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www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr
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LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
SIV, le Système d'Immatriculation des Véhicules
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Indiquer le plus petit nombre entre 5 et 1 *
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Indiquer le plus petit nombre entre 5 et 2 *
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Indiquer le plus petit nombre entre 5 et 3 *
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Indiquer le résultat de la somme de 3 et 5 *
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
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Existe-t-il un statut du bénévole ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il un statut du bénévole ?
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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Existe-t-il un statut du bénévole ?
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
DRAC de Bourgogne / Régions / Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de la culture
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites
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Actualités
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites/Actualite-a-la-une
-
Actualité à la une
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Actualités en images
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites/Appels-a-participation
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Appels à participation
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites/Colloques
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Colloques
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites/Focus-Culture
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Focus Culture
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites/Manifestations-nationales
-
Manifestations nationales
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites/Revue-de-presse
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Revue de presse
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs
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Disciplines et secteurs
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Archeologie
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Archéologie
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Architecture-et-espaces-proteges
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Architecture et espaces protégés
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Arts-plastiques
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Arts plastiques
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Cinema-et-audiovisuel
-
Cinema et audiovisuel
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Education-artistique-et-action-culturelle
-
Education artistique et action culturelle
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Livre-lecture-archives-langues-francaises
-
Livre, lecture, archives, langues françaises
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Monuments-historiques
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Monuments historiques
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Musee
-
Musée
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Musique-et-danse
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Musique et danse
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Theatre-cirque-arts-de-la-rue
-
Théâtre, cirque, arts de la rue
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique
-
En pratique
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique/Appels-a-projets-artistiques
-
Appels à projets artistiques
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique/Commissions-d-experts
-
Commissions d'experts
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique/Communication
-
Communication
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique/Examens-et-candidatures
-
Examens et candidatures
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique/Labels
-
Labels
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique/Le-Mecenat
-
Le Mécénat
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique/Licences
-
Licences
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/En-pratique/Subventions
-
Subventions
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/La-DRAC
-
La DRAC
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/La-DRAC/Annuaire-et-organigramme
-
Annuaire et organigramme
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/La-DRAC/Historique-du-batiment
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Historique du bâtiment
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/La-DRAC/La-DRAC-en-chiffres
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La DRAC en chiffres
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/La-DRAC/Les-STAP
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Les STAP
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/La-DRAC/Mission-generale
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Mission générale
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales
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Manifestations nationales
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales/Archives2
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Archives
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales/Commemoration-14-18
-
Commémoration 14-18
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales/Dis-moi-dix-mots
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Dis-moi dix mots ...
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales/Fete-de-la-musique
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Fête de la musique
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales/Journees-europeennes-du-Patrimoine
-
Journées européennes du Patrimoine
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales/Journees-Nationales-de-l-Archeologie
-
Journées Nationales de l'Archéologie
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales/Nuit-Europeenne-des-Musees
-
Nuit Européenne des Musées
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Manifestations-nationales/Rendez-vous-aux-Jardins
-
Rendez-vous aux Jardins
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Ressources-documentaires
-
Ressources documentaires
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Ressources-documentaires/Agenda-culturel
-
Agenda culturel
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Ressources-documentaires/Bibliotheque-patrimoniale
-
Bibliothèque patrimoniale
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Ressources-documentaires/Logos-et-charte-graphique
-
Logos et charte graphique
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Ressources-documentaires/Publications-SRA-de-la-DRAC-Bourgogne
-
Publications SRA de la DRAC
Bourgogne
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites
-
Actualités
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/Regions/DRAC-de-Bourgogne/Actualites/Actualite-a-la-une
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Actualité à la une
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Colloques
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Focus Culture
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Manifestations nationales
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Archéologie
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Architecture et espaces protégés
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Arts plastiques
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Cinema et audiovisuel
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Monuments historiques
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Musique et danse
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Théâtre, cirque, arts de la rue
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En pratique
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Les STAP
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Manifestations nationales
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Archives
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Commémoration 14-18
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Dis-moi dix mots ...
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Fête de la musique
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Rendez-vous aux Jardins
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Ressources documentaires
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Agenda culturel
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Bibliothèque patrimoniale
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Logos et charte graphique
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Publications SRA de la DRAC
Bourgogne
[
www.centre.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat en région Centre
-
www.centre.gouv.fr/Actualites-chaudes/Vigilance-meteorologique
-
Vigilance météorologique
-
www.centre.gouv.fr
-
Alerte info Vigilance météorologique Accédez ici à la carte de vigilance météorologique émise par Météo France pour les départements de la région
Centre et des autres régions du pays Lien vers le site Internet de Météo France . Les liens Internet ci-dessus ne se substituent pas aux autres sites d'informations météorologiques existants que vous pouvez librement choisir de consulter en lieu et place de ceux proposés sur ce site.
[
www.centre.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat en région Centre
-
www.centre.pref.gouv.fr/Actualites-chaudes/Vigilance-meteorologique
-
Vigilance météorologique
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www.centre.pref.gouv.fr
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Alerte info Vigilance météorologique Accédez ici à la carte de vigilance météorologique émise par Météo France pour les départements de la région
Centre et des autres régions du pays Lien vers le site Internet de Météo France . Les liens Internet ci-dessus ne se substituent pas aux autres sites d'informations météorologiques existants que vous pouvez librement choisir de consulter en lieu et place de ceux proposés sur ce site.
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
-
Site de la CIVS
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
-
Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
www.civs.gouv.fr
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Enfants issus d'un second mariage ?
