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14-USID12-projet14 -- MAPA -- Travaux Date limite de remise des plis : 13/06/2014 BRIENNE LE CHATEAU (10) - EPMU - Réfection d'une partie de la dalle de l'Aire de Stockage 1 (ASC1) Tout ouvrir Accès direct Principaux Organismes Autres organismes Thématiques Indemnisation essais nucléaires Afghanistan Développement durable Egalité des chances Europe de la Défense JAPD - parcours citoyen Les écoles de la Défense Lutte contre la piraterie Matériels en service Modernisation Recrutement Réservistes Monde combattant Journalistes Entreprises Enseignants Correspondants Défense Votre espace : Plan du site : Engagement de service : Copyright Ministère de la Défense 2005 / Mentions Légales
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971 -
Guadeloupe 972 -
Martinique 973 -
Guyane 974 -
La Réunion Jour maximum de cloture Jour minimum de cloture Les dernières annonces . #consulttab { border-collapse:collapse; #consulttab td { vertical-align: top; font-size: 11px; padding: 4px; border: #C9E6FF solid 1px; /*background-color:white; #consulttab th { vertical-align: top; font-size: 11px; /*padding: 4px; */ /*border: #003486 solid 1px; */ border: #A7C4DD solid 1px; background-color: #C9E6FF; text-align: left; #consulttab td . odd { background-color: #F5F5F5; odd_old { background-color: #BEBEBE; odd { background-color: #DCDCDC; intitulecell { text-align: justify; nbres { color: black; font-weight:bold; font-size: 11px; confpagin { color: black; font-weight:bold; font-size: 11px; confpagin2 { color: black; font-size: 11px; selpagin { font-size: 11px; chgpagepn { font-size: 11px; petitfont { font-size: 10px; text-align: justify; petitfont_ital { font-size: 10px;
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Date limite de remise des plis : 16/06/2014 Fourniture de différentes sortes de papiers vierges blancs et couleurs destiné au
centre poly-média et a tous les laboratoires et services de l''ecole polytechnique O-106 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 16/06/2014 Fourniture de biscuits de campagne étuis de 200 grammes et étuis de 50 grammes Tout ouvrir Accès direct Principaux Organismes Autres organismes Thématiques Indemnisation essais nucléaires Afghanistan Développement durable Egalité des chances Europe de la Défense JAPD - parcours citoyen Les écoles de la Défense Lutte contre la piraterie Matériels en service Modernisation Recrutement Réservistes Monde combattant Journalistes Entreprises Enseignants Correspondants Défense Votre espace : Plan du site : Engagement de service : Copyright Ministère de la Défense 2005 / Mentions Légales
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Date limite de remise des plis : 17/06/2014 Maintenance réglementaire, préventive et corrective des treuils, vérins, palans, poulies et tire-forts. ATEL14002 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 17/06/2014 Fourniture de pièces de rechanges industrielles pour équipements frigorifiques au profit de la marine nationale. 04-GSBdD-OAN-2014 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 17/06/2014 Location et entretien des articles personnalisés et fongibles de la succursale d'
Orléans du cercle interarmées d'
Orléans du groupement de soutien de la base de défense d'
Orléans-Bricy. MX14-008 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 16/06/2014 Fourniture de différentes sortes de papiers vierges blancs et couleurs destiné au
centre poly-média et a tous les laboratoires et services de l''ecole polytechnique O-106 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 16/06/2014 Fourniture de biscuits de campagne étuis de 200 grammes et étuis de 50 grammes
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Date limite de remise des plis : 19/06/2014 Transport de fret par voie aérienne commerciale (V.A.C) à la demande et pour le compte du ministère de la Défense et d'autres ministères, sous couvert du ministère de la Défense. ATEL14039 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 17/06/2014 Maintenance réglementaire, préventive et corrective des treuils, vérins, palans, poulies et tire-forts. ATEL14002 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 17/06/2014 Fourniture de pièces de rechanges industrielles pour équipements frigorifiques au profit de la marine nationale. 04-GSBdD-OAN-2014 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 17/06/2014 Location et entretien des articles personnalisés et fongibles de la succursale d'
Orléans du cercle interarmées d'
Orléans du groupement de soutien de la base de défense d'
Orléans-Bricy. MX14-008 -- AOO -- Fournitures
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font-style:italic; ECIA-SSAM-33503-AOO-03. AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 26/06/2014 Fourniture de matériel mobile et projetable de protection passive CCP_12_2014 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 26/06/2014 Blanchissage, nettoyage et lavage des effets d'habillement, de campement et de couchage, au profit du détachement de légion étrangère de
Mayotte et de l'élément de base navale de
Mayotte ISAE-53505711 -- DCO -- Travaux Date limite de remise des plis : 23/06/2014 Conception-réalisation d'une soufflerie aéro-acoustique (SAA) au profit de l'ISAE SHOM-14PA11 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 19/06/2014 Marché relatif à l'étude sédimentologique des côtes du Bénin et du Cameroun AOO_13-0330 -- AOO -- Services
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font-style:italic; ECIA-SSAM-33503-AOO-03. AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 26/06/2014 Fourniture de matériel mobile et projetable de protection passive CCP_12_2014 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 26/06/2014 Blanchissage, nettoyage et lavage des effets d'habillement, de campement et de couchage, au profit du détachement de légion étrangère de
Mayotte et de l'élément de base navale de
Mayotte SHOM-14PA11 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 19/06/2014 Marché relatif à l'étude sédimentologique des côtes du Bénin et du Cameroun AOO_13-0330 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 19/06/2014 Transport de fret par voie aérienne commerciale (V.A.C) à la demande et pour le compte du ministère de la Défense et d'autres ministères, sous couvert du ministère de la Défense. ATEL14039 -- MAPA -- Services
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Copyright Ministère de la Défense 2005 / Mentions Légales
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www.agissons.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.agissons.developpement-durable.gouv.fr
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24 avril 2014
Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012 Le rapport national d'inventaire au titre de la CCNUCC et a été rendu public le 15 avril dernier. La France a vu ses émissions de gaz à effet de serre diminuer de 12 % en 2012 par rapport au niveau de référence fixé par le protocole de Kyoto. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 24 avril 2014 Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
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Ministère du Développement durable
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012
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Ministère du Développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
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Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr
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LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
[
www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Aquitaine - Direccte
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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(10/215) Entreprise (9/215) Santé au travail (8/215) Compétitivité (6/215) Formation professionnelle (5/215) Industrie (5/215) Statistiques (5/215) Jeunes (4/215) Innovation (4/215) Inspection du travail (4/215) Consommation (4/215) Chômage (3/215) Insertion (3/215) Tourisme (3/215) Droit du travail (3/215) Intelligence économique (3/215) Prévention (2/215) Concurrence (2/215) Fonds social européen (2/215) Exportation
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(6/214) Industrie
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Résulats de recherche - Direccte
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Inspection du travail
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Accessibilité du site - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Accessibilité du site
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Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Existe-t-il un code des associations ?
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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La carte des centres de ressources - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Les points d'appui à la Vie associative
-
www.association.gouv.fr
-
Existe-t-il un code des associations ?
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
-
Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ? Les points d'appui à la Vie associative Accessibilité du site Modernisation de l'action publique Legifrance
[
www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Accessibilité du site - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Accessibilité du site
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ?
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La carte des centres de ressources - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Les points d'appui à la Vie associative
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? Les points d'appui à la Vie associative Accessibilité du site Modernisation de l'action publique Legifrance
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Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
-
www.aude.gouv.fr
-
22/04/2014 Liste des maires par communes, lien vers les coordonnées et horaires des mairies, photos. L'ouverture de la page peut prendre quelques instants. merci de patienter
[
www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.pref.gouv.fr
-
22/04/2014 Liste des maires par communes, lien vers les coordonnées et horaires des mairies, photos. L'ouverture de la page peut prendre quelques instants. merci de patienter
[
www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Auvergne - Direccte
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr
-
(10/215) Entreprise (9/215) Santé au travail (8/215) Compétitivité (6/215) Formation professionnelle (5/215) Industrie (5/215) Statistiques (5/215) Jeunes (4/215) Innovation (4/215) Inspection du travail (4/215) Consommation (4/215) Chômage (3/215) Insertion (3/215) Tourisme (3/215) Droit du travail (3/215) Intelligence économique (3/215) Prévention (2/215) Concurrence (2/215) Fonds social européen (2/215) Exportation
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(6/214) Industrie
-
Résulats de recherche - Direccte
-
Inspection du travail
[
www.aviation-civile.gouv.fr ]
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Hausse modérée du nombre de passagers aériens en mars
-
www.aviation-civile.gouv.fr
-
Hausse modérée du nombre de passagers aériens en mars 24 avril 2014 Le trafic aérien de passagers en mars reste orienté à la hausse (+0,8%) malgré un effet calendrier défavorable (décalage des vacances d'hiver en
Ile-de-France). Sur l'ensemble du premier trimestre, la croissance s'élève à + 3 % soit près d'un million de voyageurs supplémentaires. TendanCiel n°7 - mars 2014
[
www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Bourgogne - Direccte
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr
-
(10/215) Entreprise (9/215) Santé au travail (8/215) Compétitivité (6/215) Formation professionnelle (5/215) Industrie (5/215) Statistiques (5/215) Jeunes (4/215) Innovation (4/215) Inspection du travail (4/215) Consommation (4/215) Chômage (3/215) Insertion (3/215) Tourisme (3/215) Droit du travail (3/215) Intelligence économique (3/215) Prévention (2/215) Concurrence (2/215) Fonds social européen (2/215) Exportation
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(6/214) Industrie
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Résulats de recherche - Direccte
-
Inspection du travail
[
www.bretagne.direccte.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/acces-et-retour-a-l-emploi,1731
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Accès et retour à l'emploi
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/accompagnement-des-entreprises,1720
-
Accompagnement des entreprises
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Accords-d-entreprises
-
Accords d'entreprises
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Accords-salariaux
-
Accords salariaux
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/accueil-26
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Accueil
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Actualite-du-Pole-3-E
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Actualité du Pôle 3 E
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/actualites-concurrence-consommation
-
Actualités Concurrence/consommation
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/actualites-du-pole-travail
-
Actualités du pôle Travail
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/appel-a-candidatures
-
Appels à candidatures
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/appels-a-projets,1717
-
Appels à projets
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/autorisation-de-travail-pour-les-ressortissants-etrangers,1690
-
Autorisation de travail pour les ressortissants étrangers
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Avis-de-rappel-d-un-siphon-a-tete
-
Avis de rappel d'un siphon à tête plastique " Essentiel B " code 26011 + Lire la suite
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/chomage-partiel-conges-payes
-
Chômage partiel
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/concours
-
Concours
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/concurrence-et-consommation,1755
-
Concurrence et consommation
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/conseil-des-prud-hommes
-
Conseil des Prud'Hommes
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conseillers-des-salaries,1707
-
Conseillers des salariés
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conseillers-des-salaries,1712
-
Conseillers des salariés
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/conseillers-du-salarie,1703
-
Conseillers du salarié
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Consommation,1757
-
Consommation
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/controle-formation-professionnelle,3920
-
Contrôle Formation professionnelle
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/conventions-collectives,1753
-
Conventions collectives
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conventions-collectives-agricoles,1691
-
Conventions collectives agricoles
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conventions-collectives-agricoles,1708
-
Conventions collectives agricoles
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conventions-collectives-agricoles,1714
-
Conventions collectives agricoles
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/cotes-d-armor
-
Côtes d'Armor
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/danger-sur-l-utilsation-des-broyeurs
-
Accidents sur broyeurs
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/developpement-des-territoires
-
Développement des territoires
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/dialogue-social,3240
-
Dialogue social
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/droit-du-travail,3519
-
Droit du travail
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/egalite-professionnelle
-
Egalité professionnelle
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/emploi-insertion
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Emploi / insertion
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/entreprises-emploi-economie,1719
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Entreprises, emploi, économie
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Etudes,4052
-
Etudes
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Etudes-et-statistiques,1760
-
Etudes et statistiques
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/finistere
-
Finistère
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Fonds-social-europeen,1741
-
Fonds social européen
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/handicap,1736
-
Handicap
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/ille-et-vilaine
-
Ille-et-Vilaine
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www.bretagne.direccte.gouv.fr
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Actualités Concurrence/consommation - 24 avril 2014 Avis de rappel d'un siphon à tête plastique " Essentiel B " code 26011 Ce produit pourrait présenter un risque d'éjection de la tête en plastique. Par sécurité, le produit est retiré du marché et le professionnel invite les consommateurs à lui rapporter l'appareil en vue d'une reprise, en échange d'un avoir. + Lire la suite
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/informations-generales,1716
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Informations générales
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/insertion-activite-economique,2810
-
Insertion Activité Economique
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Inspection-du-travail,1711
-
Inspection du travail
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/intelligence-economique,3786
-
Intelligence Economique
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/l-alternance,2543
-
L'alternance
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/l-inspection-du-travail,1689
-
L'inspection du Travail
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/L-inspection-du-travail,1697
-
L'inspection du travail
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/L-Inspection-du-travail,1706
-
L'Inspection du travail
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/L-Inspection-du-travail,1752
-
L'Inspection du travail
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/la-direccte-bretagne
-
La Direccte
Bretagne
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/La-rupture-conventionnelle
-
La rupture conventionnelle
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/la-rupture-conventionnelle,2423
-
La rupture conventionnelle
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/la-section-centrale-travail
-
La Section Centrale Travail
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/le-contrat-de-securisation-professionnelle,2435
-
Le contrat de sécurisation professionnelle
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/le-marche-du-travail,1694
-
Le marché du travail
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/le-marche-du-travail,2824
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Le marché du travail
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/le-service-des-renseignements,2823
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Le service des renseignements
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Le-Service-Renseignement-du-Public
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Le Service Renseignement du Public
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/les-accords-collectifs-applicables-en-agriculture,2438
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Les conventions et accords collectifs applicables en (...)
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/les-accords-collectifs-applicables-en-agriculture,2438
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Les conventions et accords collectifs applicables en agriculture
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/les-conventions-collectives,1699
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Les conventions collectives
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/les-missions-de-la-DGCCRF
-
les missions de la DGCCRF
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Les-services-de-renseignements,1698
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Le service des renseignements
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Metrologie-legale,1758
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Métrologie légale
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/moe
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Main d'oeuvre étrangère
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/morbihan
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Morbihan
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/presse,1793
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Presse
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/prevenir-la-penebilite
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Prévenir la pénibilité
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Renseignement au public
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Santé et sécurité au travail
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services à la personne
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Appels à projets - Direccte
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Appels à projets
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Concours - Direccte
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Concours
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Appels à candidatures - Direccte
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Appels à candidatures
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Statistiques
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Synthèses et Analyses
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www.bretagne.direccte.gouv.fr/Titres-professionnels,1740
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Titres professionnels
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Travail du dimanche et arrêtés préfectoraux de fermeture
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Travail et relations sociales
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Travail illégal
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Travaux en partenariat
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Validation des acquis de l'expérience
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L'Etat en
Bretagne
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La direction régionale
Bretagne de la Caisse des Dépôts renforce son soutien financier à Initiative
Vannes
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Mesure d'urgence du Pacte d'Avenir
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Nominations en région
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Dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures d'urgence sociales du Pacte d'avenir pour la
Bretagne, Yves MINGUY, Président de la délégation départementale du Finistère de la Croix Rouge française, et Loïc ROLLAND, Directeur régional
Bretagne de la Caisse des Dépôts, ont signé le 15 avril 2014 à Landerneau, une convention pour la mise en place d'un dispositif expérimental de microcrédits personnels sur différents sites bretons de la Croix Rouge, en présence de Patrick LECLERC, Maire de Landerneau.
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Nominations en région Madame Frédérique Camilleri a été nommée, par décret du 24 mars 2014, Directrice de cabinet du Préfet de la région
Bretagne, Préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, Préfet d'Ille-et-Vilaine. Monsieur Guillaume Douheret, est affecté en qualité de Secrétaire général adjoint pour l'administration de la police depuis le 1er avril 2014. La direction régionale
Bretagne de la Caisse des Dépôts renforce son soutien financier à Initiative
Vannes Dans le cadre du Pacte d'avenir pour la
Bretagne, Loïc ROLLAND, Directeur régional
Bretagne de la Caisse des Dépôts, et Georges FOURNOL, Président d'Initiative
Vannes, ont signé le 16 mars 2014 à
Vannes une convention de partenariat dont l'objet est d'augmenter les capacités d'actions d'Initiative
Vannes par une nouvelle dotation du fonds de prêts d'honneur à hauteur de 70 000âé-. Mesure d'urgence du Pacte d'Avenir
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Bretagne, Yves MINGUY, Président de la délégation départementale du Finistère de la Croix Rouge française, et Loïc ROLLAND, Directeur régional
Bretagne de la Caisse des Dépôts, ont signé le 15 avril 2014 à Landerneau, une convention pour la mise en place d'un dispositif expérimental de microcrédits personnels sur différents sites bretons de la Croix Rouge, en présence de Patrick LECLERC, Maire de Landerneau.
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Nominations en région Madame Frédérique Camilleri a été nommée, par décret du 24 mars 2014, Directrice de cabinet du Préfet de la région
Bretagne, Préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, Préfet d'Ille-et-Vilaine. Monsieur Guillaume Douheret, est affecté en qualité de Secrétaire général adjoint pour l'administration de la police depuis le 1er avril 2014. La direction régionale
Bretagne de la Caisse des Dépôts renforce son soutien financier à Initiative
Vannes Dans le cadre du Pacte d'avenir pour la
Bretagne, Loïc ROLLAND, Directeur régional
Bretagne de la Caisse des Dépôts, et Georges FOURNOL, Président d'Initiative
Vannes, ont signé le 16 mars 2014 à
Vannes une convention de partenariat dont l'objet est d'augmenter les capacités d'actions d'Initiative
Vannes par une nouvelle dotation du fonds de prêts d'honneur à hauteur de 70 000âé-. Mesure d'urgence du Pacte d'Avenir
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Bretagne - Direccte
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Actualités Concurrence/consommation - 24 avril 2014 Avis de rappel d'un siphon à tête plastique " Essentiel B " code 26011 Ce produit pourrait présenter un risque d'éjection de la tête en plastique. Par sécurité, le produit est retiré du marché et le professionnel invite les consommateurs à lui rapporter l'appareil en vue d'une reprise, en échange d'un avoir. + Lire la suite
[
www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Un nouveau numéro d'Etat d'avenir vient de paraître ! Au sommaire, Christian Duplessis nouveau DDTM du Calvados, L'ONACVG, mémoire et solidarité, les plans communaux de sauvegarde ou encore l'installation d'une ZSP
Caen-Hérouville et les coulisses d'une (. Magazine État d'avenir n°5
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Les services de l'État dans le Calvados
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Un nouveau numéro d'Etat d'avenir vient de paraître ! Au sommaire, Christian Duplessis nouveau DDTM du Calvados, L'ONACVG, mémoire et solidarité, les plans communaux de sauvegarde ou encore l'installation d'une ZSP
Caen-Hérouville et les coulisses d'une (...)
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans le Calvados
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Les services de l'État dans le Calvados
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Caen-Hérouville et les coulisses d'une (...)
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Les services de l'État dans le Calvados
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Caen-Hérouville et les coulisses d'une (...)
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Un nouveau numéro d'Etat d'avenir vient de paraître ! Au sommaire, Christian Duplessis nouveau DDTM du Calvados, L'ONACVG, mémoire et solidarité, les plans communaux de sauvegarde ou encore l'installation d'une ZSP
Caen-Hérouville et les coulisses d'une (. Magazine État d'avenir n°5
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Magazine État d'avenir n°5 - Les services de l'État dans le Calvados
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Un nouveau numéro d'Etat d'avenir vient de paraître ! Au sommaire, Christian Duplessis nouveau DDTM du Calvados, L'ONACVG, mémoire et solidarité, les plans communaux de sauvegarde ou encore l'installation d'une ZSP
Caen-Hérouville et les coulisses d'une (...)
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Les services de l'État dans le Calvados
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Un nouveau numéro d'Etat d'avenir vient de paraître ! Au sommaire, Christian Duplessis nouveau DDTM du Calvados, L'ONACVG, mémoire et solidarité, les plans communaux de sauvegarde ou encore l'installation d'une ZSP
Caen-Hérouville et les coulisses d'une (...)
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Centre - Direccte
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Contrôle de la formation continue : un champ étendu et des moyens renforcés pour la DIRECCTE
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Contrôle de la formation continue : un champ étendu et des moyens renforcés pour la DIRECCTE + Lire la suite
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www.centre.direccte.gouv.fr/Fonds-social-europeen-la-nouvelle
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Fonds social européen : la nouvelle donne
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Fonds social européen : la nouvelle donne + Lire la suite
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(2/215) Fonds social européen (2/215) Exportation
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La Loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la Formation Professionnelle, à l'Emploi et à la Démocratie Sociale étend le domaine de compétence et renforce les pouvoirs de sanction des Services Régionaux de Contrôle de la formation professionnelle et de l'apprentissage (SRCFP) des DIRECCTE. + Lire la suite Insertion par l'activité économique - 24 avril 2014 Réforme du financement du secteur de l'Insertion par l'Activité économique (IAE) Un décret du 21 février 2014 simplifie les modalités de financement du secteur par la généralisation de l'aide au poste d'insertion pour toutes les structures de l'IAE. Cette aide sera en partie modulée en fonction des types de publics recrutés, de l'accompagnement réalisé et des résultats concernant le retour à l'emploi des publics accueillis. + Lire la suite (6/214) Industrie
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Le 11 mars dernier, lors d'une réunion organisée par le réseau « European Entreprise Network » de la CCIR, des agents de la DIRECCTE ont rappelé que leurs services se mobilisaient à double titre pour lutter contre les retards de paiement entre professionnels. Tout d'abord, en procédant à des contrôles ciblés. Ensuite, en proposant au chef d'entreprise ayant des difficultés contractuelles avec un client ou un fournisseur, d'avoir recours à l'intervention d'un médiateur de la DIRECCTE dans le cadre de la mission nationale de médiation inter-entreprises. + Lire la suite (10/215) Entreprise (9/215) Santé au travail (8/215) Compétitivité (6/215) Formation professionnelle (5/215) Industrie (5/215) Statistiques (5/215) Jeunes (4/215) Innovation (4/215) Inspection du travail (4/215) Consommation (4/215) Chômage (3/215) Insertion (3/215) Tourisme (3/215) Droit du travail (3/215) Intelligence économique (3/215) Prévention (2/215) Concurrence
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Mobilisation pour l'emploi 24 avril 2014 Lutter contre les retards de paiement interentreprises 24 avril 2014 Accès et retour à l'emploi - 24 avril 2014 Mobilisation pour l'emploi En ce début de printemps, les services de la DIRECCTE
Centre se mobilisent plus que jamais pour déployer l'ensemble des mesures gouvernementales (emplois d'avenir, contrats aidés, contrats de génération. ) en faveur de la lutte contre le chômage. Sous l'impulsion des Préfets et sous-Préfets, de nombreuses actions de prospection d'employeurs potentiels sont conduites par Pôle emploi, les missions locales et les Cap emploi dans le cadre du service public de l'emploi. + Lire la suite Concurrence et loyauté des marchés - 24 avril 2014 Lutter contre les retards de paiement interentreprises
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Pour la période de programmation 2014-2020, les Conseils régionaux deviennent autorité de gestion à part entière du fonds social européen (FSE). Ils axeront dans ce cadre leurs interventions sur la formation professionnelle, l'apprentissage et l'orientation professionnelle. Ainsi, la Région
Centre gérera directement sur cette période une enveloppe de 61,5 millions d'euros qu'elle mobilisera dans le cadre d'un programme régional pluri fonds FEDER/FSE. L'Etat (DIRECCTE) se voit pour sa part déléguer une enveloppe régionale 2014-2020 de 61,5 millions d'euros. Il pourra confier la gestion d'une partie de cette enveloppe (dans la limite de 72%) aux Conseils généraux au titre de la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale. + Lire la suite Contrôle de la formation professionnelle - 24 avril 2014 Contrôle de la formation continue : un champ étendu et des moyens renforcés pour la DIRECCTE
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Prévention des chutes de hauteur : priorité 2014 24 avril 2014 Fonds social européen : la nouvelle donne 24 avril 2014 Contrôle de la formation continue : un champ étendu et des moyens renforcés pour la DIRECCTE 24 avril 2014 Réforme du financement du secteur de l'Insertion par l'Activité économique (IAE) 24 avril 2014 Risques BTP et chute de hauteur - 24 avril 2014 Prévention des chutes de hauteur : priorité 2014 En région
Centre, le contrôle de 120 chantiers par l'inspection du travail en juin 2013 a fait apparaître un taux de non-conformité très élevé des équipements de protection (échafaudages, consoles. En 2014, la DIRECCTE entend poursuivre la sensibilisation des maîtres d'ouvrages et entreprises du BTP à la prévention des chutes de hauteur avec le concours des préventeurs et des organisations professionnelles. + Lire la suite FSE - 24 avril 2014 Fonds social européen : la nouvelle donne
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www.centre.direccte.gouv.fr/Lutter-contre-les-retards-de
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Lutter contre les retards de paiement interentreprises
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Lutter contre les retards de paiement interentreprises + Lire la suite
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www.centre.direccte.gouv.fr/Mobilisation-pour-l-emploi
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Mobilisation pour l'emploi
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Mobilisation pour l'emploi + Lire la suite
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www.centre.direccte.gouv.fr/Prevention-des-chutes-de-hauteur
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Prévention des chutes de hauteur : priorité 2014
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Prévention des chutes de hauteur : priorité 2014 + Lire la suite
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www.centre.direccte.gouv.fr/Reforme-du-financement-du-secteur
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Réforme du financement du secteur de l'Insertion par l'Activité économique (IAE)
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Réforme du financement du secteur de l'Insertion par l'Activité économique (IAE) + Lire la suite
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Résulats de recherche - Direccte
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Inspection du travail
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Champagne-Ardenne - Direccte
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/43e-Olympiades-des-metiers
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43è Olympiades des métiers
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/accueil-32
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Accueil
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/arrete-conseillers-des-salaries
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Les conseillers des salariés des Ardennes
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Bilan-2013-du-CPRDFP
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Bilan 2013 du CPRDFP
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Bilan 2013 du CPRDFP + Lire la suite
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Cartes
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Cartes
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Chiffres-du-marche-du-travail,9221
-
Chiffres du marché du travail
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Cinq-emplois-d-avenir-a-la-CAF-des
-
Cinq emplois d'avenir à la CAF des Ardennes + Lire la suite
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Professionnalisation des jurys d'examen
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/comment-pourquoi-recruter-un-emploi-d-avenir-au-sein-d-une
-
Comment, pourquoi recruter un emploi d'avenir au sein d'une association ?
