[
www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr
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LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
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[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
SIV, le Système d'Immatriculation des Véhicules
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Indiquer le plus grand nombre entre 1 et 5 *
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Indiquer le plus grand nombre entre 2 et 1 *
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Indiquer le plus petit nombre entre 1 et 3 *
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Indiquer le plus petit nombre entre 5 et 1 *
[
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Campagne 2014 de sécurité à proximité des ouvrages hydroélectriques
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
-
30/12/2013 Campagne 2014 de sécurité à proximité des ouvrages hydroélectriques
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Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation
-
Ardèche
-
Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation
[
www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
-
Ardèche
-
Campagne 2014 de sécurité à proximité des ouvrages hydroélectriques
-
www.ardeche.equipement.gouv.fr
-
30/12/2013 Campagne 2014 de sécurité à proximité des ouvrages hydroélectriques
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Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation
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Ardèche
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Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
-
Ardèche
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Campagne 2014 de sécurité à proximité des ouvrages hydroélectriques
-
www.ardeche.pref.gouv.fr
-
30/12/2013 Campagne 2014 de sécurité à proximité des ouvrages hydroélectriques
-
Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation
-
Ardèche
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Mardi 31 décembre 2013 : fermeture au public du bureau de la circulation
[
www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association peut-elle recevoir une donation ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
DRAC Bourgogne / Régions / Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de la culture
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Actualites
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Actualités
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Appels à participation
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Colloques
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Actualites/Focus-Culture
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Focus Culture
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Actualites/Manifestations-nationales
-
Manifestations nationales
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Actualites/Revue-de-presse
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Revue de presse
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs
-
Disciplines et secteurs
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Archeologie
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Archéologie
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Architecture-et-espaces-proteges
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Architecture et espaces protégés
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Arts-plastiques
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Arts plastiques
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Cinema-et-audiovisuel
-
Cinema et audiovisuel
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Education-artistique-et-action-culturelle
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Education artistique et action culturelle
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Livre-lecture-archives-langues-francaises
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Livre, lecture, archives, langues françaises
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Monuments historiques
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Musee
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Musée
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Musique-et-danse
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Musique et danse
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Disciplines-et-secteurs/Theatre-cirque-arts-de-la-rue
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Théâtre, cirque, arts de la rue
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique
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En pratique
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique/Appels-a-projets-artistiques
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Appels à projets artistiques
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique/Commissions-d-experts
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Commissions d'experts
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique/Communication
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Communication
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique/Examens-et-candidatures
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Examens et candidatures
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique/Labels
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Labels
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique/Licences
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Licences
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique/Mecenat
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Mécénat
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/En-pratique/Subventions
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Subventions
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/La-DRAC
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La DRAC
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/La-DRAC/Annuaire-et-organigramme
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Annuaire et organigramme
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/La-DRAC/Historique-du-batiment
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Historique du bâtiment
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/La-DRAC/La-DRAC-en-chiffres
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La DRAC en chiffres
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/La-DRAC/Les-STAP
-
Les STAP
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/La-DRAC/Mission-generale
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Mission générale
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales
-
Manifestations nationales
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Archives2
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Archives
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Commemoration-14-18
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Commémoration 14-18
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Dis-moi-dix-mots
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Dis-moi dix mots ...
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Fete-de-la-musique
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Fête de la musique
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Journees-europeennes-du-Patrimoine
-
Journées européennes du Patrimoine
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Journees-Nationales-de-l-Archeologie
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Journées Nationales de l'Archéologie
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Le-Printemps-des-Poetes
-
Le Printemps des Poètes
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Nuit-Europeenne-des-Musees
-
Nuit Européenne des Musées
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Rendez-vous-aux-Jardins
-
Rendez-vous aux Jardins
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Ressources-documentaires
-
Ressources documentaires
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Ressources-documentaires/Agenda-culturel
-
Agenda culturel
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Ressources-documentaires/Atlas-culturel-Donnees-cartographiques
-
Atlas culturel - Données cartographiques
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Ressources-documentaires/Bibliotheque-patrimoniale
-
Bibliothèque patrimoniale
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Ressources-documentaires/logos-et-charte-graphique
-
logos et charte graphique
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.php/Regions/DRAC-Bourgogne/Ressources-documentaires/Publications-SRA-de-la-DRAC-Bourgogne
-
Publications SRA de la DRAC
Bourgogne
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/Regions/DRAC-Bourgogne/Actualites
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Actualités
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Actualité à la une
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Musique et danse
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Les STAP
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-
Commémoration 14-18
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Dis-moi dix mots ...
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Journées européennes du Patrimoine
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Journées Nationales de l'Archéologie
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Le Printemps des Poètes
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Nuit Européenne des Musées
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www.bourgogne.culture.gouv.fr/Regions/DRAC-Bourgogne/Manifestations-nationales/Rendez-vous-aux-Jardins
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Rendez-vous aux Jardins
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Ressources documentaires
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Bourgogne - Direccte
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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Europe
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Comprendre et appliquer le Système d'Echange de Quotas d'Emission (ETS) Understand and implement the EU Emissions Trading Scheme
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Prévisions Bison Futé pour les vacances de Noël : du vendredi 27 décembre 2013 au mercredi 1 er janvier 2014 30 décembre La fréquentation en montagne est plus importante pour la semaine du Nouvel An que pour celle de Noël. Ainsi après avoir, pour la plupart, passé Noël en famille, de nombreux vacanciers partiront aux sports d'hiver pour y célébrer le réveillon de fin d'année. Approbation du schéma directeur de la région
Île-de-France
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Erreur sur le lien
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Prévisions Bison Futé pour les vacances de Noël : du vendredi 27 décembre 2013 au mercredi 1 er janvier 2014
[
www.budget.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.budget.gouv.fr/consommation
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Consommation
-
www.budget.gouv.fr/dgccrf-conseils-pratiques-fetes-fin-dannee
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Fêtes de fin d'année : la DGCCRF met en ligne ses conseils pratiques
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www.budget.gouv.fr
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En direct du Ministère Direction des affaires juridiques (DAJ) Le GEM « habillement textile » publie deux nouveaux guides - 18/12/2013 Le patrimoine économique national en 2012 - Une quasi-stabilité - 20/12/2013 Lire tous les fils d'infos
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www.budget.gouv.fr/soldes
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Début des soldes d'hiver 2014 : mercredi 8 janvier
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www.budget.gouv.fr/tous-les-fils-d-infos
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[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Enfants issus d'un second mariage ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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www.conseil-etat.fr ]
Conseil d'État : Accueil
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Conseil d'État : Communiqués
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Aides à la presse
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Conseil d'État : Communiqués
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Energie : tarifs du gaz
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Conseil d'État : Communiqués
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Rachat de Direct 8 et Direct star par Vivendi Universal et groupe Canal +
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30 décembre 2013 Energie : tarifs du gaz Le
Conseil d'État annule les tarifs réglementés de vente du gaz naturel fixés par deux arrêtés du 15 avril 2013. 30 décembre 2013 Aides à la presse Le
Conseil d'État annule, pour méconnaissance du principe d'égalité, la limitation de l'éligibilité des entreprises éditrices d'un
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Energie : tarifs du gaz Décision contentieuse - Le
Conseil d'État annule les tarifs réglementés de vente du gaz naturel fixés par deux arrêtés du 15 avril 2013. Aides à la presse Décision contentieuse - Le
Conseil d'État annule, pour méconnaissance du principe d'égalité, la limitation de l'éligibilité des Rachat de Direct 8 et Direct star par Vivendi Universal et groupe Canal + Décision contentieuse - Le
Conseil d'État annule l'autorisation délivrée par l'Autorité de la concurrence.
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Rachat de Direct 8 et Direct star par Vivendi Universal et groupe Canal + Le
Conseil d'État annule l'autorisation délivrée par l'Autorité de la concurrence.
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www.corse.pref.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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www.corse.pref.gouv.fr
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Pour que la fin de l'année reste une fête. Soyez prudents au volant ! 30/12/2013 La préfecture de la
Corse-du-Sud a renouvelé lundi 30 décembre sa traditionnelle distribution d'éthylotests à usage unique auprès de la population avant les fêtes de fin d'année. En présence de Rémi Bastille, directeur de cabinet du préfet de
Corse du (.
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Pour que la fin de l'année reste une fête. Soyez prudents au volant !
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www.diact.gouv.fr ]
Page non trouvée - Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement
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www.diact.gouv.fr
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2013 - Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement Site mis à jour le 30 décembre 2013
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www.doubs.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Doubs
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www.doubs.gouv.fr/Actualites/Alerte/Alerte-aux-crues
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Ce jour, lundi 30 décembre 2013, le Service de Prévision des Crues a maintenu la vigilance jaune pour risque de crues sur le Doubs, mais l'a levée sur la Loue et l'Allan.
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www.doubs.gouv.fr/Actualites/Inauguration-de-deux-bornes-de-recharge-pour-vehicules-electriques
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Inauguration de deux bornes de recharge pour véhicules électriques
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www.doubs.gouv.fr
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Ce jour, lundi 30 décembre 2013, le Service de Prévision des Crues a maintenu la vigilance jaune pour risque de crues sur le Doubs, mais l'a levée sur la Loue et l'Allan. Alerte aux crues Horaires d'ouverture au public pour les fêtes de fin d'année Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013.
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Les horaires sont légèrement modifiés pour les fêtes de fin d'année pour la préfecture du Doubs et les deux sous-préfectures du département Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 à minuit. Horaires d'ouverture au public pour les fêtes de fin d'année Alerte aux crues Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013. 30/12/2013 - Actualités Inauguration de deux bornes de recharge pour véhicules électriques
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www.doubs.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete/Les-elections/Elections-politiques/Pour-voter-en-2014-pensez-a-vous-inscrire-avant-le-31-decembre-2013
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Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 à minuit.
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www.doubs.gouv.fr/Publications/Salle-de-Presse/Communiques-de-presse/Horaires-d-ouverture-au-public-pour-les-fetes-de-fin-d-annee
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Les horaires sont légèrement modifiés pour les fêtes de fin d'année pour la préfecture du Doubs et les deux sous-préfectures du département
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www.doubs.gouv.fr/tags/view/Actualites
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Actualités
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Accueil - Les services de l'État dans le Doubs
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Ce jour, lundi 30 décembre 2013, le Service de Prévision des Crues a maintenu la vigilance jaune pour risque de crues sur le Doubs, mais l'a levée sur la Loue et l'Allan.
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Inauguration de deux bornes de recharge pour véhicules électriques
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Ce jour, lundi 30 décembre 2013, le Service de Prévision des Crues a maintenu la vigilance jaune pour risque de crues sur le Doubs, mais l'a levée sur la Loue et l'Allan. Alerte aux crues Horaires d'ouverture au public pour les fêtes de fin d'année Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013.
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Les horaires sont légèrement modifiés pour les fêtes de fin d'année pour la préfecture du Doubs et les deux sous-préfectures du département Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 à minuit. Horaires d'ouverture au public pour les fêtes de fin d'année Alerte aux crues Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013. 30/12/2013 - Actualités Inauguration de deux bornes de recharge pour véhicules électriques
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Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 à minuit.
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www.doubs.pref.gouv.fr/Publications/Salle-de-Presse/Communiques-de-presse/Horaires-d-ouverture-au-public-pour-les-fetes-de-fin-d-annee
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Les horaires sont légèrement modifiés pour les fêtes de fin d'année pour la préfecture du Doubs et les deux sous-préfectures du département
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Actualités
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Actualites/Annee-2013/Mai-2013/Les-emplois-d-avenir-un-dispositif-destine-a-lutter-contre-le-chomage-des-jeunes/Le-Prefet-d-Eure-et-Loir-Nicolas-QUILLET-vous-presente-ses-voeux-les-plus-chaleureux-pour-2014
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Le Préfet d'Eure-et-Loir, Nicolas QUILLET, vous présente ses voeux les plus chaleureux pour 2014.
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Actualites/Annee-2013/Mai-2013/Les-emplois-d-avenir-un-dispositif-destine-a-lutter-contre-le-chomage-des-jeunes/Le-Prefet-d-Eure-et-Loir-Nicolas-QUILLET-vous-presente-ses-voeux-les-plus-chaleureux-pour-2014/Presentation-du-projet-d
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En application de la loi du 17 mai 2013, le gouvernement a établi un projet de nouvelle carte cantonale pour tous les départements français. Le Préfet d'Eure-et-Loir a notifié au Président du Conseil général le 16 décembre le projet du gouvernement (...)
