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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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CNSO-2013-0627-HRO -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 07/04/2014 Acquisition de batteries de démarrage pour groupes électrogènes, de batteries stationnaires pour onduleurs, de piles électriques et de petites batteries. ccp13-025 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 04/04/2014 entretien de tous les espaces verts du domaine des FAA DCE-O701 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 04/04/2014 Fabrication de blousons de vol tissu avec fourrure polaire Ccp35-140008 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 03/04/2014 Prestations de nettoyage des locaux, de plonge au profit des formations soutenues par la base de défense de
Tours CCP005-2013 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 02/04/2014 Dératisation et désinsectisation des locaux du terrain d'exercice de Linas-Montlhéry et de certaines des formations soutenues par le GS.BdD MHY
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PFAF-CE-AOO-13-092 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 17/04/2014 Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des formations et services des Groupements de Soutien des Bases de Défense (GSBDD) rattachés à la Plateforme Achats Finances
Centre Est DCE-01-2014 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 14/04/2014 Remplacement de plaques de fibralites de deux stands de tir du GSBdD IdF SGM SHOM-13025-MPPA -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 11/04/2014 Développement de la nouvelle base de données sédimentologiques du SHOM (BDSS IV) 2014002POL45260000 -- AOO -- Travaux Date limite de remise des plis : 08/04/2014 Rénovation de la nécropole nationale de LACROIX SUR MEUSE (55300) 2013M26 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 07/04/2014 La lutte contre les nuisibles au profit des sites soutenus par le groupement de soutien de la base de défense de
Paris Ecole Militaire.
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Problème de connection avec la PLACE, nous vous proposons d'essayer plus tard.
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www.agissons.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés
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Ministère du Développement durable
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver
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Ministère du Développement durable
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Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable
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www.agissons.developpement-durable.gouv.fr
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver video photo infographie dossier podcast quiz La conduite en hiver peut s'avérer délicate lorsque la neige tombe ou que le verglas se forme sur les routes. Préparez votre véhicule aux situations hivernales et consultez les prévisions de circulation de Bison futé afin d'éviter de rencontrer trop de trafic. Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier 12 février 2014
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Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable 12 février 2014 Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014 Animation sur la mobilité 2.0 13 février - Le village du vélo scolaire au salon Intertice éducation sécurité routière Philippe Martin dans le Var
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin se déplacera jusqu'à mercredi dans les régions touchées par les intempéries et les inondations. Après la
Bretagne, où il s'est rendu lundi, le ministre doit visiter l'
Aquitaine puis la région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur. A chaque étape, il rencontrera les populations, les élus et les services de l'État mis à rude épreuve depuis le début de l'hiver. Philippe Martin se rend dans les régions (. 4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés 12 février 2014 Présentation du bilan du débat public Cigéo 12 février 2014 Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014 12 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries
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Ministère du Développement durable
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Présentation du bilan du débat public Cigéo
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Ministère du Développement durable
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Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier
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www.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../1eres-Assises-des-metiers-formation-agriculture-agroalimentaire-nord-pas-de-calais
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1ères Assises des métiers et de la formation en agriculture et agroalimentaire (Région
Nord-Pas-de-Calais)
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../2014-Annee-internationale-agriculture-familiale
-
2014, Année internationale de l'Agriculture familiale
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Agenda-des-ministres
-
Agenda des ministres
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Agripicture-le-photoblog-de-la
-
Agripicture, le photoblog de la rédaction
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Alimagri-le-magazine-de-la
-
Alimagri, le magazine de la rédaction
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Alimentation-gouv-fr,20930
-
Alimentation.gouv.fr
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../alimentation-IAA
-
Alimentation et IAA
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../autres-sites
-
Autres sites
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../B-O-agri
-
B.O. agri
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../budget-soutiens-publics
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Budget - Soutiens publics
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../bulletin-officiel
-
Bulletin Officiel
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www.agriculture.gouv.fr/C-est-quoi-l-antibioresistance
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../centre-d-etudes-et-de-prospective
-
Le
Centre d'études et de prospective
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Colloque-quelles-agricultures-pour-l-humanit%C3%A9-et-la-nature-agro%C3%A9cologie
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Colloque : "Quelles agricultures pour l'humanité et la nature ?" le 14 février à Dreux (28)
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www.agriculture.gouv.fr/Combien-y-a-t-il-d-agriculteurs-en
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Communique-de-presse
-
Communiqués
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../CONCOURS- Les-Citadelles-du-Vin-OIV
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CONCOURS 2014 : Les Citadelles du Vin - Ouverture des inscriptions
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Concours-photos-de-l-Agence-BIO
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Concours photos BIO : Envoyez vos photos avant le 18 avril !
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../consultations-publiques
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Consultations publiques
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Consultations publiques
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www.agriculture.gouv.fr/Cooperation-franco-marocaine-pour
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Coopération franco-marocaine pour l'agriculture et l'agroalimentaire :
Stéphane LE FOLL rencontre son homologue et inaugure des rencontres entre administrations et entre filières
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Cooperation-franco-marocaine-pour
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Coopération franco-marocaine pour l'agriculture et l'agroalimentaire :
Stéphane LE FOLL rencontre son homologue et inaugure des rencontres entre administrations et entre filières
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Decouvrez-Bella-la-tarentaise
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Découvrez « Bella » la tarentaise, égérie du salon de l'agriculture 2014
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Directions-regionales-et
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Directions régionales et départementales
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Discours,1894
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Discours
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../dossiers
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Dossiers-de-presse,1895
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Dossiers de presse
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Espace Pro
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Etudes
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../europe-et-international
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Europe et International
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../evaluation-des-politiques-au-maap
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Évaluation des politiques
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Exploitations Agricoles
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Facebook Alim'agri
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Fil RSS
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Foire-aux-questions
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Foire aux questions
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../foret-bois
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Forêt - Bois
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12/02 Participation du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt à la 51ème édition du Salon international de l'agriculture Quels fruits et légumes cultive-t-on en France ?
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12/02 Salon international de l'agriculture 2014 - Dossier de presse Que mangent chaque jour les Français ?
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Combien y-a-t-il d'agriculteurs en France ?
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Lancement de la nouvelle signature « Viandes de France » 12/02/2014 Les professionnels des filières viandes françaises, avec le soutien du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, ont lancé le 11 février une nouvelle signature « Viandes de France » qui garantit origine et traçabilité, afin de valoriser leurs productions auprès des consommateurs. 12/02 Lancement de la nouvelle signature « Viandes de France » (alimentation.gouv.fr) 12/02 Coopération franco-marocaine pour l'agriculture et l'agroalimentaire :
Stéphane LE FOLL rencontre son homologue et inaugure des rencontres entre administrations et entre filières C'est quoi l'antibiorésistance?
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../L-agroecologie-regards-croises
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"L'agro-écologie : regards croisés, questions et propositions pour les agricultures de
Rhône-Alpes", le 4 mars 2014
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../l-histoire-de-l-agriculture-et-de
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L'histoire du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../La-mediatheque-du-ministere
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La médiathèque du ministère
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La webTV du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../le-conseil-general
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Le Conseil Général
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../le-ministre
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Le ministre
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Le-ministre-delegue,1944
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Le ministre délégué
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Les-exportations-agroalimentaires
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Les exportations agroalimentaires en hausse de 3,3% en 2013
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Les sites du ministère
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Librairie
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Marchés / Appels à projets
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Marchés publics / appels à projet
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Saisir le médiateur des contrats
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Médiathèque
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Mentions légales
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Mes démarches en ligne
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Ministère
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Salon international de l'agriculture 2014 - Dossier de presse
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Salon international de l'agriculture 2014 - Dossier de presse
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Missions-et-metiers
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Missions et métiers
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../modernisation-un-ministere-en
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Modernisation : un ministère en mouvement
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Observatoires et statistiques
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Organisation du ministère
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Organisation économique
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Participation du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt à la 51ème édition du Salon international de l'agriculture
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Chez Pascal Cosnet, volailles en liberté et saveurs d'antan
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Presse
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Actualités
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Prospective - Évaluation
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Protection sociale - Travail - Emploi
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../publications
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Publications
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â-Â Voir la réponse
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â-Â Voir la réponse
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Rapport de la
cour des comptes : Des difficultés héritées du passé mais un système désormais consolidé
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Rapports
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Recherche - Développement
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Répertoire des informations publiques
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Saisir le médiateur des contrats
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Santé et Protection des Animaux
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../sante-et-protection-des-vegetaux
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Santé et Protection des Végétaux
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Votre déclaration en ligne avec TéléPAC
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Telepac-accueil
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TelePAC
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Tumblr-La-semaine-en-images
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Tumblr - La semaine en images
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../Twitter-le-compte-officiel
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Twitter, le compte officiel
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../viandes-de-france
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Lancement de la nouvelle signature « Viandes de France »
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Lancement de la nouvelle signature « Viandes de France » (alimentation.gouv.fr)
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www.agriculture.gouv.fr/viandes-de-france
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Lancement de la nouvelle signature « Viandes de France » Lancement de la nouvelle signature « Viandes de France » (alimentation.gouv.fr)
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www.agriculture.gouv.fr/../../../../vie-en-milieu-rural
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Vie en Milieu rural
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www.alimentation.gouv.fr ]
Portail public de l'alimentation
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www.alimentation.gouv.fr/a-table
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A TABLE !
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A TABLE ! 12 février Exposition Bon Appétit
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www.alimentation.gouv.fr/agriculture
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agriculture
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www.alimentation.gouv.fr/alimentation-durable
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Manger durable et local
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www.alimentation.gouv.fr/aliments
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aliments
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www.alimentation.gouv.fr/bio
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Bio
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www.alimentation.gouv.fr/charles-monville
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Charles Monville, la passion de l'élevage
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www.alimentation.gouv.fr/circuits-courts
-
circuits courts
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www.alimentation.gouv.fr/comportements-alimentaires
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comportements alimentaires
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www.alimentation.gouv.fr/cuisine
-
cuisine
-
www.alimentation.gouv.fr/durable
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durable
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www.alimentation.gouv.fr/education
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éducation
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www.alimentation.gouv.fr/enfants
-
enfants
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www.alimentation.gouv.fr/environnement
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environnement
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www.alimentation.gouv.fr/fruits
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fruits
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www.alimentation.gouv.fr
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agriculture Programme national pour l'alimentation circuits courts comportements alimentaires
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comportements alimentaires Saisonnalité Programme national pour l'alimentation
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Les produits locaux sollicités par les consommateurs 12 février environnement circuits courts Les produits locaux sollicités par les consommateurs
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Salon de l'agriculture 2014 : ce que l'on vous mijote ! la rédaction, 12/02/2014 12/02/2014 12/02/2014 Charles Monville, la passion de l'élevage Manger durable et local : Manger bio : 04/02/2014 Charles Monville, « coup de coeur du public » des Trophées de l'agriculture durable 2013, élève plusieurs milliers de poulets par an, en agriculture biologique. Un « rêve d'enfant » qu'il a concrétisé en 2010, après une reconversion (. 12/02/2014 12 février Exposition Bon Appétit sécurité sanitaire environnement agriculture Salon de l'agriculture 2014 : ce que l'on vous mijote !
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www.alimentation.gouv.fr/legumes
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légumes
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www.alimentation.gouv.fr/les-produits-locaux-sollicites-par
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Les produits locaux sollicités par les consommateurs
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Les produits locaux sollicités par les consommateurs 12 février
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www.alimentation.gouv.fr/manger-bio,75
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Manger bio
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www.alimentation.gouv.fr/origine
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origine
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www.alimentation.gouv.fr/poisson
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poisson
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www.alimentation.gouv.fr/produits
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produits
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www.alimentation.gouv.fr/programme-national-pour-l
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Programme national pour l'alimentation
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www.alimentation.gouv.fr/qualite
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qualité
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www.alimentation.gouv.fr/saisonnalite
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Saisonnalité
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www.alimentation.gouv.fr/salon-agriculture-paris-2014
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Salon de l'agriculture 2014 : ce que l'on vous mijote !
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Salon de l'agriculture 2014 : ce que l'on vous mijote ! Par la rédaction, 12/02/2014 Lire l'article
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www.alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire
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sécurité sanitaire
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www.alimentation.gouv.fr/terroir
-
terroir
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www.alimentation.gouv.fr/viande,73
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viande
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www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr
-
LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Voir le programme de cette audition publique
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Assemblée nationale - Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
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Candidature de la France à l'Exposition universelle de 2025 : audition du secrétaire général du BIE En savoir plus
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Assemblée nationale - Coût de de la filière nucléaire et durée d'exploitation des réacteurs
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Coûts de la filière nucléaire : la commission poursuit ses travaux En savoir plus
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Assemblée nationale - Travail : développement, encadrement des stages et statut des stagiaires
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Stages : la commission des affaires sociales adopte une proposition de loi
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Assemblée nationale - Economie : consommation
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Consommation : l'Assemblée examine le texte de la CMP En savoir plus
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à 11 H 00, table ronde avec les syndicats représentés au comité central d'entreprise d'EDF (CFDT, CGC, CGT, FO). Ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Économies d'énergie dans le bâtiment : l'OPECST organise une audition publique Jeudi 13 février, de 9h à 12h30, l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologies (OPECST) organise une audition publique sur le thème : "Comment le moteur de calcul réglementaire intègre-t-il l'innovation ? Il s'agit plus particulièrement d'évaluer si certains composants ou équipements porteurs d'innovation peuvent être pénalisés car non encore intégrés dans l'outil de simulation numérique permettant de vérifier que tout nouveau bâtiment, au stade encore virtuel de sa conception, respecte bien les prescriptions de la réglementation thermique ciblant la "basse consommation". Voir le programme de cette audition publique Voir la vidéo de cette audition
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Candidature de la France à l'Exposition universelle de 2025 : audition du secrétaire général du BIE Mercredi 12 février à 16h45, la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 auditionne Vicente Gonzales Loscertales, secrétaire général du Bureau international des expositions. En savoir plus Stages : la commission des affaires sociales adopte une proposition de loi Mercredi 12 février matin, la commission des affaires sociales a adopté la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Mercredi 12 février matin, la commission des lois a auditionné Jean-Marie Delarue, contrôleur général des lieux de privation de liberté, sur la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, modifiant la loi n 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus
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Cette audition publique sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Consommation : l'Assemblée examine le texte de la CMP Jeudi 13 février dans la matinée, l'Assemblée examine, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de loi relatif à la consommation. En savoir plus Séance publique Réunions des commissions et autres instances en direct
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Dissuasion nucléaire : audition des aumôniers en chef des cultes catholique, israélite, protestant et musulman Mercredi 12 février matin, la commission de la défense a auditionné Mgr Luc Ravel, aumônier militaire en chef du culte catholique, le rabbin Haïm Korsia, aumônier militaire en chef du culte israélite, le pasteur Stéphane Rémy, aumônier militaire en chef du culte protestant, et l'imam Abdelkader Arbi, aumônier militaire en chef du culte musulman, sur le thème de la dissuasion nucléaire. Voir la vidéo de cette audition Coûts de la filière nucléaire : la commission poursuit ses travaux Jeudi 13 février, la commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire mène une série de travaux sur le thème "maintenance et sous-traitance à EDF" : à 9 H 00, audition de Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire ; à 10 H 00, audition Étienne Dutheil, directeur-adjoint de la Production nucléaire (EDF) ;
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Mercredi 12 février à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. Mercredi 12 février après-midi, la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 a auditionné Vicente Gonzales Loscertales, secrétaire général du Bureau international des expositions. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Parmi les amendements adoptés par la commission, l'un vise à inscrire de façon systématique dans la convention de stage la possibilité pour le stagiaire de bénéficier de congés et d'autorisations d'absence. La séance publique en direct
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Réunions des commissions et autres instances
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DREAL Bretagne
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 12 février
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver Trophées du mécénat d'entreprise, 8 projets récompensés Renforcement de la loi SRU : un dispositif plus efficace La loi de mobilisation générale pour la construction de logements Renforcement de la loi SRU : Bilan Quelles sont les communes concernées ?
