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Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole 
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Les indicateurs provisoires de résultat des exploitations agricoles en 2013 - Un résultat moyen en baisse et des évolutions contrastées selon les régions - Primeur N° 314 ( PDF 319.6 ko
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Les indicateurs provisoires de résultat des exploitations agricoles en 2013 - Un résultat moyen en baisse et des évolutions contrastées selon les régions - Primeur N° 314 ( PDF : 319.6 ko) 10/07/2014 En 2013, le résultat courant avant impôts (RCAI) par actif non salarié des moyennes et grandes exploitations se replierait à 28 900 euros en moyenne. La baisse des prix des céréales et des oléoprotéagineux contribuerait notamment à la dégradation du revenu des régions de grandes cultures.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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Les services de l'État dans l'Allier
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Les services de l'État dans l'Allier
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Appel à manifestation d'intérêt LEADER 2014-2020
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Actualites/Dossiers-de-presse/Bilan-de-la-delinquance-dans-les-A.-M.-1er-semestre-2014
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Bilan de la délinquance dans les A.-M. 1er semestre 2014
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Engagements-qualite/Vous-avez-des-suggestions-ou-reclamations-pour-ameliorer-la-qualite-de-service
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Vous avez des suggestions ou réclamations pour améliorer la qualité de service ?
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Espace-presse
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Espace presse
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www.alpes-maritimes.gouv.fr
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10/07/2014. Espace presse Espace presse 10/07/2014. Consultez les dossiers et communiqués de presse et l'agenda du préfet Sécurité routière Sécurité routière 10/07/2014. Engagement qualité 10/07/2014. 10/07/2014. Infos pratiques Informations pratiques 10/07/2014. Toutes les informations pratiques : plan d'accès, horaires et coordonnées, délais d'affluence, calendrier des fermetures. Réclamations et suggestions IAL : Information Acquéreur locataire CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial LSE : Loi Sur l'Eau DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables. IAL : Information Acquéreur locataire AEE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Agenda public - Semaine 28 Bilan de la délinquance dans les A.-M. 1er semestre 2014 10/07/2014. Agenda du Préfet Informations pratiques 10/07/2014. Toutes les informations pratiques : plan d'accès, horaires et coordonnées, délais d'affluence, calendrier des fermetures.
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IAL : Information Acquéreur locataire CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial LSE : Loi Sur l'Eau DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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Parce que la prévention des noyades reste une priorité des pouvoirs publics ! C'est l'été, baignez-vous sans danger ! Lancement de l'opération "Levez le pied" Emploi du feu : prévention des feux de forêt et obligations de débroussaillement 10/07/2014 - Appel à manifestation d'intérêt LEADER 2014-2020 Engagements qualité 10/07/2014. Votre avis nous intéresse !
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Informations-pratiques
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Informations pratiques
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-et-elections/Elections
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Elections
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/L-eau
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LSE : Loi Sur l'Eau
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere
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Sécurité routière
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/Bulletins-securite-routiere/Lancement-de-l-operation-Levez-le-pied
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Campagne de sensibilisation des conducteurs pour que la route reste un espace partagé en toute sécurité Lancement de l'opération "Levez le pied"
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Securite-routiere/Flash-info/Lancement-de-l-operation-Levez-le-pied
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Campagne de sensibilisation des conducteurs pour que la route reste un espace partagé en toute sécurité Lancement de l'opération "Levez le pied"
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Avis-de-l-autorite-environnementale
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AEE : Avis de l'Autorité Environnementale
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Controle-des-structures
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APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/tags/view
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Voir tous
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Agenda+du+Prefet
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossiers
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Engagement+qualite
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Engagements+qualite
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Espace+presse
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Infos+pratiques
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www.alpes-maritimes.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Reclamations+et+suggestions
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www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Alpes-Maritimes
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Appel à manifestation d'intérêt LEADER 2014-2020
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10/07/2014. Espace presse Espace presse 10/07/2014. Consultez les dossiers et communiqués de presse et l'agenda du préfet Sécurité routière Sécurité routière 10/07/2014. Engagement qualité 10/07/2014. 10/07/2014. Infos pratiques Informations pratiques 10/07/2014. Toutes les informations pratiques : plan d'accès, horaires et coordonnées, délais d'affluence, calendrier des fermetures. Réclamations et suggestions IAL : Information Acquéreur locataire CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial LSE : Loi Sur l'Eau DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables. IAL : Information Acquéreur locataire AEE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Agenda public - Semaine 28 Bilan de la délinquance dans les A.-M. 1er semestre 2014 10/07/2014. Agenda du Préfet Informations pratiques 10/07/2014. Toutes les informations pratiques : plan d'accès, horaires et coordonnées, délais d'affluence, calendrier des fermetures.
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IAL : Information Acquéreur locataire CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial LSE : Loi Sur l'Eau DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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Parce que la prévention des noyades reste une priorité des pouvoirs publics ! C'est l'été, baignez-vous sans danger ! Lancement de l'opération "Levez le pied" Emploi du feu : prévention des feux de forêt et obligations de débroussaillement 10/07/2014 - Appel à manifestation d'intérêt LEADER 2014-2020 Engagements qualité 10/07/2014. Votre avis nous intéresse !
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Sécurité routière
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Campagne de sensibilisation des conducteurs pour que la route reste un espace partagé en toute sécurité Lancement de l'opération "Levez le pied"
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Campagne de sensibilisation des conducteurs pour que la route reste un espace partagé en toute sécurité Lancement de l'opération "Levez le pied"
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DREAL Alsace
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Bilan du transport en Alsace pour l'année 2013 - DREAL Alsace
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Bilan du transport en
Alsace pour l'année 2013
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Bilan du transport en
Alsace pour l'année 2013 10 juillet La situation du secteur des transports est contrastée en 2013. L'élargissement de l'offre dans les aéroports alsaciens a accru le nombre de passagers et l'activité des TER s'est maintenue pendant que la circulation routière diminuait d'intensité. Le fret fluvial, ferroviaire ou terrestre est en repli modéré. Le transport en 2013 via la DREAL dans le bilan économique de l'Insee : cliquer ici. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 10 juillet
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Les professionnels de la construction et la DREAL poursuivent leur mobilisation pour le Plan de Rénovation de l'Habitat 10 juillet Lors de leur dernière rencontre la DREAL
Alsace a évoqué avec les professionnels, la problématique de la qualification des entreprises et artisans dans le cadre du Preh. Il a été acté que la communication la plus large sur la thématique devait être recherchée.
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Les professionnels de la construction et la DREAL poursuivent leur mobilisation pour le Plan de Rénovation de l'Habitat - DREAL Alsace
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Les professionnels de la construction et la DREAL poursuivent leur mobilisation pour le Plan de Rénovation de l'Habitat
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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Centrale nucléaire de Fessenheim - Conséquences et perspectives pour le Réseau de Transport Electrique (RTE) en
Alsace Le mercredi 9 juillet 2014, Stéphane BOUILLON, préfet de la région
Alsace, préfet du Bas-Rhin, Jean-Michel MALERBA, délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim, Patrick BORTOLI, directeur de RTE-Est ont présenté, lors d'une conférence de presse, les résultats de l'étude "arrêt de Fessenheim : conséquences et perspectives pour le réseau de transport électrique" menée par RTE traitant notamment de la sécurité et de la qualité de l'alimentation électrique pour l'
Alsace. Pour en savoir plus : Dossier de presse Préparation de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim - Projet de loi de programmation pour la transition énergétique Arrêt de Fessenheim - Conséquences et perspectives pour le réseau de transport Document stratégique du contrat de plan 2014-2020
Alsace
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COMMUNIQUE DE PRESSE Dessertes LGV Est Européenne seconde phase Comité de pilotage du 8 juillet 2014 Le comité de pilotage pour l'élaboration du schéma de dessertes de la LGV Est Européenne seconde phase s'est réuni le 8 juillet 2014, à la préfecture de la région
Alsace, sous la présidence de Stéphane Bouillon, préfet de la région
Alsace, en présence de Barbara Dalibard, directrice générale de SNCF Voyages. La seconde phase de la LGV Est, entre Baudrecourt (Moselle) et Vendenheim (Bas-Rhin), est en cours de réalisation. Sa mise en service commerciale est prévue au printemps 2016. Le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche a confié, fin 2013, au préfet de la région
Alsace la mission de définir le nouveau schéma de dessertes des TGV qui sera mis en place en 2016.
-
Il est également recommandé de reconduire l'organisation de suivi partenarial et régulier de la ligne, au travers de l'observatoire économique et technique de la LGV Est Européenne et du Comité de Suivi présidé par le Préfet de la
Lorraine.
-
Saverne, Sarrebourg et Lunéville conserveront 1 A/R direct pour
Paris et bénéficieront de plus de trajets en correspondance à
Strasbourg,
Nancy ou
Metz. Ces liaisons feront l'objet de réflexions afin de les optimiser. La création de nouvelles dessertes en TGV est déterminée après étude par SNCF de la demande actuelle, du potentiel commercial et des capacités du réseau. D'autre part, la programmation de l'ensemble des trains circulant en 2016 sera affinée dans les prochains mois par RFF, gestionnaire de l'infrastructure. Certaines options envisagées sont encore à l'étude, ainsi par exemple les liaisons TGV directes entre
Strasbourg et Bruxelles avec arrêt à
Lorraine TGV,
Champagne-Ardenne TGV, Roissy CDG et
Lille. Enfin, les liaisons « inter-secteurs » permettant notamment de relier l'
Alsace avec l'Ouest, le Sud-Ouest et le Sud-Est pourront faire l'objet d'adaptations en fonction de la réalité des besoins constatés.
-
Suite au premier comité de pilotage du 8 novembre 2013, ayant permis aux collectivités concernées d'exprimer leurs attentes, plusieurs comités techniques et réunions spécifiques, présidés par Benoît Weymuller, ingénieur général membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable auprès du Ministre chargé des Transports, ont permis de dégager un large consensus concernant ces dessertes. Le Ministre se verra remettre les propositions suivantes de re-définition des dessertes de la LGV Est Européenne. Les liaisons TGV entre
Paris et Francfort seront renforcées, au nombre de 6 A/R au lieu de 5 actuellement (4 par Forbach et Sarrebruck et 2 par
Strasbourg). La liaison
Strasbourg-Luxembourg-Bruxelles sera effectuée par 2 A/R TGV
Strasbourg - Luxembourg (prolongés vers le Sud) avec arrêt à
Metz et Thionville. La correspondance sera assurée dans de bonnes conditions à Luxembourg pour Bruxelles, l'offre étant cadencée entre les deux villes.
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Document pdf
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Préparation de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim - Projet de loi de programmation pour la transition énergétique
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Document pdf
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Arrêt de Fessenheim - Conséquences et perspectives pour le réseau de transport
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Document stratégique du contrat de plan 2014-2020
Alsace
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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Centrale nucléaire de Fessenheim - Conséquences et perspectives pour le Réseau de Transport Electrique (RTE) en
Alsace Le mercredi 9 juillet 2014, Stéphane BOUILLON, préfet de la région
Alsace, préfet du Bas-Rhin, Jean-Michel MALERBA, délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim, Patrick BORTOLI, directeur de RTE-Est ont présenté, lors d'une conférence de presse, les résultats de l'étude "arrêt de Fessenheim : conséquences et perspectives pour le réseau de transport électrique" menée par RTE traitant notamment de la sécurité et de la qualité de l'alimentation électrique pour l'
Alsace. Pour en savoir plus : Dossier de presse Préparation de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim - Projet de loi de programmation pour la transition énergétique Arrêt de Fessenheim - Conséquences et perspectives pour le réseau de transport Document stratégique du contrat de plan 2014-2020
Alsace
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COMMUNIQUE DE PRESSE Dessertes LGV Est Européenne seconde phase Comité de pilotage du 8 juillet 2014 Le comité de pilotage pour l'élaboration du schéma de dessertes de la LGV Est Européenne seconde phase s'est réuni le 8 juillet 2014, à la préfecture de la région
Alsace, sous la présidence de Stéphane Bouillon, préfet de la région
Alsace, en présence de Barbara Dalibard, directrice générale de SNCF Voyages. La seconde phase de la LGV Est, entre Baudrecourt (Moselle) et Vendenheim (Bas-Rhin), est en cours de réalisation. Sa mise en service commerciale est prévue au printemps 2016. Le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche a confié, fin 2013, au préfet de la région
Alsace la mission de définir le nouveau schéma de dessertes des TGV qui sera mis en place en 2016.
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Il est également recommandé de reconduire l'organisation de suivi partenarial et régulier de la ligne, au travers de l'observatoire économique et technique de la LGV Est Européenne et du Comité de Suivi présidé par le Préfet de la
Lorraine.
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Saverne, Sarrebourg et Lunéville conserveront 1 A/R direct pour
Paris et bénéficieront de plus de trajets en correspondance à
Strasbourg,
Nancy ou
Metz. Ces liaisons feront l'objet de réflexions afin de les optimiser. La création de nouvelles dessertes en TGV est déterminée après étude par SNCF de la demande actuelle, du potentiel commercial et des capacités du réseau. D'autre part, la programmation de l'ensemble des trains circulant en 2016 sera affinée dans les prochains mois par RFF, gestionnaire de l'infrastructure. Certaines options envisagées sont encore à l'étude, ainsi par exemple les liaisons TGV directes entre
Strasbourg et Bruxelles avec arrêt à
Lorraine TGV,
Champagne-Ardenne TGV, Roissy CDG et
Lille. Enfin, les liaisons « inter-secteurs » permettant notamment de relier l'
Alsace avec l'Ouest, le Sud-Ouest et le Sud-Est pourront faire l'objet d'adaptations en fonction de la réalité des besoins constatés.
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Suite au premier comité de pilotage du 8 novembre 2013, ayant permis aux collectivités concernées d'exprimer leurs attentes, plusieurs comités techniques et réunions spécifiques, présidés par Benoît Weymuller, ingénieur général membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable auprès du Ministre chargé des Transports, ont permis de dégager un large consensus concernant ces dessertes. Le Ministre se verra remettre les propositions suivantes de re-définition des dessertes de la LGV Est Européenne. Les liaisons TGV entre
Paris et Francfort seront renforcées, au nombre de 6 A/R au lieu de 5 actuellement (4 par Forbach et Sarrebruck et 2 par
Strasbourg). La liaison
Strasbourg-Luxembourg-Bruxelles sera effectuée par 2 A/R TGV
Strasbourg - Luxembourg (prolongés vers le Sud) avec arrêt à
Metz et Thionville. La correspondance sera assurée dans de bonnes conditions à Luxembourg pour Bruxelles, l'offre étant cadencée entre les deux villes.
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Préparation de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim - Projet de loi de programmation pour la transition énergétique
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Arrêt de Fessenheim - Conséquences et perspectives pour le réseau de transport
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Document stratégique du contrat de plan 2014-2020
Alsace
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Information 11 juillet 2014 fermeture exceptionnelle du STAP des Ardennes Information Fermeture exceptionnelle du Service permis de conduire les après-midi du 9 juillet au 29 août inclus
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Développement des services à la personne : que dit la
Cour des comptes ? En savoir plus
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Assemblée nationale - Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
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Avenir de l'agriculture et de l'alimentation : le texte revient à l'Assemblée en deuxième lecture En savoir plus
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Assemblée nationale - Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral
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Nouvelle carte des régions : adoption du projet de loi en commission
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Assemblée nationale - Justice : prévention de la récidive et individualisation des peines
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Individualisation des peines et prévention de la récidive : réussite de la CMP En savoir plus
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Assemblée nationale - Transports : taxis et voitures de transport avec chauffeur
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Taxis et voitures avec chauffeur : adoption de la proposition de loi
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Taxis et voitures avec chauffeur : examen de la proposition de loi
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Taxis et voitures avec chauffeur : examen en séance de la proposition de loi En savoir plus
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Développement des services à la personne : que dit la
Cour des comptes ? Jeudi 10 juillet à 11h, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques auditionne Didier Migaud, Premier président de la
Cour des comptes, sur l'évaluation du développement des services à la personne. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Séance publique Avenir de l'agriculture et de l'alimentation : le texte revient à l'Assemblée en deuxième lecture Dans la nuit du mercredi 9 au jeudi 10 juillet , l'Assemblée a adopté, en deuxième lecture, du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. En savoir plus Législation Individualisation des peines et prévention de la récidive : réussite de la CMP
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La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Mardi 8 juillet à 12h, la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'individualisation des peines et à la prévention de la récidive est parvenue à un accord. La CMP a notamment décidé que la nouvelle sanction de "contrainte pénale" sera d'abord applicable aux délits punis de 5 ans d'emprisonnement au plus, avant de devenir applicable à tous les délits à compter du 1er janvier 2017. Le texte établi par la CMP sera examiné en séance publique le mercredi 16 juillet à 21h30. En savoir plus La séance publique en direct
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Nouvelle carte des régions : adoption du projet de loi en commission Mercredi 9 juillet à 20h, la commission des lois a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux
élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Elle a notamment décidé de reporter de mars à décembre 2015 les prochaines élections départementales et régionales ; de regrouper, à compter du 1er janvier 2016, les 21 régions métropolitaines afin de constituer 13 nouvelles régions ; de plafonner, dans chaque conseil régional, à 150 le nombre d'élus et d'instaurer un plancher de 2 sièges par département. Ce projet de loi sera examiné en séance publique à partir du mardi 15 juillet. Séance publique Taxis et voitures avec chauffeur : examen en séance de la proposition de loi Jeudi 10 juillet à 9h30, l'Assemblée examine la proposition de loi de Bruno Le Roux relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur. En savoir plus Contrôle et évaluation
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Taxis et voitures avec chauffeur : adoption de la proposition de loi Jeudi 10 juillet à 16h30, l'Assemblée a adopté la proposition de loi de Bruno Le Roux relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur.
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Taxis et voitures avec chauffeur : examen de la proposition de loi Jeudi 10 juillet à 15h, l'Assemblée poursuit l'examen de la proposition de loi de Bruno Le Roux relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur. Jeudi 10 juillet en fin de matinée, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques a auditionné Didier Migaud, Premier président de la
Cour des comptes, sur l'évaluation du développement des services à la personne. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus La séance publique en direct
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Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Existe-t-il un statut du bénévole ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il un statut du bénévole ?
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Peut-on transférer une association étrangère en France ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on transférer une association étrangère en France ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Une association peut-elle recevoir une donation ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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AUDE
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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01/07/2013 Les énergies marines désignent l'ensemble des technologies qui permettent de produire de l'énergie, notamment de l'électricité, à partir des différentes ressources du milieu marin. Le soutien de l'Europe 21/05/2014 Programmes européens de l'action de l'Etat Votre avis Recueil de l'avis des utilisateurs 26/05/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal;
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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25/06/2014 La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement a rendu obligatoire la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public sensible. autres actualités 03/07/2014 Actualités S'informer et être accompagné dans un projet de mobilité 01/07/2014 Actualités La réforme de l'organisation des rythmes scolaires en France 30/06/2014 Actualités Remplacement de l'écotaxe par un péage de transit poids lourds 05/06/2014 Actualités Le plan national canicule 2014 Horaires et coordonnées Préfecture de région -
Basse-Normandie Agence Régionale de Santé de
Basse-Normandie Banque de France Direction interrégionale de la PJJ Grand Ouest Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires Direction Régionale des Affaires Culturelles Direction inter-régionale de la mer Manche est-mer du Nord DRAAF de
Basse-Normandie Direction régionale des douanes et des droits indirects
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en
Basse-Normandie L'État en région Le Préfet de région et ses missions Présentation de la région
Basse-Normandie Le Secrétariat Général pour les Affaires Régionales (SGAR) Les services Régionaux L'organisation territoriale de l'Etat en Région Les délégations régionales et les services mutualisés Action de l'État Alimentation, agriculture, forêt et enseignement agricole Aménagement du territoire, Construction, Logement Cohésion Sociale, Solidarité Droit des femmes et Égalité Éducation, Enseignement Supérieur, Recherche Entreprises, économie, emploi, numérique Environnement, Énergie, Risques Naturels et Technologiques Jeunesse, Sport, Vie associative Mer, Littoral et Sécurité Maritime Programmes Européens Santé publique Transports, Déplacement et Sécurité Routière Grands dossiers Mont-Saint-Michel Développement des énergies marines renouvelables Grands événements 2014
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Clôturant la Grande Conférence sociale pour l'emploi,
Manuel Valls a présenté les priorités du Gouvernement pour l'année à venir, au premier rang desquelles l'emploi, notamment des jeunes et des seniors, mais aussi l'apprentissage et le pouvoir d'achat des ménages. 09/07/2014 Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture Après l'adoption du PLFR la semaine dernière, les députés ont nettement voté en première lecture le PLFRSS 2014, avec 272 voix contre 234. Le texte prévoit notamment une baisse du coût du travail ciblée sur les bas salaires. Il met en oeuvre avec le PLFR le Pacte de responsabilité et de solidarité. Pied de page L'État en région Action de l'État Grands dossiers Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité AE : Autorité environnementale RAA : Recueil des Actes Administratifs Régional République française
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DREAL de
Basse-Normandie DIRECCTE de
Basse-Normandie DRFiP de
Basse-Normandie DRJSCS de
Basse-Normandie Institut National de la Statistique et des Études Économiques Pôle emploi, direction régionale de
Basse-Normandie Rectorat de l'Académie de
Caen Région de Gendarmerie de
Basse-Normandie Université de
Caen Basse-Normandie Mont-Saint-Michel Le projet de Rétablissement du Caractère Maritime du Mont-Saint-Michel (RCM) 01/06/2014 Le Mont-Saint-Michel et sa baie sont classés au patrimoine mondial de l'Humanité par l'UNESCO depuis 1979 Démarches administratives Vos démarches administratives 21/05/2014 Vos démarches administratives dans le Cavados, la Manche et l'Orne Jeux équestres mondiaux 01/07/2013 Du 23 août au 7 septembre 2014, l'attention de tous les passionnés du cheval se focalisera sur la Normandie qui accueillera deux semaines d'excellence équestre. Énergies marines Développement des énergies marines renouvelables
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Fatigue, stress, embouteillages ou mauvaises conditions climatiques sont autant de facteurs de risques contre lesquels vous devez vous armer. Le projet de loi sur La transition énergétique UN NOUVEAU MODÈLE ÉNERGÉTIQUE FRANCAIS propose des mesures concrètes pour répondre aux défis économiques, sociaux et écologiques d'aujourd'hui et de demain. Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par la Président de la République le 14 janvier 2014, puis présenté par le Premier Ministre le 8 avril 2014, est une nouvelle étape de la politique du gouvernement pour relancer la croissance et l'emploi en France. Partir en vacances en toute sécurité Un nouveau modèle énergétique français Le pacte de responsabilité et de solidarité pour l'emploi et le pouvoir d'achat Actualités Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les lieux accueillant des enfants
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font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block . block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px;
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Le contrat de projet Etat-Région 2014-2020 Programmes d'investissement d'avenir Publications Le Recueil des Actes Administratifs Régional Salle de presse La taxe d'apprentissage régionale Le rapport d'activité régional Le magazine Etat d'avenir Publications, études et données Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Le portail des services de l'État dans le Calvados Le portail des services de l'État dans la Manche Le portail des services de l'État dans l'Orne Agence Régionale de Santé -
Basse-Normandie DIRECCTE de
Basse-Normandie DRAAF de
Basse-Normandie DRAC de
Basse-Normandie DREAL de
Basse-Normandie DRFiP de
Basse-Normandie DRJSCS de
Basse-Normandie INSEE de
Basse-Normandie Rectorat - Académie de
Caen Mis : jour le 10/07/2014 Des vacances réussies sont des vacances préparées !
