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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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AOO1413 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 11/03/2014 Fourniture de mobilier et matelas destinés à l'ameublement des logements des familles des Forces Armées en
Guyane (FAG), de la Gendarmerie Nationale eu Régiment du Service Militaire Adapté en
Guyane (RSMA-G).
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www.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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www.agriculture.gouv.fr/A-quoi-sert-le-FEADER
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/C-est-quoi-l-antibioresistance
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/combien-d-agriculteurs-utilisent
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr
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A quoi sert le FEADER ?
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En déplacement aux Pays-Bas,
Stéphane Le Foll visite une « coopérative nature » 22/01/2014 Visite de
Stéphane Le Foll à Amsterdam
stéphane le foll était en visite à amsterdam , le 21 janvier 2014, afin d'en savoir plus sur les coopératives natures développées aux pays-bas . Destinées à favoriser le dialogue entre les professionnels de l' agriculture et le reste de la population, elles ont pour objectif de penser l' agriculture autrement en prenant en compte les questions liées à la protection de l' environnement et la préservation du paysage. L'
Assemblée Nationale a adopté le 14 janvier 2014 en première lecture le projet de loi pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, avec le soutien de l'ensemble des groupes de la majorité, et avec l'abstention du groupe UDI. 22/01 En déplacement aux Pays-Bas,
Stéphane Le Foll visite une « coopérative nature » Combien d'agriculteurs ont utilisé TelePAC en 2012 ?
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L'Or rouge d'Arnaud Montagnet 22/01/2014 Depuis 2011, Arnaud Montagnet, céréalier de 37 ans, cultive à Issoudun (région
Centre) un produit très recherché : le safran. Son épice a reçu la médaille d'or du tout premier concours général agricole (CGA) safran, organisé en 2013. Découverte en images des différentes étapes de cette production ancestrale. C'est quoi l'antibiorésistance?
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www.agriculture.gouv.fr/Le-safran-ou-l-or-rouge-concours-g%C3%A9n%C3%A9ral-agricole
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L'Or rouge d'Arnaud Montagnet
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www.agriculture.gouv.fr/SLF-cooperative-nature
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En déplacement aux Pays-Bas,
Stéphane Le Foll visite une « coopérative nature »
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.equipement.gouv.fr
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Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Victime ou témoin d'un cambriolage, appelez le 17 - Visionner le film de la campagne
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs.
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Victime ou témoin d'un cambriolage, appelez le 17 - Visionner le film de la campagne
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs.
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Mission d'information sur la simplification législative
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Simplification législative : la mission auditionne les auteurs d'"Ubu loi"
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Simplification législative : la mission auditionne les auteurs d'"Ubu loi" En savoir plus
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Assemblée nationale - Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques
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Exposition aux ondes électromagnétiques : l'Assemblée examine une proposition de loi En savoir plus
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Assemblée nationale - La commission des affaires sociales
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En savoir plus
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Formation professionnelle :
Michel Sapin a présenté la réforme aux députés
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Assemblée nationale - La commission de la défense nationale et des forces armées
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Défense : la commission créée cinq missions d'information En savoir plus
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Contrôle et évaluation Défense : la commission créée cinq missions d'information Mercredi 22 janvier matin, la commission de la défense a créé cinq missions d'information et nommé leurs rapporteurs : évolution du dispositif militaire en Afrique et suivi des opérations en cours (rapporteurs : Christophe Léonard et Yves Fromion) ; formation des militaires (rapporteurs : Jean-Michel Villaumé et Francis Hillmeyer) ; dispositif de soutien aux exportations d'armement (rapporteurs : Nathalie Chabanne et Yves Foulon) ; prise en charge des blessés (rapporteurs : Émilienne Poumirol et Olivier Audibert Troin) ; contrôle et exécution des crédits de la Défense pour l'exercice 2013 (rapporteurs : François André et Philippe Vitel). En savoir plus La séance publique en direct
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Dieudonné Nzapalainga, Archevêque de Bangui et de l'Imam Oumar Kobine Layama, Président de la Communauté Islamique Centrafricaine. Voir la vidéo de cette réunion La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Formation professionnelle :
Michel Sapin a présenté la réforme aux députés Mercredi 22 janvier après-midi, la commission des affaires sociales a auditionné
Michel Sapin, ministre du travail, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Contrôle et évaluation Insécurité : la mission a auditionné Mireille Ballestrazzi, directrice centrale de la police judiciaire Mercredi 22 janvier après-midi, la mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire a auditionné Mireille Ballestrazzi, directrice centrale de la police judiciaire. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Les députés ont reçu des représentants des religions d'Afrique centrale Mercredi 22 janvier après-midi, la commission des affaires étrangères et la commission de la défense se sont réunies en présence de Mgr.
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Interdiction du cumul des mandats : les deux projets de loi adoptés en lecture définitive Mercredi 22 janvier après-midi, l'Assemblée a définitivement adopté : 313 députés ont voté pour, 225 députés ont voté contre et 14 députés se sont abstenus ; le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen ; 300 députés ont voté pour, 198 députés ont voté contre et 17 députés se sont abstenus. L'analyse détaillée des scrutins sera prochainement mise en ligne. Simplification législative : la mission auditionne les auteurs d'"Ubu loi" Réunions des commissions et autres instances en direct
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Vendredi 24 janvier dans la matinée, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi, adopté par le
Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes. Séance publique Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : l'Assemblée débat Mercredi 22 janvier à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires. Exposition aux ondes électromagnétiques : l'Assemblée examine une proposition de loi Jeudi 23 janvier en fin de matinée, l'Assemblée examine la proposition de la loi de Laurence Abeille relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques. Simplification législative : la mission auditionne les auteurs d'"Ubu loi" Jeudi 23 janvier à 11h45, la mission d'information sur la simplification législative auditionne Philippe Sassier et M. Dominique Lansoy, auteurs d'"Ubu loi". Législation
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie ass
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures, y compris pour les cartes en cours de validité. La date de validité inscrite sur votre carte ne sera cependant pas modifiée, ce qui implique quelques précautions quand vous voyagez à l'étranger. Toutes les actualités GRANDS DOSSIERS Futur aéroport du Grand Ouest Calculateur d'émissions de CO2 de l'aviation Infos services Calendriers des concours de l'Aviation civile Que faire en cas de retard, refus d'embarquement, annulation d'un vol ? Constitution des fonds Dernières publications TendanCiel n°4 - décembre 2013 Indice des prix du transport aérien - décembre 2013 Aviation civile Magazine : n°368 - Novembre 2013 Liens utiles École nationale de l'aviation civile Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) Service de l'information aéronautique (SIA) Service technique de l'aviation civile (STAC)
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Actualités Croissance du trafic aérien marquée en décembre, qui conclut une nouvelle année de croissance (+ 2,5%) 21 janvier 2014 La fréquentation des aéroports français a connu en décembre 2013 une progression marquée : le nombre de passagers est en hausse de 4,3% par rapport à celui de 2012 pour la même période. Au final, sur l'ensemble de l'année 2013, le trafic aérien de voyageur a crû de +2,5%. Sur décembre comme sur l'année le trafic entre Métropole et Outremer a été particulièrement fort. Nouvelle baisse des prix du transport aérien au mois de décembre 20 janvier 2014 Les prix des voyages aériens au départ de France ont diminué de 2% entre décembre 2012 et décembre 2013 et de 0,9% en moyenne sur l'année 2013, toutes destinations confondues. Allongement à 15 ans de la durée de validité de la carte nationale d'identité 23 décembre 2013
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Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
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Espace Information Qui sommes-nous ? Our missions Find our locations Follow us : subscribe to Civil Aviation Magazine Other content in English Publications in English Publications de la DGAC Métiers, concours, recrutements Patrimoine, mémoire et archives How to consider tomorrow's sky? How to consider tomorrow's sky? par developpement-durable DGAC, the French Civil Aviation Authority, is responsible for ensuring the safety and security of French air transport, as well as maintaining a balance between the development of the air transport sector and environmental protection. It is the national regulatory authority, but it also provides safety oversight, air navigation services and training. It is a partner of key players in the aeronautical industry and it is also in charge of financial aid for research in aircraft construction and state industrial policy in this sector. Our missions Find our locations Follow us : subscribe to Civil Aviation Magazine
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Other content in English Publications in English Voir aussi K ey figures The Directorate General for Civil Aviation Civil Aviation
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www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Basse-Normandie
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www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr
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22/01/2014Service Civique et décrochage scolaire : rencontre le 21 février L'Education nationale, le Ministère en charge de la jeunesse et l'Agence du Service Civique ont construit un partenariat pour proposer à des jeunes ayant décroché du système scolaire d'allier projet de formation et mission d'intérêt général. Réunion d'information destinée aux structures d'accueil le 21 (.
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Service Civique et décrochage scolaire : rencontre le 21 février - DRJSCS Basse-Normandie
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Service Civique et décrochage scolaire : rencontre le 21 février L'Education nationale, le Ministère en charge de la jeunesse et l'Agence du Service Civique ont construit un partenariat pour proposer à des jeunes ayant décroché du système scolaire d'allier projet de formation et mission d'intérêt général. Réunion d'information destinée aux structures d'accueil le 21 (...)