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Égalité des territoires : lancement d'une mission parlementaire relative à la mise en capacité des territoires ruraux
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Le projet de loi Alur adopté en commission mixte paritaire
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre
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Appel à projets sur les initiatives locales pour la rénovation énergétique - DREAL Centre
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Appel à projets sur les initiatives locales pour la rénovation énergétique
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr/dernier-bulletin-de-situation-a426.html
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Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne (parution bimestrielle ou mensuelle en période d'étiage)
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historique des bulletins de situation hydrologique depuis deux ans
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr
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Appel à projets sur les initiatives locales pour la rénovation énergétique 28 janvier Parmi les dix lauréats, la communauté de communes « Loches Développement » a reçu le 13 décembre 2013 des mains de la ministre,
Cécile Duflot, le prix « Petit Territoire » pour son projet de création d'un pôle éco-construction agro-matériaux. Plan Bâtiment Durable 15 janvier Lancé en janvier 2009, le Plan Bâtiment Durable fédère un large réseau d'acteurs du bâtiment et de l'immobilier autour d'une mission commune : atteindre les objectifs d'efficacité énergétique dans tous les secteurs du bâtiment.
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 14 janvier Un mois de décembre déficitaire en pluie n'efface pas les bénéfices du fort excédent de précipitations observé les trois mois précédents, et les ressources en eau superficielles comme souterraines restent à des niveaux de saison voire plus élevés, les nappes d'eau souterraine poursuivant leur réalimentation. Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne (parution bimestrielle ou mensuelle en période d'étiage) 13 janvier La reconstitution hivernale des réserves du bassin se poursuit sur un rythme globalement satisfaisant ; des précipitations très supérieures aux normales fin décembre et début janvier sur toute la façade atlantique du bassin y ont entrainé des crues importantes.
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Plan Bâtiment Durable - DREAL Centre
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Plan Bâtiment Durable
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre
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Appel à projets sur les initiatives locales pour la rénovation énergétique
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DREAL Centre
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Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne (parution bimestrielle ou mensuelle en période d'étiage)
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique
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Appel à projets sur les initiatives locales pour la rénovation énergétique 28 janvier Parmi les dix lauréats, la communauté de communes « Loches Développement » a reçu le 13 décembre 2013 des mains de la ministre,
Cécile Duflot, le prix « Petit Territoire » pour son projet de création d'un pôle éco-construction agro-matériaux. Plan Bâtiment Durable 15 janvier Lancé en janvier 2009, le Plan Bâtiment Durable fédère un large réseau d'acteurs du bâtiment et de l'immobilier autour d'une mission commune : atteindre les objectifs d'efficacité énergétique dans tous les secteurs du bâtiment.
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 14 janvier Un mois de décembre déficitaire en pluie n'efface pas les bénéfices du fort excédent de précipitations observé les trois mois précédents, et les ressources en eau superficielles comme souterraines restent à des niveaux de saison voire plus élevés, les nappes d'eau souterraine poursuivant leur réalimentation. Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne (parution bimestrielle ou mensuelle en période d'étiage) 13 janvier La reconstitution hivernale des réserves du bassin se poursuit sur un rythme globalement satisfaisant ; des précipitations très supérieures aux normales fin décembre et début janvier sur toute la façade atlantique du bassin y ont entrainé des crues importantes.
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DREAL Centre
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Plan Bâtiment Durable
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www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.civs.gouv.fr
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.cnocp.bercy.gouv.fr ]
Accueil CNOCP : Ministère de l'Economie et des Finances
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www.cnocp.bercy.gouv.fr/cnocp/avis-conseil-1
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Avis du Conseil
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www.cnocp.bercy.gouv.fr/cnocp/reponses-conseil-aux-autres-consultations-2014
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Consulter toutes les réponses
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Réponses du Conseil aux autres consultations - 2014
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www.cnocp.bercy.gouv.fr/cnocp/reponses-conseil-aux-consultations-lipsas-board
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Réponses du Conseil aux consultations de l'IPSAS Board
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12 février 2014 -
Commission Européenne - Eurostat - " Vers l'application de normes comptables européennes pour le secteur public - (" EPSAS " ) dans les Etats membres de l'UE - Consultation publique sur les futurs principes et structures de gouvernance "
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Avis du Conseil Le CNoCP élabore des normes comptables qui sont publiées sous forme d'avis et approuvées par arrêtés par les ministères concernés
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Le Conseil répond systématiquement à toutes les consultations de l'IPSAS Board, qu'elles se présentent sous forme de documents de discussion, de papiers de consultation ou d'exposés sondages.
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Réponses du Conseil aux autres consultations - 2014 Compte tenu des enjeux attachés à la normalisation comptable pour le secteur public et à son internationalisation croissante, le CNoCP répond systématiquement à toutes les consultations publiques sur ce thème 12 février 2014 -
Commission Européenne - Eurostat - " Vers l'application de normes comptables européennes pour le secteur public - (" EPSAS " ) dans les Etats membres de l'UE - Consultation publique sur les futurs principes et structures de gouvernance " Consulter toutes les réponses
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Réponses du Conseil aux consultations de l'IPSAS Board
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Accueil du site
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés - Ministère du Développement durable
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014 - Ministère du Développement durable
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Ministère du Développement durable
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver
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Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable - Ministère du Développement durable
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Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés 12 février 2014 Présentation du bilan du débat public Cigéo 12 février 2014 Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014 12 février 2014 Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable 12 février 2014 Animation sur la mobilité 2.0 13 février - Le village du vélo scolaire au salon Intertice éducation sécurité routière
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver video photo infographie dossier podcast quiz La conduite en hiver peut s'avérer délicate lorsque la neige tombe ou que le verglas se forme sur les routes. Préparez votre véhicule aux situations hivernales et consultez les prévisions de circulation de Bison futé afin d'éviter de rencontrer trop de trafic. Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier 12 février 2014
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin se déplacera jusqu'à mercredi dans les régions touchées par les intempéries et les inondations. Après la
Bretagne, où il s'est rendu lundi, le ministre doit visiter l'
Aquitaine puis la région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur. A chaque étape, il rencontrera les populations, les élus et les services de l'État mis à rude épreuve depuis le début de l'hiver. Philippe Martin se rend dans les régions (. Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014 12 février 2014 Animation : sur la route intelligente ! Philippe Martin dans le Var
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Invitation : Conférence de presse de Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014 - Ministère du Développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries - Ministère du Développement durable
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Mardi 11 Février 2014 Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries
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Présentation du bilan du débat public Cigéo - Ministère du Développement durable
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Présentation du bilan du débat public Cigéo
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Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale : Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier - Ministère du Développement durable
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Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier
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Erreur sur le lien
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Communiqué presse du 10 mai 2011 : Grand prix de l'Urbanisme 2011 à Michel Desvigne et Grand Prix spécial à Joan Busquets
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2013 : trophées du mécénat d'entreprise, 8 projets récompensés - Ministère du Développement durable
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Mercredi 12 Février 2014 Trophées du mécénat d'entreprise, 8 projets récompensés
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Trophées du mécénat d'entreprise, 8 projets récompensés
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Trophées du mécénat d'entreprise, 8 projets récompensés Trophées du mécénat d'entreprise, 8 projets récompensés Trophées du mécénat d'entreprise, 8 projets récompensés
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/4164_Taux-moyen-de-rendement-des-obligations-des-societes-privees
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Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8724_politique-d-assurance-credit-2014
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Politique d'assurance-crédit 2014 La politique d'assurance-crédit constitue le cadre annuel qui détermine les conditions de la délivrance des garanties publiques d'assurance-crédit. Ce cadre est import...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8859_taux-de-l-interet-legal-2014
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Taux de l'intérêt légal 2014
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8882_mexique-2013-annee-record-pour-le-commerce-franco-mexicain
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Mexique : 2013, année record pour le commerce franco-mexicain
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8901_le-developpemen-turbain-de-libreville-et-port-gentil
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Le développemen turbain de Libreville et Port-Gentil
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8901_le-developpemen-turbain-de-libreville-et-port-gentil
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Le développement urbain de Libreville et Port-Gentil
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06/02/2014 Le taux de l'intérêt légal a été fixé à à 0,04 % pour l'année 2014 par le décret n° 2014-98 du 4 février 2014 . Utilisé en matière fiscale pour le calcul d'intérêts moratoires et d'intérêts créditeurs ce taux est également appliqué en l'absence d.
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Le développemen turbain de Libreville et Port-Gentil 12/02/2014 Si le nombre de citadins africains doit doubler d'ici 2050 pour atteindre 1,2 milliard d'habitants, le taux d'urbanisation du continent reste inférieur à la moyenne mondiale: en 2010, environ 37% de la population africaine était urbaine, contre 5. Mexique : 2013, année record pour le commerce franco-mexicain 10/02/2014 En 2013, le montant des échanges commerciaux entre la France et le Mexique, bien qu'encore relativement modeste, a atteint un niveau historique avec 3,9 Mds âé-, poursuivant sa progression (+14% g.a) entamée depuis 2010. L'excédent commercial à notr. Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 11/02/2014 Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Taux de l'intérêt légal 2014
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Politique d'assurance-crédit 2014 La politique d'assurance-crédit constitue le cadre annuel qui détermine les conditions de la délivrance des garanties publiques d'assurance-crédit. Ce cadre est import. Le développement urbain de Libreville et Port-Gentil
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés
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Bâtiment et construction
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014
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Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés 12 février 2014 Présentation du bilan du débat public Cigéo 12 février 2014 Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014 12 février 2014 Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable 12 février 2014 Animation sur la mobilité 2.0 13 février - Le village du vélo scolaire au salon Intertice éducation sécurité routière
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver video photo infographie dossier podcast quiz La conduite en hiver peut s'avérer délicate lorsque la neige tombe ou que le verglas se forme sur les routes. Préparez votre véhicule aux situations hivernales et consultez les prévisions de circulation de Bison futé afin d'éviter de rencontrer trop de trafic. Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier 12 février 2014
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin se déplacera jusqu'à mercredi dans les régions touchées par les intempéries et les inondations. Après la
Bretagne, où il s'est rendu lundi, le ministre doit visiter l'
Aquitaine puis la région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur. A chaque étape, il rencontrera les populations, les élus et les services de l'État mis à rude épreuve depuis le début de l'hiver. Philippe Martin se rend dans les régions (. Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014 12 février 2014 Animation : sur la route intelligente ! Philippe Martin dans le Var
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Intégration des démarches de développement durable
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Intermodalité et transports intelligents
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Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014
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La biodiversité
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La Semaine européenne de la mobilité
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Conseil national de la transition écologique
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
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Le littoral
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Les pêches maritimes et l'aquaculture
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Métiers et gens de mer
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Plaisance et loisirs nautiques
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Pollution, qualité de l'environnement et santé
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"Haute qualité éducative" pour la Guyane - Ministère de l'éducation nationale
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"Haute qualité éducative" pour la
Guyane
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"Haute qualité éducative": la Guyane de la réussite - Ministère de l'éducation nationale
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"Haute qualité éducative": la
Guyane de la réussite
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Déplacement de Vincent Peillon dans l'académie de Nancy-Metz le jeudi 6 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Déplacement de
Vincent Peillon dans l'académie de
Nancy-
Metz le jeudi 6 février 2014
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Entretien de Vincent Peillon avec Gisèle Bedan, ministre en République Centrafricaine - Ministère de l'éducation nationale
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Entretien de
Vincent Peillon avec Gisèle Bedan, ministre en République Centrafricaine
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Déplacement de George Pau-Langevin à Toulouse - Jeudi 13 février 2014 : ouverture de la Maison pour la Science au service des professeurs en Midi-Pyrénées - Ministère de l'éducation nationale
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Déplacement de
George Pau-Langevin à
Toulouse - Jeudi 13 février 2014 : ouverture de la Maison pour la Science au service des professeurs en
Midi-Pyrénées Déplacement de
George Pau-Langevin à
Toulouse - Jeudi 13 février 2014 : ouverture de la Maison pour la Science au service...
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Rythmes scolaires : le comité de suivi national de la réforme adresse un rapport à Vincent Peillon - Ministère de l'éducation nationale
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Rythmes scolaires : le comité de suivi national de la réforme adresse un rapport à
Vincent Peillon
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Éducation nutritionnelle : réponse de Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 12 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Éducation nutritionnelle : réponse de
Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à...
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Éducation nutritionnelle : réponse de Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 12 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Éducation nutritionnelle : réponse de
Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014
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Refondation de l'École : réponse de Vincent Peillon au député Yves Durand lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 12 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Refondation de l'École : réponse de
Vincent Peillon au député Yves Durand lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014
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Rythmes scolaires : réponse de Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 12 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée...
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Rythmes scolaires : réponse de Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale, le 12 février 2014 - Ministère de l'éducation nationale
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Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014
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www.education.gouv.fr
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Déplacement de
George Pau-Langevin à
Toulouse - Jeudi 13 février 2014 : ouverture de la Maison pour la Science au service des professeurs en
Midi-Pyrénées Déplacement de
George Pau-Langevin à
Toulouse - Jeudi 13 février 2014 : ouverture de la Maison pour la Science au service. Entretien de
Vincent Peillon avec Gisèle Bedan, ministre en République Centrafricaine
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Éducation nutritionnelle : réponse de
Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à.
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Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014 Éducation nutritionnelle : réponse de
Vincent Peillon à la députée Laurence Abeille lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014 Rythmes scolaires : le comité de suivi national de la réforme adresse un rapport à
Vincent Peillon Refondation de l'École : réponse de
Vincent Peillon au député Yves Durand lors des questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale, le 12 février 2014 Déplacement de
Vincent Peillon dans l'académie de
Nancy-
Metz le jeudi 6 février 2014 "Haute qualité éducative": la
Guyane de la réussite "Haute qualité éducative" pour la
Guyane Rythmes scolaires : le comité de suivi national de la réforme adresse un rapport à
Vincent Peillon Rythmes scolaires : réponse de
Vincent Peillon au député Éric Straumann lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée.