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Concurrence,1832
-
Concurrence
-
www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/concurrence-et-consommation,1828
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Concurrence et consommation
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/consommation,1830
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Consommation
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/demandeurs-d-emploi
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Demandeurs d'emploi
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/derogations-jeunes-en-agriculture-une-nouvelle-procedure
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Dérogations jeunes en agriculture
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Dialogue-social,1824
-
Dialogue social
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/donnees-territoriales,2387
-
Données territoriales
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Droit du travail pour les assistants maternels + Lire la suite
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Entreprises
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-
Entreprises, emploi, économie
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/etudes
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Etudes
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Études et statistiques
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Expert'in, le rendez-vous de l'entreprise
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Fiches des Services Publics de l'Emploi Local (SPEL)
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-
Fiches Emplois d'AVenir - Février 2014
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Flash-Entreprises-Économie-Emploi
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Flash-Entreprises-Économie-Emploi + Lire la suite
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Fonds social européen
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/formation-professionnelle,1813
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Formation professionnelle
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/forum-de-la-formation-des-metiers-et-de-l-emploi-a-sainte
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7 emplois d'avenir à Sainte-Ménehould (51)
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/guide-de-l-alternance-dans-les-ardennes
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Guide de l'alternance dans les Ardennes
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www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr
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Abonnez-vous Toutes les régions
Basse-Normandie Champagne-Ardennes Franche-Comté Guadeloupe Haute-Normandie Ile-de-France La Réunion Languedoc-Roussillon Martinique Midi-Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays de la Loire Poitou-Charentes Rhône-Alpes Informations générales Qui sommes-nous ? Nous contacter Entreprises, emploi, économie Flash-Entreprises-Économie-Emploi Entreprises Demandeurs d'emploi Formation professionnelle Marchés publics Fonds social européen Travail et relations sociales Organisation et contacts Dialogue social Santé et sécurité au travail Inspection du travail Inspection médicale Concurrence et consommation Vos interlocuteurs Concurrence Consommation Métrologie légale Études et statistiques Notes de conjoncture régionale et départementales Premiers chiffres du Marché du travail Données territoriales Fiches des Services Publics de l'Emploi Local (SPEL)
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Charte de la diversité en entreprise Lutte contre le travail illégal Les conseillers des salariés dans l'Aube Expert'in, le rendez-vous de l'entreprise Rés'Aube Compétences Rencontre des organismes agréés pour les Services à la personne Repos dominical La Nuit de l'Orientation à
Troyes Vos contacts dans la Marne 7 emplois d'avenir à Sainte-Ménehould (51) Les conseillers du salarié de la Marne Comment, pourquoi recruter un emploi d'avenir au sein d'une association ? L'inspection du travail de
Reims déménage Haute-Marne Vos interlocuteurs Mentions légales : Service-public.fr : Légifrance
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Cotes d'Armor - 22 Creuse - 23 Deux Sèvres - 79 Dordogne - 24 Doubs - 25 Drôme - 26 Essonne - 91 Eure et Loir - 28 Finistère - 29 Gironde - 33
Guadeloupe - 971
Guyane - 973 Haut Rhin - 68 Haute
Corse - 2B Haute Garonne - 31 Haute Loire - 43 Haute Marne - 52 Haute Saône - 70 Haute Savoie - 74 Haute Vienne - 87 Hautes Alpes - 5 Hautes Pyrénées - 65 Hauts de seine - 92 Hérault - 34 Ille et Vilaine - 35 Indre - 36 Indre et Loire - 37 Isère - 38 Landes - 40 Loir et Cher - 41 Loire - 42 Loire Atlantique - 44 Loiret - 45 Lot et Garonne - 47 Lozère - 48 Maine et Loire - 49 Manche - 50 Marne - 51
Martinique - 972 Mayenne - 53
Mayotte - 976 Meurthe et Moselle - 54 Meuse - 55 Morbihan - 56 Moselle - 57 Nièvre - 58
Paris - 75 Pas de
Calais - 62 Puy de dôme - 63 Pyrénées Orientales - 66 Pyrénées-Atlantiques - 64 Réunion - 974 Rhône - 69 Saône et loire - 71
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La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale prévoit, désormais, un accès direct et facilité à (. + Lire la suite Autres actualités La réforme du financement de l'IAE Publié le 8 avril 2014 Les contrats aidés : un tremplin pour l'emploi Publié le 3 avril 2014 Prix du Tourisme Ardennais Publié le 27 mars 2014 43è Olympiades des métiers Publié le 27 mars 2014 Chiffres du marché du travail Publié le 26 mars 2014 Professionnalisation des jurys d'examen Publié le 3 février 2014 Le guide des métiers qui recrutent Publié le 20 janvier 2014 Recherchez votre inspection du travail Sélectionnez votre département Allier - 3 Alpes de Haute Provence - 4 Alpes Maritimes - 6 Ardèche - 7 Ardennes - 8 Ariège - 9 Aveyron - 12 Bas Rhin - 67 Bouches du Rhône - 13 Calvados - 14 Cantal - 15 Charente - 16 Charente Maritime - 17 Corrèze - 19
Corse du sud - 2A Côte d'or - 21
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Santé et sécurité au travail - 7 avril 2014 Liste des IPRP Depuis le 1er juillet 2012, l'enregistrement des IPRP (Intervenant en prévention des risques professionnels) se réalise auprès de la Direccte. Les modalités d'inscription sont disponibles sur le site grâce au lien ci-dessous : Enregistrement des IPRP La liste des IPRP déjà référencés est mise à jour régulièrement, vous trouverez ci-dessous la version d'avril 2014 : Liste IPRP avril 2014 (pdf - (. + Lire la suite Presse - 3 avril 2014 La semaine de l'industrie du 7 au 13 avril 2014 La 4è édition de la Semaine de l'industrie a lieu du 7 au 13 avril 2014, dans toute la France. Elle permet au grand public, et en particulier aux (. + Lire la suite Demandeurs d'emploi - 1er avril 2014 Cinq emplois d'avenir à la CAF des Ardennes La CAF des Ardennes recrute cinq jeunes en emplois d'avenir + Lire la suite Dialogue social - 1er avril 2014 Droit du travail pour les assistants maternels
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Sarthe - 72 Savoie - 73 Seine et Marne - 77 Seine Maritime - 76 Seine st Denis - 93 Somme - 80 Tarn et Garonne - 82 Territoire de
Belfort - 90 Val d'Oise - 95 Val de Marne - 94 Vaucluse - 84 Vendée - 85 Vienne - 86 Vosges - 88 Yonne - 89 Yvelines - 78 Les dernières mises à jour Taux de chômage localisés au 4ème trimestre 2013 23 avril 2014 Fiches Emplois d'AVenir - Février 2014 22 avril 2014 Initiative pour l'emploi des jeunes en Europe 18 avril 2014 Bilan 2013 du CPRDFP 18 avril 2014 Taux de chômage localisés - 4e trimestre 2013 18 avril 2014 Ministère de l'économie et des finances Ministère du redressement productif Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Ministère du commerce extérieur Préfecture de région
Champagne-Ardenne Conseil régional de
Champagne-Ardenne Pôle emploi
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Champagne-Ardenne Informations générales Qui sommes-nous ? Nous contacter Entreprises, emploi, économie Fonds social européen Entreprises Formation professionnelle Demandeurs d'emploi Marchés publics Travail et relations sociales Santé et sécurité au travail Dialogue social Inspection du travail Inspection médicale Organisation et contacts Concurrence et consommation Métrologie légale Consommation Vos interlocuteurs Concurrence Études et statistiques Notes de conjoncture régionale et départementales Données territoriales Fiches des Services Publics de l'Emploi Local (SPEL) Taux de chômage localisés Premiers chiffres du Marché du travail Nous contacter dans les Ardennes Guide de l'alternance dans les Ardennes Les conseillers des salariés des Ardennes « Train de la Nouvelle France industrielle » à Charleville Prix du Tourisme Ardennais Nous contacter dans l'Aube
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Taux de chômage localisés sélectionnez votre département Haute-Marne Accès direct Se développer à l'international Le contrôle de la formation professionnelle Dérogations jeunes en agriculture Marchés publics de la Direccte Accueil
Champagne-Ardenne Consommation - 25 mars 2014 Loi consommation En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et professionnels, la loi Consommation libère du pouvoir d'achat et améliore la vie quotidienne des (. + Lire la suite Fonds social européen - 18 avril 2014 Initiative pour l'emploi des jeunes en Europe Les difficultés grandissantes des jeunes européens pour accéder à un emploi ont conduit l'
Union européenne à proposer une initiative visible et lisible (. + Lire la suite Formation professionnelle - 18 avril 2014 Bilan 2013 du CPRDFP Signé en juin 2011, le contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDFP)
Champagne-Ardenne vit actuellement sa 3è (. + Lire la suite
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Vous êtes assistant(e) maternel(le) ou employeur d'assistant(e) maternel(le). Vous souhaitez connaître vos droits et/ou vos obligations. + Lire la suite Economie touristique - 27 mars 2014 Journées nationales Tourisme et Handicaps 2014 L'Association Tourisme et Handicaps organise, les samedi 5 et dimanche 6 avril, en partenariat avec le Ministère de la Culture et de la (. + Lire la suite Innover et se développer - 21 mars 2014 Le Crédit d'impôt Innovation Le crédit d'impôt innovation (CII) est un nouveau dispositif d'aide aux PME innovantes instauré par la loi de finances 2013 qui complète le crédit (. + Lire la suite Entreprises, emploi, économie - 18 mars 2014 Flash-Entreprises-Économie-Emploi Au sommaire du n° 7 de mars 2014 du Flash-Entreprises-Emploi-Économie : le point sur le crédit d'impôt innovation et la Loi relative à la formation (. + Lire la suite Presse - 18 mars 2014 Un accès direct au contrat de génération
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Informations générales
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Initiative pour l'emploi des jeunes en Europe
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Initiative pour l'emploi des jeunes en Europe + Lire la suite
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Inspection du travail
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Inspection médicale
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Charte de la diversité en entreprise
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Journées nationales Tourisme et Handicaps 2014 + Lire la suite
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L'inspection du travail de
Reims déménage
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La semaine de l'industrie du 7 au 13 avril 2014 + Lire la suite
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Avis n° 2013-06 du 25 octobre 2013 relatif aux immobilisations incorporelles et corporelles contrôlées conjointement par plusieurs entités à comptabilité publique relevant du
code général des collectivités territoriales, du
code de l'action sociale et des familles, du
code de la santé publique et du
code de la construction et de l'habitation
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2 avril 2014 - FMI, OCDE, Banque Mondiale - " La future gouvernance de l'IPSAS Board (ou Conseil des normes comptables internationales du secteur public)"
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12 février 2014 -
Commission Européenne - Eurostat - "Vers l'application de normes comptables européennes pour le secteur public - ("EPSAS" ) dans les Etats membres de l'UE - Consultation publique sur les futurs principes et structures de gouvernance"
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11 février 2014 - Exposés-sondages "ED 48 à ED 52 - Interests in Other Entities"
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7 février 2014 - Exposé-sondage "ED 53 - First-Time Adoption for Accrual Basis International Public Sector Accounting Standards (IPSASs)"
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Accueil du portail CNOCP
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Accueil du portail CNOCP Accueil Accueil CNOCP Le Conseil de normalisation des comptes publics Le Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP) est un organisme consultatif placé auprès du Ministre chargé des comptes publics en charge de la normalisation comptable des entités publiques exerçant une activité non marchande et financées majoritairement par des ressources publiques, et notamment des prélèvements obligatoires. A ce titre, le champ de compétence du CNoCP couvre l'Etat et les établissements publics, les organismes de sécurité sociale, et les collectivités territoriales et les établissements publics locaux. En savoir plus sur le CNOCP Recueil des normes comptables de l'Etat Le recueil des normes comptables de l'Etat (RNCE) regroupe les normes comptables applicables à l'Etat. Il est composé d'un cadre conceptuel, de 17 normes comptables et d'un glossaire. Date de publication : février 2013 Téléchargez le Recueil des normes comptables de l'État
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Consulter tous les avis Programme de travail 2014-2015 Chaque année le Conseil de normalisation des comptes publics arrête son programme de travail dans lequel figurent les études à engager sur l'année à venir. Le programme est susceptible d'être modifié par les saisines et les consultations internationales dont le calendrier n'est pas toujours connu à l'avance. Télécharger le programme de travail 2014-2015 Consulter tous les programmes de travail Réponses du Conseil aux autres consultations internationales Compte tenu des enjeux attachés à la normalisation comptable pour le secteur public et à son internationalisation croissante, le CNoCP répond systématiquement à toutes les consultations publiques sur ce thème 2 avril 2014 - FMI, OCDE, Banque Mondiale - " La future gouvernance de l'IPSAS Board (ou Conseil des normes comptables internationales du secteur public)"
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Réponses du Conseil aux consultations de l'IPSAS Board Le Conseil répond systématiquement à toutes les consultations de l'IPSAS Board, qu'elles se présentent sous forme de documents de discussion, de papiers de consultation ou d'exposés sondages. 11 février 2014 - Exposés-sondages "ED 48 à ED 52 - Interests in Other Entities" 7 février 2014 - Exposé-sondage "ED 53 - First-Time Adoption for Accrual Basis International Public Sector Accounting Standards (IPSASs)" Consulter toutes les réponses Avis du Conseil Le CNoCP élabore des normes comptables qui sont publiées sous forme d'avis et approuvées par arrêtés par les ministères concernés Avis n° 2013-06 du 25 octobre 2013 relatif aux immobilisations incorporelles et corporelles contrôlées conjointement par plusieurs entités à comptabilité publique relevant du
code général des collectivités territoriales, du
code de l'action sociale et des familles, du
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Conférence " la place de la femme dans l'industrie "
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Bilan de l'insertion par l'activité économique en
Corse Cette étude fait l'état des lieux de l'IAE en 2012 et se décline en plusieurs thèmes : le cadre juridique des structures d'IAE les types de structures (. + Lire la suite Les chiffres du marché du travail - 27 mars 2014 Les derniers chiffres du marché du travail en
Corse Données relatives aux demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle Emploi en région
Corse en février 2014. + Lire la suite Actualités Concurrence et Consommation - 21 mars 2014 La loi consommation En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et entreprises, mais aussi entre professionnels dans le cadre des négociations commerciales, la (. + Lire la suite Actualités Concurrence et Consommation - 21 mars 2014 La protection économique des résidents en maisons de retraite
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La Direction de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) a procédé à une enquête en 2013 sur les conditions de commercialisation et de financement de l'installation de panneaux photovoltaïques, secteur qui connaît un nombre de plaintes des consommateurs particulièrement élevé. Dans le cadre de cette enquête, 139 professionnels ont été contrôlés : distributeurs, (. + Lire la suite Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Ministère du redressement productif Portail emploi et formation professionnelle Direction de la concurrence et de la consommation (DGCCRF) Préfecture de
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La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a rendu publique son enquête annuelle sur la protection économique des résidents en maisons de retraites. Il est souligné que les contrôles n'ont pas porté sur la qualité des soins et la prise en charge médico-sociale, qui relèvent d'autres autorités de surveillance. Sur un panel de 25% du total des places (. + Lire la suite Emploi et Marché du Travail - 21 mars 2014 Contrat de Génération : ce qui change L'article 20 de la loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale du 5 mars 2014 modifie les dispositions (. + Lire la suite Actualités Concurrence et Consommation - 21 mars 2014 La DGCCRF appelle les consommateurs à la vigilance
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La semaine de l'industrie a pour but de redonner le goût de l'industrie et de l'innovation. Cette année,
Arnaud MONTEBOURG a invité les jeunes et en (. + Lire la suite Intelligence Economique - 9 avril 2014 Avril 2014 : Nouveaux outils de la D2IE Pour contribuer à aider les entreprises, à mieux gérer leur information stratégique et éviter de perdre une partie de leur richesse, la Délégation Interministérielle à l'Intelligence Économique (D2IE) met de nouveaux outils gratuits à disposition des chefs d'entreprise : un logiciel d'auto-diagnostic disponible en téléchargement (DIESE) 22 fiches thématiques Retrouvez ces documents sur le site de la D2IE (. + Lire la suite Développement Economique et des Compétences - 7 avril 2014 Lancement de la semaine de l'industrie en
Corse Aujourd'hui s'est tenue dans les locaux de la DIRECCTE la conférence de presse inaugurant la quatrième édition de la semaine de l'industrie en
Corse. + Lire la suite Etudes sectorielles - 7 avril 2014
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Corse du Sud Préparer le concours d'inspecteur du travail en rejoignant la classe- (. Nos appels à projets Appel à projets sélectionnez votre département
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Corse Les dernières mises à jour Semaine de l'industrie : Visite d'entreprise 10 avril 2014 L'Intelligence Economique : vos contacts en région 10 avril 2014 Conférence " la place de la femme dans l'industrie " 9 avril 2014 Avril 2014 : Nouveaux outils de la D2IE 9 avril 2014 Accueil
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Ajaccio ont visité la société Performance Composite Méditerranéen dans le cadre de la quatrième édition (. + Lire la suite Développement Economique et des Compétences - 9 avril 2014 Conférence " la place de la femme dans l'industrie "
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Informations générales
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L'Intelligence Economique : vos contacts en région
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Corse + Lire la suite
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23 : 04 : 2014 Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion de la cérémonie de remise des insignes de Chevalier de l'ordre national du Mérite à Karine Gloanec-Maurin, de Chevalier de l'ordre des Arts et des Lettres à Karine Tuil, le 23 avril à
Paris. 18 : 04 : 2014 Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la C..
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Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion de la cérémonie de remise des insignes de Chevalier de l'ordre national du Mérite à Karine Gloanec-Maurin, de Chevalier de l'ordre des Arts et des Lettres à Karine Tuil, le 23 avril à
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Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion de la cérémonie de remise des insignes de Chevalier de l'ordre national du Mérite à Karine Gloanec-Maurin, de Chevalier de l'ordre des Arts et des Lettres à Karine Tuil, le 23 avril à
Paris.
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Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la C...