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www.bretagne.direccte.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
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www.bretagne.direccte.gouv.fr
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Al'inverse, après deux trimestres consécutifs de repli, le nombre de créations sous le statut d'autoentrepreneurs augmente (+7,5%), entraînantl'ensemble de la création d'entreprise dans un léger rebond de 2,4% sur trois mois. 4 490 entreprises créées au 4è trimestre 2013
[
www.bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
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www.bretagne.travail.gouv.fr
-
Al'inverse, après deux trimestres consécutifs de repli, le nombre de créations sous le statut d'autoentrepreneurs augmente (+7,5%), entraînantl'ensemble de la création d'entreprise dans un léger rebond de 2,4% sur trois mois. 4 490 entreprises créées au 4è trimestre 2013
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Mardi 14 janvier 2014, M. Jean-Luc COMBE, Préfet du Cantal, en réponse à Mme Régine LEDUC, Secrétaire Générale a présenté ses voeux à l'ensemble des personnels de la préfecture. Le 14 janvier, le Préfet a présenté ses voeux aux personnels
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Mardi 14 janvier 2014, M. Jean-Luc COMBE, Préfet du Cantal, en réponse à Mme Régine LEDUC, Secrétaire Générale a présenté ses voeux à l'ensemble des personnels de la préfecture.
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www.cantal.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.gouv.fr
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Mardi 14 janvier 2014, M. Jean-Luc COMBE, Préfet du Cantal, en réponse à Mme Régine LEDUC, Secrétaire Générale a présenté ses voeux à l'ensemble des personnels de la préfecture. Le 14 janvier, le Préfet a présenté ses voeux aux personnels
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Le 14 janvier, le Préfet a présenté ses voeux aux personnels - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Mardi 14 janvier 2014, M. Jean-Luc COMBE, Préfet du Cantal, en réponse à Mme Régine LEDUC, Secrétaire Générale a présenté ses voeux à l'ensemble des personnels de la préfecture.
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Mardi 14 janvier 2014, M. Jean-Luc COMBE, Préfet du Cantal, en réponse à Mme Régine LEDUC, Secrétaire Générale a présenté ses voeux à l'ensemble des personnels de la préfecture. Le 14 janvier, le Préfet a présenté ses voeux aux personnels
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Mardi 14 janvier 2014, M. Jean-Luc COMBE, Préfet du Cantal, en réponse à Mme Régine LEDUC, Secrétaire Générale a présenté ses voeux à l'ensemble des personnels de la préfecture.
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre
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www.centre.drire.gouv.fr
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Les composés organiques volatils 22 janvier Une journée pour comprendre les spécificités réglementaires liées aux émissions industrielles de composés organiques volatils (COV) et connaître les outils de gestion et de maîtrise de ces émissions.
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DREAL Centre
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Les composés organiques volatils
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www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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www.civs.gouv.fr
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Enfants issus d'un second mariage ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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www.cofgc.gouv.fr ]
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www.cofgc.gouv.fr
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Le CoFGC constitue un outil permanent de presentation de la situation maritime d interet national d information des autorites politiques et administratives, et d analyse. Il participe egalement a l animation des reseaux nationaux, europeen et internationaux. Il est aussi charge d alimenter les
centres nationaux interministeriels de gestion de crise (CIC Beauvau, CPCO du Ministere de la Defense ou
Centre de gestion de crise du Ministere des Affaires Etrangeres et Europennes. Le site Internet du
Centre Operationnel de la Fonction Garde-Cotes est en cours de maintenance. Merci de votre comprehension.
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
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Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
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Assises de la mer et du littoral - Ministère du Développement durable
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Associations - Ministère du Développement durable
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Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
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Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
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Bonus-Malus 2014 - Ministère du Développement durable
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Centre de documentation - CRDD - Ministère du Développement durable
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Communication de Philippe Martin en Conseil des ministres du mercredi 22 janvier 2014 : Bilan des actions menées dans le secteur de l'Énergie en 2013 - Ministère du Développement durable
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Communication de Philippe Martin en
Conseil des ministres du mercredi 22 janvier 2014 : Bilan des actions menées dans le secteur de l'Énergie en 2013
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Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
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Conseil national de la mer et des littoraux - Ministère du Développement durable
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Développement durable - Ministère du Développement durable
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Etudes et chiffres clés - Ministère du Développement durable
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Etudes et chiffres clés
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Données de référence - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
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Etudes et Chiffres clés
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Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
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Eau et Biodiversité - Ministère du Développement durable
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Eaux et milieux aquatiques - Ministère du Développement durable
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Economie verte - Ministère du Développement durable
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Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
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Education et sensibilisation - Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
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Énergie, Air et Climat - Ministère du Développement durable
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Énergies - Ministère du Développement durable
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Espaces et milieux naturels terrestres - Ministère du Développement durable
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Éteindre la nuit, c'est faire des économies - Ministère du Développement durable
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Depuis le 1er juillet 2013, les bureaux, façades et bâtiments suppriment leur éclairage inutile.
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Etudes et chiffres-clés - Ministère du Développement durable
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Etudes et Chiffres clés - Ministère du Développement durable
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Etudes et Chiffres clés
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Faune et flore - Ministère du Développement durable
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Le bilan des actions menées dans le secteur de l'énergie en 2013 video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin a présenté, le 22 janvier 2014, une communication relative au bilan des actions menées dans le secteur de l'énergie en 2013. Le bilan des actions menées dans le secteur de (. Paquet Énergie-Climat 2030 : propositions de la
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Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Ministère de l'Economie et des Finances
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Avis de rappel d'une chaîne de landau jouet de marque Heros Germany 22/01/2014 Présence d'éléments (attaches en bois) pouvant entraîner un risque d'ingestion conduisant à un danger d'étouffement Consulter l'avis de rappel Tous les avis de rappel Panorama des textes du mois de décembre 2013 Panorama des textes de décembre 2013 Observatoire des prix et des marges dans la grande distribution - Décembre 2013 Entre novembre et décembre 2013, les prix des produits de grande consommation vendus en grande distribution baissent de 0,1 % à 0,4 % selon les indicateurs. Tous les observatoires des prix et des marges Observatoire des prix et des marges - filière de la grande distribution - Décembre 2013 - application/pdf - 87.66 Ko - 20/01/2014
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Sécurité des détecteurs de monoxyde de carbone 22/01/2014 La Commission de Sécurité des Consommateurs (CSC) a publié le 16 janvier 2014 un avis sur la sécurité des détecteurs avertisseurs autonomes de monoxyde de carbone (DAACO), reposant sur une analyse de différents produits prélevés et analysés en 2011. Sécurité des détecteurs de monoxyde de carbone - application/pdf - 24.99 Ko - 22/01/2014
[
www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
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www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr
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Al'inverse, après deux trimestres consécutifs de repli, le nombre de créations sous le statut d'autoentrepreneurs augmente (+7,5%), entraînantl'ensemble de la création d'entreprise dans un léger rebond de 2,4% sur trois mois. 4 490 entreprises créées au 4è trimestre 2013
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www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
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A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures, y compris pour les cartes en cours de validité. La date de validité inscrite sur votre carte ne sera cependant pas modifiée, ce qui implique quelques précautions quand vous voyagez à l'étranger. Toutes les actualités GRANDS DOSSIERS Futur aéroport du Grand Ouest Calculateur d'émissions de CO2 de l'aviation Infos services Calendriers des concours de l'Aviation civile Que faire en cas de retard, refus d'embarquement, annulation d'un vol ? Constitution des fonds Dernières publications TendanCiel n°4 - décembre 2013 Indice des prix du transport aérien - décembre 2013 Aviation civile Magazine : n°368 - Novembre 2013 Liens utiles École nationale de l'aviation civile Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) Service de l'information aéronautique (SIA) Service technique de l'aviation civile (STAC)
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Actualités Croissance du trafic aérien marquée en décembre, qui conclut une nouvelle année de croissance (+ 2,5%) 21 janvier 2014 La fréquentation des aéroports français a connu en décembre 2013 une progression marquée : le nombre de passagers est en hausse de 4,3% par rapport à celui de 2012 pour la même période. Au final, sur l'ensemble de l'année 2013, le trafic aérien de voyageur a crû de +2,5%. Sur décembre comme sur l'année le trafic entre Métropole et Outremer a été particulièrement fort. Nouvelle baisse des prix du transport aérien au mois de décembre 20 janvier 2014 Les prix des voyages aériens au départ de France ont diminué de 2% entre décembre 2012 et décembre 2013 et de 0,9% en moyenne sur l'année 2013, toutes destinations confondues. Allongement à 15 ans de la durée de validité de la carte nationale d'identité 23 décembre 2013
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Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
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Espace Information Qui sommes-nous ? Our missions Find our locations Follow us : subscribe to Civil Aviation Magazine Other content in English Publications in English Publications de la DGAC Métiers, concours, recrutements Patrimoine, mémoire et archives How to consider tomorrow's sky? How to consider tomorrow's sky? par developpement-durable DGAC, the French Civil Aviation Authority, is responsible for ensuring the safety and security of French air transport, as well as maintaining a balance between the development of the air transport sector and environmental protection. It is the national regulatory authority, but it also provides safety oversight, air navigation services and training. It is a partner of key players in the aeronautical industry and it is also in charge of financial aid for research in aircraft construction and state industrial policy in this sector. Our missions Find our locations Follow us : subscribe to Civil Aviation Magazine
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Sécurité dans les remontées mécaniques : Déplacement de
Frédéric Cuvillier en Isère et en Haute-Savoie
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Véhicules
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Ville durable, aménagement et construction durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
[
www.elysee.fr ]
Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deplacement-au-vatican/
