[
www.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 
-
www.agriculture.gouv.fr/Combien-y-a-t-il-d-agriculteurs-en
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/festival-international-des-jardins-2014
-
A la découverte du Festival International des Jardins de
Chaumont-sur-Loire !
-
www.agriculture.gouv.fr
-
29/07
Stéphane LE FOLL sur le terrain avec les agents de la DGAL : Déjà plus de 8.000 contrôles réalisés depuis le début de l'été pour garantir aux consommateurs une alimentation sûre pendant leurs vacances Qu'est-ce qu'un sol fertile ?
-
A la découverte du Festival International des Jardins de
Chaumont-sur-Loire ! 29/07/2014 L'agroforesterie : comment ça marche?
-
Quelle est la première maladie animale vaincue par l'homme ?
-
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a rencontré les représentants des producteurs de fruits et légumes ainsi que de la FNSEA et de JA. Cette rencontre avait pour objectif de répondre à leurs inquiétudes sur le déroulement de la campagne, liées notamment à l'abondance de la production espagnole et aux pratiques commerciales. Combien y-a-t-il d'agriculteurs en France ?
-
Stéphane LE FOLL sur le terrain avec les agents de la DGAL : Déjà plus de 8.000 contrôles réalisés depuis le début de l'été pour garantir aux consommateurs une alimentation sûre pendant leurs vacances 29/07/2014 Ces contrôles renforcés continueront jusqu'au 15 septembre dans le cadre de cette opération qui mobilise près de 4 000 agents du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt (DGAL). En 2013, l' opération alimentation vacances dans son ensemble (du 15 juin au 15 septembre) avait donné lieu à 20.550 inspections. Ces inspections avaient conduit notamment à 252 fermetures d'établissements et 405 procès verbaux d'infractions. Tout au long de l'année ce sont en moyenne 90.000 contrôles alimentaires qui sont effectués par les services de l'Etat. A l'occasion de cette opération de contrôle, le Ministre a salué l'engagement des équipes de contrôle au service des consommateurs pour leur garantir une alimentation sûre partout en France.
-
www.agriculture.gouv.fr/L-agroforesterie-comment-ca-marche
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/Qu-est-ce-qu-un-bon-sol-agricole
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/Quelle-est-la-premiere-maladie
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/Stephane-LE-FOLL-DGAL-alimentation-sure
-
Stéphane LE FOLL sur le terrain avec les agents de la DGAL : Déjà plus de 8.000 contrôles réalisés depuis le début de l'été pour garantir aux consommateurs une alimentation sûre pendant leurs vacances
[
www.alsace.equipement.gouv.fr ]
DREAL Alsace
-
www.alsace.equipement.gouv.fr
-
Toutes les actions permettant d'optimiser et d'économiser la consommation énergétique peuvent faire l'objet d'une mise en valeur et de propositions : ici*. Et pour les particuliers, plusieurs aides existent afin de baisser la facture énergétique.
[
www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/17-septembre-2014.-Marseille-.-PACA.-journee-portes-ouvertes-a-la-Maison-Pour-Tous
-
17 septembre 2014.
Marseille . PACA. « journée portes ouvertes » à la Maison Pour Tous La Maison pour Tous -
Centre Social Kléber ouvre ses portes le 17 septembre afin de présenter les actions qu'ils développeront pour la saison 2014-2015. Publié le mardi 29 juillet 2014
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/8-septembre-2014.-Marseille.-PACA.-Comment-accompagner-les-personnes-en-difficulte-avec-les-savoirs-de-base-a-l-entree-en-formation
-
8 septembre 2014.
Marseille. PACA. Comment accompagner les personnes en difficulté avec les savoirs de base à l'entrée en formation ? Peu de personnes en situation d'illettrisme font le pas d'entrer en formation, un certain nombre d'entre elles abandonnent rapidement. Cette formation-action a comme but de mieux accompagner l'entrée en formation des personnes en situation d'illettrisme à travers un groupe de travail de professionnels de l'accompagnement et de la formation. Publié le mardi 29 juillet 2014
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Semaine-du-8-au-12-septembre-2014.Canton-de-Beaugency.-Centre.-Les-petites-valises
-
Semaine du 8 au 12 septembre 2014.Canton de Beaugency.
Centre. Les petites valises. L'association Val de Lire mène depuis 10 ans des actions de prévention de l''illettrisme à travers l'organisation d'un salon du livre annuel jeunesse (le 30ème Salon du livre jeunesse aura lieu les 10, 11 et 12 avril 2015) et à travers des séances de lectures à haute voix auprès de différents publics ( petite enfance, public isolé.). Publié le mardi 29 juillet 2014
-
www.anlci.gouv.fr
-
8 septembre 2014. Comment accompagner les personnes en difficulté avec les savoirs de base à l'entrée en formation ? Peu de personnes en situation d'illettrisme font le pas d'entrer en formation, un certain nombre d'entre elles abandonnent rapidement. Cette formation-action a comme but de mieux accompagner l'entrée en formation des personnes en situation d'illettrisme à travers un groupe de travail de professionnels de l'accompagnement et de la formation. Publié le mardi 29 juillet 2014 17 septembre 2014.
Marseille . « journée portes ouvertes » à la Maison Pour Tous La Maison pour Tous -
Centre Social Kléber ouvre ses portes le 17 septembre afin de présenter les actions qu'ils développeront pour la saison 2014-2015. Publié le mardi 29 juillet 2014
-
Semaine du 8 au 12 septembre 2014.Canton de Beaugency. Les petites valises. L'association Val de Lire mène depuis 10 ans des actions de prévention de l''illettrisme à travers l'organisation d'un salon du livre annuel jeunesse (le 30ème Salon du livre jeunesse aura lieu les 10, 11 et 12 avril 2015) et à travers des séances de lectures à haute voix auprès de différents publics ( petite enfance, public isolé. Publié le mardi 29 juillet 2014
[
www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
-
Ardèche
-
Faire simple : l'administration change et se modernise
-
www.ardeche.equipement.gouv.fr
-
Levée des mesures de restriction des usages de l'eau sur l'ensemble du département 29/07/2014 28/07/2014 Faire simple : l'administration change et se modernise
-
Ardèche
-
Levée des mesures de restriction des usages de l'eau sur l'ensemble du département
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
-
Ardèche
-
Faire simple : l'administration change et se modernise
-
www.ardeche.pref.gouv.fr
-
Levée des mesures de restriction des usages de l'eau sur l'ensemble du département 29/07/2014 28/07/2014 Faire simple : l'administration change et se modernise
-
Ardèche
-
Levée des mesures de restriction des usages de l'eau sur l'ensemble du département
[
www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
-
Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
-
Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
-
www.association.gouv.fr
-
Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
-
Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
-
Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
[
www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
-
Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
-
Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
-
www.associations.gouv.fr
-
Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
-
Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
[
www.aube.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Aube
-
www.aube.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Les-actualites/Renouvellement-de-carte-d-identite-ou-de-passeport
-
Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec votre départ, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre ses dispositions. Renouvellement de carte d'identité ou de passeport
-
www.aube.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec votre départ, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre ses dispositions. Renouvellement de carte d'identité ou de passeport Nouveaux horaires d'accueil du public à la préfecture Le pacte de responsabilité et de solidarité 29/07/2014. 1) Expérimentations visant à simplifier et sécuriser la vie des entreprises : nouveaux dispositifs expérimentés en
Champagne-Ardenne. 2) L'administration se modernise avec vous ! Citoyens, entrepreneurs et agents publics, participez pour des (.
[
www.aube.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Aube
-
www.aube.gouv.fr/Actualites/Les-actualites/Renouvellement-de-carte-d-identite-ou-de-passeport
-
Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec votre départ, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre ses dispositions. Renouvellement de carte d'identité ou de passeport
-
www.aube.gouv.fr
-
Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec votre départ, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre ses dispositions. Renouvellement de carte d'identité ou de passeport Nouveaux horaires d'accueil du public à la préfecture Le pacte de responsabilité et de solidarité 29/07/2014. 1) Expérimentations visant à simplifier et sécuriser la vie des entreprises : nouveaux dispositifs expérimentés en
Champagne-Ardenne. 2) L'administration se modernise avec vous ! Citoyens, entrepreneurs et agents publics, participez pour des (.
[
www.aube.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Aube
-
www.aube.pref.gouv.fr/Actualites/Les-actualites/Renouvellement-de-carte-d-identite-ou-de-passeport
-
Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec votre départ, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre ses dispositions. Renouvellement de carte d'identité ou de passeport
-
www.aube.pref.gouv.fr
-
Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec votre départ, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre ses dispositions. Renouvellement de carte d'identité ou de passeport Nouveaux horaires d'accueil du public à la préfecture Le pacte de responsabilité et de solidarité 29/07/2014. 1) Expérimentations visant à simplifier et sécuriser la vie des entreprises : nouveaux dispositifs expérimentés en
Champagne-Ardenne. 2) L'administration se modernise avec vous ! Citoyens, entrepreneurs et agents publics, participez pour des (.
[
www.auvergne.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Auvergne
-
www.auvergne.drjscs.gouv.fr
-
http://www.in 1f40 terieur.gouv.fr/ Quels sont les diplômes du secteur jeunesse et sports accessibles par la voie de la VAE 32a ?
-
Rés b68 ultats Diplôme d'Etat d'Infirmier - session juillet 2014 http://www.interieur.gouv.fr/ Quels sont les diplômes du secteur jeunesse et sports accessibles par la voie de la VAE ?
-
Résultats Diplôme d'Etat d'Infirmier - session juillet 2014 http://www.in 1f40 terieur.gouv.fr/ Quels sont les diplômes du secteur jeunesse et sports accessibles par la voie de la VAE 32a ?
-
Métiers de la santé - DRJSCS Auvergne
-
Métiers de la santé
-
Erreur sur le lien
-
Métiers de la santé
-
Erreur sur le lien
-
Quels sont les diplômes du secteur jeunesse et sports accessibles par la voie de la VAE ?
-
Quels sont les diplômes du secteur jeunesse et sports accessibles par la voie de la VAE 32a ?
-
Résultats Diplôme d'Etat d'Infirmier - session juillet 2014 - DRJSCS Auvergne
-
Rés b68 ultats Diplôme d'Etat d'Infirmier - session juillet 2014
-
Résultats Diplôme d'Etat d'Infirmier - session juillet 2014
[
www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.budget.gouv.fr/accessibilite
-
Accessibilité
-
www.budget.gouv.fr/assistance-aux-utilisateurs
-
Assistance aux utilisateurs
-
www.budget.gouv.fr/bienvenue-sur-lespace-recrutement-ministere
-
Espace recrutement du ministère
-
www.budget.gouv.fr/carole-delga-a-bray-sur-seine-pour-lancement-dispositif-tous-en-vacances-en-seine-et-marne
-
Carole Delga à Bray-sur-Seine pour le lancement du dispositif « Tous en vacances en Seine-et-Marne »
-
www.budget.gouv.fr/carole-delga-a-carcassonne-dans-cadre-lentree-en-vigueur-mention-fait-maison
-
Carole Delga à
Carcassonne dans le cadre de l'entrée en vigueur de la mention Fait Maison
-
www.budget.gouv.fr/chronique-budgetaire-de-la-loi-de-finances-pour-2014
-
Chroniques budgétaires Budget de l'Etat
-
www.budget.gouv.fr/chronique-budgetaire-projet-loi-financement-securite-sociale-pour-2014
-
Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale
-
www.budget.gouv.fr/chronique-projet-de-loi-artisanat-au-commerce-et-tres-petites-entreprises
-
La loi relative à l'artisanat promulguée le 18 juin 2014
-
www.budget.gouv.fr/colloques-et-salons-2014
-
Tous les colloques et salons des ministères
-
www.budget.gouv.fr/consommation
-
Consommation
-
www.budget.gouv.fr/consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
www.budget.gouv.fr/contact
-
Contact
-
www.budget.gouv.fr/economie
-
Économie
-
www.budget.gouv.fr/economie-sociale-solidaire
-
Économie sociale et solidaire
-
www.budget.gouv.fr/Entreprises
-
Entreprises
-
www.budget.gouv.fr/espace-sepa-1er-fevrier-2014
-
SEPA, le paiement unifié dans l'UE espace unique des paiements en euros (SEPA
-
www.budget.gouv.fr/Europe-et-international
-
Europe et international
-
www.budget.gouv.fr/fete-gastronomie-26-27-et-28-septembre-2014
-
Fête de la Gastronomie
-
www.budget.gouv.fr/Finances-et-comptes-publics
-
Finances et comptes publics
-
www.budget.gouv.fr
-
Adoption du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - 28/07/2014 Finances et comptes publics Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2014 - 28/07/2014 Vie des ministères L'agence des participations de l'Etat (APE) publie son rapport annuel 2014 - 25/07/2014 Finances et comptes publics Régime minier : signature de la convention d'objectifs et de gestion 2014-2017 - 23/07/2014 Économie sociale et solidaire La loi Economie sociale et solidaire - 23/07/2014 Consommation Carole Delga à
Carcassonne dans le cadre de l'entrée en vigueur de la mention Fait Maison - 21/07/2014 Consommation Carole Delga à Bray-sur-Seine pour le lancement du dispositif « Tous en vacances en Seine-et-Marne » - 17/07/2014 Consommation Priorités de l'Opération interministérielle vacances 2014 - 16/07/2014 Consommation Restauration : la mention « fait maison » est entrée en vigueur le 15 juillet 2014 - 15/07/2014
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Salle de Presse Suivez-nous sur les médias sociaux : Abonnez-vous aux lettres électroniques Actualités Vous orienter Recherche par besoin Recherche par expertise Recherche alphabétique Les ministères Présentation Directions
Michel Sapin Christian Eckert Arnaud Montebourg Carole Delga
Axelle Lemaire Consultations publiques Économie - Europe et international Comptabilité nationale : entrée en vigueur d'un nouveau système européen au 1er septembre 2014 29/07/2014 Entreprises Programme « CAC 40 du futur » : première réunion du jury 25/07/2014 Économie - Numérique Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit 25/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi Economie sociale et solidaire est adopté - 23/07/2014
-
Consommation - Finances et comptes publics Assurance emprunteur : les nouvelles règles de choix entrent en vigueur 28/07/2014 Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit - La première « obligation de projet » (« project bond ») sur les infrastructures numériques vient d'être émise en France et en Europe. Cette émission d'obligations, garantie par la Banque Européenne d'Investissement (BEI), est destinée au secteur du très haut débit en France et permettra l'accès au numérique de zones faiblement peuplées. Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire - 17/07/2014 DGCIS - actus Tableau de bord de l'activité industrielle - Juillet 2014 - 29/07/2014
-
Consommation Vacances d'été : guide pratique et conseils aux voyageurs - 11/07/2014 Toutes les actualités Loi de finances pour 2014 La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat. Budget 2014 : chiffres-clés Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE) Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail La loi Consommation La loi Consommation vise à libérer du pouvoir d'achat et à améliorer la vie quotidienne des Français. Retrouver l'essentiel des mesures de la loi en images. Espace recrutement du ministère
-
emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) Le portail de l'économie et des finances
-
Enquête annuelle de production dans l'industrie 2013 - premiers résultats - 29/07/2014
Centre de documentation Economie-Finances Lettre d'actualité du 25 juillet 2014 - 28/07/2014 DGCCRF - Répression des Fraudes Les sites internet d'aide à la sortie du surendettement - 28/07/2014 Actualités Bpifrance Le VIE, atout gagnant à l'international - 25/07/2014 Actualités Bpifrance L'innovation collaborative, un atout pour les PME - 23/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Guide d'harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le management de la qualité et le respect de l'environnement - 23/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Une nouvelle version du RGS - 16/07/2014 Lire tous les fils d'infos Suivez-nous Voir tous les médias sociaux Prochains événements 26, 27, 28 septembre 2014 - Fête de la Gastronomie Tous les colloques et salons des ministères Espaces des ministères La question du mois
-
L'espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. SEPA, le paiement unifié dans l'UE L'espace unique des paiements en euros (SEPA) prévoit depuis le 1er février l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. La loi relative à l'artisanat La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, qui vise à soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire, a été promulguée le 18 juin 2014. Equipes ministérielles Michel Sapinministre des Finances et des Comptes publics Christian Eckertsecrétaire d'Etat au Budget Arnaud Montebourgministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique Axelle Lemairesecrétaire d'Etat au Numérique Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire En direct des services
-
Pour choisir un restaurant, la mention « fait maison » sera pour vous un critère de choix. Prioritaire Important mais pas prioritaire Secondaire Ce ne sera pas un critère de choix A ne pas manquer Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information
Bulletins officiels de l'administration centrale Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés
-
Un an après sa présentation en
Conseil des ministres le 24 juillet 2013, le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire (ESS) a été définitivement adopté le 21 juillet 2014 par l'
Assemblée nationale, sans vote d'opposition. C'est ainsi 10 % du PIB et plus de 2, 3 millions de salariés qui voient leur apport à l'économie française enfin reconnu. Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire - 17/07/2014 Le Premier ministre
Manuel Valls a donné son accord de principe au financement du déploiement de l'internet en très haut débit pour sept nouveaux projets de réseaux d'initiative publique présentés par des collectivités locales : l'
Alsace, la
Bretagne, l'Eure, la Haute-Saône, la Manche, le Tarn-et-Garonne et le Val-de-Marne. Vie des ministères L'Agence pour l'informatique financière de l'Etat publie son rapport d'activité 2013 - 29/07/2014 Finances et comptes publics
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.budget.gouv.fr/lagence-pour-linformatique-financiere-letat-publie-rapport-dactivite-2013
-
L'Agence pour l'informatique financière de l'Etat publie son rapport d'activité 2013
-
www.budget.gouv.fr/lancement-du-premier-project-bond-francais-dans-le-tres-haut-debit
-
Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit 25/07/2014
-
www.budget.gouv.fr/le-ministere/arnaud-montebourg
-
Arnaud Montebourg
-
Arnaud Montebourg ministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique
-
www.budget.gouv.fr/le-ministere/axelle-lemaire
-
Axelle Lemaire
-
Axelle Lemaire secrétaire d'Etat au Numérique
-
www.budget.gouv.fr/le-ministere/carole-delga
-
Carole Delga
-
Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire
-
www.budget.gouv.fr/le-ministere/christian-eckert
-
Christian Eckert
-
Christian Eckert secrétaire d'Etat au Budget
-
www.budget.gouv.fr/le-ministere/michel-sapin
-
Michel Sapin
-
Michel Sapin ministre des Finances et des Comptes publics
-
www.budget.gouv.fr/les-ministeres
-
Les ministères Présentation
-
www.budget.gouv.fr/les-ministeres/directions
-
Directions
-
www.budget.gouv.fr/les-ministeres/missions
-
Missions
-
www.budget.gouv.fr/loi-consommation
-
La loi Consommation loi en images
-
www.budget.gouv.fr/loi-consommation-nouvelles-regles-choix-assurance-emprunteur-en-vigueur-depuis-26-juillet
-
Assurance emprunteur : les nouvelles règles de choix entrent en vigueur 28/07/2014
-
www.budget.gouv.fr/loi-de-financement-rectificative-de-la-securite-sociale-pour-2014-chronique-budgetaire
-
Adoption du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
-
www.budget.gouv.fr/loi-de-finances-rectificative-pour-2014-chronique-budgetaire
-
Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2014
-
www.budget.gouv.fr/loi-economie-sociale-et-solidaire
-
La loi Economie sociale et solidaire
-
www.budget.gouv.fr/ma-competitivite
-
En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail
-
www.budget.gouv.fr/ma-competitivite/faq-cice
-
Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE
-
Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE)
-
www.budget.gouv.fr/ma-competitivite/pacte-national-croissance-competitivite-emploi
-
En savoir plus Le pacte de compétitivité
-
www.budget.gouv.fr/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.budget.gouv.fr/Numerique
-
Numérique
-
www.budget.gouv.fr/plan-france-tres-haut-debit-des-avancees-concretes-pour-lacces-au-tres-haut-debit
-
Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire
-
www.budget.gouv.fr/presse
-
Salle de Presse
-
www.budget.gouv.fr/priorites-operation-interministerielle-vacances-2014
-
Priorités de l'Opération interministérielle vacances 2014
-
www.budget.gouv.fr/programme-cac-40-futur-premiere-reunion-jury
-
Programme « CAC 40 du futur » : première réunion du jury 25/07/2014
-
www.budget.gouv.fr/projet-loi-economie-sociale-et-solidaire-est-adopte-21-juillet-2014
-
Le projet de loi Economie sociale et solidaire est adopté
-
www.budget.gouv.fr/projet-loi-finances-2014
-
Loi de finances pour 2014
-
www.budget.gouv.fr/rapport-annuel-2014-agence-des-participations-de-l-etat
-
L'agence des participations de l'Etat (APE) publie son rapport annuel 2014
-
www.budget.gouv.fr/regime-minier-signature-convention-d-objectifs-et-de-gestion-2014-2017
-
Régime minier : signature de la convention d'objectifs et de gestion 2014-2017
-
www.budget.gouv.fr/reseaux-sociaux-ministere-et-directions
-
Voir tous les médias sociaux
-
www.budget.gouv.fr/restauration-mention-fait-maison-entre-en-vigueur-15-juillet-2014
-
Restauration : la mention « fait maison » est entrée en vigueur le 15 juillet 2014
-
www.budget.gouv.fr/rss
-
Flux RSS
-
www.budget.gouv.fr/statistiques-consultation
-
Statistiques de consultation
-
www.budget.gouv.fr/systeme-europeen-des-comptes-2010-au-1er-septembre-2014
-
Comptabilité nationale : entrée en vigueur d'un nouveau système européen au 1er septembre 2014 29/07/2014
-
www.budget.gouv.fr/tous-les-fils-d-infos
-
Lire tous les fils d'infos
-
www.budget.gouv.fr/toutes-les-actualites
-
Toutes les actualités
-
www.budget.gouv.fr/vacances-ete-2014-guide-pratique-et-conseils-aux-voyageurs
-
Vacances d'été : guide pratique et conseils aux voyageurs
-
www.budget.gouv.fr/Vie-des-ministeres
-
Vie des ministères
-
www.budget.gouv.fr/vous-orienter/index-az
-
Recherche alphabétique
-
www.budget.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin
-
Vous orienter
-
Vous orienter Recherche par besoin
-
www.budget.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/acceder-publications-documentation-archives
-
lettres électroniques
-
www.budget.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/creer-entreprise
-
Créer une entreprise
-
www.budget.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/exporter
-
Exporter, se positionner à l'international
-
www.budget.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/informer-commande-publique-concourir-marches-publics-achats
-
S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public
-
www.budget.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/mieux-connaitre-droits-consommateurs
-
Connaitre ses droits de consommateur
-
www.budget.gouv.fr/vous-orienter/par-expertise
-
Recherche par expertise
-
www.budget.gouv.fr/webtv
-
WebTV
-
webTV
[
www.cget.gouv.fr ]
CGET
-
www.cget.gouv.fr
-
22 Septembre 2014 Etats généraux des pôles territoriaux et des pays 2014 (
Tours) 23 Septembre 2014 Congrès de l'Union sociale pour l'habitat (
Lyon) 24 Septembre 2014 14e conférence des villes (
Paris) 08 Octobre 2014 25e convention nationale de l'intercommunalité (
Lille) 09 Octobre 2014 10e Congrès des régions (
Toulouse) 10 Octobre 2014 Congrès des parcs (Mesnil-Saint-Père) 18 Octobre 2014 Remise des prix de l'édition 2014 de Talents des cités (
Sénat) 14 Novembre 2014 Séminaire de lancement de la programmation 2014-2020 des fonds européens (
Montpellier) 25 Novembre 2014 97e Congrès des maires et présidents de communauté (
Paris)
[
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr ]
Champagne-Ardenne - Direccte
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/43e-Olympiades-des-metiers
-
43è Olympiades des métiers
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/accueil-32
-
Accueil
-
Champagne-Ardenne
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/arrete-conseillers-des-salaries
-
Les conseillers des salariés des Ardennes
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Bilan-2013-du-CPRDFP
-
Bilan 2013 du CPRDFP + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Campagne-sur-les-chutes-de-hauteur
-
Campagne sur les chutes de hauteur + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Cartes
-
Cartes
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Chiffres-du-marche-du-travail,9221
-
Chiffres du marché du travail
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/comment-pourquoi-recruter-un-emploi-d-avenir-au-sein-d-une
-
Comment, pourquoi recruter un emploi d'avenir au sein d'une association ?
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Concours-2014-les-Chalons-d-or-de
-
Concours 2014 « les Châlons d'or de l'innovation et la sécurité » + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Concours-d-ingenieurs-de-l
-
Concours d'ingénieurs de l'industrie et des mines
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Concurrence,1832
-
Concurrence
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Concurrence-et-consommation,1828
-
Concurrence et consommation
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Conference-Telemedecine-en-sante
-
Conférence Télémédecine en santé au travail + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/consommation,1830
-
Consommation
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/demandeurs-d-emploi
-
Demandeurs d'emploi
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/derogations-jeunes-en-agriculture-une-nouvelle-procedure
-
Dérogations jeunes en agriculture
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Dialogue-social-et-droit-du
-
Dialogue social et droit du travail
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/donnees-territoriales,2387
-
Données territoriales
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Enquete-sur-le-traite-de-libre
-
Enquête sur le traité de libre-échange + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/entreprises,1805
-
Entreprises
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Entreprises-emploi-economie,1802
-
Entreprises, emploi, économie
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/etudes
-
Etudes
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Etudes-et-statistiques,1834
-
Études et statistiques
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Expert-in-Champagne-Ardenne-le-4
-
Expert'in
Champagne-Ardenne le 4 juin 2014 à
Reims + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/expert-in-le-rendez-vous-de-l-entreprise
-
Expert'in, le rendez-vous de l'entreprise
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/fiches-des-services-publics-de-l-emploi-local-spel,2964
-
Fiches des Services Publics de l'Emploi Local (SPEL)
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Fiches-SPEL-du-marche-du-travail
-
Fiches SPEL du marché du travail - Juin 2014
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Flash-Entreprises-Economie-Emploi
-
Flash-Entreprises-Économie-Emploi
-
Flash-Entreprises-Économie-Emploi + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/fonds-social-europeen,1804
-
Fonds social européen
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Formation-professionnelle,1813
-
Formation professionnelle
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/forum-de-la-formation-des-metiers-et-de-l-emploi-a-sainte
-
7 emplois d'avenir à Sainte-Ménehould (51)
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Forum-Departemental-de-l-Emploi-et
-
Forum Départemental de l'Emploi et des Métiers + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/guide-de-l-alternance-dans-les-ardennes
-
Guide de l'alternance dans les Ardennes
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/ http://www.alsace.direccte.gouv.fr/accueil-27
-
Alsace
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr
-
Cette série (. Se développer à l'international
Champagne-Ardenne - Publié le 13 mai 2014 Expert'in
Champagne-Ardenne le 4 juin 2014 à
Reims Le 4 juin 2014 au
Centre des Congrès de
Reims, la manifestation Expert'in
Champagne-Ardenne ouvre les portes de sa 2è édition de 9 h à 18 h 30 à tous (. Concurrence
Aquitaine - Publié le 7 mai 2014 La concurrence déloyale dans le transport routier de marchandises Plaquette de présentation des principales formes de concurrence déloyale constatées dans l'exercice de la profession de transporteur routier de (. Actualités
Basse-Normandie - Publié le 18 avril 2014 Le Crédit d'Impôt Innovation Le Crédit d'Impôt Innovation est une mesure fiscale réservée aux PME. Ces dernières peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt de 20 % des dépenses (. Santé et sécurité au travail
Basse-Normandie - Publié le 11 avril 2014 Pénibilité au travail
-
Comme en 2013, un concours, les « Châlons d'or Innovation-Sécurité », valorisera et fera connaître les innovations en matière de sécurité et (. Se développer à l'international - 3 juillet 2014 Enquête sur le traité de libre-échange Le Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique souhaite faire largement connaître la mise en ligne par la
Commission européenne (. Dialogue social et droit du travail - 18 juin 2014 Jeunes : attention au travail illégal En vue d'inciter les jeunes à refuser un travail, un job d'été, un stage non déclaré, la Direccte
Champagne-Ardenne publie un « petit Mémento à l'usage (. Adapter et développer les compétences - 18 juin 2014 Le contrat de génération Sommaire Pour quels employeurs ? L'aide contrat de génération Le contrat de génération poursuit trois objectifs majeurs : (. + Lire la suite Innover et se développer - 5 juin 2014 Le Pacte de responsabilité et de solidarité
-
Dans le cadre du Plan régional de santé au travail 2011-2014, un groupe de travail, composé de la CARSAT, de la MSA, de la Direccte, de l'ARACT, de (. Consulter toute l'actualité sélectionnez votre région
Basse-Normandie Champagne-Ardenne Franche-Comté Guadeloupe Haute-Normandie Ile-de-France La Réunion Languedoc-Roussillon Martinique Midi-Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays-de-la-Loire Poitou-Charentes Provence - Alpes - Côte d'Azur Rhône-Alpes Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social Portail des politiques publiques de l'emploi et de la formation professionnelle Services à la personne Direction de la concurrence et de la consommation (DGCCRF) Portail des PME Portail de l'Industrie
Basse-Normandie Champagne-Ardenne Franche-Comté Guadeloupe Haute-Normandie Ile-de-France La Réunion Languedoc-Roussillon Martinique Midi-Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays-de-la-Loire Poitou-Charentes
-
Haute-Marne - 18 juin 2014 Forum Départemental de l'Emploi et des Métiers Vendredi 4 juillet (9 h à 12 h 30 - 13 h 30 à 16 h) à
Chaumont (Nouveau Gymnase, rue Youri Gagarine) aura lieu la 3è édition du Forum Départemental (. + Lire la suite Entreprises, emploi, économie - 4 juillet 2014 Flash-Entreprises-Économie-Emploi Au sommaire du n° 8 de juillet 2014 du Flash-Entreprises-Emploi-Économie : le point sur le Pacte de responsabilité et de solidarité ; + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 3 juillet 2014 Conférence Télémédecine en santé au travail Une conférence-débat sur la Télémédecine en santé au travail se tiendra sur la foire de
Châlons-en-Champagne le mardi 2 septembre 2014 de 15 h 00 à 16 h (. + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 3 juillet 2014 Concours 2014 « les Châlons d'or de l'innovation et la sécurité »
-
Informations générales Qui sommes-nous ? Nous contacter Entreprises, emploi, économie Flash-Entreprises-Économie-Emploi Entreprises Demandeurs d'emploi Formation professionnelle Marchés publics Fonds social européen Travail et relations sociales Organisation et contacts Dialogue social et droit du travail Santé et sécurité au travail Inspection du travail Inspection médicale Concurrence et consommation Vos interlocuteurs Concurrence Consommation Métrologie légale Études et statistiques Notes de conjoncture régionale et départementales Premiers chiffres du Marché du travail Données territoriales Fiches des Services Publics de l'Emploi Local (SPEL) Taux de chômage localisés sélectionnez votre département Haute-Marne Accès direct Se développer à l'international Le contrôle de la formation professionnelle Dérogations jeunes en agriculture Marchés publics de la Direccte Accueil
Champagne-Ardenne
-
Informations générales Qui sommes-nous ? Nous contacter Entreprises, emploi, économie Fonds social européen Entreprises Formation professionnelle Demandeurs d'emploi Marchés publics Travail et relations sociales Santé et sécurité au travail Dialogue social et droit du travail Inspection du travail Inspection médicale Organisation et contacts Concurrence et consommation Métrologie légale Consommation Vos interlocuteurs Concurrence Études et statistiques Notes de conjoncture régionale et départementales Données territoriales Fiches des Services Publics de l'Emploi Local (SPEL) Taux de chômage localisés Premiers chiffres du Marché du travail Nous contacter dans les Ardennes Guide de l'alternance dans les Ardennes Les conseillers des salariés des Ardennes « Train de la Nouvelle France industrielle » à Charleville Prix du Tourisme Ardennais Nous contacter dans l'Aube Charte de la diversité en entreprise
-
Le Pacte de responsabilité et de solidarité poursuit deux objectifs : accélérer les créations d'emplois des entreprises, augmenter le pouvoir (. Santé et sécurité au travail - 28 mai 2014 Campagne sur les chutes de hauteur Les chutes de hauteur figurent parmi les priorités du Plan Santé travail de l'État, de la Convention d'objectifs et de gestion 2014-2017 de la branche (. Fonds social européen - 18 avril 2014 Initiative pour l'emploi des jeunes en Europe Les difficultés grandissantes des jeunes européens pour accéder à un emploi ont conduit l'
Union européenne à proposer une initiative visible et lisible (. Formation professionnelle - 18 avril 2014 Bilan 2013 du CPRDFP Signé en juin 2011, le contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDFP)
Champagne-Ardenne vit actuellement sa 3è (. Autres actualités Chiffres du marché du travail Publié le 25 juillet 2014 La réforme du financement de l'IAE Publié le 20 juin 2014
-
Les missions de la Direccte Organisation Organisation d'une Direccte Publications de la DGCCRF Nouvelles publications : concurrence / consommation La Direccte : un interlocuteur unique pour les entreprises Créées en 2010, les Direccte regroupent des services administratifs issus de divers horizons : commerce extérieur, tourisme, commerce et artisanat, intelligence économique, industrie, travail et emploi, concurrence et consommation. On peut accéder aux sites de chaque région (les DIRECCTE en métropole et les DIECCTE Outre-mer) à partir de ce portail. Actualités Actualités
Rhône-Alpes - Publié le 15 mai 2014 Amiante et travaux d'entretien courant en immeubles d'habitation sociale Publication d'un guide à destination des organismes HLM. Enjeux et Défis
Lorraine - Publié le 14 mai 2014 Enjeux et Défis N°1 Art Luxe Création La Direccte
Lorraine fait paraître le premier numéro de sa nouvelle publication Enjeux et défis consacré à la filière Art Luxe Création
-
Lutte contre le travail illégal Les conseillers des salariés dans l'Aube Expert'in, le rendez-vous de l'entreprise Rés'Aube Compétences Rencontre des organismes agréés pour les Services à la personne Repos dominical La Nuit de l'Orientation à
Troyes Vos contacts dans la Marne 7 emplois d'avenir à Sainte-Ménehould (51) Les conseillers du salarié de la Marne Comment, pourquoi recruter un emploi d'avenir au sein d'une association ? L'inspection du travail de
Reims déménage Haute-Marne Vos interlocuteurs
-
Marché d'achat de prestation de formation Publié le 5 juin 2014 Concours d'ingénieurs de l'industrie et des mines Publié le 26 mai 2014 Les contrats aidés : un tremplin pour l'emploi Publié le 3 avril 2014 Prix du Tourisme Ardennais Publié le 27 mars 2014 43è Olympiades des métiers Publié le 27 mars 2014 Les dernières mises à jour Taux de chômage localisés au 1er trimestre 2014 29 juillet 2014 Fiches SPEL du marché du travail - Juin 2014 29 juillet 2014 Taux de chômage localisés - 1er trimestre 2014 28 juillet 2014 Les séries 28 juillet 2014 Chiffres du marché du travail 25 juillet 2014 Ministère du redressement productif Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Ministère du commerce extérieur Préfecture de région
Champagne-Ardenne Conseil régional de
Champagne-Ardenne Pôle emploi
Champagne-Ardenne Agefiph
Champagne-Ardenne Site internet du PRITH
Champagne-Ardenne
-
Provence - Alpes - Côte d'Azur Rhône-Alpes
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/informations-generales,1845
-
Informations générales
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Initiative-pour-l-emploi-des
-
Initiative pour l'emploi des jeunes en Europe + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/inspection-du-travail,1825
-
Inspection du travail
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/inspection-medicale,1826
-
Inspection médicale
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Jeunes-attention-au-travail
-
Jeunes : attention au travail illégal + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/journee-de-decouverte-des-metiers-de-l-aide-a-la-personne
-
Charte de la diversité en entreprise
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/l-inspection-du-travail-de-reims-demenage
-
L'inspection du travail de
Reims déménage
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/la-direccte-un-interlocuteur-unique-pour-les-entreprises
-
La Direccte : un interlocuteur unique pour les entreprises + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/La-Nuit-de-l-Orientation-a-Troyes
-
La Nuit de l'Orientation à
Troyes
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/La-reforme-du-financement-de-l-IAE
-
La réforme du financement de l'IAE
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Le-contrat-de-generation,10224
-
Le contrat de génération + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/le-controle-de-la-formation-professionnelle
-
Le contrôle de la formation professionnelle
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Le-Pacte-de-responsabilite-et-de
-
Le Pacte de responsabilité et de solidarité + Lire la suite
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/les-conseillers-des-salaries-dans-l-aube
-
Les conseillers des salariés dans l'Aube
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/les-conseillers-du-salarie-de-la-marne
-
Les conseillers du salarié de la Marne
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Les-contrats-aides-un-tremplin
-
Les contrats aidés : un tremplin pour l'emploi
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/les-missions-de-la-direccte
-
Les missions de la Direccte
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Les-series,6004
-
Les séries
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Marche-d-achat-de-prestation-de
-
Marché d'achat de prestation de formation
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Marches-publics,4205
-
Marchés publics
-
Marchés publics de la Direccte
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Metrologie-legale,1829
-
Métrologie légale
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/missions
-
Missions
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/notes-de-conjoncture-regionale-et-departementales
-
Notes de conjoncture régionale et départementales
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Nous-contacter,1847
-
Nous contacter
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Nous-contacter-dans-l-Aube
-
Nous contacter dans l'Aube
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/nous-contacter-dans-les-ardennes
-
Nous contacter dans les Ardennes
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/nouvelles-publications-concurrence-consommation
-
Nouvelles publications : concurrence / consommation
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Organisation
-
Organisation
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Organisation-d-une-Direccte
-
Organisation d'une Direccte
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/organisation-et-contacts
-
Organisation et contacts
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/premiers-chiffres-du-marche-du-travail
-
Premiers chiffres du Marché du travail
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/presse,1849
-
Presse
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Prix-du-Tourisme-Ardennais
-
Prix du Tourisme Ardennais
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/publications,2825
-
Publications de la DGCCRF
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/qui-sommes-nous,1846
-
Qui sommes-nous ?