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www.environnement.gouv.fr ]
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés 12 février 2014 Présentation du bilan du débat public Cigéo 12 février 2014 Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014 12 février 2014 Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable 12 février 2014 Animation sur la mobilité 2.0 13 février - Le village du vélo scolaire au salon Intertice éducation sécurité routière
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver video photo infographie dossier podcast quiz La conduite en hiver peut s'avérer délicate lorsque la neige tombe ou que le verglas se forme sur les routes. Préparez votre véhicule aux situations hivernales et consultez les prévisions de circulation de Bison futé afin d'éviter de rencontrer trop de trafic. Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier 12 février 2014
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin se déplacera jusqu'à mercredi dans les régions touchées par les intempéries et les inondations. Après la
Bretagne, où il s'est rendu lundi, le ministre doit visiter l'
Aquitaine puis la région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur. A chaque étape, il rencontrera les populations, les élus et les services de l'État mis à rude épreuve depuis le début de l'hiver. Philippe Martin se rend dans les régions (. Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014 12 février 2014 Animation : sur la route intelligente ! Philippe Martin dans le Var
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Intégration des démarches de développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
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Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier
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Sites Portail "Risques"
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés
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www.equipement.gouv.fr/../../-Actualites,826-.html
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Air et pollution atmosphérique
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Assises de la mer et du littoral
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Assises de la mer et du littoral
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Bâtiment et construction
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www.equipement.gouv.fr/../../-Biodiversite-marine-et-littorale,2105-.html
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Biodiversité marine et littorale
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Biodiversité marine et littorale
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www.equipement.gouv.fr/Bison-fute-Prevision-et-conseils,37511.html
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014
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www.equipement.gouv.fr/Bison-fute-prevision-et-conseils,37517.html
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver
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Centre de documentation - CRDD
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www.equipement.gouv.fr/../../-Conseil-economique-pour-le-.html
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Conseil économique pour le développement durable
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Développement durable
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Données, indicateurs et statistiques
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Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable
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www.equipement.gouv.fr/../../-Eau-et-Biodiversite,5772-.html
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Eau et Biodiversité
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Eaux et milieux aquatiques
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Economie verte
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Économies d'énergie
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Education et sensibilisation
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Effet de serre et changement climatique
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Énergie, Air et Climat
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Espaces et milieux naturels terrestres
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Faune et flore
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés 12 février 2014 Présentation du bilan du débat public Cigéo 12 février 2014 Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014 12 février 2014 Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable 12 février 2014 Animation sur la mobilité 2.0 13 février - Le village du vélo scolaire au salon Intertice éducation sécurité routière
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver video photo infographie dossier podcast quiz La conduite en hiver peut s'avérer délicate lorsque la neige tombe ou que le verglas se forme sur les routes. Préparez votre véhicule aux situations hivernales et consultez les prévisions de circulation de Bison futé afin d'éviter de rencontrer trop de trafic. Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier 12 février 2014
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin se déplacera jusqu'à mercredi dans les régions touchées par les intempéries et les inondations. Après la
Bretagne, où il s'est rendu lundi, le ministre doit visiter l'
Aquitaine puis la région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur. A chaque étape, il rencontrera les populations, les élus et les services de l'État mis à rude épreuve depuis le début de l'hiver. Philippe Martin se rend dans les régions (. Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014 12 février 2014 Animation : sur la route intelligente ! Philippe Martin dans le Var
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www.equipement.gouv.fr/../../-Integration-des-demarches-de,598-.html
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Intégration des démarches de développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014
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www.equipement.gouv.fr/../../-La-biodiversite,4247-.html
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La Semaine européenne de la mobilité
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Conseil national de la transition écologique
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www.equipement.gouv.fr/../../-Le-Grenelle-de-la-mer-de-2009-a,6309-.html
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
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www.equipement.gouv.fr/-Le-Grenelle-de-la-mer-de-2009-a,6309-.html
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
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Le littoral
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Le littoral
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Les acteurs
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Les acteurs
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www.equipement.gouv.fr/../../-Les-grands-rendez-vous-.html
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Les grands rendez-vous
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Les grands rendez-vous
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www.equipement.gouv.fr/../../-Les-Journees-de-la-mer,6918-.html
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Les Journées de la mer
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Les Journées de la mer
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www.equipement.gouv.fr/../../-Les-Mardis-de-la-Direction-.html
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Les pêches maritimes et l'aquaculture
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Les pêches maritimes et l'aquaculture
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www.equipement.gouv.fr/../../-Mer-et-littoral,2045-.html
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Mer et littoral
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Mer et littoral
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Mer et littoral
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Mer et littoral
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www.equipement.gouv.fr/../../-Metiers-et-gens-de-mer,1501-.html
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Métiers et gens de mer
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Métiers et gens de mer
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www.equipement.gouv.fr/../../-Mines-et-ressources-minerales-.html
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Mines et ressources minérales
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Mines et ressources minérales
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www.equipement.gouv.fr/../../-Mobilite-durable,1722-.html
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Mobilité durable
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Mobilité durable
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www.equipement.gouv.fr/../../-Observatoire-des-politiques-et-des-.html
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Observatoire des politiques et des strategies de transport en Europe
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Observatoire des politiques et des strategies de transport en Europe
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www.equipement.gouv.fr/Philippe-Martin-se-rend-dans-les.html
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries
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www.equipement.gouv.fr/../../-Plaisance-et-loisirs-nautiques,1527-.html
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Plaisance et loisirs nautiques
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Plaisance et loisirs nautiques
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www.equipement.gouv.fr/../../-Pollution-qualite-de-l-.html
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Pollution, qualité de l'environnement et santé
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Pollution, qualité de l'environnement et santé
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Ports et transport maritime
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Ports et transport maritime
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www.equipement.gouv.fr/Presentation-du-bilan-du-debat.html
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Présentation du bilan du débat public Cigéo
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www.equipement.gouv.fr/../../-Prevention-des-risques-.html
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Prévention des risques
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Prévention des risques
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www.equipement.gouv.fr/Proposition-de-loi-de-lutte-contre.html
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Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier
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www.equipement.gouv.fr/../../-Prospective,814-.html
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Prospective
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Prospective
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www.equipement.gouv.fr/../../-Publications-et-chiffres-cles-.html
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Publications et chiffres clés
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Publications et chiffres clés
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Publications
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Publications
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www.equipement.gouv.fr/../../-Recherche-et-innovation-.html
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Recherche et innovation
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Recherche et innovation
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www.equipement.gouv.fr/../../-Reseau-genie-civil-et-urbain-.html
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Réseau génie civil et urbain
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Réseau génie civil et urbain
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www.equipement.gouv.fr/../../-Risques-naturels-et-ouvrages-.html
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques
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www.equipement.gouv.fr/../../-Risques-technologiques-et-.html
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses
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www.equipement.gouv.fr/../../-Secteur-Aerien,1633-.html
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Secteur Aérien
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Secteur Aérien
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www.equipement.gouv.fr/../../-Secteur-Ferroviaire,1323-.html
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Secteur Ferroviaire
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Secteur Ferroviaire
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www.equipement.gouv.fr/../../-Secteur-Maritime-et-Fluvial,1498-.html
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Secteur Maritime et Fluvial
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Secteur Maritime et Fluvial
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Secteur Routier
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Secteur Routier
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Sécurité et sûreté maritimes
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Sécurité et sûreté maritimes
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www.equipement.gouv.fr/../../-Sites-Portail-Risques-.html
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Sites Portail "Risques"
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Sites Portail "Risques"
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www.equipement.gouv.fr/../../-Tour-d-horizon,1075-.html
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Tour d'horizon
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www.equipement.gouv.fr/-Tour-d-horizon,1075-.html
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Tour d'horizon
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www.equipement.gouv.fr/../../-Tour-d-horizon,2745-.html
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Tour d'horizon
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Tour d'horizon
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Tour d'horizon
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Tour d'horizon
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Transports
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Transports
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Véhicules
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Véhicules
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www.equipement.gouv.fr/../../-Ville-durable-amenagement-et-.html
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Ville durable, aménagement et construction durable
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www.equipement.gouv.fr/-Ville-durable-amenagement-et-.html
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Ville durable, aménagement et construction durable
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www.equipement.gouv.fr/../../-Ville-durable-amenagement-.html
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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www.equipement.gouv.fr/-Ville-durable-amenagement-.html
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Centre-de-ressources/Actualites/L-auberge-europeenne
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L'auberge européenne - 12 février 2014
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Amenagement-de-la-voie-verte-Conde-sur-Huisne-Alencon
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Aménagement de la voie verte Condé sur Huisne /
Alençon
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Appartements-meubles-a-Cayenne
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Appartements meublés à
Cayenne
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Campus-vert-Des-etudiants-loges-a-la-ferme
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Campus vert : Des étudiants logés à la ferme
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-bureaux-ecolos
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Des bureaux écolos
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-prairies-humides-preservees
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Des prairies humides préservées
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-scolaires-a-la-rencontre-des-professionnels-de-l-ostreiculture-dans-le-bassin-d-Arcachon
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Des scolaires à la rencontre des professionnels de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Developper-la-prise-en-compte-des-risques-d-inondation
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Développer la prise en compte des risques d'inondation
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Languedoc-Roussillon-les-Fonds-europeens-aident-les-entreprises-a-prendre-leur-ESSOR
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En
Languedoc-Roussillon, les Fonds européens aident les entreprises à prendre leur ESSOR
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/L-Union-europeenne-soutient-l-utilisation-innovante-de-matieres-naturelles-en-Basse-Normandie
-
L'
Union européenne soutient l'utilisation innovante de matières naturelles en
Basse-Normandie
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-la-mise-en-place-d-equipements-photovoltaiques-dans-une-exploitation-agricole-en-Guadeloupe
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la mise en place d'équipements photovoltaïques dans une exploitation agricole en
Guadeloupe
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-Europeen-pour-la-Peche-soutient-la-conchyliculture-prospective-sur-le-territoire-Ouest-Baie-de-Seine
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Le Fonds Européen pour la Pêche soutient la conchyliculture : prospective sur le territoire Ouest Baie de Seine
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-pour-la-peche-soutient-la-construction-d-une-halle-a-poissons
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Le Fonds européen pour la pêche soutient la construction d'une halle à poissons
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-Europeen-pour-la-Peche-soutient-la-valorisation-des-coquillages-par-un-passage-sous-criee
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Le Fonds Européen pour la Pêche soutient la valorisation des coquillages par un passage sous criée
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-aide-a-faire-decouvrir-aux-demandeurs-d-emploi-la-realite-des-differents-metiers-du-territoire-aquitain
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Le Fonds social européen aide à faire découvrir aux demandeurs d'emploi la réalité des différents métiers du territoire aquitain
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeen-contribuent-a-la-creation-d-un-reseau-europeen-de-cooperation-entre-regions-rurales
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Les Fonds européen contribuent à la création d'un réseau européen de coopération entre régions rurales
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-s-engagent-pour-la-preservation-du-patrimoine-naturel-en-Aquitaine
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Les Fonds européens s'engagent pour la préservation du patrimoine naturel en
Aquitaine
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Pole-energie-avec-chaufferie-bois-pour-alimenter-le-site-du-Centre-hospitalier-d-Ales
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Pôle énergie avec chaufferie bois pour alimenter le site du
Centre hospitalier d'Alès
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Renforcer-les-poles-de-competitivite-au-sein-des-grandes-metropoles-europeennes
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Renforcer les pôles de compétitivité au sein des grandes métropoles européennes
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Une-aide-au-fret-pour-une-entreprise-guyanaise
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Une aide au fret pour une entreprise guyanaise
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www.europe-en-france.gouv.fr
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Basse-Normandie L'
Union européenne soutient l'utilisation innovante de matières naturelles en
Basse-Normandie Avec le soutien des Fonds européens, des entreprises valorisent l'usage industriel d'une ressource naturelle. Une démarche qui associe chercheurs, entrepreneurs et industriels pour élaborer des pro. Transformer le lin pour un usage industrielLe groupe DEPESTELE oeuvre dans la transformation du lin textile, plante caractérisée par la finesse de son filament. Avec le projet Lin Technique Normand et grâce aux connaissances scientifiques acquises, la matière est transformée, le lin devient plus résistant pour être directement utilisable par les industriels. Pour l'entrepris. Les régions de l'Europe du Nord-Ouest Développer la prise en compte des risques d'inondation Le projet Flood Resilien City (Améliorer la lutte contre les risques d'inondation dans l'Europe du Nord-Ouest), cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), propose de prendre.
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Des prairies humides préservées Au nord de la
Basse-Normandie, les marais du Cotentin et du Bessin couvrent 28 300 ha inclus dans le Parc Naturel Régional beaucoup plus vaste (145 000 ha). Ce territoire Natura 2000 présente la particularité d'appartenir à la presqu'île du Cotentin. Inondés l'hiver et quadrillés de rivières au printemps, ces marais abritent un patrimoine écologique typique des prairies natu. Les Fonds européens s'engagent pour la préservation du patrimoine naturel en
Aquitaine Ancienne propriété privée, le Parc du Cypressat à Cenon est désormais un espace de 17 hectares ouvert au domaine public, qui a accueilli ses premiers promeneurs au printemps 2010. Le site a pour vocation d'être à la fois un espace de sensibilisation à l'environnement mais aussi un lieu de conservation et d'étude d'une faune et flore sauvages. La reconquête de la rive droite.
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L'auberge européenne - 12 février 2014 « L'Auberge européenne » est une série web-documentaire dont le but est d'inciter les étudiants à la découverte et à la mobilité d'apprentissage via le programme Erasmus. Le Fonds européen pour la pêche soutient la construction d'une halle à poissons Construire une véritable structure pour que les pêcheurs vendent leur pêche fraîche Objectifs : Le but de cette halle à poissons est multiple : Construire une véritable structure pour que les pêcheurs vendent leur pêche fraîche. Mieux valoriser le métier de pêcheur Développer la vente du poisson Valorisation des poissons pêchés, expliquer la saisonnalité Résultats : Un très bon accueil des locaux, Meilleure image du métier de pêcheur, valoris.
Guadeloupe Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la mise en place d'équipements photovoltaïques dans une exploitation agricole en
Guadeloupe
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L'exploitation de Madame NAUD, dont la production principale est la banane, est située sur les hauteurs de Sainte-Marie de Capesterre - Belle-Eau. Ce site est très éloigné de tout réseau électrique. L'exploitation de Madame NAUD, dont la production principale est la banane, est située sur les hauteurs de Sainte-Marie de Capesterre - Belle-Eau. Ce site est très éloigné de tout réseau électrique. Le projet a consisté tout d'abord à l'élaboration d'un diagnostic énergétique, financé par le FEADER, afin d'identifier les actions à réaliser et ainsi réduire la facture énergét.
Basse-Normandie Le Fonds Européen pour la Pêche soutient la conchyliculture : prospective sur le territoire Ouest Baie de Seine Le Fonds Européen pour la Pêche soutient la conchyliculture : prospective sur le territoire Ouest Baie de Seine Objectifs du projet : Depuis 2008, le secteur fait face à d'importantes difficultés liées notamment à une forte mortalité des naissains d'huîtres.
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La société Kalliste Fiduciaire a construit un bâtiment basse consommation (BBC) afin d'y loger des bureaux. Afin de parvenir à une consommation en énergie primaire équivalente au label BBC, différents dispositifs ont été mis en oeuvre sur l'enveloppe et les équipements du bâtiment : gros oeuvre : traitement des ponts thermiques, isolation renforcée du plancher bas Aménagement de la voie verte Condé sur Huisne /
Alençon Envie de prendre l'air à pied ou à vélo ? A l'heure du développement du tourisme « vert », de plus en plus de pouvoirs publics locaux réaménagent d'anciens chemins de halage ou voies ferrées. Depuis des années, l'ancienne ligne ferroviaire reliant
Alençon à Condé-sur-Huisne était désaffectée. C'était pourtant un axe structurant du territoire, traversant 30 communes, 2 pays et 2 parcs naturels régionaux. Un Syndicat mixte s'est donc constitué pour la mettre en valeur et l'entretenir. Réaménager une ancienne voie ferrée Immédiatement l'idée d'aménager une voie ve.
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Le Fonds Européen pour la Pêche soutient la conchyliculture : prospective sur le territoire Ouest Baie de Seine Objectifs du projet : Depuis 2008, le secteur fait face à d'importantes difficultés liées notamment à une forte mortalité des naissains d'huîtres. Pour assurer ses missions de représentation et de défense des intérêts généraux des entreprises conchylicoles, le Comité Régional de la Conchyliculture a donc besoin d'informations précises sur les entreprises du territoire, nota.
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Le Fonds social européen aide à faire découvrir aux demandeurs d'emploi la réalité des différents métiers du territoire aquitain PROMOMETIERS est une initiative du Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie) Espace Technowest de Mérignac. Elle a pour but de faire découvrir aux demandeurs d'emploi la réalité des différents. PROMOMETIERS est une initiative du Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie) Espace Technowest de Mérignac. Elle a pour but de faire découvrir aux demandeurs d'emploi la réalité des différents métiers du territoire. Ces rencontres « entreprises/demandeurs d'emploi » visent également à susciter des propositions de contrats. Faire découvrir des métiersLe Plie de Mérignac. Des bureaux écolos La société Kalliste Fiduciaire a construit un bâtiment basse consommation (BBC) afin d'y loger des bureaux. Brise-soleil, isolation renforcée, éclairage basse consommation. Des travaux "développe.
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Le projet Flood Resilien City (Améliorer la lutte contre les risques d'inondation dans l'Europe du Nord-Ouest), cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), propose de prendre en compte, d'une part la demande croissante de construction de logements et d'autres bâtiments, d'autre part la nécessité d'améliorer les mesures de lutte contre les inondations d.
