[
www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense 
-
www.achats.defense.gouv.fr/Contacts,10721
-
Contacts : Lien -->
-
www.achats.defense.gouv.fr/Credits,10480
-
Crédits : Plan du site : Engagement de service : Contacts : Lien -->
-
www.achats.defense.gouv.fr/Engagement-de-service,85018
-
Engagement de service : Contacts : Lien -->
-
www.achats.defense.gouv.fr
-
13153MG0X000 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 24/02/2014 13153 - Maintenance et travaux de mise en conformité des installations de sécurité incendie et de détection de vapeurs explosives ou toxiques de l'atelier industriel de l'aéronautique de
Bordeaux et de son antenne de Croix d'Hins
-
Date limite de remise des plis : 14/02/2014 Etude Prospective Stratégique no2013-48b intitulée : " PYTHIE TI : Perspectives Innovantes en Traitement Heuristique de l? Information à des fins de renseignement Et de prospective. Volet Traitement de l? Information. Tout ouvrir Accès direct Principaux Organismes Autres organismes Thématiques Indemnisation essais nucléaires Afghanistan Développement durable Egalité des chances Europe de la Défense JAPD - parcours citoyen Les écoles de la Défense Lutte contre la piraterie Matériels en service Modernisation Recrutement Réservistes Monde combattant Journalistes Entreprises Enseignants Correspondants Défense Votre espace : Plan du site : Engagement de service : Copyright Ministère de la Défense 2005 / Mentions Légales
-
Date limite de remise des plis : 14/03/2014 13043 - Entretien préventif et curatif des chariots de manutention de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu DCE-N772 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 25/02/2014 Fabrication d'ensembles intempéries gendarmerie maritime 13153MG0X000 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 24/02/2014 13153 - Maintenance et travaux de mise en conformité des installations de sécurité incendie et de détection de vapeurs explosives ou toxiques de l'atelier industriel de l'aéronautique de
Bordeaux et de son antenne de Croix d'Hins SHOM-12052-MPPA2 -- MAPA -- Fournitures Date limite de remise des plis : 21/02/2014 Achat d'un logiciel de numérisation et son module de reconnaissance automatique 13157MG0X000 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 20/02/2014 13157 - Installation de bâtiments modulaires à l'AIA de
Bordeaux DCE_N313 -- AOO -- Fournitures
-
Date limite de remise des plis : 19/02/2014 Fabrication de moustiquaires igloo imprégnées d'insecticide longue durée 5900-1263-13 -- MAPA -- Travaux Date limite de remise des plis : 18/02/2014 Travaux de remplacement de la climatisation de la métrologie du Bâtiment 66 à l'AIA de
Bordeaux MAPA_GIRO -- MAPA -- Fournitures Date limite de remise des plis : 17/02/2014 Ce marché à tranches a pour objet l'acquisition de 2 (deux) giros broyeurs faucheurs de prairie trainés neufs au profit du Service Soutien Commun (SSC) du Groupement de Soutien de la Base de Défense de . 83-130125-1 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 17/02/2014 Collecte, transport et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux et des déchets dangereux des activités économiques au profit des établissements de la Base de Défense de
Toulon . sga-sda-bpi-401693 -- MAPA -- Services
-
Jour maximum de cloture Jour minimum de cloture Les dernières annonces . #consulttab { border-collapse:collapse; #consulttab td { vertical-align: top; font-size: 11px; padding: 4px; border: #C9E6FF solid 1px; /*background-color:white; #consulttab th { vertical-align: top; font-size: 11px; /*padding: 4px; */ /*border: #003486 solid 1px; */ border: #A7C4DD solid 1px; background-color: #C9E6FF; text-align: left; #consulttab td . odd { background-color: #F5F5F5; odd_old { background-color: #BEBEBE; odd { background-color: #DCDCDC; intitulecell { text-align: justify; nbres { color: black; font-weight:bold; font-size: 11px; confpagin { color: black; font-weight:bold; font-size: 11px; confpagin2 { color: black; font-size: 11px; selpagin { font-size: 11px; chgpagepn { font-size: 11px; petitfont { font-size: 10px; text-align: justify; petitfont_ital { font-size: 10px; font-style:italic; 13043MG00P00 -- AOO -- Services
-
Haut Votre espace : Crédits : Plan du site : Engagement de service : Contacts : Lien -->
-
www.achats.defense.gouv.fr/mon_achat
-
Votre espace : Crédits : Plan du site : Engagement de service : Contacts : Lien -->
-
www.achats.defense.gouv.fr/Notice-legale,13811
-
Copyright Ministère de la Défense 2005 / Mentions Légales
-
www.achats.defense.gouv.fr/Plan-du-site
-
Plan du site : Engagement de service : Contacts : Lien -->
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Société : égalité entre les femmes et les hommes
-
Égalité hommes-femmes : adoption en commission du projet de loi
-
En savoir plus
-
N° 1662 - Rapport d'information de M. Denys Robiliard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie
-
Lire ce rapport
-
Assemblée nationale - La commission des affaires européennes
-
En savoir plus
-
Politique européenne des visas et de l'asile, question des populations roms, gestion des frontières : audition de
Manuel Valls
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Jeudi 19 décembre matin, la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents a auditionné : Valérie Marty, présidente de la Fédération des parents d'élèves de l'école publique (PEEP) ; puis Jean-Christophe Vayssette, secrétaire national du Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SNFOLC), Bernard Lempereur, secrétaire général adjoint du Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et des professeurs des écoles (SNUDI-FO), et Patrick Fournié, secrétaire général de Indépendance direction FO (ID-FO). Voir la vidéo de ces auditions En savoir plus Elle est notamment revenue sur les dispositions adoptées par le
Sénat relatives à la mise en oeuvre des Plans locaux d'urbanisme (PLU) par les intercommunalités. Les sénateurs avaient introduit une "minorité de blocage", le transfert à l'intercommunalité ne pouvant pas intervenir si un quart des communes représentant 10% de la population s'y opposait.
-
La commission a adopté un amendement de la rapporteure relevant ce seuil à "deux tiers des communes représentant au moins 50% de la population ou 50% des communes représentant au moins les deux tiers" de la population. Par ailleurs, la garantie universelle des loyers (GUL) créée par le projet de loi a été recentrée et son coût réduit. Mercredi 18 décembre après-midi, la mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire a auditionné le Général Bertrand Soubelet, directeur des opérations et de l'emploi de la gendarmerie nationale (voir la vidéo de cette audition).
-
Législation Égalité hommes-femmes : adoption en commission du projet de loi Mercredi 18 décembre après-midi, la commission des lois a adopté, en première lecture, le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes. Adoptant 146 amendements, la commission des lois a notamment réformé le "complément de libre choix d'activité", rebaptisé "prestation partagée d'éducation de l'enfant". Elle a également alourdi la réduction de l'aide publique attribuée aux partis qui ne respectent pas la parité des candidatures aux
élections législatives, interdit toute organisation de concours "fondé sur l'apparence" avec des enfants de moins de treize ans et modifié le régime juridique régissant l'interruption volontaire de grossesse, supprimant la notion de "femme enceinte que son état place dans une situation de détresse". Ce projet de loi sera examiné par l'
Assemblée nationale à partir du lundi 20 janvier.
-
Voir la vidéo de
la réunion du mercredi 18 décembre matin Voir la vidéo de
la réunion du mercredi 18 décembre après-midi En savoir plus Il constate que les pouvoirs publics sont en grande partie démunis, après six ans de conflits et plusieurs plans de sauavegarde de l'emploi, pour qu'un vrai projet industriel soit construit et y pérennise l'activité. Voir la vidéo de cette réunion Lire ce rapport En savoir plus Politique européenne des visas et de l'asile, question des populations roms, gestion des frontières : audition de
Manuel Valls Mardi 17 décembre après-midi, la commission des affaires européennes a auditionné
Manuel Valls, ministre de l'intérieur. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus La séance publique
[
www.budget.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.budget.gouv.fr/actualites/5634
-
Lutte contre la fraude
-
www.budget.gouv.fr/budget-finances
-
Budget et finances publiques
-
www.budget.gouv.fr/chronique-budgetaire-du-projet-de-loi-de-finances-pour-2014
-
Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté au Parlement
-
Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté par l'
Assemblée nationale
-
www.budget.gouv.fr/consommation
-
Consommation
-
www.budget.gouv.fr/consultation-publique-sur-livre-blanc-sur-financement-transition-ecologique
-
Livre blanc sur le financement de la transition écologique : lancement de la consultation
-
www.budget.gouv.fr/economie
-
Économie
-
Économie Économie
-
Économie Économie Économie
-
www.budget.gouv.fr/economie/protection-des-consommateurs-priorite-en-periode-fetes
-
La protection des consommateurs : une priorité en période de fêtes 19/12/2013
-
www.budget.gouv.fr/economie-sociale-solidaire
-
Économie sociale et solidaire
-
www.budget.gouv.fr/epargne-amf-et-inc-lancent-campagne-information-consomag
-
Epargne : l'AMF et l'INC lancent une campagne pour informer les consommateurs
-
www.budget.gouv.fr/espace-sepa-1er-fevrier-2014
-
format SEPA
-
www.budget.gouv.fr
-
Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté au Parlement - La discussion budgétaire vient de s'achever au Parlement après l'adoption du projet de loi par l'
Assemblée nationale.
-
Consommation La protection des consommateurs : une priorité en période de fêtes 19/12/2013 Budget et finances publiques - Budget de l'État Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté par l'
Assemblée nationale - 19/12/2013 La discussion budgétaire vient de s'achever au Parlement après l'adotion du projet de loi par l'
Assemblée nationale. Remise du Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider - Lutte contre la fraude Traitement des déclarations rectificatives des contribuables détenant des avoirs non déclarés - 13/12/2013 Entreprises, êtes-vous prêtes ? Le 1er février 2014, tous les prélèvements et virements effectués en euro se feront au format SEPA. Harmonisez vos coordonnées bancaires.
-
Le 1er février 2014 s'opèrera le passage au système de paiement Single Euro Payments Area (SEPA) pour les prélèvements et les virements effectués en euro. L'espace SEPA prévoit l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. Cessions immobilières de l'Etat Impots.gouv.fr Connaître le prix des carburants Pro Dou@ne, au service des professionnels Consulter le plan cadastral
Bulletins officiels de l'administration centrale S'informer sur les métiers du ministère Seuils de l'usure Les taux de chancellerie Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse
-
S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) redressement-productif.gouv.fr
-
Thématiques Budget et finances publiques Économie sociale et solidaire Recherche par besoin Recherche par expertise Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 -
Pierre Moscovici a remis le Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider -
Pierre Moscovici, ministre de l'Economie et des Finances a remis le Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider pour son ouvrage « L'Allemagne paiera » lors de la 15e Journée du Livre d'Economie le 12 décembre. Vers la dématérialisation des timbres fiscaux pour les passeports - Protocole d'accord « programme hôpital avenir » avec la Banque européenne d'investissement - Chronique budgétaire : adoption du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Rapport « Afrique France : un partenariat pour l'avenir » remis par Hubert Védrine - Conférence « Pour un nouveau modèle de partenariat économique entre l'Afrique et la France » - Nouvelle étape vers la réforme de l'assurance emprunteur -
-
Un ouvrage de l'IGPDE primé par l'Académie des sciences morales et politiques -
Pierre Moscovici s'est rendu à Pékin pour lancer le premier dialogue économique franco-chinois - Adetef assiste le Maroc pour élaborer son
code monétaire et financier - Loi "FATCA" : un accord signé entre la France et les Etats-Unis - Livre blanc sur le financement de la transition écologique : lancement de la consultation - 19/11/2013 Économie sociale et solidaire
Benoît Hamon a remis les prix des lauréats du concours EKILIBRE - 19/11/2013 Consommation Epargne : l'AMF et l'INC lancent une campagne pour informer les consommateurs - 14/11/2013 Budget et finances publiques Présentation du projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2013 - 13/11/2013 Actualités, vidéos, dossiers. Pour mieux comprendre l'économie, rendez-vous sur Faciléco, l'espace pédagogique du ministère.
-
www.budget.gouv.fr/laureats-concours-ekilibre-2013
-
Benoît Hamon a remis les prix des lauréats du concours EKILIBRE
-
www.budget.gouv.fr/prix-livre-d-economie-12-decembre-2013
-
Remise du Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider
-
www.budget.gouv.fr/projet-loi-finances-rectificative-2013
-
Présentation du projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2013
-
www.budget.gouv.fr/traitement-des-declarations-rectificatives-des-contribuables-detenant-des-avoirs-non-declares
-
Traitement des déclarations rectificatives des contribuables détenant des avoirs non déclarés
-
www.budget.gouv.fr/vie-du-ministere
-
Vie du ministère
[
www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ]
Le CETMEF : partager les savoirs
-
Assises du port du futur - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Assises du port du futur
-
Base de données de navires FAIRPLAY - Le CETMEF : partager les savoirs
-
FAIRPLAY
-
Clubs et Associations - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Clubs et Associations
-
Comment nous rejoindre - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Comment nous rejoindre
-
Congrès mondial WODCON XX - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Congrès mondial WODCON XX LIRE LA SUITE
-
Côtière - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Côtière
-
E-Navigation - Le CETMEF : partager les savoirs
-
E-Navigation
-
Equipe de recherche PHEBUS - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Equipe de recherche PHEBUS
-
Espace multimédia - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Espace multimédia
-
Espace presse - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Espace presse
-
Etat de l'art - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Etat de l'art
-
Fluviale - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Fluviale
-
www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr
-
eq menu haut Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Port du futur Recherche et Développement Ingénierie et méthodologie Sécurité et navigation Publications et photothèque Clubs et Associations div.menu {width: 158px; International Levee Handbook : Un guide sur les levées Les levées, autrement connues sous le terme de « digues en terre », demeurent à notre époque un élément vital de la gestion du risque inondation. De nombreuses villes seraient inhabitables sans ces ouvrages présents tant sur les côtes qu'en bordure des fleuves. Naissance du Cerema au 1er janvier 2014 Le Cerema, c'est 3100 agents, 29 sites dans 26 départements, 17 laboratoires de recherche, d'essais et de mesures, 4
centres d'essais, sur des domaines d'intervention divers. Le CETMEF présent au salon des maires Retour sur le colloque scientifique et technique "Energies Marines Renouvelables" L'essentiel du port du futur 2013
-
Ingénierie et méthodologie Sécurité et navigation Orientation stratégique outil ENVISIA Sécurité de la navigation Surveillance de la navigation Télécommunications E-Navigation Prévention de la pollution : POLMAR Publications et photothèque La photothèque Etat de l'art Littérature grise La Revue Technique Maritime et Fluviale Clubs et Associations Recherche côtière (RFRC) Les associations Plan du site : Mentions légales : Infos éditeur - contact Le CETMEF : partager les savoirs - Site mis à jour le 11 décembre
-
L'application est arrêtée pour mise à jour. Reprise prévue vers 15h15. Merci de votre compréhension. En cas de problème urgent, vous pouvez consulter le site du PSIN, ou le contacter par mail ou téléphone au 04 74 27 52 91. Seules les demandes émanant des MOA, MOE ou PND seront transmises au
Centre-Serveur.
