Auracom - Actualité institutionnelle - mercredi 11 décembre 2013

Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

Dernières nouveautés

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Nouveautés du 11.12.2013

[ agriculture.gouv.fr ]

- agriculture.gouv.fr/SISQA-salon-qualite-alimentaire-2013 - salon de la qualité alimentaire (SISQA)

[ france.fr ]

- france.fr - France.fr

[ gouvernement.fr ]

- gouvernement.fr - Gouvernement.fr

[ legifrance.gouv.fr ]

- legifrance.gouv.fr - Légifrance.fr

[ references.modernisation.gouv.fr ]

- references.modernisation.gouv.fr/rgaa-accessibilite - RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations

[ service-public.fr ]

- service-public.fr - Service Public.fr

[ t.co ]

- t.co/FNJJ0VfUZb - http://t.co/FNJJ0VfUZb
- t.co/N3IUv5yI1M - http://t.co/N3IUv5yI1M
- t.co/ooOrK4VuAO - http://t.co/ooOrK4VuAO

[ territoires.gouv.fr ]

- territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires - Observatoire des territoires

[ twitter.com ]

[ videos.assemblee-nationale.fr ]

- videos.assemblee-nationale.fr/commissions - Réunions des commissions et autres instances
- En direct - Vidéos de l'Assemblée nationale - La séance publique en direct
- En direct - Vidéos de l'Assemblée nationale - Réunions des commissions et autres instances en direct
- videos.assemblee-nationale.fr/seance-publique - La séance publique
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4990 - voir la vidéo de cette audition
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4991 - Voir la vidéo de cette table ronde
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4993 - Voir la vidéo de cette réunion - Voir la vidéo des auditions
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4995 - Voir la vidéo de cette audition
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4996 - Voir la vidéo de cette audition

[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense

- www.achats.defense.gouv.fr - 13107MGF0000 -- AOO -- Travaux Date limite de remise des plis : 05/02/2014 13107- Réalisation de travaux divers sur 3 sites du SIAé répartis en 4 lots : travaux de maçonnerie, de terrassement et de voirie à l'AIA CF (lot 1), de maçonnerie et de plâtrerie au détachement de . - SHOM-12052-MPPA2 -- MAPA -- Fournitures Date limite de remise des plis : 21/02/2014 Achat d'un logiciel de numérisation et son module de reconnaissance automatique

[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT

- www.aft.gouv.fr - as of 11 Dec. 2013 : 2.33 %
- Agence France Trésor - AFT - as of 11 Dec. 2013 : 2.33 %

[ www.agora2spip.agora.gouv.fr ] Agora → SPIP

- www.agora2spip.agora.gouv.fr - « Je n'ai pas eu le temps de faire court » - « On n'est pas assez riches pour acheter du bon marché. - « Un bien n'est agréable que si on le partage.

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole

- www.agreste.agriculture.gouv.fr - Un panorama de l'agriculture, des industries agroalimentaires, de la forêt et de l'alimentation, avec tableaux, graphiques, cartes et (. Un panorama de l'agriculture, des industries agroalimentaires, de la forêt et de l'alimentation, avec tableaux, graphiques, cartes et commentaires.

[ www.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le (...)
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le (. - Communes de TREVOUX et SAINT BERNARD - Enquête publique sur le projet du PPR "inondations et (.

[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le (...)
- www.ain.equipement.gouv.fr - Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le (. - Communes de TREVOUX et SAINT BERNARD - Enquête publique sur le projet du PPR "inondations et (.

[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain

- Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le 24/10/2013 - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le (...)
- www.ain.gouv.fr - Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le (. - Communes de TREVOUX et SAINT BERNARD - Enquête publique sur le projet du PPR "inondations et (.

[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le (...)
- www.ain.pref.gouv.fr - Communes d'ASNIERES-SUR-SAONE, MANZIAT et VESINES - PPR "inondations" approuvé le (. - Communes de TREVOUX et SAINT BERNARD - Enquête publique sur le projet du PPR "inondations et (.

[ www.alimentation.gouv.fr ] Portail public de l'alimentation

- www.alimentation.gouv.fr/agriculture - agriculture
- www.alimentation.gouv.fr/alerte-produit1 - Actu alertes
- www.alimentation.gouv.fr/aliments - aliments
- www.alimentation.gouv.fr/bio - Bio
- www.alimentation.gouv.fr/chateau-academy - Château Academy - Château Academy 11 décembre Jeu
- www.alimentation.gouv.fr/circuits-courts - circuits courts
- www.alimentation.gouv.fr/comportements-alimentaires - comportements alimentaires
- www.alimentation.gouv.fr/cuisine - cuisine
- www.alimentation.gouv.fr/durable - durable
- www.alimentation.gouv.fr/ecophyto-des-resultats - Ecophyto : des résultats encourageants - Ecophyto : des résultats encourageants 11 décembre Réduction des pesticides
- www.alimentation.gouv.fr/education - éducation
- www.alimentation.gouv.fr/enfants - enfants
- www.alimentation.gouv.fr/environnement - environnement
- www.alimentation.gouv.fr/fruits - fruits
- www.alimentation.gouv.fr - 11/12/2013 11/12/2013 11/12/2013 Château Academy 11 décembre environnement circuits courts Rappel de fromages saint-nectaire fermiers Château Academy - agriculture circuits courts Programme national pour l'alimentation Saisonnalité - Ecophyto : des résultats encourageants 11 décembre Réduction des pesticides Saisonnalité agriculture Ecophyto : des résultats encourageants - Rappel de fromages saint-nectaire fermiers Vigilance alimentation : Actu alertes : 11/12/2013 La « Fromagerie du Grand Murols » procède au retrait de la vente de fromages saint-nectaire fermiers. Saisonnalité Programme national pour l'alimentation sécurité sanitaire - sécurité sanitaire circuits courts
- www.alimentation.gouv.fr/legumes - légumes
- www.alimentation.gouv.fr/origine - origine
- www.alimentation.gouv.fr/poisson - poisson
- www.alimentation.gouv.fr/produits - produits
- www.alimentation.gouv.fr/programme-national-pour-l - Programme national pour l'alimentation
- www.alimentation.gouv.fr/qualite - qualité
- www.alimentation.gouv.fr/rappel-de-fromages-saint-nectaire - Rappel de fromages saint-nectaire fermiers
- www.alimentation.gouv.fr/saisonnalite - Saisonnalité
- www.alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire - sécurité sanitaire
- www.alimentation.gouv.fr/terroir - terroir
- www.alimentation.gouv.fr/viande,73 - viande
- www.alimentation.gouv.fr/vigilance-alimentaire - Vigilance alimentation

[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier

- www.allier.equipement.gouv.fr - Mise à jour le 11/12/2013 :

[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier

- www.allier.gouv.fr - Mise à jour le 11/12/2013 :

[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier

- www.allier.pref.gouv.fr - Mise à jour le 11/12/2013 :

[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Alsace

- Inaugurations sur le réseau des transports en commun de Strasbourg - DREAL Alsace - Inaugurations sur le réseau des transports en commun de Strasbourg
- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - Inaugurations sur le réseau des transports en commun de Strasbourg 11 décembre Le 30 novembre a vu l'inauguration des extensions vers l'ouest des lignes de tramway A (Parc des sports) et D (Poteries). L'État a apporté une subvention de 8,64 M pour ces projets avec le lancement à l'automne 2008 d'un premier appel à projet « transports urbains ». Le même jour a été mise en service la ligne G constituée d'un bus à haut niveau de service (BHNS) entre la Gare centrale et l'Espace européen de l'entreprise. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - Publication - Les chiffres clés du transport en Alsace - édition 2013 11 décembre L'édition 2013 des "Chiffres clés du transport en Alsace" de l'ORTAL (Observatoire Régional des Transports de la Logistique d'Alsace) est parue. Par rapport aux années précédentes celle-ci recense les principaux chiffres des deux dernières années disponibles : 2011 et 2012. Elle comporte quatre rubriques principales : l'activité et l'emploi dans le domaine des transports ; les trafics et flux de marchandises ; les flux de voyageurs ; et des indicateurs liés à la sécurité et à l'environnement dans les transports.
- Publication - Les chiffres clés du transport en Alsace - édition 2013 - DREAL Alsace - Publication - Les chiffres clés du transport en Alsace - édition 2013

