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Nouveautés du 21.07.2014

[ blogs.economie.gouv.fr ]

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[ culturecommunication.gouv.fr ]

- culturecommunication.gouv.fr - Accueil - Revenir à l'accueil général
- culturecommunication.gouv.fr/content/search - Rechercher sur le site
- culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne - Drac Bourgogne

[ direccte.gouv.fr ]

- Languedoc-Roussillon - Direccte - DIRECCTE Languedoc-Roussillon

[ draaf.alsace.agriculture.gouv.fr ]

- draaf.alsace.agriculture.gouv.fr/ - DRAAF Alsace

[ draaf.languedoc-roussillon.agriculture.gouv.fr ]

- draaf.languedoc-roussillon.agriculture.gouv.fr/ - DRAAF Languedoc-Roussillon

[ france.fr ]

- france.fr - France.fr

[ gard.gouv.fr ]

- gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Aide-aux-victimes - SOS : Aide aux victimes
- gard.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite/Numeros-d-urgence/%28language%29/fre-FR - SOS : Numéros d'urgence

[ gouvernement.fr ]

- gouvernement.fr - Gouvernement.fr

[ legifrance.gouv.fr ]

- legifrance.gouv.fr - Légifrance.fr

[ maps.google.fr ]

- maps.google.fr/maps/ms?ie=UTF8&hl=fr&msa=0&msid=115342257491327549250.0004870c0d3ba39931a5c&ll=48.210032,-2.900391&spn=1.683917,2.570801&z=7&source=embed - L'Etat en Bretagne

[ mfe-performance-publique.jouve-hdi.com ]

- mfe-performance-publique.jouve-hdi.com/budget-comptes-etat/budget-etat/approfondir/fondamentaux/toutes-administrations-publiques - Tableau de bord des finances publiques
- mfe-performance-publique.jouve-hdi.com/cadre-gestion-publique/cadre-gestion-budgetaires - Le cadre et la gestion budgétaires
- mfe-performance-publique.jouve-hdi.com/cadre-gestion-publique/emploi-depenses-personnel - Emploi et dépenses de personnel
- mfe-performance-publique.jouve-hdi.com/finances-publiques/cadre-europeen-finances-publiques - Cadre de gouvernance européen
- mfe-performance-publique.jouve-hdi.com/ressources-documentaires/publications-direction-budget - Publications de la Direction du Budget
- mfe-performance-publique.jouve-hdi.com/sites/performance_publique/files/files/flash/calendrier/calendrierminefi.htm - Calendrier budgétaire
- Contacter le service - DRJSCS des Pays de la Loire - Calendrier budgétaire

[ references.modernisation.gouv.fr ]

- references.modernisation.gouv.fr/rgaa-accessibilite - RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité - RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations

[ service-public.fr ]

- service-public.fr - Service Public.fr

[ t.co ]

- t.co/2ZYCUj0sCV - http://t.co/2ZYCUj0sCV
- t.co/hBEdOuG8b2 - http://t.co/hBEdOuG8b2
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- t.co/OrNEQaX8eI - http://t.co/OrNEQaX8eI
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[ travail-emploi.gouv.fr ]

- travail-emploi.gouv.fr/emplois-d-avenir,2189/ - travail-emploi.gouv.fr

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- En direct - Vidéos de l'Assemblée nationale - La séance publique en direct

[ vigilance.meteofrance.com ]

- vigilance.meteofrance.com/ - ici

[ vip.sphinxonline.net ]

- questionnaire - Evaluez le portail

[ www.ac-montpellier.fr ]

- www.ac-montpellier.fr/ - Académie de Montpellier

[ www.admission-postbac.fr ]

- www.admission-postbac.fr/ - Inscriptions dans le supérieur

[ www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr ] Association éducative, sportive et d'entraide sociale

- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr - Avantages particuliersTra 1a71 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra 1a9d vaux photo à prix CE
- Travaux photo à prix CE - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Tra 1a71 vaux photo à prix CE - Tra 1a9d vaux photo à prix CE

[ www.afp.com ]

- www.afp.com/fr/info/cinema-filippetti-propose-de-reduire-le-delai-pour-le-passage-des-films-la-tele - Aurélie Filippetti propose de réduire le délai de passage des films à la télévision

[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT

- Agence France Trésor - AFT - Institutions
- Agence France Trésor - AFT - Stripped government securities
- www.aft.gouv.fr - as of 21 July 2014 : 1,51 % - Institutions 21 July 2014 - Stripped government securities 21 July 2014

[ www.agora2spip.agora.gouv.fr ] Agora —> SPIP

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- Comment contribuer à SPIP ? - Agora > SPIP> SPIP - Comment contribuer à SPIP ?
- www.agora2spip.agora.gouv.fr - « Je n'ai pas eu le temps de faire court » - « Un bien n'est agréable que si on le partage.
- Les plugins manquant à SPIP pour reproduire Agora - Agora > SPIP> SPIP - Les plugins manquant à SPIP pour reproduire Agora
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[ www.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

[ www.alimentation.gouv.fr ] Portail public de l'alimentation

- www.alimentation.gouv.fr/agriculture - agriculture
- www.alimentation.gouv.fr/aliments - aliments
- www.alimentation.gouv.fr/bio - Bio
- www.alimentation.gouv.fr/circuit-court-local-consommation - Consommation : manger local partout en France
- www.alimentation.gouv.fr/circuits-courts - circuits courts
- www.alimentation.gouv.fr/comportements-alimentaires - comportements alimentaires
- www.alimentation.gouv.fr/cuisine - cuisine
- www.alimentation.gouv.fr/durable - durable
- www.alimentation.gouv.fr/education - éducation
- www.alimentation.gouv.fr/enfants - enfants
- www.alimentation.gouv.fr/environnement - environnement
- www.alimentation.gouv.fr/fruits - fruits
- www.alimentation.gouv.fr - 21/07/2014 comportements alimentaires agriculture sécurité sanitaire Un bon restaurant scolaire c'est quoi? - environnement circuits courts Saisonnalité sécurité sanitaire Consommation : manger local partout en France - sécurité sanitaire agriculture comportements alimentaires environnement
- www.alimentation.gouv.fr/legumes - légumes
- www.alimentation.gouv.fr/origine - origine
- www.alimentation.gouv.fr/poisson - poisson
- www.alimentation.gouv.fr/produits - produits
- www.alimentation.gouv.fr/qualite - qualité
- www.alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire - sécurité sanitaire
- www.alimentation.gouv.fr/terroir - terroir
- www.alimentation.gouv.fr/un-bon-restaurant-scolaire-definition - Un bon restaurant scolaire c'est quoi?
- www.alimentation.gouv.fr/viande,73 - viande

[ www.allo119.gouv.fr ] 119

- www.allo119.gouv.fr - LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être. - La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses. - Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED - Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES - Télécharger cette animation
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[ www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Alpes-de-Haute-Provence

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- www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr - 21/07/2014 Massifs forestiers Accès aux massifs forestiers dans les Alpes-de-Haute-Provence 21/07/2014. Consultez la carte d'alerte sur le niveau de danger feu de forêt. Horaires et coordonnées
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[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Alsace

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - DREAL Alsace

[ www.alsace.direccte.gouv.fr ] Alsace - Direccte

- www.alsace.direccte.gouv.fr - DIRECCTE Alsace

[ www.alsace.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Alsace

- www.alsace.drjscs.gouv.fr - DRJSCS Alsace

[ www.alsace.gouv.fr ] L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin

- www.alsace.gouv.fr - Préfecture de la région Alsace

[ www.anesm.sante.gouv.fr ] Anesm

- www.anesm.sante.gouv.fr - 21/07/2014 Appel à contributions : les indicateurs de suivi des activités et de la qualité des prestations des établissements/services exerçant des mesures éducatives dans le champ de l'enfance L'Anesm sollicite l'avis des professionnels du secteur de la "Protection de l'enfance". [+] lire la suite - Presse / Com 1c84 munication - Presse / Com 1f40 munication
- Anesm - Appel à contributions : les indicateurs de suivi des activités et de la qualité des prestations des établissements/services exerçant des mesures éducatives dans le champ de l'enfance - [+] lire la suite
- Anesm - Presse / Communication - Presse / Com 1c84 munication - Presse / Com 1f40 munication

[ www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Aquitaine

- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/ - www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr
- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr - Retrouvez toutes les informations et le dossier de participation sur le site dédié du ministère. Prix Entreprises Environnement 2014 Le 21 juillet Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 21 juillet
- Prix Entreprises et Environnement 2014 : appel à candidatures - Ministère du Développement durable - Prix Entreprises Environnement 2014

[ www.aquitaine.direccte.gouv.fr ] Aquitaine - Direccte

- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/CP-Relations-entre-fournisseurs-et - CP - Relations entre fournisseurs et grande distribution
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr - CP - Relations entre fournisseurs et grande distribution 21 juillet 2014

[ www.aquitaine.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Aquitaine

- Erreur sur le lien - Accueil collectif de mineurs
- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr - Intégration des 111c migrants 17/07/2014 Observations, évaluations, prospective et 5b4 statistiques http://www.sports.gouv.fr
- Intégration des migrants - DRJSCS Aquitaine - Intégration des 111c migrants
- Observations, évaluations, prospective et statistiques - DRJSCS Aquitaine - Observations, évaluations, prospective et 5b4 statistiques

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] Accueil - Portail de l'Etat en Région Aquitaine

- www.aquitaine.pref.gouv.fr/A-la-Une/Aide-alimentaire-procedure-d-habilitation-regionale - Aide alimentaire : procédure d'habilitation régionale
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/A-la-Une/Allocation-pour-la-diversite - Allocation pour la diversité
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/A-la-Une/Grand-projet-ferroviaire-du-Sud-Ouest-GPSO-enquetes-publiques-confirmees-pour-l-automne-2014 - Grand projet ferroviaire du Sud Ouest (GPSO) : enquêtes publiques confirmées pour l'automne 2014
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/A-la-Une/Le-pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite - Le pacte de responsabilité et de solidarité En savoir +
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat - Actions de l'Etat
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Actualites/Breves - Actualités - Voir tout
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Charte-d-engagements-des-DREAL - Charte d'engagements des DREAL
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Emplois-d-avenir - Emplois d'avenir
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Guide-des-aides-de-l-Etat-aux-entreprises-aquitaines - Guide des aides de l'Etat aux entreprises aquitaines
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Le-plan-de-renovation-energetique-de-l-habitat-PREH - Le plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH)
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/contactez-nous/Contactez-nous-formulaire-de-contact-pour-ecrire-a-la-Prefecture-de-region-Aquitaine - Contactez-nous
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/advancedsearch - Recherche avancée
- Document pdf - Guide_des_aides_de_l_Etat_version
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/keyword/agriculture - agriculture
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/keyword/%C3%A9conomie - économie
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/keyword/europe - europe
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/keyword/jeunesse - jeunesse
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/keyword/logement - logement
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- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/view/sitemap/ - Plan de site
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/view/sitemap/2 - Plan du site
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/content/view/tagcloud/2 - Nuage de mots
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Coordonnees-de-nos-services - Coordonnées de nos services
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Dossiers-d-actus - Dossiers d'actus - Voir tout
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Dossiers-d-actus/Etats-generaux-de-la-modernisation-du-droit-de-l-environnement - Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Dossiers-d-actus/Guide-de-l-intelligence-economique-pour-la-recherche - Guide de l'intelligence économique pour la recherche
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Dossiers-d-actus/Le-Certificat-de-Projet - Le Certificat de Projet
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Dossiers-d-actus/Le-pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite - Le pacte de responsabilité et de solidarité
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Dossiers-d-actus/Nouveau-modele-energetique-francais - Nouveau modèle énergétique français
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Faq - FAQ
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Fonctionnaires/Action-sociale-interministerielle - Action sociale interministérielle
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Fonctionnaires/Actualites - Actualités
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Fonctionnaires/Formation-interministerielle - Formation interministérielle
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Fonctionnaires/La-plate-forme-RH - La plate-forme RH
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Fonctionnaires/Les-bourses-d-emplois - Les bourses d'emplois
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Glossaire - Glossaire
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Grands-dossiers - Grands dossiers
- www.aquitaine.pref.gouv.fr - Action sociale interministérielle Les bourses d'emplois Formation interministérielle La plate-forme RH Actualités Charte d'engagements des DREAL Retrouvez toutes les infos relatives à la charte d'engagements des DREAL sur www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr Le plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH) Eco-rénovez votre logement, jusqu'à 80% de vos travaux financés par les aides publiques. Appelez un conseiller au 0810 140 240 Emplois d'avenir Retrouvez toutes les informations relatives au dispositif "emplois d'avenir", consulter le site : travail-emploi.gouv.fr Guide des aides de l'Etat aux entreprises aquitaines Dans la suite des États Généraux de l'Industrie et de la mobilisation de l'Etat aux cotés des entreprises, la DIRECCTE a publié un guide répertoriant l'ensemble des instruments que l'Etat et ses opérateurs mettent à disposition des entreprises en Aquitaine. Lire la suite . - Aller au contenu Aller au menu Aller au pied de page Plan de site Contactez-nous Liens utiles Infos pratiques Search text: Grands dossiers L'Etat en Région Actions de l'Etat Nos publications Vos démarches #profile_lien_jeune{display:none; } span.frontpage_profiles_informations{font-weight:normal ! Allocation pour la diversité Le dispositif « allocations pour la diversité dans la fonction publique » vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants préparant les concours de la fonction publique. - Ces enquêtes concerneront les lignes Bordeaux-Toulouse, Bordeaux-Dax d'une part et les aménagements des infrastructures existantes au sud de Bordeaux et au nord de Toulouse d'autre part. Lire la suite Le pacte de responsabilité et de solidarité L'État se mobilise pour l'emploi au travers du Pacte de responsabilité et de solidarité En savoir + Particuliers Entreprises Associations Collectivités Fonctionnaires frontpage_profiles_photo Retrouvez toutes les informations utiles pour vos démarches sur www.gironde.gouv.fr : Recueil des Actes Administratifs Retrouvez toutes les informations utiles pour vos démarches sur www.gironde.gouv.fr : Taxe d'apprentissage en Aquitaine Marchés publics, appels à projets Retrouvez toutes les informations utiles pour vos démarches sur www.gironde.gouv.fr : Recueil des Actes Administratifs Retrouvez toutes les informations utiles pour vos démarches sur www.gironde.gouv.fr : Recueil des Actes Administratifs Actualités - Cette nouvelle législation vise à améliorer la qualité du service rendu aux bénéficiaires, à encadrer le système d'allocation de moyens publics de toute nature à destination des personnes morales de droit privé. Une procédure d'habilitation régionale est mise en place en Aquitaine, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nationale. Lire la suite Grand projet ferroviaire du Sud Ouest (GPSO) : enquêtes publiques confirmées pour l'automne 2014 Dans un courrier adressé conjointement à M. Michel DELPUECH , préfet de la région Aquitaine, et à M. Jacques RAPOPORT, président de Réseau ferré de France, vendredi 13 juin, M. Frédéric CUVILLIER , secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, indique qu'il vient d'approuver les dossiers supports des trois enquêtes publiques du GPSO. - Il s'adresse aux personnes sans emploi et titulaires d'un diplôme leur permettant de présenter un concours de catégorie A ou B et qui s'engagent à suivre une préparation à un ou plusieurs concours de la fonction publique, aux étudiants préparant un ou plusieurs concours de la fonction publique de catégorie A ou B, notamment ceux qui sont inscrits dans les instituts de préparation à l'administration générale (I.P.A.G.) et les centres de préparation à l'administration (C.P.A.G.) ou qui s'engagent à suivre une préparation mise en place à cet effet par des écoles du service public ou des employeurs publics. Le dossier doit impérativement être déposé avant le 26 septembre 2014. Lire la suite et télécharger les documents Aide alimentaire : procédure d'habilitation régionale La loi n°2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche et ses textes d'application ont apporté un nouveau cadre réglementaire à l'aide alimentaire. - La carte Google Maps ne peut être affichée. Agrandir la carte RETOUR Haut de page Actualités Les actions de l'Etat L'Etat en Région Nos publications Vos démarches Liens utiles Salle de presse Dossiers d'actus Contactez-nous Plan de site Coordonnées de nos services Crédits mentions légales Recherche avancée - Télécharger le guide des aides et dispositifs de soutien aux entreprises aquitaines : Guide_des_aides_de_l_Etat_version 2,86 MB : 08/03/2012 Dossiers d'actus Dossiers d'actus Nouveau modèle énergétique français Le pacte de responsabilité et de solidarité Le Certificat de Projet Guide de l'intelligence économique pour la recherche Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement Salle de presse Salle de presse Communiqués de presse Agenda du Préfet div.frontpage_newsletter {margin-top:0; } div.frontpage_newsletter-content a:hover{color:#135273; } div.frontpage_tagcloud{clear:left; Lettre d'@ctualité des services de l'Etat en Aquitaine agriculture économie europe jeunesse logement mer risques santé transport En Gironde En Dordogne Dans les Landes En Lot et Garonne Dans les Pyrénées Atlantiques Allocation pour la diversité Taxe d'apprentissage en Aquitaine La nouvelle organisation territoriale Coordonnées de nos services - Aller au pied de page - Aller au contenu - RETOUR Haut de page - Aller au menu
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- www.aquitaine.pref.gouv.fr/Profils/Entreprises - Entreprises
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- www.ariege.gouv.fr - Départemental de l'Ariège
- www.ariege.gouv.fr/Actualites/16eme-etape-du-Tour-de-France - Lire la suite
- www.ariege.gouv.fr/Actualites/Rappel-des-consignes-de-vigilance-et-de-prevention-pour-se-baigner-sans-danger - Rappel des consignes de vigilance et de prévention pour se baigner sans danger
- www.ariege.gouv.fr - Alerte 16ème étape du Tour de France A l'issue de la deuxième journée de repos, le Tour de France traversera le département de l'Ariège, le mardi 22 juillet prochain, à l'occasion de la 16éme et plus longue étape de l'épreuve - 237, 5 km - courue entre Carcassonne et Bagnères de Luchon. Cette manifestation occasionnera des perturbations de circulation, l'itinéraire emprunté étant neutralisé une heure avant le passage de la caravane publicitaire et deux heures avant celui des coureurs afin de garantir la sécurité nécessaire au bon déroulement de l'épreuve.Ainsi, l a circulation sera fermée une heure avant le passage de la caravane et le stationnement interdit le long de l'itinéraire. Le rétablissement de la circulation interviendra après le passage des coureurs. (CF annexe jointe de prévision des « horaires de passage »). - Une pré-signalisation est mise en place par les collectivités et les services de l'État sur les axes concernés afin de prévenir les usagers des perturbations prévisibles de circulation dans les créneaux horaires concernés. Il est conseillé aux usagers de la route de prendre toutes dispositions afin d'anticiper ou de retarder leurs déplacements dans les secteurs affectés. Lire la suite 03/07/2014 - Actualités Rappel des consignes de vigilance et de prévention pour se baigner sans danger
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- Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de financement rectificative 2014 - Budget rectificatif de la Sécurité sociale : adoption du texte en nouvelle lecture
- www.assemblee-nationale.fr - Budget rectificatif de la Sécurité sociale : adoption du texte en nouvelle lecture Lundi 21 juillet en fin de journée, l'Assemblée a adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014. Lundi 21 décembre à 19h, l'Assemblée examine, sur le rapport de la commission mixte paritaire, le projet de loi portant réforme ferroviaire. - La séance publique en direct