-
Le guide "Humidité dans les phares" 29/11/2013 La construction de l'essentiel des phares de France date du milieu du XIXe siècle. Ces "sentinelles" de la mer sont donc des bâtiments anciens, de grande hauteur et soumis à un environnement (. LIRE LA SUITE Congrès mondial WODCON XX 04/09/2013 En juin dernier se tenait à Bruxelles le XXème congrès mondial des dragages. LIRE LA SUITE Publications : Analyse statistique des niveaux d'eau extrêmes et Analyse des surcotes extrêmes le long des côtes métropolitaines 21/05/2013 Elles concernent l'analyse des niveaux extrêmes. LIRE LA SUITE Rythmes normalisés à utiliser pour les feux de signalisation maritime 12/02/2013 Nouveau document technique en parution . LIRE LA SUITE Menu de droite Accès direct Vos contacts Espace presse Comment nous rejoindre Photothèque Suivez-nous sur Twitter Portail internet du Cerema Prévention de la pollution POLMAR Site internet dédié
-
site "technique et matériels de signalisation maritime" accès au site dédié Bases de données publiques ANEMOC : Atlas Numérique d'Etats de mer Océanique et Côtier CANDHIS :
Centre d'Archivage National de Données de Houle In Situ ENVISIA : analyse ENVIronnementale par Système d'Identification Automatique Etats de mer (houle) du futur Outils en accès restreint CANAF : Collecte et Analyse Nationale des Accidents-incidents Fluviaux Nos partenaires Pôle mer PACA Pôle mer
Bretagne BAW : Bundesanstalt für Wasserbau HR Wallingford Ministerie van infrastructuur en milieu Pied de page Menu secondaire Notre organisation et nos missions Notre vision stratégique Nos partenaires Espace presse Nous rejoindre Port du futur Présentation Assises du port du futur Equipe de recherche PHEBUS Espace multimédia Partenaires Recherche et Développement Laboratoires Les logiciels Les bases de données Le projet EFFORTS
-
Stabilité des bateaux - examen d'un dossier 05/02/2013 Une nouvelle publication. LIRE LA SUITE Le CETMEF :
Centre d'études techniques maritimes et fluviales - Site mis à jour le 2 décembre
-
Aller au contenu
-
Infos éditeur - contact - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Infos éditeur - contact
-
Ingénierie et méthodologie - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Ingénierie et méthodologie
-
International Levee Handbook : Un guide sur les levées - Le CETMEF : partager les savoirs
-
International Levee Handbook : Un guide sur les levées
-
L'essentiel du port du futur 2013 - Le CETMEF : partager les savoirs
-
L'essentiel du port du futur 2013
-
La photothèque - Le CETMEF : partager les savoirs
-
La photothèque
-
La Revue Technique Maritime et Fluviale - Le CETMEF : partager les savoirs
-
La Revue Technique Maritime et Fluviale
-
Laboratoires - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Laboratoires
-
Le CETMEF présent au salon des maires - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Le CETMEF présent au salon des maires
-
Le CETMEF - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Le CETMEF
-
Le guide "Humidité dans les phares" - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Le guide "Humidité dans les phares" LIRE LA SUITE
-
Le projet EFFORTS - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Le projet EFFORTS
-
Les associations - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Les associations
-
Les bases de données - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Les bases de données
-
Les clubs - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Les clubs
-
Les logiciels - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Les logiciels
-
Littérature grise - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Littérature grise
-
Mentions légales - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Mentions légales
-
Naissance du Cerema au 1er janvier 2014 - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Naissance du Cerema au 1er janvier 2014
-
Navale - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Navale
-
Nos partenaires - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Nos partenaires
-
Notre organisation et nos missions - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Notre organisation et nos missions
-
Notre vision stratégique - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Notre vision stratégique
-
Nous rejoindre - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Nous rejoindre
-
Orientation stratégique - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Orientation stratégique
-
outil ENVISIA - Le CETMEF : partager les savoirs
-
ENVISIA : analyse ENVIronnementale par Système d'Identification Automatique
-
outil ENVISIA
-
Outils - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Outils
-
Partenaires - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Partenaires
-
Port du futur - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Port du futur
-
Portuaire - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Portuaire
-
Présentation - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Présentation
-
Prévention de la pollution : POLMAR - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Prévention de la pollution : POLMAR
-
Publications : Analyse statistique des niveaux d'eau extrêmes et Analyse des surcotes extrêmes le long des côtes métropolitaines - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Publications : Analyse statistique des niveaux d'eau extrêmes et Analyse des surcotes extrêmes le long des côtes métropolitaines LIRE LA SUITE
-
Publications et photothèque - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Publications et photothèque
-
Recherche côtière (RFRC) - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Recherche côtière (RFRC)
-
Recherche et Développement - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Recherche et Développement
-
Recherche - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Recherche
-
Retour sur le colloque scientifique et technique "Energies Marines Renouvelables" - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Retour sur le colloque scientifique et technique "Energies Marines Renouvelables"
-
Rythmes normalisés à utiliser pour les feux de signalisation maritime - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Rythmes normalisés à utiliser pour les feux de signalisation maritime LIRE LA SUITE
-
Sécurité de la navigation - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Sécurité de la navigation
-
Sécurité et navigation - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Sécurité et navigation
-
Plan du site - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Plan du site
-
Photothèque - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Photothèque
-
Suivez-nous sur Twitter - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Suivez-nous sur Twitter
-
Le CETMEF : partager les savoirs
-
Retour à l'accueil
-
Stabilité des bateaux - examen d'un dossier - Le CETMEF : Centre d'études techniques maritimes et fluviales
-
Stabilité des bateaux - examen d'un dossier LIRE LA SUITE
-
Surveillance de la navigation - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Surveillance de la navigation
-
Télécommunications - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Télécommunications
-
Vos contacts - Le CETMEF : partager les savoirs
-
Vos contacts
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
-
Site de la CIVS
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
-
Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
www.civs.gouv.fr
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Enfants issus d'un second mariage ?
[
www.cnocp.bercy.gouv.fr ]
Accueil CNOCP : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.cnocp.bercy.gouv.fr/cnocp
-
Accueil
-
www.cnocp.bercy.gouv.fr/cnocp-en
-
English version
-
Document pdf
-
Avis n° 2013-05 du 5 juillet 2013 relatif aux dispositifs d'intervention de certains établissements publics
-
Document pdf
-
Avis n° 2013-06 du 25 octobre 2013
-
Document pdf
-
Note de présentation de l'avis n° 2013-05 du 5 juillet 2013
-
www.cnocp.bercy.gouv.fr
-
Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) redressement-productif.gouv.fr
-
Thématiques Budget et finances publiques Économie sociale et solidaire Recherche par besoin Recherche par expertise Accueil Missions Avis Recueil des normes comptables de l'Etat Normalisation comptable internationale Avis n° 2013-06 du 25 octobre 2013 relatif aux immobilisations incorporelles et corporelles contrôlées conjointement par plusieurs entités à comptabilité publique relevant du
code général des collectivités territoriales, du
code de l'action sociale et des familles, du
code de la santé publique et du
code de la construction et de l'habitation Avis n° 2013-05 du 5 juillet 2013 relatif aux dispositifs d'intervention de certains établissements publics Note de présentation de l'avis n° 2013-05 du 5 juillet 2013 Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail
[
www.cotes-darmor.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Côtes d'Armor
-
www.cotes-darmor.gouv.fr/Demarches-administratives/Association-Toutes-les-demarches2
-
Association - Toutes les démarches Association - Toutes les démarches
-
www.cotes-darmor.gouv.fr/Demarches-administratives/Habilitations-funeraires2
-
Habilitations funéraires
-
www.cotes-darmor.gouv.fr
-
19/12/2013. Vers un réseau de zones marines protégées cohérent et représentatif La directive-cadre stratégie pour le milieu marin (directive 2008/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le (. 19/12/2013. A partir du 16 septembre 2013, un nouveau permis de conduire au format « carte de crédit », unifié, sécurisé, pratique et renouvelable sera mis en oeuvre.
-
Association - Toutes les démarches Association - Toutes les démarches 19/12/2013. La compétitivité, la croissance et l'emploi sont l'affaire de tous ! Mobilisé pour l'emploi et la croissance, le Gouvernement a créé des dispositifs concrets. Que vous soyez chef d'entreprise, salarié, demandeur d'emploi, jeune ou senior, cliquez (.
-
Habilitations funéraires Habilitations funéraires
[
www.cotes-darmor.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Côtes d'Armor
-
www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Association-Toutes-les-demarches2
-
Association - Toutes les démarches Association - Toutes les démarches
-
www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Habilitations-funeraires2
-
Habilitations funéraires
-
www.cotes-darmor.pref.gouv.fr
-
19/12/2013. Vers un réseau de zones marines protégées cohérent et représentatif La directive-cadre stratégie pour le milieu marin (directive 2008/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le (. 19/12/2013. A partir du 16 septembre 2013, un nouveau permis de conduire au format « carte de crédit », unifié, sécurisé, pratique et renouvelable sera mis en oeuvre.
-
Association - Toutes les démarches Association - Toutes les démarches 19/12/2013. La compétitivité, la croissance et l'emploi sont l'affaire de tous ! Mobilisé pour l'emploi et la croissance, le Gouvernement a créé des dispositifs concrets. Que vous soyez chef d'entreprise, salarié, demandeur d'emploi, jeune ou senior, cliquez (.
-
Habilitations funéraires Habilitations funéraires
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet - Ministère du Développement durable
-
Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013) - Ministère du Développement durable
-
Comité interministériel de la qualité de l'air Comité interministériel de la qualité de l'air Comité interministériel de la qualité de l'air
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013) - Ministère du Développement durable
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013)
-
www.developpement-durable.gouv.fr
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013) video photo infographie dossier podcast quiz Le ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie a présidé la troisième réunion du Comité interministériel de la qualité de l'air (CIQA), mis en place en septembre 2012 avec le ministre de l'Intérieur et le ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche. Comité interministériel de la qualité de l'air (. 19 décembre 2013 Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique 19 décembre 2013 Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet
-
Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique - Ministère du Développement durable
-
Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique
-
Sur les onze premiers mois de l'année, la croissance du trafic aérien s'établit à +2,3% - Ministère du Développement durable
-
Sur les onze premiers mois de l'année, la croissance du trafic aérien s'établit à +2,3%
-
Sur les onze premiers mois de l'année, la croissance du trafic aérien s'établit à +2,3% Sur les onze premiers mois de l'année, la croissance du trafic aérien s'établit à +2,3%
-
TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien - Ministère du Développement durable
-
TendanCiel n°3 - novembre 2013
-
Trafic de passagers stable en novembre : + 0,2 % par rapport à novembre 2013 - Ministère du Développement durable
-
Trafic de passagers stable en novembre : + 0,2 % par rapport à novembre 2013
[
www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf
-
Accueil
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/adoption-deux-dispositifs-fait-maison-et-indications-geographiques-pour-produits-manufactures
-
Adoption de deux dispositifs : le "fait maison" et les indications géographiques pour les produits manufacturés
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/pierre-moscovici-et-benoit-hamon-font-protection-des-consommateurs-priorite-en-periode-fetes
-
Pierre MOSCOVICI et
Benoît HAMON font de la protection des consommateurs une priorité en période de fêtes
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/regard-sur-enquetes-dgccrf-en-2012
-
Regard sur les enquêtes de la DGCCRF en 2012
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/v/1121
-
Les actualités
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr
-
11/12/2013 Regard sur les enquêtes de la DGCCRF en 2012 19/12/2013 Dans le cadre de la Directive nationale d'orientation (DNO) de 2012, la DGCCRF a mené 182 enquêtes sur tout le territoire national.
-
Avis de rappel de tableaux de verre par la Sté ARIANE International 17/12/2013 Risque de décollement de la fixation et de chute du cadre pouvant entraîner des blessures Consulter l'avis de rappel Tous les avis de rappel
Pierre MOSCOVICI et
Benoît HAMON font de la protection des consommateurs une priorité en période de fêtes Les ministres veillent à la bonne protection des consommateurs à l'approche des fêtes, afin d'éviter qu'ils soient victimes de négligences ou d'abus durant cette période d'activité commerciale intense.
Pierre MOSCOVICI et
Benoît HAMON font de la protection des consommateurs une priorité en période de fêtes - application/pdf - 29.43 Ko - 19/12/2013
-
Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) redressement-productif.gouv.fr
-
Les ministres vont renforcer l'information des consommateurs sur les débits effectivement disponibles avec les offres d'accès à l'internet fixe, en prenant aujourd'hui un arrêté ministériel - application/pdf - 54 Ko - 16/12/2013
Sylvia PINEL a défendu à l'
Assemblée nationale, dans le cadre du projet de loi sur la consommation, deux dispositifs qui vont renforcer l'information des consommateurs sur l'origine des produits qu'ils consomment : l'inscription d'une mention « fait maison » sur les cartes des restaurants et la création d'indications géographiques pour les produits manufacturés. Adoption de deux dispositifs : le "fait maison" et les indications géographiques pour les produits manufacturés - application/pdf - 29.95 Ko - 11/12/2013 Les consommateurs sont invités à consulter les cartes de couverture 4G des opérateurs avant de faire leur choix
-
Les opérateurs mobiles doivent proposer sur leur site internet une information claire et transparente aux consommateurs, à travers notamment la fourniture de cartes de couverture pour chacun des services proposés. Les consommateurs sont invités à consulter les cartes de couverture 4G des opérateurs avant de faire leur choix - application/pdf - 87.97 Ko - 03/12/2013 Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir
-
Thématiques Budget et finances publiques Économie sociale et solidaire Recherche par besoin Recherche par expertise Accueil Concurrence Consommation Sécurité Missions Infos presse Publications Pour des fêtes réussies : les conseils de la DGCCRF - 2013 - application/pdf - 1.87 Mo - 06/12/2013 Observatoire des prix et des marges de la filière pétrole - Novembre 2013 - application/pdf - 102.51 Ko - 16/12/2013 Avis de rappel d'Igname vrac origine Ghana vendu en rayon fruits et légumes entre le 23 novembre et le 6 décembre 2013 Présence de résidus de pesticides à des niveaux supérieurs aux exigences réglementaires en matière de sécurité sanitaire. Consulter l'avis de rappel Tous les avis de rappel DGCCRF- éco n°23 - Décembre 2013 Tous les DGCCRF - éco Le logement en France : évolution récente des dépenses de consommation, prix à la consommation et plaintes de consommateurs - application/pdf - 131.26 Ko - 05/12/2013
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr
-
Séminaire Politiques de l'emploi : Dans quelle mesure les normes sociales internationales orientent les réformes sur le marché du trava. 19/12/2013
[
www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
-
Sur les onze premiers mois de l'année, la croissance du trafic aérien s'établit à +2,4%
-
Trafic de passagers stable en novembre : + 0,2 % par rapport à novembre 2013 19 décembre 2013 Sur les onze premiers mois de l'année, la croissance du trafic aérien s'établit à +2,3% TendanCiel n°3 - novembre 2013
-
Erreur sur le lien
-
Trafic de passagers stable en novembre : + 0,2 % par rapport à novembre 2013
[
www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
Ministère du Développement durable
-
Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet
-
Ministère du Développement durable
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013)
-
www.ecologie.gouv.fr
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013) video photo infographie dossier podcast quiz Le ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie a présidé la troisième réunion du Comité interministériel de la qualité de l'air (CIQA), mis en place en septembre 2012 avec le ministre de l'Intérieur et le ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche. Comité interministériel de la qualité de l'air (. 19 décembre 2013 Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique 19 décembre 2013 Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet
-
Ministère du Développement durable
-
Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique
[
www.economie.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.economie.gouv.fr/actualites/5634
-
Lutte contre la fraude
-
www.economie.gouv.fr/budget-finances
-
Budget et finances publiques
-
www.economie.gouv.fr/chronique-budgetaire-du-projet-de-loi-de-finances-pour-2014
-
Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté au Parlement
-
Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté par l'
Assemblée nationale
-
www.economie.gouv.fr/consommation
-
Consommation
-
www.economie.gouv.fr/consultation-publique-sur-livre-blanc-sur-financement-transition-ecologique
-
Livre blanc sur le financement de la transition écologique : lancement de la consultation
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf/avis-rappel-digname-vrac-origine-ghana-vendu-en-rayon-fruits-et-legumes-entre-23-novembre-et-
-
Consulter l'avis de rappel
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf/avis-rappel-tableaux-verre-par-ste-ariane-international
-
Consulter l'avis de rappel
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf/concurrence/Observatoire-des-prix-et-des-marges
-
Tous les observatoires des prix et des marges
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf/liquidation-judiciaire-societe-allemande-fenster-becker-gmbh
-
Liquidation judiciaire de la société allemande Fenster Becker GmbH
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-mois-novembre-2013
-
Panorama des textes de novembre 2013
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf/publications/economiques/dgccrf-eco
-
Tous les DGCCRF - éco
-
www.economie.gouv.fr/dgccrf/securite/alertes/Rappels-de-produits
-
Tous les avis de rappel
-
www.economie.gouv.fr/economie
-
Économie
-
Économie Économie
-
Économie Économie Économie
-
www.economie.gouv.fr/economie/protection-des-consommateurs-priorite-en-periode-fetes
-
La protection des consommateurs : une priorité en période de fêtes 19/12/2013
-
www.economie.gouv.fr/economie-sociale-solidaire
-
Économie sociale et solidaire
-
www.economie.gouv.fr/epargne-amf-et-inc-lancent-campagne-information-consomag
-
Epargne : l'AMF et l'INC lancent une campagne pour informer les consommateurs
-
www.economie.gouv.fr/espace-sepa-1er-fevrier-2014
-
format SEPA
-
Document pdf
-
Les conditions de recevabilité - application/pdf - 209.56 Ko - 11/06/2013
-
Document pdf
-
Avis n° 13-10 sur les relations commerciales des hôteliers avec les entreprises exploitant les principaux sites de réservation hôtelière - application/pdf - 150.66 Ko - 17/09/2013
-
Document pdf
-
Etude de clauses contractuelles : clause de résiliation et clause pénale - application/pdf - 35.83 Ko - 06/06/2012
-
Document pdf
-
Etude de certaines clauses contractuelles contenues dans un contrat de prestation de service - application/pdf - 35.1 Ko - 20/06/2013
-
Document pdf
-
Bilan des décisions judiciaires 2012 par la faculté de droit de
Montpellier - application/pdf - 834.43 Ko - 24/06/2013
-
Document pdf
-
Bilan des décisions judiciaires 2012 - DGCCRF - application/pdf - 117.2 Ko - 17/09/2013
-
Document pdf
-
Observatoire des prix et des marges de la filière pétrole - Novembre 2013 - application/pdf - 102.51 Ko - 16/12/2013
-
Document pdf
-
Le logement en France : évolution récente des dépenses de consommation, prix à la consommation et plaintes de consommateurs - application/pdf - 131.26 Ko - 05/12/2013
-
Document pdf
-
Pour des fêtes réussies : les conseils de la DGCCRF - 2013 - application/pdf - 1.87 Mo - 06/12/2013
-
Document pdf
-
Les ministres vont renforcer l'information des consommateurs sur les débits effectivement disponibles avec les offres d'accès à l'internet fixe, en prenant aujourd'hui un arrêté ministériel - application/pdf - 54 Ko - 16/12/2013
-
Document pdf
-
Les consommateurs sont invités à consulter les cartes de couverture 4G des opérateurs avant de faire leur choix - application/pdf - 87.97 Ko - 03/12/2013
-
Document pdf
-
Adoption de deux dispositifs : le "fait maison" et les indications géographiques pour les produits manufacturés - application/pdf - 29.95 Ko - 11/12/2013
-
Document pdf
-
evolution_bea.pdf - application/pdf - 2.21 Mo - 27/11/2012
-
Document pdf
-
rapport_activite_2012.pdf - application/pdf - 351.1 Ko - 28/11/2013
-
Document pdf
-
Pierre MOSCOVICI et
Benoît HAMON font de la protection des consommateurs une priorité en période de fêtes - application/pdf - 29.43 Ko - 19/12/2013
-
www.economie.gouv.fr
-
Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté au Parlement - La discussion budgétaire vient de s'achever au Parlement après l'adoption du projet de loi par l'
Assemblée nationale.