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Actualites/Mercredi-18-decembre-Le-Prefet-MARTIN-presente-le-projet-de-decoupage-cantonal-d-Eure-et-Loir/Vendredi-27-decembre-2013-Le-prefet-d-Eure-et-Loir-aupres-des-policiers-lors-d-un-controle-routier
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Vendredi 27 décembre 2013 - Le préfet d'Eure-et-Loir auprès des policiers lors d'un contrôle routier
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Actualites/Mercredi-18-decembre-Le-Prefet-MARTIN-presente-le-projet-de-decoupage-cantonal-d-Eure-et-Loir/Vendredi-27-decembre-2013-Le-prefet-d-Eure-et-Loir-aupres-des-policiers-lors-d-un-controle-routier/A-compter-du-1er-janvier-20
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A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte d'identité passe à 15 ans Lire la suite
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Droits des femmes et égalité Concours Fémin'initiatives 2014 30/12/2013. La Chambre de Commerce et d'Industrie et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Eure et Loir s'associent pour organiser la 12ème édition du concours Fémin'itiative, initié en 2001 par la Préfecture d'Eure-et-Loir. Accessibilité
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Le Préfet d'Eure-et-Loir, Nicolas QUILLET, vous présente ses voeux les plus chaleureux pour 2014. En application de la loi du 17 mai 2013, le gouvernement a établi un projet de nouvelle carte cantonale pour tous les départements français. Le Préfet d'Eure-et-Loir a notifié au Président du Conseil général le 16 décembre le projet du gouvernement (. Le Préfet d'Eure-et-Loir, Nicolas QUILLET, vous présente ses voeux les plus chaleureux pour 2014 Présentation du projet de nouvelle carte cantonale de l'Eure-et-Loir Les emplois d'avenir : un dispositif destiné à lutter contre le chômage des jeunes A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte d'identité passe à 15 ans 30/12/2013 L'État simplifie vos démarches. A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures. Vendredi 27 décembre 2013 - Le préfet d'Eure-et-Loir auprès des policiers lors d'un contrôle routier 30/12/2013 -
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Outils/Mentions-legales
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Mentions légales
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Concours Fémin'initiatives 2014
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Publications/Lettre-des-services-de-l-Etat/Lettre-de-l-Etat-n-11-Decembre-2013
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Lettre de l'Etat n°11 - Décembre 2013
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www.eure-et-loir.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Droits+des+femmes+et+egalite
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Accueil - Les services de l'État en Eure-et-Loir
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Le Préfet d'Eure-et-Loir, Nicolas QUILLET, vous présente ses voeux les plus chaleureux pour 2014.
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En application de la loi du 17 mai 2013, le gouvernement a établi un projet de nouvelle carte cantonale pour tous les départements français. Le Préfet d'Eure-et-Loir a notifié au Président du Conseil général le 16 décembre le projet du gouvernement (...)
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Vendredi 27 décembre 2013 - Le préfet d'Eure-et-Loir auprès des policiers lors d'un contrôle routier
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A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte d'identité passe à 15 ans Lire la suite
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Droits des femmes et égalité Concours Fémin'initiatives 2014 30/12/2013. La Chambre de Commerce et d'Industrie et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Eure et Loir s'associent pour organiser la 12ème édition du concours Fémin'itiative, initié en 2001 par la Préfecture d'Eure-et-Loir. Accessibilité
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Le Préfet d'Eure-et-Loir, Nicolas QUILLET, vous présente ses voeux les plus chaleureux pour 2014. En application de la loi du 17 mai 2013, le gouvernement a établi un projet de nouvelle carte cantonale pour tous les départements français. Le Préfet d'Eure-et-Loir a notifié au Président du Conseil général le 16 décembre le projet du gouvernement (. Le Préfet d'Eure-et-Loir, Nicolas QUILLET, vous présente ses voeux les plus chaleureux pour 2014 Présentation du projet de nouvelle carte cantonale de l'Eure-et-Loir Les emplois d'avenir : un dispositif destiné à lutter contre le chômage des jeunes A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte d'identité passe à 15 ans 30/12/2013 L'État simplifie vos démarches. A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures. Vendredi 27 décembre 2013 - Le préfet d'Eure-et-Loir auprès des policiers lors d'un contrôle routier 30/12/2013 -
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www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Ameliorer-l-efficacite-energetique-dans-les-logements-sociaux-en-Alsace-grace-aux-Fonds-europeens
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Améliorer l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en
Alsace grâce aux Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Amenager-un-site-exceptionnel-en-respectant-l-environnement
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Aménager un site exceptionnel en respectant l'environnement
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Batir-Eco-un-projet-du-batiment-au-service-de-l-environnement
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Batir Eco : un projet du bâtiment au service de l'environnement
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Bio-energies-un-premier-pilote-europeen-pour-le-captage-le-transport-et-et-le-stockage-geologique-de-CO2
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Bio-énergies : un premier pilote européen pour le captage, le transport et et le stockage géologique de CO2
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/EcoRegions-le-defi-de-la-transition-ecologique-dans-les-regions-europeennes
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EcoRegions : le défi de la transition écologique dans les régions européennes
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Bretagne-la-demolition-d-un-barrage-redonne-vie-a-une-riviere
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En
Bretagne, la démolition d'un barrage redonne vie à une rivière
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Picardie-les-Fonds-europeens-contribuent-a-ameliorer-la-relation-Client-Fournisseurs
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En
Picardie, les Fonds européens contribuent à améliorer la relation Client-Fournisseurs
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/L-image-numerique-nouvelle-activite-creatrice-d-emplois-en-Lorraine
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L'image numérique, nouvelle activité créatrice d'emplois en
Lorraine
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-accompagne-la-creation-d-activites-agricoles-et-rurales-en-Pyrenees-Audoises
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne la création d'activités agricoles et rurales en Pyrénées Audoises
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-participe-a-la-renovation-et-a-l-agrandissement-des-capacites-de-transformation-de-la-pisciculture-de-Villette
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à la rénovation et à l'agrandissement des capacités de transformation de la pisciculture de Villette
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-la-creation-d-un-atelier-de-transformation-et-d-un-espace-de-vente-a-la-ferme-a-Purnay-sur-Essonne
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la création d'un atelier de transformation et d'un espace de vente à la ferme à Purnay sur Essonne
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-cofinance-deux-chantiers-d-insertion-en-Languedoc-Roussillon
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Le Fonds social européen cofinance deux chantiers d'insertion en
Languedoc-Roussillon
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-l-innovation-dans-le-domaine-de-la-floriculture-pour-la-conquete-de-nouveaux-marches
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Les Fonds européens contribuent à l'innovation dans le domaine de la floriculture pour la conquête de nouveaux marchés
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-favorisent-la-production-la-distribution-et-l-utilisation-d-eco-materiaux-dans-le-Nord-de-l-Europe
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Les Fonds européens favorisent la production, la distribution et l'utilisation d'éco-matériaux dans le Nord de l'Europe
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-financent-des-pepinieres-d-entreprises-en-Bourgogne
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Les Fonds européens financent des pépinières d'entreprises en
Bourgogne
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-les-projets-de-gestion-optimale-et-gouvernance-des-ressources-en-eau-en-Europe-du-sud-ouest
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Les Fonds européens soutiennent les projets de gestion optimale et gouvernance des ressources en eau en Europe du sud-ouest
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Modernisation-d-une-entreprise-forestiere
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Modernisation d'une entreprise forestière
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-espace-numerique-regional-de-sante-en-Champagne-Ardenne
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Un espace numérique régional de santé en
Champagne-Ardenne
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Une-etude-spatiale-et-temporelle-sur-la-qualite-ecologique-des-eaux-littorales-de-la-cote-Vermeille
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Une étude spatiale et temporelle sur la qualité écologique des eaux littorales de la côte Vermeille
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www.europe-en-france.gouv.fr
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Au
centre de la région, la zone d'emploi de Molsheim-Schirmeck concentre 44 % des emplois du secteur boisénergie, un secteur dynamique en
Alsace. Une modernisation de l'équipement forestier En décembre 2008, l'entreprise DIEM projette d'acquérir une machine de débardage afin de remplacer son.
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Ce projet vise à affranchir l'entreprise de la sous-traitance par un important investissement pour rénover et agrandir les ateliers de transformation et mettre en place une conserverie. La pisciculture de Villette, créée en 1986 au coeur de la vallée de la Vaucouleurs, est l'un des cinq plus vieux élevages de truite en France. Les propriétaires exploitants ont depuis longtemps diversifié les activités de l'entreprise (vente de poissons, activité de pêche loisirs, boutique du terroir de poisson frais. ) en gardant leurs méthodes artisanales de production, m. Bio-énergies : un premier pilote européen pour le captage, le transport et et le stockage géologique de CO2 Le projet a pour ambition de préparer le premier pilote européen, voire mondial, de captage et stockage de CO2 dans l'aquifère salin profond d'une formation géologique continentale, au sein d'une filière technologique émergente : les bioénergies.
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Dans cet espace, le projet Water and territories (WAT), cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), entend créer de nouvelles perspectives de gouvernance des ressources en eau, en favorisant les synergies entre les acteurs compétents en la matière. Son objectif fondamental est d. Les régions de l'Europe du Nord-Ouest Les Fonds européens favorisent la production, la distribution et l'utilisation d'éco-matériaux dans le Nord de l'Europe Le projet « CAP'EM » Cycle Assesment Procedure for Eco-Materials (Procédure d'analyse en cycle de vie simplifiée des éco-matériaux) a été initié dans le cadre des priorités de développement durable. Le projet « CAP'EM » Cycle Assesment Procedure for Eco-Materials (Procédure d'analyse en cycle de vie simplifiée des éco-matériaux) a été initié dans le cadre des priorités de développement durable et d'écoconstruction fixées par l'Europe.
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En
Bretagne, la démolition d'un barrage redonne vie à une rivière Le barrage de Kerveneur (Finistère) avait des effets nocifs en termes de protection de la biodiversité. Les élus locaux ont décidé de l'abattre pour redonner vie à la rivière, avec le soutien des F.. Le barrage de Kerveneur (Finistère) avait des effets nocifs en termes de protection de la biodiversité. Les élus locaux ont décidé de l'abattre pour redonner vie à la rivière, avec le soutien des Fonds européens. Un ouvrage devenu inutile Dans les années 1950, un barrage a été construit en amont de la rivière, près de l'estuaire, une zone de passage privilégiée pour divers p.
Languedoc-Roussillon Le Fonds social européen cofinance deux chantiers d'insertion en
Languedoc-Roussillon Un chantier "mobilité 2 roues" et un chantier "valorisation du matériel informatique" ont été cofinancé par le Fonds social européen. Un projet social et écologique !
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Fonds concerné : Améliorer l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en
Alsace grâce aux Fonds européens Ce projet s'inscrit dans l'objectif global d'amélioration de l'efficacité énergétique dans le bâtiment. Il porte sur la réhabilitation d'un nombre important de logements afin de réduire leur consommation d'énergie. Les habitations rénovées sont destinées à un public en difficulté. Mise en place d'une politique de développement durableLe projet propose la réhabilitation de 9. Fonds concerné : En
Picardie, les Fonds européens contribuent à améliorer la relation Client-Fournisseurs En
Picardie, les Fonds européens contribuent à améliorer la relation entre un donneur d'ordre et ses sous-traitants, comme le montre l'initiative mise en place par le
Centre technique des industrie.
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Il bénéficie de l'aide du programme européen de coopération transfrontalière Interreg IVA Europe du Nord Ouest (ENO) financé par le Fonds. Les régions de la Méditerranée Les Fonds européens contribuent à l'innovation dans le domaine de la floriculture pour la conquête de nouveaux marchés Le sud de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg MED. Dans cet espace, afin de répondre à la concurrence des pays d'Europe du Nord, de la Chine, du Kenya ou de l'Equateur, le projet FL. Le sud de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg MED. Dans cet espace, afin de répondre à la concurrence des pays d'Europe du Nord, de la Chine, du Kenya ou de l'Equateur, le projet FLORMED vise à renforcer la filière horticole méditerranéenne via une stratégie de spécialisation dans l'offre de fleurs, notamment en termes d'innovation végétale et de mise sur le.
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Il est combiné au grand projet structurant de production de biocarburants de 2ème génération que le Groupe TEREOS propose à Artena. Aménager un site exceptionnel en respectant l'environnement Afin de doper le tourisme local, le Département du Puy de Dôme a souhaité développer l'attractivité d'un des sites les plus remarquables d'Europe tout en préservant le paysage et les espaces nature. Afin de doper le tourisme local, le Département du Puy de Dôme a souhaité développer l'attractivité d'un des sites les plus remarquables d'Europe tout en préservant le paysage et les espaces naturels. Les Fonds européens ont facilité cette démarche. L'opération consiste à réaménager les sites d'accueil et du sommet. Après une première phase de restauration du plateau dégrad. L'image numérique, nouvelle activité créatrice d'emplois en
Lorraine Installée à
Epinal, dans les Vosges, la start-up SPINAL IMAGES a été créée en avril 2009.