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Connaissance locale de l'appareil productif - Établissements agroalimentaires
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Enquête annuelle laitière
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Enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières
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Effectif salarié, effectif en équivalent temps, masse salariale par sexe et catégorie socioprofessionnelle Source : connaissance locale de l'appareil productif (CLAP) - Traitement Service de la Statistique et de la Prospective Champ :. 2009 à 2011 Department ESANE - Coopératives agroalimentaires Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des coopératives agroalimentaires, principales variables. Nombre d'unités légales, effectif salarié, concentration, indicateurs de performances économiques, indicateurs de performances. 2009 à 2011 ESANE - Entreprises agroalimentaires Caractéristiques comptables financières et d'emploi des entreprises et établissements agroalimentaires, principales variables. Nombre d'unités légales, effectif salarié, concentration, indicateurs de performance économique, indicateurs de. 2009 à 2012 Enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières
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Enquête annuelle laitière Productions de l'industrie laitière, livraisons de lait, production vendue, collecte de lait biologique et fabrications, production de fromages. 1997 à 2012 Department Technologies de l'information et de la communication - entreprises des IAA Industries alimentaires et de fabrications de boissons, hors charcuterie artisanale et hors boulangerie et pâtisserie artisanale. Entreprises de 10 personnes occupées et plus Insee - TIC 2012, traitements SSP Compétences en TIC. 2008 à 2012 Innovation - Entreprises agroalimentaires Entreprises agroalimentaires de 10 salariés et plus Enquête Statistique publique, Insee - CIS2010, traitements SSP Caractéristiques des entreprises, l'innovation en produits, biens et services, les acteurs, l'innovation de procédé, les acteurs,. 2006 à 2010 ponctuelle Connaissance locale de l'appareil productif - Établissements agroalimentaires
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La DREES a inscrit à son programme d'études pour 2013 la réalisation d'une enquête nationale sur les urgences hospitalières. La précédente enquête nationale avait été conduite en 2002 et avait apporté, pour la première fois à l'échelle nationale,. 2013 à 2013
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Morbihan - Direccte
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Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles
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Résultats Quinzaines MCP 2012
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Martinique - 972 Mayenne - 53
Mayotte - 976 Meurthe et Moselle - 54 Meuse - 55 Morbihan - 56 Moselle - 57 Nièvre - 58
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Calais - 62 Puy de dôme - 63 Pyrénées Orientales - 66 Pyrénées-Atlantiques - 64 Réunion - 974 Rhône - 69 Saône et loire - 71 Sarthe - 72 Savoie - 73 Seine et Marne - 77 Seine Maritime - 76 Seine st Denis - 93 Somme - 80 Tarn et Garonne - 82 Territoire de
Belfort - 90 Val d'Oise - 95 Val de Marne - 94 Vaucluse - 84 Vendée - 85 Vienne - 86 Vosges - 88 Yonne - 89
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Le marché du travail Emploi / insertion Chômage partiel services à la personne Conventions collectives agricoles Renseignement au public Inspection du travail Conventions collectives agricoles Conseillers des salariés Insertion Activité Economique sélectionnez votre département Côtes d'Armor Ille-et-Vilaine Recherchez votre inspection du travail Sélectionnez votre département Allier - 3 Alpes de Haute Provence - 4 Alpes Maritimes - 6 Ardèche - 7 Ardennes - 8 Ariège - 9 Aveyron - 12 Bas Rhin - 67 Bouches du Rhône - 13 Calvados - 14 Cantal - 15 Charente - 16 Charente Maritime - 17 Corrèze - 19
Corse du sud - 2A Côte d'or - 21 Cotes d'Armor - 22 Creuse - 23 Deux Sèvres - 79 Dordogne - 24 Doubs - 25 Drôme - 26 Essonne - 91 Eure et Loir - 28 Finistère - 29 Gironde - 33
Guadeloupe - 971
Guyane - 973 Haut Rhin - 68 Haute
Corse - 2B Haute Garonne - 31 Haute Loire - 43
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Le marché du travail Inspection du travail Conseillers des salariés Conventions collectives agricoles Renseignement au public Insertion Activité Economique Mentions légales : Service-public.fr : Légifrance
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Testez votre potentiel de relocalisation Ministère de l'Economie et des Finances Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Ministère du Redressement productif Politiques emploi et formation professionnelle L'Etat en
Bretagne Informations générales Appels à projets La Direccte
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Yvelines - 78 Appels à projets Appels à candidatures Publications Etude sociologique : enquête qualitative auprès des marins sur les accidents de travail et les maladies professionnelles Résultats Quinzaines MCP 2012 PDF 1.6 Mo) Etudes et statistiques Morbihan Unité territoriale du Morbihan Unité territoriale du Morbihan : Publié le 17 avril 2014 Unité territoriale du Morbihan Parc Pompidou Rue de Rohan 56034
VANNES CEDEX standard : 02 97 26 26 26 Plan d'accès à nos locaux Téléchargez : l'organigramme (pdf - 37.2 ko) Ouverture des services au public du Lundi au Jeudi : de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 16h45 le Vendredi : de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 16h00 ATTENTIONL'Unité territoriale du Morbihan sera ferméele vendredi 2 MAI 2014 Les services d'inspection du travail
Vannes : ils se situent dans les locaux de l'unité territoriale
Lorient : 3, rue Jean Le Coutaller - Plan d'accès Colbert 2.0 :
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Hausse modérée du nombre de passagers aériens en mars - Ministère du Développement durable
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Hausse modérée du nombre de passagers aériens en mars Hausse modérée du nombre de passagers aériens en mars
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Jeudi 24 Avril 2014 Hausse modérée du nombre de passagers aériens en mars
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www.developpement-durable.gouv.fr
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24 avril 2014
Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012 Le rapport national d'inventaire au titre de la CCNUCC et a été rendu public le 15 avril dernier. La France a vu ses émissions de gaz à effet de serre diminuer de 12 % en 2012 par rapport au niveau de référence fixé par le protocole de Kyoto. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 24 avril 2014 Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012 - Ministère du Développement durable
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012
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Invitation : Conférence de presse de Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h - Ministère du Développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
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Le Grenelle de l'environnement de 2007 à 2012 - Ministère du Développement durable
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Grenelle de l'environnement
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Qualité de l'air : quatre nouveaux plans de protection de l'atmosphère validés - Ministère du Développement durable
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Mercredi 23 Avril 2014 Qualité de l'air : quatre nouveaux plans de protection de l'atmosphère validés
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Qualité de l'air : quatre nouveaux plans de protection de l'atmosphère validés
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Qualité de l'air : quatre nouveaux plans de protection de l'atmosphère validés Qualité de l'air : quatre nouveaux plans de protection de l'atmosphère validés
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Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG - Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien - Ministère du Développement durable
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Jeudi 24 Avril 2014 TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien
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TendanCiel n°7 - mars 2014
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Avis de rappel d'un Siphon à tête plastique "Essentiel B code 260211" - 24/04/2014
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Observatoire des prix et des marges de la filière pétrole - Mars 2014 24/04/2014 Entre février et mars 2014, on observe une baisse du prix à la consommation du SP 95 (-0,3 %), du prix du gazole (-1,4 %) et du prix du fioul domestique (-1,8 %). Tous les observatoires des prix et des marges Observatoire des prix et des marges de la filière pétrole - Mars 2014 - application/pdf - 113.85 Ko - 24/04/2014
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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service-public.fr legifrance.gouv.fr gouvernement.fr Ministère des Finances et des Comptes publics - Ministère de l'Économie, du Redressement productif et du Numérique - 2014
[
www.direccte.gouv.fr ]
Direccte
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www.direccte.gouv.fr
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Actualités
Basse-Normandie - Publié le 18 avril 2014 Le Crédit d'Impôt Innovation Le Crédit d'Impôt Innovation est une mesure fiscale réservée aux PME. Ces dernières peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt de 20 % des dépenses (. + Lire la suite
Ile-de-France - Publié le 14 avril 2014 L'industrie à l'honneur dans les Yvelines Dans le cadre de la semaine de l'industrie 2014, l'unité territoriale des Yvelines de la DIRECCTE s'est mobilisée avec les entreprises (. + Lire la suite Santé et sécurité au travail
Basse-Normandie - Publié le 11 avril 2014 Pénibilité au travail Dans le cadre du Plan régional de santé au travail 2011-2014, un groupe de travail, composé de la CARSAT, de la MSA, de la Direccte, de l'ARACT, de (. sélectionnez votre région
Basse-Normandie Champagne-Ardenne Franche-Comté Guadeloupe Haute-Normandie Ile-de-France La Réunion Languedoc-Roussillon Martinique Midi-Pyrénées Nord Pas-de-Calais Pays-de-la-Loire
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Direction de la concurrence et de la consommation (DGCCRF) Portail des PME Portail de l'Industrie
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Loire Atlantique - 44 Loiret - 45 Lot et Garonne - 47 Lozère - 48 Maine et Loire - 49 Manche - 50 Marne - 51
Martinique - 972 Mayenne - 53
Mayotte - 976 Meurthe et Moselle - 54 Meuse - 55 Morbihan - 56 Moselle - 57 Nièvre - 58
Paris - 75 Pas de
Calais - 62 Puy de dôme - 63 Pyrénées Orientales - 66 Pyrénées-Atlantiques - 64 Réunion - 974 Rhône - 69 Saône et loire - 71 Sarthe - 72 Savoie - 73 Seine et Marne - 77 Seine Maritime - 76 Seine st Denis - 93 Somme - 80 Tarn et Garonne - 82 Territoire de
Belfort - 90 Val d'Oise - 95 Val de Marne - 94 Vaucluse - 84 Vendée - 85 Vienne - 86 Vosges - 88 Yonne - 89 Yvelines - 78 Ministère de l'économie et des finances Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Portail des politiques publiques de l'emploi et de la formation professionnelle Services à la personne
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Poitou-Charentes Provence - Alpes - Côte d'Azur Rhône-Alpes Recherchez votre inspection du travail Sélectionnez votre département Allier - 3 Alpes de Haute Provence - 4 Alpes Maritimes - 6 Ardèche - 7 Ardennes - 8 Ariège - 9 Aveyron - 12 Bas Rhin - 67 Bouches du Rhône - 13 Calvados - 14 Cantal - 15 Charente - 16 Charente Maritime - 17 Corrèze - 19
Corse du sud - 2A Côte d'or - 21 Cotes d'Armor - 22 Creuse - 23 Deux Sèvres - 79 Dordogne - 24 Doubs - 25 Drôme - 26 Essonne - 91 Eure et Loir - 28 Finistère - 29 Gironde - 33
Guadeloupe - 971
Guyane - 973 Haut Rhin - 68 Haute
Corse - 2B Haute Garonne - 31 Haute Loire - 43 Haute Marne - 52 Haute Saône - 70 Haute Savoie - 74 Haute Vienne - 87 Hautes Alpes - 5 Hautes Pyrénées - 65 Hauts de seine - 92 Hérault - 34 Ille et Vilaine - 35 Indre - 36 Indre et Loire - 37 Isère - 38 Landes - 40 Loir et Cher - 41 Loire - 42
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr ]
DRAAF Rhône-Alpes
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Toute l'actualité - DRAAF Rhône-Alpes
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publié le jeudi 17 avril 2014 Chancre coloré du platane - Mesures obligatoires en
Rhône-Alpes Des arrêtés préfectoraux rendent obligatoire dans tous les département de la région l'application de mesures de prophylaxie et de lutte contre le chancre coloré du platane. Le détail de ces mesures figure dans un guide des bonnes pratiques, annexe de ces arrêtés préfectoraux. publié le lundi 14 avril 2014 Agreste
Rhône-Alpes -
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr ]
DRAAF Auvergne
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Agrement-des-entreprises-et
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publié le jeudi 17 avril 2014 Chancre coloré du platane - Mesures obligatoires en
Rhône-Alpes Des arrêtés préfectoraux rendent obligatoire dans tous les département de la région l'application de mesures de prophylaxie et de lutte contre le chancre coloré du platane. Le détail de ces mesures figure dans un guide des bonnes pratiques, annexe de ces arrêtés préfectoraux. publié le lundi 14 avril 2014 Agreste
Rhône-Alpes -
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/AGRESTE-Coup-d-oeil-Reseau-d
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publié le jeudi 24 avril 2014 AGRESTE Coup d'oeil - Réseau d'Information Comptable Agricole 2012 Le revenu rhônalpin reste stable publié le jeudi 24 avril 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 16 publié le vendredi 18 avril 2014 Organigramme détaillé de la DRAAF
Rhône-Alpes Organigramme complet des services de la DRAAF - M
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Conjoncture-Fruits-et-Legumes,3058
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publié le jeudi 24 avril 2014 AGRESTE Coup d'oeil - Réseau d'Information Comptable Agricole 2012 Le revenu rhônalpin reste stable publié le jeudi 24 avril 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 16 publié le vendredi 18 avril 2014 Organigramme détaillé de la DRAAF
Rhône-Alpes Organigramme complet des services de la DRAAF - M
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/DRAAFinfos
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publié le jeudi 17 avril 2014 Chancre coloré du platane - Mesures obligatoires en
Rhône-Alpes Des arrêtés préfectoraux rendent obligatoire dans tous les département de la région l'application de mesures de prophylaxie et de lutte contre le chancre coloré du platane. Le détail de ces mesures figure dans un guide des bonnes pratiques, annexe de ces arrêtés préfectoraux. publié le lundi 14 avril 2014 Agreste
Rhône-Alpes -
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/La-formation-a-l-hygiene
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publié le jeudi 17 avril 2014 Chancre coloré du platane - Mesures obligatoires en
Rhône-Alpes Des arrêtés préfectoraux rendent obligatoire dans tous les département de la région l'application de mesures de prophylaxie et de lutte contre le chancre coloré du platane. Le détail de ces mesures figure dans un guide des bonnes pratiques, annexe de ces arrêtés préfectoraux. publié le lundi 14 avril 2014 Agreste
Rhône-Alpes -
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Le-Bulletin-de-Sante-du-Vegetal
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publié le jeudi 17 avril 2014 Chancre coloré du platane - Mesures obligatoires en
Rhône-Alpes Des arrêtés préfectoraux rendent obligatoire dans tous les département de la région l'application de mesures de prophylaxie et de lutte contre le chancre coloré du platane. Le détail de ces mesures figure dans un guide des bonnes pratiques, annexe de ces arrêtés préfectoraux. publié le lundi 14 avril 2014 Agreste
Rhône-Alpes -
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Organigramme-de-la-DRAAF-Rhone
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publié le jeudi 24 avril 2014 AGRESTE Coup d'oeil - Réseau d'Information Comptable Agricole 2012 Le revenu rhônalpin reste stable publié le jeudi 24 avril 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 16 publié le vendredi 18 avril 2014 Organigramme détaillé de la DRAAF
Rhône-Alpes Organigramme complet des services de la DRAAF - M
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Renovation-des-diplomes
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Rénovation des diplômes : accompagnement des enseignants Le 16 avril - Formation des enseignants du Bac pro SAPAT
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Synthese-des-resultats-du
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publié le jeudi 17 avril 2014 Chancre coloré du platane - Mesures obligatoires en
Rhône-Alpes Des arrêtés préfectoraux rendent obligatoire dans tous les département de la région l'application de mesures de prophylaxie et de lutte contre le chancre coloré du platane. Le détail de ces mesures figure dans un guide des bonnes pratiques, annexe de ces arrêtés préfectoraux. publié le lundi 14 avril 2014 Agreste
Rhône-Alpes -
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www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
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www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr
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Actualités Concurrence/consommation - 24 avril 2014 Avis de rappel d'un siphon à tête plastique " Essentiel B " code 26011 Ce produit pourrait présenter un risque d'éjection de la tête en plastique. Par sécurité, le produit est retiré du marché et le professionnel invite les consommateurs à lui rapporter l'appareil en vue d'une reprise, en échange d'un avoir. + Lire la suite
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www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
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Hausse modérée du nombre de passagers aériens en mars
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www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
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Hausse modérée du nombre de passagers aériens en mars 24 avril 2014 Le trafic aérien de passagers en mars reste orienté à la hausse (+0,8%) malgré un effet calendrier défavorable (décalage des vacances d'hiver en
Ile-de-France). Sur l'ensemble du premier trimestre, la croissance s'élève à + 3 % soit près d'un million de voyageurs supplémentaires. TendanCiel n°7 - mars 2014
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.ecologie.gouv.fr
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24 avril 2014
Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012 Le rapport national d'inventaire au titre de la CCNUCC et a été rendu public le 15 avril dernier. La France a vu ses émissions de gaz à effet de serre diminuer de 12 % en 2012 par rapport au niveau de référence fixé par le protocole de Kyoto. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 24 avril 2014 Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
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Ministère du Développement durable
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012
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Ministère du Développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
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Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/entretien-avec-m-donald-tusk-premier-ministre-de-la-republique-de-pologne-4/
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08h45 Entretien avec M. Donald TUSK, Premier ministre de la République de Pologne
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www.elysee.fr
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Reportage lors de la visite de l'entreprise Michelin à
Clermont-Ferrand Publié le 18 Avril 2014 Le Président de la République,
François Hollande, s'est rendu sur le site de l'entreprise Michelin, à
Clermont-Ferrand dans le Puy de Dôme, le vendredi 18 avril 2014. Déclaration avec Donald TUSK, Premier ministre de la République de Pologne Publié le 24 Avril 2014 Interview de M. Axel KAHN Publié le 22 Avril 2014 Retrouvez l'interview de M. Axel KAHN, médecin généticien et essayiste, à l'occasion de son déjeuner avec le président de la République, pour évoquer la marche qu'il a effectuée à travers la France, à la rencontre des citoyens. Actualité importante : "Jaurès s'est battu pour faire comprendre qu'il fallait réformer" Publié le 24 Avril 2014 Inauguration de l'exposition "Hajj, le pèlerinage à la Mecque" Mardi 22 Avril Album photos Accueil des quatre journalistes français à Villacoublay
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www.elysee.fr/photos/accueil-des-quatre-journalistes-francais-a-villacoublay/
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Album photos Accueil des quatre journalistes français à Villacoublay Dimanche 20 Avril
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www.elysee.fr/photos/entretien-avec-m-donald-tusk-premier-ministre-de-la-republique-de-pologne-5/
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Photos et vidéos
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www.elysee.fr/videos/declaration-avec-donald-tusk-premier-ministre-de-la-republique-de-pologne/
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Déclaration avec Donald TUSK, Premier ministre de la République de Pologne
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www.elysee.fr/videos/inauguration-de-l-rsquo-exposition-quot-hajj-le-pelerinage-a-la-mecque-quot-2/
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Vidéo Inauguration de l'exposition "Hajj, le pèlerinage à la Mecque" Mardi 22 Avril
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www.elysee.fr/videos/interview-de-m-axel-kahn-medecin-geneticien-et-essayiste/
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Interview de M. Axel KAHN
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www.elysee.fr/videos/quot-jaures-s-039-est-battu-pour-faire-comprendre-qu-039-il-fallait-reformer-quot/
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Actualité importante : "Jaurès s'est battu pour faire comprendre qu'il fallait réformer"
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www.elysee.fr/videos/quot-jaures-s-039-est-battu-pour-faire-comprendre-qu-039-il-fallait-reformer-quot/?input-type2=1
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Reportages nos reportages exclusifs
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www.elysee.fr/videos/reportage-lors-de-la-visite-de-l-rsquo-entreprise-michelin-a-clermont-ferrand/
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Reportage lors de la visite de l'entreprise Michelin à
Clermont-Ferrand
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www.emploi.gouv.fr ]
Portail des politiques publiques de l'emploi et de la formation professionnelle
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www.emploi.gouv.fr/
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Politiques emploi et formation professionnelle
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Portail des politiques publiques de l'emploi et de la formation professionnelle
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Portail emploi et formation professionnelle
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Justice / Portail / Enlèvement parental
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24 avril 2014
Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012 Le rapport national d'inventaire au titre de la CCNUCC et a été rendu public le 15 avril dernier. La France a vu ses émissions de gaz à effet de serre diminuer de 12 % en 2012 par rapport au niveau de référence fixé par le protocole de Kyoto. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 24 avril 2014 Invitation : Conférence de presse de
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Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
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www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Acceder-a-de-nouveaux-services-grace-au-telephone-mobile
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Accéder à de nouveaux services grâce au téléphone mobile
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Agir-ensemble-contre-le-risque-d-incendie
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Agir ensemble contre le risque d'incendie
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Aider-les-etablissements-publics-dans-leurs-investissements
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Aider les établissements publics dans leurs investissements
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Amelioration-de-l-efficacite-energetique-dans-les-logements-sociaux-en-Franche-Comte
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Amélioration de l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en
Franche-Comté
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Contribuer-a-la-protection-sanitaire-de-l-environnement-et-a-l-information-des-pecheurs-a-pieds-en-Pays-d-Auray
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Contribuer à la protection sanitaire de l'environnement et à l'information des pêcheurs à pieds en Pays d'Auray
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-salades-pretes-a-l-emploi-en-Loire-Atlantique
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Des salades prêtes à l'emploi en Loire-Atlantique
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Diagnostic-et-aide-aux-entreprises-pour-lutter-contre-les-inondations
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Diagnostic et aide aux entreprises pour lutter contre les inondations
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Escale-a-Sete-une-fete-maritime-pour-valoriser-la-peche-regionale
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"Escale à Sète" : une fête maritime pour valoriser la pêche régionale
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-participe-a-l-amelioration-des-outils-de-travail-en-vue-d-un-developpement-d-activite-en-Guadeloupe
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à l'amélioration des outils de travail en vue d'un développement d'activité en
Guadeloupe
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-participe-a-la-creation-d-une-chaine-d-abattage-sur-une-exploitation-specialisee-en-elevage-de-volailles
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à la création d'une chaîne d'abattage sur une exploitation spécialisée en élevage de volailles
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-Europeen-pour-la-Peche-soutien-l-edition-d-un-magazine-a-large-distribution-sur-la-filiere-peche-en-Cornouaille
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Le Fonds Européen pour la Pêche soutien l' édition d'un magazine à large distribution sur la filière pêche en Cornouaille
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-realisation-d-un-reseau-de-communication-en-Ardeche-et-dans-la-Drome
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Les Fonds européens contribuent à la réalisation d'un réseau de communication en Ardèche et dans la Drôme
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-la-protection-et-la-mise-en-valeur-du-patrimoine-du-bassin-des-rivieres
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Les Fonds européens soutiennent la protection et la mise en valeur du patrimoine du bassin des rivières
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-prairies-fleuries-du-massif-des-Bauges
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Les prairies fleuries du massif des Bauges
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Plus-d-efficacite-energetique-dans-les-logements-sociaux-a-Vitry-sur-Seine-grace-aux-Fonds-europeens
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Plus d'efficacité énergétique dans les logements sociaux à Vitry-sur-Seine grâce aux Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Proteger-les-consommateurs-en-inventant-de-nouveaux-tissus
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Protéger les consommateurs en inventant de nouveaux tissus
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Renforcer-les-poles-de-competitivite-au-sein-des-grandes-metropoles-europeennes
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Renforcer les pôles de compétitivité au sein des grandes métropoles européennes
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-espace-numerique-regional-de-sante-en-Champagne-Ardenne
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Un espace numérique régional de santé en
Champagne-Ardenne
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-projet-dans-le-vent
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Un projet dans le vent
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www.europe-en-france.gouv.fr
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A
Mulhouse, le laboratoire de l'Institut Français Textile et Habillement (IFTH) y contribue, avec le soutien des Fonds européens. Suivez le guide ! L'IFTH, un cen.
Guadeloupe Aider les établissements publics dans leurs investissements L'île de la
Guadeloupe est située dans une zone sismique de la mer des Caraïbes ; Le
Centre hospitalier de
Basse-Terre étant la structure majeure du système de santé guadeloupéen, ses bâtiments se. Une répartition équilibrée des
centres de soins sur le territoireLe
centre hospitalier de
Basse-Terre joue un rôle clé dans le dispositif de soins guadeloupéen : 90 000 insulaires sont susceptibles de bénéficier des services de cet hôpital. C'est le seul établissement de droit public de l'île de
Basse-Terre à disposer d'une offre chirurgicale, et le seul établissement de soi. Les régions d'Europe Renforcer les pôles de compétitivité au sein des grandes métropoles européennes
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Avec l'action appelée "Escale Assiette", l'édition 2012 de la manifestation a plus particulièrement mis à l'honneur les spécificités et les produits des professionnels maritimes de ce terr.
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Dans le cadre d'un projet de requalification des bâtiments résidentiels du quartier des Montagnards à Vitry-sur-Seine, l'Office Public de l'Habitat (OPH) du Val-de-Marne, qui gère un parc de 35 000 logements, bénéficie de l'appui du Fonds européen de développement régional (FEDER) pour les travaux extérieurs en invoquant l'exemplarité énergétique. Lutter contre la précarité.
Pays de la Loire Des salades prêtes à l'emploi en Loire-Atlantique Depuis sa création en 1963, la coopérative Val Nantais regroupe une centaine de producteurs de salades. Sa modernisation selon des orientations écologiques a permis de concilier nouveaux emplois et développement durable avec le soutien du FEADER. Créée en 1963, la coopérative Val Nantais regroupe aujourd'hui une centaine de producteurs, tous installés dans la région de Nant.
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Franche-Comté Amélioration de l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en
Franche-Comté Ce projet s'inscrit dans l'objectif global d'amélioration de l'efficacité énergétique dans le bâtiment. Il s'agit de réduire la production de gaz à effet de serre tout en diminuant les charges locatives, contribuant ainsi à l'amélioration globale du cadre de vie. Le projet vise à diminuer la consommation d'énergie dans des immeubles d'habitation et porte sur la réhabilitatio. Protéger les consommateurs en inventant de nouveaux tissus Jouets, vêtements. beaucoup de produits utilisés dans notre vie quotidienne contiennent des produits chimiques. Il n'est pas toujours facile de les éradiquer du processus de fabrication. Jouets, vêtements. beaucoup de produits utilisés dans notre vie quotidienne contiennent des produits chimiques, dont certains dangereux. Il n'est pas toujours facile de les éradiquer du processus de fabrication.
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Île-de-France Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à la création d'une chaîne d'abattage sur une exploitation spécialisée en élevage de volailles L'exploitant EARL Birckel a souhaité créer, au sein de son élevage, une chaîne d'abattage afin d'éviter les transports des volailles vers les abattoirs qui sont souvent éloignés, et être assuré de. Les abattoirs sont de plus en plus localisés hors
Île-de-France et obligent les producteurs de volailles franciliens à transporter les animaux pour l'abattage. Cette situation incite à créer des chaînes d'abattage sur le site de production. Cette nouvelle activité doit permettre d'augmenter les revenus de l'exploitation et de les stabiliser, de valoriser les produits issus d.
Rhône-Alpes Les Fonds européens contribuent à la réalisation d'un réseau de communication en Ardèche et dans la Drôme
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L'association pour la protection du site de la rivière du Loiret réalise un programme d'information et de sensibilisation du grand public autour de la préservation de la ressource en eau sur le territoire du bassin versant Dhuy-Loiret à travers trois actions. Une association pour la protection du patrimoine naturel Créée en 1974 à l'initiative des habitants du territoire, l.
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La gestion des risques d'inondation est une problématique majeure pour les territoires longeant la Loire. Le Fonds européen de développement régional (FEDER), dans le cadre du Programme opérationnel Plan Loire, a permis à l'Etablissement public Loire de réaliser des diagnostics de vulnérabilité aux inondations pour des entreprises de la région. Une action centrale de diagno.