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] DREAL Alsace

- Inaugurations sur le réseau des transports en commun de Strasbourg - DREAL Alsace - Inaugurations sur le réseau des transports en commun de Strasbourg
- www.alsace.equipement.gouv.fr - Inaugurations sur le réseau des transports en commun de Strasbourg 11 décembre Le 30 novembre a vu l'inauguration des extensions vers l'ouest des lignes de tramway A (Parc des sports) et D (Poteries). L'État a apporté une subvention de 8,64 M pour ces projets avec le lancement à l'automne 2008 d'un premier appel à projet « transports urbains ». Le même jour a été mise en service la ligne G constituée d'un bus à haut niveau de service (BHNS) entre la Gare centrale et l'Espace européen de l'entreprise. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - Publication - Les chiffres clés du transport en Alsace - édition 2013 11 décembre L'édition 2013 des "Chiffres clés du transport en Alsace" de l'ORTAL (Observatoire Régional des Transports de la Logistique d'Alsace) est parue. Par rapport aux années précédentes celle-ci recense les principaux chiffres des deux dernières années disponibles : 2011 et 2012. Elle comporte quatre rubriques principales : l'activité et l'emploi dans le domaine des transports ; les trafics et flux de marchandises ; les flux de voyageurs ; et des indicateurs liés à la sécurité et à l'environnement dans les transports.
- Publication - Les chiffres clés du transport en Alsace - édition 2013 - DREAL Alsace - Publication - Les chiffres clés du transport en Alsace - édition 2013

[ www.alsace.pref.gouv.fr ] L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin

- www.alsace.pref.gouv.fr - A compter du 1er janvier 2014, l'accueil pour la délivrance des permis de conduire se fera exclusivement à la préfecture du Bas-Rhin 5, place de la République à STRASBOURG. Les sous-préfectures du département du Bas-Rhin n'assureront plus l'accueil du public dans ce domaine. Tout est mis en oeuvre pour limiter les démarches des usagers à un seul déplacement en préfecture. Pour en savoir plus, cliquez ici - INFORMATION PREMIERS VERGLAS = ACCIDENTS DE LA CIRCULATION Ce matin, entre 5h et 8h, essentiellement dans le sud du département, le long du Rhin, les sapeurs-pompiers sont intervenus pour 19 accidents, heureusement sans gravité excessive. Ce sont les premiers verglas qui ont surpris les automobilistes. Aussi, la Préfecture du Bas-Rhin rappelle qu'il convient de vérifier le bon équipement de son véhicule, d'adapter sa conduite et d'être particulièrement prudent et vigilant. - La Conférence du Rhin supérieur Mise à jour le : 11 décembre 2013 Fermeture de la Préfecture et des sous-préfectures du Bas-Rhin le vendredi 27 décembre 2013 Les services de la préfecture et des sous-préfectures du Bas-Rhin seront fermés le vendredi 27 décembre 2013 dans le cadre d'une journée RTT obligatoire. Les fonctions d'urgence et de permanence seront assurées dans les conditions suivantes : délivrance de passeports urgents (motif professionnel ou motif personnel grave conformément à la réglementation) : ouverture de la Préfecture de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 des astreintes sont mises en place pour toutes questions d'urgence et de sécurité publique. Le dispositif de fonctionnement des services de la préfecture le vendredi 27 décembre 2013 est donc renforcé par rapport à un jour férié habituel et dimensionné pour faire face aux situations d'urgence quelles qu'elles soient. - Le serveur téléphonique de la préfecture, 03.88.21.67.68, peut donner des informations simples sur les démarches et procédures administratives. Le site Internet de la Préfecture comporte également une rubrique « démarches administratives » : www.bas-rhin.gouv.fr Des imprimés peuvent y être téléchargés en direct, et certaines démarches, réalisées intégralement (demande de certificat de non gage par exemple). - POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE / DÉPASSEMENT DU SEUIL D'ALERTE. LIMITATION DE VITESSE A 70 KM/H Un épisode de forte pollution atmosphérique se développe actuellement sur le département du Bas-Rhin. Le dispositif de surveillance de l'ASPA a observé ce jour un dépassement du niveau d'alerte pour les particules en suspension (80 Ág * / m3 en concentration sur 24 heures), seuil au-delà duquel il existe un risque pour la santé humaine. En conséquence, et en vue de limiter cette pollution principalement due au trafic routier, le Préfet du Bas-Rhin a décidé de mettre en oeuvre la mesure d'urgence suivante : Limitation de la vitesse à 70km/h pour tous véhicules sur les autoroutes d'accès à l'agglomération strasbourgeoise. Pour en savoir plus, cliquez ici Centralisation de la délivrance des permis de conduire à la préfecture du Bas-Rhin à compter du 1er janvier 2014
- Erreur sur le lien - La Conférence du Rhin supérieur
- Document pdf - communes de moins de 1000 habitants
- Document pdf - communes de plus de 1000 habitants
- Document pdf - Pour en savoir plus, cliquez ici
- Document pdf - Pour en savoir plus, cliquez ici

[ www.ants.interieur.gouv.fr ] SIV, le Système d'Immatriculation des Véhicules

- www.ants.interieur.gouv.fr/ants/Chiffres.html - Chiffres
- Infos Pro - Infos PRO
- www.ants.interieur.gouv.fr/ants/-faq-.html - FAQ
- www.ants.interieur.gouv.fr/ants/Immatriculer-un-vehicule.html - Se connecter au SIV
- www.ants.interieur.gouv.fr/ants/Ou-en-est-votre-carte-grise,2000.html - Où en est votre carte grise ?
- www.ants.interieur.gouv.fr/ants/-web-tv-.html - Vidéos
- www.ants.interieur.gouv.fr - Indiquer le plus grand nombre entre 4 et 1 * - Indiquer le plus grand nombre entre 4 et 2 * - Indiquer le plus petit nombre entre 2 et 5 * - Indiquer le plus petit nombre entre 4 et 2 * - Indiquer le plus petit nombre entre 4 et 5 *
- www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Chiffres.html - Chiffres
- Infos Pro - Infos PRO
- www.ants.interieur.gouv.fr/siv/-faq-.html - FAQ
- www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Immatriculer-un-vehicule.html - Se connecter au SIV
- www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Ou-en-est-votre-carte-grise,2000.html - Où en est votre carte grise ?
- www.ants.interieur.gouv.fr/siv/-web-tv-.html - Vidéos

[ www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Aquitaine "des compétences pour un territoire durable"

- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr - Lancement de l'étude de zone de "l'Estuaire de l'Adour" Le 11 décembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre
- Lancement de l'étude de zone de "l'Estuaire de l'Adour" - DREAL Aquitaine "des compétences pour un territoire durable" - Lancement de l'étude de zone de "l'Estuaire de l'Adour"

[ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ] Ardèche

- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - 11/12/2013 Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte
- Ardèche - Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte

[ www.ardeche.equipement.gouv.fr ] Ardèche

- www.ardeche.equipement.gouv.fr - 11/12/2013 Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte
- Ardèche - Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte

[ www.ardeche.gouv.fr ] Ardèche

- www.ardeche.gouv.fr - 11/12/2013 Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte
- Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte - Ardèche - Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] Ardèche

- www.ardeche.pref.gouv.fr - 11/12/2013 Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte
- Ardèche - Passage de l'épisode de pollution atmosphérique en Région Rhône-Alpes-niveau alerte

[ www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes

- Internet des Services de l'Etat Ardennes - Certificat d'immatriculation Certificat d'immatriculation
- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - 22/11/2013 Les consultations en cours et les observations du public - Certificat d'immatriculation Certificat d'immatriculation

[ www.ardennes.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes

- Certificat d'immatriculation - Internet des Services de l'Etat Ardennes - Certificat d'immatriculation Certificat d'immatriculation
- www.ardennes.gouv.fr - 22/11/2013 Les consultations en cours et les observations du public - Certificat d'immatriculation Certificat d'immatriculation

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes

- Internet des Services de l'Etat Ardennes - Certificat d'immatriculation Certificat d'immatriculation
- www.ardennes.pref.gouv.fr - 22/11/2013 Les consultations en cours et les observations du public - Certificat d'immatriculation Certificat d'immatriculation

[ www.ariege.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Ariège

- www.ariege.gouv.fr - 11/12/2013.

[ www.ariege.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Ariège

- www.ariege.pref.gouv.fr - 11/12/2013.