[ www.association.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

- Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
- Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
- Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Cet arrêté préfectoral autorise la Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à réaliser des pêches à des fins scientifique dans la Magel, la Hazel et un tronçon de la Bruche dans le cadre du suivi des écrevisses (. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le département du Bas-Rhin Services de l'État Préfecture, sous-préfectures Présentation des services Sécurité intérieure Distinctions honorifiques SRIAS Alsace Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Collectivités locales - Intercommunalité Elections - Elus Politique de la ville Délivrance des titres Travail, emploi et concours Aménagement du territoire, construction, logement Entreprises, économie et finances publiques Environnement, prévention inondation et prévention risques technologiques Droit des femmes et égalité Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et prévention Solidarité et cohésion sociale Transport, déplacements et sécurité Actualités Cohésion sociale Culture - Histoire Environnement Espace presse Informations Modernisation Politique de l'emploi Protection des populations Service public Territoires - Clôturant la Grande Conférence sociale pour l'emploi, Manuel Valls a présenté les priorités du Gouvernement pour l'année à venir, au premier rang desquelles l'emploi, notamment des jeunes et des seniors, mais aussi l'apprentissage et le pouvoir d'achat des ménages. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Mentions légales Accessibilité Horaires et coordonnées Liens utiles Contactez-nous CDAC - Commission départementale d'Aménagement Commercial ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement Autorisation préalable d'exploiter (APE) RAA - Recueils des actes administratifs LSE - Loi sur l'Eau / Sécheresse IAL - Information Acquéreurs Locataires République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Direction Départementale de la Protection des Populations Direction Départementale de la Cohésion Sociale Actualités Fessenheim - Conséquences et perspectives pour le Réseau de Transport Electrique (RTE) en Alsace 11/07/2014 autres actualités 17/07/2014 - Interreg V B Europe du Nord-Ouest 2014-2020 10/07/2014 - Remise des prix du concours national de la Résistance 10/07/2014 - Nouveaux rythmes scolaires 10/07/2014 - Communiqué de presse - Dessertes LGV Est Européenne seconde phase Toutes les actualités Cohésion sociale Droit au logement opposable 11/07/2014. Le droit au logement opposable, permet à ceux qui ne peuvent accéder à un logement décent et autonome par leurs propres moyens d'effectuer un recours amiable devant une commission de médiation qui est chargée de se prononcer sur le caractère (. 14-18 Mission Centenaire 03/04/2014. Espace presse Communiqués 2014 20/07/2014. Liste des communiqués pour l'année Protection Populations - Du 17 au 31 juillet 2014, les horaires d'ouverture des guichets du service des immatriculations et titres de séjour sont modifiés. Pacte de responsabilité et de solidarité. Pour l'emploi et le pouvoir d'achat ! Réforme du réseau des sous-préfectures en Alsace Horaires d'ouverture des services immatriculation des véhicules et titres de séjour Pacte de responsabilité et de solidarité. 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Cette nouvelle carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, et non plus 14 comme le prévoyait le projet initial du Gouvernement. 16/07/2014 Une réforme pénale au service des citoyens Le projet de loi sur le renforcement de l'efficacité des sanctions pénales a définitivement été adopté par l'Assemblée nationale et le Sénat ce jeudi. Le texte prévoit la suppression des peines planchers, crée une nouvelle peine exécutoire en milieu ouvert, "la contrainte pénale", et entend éviter les sorties "sèches" de prison. 08/07/2014 Grande Conférence sociale : les annonces de Manuel Valls - src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; - width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 18/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées - Aller au menu - Aller au contenu
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- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-prevention-inondation-et-prevention-risques-technologiques/LSE-Loi-sur-l-Eau-Secheresse - LSE - Loi sur l'Eau / Sécheresse
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-prevention-inondation-et-prevention-risques-technologiques/Participation-du-public/Projet-d-AP-d-autorisation-de-capture-a-des-fins-scientifiques-des-especes-d-ecrevisses-FDPPMA - Projet d'AP d'autorisation de capture à des fins scientifiques des espèces d'écrevisses - FDPPMA
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative - Jeunesse, sports et vie associative
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Politique-de-la-ville - Politique de la ville
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-prevention - Sécurité et prévention
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-prevention/Protection-civile/Risques/IAL-Information-Acquereurs-Locataires - IAL - Information Acquéreurs Locataires
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-prevention/Securite-alimentaire-et-sanitaire/Acquerir-un-animal-de-compagnie-ou-voyager-avec-lui - Acquérir un animal de compagnie ou voyager avec lui
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale - Solidarité et cohésion sociale
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale/Hebergement-et-logement/DALO/Droit-au-logement-opposable - Droit au logement opposable
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transport-deplacements-et-securite - Transport, déplacements et sécurité
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Travail-emploi-et-concours - Travail, emploi et concours
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Publications - Publications - Toutes les Publications
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Publications/A-l-ecoute-des-usagers - A l'écoute des usagers
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- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Publications/Polices-administratives - Polices administratives
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Publications/Publications-officielles - Publications officielles
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Publications/Publications-officielles/RAA-Recueils-des-actes-administratifs - RAA - Recueils des actes administratifs
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat - Services de l'État
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense - Défense
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- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-sous-prefectures - Préfecture, sous-préfectures
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services - Présentation des services
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-interieure - Sécurité intérieure
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- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Espace+presse - Espace presse
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- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Vous-etes - Vous êtes...
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Vous-etes/Association - Association
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite - Collectivité
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier - Particulier
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel - Professionnel

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ] Les services de l'État en Basse-Normandie

- www.basse-normandie.pref.gouv.fr - La promotion des droits individuels et collectifs communs aux secteurs des soins de ville, de l'hospitalier, du social et du médico-social, tant en établissement qu'à domicile est nécessaire. Label "Droits des usagers de la santé" 2014 Simplifications : l'administration vous consulte. 16/07/2014 Vous avez des idées pour améliorer et simplifier certaines démarches administratives ? Vous avez jusqu'au 15 septembre 2014 pour participer à la grande consultation nationale. - Label "Droits des usagers de la santé" 2014 21/07/2014 La promotion des droits individuels et collectifs communs aux secteurs des soins de ville, de l'hospitalier, du social et du médico-social, tant en établissement qu'à domicile est nécessaire.
- Les services de l'État en Basse-Normandie - La promotion des droits individuels et collectifs communs aux secteurs des soins de ville, de l'hospitalier, du social et du médico-social, tant en établissement qu'à domicile est nécessaire. Label "Droits des usagers de la santé" 2014 - Label "Droits des usagers de la santé" 2014
- Les services de l'État en Basse-Normandie - Simplifications : l'administration vous consulte...

[ www.biep.gouv.fr ] Bourse Interministerielle de l'Emploi Public - F2

- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/88654 - Responsable administratif et financier de l'observatoire H/F 21/07/2014
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/89481 - Chargé(e) d'Affaires Industrielles et Juridiques 21/07/2014
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/89708 - L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), agent comptable du lycée Gustave Flaubert à Rouen sera vacant à compter du 1er septembre 2014 ACA-AENESR-EPLE 21/07/2014
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/89801 - L'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (AC-EPCSCP) de l'Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Strasbourg (groupe III) sera vacant à compter du 1er septembre 2014 21/07/2014
- www.biep.gouv.fr - Chargé(e) d'Affaires Industrielles et Juridiques 21/07/2014 - Responsable administratif et financier de l'observatoire H/F 21/07/2014 L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), agent comptable du lycée Gustave Flaubert à Rouen sera vacant à compter du 1er septembre 2014 ACA-AENESR-EPLE 21/07/2014 L'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (AC-EPCSCP) de l'Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Strasbourg (groupe III) sera vacant à compter du 1er septembre 2014 21/07/2014

[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône

[ www.bouches-du-rhone.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône

[ www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône

[ www.bourgogne.culture.gouv.fr ] Drac Bourgogne - Ministère de la Culture et de la Communication

- www.bourgogne.culture.gouv.fr - 17.06.2014 La DRAC fête la musique ! 21.07.2014 Nouvelle scénographie au Musée de Préhistoire de Solutré Après six mois de fermeture, le Musée de Préhistoire de Solutré dévoile sa refonte muséographique.
- www.bourgogne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne/Actualites/Actualite-a-la-une/La-DRAC-fete-la-musique - La DRAC fête la musique !
- www.bourgogne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne/Actualites/Actualites-en-images/Nouvelle-scenographie-au-Musee-de-Prehistoire-de-Solutre - Nouvelle scénographie au Musée de Préhistoire de Solutré

[ www.bourgogne.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS

- www.bourgogne.drjscs.gouv.fr - 18/07/2014Résultats 1f40 du DEI - session de juillet 2014 - 18/07/2014Résultats du DEI - session de juillet 2014
- Résultats du DEI - session de juillet 2014 - DRJSCS - Résultats 1f40 du DEI - session de juillet 2014 - Résultats du DEI - session de juillet 2014
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[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS

- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr - 1c84 http://www.sports.gouv.fr/index/]" www.sports.gouv.fr - http://www.sports.gouv.fr/index/]" www.sports.gouv.fr - Vous y trouverez toutes les informations chiffrées essentielles sur l 1e3b e sport en Bourgogne, éditions 2012, 2013 et 2014.
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/Les-chiffres-du-sport-en-Bourgogne.html - Vous y trouverez toutes les informations chiffrées essentielles sur l 1e3b e sport en Bourgogne, éditions 2012, 2013 et 2014.
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/Signaler-un-dysfonctionnement.ht1f40ml - Signaler un dysfonctionnement
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/Signaler-un-dysfonctionnement.ht5b4ml - Signaler un dysfonctionnement
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/Signaler-un-dysfonctionnement.htb68ml - Signaler un dysfonctionnement
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/[www.sports.gouv.fr- - 1c84 http://www.sports.gouv.fr/index/]">www.sports.gouv.fr - http://www.sports.gouv.fr/index/]">www.sports.gouv.fr

[ www.bretagne.biep.gouv.fr ] BRIEP Bretagne

- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5673 - Gestionnaire de matériel 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5674 - Secrétaire 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5676 - Gestionnaire de matériels 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5677 - Secrétaire 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5678 - Rédacteur RH 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5679 - Secrétaire 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5680 - Gestionnaire de la base informatique RH à la section gestion automatisée du personnel 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5681 - Gestionnaire à la section chancellerie de l'Etat-major de la région de gendarmerie de Bretagne 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5682 - Gestionnaire de dépenses 21/07/2014
- www.bretagne.biep.gouv.fr - Gestionnaire de matériel 21/07/2014 Secrétaire 21/07/2014 - Gestionnaire maladie 21/07/2014 Gestionnaire de matériels 21/07/2014 Secrétaire 21/07/2014 Rédacteur RH 21/07/2014 Secrétaire 21/07/2014 Gestionnaire de dépenses 21/07/2014

[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne

- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Méthanisation : possibilité d'exonération de la taxe foncière Bilan des logements aidés 2013 Lutte contre l'habitat indigne : permettre l'émergence d'un acteur unique Renforcer les outils de la lutte contre l'habitat indigne : l'astreinte administrative Interdire l'achat de biens immobiliers de location aux marchands de sommeil condamnés : instauration d'une nouvelle peine complémentaire

[ www.bretagne.direccte.gouv.fr ] Bretagne - Direccte

- www.bretagne.direccte.gouv.fr/acces-et-retour-a-l-emploi,1731 - Accès et retour à l'emploi
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Accidents-du-travail-et-maladies - Accidents du travail et maladies professionnelles en Bretagne + Lire la suite
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/accompagnement-des-entreprises,1720 - Accompagnement des entreprises
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Accords-d-entreprises - Accords d'entreprises
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Accords-salariaux - Accords salariaux
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/accueil-26 - Accueil
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Actualite-du-Pole-3-E - Actualité du Pôle 3 E
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/actualites-concurrence-consommation - Actualités Concurrence/consommation
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/actualites-du-pole-travail - Actualités du pôle Travail
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/appel-a-candidatures - Appels à candidatures
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/appels-a-projets,1717 - Appels à projets
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/autorisation-de-travail-pour-les-ressortissants-etrangers,1690 - Autorisation de travail pour les ressortissants étrangers
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/concours - Concours
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/concurrence-et-consommation,1755 - Concurrence et consommation
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/conseil-des-prud-hommes - Conseil des Prud'Hommes
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conseillers-des-salaries,1707 - Conseillers des salariés
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conseillers-des-salaries,1712 - Conseillers du salarié
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/conseillers-du-salarie,1703 - Conseillers du salarié
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Consommation,1757 - Consommation
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Controle-Formation-professionnelle,3920 - Contrôle Formation professionnelle
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/conventions-collectives,1753 - Conventions collectives
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conventions-collectives-agricoles,1691 - Conventions collectives agricoles
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conventions-collectives-agricoles,1708 - Conventions collectives agricoles
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conventions-collectives-agricoles,1714 - Conventions collectives agricoles
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/developpement-des-territoires - Développement des territoires
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/dialogue-social,3240 - Relations sociales
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/egalite-professionnelle - Egalité professionnelle
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/emploi-insertion - Emploi / insertion
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/entreprises-emploi-economie,1719 - Entreprises, emploi, économie
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Etudes,4052 - Etudes
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Etudes-actions-sur-l-emploi,13933 - Etudes-actions sur l'emploi-formation + Lire la suite
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Etudes-et-statistiques,1760 - Etudes et statistiques
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/etudes-publications - Publications
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Fonds-social-europeen,1741 - Fonds social européen
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/FSE-2014-2020,13364 - FSE 2014 - 2020 + Lire la suite
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/handicap,1736 - Handicap
- Document pdf - Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles
- Document pdf - Résultats Quinzaines MCP 2012
- www.bretagne.direccte.gouv.fr - Autorisation de travail pour les ressortissants étrangers Conventions collectives agricoles La Section Centrale Travail Le marché du travail La rupture conventionnelle L'alternance L'inspection du travail Le service des renseignements Les conventions collectives Accords d'entreprises Accords salariaux Conseillers du salarié Prévenir la pénibilité La rupture conventionnelle Le contrat de sécurisation professionnelle Les conventions et accords collectifs applicables en agriculture Travail du dimanche et arrêtés préfectoraux de fermeture Ille-et-Vilaine Emploi / insertion Conseil des Prud'Hommes L'Inspection du travail Conseillers des salariés Conventions collectives agricoles Le service des renseignements Le marché du travail Inspection du travail Conseillers du salarié Conventions collectives agricoles Renseignement au public Insertion Activité Economique - Chutes de hauteur - 10 juin 2014 Prévention des chutes de hauteur Les chutes de hauteur restent aujourd'hui l'une des premières causes d'accidents du travail, notamment dans le BTP où elles représentent 16 % des accidents et sont la 1ère cause d'accidents graves et mortels (30 % des décès) (. + Lire la suite FSE 2014-2020 - 12 mai 2014 FSE 2014 - 2020 Le pré-dossier de demande de financement FSE 2014 est désormais téléchargeable Télécharger le projet de " Programme opérationnel national " FSE 2014-2020 qui décrit en particulier les Axes prioritaires et leurs objectifs spécifiques + Lire la suite Open de l'international - 2è éditionLundi 7 juillet au Quartz - BREST Colbert 2.0 : votre potentiel de relocalisation Ministère de l'Economie et des Finances Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Ministère du Redressement productif Politiques emploi et formation professionnelle L'Etat en Bretagne - Dans le but d'améliorer la qualité et l'efficacité de la formation dispensée aux membres des CHSCT, le CRPRP de Bretagne a entrepris une réflexion visant à proposer aux organismes de formation déjà agréés et volontaires un cadre leur permettant de construire, de développer et de proposer leurs prestations pédagogiques, en s'appuyant sur un système de reconnaissance régionale. + Lire la suite Actualité du Pôle 3 E - 27 juin 2014 Plan de sauvegarde de l'emploi : dématérialisation des procédures A compter du 1er juillet 2014, la procédure de déclaration des plans de sauvegarde pour l'emploi (PSE) est dématérialisée. + Lire la suite Statistiques - 26 juin 2014 Le marché de l'emploi en Bretagne - fin mai 2014 En mai, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,8%. Cette hausse est supérieure à celle du niveau (. + Lire la suite Publications - 23 juin 2014 Réglementation du travail dans les Hôtels, cafés, restaurants - Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles Résultats Quinzaines MCP 2012 PDF 1.6 Mo) Etudes et statistiques Accueil Bretagne Appels à projets - 16 juillet 2014 Etudes-actions sur l'emploi-formation Le 2ème appel à projets 2014 pour des études-actions sur l'emploi-formation est ouvert jusqu'au 19 septembre 2014 inclus. Chaque année, dans le cadre du contrat de projet 2007-2014, l'Etat et la Région Bretagne soutiennent des travaux d'études-actions dans le domaine de la relation emploi-formation, au niveau sectoriel ou/et local. + Lire la suite Consommation - 4 juillet 2014 Mes vacances 2014 Un guide et des conseils pratiques pour les voyages organisés, les déplacements, la santé, les loisirs, les achats, la restauration et l'hébergement. + Lire la suite Actions du CRPRP - 27 juin 2014 Labellisation des organismes assurant les formations des membres des CHSCT - Informations générales Appels à projets La Direccte Bretagne Rapport d'activité Appels à candidatures Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Accès et retour à l'emploi Actualité du Pôle 3 E Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Fonds social européen Développement des territoires Contrôle Formation professionnelle Intelligence Economique Travail et relations sociales Santé et sécurité au travail L'Inspection du travail Conventions collectives Actualités du pôle Travail Relations sociales Publications Travail illégal Main d'oeuvre étrangère Egalité professionnelle Concurrence et consommation Consommation Métrologie légale Actualités Concurrence/consommation Etudes et statistiques Statistiques Synthèses et Analyses Travaux en partenariat Côtes d'Armor Le Service Renseignement du Public L'inspection du Travail - Informations générales La Direccte Bretagne Rapport d'activité Appels à projets Appels à candidatures Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Intelligence Economique Accès et retour à l'emploi Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Développement des territoires Fonds social européen Contrôle Formation professionnelle Actualité du Pôle 3 E Travail et relations sociales Relations sociales Egalité professionnelle L'Inspection du travail Conventions collectives Travail illégal Main d'oeuvre étrangère Publications Actualités du pôle Travail Concurrence et consommation les missions de la DGCCRF Consommation Métrologie légale Actualités Concurrence/consommation Etudes et statistiques Statistiques Synthèses et Analyses Travaux en partenariat sélectionnez votre département Côtes d'Armor Ille-et-Vilaine Appels à projets Appels à candidatures Publications - L'édition 2014 " Hôtels, Cafés, Restaurants - L'essentiel de la réglementation du travail " vient de paraître. Vous y retrouvez notamment les règles relatives à la durée du travail, à l'aménagement du temps de travail, aux heures supplémentaires, au salaire. + Lire la suite Etudes - 23 juin 2014 Accidents du travail et maladies professionnelles en Bretagne En 2010, 33 500 accidents du travail avec arrêt ont été déclarés en Bretagne, soit un taux de fréquence de 24,9 accidents pour un million d'heures salariées. Ce taux est supérieur de 2,9 points au taux national. Parmi les 4 300 maladies professionnelles reconnues, 93% sont des TMS. + Lire la suite Consommation - 18 juin 2014 Piles boutons, un danger pour les jeunes enfants La DGCCRF appelle les consommateurs à la plus grande vigilance sur les risques liés aux piles boutons pour les jeunes enfants. L'ingestion de ces piles peut entrainer des risques très graves pour la santé. + Lire la suite
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/informations-generales,1716 - Informations générales
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/insertion-activite-economique,2810 - Insertion Activité Economique
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Inspection-du-travail,1711 - Inspection du travail
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/intelligence-economique,3786 - Intelligence Economique
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/l-alternance,2543 - L'alternance
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/l-inspection-du-travail,1689 - L'inspection du Travail
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/L-inspection-du-travail,1697 - L'inspection du travail
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/L-Inspection-du-travail,1706 - L'Inspection du travail
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/L-Inspection-du-travail,1752 - L'Inspection du travail
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/la-direccte-bretagne - La Direccte Bretagne
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/La-rupture-conventionnelle - La rupture conventionnelle
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- www.bretagne.direccte.gouv.fr/le-marche-du-travail,1694 - Le marché du travail
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- www.bretagne.direccte.gouv.fr/le-service-des-renseignements,2823 - Le service des renseignements
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- www.bretagne.direccte.gouv.fr/les-accords-collectifs-applicables-en-agriculture,2438 - Les conventions et accords collectifs applicables en agriculture
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- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Les-services-de-renseignements,1698 - Le service des renseignements
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- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Open-de-l-International-2eme - Open de l'international - 2è édition Lundi 7 juillet au Quartz - BREST
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Cette hausse est supérieure à celle du niveau (. + Lire la suite Publications - 23 juin 2014 Réglementation du travail dans les Hôtels, cafés, restaurants - Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles Résultats Quinzaines MCP 2012 PDF 1.6 Mo) Etudes et statistiques Accueil Bretagne Appels à projets - 16 juillet 2014 Etudes-actions sur l'emploi-formation Le 2ème appel à projets 2014 pour des études-actions sur l'emploi-formation est ouvert jusqu'au 19 septembre 2014 inclus. 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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Ecophyto-2018-Midi-Pyrenees - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû
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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Regementation-sanitaire - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Reunion-du-Conseil-Regional-d,4208 - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû
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[ www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr ] DRAAF Auvergne