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/rencontre-autour-des-metiers-de-la-viticulture
-
Lutte contre le travail illégal
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/rencontre-des-organismes-agrees-pour-les-services-a-la
-
Rencontre des organismes agréés pour les Services à la personne
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Repos-dominical
-
Repos dominical
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/res-aube-competences
-
Rés'Aube Compétences
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Sante-et-securite-au-travail,1823
-
Santé et sécurité au travail
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/se-developper-a-l-international,1806
-
Se développer à l'international
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Securite,1833
-
Sécurité
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/series
-
Séries
-
Actualités Nationales - Direccte
-
Consulter toute l'actualité
-
Demande et offre d'emploi en Rhône-Alpes
-
RSS
-
Bilan des politiques de la DIRECCTE Champagne-Ardenne en 2013
-
RSS
-
Actualités Nationales - Direccte
-
Presse
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Taux-de-chomage-localises-1er
-
Taux de chômage localisés - 1er trimestre 2014
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/taux-de-chomage-localises,3556
-
Taux de chômage localisés
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Taux-de-chomage-localises-au-1er
-
Taux de chômage localisés au 1er trimestre 2014
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Train-de-la-Nouvelle-France
-
« Train de la Nouvelle France industrielle » à Charleville
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Travail-et-relations-sociales,1822
-
Travail et relations sociales
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/vos-contacts-dans-la-marne
-
Vos contacts dans la Marne
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Vos-interlocuteurs,1800
-
Vos interlocuteurs
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Vos-interlocuteurs,1831
-
Vos interlocuteurs
[
www.charente-maritime.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse
-
Espace Presse
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Alerte-meteo-de-vigilance-ORANGE-pour-orages-pluie-inondation-le-vendredi-25-juillet-10h-22h
-
Alerte météo de vigilance ORANGE pour orages, pluie-inondation, le vendredi 25 juillet -10h/22h
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Commission-departementale-d-amenagement-commercial/Fermeture-de-deux-restaurants-suite-a-des-controles-de-la-DDPP
-
Fermeture de deux restaurants suite à des contrôles de la DDPP
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Crash-du-vol-d-Air-Algerie-AH5017-le-jeudi-24-juillet-2014
-
Crash du vol d'Air Algérie AH5017, le jeudi 24 juillet 2014
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Dossiers-de-presse/Preparation-de-la-saison-estivale-2014-presentation-de-l-operation-interministerielle-vacances
-
Préparation de la saison estivale 2014 : présentation de l'opération interministérielle vacances
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Evenements-a-la-une
-
Evénements à la une
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Videos-des-services-de-l-Etat
-
Vidéos des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.charente-maritime.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.charente-maritime.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Cartes-Grises
-
Cartes Grises
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-de-situation-administrative-non-gage-et-non-opposition
-
Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Associations
-
Démarches - Associations
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Particuliers
-
Démarches - Particuliers
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Professionnels
-
Démarches - Professionnels
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers-Europe
-
Etrangers-Europe
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports-et-visas
-
Passeports et visas
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Taxi
-
Taxi
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse
-
Espace Presse
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Alerte-meteo-de-vigilance-ORANGE-pour-orages-pluie-inondation-le-vendredi-25-juillet-10h-22h
-
Alerte météo de vigilance ORANGE pour orages, pluie-inondation, le vendredi 25 juillet -10h/22h
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Commission-departementale-d-amenagement-commercial/Fermeture-de-deux-restaurants-suite-a-des-controles-de-la-DDPP
-
Fermeture de deux restaurants suite à des contrôles de la DDPP
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Crash-du-vol-d-Air-Algerie-AH5017-le-jeudi-24-juillet-2014
-
Crash du vol d'Air Algérie AH5017, le jeudi 24 juillet 2014
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse/Dossiers-de-presse/Preparation-de-la-saison-estivale-2014-presentation-de-l-operation-interministerielle-vacances
-
Préparation de la saison estivale 2014 : présentation de l'opération interministérielle vacances
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Actualites/Evenements-a-la-une
-
Evénements à la une
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Actualites/Videos-des-services-de-l-Etat
-
Vidéos des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Cartes-Grises
-
Cartes Grises
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Certificat-de-situation-administrative-non-gage-et-non-opposition
-
Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Demarches-Associations
-
Démarches - Associations
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Demarches-Particuliers
-
Démarches - Particuliers
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Demarches-Professionnels
-
Démarches - Professionnels
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Etrangers-Europe
-
Etrangers-Europe
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Passeports-et-visas
-
Passeports et visas
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Taxi
-
Taxi
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Habitat-et-logement/Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat/Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat
-
Plan de rénovation énergétique de l'habitat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Citoyennete-Elections
-
Citoyenneté - Élections
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Citoyennete-Elections/Elections-politiques/Elections-senatoriales
-
Elections sénatoriales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Droits-des-femmes-et-egalite
-
Droits des femmes et égalité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques/Travail-Emploi/Le-Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Le Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Consultation-du-public-et-commissions-consultatives/Consultation-du-public/23-05-2014-Creation-d-une-unite-de-methanisation-a-Sainte-SOULLE-Ste-M
-
23/05/2014 - Création d'une unité de méthanisation à Sainte-SOULLE - Sté METHADOUX Energies
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime
-
Mer, littoral et sécurité maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Qualipref
-
Qualipref
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales
-
Relations avec les collectivités territoriales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales/Developpement-local/Collectivites-locales/Les-Rendez-vous-de-l-Etat-rencontres-des-services-de-l-Etat-avec-les-maires
-
Les "Rendez-vous de l'Etat" : rencontres des services de l'Etat avec les maires Lire la suite
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Securite
-
Sécurité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/ERP-Etablissement-Recevant-du-Public
-
ERP - Etablissement Recevant du Public
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Pour-votre-securite-ayez-les-bons-reflexes
-
Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes!
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/Lettre-de-la-securite-routiere/Lettre-de-la-securite-routiere-tous-les-numeros
-
Lettre de la sécurité routière (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/CDAC-Commissions-departementales-d-amenagement-commercial
-
CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Concours-et-recrutements
-
Concours et recrutements
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Consultations-du-public
-
Consultations du public
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/ICPE-Arretes-prefectoraux-de-la-Charente-Maritime
-
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros/Lettre-de-l-Etat-n-15-juin2014
-
Lettre de l'État n°15 - juin2014
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Lettre-de-la-securite-routiere
-
Lettre de la sécurité routière
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Plan-dechets-non-dangereux-PDPGDND
-
Plan déchets non dangereux (PDPGDND)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs2
-
RAA - Recueil des Actes Administratifs
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Rapports-d-activites
-
Rapports d'activités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Publications/Recensement
-
Recensement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Defenseur-des-droits
-
Défenseur des droits
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Economie-finances-publiques-travail-et-emploi
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites
-
Etat et collectivités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Mer-et-littoral
-
Mer et littoral
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes/Aide-aux-victimes-et-pre-plainte-en-ligne
-
Aide aux victimes et pré-plainte en ligne
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//syndication/listexport
-
RSS
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Aide+aux+victimes+et+pre-plainte+en+ligne
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Consultation+du+public
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Economie+et+Emploi
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Elections+senatoriales
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Habitat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Lettre+de+l%27Etat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.charente-maritime.gouv.fr/index.php//Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
-
www.charente-maritime.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Habitat-et-logement/Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat/Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat
-
Plan de rénovation énergétique de l'habitat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-Elections
-
Citoyenneté - Élections
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-Elections/Elections-politiques/Elections-senatoriales
-
Elections sénatoriales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes-et-egalite
-
Droits des femmes et égalité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques/Travail-Emploi/Le-Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Le Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Consultation-du-public-et-commissions-consultatives/Consultation-du-public/23-05-2014-Creation-d-une-unite-de-methanisation-a-Sainte-SOULLE-Ste-METHADOUX-En
-
23/05/2014 - Création d'une unité de méthanisation à Sainte-SOULLE - Sté METHADOUX Energies
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime
-
Mer, littoral et sécurité maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref
-
Qualipref
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales
-
Relations avec les collectivités territoriales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales/Developpement-local/Collectivites-locales/Les-Rendez-vous-de-l-Etat-rencontres-des-services-de-l-Etat-avec-les-maires
-
Les "Rendez-vous de l'Etat" : rencontres des services de l'Etat avec les maires Lire la suite
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite
-
Sécurité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/ERP-Etablissement-Recevant-du-Public
-
ERP - Etablissement Recevant du Public
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Pour-votre-securite-ayez-les-bons-reflexes
-
Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes!
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/Lettre-de-la-securite-routiere/Lettre-de-la-securite-routiere-tous-les-numeros
-
Lettre de la sécurité routière (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/CDAC-Commissions-departementales-d-amenagement-commercial
-
CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Concours-et-recrutements
-
Concours et recrutements
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Consultations-du-public
-
Consultations du public
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/ICPE-Arretes-prefectoraux-de-la-Charente-Maritime
-
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros/Lettre-de-l-Etat-n-15-juin2014
-
Lettre de l'État n°15 - juin2014
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Lettre-de-la-securite-routiere
-
Lettre de la sécurité routière
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Plan-dechets-non-dangereux-PDPGDND
-
Plan déchets non dangereux (PDPGDND)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs2
-
RAA - Recueil des Actes Administratifs
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activites
-
Rapports d'activités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Recensement
-
Recensement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defenseur-des-droits
-
Défenseur des droits
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Economie-finances-publiques-travail-et-emploi
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites
-
Etat et collectivités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Mer-et-littoral
-
Mer et littoral
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes/Aide-aux-victimes-et-pre-plainte-en-ligne
-
Aide aux victimes et pré-plainte en ligne
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Aide+aux+victimes+et+pre-plainte+en+ligne
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Consultation+du+public
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Economie+et+Emploi
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Elections+senatoriales
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Habitat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Lettre+de+l%27Etat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
[
www.charente-maritime.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse
-
Espace Presse
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Alerte-meteo-de-vigilance-ORANGE-pour-orages-pluie-inondation-le-vendredi-25-juillet-10h-22h
-
Alerte météo de vigilance ORANGE pour orages, pluie-inondation, le vendredi 25 juillet -10h/22h
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Commission-departementale-d-amenagement-commercial/Fermeture-de-deux-restaurants-suite-a-des-controles-de-la-DDPP
-
Fermeture de deux restaurants suite à des contrôles de la DDPP
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Crash-du-vol-d-Air-Algerie-AH5017-le-jeudi-24-juillet-2014
-
Crash du vol d'Air Algérie AH5017, le jeudi 24 juillet 2014
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Dossiers-de-presse/Preparation-de-la-saison-estivale-2014-presentation-de-l-operation-interministerielle-vacances
-
Préparation de la saison estivale 2014 : présentation de l'opération interministérielle vacances
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Evenements-a-la-une
-
Evénements à la une
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Videos-des-services-de-l-Etat
-
Vidéos des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Cartes-Grises
-
Cartes Grises
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-de-situation-administrative-non-gage-et-non-opposition
-
Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Associations
-
Démarches - Associations
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Particuliers
-
Démarches - Particuliers
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Professionnels
-
Démarches - Professionnels
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers-Europe
-
Etrangers-Europe
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports-et-visas
-
Passeports et visas
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Taxi
-
Taxi
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse
-
Espace Presse
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Alerte-meteo-de-vigilance-ORANGE-pour-orages-pluie-inondation-le-vendredi-25-juillet-10h-22h
-
Alerte météo de vigilance ORANGE pour orages, pluie-inondation, le vendredi 25 juillet -10h/22h
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Commission-departementale-d-amenagement-commercial/Fermeture-de-deux-restaurants-suite-a-des-controles-de-la-DDPP
-
Fermeture de deux restaurants suite à des contrôles de la DDPP
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Crash-du-vol-d-Air-Algerie-AH5017-le-jeudi-24-juillet-2014
-
Crash du vol d'Air Algérie AH5017, le jeudi 24 juillet 2014
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Actualites/Espace-Presse/Dossiers-de-presse/Preparation-de-la-saison-estivale-2014-presentation-de-l-operation-interministerielle-vacances
-
Préparation de la saison estivale 2014 : présentation de l'opération interministérielle vacances
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Actualites/Evenements-a-la-une
-
Evénements à la une
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Actualites/Videos-des-services-de-l-Etat
-
Vidéos des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Cartes-Grises
-
Cartes Grises
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Certificat-de-situation-administrative-non-gage-et-non-opposition
-
Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Demarches-Associations
-
Démarches - Associations
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Demarches-Particuliers
-
Démarches - Particuliers
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Demarches-Professionnels
-
Démarches - Professionnels
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Etrangers-Europe
-
Etrangers-Europe
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Passeports-et-visas
-
Passeports et visas
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Demarches-administratives/Taxi
-
Taxi
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Habitat-et-logement/Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat/Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat
-
Plan de rénovation énergétique de l'habitat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Citoyennete-Elections
-
Citoyenneté - Élections
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Citoyennete-Elections/Elections-politiques/Elections-senatoriales
-
Elections sénatoriales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Droits-des-femmes-et-egalite
-
Droits des femmes et égalité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques/Travail-Emploi/Le-Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Le Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Consultation-du-public-et-commissions-consultatives/Consultation-du-public/23-05-2014-Creation-d-une-unite-de-methanisation-a-Sainte-SOULLE-
-
23/05/2014 - Création d'une unité de méthanisation à Sainte-SOULLE - Sté METHADOUX Energies
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime
-
Mer, littoral et sécurité maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Qualipref
-
Qualipref
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales
-
Relations avec les collectivités territoriales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales/Developpement-local/Collectivites-locales/Les-Rendez-vous-de-l-Etat-rencontres-des-services-de-l-Etat-avec-les-maires
-
Les "Rendez-vous de l'Etat" : rencontres des services de l'Etat avec les maires Lire la suite
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Securite
-
Sécurité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/ERP-Etablissement-Recevant-du-Public
-
ERP - Etablissement Recevant du Public
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Pour-votre-securite-ayez-les-bons-reflexes
-
Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes!
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/Lettre-de-la-securite-routiere/Lettre-de-la-securite-routiere-tous-les-numeros
-
Lettre de la sécurité routière (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/CDAC-Commissions-departementales-d-amenagement-commercial
-
CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Concours-et-recrutements
-
Concours et recrutements
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Consultations-du-public
-
Consultations du public
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/ICPE-Arretes-prefectoraux-de-la-Charente-Maritime
-
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros/Lettre-de-l-Etat-n-15-juin2014
-
Lettre de l'État n°15 - juin2014
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Lettre-de-la-securite-routiere
-
Lettre de la sécurité routière
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Plan-dechets-non-dangereux-PDPGDND
-
Plan déchets non dangereux (PDPGDND)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs2
-
RAA - Recueil des Actes Administratifs
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Rapports-d-activites
-
Rapports d'activités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Publications/Recensement
-
Recensement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Defenseur-des-droits
-
Défenseur des droits
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Economie-finances-publiques-travail-et-emploi
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites
-
Etat et collectivités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Mer-et-littoral
-
Mer et littoral
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes/Aide-aux-victimes-et-pre-plainte-en-ligne
-
Aide aux victimes et pré-plainte en ligne
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//syndication/listexport
-
RSS
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Aide+aux+victimes+et+pre-plainte+en+ligne
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Consultation+du+public
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Economie+et+Emploi
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Elections+senatoriales
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Habitat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Lettre+de+l%27Etat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.php//Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Habitat-et-logement/Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat/Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat
-
Plan de rénovation énergétique de l'habitat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-Elections
-
Citoyenneté - Élections
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-Elections/Elections-politiques/Elections-senatoriales
-
Elections sénatoriales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes-et-egalite
-
Droits des femmes et égalité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques/Travail-Emploi/Le-Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Le Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Consultation-du-public-et-commissions-consultatives/Consultation-du-public/23-05-2014-Creation-d-une-unite-de-methanisation-a-Sainte-SOULLE-Ste-METHADO
-
23/05/2014 - Création d'une unité de méthanisation à Sainte-SOULLE - Sté METHADOUX Energies
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime
-
Mer, littoral et sécurité maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref
-
Qualipref
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales
-
Relations avec les collectivités territoriales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales/Developpement-local/Collectivites-locales/Les-Rendez-vous-de-l-Etat-rencontres-des-services-de-l-Etat-avec-les-maires
-
Les "Rendez-vous de l'Etat" : rencontres des services de l'Etat avec les maires Lire la suite
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite
-
Sécurité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/ERP-Etablissement-Recevant-du-Public
-
ERP - Etablissement Recevant du Public
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Pour-votre-securite-ayez-les-bons-reflexes
-
Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes!
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/Lettre-de-la-securite-routiere/Lettre-de-la-securite-routiere-tous-les-numeros
-
Lettre de la sécurité routière (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/CDAC-Commissions-departementales-d-amenagement-commercial
-
CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Concours-et-recrutements
-
Concours et recrutements
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Consultations-du-public
-
Consultations du public
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/ICPE-Arretes-prefectoraux-de-la-Charente-Maritime
-
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros/Lettre-de-l-Etat-n-15-juin2014
-
Lettre de l'État n°15 - juin2014
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Lettre-de-la-securite-routiere
-
Lettre de la sécurité routière
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Plan-dechets-non-dangereux-PDPGDND
-
Plan déchets non dangereux (PDPGDND)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs2
-
RAA - Recueil des Actes Administratifs
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activites
-
Rapports d'activités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Recensement
-
Recensement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defenseur-des-droits
-
Défenseur des droits
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Economie-finances-publiques-travail-et-emploi
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites
-
Etat et collectivités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Mer-et-littoral
-
Mer et littoral
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes/Aide-aux-victimes-et-pre-plainte-en-ligne
-
Aide aux victimes et pré-plainte en ligne
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Aide+aux+victimes+et+pre-plainte+en+ligne
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Consultation+du+public
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Economie+et+Emploi
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Elections+senatoriales
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Habitat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Lettre+de+l%27Etat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
-
Site de la CIVS
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
-
Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
www.civs.gouv.fr
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Enfants issus d'un second mariage ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
[
www.conduire-un-deux-roues.gouv.fr ]
Sécurité routière : Tous responsables
-
www.conduire-un-deux-roues.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/lea-s
-
Léa 29/07/2014 [Vitesse] C'était il y a un peu plus de quatre ans, on était quatre potes, il venait d'avoir son permis et sa voiture, il...
-
www.conduire-un-deux-roues.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/virginie-tarasconi
-
Virginie 29/07/2014 [Vitesse] Mon histoire un soir de décembre est gravée en moi : mon fils Romain, âgé de 22 mois, est mort. Son père...
-
www.conduire-un-deux-roues.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/virginie-tarasconi/(status)/opened
-
vous aussi témoignez
-
www.conduire-un-deux-roues.gouv.fr
-
Virginie 29/07/2014 Mon histoire un soir de décembre est gravée en moi : mon fils Romain, âgé de 22 mois, est mort. Léa 29/07/2014 C'était il y a un peu plus de quatre ans, on était quatre potes, il venait d'avoir son permis et sa voiture, il.
[
www.corse.pref.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
www.corse.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 Le compte twitter des services de l'Etat en
Corse du Sud est désormais ouvert. Rejoignez-nous sur @Prefet2A Ouverture du compte Twitter de la préfecture et des services de l'Etat en
Corse du Sud
-
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Le compte twitter des services de l'Etat en
Corse du Sud est désormais ouvert. Rejoignez-nous sur @Prefet2A Ouverture du compte Twitter de la préfecture et des services de l'Etat en
Corse du Sud
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9843_mongolie-cadrage-general-
-
Mongolie : cadrage général
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9849_mieux-vivre-en-ville-en-allemagne
-
Mieux vivre en ville en Allemagne
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9863_mexique-reforme-telecommunications
-
Mexique : Adoption définitive de la réforme des télécommunications
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9870_la-quinzaine-nordique-n74
-
La quinzaine nordique n°74
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9885_les-chiffres-de-l-epargne-logement-2014
-
Les chiffres de l'épargne logement au 31 mars 2014
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr
-
1) Un décollage économique qui reste soumis aux chocs externes Grâce à la mise en valeur de ses abondantes ressources naturelles (charbon, cuivre, or, argent, fer, zinc, pétrole), la Mongolie est entrée au tournant des années 2010 dans une p.
-
Les chiffres de l'épargne logement au 31 mars 2014 28/07/2014 Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 31 mars 2014 pour la situation du 1T2014Télécharger le document (Diffusion-BF1t2014.zip) La quinzaine nordique n°74 25/07/2014 L'actualité économique et financière de la zone nordique Mexique : Adoption définitive de la réforme des télécommunications 24/07/2014 La réforme des télécommunications a été définitivement adoptée suite à la promulgation le 14 juillet 2014 de la Loi fédérale de télécommunications et radiodiffusion par le Président mexicain, soit un an après l'adoption de la réforme constitutionn. Mieux vivre en ville en Allemagne 22/07/2014 Pour la famille de produits concernant le « mieux vivre en ville », les principales opportunités d'affaires pour les entreprises françaises s'articulent autour de la problématique de la transition énergétique dans laquelle l'Allemagne s'est engagé. Mongolie : cadrage général 22/07/2014
[
www.diact.gouv.fr ]
Page non trouvée - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires
-
www.diact.gouv.fr
-
2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 29 juillet 2014
[
www.dir.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)
-
www.dir.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr
-
CDI 35 h (1607h par an), astreintes régulières, travail occasionnel en heures supplémentaires (aléatoires dans le cadre (. Les opérations de rabotage de St Frai Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 juillet
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Captieux 29 juillet La direction interdépartementale des routes Sud-Ouest recrute pour le District Ouest,
Centre d'Entretien et d'Intervention de CAPTIEUX (33) 1 agent d'exploitation des travaux publics de l'État, H/F, fonctionnaire du ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (échelle 3, spécialité « routes, bases aériennes »). CDI 35 h (1607h par an), astreintes régulières, travail occasionnel en heures supplémentaires (aléatoires dans le cadre de (. Recrutement d'un agent d'exploitation à Saint Béat 29 juillet La direction interdépartementale des routes Sud-Ouest recrute pour le District Ouest,
Centre d'Entretien et d'Intervention de SAINT BEAT (31) 1 agent d'exploitation des travaux publics de l'État, H/F, fonctionnaire du ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (échelle 3, spécialité « routes, bases aériennes »).
-
Les opérations de rabotage de St Frai - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)
-
Les opérations de rabotage de St Frai
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Captieux - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Captieux
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Saint Béat - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Saint Béat
[
www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
www.ecologie.gouv.fr
-
La transition énergétique, c'est pour vous ! La transition énergétique nous concerne tous ! Particuliers, mais aussi entreprises et collectivités territoriales, peuvent prétendre à des aides financières permettant de rénover logements ou bâtiments. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 29 juillet 2014
Ségolène Royal présentera le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
-
#SUIVEZMOI : une campagne qui nous dit ce que deviennent nos déchets Avec cette nouvelle campagne nationale, Eco-Emballages veut inciter plus de français au geste de tri en leur montrant à travers 6 films courts ce que deviennent les emballages qu'ils ont triés. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 29 juillet 2014
Ségolène Royal a réuni les industriels du secteur des ENR
-
Ministère du Développement durable
-
La transition énergétique, c'est pour vous !
-
Ministère du Développement durable
-
Ségolène Royal a réuni les industriels du secteur des ENR
-
Ministère du Développement durable
-
Ségolène Royal présentera le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
-
Ministère du Développement durable
-
#SUIVEZMOI : une campagne qui nous dit ce que deviennent nos déchets
[
www.economie.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.economie.gouv.fr/
-
Ministère de l'économie et des finances
-
www.economie.gouv.fr
-
Ministère de l'économie et des finances
-
www.economie.gouv.fr/accessibilite
-
Accessibilité
-
www.economie.gouv.fr/assistance-aux-utilisateurs
-
Assistance aux utilisateurs
-
www.economie.gouv.fr/bienvenue-sur-lespace-recrutement-ministere
-
Espace recrutement du ministère
-
www.economie.gouv.fr/budget-2014-en-quelques-chiffres
-
La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat. Budget 2014 : chiffres-clés
-
www.economie.gouv.fr/carole-delga-a-bray-sur-seine-pour-lancement-dispositif-tous-en-vacances-en-seine-et-marne
-
Carole Delga à Bray-sur-Seine pour le lancement du dispositif « Tous en vacances en Seine-et-Marne »
-
www.economie.gouv.fr/carole-delga-a-carcassonne-dans-cadre-lentree-en-vigueur-mention-fait-maison
-
Carole Delga à
Carcassonne dans le cadre de l'entrée en vigueur de la mention Fait Maison
-
www.economie.gouv.fr/cedef
-
Consulter les ressources documentaires
-
www.economie.gouv.fr/cedef/lettre-cedef-25-juillet-2014#xtor=RSS-11
-
Lettre d'actualité du 25 juillet 2014
-
www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informations-publiques
-
Répertoire des informations publiques
-
www.economie.gouv.fr/chronique-budgetaire-de-la-loi-de-finances-pour-2014
-
Chroniques budgétaires Budget de l'Etat
-
www.economie.gouv.fr/chronique-budgetaire-projet-loi-financement-securite-sociale-pour-2014
-
Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale
-
www.economie.gouv.fr/chronique-projet-de-loi-artisanat-au-commerce-et-tres-petites-entreprises
-
La loi relative à l'artisanat promulguée le 18 juin 2014
-
www.economie.gouv.fr/colloques-et-salons-2014
-
Tous les colloques et salons des ministères
-
www.economie.gouv.fr/consommation
-
Consommation
-
www.economie.gouv.fr/consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
www.economie.gouv.fr/contact
-
Contact
-
www.economie.gouv.fr/daj/guide-harmonisation-clauses-techniques-doc-qual-env#xtor=RSS-11
-
Guide d'harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le management de la qualité et le respect de l'environnement
-
www.economie.gouv.fr/daj/nouvelle-version-rgs#xtor=RSS-11
-
Une nouvelle version du RGS
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf
-
Direction de la concurrence et de la consommation (DGCCRF)
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf/sites-internet-daide-a-sortie-surendettement#xtor=RSS-11
-
Les sites internet d'aide à la sortie du surendettement
-
www.economie.gouv.fr/dgfip/taux_chancellerie_change
-
Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission)
-
www.economie.gouv.fr/economie
-
Économie
-
www.economie.gouv.fr/economie-sociale-solidaire
-
Économie sociale et solidaire
-
www.economie.gouv.fr/Entreprises
-
Entreprises
-
www.economie.gouv.fr/espace-sepa-1er-fevrier-2014
-
SEPA, le paiement unifié dans l'UE espace unique des paiements en euros (SEPA
-
www.economie.gouv.fr/Europe-et-international
-
Europe et international
-
www.economie.gouv.fr/fete-gastronomie-26-27-et-28-septembre-2014
-
Fête de la Gastronomie
-
www.economie.gouv.fr/Finances-et-comptes-publics
-
Finances et comptes publics
-
www.economie.gouv.fr
-
Adoption du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - 28/07/2014 Finances et comptes publics Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2014 - 28/07/2014 Vie des ministères L'agence des participations de l'Etat (APE) publie son rapport annuel 2014 - 25/07/2014 Finances et comptes publics Régime minier : signature de la convention d'objectifs et de gestion 2014-2017 - 23/07/2014 Économie sociale et solidaire La loi Economie sociale et solidaire - 23/07/2014 Consommation Carole Delga à
Carcassonne dans le cadre de l'entrée en vigueur de la mention Fait Maison - 21/07/2014 Consommation Carole Delga à Bray-sur-Seine pour le lancement du dispositif « Tous en vacances en Seine-et-Marne » - 17/07/2014 Consommation Priorités de l'Opération interministérielle vacances 2014 - 16/07/2014 Consommation Restauration : la mention « fait maison » est entrée en vigueur le 15 juillet 2014 - 15/07/2014
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Salle de Presse Suivez-nous sur les médias sociaux : Abonnez-vous aux lettres électroniques Actualités Vous orienter Recherche par besoin Recherche par expertise Recherche alphabétique Les ministères Présentation Directions
Michel Sapin Christian Eckert Arnaud Montebourg Carole Delga
Axelle Lemaire Consultations publiques Économie - Europe et international Comptabilité nationale : entrée en vigueur d'un nouveau système européen au 1er septembre 2014 29/07/2014 Entreprises Programme « CAC 40 du futur » : première réunion du jury 25/07/2014 Économie - Numérique Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit 25/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi Economie sociale et solidaire est adopté - 23/07/2014
-
Consommation - Finances et comptes publics Assurance emprunteur : les nouvelles règles de choix entrent en vigueur 28/07/2014 Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit - La première « obligation de projet » (« project bond ») sur les infrastructures numériques vient d'être émise en France et en Europe. Cette émission d'obligations, garantie par la Banque Européenne d'Investissement (BEI), est destinée au secteur du très haut débit en France et permettra l'accès au numérique de zones faiblement peuplées. Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire - 17/07/2014 DGCIS - actus Tableau de bord de l'activité industrielle - Juillet 2014 - 29/07/2014
-
Consommation Vacances d'été : guide pratique et conseils aux voyageurs - 11/07/2014 Toutes les actualités Loi de finances pour 2014 La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat. Budget 2014 : chiffres-clés Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE) Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail La loi Consommation La loi Consommation vise à libérer du pouvoir d'achat et à améliorer la vie quotidienne des Français. Retrouver l'essentiel des mesures de la loi en images. Espace recrutement du ministère
-
emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) Le portail de l'économie et des finances
-
Enquête annuelle de production dans l'industrie 2013 - premiers résultats - 29/07/2014
Centre de documentation Economie-Finances Lettre d'actualité du 25 juillet 2014 - 28/07/2014 DGCCRF - Répression des Fraudes Les sites internet d'aide à la sortie du surendettement - 28/07/2014 Actualités Bpifrance Le VIE, atout gagnant à l'international - 25/07/2014 Actualités Bpifrance L'innovation collaborative, un atout pour les PME - 23/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Guide d'harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le management de la qualité et le respect de l'environnement - 23/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Une nouvelle version du RGS - 16/07/2014 Lire tous les fils d'infos Suivez-nous Voir tous les médias sociaux Prochains événements 26, 27, 28 septembre 2014 - Fête de la Gastronomie Tous les colloques et salons des ministères Espaces des ministères La question du mois
-
L'espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. SEPA, le paiement unifié dans l'UE L'espace unique des paiements en euros (SEPA) prévoit depuis le 1er février l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. La loi relative à l'artisanat La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, qui vise à soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire, a été promulguée le 18 juin 2014. Equipes ministérielles Michel Sapinministre des Finances et des Comptes publics Christian Eckertsecrétaire d'Etat au Budget Arnaud Montebourgministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique Axelle Lemairesecrétaire d'Etat au Numérique Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire En direct des services
-
Pour choisir un restaurant, la mention « fait maison » sera pour vous un critère de choix. Prioritaire Important mais pas prioritaire Secondaire Ce ne sera pas un critère de choix A ne pas manquer Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information
Bulletins officiels de l'administration centrale Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés
-
Un an après sa présentation en
Conseil des ministres le 24 juillet 2013, le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire (ESS) a été définitivement adopté le 21 juillet 2014 par l'
Assemblée nationale, sans vote d'opposition. C'est ainsi 10 % du PIB et plus de 2, 3 millions de salariés qui voient leur apport à l'économie française enfin reconnu. Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire - 17/07/2014 Le Premier ministre
Manuel Valls a donné son accord de principe au financement du déploiement de l'internet en très haut débit pour sept nouveaux projets de réseaux d'initiative publique présentés par des collectivités locales : l'
Alsace, la
Bretagne, l'Eure, la Haute-Saône, la Manche, le Tarn-et-Garonne et le Val-de-Marne. Vie des ministères L'Agence pour l'informatique financière de l'Etat publie son rapport d'activité 2013 - 29/07/2014 Finances et comptes publics
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.economie.gouv.fr/lagence-pour-linformatique-financiere-letat-publie-rapport-dactivite-2013
-
L'Agence pour l'informatique financière de l'Etat publie son rapport d'activité 2013
-
www.economie.gouv.fr/lagence-pour-linformatique-financiere-letat-publie-rapport-dactivite-2013
-
La modernisation du système d'information financière de l'Etat se poursuit
-
www.economie.gouv.fr/lancement-du-premier-project-bond-francais-dans-le-tres-haut-debit
-
Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit 25/07/2014
-
www.economie.gouv.fr/le-ministere
-
Le ministère
-
www.economie.gouv.fr/le-ministere/arnaud-montebourg
-
Arnaud Montebourg
-
Arnaud Montebourg ministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique
-
www.economie.gouv.fr/le-ministere/axelle-lemaire
-
Axelle Lemaire
-
Axelle Lemaire secrétaire d'Etat au Numérique
-
www.economie.gouv.fr/le-ministere/carole-delga
-
Carole Delga
-
Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire
-
www.economie.gouv.fr/le-ministere/christian-eckert
-
Christian Eckert
-
Christian Eckert secrétaire d'Etat au Budget
-
www.economie.gouv.fr/le-ministere/michel-sapin
-
Michel Sapin
-
Michel Sapin ministre des Finances et des Comptes publics
-
www.economie.gouv.fr/les-ministeres
-
Les ministères Présentation
-
www.economie.gouv.fr/les-ministeres/directions
-
Directions
-
www.economie.gouv.fr/les-ministeres/missions
-
Missions
-
www.economie.gouv.fr/loi-consommation
-
La loi Consommation loi en images
-
www.economie.gouv.fr/loi-consommation-nouvelles-regles-choix-assurance-emprunteur-en-vigueur-depuis-26-juillet
-
Assurance emprunteur : les nouvelles règles de choix entrent en vigueur 28/07/2014
-
www.economie.gouv.fr/loi-de-financement-rectificative-de-la-securite-sociale-pour-2014-chronique-budgetaire
-
Adoption du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
-
www.economie.gouv.fr/loi-de-finances-rectificative-pour-2014-chronique-budgetaire
-
Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2014
-
www.economie.gouv.fr/loi-economie-sociale-et-solidaire
-
La loi Economie sociale et solidaire
-
www.economie.gouv.fr/ma-competitivite
-
En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail
-
www.economie.gouv.fr/ma-competitivite/faq-cice
-
Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE
-
Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE)
-
www.economie.gouv.fr/ma-competitivite/pacte-national-croissance-competitivite-emploi
-
En savoir plus Le pacte de compétitivité
-
www.economie.gouv.fr/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.economie.gouv.fr/Numerique
-
Numérique
-
www.economie.gouv.fr/plan-du-portail
-
Plan du portail
-
www.economie.gouv.fr/plan-france-tres-haut-debit-des-avancees-concretes-pour-lacces-au-tres-haut-debit
-
Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire
-
www.economie.gouv.fr/presse
-
Salle de Presse
-
www.economie.gouv.fr/priorites-operation-interministerielle-vacances-2014
-
Priorités de l'Opération interministérielle vacances 2014
-
www.economie.gouv.fr/programme-cac-40-futur-premiere-reunion-jury
-
Programme « CAC 40 du futur » : première réunion du jury 25/07/2014
-
www.economie.gouv.fr/projet-loi-economie-sociale-et-solidaire-est-adopte-21-juillet-2014
-
Le projet de loi Economie sociale et solidaire est adopté
-
www.economie.gouv.fr/projet-loi-finances-2014
-
Loi de finances pour 2014
-
www.economie.gouv.fr/publications
-
Bulletins officiels de l'administration centrale
-
www.economie.gouv.fr/rapport-annuel-2014-agence-des-participations-de-l-etat
-
L'agence des participations de l'Etat (APE) publie son rapport annuel 2014
-
www.economie.gouv.fr/recrutement
-
espace recrutement
-
www.economie.gouv.fr/regime-minier-signature-convention-d-objectifs-et-de-gestion-2014-2017
-
Régime minier : signature de la convention d'objectifs et de gestion 2014-2017
-
www.economie.gouv.fr/reseaux-sociaux-ministere-et-directions
-
les médias sociaux
-
Voir tous les médias sociaux
-
www.economie.gouv.fr/restauration-mention-fait-maison-entre-en-vigueur-15-juillet-2014
-
Restauration : la mention « fait maison » est entrée en vigueur le 15 juillet 2014
-
www.economie.gouv.fr/rss
-
Flux RSS
-
www.economie.gouv.fr/statistiques-consultation
-
Statistiques de consultation
-
www.economie.gouv.fr/systeme-europeen-des-comptes-2010-au-1er-septembre-2014
-
Comptabilité nationale : entrée en vigueur d'un nouveau système européen au 1er septembre 2014 29/07/2014
-
www.economie.gouv.fr/tous-les-fils-d-infos
-
Lire tous les fils d'infos
-
www.economie.gouv.fr/toutes-les-actualites
-
Toutes les actualités
-
www.economie.gouv.fr/vacances-ete-2014-guide-pratique-et-conseils-aux-voyageurs
-
Vacances d'été : guide pratique et conseils aux voyageurs
-
www.economie.gouv.fr/Vie-des-ministeres
-
Vie des ministères
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/index-az
-
Recherche alphabétique
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin
-
Vous orienter
-
Vous orienter Recherche par besoin
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/acceder-publications-documentation-archives
-
Documentation et lettres d'information
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/acceder-publications-documentation-archives
-
lettres électroniques
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/creer-entreprise
-
Créer une entreprise
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/exporter
-
Exporter, se positionner à l'international
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/informer-commande-publique-concourir-marches-publics-achats
-
S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/mieux-connaitre-droits-consommateurs
-
Connaitre ses droits de consommateur
-
www.economie.gouv.fr/vous-orienter/par-expertise
-
Recherche par expertise
-
www.economie.gouv.fr/webtv
-
WebTV
-
webTV
[
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Enlèvement parental
-
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
-
: Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
-
Enlèvement parental 9 articles Mariage civil lien Tutelles 12 articles Mineurs isolés étrangers 1 article Vidéos associées Le juge de proximité en matière civile Le tribunal d'instance Le tribunal de grande instance Le tribunal de commerce Le conseil de prud'hommes Violences faites aux femmes : l'ordonnance de protection au tribunal de grande instance de
Bobigny Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Médiation en ligne pour litiges du Net ! Le
Centre d'études cliniques des communications familales (CECCOF) Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le bureau des victimes du TGI des Sables d'Olonne Le bureau des victimes des Sables-d? Olonne : un relais victime au c? ur du tribunal Point visio-public à la Maison de justice et du droit d'
Orléans Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007
-
Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours
-
Photographies Frédéric Cirou PhotoAlto
-
Photographies Frédéric Cirou PhotoAlto Liste des articles 13 mai 2014 Listes des médiateurs familiaux internationaux au 18 mars 2014 Cette liste a été élaborée sur la foi des déclarations écrites des médiateurs. Il n'existe pas à l'heure actuelle de diplôme d'Etat de médiateur familial international. 28 octobre 2010 L'autorité centrale 28 octobre 2010 La médiation L'aide à la Médiation Familiale Internationale - Présentation de l'AMIF 28 octobre 2010 En pratique 28 octobre 2010 Carnet de liens 28 octobre 2010 Source - Pays liés à la France : Listes des États de A à L 28 octobre 2010 Source - Pays liés à la France : Listes des États de M à Z 28 octobre 2010 Source - Les conventions applicables 28 octobre 2010 Source - Les conventions applicables - Conventions bilatérales Justice civile Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles
-
Reconstitution d'une signature sur support éléctronique chez M.Blanchet, notaire à
Paris Lancement du premier acte authentique sur support électronique Lancement du premier acte authentique sur support électronique L'acte authentique sur support électronique Mieux protéger les personnes vulnérables à l'échelle internationale Radio en ligne Pour sceller une union : Le PACS est ce la bonne solution ? Les atouts de l'acte authentique sur support électronique Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant Pour une meilleure anticipation des difficultés des entreprises Le métier de mandataire et administrateur judiciaire La profession de greffier des tribunaux de commerce se modernise Une table de référence pour le calcul des pensions alimentaires Un nouveau label qualité pour la Justice Réforme du surendettement : le débiteur mieux protégé Les origines de la propriété littéraire et artistique ARBO / RUBRIQUE La Garde des Sceaux
[
www.enroute.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)
-
www.enroute.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr
-
CDI 35 h (1607h par an), astreintes régulières, travail occasionnel en heures supplémentaires (aléatoires dans le cadre (. Les opérations de rabotage de St Frai Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 juillet
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Captieux 29 juillet La direction interdépartementale des routes Sud-Ouest recrute pour le District Ouest,
Centre d'Entretien et d'Intervention de CAPTIEUX (33) 1 agent d'exploitation des travaux publics de l'État, H/F, fonctionnaire du ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (échelle 3, spécialité « routes, bases aériennes »). CDI 35 h (1607h par an), astreintes régulières, travail occasionnel en heures supplémentaires (aléatoires dans le cadre de (. Recrutement d'un agent d'exploitation à Saint Béat 29 juillet La direction interdépartementale des routes Sud-Ouest recrute pour le District Ouest,
Centre d'Entretien et d'Intervention de SAINT BEAT (31) 1 agent d'exploitation des travaux publics de l'État, H/F, fonctionnaire du ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (échelle 3, spécialité « routes, bases aériennes »).