-
Consommation La protection des consommateurs : une priorité en période de fêtes 19/12/2013 Budget et finances publiques - Budget de l'État Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté par l'
Assemblée nationale - 19/12/2013 La discussion budgétaire vient de s'achever au Parlement après l'adotion du projet de loi par l'
Assemblée nationale. Remise du Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider - Lutte contre la fraude Traitement des déclarations rectificatives des contribuables détenant des avoirs non déclarés - 13/12/2013 Entreprises, êtes-vous prêtes ? Le 1er février 2014, tous les prélèvements et virements effectués en euro se feront au format SEPA. Harmonisez vos coordonnées bancaires.
-
Le 1er février 2014 s'opèrera le passage au système de paiement Single Euro Payments Area (SEPA) pour les prélèvements et les virements effectués en euro. L'espace SEPA prévoit l'harmonisation du format des virements et prélèvements en euros à l'échelle de 33 pays. Cessions immobilières de l'Etat Impots.gouv.fr Connaître le prix des carburants Pro Dou@ne, au service des professionnels Consulter le plan cadastral
Bulletins officiels de l'administration centrale S'informer sur les métiers du ministère Seuils de l'usure Les taux de chancellerie Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse
-
S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) redressement-productif.gouv.fr
-
Thématiques Budget et finances publiques Économie sociale et solidaire Recherche par besoin Recherche par expertise Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 -
Pierre Moscovici a remis le Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider -
Pierre Moscovici, ministre de l'Economie et des Finances a remis le Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider pour son ouvrage « L'Allemagne paiera » lors de la 15e Journée du Livre d'Economie le 12 décembre. Vers la dématérialisation des timbres fiscaux pour les passeports - Protocole d'accord « programme hôpital avenir » avec la Banque européenne d'investissement - Chronique budgétaire : adoption du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Rapport « Afrique France : un partenariat pour l'avenir » remis par Hubert Védrine - Conférence « Pour un nouveau modèle de partenariat économique entre l'Afrique et la France » - Nouvelle étape vers la réforme de l'assurance emprunteur -
-
Un ouvrage de l'IGPDE primé par l'Académie des sciences morales et politiques -
Pierre Moscovici s'est rendu à Pékin pour lancer le premier dialogue économique franco-chinois - Adetef assiste le Maroc pour élaborer son
code monétaire et financier - Loi "FATCA" : un accord signé entre la France et les Etats-Unis - Livre blanc sur le financement de la transition écologique : lancement de la consultation - 19/11/2013 Économie sociale et solidaire
Benoît Hamon a remis les prix des lauréats du concours EKILIBRE - 19/11/2013 Consommation Epargne : l'AMF et l'INC lancent une campagne pour informer les consommateurs - 14/11/2013 Budget et finances publiques Présentation du projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2013 - 13/11/2013 Actualités, vidéos, dossiers. Pour mieux comprendre l'économie, rendez-vous sur Faciléco, l'espace pédagogique du ministère.
-
www.economie.gouv.fr/laureats-concours-ekilibre-2013
-
Benoît Hamon a remis les prix des lauréats du concours EKILIBRE
-
www.economie.gouv.fr/prix-livre-d-economie-12-decembre-2013
-
Remise du Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider
-
www.economie.gouv.fr/projet-loi-finances-rectificative-2013
-
Présentation du projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2013
-
www.economie.gouv.fr/traitement-des-declarations-rectificatives-des-contribuables-detenant-des-avoirs-non-declares
-
Traitement des déclarations rectificatives des contribuables détenant des avoirs non déclarés
-
www.economie.gouv.fr/vie-du-ministere
-
Vie du ministère
[
www.emploi.agriculture.gouv.fr ]
Protection sociale - Travail - Emploi - Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../5-jours-5-questions-a-Stephane-Le
-
5 jours, 5 questions à
Stéphane Le Foll (www.gouvernement.fr)
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/5-jours-5-questions-a-Stephane-Le
-
5 jours, 5 questions à
Stéphane Le Foll (www.gouvernement.fr)
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Agenda-des-ministres
-
Agenda des ministres
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Agenda-des-ministres
-
Agenda des ministres
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Agripicture-le-photoblog-de-la
-
Agripicture, le photoblog de la rédaction
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Agripicture-le-photoblog-de-la
-
Agripicture, le photoblog de la rédaction
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Alimagri-le-magazine-de-la
-
Alimagri, le magazine de la rédaction
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Alimagri-le-magazine-de-la
-
Alimagri, le magazine de la rédaction
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Alimentation-gouv-fr,20930
-
Alimentation.gouv.fr
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Alimentation-gouv-fr,20930
-
Alimentation.gouv.fr
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../alimentation-IAA
-
Alimentation et IAA
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/alimentation-IAA
-
Alimentation et IAA
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../arbre-ann%C3%A9e-for%C3%AAt-2014 -onf
-
Avec l'ONF élisez l'Arbre de l'année 2014 !
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/arbre-ann%C3%A9e-for%C3%AAt-2014 -onf
-
Avec l'ONF élisez l'Arbre de l'année 2014 !
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Art-oriente-objet-au-musee-de-la
-
Expo Art orienté objet, au musée de la chasse et de la nature,
Paris 3e, jusqu'au 2 mars 2014
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Art-oriente-objet-au-musee-de-la
-
Expo Art orienté objet, au musée de la chasse et de la nature,
Paris 3e, jusqu'au 2 mars 2014
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../assujettissement-et-cotisations,12578
-
L'assujettissement et les cotisations sociales en agriculture
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/assujettissement-et-cotisations,12578
-
L'assujettissement et les cotisations sociales en agriculture
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../autres-sites
-
Autres sites
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/autres-sites
-
Autres sites
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../budget-soutiens-publics
-
Budget - Soutiens publics
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/budget-soutiens-publics
-
Budget - Soutiens publics
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../bulletin-officiel
-
Bulletin Officiel
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel
-
Bulletin Officiel
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../colloque-alimentation-nouveaux-modes-consommation
-
Colloque : "Alimentation, vers de nouveaux modes de consommation ?" à
Montpellier SupAgro, le 31 janvier 2014
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/colloque-alimentation-nouveaux-modes-consommation
-
Colloque : "Alimentation, vers de nouveaux modes de consommation ?" à
Montpellier SupAgro, le 31 janvier 2014
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Communique-de-presse
-
Communiqués
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Communique-de-presse
-
Communiqués
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Consultations-publiques,20937
-
Consultations publiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Consultations-publiques,20937
-
Consultations publiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../dialogue-social
-
Dialogue social
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/dialogue-social
-
Dialogue social
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Directions-regionales-et
-
Directions régionales et départementales
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Directions-regionales-et
-
Directions régionales et départementales
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Discours,1894
-
Discours
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Discours,1894
-
Discours
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Dossiers-de-presse,1895
-
Dossiers de presse
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Dossiers-de-presse,1895
-
Dossiers de presse
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../emploi,838
-
Emploi
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/emploi,838
-
Emploi
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../emploi,838
-
Politique de l'emploi
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/emploi,838
-
Politique de l'emploi
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../environnement
-
Environnement
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/environnement
-
Environnement
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../espace-pro
-
Espace Pro
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/espace-pro
-
Espace Pro
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../etudes
-
Etudes
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/etudes
-
Etudes
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../europe-et-international
-
Europe et International
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/europe-et-international
-
Europe et International
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../evaluation-des-politiques-au-maap
-
Évaluation des politiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/evaluation-des-politiques-au-maap
-
Évaluation des politiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/evaluation-utilisation-phytosanitaires
-
Le point sur les méthodes d'évaluation de l'utilisation des produits phytosanitaires
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../exploitations-agricoles
-
Exploitations Agricoles
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/exploitations-agricoles
-
Exploitations Agricoles
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Facebook-Alim-agri
-
Facebook Alim'agri
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Facebook-Alim-agri
-
Facebook Alim'agri
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../fil-rss
-
Fil RSS
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/fil-rss
-
Fil RSS
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../financement-et-chiffres-cles-de-la,12581
-
Le financement et les chiffres clés de la protection sociale agricole
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/financement-et-chiffres-cles-de-la,12581
-
Le financement et les chiffres clés de la protection sociale agricole
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Foire-aux-questions
-
Foire aux questions
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Foire-aux-questions
-
Foire aux questions
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../foret-bois
-
Forêt - Bois
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/foret-bois
-
Forêt - Bois
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr
-
19/12 Le point sur les méthodes d'évaluation de l'utilisation des produits phytosanitaires Savez-vous distinguer un fruit d'un légume?
-
Qu'est-ce qu'une vache allaitante ?
-
Quels sont les produits bio les plus demandés en France?
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../l-histoire-de-l-agriculture-et-de
-
L'histoire du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/l-histoire-de-l-agriculture-et-de
-
L'histoire du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../La-mediatheque-du-ministere
-
La médiathèque du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/La-mediatheque-du-ministere
-
La médiathèque du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../La-webTV-du-ministere
-
La webTV du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/La-webTV-du-ministere
-
La webTV du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../lancement-annee-agriculture-familiale
-
Lancement de l'année internationale de l'agriculture familiale : La France s'engage.
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/lancement-annee-agriculture-familiale
-
Lancement de l'année internationale de l'agriculture familiale : La France s'engage.
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../le-conseil-general
-
Le Conseil Général
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/le-conseil-general
-
Le Conseil Général
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../le-dialogue-social-dans-les
-
Le dialogue social en agriculture
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/le-dialogue-social-dans-les
-
Le dialogue social en agriculture
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../le-ministre
-
Le ministre
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/le-ministre
-
Le ministre
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Le-ministre-delegue,1944
-
Le ministre délégué
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Le-ministre-delegue,1944
-
Le ministre délégué
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../les-organismes-de-securite-sociale,12580
-
Les organismes de sécurité sociale en agriculture
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/les-organismes-de-securite-sociale,12580
-
Les organismes de sécurité sociale en agriculture
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../les-sites-du-ministere
-
Les sites du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/les-sites-du-ministere
-
Les sites du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../librairie
-
Librairie
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/librairie
-
Librairie
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../marches-appels-a-projets
-
Marchés / Appels à projets
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/marches-appels-a-projets
-
Marchés / Appels à projets
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Marches-publics-appels-a-projet,20938
-
Marchés publics / appels à projet
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Marches-publics-appels-a-projet,20938
-
Marchés publics / appels à projet
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../mediatheque
-
Médiathèque
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/mediatheque
-
Médiathèque
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Mes-demarches-en-ligne,20935
-
Mes démarches en ligne
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Mes-demarches-en-ligne,20935
-
Mes démarches en ligne
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../ministere
-
Ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/ministere
-
Ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Missions-et-metiers
-
Missions et métiers
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Missions-et-metiers
-
Missions et métiers
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../modernisation-un-ministere-en
-
Modernisation : un ministère en mouvement
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/modernisation-un-ministere-en
-
Modernisation : un ministère en mouvement
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Observatoires-et-statistiques
-
Observatoires et statistiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Observatoires-et-statistiques
-
Observatoires et statistiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../organisation-du-ministere
-
Organisation du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/organisation-du-ministere
-
Organisation du ministère
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../organisation-economique
-
Organisation économique
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/organisation-economique
-
Organisation économique
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../presse
-
Presse
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/presse
-
Presse
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../presse-actualites
-
Actualités
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/presse-actualites
-
Actualités
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../prestations-sociales-agricoles,12579
-
Les prestations sociales agricoles
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/prestations-sociales-agricoles,12579
-
Les prestations sociales agricoles
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../prospective-evaluation
-
Prospective - Évaluation
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/prospective-evaluation
-
Prospective - Évaluation
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../protection-sociale
-
Protection sociale
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/protection-sociale
-
Protection sociale
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../protection-sociale-travail-emploi,837
-
Protection sociale - Travail - Emploi
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/protection-sociale-travail-emploi,837
-
Protection sociale - Travail - Emploi
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Publication-par-la-Commission-du
-
Publication par la Commission du rapport sur l'étiquetage de l'origine de la viande en tant qu'ingrédient :
Stéphane LE FOLL et
Benoît HAMON demandent une initiative législative de la Commission en faveur des consommateurs
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Publication-par-la-Commission-du
-
Publication par la Commission du rapport sur l'étiquetage de l'origine de la viande en tant qu'ingrédient :
Stéphane LE FOLL et
Benoît HAMON demandent une initiative législative de la Commission en faveur des consommateurs
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../publications
-
Publications
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/publications
-
Publications
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Qu-est-ce-qu-une-vache-allaitante
-
â-Â Voir la réponse
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Quels-sont-les-produits-bio-les
-
â-Â Voir la réponse
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../rapports
-
Rapports
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/rapports
-
Rapports
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../recherche-developpement
-
Recherche - Développement
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/recherche-developpement
-
Recherche - Développement
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../reforme-PAC
-
Mise en oeuvre nationale de la réforme de la PAC : les choix français définitivement arrêtés par
Stéphane LE FOLL avec les partenaires du monde agricole
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/reforme-PAC
-
Mise en oeuvre nationale de la réforme de la PAC : les choix français définitivement arrêtés par
Stéphane LE FOLL avec les partenaires du monde agricole
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../repertoire-des-informations
-
Répertoire des informations publiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/repertoire-des-informations
-
Répertoire des informations publiques
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Saisir-le-mediateur-des-contrats
-
Saisir le médiateur des contrats
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Saisir-le-mediateur-des-contrats
-
Saisir le médiateur des contrats
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../sante-et-protection-des-animaux
-
Santé et Protection des Animaux
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/sante-et-protection-des-animaux
-
Santé et Protection des Animaux
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../sante-et-protection-des-vegetaux
-
Santé et Protection des Végétaux
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/sante-et-protection-des-vegetaux
-
Santé et Protection des Végétaux
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../sante-et-securite-au-travail
-
Santé et sécurité au travail
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/sante-et-securite-au-travail
-
Santé et sécurité au travail
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../sante-et-securite-au-travail,13389
-
Santé et sécurité au travail
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/sante-et-securite-au-travail,13389
-
Santé et sécurité au travail
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Savez-vous-distinguer-un-fruit-d
-
â-Â Voir la réponse
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../SIVAL-2014-14-16-janvier-job-dating
-
SIVAL 2014 du 14 au 16 janvier 2014 à
Angers
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/SIVAL-2014-14-16-janvier-job-dating
-
SIVAL 2014 du 14 au 16 janvier 2014 à
Angers
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Stephane-LE-FOLL-et-Bernard
-
Stéphane LE FOLL et
Bernard CAZENEUVE annoncent la mise en place d'un dispositif fiscal adapté aux dons de lait aux associations caritatives
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Telepac-accueil
-
TelePAC
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Telepac-accueil
-
TelePAC
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Tumblr-La-semaine-en-images
-
Tumblr - La semaine en images
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Tumblr-La-semaine-en-images
-
Tumblr - La semaine en images
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../Twitter-le-compte-officiel
-
Twitter, le compte officiel
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/Twitter-le-compte-officiel
-
Twitter, le compte officiel
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/../../../../../../../../../../../../../vie-en-milieu-rural
-
Vie en Milieu rural
-
www.emploi.agriculture.gouv.fr/vie-en-milieu-rural
-
Vie en Milieu rural
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
Ministère du Développement durable
-
Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet
-
Ministère du Développement durable
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013)
-
www.environnement.gouv.fr
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013) video photo infographie dossier podcast quiz Le ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie a présidé la troisième réunion du Comité interministériel de la qualité de l'air (CIQA), mis en place en septembre 2012 avec le ministre de l'Intérieur et le ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche. Comité interministériel de la qualité de l'air (. 19 décembre 2013 Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique 19 décembre 2013 Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet
-
Ministère du Développement durable
-
Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
www.equipement.gouv.fr/Canal-Seine-Nord-Europe-l-Etat.html
-
Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet
-
www.equipement.gouv.fr/Comite-interministeriel-de-la,36378.html
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013)
-
www.equipement.gouv.fr
-
Comité interministériel de la qualité de l'air - avancement du plan d'urgence (décembre 2013) video photo infographie dossier podcast quiz Le ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie a présidé la troisième réunion du Comité interministériel de la qualité de l'air (CIQA), mis en place en septembre 2012 avec le ministre de l'Intérieur et le ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche. Comité interministériel de la qualité de l'air (. 19 décembre 2013 Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique 19 décembre 2013 Canal Seine-Nord-Europe : l'Etat prend des mesures concrètes en faveur de l'avancement du projet
-
www.equipement.gouv.fr/Les-Agendas-21-accelerateurs-de-la.html
-
Les Agendas 21 : accélérateurs de la transition écologique
[
www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Accompagner-les-entreprises-innovantes-en-France-et-en-Angleterre
-
Accompagner les entreprises innovantes en France et en Angleterre
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Amelioration-de-l-efficacite-energetique-dans-les-logements-sociaux-en-Franche-Comte
-
Amélioration de l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en
Franche-Comté
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Amenagement-de-la-voie-verte-Conde-sur-Huisne-Alencon
-
Aménagement de la voie verte Condé sur Huisne /
Alençon
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/L-Union-europeenne-stimule-la-pratique-du-velo-sur-les-rives-de-la-Loire
-
L'
Union européenne stimule la pratique du vélo sur les rives de la Loire
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-la-mise-en-place-d-equipements-photovoltaiques-dans-une-exploitation-agricole-en-Guadeloupe
-
Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la mise en place d'équipements photovoltaïques dans une exploitation agricole en
Guadeloupe
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-pour-la-peche-aide-a-developper-le-Pesca-tourisme-en-Corse
-
Le Fonds européen pour la pêche aide à développer le Pesca tourisme en
Corse
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-pour-la-peche-soutient-la-participation-des-pecheurs-a-l-amenagement-d-un-Parc-naturel-marin-a-Marennes-d-Oleron
-
Le Fonds européen pour la pêche soutient la participation des pécheurs à l'aménagement d'un Parc naturel marin à Marennes d'Oléron
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-promotion-d-activites-culturelles-entre-la-France-la-Wallonie-et-les-Flandres
-
Les Fonds européens contribuent à la promotion d'activités culturelles entre la France, la Wallonie et les Flandres
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-promotion-d-une-utilisation-durable-des-ressources-marines-de-la-Manche
-
Les Fonds européens contribuent à la promotion d'une utilisation durable des ressources marines de la Manche
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-la-reconversion-touristique-d-un-ancien-relais-de-poste-en-Bourgogne
-
Les Fonds européens soutiennent la reconversion touristique d'un ancien relais de poste en
Bourgogne
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Modernisation-d-une-entreprise-forestiere
-
Modernisation d'une entreprise forestière
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-projet-collaboratif-d-ecoconception-d-un-emballage-innovant-pour-les-vins-de-qualite
-
Un projet collaboratif d'écoconception d'un emballage innovant pour les vins de qualité
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-projet-innovant-en-matiere-de-developpement-durable
-
Un projet innovant en matière de développement durable
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-vaste-plan-de-formation-au-secours-d-une-entreprise-en-difficulte
-
Un vaste plan de formation au secours d'une entreprise en difficulté
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Valorisation-du-systeme-herbager-en-AOC-fromagere-en-Normandie
-
Valorisation du système herbager en AOC fromagère en Normandie
-
www.europe-en-france.gouv.fr
-
Aménagement de la voie verte Condé sur Huisne /
Alençon Envie de prendre l'air à pied ou à vélo ? A l'heure du développement du tourisme « vert », de plus en plus de pouvoirs publics locaux réaménagent d'anciens chemins de halage ou voies ferrées. Depuis des années, l'ancienne ligne ferroviaire reliant
Alençon à Condé-sur-Huisne était désaffectée. C'était pourtant un axe structurant du territoire, traversant 30 communes, 2 pays et 2 parcs naturels régionaux. Un Syndicat mixte s'est donc constitué pour la mettre en valeur et l'entretenir. Réaménager une ancienne voie ferrée Immédiatement l'idée d'aménager une voie ve. Les régions de France et d'Angleterre Les Fonds européens contribuent à la promotion d'une utilisation durable des ressources marines de la Manche Le projet « Céphalopodes recrutement et suivi des habitats des pré-recrues de Manche » (CRESH) propose d'étudier l'habitat naturel des zones de ponte des seiches et des calmars de Manche, ainsi que.