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- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Les-resultats-des-examens-de-l - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Actualité plan de surveillance 2014 Cette année, malgré la déréglementation de la chrysomèle du maïs, un réseau de s
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/plan-de-surveillance-2014 - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Actualité plan de surveillance 2014 Cette année, malgré la déréglementation de la chrysomèle du maïs, un réseau de s
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- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Synthese-des-resultats-du - publié le mercredi 16 juillet 2014 Agreste Rhône-Alpes - Coup d'oeil - L'année agricole 2013 Des productions impactées par une météo chaotique publié le mardi 15 juillet 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 28 publié le mardi 15 juillet 2014 Synthèse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région Rhône-Alpes

[ www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Poitou-Charentes

- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/-Egalite-des-chances-.html - Politiq 1c84 ue de la ville
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr - Sport, Mixités et Cit 5b4 oyenneté Politiq 1c84 ue de la ville 1f40 div class="content_image" Les résultats des exam 4a2 ens Legifrance
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/-Les-resultats-des-examens-.html - Les résultats des exam 4a2 ens
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/-Pratiquer-un-sport-.html - Sport, Mixités et Cit 5b4 oyenneté

[ www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France

- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Palmarès des jeunes urbanistes 2014 21 juillet Lancement officiel de la 5ème édition Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 21 juillet
- Palmarès des jeunes urbanistes 2014 - Direction Régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France - Palmarès des jeunes urbanistes 2014

[ www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIHL Ile-de-France

- www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - SIAO Insertion Paris : le bulletin n°16 est en ligne 21/07/2014 LIRE LA SUITE DRIHL Ile-de-France - Site mis à jour le 21 juillet
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[ www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] Bretagne - Direccte

