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971 -
Guadeloupe 972 -
Martinique 973 -
Guyane 974 -
La Réunion Jour maximum de cloture Jour minimum de cloture Les dernières annonces . #consulttab { border-collapse:collapse; #consulttab td { vertical-align: top; font-size: 11px; padding: 4px; border: #C9E6FF solid 1px; /*background-color:white; #consulttab th { vertical-align: top; font-size: 11px; /*padding: 4px; */ /*border: #003486 solid 1px; */ border: #A7C4DD solid 1px; background-color: #C9E6FF; text-align: left; #consulttab td . odd { background-color: #F5F5F5; odd_old { background-color: #BEBEBE; odd { background-color: #DCDCDC; intitulecell { text-align: justify; nbres { color: black; font-weight:bold; font-size: 11px; confpagin { color: black; font-weight:bold; font-size: 11px; confpagin2 { color: black; font-size: 11px; selpagin { font-size: 11px; chgpagepn { font-size: 11px; petitfont { font-size: 10px; text-align: justify; petitfont_ital { font-size: 10px;
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Date limite de remise des plis : 08/04/2014 Fabrication de chaussures d'été, d'escarpins noirs, d'escarpins à talons plats noirs et de bottes interarmées au profit des personnels féminins 2013-ESID-TLN-1092 -- MAPA -- Travaux Date limite de remise des plis : 08/04/2014 Base Navale de
Toulon - Démantèlement d'équipements portuaires. Tout ouvrir Accès direct Principaux Organismes Autres organismes Thématiques Indemnisation essais nucléaires Afghanistan Développement durable Egalité des chances Europe de la Défense JAPD - parcours citoyen Les écoles de la Défense Lutte contre la piraterie Matériels en service Modernisation Recrutement Réservistes Monde combattant Journalistes Entreprises Enseignants Correspondants Défense Votre espace : Plan du site : Engagement de service : Copyright Ministère de la Défense 2005 / Mentions Légales
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Date limite de remise des plis : 10/04/2014 Construction de deux bâtiments en structure modulaire et prestations de VRD associées dans le département du 93 13jb5595 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 10/04/2014 Prestations de services ayant pour objet de garantir la protection contre l'incendie des personnes, des biens et des locaux, ainsi que l'exploitation d'un poste de surveillance de gestion technique centralisée . 83-130081-1 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 09/04/2014 Maintenance corrective, curative et d'étalonnage des moyens de pesage toutes marques au profit des bases de défense relevant des Plates Formes Achats Finances (PFAF) Sud Est (SE),
Ile de France (IdF), Ouest . 2014002POL45260000 -- AOO -- Travaux Date limite de remise des plis : 08/04/2014 Rénovation de la nécropole nationale de LACROIX SUR MEUSE (55300) O-702 -- AOO -- Fournitures
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font-style:italic; PFAF-CE-AOO-13-092 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 17/04/2014 Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des formations et services des Groupements de Soutien des Bases de Défense (GSBDD) rattachés à la Plateforme Achats Finances
Centre Est DCE-01-2014 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 14/04/2014 Remplacement de plaques de fibralites de deux stands de tir du GSBdD IdF SGM 2014M03 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 14/04/2014 Maintenance préventive et curative du réseau radiotéléphonique du Groupement de Soutien de la Base de Défense de
Paris Ecole Militaire SHOM-13025-MPPA -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 11/04/2014 Développement de la nouvelle base de données sédimentologiques du SHOM (BDSS IV) 13-SO-020 -- AOO -- Travaux
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www.agissons.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
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Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon
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www.agissons.developpement-durable.gouv.fr
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. Transformer les déchets en ressources La
Commission européenne a lancé, en 2011, la campagne Generation awake. Objectif : sensibiliser le grand-public à l'utilisation efficace des ressources et montrer ce qu'il est possible de faire au quotidien pour éviter le gaspillage. La campagne propose aussi, cette année, un concours qui invite des designers à soumettre des produits de leur création, et conformes au principe de revalorisation. 20 février 2014
Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon 20 février 2014
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. jusqu'au 14 mars : inscription au concours de jeunes designers "Deviens un awakener"
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds Site mis à jour le 20 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds
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Ministère du Développement durable
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Transformer les déchets en ressources
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www.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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www.agriculture.gouv.fr/50-ans-de-Salon-de-l-agriculture,23946
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50 ans de Salon de l'agriculture en images
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www.agriculture.gouv.fr/Conference-de-cloture-La-securite-alimentaire-euro-mediterranee
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Conférence de clôture : « La sécurité alimentaire et le développement agricole en Méditerranée » le 25 février 2014 au Salon International de l'Agriculture, Porte de
Versailles
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www.agriculture.gouv.fr/Horaires-itineraire-tarif-Tout
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Horaires, itinéraire, tarif. Tout pour visiter le salon de l'agriculture 2014
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www.agriculture.gouv.fr
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20/02 Les publications 2014 Qui sont aujourd'hui les agriculteurs français?
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20/02 Lutte contre la fraude alimentaire - La Brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires a participé à une vaste opération internationale de lutte contre la contrefaçon et la vente de produits alimentaires falsifiés (OPSON III) Qu'est ce qu'un auxiliaire de culture?
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Lever de rideau sur le Salon international de l'agriculture 2014 20/02/2014 Salon de l'agriculture 2014,
Stéphane Le Foll stéphane le foll , ministre de l'agriculture , de l'agroalimentaire et de la forêt, présente le Salon international de l'agriculture qui ouvre ses portes ce samedi 22 février. Conférence de clôture : « La sécurité alimentaire et le développement agricole en Méditerranée » le 25 février 2014 au Salon International de l'Agriculture, Porte de
Versailles Quelle part du territoire français est occupée par l'agriculture ?
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Quels sont les produits bio les plus demandés en France?
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Retrouvez aussi toutes nos publications 2014 Horaires, itinéraire, tarif. Tout pour visiter le salon de l'agriculture 2014 20/02/2014 Pour que rien ne vienne gâcher votre visite, quelques informations pratiques sur l'édition 2014 du Salon International de l'Agriculture qui se tient du samedi 22 février au dimanche 2 mars. 50 ans de Salon de l'agriculture en images 20/02/2014 50 ans du Salon International de l'Agriculture Le salon international de l'agriculture fête cette année ses 50 ans . Revenons en images sur 50 ans de salon. En 2 minutes et avant de plonger dans la 51ème saison, revivez en images les cinquante dernières éditions du Salon Internationale de l'Agriculture. Un monde en mouvement où se rencontrent les acteurs de la chaine alimentaire, du producteur au consommateur. Rendez-vous à la porte de
Versailles à partir du 22 février pour l'édition 2014 ! 20/02 Intervention de
Stéphane LE FOLL à l'occasion du Sommet du végétal
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Séminaire : "La bio en Europe et dans le Monde" et remise des Trophées de l'excellence bio, le 27 février 2014 au Salon International de l'Agriculture Quelle est la culture la plus répandue en
Guadeloupe ?
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www.agriculture.gouv.fr/LE-FOLL-Sommet-vegetal
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Intervention de
Stéphane LE FOLL à l'occasion du Sommet du végétal
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www.agriculture.gouv.fr/Lever-de-rideau-sur-le-Salon
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Lever de rideau sur le Salon international de l'agriculture 2014
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www.agriculture.gouv.fr/Lutte-contre-la-fraude-alimentaire
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Lutte contre la fraude alimentaire - La Brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires a participé à une vaste opération internationale de lutte contre la contrefaçon et la vente de produits alimentaires falsifiés (OPSON III)
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www.agriculture.gouv.fr/publications-2014
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Les publications 2014
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www.agriculture.gouv.fr/Qu-est-ce-qu-un-auxiliaire-de
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/Quelle-est-la-premiere-espece
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/quelle-part-du-territoire-francais
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/Quels-sont-les-produits-bio-les
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/Qui-sont-aujourd-hui-les
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/Seminaire-La-bio-en-Europe-et-dans
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Séminaire : "La bio en Europe et dans le Monde" et remise des Trophées de l'excellence bio, le 27 février 2014 au Salon International de l'Agriculture
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Une conférence sur le thème du "code de la rue" a été organisée par la DDT de l'Ain et par le CEREMA le 14 novembre 2013.
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www.ain.equipement.gouv.fr
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Une conférence sur le thème du "code de la rue" a été organisée par la DDT de l'Ain et par le CEREMA le 14 novembre 2013. Hiérarchisation des voies urbaines et modération des vitesses Informations routières 19/02/2014 Parution des calendriers des interdictions particulières de circuler des véhicules lourds et des prévisions de trafic 2014.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Informations routières
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Une conférence sur le thème du "code de la rue" a été organisée par la DDT de l'Ain et par le CEREMA le 14 novembre 2013.
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Une conférence sur le thème du "code de la rue" a été organisée par la DDT de l'Ain et par le CEREMA le 14 novembre 2013. Hiérarchisation des voies urbaines et modération des vitesses Informations routières 19/02/2014 Parution des calendriers des interdictions particulières de circuler des véhicules lourds et des prévisions de trafic 2014.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Informations routières
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www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr
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LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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Bilan 2013 du deuxième plan régional santé environnement (PRSE 2) d'Alsace - DREAL Alsace
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Bilan 2013 du deuxième plan régional santé environnement (PRSE 2) d'
Alsace
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Club PLUi Création du club Alsace - DREAL Alsace
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Club PLUi Création du club
Alsace
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Fin des travaux paysagers au carrefour RN 66-RD 33 à Vieux Thann - DREAL Alsace
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Fin des travaux paysagers au carrefour RN 66-RD 33 à Vieux Thann
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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Annoncée le 5 février par
Cécile Duflot, Ministre de l'Egalité des territoires et du Logement, une deuxième vague de labellisation EcoQuartier est lancée, à la suite de l'attribution des premiers labels en 2013, poursuivant ainsi l'engagement de la France pour la Ville durable. La 2ème vague d'attribution de Labels Ecoquartiers est lancée (. Le 14 février Club PLUi Création du club
Alsace 20 février
La réunion de lancement du club PLUi (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal) a eu lieu le 23 janvier dernier à la DREAL. Cette première séance a permis le partage d'expériences autour des démarches de planification intercommunale et a donné lieu à de riches échanges entre les 34 participants sur le thème de l'intégration du volet habitat dans les PLUi. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 février
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Bilan 2013 du deuxième plan régional santé environnement (PRSE 2) d'
Alsace 20 février Le deuxième plan régional santé environnement (PRSE 2) d'
Alsace a été approuvé par le Conseil Régional puis arrêté par le Préfet de région en septembre 2012. Il rassemble les actions identifiées comme prioritaires dans le domaine de la santé-environnement pour les années 2011-2015. Il fait l'objet d'un suivi régulier, cette démarche étant facilitée par l'identification d'indicateurs de suivi. Un comité de suivi s'est rassemblé pour la première fois en janvier 2013, puis en décembre 2013, afin d'étudier l'état d'avancement des actions déjà engagées.
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Fin des travaux paysagers au carrefour RN 66-RD 33 à Vieux Thann 20 février Les travaux de réaménagement du carrefour RN 66-RD 33 à Vieux Thann se sont terminés en 2012 à l'exception des travaux paysagers qui se sont déroulés du 18 octobre 2013 au 22 janvier 2014.
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La 2ème vague d'attribution de Labels Ecoquartiers est lancée ! - DREAL Alsace
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La 2ème vague d'attribution de Labels Ecoquartiers est lancée (...)
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www.alsace.direccte.gouv.fr ]
Alsace - Direccte
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Travaux réglementés : dérogation pour jeunes travailleurs mineurs
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ANNUAIRES PROFESSIONNELS ATTENTION MEFIANCE + Lire la suite ANNUAIRES PROFESSIONNELS ATTENTION MEFIANCE
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www.alsace.direccte.gouv.fr
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Actualités - 20 février 2014 ANNUAIRES PROFESSIONNELS ATTENTION MEFIANCE Comment cela se passe-t-il ? Parmi les nombreux documents qui vous parviennent par courrier (factures, propositions commerciales. ), vous pouvez (. + Lire la suite ANNUAIRES PROFESSIONNELS ATTENTION MEFIANCE 20 février 2014
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Travaux réglementés : dérogation pour jeunes travailleurs mineurs 10 février 2014
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Bilan 2013 du deuxième plan régional santé environnement (PRSE 2) d'Alsace - DREAL Alsace
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Bilan 2013 du deuxième plan régional santé environnement (PRSE 2) d'
Alsace
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Club PLUi Création du club Alsace - DREAL Alsace
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Club PLUi Création du club
Alsace
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Fin des travaux paysagers au carrefour RN 66-RD 33 à Vieux Thann - DREAL Alsace
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Fin des travaux paysagers au carrefour RN 66-RD 33 à Vieux Thann
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Annoncée le 5 février par
Cécile Duflot, Ministre de l'Egalité des territoires et du Logement, une deuxième vague de labellisation EcoQuartier est lancée, à la suite de l'attribution des premiers labels en 2013, poursuivant ainsi l'engagement de la France pour la Ville durable. La 2ème vague d'attribution de Labels Ecoquartiers est lancée (. Le 14 février Club PLUi Création du club
Alsace 20 février
La réunion de lancement du club PLUi (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal) a eu lieu le 23 janvier dernier à la DREAL. Cette première séance a permis le partage d'expériences autour des démarches de planification intercommunale et a donné lieu à de riches échanges entre les 34 participants sur le thème de l'intégration du volet habitat dans les PLUi. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 février
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Bilan 2013 du deuxième plan régional santé environnement (PRSE 2) d'
Alsace 20 février Le deuxième plan régional santé environnement (PRSE 2) d'
Alsace a été approuvé par le Conseil Régional puis arrêté par le Préfet de région en septembre 2012. Il rassemble les actions identifiées comme prioritaires dans le domaine de la santé-environnement pour les années 2011-2015. Il fait l'objet d'un suivi régulier, cette démarche étant facilitée par l'identification d'indicateurs de suivi. Un comité de suivi s'est rassemblé pour la première fois en janvier 2013, puis en décembre 2013, afin d'étudier l'état d'avancement des actions déjà engagées.
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Fin des travaux paysagers au carrefour RN 66-RD 33 à Vieux Thann 20 février Les travaux de réaménagement du carrefour RN 66-RD 33 à Vieux Thann se sont terminés en 2012 à l'exception des travaux paysagers qui se sont déroulés du 18 octobre 2013 au 22 janvier 2014.