-
C'est dans ce contexte que le projet de la
Tour du Pouilly Fumé a été conçu et porté par la Communauté de Communes Loire et Vignoble, avec de multiples partenaires publics et privés et le soutien du Fonds européen de développe.
-
Cette jeune entreprise d'ingénierie et de conseil spécialisée dans la production et la valorisation des micro-algues en zone intertropicale a été créée en 2008. Bioalgostral est une entreprise innovante engagée pour le développement durable de
La Réunion. Dans son domaine de recherche relative à la culture des micro-algues, elle place
La Réunion comme l'un des meilleurs sit.
-
Franche-Comté Amélioration de l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en
Franche-Comté Ce projet s'inscrit dans l'objectif global d'amélioration de l'efficacité énergétique dans le bâtiment. Il s'agit de réduire la production de gaz à effet de serre tout en diminuant les charges locatives, contribuant ainsi à l'amélioration globale du cadre de vie. Le projet vise à diminuer la consommation d'énergie dans des immeubles d'habitation et porte sur la réhabilitatio. Le Fonds européen pour la pêche aide à développer le Pesca tourisme en
Corse Le Pesca tourisme est en
Corse, une voie de diversification qu'une quarantaine de pêcheurs souhaite développer. Cependant seules quelques tentatives ont pu aboutir. L'accompagnement de ces initiati. Le Pesca tourisme est en
Corse, une voie de diversification qu'une quarantaine de pêcheurs souhaite développer. Cependant seules quelques tentatives ont pu aboutir.
-
Guadeloupe Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la mise en place d'équipements photovoltaïques dans une exploitation agricole en
Guadeloupe L'exploitation de Madame NAUD, dont la production principale est la banane, est située sur les hauteurs de Sainte-Marie de Capesterre - Belle-Eau. Ce site est très éloigné de tout réseau électrique. L'exploitation de Madame NAUD, dont la production principale est la banane, est située sur les hauteurs de Sainte-Marie de Capesterre - Belle-Eau. Ce site est très éloigné de tout réseau électrique. Le projet a consisté tout d'abord à l'élaboration d'un diagnostic énergétique, financé par le FEADER, afin d'identifier les actions à réaliser et ainsi réduire la facture énergét.
Basse-Normandie Valorisation du système herbager en AOC fromagère en Normandie 100 % d'herbe pour un bon camembert !
-
L'accompagnement de ces initiatives à l'échelle régionale s'avère donc nécessaire pour encadrer l'activité et assurer sa promotion. Un site internet dédiéLa promotion est envisagée via la création d'un site inte. Les régions de la France, la Wallonie et des Flandres Les Fonds européens contribuent à la promotion d'activités culturelles entre la France, la Wallonie et les Flandres Vis-à-Vis est un projet culturel et social, financé par le Fonds européen de développement régional (FEDER) qui travaille sur la professionnalisation des musiques populaires et actuelles dans la ré. Vis-à-Vis est un projet culturel et social, financé par le Fonds européen de développement régional (FEDER) qui travaille sur la professionnalisation des musiques populaires et actuelles dans la région transfrontalière du Nord de la France et de la Flandre occidentale qui ont des intérêts communs dans le domaine culturel. Le projet propose de s'appuyer sur cette culture comm.
Basse-Normandie
-
La vallée d'Auge, dans le département du Calvados, est ancrée au sein d'une importante région laitière où l'atout herbager est valorisé à travers les AOC normandes telles que le Livarot, le Camembert au lait cru et le Pont-Lévêque. Au coeur des paysages de la
Basse Normandie, l'herbe et les bocages tiennent une place centrale dans l'iden.
Pays de la Loire L'
Union européenne stimule la pratique du vélo sur les rives de la Loire Depuis 2003,
Angers Loire Métropole a entrepris la construction de pistes cyclables dans le cadre du plan Loire à Vélo, afin de relier l'itinéraire principal qui longe la Loire à la gare d'
Angers. Depuis 2003,
Angers Loire Métropole a entrepris la construction de pistes cyclables dans le cadre du plan Loire à Vélo, afin de relier l'itinéraire principal qui longe la Loire à la gare d'
Angers. Ce projet, décliné en plusieurs tronçons, permet de traverser des sites exceptionnels, à l'instar du site historique d'
Angers et du site des ardoisières de Trélazé.
Angers Loire M..
-
Le Fonds européen pour la pêche soutient la participation des pécheurs à l'aménagement d'un Parc naturel marin à Marennes d'Oléron Ce projet soutient le recrutement d'un coordinateur de mission dans le secteur de la pêche. L'objectif étant de s'assurer que les pêcheurs participent pleinement et activement au processus d'aménag. Ce projet vise à établir la stratégie de gestion d'un parc marin de 6 500 km², appelé à devenir la plus vaste zone de protection marine en France métropolitaine. Cette région abrite quelques-uns des ports de pêche les plus actifs de France ainsi que de nombreuses activités récréatives et industrielles. Il fallait tenir compte des contraintes environnementales et socio-écono. Les Fonds européens soutiennent la reconversion touristique d'un ancien relais de poste en
Bourgogne La ville de Pouilly se situe au coeur de la Réserve naturelle du Val de Loire, qui témoigne de la richesse des milieux naturels façonnés par la Loire.
-
Le projet « Céphalopodes recrutement et suivi des habitats des pré-recrues de Manche » (CRESH) propose d'étudier l'habitat naturel des zones de ponte des seiches et des calmars de Manche, ainsi que le développement des juvéniles. Ces ressources sont partagées et exploitées aussi bien par les pêcheurs anglais que français. L'objet de ce projet consiste à comprendre quels fond.
-
Modernisation d'une entreprise forestière Avec une forêt de 320 000 hectares, l'
Alsace est la 5e région forestière en France. Au
centre de la région, la zone d'emploi de Molsheim-Schirmeck concentre 44 % des emplois du secteur boisénergie,. Avec une forêt de 320 000 hectares, l'
Alsace est la 5e région forestière en France. Au
centre de la région, la zone d'emploi de Molsheim-Schirmeck concentre 44 % des emplois du secteur boisénergie, un secteur dynamique en
Alsace. Une modernisation de l'équipement forestier En décembre 2008, l'entreprise DIEM projette d'acquérir une machine de débardage afin de remplacer son. Un projet innovant en matière de développement durable Bioalgostral est une entreprise innovante engagée pour le développement durable de
La Réunion. Dans son domaine de recherche relative à la culture des micro-algues, elle place
La Réunion comme l'un.
-
Parmi les nombreuses solutions existantes de conditionnement du vin, chacune a un sens en fonction de son utilisation, de sa contenance, de la qualité du vin qu'il contient, de la durée de garde prévue. Cependant, les nouveaux modes de consommation ainsi que les exigences réglementaires, environnementales et sociétales remettent en cause les standards actuels et poussent l. Les régions de France et d'Angleterre Accompagner les entreprises innovantes en France et en Angleterre Le projet CHAIN (CHAnnel Innovation Network), qui regroupe des pépinières et des technopôles de
Bretagne, Normandie et du sud-est de l'Angleterre, a bénéficié d'un cofinancement du Fonds européen de développement régional (FEDER) pour la création d'un réseau d'entreprises innovantes. Face à des défis communs, les territoires français et anglais ont mis en place des instrumen.
Poitou-Charentes
-
Un vaste plan de formation au secours d'une entreprise en difficulté Face à la crise et la baisse d'activité rencontrée, la fonderie Thevenin a mis en place, grâce au Fonds social européen, un vaste plan de formation en 2009 et 2010 pour qualifier ses salariés, les. Face à la crise et la baisse d'activité rencontrée, la fonderie Thevenin a mis en place, grâce au Fonds social européen, un vaste plan de formation en 2009 et 2010 pour qualifier ses salariés, les rendre plus polyvalents et autonomes et leur permettre ainsi d'être plus compétent à la sortie de la crise. La solution en temps de crise : qualifier ses salariés L'entreprise THE.
Languedoc-Roussillon Un projet collaboratif d'écoconception d'un emballage innovant pour les vins de qualité Le projet NOVINPAK, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), vise à développer une bouteille à base de Polyéthylene Terephthalate (PET) monocouche incluant 25% de PET recy.
[
www.fei.gouv.fr ]
Accueil
-
www.fei.gouv.fr
-
Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Mali : livraison véhicules
-
Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Rapport d'activité 2012 Année de consolidation et de confirmation, FEI a vu en 2012 son chiffre d'affaires accroître pour atteindre 28,2 Mâé- (soit +29% par rapport à 2011). Le portefeuille de projets a connu un renouvellement rapide marqué par une diversification des bailleurs. Présent dans plus de 60 pays sur des thématiques variées, FEI, avec plus de 21.000 jours d'expertise annuels prestés, est aujourd'hui un opérateur public de référence dans le domaine de la gestion de projets de coopération et d'expertise. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme
-
Lancement de france expertise TV
-
Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle
-
Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Lancement de france expertise TV Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle
-
www.fei.gouv.fr/index.php/a-la-une/577-mali-livraison-vehicules
-
Mali : livraison véhicules
-
www.fei.gouv.fr/index.php/initiative-5
-
Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme
-
www.fei.gouv.fr/index.php/lancement-de-france-expertise-tv
-
Lancement de france expertise TV
-
www.fei.gouv.fr/index.php/rapport-d-activite-2012
-
Rapport d'activité 2012
-
www.fei.gouv.fr/index.php/tabs/660-atelier-eunida-sante-et-formation-professionnelle
-
Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle
[
www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
-
www.galileo.bercy.gouv.fr
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l- g ep g lile @ n ces.g u .
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg- b. l l o@fina es.
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg-sep1b. a l @ i an es.g u .
[
www.handicap.gouv.fr ]
Handicap/Exclusion
-
Handicap/Exclusion
-
Prestations sociales : l'expérimentation du « Dossier unique » est lancée !
-
www.handicap.gouv.fr
-
19 décembre 2013 Prestations sociales : l'expérimentation du « Dossier unique » est lancée ! L'expérimentation d'un dossier unique simplifié pour les demandes de prestations sociales a été présentée aujourd'hui par
Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion lors du Comité Interministériel de Modernisation de l'Action Publique.
[
www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ]
Ile-de-France - Direccte
-
www.ile-de-france.direccte.gouv.fr
-
Brefs trimestriels Publié le 19 décembre 2013
-
Les pôles de compétitivité, une priorité 19 décembre 2013 Tout savoir sur les Emplois d'Avenir et leur actualité 19 décembre 2013 Appui aux entreprises - 19 décembre 2013 Les pôles de compétitivité, une priorité La signature officielle des contrats de performance des pôles de compétitivité franciliens Advancity, Astech, Cap Digital, Finance Innovation, (. Tout savoir sur les Emplois d'Avenir et leur actualité Publié le 19 décembre 2013
[
www.inps.interieur.gouv.fr ]
INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
-
www.inps.interieur.gouv.fr
-
Il y a environ 2 heures : A partir du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte d'identité pas. Il y a environ 3 heures : Aujourd'hui #jesuissurleslistesélectorales et vous ? http://t.co/Kg9DQ4CuMw h. Il y a environ 6 jours :
-
Il y a environ 3 jours : Il y a environ 6 jours :
-
Il y a environ 3 jours : Il y a environ 8 jours :
-
Il y a environ 3 jours : Il y a environ 8 jours : Il y a environ 8 jours :
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
1537895 visiteurs depuis le 16/12/2010 27 utilisateurs en ligne.
-
1538036 visiteurs depuis le 16/12/2010 31 utilisateurs en ligne.
-
1538236 visiteurs depuis le 16/12/2010 32 utilisateurs en ligne.
-
1538490 visiteurs depuis le 16/12/2010 29 utilisateurs en ligne.
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
-
www.justice.gouv.fr
-
19/12 Conférence de presse de C.TAUBIRA et de son homologue M.RAMID 19/12 Conférence de presse de C.TAUBIRA et de son homologue M.RAMID
-
19 décembre 2013 Devenez magistrat : les inscriptions sont ouvertes ! Vous avez jusqu'au 14 février 2014 pour déposer un dossier L'Ecole nationale de la magistrature (ENM) organise chaque année trois concours d'accès ouverts à des profils variés de candidats. 19/12 Accord européen sur la réforme de l'audit 19/12 Accord européen sur la réforme de l'audit
[
www.ladocumentationfrancaise.fr ]
-
Rapports publics - La Documentation française
-
L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire
-
) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la Répu. Justice, droits fondamentaux - Justice, droits fondamentaux Vers une grande profession du droit Justice, droits fondamentaux - Justice, droits fondamentaux L'ambition raisonnée d'une justice apaisée Justice, droits fondamentaux - Justice, droits fondamentaux Célérité et qualité de la justice devant la cour d'appel Justice, droits fondamentaux Célérité et qualité de la justice - la gestion du temps dans le procès Justice, droits fondamentaux Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administr. Qualité de la justice et évaluation des tribunaux de grande instance Justice, droits fondamentaux La réforme de l'accès au droit et à la justice Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice Justice, droits fondamentaux
-
Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice Justice, droits fondamentaux La mise en état des affaires pénales La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration Population, migration La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration L'accès à l'emploi des femmes : une question de politiques. Faits de société L'accès à l'emploi des femmes : une question de politiques. L'accueil des enfants de moins de 3 ans : une politique ambitieuse, des priorités à mieux cibler Faits de société L'accueil des enfants de moins de 3 ans : une politique ambitieuse, des priorités à mieux cibler La Silver Economie, une opportunité de croissance pour la France Vie économique La Silver Economie, une opportunité de croissance pour la France L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire
-
Tous les produits (9459) Organisation et fonctionnement de la justice : quelles réformes pour plus de lisibilité et d'efficacité ? Organisation et fonctionnement de la justice : quelles réformes pour plus de lisibilité et d'efficacité ? Justice, droits fondamentaux Les juridictions du XXIe siècle : une institution qui, en améliorant qualité et proximité, s'adapte à l'attente des citoyens, et aux métiers d. Justice, droits fondamentaux La prudence et l'autorité : l'office du juge au XXIe siècle Justice, droits fondamentaux « Le juge du 21ème siècle » - Un citoyen acteur, une équipe de justice Justice, droits fondamentaux Refonder le ministère public - Commission de modernisation de l'action publique Justice, droits fondamentaux Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administr. Justice, droits fondamentaux - Justice, droits fondamentaux
-
Tous les produits (9464)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000368-la-reforme-de-l-acces-au-droit-et-a-la-justice
-
La réforme de l'accès au droit et à la justice
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000419-qualite-de-la-justice-et-evaluation-des-tribunaux-de-grande-instance
-
Qualité de la justice et évaluation des tribunaux de grande instance
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000383-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-lois-constitutionnelles-de
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administr...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/044000433-celerite-et-qualite-de-la-justice-la-gestion-du-temps-dans-le-proces
-
Célérité et qualité de la justice - la gestion du temps dans le procès
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000369-celerite-et-qualite-de-la-justice-devant-la-cour-d-appel
-
Célérité et qualité de la justice devant la cour d'appel
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000392-l-ambition-raisonnee-d-une-justice-apaisee
-
L'ambition raisonnée d'une justice apaisée
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000152-vers-une-grande-profession-du-droit
-
Vers une grande profession du droit
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000269-rapport-d-information-depose-par-la-commission-des-lois-constitutionnelles-de-la
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la Répu...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000099-la-grande-nation-pour-une-societe-inclusive-rapport-au-premier-ministre-sur-la
-
La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000702-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-lois-constitutionnelles-de
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administr...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000782-l-evaluation-de-l-apport-de-l-economie-sociale-et-solidaire
-
L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000811-l-accueil-des-enfants-de-moins-de-3-ans-une-politique-ambitieuse-des-priorites-a
-
L'accueil des enfants de moins de 3 ans : une politique ambitieuse, des priorités à mieux cibler
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000812-refonder-le-ministere-public-commission-de-modernisation-de-l-action-publique
-
Refonder le ministère public - Commission de modernisation de l'action publique
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000825-la-silver-economie-une-opportunite-de-croissance-pour-la-france
-
La Silver Economie, une opportunité de croissance pour la France
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000834-l-acces-a-l-emploi-des-femmes-une-question-de-politiques
-
L'accès à l'emploi des femmes : une question de politiques...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000843-le-juge-du-21eme-siecle-un-citoyen-acteur-une-equipe-de-justice
-
« Le juge du 21ème siècle » - Un citoyen acteur, une équipe de justice
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000859-la-prudence-et-l-autorite-l-office-du-juge-au-xxie-siecle
-
La prudence et l'autorité : l'office du juge au XXIe siècle
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000861-les-juridictions-du-xxie-siecle-une-institution-qui-en-ameliorant-qualite-et
-
Les juridictions du XXIe siècle : une institution qui, en améliorant qualité et proximité, s'adapte à l'attente des citoyens, et aux métiers d...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/914059500-la-mise-en-etat-des-affaires-penales
-
La mise en état des affaires pénales
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/974024100-reflexions-et-propositions-sur-la-procedure-civile-rapport-au-ministre-de-la-justice
-
Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/974072100-rapport-au-president-de-la-republique-de-la-commission-de-reflexion-sur-la-justice
-
Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/culture-communication
-
(548)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/droit-institutions
-
(1323)
-
(1324)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/economie-finances
-
(1180)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/enseignement-travail-formation
-
(980)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement
-
(1521)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout
-
Tous les produits (9459)
-
Tous les produits (9464)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/organisation-et-fonctionnement-de-la-justice-quelles-reformes-pour-plus-de-lisibilite-et
-
Organisation et fonctionnement de la justice : quelles réformes pour plus de lisibilité et d'efficacité ?