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Les régions d'Europe Renforcer les pôles de compétitivité au sein des grandes métropoles européennes Les politiques européennes visent à faire de l'Europe « l'économie de la connaissance la plus compétitive et dynamique du monde ». Elles créent un fort engouement pour les nouvelles approches en te. Les politiques européennes visent à faire de l'Europe « l'économie de la connaissance la plus compétitive et dynamique du monde ». Elles créent un fort engouement pour les nouvelles approches en termes de politiques publiques de compétitivité. La mobilisation des pôles de compétitivité en est un élément charnière. Ces pôles de compétitivité sont des groupes d'entreprises int. Le Fonds Européen pour la Pêche soutient la valorisation des coquillages par un passage sous criée Le Fonds Européen pour la Pêche soutient la valorisation des coquillages par un passage sous criée
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Les régions rurales européennes se caractérisent par une grande diversité de situation sur le plan économique, social et démographique. Le projet Rur@act, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER) cherche à mettre en contact ces régions afin d'identifier les intérêts et défis communs et leur donner la possibilité d'échanger sur les bonnes pratiques.
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Objectifs du projet : Compte tenu du potentiel de développement économique du secteur de la pêche à pied professionnelle et des difficultés rencontrées par ce métier, un passage sous criée pouvait représenter une opportunité pour cette filière de mieux valoriser ces produits. Aussi l'étude visait à : Réaliser un état des lieux des gisements et une prospective Vérifier l.
Languedoc-Roussillon Pôle énergie avec chaufferie bois pour alimenter le site du
Centre hospitalier d'Alès Le
Centre Hospitalier d'Alès a souhaité s'investir dans le développement durable en adoptant une démarche Haute Qualité Environnementale (HQE). Cette réglementation permet d'intégrer les principes. Le
Centre Hospitalier d'Alès a souhaité s'investir dans le développement durable en adoptant une démarche Haute Qualité Environnementale (HQE). Cette réglementation permet d'intégrer les principes du développement durable dans toutes les activités du bâti, de la construction au fonctionnement.
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Objectifs : Face aux besoins de recrutement de la profession, le Comité régional de la conchyliculture Arcachon
Aquitaine (CRCAA) en partenariat avec le Service Académique d'Information et d'orientation (SAIO) et le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras, a imaginé une opération efficace pour diffuser les informations utiles aux collégiens intéressés par les métiers de l'ostréicul. Appartements meublés à
Cayenne Afin de poursuivre ses investissements dans les meublés de tourisme, Maisons soleil a cherché à obtenir un soutien financier de l'
Union européenne. Le FEDER a financé 8 meublés de tourisme, sous l'. La société Maisons Soleil a créé deux meublés de tourisme à Rémire (« Villa grain d'Sable » et « Villa pleine lune ») et un à
Cayenne (« Villa Soleil »). Ces premiers logements ont été construits et aménagés sans aides publiques. Afin de poursuivre ses investissements dans les meublés de tourisme, Maisons soleil a cherché à obtenir un soutien financier de l'Union européenn.
Basse-Normandie
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Pour assurer ses missions de représentation et de défense des intérêts généraux des entreprises conchylicoles, le Comité Régional de la Conchyliculture a donc besoin d'informations précises sur les entreprises du territoire, nota.
Nord-Pas de Calais Campus vert : Des étudiants logés à la ferme Depuis 1995, l'association Campus vert soutenue par le FEADER met en relation des étudiants, des stagiaires, ou des jeunes en formation avec des agriculteurs installés à proximité des campus universitaires, disposant de chambres ou de studios rénovés à partir d'anciens bâtis agricoles et à moindre coût. Loyers modérés et climat familial propice aux études pour les uns, suppl. Les Fonds européen contribuent à la création d'un réseau européen de coopération entre régions rurales Les régions rurales européennes se caractérisent par une grande diversité de situation sur le plan économique, social et démographique. Le projet Rur@act, cofinancé par le Fonds européen de dévelop.
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Un exemple pionnier en France, avec le soutien des fonds européens, car à ce jou. Fonds concerné :
Languedoc-Roussillon En
Languedoc-Roussillon, les Fonds européens aident les entreprises à prendre leur ESSOR En
Languedoc-Roussillon, l'économie sociale et solidaire regroupe plus de 8000 établissements, soit environ 95.000 emplois. Sa spécificité est de développer les emplois mais aussi le lien social. En
Languedoc-Roussillon, l'économie sociale et solidaire regroupe plus de 8000 établissements, soit environ 95.000 emplois. Sa spécificité est de développer les emplois mais aussi le lien social. Dans cette région, les formes collectives d'entrepreneuriat sont les plus développées. Les Fonds européens contribuent eux aussi à cette force collective, une première en France ! Le Fonds Européen pour la Pêche soutient la conchyliculture : prospective sur le territoire Ouest Baie de Seine
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Une aide au fret pour une entreprise guyanaise En
Guyane, les grandes entreprises et les TPE-PME disposant d'une unité de production peuvent bénéficier d'une aide du Fonds européen de développement régional (FEDER) visant à compenser les surcoû. Une aide au fret.C'est pourquoi les fonds européens interviennent en
Guyane au titre de l'aide au fret, ce qui a pour effet de soutenir directement le développement économique local et d'améliorer la compétitivité des productions guyanaises. Sont visés les surcoûts induits par le transport maritime ou aérien : de matières premières, biens intermédiaires et biens de produc. Des scolaires à la rencontre des professionnels de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon Face aux besoins de recrutement de la profession, le Comité régional de la conchyliculture Arcachon
Aquitaine (CRCAA) en partenariat avec le Service Académique d'Information et d'orientation (SAIO).
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Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Mali : livraison véhicules
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Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Rapport d'activité 2012 Mali : livraison véhicules
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Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Mali : livraison véhicules
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Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Mali : livraison véhicules Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Rapport d'activité 2012
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Rapport d'activité 2012 Année de consolidation et de confirmation, FEI a vu en 2012 son chiffre d'affaires accroître pour atteindre 28,2 Mâé- (soit +29% par rapport à 2011). Le portefeuille de projets a connu un renouvellement rapide marqué par une diversification des bailleurs. Présent dans plus de 60 pays sur des thématiques variées, FEI, avec plus de 21.000 jours d'expertise annuels prestés, est aujourd'hui un opérateur public de référence dans le domaine de la gestion de projets de coopération et d'expertise. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Mali : livraison véhicules
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www.fei.gouv.fr/index.php/a-la-une/577-mali-livraison-vehicules
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Mali : livraison véhicules
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www.fei.gouv.fr/index.php/initiative-5
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Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme
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www.fei.gouv.fr/index.php/lancement-de-france-expertise-tv
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Lancement de france expertise TV
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www.fei.gouv.fr/index.php/rapport-d-activite-2012
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Rapport d'activité 2012
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www.fei.gouv.fr/index.php/tabs/660-presidence-2014-fei-du-reseau-europeen-eunida
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-s se 1b ali e @finances.
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Accueil : Portail du Gouvernement
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www.gouvernement.fr/gouvernement/export-la-strategie-payante-de-nicole-bricq
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Export : la stratégie payante de
Nicole Bricq
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Famille
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www.gouvernement.fr/gouvernement/loi-pinel-ce-qui-va-changer-pour-les-artisans-et-les-commercants
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Loi Pinel : ce qui va changer pour les artisans et les commerçants
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Lutte contre l'exclusion
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Santé et solidarité
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Travail, économie, emploi
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12/02/2014 Santé et solidarité
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Adaptation au vieillissement : après la concertation, les premières décisions 12/02/2014 Après deux mois d'échanges qui ont mobilisé des centaines d'acteurs, le Premier ministre a dévoilé lors d'un déplacement à
Angers, "Ville Amie des Aînés", les premières grandes mesures de la future loi pour l'adaptation de la société au vieillissement : notamment un véritable "acte II" de l'APA et la création d'une aide au répit pour les aidants. Loi Pinel : ce qui va changer pour les artisans et les commerçants 12/02/2014 Travail, économie, emploi Découvrez les principales mesures du projet de loi Artisanat, Commerce et Très Petites Entreprises, proposé par
Sylvia Pinel et en cours d'examen à l'
Assemblée nationale. Santé et solidarité
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Intégration : agir en profondeur contre les inégalités 12/02/2014 Le Premier ministre a présenté, à l'issue d'une réunion ministérielle, la Feuille de route du Gouvernement pour la politique d'égalité républicaine et d'intégration. 28 mesures, structurées en deux axes, qui visent à "agir en profondeur pour réduire les inégalités", et dont le suivi sera assuré par un délégué interministériel. Export : la stratégie payante de
Nicole Bricq 11/02/2014 Les résultats du commerce extérieur pour 2013 font apparaître un recul du déficit de 6 milliards d'euros, soit une baisse de 9 %. Un premier résultat encourageant qui valide la stratégie de
Nicole Bricq de structurer l'offre exportatrice de la France autour de 4 familles prioritaires en résonance avec la demande mondiale. Lutte contre l'exclusion
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Le Premier ministre a présenté, à l'issue d'une réunion ministérielle, la feuille de route du Gouvernement pour la politique d'égalité républicaine et d'intégration.
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/adaptation-au-vieillissement-apres-la-concertation-les-premieres-decisions
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Adaptation au vieillissement : après la concertation, les premières décisions
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/integration-agir-en-profondeur-contre-les-inegalites
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Intégration : agir en profondeur contre les inégalités
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www.grippe-aviaire.gouv.fr ]
Pandémie grippale : Portail interministériel de prévention des Risques majeurs
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Pandémie grippale Pandémie grippale
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Pandémie grippale : Portail interministériel de prévention des Risques majeurs
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Annonces/Concours-et-examens
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- Ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement de techniciens de classe supérieure des systèmes d'information et de communication.
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Annonces/Enquetes-publiques
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- Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de tufs calcaires au lieu-dit "Papin" (Abymes) : avis d'enquête publique.
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- Prolongation d'un permis d'exploitation de granulats marins dit "permis du Petit Havre" (Le Gosier) - avis d'enquête publique.
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr
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Le 12 février 2014 : Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de tufs calcaires au lieu-dit "Papin" (Abymes) : avis d'enquête publique. Ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement de techniciens de classe supérieure des systèmes d'information et de communication.
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Prolongation d'un permis d'exploitation de granulats marins dit "permis du Petit Havre" (Le Gosier) - avis d'enquête publique.
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Avec e-modification e-dissolution déclarez, en quelques clics, les modifications intervenues dans la vie de votre association. Depuis le 06 février 2014, il vous est possible de déclarer en ligne, à l'adresse suivante : (...)
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Avec e-modification e-dissolution déclarez, en quelques clics, les modifications intervenues dans la vie de votre association. Depuis le 06 février 2014, il vous est possible de déclarer en ligne, à l'adresse suivante : (. Déclaration en ligne pour les associations loi 1901 : Une nouvelle étape.
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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1691191 visiteurs depuis le 16/12/2010 45 utilisateurs en ligne.
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www.jardiner-autrement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés
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Ministère du Développement durable
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver
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Ministère du Développement durable
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Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable
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www.jardiner-autrement.gouv.fr
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4èmes Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 8 projets exemplaires récompensés 12 février 2014 Présentation du bilan du débat public Cigéo 12 février 2014 Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014 12 février 2014 Dossier de presse : Cérémonie de remise des 4èmes Trophées du mécénat pour l'environnement et le développement durable 12 février 2014 Animation sur la mobilité 2.0 13 février - Le village du vélo scolaire au salon Intertice éducation sécurité routière
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Bison futé : prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver video photo infographie dossier podcast quiz La conduite en hiver peut s'avérer délicate lorsque la neige tombe ou que le verglas se forme sur les routes. Préparez votre véhicule aux situations hivernales et consultez les prévisions de circulation de Bison futé afin d'éviter de rencontrer trop de trafic. Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier 12 février 2014
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin se déplacera jusqu'à mercredi dans les régions touchées par les intempéries et les inondations. Après la
Bretagne, où il s'est rendu lundi, le ministre doit visiter l'
Aquitaine puis la région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur. A chaque étape, il rencontrera les populations, les élus et les services de l'État mis à rude épreuve depuis le début de l'hiver. Philippe Martin se rend dans les régions (. Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les vacances d'hiver - Période du vendredi 14 au dimanche 16 février 2014 12 février 2014 Animation : sur la route intelligente ! Philippe Martin dans le Var
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Ministère du Développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Frédéric CUVILLIER au lendemain de la 2ème conférence pour la relance du fret ferroviaire - jeudi 13 février 2014
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Ministère du Développement durable
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Philippe Martin se rend dans les régions touchées par les intempéries
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Ministère du Développement durable
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Présentation du bilan du débat public Cigéo
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Ministère du Développement durable
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Proposition de loi de lutte contre la concurrence déloyale :
Frédéric Cuvillier salue des avancées décisives contre le dumping social dans le transport routier
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Appel à projets concernant la lutte contre la consommation de drogues
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Appel à projets concernant la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la (...)
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Appel à projets concernant la lutte contre la consommation de drogues 12/02/2014 Chaque année, le département des Landes dispose d'une délégation de crédits de la MILDT pour mettre en place des actions de lutte contre la drogue, la toxicomanie et l'alcool
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Appel à projets concernant la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la (. 12/02/2014 Chaque année, le département des Landes dispose d'une délégation de crédits de la MILDT pour mettre en place des actions de lutte contre la drogue, la toxicomanie et l'alcool.
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Environ 70 élus ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des Landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (. Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (. Le vote par procuration 27/12/2013 Si vous ne pouvez pas vous déplacer ou être présent dans votre commune d'inscription électorale, vous avez la possibilité de confier un mandat à un autre électeur inscrit dans la même commune que (.
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Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (. 12/02/2014 De nombreux maires ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Le vote par procuration
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Environ 70 élus ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des Landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (...)
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Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (...)
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www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.gouv.fr/
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Site du département des Landes
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Appel à projets concernant la lutte contre la consommation de drogues - Services de l'Etat dans les LANDES
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Appel à projets concernant la lutte contre la consommation de drogues
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Appel à projets concernant la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la (...)
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www.landes.gouv.fr
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Appel à projets concernant la lutte contre la consommation de drogues 12/02/2014 Chaque année, le département des Landes dispose d'une délégation de crédits de la MILDT pour mettre en place des actions de lutte contre la drogue, la toxicomanie et l'alcool
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Appel à projets concernant la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la (. 12/02/2014 Chaque année, le département des Landes dispose d'une délégation de crédits de la MILDT pour mettre en place des actions de lutte contre la drogue, la toxicomanie et l'alcool.
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Environ 70 élus ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des Landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (. Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (. Le vote par procuration 27/12/2013 Si vous ne pouvez pas vous déplacer ou être présent dans votre commune d'inscription électorale, vous avez la possibilité de confier un mandat à un autre électeur inscrit dans la même commune que (.
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Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (. 12/02/2014 De nombreux maires ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (.
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Le vote par procuration - Services de l'Etat dans les LANDES
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Le vote par procuration
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Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les inondations - Services de l'Etat dans les LANDES
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Environ 70 élus ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des Landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (...)
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Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (...)
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Appel à projets concernant la lutte contre la consommation de drogues
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Appel à projets concernant la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la (...)
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www.landes.pref.gouv.fr
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Appel à projets concernant la lutte contre la consommation de drogues 12/02/2014 Chaque année, le département des Landes dispose d'une délégation de crédits de la MILDT pour mettre en place des actions de lutte contre la drogue, la toxicomanie et l'alcool
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Appel à projets concernant la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la (. 12/02/2014 Chaque année, le département des Landes dispose d'une délégation de crédits de la MILDT pour mettre en place des actions de lutte contre la drogue, la toxicomanie et l'alcool.