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La 2ème vague d'attribution de Labels Ecoquartiers est lancée ! - DREAL Alsace
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La 2ème vague d'attribution de Labels Ecoquartiers est lancée (...)
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Justice : révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive
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Révision et réexamen des condamnations pénales : la commission des lois a adopté la proposition de loi
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www.assemblee-nationale.fr
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La séance publique
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La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances
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Organisation de la permanence des soins : la mission a poursuivi ses travaux Jeudi 20 février matin, la mission d'information sur l'organisation de la permanence des soins a auditionné : Jean-Loup Durousset, président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) ; Patrick Pelloux, président de l'Association des médecins urgentistes de France ; Pierre de Haas, président de la Fédération Française des maisons et pôles de santé et Richard Lopez, président de la Fédération nationale des
centres de santé. Les vidéos de ces auditions seront prochainement disponibles sur notre portail vidéo Voir la vidéo de cette audition En savoir plus La séance publique
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Réformant profondément l'architecture de ces deux recours, ce texte crée une Cour de révision et de réexamen unique, généralise l'enregistrement sonore des débats de cour d'assises et instaure une nouvelle procédure de conservation des scellés dans les affaires criminelles définitivement jugées. Il fait suite au rapport d'information d'Alain Tourret et de Georges Fenech publié en décembre 2013, dont il constitue la traduction législative. La proposition de loi sera examinée en séance publique le jeudi 27 février. La séance publique en direct
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Voir en direct ces auditions Mercredi 19 février dans la soirée, l'Assemblée a commencé l'examen de la proposition de loi de Bruno Le Roux tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires. Reconduction de Bruno Lasserre à la présidence de l'Autorité de concurrence : avis favorable de la commission des affaires économiques Mercredi 19 février après-midi , en application de l'article 13 de la Constitution, la commission des affaires économiques a émis un avis favorable à la nomination de Bruno Lasserre en qualité de président de l'Autorité de la concurrence. Révision et réexamen des condamnations pénales : la commission des lois a adopté la proposition de loi Mercredi 19 février matin, la commission des lois a adopté la proposition de loi d'Alain Tourret relative aux procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive.
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie ass
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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www.association.gouv.fr
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Une association peut-elle recevoir une donation ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Peut-on transférer une association étrangère en France ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Peut-on transférer une association étrangère en France ?
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www.associations.gouv.fr
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Peut-on transférer une association étrangère en France ?
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
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Une association peut-elle recevoir une donation ?
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www.bourgogne.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS
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Equipements sportifs ... La
Bourgogne bien placée mais l'accès pour tous reste à améliorer
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www.bourgogne.drjscs.gouv.fr
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20/02/2014Equipements sportifs . La
Bourgogne bien placée mais l'accès pour tous reste à améliorer 20/02/2014Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) : la campagne FDVA 2014 (formation des bénévoles) est lancée ! 20/02/2014Résultats du DEAVS - Session février 2014 Liste des candidats admis au DEAVS (Diplôme d'état d'auxiliaire de vie sociale)
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30/01/2014Résultats du DEAF - Session janvier 2014 Liste des candidats admis au DEAF (Diplôme d'état d'assistant familial)
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Résultats du DEAF - Session janvier 2014 - DRJSCS
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Résultats du DEAF - Session janvier 2014 Liste des candidats admis au DEAF (Diplôme d'état d'assistant familial)
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Résultats du DEAVS - Session février 2014 - DRJSCS
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Résultats du DEAVS - Session février 2014 Liste des candidats admis au DEAVS (Diplôme d'état d'auxiliaire de vie sociale)
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 février
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Bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds 7e ordonnance logement présentée en
Conseil des ministres : favoriser l'essor du logement intermédiaire Déplacement de
Cécile Duflot Vendredi 21 février à partir de 14h en Seine-
Saint-Denis Ce que la loi Alur va changer
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Ordonnances visant à faciliter la réalisation d'opérations d'aménagement et à accélérer la construction de logements
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Transformer les déchets en ressources Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Visite d'État en Turquie : l'énergie et les transports au coeur des échanges La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové définitivement adoptée par le Parlement Ce que la loi Alur va changer
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Centre - Direccte
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www.centre.direccte.gouv.fr
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Journées Européennes des Métiers d'Art 2014 15 février 2014 Le contrat pro, c'est quoi - 18 décembre 2013 Le contrat de professionnalisation Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Son objectif est l'insertion ou le retour à l'emploi des jeunes et des adultes par l'acquisition d'une qualification professionnelle reconnue par l'État et/ou la branche professionnelle. Commerce artisanat - 15 février 2014 Journées Européennes des Métiers d'Art 2014 Après le succès de l'édition précédente, 10 pays européens mobilisés, 4100 ateliers participants, 400 manifestations et 40 circuits mis en place en France, les prochaines Journées Européennes des Métiers d'Art auront lieu les 4, 5 et 6 avril 2014. + Lire la suite
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Lancement de la marque touristique " Val de Loire " 20 février 2014 Tourisme - 20 février 2014 Lancement de la marque touristique " Val de Loire " La marque " Val de Loire " a été officiellement dévoilée le 19 février lors des Assises du Tourisme qui se sont tenues à
Orléans. Ce label regroupe cinq départements, du Loiret à la Loire Atlantique, pour mettre en avant toutes les richesses régionales. + Lire la suite (3/207) Tourisme
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Journées Européennes des Métiers d'Art 2014 - Direccte
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Journées Européennes des Métiers d'Art 2014
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Journées Européennes des Métiers d'Art 2014 + Lire la suite
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Le contrat de professionnalisation - Direccte
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Le contrat de professionnalisation + Lire la suite
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Lancement de la marque touristique " Val de Loire " - Direccte; - Direccte
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Lancement de la marque touristique " Val de Loire " Lancement de la marque touristique " Val de Loire " + Lire la suite
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Résulats de recherche - Direccte
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Tourisme
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre
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www.centre.drire.gouv.fr
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La transmission dématérialisée des liasses fiscales : une mesure du choc de simplification pour les entreprises de transport routier 20 février Afin d'alléger les démarches des entreprises, dès la fin janvier 2014 a été mise en place la transmission dématérialisée des liasses fiscales(bilan, compte de résultat et annexes) des entreprises de transport routier entre l'administration fiscale et le ministère chargé des Transports : Communiqué de presse (format pdf - 75.8 ko - 20/02/2014) 10 février 2014 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 février
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Le 10 février 2014, quatre entreprises de transport routier de marchandises ont signé, en préfecture de la région
Centre à
Orléans, une charte « Objectif CO2, les transporteurs s'engagent ». Transport routier : 4 nouveaux signataires de la charte CO2 Le 20 février Les composés organiques volatils 22 janvier Une journée pour comprendre les spécificités réglementaires liées aux émissions industrielles de composés organiques volatils (COV) et connaître les outils de gestion et de maîtrise de ces émissions.
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DREAL Centre
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La transmission dématérialisée des liasses fiscales : une mesure du choc de simplification pour les entreprises de transport routier
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DREAL Centre
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Les composés organiques volatils
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DREAL Centre
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Transport routier : 4 nouveaux signataires de la charte CO2
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Aménagement foncier, agricole et forestier de Piffonds et Savigny-sur-Clairis avec extension sur (.
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Penser l'action publique : Claud Martinand, un grand commis de l'État , entre continuité et rupture 20/02/2014 Cette journée d'études fixée au 24 avril 2014 vous est proposée par le comité d'Histoire des METL et MEDDE et l'association Nec+Urba. Modalités d'inscription et programme (. LIRE LA SUITE 20/02/2014 Tangentielle Ouest Phase 2 Saint-Germain-Grande Ceinture Achères Ville RER (. CGEDD - Site mis à jour le 20 février
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Penser l'action publique : Claude Martinand, un grand commis de l'État , entre continuité et rupture
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Manifestations à venir - Ministère du Développement durable
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Penser l'action publique : Claud Martinand, un grand commis de l'État , entre continuité et rupture LIRE LA SUITE
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Manifestations à venir - Ministère du Développement durable
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Penser l'action publique : Claude Martinand, un grand commis de l'État , entre continuité et rupture LIRE LA SUITE
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www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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www.conseil-etat.fr ]
Conseil d'État : Accueil
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Conseil d'État : Communiqués
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Concours de magistrats administratifs
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www.conseil-etat.fr
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20 février 2014 Concours de magistrats administratifs Ressources humaines - Une réunion d'information sur les concours externe et interne de magistrats administratifs aura lieu le vendredi 14 mars
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de la culture
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www.culture.gouv.fr/Espace-Presse
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Espace Presse
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www.culture.gouv.fr/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Aurelie-Filippetti-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-a-propose-au-President-de-la-Republique-de-nommer-Marc-Partouche-Directeur-de-l-Ecole-nationale-superieure-des-Arts-Decoratifs
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Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et d...
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www.culture.gouv.fr/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Aurelie-Filippetti-salue-la-nomination-de-David-Cameo-a-la-direction-generale-des-Arts-Decoratifs
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Aurélie Filippetti salue la nomination de David Caméo à la direction générale des Arts Décoratifs
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www.culture.gouv.fr/Espace-Presse/Discours
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Discours
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www.culture.gouv.fr/Espace-Presse/Discours/Discours-d-Aurelie-Filippetti-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-a-l-occasion-de-l-inauguration-de-l-exposition-Phares-au-Centre-Pompidou-Metz
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Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la C...
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www.culture.gouv.fr/Espace-Presse/Discours/Discours-d-Aurelie-Filippetti-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-a-l-occasion-du-lancement-de-Mars-le-mois-des-mots-!-le-18-fevrier-a-la-Bibliotheque-nationale-de-France
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Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion du lancement de "Mars, le mois des mots !", le 18 février à la Bibliothèque nationale de France
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www.culture.gouv.fr/Etudes-et-documentation/Publications-du-ministere/Culturecommunication/Culture-Communication
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Culture Communication
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www.culture.gouv.fr
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18 : 02 : 2014 Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion du lancement de "Mars, le mois des mots ! ", le 18 février à la Bibliothèque nationale de France 14 : 02 : 2014 Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la C..
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20 : 02 : 2014
Aurélie Filippetti salue la nomination de David Caméo à la direction générale des Arts Décoratifs
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et d. 19 : 02 : 2014
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www.culture.gouv.fr/index.php/layout/set/print/Espace-Presse
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Espace Presse
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www.culture.gouv.fr/index.php/layout/set/print/Espace-Presse/Discours
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Discours
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www.culture.gouv.fr/index.php/layout/set/print/Etudes-et-documentation/Publications-du-ministere/Culturecommunication/Culture-Communication
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Culture Communication
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www.culture.gouv.fr/index.php/layout/set/print/Ministere/L-agenda-de-la-ministre
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L'agenda de la ministre
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www.culture.gouv.fr/Ministere/L-agenda-de-la-ministre
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L'agenda de la ministre
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de la culture
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www.culturecommunication.gouv.fr/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Aurelie-Filippetti-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-a-propose-au-President-de-la-Republique-de-nommer-Marc-Partouche-Directeur-de-l-Ecole-nationale-superieure-des-Arts-Decora
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Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et d...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Aurelie-Filippetti-salue-la-nomination-de-David-Cameo-a-la-direction-generale-des-Arts-Decoratifs
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Aurélie Filippetti salue la nomination de David Caméo à la direction générale des Arts Décoratifs
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www.culturecommunication.gouv.fr/Espace-Presse/Discours/Discours-d-Aurelie-Filippetti-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-a-l-occasion-de-l-inauguration-de-l-exposition-Phares-au-Centre-Pompidou-Metz
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Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la C...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Espace-Presse/Discours/Discours-d-Aurelie-Filippetti-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-a-l-occasion-du-lancement-de-Mars-le-mois-des-mots-!-le-18-fevrier-a-la-Bibliotheque-nationale-de-France
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Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion du lancement de "Mars, le mois des mots !", le 18 février à la Bibliothèque nationale de France
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18 : 02 : 2014 Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion du lancement de "Mars, le mois des mots ! ", le 18 février à la Bibliothèque nationale de France 14 : 02 : 2014 Discours d'
Aurélie Filippetti, ministre de la C..