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Il s'agit de repenser la «gestion de l'approvisionnement» (supply chain) des entreprises, dans un contexte où les donneurs d'ordre exigent toujours plus de réactivité et de performance de la part de leurs fournisseurs, tandis que ces derniers sont en recherche d'une plus grande sécurité de leurs marchés. Faire évoluer la relation Client/FournisseursLe Cetim,
centre d'expert. Fonds concerné :
Île-de-France Batir Eco : un projet du bâtiment au service de l'environnement Initié en 2007, le projet Batir Eco, porté par la Fédération du bâtiment et des Travaux publics de Seine-et-Marne, s'inscrit pleinement dans le cadre du « Grenelle de l'environnement ». Il porte su. Initié en 2007, le projet Batir Eco, porté par la Fédération du bâtiment et des Travaux publics de Seine-et-Marne, s'inscrit pleinement dans le cadre du « Grenelle de l'environnement ». Il porte sur la rénovation du bâti.
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Île-de-France Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la création d'un atelier de transformation et d'un espace de vente à la ferme à Purnay sur Essonne Cet exploitant a souhaité créer une filière d'élevage de poules du Gâtinais dont les produits sont transformés sur place et vendus dans un espace de vente directe à la ferme. Cet exploitant a souhaité créer une filière d'élevage de poules du Gâtinais dont les produits sont transformés sur place et vendus dans un espace de vente directe à la ferme. L'utilisation sur place des céréales produites limite les déplacements de véhicules et améliore donc le bilan carbone. Cette démarche répond aux souhaits des consommateurs franciliens très demandeurs d.
Île-de-France Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à la rénovation et à l'agrandissement des capacités de transformation de la pisciculture de Villette
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L'entreprise propose aux collectivités, entreprises, institutions, agences de communication et sociétés de. Installée à
Epinal, dans les Vosges, la start-up SPINAL IMAGES a été créée en avril 2009. L'entreprise propose aux collectivités, entreprises, institutions, agences de communication et sociétés de production de numériser leurs fonds documentaires. Les Fonds européens ont contribué à l'accélération de son développement. Une entreprise spécialisée dans les images numériques.
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L'originalité : adapter les qualifications à des pratiques écologiques de constructionL'originalité du projet repose à la fois sur l'appropriation des nou. Fonds concerné :
Languedoc-Roussillon Le Fonds européen agricole pour le développement rural accompagne la création d'activités agricoles et rurales en Pyrénées Audoises En réponse aux difficultés de renouvellement des exploitations en place (14 exploitations en phase de transmission sur 55 exploitations professionnelles recensées), et afin d'accompagner la dynamiq. En réponse aux difficultés de renouvellement des exploitations en place (14 exploitations en phase de transmission sur 55 exploitations professionnelles recensées), et afin d'accompagner la dynamique réelle mais diffuse de projets de création d'activités agricoles et rurales dans ce territoire de montagne, les communautés de communes du Pays de Sault et du canton d' Axat ont.
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Le projet EcoRegions, dont la
Picardie est chef de file, aborde le défi de la transition écologique de l'économie au niveau régional par la promotion de l'utilisation durable des ressources nature. Le projet EcoRegions, dont la
Picardie est chef de file, aborde le défi de la transition écologique de l'économie au niveau régional par la promotion de l'utilisation durable des ressources naturelles et le principe de l'efficacité énergétique globale dans les domaines de la conception de produits « verts », l'investissement par les PME dans les technologies « vertes »,. Modernisation d'une entreprise forestière Avec une forêt de 320 000 hectares, l'
Alsace est la 5e région forestière en France. Au
centre de la région, la zone d'emploi de Molsheim-Schirmeck concentre 44 % des emplois du secteur boisénergie,. Avec une forêt de 320 000 hectares, l'
Alsace est la 5e région forestière en France.
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Les Fonds européens financent des pépinières d'entreprises en
Bourgogne La Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de l'Yonne a décidé de construire un complexe désigné « village d'entreprises du Sénonais » pour répondre aux besoins des entreprises en matière d'accueil et de première activité en pépinière d'entreprises. Ce village d'entreprises a reçu le soutien financier du Fonds européen de développement régional (FEDER). Un espace dédié à l. Fonds concerné :
Champagne-Ardenne Un espace numérique régional de santé en
Champagne-Ardenne Le projet de création d'un système d'information unifié des réseaux de santé de
Champagne-Ardenne (SIUR), cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), est l'un des deux progra. Le groupement de coopération sanitaire a pour vocation la mise à disposition des services participant à l'amélioration de la prise en charge des patients en
Champagne-Ardenne.
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Les ressources nécessaires à son fonctionnement sont assurées principalement par des dotations issues des fonds gérés par l'Agence Régionale de Santé (ARS) et l'Union Régionale des Caisses d'Assurance. Une étude spatiale et temporelle sur la qualité écologique des eaux littorales de la côte Vermeille Le Fonds européen pour la pêche cofinance une étude spatiale et temporelle sur la qualité écotoxicologique des eaux littorales de la côte Vermeille. Objectifs : Suivre l'état de la qualité écologique des eaux littorales dans le but d'aider à la décision des acteurs locaux, grâce à une étude spatiale et temporelle des apports d'origine anthropique (polluants : pesticides, hydrocarbures, métaux lourds et microorganismes pathogènes) et leur influence sur la qualité écotoxicologique des eaux littorales de la côte Vermeil. Les régions d'Europe EcoRegions : le défi de la transition écologique dans les régions européennes
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Un chantier "mobilité 2 roues" et un chantier "valorisation du matériel informatique" ont été cofinancé par le Fonds social européen. Ces chantiers d'insertion thématiques sont destinés aux participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE). Le chantier "mobilité 2 roues" récupère des vieux vélos et cyclomoteurs (déchetteries, dons. ) tandis que le chantier "v. Les régions du Sud-Ouest européen Les Fonds européens soutiennent les projets de gestion optimale et gouvernance des ressources en eau en Europe du sud-ouest Le sud-ouest de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg SUDOE. Dans cet espace, le projet Water and territories (WAT), cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER),. Le sud-ouest de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg SUDOE.
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Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial.
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Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Mali : livraison véhicules Lancement de france expertise TV
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La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Lancement de france expertise TV Rapport d'activité 2012
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Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme
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Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet.
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Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Mali : livraison véhicules Lancement de france expertise TV
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Rapport d'activité 2012
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Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle
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Accueil - L'État en Guadeloupe - Services de l'Etat en Guadeloupe
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Révision des prix des produits pétroliers en
Guadeloupe - janvier 2014
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- Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi, 21 janvier 2014, date limite d'inscription.
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/GLOSSAIRE#CCPCT
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CCPCT Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/GLOSSAIRE#DJSCS
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DJSCS Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/GLOSSAIRE#SAMU
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SAMU Service d'Aide Médicale Urgente
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/GLOSSAIRE#SMUR
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SMUR Service médical d'urgence et de réanimation
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr
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9 - véhicules des professions médicales et paramédicales (dont les organismes d'aide aux handicapés, ambulances, VSL), 10 - véhicules des sociétés de distribution de produits pharmaceutiques, 11 - véhicules du transport ambulancier, VSL et personnes à mobilité réduite, 12 - véhicules des pharmacies et des laboratoires, 13 - véhicules des services et acteurs du secours en mer, 14 - véhicules de presse, 15 - véhicules du Parc National de la
Guadeloupe, 16 - véhicules des opérateurs de réseaux vitaux (énergie, télécom, eau, routes). Le 30 décembre 2013 : Communiqué DJSCS Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale : Réunion d'information pour les dirigeants associatifs sur la Déclaration Annuelle des Données Sociales.
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Informations 1) Pourquoi l'Etat réglemente-t--il le secteur des carburants dans les Outre--mer ? La réglementation des prix est autorisée par la loi quand il y a situation de monopole et entrave au libre jeu de la concurrence. C'est le cas pour les carburants en outre--mer, certaines sociétés se trouvant en situation de monopole de fait pour l'importation, le stockage ou le raffinage. 2) Pourquoi faut-il réformer le décret du 8 novembre 2010 ? Le décret de 2010 a constitué une réforme inachevée qui a manqué certains de ses objectifs. Ainsi, les marges des monopoles n'ont pas baissé et les revenus de certains opérateurs ont même augmenté. De plus, aucune transparence n'a été obtenue sur le prix d'importation et sur les revenus de la filière. Ce sont des carences que le nouveau décret va corriger.
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Révision des prix des produits pétroliers en
Guadeloupe - janvier 2014 Le décret n° 2010-1332 du 8 novembre 2010 réglementant les prix des produits pétroliers et du gaz dans les départements français d'Amérique prévoit que les prix de ces produits sont révisés chaque mois en fonction, notamment, de l'évolution des cours et de la parité monétaire euro/dollar constatées lors du mois précédent. En décembre 2013, le marché a évolué de la manière suivante : Liste des établissements habilités à percevoir la taxe d'apprentissage 2013 La taxe d'apprentissage est un impôt dû par les entreprises qui a pour objet de participer, dans le cadre de la formation initiale , au financement des dépenses nécessaires au développement des premières formations technologiques et professionnelles (article 224 du
code général des impôts). CCPCT Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi, 21 janvier 2014, date limite d'inscription.
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Stations-service réquisitionnées et services prioritaires Liste des stations-service réquisitionnées ce lundi, de 8 heures à midi : Total à Bouillante Vito à Saint-Claude Esso au Moule Vito Anquetil, aux Abymes Total à Petit-Canal Liste des services prioritaires : 1- véhicules des services d'incendie et de secours, 2 - véhicules des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, 3 - véhicules des SAMU Service d'Aide Médicale Urgente/SMUR Service médical d'urgence et de réanimation, 4 - véhicules de police nationale et de gendarmerie, 5 - véhicules des services et organismes assurant des missions de sûreté portuaire et aéroportuaire, 6 - véhicules du service de contrôle aérien et du personnel aéroportuaire, 7 - véhicules des services transport et ravitaillement de la SARA, 8 - véhicules des services de l'administration judiciaire (cours, maison d'arrêt,
centre pénitentiaire). ainsi que les véhicules personnels des agents des services visés aux points 1 à 8
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations
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Voir tout
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Charte-du-parc-national-de-la-Guadeloupe
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Charte du parc national de la
Guadeloupe
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Election-partielle-a-la-chambre-d-agriculture2
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Élection partielle à la chambre d'agriculture
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Le-decret-carburant-en-10-questions-reponses
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Le décret carburant en 10 questions-réponses
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Liste-des-etablissements-habilites-a-percevoir-la-taxe-d-apprentissage-2013
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Liste des établissements habilités à percevoir la taxe d'apprentissage 2013
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Ouverture-de-la-campagne-de-peche-au-lambi
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Ouverture de la campagne de pêche au lambi
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Stations-service-requisitionnees-et-services-prioritaires
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Stations-service réquisitionnées et services prioritaires
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Videos-pedagogiques-sur-les-nouveaux-rythmes-scolaires
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Vidéos pédagogiques sur les nouveaux rythmes scolaires
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www.inps.interieur.gouv.fr ]
INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
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www.inps.interieur.gouv.fr
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Il y a environ 1 heures : [Rappel] Le 1er janvier, il sera trop tard pour vous inscrire sur les listes. Il y a environ 4 heures : Il y a environ 3 jours : Il y a environ 11 jours :
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Il y a environ 10 jours :
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Il y a environ 2 heures : [Agenda] Programme de
Manuel Valls pour la journée du 31 décembre 2013 http:/.
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Il y a environ 4 heures : Il y a environ 7 heures : Il y a environ 7 jours : Il y a environ 7 jours : Il y a environ 11 jours :
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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30 décembre 2013 Clic droit, l'actualité juridique en un clic Sortie de la lettre n°15 Evolutions législatives nombreuses, manque de temps, articles complexes. il n'est pas toujours aisé de suivre l'actualité juridique. Le ministère de la Justice propose une lettre électronique, « Clic droit », pour mieux suivre l'actualité juridique, les évolutions normatives et les projets de .
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014
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Services Etat Maine-et-Loire
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Le Service de Prévision des Crues Maine Loire Aval a placé en vigilance "jaune" le Bassin de l'Oudon.