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Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad. 08/07/2014 Grande Conférence sociale : les annonces de
Manuel Valls
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Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par la Président de la République le 14 janvier 2014, puis présenté par le Premier Ministre le 8 avril 2014, est une nouvelle étape de la politique du gouvernement pour relancer la croissance et l'emploi en France.
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique
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14 juillet : 15000 gendarmes et policiers au bord des routes
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Revivez en images les temps forts, les cérémonies, les moments d'émotion des commémorations du 70e anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie. Retour sur le 6 juin 2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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14 juillet : 15000 gendarmes et policiers au bord des routes - Les services de l'État dans le Calvados
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14 juillet : 15000 gendarmes et policiers au bord des routes
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Revivez en images les temps forts, les cérémonies, les moments d'émotion des commémorations du 70e anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie. Retour sur le 6 juin 2014
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Retour sur le 70e anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie
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Mis à jour le 10/07/2014 A l'occasion des prochains départs en vacances, il apparaît plus que jamais nécessaire d'inciter les usagers de la route à rester vigilant et prudent Sécurité routière :
Bernard CAZENEUVE annonce 15.000 gendarmes et policiers 10/07/2014 environnement Renouvellement des lieutenants de louveterie
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A l'occasion des prochains départs en vacances, il apparaît plus que jamais nécessaire d'inciter les usagers de la route à rester vigilant et prudent Sécurité routière :
Bernard CAZENEUVE annonce 15.000 gendarmes et policiers
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Accès aux droits, prévention et lutte contre les discriminations - DRJSCS Région Centre - Orléans
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2014 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau - CGEDD
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2014 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 10/07/2014 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 10 juillet
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Rapport d'activité 2013 - Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Rapport d'activité 2013 Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Le site du CNLE
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La Conférence sociale marque une avancée sur le chômage de longue durée [10 juillet 2014] La Conférence sociale s'est conclue le 8 juillet 2014 sur la définition de plusieurs axes prioritaires portant sur le dialogue social, la croissance et l'apprentissage. En matière d'emploi notamment, des mesures renforcées sont prises en faveur de l'emploi des jeunes, de la lutte contre les discriminations, du maintien en emplois actifs des plus âgés et du retour à l'emploi des plus fragiles (seniors, chômeurs de longue durée). Cette mobilisation collective pour les éloignés de l'emploi, demandée par le réseau Alerte au gouvernement, devrait prochainement déboucher sur une négociation interprofessionnelle. 7 juillet 2014 Les actes du colloque « L'accès aux droits : construire l'égalité », organisé le 2 (.
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La Conférence sociale marque une avancée sur le chômage de longue durée - Le site du CNLE
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La Conférence sociale marque une avancée sur le chômage de longue durée
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www.collectivites.vienne.equipement.gouv.fr ]
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www.concours.agriculture.gouv.fr ]
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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10/07/2014 Résultats d'Admission - Technicien supérieur - Concours externe - Session : 2014 10/07/2014 Résultats d'Admission - Technicien supérieur - Examen Professionnel - Session : 2014 10/07/2014 Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours interne - Session : 2014 10/07/2014 Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours interne - Session : 2014 10/07/2014 Résultats d'Admission - Technicien supérieur - Examen Professionnel - Session : 2014 10/07/2014 Résultats d'Admission - Technicien supérieur - Concours interne - Session : 2014 10/07/2014 Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours externe - Session : 2014 10/07/2014 Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours externe - Session : 2014 10/07/2014
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Résultats d'Admission - Technicien supérieur - Examen Professionnel - Session : 2014
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Résultats aux concours et examens
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Résultats d'Admission - Technicien supérieur - Examen Professionnel - Session : 2014
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Résultats aux concours et examens
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Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours externe - Session : 2014
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Résultats aux concours et examens
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Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours externe - Session : 2014
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Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours externe - Session : 2014
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Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours interne - Session : 2014
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Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours interne - Session : 2014
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Résultats d'Admission - Technicien principal du ministère chargé de l'agriculture - Concours interne - Session : 2014
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10/07/2014 - Les mercredis des Monédières
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 Salle de presse Salle de presse 14/05/2014. Pacte de responsabilité et de solidarité : pour l'emploi et le pouvoir d'achat 10/07/2014. Le Pacte engage l'Etat, les partenaires sociaux, les entreprises et les territoires jusqu'en 2017 et même au-delà. Campagne nationale : prévention des risques liés à la baignade 10/07/2014. En France, les noyades font de nombreuses victimes aussi bien en piscine qu'en mer, en lac ou en rivière. Voici les conseils à suivre pour une baignade en toute sécurité. Sécurité routière Au volant, quand vous regardez votre smartphone, qui regarde la route? 10/07/2014. 61% des conducteurs âgés de moins de 35 ans lisent leurs SMS en conduisant (et 32% en écrivent). Devant ce constat alarmant, véritable phénomène de société, la Sécurité routière lance une nouvelle campagne : « Au volant, quand vous regardez votre (. Qu'est-ce que la démarche Qualipref ? 12/05/2014.
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"Qualipref" : une démarche de certification par rapport à des engagements de service spécifique au ministère de l'intérieur
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Pacte de responsabilité et de solidarité : pour l'emploi et le pouvoir d'achat
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Qu'est-ce que la démarche Qualipref ?
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Campagne nationale : prévention des risques liés à la baignade
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Au volant, quand vous regardez votre smartphone, qui regarde la route?
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10/07/2014 - Les mercredis des Monédières
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 Salle de presse Salle de presse 14/05/2014. Pacte de responsabilité et de solidarité : pour l'emploi et le pouvoir d'achat 10/07/2014. Le Pacte engage l'Etat, les partenaires sociaux, les entreprises et les territoires jusqu'en 2017 et même au-delà. Campagne nationale : prévention des risques liés à la baignade 10/07/2014. En France, les noyades font de nombreuses victimes aussi bien en piscine qu'en mer, en lac ou en rivière. Voici les conseils à suivre pour une baignade en toute sécurité. Sécurité routière Au volant, quand vous regardez votre smartphone, qui regarde la route? 10/07/2014. 61% des conducteurs âgés de moins de 35 ans lisent leurs SMS en conduisant (et 32% en écrivent). Devant ce constat alarmant, véritable phénomène de société, la Sécurité routière lance une nouvelle campagne : « Au volant, quand vous regardez votre (. Qu'est-ce que la démarche Qualipref ? 12/05/2014.
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"Qualipref" : une démarche de certification par rapport à des engagements de service spécifique au ministère de l'intérieur
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Pacte de responsabilité et de solidarité : pour l'emploi et le pouvoir d'achat
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Campagne nationale : prévention des risques liés à la baignade
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Au volant, quand vous regardez votre smartphone, qui regarde la route?
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Pacte de responsabilité et de solidarité : pour l'emploi et le pouvoir d'achat
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Qu'est-ce que la démarche Qualipref ?
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Campagne nationale : prévention des risques liés à la baignade
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Au volant, quand vous regardez votre smartphone, qui regarde la route?
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www.corse.pref.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Le dispositif opérationnel de lutte contre les feux de forêt dans le département pour la saison 2014 a été présenté au préfet de
Corse du Sud, Christophe Mirmand, au procureur de la République et à la presse jeudi 10 (...) Dispositif de lutte contre les feux de forêt en
Corse du Sud
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Interdiction d'emploi du feu en
Corse du Sud 30/06/2014 du 1er juillet au 30 septembre
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Mis à jour le 10/07/2014 Le dispositif opérationnel de lutte contre les feux de forêt dans le département pour la saison 2014 a été présenté au préfet de
Corse du Sud, Christophe Mirmand, au procureur de la République et à la presse jeudi 10 (. Dispositif de lutte contre les feux de forêt en
Corse du Sud
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Interdiction d'emploi du feu en
Corse du Sud
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www.cotes-darmor.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Côtes d'Armor
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www.cotes-darmor.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
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Carte d'identité
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Carte d'identité Carte d'identité
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Mis à jour le 10/07/2014
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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11 et 12 juillet 2014, le MEF a rendez-vous à Paris - Ministère du Développement durable
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Le MEF
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Mercredi 09 Juillet 2014 11 et 12 juillet 2014, le MEF a rendez-vous à
Paris
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Alerte navires VALIANT - 470 SPORT, 500 SPORT et 550 SPORT - Ministère du Développement durable
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Alerte navires VALIANT - 470 SPORT, 500 SPORT et 550 SPORT
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APER : la déconstruction des bateaux de plaisance - Ministère du Développement durable
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Actualités
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Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM - Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM
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www.developpement-durable.gouv.fr
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10 juillet 2014
Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM
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10 juillet 2014 Pas d'évènement prévu à ce jour Journée entière - Suite du passage en séance du projet de loi de réforme ferroviaire (journée (.
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Prévention des risques d'inondation - La stratégie face aux risques d'inondations : ne plus subir, mais anticiper et organiser Les événements qui ont durement touché nos territoires ces dernières années montrent que nous devons développer, dans le domaine des risques, une politique de prévention plus systématique et plus seulement une intervention en réparation dans les territoires sinistrés. En effet, en France, 1 habitant sur 4 et 1 emploi sur 3 sont exposés aux risques d'inondation. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique A l'occasion de l'adoption à une très large majorité de son avis,
Ségolène Royal salue la richesse des débats du
Conseil économique, social et environnemental (CESE) et son engagement en faveur du projet de loi pour un nouveau modèle énergétique français. Site mis à jour le 10 juillet 2014
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La stratégie nationale de gestion des risques d'inondation (SNGRI) - Ministère du Développement durable
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La stratégie nationale de gestion des risques d'inondation (SNGRI)
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Prévention des risques d'inondation - La stratégie face aux risques d'inondations : ne plus subir, mais anticiper et organiser - Ministère du Développement durable
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Prévention des risques d'inondation - La stratégie face aux risques d'inondations : ne plus subir, mais anticiper et organiser
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Rappel de balises de détresse EPIRB de marque GME - Ministère du Développement durable
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Rappel de balises de détresse EPIRB de marque GME
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Rappel de balises de détresse EPIRB de marque GME Rappel de balises de détresse EPIRB de marque GME Rappel de balises de détresse EPIRB de marque GME
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RAPPEL EPIRB GME - Ministère du Développement durable
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Mercredi 09 Juillet 2014 RAPPEL EPIRB GME
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Rappel de Balises de Radio localisation des sinistres de type GME MT400, GME MT401, GME MT403 fabriquées entre Janvier 2005 et février 2008
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique - Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique - Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique
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Solar Decathlon : le Prix des pôles de compétitivité remis à la Casa FENIX - Ministère du Développement durable
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Actualités
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Mercredi 09 Juillet 2014 Solar Decathlon : le Prix des pôles de compétitivité remis à la Casa FENIX
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Solar Decathlon : le Prix des pôles de compétitivité remis à la Casa FENIX
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Solar Decathlon : le Prix des pôles de compétitivité remis à la Casa FENIX Solar Decathlon : le Prix des pôles de compétitivité remis à la Casa FENIX Solar Decathlon : le Prix des pôles de compétitivité remis à la Casa FENIX
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Stabilité des prix des voyages aériens au départ de France en juin - Ministère du Développement durable
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Stabilité des prix des voyages aériens au départ de France en juin
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Un an après l'accident de Bretigny : bilan de la mission de coordination d'aide aux victimes - Ministère du Développement durable
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Actualités
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Mercredi 09 Juillet 2014 Un an après l'accident de Bretigny : bilan de la mission de coordination d'aide aux victimes
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/controles-renforces-a-limportation-denrees-alimentaires
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Contrôles renforcés à l'importation de denrées alimentaires
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/plan-controle-annuel-filiere-lagriculture-biologique
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Plan de contrôle annuel de la filière de l'agriculture biologique
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/vente-produits-doptique-medicale
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Vente de produits d'optique médicale
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Contrôles renforcés à l'importation de denrées alimentaires 10/07/2014 Les contrôles officiels harmonisés à l'importation ont révélé en 2013 un taux de non-conformités de 7%, en diminution par rapport à 2012. Vente de produits d'optique médicale 25/06/2014 Que ce soit sur internet ou dans les magasins traditionnels, l'information du consommateur est trop souvent déficiente.
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Vente de produits d'optique médicale 25/06/2014 Que ce soit sur internet ou dans les magasins traditionnels, l'information du consommateur est trop souvent déficiente. Plan de contrôle annuel de la filière de l'agriculture biologique 19/06/2014 La DGCCRF a contrôlé la filière de l'agriculture biologique afin de s'assurer que les produits présentés comme issus de l'agriculture biologique avaient bien été produits, préparés, importés ou commercialisés par les opérateurs conformément aux dispositions réglementaires.
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2014
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9756_la-rse-a-l-honneur-a-l-ocde
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La RSE à l'honneur à l'OCDE
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9763_la-quinzaine-nordique-hors-serie-climat-n1-
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La Quinzaine nordique - Hors-série Climat - n°1
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9786_creusement-deficit-commercial-mai-reprise-importations-deficit-cumule-depuis-debut-annee-baisse-9-pourcent-par-rapport-a-2013
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Creusement du déficit commercial en mai, du fait d'une reprise des importations. Le déficit cumulé depuis le début de l'année poursuit sa baisse (-9% par rapport à 2013).
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9798_le-taux-du-livret-a-porte-a-1-pour-cent-a-compter-du-1er-aout-2014
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Le taux du livret A porté à 1% à compter du 1er août 2014
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9799_presentation-de-la-feuille-de-route-du-redressement-economique-de-la-france
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Présentation de la feuille de route du redressement économique de la France Suivez en direct la conférence de presse d'
Arnaud Montebourg.
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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La Quinzaine nordique vous propose son premier hors-série, consacré aux efforts engagés par les pays nordiques dans la lutte contre le changement climatique. Vous y trouverez les dernières actualités, ainsi que quelques grands indicateurs, pour ch. La RSE à l'honneur à l'OCDE 01/07/2014 La semaine du 23 au 27 juin a été marquée par une intense activité autour de la responsabilité sociale des entreprises à l'OCDE. De lundi à mercredi s'est tenue
la réunion annuelle des Points de contact nationaux, au cours de laquelle le PCN fran. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2014 30/06/2014 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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Présentation de la feuille de route du redressement économique de la France Suivez en direct la conférence de presse d'
Arnaud Montebourg. Le taux du livret A porté à 1% à compter du 1er août 2014 10/07/2014 Dans un contexte de très faible inflation (0,3 % sur un an en juin pour l'inflation hors tabac, qui sert de référence) et conformément aux procédures agréées, Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, a proposé au gouvernement de déroger. Creusement du déficit commercial en mai, du fait d'une reprise des importations. Le déficit cumulé depuis le début de l'année poursuit sa baisse (-9% par rapport à 2013). 08/07/2014 A 4,9 Mdâé- en mai, le déficit commercial se creuse de 0,8 Mdâé- sur le mois, du fait d'une reprise des importations (+2,2%), principalement d'énergie et d'oeuvres d'art (retour en France d'une collection), tandis que les exportations progr. La Quinzaine nordique - Hors-série Climat - n°1 02/07/2014
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www.diact.gouv.fr ]
Page non trouvée - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires
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www.diact.gouv.fr
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2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 10 juillet 2014
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www.doubs.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Doubs
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www.doubs.gouv.fr/Actualites/Ceremonie-a-la-memoire-des-policiers-morts-pour-la-France
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Cérémonie à la mémoire des policiers morts pour la France
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www.doubs.gouv.fr/Actualites/Le-Tour-de-France-dans-le-Doubs
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Le
Tour de France dans le Doubs les 15 et 16 juillet prochain. 15 Juillet étape de repos des coureurs à
BESANCON 16 juillet départ de l'étape
BESANCON OYONNAX. retrouvez le parcours complet sur http://www.letour.fr/. Le
Tour de France dans le Doubs
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Le
Tour de France dans le Doubs les 15 et 16 juillet prochain. 15 Juillet étape de repos des coureurs à
BESANCON 16 juillet départ de l'étape
BESANCON OYONNAX. retrouvez le parcours complet sur http://www.letour.fr/. Alerte aux crues Le
Tour de France dans le Doubs Renouvellement de la commission locale de l'eau du SAGE Haut Doubs-Haute Loue 17/06/2014 - Cérémonie à la mémoire des policiers morts pour la France 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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BESANCON 16 juillet départ de l'étape
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Tour de France dans le Doubs Renouvellement de la commission locale de l'eau du SAGE Haut Doubs-Haute Loue 17/06/2014 - Cérémonie à la mémoire des policiers morts pour la France 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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DRAAF Midi-Pyrénées
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Mise à jour le 10/07/2014 :
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Toute l'actualité - DRAAF Midi-Pyrénées
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Toute l'actualité - DRAAF Midi-Pyrénées
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/destruction-de-parcelles-de-mais
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Ecophyto-2018-Midi-Pyrenees
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/ecrire/
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Filieres
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Filieres,4080
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Flux-RSS?lang=fr&forcer_lang=true
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Gaspillage-alimentaire-Lancement
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr
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Mise à jour le 10/07/2014 :
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Industries-agroalimentaires
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Installation-du-comite-regional
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/La-gestion-du-foncier-et-l,838
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Le-bassin-viticole-Sud-Ouest,3992
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Le-programme-d-actions-regional-de
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Le-programme-regional-pour-l
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Le-projet-regional-de-l,4014
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Les-aides-Plan-de-Performance
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Lot-of-saveurs-du-4-au-6-juillet
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Mention-Legales?lang=fr&forcer_lang=true
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Plan-Pluriannuel-Regional-de,4016
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Plan-Vegetal-pour-l-Environnement,4028
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Programmes-d-actions-applicables
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Reunion-du-Conseil-Regional-d,4207
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Reunion-du-Conseil-Regional-d,4208
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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Toute l'actualité - DRAAF Rhône-Alpes
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publié le mardi 1er juillet 2014 Synthèse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes L'analyse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes s'est achevée en 2013. Au bilan, 30 publications et de nombreuses cartes et données ont été produites. Toute l'actualité
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publié le vendredi 4 juillet 2014 Flavescence dorée de la vigne : lutte obligatoire 2014 - symptômes précoces Des symptômes sont actuellement visibles. La présente note donne quelques consignes. publié le vendredi 4 juillet 2014 SHARKA 2014 : arrêtés préfectoraux de lutte - 4 départements concernés (07 26 38 69) publié le vendredi 4 juillet 2014 Synthèse des résul
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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publié le mardi 1er juillet 2014 Synthèse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes L'analyse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes s'est achevée en 2013. Au bilan, 30 publications et de nombreuses cartes et données ont été produites. Toute l'actualité
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publié le vendredi 4 juillet 2014 Flavescence dorée de la vigne : lutte obligatoire 2014 - symptômes précoces Des symptômes sont actuellement visibles. La présente note donne quelques consignes. publié le vendredi 4 juillet 2014 SHARKA 2014 : arrêtés préfectoraux de lutte - 4 départements concernés (07 26 38 69) publié le vendredi 4 juillet 2014 Synthèse des résul
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Agreste
Rhône-Alpes - La conjoncture du mois de juin 2014 La conjoncture du mois publié le jeudi 10 juillet 2014 Note nationale Ambroisie juillet 2014 Les ambroisies, des adventices des cultures dangereuses pour la santé. Identification et stratégies de lutte publié le mardi 8 juillet 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 27
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Vous pouvez inscrire vos projets pour cette journée. publié le jeudi 10 juillet 2014 Agreste
Rhône-Alpes - La conjoncture du mois de juin 2014 La conjoncture du mois publié le jeudi 10 juillet 2014 L'apprentissage agricole en
Rhône-Alpes Quelques chiffres sur les formations en apprentissage de la région en 2013-2014.
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Attribution-de-quota-laitier-a,2722
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Agreste
Rhône-Alpes - La conjoncture du mois de juin 2014 La conjoncture du mois publié le jeudi 10 juillet 2014 Note nationale Ambroisie juillet 2014 Les ambroisies, des adventices des cultures dangereuses pour la santé. Identification et stratégies de lutte publié le mardi 8 juillet 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 27
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publié le mercredi 9 juillet 2014 Note nationale Ambroisie juillet 2014 Les ambroisies, des adventices des cultures dangereuses pour la santé. Identification et stratégies de lutte publié le mardi 8 juillet 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 27 publié le lundi 7 juillet 2014 Attribution de quota laitier à titre gratuit 2014-2015 Dossiers à dép
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Conjoncture-Fruits-et-Legumes,3189
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Agreste
Rhône-Alpes - La conjoncture du mois de juin 2014 La conjoncture du mois publié le jeudi 10 juillet 2014 Note nationale Ambroisie juillet 2014 Les ambroisies, des adventices des cultures dangereuses pour la santé. Identification et stratégies de lutte publié le mardi 8 juillet 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 27
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publié le mercredi 9 juillet 2014 Note nationale Ambroisie juillet 2014 Les ambroisies, des adventices des cultures dangereuses pour la santé. Identification et stratégies de lutte publié le mardi 8 juillet 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 27 publié le lundi 7 juillet 2014 Attribution de quota laitier à titre gratuit 2014-2015
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Rhône-Alpes L'analyse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes s'est achevée en 2013. Au bilan, 30 publications et de nombreuses cartes et données ont été produites. Toute l'actualité
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publié le vendredi 4 juillet 2014 Flavescence dorée de la vigne : lutte obligatoire 2014 - symptômes précoces Des symptômes sont actuellement visibles. La présente note donne quelques consignes. publié le vendredi 4 juillet 2014 SHARKA 2014 : arrêtés préfectoraux de lutte - 4 départements concernés (07 26 38 69) publié le vendredi 4 juillet 2014 Synthèse des résul
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publié le vendredi 4 juillet 2014 Flavescence dorée de la vigne : lutte obligatoire 2014 - symptômes précoces Des symptômes sont actuellement visibles. La présente note donne quelques consignes. publié le vendredi 4 juillet 2014 SHARKA 2014 : arrêtés préfectoraux de lutte - 4 départements concernés (07 26 38 69) publié le vendredi 4 juillet 2014 Synthèse des résul
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Vous pouvez inscrire vos projets pour cette journée. publié le jeudi 10 juillet 2014 Agreste
Rhône-Alpes - La conjoncture du mois de juin 2014 La conjoncture du mois publié le jeudi 10 juillet 2014 L'apprentissage agricole en
Rhône-Alpes Quelques chiffres sur les formations en apprentissage de la région en 2013-2014.