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20 : 02 : 2014
Aurélie Filippetti salue la nomination de David Caméo à la direction générale des Arts Décoratifs
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et d. 19 : 02 : 2014
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller - Ministère du Développement durable
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03.Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
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Jeudi 20 Février 2014 Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
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Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
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Actualités - Transports - Ministère du Développement durable
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Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
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Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
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Actualités - Eau et Biodiversité - Ministère du Développement durable
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Actualités - Ville durable, aménagement et construction durable - Ministère du Développement durable
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Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
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Assises de la mer et du littoral - Ministère du Développement durable
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Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
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Bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds - Ministère du Développement durable
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Bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds
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Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
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Centre de documentation - CRDD - Ministère du Développement durable
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Comité de coordination des Aéroports français - Ministère du Développement durable
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Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
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Conseil national de la mer et des littoraux - Ministère du Développement durable
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Développement durable - Ministère du Développement durable
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Etudes et chiffres clés - Ministère du Développement durable
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Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
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Eau et Biodiversité - Ministère du Développement durable
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Eaux et milieux aquatiques - Ministère du Développement durable
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Economie verte - Ministère du Développement durable
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Economie verte
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Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
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Education et sensibilisation - Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
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Énergie, Air et Climat - Ministère du Développement durable
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Énergie, Air et Climat - Ministère du Développement durable
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Énergies - Ministère du Développement durable
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Espaces et milieux naturels terrestres - Ministère du Développement durable
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Etudes et Chiffres clés - Ministère du Développement durable
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Faune et flore - Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45 Saint-Étienne - Lyon - Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon
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French Airports coordination commitee - Ministère du Développement durable
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Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
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Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
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Grands projets - Ministère du Développement durable
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Grands projets
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Grands projets - Ministère du Développement durable
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Grands projets
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. Transformer les déchets en ressources La
Commission européenne a lancé, en 2011, la campagne Generation awake. Objectif : sensibiliser le grand-public à l'utilisation efficace des ressources et montrer ce qu'il est possible de faire au quotidien pour éviter le gaspillage. La campagne propose aussi, cette année, un concours qui invite des designers à soumettre des produits de leur création, et conformes au principe de revalorisation. 20 février 2014
Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon 20 février 2014
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. jusqu'au 14 mars : inscription au concours de jeunes designers "Deviens un awakener"
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds Site mis à jour le 20 février 2014
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Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
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Intermodalité et transports intelligents - Ministère du Développement durable
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La biodiversité - Ministère du Développement durable
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La Semaine européenne de la mobilité - Ministère du Développement durable
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Conseil national de la transition écologique - Ministère du Développement durable
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012 - Ministère du Développement durable
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Le littoral - Ministère du Développement durable
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Le littoral
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Les acteurs - Ministère du Développement durable
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Les grands rendez-vous - Ministère du Développement durable
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Les Journées de la mer - Ministère du Développement durable
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques - Ministère du Développement durable
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Les pêches maritimes et l'aquaculture - Ministère du Développement durable
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Mer et littoral - Ministère du Développement durable
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Mer et littoral - Ministère du Développement durable
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Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
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Mines et ressources minérales - Ministère du Développement durable
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Mobilité durable - Ministère du Développement durable
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Observatoire des politiques et des strategies de transport en Europe - Ministère du Développement durable
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Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
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Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
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Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
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Prévention des risques - Ministère du Développement durable
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Prospective - Ministère du Développement durable
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Prospective
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds - Ministère du Développement durable
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds
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Publications et chiffres clés - Ministère du Développement durable
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Publications et chiffres clés - Ministère du Développement durable
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Publications - Ministère du Développement durable
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Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
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Recherche et innovation
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Réseau génie civil et urbain - Ministère du Développement durable
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
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Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
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Secteur Aérien
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Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
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Secteur Ferroviaire
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Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
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Secteur Maritime et Fluvial
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Secteur Maritime et Fluvial
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Secteur Routier - Ministère du Développement durable
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Secteur Routier
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Secteur Routier
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Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
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Sécurité et sûreté maritimes
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Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
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Sécurité et sûreté maritimes
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Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
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Sites Portail "Risques"
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Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
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Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
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Tour d'horizon
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Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
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Transformer les déchets en ressources - Ministère du Développement durable
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Jeudi 20 Février 2014 Transformer les déchets en ressources
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jusqu'au 14 mars : inscription au concours de jeunes designers "Deviens un awakener"
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Transformer les déchets en ressources
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Transformer les déchets en ressources jusqu'au 14 mars : inscription au concours de jeunes designers "Deviens un awakener"
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Transition écologique - Ministère du Développement durable
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Transition écologique
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Transition écologique - Ministère du Développement durable
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Transition écologique
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Transports - Ministère du Développement durable
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Transports
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Transports - Ministère du Développement durable
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Transports
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Véhicules - Ministère du Développement durable
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Véhicules
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Véhicules - Ministère du Développement durable
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Véhicules
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Ville durable, aménagement et construction durable - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement et construction durable
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Ville durable, aménagement et construction durable - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement et construction durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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Visite d'État en Turquie : l'énergie et les transports au coeur des échanges - Ministère du Développement durable
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Visite d'État en Turquie : l'énergie et les transports au coeur des échanges
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Ministère de l'Economie et des Finances
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Avis de rappel de petits véhicules en bois de marque OKOIA 20/02/2014 Certaines parties des véhicules sont susceptibles de se briser lors d'une chute du jouet, libérant ainsi des petites pièces et entraînant un risque d'inhalation ou d'ingestion par les jeunes enfants. Consulter l'avis de rappel Tous les avis de rappel Avis de rappel de petits animaux en bois de marque OKOIA 20/02/2014 Certaines parties des animaux peuvent se briser, libérant ainsi des petites pièces et entraînant un risque d'inhalation ou d'ingestion par les jeunes enfants. Consulter l'avis de rappel Tous les avis de rappel
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Formation des prix de l'électricité : Un module pédagogique pour mieux informer les consommateurs 20/02/2014 Faisant suite aux recommandations du CNC et pour répondre à un besoin exprimé par nombre de consommateurs, la DGCCRF, en partenariat avec la direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) du ministère de l'écologie, a travaillé à la création d'un module d'information, qui présente les mécanismes de formation des prix de l'électricité et les caractéristiques du prix qui compose la facture d'électricité. Formation des prix de l'électricité : Un module pédagogique pour mieux informer les consommateurs - application/pdf - 47.67 Ko - 20/02/2014
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www.doubs.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Doubs
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www.doubs.gouv.fr
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Lundi 17 février 2014, le Premier ministre,
Jean-Marc Ayrault, accompagné de
Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, ont lancé la campagne « #OuiJeVote », lors d'une conférence de presse à Matignon. Campagne : "#OuiJeVote"
Elections municipales- 23 et 30 mars 2014 Visite de François LAMY, ministre délégué à la Ville
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Lundi 17 février 2014, le Premier ministre,
Jean-Marc Ayrault, accompagné de
Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, ont lancé la campagne « #OuiJeVote », lors d'une conférence de presse à Matignon.
Elections municipales- 23 et 30 mars 2014 Campagne : "#OuiJeVote" Visite de François LAMY, ministre délégué à la Ville
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www.doubs.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete/Les-elections/Elections-municipales/Campagne-OuiJeVote
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Lundi 17 février 2014, le Premier ministre,
Jean-Marc Ayrault, accompagné de
Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, ont lancé la campagne « #OuiJeVote », lors d'une conférence de presse à Matignon.
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www.doubs.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Doubs
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www.doubs.pref.gouv.fr
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Lundi 17 février 2014, le Premier ministre,
Jean-Marc Ayrault, accompagné de
Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, ont lancé la campagne « #OuiJeVote », lors d'une conférence de presse à Matignon. Campagne : "#OuiJeVote"
Elections municipales- 23 et 30 mars 2014 Visite de François LAMY, ministre délégué à la Ville
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Lundi 17 février 2014, le Premier ministre,
Jean-Marc Ayrault, accompagné de
Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, ont lancé la campagne « #OuiJeVote », lors d'une conférence de presse à Matignon.
Elections municipales- 23 et 30 mars 2014 Campagne : "#OuiJeVote" Visite de François LAMY, ministre délégué à la Ville
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www.doubs.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete/Les-elections/Elections-municipales/Campagne-OuiJeVote
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Lundi 17 février 2014, le Premier ministre,
Jean-Marc Ayrault, accompagné de
Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, ont lancé la campagne « #OuiJeVote », lors d'une conférence de presse à Matignon.
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
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Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon
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www.ecologie.gouv.fr
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. Transformer les déchets en ressources La
Commission européenne a lancé, en 2011, la campagne Generation awake. Objectif : sensibiliser le grand-public à l'utilisation efficace des ressources et montrer ce qu'il est possible de faire au quotidien pour éviter le gaspillage. La campagne propose aussi, cette année, un concours qui invite des designers à soumettre des produits de leur création, et conformes au principe de revalorisation. 20 février 2014
Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon 20 février 2014
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. jusqu'au 14 mars : inscription au concours de jeunes designers "Deviens un awakener"
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds Site mis à jour le 20 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds
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Ministère du Développement durable
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Transformer les déchets en ressources
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'éducation nationale
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Le Printemps des poètes - Ministère de l'éducation nationale
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Le Printemps des poètes
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Journée internationale de la femme - Ministère de l'éducation nationale
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Journeé internationale de la femme
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Journée internationale de la femme
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Muriel Pénicaud, nouvelle présidente du Conseil national éducation économie - Ministère de l'éducation nationale
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Muriel Pénicaud, nouvelle présidente du Conseil national éducation économie
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Égalité des filles et des garçons : réponse de Vincent Peillon à l'Assemblée nationale - Ministère de l'éducation nationale
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Égalité des filles et des garçons : réponse de
Vincent Peillon au député Guy Geoffroy lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 11 février 2014
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Rythmes scolaires : le comité de suivi national de la réforme adresse un rapport à Vincent Peillon - Ministère de l'éducation nationale
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Rythmes scolaires : le comité de suivi national de la réforme adresse un rapport à
Vincent Peillon
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Éducation nutritionnelle : réponse de Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 12 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Éducation nutritionnelle : réponse de
Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014
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Refondation de l'École : réponse de Vincent Peillon au député Yves Durand lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 12 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Refondation de l'École : réponse de
Vincent Peillon au député Yves Durand lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014
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Rythmes scolaires : réponse de Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 12 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014
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Déplacement de Madame George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative à Mayotte - Ministère de l'éducation nationale
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Déplacement de Madame
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative à
Mayotte,du lundi 17 au mardi 18 février 2014
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Un Conseil national de la vie lycéenne (CNVL) vers l'Acte II de la vie lycéenne - Ministère de l'éducation nationale
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Un Conseil national de la vie lycéenne (CNVL) vers l'acte II de la vie lycéenne
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Déplacement de Vincent Peillon dans l'académie d'Aix-Marseille - Ministère de l'éducation nationale
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Déplacement de
Vincent Peillon dans l'académie d'Aix-
Marseille
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Prévention des risques majeurs : un nouveau plan Vigipirate - Ministère de l'éducation nationale
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Prévention des risques majeurs : un nouveau plan Vigipirate
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Communication en conseil des ministres : l'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation nationale - Ministère de l'éducation nationale
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Communication en
conseil des ministres : l'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation nationale
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Toutes les fiches sur l'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation - Ministère de l'éducation nationale
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Toutes les fiches sur l'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation
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Au BO du 20 février 2014 : campus des métiers et des qualifications, traitement automatisé de données et épreuves d'enseignement artistique au baccalauréat - Ministère de l'éducation nationale
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Au BO du 20 février 2014 : campus des métiers et des qualifications, traitement automatisé de données et épreuves...
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Au BO du 20 février 2014 : campus des métiers et des qualifications, traitement automatisé de données et épreuves d'enseignement artistique au baccalauréat - Ministère de l'éducation nationale
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Au BO du 20 février 2014 : campus des métiers et des qualifications, traitement automatisé de données et épreuves d'enseignement artistique au baccalauréat
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Rythmes scolaires : réponse de Vincent Peillon au député Paul Salen lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 19 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Paul Salen lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée...
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Rythmes scolaires : réponse de Vincent Peillon au député Paul Salen lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 19 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Paul Salen lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 19 février 2014
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Refondation de l'École : réponse de Vincent Peillon au député Nicolas Sansu lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 19 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Refondation de l'École : réponse de
Vincent Peillon au député Nicolas Sansu lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 19 février 2014
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Calendrier de travail du Conseil supérieur des programmes (CSP) jusqu'en 2015 - Ministère de l'éducation nationale
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Calendrier de travail du Conseil supérieur des programmes (CSP) jusqu'en 2015
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PISA 2012 : Mobilisation pour la refondation
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La France dans PISA
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Publication au bulletin officiel du 2e appel à projets de Campus des métiers et des qualifications - Ministère de l'éducation nationale
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Publication au
bulletin officiel du 2e appel à projets de Campus des métiers et des qualifications
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Déplacement de George Pau-Langevin dans l'académie de Lyon - Ministère de l'éducation nationale
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Déplacement de
George Pau-Langevin dans l'académie de
Lyon
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www.education.gouv.fr
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8 mars Journeé internationale de la femme Du 8 au 23 mars Le Printemps des poètes Au BO du 20 février 2014 : campus des métiers et des qualifications, traitement automatisé de données et épreuves d'enseignement artistique au baccalauréat Déplacement de
Vincent Peillon dans l'académie d'Aix-
Marseille Éducation nutritionnelle : réponse de
Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014 Un Conseil national de la vie lycéenne (CNVL) vers l'acte II de la vie lycéenne Au BO du 20 février 2014 : campus des métiers et des qualifications, traitement automatisé de données et épreuves. Toutes les fiches sur l'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation
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Égalité des filles et des garçons : réponse de
Vincent Peillon au député Guy Geoffroy lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 11 février 2014 Publication au
bulletin officiel du 2e appel à projets de Campus des métiers et des qualifications Déplacement de
George Pau-Langevin dans l'académie de
Lyon
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La France dans PISA Tout savoir sur la France dans PISA 2012, les constats et les réponses du ministère de l'éducation nationale pour refonder l'École. 8 mars Journée internationale de la femme Publication au
bulletin officiel du 2e appel à projets de Campus des métiers et des qualifications Au BO du 20 février 2014 : campus des métiers et des qualifications, traitement automatisé de données et épreuves d'enseignement artistique au baccalauréat Déplacement de
George Pau-Langevin dans l'académie de
Lyon Communication en
conseil des ministres : l'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation nationale Déplacement de Madame
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative à
Mayotte,du lundi 17 au mardi 18 février 2014 Refondation de l'École : réponse de
Vincent Peillon au député Yves Durand lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014
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Prévention des risques majeurs : un nouveau plan Vigipirate Le Premier ministre, en présence des ministres de l'intérieur et de la défense, a annoncé, jeudi 13 février 2014, la sortie d'un nouveau plan de vigilance, de prévention et de protection Vigipirate. Ce plan rénové associe tous les acteurs impliqués dans sa mise en oeuvre : l'État, les opérateurs, les collectivités et l'ensemble des citoyens. Calendrier de travail du Conseil supérieur des programmes (CSP) jusqu'en 2015 Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Paul Salen lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 19 février 2014 Rythmes scolaires : le comité de suivi national de la réforme adresse un rapport à
Vincent Peillon Éducation nutritionnelle : réponse de
Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014 Calendrier de travail du Conseil supérieur des programmes (CSP) jusqu'en 2015
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Refondation de l'École : réponse de
Vincent Peillon au député Nicolas Sansu lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 19 février 2014 Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Paul Salen lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 19 février 2014 Refondation de l'École : réponse de
Vincent Peillon au député Yves Durand lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014 Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014 Égalité des filles et des garçons : réponse de
Vincent Peillon au député Guy Geoffroy lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 11 février 2014 Muriel Pénicaud, nouvelle présidente du Conseil national éducation économie Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Paul Salen lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée.