- Document pdf - Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles
- Document pdf - Résultats Quinzaines MCP 2012
- www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr - Autorisation de travail pour les ressortissants étrangers Conventions collectives agricoles La Section Centrale Travail Le marché du travail La rupture conventionnelle L'alternance L'inspection du travail Le service des renseignements Les conventions collectives Accords d'entreprises Accords salariaux Conseillers du salarié Prévenir la pénibilité La rupture conventionnelle Le contrat de sécurisation professionnelle Les conventions et accords collectifs applicables en agriculture Travail du dimanche et arrêtés préfectoraux de fermeture Ille-et-Vilaine Emploi / insertion Conseil des Prud'Hommes L'Inspection du travail Conseillers des salariés Conventions collectives agricoles Le service des renseignements Le marché du travail Inspection du travail Conseillers du salarié Conventions collectives agricoles Renseignement au public Insertion Activité Economique - Chutes de hauteur - 10 juin 2014 Prévention des chutes de hauteur Les chutes de hauteur restent aujourd'hui l'une des premières causes d'accidents du travail, notamment dans le BTP où elles représentent 16 % des accidents et sont la 1ère cause d'accidents graves et mortels (30 % des décès) (. + Lire la suite FSE 2014-2020 - 12 mai 2014 FSE 2014 - 2020 Le pré-dossier de demande de financement FSE 2014 est désormais téléchargeable Télécharger le projet de " Programme opérationnel national " FSE 2014-2020 qui décrit en particulier les Axes prioritaires et leurs objectifs spécifiques + Lire la suite Open de l'international - 2è éditionLundi 7 juillet au Quartz - BREST Colbert 2.0 : votre potentiel de relocalisation Ministère de l'Economie et des Finances Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Ministère du Redressement productif Politiques emploi et formation professionnelle L'Etat en Bretagne - Dans le but d'améliorer la qualité et l'efficacité de la formation dispensée aux membres des CHSCT, le CRPRP de Bretagne a entrepris une réflexion visant à proposer aux organismes de formation déjà agréés et volontaires un cadre leur permettant de construire, de développer et de proposer leurs prestations pédagogiques, en s'appuyant sur un système de reconnaissance régionale. + Lire la suite Actualité du Pôle 3 E - 27 juin 2014 Plan de sauvegarde de l'emploi : dématérialisation des procédures A compter du 1er juillet 2014, la procédure de déclaration des plans de sauvegarde pour l'emploi (PSE) est dématérialisée. + Lire la suite Statistiques - 26 juin 2014 Le marché de l'emploi en Bretagne - fin mai 2014 En mai, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,8%. Cette hausse est supérieure à celle du niveau (. + Lire la suite Publications - 23 juin 2014 Réglementation du travail dans les Hôtels, cafés, restaurants - Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles Résultats Quinzaines MCP 2012 PDF 1.6 Mo) Etudes et statistiques Accueil Bretagne Appels à projets - 16 juillet 2014 Etudes-actions sur l'emploi-formation Le 2ème appel à projets 2014 pour des études-actions sur l'emploi-formation est ouvert jusqu'au 19 septembre 2014 inclus. Chaque année, dans le cadre du contrat de projet 2007-2014, l'Etat et la Région Bretagne soutiennent des travaux d'études-actions dans le domaine de la relation emploi-formation, au niveau sectoriel ou/et local. + Lire la suite Consommation - 4 juillet 2014 Mes vacances 2014 Un guide et des conseils pratiques pour les voyages organisés, les déplacements, la santé, les loisirs, les achats, la restauration et l'hébergement. + Lire la suite Actions du CRPRP - 27 juin 2014 Labellisation des organismes assurant les formations des membres des CHSCT - Informations générales Appels à projets La Direccte Bretagne Rapport d'activité Appels à candidatures Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Accès et retour à l'emploi Actualité du Pôle 3 E Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Fonds social européen Développement des territoires Contrôle Formation professionnelle Intelligence Economique Travail et relations sociales Santé et sécurité au travail L'Inspection du travail Conventions collectives Actualités du pôle Travail Relations sociales Publications Travail illégal Main d'oeuvre étrangère Egalité professionnelle Concurrence et consommation Consommation Métrologie légale Actualités Concurrence/consommation Etudes et statistiques Statistiques Synthèses et Analyses Travaux en partenariat Côtes d'Armor Le Service Renseignement du Public L'inspection du Travail - Informations générales La Direccte Bretagne Rapport d'activité Appels à projets Appels à candidatures Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Intelligence Economique Accès et retour à l'emploi Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Développement des territoires Fonds social européen Contrôle Formation professionnelle Actualité du Pôle 3 E Travail et relations sociales Relations sociales Egalité professionnelle L'Inspection du travail Conventions collectives Travail illégal Main d'oeuvre étrangère Publications Actualités du pôle Travail Concurrence et consommation les missions de la DGCCRF Consommation Métrologie légale Actualités Concurrence/consommation Etudes et statistiques Statistiques Synthèses et Analyses Travaux en partenariat sélectionnez votre département Côtes d'Armor Ille-et-Vilaine Appels à projets Appels à candidatures Publications - L'édition 2014 " Hôtels, Cafés, Restaurants - L'essentiel de la réglementation du travail " vient de paraître. Vous y retrouvez notamment les règles relatives à la durée du travail, à l'aménagement du temps de travail, aux heures supplémentaires, au salaire. + Lire la suite Etudes - 23 juin 2014 Accidents du travail et maladies professionnelles en Bretagne En 2010, 33 500 accidents du travail avec arrêt ont été déclarés en Bretagne, soit un taux de fréquence de 24,9 accidents pour un million d'heures salariées. Ce taux est supérieur de 2,9 points au taux national. Parmi les 4 300 maladies professionnelles reconnues, 93% sont des TMS. + Lire la suite Consommation - 18 juin 2014 Piles boutons, un danger pour les jeunes enfants La DGCCRF appelle les consommateurs à la plus grande vigilance sur les risques liés aux piles boutons pour les jeunes enfants. L'ingestion de ces piles peut entrainer des risques très graves pour la santé. + Lire la suite
- www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr/Open-de-l-International-2eme - Open de l'international - 2è édition Lundi 7 juillet au Quartz - BREST
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Finances et comptes publics Le taux du livret A sera porté à 1 % à compter du 1er août 2014 - 10/07/2014 Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics a annoncé que le taux du livret A sera porté à 1 % à compter du 1er août 2014. Finances et comptes publics Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : chronique budgétaire - 21/07/2014 Finances et comptes publics Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : chronique budgétaire - 21/07/2014 Consommation Vacances d'été : guide pratique et conseils aux voyageurs - 11/07/2014 Vie des ministères Tracfin publie son rapport d'analyse et d'activité 2013 - 11/07/2014 Finances et comptes publics - Centre de documentation Economie-Finances Qu'est-ce que le prêt à taux zéro plus ? 08/07/2014 Lire tous les fils d'infos Suivez-nous Voir tous les médias sociaux Prochains événements 26, 27, 28 septembre 2014 - Fête de la Gastronomie Tous les colloques et salons des ministères Espaces des ministères La question du mois Avez-vous l'intention cette année de faire les soldes d'été ? 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Retrouver l'essentiel des mesures de la loi en images. Espace recrutement du ministère L'espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. SEPA, le paiement unifié dans l'UE L'espace unique des paiements en euros (SEPA) prévoit depuis le 1er février l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. La loi relative à l'artisanat - Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) Le portail de l'économie et des finances - La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, qui vise à soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire, a été promulguée le 18 juin 2014. 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- www.elysee.fr/photos/rencontre-avec-les-representants-des-cultes-en-france-en-presence-de-m-bernard-cazeneuve-ministre-de-l-interieur/ - Rencontre avec les représentants des cultes en France en présence de M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur
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Finances et comptes publics Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : chronique budgétaire - 21/07/2014 Finances et comptes publics Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : chronique budgétaire - 21/07/2014 Consommation Vacances d'été : guide pratique et conseils aux voyageurs - 11/07/2014 Vie des ministères Tracfin publie son rapport d'analyse et d'activité 2013 - 11/07/2014 Finances et comptes publics - Centre de documentation Economie-Finances Qu'est-ce que le prêt à taux zéro plus ? 08/07/2014 Lire tous les fils d'infos Suivez-nous Voir tous les médias sociaux Prochains événements 26, 27, 28 septembre 2014 - Fête de la Gastronomie Tous les colloques et salons des ministères Espaces des ministères La question du mois Avez-vous l'intention cette année de faire les soldes d'été ? 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Retrouver l'essentiel des mesures de la loi en images. Espace recrutement du ministère L'espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. SEPA, le paiement unifié dans l'UE L'espace unique des paiements en euros (SEPA) prévoit depuis le 1er février l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. La loi relative à l'artisanat - Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) Le portail de l'économie et des finances - La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, qui vise à soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire, a été promulguée le 18 juin 2014. Equipes ministérielles Michel Sapinministre des Finances et des Comptes publics Christian Eckertsecrétaire d'Etat au Budget Arnaud Montebourgministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique Axelle Lemairesecrétaire d'Etat au Numérique Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire En direct des services Les salaires dans l'industrie, le commerce et les services en 2011 - 15/07/2014 Contrôle général économique et financier (CGEFI) Nomination du chef du service du contrôle général économique et financier - 15/07/2014 Rapport d'analyse et d'activité 2013 de Tracfin - 21/07/2014 Centre de documentation Economie-Finances Lettre d'actualité du 11 juillet 2014 - 11/07/2014 - Remise du rapport sur les monnaies virtuelles - 11/07/2014 Consommation Visite de Carole Delga au marché international de Rungis - 11/07/2014 Vie des ministères Adetef publie le rapport 2013 de la coopération technique économique et financière - 11/07/2014 [Vidéo] Arnaud Montebourg a présenté la feuille de route pour le redressement économique de la France - 10/07/2014 Consultation sur un label de qualité pour promouvoir la médiation numérique dans les territoires - 09/07/2014 Habillement et mode : visite de Carole Delga au salon Who's Next - 09/07/2014 Toutes les actualités Loi de finances pour 2014 La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat. 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L'État en Région Politiques publiques Dossiers régionaux Les missions régionales Plan du site Horaires et coordonnées Accessibilité du site RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Insécurité sur les routes en Francehe-Comté bilan de mai 2014 19/06/2014. Retrouvez ici le bilan de l'insécurité routière pour la région Franche-Comté jusqu'à mai 2014. Appel à Manifestation d'Intérêt 19/03/2014. APPEL A MANIFESTATION D'INTERET OUVERT A TOUTES LES ENTREPRISES DE FRANCHE COMTE La Taxe d'Apprentissage en Franche-Comté 19/02/2014. Retrouvez sous cette rubrique tous les documents relatifs à cette campagne 2014. La construction de logements et de locaux 11/07/2014. Retrouvez les publications de la DREAL sur le sujet afin d'obtenir des indications sur la conjoncture du bâtiment à partir de l'exploitation des documents administratifs liés aux permis de construire. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); - L'Assemblée nationale a adopté le 18 juillet, après une nuit de débats, la nouvelle carte à 13 régions, qui comprend notamment la fusion des régions Poitou-Charentes, Limousin et Aquitaine, ainsi que celle du Nord-Pas-de-Calais et de la Picardie. Cette nouvelle carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, et non plus 14 comme le prévoyait le projet initial du Gouvernement. 16/07/2014 Une réforme pénale au service des citoyens Le projet de loi sur le renforcement de l'efficacité des sanctions pénales a définitivement été adopté par l'Assemblée nationale et le Sénat ce jeudi. 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Le Pacte de responsabilité et de solidarité engage l'État, les partenaires sociaux et les acteurs économiques jusqu'en 2017 au moins. Il est destiné à accélérer l'investissement et l'emploi ainsi que le pouvoir d'achat des plus (. - src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; - vous trouverez ci-dessous la genèse de ce procédé. autres actualités 18/07/2014 - Marchés Publics-SREM version 2 18/07/2014 - Avis de l'autorité environnementale-Programme Interreg V B Europe du Nord-Ouest 2014-2020 15/07/2014 - Du 14 juillet au 20 juillet 2014 11/07/2014 - Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) - Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) de Franche-Comté Toutes les actualités Environnement L'AMBROISIE, UNE PLANTE NUISIBLE A LA SANTE : LA LUTTE EN FRANCHE-COMTE S'ORGANISE 20/06/2014. A partir de cet été, la lutte se renforce en Franche-Comté avec la signature de nouveaux arrêtés préfectoraux dans les trois autres départements (Doubs, Haute-Saône et Territoire de Belfort), le Jura ayant déjà son arrêté depuis (. Haut débit La Franche-Comté s'est dotée d'une stratégie numérique 23/04/2014. Cette stratégie s'inscrit dans le prolongement de la feuille de route gouvernementale sur le numérique adoptée le 28 février 2013. - width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 18/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées - Aller au menu - Aller au contenu
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Au 13 juin 2014, le nombre d'emplois d'avenir est de : 392 Information aux usagers - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Gard Services de l'Etat L'État dans le Gard Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Santé et cohésion sociale Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire et construction Economie et emploi Environnement Jeunesse, sport et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Actualités Agriculture Sécurité et protection de la population Toutes les Actualités Publications L'État dans le Gard Espace presse Environnement Recueil des Actes Administratifs Enquêtes publiques Commission Départementale d'Aménagement Commercial Publications des services Toutes les Publications Démarches administratives Certificat d'immatriculation : informations générales - Dès lors, l'ensemble des services de l'État dans le (. Campagne nationale de prévention des risques liés à la baignade 03/06/2014. Chaque année en France les noyades font de nombreuses victimes, aussi bien en piscine qu'en mer, en lac ou en rivière. La dernière enquête montre qu'entre le 1er juin et le 30 septembre 2012, 1235 noyades accidentelles ont été recensées : 496 (. Sécurité Routière Au volant, quand vous regardez votre smartphone, qui regarde la route ? 13/05/2014. Aujourd'hui, plus de 24 millions de Français ont un smartphone, et ils sont près d'un tiers à lire leurs messages en conduisant. Ce dernier chiffre est à multiplier par deux lorsqu'il s'agit des moins de 35 ans. Une nouvelle forme de (. Territoire Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : les 10 mesures phares 04/04/2014. La loi Alur a été publiée au Journal officiel mercredi 26 mars 2014. - Dimanche 20 juillet 2014, le département du Gard a accueilli la fin de la 15ème étape du 101ème Tour de France cycliste. Arrivant des Hautes-Alpes, via les Alpes-de-Haute-Provence, le Vaucluse et les Bouches-du-Rhône, les coureurs sont entrés dans (. Dimanche 13 juillet 2014, à l'occasion de la Fête Nationale, Didier Martin, Préfet du Gard, a participé en présence de Jean-Paul Fournier, Sénateur-Maire de Nîmes, Gilbert Collard, Député, Franck Proust, Député européen, Corinne Giacometti, (. À la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. Cette nouvelle organisation permet de mieux répartir les temps d'enseignement sur la semaine et de proposer à chaque élève les meilleures conditions pour bien (. Le Tour de France cycliste à Nîmes : le Centre Opérationnel Départemental activé Fête nationale Rentrée scolaire 2014 Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation : informations générales - Elle va permettre de produire plus de logements grâce à une réforme de l'urbanisme qui concilie construction et limitation de l'étalement urbain. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; - Grande Conférence sociale : les annonces de Manuel Valls Clôturant la Grande Conférence sociale pour l'emploi, Manuel Valls a présenté les priorités du Gouvernement pour l'année à venir, au premier rang desquelles l'emploi, notamment des jeunes et des seniors, mais aussi l'apprentissage et le pouvoir d'achat des ménages. Services de l'Etat Actualités Politiques publiques Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivités Plan du site Horaires et coordonnées - Préfecture du Gard Contactez-nous RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations IAL : Informations Acquéreurs Locataires RAA : Recueil des Actes Administratifs SOS : Numéros d'urgence SOS : Aide aux victimes République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - N'attendez pas l'été pour renouveler votre carte d'identité ou votre passeport ! 03/06/2014. A l'approche de la période des examens scolaires et des départs en vacances, la préfecture du Gard vous invite à vérifier la date de validité de votre passeport ou de votre carte nationale d'identité pour éviter de vous trouver en difficulté le (. Le label QualiPref confirmé en Préfecture du Gard 20/05/2014. Suite à un nouvel audit, l'Association Française de Normalisation (AFNOR) a maintenu la certification délivrée à la préfecture du Gard en avril 2013 pour la qualité de service aux usagers en matière d'accueil général et de délivrances des titres, et (. Risques de feux de forêt : La préfecture prohibe l'utilisation du feu sur l'ensemble du (. 16/05/2014. Au vu des conditions climatiques de sécheresse et de vents violents que subit le département, le Préfet du Gard a décidé d'avancer au 16 mai 2014 la date de l'arrêté interdisant l'emploi du feu. - Naturalisation Naturalisation - padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 18/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées L'Assemblée nationale a adopté le 18 juillet, après une nuit de débats, la nouvelle carte à 13 régions, qui comprend notamment la fusion des régions Poitou-Charentes, Limousin et Aquitaine, ainsi que celle du Nord-Pas-de-Calais et de la Picardie. Cette nouvelle carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, et non plus 14 comme le prévoyait le projet initial du Gouvernement. 16/07/2014 Une réforme pénale au service des citoyens Le projet de loi sur le renforcement de l'efficacité des sanctions pénales a définitivement été adopté par l'Assemblée nationale et le Sénat ce jeudi. Le texte prévoit la suppression des peines planchers, crée une nouvelle peine exécutoire en milieu ouvert, "la contrainte pénale", et entend éviter les sorties "sèches" de prison. 08/07/2014 - Permis de conduire : informations générales Particuliers: démarches administratives Constituer un dossier de carte de séjour Associations: démarches administratives Naturalisation Passeport et Visa : informations générales Tout savoir sur les élections Carte Nationale d'Identité : informations générales Professionnels: démarches administratives Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivités Sites de la région L'Etat dans l'Aude L'Etat dans l'Hérault L'Etat en Lozère L'Etat dans les Pyrénées-Orientales Académie de Montpellier ARS Languedoc-Roussillon DIRECCTE Languedoc-Roussillon DRAAF Languedoc-Roussillon DRAC Languedoc-Roussillon DREAL Languedoc-Roussillon DRFIP Languedoc-Roussillon DRJSCS Languedoc-Roussillon Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 21/07/2014 - Permis de conduire : informations générales Particuliers: démarches administratives Constituer un dossier de carte de séjour Associations: démarches administratives Naturalisation Passeport et Visa : informations générales Tout savoir sur les élections Carte Nationale d'Identité : informations générales Professionnels: démarches administratives Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Accès Transports Voiture/ Accès Handicaps Service des permis de conduire Actualités L'entrepreneur de la Grotte de la Salamandre reçoit la Médaille d'Or du Tourisme 21/07/2014 Dans le cadre exceptionnel de la grande salle souterraine de la Grotte de la Salamandre, Didier Martin, Préfet du Gard, a remis le vendredi 18 juillet 2014, la Médaille d'Or du Tourisme à Daniel Lelièvre, à l'origine de l'ouverture au public du site (. autres actualités 21/07/2014 - Actualités Intempéries meurtrières à Saint-Paulet-de-Caisson - view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; - Aller au menu - Aller au contenu
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Publications Publications 05/12/2013. - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Gers Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Santé et cohésion sociale Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Aménagement du territoire - Construction - Habitat Démarche qualité Droits des femmes et égalité Economie et emploi Environnement Jeunesse, sport et vie associative Prévention des risques naturels et technologiques Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Actualités Enquêtes publiques Recrutements et concours Consultation du public Evénements Itinéraire à Très Grand Gabarit (ITGG) Dossiers d'actualité Rencontres avec les élus Financement de long terme des territoires Actualités de l'eau Evénements Toutes les Actualités Publications Avis de l'autorité environnementale autres que pour les ICPE Salle de presse - block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 18/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées L'Assemblée nationale a adopté le 18 juillet, après une nuit de débats, la nouvelle carte à 13 régions, qui comprend notamment la fusion des régions Poitou-Charentes, Limousin et Aquitaine, ainsi que celle du Nord-Pas-de-Calais et de la Picardie. Cette nouvelle carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, et non plus 14 comme le prévoyait le projet initial du Gouvernement. 16/07/2014 Une réforme pénale au service des citoyens - La Lettre de l'Etat L'Etat au service des entreprises Publications légales Publications des services Chiffres et tendances Autres publications Espace cartographique Actes administratifs Toutes les Publications Démarches administratives Certificat d'immatriculation Permis de conduire Carte d'identité Autres démarches Etrangers en France Professionnels Passeports Naturalisation Association Qui fait quoi ? 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Le texte prévoit la suppression des peines planchers, crée une nouvelle peine exécutoire en milieu ouvert, "la contrainte pénale", et entend éviter les sorties "sèches" de prison. 08/07/2014 Grande Conférence sociale : les annonces de Manuel Valls Clôturant la Grande Conférence sociale pour l'emploi, Manuel Valls a présenté les priorités du Gouvernement pour l'année à venir, au premier rang desquelles l'emploi, notamment des jeunes et des seniors, mais aussi l'apprentissage et le pouvoir d'achat des ménages. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Agriculteur Association Collectivité Entreprises Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Mentions légales Accessibilité Horaire et coordonnées Contactez-nous - RAA : Recueil des Actes Administratifs Salle de presse Les numéros utiles AOEP : Avis d'ouverture d'enquête publique ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale IAL : Les risques dans votre commune Gestion de l'eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2013 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Retrouvez ici la lettre de l'Etat dans le Gers, lettre électronique à périodicité hebdomadaire. Pour toutes les autres publications, suivez ce lien. Sécurité routière Nouveau permis de conduire sécurisé : il sera délivré à compter du 16 septembre 2013 05/12/2013. A compter du 16 septembre 2013 un titre sécurisé au format carte de crédit entrera en vigueur. Plastifié et de taille d'une carte de crédit, il contient une puce électronique et une bande "MRZ" qui permettront de mieux lutter contre la (. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; - Signature du plan d'actions pour lutter contre les vols dans les exploitations agricoles le 27 mai 2014 Dès 23 heures, tous les résultats en ligne Pacte de responsabilité et de solidarité Lutte contre les vols dans les exploitations agricoles Résultats des élections européennes Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation Permis de conduire Carte d'identité Autres démarches Etrangers en France Professionnels Passeports Naturalisation Association Qui fait quoi ? 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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Actualites/Lutte-contre-l-epidemie-de-chikungunya - Lutte contre l'épidémie de chikungunya
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Actualites/Revision-des-prix-des-produits-petroliers-en-Guadeloupe-juillet-2014 - Révision des prix des produits pétroliers en Guadeloupe - juillet 2014
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Actualites/Visite-officielle-de-Mme-Marisol-TOURAINE-Ministre-des-affaires-sociales-et-de-la-sante - Visite officielle de Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr - Aller au contenu Aller au menu Aller au pied de page Plan de site Contactez-nous Liens utiles Horaires & Accessibilité Search text: Les actions de l'État Structures services Publications Vos démarches en ligne Chikungunya, le combat continue Ensemble luttons contre les moustiques L'épidémie de chikungunya est entrée dans une phase de croissance exponentielle, alors que la saison des pluies n'a pas encore débutée. Si la poursuite de l'épidémie est inéluctable, son ampleur pourrait considérablement être réduite par une mobilisation de chacun. Protégez vous des piqûres de moustiques (surtout si vous êtes malade), détruisez leurs lieux de ponte. Le moustique vecteur se déplaçant très peu, c'est au niveau de chaque quartier que doit être mené le combat. Ces documents téléchargeables peuvent servir de supports aux actions de prévention que vous pourriez développer. L'ARS Agence Régionale de Santé et votre commune peuvent également vous accompagner. - Enquête publique : Opération de résorption de l'habitat insalubre du quartier Fond à Roc, commune de Baie-Mahault. Le 7 juillet 2014 : Consultation pour une mission d'études de sols [. Le 25 juin 2014 : Premières assises territoriales du travail social de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint- Barthélémy. - Il a également été constaté la présence d'un fusil harpon et de blocs de plongée à bord. Des plongées complémentaires ont permis aux gendarmes de récupérer deux paquets contenant 187 lambis décortiqués et quatre autres blocs de plongée. Informations Informations Périodes d'ouverture de la saison de chasse 2014-2015 en Guadeloupe et à Saint-Martin Suite à l'avis de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage (CDCFS) émis le 3 juin 2014, les périodes d'ouverture de la saison de chasse 2014-2015 en Guadeloupe et à Saint-Martin, consultez ci-dessous les arrêtés relatifs à la période d'ouverture générale de la chasse à tir : Périodes d'ouverture de la saison de chasse 2014-2015 en Guadeloupe et à Saint-Martin Épidémie de chikungunya La préfecture de la région Guadeloupe communique : Épidémie de chikungunya : 100 contrats d'agents de prévention et 40 sapeurs pompiers mis à disposition des collectivités par l'État - La Préfète de Région a réuni le jeudi 19 juin le comité de gestion de l'épidémie de chikungunya qui rassemble les maires, les grandes collectivités, les institutions et acteurs de la lutte contre ce virus. Cette réunion a permis de faire l'annonce aux partenaires d'un renforcement des moyens humains mis à disposition des collectivités territoriales pour « armer » les brigades anti-chikungunya qu'elles doivent constituer. Ainsi madame la préfète, vient-elle d'autoriser par arrêté préfectoral le recrutement de 100 contrats d'agents de prévention sanitaire, pris en charge à 95 % par l'État, en vue de lutter contre la prolifération du Chikungunya. Ces contrats de type CUI CAE (Contrat unique d'insertion - Contrat d'accompagnement dans l'emploi ) sont réservés aux demandeurs d'emploi de longue durée. Ils sont conclus par les collectivités pour une durée de 1 an renouvelable une fois. Obtenir l'autorisation d'installer un système de vidéoprotection Préparation du dossier : documents à télécharger. - La suite sur le site de l' Prévention de la délinquance Prévention de la délinquance La prévention de la délinquance et la lutte contre la délinquance sont des priorités du Gouvernement. Sur l'ensemble du territoire national, la mobilisation s'organise autour des priorités basées sur la stratégie nationale. Stratégie nationale de prévention de la délinquance 920,42 kB : 25/04/2014 Fiches de bonnes pratiques 1,44 MB : 25/04/2014 Appel à projets dans le domaine de la prévention de la délinquance, à l'attention des collectivités territoriales, institutions publiques, organismes privés et partenaires de la société civile Actualités Actualités Visite officielle de Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé La préfète de la région Guadeloupe informe que Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé, sera en visite officielle en Guadeloupe du mercredi 16 juillet au jeudi 17 juillet 2014. Le programme : - Le décret n° 2013-1314 du 27 décembre 2013 prévoit que les prix des produits pétroliers et du gaz sont révisés chaque mois en fonction de l'évolution des cours et de la parité monétaire euro/dollar constatées lors du mois précédent. En mai 2014, le marché a évolué de la manière suivante : 1 - Hausse de la moyenne des cotations du pétrole brut (Brent) de +1,6 % Le prix moyen du baril de Brent a augmenté, passant de 109,52 $ ( Source : BREND FOB daté, figurant au Platt's) en mai à 111,31 $ ( Source : BREND FOB daté, figurant au Platt's) en juin 2014. Cette tendance continue à s'expliquer essentiellement par le fait que la plus grande partie de la capacité libyenne est hors service (raffineries et production de gaz) et par les tensions entre la Russie et l'Occident au sujet de l'Ukraine. Opération de relevage de filet - Saint-Louis La Préfète de la région Guadeloupe communique : Les services de l'État mobilisés pour assurer la protection du milieu marin. - Liste des établissements habilités à percevoir la taxe d'apprentissage 2013 La taxe d'apprentissage est un impôt dû par les entreprises qui a pour objet de participer, dans le cadre de la formation initiale , au financement des dépenses nécessaires au développement des premières formations technologiques et professionnelles (article 224 du code général des impôts). Vigilances Météo La carte des vigilances sur le site : Le temps du jour Salle de presse Communiqués de presse Dossiers de presse Discours du Préfet Commémorations Première Guerre mondiale Seconde Guerre Mondiale Dernières mises en ligne Le 16 juillet 2014 : Mise à disposition du public du projet de Programme Opérationnel FEDER Fonds européen de développement régional/FSE Fonds social européen 2014/2020 de la Guadeloupe et de Saint-Martin (enquête publique). Le 15 juillet 2014 : Sécurité routière : Document Général d'Orientations 2013-2017. Le 10 juillet 2014 : - Lutte contre l'épidémie de chikungunya La préfète de la région Guadeloupe communique : Le détachement arrivé de métropole, en renfort dans la lutte contre l'épidémie de chikungunya, a été réparti au sein de trois (3) brigades de sept (7) professionnels : Renforts / SDIS Service Départemental d'Incendie et de Secours pour ce qui concerne les interventions en hauteur SDIS Service Départemental d'Incendie et de Secours / ARS Agence Régionale de Santé pour les interventions au sol Toutes ces équipes seront déployées sur le terrain le vendredi 11 juillet 2014 de 7h30 à 13h30 , selon le programme mentionné ci-dessous : Centre hospitalier BEAUPERTHUY (Pointe-Noire) = 2 équipes Clinique les EAUX-CLAIRES (Baie-Mahault) = 1 équipe Révision des prix des produits pétroliers en Guadeloupe - juillet 2014 - Sur la base du signalement par un club de plongée, une opération de relevage d'un filet de pêche abandonné a été réalisée par la gendarmerie maritime au large de Marie-Galante. La semaine dernière, un club de plongée de Marie-Galante a signalé la présence d'un filet ne portant pas de marque d'identification, vraisemblablement abandonné depuis un certain temps, sur le fond en baie de Saint-Louis qui continuait à capturer des animaux marins et notamment une tortue juvénile. Opération de contrôle des pêches sur le littoral sud de la Grande-Terre La Préfète de la région Guadeloupe communique : Une opération de police des pêches menée sur le littoral sud de la Grande-Terre par la brigade nautique de gendarmerie de Pointe-à-Pitre a permis de contrôler un navire de pêche professionnel après une phase de poursuite en mer au cours de laquelle des paquets ont été jetés à la mer. Un premier contrôle a permis de constater la présence de quatre passagers dont deux n'étaient pas inscrits maritimes. - Systèmes de vidéoprotection autorisés en 2014 : Systèmes de vidéoprotection autorisés en 2014 118,53 kB : 30/05/2014 Calendrier des élections du CNEN Ouvert aux conseillers régionaux, généraux, communautaires et municipaux, le scrutin pour l'élection des membres du conseil national d'évaluation des normes (CNEN Conseil national d'évaluation des normes) sera clôt le 17 juin 2014. La date de dépôt des candidatures prévue initialement le 2 mai est repoussée au 5 mai 2014 à 16 heures. Cette modification est sans effet sur les autres échéances annoncées. Ainsi, la date du 12 juin pour voter, ainsi que celles des 17 et 26 juin respectivement pour le dépouillement du scrutin et la proclamation des résultats, sont inchangées. Lettre du ministre de l'intérieur en date du 5 mars 2014 adressée aux élus concernés Lettre aux maires 78,76 kB : 30/04/2014 Lettre aux présidents des conseils communautaires 78,82 kB : 30/04/2014 Nouveau calendrier - Aller au pied de page - Aller au contenu - Aller au menu
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Calendrier-des-elections-du-CNEN - Calendrier des élections du CNEN
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Liste-des-etablissements-habilites-a-percevoir-la-taxe-d-apprentissage-2013 - Liste des établissements habilités à percevoir la taxe d'apprentissage 2013
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Obtenir-l-autorisation-d-installer-un-systeme-de-videoprotection - Obtenir l'autorisation d'installer un système de vidéoprotection
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Periodes-d-ouverture-de-la-saison-de-chasse-2014-2015-en-Guadeloupe-et-a-Saint-Martin - Périodes d'ouverture de la saison de chasse 2014-2015 en Guadeloupe et à Saint-Martin
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Les-actions-de-l-Etat - Les actions de l'État
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Les-actions-de-l-Etat/Europe-fonds-europeens/Programmes-co-finances-par-l-Union-Europeenne/Mise-a-disposition-du-public-du-projet-de-Programme-Operationnel-FEDER-FSE-2014-2020-de-la-Guadeloupe-et-de-Saint-Martin - - Mise à disposition du public du projet de Programme Opérationnel
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Les-actions-de-l-Etat/Securite-publique-Securite-Routiere/La-securite-routiere/Document-General-d-Orientations-2013-2017 - - Sécurité routière : Document Général d'Orientations 2013-2017.
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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Discours-du-Prefet - Discours du Préfet
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- Demande d'examen au cas par cas de l'EPAG - DEAL GUYANE - Demande d'examen au cas par cas de l'EPAG
- www.guyane.developpement-durable.gouv.fr - L'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) maritime vise à mettre en place une organisation capable de faire face aux conséquences d'un sinistre à caractère maritime d'origine marine ou terrestre, adaptée aux caractéristiques spécifiques du milieu marin et à la diversité des intervenants en Guyane. Du 21 juillet au 22 août inclus, le public est invité à s'exprimer sur le sujet, à la DEAL aussi ! ORSEC Maritime : Exprimez-vous ! Le 21 juillet Demande d'examen au cas par cas de l'EPAG 21 juillet Les opérations d'aménagement - ORSEC Maritime : Exprimez-vous ! 21 juillet
- Les opérations d'aménagement - DEAL GUYANE - Les opérations d'aménagement
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- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr - Antenne de la DDPP à Saint-Gaudens : Fermeture exceptionnelle 21/07/2014 La direction départementale de la protection des populations vous informe que son antenne de Saint-Gaudens sera exceptionnellement fermée le mercredi 23 juillet 2014. 09/07/2014 - Actualité principale Journée inter-régionale de sensibilisation aux enjeux de la réforme de la politique de la ville
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- www.haute-normandie.pref.gouv.fr - Campagne 2014-2015 - Allocation pour la diversité dans la fonction publique 21/07/2014 Ce dispositif vise à soutenir financièrement, sous conditions de ressources, de mérite et de critères géographiques, les candidats dans la préparation des concours de la fonction publique, en accordant une aide financière. 18/07/2014 - Dossier principal Départs en vacances Appel à la vigilance sur les routes
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- www.haute-saone.developpement-durable.gouv.fr - Envoyer par courriel - ) Nomination des lieutenants de louveterie Bilan de l'accidentalité du mois de juin 2014 Levée des mesures de restriction de l'usage de l'eau 21/07/2014 Les précipitations enregistrées durant ces derniers jours en Haute-Saône ont permis une remontée significative des niveaux des cours d'eau et des nappes phréatiques. Par conséquent, François HAMET, préfet de la Haute-Saône, a abrogé l'arrêté (. 10/07/2014 - Services de l'état Le plan de relance de la construction en quatre points
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- www.haute-saone.equipement-agriculture.gouv.fr - Envoyer par courriel - ) Nomination des lieutenants de louveterie Bilan de l'accidentalité du mois de juin 2014 Levée des mesures de restriction de l'usage de l'eau 21/07/2014 Les précipitations enregistrées durant ces derniers jours en Haute-Saône ont permis une remontée significative des niveaux des cours d'eau et des nappes phréatiques. Par conséquent, François HAMET, préfet de la Haute-Saône, a abrogé l'arrêté (. 10/07/2014 - Services de l'état Le plan de relance de la construction en quatre points
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- www.haute-saone.equipement.gouv.fr - Envoyer par courriel - ) Nomination des lieutenants de louveterie Bilan de l'accidentalité du mois de juin 2014 Levée des mesures de restriction de l'usage de l'eau 21/07/2014 Les précipitations enregistrées durant ces derniers jours en Haute-Saône ont permis une remontée significative des niveaux des cours d'eau et des nappes phréatiques. Par conséquent, François HAMET, préfet de la Haute-Saône, a abrogé l'arrêté (. 10/07/2014 - Services de l'état Le plan de relance de la construction en quatre points
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- www.haute-saone.gouv.fr - Envoyer par courriel - ) Nomination des lieutenants de louveterie Bilan de l'accidentalité du mois de juin 2014 Levée des mesures de restriction de l'usage de l'eau 21/07/2014 Les précipitations enregistrées durant ces derniers jours en Haute-Saône ont permis une remontée significative des niveaux des cours d'eau et des nappes phréatiques. Par conséquent, François HAMET, préfet de la Haute-Saône, a abrogé l'arrêté (. 10/07/2014 - Services de l'état Le plan de relance de la construction en quatre points
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L'observatoire départemental de sécurité routière établit un baromètre mensuel de l'accidentalité ainsi qu'une carte annuelle du trafic routier Consultez les chiffres de mai 2014 et la carte du trafic routier 2013. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Haute-Savoie Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Politiques publiques Agriculture Aménagement du territoire et construction Citoyenneté Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sport et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Transports, déplacements et sécurité routière Actualités espace presse Recrutements et concours Toutes les Actualités Publications accidentalité en Haute-Savoie actes administratifs 74 circulaires commission départementale d'aménagement commercial CDAC - Commémorations du centenaire de la première guerre mondiale en Haute-Savoie 16/07/2014. Retrouvez le programme des manifestations organisées dans le cadre des commémorations de cet anniversaire. Contrat de plan État-région 2014-2020 : cahier des charges du Gouvernement 11/12/2013. La préparation du nouveau contrat de plan a été lancé au niveau régional, sur la base du cahier des charges gouvernemental. La 1ère phase de réflexion stratégique doit aboutir d'ici à février 2014 à une définition conjointe des objectifs Delphine Charriere-Arnaud, technicienne en chef DDPP, engagée auprès des sourds et malentendants 01/07/2014. Cinq questions pour mieux la connaître. Donnez votre avis Enquête de satisfaction 2014 09/07/2014. Les services de la préfecture s'engagent à améliorer l'accueil du public et à en évaluer régulièrement la qualité, de même que la satisfaction du public reçu. Votre avis nous intéresse ! Une enquête en ligne est lancée ! Sécurité routière - données communales : plans de prévention des risques naturels droit à l'information sur l'environnement enquêtes publiques et avis information des acquéreurs et locataires IAL journaux d'annonces légales statistiques de l'emploi et du chômage textes législatifs et réglementaires Toutes les Publications Démarches administratives immatriculer votre véhicule demander un titre de séjour permis de conduire naturalisation ou réintégration par décret naturalisation à raison du mariage avec un conjoint de nationalité française visites médicales documents administratifs et informations publiques faire votre passeport certificat de non gage contrôle de la connaissance de la langue française francisation ou identification du nom et prénom Toutes les Démarches administratives un particulier un professionnel une association une collectivité sites régionaux préfecture de région Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel - information des acquéreurs et locataires IAL RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG service d'information du gouvernement ou système d'information géographique/DILA direction de l'information légale et administrative République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie lance, en partenariat avec l'ADEME, l'édition 2014 des Prix Entreprises et Environnement. Date limite de dépôt des dossiers de candidatures : lundi 15 septembre 2014. Risques naturels PPRn : Chamonix et Arâches-la-Frasse 17/07/2014. Retrouvez les pièces relatives à l'enquête publique d'Arâches-la-Frasse ainsi que les résultats de l'étude sur les couloirs d'avalanche de Chamonix. Économie et emploi Les chiffres de l'emploi en Haute-Savoie 08/07/2014. Consultez l'aperçu des chiffres de l'emploi de mai 2014 publié par l'unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence de la consommation, du travail et de l'emploi. Qualité de l'air Bilan 2013 et perspectives 2014 16/06/2014. Le comité de suivi du plan de protection de l'atmosphère (PPA) de la vallée de l'Arve s'est réuni le 6 juin 2014. Pour en savoir plus. - Le texte prévoit la suppression des peines planchers, crée une nouvelle peine exécutoire en milieu ouvert, "la contrainte pénale", et entend éviter les sorties "sèches" de prison. 08/07/2014 Grande Conférence sociale : les annonces de Manuel Valls Clôturant la Grande Conférence sociale pour l'emploi, Manuel Valls a présenté les priorités du Gouvernement pour l'année à venir, au premier rang desquelles l'emploi, notamment des jeunes et des seniors, mais aussi l'apprentissage et le pouvoir d'achat des ménages. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives un particulier un professionnel une association une collectivité Plan du site espace presse mentions légales Horaires et coordonnées Contactez-nous commission départementale d'aménagement commercial CDAC enquêtes publiques et avis données communales : plans de prévention des risques naturels droit à l'information sur l'environnement - margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 18/07/2014 Réforme territoriale : pour des régions plus fortes aux compétences affirmées L'Assemblée nationale a adopté le 18 juillet, après une nuit de débats, la nouvelle carte à 13 régions, qui comprend notamment la fusion des régions Poitou-Charentes, Limousin et Aquitaine, ainsi que celle du Nord-Pas-de-Calais et de la Picardie. Cette nouvelle carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, et non plus 14 comme le prévoyait le projet initial du Gouvernement. 16/07/2014 Une réforme pénale au service des citoyens Le projet de loi sur le renforcement de l'efficacité des sanctions pénales a définitivement été adopté par l'Assemblée nationale et le Sénat ce jeudi. - Mis à jour le 21/07/2014 Les cours d'eau du département sont en forte charge suite aux pluies abondantes de ces derniers jours. Les débits et hauteurs d'eau sont dangereux et présentent des risques majeurs en cas de mise à l'eau volontaire ou accidentelle. Les berges sont (. Avec le retour du beau temps, la plus grande prudence est conseillée en haute montagne. En Haute-Savoie, les 2 activités "phare" durant l'été sont la randonnée pédestre et le VTT, qui constituent pour les services de secours plus de la moitié des interventions sur les activités en montagne. Vigilance cours d'eau : attention au risque de noyade Fort risque d'avalanche sur le massif du Mont-Blanc Des actions pour la sécurité des vététistes de descente et des randonneurs du Salève Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : immatriculer votre véhicule demander un titre de séjour permis de conduire naturalisation ou réintégration par décret - naturalisation à raison du mariage avec un conjoint de nationalité française visites médicales documents administratifs et informations publiques faire votre passeport certificat de non gage contrôle de la connaissance de la langue française francisation ou identification du nom et prénom Toutes vos démarches Horaires et coordonnées préfecture délégation départementale de l'agence régionale de santé DD-ARS direction départementale de la cohésion sociale DDCS direction départementale de la protection des populations DDPP direction départementale de la sécurité publique DDSP direction départementale des finances publiques DDFIP Organisation de la direction départementale des territoires - DDT direction des services départementaux de l'éducation nationale DSDEN groupement de gendarmerie départementale GGD coordonnées, horaires et localisation service territorial de l'architecture et du patrimoine STAP sous-préfecture de Bonneville - sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois sous-préfecture de Thonon-les-bains unité territoriale de la DREAL unité territoriale de la DIRECCTE Actualités Les horaires d'été de la préfecture et des sous-préfectures 03/07/2014 Pendant la période estivale, entre le 7 juillet et le 29 août, les services de la préfecture et des sous-préfectures ouverts au public changent. autres actualités 17/07/2014 - Dernière synthèse de l'observatoire de la demande en logement social en Haute-Savoie 15/07/2014 - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 09/07/2014 - Parents, visitez le site 5matinees.education.gouv.fr pour préparer la rentrée de votre enfant. 08/07/2014 - Belle qualité des eaux de baignade en Haute-Savoie Toutes les actualités Rendez-vous Prix Entreprises Environnement 2014 : l'appel à candidature est lancé 08/07/2014. - view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; - Aller au menu - Aller au contenu
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Cette nouvelle carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13, et non plus 14 comme le prévoyait le projet initial du Gouvernement. 16/07/2014 Une réforme pénale au service des citoyens - Etudes - Cartes - Données Lettres des services de l'Etat Recueils des actes administratifs Consultation du public Toutes les Publications Démarches administratives Ressortissants étrangers Immatriculation des véhicules (ex carte grise) Permis de conduire Naturalisation Autres démarches Carte d'identité - Passeport Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivités Sites de la région L'Etat en Languedoc-Roussillon L'Etat dans l'Aude L'Etat dans le Gard L'Etat en Lozère L'Etat dans les Pyrénées-Orientales Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Mis à jour le 21/07/2014 Conseils de sécurité pour vos vacances d'été : prévention des noyades, prévention des feux de forêts, sécurité routière, prévention des cambriolages. Sécheresse : renforcement des restrictions d'eau 122 communes de l'Hérault - Le projet de loi sur le renforcement de l'efficacité des sanctions pénales a définitivement été adopté par l'Assemblée nationale et le Sénat ce jeudi. Le texte prévoit la suppression des peines planchers, crée une nouvelle peine exécutoire en milieu ouvert, "la contrainte pénale", et entend éviter les sorties "sèches" de prison. 08/07/2014 Grande Conférence sociale : les annonces de Manuel Valls Clôturant la Grande Conférence sociale pour l'emploi, Manuel Valls a présenté les priorités du Gouvernement pour l'année à venir, au premier rang desquelles l'emploi, notamment des jeunes et des seniors, mais aussi l'apprentissage et le pouvoir d'achat des ménages. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivités Informations légales Horaires des services Plan du site Contactez-nous EAR : Espace accès restreint RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité - Pour déposer une réclamation ou une suggestion sur notre accueil ou sur le service rendu, cliquez sur cette page "DEMARCHE QUALITE". Sécurité routière Transports, déplacements et sécurité routière 27/05/2014. Consultez toutes les informations de la sécurité routière. Information Canicule 2014 18/07/2014. Comme chaque année, le niveau de veille saisonnière du plan national canicule est déclenché du 1er juin au 31 août, sauf si des conditions météorologiques particulières justifient son maintien. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; - République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . - Vous avez jusqu'au 15 septembre 2014 pour participer à la grande consultation nationale sur la simplification de vos démarches administratives. Un été en toute sécurité Sécheresse dans l'Hérault Simplifications : l'administration vous consulte Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Ressortissants étrangers Immatriculation des véhicules (ex carte grise) Permis de conduire Naturalisation Autres démarches Carte d'identité - Passeport Toutes vos démarches Actualités Pacte de responsabilité et de solidarité 06/06/2014 autres actualités 21/07/2014 - Ouverture du site GéoRisques 09/07/2014 - Ventes en liquidation : dépôt des dossiers de déclaration préalable en mairie à compter du 01/07/14 09/07/2014 - Emploi du feu interdit - Débroussaillement obligatoire 09/07/2014 - Centenaire de la Grande Guerre Toutes les actualités Démarche qualité 05/06/2014. - Aller au menu - Aller au contenu
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- www.interieur.gouv.fr - L'Assemblée nationale adopte une nouvelle carte à 13 régions L'Assemblée nationale adopte une nouvelle carte à 13 régions Publié le 21 juillet 2014 L'Assemblée Nationale a adopté le 18 juillet, après une nuit de débats, la nouvelle carte à 13 régions, qui comprend notamment la fusion des régions Poitou-Charentes, Limousin et Aquitaine, ainsi que celle du Nord-Pas-de-Calais et de la Picardie. Cette nouvelle carte fait passer le nombre de régions en métropole de 22 à 13. Lire l'article complet