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Actualité importante :
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Déplacement au Vatican du président de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/visite-d-etat-en-republique-de-turquie/
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Actualité importante : Visite d'État en République de Turquie 22/01/2014 Visite d'État en République de Turquie
-
www.elysee.fr/conseil-des-ministres-du-22-janvier-201/
-
10h00
Conseil des Ministres
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www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-22-janvier-201/
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22/01/2014 Compte-rendu du
Conseil des ministres du 22 janvier 2014
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www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-22-janvier-201/
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Actualité importante : Compte-rendu du
Conseil des ministres du 22 janvier 2014
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www.elysee.fr/entretien-avec-m-joseph-daul-president-du-groupe-du-parti-populaire-europeen-ppe-depute-europeen/
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15h00 Entretien avec M. Joseph DAUL, président du groupe du Parti populaire européen (PPE), député européen
-
www.elysee.fr
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Actualité importante : Compte-rendu du
Conseil des ministres du 22 janvier 2014 Publié le 22 Janvier 2014 La garde des sceaux, ministre de la justice, a présenté un projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales. Point de presse de
Najat Vallaud-Belkacem le 22 janvier 2014 Publié le 22 Janvier 2014 Actualité importante : Voeux aux acteurs de l'économie et de l'emploi Publié le 21 Janvier 2014 Déplacement du président de la République au Royaume des Pays-Bas Publié le 20 Janvier 2014 22/01/2014 Compte-rendu du
Conseil des ministres du 22 janvier 2014 Discours au sein de l'Organisation pour l'Interdiction des Armes Chimiques
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Clôture du Forum des entreprises franco-turques par le chef de l'Etat, en présence de M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie 13h15 (12h15 FR) Istanbul, Turquie Déjeuner offert par M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie 16h00 (15h00 FR) Istanbul, Turquie Allocution et rencontre avec la communauté française Compte-rendu du
Conseil des ministres du 22 janvier 2014 Actualité importante : Déplacement au Vatican du président de la République Actualité importante : Visite d'État en République de Turquie Publié le 22 Janvier 2014 Le Président de la République,
François HOLLANDE, effectuera une visite d'État en République de Turquie, les 27 et 28 janvier 2014, à l'invitation de M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie. [REPORTAGE] Visite officielle au Royaume des Pays-Bas Visite d'État en République de Turquie 22/01/2014
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lun 27 Janvier 2014 (6 événements ce jour) mar 28 Janvier 2014 (5 événements ce jour) Visite d'État en République de Turquie 13h40 (12h40 FR) Ankara, Turquie Cérémonie au Mausolée Anitkabir d'Atatürk 14h45 (13h45 FR) Ankara, Turquie Entretien avec M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie - Signature d'accords de coopération, en présence des chefs d'Etat 16h30 (15h30 FR) Ankara, Turquie Conférence de presse conjointe 17h15 (16h15 FR) Ankara, Turquie Entretien avec M. Recep Tayyip ERDOGAN, Premier ministre de la République de Turquie 20h00 (19h00 FR) Ankara, Turquie Dîner d'Etat offert par M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie Visite d'État en République de Turquie 10h15 (09h15 FR) Istanbul, Turquie Allocution à l'université de Galatasaray 12h15 (11h15 FR) Istanbul, Turquie
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Voeux aux acteurs de l'économie et de l'emploi Actualité importante : [REPORTAGE] Visite officielle au Royaume des Pays-Bas
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(6 événements ce jour)
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(5 événements ce jour)
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www.elysee.fr/photos/entretien-avec-m-joseph-daul-president-du-groupe-du-parti-populaire-europeen-ppe-depute-europeen-2/
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Photos et vidéos
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www.elysee.fr/photos/v-ux-aux-acteurs-de-l-economie-et-de-l-emploi/
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Actualité importante :
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www.elysee.fr/videos/discours-au-sein-de-l-rsquo-organisation-pour-l-rsquo-interdiction-des-armes-chimiques/
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Vidéo Discours au sein de l'Organisation pour l'Interdiction des Armes Chimiques Lundi 20 Janvier
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www.elysee.fr/videos/point-de-presse-de-najat-vallaud-belkacem-le-22-janvier-2014/
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Photos et vidéos
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www.elysee.fr/videos/point-de-presse-de-najat-vallaud-belkacem-le-22-janvier-2014/
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Point de presse de
Najat Vallaud-Belkacem le 22 janvier 2014
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www.elysee.fr/videos/reportage-visite-officielle-au-royaume-des-pays-bas/
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Actualité importante : [REPORTAGE] Visite officielle au Royaume des Pays-Bas
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www.elysee.fr/videos/reportage-visite-officielle-au-royaume-des-pays-bas/?input-type2=1
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Reportages nos reportages exclusifs
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www.elysee.fr/visite-au-vatican/
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08h00 VISITE AU SAINT-SIEGE - Cité du Vatican
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www.elysee.fr/visite-d-etat-en-republique-de-turquie-2/
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Déjeuner offert par M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie 16h00 (15h00 FR) Istanbul, Turquie Allocution et rencontre avec la communauté française
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Visite d'État en République de Turquie 13h40 (12h40 FR) Ankara, Turquie Cérémonie au Mausolée Anitkabir d'Atatürk 14h45 (13h45 FR) Ankara, Turquie Entretien avec M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie - Signature d'accords de coopération, en présence des chefs d'Etat 16h30 (15h30 FR) Ankara, Turquie Conférence de presse conjointe 17h15 (16h15 FR) Ankara, Turquie Entretien avec M. Recep Tayyip ERDOGAN, Premier ministre de la République de Turquie 20h00 (19h00 FR) Ankara, Turquie Dîner d'Etat offert par M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie Visite d'État en République de Turquie 10h15 (09h15 FR) Istanbul, Turquie Allocution à l'université de Galatasaray 12h15 (11h15 FR) Istanbul, Turquie Clôture du Forum des entreprises franco-turques par le chef de l'Etat, en présence de M. Abdullah GÜL, Président de la République de Turquie 13h15 (12h15 FR) Istanbul, Turquie
[
www.environnement.gouv.fr ]
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Secteur Aérien
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Bonne année 2014 !
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Centre d'enfouissement de Nonant-le-Pin : Philippe Martin nommera un médiateur
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Centre de documentation - CRDD
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Communication de Philippe Martin en
Conseil des ministres du mercredi 22 janvier 2014 : Bilan des actions menées dans le secteur de l'Énergie en 2013
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Conseil économique pour le développement durable
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Conseil national de la mer et des littoraux
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Déplacement de
Frédéric CUVILLIER dans le Calvados et dans l'Eure le jeudi 23 janvier 2014
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Des nouvelles mesures de lutte contre l'érosion et la submersion marines
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Etudes et chiffres clés
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Etudes et Chiffres clés
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Données, indicateurs et statistiques
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Education et sensibilisation
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Une campagne de sensibilisation des professionnels sur l'éthylotest anti-démarrage
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Frédéric CUVILLIER visitera l'entreprise COMPIN, leader de l'équipement intérieur des transports collectifs le jeudi 23 janvier 2014 à
Evreux (Eure)
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Frédéric Cuvillier visitera l'entreprise Compin, leader de l'équipement intérieur des transports collectifs le jeudi 23 janvier 2014 à
Evreux (Eure)
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22 janvier 2014 Sécurité dans les remontées mécaniques : Déplacement de
Frédéric Cuvillier en Isère et en Haute-Savoie
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Communication de Philippe Martin en
Conseil des ministres du mercredi 22 janvier 2014 : Bilan des actions menées dans le secteur de l'Énergie en 2013 22 janvier 2014 Publication du décret adoptant les orientations nationales pour la préservation et la remise en état des continuités écologiques 22 janvier 2014
Frédéric CUVILLIER visitera l'entreprise COMPIN, leader de l'équipement intérieur des transports collectifs le jeudi 23 janvier 2014 à
Evreux (Eure) 22 janvier 2014 L'année 2014 : interview de Philippe Martin
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Le bilan des actions menées dans le secteur de l'énergie en 2013 video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin a présenté, le 22 janvier 2014, une communication relative au bilan des actions menées dans le secteur de l'énergie en 2013. Le bilan des actions menées dans le secteur de (. Paquet Énergie-Climat 2030 : propositions de la
Commission européenne 22 janvier 2014
Frédéric Cuvillier visitera l'entreprise Compin, leader de l'équipement intérieur des transports collectifs le jeudi 23 janvier 2014 à
Evreux (Eure)
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Intégration des démarches de développement durable
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Lancement d'une campagne de mobilisation pour la sécurité des agents sur les routes
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www.equipement.gouv.fr ]
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www.equipement.gouv.fr/About-us,33773.html
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www.equipement.gouv.fr/../../-Accessibilite-.html
-
Accessibilité
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www.equipement.gouv.fr/-Accessibilite-.html
-
Accessibilité
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www.equipement.gouv.fr/../../-Actualites,1080-.html
-
Actualités
-
www.equipement.gouv.fr/-Actualites,1080-.html
-
Actualités
-
www.equipement.gouv.fr/../../-Actualites,129-.html
-
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www.equipement.gouv.fr/../../-Actualites,1316-.html
-
Actualités
-
www.equipement.gouv.fr/-Actualites,1316-.html
-
Actualités
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www.equipement.gouv.fr/../../-Actualites,2050-.html
-
Actualités
-
www.equipement.gouv.fr/-Actualites,2050-.html
-
Actualités
-
www.equipement.gouv.fr/../../-Actualites,2466-.html
-
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Air et pollution atmosphérique
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Air et pollution atmosphérique
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Assises de la mer et du littoral
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Assises de la mer et du littoral
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Bâtiment et construction
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Bâtiment et construction
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Biodiversité marine et littorale
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Biodiversité marine et littorale
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Centre de documentation - CRDD
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Centre de documentation - CRDD
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Communication de Philippe Martin en
Conseil des ministres du mercredi 22 janvier 2014 : Bilan des actions menées dans le secteur de l'Énergie en 2013
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Conseil économique pour le développement durable
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Conseil national de la mer et des littoraux
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Conseil national de la mer et des littoraux
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Développement durable
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Développement durable
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Etudes et chiffres clés
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Etudes et chiffres clés
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Etudes et Chiffres clés
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Données, indicateurs et statistiques
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Données, indicateurs et statistiques
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Eau et Biodiversité
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Eau et Biodiversité