[
www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Accompagner-les-entreprises-innovantes-en-France-et-en-Angleterre
-
Accompagner les entreprises innovantes en France et en Angleterre
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Appartements-meubles-a-Cayenne
-
Appartements meublés à
Cayenne
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Developpement-d-un-nouveau-type-de-prothese-de-genou-grace-aux-Fonds-europeens
-
Développement d'un nouveau type de prothèse de genou grâce aux Fonds européens
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Haute-Normandie-les-Fonds-europeens-boostent-l-innovation-et-sauvegardent-des-emplois
-
En
Haute-Normandie, les Fonds européens boostent l'innovation et sauvegardent des emplois
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Haute-Normandie-les-programmes-europeens-financent-des-actions-innovantes-de-traitement-des-dechets
-
En
Haute-Normandie, les programmes européens financent des actions innovantes de traitement des déchets
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/L-estuaire-de-la-Loire-un-fonctionnement-et-des-milieux-a-restaurer
-
L'estuaire de la Loire : un fonctionnement et des milieux à restaurer
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-accompagne-la-creation-d-activites-agricoles-et-rurales-en-Pyrenees-Audoises
-
Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne la création d'activités agricoles et rurales en Pyrénées Audoises
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-la-renovation-d-une-grange-transformee-en-espace-intergenerationnel-a-vocation-culturelle
-
Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la rénovation d'une grange transformée en espace intergénérationnel à vocation culturelle
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-aide-au-retour-a-l-emploi-de-50-cadres-seniors-en-Bourgogne
-
Le Fonds social européen aide au retour à l'emploi de 50 cadres seniors en
Bourgogne
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-l-amenagement-numerique-et-a-la-competitivite-de-la-region-Picardie
-
Les Fonds européens contribuent à l'aménagement numérique et à la compétitivité de la région
Picardie
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-lutte-contre-les-algues-envahissantes-dans-les-zones-lagunaires-du-sud-ouest-de-l-Europe
-
Les Fonds européens contribuent à la lutte contre les algues envahissantes dans les zones lagunaires du sud-ouest de l'Europe
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-promotion-d-une-utilisation-durable-des-ressources-marines-de-la-Manche
-
Les Fonds européens contribuent à la promotion d'une utilisation durable des ressources marines de la Manche
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Pour-l-accueil-d-enfants-7j-7-et-24h-24
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Pour l'accueil d'enfants 7j/7 et 24h/24
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Soutenir-la-formation-professionnelle-en-Guyane
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Soutenir la formation professionnelle en
Guyane
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-meilleur-acces-aux-soins-dans-les-zones-rurales-grace-aux-Fonds-europeens
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Un meilleur accès aux soins dans les zones rurales grâce aux Fonds européens
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-projet-collaboratif-d-ecoconception-d-un-emballage-innovant-pour-les-vins-de-qualite
-
Un projet collaboratif d'écoconception d'un emballage innovant pour les vins de qualité
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Valoriser-le-domaine-des-neurosciences-dans-la-Region-du-Rhin-superieur
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Valoriser le domaine des neurosciences dans la Région du Rhin supérieur
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www.europe-en-france.gouv.fr
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Dans le contexte de l'accessibilité aux territoires qui forment l'espace SUDOE, en particulier les zones rurales, il faut. Le sud-ouest de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg SUDOE. Dans le contexte de l'accessibilité aux territoires qui forment l'espace SUDOE, en particulier les zones rurales, il faut tirer parti des avantages que suppose l'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour l'amélioration des services prêtés à la population, entre autres,.
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Dans le contexte de l'accessibilité aux territoires qui forment l'espace SUDOE, en particulier les zones rurales, il faut tirer parti des avantages que suppose l'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour l'amélioration des services prêtés à la population, entre autres,. Fonds concerné : Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la rénovation d'une grange transformée en espace intergénérationnel à vocation culturelle La commune de Beurizot, au coeur de l'Auxois Morvan en
Bourgogne, a souhaité créer un lieu convivial, de rencontre et d'échanges entre les générations autour de la culture, du patrimoine et des trad. La commune de Beurizot, au coeur de l'Auxois Morvan en
Bourgogne, a souhaité créer un lieu convivial, de rencontre et d'échanges entre les générations autour de la culture, du patrimoine et des traditions.
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En réponse aux difficultés de renouvellement des exploitations en place (14 exploitations en phase de transmission sur 55 exploitations professionnelles recensées), et afin d'accompagner la dynamique réelle mais diffuse de projets de création d'activités agricoles et rurales dans ce territoire de montagne, les communautés de communes du Pays de Sault et du canton d' Axat ont.
Haute-Normandie En
Haute-Normandie, les programmes européens financent des actions innovantes de traitement des déchets Le projet ATHALYS vise à mettre au point un
centre de lavage, prétraitement et recyclage des eaux de lavage, pour les collecteurs de déchets de la région de
Rouen. Ces trois services proposés sur u. Le projet ATHALYS vise à mettre au point un
centre de lavage, prétraitement et recyclage des eaux de lavage, pour les collecteurs de déchets de la région de
Rouen. Ces trois services proposés sur un seul site font d'ATHALYS un projet totalement innovant en région
Haute-Normandie.
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Haute-Normandie En
Haute-Normandie, les Fonds européens boostent l'innovation et sauvegardent des emplois Créé en 1977, Ethypharm est un laboratoire pharmaceutique qui développe et commercialise des produits thérapeutiques. Depuis 2007, la société renforce son leadership mondial et développe sa stratég. Accroître les capacités de rechercheLa spécialité d'Ethypharm : les systèmes de libération contrôlée qui diminuent la vitesse d'absorption du médicament dans le sang, technologies novatrices mais coûteuses. Le groupe a ainsi souhaité accroître les capacités de son
centre de recherche et développement du Grand Quevilly, dédié au développement de nouveaux médicaments. Fonds concerné :
Champagne-Ardenne Développement d'un nouveau type de prothèse de genou grâce aux Fonds européens La société C2F Implants conçoit, développe et commercialise des prothèses de hanches, de genoux et les matériels ancillaires correspondants et nécessaires à la pose des prothèses. Elle a développé.
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L'estuaire de la Loire s'est considérablement dégradé depuis les années 1960, plus d'un tiers des vasières ayant disparu. Les effets sur l'environnement sont critiques : abaissement des niveaux de basse mer, intrusion du sel, développement du bouchon vaseux, perte de milieux. La restauration de l'estuaire est donc devenue une priorité. Pour qu'elle se réalise dans les meille. Les régions du Rhin supérieur Valoriser le domaine des neurosciences dans la Région du Rhin supérieur Porté par le réseau européen Neurex, le plus important dans le domaine des neurosciences fondamentales, le projet Neurex + a bénéficié d'un co-financement européen dans le cadre du programme Interreg IV A Rhin supérieur pour la période 2008 - 2010. Regroupant des scientifiques d'une centaine de laboratoires dans le domaine des neurosciences fondamentales des universités de. Fonds concerné : Les régions de France et d'Angleterre Accompagner les entreprises innovantes en France et en Angleterre
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« La Caillotte » est un espace de 200m² qui permettra d'accueillir de nombreuses activités telles que des spectacles, du théâtre, des expositions de sculptures, peintures,. Fonds concerné :
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La société C2F Implants conçoit, développe et commercialise des prothèses de hanches, de genoux et les matériels ancillaires correspondants et nécessaires à la pose des prothèses. Le développement est effectué en étroite collaboration avec des chirurgiens orthopédiques. La société a considérablement augmenté son chiffre d'affaires au travers de cette collaboration et a acqui. Fonds concerné : Les régions du Sud-Ouest européen Un meilleur accès aux soins dans les zones rurales grâce aux Fonds européens Le sud-ouest de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg SUDOE. Dans le contexte de l'accessibilité aux territoires qui forment l'espace SUDOE, en particulier les zones rurales, il faut. Le sud-ouest de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg SUDOE.