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Environ 70 élus ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des Landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (. Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (. Le vote par procuration 27/12/2013 Si vous ne pouvez pas vous déplacer ou être présent dans votre commune d'inscription électorale, vous avez la possibilité de confier un mandat à un autre électeur inscrit dans la même commune que (.
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Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (. 12/02/2014 De nombreux maires ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Le vote par procuration
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Environ 70 élus ont répondu à l'invitation de Claude Morel, préfet des Landes, qui a présenté les différents dispositifs d'indemnisation mis en place à la suite des évènements climatiques survenus fin janvier (...)
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Réunion d'information à destination des maires des communes sinistrées par les (...)
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www.martinique.pref.gouv.fr ]
Accueil - Portail des services de l'Etat en
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www.martinique.pref.gouv.fr/Actualites-tiedes/Demolition-de-l-ancien-batiment-D-de-la-Prefecture-de-la-Martinique
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Démolition de l'ancien bâtiment D de la Préfecture de la
Martinique. En savoir +
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www.martinique.pref.gouv.fr/Actualites-tiedes/Les-arretes-interministeriels-de-methode-du-decret-carburant-ont-ete-signe-ce-matin
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Les arrêtés interministériels de méthode du décret carburant ont été signé ce matin
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www.martinique.pref.gouv.fr
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Les arrêtés interministériels de méthode du décret carburant ont été signé ce matin Les arrêtés interministériels de méthode réformant les modalités de fixation par l'État des prix des carburants dans les départements d'outre-mer ont été signés, ce mercredi, par le ministre de l'Économie et des finances,
Pierre MOSCOVICI, le ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, Philippe MARTIN et le ministre des Outre-mer,
Victorin LUREL. Les textes signés par les trois ministres tiennent compte des propositions qui ont pu être formulées au cours de la concertation par les différents acteurs de la filière (compagnies pétrolières, distributeurs et gérants de stations-service). Avec les décrets publiés le 31 décembre 2013, ces arrêtés permettent la mise en oeuvre complète de la réforme dans le double objectif de transparence et de juste prix, avec la prise en compte de la défense de l'emploi, du pouvoir d'achat et la préservation d'un modèle de distribution des carburants outre-mer.
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Lire le communiqué de presse Réquisitions pour le 5 février 2014 et la liste des services prioritaires mises à jour. Démolition de l'ancien bâtiment D de la Préfecture de la
Martinique. Durant le week-end du 1er au 2 février 2014, les accès à la rue Louis Blanc et Félix Éboué ont été réglementés pour assurer un périmètre de sécurité afin d'effectuer les travaux de démolition du bâtiment D de la Préfecture. Cette démolition a nécessité l'emploi d'une grue, de 2 pelleteuses et d'un camion de pompiers. Voir en images les travaux En savoir +
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www.martinique.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques-de-presse/Communiques-de-presse-Martinique-2014
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Lire le communiqué de presse Réquisitions pour le 5 février 2014 et la liste des services prioritaires mises à jour.
[
www.mayotte.dieccte.gouv.fr ]
Mayotte - Direccte
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr
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12 février 2014 Formation droit syndical et négociation collective - 12 février 2014 Formations Droit syndical et Négociation collective La Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de
Mayotte propose, de janvier à juin 2014, des formations sur les thématiques du droit syndical et de la négociation collective à destination des employeurs, ou leurs représentants, de droit privé, des délégués syndicaux et délégués du personnel désignés délégués syndicaux présents au sein des entreprises ou (. + Lire la suite
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Formations Droit syndical et Négociation collective - Direccte
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Formations Droit syndical et Négociation collective + Lire la suite
[
www.mayotte.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat à MAYOTTE
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Document pdf
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Programme Presse T REPENTIN 13 14 FEV 2014
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www.mayotte.pref.gouv.fr
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AVIS VIGILANCE « FORTES PLUIES » DU 12 FEVRIER 2014 06H45 AVIS VIGILANCE « FORTES PLUIES » La Préfecture de
Mayotte vous informe qu'une vigilance météo forte pluie est activée à compter de ce matin 06h45. Reprise de l'activité pluvio-orageuse dans le nord-ouest du Canal du Mozambique.Au cours de la journée de fortes pluies, temporairement accompagnées d'orages sont attendues sur
Mayotte.Une amélioration et prévue en soirée.Les services chargés des secours et de la sécurité (18 et 17) ainsi que les maires ont été prévenus afin qu'ils demeurent vigilants. Météo France annoncera son prochain bulletin météo MERCREDI 12 FEVRIER 2014 DES 13H00. DES COLLEGIENS AU COEUR D'UN EXERCICE DE CRISE
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Ce
tour des régions s'interrompra pendant la période de réserve des
élections municipales et reprendra au mois d'avril. Vous trouverez ci-après le programme de sa prochaine visite à
Mayotte les 13 et 14 février, ouverte aux médias. Programme Presse T REPENTIN 13 14 FEV 2014 85,96 kB : 12/02/2014
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Elections municipales : Déclarations de candidature Les déclarations de candidature pour les
élections municipales seront reçues à la préfecture de
Mayotte - Direction de l'Immigration, de l'Intégration et de la Citoyenneté - Bureau des Élections, aux dates et heures suivantes : Pour le premier
tour : du lundi 17 février au jeudi 6 mars à 18 heures Les services sont ouverts du lundi au vendredi : de 8h30 à 11h30 et de 14h à 16h, sauf jeudi 6 mars : de 8h30 à 11h30 et de 14h à 18h. Pour le second
tour : lundi 24 mars 2014 de 8h30 à 11h30 et de 14h à 16h, mardi 25 mars 2014 de 8h30 à 11h30 et de 14h à 18h.
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Thierry REPENTIN, Ministre délégué aux affaires européennes en visite à
Mayotte les 13 et 14 février 2014 Dans le cadre du
tour de France des régions qu'il a lancé en janvier,
Thierry Repentin, ministre délégué aux affaires européennes, fera les 13 et 14 février étape à
Mayotte. Ces visites sur le terrain, dont les trois premières premières ont eu lieu depuis début janvier à
Lille,
Clermont-Ferrand, et dans le Jura, sont l'occasion pour lui de faire connaître l'apport concret de l'
Union européenne dans la vie quotidienne, et d'échanger avec des publics divers (entrepreneurs, étudiants, chercheurs, publics en difficulté) sur leur perception, leurs attentes, leurs reproches, leurs incompréhensions et les réalisations que l'Europe a rendues possibles pour eux.
Thierry Repentin pense en effet que les français ne sont pas eurosceptiques, mais euro-ignorants, et il souhaite mettre à profit ces visites pour rappeler ce que l'Europe apporte à chacun, et mettre à mal les idées reçues.
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/AVIS-VIGILANCE-FORTES-PLUIES-DU-12-FEVRIER-2014-06H45
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AVIS VIGILANCE « FORTES PLUIES » DU 12 FEVRIER 2014 06H45
-
www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/DES-COLLEGIENS-AU-COEUR-D-UN-EXERCICE-DE-CRISE
-
DES COLLEGIENS AU COEUR D'UN EXERCICE DE CRISE
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Elections-municipales-Declarations-de-candidature
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Elections municipales : Déclarations de candidature
-
www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Thierry-REPENTIN-Ministre-delegue-aux-affaires-europeennes-en-visite-a-Mayotte-les-13-et-14-fevrier-2014
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Thierry REPENTIN, Ministre délégué aux affaires européennes en visite à
Mayotte les 13 et 14 février 2014
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www.minefe.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.minefe.gouv.fr
-
Entre 2012 et 2013, les prix ont augmenté de 0,9 % en moyenne - 12/02/2014
[
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Acteurs-et-reseaux-
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Acteurs et réseaux
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Amenagement-
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Aménagement
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Annuaire-des-partenaires-
-
Annuaire des partenaires
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Archives,1532-
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Archives
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Arretes-prefectoraux-ICPE,1531-
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Arrêtés préfectoraux ICPE
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Atlas-des-paysages-du-Nord-Pas-de-Calais-
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Atlas des paysages du
Nord Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Besoins-en-logement-en-Nord-Pas-de-Calais
-
Besoins en logement en
Nord - Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Biodiversite-Eau-et-Milieux-
-
Biodiversité, Eau et Milieux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Bulletin-hydrologique-
-
Bulletin hydrologique
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Bulletin-secheresse-
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Bulletin sécheresse
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Cartes-SIG-et-Carmen-
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Cartes, SIG et Carmen
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Cartographie-et-SIG-
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Cartographie et SIG
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-CER-
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CER
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Consultation des avis, examens au cas par cas et décisions
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Consultation projet du nouveau RIC2014 du bassin Artois
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Contrôle des transports terrestres
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Déclaration de forage
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Démocratie Participative
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Economie Verte
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Le Plan cancer 2014-2019 Face aux cancers, enjeux majeurs de santé publique, la mise en place de plans nationaux a été soutenue depuis 2003, avec un premier Plan cancer 2003-2007. Tout en consolidant les acquis du Plan précédent, le Plan cancer 2009-2013 a impulsé un nouvel élan et ouvert de nouveaux chantiers, tels que l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de cancer et la réduction des inégalités de santé face à cette maladie. Un troisième Plan cancer a été lancé le 4 février 2014, par le président de la République
François Hollande. Retrouvez toute l'actualité du Plan cancer 2014-2019 sur e-cancer.fr, dans la rubrique dédiée. Lancement du Plan cancer 2014-2019 Consulter le Plan cancer 2014-2019 (PDF 1.31 MB)
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Plan cancer 2014-2019 : point d'étape Recommandations pour le Plan cancer 2014-2019 Consulter le rapport du Pr Jean-Paul Vernant pour le Plan cancer 2014-2019 (PDF 1.8 MB)
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Décisions des Cnac n°181 et 182 du 05 février 2014 12/02/2014 Carsix, Notre-Dame-de-Sanilhac, Sarlat, Saint-Vite, Escalquens, Clermont-l'Hérault, Longuyon,
Pau, Grasse, Arnage
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Décisions des Cnac n°181 et 182 du 05 février 2014
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ABORDS DE L'ILE DE MOLENE La marque de jour de la balise cardinale sud de la tourelle ''men ar roued'' est. ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Le trieux - lezardrieux la deuxieme balise lateral babord en aval du pont de lezardrieux du. BAIE DE DOUARNENEZ Morgat le feu de la balise laterale babord du cote est de l'entree du port de morgat (lf-la. BAIE DE DOUARNENEZ Morgat la bouee laterale babord d'entree au port de morgat (lf-la 50830) est signalee. ESTUAIRE DE LA GIRONDE Grande passe de l'ouest la feu de la bouee numero 6 (lf-la 62090) est eteint. Le feu de la jetee sud (lf-la 63820) est eteint. psn (wgs84) : 43 31,737n - 001 31,466w Le feu de l'extremite de la digue nord (lf-la 63780) est eteint. psn (wgs84): 43 31,888n -. ABORDS DE
LORIENT Blavet la balise/espar tribord num 5 est couchee, peut etre recouverte a maree haute. ABORDS OUEST DE
LORIENT Le feu de la bouee a8 est eteint. psn (wgs84): 47 41.895n - 003 22.515w
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Casquets - dst les navigateurs sont informes qu'un conteneur blanc est a la. En savoir plus
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DISPOSITIF DE SEPARATION DE TRAFIC. Radeau de survie orange de capacity 8 personnes semi immerge et a la derive dans le dst. En savoir plus La bouee de rejet des produits de dragage du port de la noeveillard est signalee disparue. En savoir plus ANSE DE CAMARET Signalons caisson alu ( 3x0.6 metres ) a la derive. psn approx : 48 17n - 004 35w En savoir plus La balise cardinale sud ''men arouet'' est signalee disparue. psn (wgs84): 48.
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ILES CHAUSEY Casquets - iles chausey les navigateurs sont informes que la balise les epiettes sud a. PORT-LA-NOUVELLE Tronc d'arbre bloqué dans la marque de pêche flottante. longueur : 7. En savoir plus Du mercredi 12 au vendredi 28 février, de 08h00 à 18h00 locales, des travaux de. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS Le mercredi 12 février 2014, de 13h00 à 19h00 locales, le n/o ". En savoir plus Annexe en bois retournée à la dérive le 111501z feb 14 position: 43 34n. En savoir plus
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Le feu aval du brise-lames nord (lf-la 63830) est eteint. psn (wgs84): 43 31,8n - 001 31,2w En savoir plus
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LORIENT Blavet la balise/espar tribord num 5 est couchee, peut etre recouverte a maree haute. ABORDS OUEST DE
LORIENT Le feu de la bouee a8 est eteint. psn (wgs84): 47 41.895n - 003 22.515w
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Casquets - dst les navigateurs sont informes qu'un conteneur blanc est a la. En savoir plus
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ILES CHAUSEY Casquets - iles chausey les navigateurs sont informes que la balise les epiettes sud a. PORT-LA-NOUVELLE Tronc d'arbre bloqué dans la marque de pêche flottante. longueur : 7. En savoir plus Du mercredi 12 au vendredi 28 février, de 08h00 à 18h00 locales, des travaux de. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS Le mercredi 12 février 2014, de 13h00 à 19h00 locales, le n/o ". En savoir plus Annexe en bois retournée à la dérive le 111501z feb 14 position: 43 34n. En savoir plus
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LORIENT Blavet la balise/espar tribord num 5 est couchee, peut etre recouverte a maree haute. ABORDS OUEST DE
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Adaptation au vieillissement : après la concertation, les premières décisions 12/02/2014 Après deux mois d'échanges qui ont mobilisé des centaines d'acteurs, le Premier ministre a dévoilé lors d'un déplacement à
Angers, "Ville Amie des Aînés", les premières grandes mesures de la future loi pour l'adaptation de la société au vieillissement : notamment un véritable "acte II" de l'APA et la création d'une aide au répit pour les aidants. Loi Pinel : ce qui va changer pour les artisans et les commerçants 12/02/2014 Travail, économie, emploi Découvrez les principales mesures du projet de loi Artisanat, Commerce et Très Petites Entreprises, proposé par
Sylvia Pinel et en cours d'examen à l'
Assemblée nationale. Santé et solidarité
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Intégration : agir en profondeur contre les inégalités 12/02/2014 Le Premier ministre a présenté, à l'issue d'une réunion ministérielle, la Feuille de route du Gouvernement pour la politique d'égalité républicaine et d'intégration. 28 mesures, structurées en deux axes, qui visent à "agir en profondeur pour réduire les inégalités", et dont le suivi sera assuré par un délégué interministériel. Export : la stratégie payante de
Nicole Bricq 11/02/2014 Les résultats du commerce extérieur pour 2013 font apparaître un recul du déficit de 6 milliards d'euros, soit une baisse de 9 %. Un premier résultat encourageant qui valide la stratégie de
Nicole Bricq de structurer l'offre exportatrice de la France autour de 4 familles prioritaires en résonance avec la demande mondiale.
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Le Premier ministre a présenté, à l'issue d'une réunion ministérielle, la feuille de route du Gouvernement pour la politique d'égalité républicaine et d'intégration.
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Famille
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Loi Pinel : ce qui va changer pour les artisans et les commerçants
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Santé et solidarité
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Travail, économie, emploi
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12/02/2014 Santé et solidarité
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Adaptation au vieillissement : après la concertation, les premières décisions 12/02/2014 Après deux mois d'échanges qui ont mobilisé des centaines d'acteurs, le Premier ministre a dévoilé lors d'un déplacement à
Angers, "Ville Amie des Aînés", les premières grandes mesures de la future loi pour l'adaptation de la société au vieillissement : notamment un véritable "acte II" de l'APA et la création d'une aide au répit pour les aidants. Loi Pinel : ce qui va changer pour les artisans et les commerçants 12/02/2014 Travail, économie, emploi Découvrez les principales mesures du projet de loi Artisanat, Commerce et Très Petites Entreprises, proposé par
Sylvia Pinel et en cours d'examen à l'
Assemblée nationale. Santé et solidarité
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Intégration : agir en profondeur contre les inégalités 12/02/2014 Le Premier ministre a présenté, à l'issue d'une réunion ministérielle, la Feuille de route du Gouvernement pour la politique d'égalité républicaine et d'intégration. 28 mesures, structurées en deux axes, qui visent à "agir en profondeur pour réduire les inégalités", et dont le suivi sera assuré par un délégué interministériel. Export : la stratégie payante de
Nicole Bricq 11/02/2014 Les résultats du commerce extérieur pour 2013 font apparaître un recul du déficit de 6 milliards d'euros, soit une baisse de 9 %. Un premier résultat encourageant qui valide la stratégie de
Nicole Bricq de structurer l'offre exportatrice de la France autour de 4 familles prioritaires en résonance avec la demande mondiale.