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Eaux et milieux aquatiques
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Economie verte
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Economie verte
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Économies d'énergie
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Education et sensibilisation
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Education et sensibilisation
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Effet de serre et changement climatique
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Effet de serre et changement climatique
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Énergie, Air et Climat
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Énergies
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Énergies
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Espaces et milieux naturels terrestres
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Etudes et Chiffres clés
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Faune et flore
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Faune et flore
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Frédéric CUVILLIER visitera l'entreprise COMPIN, leader de l'équipement intérieur des transports collectifs le jeudi 23 janvier 2014 à
Evreux (Eure)
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Frédéric Cuvillier visitera l'entreprise Compin, leader de l'équipement intérieur des transports collectifs le jeudi 23 janvier 2014 à
Evreux (Eure)
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Gestion des déchets
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Gestion des déchets
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Gestion des produits chimiques
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Gestion des produits chimiques
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Grands projets
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Grands projets
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Espaces et milieux naturels terrestres
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22 janvier 2014 Sécurité dans les remontées mécaniques : Déplacement de
Frédéric Cuvillier en Isère et en Haute-Savoie
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Communication de Philippe Martin en
Conseil des ministres du mercredi 22 janvier 2014 : Bilan des actions menées dans le secteur de l'Énergie en 2013 22 janvier 2014 Publication du décret adoptant les orientations nationales pour la préservation et la remise en état des continuités écologiques 22 janvier 2014
Frédéric CUVILLIER visitera l'entreprise COMPIN, leader de l'équipement intérieur des transports collectifs le jeudi 23 janvier 2014 à
Evreux (Eure) 22 janvier 2014 L'année 2014 : interview de Philippe Martin
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Le bilan des actions menées dans le secteur de l'énergie en 2013 video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin a présenté, le 22 janvier 2014, une communication relative au bilan des actions menées dans le secteur de l'énergie en 2013. Le bilan des actions menées dans le secteur de (. Paquet Énergie-Climat 2030 : propositions de la
Commission européenne 22 janvier 2014
Frédéric Cuvillier visitera l'entreprise Compin, leader de l'équipement intérieur des transports collectifs le jeudi 23 janvier 2014 à
Evreux (Eure)
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Faune et flore
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Intégration des démarches de développement durable
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Intermodalité et transports intelligents
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Intermodalité et transports intelligents
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La biodiversité
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La conférence environnementale
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Conseil national de la transition écologique
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Conseil national de la transition écologique
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
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Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
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Le littoral
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Le littoral
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Les acteurs
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Les acteurs
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Les grands rendez-vous
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Contacts
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Commission européenne
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Plaisance et loisirs nautiques
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Pollution, qualité de l'environnement et santé
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Ports et transport maritime
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Ports et transport maritime
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Prévention des risques
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Professionnels
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Publication du décret adoptant les orientations nationales pour la préservation et la remise en état des continuités écologiques
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Publications et chiffres clés
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Recherche et innovation
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Réseau génie civil et urbain
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses
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Secteur Aérien
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Secteur Aérien
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Secteur Ferroviaire
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Secteur Ferroviaire
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Secteur Maritime et Fluvial
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Secteur Maritime et Fluvial
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Secteur Routier
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Secteur Routier
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Sécurité dans les remontées mécaniques : Déplacement de
Frédéric Cuvillier en Isère et en Haute-Savoie
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Sécurité et sûreté maritimes
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Sécurité et sûreté maritimes
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Services en ligne
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Sites Portail "Risques"
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Sites Portail "Risques"
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Les pêches maritimes et l'aquaculture
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Tour d'horizon
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Tour d'horizon
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www.equipement.gouv.fr/../../-Tour-d-horizon,2745-.html
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Tour d'horizon
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Tour d'horizon
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Transports
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Ville durable, aménagement et construction durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage
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www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
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Aider les établissements publics dans leurs investissements
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De l'écotourisme au coeur des Landes
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/La-3D-magnifie-le-patrimoine-de-l-abbaye-de-Cluny
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La 3D magnifie le patrimoine de l'abbaye de Cluny
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne des exploitants franciliens dans la diversification de leur activité
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-accompagne-la-creation-d-activites-agricoles-et-rurales-en-Pyrenees-Audoises
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne la création d'activités agricoles et rurales en Pyrénées Audoises
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-permettent-a-une-entreprise-de-developper-ses-activites-innovantes-en-creant-des-emplois
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Les Fonds européens permettent à une entreprise de développer ses activités innovantes en créant des emplois
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-le-developpement-des-transports-intermodaux-en-region-Limousin
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Les Fonds européens soutiennent le développement des transports intermodaux en région
Limousin
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-gisements-mouliers-en-eau-profonde-de-la-cote-est-du-Cotentin-etude-sur-la-provenance-des-larves
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Les gisements mouliers en eau profonde de la côté est du Cotentin : étude sur la provenance des larves
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Monooti-creation-en-ligne-de-bases-de-donnees
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Monooti : création en ligne de bases de données
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Parendom-un-service-de-garde-sur-mesure
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Parendom, un service de garde sur-mesure
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www.europe-en-france.gouv.fr
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Île-de-France Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne des exploitants franciliens dans la diversification de leur activité Les exploitants franciliens ont été nombreux à se tourner vers la production d'énergie photovoltaïque. L'EARL de la Garde à Mondreville, a fait construire un bâtiment en bois sur lequel ont été ins. Les exploitants franciliens ont été nombreux à se tourner vers la production d'énergie photovoltaïque. Parmi eux, M. Chaussy, gérant de l'EARL de la Garde à Mondreville, a fait construire un bâtiment en bois d'origine France, destiné au stockage et au garage des matériels agricoles, sur lequel il a fait installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture entière, soit 773.
Basse-Normandie Les gisements mouliers en eau profonde de la côté est du Cotentin : étude sur la provenance des larves
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La 3D magnifie le patrimoine de l'abbaye de Cluny Profiter de la 3D dans une salle géante pour retourner 800 ans en arrière et se promener dans une des abbayes les plus anciennes et célèbres de France ? Voilà qui est possible en
Bourgogne grâce à. La 3D au service de la cultureL'utilisation de la 3D dans le patrimoine n'est pas une nouveauté. Pour autant, les techniques actuelles comprennent certaines limites. Le projet GUNZO, développé à Cluny (Saône et Loire), entend passer à la vitesse supérieure en implantant dans le domaine culturel des techniques utilisées dans l'aéronautique. Le projet, très innovant, a sédui. Les Fonds européens soutiennent le développement des transports intermodaux en région
Limousin La ville d'Uzerche a mis en place un pôle d'échanges intermodal. Le projet consistait à réaliser toutes les infrastructures nécessaires telles que l'aménagement des espaces publics, les travaux de. La ville d'Uzerche a mis en place un pôle d'échanges intermodal.
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La
Basse-Normandie est dotée de gisements mouliers découvrants, disséminés le long des côtes du Calvados, et de gisements en eau profonde, plus importants, situés au large de la côte Est du Cotenti. La
Basse-Normandie est dotée de gisements mouliers découvrants, disséminés le long des côtes du Calvados, et de gisements en eau profonde, plus importants, situés au large de la côte Est du Cotentin, et exploités par une flottille de 30 à 40 chalutiers. Ces gisements tels que celui de Barfleur, le plus étendu, connaissent une forte variabilité interannuelle d'abondance.
Guadeloupe Aider les établissements publics dans leurs investissements L'île de la
Guadeloupe est située dans une zone sismique de la mer des Caraïbes ; Le
Centre hospitalier de
Basse-Terre étant la structure majeure du système de santé guadeloupéen, ses bâtiments se.
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Languedoc-Roussillon Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne la création d'activités agricoles et rurales en Pyrénées Audoises En réponse aux difficultés de renouvellement des exploitations en place (14 exploitations en phase de transmission sur 55 exploitations professionnelles recensées), et afin d'accompagner la dynamiq. En réponse aux difficultés de renouvellement des exploitations en place (14 exploitations en phase de transmission sur 55 exploitations professionnelles recensées), et afin d'accompagner la dynamique réelle mais diffuse de projets de création d'activités agricoles et rurales dans ce territoire de montagne, les communautés de communes du Pays de Sault et du canton d' Axat ont.
Haute-Normandie Les Fonds européens permettent à une entreprise de développer ses activités innovantes en créant des emplois En
Haute-Normandie, la société Normandy Coating souhaitait développer son innovation. Elle l'a réalisé avec l'aide des Fonds européens.
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Le projet consistait à réaliser toutes les infrastructures nécessaires telles que l'aménagement des espaces publics, les travaux de voirie, les réseaux et les plantations. Le concours du Fonds européen de développement régional (FEDER) a été obtenu au titre de la mesure 1.2.2 « développement des transports inte.