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Languedoc-Roussillon Un projet collaboratif d'écoconception d'un emballage innovant pour les vins de qualité Le projet NOVINPAK, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), vise à développer une bouteille à base de Polyéthylene Terephthalate (PET) monocouche incluant 25% de PET recy. Parmi les nombreuses solutions existantes de conditionnement du vin, chacune a un sens en fonction de son utilisation, de sa contenance, de la qualité du vin qu'il contient, de la durée de garde prévue. Cependant, les nouveaux modes de consommation ainsi que les exigences réglementaires, environnementales et sociétales remettent en cause les standards actuels et poussent l. Fonds concerné : L'estuaire de la Loire : un fonctionnement et des milieux à restaurer L'estuaire de la Loire s'est considérablement dégradé depuis les années 1960, plus d'un tiers des vasières ayant disparu. Les effets sur l'environnement sont critiques : abaissement des niveaux de.
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Le
centre socio culturel Adages a développé, grâce aux Fonds européens, différents types d'accueil pour les enfants ; les familles bénéficient désormais d'une crèche qui pratique l'accueil d'urgence et les horaires atypiques. L'Espace Famille offre quatre types de services : le Relais parental 24h/24 pour des enfants dont les parents sont momentanément peu disponibles (ho. Les Fonds européens contribuent à l'aménagement numérique et à la compétitivité de la région
Picardie La région
Picardie, associée à l'État en région (SGAR), a souhaité financer le projet Pôle d'expertise document numérique en
Picardie, initié par l'Unité d'innovation « Ingénierie des contenus et s. La région
Picardie, associée à l'État en région (SGAR), a souhaité financer le projet Pôle d'expertise document numérique en
Picardie, initié par l'Unité d'innovation « Ingénierie des contenus et savoirs » (UTC) autour des technologies open source Scenari.
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Le Fonds social européen aide au retour à l'emploi de 50 cadres seniors en
Bourgogne Avec l'objectif affiché du retour à l'emploi de 50 cadres seniors, dont 5 reconnus travailleurs handicapés, Cadres Seniors en
Bourgogne est une action initiée en janvier 2009 par Impulsion Emploi e. Avec l'objectif affiché du retour à l'emploi de 50 cadres seniors, dont 5 reconnus travailleurs handicapés, Cadres Seniors en
Bourgogne est une action initiée en janvier 2009 par Impulsion Emploi et soutenu par le Fonds Social Européen et le Conseil Régional de
Bourgogne. Cadres Seniors en
Bourgogne s'articule autour de cinq axes : la constitution d'un réseau d'acteurs et d.
Languedoc-Roussillon Pour l'accueil d'enfants 7j/7 et 24h/24 Le
centre socio culturel Adages a développé, grâce aux Fonds européens, différents types d'accueil pour les enfants ; les familles bénéficient désormais d'une crèche qui pratique l'accueil d'urgenc.
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Le projet « Céphalopodes recrutement et suivi des habitats des pré-recrues de Manche » (CRESH) propose d'étudier l'habitat naturel des zones de ponte des seiches et des calmars de Manche, ainsi que le développement des juvéniles. Ces ressources sont partagées et exploitées aussi bien par les pêcheurs anglais que français. L'objet de ce projet consiste à comprendre quels fond. Fonds concerné :
Languedoc-Roussillon Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne la création d'activités agricoles et rurales en Pyrénées Audoises En réponse aux difficultés de renouvellement des exploitations en place (14 exploitations en phase de transmission sur 55 exploitations professionnelles recensées), et afin d'accompagner la dynamiq.
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Le projet CHAIN (CHAnnel Innovation Network), qui regroupe des pépinières et des technopôles de
Bretagne, Normandie et du sud-est de l'Angleterre, a bénéficié d'un cofinancement du Fonds européen de développement régional (FEDER) pour la création d'un réseau d'entreprises innovantes. Face à des défis communs, les territoires français et anglais ont mis en place des instrumen. Les Fonds européens contribuent à la lutte contre les algues envahissantes dans les zones lagunaires du sud-ouest de l'Europe Dans cet espace, les zones lagunaires sont des milieux riches en biodiversité et représentent une ressource économique loc. Dans cet espace, les zones lagunaires sont des milieux riches en biodiversité et représentent une ressource économique locale importante, qu'il faut préserver des agressions, telles que la prolifération d'algues envahissantes. Dans le cadre de l'amélioration de la protection et de la conservation dura.
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Scenari est un projet né à l'UTC en 1999 et il s'est considérablement développé depuis, tant du point de vue technique,. Appartements meublés à
Cayenne Afin de poursuivre ses investissements dans les meublés de tourisme, Maisons soleil a cherché à obtenir un soutien financier de l'
Union européenne. Le FEDER a financé 8 meublés de tourisme, sous l'. La société Maisons Soleil a créé deux meublés de tourisme à Rémire (« Villa grain d'Sable » et « Villa pleine lune ») et un à
Cayenne (« Villa Soleil »). Ces premiers logements ont été construits et aménagés sans aides publiques. Afin de poursuivre ses investissements dans les meublés de tourisme, Maisons soleil a cherché à obtenir un soutien financier de l'Union européenn. Les régions du Sud-Ouest européen Un meilleur accès aux soins dans les zones rurales grâce aux Fonds européens Le sud-ouest de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg SUDOE.
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Soutenir la formation professionnelle en
Guyane Les Fonds européens soutiennent la formation professionnelle en
Guyane française. En témoigne ce projet de construction d'un équipement complétant la structure de la Maison familiale et rurale à Ma. Cette maison est un
centre de formation professionnelle spécialisé dans le domaine de l'agriculture. La structure s'adresse à une population de jeunes et d'adultes souvent en rupture avec le système traditionnel d'enseignement et de formation. Le
centre alterne enseignement théorique et travail sur le site, en prenant en compte la diversité des niveaux et la spécificité d. Fonds concerné : Les régions de France et d'Angleterre Les Fonds européens contribuent à la promotion d'une utilisation durable des ressources marines de la Manche Le projet « Céphalopodes recrutement et suivi des habitats des pré-recrues de Manche » (CRESH) propose d'étudier l'habitat naturel des zones de ponte des seiches et des calmars de Manche, ainsi que.