[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français

- Assemblée nationale - Energie - coûts de la filière nucléaire - Coût de la filière nucléaire et durée des réacteurs : l'Assemblée décide la création d'une commission d'enquête
- Assemblée nationale - Traités et conventions : ratification du traité sur le commerce des armes - Traité sur le commerce des armes : le projet de loi de ratification adopté en commission En savoir plus
- Assemblée nationale - Justice : protection du secret des sources des journalistes - En savoir plus
- Assemblée nationale - Justice : protection du secret des sources des journalistes - Protection des sources des journalistes : adoption du projet de loi en commission
- Assemblée nationale - Justice : protection du secret des sources des journalistes - Protection des sources des journalistes : examen du projet de loi en commission
- Assemblée nationale - La commission du développement durable - En savoir plus - Quel est l'impact de la mondialisation sur les territoires ? Organisation d'une table ronde
- Assemblée nationale - La commission des lois - En savoir plus - Nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique : audition de deux personnalités pressenties - Nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique : avis favorable aux deux personnalités pressenties
- www.assemblee-nationale.fr - Coût de la filière nucléaire et durée des réacteurs : l'Assemblée décide la création d'une commission d'enquête Mercredi 11 décembre après-midi, l'Assemblée a adopté la proposition de résolution de Denis Baupin tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production. Mercredi 11 décembre en fin de journée, la commission des affaires économiques poursuit l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, entamé mardi 10 décembre dans la soirée après l'audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture (voir la vidéo de cette audition). Voir la vidéo de cette audition Protection des sources des journalistes : adoption du projet de loi en commission Mercredi 11 décembre en fin de matinée, la commission des lois a adopté le projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes. Législation - Mardi 10 décembre après-midi, la commission des lois a auditionné Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes. Mercredi 11 décembre matin, la commission des affaires étrangères, la commission de la défense, la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat ont auditionné Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Législation Protection des sources des journalistes : examen du projet de loi en commission Mercredi 11 décembre en fin de matinée, la commission des lois a examiné le projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus - Mercredi 11 décembre en fin de matinée, la commission des lois a adopté le projet de loi renforçant la protection du secret des sources. Adoptant 32 amendements, elle a notamment étendu le champ des personnes concernées et redéfini les cas dans lesquels l'atteinte au secret des sources sera possible. La commission a étendu aux centres éducatifs fermés la possibilité ouverte aux parlementaires d'être accompagnés par un journaliste dans un établissement pénitentiaire et donné aux journalistes le droit de filmer, d'enregistrer et de photographier à l'intérieur de l'établissement. Elle a également ouvert aux personnes dénonçant des faits graves auprès de journalistes la protection spéciale accordée aux "lanceurs d'alerte". Ce projet de loi sera examiné en séance publique le jeudi 16 janvier 2014. La séance publique Réunions des commissions et autres instances - Mercredi 11 décembre matin, après-midi et soir, la commission des affaires économiques poursuit l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, entamé mardi 10 décembre dans la soirée après l'audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture. - Mercredi 11 décembre matin, la commission des lois a auditionné Jean-Louis Nadal, dont la nomination à la présidence de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique est proposée par le Président de la République, puis a voté sur cette nomination (le résultat du vote sera connu très prochainement). La commission a ensuite auditionné Danièle Rivaille, dont la nomination en qualité de membre de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique est proposée par le Président de l'Assemblée nationale, puis a émis à l'unanimité un avis favorable à cette nomination. Voir la vidéo des auditions En savoir plus Contrôle et évaluation Cet examen reprendra lundi 16 décembre en fin d'après-midi. Réunions des commissions et autres instances - Nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique : avis favorable aux deux personnalités pressenties Mercredi 11 décembre matin, la commission des lois a auditionné Jean-Louis Nadal, dont la nomination à la présidence de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique est proposée par le Président de la République, puis a donné un avis favorable à cette nomination par 33 voix contre 11. Écotaxe poids lourds : la mission d'information auditionne le ministre des transports Mercredi 11 décembre matin, la mission d'infomation sur l'écotaxe poids lourds, créée par la Conférence des Présidents le 12 novembre, a auditionné Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. En savoir plus Contrôle et évaluation La séance publique en direct - Quel est l'impact de la mondialisation sur les territoires ? Organisation d'une table ronde Mercredi 11 décembre matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur l'impact de la mondialisation sur les territoires avec Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, Michel Ruffin, chef du service " intelligence territoriale " à la DATAR, David Appia, président de l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII), et Pierre Veltz, président-directeur général de l'Établissement public Paris-Saclay. Voir la vidéo de cette table ronde En savoir plus Avis avant nomination Nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique : audition de deux personnalités pressenties - Traité sur le commerce des armes : le projet de loi de ratification adopté en commission Mercredi 11 décembre matin, la commission des affaires étrangères a adopté le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes signé à New-York le 3 juin 2013. En savoir plus Contrôle et évaluation Écotaxe poids lourds : la mission d'information auditionne le ministre des transports Mercredi 11 décembre matin, la mission d'infomation sur l'écotaxe poids lourds, créée par la Conférence des Présidents le 12 novembre, a auditionné Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct

[ www.association.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

- Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
- Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
- Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ?
- Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Une association peut-elle faire un don à une autre ?
- Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
- www.association.gouv.fr - Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ? - Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?

[ www.associations.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

- Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie ass - Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
- Peut-on transférer une association étrangère en France ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Peut-on transférer une association étrangère en France ?
- Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
- Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Peut-on valoriser le bénévolat ?
- Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
- www.associations.gouv.fr - Peut-on transférer une association étrangère en France ? - Peut-on valoriser le bénévolat ? - Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ? - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?

[ www.auvergne.direccte.gouv.fr ] Auvergne - Direccte

- www.auvergne.direccte.gouv.fr - Nous accompagnons vos innovations - 11 décembre 2013 Lancement de la phase amorçage du concours mondial de l'innovation Dans le cadre de la commission Innovation 2030, présidée par Mme Anne Lauvergeon, 7 ambitions majeures reposant sur des attentes sociétales fortes (. + Lire la suite
- Lancement de la phase amorçage du concours mondial de l'innovation - Direccte - Lancement de la phase amorçage du concours mondial de l'innovation + Lire la suite

[ www.bas-rhin.gouv.fr ] L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin

- www.bas-rhin.gouv.fr - www.bas-rhin.gouv.fr - A compter du 1er janvier 2014, l'accueil pour la délivrance des permis de conduire se fera exclusivement à la préfecture du Bas-Rhin 5, place de la République à STRASBOURG. Les sous-préfectures du département du Bas-Rhin n'assureront plus l'accueil du public dans ce domaine. Tout est mis en oeuvre pour limiter les démarches des usagers à un seul déplacement en préfecture. Pour en savoir plus, cliquez ici - INFORMATION PREMIERS VERGLAS = ACCIDENTS DE LA CIRCULATION Ce matin, entre 5h et 8h, essentiellement dans le sud du département, le long du Rhin, les sapeurs-pompiers sont intervenus pour 19 accidents, heureusement sans gravité excessive. Ce sont les premiers verglas qui ont surpris les automobilistes. Aussi, la Préfecture du Bas-Rhin rappelle qu'il convient de vérifier le bon équipement de son véhicule, d'adapter sa conduite et d'être particulièrement prudent et vigilant. - La Conférence du Rhin supérieur Mise à jour le : 11 décembre 2013 Fermeture de la Préfecture et des sous-préfectures du Bas-Rhin le vendredi 27 décembre 2013 Les services de la préfecture et des sous-préfectures du Bas-Rhin seront fermés le vendredi 27 décembre 2013 dans le cadre d'une journée RTT obligatoire. Les fonctions d'urgence et de permanence seront assurées dans les conditions suivantes : délivrance de passeports urgents (motif professionnel ou motif personnel grave conformément à la réglementation) : ouverture de la Préfecture de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 des astreintes sont mises en place pour toutes questions d'urgence et de sécurité publique. Le dispositif de fonctionnement des services de la préfecture le vendredi 27 décembre 2013 est donc renforcé par rapport à un jour férié habituel et dimensionné pour faire face aux situations d'urgence quelles qu'elles soient. - Le serveur téléphonique de la préfecture, 03.88.21.67.68, peut donner des informations simples sur les démarches et procédures administratives. Le site Internet de la Préfecture comporte également une rubrique « démarches administratives » : www.bas-rhin.gouv.fr Des imprimés peuvent y être téléchargés en direct, et certaines démarches, réalisées intégralement (demande de certificat de non gage par exemple). - POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE / DÉPASSEMENT DU SEUIL D'ALERTE. LIMITATION DE VITESSE A 70 KM/H Un épisode de forte pollution atmosphérique se développe actuellement sur le département du Bas-Rhin. Le dispositif de surveillance de l'ASPA a observé ce jour un dépassement du niveau d'alerte pour les particules en suspension (80 Ág * / m3 en concentration sur 24 heures), seuil au-delà duquel il existe un risque pour la santé humaine. En conséquence, et en vue de limiter cette pollution principalement due au trafic routier, le Préfet du Bas-Rhin a décidé de mettre en oeuvre la mesure d'urgence suivante : Limitation de la vitesse à 70km/h pour tous véhicules sur les autoroutes d'accès à l'agglomération strasbourgeoise. Pour en savoir plus, cliquez ici Centralisation de la délivrance des permis de conduire à la préfecture du Bas-Rhin à compter du 1er janvier 2014
- Erreur sur le lien - La Conférence du Rhin supérieur
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[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ] L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin