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Rhône-Alpes L'analyse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/La-journee-nationale-de-lutte,3200
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La journée nationale de lutte contre le gaspillage alimentaire Pour la deuxième année consécutive, le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt vous donne rendez-vous pour la Journée nationale de lutte contre le gaspillage alimentaire, le 16 octobre 2014 !
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Le-Bulletin-de-Sante-du-Vegetal
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publié le mardi 1er juillet 2014 Synthèse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes L'analyse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes s'est achevée en 2013. Au bilan, 30 publications et de nombreuses cartes et données ont été produites. Toute l'actualité
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publié le vendredi 4 juillet 2014 Flavescence dorée de la vigne : lutte obligatoire 2014 - symptômes précoces Des symptômes sont actuellement visibles. La présente note donne quelques consignes. publié le vendredi 4 juillet 2014 SHARKA 2014 : arrêtés préfectoraux de lutte - 4 départements concernés (07 26 38 69) publié le vendredi 4 juillet 2014 Synthèse des résul
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Mentions-legales?lang=fr&forcer_lang=true
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Mes démarches Pied de page Mise à jour le 10/07/2014 : Plan du site : Mentions légales
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Note-nationale-Ambroisie-juillet,3190
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Agreste
Rhône-Alpes - La conjoncture du mois de juin 2014 La conjoncture du mois publié le jeudi 10 juillet 2014 Note nationale Ambroisie juillet 2014 Les ambroisies, des adventices des cultures dangereuses pour la santé. Identification et stratégies de lutte publié le mardi 8 juillet 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 27
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publié le mercredi 9 juillet 2014 Note nationale Ambroisie juillet 2014 Les ambroisies, des adventices des cultures dangereuses pour la santé. Identification et stratégies de lutte publié le mardi 8 juillet 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 27 publié le lundi 7 juillet 2014 Attribution de quota laitier à titre gratuit 2014-2015
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/SHARKA-2014-arretes-prefectoraux
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publié le vendredi 4 juillet 2014 Flavescence dorée de la vigne : lutte obligatoire 2014 - symptômes précoces Des symptômes sont actuellement visibles. La présente note donne quelques consignes. publié le vendredi 4 juillet 2014 SHARKA 2014 : arrêtés préfectoraux de lutte - 4 départements concernés (07 26 38 69) publié le vendredi 4 juillet 2014 Synthèse des résul
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Synthese-des-resultats-du
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publié le mardi 1er juillet 2014 Synthèse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes L'analyse des résultats du recensement agricole 2010 pour la région
Rhône-Alpes s'est achevée en 2013. Au bilan, 30 publications et de nombreuses cartes et données ont été produites. Toute l'actualité
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publié le vendredi 4 juillet 2014 Flavescence dorée de la vigne : lutte obligatoire 2014 - symptômes précoces Des symptômes sont actuellement visibles. La présente note donne quelques consignes. publié le vendredi 4 juillet 2014 SHARKA 2014 : arrêtés préfectoraux de lutte - 4 départements concernés (07 26 38 69) publié le vendredi 4 juillet 2014 Synthèse des résul
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr ]
DRAAF Poitou-Charentes
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Donnees-IAA-2012-departementales
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Transition de programmation puisque nous intégrons partiellement la PAC 2014-2020 : les territoires ouverts en 2014 proposeront des mesures basées sur la réglementation précédente mais seront financées sur la nouvelle programmation. Transition de gestion puisque une nouvelle étape de la décentralisation permet désormais aux régions de gérer les budgets européens dédiés au développement des territoires. La région
Pays de la loire, gestionnaire des fonds FEADER de cette n
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/ecrire/
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Géoportail Pied de page Mise à jour le 10/07/2014 : Plan du site : Mentions légales : Gestion du site
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Ensemble-des-IAA
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Transition de programmation puisque nous intégrons partiellement la PAC 2014-2020 : les territoires ouverts en 2014 proposeront des mesures basées sur la réglementation précédente mais seront financées sur la nouvelle programmation. Transition de gestion puisque une nouvelle étape de la décentralisation permet désormais aux régions de gérer les budgets européens dédiés au développement des territoires. La région
Pays de la loire, gestionnaire des fonds FEADER de cette n
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Evolution-reglementaire-relative
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Voir le " dossier territorial " publié le mercredi 11 juin 2014 Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois (format pdf - 1.3 Mo - 22/01/2014) Les « Rencontres régionales pour l'avenir des industries de transformation du bois », lancées par MM
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Arna
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Le-plan-national-d-action-pour-l
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Voir le " dossier territorial " publié le mercredi 11 juin 2014 Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois (format pdf - 1.3 Mo - 22/01/2014) Les « Rencontres régionales pour l'avenir des industries de transformation du bois », lancées par MM
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Arna
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Mentions-legales?lang=fr&forcer_lang=true
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Géoportail Pied de page Mise à jour le 10/07/2014 : Plan du site : Mentions légales
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Panorama
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Voir le " dossier territorial " publié le mercredi 11 juin 2014 Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois (format pdf - 1.3 Mo - 22/01/2014) Les « Rencontres régionales pour l'avenir des industries de transformation du bois », lancées par MM
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Arna
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Plan-regional-de-l-agriculture,177
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Voir le " dossier territorial " publié le mercredi 11 juin 2014 Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois (format pdf - 1.3 Mo - 22/01/2014) Les « Rencontres régionales pour l'avenir des industries de transformation du bois », lancées par MM
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Arna
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Rapport-d-activite-2012,1196
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Voir le " dossier territorial " publié le mercredi 11 juin 2014 Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois (format pdf - 1.3 Mo - 22/01/2014) Les « Rencontres régionales pour l'avenir des industries de transformation du bois », lancées par MM
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Arna
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Referentiel-regional-pour-l
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Voir le " dossier territorial " publié le mercredi 11 juin 2014 Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois (format pdf - 1.3 Mo - 22/01/2014) Les « Rencontres régionales pour l'avenir des industries de transformation du bois », lancées par MM
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Arna
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www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Sante-des-forets
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Voir le " dossier territorial " publié le mercredi 11 juin 2014 Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois Le plan national d'action pour l'avenir des industries de transformation du bois (format pdf - 1.3 Mo - 22/01/2014) Les « Rencontres régionales pour l'avenir des industries de transformation du bois », lancées par MM
Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Arna
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
[
www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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www.drome.equipement.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.drome.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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www.drome.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.drome.pref.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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www.drome.pref.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
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www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
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Site mis à jour le 10 juillet 2014
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Stabilité des prix des voyages aériens au départ de France en juin 10 juillet 2014 Les prix des voyages aériens au départ de France sont au même niveau en juin 2014 qu'en juin 2013 et baissent de 1% sur l'ensemble du premier semestre. Indice des prix du transport aérien - juin 2014
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Erreur sur le lien
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Indice des prix du transport aérien - juin 2014
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Erreur sur le lien
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Stabilité des prix des voyages aériens au départ de France en juin
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM
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www.ecologie.gouv.fr
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10 juillet 2014
Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM
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10 juillet 2014 Pas d'évènement prévu à ce jour Journée entière - Suite du passage en séance du projet de loi de réforme ferroviaire (journée (.
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Prévention des risques d'inondation - La stratégie face aux risques d'inondations : ne plus subir, mais anticiper et organiser Les événements qui ont durement touché nos territoires ces dernières années montrent que nous devons développer, dans le domaine des risques, une politique de prévention plus systématique et plus seulement une intervention en réparation dans les territoires sinistrés. En effet, en France, 1 habitant sur 4 et 1 emploi sur 3 sont exposés aux risques d'inondation. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique A l'occasion de l'adoption à une très large majorité de son avis,
Ségolène Royal salue la richesse des débats du
Conseil économique, social et environnemental (CESE) et son engagement en faveur du projet de loi pour un nouveau modèle énergétique français. Site mis à jour le 10 juillet 2014
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Ministère du Développement durable
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Prévention des risques d'inondation - La stratégie face aux risques d'inondations : ne plus subir, mais anticiper et organiser
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Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique
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www.economie.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.economie.gouv.fr/accessibilite
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Accessibilité
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www.economie.gouv.fr/arnaud-montebourg-video-presentation-feuille-route-redressement-economique-france
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[Vidéo]
Arnaud Montebourg a présenté la feuille de route pour le redressement économique de la France 10/07/2014
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www.economie.gouv.fr/arnaud-montebourg-video-presentation-feuille-route-redressement-economique-france
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[Vidéo]
Arnaud Montebourg présente la feuille de route pour le redressement économique de la France : suivre son allocution en direct Suivre la retransmission de son intervention en direct à partir de 14h30
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www.economie.gouv.fr/assistance-aux-utilisateurs
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Assistance aux utilisateurs
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www.economie.gouv.fr/bienvenue-sur-lespace-recrutement-ministere
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Espace recrutement du ministère
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www.economie.gouv.fr/budget-2014-en-quelques-chiffres
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La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat. Budget 2014 : chiffres-clés
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www.economie.gouv.fr/carole-delga-a-pose-premiere-pierre-nouveau-centre-commercial-stains
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Carole Delga a posé la première pierre du nouveau
centre commercial de Stains
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www.economie.gouv.fr/cedef
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Consulter les ressources documentaires
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www.economie.gouv.fr/cedef/pret-a-taux-zero-plus#xtor=RSS-11
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Qu'est-ce que le prêt à taux zéro plus ?
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www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informations-publiques
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Répertoire des informations publiques
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www.economie.gouv.fr/cgefi/parution-septieme-numero-lettre-e-mutecos#xtor=RSS-11
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Parution du SEPTIÈME numéro de la lettre e-Mutécos
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www.economie.gouv.fr/chronique-budgetaire-de-la-loi-de-finances-pour-2014
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Chroniques budgétaires Budget de l'Etat
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www.economie.gouv.fr/chronique-budgetaire-projet-loi-financement-securite-sociale-pour-2014
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Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale
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www.economie.gouv.fr/chronique-projet-de-loi-artisanat-au-commerce-et-tres-petites-entreprises
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La loi relative à l'artisanat promulguée le 18 juin 2014
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Le projet de loi Economie sociale et solidaire : chronique parlementaire
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Tous les colloques et salons des ministères
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Comité stratégique de filière aéronautique : nouveaux engagements de la filière
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Comité stratégique de filière chimie : le contrat de filière a été mis à jour
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Consommation
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Consultation publique sur la médiation numérique dans les territoires
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Consultation sur un label de qualité pour promouvoir la médiation numérique dans les territoires
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Consultation sur un label de qualité pour promouvoir la médiation numérique dans les territoires 09/07/2014
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Contact
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La Lettre de la DAJ n° 169 est parue
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www.economie.gouv.fr/daj/vers-generalisation-factures-electroniques-dici-2020#xtor=RSS-11
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Vers la généralisation des factures électroniques d'ici 2020 !
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www.economie.gouv.fr/decret-favorisant-mobilite-verte
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Signature d'un décret favorisant la mobilité verte
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La lettre Concurrence et consommation n°1
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www.economie.gouv.fr/dgfip/taux_chancellerie_change
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Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission)
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Économie
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www.economie.gouv.fr/economie-sociale-solidaire
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Économie sociale et solidaire
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Entreprises
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SEPA, le paiement unifié dans l'UE espace unique des paiements en euros (SEPA
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www.economie.gouv.fr/fete-gastronomie-26-27-et-28-septembre-2014
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Fête de la Gastronomie
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Finances et comptes publics
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Fiscalité
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Habillement et mode : visite de Carole Delga au salon Who's Next
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La campagne de recrutement est ouverte La campagne de recrutement est ouverte
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Michel Sapin Christian Eckert Arnaud Montebourg Carole Delga
Axelle Lemaire Consultations publiques Consultation sur un label de qualité pour promouvoir la médiation numérique dans les territoires 09/07/2014 Économie - Vie des ministères La première édition du salon inversé des achats innovants s'est tenue à Bercy 08/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire adopté en 2e lecture à l'
Assemblée nationale 04/07/2014 Nouvelle France industrielle : six nouveaux plans prennent leur envol - 03/07/2014
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Michel Sapin Christian Eckert Arnaud Montebourg Carole Delga
Axelle Lemaire Consultations publiques [Vidéo]
Arnaud Montebourg a présenté la feuille de route pour le redressement économique de la France 10/07/2014 Finances et comptes publics Le taux du livret A sera porté à 1 % à compter du 1er août 2014 10/07/2014 Les feuilles de route des 34 plans de la Nouvelle France industrielle sont validées 10/07/2014 Consultation sur un label de qualité pour promouvoir la médiation numérique dans les territoires - 09/07/2014
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Axelle Lemaire initie une consultation publique pour inviter, pendant trois mois, l'ensemble des acteurs de la médiation numérique à élaborer un cadre d'action commun. Ce cadre a pour ambition d'identifier les initiatives innovantes et de donner de la visibilité aux actions de médiation menées sur le territoire national. Installation du conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi - 03/07/2014 Le conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi a tenu sa réunion d'installation, le 2 juillet 2014. Créé à l'initiative d'
Arnaud Montebourg, ce conseil qui se compose d'éminents économistes internationaux doit alimenter ainsi le débat sur les politiques économiques menées. Finances et comptes publics Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : chronique budgétaire - 09/07/2014 Finances et comptes publics Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : chronique budgétaire - 09/07/2014
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Budget 2014 : chiffres-clés Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE) Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail La loi Consommation La loi Consommation vise à libérer du pouvoir d'achat et à améliorer la vie quotidienne des Français. Retrouver l'essentiel des mesures de la loi en images. Espace recrutement du ministère L'espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. SEPA, le paiement unifié dans l'UE L'espace unique des paiements en euros (SEPA) prévoit depuis le 1er février l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays.
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Contrôle général économique et financier (CGEFI) Parution du SEPTIÈME numéro de la lettre e-Mutécos - 03/07/2014 DGCCRF - Répression des Fraudes La lettre Concurrence et consommation n°1 - 02/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Vers la généralisation des factures électroniques d'ici 2020 ! 01/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) La Lettre de la DAJ n° 169 est parue - 03/07/2014
Centre de documentation Economie-Finances Qu'est-ce que le prêt à taux zéro plus ? 08/07/2014 Lire tous les fils d'infos Suivez-nous Voir tous les médias sociaux Prochains événements 26, 27, 28 septembre 2014 - Fête de la Gastronomie Tous les colloques et salons des ministères Espaces des ministères La question du mois Avez-vous l'intention cette année de faire les soldes d'été ? Uniquement en boutiques Uniquement sur Internet A ne pas manquer Informations sur le portail
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Direction des affaires juridiques (DAJ) La Lettre de la DAJ n° 169 est parue - 03/07/2014
Centre de documentation Economie-Finances Qu'est-ce que le prêt à taux zéro plus ? 08/07/2014 Lire tous les fils d'infos Suivez-nous Voir tous les médias sociaux Prochains événements 26, 27, 28 septembre 2014 - Fête de la Gastronomie Tous les colloques et salons des ministères Espaces des ministères La question du mois Avez-vous l'intention cette année de faire les soldes d'été ? Uniquement en boutiques 42% (26 votes) Uniquement sur Internet 16% (10 votes) 42% (26 votes) Votes totaux : 62 A ne pas manquer Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information
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Documentation et lettres d'information
Bulletins officiels de l'administration centrale Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) Le portail de l'économie et des finances
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Économie sociale et solidaire Le projet de loi Economie sociale et solidaire : chronique parlementaire - 07/07/2014 Consommation - Économie Services bancaires : mieux protéger et informer les consommateurs - 02/07/2014 Signature d'un décret favorisant la mobilité verte - 02/07/2014 Remise du rapport sur la cybercriminalité - 02/07/2014 Mieux gérer le spectre des fréquences radioélectriques - 01/07/2014 Comité stratégique de filière aéronautique : nouveaux engagements de la filière - 01/07/2014 Comité stratégique de filière chimie : le contrat de filière a été mis à jour - 01/07/2014 Entreprises Carole Delga a posé la première pierre du nouveau
centre commercial de Stains - 27/06/2014 Toutes les actualités Loi de finances pour 2014 La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat.
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Finances et comptes publics Le taux du livret A sera porté à 1 % à compter du 1er août 2014 10/07/2014 Les feuilles de route des 34 plans de la Nouvelle France industrielle sont validées 10/07/2014 [Vidéo]
Arnaud Montebourg présente la feuille de route pour le redressement économique de la France : suivre son allocution en direct - 10/07/2014
Arnaud Montebourg présente, aujourd'hui à Bercy, la feuille de route pour le redressement économique de la France. Suivre la retransmission de son intervention en direct à partir de 14h30 Économie - Vie des ministères La première édition du salon inversé des achats innovants s'est tenue à Bercy - 08/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire adopté en 2e lecture à l'
Assemblée nationale - 04/07/2014 Installation du conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi - 03/07/2014
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Habillement et mode : visite de Carole Delga au salon Who's Next - 09/07/2014 Économie - Vie des ministères La première édition du salon inversé des achats innovants s'est tenue à Bercy - 08/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi Economie sociale et solidaire : chronique parlementaire - 07/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire adopté en 2e lecture à l'
Assemblée nationale - 04/07/2014 Consommation - Économie Services bancaires : mieux protéger et informer les consommateurs - 02/07/2014 Signature d'un décret favorisant la mobilité verte - 02/07/2014 Remise du rapport sur la cybercriminalité - 02/07/2014 Mieux gérer le spectre des fréquences radioélectriques - 01/07/2014 Comité stratégique de filière aéronautique : nouveaux engagements de la filière - 01/07/2014 Comité stratégique de filière chimie : le contrat de filière a été mis à jour - 01/07/2014
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L'espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. SEPA, le paiement unifié dans l'UE L'espace unique des paiements en euros (SEPA) prévoit depuis le 1er février l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. La loi relative à l'artisanat La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, qui vise à soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire, a été promulguée le 18 juin 2014. Equipes ministérielles Michel Sapinministre des Finances et des Comptes publics Christian Eckertsecrétaire d'Etat au Budget Arnaud Montebourgministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique Axelle Lemairesecrétaire d'Etat au Numérique Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire En direct des services
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La loi relative à l'artisanat La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, qui vise à soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire, a été promulguée le 18 juin 2014. Equipes ministérielles Michel Sapinministre des Finances et des Comptes publics Christian Eckertsecrétaire d'Etat au Budget Arnaud Montebourgministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique Axelle Lemairesecrétaire d'Etat au Numérique Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire En direct des services Contrôle général économique et financier (CGEFI) Parution du SEPTIÈME numéro de la lettre e-Mutécos - 03/07/2014 DGCCRF - Répression des Fraudes La lettre Concurrence et consommation n°1 - 02/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Vers la généralisation des factures électroniques d'ici 2020 ! 01/07/2014
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Le cinquième comité de pilotage des 34 plans de la Nouvelle France industrielle, qui s'est tenu le 2 juillet 2014, a permis de mettre en chantier six nouvelles feuilles de route. L'ensemble des 34 plans de reconquête industrielle sera validé le 9 juillet. Installation du conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi - 03/07/2014 Le conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi a tenu sa réunion d'installation, le 2 juillet 2014. Créé à l'initiative d'
Arnaud Montebourg, ce conseil qui se compose d'éminents économistes internationaux doit alimenter ainsi le débat sur les politiques économiques menées. Finances et comptes publics Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : chronique budgétaire - 09/07/2014 Finances et comptes publics Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : chronique budgétaire - 09/07/2014 Habillement et mode : visite de Carole Delga au salon Who's Next - 09/07/2014
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Toutes les actualités Loi de finances pour 2014 La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat. Budget 2014 : chiffres-clés Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE) Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail La loi Consommation La loi Consommation vise à libérer du pouvoir d'achat et à améliorer la vie quotidienne des Français. Retrouver l'essentiel des mesures de la loi en images. Espace recrutement du ministère
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Installation du conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi
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Arnaud Montebourg
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Arnaud Montebourg ministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique
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Axelle Lemaire
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Axelle Lemaire secrétaire d'Etat au Numérique
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Carole Delga
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Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire
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Christian Eckert
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Christian Eckert secrétaire d'Etat au Budget
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Michel Sapin
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Michel Sapin ministre des Finances et des Comptes publics
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La loi Consommation loi en images
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Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : chronique budgétaire
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : chronique budgétaire
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En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail
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Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE
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Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE)
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En savoir plus Le pacte de compétitivité
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Mieux gérer le spectre des fréquences radioélectriques
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Services bancaires : mieux protéger et informer les consommateurs
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Les 34 plans de la Nouvelle France industrielle sont en marche
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Nouvelle France industrielle : six nouveaux plans prennent leur envol
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La première édition du salon inversé des achats innovants s'est tenue à Bercy
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La première édition du salon inversé des achats innovants s'est tenue à Bercy 08/07/2014
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Le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire adopté en 2e lecture à l'
Assemblée nationale
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Le taux du livret A sera porté à 1 % à compter du 1er août 2014 10/07/2014
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Accueil - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Le concours général : un prix d'excellence - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Remise des prix du concours général
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Benoît Hamon répond aux questions des parents sur l'organisation du temps scolaire à la rentrée 2014 - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Benoît Hamon répond aux questions des parents sur l'organisation du temps scolaire à la rentrée 2014
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Le Gouvernement confirme la deuxième étape de la réforme des bourses étudiantes à la rentrée 2014 - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Le Gouvernement confirme la deuxième étape de la réforme des bourses étudiantes à la rentrée 2014
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Au BO du 3 juillet 2014 : partenariat dans le domaine de la culture - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Au BO du 3 juillet 2014 : partenariat dans le domaine de la culture
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Six nouveaux plans de la Nouvelle France industrielle prennent leur envol - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Six nouveaux plans de la Nouvelle France industrielle prennent leur envol
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Déplacement de Benoît Hamon au 87ème Congrès national de l'AGEEM, vendredi 4 juillet - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Déplacement de
Benoît Hamon au 87ème Congrès national de l'AGEEM, vendredi 4 juillet
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Les résultats du baccalauréat - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Les résultats du baccalauréat
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Numérique : audition de Benoît Hamon par la commission des affaires économiques à l'Assemblée nationale - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Numérique : audition de
Benoît Hamon par la commission des affaires économiques à l'
Assemblée nationale
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Communiqué de Benoît Hamon après l'agression mortelle d'une enseignante à Albi - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Communiqué de
Benoît Hamon après l'agression mortelle d'une enseignante à
Albi
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Intervention de Benoît Hamon à l'occasion du 87ème Congrès national de l'association générale des enseignants des écoles et classes maternelles - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Intervention de
Benoît Hamon à l'occasion du 87ème Congrès national de l'association générale des enseignants des écoles et classes maternelles
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Au BO du 10 juillet 2014 : règlement des écoles publiques, calendrier scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Au BO du 10 juillet 2014 : règlement des écoles publiques, calendrier scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap Au BO du 10 juillet 2014 : règlement des écoles publiques, calendrier scolaire et accompagnants des élèves en situation de...