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Un site unique pour trois services différentsLes collecteurs de déchets sont aujourd'hui obligé.
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FEI déménage ! A compter du 24 mars 2014, FEI déménagera dans ses nouveaux locaux au: 1, quai de Grenelle - 75015
Paris.L'adresse postale de FEI reste, quant à elle, inchangée :FEI- Ministère des Affaires étrangères27, rue de la convention - CS 9153375732
Paris cedex 15 - France France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. FEI déménage ! Lancement de france expertise TV
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FEI déménage ! A compter du 24 mars 2014, FEI déménagera dans ses nouveaux locaux au: 1, quai de Grenelle - 75015
Paris.L'adresse postale de FEI reste, quant à elle, inchangée :FEI- Ministère des Affaires étrangères27, rue de la convention - CS 9153375732
Paris cedex 15 - France Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. FEI déménage ! Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Lancement de france expertise TV
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Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. FEI déménage ! A compter du 24 mars 2014, FEI déménagera dans ses nouveaux locaux au: 1, quai de Grenelle - 75015
Paris.L'adresse postale de FEI reste, quant à elle, inchangée :FEI- Ministère des Affaires étrangères27, rue de la convention - CS 9153375732
Paris cedex 15 - France Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014.
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Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. FEI déménage ! Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?< 1f40 /a>
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon
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Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une
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Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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Je veux devenir apprenti ?
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma
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Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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1f40 dd style="padding-bottom: 5px; " Formations de la Défense Permis à un euro par jour Volontariat internat 1f40 ional en administration ERASMUS + 2014-2020 : Un nouveau 1f40 Programme européen pour la mobilité des jeunes Cet événement, s'inscrivant dans le cadre du programme JEUN'ESS dont le ministère et la DJEPVA sont partenaires depuis 2010, permet de mettre en lien les jeunes et les recruteurs dans les domaines du secteur de l'économie sociale et solidaire. Les métiers auxquels conduit l'alternance représentent une vaste pal 1f40 ette. Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux devenir apprenti ?
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1f40 pour qui ? 1f40 Service volontaire européen Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je cherche un emploi à l'étranger ?
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Formations de la Défense Volontariat international en administration ERASMUS + 2014-2020 : Un nouveau Programme européen pour la mobilité des jeunes Les métiers auxquels conduit l'alternance représentent une vaste palette. J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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Permis à un euro par jou 1f40 r Service volontaire européen Cet événement, s'inscrivant dans le cadre du programme JEUN'ESS dont le ministè 1f40 re et la DJEPVA sont partenaires depuis 2010, permet de mettre en lien les jeunes et les recruteurs dans les domaines du secteur de l'économie sociale et solidaire. Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? #main-content --
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Re b68 ssources Service volontaire européen Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/inte1f40rministeriel/loisirs/vacances/article/vacances-a-l-etranger
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Vacances à l'étranger
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/b1f40enevolat/article/benevoles-en-france
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Bénévoles en France
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Bénévoles en France
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en-3329
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Volontariat international en administration
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/entrepren1f40euriat/article/creer-son-entreprise
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Créer son entreprise
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Créer son entreprise
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/stages-et-jobs/article/la-banque-1f40de-stages-de-la-defense
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La banque de stages de la Défense
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La banque de stages de la Défense
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/vie-pr1f40ofessionnelle/article/1ere-declaration-d-impots
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1ère déclaration d'impôts
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1ère déclaration d'impôts
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/l-apprentissage-pourquoi-pour-qui
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L'apprentissage : pourquoi ? 1f40 pour qui ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/l-apprentissage-pourquoi-pour-qui
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L'apprentissage : pourquoi ? pour qui ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/permis-a-un-euro-par-jour
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Permis à un euro par jou 1f40 r
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/permis-a-un-euro-par-jour
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Permis à un euro par jour
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Vacances à l'étranger
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addi1f40ctions/article/addictions-a-l-alcool-au-tabac-et
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Addictions à l'alcool, au tabac et au cannabis et les jeunes
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Addictions à l'alcool, au tabac et au cannabis et les jeunes
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Re b68 ssources
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Accès aux compétences clés + Lire la suite
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Achat de prestations de lutte contre l'illettrisme 2013
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Actualités
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/appels-a-projets-dla-2014-2016,4109
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Appels à projets DLA 2014-2016
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/appui-aux-entreprises,3690
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Emploi - Appui aux entreprises
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/Arrete-prefectoral-et-communique
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Arrêté préfectoral et communiqué de presse relatif au prix maximum de certains produits pétoliers et du gaz domestique + Lire la suite
-
www.martinique.dieccte.gouv.fr/Bilan-de-l-action-2013-de-la,12862
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Bilan de l'action 2013 de la DGCCRF + Lire la suite
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/Bonnee-2014
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Bonnée 2014 !