- www.bas-rhin.pref.gouv.fr - A compter du 1er janvier 2014, l'accueil pour la délivrance des permis de conduire se fera exclusivement à la préfecture du Bas-Rhin 5, place de la République à STRASBOURG. Les sous-préfectures du département du Bas-Rhin n'assureront plus l'accueil du public dans ce domaine. Tout est mis en oeuvre pour limiter les démarches des usagers à un seul déplacement en préfecture. Pour en savoir plus, cliquez ici - INFORMATION PREMIERS VERGLAS = ACCIDENTS DE LA CIRCULATION Ce matin, entre 5h et 8h, essentiellement dans le sud du département, le long du Rhin, les sapeurs-pompiers sont intervenus pour 19 accidents, heureusement sans gravité excessive. Ce sont les premiers verglas qui ont surpris les automobilistes. Aussi, la Préfecture du Bas-Rhin rappelle qu'il convient de vérifier le bon équipement de son véhicule, d'adapter sa conduite et d'être particulièrement prudent et vigilant. - La Conférence du Rhin supérieur Mise à jour le : 11 décembre 2013 Fermeture de la Préfecture et des sous-préfectures du Bas-Rhin le vendredi 27 décembre 2013 Les services de la préfecture et des sous-préfectures du Bas-Rhin seront fermés le vendredi 27 décembre 2013 dans le cadre d'une journée RTT obligatoire. Les fonctions d'urgence et de permanence seront assurées dans les conditions suivantes : délivrance de passeports urgents (motif professionnel ou motif personnel grave conformément à la réglementation) : ouverture de la Préfecture de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 des astreintes sont mises en place pour toutes questions d'urgence et de sécurité publique. Le dispositif de fonctionnement des services de la préfecture le vendredi 27 décembre 2013 est donc renforcé par rapport à un jour férié habituel et dimensionné pour faire face aux situations d'urgence quelles qu'elles soient. - Le serveur téléphonique de la préfecture, 03.88.21.67.68, peut donner des informations simples sur les démarches et procédures administratives. Le site Internet de la Préfecture comporte également une rubrique « démarches administratives » : www.bas-rhin.gouv.fr Des imprimés peuvent y être téléchargés en direct, et certaines démarches, réalisées intégralement (demande de certificat de non gage par exemple). - POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE / DÉPASSEMENT DU SEUIL D'ALERTE. LIMITATION DE VITESSE A 70 KM/H Un épisode de forte pollution atmosphérique se développe actuellement sur le département du Bas-Rhin. Le dispositif de surveillance de l'ASPA a observé ce jour un dépassement du niveau d'alerte pour les particules en suspension (80 Ág * / m3 en concentration sur 24 heures), seuil au-delà duquel il existe un risque pour la santé humaine. En conséquence, et en vue de limiter cette pollution principalement due au trafic routier, le Préfet du Bas-Rhin a décidé de mettre en oeuvre la mesure d'urgence suivante : Limitation de la vitesse à 70km/h pour tous véhicules sur les autoroutes d'accès à l'agglomération strasbourgeoise. Pour en savoir plus, cliquez ici Centralisation de la délivrance des permis de conduire à la préfecture du Bas-Rhin à compter du 1er janvier 2014
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[ www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ] Basse-Normandie - Direccte

- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr - Année 2013 2013_T1_Temps Forts (pdf - 1.8 (.

[ www.biep.gouv.fr ] Bourse Interministérielle de l'emploi public

- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/77250 - Technicien(ne) " Achats/commande publique " (F/H) 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/77640 - L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires (CLOUS) de perpignan est vacant (AENESR-CLOUS) 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/77830 - L'emploi d'agent comptable du Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Rennes - Groupe I sera vacant à compter du 1er janvier 2014 AC-CROUS 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/78005 - Gestionnaire et référent(e) administratif (ve) et financier (è) 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/78006 - Appel à candidatures en vue de pouvoir 8 emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/78008 - Chargé(e) du suivi et de la gestion budgétaire des SSIAD et établissements de santé 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/78009 - CHARGE DE PREVENTION des sites extérieurs (de 'province') [32-31819] 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/78010 - Gestionnaire budgétaire [32-31804] 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/78011 - Adjoint au Chef de service Responsable de la gestion collective des personnels administratifs 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/78012 - Assistant relation clients [32-31581] 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/78013 - Adjoint au chef du bureau relation clients [32-31580] 11/12/2013
- www.biep.gouv.fr - Gestionnaire et référent(e) administratif (ve) et financier (è) 11/12/2013 Appel à candidatures en vue de pouvoir 8 emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole 11/12/2013 Chargé(e) du suivi et de la gestion budgétaire des SSIAD et établissements de santé 11/12/2013 CHARGE DE PREVENTION des sites extérieurs (de 'province') [32-31819] 11/12/2013 Gestionnaire budgétaire [32-31804] 11/12/2013 Adjoint au Chef de service Responsable de la gestion collective des personnels administratifs 11/12/2013 Assistant relation clients [32-31581] 11/12/2013 Adjoint au chef du bureau relation clients [32-31580] 11/12/2013 - L'emploi d'agent comptable du Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Rennes - Groupe I sera vacant à compter du 1er janvier 2014 AC-CROUS 11/12/2013 - Technicien(ne) " Achats/commande publique " (F/H) 11/12/2013 L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires (CLOUS) de perpignan est vacant (AENESR-CLOUS) 11/12/2013

[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône

- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/A-la-une/Le-Plan-hivernal-2013-2014 - Avec l'arrivée des premiers froids ressentis sur le département, le préfet a appelé à la vigilance de tous.
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/A-la-une/Pour-voter-en-2014 - Pour voter en 2014 Lire la suite
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/A-la-une/Signature-de-contrats-d-emplois-d-avenir-en-prefecture - Marie-Arlette CARLOTTI, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, a signé avec la Fondation de l'hôpital Saint-Joseph trois contrats d'emplois d'avenir, en préfecture ce vendredi 6 décembre.
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/A-la-une/Sommet-de-l-OCDE-a-Marseille - L'organisation internationale réunit à Marseille maires et ministres de plus de 20 pays pour un sommet consacré aux politiques de développement territorial.
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr - Avec l'arrivée des premiers froids ressentis sur le département, le préfet a appelé à la vigilance de tous. Marie-Arlette CARLOTTI, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, a signé avec la Fondation de l'hôpital Saint-Joseph trois contrats d'emplois d'avenir, en préfecture ce vendredi 6 décembre. L'organisation internationale réunit à Marseille maires et ministres de plus de 20 pays pour un sommet consacré aux politiques de développement territorial. Le Plan hivernal 2013-2014 Signature de contrats d'emplois d'avenir en préfecture Sommet de l'OCDE à Marseille Pour voter en 2014 11/12/2013 Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 à minuit. - Mentions légales Horaires et coordonnées
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees - Horaires et coordonnées
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[ www.bougezautrement.gouv.fr ] Agissons pour le développement Durable

[ www.bretagne.biep.gouv.fr ] BRIEP Bretagne

- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5519 - Un(e) chargé(e) du contrôle de gestion sociale (H/F) 02/12/2013
- www.bretagne.biep.gouv.fr - Un(e) chargé(e) du contrôle de gestion sociale (H/F) 02/12/2013

[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne

- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Plan « entrepreneurs des quartiers » Invitation presse : Cécile Duflot remettra les prix du Palmarès 2013 des initiatives locales pour la rénovation énergétique aux collectivités lauréates - vendredi 13 décembre 2013 à 16h00 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - Projet de loi de programmation sur la transition énergétique 1ère réunion de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique Adapter le logement à la perte d'autonomie des personnes âgées : remise du rapport Cnav/Anah Déplacement à Lille Dossier de presse « Entrepreneurs des quartiers »