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Normandy Coating développe son activité dans le domaine industriel du traitement de surface des films polyester. Elle s'est spécialisée dans la réponse à des développements industriels dans le domaine des adhésifs, des étiquettes, de l'électronique et de l'impression. Maintenir sa compétitivitéLeader en France, la société développe son activité dans un marché très concurrent. Parendom, un service de garde sur-mesure L'association Parenbouge a créé Parendom, un service de garde à domicile sur-mesure. Il s'adresse à toutes les familles résidant à
Rennes dont le besoin de garde ne peut être satisfait ailleurs : h. Pour les parents commençant à 5h du matin, finissant tard le soir, ayant du travail du jour au lendemain, cumulant les missions d'intérim, il est difficile de trouver un mode de garde. Les crèches ou les assistantes maternelles n'acceptent pas toutes les enfants au delà du 7h30 - 18h30, surtout s'il s'agit de besoins de garde non fixes. La garde à domicile "classique" par un.
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Rendre accessible à tous la création en ligne de bases de données de gestion d'informations : tel est l'objectif de Monooti, un site Internet innovant conçu et développé par une petite entreprise g. Rendre accessible à tous la création en ligne de bases de données de gestion d'informations : tel est l'objectif de Monooti, un site Internet innovant conçu et développé par une petite entreprise girondine, TeamResa. Pour diffuser cet éditeur innovant, cette TPE a reçu le soutien du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Conseil régional
Aquitaine, à hauteur.
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Une répartition équilibrée des
centres de soins sur le territoireLe
centre hospitalier de
Basse-Terre joue un rôle clé dans le dispositif de soins guadeloupéen : 90 000 insulaires sont susceptibles de bénéficier des services de cet hôpital. C'est le seul établissement de droit public de l'île de
Basse-Terre à disposer d'une offre chirurgicale, et le seul établissement de soi. De l'écotourisme au coeur des Landes Un projet d'écotourisme au coeur de la forêt des Landes. Les propriétaires de Cap'cabane décident de construire en 2009 une vingtaine de cabanes perchées et éparpillées dans la forêt de chênes et de pins avec le soutien du FEADER. Au coeur de la forêt des Landes, une résidence de plein air a été créée sur la commune de Captieux, en bordure des départements de la Gironde et. Monooti : création en ligne de bases de données
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Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle
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Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Mali : livraison véhicules
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Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Lancement de france expertise TV Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle
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Les forages domestiques Depuis le 1er janvier 2009, tout particulier utilisant ou souhaitant réaliser un ouvrage de prélèvement d'eau souterraine (puits ou forage) à des fins d'usage domestique doit déclarer cet ouvrage ou son projet en mairie. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a introduit l'obligation de déclarer en mairie les ouvrages domestiques, existants ou futurs, et a conféré aux services de distribution d'eau potable la possibilité de contrôler l'ouvrage de prélèvement, les réseaux intérieurs de distribution d'eau ainsi que les ouvrages de récupération des eaux de pluie. Comment déclarer un forage domestique ? Questions/Réponses sur les forages domestiques Les ouvrages concernés La déclaration La construction d'un ouvrage Le contrôle de la qualité de l'ouvrage Dernières publications Assainissement non collectif : un écoprêt à taux zéro spécifique Plan national d'actions en faveur de l'aigle de Bonelli
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Plan national d'actions en faveur de l'aster des Pyrénées - 2012-2017 Les milieux humides, des infrastructures naturelles La stratégie française pour la biodiversité 2011-2020 Toutes les publications du pôle
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Usage domestique Usage domestique 14 avril 2011 Constituent un usage domestique de l'eau, au sens de l'article L. 214-2, les prélèvements et les rejets destinés exclusivement à la satisfaction des besoins des personnes physiques propriétaires ou locataires des installations et de ceux des personnes résidant habituellement sous leur toit, dans les limites des quantités d'eau nécessaires à l'alimentation humaine, aux soins d'hygiène, au lavage et aux productions végétales ou animales réservées à la consommation familiale de ces personnes. En tout état de cause, est assimilé à un usage domestique de l'eau tout prélèvement inférieur ou égal à 1 000 m3 d'eau par an, qu'il soit effectué par une personne physique ou une personne morale et qu'il le soit au moyen d'une seule installation ou de plusieurs.
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Le guide juridique pour la construction de retenues
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Fin novembre 2013, le nombre de demandeurs d'emploiinscrits à Pôle Emploi de catégorie A s'établit à 21 776 enGuyane. http://www.economie.gouv.fr/files/directions_servic
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Paris de la « culture et de la création » - Signature du 5e CDT Plaine Commune Le CDT « Territoire de la Culture et de la Création » a été signé le 22 janvier 2014, en présence de
Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, par Jean Daubigny, Préfet de région, Patrick Braouezec, Président de Plaine Commune et les maires des neuf villes de l'agglomération. Lire la suite Dernière publication : 22/01/2014
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Paris Bilan du séminaire " Pénibilité/Egalité : deux enjeux, une même démarche " Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " en Seine-et-Marne Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans les Yvelines Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " en Essonne Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans les Hauts-de-Seine 5e Forum départemental pour l'emploi en direction de tous les jeunes de la Seine-
Saint-Denis Obtenir son agrément " Entreprise sociale et solidaire " dans le Val-d'Oise
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Sommaire A quoi s'engage-t-on en (. ) Les deux types de caution A quoi s'engage-t-on en se portant caution ? Se porter (. Sommaire Les documents à consulter A qui s'adresser ? L'objectif de ce dispositif est de favoriser l'acquisition d'une (.
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Décret n° 2014-42 du 20 janvier 2014 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République fran. 22 janvier 2014 Format pdf [0,11 MB] Il y a environ 8 jours :
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INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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le 22.01.2014 Lutter contre les stéréotypes filles-garçons, un enjeu d'égalité et de mixité dès l'enfance " La socialisation des jeunes enfants : pour plus d'implication des pères et de mixité dans les métiers de la petite enfance". Dans ce premier (. le 07.01.2014 Promouvoir la santé dès la petite enfance. Concept et méthode pour développer des actions d'accompagnement à la parentalité L'INPES publie un guide d'aide à l'action, pour les professionnels de la santé, de l'éducation, du social. porteurs de projets d'accompagnement à la (. Le 17.12.2013 11ème colloque international de Périnatalité de l'ARIP : appel à communications Le 02.12.2013 L'accueil des enfants de moins de trois ans : une politique ambitieuse, des priorités à mieux cibler
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Si vous êtes victime ou témoin d'un cambriolage, appelez le 17 ou le 112 22/01/2014 Si vous êtes victime ou témoin d'un cambriolage, appelez le 17 ou le 112. Clip du ministère de l'Intérieur sur la lutte contre les cambriolages. Consultez la vidéo : http://www.dailymotion.com/Ministere_interieur#video=x19s2hh
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Si vous êtes victime ou témoin d'un cambriolage, appelez le 17 ou le 112
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www.martinique.dieccte.gouv.fr ]
Martinique - Direccte
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En France entière, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie A augmente de 0,5 % par rapport à la fin octobre 2013 (+5,5 % sur un an).
Centre Administratif Delgrès - Route de la Pointe des Sables - BP 653 - 97263
Fort de France Cedex
-
En France entière, le nombre de demandeurs d'emploiinscrits en catégorie A augmente de 0,5 % par rapport à lafin octobre 2013 (+5,5 % sur un an).
[
www.mayotte.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat à MAYOTTE
-
www.mayotte.pref.gouv.fr
-
Élaboration des Orientations Forestières du Département de
Mayotte À
Mayotte, la forêt couvre encore 11.000 ha, soit 30% du territoire. Primordiale pour le territoire, elle permet de Lutter contre l'érosion, en préservant la ressource en eau, en accompagnant l'agriculture, et en contribuant à la diversité des paysages. Sa préservation tant en qualité qu'en surface constitue un des enjeux du développement durable de
Mayotte. Afin de répondre à cet objectif, un document d'orientations forestières a été élaboré courant 2013 par les services de l'État et l'Office National des Forêts, et cela en concertation avec l'ensemble des parties intéressées : Conseil Général, Conservatoire du Littoral, Chambre d'Agriculture, socio-professionnels, associations, UICN. Ces orientations doivent être approuvées par la Commission de la Forêt et des produits Forestiers de
Mayotte lors de sa prochaine séance du 22 janvier, et ultérieurement par le Conseil Général.
-
Par la suite les actions suivantes pourront être soit engagées, soit confortées et poursuivies tant en forêts publiques que privées; APPLICATIONS DES NORMES EUROPÉENNES À L'IMPORTATION ET À L'EXPORTATION DES MARCHANDISES Les importations et les exportations de certaines marchandises sont, en raison de leur caractère sensible, soumises à des restrictions ou des interdictions de circulation. Ces mesures de restrictions et de prohibitions visent à protéger la santé publique, à défendre l'ordre, à assurer la sécurité et la moralité publique, à sauvegarder le patrimoine culturel et environnemental de la France. Certaines marchandises peuvent être interdites (contrefaçons, substances dangereuses, certains végétaux) ; d'autres soumises à réglementations techniques, nationales et/ou communautaires pour des règles de qualité et de sécurité. A l'inverse des pays membres de l'
Union européenne, des contrôles de marchandises sont opérés dans les échanges avec les pays étrangers (ex. Dubaï, Chine, Taïwan) .