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
www.landes.pref.gouv.fr
-
Modification des horaires d'ouverture au public de la préfecture le 20 décembre (. 19/12/2013 Pour la journée du 20 décembre, les services de la préfecture accessibles au grand public fermeront exceptionnellemnt leurs portes à 11h30 et rouvriront à 13h30.
-
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Modification des horaires d'ouverture au public de la préfecture le 20 décembre (...)
[
www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
Services Etat Loir-et-Cher - 2
-
Services Etat Loir-et-Cher - 2
-
Dans le cadre de la clôture annuelle des comptes, la régie de recettes de la préfecture et le service cartes grises seront exceptionnellement fermés au public le mardi 31 décembre .
-
www.loir-et-cher.pref.gouv.fr
-
Dans le cadre de la clôture annuelle des comptes, la régie de recettes de la préfecture et le service cartes grises seront exceptionnellement fermés au public le mardi 31 décembre . Fermeture du services cartes grises de la préfecture de Loir-et-Cher le 31 décembre
[
www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.gouv.fr
-
18/12/2013 Les nouveaux formulaires relatifs aux déclarations de candidature aux
élections municipales et communautaires pour les communes de 1 000 habitants et plus et pour les communes de moins de1 000 habitants sont désormais (.
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.pref.gouv.fr
-
18/12/2013 Les nouveaux formulaires relatifs aux déclarations de candidature aux
élections municipales et communautaires pour les communes de 1 000 habitants et plus et pour les communes de moins de1 000 habitants sont désormais (.
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Le prix du cheval fiscal passera de 43âé- à 48âé- le premier janvier 2014. Toutes les cartes grises délivrées à compter de cette date tiendront compte de cette augmentation.
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Le prix du cheval fiscal passera de 43âé- à 48âé- le premier janvier 2014. Toutes les cartes grises délivrées à compter de cette date tiendront compte de cette augmentation. Changement du prix du cheval fiscal au 1er janvier 2014 Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire 19/12/2013 FERMETURES DES SERVICES DE L'ETAT PENDANT LES FETES DE FIN D'ANNEE Les services de la Préfecture de Maine-et-Loire et des Sous-Préfectures de Cholet, Saumur et Segré seront fermés au public : les mardis 24 et 31 décembre 2013. Seront également (.
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr/
-
Les services de l'État en Maine-et-Loire
-
Changement du prix du cheval fiscal au 1er janvier 2014 - Services Etat Maine-et-Loire
-
Le prix du cheval fiscal passera de 43âé- à 48âé- le premier janvier 2014. Toutes les cartes grises délivrées à compter de cette date tiendront compte de cette augmentation.
-
Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire - Services Etat Maine-et-Loire
-
Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Le prix du cheval fiscal passera de 43âé- à 48âé- le premier janvier 2014. Toutes les cartes grises délivrées à compter de cette date tiendront compte de cette augmentation. Changement du prix du cheval fiscal au 1er janvier 2014 Fermeture des services de l'Etat en Maine-et-Loire 19/12/2013 FERMETURES DES SERVICES DE L'ETAT PENDANT LES FETES DE FIN D'ANNEE Les services de la Préfecture de Maine-et-Loire et des Sous-Préfectures de Cholet, Saumur et Segré seront fermés au public : les mardis 24 et 31 décembre 2013. Seront également (.
[
www.minefe.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.minefe.gouv.fr/actualites/5634
-
Lutte contre la fraude
-
www.minefe.gouv.fr/budget-finances
-
Budget et finances publiques
-
www.minefe.gouv.fr/chronique-budgetaire-du-projet-de-loi-de-finances-pour-2014
-
Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté au Parlement
-
www.minefe.gouv.fr/consommation
-
Consommation
-
www.minefe.gouv.fr/economie
-
Économie
-
Économie Économie Économie
-
www.minefe.gouv.fr/economie/protection-des-consommateurs-priorite-en-periode-fetes
-
La protection des consommateurs : une priorité en période de fêtes 19/12/2013
-
www.minefe.gouv.fr/espace-sepa-1er-fevrier-2014
-
format SEPA
-
www.minefe.gouv.fr
-
artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) redressement-productif.gouv.fr
-
Bulletins officiels de l'administration centrale S'informer sur les métiers du ministère Seuils de l'usure Les taux de chancellerie Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés
-
Protocole d'accord « programme hôpital avenir » avec la Banque européenne d'investissement - Chronique budgétaire : adoption du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Rapport « Afrique France : un partenariat pour l'avenir » remis par Hubert Védrine - Conférence « Pour un nouveau modèle de partenariat économique entre l'Afrique et la France » - Nouvelle étape vers la réforme de l'assurance emprunteur - Loi "FATCA" : un accord signé entre la France et les Etats-Unis - Actualités, vidéos, dossiers. Pour mieux comprendre l'économie, rendez-vous sur Faciléco, l'espace pédagogique du ministère. Entreprises, êtes-vous prêtes ? Le 1er février 2014, tous les prélèvements et virements effectués en euro se feront au format SEPA. Harmonisez vos coordonnées bancaires. Cessions immobilières de l'Etat Impots.gouv.fr Connaître le prix des carburants Pro Dou@ne, au service des professionnels Consulter le plan cadastral
-
Thématiques Budget et finances publiques Économie sociale et solidaire Recherche par besoin Recherche par expertise Consommation La protection des consommateurs : une priorité en période de fêtes 19/12/2013 Budget et finances publiques - Budget de l'État Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2014 adopté au Parlement - 19/12/2013 La discussion budgétaire vient de s'achever au Parlement après l'adoption du projet de loi par l'
Assemblée nationale. Remise du Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider -
Pierre Moscovici, ministre de l'Economie et des Finances a remis le Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider pour son ouvrage « L'Allemagne paiera » lors de la 15e Journée du Livre d'Economie le 12 décembre. Vers la dématérialisation des timbres fiscaux pour les passeports - Lutte contre la fraude Traitement des déclarations rectificatives des contribuables détenant des avoirs non déclarés - 13/12/2013
-
www.minefe.gouv.fr/prix-livre-d-economie-12-decembre-2013
-
Remise du Prix du Livre d'Economie 2013 à Odile Benyahia-Kouider
-
www.minefe.gouv.fr/traitement-des-declarations-rectificatives-des-contribuables-detenant-des-avoirs-non-declares
-
Traitement des déclarations rectificatives des contribuables détenant des avoirs non déclarés
[
www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
-
www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/evaluation-de-laide-juridictionnelle
-
Rapport sur l'évaluation de l'aide juridictionnelle link
-
www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-devaluation-sur-la-politique-territoriale-de-lemploi
-
Rapport d'évaluation sur la politique territoriale de l'emploi link
-
www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/rapport-sur-levaluation-de-la-formation-professionnelle-des-demandeurs-demploi
-
Rapport sur l'évaluation de la formation professionnelle des demandeurs d'emploi link
-
www.modernisation.gouv.fr
-
data.gouv.fr : l'ouverture des données publiques pour tous Plus lisible, plus simple, plus efficace, le nouveau data.gouv.fr, le portail de l'ouverture. Rapport sur l'évaluation de l'aide juridictionnelle L'aide juridictionnelle, outil essentiel pour garantir l'effectivité du droit à un procès. Rapport d'évaluation sur la politique territoriale de l'emploi Le Comité interministériel de modernisation de l'action publique (CIMAP) a souhaité lors de sa. Rapport sur l'évaluation de la formation professionnelle des demandeurs d'emploi Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a. Simplification : le ministère de la défense se met à la portée des PME Lancé par
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, le 27 novembre 2012, le Pacte Défense PME. Portail Net-Particulier : favoriser l'emploi entre particuliers Le 5 décembre dernier
Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires.
-
www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/avec-les-administrations-et-les-operateurs-publics/simplification-le-ministere-de-la-defense-se-met-la-portee-des-pme
-
Simplification : le ministère de la défense se met à la portée des PME link
-
www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-evaluant-ses-politiques-publiques/datagouvfr-louverture-des-donnees-publiques-pour-tous
-
En savoir plus
-
www.modernisation.gouv.fr/les-services-publics-se-simplifient-et-innovent/par-des-services-numeriques-aux-usagers/portail-net-particulier-favoriser-lemploi-entre-particuliers
-
Portail Net-Particulier : favoriser l'emploi entre particuliers link
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_332
-
Relation entre propriétaire et ACCA Le droit de chasse est lié au droit de propriété et, sauf dans les communes où une ACCA a été créée, seul le propriétaire peut dé ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_334
-
Qu'est-ce qu'une société communale de chasse ? En règle générale, les sociétés de chasse sont des associations de la loi de 1901 déclarées auprès de la préfecture et dont la cré ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_548
-
Autorisation de "cultures à gibier" La mise en place de cultures à gibier consiste en un aménagement particulier du territoire de chasse consistant à fixer une espèce ou des espèces chassables sur led ... Lire la suite
[
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Le 17 décembre 2013, dans le cadre des débats sur la transition énergétique, la DDT de l'Orne a organisé, avec le soutien de l'ADEME, un colloque sur la méthanisation des déchets d'origine agricole. Près de 150 personnes ont participé à ce colloque (...)
-
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Les forces de l'ordre seront présentes sur l'ensemble du réseau routier ornais pour lutter contre l'insécurité routière due à la vitesse excessive, l'alcoolémie, l'usage de stupéfiants, le téléphone au (. Le 17 décembre 2013, dans le cadre des débats sur la transition énergétique, la DDT de l'Orne a organisé, avec le soutien de l'ADEME, un colloque sur la méthanisation des déchets d'origine agricole. Près de 150 personnes ont participé à ce colloque (. Renforcement de la lutte contre l'insécurité routière pendant les fêtes Colloque sur la méthanisation à la ferme
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Les forces de l'ordre seront présentes sur l'ensemble du réseau routier ornais pour lutter contre l'insécurité routière due à la vitesse excessive, l'alcoolémie, l'usage de stupéfiants, le téléphone au (...)
[
www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Colloque sur la méthanisation à la ferme - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Le 17 décembre 2013, dans le cadre des débats sur la transition énergétique, la DDT de l'Orne a organisé, avec le soutien de l'ADEME, un colloque sur la méthanisation des déchets d'origine agricole. Près de 150 personnes ont participé à ce colloque (...)
-
www.orne.gouv.fr
-
Les forces de l'ordre seront présentes sur l'ensemble du réseau routier ornais pour lutter contre l'insécurité routière due à la vitesse excessive, l'alcoolémie, l'usage de stupéfiants, le téléphone au (. Le 17 décembre 2013, dans le cadre des débats sur la transition énergétique, la DDT de l'Orne a organisé, avec le soutien de l'ADEME, un colloque sur la méthanisation des déchets d'origine agricole. Près de 150 personnes ont participé à ce colloque (. Renforcement de la lutte contre l'insécurité routière pendant les fêtes Colloque sur la méthanisation à la ferme
-
Renforcement de la lutte contre l'insécurité routière pendant les fêtes - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Les forces de l'ordre seront présentes sur l'ensemble du réseau routier ornais pour lutter contre l'insécurité routière due à la vitesse excessive, l'alcoolémie, l'usage de stupéfiants, le téléphone au (...)
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Le 17 décembre 2013, dans le cadre des débats sur la transition énergétique, la DDT de l'Orne a organisé, avec le soutien de l'ADEME, un colloque sur la méthanisation des déchets d'origine agricole. Près de 150 personnes ont participé à ce colloque (...)
-
www.orne.pref.gouv.fr
-
Les forces de l'ordre seront présentes sur l'ensemble du réseau routier ornais pour lutter contre l'insécurité routière due à la vitesse excessive, l'alcoolémie, l'usage de stupéfiants, le téléphone au (. Le 17 décembre 2013, dans le cadre des débats sur la transition énergétique, la DDT de l'Orne a organisé, avec le soutien de l'ADEME, un colloque sur la méthanisation des déchets d'origine agricole. Près de 150 personnes ont participé à ce colloque (. Renforcement de la lutte contre l'insécurité routière pendant les fêtes Colloque sur la méthanisation à la ferme
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Les forces de l'ordre seront présentes sur l'ensemble du réseau routier ornais pour lutter contre l'insécurité routière due à la vitesse excessive, l'alcoolémie, l'usage de stupéfiants, le téléphone au (...)
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte
-
Bilan 2012 des contrats de professionnalisation en Paca - Direccte
-
Bilan 2012 des contrats de professionnalisation en Paca
-
Exercice de prospective régionale. D'ici 2030, une croissance de l'emploi toujours portée par les services - Direccte
-
Exercice de prospective régionale. D'ici 2030, une croissance de l'emploi toujours portée par les services
-
Exercice de prospective régionale. D'ici 2030, une croissance de l'emploi toujours portée par les services - Direccte
-
Exercice de prospective régionale. D'ici 2030, une croissance de l'emploi toujours portée par les services + Lire la suite
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
Actualités - 19 décembre 2013 Exercice de prospective régionale. D'ici 2030, une croissance de l'emploi toujours portée par les services Combien d'emplois en région Paca à l'horizon 2030 ? Dans quels secteurs d'activité ? Pour quels actifs ? Pour tenter de répondre à ces questions, la Direccte, l'Insee et l'Observatoire Régional des Métiers ont développé un outil original de prospective régionale, qui s'appuie à la fois sur l'observation de phénomènes régionaux passés, et sur des travaux nationaux de référence du
Centre d'analyse stratégique (CAS), devenu en 2013 le Commissariat général à la stratégie et la prospective. Métropole Aix-
Marseille Provence. Les services présentiels qualifiés, moteur du développement économique 19 décembre 2013 Exercice de prospective régionale. D'ici 2030, une croissance de l'emploi toujours portée par les services 19 décembre 2013 Bilan 2012 des contrats de professionnalisation en Paca 19 décembre 2013
-
Métropole Aix-
Marseille Provence. Les services présentiels qualifiés, moteur du développement économique Entre 2004 et 2011, le développement de l'emploi salarié privé de la métropole Aix-
Marseille Provence (AMP) a été comparable à celui des autres grands espaces urbains français. La vitalité du territoire a été portée par les services à la population mobilisant une main d'oeuvre qualifiée. L'importance de ces services présentiels qualifiés, notamment du secteur de la santé, constitue une spécificité de la métropole AMP.
-
Métropole Aix- Marseille Provence. Les services présentiels qualifiés, moteur du développement économique - Direccte
-
Métropole Aix-
Marseille Provence. Les services présentiels qualifiés, moteur du développement économique
-
Métropole Aix-
Marseille Provence. Les services présentiels qualifiés, moteur du développement économique + Lire la suite
[
www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Picardie - Direccte
-
www.picardie.direccte.gouv.fr
-
+ Lire la suite A qui s'adresser ? 19 décembre 2013 vos interlocuteurs vos interlocuteurs
Beauvais 1 Inspecteur du travail : Laurent BASTIEN Contrôleurs du travail : Franciane BIZET, Sylvie FEUILLETTE
Beauvais 2 Inspecteur du travail : Nathalie DROUIN Contrôleurs du travail : Elisabeth GUIMARES, Nicaise POUNGA
Beauvais 3 Inspecteur du travail : Alexandra VANDAMME Contrôleurs du travail : Thierry DAVERGNE, Christine HELLOU Section agricole à compétence (. + Lire la suite Contrôleurs du travail : Isabelle LACQUEMANT 4ème section Inspecteur (.