[ www.bretagne.direccte.gouv.fr ] Bretagne - Direccte

- Actualités Concurrence/consommation - Direccte - Actualités Concurrence/consommation - Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation - Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation Actualités Concurrence/consommation
- Baromètre de la demande d'emploi des jeunes bretons - Direccte - Baromètre de la demande d'emploi des jeunes bretons + Lire la suite
- Baromètre de la demande d'emploi des jeunes bretons - Direccte - Baromètre de la demande d'emploi des jeunes bretons + Lire la suite Baromètre de la demande d'emploi des jeunes bretons + Lire la suite
- Guide "Pour des fêtes réussies" - Direccte - Guide "Pour des fêtes réussies" + Lire la suite - Guide "Pour des fêtes réussies" + Lire la suite Guide "Pour des fêtes réussies" + Lire la suite
- www.bretagne.direccte.gouv.fr - Actualités Concurrence/consommation - 11 décembre 2013 Guide "Pour des fêtes réussies" La brochure de la DGCCRF vous guide pour vos achats de fin d'année, vos déplacements. + Lire la suite - Travaux en partenariat - 10 décembre 2013 Baromètre de la demande d'emploi des jeunes bretons Le numéro 15 du baromètre vient de paraître. Il porte sur les demandeurs d'emploi de moins de 26 ans inscrits au 30 septembre 2013. + Lire la suite

[ www.bretagne.travail.gouv.fr ] Bretagne - Direccte

- www.bretagne.travail.gouv.fr - Actualités Concurrence/consommation - 11 décembre 2013 Guide "Pour des fêtes réussies" La brochure de la DGCCRF vous guide pour vos achats de fin d'année, vos déplacements. + Lire la suite - Travaux en partenariat - 10 décembre 2013 Baromètre de la demande d'emploi des jeunes bretons Le numéro 15 du baromètre vient de paraître. Il porte sur les demandeurs d'emploi de moins de 26 ans inscrits au 30 septembre 2013. + Lire la suite

[ www.btp.developpement-durable.gouv.fr ] Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable

- www.btp.developpement-durable.gouv.fr - La sécurité liée à l'eau : gestion des risques et arbitrages
- Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable - La sécurité liée à l'eau : gestion des risques et arbitrages

[ www.budget.gouv.fr ] Ministère de l'Economie et des Finances

- www.budget.gouv.fr/feed-item/159737 - Douane
- www.budget.gouv.fr - Prix 2013 "performance et qualité douanière" - 09/12/2013

[ www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'État dans le Calvados

- Les services de l'État dans le Calvados - Calamité perte de récolte sur miel en 2012
- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - Pollution persistante de l'air par les particules PM 10 NIVEAU ORANGE ce mercredi 11 décembre (. Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée 11/12/2013 Adopter les bons réflexes contres les cambriolages et prévenir les vols à main armée dans les commerces : appelez le 17 (depuis un poste fixe) ou le 112 (depuis un mobile) Calamité perte de récolte sur miel en 2012 10/12/2013
- Les services de l'État dans le Calvados - Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée
- Les services de l'État dans le Calvados - Au vue de la situation météorologique, anticyclonique et vent faible, la valeur de 50 Ág/m3, correspondant au seuil d'information et de recommandation de la population, seuil au-delà duquel il existe des effets limités et transitoires pour la (...)

[ www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'État dans le Calvados

- Les services de l'État dans le Calvados - Calamité perte de récolte sur miel en 2012
- www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr - Pollution persistante de l'air par les particules PM 10 NIVEAU ORANGE ce mercredi 11 décembre (. Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée 11/12/2013 Adopter les bons réflexes contres les cambriolages et prévenir les vols à main armée dans les commerces : appelez le 17 (depuis un poste fixe) ou le 112 (depuis un mobile) Calamité perte de récolte sur miel en 2012 10/12/2013
- Les services de l'État dans le Calvados - Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée
- Les services de l'État dans le Calvados - Au vue de la situation météorologique, anticyclonique et vent faible, la valeur de 50 Ág/m3, correspondant au seuil d'information et de recommandation de la population, seuil au-delà duquel il existe des effets limités et transitoires pour la (...)

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans le Calvados

- Les services de l'État dans le Calvados - Calamité perte de récolte sur miel en 2012
- www.calvados.equipement.gouv.fr - Pollution persistante de l'air par les particules PM 10 NIVEAU ORANGE ce mercredi 11 décembre (. Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée 11/12/2013 Adopter les bons réflexes contres les cambriolages et prévenir les vols à main armée dans les commerces : appelez le 17 (depuis un poste fixe) ou le 112 (depuis un mobile) Calamité perte de récolte sur miel en 2012 10/12/2013
- Les services de l'État dans le Calvados - Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée
- Les services de l'État dans le Calvados - Au vue de la situation météorologique, anticyclonique et vent faible, la valeur de 50 Ág/m3, correspondant au seuil d'information et de recommandation de la population, seuil au-delà duquel il existe des effets limités et transitoires pour la (...)

[ www.calvados.gouv.fr ] Les services de l'État dans le Calvados

- Calamité perte de récolte sur miel en 2012 - Les services de l'État dans le Calvados - Calamité perte de récolte sur miel en 2012
- www.calvados.gouv.fr - Pollution persistante de l'air par les particules PM 10 NIVEAU ORANGE ce mercredi 11 décembre (. Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée 11/12/2013 Adopter les bons réflexes contres les cambriolages et prévenir les vols à main armée dans les commerces : appelez le 17 (depuis un poste fixe) ou le 112 (depuis un mobile) Calamité perte de récolte sur miel en 2012 10/12/2013
- Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée - Les services de l'État dans le Calvados - Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée
- Pollution persistante de l'air par les particules PM 10 NIVEAU ORANGE ce mercredi 11 décembre 2013 - Les services de l'État dans le Calvados - Au vue de la situation météorologique, anticyclonique et vent faible, la valeur de 50 Ág/m3, correspondant au seuil d'information et de recommandation de la population, seuil au-delà duquel il existe des effets limités et transitoires pour la (...)

[ www.calvados.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans le Calvados

- Les services de l'État dans le Calvados - Calamité perte de récolte sur miel en 2012
- www.calvados.pref.gouv.fr - Pollution persistante de l'air par les particules PM 10 NIVEAU ORANGE ce mercredi 11 décembre (. Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée 11/12/2013 Adopter les bons réflexes contres les cambriolages et prévenir les vols à main armée dans les commerces : appelez le 17 (depuis un poste fixe) ou le 112 (depuis un mobile) Calamité perte de récolte sur miel en 2012 10/12/2013
- Les services de l'État dans le Calvados - Plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée
- Les services de l'État dans le Calvados - Au vue de la situation météorologique, anticyclonique et vent faible, la valeur de 50 Ág/m3, correspondant au seuil d'information et de recommandation de la population, seuil au-delà duquel il existe des effets limités et transitoires pour la (...)

[ www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal

- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - Campagne de prévention des risques liés aux intoxications par le monoxyde de carbone Intoxication au monoxyde de carbone - Rythmes scolaires Le ministère de l'éducation nationale assure depuis septembre un suivi des communes ayant mis en place la réforme des rythmes scolaires la réforme des rythmes scolaires, quel intérêt pour les élèves ?
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Campagne de prévention des risques liés aux intoxications par le monoxyde de carbone
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Rythmes scolaires Le ministère de l'éducation nationale assure depuis septembre un suivi des communes ayant mis en place la réforme des rythmes scolaires

[ www.cantal.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal

- www.cantal.equipement.gouv.fr - Campagne de prévention des risques liés aux intoxications par le monoxyde de carbone Intoxication au monoxyde de carbone - Rythmes scolaires Le ministère de l'éducation nationale assure depuis septembre un suivi des communes ayant mis en place la réforme des rythmes scolaires la réforme des rythmes scolaires, quel intérêt pour les élèves ?
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Campagne de prévention des risques liés aux intoxications par le monoxyde de carbone
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Rythmes scolaires Le ministère de l'éducation nationale assure depuis septembre un suivi des communes ayant mis en place la réforme des rythmes scolaires

[ www.cantal.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal

- www.cantal.gouv.fr - Campagne de prévention des risques liés aux intoxications par le monoxyde de carbone Intoxication au monoxyde de carbone - Rythmes scolaires Le ministère de l'éducation nationale assure depuis septembre un suivi des communes ayant mis en place la réforme des rythmes scolaires la réforme des rythmes scolaires, quel intérêt pour les élèves ?
- Intoxication au monoxyde de carbone - Les services de l'Etat dans le Cantal - Campagne de prévention des risques liés aux intoxications par le monoxyde de carbone
- la réforme des rythmes scolaires, quel intérêt pour les élèves ? - Les services de l'Etat dans le Cantal - Rythmes scolaires Le ministère de l'éducation nationale assure depuis septembre un suivi des communes ayant mis en place la réforme des rythmes scolaires

[ www.cantal.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal

- www.cantal.pref.gouv.fr - Campagne de prévention des risques liés aux intoxications par le monoxyde de carbone Intoxication au monoxyde de carbone - Rythmes scolaires Le ministère de l'éducation nationale assure depuis septembre un suivi des communes ayant mis en place la réforme des rythmes scolaires la réforme des rythmes scolaires, quel intérêt pour les élèves ?
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Campagne de prévention des risques liés aux intoxications par le monoxyde de carbone
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Rythmes scolaires Le ministère de l'éducation nationale assure depuis septembre un suivi des communes ayant mis en place la réforme des rythmes scolaires