-
Les opérations de rabotage de St Frai - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)
-
Les opérations de rabotage de St Frai
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Captieux - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Captieux
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Saint Béat - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)
-
Recrutement d'un agent d'exploitation à Saint Béat
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
www.environnement.gouv.fr
-
La transition énergétique, c'est pour vous ! La transition énergétique nous concerne tous ! Particuliers, mais aussi entreprises et collectivités territoriales, peuvent prétendre à des aides financières permettant de rénover logements ou bâtiments. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 29 juillet 2014
Ségolène Royal présentera le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
-
#SUIVEZMOI : une campagne qui nous dit ce que deviennent nos déchets Avec cette nouvelle campagne nationale, Eco-Emballages veut inciter plus de français au geste de tri en leur montrant à travers 6 films courts ce que deviennent les emballages qu'ils ont triés. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 29 juillet 2014
Ségolène Royal a réuni les industriels du secteur des ENR
-
Ministère du Développement durable
-
La transition énergétique, c'est pour vous !
-
Ministère du Développement durable
-
Ségolène Royal a réuni les industriels du secteur des ENR
-
Ministère du Développement durable
-
Ségolène Royal présentera le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
-
Ministère du Développement durable
-
#SUIVEZMOI : une campagne qui nous dit ce que deviennent nos déchets
[
www.fei.gouv.fr ]
Accueil
-
www.fei.gouv.fr
-
Clôture du PMDT en RDC Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet Rapport d'activité 2013
-
FEI intègre le EU Practitioners' network FEI intègre le EU Practitioners' network FEI vient d'être officiellement accepté comme membre du « Réseau UE des praticiens » plus connu sous son acronyme anglais « EU Practitioner's Network ». Il s'agit d'une plate-forme informelle et ouverte qui réunit les bailleurs de fonds européens directement impliqués dans la mise en oeuvre de l'aide au développement sur le terrain. Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet Rapport d'activité 2013 FEI - Rapport d'activité 2013 FEI intègre le EU Practitioners' network Clôture du PMDT en RDC Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet
-
Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Rapport d'activité 2013 FEI - Rapport d'activité 2013 Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida FEI intègre le EU Practitioners' network
-
Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet Rapport d'activité 2013 FEI - Rapport d'activité 2013 Clôture du PMDT en RDC
-
www.fei.gouv.fr/index.php/fr/tabs/660-presidence-2014-fei-du-reseau-europeen-eunida
-
Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
-
www.fei.gouv.fr/index.php/fr/tabs/748-cloture-du-pmdt
-
Clôture du PMDT en RDC
-
www.fei.gouv.fr/index.php/fr/tabs/752-fei-integre-le-eu-practitionner-s-network
-
FEI intègre le EU Practitioners' network
-
www.fei.gouv.fr/index.php/fr/tabs/765-operation-de-maintien-de-la-paix-en-rca
-
Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet
-
www.fei.gouv.fr/index.php/fr/tabs/824-rapport-d-activite-2013
-
Rapport d'activité 2013
[
www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.finances.gouv.fr/accessibilite
-
Accessibilité
-
www.finances.gouv.fr/assistance-aux-utilisateurs
-
Assistance aux utilisateurs
-
www.finances.gouv.fr/bienvenue-sur-lespace-recrutement-ministere
-
Espace recrutement du ministère
-
www.finances.gouv.fr/carole-delga-a-bray-sur-seine-pour-lancement-dispositif-tous-en-vacances-en-seine-et-marne
-
Carole Delga à Bray-sur-Seine pour le lancement du dispositif « Tous en vacances en Seine-et-Marne »
-
www.finances.gouv.fr/carole-delga-a-carcassonne-dans-cadre-lentree-en-vigueur-mention-fait-maison
-
Carole Delga à
Carcassonne dans le cadre de l'entrée en vigueur de la mention Fait Maison
-
www.finances.gouv.fr/chronique-budgetaire-de-la-loi-de-finances-pour-2014
-
Chroniques budgétaires Budget de l'Etat
-
www.finances.gouv.fr/chronique-budgetaire-projet-loi-financement-securite-sociale-pour-2014
-
Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale
-
www.finances.gouv.fr/chronique-projet-de-loi-artisanat-au-commerce-et-tres-petites-entreprises
-
La loi relative à l'artisanat promulguée le 18 juin 2014
-
www.finances.gouv.fr/colloques-et-salons-2014
-
Tous les colloques et salons des ministères
-
www.finances.gouv.fr/consommation
-
Consommation
-
www.finances.gouv.fr/consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
www.finances.gouv.fr/contact
-
Contact
-
www.finances.gouv.fr/economie
-
Économie
-
www.finances.gouv.fr/economie-sociale-solidaire
-
Économie sociale et solidaire
-
www.finances.gouv.fr/Entreprises
-
Entreprises
-
www.finances.gouv.fr/espace-sepa-1er-fevrier-2014
-
SEPA, le paiement unifié dans l'UE espace unique des paiements en euros (SEPA
-
www.finances.gouv.fr/Europe-et-international
-
Europe et international
-
www.finances.gouv.fr/fete-gastronomie-26-27-et-28-septembre-2014
-
Fête de la Gastronomie
-
www.finances.gouv.fr/Finances-et-comptes-publics
-
Finances et comptes publics
-
www.finances.gouv.fr
-
Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2014 - 28/07/2014 Vie des ministères L'agence des participations de l'Etat (APE) publie son rapport annuel 2014 - 25/07/2014 Économie sociale et solidaire La loi Economie sociale et solidaire - 23/07/2014 Consommation Carole Delga à
Carcassonne dans le cadre de l'entrée en vigueur de la mention Fait Maison - 21/07/2014 Consommation Carole Delga à Bray-sur-Seine pour le lancement du dispositif « Tous en vacances en Seine-et-Marne » - 17/07/2014 Consommation Priorités de l'Opération interministérielle vacances 2014 - 16/07/2014 Consommation Restauration : la mention « fait maison » est entrée en vigueur le 15 juillet 2014 - 15/07/2014 Consommation Vacances d'été : guide pratique et conseils aux voyageurs - 11/07/2014 Vie des ministères Tracfin publie son rapport d'analyse et d'activité 2013 - 11/07/2014 Toutes les actualités Loi de finances pour 2014
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Salle de Presse Suivez-nous sur les médias sociaux : Abonnez-vous aux lettres électroniques Actualités Vous orienter Recherche par besoin Recherche par expertise Recherche alphabétique Les ministères Présentation Directions
Michel Sapin Christian Eckert Arnaud Montebourg Carole Delga
Axelle Lemaire Consultations publiques Entreprises Programme « CAC 40 du futur » : première réunion du jury 25/07/2014 Économie - Numérique Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit 25/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi Economie sociale et solidaire est adopté 23/07/2014 Finances et comptes publics Régime minier : signature de la convention d'objectifs et de gestion 2014-2017 - 23/07/2014
-
Consommation - Finances et comptes publics Assurance emprunteur : les nouvelles règles de choix entrent en vigueur 28/07/2014 Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit - La première « obligation de projet » (« project bond ») sur les infrastructures numériques vient d'être émise en France et en Europe. Cette émission d'obligations, garantie par la Banque Européenne d'Investissement (BEI), est destinée au secteur du très haut débit en France et permettra l'accès au numérique de zones faiblement peuplées. Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire - 17/07/2014 DGCIS - actus Tableau de bord de l'activité industrielle - Juillet 2014 - 29/07/2014
-
Économie - Europe et international Comptabilité nationale : entrée en vigueur d'un nouveau système européen au 1er septembre 2014 29/07/2014 Le projet de loi Economie sociale et solidaire est adopté - Un an après sa présentation en
Conseil des ministres le 24 juillet 2013, le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire (ESS) a été définitivement adopté le 21 juillet 2014 par l'
Assemblée nationale, sans vote d'opposition. C'est ainsi 10 % du PIB et plus de 2, 3 millions de salariés qui voient leur apport à l'économie française enfin reconnu. Vie des ministères L'Agence pour l'informatique financière de l'Etat publie son rapport d'activité 2013 - 29/07/2014 Finances et comptes publics Régime minier : signature de la convention d'objectifs et de gestion 2014-2017 - 23/07/2014
-
La convention d'objectifs et de gestion (COG) pour la période 2014-2017 entre l'Etat et la caisse nationale de sécurité sociale dans les mines a été signée le 22 juillet 2014. Elle permet le maintien du régime minier jusqu'au dernier affilié. Cette signature intervient au terme d'un long processus de concertation entre les élus et les fédérations minières. Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire - 17/07/2014 Le Premier ministre
Manuel Valls a donné son accord de principe au financement du déploiement de l'internet en très haut débit pour sept nouveaux projets de réseaux d'initiative publique présentés par des collectivités locales : l'
Alsace, la
Bretagne, l'Eure, la Haute-Saône, la Manche, le Tarn-et-Garonne et le Val-de-Marne. Finances et comptes publics Adoption du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - 28/07/2014 Finances et comptes publics
-
La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat. Budget 2014 : chiffres-clés Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE) Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail La loi Consommation La loi Consommation vise à libérer du pouvoir d'achat et à améliorer la vie quotidienne des Français. Retrouver l'essentiel des mesures de la loi en images. Espace recrutement du ministère L'espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours.
-
Lettre d'actualité du 25 juillet 2014 - 28/07/2014 DGCCRF - Répression des Fraudes Les sites internet d'aide à la sortie du surendettement - 28/07/2014 Actualités Bpifrance Le VIE, atout gagnant à l'international - 25/07/2014 Actualités Bpifrance L'innovation collaborative, un atout pour les PME - 23/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Guide d'harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le management de la qualité et le respect de l'environnement - 23/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Une nouvelle version du RGS - 16/07/2014 Lire tous les fils d'infos Suivez-nous Voir tous les médias sociaux Prochains événements 26, 27, 28 septembre 2014 - Fête de la Gastronomie Tous les colloques et salons des ministères Espaces des ministères La question du mois Pour choisir un restaurant, la mention « fait maison » sera pour vous un critère de choix. Prioritaire Important mais pas prioritaire
-
Secondaire Ce ne sera pas un critère de choix A ne pas manquer Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information
Bulletins officiels de l'administration centrale Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) Le portail de l'économie et des finances
-
SEPA, le paiement unifié dans l'UE L'espace unique des paiements en euros (SEPA) prévoit depuis le 1er février l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. La loi relative à l'artisanat La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, qui vise à soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire, a été promulguée le 18 juin 2014. Equipes ministérielles Michel Sapinministre des Finances et des Comptes publics Christian Eckertsecrétaire d'Etat au Budget Arnaud Montebourgministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique Axelle Lemairesecrétaire d'Etat au Numérique Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire En direct des services Enquête annuelle de production dans l'industrie 2013 - premiers résultats - 29/07/2014
Centre de documentation Economie-Finances
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.finances.gouv.fr/lagence-pour-linformatique-financiere-letat-publie-rapport-dactivite-2013
-
L'Agence pour l'informatique financière de l'Etat publie son rapport d'activité 2013
-
www.finances.gouv.fr/lancement-du-premier-project-bond-francais-dans-le-tres-haut-debit
-
Lancement du premier project bond français et européen dans le très haut débit 25/07/2014
-
www.finances.gouv.fr/le-ministere/arnaud-montebourg
-
Arnaud Montebourg
-
Arnaud Montebourg ministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique
-
www.finances.gouv.fr/le-ministere/axelle-lemaire
-
Axelle Lemaire
-
Axelle Lemaire secrétaire d'Etat au Numérique
-
www.finances.gouv.fr/le-ministere/carole-delga
-
Carole Delga
-
Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire
-
www.finances.gouv.fr/le-ministere/christian-eckert
-
Christian Eckert
-
Christian Eckert secrétaire d'Etat au Budget
-
www.finances.gouv.fr/le-ministere/michel-sapin
-
Michel Sapin
-
Michel Sapin ministre des Finances et des Comptes publics
-
www.finances.gouv.fr/les-ministeres
-
Les ministères Présentation
-
www.finances.gouv.fr/les-ministeres/directions
-
Directions
-
www.finances.gouv.fr/les-ministeres/missions
-
Missions
-
www.finances.gouv.fr/loi-consommation
-
La loi Consommation loi en images
-
www.finances.gouv.fr/loi-consommation-nouvelles-regles-choix-assurance-emprunteur-en-vigueur-depuis-26-juillet
-
Assurance emprunteur : les nouvelles règles de choix entrent en vigueur 28/07/2014
-
www.finances.gouv.fr/loi-de-financement-rectificative-de-la-securite-sociale-pour-2014-chronique-budgetaire
-
Adoption du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
-
www.finances.gouv.fr/loi-de-finances-rectificative-pour-2014-chronique-budgetaire
-
Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2014
-
www.finances.gouv.fr/loi-economie-sociale-et-solidaire
-
La loi Economie sociale et solidaire
-
www.finances.gouv.fr/ma-competitivite
-
En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail
-
www.finances.gouv.fr/ma-competitivite/faq-cice
-
Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE
-
Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE)
-
www.finances.gouv.fr/ma-competitivite/pacte-national-croissance-competitivite-emploi
-
En savoir plus Le pacte de compétitivité
-
www.finances.gouv.fr/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.finances.gouv.fr/Numerique
-
Numérique
-
www.finances.gouv.fr/plan-france-tres-haut-debit-des-avancees-concretes-pour-lacces-au-tres-haut-debit
-
Plan France Très Haut Débit : des avancées pour l'accès au très haut débit sur l'ensemble du territoire
-
www.finances.gouv.fr/presse
-
Salle de Presse
-
www.finances.gouv.fr/priorites-operation-interministerielle-vacances-2014
-
Priorités de l'Opération interministérielle vacances 2014
-
www.finances.gouv.fr/programme-cac-40-futur-premiere-reunion-jury
-
Programme « CAC 40 du futur » : première réunion du jury 25/07/2014
-
www.finances.gouv.fr/projet-loi-economie-sociale-et-solidaire-est-adopte-21-juillet-2014
-
Le projet de loi Economie sociale et solidaire est adopté 23/07/2014
-
www.finances.gouv.fr/projet-loi-finances-2014
-
Loi de finances pour 2014
-
www.finances.gouv.fr/rapport-annuel-2014-agence-des-participations-de-l-etat
-
L'agence des participations de l'Etat (APE) publie son rapport annuel 2014
-
www.finances.gouv.fr/regime-minier-signature-convention-d-objectifs-et-de-gestion-2014-2017
-
Régime minier : signature de la convention d'objectifs et de gestion 2014-2017
-
www.finances.gouv.fr/reseaux-sociaux-ministere-et-directions
-
Voir tous les médias sociaux
-
www.finances.gouv.fr/restauration-mention-fait-maison-entre-en-vigueur-15-juillet-2014
-
Restauration : la mention « fait maison » est entrée en vigueur le 15 juillet 2014
-
www.finances.gouv.fr/rss
-
Flux RSS
-
www.finances.gouv.fr/statistiques-consultation
-
Statistiques de consultation
-
www.finances.gouv.fr/systeme-europeen-des-comptes-2010-au-1er-septembre-2014
-
Comptabilité nationale : entrée en vigueur d'un nouveau système européen au 1er septembre 2014 29/07/2014
-
www.finances.gouv.fr/tous-les-fils-d-infos
-
Lire tous les fils d'infos
-
www.finances.gouv.fr/toutes-les-actualites
-
Toutes les actualités
-
www.finances.gouv.fr/tracfin-publie-son-rapport-d-activite-2013
-
Tracfin publie son rapport d'analyse et d'activité 2013
-
www.finances.gouv.fr/vacances-ete-2014-guide-pratique-et-conseils-aux-voyageurs
-
Vacances d'été : guide pratique et conseils aux voyageurs
-
www.finances.gouv.fr/Vie-des-ministeres
-
Vie des ministères
-
www.finances.gouv.fr/vous-orienter/index-az
-
Recherche alphabétique
-
www.finances.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin
-
Vous orienter
-
Vous orienter Recherche par besoin
-
www.finances.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/acceder-publications-documentation-archives
-
lettres électroniques
-
www.finances.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/creer-entreprise
-
Créer une entreprise
-
www.finances.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/exporter
-
Exporter, se positionner à l'international
-
www.finances.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/informer-commande-publique-concourir-marches-publics-achats
-
S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public
-
www.finances.gouv.fr/vous-orienter/par-besoin/mieux-connaitre-droits-consommateurs
-
Connaitre ses droits de consommateur
-
www.finances.gouv.fr/vous-orienter/par-expertise
-
Recherche par expertise
-
www.finances.gouv.fr/webtv
-
WebTV
-
webTV
[
www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
-
www.galileo.bercy.gouv.fr
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l sg- ep . galil o@f nance go v.fr ).
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l sg-se . g lil o@ n nc s.g u r ).
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l sg-se . gali eo@ inan es ou .
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( -sg- e 1b.galil @ in nce o f ).
[
www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Haute-Savoie
-
www.haute-savoie.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 La Haute-Savoie est l'un des départements les plus visités de France et le tourisme constitue un enjeu économique fort. Chaque été, les services de l'État se mobilisent afin d'intensifier leurs actions de contrôle et de prévention en faveur de la (. Fête du lac d'
Annecy : difficultés et restrictions de circulation et de navigation Sécurité routière : Envie de rester motard ! La nouvelle action de prévention pour les motards Accueillir les vacanciers en toute sécurité : une préoccupation quotidienne 29/07/2014. Pour retrouver le programme des manifestations organisées dans le cadre des commémorations de cet anniversaire :
-
www.haute-savoie.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Accueillir-les-vacanciers-en-toute-securite-une-preoccupation-quotidienne
-
La Haute-Savoie est l'un des départements les plus visités de France et le tourisme constitue un enjeu économique fort. Chaque été, les services de l'État se mobilisent afin d'intensifier leurs actions de contrôle et de prévention en faveur de la (...) Accueillir les vacanciers en toute sécurité : une préoccupation quotidienne
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
2148539 visiteurs depuis le 16/12/2010 64 utilisateurs en ligne.
-
2148827 visiteurs depuis le 16/12/2010 45 utilisateurs en ligne.
-
2149106 visiteurs depuis le 16/12/2010 59 utilisateurs en ligne.
-
2149485 visiteurs depuis le 16/12/2010 36 utilisateurs en ligne.
[
www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires
-
www.logement.gouv.fr
-
Relance de la construction Mobilisation du foncier public :
Sylvia Pinel renforce l'efficacité du dispositif 29 juillet 2014 Partager sur Facebook Partager sur Twitter La ministre du Logement et de l'Egalité des territoire, annonce la mise en place de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier. Présidée par Thierry Repentin, cette commission fait partie des mesures pour favoriser l'accès au (. Relance de la construction Mobilisation du foncier public :
Sylvia Pinel renforce l'efficacité du dispositif 29 juillet 2014 2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 29 juillet 2014
-
www.logement.gouv.fr/mobilisation-du-foncier-public-sylvia-pinel-renforce-l-efficacite-du-dispositif
-
Mobilisation du foncier public :
Sylvia Pinel renforce l'efficacité du dispositif
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.equipement.gouv.fr
-
Dans le cadre de la mise en oeuvre du pacte de responsabilité et de solidarité, monsieur Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet du Lot, s'est rendu dans des entreprises ayant bénéficié de mesures gouvernementales en faveur de l'emploi et de la compétitivité PACTE DE SOLIDARITÉ ET DE RESPONSABILITÉ : DES RÉUSSITES CONCRÈTES
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
Dans le cadre de la mise en oeuvre du pacte de responsabilité et de solidarité, monsieur Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet du Lot, s'est rendu dans des entreprises ayant bénéficié de mesures gouvernementales en faveur de l'emploi et de la compétitivité PACTE DE SOLIDARITÉ ET DE RESPONSABILITÉ : DES RÉUSSITES CONCRÈTES
[
www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.gouv.fr
-
Préfecture du Lot
-
Dans le cadre de la mise en oeuvre du pacte de responsabilité et de solidarité, monsieur Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet du Lot, s'est rendu dans des entreprises ayant bénéficié de mesures gouvernementales en faveur de l'emploi et de la compétitivité PACTE DE SOLIDARITÉ ET DE RESPONSABILITÉ : DES RÉUSSITES CONCRÈTES
-
PACTE DE SOLIDARITÉ ET DE RESPONSABILITÉ : DES RÉUSSITES CONCRÈTES - Services de l'Etat dans le Lot
-
Dans le cadre de la mise en oeuvre du pacte de responsabilité et de solidarité, monsieur Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet du Lot, s'est rendu dans des entreprises ayant bénéficié de mesures gouvernementales en faveur de l'emploi et de la compétitivité PACTE DE SOLIDARITÉ ET DE RESPONSABILITÉ : DES RÉUSSITES CONCRÈTES
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.pref.gouv.fr
-
Dans le cadre de la mise en oeuvre du pacte de responsabilité et de solidarité, monsieur Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet du Lot, s'est rendu dans des entreprises ayant bénéficié de mesures gouvernementales en faveur de l'emploi et de la compétitivité PACTE DE SOLIDARITÉ ET DE RESPONSABILITÉ : DES RÉUSSITES CONCRÈTES
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
Dans le cadre de la mise en oeuvre du pacte de responsabilité et de solidarité, monsieur Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet du Lot, s'est rendu dans des entreprises ayant bénéficié de mesures gouvernementales en faveur de l'emploi et de la compétitivité PACTE DE SOLIDARITÉ ET DE RESPONSABILITÉ : DES RÉUSSITES CONCRÈTES
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Arrêtés préfectoraux
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Arrêtés préfectoraux
-
Mesures concernant les restrictions d'eau 29/07/2014 Afin de protéger les cours d'eau les plus fragiles, le préfet a pris un nouvel arrêté qui impose les mesures suivantes pour les prélèvements en EAUX SUPERFICIELLES : 21/07/2014 Sensibilisation des élus 2014 :
-
Mis à jour le 29/07/2014
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Mesures concernant les restrictions d'eau
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Navigation - Avis à la batellerie
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
Arrêtés préfectoraux - Services Etat Maine-et-Loire
-
Arrêtés préfectoraux
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Arrêtés préfectoraux
-
Mesures concernant les restrictions d'eau 29/07/2014 Afin de protéger les cours d'eau les plus fragiles, le préfet a pris un nouvel arrêté qui impose les mesures suivantes pour les prélèvements en EAUX SUPERFICIELLES : 21/07/2014 Sensibilisation des élus 2014 :
-
Mis à jour le 29/07/2014
-
Mesures concernant les restrictions d'eau - Services Etat Maine-et-Loire
-
Mesures concernant les restrictions d'eau
-
Navigation - Avis à la batellerie - Services Etat Maine-et-Loire
-
Navigation - Avis à la batellerie
[
www.martinique.pref.gouv.fr ]
Accueil - Portail des services de l'Etat
-
www.martinique.pref.gouv.fr/Actualites-chaudes/Marre-des-demarches-compliquees
-
Marre des démarches compliquées En savoir +
-
www.martinique.pref.gouv.fr
-
Marre des démarches compliquées Faire simple : une grande consultation nationale est lancée. Quelles démarches vous irritent le plus ? Afin de simplifier les démarches administratives qui polluent la vie au quotidien, car trop complexes, pénibles, etc. le Gouvernement sollicite la participation des citoyens à travers une grande consultation jusqu'au 15 septembre 2014. C'est le moment de partager vos idées et vos expériences pour que l'administration vous simplifie la vie. En savoir +
[
www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Midi-Pyrénées
-
Etats généraux du travail social - DRJSCS Midi-Pyrénées
-
Etats généraux du travail social
-
Etats généraux du travail social cde
-
www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr
-
La présente étude constitue une photographie du secteur sur la base de données de 2011. Lutte contre les 1292 incivilités violences (. Etats généraux du travail social
-
Lutte contre les incivilités violences (.
-
Ministère des affaires sociales et de la santé La présente étude 1f40 constitue une photographie du secteur sur la base de données de 2011. Lutte contre les incivilités violences (. Etats généraux du travail social cde
-
Erreur sur le lien
-
Lutte contre les 1292 incivilités violences (...)
-
Lutte contre les incivilités violences (...)
-
Parution du Cahier de la DRJSCS n° 9 - DRJSCS Midi-Pyrénées
-
Les mandataires de justice à la protection des majeurs : état des lieux en
Midi-Pyrénées. La présente étude 1f40 constitue une photographie du secteur sur la base de données de 2011.
-
Les mandataires de justice à la protection des majeurs : état des lieux en
Midi-Pyrénées. La présente étude constitue une photographie du secteur sur la base de données de 2011.
-
Actualités - DRJSCS Midi-Pyrénées
-
Consulter toutes les actualités
[
www.morbihan.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites
-
Actualités
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/Jean-Marc-Galland-nouveau-secretaire-general-de-la-prefecture
-
Jean-Marc Galland a pris les fonctions de secrétaire général de la préfecture du Morbihan le 21 juillet. Il succède à Stéphane Daguin nommé secrétaire général aux Affaires régionales à la préfecture de région
Poitou-Charentes.
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/Jean-Marc-Galland-nouveau-secretaire-general-de-la-prefecture
-
Jean-Marc Galland, nouveau secrétaire général de la préfecture
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/Suspension-de-vente-de-timbres-fiscaux-a-la-prefecture-du-Morbihan
-
Suspension de vente de timbres fiscaux à la préfecture du Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Deplacements-officiels
-
Déplacements officiels
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Deplacements-officiels/L-hommage-du-ministre-de-la-Defense-au-premier-soldat-mort-du-debarquement
-
L'hommage du ministre de la Défense au premier soldat mort du débarquement
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Deplacements-officiels/L-hommage-du-ministre-de-la-Defense-au-premier-soldat-mort-du-debarquement
-
Le jeudi 5 juin 2014, à la veille de la cérémonie internationale du 70èmeAnniversaire du Débarquement de Normandie,
Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, s'est rendu à Plumelec (Morbihan) pour un hommage au caporal Bouétard, premier soldat (...)
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse
-
Espace Presse
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Communes-reconnues-en-etat-de-catastrophe-naturelle-suite-aux-intemperies-de-l-hiver-2013-2014
-
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux intempéries de l'hiver 2013-2014
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Resultats-de-la-CDAC-du-11-juillet-2014
-
Résultats de la CDAC du 11 juillet 2014
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Evenements
-
Evènements
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Evenements/Inauguration-de-l-exposition-commemorant-le-70eme-anniversaire-de-la-liberation-de-Vannes
-
Inauguration de l'exposition commémorant le 70ème anniversaire de la libération de
Vannes Lire la suite
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Evenements/Presentation-du-dispositif-de-Securite-en-periode-estivale-2014-le-mardi-8-juillet-dernier-Quiberon
-
Présentation du dispositif de Sécurité en période estivale 2014 le mardi 8 juillet dernier (...)
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Horaires-et-coordonnees-des-services-dans-le-Morbihan
-
Horaires et coordonnées des services dans le Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Recrutements-et-concours
-
Recrutements et concours
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Revue-de-l-Etat-en-Morbihan
-
Revue de l'Etat en Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Revue-de-l-Etat-en-Morbihan/56-La-revue-de-l-Etat-en-Morbihan
-
56 - La revue de l'Etat en Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Revue-de-l-Etat-en-Morbihan/Parution-du-n-22-de-56-La-revue-de-l-Etat-en-Morbihan-Juillet-2014
-
Parution du n°22 de 56 - La revue de l'Etat en Morbihan - Juillet 2014
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/cdac
-
CDAC : Les résultats des CDAC par année
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Circulation/Immatriculation-vehicule-et-tarifs-ex-cartes-grises
-
Immatriculation véhicule et tarifs (ex cartes grises)
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Circulation/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Circulation/Permis-de-conduire-hors-Union-Europeenne
-
Permis de conduire hors
Union Européenne
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etat-civil-et-etrangers/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etat-civil-et-etrangers/Passeports
-
Passeports
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etat-civil-et-etrangers/Titres-de-sejour-et-naturalisation
-
Titres de séjour et naturalisation
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Mer-littoral-et-eaux-interieures/Peche
-
Pêche
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Police-administrative/Animaux
-
Animaux
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Professions-reglementees/Exploitant-de-voitures-de-tourisme-avec-chauffeur-VTC
-
Exploitant de voitures de tourisme avec chauffeur (VTC)
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Professions-reglementees/Taxis
-
Taxis
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Vie-associative-et-citoyennete/Association-loi-1901-creer-modifier-dissoudre-une-association-et-autres-obligations
-
Association loi 1901 : créer, modifier, dissoudre une association et autres obligations
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/ial
-
Risques majeurs : informations des acquéreurs et locataires
-
www.morbihan.pref.gouv.fr
-
24/07/2014. La revue de l'Etat en Morbihan n°22 de juillet 2014 spécialement consacrée à la sécurité en période estivale vient de paraître ! Découvrez, dans cette version animée de la lettre, les moyens engagés par l'Etat pour assurer la sécurité des (. Information Situation sanitaire des coquillages du Morbihan 28/07/2014. La qualité sanitaire des coquillages est suivie par les services de la délégation à la mer et au littoral, au sein de la direction départementale des territoires et de la mer. Mission du centenaire de la Première Guerre Mondiale 05/07/2014. L'année 2014 marquera le début du cycle du centenaire de la Première Guerre Mondiale qui durera quatre ans. Au niveau national, un groupement d'intérêt public (GIP) a été créé, ayant pour mission la conception, la préparation et l'organisation du (. Citoyenneté 24/07/2014.
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Morbihan Services de l'Etat Horaires et coordonnées des services de l'Etat en Morbihan Présentation des services et organigrammes Agriculture, environnement, aménagement et logement Anciens combattants Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Préfecture et sous-préfectures Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sport et vie associative
-
Découvrez la rubrique Citoyenneté dédiée aux anciens combattants, aux décorations, au Défenseur des des droits des citoyens, au service civique, aux élections. Travaux routiers Suivez les travaux sur les routes du Morbihan 12/06/2014. Pour faciliter vos déplacements et vous assurer le plus de sécurité lors de vos trajets, sous trouverez également dans cet espace les liens vers les sites internet des principaux opérateurs routiers et d'information sur la circulation (. Sécurité routière La sécurité routière dans le Morbihan et la CCUSR 12/06/2014. Il est nécessaire pour combattre le fléau de l'insécurité routière de recueillir et d'analyser les données d'accidentologie remontées par les forces de l'ordre. Vous trouverez dans cet article les accès aux indicateurs de l'insécurité routière en (. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot');
-
Exploitant de voitures de tourisme avec chauffeur (VTC) Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture du Morbihan Sous-préfecture de
Lorient Sous-préfecture de Pontivy Direction des Territoires et de la Mer (DDTM) Direction de la cohésion sociale (DDCS) Direction de la protection des populations (DDPP) Direction de la sécurité publique Morbihan (DDSP) Circonscription de la sécurité publique
Lorient (DDSP) Groupement de gendarmerie du Morbihan Délégation militaire départementale (DMD) Délégation territoriale de l'Agence régionale de Santé (ARS) Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DDPJJ) Direction des finances publiques (DDFIP) Direction des services de l'Education nationale (DSDEN) Office national des anciens combattants et victimes de guerre Service d'incendie et de secours (SDIS) Service territorial de l'architecture et du patrimoine (STAP) UT DIRECCTE -Entreprises, Concurrence, Consommation, Travail et Emploi
-
Festival Interceltique de
Lorient, Le Pont du Rock à Malestroit, Madone des Motards à Porcaro Motocultor à St Nolff, ont été réunis par le service de la sécurité routière de la (. Le jeudi 5 juin 2014, à la veille de la cérémonie internationale du 70èmeAnniversaire du Débarquement de Normandie,
Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, s'est rendu à Plumelec (Morbihan) pour un hommage au caporal Bouétard, premier soldat (. Jean-Marc Galland, nouveau secrétaire général de la préfecture Kit festival, pour la qualité de la fête 2014 L'hommage du ministre de la Défense au premier soldat mort du débarquement Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Immatriculation véhicule et tarifs (ex cartes grises) Permis de conduire Titres de séjour et naturalisation Association loi 1901 : créer, modifier, dissoudre une association et autres obligations Permis de conduire hors
Union Européenne Carte d'identité Passeports
-
Ils visent à simplifier le droit au séjour des étrangers en France, qui doit favoriser leur intégration, et à réformer en profondeur le droit de l'asile notamment en réduisant les délais. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Professionnel Association Collectivité Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Mentions légales Horaires et coordonnées Contactez-nous CDAC : Les résultats des CDAC par année Consultations publiques : en cours Enquêtes publiques : par commune Risques majeurs : informations des acquéreurs et locataires Mer et littoral : les différentes activités RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Invité de la matinale de RTL,
Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'
Assemblée nationale. 23/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées Les députés ont adopté, le 23 juillet, le premier volet de la réforme territoriale avec notamment une nouvelle carte de France, qui pourrait encore évoluer au
Sénat à l'automne. Cette carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, avec notamment la fusion des régions
Poitou-Charentes,
Limousin et
Aquitaine, ainsi que celle du
Nord-Pas-de-Calais et de la
Picardie. 23/07/2014 Droit des étrangers et asile : ce que changent les projets de réforme
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres deux projets de loi de réforme relatifs l'un au droit des étrangers, l'autre au droit d'asile.