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Enlèvement parental
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Le tribunal de commerce Le conseil de prud'hommes Violences faites aux femmes : l'ordonnance de protection au tribunal de grande instance de
Bobigny Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Médiation en ligne pour litiges du Net ! Le
Centre d'études cliniques des communications familales (CECCOF) Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le bureau des victimes du TGI des Sables d'Olonne Le bureau des victimes des Sables-d? Olonne : un relais victime au c? ur du tribunal Point visio-public à la Maison de justice et du droit d'
Orléans Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007 Reconstitution d'une signature sur support éléctronique chez M.Blanchet, notaire à
Paris Lancement du premier acte authentique sur support électronique Lancement du premier acte authentique sur support électronique L'acte authentique sur support électronique
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Mieux protéger les personnes vulnérables à l'échelle internationale Le métier de mandataire et administrateur judiciaire La profession de greffier des tribunaux de commerce se modernise Une table de référence pour le calcul des pensions alimentaires Un nouveau label qualité pour la Justice Réforme du surendettement : le débiteur mieux protégé Les origines de la propriété littéraire et artistique
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
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Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon
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www.environnement.gouv.fr
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. Transformer les déchets en ressources La
Commission européenne a lancé, en 2011, la campagne Generation awake. Objectif : sensibiliser le grand-public à l'utilisation efficace des ressources et montrer ce qu'il est possible de faire au quotidien pour éviter le gaspillage. La campagne propose aussi, cette année, un concours qui invite des designers à soumettre des produits de leur création, et conformes au principe de revalorisation. 20 février 2014
Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon 20 février 2014
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. jusqu'au 14 mars : inscription au concours de jeunes designers "Deviens un awakener"
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds Site mis à jour le 20 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds
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Ministère du Développement durable
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Transformer les déchets en ressources
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.equipement.gouv.fr/03-Creation-de-la-reserve.html
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
-
www.equipement.gouv.fr/Frederic-Cuvillier-lance-la,37587.html
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Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon
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www.equipement.gouv.fr
-
Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. Transformer les déchets en ressources La
Commission européenne a lancé, en 2011, la campagne Generation awake. Objectif : sensibiliser le grand-public à l'utilisation efficace des ressources et montrer ce qu'il est possible de faire au quotidien pour éviter le gaspillage. La campagne propose aussi, cette année, un concours qui invite des designers à soumettre des produits de leur création, et conformes au principe de revalorisation. 20 février 2014
Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon 20 février 2014
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. jusqu'au 14 mars : inscription au concours de jeunes designers "Deviens un awakener"
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds Site mis à jour le 20 février 2014
-
www.equipement.gouv.fr/Publication-du-bilan-du-controle.html
-
Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds
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www.equipement.gouv.fr/Transformer-les-dechets-en.html
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Transformer les déchets en ressources
[
www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Amenagement-de-la-voie-verte-Conde-sur-Huisne-Alencon
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Aménagement de la voie verte Condé sur Huisne /
Alençon
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Amenager-des-forets-pour-l-accueil-du-public
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Aménager des forêts pour l'accueil du public
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Avec-les-Fonds-europeens-le-Jura-se-couvre-de-haut-debit
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Avec les Fonds européens, le Jura se couvre. de haut débit
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-salades-pretes-a-l-emploi-en-Loire-Atlantique
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Des salades prêtes à l'emploi en Loire-Atlantique
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Du-materiel-scientifique-de-pointe-dans-le-domaine-de-la-chirurgie-maxillo-faciale-grace-au-Fonds-europeen-de-developpement-regional
-
Du matériel scientifique de pointe dans le domaine de la chirurgie maxillo-faciale grâce au Fonds européen de développement régional
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/La-consolidation-d-un-cluster-soutenant-les-projets-collaboratifs-de-recherche-transalpins
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La consolidation d'un cluster soutenant les projets collaboratifs de recherche transalpins
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-FEDER-soutient-le-developpement-economique-de-la-filiere-nautique-dans-l-espace-atlantique
-
Le FEDER soutient le développement économique de la filière nautique dans l'espace atlantique
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-accompagne-des-exploitants-franciliens-dans-la-diversification-de-leur-activite
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne des exploitants franciliens dans la diversification de leur activité
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-la-renovation-d-une-grange-transformee-en-espace-intergenerationnel-a-vocation-culturelle
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la rénovation d'une grange transformée en espace intergénérationnel à vocation culturelle
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-une-mesure-agro-environnementale-d-amelioration-du-potentiel-pollinisateur-des-abeilles-domestiques
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient une mesure agro-environnementale d'amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles domestiques
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-pour-la-peche-soutient-la-construction-d-une-halle-a-poissons
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Le Fonds européen pour la pêche soutient la construction d'une halle à poissons
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeens-de-developpement-regional-aide-a-lutter-contre-les-deserts-numeriques-en-Champagne-Ardenne
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Le Fonds européens de développement régional aide à lutter contre les déserts numériques en
Champagne-Ardenne
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-accompagne-la-formation-des-detenus
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Le Fonds social européen accompagne la formation des détenus
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-favorisent-la-cooperation-territoriale-avec-l-installation-d-une-station-de-reception-et-de-traitement-d-images-satellite-haute-resolution-a-La-Reunion
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Les Fonds européens favorisent la coopération territoriale avec l'installation d'une station de réception et de traitement d'images satellite haute résolution à
La Réunion
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-sont-investis-pour-la-gestion-des-dechets
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Les Fonds européens sont investis pour la gestion des déchets
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-pecheurs-a-pied-de-la-Baie-de-Somme-fetent-la-salicorne
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Les pêcheurs à pied de la Baie de Somme fêtent la salicorne !
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Maintenir-la-competitivite-d-une-forge-de-Haute-Marne-avec-les-Fonds-europeens
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Maintenir la compétitivité d'une forge de Haute-Marne avec les Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Proteger-les-consommateurs-en-inventant-de-nouveaux-tissus
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Protéger les consommateurs en inventant de nouveaux tissus
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-meilleur-assainissement-des-eaux-usees
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Un meilleur assainissement des eaux usées
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-nouveau-systeme-d-irrigation-sauve-les-producteurs-de-legumes-en-Cote-d-Or
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Un nouveau système d'irrigation sauve les producteurs de légumes en Côte d'Or
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www.europe-en-france.gouv.fr
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Créée en 1963, la coopérative Val Nantais regroupe aujourd'hui une centaine de producteurs, tous installés dans la région de Nant.
Pays de la Loire Le Fonds social européen accompagne la formation des détenus Depuis 2008, avec le Fonds social européen, la maison d'arrêt d'
Angers a mis en place un nouveau dispositif de formation. Il s'appuie sur deux pôles : le pôle Bâtiment et le pôle Industrie. Depuis 2008, avec le Fonds social européen, la maison d'arrêt d'
Angers a mis en place un nouveau dispositif de formation. Il s'appuie sur deux pôles : le pôle Bâtiment et le pôle Industrie. Ce dispositif permet de mieux répondre à la mission d'insertion de l'administration pénitentiaire. Un dispositif de formation pour les détenusLe dispositif de formation mis en place à la.
Champagne-Ardenne Maintenir la compétitivité d'une forge de Haute-Marne avec les Fonds européens
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Du matériel scientifique de pointe dans le domaine de la chirurgie maxillo-faciale grâce au Fonds européen de développement régional La plateforme FIGURES (Facing Faces Institute GUiding RESearch), cofinancée par le Fonds européen de développement régional (FEDER), favorisera les innovations en microchirurgie expérimentale et am. Le professeur Devauchelle et son équipe, au
Centre hospitalier universitaire d'
Amiens, travaillent depuis des années dans le domaine de la chirurgie maxillo-faciale, se consacrant à la reconstruction des grandes défigurations avec des réussites incontestables, notamment la première transplantation mondiale de visage. L' l'Institut Faire Face a été crée autour de ces compéten.
Champagne-Ardenne Le Fonds européens de développement régional aide à lutter contre les déserts numériques en
Champagne-Ardenne
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Île-de-France Aménager des forêts pour l'accueil du public L'
Ile de France est une zone urbaine très peuplée, mais qui possède un capital forestier de grande valeur. Ses forêts domaniales, qui représentent un tiers de la surface totale boisée de la région,. L'
Ile de France est une zone urbaine très peuplée, mais qui possède un capital forestier de grande valeur. Ses forêts domaniales, qui représentent un tiers de la surface totale boisée de la région, accueillent chaque année près de 100 millions de visiteurs. Un public qu'il faut orienter, renseigner, sécuriser. tout en préservant ces espaces naturels sensibles. Créer une li.
Pays de la Loire Des salades prêtes à l'emploi en Loire-Atlantique Depuis sa création en 1963, la coopérative Val Nantais regroupe une centaine de producteurs de salades. Sa modernisation selon des orientations écologiques a permis de concilier nouveaux emplois et développement durable avec le soutien du FEADER.
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L'opération consiste en la reconstruction et la mise aux normes de la station d'épuration de Baillif. Cette station dessert l'intégralité de l'agglomération de
Basse-Terre et est aujourd'hui largement sous-dimensionnée. La capacité de traitement va être portée de 5 000 équivalents habitants à 18 000. Une seconde phase d'extension devra intervenir d'ici une dizaine d'année.
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La société Forges de Courcelles souhaite maîtriser complètement le process Soufflage Lubrification et Refroidissement Rapide (SL2R) qui permettra d'accroître la productivité significativement ; La société Forges de Courcelles est fondée en 1880. Elle appartient au groupe SIFCOR (Société Industrielle et Financière de Courcelles) qui détient également les sociétés AMIS et C2FT. Le groupe est spécialisé dans la fabrication de pièces : Forgées en acier par estampage et extrusion : à chaud, mi-chaud et à froid ; Forgées en alliage d'aluminium par le procédé coulé-fo. Un nouveau système d'irrigation sauve les producteurs de légumes en Côte d'Or La Côte d'Or a toujours connu des périodes de grande sécheresse. Sur le sous-bassin du Bas Mont, situé dans la plaine dijonnaise, les producteurs, notamment les betteraviers, n'ont jamais eu la tâche facile pour irriguer leurs terres.
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La volonté du Conseil général des Ardennes est de développer et promouvoir les technologies de l'information et de la communication au sein du département tant pour la téléphonie mobile, que pour l. La volonté du Conseil général des Ardennes est de développer et promouvoir les technologies de l'information et de la communication au sein du département tant pour la téléphonie mobile, que pour le haut débit, la télévision numérique terrestre (T.N.T.) et demain le très haut débit (T.H.D.). Son principal objectif en matière de haut débit concerne la couverture de 100% de la.
Franche-Comté Avec les Fonds européens, le Jura se couvre. de haut débit A l'heure des nouvelles technologies, le Jura a souhaité investir dans la couverture numérique du territoire. Les Fonds européens ont contribué à la mise en place du réseau haut débit en Franche-Co. A l'heure des nouvelles technologies, le Jura a souhaité investir dans la couverture numérique du territoire.
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la rénovation d'une grange transformée en espace intergénérationnel à vocation culturelle La commune de Beurizot, au coeur de l'Auxois Morvan en
Bourgogne, a souhaité créer un lieu convivial, de rencontre et d'échanges entre les générations autour de la culture, du patrimoine et des trad. La commune de Beurizot, au coeur de l'Auxois Morvan en
Bourgogne, a souhaité créer un lieu convivial, de rencontre et d'échanges entre les générations autour de la culture, du patrimoine et des traditions. « La Caillotte » est un espace de 200m² qui permettra d'accueillir de nombreuses activités telles que des spectacles, du théâtre, des expositions de sculptures, peintures,. Les régions de la Méditerranée Les Fonds européens sont investis pour la gestion des déchets Dans la zone méditerranéenne, la plupart des pays européens doivent faire face à une augmentation constante de la quantité de déchets ménagers produits.
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient une mesure agro-environnementale d'amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles domestiques Philippe Patault, apiculteur, s'est engagé en 2012 dans une mesure agro-environnementale d'amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles domestiques pour la préservation de la biodiversité. Philippe Patault, apiculteur, s'est engagé en 2012 dans une mesure agro-environnementale d'amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles domestiques pour la préservation de la biodiversité. Cette mesure, soutenue par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER), permet de modifier sensiblement les pratiques apicoles pour mieux mettre cette activit.
Guadeloupe Un meilleur assainissement des eaux usées L'opération consiste en la reconstruction de la station d'épuration de Baillif. Cette station dessert l'intégralité de l'agglomération de
Basse-Terre, et est aujourd'hui largement sous-dimensionnée.
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Le Fonds européen pour la pêche cofinance la fête de la salicorne pour mieux faire connaitre la plante emblématique de la baie de Somme (80% de la production nationale) et ses autres végétaux marins. permettre la rencontre en direct pêcheurs/consommateurs ; créer une synergie autour de la pêche à pied, activité traditionnelle vitale pour la Baie de Somme. Le Fonds européen pour la pêche soutient la construction d'une halle à poissons Construire une véritable structure pour que les pêcheurs vendent leur pêche fraîche Objectifs : Le but de cette halle à poissons est multiple : Construire une véritable structure pour que les pêcheurs vendent leur pêche fraîche. Mieux valoriser le métier de pêcheur Développer la vente du poisson Valorisation des poissons pêchés, expliquer la saisonnalité Résultats : Un très bon accueil des locaux, Meilleure image du métier de pêcheur, valoris.
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Les Fonds européens favorisent la coopération territoriale avec l'installation d'une station de réception et de traitement d'images satellite haute résolution à
La Réunion Le projet station de télédétection de Surveillance de l'Environnement Assistée par Satellite dans l'océan Indien (SEAS-OI) vise à mettre en oeuvre un pôle d'excellence en télédétection à
La Réunion. Le projet station de télédétection de Surveillance de l'Environnement Assistée par Satellite dans l'océan Indien (SEAS-OI) vise à mettre en oeuvre un pôle d'excellence en télédétection à
La Réunion, à partir d'une station de réception et de traitement d'images satellites qui sera implantée sur le site de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Saint-Pierre dans le s. Les régions de l'espace Atlantique Le FEDER soutient le développement économique de la filière nautique dans l'espace atlantique Les activités nautiques représentent un enjeu économique important pour l'espace atlantique.
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Les Fonds européens ont contribué à la mise en place du réseau haut débit en
Franche- Comté. La volonté : couvrir tout le territoire malgré de fortes contraintesLe libre jeu de la concurrence n'incite pas les opérateurs à investir dans les zones faiblement peuplées.