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Services Etat Maine-et-Loire
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Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire
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Le Service de Prévision des Crues Maine Loire Aval a placé en vigilance "jaune" le Bassin de l'Oudon. La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014 Crues - vigilance "jaune" sur l'Oudon Allongement de la durée de la carte nationale d'identité Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire 30/12/2013 FERMETURES DES SERVICES DE L'ETAT PENDANT LES FETES DE FIN D'ANNEE Les services de la Préfecture de Maine-et-Loire et des Sous-Préfectures de Cholet, Saumur et Segré seront fermés au public : les mardis 24 et 31 décembre 2013. Seront également (. Actualité Prorogation des permis de conduire Véhicules lourds 30/12/2013 26/12/2013 Actualité La navigation est interdite sur l'ensemble du bassin de la Maine
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Services Etat Maine-et-Loire
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Navigation - Avis à la batellerie
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Services Etat Maine-et-Loire
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Prorogation des permis de conduire Véhicules lourds
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Actualités - Actualité - Services Etat Maine-et-Loire
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Allongement de la durée de la carte nationale d'identité - Services Etat Maine-et-Loire
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La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014
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Crues - vigilance "jaune" sur l'Oudon - Services Etat Maine-et-Loire
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Le Service de Prévision des Crues Maine Loire Aval a placé en vigilance "jaune" le Bassin de l'Oudon.
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Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire - Services Etat Maine-et-Loire
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Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire
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Le Service de Prévision des Crues Maine Loire Aval a placé en vigilance "jaune" le Bassin de l'Oudon. La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014 Crues - vigilance "jaune" sur l'Oudon Allongement de la durée de la carte nationale d'identité Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire 30/12/2013 FERMETURES DES SERVICES DE L'ETAT PENDANT LES FETES DE FIN D'ANNEE Les services de la Préfecture de Maine-et-Loire et des Sous-Préfectures de Cholet, Saumur et Segré seront fermés au public : les mardis 24 et 31 décembre 2013. Seront également (. Actualité Prorogation des permis de conduire Véhicules lourds 30/12/2013 26/12/2013 Actualité La navigation est interdite sur l'ensemble du bassin de la Maine
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Navigation - Avis à la batellerie - Services Etat Maine-et-Loire
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Navigation - Avis à la batellerie
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Prorogation des permis de conduire Véhicules lourds - Services Etat Maine-et-Loire
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Prorogation des permis de conduire Véhicules lourds
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www.minefe.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances : Ministère de l'Economie et des Finances
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Consommation
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www.minefe.gouv.fr/dgccrf-conseils-pratiques-fetes-fin-dannee
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Fêtes de fin d'année : la DGCCRF met en ligne ses conseils pratiques
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Consommation Début des soldes d'hiver 2014 : mercredi 8 janvier - 30/12/2013 Dans la plupart des départements, les soldes d'hiver 2014 commenceront le mercredi 8 janvier, et prendront fin le mardi 11 février. Ces dates s'appliquent également aux ventes à distance, notamment celles réalisées sur internet, quel que soit le lieu du siège de l'entreprise. Consommation Fêtes de fin d'année : la DGCCRF met en ligne ses conseils pratiques - 16/12/2013 En direct du Ministère Direction des affaires juridiques (DAJ) Le GEM « habillement textile » publie deux nouveaux guides - 18/12/2013 Le patrimoine économique national en 2012 - Une quasi-stabilité - 20/12/2013 Lire tous les fils d'infos
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Début des soldes d'hiver 2014 : mercredi 8 janvier
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www.morbihan.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan
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www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Actualites/Avis-de-vigilance-crues-Niveau-jaune-sur-la-Laita-et-la-Vilaine-aval
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Point de situation le lundi 30 décembre 2013 à 16h Ce lundi 30 décembre 2013 à 16h, le département du Morbihan est maintenu en vigilance jaune (niveau 2 sur une échelle de 4) pour les crues sur la Laïta et la Vilaine aval. Après un lundi (...)
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www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Actualites/Destruction-par-le-feu-de-deux-radars-automatiques-dans-le-Morbihan
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Après une assez longue accalmie, deux radars automatiques installés sur la RN 165 ont été intentionnellement détruits par des pneus enflammés. Un troisième radar, situé sur une route départementale, a fait l'objet, parallèlement, d'une tentative de (...)
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www.morbihan.gouv.fr
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Après une assez longue accalmie, deux radars automatiques installés sur la RN 165 ont été intentionnellement détruits par des pneus enflammés. Un troisième radar, situé sur une route départementale, a fait l'objet, parallèlement, d'une tentative de (. Avis de vigilance crues Niveau jaune sur la Laïta et la Vilaine aval Destruction par le feu de deux radars automatiques dans le Morbihan La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014
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Point de situation le lundi 30 décembre 2013 à 16h Ce lundi 30 décembre 2013 à 16h, le département du Morbihan est maintenu en vigilance jaune (niveau 2 sur une échelle de 4) pour les crues sur la Laïta et la Vilaine aval. Après un lundi (. Avis de vigilance crues Niveau jaune sur la Laïta et la Vilaine aval La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014 Campagne d'information dans le Morbihan // Smartphone au volant, attention danger
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Point de situation le lundi 30 décembre 2013 à 16h Ce lundi 30 décembre 2013 à 16h, le département du Morbihan est maintenu en vigilance jaune (niveau 2 sur une échelle de 4) pour les crues sur la Laïta et la Vilaine aval. Après un lundi (...)
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Après une assez longue accalmie, deux radars automatiques installés sur la RN 165 ont été intentionnellement détruits par des pneus enflammés. Un troisième radar, situé sur une route départementale, a fait l'objet, parallèlement, d'une tentative de (...)
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Après une assez longue accalmie, deux radars automatiques installés sur la RN 165 ont été intentionnellement détruits par des pneus enflammés. Un troisième radar, situé sur une route départementale, a fait l'objet, parallèlement, d'une tentative de (. Avis de vigilance crues Niveau jaune sur la Laïta et la Vilaine aval Destruction par le feu de deux radars automatiques dans le Morbihan La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014
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Point de situation le lundi 30 décembre 2013 à 16h Ce lundi 30 décembre 2013 à 16h, le département du Morbihan est maintenu en vigilance jaune (niveau 2 sur une échelle de 4) pour les crues sur la Laïta et la Vilaine aval. Après un lundi (. Avis de vigilance crues Niveau jaune sur la Laïta et la Vilaine aval La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014 Campagne d'information dans le Morbihan // Smartphone au volant, attention danger
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Prix Descartes Huygens 2013
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Point sur la situation de l'université
Versailles Saint-Quentin
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Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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30.12.2013 Prisme/Pierre Jayet Ouverture du concours national de création d'entreprises de technologies innovantes 2014
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Ouverture des inscriptions au concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 2014
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30.12.2013 Prisme/Pierre Jayet Ouverture du concours national de création d'entreprises de technologies innovantes 2014 Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance le 2 janvier 2014 la 16e édition du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes. La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 17 février 2014. Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est présent sur le Salon Admission Post Bac (A.P.B.). Il se déroule les 10 et 11 janvier 2014 à la Grande Halle de la Villette, à
Paris. C'est l'occasion, pour les lycéens de première et terminale, de s'informer sur les formations, l'orientation et l'inscription dans l'enseignement supérieur. 30.12.2013 Ouverture des inscriptions au concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 2014 23.12.2013 Point sur la situation de l'université
Versailles Saint-Quentin 18.12.2013 Prix Descartes Huygens 2013
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Acteurs-et-reseaux-
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Acteurs et réseaux
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Actualites-
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Actualités
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Amenagement-
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Biodiversité, Eau et Milieux
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CER
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Levée de l'interdiction de consommer l'eau du robinet à Occagnes 30/12/2013 Les résultats des analyses bactériologiques et du paramètre de turbidité des échantillons prélevés sur la commune d'Occagnes sont conformes à la réglementation. En conséquence, l'arrêté d'interdiction de consommation de l'eau pris le 26/12 est (. 12/11/2013 Les actualités Agriculture Aide financière pour la filière apicole
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PAC 2014 : clauses de transfert de DPU 2014 et courriers de fin de campagne (. 30/12/2013 2014, année de transition de la PAC va conduire à la réduction de la valeur unitaire de tous les DPU. Dans l'attente de précisions sur cette baisse, les exploitants sont invités à ne pas déposer de clauses de transfert de DPU avant avril (.
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BREST Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique procedera a des petardements sous-marins sur. CHENAL DE FROMENTINE Pont de noirmoutier les navigateurs sont informes que des travaux de confortement des piles. SEMAPHORE D'ETEL Les navigateurs sont informes qu'a partir du 01 janvier 2014, les veilles du semaphore. ZONE DE TIR DE GAVRES QUIBERON (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones de gavres quiberon. le 07/01/2014 de 07h30 a 17h00. TIRS EN ' D 16C ' (CARTE 6990Z) Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
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BREST Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique procedera a des petardements sous-marins sur. CHENAL DE FROMENTINE Pont de noirmoutier les navigateurs sont informes que des travaux de confortement des piles. SEMAPHORE D'ETEL Les navigateurs sont informes qu'a partir du 01 janvier 2014, les veilles du semaphore. ZONE DE TIR DE GAVRES QUIBERON (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones de gavres quiberon. le 07/01/2014 de 07h30 a 17h00. TIRS EN ' D 16C ' (CARTE 6990Z) Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
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radeau de survie orange de 10 et 25 places avec probablement 6 autres aux alentours, a la. Les navigateurs sont informes qu'une filiere a moules de 30 bouees derive zone ile.
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Remorquage du cargo Victoriaborg vers. Le 30 décembre 2013, le cargo victoriaborg, battant pavillon néerlandais, est en. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CAP DE LA HEVE Antifer - cap de la heve les navigateurs sont informes de la presence d'un tronc. Sauvetage de véliplanchistes Baie de canche Dimanche 22 décembre, vers 14h40, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Arrêté n° 96/2013 Arrêté interpréfectoral portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin des. En savoir plus
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Chenal de
bordeaux la bouee nmr 73 est signalee hors de son poste et est amarree au port de. PORT DE
LORIENT Abords sud la deuxieme balise babord du chenal secondaire est signalee disparue. TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 ' (carte 7066z) delimitee par: 48 20,40 n -. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique procedera a des petardements sous-marins sur. CHENAL DE FROMENTINE Pont de noirmoutier les navigateurs sont informes que des travaux de confortement des piles. SEMAPHORE D'ETEL Les navigateurs sont informes qu'a partir du 01 janvier 2014, les veilles du semaphore. ZONE DE TIR DE GAVRES QUIBERON (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones de gavres quiberon. le 07/01/2014 de 07h30 a 17h00. TIRS EN ' D 16C ' (CARTE 6990Z) Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. RADEAUX DE SURVIE EN DERIVE
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radeau de survie orange de 10 et 25 places avec probablement 6 autres aux alentours, a la. Les navigateurs sont informes qu'une filiere a moules de 30 bouees derive zone ile.
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Remorquage du cargo Victoriaborg vers. Le 30 décembre 2013, le cargo victoriaborg, battant pavillon néerlandais, est en. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CAP DE LA HEVE Antifer - cap de la heve les navigateurs sont informes de la presence d'un tronc. Sauvetage de véliplanchistes Baie de canche Dimanche 22 décembre, vers 14h40, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus
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www.ptz-plus.gouv.fr ]
Le prêt à taux zéro plus "PTZ +" - Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement
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www.ptz-plus.gouv.fr
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2013 - Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement Site mis à jour le 30 décembre 2013
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www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Préfecture du Puy-de-Dôme souhaite sensibiliser les usagers de la route aux dangers de la conduite sous l'empire d'un état alcoolique et appeler chacun à faire preuve d'un comportement (...)
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les fêtes
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www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
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A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Préfecture du Puy-de-Dôme souhaite sensibiliser les usagers de la route aux dangers de la conduite sous l'empire d'un état alcoolique et appeler chacun à faire preuve d'un comportement (. Alcool au volant : danger
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les fêtes
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Vacances de Noël : préparez vos déplacements 18/12/2013 Consultez l'état des routes pour optimiser vos trajets ainsi que les prévisions de trafic
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Vacances de Noël : préparez vos déplacements
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
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A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Préfecture du Puy-de-Dôme souhaite sensibiliser les usagers de la route aux dangers de la conduite sous l'empire d'un état alcoolique et appeler chacun à faire preuve d'un comportement (...)