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/bouclier-prix
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Concurrence et Consommation
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Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en
Martinique en mars 2014 + Lire la suite
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/elections
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Elections
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/entreprises-emploi-economie,2643
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Entreprises, Emploi, Economie
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Etudes et statistiques
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Martinique Entreprises, Emploi, Economie Achat de prestations de lutte contre l'illettrisme 2013 Joli Mois de l'Europe en
Martinique Lancement de Net-particulier.fr : le portail officiel de l'emploi entre (. Présentation du Pôle « 3E » Emploi - Appui aux entreprises Appels à projets DLA 2014-2016 Marché « Accès aux compétences clés » Travail et relations sociales Rupture du contrat de travail Présentation du pôle « T » Actualités Inspection du travail
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Arrêté préfectoral et communiqué de presse relatif au prix maximum de certains produits pétoliers et du gaz domestique Les prix maximum sont fixés à compter du 1er avril 2014 à zéro heure + Lire la suite Contrat de génération - 31 mars 2014 Trophée contrat de génération : 2ème édition Fort du succès de la 1ère édition organisée pour les entreprises de moins de 50 salariés en 2013, une 2ème édition du Trophée Contrat de Génération est cette année dédiée aux entreprises de 50 salariés et plus. + Lire la suite Contrat de génération - 27 mars 2014 Un accès direct et facilité à l'aide Contrat de génération pour les entreprises entre 50 et moins de 300 salariés Nouveau : Accès direct à l'aide contrat de génération pour les entreprises entre 50 et 299 salariés. + Lire la suite Marché " Accès aux compétences clés " - 14 mars 2014 Accès aux compétences clés Date et heure limites de remise des offres : le 04 avril 2014 à 12 heures. + Lire la suite Actualités - 17 février 2014
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Bilan de l'action 2013 de la DGCCRF La DGCCRF vient de publier ses résultats 2013 + Lire la suite DIECCTE
Martinique Centre Administratif Delgrès - Route de la Pointe des Sables - BP 653 - 97263
Fort de France Cedex Tél : 0596 71 15 00 Fax : 0596 71 15 10 dd-972.direction@dieccte.gouv.fr Un interlocuteur unique Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Net particulier Préfecture de la
Martinique La direction générale de la compétitivité de l'industrie et des services L'Europe en
Martinique Agence Régionale de Santé Pôle Emploi
Martinique Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Informations générales Qui sommes-nous ? Le Secrétariat Général Organigrammes de la DIECCTE Un nouveau Directeur pour la DIECCTE de la
Martinique Entreprises, Emploi, Economie Présentation du Pôle " 3E " Emploi - Appui aux entreprises Appels à projets DLA 2014-2016
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Évolution des prix dans les DOM et en métropole Évolution des prix dans les DOM et en métropole (mars 2014) + Lire la suite Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) - 28 avril 2014 Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) Description de la procédure d'enregistrement des IPRP + Lire la suite Liste des IPRP - 28 avril 2014 Liste des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels Liste des IPRP enregistrés en
Martinique + Lire la suite Marché du travail - 28 avril 2014 Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en
Martinique en mars 2014 En
Martinique, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi de catégories A, B, C s'établit à 52 467, fin mars 2014. Ce nombre diminue de 1,4 % (soit -723). Sur un an, il croît de 0,4 %. + Lire la suite Arrêtés préfectoraux et communiqués de presse - 1er avril 2014
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Marché " Accès aux compétences clés " Travail et relations sociales Section maritime de l'inspection du travail Présentation du pôle " T " Santé et Sécurité au Travail Inspection du travail Usage de la langue française Actualités Rupture du contrat de travail Concurrence et Consommation Présentation du pôle " C " Prix des produits pétroliers Bouclier Qualité-Prix Actualités Evolution des prix Etudes et statistiques Marché du travail Mentions légales : Service-public.fr : Légifrance
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Santé et Sécurité au Travail Section maritime de l'inspection du travail Usage de la langue française Concurrence et Consommation Abus sur le CICE Le guide du vendeur e-commerce Sécurité des détecteurs de monoxyde de carbone Actualités Evolution des prix Présentation du pôle « C » Prix des produits pétroliers Bouclier Qualité-Prix Etudes et statistiques Marché du travail Plan d'accès Horaires d'ouverture Les dernières mises à jour Listes des produits proposés en 2014 30 avril 2014 Évolution des prix dans les DOM et en métropole 30 avril 2014 Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) 28 avril 2014 Liste des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels 28 avril 2014 Accueil
Martinique Produits proposés - 30 avril 2014 Listes des produits proposés en 2014 Tableaux mensuels des produits proposés par les différentes enseignes + Lire la suite Evolution des prix - 30 avril 2014
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Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP)
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Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) + Lire la suite
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Lancement de Net-particulier.fr : le portail officiel de l'emploi entre (...)
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Le guide du vendeur e-commerce
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Liste des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels + Lire la suite
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Listes des produits proposés en 2014
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Marché " Accès aux compétences clés "
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Un accès direct et facilité à l'aide Contrat de génération pour les entreprises entre 50 et moins de 300 salariés + Lire la suite
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8 emplois d'avenir signés le 29 janvier 2014 + Lire la suite
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Accompagnement des mutations économiques
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Accord interprofessionnel du 1er août 2013 -Techniciens, Techniciens, Agents de maîtrise et Cadres + Lire la suite
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Accords collectifs et conventions collectives
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Aide au fret
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Assurance crédit entreprises
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Campagne Chutes de hauteur
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/campagne-d-information-l-emploi-de-personnel-de-maison
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L'emploi de personnel de maison
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L'emploi de personnel de maison + Lire la suite
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Classe Préparatoire Intégrée (CPI) au concours externe d'inspecteur du travail + Lire la suite
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/concours-et-recrutement
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Concours et recrutement
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Concurrence et Consommation
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Consommation
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Contrôle de vente de poissons
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Création d'entreprise - Insertion des jeunes
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Décret du 10 juillet 2013 + Lire la suite
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Développement économique
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Droit du travail
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Egalité Hommes Femmes
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/Elections-des-representants-du
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Elections des représentants du personnel + Lire la suite
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Emploi d'étranger sans titre
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Emplois d'avenir
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Entreprises, Emploi, Economie
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Etude emploi formation secteur médico-social
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Etude emploi formation secteur médico-social + Lire la suite