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/APPLICATIONS-DES-NORMES-EUROPEENNES-A-L-IMPORTATION-ET-A-L-EXPORTATION-DES-MARCHANDISES
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APPLICATIONS DES NORMES EUROPÉENNES À L'IMPORTATION ET À L'EXPORTATION DES MARCHANDISES
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Elaboration-des-Orientations-Forestieres-du-Departement-de-Mayotte
-
Élaboration des Orientations Forestières du Département de
Mayotte
[
www.midi-pyrenees.direccte.gouv.fr ]
Midi-Pyrénées - Direccte
-
www.midi-pyrenees.direccte.gouv.fr
-
En 2014, prenant en considérant l'évaluation menée en 2012 et 2013 sur les projets accompagnés depuis 2006, cet appel à projets est reconduit selon les mêmes principes en portant l'accent sur l'analyse de la qualité des projets tant du point de vue de (. Dispositif d'accompagnement des entreprises « Comprendre et agir pour l'égalité professionnelle » Dans la rubrique Études et statistiques vous trouverez (. ) de nombreuses données statistiques proposées au téléchargement sur le chômage, la demande d'emploi, les politiques d'emploi, l'économie, le tourisme, les communiqués de presse mensuels sur la demande et l'offre d'emploi et les publications départementales associées, les publications de la Mission synthèses au sein de la Direccte (.
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Liste des OPCA et OPACIF Fermeture hebdomadaire des commerces d'alimentation générale en Haute-Garonne Réseau de PARRAINAGE 2014 : APPEL A PROJETS Appel à projets AEROSAT 2014 FORM AVENIR 2014 : le Salon des Métiers et de la Formation Ce salon, ouvert gratuitement à tous les publics, qu'ils soient Demandeurs d'Emploi, Salariés, Jeunes Diplômés ou Etudiants en quête de reconversion, réunit plus de 10 000 visiteurs et plus de 160 exposants, acteurs de référence en matière de formation pour l'emploi.L'objectif est de faire connaître la réalité des métiers, la diversité des entreprises et les formations adaptées.Ce salon apporte également des (. En 2014, prenant en considérant l'évaluation menée en 2012 et 2013 sur les projets accompagnésdepuis 2006, cet appel à projets est reconduit selon les mêmes principes en portant l'accent sur l'analyse de la qualité des projets tant du point de vue de (.
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www.midi-pyrenees.direccte.gouv.fr/spip.php?article11414
-
Fermeture hebdomadaire des commerces d'alimentation générale en Haute-Garonne
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www.midi-pyrenees.direccte.gouv.fr/spip.php?article12413
-
Réseau de PARRAINAGE 2014 : APPEL A PROJETS
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www.midi-pyrenees.direccte.gouv.fr/spip.php?article12478
-
Appel à projets AEROSAT 2014
-
www.midi-pyrenees.direccte.gouv.fr/spip.php?article12554
-
FORM AVENIR 2014 : le Salon des Métiers et de la Formation
-
www.midi-pyrenees.direccte.gouv.fr/spip.php?article6977
-
Liste des OPCA et OPACIF
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_332
-
Relation entre propriétaire et ACCA Le droit de chasse est lié au droit de propriété et, sauf dans les communes où une ACCA a été créée, seul le propriétaire peut dé ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_334
-
Qu'est-ce qu'une société communale de chasse ? En règle générale, les sociétés de chasse sont des associations de la loi de 1901 déclarées auprès de la préfecture et dont la cré ... Lire la suite
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
Après une hausse quasi-continue depuisla mise en place du dispositif en 2004, lenombre d'entrées en contrat de professionnalisationen Paca régresse considérablementau cours de l'année 2012 : - 10,5 %, soit la plus fortebaisse annuelle depuis la création du dispositif. Le nombre decontrats s'établit ainsi à 12 200, niveau proche de la périoded'avant-crise de 2007.
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« Réussir », la lettre d'information de l'Etat en région " Réussir ", la lettre d'information de l'Etat en région Une 7e conférence régionale de l'Industrie consacrée aux (. " Réussir ", la lettre d'information de l'Etat en région
-
" Réussir ", la lettre d'information de l'Etat en région - Direccten - Direccte
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" Réussir ", la lettre d'information de l'Etat en région
-
« Réussir », la lettre d'information de l'Etat en région " Réussir ", la lettre d'information de l'Etat en région
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Une 7e conférence régionale de l'Industrie consacrée aux activités sous-marines en PACA - Direccte
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Une 7e conférence régionale de l'Industrie consacrée aux (...)
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Le Grand
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Paris de la « culture et de la création » - Signature du 5e CDT Plaine Commune Le CDT « Territoire de la Culture et de la Création » a été signé le 22 janvier 2014, en présence de
Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, par Jean Daubigny, Préfet de région, Patrick Braouezec, Président de Plaine Commune et les maires des neuf villes de l'agglomération. Lire la suite Dernière publication : 22/01/2014
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22 janvier 2014 Renforcement des droits de la défense Communiqué de presse de
Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 22 janvier 2014 Chiffres de la population pénale au 1er janvier 2014. Communiqué de l'Administration pénitentiaire 22/01 Renforcement des droits de la défense 22/01 Chiffres de la population pénale au 1er janvier 2014. 22/01 Chiffres de la population pénale au 1er janvier 2014.
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ABORDS DE GAVRES En savoir plus
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05 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3773 du 07 octobre 2013 Les navigateurs sont informés que la passerelle d'accès du ponton des. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera un mouvement sur rade le vendredi 24 janvier 2014 de 09h00 a 13h00. En savoir plus ABORDS DE GAVRES Dans le cadre d'essais, le jeudi 23 janvier de 12h00 a 18h00 (locales), dans une zone. En savoir plus POINTE DE PENMARC'H Saint guenole - chenal d'acces au port le feu de la 1ere bouee babord (lf-la 51640) de la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Aide médicale en mer L'aide médicale en mer consiste en la prise en charge par un médecin de toute.
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PRESQU'ILE DE RHUYS En complement de l'avurnav local
brest 5171 port de saint jacques une bouee palangrier. En savoir plus MODIFICATION AU PROGRAMME DES TIRS. Les tirs du jeudi 23 janvier 2014 sont remplaces par : de 08h30 a 12h30 du 4421n au 4428n de. En savoir plus ACCES DE LA LOIRE La bouee amont de la zone d'evolution de bonne anse est signalee temporairement relevee de sa. En savoir plus BAIE DE QUIBERON Signalons bouee de danger isole 'locmariaquer' deradee dans le sud de la bouee de st. En savoir plus
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Aide médicale en mer En savoir plus
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brest 3773 du 07 octobre 2013 Les navigateurs sont informés que la passerelle d'accès du ponton des. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera un mouvement sur rade le vendredi 24 janvier 2014 de 09h00 a 13h00. En savoir plus ABORDS DE GAVRES Dans le cadre d'essais, le jeudi 23 janvier de 12h00 a 18h00 (locales), dans une zone. En savoir plus POINTE DE PENMARC'H Saint guenole - chenal d'acces au port le feu de la 1ere bouee babord (lf-la 51640) de la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Aide médicale en mer L'aide médicale en mer consiste en la prise en charge par un médecin de toute.
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PRESQU'ILE DE RHUYS En complement de l'avurnav local
brest 5171 port de saint jacques une bouee palangrier. En savoir plus MODIFICATION AU PROGRAMME DES TIRS. Les tirs du jeudi 23 janvier 2014 sont remplaces par : de 08h30 a 12h30 du 4421n au 4428n de. En savoir plus ACCES DE LA LOIRE La bouee amont de la zone d'evolution de bonne anse est signalee temporairement relevee de sa. En savoir plus BAIE DE QUIBERON Signalons bouee de danger isole 'locmariaquer' deradee dans le sud de la bouee de st. En savoir plus
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brest 3773 du 07 octobre 2013 Les navigateurs sont informés que la passerelle d'accès du ponton des. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera un mouvement sur rade le vendredi 24 janvier 2014 de 09h00 a 13h00. En savoir plus ABORDS DE GAVRES Dans le cadre d'essais, le jeudi 23 janvier de 12h00 a 18h00 (locales), dans une zone. En savoir plus POINTE DE PENMARC'H Saint guenole - chenal d'acces au port le feu de la 1ere bouee babord (lf-la 51640) de la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Aide médicale en mer L'aide médicale en mer consiste en la prise en charge par un médecin de toute.
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brest 5171 port de saint jacques une bouee palangrier. En savoir plus MODIFICATION AU PROGRAMME DES TIRS. Les tirs du jeudi 23 janvier 2014 sont remplaces par : de 08h30 a 12h30 du 4421n au 4428n de. En savoir plus ACCES DE LA LOIRE La bouee amont de la zone d'evolution de bonne anse est signalee temporairement relevee de sa. En savoir plus BAIE DE QUIBERON Signalons bouee de danger isole 'locmariaquer' deradee dans le sud de la bouee de st. En savoir plus
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Travail, économie, emploi
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22/01/2014 Décentralisation : "réformer en partant de la vie des Français, pour que leur vie s'améliore et que leur argent soit utile" 18/01/2014 Interrogé à nouveau sur la suppression des départements, le Premier ministre a affirmé qu'il voulait "réformer vraiment, (. ) pas seulement faire des effets d'annonce". "Je veux être concret : nous [Lire la suite.
Conseil des ministres du 22 janvier 2014 Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale Désignation des conseillers prud'hommes La mise en oeuvre de la stratégie de filières Le bilan des actions menées dans le secteur de l'énergie en 2013 Travail, économie, emploi
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Accord de fin de conflit dans l'usine Goodyear d'
Amiens Nord 22/01/2014 Le Premier ministre se félicite de la conclusion d'un accord de fin de conflit dans l'usine Goodyear d'
Amiens Nord.