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Benoît Hamon se réjouit des arbitrages du Premier ministre en faveur du budget de l'Éducation nationale - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Benoît Hamon se réjouit des arbitrages du Premier ministre en faveur du budget de l'Éducation nationale
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Accessibilité numérique : le CNED et le FIPHFP s'engagent - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Accessibilité numérique : le CNED et le FIPHFP s'engagent
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Bac 2014 : le pourcentage de bacheliers dans une génération s'approche des 80% - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Bac 2014 : le pourcentage de bacheliers dans une génération s'approche des 80%
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Bac 2014 : le pourcentage de bacheliers dans une génération s'approche des 80% - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Bac 2014 : le pourcentage de bacheliers dans une génération s'approche des 80% Résultats de la session de juin du baccalauréat 2014 : le pourcentage de bacheliers dans une génération s'approche des 80%
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Déplacement de Benoît Hamon dans "l'École ouverte" du collège Jean-Macé à Fontenay-sous-Bois (94) - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Déplacement de
Benoît Hamon dans "l'École ouverte" du collège Jean-Macé à Fontenay-sous-Bois (94)
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Au BO du 10 juillet 2014 : règlement des écoles publiques, calendrier scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap Au BO du 10 juillet 2014 : règlement des écoles publiques, calendrier scolaire et accompagnants des élèves en situation de.
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Bac 2014 : le pourcentage de bacheliers dans une génération s'approche des 80%
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Benoît Hamon se réjouit des arbitrages du Premier ministre en faveur du budget de l'Éducation nationale Intervention de
Benoît Hamon à l'occasion du 87ème Congrès national de l'association générale des enseignants des écoles et classes maternelles Au BO du 3 juillet 2014 : partenariat dans le domaine de la culture Six nouveaux plans de la Nouvelle France industrielle prennent leur envol Le Gouvernement confirme la deuxième étape de la réforme des bourses étudiantes à la rentrée 2014
Benoît Hamon répond aux questions des parents sur l'organisation du temps scolaire à la rentrée 2014
Benoît Hamon se réjouit des arbitrages du Premier ministre en faveur du budget de l'Éducation nationale Du 10 au 25 juillet : consultation sur les exceptions et les dérogations au principe "le silence vaut accord" Participer à la consultation ouverte
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Depuis le 4 juillet Concours du second degré 2014 : résultats d'affectation des lauréats Vendredi 11 juillet Remise des prix du concours général Jusqu'au 27 juillet Lycéens en
Avignon Accessibilité numérique : le CNED et le FIPHFP s'engagent Communiqué de
Benoît Hamon après l'agression mortelle d'une enseignante à
Albi Déplacement de
Benoît Hamon au 87ème Congrès national de l'AGEEM, vendredi 4 juillet Accessibilité numérique : le CNED et le FIPHFP s'engagent
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Les résultats de la session 2014 sont consultables en ligne gratuitement. Les candidats au rattrapage sont encouragés à poursuivre leurs efforts et les bacheliers 2014 sont félicités.
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Recrutement Bac 2014 : le pourcentage de bacheliers dans une génération s'approche des 80% Le ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Benoît Hamon, tient à féliciter les élèves et leurs enseignants pour les très bons résultats de l'ensemble des voies du lycée. Avec 87,9% d'admis, le taux de réussite global à cette session de juin progresse de 1,1 point par rapport à 2013 et atteint un niveau inégalé. Résultats de la session de juin du baccalauréat 2014 : le pourcentage de bacheliers dans une génération s'approche des 80% Déplacement de
Benoît Hamon dans "l'École ouverte" du collège Jean-Macé à Fontenay-sous-Bois (94) Les résultats du baccalauréat Déplacement de
Benoît Hamon au 87ème Congrès national de l'AGEEM, vendredi 4 juillet Numérique : audition de
Benoît Hamon par la commission des affaires économiques à l'
Assemblée nationale Déplacement de
Benoît Hamon dans "l'École ouverte" du collège Jean-Macé à Fontenay-sous-Bois (94)
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Recrutement - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Recrutement
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Consultations ouvertes - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Participer à la consultation ouverte
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM
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10 juillet 2014
Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM
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10 juillet 2014 Pas d'évènement prévu à ce jour Journée entière - Suite du passage en séance du projet de loi de réforme ferroviaire (journée (.
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Prévention des risques d'inondation - La stratégie face aux risques d'inondations : ne plus subir, mais anticiper et organiser Les événements qui ont durement touché nos territoires ces dernières années montrent que nous devons développer, dans le domaine des risques, une politique de prévention plus systématique et plus seulement une intervention en réparation dans les territoires sinistrés. En effet, en France, 1 habitant sur 4 et 1 emploi sur 3 sont exposés aux risques d'inondation. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique A l'occasion de l'adoption à une très large majorité de son avis,
Ségolène Royal salue la richesse des débats du
Conseil économique, social et environnemental (CESE) et son engagement en faveur du projet de loi pour un nouveau modèle énergétique français. Site mis à jour le 10 juillet 2014
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Ministère du Développement durable
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Prévention des risques d'inondation - La stratégie face aux risques d'inondations : ne plus subir, mais anticiper et organiser
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Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique
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Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM
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Frédéric Cuvillier salue la reprise du travail à la SNCM
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Prévention des risques d'inondation - La stratégie face aux risques d'inondations : ne plus subir, mais anticiper et organiser Les événements qui ont durement touché nos territoires ces dernières années montrent que nous devons développer, dans le domaine des risques, une politique de prévention plus systématique et plus seulement une intervention en réparation dans les territoires sinistrés. En effet, en France, 1 habitant sur 4 et 1 emploi sur 3 sont exposés aux risques d'inondation. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique A l'occasion de l'adoption à une très large majorité de son avis,
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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Clôture du PMDT en RDC Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Clôture du PMDT en RDC Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Clôture du PMDT en RDC Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Date limite de candidature: 20/07/2014 Lire la suite.
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FEI déménage ! FEI déménage! Depuis le 24 mars 2014, FEI occupe de nouveaux locaux au: 1, quai de Grenelle - 75015
Paris.L'adresse postale de FEI reste, quant à elle, inchangée :FEI- Ministère des Affaires étrangères27, rue de la convention - CS 9153375732
Paris cedex 15 - France Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. FEI déménage ! Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet Clôture du PMDT en RDC
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FEI intègre le EU Practitioners' network FEI intègre le EU Practitioners' network FEI vient d'être officiellement accepté comme membre du « Réseau UE des praticiens » plus connu sous son acronyme anglais « EU Practitioner's Network ». Il s'agit d'une plate-forme informelle et ouverte qui réunit les bailleurs de fonds européens directement impliqués dans la mise en oeuvre de l'aide au développement sur le terrain. Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet FEI intègre le EU Practitioners' network Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet Poste: Senior Energy Specialist Lieu: Washington DC Date limite de candidature: 10 August 2014 Lire la suite. Poste: Seconded Energy Expert to ECREEE Lieu: Abidjan, Côte d'Ivoire Date limite de candidature: 10 August 2014 Lire la suite. Poste: mission d'évaluation PPP en santé Lieu: CAMEROUN
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Clôture du PMDT en RDC Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Clôture du PMDT en RDC Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet FEI intègre le EU Practitioners' network
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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FEI intègre le EU Practitioners' network
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Vous êtes une entreprise spécialisée dans ces domaines : manifestez votre intérêt avant le 4 juillet
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Arnaud Montebourg a présenté la feuille de route pour le redressement économique de la France 10/07/2014
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Arnaud Montebourg présente la feuille de route pour le redressement économique de la France : suivre son allocution en direct Suivre la retransmission de son intervention en direct à partir de 14h30
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Chroniques budgétaires Budget de l'Etat
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Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale
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La loi relative à l'artisanat promulguée le 18 juin 2014
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Le projet de loi Economie sociale et solidaire : chronique parlementaire
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Tous les colloques et salons des ministères
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Comité stratégique de filière aéronautique : nouveaux engagements de la filière
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Comité stratégique de filière chimie : le contrat de filière a été mis à jour
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Consommation
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Consultation sur un label de qualité pour promouvoir la médiation numérique dans les territoires 09/07/2014
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Économie sociale et solidaire
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SEPA, le paiement unifié dans l'UE espace unique des paiements en euros (SEPA
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Axelle Lemaire Consultations publiques Finances et comptes publics Le taux du livret A sera porté à 1 % à compter du 1er août 2014 10/07/2014 Les feuilles de route des 34 plans de la Nouvelle France industrielle sont validées 10/07/2014 Consultation sur un label de qualité pour promouvoir la médiation numérique dans les territoires 09/07/2014 [Vidéo]
Arnaud Montebourg présente la feuille de route pour le redressement économique de la France : suivre son allocution en direct - 10/07/2014
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Arnaud Montebourg présente, aujourd'hui à Bercy, la feuille de route pour le redressement économique de la France. Suivre la retransmission de son intervention en direct à partir de 14h30 Finances et comptes publics Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : chronique budgétaire - 09/07/2014 Finances et comptes publics Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : chronique budgétaire - 09/07/2014 Habillement et mode : visite de Carole Delga au salon Who's Next - 09/07/2014 Économie - Vie des ministères La première édition du salon inversé des achats innovants s'est tenue à Bercy - 08/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi Economie sociale et solidaire : chronique parlementaire - 07/07/2014 Économie sociale et solidaire Le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire adopté en 2e lecture à l'
Assemblée nationale - 04/07/2014
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Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail La loi Consommation La loi Consommation vise à libérer du pouvoir d'achat et à améliorer la vie quotidienne des Français. Retrouver l'essentiel des mesures de la loi en images. Espace recrutement du ministère L'espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. SEPA, le paiement unifié dans l'UE L'espace unique des paiements en euros (SEPA) prévoit depuis le 1er février l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. La loi relative à l'artisanat
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Installation du conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi - 03/07/2014 Consommation - Économie Services bancaires : mieux protéger et informer les consommateurs - 02/07/2014 Signature d'un décret favorisant la mobilité verte - 02/07/2014 Remise du rapport sur la cybercriminalité - 02/07/2014 Mieux gérer le spectre des fréquences radioélectriques - 01/07/2014 Comité stratégique de filière aéronautique : nouveaux engagements de la filière - 01/07/2014 Comité stratégique de filière chimie : le contrat de filière a été mis à jour - 01/07/2014 Toutes les actualités Loi de finances pour 2014 La loi de finances (LF), bâtie sur une prévision de croissance de 0,9 % en 2014, met en oeuvre les mesures annoncées en faveur de l'emploi, de la jeunesse, du logement et du pouvoir d'achat. Budget 2014 : chiffres-clés Chroniques budgétaires Budget de l'Etat : Budget de la sécurité sociale Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE)
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La Lettre de la DAJ n° 169 est parue - 03/07/2014
Centre de documentation Economie-Finances Qu'est-ce que le prêt à taux zéro plus ? 08/07/2014 Lire tous les fils d'infos Suivez-nous Voir tous les médias sociaux Prochains événements 26, 27, 28 septembre 2014 - Fête de la Gastronomie Tous les colloques et salons des ministères Espaces des ministères La question du mois Avez-vous l'intention cette année de faire les soldes d'été ? Uniquement en boutiques Uniquement sur Internet A ne pas manquer Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information
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La loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, qui vise à soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire, a été promulguée le 18 juin 2014. Equipes ministérielles Michel Sapinministre des Finances et des Comptes publics Christian Eckertsecrétaire d'Etat au Budget Arnaud Montebourgministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique Axelle Lemairesecrétaire d'Etat au Numérique Carole Delga Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire En direct des services Contrôle général économique et financier (CGEFI) Parution du SEPTIÈME numéro de la lettre e-Mutécos - 03/07/2014 DGCCRF - Répression des Fraudes La lettre Concurrence et consommation n°1 - 02/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) Vers la généralisation des factures électroniques d'ici 2020 ! 01/07/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ)
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S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) Le portail de l'économie et des finances
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Arnaud Montebourg a présenté la feuille de route pour le redressement économique de la France 10/07/2014 Consultation sur un label de qualité pour promouvoir la médiation numérique dans les territoires -
Axelle Lemaire initie une consultation publique pour inviter, pendant trois mois, l'ensemble des acteurs de la médiation numérique à élaborer un cadre d'action commun. Ce cadre a pour ambition d'identifier les initiatives innovantes et de donner de la visibilité aux actions de médiation menées sur le territoire national. Installation du conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi - 03/07/2014 Le conseil indépendant pour la Croissance et le Plein emploi a tenu sa réunion d'installation, le 2 juillet 2014. Créé à l'initiative d'
Arnaud Montebourg, ce conseil qui se compose d'éminents économistes internationaux doit alimenter ainsi le débat sur les politiques économiques menées.
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Christian Eckert
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Michel Sapin
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La loi Consommation loi en images
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Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : chronique budgétaire
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : chronique budgétaire
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En savoir plus Le pacte de compétitivité : Le CICE en détail
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Classées autour de 10 thématiques, les questions-réponses sur le CICE répondent concrètement aux questions et interrogations des chefs d'entreprise sur son fonctionnement et sa mise en oeuvre. Questions-réponses sur le CICE
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Crédit d'impôt compétitivité-emploi (CICE)
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En savoir plus Le pacte de compétitivité
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Mieux gérer le spectre des fréquences radioélectriques
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Services bancaires : mieux protéger et informer les consommateurs
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Les feuilles de route des 34 plans de la Nouvelle France industrielle sont validées 10/07/2014
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La première édition du salon inversé des achats innovants s'est tenue à Bercy
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Loi de finances pour 2014
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Le projet de loi relatif à l'Economie sociale et solidaire adopté en 2e lecture à l'
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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Bouger tous les jours, c'est possible 10-JUL-14 Plus de 100 façons de bouger pour une bonne hygiène de vie suite La Présidente du gouvernement fait le point sur ses entretiens à
Paris suite Décisions du 10-JUL-14 Décisions du 26-JUN-14 Décisions du 11-JUN-14 Décisions du 27-MAY-14 Décisions du 13-MAY-14 Voir toutes les décisions " src="/portal/pls/portal/docs/1/26796253.JPG"/ Festival des Arts de la Mélanésie J moins 10Suite. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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Décisions du 10-JUL-14
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-budget-rectificatif-de-la-securite-sociale-nettement-vote-en-premiere-lecture
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Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture
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Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés
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Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
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Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés 10/07/2014 Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français 10/07/2014
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français. Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés 10/07/2014 Travail, économie, emploi Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Grande Conférence sociale : les annonces de
Manuel Valls
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Services État Haute-Corse
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Concours nationaux - Services État Haute-Corse
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Comme chaque année Alain Rousseau, préfet de la Haute-
Corse a accueilli le 18 juin 2014, dans les salons de la préfecture, la cérémonie de remise des prix aux lauréats du concours national de la Résistance et de la Déportation et du concours national des petits artistes de la mémoire.
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Concours nationaux
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www.haute-corse.gouv.fr
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Info nationale Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) 10/07/2014 Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) a pour objectif de redonner aux entreprises des marges de manoeuvre pour investir, prospecter de nouveaux marchés, innover, favoriser la recherche et l'innovation, recruter, restaurer leur fonds (. L'État et les collectivités locales La DDFIP au service des collectivités locales 10/07/2014 Boîte à outils à destination des maires
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Mis à jour le 10/07/2014 Comme chaque année Alain Rousseau, préfet de la Haute-
Corse a accueilli le 18 juin 2014, dans les salons de la préfecture, la cérémonie de remise des prix aux lauréats du concours national de la Résistance et de la Déportation et du concours national des petits artistes de la mémoire. Le préfet de la Haute-
Corse a invité les élus, maires réélus et nouveaux maires, de l'arrondissement de
Bastia à une première réunion de prise de contact avec les services de l'État dans le département. L'escadron départemental de sécurité routière (EDSR) de la Haute-
Corse a proposé à une cinquantaine de motards du département de passer une journée entière sur le thème des trajectoires de sécurité à moto au camp militaire Henri Martin à Borgo le samedi 17 (. Concours nationaux Réunion des maires et présidents d'intercommunalités de l'arrondissement de
BASTIA Journée "Trajectoire de sécurité moto" à Borgo
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Journée "Trajectoire de sécurité moto" à Borgo - Services État Haute-Corse
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Journée "Trajectoire de sécurité moto" à Borgo
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L'escadron départemental de sécurité routière (EDSR) de la Haute-
Corse a proposé à une cinquantaine de motards du département de passer une journée entière sur le thème des trajectoires de sécurité à moto au camp militaire Henri Martin à Borgo le samedi 17 (...)
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La DDFIP au service des collectivités locales - Services État Haute-Corse
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La DDFIP au service des collectivités locales
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Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) - Services État Haute-Corse
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Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)
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Réunion des maires et présidents d'intercommunalités de l'arrondissement de BASTIA - Services État Haute-Corse
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Le préfet de la Haute-
Corse a invité les élus, maires réélus et nouveaux maires, de l'arrondissement de
Bastia à une première réunion de prise de contact avec les services de l'État dans le département.
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Réunion des maires et présidents d'intercommunalités de l'arrondissement de
BASTIA
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Accueil - Les services de l'État en Haute-Garonne
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Tour de France 2014
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En
Conseil des ministres du 25 juin 2014,
Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points
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Projet de loi de programmation sur la transition énergétique
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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En
Conseil des ministres du 25 juin 2014,
Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points Appel à projet relatif à l'innovation sociale dans le secteur de l'hébergement et du logement Prix Entreprises Environnement 2014 : l'appel à candidature est lancé 30/06/2014 - Services de l'état Projet de loi de programmation sur la transition énergétique
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Tour de France 2014
Tour de France 2014 09/07/2014. Pour la seconde fois en trois ans, la Haute-Saône accueillera une arrivée du
Tour de France. La 10ème étape de la 101ème édition de la Grande Boucle arrivera à la Planche-des-Belles-Filles, le 14 juillet prochain.
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Services de l'état
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Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points
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Bernard Cazeneuve a présenté en
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points Appel à projet relatif à l'innovation sociale dans le secteur de l'hébergement et du logement Prix Entreprises Environnement 2014 : l'appel à candidature est lancé 30/06/2014 - Services de l'état Projet de loi de programmation sur la transition énergétique
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Tour de France 2014 09/07/2014. Pour la seconde fois en trois ans, la Haute-Saône accueillera une arrivée du
Tour de France. La 10ème étape de la 101ème édition de la Grande Boucle arrivera à la Planche-des-Belles-Filles, le 14 juillet prochain.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points Appel à projet relatif à l'innovation sociale dans le secteur de l'hébergement et du logement Prix Entreprises Environnement 2014 : l'appel à candidature est lancé 30/06/2014 - Services de l'état Projet de loi de programmation sur la transition énergétique
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Tour de France 2014 09/07/2014. Pour la seconde fois en trois ans, la Haute-Saône accueillera une arrivée du
Tour de France. La 10ème étape de la 101ème édition de la Grande Boucle arrivera à la Planche-des-Belles-Filles, le 14 juillet prochain.
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Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points
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Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points Appel à projet relatif à l'innovation sociale dans le secteur de l'hébergement et du logement Prix Entreprises Environnement 2014 : l'appel à candidature est lancé 30/06/2014 - Services de l'état Projet de loi de programmation sur la transition énergétique
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Tour de France 2014 09/07/2014. Pour la seconde fois en trois ans, la Haute-Saône accueillera une arrivée du
Tour de France. La 10ème étape de la 101ème édition de la Grande Boucle arrivera à la Planche-des-Belles-Filles, le 14 juillet prochain.
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Services de l'état
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Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Sylvia Pinel, ministre de l'égalité de territoires et du logement, a présenté les quatre priorités pour relancer la construction de logements. Le plan de relance de la construction en quatre points Appel à projet relatif à l'innovation sociale dans le secteur de l'hébergement et du logement Prix Entreprises Environnement 2014 : l'appel à candidature est lancé 30/06/2014 - Services de l'état Projet de loi de programmation sur la transition énergétique
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Tour de France 2014 09/07/2014. Pour la seconde fois en trois ans, la Haute-Saône accueillera une arrivée du
Tour de France. La 10ème étape de la 101ème édition de la Grande Boucle arrivera à la Planche-des-Belles-Filles, le 14 juillet prochain.
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Parents, visitez le site 5matinees.education.gouv.fr pour préparer la rentrée de votre enfant.