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Etudes et statistiques
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Etudes et statistiques - Direccte
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Le Marché du travail
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/formation-droit-syndical-et-negociation-collective
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Formation droit syndical et négociation collective
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/formations-droit-syndical-et-negociation-collective
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Formations Droit syndical et Négociation collective
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Formations Droit syndical et Négociation collective + Lire la suite
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/guide-conso-vacances-2013
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Guide Conso vacances 2013
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Document pdf
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Code du travail 1er avril 2014 (pdf - 7 Mo)
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Document pdf
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Guide BTP (pdf - 2.3 Mo)
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr
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A compter du 1er janvier 2014 (en application du décret 2013-612 du 10 juillet 2013), l'employeur doit, à l'issue de l'élection du Comité d'entreprise, et/ou l'élection des Délégués du personnel, transmettre, dans les 15 jours qui suivent l'élection, le procès-verbal d'élection ou du procès-verbal de carence ; 1- à l'inspection du travail - 3 bis rue Mahabou - BP 174 - 97600
Mamoudzou : 2 exemplaires ; + Lire la suite Droit du travail - 7 janvier 2014 SMIG au 1er janvier 2014 Le SMIG horaire brut est revalorisé à 7,11 âé- de l'heure (1201,59âé- brut mensuel) au 1er janvier 2014 , soit une évolution de 2,2 % (Arrêté préfectoral N° 2014-/SG/Dieccte du 19/12/2014). Le salaire Minimum Interprofessionnel Garanti ( SMIG) est le seuil minimal de rémunération que tous les salariés doivent percevoir à
Mayotte. Le SMIG s'applique quelles que soient les stipulations du contrat de travail et (. + Lire la suite Accords collectifs - Procédure - 20 août 2013 Procédure de dépôt des accords
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Basse-Normandie Champagne-Ardennes Franche-Comté Guadeloupe Haute-Normandie Ile-de-France La Réunion Languedoc-Roussillon Martinique Midi-Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays de la Loire Poitou-Charentes Rhône-Alpes Informations générales Concours et recrutement Nous contacter Les services de la Dieccte - ses missions Marchés publics et avis d'appel à concurrence Entreprises, Emploi, Economie Les missions du Pôle 3E Etude emploi formation secteur médico-social Formation professionnelle Développement économique Accompagnement des mutations économiques Création d'entreprise - Insertion des jeunes Travail et relations sociales Renseignements Droit du travail L'emploi de personnel de maison Séminaire Dialogue social juin 2014 Egalité Hommes Femmes Accords collectifs et conventions collectives Droit du travail Formation droit syndical et négociation collective
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Classe Préparatoire Intégrée (CPI) au concours externe d'inspecteur du travail CPI (Classe préparatoire intégrée) Dans le cadre de la charte pour la promotion de l'égalité dans la fonction publique signée le 2 décembre 2008, le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social met en place pour la sixième année consécutive, une CPI au concours externe d'inspecteur du travail. Par cette initiative, le ministère du travail manifeste sa volonté (. + Lire la suite Création d'entreprise - Insertion des jeunes - 31 janvier 2014 8 emplois d'avenir signés le 29 janvier 2014 8 contrats emploi d'avenir ont été signés mercredi 29 janvier, dans les locaux de l'ADSM (association des déficients sensoriels de
Mayotte) + Lire la suite Droit du travail - 9 janvier 2014 Elections des représentants du personnel
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de la consommation, du travail et de l'emploi de
Mayotte propose, d'avril à juin 2014, des formations sur les thématiques du droit syndical et de la négociation collective à destination des employeurs, ou leurs représentants, de droit privé, des délégués syndicaux et délégués du personnel désignés délégués syndicaux présents au sein des entreprises ou (. + Lire la suite Entreprises, Emploi, Economie - 25 mars 2014 Etude emploi formation secteur médico-social « Lors de
la réunion du « Service public de l'emploi » en septembre 2012, le Préfet a chargé la DIECCTE de
Mayotte de réaliser une étude sur les besoins en formation dans le secteur social et médico-social.L'étude a été confiée, après mise en concurrence de plusieurs candidats, au Cabinet Pollen Conseil qui en a présenté les résultats lors de la séance du « Service public de l'emploi » le 30 octobre 2013. + Lire la suite Concours et recrutement - 13 février 2014
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Etudes et statistiques Accueil
Mayotte Les mises à jour du
Code du travail de
Mayotte - 24 avril 2014 Mise à jour au 1er avril 2014 Les mises à jour au 1er avril Fichier n° 17 : Table des matières Fichier n° 18 : Suivi des modifications Fichier n° 19 : Partie 4 du code Fichier n° 20 : Partie 3 du code Fichier n° 21 : Partie 2 du code + Lire la suite Travail et relations sociales - 24 avril 2014 L'emploi de personnel de maison L'emploi de personnel de maison (ménage, jardinage, garde d'enfants, gardiennage,. ) suppose le respect des obligations légales et règlementaires en matière d'embauche : Guide de l'employeur (pdf - 533.9 ko) Affiche (pdf - 614.5 ko) + Lire la suite Formation droit syndical et négociation collective - 3 avril 2014 Formations Droit syndical et Négociation collective La Direction des entreprises, de la concurrence,
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Inspection du travail Main d'oeuvre étrangère Santé et sécurité au travail Nos fiches pratiques droit du travail Les mises à jour du
Code du travail de
Mayotte Concurrence et Consommation Guide Conso vacances 2013 Contrôle de vente de poissons L'organisation du service et accueil Produits pétroliers (gaz - carburants) Quelques Fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Lutte contre la vie chère L'actualité récente de la CCRF Consommation Etudes et statistiques Le marché du travail Accès direct Le personnel de maison Salaire - Mensualisation Aide au fret Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle le CICE (crédit d'impôt pour la compétitivité de l'emploi) Assurance crédit entreprises SMIG au 1er janvier 2014 Les dernières mises à jour Mise à jour au 1er avril 2014 24 avril 2014 L'emploi de personnel de maison 24 avril 2014 Formations Droit syndical et Négociation collective 3 avril 2014
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L'égalité professionnelle, le règlement intérieur, le droit disciplinaire, le paiement du salaire, les congés payés et la représentativité syndicale. Ces nouvelles dispositions entrent en vigueur le 13 juillet 2013. Les nouvelles règles relatives à l'établissement, la (. + Lire la suite Autres actualités Campagne Chutes de hauteur Publié le 19 mars 2014 Le RSA (revenu de solidarité active) Publié le 17 février 2014 Publié le 19 septembre 2013 Installations électriques Publié le 19 septembre 2013 Emploi d'étranger sans titre Publié le 11 octobre 2012 Emplois d'avenir Marchés publics Le Marché du travail
Code du travail 1er avril 2014 (pdf - 7 Mo) Guide BTP (pdf - 2.3 Mo) -Conseil National de l'Industrie -DGCIS (thématiques Industrie - PME et tourisme -Gouvernement -Légifrance -Ministère du Travail -Politiques publiques de l'emploi -Service public -Travailler mieux -CCI
Mayotte -Conseil Général de
Mayotte -IEDOM
Mayotte
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Le dépôt d'un accord d'entreprise nécessite de respecter une procédure décrite dans la lettre d'information jointe. Sont également joints les documents à compléter pour permettre la validité de l'accord. + Lire la suite Accords collectifs et conventions collectives - 5 août 2013 Accord interprofessionnel du 1er août 2013 -Techniciens, Techniciens, Agents de maîtrise et Cadres Techniciens, agents de maitrise et cadres du secteur privé : Un accord interprofessionnel départemental, adoptant une grille de classification pour les techniciens, agents de maitrise et cadres, du secteur privé de
Mayotte a été signé le 1er août 2013. l'avenant n°1 à l'accord, applicable au 1er août 2013, fixe les taux horaires pour chacun des coefficients de la (. + Lire la suite Droit du travail - 12 juillet 2013 Décret du 10 juillet 2013 Le décret du 10 juillet 2013 modifie certaines dispositions du
code du travail applicable à Mayotte et notamment :