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- www.jeunes.gouv.fr - Deux-roues Ce vendredi 11 juillet, François Chérèque, président de l'Agence du Service civique, a remis à Najat Vallaud-Belkacem son rapport "L 1f40 iberté, égalité, citoyenneté : un service civique pour tous". J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux bénéficier du PEJA ? Infos site - La jeunesse au coeur de nos priorités partagées J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je cherche une colocation ? Je cherche un job d'été ? e46 Pourquoi jeunes.gouv.fr ? - pour qui&nb 1f40 sp; Deux-r 1f40 oues Ce vendredi 11 juillet, François Chérèque, président de l'Agence du Service civique, a remis à Najat Vallaud-Belkacem son rapport "Liberté, égalité, citoyenneté : un service civique pour tous". La jeunesse au coeur de nos priorités partag b68 ées du 14/07 au 30/08 Tout ce que vous devez savoir sur le préservatif J'ai envie de devenir animateur ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? 1f40 Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/emploi/entrepreneuriat/article/cr1f40eer-son-entreprise - Créer son entreprise
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[ www.jura.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Jura

- www.jura.pref.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.landes.gouv.fr ] Services de l'Etat dans les LANDES

- www.landes.gouv.fr/ - Dans les Landes

[ www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ] Site INTERNET de la DREAL Languedoc-Roussillon

- www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/ - DREAL Languedoc-Roussillon

[ www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Languedoc-Roussillon

- www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr/ - DRJSCS Languedoc-Roussillon

[ www.languedoc-roussillon.gouv.fr ]

- www.languedoc-roussillon.gouv.fr/ - L'Etat en Languedoc-Roussillon

[ www.legifrance.fr ]

- www.legifrance.fr - legifrance.fr
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[ www.legifrance.gouv.fr ] Accueil : Légifrance, le service public de l'accès au droit - Accueil

- www.legifrance.gouv.fr - legifrance.fr - legifrance.gouv.fr

[ www.limousin.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Limousin

- www.limousin.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 21 juillet

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] DREAL Limousin

- www.limousin.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 21 juillet

[ www.logement.gouv.fr ] Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires

- www.logement.gouv.fr/../actualites - Actualités
- www.logement.gouv.fr - 2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 21 juillet 2014
- www.logement.gouv.fr/../mediatheque - Médiathèque
- www.logement.gouv.fr/../ministere - Ministère
- www.logement.gouv.fr/../ministres - Ministre
- www.logement.gouv.fr/../presse - Presse
- www.logement.gouv.fr/../services-usagers - Services

[ www.loire-atlantique.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Loire-Atlantique

- www.loire-atlantique.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Aide-a-la-preparation-aux-concours-de-la-fonction-publique-campagne-2014-2015 - Aide à la préparation aux concours de la fonction publique : campagne 2014/2015
- www.loire-atlantique.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/07/2014 - Actualités Aide à la préparation aux concours de la fonction publique : campagne 2014/2015

[ www.loire-atlantique.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Loire-Atlantique

- www.loire-atlantique.gouv.fr/Actualites/Aide-a-la-preparation-aux-concours-de-la-fonction-publique-campagne-2014-2015 - Aide à la préparation aux concours de la fonction publique : campagne 2014/2015
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[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Loire-Atlantique

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[ www.loire.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire

- Les services de l'Etat dans la Loire - Le dispositif « allocation pour la diversité dans la fonction publique » vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de catégorie A et B de la fonction publique en accordant une aide financière de 2000 âé-. Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2014-2015
- www.loire.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014 Le dispositif « allocation pour la diversité dans la fonction publique » vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de catégorie A et B de la fonction publique en accordant une aide financière de 2000 âé-. Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2014-2015

[ www.loire.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire

- Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2014-2015 - Les services de l'Etat dans la Loire - Le dispositif « allocation pour la diversité dans la fonction publique » vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de catégorie A et B de la fonction publique en accordant une aide financière de 2000 âé-. Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2014-2015
- www.loire.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014 Le dispositif « allocation pour la diversité dans la fonction publique » vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de catégorie A et B de la fonction publique en accordant une aide financière de 2000 âé-. Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2014-2015

[ www.loire.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire

- Les services de l'Etat dans la Loire - Le dispositif « allocation pour la diversité dans la fonction publique » vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de catégorie A et B de la fonction publique en accordant une aide financière de 2000 âé-. Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2014-2015
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[ www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine

- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=188 - Bulquo
- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=189 - Vigicrues
- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=190 - CITES
- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=195 - Sécurité routière : Tous responsables
- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - Les compagnies aériennes françaises contournent l'espace aérien ukrainien Le bouquetin ibérique réintroduit dans le Parc national des Pyrénées - Méthanisation : possibilité d'exonération de la taxe foncière

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Les compagnies aériennes françaises contournent l'espace aérien ukrainien Le bouquetin ibérique réintroduit dans le Parc national des Pyrénées - Méthanisation : possibilité d'exonération de la taxe foncière

[ www.lorraine.environnement.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine

- www.lorraine.environnement.gouv.fr - Les compagnies aériennes françaises contournent l'espace aérien ukrainien Le bouquetin ibérique réintroduit dans le Parc national des Pyrénées - Méthanisation : possibilité d'exonération de la taxe foncière

[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne

- www.lot-et-garonne.gouv.fr/ - En Lot et Garonne
- www.lot-et-garonne.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014 Simplifiez vos démarches Votre avis avec faire-simple.gouv.fr 21/07/2014 Avec faire-simple.gouv.fr, donner votre avis pour simplifier et améliorer nos services.
- Faire-simple.gouv.fr : aidez-nous à améliorer nos services - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Votre avis avec faire-simple.gouv.fr
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[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne

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[ www.lot.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot

- www.lot.gouv.fr - Départemental du Lot

[ www.lozere.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Lozère

- www.lozere.gouv.fr/ - L'Etat en Lozère
- www.lozere.gouv.fr - "Les annonces judiciaires et légales"
- www.lozere.gouv.fr/Publications/Les-annonces-judiciaires-et-legales - "Les annonces judiciaires et légales"

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Lozère

- www.lozere.pref.gouv.fr - "Les annonces judiciaires et légales"
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[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire

- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.maine-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire

- www.maine-et-loire.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.manche.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Manche

- www.manche.developpement-durable.gouv.fr/Actualites/Ateliers-de-securite-routiere - A l'occasion de ce nouveau week-end de grands départs en vacances, la préfecture de la Manche et la direction départementale des territoires et de la mer ont organisé une opération de prévention et de sécurité routière sur l'aire de la Vallée de la (...) Ateliers de sécurité routière
- www.manche.developpement-durable.gouv.fr/Actualites/Faire-Simple-l-administration-change-et-se-modernise - Faire Simple : l'administration change et se modernise
- www.manche.developpement-durable.gouv.fr - A l'occasion de ce nouveau week-end de grands départs en vacances, la préfecture de la Manche et la direction départementale des territoires et de la mer ont organisé une opération de prévention et de sécurité routière sur l'aire de la Vallée de la (. Ateliers de sécurité routière FIN DE L'ALERTE ORANGE sur le département de la Manche Vigilance orange pour des phénomènes d'orage 16/07/2014 - Services de l'état Faire Simple : l'administration change et se modernise - Mis à jour le 21/07/2014
- www.manche.developpement-durable.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat - Services de l'état

[ www.manche.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Manche

- www.manche.equipement.gouv.fr/Actualites/Ateliers-de-securite-routiere - A l'occasion de ce nouveau week-end de grands départs en vacances, la préfecture de la Manche et la direction départementale des territoires et de la mer ont organisé une opération de prévention et de sécurité routière sur l'aire de la Vallée de la (...) Ateliers de sécurité routière
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- www.manche.equipement.gouv.fr - A l'occasion de ce nouveau week-end de grands départs en vacances, la préfecture de la Manche et la direction départementale des territoires et de la mer ont organisé une opération de prévention et de sécurité routière sur l'aire de la Vallée de la (. Ateliers de sécurité routière FIN DE L'ALERTE ORANGE sur le département de la Manche Vigilance orange pour des phénomènes d'orage 16/07/2014 - Services de l'état Faire Simple : l'administration change et se modernise - Mis à jour le 21/07/2014
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[ www.manche.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Manche

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- www.manche.gouv.fr - A l'occasion de ce nouveau week-end de grands départs en vacances, la préfecture de la Manche et la direction départementale des territoires et de la mer ont organisé une opération de prévention et de sécurité routière sur l'aire de la Vallée de la (. Ateliers de sécurité routière FIN DE L'ALERTE ORANGE sur le département de la Manche Vigilance orange pour des phénomènes d'orage 16/07/2014 - Services de l'état Faire Simple : l'administration change et se modernise - Mis à jour le 21/07/2014
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[ www.marches-publics.gouv.fr ] Plate-forme des Achats de l'Etat

- www.marches-publics.gouv.fr - marches-publics.gouv.fr

[ www.martinique.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL de la Martinique

- www.martinique.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 21 juillet

[ www.mediateur.industrie.gouv.fr ] Accueil : Le portail des ministères économiques et financiers

- www.mediateur.industrie.gouv.fr/mediation-interentreprises - Accueil

[ www.meteofrance.com ]

- www.meteofrance.com/accueil - le site Internet de Météo France

[ www.meteofrance.gp ]

- www.meteofrance.gp/previsions-meteo-antilles-guyane/temps-pour-les-prochains-jours/guadeloupe/971 - Le temps du jour

[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours

- Justice / Métiers et concours / Avis de recrutement sans concours - Greffier - Avis de recrutement sans concours - Greffier Réservé aux travailleurs handicapés
- www.metiers.justice.gouv.fr - 21 juillet 2014 Avis de recrutement sans concours - Greffier Réservé aux travailleurs handicapés 21 juillet 2014 Emplois réservés : liste des candidats retenus - 2014
- Justice / Métiers et concours / Emplois réservés : liste des candidats retenus - 2014 - Emplois réservés : liste des candidats retenus - 2014

[ www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Meurthe-et-Moselle

- www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Pour-renouveler-vos-titres-d-identite-n-attendez-pas-l-ete - A l'approche des congés d'été, pensez à renouveler dès maintenant vos titres d'identité si nécessaire, vous limiterez ainsi les délais d'attente et d'obtention Pour renouveler vos titres d'identité, n'attendez pas l'été!
- www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 18/07/2014 A l'approche des congés d'été, pensez à renouveler dès maintenant vos titres d'identité si nécessaire, vous limiterez ainsi les délais d'attente et d'obtention Où se baigner en Lorraine? Plan de Rénovation Énergétique de l'Habitat Pour renouveler vos titres d'identité, n'attendez pas l'été!

[ www.meurthe-et-moselle.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Meurthe-et-Moselle

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- www.meurthe-et-moselle.gouv.fr - Mis à jour le 18/07/2014 A l'approche des congés d'été, pensez à renouveler dès maintenant vos titres d'identité si nécessaire, vous limiterez ainsi les délais d'attente et d'obtention Où se baigner en Lorraine? Plan de Rénovation Énergétique de l'Habitat Pour renouveler vos titres d'identité, n'attendez pas l'été!