Guadeloupe Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à l'amélioration des outils de travail en vue d'un développement d'activité en
Guadeloupe AM Distribution est un magasin de vente d'articles de pêche (pêche à la ligne, pêche sous-marine, pêche à la traîne, accastillage. Sa localisation dans la commune de Grand-Bourg lui permet de répondre aux besoins de l'ensemble du territoire de Marie-Galante. L'attribution de la subvention FEADER a permis à Mme MOUTOUCARPIN d'améliorer l'ensemble de ses outils de travail.
Rhône-Alpes Les prairies fleuries du massif des Bauges
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La téléphonie mobile, aujourd'hui et demain Le téléphone mobile est aujourd'hui au coeur des usages marchands, notamment grâce au .
Champagne-Ardenne Un espace numérique régional de santé en
Champagne-Ardenne Le projet de création d'un système d'information unifié des réseaux de santé de
Champagne-Ardenne (SIUR), cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), est l'un des deux progra. Le groupement de coopération sanitaire a pour vocation la mise à disposition des services participant à l'amélioration de la prise en charge des patients en
Champagne-Ardenne. Les ressources nécessaires à son fonctionnement sont assurées principalement par des dotations issues des fonds gérés par l'Agence Régionale de Santé (ARS) et l'Union Régionale des Caisses d'Assurance. Les Fonds européens soutiennent la protection et la mise en valeur du patrimoine du bassin des rivières
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Le projet COMCOQ (COMmunication COQuillage) vise à créer une base de données des facteurs de dégradation de l'environnement, élaborer et expérimenter un plan reproductible de gestion des risques de contamination microbiologiques, déterminer les conditions de surveillance minimales et les moyens de suivi, et proposer et tester des moyens de communication. Objectifs :
Nord-Pas de Calais Accéder à de nouveaux services grâce au téléphone mobile U-Shopping est un projet de recherche collaboratif, qui vise à constituer un bouquet de services utilisant le téléphone portable. Cet outil, très pratique, a reçu le soutien financier du Fonds euro. U-Shopping est un projet de recherche collaboratif, qui vise à constituer un bouquet de services utilisant le téléphone portable. Cet outil, très pratique, a reçu le soutien financier du Fonds européen de développement régional (FEDER).
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Le projet « Réalisation du réseau de communications électroniques haut et très haut débit » prévoit, avec l'aide du Fonds européen de développement régional (FEDER), la mise en place d'un réseau in. Dans le cadre de l'aménagement numérique des territoires, le projet « Réalisation du réseau de communications électroniques haut et très haut débit » prévoit, avec l'aide du Fonds européen de développement régional (FEDER), la mise en place d'un réseau internet accessible au plus grand nombre sur les territoires de l'Ardèche et de la Drôme en région
Rhône-Alpes. Un réseau i. Le Fonds Européen pour la Pêche soutien l' édition d'un magazine à large distribution sur la filière pêche en Cornouaille Le Fonds Européen pour la Pêche soutien l' édition d'un magazine à large distribution sur la filière pêche en Cornouaille
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Les Fonds européens pour l'élaboration des prototypesLe Fonds européen de développement régional (FEDER) a permis de financer la réalisation de deux prototypes de Nov'éoliennes sur le site de l'ENSMA (Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et d'Aérotechnique), cofinanceur du projet. L'école poitevine, d'où les deux créateurs sont originaires, s'est donc également mobilisée.
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Les politiques européennes visent à faire de l'Europe « l'économie de la connaissance la plus compétitive et dynamique du monde ». Elles créent un fort engouement pour les nouvelles approches en te. Les politiques européennes visent à faire de l'Europe « l'économie de la connaissance la plus compétitive et dynamique du monde ». Elles créent un fort engouement pour les nouvelles approches en termes de politiques publiques de compétitivité. La mobilisation des pôles de compétitivité en est un élément charnière. Ces pôles de compétitivité sont des groupes d'entreprises int.
Poitou-Charentes Un projet dans le vent Les éoliennes de jardin suscitent un intérêt croissant. Les Fonds européens ont été mobilisés pour élaborer l'un des derniers prototypes en date : la Nov'éolienne, une éolienne au design soigné, él.
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Les prairies fleuries du massif des Bauges sont des herbages naturellement riches en fleurs destinés à la production de fourrage. Les prairies fleuries du massif des Bauges sont des herbages naturellement riches en fleurs destinés à la production de fourrage. Pourquoi des prairies fleuries ? Les prairies naturelles ont avant tout un rôle de production : les éleveurs y font pâturer leur troupeau ou fauchent l'herbe en vue de la production du foin. La qualité des herbages se retrouve donc dans les froma.
Languedoc-Roussillon "Escale à Sète" : une fête maritime pour valoriser la pêche régionale Escale à Sète est une fête des traditions maritimes alliant une valorisation de la pêche régionale, la sensibilisation à la préservation du milieu maritime et des rassemblements de bateau. Escale à Sète est une fête des traditions maritimes alliant une valorisation de la pêche régionale, la sensibilisation à la préservation du milieu maritime et des rassemblements de bateau.
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Les régions du Sud-Ouest européen Agir ensemble contre le risque d'incendie PYROSUDOE est un projet innovant qui vise à lutter contre les risques incendies afin de réduire les menaces pour la population et les infrastructures et protéger l'environnement et le milieu naturel. Renforcer la coopération en matière de sensibilisation et de prévention contre les risques d'incendies, c'est ça aussi les fonds européens ! L'objectif général du projet PYROS. Contribuer à la protection sanitaire de l'environnement et à l'information des pêcheurs à pieds en Pays d'Auray Le projet COMCOQ (COMmunication COQuillage) vise à créer une base de données des facteurs de dégradation de l'environnement, élaborer et expérimenter un plan reproductible de gestion des risques de.
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Objectifs du projet : Réaliser un dossier spécial du magazine « En Liens » sur la filière pêche en Cornouaille et le diffuser gratuitement à 100 000 exemplaires afin de toucher le grand public. Résultats du projet : Sensibilisation du grand public au poids économique de la pêche en Cornouaille. Publication d'un document de synthèse sur les grands enjeux de la pêch.
Île-de-France Plus d'efficacité énergétique dans les logements sociaux à Vitry-sur-Seine grâce aux Fonds européens Dans le cadre d'un projet de requalification des bâtiments résidentiels du quartier des Montagnards à Vitry-sur-Seine, l'Office Public de l'Habitat (OPH) du Val-de-Marne, qui gère un parc de 35 000.
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Poitou-Charentes Un projet dans le vent Les éoliennes de jardin suscitent un intérêt croissant. Les Fonds européens ont été mobilisés pour élaborer l'un des derniers prototypes en date : la Nov'éolienne, une éolienne au design soigné, él. Les Fonds européens pour l'élaboration des prototypesLe Fonds européen de développement régional (FEDER) a permis de financer la réalisation de deux prototypes de Nov'éoliennes sur le site de l'ENSMA (Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et d'Aérotechnique), cofinanceur du projet. L'école poitevine, d'où les deux créateurs sont originaires, s'est donc également mobilisée. Les régions de la Loire Diagnostic et aide aux entreprises pour lutter contre les inondations La gestion des risques d'inondation est une problématique majeure pour les territoires longeant la Loire. Le Fonds européen de développement régional (FEDER), dans le cadre du Programme opérationne.
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A compter du 24 mars 2014, FEI déménagera dans ses nouveaux locaux au: 1, quai de Grenelle - 75015
Paris.L'adresse postale de FEI reste, quant à elle, inchangée :FEI- Ministère des Affaires étrangères27, rue de la convention - CS 9153375732
Paris cedex 15 - France Modernisation de l'action publique Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida FEI déménage !
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FEI déménage ! A compter du 24 mars 2014, FEI déménagera dans ses nouveaux locaux au: 1, quai de Grenelle - 75015
Paris.L'adresse postale de FEI reste, quant à elle, inchangée :FEI- Ministère des Affaires étrangères27, rue de la convention - CS 9153375732
Paris cedex 15 - France Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Modernisation de l'action publique
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Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. FEI déménage ! A compter du 24 mars 2014, FEI déménagera dans ses nouveaux locaux au: 1, quai de Grenelle - 75015
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Paris cedex 15 - France Modernisation de l'action publique Modernisation de l'action publique : renforcer la cohérence du dispositif public de l'expertise internationale, une nécessité pour la compétitivité de la France.Par Cyrille Pierre, Directeur général de FEI. FEI déménage !
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Modernisation de l'action publique Modernisation de l'action publique : renforcer la cohérence du dispositif public de l'expertise internationale, une nécessité pour la compétitivité de la France.Par Cyrille Pierre, Directeur général de FEI. FEI déménage ! A compter du 24 mars 2014, FEI déménagera dans ses nouveaux locaux au: 1, quai de Grenelle - 75015
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Paris cedex 15 - France Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014.
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Modernisation de l'action publique Modernisation de l'action publique : renforcer la cohérence du dispositif public de l'expertise internationale, une nécessité pour la compétitivité de la France.Par Cyrille Pierre, Directeur général de FEI. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise.
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Modernisation de l'action publique : renforcer la cohérence du dispositif public de l'expertise internationale, une nécessité pour la compétitivité de la France.Par Cyrille Pierre, Directeur général de FEI. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Lancement de france expertise TV
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Guadeloupe Informations pratiques - 7 avril 2014 Semaine de l'industrie 4e édition du 7 au 13 avril 2014
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Dans ses relations avec les pays du CARIFORUM -comme globalement- le commerce extérieur de la
Guadeloupe enregistre un fort déficit dans ses (. + Lire la suite Notes trimestrielles - 14 janvier 2014 Note de conjoncture Emploi-Marché du Travail 3ème Trimestre 2013 Au troisième trimestre 2013, 466 licenciements économiques ont été comptabilisés par Pôle emploi (-3,5% sur un an). Le nombre de ruptures (. + Lire la suite Analyses - 20 décembre 2013 Les demandeurs d'emploi de longue durée en
Guadeloupe et IDN : évolutions et caractéristiques en 2012 Depuis 2008, la demande d'emploi de longue durée connaît une augmentation très forte, dans un contexte d'augmentation rapide de la demande d'emploi. + Lire la suite Bilans annuels - 12 novembre 2013 Le marché du travail et les politiques de l'emploi en 2012 Concernant le contrat d'apprentissage, 806 jeunes ont été apprentis en 2012 (soit +3,6 % sur an). Le nombre de bénéficiaires d'un contrat de (. + Lire la suite
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Informations pratiques - 6 novembre 2013 « Appels à projets DLA régional et départementaux 2014-2016 - 06 novembre 2013 - 06 décembre 2013" L'accompagnement est une fonction centrale pour le développement de l'emploi dans les structures d'utilité sociale (associations, structures de l'insertion par l'activité économique et coopératives d'utilité sociale). Le Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ainsi que la Caisse des Dépôts, ont décidé d'accompagner ce développement et de soutenir les (. + Lire la suite Information aux entreprises - 22 juillet 2013 Pratiques de captation du crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE) Le CICE a été mis en place pour améliorer la compétitivité des entreprises et améliorer le pouvoir d'achat des consommateurs. + Lire la suite Informations pratiques - 11 juillet 2013 Le guide des vacances 2013 Guide vacances 2013 + Lire la suite Nos adresses
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La quatrième édition de la semaine de l'industrie se déroule du 7 au 14 avril 2014.En
Guadeloupe, une vingtaine d'événements permettront au grand public et aux jeunes de découvrir le monde et les métiers de l'industrie.Pour en savoir plus : www.semaine-industrie.gouv.fr + Lire la suite Notes mensuelles - 26 mars 2014 Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en
Guadeloupe et Îles du Nord en février 2014 En
Guadeloupe et Îles du Nord, le nombre de demandeurs d'emploi de catégories A, B, C inscrits à Pôle emploi s'établit à 68 810 fin février 2014. + Lire la suite Bilans annuels - 28 février 2014 Le marché du travail et les politiques de l'emploi en 2013 7 640 contrats aidés ont été signés en 2013 (6 657 contrats en 2012). La majorité a été contractualisée dans le secteur non marchand. Le CUI-CAE (Contrat (. + Lire la suite Economie-Entreprises - 4 février 2014 Le commerce extérieur de la
Guadeloupe avec les pays du CARIFORUM en 2012
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation profesionnelle et du Dialogue social Portail des politiques publiques de l'Emploi et de la Formation professionnelle Pour l'emploi Emplois d'avenir Contrats de génération Services à la personne Ministère de l'Economie et des Finances Ministère Artisanat Commerce Tourisme Ministère des Outre-mer Préfecture de
Guadeloupe L'Europe s'engage en
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ATTENTION : Décret no 2014-379 du 29 mars 2014 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen : Art. âê' Par dérogation aux dispositions de l'article 1er, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy, en
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Guyane - 1er avril 2014 2014 - Dernière révision mensuelle des prix A compter du 1er avril à zéro heure super sans plomb : 1,65âé-/l sans changement par rapport à mars gazole route : 1,49 âé-/l au lieu de 1,50 âé-/l bouteille de gaz de pétrole liquéfié de 12,5kg : 21,57 âé- au lieu de 23 âé- . + Lire la suite FSE 2014-2020 - 31 mars 2014 Marché public AMO FSE Le prestataire appuiera le pouvoir adjudicateur dans la réalisation des activités relatives à la consolidation de la stratégie et la rédaction du PO FSE inclusion emploi -2014/2020, pour la
Guyane . + Lire la suite Publications Marché du travail - 29 mars 2014 Dernier numero - Février 2014 Fin février 2014, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi de catégorie A s'établit à 21 760 en
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Guyane - 16 avril 2014 Marche public - coût d'usage véhicule automobile L'objet de la consultation consiste en une mission d'assistance à l'évaluation du coût d'usage d'un véhicule automobile en
Guyane. + Lire la suite Actualités Emploi, Economie, Entreprises - 4 avril 2014 Semaine de l'industrie A l'initiative du ministère en charge de l'industrie, la semaine de l'industrie est un évènement qui rassemble depuis plusieurs années le grand public, en particulier les jeunes, autour d'initiatives conduites au niveau local et national visant à découvrir les l'industrie et ses métiers.
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SEPA, délai supplémentaire exceptionnel jusqu'au 1er août 2014 pour ceux qui ne seraient pas prêts à temps + Lire la suite TOURISME - 30 janvier 2014 Assises du Tourisme 2014 Les Assises Régionales du Tourisme se tiendront en
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Sur un an, il est en hausse de 12,5 %. + Lire la suite Médiation des marchés publics - 26 février 2014 Visite en
Guyane du médiateur national Chefs d'entreprise, la médiation des marchés publics est à votre service. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur National des Marchés publics, nommé par décret du Président de la République en date du 19 décembre 2012, était en visite en
Guyane . + Lire la suite Prix des produits pétroliers en
Guyane - 6 février 2014 Publication arrêté de méthode L'arrêté du 5 février 2014 relatif à la mise en oeuvre du décret no 2013-1314 du 27 décembre 2013 réglementant les prix des produits pétroliers ainsi que (. + Lire la suite Recrutement - 5 février 2014 Concours d'inspecteur du travail Ouverture d'une classe préparatoire intégrée au concours externe d'inspecteur du travail, date limite d'inscription : 02 mai 2014. + Lire la suite Actualités Emploi, Economie, Entreprises - 5 février 2014
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Protection contre l'incendie de bois, plantations, landes et maquis 03/03/2014 En Haute-Loire, l'arrêté préfectoral n° SIDPC 2013-566 du 2 septembre 2013 réglemente l'allumage de feux sur les terrains boisés ou non et distants de 200 mètres ou moins de bois, forêts, landes et maquis. Du 1er mars au 31 mai de chaque année, le (. Le guide du maire 2014 Le guide du maire 2014 17/04/2014 A l'occasion des scrutins des 23 et 30 mars 2014 les Français ont élu leurs équipes municipales et leurs maires. Parmi ces nouveaux élus, certains sont déjà expérimentés. D'autres au contraire vont exercer leur premier mandat municipal et seront amenés à (.
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Protection contre l'incendie de bois, plantations, landes et maquis - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Protection contre l'incendie de bois, plantations, landes et maquis
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Protection contre l'incendie de bois, plantations, landes et maquis 03/03/2014 En Haute-Loire, l'arrêté préfectoral n° SIDPC 2013-566 du 2 septembre 2013 réglemente l'allumage de feux sur les terrains boisés ou non et distants de 200 mètres ou moins de bois, forêts, landes et maquis. Du 1er mars au 31 mai de chaque année, le (. Le guide du maire 2014 Le guide du maire 2014 17/04/2014 A l'occasion des scrutins des 23 et 30 mars 2014 les Français ont élu leurs équipes municipales et leurs maires. Parmi ces nouveaux élus, certains sont déjà expérimentés. D'autres au contraire vont exercer leur premier mandat municipal et seront amenés à (.
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Protection contre l'incendie de bois, plantations, landes et maquis
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Haute-Normandie - Direccte
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(10/215) Entreprise (9/215) Santé au travail (8/215) Compétitivité (6/215) Formation professionnelle (5/215) Industrie (5/215) Statistiques (5/215) Jeunes (4/215) Innovation (4/215) Inspection du travail (4/215) Consommation (4/215) Chômage (3/215) Insertion (3/215) Tourisme (3/215) Droit du travail (3/215) Intelligence économique (3/215) Prévention (2/215) Concurrence (2/215) Fonds social européen (2/215) Exportation
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18 avril : réunions Contrats de génération
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1er forum val d'oisien des métiers de la défense et de la sécurité
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50 années de dialogue social : l'analyse de Jean Auroux
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5ème Forum départemental pour l'emploi en direction de tous les jeunes de la Seine-
Saint-Denis
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A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de
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A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de l'Essonne ?
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A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale des Hauts-de-Seine ?
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A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale du Val-d'Oise ?
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A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de Seine-
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Accès à la commande publique et achats responsables : les acteurs de l'insertion par l'activité économique se mobilisent
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Aide à la création d'entreprises : un diagnostic pour mieux cibler les bénéficiaires du dispositif Nacre + Lire la suite
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Petit mémento à l'usage des jeunes qui ne veulent pas travailler au noir (pdf - 1.1 Mo) Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social Ministère du Redressement productif Ministère de l'Economie, des Finances et du Commerce Extérieur Préfecture d'
Ile-de-France Semaine de l'industrie Pôle emploi en
Ile-de-France Guichet des entreprises Investissements d'avenir Egalité en
Ile-de-France Commission nationale de la certification professionnelle Service public Legifrance Informations générales Découvrir la DIRECCTE Accès et horaires d'ouverture La DIRECCTE en prise avec le territoire Le Comité d'histoire d'
Ile-de-France La DIRECCTE s'engage pour la diversité Rapport d'activité 2012 Suivez l'actualité de la DIRECCTE Osez la commande publique ! 50 années de dialogue social : l'analyse de Jean Auroux Les dates à retenir Paroles de femmes Des inégalités persistantes malgré l'action du législateur Entreprises, emploi, économie
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Quelques chiffres Adresse et horaires d'ouverture Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " à
Paris A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de
Paris ? Une signature de convention marquée du sceau de la jeunesse Tout savoir sur le contrat unique d'insertion et les emplois d'avenir L'Europe à
Paris Rendez-vous au forum de l'alternance 2014 Seine-et-Marne Ses missions Quelques chiffres Contrats de génération : tout savoir sur l'aide à la négociation Adresse et horaires d'ouverture Bilan du séminaire " Pénibilité/Egalité : deux enjeux, une même démarche " 18 avril : réunions Contrats de génération Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " en Seine-et-Marne Groupe Intérim 77 Focus sur la démocratie sociale Mobilisation fructueuse de l'UT 77 pour les Contrats de Génération Une délégation japonaise reçue à l'unité territoriale de Seine-et-Marne
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Un nouveau responsable pour l'unité territoriale de l'Essonne L'Europe en Essonne Hauts-de-Seine Ses missions Quelques chiffres Adresse et horaires d'ouverture Parcours VAE 92 Action VAE 92 Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans les Hauts-de-Seine Restitution de l'enquête sur les seniors Semaine de l'industrie : visite de l'entreprise Emulsar A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale des Hauts-de-Seine ? Rapport d'activité 2013 de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine Seine-
Saint-Denis Adresse et horaires d'ouverture Ses missions Quelques chiffres L'Europe en Seine-
Saint-Denis Un nouveau partenariat pour le développement de l'alternance en Seine-
Saint-Denis Eurocopter a participé à la Semaine de l'Industrie 5ème Forum départemental pour l'emploi en direction de tous les jeunes de la Seine-
Saint-Denis Une nouvelle responsable pour l'unité territoriale de Seine-
Saint-Denis
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Une visite ministérielle consacrée aux emplois d'avenir en Seine-et-Marne A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de Seine-et-Marne ? Ses missions Quelques chiffres Adresse et horaires d'ouverture Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans les Yvelines Signature d'une convention pour le recrutement de 1500 nouveaux emplois d'avenir Signature d'Emplois d'avenir et bilan à Chatou Développons l'emploi et les compétences dans l'industrie yvelinoise L'industrie à l'honneur dans les Yvelines Ses missions Quelques chiffres Adresse et horaires d'ouverture L'Europe en Essonne Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " en Essonne A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de l'Essonne ? Enquête sur les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes au travail en Essonne Inauguration d'une plateforme de production de thérapies cellulaires en Essonne
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Vos interlocuteurs du pôle Travail au niveau régional et départemental Listes des conseillers du salarié Liste des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) (. Liste des services de santé au travail interentreprises agréés (. Liste des organismes de formation des membres de comité d'entreprise (. Liste des organismes agréés pour la formation des membres des comités (. Les conventions collectives agricoles régionales Concurrence et consommation Rôle et missions du pôle C Actualités Vie pratique Manifestations Métrologie Etudes et statistiques Les missions du SESE Dernières publications Publications archivées Séries statistiques Les productions 2012/2013 de la DIRECCTE sélectionnez votre département Seine-et-Marne Hauts-de-Seine Seine-
Saint-Denis Val-de-Marne Val-d'Oise NOUS CONTACTER S'abonner à la newsletter Formation professionnelle Accès direct Votre correspondant PME Grand
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Yvelines - 14 avril 2014 L'industrie à l'honneur dans les Yvelines Dans le cadre de la semaine de l'industrie 2014, l'unité territoriale des Yvelines de la DIRECCTE s'est mobilisée avec les entreprises (. + Lire la suite Bref thématique - 17 avril 2014 Bref thématique - La durée du travail en
Ile-de-France dans l'enquête SUMER 2010 Les salariés franciliens sont plus nombreux à travailler à temps complet que leurs homologues des autres régions. Le travail à temps partiel (. + Lire la suite Vie pratique - 15 avril 2014 Conseil aux consommateurs : le devis Sommaire Le caractère obligatoire (. ) Les mentions Un devis est un descriptif des travaux à exécuter par un (. + Lire la suite Actualités - 15 avril 2014 Retour sur l'exposition de la DIRECCTE pendant la Semaine de l'industrie Du 7 au 13 avril, la DIRECCTE d'
Ile-de-France a présenté son exposition « L'industrie : une semaine pour l'envisager » dans 7 lieux franciliens : (. + Lire la suite
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Informations générales
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L'Europe à
Paris
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L'Europe en Essonne
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L'Europe en Essonne
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L'Europe en Seine-
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La Semaine de l'Industrie a mis l'apprentissage a l'honneur
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Le Comité d'histoire d'
Ile-de-France
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le marché du travail janvier 2013
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Changement de l'horaire d'accueil du public à l'UT 95
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Les organismes agréés pour la formation des membres des (...)
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Les organismes agréés pour la formation des membres des CHSCT
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Liste des organismes agréés pour la formation des membres des comités (...)
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Liste des organismes agréés pour la formation des membres des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
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ici
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Les productions 2012/2013 de la DIRECCTE
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Liste des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) (...)
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Liste des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) enregistrés par la DIRECCTE
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Liste des services de santé au travail interentreprises agréés (...)