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Bison futé : Prévision et conseils de circulation pour les fêtes
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A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Préfecture du Puy-de-Dôme souhaite sensibiliser les usagers de la route aux dangers de la conduite sous l'empire d'un état alcoolique et appeler chacun à faire preuve d'un comportement (. Alcool au volant : danger
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Vacances de Noël : préparez vos déplacements 18/12/2013 Consultez l'état des routes pour optimiser vos trajets ainsi que les prévisions de trafic
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Vacances de Noël : préparez vos déplacements
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Déplacement de Michel SAPIN et Jean-Marc AYRAULT à Lorient
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Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr
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30 décembre 2013 Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et
Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre, se sont déplacés à
Lorient (56) sur le thème de l'emploi, le vendredi 27 décembre 2013. Ils ont visité l'agence Pôle emploi
Lorient Marine, avant de participer à une table-ronde avec des agents de Pôle emploi, des bénéficiaires et des partenaires. Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014 : 30 décembre 2013
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014 : 30 décembre 2013 Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) : 30 décembre 2013 Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014 : 30 décembre 2013
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Emploi
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Emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
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www.sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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22 juin 2013, 13ème édition de la Journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe, et de reconnaissance aux donneurs - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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22 juin 2013, 13ème édition de la Journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe, et de reconnaissance aux donneurs
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22 juin 2013, 13ème édition de la Journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe, et de reconnaissance aux donneurs - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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22 juin 2013, 13ème édition de la Journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe, et de reconnaissance aux donneurs
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Accès aux documents administratifs - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Accès aux documents administratifs
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Actualité/Presse - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Actualités juridiques et jurisprudentielles - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Adresse postale du ministère - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Agenda de Marisol Touraine - du 16 au 20 décembre 2013
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Agenda
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Alcool : une campagne pour dire non - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alcool : une campagne pour dire non
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Alertes sanitaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alertes sanitaires
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Biographie de Marisol Touraine
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Biographie
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Bulletin Officiel Santé - Protection sociale - Solidarités - Définition - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bulletins officiels
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Bulletins Officiels Santé - Protection sociale - Solidarité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Cabinet de Marisol Touraine
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
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Campagne anti-tabac "Quand on est libre, pourquoi choisir d'être dépendant ?" - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Campagne anti-tabac "Quand on est libre, pourquoi choisir d'être dépendant ?"
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Métiers de la Santé
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Campagne nationale de valorisation des métiers de la santé
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Les Campagnes
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Chikungunya : les documents essentiels - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Classe préparatoire intégrée
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Dengue aux Antilles - Chikungunya à Saint-Martin et en Martinique : recommandations à l'attention de la population et des voyageurs pour se protéger des piqures de moustiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Martinique : recommandations à l'attention de la population et des voyageurs pour se protéger des piqures de moustiques
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Publications et statistiques - Drees - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Journée mondiale sans tabac du 31 mai - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La contraception d'urgence : combien de temps pour pouvoir en bénéficier ? - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La rougeole est de retour, protégeons-nous, vaccinons-nous ! - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La rougeole est de retour, protégeons-nous, vaccinons-nous !
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Les grands dossiers de la santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La santé de A à Z
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La validation des acquis de l'expérience - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La validation des acquis de l'expérience (V.A.E.)
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Lancement de la campagne « La contraception qui vous convient existe »
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Le sport c'est, la santé
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CONSULTATIONS PUBLIQUES
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CONSULTATIONS PUBLIQUES
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Agenda de Marisol Touraine - du 16 au 20 décembre 2013
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Alcool : une campagne pour dire non - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alertes sanitaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Biographie de Marisol Touraine
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Bulletin Officiel Santé - Protection sociale - Solidarités - Définition - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bulletins Officiels jeunesse, sports et vie associative - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Campagne anti-tabac "Quand on est libre, pourquoi choisir d'être dépendant ?" - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Campagne nationale de valorisation des métiers de la santé
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Journée mondiale sans tabac du 31 mai - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La rougeole est de retour, protégeons-nous, vaccinons-nous ! - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La rougeole est de retour, protégeons-nous, vaccinons-nous !
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La santé de A à Z
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Répertoire des informations publiques
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Ressources documentaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Ressources documentaires
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Ressources documentaires
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Ressources documentaires
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sante - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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sante
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sante
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Services en régions - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Services en régions
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Services en régions
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Sida - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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usagers
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Formulaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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VOS DÉMARCHES FORMULAIRES EN LIGNE
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Formulaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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VOS DÉMARCHES FORMULAIRES EN LIGNE
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www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Déplacement de Michel SAPIN et Jean-Marc AYRAULT à Lorient
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Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient
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2013-082 - L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : l'intérim en légère hausse
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013
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www.sante-securite.travail.gouv.fr
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30 décembre 2013 Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et
Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre, se sont déplacés à
Lorient (56) sur le thème de l'emploi, le vendredi 27 décembre 2013. Ils ont visité l'agence Pôle emploi
Lorient Marine, avant de participer à une table-ronde avec des agents de Pôle emploi, des bénéficiaires et des partenaires. Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014 : 30 décembre 2013
-
Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014 : 30 décembre 2013 Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) : 30 décembre 2013 Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014 : 30 décembre 2013
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Emploi
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Emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
-
Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
-
Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014
-
Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
-
Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
[
www.sante-sports.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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22 juin 2013, 13ème édition de la Journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe, et de reconnaissance aux donneurs - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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22 juin 2013, 13ème édition de la Journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe, et de reconnaissance aux donneurs
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Accès aux documents administratifs - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Actualité/Presse - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Agenda de Marisol Touraine - du 16 au 20 décembre 2013
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Agenda
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Alcool : une campagne pour dire non - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alcool : une campagne pour dire non
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Alertes sanitaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alertes sanitaires
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Biographie de Marisol Touraine
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Biographie
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Biographie de Marisol Touraine
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Bulletin Officiel Santé - Protection sociale - Solidarités - Définition - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bulletins officiels
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Bulletins Officiels jeunesse, sports et vie associative - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bulletins Officiels jeunesse, sports et vie associative
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Bulletins Officiels Santé - Protection sociale - Solidarité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bulletins Officiels Santé - Protection sociale - Solidarité
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Bulletins Officiels Spéciaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bulletins Officiels Spéciaux
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Cabinet de Marisol Touraine
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Cabinet
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Cabinet de Marisol Touraine
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
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Campagne anti-tabac "Quand on est libre, pourquoi choisir d'être dépendant ?" - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Campagne anti-tabac "Quand on est libre, pourquoi choisir d'être dépendant ?"
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Métiers de la Santé
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Campagne nationale de valorisation des métiers de la santé
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Les Campagnes
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Chikungunya : les documents essentiels - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dengue aux Antilles - Chikungunya à Saint-Martin et en Martinique : recommandations à l'attention de la population et des voyageurs pour se protéger des piqures de moustiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Documentation et publications officielles - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Publications et statistiques - Drees - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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ÉTUDES, RECHERCHES STATISTIQUES
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Journée mondiale sans tabac du 31 mai - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
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La contraception d'urgence : combien de temps pour pouvoir en bénéficier ? - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La contraception d'urgence : combien de temps pour pouvoir en bénéficier ?
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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La rougeole est de retour, protégeons-nous, vaccinons-nous ! - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La rougeole est de retour, protégeons-nous, vaccinons-nous !
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Les grands dossiers de la santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La santé de A à Z
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La santé de A à Z
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La validation des acquis de l'expérience - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La validation des acquis de l'expérience (V.A.E.)
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La validation des acquis de l'expérience - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La validation des acquis de l'expérience (V.A.E.)
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Lancement de la campagne « La contraception qui vous convient existe »
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Lancement de la campagne « La contraception qui vous convient existe »
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Lancement de la campagne « La contraception qui vous convient existe »
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Lancement de la campagne « La contraception qui vous convient existe »
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Le calendrier / modalités d'inscription - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Le calendrier / modalités d'inscription
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Le Ministère - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Le Ministère
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Le sport c'est, la santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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CONSULTATIONS PUBLIQUES
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MÉTIERS CONCOURS
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MÉTIERS CONCOURS
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Présentation et organigrammes
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Professeur de sport ( PS 2013 ) Listes d'admissibilité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Professeur de sport ( PS 2013 ) Listes d'admissibilité
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Professeur de sport ( PS 2013 ) Listes d'admissibilité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Professeur de sport ( PS 2013 ) Listes d'admissibilité
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Carte de voeux du ministère des Sports, de la Jeunesse, de (...) -
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Pour que la montagne reste un plaisir...
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10 réflexes en or
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2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif"
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Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014
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Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin »
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"Pour que la montagne reste un plaisir"
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10 réflexes en or RT @fil_gouv: Une #infographie, les principales actions du #gouvernement en #2013. Aussi sur #tumblr: http://t.co/TbqzuCpWJE http://t.co/YB. il y a 1 heure
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2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif" Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014 Participez au #concours pocket film "Je suis éco-sportif" (cc @stadedefrance) - http://t.co/0zyubuwr3G il y a 1 heure
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Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin » "Pour que la montagne reste un plaisir" Carte de voeux vidéo du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative - http://t.co/Sbhih3KwPe
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"Pour que la montagne reste un plaisir" 10 réflexes en or Pour que la #montagne reste un #plaisir, quelques règles de sécurité à respecter - http://t.co/yFf3nIquBG 31 minutes
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Pour que la montagne reste un plaisir. lundi 30 décembre 2013 2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif" il y a 2 heures
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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M.
Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, s'est rendu à
Mâcon en Saône-et-Loire le vendredi 20 décembre 2013.
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Services Etat Saône-et-Loire
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Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, s'est rendu à l'école élémentaire Danielle Gouze-Mitterrand à Cluny (Saône-et-Loire), le vendredi 15 novembre 2013 à 11h15. Il était accompagné de
Vincent Peillon, ministre de l'Education (...)
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M.
Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, s'est rendu à
Mâcon en Saône-et-Loire le vendredi 20 décembre 2013. Déplacement de M.
Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, en Saône-et-Loire SAM : Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas 30/12/2013 Sam revient en force pour les fêtes en proposant un principe simple : désigner, avant de sortir, celui ou celle qui s'engage à rester sobre toute la soirée pour reconduire ses amis sains et sauf. et éviter les galères de retour de soirées
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Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir en Saône-et-Loire à l'EHPAD départemental Le vendredi 13 décembre à 15h30 au Creusot
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, s'est rendu à l'école élémentaire Danielle Gouze-Mitterrand à Cluny (Saône-et-Loire), le vendredi 15 novembre 2013 à 11h15. Il était accompagné de
Vincent Peillon, ministre de l'Education (. Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir Déplacement de M.
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en Saône-et-Loire Conjoncture agricole mensuelle
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SAM : Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas
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Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir en Saône-et-Loire à l'EHPAD départemental Le vendredi 13 décembre à 15h30 au Creusot
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www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, s'est rendu à
Mâcon en Saône-et-Loire le vendredi 20 décembre 2013.
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Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, s'est rendu à l'école élémentaire Danielle Gouze-Mitterrand à Cluny (Saône-et-Loire), le vendredi 15 novembre 2013 à 11h15. Il était accompagné de
Vincent Peillon, ministre de l'Education (...)
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M.
Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, s'est rendu à
Mâcon en Saône-et-Loire le vendredi 20 décembre 2013. Déplacement de M.
Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, en Saône-et-Loire SAM : Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas 30/12/2013 Sam revient en force pour les fêtes en proposant un principe simple : désigner, avant de sortir, celui ou celle qui s'engage à rester sobre toute la soirée pour reconduire ses amis sains et sauf. et éviter les galères de retour de soirées
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Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir en Saône-et-Loire à l'EHPAD départemental Le vendredi 13 décembre à 15h30 au Creusot
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, s'est rendu à l'école élémentaire Danielle Gouze-Mitterrand à Cluny (Saône-et-Loire), le vendredi 15 novembre 2013 à 11h15. Il était accompagné de
Vincent Peillon, ministre de l'Education (. Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir Déplacement de M.
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en Saône-et-Loire Conjoncture agricole mensuelle
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SAM : Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas
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Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir en Saône-et-Loire à l'EHPAD départemental Le vendredi 13 décembre à 15h30 au Creusot
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Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, s'est rendu à
Mâcon en Saône-et-Loire le vendredi 20 décembre 2013.
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Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, s'est rendu à l'école élémentaire Danielle Gouze-Mitterrand à Cluny (Saône-et-Loire), le vendredi 15 novembre 2013 à 11h15. Il était accompagné de
Vincent Peillon, ministre de l'Education (...)
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Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, s'est rendu à
Mâcon en Saône-et-Loire le vendredi 20 décembre 2013. Déplacement de M.
Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, en Saône-et-Loire SAM : Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas 30/12/2013 Sam revient en force pour les fêtes en proposant un principe simple : désigner, avant de sortir, celui ou celle qui s'engage à rester sobre toute la soirée pour reconduire ses amis sains et sauf. et éviter les galères de retour de soirées
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Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, s'est rendu à l'école élémentaire Danielle Gouze-Mitterrand à Cluny (Saône-et-Loire), le vendredi 15 novembre 2013 à 11h15. Il était accompagné de
Vincent Peillon, ministre de l'Education (. Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir Déplacement de M.
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en Saône-et-Loire Conjoncture agricole mensuelle
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Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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Déplacement de M. Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, en Saône-et-Loire - Services Etat Saône-et-Loire
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Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, s'est rendu à
Mâcon en Saône-et-Loire le vendredi 20 décembre 2013.
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Déplacement de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en Saône-et-Loire - Services Etat Saône-et-Loire
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Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, s'est rendu à l'école élémentaire Danielle Gouze-Mitterrand à Cluny (Saône-et-Loire), le vendredi 15 novembre 2013 à 11h15. Il était accompagné de
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Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, s'est rendu à
Mâcon en Saône-et-Loire le vendredi 20 décembre 2013. Déplacement de M.
Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, en Saône-et-Loire SAM : Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas 30/12/2013 Sam revient en force pour les fêtes en proposant un principe simple : désigner, avant de sortir, celui ou celle qui s'engage à rester sobre toute la soirée pour reconduire ses amis sains et sauf. et éviter les galères de retour de soirées
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Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir en Saône-et-Loire à l'EHPAD départemental Le vendredi 13 décembre à 15h30 au Creusot
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, s'est rendu à l'école élémentaire Danielle Gouze-Mitterrand à Cluny (Saône-et-Loire), le vendredi 15 novembre 2013 à 11h15. Il était accompagné de
Vincent Peillon, ministre de l'Education (. Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Signature du 800 ème contrat d'emploi d'avenir Déplacement de M.
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SAM : Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Crues : la préfecture appelle à la vigilance
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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Crues : la préfecture appelle à la vigilance 26/12/2013 Suite aux dernières précipitations, les rivières ci-après ont été placées en vigilance jaune au titre de la vigilance "crues" : Sarthe amont Sarthe aval Huisne Loir aval Compte-tenu d'une nouvelle perturbation pluvieuse attendue dans l'après midi du (.
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Crues : la préfecture appelle à la vigilance
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Crues : la préfecture appelle à la vigilance 26/12/2013 Suite aux dernières précipitations, les rivières ci-après ont été placées en vigilance jaune au titre de la vigilance "crues" : Sarthe amont Sarthe aval Huisne Loir aval Compte-tenu d'une nouvelle perturbation pluvieuse attendue dans l'après midi du (.
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Accueil - Sénat
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques : le Sénat crée une mission commune d'information - Sénat
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Accès aux documents administratifs et aux données publiques Le
Sénat a constitué une nouvelle mission commune d'information
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Conférence des Présidents : l'ordre du jour du 12 décembre au 1er février 2014 - Sénat
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L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014 L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014 L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014 L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014 L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014
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Conférence des Présidents : l'ordre du jour du 12 décembre au 1er février 2014 - Sénat
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L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des présidents a fixer l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014
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L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du
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Sénat pour le mois de janvier La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014
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L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des présidents a fixer l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014 Indemnisation du chômage des intermittents Le
Sénat publie une étude de législation comparée sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle L'ordre du jour du
Sénat pour le mois de janvier La Conférence des présidents a fixer l'ordre du jour du
Sénat jusqu'au 1er février 2014 Indemnisation du chômage des intermittents Le
Sénat publie une étude de législation comparée sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle L'ordre du jour du
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Sénat publie une étude de législation comparée sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle
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Le
Sénat vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2014 A l'occasion des fêtes de fin d'année le
Sénat a suspendu ses travaux. Il les reprendra mardi 7 janvier [En savoir plus] Indemnisation du chômage des intermittents Le
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www.sgae.gouv.fr ]
Secrétariat général des affaires européennes - Accueil
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Les Rendez-vous européens de
Strasbourg Pour la 9e année consécutive, l'ENA, l'INET, l'IEP de
Strasbourg, l'Université de
Strasbourg, la Communauté urbaine de
Strasbourg et la Région
Alsace organisent, dans le cadre du Pôle européen d'administration publique (PEAP), les Rendez-vous européens de
Strasbourg. Ils auront lieu du 3 au 5 février 2014, en partenariat avec le Parlement européen. Cette manifestation s'adresse aux experts, praticiens, universitaires mais également à toute personne intéressée par les enjeux européens. Animés par des personnalités issues des institutions européennes, des administrations nationales et du secteur privé, les conférences, ateliers et débats proposés seront l'occasion pour les participants de réfléchir et d'échanger sur " l'Europe de demain ". Le programme des Rendez-vous Plus d'informations sur le site de l'ENA
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Document pdf
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Le programme des Rendez-vous
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www.social.gouv.fr ]
Affaires sociales
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Affaires sociales
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Coup de pouce de 2% pour le RSA au 1er septembre 2013
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Affaires sociales
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Petites retraites agricoles : le gouvernement tient ses engagements
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www.social.gouv.fr
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26 décembre 2013 Petites retraites agricoles : le gouvernement tient ses engagements L'adoption par le Parlement de la Loi sur les retraites le 18 décembre et de la Loi sur le financement de la sécurité sociale 2014 le 3 décembre concrétisent les engagements que le Président de la République avait pris lors de la campagne électorale en faveur d'un Plan quinquennal pour les petites retraites agricoles. 30 août 2013 : Coup de pouce de 2% pour le RSA au 1er septembre 2013
[
www.sports.gouv.fr ]
Carte de voeux du ministère des Sports, de la Jeunesse, de (...) -
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Pour que la montagne reste un plaisir...
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10 réflexes en or
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2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif"
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Concours-Pocket-Film-Partageons-le-skatepark-du-19-novembre-2013-au-17-mars-2014
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Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014
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Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin »
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"Pour que la montagne reste un plaisir"
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10 réflexes en or 2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif" Carte de voeux vidéo du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative - http://t.co/Sbhih3KwPe
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Pour que la montagne reste un plaisir. lundi 30 décembre 2013 Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014 2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif" il y a 2 heures
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Justice / Textes et réformes
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Justice / Textes et réformes / Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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www.textes.justice.gouv.fr
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9 octobre 2013 Les grandes lignes de la réforme pénale Lire 30 décembre 2013 Clic droit, l'actualité juridique en un clic Sortie de la lettre n°15 Evolutions législatives nombreuses, manque de temps, articles complexes. il n'est pas toujours aisé de suivre l'actualité juridique. Le ministère de la Justice propose une lettre électronique, « Clic droit », pour mieux suivre l'actualité juridique, les évolutions normatives et les projets de .
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Justice / Textes et réformes / Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Déplacement de Michel SAPIN et Jean-Marc AYRAULT à Lorient
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Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient
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2013-082 - L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : l'intérim en légère hausse
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013
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www.travail-emploi.gouv.fr
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30 décembre 2013 Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et
Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre, se sont déplacés à
Lorient (56) sur le thème de l'emploi, le vendredi 27 décembre 2013. Ils ont visité l'agence Pôle emploi
Lorient Marine, avant de participer à une table-ronde avec des agents de Pôle emploi, des bénéficiaires et des partenaires. Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014 : 30 décembre 2013
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014 : 30 décembre 2013 Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) : 30 décembre 2013 Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale : 30 décembre 2013
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014 : 30 décembre 2013 Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : 30 décembre 2013 Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014 : 24 décembre 2013 Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014 : 23 décembre 2013
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Emploi
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Emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
-
Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014
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Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Déplacement de Michel SAPIN et Jean-Marc AYRAULT à Lorient
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Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient
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2013-082 - L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : l'intérim en légère hausse
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
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30 décembre 2013 Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et
Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre, se sont déplacés à
Lorient (56) sur le thème de l'emploi, le vendredi 27 décembre 2013. Ils ont visité l'agence Pôle emploi
Lorient Marine, avant de participer à une table-ronde avec des agents de Pôle emploi, des bénéficiaires et des partenaires. Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014 : 30 décembre 2013
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014 : 30 décembre 2013 Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) : 30 décembre 2013 Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale : 30 décembre 2013
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014 : 30 décembre 2013 Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : 30 décembre 2013 Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014 : 24 décembre 2013 Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014 : 23 décembre 2013
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Emploi
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Emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014
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Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
[
www.travail.gouv.fr ]
Travail
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/
-
Actualité - Presse
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2137/
-
Brèves
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient
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Travail
-
Publication de la Dares : Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3e trimestre 2013 - Résultats définitifs
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Travail
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en novembre 2013
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Travail
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013
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Travail
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Publication de la Dares : La répartition des hommes et des femmes par métiers
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Travail
-
Publication de la Dares : La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2011
-
Travail
-
Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au 3e trimestre 2013
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2138/
-
Communiqués
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Les demandeurs d'emploi en novembre 2013
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Travail
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Remise des conclusions de la mission de Laurence Pécaut-Rivolier « Lutter contre les discriminations au travail : un défi collectif »
-
Travail
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Un progrès majeur pour lutter contre les fraudes au détachement en Europe
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www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/contact-presse,384/
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Contact presse
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www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/discours,2142/
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Discours
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Discours de
Michel SAPIN lors de la Commission nationale de la négociation collective
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www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/dossiers-de-presse,2141/
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Dossiers de presse
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www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2140/
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Invitations presse
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www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/manifestations,45/
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Manifestations
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www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/autres-ressources,1687/
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Autres ressources
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Publications de la DARES
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Publications de la DREES
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Vidéothèque
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www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/bulletins-officiels,53/
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Bulletins officiels
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www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/bulletins-officiels,53/bulletin-officiel-emploi-travail,1693/
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Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale
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www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/editions-du-ministere,50/
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Editions du Ministère
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www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/editions-du-ministere,50/catalogue,1864/
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Catalogue
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www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,51/
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Rapports
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www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,51/travail-emploi,900/
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Travail / Emploi
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/#column2
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/egalite-entre-les-femmes-et-les,506/
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Egalité entre les femmes et les hommes
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/gestion-des-ages,460/
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Gestion des âges
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/le-club-creches-et-entreprises,1809/
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Le club Crèches et Entreprises
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Travail
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Le crédit d'impôt famille
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/la-retraite,2405/
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Sommaire
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Travail
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Réforme de la retraite
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/la-loi-pouvoir-d-achat,1135/
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La Loi "Pouvoir d'Achat"
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/le-smic,540/
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Le SMIC
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/actions-europeennes-et,1021/
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Actions européennes et internationales
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/amiante,575/
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Amiante
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/
-
Fortes chaleurs - canicule
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/l-interdiction-de-fumer-dans-les,695/
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L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/les-risques-psychosociaux-rps,1574/
-
Les risques psychosociaux (RPS)
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/pandemie-grippale,1538/
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Pandémie grippale
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/plans-de-sante-au-travail-pst,548/
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Plans de Santé au Travail (PST)
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/
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Sommaire
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Travail
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Le temps de travail : mode d'emploi
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Travail
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Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
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Travail
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Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
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Travail
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Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail...