-
Les différents services en charge de la sécurité des vacanciers et de la population se sont rassemblés le 8 juillet dernier à Quiberon pour cette opération annuelle de communication à destination du grand public permettant de rencontrer les agents (. Economie & Emploi Le pacte de responsabilité et de solidarité : pour l'emploi et le pouvoir d'achat ! 24/07/2014. Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par le Président de la République,
François Hollande, le 14 janvier 2014 et précisé par le Premier ministre,
Manuel Valls, lors de son discours de politique générale, est une nouvelle étape de la (. Opération Tranquillité Vacances 09/07/2014. Quelques conseils bien utiles afin de limiter au maximum les risques liés aux visites indésirables de vos habitations pendant les vacances. Si vous vous absentez pendant les vacances scolaires, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à (. Publication Parution du n°22 de 56 - La revue de l'Etat en Morbihan - Juillet 2014
-
Mer, littoral et sécurité maritime Sécurité et protection de la population Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables, santé Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Actualités Consultations publiques Déplacements officiels Espace Presse Evènements Horaires et coordonnées des services dans le Morbihan Recrutements et concours Revue de l'Etat en Morbihan Toutes les Actualités Publications Actes administratifs Annonces judiciaires et légales Avis de l'autorité environnementale (AE) Commissaires enquêteurs Consultations publiques Enquêtes publiques Information des acquéreurs et locataires sur les risques majeurs - IAL Installations classées - actes délivrés Police de l'eau et de la Pêche en eau douce - actes délivrés Publications des services Toutes les Publications Démarches administratives Immatriculation véhicule et tarifs (ex cartes grises) Permis de conduire
-
Mis à jour le 29/07/2014
-
src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px;
-
Titres de séjour et naturalisation Association loi 1901 : créer, modifier, dissoudre une association et autres obligations Permis de conduire hors
Union Européenne Carte d'identité Passeports Exploitant de voitures de tourisme avec chauffeur (VTC) Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la préfecture de région Site des services de l'Etat des Côtes d'Armor Site des services de l'Etat du Finistère Site des services de l'Etat d' Ille-et-vilaine Site Territorial du Morbihan (accès réservé) Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 29/07/2014 Jean-Marc Galland a pris les fonctions de secrétaire général de la préfecture du Morbihan le 21 juillet. Il succède à Stéphane Daguin nommé secrétaire général aux Affaires régionales à la préfecture de région
Poitou-Charentes. Les organisateurs des grands festivals morbihannais :
-
Unité départementale des douanes et droits indirects Unité territoriale de la DREAL Actualités Inauguration de l'exposition commémorant le 70ème anniversaire de la libération de
Vannes 18/07/2014 Le 10 juillet 2014, Jean-François Savy, préfet du Morbihan a inauguré, en présence du directeur de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG), des élus, des représentants d'associations d'anciens combattants, six (. autres actualités 24/07/2014 - 56 - La revue de l'Etat en Morbihan 11/07/2014 - Résultats de la CDAC du 11 juillet 2014 10/07/2014 - Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux intempéries de l'hiver 2013-2014 08/07/2014 - Dossier principal Suspension de vente de timbres fiscaux à la préfecture du Morbihan Toutes les actualités Protection de la population Présentation du dispositif de Sécurité en période estivale 2014 le mardi 8 juillet dernier (. 24/07/2014.
-
width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/07/2014 "Il y a un cap et ce cap c'est le mouvement, c'est la réforme pour l'intérêt général"
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Outils/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete
-
Citoyenneté
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete/Anciens-combattants/Memoire-et-citoyennete/Mission-du-centenaire-de-la-Premiere-Guerre-Mondiale
-
Mission du centenaire de la Première Guerre Mondiale
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes-et-egalite-entre-les-femmes-et-les-hommes
-
Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques/Aides-de-l-Etat-aux-entreprises/Le-pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite-pour-l-emploi-et-le-pouvoir-d-achat
-
Le pacte de responsabilité et de solidarité : pour l'emploi et le pouvoir d'achat !
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime
-
Mer et littoral : les différentes activités
-
Mer, littoral et sécurité maritime
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime/Alertes-sanitaires-sur-les-coquillages/Situation-sanitaire-des-coquillages-du-Morbihan
-
Situation sanitaire des coquillages du Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Securite-publique/Operation-Tranquillite-Vacances
-
Opération Tranquillité Vacances
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables-sante
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables, santé
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/L-actualite-de-la-securite-routiere-dans-le-Morbihan/Kit-festival-pour-la-qualite-de-la-fete-2014
-
Kit festival, pour la qualité de la fête 2014
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/L-actualite-de-la-securite-routiere-dans-le-Morbihan/Kit-festival-pour-la-qualite-de-la-fete-2014
-
Les organisateurs des grands festivals morbihannais : - Festival Interceltique de
Lorient, - Le Pont du Rock à Malestroit, - Madone des Motards à Porcaro - Motocultor à St Nolff, ont été réunis par le service de la sécurité routière de la (...)
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/La-commission-consultative-des-usagers-de-la-signalisation-routiere-CCUSR/La-securite-routiere-dans-le-Morbihan-et-la-CCUSR
-
La sécurité routière dans le Morbihan et la CCUSR
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Transports-et-circulation/Routes/Suivez-les-travaux-sur-les-routes-du-Morbihan
-
Suivez les travaux sur les routes du Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Actes-administratifs
-
Actes administratifs
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Avis-de-l-autorite-environnementale-AE
-
Avis de l'autorité environnementale (AE)
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Commissaires-enqueteurs
-
Commissaires enquêteurs
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
Consultations publiques : en cours
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
Enquêtes publiques : par commune
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Information-des-acquereurs-et-locataires-sur-les-risques-majeurs-IAL
-
Information des acquéreurs et locataires sur les risques majeurs - IAL
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Installations-classees-actes-delivres
-
Installations classées - actes délivrés
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Police-de-l-eau-et-de-la-Peche-en-eau-douce-actes-delivres
-
Police de l'eau et de la Pêche en eau douce - actes délivrés
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Publications/Publications-des-services
-
Publications des services
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Anciens-combattants
-
Anciens combattants
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Economie-finances-publiques-travail-et-emploi
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites
-
Etat et collectivités
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Horaires-et-coordonnees-des-services-de-l-Etat-en-Morbihan
-
Horaires et coordonnées des services de l'Etat en Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Mer-et-littoral
-
Mer et littoral
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services-et-organigrammes
-
Présentation des services et organigrammes
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Dossier+principal
-
Dossier principal
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Economie+%26+Emploi
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Evenement
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Focus
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Protection+de+la+population
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Publication
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Travaux+routiers
-
Voir tous
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Journées européennes du patrimoine 2014 : le ministère ouvre ses portes au public
-
www.nanomicro.recherche.gouv.fr
-
Journées européennes du patrimoine 2014 : le ministère ouvre ses portes au public A l'occasion des 31e Journées européennes du patrimoine, le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ouvre ses portes au public les 20 et 21 septembre 2014. L'occasion pour les visiteurs de découvrir l'histoire du site depuis la fondation du Collège de Boncourt, en 1353. 29.07.2014
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (...) Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale
-
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (. Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis ! 29/07/2014 Démarches administratives complexes, pénibles, qui prennent du temps. Dites-nous celles qui vous irritent le plus, qui sont incompréhensibles, que vous aimeriez voir changer ! L'administration change et se modernise. A compter du 10 juillet 2014 et (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis !
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (...) Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale
-
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (. Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis ! 29/07/2014 Démarches administratives complexes, pénibles, qui prennent du temps. Dites-nous celles qui vous irritent le plus, qui sont incompréhensibles, que vous aimeriez voir changer ! L'administration change et se modernise. A compter du 10 juillet 2014 et (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis !
[
www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (...) Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale
-
www.nievre.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (. Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis ! 29/07/2014 Démarches administratives complexes, pénibles, qui prennent du temps. Dites-nous celles qui vous irritent le plus, qui sont incompréhensibles, que vous aimeriez voir changer ! L'administration change et se modernise. A compter du 10 juillet 2014 et (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis !
[
www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale - Les services de l'État dans la Nièvre
-
Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (...) Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale
-
www.nievre.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (. Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis ! 29/07/2014 Démarches administratives complexes, pénibles, qui prennent du temps. Dites-nous celles qui vous irritent le plus, qui sont incompréhensibles, que vous aimeriez voir changer ! L'administration change et se modernise. A compter du 10 juillet 2014 et (.
-
Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis ! - Les services de l'État dans la Nièvre
-
Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis !
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (...) Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale
-
www.nievre.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 Afin de commémorer le début de la 1ère Guerre mondiale, le Comité départemental du centenaire de la Nièvre a demandé à chaque commune de la Nièvre d'afficher une reproduction de l'ordre de mobilisation générale de l'époque et de faire sonner le tocsin, (. Commémoration du début de la 1ère Guerre Mondiale Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis ! 29/07/2014 Démarches administratives complexes, pénibles, qui prennent du temps. Dites-nous celles qui vous irritent le plus, qui sont incompréhensibles, que vous aimeriez voir changer ! L'administration change et se modernise. A compter du 10 juillet 2014 et (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Le Gouvernement veut simplifier la vie des usagers : donnez votre avis !
[
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Actualites-
-
Actualités
-
Voir toutes les actualités
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Archives,1532-
-
Archives
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Arretes-prefectoraux-ICPE,1531-
-
Arrêtés préfectoraux ICPE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Biodiversite-Eau-et-Milieux-
-
Biodiversité, Eau et Milieux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Cartographie-et-SIG-
-
Cartographie et SIG
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Concilier-sante-environnement-et-urbanisme-un-nouveau-defi-pour-nos-territoires
-
Concilier santé, environnement et urbanisme nbsp;: un nouveau défi pour nos territoires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Concilier-sante-environnement-et-urbanisme-un-nouveau-defi-pour-nos-territoires
-
Concilier santé, environnement et urbanisme : un nouveau défi pour nos territoires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Consultation-du-public-Programme-d-Actions-Regional-Nitrates
-
Consultation du public - Programme d'Actions Régional Nitrates
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Contactez-nous-
-
Contactez nous
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Contactez-nous-1250
-
Contactez-nous
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Credits
-
Crédits
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-
-
Déplacements, intermodalité, infrastructures
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Devenez-Ingenieur-de-l-industrie-et-des-mines
-
Devenez Ingénieur de l'industrie et des mines
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Energie-climat-amenagement-et-logement-
-
Energie, climat, aménagement et logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Espace-presse-
-
Espace presse
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Evaluation-environnementale-
-
Évaluation environnementale
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Experimentation-Transports-Exceptionnels
-
Expérimentation Transports Exceptionnels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Glossaire-
-
Glossaire
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Informations-editeur-
-
Informations éditeur
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Jaugeage-
-
Jaugeage
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?L-experimentation-de-simplification-des-procedures-de-transports-exceptionnels
-
L'expérimentation de simplification des procédures de transports exceptionnels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-La-DREAL-
-
Accueil La DREAL ?
-
La DREAL ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Le-projet-de-peage-de-transit-poids-lourds
-
Le projet de péage de transit poids lourds
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Les-dossiers-
-
Les dossiers
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Les-habitants-du-Nord-Pas-de-Calais-et-leur-biodiversite
-
Les habitants du
Nord - Pas-de-Calais et leur biodiversité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Les-publications-
-
Les publications
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Les-services-de-la-DREAL
-
Les services de la DREAL Risques Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique Unités territoriales de la DREAL
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Les-thematiques-
-
Les thématiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Nos-missions-
-
Nos missions
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Nos-missions,1281
-
Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Nouveau-modele-energetique-francais
-
Nouveau modèle énergétique français
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Operation-de-controles-routiers-a-l-occasion-des-departs-en-vacances
-
Opération de contrôles routiers à l'occasion des départs en vacances
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Organisation-
-
Organisation
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Phototheque-1611-
-
Photothèque
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat-PREH
-
Plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH)
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Portail-des-donnees-communales-
-
Portail des données communales
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Premiere-lettre-de-la-renovation-energetique-Etat-Region
-
Première "lettre de la rénovation énergétique" Etat-Région
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Prevention-des-risques-
-
Prévention des risques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Promotion-du-developpement-durable-
-
Promotion du développement durable
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Qui-sommes-nous-
-
Qui sommes-nous ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Qui-sommes-nous-1
-
Qui sommes nous ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Recrutement
-
Recrutement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Ressources-Partenaires-
-
Ressources et Partenaires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Ressources-web-
-
Annuaire web
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?RN17-Bilan-de-la-concertation
-
RN17- Bilan de la concertation
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-S-informer-
-
S'informer
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Session-2014-Inscription-a-l-examen-d-attestations-de-capacite-professionnelle-en-transport-routier-lourd
-
Session 2014 - Inscription à l'examen d'attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd.
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Statistiques-
-
Statistiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Teleprocedures-
-
Téléprocedures
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Transports-et-vehicules-
-
Transports et véhicules
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Transports-exceptionnels-8190
-
Transports exceptionnels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Travaux-pour-l-achevement-du-raccordement-A2-A23
-
Travaux pour l'achèvement du raccordement A2 - A23
[
www.nord.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Nord
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites
-
Actualités
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/16-juillet-2014-Operation-vacances-l-Etat-mobilise
-
16 juillet 2014 : Opération vacances - l'État mobilisé ! Lire la suite
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/1er-aout-2014-commemoration-du-centenaire-de-la-mobilisation-generale
-
1er août 2014 : commémoration du centenaire de la mobilisation générale
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/21-juillet-2014-appel-a-candidature-lieutenants-de-louveterie-2015-2020
-
21 juillet 2014 : appel à candidature - lieutenants de louveterie 2015-2020
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/23-juillet-2014-pourquoi-faire-complique-quand-on-peut-faire-simple
-
23 juillet 2014 : pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ?
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/25-juillet-2014-la-declaration-sociale-nominative-DSN-une-simplification-pour-les-entreprises
-
25 juillet 2014 : la déclaration sociale nominative (DSN), une simplification pour les entreprises
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/27-juillet-2014-Commemoration-des-800-ans-de-la-bataille-de-Bouvines
-
27 juillet 2014 : Commémoration des 800 ans de la bataille de Bouvines
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/27-juillet-2014-commemoration-des-800-ans-de-la-bataille-de-Bouvines
-
27 juillet 2014 : commémoration des 800 ans de la bataille de Bouvines
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/5-juin-2014-Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite-tous-mobilises-pour-l-economie-et-l-emploi
-
5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (...)
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/5-juin-2014-Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite-tous-mobilises-pour-l-economie-et-l-emploi
-
Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par le président de la République,
François Hollande, le 14 janvier 2014 et précisé par le Premier ministre,
Manuel Valls, lors de son discours de politique générale - le 8 avril 2014 - est une (...)
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/8-juillet-2014-un-numero-unique-pour-les-victimes-de-violences-intrafamiliales-a-Avesnes
-
8 juillet 2014 : un numéro unique pour les victimes de violences intrafamiliales à Avesnes
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/8-juillet-2014-un-numero-unique-pour-les-victimes-de-violences-intrafamiliales-a-Avesnes
-
Ce numéro unique s'inscrit dans le cadre du plan de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes 2014-2016 lancé en 2013 par le gouvernement.
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/Mise-en-berne-des-drapeaux-a-compter-de-lundi-28-juillet-pour-3-jours-en-signe-de-deuil-national
-
Mise en berne des drapeaux à compter de lundi 28 juillet pour 3 jours en signe de deuil national
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/Rejoignez-la-page-Facebook-de-la-prefecture-et-des-services-de-l-Etat-dans-le-Nord
-
Rejoignez la page Facebook de la préfecture et des services de l'État dans le Nord
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/Rejoignez-la-page-Facebook-de-la-prefecture-et-des-services-de-l-Etat-dans-le-Nord
-
Une question sur vos démarches (permis, immatriculation, carte d'identité...) ? Un rendez-vous à ne pas manquer ? Rejoignez, vous aussi, la page www.facebook.com/prefetnord pour être informé en temps réel de l'actu de l'État dans le Nord.
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Ceremonies-officielles
-
Cérémonies officielles
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Communiques-et-dossiers-de-presse
-
Salle de presse
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Consultations-et-enquetes-publiques
-
Consultations et enquêtes publiques
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Consultations-et-enquetes-publiques/Consultation-publique-programme-de-developpement-rural-FEADER-pour-la-periode-2014-2020
-
Consultation publique : programme de développement rural FEADER pour la période 2014-2020
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Deplacements-officiels
-
Déplacements officiels
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Informations
-
Informations
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Informations/Concours-et-recrutements
-
Concours et recrutements
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Informations/Dossiers
-
Dossiers
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Informations/Information-sur-les-risques
-
Information sur les risques
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Informations/La-DIR-Nord-vous-informe
-
La DIR Nord vous informe
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Informations/Securite-routiere
-
Sécurité routière
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Les-grands-dossiers
-
Les grands dossiers
-
www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Salle-de-presse
-
Salle de presse
-
www.nord.pref.gouv.fr/Annonces-avis/Etat-des-risques-dans-les-communes-IAL
-
IAL : Information des acquéreurs et locataires
-
www.nord.pref.gouv.fr/Annonces-avis/Recueils-des-actes-administratifs
-
RAA : Recueil des Actes Administratifs
-
www.nord.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.nord.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.nord.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
-
Associations
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches
-
Autres démarches
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches/Droits-des-usagers/La-Charte-de-la-laicite-dans-les-services-publics
-
Charte de la laïcité
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches/Droits-des-usagers/Qualite-de-l-accueil-du-public-la-prefecture-du-Nord-labellisee
-
Engagement Qualité Marianne
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite-Passeport
-
Carte d'identité - Passeport
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Elections
-
Élections
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers-en-France
-
Étrangers en France
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Immatriculation-carte-grise
-
Immatriculation (carte grise)
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Naturalisation
-
Naturalisation
-
www.nord.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.nord.pref.gouv.fr
-
21 juillet 2014 : appel à candidature - lieutenants de louveterie 2015-2020 29/07/2014 - 27 juillet 2014 : commémoration des 800 ans de la bataille de Bouvines 29/07/2014 - 23 juillet 2014 : pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ?
-
27 juillet 2014 : Commémoration des 800 ans de la bataille de Bouvines 29/07/2014 -
-
5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (. ) 8 juillet 2014 : un numéro unique pour les victimes de violences intrafamiliales à Avesnes Rejoignez la page Facebook de la préfecture et des services de l'État dans le Nord Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Immatriculation (carte grise) Permis de conduire Étrangers en France Carte d'identité - Passeport Autres démarches Naturalisation Associations Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture du Nord Sous-préfecture d'Avesnes-sur-Helpe Sous-préfecture de Cambrai Sous-préfecture de Douai Sous-préfecture de Dunkerque Sous-préfecture de Valenciennes Direction départementale de la cohésion sociale Direction départementale de la protection de la population Direction départementale des territoires et de la mer Actualités 16 juillet 2014 : Opération vacances - l'État mobilisé ! 16/07/2014
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Nord Services de l'État Horaires et coordonnées Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, libertés publiques et égalité hommes-femmes Education et formation Entreprises, économie, emploi, travail, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Mer, littoral et sécurité maritime Solidarité, hébergement, logement et politique de la ville Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement, urbanisme, habitat et construction Citoyenneté, libertés publiques et égalité hommes-femmes Education et formation
-
autres actualités 29/07/2014 - 1er août 2014 : commémoration du centenaire de la mobilisation générale 27/07/2014 - Mise en berne des drapeaux à compter de lundi 28 juillet pour 3 jours en signe de deuil national 25/07/2014 - 25 juillet 2014 : la déclaration sociale nominative (DSN), une simplification pour les entreprises 25/07/2014 - Actualités Consultation publique : programme de développement rural FEADER pour la période 2014-2020 Toutes les actualités Evénements 03/06/2014. Manifestations culturelles, débats publics, opérations de sensibilisation aux grandes problématiques environnementales, économiques, de santé et de sécurité. Les services de l'État vous informent des événements à ne pas manquer dans le (. Alertes - risques Information sur les risques 19/05/2014.
-
Carte d'identité - Passeport Autres démarches Naturalisation Associations Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la Région Site du département du Pas-de-
Calais Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 29/07/2014 Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par le président de la République,
François Hollande, le 14 janvier 2014 et précisé par le Premier ministre,
Manuel Valls, lors de son discours de politique générale - le 8 avril 2014 - est une (. Ce numéro unique s'inscrit dans le cadre du plan de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes 2014-2016 lancé en 2013 par le gouvernement. Une question sur vos démarches (permis, immatriculation, carte d'identité. Un rendez-vous à ne pas manquer ? Rejoignez, vous aussi, la page www.facebook.com/prefetnord pour être informé en temps réel de l'actu de l'État dans le Nord.
-
Elus locaux, collectivités : retrouvez les circulaires et documents relatifs au fonctionnement des institutions, au budget, à la prévention et la gestion des risques, à la prévention de la délinquance, aux affaires scolaires. L'Etat recrute Concours et recrutements 15/05/2014. Retrouvez toutes les annonces de concours et de recrutements des services de l'Etat du
Nord - Pas-de-Calais. Salle de presse Salle de presse 04/06/2014. Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et dossiers de presse des services de l'État du département. Sécurité routière Sécurité routière 24/07/2014. La lutte contre l'insécurité routière est l'affaire de tous. Retrouvez toutes les informations sur les actions de prévention et de formation ainsi que les opérations de contrôles. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot');
-
Entreprises, économie, emploi, travail et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Mer, littoral et navigation intérieure Prévention des risques naturels et technologiques Solidarité, hébergement, logement, politique de la ville et rénovation urbaine Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Actualités Evénements Déplacements officiels Cérémonies officielles Consultations et enquêtes publiques Salle de presse Les grands dossiers Informations Toutes les Actualités Publications Annonces et avis, informations légales, actes administratifs, commissions. Rapports d'activité de l'Etat Espace collectivités Concours administratifs, examens professionnels, recrutement. Grands projets, schémas directeurs Emploi, économie, entreprises Santé publique Toutes les Publications Démarches administratives Immatriculation (carte grise) Permis de conduire Étrangers en France
-
Ils visent à simplifier le droit au séjour des étrangers en France, qui doit favoriser leur intégration, et à réformer en profondeur le droit de l'asile notamment en réduisant les délais. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Horaires et coordonnées Salle de presse Concours et recrutements Plan du site Charte de la laïcité Contactez-nous Engagement Qualité Marianne Accessibilité Crédits et mentions légales RAA : Recueil des Actes Administratifs IAL : Information des acquéreurs et locataires ICPE : Installations classées pour l'environnement EPE : Enquêtes publiques environnementales AAE : Avis de l'autorité environnementale LSE : Loi sur l'eau Taxe d'apprentissage CDAC : Aménagement commercial CDACi : Aménagement cinématographique Consultations publiques République française Tous droits réservés SIG/DILA
-
Invité de la matinale de RTL,
Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'
Assemblée nationale. 23/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées Les députés ont adopté, le 23 juillet, le premier volet de la réforme territoriale avec notamment une nouvelle carte de France, qui pourrait encore évoluer au
Sénat à l'automne. Cette carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, avec notamment la fusion des régions
Poitou-Charentes,
Limousin et
Aquitaine, ainsi que celle du
Nord-Pas-de-Calais et de la
Picardie. 23/07/2014 Droit des étrangers et asile : ce que changent les projets de réforme
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres deux projets de loi de réforme relatifs l'un au droit des étrangers, l'autre au droit d'asile.
-
République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Soyez acteurs de votre sécurité : informez-vous sur la prévention des risques, l'état des risques dans les communes du Nord (IAL-information des acquéreurs et locataires), l'évolution météo, de la qualité de l'air. Circulation - travaux La DIR Nord vous informe 02/06/2014. Informez-vous sur l'état du trafic sur les routes du Nord et les restrictions de circulation dues à des travaux en cours. Consultations publiques Consultations et enquêtes publiques 03/06/2014. L'information et la participation du public visent à associer les citoyens dans le processus d'élaboration des décisions qui ont une incidence sur l'environnement. Retrouvez les consultations publiques et enquêtes publiques en cours dans le Nord. 15/05/2014. Consultez les grands dossiers en cours dans le département. Elus locaux, collectivités Espace collectivités 20/05/2014.
-
src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px;
-
width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/07/2014 "Il y a un cap et ce cap c'est le mouvement, c'est la réforme pour l'intérêt général"
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.nord.pref.gouv.fr/Outils/Accessibilite
-
Accessibilité
-
www.nord.pref.gouv.fr/Outils/Credits-et-mentions-legales
-
Crédits et mentions légales
-
www.nord.pref.gouv.fr/Outils/FAQ
-
FAQ
-
www.nord.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-urbanisme-habitat-et-construction
-
Aménagement, urbanisme, habitat et construction
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-libertes-publiques-et-egalite-hommes-femmes
-
Citoyenneté, libertés publiques et égalité hommes-femmes
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-travail-et-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, travail et finances publiques
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels-miniers-et-technologiques/Risques-technologiques/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement-ICPE
-
ICPE : Installations classées pour l'environnement
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-et-navigation-interieure
-
Mer, littoral et navigation intérieure
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques-naturels-et-technologiques
-
Prévention des risques naturels et technologiques
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Sante
-
Santé
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite
-
Sécurité
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-politique-de-la-ville-et-renovation-urbaine
-
Solidarité, hébergement, logement, politique de la ville et rénovation urbaine
-
www.nord.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-et-avis/Avis-de-l-autorite-environnementale
-
AAE : Avis de l'autorité environnementale
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-et-avis/CDAC-et-CDACi/CDEC-et-CDAC
-
CDAC : Aménagement commercial
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-et-avis/CDAC-et-CDACi/CDECi-et-CDACi
-
CDACi : Aménagement cinématographique
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-et-avis/Enquetes-publiques-environnementales
-
EPE : Enquêtes publiques environnementales
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-et-avis-informations-legales-actes-administratifs-commissions
-
Annonces et avis, informations légales, actes administratifs, commissions...
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-et-avis/Police-de-l-eau-MISE-et-SDPE
-
LSE : Loi sur l'eau
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Concours-administratifs-examens-professionnels-recrutement
-
Concours administratifs, examens professionnels, recrutement...
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Concours-administratifs-examens-recrutements
-
Concours et recrutements
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Emploi-economie-entreprises
-
Emploi, économie, entreprises
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Espace-collectivites
-
Espace collectivités
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Grands-projets-schemas-directeurs
-
Grands projets, schémas directeurs
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/informations-legales-actes-administratifs-commissions/Taxe-d-apprentissage
-
Taxe d'apprentissage
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activite-de-l-Etat
-
Rapports d'activité de l'Etat
-
www.nord.pref.gouv.fr/Publications/Sante-publique
-
Santé publique
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'État
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Animaux
-
Animaux
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Citoyennete-libertes-publiques-et-egalite-hommes-femmes
-
Citoyenneté, libertés publiques et égalité hommes-femmes
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Entreprises-economie-emploi-travail-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, travail, finances publiques
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Jeunesse-sports-et-vie-associative
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Mer-littoral-et-securite-maritime
-
Mer, littoral et sécurité maritime
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante
-
Santé
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Solidarite-hebergement-logement-et-politique-de-la-ville
-
Solidarité, hébergement, logement et politique de la ville
-
www.nord.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Agenda
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Alertes+-+risques
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Circulation+-+travaux
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Consultations+publiques
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossiers
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Elus+locaux%2C+collectivites
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/L%27Etat+recrute
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Salle+de+presse
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.nord.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes
-
www.nord.pref.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.nord.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.nord.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.nord.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de l'Etat en Nouvelle Calédonie - ezhc988
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr
-
AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES METEO FRANCE Juridictions et Chambres LES SERVICES JUDICIAIRES LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF LA CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES Bâtiments du Haut Commissariat à travers l'histoire La
Nouvelle-Calédonie Présentation Données Géographiques Institutions
Sénat coutumier Gouvernement Province des Iles Province Nord Province Sud Diplomates et personnalités La Maison de la
Nouvelle Calédonie à
Paris Vos démarches Armes et munitions Horaires d'ouverture et contacts du service Classement des armes Formalités Formulaires à télécharger Associations Horaires d'ouverture et contact du service Formulaires à télécharger Formalités Droit de séjour Horaires d'ouverture et contact du service Formalités Conditions d'entrée en
Nouvelle-Calédonie Conditions d'entrée dans l'espace Schengen Liste des pièces à fournir Horaires d'ouverture et contact du service Formalités
-
CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU REGIMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE DE
NOUVELLE-CALEDONIE En savoir + 18 Juin 2014 Cérémonie du 74ème anniversaire de l'appel du Général de Gaulle La cérémonie du 74ème anniversaire de l'appel historique du 18 juin 1940 lancé par le Général de Gaulle a été célébrée ce mercredi 18 juin au Mont-Coffyn. En savoir +
Elections Européennes 2014 En savoir + Toute l'actualité Elections 2014  site metéofrance.nc Plan du site Nous contacter Aide & accessibilité Plans d'accès Mentions légales Haut-commissariat de la République en
Nouvelle-Calédonie Adresse postale : 1, Avenue du Maréchal Foch - 98844 NOUMEA Adresse des services du
centre administratif : 9 bis, rue de la République standard téléphonique : 26 63 00
-
Foire aux questions Inscription sur les listes électorales Liste générale Liste complémentaire Liste spéciale Liste
référendums Formulaires à télécharger Le vote en pratique Vos questions Les résultats des différentes élections Dossier provinciales 2009 Dossier Elections Province des Iles Décembre 2009 Dossier
Elections sénatoriales 2011
ELECTION PRESIDENTIELLE 2012
ELECTIONS LEGISLATIVES 2012 ELECTION DES JUGES DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE 2013 Contact du service Infos citoyennes Le recensement Communication information Programme du Haut-commissaire Centenaire de la Grande Guerre Discours du Haut-Commissaire Communiqués de presse Dossiers de presse Fonds Pacifique Plaquettes Discours divers Recrutement - RH Appels à candidatures Circulaires Recrutements sans concours Recrutements sans concours-résultats Démarche qualité Marianne Le label Marianne au Haut-commissariat
-
Les améliorations mises en oeuvre en 2012/2013 Les indicateurs de la qualité de l'accueil Le résultat des enquêtes de satisfaction A votre écoute pour progresser Sécurité routière - analyse des accidents mortels Photothèque Photothèque Photos de
Nouvelle Calédonie Recueil des actes administratifs Decret 2011 806 Dons d'organes Avis d'appel d'offre Annonces judiciaires et légales Aller directement au contenu
Recherche avancée Aller directement au contenu Déplacement en
Nouvelle-Calédonie de
George PAU-LANGEVIN, Ministre des Outre-mer Du 17 au 20 juillet 2014 ----------------------------- Pour revenir sur son déplacement en image, cliquer ici. ----------------------------- Consulter l'allocution prononcée au Congrès le vendredi 18 juillet Cérémonie de remise des insignes de Chevalier de l'Ordre National du Mérite à Marie-Josée Michel, Consul honoraire du Japon en
Nouvelle-Calédonie En savoir +
-
Liste des pièces à fournir et Formulaire Demande de titre de séjour des étrangers en
Nouvelle-Calédonie Demande d'admission à la résidence des étrangers en
Nouvelle-Calédonie Vidéoprotection Horaires d'ouverture et contact du service Formulaires à télécharger Formalités Cartes nationales d'identité Horaires d'ouverture et contact du service Formalités La carte nationale d'identité sécurisée Nationalité française Horaires d'ouverture, contact du service et prise de rendez-vous en ligne Naturalisation Déclaration de nationalité française par mariage Liste des pièces à fournir et formulaire Opposition à sortie du territoire Horaires d'ouverture et contact du service Formalités Mesures d'opposition à sortie du territoire pour enfant mineur Passeports Horaires d'ouverture et contact du service Formalités Le passeport biométrique Le passeport d'urgence Actualités 2014
MUNICIPALES 2014 PROVINCIALES 2014 EUROPEENNES 2014
-
Rechercher Nous contacter Plan du site Vous êtes ici : Bienvenue sur le site de l'Etat en
Nouvelle Calédonie Le Haut-Commissariat Le Haut-Commissaire Organigramme du Haut-commissariat Services du Haut-Commissariat Secrétariat Général Le Secrétariat Général Les subdivisions La subdivision des Iles La subdivision administrative du Nord La subdivision administrative du Sud Missions particulières GIP Formation Cadres Avenir MISSION GRANDS PROJETS, LOGEMENT, HABITAT SOCIAL MISSION POUR LA RECHERCHE ET LA TECHNOLOGIE LA MISSION AUX AFFAIRES CULTURELLES PASSEPORT MOBILITE LE CONTROLE DE GESTION LA CELLULE DIPLOMATIQUE Services de l'Etat LA POLICE NATIONALE LA DIRECTION DE L'AVIATION CIVILE DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS LA GENDARMERIE LE VICE RECTORAT LES AFFAIRES MARITIMES DIRECTION DES FINANCES PUBLIQUES (ex Trésor public) UNIVERSITE DELEGUE DU DEFENSEUR DES DROITS Les Etablissements publics
-
Aller directement au contenu
-
Retour
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site
-
Accueil
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/actualites
-
Toute l'actualité
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Actualites/18-Juin-2014-Ceremonie-du-74eme-anniversaire-de-l-appel-du-General-de-Gaulle
-
18 Juin 2014 Cérémonie du 74ème anniversaire de l'appel du Général de Gaulle En savoir +
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Actualites/Ceremonie-de-remise-des-insignes-de-Chevalier-de-l-Ordre-National-du-Merite-a-Marie-Josee-Michel-Consul-honoraire-du-Japon-en-Nouvelle-Caledonie
-
Cérémonie de remise des insignes de Chevalier de l'Ordre National du Mérite à Marie-Josée Michel, Consul honoraire du Japon en
Nouvelle-Calédonie En savoir +
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Actualites/CONSEIL-DE-PERFECTIONNEMENT-DU-REGIMENT-DU-SERVICE-MILITAIRE-ADAPTE-DE-NOUVELLE-CALEDONIE
-
CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU REGIMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE DE
NOUVELLE-CALEDONIE En savoir +
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Actualites/Elections-Europeennes-2014
-
Elections Européennes 2014 En savoir +
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Aide-et-accessibilite
-
Aide & accessibilité
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information
-
Communication information
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Demarche-qualite-Marianne
-
Démarche qualité Marianne
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Demarche-qualite-Marianne/A-votre-ecoute-pour-progresser
-
A votre écoute pour progresser
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Demarche-qualite-Marianne/Le-label-Marianne-au-Haut-commissariat
-
Le label Marianne au Haut-commissariat
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Demarche-qualite-Marianne/Le-resultat-des-enquetes-de-satisfaction
-
Le résultat des enquêtes de satisfaction
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Demarche-qualite-Marianne/Les-ameliorations-mises-en-oeuvre-en-2012-2013
-
Les améliorations mises en oeuvre en 2012/2013
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Demarche-qualite-Marianne/Les-indicateurs-de-la-qualite-de-l-accueil
-
Les indicateurs de la qualité de l'accueil
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Discours-divers/Allocution-de-Mme-George-PAU-LANGEVIN-Ministre-des-Outre-mer-au-Congres-de-la-Nouvelle-Caledonie
-
Consulter l'allocution prononcée au Congrès le vendredi 18 juillet
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Recrutement-RH/Appels-a-candidatures
-
Appels à candidatures
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Recrutement-RH/Circulaires
-
Circulaires
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Recrutement-RH/Concours
-
Concours
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Recrutement-RH/Recrutements-sans-concours
-
Recrutements sans concours
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Recrutement-RH/Recrutements-sans-concours-resultats
-
Recrutements sans concours-résultats
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Communication-information/Securite-routiere-analyse-des-accidents-mortels
-
Sécurité routière - analyse des accidents mortels
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/contact
-
Nous contacter
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/content/advancedsearch/?SearchText=Recherche+sur+le+site
-
Recherche avancée
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/content/view/sitemap/2
-
Plan du site
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/content/view/tagcloud/2
-
Nuage de tags
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/faq
-
FAQ
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Horaires
-
Horaires
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat
-
L'Etat
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Batiments-du-Haut-Commissariat-a-travers-l-histoire
-
Bâtiments du Haut Commissariat à travers l'histoire
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Juridictions-et-Chambres
-
Juridictions et Chambres
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Juridictions-et-Chambres/LA-CHAMBRE-TERRITORIALE-DES-COMPTES
-
LA CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Juridictions-et-Chambres/LE-TRIBUNAL-ADMINISTRATIF
-
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Juridictions-et-Chambres/LES-SERVICES-JUDICIAIRES
-
LES SERVICES JUDICIAIRES
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Le-Haut-Commissariat/Le-Haut-Commissaire
-
Le Haut-Commissaire
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Le-Haut-Commissariat/Organigramme-du-Haut-commissariat
-
Organigramme du Haut-commissariat
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Les-Etablissements-publics
-
Les Etablissements publics
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Les-Etablissements-publics/ADEME
-
ADEME
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Les-Etablissements-publics/ADRAF
-
ADRAF
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Les-Etablissements-publics/AGENCE-NATIONALE-DES-FREQUENCES
-
AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Les-Etablissements-publics/IFREMER
-
IFREMER
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Les-Etablissements-publics/IRD
-
IRD
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Les-Etablissements-publics/METEO-FRANCE
-
METEO FRANCE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/DELEGUE-DU-DEFENSEUR-DES-DROITS
-
DELEGUE DU DEFENSEUR DES DROITS
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/DIRECTION-DE-LA-JEUNESSE-ET-DES-SPORTS
-
DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/DIRECTION-DES-FINANCES-PUBLIQUES-ex-Tresor-public
-
DIRECTION DES FINANCES PUBLIQUES (ex Trésor public)
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/L-ONACVG
-
L'ONACVG
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/La-DAFE
-
La DAFE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/La-DIMENC
-
La DIMENC
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/LA-DIRECTION-DE-L-AVIATION-CIVILE
-
LA DIRECTION DE L'AVIATION CIVILE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/LA-DOUANE
-
LA DOUANE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/LA-GENDARMERIE
-
LA GENDARMERIE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/LA-POLICE-NATIONALE
-
LA POLICE NATIONALE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/LE-VICE-RECTORAT
-
LE VICE RECTORAT
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/LES-AFFAIRES-MARITIMES
-
LES AFFAIRES MARITIMES
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/LES-FANC
-
LES FANC
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/RSMA-NC
-
RSMA NC
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-de-l-Etat/UNIVERSITE
-
UNIVERSITE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat
-
Services du Haut-Commissariat
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Les-subdivisions
-
Les subdivisions
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Les-subdivisions/La-subdivision-administrative-du-Nord
-
La subdivision administrative du Nord
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Les-subdivisions/La-subdivision-administrative-du-Sud
-
La subdivision administrative du Sud
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Les-subdivisions/La-subdivision-des-Iles
-
La subdivision des Iles
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Missions-particulieres
-
Missions particulières
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Missions-particulieres/GIP-Formation-Cadres-Avenir
-
GIP Formation Cadres Avenir
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Missions-particulieres/LA-CELLULE-DIPLOMATIQUE
-
LA CELLULE DIPLOMATIQUE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Missions-particulieres/LA-MISSION-AUX-AFFAIRES-CULTURELLES
-
LA MISSION AUX AFFAIRES CULTURELLES
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Missions-particulieres/LE-CONTROLE-DE-GESTION
-
LE CONTROLE DE GESTION
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Missions-particulieres/MISSION-GRANDS-PROJETS-LOGEMENT-HABITAT-SOCIAL
-
MISSION GRANDS PROJETS, LOGEMENT, HABITAT SOCIAL
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Missions-particulieres/MISSION-POUR-LA-RECHERCHE-ET-LA-TECHNOLOGIE
-
MISSION POUR LA RECHERCHE ET LA TECHNOLOGIE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Missions-particulieres/PASSEPORT-MOBILITE
-
PASSEPORT MOBILITE
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Secretariat-General/La-DAIRCL
-
La DAIRCL
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Secretariat-General/La-DIRAG
-
La DIRAG
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Secretariat-General/La-DRHMI
-
La DRHMI
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/L-Etat/Services-du-Haut-Commissariat/Secretariat-General/Le-Secretariat-General
-
Le Secrétariat Général
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie
-
La
Nouvelle-Calédonie
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/Diplomates-et-personnalites
-
Diplomates et personnalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/La-Maison-de-la-Nouvelle-Caledonie-a-Paris
-
La Maison de la
Nouvelle Calédonie à
Paris
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/Les-Elus/Communes
-
Communes
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/Les-Elus/Congres
-
Congrès
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/Les-Elus/Gouvernement
-
Gouvernement
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/Les-Elus/Province-des-Iles
-
Province des Iles
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/Les-Elus/Province-Nord
-
Province Nord
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/Les-Elus/Province-Sud
-
Province Sud
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/La-Nouvelle-Caledonie/Les-Elus/Senat-coutumier
-
Sénat coutumier
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Phototheque
-
Photothèque
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Phototheque/Photos-de-Nouvelle-Caledonie
-
Photos de
Nouvelle Calédonie
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Phototheque/Phototheque
-
Photothèque
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Phototheque/Phototheque/Deplacement-en-Nouvelle-Caledonie-de-George-PAU-LANGEVIN-Ministre-des-Outre-mer
-
cliquer ici.