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Liste des services de santé au travail interentreprises agréés d'
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Manifestations
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Mentions légales
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Métrologie
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Michel SAPIN à l'école de la deuxième chance
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Mobilisation fructueuse de l'UT 77 pour les Contrats de Génération
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www.idf.direccte.gouv.fr/mod-emploi-95
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Mod'emploi 95
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www.idf.direccte.gouv.fr/nouvel-article,10437
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Du nouveau côté emplois d'avenir
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www.idf.direccte.gouv.fr/obtenir-son-agrement-entreprise-sociale-et-solidaire,6543
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Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans les Yvelines
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www.idf.direccte.gouv.fr/obtenir-son-agrement-entreprise-sociale-et-solidaire-a
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Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " à
Paris
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Obtenir son agrément « Entreprise sociale et solidaire » dans (...)
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www.idf.direccte.gouv.fr/obtenir-son-agrement-entreprise-sociale-et-solidaire-dans
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Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans le Val-d'Oise
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Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans les Hauts-de-Seine
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www.idf.direccte.gouv.fr/obtenir-son-agrement-entreprise-sociale-et-solidaire-en
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Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " en Essonne
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Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " en Seine-et-Marne
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Osez la commande publique !
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Presse
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Publications archivées
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Quelques chiffres
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Quelques chiffres
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Quelques chiffres
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Quelques chiffres
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Quelques chiffres
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Quelques chiffres
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Rapport d'activité 2012
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Rapport d'activité 2013 de l'unité territoriale des (...)
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Rapport d'activité 2013 de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine
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www.idf.direccte.gouv.fr/Rendez-vous-au-forum-de-l
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Rendez-vous au forum de l'alternance 2014
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Rendez-vous au forum de l'alternance 2014 + Lire la suite
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Restitution de l'enquête sur les seniors
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www.idf.direccte.gouv.fr/role-et-missions-du-pole-c
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Rôle et missions du pôle C
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Semaine de l'industrie : visite de l'entreprise Emulsar
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Séries statistiques
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Ses missions
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Ses missions
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Ses missions
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Ses missions
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Signature d'Emplois d'avenir et bilan à Chatou
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Signature d'une convention pour le recrutement de 1500 nouveaux emplois d'avenir
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Une visite ministérielle consacrée aux emplois d'avenir en Seine-et-Marne
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Val-de-Marne : mobilisation des pouvoirs publics en faveur des quartiers prioritaires
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Vie pratique
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Vos interlocuteurs du pôle Travail au niveau régional et départemental
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Grand
Paris
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Santé au travail : les adresses utiles (pdf - 637.8 ko)
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Les agents du développement économique de la DIRECCTE à votre service (pdf - 365.9 ko)
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Plaquette sur les contrats aidés (CUI-CAE) (pdf - 397.3 ko)
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La DIRECCTE, votre interlocuteur (pdf - 571.1 ko)
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Document pdf
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Emplois d'avenir et secteur marchand (pdf - 236.1 ko)
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Le travail vivant des agents de contrôle de l'inspection du travail (pdf - 1.2 Mo)
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Document pdf
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La négociation collective en entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (pdf - 602.1 ko)
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Document pdf
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Petit mémento à l'usage des jeunes qui ne veulent pas travailler au noir (pdf - 1.1 Mo)
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www.ile-de-france.direccte.gouv.fr/immigration-professionnelle-recrutement-de-main-d-oeuvre
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Main d'Oeuvre Etrangère
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Ile-de-France La DIRECCTE s'engage pour la diversité Rapport d'activité 2012 Suivez l'actualité de la DIRECCTE Osez la commande publique ! Les dates à retenir Paroles de femmes Des inégalités persistantes malgré l'action du législateur Découvrir la DIRECCTE Accès et horaires d'ouverture La DIRECCTE en prise avec le territoire 50 années de dialogue social : l'analyse de Jean Auroux Entreprises, emploi, économie Le rôle du pôle 3E Actualités Entreprises et économie Grand
Paris Fonds européens Contrôle de la formation professionnelle Travail et relations sociales Le rôle et les actions du pôle Travail
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Consultez le dialogue social territorial du Val-d'Oise Les bonnes pratiques RH à l'honneur ! Emplois d'avenir et contrats de génération à la mode valdoisienne A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale du Val-d'Oise ? Mentions légales : Service-public.fr : Légifrance
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Gestion territoriale de l'emploi - 14 avril 2014 Aide à la création d'entreprises : un diagnostic pour mieux cibler les bénéficiaires du dispositif Nacre L'objectif est double : optimiser et clarifier l'articulation des différentes aides existantes à la création d'entreprises et favoriser des parcours (. + Lire la suite Intelligence économique - 10 avril 2014 Qu'est-ce que l'intelligence économique ? L'intelligence économique (IE) vise deux objectifs majeurs pour un chef d'entreprise : développer son entreprise grâce à la captation d'une (. + Lire la suite
Paris - 7 avril 2014 Rendez-vous au forum de l'alternance 2014 Sommaire L'apprentissage francilien (. ) Le Forum de l'alternance (. La 19ème édition du Forum de l'alternance (. + Lire la suite Autres actualités Conventions collectives agricoles conclues au niveau (. Publié le 24 avril 2014 Rapport d'activité 2013 de l'unité territoriale des (. Publié le 24 avril 2014
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Grand
Paris Contrôle de la formation professionnelle Fonds européens Actualités Entreprises et économie Travail et relations sociales Liste des services de santé au travail interentreprises agréés d'
Ile-de-France Le rôle et les actions du pôle Travail Vos interlocuteurs du pôle Travail au niveau régional et départemental Liste des organismes de formation des membres de comité d'entreprise agréés Listes des conseillers du salarié Les conventions collectives agricoles régionales Liste des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) enregistrés par la DIRECCTE Liste des organismes agréés pour la formation des membres des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Concurrence et consommation Manifestations Actualités Métrologie Vie pratique Etudes et statistiques Dernières publications Publications archivées Séries statistiques Les productions 2012/2013 de la DIRECCTE Ses missions
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L'Europe en Seine-
Saint-Denis A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de Seine-
Saint-Denis ? Val-de-Marne Ses missions Adresse et horaires d'ouverture Quelques chiffres L'Europe en Val-de-Marne La Semaine de l'Industrie a mis l'apprentissage a l'honneur Accès à la commande publique et achats responsables : les acteurs de l'insertion par l'activité économique se mobilisent Val-de-Marne : mobilisation des pouvoirs publics en faveur des quartiers prioritaires le marché du travail janvier 2013 Du nouveau côté emplois d'avenir Val-d'Oise Ses missions Quelques chiffres Adresse et horaires d'ouverture Changement de l'horaire d'accueil du public à l'UT 95 L'Europe en Val-d'Oise 1er forum val d'oisien des métiers de la défense et de la sécurité Mod'emploi 95 Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans le Val-d'Oise
Michel SAPIN à l'école de la deuxième chance
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Les organismes agréés pour la formation des membres des (. Publié le 24 avril 2014 Formulaire U1 (anciennement E301) Publié le 24 avril 2014 Obtenir son agrément « Entreprise sociale et solidaire » dans (. Publié le 18 avril 2014 Les dates à retenir Publié le 15 avril 2014 Calendrier des ateliers Publié le 15 avril 2014 Publications Retrouvez toutes le publications en cliquant ici. La DIRECCTE, votre interlocuteur (pdf - 571.1 ko) Les agents du développement économique de la DIRECCTE à votre service (pdf - 365.9 ko) Plaquette sur les contrats aidés (CUI-CAE) (pdf - 397.3 ko) La négociation collective en entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (pdf - 602.1 ko) Le travail vivant des agents de contrôle de l'inspection du travail (pdf - 1.2 Mo) Santé au travail : les adresses utiles (pdf - 637.8 ko) Emplois d'avenir et secteur marchand (pdf - 236.1 ko)
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Main d'Oeuvre Etrangère Les dernières mises à jour Conventions collectives agricoles conclues au niveau régional 24 avril 2014 Rapport d'activité 2013 de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine 24 avril 2014 Les organismes agréés pour la formation des membres des CHSCT 24 avril 2014 A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de
Paris ? 24 avril 2014 Formulaire U1 (anciennement E301) 24 avril 2014 A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de Seine-et-Marne ? 24 avril 2014 A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de l'Essonne ? 24 avril 2014 A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale des Hauts-de-Seine ? 24 avril 2014 A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale du Val-d'Oise ? 24 avril 2014 A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de Seine-
Saint-Denis ? 24 avril 2014 Accueil
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Petit mémento à l'usage des jeunes qui ne veulent pas travailler au noir (pdf - 1.1 Mo) Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social Ministère du Redressement productif Ministère de l'Economie, des Finances et du Commerce Extérieur Préfecture d'
Ile-de-France Semaine de l'industrie Pôle emploi en
Ile-de-France Guichet des entreprises Investissements d'avenir Egalité en
Ile-de-France Commission nationale de la certification professionnelle Service public Legifrance Informations générales Découvrir la DIRECCTE Accès et horaires d'ouverture La DIRECCTE en prise avec le territoire Le Comité d'histoire d'
Ile-de-France La DIRECCTE s'engage pour la diversité Rapport d'activité 2012 Suivez l'actualité de la DIRECCTE Osez la commande publique ! 50 années de dialogue social : l'analyse de Jean Auroux Les dates à retenir Paroles de femmes Des inégalités persistantes malgré l'action du législateur Entreprises, emploi, économie
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Quelques chiffres Adresse et horaires d'ouverture Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " à
Paris A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de
Paris ? Une signature de convention marquée du sceau de la jeunesse Tout savoir sur le contrat unique d'insertion et les emplois d'avenir L'Europe à
Paris Rendez-vous au forum de l'alternance 2014 Seine-et-Marne Ses missions Quelques chiffres Contrats de génération : tout savoir sur l'aide à la négociation Adresse et horaires d'ouverture Bilan du séminaire " Pénibilité/Egalité : deux enjeux, une même démarche " 18 avril : réunions Contrats de génération Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " en Seine-et-Marne Groupe Intérim 77 Focus sur la démocratie sociale Mobilisation fructueuse de l'UT 77 pour les Contrats de Génération Une délégation japonaise reçue à l'unité territoriale de Seine-et-Marne
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Saint-Denis Adresse et horaires d'ouverture Ses missions Quelques chiffres L'Europe en Seine-
Saint-Denis Un nouveau partenariat pour le développement de l'alternance en Seine-
Saint-Denis Eurocopter a participé à la Semaine de l'Industrie 5ème Forum départemental pour l'emploi en direction de tous les jeunes de la Seine-
Saint-Denis Une nouvelle responsable pour l'unité territoriale de Seine-
Saint-Denis
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Une visite ministérielle consacrée aux emplois d'avenir en Seine-et-Marne A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de Seine-et-Marne ? Ses missions Quelques chiffres Adresse et horaires d'ouverture Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans les Yvelines Signature d'une convention pour le recrutement de 1500 nouveaux emplois d'avenir Signature d'Emplois d'avenir et bilan à Chatou Développons l'emploi et les compétences dans l'industrie yvelinoise L'industrie à l'honneur dans les Yvelines Ses missions Quelques chiffres Adresse et horaires d'ouverture L'Europe en Essonne Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " en Essonne A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité territoriale de l'Essonne ? Enquête sur les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes au travail en Essonne Inauguration d'une plateforme de production de thérapies cellulaires en Essonne
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Yvelines - 14 avril 2014 L'industrie à l'honneur dans les Yvelines Dans le cadre de la semaine de l'industrie 2014, l'unité territoriale des Yvelines de la DIRECCTE s'est mobilisée avec les entreprises (. + Lire la suite Bref thématique - 17 avril 2014 Bref thématique - La durée du travail en
Ile-de-France dans l'enquête SUMER 2010 Les salariés franciliens sont plus nombreux à travailler à temps complet que leurs homologues des autres régions. Le travail à temps partiel (. + Lire la suite Vie pratique - 15 avril 2014 Conseil aux consommateurs : le devis Sommaire Le caractère obligatoire (. ) Les mentions Un devis est un descriptif des travaux à exécuter par un (. + Lire la suite Actualités - 15 avril 2014 Retour sur l'exposition de la DIRECCTE pendant la Semaine de l'industrie Du 7 au 13 avril, la DIRECCTE d'
Ile-de-France a présenté son exposition « L'industrie : une semaine pour l'envisager » dans 7 lieux franciliens : (. + Lire la suite
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Vous êtes
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Collectivité
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Particulier
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Professionnel
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Ministère du Développement durable
-
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24 avril 2014
Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012 Le rapport national d'inventaire au titre de la CCNUCC et a été rendu public le 15 avril dernier. La France a vu ses émissions de gaz à effet de serre diminuer de 12 % en 2012 par rapport au niveau de référence fixé par le protocole de Kyoto. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 24 avril 2014 Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
-
Ministère du Développement durable
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Inventaire des émissions de gaz à effet de serre de la France : les résultats 1990-2012
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Ministère du Développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal : Présentation du programme de travail et du plan d'action sur les principaux chantiers de son ministère - vendredi 25 avril à 15h
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Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a reçu les associations et les ONG
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www.lorraine.direccte.gouv.fr ]
Lorraine - Direccte
-
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-
(10/215) Entreprise (9/215) Santé au travail (8/215) Compétitivité (6/215) Formation professionnelle (5/215) Industrie (5/215) Statistiques (5/215) Jeunes (4/215) Innovation (4/215) Inspection du travail (4/215) Consommation (4/215) Chômage (3/215) Insertion (3/215) Tourisme (3/215) Droit du travail (3/215) Intelligence économique (3/215) Prévention (2/215) Concurrence (2/215) Fonds social européen (2/215) Exportation Moselle - 31 mars 2014 Moselle - Renseignements en droit du travail : réception uniquement sur rendez-vous À partir du 01 avril 2014, le service renseignements en droit du travail de l'Unité Territoriale de la Moselle de la Direccte
Lorraine recevra les (. + Lire la suite
-
(6/214) Industrie
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/Moselle-Renseignements-en-droit-du
-
Moselle - Renseignements en droit du travail : réception uniquement sur rendez-vous + Lire la suite
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Résulats de recherche - Direccte
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Inspection du travail
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr ]
Mayotte - Direccte
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr/campagne-d-information-l-emploi-de-personnel-de-maison
-
L'emploi de personnel de maison L'emploi de personnel de maison L'emploi de personnel de maison + Lire la suite
-
www.mayotte.dieccte.gouv.fr
-
L'emploi de personnel de maison L'emploi de personnel de maison 24 avril 2014 Travail et relations sociales - 24 avril 2014 L'emploi de personnel de maison L'emploi de personnel de maison (ménage, jardinage, garde d'enfants, gardiennage,. ) suppose le respect des obligations légales et règlementaires en matière d'embauche : Guide de l'employeur (pdf - 533.9 ko) Affiche (pdf - 614.5 ko) + Lire la suite
[
www.midi-pyrenees.gouv.fr ]
Les services de l'État en Midi-Pyrénées : Portail Midi-Pyrénées
-
www.midi-pyrenees.gouv.fr
-
Visite du Préfet de Région au lycée d'Auzeville 22 avril 2014 Henri-Michel COMET, préfet de la région
Midi-Pyrénées, a visité, mardi 22 avril 2014, le lycée agricole de
Toulouse - Auzeville (2, route de
Narbonne 31326 Castanet Tolosan) en présence de Hélène BERNARD, Rectrice de l'Académie de
Toulouse , Marie-Pierre GLEIZES représentant le Président de la Région
Midi-Pyrénées, Pascal AUGIER, Directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, Autorité académique pour l'enseignement agricole. Lire la suite
-
Portail de la préfecture et des services de l'État en Midi-Pyrénées : Actualités
-
Visite du Préfet de Région au lycée d'Auzeville Lire la suite
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
À votre écoute
-
www.nievre.pref.gouv.fr
-
À votre écoute 24/04/2014 La démarche QUALIPREF La préfecture de la Nièvre s'engage dans une certification qualité. Vous pouvez déposer une suggestion ou une réclamation à l'adresse électronique suivante : courrier@nievre.pref.gouv.fr S'il s'agit d'une simple demande ne (.
[
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
-
La région
Nord - Pas-de-Calais est fortement soumise aux risques, tant naturels que technologiques. La DREAL intervient dans les domaines suivants : Prévention des pollutions et des risques naturels et technologiques Prévention de tout risque lié à l'environnement Contrôle et sécurité des installations industrielles Prévention du bruit Gestion des déchets Retrouver dans cette rubrique les informations relatives au service de prévision des crues, à la directive inondation, aux risques naturels littoraux, aux plans de prévention des risques technologiques. La région
Nord - Pas-de-Calais est fortement soumise aux risques, tant naturels que technologiques. La DREAL intervient dans les domaines suivants : Prévention des pollutions et des risques naturels et technologiques Prévention de tout risque lié à l'environnement Contrôle et sécurité des installations industrielles Prévention du bruit Gestion des déchets
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Retrouver dans cette rubrique les informations relatives au service de prévision des crues, à la directive inondation, aux risques naturels littoraux, aux plans de prévention des risques technologiques.
[
www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr ]
Nord Pas-de-Calais - Direccte
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www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr
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(6/214) Industrie
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Ce bilan présente l'évolution de ces contrats (. (10/215) Entreprise (9/215) Santé au travail (8/215) Compétitivité (6/215) Formation professionnelle (5/215) Industrie (5/215) Statistiques (5/215) Jeunes (4/215) Innovation (4/215) Inspection du travail (4/215) Consommation (4/215) Chômage (3/215) Insertion (3/215) Tourisme (3/215) Droit du travail (3/215) Intelligence économique (3/215) Prévention (2/215) Concurrence (2/215) Fonds social européen (2/215) Exportation
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Résulats de recherche - Direccte
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Inspection du travail
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1654
-
Nouveaux calibres autorisés pour la chasse Depuis l'entrée en vigueur, le 6 septembre 2013, de la loi du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_569
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Transport des armes de chasse dans un véhicule Dans un véhicule, les armes doivent être transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables. Elles doivent être obligatoirement plac& ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_584
-
Classification d'un animal en tant que nuisible C'est le ministre chargé de la chasse qui fixe, à travers 3 arrêtés, la liste des espèces classées nuisibles pour l'ensemble du territoire nationa ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_587
-
Tir sur les chats domestiques Les chasseurs n'ont pas le droit de tirer sur les chats domestiques ni de les tuer, mais doivent, soit les capturer pour les conduire à la fourrière, soit les signaler aux gardes-champ& ... Lire la suite
[
www.outre-mer.gouv.fr ]
Les Outre-Mer
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www.outre-mer.gouv.fr
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Ministère des Outre-mer
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George PAU-LANGEVIN, ministre des Outre-mer au VIe sommet de l'Association des Etats de la Caraibe à Mérida, Mexique - Les Outre-Mer
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George PAU-LANGEVIN, ministre des Outre-mer au VIe sommet de l'Association des Etats de la Caraibe à Mérida, Mexique Lire
-
www.outre-mer.gouv.fr
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George PAU-LANGEVIN, ministre des Outre-mer au VIe sommet de l'Association des Etats de la Caraibe à Mérida, Mexique Les 28-30 avril, la ministre des Outre-mer,
George Pau-Langevin prendra part au VIe sommet de l'Association des Etats de la Caraïbe. Elle y représentera le président de la République,
François Hollande.
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La ministre a rencontré : Daniel ZAÏDANI, président du Conseil général de (.
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La ministre a rencontré : Rosemary BANKS, ambassadrice de la Nouvelle-Zélande en (.
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La ministre a rencontré : Daniel ZAÏDANI, président du Conseil général de Mayotte - Les Outre-Mer
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La ministre a rencontré : Daniel ZAÏDANI, président du Conseil général de (...)
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La ministre a rencontré : Rosemary BANKS, ambassadrice de la Nouvelle-Zélande en France - Les Outre-Mer
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La ministre a rencontré : Rosemary BANKS, ambassadrice de la Nouvelle-Zélande en (...)
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le Bureau Central Sismologique Français (BCSF) de
Strasbourg organise une enquête macrosismique auprès des particuliers. Votre témoignage est important. Examen d'attestation de capacité professionnelle 2014 13 février Date de clôture des inscriptions est le : vendredi 1 août 2014 Date des épreuves : mercredi 1 octobre 2014 Bulletin Hydro - Mars 2014 Début de printemps au sec Intempéries dans le Var - retour sur les événements L'unité risques naturels majeurs du service prévention des risques, en collaboration avec la DDTM et le CEREMA, a constitué un document qui donne une vision synthétique des événements qui se sont passés dans le département du Var entre le 16 et le 20 janvier 2014. Tunnel de
Toulon - 19 mars une date mémorable Avant le week-end inaugural et l'ouverture du 19 Mars, la directrice de la Dreal et le STI ont organisé une visite dans le Tunnel de
Toulon. Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA Chiffres du mois de février 2014
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Toulon a été inauguré ce jeudi 27 février 2014.
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par le Ministre chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, le Président du Conseil Régional PACA, le Président du Conseil Général du Var et le Président de la Communauté d'Agglomération
Toulon Provence Méditerranée, en présence du Préfet de la région PACA, du Préfet du Var et de la directrice de la DREAL PACA. Lancement de l'appel à projets santé environnement ARS-DREAL-Région du 24 février au 7 avril 2014 Après le temps de la consultation de ce projet de SRCE, vient le temps de l'enquête publique. Celle-ci se tiendra entre le 27 janvier 2014 et le 3 mars (midi) 2014 sur 20 lieux d'enquête et de permanence. La Semaine du développement durable 2014 Le 28 mars Inauguration de la traversée souterraine de
Toulon Le 27 février Appel à projets Santé - Environnement 2014 Le 24 février Enquête publique du SRCE Le 9 janvier Séisme du 7 avril au Nord-Ouest de Barcelonette
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Urbanisme, planification et projets d'aménagement - Internet DREAL PACA
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Etudes et Publications Construction Biodiversité - Eau - Paysages Biodiversité Sites - Paysages - Publicité Eaux et milieux aquatiques Milieux marins et littoraux Le Comité Régional Biodiversité Développement Durable Présentation Stratégie Nationale de Développement Durable Associations Grenelle en PACA Mécénat d'entreprises pour le développement durable Responsabilité Sociétale des Organismes (RSO) Profil Environnemental Régional (PER) Portrait Régional Environnemental Energie - Climat - Air Qualité de l'air Prévention des risques Le contexte régional au niveau des risques Information du public Etat de l'Environnement Industriel PACA Risques naturels Risques technologiques et PPRT Contrôle des ouvrages hydrauliques Sous-sol et risque minier Installations classées pour la protection de l'environnement Santé-Environnement Les services en ligne Les sites utiles Transports - Infrastructures
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le Bureau Central Sismologique Français (BCSF) de
Strasbourg organise une enquête macrosismique auprès des particuliers. Votre témoignage est important. Examen d'attestation de capacité professionnelle 2014 13 février Date de clôture des inscriptions est le : vendredi 1 août 2014 Date des épreuves : mercredi 1 octobre 2014 Bulletin Hydro - Mars 2014 Début de printemps au sec Intempéries dans le Var - retour sur les événements L'unité risques naturels majeurs du service prévention des risques, en collaboration avec la DDTM et le CEREMA, a constitué un document qui donne une vision synthétique des événements qui se sont passés dans le département du Var entre le 16 et le 20 janvier 2014. Tunnel de
Toulon - 19 mars une date mémorable Avant le week-end inaugural et l'ouverture du 19 Mars, la directrice de la Dreal et le STI ont organisé une visite dans le Tunnel de
Toulon. Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA Chiffres du mois de février 2014
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Les projets d'infrastructures Les transports en PACA Guichet transport public routier Contrôle des véhicules Sécurité routière Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie Plan du site : Contactez-nous : Infos légales : Recueil de l'avis des utilisateurs : Accessibibité : Aide aux usagers : Les infos du site en flux RSS : Authentification : Flux RSS
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Menu de gauche DREAL PACA Partenaires / Associations Commissaires enquêteurs Formulaires / Téléprocédures Communication / Presse Consultations publiques Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Territoire Aménagement Données Logement - Construction - Foncier Biodiversité - Eau - Paysages Développement Durable Energie - Climat - Air Prévention des risques Transports - Infrastructures Comme chaque année, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie organise du 1er au 7 avril la Semaine du développement durable. En 2014, la 12e édition a pour thème « Consommer autrement » : recyclage, réparation, produits de saison. nous sommes déjà entrés dans l'ère de la consommation durable. Le tube Sud du tunnel de
Toulon a été inauguré ce jeudi 27 février 2014.