[ www.centre.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Centre

- historique des bulletins de situation hydrologique depuis deux ans - Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique
- www.centre.developpement-durable.gouv.fr - Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 11 décembre Faisant suite à un mois de septembre puis d'octobre pluvieux, la pluviométrie du mois de novembre est largement excédentaire sur toute la région. Les ressources en eau superficielles comme souterraines bénéficient pleinement de cet apport, les débits des cours d'eau présentant des excédents marqués, et les nappes d'eau souterraine étant à présent toutes en phase de réalimentation. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - Une mission de protection de l'environnement mise en valeur 11 décembre L'ensemble des inspecteurs de l'environnement, spécialité « installations classées pour la protection de l'environnement » (ICPE) de la région Centre, s'est réuni le 28 novembre 2013 à Orléans sous la présidence de Pierre-Étienne Bisch , Préfet de région.
- Une mission de protection de l'environnement mise en valeur - DREAL Centre - Une mission de protection de l'environnement mise en valeur

[ www.centre.drire.gouv.fr ] DREAL Centre

- DREAL Centre - Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique
- www.centre.drire.gouv.fr - Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 11 décembre Faisant suite à un mois de septembre puis d'octobre pluvieux, la pluviométrie du mois de novembre est largement excédentaire sur toute la région. Les ressources en eau superficielles comme souterraines bénéficient pleinement de cet apport, les débits des cours d'eau présentant des excédents marqués, et les nappes d'eau souterraine étant à présent toutes en phase de réalimentation. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - Une mission de protection de l'environnement mise en valeur 11 décembre L'ensemble des inspecteurs de l'environnement, spécialité « installations classées pour la protection de l'environnement » (ICPE) de la région Centre, s'est réuni le 28 novembre 2013 à Orléans sous la présidence de Pierre-Étienne Bisch , Préfet de région.
- DREAL Centre - Une mission de protection de l'environnement mise en valeur

[ www.centre.gouv.fr ] Accueil - Services de l'Etat en région Centre

- www.centre.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Consultation-du-public-sur-le-plan-de-gestion-des-poissons-migrateurs - Consultation du public sur le plan de gestion des poissons migrateurs
- www.centre.gouv.fr - Consultation du public sur le plan de gestion des poissons migrateurs Participation du public. Consultation du 10 décembre 2013 au 31 décembre 2013 sur le projet d'arrêté du plan de gestion 2014-2019 des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) des bassins de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens.
- www.centre.gouv.fr/Publications/Arretes - Arrêtés

[ www.centre.pref.gouv.fr ] Accueil - Services de l'Etat en région Centre

- www.centre.pref.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Consultation-du-public-sur-le-plan-de-gestion-des-poissons-migrateurs - Consultation du public sur le plan de gestion des poissons migrateurs
- www.centre.pref.gouv.fr - Consultation du public sur le plan de gestion des poissons migrateurs Participation du public. Consultation du 10 décembre 2013 au 31 décembre 2013 sur le projet d'arrêté du plan de gestion 2014-2019 des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) des bassins de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens.
- www.centre.pref.gouv.fr/Publications/Arretes - Arrêtés

[ www.certa.ssi.gouv.fr ] Site du CERTA

- www.certa.ssi.gouv.fr - CERTA-2013-ALE-007 Vulnérabilité dans un composant graphique de Microsoft (Corrigée le 10 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-673 Vulnérabilité dans Xen (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-672 Vulnérabilité dans un composant partagé de Microsoft Office (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-671 Multiples vulnérabilités dans Microsoft Exchange Server (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-670 Vulnérabilité dans Microsoft Office (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-669 Vulnérabilité dans Microsoft ASP.NET SignalR (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-668 Vulnérabilité dans le client LRPC de Microsoft (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-667 Multiples vulnérabilités dans les pilotes en mode noyau de Microsoft Windows (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-666 Multiples vulnérabilités dans Microsoft SharePoint (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-665 Vulnérabilité dans Microsoft Bibliothèque d'objets de l'exécutable de Microsoft Scripting (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-664 - Vulnérabilité dans Microsoft Windows (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-663 Multiples vulnérabilités dans Microsoft Internet Explorer (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-662 Vulnérabilité dans un composant graphique de Microsoft (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-661 Multiples vulnérabilités dans Adobe Shockwave Player (11 décembre 2013) CERTA-2013-AVI-660 Multiples vulnérabilités dans Adobe Flash Player (11 décembre 2013) Dernière mise à jour : le 2013-12-11
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-ALE-007 - CERTA-2013-ALE-007
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-660 - CERTA-2013-AVI-660
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-661 - CERTA-2013-AVI-661
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-662 - CERTA-2013-AVI-662
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-663 - CERTA-2013-AVI-663
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-664 - CERTA-2013-AVI-664
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-665 - CERTA-2013-AVI-665
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-666 - CERTA-2013-AVI-666
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-667 - CERTA-2013-AVI-667
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-668 - CERTA-2013-AVI-668
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-669 - CERTA-2013-AVI-669
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-670 - CERTA-2013-AVI-670
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-671 - CERTA-2013-AVI-671
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-672 - CERTA-2013-AVI-672
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-673 - CERTA-2013-AVI-673

[ www.cete-nc.equipement.gouv.fr ] Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre

- www.cete-nc.equipement.gouv.fr/guide-ilh-international-levee-a854.html - Guide ILH (International Levee Handbook) - LIRE LA SUITE
- www.cete-nc.equipement.gouv.fr - Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre - Site mis à jour le 11 décembre - Guide ILH (International Levee Handbook) 10/12/2013 Le Cete Normandie-Centre, au travers du PCI "Connaissance des ouvrages hydrauliques et de la morphodynamique fluviale", a participé, dès le début du projet, à l'élaboration du guide (. LIRE LA SUITE

[ www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ] Internet CETE Nord-Picardie

- www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr - Les Actualités des Marchés locaux de l'habitat, n°17, décembre 2013 11/12/2013 Une revue des actualités des Marchés locaux de l'habitat vous est proposée tous les mois par le PCI MLH. LIRE LA SUITE Transport ferroviaire : Lettre d'information, n°17 - Décembre 2013 11/12/2013 Tous les mois, le pôle Documentation du CETE Nord-Picardie sélectionne pour vous l'actualité relative au transport ferroviaire. LIRE LA SUITE Internet CETE Nord-Picardie - Site mis à jour le 11 décembre - Vous trouverez ci-joint le programme de la prochaine journée "COTITA transports/mobilité" du 16 janvier 2014. Cette première journée pour l'année 2014 sera également l'occasion de (.
- Les Actualités des Marchés locaux de l'habitat, n°17, décembre 2013 - Internet CETE Nord-Picardie - Les Actualités des Marchés locaux de l'habitat, n°17, décembre 2013 LIRE LA SUITE
- Transport ferroviaire : Lettre d'information, n°17 - Décembre 2013 - Internet CETE Nord-Picardie - Transport ferroviaire : Lettre d'information, n°17 - Décembre 2013 LIRE LA SUITE

[ www.cete-normandie-centre.developpement-durable.gouv.fr ] Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre

- Guide ILH (International Levee Handbook) - Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre - Guide ILH (International Levee Handbook) LIRE LA SUITE
- www.cete-normandie-centre.developpement-durable.gouv.fr - Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre - Site mis à jour le 11 décembre - Guide ILH (International Levee Handbook) 10/12/2013 Le Cete Normandie-Centre, au travers du PCI "Connaissance des ouvrages hydrauliques et de la morphodynamique fluviale", a participé, dès le début du projet, à l'élaboration du guide (. LIRE LA SUITE

[ www.cete-normandie-centre.equipement.gouv.fr ] Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre

- Guide ILH (International Levee Handbook) - Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre - Guide ILH (International Levee Handbook) LIRE LA SUITE
- www.cete-normandie-centre.equipement.gouv.fr - Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre - Site mis à jour le 11 décembre - Guide ILH (International Levee Handbook) 10/12/2013 Le Cete Normandie-Centre, au travers du PCI "Connaissance des ouvrages hydrauliques et de la morphodynamique fluviale", a participé, dès le début du projet, à l'élaboration du guide (. LIRE LA SUITE

[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest

- 14 au 18 octobre congrès mondial des systèmes de transport intelligents à Tokyo - Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - 14 au 18 octobre congrès mondial des systèmes de transport intelligents à Tokyo LIRE LA SUITE
- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr - 14 au 18 octobre congrès mondial des systèmes de transport intelligents à Tokyo 11/12/2013 Durant presque une semaine, les grandes orientations politiques et les derniers développements technologiques en matière de transports et de déplacements ont été présentés à un public (. LIRE LA SUITE Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - Site mis à jour le 11 décembre