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/plans-d-acces
-
Plans d'accès
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Recueil-des-actes-administratifs/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Recueil-des-actes-administratifs/Arretes
-
Arrêtés
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Recueil-des-actes-administratifs/Avis-d-appel-d-offre
-
Avis d'appel d'offre
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Recueil-des-actes-administratifs/Decret-2011-806-Dons-d-organes
-
Decret 2011 806 Dons d'organes
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/switchlanguage/to/fre
-
Fre
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/user/register
-
S'enregistrer
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches
-
Vos démarches
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Armes-et-munitions/Classement-des-armes
-
Classement des armes
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Armes-et-munitions/Formalites
-
Formalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Armes-et-munitions/Formulaires-a-telecharger
-
Formulaires à télécharger
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Armes-et-munitions/Horaires-d-ouverture-et-contacts-du-service
-
Horaires d'ouverture et contacts du service
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Associations
-
Associations
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Associations/Formalites
-
Formalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Associations/Formulaires-a-telecharger
-
Formulaires à télécharger
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Associations/Horaires-d-ouverture-et-contact-du-service
-
Horaires d'ouverture et contact du service
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Cartes-nationales-d-identite
-
Cartes nationales d'identité
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Cartes-nationales-d-identite/Formalites
-
Formalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Cartes-nationales-d-identite/Horaires-d-ouverture-et-contact-du-service
-
Horaires d'ouverture et contact du service
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Cartes-nationales-d-identite/La-carte-nationale-d-identite-securisee
-
La carte nationale d'identité sécurisée
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour
-
Droit de séjour
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Sejour
-
Séjour
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Sejour/Demande-d-admission-a-la-residence-des-etrangers-en-Nouvelle-Caledonie
-
Demande d'admission à la résidence des étrangers en
Nouvelle-Calédonie
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Sejour/Demande-de-titre-de-sejour-des-etrangers-en-Nouvelle-Caledonie
-
Demande de titre de séjour des étrangers en
Nouvelle-Calédonie
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Sejour/Formalites
-
Formalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Sejour/Horaires-d-ouverture-et-contact-du-service
-
Horaires d'ouverture et contact du service
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Sejour/Liste-des-pieces-a-fournir-et-Formulaire
-
Liste des pièces à fournir et Formulaire
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Visas/Conditions-d-entree-dans-l-espace-Schengen
-
Conditions d'entrée dans l'espace Schengen
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Visas/Conditions-d-entree-en-Nouvelle-Caledonie
-
Conditions d'entrée en
Nouvelle-Calédonie
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Visas/Formalites
-
Formalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Visas/Horaires-d-ouverture-et-contact-du-service
-
Horaires d'ouverture et contact du service
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Droit-de-sejour/Visas/Liste-des-pieces-a-fournir
-
Liste des pièces à fournir
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections
-
Elections
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Actualites-2014/EUROPEENNES-2014
-
EUROPEENNES 2014
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Actualites-2014/Foire-aux-questions
-
Foire aux questions
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Actualites-2014/MUNICIPALES-2014
-
MUNICIPALES 2014
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Actualites-2014/PROVINCIALES-2014
-
PROVINCIALES 2014
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Archives
-
Archives
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Archives/Dossier-Elections-Province-des-Iles-Decembre-2009
-
Dossier Elections Province des Iles Décembre 2009
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Archives/Dossier-Elections-senatoriales-2011
-
Dossier
Elections sénatoriales 2011
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Archives/Dossier-provinciales-2009
-
Dossier provinciales 2009
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Archives/ELECTION-DES-JUGES-DU-TRIBUNAL-MIXTE-DE-COMMERCE-2013
-
ELECTION DES JUGES DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE 2013
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Archives/ELECTION-PRESIDENTIELLE-2012
-
ELECTION PRESIDENTIELLE 2012
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Archives/ELECTIONS-LEGISLATIVES-2012
-
ELECTIONS LEGISLATIVES 2012
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Archives/Les-resultats-des-differentes-elections
-
Les résultats des différentes élections
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Contact-du-service
-
Contact du service
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Inscription-sur-les-listes-electorales
-
Inscription sur les listes électorales
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Inscription-sur-les-listes-electorales/Formulaires-a-telecharger
-
Formulaires à télécharger
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Inscription-sur-les-listes-electorales/Liste-complementaire
-
Liste complémentaire
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Inscription-sur-les-listes-electorales/Liste-generale
-
Liste générale
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Inscription-sur-les-listes-electorales/Liste-referendums
-
Liste
référendums
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Inscription-sur-les-listes-electorales/Liste-speciale
-
Liste spéciale
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Le-vote-en-pratique
-
Le vote en pratique
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Elections/Vos-questions
-
Vos questions
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Infos-citoyennes
-
Infos citoyennes
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Infos-citoyennes/Le-recensement
-
Le recensement
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Nationalite-francaise
-
Nationalité française
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Nationalite-francaise/Declaration-de-nationalite-francaise-par-mariage
-
Déclaration de nationalité française par mariage
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Nationalite-francaise/Horaires-d-ouverture-contact-du-service-et-prise-de-rendez-vous-en-ligne
-
Horaires d'ouverture, contact du service et prise de rendez-vous en ligne
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Nationalite-francaise/Liste-des-pieces-a-fournir-et-formulaire
-
Liste des pièces à fournir et formulaire
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Nationalite-francaise/Naturalisation
-
Naturalisation
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Opposition-a-sortie-du-territoire
-
Opposition à sortie du territoire
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Opposition-a-sortie-du-territoire/Formalites
-
Formalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Opposition-a-sortie-du-territoire/Horaires-d-ouverture-et-contact-du-service
-
Horaires d'ouverture et contact du service
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Opposition-a-sortie-du-territoire/Mesures-d-opposition-a-sortie-du-territoire-pour-enfant-mineur
-
Mesures d'opposition à sortie du territoire pour enfant mineur
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Passeports
-
Passeports
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Passeports/Formalites
-
Formalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Passeports/Horaires-d-ouverture-et-contact-du-service
-
Horaires d'ouverture et contact du service
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Passeports/Le-passeport-biometrique
-
Le passeport biométrique
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Passeports/Le-passeport-d-urgence
-
Le passeport d'urgence
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Videoprotection
-
Vidéoprotection
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Videoprotection/Formalites
-
Formalités
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Videoprotection/Formulaires-a-telecharger
-
Formulaires à télécharger
-
www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Vos-demarches/Videoprotection/Horaires-d-ouverture-et-contact-du-service
-
Horaires d'ouverture et contact du service
[
www.oise.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Oise
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Festivites-du-14-juillet-2014
-
A l'occasion de la Fête Nationale, le Préfet de l'Oise a pris un arrêté réglementant la vente et l'utilisation des artifices de divertissement, la vente à emporter de boissons alcooliques et la vente de produits combustibles dans l'Oise.
-
Festivités du 14 juillet 2014
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Horaires-de-vote-elargis-dans-cinq-villes-pour-les-elections-europeennes
-
Horaires de vote élargis dans cinq villes pour les
élections européennes
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/HORAIRES-MODIFIES-LE-1ER-JUILLET-2014
-
HORAIRES MODIFIÉS LE 1ER JUILLET 2014
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Interreg-2014-2020
-
Avis de consultation publique sur le projet de programme de coopération INTERREG V B Europe du Nord-Ouest 2014-2020 et son évaluation stratégique environnementale.
-
Interreg 2014-2020
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/LA-MUSIQUE-SE-FETE-AUSSI-A-LA-PREFECTURE
-
LA MUSIQUE SE FÊTE AUSSI À LA PRÉFECTURE
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/La-validite-de-la-carte-nationale-d-identite-passe-a-15-ans
-
La validité de la carte nationale d'identité passe à 15 ans
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Le-pacte-de-solidarite-et-de-responsabilite
-
Le pacte de solidarité et de responsabilité
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Papiers-d-identite-n-attendez-pas-l-ete
-
Papiers d'identité : n'attendez pas l'été !
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Questionnaire-de-satisfaction-sur-les-services-au-public-dans-l-Oise
-
Questionnaire de satisfaction sur les services au public dans l'Oise
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Risques-lies-a-la-canicule
-
Risques liés à la canicule
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Tranquillite-vacances-c-est-toute-l-annee
-
"Tranquillité vacances" : c'est toute l'année
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Un-concours-adjoints-techniques-2eme-classe-specialite-Hebergement-Restauration-est-ouvert
-
Un concours adjoints techniques 2ème classe spécialité "Hébergement Restauration" est (...)
-
www.oise.pref.gouv.fr/Actualites/Un-nouveau-plan-Vigipirate
-
Un nouveau plan Vigipirate Lire la suite
-
www.oise.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.oise.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.oise.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Activites-et-professions-reglementees
-
Activités et professions réglementées
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Activites-et-professions-reglementees/Taxis/Taxis
-
Organisation et résultats des sessions d'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi pour l'année 2014
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Activites-et-professions-reglementees/Taxis/Taxis
-
Taxis
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise
-
Certificat d'immatriculation (ex carte grise)
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-pour-les-particuliers
-
Démarches pour les particuliers
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-pour-les-professionnels
-
Démarches pour les professionnels
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etranger-Europe
-
Etranger - Europe
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.oise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.oise.pref.gouv.fr
-
A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures (plus de 18 ans). Le pacte de solidarité et de responsabilité 30/06/2014. Le pacte de responsabilité et de solidarité, annoncé par le président de la République le 14 janvier 2014, vise à relancer la production et donc la croissance et l'emploi. LA CERTIFICATION QUALIPREF 07/05/2014. Le Ministère de l'Intérieur a initié une démarche de qualité de service intitulée «Qualipref». En effet, la qualité du service rendu aux usagers constitue une priorité de l'État dans le cadre du processus de modernisation des (. "Tranquillité vacances" : c'est toute l'année 05/05/2014. Ce dispositif qui, à l'origine, ne concernait que les vacances scolaires a été élargi. Aujourd'hui, les services de police et de gendarmerie assurent tout au long de l'année des surveillances sur les résidences et les commerces non occupés. Les sites de la DDT 02/07/2014.
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Oise Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Consommation Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale, Jeunesse, Sport et Vie Associative Travail et emploi Le département Politiques publiques Agriculture Aménagement du territoire, habitat, politique de la ville Economie et emploi Environnement Sécurité et protection de la population Collectivités territoriales Cohésion sociale, Jeunesse, Sport et Vie Associative Actualités Actualités Evénements Recrutements et concours Toutes les Actualités Publications Communiqués de Presse La lettre des services de l'Etat Les marchés publics Publications légales Toutes les Publications Démarches administratives Certificat d'immatriculation (ex carte grise) Permis de conduire Démarches pour les particuliers Particulier Carte d'identité
-
block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px;
-
clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/07/2014 "Il y a un cap et ce cap c'est le mouvement, c'est la réforme pour l'intérêt général" Invité de la matinale de RTL,
Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'
Assemblée nationale. 23/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées Les députés ont adopté, le 23 juillet, le premier volet de la réforme territoriale avec notamment une nouvelle carte de France, qui pourrait encore évoluer au
Sénat à l'automne. Cette carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, avec notamment la fusion des régions
Poitou-Charentes,
Limousin et
Aquitaine, ainsi que celle du
Nord-Pas-de-Calais et de la
Picardie. 23/07/2014
-
Droit des étrangers et asile : ce que changent les projets de réforme
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres deux projets de loi de réforme relatifs l'un au droit des étrangers, l'autre au droit d'asile. Ils visent à simplifier le droit au séjour des étrangers en France, qui doit favoriser leur intégration, et à réformer en profondeur le droit de l'asile notamment en réduisant les délais. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Contactez-nous Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité IAL : information des acquéreurs et des locataires LSE : Loi sur l'eau AAE : Avis de l'autorité environnementale AOEP : Avis d'ouverture des enquêtes publiques APE : Autorisations préalables d'exploiter CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial ICPE : Installations classées pour l'environnement
-
Etranger - Europe Passeports Association Activités et professions réglementées Démarches pour les professionnels Professionnel Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Sites de la région DDT de l'Oise Site de la région [nom de la région] Site du département de la Somme Site du département de l'Aisne Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 29/07/2014 Avis de consultation publique sur le projet de programme de coopération INTERREG V B Europe du Nord-Ouest 2014-2020 et son évaluation stratégique environnementale. Organisation et résultats des sessions d'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi pour l'année 2014 A l'occasion de la Fête Nationale, le Préfet de l'Oise a pris un arrêté réglementant la vente et l'utilisation des artifices de divertissement, la vente à emporter de boissons alcooliques et la vente de produits combustibles dans l'Oise.
-
Horaires de vote élargis dans cinq villes pour les
élections européennes Toutes les actualités Papiers d'identité : n'attendez pas l'été ! 13/06/2014. Pensez à renouveler vos papiers avant l'été. Le délai d'attente est actuellement de 6 à 8 semaines. Avis de recrutement Un concours adjoints techniques 2ème classe spécialité "Hébergement Restauration" est (. 17/06/2014. Recrutement sans concours d'adjoints techniques de 2ème classe (Hébergement - Restauration) Collectivités territoriales Collectivités territoriales 17/04/2014. Risques liés à la canicule 06/05/2014. Le ministère de la santé et l'institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) renouvellent leur campagne d'information et de prévention des risques liés aux fortes chaleurs. Information La validité de la carte nationale d'identité passe à 15 ans 07/01/2014.
-
Interreg 2014-2020 Taxis Festivités du 14 juillet 2014 Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation (ex carte grise) Permis de conduire Démarches pour les particuliers Particulier Carte d'identité Etranger - Europe Passeports Association Activités et professions réglementées Démarches pour les professionnels Professionnel Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture Actualités Un nouveau plan Vigipirate 15/04/2014 Le Premier ministre, en présence des Ministres de l'intérieur et de la défense, a annoncé jeudi 13 février la sortie d'un nouveau plan de vigilance, de prévention et de protection VIGIPIRATE. autres actualités 30/06/2014 - Services de l'état HORAIRES MODIFIÉS LE 1ER JUILLET 2014 20/06/2014 - Actualités LA MUSIQUE SE FÊTE AUSSI À LA PRÉFECTURE 20/06/2014 - Services de l'état Questionnaire de satisfaction sur les services au public dans l'Oise 16/06/2014 -
-
La direction départementale des territoires vous accueille sur ses sites de
Beauvais, Compiègne et Senlis. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block .
-
RAA : Recueil des actes administratifs République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.oise.pref.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.oise.pref.gouv.fr/Outils/Accessibilite
-
Accessibilité
-
www.oise.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.oise.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.oise.pref.gouv.fr/Outils/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture
-
Agriculture
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-habitat-politique-de-la-ville
-
Aménagement du territoire, habitat, politique de la ville
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Cohesion-sociale-Jeunesse-Sport-et-Vie-Associative
-
Cohésion sociale, Jeunesse, Sport et Vie Associative
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Collectivites-territoriales
-
Collectivités territoriales
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.oise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.oise.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.oise.pref.gouv.fr/Publications/Communiques-de-Presse
-
Communiqués de Presse
-
www.oise.pref.gouv.fr/Publications/La-lettre-des-services-de-l-Etat
-
La lettre des services de l'Etat
-
www.oise.pref.gouv.fr/Publications/Les-marches-publics
-
Les marchés publics
-
www.oise.pref.gouv.fr/Publications/Publications-legales
-
Publications légales
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Les-sites-de-la-DDT
-
Les sites de la DDT
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Cohesion-sociale-Jeunesse-Sport-et-Vie-Associative
-
Cohésion sociale, Jeunesse, Sport et Vie Associative
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation
-
Consommation
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Le-departement
-
Le département
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/LA-CERTIFICATION-QUALIPREF
-
LA CERTIFICATION QUALIPREF
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.oise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.oise.pref.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Actualites
-
Actualités
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Recrutements+et+concours
-
Recrutements et concours
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/A+la+Une
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Avis+de+recrutement
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Collectivites+territoriales
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Nouveaute
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Qualipref
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.oise.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.oise.pref.gouv.fr/Vous-etes/Association2
-
Association
-
www.oise.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier2
-
Particulier
-
www.oise.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel2
-
Professionnel
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_594
-
Qu'est-ce qu'un lieutenant de louveterie ? Un lieutenant de louveterie est une personne bénévole nommée par le préfet pour exercer certaines missions de service public en raison de ses compétences en mati&eg ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_597
-
Agents de l'ONCFS et propriété privée Les inspecteurs de l'environnement peuvent pénétrer sur les propriétés privées situées dans l'ensemble des circonscriptions où ils exercen ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_598
-
Qu'est-ce qu'un agent technique ou un technicien de l'environnement ? Un agent technique ou un technicien de l'environnement sont des fonctionnaires de l'Etat recrutés par concours national et affectés pour certains d'entre eux &agr ... Lire la suite
[
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Pas-de-Calais
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves
-
Brèves
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Cartographie-des-nouveau-quartiers-prioritaires-dans-le-Pas-de-Calais
-
Cartographie des nouveau quartiers prioritaires dans le Pas-de-
Calais
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Lieutenants-de-louveterie
-
Lieutenants de louveterie
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Operation-Tranquillite-Vacances
-
Opération Tranquillité Vacances
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Operation-Tranquillite-Vacances
-
Pour éviter les cambriolages, signalez votre départ à la police ou à la gendarmerie...
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Ouverture-du-site-GeoRisques
-
Ouverture du site GéoRisques Lire la suite
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Reforme-de-l-organisation-du-temps-scolaire
-
Réforme de l'organisation du temps scolaire
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Reforme-du-permis-de-conduire-priorite-jeunesse
-
Réforme du permis de conduire : priorité jeunesse
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Se-baigner-sans-danger
-
L'été approche et avec lui les vacances et les baignades à la mer, en rivière, en lac ou en piscine. Si vacances riment souvent avec insouciance, la baignade reste synonyme de vigilance.
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Se-baigner-sans-danger
-
Se baigner sans danger
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Vacances-d-ete-prudence-sur-les-routes
-
Contrôles renforcés lors des week-ends de juillet et août
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Breves/Vacances-d-ete-prudence-sur-les-routes
-
Vacances d'été : prudence sur les routes
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Accueil-des-etrangers
-
Accueil des étrangers
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Affluence-aux-guichets-selon-les-jours-et-heures
-
Affluence aux guichets selon les jours et heures
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Armes
-
Armes
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations-vie-associative
-
Associations - vie associative
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-nationale-d-identite
-
Carte nationale d'identité
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-d-immatriculation
-
Certificat d'immatriculation
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-de-non-gage
-
Certificat de non-gage
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Depot-express-Evitez-l-attente-aux-guichets
-
Dépôt-express - Evitez l'attente aux guichets !
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Depot-express-Evitez-l-attente-aux-guichets/Depot-express-Evitez-l-attente-aux-guichets
-
Dépôt-express - Evitez l'attente aux guichets !
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Legalisation-certification-copie-conforme
-
Légalisation, certification, copie conforme
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeport-et-Visa
-
Passeport et Visa
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Dossiers/Les-grands-dossiers
-
Les grands dossiers
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Dossiers/Qualipref-Nos-engagements-de-Qualite/Qualipref-nos-engagements-de-qualite
-
Qualipref : nos engagements de qualité
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Pas-de-
Calais Services de l'État Préfecture Sous-préfectures Les Services de l'Etat Les délégués du Défenseur des Droits Politiques publiques Agriculture, forêt, développement rural Aménagement, habitat et transports Cohésion Sociale, Politique de la Ville Consommation, alimentation Culture, architecture et patrimoine Défense et protection civiles Droits des femmes et égalité Economie, finances publiques Education et formation professionnelle Elections politiques et professionnelles Emploi, vie professionnelle, concours Environnement, développement durable Espace collectivités territoriales Europe, institutions, économie Jeunesse, sport, vie associative Mer, littoral Prévention des risques majeurs Santé : prévention, information Sécurité et prévention de la délinquance Vie en société, famille Actualités Toutes les Actualités Publications
-
block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/07/2014 "Il y a un cap et ce cap c'est le mouvement, c'est la réforme pour l'intérêt général" Invité de la matinale de RTL,
Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'
Assemblée nationale. 23/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées
-
color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block .
-
Commémoration du Centenaire de la Première Guerre Mondiale Qualipref : nos engagements de qualité 17/07/2014. La certification qualipref Salle de presse Espace réservé à la presse 17/07/2014. Communiqués de presse Votre avis Consultations du public 17/07/2014. Votre avis Dépôt-express - Evitez l'attente aux guichets ! 13/05/2014. Pour simplifier les formalités liées au certificat d'immatriculation, pensez au dépôt-express @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282;
-
Consultation du public Recueil des actes administratifs CDAC - Commission Départementale d'Aménagement Commercial Cartes du Pas-de-
Calais Rapports d'activités des services de l'Etat Annonces judiciaires et légales L'accès aux documents administratifs Marchés Publics Communiqués de presse Toutes les Publications Démarches administratives Certificat d'immatriculation Permis de conduire Dépôt-express - Evitez l'attente aux guichets ! Accueil des étrangers Certificat de non-gage Carte nationale d'identité Passeport et Visa Associations - vie associative Affluence aux guichets selon les jours et heures Légalisation, certification, copie conforme Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la préfecture de région
Nord - Pas-de-Calais Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 28/07/2014
-
Contrôles renforcés lors des week-ends de juillet et août Pour éviter les cambriolages, signalez votre départ à la police ou à la gendarmerie. L'été approche et avec lui les vacances et les baignades à la mer, en rivière, en lac ou en piscine. Si vacances riment souvent avec insouciance, la baignade reste synonyme de vigilance. Vacances d'été : prudence sur les routes Opération Tranquillité Vacances Se baigner sans danger Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation Permis de conduire Dépôt-express - Evitez l'attente aux guichets ! Accueil des étrangers Certificat de non-gage Carte nationale d'identité Passeport et Visa Associations - vie associative Affluence aux guichets selon les jours et heures Légalisation, certification, copie conforme Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture Sous-préfecture de Béthune Sous-préfecture de
Boulogne-sur-Mer Sous-préfecture de
Calais
-
Crédits et mentions légales Accessibilité Contactez-nous Consultation du public Ouvertures d'enquêtes publiques Avis de l'autorité environnementale Enquêtes publiques / Eau RAA : Recueil des actes administratifs CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial IAL : Information Acquéreur locataire Rapport d'activité des services de l'Etat République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Les députés ont adopté, le 23 juillet, le premier volet de la réforme territoriale avec notamment une nouvelle carte de France, qui pourrait encore évoluer au
Sénat à l'automne. Cette carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, avec notamment la fusion des régions
Poitou-Charentes,
Limousin et
Aquitaine, ainsi que celle du
Nord-Pas-de-Calais et de la
Picardie. 23/07/2014 Droit des étrangers et asile : ce que changent les projets de réforme
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres deux projets de loi de réforme relatifs l'un au droit des étrangers, l'autre au droit d'asile. Ils visent à simplifier le droit au séjour des étrangers en France, qui doit favoriser leur intégration, et à réformer en profondeur le droit de l'asile notamment en réduisant les délais. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Horaires et coordonnées
-
Sous-préfecture de Lens Sous-préfecture de Montreuil-sur-Mer Sous-préfecture de Saint-Omer Direction Départementale de la Cohésion Sociale Direction Départementale de la Protection des Populations Direction Départementale des Territoires de la Mer Actualités Ouverture du site GéoRisques 25/07/2014 Informations sur les risques naturels et technologiques autres actualités 17/07/2014 - A la une Réforme de l'organisation du temps scolaire 17/07/2014 - A la une Lieutenants de louveterie 17/07/2014 - A la une Cartographie des nouveau quartiers prioritaires dans le Pas-de-
Calais 17/07/2014 - Services de l'état Réforme du permis de conduire : priorité jeunesse Toutes les actualités Espace collectivités Espace dédié aux Collectivités Territoriales du Pas-de-
Calais. 17/07/2014. Recueil des actes administratifs, circulaires, fiches d'appui juridique, ressources documentaires, dossiers. Les dossiers Les grands dossiers 17/07/2014.
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Outils/Accessibilite
-
Accessibilité
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Outils/Credits-et-mentions-legales
-
Crédits et mentions légales
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-developpement-rural
-
Agriculture, forêt, développement rural
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-habitat-et-transports
-
Aménagement, habitat et transports
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Cohesion-Sociale-Politique-de-la-Ville
-
Cohésion Sociale, Politique de la Ville
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Consommation-alimentation
-
Consommation, alimentation
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture-architecture-et-patrimoine
-
Culture, architecture et patrimoine
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Defense-et-protection-civiles
-
Défense et protection civiles
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes-et-egalite
-
Droits des femmes et égalité
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-finances-publiques
-
Economie, finances publiques
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation-professionnelle
-
Education et formation professionnelle
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-politiques-et-professionnelles
-
Elections politiques et professionnelles
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Emploi-vie-professionnelle-concours
-
Emploi, vie professionnelle, concours
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-developpement-durable
-
Environnement, développement durable
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-developpement-durable/IAL-Information-des-Acquereurs-et-des-Locataires
-
IAL : Information Acquéreur locataire
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Espace-collectivites-territoriales
-
Espace collectivités territoriales
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Espace-collectivites-territoriales/Espace-dedie-aux-Collectivites-Territoriales-du-Pas-de-Calais
-
Espace dédié aux Collectivités Territoriales du Pas-de-
Calais.
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Europe-institutions-economie
-
Europe, institutions, économie
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-vie-associative
-
Jeunesse, sport, vie associative
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral
-
Mer, littoral
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques-majeurs
-
Prévention des risques majeurs
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Sante-prevention-information
-
Santé : prévention, information
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-prevention-de-la-delinquance
-
Sécurité et prévention de la délinquance
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Vie-en-societe-famille
-
Vie en société, famille
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Cartes-du-Pas-de-Calais
-
Cartes du Pas-de-
Calais
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/CDAC-Commission-Departementale-d-Amenagement-Commercial
-
CDAC - Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Commission-Departementale-d-Amenagement-Commercial
-
CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Communiques-de-presse
-
Communiqués de presse
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Communiques-de-presse/Espace-reserve-a-la-presse
-
Espace réservé à la presse
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public
-
Consultation du public
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public/Avis-de-l-autorite-environnementale
-
Avis de l'autorité environnementale
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public/Consultations-du-public
-
Consultations du public
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public/Enquetes-publiques
-
Ouvertures d'enquêtes publiques
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public/Enquetes-publiques/Eau
-
Enquêtes publiques / Eau
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/L-acces-aux-documents-administratifs
-
L'accès aux documents administratifs
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Marches-Publics
-
Marchés Publics
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activites-des-services-de-l-Etat
-
Rapport d'activité des services de l'Etat
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activites-des-services-de-l-Etat
-
Rapports d'activités des services de l'Etat
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'État
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Les-delegues-du-Defenseur-des-Droits
-
Les délégués du Défenseur des Droits
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Les-Services-de-l-Etat
-
Les Services de l'Etat
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture
-
Préfecture
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sous-prefectures
-
Sous-préfectures
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/A+la+une
-
A la une
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Espace+collectivites
-
Voir tous
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Les+dossiers
-
Voir tous
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Qualipref
-
Voir tous
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Salle+de+presse
-
Voir tous
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Votre+avis
-
Voir tous
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.pas-de-calais.equipement-agriculture.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.permisdeconduire.gouv.fr ]
Sécurité routière : Tous responsables
-
www.permisdeconduire.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/lea-s
-
Léa 29/07/2014 [Vitesse] C'était il y a un peu plus de quatre ans, on était quatre potes, il venait d'avoir son permis et sa voiture, il...
-
www.permisdeconduire.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/virginie-tarasconi
-
Virginie 29/07/2014 [Vitesse] Mon histoire un soir de décembre est gravée en moi : mon fils Romain, âgé de 22 mois, est mort. Son père...
-
www.permisdeconduire.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/virginie-tarasconi/(status)/opened
-
vous aussi témoignez
-
www.permisdeconduire.gouv.fr
-
Virginie 29/07/2014 Mon histoire un soir de décembre est gravée en moi : mon fils Romain, âgé de 22 mois, est mort. Léa 29/07/2014 C'était il y a un peu plus de quatre ans, on était quatre potes, il venait d'avoir son permis et sa voiture, il.
[
www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Picardie - Direccte
-
www.picardie.direccte.gouv.fr/accueil-33
-
Picardie
-
www.picardie.direccte.gouv.fr/Appel-a-propositions-2014
-
Appel à propositions 2014 concernant la mise en oeuvre d'une étude/action destinée à faciliter les recrutements opérés par les structures agréées dans le secteur des Services à la Personne (SAP). Appel à propositions 2014 concernant la mise en oeuvre d'une étude/action destinée à faciliter les recrutements opérés par les structures agréées dans le secteur des Services à la Personne (SAP). + Lire la suite
-
www.picardie.direccte.gouv.fr
-
Appel à propositions 2014 concernant la mise en oeuvre d'une étude/action destinée à faciliter les recrutements opérés par les structures agréées dans le secteur des Services à la Personne (SAP). 29 juillet 2014 Marchés publics-appels d'offres-appels à projets - 29 juillet 2014 Appel à propositions 2014 concernant la mise en oeuvre d'une étude/action destinée à faciliter les recrutements opérés par les structures agréées dans le secteur des Services à la Personne (SAP). La Direction Générale de la Compétitivité et de l'Industrie et des Services (DGCIS) souhaite, avec les DIRECCTE, mettre le secteur des Services à la Personne, dont elle assure le pilotage, au premier plan des politiques de développement économique du territoire. + Lire la suite Chiffres et Statistiques - 28 juillet 2014 Le marché du travail picard en juin 2014 Fin juin 2014, la Région
Picardie compte 112 863 demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi + Lire la suite
-
www.picardie.direccte.gouv.fr/Le-marche-du-travail-picard-en,14013
-
Le marché du travail picard en juin 2014 + Lire la suite
[
www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Poitou-Charentes
-
Cinquième trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable - Internet DREAL Poitou-Charentes
-
Cinquième trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable Cinquième trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable
-
www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr
-
Cinquième trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable 29 juillet Le ministère de l'Écologie du Développement durable et de l'Énergie lance la 5e édition du concours des Trophées du Mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable. Cinquième trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable
-
Particuliers, entreprises, collectivités : des aides pour vos travaux d'économies d'énergie. La transition énergétique, c'est pour vous ! Le 29 juillet La transition énergétique, c'est pour vous ! 29 juillet Particuliers, entreprises, collectivités : des aides pour vos travaux d'économies d'énergie.
-
La transition énergétique, c'est pour vous ! - Internet DREAL Poitou-Charentes
-
La transition énergétique, c'est pour vous !
-
La transition énergétique, c'est pour vous ! - Internet DREAL Poitou-Charentes
-
La transition énergétique, c'est pour vous !