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par le Ministre chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, le Président du Conseil Régional PACA, le Président du Conseil Général du Var et le Président de la Communauté d'Agglomération
Toulon Provence Méditerranée, en présence du Préfet de la région PACA, du Préfet du Var et de la directrice de la DREAL PACA. Lancement de l'appel à projets santé environnement ARS-DREAL-Région du 24 février au 7 avril 2014 Après le temps de la consultation de ce projet de SRCE, vient le temps de l'enquête publique. Celle-ci se tiendra entre le 27 janvier 2014 et le 3 mars (midi) 2014 sur 20 lieux d'enquête et de permanence. La Semaine du développement durable 2014 Le 28 mars Inauguration de la traversée souterraine de
Toulon Le 27 février Appel à projets Santé - Environnement 2014 Le 24 février Enquête publique du SRCE Le 9 janvier Séisme du 7 avril au Nord-Ouest de Barcelonette
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Système d'Information Documentaire de l'Environnement L'Etat en région PACA Les services du Ministère Préfecture de région Les services de l'Etat en département Autorité de Sureté Nucléaire Autres services régionaux Sites régionaux Conseil régional PACA Open DATA PACA INSEE PACA Réseau Ferré de France Grand port maritime de
Marseille Sites utiles Légifrance Marchés publics Service public Mes démarches 24h/24 Gouvernement.fr DATA.gouv.fr Pic pollution de l'air Geoportail Bison Futé Météo en PACA Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 24 avril Menu secondaire Territoire Aménagement Données Démarches territoriales de Développement Durable Approches territoriales Urbanisme, planification et projets d'aménagement Approches thématiques Données et publications Logement - Construction - Foncier Logement locatif social Parc privé La rénovation urbaine Le foncier Statistiques
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centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus
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DEMONSTRATIONS Bassin d'arcachon le dimanche 27 avril de 12h00 a 16h30 aura lieu des demonstrations de. En savoir plus ILE D'OLERON Port de saint trojan les navigateurs sont informes qu un amat de ferrailles ostreicoles est. En savoir plus STATION LANVEOC Au cours de la semaine 18 (du 28 avril au 02 mai 2014 inclus), aucune mesure n est prevue sur. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE Tirs d'artillerie dans la zone delimitee par les coordonnees suivants: vendredi 25 avril. En savoir plus FORMATION AUX TECHNIQUES DE SURVIE EN. Bassin d'arcachon le vendredi 25 avril de 09h30 a 18h00 aura lieu sur la plage du cercle de. En savoir plus PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures utc+2 - en raison des tirs prevus du 28 avril au 2 mai 2014, les. En savoir plus Le déminage sur les côtes. Une mission permanente des plongeurs démineurs de la marine nationale En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS
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Exercice d'hélitreuillage à Pornichet. Des exercices d'entrainement pour les équipes d'évaluation (ee) des départements de la loire. Des exercices d'entrainement pour les équipes d'évaluation (ee) des. En savoir plus
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Recherche d'un apnéiste au large de. Utilité d'une bouée de repérage Ce jour, jeudi 24 avril vers 15h00, un plongeur a signalé au cross jobourg avoir perdu de. En savoir plus
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Travaux sous-marins par l'urania : du samedi 26 avril 2014 au dimanche 27 avril 2014, de. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS Travaux sous-marins par l'antea : le samedi 26 avril 2014 de 0000z à 2359z dans. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS Travaux sous-marins par l'antea : le vendredi 25 avril 2014 de 0000z à 2359z dans. En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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Recherche d'un apnéiste au large de... En savoir plus Recherche d'un apnéiste au large de... En savoir plus Recherche d'un apnéiste au large de... En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr
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Accident de plongée à Doélan, au. Le 24 avril 2014, vers 10h20, le
centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus
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DEMONSTRATIONS Bassin d'arcachon le dimanche 27 avril de 12h00 a 16h30 aura lieu des demonstrations de. En savoir plus ILE D'OLERON Port de saint trojan les navigateurs sont informes qu un amat de ferrailles ostreicoles est. En savoir plus STATION LANVEOC Au cours de la semaine 18 (du 28 avril au 02 mai 2014 inclus), aucune mesure n est prevue sur. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE Tirs d'artillerie dans la zone delimitee par les coordonnees suivants: vendredi 25 avril. En savoir plus FORMATION AUX TECHNIQUES DE SURVIE EN. Bassin d'arcachon le vendredi 25 avril de 09h30 a 18h00 aura lieu sur la plage du cercle de. En savoir plus PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures utc+2 - en raison des tirs prevus du 28 avril au 2 mai 2014, les. En savoir plus Le déminage sur les côtes. Une mission permanente des plongeurs démineurs de la marine nationale En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS
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Exercice d'hélitreuillage à Pornichet. Des exercices d'entrainement pour les équipes d'évaluation (ee) des départements de la loire. Des exercices d'entrainement pour les équipes d'évaluation (ee) des. En savoir plus
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Recherche d'un apnéiste au large de. Utilité d'une bouée de repérage Ce jour, jeudi 24 avril vers 15h00, un plongeur a signalé au cross jobourg avoir perdu de. En savoir plus
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Travaux sous-marins par l'urania : du samedi 26 avril 2014 au dimanche 27 avril 2014, de. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS Travaux sous-marins par l'antea : le samedi 26 avril 2014 de 0000z à 2359z dans. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS Travaux sous-marins par l'antea : le vendredi 25 avril 2014 de 0000z à 2359z dans. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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Accident de plongée à Doélan, au. Le 24 avril 2014, vers 10h20, le
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DEMONSTRATIONS Bassin d'arcachon le dimanche 27 avril de 12h00 a 16h30 aura lieu des demonstrations de. En savoir plus ILE D'OLERON Port de saint trojan les navigateurs sont informes qu un amat de ferrailles ostreicoles est. En savoir plus STATION LANVEOC Au cours de la semaine 18 (du 28 avril au 02 mai 2014 inclus), aucune mesure n est prevue sur. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE Tirs d'artillerie dans la zone delimitee par les coordonnees suivants: vendredi 25 avril. En savoir plus FORMATION AUX TECHNIQUES DE SURVIE EN. Bassin d'arcachon le vendredi 25 avril de 09h30 a 18h00 aura lieu sur la plage du cercle de. En savoir plus PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures utc+2 - en raison des tirs prevus du 28 avril au 2 mai 2014, les. En savoir plus Le déminage sur les côtes. Une mission permanente des plongeurs démineurs de la marine nationale En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS
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Recherche d'un apnéiste au large de. Utilité d'une bouée de repérage Ce jour, jeudi 24 avril vers 15h00, un plongeur a signalé au cross jobourg avoir perdu de. En savoir plus
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Travaux sous-marins par l'urania : du samedi 26 avril 2014 au dimanche 27 avril 2014, de. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS Travaux sous-marins par l'antea : le samedi 26 avril 2014 de 0000z à 2359z dans. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS Travaux sous-marins par l'antea : le vendredi 25 avril 2014 de 0000z à 2359z dans. En savoir plus
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Prison et réinsertion
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Au
centre pénitentiaire Sud Francilien Mardi 13 mars, le
centre pénitentiaire Sud Francilien et les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) de Seine et Marne (77) ont organisé un concert de musique classique en partenariat avec Radio Classique. 29 février 2012 « La folle journée de
Nantes » dans les établissements des Pays de Loire Pour sa 18e édition consécutive (27-29 janvier et 1-5 février 2012), le festival de musique classique «la folle journée de
Nantes» a programmé de la musique russe de 1850 à nos jours. 29 février 2012 Cours de cuisine à la maison d'arrêt pour femmes de
Strasbourg Elisabeth Biscarrat, gagnante de Masterchef 2011 donne un cours de pâtisserie Lundi 20 février, Elisabeth Biscarrat, lauréate du concours Masterchef 2011 sur TF1, s'est rendue à la maison d'arrêt de
Strasbourg (MAF). 22 février 2012 L'enseignement pour les personnes détenues
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Cette année encore, les établissements, les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) et les partenaires ont participé et ont réaffirmé leur engagement au Téléthon notamment en faveur des personnes en situation d'handicap. 28 novembre 2012 Salon des maires et des collectivités Travail en détention et aménagements de peine Du mardi 20 au jeudi 22 novembre s'est déroulé le salon des maires et des collectivités locales à
Paris (porte de
Versailles). Dans ce cadre, l'administration pénitentiaire présentait un stand, inauguré par
Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la Justice, mardi 20 novembre. 26 novembre 2012 Prise en charge sanitaire des personnes détenues Un guide de référence pour les professionnels de terrain La 3e édition du guide relative à la prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice vient d'être publiée. 21 novembre 2012 Inauguration à
Poitiers
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Comme tous les ans depuis 2003, une note de l'administration pénitentiaire rappelle les consignes et dispositifs à mettre en oeuvre par les chefs d'établissement, en cas de fortes chaleurs et de déclenchement du plan canicule par l'autorité préfectorale, pour de bonnes conditions estivales dans les . 30 juin 2011 La fête de la musique dans les prisons françaises En prison aussi, la fête de la musique se célèbre. Parfois plusieurs jours avant ou après le 21 juin. Tous les styles de musiques sont représentés, en associant parfois les personnes détenues. Quelques exemples. 20 juin 2011 Première épreuve du baccalauréat pour les personnes détenues Jeudi 16 juin 2011 s'est déroulée la première épreuve du baccalauréat en France y compris dans les établissements pénitentiaires. 14 juin 2011 L'exécution collective des mesures de travail d'intérêt général Une initiative mise en oeuvre dans le ressort du tribunal de grande instance de Saverne
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de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice Le 13 mars 1911, l'administration pénitentiaire anciennement attachée au ministère de l'Intérieur est transférée par décret au ministère de la Justice. Pour revenir sur cet événement, l'ENAP a organisé du 7 au 9 décembre dernier, un colloque du centenaire. Retour sur l'histoire de . 15 décembre 2011 Tournage du film « intra-muros » à l'ancienne maison d'arrêt de
Rennes Tournage du film « intra-muros » à l'ancienne maison d'arrêt de
Rennes 12 décembre 2011 Concours « Pas si toqués : je cuisine, je cantine » dans les prisons du Sud-ouest Initié en 2007 par la section formation professionnelle de la direction interrégionale des services pénitentiaires de
Bordeaux (DISP), le concours de cuisine « Pas si toqués : je cantine, je cuisine » qui avait débuté le 20 juin, s'est achevé le 30 novembre avec la finale. Cofinancé par la DISP de . 05 décembre 2011 3 questions à Annie Kensey, démographe
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Deux moulages de statues, le Gladiateur Borghèse et la Vénus callipyge, sont exposés dans la cour de promenade de la maison centrale de Poissy. Ces statues resteront tout l'été dans la cour de l'établissement, réaménagée récemment par des paysagistes. 27 juillet 2012 Opération « Jeux pour tous, Tous en jeux ». Ateliers de sport dans les prisons du Nord Du 18 au 22 juin, la direction interrégionale des services pénitentiaires de
Lille (DISP) a organisé une semaine de découverte sportive : « Jeux pour tous, Tous en jeux ». Dans le sillon des prochains jeux Olympiques de Londres (du 27 juillet au 12 août), la DISP de
Lille a sensibilisé les . 18 juillet 2012 Défilé de l'administration pénitentiaire pour le 14 Juillet Les personnels pénitentiaires défilent à
Agen et Nouméa (
Nouvelle-Calédonie) L'école nationale d'administration pénitentiaire (ENAP) a participé au défilé du 14 Juillet à
Agen. 17 juillet 2012 Plan Canicule 2012
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Dimanche 16 octobre, les 285 personnes détenues du quartier maison d'arrêt (QMA) de Loos ont été transférées au QMA du nouveau
centre pénitentiaire de
Lille Annoeullin. 15 septembre 2011 Exposition photos « coeurs de nature » dans les prisons françaises Lancement de l'exposition "coeurs de nature" sur les grilles du
Sénat et dans les prisons françaises. 09 septembre 2011 Projection du film « Les intouchables » à la maison d'arrêt d'
Angoulême Dans le cadre d'un partenariat avec le festival français d'
Angoulême, 30 personnes détenues ont assisté jeudi 25 août à la projection du film « Les intouchables » à la maison d'arrêt d'
Angoulême. 26 août 2011 Opérations « nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire » Retrouvez les web épisodes réalisés par des personnes détenues des établissements de Maubeuge et Bapaume sur leur initiation à la culture brésilienne. 19 août 2011 Concert à la maison d'arrêt de
Foix dans le cadre du festival "Ingénieuse Afrique"
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Du lundi 10 au vendredi 14 septembre ont eu lieu les 1er jeux pénitentiaires dans la direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de
Marseille (régions PACA,
Corse). 07 septembre 2012 Tournée de l'Orchestre symphonique de
Bretagne Concert dans 7 prisons de la région
Bretagne 3 questions à Pascal Lecuyer, adjoint au chef de département des politiques d'insertion de probation et de prévention de la récidive à la direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de
Rennes. 17 août 2012 Nos quartiers d'été dans les établissements du Nord Sport versus culture : l'important est de participer ! Durant les mois de juillet et août, l'association Hors Cadre propose aux personnes détenues de la région
Nord-Pas-de-Calais de nombreuses activités, dans le cadre du dispositif «Nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire». 08 août 2012 Exposition à la maison centrale de Poissy 2 moulages de statues du Louvre exposés
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Ensemble, c'est le
Tour -
Tour de France cycliste pénitentiaire La réinsertion par le travail : le point de vue des détenus Interview de Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur les droit des détenus Point presse d'André Ride, Inspecteur Général des Services Judiciaires Le travail d'intérêt général, une sanction utile au condamné et à la société L'entraînement pour le
Tour de france cycliste pénitentiaire Interview de Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur l'amménagement des peines ARBO / RUBRIQUE La Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La Justice du 21e siècle La réforme pénale
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et chef du bureau des études et de la prospective à l'administration pénitentiaire. La loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 a affirmé qu'en matière délictuelle, les peines d'emprisonnement sans sursis ne doivent être prononcées qu'en dernier recours et que l'aménagement des peines doit être privilégié dès lors que les critères d'octroi sont réunis. 02 décembre 2011 Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires 02 décembre 2011 le ministère de la Justice et des Libertés au Salon des Maires et des collectivités locales Du mardi 22 novembre au jeudi 24 novembre 2011 se déroulait le salon des maires et des collectivités locales au parc des expositions à
Paris. 24 novembre 2011 Dispositif Electronique de Protection Anti-Rapprochement (DEPAR)
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Grâce à un partenariat avec la société GAIA (partenaire privé de l'administration pénitentiaire regroupant les sociétés Idex et Avenance), 6 personnes détenues peuvent désormais travailler quotidiennement à . 02 février 2011 Le Louvre à la Maison centrale de Poissy Mercredi 26 janvier, Jean-Amédée Lathoud, directeur de l'administration pénitentiaire, et Henri Loyrette, président-directeur du Louvre, ont inauguré l'exposition « Au-delà des murs » à la Maison centrale de Poissy. Brochure de présentation Prison et réinsertion L'administration pénitentiaire 6 articles Les personnes prises en charge 7 articles La vie en détention 14 articles La vie hors détention 6 articles Les chiffres clefs 16 articles Les règles pénitentiaires européennes lien Concours lien Métiers lien Textes et réformes lien Annuaire pénitentiaire lien L'histoire de l'administration pénitentiaire lien Les projets immobiliers lien Assesseur commission de discipline Vidéos associées
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Instaurés par la loi du 9 mars 2004, les stages de citoyenneté sont une alternative
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Instaurés par la loi du 9 mars 2004, les stages de citoyenneté sont une alternative à l'emprisonnement. Au 1er janvier 2013, 858 personnes suivies par les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) en milieu ouvert accomplissent un stage de citoyenneté. Parmi elles, 55 sont . 29 mars 2013 Journée de l'eau dans les prisons Sensibilisation et ateliers autour de l'eau Dans le cadre de la 20e journée mondiale de l'eau, l'administration pénitentiaire a mené différentes actions afin de sensibiliser personnes détenues et personnels sur le gaspillage de l'eau. 19 mars 2013 La médiation animale en détention Un pas vers la réinsertion Depuis fin novembre 2012, le
centre de détention de Saint-Mihiel (55- département de la Meuse) expérimente la médiation animale auprès des personnes détenues.Chaque semaine des intervenants extérieurs proposent bénévolement une séance d'1h30 de médiation animale avec des labradors. Objectif : . 21 février 2013
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Justice : état des savoirs PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
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L'administration pénitentiaire accomplit ses missions notamment en matière de réinsertion en partenariat avec de nombreuses associations au niveau local et national. Serge Canape, chef du bureau des politiques sociales et d'insertion (PMJ2) à l'administration pénitentiaire revient sur les actions . 24 décembre 2012 En prison pendant les fêtes de fin d'année Moments de convivialité et envoi de colis 24 décembre 2012 Développer l'accès à la culture et à l'enseignement Régions
Bourgogne,
Centre et
Champagne-Ardenne L'une des missions essentielles de l'administration pénitentiaire est de contribuer à l'insertion ou la réinsertion des personnes détenues [ART 2 de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009]. La réinsertion passe notamment par l'enseignement, la culture, le sport ou le travail. La direction . 11 décembre 2012 Le Téléthon dans les établissements pénitentiaires Sports et relais
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La loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 permet dès le 1er juin 2011 aux citoyens de participer aux commissions de discipline dans les établissements pénitentiaires. 28 avril 2011 L'administration pénitentiaire et l'Institut Randstad s'associent pour faciliter le retour à l'emploi d'anciennes détenues. Mardi 19 avril a eu lieu la remise des bourses de l'Institut Randstad pour l'Egalité des Chances et le Développement Durable 14 avril 2011 Journée de défense et de citoyenneté à la maison d'arrêt d'Osny dans le Val-d'Oise Mercredi 6 avril, s'est déroulée une journée de défense et de citoyenneté (anciennement appelée journée d'appel de préparation à la défense) à la maison d'arrêt d'Osny dans le Val-d'Oise. 05 avril 2011 Ouverture de la 1re boulangerie pénitentiaire à la prison de
Toulon-La Farlède Le 31 mars dernier a eu lieu l'inauguration de la toute première boulangerie pénitentiaire.
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Le 23 mai 2011, le tribunal de grande instance (TGI) de Saverne a, en partenariat avec le service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) du Bas-Rhin, signé avec la mairie de Saverne une convention permettant l'exécution collective, via des chantiers groupés, des mesures de travail . 31 mai 2011 Galop d'essai réussi au
centre pénitentiaire de
Moulins-Yzeure Mardi 24 mai, une activité équitation a été organisée au
centre pénitentiaire de
Moulins-Yzeure dans l'Allier. 25 mai 2011 Remise d'un prix à 6 élèves détenues de la maison d'arrêt de
Metz Dans le cadre du concours "dis-moi dix mots qui nous relient" à l'académie française 17 mai 2011 2ème édition du Challenge national de basket pénitentiaire à
Paris-Bercy 10 mai 2011 Devenez assesseur en commission de discipline dans les établissements pénitentiaires
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Le 3 janvier 2012, le 100e label RPE (règles pénitentiaires européennes) a été attribué par l'organisme certificateur Bureau Veritas au processus de prise en charge des arrivants d'un établissement pénitentiaire (maison d'arrêt des femmes de Fresnes). Retour sur la démarche « RPE » dans laquelle . 16 janvier 2012 Visiter un proche en prison Permis de visite et parloirs Pour rencontrer une personne détenue, vous devez obtenir un « permis de visite ». Les démarches à effectuer varient selon la situation de la personne détenue : selon qu'elle est prévenue ou condamnée. On considère une personne comme « prévenue » dès lors que son jugement n'est pas définitif (en . 22 décembre 2011 Fêtes de fin d'année en prison préserver les liens parents/enfants Pour les fêtes de fin d'année, différentes actions ont lieu dans les établissements pénitentiaires afin de préserver le lien parent/enfant durant cette période. 16 décembre 2011 1911-2011 : centenaire du rattachement
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Le Directeur de l'administration pénitentiaire, Henri Masse, et le Directeur général de l'enseignement scolaire, Jean-Michel Blanquer, ont signé, le 8 décembre 2011, les nouveaux textes (convention et circulaire), organisant et renforçant le partenariat entre les deux administrations. 06 février 2012 Tarif de location de bâtiments de l'administration pénitentiaire pour des tournages audiovisuels Modification des tarifs de location de bâtiments appartenant à l'administration pénitentiaire. 31 janvier 2012 Accompagner les familles de personnes détenues Rencontre avec une association Jeannette Favre est à l'origine en 1993 de la première fédération régionale des maisons d'accueil des familles et amis de personnes détenues et de l'union nationale UFRAMA. Assistante sociale de formation, elle a exercé pendant 14 ans sa profession à la maison d'arrêt de Saintes (17), avec la . 30 janvier 2012 100e labellisation « RPE » en prison
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Le Louvre-Lens dans les prisons du Nord La question du temps vue par les personnes détenues Lundi 18 février 2013 a eu lieu la journée de restitution du projet artistique «Le temps en chantier». Débuté en avril 2012, ce dispositif visait à sensibiliser les personnes détenues à l'art, notamment dans le cadre de l'ouverture du Louvre-Lens inauguré le 4 décembre 2012. En tout, 333 personnes . 14 février 2013 Inauguration de la boulangerie au
centre pénitentiaire de
Nantes Fabrication et distribution de pain dans l'établissement Jeudi 7 février 2013 a eu lieu l'inauguration de la boulangerie du quartier maison d'arrêt de
Nantes. Opérationnel depuis l'automne 2012, cet atelier va permettre de produire quotidiennement 1 400 baguettes. 21 janvier 2013 Les partenariats associatifs à l'administration pénitentiaire Travailler ensemble en faveur de la réinsertion des personnes détenues
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Marseille: festival international du documentaire Des personnes détenues aux Baumettes participent au festival. 19 juillet 2011 Défilé de l'administration pénitentiaire au 14 juillet Des éleves de l'école d'administration pénitentiaire ont défilé le 14 juillet. Visionnez le film fait par l'ENAP sur le défilé. 15 juillet 2011 Placement sous surveillance électronique Avec le bracelet électronique, le système pénitentiaire se modernise L'administration pénitentiaire poursuit le développement de sa politique d'alternative à l'incarcération, conformément aux objectifs fixés par la révision générale des politiques publiques (RGPP). L'utilisation du bracelet électronique est un des moyens permettant cette évolution. 12 juillet 2011 Canicule : sensibilisation des établissements pénitentiaires
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Moment d'échange à la maison d'arrêt de
Foix autour d'un concert de musique. 11 août 2011 Remise de diplômes de frigoriste au
centre pénitentiaire de Faa'a en Polynésie Retour sur la formation frigoriste, installateur et réparateur qui vient de s'achever au
centre pénitentiaire de Faa'a 03 août 2011 Participation de 6 personnes détenues à la course Risoul-Vauban Les 30 et 31 juillet, 15 coureurs (dont 6 personnes détenues) ont participé à la course cycliste Risoul Vauban 03 août 2011 Musique à coeurs ouverts au
centre de détention de Joux-la-ville Mercredi 20 juillet s'est déroulée l'opération « musique à coeurs ouverts » au
centre de détention de Joux-la-Ville 03 août 2011 Retour sur le premier défilé du 14 juillet pour l'ENAP A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, les membres de l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire (ENAP) ont défilé pour la première fois à
Agen, ville dans laquelle est située l'Ecole. 20 juillet 2011
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Ouverture d'un
centre pour peines aménagées, d'un quartier semi-liberté et du SPIP de Vienne Vendredi 16 novembre, Henri Masse, directeur de l'administration pénitentiaire, accompagné des autorités judiciaires et pénitentiaires locales, a inauguré le
centre pour peines aménagées (CPA), le quartier semi-liberté (QSL) et les locaux du service pénitentiaire d'insertion et de probation . 05 novembre 2012 La semaine du goût dans les prisons françaises Activités autour de la cuisine Du 15 au 21 octobre se déroulait la 23e édition de la semaine du goût avec pour thème : «le goût c'est tout ! 17 octobre 2012 Questions/Réponses Concours de surveillant pénitentiaire Vous souhaitez passer le concours de surveillant pénitentiaire mais vous vous posez des questions ? 19 septembre 2012 Les jeux pénitentiaires Régions PACA,
Corse
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Passer son bac en prison "Interview d'un enseignant à la maison d'arrêt de
Lyon-Corbas" 3 questions à Denis Jean, responsable local d'enseignement, enseignant spécialisé, à la maison d'arrêt de
Lyon-Corbas 15 juin 2012 Séminaire de criminologie clinique La maison d'arrêt de
Nanterre a accueilli la troisième édition" 3 questions à Christelle Rotach, chef d'établissement de la maison d'arrêt de
Nanterre. 06 juin 2012 Ouverture du nouveau quartier maison d'arrêt de
Nantes Depuis samedi 3 juin, le quartier maison d'arrêt (QMA) situé en
centre ville a fermé ses portes pour laisser place à un nouvel établissement en périphérie de
Nantes. A cette occasion, 323 personnes détenues ont été transférées vers le nouvel établissement. 21 mars 2012 Orchestre participatif dans les établissements du Nord Depuis janvier 2012, on peut entendre jouer de la musique classique dans certains des établissements pénitentiaires du Nord. 19 mars 2012 Concert de musique classique
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Pour de bonnes conditions estivales dans les établissements pénitentiaires Comme tous les ans depuis 2003, l'administration pénitentiaire rappelle les consignes et dispositifs à mettre en oeuvre dans les établissements pénitentiaires, en cas de fortes chaleurs et de déclenchement du plan canicule par l'autorité préfectorale. 09 juillet 2012 Appel à projets Pour la formation professionnelle des personnes détenues en région
Aquitaine La Région
Aquitaine s'est engagée depuis le 1er janvier 2011, dans l'expérimentation du transfert, de l'organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues et ce afin de porter l'enjeu de l'accès à la qualification de ces dernières. 28 juin 2012 Fête de la musique 2012 Nombreux concerts dans les prisons françaises Pour l'édition 2012 de la fête de la musique, plusieurs artistes se sont rendus dans les établissements pénitentiaires afin de partager un moment musical avec les personnes détenues 21 juin 2012
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Prévu par l'article 6 III de la loi du 9 juillet 2010, le dispositif électronique de protection anti-rapprochement « DEPAR » consiste à contrôler, par le biais d'un matériel technique, l'interdiction faite à une personne mise en examen ou condamnée pour un crime ou un délit commis dans un contexte . 22 novembre 2011 Le service de l'emploi pénitentiaire au Salon MIDEST Le service de l'emploi pénitentiaire était au salon MIDEST du 15 au 18 novembre 2011 10 novembre 2011 Le Louvre est partenaire de l'administration pénitentiaire Le Louvre, premier musée du monde signe une convention avec l'administration pénitentiaire 27 octobre 2011 La semaine du goût dans les prisons françaises Du 17 au 23 octobre s'est déroulé la semaine du goût en France. Dans les établissements pénitentiaires français, plusieurs manifestations ont eu lieu à destination des personnes détenues. 18 octobre 2011 Transfert de personnes détenues au CP de
Lille Annoeullin
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Visite de la maison d'arrêt
Le Mans - Les Croisettes L'ÉNAP défile le 14 juillet à
Agen Témoignage d'un tigiste L'Orchestre National de
Lille à la maison d'arrêt de Sequedin Bracelet électronique, une alternative à l'incarcération Le SPIP de
Paris, un acteur de la réinsertion Travail et formation professionnelle en détention Le PSEM : une autre façon d'accomplir une peine privative de liberté Stage de citoyenneté : récit filmé d'une expérience collective SEP RIEP 2° version
Tour de France cycliste pénitentiaire : ils l'ont fait ! Le BEX, un poste avancé de l'exécution des peines Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur le parcours de mobilisation SEP Salon des maires École nationale d'administration pénitentiaire : des métiers à découvrir
Tour de France cycliste pénitentiaire : étape Muret-
Agen Tour de france cycliste pénitentiaire : étape
Privas - Le Pontet Le départ du
Tour de France cycliste pénitentiaire
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Rhône-Alpes
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Internet DREAL Rhône-Alpes
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Consultation publique : La stratégie nationale de transition écologique
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Consultation publique : La stratégie nationale de transition écologique Du 20 mars au 20 avril 2014, le grand public est invité à donner son avis sur la stratégie nationale de transition écologique sur le site consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 24 avril
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Séminaire GEMAPI du 11 avril 2014 : succès au rendez-vous Séminaire organisé par la DREAL de Bassin et l'Agence de l'eau pour faire le point sur cette nouvelle compétence (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). créée par la loi "Métropole" de janvier 2014 et affectée à l'échelon communal à partir de janvier 2016.