Île-de-France Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne des exploitants franciliens dans la diversification de leur activité Les exploitants franciliens ont été nombreux à se tourner vers la production d'énergie photovoltaïque. L'EARL de la Garde à Mondreville, a fait construire un bâtiment en bois sur lequel ont été ins. Les exploitants franciliens ont été nombreux à se tourner vers la production d'énergie photovoltaïque. Parmi eux, M. Chaussy, gérant de l'EARL de la Garde à Mondreville, a fait construire un bâtiment en bois d'origine France, destiné au stockage et au garage des matériels agricoles, sur lequel il a fait installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture entière, soit 773.
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Les fonds européens ont permis aux partenaires du projet Nautisme Espace Atlantique 2 (NEA 2), coordonné par le Conseil régional de
Bretagne, d'agir concrètement pour assurer le développement d'une filière de pointe. NEA2 ou la continuité d'un premier projet réussi Le projet s'inscri.
Basse-Normandie Aménagement de la voie verte Condé sur Huisne /
Alençon Envie de prendre l'air à pied ou à vélo ? A l'heure du développement du tourisme « vert », de plus en plus de pouvoirs publics locaux réaménagent d'anciens chemins de halage ou voies ferrées. Depuis des années, l'ancienne ligne ferroviaire reliant
Alençon à Condé-sur-Huisne était désaffectée. C'était pourtant un axe structurant du territoire, traversant 30 communes, 2 pays et 2 parcs naturels régionaux. Un Syndicat mixte s'est donc constitué pour la mettre en valeur et l'entretenir. Réaménager une ancienne voie ferrée Immédiatement l'idée d'aménager une voie ve.
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Les partenaires du projet WASMAN ont fait de la gestion des déchets ménagers solides un axe prioritaire pour leurs actions. Ils ont sollicité le Fonds européen de développement régional (FEDER), dans le cadre du programme IN.
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Les régions des Alpes La consolidation d'un cluster soutenant les projets collaboratifs de recherche transalpins Les pays situés sur l'arc alpin ont tous un fort potentiel de développement technologique, grâce à un réseau dense de petites et moyennes entreprises spécialisées. Le projet AlpsBiocluster, mené pa. Un projet fédérateur au service de la recherche transalpine5 pays européens regroupant 6 régions transalpines ont créé Alps Bio Cluster, un pôle de compétitivité européen destiné à fédérer les ressources en recherche, industrie et formation dans le domaine des biotechnologies et technologies médicales. Son objectif ? Réunir au sein de projets collaboratifs de recherche et d. Les pêcheurs à pied de la Baie de Somme fêtent la salicorne ! Le Fonds européen pour la pêche cofinance la fête de la salicorne pour mieux faire connaitre la plante emblématique de la baie de Somme (80% de la production nationale) et ses autres végétaux marins.
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Nicolas Rossin, aujourd'hui Président de l'Association syndicale autorisée (ASA) d'irrigation du Bas Mont, se souvient de la pénibilité du tr.
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Protéger les consommateurs en inventant de nouveaux tissus Jouets, vêtements. beaucoup de produits utilisés dans notre vie quotidienne contiennent des produits chimiques. Il n'est pas toujours facile de les éradiquer du processus de fabrication. Jouets, vêtements. beaucoup de produits utilisés dans notre vie quotidienne contiennent des produits chimiques, dont certains dangereux. Il n'est pas toujours facile de les éradiquer du processus de fabrication. A
Mulhouse, le laboratoire de l'Institut Français Textile et Habillement (IFTH) y contribue, avec le soutien des Fonds européens. Suivez le guide ! L'IFTH, un cen.
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Année de consolidation et de confirmation, FEI a vu en 2012 son chiffre d'affaires accroître pour atteindre 28,2 Mâé- (soit +29% par rapport à 2011). Le portefeuille de projets a connu un renouvellement rapide marqué par une diversification des bailleurs. Présent dans plus de 60 pays sur des thématiques variées, FEI, avec plus de 21.000 jours d'expertise annuels prestés, est aujourd'hui un opérateur public de référence dans le domaine de la gestion de projets de coopération et d'expertise. Mali : livraison véhicules Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Rapport d'activité 2012
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Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Lancement de france expertise TV
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Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Lancement de france expertise TV Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme
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Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Mali : livraison véhicules Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme
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Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères.
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Rapport d'activité 2012
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Transition écologique
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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Le vishing
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Île-de-France, Haro sur les drones !
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The air transport gendarmerie
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The directeur général, head of the gandarmerie
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The gendarmerie nationale headquarters
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The GIGN , the gendarmerie domestic swat team
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The maritime gendarmerie
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The weaponry gendarmerie
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Garde républicaine
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20 février 2014 Liste des candidats admissibles au concours OG OA - session 2014 Le Bureau du recrutement, des concours et des examens (BRCE) communique la décision n° 13422 du 19 février 2014 portant inscription sur la liste des candidats admissibles au concours sur épreuves d'admission dans le corps des officiers de gendarmerie. 20 février 2014
Île-de-France, Haro sur les drones ! Voulant faire le buzz sur Internet, un individu ayant fabriqué un drone de type hexacoptère a été convoqué par la brigade de la gendarmerie des transports aériens d'Issy-les-Moulineaux (92) suite à la commission de diverses infractions. Explications. Présentation Sécurité intérieure - protection Inspection générale de la gendarmerie nationale (IGGN) Police Judiciaire Sécurité routière Renseignement Direction générale Directeur général Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie (CFMG) Groupe d'intervention de la gendarmerie nationale (GIGN) Gendarmerie départementale
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Fraude aux faux chèques bancaires Escroquerie par avance de frais Brigade de protection des familles Protéger les établissements scolaires Sécurité routière - Alcool au volant Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants Le contrôle automatisé Sécurité routière - Permis à point Restriction de circulation Le Système d'immatriculation des véhicules (SIV) Multimédia Publications Sites gendarmerie Garde républicaine Gendarmerie nationale Les écoles Recrutement Reconversion Choisir un site Ministère de l'intérieur Police nationale
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Gendarmerie mobile Gendarmerie maritime Gendarmerie de l'air Gendarmerie de l'armement Gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires (Gsan) Gendarmerie des transports aériens Réserve gendarmerie A votre service Plateforme Signalement sur Internet "Rançongiciels », s'informer pour mieux se protéger Le « 116 000 Enfants Disparus » Urgence 114, un numéro utile Lutte contre les cambriolages et les vols à main armée Cueillette des champignons, quelle législation ? Cybermenaces, comment protéger votre entreprise ? Accueil du public Aide aux victimes Vols à main armée dans vos commerces, comment vous protéger ? FAQ sécurité routière Opération tranquillité vacances A la loupe Contrôle d'identité Opération tranquillité seniors et réflexes sécurité au quotidien Internet sans crainte Pourquoi photographier ses objets de valeur ? Le vishing Le phishing Le SPAM (courriers électroniques indésirables) Carte bancaire
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Presentation Homeland Security Criminal investigation department Road safety The gendarmerie nationale headquarters The directeur général, head of the gandarmerie The GIGN , the gendarmerie domestic swat team Divisional Gendarmerie MOBILE GENDARMERIE The maritime gendarmerie The air transport gendarmerie The weaponry gendarmerie The air transport gendarmerie Presentation Homeland Security Criminal investigation department Road safety The gendarmerie nationale headquarters The directeur général, head of the gandarmerie The GIGN , the gendarmerie domestic swat team Divisional Gendarmerie MOBILE GENDARMERIE The maritime gendarmerie The air transport gendarmerie The weaponry gendarmerie The air transport gendarmerie
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Drac Haute-Normandie / Régions / Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de la culture
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20 : 02 : 2014 "Mars, le mois des mots" Tout un mois pour mettre en avant les mots, leur liberté, leur agencement, leur usage. Pour dire, exprimer au plus près son idée, son sentiment, sa pensée, ses inventions. Le 16 février, Aurélie Fi. 07 : 02 : 2014 Politique d'éducation artistique et culturelle
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Sortie d'un guide dédié à l'intelligence économique - Direccte
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Sortie d'un guide dédié à l'intelligence économique Sortie d'un guide dédié à l'intelligence économique
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Comprendre les prix de l'électricité - Direccte
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Comprendre les prix de l'électricité
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Comprendre les prix de l'électricité + Lire la suite
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Appel à projets " Actions visant à développer l'accès aux titres professionnels du Ministère chargé de l'emploi par la voie de la VAE dans les centres agréés dans les Hauts-de-Seine " - Direccte; - Direccte
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Appel à projets « Actions visant à développer l'accès aux titres (...) Appel à projets " Actions visant à développer l'accès aux titres professionnels du Ministère chargé de l'emploi par la voie de la VAE dans les
centres agréés dans les Hauts-de-Seine "
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Appel à projets " Actions visant à développer l'accès aux titres professionnels du Ministère chargé de l'emploi par la voie de la VAE dans les
centres agréés dans les Hauts-de-Seine "
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www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ]
Ile-de-France - Direccte
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Les dates à retenir 20 février 2014 Appel à projets " Actions visant à développer l'accès aux titres professionnels du Ministère chargé de l'emploi par la voie de la VAE dans les
centres agréés dans les Hauts-de-Seine " 20 février 2014 Ce 4ème CSFR aéronautique se tiendra sous la présidence de M. Paul-Emmanuel GRIMONPREZ, adjoint au Préfet SGAR de la Préfecture de la région (. Les dates à retenir Publié le 20 février 2014 Appel à projets « Actions visant à développer l'accès aux titres (. Publié le 20 février 2014 Appel à projets " Actions visant à développer l'accès aux titres professionnels du Ministère chargé de l'emploi par la voie de la VAE dans les
centres agréés dans les Hauts-de-Seine "
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Sortie d'un guide dédié à l'intelligence économique 20 février 2014 Sortie d'un guide dédié à l'intelligence économique Publié le 20 février 2014
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Tenue d'un 4ème CSFR aéronautique 20 février 2014 Comprendre les prix de l'électricité 20 février 2014 Actualités - 20 février 2014 Tenue d'un 4ème CSFR aéronautique Ce 4ème CSFR aéronautique se tiendra sous la présidence de M. Paul-Emmanuel GRIMONPREZ, adjoint au Préfet SGAR de la région
Ile-de-France, et M. (. + Lire la suite Actualités - 20 février 2014 Comprendre les prix de l'électricité Il existe désormais un module d'information [1] qui présente les mécanismes de formation des prix de l'électricité et les caractéristiques du prix (. + Lire la suite
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
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Ministère du Développement durable
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Actualités
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Ministère du Développement durable
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Actualités
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Ministère du Développement durable
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Actualités
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Air et pollution atmosphérique
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Assises de la mer et du littoral
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Bâtiment et construction
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Biodiversité marine et littorale
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Centre de documentation - CRDD
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Conseil économique pour le développement durable
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Ministère du Développement durable
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Conseil national de la mer et des littoraux
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Développement durable
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Développement durable
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Etudes et chiffres clés
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Données, indicateurs et statistiques
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Eau et Biodiversité
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Eaux et milieux aquatiques
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Economie verte
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Ministère du Développement durable
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Économies d'énergie
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Education et sensibilisation
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique
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Ministère du Développement durable
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Énergie, Air et Climat
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Ministère du Développement durable
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Énergies
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Ministère du Développement durable
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Énergies
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Ministère du Développement durable
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Espaces et milieux naturels terrestres
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Etudes et Chiffres clés
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Ministère du Développement durable
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Etudes et Chiffres clés
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Ministère du Développement durable
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Faune et flore
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Ministère du Développement durable
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Faune et flore
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Ministère du Développement durable
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Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon
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Ministère du Développement durable
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Gestion des déchets
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Ministère du Développement durable
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Gestion des déchets
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Ministère du Développement durable
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Gestion des produits chimiques
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Ministère du Développement durable
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Gestion des produits chimiques
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Ministère du Développement durable
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Grands projets
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Ministère du Développement durable
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Grands projets
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www.jardiner-autrement.gouv.fr
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. Transformer les déchets en ressources La
Commission européenne a lancé, en 2011, la campagne Generation awake. Objectif : sensibiliser le grand-public à l'utilisation efficace des ressources et montrer ce qu'il est possible de faire au quotidien pour éviter le gaspillage. La campagne propose aussi, cette année, un concours qui invite des designers à soumettre des produits de leur création, et conformes au principe de revalorisation. 20 février 2014
Frédéric Cuvillier lance la procédure d'attribution de la concession de l'autoroute A45
Saint-Étienne -
Lyon 20 février 2014
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Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable, et de l'Energie annonce la création de la réserve naturelle nationale des Chaumes du Verniller (Cher) par décret n° 2014-124 du 13 février 2014. jusqu'au 14 mars : inscription au concours de jeunes designers "Deviens un awakener"
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds
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Site mis à jour le 20 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Intégration des démarches de développement durable
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Ministère du Développement durable
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Intégration des démarches de développement durable
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Ministère du Développement durable
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Intermodalité et transports intelligents
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Ministère du Développement durable
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Intermodalité et transports intelligents
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Ministère du Développement durable
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La biodiversité
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Ministère du Développement durable
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La biodiversité
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Ministère du Développement durable
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La Semaine européenne de la mobilité
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La Semaine européenne de la mobilité
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Ministère du Développement durable
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Conseil national de la transition écologique
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Ministère du Développement durable
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Conseil national de la transition écologique
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Ministère du Développement durable
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Le littoral
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Ministère du Développement durable
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Le littoral
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Ministère du Développement durable
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Les acteurs
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Ministère du Développement durable
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Les acteurs
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Ministère du Développement durable
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Les grands rendez-vous
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Les Journées de la mer
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Les pêches maritimes et l'aquaculture
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Mer et littoral
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Métiers et gens de mer
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Ministère du Développement durable
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Mines et ressources minérales
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Mobilité durable
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Ministère du Développement durable
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Mobilité durable
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Ministère du Développement durable
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Observatoire des politiques et des strategies de transport en Europe
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Plaisance et loisirs nautiques
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Pollution, qualité de l'environnement et santé
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Ministère du Développement durable
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Pollution, qualité de l'environnement et santé
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Ministère du Développement durable
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Ports et transport maritime
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Ministère du Développement durable
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Ports et transport maritime
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Ministère du Développement durable
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Prévention des risques
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Ministère du Développement durable
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Prévention des risques
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Ministère du Développement durable
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Prospective
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Ministère du Développement durable
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Prospective
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Ministère du Développement durable
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Publication du bilan du contrôle technique 2013 : une baisse des véhicules légers mis en contre-visite et une hausse pour les véhicules lourds
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Ministère du Développement durable
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Publications et chiffres clés
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Ministère du Développement durable
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Publications et chiffres clés
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Ministère du Développement durable
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Publications
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Ministère du Développement durable
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Publications
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Ministère du Développement durable
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Recherche et innovation
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Réseau génie civil et urbain
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Ministère du Développement durable
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Réseau génie civil et urbain
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Ministère du Développement durable
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses
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Ministère du Développement durable
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses
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Ministère du Développement durable
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Secteur Aérien
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Ministère du Développement durable
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Secteur Aérien
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Ministère du Développement durable
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Secteur Ferroviaire
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Ministère du Développement durable
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Secteur Ferroviaire
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Ministère du Développement durable
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Secteur Maritime et Fluvial
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Ministère du Développement durable
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Secteur Maritime et Fluvial
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Ministère du Développement durable
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Secteur Routier
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Ministère du Développement durable
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Secteur Routier
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Ministère du Développement durable
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Sécurité et sûreté maritimes
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Ministère du Développement durable
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Sécurité et sûreté maritimes
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Ministère du Développement durable
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Sites Portail "Risques"
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Ministère du Développement durable
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Sites Portail "Risques"
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Ministère du Développement durable
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Tour d'horizon
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Ministère du Développement durable
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Tour d'horizon
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Transformer les déchets en ressources
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Ministère du Développement durable
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Transition écologique
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Ministère du Développement durable
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Transition écologique
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Ministère du Développement durable
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Transports
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Ministère du Développement durable
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Transports
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Véhicules
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Ministère du Développement durable
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Véhicules
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Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement et construction durable
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Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement et construction durable
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Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Bilan délinquance et insécurité routière dans les Landes
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www.landes.pref.gouv.fr
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Bilan délinquance et insécurité routière dans les Landes 20/02/2014 Les services de police et de gendarmerie ont constaté 16 841 crimes et délits dans le département des Landes en 2013 contre 16 590 en 2012. La tendance est à la baisse en zone Police alors qu'elle est en hausse en zone (.