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
" + PSR_title + "
-
GOLFE DU MORBIHAN En savoir plus GOLFE DU MORBIHAN En savoir plus GOLFE DU MORBIHAN En savoir plus
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
GOLFE DU MORBIHAN Les navigateurs sont informes qu'une bouee verte a ete apercu dans le nord de l'ile de la. En savoir plus
-
Portant creation d'une hydrosurface temporaire au droit du littoral de la commune de cassis En savoir plus
-
PRESQU ILE DE GIENS Pointu de longueur 7m signale coulé le dimanche 20 juillet à 00h32 loc. En savoir plus A l'occasion du concours " pyromélodique 2014", trois tirs de feux. En savoir plus Afin de permettre le bon déroulement des commémorations de la disparition. En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
GOLFE DU MORBIHAN Les navigateurs sont informes qu'une bouee verte a ete apercu dans le nord de l'ile de la. En savoir plus
-
Portant creation d'une hydrosurface temporaire au droit du littoral de la commune de cassis En savoir plus
-
PRESQU ILE DE GIENS Pointu de longueur 7m signale coulé le dimanche 20 juillet à 00h32 loc. En savoir plus A l'occasion du concours " pyromélodique 2014", trois tirs de feux. En savoir plus Afin de permettre le bon déroulement des commémorations de la disparition. En savoir plus
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
CASSIS En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
MONACO En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
PRESQU ILE DE GIENS En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=909
-
2014-155 En savoir plus 2014-155 En savoir plus 2014-155 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
GOLFE DU MORBIHAN Les navigateurs sont informes qu'une bouee verte a ete apercu dans le nord de l'ile de la. En savoir plus
-
Portant creation d'une hydrosurface temporaire au droit du littoral de la commune de cassis En savoir plus
-
PRESQU ILE DE GIENS Pointu de longueur 7m signale coulé le dimanche 20 juillet à 00h32 loc. En savoir plus A l'occasion du concours " pyromélodique 2014", trois tirs de feux. En savoir plus Afin de permettre le bon déroulement des commémorations de la disparition. En savoir plus
[
www.ptz-plus.gouv.fr ]
Le prêt à taux zéro plus "PTZ +" - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires
-
www.ptz-plus.gouv.fr
-
2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 29 juillet 2014
[
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Espace régional
Auvergne
-
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 Sécurité routière Trop vite, trop tard : la nouvelle campagne sur les dangers des excès de vitesse 29/07/2014 À la veille des grands départs, la Sécurité Routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes. Quelques km/h en plus des limitations de vitesse autorisées peuvent être fatals pour soi, pour sa famille. et pour les autres. Le projet de SRCE Le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique
Auvergne soumis à consultation 10/06/2014 Ce schéma, volet régional de la Trame verte et bleue, est soumis à la consultation institutionnelle du 1er avril au 30 juin 2014, avant une consultation du public à partir du 25 août 2014. Espace régional
Auvergne Espace régional
Auvergne 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique
Auvergne soumis à consultation
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Trop vite, trop tard : la nouvelle campagne sur les dangers des excès de vitesse
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Espace régional
Auvergne
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014 Sécurité routière Trop vite, trop tard : la nouvelle campagne sur les dangers des excès de vitesse 29/07/2014 À la veille des grands départs, la Sécurité Routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes. Quelques km/h en plus des limitations de vitesse autorisées peuvent être fatals pour soi, pour sa famille. et pour les autres. Le projet de SRCE Le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique
Auvergne soumis à consultation 10/06/2014 Ce schéma, volet régional de la Trame verte et bleue, est soumis à la consultation institutionnelle du 1er avril au 30 juin 2014, avant une consultation du public à partir du 25 août 2014. Espace régional
Auvergne Espace régional
Auvergne 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique
Auvergne soumis à consultation
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Trop vite, trop tard : la nouvelle campagne sur les dangers des excès de vitesse
[
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Pyrénées-Atlantiques
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites/AVC-AGISSEZ-!
-
"AVC, AGISSEZ !"
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites/Carte-d-identite-Passeport
-
Carte d'identité - Passeport
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites/Ceremonies-commemoratives
-
Cérémonies commémoratives
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites/Duree-de-validite-prolongee-pour-la-carte-nationale-d-identite
-
Durée de validité prolongée pour la carte nationale d'identité
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites/Expulsion-de-la-gare-de-Cette-Eygun
-
Expulsion de la gare de Cette-Eygun
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites/Lettre-d-ctualite-des-services-de-l-Etat-en-Aquitaine2
-
Lettre d'@ctualité des services de l'État en
Aquitaine
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites/Remise-des-prix-du-concours-general-agricole
-
Remise des prix du concours général agricole
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Actualites/Remise-des-prix-du-concours-scolaire-Resistance-et-Deportation
-
Remise des prix du concours scolaire "Résistance et Déportation"
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-grise2/Carte-grise
-
Carte grise
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Conducteur-de-taxi
-
Conducteur de taxi
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Creation-et-gestion-d-une-association/Obligations-administratives-des-associations
-
Obligations administratives des associations
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers-en-France
-
Etrangers en France
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeport
-
Passeport
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire/Conduire-dans-un-autre-pays
-
Conduire dans un autre pays
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire/Controle-medical-du-permis-de-conduire
-
Contrôle médical du permis de conduire
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire/Recuperation-de-points-du-permis-de-conduire
-
Récupération de points du permis de conduire
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Urbanisme
-
Urbanisme
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr
-
06/06/2014 - Accueil et dossier Expulsion de la gare de Cette-Eygun 16/04/2014 - Dossier principal Carte d'identité - Passeport 14/04/2014 - Durée de validité prolongée pour la carte nationale d'identité Toutes les actualités Centenaire 14-18 Centenaire de la première guerre mondiale 24/02/2014. L'année 2014 marquera le début du cycle du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans. Sous l'autorité de M.
Kader Arif, ministre délégué à la Défense et aux anciens combattants, un Groupement d'intérêt public, dénommé Mission (. Cérémonies Fête nationale du 14 juillet 15/07/2014. Retrouvez en image le défilé militaire du 14 juillet, place Clémenceau à
Pau Communes 64 Informations sur les communes 15/07/2014. Coordonnées, élus, population, I.A.L., Loi sur l'eau, Agents immobiliers, Intercommunalité Énergie, air et climat Nouveau modèle énergétique français 10/07/2014.
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Pyrénées-Atlantiques Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivité Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Base communale Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Anciens combattants Citoyenneté Education et formation Egalité femmes-hommes Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sport, vie associative et politique de la ville Mer, littoral, sécurité maritime et fluviale Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/07/2014 "Il y a un cap et ce cap c'est le mouvement, c'est la réforme pour l'intérêt général"
-
Ils visent à simplifier le droit au séjour des étrangers en France, qui doit favoriser leur intégration, et à réformer en profondeur le droit de l'asile notamment en réduisant les délais. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Mentions légales Horaires et coordonnées Contactez-nous E-Réclamations : Une réclamation, une remarque? RAA : Recueil des Actes Administratifs Com64 : Base communale Loi sur l'eau : Consulter les dossiers Immobilier PA : Agents immobiliers IAL : Informations Acquéreurs et Locataires RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Invité de la matinale de RTL,
Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'
Assemblée nationale. 23/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées Les députés ont adopté, le 23 juillet, le premier volet de la réforme territoriale avec notamment une nouvelle carte de France, qui pourrait encore évoluer au
Sénat à l'automne. Cette carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, avec notamment la fusion des régions
Poitou-Charentes,
Limousin et
Aquitaine, ainsi que celle du
Nord-Pas-de-Calais et de la
Picardie. 23/07/2014 Droit des étrangers et asile : ce que changent les projets de réforme
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres deux projets de loi de réforme relatifs l'un au droit des étrangers, l'autre au droit d'asile.
-
La transition énergétique est l'affaire de tous, chacun peut s'en saisir ! Donnez votre avis et vos idées, partagez vos initiatives sur le terrain Enquêtes publiques Schéma régional de cohérence écologique 22/07/2014. Du 18 août au 26 septembre 2014 inclus, le projet de schéma régional de cohérence écologique sera soumis à enquête publique dans les cinq départements d'
Aquitaine. Espace presse Espace presse 25/07/2014. Toute l'actualité Information Aide alimentaire : procédure d'habilitation régionale 10/07/2014. Mise en place en
Aquitaine d'une procédure d'habilitation Les demandes d'habilitation doivent être déposées avant le 15 septembre 2014 à 12h Météo France Météo France 11/07/2014. Renseignez-vous sur l'état météorologique de votre département "AVC, AGISSEZ ! 24/07/2014. du 25 octobre au 1er novembre 2014
-
Semaine de prévention de l'hypertension artérielle et de l'arythmie cardiaque, deux causes principales de survenue des Accidents Vasculaires Cérébraux Opération Tranquilité Vacances 2014 08/07/2014. Si vous vous absentez pour une période prolongée, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Avant votre départ, inscrivez-vous auprès (. Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard 25/07/2014. À la veille du week-end prolongé du 14 juillet et des grands départs, la Sécurité routière appelle les français à la responsabilisation sur les routes. Rapport d'activité des services de l'État - 2013 15/07/2014. Recense les principales actions menées au cours de l'année écoulée, illustrant ainsi la diversité de leurs interventions. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic';
-
Site du département de la Dordogne Site du département de la Gironde Site du département des Landes Site du département du Lot-et-Garonne Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 29/07/2014 La préfecture sera fermée exceptionnellement mercredi 30 juillet 2014 de 11 heures à 13 heures 30 Le Secrétariat Général pour la Modernisation de l'Action Publique (SGMAP) organise chaque année une grande enquête mystère auprès des différents services publics recevant des usagers pour évaluer la qualité de l'accueil. En application du dispositif d'urgence exceptionnelle de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle mise en oeuvre pour la première fois au plan national, le ministre de l'Intérieur a annoncé au cours du
conseil des ministres du 9 juillet (. Fermeture exceptionnelle au public Forte progression au baromètre de la qualité de l'accueil 102 communes reconnues en état de catastrophe naturelle Démarches administratives
-
src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block .
-
Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Lettre d'@ctualité des services de l'État en
Aquitaine Remise des prix du concours général agricole Remise des prix du concours scolaire "Résistance et Déportation" Cérémonies commémoratives Evénements Toutes les Actualités Publications Annonces judiciaires et légales Avis d'attribution d'appels d'offres Consultation du public Enquêtes publiques Information acquéreurs et locataires Règlement sanitaire Toutes les Publications Démarches administratives Carte grise Permis de conduire Etrangers en France Obligations administratives des associations Conducteur de taxi Contrôle médical du permis de conduire Carte d'identité Récupération de points du permis de conduire Conduire dans un autre pays Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la région
Aquitaine
-
Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Carte grise Permis de conduire Etrangers en France Obligations administratives des associations Conducteur de taxi Contrôle médical du permis de conduire Carte d'identité Récupération de points du permis de conduire Conduire dans un autre pays Prendre un rendez-vous Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Services de la Préfecture Sous-préfecture de Bayonne Sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie Gendarmerie Nationale Direction Départementale de la Protection des Populations Office National des Anciens Combattants Direction Départementale des Territoires et de la Mer Unité territoriale de la DREAL Unité Territoriale de la DIRECCTE Direction Départementale de la Cohésion Sociale Actualités Proposition de gouvernance pour le Pays Basque 15/07/2014 Diaporama présenté par Pierre-André Durand, Préfet des Pyrénées-atlantiques autres actualités
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Developpement-durable/Nouveau-modele-energetique-francais
-
Nouveau modèle énergétique français
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Developpement-durable/Schema-regional-de-coherence-ecologique
-
Schéma régional de cohérence écologique
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce/Aide-alimentaire-procedure-d-habilitation-regionale
-
Aide alimentaire : procédure d'habilitation régionale
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Anciens-combattants
-
Anciens combattants
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Anciens-combattants/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale
-
Centenaire de la première guerre mondiale
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Anciens-combattants/Ceremonies-commemoratives/Fete-nationale-du-14-juillet
-
Fête nationale du 14 juillet
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Base-communale
-
Base communale
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Base-communale/Informations-sur-les-communes
-
Informations sur les communes
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete
-
Citoyenneté
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Egalite-femmes-hommes
-
Egalité femmes-hommes
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-vie-associative-et-politique-de-la-ville
-
Jeunesse, sport, vie associative et politique de la ville
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-securite-maritime-et-fluviale
-
Mer, littoral, sécurité maritime et fluviale
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite
-
Sécurité
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Gestion-de-crise/102-communes-reconnues-en-etat-de-catastrophe-naturelle
-
102 communes reconnues en état de catastrophe naturelle
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Gestion-de-crise/102-communes-reconnues-en-etat-de-catastrophe-naturelle
-
En application du dispositif d'urgence exceptionnelle de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle mise en oeuvre pour la première fois au plan national, le ministre de l'Intérieur a annoncé au cours du
conseil des ministres du 9 juillet (...)
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Gestion-de-crise/Meteo-France
-
Météo France
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Operation-Tranquilite-Vacances-2014
-
Opération Tranquilité Vacances 2014
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/Securite-routiere/On-ne-regrette-de-rouler-trop-vite-que-lorsqu-il-est-trop-tard
-
On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Publications/Rapport-d-activite-des-services-de-l-Etat-2013
-
Rapport d'activité des services de l'État - 2013
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/rendez-vous
-
Prendre un rendez-vous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Economie-finances-publiques-travail-et-emploi
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivite
-
Etat et collectivité
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Mer-et-littoral
-
Mer et littoral
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Forte-progression-au-barometre-de-la-qualite-de-l-accueil2
-
Forte progression au baromètre de la qualité de l'accueil
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Forte-progression-au-barometre-de-la-qualite-de-l-accueil2
-
Le Secrétariat Général pour la Modernisation de l'Action Publique (SGMAP) organise chaque année une grande enquête mystère auprès des différents services publics recevant des usagers pour évaluer la qualité de l'accueil.
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Prefecture-des-Pyrenees-Atlantiques/Espace-presse
-
Espace presse
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Prefecture-des-Pyrenees-Atlantiques/Fermeture-exceptionnelle-au-public
-
Fermeture exceptionnelle au public
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Prefecture-des-Pyrenees-Atlantiques/Fermeture-exceptionnelle-au-public
-
La préfecture sera fermée exceptionnellement mercredi 30 juillet 2014 de 11 heures à 13 heures 30
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Prefecture-des-Pyrenees-Atlantiques/Proposition-de-gouvernance-pour-le-Pays-Basque
-
Proposition de gouvernance pour le Pays Basque Lire la suite
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier
-
Accueil et dossier
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Dossier+principal
-
Dossier principal
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/%89nergie%2C+air+et+climat
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Centenaire+14-18
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Ceremonies
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Communes+64
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Enquetes+publiques
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Espace+presse
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Meteo+France
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Sante
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/Annonces+judiciaires+et+legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/Avis+d%27attribution+d%27appels+d%27offres
-
Avis d'attribution d'appels d'offres
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/CDAC
-
CDAC
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/Consultation+du+public
-
Consultation du public
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/Enquetes+publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/Information+acquereurs+et+locataires
-
Information acquéreurs et locataires
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/RAA
-
RAA
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/Reglement+sanitaire
-
Règlement sanitaire
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.resultats.prudhommes.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
www.resultats.prudhommes.gouv.fr
-
25 juillet 2014 Les demandeurs d'emploi en juin 2014 En juin 2014, le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A augmente et s'établit à 3,398millions (+9400, +0,3%). Pour les inscrits à Pôle emploi ayant ou non travaillé dans le mois (catégories A, B et C), l'évolution est de +0,5%. Cependant, des signes positifs sont visibles : le nombre de jeunes demandeurs d'emploi en catégorie A diminue en juin (-1 400), confirmant une tendance débutée au deuxième semestre 2013. En un an, le nombre de demandeurs de moins de 25 ans en catégorie A a diminué de -3,5%.
-
Dialogue Social 29 juillet 2014
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises Le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social,
François Rebsamen, a adressé aujourd'hui aux huit organisations syndicales et patronales représentatives, le document d'orientation les invitant à ouvrir une négociation nationale et interprofessionnelle sur la qualité et l'efficacité du dialogue social dans les entreprises.
François Rebsamen salue l'adoption de mesures significatives pour favoriser le développement de l'apprentissage.
-
Emploi
-
Emploi
-
Dialogue social
-
Dialogue Social
[
www.reunion.gouv.fr ]
L'Etat à la Réunion
-
www.reunion.gouv.fr
-
29 juillet 2014 16:25 Vigilance Forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales Risque de forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales sur les zones : COTE-OUEST, COTE-SUD Risque de forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales sur les zones : COTE-OUEST, COTE-SUD Vigilance Forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales
-
29 juillet 2014 SECRETARIAT GENERAL28 juillet 2014-4053 (format PDF - 72.6 ko) Portant délégation de signature à Monsieur (. Mise à jour le 29/07/2014 : Plan du site
-
Après le chantier de la simplification des entreprises, engagé depuis près d'un an, le Gouvernement s'attaque désormais à la réduction des démarches qui polluent la vie des Français au quotidien et lance une grande consultation pour simplifier la vie des particuliers. Citoyens, entrepreneurs et agents publics, participez pour des démarches plus simples ! L'administration se modernise avec vous !
-
L'Etat à la Réunion
-
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SECRETARIAT GENERAL28 juillet 2014-4053 (format PDF - 72.6 ko) Portant délégation de signature à Monsieur (...)
-
L'Etat à la Réunion
-
29 juillet 2014 16:25 Vigilance Forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales Risque de forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales sur les zones : COTE-OUEST, COTE-SUD Risque de forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales sur les zones : COTE-OUEST, COTE-SUD Vigilance Forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales
-
L'Etat à la Réunion
-
Après le chantier de la simplification des entreprises, engagé depuis près d'un an, le Gouvernement s'attaque désormais à la réduction des démarches qui polluent la vie des Français au quotidien et lance une grande consultation pour simplifier la vie des particuliers. Citoyens, entrepreneurs et agents publics, participez pour des démarches plus simples ! L'administration se modernise avec vous !
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
L'Etat à la Réunion
-
www.reunion.pref.gouv.fr
-
29 juillet 2014 16:25 Vigilance Forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales Risque de forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales sur les zones : COTE-OUEST, COTE-SUD Risque de forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales sur les zones : COTE-OUEST, COTE-SUD Vigilance Forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales
-
29 juillet 2014 SECRETARIAT GENERAL28 juillet 2014-4053 (format PDF - 72.6 ko) Portant délégation de signature à Monsieur (. Mise à jour le 29/07/2014 : Plan du site
-
Après le chantier de la simplification des entreprises, engagé depuis près d'un an, le Gouvernement s'attaque désormais à la réduction des démarches qui polluent la vie des Français au quotidien et lance une grande consultation pour simplifier la vie des particuliers. Citoyens, entrepreneurs et agents publics, participez pour des démarches plus simples ! L'administration se modernise avec vous !
-
L'Etat à la Réunion
-
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SECRETARIAT GENERAL28 juillet 2014-4053 (format PDF - 72.6 ko) Portant délégation de signature à Monsieur (...)
-
L'Etat à la Réunion
-
29 juillet 2014 16:25 Vigilance Forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales Risque de forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales sur les zones : COTE-OUEST, COTE-SUD Risque de forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales sur les zones : COTE-OUEST, COTE-SUD Vigilance Forte houle à compter du mercredi 30 juillet 2014 à 22 heures locales
-
L'Etat à la Réunion
-
Après le chantier de la simplification des entreprises, engagé depuis près d'un an, le Gouvernement s'attaque désormais à la réduction des démarches qui polluent la vie des Français au quotidien et lance une grande consultation pour simplifier la vie des particuliers. Citoyens, entrepreneurs et agents publics, participez pour des démarches plus simples ! L'administration se modernise avec vous !
[
www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
www.sante-securite.travail.gouv.fr
-
25 juillet 2014 Les demandeurs d'emploi en juin 2014 En juin 2014, le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A augmente et s'établit à 3,398millions (+9400, +0,3%). Pour les inscrits à Pôle emploi ayant ou non travaillé dans le mois (catégories A, B et C), l'évolution est de +0,5%. Cependant, des signes positifs sont visibles : le nombre de jeunes demandeurs d'emploi en catégorie A diminue en juin (-1 400), confirmant une tendance débutée au deuxième semestre 2013. En un an, le nombre de demandeurs de moins de 25 ans en catégorie A a diminué de -3,5%.
-
Dialogue Social 29 juillet 2014
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises Le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social,
François Rebsamen, a adressé aujourd'hui aux huit organisations syndicales et patronales représentatives, le document d'orientation les invitant à ouvrir une négociation nationale et interprofessionnelle sur la qualité et l'efficacité du dialogue social dans les entreprises.
François Rebsamen salue l'adoption de mesures significatives pour favoriser le développement de l'apprentissage.
-
Emploi
-
Emploi
-
Dialogue social
-
Dialogue Social
[
www.santesport.gouv.fr ]
Agenda -
-
www.santesport.gouv.fr/1f40"accueil-du-site/Videos/"
-
Vidéos
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Najat-Vallaud-Belkacem-rencontre-l-equipe-de-France-feminine-de-rugby-a-Marcoussis
-
Najat Vallaud-Belkacem rencontre l'équipe de France féminine de rugby à Marcoussis
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/
-
Vidéos
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Reflexe-9-Alain-Bernard
-
Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvr 1f0d e - courbatures)
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Vacances-2014-le-ministere-des-Droits-des-femmes-de-la-Vi1f40lle-de-la-Jeunesse-et-des-Sports-et-ses-partenaires-accompagnent-les-jeunes
-
Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Vacances-2014-le-ministere-des-Droits-des-femmes-de-la-Ville-de-la-Jeunesse-et-des-Sports-et-ses-partenaires-accompagnent-les-jeunes
-
Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la V 1f40 ille, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Vacances-2014-le-ministere-des-Droits-des-femmes-de-la-Ville-de-la-Jeunesse-et-des-Sports-et-ses-partenaires-accompagnent-les-jeunes
-
Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
-
www.santesport.gouv.fr
-
Bienfaits Recommandations La ministre en charge des sports
Najat Vallaud-Belkacem a ainsi pu encourager les Bleus, mais également échanger avec l'encadrement de l'équipe et aussi évoquer la candidature de la France à l'Euro (. Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la V 1f40 ille, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
-
Cartographie des loisirs de proximité mardi 29 juillet 2014 Pour visionner notre carte interactive des activités proposées, découvrez notre carte interactive. Pour la parcourir, cliquez sur l'aperçu ci-dessous. Le programme VVV Créé en 1981, le programme (. Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
-
Le mi 1f40 nistère
Najat Vallaud-Belkacem rencontre l'équipe de France féminine de rugby à Marcoussis lundi 28 juillet 2014 A cette occasion, la ministre en charge des sports a souhaité adresser tous ses encouragements aux Bleues, qui débuteront leur compétition vendredi, lors d'un match en sa présence et qui les verra (.
-
Le ministère Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvr 1f0d e - courbatures)
-
www.santesport.gouv.fr/international/grands-evenements-i1f40nternationaux/evenements-en-france/
-
Evénements en France
-
www.santesport.gouv.fr/international/grands-evenements-internationaux/evenements-en-france/
-
Evénements en France
-
www.santesport.gouv.fr/international/grands-evenements-internationaux/Financem1f40ent-11108/
-
Financements
-
www.santesport.gouv.fr/international/strategie-nationale/Cooperations/
-
Coopérations ministérielles
-
www.santesport.gouv.fr/international/strategie-nationale/Cooperations/1f40
-
Coopérations ministérielles
-
www.santesport.gouv.fr/organisation/Le-secretaire-d-Etat-aux-Sports/
-
Le secrétaire d'État aux Sports
-
www.santesport.gouv.fr/organisation/Le-secretaire1f40-d-Etat-aux-Sports/
-
Le secrétaire d'État aux Sports
-
www.santesport.gouv.fr/organisation/missions-organisation/
-
Le mi 1f40 nistère
-
Le ministère
-
www.santesport.gouv.fr/organisation/missions-organisation/administration-centrale/
-
Administration
-
www.santesport.gouv.fr/organisation/reperes1f40-histoire/
-
Repères Histoire
-
www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/le-sport-pour-tous/Sport-pour-tous16d0-11069/
-
Sports de nature
-
www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/Pratiquer-l-ete/article/Cartographies-des-loisirs-de-proximite
-
Cartographie des loisirs de proximité
-
www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/bienfaits-du-sport/
-
Bienfaits Recommandations
-
www.santesport.gouv.fr/preveb68ntion/incivilites-violences/Guide-jurique/
-
Guide juridique
-
www.santesport.gouv.fr/prevention/dop1f40age/Outils-de-prevention/
-
Outils de prévention
-
www.santesport.gouv.fr/prevention/dopage/Outils-de-prevention/
-
Outils de prévention
-
www.santesport.gouv.fr/prevention/incivilites-violences/Guide-jurique/
-
Guide juridique
-
www.santesport.gouv.fr/prevention/paris-truques/Acteurs-du-sport-11055/
-
Acteurs du sport
-
www.santesport.gouv.fr/prevention/paris-truques1f40/Acteurs-du-sport-11055/
-
Acteurs du sport
[
www.science.gouv.fr ]
Science.gouv.fr
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2170/sciences-et-avenir/
-
2 rats pour un Parisien. Et au Louvre, on les voit Mésothérapie : des risques infectieux avérés Le voile se lève sur les geysers d'Encelade
-
Défiguré, puis greffé du visage, l'histoire de Richard Norris en Une de GQ Qui veut abattre le plus grand rapace d'Europe ? Descente du Rhin : il nage pour la science
-
Espérance de vie : un footing de 5 minutes aussi efficace qu'une longue course Marathon extraterrestre : c'est le robot Opportunity le champion Les cardiofréquencemètres sont-ils vraiment efficaces ?
-
Hygiène : préférez le fist bump à la poignée de main VIDEO. Tempête sous un crâne de poisson zèbre
-
www.science.gouv.fr
-
2 rats pour un Parisien. Et au Louvre, on les voit Mésothérapie : des risques infectieux avérés Le voile se lève sur les geysers d'Encelade
-
Défiguré, puis greffé du visage, l'histoire de Richard Norris en Une de GQ Qui veut abattre le plus grand rapace d'Europe ? Descente du Rhin : il nage pour la science
-
Espérance de vie : un footing de 5 minutes aussi efficace qu'une longue course Marathon extraterrestre : c'est le robot Opportunity le champion Les cardiofréquencemètres sont-ils vraiment efficaces ?
-
Hygiène : préférez le fist bump à la poignée de main Tempête sous un crâne de poisson zèbre
[
www.securite-routiere.gouv.fr ]
Sécurité routière : Tous responsables
-
www.securite-routiere.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/lea-s
-
Léa 29/07/2014 [Vitesse] C'était il y a un peu plus de quatre ans, on était quatre potes, il venait d'avoir son permis et sa voiture, il...
-
www.securite-routiere.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/virginie-tarasconi
-
Virginie 29/07/2014 [Vitesse] Mon histoire un soir de décembre est gravée en moi : mon fils Romain, âgé de 22 mois, est mort. Son père...
-
www.securite-routiere.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/virginie-tarasconi/(status)/opened
-
vous aussi témoignez
-
www.securite-routiere.gouv.fr
-
Virginie 29/07/2014 Mon histoire un soir de décembre est gravée en moi : mon fils Romain, âgé de 22 mois, est mort. Léa 29/07/2014 C'était il y a un peu plus de quatre ans, on était quatre potes, il venait d'avoir son permis et sa voiture, il.
[
www.securiteroutiere.gouv.fr ]
Sécurité routière : Tous responsables
-
www.securiteroutiere.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/lea-s
-
Léa 29/07/2014 [Vitesse] C'était il y a un peu plus de quatre ans, on était quatre potes, il venait d'avoir son permis et sa voiture, il...
-
www.securiteroutiere.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/virginie-tarasconi
-
Virginie 29/07/2014 [Vitesse] Mon histoire un soir de décembre est gravée en moi : mon fils Romain, âgé de 22 mois, est mort. Son père...
-
www.securiteroutiere.gouv.fr/en-parler-agir/temoignages/trop-vite-ils-ont-eu-un-accident-ils-racontent/virginie-tarasconi/(status)/opened
-
vous aussi témoignez
-
www.securiteroutiere.gouv.fr
-
Virginie 29/07/2014 Mon histoire un soir de décembre est gravée en moi : mon fils Romain, âgé de 22 mois, est mort. Léa 29/07/2014 C'était il y a un peu plus de quatre ans, on était quatre potes, il venait d'avoir son permis et sa voiture, il.
[
www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne
-
www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Plan-Canicule-Nicole-Klein-prefete-de-Seine-et-Marne-visite-le-centre-hospitalier-de-Jouarre
-
Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Thierry-Braillard-secretaire-d-Etat-aux-sports-visite-la-base-regionale-de-loisirs-de-Vaires-Torcy
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (...)
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (...)
-
www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014 29/07/2014. « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (.
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (. ) Opération Interministérielle Vacances 2014 Carole Delga, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie s'est rendue en Seine-et-Marne 28/07/2014 - Actualités Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Pole-Etudiants-Etrangers-a-la-Sous-prefecture-de-Torcy-du-8-septembre-au-12-decembre-2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne
-
www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Plan-Canicule-Nicole-Klein-prefete-de-Seine-et-Marne-visite-le-centre-hospitalier-de-Jouarre
-
Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Thierry-Braillard-secretaire-d-Etat-aux-sports-visite-la-base-regionale-de-loisirs-de-Vaires-Torcy
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (...)
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (...)
-
www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014 29/07/2014. « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (.
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (. ) Opération Interministérielle Vacances 2014 Carole Delga, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie s'est rendue en Seine-et-Marne 28/07/2014 - Actualités Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Pole-Etudiants-Etrangers-a-la-Sous-prefecture-de-Torcy-du-8-septembre-au-12-decembre-2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne
-
www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Plan-Canicule-Nicole-Klein-prefete-de-Seine-et-Marne-visite-le-centre-hospitalier-de-Jouarre
-
Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Thierry-Braillard-secretaire-d-Etat-aux-sports-visite-la-base-regionale-de-loisirs-de-Vaires-Torcy
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (...)
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (...)
-
www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014 29/07/2014. « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (.
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (. ) Opération Interministérielle Vacances 2014 Carole Delga, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie s'est rendue en Seine-et-Marne 28/07/2014 - Actualités Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Pole-Etudiants-Etrangers-a-la-Sous-prefecture-de-Torcy-du-8-septembre-au-12-decembre-2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.seine-et-marne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne
-
www.seine-et-marne.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Plan-Canicule-Nicole-Klein-prefete-de-Seine-et-Marne-visite-le-centre-hospitalier-de-Jouarre
-
Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Thierry-Braillard-secretaire-d-Etat-aux-sports-visite-la-base-regionale-de-loisirs-de-Vaires-Torcy
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (...)
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (...)
-
www.seine-et-marne.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014 29/07/2014. « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (.
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (. ) Opération Interministérielle Vacances 2014 Carole Delga, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie s'est rendue en Seine-et-Marne 28/07/2014 - Actualités Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Pole-Etudiants-Etrangers-a-la-Sous-prefecture-de-Torcy-du-8-septembre-au-12-decembre-2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
www.seine-et-marne.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne
-
www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Plan-Canicule-Nicole-Klein-prefete-de-Seine-et-Marne-visite-le-centre-hospitalier-de-Jouarre
-
Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/Thierry-Braillard-secretaire-d-Etat-aux-sports-visite-la-base-regionale-de-loisirs-de-Vaires-Torcy
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (...)
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (...)
-
www.seine-et-marne.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/07/2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014 29/07/2014. « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
Vendredi 25 juillet 2014,
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, a été accueilli sur la base régionale de loisirs de Vaires-Torcy par Nicole Klein, (.
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports visite la base régionale de loisirs de (. ) Opération Interministérielle Vacances 2014 Carole Delga, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie s'est rendue en Seine-et-Marne 28/07/2014 - Actualités Plan Canicule, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne visite le
centre hospitalier de Jouarre.
-
www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Pole-Etudiants-Etrangers-a-la-Sous-prefecture-de-Torcy-du-8-septembre-au-12-decembre-2014
-
« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
-
www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.seine-saint-denis.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Seine-Saint-Denis
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Ceremonies/Journee-nationale-commemorative-du-18-juin-1940
-
Journée nationale commémorative du 18 juin 1940
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Convention-de-partenariat-en-matiere-de-securite-entre-l-Etat-et-La-Poste/Durant-l-ete-pas-de-relache-pour-les-controles-sanitaires-et-reglementaires
-
Durant l'été, pas de relâche pour les contrôles sanitaires et réglementaires
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Labellisation-Marianne-Nos-engagements-de-qualite
-
Labellisation "Marianne" : Nos engagements de qualité
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Lancement-des-activites-sportives-proposees-aux-jeunes-pendant-le-mois-de-juillet
-
Lancement des activités sportives proposées aux jeunes pendant le mois de juillet.
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Operation-de-lutte-contre-les-taxis-clandestins-le-24-juillet-2014-a-l-aeroport-de-Roissy-CDG
-
Opération de lutte contre les taxis clandestins, le 24 juillet 2014 à l'aéroport de Roissy CDG.
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Visite-de-L-ete-du-Canal-sur-les-berges-de-l-Ourcq-en-presence-de-Mme-la-ministre-VALLAUD-BELKACEM
-
Visite de "L'été du Canal" sur les berges de l'Ourcq en présence de Mme la ministre (...)
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr
-
18/07/2014 - Dossier Durant l'été, pas de relâche pour les contrôles sanitaires et réglementaires Opération de lutte contre les taxis clandestins, le 24 juillet 2014 à l'aéroport de Roissy CDG. 29/07/2014. Le 24 juillet 2014, une opération de lutte contre la fraude et le travail illégal dans le domaine du transport de personne a eu lieu dans l'enceinte et aux abords des différents terminaux de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle. 29/07/2014. Pendant vos vacances d'été, les services de police peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Labellisation "Marianne" : Nos engagements de qualité Labellisation "Marianne" de la préfecture de
Bobigny et des Sous-préfectures de
Saint-Denis et du Raincy.
-
29/07/2014 - Journée nationale commémorative du 18 juin 1940 Visite ministérielle Visite de "L'été du Canal" sur les berges de l'Ourcq en présence de Mme la ministre (. 29/07/2014. Le 29 juillet 2014, Madame la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports était en visite à Bondy, accompagnée du préfet Philippe GALLI, pour découvrir les opérations menées dans le cadre de la 7ème édition de (. Lancement des activités sportives proposées aux jeunes pendant le mois de juillet. 09/07/2014. En parcourant les installations sportives sur le parvis de la préfecture et en assistant à quelques démonstrations, notamment de trampoline, le préfet P. Galli et le préfet délégué D. Leschi ont ouvert un cycle d'activités sportives et artistiques, (.
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Dossier
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Evenement
-
Voir tous
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Visite+ministerielle
-
Voir tous
[
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Seine-Saint-Denis
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/Actualites/Ceremonies/Journee-nationale-commemorative-du-18-juin-1940
-
Journée nationale commémorative du 18 juin 1940
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/Actualites/Convention-de-partenariat-en-matiere-de-securite-entre-l-Etat-et-La-Poste/Durant-l-ete-pas-de-relache-pour-les-controles-sanitaires-et-reglementaires
-
Durant l'été, pas de relâche pour les contrôles sanitaires et réglementaires
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/Actualites/Labellisation-Marianne-Nos-engagements-de-qualite
-
Labellisation "Marianne" : Nos engagements de qualité
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/Actualites/Lancement-des-activites-sportives-proposees-aux-jeunes-pendant-le-mois-de-juillet
-
Lancement des activités sportives proposées aux jeunes pendant le mois de juillet.
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/Actualites/Operation-de-lutte-contre-les-taxis-clandestins-le-24-juillet-2014-a-l-aeroport-de-Roissy-CDG
-
Opération de lutte contre les taxis clandestins, le 24 juillet 2014 à l'aéroport de Roissy CDG.
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/Actualites/Visite-de-L-ete-du-Canal-sur-les-berges-de-l-Ourcq-en-presence-de-Mme-la-ministre-VALLAUD-BELKACEM
-
Visite de "L'été du Canal" sur les berges de l'Ourcq en présence de Mme la ministre (...)
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr
-
18/07/2014 - Dossier Durant l'été, pas de relâche pour les contrôles sanitaires et réglementaires Opération de lutte contre les taxis clandestins, le 24 juillet 2014 à l'aéroport de Roissy CDG. 29/07/2014. Le 24 juillet 2014, une opération de lutte contre la fraude et le travail illégal dans le domaine du transport de personne a eu lieu dans l'enceinte et aux abords des différents terminaux de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle. 29/07/2014. Pendant vos vacances d'été, les services de police peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Labellisation "Marianne" : Nos engagements de qualité Labellisation "Marianne" de la préfecture de
Bobigny et des Sous-préfectures de
Saint-Denis et du Raincy.
-
29/07/2014 - Journée nationale commémorative du 18 juin 1940 Visite ministérielle Visite de "L'été du Canal" sur les berges de l'Ourcq en présence de Mme la ministre (. 29/07/2014. Le 29 juillet 2014, Madame la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports était en visite à Bondy, accompagnée du préfet Philippe GALLI, pour découvrir les opérations menées dans le cadre de la 7ème édition de (. Lancement des activités sportives proposées aux jeunes pendant le mois de juillet. 09/07/2014. En parcourant les installations sportives sur le parvis de la préfecture et en assistant à quelques démonstrations, notamment de trampoline, le préfet P. Galli et le préfet délégué D. Leschi ont ouvert un cycle d'activités sportives et artistiques, (.
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Dossier
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Evenement
-
Voir tous
-
www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Visite+ministerielle
-
Voir tous
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
Sport professionnel et collectivités territoriales - Sénat
-
Collectivités territoriales et sport professionnel
-
Sport professionnel et collectivités territoriales - Sénat
-
Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?" Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?" Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?" Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?"
-
Vers la réforme du secteur ferroviaire - Sénat
-
Réforme ferroviaire Le
Sénat a définitivement adopté le projet de loi portant réforme ferroviaire
-
www.senat.fr
-
Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?