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Le Premier ministre a présenté, à l'issue d'une réunion ministérielle, la feuille de route du Gouvernement pour la politique d'égalité républicaine et d'intégration.
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Santé et solidarité
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Adaptation au vieillissement : après la concertation, les premières décisions
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Intégration : agir en profondeur contre les inégalités
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Direction Départementale de la Protection des Populations Office National des Anciens Combattants Direction Départementale des Territoires et de la Mer Unité territoriale de la DREAL Unité Territoriale de la DIRECCTE Direction Départementale de la Cohésion Sociale Actualités
Élections municipales 2014 10/02/2014 Les dimanches 23 et 30 mars 2014 autres actualités 03/02/2014 - Les 24 heures de sport féminin 31/01/2014 - Durée de validité prolongée pour la carte nationale d'identité 07/10/2013 - Services de l'état Rénovation énergétique (26/09/2013) 25/06/2013 - Retour sur un an d'actions Toutes les actualités Centenaire 14-18 Centenaire de la première guerre mondiale 27/12/2013. L'année 2014 marquera le début du cycle du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans. Sous l'autorité de M.
Kader Arif, ministre délégué à la Défense et aux anciens combattants, un Groupement d'intérêt public, dénommé Mission (. Élections 2014
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Échouage d'un cargo espagnol à l'entrée du port de Bayonne sur la commune d'Anglet. Fin des opérations de pompage. du 10 février 2014 à 16 h 30 jusqu'au mardi 11 février 2014 au soir Avis de fort risque d'avalanches sur les massifs Aspe - Ossau et Pays Basque Barétous Observatoire départemental de la protection de l'enfance (O.D.P.E) Echouage du cargo espagnol Luno à Anglet Risque avalanche de niveau 4 (10/02/2014) Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Carte grise Permis de conduire Etrangers en France Obligations administratives des associations Conducteur de taxi Contrôle médical du permis de conduire Carte d'identité Récupération de points du permis de conduire Conduire dans un autre pays Prendre un rendez-vous Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Services de la Préfecture Sous-préfecture de Bayonne Sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie Gendarmerie Nationale
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Élections municipales 2014 10/02/2014. Les dimanches 23 et 30 mars 2014 Information De nouvelles règles pour les producteurs de tabac 04/02/2014. Dans le cadre de la réforme de la PAC et à compter de 2015, les producteurs de tabac pourront bénéficier de l'incorporation dans leurs droits à paiement de base, des paiements au titre de la qualité du tabac versés en 2014. Numéros utiles Aide aux victimes 04/02/2013. Sécurité routière Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière 07/02/2014. Bilan du PDASR 2013 L'année 2013 a été marquée par un nombre important d'actions de sécurité routière et de communication. En effet, 55 actions ont été portées par la coordination de sécurité routière de la préfecture. Un budget de 76 750 âé-, en (. Recommandations grand froid 27/12/2013. L'hiver est installé, les températures ont baissé. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier
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Envoyer par courriel du mardi 11 février 2014 à 16 heures jusqu'au mercredi 12 février 2014 au soir Avis de fort risque d'avalanches sur les massifs Aspe-Ossau et Pays Basque Barétous Risque avalanche de niveau 4 (11/02/2014) Observatoire départemental de la protection de l'enfance (O.D.P.E) Echouage du cargo espagnol Luno à Anglet
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Evénements Toutes les Actualités Publications Annonces judiciaires et légales Avis d'attribution d'appels d'offres Consultation du public Enquêtes publiques Information acquéreurs et locataires Règlement sanitaire Toutes les Publications Démarches administratives Carte grise Permis de conduire Etrangers en France Obligations administratives des associations Conducteur de taxi Contrôle médical du permis de conduire Carte d'identité Récupération de points du permis de conduire Conduire dans un autre pays Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la région
Aquitaine Site du département de la Dordogne Site du département de la Gironde Site du département des Landes Site du département du Lot-et-Garonne Partager sur les réseaux sociaux : Sa création est une obligation légale imposée par la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance.
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Période à risque : jeudi 13 février 2014, de 3 heures à 16 heures au moins Une dépression très creuse située sur l'Irlande et les vents qui l'accompagnent sont à l'origine des fortes vagues se propageant sur l'Atlantique. Vigilance JAUNE - vagues submersion (12/02/2014) Observatoire départemental de la protection de l'enfance (O.D.P.E) Echouage du cargo espagnol Luno à Anglet 12/02/2014.
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Professionnel Association Collectivité Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Mentions légales Horaires et coordonnées Contactez-nous E-Réclamations : Une réclamation, une remarque? RAA : Recueil des Actes Administratifs Com64 : Base communale Loi sur l'eau : Consulter les dossiers Immobilier PA : Agents immobiliers IAL : Informations Acquéreurs et Locataires RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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du 10 février 2014 à 16 h 30 jusqu'au mardi 11 février 2014 au soir Avis de fort risque d'avalanches sur les massifs Aspe - Ossau et Pays Basque Barétous
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Période à risque : jeudi 13 février 2014, de 3 heures à 16 heures au moins Une dépression très creuse située sur l'Irlande et les vents qui l'accompagnent sont à l'origine des fortes vagues se propageant sur l'Atlantique.
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/494-capitaine-le-flem-au-coeur-de-la-bataille
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/600-making-of-de-la-campagne-2013-2015-pour-moi-pour-les-autres-sengager-fr
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/996-le-recrutement-aux-jeux-mondiaux-militaires-d-hiver
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr ]
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Formation professionnelle/Apprentissage
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Formation professionnelle
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Travail
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Travail
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www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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www.sante-securite.travail.gouv.fr
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Emploi
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Accueil - Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne
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www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/20-janvier-La-Ministre-deleguee-chargee-de-la-Famille-en-deplacement-au-CERAF-de-Chelles
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20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
Dominique Bertinotti a rencontré l'ensemble (...)
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www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/George-Pau-Langevin-ministre-deleguee-a-la-Reussite-educative-en-deplacement-a-Moissy-Cramayel
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10 février :
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative,, en déplacement à Moissy-Cramayel
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Arrêté préfectoral portant désignation des journaux habilités à la publication des AJL
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10 février :
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative,, en déplacement à Moissy-Cramayel
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative, en déplacement à (. )
Michel SAPIN au
centre de formation du Groupe RATP à Noisiel. 24/01/2014 - Actualités 20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
Dominique Bertinotti a rencontré l'ensemble (.
Michel SAPIN au
centre de formation du Groupe RATP à Noisiel. ) 20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles 02/01/2014 - Actualités Arrêté préfectoral portant désignation des journaux habilités à la publication des AJL
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Actualités
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
Dominique Bertinotti a rencontré l'ensemble (...)
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10 février :
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative,, en déplacement à Moissy-Cramayel
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George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative,, en déplacement à Moissy-Cramayel
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative, en déplacement à (. )
Michel SAPIN au
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
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centre de formation du Groupe RATP à Noisiel. ) 20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles 02/01/2014 - Actualités Arrêté préfectoral portant désignation des journaux habilités à la publication des AJL
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20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
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10 février :
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George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative, en déplacement à (. )
Michel SAPIN au
centre de formation du Groupe RATP à Noisiel. 24/01/2014 - Actualités 20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
Dominique Bertinotti a rencontré l'ensemble (.
Michel SAPIN au
centre de formation du Groupe RATP à Noisiel. ) 20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles 02/01/2014 - Actualités Arrêté préfectoral portant désignation des journaux habilités à la publication des AJL
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www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr/tags/view/Actualites
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Actualités
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www.seine-et-marne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne
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www.seine-et-marne.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/20-janvier-La-Ministre-deleguee-chargee-de-la-Famille-en-deplacement-au-CERAF-de-Chelles
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20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
Dominique Bertinotti a rencontré l'ensemble (...)
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www.seine-et-marne.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013-2014/George-Pau-Langevin-ministre-deleguee-a-la-Reussite-educative-en-deplacement-a-Moissy-Cramayel
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10 février :
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative,, en déplacement à Moissy-Cramayel
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www.seine-et-marne.gouv.fr/Actualites/Les-medias-en-Seine-et-Marne/Arrete-prefectoral-portant-designation-des-journaux-habilites-a-la-publication-des-AJL
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Arrêté préfectoral portant désignation des journaux habilités à la publication des AJL
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10 février :
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative,, en déplacement à Moissy-Cramayel
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative, en déplacement à (. )
Michel SAPIN au
centre de formation du Groupe RATP à Noisiel. 24/01/2014 - Actualités 20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
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Actualités
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20 janvier : La Ministre déléguée chargée de la Famille, en déplacement au CERAF de Chelles
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
Dominique Bertinotti a rencontré l'ensemble (...)
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10 février :
George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative,, en déplacement à Moissy-Cramayel
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George Pau-Langevin, ministre déléguée à la Réussite éducative,, en déplacement à Moissy-Cramayel
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Oeuvrant dans le domaine de la médiation familiale, CERAF médiation est une association au service de la reconstruction du lien social et familial se plaçant au service des familles depuis plus de 15 ans.
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Actualités
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Récidive et individualisation des peines 13 février - La commission des lois procède à une série d'auditions préalables à l'examen du projet de loi
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Rapports les plus consultés
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Assistance médicale pour la fin de vie
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Rapports les plus consultés
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Détention provisoire
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Le Sénat vote en faveur de la reconnaissance du vote blanc - Sénat
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Reconnaissance du vote blanc [En savoir plus]
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Consommation : rééquilibrer les pouvoirs entre consommateurs et professionnels - Sénat
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Projet de loi relatif à la consommation [En savoir plus]
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Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové - Sénat
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Accès au logement 11 février - La commission mixte paritaire a trouvé un accord sur les dispositions encore en discussion
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Rythmes scolaires : le Sénat crée une mission commune d'information - Sénat
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Réforme des rythmes scolaires 12 février - La mission d'information sur la réforme des rythmes scolaires poursuit ses auditions
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Rythmes scolaires : le Sénat crée une mission commune d'information - Sénat
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Réforme des rythmes scolaires [En savoir plus]
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques : le Sénat crée une mission commune d'information - Sénat
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques 13 février - La mission d'information procède à l'audition des PDG d'OpenDataSoft et de Data Publica
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Quelles sanctions doit-on appliquer en cas d'occupation illicite par les gens du voyage ? - Sénat
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Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage
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Cohésion urbaine et politique de la ville - Sénat
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Ville et cohésion urbaine
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Le rapport annuel 2014 de la Cour des comptes présenté aux sénateurs - Sénat
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Rapport annuel 2014 de la
Cour des comptes
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Le Sénat se penche sur le e-commerce - Sénat
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Les enjeux du e-commerce La délégation à la prospective a organisé une table ronde sur les enjeux du e-commerce
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Table ronde sur la décentralisation culturelle - Sénat
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Table ronde sur la décentralisation culturelle
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Table ronde sur la décentralisation culturelle - Sénat
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Table ronde sur la décentralisation culturelle La commission de la culture du
Sénat a organisé une table ronde sur la décentralisation culturelle
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Transférer à l'État la prise en charge des mineurs isolés étrangers - Sénat
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Prise en charge des mineurs isolés étrangers
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Transférer à l'État la prise en charge des mineurs isolés étrangers - Sénat
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Prise en charge des mineurs isolés étrangers Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à la prise en charge des mineurs isolés étrangers
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Une proposition de loi sénatoriale vise à autoriser l'assistance médicalisée pour une fin de vie digne - Sénat
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Assistance médicalisée pour une fin de vie digne 13 février - Le
Sénat examine une proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour une fin de vie digne
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www.senat.fr
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques 13 février - La mission d'information procède à l'audition des PDG d'OpenDataSoft et de Data Publica Les enjeux du e-commerce La délégation à la prospective a organisé une table ronde sur les enjeux du e-commerce Assistance médicalisée pour une fin de vie digne 13 février - Le
Sénat examine une proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour une fin de vie digne Accès aux documents administratifs et aux données publiques 13 février - La mission d'information procède à l'audition des PDG d'OpenDataSoft et de Data Publica Récidive et individualisation des peines 13 février - La commission des lois procède à une série d'auditions préalables à l'examen du projet de loi Assistance médicalisée pour une fin de vie digne 13 février - Le
Sénat examine une proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour une fin de vie digne
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques 13 février - La mission d'information procède à l'audition des PDG d'OpenDataSoft et de Data Publica Récidive et individualisation des peines 13 février - La commission des lois procède à une série d'auditions préalables à l'examen du projet de loi
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques 13 février - La mission d'information procède à l'audition des PDG d'OpenDataSoft et de Data Publica Récidive et individualisation des peines 13 février - La commission des lois procède à une série d'auditions préalables à l'examen du projet de loi Assistance médicalisée pour une fin de vie digne 13 février - Le
Sénat examine une proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour une fin de vie digne Accès aux documents administratifs et aux données publiques 13 février - La mission d'information procède à l'audition des PDG d'OpenDataSoft et de Data Publica Récidive et individualisation des peines 13 février - La commission des lois procède à une série d'auditions préalables à l'examen du projet de loi Assistance médicalisée pour une fin de vie digne 13 février - Le
Sénat examine une proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour une fin de vie digne
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Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage
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Projet de loi relatif à la consommation 12 février - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire [En savoir plus] Ville et cohésion urbaine Le
Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation sur la ville et la cohésion urbaine Mercredi à 21h30 Consommation (CMP) Jeudi de 16h à 20h Assistance médicale pour la fin de vie Jeudi de 16h à 20h Détention provisoire Assistance médicalisée pour une fin de vie digne 13 février - Le
Sénat examine une proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour une fin de vie digne Récidive et individualisation des peines 13 février - La commission des lois procède à une série d'auditions préalables à l'examen du projet de loi Prise en charge des mineurs isolés étrangers Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à la prise en charge des mineurs isolés étrangers
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Reconnaissance du vote blanc Le
Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections [En savoir plus] Rapport annuel 2014 de la
Cour des comptes Didier Migaud, Premier président, a présenté mardi 11 février aux sénateurs le rapport annuel de la
Cour des comptes Jeudi à 15h Pratiques et réalités agricoles et propriété intellectuelle Accès au logement 11 février - La commission mixte paritaire a trouvé un accord sur les dispositions encore en discussion Réforme des rythmes scolaires 12 février - La mission d'information sur la réforme des rythmes scolaires poursuit ses auditions
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Reconnaissance du vote blanc Le
Sénat examine en deuxième lecture la proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections [En savoir plus] Prise en charge des mineurs isolés étrangers 12 février - Le
Sénat examine une proposition de loi relative à l'accueil et la prise en charge des mineurs isolés étrangers Table ronde sur la décentralisation culturelle La commission de la culture du
Sénat a organisé une table ronde sur la décentralisation culturelle
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Réforme des rythmes scolaires 12 février - La mission d'information poursuit son programme de travail [En savoir plus]
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Table ronde sur la décentralisation culturelle La commission de la culture du
Sénat organise une table ronde sur la décentralisation culturelle Didier Migaud, Premier président, a présenté mardi 11 février aux sénateurs le rapport annuel de la
Cour des comptes Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Gens du voyage 11 février - Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage
[
www.social-sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Egalité femmes-hommes : feuille de route
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Egalité femmes-hommes : feuille de route
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Accessibilité universelle : une mobilisation sans précédent du gouvernement
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Accessibilité universelle : une mobilisation sans précédent du Gouvernement
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Garantie d'impayés de pensions alimentaires : Najat Vallaud-Belkacem et Dominique Bertinotti en déplacement à la CAF de Seine-et-Marne pour la mise en place de l'expérimentation
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Garantie d'impayés de pensions alimentaires :
Najat Vallaud-Belkacem et
Dominique Bertinotti en déplacement à la CAF de Seine-et-Marne pour la mise en place de l'expérimentation
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Garantie d'impayés de pensions alimentaires : Najat Vallaud-Belkacem et Dominique Bertinotti en déplacement à la CAF de Seine-et-Marne pour la mise en place de l'expérimentation
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La garantie contre les impayés de pensions alimentaires expérimentée dans 20 départements à compter du 1er juillet
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Généralisation du tiers payant : désignation d'un directeur de projet
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Généralisation du tiers payant pour tous les assurés d'ici à 2017
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Discours de Marie-Arlette CARLOTTI - Signature avec le CSA de la charte pour favoriser la formation et l'insertion professionnelles des personnes handicapées dans l'audiovisuel
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Discours de
Marie-Arlette CARLOTTI - Signature avec le CSA de la charte pour favoriser la formation et l'insertion professionnelles des personnes handicapées dans l'audiovisuel
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www.social-sante.gouv.fr/espaces,770/personnes-agees-autonomie,776/dossiers,758/concertation-age-et-autonomie,2894/
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Lire le dossier sur la concertation
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www.social-sante.gouv.fr
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12 février 2014 : Egalité femmes-hommes : feuille de route
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12 février 2014 Garantie d'impayés de pensions alimentaires :
Najat Vallaud-Belkacem et
Dominique Bertinotti en déplacement à la CAF de Seine-et-Marne pour la mise en place de l'expérimentation La ministre des Droits des femmes,
Najat Vallaud-Belkacem et la ministre déléguée chargée de la Famille,
Dominique Bertinotti, étaient en déplacement à
Melun, au siège de la CAF de Seine-et-Marne afin de recueillir les témoignages d'usagers et de débattre avec les différentes parties prenantes à la mise en place de la garantie contre les impayés de pensions alimentaires à compter du 1er juillet 2014. A cette occasion, les ministres ont présenté les expérimentations prévues dans le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes.