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09/07/2014 - Parents, visitez le site 5matinees.education.gouv.fr pour préparer la rentrée de votre enfant. 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad. Grande Conférence sociale : les annonces de
Manuel Valls Clôturant la Grande Conférence sociale pour l'emploi,
Manuel Valls a présenté les priorités du Gouvernement pour l'année à venir, au premier rang desquelles l'emploi, notamment des jeunes et des seniors, mais aussi l'apprentissage et le pouvoir d'achat des ménages. 09/07/2014 Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture
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Après l'adoption du PLFR la semaine dernière, les députés ont nettement voté en première lecture le PLFRSS 2014, avec 272 voix contre 234. Le texte prévoit notamment une baisse du coût du travail ciblée sur les bas salaires. Il met en oeuvre avec le PLFR le Pacte de responsabilité et de solidarité.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad. 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Accueil - Les services de l'État dans la Haute-Vienne
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Un été en toute sécurité
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10/07/2014 - Un été en toute sécurité 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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10/07/2014 - Un été en toute sécurité 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
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Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
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www.herault.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Hérault
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Conseils de sécurité pour vos vacances d'été : prévention des noyades, prévention des feux de forêts, sécurité routière, prévention des cambriolages. Un été en toute sécurité Sécheresse dans l'Hérault Opération tranquillité vacances 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
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www.herault.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Protection-civile/Securite-des-populations/Un-ete-en-toute-securite
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Conseils de sécurité pour vos vacances d'été : prévention des noyades, prévention des feux de forêts, sécurité routière, prévention des cambriolages. Un été en toute sécurité
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Conseils de sécurité pour vos vacances d'été : prévention des noyades, prévention des feux de forêts, sécurité routière, prévention des cambriolages. Un été en toute sécurité Sécheresse dans l'Hérault Opération tranquillité vacances 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Conseils de sécurité pour vos vacances d'été : prévention des noyades, prévention des feux de forêts, sécurité routière, prévention des cambriolages. Un été en toute sécurité
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Conseils de sécurité pour vos vacances d'été : prévention des noyades, prévention des feux de forêts, sécurité routière, prévention des cambriolages. Un été en toute sécurité Sécheresse dans l'Hérault Opération tranquillité vacances 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Conseils de sécurité pour vos vacances d'été : prévention des noyades, prévention des feux de forêts, sécurité routière, prévention des cambriolages. Un été en toute sécurité
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www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ]
Ile-de-France - Direccte
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www.ile-de-france.direccte.gouv.fr
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Consultez la convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP 10 juillet 2014 Vos interlocuteurs du pôle Travail au niveau régional et départemental 10 juillet 2014 Relations du travail - 10 juillet 2014 Consultez la convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP La signature de la convention de lutte contre le travail illégal par les organisations professionnelles du bâtiment et des travaux publics, (. + Lire la suite Vos interlocuteurs du pôle Travail au niveau régional et (. Publié le 10 juillet 2014
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www.indre.gouv.fr ]
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.indre.pref.gouv.fr ]
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
[
www.institut.bercy.gouv.fr ]
Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.institut.bercy.gouv.fr
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Inscriptions jusqu'au 18 août
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Présentation et pré-inscription en ligne de la préparation PENA 2015 Dans un souci d'amélioration de ses prestations, l'IGPDE propose aux candidats à la préparation aux épreuves d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'École nationale d'administration (PENA) de procéder à leur pré-inscription en ligne. En savoir plus
[
www.institut.minefi.gouv.fr ]
Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.institut.minefi.gouv.fr
-
Inscriptions jusqu'au 18 août
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Présentation et pré-inscription en ligne de la préparation PENA 2015 Dans un souci d'amélioration de ses prestations, l'IGPDE propose aux candidats à la préparation aux épreuves d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'École nationale d'administration (PENA) de procéder à leur pré-inscription en ligne. En savoir plus
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement
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J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que
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J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631
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J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier
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J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
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Je cherche un logement étudiant ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l
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Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission
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Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja
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Je veux bénéficier du PEJA ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation
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Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529
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Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise
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Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti
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Je veux devenir apprenti ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de
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Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une
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Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a
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Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/pied-de-page/accessibilite/article/accessibilite-du-site
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Accessibilité du site
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/pied-de-page/infos-site/article/pourquoi-jeunes-gouv-fr
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Pourquo dea i jeunes.gouv.fr ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/pied-de-page/infos-site/article/pourquoi-jeunes-gouv-fr
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Pourquoi jeunes de2 .gouv.fr ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/pied-de-page/infos-site/article/pourquoi-jeunes-gouv-fr
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Pourquoi jeunes.gouv.fr ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Deux-roues 1f40 a href='interministeriel/citoyennete/droits-et-devoirs/' title='Droits et Devoirs ' Droits et Devoirs Le président de la République, Fr 1f40 ançois HOLLANDE, a présenté mardi 24 juin 2014 les projets présidentiels de « la France s'engage », au Palais de l'Elysée en présence de
Najat Vallaud-Belkacem. Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Pourquoi jeunes.gouv.fr ?
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Deux-roues Volontariat international en administ 1f40 ration ERASMUS + 2014-2020 : Un nouveau Programme europà 1f40 en pour la mobilité des jeunes J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Pourquoi jeunes.gouv.fr ? b24 a href="divers/pied-de-page/accessibilite/article/accessibilite-du-site" Accessibilité du site
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pour qui&nb 1f40 sp; Deux-r 1f40 oues Pour la première fois, elle a été l'occasion d'aborder la transition entre la formation initiale et l'emploi à l'occasion de la table ronde que
Najat Vallaud-Belkacem et
Benoît Hamon ont animé. Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux devenir apprenti ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Pourquoi jeunes de2 .
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pour qui&nb 1f40 sp; Deux-r 1f40 oues Volontariat international en administration ERASMUS + 2014-2020 : Un nouveau Programme européen pour la mobilité des jeunes Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je cherche un logement étudiant ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Pourquo dea i jeunes.gouv.fr ? Accessibilité du site
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Quelles 1f40 formations ? Droits et Devoirs Le président de la République,
François HOLLANDE, a présenté mardi 24 juin 2014 les projets présidentiels de « la France s'engage », au Palais de l'Elysée en présence de
Najat Vallaud-Belkacem. J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Antennes jeune 16c8 sse Quoi ?
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Quelles formations ? pour qui&nb 1f40 sp; Deux-r 1f40 oues J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Antennes jeunesse Quoi ? e3e Pourquoi jeunes.gouv.fr ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/1f40benevoles-en-france
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Bénévoles en France
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevoles-en-france
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Bénévoles en France
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/droits-et-devoirs/
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Droits et Devoirs
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en-3329
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Volontariat international en administ 1f40 ration
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en-3329
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Volontariat international en administration
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/entrepreneuriat/article/creer-son-entreprise
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Créer son entreprise
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/stages-et-jobs/article/la-banque-de-stages-de-la-d1f40efense
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La banque de stages de la Défense
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/stages-et-jobs/article/la-banque-de-stages-de-la-defense
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La banque de stages de la Défense
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/vie-professionnelle/art1f40icle/1ere-declaration-d-impots
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1ère déclaration d'impôts
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/vie-professionnelle/article/1ere-declaration-d-impots
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1ère déclaration d'impôts
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/l-apprentissage-pourquoi-pour-qui
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L'apprentissage : pourquoi ? pour qui ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/l-apprentissage-pourquoi-pour-qui
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L'apprentissage : pourquoi ? pour qui&nb 1f40 sp;?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/enseignement-superieur/article/quelles-formations
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Quelles 1f40 formations ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/enseignement-superieur/article/quelles-formations
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Quelles formations ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/deux-roues
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Deux-r 1f40 oues
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/deux-roues
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Deux-roues
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/loisirs/vacances/article/vacances-a-l-etranger
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Vacances à l'étranger
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/ad1f40dictions-a-l-alcool-au-tabac-et
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Addictions à l'alcool, au tabac et au cannabis et les jeunes
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/addictions-a-l-alcool-au-tabac-et
-
Addictions à l'alcool, au tabac et au cannabis et les jeunes
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Antennes jeunesse. Quoi ? Où ? - Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Antennes jeune 16c8 sse
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Antennes jeunesse
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www.jura.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Jura
-
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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www.jura.equipement.gouv.fr ]
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Mis à jour le 10/07/2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Limousin - Direccte
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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PSE : dématérialisation des procédures d'homologation PSE : dématérialisation des procédures d'homologation 10 juillet 2014 Plans de sauvegarde de l'emploi - 10 juillet 2014 PSE : dématérialisation des procédures d'homologation En cas de procédure de licenciement pour motif économique avec mise en oeuvre d'un « Plan de Sauvegarde de l'Emploi »(PSE), l'entreprise peut négocier (. + Lire la suite
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Un été en toute sécurité 10 juillet 2014 Sécurité - 10 juillet 2014 Un été en toute sécurité A l'heure des départs en vacances, le préfet de la Haute-Vienne et les services de l'État, dont la DIRECCTE
Limousin, Pôle C, ont rappelé les conseils (. + Lire la suite (4/219) Consommation
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www.limousin.direccte.gouv.fr/PSE-dematerialisation-des
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PSE : dématérialisation des procédures d'homologation PSE : dématérialisation des procédures d'homologation PSE : dématérialisation des procédures d'homologation + Lire la suite
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Résulats de recherche - Direccte
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Consommation
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Un été en toute sécurité Un été en toute sécurité + Lire la suite
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www.limousin.gouv.fr/Actualites/Le-Programme-des-Investissements-d-Avenir-PIA-une-nouvelle-etape-avec-le-PIA-2
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Le Programme des Investissements d'Avenir (PIA) : une nouvelle étape avec le PIA 2
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 - Le Programme des Investissements d'Avenir (PIA) : une nouvelle étape avec le PIA 2
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www.limousin.pref.gouv.fr ]
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Le Programme des Investissements d'Avenir (PIA) : une nouvelle étape avec le PIA 2
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www.limousin.pref.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 - Le Programme des Investissements d'Avenir (PIA) : une nouvelle étape avec le PIA 2
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www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires
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10 / 07 / 2014 Relance de la construction de logements 2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 10 juillet 2014
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Innovation Solar Décathlon invente la maison de demain 10 juillet 2014 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Rendez-vous le samedi 12 juillet, à
Versailles, pour découvrir la maison du futur au Solar Décathlon Europe 2014. Cette compétition universitaire internationale permet aux étudiants d'universités et de grandes écoles de se mesurer autour d'un défi « (. Innovation Solar Décathlon invente la maison de demain 10 juillet 2014
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www.logement.gouv.fr/relance-de-la-construction-de-logements
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Relance de la construction de logements
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www.logement.gouv.fr/solar-decathlon-invente-la-maison-de-demain
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Solar Décathlon invente la maison de demain
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www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
Services de l'État en Loir-et-Cher
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Services de l'État en Loir-et-Cher
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- Cohésion sociale
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www.loir-et-cher.pref.gouv.fr
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10/07/2014 Cohésion sociale Le mémento des Accueils Collectifs de Mineurs - édition 2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Qualipref - bilan de l'enquête de satisfaction 10/07/2014 La préfecture de Loir-et-Cher remercie tous les usagers qui ont répondu à l'enquête de satisfaction ; 84 % d'entre-eux se sont déclarés satisfaits de l'accueil de ses services.
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Services de l'État en Loir-et-Cher
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Le mémento des Accueils Collectifs de Mineurs - édition 2014
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Services de l'État en Loir-et-Cher
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Qualipref - bilan de l'enquête de satisfaction
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www.loire-atlantique.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Loire-Atlantique
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www.loire-atlantique.equipement-agriculture.gouv.fr
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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101ème
Tour de France - 2014
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Mis à jour le 10/07/2014 101ème
Tour de France - 2014 10/07/2014 Le
Tour de France sur les routes de la Loire les 17 et 18 juillet.
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101ème
Tour de France - 2014
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Tour de France - 2014 10/07/2014 Le
Tour de France sur les routes de la Loire les 17 et 18 juillet.
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Alerte navires VALIANT - 470 SPORT, 500 SPORT et 550 SPORT La stratégie nationale de gestion des risques d'inondation (SNGRI)
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Rappel de balises de détresse EPIRB de marque GME
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Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique Stabilité des prix des voyages aériens au départ de France en juin
Ségolène Royal salue l'engagement quasi unanime du CESE en faveur de la transition énergétique
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Solar Decathlon : le Prix des pôles de compétitivité remis à la Casa FENIX
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Guide pratique "mes vacances d'été 2004"
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09/07/2014 Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture Après l'adoption du PLFR la semaine dernière, les députés ont nettement voté en première lecture le PLFRSS 2014, avec 272 voix contre 234. Le texte prévoit notamment une baisse du coût du travail ciblée sur les bas salaires. Il met en oeuvre avec le PLFR le Pacte de responsabilité et de solidarité.
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10/07/2014 Bon à savoir Guide pratique "mes vacances d'été 2004" 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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09/07/2014 Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture Après l'adoption du PLFR la semaine dernière, les députés ont nettement voté en première lecture le PLFRSS 2014, avec 272 voix contre 234. Le texte prévoit notamment une baisse du coût du travail ciblée sur les bas salaires. Il met en oeuvre avec le PLFR le Pacte de responsabilité et de solidarité.
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10/07/2014 Bon à savoir Guide pratique "mes vacances d'été 2004" 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Bon à savoir Guide pratique "mes vacances d'été 2004" 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 Dans tous les territoires, la transition énergétique est engagée. Réussir la transition énergétique, c'est l'affaire de tous ! Chacun peut donner ses idées, remarques et suggestions pour participer au nouveau modèle énergétique français. Lutter contre (. Participez au nouveau modèle énergétique français !
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Services Etat Maine-et-Loire
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Dans tous les territoires, la transition énergétique est engagée. Réussir la transition énergétique, c'est l'affaire de tous ! Chacun peut donner ses idées, remarques et suggestions pour participer au nouveau modèle énergétique français. Lutter contre (...) Participez au nouveau modèle énergétique français !
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Les nouveaux captages prioritaires en Mayenne
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L'opération interministérielle vacances est un dispositif de contrôles renforcés des activités touristiques et estivales. Elle est reconduite cette année du 16 juin au 15 septembre 2014. Opération interministérielle vacances 2014
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10/07/2014 - Actualités Avis à batellerie : feu d'artifices du 14 juillet à
Laval
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L'opération interministérielle vacances est un dispositif de contrôles renforcés des activités touristiques et estivales. Elle est reconduite cette année du 16 juin au 15 septembre 2014. Opération interministérielle vacances 2014 Opération "tranquillité vacances" Aprochim : maintien d'une surveillance renforcée 26/06/2014 - Actualités Les nouveaux captages prioritaires en Mayenne
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux intempéries de l'hiver 2013-2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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11 juillet 2014 : Fermeture exceptionnelle du bureau de l'admission au séjour le 11 juillet 2014
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11 juillet 2014 : fermeture exceptionnelle du bureau de l'admission au séjour le 11 juillet 2014
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Le préfet du Nord a arrêté des mesures préventives concernant la vente des feux d'artifice, la vente à emporter et la consommation d'alcool sur la voie publique, ainsi que la distribution, le transport, la vente et l'achat de carburant à (...) 14 juillet 2014 : le préfet prend des arrétés pour la fête nationale
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www.nord.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Actualites/4-juillet-2014-prudence-pour-les-premiers-departs-en-vacances
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4 juillet 2014 : prudence pour les premiers départs en vacances
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Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par le président de la République,
François Hollande, le 14 janvier 2014 et précisé par le Premier ministre,
Manuel Valls, lors de son discours de politique générale - le 8 avril 2014 - est une (...) 5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (...)
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www.nord.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Actualites/8-et-9-juillet-2014-passage-du-Tour-de-France-sur-les-routes-du-Nord
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8 et 9 juillet 2014 : passage du
Tour de France sur les routes du Nord
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8 juillet 2014 : déplacement officiel de
Ségolène Neuville, secrétaire d'État, à Loos Lire la suite
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8 juillet 2014 : déplacement officiel de
Ségolène Neuville, secrétaire d'État, à Loos 10/07/2014
Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, a participé aux assises inter-régionales du travail social, le mardi 8 juillet 2014 à l'institut régional du travail social (IRST) de (. 11 juillet 2014 : fermeture exceptionnelle du bureau de l'admission au séjour le 11 juillet 2014 10/07/2014 -
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Le préfet du Nord a arrêté des mesures préventives concernant la vente des feux d'artifice, la vente à emporter et la consommation d'alcool sur la voie publique, ainsi que la distribution, le transport, la vente et l'achat de carburant à (. 14 juillet 2014 : le préfet prend des arrétés pour la fête nationale Rejoignez la page Facebook de la préfecture et des services de l'État dans le Nord 5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (. 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par le président de la République,
François Hollande, le 14 janvier 2014 et précisé par le Premier ministre,
Manuel Valls, lors de son discours de politique générale - le 8 avril 2014 - est une (. Rejoignez la page Facebook de la préfecture et des services de l'État dans le Nord 21 juin 2014 : une journée de répétition du défilé du 14 Juillet avec les sapeurs-pompiers 5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (. 10/07/2014 - 4 juillet 2014 : prudence pour les premiers départs en vacances 10/07/2014 - 8 et 9 juillet 2014 : passage du
Tour de France sur les routes du Nord 09/07/2014 - 11 juillet 2014 : Fermeture exceptionnelle du bureau de l'admission au séjour le 11 juillet 2014
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François Hollande, le 14 janvier 2014 et précisé par le Premier ministre,
Manuel Valls, lors de son discours de politique générale - le 8 avril 2014 - est une (...) 5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (...)
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8 juillet 2014 : déplacement officiel de
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Session 2014 - Inscription à l'examen d'attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd.
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SRCE-TVB
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Statistiques
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Statistiques logement
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Statistiques transports
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Stratégie foncière de l'État en région
Nord-Pas-de-Calais
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Téléprocedures
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DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
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Dispositif d'aide à l'emploi
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Dispositif d'aide à l'emploi
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16d0 li class="sous_menu deuxlignes interlignage" Hébergement-accès au logement-inclusion active
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16d0 li class="sous_menu deuxlignes interlignage" Hébergement-accès au logement-inclusion active Les professions du paramédical L'autorisation de soins des majeurs protégés en milieu h 1f40 ospitalier : la concrétisation d'un partenariat entre la DRJSCS et l'ARS NPDC aboutit à la création d'un outil pratique destiné à l'ensemble des professionnels du secteur hospitalier et des tuteurs des majeurs protégés.
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5b4 li class="sous_menu deuxlignes interlignage" Hébergement-accès au logement-inclusion active Les professions du pa 1f40 ramédical L'autorisation de soins des majeurs protégés en milieu hospitalier : la concrétisation d'un partenariat entre la DRJSCS et l'ARS NPDC aboutit à la création d'un outil pratique destiné à l'ensemble des professionnels du secteur hospitalier et des tuteurs des majeurs protégés.
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Les professions du paramédical - DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
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Les professions du pa 1f40 ramédical
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Les professions du paramédical
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11 juillet 2014 : Fermeture exceptionnelle du bureau de l'admission au séjour le 11 juillet 2014
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11 juillet 2014 : fermeture exceptionnelle du bureau de l'admission au séjour le 11 juillet 2014
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Le préfet du Nord a arrêté des mesures préventives concernant la vente des feux d'artifice, la vente à emporter et la consommation d'alcool sur la voie publique, ainsi que la distribution, le transport, la vente et l'achat de carburant à (...) 14 juillet 2014 : le préfet prend des arrétés pour la fête nationale
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www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/4-juillet-2014-prudence-pour-les-premiers-departs-en-vacances
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4 juillet 2014 : prudence pour les premiers départs en vacances
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Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par le président de la République,
François Hollande, le 14 janvier 2014 et précisé par le Premier ministre,
Manuel Valls, lors de son discours de politique générale - le 8 avril 2014 - est une (...) 5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (...)
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www.nord.pref.gouv.fr/Actualites/Actualites/8-et-9-juillet-2014-passage-du-Tour-de-France-sur-les-routes-du-Nord
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8 et 9 juillet 2014 : passage du
Tour de France sur les routes du Nord
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8 juillet 2014 : déplacement officiel de
Ségolène Neuville, secrétaire d'État, à Loos Lire la suite
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8 juillet 2014 : déplacement officiel de
Ségolène Neuville, secrétaire d'État, à Loos 10/07/2014
Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, a participé aux assises inter-régionales du travail social, le mardi 8 juillet 2014 à l'institut régional du travail social (IRST) de (. 11 juillet 2014 : fermeture exceptionnelle du bureau de l'admission au séjour le 11 juillet 2014 10/07/2014 -
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Le préfet du Nord a arrêté des mesures préventives concernant la vente des feux d'artifice, la vente à emporter et la consommation d'alcool sur la voie publique, ainsi que la distribution, le transport, la vente et l'achat de carburant à (. 14 juillet 2014 : le préfet prend des arrétés pour la fête nationale Rejoignez la page Facebook de la préfecture et des services de l'État dans le Nord 5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (. 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 Le Pacte de responsabilité et de solidarité annoncé par le président de la République,
François Hollande, le 14 janvier 2014 et précisé par le Premier ministre,
Manuel Valls, lors de son discours de politique générale - le 8 avril 2014 - est une (. Rejoignez la page Facebook de la préfecture et des services de l'État dans le Nord 21 juin 2014 : une journée de répétition du défilé du 14 Juillet avec les sapeurs-pompiers 5 juin 2014 - Pacte de responsabilité et de solidarité : tous mobilisés pour l'économie et (. 10/07/2014 - 4 juillet 2014 : prudence pour les premiers départs en vacances 10/07/2014 - 8 et 9 juillet 2014 : passage du
Tour de France sur les routes du Nord 09/07/2014 - 11 juillet 2014 : Fermeture exceptionnelle du bureau de l'admission au séjour le 11 juillet 2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Agents compétents en matière de police de la chasse Les agents compétents en matière de police de la chasse sont : . les officiers et agents de police judiciaire (police et gendarmerie nationale), . les inspecteurs de l'en ... Lire la suite
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Qu'est-ce qu'un garde fédéral ? Les gardes fédéraux étaient, jusqu'en 1977, des gardes-chasse privés recrutés par les Fédérations départementales des chasseurs. Certains ... Lire la suite
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Pouvoirs de recherche des agents de l'ONCFS Par principe, et lorsque la recherche porte sur tout ou partie d'un animal, d'un végétal ou minéral prélevé dans le milieu naturel, ou plus gén&e ... Lire la suite
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Police municipale et infractions à la police de la chasse Les agents de la police municipale sont des agents de police judiciaire adjoints. Contrairement aux gardes champêtres, les agents de la police municipale ne figurent pas sur la liste ... Lire la suite
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09/07/2014 Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture Après l'adoption du PLFR la semaine dernière, les députés ont nettement voté en première lecture le PLFRSS 2014, avec 272 voix contre 234. Le texte prévoit notamment une baisse du coût du travail ciblée sur les bas salaires. Il met en oeuvre avec le PLFR le Pacte de responsabilité et de solidarité.
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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09/07/2014 Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture Après l'adoption du PLFR la semaine dernière, les députés ont nettement voté en première lecture le PLFRSS 2014, avec 272 voix contre 234. Le texte prévoit notamment une baisse du coût du travail ciblée sur les bas salaires. Il met en oeuvre avec le PLFR le Pacte de responsabilité et de solidarité.