-
Mise en conformité avec la norme SEPA au 1er février 2014 19 décembre 2013 Vos interlocuteurs 19 décembre 2013 vos interlocuteurs 19 décembre 2013 Appui aux Entreprises - 19 décembre 2013 Mise en conformité avec la norme SEPA au 1er février 2014 Toutes les entreprises doivent se mettre en conformité à SEPA de manière urgente afin d'être assurées de pouvoir payer leurs salariés, régler leurs fournisseurs et être payées par leurs clients après le 1er février 2014. + Lire la suite Unité Territoriale de l'AISNE - 19 décembre 2013 Vos interlocuteurs Qui contacter ? 1ère section à St Quentin Inspecteur du travail : Laurent AGOR Contrôleurs du travail : Philippe RYBCZYNSKI, Alain SAIGNAC 2ème section à
Laon Inspecteur du travail : Patrick TRICHOT Contrôleurs du travail : Jacques DUPLENNE, Alberti MEKINDA ELOUMOU, Dany PELTIER 3ème section à St Quentin Inspecteur du travail : Emmanuel FACON Contrôleurs du travail : Catherine BRASSELET, (.
-
Mise en conformité avec la norme SEPA au 1er février 2014 - Direccte
-
Mise en conformité avec la norme SEPA au 1er février 2014
-
Mise en conformité avec la norme SEPA au 1er février 2014 - Direccte
-
Mise en conformité avec la norme SEPA au 1er février 2014 + Lire la suite
-
vos interlocuteurs - Direccte
-
vos interlocuteurs
-
vos interlocuteurs + Lire la suite
-
Vos interlocuteurs - Direccte
-
Vos interlocuteurs
-
Vos interlocuteurs + Lire la suite
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
www.porte-parole.justice.gouv.fr
-
19 décembre 2013 Conférence de presse de C.TAUBIRA et de son homologue M.RAMID Communiqué de presse de
Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 19/12 Conférence de presse de C.TAUBIRA et de son homologue M.RAMID 19/12 Conférence de presse de C.TAUBIRA et de son homologue M.RAMID
-
Accord européen sur la réforme de l'audit Communiqué de presse de
Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 19 décembre 2013 19/12 Accord européen sur la réforme de l'audit 19/12 Accord européen sur la réforme de l'audit
[
www.ppp.bercy.gouv.fr ]
Accueil : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.ppp.bercy.gouv.fr
-
Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) redressement-productif.gouv.fr
-
Thématiques Budget et finances publiques Économie sociale et solidaire Recherche par besoin Recherche par expertise Accueil Missions Outils Restitutions MAPPP Réglementation Liens utiles English version Avis n°2012-25: Eclairage public Grasse Avis n°2011-43: Cité musicale Ile Seguin Avis n°2011-34: Eclairage public Marseillan Avis n°2011-28: Eclairage public Prouvy Avis n°2011-16: Oceanomed Avis n°2011-15: Eclairage public - Veneux Avis n°2011-10: Tunnel Kerino -
Vannes Avis n°2011-03:
Toulouse Le Mirail Avis n°2010-35: Palais de justice -
Caen Avis n°2010-25: Prisons - Lot B Avis n°2010-24: Prisons - Lot A Avis n°2010-18: Cité municipale -
Bordeaux Avis n°2010-17: Eclairage public -
Chaumont Avis n°2010-14: Eclairage public -Bougival evolution_bea.pdf - application/pdf - 2.21 Mo - 27/11/2012 rapport_activite_2012.pdf - application/pdf - 351.1 Ko - 28/11/2013 07/11/2012 Informations sur le portail
-
www.ppp.bercy.gouv.fr/ppp/v/1233
-
Accueil Accueil
-
www.ppp.bercy.gouv.fr/ppp/v/1616
-
Restitutions MAPPP
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
www.premar-atlantique.gouv.fr/
-
Préfecture maritime de l'Atlantique
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee l5 du chenal principal est deradee et ne balise plus le. En savoir plus CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee numero 18 du chenal principal est deradee et ne balise. En savoir plus CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee numero 17 du chenal principal est deradee et ne balise. En savoir plus Premar Méditerranée VENDRES/CHICHOULET Avurnav local
toulon 3274/13 lion - vendres du mercredi 18 décembre au lundi 06. En savoir plus BASSIN DE THAU Le feu d'entrée dans le bassin de thau (pointe courte) (lflb 25540) est. La portée du phare de la revellata (lflb 38420) est réduite à. Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral.
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
" + PSR_title + "
-
CHENAL DE LA SOMME En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CHENAL DE LA SOMME En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CHENAL DE LA SOMME En savoir plus
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee l5 du chenal principal est deradee et ne balise plus le. En savoir plus CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee numero 18 du chenal principal est deradee et ne balise. En savoir plus CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee numero 17 du chenal principal est deradee et ne balise. En savoir plus Premar Méditerranée VENDRES/CHICHOULET Avurnav local
toulon 3274/13 lion - vendres du mercredi 18 décembre au lundi 06. En savoir plus BASSIN DE THAU Le feu d'entrée dans le bassin de thau (pointe courte) (lflb 25540) est. La portée du phare de la revellata (lflb 38420) est réduite à. Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral.
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
BASSIN DE THAU En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CALVI En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
VENDRES/CHICHOULET En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=757
-
2013-242 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee l5 du chenal principal est deradee et ne balise plus le. En savoir plus CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee numero 18 du chenal principal est deradee et ne balise. En savoir plus CHENAL DE LA SOMME Antifer - chenal de la somme la bouee numero 17 du chenal principal est deradee et ne balise. En savoir plus Premar Méditerranée VENDRES/CHICHOULET Avurnav local
toulon 3274/13 lion - vendres du mercredi 18 décembre au lundi 06. En savoir plus BASSIN DE THAU Le feu d'entrée dans le bassin de thau (pointe courte) (lflb 25540) est. La portée du phare de la revellata (lflb 38420) est réduite à. Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral.
[
www.qualitetransports.gouv.fr ]
Qualité Transports - Le portail sur la qualité de service dans les transports
-
www.qualitetransports.gouv.fr
-
Fin janvier c'est la date prévue pour la sortie du nouveau site de l'AQST. L'AQST fait peau neuve : nouvelle identité graphique, graphiques interactifs, téléchargement de données et toujours les droits et démarches des voyageurs.
-
fin janvier fin janvier : c'est la date prévue pour la sortie du nouveau site de l'AQST.
[
www.reussite.finances.gouv.fr ]
Espace recrutement des ministères économiques et financiers : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.reussite.finances.gouv.fr
-
Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) redressement-productif.gouv.fr
-
Thématiques Budget et finances publiques Économie sociale et solidaire Recherche par besoin Recherche par expertise Accueil Recrutement par concours Recrutement sans concours Métiers Toutes les actualités Toutes les ouvertures de concours et examens professionnels Tous les résultats Tous les recrutements sans concours DGFiP - Avis de recrutement réservé sans concours d'agents techniques des finances publiques de 2ème classe au titre de l'année 2013 -
Mayotte Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information Documentation et lettres d'information Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir
-
www.reussite.finances.gouv.fr/recrutement
-
Accueil
-
www.reussite.finances.gouv.fr/recrutement/dgfip-avis-recrutement-reserve-sans-concours-dagents-techniques-des-finances-publiques-2
-
DGFiP - Avis de recrutement réservé sans concours d'agents techniques des finances publiques de 2ème classe au titre de l'année 2013 -
Mayotte
-
www.reussite.finances.gouv.fr/recrutement/v/5462
-
Toutes les actualités
-
www.reussite.finances.gouv.fr/recrutement/v/5716
-
Tous les recrutements sans concours
-
www.reussite.finances.gouv.fr/recrutement/v/5717
-
Toutes les ouvertures de concours et examens professionnels
-
www.reussite.finances.gouv.fr/recrutement/v/5718
-
Tous les résultats
[
www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Rhône-Alpes
-
Internet DREAL Rhône-Alpes
-
Déclaration annuelle des rejets polluants (GEREP)
-
www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
-
Déclaration annuelle des rejets polluants (GEREP) 19 décembre Le portail de déclaration des émissions industrielles GEREP sera ouvert à partir du 6 janvier 2014. Pour faire votre déclaration, vous avez jusqu'au 28 février 2014 si votre établissement est soumis à quotas ; sinon au 31 mars 2014. Attention : les substances à déclarer et les seuils de déclaration ont été modifiés. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre
[
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Rhône-Alpes
-
Internet DREAL Rhône-Alpes
-
Déclaration annuelle des rejets polluants (GEREP)
-
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr
-
Déclaration annuelle des rejets polluants (GEREP) 19 décembre Le portail de déclaration des émissions industrielles GEREP sera ouvert à partir du 6 janvier 2014. Pour faire votre déclaration, vous avez jusqu'au 28 février 2014 si votre établissement est soumis à quotas ; sinon au 31 mars 2014. Attention : les substances à déclarer et les seuils de déclaration ont été modifiés. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre
[
www.santesport.gouv.fr ]
Surveillance accrue sur les paris sportifs -
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Deplacement-en-Colombie
-
Vers la première coopération franco-colombienne dans le sport
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/
-
Vidéos
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Carte-de-voeux-du-ministere-des-Sports-de-la-Jeunesse-de-l-Education-populaire-et-de-la-Vie-associative
-
Carte de voeux du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/10-reflexes-en-or-15574
-
10 réflexes en or
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/2e-edition-du-concours-Pocket-Film-Je-suis-eco-sportif
-
2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif"
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Concours-Pocket-Film-Partageons-le-skatepark-du-19-novembre-2013-au-17-mars-2014
-
Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Conference-Sport-Citoyennete-Femmes-sport-et-mediatisation-en-Europe-pour-une-couverture-plus-importante-du-sport-feminin
-
Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin »
-
www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Emploi-d-avenir
-
Emploi d'avenir
-
www.santesport.gouv.fr
-
10 réflexes en or 2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif" RT @TwitterFrance: Ce vendredi à 14h, @TwitterFrance accueille la championne @bartoli_marion pour 1h de Live Tweet avec ses fans. 27 minutes
-
Emploi d'avenir Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin » il y a 3 heures
-
La journée « 24 heures de sport féminin » se déroulera le 1er février 2014, sous l'égide du Conseil supérieur de l'audiovisuel et du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la (. Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014 Emploi d'avenir RT @FFNatation: Le tirage au sort des matchs de barrage de water-polo hommes qualificatifs à l'Euro 2014 a été effectué. http://t.co/hddt. il y a 1 heure
-
Vers la première coopération franco-colombienne dans le sport C'était la première fois qu'une ministre des Sports française se rendait en Colombie.
Valérie Fourneyron a effectué un déplacement à Medellin et Bogota pour jeter les bases de la toute première (. 2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif" il y a 2 heures Carte de voeux du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative
[
www.science.gouv.fr ]
Science.gouv.fr
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2170/sciences-et-avenir/
-
Au moins 2 sorties dans l'espace pour réparer l'ISS, selon la Nasa La loi sur la biodiversité passe un nouvel obstacle
-
BELGIQUE. Les animaux sauvages, interdits dans les cirques Gaia, pour créer le Facebook de la Voie lactée Main transplantée sur une cheville, simple buzz ou prouesse ?
-
La France est moins déprimée Des comètes à foison dans le système de Fomalhaut
-
Une résistance du paludisme dévoilée
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2264/le-figaro-sciences-et-medecine/
-
Le télescope spatial Gaïa réussit son envol La circulation alternée pourrait être instaurée dès 2014 en cas de pic de pollution
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/3325/ecouter-la-marche-des-sciences-france-culture-/
-
Contre le désert qui avance : la Grande muraille verte
-
www.science.gouv.fr
-
Au moins 2 sorties dans l'espace pour réparer l'ISS, selon la Nasa La loi sur la biodiversité passe un nouvel obstacle
-
La France est moins déprimée Des comètes à foison dans le système de Fomalhaut Contre le désert qui avance : la Grande muraille verte
-
Les animaux sauvages, interdits dans les cirques Gaia, pour créer le Facebook de la Voie lactée Main transplantée sur une cheville, simple buzz ou prouesse ?
-
Une résistance du paludisme dévoilée Le télescope spatial Gaïa réussit son envol La circulation alternée pourrait être instaurée dès 2014 en cas de pic de pollution
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
Les violences faites aux femmes dans les territoires en conflit - Sénat
-
Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions
-
www.senat.fr
-
Le
Sénat a adopté les conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif aux métropoles et à l'action publique territoriale [En savoir plus] La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions [En savoir plus] Mercredi à 17h00 Politique étrangère de la France (débat) Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit La délégation aux droits des femmes a présenté la synthèse de ses auditions
-
Le
Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux métropoles et à l'action publique territoriale [En savoir plus]
[
www.sports.gouv.fr ]
Surveillance accrue sur les paris sportifs -
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Deplacement-en-Colombie
-
Vers la première coopération franco-colombienne dans le sport
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/
-
Vidéos
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Carte-de-voeux-du-ministere-des-Sports-de-la-Jeunesse-de-l-Education-populaire-et-de-la-Vie-associative
-
Carte de voeux du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/2e-edition-du-concours-Pocket-Film-Je-suis-eco-sportif
-
2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif"
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Concours-Pocket-Film-Partageons-le-skatepark-du-19-novembre-2013-au-17-mars-2014
-
Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Conference-Sport-Citoyennete-Femmes-sport-et-mediatisation-en-Europe-pour-une-couverture-plus-importante-du-sport-feminin
-
Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin »
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Emploi-d-avenir
-
Emploi d'avenir
-
www.sports.gouv.fr
-
2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif" Emploi d'avenir RT @TwitterFrance: Ce vendredi à 14h, @TwitterFrance accueille la championne @bartoli_marion pour 1h de Live Tweet avec ses fans. 27 minutes
-
Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014 il y a 3 heures
-
La journée « 24 heures de sport féminin » se déroulera le 1er février 2014, sous l'égide du Conseil supérieur de l'audiovisuel et du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la (. Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin » Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014 RT @FFNatation: Le tirage au sort des matchs de barrage de water-polo hommes qualificatifs à l'Euro 2014 a été effectué. http://t.co/hddt. il y a 1 heure
-
Vers la première coopération franco-colombienne dans le sport C'était la première fois qu'une ministre des Sports française se rendait en Colombie.
Valérie Fourneyron a effectué un déplacement à Medellin et Bogota pour jeter les bases de la toute première (. 2e édition du concours Pocket Film "Je suis éco-sportif" il y a 2 heures Carte de voeux du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative
[
www.stac.aviation-civile.gouv.fr ]
Service technique de l'aviation civile - STAC
-
www.stac.aviation-civile.gouv.fr
-
Méthode rationnelle de dimensionnement des chaussées aéronautiques souples La nouvelle méthode française de dimensionnement des chaussées aéronautiques souples neuves, fruit de nombreuses années de travail, intègre les derniers développements du domaine de la mécanique des chaussées. Cette méthode constitue un cadre de référence technique permettant d'appréhender au mieux, et selon une démarche commune, les études de dimensionnement. Elle a pour vocation d'être appliquée aussi bien sur les aérodromes français qu'à l'international. Lire le guide technique Dernière mise à jour le 19 décembre 2013 Publication du guide technique Méthode rationnelle de dimensionnement des chaussées aéronautiques souples
-
www.stac.aviation-civile.gouv.fr/publications/gnt-chaus.php#dim_chau_sou
-
Lire le guide technique Publication du guide technique Méthode rationnelle de dimensionnement des chaussées aéronautiques souples
[
www.statistique-publique.fr ]
Portail de la statistique publique
-
www.statistique-publique.fr
-
Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 19/12/13 L'industrie et la construction par grandes activités économiques en 2011 et 2012 19/12/13 Légère hausse de l'emploi dans la fonction publique entre 2011 et 2012 19 December 2013
[
www.tracfin.bercy.gouv.fr ]
Accueil Tracfin : Ministère de l'Economie et des Finances
-
www.tracfin.bercy.gouv.fr
-
Documentation et lettres d'information Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr guichet-entreprises.fr marches-publics.gouv.fr service-public.fr (professionnels et entreprises) redressement-productif.gouv.fr
-
Le décret n° 2013-384 du 7 mai 2013 définissant les conditions et les modalités de la désignation du représentant permanent ad hoc mentionné au VI de l'article L. 561-3 du
code monétaire et financier pour les établissements de paiement (article D 561-3-1 du
code monétaire et financier) ainsi que le décret n° 2013-385 du 7 mai 2013 fixant les conditions et les modalités de la communication des informations relatives aux opérations de transmission de fonds mentionnées à l'article L. 561-15-1 du
code monétaire et financier (article D 561-31-1 du
code monétaire et financier) sont parus au JORF du 8 mai 2013. S'abonner au flux rss 29/10/2012 Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact Les rubriques du portail Actualités Le ministère Vous orienter webTV Suivre l'information
-
Le décret n°2013-480 du 6 juin 2013 fixant les conditions de recevabilité de la déclaration effectuée en application de l'article L. 561-15 du
code monétaire et financier et ainsi que l'arrêté du 6 juin 2013 fixant les modalités de transmission de la déclaration effectuée en application de l'article L. 561-15 du
code monétaire et financier et d'information du déclarant de l'irrecevabilité de sa déclaration, sont parus au JORF du 8 juin 2013. Les conditions de recevabilité - application/pdf - 209.56 Ko - 11/06/2013
-
Thématiques Budget et finances publiques Économie sociale et solidaire Recherche par besoin Recherche par expertise Accueil Missions Circuits financiers clandestins Déclarants Déclarer Publications International FAQ La loi n°2013-672 de séparation et de régulation des activités bancaires du 26 juillet 2013 (JO du 27 juillet 2013) introduit de nouvelles dispositions en matière d'exercice du droit d'opposition, déclaration de soupçon, communication systématiques d'informations (COSI), tentatives d'opérations, obligation déclarative des autorités de contrôle et transmissions spontanées.