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Marisol Touraine et
Michèle Delaunay clôturent deux mois de concertation autour de la loi d'adaptation de la société au vieillissement en présence des acteurs du secteur au
Conseil économique, social et environnemental Lire le dossier sur la concertation 12 février 2014 : Discours de
Marie-Arlette CARLOTTI - Signature avec le CSA de la charte pour favoriser la formation et l'insertion professionnelles des personnes handicapées dans l'audiovisuel
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Egalité femmes-hommes : feuille de route
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Egalité femmes-hommes : feuille de route
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Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du Conseil d'Etat
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Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat
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Discours de Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail
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Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail
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Déplacement de Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude
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Déplacement de
Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude
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www.travail-emploi.gouv.fr
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Dialogue Social - Formation professionnelle - Emploi
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Formation professionnelle - Dialogue Social - Emploi Déplacement de
Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude : 12 février 2014
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Formation professionnelle - Dialogue Social - Emploi Egalité femmes-hommes : feuille de route : 12 février 2014
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Formation professionnelle - Emploi - Dialogue Social 12 février 2014 Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail "Vous avez choisi un sujet tout à fait décisif pour la société française. Un sujet qui n'est pas du ressort d'un seul acteur, mais qui se joue dans l'entrecroisement de nos périmètres d'action et de nos disciplines".
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Formation professionnelle - Emploi - Dialogue Social Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat Le
Conseil d'Etat, saisi en référé, a suspendu l'application du décret portant inscription à titre temporaire des établissements de bricolage sur la liste des établissements autorisés à déroger de droit au repos dominical des salariés. 12 février 2014
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Travail
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Travail
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Egalité femmes-hommes : feuille de route
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Egalité femmes-hommes : feuille de route
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Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du Conseil d'Etat
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Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat
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Discours de Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail
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Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail
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Déplacement de Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude
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Déplacement de
Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude
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Dialogue Social - Formation professionnelle - Emploi
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Formation professionnelle - Dialogue Social - Emploi Déplacement de
Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude : 12 février 2014
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Formation professionnelle - Dialogue Social - Emploi Egalité femmes-hommes : feuille de route : 12 février 2014
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Formation professionnelle - Emploi - Dialogue Social 12 février 2014 Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail "Vous avez choisi un sujet tout à fait décisif pour la société française. Un sujet qui n'est pas du ressort d'un seul acteur, mais qui se joue dans l'entrecroisement de nos périmètres d'action et de nos disciplines".
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Formation professionnelle - Emploi - Dialogue Social Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat Le
Conseil d'Etat, saisi en référé, a suspendu l'application du décret portant inscription à titre temporaire des établissements de bricolage sur la liste des établissements autorisés à déroger de droit au repos dominical des salariés. 12 février 2014
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Travail
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Travail
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www.travail.gouv.fr ]
Travail
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Travail
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Les Assises du Tourisme sont en marche !
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Travail
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Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat
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Travail
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Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail
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www.travail.gouv.fr
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12 février 2014 Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail "Vous avez choisi un sujet tout à fait décisif pour la société française. Un sujet qui n'est pas du ressort d'un seul acteur, mais qui se joue dans l'entrecroisement de nos périmètres d'action et de nos disciplines".
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12 février 2014 Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat Le
Conseil d'Etat, saisi en référé, a suspendu l'application du décret portant inscription à titre temporaire des établissements de bricolage sur la liste des établissements autorisés à déroger de droit au repos dominical des salariés. 8 janvier 2014 Les Assises du Tourisme sont en marche ! Initiées par le Premier ministre, les Assises du Tourisme sont désormais en marche avec l'installation d'un comité de pilotage et le lancement d'une grande consultation publique en ligne. L'objectif de ces Assises, qui se dérouleront jusqu'au printemps 2014, est d'élaborer un programme d'actions concrètes pour que la France reste la première destination mondiale et renforce son attractivité.
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Egalité femmes-hommes : feuille de route
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Egalité femmes-hommes : feuille de route
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Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du Conseil d'Etat
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Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat
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Discours de Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail
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Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail
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Déplacement de Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude
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Déplacement de
Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude
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Dialogue Social - Formation professionnelle - Emploi
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Formation professionnelle - Dialogue Social - Emploi Déplacement de
Michel SAPIN sur le thème de l'emploi des jeunes, Jeudi 13 février 2014, dans l'Aude : 12 février 2014
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Formation professionnelle - Dialogue Social - Emploi Egalité femmes-hommes : feuille de route : 12 février 2014
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Formation professionnelle - Emploi - Dialogue Social 12 février 2014 Discours de
Michel Sapin - 4èmes rencontres parlementaires sur la Santé et le Bien-être au travail "Vous avez choisi un sujet tout à fait décisif pour la société française. Un sujet qui n'est pas du ressort d'un seul acteur, mais qui se joue dans l'entrecroisement de nos périmètres d'action et de nos disciplines".
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Formation professionnelle - Emploi - Dialogue Social Ouverture dominicale des magasins de bricolage : Modification du décret pour tenir compte de la décision du juge des référés du
Conseil d'Etat Le
Conseil d'Etat, saisi en référé, a suspendu l'application du décret portant inscription à titre temporaire des établissements de bricolage sur la liste des établissements autorisés à déroger de droit au repos dominical des salariés. 12 février 2014
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Travail
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Travail
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/4164_Taux-moyen-de-rendement-des-obligations-des-societes-privees
-
Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées
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www.tresor.bercy.gouv.fr/8724_politique-d-assurance-credit-2014
-
Politique d'assurance-crédit 2014 La politique d'assurance-crédit constitue le cadre annuel qui détermine les conditions de la délivrance des garanties publiques d'assurance-crédit. Ce cadre est import...
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/8859_taux-de-l-interet-legal-2014
-
Taux de l'intérêt légal 2014
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/8882_mexique-2013-annee-record-pour-le-commerce-franco-mexicain
-
Mexique : 2013, année record pour le commerce franco-mexicain
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www.tresor.bercy.gouv.fr/8901_le-developpemen-turbain-de-libreville-et-port-gentil
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Le développemen turbain de Libreville et Port-Gentil
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www.tresor.bercy.gouv.fr/8901_le-developpemen-turbain-de-libreville-et-port-gentil
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Le développement urbain de Libreville et Port-Gentil
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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06/02/2014 Le taux de l'intérêt légal a été fixé à à 0,04 % pour l'année 2014 par le décret n° 2014-98 du 4 février 2014 . Utilisé en matière fiscale pour le calcul d'intérêts moratoires et d'intérêts créditeurs ce taux est également appliqué en l'absence d.
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Le développemen turbain de Libreville et Port-Gentil 12/02/2014 Si le nombre de citadins africains doit doubler d'ici 2050 pour atteindre 1,2 milliard d'habitants, le taux d'urbanisation du continent reste inférieur à la moyenne mondiale: en 2010, environ 37% de la population africaine était urbaine, contre 5. Mexique : 2013, année record pour le commerce franco-mexicain 10/02/2014 En 2013, le montant des échanges commerciaux entre la France et le Mexique, bien qu'encore relativement modeste, a atteint un niveau historique avec 3,9 Mds âé-, poursuivant sa progression (+14% g.a) entamée depuis 2010. L'excédent commercial à notr. Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 11/02/2014 Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Taux de l'intérêt légal 2014
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Politique d'assurance-crédit 2014 La politique d'assurance-crédit constitue le cadre annuel qui détermine les conditions de la délivrance des garanties publiques d'assurance-crédit. Ce cadre est import. Le développement urbain de Libreville et Port-Gentil
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/4164_Taux-moyen-de-rendement-des-obligations-des-societes-privees
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Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées
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www.tresor.economie.gouv.fr/8724_politique-d-assurance-credit-2014
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Politique d'assurance-crédit 2014 La politique d'assurance-crédit constitue le cadre annuel qui détermine les conditions de la délivrance des garanties publiques d'assurance-crédit. Ce cadre est import...
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www.tresor.economie.gouv.fr/8859_taux-de-l-interet-legal-2014
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Taux de l'intérêt légal 2014
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www.tresor.economie.gouv.fr/8882_mexique-2013-annee-record-pour-le-commerce-franco-mexicain
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Mexique : 2013, année record pour le commerce franco-mexicain
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www.tresor.economie.gouv.fr/8901_le-developpemen-turbain-de-libreville-et-port-gentil
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Le développemen turbain de Libreville et Port-Gentil
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www.tresor.economie.gouv.fr/8901_le-developpemen-turbain-de-libreville-et-port-gentil
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Le développement urbain de Libreville et Port-Gentil
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www.tresor.economie.gouv.fr
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06/02/2014 Le taux de l'intérêt légal a été fixé à à 0,04 % pour l'année 2014 par le décret n° 2014-98 du 4 février 2014 . Utilisé en matière fiscale pour le calcul d'intérêts moratoires et d'intérêts créditeurs ce taux est également appliqué en l'absence d.
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Le développemen turbain de Libreville et Port-Gentil 12/02/2014 Si le nombre de citadins africains doit doubler d'ici 2050 pour atteindre 1,2 milliard d'habitants, le taux d'urbanisation du continent reste inférieur à la moyenne mondiale: en 2010, environ 37% de la population africaine était urbaine, contre 5. Mexique : 2013, année record pour le commerce franco-mexicain 10/02/2014 En 2013, le montant des échanges commerciaux entre la France et le Mexique, bien qu'encore relativement modeste, a atteint un niveau historique avec 3,9 Mds âé-, poursuivant sa progression (+14% g.a) entamée depuis 2010. L'excédent commercial à notr. Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 11/02/2014 Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Taux de l'intérêt légal 2014
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Politique d'assurance-crédit 2014 La politique d'assurance-crédit constitue le cadre annuel qui détermine les conditions de la délivrance des garanties publiques d'assurance-crédit. Ce cadre est import. Le développement urbain de Libreville et Port-Gentil
[
www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr ]
Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Construction de locaux - Résultats à fin décembre 2013 (France entière)
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Construction de logements - Résultats à fin décembre 2013 (France entière)
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Dépense en logement en 2013 : les dépenses courantes restent à la hausse, l'investissement fléchit
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Espaces et milieux naturels terrestres
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Faune et flore
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Gestion des déchets
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Gestion des produits chimiques
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Intégration des démarches de développement durable
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Intermodalité et transports intelligents
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L'ancien village de Vière et ses abords, site classé en 2013 (Alpes de Haute-Provence)
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La biodiversité
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La conférence environnementale
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« La France vue par ses habitants » : Un grand concours photographique dédié au cadre de vie quotidien des Français
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"La France vue par ses habitants" : un grand concours photographique dédié au cadre de vie quotidien des Français
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La mise en concurrence des aménageurs dans le cadre d'une concession d'aménagement : un processus complexe en 4 étapes
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La Semaine européenne de la mobilité
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Le château de La Grange et son parc, site classé en 2013 (Moselle)
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Conseil national de la transition écologique
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
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Le littoral
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Le ministère
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Le parc locatif des bailleurs sociaux au 1er janvier 2013
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Le plan d'actions Ville durable
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Les acteurs
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Les grands rendez-vous
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Les Journées de la mer
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Les pêches maritimes et l'aquaculture
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Métiers et gens de mer
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Mines et ressources minérales
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Mobilité durable
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Paysages
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Performance énergétique des bâtiments : l'anticipation des entreprises en 2011
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Plaisance et loisirs nautiques
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Restaurer la nature en ville
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Politique des sites
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Prévention des risques
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Prospective
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Publications
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Publications et chiffres clés
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses
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Secteur Aérien
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Trois sites de chaos granitiques de Gâtine poitevine, site classé en 2013 (Département des Deux-Sèvres)
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Vitrine des villes durables françaises
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Reconnaissance de l'état, suite aux inondations des 18 et 19 janvier.
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département Déplacement de Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de (.
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Reconnaissance de l'état, suite aux inondations des 18 et 19 janvier. Déplacement du Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie État de catastrophe naturelle pour 19 communes
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Soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole
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Inondations dans le Var :
Stéphane LE FOLL annonce des mesures de soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département
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Reconnaissance de l'état, suite aux inondations des 18 et 19 janvier.
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département Déplacement de Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de (.
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Reconnaissance de l'état, suite aux inondations des 18 et 19 janvier. Déplacement du Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie État de catastrophe naturelle pour 19 communes
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Soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole
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Inondations dans le Var :
Stéphane LE FOLL annonce des mesures de soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole
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Déplacement de Philippe Martin dans le Var : En-Images
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département
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Déplacement de Philippe Martin dans le Var : En-Images
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département
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État de catastrophe naturelle pour 19 communes - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Reconnaissance de l'état, suite aux inondations des 18 et 19 janvier.
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département Déplacement de Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de (.
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Reconnaissance de l'état, suite aux inondations des 18 et 19 janvier. Déplacement du Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie État de catastrophe naturelle pour 19 communes
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Soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole
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Soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Inondations dans le Var :
Stéphane LE FOLL annonce des mesures de soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Reconnaissance de l'état, suite aux inondations des 18 et 19 janvier.
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Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie s'est déplacé ce 12 février 2014 dans le Var pour aborder les intempéries et les inondations qui ont frappé le département Déplacement de Philippe Martin, Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de (.