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
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09/07/2014 Le budget rectificatif de la Sécurité sociale nettement voté en première lecture Après l'adoption du PLFR la semaine dernière, les députés ont nettement voté en première lecture le PLFRSS 2014, avec 272 voix contre 234. Le texte prévoit notamment une baisse du coût du travail ciblée sur les bas salaires. Il met en oeuvre avec le PLFR le Pacte de responsabilité et de solidarité.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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Envoyer par courriel 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Le partenariat entre la DREAL et la DRJSCS dans le cadre de la plateforme sanitaire et sociale a permis d'enrichir le volet logement de la brochure " Croisement d'informations régionalisées n°13 " réalisée par l'Observatoire Régional de la Santé et du Social (OR2S) 1f40 .
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés
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Travail, économie, emploi
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Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés 10/07/2014 Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français 10/07/2014
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français. Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés 10/07/2014 Travail, économie, emploi Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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Evacuation médicale à l'ouest des... En savoir plus Evacuation médicale à l'ouest des... En savoir plus Evacuation médicale à l'ouest des... En savoir plus
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Arrêté préfectoral n° 40/2014 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande maritime littorale des 300. En savoir plus
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CHENAL DE
BORDEAUX La bouee nmr 26 est deradee vers l'interieur du chenal position initiale: 45 23,771n - 000. BAIE DE BOURGNEUF Pornic a noirmoutier le feu de la jetee de la bernerie en retz (lf-la 58000) est eteint. LARGE ST NAZAIRE Les navigateurs sont informes que le navire 'andre malraux' effectuera une campagne en. ABORDS POINTE DE TREVIGNON La bouee babord num 6 aven est signalee disparue. psn (wgs84): 47 49,579n - 003 44,691w CHENAL DU FOUR Partie nord les navigateurs sont informes que le voyant de marque laterale babord de la. SUD-EST BAIE DE QUIBERON Embouchure de la vilaine la balise 'espar bois' sud-ouest cromenac'h est signalee. MODIFICATION DES TIRS AU
CENTRE. Tirs du celm le jeudi 10 juillet 2014 (toutes heures locales). de 08h30 a 14h30 du 4421n au. En savoir plus ENTRE PAIMBOEUF ET CORDEMAIS Les navigateurs sont informes que la bouee nr 34 (moriceau) est deradee de 0.2 nautique dans le. BAIE DE BOURGNEUF
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COURS DE LA RANCE Signalons la mise en place d une bouee laterale babord en lieu et place de la premiere balise. En savoir plus
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Evacuation médicale à l'ouest des. Le 9 juillet 2014 vers 17h00 le
centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus
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MANIFESTATION NAUTIQUE Les sables d'olonne les navigateurs sont informes qu'a l'occasion de. En savoir plus FEUX D'ARTIFICES Port de plaisance de la baule - pouliguen a l occasion des feux d'artifices tires sur la. En savoir plus
LA ROCHELLE, PORT DES MINIMES En raison des travaux du port de plaisance des minimes, le balisage est modifie en. En savoir plus COURS DE LA RANCE Signalons la marque de jour absente sur la perche babord acces la richardais, perche cassee a 2m. En savoir plus FEUX D'ARTIFICES Bassin d'arcachon a l occasion du deroulement des feux d'artifices du 14 uillet, la. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion des 'jeux nautiques atlantiques' du. En savoir plus Reglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongee sous-marine, au droit du. En savoir plus Reglementant la navigation, le mouillage et la plongee sous-marine et portant derogation. En savoir plus
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MANIFESTATIONS NAUTIQUES Baie de morlaix signalons de nombreuses manifestations nautiques en baie de morlaix entre le 12. En savoir plus SUD PIERRES NOIRES Signalons la mise en place d'un corps-mort, marque en surface par une bouee blanche sans feu. En savoir plus PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures locales utc+2 - en raison des tirs prevus du 14 au 18 juillet 2014, les. En savoir plus LES BASES ACOUSTIQUE ET MAGNETIQUE DE. Station lanveoc au cours de la semaine 29, 30, 31, 32 et 33 (du 14 juillet au 15 aout 2014. En savoir plus TIRS EN ' D 16C ' Dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005 28,20 w 16 jul 2014 : de 0700 a 1000 utc En savoir plus
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Reglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongee sous-marine et la pratique des. En savoir plus
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Signalons 2 bouees de sport nautique 1 jaune et noir et 1 jaune et bleu (taille: 2.5m de diametre. TERMINAL METHANIER DE DUNKERQUE Pas de
calais - terminal methanier de dunkerque les navigateurs sont informes que l'acces. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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TERMINAL METHANIER DE DUNKERQUE En savoir plus
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Arrêté préfectoral n° 40/2014 En savoir plus Arrêté préfectoral n° 40/2014 En savoir plus Arrêté préfectoral n° 40/2014 En savoir plus
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Arrêté préfectoral n° 40/2014 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande maritime littorale des 300. En savoir plus
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CHENAL DE
BORDEAUX La bouee nmr 26 est deradee vers l'interieur du chenal position initiale: 45 23,771n - 000. BAIE DE BOURGNEUF Pornic a noirmoutier le feu de la jetee de la bernerie en retz (lf-la 58000) est eteint. LARGE ST NAZAIRE Les navigateurs sont informes que le navire 'andre malraux' effectuera une campagne en. ABORDS POINTE DE TREVIGNON La bouee babord num 6 aven est signalee disparue. psn (wgs84): 47 49,579n - 003 44,691w CHENAL DU FOUR Partie nord les navigateurs sont informes que le voyant de marque laterale babord de la. SUD-EST BAIE DE QUIBERON Embouchure de la vilaine la balise 'espar bois' sud-ouest cromenac'h est signalee. MODIFICATION DES TIRS AU
CENTRE. Tirs du celm le jeudi 10 juillet 2014 (toutes heures locales). de 08h30 a 14h30 du 4421n au. ENTRE PAIMBOEUF ET CORDEMAIS Les navigateurs sont informes que la bouee nr 34 (moriceau) est deradee de 0.2 nautique dans le. En savoir plus BAIE DE BOURGNEUF
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COURS DE LA RANCE Signalons la mise en place d une bouee laterale babord en lieu et place de la premiere balise. En savoir plus
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Evacuation médicale à l'ouest des. Le 9 juillet 2014 vers 17h00 le
centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus
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MANIFESTATION NAUTIQUE Les sables d'olonne les navigateurs sont informes qu'a l'occasion de. En savoir plus FEUX D'ARTIFICES Port de plaisance de la baule - pouliguen a l occasion des feux d'artifices tires sur la. En savoir plus
LA ROCHELLE, PORT DES MINIMES En raison des travaux du port de plaisance des minimes, le balisage est modifie en. En savoir plus COURS DE LA RANCE Signalons la marque de jour absente sur la perche babord acces la richardais, perche cassee a 2m. En savoir plus FEUX D'ARTIFICES Bassin d'arcachon a l occasion du deroulement des feux d'artifices du 14 uillet, la. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion des 'jeux nautiques atlantiques' du. En savoir plus Reglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongee sous-marine, au droit du. En savoir plus Reglementant la navigation, le mouillage et la plongee sous-marine et portant derogation. En savoir plus
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MANIFESTATIONS NAUTIQUES Baie de morlaix signalons de nombreuses manifestations nautiques en baie de morlaix entre le 12. En savoir plus SUD PIERRES NOIRES Signalons la mise en place d'un corps-mort, marque en surface par une bouee blanche sans feu. En savoir plus PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures locales utc+2 - en raison des tirs prevus du 14 au 18 juillet 2014, les. En savoir plus LES BASES ACOUSTIQUE ET MAGNETIQUE DE. Station lanveoc au cours de la semaine 29, 30, 31, 32 et 33 (du 14 juillet au 15 aout 2014. En savoir plus TIRS EN ' D 16C ' Dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005 28,20 w 16 jul 2014 : de 0700 a 1000 utc En savoir plus
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Reglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongee sous-marine et la pratique des. En savoir plus
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Signalons 2 bouees de sport nautique 1 jaune et noir et 1 jaune et bleu (taille: 2.5m de diametre. TERMINAL METHANIER DE DUNKERQUE Pas de
calais - terminal methanier de dunkerque les navigateurs sont informes que l'acces. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=898
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2014-144 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=899
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2014-145 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=900
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2014-146 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Arrêté préfectoral n° 40/2014 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande maritime littorale des 300. En savoir plus
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CHENAL DE
BORDEAUX La bouee nmr 26 est deradee vers l'interieur du chenal position initiale: 45 23,771n - 000. BAIE DE BOURGNEUF Pornic a noirmoutier le feu de la jetee de la bernerie en retz (lf-la 58000) est eteint. LARGE ST NAZAIRE Les navigateurs sont informes que le navire 'andre malraux' effectuera une campagne en. ABORDS POINTE DE TREVIGNON La bouee babord num 6 aven est signalee disparue. psn (wgs84): 47 49,579n - 003 44,691w CHENAL DU FOUR Partie nord les navigateurs sont informes que le voyant de marque laterale babord de la. SUD-EST BAIE DE QUIBERON Embouchure de la vilaine la balise 'espar bois' sud-ouest cromenac'h est signalee. MODIFICATION DES TIRS AU
CENTRE. Tirs du celm le jeudi 10 juillet 2014 (toutes heures locales). de 08h30 a 14h30 du 4421n au. ENTRE PAIMBOEUF ET CORDEMAIS Les navigateurs sont informes que la bouee nr 34 (moriceau) est deradee de 0.2 nautique dans le. En savoir plus BAIE DE BOURGNEUF
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COURS DE LA RANCE Signalons la mise en place d une bouee laterale babord en lieu et place de la premiere balise. En savoir plus
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Evacuation médicale à l'ouest des. Le 9 juillet 2014 vers 17h00 le
centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus
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MANIFESTATION NAUTIQUE Les sables d'olonne les navigateurs sont informes qu'a l'occasion de. En savoir plus FEUX D'ARTIFICES Port de plaisance de la baule - pouliguen a l occasion des feux d'artifices tires sur la. En savoir plus
LA ROCHELLE, PORT DES MINIMES En raison des travaux du port de plaisance des minimes, le balisage est modifie en. En savoir plus COURS DE LA RANCE Signalons la marque de jour absente sur la perche babord acces la richardais, perche cassee a 2m. En savoir plus FEUX D'ARTIFICES Bassin d'arcachon a l occasion du deroulement des feux d'artifices du 14 uillet, la. En savoir plus Reglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongee sous-marine, au droit du. En savoir plus Reglementant la navigation, le mouillage et la plongee sous-marine et portant derogation. En savoir plus Reglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongee sous-marine et la pratique des. En savoir plus
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SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion des 'jeux nautiques atlantiques' du. En savoir plus MANIFESTATIONS NAUTIQUES Baie de morlaix signalons de nombreuses manifestations nautiques en baie de morlaix entre le 12. En savoir plus SUD PIERRES NOIRES Signalons la mise en place d'un corps-mort, marque en surface par une bouee blanche sans feu. En savoir plus PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures locales utc+2 - en raison des tirs prevus du 14 au 18 juillet 2014, les. En savoir plus LES BASES ACOUSTIQUE ET MAGNETIQUE DE. Station lanveoc au cours de la semaine 29, 30, 31, 32 et 33 (du 14 juillet au 15 aout 2014. En savoir plus TIRS EN ' D 16C ' Dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005 28,20 w 16 jul 2014 : de 0700 a 1000 utc En savoir plus
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Signalons 2 bouees de sport nautique 1 jaune et noir et 1 jaune et bleu (taille: 2.5m de diametre. TERMINAL METHANIER DE DUNKERQUE Pas de
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www.premier-ministre.gouv.fr ]
Accueil : Portail du Gouvernement
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www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement/nouvelle-france-industrielle-les-34-plans-sont-valides
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés
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www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement/travail-economie-emploi
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Travail, économie, emploi
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www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement/une-loi-de-croissance-et-de-pouvoir-d-achat-pour-restituer-6-milliards-d-euros-aux-fran
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Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés 10/07/2014 Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français 10/07/2014
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français. Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés 10/07/2014 Travail, économie, emploi Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés
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Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
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Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés 10/07/2014 Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français 10/07/2014
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français. Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés 10/07/2014 Travail, économie, emploi Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.ptz-plus.gouv.fr ]
Le prêt à taux zéro plus "PTZ +" - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires
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www.ptz-plus.gouv.fr
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2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 10 juillet 2014
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www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr
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Dialogue Social - Emploi Dialogue Social - Emploi 10 juillet 2014 Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer » "Demain se prépare dès aujourd'hui. Et il doit se préparer ensemble, à l'aide de cet esprit de dialogue qui nous a accompagnés pendant ces deux jours"
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Emploi - Dialogue Social
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Emploi - Dialogue Social 10 juillet 2014 Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014 La troisième grande conférence sociale pour l'emploi a eu lieu les 7 et 8 juillet 2014 au
Conseil Economique, Social et Environnemental. Ouverte par le Président de la République, clôturée par le Premier ministre, elle a réuni les représentants des organisations syndicales, d'employeurs et des collectivités territoriales. 2 juillet 2014 Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
François REBSAMEN, ministre du Travail, de l'emploi et du dialogue social, s'est déplacé à
Melun pour la signature d'une Convention de partenariat « Villages nature » entre le groupe Pierre et Vacances - Center Parcs et le groupe Euro Disney.
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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www.reunion.equipement.gouv.fr ]
DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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www.reunion.equipement.gouv.fr
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Lors du
conseil des ministres du 18 juin, la ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie a présenté les grands axes du projet de loi de programmation pour la transition énergétique, transmis au Parlement en juillet et les actions qui la mettent concrètement en oeuvre. Nouveau modèle énergétique français Le 10 juillet Nouveau modèle énergétique français 10 juillet Lors du
conseil des ministres du 18 juin, la ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie a présenté les grands axes du projet de loi de programmation pour la transition énergétique, transmis au Parlement en juillet et les actions qui la mettent concrètement en oeuvre. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 10 juillet
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DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Nouveau modèle énergétique français Nouveau modèle énergétique français
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Rhône-Alpes
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Internet DREAL Rhône-Alpes
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Consultation sur la révision 2014 du classement en zone de répartition des eaux (ZRE) sur le bassin Rhône-Méditerranée
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Consultation sur la révision 2014 du classement en zone de répartition des eaux (ZRE) sur le bassin Rhône-Méditerranée 10 juillet Consultation du public ouverte du 10 juillet au 22 août 2014 sur le site du www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr La consultation est désormais terminée. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 10 juillet
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Internet DREAL Rhône-Alpes
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Consultation sur la révision 2014 du classement en zone de répartition des eaux (ZRE) sur le bassin Rhône-Méditerranée
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Consultation sur la révision 2014 du classement en zone de répartition des eaux (ZRE) sur le bassin Rhône-Méditerranée 10 juillet Consultation du public ouverte du 10 juillet au 22 août 2014 sur le site du www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr La consultation est désormais terminée. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 10 juillet
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www.rnm.franceagrimer.fr ]
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www.rnm.franceagrimer.fr/
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
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www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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Dialogue Social - Emploi Dialogue Social - Emploi 10 juillet 2014 Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer » "Demain se prépare dès aujourd'hui. Et il doit se préparer ensemble, à l'aide de cet esprit de dialogue qui nous a accompagnés pendant ces deux jours"
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Emploi - Dialogue Social
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Emploi - Dialogue Social 10 juillet 2014 Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014 La troisième grande conférence sociale pour l'emploi a eu lieu les 7 et 8 juillet 2014 au
Conseil Economique, Social et Environnemental. Ouverte par le Président de la République, clôturée par le Premier ministre, elle a réuni les représentants des organisations syndicales, d'employeurs et des collectivités territoriales. 2 juillet 2014 Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
François REBSAMEN, ministre du Travail, de l'emploi et du dialogue social, s'est déplacé à
Melun pour la signature d'une Convention de partenariat « Villages nature » entre le groupe Pierre et Vacances - Center Parcs et le groupe Euro Disney.
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Le contrôle sanitaire effectué sur le réseau d'eau destinée à la consommation humaine de La Clayette EST a montré un dépassement des valeurs limites de qualité (fixées par le
code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (. Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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Services Etat Saône-et-Loire
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Le contrôle sanitaire effectué sur le réseau d'eau destinée à la consommation humaine de La Clayette EST a montré un dépassement des valeurs limites de qualité (fixées par le
code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (...) Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Le contrôle sanitaire effectué sur le réseau d'eau destinée à la consommation humaine de La Clayette EST a montré un dépassement des valeurs limites de qualité (fixées par le
code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (. Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (...) Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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Bernard Cazeneuve a présenté en
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (. Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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Le contrôle sanitaire effectué sur le réseau d'eau destinée à la consommation humaine de La Clayette EST a montré un dépassement des valeurs limites de qualité (fixées par le
code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (...) Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014 - Services Etat Saône-et-Loire
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Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Le contrôle sanitaire effectué sur le réseau d'eau destinée à la consommation humaine de La Clayette EST a montré un dépassement des valeurs limites de qualité (fixées par le
code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (. Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette - Services Etat Saône-et-Loire
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Le contrôle sanitaire effectué sur le réseau d'eau destinée à la consommation humaine de La Clayette EST a montré un dépassement des valeurs limites de qualité (fixées par le
code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (...) Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Le contrôle sanitaire effectué sur le réseau d'eau destinée à la consommation humaine de La Clayette EST a montré un dépassement des valeurs limites de qualité (fixées par le
code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (. Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Bison Futé : les prévisions de circulation du 11 au 14 juillet 2014
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Le contrôle sanitaire effectué sur le réseau d'eau destinée à la consommation humaine de La Clayette EST a montré un dépassement des valeurs limites de qualité (fixées par le
code de la santé publique à 0 UFC/100mL). Il a été détecté une présence (...) Restriction de l'usage de l'eau destinée à la consommation à la Clayette
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014 Sécurité routière WE du 14 juillet et départ en vacances : prudence sur les routes 10/07/2014 A l'occasion des prochains départs en vacances, il apparaît plus que jamais nécessaire d'inciter les usagers de la route à rester vigilant et prudent afin d'éviter que la pause estivale ne se transforme en drame pour eux et leur famille. Tous les dossiers
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La préfecture de la Sarthe
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WE du 14 juillet et départ en vacances : prudence sur les routes
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014 Sécurité routière WE du 14 juillet et départ en vacances : prudence sur les routes 10/07/2014 A l'occasion des prochains départs en vacances, il apparaît plus que jamais nécessaire d'inciter les usagers de la route à rester vigilant et prudent afin d'éviter que la pause estivale ne se transforme en drame pour eux et leur famille. Tous les dossiers
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Actualités - Sécurité routière - La préfecture de la Sarthe
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WE du 14 juillet et départ en vacances : prudence sur les routes - La préfecture de la Sarthe
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WE du 14 juillet et départ en vacances : prudence sur les routes
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014 Sécurité routière WE du 14 juillet et départ en vacances : prudence sur les routes 10/07/2014 A l'occasion des prochains départs en vacances, il apparaît plus que jamais nécessaire d'inciter les usagers de la route à rester vigilant et prudent afin d'éviter que la pause estivale ne se transforme en drame pour eux et leur famille. Tous les dossiers
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WE du 14 juillet et départ en vacances : prudence sur les routes
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Comment le prix d'un médicament est-il déterminé en France ?
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Diabète : "Le pancréas bio-artificiel assurerait la sécrétion d'insuline" Le héron cendré : un oiseau social au comportement rugueux
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Le super-typhon Neoguri a perdu de sa puissance. Mais il bouge encore Tuer le loup ? L'
Assemblée nationale dit oui Pesticides : un épandage restreint près des écoles et hôpitaux
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Les statistiques de la délinquance décryptées par un mathématicien
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Papillomavirus : le vaccin ne provoquerait pas de phlébite
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Pesticides : un épendage restreint près des écoles et hôpitaux Et si vous trouviez un nom pour une exoplanète ? Vrai ou faux : 7 idées reçues sur le cancer
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Un jeu vidéo pour une plongée poignante dans la 1ère guerre mondiale
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-
Climat : il est encore possible d'agir
-
Lancement de la première fusée post-soviétique
-
Les éleveurs autorisés à abattre des loups
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Diabète : "Le pancréas bio-artificiel assurerait la sécrétion d'insuline" Le héron cendré : un oiseau social au comportement rugueux
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Les statistiques de la délinquance décryptées par un mathématicien
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Papillomavirus : le vaccin ne provoquerait pas de phlébite Les éleveurs autorisés à abattre des loups Un jeu vidéo pour une plongée poignante dans la 1ère guerre mondiale
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Pesticides : un épendage restreint près des écoles et hôpitaux Et si vous trouviez un nom pour une exoplanète ? Vrai ou faux : 7 idées reçues sur le cancer
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Bernard Cazeneuve a présenté en
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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www.seine-saint-denis.gouv.fr ]
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www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Dispositif-VACANCES-DCEM
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Dispositif VACANCES DCEM
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www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Lancement-des-activites-sportives-proposees-aux-jeunes-pendant-le-mois-de-juillet
-
Lancement des activités sportives proposées aux jeunes pendant le mois de juillet.
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Operation-tranquillite-vacances2
-
Opération tranquillité vacances
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www.seine-saint-denis.gouv.fr/Actualites/Securite-routiere-tous-responsables
-
Légère hausse (+3,8%) de la mortalité routière et du nombre de personnes hospitalisées plus de 24 heures après un accident routier (+5,4%), en juin 2014. En cette période de congés, rester vigilant et prudent demeure plus que nécessaire.
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr
-
Lancement des activités sportives proposées aux jeunes pendant le mois de juillet. 09/07/2014. En parcourant les installations sportives sur le parvis de la préfecture et en assistant à quelques démonstrations, notamment de trampoline, le préfet P. Galli et le préfet délégué D. Leschi ont ouvert un cycle d'activités sportives et artistiques, (. Canicule et chaleurs extrêmes - Recommandations sanitaires 23/06/2014. Information Dispositif VACANCES DCEM 11/06/2014. La sous-préfecture de
Saint-Denis offre aux parents un dispositif novateur pour faciliter les départs en vacances des enfants.
-
Mis à jour le 10/07/2014 Légère hausse (+3,8%) de la mortalité routière et du nombre de personnes hospitalisées plus de 24 heures après un accident routier (+5,4%), en juin 2014. En cette période de congés, rester vigilant et prudent demeure plus que nécessaire.