-
www.tracfin.bercy.gouv.fr/tracfin/accueil-tracfin
-
Accueil
-
www.tracfin.bercy.gouv.fr/tracfin/lettre-dinformation-aux-professionnels-n%C2%B08
-
Lettre d'information aux professionnels n°8
-
www.tracfin.bercy.gouv.fr/tracfin/v/4353
-
Actualités
[
www.travail.gouv.fr ]
Travail
-
Travail
-
Publication de la Dares : Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3e trimestre 2013 - Résultats définitifs
-
Travail
-
Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en octobre 2013
-
Travail
-
Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012
-
Travail
-
Publication de la Dares : Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2013
-
Travail
-
Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au 3e trimestre 2013
-
Travail
-
Un progrès majeur pour lutter contre les fraudes au détachement en Europe
-
Travail
-
Discours de
Michel SAPIN à l'occasion de la Journée nationale sur la réforme de l'insertion par l'activité économique
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/#column2
-
Aller au contenu
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/
-
Sommaire
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/egalite-entre-les-femmes-et-les,506/
-
Egalité entre les femmes et les hommes
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/gestion-des-ages,460/
-
Gestion des âges
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/le-club-creches-et-entreprises,1809/
-
Le club Crèches et Entreprises
-
Travail
-
Le crédit d'impôt famille
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/la-retraite,2405/
-
Sommaire
-
Travail
-
Réforme de la retraite
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/
-
Sommaire
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/la-loi-pouvoir-d-achat,1135/
-
La Loi "Pouvoir d'Achat"
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/le-smic,540/
-
Le SMIC
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/
-
Sommaire
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/actions-europeennes-et,1021/
-
Actions européennes et internationales
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/amiante,575/
-
Amiante
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/
-
Fortes chaleurs - canicule
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/l-interdiction-de-fumer-dans-les,695/
-
L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/les-risques-psychosociaux-rps,1574/
-
Les risques psychosociaux (RPS)
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/pandemie-grippale,1538/
-
Pandémie grippale
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/plans-de-sante-au-travail-pst,548/
-
Plans de Santé au Travail (PST)
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/
-
Sommaire
-
Travail
-
Le temps de travail : mode d'emploi
-
Travail
-
Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
-
Travail
-
Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
-
Travail
-
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail...
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/travail-dominical,1535/
-
Travail dominical
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/
-
Sommaire
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/guide-methodologique-l-accord-d,220/
-
Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés"
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/l-inspection-du-travail,1532/
-
L'inspection du travail
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-teletravail,663/
-
Le télétravail
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-travail-illegal,310/
-
Le travail illégal
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/recodification-du-code-du-travail,1090/
-
Recodification du
code du travail
-
Travail
-
Approches régionales
-
Travail
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Travail
-
Études et recherches
-
Travail
-
Sources et définitions
-
Travail
-
Statistiques
-
Travail
-
Approches régionales
-
Travail
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Travail
-
Études et recherches
-
Travail
-
Sources et définitions
-
Travail
-
Statistiques
-
Travail
-
Fiches pratiques du droit du travail
-
Travail
-
Foire aux questions
-
Travail
-
Formulaires
-
Travail
-
Identification des conventions collectives
-
Travail
-
Numéros utiles
-
Travail
-
Télédéclarations
-
Travail
-
Vos interlocuteurs en régions (travail)
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/institutionnel,799/actualite-presse,812/
-
Actualité / Presse
-
Travail
-
Brèves
-
Travail
-
Communiqués
-
Travail
-
Contact Presse
-
Travail
-
Discours
-
Travail
-
Dossiers de presse
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/institutionnel,799/le-ministere,808/
-
Le Ministère
-
Travail
-
Comité d'histoire
-
Travail
-
Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
-
Travail
-
Le ministre
-
Travail
-
Métiers et concours
-
Travail
-
Présentation et organigramme
-
Travail
-
Bulletins officiels
-
Travail
-
Editions du Ministère
-
Travail
-
Rapports
-
Travail
-
Michel Sapin, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Travail
-
Accédez aux DIRECCTE en région
-
Travail
-
Elections professionnelles
-
Travail
-
Les emplois d'avenir
-
Travail
-
IDCC - Identification des conventions collectives
-
Travail
-
L'égalité femmes-hommes
-
Travail
-
L'outil COD-IT 2013
-
Travail
-
La grande conférence sociale pour l'emploi 2013
-
Travail
-
La santé et la sécurité au travail
-
Travail
-
Le Revenu de Solidarité Active
-
Travail
-
Les contrats de génération
-
Travail
-
Numéros utiles
-
www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/#top
-
Haut de page
-
www.travail.gouv.fr
-
Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés" L'inspection du travail Le télétravail Le travail illégal Recodification du
code du travail Informations pratiques Fiches pratiques du droit du travail Foire aux questions Formulaires Identification des conventions collectives Numéros utiles Télédéclarations Vos interlocuteurs en régions (travail) Publications et textes officiels Etudes, recherches, statistiques de la Dares Sources et définitions 9 décembre 2013 Un progrès majeur pour lutter contre les fraudes au détachement en Europe Après des mois de négociations difficiles, les ministres du travail de l'
Union européenne ont trouvé aujourd'hui à Bruxelles un accord satisfaisant et ambitieux conforme à la position défendue avec constance par la France. 12 décembre 2013 Discours de
Michel SAPIN à l'occasion de la Journée nationale sur la réforme de l'insertion par l'activité économique
-
Le Ministère Présentation et organigramme Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) Comité d'histoire Actualité / Presse Contact Presse Gestion des ressources humaines Le crédit d'impôt famille Egalité entre les femmes et les hommes Gestion des âges Le club Crèches et Entreprises La retraite Réforme de la retraite Rémunération La Loi "Pouvoir d'Achat" Santé et sécurité au travail Actions européennes et internationales Plans de Santé au Travail (PST) Les risques psychosociaux (RPS) L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité Fortes chaleurs - canicule Pandémie grippale Temps de travail Le temps de travail : mode d'emploi Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail" Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Travail dominical
-
Publication de la Dares : Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3e trimestre 2013 - Résultats définitifs : 13 décembre 2013 Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au 3e trimestre 2013 : 12 décembre 2013 Publication de la Dares : Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2013 : 11 décembre 2013 Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012 : 5 décembre 2013 Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en octobre 2013 : 28 novembre 2013
Michel Sapin, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Les contrats de génération Les emplois d'avenir Accédez aux DIRECCTE en région Elections professionnelles IDCC - Identification des conventions collectives L'égalité femmes-hommes L'outil COD-IT 2013 La santé et la sécurité au travail Le Revenu de Solidarité Active
-
Travail
-
ARCHIVES A LA UNE
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
Séminaire Politiques de l'emploi : Dans quelle mesure les normes sociales internationales orientent les réformes sur le marché du trava. 19/12/2013
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
www.var.equipement.gouv.fr
-
Alerte Vigilance météo ORANGE : risque pluie / inondation Le préfet du Var appelle à la vigilance et de faire preuve de prudence à proximité des cours d'eau. Le département du Var est en vigilance météorologique ORANGE pour le risque pluie/inondation.
-
Le préfet du Var appelle à la vigilance et de faire preuve de prudence à proximité des cours d'eau Pluies dans le Var : le Gapeau et l'Argens Aval en vigilance crues JAUNE
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Le préfet du Var appelle à la vigilance et de faire preuve de prudence à proximité des cours d'eau
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Vigilance météo ORANGE : risque pluie / inondation
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
www.var.pref.gouv.fr
-
Alerte Vigilance météo ORANGE : risque pluie / inondation Le préfet du Var appelle à la vigilance et de faire preuve de prudence à proximité des cours d'eau. Le département du Var est en vigilance météorologique ORANGE pour le risque pluie/inondation.
-
Le préfet du Var appelle à la vigilance et de faire preuve de prudence à proximité des cours d'eau Pluies dans le Var : le Gapeau et l'Argens Aval en vigilance crues JAUNE
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Le préfet du Var appelle à la vigilance et de faire preuve de prudence à proximité des cours d'eau
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Vigilance météo ORANGE : risque pluie / inondation
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.gouv.fr/./
-
Accueil
-
Accessibilité - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Accessibilité
-
Accompagnement des personnes vulnérables - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Accompagnement des personnes vulnérables
-
Acquisition de la nationalité française - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Acquisition de la nationalité française
-
Actualités - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Actualités
-
Actualités - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Actualités
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Agriculture - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Agriculture
-
Alimentation, consommation et commerce - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Associations - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Associations
-
Carte nationale d'identité - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Carte nationale d'identité
-
Centenaire de la première guerre mondiale - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Centenaire de la première guerre mondiale
-
Charte gestion économe de l'espace - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Charte gestion économe de l'espace
-
Cohésion sociale - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Cohésion sociale
-
www.vendee.gouv.fr/concours-recrutements-r398.html
-
Concours recrutements
-
Consommation, alimentation, animaux - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Consultation publique sur le projet de schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Consultation publique sur le projet de schéma régional du climat, de l'air et de (...)
-
Contacts - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Contacts
-
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes ! - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
-
Culture - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Culture
-
Défense et anciens combattants - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Défense et anciens combattants
-
Démarches administratives - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Démarches administratives
-
Toutes les démarches
-
Toutes vos démarches
-
Développement des territoires - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Développement des territoires
-
Droits des femmes - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Droits des femmes
-
Économie et emploi - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Économie et emploi
-
Economie, finances publiques, travail et emploi - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
Education - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Education
-
Elections municipales 2014 - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Elections municipales 2014
-
Élections politiques et élections professionnelles - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Élections politiques et élections professionnelles
-
Enquêtes publiques et consultations du public - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Enquêtes publiques et consultations du public
-
Environnement - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Environnement
-
Espace presse - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Espace presse
-
État et collectivités - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
État et collectivités
-
www.vendee.gouv.fr/frequentation-des-guichets-a1506.html
-
Fréquentation des guichets
-
Glossaire - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Glossaire
-
Hébergement et accompagnement dans le logement - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Hébergement et accompagnement dans le logement
-
Horaires et coordonnées - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Horaires et coordonnées
-
Horaires et coordonnées - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Horaires et coordonnées
-
Immatriculation des véhicules (« carte grise ») - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Immatriculation des véhicules (« carte grise »)
-
www.vendee.gouv.fr
-
17/10/2013 Comme l'ensemble du territoire national, la Vendée connaît une augmentation des cambriolages en 2013. Cette augmentation est constatée tant sur les zones police de
la Roche sur Yon et des Sables d'Olonne (250 faits contre 194, soit +28 % au 30 (. Gestion Économe de l'Espace Charte gestion économe de l'espace 16/10/2013 Avec 12,7% de la surface du territoire artificialisée, le département de la Vendée a un taux supérieur à celui de la région (11,3%) et de la France (9%). Cela représente 2,5 fois la moyenne nationale d'environ 75 000 hectares / an. Cette consommation (.
Elections municipales 2014
Elections municipales 2014 15/10/2013 Les prochaines
élections municipales auront lieu les 23 et 30 mars 2014. Vous allez élire vos conseillers municipaux. Des changements sont intervenus depuis les derniers scrutins. Rénovation énergétique de l'habitat J'éco-rénove, j'économise 15/10/2013 Rénover son logement devient aujourd'hui plus facile et moins cher
-
Direction départementale de la protection de la population (DDPP) Unité territoriale de la direction régionale de l'environnement de l'Aménagement et du (. Direction régionale de la concurrence, de la consommation du travail et de l'emploi UT (. Délégation territoriale de l'agence régionale de santé (DT ARS) Direction départementale des finances publiques (DDFIP) Service territorial de l'architecture et du patrimoine (STAP) Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN) Mobilisation générale autour de l'emploi en Vendée 18/10/2013 Face à la hausse du chômage qui touche la Vendée, comme le reste de notre pays, l'Etat doit mobiliser tous les leviers à sa disposition. Lors de la présentation du nouveau modèle français début janvier, le Premier ministre avait souligné que le (. Prévention contre les cambriolages Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
-
Enquêtes publiques et consultations du public Informations Acquéreurs Locataire (IAL) Police de l'eau - actes délivrés Concours recrutements Toutes les publications Démarches administratives Horaires et coordonnées Fréquentation des guichets Immatriculation des véhicules (« carte grise ») Permis de conduire Carte nationale d'identité Séjour des étrangers Acquisition de la nationalité française Associations Manifestations sportives Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Les services de l'État en
Pays-de-la-Loire Préfecture maritime de l'Atlantique Les services de l'État en Loire-Atlantique Les services de l'État en Maine-et-Loire Les services de l'État en Mayenne Les services de l'État en Sarthe Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel.
-
Espace presse 09/10/2013 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Accessibilité Plan du site RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2013 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Ces unités sont épaulées par des policiers ou des (. Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique pour les jeunes de 18 (. Victime ou témoin, appelez le 17 Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013. Actualités Consultation publique sur le projet de schéma régional du climat, de l'air et de (. 05/11/2013 L'élaboration du schéma régional du climat de l'air et de l'énergie (SRCAE) est prescrite par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. Le SRCAE vise à définir les orientations et les objectifs stratégiques régionaux en (. autres actualités 05/11/2013
-
Il y a un peu plus d'un an, le premier emploi d'avenir était signé en Vendée. Dans les prochains jours, ils seront plus de 439 jeunes à bénéficier de ce dispositif. Avec un taux de chômage de 9.1% en Vendée au deuxième trimestre 2013, la (. Premier anniversaire des emplois d'avenir en Vendée
-
Le plan de rénovation énergétique de l'habitat permet d'être mieux informé, de bénéficier de financements adaptés à sa situation et de faire des économies d'énergie. Il a pour ambition de (. Centenaire de la première guerre mondiale Centenaire de la première guerre mondiale 12/10/2013 L'année 2014 marque le début du cycle du centenaire de la Première Guerre mondiale. Afin de préparer ce rendez-vous, le Premier ministre a souhaité la création d'un groupe d'intérêt public (GIP), chargé de concevoir et mettre en oeuvre d'un programme (. Nouveau permis de conduire Nouveau permis de conduire 11/10/2013 Depuis le 16 septembre 2013, le nouveau permis de conduire unifié, sécurisé, pratique et renouvelable, format "carte de crédit" est délivré. Un titre unifié au niveau européen. La lettre des services de l'état en Vendée 10/10/2013 Retrouvez chaque trimestre toute l'actualité des services de l'Etat en Vendée : dossiers, reportages, nouvelles réglementations. Espace presse
-
Les services de l'État Services de l'État Les services de l'État en Vendée La préfecture et les sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Défense et anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi État et collectivités Mer et littoral Politiques publiques Accompagnement des personnes vulnérables Agriculture Alimentation, consommation et commerce Développement des territoires Droits des femmes Économie et emploi Élections politiques et élections professionnelles Environnement Hébergement et accompagnement dans le logement Jeunesse et sport Médailles et décorations Mer, littoral et pêche Prévention des risques naturels et technologiques Promotion de la vie associative Sécurité publique, civile et routière Urbanisme, construction, habitat Actualités Publications Recueil des actes administratifs (RAA)
-
Plan d'action sur le milieu marin et aires marines protegées : information du (. 03/10/2013 Journées du patrimoine : l'hôtel préfectoral ouvre ses portes au public dimanche 01/10/2013 Rénovation énergétique de l'habitat « J'éco-rénove, j'économise » 01/10/2013 Jean-Benoît Albertini, Préfet de la Vendée, a pris officiellement ses fonctions le 26 août (. Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Horaires et coordonnées Fréquentation des guichets Immatriculation des véhicules (« carte grise ») Carte nationale d'identité Passeports Séjour des étrangers Acquisition de la nationalité française Manifestations sportives Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de la Vendée Sous-préfecture des Sables d'Olonne Sous-préfecture de Fontenay-le-Comte Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Informations Acquéreurs Locataire (IAL) - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Informations Acquéreurs Locataire (IAL)
-
J'éco-rénove, j'économise - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
J'éco-rénove, j'économise
-
Jean-Benoît Albertini, Préfet de la Vendée, a pris officiellement ses fonctions le 26 août 2013 - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Jean-Benoît Albertini, Préfet de la Vendée, a pris officiellement ses fonctions le 26 août (...)
-
Jeunesse et sport - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Jeunesse et sport
-
Journées du patrimoine : l'hôtel préfectoral ouvre ses portes au public dimanche - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Journées du patrimoine : l'hôtel préfectoral ouvre ses portes au public dimanche
-
Justice - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Justice
-
La lettre des services de l'état en Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
La lettre des services de l'état en Vendée
-
La préfecture et les sous-préfectures - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
La préfecture et les sous-préfectures
-
Les services de l'État en Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Les services de l'État en Vendée
-
Manifestations sportives - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Manifestations sportives
-
Médailles et décorations - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Médailles et décorations
-
Mentions légales - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Mentions légales
-
www.vendee.gouv.fr/mer-et-littoral-r103.html
-
Mer et littoral
-
Mer, littoral et pêche - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Mer, littoral et pêche
-
Mobilisation générale autour de l'emploi en Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Mobilisation générale autour de l'emploi en Vendée
-
Nouveau permis de conduire - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Nouveau permis de conduire
-
Passeports - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Passeports
-
Permis de conduire - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Permis de conduire
-
Plan d'action sur le milieu marin et aires marines protegées : information du public - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Plan d'action sur le milieu marin et aires marines protegées : information du (...)
-
Police de l'eau - actes délivrés - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Police de l'eau - actes délivrés
-
Politiques publiques - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Politiques publiques
-
Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013. - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique pour les jeunes de 18 (...)
-
Premier anniversaire des emplois d'avenir en Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Il y a un peu plus d'un an, le premier emploi d'avenir était signé en Vendée. Dans les prochains jours, ils seront plus de 439 jeunes à bénéficier de ce dispositif. Avec un taux de chômage de 9.1% en Vendée au deuxième trimestre 2013, la (...)