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Reconnaissance de l'état, suite aux inondations des 18 et 19 janvier. Déplacement du Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie État de catastrophe naturelle pour 19 communes
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Soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole
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Inondations dans le Var :
Stéphane LE FOLL annonce des mesures de soutien pour les agriculteurs sinistrés et pour la filière horticole
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 09h51 Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 09h51 Prochaine édition le mercredi 12 février 2014 à 16h00 Carte de référence : 12022014_10 Bulletin émis le : 12/02/2014 à 09:50:32 Prochain bulletin le : 12/02/2014 à 16:00:00 Passage en ORANGE du Blavet (dept. Maintien de la vigilance ORANGE sur la Laïta, l'Oust et la Vilaine aval. Crues hivernales importantes engendrant des niveaux élevés sur la Laïta, le Blavet, l'Oust et l'aval du bassins de la Vilaine. En vigilance ORANGE : Oust et Blavet (dép. Sur la
Bretagne, une succession de perturbations a engendré des crues importantes. Les pluies observées ce mardi ont engendré de nouvelles hausses sur les cours d'eau bretons, contrariant les décrues en cours. La propagation des crues formées se poursuit sur la partie aval du bassin de la Vilaine où les niveaux sont encore importants.
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Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 16h05 Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 16h05 Prochaine édition le jeudi 13 février 2014 à 10h00 Carte de référence : 12022014_16 Bulletin émis le : 12/02/2014 à 16:05:08 Prochain bulletin le : 13/02/2014 à 10:00:00 Maintien de la vigilance ORANGE sur le Blavet, la Laïta, l'Oust et la Vilaine aval. Crues hivernales importantes engendrant des niveaux élevés sur la Laïta, le Blavet, l'Oust et l'aval du bassin de la Vilaine. Les pluies observées mardi et mercredi ont engendré de nouvelles hausses sur l'amont des bassins de la Laïta, du Blavet et de l'Oust. Sur la partie aval du bassin de la Vilaine, ces nouveaux apports contribuent à maintenir des niveaux encore importants. Ces crues de saison peuvent engendrer localement des premiers débordements non dommageables.
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Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 19h06 Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 19h06
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Le temps reste perturbé avec de nouvelles pluies progressant par l'ouest sur une grande moitié nord du pays ce mercredi, puis sur une large bande centrale du pays demain jeudi. En
Bretagne sud, les pluies observées les dernières 24 heures ont engendré de nouvelles réactions sur les cours d'eau et maintiennent leurs niveaux élevés. Sur la Laïta, de nouvelles hausses sont observées suite aux pluies tombées ce mercredi. Ces nouveaux apports vont engendrer des niveaux élevés à Quimperlé au moment des marées hautes et en particulier à la marée de jeudi matin. Sur le Blavet et l'Oust, de nouvelles réactions ont été observées suite aux pluies de mardi et de ce mercredi. La hausse des niveaux devraient se poursuivent jusqu'en début voire fin de nuit de mercredi sur le Blavet. Sur l'Oust, les niveaux resteront élevés par propagation de l'onde de crue.
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Sur la Vilaine aval, la lente décrue amorcée sera un peu ralentie par les différents épisodes pluvieux. Pour plus de détails, se référer au bulletin local du SPC Vilaine - Côtiers Bretons.
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Sur la Vilaine, les nouveaux apports de l'Oust et des autres affluents contribuent à ralentir la lente décrue amorcée et à maintenir des niveaux élevés notamment autour de la ville de Redon.
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Un peu partout en France, les sols étant saturés par les pluies des semaines précédentes, de nombreux cours d'eau réagissent de façon modérée. Ces crues de saison peuvent atteindre le niveau des premiers débordements non dommageables. Pour plus de détails, se référer au bulletin local des SPC. Le temps reste perturbé avec de nouvelles pluies progressant par l'ouest sur une grande moitié nord du pays aujourd'hui mercredi, puis sur une large bande centrale du pays demain jeudi. Des réactions, pour la plupart modérées, sont attendues sur les rivières ayant des niveaux déjà relativement élevés. En
Bretagne sud, les pluies observées les dernières 24 heures maintiennent les cours d'eau à des niveaux élevés. Les pluies prévues pour les prochaines 24 heures ne devraient pas permettre de nette décrue. Sur la Laïta, les niveaux resteront élevé à marée haute, en particulier à la marée de jeudi matin. Sur le Blavet et l'Oust, les nouvelles pluies maintiendront les niveaux.
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 09h51 Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 09h51 Prochaine édition le mercredi 12 février 2014 à 16h00 Carte de référence : 12022014_10 Bulletin émis le : 12/02/2014 à 09:50:32 Prochain bulletin le : 12/02/2014 à 16:00:00 Passage en ORANGE du Blavet (dept. Maintien de la vigilance ORANGE sur la Laïta, l'Oust et la Vilaine aval. Crues hivernales importantes engendrant des niveaux élevés sur la Laïta, le Blavet, l'Oust et l'aval du bassins de la Vilaine. En vigilance ORANGE : Oust et Blavet (dép. Sur la
Bretagne, une succession de perturbations a engendré des crues importantes. Les pluies observées ce mardi ont engendré de nouvelles hausses sur les cours d'eau bretons, contrariant les décrues en cours. La propagation des crues formées se poursuit sur la partie aval du bassin de la Vilaine où les niveaux sont encore importants.
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Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 16h05 Actualisation le mercredi 12 février 2014 à 16h05 Prochaine édition le jeudi 13 février 2014 à 10h00 Carte de référence : 12022014_16 Bulletin émis le : 12/02/2014 à 16:05:08 Prochain bulletin le : 13/02/2014 à 10:00:00 Maintien de la vigilance ORANGE sur le Blavet, la Laïta, l'Oust et la Vilaine aval. Crues hivernales importantes engendrant des niveaux élevés sur la Laïta, le Blavet, l'Oust et l'aval du bassin de la Vilaine. Les pluies observées mardi et mercredi ont engendré de nouvelles hausses sur l'amont des bassins de la Laïta, du Blavet et de l'Oust. Sur la partie aval du bassin de la Vilaine, ces nouveaux apports contribuent à maintenir des niveaux encore importants. Ces crues de saison peuvent engendrer localement des premiers débordements non dommageables.
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Le temps reste perturbé avec de nouvelles pluies progressant par l'ouest sur une grande moitié nord du pays ce mercredi, puis sur une large bande centrale du pays demain jeudi. En
Bretagne sud, les pluies observées les dernières 24 heures ont engendré de nouvelles réactions sur les cours d'eau et maintiennent leurs niveaux élevés. Sur la Laïta, de nouvelles hausses sont observées suite aux pluies tombées ce mercredi. Ces nouveaux apports vont engendrer des niveaux élevés à Quimperlé au moment des marées hautes et en particulier à la marée de jeudi matin. Sur le Blavet et l'Oust, de nouvelles réactions ont été observées suite aux pluies de mardi et de ce mercredi. La hausse des niveaux devraient se poursuivent jusqu'en début voire fin de nuit de mercredi sur le Blavet. Sur l'Oust, les niveaux resteront élevés par propagation de l'onde de crue.
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Sur la Vilaine aval, la lente décrue amorcée sera un peu ralentie par les différents épisodes pluvieux. Pour plus de détails, se référer au bulletin local du SPC Vilaine - Côtiers Bretons.
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Sur la Vilaine, les nouveaux apports de l'Oust et des autres affluents contribuent à ralentir la lente décrue amorcée et à maintenir des niveaux élevés notamment autour de la ville de Redon.
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Un peu partout en France, les sols étant saturés par les pluies des semaines précédentes, de nombreux cours d'eau réagissent de façon modérée. Ces crues de saison peuvent atteindre le niveau des premiers débordements non dommageables. Pour plus de détails, se référer au bulletin local des SPC. Le temps reste perturbé avec de nouvelles pluies progressant par l'ouest sur une grande moitié nord du pays aujourd'hui mercredi, puis sur une large bande centrale du pays demain jeudi. Des réactions, pour la plupart modérées, sont attendues sur les rivières ayant des niveaux déjà relativement élevés. En
Bretagne sud, les pluies observées les dernières 24 heures maintiennent les cours d'eau à des niveaux élevés. Les pluies prévues pour les prochaines 24 heures ne devraient pas permettre de nette décrue. Sur la Laïta, les niveaux resteront élevé à marée haute, en particulier à la marée de jeudi matin. Sur le Blavet et l'Oust, les nouvelles pluies maintiendront les niveaux.
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Bretagne, une succession de perturbations a engendré des crues importantes. Les pluies observées ce mardi ont engendré de nouvelles hausses sur les cours d'eau bretons, contrariant les décrues en cours. La propagation des crues formées se poursuit sur la partie aval du bassin de la Vilaine où les niveaux sont encore importants.
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Bretagne sud, les pluies observées les dernières 24 heures ont engendré de nouvelles réactions sur les cours d'eau et maintiennent leurs niveaux élevés. Sur la Laïta, de nouvelles hausses sont observées suite aux pluies tombées ce mercredi. Ces nouveaux apports vont engendrer des niveaux élevés à Quimperlé au moment des marées hautes et en particulier à la marée de jeudi matin. Sur le Blavet et l'Oust, de nouvelles réactions ont été observées suite aux pluies de mardi et de ce mercredi. La hausse des niveaux devraient se poursuivent jusqu'en début voire fin de nuit de mercredi sur le Blavet. Sur l'Oust, les niveaux resteront élevés par propagation de l'onde de crue.
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Sur la Vilaine aval, la lente décrue amorcée sera un peu ralentie par les différents épisodes pluvieux. Pour plus de détails, se référer au bulletin local du SPC Vilaine - Côtiers Bretons.
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Sur la Vilaine, les nouveaux apports de l'Oust et des autres affluents contribuent à ralentir la lente décrue amorcée et à maintenir des niveaux élevés notamment autour de la ville de Redon.
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Un peu partout en France, les sols étant saturés par les pluies des semaines précédentes, de nombreux cours d'eau réagissent de façon modérée. Ces crues de saison peuvent atteindre le niveau des premiers débordements non dommageables. Pour plus de détails, se référer au bulletin local des SPC. Le temps reste perturbé avec de nouvelles pluies progressant par l'ouest sur une grande moitié nord du pays aujourd'hui mercredi, puis sur une large bande centrale du pays demain jeudi. Des réactions, pour la plupart modérées, sont attendues sur les rivières ayant des niveaux déjà relativement élevés. En
Bretagne sud, les pluies observées les dernières 24 heures maintiennent les cours d'eau à des niveaux élevés. Les pluies prévues pour les prochaines 24 heures ne devraient pas permettre de nette décrue. Sur la Laïta, les niveaux resteront élevé à marée haute, en particulier à la marée de jeudi matin. Sur le Blavet et l'Oust, les nouvelles pluies maintiendront les niveaux.
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère délégué à la Ville
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www.ville.gouv.fr/./?creation-d-une-delegation
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Création d'une délégation interministérielle à l'égalité républicaine et à l'intégration LIRE LA SUITE
-
www.ville.gouv.fr
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Création d'une délégation interministérielle à l'égalité républicaine et à l'intégration [12/02/2014] Distinguer clairement la politique d'accueil des nouveaux arrivants et la politique d'égalité et de lutte contre les discriminations : ce sont les deux axes de la feuille de route du Gouvernement pour la politique d'égalité LIRE LA SUITE
[
www.vosges.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
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www.vosges.gouv.fr/Actualites/Bilan-annuel-de-la-commission-departemetnale-de-surendettement
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Bilan annuel de la commission départemetnale de surendettement
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www.vosges.gouv.fr/Actualites/Bilan-annuel-de-la-commission-departemetnale-de-surendettement
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En 2013 par rapport à 2012: - 1 643 dossiers soit une baisse de 5,57% - total des dettes : 60,6 M âé- soit une diminution de 8,7% - endettement moyen : 36 929 âé- soit une diminution de 3,22%
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www.vosges.gouv.fr/Actualites/Le-Prefet-des-Vosges-s-est-rendu-au-restaurant-du-coeur-d-Epinal
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Le Préfet des Vosges s'est rendu au restaurant du coeur d'
Épinal.
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www.vosges.gouv.fr/Actualites/Presentation-du-plan-departemental-de-prevention-de-la-delinquance-2014-2017
-
Présentation du plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017
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www.vosges.gouv.fr/Actualites/Signature-de-la-convention-Cordee-de-la-Reussite-a-l-ENSTIB-Epinal
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Dans le cadre de l'ouverture sociale et de la promotion de l'excellence par la création de « cordées de la réussite », M Gilbert Payet, préfet des Vosges a signé, mercredi 12 février à 11h00 à l'ENSTIB, (...)
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www.vosges.gouv.fr
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12/02/2014 - Bilan annuel de la commission départemetnale de surendettement
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Dans le cadre de l'ouverture sociale et de la promotion de l'excellence par la création de « cordées de la réussite », M Gilbert Payet, préfet des Vosges a signé, mercredi 12 février à 11h00 à l'ENSTIB, (. Bilan annuel de la commission départemetnale de surendettement Signature de la convention ËØCordée de la Réussite Ìï à l'ENSTIB -
Epinal Réunion de la conférence départementale de la laïcité et de la liberté religieuse en Préfecture (.
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Dans le cadre de l'ouverture sociale et de la promotion de l'excellence par la création de « cordées de la réussite », M Gilbert Payet, préfet des Vosges a signé, mercredi 12 février à 11h00 à l'ENSTIB, (. En 2013 par rapport à 2012: 1 643 dossiers soit une baisse de 5,57% total des dettes : 60,6 M âé- soit une diminution de 8,7% endettement moyen : 36 929 âé- soit une diminution de 3,22% Signature de la convention ËØCordée de la Réussite Ìï à l'ENSTIB -
Epinal Bilan annuel de la commission départemetnale de surendettement Réunion de la conférence départementale de la laïcité et de la liberté religieuse en Préfecture (. 10/02/2014 - Services de l'état Le Préfet des Vosges s'est rendu au restaurant du coeur d'
Épinal. 05/02/2014 - Services de l'état Présentation du plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017
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Dans le cadre de l'ouverture sociale et de la promotion de l'excellence par la création de « cordées de la réussite », M Gilbert Payet, préfet des Vosges a signé, mercredi 12 février à 11h00 à l'ENSTIB, (. Signature de la convention ËØCordée de la Réussite Ìï à l'ENSTIB -
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Bilan annuel de la commission départemetnale de surendettement
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En 2013 par rapport à 2012: - 1 643 dossiers soit une baisse de 5,57% - total des dettes : 60,6 M âé- soit une diminution de 8,7% - endettement moyen : 36 929 âé- soit une diminution de 3,22%
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www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Le-Prefet-des-Vosges-s-est-rendu-au-restaurant-du-coeur-d-Epinal
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Le Préfet des Vosges s'est rendu au restaurant du coeur d'
Épinal.
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www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Presentation-du-plan-departemental-de-prevention-de-la-delinquance-2014-2017
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Présentation du plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017
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Dans le cadre de l'ouverture sociale et de la promotion de l'excellence par la création de « cordées de la réussite », M Gilbert Payet, préfet des Vosges a signé, mercredi 12 février à 11h00 à l'ENSTIB, (...)
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12/02/2014 - Bilan annuel de la commission départemetnale de surendettement
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Dans le cadre de l'ouverture sociale et de la promotion de l'excellence par la création de « cordées de la réussite », M Gilbert Payet, préfet des Vosges a signé, mercredi 12 février à 11h00 à l'ENSTIB, (. Bilan annuel de la commission départemetnale de surendettement Signature de la convention ËØCordée de la Réussite Ìï à l'ENSTIB -
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Dans le cadre de l'ouverture sociale et de la promotion de l'excellence par la création de « cordées de la réussite », M Gilbert Payet, préfet des Vosges a signé, mercredi 12 février à 11h00 à l'ENSTIB, (. En 2013 par rapport à 2012: 1 643 dossiers soit une baisse de 5,57% total des dettes : 60,6 M âé- soit une diminution de 8,7% endettement moyen : 36 929 âé- soit une diminution de 3,22% Signature de la convention ËØCordée de la Réussite Ìï à l'ENSTIB -
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Épinal. 05/02/2014 - Services de l'état Présentation du plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017
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