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Internet DREAL Rhône-Alpes
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Séminaire GEMAPI du 11 avril 2014 : succès au rendez-vous
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Rhône-Alpes
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Internet DREAL Rhône-Alpes
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Consultation publique : La stratégie nationale de transition écologique
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr
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Consultation publique : La stratégie nationale de transition écologique Du 20 mars au 20 avril 2014, le grand public est invité à donner son avis sur la stratégie nationale de transition écologique sur le site consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 24 avril
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Séminaire GEMAPI du 11 avril 2014 : succès au rendez-vous Séminaire organisé par la DREAL de Bassin et l'Agence de l'eau pour faire le point sur cette nouvelle compétence (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). créée par la loi "Métropole" de janvier 2014 et affectée à l'échelon communal à partir de janvier 2016.
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Internet DREAL Rhône-Alpes
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Séminaire GEMAPI du 11 avril 2014 : succès au rendez-vous
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www.science.gouv.fr ]
Science.gouv.fr
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www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2170/sciences-et-avenir/
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5 idées pour recycler une Game Boy Grossesse. Les antidépresseurs favoriseraient l'autisme chez l'enfant Le double génome de la truite arc-en-ciel
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E-santé : solution d'avenir ou à risque ? L'Institut médico-légal du futur, informatisé et robotisé, selon Bertrand Ludes Journée mondiale contre la méningite : l'importance de la vaccination
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EN IMAGE. Des films au microscope primés au Nikon Small World Insolite. 10 perles prononcées par des patients à leur médecin Gouvernance du web : la sécurité des données, sujet phare du sommet NETmundial
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L'aspirine ne réduit que de moitié le risque de cancer colorectal Un régime diversifié a sauvé les pumas Pulse O2 : un capteur pour mesurer le taux d'oxygène dans le sang
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www.science.gouv.fr
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5 idées pour recycler une Game Boy Les antidépresseurs favoriseraient l'autisme chez l'enfant Le double génome de la truite arc-en-ciel
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Des films au microscope primés au Nikon Small World 10 perles prononcées par des patients à leur médecin Gouvernance du web : la sécurité des données, sujet phare du sommet NETmundial
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L'aspirine ne réduit que de moitié le risque de cancer colorectal Un régime diversifié a sauvé les pumas Pulse O2 : un capteur pour mesurer le taux d'oxygène dans le sang
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www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
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www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr
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Actualités Concurrence/consommation - 24 avril 2014 Avis de rappel d'un siphon à tête plastique " Essentiel B " code 26011 Ce produit pourrait présenter un risque d'éjection de la tête en plastique. Par sécurité, le produit est retiré du marché et le professionnel invite les consommateurs à lui rapporter l'appareil en vue d'une reprise, en échange d'un avoir. + Lire la suite
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Gevipar - Sénat
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Le bicamérisme à la française : un enjeu pour la démocratie
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Joséphine - Sénat
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Joséphine au Musée du Luxembourg [En savoir plus]
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www.senat.fr
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Joséphine au Musée du Luxembourg Le Musée du Luxembourg consacre une exposition à l'impératrice Joséphine du 12 mars au 29 juin 2014 [En savoir plus] Le bicamérisme à la française : un enjeu pour la démocratie Retrouvez les vidéos du colloque sur le bicamérisme à la française
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www.service-civique.gouv.fr ]
Service Civique : Accueil
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www.service-civique.gouv.fr/content/7-volontaires-en-mission-du-service-civique
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7 volontaires en mission du Service Civique
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www.service-civique.gouv.fr/content/annie-23-ans
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Annie, 23 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/cindy-23-ans
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Cindy, 23 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/cl%C3%A9ment-25-ans
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Clément, 25 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/clean-tag
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Clean Tag
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www.service-civique.gouv.fr/content/elodie-et-anthony-20-ans
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Elodie et Anthony, 20 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/emilie-1407
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Emilie
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www.service-civique.gouv.fr/content/jaouad-17-ans
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Jaouad, 17 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/laetitia-22-ans
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Laetitia, 22 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/les-gilets-bleus
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"Les Gilets bleus"
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www.service-civique.gouv.fr/content/lytina-23-ans
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Lytina, 23 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/m%C3%A9rane-23-ans
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Mérane, 23 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/mathieu-20-ans
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Mathieu, 20 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/noemie-22-ans
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Noémie, 22 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/pierre-21-ans
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Pierre, 21 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/s%C3%A9bastien-et-stefan-25-ans
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Sébastien et Stefan, 25 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/simon-20-ans
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Simon, 20 ans
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www.service-civique.gouv.fr/="/content/suivi-de-porteurs-de-projets-dans-le-domaine-de-l%E2%80%99economie-sociale-et-solidaire-1"
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Découvrir
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www.service-civique.gouv.fr/content/suivi-de-porteurs-de-projets-dans-le-domaine-de-l%E2%80%99economie-sociale-et-solidaire-1
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Suivi de porteurs de projets dans le domaine de l'économie sociale et solidaire.
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www.service-civique.gouv.fr/content/sylvie-26-ans
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Sylvie, 26 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/thomas-1311
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Thomas
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www.service-civique.gouv.fr/content/yohan-104
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Yohan
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www.service-civique.gouv.fr
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bretagne pays de la loire études et chantiers
midi pyrénées europe culture et citoyenneté face fair[e] un monde equitable familles rurales federation nationale fc nieul-maillezais-les autises fédération artisans du monde federation de chasse des hautes alpes federation de l'arche en france fédération de l'entraide protestante fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire fédération départementale des chasseurs fédération départementale des chasseurs du jura fédération des associations laïques de la corrèze fédération des auberges de jeunesse federation des
centres sociaux et socioculturels de france federation des chasseurs 74 federation des chasseurs de l'oise fédération des chasseurs des landes fédération des chasseurs du tarn federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des oeuvres laïques du rhône fédération des oeuvres laïques du tarn federation des radios associatives de
la reunion fédération des radios associatives en pay
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cancer vitre communaute
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d'
epinal mairie d'hérouville saint-clair mairie d'itteville mairie de bron mairie de chassieu mairie de fecamp mairie de givors mairie de laroque d'olmes mairie de les mureaux mairie de longjumeau mairie de massy mairie de montelimar mairie de noyant la gravoyère mairie de saint jean de boiseau mairie de saint-amand de boixe mairie de villefranche d'albigeois maison de l'europe d'
agen et de lot et garonne maison de la culture
amiens maison de la pêche et de la nature maison départementale des associations de vendée maison des jeux de
clermont-ferrand mce
metz basket club mfr ministere de l'interieur mirabel
lorraine nature environnement mission locale arrondissment st-omer mission locale bassin d'emploi ch-mezières mission locale de
lyon mission locale de
saint etienne mission locale du bassin chellois mission locale du pays de
brest mission locale du pays salonais mission locale jeunes de
nimes metrople mission locale ouest côtes d'armor mjc lagarrigue mnei mon panier gourmand mouvement du nid mouvement r
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d'etudes ornithologiques de
la reunion solidarité afrique solidarité intégration citoyenne territoire solidarites jeunesses sorbonne
paris cité sos papa nord
picardie sos villages d'enfants sporting club dugnysien stade ressontois stanislas echecs stimultania surfrider foundation europe syndicat mixte de la baie de somme gd littoral picard syndicat mixte du parc naturel regional d'armorique syndicat mixte ouest cantal environnement tennis club d'houplines theatre de l'éventail u.s.plaisance xiii udaf 68 ufcv union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des missions locales union nationale des missions locales union nationale des missions locales union régionale pour l'habitat autonome des jeunes union sportive neuvicoise de canoe-kayak union sportive simiane bouc bel air unis cite
aquitaine unis-cité unité de développement des premiers
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de jeunesse chretienne musee européen de l'aviation de chasse musiques et danses en finistere naturama nature
centre nature et citoyennete crau camargue et alpille (nacicca) office central de la cooperation a l'ecole du bas-rhin office de tourisme saint savin office du développement durable office franco-allemand pour la jeunesse office municipale des sports de paita ogec saint joseph oiso oppelia organisme agréé organisme agréé non trouvé organisme protestant de formation orvault handball paq'la lune parc national de la vanoise pignon sur rue plan international france planet finance pns
bourgogne mali pole france de gymnastique pole régional du handicap mas handi village prefecture des yvelines prefecture du doubs prefecture du val d'oise prefecture du val-de-marne professionnel apn r.e.r.s collective d'
evry centre essonne racontarn radio hag' fm radio plum'fm rassemblement pour l'etude et l'amenagement de roissy en brie rayon de soleil de pomeyrol relais culturel var méditerranée rempart resam réseau d'e
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de la loire fédération générale des pep fédération lot-et-garonne de la ligue de l'enseignement federation nationale des chasseurs fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération sportive et culturelle de france fehap festival populaire de
troyes et de champagne ffmjc fjt les oiseaux fondation d'auteuil fontenilles football club football club
saint etienne football feminin academy77 forges et
moulins de pinsot formation locale et internationale à l'économie solidaire foyer des jeunes ouvriers génériques gihp
aquitaine grehc groupe de recherche et d'etude de l'histoire de craponne, musee de la blanchisserie groupe associatif estuaire groupe ornithologique normand groupe urgence réhabilitation développement groupement de gendarmerie départementale groupement de gendarmerie départementale d'eure-et-loir groupement de gendarmerie departementale de l'ain groupement gendarmerie départementale seine-maritime grpas habitat et humanisme rhone handball de brax handi quad solidarite handicap'anjou haut
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de la savoie comite olympique departemental et sportif du val d'oise comité régional d'etude pour la protection de l'aménagement de la nature comite regional olympique et sportif français communauté d'agglomération du pays de flers communauté de communes du
centre mauges communauté de communes du pays mareuillais communauté de communes du pays sous-vosgien communauté urbaine de
strasbourg commune de breuillet commune de nogent-sur-oise commune de perros guirec commune de planay compagnie des zonzons comunic radio plus concordia confederation des maisons des jeunes et de la culture de france conseil departemental de l'acces au droit du tarn conseil départemental des associations familiales conseil general de charente conseil general de l'essonne conseil général de la meuse conseil général de la vendée conseils ressources ecoute médiation conservatoire d'espaces naturels d'
auvergne conservatoire des broderies de luneville françois remy conservatoire des broderies de lunéville françois-remy conservatoire nation
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des eclaireurs de gascogne association culture pour tous association culturelle internationale de volontaires association d'aide à l'adaptation et à l'inclusion d'enfants déficients visuels association de developpement et de services en environnement et agriculture association de quartier opal association départementale des pupilles de l'enseignement public de la meuse association des familles de traumatises craniens d'
alsace association des maires de meurthe-et-moselle association des naturalistes de l'ariège association des paralyses de france association des paralyses de france gard association dyenm association echanges et partenariats association emmaus
beauvais association entracte association epi est association fées du sport association festival pic'arts association football club holnon fayet association foyer notre dame association française des petits débrouillards association grand soufflet association groupe essec association l'arche en charente / site de la merci association l'oiseau bleu as
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des mjc normandes reseau ecole et nature résidence périer - ehpad senonches retour d'image rhone emplois familiaux rivage salses-leucate rosieres omnisport sarthe nature environnement sauvonsnos coteaux science animation scouts et guides de france sdis 28 (pompiers) secours populaire français secours populaire français - fédération 53 secours populaire français comité de saint nazaire service civil international service de cooperation au developpement service départemental d'incendie et de secours de l'ain (sdis 01) service départemental d'incendie et de secours de l'aube service departemental d'incendie et de secours de la mayenne service départemental d'incendie et de secours de saône-et-loire service militaire adapté service technique pour les activités de jeunesse nord/artois sicoval singa france sis animation société d'astronomie populaire de la côte basque societe d'etudes ornithologiques de
la reunion solidarité afrique solidarité intégration citoyenne territoire solidarites jeunesses sorbonne
paris c
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des plantes a parfum, medicinales, aromatiques et a usage industriel consommation logement et cadre de vie coordination pour l'éducation à la non-violence et à la paix cordia cos cotravaux covoiturage + cpie chaîne des terrils cpie du pays de soulaines cpie vallée de l'orne creps
poitou charentes creps
toulouse midi pyrénées cri-bij croix-rouge francaise dede délégation départementale apf90 des alpes maritimes direction de la protection judiciaire de la jeunesse direction départementale de la sécurité publique de la loire direction generale de la cohesion sociale direction inter-régionale pjj grand nord direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du grand est direction territoriale de la sécurité de proximité des hauts-de-seine eclaireuses eclaireurs de france eco-conseil, institut européen pour le conseil en environnement ecsel ehpad de saint didier sur rochefort emmaüs 82, tarn-et-garonne emmaus france ephad résidence du parc epide equit'action espace dynamique d'insertion nord-oues
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des radios associatives en
pays de la loire fédération générale des pep fédération lot-et-garonne de la ligue de l'enseignement federation nationale des chasseurs fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération sportive et culturelle de france fehap festival populaire de
troyes et de champagne ffmjc fjt les oiseaux fondation d'auteuil fontenilles football club football club
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moulins de pinsot formation locale et internationale à l'économie solidaire foyer des jeunes ouvriers génériques gihp
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du tarn federation des radios associatives de
la reunion fédération des radios associatives en
pays de la loire fédération générale des pep fédération lot-et-garonne de la ligue de l'enseignement federation nationale des chasseurs fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération sportive et culturelle de france fehap festival populaire de
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et a usage industriel consommation logement et cadre de vie coordination pour l'éducation à la non-violence et à la paix cordia cos cotravaux covoiturage + cpie chaîne des terrils cpie du pays de soulaines cpie vallée de l'orne creps
poitou charentes creps
toulouse midi pyrénées cri-bij croix-rouge francaise dede délégation départementale apf90 des alpes maritimes direction de la protection judiciaire de la jeunesse direction départementale de la sécurité publique de la loire direction generale de la cohesion sociale direction inter-régionale pjj grand nord direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du grand est direction territoriale de la sécurité de proximité des hauts-de-seine eclaireuses eclaireurs de france eco-conseil, institut européen pour le conseil en environnement ecsel ehpad de saint didier sur rochefort emmaüs 82, tarn-et-garonne emmaus france ephad résidence du parc epide equit'action espace dynamique d'insertion nord-ouest espace rando des pays du buech etudes et chan
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et humanisme rhone handball de brax handi quad solidarite handicap'anjou hautes vosges vtt competition hespul hf prévention ice réseau francophone ice réseau francophone ifac initiatives institut environnement tarn -cpie des pays tarnais institut regional de readaptation issue de secours itineraire international jardin de la voie romaine jeunesse action loisirs jeunesse et reconstruction jeunesses musicales de france just kiff dancing juste ici kurioz l'arc-en-ciel l'arche l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'association de gestion du fort et de son environnement l'entree des artistes l'horizon la brasserie d'art la boîte à lutins la chartreuse de neuville la compagnie des joli(e)s mômes la diana societe historique et archeologique du forez la guilde la jeunesse au plein air la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement fol 42 la maison de la terre la pédiatrie enchantée
la rochelle baseball
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et sportif du val d'oise comité régional d'etude pour la protection de l'aménagement de la nature comite regional olympique et sportif français communauté d'agglomération du pays de flers communauté de communes du
centre mauges communauté de communes du pays mareuillais communauté de communes du pays sous-vosgien communauté urbaine de
strasbourg commune de breuillet commune de nogent-sur-oise commune de perros guirec commune de planay compagnie des zonzons comunic radio plus concordia confederation des maisons des jeunes et de la culture de france conseil departemental de l'acces au droit du tarn conseil départemental des associations familiales conseil general de charente conseil general de l'essonne conseil général de la meuse conseil général de la vendée conseils ressources ecoute médiation conservatoire d'espaces naturels d'
auvergne conservatoire des broderies de luneville françois remy conservatoire des broderies de lunéville françois-remy conservatoire national des plantes a parfum, medicinales, aromat
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familles et des isolés association pour le mémorial de la déportation association pour les loisirs éducatifs de gravigny association pour une éducation populaire skol diwan kastellin association prévention routière association profession sport et education populaire association regar association saint-jean association simon de cyrene association sportive de twirling verneuil association sportive mantaise association sportive noailles cauvigny association sur le chemin de robert louis stevenson association usm football - pôle sportif et pôle jeunesse association vaka la association velivole commingeoise association zup de co ateliers fouesnantais atmosphères 53 auriverde aux captifs la liberation avenir enfance banque alimentaire
auvergne banque alimentaire du var
bastia agglomeration futsal brasil afro funk bruit du frigo cadr camer'aunis cardamine cc du grand autunois morvan ccas ccas de fouras cdpne-comité départemental de la protection de la nature et de l'environnement céas de la mayenne cemea
martinique
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foyer notre-dame des sans-abri le jardin de cocagne angevin le monde allant vers.
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jardin de cocagne angevin le monde allant vers.