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/travail-dominical,1535/
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Travail dominical
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/guide-methodologique-l-accord-d,220/
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Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés"
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/l-inspection-du-travail,1532/
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L'inspection du travail
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-teletravail,663/
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Le télétravail
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-travail-illegal,310/
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Le travail illégal
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/recodification-du-code-du-travail,1090/
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Recodification du
code du travail
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Zones d'emploi
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Avis de parution
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Les avis de parution
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/
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Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/declaration-des-mouvements-de-main,714/
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Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-la-participation,722/
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Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-le-dialogue,723/
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Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-les-petites,2113/
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Enquête Acemo sur les petites entreprises
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-trimestrielle,711/
-
Enquête Acemo trimestrielle
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-sur-les-mouvements-de-main,710/
-
Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO)
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/
-
Études et recherches
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/appels-a-projets,312/
-
Appels à projets
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/conseil-scientifique,100/
-
Conseil scientifique
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/manifestations-et-colloques-de-la,99/
-
Manifestations et colloques de la Dares
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/programme-de-travail-bilan-d,97/
-
Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/publications-dares,98/
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Publications Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/
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Sources et définitions
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/acces-aux-donnees,1355/
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Accès aux données
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/catalogue-des-enquetes,1635/
-
Catalogue des enquêtes
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/definitions,1633/
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Définitions
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/nomenclatures,1634/
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Nomenclatures
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/qualite-statistique,2041/
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Qualité statistique
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/
-
Statistiques
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/chomage,79/
-
Chômage
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/conditions-de-travail-et-sante,80/
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Conditions de travail et santé
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/duree-du-travail,81/
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Durée du travail
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/egalite-professionnelle-entre-les,2417/
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Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/emploi,82/
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Emploi
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/metiers-et-qualifications,83/
-
Métiers et qualifications
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/politique-de-l-emploi-et-formation,84/
-
Politique de l'emploi et formation professionnelle
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/relations-professionnelles,85/
-
Relations professionnelles
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/salaires-et-epargne-salariale,86/
-
Salaires et épargne salariale
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/travailleurs-handicapes,88/
-
Travailleurs handicapés
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/
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Europe / International
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/l-action-europeenne-et,1707/
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L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social
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La fonction européenne et internationale dans le ministère
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/les-enjeux-europeens-et,1705/
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Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social
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Liens utiles
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20 décembre 2013 Travailleurs détachés :
Michel SAPIN et
Manuel VALLS (. Lire la suite 17 décembre 2013 Remise du Trophée Contrat de génération : des (. Lire la suite 13 décembre 2013 Remise des prix « Construire un avenir pour les emplois (. Lire la suite 6 décembre 2013
Michel Sapin préside la Commission de lutte contre le (. Lire la suite Le ministre
Michel Sapin Présentation du ministère Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail Le développement durable au ministère Engagement de l'administration vis à vis des usagers Marchés publics Le Comité d'Histoire Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet Actualité - Presse Invitations presse Contact presse Manifestations Europe / International Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social Liens utiles
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014 : 30 décembre 2013 Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) : 30 décembre 2013 Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014 : 30 décembre 2013 Visiter le site dédié à la réforme des retraites
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) : 30 décembre 2013 Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale : 30 décembre 2013 Visiter le site dédié à la réforme des retraites Loi de sécurisation de l'emploi La grande conférence sociale pour l'emploi 2013 Visitez le site Emplois d'avenir L'égalité femmes-hommes Suivez-nous sur Twitter ! Le développement durable au ministère Les marchés publics de l'Etat Numéros utiles
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Documentation - Publications
Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale Travail / Emploi Autres ressources Publications de la DARES Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque Publications de la DREES Études, recherches, statistiques de la Dares Publications Dares Manifestations et colloques de la Dares Conseil scientifique Appels à projets Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares Conditions de travail et santé Durée du travail Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Métiers et qualifications Politique de l'emploi et formation professionnelle Relations professionnelles Salaires et épargne salariale Travailleurs handicapés Zones d'emploi Conjoncture régionale Sélection de publications des Direccte Travaux publiés par la Dares Liens avec les sites études et statistiques des Direccte
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Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes Enquête Acemo trimestrielle Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa) Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO) Enquête Acemo sur les petites entreprises Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO) Catalogue des enquêtes Accès aux données Nomenclatures Définitions Qualité statistique Avis de parution Les avis de parution Informations pratiques Les fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques de la retraite Fiches pratiques de l'emploi des seniors Formulaires Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre Embauche des jeunes Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Activité partielle Reclassement des salariés Création d'entreprise Travail temporaire
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Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés" L'inspection du travail Le télétravail Le travail illégal Recodification du
code du travail Informations pratiques Fiches pratiques du droit du travail Foire aux questions Formulaires Identification des conventions collectives Numéros utiles Télédéclarations Vos interlocuteurs en régions (travail) Publications et textes officiels Etudes, recherches, statistiques de la Dares Sources et définitions 9 décembre 2013 Un progrès majeur pour lutter contre les fraudes au détachement en Europe Après des mois de négociations difficiles, les ministres du travail de l'
Union européenne ont trouvé aujourd'hui à Bruxelles un accord satisfaisant et ambitieux conforme à la position défendue avec constance par la France. 17 décembre 2013 Remise des conclusions de la mission de Laurence Pécaut-Rivolier « Lutter contre les discriminations au travail : un défi collectif »
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Le 30 octobre 2013, la ministre de la Justice, garde des sceaux, le ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et la ministre des Droits des femmes, porte-parole du gouvernement, ont demandé à Mme Laurence Pecaut-Rivolier, magistrate auprès de la
Cour de cassation, de mener une mission pour examiner les améliorations susceptibles d'être apportées dans la détection et le traitement des discriminations collectives dans le monde du travail. Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : 30 décembre 2013 Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en novembre 2013 : 26 décembre 2013 Publication de la Dares : La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2011 : 24 décembre 2013 Publication de la Dares : La répartition des hommes et des femmes par métiers : 13 décembre 2013
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Le Ministère Présentation et organigramme Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) Comité d'histoire Actualité / Presse Contact Presse Gestion des ressources humaines Le crédit d'impôt famille Egalité entre les femmes et les hommes Gestion des âges Le club Crèches et Entreprises La retraite Réforme de la retraite Rémunération La Loi "Pouvoir d'Achat" Santé et sécurité au travail Actions européennes et internationales Plans de Santé au Travail (PST) Les risques psychosociaux (RPS) L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité Fortes chaleurs - canicule Pandémie grippale Temps de travail Le temps de travail : mode d'emploi Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail" Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Travail dominical
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Les statistiques des demandeurs d'emploi pour le mois de novembre les données pour l'ensemble de l'année 2013 ne seront connues que le 27 janvier sont en hausse de +0,5% (+ 17800 demandeurs d'emploi de catégorie A), faisant suite à une baisse de -0,6% (-20500) en octobre. A l'inverse, les inscrits en catégories ABC dans leur ensemble sont en diminution de 0,1% (- 6 900), alors qu'ils progressaient le mois précédent. Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014 : 30 décembre 2013 Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014 : 30 décembre 2013
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Loi de sécurisation de l'emploi La grande conférence sociale pour l'emploi 2013 Visitez le site Emplois d'avenir L'égalité femmes-hommes Suivez-nous sur Twitter ! Le développement durable au ministère Les marchés publics de l'Etat Numéros utiles
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Procédure de licenciement (pour motif personnel) Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Année 2013 Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 26 décembre 2013 Les demandeurs d'emploi en novembre 2013 Les statistiques des demandeurs d'emploi pour le mois de novembre les données pour l'ensemble de l'année 2013 ne seront connues que le 27 janvier sont en hausse de +0,5% (+ 17800 demandeurs d'emploi de catégorie A), faisant suite à une baisse de -0,6% (-20500) en octobre. A l'inverse, les inscrits en catégories ABC dans leur ensemble sont en diminution de 0,1% (- 6 900), alors qu'ils progressaient le mois précédent. Dialogue Social 18 décembre 2013 Discours de
Michel SAPIN lors de la Commission nationale de la négociation collective
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Procédure de licenciement (pour motif personnel) Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Année 2013 Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 30 décembre 2013 Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et
Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre, se sont déplacés à
Lorient (56) sur le thème de l'emploi, le vendredi 27 décembre 2013. Ils ont visité l'agence Pôle emploi
Lorient Marine, avant de participer à une table-ronde avec des agents de Pôle emploi, des bénéficiaires et des partenaires. 26 décembre 2013 Les demandeurs d'emploi en novembre 2013
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Publication de la Dares : Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3e trimestre 2013 - Résultats définitifs : 13 décembre 2013 Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au 3e trimestre 2013 : 12 décembre 2013
Michel Sapin, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Les contrats de génération Les emplois d'avenir Accédez aux DIRECCTE en région Elections professionnelles IDCC - Identification des conventions collectives L'égalité femmes-hommes L'outil COD-IT 2013 La santé et la sécurité au travail Le Revenu de Solidarité Active
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : 30 décembre 2013
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Travailleurs et personnes handicapées Relations professionnelles Médaille d'honneur du travail Pré-retraite et pré-retraite progressive Étrangers en France Associations Accord d'entreprise ou d'établissement Elections salariés TPE Domiciliation Santé - Sécurité Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi Alternance - formation Télédéclarations Déclarations en ligne Numéros de téléphone utiles Services de renseignement du public par téléphone Le droit du travail en questions-réponses Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs] Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés] Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles] Apprentissage [Cible : les employeurs] Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi] Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
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Formulaires
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Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/alternance-formation,63/
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Création d'entreprise
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Domiciliation
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Elections salariés TPE
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Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
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Étrangers en France
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Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi
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Médaille d'honneur du travail
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Pré-retraite et pré-retraite progressive
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Reclassement des salariés
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Relations professionnelles
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Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/sante-securite,1056/
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Santé - Sécurité
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Travail temporaire
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Travailleurs et personnes handicapées
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/le-droit-du-travail-en-questions,1716/
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Le droit du travail en questions-réponses
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Apprentissage [Cible : les employeurs]
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi]
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Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
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Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
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Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
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Employés de maison
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Particuliers employeurs
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Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
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Procédure de licenciement (pour motif personnel)
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Les fiches pratiques du droit du travail
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/numeros-de-telephone-utiles,480/
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Numéros de téléphone utiles
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/teledeclarations,1272/
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Télédéclarations
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Déclarations en ligne
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/
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Le Ministère
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Engagement de l'administration vis à vis des usagers
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-comite-d-histoire,430/
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Le Comité d'Histoire
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-conseil-d-orientation-sur-les,1455/
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Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-developpement-durable-au,2183/
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Le développement durable au ministère
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/marches-publics,2172/
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Marchés publics
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/metiers-et-concours,92/
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Métiers et concours
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Présentation du ministère
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/visite-et-histoire-de-l-hotel-du,297/
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Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet
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www.travail.gouv.fr/le-ministre,2280/
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Le ministre
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www.travail.gouv.fr/le-ministre,2280/michel-sapin,2281/
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Michel Sapin
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Michel Sapin préside la Commission de lutte contre le (...) Lire la suite
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/annee-2013,2223/decrets,2225/
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Décrets
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Lois
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/
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Archives des textes et circulaires réglementaires
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2009,2071/
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Année 2009
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Année 2010
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2011,2069/
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Année 2011
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2012,2102/
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Année 2012
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Déplacement de Michel SAPIN et Jean-Marc AYRAULT à Lorient
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Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient
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2013-082 - L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : l'intérim en légère hausse
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013
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www.travail-solidarite.gouv.fr
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30 décembre 2013 Déplacement de
Michel SAPIN et
Jean-Marc AYRAULT à
Lorient Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et
Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre, se sont déplacés à
Lorient (56) sur le thème de l'emploi, le vendredi 27 décembre 2013. Ils ont visité l'agence Pôle emploi
Lorient Marine, avant de participer à une table-ronde avec des agents de Pôle emploi, des bénéficiaires et des partenaires. Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014 : 30 décembre 2013
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes : 30 décembre 2013 Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014 : 30 décembre 2013 Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) : 30 décembre 2013 Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale : 30 décembre 2013
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014 : 30 décembre 2013 Publication de la Dares : L'emploi intérimaire au 3e trimestre 2013 : 30 décembre 2013 Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014 : 24 décembre 2013 Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014 : 23 décembre 2013
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Emploi
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Emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 18 décembre 2013 relatif au cahier des charges des maisons de l'emploi
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à la cotisation 2014 des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
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Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1192 du 19 décembre 2013 relatif au barème des saisies et cessions des rémunérations à compter du 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Décret n° 2013-1245 du 27 décembre 2013 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics assurant la formation des conseillers prud'hommes
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1246 du 27 décembre 2013 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Décret n° 2013-1263 du 27 décembre 2013 relatif au montant du RSA au 1er janvier 2014
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Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014
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Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 relative au financement de la sécurité sociale pour 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
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Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 relative à la loi de Finances pour 2014
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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Alerte Météo : appel à la prudence sur le littoral vendéen Météo France vient de placer le département de la Vendée au niveau de vigilance jaune pour le risque météorologique « vague submersion » à compter du lundi 30 décembre 2013 à 16 heures. Le préfet appelle le public à la vigilance et à la prudence quant aux risques éventuels de vagues-submersion. « Soyez attentif, si vous pratiquez des activités sensibles au risque météorologique ou à proximité d'un rivage ou d'un cours d'eau ; des phénomènes habituels dans la région mais occasionnellement et localement dangereux (montée des eaux, fortes vagues sur le littoral) sont en effet prévus ; tenez-vous au courant de l'évolution de la situation ». Pour toutes informations sur l'évolution des prévisions météorologiques, consulter le site internet de Météo France : (.
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Il y a un peu plus d'un an, le premier emploi d'avenir était signé en Vendée. Dans les prochains jours, ils seront plus de 439 jeunes à bénéficier de ce dispositif. Avec un taux de chômage de 9.1% en Vendée au deuxième trimestre 2013, la (. Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Ces unités sont épaulées par des policiers ou des (. Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique pour les jeunes de 18 (. Premier anniversaire des emplois d'avenir en Vendée Victime ou témoin, appelez le 17 Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013.
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Météo : appel à la prudence sur le littoral vendéen - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Météo : appel à la prudence sur le littoral vendéen
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Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013. - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique pour les jeunes de 18 (...)
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Premier anniversaire des emplois d'avenir en Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Il y a un peu plus d'un an, le premier emploi d'avenir était signé en Vendée. Dans les prochains jours, ils seront plus de 439 jeunes à bénéficier de ce dispositif. Avec un taux de chômage de 9.1% en Vendée au deuxième trimestre 2013, la (...)
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Victime ou témoin, appelez le 17 - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Ces unités sont épaulées par des policiers ou des (...)
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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Alerte Météo : appel à la prudence sur le littoral vendéen Météo France vient de placer le département de la Vendée au niveau de vigilance jaune pour le risque météorologique « vague submersion » à compter du lundi 30 décembre 2013 à 16 heures. Le préfet appelle le public à la vigilance et à la prudence quant aux risques éventuels de vagues-submersion. « Soyez attentif, si vous pratiquez des activités sensibles au risque météorologique ou à proximité d'un rivage ou d'un cours d'eau ; des phénomènes habituels dans la région mais occasionnellement et localement dangereux (montée des eaux, fortes vagues sur le littoral) sont en effet prévus ; tenez-vous au courant de l'évolution de la situation ». Pour toutes informations sur l'évolution des prévisions météorologiques, consulter le site internet de Météo France : (.