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Limousin - Direccte
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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Bilan d'activité 2013 de l'inspection du travail en
Limousin 20 février 2014 Inspection du travail - 20 février 2014 Bilan d'activité 2013 de l'inspection du travail en
Limousin C'est un traditionnel rendez vous de début d'année : Jean Luc Holubeik, directeur régional , a reçu ce matin les partenaires sociaux dans les locaux (. + Lire la suite
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Dossier de presse :Assises du tourisme en
Limousin 20 février 2014 Assises régionales du tourisme en
Limousin. 20 février 2014 Attractivité des territoires et developpement économique - 20 février 2014 Assises régionales du tourisme en
Limousin. Le 18 février 2014, se sont tenues à Boisseuil, au pôle de Lanaud, les assises régionales du tourisme. Pour faire suite à la grande consultation (. + Lire la suite
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Direccte
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Bilan d'activité 2013 de l'inspection du travail en
Limousin Bilan d'activité 2013 de l'inspection du travail en
Limousin + Lire la suite
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Assises régionales du tourisme en Limousin. - Direccte
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Assises régionales du tourisme en
Limousin. Assises régionales du tourisme en
Limousin. + Lire la suite
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www.limousin.direccte.gouv.fr/spip.php?article12895
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Dossier de presse :Assises du tourisme en
Limousin
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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03.Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Visite d'État en Turquie : l'énergie et les transports au coeur des échanges
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Transformer les déchets en ressources Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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03.Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Visite d'État en Turquie : l'énergie et les transports au coeur des échanges
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Transformer les déchets en ressources Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.environnement.gouv.fr
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03.Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller Visite d'État en Turquie : l'énergie et les transports au coeur des échanges
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Transformer les déchets en ressources Création de la réserve nationale naturelle des Chaumes du Verniller
[
www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-de-la-communication-gouvernementale
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Rapport d'évaluation de la communication gouvernementale link
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-de-la-reforme-de-la-maitrise-douvrage-et-maitrise-doeuvre-des-monuments-historiques
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Rapport d'évaluation de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques link
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-du-pilotage-de-la-politique-en-faveur-de-leconomie-sociale-et-solidaire
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Rapport d'évaluation du pilotage de la politique en faveur de l'économie sociale et solidaire link
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-sur-la-gestion-des-prestations-en-faveur-des-anciens-combattants
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Rapport d'évaluation sur la gestion des prestations en faveur des anciens combattants link
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-sur-la-gouvernance-de-la-politique-de-la-petite-enfance-et-du-soutien-la-parentalite
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Rapport d'évaluation sur la gouvernance de la politique de la petite enfance et du soutien à la parentalité link
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-sur-la-territorialisation-de-la-politique-du-logement
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Rapport d'évaluation sur la territorialisation de la politique du logement link
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-sur-larchitecture-le-ciblage-et-lefficacite-des-aides-la-famille
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Rapport d'évaluation sur l'architecture, le ciblage et l'efficacité des aides à la famille link
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-sur-lefficacite-du-dispositif-dappui-linternationalisation-de-leconomie-francaise
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Rapport d'évaluation sur l'efficacité du dispositif d'appui à l'internationalisation de l'économie française link
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www.modernisation.gouv.fr
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Données publiques : l'application Suric@te pour une meilleure pratique des activités sportives et de loisirs L'application SURICATE, développée par le ministère de la Jeunesse et des Sports, vous permet. Rapport d'évaluation de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques Rapport d'évaluation sur l'architecture, le ciblage et l'efficacité des aides à la famille La politique familiale française constitue depuis des décennies un atout majeur pour notre pays. Rapport d'évaluation sur l'efficacité du dispositif d'appui à l'internationalisation de l'économie française Quels sont aujourd'hui les leviers d'optimisation en matière de commerce extérieur de la. Rapport d'évaluation sur la territorialisation de la politique du logement L'accès au logement représente une difficulté croissante pour nos concitoyens, singulièrement.
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"Rencontres 2020" : la Défense se mobilise autour des réformes engagées Les " Rencontres 2020, la Défense ensemble " se sont tenues à
Paris,
Toulon,
Metz et. Rapport d'évaluation de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques Rapport d'évaluation sur la gouvernance de la politique de la petite enfance et du soutien à la parentalité Les documents relatifs à l'évaluation de la gouvernance de la politique d'accueil de la. Rapport d'évaluation de la communication gouvernementale Quels sont aujourd'hui les leviers d'optimisation en matière de communication. Rapport d'évaluation sur la gestion des prestations en faveur des anciens combattants Les prestations en faveur du monde combattant, des victimes de guerre, des rapatriés et des harkis. Rapport d'évaluation du pilotage de la politique en faveur de l'économie sociale et solidaire Comment améliorer l'animation interministérielle de la politique publique en matière d'.
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www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/avec-les-administrations-et-les-operateurs-publics/rencontres-2020-la-defense-se-mobilise-autour-des-reformes-engagees
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"Rencontres 2020" : la Défense se mobilise autour des réformes engagées link
-
www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-louverture-des-donnees-dans-les-administrations/donnees-publiques-lapplication-suricte-pour-une-meilleure-pratique-des-activites-sportives-et-de-loisirs
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Données publiques : l'application Suric@te pour une meilleure pratique des activités sportives et de loisirs link
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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13h30 : neutralisation complète de la bombe et levée du dispositif de sécurité
-
Les services de l'État dans la Nièvre
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Début de l'opération de désamorçage de la bombe à
Nevers à 10h45
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www.nievre.pref.gouv.fr
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Alerte 13h30 : neutralisation complète de la bombe et levée du dispositif de sécurité Les opérations de neutralisation de la bombe sont complètement achevées. Le dispositif de périmètre de sécurité est donc levé. Les habitants sont invités à rejoindre leur logement soit par leurs propres moyens, soit par les transports en commun mis à disposition au
Centre expo de
Nevers.
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Alerte Début de l'opération de désamorçage de la bombe à
Nevers à 10h45 L'opération d'évacuation du périmètre de 540m autour de la zone de découverte de la bombe est terminée. L'équipe de spécialistes en déminage de
Versailles commence son travail.
[
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Acces-Professionnels-
-
Accès Professionnels
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Acces-Professionnels-
-
Accès Professionnels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Acces-Professionnels-
-
Accueil Accès Professionnels
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-
Accueil Accès Professionnels
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Acteurs-et-reseaux-
-
Acteurs et réseaux
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Acteurs-et-reseaux-
-
Acteurs et réseaux
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Actualisation-profil-
-
Actualisation profil environnemental
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Actualisation-profil-
-
Actualisation profil environnemental
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Actualites-
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Actualités
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Actualites-
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Actualités
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Actualites-
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Actualités
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Voir toutes les actualités
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Amenagement-
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Aménagement
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Aménagement
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Annuaire-des-partenaires-
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Annuaire des partenaires
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Annuaire des partenaires
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Archives
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Archives
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Archives
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Arrêtés préfectoraux ICPE
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Arretes-prefectoraux-ICPE,1531-
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Arrêtés préfectoraux ICPE
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Arretes-prefectoraux-ICPE,1531-
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Arrêtés préfectoraux ICPE
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Atlas-des-paysages-du-Nord-Pas-de-Calais-
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Atlas des paysages du
Nord Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Atlas-des-paysages-du-Nord-Pas-de-Calais-
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Atlas des paysages du
Nord Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Audit-Risques-
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Audit Risques
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Audit-Risques-
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Audit Risques
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Besoins-en-logement-en-Nord-Pas-de-Calais
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Besoins en logement en
Nord - Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Besoins-en-logement-en-Nord-Pas-de-Calais
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Besoins en logement en
Nord - Pas-de-Calais
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Biodiversité, Eau et Milieux
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Biodiversité, Eau et Milieux
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Biodiversité, Eau et Milieux
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Bulletin hydrologique
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Bulletin hydrologique
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Bulletin sécheresse
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Bulletin sécheresse
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Cartes, SIG et Carmen
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Cartes, SIG et Carmen
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Cartographie Directive Inondation Bassin Artois-
Picardie
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Cartographie Directive Inondation Bassin Artois-
Picardie
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Cartographie et SIG
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Cartographie et SIG
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Cartographie et SIG
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Chiffres-clés du transport en Nors-Pas-de-
Calais 2012
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Calais 2012
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Chiffres-clés du transport en Nors-Pas-de-
Calais 2012
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Comité des professionnels de la construction
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Comité des professionnels de la construction
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Comité Régional Habitat
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Comité Régional Habitat
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Commercialisation des logements neufs en région
Nord - Pas-de-Calais au 3ème trimestre 2013
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Commercialisation des logements neufs en région
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Nord - Pas-de-Calais au 3ème trimestre 2013
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Connaissance du patrimoine naturel marin
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Connaissance du patrimoine naturel marin
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Constatation de pollution
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Constatation de pollution
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Consultation des avis, examens au cas par cas et décisions
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Contrôle des transports terrestres
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Contrôle des transports terrestres
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Contrôles inopinés de
centres de contrôle technique de véhicules légers dans le
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centres de contrôle technique de véhicules légers dans le
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Démocratie Participative
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Démocratie Participative
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Directive inondation
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Education au Développement Durable
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Enquêtes de circulation routière
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Environnement en
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Espace presse
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Espace presse
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Espace presse
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Etudes d'aléas miniers en Région
Nord-Pas de Calais
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Etudes d'aléas miniers en Région
Nord-Pas de Calais
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Évaluation environnementale
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Évaluation environnementale
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Evaluation environnementale des documents d'urbanisme
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Evaluation environnementale des documents d'urbanisme
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Evaluation environnementale des documents stratégiques
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Evaluation environnementale des projets
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Fiches méthodologiques pour la mise en oeuvre du schéma régional du climat de l'air et de l'énergie
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Gestion des transports terrestres
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Glossaire
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Grenelle de l'environnement
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La construction neuve en
Nord - Pas-de-Calais en novembre 2013 La construction neuve en
Nord - Pas-de-Calais en novembre 2013 20 février Fin novembre 2013, encore moins d'autorisations de mises en chantier de logements et d'ouvertures de chantiers de logements ordinaires en
Nord-Pas-de-Calais. Lire la suite de "La construction neuve en Nord - (. La construction neuve en
Nord - Pas-de-Calais en novembre 2013 20 février La construction neuve en
Nord - Pas-de-Calais en novembre 2013
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Jaugeage
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Jaugeage
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Jaugeage
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La protection des captages contre les pollutions diffuses
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La transmission dématérialisée des liasses fiscales : une mesure du choc de simplification pour les entreprises de transport routier
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La transmission dématérialisée des liasses fiscales : une mesure du choc de simplification pour les entreprises de transport routier
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Le Grenelle en action
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Le réseau Natura 2000
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Le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR)
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Nord - Pas-de-Calais
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Les services de la DREAL Risques Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique Unités territoriales de la DREAL
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Nature et biodiversité
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Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique
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RN 17 - projet de 2X2 voies entre Vimy et AVion
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Séminaire de restitution de l'étude de la MEDCIE
Nord-Pas-de-Calais Picardie sur les stratégies territoriales d'adaptation au changement climatique - 11 avril 2013
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Service de Prévision des Crues
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Session 2014 - Inscription à l'examen d'attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd.
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Trophées du mécénat d'entreprise 2013 : ENRx et la Caisse d'Epargne récompensés dans la catégorie éducation et sensibilisation au développement durable
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Trophées du mécénat d'entreprise 2013 nbsp;: ENRx et la Caisse d'Epargne récompensés dans la catégorie éducation et sensibilisation au développement durable
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Dans l'Orne, les candidatures seront déposées, puis enregistrées en Préfecture jusqu'au jeudi 6 mars 2014. Elles sont classées par arrondissement :
Alençon, Argentan et Mortagne-au-Perche, et mises à jour quotidiennement. Vous pouvez les consulter sur (...)
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Dans l'Orne, les candidatures seront déposées, puis enregistrées en Préfecture jusqu'au jeudi 6 mars 2014. Elles sont classées par arrondissement :
Alençon, Argentan et Mortagne-au-Perche, et mises à jour quotidiennement. Vous pouvez les consulter sur (.