-
Collectivités territoriales et sport professionnel Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? Réforme ferroviaire Le
Sénat a définitivement adopté le projet de loi portant réforme ferroviaire
[
www.service-civique.gouv.fr ]
Service Civique : Accueil
-
www.service-civique.gouv.fr/content/anais-20-ans
-
Anais, 20 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/annie-23-ans
-
Annie, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/bastien-20-ans
-
Bastien, 20 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/cindy-23-ans
-
Cindy, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/emilie-1407
-
Emilie
-
www.service-civique.gouv.fr/content/ga%C3%ABl-22-ans
-
Gaël, 22 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/jaouad-17-ans
-
Jaouad, 17 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/laetitia-22-ans
-
Laetitia, 22 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/les-gilets-bleus
-
"Les Gilets bleus"
-
www.service-civique.gouv.fr/content/lytina-23-ans
-
Lytina, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/m%C3%A9rane-23-ans
-
Mérane, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/martin-23-ans
-
Martin, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/mathieu-20-ans
-
Mathieu, 20 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/mathilde-25-ans
-
Mathilde, 25 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/paul-volontaire-en-situation-dhandicap
-
Paul, volontaire en situation d'handicap
-
www.service-civique.gouv.fr/content/pierre-21-ans
-
Pierre, 21 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/s%C3%A9bastien-et-stefan-25-ans
-
Sébastien et Stefan, 25 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/sylvie-26-ans
-
Sylvie, 26 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/thibault18-ans
-
Thibault, 18 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/thomas-1311
-
Thomas
-
www.service-civique.gouv.fr
-
7 volontaires en mission du Service Civique Cindy, 23 ans Sylvie, 26 ans Jaouad, 17 ans Bastien, 20 ans
-
à la non-violence et à la paix cordia courant d'art association cpcv méditerranée cpie chaîne des terrils cpie des iles de lérins et pays d'azur crajep réseau associations et territoires crajep réseau associations et territoires cref creps de
strasbourg croix-rouge francaise cultures du coeur cyclamaine d'une langue a l'autre - dulala dauphins d'obernai diabolo direction de la maison de l'etudiant et de l'action artistique et culturelle université de
pau et des pays de l'adour direction de la protection judiciaire de la jeunesse direction départementale de la sécurité publique d'ille-et-vilaine direction generale de la cohesion sociale direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du grand est eclaireurs de la nature eclaireuses eclaireurs de france ecole rudolf steiner de la mhotte ecomusée du montmorillonnais ecsel elektramusic
alsace emmaüs 82, tarn-et-garonne emmaus france enrgethic ensemble contre la peine de mort entraide généalogique du midi toulousain (egmt) epide essa saint-ave
-
agréé organisme agréé non trouvé organisme protestant de formation orvault handball pact de l'aube parc national de port-cros parc national du mercantour
paris macadam - les arcavals passage sainte-croix patrimoine des pays de l'ain pays d'
epinal coeur des vosges peuples solidaires bagnols pian planete sciences plastic vallée football club plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) pns
bourgogne mali portail pour l acces aux droit sociaux préfecture de la seine-
saint-denis prelude proxité pupilles etudiants pour la ville racing judo club havrais radio hag' fm radio plum'fm radio styl'fm rama rayon de soleil de pomeyrol recherche de l'organisme en cours.
-
aide grand
lyon mediadsl mfr ministere de l'interieur mission d'insertion des jeunes mission locale arrondissment st-omer mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de l'auxerrois mission locale de l'orléanais mission locale du bassin chellois mission locale du blaisois mission locale du pays de
brest mission locale du pays de dinan mission locale du pays de grasse mission locale du pays de
vannes mission locale du pays salonais mission locale jeunes mission locale jeunes de
nimes metrople mission locale portes de provence mission locale technowest mission locale vaulx en velin mjc claude nougaro mots et regards mouvement du nid mutualite retraite cotes d'armor
nantes renaissance nature
centre observatoire d'interêt scientifique ornithologique des pyrenees et d e l'adour office central de la cooperation a l'ecole du bas-rhin office du développement durable office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) office municipal de la jeunesse d'aubervilliers office nancéien des personnes agées ogec
-
aide grand
lyon mediadsl mfr ministere de l'interieur mission d'insertion des jeunes mission locale arrondissment st-omer mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de l'auxerrois mission locale de l'orléanais mission locale du bassin chellois mission locale du blaisois mission locale du pays de
brest mission locale du pays de dinan mission locale du pays de grasse mission locale du pays de
vannes mission locale du pays salonais mission locale jeunes mission locale jeunes de
nimes metrople mission locale portes de provence mission locale technowest mission locale vaulx en velin mjc claude nougaro mots et regards mutualite retraite cotes d'armor
nantes renaissance nature
centre observatoire d'interêt scientifique ornithologique des pyrenees et d e l'adour office central de la cooperation a l'ecole du bas-rhin office du développement durable office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) office municipal de la jeunesse d'aubervilliers office nancéien des personnes agées ogec saint joseph org
-
a.m.i abbaye de saint-savin-sur-gartempe et vallée des fresques abej solidarite actif sante action catholique des enfant actions jeunes aj adapei 49 adie admr 79 adpep 46 adric adseam afev agence de voyages imaginaires aleos alliance
dijon judo 21
bourgogne alliance nationale des unions chretiennes de jeunes gens altck club de canoë kayak amical club de
soissons rugby amicale laique eyzerac
amiens avenir jeunes animafac animation insertion culture velo antenne réunionnaise de l'institut de victimologie apehr apprentis d'auteuil appuis atouts jeunes aprodil aqua synchro
lyon arche arche à cognac arche à
dijon arche de la vallée arche en agenais arche en pays toulousain arche horizon ardeche/drome ourossogui senegal ariana ariena arpade artisans du monde
nice arts et developpement arttitudes asah - association au service de l'action humanitaire ascap asfc daix asptt
albi association s.s.a.a.d.
-
boxe etudes et chantiers
bretagne pays de la loire etudes et chantiers grand est eurek'art face fage fair[e] un monde equitable familles rurales association du sud sauvage familles rurales federation nationale fc bourg de visa-miramont fdaappma 80 fédération de charité - caritas
alsace federation de chasse des hautes alpes federation de l'arche en france federation de l'arche en france federation de l'arche en france fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire fédération départementale des chasseurs du jura fédération départementale des vosges de la ligue de l'enseignement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des auberges de jeunesse fédération des
centres sociaux et socioculturels côte d'azur federation des
centres sociaux et socioculturels de france fédération des
centres sociaux et socioculturels de seine et marne fédération des côtes d'armor pour la pêche et la protection du milieu aquatique federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la p
-
des oiseaux vendee ligue
rhone alpes baseball softball logidome lp denis diderot romilly sur seine lpo lycee alfred nobel lycee gustave eiffel lycée jean guehenno lycee joliot curie lycee kyoto lycée professionnel - lycée des métiers gilbert courtois lycée professionnel jean racine lycee professionnel julie daubie lycée professionnel saint exupéry m.j.c jacques prévert mairie d'
epinal mairie de
bordeaux mairie de longjumeau mairie de lunéville mairie de montelimar mairie de
nice mairie de saint-gilles mairie de saint-rémy mairie de savigny sur orge maison de l'enfance de saint rambert maison de l'europe de
montpellier maison de la loire d'indre et loire maison départementale des associations de vendée maison des alternatives solidaires maison des jeunes et de la culture maison des jeunes et de la culture de graulhet maison des lycéens du lycée anguier maison familiale rurale " le cedre" maison familiale rurale - la charmille maison familiale rurale d'education et d'orientation maisons don bosco marelle et co
-
des paralyses de france association des paralysés de france association des paralysés de france (apf) association des paralysés de france - délégation de loire-atlantique association des paralyses de france gard association des parents et amis de personnes en situation de handicap de la région dieppoise association des usagers du vélo, des véloroutes et voies vertes des vallées de l'oise association down up
arras association educative l'envol association fées du sport association foyer des jeunes travailleurs des 7 mares association française des petits débrouillards association groingroin association groupe essec association hubert pascal association inflexyon association l'arche en charente / site de la merci association l'olivier association l.a.b.s association la chapelaine association la porte ouverte association le caillou blanc - communauté de l'arche association le centenaire association le petit ney association le savoir et le fer association le sénevé association les chamborans association les con
-
du bourget communauté d'agglomération du pays de flers communauté de communes du pays sous-vosgien communauté de communes haute maurienne vanoise communauté urbaine de
strasbourg commune de chanteloup-les-vignes commune de deols commune de la ravoire commune de planay compagnie du réfectoire compagnie kael compagnons bâtisseurs comunic radio plus concorda logis concordia confederation des maisons des jeunes et de la culture de france confédération des mjc confederation des mjc de france confédération nationale des foyers ruraux conseil de développement du parc régional des préalpes d'azur conseil départemental de l'accès au droit de loir et cher conseil general de charente conseil general de l'essonne conseil général de l'eure conseil général de la meuse conseil général de la vendée conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil général des alpes de haute-provence conseil général du bas-rhin cool'eurs du monde coordination 93 de lutte pour les sans papiers coordination pour l'é
-
et d'animation sociale gapas groupement de gendarmerie departementale de l'ain groupement pour l'insertion des personnes handicapees physiques du
languedoc roussillon guidoline habitat et humanisme rhone handball club orange handi quad solidarite handisport amnéville-les-thermes handisup 86 hespul hf prévention horizons solidaires ice réseau francophone icom'provence ifac inecc mission voix
lorraine initiatives institut d'etudes politiques de
lille institut de développement des ressources renouvelables du tarn institut environnement tarn -cpie des pays tarnais institut méditerranéen de langues institution don bosco itineraire international jeunesse action loisirs jeunesse et natation compiegne 60 jeunesse et reconstruction jeunesses musicales de france just kiff dancing l'arc-en-ciel l'arche l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'association de gestion du fort et de son environnement l'équytable l'escale - maison de l'europe l'impulsion urbaine l'r de rien la compagnie des joli(e)s mômes la gu
-
ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement de
paris la ligue de l'enseignement fol 42 la ligue de l'enseignement fol 42 la petite
la reunion economique la roue libre la sarthe au fil de l'eau labellisée cpie vallées de la sarthe et du loir la vanaude le foyer notre-dame des sans-abri le monde allant vers.
-
prives non lucratifs fédération des maisons franco-allemandes fédération des oeuvres laïques du rhône fédération des oeuvres laïques du tarn fédération des radios associatives en
pays de la loire federation francaise des maisons des jeunes et de la culture fédération générale des pep fédération lot-et-garonne de la ligue de l'enseignement federation nationale des chasseurs fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération nationale familles rurales fédération nationale familles rurales fédération nationale familles rurales federation nationale profession sport loisirs fédération sportive et culturelle de france fees du sport fehap femmes inter associations normandie fne paca fnogec foéven-fédération des aroéven fondation d'auteuil fondation d'auteuil fondation de l'armee du salut fontenilles football club foyer rural de tousson foyer socio educatif du college cite scolaire marmande franc lr français langue d'accueil generation dance ges sendra gongle gpas val d'ille groupe associatif de pédago
-
saint joseph organisme agréé organisme agréé non trouvé organisme protestant de formation orvault handball pact de l'aube parc national de port-cros parc national du mercantour
paris macadam - les arcavals passage sainte-croix patrimoine des pays de l'ain pays d'
epinal coeur des vosges peuples solidaires bagnols pian planete sciences plastic vallée football club plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) pns
bourgogne mali portail pour l acces aux droit sociaux préfecture de la seine-
saint-denis prelude proxité pupilles etudiants pour la ville racing judo club havrais radio hag' fm radio plum'fm radio styl'fm rama rayon de soleil de pomeyrol recherche de l'organisme en cours. Mérane, 23 ans Paul, volontaire en situation d'handicap Annie, 23 ans Laetitia, 22 ans Anais, 20 ans Martin, 23 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Mathilde, 25 ans "Les Gilets bleus" Pierre, 21 ans Mathieu, 20 ans Thibault, 18 ans Hôpital Henri Mondor
[
www.sports.gouv.fr ]
Agenda -
-
www.sports.gouv.fr
-
http://www.sports 1f40 .gouv.fr
-
http://www.sports.gouv.fr
-
www.sports.gouv.fr/877="connexion.mon.service-public.fr/"
-
MonServicePublic.fr
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-u1f40ne/article/Reception-au-ministere-de-l-equipe-de-France-d-escrime
-
Réception au ministère de l'équipe de France d'escrime
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Message-de-soutien-a-l-Equipe-de-France-de-Rugby-feminin-pour-la-Coupe-du-Monde-France-2014-du-1-au-17-Aout
-
Message de soutien à l'Équipe de France de Rugby fémini 1f40 n pour la Coupe du Monde France 2014 (du 1 au 17 Août)
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Message-de-soutien-a-l-Equipe-de-France-de-Rugby-feminin-pour-la-Coupe-du-Monde-France-2014-du-1-au-17-Aout
-
Message de soutien à l'Équipe de France de Rugby féminin pour la Coupe du Monde France 2014 (du 1 au 17 Août)
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Najat-Vallaud-Belkacem-rencontre-l-equipe-de-France-feminine-de-rugby-a-Marcoussis
-
Najat Vallaud-Belkacem rencontre l'équipe de France féminine de rugby à Marcoussis
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Reception-au-ministere-de-l-equipe-de-France-d-escrime
-
Réception au ministère de l'équipe de France d'escrime
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Reflexe-9-Alain-Bernard
-
Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbature 1edb s)
-
Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbatures)
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Gag1f40nez-des-place-pour-la-finale-de-la-Coupe-du-Monde-de-rugby-feminin
-
Gagnez des places pour la finale de la Coupe du Monde de rugby féminin
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Gagnez-des-place-pour-la-finale-de-la-Coupe-du-Monde-de-rugby-feminin
-
Gagnez des places pour la finale de la Coupe du Monde de rugby féminin
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Vacances-2014-le-ministere-des-Droits-des-femmes-de-la-Ville-de-la-Jeunesse-et-des-Sports-et-ses-partenaires-accompagnent-les-jeunes
-
Vacances 2014 : le ministère des Droits 1f40 des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Vacances-2014-le-ministere-des-Droits-des-femmes-de-la-Ville-de-la-Jeunesse-et-des-Sports-et-ses-partenaires-accompagnent-les-jeunes
-
Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
-
www.sports.gouv.fr/htt1f40ps://twitter.com/Sports_gouv
-
Tweets de @Sports_gouv
-
www.sports.gouv.fr
-
1f40 La Ministre Ev 1f40 énements sportifs internationaux Cartographie des loisirs de proximité mardi 29 juillet 2014 Pour visionner notre carte interactive des activités proposées, découvrez notre carte interactive. Pour la parcourir, cliquez sur l'aperçu ci-dessous. Le programme VVV Créé en 1981, le programme (. Message de soutien à l'Équipe de France de Rugby féminin pour la Coupe du Monde France 2014 (du 1 au 17 Août) Vacances 2014 : le ministère des Droits 1f40 des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
-
La Ministre Evénements sportifs internationaux
Najat Vallaud-Belkacem rencontre l'équipe de France féminine de rugby à Marcoussis lundi 28 juillet 2014 A cette occasion, la ministre en charge des sports a souhaité adresser tous ses encouragements aux Bleues, qui débuteront leur compétition vendredi, lors d'un match en sa présence et qui les verra (. Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbature 1edb s)
-
La Ministre Evénements sportifs internationaux Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbatures)
-
Message de soutien à l'Équipe de France de Rugby fémini 1f40 n pour la Coupe du Monde France 2014 (du 1 au 17 Août)
-
Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbatures)
-
www.sports.gouv.fr/international/grands-evenements-internationaux/evenements-internationaux/
-
Ev 1f40 énements sportifs internationaux
-
www.sports.gouv.fr/international/grands-evenements-internationaux/evenements-internationaux/
-
Evénements sportifs internationaux
-
www.sports.gouv.fr/prat111ciques-sportives/sport-performance/
-
Sport Performance
-
www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/Pratiquer-l-ete/article/Cartographies-des-loisirs-de-proximite
-
Cartographie des loisirs de proximité
-
www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-16d0et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationaux
-
www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationaux
-
www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante111c-et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationaux
-
www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sport-performance/
-
Sport Performance
-
www.sports.gouv.fr/pre1f40vention/incivilites-violences/Enjeux-pour-l-Etat-et-les-partenaires/
-
Enjeux et actions
-
www.sports.gouv.fr/prevention/incivilites-violences/Enjeux-pour-l-Etat-et-les-partenaires/
-
Enjeux et actions
-
www.sports.gouv.fr/prevention/protection-securite/
-
Protection sécurité
[
www.tarn-et-garonne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/2-exercices-de-securite-civile-le-26-juin-2014
-
2 exercices de sécurité civile le 26 juin 2014
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/ALERTE-COMMERCES
-
ALERTE COMMERCES
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Ceremonie-d-accueil-dans-la-nationalite-francaise
-
Cérémonie d'accueil dans la nationalité française
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Ceremonie-d-accueil-dans-la-nationalite-francaise
-
Mardi 15 juillet 2014, 132 personnes étaient conviées par le préfet Géraud à une cérémonie célébrant leur accession à la nationalité française.
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Commemoration-des-evenements-du-24-juillet-1944-a-Montauban
-
Commémoration des événements du 24 juillet 1944 à
Montauban
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Commemoration-des-evenements-du-24-juillet-1944-a-Montauban
-
Il y a 70 ans, les résistants André Castel, Henri Jouany, André Huguet et Michel Melamed sont pendus sur ordre des SS dos à dos à deux acacias de la place Maréchal Pétain, aujourd'hui place des Martyrs, face à la préfecture.
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Lancement-de-l-operation-interministerielle-vacances-OIV-en-Tarn-et-Garonne
-
Lancement de l'opération interministérielle vacances (OIV) en Tarn-et-Garonne
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Lancement-de-l-operation-interministerielle-vacances-OIV-en-Tarn-et-Garonne
-
Les vacances sont une période où l'on sort de son contexte habituel et où l'on change de mode de vie. Bien que de plus en plus exigeants sur la qualité et la valorisation de leurs achats, les consommateurs se trouvent bien souvent, loin de leurs (...)
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Le-ministere-de-l-ecologie-a-mis-en-ligne-le-site-internet-GeoRisques
-
Le ministère de l'écologie a mis en ligne le site internet GéoRisques
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/On-ne-regrette-de-rouler-trop-vite-que-lorsqu-il-est-trop-tard
-
On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Operation-de-controle-anti-delinquance-conjoint-police-et-douanes-le-18-juin-a-Montauban
-
Opération de contrôle anti délinquance conjoint police et douanes le 18 juin à
Montauban
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Operation-tranquillite-vacances-le-bon-reflexe-contre-les-cambriolages
-
Opération tranquillité vacances, le bon réflexe contre les cambriolages Lire la suite
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Previsions-et-conseils-de-bison-fute
-
Prévisions et conseils de bison futé
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Recrutement-de-10-adjoints-de-securite-en-Tarn-et-Garonne
-
Recrutement de 10 adjoints de sécurité en Tarn-et-Garonne
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/sapeur-pompier-volontaire-moi-aussi
-
« sapeur-pompier + volontaire = moi aussi »
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Senatoriales-2014
-
Sénatoriales 2014
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Une-table-ronde-en-prefecture-avec-les-acteurs-de-la-filiere-fruits-et-legumes
-
Une table ronde en préfecture avec les acteurs de la filière fruits et légumes
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-associations
-
Démarches associations
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-professionnels
-
Démarches professionnels
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Etranger-Europe
-
Étranger - Europe
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Famille
-
Famille
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Formation-Travail
-
Formation - Travail
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Justice
-
Justice
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Logement
-
Logement
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Loisirs
-
Loisirs
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Social-Sante
-
Social - Santé
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Transports-carte-grise-permis-etc
-
Transports (carte grise, permis, etc...)
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr
-
23/07/2014 Droit des étrangers et asile : ce que changent les projets de réforme
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres deux projets de loi de réforme relatifs l'un au droit des étrangers, l'autre au droit d'asile. Ils visent à simplifier le droit au séjour des étrangers en France, qui doit favoriser leur intégration, et à réformer en profondeur le droit de l'asile notamment en réduisant les délais. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Horaires et coordonnées Mentions légales et accessibilité Météo France Contactez-nous PRESSE : Espace presse ELU : Espace pour les élus / les collectivités IAL : Informations Acquéreurs Locataires ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial AAE : Avis de l'autorité environnementale
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement, aménagement et logement Culture, Architecture et Patrimoine Santé et cohésion sociale Travail et emploi Politiques publiques Agriculture et développement rural Aménagement du territoire, construction, logement et habitat Economie et emploi Environnement Jeunesse, sport et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Actualités Evénements Recrutements et concours Toutes les Actualités Publications Communiqués de presse Informations acquéreurs locataires (IAL) Appels à projets Espace presse Arrêtés préfectoraux (DDT) Recueils des actes administratifs Autres publications Toutes les Publications Démarches administratives Transports (carte grise, permis, etc. Papiers - Citoyenneté
-
block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/07/2014 "Il y a un cap et ce cap c'est le mouvement, c'est la réforme pour l'intérêt général" Invité de la matinale de RTL,
Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'
Assemblée nationale. 23/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées Les députés ont adopté, le 23 juillet, le premier volet de la réforme territoriale avec notamment une nouvelle carte de France, qui pourrait encore évoluer au
Sénat à l'automne. Cette carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, avec notamment la fusion des régions
Poitou-Charentes,
Limousin et
Aquitaine, ainsi que celle du
Nord-Pas-de-Calais et de la
Picardie.
-
Centenaire de la guerre 14-18 : sonnerie du tocsin le vendredi 1er août 2014 29/07/2014. les communes du département qui le souhaitent peuvent faire retentir le tocsin le vendredi 01 août 2014, à 16h00 pour rendre hommage, cent ans après, à ceux qui ont tout quitté pour ce conflit Prévention routière Prévisions et conseils de bison futé 23/07/2014. Consultez le site de bison futé pour vous informer sur les prévisions pour le prochain week-end et les conseils de conduite pour vos déplacements au quotidien. Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard 22/07/2014. La Sécurité routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes. Quelques km/h en plus des limitations de vitesse autorisées peuvent être fatals pour soi, pour sa famille. et pour les autres. Fonction publique Recrutement de 10 adjoints de sécurité en Tarn-et-Garonne 02/06/2014.
-
Étranger - Europe Démarches associations Démarches professionnels Formation - Travail Social - Santé Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la région
Midi-Pyrénées Préfecture de l'Ariège Préfecture de l'Aveyron Préfecture de la Haute-Garonne Préfecture du Gers Préfecture du Lot Préfecture des Hautes-Pyrénées Préfecture du Tarn Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 29/07/2014 Il y a 70 ans, les résistants André Castel, Henri Jouany, André Huguet et Michel Melamed sont pendus sur ordre des SS dos à dos à deux acacias de la place Maréchal Pétain, aujourd'hui place des Martyrs, face à la préfecture. Mardi 15 juillet 2014, 132 personnes étaient conviées par le préfet Géraud à une cérémonie célébrant leur accession à la nationalité française.
-
Il s'agit d'un dispositif de prévention permettant à des commerçants victimes ou témoins d'un fait de délinquance chez un autre commerçant de le signaler à la police et à la gendarmerie. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px;
-
La DDSP de Tarn-et-Garonne vous informe que 10 adjoints de sécurité vont être recrutés pour le Tarn-et-Garonne - aucune condition de diplôme n'est exigée pour être candidat - La date limite d'inscription est le 31 juillet 2014. Météo France Météo France 09/07/2014. Renseignez-vous sur l'état météorologique de votre département en cliquant vers les liens du site de Météo France - la carte de vigilance - Vigicrues - Bison Futé Information « sapeur-pompier + volontaire = moi aussi » 13/06/2014. Les sapeurs-pompiers volontaires constituent une composante indispensable du modèle français de sécurité civile. Sur près de 250 000 sapeurs-pompiers en activité sur l'ensemble du territoire, près de 193 000 sont des volontaires. Les
élections sénatoriales 2014 21/07/2014. Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents relatifs aux
élections sénatoriales. ALERTE COMMERCES 15/07/2014.
-
Les vacances sont une période où l'on sort de son contexte habituel et où l'on change de mode de vie. Bien que de plus en plus exigeants sur la qualité et la valorisation de leurs achats, les consommateurs se trouvent bien souvent, loin de leurs (. Commémoration des événements du 24 juillet 1944 à
Montauban Cérémonie d'accueil dans la nationalité française Lancement de l'opération interministérielle vacances (OIV) en Tarn-et-Garonne Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Transports (carte grise, permis, etc. Papiers - Citoyenneté Étranger - Europe Démarches associations Démarches professionnels Formation - Travail Social - Santé Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de Tarn-et-Garonne Direction départementale des territoires Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations Direction départementale des finances publiques Actualités
-
Mis à jour le 29/07/2014 Centenaire de la guerre 14-18 : sonnerie du tocsin le vendredi 1er août 2014 29/07/2014. les communes du département qui le souhaitent peuvent faire retentir le tocsin le vendredi 01 août 2014, à 16h00 pour rendre hommage, cent ans après, à ceux qui ont tout quitté pour ce conflit
-
Opération tranquillité vacances, le bon réflexe contre les cambriolages 22/07/2014 Ayez les bons réflexes grâce à l'opération tranquillité vacances pendant vos absences afin que les forces de police et de gendarmerie puissent surveiller votre domicile ou votre commerce. autres actualités 28/07/2014 - Le ministère de l'écologie a mis en ligne le site internet GéoRisques 24/07/2014 - 2 exercices de sécurité civile le 26 juin 2014 23/07/2014 - Sénatoriales 2014 23/07/2014 - Opération de contrôle anti délinquance conjoint police et douanes le 18 juin à
Montauban Toutes les actualités Une table ronde en préfecture avec les acteurs de la filière fruits et légumes 28/07/2014. Vendredi 18 juillet, tous les acteurs de la filière fruits et légumes étaient réunis à la préfecture à l'initiative du préfet Jean-Louis Géraud pour faire le point sur la campagne de commercialisation en cours et anticiper sur les difficultés (.
-
RAA : Recueil des actes administratifs MAP : Modernisation de l'action publique RGAA : Présentation du Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block .
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Outils/Mentions-legales-et-accessibilite
-
Mentions légales et accessibilité
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Outils/Meteo-France
-
Météo France
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-et-developpement-rural
-
Agriculture et développement rural
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement-et-habitat
-
Aménagement du territoire, construction, logement et habitat
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Logement-habitat/Informations-acquereur-locataire-IAL
-
IAL : Informations Acquéreurs Locataires
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi/Economie-travail-et-emploi/La-commission-departementale-d-amenagement-commercial
-
CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Enquetes-publiques-avis-de-l-autorite-environnementale-hors-ICPE
-
AAE : Avis de l'autorité environnementale
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement-ICPE
-
ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Appels-a-projets
-
Appels à projets
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Arretes-prefectoraux-DDT
-
Arrêtés préfectoraux (DDT)
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Autres-publications
-
Autres publications
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Autres-publications/Informations-a-destination-des-collectivites
-
ELU : Espace pour les élus / les collectivités
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Autres-publications/Informations-a-destination-des-collectivites/Elections/Les-elections-senatoriales-2014
-
Les
élections sénatoriales 2014
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Communiques-de-presse
-
Communiqués de presse
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Communiques-de-presse/Centenaire-de-la-guerre-14-18-sonnerie-du-tocsin-le-vendredi-1er-aout-2014
-
Centenaire de la guerre 14-18 : sonnerie du tocsin le vendredi 1er août 2014
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Espace-presse
-
Espace presse
-
PRESSE : Espace presse
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Informations-acquereurs-locataires-IAL
-
Informations acquéreurs locataires (IAL)
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Recueils-des-actes-administratifs
-
RAA : Recueil des actes administratifs
-
Recueils des actes administratifs
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture-Architecture-et-Patrimoine
-
Culture, Architecture et Patrimoine
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefecture
-
Préfecture et sous-préfecture
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Actualites/Recrutements+et+concours
-
Recrutements et concours
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Elections
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Fonction+publique
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Memoire
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Meteo+France
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Prevention+routiere
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/2-exercices-de-securite-civile-le-26-juin-2014
-
2 exercices de sécurité civile le 26 juin 2014
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/ALERTE-COMMERCES
-
ALERTE COMMERCES
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Ceremonie-d-accueil-dans-la-nationalite-francaise
-
Cérémonie d'accueil dans la nationalité française
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Ceremonie-d-accueil-dans-la-nationalite-francaise
-
Mardi 15 juillet 2014, 132 personnes étaient conviées par le préfet Géraud à une cérémonie célébrant leur accession à la nationalité française.
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Commemoration-des-evenements-du-24-juillet-1944-a-Montauban
-
Commémoration des événements du 24 juillet 1944 à
Montauban
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Commemoration-des-evenements-du-24-juillet-1944-a-Montauban
-
Il y a 70 ans, les résistants André Castel, Henri Jouany, André Huguet et Michel Melamed sont pendus sur ordre des SS dos à dos à deux acacias de la place Maréchal Pétain, aujourd'hui place des Martyrs, face à la préfecture.
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Lancement-de-l-operation-interministerielle-vacances-OIV-en-Tarn-et-Garonne
-
Lancement de l'opération interministérielle vacances (OIV) en Tarn-et-Garonne
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Lancement-de-l-operation-interministerielle-vacances-OIV-en-Tarn-et-Garonne
-
Les vacances sont une période où l'on sort de son contexte habituel et où l'on change de mode de vie. Bien que de plus en plus exigeants sur la qualité et la valorisation de leurs achats, les consommateurs se trouvent bien souvent, loin de leurs (...)
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Le-ministere-de-l-ecologie-a-mis-en-ligne-le-site-internet-GeoRisques
-
Le ministère de l'écologie a mis en ligne le site internet GéoRisques
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/On-ne-regrette-de-rouler-trop-vite-que-lorsqu-il-est-trop-tard
-
On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Operation-de-controle-anti-delinquance-conjoint-police-et-douanes-le-18-juin-a-Montauban
-
Opération de contrôle anti délinquance conjoint police et douanes le 18 juin à
Montauban
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Operation-tranquillite-vacances-le-bon-reflexe-contre-les-cambriolages
-
Opération tranquillité vacances, le bon réflexe contre les cambriolages Lire la suite
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Previsions-et-conseils-de-bison-fute
-
Prévisions et conseils de bison futé
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Recrutement-de-10-adjoints-de-securite-en-Tarn-et-Garonne
-
Recrutement de 10 adjoints de sécurité en Tarn-et-Garonne
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/sapeur-pompier-volontaire-moi-aussi
-
« sapeur-pompier + volontaire = moi aussi »
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Senatoriales-2014
-
Sénatoriales 2014
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Une-table-ronde-en-prefecture-avec-les-acteurs-de-la-filiere-fruits-et-legumes
-
Une table ronde en préfecture avec les acteurs de la filière fruits et légumes
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-associations
-
Démarches associations
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-professionnels
-
Démarches professionnels
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etranger-Europe
-
Étranger - Europe
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Famille
-
Famille
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Formation-Travail
-
Formation - Travail
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Justice
-
Justice
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Logement
-
Logement
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Loisirs
-
Loisirs
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Social-Sante
-
Social - Santé
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Transports-carte-grise-permis-etc
-
Transports (carte grise, permis, etc...)
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr
-
23/07/2014 Droit des étrangers et asile : ce que changent les projets de réforme
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres deux projets de loi de réforme relatifs l'un au droit des étrangers, l'autre au droit d'asile. Ils visent à simplifier le droit au séjour des étrangers en France, qui doit favoriser leur intégration, et à réformer en profondeur le droit de l'asile notamment en réduisant les délais. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Horaires et coordonnées Mentions légales et accessibilité Météo France Contactez-nous PRESSE : Espace presse ELU : Espace pour les élus / les collectivités IAL : Informations Acquéreurs Locataires ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial AAE : Avis de l'autorité environnementale
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement, aménagement et logement Culture, Architecture et Patrimoine Santé et cohésion sociale Travail et emploi Politiques publiques Agriculture et développement rural Aménagement du territoire, construction, logement et habitat Economie et emploi Environnement Jeunesse, sport et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Actualités Evénements Recrutements et concours Toutes les Actualités Publications Communiqués de presse Informations acquéreurs locataires (IAL) Appels à projets Espace presse Arrêtés préfectoraux (DDT) Recueils des actes administratifs Autres publications Toutes les Publications Démarches administratives Transports (carte grise, permis, etc. Papiers - Citoyenneté
-
block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/07/2014 "Il y a un cap et ce cap c'est le mouvement, c'est la réforme pour l'intérêt général" Invité de la matinale de RTL,
Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'
Assemblée nationale. 23/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées Les députés ont adopté, le 23 juillet, le premier volet de la réforme territoriale avec notamment une nouvelle carte de France, qui pourrait encore évoluer au
Sénat à l'automne. Cette carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, avec notamment la fusion des régions
Poitou-Charentes,
Limousin et
Aquitaine, ainsi que celle du
Nord-Pas-de-Calais et de la
Picardie.
-
Centenaire de la guerre 14-18 : sonnerie du tocsin le vendredi 1er août 2014 29/07/2014. les communes du département qui le souhaitent peuvent faire retentir le tocsin le vendredi 01 août 2014, à 16h00 pour rendre hommage, cent ans après, à ceux qui ont tout quitté pour ce conflit Prévention routière Prévisions et conseils de bison futé 23/07/2014. Consultez le site de bison futé pour vous informer sur les prévisions pour le prochain week-end et les conseils de conduite pour vos déplacements au quotidien. Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard 22/07/2014. La Sécurité routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes. Quelques km/h en plus des limitations de vitesse autorisées peuvent être fatals pour soi, pour sa famille. et pour les autres. Fonction publique Recrutement de 10 adjoints de sécurité en Tarn-et-Garonne 02/06/2014.
-
Étranger - Europe Démarches associations Démarches professionnels Formation - Travail Social - Santé Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la région
Midi-Pyrénées Préfecture de l'Ariège Préfecture de l'Aveyron Préfecture de la Haute-Garonne Préfecture du Gers Préfecture du Lot Préfecture des Hautes-Pyrénées Préfecture du Tarn Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 29/07/2014 Il y a 70 ans, les résistants André Castel, Henri Jouany, André Huguet et Michel Melamed sont pendus sur ordre des SS dos à dos à deux acacias de la place Maréchal Pétain, aujourd'hui place des Martyrs, face à la préfecture. Mardi 15 juillet 2014, 132 personnes étaient conviées par le préfet Géraud à une cérémonie célébrant leur accession à la nationalité française.
-
Il s'agit d'un dispositif de prévention permettant à des commerçants victimes ou témoins d'un fait de délinquance chez un autre commerçant de le signaler à la police et à la gendarmerie. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px;
-
La DDSP de Tarn-et-Garonne vous informe que 10 adjoints de sécurité vont être recrutés pour le Tarn-et-Garonne - aucune condition de diplôme n'est exigée pour être candidat - La date limite d'inscription est le 31 juillet 2014. Météo France Météo France 09/07/2014. Renseignez-vous sur l'état météorologique de votre département en cliquant vers les liens du site de Météo France - la carte de vigilance - Vigicrues - Bison Futé Information « sapeur-pompier + volontaire = moi aussi » 13/06/2014. Les sapeurs-pompiers volontaires constituent une composante indispensable du modèle français de sécurité civile. Sur près de 250 000 sapeurs-pompiers en activité sur l'ensemble du territoire, près de 193 000 sont des volontaires. Les
élections sénatoriales 2014 21/07/2014. Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents relatifs aux
élections sénatoriales. ALERTE COMMERCES 15/07/2014.
-
Les vacances sont une période où l'on sort de son contexte habituel et où l'on change de mode de vie. Bien que de plus en plus exigeants sur la qualité et la valorisation de leurs achats, les consommateurs se trouvent bien souvent, loin de leurs (. Commémoration des événements du 24 juillet 1944 à
Montauban Cérémonie d'accueil dans la nationalité française Lancement de l'opération interministérielle vacances (OIV) en Tarn-et-Garonne Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Transports (carte grise, permis, etc. Papiers - Citoyenneté Étranger - Europe Démarches associations Démarches professionnels Formation - Travail Social - Santé Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de Tarn-et-Garonne Direction départementale des territoires Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations Direction départementale des finances publiques Actualités
-
Mis à jour le 29/07/2014 Centenaire de la guerre 14-18 : sonnerie du tocsin le vendredi 1er août 2014 29/07/2014. les communes du département qui le souhaitent peuvent faire retentir le tocsin le vendredi 01 août 2014, à 16h00 pour rendre hommage, cent ans après, à ceux qui ont tout quitté pour ce conflit
-
Opération tranquillité vacances, le bon réflexe contre les cambriolages 22/07/2014 Ayez les bons réflexes grâce à l'opération tranquillité vacances pendant vos absences afin que les forces de police et de gendarmerie puissent surveiller votre domicile ou votre commerce. autres actualités 28/07/2014 - Le ministère de l'écologie a mis en ligne le site internet GéoRisques 24/07/2014 - 2 exercices de sécurité civile le 26 juin 2014 23/07/2014 - Sénatoriales 2014 23/07/2014 - Opération de contrôle anti délinquance conjoint police et douanes le 18 juin à
Montauban Toutes les actualités Une table ronde en préfecture avec les acteurs de la filière fruits et légumes 28/07/2014. Vendredi 18 juillet, tous les acteurs de la filière fruits et légumes étaient réunis à la préfecture à l'initiative du préfet Jean-Louis Géraud pour faire le point sur la campagne de commercialisation en cours et anticiper sur les difficultés (.
-
RAA : Recueil des actes administratifs MAP : Modernisation de l'action publique RGAA : Présentation du Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block .