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la metisse association labase association le bon repos association le caillou blanc - communauté de l'arche association le centenaire association le sénevé association les elivs platinés association loonoise des amis des marins association lozérienne pour l'etude et la protection de l'environnement association ludothèque remiremont et environs association maison de retraite sainte marthe association mézenc-gerbier association mobile i.t association myriade association nationale des anciens cadres d'active pompiers de
paris association nationale des elus en charge du sport association nationale des groupements de créateurs association nationale le refuge association nature et traditions du pays d'auray association pour la favorisation radiophonique association pour la promotion de l'olivier en pays nimois association pour la promotion des populations d'originie nomade en
alsace association pour le developpement de la recherche et de l'enseignement sur l'environnement association pour le grand bivouac associa
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labase association le bon repos association le caillou blanc - communauté de l'arche association le centenaire association le sénevé association les elivs platinés association loonoise des amis des marins association lozérienne pour l'etude et la protection de l'environnement association ludothèque remiremont et environs association maison de retraite sainte marthe association mézenc-gerbier association mobile i.t association myriade association nationale des anciens cadres d'active pompiers de
paris association nationale des elus en charge du sport association nationale des groupements de créateurs association nationale le refuge association nature et traditions du pays d'auray association pour la favorisation radiophonique association pour la promotion de l'olivier en pays nimois association pour la promotion des populations d'originie nomade en
alsace association pour le developpement de la recherche et de l'enseignement sur l'environnement association pour le grand bivouac association pour le logement d
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le petit monde le temps pour toit le tri-cycle enchanté le vent des forêts les p'tits cageots les 7 vents du cotentin les amis de l'atelier les amis du biche les amis du marais du vigueirat les enfants du canal les francas les petits freres des pauvres les poly-gones les sorties de la renarde ligue contre le cancer - comité de l'ardèche ligue de l'enseignement - fédération de l'eure ligue de l'enseignement de l'aisne ligue de l'enseignement de l'isère (fol38) ligue de l'enseignement de l'yonne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement des alpes de haute provence ligue
midi pyrenees de footabll ligue pour la protection des oiseaux association locale
provence-alpes-côte d'azur (lpo paca) ligue pour la protection des oiseaux coordination
rhône-alpes ligue pour la protection des oiseaux vendee ligue
rhone alpes baseball softball logis la pacifique loueur d'étoiles lpo lycée jean guehenno lycee mireille grenet lycée rené perrin mairie d'asnieres-sur-seine mairie d'echirolles mairie
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martinique cemea
pays de la loire cemea
rhone alpes centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de cannes
centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre communal d'actions sociales
centre culturel associatif beaujolais
centre d'accueil les terebinthes
centre de sauvegarde de la faune sauvage, le tichodrome
centre hospitalier de lens
centre information jeunesse
centre jurassien du patrimoine
centre médico-social basile moreau
centre national d'information sur les droits des femmes et des familles
centre ornithologique du gard
centre ressource lecture
centre social et culturel "les épis"
centre socioculturel loire divatte cias du coeur des bauges cie succursale 101 ciommunaute de communes de bernay et ses environs cir-sp club pugilistique bisontin cmjcf - frmjc
picardie coallia coherence college quentin de la
tour cometes football americain comité départemental des vosges de canoë-kayak comité départemental olympique et sportif de la mayenne comite departemental olympique et
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papa nord
picardie sos villages d'enfants sporting club dugnysien stade ressontois stanislas echecs stimultania surfrider foundation europe syndicat mixte de la baie de somme gd littoral picard syndicat mixte du parc naturel regional d'armorique syndicat mixte ouest cantal environnement tennis club d'houplines theatre de l'éventail u.s.plaisance xiii udaf 68 ufcv union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des associations familiales union nationale des
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aquitaine unis-cité unité de développement des premiers secours (udps 971) unml urt velo 64 ville bourgoin jallieu ville de briey ville de mons en baroeul ville de toul visa.tout le monde chante contre l
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pays de la loire cemea
rhone alpes centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de cannes
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lyon centre communal d'actions sociales
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centre de sauvegarde de la faune sauvage, le tichodrome
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centre national d'information sur les droits des femmes et des familles
centre ressource lecture
centre social et culturel "les épis"
centre socioculturel loire divatte cias du coeur des bauges cie succursale 101 ciommunaute de communes de bernay et ses environs cir-sp club pugilistique bisontin cmjcf - frmjc
picardie coallia coherence college quentin de la
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pour le logement des familles et des isolés association pour le mémorial de la déportation association pour les loisirs éducatifs de gravigny association pour une éducation populaire skol diwan kastellin association prévention routière association profession sport et education populaire association regar association saint-jean association simon de cyrene association sportive de twirling verneuil association sportive mantaise association sportive noailles cauvigny association sur le chemin de robert louis stevenson association usm football - pôle sportif et pôle jeunesse association vaka la association velivole commingeoise association zup de co ateliers fouesnantais atmosphères 53 auriverde aux captifs la liberation avenir enfance banque alimentaire
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rando des pays du buech etudes et chantiers
bretagne pays de la loire études et chantiers
midi pyrénées europe culture et citoyenneté face fair[e] un monde equitable familles rurales federation nationale fc nieul-maillezais-les autises fédération artisans du monde federation de chasse des hautes alpes federation de l'arche en france fédération de l'entraide protestante fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire fédération départementale des chasseurs fédération départementale des chasseurs du jura federation departementale familles rurales de la correze fédération des associations laïques de la corrèze fédération des auberges de jeunesse federation des
centres sociaux et socioculturels de france federation des chasseurs 74 federation des chasseurs de l'oise fédération des chasseurs des landes fédération des chasseurs du tarn federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des oeuvres laïques du rhône fédération des oeuvres laïqu
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rando des pays du buech etudes et chantiers
bretagne pays de la loire études et chantiers
midi pyrénées europe culture et citoyenneté face fair[e] un monde equitable familles rurales federation nationale fc nieul-maillezais-les autises fédération artisans du monde federation de chasse des hautes alpes federation de l'arche en france fédération de l'entraide protestante fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire fédération départementale des chasseurs fédération départementale des chasseurs du jura fédération des associations laïques de la corrèze fédération des auberges de jeunesse federation des
centres sociaux et socioculturels de france federation des chasseurs 74 federation des chasseurs de l'oise fédération des chasseurs des landes fédération des chasseurs du tarn federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des oeuvres laïques du rhône fédération des oeuvres laïques du tarn federation des radios associatives de la reuni
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réciproques de savoirs du pays de murat reseau des crefad (
centre de recherche, d'etude et de formation à l'animation et au développement) réseau des mjc normandes reseau ecole et nature résidence périer - ehpad senonches retour d'image rhone emplois familiaux rivage salses-leucate rosieres omnisport sarthe nature environnement sauvonsnos coteaux science animation scouts et guides de france sdis 28 (pompiers) secours populaire français secours populaire français - fédération 53 secours populaire français comité de saint nazaire service civil international service de cooperation au developpement service départemental d'incendie et de secours de l'ain (sdis 01) service départemental d'incendie et de secours de l'aube service departemental d'incendie et de secours de la mayenne service départemental d'incendie et de secours de saône-et-loire service militaire adapté service technique pour les activités de jeunesse nord/artois sicoval singa france sis animation société d'astronomie populaire de la côte basque so
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roue libre la vanaude lausikula jeunesse le foyer notre-dame des sans-abri le jardin de cocagne angevin le monde allant vers. Suivi de porteurs de projets dans le domaine de l'économie sociale et solidaire. Ville :
TOULOUSE CEDEX 6 Début : 25 Avril 2014
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secours (udps 971) unml urt velo 64 ville bourgoin jallieu ville de briey ville de mons en baroeul ville de toul visa.tout le monde chante contre le cancer vitre communaute Sylvie, 26 ans Laetitia, 22 ans Lytina, 23 ans Elodie et Anthony, 20 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Pierre, 21 ans Clément, 25 ans Jaouad, 17 ans Annie, 23 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Mérane, 23 ans Simon, 20 ans Cindy, 23 ans Mathieu, 20 ans Noémie, 22 ans "Les Gilets bleus"
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solidarite handicap'anjou hautes vosges vtt competition hespul hf prévention ice réseau francophone ice réseau francophone ifac initiatives institut environnement tarn -cpie des pays tarnais institut regional de readaptation issue de secours itineraire international jardin de la voie romaine jeunesse action loisirs jeunesse et reconstruction jeunesses musicales de france just kiff dancing juste ici kurioz l'arc-en-ciel l'arche l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'association de gestion du fort et de son environnement l'entree des artistes l'horizon la brasserie d'art la boîte à lutins la chartreuse de neuville la compagnie des joli(e)s mômes la diana societe historique et archeologique du forez la guilde la jeunesse au plein air la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement fol 42 la maison de la terre la pédiatrie enchantée
la rochelle baseball club la roue libre la vanaude lausikula jeuness
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la rochelle baseball club la roue libre la vanaude lausikula jeunesse le foyer notre-dame des sans-ab
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Commissariat général à la stratégie et à la prospective - CGSP
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/30eme-rdv-mondialisation-inegalites-et-mondialisation/
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30ème Rendez-vous de la Mondialisation Inégalités & Mondialisation
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/conference-quelles-initiatives-sociales-pour-l-europe/
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Conférence Quelles initiatives sociales pour l'Europe ?
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/limpact-investing-pour-financer-leconomie-sociale-solidaire-dt/
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L'impact investing pour financer l'économie sociale solidaire ? (DT)
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/rapport-les-compagnies-aeriennes-europeennes-sont-elles-mortelles/
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Rapport - Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ?
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/jean-pisani-ferry-interview-liberation/
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Jean Pisani-Ferry : «Prendre une perspective à dix ans, c'est se forcer à un diagnostic plus profond»
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Contribution de la CFTC RSE
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Invitation L'évaluation socioéconomique des investissements publics
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L'architecte Ernest Sanson Premiers pas dans le monde de l'architecture
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/lhotel-de-vogue/
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L'hôtel de Vogüé Arthur de Vogüé, commanditaire (1)
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L'hôtel de Vogüé Historique
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Retour en images sur les Journées européennes du patrimoine
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Position du Forum pour l'investissement responsable sur la plateforme RSE
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Jean Pisani-Ferry dessine pour l'Elysée la France de 2023
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Quelle France dans 10 ans ? Débats régionaux
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Quelle France dans 10 ans ? Débats thématiques nationaux
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/video-quelle-france-dans-10-ans-presentation-projet/
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Vidéo : Quelle France dans 10 ans ? Présentation du projet
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/debat-national-quel-modele-social-dans-10-ans/
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Débat national : Quel modèle social dans 10 ans ?
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Europe's Elusive Growth Consensus Par Jean Pisani-Ferry
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quel-france-dans-10-ans-contribution-du-chemin-de-lemergence-modele-social/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution du Chemin de l'émergence
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-france-nature-environnement-soutenabilite/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de France Nature Environnement
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-jacques-barthelemy-et-gilbert-cette/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jacques Barthélémy et Gilbert Cette
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-jean-yves-caullet/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jean-Yves Caullet
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www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-la-cef-cgc/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de la CFE-CGC
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution du MEDEF
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Videos : Colloque - Les adolescents : problématiques d'individuation et d'accès à l'âge adulte
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La mixité femmes-hommes, un enjeu oublié pour les classes populaires
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www.strategie.gouv.fr/blog/2014/01/quelle-france-dans-10-ans-contribution-du-comite-21/
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution du Comité 21
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Rapport - La crise du système électrique européen
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www.strategie.gouv.fr/blog/2014/01/retour-sur-la-3e-reunion-de-la-plateforme-rse/
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Retour sur la 3e réunion de la Plateforme RSE
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www.strategie.gouv.fr/blog/2014/02/invitation-recentrer-les-politiques-europeennes-sur-lobjectif-prioritaire-dun-soutien-lindustrie-la-croissance-lemploi-en-europe/
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Invitation - Recentrer les politiques européennes sur l'objectif prioritaire d'un soutien à l'industrie, à la croissance et à l'emploi en Europe
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www.strategie.gouv.fr/blog/2014/02/reporting-extra-financier-lassemblee-nationale-appelle-leurope-adopter-texte-ambitieux/
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Reporting extra-financier : L'
Assemblée nationale appelle l'Europe à adopter un texte ambitieux
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Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande
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Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande En savoir plus Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande
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Table ronde Innovation
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Europe's Elusive Growth Consensus Par Jean Pisani-Ferry 30ème Rendez-vous de la Mondialisation Inégalités & Mondialisation Débats thématiques nationaux Contribution du Chemin de l'émergence Rapport - La crise du système électrique européen Contribution de la CFE-CGC Jean Pisani-Ferry : «Prendre une perspective à dix ans, c'est se forcer à un diagnostic plus profond» Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande - Commissariat général à la stratégie et à la prospective http://t.co/ToOlDXNqIN 2 heures ago A relire: Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Clément Carbonnier http://t.co/SPaGNqPQMJ 3 heures ago A relire: L'hôtel de Vogüé - Architecture extérieure (1) http://t.co/T6yHfZsYkF 3 heures ago Quelles sont les pistes clés d'amélioration pour l'école ? â-º Commission enfance et adolescence http://t.co/lAIC9r0zpf 6 heures ago Follow @Strategie_gouv Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande 24/04/2014
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Jean Pisani-Ferry dessine pour l'Elysée la France de 2023 Conférence Quelles initiatives sociales pour l'Europe ? Vidéo : Quelle France dans 10 ans ? Présentation du projet Invitation L'évaluation socioéconomique des investissements publics La mixité femmes-hommes, un enjeu oublié pour les classes populaires L'hôtel de Vogüé Arthur de Vogüé, commanditaire (1) Choisir un mois avril 2014 (16) Quelles sont les pistes clés d'amélioration pour l'école ? â-º Commission enfance et adolescence http://t.co/lAIC9r0zpf 1 heure ago A relire: Socialisation des enfants et des adolescents - Commission enfance et adolescence 08/04/2014 http://t.co/VXQhDxINfW 4 heures ago A relire: Jean Pisani-Ferry à l'Elysée pour évoquer le rapport Quelle France dans 10 ans ? http://t.co/InaAJ9v4H2 10 heures ago A relire: Installation de la Plateforme RSE http://t.co/Qcni7ePVmZ 16 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Position du Forum pour l'investissement responsable sur la plateforme RSE Quelle France dans 10 ans ? Contribution du Comité 21 Débat national : Quel modèle social dans 10 ans ? Rapport - Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ? L'impact investing pour financer l'économie sociale solidaire ? Videos : Colloque - Les adolescents : problématiques d'individuation et d'accès à l'âge adulte Reporting extra-financier : L'
Assemblée nationale appelle l'Europe à adopter un texte ambitieux A relire: Socialisation des enfants et des adolescents - Commission enfance et adolescence 08/04/2014 http://t.co/VXQhDxINfW 2 heures ago A relire: Jean Pisani-Ferry à l'Elysée pour évoquer le rapport Quelle France dans 10 ans ? http://t.co/InaAJ9v4H2 8 heures ago A relire: Installation de la Plateforme RSE http://t.co/Qcni7ePVmZ 14 heures ago RT @FBerdougo: @Strategie_Gouv Fous que vous êtes ! 14 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution du MEDEF Quelle France dans 10 ans ? Contribution de France Nature Environnement Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jacques Barthélémy et Gilbert Cette Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jean-Yves Caullet Quelle France dans 10 ans ? Débats régionaux L'hôtel de Vogüé Historique Invitation - Recentrer les politiques européennes sur l'objectif prioritaire d'un soutien à l'industrie, à la croissance et à l'emploi en Europe â-º Commission enfance et adolescence http://t.co/lAIC9r0zpf 3 heures ago A relire: Socialisation des enfants et des adolescents - Commission enfance et adolescence 08/04/2014 http://t.co/VXQhDxINfW 6 heures ago A relire: Jean Pisani-Ferry à l'Elysée pour évoquer le rapport Quelle France dans 10 ans ? http://t.co/InaAJ9v4H2 12 heures ago A relire: Installation de la Plateforme RSE http://t.co/Qcni7ePVmZ 18 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Retour en images sur les Journées européennes du patrimoine Contribution de la CFTC RSE L'architecte Ernest Sanson Premiers pas dans le monde de l'architecture Rapport - La crise du système électrique européen Retour sur la 3e réunion de la Plateforme RSE Table ronde Innovation Rapport - La crise du système électrique européen http://t.co/InaAJ9v4H2 6 heures ago A relire: Installation de la Plateforme RSE http://t.co/Qcni7ePVmZ 12 heures ago RT @FBerdougo: @Strategie_Gouv Fous que vous êtes ! 12 heures ago RT @samyOneKenobi: [A relire] : #Rapport - Les territoires numériques de la France de demain http://t.co/LkSy6Fz23I @Strategie_Gouv 12 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande Lors du 25ème anniversaire du Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) en 2013, les ministres de l'Économie français et allemand ont décidé de mettre en place l' "Initiative de recherche franco-allemande " (IRFA), destinée à intensifier les collaborations en matière de recherche économique entre les deux pays. Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande 24 / 04 / 14 Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande Lors du 25ème anniversaire du Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) en 2013, les ministres de l'Économie français et allemand ont décidé de mettre en place l' "Initiative de recherche franco-allemande " (IRFA), destinée à intensifier les collaborations en matière de recherche économique entre les deux pays. Débat « Des stéréotypes dans le marketing et la publicité : essai de déconstruction » Séminaires - Initiative de recherche franco-allemande
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 4e trimestre 2013 : en forte hausse
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Publication de la Dares : Le contrat d'insertion dans la vie sociale (Civis) en 2011 et 2012
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L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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Pandémie grippale
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Plans de Santé au Travail (PST)
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Sommaire
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Travail
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Le temps de travail : mode d'emploi
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Travail
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Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
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Travail
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Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
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Travail
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Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail...
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Travail dominical
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Sommaire
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Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés"
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L'inspection du travail
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Recodification du
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Les avis de parution
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Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
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Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO)
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Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa)
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Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
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Enquête Acemo sur les petites entreprises
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-trimestrielle,711/
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Enquête Acemo trimestrielle
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-sur-les-mouvements-de-main,710/
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Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO)
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Études et recherches
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Appels à projets
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/conseil-scientifique,100/
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Conseil scientifique
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Manifestations et colloques de la Dares
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Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/publications-dares,98/
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Publications Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/
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Sources et définitions
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/acces-aux-donnees,1355/
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Accès aux données
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Catalogue des enquêtes
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Définitions
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Nomenclatures
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Statistiques
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Conditions de travail et santé
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Travailleurs handicapés
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Europe / International
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Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social
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Liens utiles
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3 avril 2014 Passation de pouvoir entre
Michel SAPIN et François (. Lire la suite 2 avril 2014
François Rebsamen nommé Ministre du Travail, de (. Lire la suite Le ministre
François Rebsamen Présentation du ministère Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail Le développement durable au ministère Marchés publics Le Comité d'Histoire Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet Ministère fort Actualité - Presse Invitations presse Contact presse Europe / International Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social Liens utiles Publications officielles
Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale Travail / Emploi Autres ressources Publications de la DARES Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque
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Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2013 Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 22 avril 2014 Discours de
François Rebsamen au
Sénat, 22 avril 2014 Mission d'information sur la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises "Prendre la décision d'exonérer les entreprises d'une partie des cotisations sociales constitue un effort budgétaire important, un effort de l'Etat, un effort des Français, et l'impérieuse obligation est que ces exonérations soient efficaces dans la lutte contre le chômage. Arrêté du 14 avril 2014 portant nomination au cabinet du ministre : 18 avril 2014 Décret n° 2014-406 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social : 18 avril 2014 Journée d'étude sur les travailleurs chinois en France (1900-1925), le 12 juin 2014 : 17 avril 2014 Suivez-nous sur Twitter ! Visiter le site dédié à la réforme des retraites
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Elections salariés TPE Domiciliation Santé - Sécurité Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi Alternance - formation Télédéclarations Déclarations en ligne Numéros de téléphone utiles Services de renseignement du public par téléphone Le droit du travail en questions-réponses Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs] Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés] Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles] Apprentissage [Cible : les employeurs] Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi] Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs] Procédure de licenciement (pour motif personnel) Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Année 2014 Ordonnances
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Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO) Enquête Acemo sur les petites entreprises Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO) Catalogue des enquêtes Accès aux données Nomenclatures Définitions Qualité statistique Avis de parution Les avis de parution Informations pratiques Les fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques de la retraite Fiches pratiques de l'emploi des seniors Formulaires Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre Embauche des jeunes Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Activité partielle Reclassement des salariés Création d'entreprise Travail temporaire Travailleurs et personnes handicapées Relations professionnelles Médaille d'honneur du travail Pré-retraite et pré-retraite progressive Étrangers en France Associations Accord d'entreprise ou d'établissement
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Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés" L'inspection du travail Le télétravail Le travail illégal Recodification du
code du travail Informations pratiques Fiches pratiques du droit du travail Foire aux questions Formulaires Identification des conventions collectives Numéros utiles Télédéclarations Vos interlocuteurs en régions (travail) Documentation et publications officielles Documentation Etudes, recherches, statistiques de la Dares Sources et définitions 5 mars 2014 Détachement des travailleurs : une nouvelle avancée pour l'Europe sociale Les Etats membres de l'
Union européenne ont approuvé aujourd'hui, à une très large majorité, le compromis négocié entre le Parlement européen, le Conseil et la
Commission européenne sur la directive d'application concernant le détachement des travailleurs.
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Le Ministère Présentation et organigramme Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) Comité d'histoire Actualité / Presse Contact Presse Gestion des ressources humaines Le crédit d'impôt famille Egalité entre les femmes et les hommes Gestion des âges Le club Crèches et Entreprises La retraite Réforme de la retraite Rémunération La Loi "Pouvoir d'Achat" Santé et sécurité au travail Actions européennes et internationales Plans de Santé au Travail (PST) Les risques psychosociaux (RPS) L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité Fortes chaleurs - canicule Pandémie grippale Temps de travail Le temps de travail : mode d'emploi Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail" Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Travail dominical
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Loi de sécurisation de l'emploi La grande conférence sociale pour l'emploi 2013 Visitez le site Emplois d'avenir L'égalité femmes-hommes Le développement durable au ministère Les marchés publics de l'Etat Site des concours et des recrutements de l'Etat Numéros utiles
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Publication de la Dares : Les salaires par secteur et par branche professionnelle en 2011 : 7 avril 2014 Publication de la Dares : Le contrat d'insertion dans la vie sociale (Civis) en 2011 et 2012 : 2 avril 2014 Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 4e trimestre 2013 : en forte hausse : 31 mars 2014
François Rebsamen, ministre du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social Les contrats de génération Les emplois d'avenir Accédez aux DIRECCTE en région Elections professionnelles IDCC - Identification des conventions collectives L'égalité femmes-hommes L'outil COD-IT 2013 La santé et la sécurité au travail Le Revenu de Solidarité Active
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Publications de la DREES Études, recherches, statistiques de la Dares Publications Dares Manifestations et colloques de la Dares Conseil scientifique Appels à projets Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares Conditions de travail et santé Durée du travail Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Métiers et qualifications Politique de l'emploi et formation professionnelle Relations professionnelles Salaires et épargne salariale Travailleurs handicapés Zones d'emploi Conjoncture régionale Sélection de publications des Direccte Travaux publiés par la Dares Liens avec les sites études et statistiques des Direccte Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes Enquête Acemo trimestrielle Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa) Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
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Décrets
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Décret n° 2014-406 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
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Lois
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Année 2010
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Année 2012
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Année 2013
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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service-public.fr legifrance.gouv.fr gouvernement.fr Ministère des Finances et des Comptes publics - Ministère de l'Économie, du Redressement productif et du Numérique - 2014
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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service-public.fr legifrance.gouv.fr gouvernement.fr Ministère des Finances et des Comptes publics - Ministère de l'Économie, du Redressement productif et du Numérique - 2014
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Les services de la préfecture seront ouverts aux heures habituelles les vendredi 02 mai et 09 mai 2014 Ouverture des guichets les 2 et 9 mai 2014
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Les services de la préfecture seront ouverts aux heures habituelles les vendredi 02 mai et 09 mai 2014
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Vie publique : au coeur du débat public
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Emploi : la part des CDI reste stable mais celle des CDD courts explose. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Emploi : la part des CDI reste stable mais celle des CDD courts explose Emploi : la part des CDI reste stable mais celle des CDD courts explose [20140424]
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La composition du Parlement européen 2014-2019 - Approfondissements Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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La composition du Parlement européen 2014-2019
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Prescriptions générales applicables aux installations classées déclarées et soumises à contrôle périodique, fabricant, employant ou stockant des substances appauvrissant la couche d'ozone - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Prescriptions générales applicables aux installations classées déclarées et soumises à contrôle périodique, fabricant, employant ou stockant des substances appauvrissant la couche d'ozone Prescriptions générales applicables aux installations classées déclarées et soumises à contrôle périodique, fabricant, employant ou stockant des substances appauvrissant la couche d'ozone
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23/04 : La composition du Parlement européen 2014-2019 (319) débats et consultations 24/04 : Prescriptions générales applicables aux installations classées déclarées et soumises à contrôle périodique, fabricant, employant ou stockant des substances appauvrissant la couche d'ozone Prescriptions générales applicables aux installations classées déclarées et soumises à contrôle périodique, fabricant, employant ou stockant des substances appauvrissant la couche d'ozone La composition du Parlement européen 2014-2019
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24/04 : Emploi : la part des CDI reste stable mais celle des CDD courts explose Emploi : la part des CDI reste stable mais celle des CDD courts explose [20140424]
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Actualisation le jeudi 24 avril 2014 à 09h54 Actualisation le jeudi 24 avril 2014 à 09h54 Prochaine édition le jeudi 24 avril 2014 à 16h00 Carte de référence : 24042014_10 Bulletin émis le : 24/04/2014 à 09:33:45 Prochain bulletin le : 24/04/2014 à 16:00:00
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Actualisation le jeudi 24 avril 2014 à 15h51 Actualisation le jeudi 24 avril 2014 à 15h51 Prochaine édition le vendredi 25 avril 2014 à 10h00 Carte de référence : 24042014_16 Bulletin émis le : 24/04/2014 à 15:51:08 Prochain bulletin le : 25/04/2014 à 10:00:00
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