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Lutte contre la vie chère L'actualité récente de la CCRF Consommation Etudes et statistiques Le marché du travail Mentions légales : Service-public.fr : Légifrance
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-Pôle emploi
La Réunion-
Mayotte -Préfecture de
Mayotte -Réseaux de santé de
Mayotte Informations générales Concours et recrutement Nous contacter Les services de la Dieccte - ses missions Marchés publics et avis d'appel à concurrence Entreprises, Emploi, Economie Formation professionnelle Développement économique Accompagnement des mutations économiques Création d'entreprise - Insertion des jeunes Travail et relations sociales Séminaire Dialogue social juin 2014 Egalité Hommes Femmes Accords collectifs et conventions collectives Nos fiches pratiques droit du travail Santé et sécurité au travail Inspection du travail Main d'oeuvre étrangère Les mises à jour du
Code du travail de
Mayotte Droit du travail Formation droit syndical et négociation collective Concurrence et Consommation L'organisation du service et accueil Produits pétroliers (gaz - carburants) Quelques Fiches pratiques de la concurrence et de la consommation
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/informations-generales,2650
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Informations générales
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/inspection-du-travail,3326
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Inspection du travail
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/installations-electriques
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Installations électriques
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/l-actualite-recente-de-la-ccrf
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L'actualité récente de la CCRF
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/l-organisation-du-service
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L'organisation du service et accueil
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/le-cice-credit-d-impot-pour-la-competitivite-de-l-emploi
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le CICE (crédit d'impôt pour la compétitivité de l'emploi)
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/le-gaz
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Le GAZ
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/le-personnel-de-maison
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Le personnel de maison
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/le-rsa-revenu-de-solidarite-active
-
Le RSA (revenu de solidarité active)
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/les-fiches-pratiques-de-la-concurrence-et-de-la
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Quelques Fiches pratiques de la concurrence et de la consommation
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/les-missions-du-pole-3e
-
Les missions du Pôle 3E
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/<br /><a href="http://www.pole-emploi.fr/region/reunion-mayotte/
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-Pôle emploi
La Réunion-
Mayotte
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/lutte-contre-la-vie-chere
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Lutte contre la vie chère
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/machines
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Machines
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/main-d-oeuvre-etrangere,3287
-
Main d'oeuvre étrangère
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/marches-publics-et-avis-d-appel-a-concurrence,4036
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Marchés publics et avis d'appel à concurrence
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Marchés publics et avis d'appel à concurrence - Direccte
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Marchés publics
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Accueil
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Mentions légales
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Les mises à jour du
Code du travail de
Mayotte
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/Mises-a-jour-au-1er-avril-2014
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Mise à jour au 1er avril 2014
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Mise à jour au 1er avril 2014 + Lire la suite
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Nos fiches pratiques droit du travail
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/nous-contacter,3278
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Nous contacter
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Formation professionnelle
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Procédure de dépôt des accords + Lire la suite
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Produits pétroliers (gaz - carburants)
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Les services de la Dieccte - ses missions
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Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle
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Renseignements Droit du travail
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Salaire - Mensualisation
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Santé et sécurité au travail
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Séminaire Dialogue social juin 2014
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Travail et relations sociales
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DRJSCS Midi-Pyrénées
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Accueils collectifs de mineurs BAFA - DRJSCS Midi-Pyrénéesnées
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Accueils collectifs de mineurs BAFA
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Appel à projet, Accueil et Accompagnement des Primo-arrivants - DRJSCS Midi-Pyrénées
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Depuis 2010, le PRIPI, Programme Régional d'Intégration des 1f40 Populations Immigrées constitue le cadre territorial de la politique d'intégration portée par le ministère de l'Intérieur (Direction de l'Accueil, de l'Intégration et de la Citoyenneté).
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Depuis 2010, le PRIPI, Programme Régional d'Intégration des Populations Immigrées constitue le cadre territorial de la politique d'intégration portée par le ministère de l'Intérieur (Direction de l'Accueil, de l'Intégration et de la Citoyenneté).
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Méti 5b4 ers et diplômes du sanitaire
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Ministère des sports, de la jeune 111c sse de l'éducation populaire et de la vie associative Depuis 2010, le PRIPI, Programme Régional d'Intégration des Populations Immigrées constitue le cadre territorial de la politique d'intégration portée par le ministère de l'Intérieur (Direction de l'Accueil, de l'Intégration et de la Citoyenneté). Sport Education Mixité Citoyenneté 1267 /a
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Ministère des sports, de la jeune 16d0 sse de l'éducation populaire et de la vie associative Depuis 2010, le PRIPI, Programme Régional d'Intégration des 1f40 Populations Immigrées constitue le cadre territorial de la politique d'intégration portée par le ministère de l'Intérieur (Direction de l'Accueil, de l'Intégration et de la Citoyenneté). Sport Education Mixité Citoyenneté
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Ministère des sports, de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative Depuis 2010, le PRIPI, Programme Régional d'Intégration des Populations Immigrées constitue le cadre territorial de la politique d'intégration portée par le ministère de l'Intérieur (Direction de l'Accueil, de l'Intégration et de la Citoyenneté). Accéder aux ressources documentai 1b13 res
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Métiers et diplômes du sanitaire - DRJSCS Midi-Pyrénées
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Méti 5b4 ers et diplômes du sanitaire
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Sport Education Mixité Citoyenneté
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Sport Education Mixité Citoyenneté< 1267 /a>
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Uniforme d'un inspecteur de l'environnement Un inspecteur de l'environnement de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage en service est porteur d'un uniforme fixé par arrêté ministériel ... Lire la suite
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Qu'est-ce qu'un lieutenant de louveterie ? Un lieutenant de louveterie est une personne bénévole nommée par le préfet pour exercer certaines missions de service public en raison de ses compétences en mati&eg ... Lire la suite
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Qu'est-ce qu'un garde fédéral ? Les gardes fédéraux étaient, jusqu'en 1977, des gardes-chasse privés recrutés par les Fédérations départementales des chasseurs. Certains ... Lire la suite