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Outils/Mentions-legales-et-accessibilite
-
Mentions légales et accessibilité
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Outils/Meteo-France
-
Météo France
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-et-developpement-rural
-
Agriculture et développement rural
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement-et-habitat
-
Aménagement du territoire, construction, logement et habitat
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Logement-habitat/Informations-acquereur-locataire-IAL
-
IAL : Informations Acquéreurs Locataires
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi/Economie-travail-et-emploi/La-commission-departementale-d-amenagement-commercial
-
CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Enquetes-publiques-avis-de-l-autorite-environnementale-hors-ICPE
-
AAE : Avis de l'autorité environnementale
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement-ICPE
-
ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Appels-a-projets
-
Appels à projets
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Arretes-prefectoraux-DDT
-
Arrêtés préfectoraux (DDT)
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Autres-publications
-
Autres publications
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Autres-publications/Informations-a-destination-des-collectivites
-
ELU : Espace pour les élus / les collectivités
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Autres-publications/Informations-a-destination-des-collectivites/Elections/Les-elections-senatoriales-2014
-
Les
élections sénatoriales 2014
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Communiques-de-presse
-
Communiqués de presse
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Communiques-de-presse/Centenaire-de-la-guerre-14-18-sonnerie-du-tocsin-le-vendredi-1er-aout-2014
-
Centenaire de la guerre 14-18 : sonnerie du tocsin le vendredi 1er août 2014
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Espace-presse
-
Espace presse
-
PRESSE : Espace presse
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Informations-acquereurs-locataires-IAL
-
Informations acquéreurs locataires (IAL)
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Recueils-des-actes-administratifs
-
RAA : Recueil des actes administratifs
-
Recueils des actes administratifs
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture-Architecture-et-Patrimoine
-
Culture, Architecture et Patrimoine
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefecture
-
Préfecture et sous-préfecture
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Recrutements+et+concours
-
Recrutements et concours
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Elections
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Fonction+publique
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Memoire
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Meteo+France
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Prevention+routiere
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
www.tarn.gouv.fr
-
Préfecture du Tarn
-
Pascal MAILHOS, Préfet de la région
Midi-Pyrénées, Préfet de la Haute-Garonne a reçu en préfecture, lundi 28 juillet, le collectif des maires opposés au projet autoroutier
Toulouse-Castres. En présence de la préfète du Tarn, Josiane CHEVALIER, du (. Réunion projet d'autoroute
Toulouse-Castres 26/06/2014 Rapport d'activité des services de l'Etat 2013
-
Rapport d'activité des services de l'Etat 2013 - site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
Rapport d'activité des services de l'Etat 2013
-
Réunion projet d'autoroute Toulouse-Castres - site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
Pascal MAILHOS, Préfet de la région
Midi-Pyrénées, Préfet de la Haute-Garonne a reçu en préfecture, lundi 28 juillet, le collectif des maires opposés au projet autoroutier
Toulouse-Castres. En présence de la préfète du Tarn, Josiane CHEVALIER, du (...) Réunion projet d'autoroute
Toulouse-Castres
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr
-
Pascal MAILHOS, Préfet de la région
Midi-Pyrénées, Préfet de la Haute-Garonne a reçu en préfecture, lundi 28 juillet, le collectif des maires opposés au projet autoroutier
Toulouse-Castres. En présence de la préfète du Tarn, Josiane CHEVALIER, du (. Réunion projet d'autoroute
Toulouse-Castres 26/06/2014 Rapport d'activité des services de l'Etat 2013
-
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
Rapport d'activité des services de l'Etat 2013
-
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
Pascal MAILHOS, Préfet de la région
Midi-Pyrénées, Préfet de la Haute-Garonne a reçu en préfecture, lundi 28 juillet, le collectif des maires opposés au projet autoroutier
Toulouse-Castres. En présence de la préfète du Tarn, Josiane CHEVALIER, du (...) Réunion projet d'autoroute
Toulouse-Castres
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
www.travail-emploi.gouv.fr/
-
Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
25 juillet 2014 Les demandeurs d'emploi en juin 2014 En juin 2014, le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A augmente et s'établit à 3,398millions (+9400, +0,3%). Pour les inscrits à Pôle emploi ayant ou non travaillé dans le mois (catégories A, B et C), l'évolution est de +0,5%. Cependant, des signes positifs sont visibles : le nombre de jeunes demandeurs d'emploi en catégorie A diminue en juin (-1 400), confirmant une tendance débutée au deuxième semestre 2013. En un an, le nombre de demandeurs de moins de 25 ans en catégorie A a diminué de -3,5%.
-
Dialogue Social 29 juillet 2014
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises Le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social,
François Rebsamen, a adressé aujourd'hui aux huit organisations syndicales et patronales représentatives, le document d'orientation les invitant à ouvrir une négociation nationale et interprofessionnelle sur la qualité et l'efficacité du dialogue social dans les entreprises.
François Rebsamen salue l'adoption de mesures significatives pour favoriser le développement de l'apprentissage.
-
Emploi
-
Emploi
-
Dialogue social
-
Dialogue Social
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
-
25 juillet 2014 Les demandeurs d'emploi en juin 2014 En juin 2014, le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A augmente et s'établit à 3,398millions (+9400, +0,3%). Pour les inscrits à Pôle emploi ayant ou non travaillé dans le mois (catégories A, B et C), l'évolution est de +0,5%. Cependant, des signes positifs sont visibles : le nombre de jeunes demandeurs d'emploi en catégorie A diminue en juin (-1 400), confirmant une tendance débutée au deuxième semestre 2013. En un an, le nombre de demandeurs de moins de 25 ans en catégorie A a diminué de -3,5%.
-
Dialogue Social 29 juillet 2014
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises Le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social,
François Rebsamen, a adressé aujourd'hui aux huit organisations syndicales et patronales représentatives, le document d'orientation les invitant à ouvrir une négociation nationale et interprofessionnelle sur la qualité et l'efficacité du dialogue social dans les entreprises.
François Rebsamen salue l'adoption de mesures significatives pour favoriser le développement de l'apprentissage.
-
Emploi
-
Emploi
-
Dialogue social
-
Dialogue Social
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
Les demandeurs d'emploi en juin 2014
-
www.travail-solidarite.gouv.fr
-
25 juillet 2014 Les demandeurs d'emploi en juin 2014 En juin 2014, le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A augmente et s'établit à 3,398millions (+9400, +0,3%). Pour les inscrits à Pôle emploi ayant ou non travaillé dans le mois (catégories A, B et C), l'évolution est de +0,5%. Cependant, des signes positifs sont visibles : le nombre de jeunes demandeurs d'emploi en catégorie A diminue en juin (-1 400), confirmant une tendance débutée au deuxième semestre 2013. En un an, le nombre de demandeurs de moins de 25 ans en catégorie A a diminué de -3,5%.
-
Dialogue Social 29 juillet 2014
François Rebsamen invite les partenaires sociaux à ouvrir une négociation pour revivifier le dialogue social au sein des entreprises Le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social,
François Rebsamen, a adressé aujourd'hui aux huit organisations syndicales et patronales représentatives, le document d'orientation les invitant à ouvrir une négociation nationale et interprofessionnelle sur la qualité et l'efficacité du dialogue social dans les entreprises.
François Rebsamen salue l'adoption de mesures significatives pour favoriser le développement de l'apprentissage.
-
Emploi
-
Emploi
-
Dialogue social
-
Dialogue Social
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9843_mongolie-cadrage-general-
-
Mongolie : cadrage général
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9849_mieux-vivre-en-ville-en-allemagne
-
Mieux vivre en ville en Allemagne
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9863_mexique-reforme-telecommunications
-
Mexique : Adoption définitive de la réforme des télécommunications
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9870_la-quinzaine-nordique-n74
-
La quinzaine nordique n°74
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9885_les-chiffres-de-l-epargne-logement-2014
-
Les chiffres de l'épargne logement au 31 mars 2014
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
1) Un décollage économique qui reste soumis aux chocs externes Grâce à la mise en valeur de ses abondantes ressources naturelles (charbon, cuivre, or, argent, fer, zinc, pétrole), la Mongolie est entrée au tournant des années 2010 dans une p.
-
Les chiffres de l'épargne logement au 31 mars 2014 28/07/2014 Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 31 mars 2014 pour la situation du 1T2014Télécharger le document (Diffusion-BF1t2014.zip) La quinzaine nordique n°74 25/07/2014 L'actualité économique et financière de la zone nordique Mexique : Adoption définitive de la réforme des télécommunications 24/07/2014 La réforme des télécommunications a été définitivement adoptée suite à la promulgation le 14 juillet 2014 de la Loi fédérale de télécommunications et radiodiffusion par le Président mexicain, soit un an après l'adoption de la réforme constitutionn. Mieux vivre en ville en Allemagne 22/07/2014 Pour la famille de produits concernant le « mieux vivre en ville », les principales opportunités d'affaires pour les entreprises françaises s'articulent autour de la problématique de la transition énergétique dans laquelle l'Allemagne s'est engagé. Mongolie : cadrage général 22/07/2014
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.economie.gouv.fr/9843_mongolie-cadrage-general-
-
Mongolie : cadrage général
-
www.tresor.economie.gouv.fr/9849_mieux-vivre-en-ville-en-allemagne
-
Mieux vivre en ville en Allemagne
-
www.tresor.economie.gouv.fr/9863_mexique-reforme-telecommunications
-
Mexique : Adoption définitive de la réforme des télécommunications
-
www.tresor.economie.gouv.fr/9870_la-quinzaine-nordique-n74
-
La quinzaine nordique n°74
-
www.tresor.economie.gouv.fr/9885_les-chiffres-de-l-epargne-logement-2014
-
Les chiffres de l'épargne logement au 31 mars 2014
-
www.tresor.economie.gouv.fr
-
1) Un décollage économique qui reste soumis aux chocs externes Grâce à la mise en valeur de ses abondantes ressources naturelles (charbon, cuivre, or, argent, fer, zinc, pétrole), la Mongolie est entrée au tournant des années 2010 dans une p.
-
Les chiffres de l'épargne logement au 31 mars 2014 28/07/2014 Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 31 mars 2014 pour la situation du 1T2014Télécharger le document (Diffusion-BF1t2014.zip) La quinzaine nordique n°74 25/07/2014 L'actualité économique et financière de la zone nordique Mexique : Adoption définitive de la réforme des télécommunications 24/07/2014 La réforme des télécommunications a été définitivement adoptée suite à la promulgation le 14 juillet 2014 de la Loi fédérale de télécommunications et radiodiffusion par le Président mexicain, soit un an après l'adoption de la réforme constitutionn. Mieux vivre en ville en Allemagne 22/07/2014 Pour la famille de produits concernant le « mieux vivre en ville », les principales opportunités d'affaires pour les entreprises françaises s'articulent autour de la problématique de la transition énergétique dans laquelle l'Allemagne s'est engagé. Mongolie : cadrage général 22/07/2014
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Tutelles
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
: Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
-
Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007 Reconstitution d'une signature sur support éléctronique chez M.Blanchet, notaire à
Paris Lancement du premier acte authentique sur support électronique Lancement du premier acte authentique sur support électronique L'acte authentique sur support électronique Mieux protéger les personnes vulnérables à l'échelle internationale Radio en ligne Pour sceller une union : Le PACS est ce la bonne solution ? Les atouts de l'acte authentique sur support électronique Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant Pour une meilleure anticipation des difficultés des entreprises Le métier de mandataire et administrateur judiciaire La profession de greffier des tribunaux de commerce se modernise Une table de référence pour le calcul des pensions alimentaires Un nouveau label qualité pour la Justice Réforme du surendettement : le débiteur mieux protégé
-
Les origines de la propriété littéraire et artistique ARBO / RUBRIQUE La Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours
-
Liste des articles 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Déclaration d'incident 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Demande d'homologation 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Autre demande 06 février 2012 Informations aux tuteurs Création du portail Majeurs protégés 03 août 2011 Informations aux éditeurs de logiciels de tutelle Création du portail Majeurs protégés 23 mars 2011 Les textes 23 mars 2011 Comment protéger une personne vulnérable ? 23 mars 2011 La réforme de A à Z Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres A à C Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres D à L Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres M à P Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres R à Z Lexique à l'usage des professionnels Justice civile
-
Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles Enlèvement parental 9 articles Mariage civil lien Tutelles 12 articles Mineurs isolés étrangers 1 article Vidéos associées Le juge de proximité en matière civile Le tribunal d'instance Le tribunal de grande instance Le tribunal de commerce Le conseil de prud'hommes Violences faites aux femmes : l'ordonnance de protection au tribunal de grande instance de
Bobigny Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Médiation en ligne pour litiges du Net ! Le
Centre d'études cliniques des communications familales (CECCOF) Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le bureau des victimes du TGI des Sables d'Olonne Le bureau des victimes des Sables-d? Olonne : un relais victime au c? ur du tribunal Point visio-public à la Maison de justice et du droit d'
Orléans
[
www.val-doise.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Association-e-modification-et-e-dissolution-les-nouveaux-teleservices-de-declaration-en-ligne
-
Association : e-modification et e-dissolution, les nouveaux téléservices de déclaration en ligne
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Campagne-CNDS-2014
-
Campagne CNDS 2014
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Journee-des-paysages
-
Journée des paysages
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Les-contrats-de-developpement-territorial-CDT
-
Les contrats de développement territorial (CDT)
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Observations-du-public
-
Observations du public
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/SDRIF
-
SDRIF
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Vote-par-procuration-le-formulaire-peut-maintenant-etre-prealablement-rempli-sur-son-ordinateur
-
Vote par procuration : le formulaire peut maintenant être préalablement rempli sur son ordinateur
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Titres-d-identite-et-de-voyage/Passeports-biometriques
-
Passeports biométriques
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Usagers-de-la-route/Permis-de-conduire/Le-nouveau-permis-de-conduire-europeen
-
Le nouveau permis de conduire européen
-
www.val-doise.pref.gouv.fr
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat Horaires et coordonnées Contactez-nous LSE : Loi sur l'Eau IAL : Informations Acquéreur Locataire ICPE : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement RAA : Recueil des actes administratifs République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Val-d'Oise Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Les bilans d'activités des services de l'État dans le Val-d'Oise Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Économie, finances publiques, travail et emploi État et collectivités Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des populations Politiques publiques Agriculture et forêts Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire et construction Citoyenneté, élections Éducation, formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sport et vie associative Solidarité, hébergement, logement et population vulnérable Transports, déplacements et sécurité routière Actualités
-
Association : e-modification et e-dissolution, les nouveaux téléservices de déclaration en ligne Les contrats de développement territorial (CDT) Evénements Toutes les Actualités Publications Recueil des Actes Administratifs Autres publications Communiqués de presse Toutes les Publications Démarches administratives Passeports biométriques Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la préfecture
Ile-de-France Site de la région
Ile-de-France Site du conseil général Val-d'Oise Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 29/07/2014 HORAIRE D'ÉTÉ: Fermeture des guichets des permis de conduire et cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures tous les mercredis du 16.07.2014 au 27.08.2014 inclus. Vous trouverez sur cette page, le guide du Maire 2014 avec le fichier des nouveaux maires du Val-d'Oise
-
block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/07/2014 "Il y a un cap et ce cap c'est le mouvement, c'est la réforme pour l'intérêt général" Invité de la matinale de RTL,
Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'
Assemblée nationale. 23/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées
-
Dernière minute Les Maires Qu'est-ce-que la démarche qualité ? Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Passeports biométriques Prendre un rendez-vous Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture - Accueil général Actualités Lettre à un motard dans le Val-d'Oise : pour rester bien équipé tout l'été, à deux-roues motorisés (. 16/07/2014 Dans le département du Val-d'Oise, les motards et scootéristes vont peut-être trouver une lettre sur leur guidon. Sur l'enveloppe, une phrase : « Vous roulez à scooter ou à moto, moi aussi ». À l'intérieur, les destinataires découvriront une lettre (. autres actualités 17/02/2014 - Actualités Campagne CNDS 2014 12/02/2014 - Actualités Vote par procuration : le formulaire peut maintenant être préalablement rempli sur son ordinateur 10/02/2014 - Actualités Observations du public 19/12/2013 - Actualités Journée des paysages Toutes les actualités
-
Direction Départementale de la Protection des Populations ALERTE : Retrait de la consommation de lots de fromages de Chavignol 22/07/2014. La Laiterie H.TRIBALLAT (18220 Rians) informe les consommateurs qu'une analyse établit la présence d'Escherichia Coli dans des lots de fromages de Chavignol, portant les numéros et les dates limites d'utilisation optimale suivantes : Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité 18/07/2014. Les maires sont en charge de la sécurité des personnes et des biens sur leur territoire. Dans ce cadre, la prévention des risques dans les établissements recevant du public (ERP) relève de leur responsabilité. Le maire dispose d'un pouvoir de (. Information Le nouveau permis de conduire européen 16/12/2013. Consultation du public Dossiers installations classées pour la protection de l'environnement en cours d'instruction - (. 29/07/2014.
-
Dossiers installations classées pour la protection de l'environnement en cours d'instruction Le département du Val-d'Oise 16/12/2013. Elections 2014
Élections européennes 2014 #OuiJeVote 13/05/2014. Le 25 mai, vous pourrez élire vos députés européens : 74 députés français sur 751 au total représentant 28 pays. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px;
-
Les députés ont adopté, le 23 juillet, le premier volet de la réforme territoriale avec notamment une nouvelle carte de France, qui pourrait encore évoluer au
Sénat à l'automne. Cette carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, avec notamment la fusion des régions
Poitou-Charentes,
Limousin et
Aquitaine, ainsi que celle du
Nord-Pas-de-Calais et de la
Picardie. 23/07/2014 Droit des étrangers et asile : ce que changent les projets de réforme
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres deux projets de loi de réforme relatifs l'un au droit des étrangers, l'autre au droit d'asile. Ils visent à simplifier le droit au séjour des étrangers en France, qui doit favoriser leur intégration, et à réformer en profondeur le droit de l'asile notamment en réduisant les délais. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site
-
margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block .
-
Mis à jour le 29/07/2014 29/07/2014.
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-et-forets
-
Agriculture et forêts
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce/Breves2/ALERTE-Retrait-de-la-consommation-de-lots-de-fromages-de-Chavignol
-
ALERTE : Retrait de la consommation de lots de fromages de Chavignol
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-et-construction
-
Aménagement du territoire et construction
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-elections
-
Citoyenneté, élections
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-elections/Elections-Europeennes-2014/Elections-europeennes-2014-OuiJeVote
-
Élections européennes 2014 #OuiJeVote
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-formation
-
Éducation, formation
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/ICPE-Installations-Classees-pour-la-Protection-de-l-Environnement/Dossiers-installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement-en-cours-d-instruction-
-
Dossiers installations classées pour la protection de l'environnement en cours d'instruction - (...)
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Milieux-naturels/Eau/Reglementation-au-titre-de-la-Loi-sur-l-Eau
-
LSE : Loi sur l'Eau
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Europe
-
Europe
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite
-
Sécurité
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-population-vulnerable
-
Solidarité, hébergement, logement et population vulnérable
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/Campagnes/Lettre-a-un-motard-dans-le-Val-d-Oise-pour-rester-bien-equipe-tout-l-ete-a-deux-roues-motorises
-
Lettre à un motard dans le Val-d'Oise : pour rester bien équipé tout l'été, à deux-roues motorisés (...) Lire la suite
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Publications/Recueil-des-Actes-Administratifs
-
Recueil des Actes Administratifs
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/rendez-vous
-
Prendre un rendez-vous
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'État
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Economie-finances-publiques-travail-et-emploi
-
Économie, finances publiques, travail et emploi
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Éducation
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites
-
État et collectivités
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites/Decouvrir-le-departement/Le-departement-du-Val-d-Oise
-
Le département du Val-d'Oise
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites/Decouvrir-le-departement/Les-elus-du-Val-d-Oise/Commission-consultative-departementale-de-securite-et-d-accessibilite
-
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites/Decouvrir-le-departement/Les-elus-du-Val-d-Oise/Les-Maires
-
Les Maires
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites/Decouvrir-le-departement/Les-elus-du-Val-d-Oise/Les-Maires
-
Vous trouverez sur cette page, le guide du Maire 2014 avec le fichier des nouveaux maires du Val-d'Oise
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Les-bilans-d-activites-des-services-de-l-Etat-dans-le-Val-d-Oise
-
Les bilans d'activités des services de l'État dans le Val-d'Oise
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Prefecture-de-Cergy/Derniere-minute
-
Dernière minute
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Prefecture-de-Cergy/Derniere-minute
-
HORAIRE D'ÉTÉ: Fermeture des guichets des permis de conduire et cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures tous les mercredis du 16.07.2014 au 27.08.2014 inclus.
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Presentation-demarche-qualite/Qu-est-ce-que-la-demarche-qualite
-
Qu'est-ce-que la démarche qualité ?
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-populations
-
Sécurité et protection des populations
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Dernieres
-
Dernières
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Consultation+du+public
-
Voir tous
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Direction+Departementale+de+la+Protection+des+Populations
-
Voir tous
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Elections+2014
-
Voir tous
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite
-
Voir tous
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/Autres+publications
-
Autres publications
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/tags/view/Publications/Communiques+de+presse
-
Communiqués de presse
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.val-doise.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 09h54 Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 09h54 Prochaine édition le mardi 29 juillet 2014 à 16h00 Carte de référence : 29072014_10 Bulletin rédigé le : 29/07/2014 à 09:54:09 Prochain bulletin le : 29/07/2014 à 16:00:00 Maintien en vigilance jaune de la Loue (dépt. 25 et 39), la Meurthe Amont, la Mortagne et la Vezouze (dépt. 88 et 54), ainsi que du Rhin (dépt. Suite aux pluies orageuses tombées hier lundi et cette nuit notamment sur les frontières de l'est, de nombreux cours d'eau de ce secteur ont modérément réagi. Pour cette journée de mardi, un retour d'est assez actif donne des pluies localement orageuses et qui persistent sur un large quart nord-est du pays. Les cumuls les plus importants sont attendus en
Champagne-Ardennes,
Lorraine et
Alsace. Sur les cours d'eau de ces régions, des montées rapides des niveaux pourraient être observées.
-
Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 15h53 Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 15h53 Prochaine édition le mercredi 30 juillet 2014 à 10h00 Carte de référence : 29072014_16 Bulletin rédigé le : 29/07/2014 à 15:51:54 Prochain bulletin le : 30/07/2014 à 10:00:00 25 et 39), ainsi que du Rhin (dépt. Suite aux pluies orageuses tombées depuis hier lundi 28 et ce mardi 29 juillet matin, notamment sur les frontières de l'est, certains cours d'eau de ces secteurs restent réactifs. Pour cette soirée et cette nuit de mardi à mercredi 30 juillet, un retour d'est actif donnera des pluies localement orageuses notamment sur le quart nord-est du pays. Ces pluies vont se décaler vers l'est et s'évacuer vers l'Allemagne, tout en perdant de leur activité orageuse. Demain les pluies vont s'atténuer lentement et se décaler progressivement vers la Suisse. La Loue reste réactive et les niveaux déjà soutenus sont susceptibles de repartir à la hausse sur ce tronçon.
-
La Loue reste également réactive et les niveaux déjà soutenus sont susceptibles de repartir à la hausse sur ce tronçon. Sur le Rhin, les débits se renforcent progressivement, compte-tenu des cumuls prévus pour cette journée sur notre pays, et des pluies attendues pour les jours prochains sur la Suisse.
-
Sur le Rhin, les débits se renforcent progressivement, compte-tenu des cumuls prévus pour cette nuit sur notre pays, et des pluies attendues pour les jours prochains sur la Suisse.
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
-
Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 09h54 Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 09h54 Prochaine édition le mardi 29 juillet 2014 à 16h00 Carte de référence : 29072014_10 Bulletin rédigé le : 29/07/2014 à 09:54:09 Prochain bulletin le : 29/07/2014 à 16:00:00 Maintien en vigilance jaune de la Loue (dépt. 25 et 39), la Meurthe Amont, la Mortagne et la Vezouze (dépt. 88 et 54), ainsi que du Rhin (dépt. Suite aux pluies orageuses tombées hier lundi et cette nuit notamment sur les frontières de l'est, de nombreux cours d'eau de ce secteur ont modérément réagi. Pour cette journée de mardi, un retour d'est assez actif donne des pluies localement orageuses et qui persistent sur un large quart nord-est du pays. Les cumuls les plus importants sont attendus en
Champagne-Ardennes,
Lorraine et
Alsace. Sur les cours d'eau de ces régions, des montées rapides des niveaux pourraient être observées.
-
Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 15h53 Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 15h53 Prochaine édition le mercredi 30 juillet 2014 à 10h00 Carte de référence : 29072014_16 Bulletin rédigé le : 29/07/2014 à 15:51:54 Prochain bulletin le : 30/07/2014 à 10:00:00 25 et 39), ainsi que du Rhin (dépt. Suite aux pluies orageuses tombées depuis hier lundi 28 et ce mardi 29 juillet matin, notamment sur les frontières de l'est, certains cours d'eau de ces secteurs restent réactifs. Pour cette soirée et cette nuit de mardi à mercredi 30 juillet, un retour d'est actif donnera des pluies localement orageuses notamment sur le quart nord-est du pays. Ces pluies vont se décaler vers l'est et s'évacuer vers l'Allemagne, tout en perdant de leur activité orageuse. Demain les pluies vont s'atténuer lentement et se décaler progressivement vers la Suisse. La Loue reste réactive et les niveaux déjà soutenus sont susceptibles de repartir à la hausse sur ce tronçon.
-
La Loue reste également réactive et les niveaux déjà soutenus sont susceptibles de repartir à la hausse sur ce tronçon. Sur le Rhin, les débits se renforcent progressivement, compte-tenu des cumuls prévus pour cette journée sur notre pays, et des pluies attendues pour les jours prochains sur la Suisse.
-
Sur le Rhin, les débits se renforcent progressivement, compte-tenu des cumuls prévus pour cette nuit sur notre pays, et des pluies attendues pour les jours prochains sur la Suisse.
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 09h54 Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 09h54 Prochaine édition le mardi 29 juillet 2014 à 16h00 Carte de référence : 29072014_10 Bulletin rédigé le : 29/07/2014 à 09:54:09 Prochain bulletin le : 29/07/2014 à 16:00:00 Maintien en vigilance jaune de la Loue (dépt. 25 et 39), la Meurthe Amont, la Mortagne et la Vezouze (dépt. 88 et 54), ainsi que du Rhin (dépt. Suite aux pluies orageuses tombées hier lundi et cette nuit notamment sur les frontières de l'est, de nombreux cours d'eau de ce secteur ont modérément réagi. Pour cette journée de mardi, un retour d'est assez actif donne des pluies localement orageuses et qui persistent sur un large quart nord-est du pays. Les cumuls les plus importants sont attendus en
Champagne-Ardennes,
Lorraine et
Alsace. Sur les cours d'eau de ces régions, des montées rapides des niveaux pourraient être observées.
-
Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 15h53 Actualisation le mardi 29 juillet 2014 à 15h53 Prochaine édition le mercredi 30 juillet 2014 à 10h00 Carte de référence : 29072014_16 Bulletin rédigé le : 29/07/2014 à 15:51:54 Prochain bulletin le : 30/07/2014 à 10:00:00 25 et 39), ainsi que du Rhin (dépt. Suite aux pluies orageuses tombées depuis hier lundi 28 et ce mardi 29 juillet matin, notamment sur les frontières de l'est, certains cours d'eau de ces secteurs restent réactifs. Pour cette soirée et cette nuit de mardi à mercredi 30 juillet, un retour d'est actif donnera des pluies localement orageuses notamment sur le quart nord-est du pays. Ces pluies vont se décaler vers l'est et s'évacuer vers l'Allemagne, tout en perdant de leur activité orageuse. Demain les pluies vont s'atténuer lentement et se décaler progressivement vers la Suisse. La Loue reste réactive et les niveaux déjà soutenus sont susceptibles de repartir à la hausse sur ce tronçon.
-
La Loue reste également réactive et les niveaux déjà soutenus sont susceptibles de repartir à la hausse sur ce tronçon. Sur le Rhin, les débits se renforcent progressivement, compte-tenu des cumuls prévus pour cette journée sur notre pays, et des pluies attendues pour les jours prochains sur la Suisse.
-
Sur le Rhin, les débits se renforcent progressivement, compte-tenu des cumuls prévus pour cette nuit sur notre pays, et des pluies attendues pour les jours prochains sur la Suisse.
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
-
www.ville.gouv.fr
-
Najat Vallaud-Belkacem à la rencontre des habitants des quartiers de Bondy [29/07/2014] La ministre des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports s'est rendue, le 29 juillet, à Bondy, ville de plus de 53 000 habitants qui bénéficie du deuxième plan de rénovation urbaine le plus important de (. LIRE LA SUITE Bien que sans cesse invoquée depuis l'origine de la politique de la ville, la participation des habitants à la définition et au suivi des actions conduites dans les quartiers est aujourd'hui insuffisamment et inégalement mise en oeuvre
-
www.ville.gouv.fr/./?najat-vallaud-belkacem-a-la,3277
-
Najat Vallaud-Belkacem à la rencontre des habitants des quartiers de Bondy LIRE LA SUITE
[
www.vosges.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Attribution-de-reference-laitieres-supplementaires-vente-directe
-
Attribution de référence laitières supplémentaires vente directe
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/CHARLY-COUTURE
-
CHARLY COUTURE
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV).(...)
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV).(...) Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Je-veux-dire-aux-familles-toute-ma-solidarite-celle-de-la-nation
-
Allocution de M. le Président de la République au sujet de l'avion d'Air Algérie,
Paris, jeudi 24 juillet 2014
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Je-veux-dire-aux-familles-toute-ma-solidarite-celle-de-la-nation
-
"Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation"
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/L-Etat-lance-une-grande-consultation-pour-simplifier-la-vie-des-usagers-des-services-publics
-
L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Microserie-a-Neufchateau-entreprise-en-mouvement
-
Microsérie à Neufchâteau : entreprise en mouvement
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Pacte
-
Pacte
-
www.vosges.equipement.gouv.fr
-
25/07/2014 - Microsérie à Neufchâteau : entreprise en mouvement Administration L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics 29/07/2014. Afin de simplifier les démarches administratives des Français, l'Etat sollicite la participation des citoyens à travers une grande consultation jusqu'au 15 septembre. 26/06/2014. Le pacte de responsabilité et de solidarité est une nouvelle étape pour relancer la croissance et l'emploi en France. Intercommunalité 29/07/2014. L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) disposant d'une fiscalité propre, afin de mettre en commun plusieurs domaines de compétence et de mutualiser les services. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 11/12/2013. L'année 2014 marquera le début du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans.
-
29/07/2014 - Services de l'état L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV). Allocution de M. le Président de la République au sujet de l'avion d'Air Algérie,
Paris, jeudi 24 juillet 2014 Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal "Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation" Opération de contrôles des véhicules à moteur circulant dans les espaces naturels Préfecture des Vosges Sous-préfecture de Neufchâteau Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges Direction Départementale des Territoires (DDT) 29/07/2014 - Attribution de référence laitières supplémentaires vente directe
-
Mis à jour le 29/07/2014 Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV). Opération de contrôles des véhicules à moteur circulant dans les espaces naturels L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal 29/07/2014 - CHARLY COUTURE 25/07/2014 - Services de l'état "Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation"
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Collectivites-locales-Intercommunalite/Intercommunalite
-
Intercommunalité
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-Citoyennete/Centenaire-14-18/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-Mondiale
-
Centenaire de la Première Guerre Mondiale
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Administration
-
Voir tous
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Emploi
-
Voir tous
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Memoire
-
Voir tous
[
www.vosges.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Attribution-de-reference-laitieres-supplementaires-vente-directe
-
Attribution de référence laitières supplémentaires vente directe
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/CHARLY-COUTURE
-
CHARLY COUTURE
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV).(...)
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV).(...) Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Je-veux-dire-aux-familles-toute-ma-solidarite-celle-de-la-nation
-
Allocution de M. le Président de la République au sujet de l'avion d'Air Algérie,
Paris, jeudi 24 juillet 2014
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Je-veux-dire-aux-familles-toute-ma-solidarite-celle-de-la-nation
-
"Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation"
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/L-Etat-lance-une-grande-consultation-pour-simplifier-la-vie-des-usagers-des-services-publics
-
L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Microserie-a-Neufchateau-entreprise-en-mouvement
-
Microsérie à Neufchâteau : entreprise en mouvement
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Pacte
-
Pacte
-
www.vosges.gouv.fr
-
25/07/2014 - Microsérie à Neufchâteau : entreprise en mouvement Administration L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics 29/07/2014. Afin de simplifier les démarches administratives des Français, l'Etat sollicite la participation des citoyens à travers une grande consultation jusqu'au 15 septembre. 26/06/2014. Le pacte de responsabilité et de solidarité est une nouvelle étape pour relancer la croissance et l'emploi en France. Intercommunalité 29/07/2014. L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) disposant d'une fiscalité propre, afin de mettre en commun plusieurs domaines de compétence et de mutualiser les services. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 11/12/2013. L'année 2014 marquera le début du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans.
-
29/07/2014 - Services de l'état L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV). Allocution de M. le Président de la République au sujet de l'avion d'Air Algérie,
Paris, jeudi 24 juillet 2014 Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal "Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation" Opération de contrôles des véhicules à moteur circulant dans les espaces naturels Préfecture des Vosges Sous-préfecture de Neufchâteau Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges Direction Départementale des Territoires (DDT) 29/07/2014 - Attribution de référence laitières supplémentaires vente directe
-
Mis à jour le 29/07/2014 Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV). Opération de contrôles des véhicules à moteur circulant dans les espaces naturels L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal 29/07/2014 - CHARLY COUTURE 25/07/2014 - Services de l'état "Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation"
-
www.vosges.gouv.fr/Politiques-publiques/Collectivites-locales-Intercommunalite/Intercommunalite
-
Intercommunalité
-
www.vosges.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-Citoyennete/Centenaire-14-18/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-Mondiale
-
Centenaire de la Première Guerre Mondiale
-
www.vosges.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.vosges.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Administration
-
Voir tous
-
www.vosges.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Emploi
-
Voir tous
-
www.vosges.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Memoire
-
Voir tous
[
www.vosges.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Attribution-de-reference-laitieres-supplementaires-vente-directe
-
Attribution de référence laitières supplémentaires vente directe
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/CHARLY-COUTURE
-
CHARLY COUTURE
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV).(...)
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Monsieur-le-Prefet-des-Vosges-a-la-Grande-Mosquee-d-Epinal
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV).(...) Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Je-veux-dire-aux-familles-toute-ma-solidarite-celle-de-la-nation
-
Allocution de M. le Président de la République au sujet de l'avion d'Air Algérie,
Paris, jeudi 24 juillet 2014
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Je-veux-dire-aux-familles-toute-ma-solidarite-celle-de-la-nation
-
"Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation"
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/L-Etat-lance-une-grande-consultation-pour-simplifier-la-vie-des-usagers-des-services-publics
-
L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Microserie-a-Neufchateau-entreprise-en-mouvement
-
Microsérie à Neufchâteau : entreprise en mouvement
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Pacte
-
Pacte
-
www.vosges.pref.gouv.fr
-
25/07/2014 - Microsérie à Neufchâteau : entreprise en mouvement Administration L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics 29/07/2014. Afin de simplifier les démarches administratives des Français, l'Etat sollicite la participation des citoyens à travers une grande consultation jusqu'au 15 septembre. 26/06/2014. Le pacte de responsabilité et de solidarité est une nouvelle étape pour relancer la croissance et l'emploi en France. Intercommunalité 29/07/2014. L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) disposant d'une fiscalité propre, afin de mettre en commun plusieurs domaines de compétence et de mutualiser les services. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 11/12/2013. L'année 2014 marquera le début du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans.
-
29/07/2014 - Services de l'état L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics
-
Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV). Allocution de M. le Président de la République au sujet de l'avion d'Air Algérie,
Paris, jeudi 24 juillet 2014 Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal "Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation" Opération de contrôles des véhicules à moteur circulant dans les espaces naturels Préfecture des Vosges Sous-préfecture de Neufchâteau Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges Direction Départementale des Territoires (DDT) 29/07/2014 - Attribution de référence laitières supplémentaires vente directe
-
Mis à jour le 29/07/2014 Gilbert PAYET, préfet des Vosges s'est rendu jeudi 24 juillet 2014 à la Grande Mosquée d'
Épinal où il a été accueilli par l'Imam, le Président et les membres de l'Association Spinalienne Culturelle Musulmane des Vosges (ASCMV). Opération de contrôles des véhicules à moteur circulant dans les espaces naturels L'État lance une grande consultation pour simplifier la vie des usagers des services publics Déplacement de Monsieur le Préfet des Vosges à la Grande Mosquée d'
Épinal 29/07/2014 - CHARLY COUTURE 25/07/2014 - Services de l'état "Je veux dire aux familles toute ma solidarité, celle de la nation"
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Collectivites-locales-Intercommunalite/Intercommunalite
-
Intercommunalité
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-Citoyennete/Centenaire-14-18/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-Mondiale
-
Centenaire de la Première Guerre Mondiale
-
www.vosges.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.vosges.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Administration
-
Voir tous
-
www.vosges.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Emploi
-
Voir tous
-
www.vosges.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Memoire
-
Voir tous