ELECTIONS MUNICIPALES 2014 : Les candidatures enregistrées par arrondissement
[
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OUESSANT - CASQUETS En savoir plus
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70e anniversaire D-Day Espace en préparation. visitez le site de la mission régionale En savoir plus
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heures en utc - programme des tirs d'artillerie semaine 08 dans les zones delimitees par. En savoir plus OUESSANT - CASQUETS Casquets chenal anglais, mer celtic et chenal de bristol la station navtex de niton ne. En savoir plus
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Le 14 février 2014, lors de la tempête ulla, le porte-conteneurs svendborg maersk. Antifer - la hague les navigateurs sont informes que le rythme du feu de la plate (lfla. En savoir plus
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le mardi 25 février 2014, de. Tronc d'arbre à la dérive le 19 février 2014 à 14h21. TRAVAUX SOUS-MARINS Le 24 février 2014, de 0700z à 2359z, du 25 février au 02 mars 2014, de.
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MODIFICATION AU PROGRAMME DES TIRS. Il n'y aura pas de tirs du celm le vendredi 21 fevrier 2014 (toutes heures. En savoir plus PORT LA FORET Le feu de la bouee numero 1 (lf-la 52610) est eteint. psn (wgs84): 47 53,5n - 003 58,0w En savoir plus COURS DE LA RANCE En complement de l'avlb 1318 une bouee laterale tribord a ete mouillee au pied de la balise. En savoir plus BAIE DE
MARSEILLE Du lundi 24 au mercredi 26 février 2014, de 00h00 à 23h59 loc, plongée du. Du mardi 25 au jeudi 27 février 2014, de 08h00 à 20h00 loc, travaux sous-marins par. ILE ROUSSE Tronc d'arbre à la dérive le 20 février 2014 à 10h00. Le mardi 25 février de 13h30 à 17h00 locales, dans le cadre de la formation des. SUD LEVANT Coque blanche retournée à la dérive le 20 février 2014 à 08h30. Tronc d'arbre à la dérive le 19 février 2014 à 16h00. TIRS LASER Du mercredi 26 au jeudi 27 février 2014, de 0730z à 1659z, exercices de tir laser. Le lundi 24 février 2014, de 1330z à 1659z,
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NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes de la presence de trois nouvelles. En savoir plus ABORDS DIEPPE Antifer - abords dieppe les navigateurs sont informes que le feu de la bouee marque speciale. En savoir plus
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PORT DE GRANVILLE Casquets - port de granville les navigateurs sont informes que le feu rouge de la jetee ouest. En savoir plus
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Portant modification de l'arrêté n° 2011/107 du 22 décembre 2011 du préfet maritime de. Portant modification de l'arrêté n° 2011/104 du 22 décembre 2011 du préfet maritime de. La bouee de la passe exterieure du port de plaisance de bourgenay est signalee disparue. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE La marque de jour de la bouee 'pill hours' est signalee manquante. psn: 46 40.99n -. LES SABLES D'OLONNE La marque de jour de la bouee 'nouch-sud' (lf-la 59110) est manquante. psn (wgs84): 46. PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures utc+1 - en raison des tirs prevus du 24 fevrier au 28 fevrier 2014, les. STATION LANVEOC Au cours de la semaine 09 (du 24 au 28 fevrier 2014 inclus), les mesures prevues sur les bases. heures en utc - programme des tirs d'artillerie semaine 08 dans les zones delimitees par. OUESSANT - CASQUETS Casquets chenal anglais, mer celtic et chenal de bristol la station navtex de niton ne. Suites perte de conteneurs du.
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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PORT DE GRANVILLE En savoir plus PORT DE GRANVILLE En savoir plus PORT DE GRANVILLE En savoir plus
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heures en utc - programme des tirs d'artillerie semaine 08 dans les zones delimitees par. En savoir plus OUESSANT - CASQUETS Casquets chenal anglais, mer celtic et chenal de bristol la station navtex de niton ne. En savoir plus
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Le 14 février 2014, lors de la tempête ulla, le porte-conteneurs svendborg maersk. Antifer - la hague les navigateurs sont informes que le rythme du feu de la plate (lfla. En savoir plus
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le mardi 25 février 2014, de. Tronc d'arbre à la dérive le 19 février 2014 à 14h21. TRAVAUX SOUS-MARINS Le 24 février 2014, de 0700z à 2359z, du 25 février au 02 mars 2014, de.
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MODIFICATION AU PROGRAMME DES TIRS. Il n'y aura pas de tirs du celm le vendredi 21 fevrier 2014 (toutes heures. En savoir plus PORT LA FORET Le feu de la bouee numero 1 (lf-la 52610) est eteint. psn (wgs84): 47 53,5n - 003 58,0w En savoir plus COURS DE LA RANCE En complement de l'avlb 1318 une bouee laterale tribord a ete mouillee au pied de la balise. En savoir plus BAIE DE
MARSEILLE Du lundi 24 au mercredi 26 février 2014, de 00h00 à 23h59 loc, plongée du. Du mardi 25 au jeudi 27 février 2014, de 08h00 à 20h00 loc, travaux sous-marins par. ILE ROUSSE Tronc d'arbre à la dérive le 20 février 2014 à 10h00. Le mardi 25 février de 13h30 à 17h00 locales, dans le cadre de la formation des. SUD LEVANT Coque blanche retournée à la dérive le 20 février 2014 à 08h30. Tronc d'arbre à la dérive le 19 février 2014 à 16h00. TIRS LASER Du mercredi 26 au jeudi 27 février 2014, de 0730z à 1659z, exercices de tir laser. Le lundi 24 février 2014, de 1330z à 1659z,
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NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes de la presence de trois nouvelles. En savoir plus ABORDS DIEPPE Antifer - abords dieppe les navigateurs sont informes que le feu de la bouee marque speciale. En savoir plus
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PORT DE GRANVILLE Casquets - port de granville les navigateurs sont informes que le feu rouge de la jetee ouest. En savoir plus
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Portant modification de l'arrêté n° 2011/107 du 22 décembre 2011 du préfet maritime de. Portant modification de l'arrêté n° 2011/104 du 22 décembre 2011 du préfet maritime de. La bouee de la passe exterieure du port de plaisance de bourgenay est signalee disparue. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE La marque de jour de la bouee 'pill hours' est signalee manquante. psn: 46 40.99n -. LES SABLES D'OLONNE La marque de jour de la bouee 'nouch-sud' (lf-la 59110) est manquante. psn (wgs84): 46. PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures utc+1 - en raison des tirs prevus du 24 fevrier au 28 fevrier 2014, les. STATION LANVEOC Au cours de la semaine 09 (du 24 au 28 fevrier 2014 inclus), les mesures prevues sur les bases. heures en utc - programme des tirs d'artillerie semaine 08 dans les zones delimitees par. OUESSANT - CASQUETS Casquets chenal anglais, mer celtic et chenal de bristol la station navtex de niton ne. Suites perte de conteneurs du.
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le mardi 25 février 2014, de. Tronc d'arbre à la dérive le 19 février 2014 à 14h21. TRAVAUX SOUS-MARINS Le 24 février 2014, de 0700z à 2359z, du 25 février au 02 mars 2014, de.
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MODIFICATION AU PROGRAMME DES TIRS. Il n'y aura pas de tirs du celm le vendredi 21 fevrier 2014 (toutes heures. En savoir plus PORT LA FORET Le feu de la bouee numero 1 (lf-la 52610) est eteint. psn (wgs84): 47 53,5n - 003 58,0w En savoir plus COURS DE LA RANCE En complement de l'avlb 1318 une bouee laterale tribord a ete mouillee au pied de la balise. En savoir plus BAIE DE
MARSEILLE Du lundi 24 au mercredi 26 février 2014, de 00h00 à 23h59 loc, plongée du. Du mardi 25 au jeudi 27 février 2014, de 08h00 à 20h00 loc, travaux sous-marins par. ILE ROUSSE Tronc d'arbre à la dérive le 20 février 2014 à 10h00. Le mardi 25 février de 13h30 à 17h00 locales, dans le cadre de la formation des. SUD LEVANT Coque blanche retournée à la dérive le 20 février 2014 à 08h30. Tronc d'arbre à la dérive le 19 février 2014 à 16h00. TIRS LASER Du mercredi 26 au jeudi 27 février 2014, de 0730z à 1659z, exercices de tir laser. Le lundi 24 février 2014, de 1330z à 1659z,
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NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes de la presence de trois nouvelles. En savoir plus ABORDS DIEPPE Antifer - abords dieppe les navigateurs sont informes que le feu de la bouee marque speciale. En savoir plus
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PORT DE GRANVILLE Casquets - port de granville les navigateurs sont informes que le feu rouge de la jetee ouest. En savoir plus
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Portant modification de l'arrêté n° 2011/107 du 22 décembre 2011 du préfet maritime de. Portant modification de l'arrêté n° 2011/104 du 22 décembre 2011 du préfet maritime de. La bouee de la passe exterieure du port de plaisance de bourgenay est signalee disparue. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE La marque de jour de la bouee 'pill hours' est signalee manquante. psn: 46 40.99n -. LES SABLES D'OLONNE La marque de jour de la bouee 'nouch-sud' (lf-la 59110) est manquante. psn (wgs84): 46. PROGRAMME DES TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. toutes heures utc+1 - en raison des tirs prevus du 24 fevrier au 28 fevrier 2014, les. STATION LANVEOC Au cours de la semaine 09 (du 24 au 28 fevrier 2014 inclus), les mesures prevues sur les bases. heures en utc - programme des tirs d'artillerie semaine 08 dans les zones delimitees par. OUESSANT - CASQUETS Casquets chenal anglais, mer celtic et chenal de bristol la station navtex de niton ne. Suites perte de conteneurs du.
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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5 jours, 5 questions à Michel Sapin
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5 jours, 5 questions à
Michel Sapin
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2014-013 - L'activité partielle en 2012
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Publication de la Dares : L'activité partielle en 2012
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Dialogue Social - Emploi - Formation professionnelle
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Dialogue Social - Emploi - Formation professionnelle 20 février 2014 5 jours, 5 questions à
Michel Sapin Bataille pour l'emploi, réforme de la formation professionnelle examinée au
Sénat cette semaine, dialogue social Toute la semaine,
Michel Sapin revient pour Gouvernement.fr sur une actualité particulièrement chargée.
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Dialogue Social - Formation professionnelle - Emploi
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Emploi - Dialogue Social - Formation professionnelle Publication de la Dares : L'activité partielle en 2012 : 20 février 2014
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Emploi - Formation professionnelle - Dialogue Social
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
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Première permanence à destination des artisans et commerçants le 12 février 2014, à 11h00, à la Direction Départementale des Territoires (DDT), salle Matisco.
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
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Agriculture L'étalement urbain est consommateur d'espace agricole 15/11/2013 En Sarthe plus qu'ailleurs, l'étalement urbain est consommateur d'espace agricole et porte atteinte à l'équilibre de nos territoires. Tous les dossiers
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L'étalement urbain est consommateur d'espace agricole
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
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20 / 02 / 14 Communiqué Suivi de la commission enfance et adolescence et présentation du calendrier de travail La commission enfance et adolescence s'est réunie à deux reprises et a présenté son calendrier de travail.
Paris EUROPLACE soutient l'Appel de la Plateforme RSE en faveur d'un cadre pour le reporting extra-financier européen Publications & Posts : le blog en anglais du CGSP Communiqué Suivi de la commission enfance et adolescence et présentation du calendrier de travail
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Travail
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Editions du Ministère
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Travail
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Rapports
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/egalite-entre-les-femmes-et-les,506/
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Egalité entre les femmes et les hommes
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/gestion-des-ages,460/
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Gestion des âges
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/le-club-creches-et-entreprises,1809/
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Le club Crèches et Entreprises
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Travail
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Le crédit d'impôt famille
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/la-retraite,2405/
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Sommaire
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Travail
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Réforme de la retraite
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/la-loi-pouvoir-d-achat,1135/
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La Loi "Pouvoir d'Achat"
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/le-smic,540/
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Le SMIC
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/actions-europeennes-et,1021/
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Actions européennes et internationales
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/amiante,575/
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Amiante
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/
-
Fortes chaleurs - canicule
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/l-interdiction-de-fumer-dans-les,695/
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L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/les-risques-psychosociaux-rps,1574/
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Les risques psychosociaux (RPS)
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/pandemie-grippale,1538/
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Pandémie grippale
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/plans-de-sante-au-travail-pst,548/
-
Plans de Santé au Travail (PST)
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/
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Sommaire
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Travail
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Le temps de travail : mode d'emploi
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Travail
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Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
-
Travail
-
Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
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Travail
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Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail...