Jean-Marc Ayrault avait, en lien avec
Arnaud Montebourg et
Michel Sapin, demandé [Lire la suite. Travail, économie, emploi
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Agriculture pêche
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Réforme de la formation professionnelle : la volonté d'agir rapidement 22/01/2014 Transposée en un temps record à partir de l'accord interprofessionnel du 14 décembre, la réforme de la formation professionnelle institue un compte personnel de formation, valable tout au long de la vie active et mobilisable que l'on soit salarié ou demandeur d'emploi. Décentralisation : où en est-on ? 22/01/2014 Collectivités territoriales Aujourd'hui, la France compte quatre échelons administratifs locaux qui se partagent des compétences : commune, intercommunalité, département et région. Une importante étape de décentralisation va permettre de simplifier ce "mille-feuille" territorial. En jeu, la baisse des dépenses publiques et une meilleure prise en compte des besoins citoyens. Agriculture pêche
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Décentralisation : "réformer en partant de la vie des Français, pour que leur vie s'améliore et que leur argent soit utile" [Lire la suite...]
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Accord de fin de conflit dans l'usine Goodyear d'
Amiens Nord [Lire la suite...]
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Être OSC/S informaticien dans l'armée de Terre
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/412-lieutenant-mickael-thoune-quelle-personnalite-permet-de-s-epanouir-dans-ce-metier
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Lieutenant Michaël THOUNE : quelle personnalité permet de s'épanouir dans ce métier ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/413-lieutenant-mickael-thoune-quelle-sont-les-perspectives-d-evolution
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Lieutenant Michaël THOUNE : quelle sont les perspectives d'évolution ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/414-inauguration-du-cirfa-de-meaux-par-le-general-royal-et-francois
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Inauguration du cirfa de
Meaux par le Général ROYAL et Francois COPÉ
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/424-lieutenant-philibert-osc-s-architecte-pour-le-ministere-de-la-defense
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) : architecte pour le ministère de la Défense
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/426-lieutenant-philibert-osc-s-architecte-en-quoi-consiste-le-metier-d-osc-s-architecte-pour-le-ministere-de-la-defense
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : en quoi consiste votre emploi d'OSC/S architecte au sein du ministère de la Défense
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/432-lieutenant-philibert-etre-osc-s-architecte-dans-l-armee-de-terre
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Lieutenant PHILIBERT : être OSC/S architecte dans l'armée de Terre ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/439-adjudant-aude-miallet-previsionniste-meteo-dans-l-alat
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Adjudant Aude MIALLET : prévisionniste météo dans l'ALAT
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/440-brigadier-chef-willy-struss-pompier-aeronautique
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Brigadier-chef Willy STRUSS : pompier aéronautique
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/441-lieutenant-nicolas-champeval-chef-de-peloton
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Lieutenant Nicolas CHAMPEVAL : chef de peloton
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/442-caporal-julien-gatignol-operateur-artillerie-specialite-pointeur
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Caporal Julien GATIGNOL : opérateur artillerie, spécialité pointeur
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/447-caporal-olivier-de-paoli-servant-drone
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Caporal Olivier DE PAOLI : servant drone
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/448-caporal-fombonne-chef-d-equipe
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Caporal FOMBONNE : chef d'équipe
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/454-adjudant-valerie-guinchard-technicienne-reseaux-informatiques
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Adjudant Valérie GUINCHARD : technicienne réseaux informatiques
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/457-soldat-1ere-classe-idriss-soilihi-plieur-parachute-lourd
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Soldat de 1ère classe Idriss SOILIHI : plieur parachute lourd
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/458-brigadier-chef-dave-pastore-technicien-telecom
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Brigadier-chef Dave PASTORE : technicien télécom
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/459-caporal-salvador-sanchez-brancardier-secouriste
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Caporal Salvador SANCHEZ : brancardier secouriste
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/484-aspirant-bonniec-pilote-sous-contrat-d-officier-dans-alat
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Aspirant Bonniec, pilote sous-contrat d'officier dans ALAT
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/486-brigadier-thibaud-couchies-mecanicien-aeronautique
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Brigadier Thibaud COUCHIES - mécanicien aéronautique
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/489-sergent-lauhea-mission-d-escorte
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Sergent Lauhea : mission d'escorte
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/490-caporal-chef-sene-derniers-instants-en-famille
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Caporal-chef Sene : derniers instants en famille
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/491-caporal-chef-sene-depart-en-mission
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Caporal-chef Sene : départ en mission
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/494-capitaine-le-flem-au-coeur-de-la-bataille
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Capitaine le Flem : Au coeur de la bataille
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/495-lieutenant-chantrel-entrainement-avant-le-depart-en-afghanistan
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Lieutenant Chantrel : entrainement avant le départ en Afghanistan
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/601-spot-publicitaire-2013-2015-opex
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Spot publicitaire 2013-2015 OPEX
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/657-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-au-cirfa-de-montpellier
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Lancement de la campagne de recrutement au CIRFA de
Montpellier
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www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS rhone-alpes
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www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr
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22/01/2014Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA) est un dispositif de l'Etat (Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative) destiné à favoriser le développement de la vie associative, principalement à travers le soutien financier pour la formation (.
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Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative - DRJSCS rhone-alpes
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Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA) est un dispositif de l'Etat (Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative) destiné à favoriser le développement de la vie associative, principalement à travers le soutien financier pour la formation (...)
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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18/12/2013 Zone de Sécurité Prioritaire (ZSP) un premier bilan satisfaisant
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Un clip pour lutter contre les cambriolages 22/01/2014 Un clip a été réalisé, en janvier 2014, par le ministère de l'Intérieur dans le cadre de la campagne de lutte contre les cambriolages. 13/01/2014 Marie-Paule Fournier, nouvelle secrétaire générale de la préfecture
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La préfecture de la Sarthe
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Marie-Paule Fournier, nouvelle secrétaire générale de la préfecture
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La préfecture de la Sarthe
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Un clip pour lutter contre les cambriolages
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La préfecture de la Sarthe
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Zone de Sécurité Prioritaire (ZSP) un premier bilan satisfaisant
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.pref.gouv.fr
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18/12/2013 Zone de Sécurité Prioritaire (ZSP) un premier bilan satisfaisant
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Un clip pour lutter contre les cambriolages 22/01/2014 Un clip a été réalisé, en janvier 2014, par le ministère de l'Intérieur dans le cadre de la campagne de lutte contre les cambriolages. 13/01/2014 Marie-Paule Fournier, nouvelle secrétaire générale de la préfecture
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La préfecture de la Sarthe
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Marie-Paule Fournier, nouvelle secrétaire générale de la préfecture
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La préfecture de la Sarthe
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Un clip pour lutter contre les cambriolages
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La préfecture de la Sarthe
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Zone de Sécurité Prioritaire (ZSP) un premier bilan satisfaisant
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www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
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www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr
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Al'inverse, après deux trimestres consécutifs de repli, le nombre de créations sous le statut d'autoentrepreneurs augmente (+7,5%), entraînantl'ensemble de la création d'entreprise dans un léger rebond de 2,4% sur trois mois. 4 490 entreprises créées au 4è trimestre 2013
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Consultez le programme et le calendrier prévisionnel des " journées des dirigeants " pour le 1er semestre. Guide " Pour des fêtes réussies "
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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www.senat.fr/commission/soc
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Formation professionnelle et démocratie sociale
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Formation professionnelle et démocratie sociale 23 janvier - La commission des affaires sociales organise une seconde table ronde avec des représentants des employeurs
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Rapports les plus consultés
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Simplification du droit et des procédures (suite)
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Sport professionnel et collectivités territoriales - Sénat
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Collectivités territoriales et sport professionnel
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Sport professionnel et collectivités territoriales - Sénat
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Collectivités territoriales et sport professionnel 22 janvier - La mission d'information a organisé une table ronde avec les présidents des fédérations sportives
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Vers une réforme de la reconnaissance préalable de culpabilité - Sénat
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Reconnaissance préalable de la culpabilité 23 janvier - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité Reconnaissance préalable de la culpabilité 23 janvier - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité Reconnaissance préalable de la culpabilité 23 janvier - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité Reconnaissance préalable de la culpabilité 23 janvier - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques : le Sénat crée une mission commune d'information - Sénat
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques
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Le Sénat examine une proposition de loi visant à nationaliser les sociétés d'autoroutes - Sénat
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Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes
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Le Sénat examine une proposition de loi visant à nationaliser les sociétés d'autoroutes - Sénat
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Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi sur la nationalisation des concessionnaires d'autoroutes
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Service public hospitalier : vers un moratoire sur les fermetures ou les regroupements d'établissements de santé ? - Sénat
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Fermeture de service des établissements de santé [En savoir plus]
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Service public hospitalier : vers un moratoire sur les fermetures ou les regroupements d'établissements de santé ? - Sénat
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Fermeture de service des établissements de santé Le
Sénat n'a pas adopté la proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé
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www.senat.fr