[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD

- 2013 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau - CGEDD - 2013 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau LIRE LA SUITE
- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - 2013 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 11/12/2013 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE - Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau" Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau 11/12/2013 Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau" LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 11 décembre
- Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau - CGEDD - Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau"> Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau">LIRE LA SUITE

[ www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr ] Champagne-Ardenne - Direccte

- www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr - Dialogue social - 11 décembre 2013 Le dialogue social en Champagne-Ardenne En région Champagne-Ardenne, plus d'un millier de personnes représentent les organisations syndicales d'employeurs et de salariés dans des instances (. + Lire la suite Economie touristique - 10 décembre 2013 Les assises du tourisme jusqu'au printemps 2014 Le tourisme est une activité économique essentielle pour la France : 7.4% du PIB, 11.3 milliards d'euros de solde positif dans la balance des (. + Lire la suite Le dialogue social en Champagne-Ardenne 11 décembre 2013 Localisation de la demande d'emploi par Zone d'Emploi - Part des DEFM ABC 11 décembre 2013 Les assises du tourisme jusqu'au printemps 2014 10 décembre 2013 - La Direccte Champagne-Ardenne s'est dotée d'un nouvel outil de communication à destination des employeurs potentiels de jeunes en emploi d'avenir : (.
- Le dialogue social en Champagne-Ardenne - Direccte - Le dialogue social en Champagne-Ardenne
- Le dialogue social en Champagne-Ardenne - Direccte - Le dialogue social en Champagne-Ardenne + Lire la suite
- Les assises du tourisme jusqu'au printemps 2014 - Direccte - Les assises du tourisme jusqu'au printemps 2014
- Les assises du tourisme jusqu'au printemps 2014 - Direccte - Les assises du tourisme jusqu'au printemps 2014 + Lire la suite
- Localisation de la demande d'emploi par Zone d'Emploi - Part des DEFM ABC - Direccte - Localisation de la demande d'emploi par Zone d'Emploi - Part des DEFM ABC

[ www.charente.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Charente

- www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Projet-de-revision-de-la-carte-cantonale - Projet de révision de la carte cantonale
- www.charente.gouv.fr - 11/12/2013. - Présentation du rapport d'activités des services de l'État Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013 Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier national Nouveaux rythmes scolaires - signature de 13 projets éducatifs de territoire (PEDT) 11/12/2013 Mardi 3 décembre 2013, Salvador Pérez, préfet de la Charente, Jacques Moret, recteur de l'Académie de Poitiers, Michel Boutant, président du Conseil général et Philippe Arnoult, directeur de la Caisse d'allocations familiales, ont signé 13 projets (. 11/12/2013 - Projet de révision de la carte cantonale Dossier principal Lettre des services de l'État 11/12/2013.
- www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation/Nouveaux-rythmes-scolaires-signature-de-13-projets-educatifs-de-territoire-PEDT - Nouveaux rythmes scolaires - signature de 13 projets éducatifs de territoire (PEDT) Lire la suite
- www.charente.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Dossier+principal - Dossier principal

[ www.charente-maritime.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Charente-Maritime

- www.charente-maritime.gouv.fr - Démarche Qualipref 11/12/2013. La Préfecture de la Charente-Maritime à votre écoute pour progresser. RAA - Recueil des Actes Administratifs
- www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref/Demarche-Qualipref - Démarche Qualipref
- www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Qualipref - Voir tous

[ www.charente-maritime.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Charente-Maritime

- www.charente-maritime.pref.gouv.fr - Démarche Qualipref 11/12/2013. La Préfecture de la Charente-Maritime à votre écoute pour progresser. RAA - Recueil des Actes Administratifs
- www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref/Demarche-Qualipref - Démarche Qualipref
- www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Qualipref - Voir tous

[ www.charente-maritime.sit.gouv.fr ]

- RaaChoix01c.asp - RAA - Recueil des Actes Administratifs

[ www.charente.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Charente

- www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Projet-de-revision-de-la-carte-cantonale - Projet de révision de la carte cantonale
- www.charente.pref.gouv.fr - 11/12/2013. - Présentation du rapport d'activités des services de l'État Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013 Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier national Nouveaux rythmes scolaires - signature de 13 projets éducatifs de territoire (PEDT) 11/12/2013 Mardi 3 décembre 2013, Salvador Pérez, préfet de la Charente, Jacques Moret, recteur de l'Académie de Poitiers, Michel Boutant, président du Conseil général et Philippe Arnoult, directeur de la Caisse d'allocations familiales, ont signé 13 projets (. 11/12/2013 - Projet de révision de la carte cantonale Dossier principal Lettre des services de l'État 11/12/2013.
- www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation/Nouveaux-rythmes-scolaires-signature-de-13-projets-educatifs-de-territoire-PEDT - Nouveaux rythmes scolaires - signature de 13 projets éducatifs de territoire (PEDT) Lire la suite
- www.charente.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Dossier+principal - Dossier principal

[ www.cher.equipement-agriculture.gouv.fr ] DDT du Cher

- Bilan de consultation du public - chasse - DDT du Cher - Bilan de consultation du public - chasse
- www.cher.equipement-agriculture.gouv.fr - Bilan de consultation du public - chasse Bilan de la consultation du public portant constitution d'une réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial "le Cher". publié le mercredi 11 décembre 2013 Mise à jour le 11/12/2013 :

[ www.civs.gouv.fr ] Site de la CIVS

- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- www.civs.gouv.fr - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? Enfants issus d'un second mariage ?

[ www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr ] Événements - CGEDD

- www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 11 décembre

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] Ministère du commerce extérieur : Ministère du commerce extérieur

- www.commerce-exterieur.gouv.fr/commerceexterieur/filiere-textile-habillement-rapport-sur-mise-oeuvre-des-principes-directeurs-locde - Filière textile-habillement : rapport sur la mise en oeuvre des principes directeurs de l'OCDE
- www.commerce-exterieur.gouv.fr - Signature de la charte « PME sans contrefaçons » 11/12/2013 Filière textile-habillement : rapport sur la mise en oeuvre des principes directeurs de l'OCDE - 02/12/2013
- www.commerce-exterieur.gouv.fr/signature-charte-pme-sans-contrefacons - Signature de la charte « PME sans contrefaçons » 11/12/2013

[ www.competitivite.gouv.fr ] Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi

- www.competitivite.gouv.fr - 13 décembre Débats Investisseurs : L'investissement dans les Biotech et les Biopharma est-il malade ?
- Les pôles de Compétitivité - Débats Investisseurs : L'investissement dans les Biotech et les Biopharma est-il malade ? - Moteur de croissance et d'emploi - Débats Investisseurs : L'investissement dans les Biotech et les Biopharma est-il malade ?

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] Conseil Constitutionnel - Page d'accueil

- Décision n° 2013-679 DC du 04 décembre 2013 - Loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : décision n° 2013-679 DC
- Décision n° 2013-680 DC du 04 décembre 2013 - Loi organique relative au procureur de la République financier : décision n° 2013-680 DC
- Les décisions DC - Toutes les décisions DC
- Les décisions QPC - Toutes les décisions QPC
- Toutes les vidéos - Visualiser les dernières audiences QPC
- www.conseil-constitutionnel.fr - Aucune audience programmée à ce jour Consulter les affaires QPC en instance : Visualiser les dernières audiences QPC : Toutes les décisions QPC Le 4 décembre, le Conseil constitutionnel a rendu publiques les décisions : Loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : décision n° 2013-679 DC : Lire le communiqué de presse Loi organique relative au procureur de la République financier : décision n° 2013-680 DC : Lire le communiqué de presse Toutes les décisions DC

[ www.conseil-etat.fr ] Conseil d'État : Accueil

- Conseil d'État : Communiqués - La juridiction administrative française, acteur de la Semaine du droit et du développement.
- Conseil d'État : Communiqués - Les rencontres sociales de la Sorbonne au Conseil d'État
- Conseil d'État : Erreur 404 - Reconduite à la frontière
- Conseil d'État : Communiqués - Reconduite à la frontière
- www.conseil-etat.fr - 11 décembre 2013 Reconduite à la frontière Juge des référés - l'administration ne porte pas atteinte à une liberté fondamentale en reconduisant deux enfants hors du territoire de - Les rencontres sociales de la Sorbonne au Conseil d'État Le colloque inaugural du cycle d'études « Droit du travail et droit de la fonction publique » se tiendra le 17 janvier 2014 au Conseil d'État 11 décembre 2013 11 décembre 2013 La juridiction administrative française, acteur de la Semaine du droit et du développement. La Semaine du droit et du développement de la Banque mondiale rassemble chaque année la plupart des juristes mondiaux s'occupant de questions de