-
Opération tranquillité vacances 12/06/2014. Si vous vous absentez pendant les vacances scolaires, les services de police peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Canicule et chaleurs extrêmes - Recommandations sanitaires 23/06/2014. 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/Politiques-publiques/Sante/Canicule-et-chaleurs-extremes-Recommandations-sanitaires
-
Canicule et chaleurs extrêmes - Recommandations sanitaires
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Evenement
-
Voir tous
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Sante
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Voir tous
-
www.seine-saint-denis.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite
-
Voir tous
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Accueil - Les services de l'État en Seine-Saint-Denis
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Dispositif VACANCES DCEM
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Lancement des activités sportives proposées aux jeunes pendant le mois de juillet.
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Opération tranquillité vacances
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Légère hausse (+3,8%) de la mortalité routière et du nombre de personnes hospitalisées plus de 24 heures après un accident routier (+5,4%), en juin 2014. En cette période de congés, rester vigilant et prudent demeure plus que nécessaire.
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-
Lancement des activités sportives proposées aux jeunes pendant le mois de juillet. 09/07/2014. En parcourant les installations sportives sur le parvis de la préfecture et en assistant à quelques démonstrations, notamment de trampoline, le préfet P. Galli et le préfet délégué D. Leschi ont ouvert un cycle d'activités sportives et artistiques, (. Canicule et chaleurs extrêmes - Recommandations sanitaires 23/06/2014. Information Dispositif VACANCES DCEM 11/06/2014. La sous-préfecture de
Saint-Denis offre aux parents un dispositif novateur pour faciliter les départs en vacances des enfants.
-
Mis à jour le 10/07/2014 Légère hausse (+3,8%) de la mortalité routière et du nombre de personnes hospitalisées plus de 24 heures après un accident routier (+5,4%), en juin 2014. En cette période de congés, rester vigilant et prudent demeure plus que nécessaire.
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Opération tranquillité vacances 12/06/2014. Si vous vous absentez pendant les vacances scolaires, les services de police peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Canicule et chaleurs extrêmes - Recommandations sanitaires 23/06/2014. 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Canicule et chaleurs extrêmes - Recommandations sanitaires
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Tous les travaux de contrôle
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« Quelle France dans dix ans ? » : le Sénat met en place un groupe de travail - Sénat
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Quelle France dans 10 ans? Jean Pisany-Ferry a présenté les conclusions du rapport du commissariat général à la stratégie et à la prospective aux sénateurs
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Gouvernance mondiale de l'Internet 9 juillet - La mission d'information a présenté les conclusions de son rapport à la presse
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Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Sénat
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Réforme du secteur ferroviaire Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
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Vers la réforme du secteur ferroviaire - Sénat
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Réforme ferroviaire Le
Sénat poursuit, à 14h50, l'examen du projet de loi de réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
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Vers la réforme du secteur ferroviaire - Sénat
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Réforme ferroviaire Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi de réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
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Vers la réforme du secteur ferroviaire - Sénat
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Réforme ferroviaire Réforme ferroviaire Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
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Conférence sociale 2014 : le Sénat entend François REBSAMEN - Sénat
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Audition de
François Rebsamen
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Quel usage sécurisé du numérique pour les jeunes ? - Sénat
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Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement
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Quel usage sécurisé du numérique pour les jeunes ? - Sénat
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Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement 9 juillet - Le groupe d"études sur l'éducation populaire et la culture entend Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance
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Gouvernance mondiale de l'Internet 9 juillet - La mission d'information a présenté les conclusions de son rapport à la presse Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement 9 juillet - Le groupe d"études sur l'éducation populaire et la culture entend Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance
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Le
Sénat poursuit, à 14h50, l'examen du projet de loi de réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF Jeudi à 14h50 et le soir Réforme ferroviaire (suite) Réforme ferroviaire Le
Sénat poursuit, à 14h50, l'examen du projet de loi de réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
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Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi de réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF Réforme ferroviaire Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi de réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
-
Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF Audition de
François Rebsamen 10 juillet - La commission des affaires sociales entend le ministre du travail sur la Conférence sociale des 7 et 8 juillet Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement 9 juillet - Le groupe d"études sur l'éducation populaire et la culture entend Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance Mardi après-midi et le soir Sécurité sociale (loi de financement rectificative) Réforme du secteur ferroviaire Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF Gouvernance mondiale de l'Internet 9 juillet - La mission d'information a présenté les conclusions de son rapport à la presse
-
Réforme ferroviaire Réforme ferroviaire Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
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Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement 9 juillet - Le groupe d"études sur l'éducation populaire et la culture entend Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance Gouvernance mondiale de l'Internet 9 juillet - La mission d'information a présenté les conclusions de son rapport à la presse Gouvernance mondiale de l'Internet 9 juillet - La mission d'information a présenté les conclusions de son rapport à la presse Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement 9 juillet - Le groupe d"études sur l'éducation populaire et la culture entend Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance Gouvernance mondiale de l'Internet 9 juillet - La mission d'information a présenté les conclusions de son rapport à la presse Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement 9 juillet - Le groupe d"études sur l'éducation populaire et la culture entend Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance
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Service Civique : Accueil
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www.service-civique.gouv.fr/content/7-volontaires-en-mission-du-service-civique
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7 volontaires en mission du Service Civique
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Anais, 20 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/animations-sur-une-thematique-de-votre-choix-pour-le-public-617-ans
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Animations sur une thématique de votre choix pour le public 6/17 ans !
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www.service-civique.gouv.fr/="/content/animations-sur-une-thematique-de-votre-choix-pour-le-public-617-ans"
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Découvrir
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Bastien, 20 ans
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Cindy, 23 ans
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Clément, 25 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/clean-tag
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Clean Tag
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Elodie et Anthony, 20 ans
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Emilie
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Gaël, 22 ans
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Découvrir
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Handicap - s'engager pour des vacances bien accompagnées !
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Hôpital Henri Mondor
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Jaouad, 17 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/jeu-pour-les-100-000-fans-de-la-page-facebook-du-service-civique
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Jeu pour les 100 000 fans de la page Facebook du Service Civique
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www.service-civique.gouv.fr/content/laetitia-22-ans
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Laetitia, 22 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/les-gilets-bleus
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"Les Gilets bleus"
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www.service-civique.gouv.fr/content/lytina-23-ans
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Lytina, 23 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/m%C3%A9rane-23-ans
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Mérane, 23 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/martin-23-ans
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Martin, 23 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/mathieu-20-ans
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Mathieu, 20 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/mathilde-25-ans
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Mathilde, 25 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/noemie-22-ans
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Noémie, 22 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/paul-volontaire-en-situation-dhandicap
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Paul, volontaire en situation d'handicap
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www.service-civique.gouv.fr/content/pierre-21-ans
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Pierre, 21 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/quest-ce-que-le-service-civique-2
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Qu'est-ce que le Service Civique ?
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www.service-civique.gouv.fr/="/content/rompre-lisolement-des-personnes-agees-2"
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Découvrir
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www.service-civique.gouv.fr/content/rompre-lisolement-des-personnes-agees-2
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Rompre l'isolement des personnes âgées
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www.service-civique.gouv.fr/content/s%C3%A9bastien-et-stefan-25-ans
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Sébastien et Stefan, 25 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/simon-20-ans
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Simon, 20 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/sylvie-26-ans
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Sylvie, 26 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/thibault18-ans
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Thibault, 18 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/thomas-1311
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Thomas
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www.service-civique.gouv.fr/content/yohan-104
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Yohan
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www.service-civique.gouv.fr
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Clément, 25 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Cindy, 23 ans Mathilde, 25 ans Jaouad, 17 ans "Les Gilets bleus" Sébastien et Stefan, 25 ans Lytina, 23 ans Mathieu, 20 ans Simon, 20 ans Paul, volontaire en situation d'handicap Gaël, 22 ans Mérane, 23 ans Martin, 23 ans Hôpital Henri Mondor Elodie et Anthony, 20 ans Noémie, 22 ans
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le numéripole le partenariat le quartier le rdv du gem le relais scolaire le théâtre, scène nationale de saint-nazaire le tri-cycle enchanté les 7 vents du cotentin les amis de l'atelier les amis de magnum photos les apprentis nature les enfants du canal les francas les petits freres des pauvres les restaurants et relais du coeur de la sarthe les tennis de conde les vivres de l'art ligue contre le cancer - comité de l'ardèche ligue d'
alsace de football association ligue de
bourgogne de judo jujitsu ligue de l'enseignement - 59 ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement - fol 70 ligue de l'enseignement de l'aisne ligue de l'enseignement de l'yonne ligue de l'enseignement de la mayenne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement des alpes de haute provence ligue de l'enseignement du gers ligue de lutte de
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(lpo paca) ligue pour la protection des oiseaux vendee ligue
rhone alpes baseball softball logidome lpo lycee alfred nobel lycee gustave eiffel lycée jean guehenno lycee joliot curie lycee kyoto lycée professionnel - lycée des métiers gilbert courtois lycée professionnel jean racine lycee professionnel julie daubie lycée professionnel saint exupéry m.j.c jacques prévert mairie d'ecully mairie d'hérouville saint-clair mairie de longjumeau mairie de lunéville mairie de massy mairie de montelimar mairie de
nice mairie de saint-gilles mairie de saint-rémy mairie de villeurbanne maison d'accueil et de loisirs arcon maison de l'enfance de saint rambert maison de l'europe de
montpellier maison de la nature et de l'environnement de l'isère maison départementale des associations de vendée maison des alternatives solidaires maison des jeunes et de la culture maison des jeux de
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lyon centre de musique actuelle
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Angers Début : 11 Juillet 2014 Animations sur une thématique de votre choix pour le public 6/17 ans ! Ville :
DIJON Début : 11 Juillet 2014 Sébastien et Stefan, 25 ans Laetitia, 22 ans Paul, volontaire en situation d'handicap Pierre, 21 ans Simon, 20 ans "Les Gilets bleus" Jaouad, 17 ans Thibault, 18 ans Gaël, 22 ans
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Portail général
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Alsace
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" target="_blank" Solar Decathlon : le Prix des pôles de compétitivité remis à la Casa FENIX Actualités " target="_blank" Un an après l'accident de Bretigny : bilan de la mission de coordination d'aide aux victimes Rappel de Balises de Radio localisation des sinistres de type GME MT400, GME MT401, GME MT403 fabriquées entre Janvier 2005 et février 2008 Equipements marins (Alertes de sécurité) " target="_blank" RAPPEL EPIRB GME Le MEF " target="_blank" 11 et 12 juillet 2014, le MEF a rendez-vous à
Paris Actualités " target="_blank" APER : la déconstruction des bateaux de plaisance
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Equipements marins (Alertes de sécurité)
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www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
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www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr
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reglementation site de commerce transport tourisme
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reglementation transport site de commerce tourisme
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reglementation transport tourisme site de commerce
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tourisme reglementation site de commerce transport
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transport site de commerce reglementation tourisme
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
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reglementation site de commerce transport tourisme
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tourisme reglementation site de commerce transport
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transport tourisme reglementation site de commerce
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie -
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/05/cycle-de-seminaires-politique-de-la-ville-les-enseignements-des-experiences-etrangeres/
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Cycle de séminaires Politique de la Ville Les enseignements des expériences étrangères
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/communique-un-fonds-europeen-pour-lemploi-des-jeunes/
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Communiqué - Un fonds européen pour l'emploi des jeunes
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/enquete-acteurs-activites-et-perspectives-a-cinq-ans-de-la-silver-economie/
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Acteurs, activités et perspectives à 5 ans de la Silver Economie
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/jean-pisani-ferry-invite-de-lemission-ici-leurope/
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Jean Pisani-Ferry invité de l'émission " Ici l'Europe "
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/communique-installation-du-cice/
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Communiqué - Installation du CICE
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/note-quelle-france-dans-dix-ans/
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Note Quelle France dans dix ans ?
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/pourquoi-la-crise-economique-seternise-t-elle-en-europe/
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Pourquoi la crise économique s'éternise-t-elle en Europe ? Entretien avec Jean Pisani-Ferry
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/quelle-france-dans-10-ans/
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Quelle France dans 10 ans ?
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/the-post-crisis-global-economy-in-three-words/
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The Post-Crisis Global Economy in Three Words par Jean Pisani-Ferry
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/contribution-de-lobservatoire-des-achats-responsables-a-la-plateforme-rse/
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Propositions de l'Observatoire des achats responsables concernant la plateforme RSE
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/le-7e-arrondissement-2/
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Le 7e arrondissement (1)
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/lhotel-de-vogue-architecture-exterieure-2/
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L'hôtel de Vogüé Architecture extérieure (1)
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/note-quel-projet-pour-l-europe/
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Note - Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ?
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/quelle-france-dans-10-ans-place-au-debat/
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Quelle France dans 10 ans ? Place au débat
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/rapport-les-territoires-numeriques-de-la-france-de-demain/
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Rapport - Les territoires numériques de la France de demain
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/invitation-vers-accord-climatique-en-2015/
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Invitation Vers un accord climatique en 2015
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/atelier-contributif-numerique-france-dix-ans/
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Le numérique et la France dans dix ans
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-d-olivier-passet/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution d'Olivier Passet
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-dominique-meda/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Dominique Méda
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-jacques-barthelemy/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jacques Barthélémy
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de l'Institut de l'entreprise
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Virginie Martin
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/retour-sur-le-debat-regional-a-lille-fr10a/
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Retour sur le débat régional à
Lille Quelle France dans 10 ans ?
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www.strategie.gouv.fr/blog/2014/01/jean-pisani-ferry-lelysee-pour-evoquer-le-rapport-quelle-france-dans-10-ans/
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Jean Pisani-Ferry à l'Elysée pour évoquer le rapport Quelle France dans 10 ans ?
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www.strategie.gouv.fr/blog/2014/01/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-dominique-bourg/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Dominique Bourg
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Xavier Timbeau
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Calendrier de travail de la commission enfance et adolescence
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La protection des enfants Commission enfance et adolescence 10/02/2014
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Réformes de croissance dans l'
Union européenne: quelles priorités, quelle stratégie?
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Sur la question d'un label RSE attribué aux entreprises Contribution du FCRSE
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Invitation L'usage de la propriété intellectuelle par les entreprises : quels leviers pour de meilleures pratiques ?
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Forum-débat L'Internet des objets
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Table ronde Innovation
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Auditions du groupe de travail " Chaîne des valeurs " de la Plateforme RSE
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Invitation Augmenter aussi le nombre de bons élèves ? Une lecture complémentaire de PISA 2012
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Invitation : Sur de nouvelles pistes en matière de réformes monétaire et bancaire
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Offre d'emploi : chargé de mission « acteurs publics et institutions »
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PMQ : Quelle démarche suivre à l'échelon régional ?
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Tous tracés ? Le CGSP sur Encyclo !
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FR10A - Un modèle social lisible et inclusif
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Invitation presse Installation de la Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
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La Plateforme RSE et le Conseil de développement durable (CDD) poursuivent leur collaboration
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Quelle France dans 10 ans ? Le webdocumentaire est en ligne
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www.strategie.gouv.fr/blog/2014/07/colloque-faire-de-linnovation-un-levier-pour-lemploi/
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Colloque : Faire de l'innovation un levier pour l'emploi
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Colloque : Faire de l'innovation un levier pour l'emploi En savoir plus Colloque : Faire de l'innovation un levier pour l'emploi
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Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande
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Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande En savoir plus Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande En savoir plus
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10 / 07 / 14 Colloque : Faire de l'innovation un levier pour l'emploi Ce colloque associera des économistes, des philosophes et sociologues, des décideurs publics, des entrepreneurs et les partenaires sociaux autour de deux tables rondes. Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande Colloque : Faire de l'innovation un levier pour l'emploi Contribution de l'Institut de l'entreprise Propositions de l'Observatoire des achats responsables concernant la plateforme RSE Invitation L'usage de la propriété intellectuelle par les entreprises : quels leviers pour de meilleures pratiques ? Sur la question d'un label RSE attribué aux entreprises Contribution du FCRSE Quelle France dans 10 ans ? Le webdocumentaire est en ligne Invitation Vers un accord climatique en 2015 FR10A - Un modèle social lisible et inclusif juillet 2014 (18) Agenda (73)
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Actualités (153) Billets (52) Thématiques (131) Questions sociales (44) #journalistes #presse #bloggeur Découvrez notre nouveau compte twitter dédié aux #RP de France Stratégie : @RP_FranceStrat #compublique 9 minutes ago RT @RP_FranceStrat: Bienvenue sur le compte RP de @Strategie_Gouv, principal relais d'informations médiatiques de l'organisme. 11 minutes ago "Séminaire franco-allemand - Les évolutions du marché du travail" : http://t.co/QGppIRmZPu via @YouTube 1 heure ago @maxime_fialon oui tout à fait 5 heures ago Follow @Strategie_gouv Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande 10/07/2014
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#Agenda #COE Colloque : Faire de l'innovation un levier pour l'emploi http://t.co/jnuWM2uP58 via @strategie_gouv 50 minutes ago #Actualités #Agenda Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande http://t.co/SL3YkhF5qL via @strategie_gouv 50 minutes ago #vidéos : Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande http://t.co/L1ffhDoJmt via @Strategie_Gouv 2 heures ago #journalistes #presse #bloggeur Découvrez notre nouveau compte twitter dédié aux #RP de France Stratégie : @RP_FranceStrat #compublique 2 heures ago Follow @Strategie_gouv Colloque : Faire de l'innovation un levier pour l'emploi 10/07/2014
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Auditions du groupe de travail " Chaîne des valeurs " de la Plateforme RSE Communiqué - Un fonds européen pour l'emploi des jeunes Pourquoi la crise économique s'éternise-t-elle en Europe ? Entretien avec Jean Pisani-Ferry Cycle de séminaires Politique de la Ville Les enseignements des expériences étrangères La Plateforme RSE et le Conseil de développement durable (CDD) poursuivent leur collaboration The Post-Crisis Global Economy in Three Words par Jean Pisani-Ferry @maxime_fialon oui tout à fait 37 minutes ago @maxime_fialon il y a du avoir un loupé pouvez vous me renvoyer votre adresse je m'en occupe moi même ce jour 57 minutes ago Grande conférence sociale : De nouveaux chantiers pour France Stratégie http://t.co/ZffgV68whL via @Strategie_Gouv 2 heures ago RT @Afpa_Formation: "Les inégalités d'accès à l'emploi et la formation", un défi majeur selon @Strategie_Gouv http://t.co/a82q432ymx] #i. 2 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Le numérique et la France dans dix ans Rapport - Les territoires numériques de la France de demain La protection des enfants Commission enfance et adolescence 10/02/2014 Le 7e arrondissement (1) Jean Pisani-Ferry à l'Elysée pour évoquer le rapport Quelle France dans 10 ans ? L'hôtel de Vogüé Architecture extérieure (1) Invitation : Sur de nouvelles pistes en matière de réformes monétaire et bancaire Pour sauver l'Europe, il faut plus d'Europe. : http://t.co/xFVmie8VT5 @lavoixdefrance 26 minutes ago RT @Inno4Europe: "Faire de l' #innovation un levier pour l'emploi", Seminar in France organised on 9/10/2014 by @Strategie_Gouv http://t.co. 2 heures ago RT @JL_Prigent: En matière d'égalité, tout dépendra de l'adéquation entre éducation et technologies associées http://t.co/RZx5ErSQrr via @. 3 heures ago #Agenda #COE Colloque : Faire de l'innovation un levier pour l'emploi http://t.co/jnuWM2uP58 via @strategie_gouv 4 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Lors du 25ème anniversaire du Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) en 2013, les ministres de l'Économie français et allemand ont décidé de mettre en place l' "Initiative de recherche franco-allemande " (IRFA), destinée à intensifier les collaborations en matière de recherche économique entre les deux pays. Réunion de présentation au
Sénat du rapport " Quelle France dans dix ans ? PMQ : Quelle démarche suivre à l'échelon régional ? Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande Retour sur le débat régional à
Lille Quelle France dans 10 ans ? Tous tracés ? Le CGSP sur Encyclo ! Communiqué - Installation du CICE Contribution de Xavier Timbeau Invitation Augmenter aussi le nombre de bons élèves ? Une lecture complémentaire de PISA 2012 Invitation presse Installation de la Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation Acteurs, activités et perspectives à 5 ans de la Silver Economie juillet 2014 (17) mai 2014 (28) avril 2014 (18)
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Place au débat Note - Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ? Note Quelle France dans dix ans ? Contribution de Jacques Barthélémy Jean Pisani-Ferry invité de l'émission " Ici l'Europe " Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Dominique Bourg Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Virginie Martin RT @Afpa_Formation: "Les inégalités d'accès à l'emploi et la formation", un défi majeur selon @Strategie_Gouv http://t.co/a82q432ymx] #i. 15 minutes ago RT @GaetanTweet: Excellente prospective ! La France dans 10 ans http://t.co/hJ3AtbvMj6 via @Strategie_Gouv http://t.co/rqcHVC2ZgG" 10 heures ago @lamireaut je vous invite à consulter la démarche entreprise pour ce rapport http://t.co/Lta3bfUqIz 10 heures ago RT @OlivierRoyFr: @Strategie_Gouv avez vous prévu 1 révolution des moeurs politiques ? Si non, votre rapport restera 1 belle pétition de pr. 10 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Réformes de croissance dans l'
Union européenne: quelles priorités, quelle stratégie? Contribution de Dominique Méda Calendrier de travail de la commission enfance et adolescence Offre d'emploi : chargé de mission « acteurs publics et institutions » Quelle France dans 10 ans ? Contribution d'Olivier Passet Forum-débat L'Internet des objets Table ronde Innovation @maxime_fialon oui tout à fait 3 heures ago @maxime_fialon il y a du avoir un loupé pouvez vous me renvoyer votre adresse je m'en occupe moi même ce jour 3 heures ago Grande conférence sociale : De nouveaux chantiers pour France Stratégie http://t.co/ZffgV68whL via @Strategie_Gouv 4 heures ago RT @Afpa_Formation: "Les inégalités d'accès à l'emploi et la formation", un défi majeur selon @Strategie_Gouv http://t.co/a82q432ymx] #i. 4 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande Lors du 25ème anniversaire du Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) en 2013, les ministres de l'Économie français et allemand ont décidé de mettre en place l' "Initiative de recherche franco-allemande " (IRFA), destinée à intensifier les collaborations en matière de recherche économique entre les deux pays. Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande 10 / 07 / 14 Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande Lors du 25ème anniversaire du Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) en 2013, les ministres de l'Économie français et allemand ont décidé de mettre en place l' "Initiative de recherche franco-allemande " (IRFA), destinée à intensifier les collaborations en matière de recherche économique entre les deux pays. Ce que nous devons construire, c'est une vision de la France dans 10 ans 10 / 07 / 14 Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande
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www.tarn-et-garonne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne
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www.tarn-et-garonne.gouv.fr
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.telecom.gouv.fr : Dgcis
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www.territoires.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires
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10 / 07 / 2014 Relance de la construction de logements 2014 - Ministère du Logement et de l'Égalité des Territoires Site mis à jour le 10 juillet 2014
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Innovation Solar Décathlon invente la maison de demain 10 juillet 2014 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Rendez-vous le samedi 12 juillet, à
Versailles, pour découvrir la maison du futur au Solar Décathlon Europe 2014. Cette compétition universitaire internationale permet aux étudiants d'universités et de grandes écoles de se mesurer autour d'un défi « (. Innovation Solar Décathlon invente la maison de demain 10 juillet 2014
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www.territoires.gouv.fr/relance-de-la-construction-de-logements
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Relance de la construction de logements
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www.territoires.gouv.fr/solar-decathlon-invente-la-maison-de-demain
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Solar Décathlon invente la maison de demain
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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www.travail-emploi.gouv.fr
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Dialogue Social - Emploi Emploi - Dialogue Social 10 juillet 2014 Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer » "Demain se prépare dès aujourd'hui. Et il doit se préparer ensemble, à l'aide de cet esprit de dialogue qui nous a accompagnés pendant ces deux jours"
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Emploi - Dialogue Social
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Emploi - Dialogue Social 10 juillet 2014 Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014 La troisième grande conférence sociale pour l'emploi a eu lieu les 7 et 8 juillet 2014 au
Conseil Economique, Social et Environnemental. Ouverte par le Président de la République, clôturée par le Premier ministre, elle a réuni les représentants des organisations syndicales, d'employeurs et des collectivités territoriales. 2 juillet 2014 Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
François REBSAMEN, ministre du Travail, de l'emploi et du dialogue social, s'est déplacé à
Melun pour la signature d'une Convention de partenariat « Villages nature » entre le groupe Pierre et Vacances - Center Parcs et le groupe Euro Disney. Apprentissage - Formation professionnelle
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Emploi - Dialogue Social Dialogue Social - Emploi
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Formation professionnelle - Apprentissage
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Emploi
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Emploi
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Formation professionnelle/Apprentissage
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Apprentissage
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Formation professionnelle
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Dialogue social
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Dialogue Social
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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Dialogue Social - Emploi Emploi - Dialogue Social 10 juillet 2014 Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer » "Demain se prépare dès aujourd'hui. Et il doit se préparer ensemble, à l'aide de cet esprit de dialogue qui nous a accompagnés pendant ces deux jours"
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Emploi - Dialogue Social
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Emploi - Dialogue Social 10 juillet 2014 Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014 La troisième grande conférence sociale pour l'emploi a eu lieu les 7 et 8 juillet 2014 au
Conseil Economique, Social et Environnemental. Ouverte par le Président de la République, clôturée par le Premier ministre, elle a réuni les représentants des organisations syndicales, d'employeurs et des collectivités territoriales. 2 juillet 2014 Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
François REBSAMEN, ministre du Travail, de l'emploi et du dialogue social, s'est déplacé à
Melun pour la signature d'une Convention de partenariat « Villages nature » entre le groupe Pierre et Vacances - Center Parcs et le groupe Euro Disney. Apprentissage - Formation professionnelle
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Formation professionnelle - Apprentissage
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Emploi
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Formation professionnelle/Apprentissage
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Apprentissage
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Formation professionnelle
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Dialogue social
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Dialogue Social
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
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www.travail-solidarite.gouv.fr
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Dialogue Social - Emploi Emploi - Dialogue Social 10 juillet 2014 Grande conférence sociale : « Le dialogue social pour faire avancer notre pays et pour le réformer » "Demain se prépare dès aujourd'hui. Et il doit se préparer ensemble, à l'aide de cet esprit de dialogue qui nous a accompagnés pendant ces deux jours"
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Emploi - Dialogue Social
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Emploi - Dialogue Social 10 juillet 2014 Feuille de route de la grande conférence sociale 7 et 8 juillet 2014 La troisième grande conférence sociale pour l'emploi a eu lieu les 7 et 8 juillet 2014 au
Conseil Economique, Social et Environnemental. Ouverte par le Président de la République, clôturée par le Premier ministre, elle a réuni les représentants des organisations syndicales, d'employeurs et des collectivités territoriales. 2 juillet 2014 Signature d'une convention « riche d'un potentiel de création d'emplois »
François REBSAMEN, ministre du Travail, de l'emploi et du dialogue social, s'est déplacé à
Melun pour la signature d'une Convention de partenariat « Villages nature » entre le groupe Pierre et Vacances - Center Parcs et le groupe Euro Disney. Apprentissage - Formation professionnelle
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Emploi - Dialogue Social Dialogue Social - Emploi
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Formation professionnelle - Apprentissage
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Emploi
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Emploi
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Formation professionnelle/Apprentissage
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Apprentissage
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Formation professionnelle
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Dialogue social
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Dialogue Social
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
-
Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2014
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www.tresor.bercy.gouv.fr/9756_la-rse-a-l-honneur-a-l-ocde
-
La RSE à l'honneur à l'OCDE
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9763_la-quinzaine-nordique-hors-serie-climat-n1-
-
La Quinzaine nordique - Hors-série Climat - n°1
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9786_creusement-deficit-commercial-mai-reprise-importations-deficit-cumule-depuis-debut-annee-baisse-9-pourcent-par-rapport-a-2013
-
Creusement du déficit commercial en mai, du fait d'une reprise des importations. Le déficit cumulé depuis le début de l'année poursuit sa baisse (-9% par rapport à 2013).