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Il y a un peu plus d'un an, le premier emploi d'avenir était signé en Vendée. Dans les prochains jours, ils seront plus de 439 jeunes à bénéficier de ce dispositif. Avec un taux de chômage de 9.1% en Vendée au deuxième trimestre 2013, la (. Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Ces unités sont épaulées par des policiers ou des (. Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique pour les jeunes de 18 (. Premier anniversaire des emplois d'avenir en Vendée Victime ou témoin, appelez le 17 Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013.
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Météo : appel à la prudence sur le littoral vendéen
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique pour les jeunes de 18 (...)
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Il y a un peu plus d'un an, le premier emploi d'avenir était signé en Vendée. Dans les prochains jours, ils seront plus de 439 jeunes à bénéficier de ce dispositif. Avec un taux de chômage de 9.1% en Vendée au deuxième trimestre 2013, la (...)
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Ces unités sont épaulées par des policiers ou des (...)
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www.videoprotection.interieur.gouv.fr ]
Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur
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www.videoprotection.interieur.gouv.fr
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Il y a environ 1 heures : [Rappel] Le 1er janvier, il sera trop tard pour vous inscrire sur les listes. Il y a environ 3 heures : Il y a environ 3 jours :
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Il y a environ 10 jours :
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Il y a environ 2 heures : [Agenda] Programme de
Manuel Valls pour la journée du 31 décembre 2013 http:/. Il y a environ 11 jours : Il y a environ 14 jours :
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Il y a environ 5 heures : Il y a environ 7 heures : Il y a environ 7 jours : Il y a environ 7 jours : Il y a environ 11 jours :
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 09h59 Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 09h59 Prochaine édition le lundi 30 décembre 2013 à 16h00 Carte de référence : 30122013_10 Bulletin émis le : 30/12/2013 à 09:57:41 Prochain bulletin le : 30/12/2013 à 16:00:00 Fin de vigilance jaune sur l'Allan et la Savoureuse (dpt 90), le Rhône aval (30, 84, 13) et la Sèvre nantaise (85, 79, 44). Passage en vigilance jaune de la Laïta (56, 29) et de la Boutonne aval (17). Crues importantes en
Bretagne. Crues de saison ailleurs sur la moitié nord du pays. Vilaine (35) Une succession de perturbations pendant la semaine de Noël a provoqué une hausse de nombreux cours d'eau sur le pays, plus particulièrement sur l'ouest, où la Vilaine médiane reste en vigilance orange. La décrue est bien amorcée sur la Vilaine, mais les niveaux restent élevés.
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Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 12h05 Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 12h05
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Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 17h05 Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 17h05 Prochaine édition le mardi 31 décembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 30122013_16 Bulletin émis le : 30/12/2013 à 16:04:01 Prochain bulletin le : 31/12/2013 à 10:00:00 Levée de la vigilance jaune sur l'Oust (35, 56), la Vienne (37), la Risle amont et la Charentonne (27, 61), ainsi que l'Helpe Mineure (59). Relative accalmie avant une nouvelle situation à risque à partir de mercredi. Vilaine médiane (35) Une succession de perturbations pendant la semaine de Noël a provoqué une hausse de nombreux cours d'eau sur le pays, plus particulièrement en
Bretagne, où les niveaux restent élevés. Ailleurs, en Normandie, dans les Ardennes, en
Poitou-Charente, sur le bassin de la Maine et celui de la Saône, la décrue est amorcée sur l'amont de la plupart des cours d'eau, les crues modérées se propageant vers l'aval.
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Ailleurs, en Normandie, dans les Ardennes, en
Poitou-Charente, sur le bassin de la Maine et de la Saône, la décrue est amorcée sur l'amont de la plupart des cours d'eau, les crues modérées se propageant vers l'aval. Seules l'Oise et l'Aisne maintiennent une plus lente tendance à la hausse. Pour ce lundi, les précipitations vont principalement toucher l'ouest de la
Bretagne. Des réactions modérées sont attendues sur l'Odet et la Laïta. Les pluies seront plus faibles ailleurs, notamment sur le bassin de la Vilaine, favorisant la tendance à la décrue. Ailleurs, ces pluies pourront éventuellement ralentir les décrues, voire provoquer de légères hausses, mais la tendance générale reste à la décrue pour ces journées de relative accalmie lundi et mardi, avant une perturbation plus active attendue mercredi. Malgré une tendance à la décrue, les niveaux restent élevés sur la Vilaine médiane, justifiant son maintien en vigilance orange.
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Les perturbations attendues lundi et mardi arrosent surtout l'ouest de la
Bretagne. Ces pluies associées à de forts coefficients de marée devraient provoquer une hausse modérée des niveaux de l'Odet et de la Laïta. Ailleurs, les pluies sont faibles. Il s'agit d'une relative accalmie, favorisant la tendance à la décrue, avant une perturbation plus active attendue mercredi. Sur la Vilaine, la vigilance orange est maintenue malgré cette accalmie des pluies pendant deux jours qui générera une légère baisse des niveaux d'eau. En effet, une nouvelle perturbation apportera des pluies conséquentes mercredi, qui feront remonter la Vilaine à des niveaux probablement dommageables au cours des jours suivants.
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Partout ailleurs, il s'agit de crues modérées habituelles pour la saison.
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 09h59 Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 09h59 Prochaine édition le lundi 30 décembre 2013 à 16h00 Carte de référence : 30122013_10 Bulletin émis le : 30/12/2013 à 09:57:41 Prochain bulletin le : 30/12/2013 à 16:00:00 Fin de vigilance jaune sur l'Allan et la Savoureuse (dpt 90), le Rhône aval (30, 84, 13) et la Sèvre nantaise (85, 79, 44). Passage en vigilance jaune de la Laïta (56, 29) et de la Boutonne aval (17). Crues importantes en
Bretagne. Crues de saison ailleurs sur la moitié nord du pays. Vilaine (35) Une succession de perturbations pendant la semaine de Noël a provoqué une hausse de nombreux cours d'eau sur le pays, plus particulièrement sur l'ouest, où la Vilaine médiane reste en vigilance orange. La décrue est bien amorcée sur la Vilaine, mais les niveaux restent élevés.
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Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 17h05 Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 17h05 Prochaine édition le mardi 31 décembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 30122013_16 Bulletin émis le : 30/12/2013 à 16:04:01 Prochain bulletin le : 31/12/2013 à 10:00:00 Levée de la vigilance jaune sur l'Oust (35, 56), la Vienne (37), la Risle amont et la Charentonne (27, 61), ainsi que l'Helpe Mineure (59). Relative accalmie avant une nouvelle situation à risque à partir de mercredi. Vilaine médiane (35) Une succession de perturbations pendant la semaine de Noël a provoqué une hausse de nombreux cours d'eau sur le pays, plus particulièrement en
Bretagne, où les niveaux restent élevés. Ailleurs, en Normandie, dans les Ardennes, en
Poitou-Charente, sur le bassin de la Maine et celui de la Saône, la décrue est amorcée sur l'amont de la plupart des cours d'eau, les crues modérées se propageant vers l'aval.
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Ailleurs, en Normandie, dans les Ardennes, en
Poitou-Charente, sur le bassin de la Maine et de la Saône, la décrue est amorcée sur l'amont de la plupart des cours d'eau, les crues modérées se propageant vers l'aval. Seules l'Oise et l'Aisne maintiennent une plus lente tendance à la hausse. Pour ce lundi, les précipitations vont principalement toucher l'ouest de la
Bretagne. Des réactions modérées sont attendues sur l'Odet et la Laïta. Les pluies seront plus faibles ailleurs, notamment sur le bassin de la Vilaine, favorisant la tendance à la décrue. Ailleurs, ces pluies pourront éventuellement ralentir les décrues, voire provoquer de légères hausses, mais la tendance générale reste à la décrue pour ces journées de relative accalmie lundi et mardi, avant une perturbation plus active attendue mercredi. Malgré une tendance à la décrue, les niveaux restent élevés sur la Vilaine médiane, justifiant son maintien en vigilance orange.
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Les perturbations attendues lundi et mardi arrosent surtout l'ouest de la
Bretagne. Ces pluies associées à de forts coefficients de marée devraient provoquer une hausse modérée des niveaux de l'Odet et de la Laïta. Ailleurs, les pluies sont faibles. Il s'agit d'une relative accalmie, favorisant la tendance à la décrue, avant une perturbation plus active attendue mercredi. Sur la Vilaine, la vigilance orange est maintenue malgré cette accalmie des pluies pendant deux jours qui générera une légère baisse des niveaux d'eau. En effet, une nouvelle perturbation apportera des pluies conséquentes mercredi, qui feront remonter la Vilaine à des niveaux probablement dommageables au cours des jours suivants.
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Partout ailleurs, il s'agit de crues modérées habituelles pour la saison.
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www.vigicrues.gouv.fr ]
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Bretagne. Crues de saison ailleurs sur la moitié nord du pays. Vilaine (35) Une succession de perturbations pendant la semaine de Noël a provoqué une hausse de nombreux cours d'eau sur le pays, plus particulièrement sur l'ouest, où la Vilaine médiane reste en vigilance orange. La décrue est bien amorcée sur la Vilaine, mais les niveaux restent élevés.
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Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 12h05 Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 12h05
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Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 17h05 Actualisation le lundi 30 décembre 2013 à 17h05 Prochaine édition le mardi 31 décembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 30122013_16 Bulletin émis le : 30/12/2013 à 16:04:01 Prochain bulletin le : 31/12/2013 à 10:00:00 Levée de la vigilance jaune sur l'Oust (35, 56), la Vienne (37), la Risle amont et la Charentonne (27, 61), ainsi que l'Helpe Mineure (59). Relative accalmie avant une nouvelle situation à risque à partir de mercredi. Vilaine médiane (35) Une succession de perturbations pendant la semaine de Noël a provoqué une hausse de nombreux cours d'eau sur le pays, plus particulièrement en
Bretagne, où les niveaux restent élevés. Ailleurs, en Normandie, dans les Ardennes, en
Poitou-Charente, sur le bassin de la Maine et celui de la Saône, la décrue est amorcée sur l'amont de la plupart des cours d'eau, les crues modérées se propageant vers l'aval.
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Ailleurs, en Normandie, dans les Ardennes, en
Poitou-Charente, sur le bassin de la Maine et de la Saône, la décrue est amorcée sur l'amont de la plupart des cours d'eau, les crues modérées se propageant vers l'aval. Seules l'Oise et l'Aisne maintiennent une plus lente tendance à la hausse. Pour ce lundi, les précipitations vont principalement toucher l'ouest de la
Bretagne. Des réactions modérées sont attendues sur l'Odet et la Laïta. Les pluies seront plus faibles ailleurs, notamment sur le bassin de la Vilaine, favorisant la tendance à la décrue. Ailleurs, ces pluies pourront éventuellement ralentir les décrues, voire provoquer de légères hausses, mais la tendance générale reste à la décrue pour ces journées de relative accalmie lundi et mardi, avant une perturbation plus active attendue mercredi. Malgré une tendance à la décrue, les niveaux restent élevés sur la Vilaine médiane, justifiant son maintien en vigilance orange.
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Les perturbations attendues lundi et mardi arrosent surtout l'ouest de la
Bretagne. Ces pluies associées à de forts coefficients de marée devraient provoquer une hausse modérée des niveaux de l'Odet et de la Laïta. Ailleurs, les pluies sont faibles. Il s'agit d'une relative accalmie, favorisant la tendance à la décrue, avant une perturbation plus active attendue mercredi. Sur la Vilaine, la vigilance orange est maintenue malgré cette accalmie des pluies pendant deux jours qui générera une légère baisse des niveaux d'eau. En effet, une nouvelle perturbation apportera des pluies conséquentes mercredi, qui feront remonter la Vilaine à des niveaux probablement dommageables au cours des jours suivants.
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Partout ailleurs, il s'agit de crues modérées habituelles pour la saison.
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www.vosges.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
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www.vosges.gouv.fr/Actualites/Fetes-de-fin-d-annee-attention-aux-dangers-de-l-alcool-au-volant
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Durant les fêtes de fin d'année, le Préfet des Vosges appelle les conducteurs à la responsabilité, c'est-à-dire à limiter leur consommation d'alcool, à s'auto-évaluer et, si nécessaire à céder le volant à une personne sobre.
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www.vosges.gouv.fr
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Durant les fêtes de fin d'année, le Préfet des Vosges appelle les conducteurs à la responsabilité, c'est-à-dire à limiter leur consommation d'alcool, à s'auto-évaluer et, si nécessaire à céder le volant à une personne sobre. Fêtes de fin d'année, attention aux dangers de l'alcool au volant Dispositif de sécurisation à l'occasion des fêtes de fin d'année A partir du 2 janvier 2014 - Soldes d'Hiver
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www.vosges.pref.gouv.fr ]
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