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[ www.midi-pyrenees.biep.gouv.fr ] BRIEP Midi-Pyrenees

- www.midi-pyrenees.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5337 - 65-Police Nationale -CSP LOURDES- Agent en charge STIC LRPPN ALICE 21/07/2014
- www.midi-pyrenees.biep.gouv.fr - 65-Police Nationale -CSP LOURDES- Agent en charge STIC LRPPN ALICE 21/07/2014

[ www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Midi-Pyrénées

- Accéder aux ressources documentaires - DRJSCS Midi-Pyrénées - Accéder aux ressources documentaires
- www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr - Métiers et diplômes de l'encadrement du sport 5b4 /li Sport développement durable 1138 - Métiers et diplômes de l'encadrement du sport Sport développement durable - Ministère des affaires sociales et de la santé
- Les cahiers de la DRJSCS - DRJSCS Midi-Pyrénées - Les cahiers de la DRJSCS
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- Erreur sur le lien - Sport de haut-niveau
- Sport de haut-niveau - DRJSCS Midi-Pyrénées - Sport de haut-niveau
- Sport développement durable - DRJSCS Midi-Pyrénéesnées - Sport développement durable - Sport développement durable 1138

[ www.midi-pyrenees.fr ]

- www.midi-pyrenees.fr/ - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû

[ www.midi-pyrenees.gouv.fr ] Les services de l'État en Midi-Pyrénées : Portail Midi-Pyrénées

- www.midi-pyrenees.gouv.fr/ - Région Midi-Pyrénées

[ www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Midi-Pyrénées

- www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr - Métiers et diplômes de l'encadrement du sport 111c /li Ministère des affaires sociales et 16d0 de la santé Sport développement durable 1138 Métiers et diplômes du social - Ministère des affaires sociales et 111c de la santé 10/07/2014Protection des per 1f40 sonnes vulnérables : de la concertation à la construction du shéma régional 2015-2019 Les ca 16ec hiers de la DRJSCS - Ministère des affaires sociales et 1f40 de la santé 10/07/2014Protection des personnes vulnérables : de la concertation à la construction du shéma régional 2015-2019 Les cahiers de la DRJSCS Mét 8c8 iers et diplômes du social
- Les cahiers de la DRJSCS - DRJSCS Midi-Pyrénées - Les ca 16ec hiers de la DRJSCS - Les cahiers de la DRJSCS
- Les cahiers de la DRJSCS - DRJSCS Midi-Pyrénées - Les cahiers de la DRJSCS
- Métiers et diplômes du social - DRJSCS Midi-Pyrénées - Mét 8c8 iers et diplômes du social - Métiers et diplômes du social
- Protection des personnes vulnérables : de la concertation à la construction du shéma régional 2015-2019 - DRJSCS Midi-Pyrénées - Protection des per 1f40 sonnes vulnérables : de la concertation à la construction du shéma régional 2015-2019 - Protection des personnes vulnérables : de la concertation à la construction du shéma régional 2015-2019
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[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ] Les services de l'État en Midi-Pyrénées : Portail Midi-Pyrénées

- Les services de l'État en Midi-Pyrénées : Portail Midi-Pyrénées - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû

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- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires - Autres publications institutionnelles
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels - Documents utiles - Documents utiles Publications de la Miviludes - Voir toutes les Publications
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012 - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir - Agir - Agir Quelles instances saisir ? - Quelle instance saisir ?
- www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9 - Aider un proche en difficulté
- www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire - Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire - Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? - S'informer - S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ?
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter - Comment la détecter ?
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer - Où la déceler ?
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- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes - Obtenir un avis de la Miviludes
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- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dÃ©rive-sectaire/oÃ¹-la-dÃ©celer/enfance-et-Ã©ducation - Consultez nos informations
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- www.mp.chambagri.fr/ - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû

[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Le Handicap tous concernés
- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Inscriptions dans le supérieur Le Handicap tous concernés

[ www.nord.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Nord

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- www.nord.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Actualites/20-juillet-2014-Meteo-alerte-orange-orage-dans-le-Nord-fin-d-evenement-a-10h-ce-dimanche-matin - 20 juillet 2014 : Météo / alerte orange orage dans le Nord, fin d'évènement à 10h ce dimanche matin
- www.nord.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/07/2014 - 20 juillet 2014 : Météo / alerte orange orage dans le Nord, fin d'évènement à 10h ce dimanche matin 21/07/2014 - 11 juillet 2014 : Sécurité, de nouveaux voisins vigilants en Flandre maritime

[ www.nord.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Nord

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[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement

- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr - RN17- Bilan de la concertation RN17- Bilan de la concertation RN17- Bilan de la concertation 21 juillet Dans le but d'améliorer le projet, l'Etat a mené une concertation publique qui avait pour objectifs d'informer les habitants, riverains, exploitants agricoles, associations locales concernées par cette opération et de recueillir leurs avis, observations et préoccupations. Cette concertation a eu lieu du 3 au 20 décembre 2014. Lire la suite de "RN17- Bilan de la concertation" RN17- Bilan de la concertation 21 juillet RN17- Bilan de la concertation
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?RN17-Bilan-de-la-concertation - RN17- Bilan de la concertation RN17- Bilan de la concertation RN17- Bilan de la concertation Lire la suite de "RN17- Bilan de la concertation" RN17- Bilan de la concertation RN17- Bilan de la concertation

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[ www.oise.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Oise

- www.oise.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.oise.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Oise

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[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs

- www.oncfs.gouv.fr/Espace-Presse-Actualites-ru16/Parution-du-n-303-de-Faune-sauvage-ar1724 - Parution du n°303 de Faune sauvage en savoir plus
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_594 - Qu'est-ce qu'un lieutenant de louveterie ? Un lieutenant de louveterie est une personne bénévole nommée par le préfet pour exercer certaines missions de service public en raison de ses compétences en mati&eg ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_596 - Territoire de compétence des agents de l'ONCFS Les agents de l'Etat et de ses établissements (ONCFS, ONEMA, ONF, etc.), les lieutenants de louveterie et les gardes-champêtres sont compétents en police de la chasse sur l& ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr - Parution du n°303 de Faune sauvage en savoir plus

[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned

- www.oned.gouv.fr - enfance en danger accueil de jour soutien à la parentalité violence conjugale étude et recherche maltraitance jeune majeur - étude et recherche information préoccupante projet pour l'enfant autorité parentale mineur isolé étranger partenariat attachement milieu ouvert - jeune majeur milieu ouvert pupille de l'Etat violence conjugale jeune en difficultés multiples observation étude et recherche mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité

[ www.outre-mer.gouv.fr ] Les Outre-Mer

- www.outre-mer.gouv.fr - Remise du rapport "problématiques pénitentiaires en Outre-Mer"
- Remise du rapport "problématiques pénitentiaires en Outre-Mer" - Les Outre-Mer - Remise du rapport "problématiques pénitentiaires en Outre-Mer"

[ www.pagesvertes-carter.net ]

- www.pagesvertes-carter.net/ - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû

[ www.paris.pref.gouv.fr ] PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France

[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Pays-de-la-Loire - Direccte

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - Taux de chomage au 1er trimestre 2014 17 juillet 2014
- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Pays-de-la-Loire - Pays-de-la-Loire
- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Taux-de-chomage-au-1er-trimestre - Taux de chomage au 1er trimestre 2014

[ www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS des Pays de la Loire

- Contacter le service - DRJSCS des Pays de la Loire - Contacter 742 le service
- Erreur sur le lien - Etudes
- Intégration des populations immigrées - DRJSCS des Pays de la Loire - Intégration des populations immigrées
- www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr - Jeunes des Pays de la Loire : une 1f40 autonomie précoce mais des revenus plus faibles Contacter 742 le service
- Jeunes des Pays de la Loire : une autonomie précoce mais des revenus plus faibles - DRJSCS des Pays de la Loire - Jeunes des Pays de la Loire : une 1f40 autonomie précoce mais des revenus plus faibles
- Métiers du sport et de l'animation - DRJSCS des Pays de la Loire - Métiers du sport et de l'animation
- Erreur sur le lien - Tribunaux des affaires sanitaires et sociales (...)

[ www.performance-publique.budget.gouv.fr ] Forum de la performance

- www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/les-circulaires-budgetaires/circulaire-budgetaire-21072014 - Circulaire budgétaire 21/07/2014
- www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/les-circulaires-budgetaires/circulaire-budgetaire-21072014-0 - Circulaire budgétaire 21/07/2014 Circulaire budgétaire 21/07/2014
- www.performance-publique.budget.gouv.fr - 21 Juillet 2014 Circulaire budgétaire 21/07/2014 21 Juillet 2014 Circulaire budgétaire 21/07/2014 Circulaire budgétaire 21/07/2014 Circulaire 6BRS-14-4511 (NOR : FCPB1416302C) du 18 juillet 2014 relative à la communication. Circulaire budgétaire 21/07/2014 Circulaire 1BLF-14-3208 (NOR : FCPB1416628C) du 18 juillet 2014 relative au projet de loi de. - Circulaire 1BLF-14-3208 (NOR : FCPB1416628C) du 18 juillet 2014 relative au projet de loi de. Circulaire budgétaire 21/07/2014

[ www.performance-publique.gouv.fr ] Forum de la performance

- www.performance-publique.gouv.fr/documents-budgetaires/les-circulaires-budgetaires/circulaire-budgetaire-21072014 - Circulaire budgétaire 21/07/2014
- www.performance-publique.gouv.fr/documents-budgetaires/les-circulaires-budgetaires/circulaire-budgetaire-21072014-0 - Circulaire budgétaire 21/07/2014 Circulaire budgétaire 21/07/2014
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[ www.picardie.direccte.gouv.fr ] Picardie - Direccte

- www.picardie.direccte.gouv.fr/accueil-33 - Picardie
- www.picardie.direccte.gouv.fr - Rapport d'activités de la DIRECCTE Picardie 2013 21 juillet 2014
- www.picardie.direccte.gouv.fr/Rapport-d-activites-de-la-DIRECCTE - Rapport d'activités de la DIRECCTE Picardie 2013

[ www.plan-cancer.gouv.fr ] Plan cancer 2009-2013

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[ www.pme.gouv.fr ]

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- Politique de la ville - DRJSCS Poitou-Charentes - Politiq 1f40 ue de la ville
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- " + PSR_title + " - MODIFICATION DES TIRS AU CENTRE... En savoir plus
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- " + PSR_title + " - Accident de plongée au large de Paimpol En savoir plus Accident de plongée au large de Paimpol En savoir plus Accident de plongée au large de Paimpol En savoir plus
- www.premar-atlantique.gouv.fr - Accident de plongée au large de Paimpol Le 21 juillet 2014 vers 16h20, le centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus - PORT DU BECQUET Antifer - port du becquet les navigateurs sont informes que le rythme des feux de. En savoir plus LARGE DIEPPE Antifer - large dieppe les navigateurs sont informes qu en raison de la presence d'engins. En savoir plus - TRAVAUX SOUS-MARINS 1-travaux sous-marins par le batiment 'aldebaran' du 220500 utc jul14 au 220700 utc. En savoir plus COURS DE LA LOIRE Chenal de nantes le feu anterieur de mindine (alignement a 283deg15) est en portee reduite et. En savoir plus MODIFICATION DES TIRS AU CENTRE. toutes heures utc+2 - en modification au message cite en reference. tirs du celm le. En savoir plus Du mardi 22 juillet 2014 au vendredi 25 juillet 2014, de 00h00 à 23h59 loc, travaux. En savoir plus PRESQU ILE DE GIENS Pointu de longueur 7m signale coulé le dimanche 20 juillet à 00h32 loc. En savoir plus Fond d'épave à la dérive le dimanche 20 juillet à 18h29. En savoir plus Vedette à moteur venucello' à la dérive le dimanche 20 juillet. En savoir plus CANAL DE CORSE Tronc d'arbre à la dérive le dimanche 20 juillet a 16h55 loc. longueur : 10. En savoir plus Le feu de la balise de l'épave le mimosa est signalé déradé (lb. En savoir plus

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- www.premar-manche.gouv.fr - Accident de plongée au large de Paimpol Le 21 juillet 2014 vers 16h20, le centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus - PORT DU BECQUET Antifer - port du becquet les navigateurs sont informes que le rythme des feux de. En savoir plus LARGE DIEPPE Antifer - large dieppe les navigateurs sont informes qu en raison de la presence d'engins. En savoir plus - TRAVAUX SOUS-MARINS 1-travaux sous-marins par le batiment 'aldebaran' du 220500 utc jul14 au 220700 utc. En savoir plus COURS DE LA LOIRE Chenal de nantes le feu anterieur de mindine (alignement a 283deg15) est en portee reduite et. En savoir plus MODIFICATION DES TIRS AU CENTRE. toutes heures utc+2 - en modification au message cite en reference. tirs du celm le. En savoir plus Du mardi 22 juillet 2014 au vendredi 25 juillet 2014, de 00h00 à 23h59 loc, travaux. En savoir plus PRESQU ILE DE GIENS Pointu de longueur 7m signale coulé le dimanche 20 juillet à 00h32 loc. En savoir plus Fond d'épave à la dérive le dimanche 20 juillet à 18h29. En savoir plus Vedette à moteur venucello' à la dérive le dimanche 20 juillet. En savoir plus CANAL DE CORSE Tronc d'arbre à la dérive le dimanche 20 juillet a 16h55 loc. longueur : 10. En savoir plus Le feu de la balise de l'épave le mimosa est signalé déradé (lb. En savoir plus

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée

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- " + PSR_title + " - PRESQU ILE DE GIENS En savoir plus
- www.premar-mediterranee.gouv.fr - Accident de plongée au large de Paimpol Le 21 juillet 2014 vers 16h20, le centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus - PORT DU BECQUET Antifer - port du becquet les navigateurs sont informes que le rythme des feux de. En savoir plus LARGE DIEPPE Antifer - large dieppe les navigateurs sont informes qu en raison de la presence d'engins. En savoir plus - TRAVAUX SOUS-MARINS 1-travaux sous-marins par le batiment 'aldebaran' du 220500 utc jul14 au 220700 utc. En savoir plus COURS DE LA LOIRE Chenal de nantes le feu anterieur de mindine (alignement a 283deg15) est en portee reduite et. En savoir plus MODIFICATION DES TIRS AU CENTRE. toutes heures utc+2 - en modification au message cite en reference. tirs du celm le. En savoir plus Du mardi 22 juillet 2014 au vendredi 25 juillet 2014, de 00h00 à 23h59 loc, travaux. En savoir plus PRESQU ILE DE GIENS Pointu de longueur 7m signale coulé le dimanche 20 juillet à 00h32 loc. En savoir plus Fond d'épave à la dérive le dimanche 20 juillet à 18h29. En savoir plus Vedette à moteur venucello' à la dérive le dimanche 20 juillet. En savoir plus CANAL DE CORSE Tronc d'arbre à la dérive le dimanche 20 juillet a 16h55 loc. longueur : 10. En savoir plus Le feu de la balise de l'épave le mimosa est signalé déradé (lb. En savoir plus

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- www.relance.gouv.fr/gouvernement/reforme-du-systeme-judiciaire/liste - Réforme du système judiciaire
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[ www.reunion.dieccte.gouv.fr ] La Réunion - Direccte

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- www.rhone.equipement.gouv.fr - Lutte contre la pollution : La préfecture de région agit ! Lutte contre la pollution : La préfecture de région agit ! Message de Kader ARIF, secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la Mémoire Thierry Braillard inaugure la nouvelle piscine de Ste-Foy-Lès-Lyon Opérations "Tranquillité Vacances et Tranquillité Entreprise" : inscrivez-vous ! Opérations "Tranquillité Vacances et Tranquillité Entreprise" : inscrivez-vous ! 07/07/2014 - Dossier principal Etape lyonnaise pour le Tour de France de l'Autisme avec Ségolène Neuville
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- www.rip.justice.fr/ - Répertoire des informations publiques

[ www.risques.gouv.fr ] Page d'accueil - SIG Risques : Portail interministériel de prévention des Risques majeurs

- www.risques.gouv.fr/actu-risques-crises/actualites/un-intense-episode-orageux-touche-une-grande-partie-de-la-france - Un intense épisode orageux a touché une grande partie de la France
- www.risques.gouv.fr/actu-risques-crises/en-direct/ce-week-end-attention-violents-orages - Ce week-end : attention, violents orages
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- www.risques.gouv.fr/actu-risques-crises/en-direct/typhon-rammasun-la-chine-et-le-vietnam-durement-frappes - Typhon Rammasun : la Chine et le Vietnam durement frappés
- www.risques.gouv.fr - Ce week-end : attention, violents orages 21/07/2014 - Lachainemeteo - Actualités Le super typhon Rammasun va frapper la Chine 21/07/2014 - Lachainemeteo - Actualités Typhon Rammasun : la Chine et le Vietnam durement frappés 21/07/2014 - Lachainemeteo - Actualités - Un intense épisode orageux a touché une grande partie de la France Le 21/07/2014 Depuis vendredi 18 juillet, une très large partie du pays a été touchée par une vigilance aux orages, faisant localement des dégâts importants.

[ www.rnm.franceagrimer.fr ]

- www.rnm.franceagrimer.fr/ - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû

[ www.route.developpement-durable.gouv.fr ] Secteur Routier - Ministère du Développement durable

- Secteur Routier - Ministère du Développement durable - Gestion des déchets Gestion des déchets
- www.route.developpement-durable.gouv.fr - Gestion des déchets Gestion des déchets

[ www.routes.developpement-durable.gouv.fr ] Secteur Routier - Ministère du Développement durable

- Secteur Routier - Ministère du Développement durable - Gestion des déchets Gestion des déchets
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[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr

- Égalité Femmes Hommes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr - Égalité Femmes Hommes

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr

- Égalité Femmes Hommes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr - Égalité Femmes Hommes

[ www.sante-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr

- Égalité Femmes Hommes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr - Égalité Femmes Hommes

[ www.santesport.gouv.fr ] Championnats du monde d'escrime 2014 - Kazan (Russie) -

- www.santesport.gouv.fr/1f40"accueil-du-site/Videos/" - Vidéos
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- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/10-reflexes-en-or-15574 - 10 réflexes en or
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cartographies-des-loisirs-de-proximite-16103 - Cartographies des loisirs de proximité
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- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Savoir-nager - Savoir nager 2014
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- www.santesport.gouv.fr/francais/sport-sante-et-prevention/# - Organisation
- www.santesport.gouv.fr - 1f40 Le Pôle Ressources national Sport et Santé Le Musée National du Sport dans les starting-blocks - Le Pôle Ressources national Sport et Santé Priorité Jeunesse : les études, les formations, le logement, le travail, la santé, la mobilité internationa 1f40 l, des informations pour répondre à vos questions. Cartographies des loisirs de proximité Les Jeux Equestres Mondiaux FEI Alltech 2014 en Normandie débutent dans 100 jours Savoir nager 2014 Tir 1f40 à l'arc : Championnats d'europe - Mixte H/F - Plus de 50 000 spectateurs sont attendus jusqu'à dimanche au Golf national de Saint-Quentin-en-Yveli 1f40 nes pour assister à la 98e édition de l'Alstom Open de France. Priorité Jeunesse : les études, les formations, le logement, le travail, la santé, la mobilité international, des informations pour répondre à vos questions. 10 réflexes en or Vous êtes titulaire d'un diplôme étranger ou communautaire Le Musée National du Sport dans les starting-blocks Tir à l'arc : Championnats d'europe - Mixte H/F Fonds d'Exp 5fb érimentation pour la Jeunesse
- www.santesport.gouv.fr/organisation/ - Organisation
- www.santesport.gouv.fr/organisation/1f40 - Organisation
- www.santesport.gouv.fr/organisation/missions-organisation/a1f40dministration-centrale/ - Administration
- www.santesport.gouv.fr/organisation/missions-organisation/administration-centrale/ - Administration
- www.santesport.gouv.fr/preve1f40ntion/dopage/Lutte-contre-le-dopage/ - Lutte contre le dopage

[ www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire

- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - 21/07/2014 L'incident industriel à Valspar à Tournus est clos 15/07/2014 Pôle de compétence sécurité routière de l'État en Saône-et-Loire - Engager le pays dans la voie d'une croissance verte, pour lutter contre le réchauffement climatique, réduire la facture énergétique de la France et créer des emplois durables : telle est l'ambition du nouveau modèle énergétique français. Nouveau modèle énergétique français
- Services Etat Saône-et-Loire - L'incident industriel à Valspar à Tournus est clos
- Services Etat Saône-et-Loire - Engager le pays dans la voie d'une croissance verte, pour lutter contre le réchauffement climatique, réduire la facture énergétique de la France et créer des emplois durables : telle est l'ambition du nouveau modèle énergétique français . ïüí Nouveau modèle énergétique français
- Services Etat Saône-et-Loire - Pôle de compétence sécurité routière de l'État en Saône-et-Loire

[ www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire

- www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/07/2014 L'incident industriel à Valspar à Tournus est clos 15/07/2014 Pôle de compétence sécurité routière de l'État en Saône-et-Loire - Engager le pays dans la voie d'une croissance verte, pour lutter contre le réchauffement climatique, réduire la facture énergétique de la France et créer des emplois durables : telle est l'ambition du nouveau modèle énergétique français. Nouveau modèle énergétique français
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[ www.saone-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire

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[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire

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[ www.science.gouv.fr ] Science.gouv.fr

- www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2170/sciences-et-avenir/ - ETATS-UNIS. Overdose de caféine : la mort d'un adolescent inquiète Avant de vous baigner, consultez la carte des méduses NIGERIA. La flambée de choléra fait plusieurs morts - Le génome du Ouistiti décrypté Des drones spécialisés pour traquer les sous-marins. A PARTAGER. La "liste rouge" des médicaments génériques - Tuberculose : nouveau traitement pour soigner les souches multirésistantes Météo : suivre les précipitation grâce aux antennes relais
- www.science.gouv.fr - ETATS-UNIS. Overdose de caféine : la mort d'un adolescent inquiète Avant de vous baigner, consultez la carte des méduses La flambée de choléra fait plusieurs morts - Le génome du Ouistiti décrypté Des drones spécialisés pour traquer les sous-marins. A PARTAGER. La "liste rouge" des médicaments génériques - Tuberculose : nouveau traitement pour soigner les souches multirésistantes Météo : suivre les précipitation grâce aux antennes relais