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/travail-dominical,1535/
-
Travail dominical
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/guide-methodologique-l-accord-d,220/
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Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés"
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/l-inspection-du-travail,1532/
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L'inspection du travail
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-teletravail,663/
-
Le télétravail
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-travail-illegal,310/
-
Le travail illégal
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/recodification-du-code-du-travail,1090/
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Recodification du
code du travail
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Travail
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Approches régionales
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Travail
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Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
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Travail
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Études et recherches
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Travail
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Sources et définitions
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Statistiques
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Travail
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Fiches pratiques du droit du travail
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Travail
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Identification des conventions collectives
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Travail
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Numéros utiles
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Vos interlocuteurs en régions (travail)
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/institutionnel,799/actualite-presse,812/
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Actualité / Presse
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Brèves
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Dossiers de presse
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/institutionnel,799/le-ministere,808/
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Le Ministère
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Travail
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Comité d'histoire
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Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
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Travail
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Le ministre
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Métiers et concours
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Présentation et organigramme
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Travail
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Michel Sapin, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Travail
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Accédez aux DIRECCTE en région
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Travail
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Elections professionnelles
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Les emplois d'avenir
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Travail
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IDCC - Identification des conventions collectives
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L'égalité femmes-hommes
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L'outil COD-IT 2013
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Travail
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La grande conférence sociale pour l'emploi 2013
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Travail
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La santé et la sécurité au travail
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Le Revenu de Solidarité Active
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Travail
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Les contrats de génération
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Travail
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Numéros utiles
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/#top
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Travail
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Publication de la Dares : L'activité partielle en 2012
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www.travail.gouv.fr
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Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail "Vous avez choisi un sujet tout à fait décisif pour la société française. Un sujet qui n'est pas du ressort d'un seul acteur, mais qui se joue dans l'entrecroisement de nos périmètres d'action et de nos disciplines". Publication de la Dares : L'activité partielle en 2012 : 20 février 2014 Publication de la Dares : Les contrats aidés de 2005 à 2011 : 10 février 2014 Publication de la Dares : Les accidents du travail entre 2005 et 2010 : 7 février 2014 Publication de la Dares : Les mouvements de main-d'oeuvre au 3e trimestre 2013 : 6 février 2014 Publication de la Dares : Mouvements de main-d'oeuvre et recours au chômage partiel entre 2009 et 2011 : 30 janvier 2014
Michel Sapin, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Les contrats de génération Les emplois d'avenir Accédez aux DIRECCTE en région Elections professionnelles
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Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés" L'inspection du travail Le télétravail Le travail illégal Recodification du
code du travail Informations pratiques Fiches pratiques du droit du travail Foire aux questions Formulaires Identification des conventions collectives Numéros utiles Télédéclarations Vos interlocuteurs en régions (travail) Documentation Publications officielles Etudes, recherches, statistiques de la Dares Sources et définitions 12 février 2014 Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat Le
Conseil d'Etat, saisi en référé, a suspendu l'application du décret portant inscription à titre temporaire des établissements de bricolage sur la liste des établissements autorisés à déroger de droit au repos dominical des salariés. 12 février 2014
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IDCC - Identification des conventions collectives L'égalité femmes-hommes L'outil COD-IT 2013 La santé et la sécurité au travail Le Revenu de Solidarité Active
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Le Ministère Présentation et organigramme Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) Comité d'histoire Actualité / Presse Contact Presse Gestion des ressources humaines Le crédit d'impôt famille Egalité entre les femmes et les hommes Gestion des âges Le club Crèches et Entreprises La retraite Réforme de la retraite Rémunération La Loi "Pouvoir d'Achat" Santé et sécurité au travail Actions européennes et internationales Plans de Santé au Travail (PST) Les risques psychosociaux (RPS) L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité Fortes chaleurs - canicule Pandémie grippale Temps de travail Le temps de travail : mode d'emploi Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail" Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Travail dominical
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Travail
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ARCHIVES A LA UNE
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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5 jours, 5 questions à Michel Sapin
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5 jours, 5 questions à
Michel Sapin
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2014-013 - L'activité partielle en 2012
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Publication de la Dares : L'activité partielle en 2012
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www.travail-solidarite.gouv.fr
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Dialogue Social - Emploi - Formation professionnelle
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Dialogue Social - Emploi - Formation professionnelle 20 février 2014 5 jours, 5 questions à
Michel Sapin Bataille pour l'emploi, réforme de la formation professionnelle examinée au
Sénat cette semaine, dialogue social Toute la semaine,
Michel Sapin revient pour Gouvernement.fr sur une actualité particulièrement chargée.
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Dialogue Social - Formation professionnelle - Emploi
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Emploi - Dialogue Social - Formation professionnelle Publication de la Dares : L'activité partielle en 2012 : 20 février 2014
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Emploi - Formation professionnelle - Dialogue Social
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Eau
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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20/02/2014 Eau Plan d'eau - Retenue de Quinson 20/02/2014 Eau Plan d'eau - Retenue de Carcès
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Le préfet du Var a approuvé les PPRI pour les communes suivantes : Châteaudouble, La Motte, Lorgues, Puget sur Argens, Roquebrune, Taradeau, Draguignan, Figanières et Vidauban. PPRI approuvés et PPRI en cours d'approbation
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Plan d'eau - Retenue de Carcès
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan d'eau - Retenue de Quinson
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Le préfet du Var a approuvé les PPRI pour les communes suivantes : Châteaudouble, La Motte, Lorgues, Puget sur Argens, Roquebrune, Taradeau, Draguignan, Figanières et Vidauban.
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Eau
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www.var.equipement.gouv.fr
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20/02/2014 Eau Plan d'eau - Retenue de Quinson 20/02/2014 Eau Plan d'eau - Retenue de Carcès
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Le préfet du Var a approuvé les PPRI pour les communes suivantes : Châteaudouble, La Motte, Lorgues, Puget sur Argens, Roquebrune, Taradeau, Draguignan, Figanières et Vidauban. PPRI approuvés et PPRI en cours d'approbation
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan d'eau - Retenue de Carcès
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Plan d'eau - Retenue de Quinson
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le préfet du Var a approuvé les PPRI pour les communes suivantes : Châteaudouble, La Motte, Lorgues, Puget sur Argens, Roquebrune, Taradeau, Draguignan, Figanières et Vidauban.
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www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Actualités - Eau - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Eau
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www.var.gouv.fr
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20/02/2014 Eau Plan d'eau - Retenue de Quinson 20/02/2014 Eau Plan d'eau - Retenue de Carcès
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Le préfet du Var a approuvé les PPRI pour les communes suivantes : Châteaudouble, La Motte, Lorgues, Puget sur Argens, Roquebrune, Taradeau, Draguignan, Figanières et Vidauban. PPRI approuvés et PPRI en cours d'approbation
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Plan d'eau - Retenue de Carcès - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan d'eau - Retenue de Carcès
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Plan d'eau - Retenue de Quinson - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan d'eau - Retenue de Quinson
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PPRI approuvés et PPRI en cours d'approbation - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le préfet du Var a approuvé les PPRI pour les communes suivantes : Châteaudouble, La Motte, Lorgues, Puget sur Argens, Roquebrune, Taradeau, Draguignan, Figanières et Vidauban.
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Eau
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www.var.pref.gouv.fr
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20/02/2014 Eau Plan d'eau - Retenue de Quinson 20/02/2014 Eau Plan d'eau - Retenue de Carcès
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Le préfet du Var a approuvé les PPRI pour les communes suivantes : Châteaudouble, La Motte, Lorgues, Puget sur Argens, Roquebrune, Taradeau, Draguignan, Figanières et Vidauban. PPRI approuvés et PPRI en cours d'approbation
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan d'eau - Retenue de Carcès
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan d'eau - Retenue de Quinson
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le préfet du Var a approuvé les PPRI pour les communes suivantes : Châteaudouble, La Motte, Lorgues, Puget sur Argens, Roquebrune, Taradeau, Draguignan, Figanières et Vidauban.
[
www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Ordures ménagères : la tarification incitative en question. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
-
Ordures ménagères : la tarification incitative en question
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Ordures ménagères : la tarification incitative en question. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
-
Ordures ménagères : la tarification incitative en question [20140220]
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Budget 2014 : l'essentiel de l'effort de redressement repose sur des économies - Budget 2014 : l'essentiel de l'effort de redressement repose sur des économies - Dossier d'actualité - Vie-publique.fr
-
Budget 2014 : l'essentiel de l'effort de redressement repose sur des économies
-
accès au logement, urbanisme rénové, alur, agence immobilières, syndic, marchand de liste. Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)
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Redécoupage des cantons : les premiers décrets publiés, . A la une, vie-publique.fr
-
Redécoupage des cantons : les premiers décrets publiés
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www.vie-publique.fr
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19/02 :
Conseil des ministres du 19 février 2014. Simplification des obligations déclaratives des entreprises en matière de participation des employeurs et des employeurs agricoles à l'effort de construction. 19/02 :
Conseil des ministres du 19 février 2014. Adaptation de la législation au droit de l'
Union européenne en matière financière. 19/02 :
Conseil des ministres du 19 février 2014. Logement intermédiaire.
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20/02 : Ordures ménagères : la tarification incitative en question 20/02 : Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) Ordures ménagères : la tarification incitative en question [20140220] Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)
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Redécoupage des cantons : les premiers décrets publiés Le ministère de l'Intérieur publie au
Journal officiel du 20 février 2014 les premiers décrets procédant au redécoupage des cantons. Les départements concernés sont l'Ain, l'Ardèche, le Cantal, les Côte d'Armor, le Finistère, la Haute-Garonne, la (. 20/02 : Budget 2014 : l'essentiel de l'effort de redressement repose sur des économies La loi de finances pour 2014 prévoit de ramener le déficit public à 82 milliards d'euros fin 2014 (soit 3,6% du PIB), au moyen de 15 milliards (. 18/02 : Les formations paramédicales : bilan et poursuite du processus d'intégration dans le dispositif LMD 17/02 : Rapport sur le tiers payant pour les consultations de médecine de ville Redécoupage des cantons : les premiers décrets publiés Budget 2014 : l'essentiel de l'effort de redressement repose sur des économies
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 09h50 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 09h50 Prochaine édition le jeudi 20 février 2014 à 16h00 Carte de référence : 20022014_10 Bulletin émis le : 20/02/2014 à 09:49:41 Prochain bulletin le : 20/02/2014 à 16:00:00 Une amélioration s'est mise en place depuis lundi sur le plan météorologique, favorisant propagations et décrues des cours d'eau concernés. Les levées de vigilances jaunes se poursuivent donc ce jeudi matin mais localement les niveaux sont encore hauts et peuvent engendrer quelques débordements non dommageables. Ce jeudi matin, arrivée par le nord-ouest d'une nouvelle perturbation d'activité faible en général, suivie d'une traîne temporairement modérée la nuit prochaine sur le sud-ouest et surtout
Rhône-Alpes en fin de nuit et vendredi matin. Les précipitations attendues ne sont pas de nature à réactiver les crues mais pourront retarder les décrues et propagations en cours.
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Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 12h26 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 12h26
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Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 15h51 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 15h51 Prochaine édition le vendredi 21 février 2014 à 10h00 Carte de référence : 20022014_16 Bulletin émis le : 20/02/2014 à 15:50:56 Prochain bulletin le : 21/02/2014 à 10:00:00 Ce jeudi après midi, il reste assez peu de cours d'eau placés en vigilance jaune, mais localement les niveaux sont encore hauts et peuvent engendrer quelques débordements non dommageables. Ce jeudi après midi, une nouvelle perturbation d'activité faible en général concerne une zone allant de l'
Aquitaine au
Limousin, à la Normandie et au nord. Elle sera suivie d'une traîne temporairement modérée la nuit prochaine sur le sud-ouest et surtout
Rhône-Alpes en fin de nuit et vendredi matin. Si les précipitations attendues ne sont pas de nature à réactiver les crues, elles pourront néanmoins retarder les décrues et propagations en cours.
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 09h50 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 09h50 Prochaine édition le jeudi 20 février 2014 à 16h00 Carte de référence : 20022014_10 Bulletin émis le : 20/02/2014 à 09:49:41 Prochain bulletin le : 20/02/2014 à 16:00:00 Une amélioration s'est mise en place depuis lundi sur le plan météorologique, favorisant propagations et décrues des cours d'eau concernés. Les levées de vigilances jaunes se poursuivent donc ce jeudi matin mais localement les niveaux sont encore hauts et peuvent engendrer quelques débordements non dommageables. Ce jeudi matin, arrivée par le nord-ouest d'une nouvelle perturbation d'activité faible en général, suivie d'une traîne temporairement modérée la nuit prochaine sur le sud-ouest et surtout
Rhône-Alpes en fin de nuit et vendredi matin. Les précipitations attendues ne sont pas de nature à réactiver les crues mais pourront retarder les décrues et propagations en cours.
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Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 12h26 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 12h26
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Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 15h51 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 15h51 Prochaine édition le vendredi 21 février 2014 à 10h00 Carte de référence : 20022014_16 Bulletin émis le : 20/02/2014 à 15:50:56 Prochain bulletin le : 21/02/2014 à 10:00:00 Ce jeudi après midi, il reste assez peu de cours d'eau placés en vigilance jaune, mais localement les niveaux sont encore hauts et peuvent engendrer quelques débordements non dommageables. Ce jeudi après midi, une nouvelle perturbation d'activité faible en général concerne une zone allant de l'
Aquitaine au
Limousin, à la Normandie et au nord. Elle sera suivie d'une traîne temporairement modérée la nuit prochaine sur le sud-ouest et surtout
Rhône-Alpes en fin de nuit et vendredi matin. Si les précipitations attendues ne sont pas de nature à réactiver les crues, elles pourront néanmoins retarder les décrues et propagations en cours.
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 09h50 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 09h50 Prochaine édition le jeudi 20 février 2014 à 16h00 Carte de référence : 20022014_10 Bulletin émis le : 20/02/2014 à 09:49:41 Prochain bulletin le : 20/02/2014 à 16:00:00 Une amélioration s'est mise en place depuis lundi sur le plan météorologique, favorisant propagations et décrues des cours d'eau concernés. Les levées de vigilances jaunes se poursuivent donc ce jeudi matin mais localement les niveaux sont encore hauts et peuvent engendrer quelques débordements non dommageables. Ce jeudi matin, arrivée par le nord-ouest d'une nouvelle perturbation d'activité faible en général, suivie d'une traîne temporairement modérée la nuit prochaine sur le sud-ouest et surtout
Rhône-Alpes en fin de nuit et vendredi matin. Les précipitations attendues ne sont pas de nature à réactiver les crues mais pourront retarder les décrues et propagations en cours.
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Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 12h26 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 12h26
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Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 15h51 Actualisation le jeudi 20 février 2014 à 15h51 Prochaine édition le vendredi 21 février 2014 à 10h00 Carte de référence : 20022014_16 Bulletin émis le : 20/02/2014 à 15:50:56 Prochain bulletin le : 21/02/2014 à 10:00:00 Ce jeudi après midi, il reste assez peu de cours d'eau placés en vigilance jaune, mais localement les niveaux sont encore hauts et peuvent engendrer quelques débordements non dommageables. Ce jeudi après midi, une nouvelle perturbation d'activité faible en général concerne une zone allant de l'
Aquitaine au
Limousin, à la Normandie et au nord. Elle sera suivie d'une traîne temporairement modérée la nuit prochaine sur le sud-ouest et surtout
Rhône-Alpes en fin de nuit et vendredi matin. Si les précipitations attendues ne sont pas de nature à réactiver les crues, elles pourront néanmoins retarder les décrues et propagations en cours.
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère délégué à la Ville
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www.ville.gouv.fr
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Locataires dans le parc privé : encore trop de discriminations [20/02/2014] Les candidats à la location s'exprimant avec un accent étranger sont les premiers évincés du parc locatif privé : c'est ce que révèlent les résultats d'un testing sur la discrimination au logement réalisé par le magazine 60 millions de consommateurs, (. LIRE LA SUITE
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www.ville.gouv.fr/./?locataires-dans-le-parc-prive
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Locataires dans le parc privé : encore trop de discriminations LIRE LA SUITE