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques 23 janvier - La mission d'information organise plusieurs auditions thématiques Formation professionnelle et démocratie sociale 23 janvier - La commission des affaires sociales organise une seconde table ronde avec des représentants des employeurs Jeudi de 16h15 à 20h15 Simplification du droit et des procédures (suite) Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes Le
Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi sur la nationalisation des concessionnaires d'autoroutes Fermeture de service des établissements de santé Le
Sénat n'a pas adopté la proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé Formation professionnelle et démocratie sociale 23 janvier - La commission des affaires sociales organise une seconde table ronde avec des représentants des employeurs
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Fermeture de service des établissements de santé Le
Sénat n'a pas adopté les deux articles de la proposition de loi, par conséquent, cette dernière n'a pu être adoptée [En savoir plus] Exercice des mandats locaux 22 janvier - Le
Sénat examine une proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat [En savoir plus] Jeudi à 15h Questions d'actualité au Gouvernement Collectivités territoriales et sport professionnel 22 janvier - La mission d'information a organisé une table ronde avec les présidents des fédérations sportives
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Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes Le
Sénat examine une proposition de loi sur la nationalisation des concessionnaires d'autoroutes Collectivités territoriales et sport professionnel 22 janvier - La mission d'information organise une table ronde avec les présidents des fédérations sportives Gouvernance mondiale de l'Internet La mission d'information sur le rôle de l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet se propose de recueillir vos contributions
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Reconnaissance préalable de la culpabilité 23 janvier - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité Reconnaissance préalable de la culpabilité 23 janvier - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité Reconnaissance préalable de la culpabilité 23 janvier - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité Reconnaissance préalable de la culpabilité 23 janvier - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité
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Rapports les plus consultés
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Exercice des mandats locaux [En savoir plus]
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Rapports les plus consultés
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Gouvernance mondiale de l'Internet La mission d'information sur le rôle de l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet se propose de recueillir vos contributions
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www.sgmer.gouv.fr ]
Le Secrétariat général de la mer : Portail du Gouvernement
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www.sgmer.gouv.fr
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L'essentiel, à mes yeux, c'est que les choses avancent, que les réformes se fassent, parce que la France en a besoin, voeux à la presse
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www.sgmer.gouv.fr/premier-ministre/l-essentiel-a-mes-yeux-c-est-que-les-choses-avancent-c-est-que-les-reformes-se-fass
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L'essentiel, à mes yeux, c'est que les choses avancent, que les réformes se fassent, parce que la France en a besoin, voeux à la presse
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www.tracfin.bercy.gouv.fr ]
Accueil Tracfin : Ministère de l'Economie et des Finances
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www.tracfin.bercy.gouv.fr
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La loi de séparation et de régulation des activités bancaires du 26 juillet 2013 La loi n°2013-672 de séparation et de régulation des activités bancaires du 26 juillet 2013 (JO du 27 juillet 2013) introduit de nouvelles dispositions en matière d'exercice du droit d'opposition, déclaration de soupçon, communication systématiques d'informations (COSI), tentatives d'opérations, obligation déclarative des autorités de contrôle et transmissions spontanées. Le dispositif de déclaration systématique d'opération (DSO) est suspendu (IV et VI de l'article L561-15 du CMF supprimés) La nouvelle procédure de COSI (L561-15-1 alinéa 1) est entrée en vigueur le 1er novembre 2013
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Retrouvez dans ce numéro réalisé en collaboration avec le notariat :
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www.tracfin.bercy.gouv.fr/tracfin/loi-separation-et-regulation-des-activites-bancaires-26-juillet-2013
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La loi de séparation et de régulation des activités bancaires du 26 juillet 2013
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www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr ]
Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Nos missions
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Secteur Aérien
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Actualités
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Etudes et chiffres clés
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Etudes et Chiffres clés
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Eaux et milieux aquatiques
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Ecocity, le sommet mondial de la ville durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Ecocity, le sommet mondial de la ville durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Espaces et milieux naturels terrestres
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Etudes et chiffres clés
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Etudes et Chiffres clés
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Faune et flore
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Plaisance et loisirs nautiques
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Services en ligne
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Eaux et milieux aquatiques
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Gestion des déchets
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Espaces et milieux naturels terrestres
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La biodiversité
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Actualités
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Ville durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Le plan d'actions Ville durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Le plan d'actions Ville durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Les pêches maritimes et l'aquaculture
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Sites classés et inscrits
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Transports collectifs en site propre
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Littoral
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Plaisance et loisirs nautiques
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Restaurer la nature en ville
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Restaurer la nature en ville
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Ports et transport maritime
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Publications
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Vitrine des villes durables françaises
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Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable
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Vitrine des villes durables françaises
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Financement des partis politiques : les comptes 2012. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Financement des partis politiques : les comptes 2012
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interdiction, cumul des mandats, fonction exécutives locales, mandat local, député, sénateur, Parlement européen. Projet de loi organique et projet de loi interdisant le cumul de fonction exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur ou de repré
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Projet de loi organique et projet de loi interdisant le cumul de fonction exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur ou de représentant au Parlement européen
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Elections prud'homales : conseil de prud'hommes, juges prud'homaux. Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes
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www.vie-publique.fr
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22/01 : Financement des partis politiques : les comptes 2012 17/01 : Rapport d'évaluation de la loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale 17/01 : Les perspectives de financement à moyen-long terme des régimes de protection sociale Financement des partis politiques : les comptes 2012
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22/01 : Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes 22/01 : Projet de loi organique et projet de loi interdisant le cumul de fonction exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur ou de représentant au Parlement européen Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes Projet de loi organique et projet de loi interdisant le cumul de fonction exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur ou de représentant au Parlement européen
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 22 janvier 2014 à 15h58 Actualisation le mercredi 22 janvier 2014 à 15h58 Prochaine édition le jeudi 23 janvier 2014 à 10h00 Carte de référence : 22012014_16 Bulletin émis le : 22/01/2014 à 15:57:58 Prochain bulletin le : 23/01/2014 à 10:00:00 Faits nouveaux : levée de la vigilance jaune le Serein et l'Armançon (département 89) qui repassent en vert. L'Aisne et la Loire ont connu des hausses de niveaux courantes pour la saison suite aux pluies de la fin du week-end dernier et du début de cette semaine. Sur ces rivières, les ondes de crue se propagent vers les parties aval, justifiant le maintien en vigilance jaune des tronçons Loire bourguignonne et Aisne moyenne. Pas de pluies significatives attendues sur les secteurs concernés par des cours d'eau en vigilance jaune pour la fin de journée de mercredi et la nuit de mercredi à jeudi. La propagation des ondes de crues va donc se poursuivre sans encombre.
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En revanche, un épisode de pluies soutenues devrait toucher le sud-ouest du pays à partir de demain jeudi. Il pourrait notamment être remarquable par sa durée, des pluies étant annoncées sur ce secteur géographique jusqu'à au moins samedi.
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 22 janvier 2014 à 15h58 Actualisation le mercredi 22 janvier 2014 à 15h58 Prochaine édition le jeudi 23 janvier 2014 à 10h00 Carte de référence : 22012014_16 Bulletin émis le : 22/01/2014 à 15:57:58 Prochain bulletin le : 23/01/2014 à 10:00:00 Faits nouveaux : levée de la vigilance jaune le Serein et l'Armançon (département 89) qui repassent en vert. L'Aisne et la Loire ont connu des hausses de niveaux courantes pour la saison suite aux pluies de la fin du week-end dernier et du début de cette semaine. Sur ces rivières, les ondes de crue se propagent vers les parties aval, justifiant le maintien en vigilance jaune des tronçons Loire bourguignonne et Aisne moyenne. Pas de pluies significatives attendues sur les secteurs concernés par des cours d'eau en vigilance jaune pour la fin de journée de mercredi et la nuit de mercredi à jeudi. La propagation des ondes de crues va donc se poursuivre sans encombre.
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En revanche, un épisode de pluies soutenues devrait toucher le sud-ouest du pays à partir de demain jeudi. Il pourrait notamment être remarquable par sa durée, des pluies étant annoncées sur ce secteur géographique jusqu'à au moins samedi.
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr/
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Vigicrues : l'état des crues dans votre région
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www.vigicrues.gouv.fr
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Vigilance "crues"
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Actualisation le mercredi 22 janvier 2014 à 15h58 Actualisation le mercredi 22 janvier 2014 à 15h58 Prochaine édition le jeudi 23 janvier 2014 à 10h00 Carte de référence : 22012014_16 Bulletin émis le : 22/01/2014 à 15:57:58 Prochain bulletin le : 23/01/2014 à 10:00:00 Faits nouveaux : levée de la vigilance jaune le Serein et l'Armançon (département 89) qui repassent en vert. L'Aisne et la Loire ont connu des hausses de niveaux courantes pour la saison suite aux pluies de la fin du week-end dernier et du début de cette semaine. Sur ces rivières, les ondes de crue se propagent vers les parties aval, justifiant le maintien en vigilance jaune des tronçons Loire bourguignonne et Aisne moyenne. Pas de pluies significatives attendues sur les secteurs concernés par des cours d'eau en vigilance jaune pour la fin de journée de mercredi et la nuit de mercredi à jeudi. La propagation des ondes de crues va donc se poursuivre sans encombre.
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En revanche, un épisode de pluies soutenues devrait toucher le sud-ouest du pays à partir de demain jeudi. Il pourrait notamment être remarquable par sa durée, des pluies étant annoncées sur ce secteur géographique jusqu'à au moins samedi.
[
www.visage-decouvert.gouv.fr ]
La République se vit à visage découvert : Portail du Gouvernement
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www.visage-decouvert.gouv.fr
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L'essentiel, à mes yeux, c'est que les choses avancent, que les réformes se fassent, parce que la France en a besoin, voeux à la presse
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www.visage-decouvert.gouv.fr/premier-ministre/l-essentiel-a-mes-yeux-c-est-que-les-choses-avancent-c-est-que-les-reformes-se-fass
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L'essentiel, à mes yeux, c'est que les choses avancent, que les réformes se fassent, parce que la France en a besoin, voeux à la presse