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9798_le-taux-du-livret-a-porte-a-1-pour-cent-a-compter-du-1er-aout-2014
-
Le taux du livret A porté à 1% à compter du 1er août 2014
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/9799_presentation-de-la-feuille-de-route-du-redressement-economique-de-la-france
-
Présentation de la feuille de route du redressement économique de la France Suivez en direct la conférence de presse d'
Arnaud Montebourg.
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
La Quinzaine nordique vous propose son premier hors-série, consacré aux efforts engagés par les pays nordiques dans la lutte contre le changement climatique. Vous y trouverez les dernières actualités, ainsi que quelques grands indicateurs, pour ch. La RSE à l'honneur à l'OCDE 01/07/2014 La semaine du 23 au 27 juin a été marquée par une intense activité autour de la responsabilité sociale des entreprises à l'OCDE. De lundi à mercredi s'est tenue
la réunion annuelle des Points de contact nationaux, au cours de laquelle le PCN fran. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2014 30/06/2014 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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Présentation de la feuille de route du redressement économique de la France Suivez en direct la conférence de presse d'
Arnaud Montebourg. Le taux du livret A porté à 1% à compter du 1er août 2014 10/07/2014 Dans un contexte de très faible inflation (0,3 % sur un an en juin pour l'inflation hors tabac, qui sert de référence) et conformément aux procédures agréées, Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, a proposé au gouvernement de déroger. Creusement du déficit commercial en mai, du fait d'une reprise des importations. Le déficit cumulé depuis le début de l'année poursuit sa baisse (-9% par rapport à 2013). 08/07/2014 A 4,9 Mdâé- en mai, le déficit commercial se creuse de 0,8 Mdâé- sur le mois, du fait d'une reprise des importations (+2,2%), principalement d'énergie et d'oeuvres d'art (retour en France d'une collection), tandis que les exportations progr. La Quinzaine nordique - Hors-série Climat - n°1 02/07/2014
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2014
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www.tresor.economie.gouv.fr/9756_la-rse-a-l-honneur-a-l-ocde
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La RSE à l'honneur à l'OCDE
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www.tresor.economie.gouv.fr/9763_la-quinzaine-nordique-hors-serie-climat-n1-
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La Quinzaine nordique - Hors-série Climat - n°1
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www.tresor.economie.gouv.fr/9786_creusement-deficit-commercial-mai-reprise-importations-deficit-cumule-depuis-debut-annee-baisse-9-pourcent-par-rapport-a-2013
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Creusement du déficit commercial en mai, du fait d'une reprise des importations. Le déficit cumulé depuis le début de l'année poursuit sa baisse (-9% par rapport à 2013).
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www.tresor.economie.gouv.fr/9798_le-taux-du-livret-a-porte-a-1-pour-cent-a-compter-du-1er-aout-2014
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Le taux du livret A porté à 1% à compter du 1er août 2014
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www.tresor.economie.gouv.fr/9799_presentation-de-la-feuille-de-route-du-redressement-economique-de-la-france
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Présentation de la feuille de route du redressement économique de la France Suivez en direct la conférence de presse d'
Arnaud Montebourg.
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La Quinzaine nordique vous propose son premier hors-série, consacré aux efforts engagés par les pays nordiques dans la lutte contre le changement climatique. Vous y trouverez les dernières actualités, ainsi que quelques grands indicateurs, pour ch. La RSE à l'honneur à l'OCDE 01/07/2014 La semaine du 23 au 27 juin a été marquée par une intense activité autour de la responsabilité sociale des entreprises à l'OCDE. De lundi à mercredi s'est tenue
la réunion annuelle des Points de contact nationaux, au cours de laquelle le PCN fran. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2014 30/06/2014 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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Présentation de la feuille de route du redressement économique de la France Suivez en direct la conférence de presse d'
Arnaud Montebourg. Le taux du livret A porté à 1% à compter du 1er août 2014 10/07/2014 Dans un contexte de très faible inflation (0,3 % sur un an en juin pour l'inflation hors tabac, qui sert de référence) et conformément aux procédures agréées, Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, a proposé au gouvernement de déroger. Creusement du déficit commercial en mai, du fait d'une reprise des importations. Le déficit cumulé depuis le début de l'année poursuit sa baisse (-9% par rapport à 2013). 08/07/2014 A 4,9 Mdâé- en mai, le déficit commercial se creuse de 0,8 Mdâé- sur le mois, du fait d'une reprise des importations (+2,2%), principalement d'énergie et d'oeuvres d'art (retour en France d'une collection), tandis que les exportations progr. La Quinzaine nordique - Hors-série Climat - n°1 02/07/2014
[
www.val-d-oise.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise
-
www.val-d-oise.equipement-agriculture.gouv.fr
-
10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014.
[
www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ]
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014.
[
www.val-de-marne.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Val de Marne
-
www.val-de-marne.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.val-de-marne.gouv.fr ]
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.val-doise.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014.
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Suivez les différentes étapes en temps réel de la fabrication de votre permis de conduire sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) Où en est votre permis de conduire 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Suivez les différentes étapes en temps réel de la fabrication de votre permis de conduire sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) Où en est votre permis de conduire
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Suivez les différentes étapes en temps réel de la fabrication de votre permis de conduire sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) Où en est votre permis de conduire 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Suivez les différentes étapes en temps réel de la fabrication de votre permis de conduire sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) Où en est votre permis de conduire 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Où en est votre permis de conduire - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.pref.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Suivez les différentes étapes en temps réel de la fabrication de votre permis de conduire sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) Où en est votre permis de conduire 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Suivez les différentes étapes en temps réel de la fabrication de votre permis de conduire sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) Où en est votre permis de conduire
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www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.gouv.fr
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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Mis à jour le 10/07/2014
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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10/07/2014 Une loi de croissance et de pouvoir d'achat pour restituer 6 milliards d'euros aux Français
Arnaud Montebourg présentera à la rentrée une loi de croissance et de pouvoir d'achat destinée à restituer 6 milliards d'euros aux Français.
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) - Annuaire des acteurs publics - vie-publique.fr
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Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
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Internet : comment prévenir et réprimer la cybercriminalité ?. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Internet : comment prévenir et réprimer la cybercriminalité ?
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Internet : comment prévenir et réprimer la cybercriminalité ?. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Internet : comment prévenir et réprimer la cybercriminalité ? [20140710]
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agriculture, alimentation, forêt,. Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
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2014 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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2 juin
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www.vie-publique.fr/chronologie/rub1771/ #Juin 2014
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Juin 2014
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DebatesCore, la norme - Débats et consultations - Commission nationale du débat public (CNDP) - Vie-publique.fr
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DebatesCore, la norme
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Projets de décrets pris pour l'application de l'article 21 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projets de décrets pris pour l'application de l'article 21 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration Projets de décrets pris pour l'application de l'article 21 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration
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www.vie-publique.fr
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10/07 : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
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10/07 : Internet : comment prévenir et réprimer la cybercriminalité ? 4/07 : Contribution à la réflexion stratégique et à la politique immobilière des universités 3/07 : Rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles 9/07 :
Conseil des ministres du 9 juillet 2014. Accord entre la France et les États-Unis d'Amérique en vue d'améliorer le respect des obligations fiscales à l'échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers. 9/07 :
Conseil des ministres du 9 juillet 2014. Lutte contre le terrorisme. 9/07 :
Conseil des ministres du 9 juillet 2014. Etablissement public local d'enseignement dénommé « école européenne de
Strasbourg ». (313) débats et consultations 10/07 : Projets de décrets pris pour l'application de l'article 21 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration
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10/07 : Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
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Juin 2014 : retrouver l'ensemble des faits marquants de l'actualité politique, économique et sociale de la France. 24/06 : Intermittents du spectacle : un système d'indemnisation en débat Le régime dérogatoire d'assurance chômage des salariés intermittents du cinéma, de l'audiovisuel et (. DebatesCore, la norme
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Projets de décrets pris pour l'application de l'article 21 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration Internet : comment prévenir et réprimer la cybercriminalité ? [20140710]
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www.vienne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans la Vienne
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www.vienne.equipement-agriculture.gouv.fr
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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Accueil - Les services de l'État dans la Vienne
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 08h13 Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 08h13
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Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 09h53 Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 09h53 Prochaine édition le jeudi 10 juillet 2014 à 16h00 Carte de référence : 10072014_10 Bulletin rédigé le : 10/07/2014 à 09:52:12 Prochain bulletin le : 10/07/2014 à 16:00:00 Maintien en vigilance JAUNE des tronçons DORE (dept. 63) et LOUE (dept. Malgré une relative accalmie, des précipitations sont toujours attendues tout au long de la journée d'aujourd'hui jeudi 10 juillet sur le relief du Massif Central, du nord des Alpes et du Jura. La Loue et la Dore devraient atteindre le niveau des premiers débordements et perturber les activités proches du lit de ces rivières. Pour plus de renseignements, veuillez vous reporter aux bulletins des SPC Allier et Rhone amont - Saône.
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Le Rhin subit une petite crue de saison. Son débit dépassera les 2000 m3/s d'ici demain vendredi 11. Pour plus de renseignements, veuillez vous reporter aux bulletins des SPC Allier, Rhone amont - Saône et Rhin-Sarre.
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Vigicrues : Information sur la vigilance crues Bulletin national de vigilance crues Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 15h54 Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 15h54 Prochaine édition le vendredi 11 juillet 2014 à 10h00 Etat maximum de la vigilance crues : Tronçons de cours d'eau en vigilance crues : Carte de référence : 10072014_16 Bulletin rédigé le : 10/07/2014 à 15:44:55 Prochain bulletin le : 11/07/2014 à 10:00:00 Passage en vigilance JAUNE des tronçons Rhin GCA (dept. 68) et Rhin canalisé amont (dept. Malgré une relative accalmie, des précipitations sont toujours en cours aujourd'hui jeudi 10 juillet sur le relief du Massif Central, du nord des Alpes et du Jura. La Dore a atteint le niveau des premiers débordements. Le maximum de la crue est attendu pour ce jeudi soir. La Loue est proche du niveau des premiers débordements. Les débits devraient rester élevés jusqu'à vendredi matin et perturber les activités proches du lit de la rivière.
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 08h13 Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 08h13
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Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 09h53 Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 09h53 Prochaine édition le jeudi 10 juillet 2014 à 16h00 Carte de référence : 10072014_10 Bulletin rédigé le : 10/07/2014 à 09:52:12 Prochain bulletin le : 10/07/2014 à 16:00:00 Maintien en vigilance JAUNE des tronçons DORE (dept. 63) et LOUE (dept. Malgré une relative accalmie, des précipitations sont toujours attendues tout au long de la journée d'aujourd'hui jeudi 10 juillet sur le relief du Massif Central, du nord des Alpes et du Jura. La Loue et la Dore devraient atteindre le niveau des premiers débordements et perturber les activités proches du lit de ces rivières. Pour plus de renseignements, veuillez vous reporter aux bulletins des SPC Allier et Rhone amont - Saône.
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Le Rhin subit une petite crue de saison. Son débit dépassera les 2000 m3/s d'ici demain vendredi 11. Pour plus de renseignements, veuillez vous reporter aux bulletins des SPC Allier, Rhone amont - Saône et Rhin-Sarre.
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Vigicrues : Information sur la vigilance crues Bulletin national de vigilance crues Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 15h54 Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 15h54 Prochaine édition le vendredi 11 juillet 2014 à 10h00 Etat maximum de la vigilance crues : Tronçons de cours d'eau en vigilance crues : Carte de référence : 10072014_16 Bulletin rédigé le : 10/07/2014 à 15:44:55 Prochain bulletin le : 11/07/2014 à 10:00:00 Passage en vigilance JAUNE des tronçons Rhin GCA (dept. 68) et Rhin canalisé amont (dept. Malgré une relative accalmie, des précipitations sont toujours en cours aujourd'hui jeudi 10 juillet sur le relief du Massif Central, du nord des Alpes et du Jura. La Dore a atteint le niveau des premiers débordements. Le maximum de la crue est attendu pour ce jeudi soir. La Loue est proche du niveau des premiers débordements. Les débits devraient rester élevés jusqu'à vendredi matin et perturber les activités proches du lit de la rivière.
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 08h13 Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 08h13
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Le Rhin subit une petite crue de saison. Son débit dépassera les 2000 m3/s d'ici demain vendredi 11. Pour plus de renseignements, veuillez vous reporter aux bulletins des SPC Allier, Rhone amont - Saône et Rhin-Sarre.
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Vigicrues : Information sur la vigilance crues Bulletin national de vigilance crues Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 15h54 Actualisation le jeudi 10 juillet 2014 à 15h54 Prochaine édition le vendredi 11 juillet 2014 à 10h00 Etat maximum de la vigilance crues : Tronçons de cours d'eau en vigilance crues : Carte de référence : 10072014_16 Bulletin rédigé le : 10/07/2014 à 15:44:55 Prochain bulletin le : 11/07/2014 à 10:00:00 Passage en vigilance JAUNE des tronçons Rhin GCA (dept. 68) et Rhin canalisé amont (dept. Malgré une relative accalmie, des précipitations sont toujours en cours aujourd'hui jeudi 10 juillet sur le relief du Massif Central, du nord des Alpes et du Jura. La Dore a atteint le niveau des premiers débordements. Le maximum de la crue est attendu pour ce jeudi soir. La Loue est proche du niveau des premiers débordements. Les débits devraient rester élevés jusqu'à vendredi matin et perturber les activités proches du lit de la rivière.
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www.vosges.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
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www.vosges.equipement.gouv.fr
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.vosges.gouv.fr ]
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Murielle Hestin Murielle Hestin Murielle Hestin
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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09/07/2014 Un arsenal législatif renforcé face au risque djihadiste
Bernard Cazeneuve a présenté en
Conseil des ministres le projet de loi visant à renforcer le plan gouvernemental de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes. La mesure phare : l'interdiction de sortie du territoire pour mineurs ou majeurs convaincus de vouloir rejoindre une terre de djihad.
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Mis à jour le 10/07/2014 10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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www.yvelines.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département des Yvelines
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www.yvelines.gouv.fr/Actualites/Controles-routiers-a-Saint-Arnoult-en-Yvelines
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A l'occasion des grands départs en vacances, le Préfet des Yvelines, Erard Corbin de Mangoux s'est rendu le samedi 5 juillet 2014 au péage de Saint Arnoult-en-Yvelines pour assister à différents types de contrôles. Contrôles routiers à Saint-Arnoult-en-Yvelines
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www.yvelines.gouv.fr/contenu/conseiller/2
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Envoyer par courriel
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www.yvelines.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire/Delivrance-du-permis-apres-examen
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Délivrance du permis après examen Délivrance du permis après examen
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Délivrance du permis après examen Délivrance du permis après examen
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Envoyer par courriel
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Mis à jour le 10/07/2014 A l'occasion des grands départs en vacances, le Préfet des Yvelines, Erard Corbin de Mangoux s'est rendu le samedi 5 juillet 2014 au péage de Saint Arnoult-en-Yvelines pour assister à différents types de contrôles. Contrôles routiers à Saint-Arnoult-en-Yvelines
Christiane Taubira en déplacement à la Maison d'Arrêt de Bois d'Arcy Fermeture du hall de la Préfecture des Yvelines jusqu'en février 2015
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www.yvelines.pref.gouv.fr ]
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A l'occasion des grands départs en vacances, le Préfet des Yvelines, Erard Corbin de Mangoux s'est rendu le samedi 5 juillet 2014 au péage de Saint Arnoult-en-Yvelines pour assister à différents types de contrôles. Contrôles routiers à Saint-Arnoult-en-Yvelines
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10/07/2014 Nouvelle France industrielle : les 34 plans sont validés Le comité de pilotage des plans de la Nouvelle France industrielle a validé, le 9 juillet, l'ensemble des 34 plans destinés à préparer les produits innovants de demain, avec l'approbation des sept dernières feuilles de route, dont les drones et les énergies renouvelables.
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Mis à jour le 10/07/2014 A l'occasion des grands départs en vacances, le Préfet des Yvelines, Erard Corbin de Mangoux s'est rendu le samedi 5 juillet 2014 au péage de Saint Arnoult-en-Yvelines pour assister à différents types de contrôles. Contrôles routiers à Saint-Arnoult-en-Yvelines
Christiane Taubira en déplacement à la Maison d'Arrêt de Bois d'Arcy Fermeture du hall de la Préfecture des Yvelines jusqu'en février 2015
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www3.telepac.agriculture.gouv.fr ]
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www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/auth/accueil.action
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Avis d'appel à manifestation d'intérêt 2014 Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la préservation et de la restauration des ressources en eau et de la biodiversité publié le jeudi 10 juillet 2014
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Les lignes bougent Note de conjoncture agricole et agroalementaires - n°31 - juin 2014 Réunion du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) du 4 juillet 2014 Le Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale (CROPSAV) a été réuni par l'Etat, le 4 juillet 2014 à la préfec