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Agents de l'ONCFS et propriété privée Les inspecteurs de l'environnement peuvent pénétrer sur les propriétés privées situées dans l'ensemble des circonscriptions où ils exercen ... Lire la suite
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Préfecture maritime Atlantique
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PONT DE ST NAZAIRE En savoir plus
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ACCES A LA GIRONDE En savoir plus
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ABORDS DE CONTIS En savoir plus
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PONT DE SAINT NAZAIRE En savoir plus
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PONT DE SAINT NAZAIRE Le feu cote aval de l axe de la passe (lf-la 57160) est eteint. psn (wgs 84): 47 17,104n - 002. En savoir plus ACCES A LA GIRONDE Un capteur de pression balise par un bouee jaune et une bouee blanche a ete mouille a proximite. En savoir plus Signalons conteneur de 10 metres de long depassant de 20 cm de la surface a la derive position. En savoir plus ABORDS DE CONTIS Le feu du phare de contis (lf-la 63600) est eteint. psn (wgs84): 44 05,609n - 001 19,010w En savoir plus PONT DE ST NAZAIRE Les navigateurs sont informes que des travaux de dehissage auront lieu sous le pont de st nazaire. En savoir plus Dècès d'un plongeur à Cavalaire Samedi 10 mai vers 10h, le cross med est alerté par un navire support de plongée se. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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PONT DE SAINT NAZAIRE Le feu cote aval de l axe de la passe (lf-la 57160) est eteint. psn (wgs 84): 47 17,104n - 002. En savoir plus ACCES A LA GIRONDE Un capteur de pression balise par un bouee jaune et une bouee blanche a ete mouille a proximite. En savoir plus Signalons conteneur de 10 metres de long depassant de 20 cm de la surface a la derive position. En savoir plus ABORDS DE CONTIS Le feu du phare de contis (lf-la 63600) est eteint. psn (wgs84): 44 05,609n - 001 19,010w En savoir plus PONT DE ST NAZAIRE Les navigateurs sont informes que des travaux de dehissage auront lieu sous le pont de st nazaire. En savoir plus Dècès d'un plongeur à Cavalaire Samedi 10 mai vers 10h, le cross med est alerté par un navire support de plongée se. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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Dècès d'un plongeur à Cavalaire En savoir plus
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PONT DE SAINT NAZAIRE Le feu cote aval de l axe de la passe (lf-la 57160) est eteint. psn (wgs 84): 47 17,104n - 002. En savoir plus ACCES A LA GIRONDE Un capteur de pression balise par un bouee jaune et une bouee blanche a ete mouille a proximite. En savoir plus Signalons conteneur de 10 metres de long depassant de 20 cm de la surface a la derive position. En savoir plus ABORDS DE CONTIS Le feu du phare de contis (lf-la 63600) est eteint. psn (wgs84): 44 05,609n - 001 19,010w En savoir plus PONT DE ST NAZAIRE Les navigateurs sont informes que des travaux de dehissage auront lieu sous le pont de st nazaire. En savoir plus Dècès d'un plongeur à Cavalaire Samedi 10 mai vers 10h, le cross med est alerté par un navire support de plongée se. En savoir plus
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Science.gouv.fr
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Ciel de Mai : la Lune a rendez-vous avec Mars
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Les eaux en bouteille ont-elles des vertus ?
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Un concours d'appli, pour faire du bien à la planète
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VIDEO. Fluide non newtonien, science et rock'n'roll
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Ciel de Mai : la Lune a rendez-vous avec Mars
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Service Civique : Accueil
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7 volontaires en mission du Service Civique
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Anais, 20 ans
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Annie, 23 ans
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Bastien, 20 ans
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Cindy, 23 ans
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Clément, 25 ans
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Clean Tag
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Elodie et Anthony, 20 ans
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Emilie
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Gaël, 22 ans
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Jaouad, 17 ans
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Laetitia, 22 ans
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"Les Gilets bleus"
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Lytina, 23 ans
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Mérane, 23 ans
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Martin, 23 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/mathieu-20-ans
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Mathieu, 20 ans
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Mathilde, 25 ans
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Noémie, 22 ans
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Pierre, 21 ans
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Qu'est-ce que le Service Civique ?
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Sébastien et Stefan, 25 ans
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Simon, 20 ans
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Yohan
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Elodie et Anthony, 20 ans "Les Gilets bleus" Mathilde, 25 ans Anais, 20 ans Qu'est-ce que le Service Civique ? Bastien, 20 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Clément, 25 ans Pierre, 21 ans Martin, 23 ans Mathieu, 20 ans Jaouad, 17 ans Noémie, 22 ans Annie, 23 ans Mérane, 23 ans Thibault, 18 ans
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kiff dancing kurioz l'arc-en-ciel l'arche l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'arche les sapins - l'arche en france l'échangeur l'horizon la brasserie d'art la boîte à lutins la compagnie des joli(e)s mômes la diana societe historique et archeologique du forez la guilde la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement fol 42 la pédiatrie enchantée la société hippique yonnaise la vanaude lausikula jeunesse le club barbès le foyer notre-dame des sans-abri le jardin de cocagne angevin le monde allant vers. Cindy, 23 ans Thibault, 18 ans Anais, 20 ans Laetitia, 22 ans Mérane, 23 ans Gaël, 22 ans Pierre, 21 ans Jaouad, 17 ans "Les Gilets bleus" Simon, 20 ans Mathieu, 20 ans Annie, 23 ans Noémie, 22 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Elodie et Anthony, 20 ans Clément, 25 ans
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"Les Gilets bleus" Mathilde, 25 ans Qu'est-ce que le Service Civique ? Bastien, 20 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Cindy, 23 ans Laetitia, 22 ans Martin, 23 ans Simon, 20 ans Lytina, 23 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Sylvie, 26 ans Mathieu, 20 ans Jaouad, 17 ans Annie, 23 ans Thibault, 18 ans
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Noémie, 22 ans Pierre, 21 ans Gaël, 22 ans Thibault, 18 ans "Les Gilets bleus" Jaouad, 17 ans Anais, 20 ans Mérane, 23 ans Simon, 20 ans Elodie et Anthony, 20 ans Sylvie, 26 ans Laetitia, 22 ans Mathieu, 20 ans Annie, 23 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Qu'est-ce que le Service Civique ?
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr
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reglementation tourisme site de commerce transport
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site de commerce tourisme reglementation transport
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tourisme site de commerce reglementation transport
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transport site de commerce reglementation tourisme
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transport tourisme reglementation site de commerce
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le samedi 10 mai 2014 à 09h50 Actualisation le samedi 10 mai 2014 à 09h50 Prochaine édition le samedi 10 mai 2014 à 16h00 Carte de référence : 10052014_10 Bulletin émis le : 10/05/2014 à 08:54:28 Prochain bulletin le : 10/05/2014 à 16:00:00
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Actualisation le samedi 10 mai 2014 à 15h52 Actualisation le samedi 10 mai 2014 à 15h52 Prochaine édition le dimanche 11 mai 2014 à 10h00 Carte de référence : 10052014_16 Bulletin émis le : 10/05/2014 à 14:53:27 Prochain bulletin le : 11/05/2014 à 10:00:00
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