-
Prévention des risques naturels et technologiques - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Prévention des risques naturels et technologiques
-
Promotion de la vie associative - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Promotion de la vie associative
-
Publications - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Publications
-
Publications - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Publications
-
Toutes les publications
-
Recueil des actes administratifs (RAA) - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Recueil des actes administratifs (RAA)
-
Rénovation énergétique de l'habitat « J'éco-rénove, j'économise » - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Rénovation énergétique de l'habitat « J'éco-rénove, j'économise »
-
RSS - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
RSS
-
Santé - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Santé
-
Sécurité publique, civile et routière - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Sécurité publique, civile et routière
-
Sécurité - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Sécurité
-
Séjour des étrangers en France - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Séjour des étrangers
-
Services de l'État - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Services de l'État
-
Plan du site - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Plan du site
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée - Recherche
-
Recherche
-
un particulier - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
un particulier
-
un professionnel - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
un professionnel
-
une association - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
une association
-
une collectivité - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
une collectivité
-
Urbanisme, construction, habitat - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Urbanisme, construction, habitat
-
Victime ou témoin, appelez le 17 - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Ces unités sont épaulées par des policiers ou des (...)
-
Vous êtes ... - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Vous êtes ...
-
Vous êtes ... > un particulier > un professionnel > une association > une collectivité
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.pref.gouv.fr/./
-
Accueil
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Accessibilité
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Accompagnement des personnes vulnérables
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Acquisition de la nationalité française
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Actualités
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Actualités
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Agriculture
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Associations
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Carte nationale d'identité
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Centenaire de la première guerre mondiale
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Charte gestion économe de l'espace
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Cohésion sociale
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Concours recrutements
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Consultation publique sur le projet de schéma régional du climat, de l'air et de (...)
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Contacts
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Culture
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Défense et anciens combattants
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Démarches administratives
-
Toutes les démarches
-
Toutes vos démarches
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Développement des territoires
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Droits des femmes
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Économie et emploi
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Education
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Elections municipales 2014
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Élections politiques et élections professionnelles
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Enquêtes publiques et consultations du public
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Environnement
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Espace presse
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
État et collectivités
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Fréquentation des guichets
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Glossaire
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Hébergement et accompagnement dans le logement
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Horaires et coordonnées
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Horaires et coordonnées
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Immatriculation des véhicules (« carte grise »)
-
www.vendee.pref.gouv.fr
-
17/10/2013 Comme l'ensemble du territoire national, la Vendée connaît une augmentation des cambriolages en 2013. Cette augmentation est constatée tant sur les zones police de
la Roche sur Yon et des Sables d'Olonne (250 faits contre 194, soit +28 % au 30 (. Gestion Économe de l'Espace Charte gestion économe de l'espace 16/10/2013 Avec 12,7% de la surface du territoire artificialisée, le département de la Vendée a un taux supérieur à celui de la région (11,3%) et de la France (9%). Cela représente 2,5 fois la moyenne nationale d'environ 75 000 hectares / an. Cette consommation (.
Elections municipales 2014
Elections municipales 2014 15/10/2013 Les prochaines
élections municipales auront lieu les 23 et 30 mars 2014. Vous allez élire vos conseillers municipaux. Des changements sont intervenus depuis les derniers scrutins. Rénovation énergétique de l'habitat J'éco-rénove, j'économise 15/10/2013 Rénover son logement devient aujourd'hui plus facile et moins cher
-
Direction départementale de la protection de la population (DDPP) Unité territoriale de la direction régionale de l'environnement de l'Aménagement et du (. Direction régionale de la concurrence, de la consommation du travail et de l'emploi UT (. Délégation territoriale de l'agence régionale de santé (DT ARS) Direction départementale des finances publiques (DDFIP) Service territorial de l'architecture et du patrimoine (STAP) Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN) Mobilisation générale autour de l'emploi en Vendée 18/10/2013 Face à la hausse du chômage qui touche la Vendée, comme le reste de notre pays, l'Etat doit mobiliser tous les leviers à sa disposition. Lors de la présentation du nouveau modèle français début janvier, le Premier ministre avait souligné que le (. Prévention contre les cambriolages Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
-
Enquêtes publiques et consultations du public Informations Acquéreurs Locataire (IAL) Police de l'eau - actes délivrés Concours recrutements Toutes les publications Démarches administratives Horaires et coordonnées Fréquentation des guichets Immatriculation des véhicules (« carte grise ») Permis de conduire Carte nationale d'identité Séjour des étrangers Acquisition de la nationalité française Associations Manifestations sportives Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Les services de l'État en
Pays-de-la-Loire Préfecture maritime de l'Atlantique Les services de l'État en Loire-Atlantique Les services de l'État en Maine-et-Loire Les services de l'État en Mayenne Les services de l'État en Sarthe Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel.
-
Espace presse 09/10/2013 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Accessibilité Plan du site RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2013 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Ces unités sont épaulées par des policiers ou des (. Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique pour les jeunes de 18 (. Victime ou témoin, appelez le 17 Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013. Actualités Consultation publique sur le projet de schéma régional du climat, de l'air et de (. 05/11/2013 L'élaboration du schéma régional du climat de l'air et de l'énergie (SRCAE) est prescrite par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. Le SRCAE vise à définir les orientations et les objectifs stratégiques régionaux en (. autres actualités 05/11/2013
-
Il y a un peu plus d'un an, le premier emploi d'avenir était signé en Vendée. Dans les prochains jours, ils seront plus de 439 jeunes à bénéficier de ce dispositif. Avec un taux de chômage de 9.1% en Vendée au deuxième trimestre 2013, la (. Premier anniversaire des emplois d'avenir en Vendée
-
Le plan de rénovation énergétique de l'habitat permet d'être mieux informé, de bénéficier de financements adaptés à sa situation et de faire des économies d'énergie. Il a pour ambition de (. Centenaire de la première guerre mondiale Centenaire de la première guerre mondiale 12/10/2013 L'année 2014 marque le début du cycle du centenaire de la Première Guerre mondiale. Afin de préparer ce rendez-vous, le Premier ministre a souhaité la création d'un groupe d'intérêt public (GIP), chargé de concevoir et mettre en oeuvre d'un programme (. Nouveau permis de conduire Nouveau permis de conduire 11/10/2013 Depuis le 16 septembre 2013, le nouveau permis de conduire unifié, sécurisé, pratique et renouvelable, format "carte de crédit" est délivré. Un titre unifié au niveau européen. La lettre des services de l'état en Vendée 10/10/2013 Retrouvez chaque trimestre toute l'actualité des services de l'Etat en Vendée : dossiers, reportages, nouvelles réglementations. Espace presse
-
Les services de l'État Services de l'État Les services de l'État en Vendée La préfecture et les sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Défense et anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi État et collectivités Mer et littoral Politiques publiques Accompagnement des personnes vulnérables Agriculture Alimentation, consommation et commerce Développement des territoires Droits des femmes Économie et emploi Élections politiques et élections professionnelles Environnement Hébergement et accompagnement dans le logement Jeunesse et sport Médailles et décorations Mer, littoral et pêche Prévention des risques naturels et technologiques Promotion de la vie associative Sécurité publique, civile et routière Urbanisme, construction, habitat Actualités Publications Recueil des actes administratifs (RAA)
-
Plan d'action sur le milieu marin et aires marines protegées : information du (. 03/10/2013 Journées du patrimoine : l'hôtel préfectoral ouvre ses portes au public dimanche 01/10/2013 Rénovation énergétique de l'habitat « J'éco-rénove, j'économise » 01/10/2013 Jean-Benoît Albertini, Préfet de la Vendée, a pris officiellement ses fonctions le 26 août (. Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Horaires et coordonnées Fréquentation des guichets Immatriculation des véhicules (« carte grise ») Carte nationale d'identité Passeports Séjour des étrangers Acquisition de la nationalité française Manifestations sportives Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de la Vendée Sous-préfecture des Sables d'Olonne Sous-préfecture de Fontenay-le-Comte Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Informations Acquéreurs Locataire (IAL)
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
J'éco-rénove, j'économise
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Jean-Benoît Albertini, Préfet de la Vendée, a pris officiellement ses fonctions le 26 août (...)
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Jeunesse et sport
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Journées du patrimoine : l'hôtel préfectoral ouvre ses portes au public dimanche
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Justice
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
La lettre des services de l'état en Vendée
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
La préfecture et les sous-préfectures
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Les services de l'État en Vendée
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Manifestations sportives
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Médailles et décorations
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Mentions légales
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Mer et littoral
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Mer, littoral et pêche
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Mobilisation générale autour de l'emploi en Vendée
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Nouveau permis de conduire
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Passeports
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Permis de conduire
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Plan d'action sur le milieu marin et aires marines protegées : information du (...)
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Police de l'eau - actes délivrés
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Politiques publiques
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique pour les jeunes de 18 (...)
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Il y a un peu plus d'un an, le premier emploi d'avenir était signé en Vendée. Dans les prochains jours, ils seront plus de 439 jeunes à bénéficier de ce dispositif. Avec un taux de chômage de 9.1% en Vendée au deuxième trimestre 2013, la (...)
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Prévention des risques naturels et technologiques
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Promotion de la vie associative
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Publications
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Publications
-
Toutes les publications
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Recueil des actes administratifs (RAA)
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Rénovation énergétique de l'habitat « J'éco-rénove, j'économise »
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
RSS
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Santé
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Sécurité publique, civile et routière
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Sécurité
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Séjour des étrangers
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Services de l'État
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
un particulier
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
un professionnel
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
une association
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
une collectivité
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Urbanisme, construction, habitat
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Le dépôt de plainte après un cambriolage est essentiel. Il permet aux cellules cambriolages implantées dans chaque département de faire des recoupements et ainsi d'appréhender les malfaiteurs. Ces unités sont épaulées par des policiers ou des (...)
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Vous êtes ...
-
Vous êtes ... > un particulier > un professionnel > une association > une collectivité
[
www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
-
ordonnances pour la simplification et la sécurisation de la vie des entreprises. Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - Panorama des lois - Actualités - Vie-p
-
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
-
Elu local : mandat électif, indemnité, formation. Proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat Proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat
-
www.vie-publique.fr
-
19/12 : Proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat Proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 15h50 Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 15h50 Prochaine édition le vendredi 20 décembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 19122013_16 Bulletin émis le : 19/12/2013 à 15:04:28 Prochain bulletin le : 20/12/2013 à 10:00:00 Fait(s) nouveau(x) : Passage en vigilance orange des tronçons Argens aval et Gapeau (département du Var). Passage en vigilance jaune des tronçons Nartuby, Seille et Loue. Qualification de la situation : Risque de crues importantes sur l'Argens aval et le Gapeau qui pourraient être comparables à décembre 2008. Liste des cours d'eau en vigilance crue orange ou rouge : Argens aval (département du Var : 83), Gapeau (département du Var : 83) Après une période relativement sèche ces dernières semaines, excepté ces derniers jours sur la pointe bretonne, une perturbation pluvieuse active concerne une grande partie du pays depuis mercredi et concerne l'est du pays en ce jeudi après-midi.
-
Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 20h04 Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 20h04
-
Ce jeudi après-midi, aucune réaction hydrologique significative n'est en cours. Les précipitations vont s'intensifier sur le sud-est du pays dans la nuit de jeudi à vendredi. Malgré des sols secs pour la saison, certains cours d'eau réactifs du sud-est devraient réagir aux fortes précipitations prévues. Sur les cours d'eau placés en vigilance jaune dans le sud-est et l'est du pays, les niveaux pourraient atteindre les premiers débordements. Sur l'Argens aval et le Gapeau, placés en vigilance orange, les niveaux pourraient provoquer des débordements dommageables. Situation hydrologique détaillée : La perturbation qui a balayé les pays depuis mercredi va s'attarder sur le sud-est en s'intensifiant dans la nuit de jeudi à vendredi, en particulier autour du département du Var. Compte-tenu de la réactivité du Gapeau et des affluents de l'Argens aval, ces deux tronçons sont placés en vigilance orange pour des risques de débordements dommageables en fin de nuit de jeudi à vendredi.
-
Pour plus de précisions, veuillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues Méditerranée Est. Des inondations importantes sont possibles. Les conditions de circulation peuvent être rendues difficiles sur l'ensemble du réseau et des perturbations peuvent affecter les transports ferroviaires. Des coupures d'électricité peuvent se produire. Les digues peuvent être fragilisées ou submergées. Mettez-vous à l'abri. Limitez tout déplacement sauf si absolument nécessaire et conformez-vous à la signalisation routière. Tenez-vous informé de l'évolution de la situation (radio, etc. Veillez à la protection des biens susceptibles d'être inondés ou emportés (mobiliers, produits toxiques, appareil électriques, etc.
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 15h50 Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 15h50 Prochaine édition le vendredi 20 décembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 19122013_16 Bulletin émis le : 19/12/2013 à 15:04:28 Prochain bulletin le : 20/12/2013 à 10:00:00 Fait(s) nouveau(x) : Passage en vigilance orange des tronçons Argens aval et Gapeau (département du Var). Passage en vigilance jaune des tronçons Nartuby, Seille et Loue. Qualification de la situation : Risque de crues importantes sur l'Argens aval et le Gapeau qui pourraient être comparables à décembre 2008. Liste des cours d'eau en vigilance crue orange ou rouge : Argens aval (département du Var : 83), Gapeau (département du Var : 83) Après une période relativement sèche ces dernières semaines, excepté ces derniers jours sur la pointe bretonne, une perturbation pluvieuse active concerne une grande partie du pays depuis mercredi et concerne l'est du pays en ce jeudi après-midi.
-
Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 20h04 Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 20h04
-
Ce jeudi après-midi, aucune réaction hydrologique significative n'est en cours. Les précipitations vont s'intensifier sur le sud-est du pays dans la nuit de jeudi à vendredi. Malgré des sols secs pour la saison, certains cours d'eau réactifs du sud-est devraient réagir aux fortes précipitations prévues. Sur les cours d'eau placés en vigilance jaune dans le sud-est et l'est du pays, les niveaux pourraient atteindre les premiers débordements. Sur l'Argens aval et le Gapeau, placés en vigilance orange, les niveaux pourraient provoquer des débordements dommageables. Situation hydrologique détaillée : La perturbation qui a balayé les pays depuis mercredi va s'attarder sur le sud-est en s'intensifiant dans la nuit de jeudi à vendredi, en particulier autour du département du Var. Compte-tenu de la réactivité du Gapeau et des affluents de l'Argens aval, ces deux tronçons sont placés en vigilance orange pour des risques de débordements dommageables en fin de nuit de jeudi à vendredi.
-
Pour plus de précisions, veuillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues Méditerranée Est. Des inondations importantes sont possibles. Les conditions de circulation peuvent être rendues difficiles sur l'ensemble du réseau et des perturbations peuvent affecter les transports ferroviaires. Des coupures d'électricité peuvent se produire. Les digues peuvent être fragilisées ou submergées. Mettez-vous à l'abri. Limitez tout déplacement sauf si absolument nécessaire et conformez-vous à la signalisation routière. Tenez-vous informé de l'évolution de la situation (radio, etc. Veillez à la protection des biens susceptibles d'être inondés ou emportés (mobiliers, produits toxiques, appareil électriques, etc.
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 15h50 Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 15h50 Prochaine édition le vendredi 20 décembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 19122013_16 Bulletin émis le : 19/12/2013 à 15:04:28 Prochain bulletin le : 20/12/2013 à 10:00:00 Fait(s) nouveau(x) : Passage en vigilance orange des tronçons Argens aval et Gapeau (département du Var). Passage en vigilance jaune des tronçons Nartuby, Seille et Loue. Qualification de la situation : Risque de crues importantes sur l'Argens aval et le Gapeau qui pourraient être comparables à décembre 2008. Liste des cours d'eau en vigilance crue orange ou rouge : Argens aval (département du Var : 83), Gapeau (département du Var : 83) Après une période relativement sèche ces dernières semaines, excepté ces derniers jours sur la pointe bretonne, une perturbation pluvieuse active concerne une grande partie du pays depuis mercredi et concerne l'est du pays en ce jeudi après-midi.
-
Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 20h04 Actualisation le jeudi 19 décembre 2013 à 20h04
-
Ce jeudi après-midi, aucune réaction hydrologique significative n'est en cours. Les précipitations vont s'intensifier sur le sud-est du pays dans la nuit de jeudi à vendredi. Malgré des sols secs pour la saison, certains cours d'eau réactifs du sud-est devraient réagir aux fortes précipitations prévues. Sur les cours d'eau placés en vigilance jaune dans le sud-est et l'est du pays, les niveaux pourraient atteindre les premiers débordements. Sur l'Argens aval et le Gapeau, placés en vigilance orange, les niveaux pourraient provoquer des débordements dommageables. Situation hydrologique détaillée : La perturbation qui a balayé les pays depuis mercredi va s'attarder sur le sud-est en s'intensifiant dans la nuit de jeudi à vendredi, en particulier autour du département du Var. Compte-tenu de la réactivité du Gapeau et des affluents de l'Argens aval, ces deux tronçons sont placés en vigilance orange pour des risques de débordements dommageables en fin de nuit de jeudi à vendredi.
-
Pour plus de précisions, veuillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues Méditerranée Est. Des inondations importantes sont possibles. Les conditions de circulation peuvent être rendues difficiles sur l'ensemble du réseau et des perturbations peuvent affecter les transports ferroviaires. Des coupures d'électricité peuvent se produire. Les digues peuvent être fragilisées ou submergées. Mettez-vous à l'abri. Limitez tout déplacement sauf si absolument nécessaire et conformez-vous à la signalisation routière. Tenez-vous informé de l'évolution de la situation (radio, etc. Veillez à la protection des biens susceptibles d'être inondés ou emportés (mobiliers, produits toxiques, appareil électriques, etc.