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] Bretagne - Direccte

- www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/ http://www.alsace.direccte.gouv.fr/accueil-27 - Alsace
- Document pdf - Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles
- Document pdf - Résultats Quinzaines MCP 2012
- www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr - Autorisation de travail pour les ressortissants étrangers Conventions collectives agricoles La Section Centrale Travail Le marché du travail La rupture conventionnelle L'alternance L'inspection du travail Le service des renseignements Les conventions collectives Accords d'entreprises Accords salariaux Conseillers du salarié Prévenir la pénibilité La rupture conventionnelle Le contrat de sécurisation professionnelle Les conventions et accords collectifs applicables en agriculture Travail du dimanche et arrêtés préfectoraux de fermeture Ille-et-Vilaine Emploi / insertion Conseil des Prud'Hommes L'Inspection du travail Conseillers des salariés Conventions collectives agricoles Le service des renseignements Le marché du travail Inspection du travail Conseillers du salarié Conventions collectives agricoles Renseignement au public Insertion Activité Economique - Chutes de hauteur - 10 juin 2014 Prévention des chutes de hauteur Les chutes de hauteur restent aujourd'hui l'une des premières causes d'accidents du travail, notamment dans le BTP où elles représentent 16 % des accidents et sont la 1ère cause d'accidents graves et mortels (30 % des décès) (. + Lire la suite FSE 2014-2020 - 12 mai 2014 FSE 2014 - 2020 Le pré-dossier de demande de financement FSE 2014 est désormais téléchargeable Télécharger le projet de " Programme opérationnel national " FSE 2014-2020 qui décrit en particulier les Axes prioritaires et leurs objectifs spécifiques + Lire la suite Open de l'international - 2è éditionLundi 7 juillet au Quartz - BREST Colbert 2.0 : votre potentiel de relocalisation Ministère de l'Economie et des Finances Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Ministère du Redressement productif Politiques emploi et formation professionnelle L'Etat en Bretagne - Dans le but d'améliorer la qualité et l'efficacité de la formation dispensée aux membres des CHSCT, le CRPRP de Bretagne a entrepris une réflexion visant à proposer aux organismes de formation déjà agréés et volontaires un cadre leur permettant de construire, de développer et de proposer leurs prestations pédagogiques, en s'appuyant sur un système de reconnaissance régionale. + Lire la suite Actualité du Pôle 3 E - 27 juin 2014 Plan de sauvegarde de l'emploi : dématérialisation des procédures A compter du 1er juillet 2014, la procédure de déclaration des plans de sauvegarde pour l'emploi (PSE) est dématérialisée. + Lire la suite Statistiques - 26 juin 2014 Le marché de l'emploi en Bretagne - fin mai 2014 En mai, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,8%. Cette hausse est supérieure à celle du niveau (. + Lire la suite Publications - 23 juin 2014 Réglementation du travail dans les Hôtels, cafés, restaurants - Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles Résultats Quinzaines MCP 2012 PDF 1.6 Mo) Etudes et statistiques Accueil Bretagne Appels à projets - 16 juillet 2014 Etudes-actions sur l'emploi-formation Le 2ème appel à projets 2014 pour des études-actions sur l'emploi-formation est ouvert jusqu'au 19 septembre 2014 inclus. Chaque année, dans le cadre du contrat de projet 2007-2014, l'Etat et la Région Bretagne soutiennent des travaux d'études-actions dans le domaine de la relation emploi-formation, au niveau sectoriel ou/et local. + Lire la suite Consommation - 4 juillet 2014 Mes vacances 2014 Un guide et des conseils pratiques pour les voyages organisés, les déplacements, la santé, les loisirs, les achats, la restauration et l'hébergement. + Lire la suite Actions du CRPRP - 27 juin 2014 Labellisation des organismes assurant les formations des membres des CHSCT - Ile-de-France La Réunion Languedoc-Roussillon Martinique Midi-Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays-de-la-Loire Poitou-Charentes Provence - Alpes - Côte d'Azur Rhône-Alpes - Informations générales Appels à projets La Direccte Bretagne Rapport d'activité Appels à candidatures Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Accès et retour à l'emploi Actualité du Pôle 3 E Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Fonds social européen Développement des territoires Contrôle Formation professionnelle Intelligence Economique Travail et relations sociales Santé et sécurité au travail L'Inspection du travail Conventions collectives Actualités du pôle Travail Relations sociales Publications Travail illégal Main d'oeuvre étrangère Egalité professionnelle Concurrence et consommation Consommation Métrologie légale Actualités Concurrence/consommation Etudes et statistiques Statistiques Synthèses et Analyses Travaux en partenariat Côtes d'Armor Le Service Renseignement du Public L'inspection du Travail - Informations générales La Direccte Bretagne Rapport d'activité Appels à projets Appels à candidatures Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Intelligence Economique Accès et retour à l'emploi Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Développement des territoires Fonds social européen Contrôle Formation professionnelle Actualité du Pôle 3 E Travail et relations sociales Relations sociales Egalité professionnelle L'Inspection du travail Conventions collectives Travail illégal Main d'oeuvre étrangère Publications Actualités du pôle Travail Concurrence et consommation les missions de la DGCCRF Consommation Métrologie légale Actualités Concurrence/consommation Etudes et statistiques Statistiques Synthèses et Analyses Travaux en partenariat sélectionnez votre département Côtes d'Armor Ille-et-Vilaine Appels à projets Appels à candidatures Publications - L'édition 2014 " Hôtels, Cafés, Restaurants - L'essentiel de la réglementation du travail " vient de paraître. Vous y retrouvez notamment les règles relatives à la durée du travail, à l'aménagement du temps de travail, aux heures supplémentaires, au salaire. + Lire la suite Etudes - 23 juin 2014 Accidents du travail et maladies professionnelles en Bretagne En 2010, 33 500 accidents du travail avec arrêt ont été déclarés en Bretagne, soit un taux de fréquence de 24,9 accidents pour un million d'heures salariées. Ce taux est supérieur de 2,9 points au taux national. Parmi les 4 300 maladies professionnelles reconnues, 93% sont des TMS. + Lire la suite Consommation - 18 juin 2014 Piles boutons, un danger pour les jeunes enfants La DGCCRF appelle les consommateurs à la plus grande vigilance sur les risques liés aux piles boutons pour les jeunes enfants. L'ingestion de ces piles peut entrainer des risques très graves pour la santé. + Lire la suite - La Direccte Lorraine fait paraître le premier numéro de sa nouvelle publication Enjeux et défis consacré à la filière Art Luxe Création Cette série (. + Lire la suite Se développer à l'international Champagne-Ardenne - Publié le 13 mai 2014 Expert'in Champagne-Ardenne le 4 juin 2014 à Reims Le 4 juin 2014 au Centre des Congrès de Reims, la manifestation Expert'in Champagne-Ardenne ouvre les portes de sa 2è édition de 9 h à 18 h 30 à tous (. + Lire la suite Concurrence Aquitaine - Publié le 7 mai 2014 La concurrence déloyale dans le transport routier de marchandises Plaquette de présentation des principales formes de concurrence déloyale constatées dans l'exercice de la profession de transporteur routier de (. + Lire la suite Actualités Basse-Normandie - Publié le 18 avril 2014 Le Crédit d'Impôt Innovation Le Crédit d'Impôt Innovation est une mesure fiscale réservée aux PME. Ces dernières peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt de 20 % des dépenses (. - Les missions de la Direccte Organisation Organisation d'une Direccte Publications de la DGCCRF Nouvelles publications : concurrence / consommation La Direccte : un interlocuteur unique pour les entreprises Créées en 2010, les Direccte regroupent des services administratifs issus de divers horizons : commerce extérieur, tourisme, commerce et artisanat, intelligence économique, industrie, travail et emploi, concurrence et consommation. On peut accéder aux sites de chaque région (les DIRECCTE en métropole et les DIECCTE Outre-mer) à partir de ce portail. + Lire la suite Actualités Actualités Rhône-Alpes - Publié le 15 mai 2014 Amiante et travaux d'entretien courant en immeubles d'habitation sociale Publication d'un guide à destination des organismes HLM. + Lire la suite Enjeux et Défis Lorraine - Publié le 14 mai 2014 Enjeux et Défis N°1 Art Luxe Création - + Lire la suite Basse-Normandie - Publié le 11 avril 2014 Pénibilité au travail Dans le cadre du Plan régional de santé au travail 2011-2014, un groupe de travail, composé de la CARSAT, de la MSA, de la Direccte, de l'ARACT, de (. + Lire la suite Consulter toute l'actualité sélectionnez votre région Basse-Normandie Champagne-Ardenne Franche-Comté Guadeloupe Haute-Normandie Ile-de-France La Réunion Languedoc-Roussillon Martinique Midi-Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays-de-la-Loire Poitou-Charentes Provence - Alpes - Côte d'Azur Rhône-Alpes Ministère de l'économie et des finances Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social Portail des politiques publiques de l'emploi et de la formation professionnelle Services à la personne Direction de la concurrence et de la consommation (DGCCRF) Portail des PME Portail de l'Industrie Basse-Normandie Champagne-Ardenne Franche-Comté Guadeloupe Haute-Normandie
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- www.seine-saint-denis.gouv.fr - A noter : le 6ème forum pour l'emploi des jeunes est annoncé ! Dans des métiers différents, plus de 4000 emplois, seront proposés aux jeunes du département, par de nombreuses entreprises. - Notez le : le 6ème forum pour l'emploi des jeunes est annoncé ! 21/07/2014 Pour la 6è année consécutive, le forum pour l'emploi des jeunes se tiendra le 7 octobre prochain au Stade de France. C'est l'occasion pour 80 entreprises de proposer, dans des métiers différents, 4000 emplois aux jeunes du département. 17/07/2014 - Actualités Pollution atmosphérique en Ile-de-France prévue le vendredi 18 juillet 2014
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fol de la vienne la ligue de l'enseignement de paris la ligue de l'enseignement fol 42 la ligue de l'enseignement fol 42 la petite la reunion economique la roue libre la sarthe au fil de l'eau labellisée cpie vallées de la sarthe et du loir la vanaude le f - de la sante institut d'etudes politiques de lille institut de développement des ressources renouvelables du tarn institut de formation slow food institut environnement tarn -cpie des pays tarnais institut méditerranéen de langues institution don bosco issole futsal club itineraire international jeunesse action loisirs jeunesse et natation compiegne 60 jeunesse et reconstruction jeunesses musicales de france just kiff dancing l'arc-en-ciel l'arche l'arche en france l'arche le moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'association de gestion du fort et de son environnement l'équytable l'escale - maison de l'europe l'impulsion urbaine l'r de rien la compagnie les toupies la guilde la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - 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des pyrenees et d e l'adour office central de la cooperation a l'ecole du bas-rhin office du développement durable office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) office municipal de la jeunesse d'aubervilliers office nancéien des personnes agées ogec saint joseph organisme agréé organisme agréé non trouvé organisme protestant de formation oriapa orvault handball pact de l'aube parc national de port-cros parc national du mercantour paris macadam - les arcavals passage sainte-croix patrimoine des pays de l'ain pays d'epinal coeur des vosges pays de l'ours - adet peuples solidaires bagnols pian planete sciences planning familial47 plastic vallée football club plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) pns bourgogne mali portail pour l acces aux droit sociaux préfecture de la seine-saint-denis prelude proxité pupilles etudiants pour la ville racing judo club havrais radio hag' fm radio plum'fm radio styl'fm rama rayon de soleil de pomeyrol recherche de l'organisme en cours. - et d e l'adour office central de la cooperation a l'ecole du bas-rhin office du développement durable office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) office municipal de la jeunesse d'aubervilliers office nancéien des personnes agées ogec saint joseph organisme agréé organisme agréé non trouvé organisme protestant de formation oriapa orvault handball pact de l'aube parc national de port-cros parc national du mercantour paris macadam - les arcavals passage sainte-croix patrimoine des pays de l'ain pays d'epinal coeur des vosges pays de l'ours - adet peuples solidaires bagnols pian planete sciences planning familial47 plastic vallée football club plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) pns bourgogne mali portail pour l acces aux droit sociaux préfecture de la seine-saint-denis prelude proxité pupilles etudiants pour la ville racing judo club havrais radio hag' fm radio plum'fm radio styl'fm rama rayon de soleil de pomeyrol recherche de l'organisme en cours. Martin, 23 ans - et du loir la vanaude le foyer notre-dame des sans-abri le monde allant vers. - et loire fédération départementale des chasseurs du jura fédération départementale des vosges de la ligue de l'enseignement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des auberges de jeunesse fédération des centres sociaux et socioculturels côte d'azur federation des centres sociaux et socioculturels de france fédération des centres sociaux et socioculturels de seine et marne fédération des côtes d'armor pour la pêche et la protection du milieu aquatique federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des maisons franco-allemandes fédération des oeuvres laïques du rhône fédération des oeuvres laïques du tarn fédération des radios associatives en pays de la loire federation francaise des maisons des jeunes et de la culture fédération générale des pep fédération lot-et-garonne de la ligue de l'enseignement federation nationale des chasseurs fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération nationale familles rurales fédération - familiale rurale - la charmille maison familiale rurale d'education et d'orientation maisons don bosco marelle et compagnie maxi aide grand lyon mfr ministere de l'interieur mission d'insertion des jeunes mission locale arrondissment st-omer mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de l'auxerrois mission locale de l'orléanais mission locale du bassin chellois mission locale du blaisois mission locale du coudon au gapeau mission locale du pays de brest mission locale du pays de dinan mission locale du pays de grasse mission locale du pays de vannes mission locale du pays salonais mission locale est mission locale jeunes mission locale jeunes de nimes metrople mission locale ouest côtes d'armor mission locale portes de provence mission locale technowest mission locale vaulx en velin mjc claude nougaro mots et regards mutualité française samu social des alpes maritimes mutualite retraite cotes d'armor nantes renaissance nature centre observatoire d'interêt scientifique ornithologique des pyr - familles rurales fédération nationale familles rurales federation nationale profession sport loisirs fédération sportive et culturelle de france fees du sport fehap femmes inter associations normandie fne paca fnogec foéven-fédération des aroéven fondation d'auteuil fondation d'auteuil fondation de l'armee du salut fontenilles football club formation locale et internationale à l'économie solidaire foyer rural de tousson foyer socio educatif du college cite scolaire marmande franc lr generation dance ges sendra gongle gpas val d'ille groupe associatif de pédagogie et d'animation sociale gapas groupement de gendarmerie departementale de l'ain groupement pour l'insertion des personnes handicapees physiques du languedoc roussillon guidoline habitat et humanisme rhone handball club orange handi quad solidarite handisport amnéville-les-thermes handisup 86 hespul hf prévention horizons solidaires ice réseau francophone icom'provence ifac inecc mission voix lorraine initiatives instance regionale d education et de - 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familles rurales fédération nationale familles rurales federation nationale profession sport loisirs fédération sportive et culturelle de france fees du sport fehap femmes inter associations normandie fne paca fnogec foéven-fédération des aroéven fondation d'auteuil fondation de l'armee du salut fontenilles football club formation locale et internationale à l'économie solidaire foyer rural de tousson foyer socio educatif du college cite scolaire marmande franc lr generation dance ges sendra gongle gpas val d'ille groupe associatif de pédagogie et d'animation sociale gapas groupement de gendarmerie departementale de l'ain groupement pour l'insertion des personnes handicapees physiques du languedoc roussillon guidoline guingamp communaute habitat et humanisme rhone handball club orange handi quad solidarite handisport amnéville-les-thermes handisup 86 hespul hf prévention horizons solidaires ice réseau francophone icom'provence ifac inecc mission voix lorraine initiatives instance regionale d education et de - 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Noémie, 22 ans Mathieu, 20 ans "Les Gilets bleus" 7 volontaires en mission du Service Civique Bastien, 20 ans Clément, 25 ans Elodie et Anthony, 20 ans Annie, 23 ans Jaouad, 17 ans Simon, 20 ans Mathilde, 25 ans Mérane, 23 ans Pierre, 21 ans Cindy, 23 ans Paul, volontaire en situation d'handicap Hôpital Henri Mondor Laetitia, 22 ans Gaël, 22 ans - notre-dame des sans-abri le monde allant vers. - prévention routière association relais pour l'education et l'insertion des jeunes association rive océan indien association roche fleurie association rurale pour un commerce social par l'insertion association saint yves association saint-jean association simon de cyrene association somebody association zup de co associaton d'information et de communication en pays vannetais bretonnant - radio bro gwened aux captifs la liberation avant scene avenir gymnique de corbie aye aye vo balises banque alimentaire auvergne binome21 bureau information jeunesse de l'orne bureau information jeunesse de loir-et-cher buzz production c nous caisse des ecoles d'aubervilliers caisse des ecoles de venissieux calandreta de la dauna ccas cemea d'alsace cemea pays de la loire cemea rhone alpes centre communal d'action sociale centre communal d'action sociale de cannes centre communal d'action sociale de la ville d'herblay centre communal d'action sociale de la ville de lyon centre de musique actuelle centre formation accompagnemen - 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provence-alpes-côte d'azur (lpo paca) ligue pour la protection des oiseaux vendee ligue rhone alpes baseball softball logidome lp denis diderot romilly sur seine lpo lycee alfred nobel lycee gustave eiffel lycée jean guehenno lycee joliot curie lycee kyoto lycée professionnel - lycée des métiers gilbert courtois lycée professionnel jean racine lycee professionnel julie daubie lycée professionnel saint exupéry m.j.c jacques prévert mairie d'ecully mairie d'epinal mairie d'hérouville saint-clair mairie de bordeaux mairie de longjumeau mairie de lunéville mairie de massy mairie de montelimar mairie de nice mairie de saint-gilles mairie de saint-rémy mairie de savigny sur orge mairie de villeurbanne maison de l'enfance de saint rambert maison de l'europe de montpellier maison de la loire d'indre et loire maison départementale des associations de vendée maison des alternatives solidaires maison des jeunes et de la culture maison des jeux de clermont-ferrand maison des lycéens du lycée anguier maison familiale rur - 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[ www.servicesalapersonne.gouv.fr ] Services à la personne : Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services

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- www.setra.developpement-durable.gouv.fr - Actualités juridique de juin 2014 21/07/2014 La veille juridique de juin 2014 à jour au 1er juillet 2014 LIRE LA SUITE Direction technique Infrastructures de transport et matériaux - Site mis à jour le 21 juillet

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- www.sports.gouv.fr/international/strategie-nationale/Comite-fr1f40ancais-du-sport-international/ - Comité français du sport international
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- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/conference-quelles-initiatives-sociales-pour-l-europe/ - Conférence Quelles initiatives sociales pour l'Europe ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/approvisionnements-en-metaux-critiques-dt/ - Approvisionnements en métaux critiques (DT)
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- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/comunique-les-compagnies-aeriennes-europeennes-sont-elles-mortelles/ - Communiqué - Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/actes-de-colloque-pourquoi-et-comment-reguler-les-pratiques-medicales/ - Actes de colloque Pourquoi et comment réguler les pratiques médicales ?
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- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/lhotel-de-vogue-historique/ - L'hôtel de Vogüé Historique
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/note-quel-projet-pour-l-europe/ - Note - Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/quelle-france-dans-10-ans-debat-avec-des-think-tanks/ - Quelle France dans 10 ans ? Débat avec des think tanks
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/debat-national-quel-modele-productif-dans-10-ans/ - Débat national Quel modèle productif dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/offre-d-emploi-chargee-mission-economie-lenvironnement/ - Offre d'emploi : Chargé(e) de mission économie de l'environnement
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/quelle-france-10-ans-contribution-juliette-meadel-terra-nova/ - Quelle france dans 10 ans Contribution de Juliette Méadel (Terra Nova)
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- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-la-cef-cgc/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de la CFE-CGC
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-la-cfdt-modele-social/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de la CFDT Modèle social
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-pierre-bernard-raymond-senateur/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Pierre Bernard-Raymond, Sénateur Europe
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/12/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-carole-delga-frederique-massat-et-alain-calmette/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Carole Delga, Frédérique Massat et Alain Calmette
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- www.strategie.gouv.fr/blog/2014/02/le-systeme-electrique-europeen-champ-de-ruines-reconstruire-par-dominique-auverlot-etienne-beeker-gaelle-hossie-aude-rigard-cerison/ - Le système électrique européen : un champ de ruines à reconstruire
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- www.strategie.gouv.fr/blog/2014/02/reporting-extra-financier-lassemblee-nationale-appelle-leurope-adopter-texte-ambitieux/ - Reporting extra-financier : L'Assemblée nationale appelle l'Europe à adopter un texte ambitieux
- www.strategie.gouv.fr/blog/2014/04/jpf-printemps-de-leconomie/ - Seconde édition du Printemps de l'économie Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2014/05/auditions-du-groupe-travail-chaine-valeurs-rse/ - Auditions du groupe de travail " Chaîne des valeurs " de la Plateforme RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2014/05/invitation-augmenter-nombre-bons-eleves-pisa-2012/ - Invitation Augmenter aussi le nombre de bons élèves ? Une lecture complémentaire de PISA 2012
- www.strategie.gouv.fr/blog/2014/07/grande-conference-sociale-lemploi-2014/ - Grande conférence sociale pour l'emploi 2014
- www.strategie.gouv.fr/blog/2014/07/groupe-travail-rse-n-1-33-auditions-au-cours-ses-seances-travail-en-vue-recommandations/ - Groupe de travail RSE n° 1 : 33 auditions au cours de ses séances de travail en vue de recommandations
- www.strategie.gouv.fr - Invitation Augmenter aussi le nombre de bons élèves ? Une lecture complémentaire de PISA 2012 Conférence Quelles initiatives sociales pour l'Europe ? Quelle France dans 10 ans ? Contribution de la CFDT Modèle social Quelle france dans 10 ans Contribution de Juliette Méadel (Terra Nova) Contribution de Carole Delga, Frédérique Massat et Alain Calmette Reporting extra-financier : L'Assemblée nationale appelle l'Europe à adopter un texte ambitieux Les professions de l'information et de la communication auraient des taux de départs limités â-º Les métiers en 2022 http://t.co/hBEdOuG8b2 2 heures ago Cadres managers des banques, assurances, de la fonction publique, les dirigeants d'entreprise â-º Les métiers en 2022 http://t.co/tsCHrWU3Iz 5 heures ago Les dernières actualités du CGSP sont ici http://t.co/RJWcMcqt3h #news 6 heures ago "Construire des écosystèmes territoriaux cohérents et efficaces â-º Réforme régionale http://t.co/1kyQpJMlGt" 7 heures ago Follow @Strategie_gouv - L'architecte Ernest Sanson Premiers pas dans le monde de l'architecture La mixité femmes-hommes, un enjeu oublié pour les classes populaires Communiqué - Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ? Groupe de travail RSE n° 1 : 33 auditions au cours de ses séances de travail en vue de recommandations Contribution de Pierre Bernard-Raymond, Sénateur Europe Auditions du groupe de travail " Chaîne des valeurs " de la Plateforme RSE Offre d'emploi : Chargé(e) de mission économie de l'environnement - L'évaluation dans tout l'État ? Note - Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ? Débat national Quel modèle productif dans 10 ans ? Débat avec des think tanks Seconde édition du Printemps de l'économie Jean Pisani-Ferry Quelle France dans 10 ans ? Contribution de la CFE-CGC Actes de colloque Pourquoi et comment réguler les pratiques médicales ? Cadres managers des banques, assurances, de la fonction publique, les dirigeants d'entreprise â-º Les métiers en 2022 http://t.co/tsCHrWU3Iz 3 heures ago Les dernières actualités du CGSP sont ici http://t.co/RJWcMcqt3h #news 4 heures ago "Construire des écosystèmes territoriaux cohérents et efficaces â-º Réforme régionale http://t.co/1kyQpJMlGt" 5 heures ago #Montpellier, #Rennes, #Grenoble, #Toulon, #Marseille, #Nice, #Rouen â-º Réforme régionale http://t.co/WhN0uv8SmU 24 heures ago Follow @Strategie_gouv - La hausse des #inégalités est la 1ère crainte des français au sujet de la #FR10A â-º Réconcilier économique et social http://t.co/OrNEQaX8eI 38 minutes ago Les professions de l'information et de la communication auraient des taux de départs limités â-º Les métiers en 2022 http://t.co/hBEdOuG8b2 4 heures ago Cadres managers des banques, assurances, de la fonction publique, les dirigeants d'entreprise â-º Les métiers en 2022 http://t.co/tsCHrWU3Iz 7 heures ago Les dernières actualités du CGSP sont ici http://t.co/RJWcMcqt3h #news 8 heures ago Follow @Strategie_gouv - Le système électrique européen : un champ de ruines à reconstruire Note - Approvisionnements en métaux critiques Quelle France dans 10 ans ? Rencontre avec les lauréats de l'Institut du Service Civique L'hôtel de Vogüé Historique Approvisionnements en métaux critiques (DT) Grande conférence sociale pour l'emploi 2014 Réformes de croissance dans l'Union européenne: quelles priorités, quelle stratégie? RT @CcBarbier: Note d'analyse - Réforme régionale : un enjeu pour la croissance ? http://t.co/kbPW3GyAL4 via @Strategie_Gouv 28 minutes ago RT @FloSaubatte: Rapport : Les métiers en 2022 http://t.co/uL83RDHjUr via @Strategie_Gouv 28 minutes ago RT @Dornbusch2014: Billet : Réflexions sur les prix actuels du gaz, du charbon, de l'électricité et du CO2 http://t.co/2ZYCUj0sCV via @Stra. 28 minutes ago La hausse des #inégalités est la 1ère crainte des français au sujet de la #FR10A â-º Réconcilier économique et social http://t.co/OrNEQaX8eI 4 heures ago Follow @Strategie_gouv

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 21/07/14 à 12:48 : - 3 Alerte(s) Réseau : - 4 Alerte(s) Réseau : 21/07/14 à 16:39 : FLASH/N19 coupée en direction de Paris à Boissy Saint Léger (94)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 21/07/14 à 12:48 : FLASH/N19 coupée à Boissy Saint Léger (94)
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[ www.tarn-et-garonne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne

- www.tarn-et-garonne.gouv.fr - Départemental du Tarn et Garonne - Mis à jour le 21/07/2014 21/07/2014. Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents relatifs aux élections sénatoriales.

[ www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne

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[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn

- www.tarn.gouv.fr - Départemental du Tarn - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn

- www.tarn.pref.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.territoire-de-belfort.gouv.fr ]

- www.territoire-de-belfort.gouv.fr - Site des services de l'Etat du Territoire de Belfort
- www.territoire-de-belfort.gouv.fr/demarches-administratives - Vos démarches dans le Territoire de Belfort

[ www.territoires.gouv.fr ] Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires

- www.territoires.gouv.fr/ - http://www.territoires.gouv.fr/
- www.territoires.gouv.fr/../actualites - Actualités
- www.territoires.gouv.fr/bilan-des-logements-aides-2013-2010 - Bilan des logements aidés 2013
- www.territoires.gouv.fr - 2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 21 juillet 2014
- www.territoires.gouv.fr/interdire-l-achat-de-biens-immobiliers-de-location-aux-marchands-de-sommeil-condamnes-instauration-d-une-nouvelle-peine-complementaire - Interdire l'achat de biens immobiliers de location aux marchands de sommeil condamnés : instauration d'une nouvelle peine complémentaire
- www.territoires.gouv.fr/lutte-contre-l-habitat-indigne-permettre-l-emergence-d-un-acteur-unique - Lutte contre l'habitat indigne : permettre l'émergence d'un acteur unique
- www.territoires.gouv.fr/../mediatheque - Médiathèque
- www.territoires.gouv.fr/../ministere - Ministère
- www.territoires.gouv.fr/../ministres - Ministre
- www.territoires.gouv.fr/../presse - Presse
- www.territoires.gouv.fr/renforcer-les-outils-de-la-lutte-contre-l-habitat-indigne-l-astreinte-administrative - Renforcer les outils de la lutte contre l'habitat indigne : l'astreinte administrative
- www.territoires.gouv.fr/../services-usagers - Services

[ www.touteleurope.fr ]

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[ www.tracfin.bercy.gouv.fr ] Accueil Tracfin : Le portail des ministères économiques et financiers

- www.tracfin.bercy.gouv.fr/tracfin/accueil-tracfin - Accueil

[ www.transports.developpement-durable.gouv.fr ] Transports - Ministère du Développement durable

- Transports - Ministère du Développement durable - Gestion des déchets Gestion des déchets
- www.transports.developpement-durable.gouv.fr - Gestion des déchets Gestion des déchets

[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- www.travail-emploi.gouv.fr/ - Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- www.travail-emploi-sante.gouv.fr/espaces,770/travail,771/ - Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

[ www.tresor.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor

- www.tresor.bercy.gouv.fr/consultations-publiques - Consultations publiques
- www.tresor.bercy.gouv.fr - Consultations publiques

[ www.tresor.economie.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor

- www.tresor.economie.gouv.fr/consultations-publiques - Consultations publiques
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[ www.ubifrance.fr ]

- www.ubifrance.fr - Ubifrance

[ www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr ] Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable

- Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable - Gestion des déchets Gestion des déchets
- www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr - Gestion des déchets Gestion des déchets

[ www.val-d-oise.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise

- www.val-d-oise.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

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- www.val-d-oise.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.val-doise.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise

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[ www.val-doise.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise

- www.val-doise.pref.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - - Communiqués
- www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014 21/07/2014 Communiqués Note aux rédactions - Opération Interministérielle Vacances 2014
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Note aux rédactions - Opération Interministérielle Vacances 2014

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - - Communiqués
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[ www.vaucluse.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)

- Actualités - Communiqués - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - - Communiqués
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[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)

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- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Note aux rédactions - Opération Interministérielle Vacances 2014

[ www.videoprotection.interieur.gouv.fr ] Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur

[ www.vie-publique.fr ] Vie publique : au coeur du débat public

- Terrorisme : débat sur le projet de blocage administratif des sites internet. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Terrorisme : débat sur le projet de blocage administratif des sites internet
- Terrorisme : débat sur le projet de blocage administratif des sites internet. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Terrorisme : débat sur le projet de blocage administratif des sites internet [20140721]
- Collectivités territoriales : une nouvelle réforme en 2014 ? - Collectivités territoriales : une nouvelle réforme en 2014 ? - Dossier d'actualité - Vie-publique.fr - Collectivités territoriales : une nouvelle réforme en 2014 ?
- Réforme territoriale : la nouvelle organisation proposée par le gouvernement - Réforme territoriale : la nouvelle organisation proposée par le gouvernement - Dossier d'actualité - Vie-publique.fr - Réforme territoriale : la nouvelle organisation proposée par le gouvernement
- Pacte de responsabilité et de solidarité : allègements de charge contre embauches - Pacte de responsabilité et de solidarité : allègements de charges contre embauches - Dossier d'actualité - Vie-publique.fr - Pacte de responsabilité et de solidarité : allègements de charges contre embauches Pacte de responsabilité et de solidarité : allègements de charges contre embauches
- www.vie-publique.fr - 21/07 : Terrorisme : débat sur le projet de blocage administratif des sites internet 18/06 : Collectivités territoriales : une nouvelle réforme en 2014 ? Réforme territoriale : la nouvelle organisation proposée par le gouvernement Le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République a été présenté au Conseil des ministres du 18 juin 2014. Il est complété (. 7/07 : Pacte de responsabilité et de solidarité : allègements de charges contre embauches Actuellement débattu au Parlement, le Pacte de responsabilité et de solidarité ne fait pas l'unanimité. Terrorisme : débat sur le projet de blocage administratif des sites internet [20140721] - 7/07 : Pacte de responsabilité et de solidarité : allègements de charges contre embauches Pacte de responsabilité et de solidarité : allègements de charges contre embauches Actuellement débattu au Parlement, le Pacte de responsabilité et de solidarité ne fait pas l'unanimité. L'efficacité des mesures d'aides aux (. Dès le 14 janvier 2014, lors d'une conférence de presse, le président de la République, François Hollande, s'est prononcé en faveur d'une nouvelle étape (.

[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 15h51 Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 15h51 Prochaine édition le mardi 22 juillet 2014 à 10h00 Carte de référence : 21072014_16 Bulletin rédigé le : 21/07/2014 à 15:48:59 Prochain bulletin le : 22/07/2014 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Passage en vigilance jaune sur le tronçon Dore (dépt 63). Le temps est pluvio-orageux sur l'est du pays et notamment à l'est du Massif Central. Evolution prévue : Sur le tronçon de la Dore, compte tenu des épisodes pluvieux des jours précédents et des précipitations attendues pour cette fin de journée, lundi 21 juillet, les premiers débordements pourraient être atteints en fin de soirée. Pour plus de détails, veuillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues concerné. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. - Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 19h09 Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 19h09 - Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière.

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr - Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 15h51 Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 15h51 Prochaine édition le mardi 22 juillet 2014 à 10h00 Carte de référence : 21072014_16 Bulletin rédigé le : 21/07/2014 à 15:48:59 Prochain bulletin le : 22/07/2014 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Passage en vigilance jaune sur le tronçon Dore (dépt 63). Le temps est pluvio-orageux sur l'est du pays et notamment à l'est du Massif Central. Evolution prévue : Sur le tronçon de la Dore, compte tenu des épisodes pluvieux des jours précédents et des précipitations attendues pour cette fin de journée, lundi 21 juillet, les premiers débordements pourraient être atteints en fin de soirée. Pour plus de détails, veuillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues concerné. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. - Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 19h09 Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 19h09 - Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière.

[ www.vigicrues.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

- www.vigicrues.gouv.fr - Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 15h51 Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 15h51 Prochaine édition le mardi 22 juillet 2014 à 10h00 Carte de référence : 21072014_16 Bulletin rédigé le : 21/07/2014 à 15:48:59 Prochain bulletin le : 22/07/2014 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Passage en vigilance jaune sur le tronçon Dore (dépt 63). Le temps est pluvio-orageux sur l'est du pays et notamment à l'est du Massif Central. Evolution prévue : Sur le tronçon de la Dore, compte tenu des épisodes pluvieux des jours précédents et des précipitations attendues pour cette fin de journée, lundi 21 juillet, les premiers débordements pourraient être atteints en fin de soirée. Pour plus de détails, veuillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues concerné. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. - Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 19h09 Actualisation le lundi 21 juillet 2014 à 19h09 - Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière.

[ www.visage-decouvert.gouv.fr ] La République se vit à visage découvert : Portail du Gouvernement

- www.visage-decouvert.gouv.fr/gouvernement/1ere-etape-pour-le-pacte-de-responsabilite-la-chimie-s-engage - 1ère étape pour le Pacte de responsabilité : la chimie s'engage
- www.visage-decouvert.gouv.fr/gouvernement/1re-etape-pour-le-pacte-de-responsabilite-la-chimie-s-engage - 1re étape pour le Pacte de responsabilité : la chimie s'engage
- www.visage-decouvert.gouv.fr - 1ère étape pour le Pacte de responsabilité : la chimie s'engage - 1re étape pour le Pacte de responsabilité : la chimie s'engage

[ www.vosges.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Vosges

- www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Eric-REQUET-Secretaire-general-de-la-Prefecture-visite-le-quartier-du-Rhumont-a-Remiremont - Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement d'Épinal s'est rendu à Remiremont où il a tenu une réunion relative à la politique de la ville et visité le quartier du Rhumont. Ce quartier figure parmi les 1300 (...) Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, visite le quartier du Rhumont à Remiremont
- www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Le-dispositif-des-Ambassadeurs-des-Marches-publics-deploye-par-la-Mediation-des-Marches-public - Le dispositif des Ambassadeurs des Marchés publics, déployé par la Médiation des Marchés public.
- www.vosges.equipement.gouv.fr - Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement d'Épinal s'est rendu à Remiremont où il a tenu une réunion relative à la politique de la ville et visité le quartier du Rhumont. Ce quartier figure parmi les 1300 (. Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, visite le quartier du Rhumont à Remiremont Prix régional des femmes en agriculture : inscriptions jusqu'au 22 septembre 2014 Ouverture de la page facebook de la Préfecture des Vosges 17/07/2014 - Dossier Le dispositif des Ambassadeurs des Marchés publics, déployé par la Médiation des Marchés public. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 11/12/2013. L'année 2014 marquera le début du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans. Bourses de la diversité 21/07/2014. Le dispositif «allocations pour la diversité dans la fonction publique » est reconduit pour l'année scolaire 2024-2015. - Mis à jour le 21/07/2014
- www.vosges.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi/Concours-et-recrutement-dans-la-fonction-publique/Bourses-de-la-diversite - Bourses de la diversité
- www.vosges.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-Citoyennete/Centenaire-14-18/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-Mondiale - Centenaire de la Première Guerre Mondiale
- www.vosges.equipement.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossier - Dossier

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- www.vosges.gouv.fr/Actualites/Eric-REQUET-Secretaire-general-de-la-Prefecture-visite-le-quartier-du-Rhumont-a-Remiremont - Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement d'Épinal s'est rendu à Remiremont où il a tenu une réunion relative à la politique de la ville et visité le quartier du Rhumont. Ce quartier figure parmi les 1300 (...) Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, visite le quartier du Rhumont à Remiremont
- www.vosges.gouv.fr/Actualites/Le-dispositif-des-Ambassadeurs-des-Marches-publics-deploye-par-la-Mediation-des-Marches-public - Le dispositif des Ambassadeurs des Marchés publics, déployé par la Médiation des Marchés public.
- www.vosges.gouv.fr - Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement d'Épinal s'est rendu à Remiremont où il a tenu une réunion relative à la politique de la ville et visité le quartier du Rhumont. Ce quartier figure parmi les 1300 (. Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, visite le quartier du Rhumont à Remiremont Prix régional des femmes en agriculture : inscriptions jusqu'au 22 septembre 2014 Ouverture de la page facebook de la Préfecture des Vosges 17/07/2014 - Dossier Le dispositif des Ambassadeurs des Marchés publics, déployé par la Médiation des Marchés public. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 11/12/2013. L'année 2014 marquera le début du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans. Bourses de la diversité 21/07/2014. Le dispositif «allocations pour la diversité dans la fonction publique » est reconduit pour l'année scolaire 2024-2015. - Mis à jour le 21/07/2014
- www.vosges.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi/Concours-et-recrutement-dans-la-fonction-publique/Bourses-de-la-diversite - Bourses de la diversité
- www.vosges.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-Citoyennete/Centenaire-14-18/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-Mondiale - Centenaire de la Première Guerre Mondiale
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- www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Eric-REQUET-Secretaire-general-de-la-Prefecture-visite-le-quartier-du-Rhumont-a-Remiremont - Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement d'Épinal s'est rendu à Remiremont où il a tenu une réunion relative à la politique de la ville et visité le quartier du Rhumont. Ce quartier figure parmi les 1300 (...) Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, visite le quartier du Rhumont à Remiremont
- www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Le-dispositif-des-Ambassadeurs-des-Marches-publics-deploye-par-la-Mediation-des-Marches-public - Le dispositif des Ambassadeurs des Marchés publics, déployé par la Médiation des Marchés public.
- www.vosges.pref.gouv.fr - Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement d'Épinal s'est rendu à Remiremont où il a tenu une réunion relative à la politique de la ville et visité le quartier du Rhumont. Ce quartier figure parmi les 1300 (. Éric REQUET, Secrétaire général de la Préfecture, visite le quartier du Rhumont à Remiremont Prix régional des femmes en agriculture : inscriptions jusqu'au 22 septembre 2014 Ouverture de la page facebook de la Préfecture des Vosges 17/07/2014 - Dossier Le dispositif des Ambassadeurs des Marchés publics, déployé par la Médiation des Marchés public. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 11/12/2013. L'année 2014 marquera le début du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans. Bourses de la diversité 21/07/2014. Le dispositif «allocations pour la diversité dans la fonction publique » est reconduit pour l'année scolaire 2024-2015. - Mis à jour le 21/07/2014
- www.vosges.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi/Concours-et-recrutement-dans-la-fonction-publique/Bourses-de-la-diversite - Bourses de la diversité
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[ www.yonne.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne

- www.yonne.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 21/07/2014

[ www.yonne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne

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[ www.yonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne

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[ www3.telepac.agriculture.gouv.fr ]

- www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/auth/accueil.action - Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du comité Etat-Région du vendredi 11 juillet 2014 État Région, de la cohérence dans l'action pour la méthanisation publié le vendredi 18 juillet 2014 Méthanisation : Autorisation Unique A partir du 5 aoû