[ www.correze.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Correze

- www.correze.gouv.fr - 11/12/2013 Recrutement d'un adjoint de sécurité (ADS) en Corrèze en 2014 11/12/2013. Horaires et coordonnées - Grand Froid : Pour vous prémunir Horaires et coordonnées ICPE : Installations classées pour la Protection Environnement CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial - L'élection des conseillers municipaux et des conseillers communautaires aura lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014 dans toutes les communes. Elections municipales et communautaires 2014 Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2013 !
- www.correze.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees - Horaires et coordonnées
- www.correze.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-et-citoyennete/Elections-politiques/Elections-municipales/Elections-municipales-et-communautaires-2014 - L'élection des conseillers municipaux et des conseillers communautaires aura lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014 dans toutes les communes.
- www.correze.gouv.fr/Politiques-publiques/Emploi-economie-et-finances/Amenagement-commercial - CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
- www.correze.gouv.fr/Politiques-publiques/Nature-et-environnement/Les-installations-classees - ICPE : Installations classées pour la Protection Environnement
- www.correze.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-populations/Securite-Publique/Recrutement-d-un-adjoint-de-securite-ADS-en-Correze-en-2014 - Recrutement d'un adjoint de sécurité (ADS) en Corrèze en 2014
- www.correze.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Emploi - Voir tous

[ www.correze.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Correze

- www.correze.pref.gouv.fr - 11/12/2013 Recrutement d'un adjoint de sécurité (ADS) en Corrèze en 2014 11/12/2013. Horaires et coordonnées - Grand Froid : Pour vous prémunir Horaires et coordonnées ICPE : Installations classées pour la Protection Environnement CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial - L'élection des conseillers municipaux et des conseillers communautaires aura lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014 dans toutes les communes. Elections municipales et communautaires 2014 Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2013 !
- www.correze.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees - Horaires et coordonnées
- www.correze.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-et-citoyennete/Elections-politiques/Elections-municipales/Elections-municipales-et-communautaires-2014 - L'élection des conseillers municipaux et des conseillers communautaires aura lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014 dans toutes les communes.
- www.correze.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Emploi-economie-et-finances/Amenagement-commercial - CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
- www.correze.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Nature-et-environnement/Les-installations-classees - ICPE : Installations classées pour la Protection Environnement
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- www.developpement-durable.gouv.fr - 11 décembre 2013 Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est - Cette brochure invite à varier notre consommation de poissons, coquillages et crustacés en choisissant des produits de saison. Elle présente 10 espèces de produits de la mer à travers 20 recettes de cuisine, et fournit des conseils pratiques. Voir la brochure dans la salle de lecture Organiser un Noël sans gaspillage Les aides pour éco-rénover votre logement Vers l'interdiction du perchloroéthylène : la surveillance des habitations - Le livre blanc sur le financement de la transition écologique video photo infographie dossier podcast quiz 63 mesures pour mobiliser les capitaux privés en faveur de la transition écologique. Invitation presse - contrôle routier - 12 12 2013 11 décembre 2013 Projet de loi de programmation sur la transition énergétique 1ère réunion de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique 11 décembre 2013 Mission de reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe : Frédéric Cuvillier a reçu ce matin le rapport du député Rémi Pauvros 11 décembre 2013 L'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) adopte son projet d'établissement valorisant les atouts des quatre sites de l'école 11 décembre 2013 "Changez d'habitudes, changez de poisson ! Le consommateur de produits de la mer, par son acte d'achat, a un rôle à jouer dans la préservation des ressources marines. - Plusieurs régions françaises touchées par une pollution aux particules due aux conditions météo 11 décembre 2013 Un nouveau portail Internet pour l'Observatoire National des Risques Naturels 11 décembre 2013
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- www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/188559 - Liquidation judiciaire de la société allemande Fenster Becker GmbH
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[ www.dir.atlantique.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DIR Atlantique

- GIRONDE - Rocade A630 : Fermeture du Pont d'Aquitaine et Travaux d'extension du réseau du Tramway Éch 4b - Internet DIR Atlantique - GIRONDE - Rocade A630 : Fermeture du Pont d'Aquitaine et Travaux d'extension du réseau du Tramway Éch 4b
- www.dir.atlantique.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - GIRONDE - Rocade A630 : Fermeture du Pont d'Aquitaine et Travaux d'extension du réseau du Tramway Éch 4b 11 décembre de 21h à 6h, du mercredi 11 au jeudi 12 décembre 2013 fermeture du Pont d'Aquitaine dans le sens extérieur (ainsi que ses pistes cyclables) fermeture de la rocade A630 sens extérieur entre les échangeurs n°2 et n°4a, fermeture des bretelles d'accès à la rocade extérieure dans l'échangeur n°4. de 21h à 6h, du jeudi 12 au vendredi 13 décembre 2013 fermeture du Pont d'Aquitaine dans les deux sens (ainsi que ses pistes cyclables) fermeture de la rocade A630 sens extérieur entre les échangeurs n°2 et n°4a, fermeture des bretelles d'accès à la rocade extérieure dans l'échangeur n°4, fermeture de la rocade A630 sens intérieur entre les échangeurs n°4a et n°4c.

[ www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est

- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/deces-d-un-agent-de-la-direction-a507.html - Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est
- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr - Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est 11 décembre Sylvain Mougenet, chef d'équipe d'exploitation au centre d'entretien et d'intervention d'Héricourt en Haute-Saône est décédé mardi 10 décembre suite à une intervention. Il a été victime d'un accident de service provoqué par un poids-lourd, alors qu'il intervenait sur la bande d'arrêt d'urgence de la RD 438 avec ses collègues. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre

[ www.direccte.gouv.fr ] Direccte

- www.direccte.gouv.fr - Actualités régionales Pays-de-la-Loire - Publié le 9 décembre 2013 Lancement de Net-particulier.fr, le portail officiel de l'emploi entre particuliers Ce site s'adresse directement à toute personne souhaitant travailler dans le secteur de l'emploi à domicile ou à la recherche d'informations sur le (. + Lire la suite Ile-de-France - Publié le 5 décembre 2013 Signature d'Emplois d'avenir et bilan à Chatou La gare Chatou Croissy (RER A) a accueilli, le 2 décembre 2013, la signature d'Emplois d'avenir. Un bilan départemental et régional du dispositif (. + Lire la suite - La Direccte Champagne-Ardenne s'est dotée d'un nouvel outil de communication à destination des employeurs potentiels de jeunes en emploi d'avenir : (.

[ www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA

- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre

[ www.douane.gouv.fr ] Site internet de la Douane : Accueil

- Site internet de la Douane : Remise du Prix 2013 "performance et qualité douanière" - Prix 2013 "performance et qualité douanière"

[ www.draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ] Site internet de la DRIAAF Ile-de-France

- www.draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/Comite-regional-de-suivi-du-FEADER - Comité régional de suivi du FEADER, 10 décembre 2013
- www.draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr - Mise à jour le 11/12/2013 :

[ www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale et Interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement d'Ile-de-France

- EcoQuartiers et les outils pour leur mise en oeuvre - Direction Régionale et Interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement d'Ile-de-France - EcoQuartiers et les outils pour leur mise en oeuvre
- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - EcoQuartiers et les outils pour leur mise en oeuvre 11 décembre Un atelier a réuni à la DRIEA le 29 novembre 2013, les communes et collectivités d'agglomération de Paris, des Hauts-de-Seine, de Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne autour de deux thèmes au coeur des politiques de l'État en Ile-de-France : le label EcoQuartier et le logement abordable

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[ www.ecocitoyens.ademe.fr ]

- www.ecocitoyens.ademe.fr/mes-achats/bien-acheter/organiser-un-noel-qui-change%E2%80%A6 - Organiser un Noël sans gaspillage

[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

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- www.ecologie.gouv.fr - 11 décembre 2013 Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est - Cette brochure invite à varier notre consommation de poissons, coquillages et crustacés en choisissant des produits de saison. Elle présente 10 espèces de produits de la mer à travers 20 recettes de cuisine, et fournit des conseils pratiques. Voir la brochure dans la salle de lecture Organiser un Noël sans gaspillage Les aides pour éco-rénover votre logement Vers l'interdiction du perchloroéthylène : la surveillance des habitations - Le livre blanc sur le financement de la transition écologique video photo infographie dossier podcast quiz 63 mesures pour mobiliser les capitaux privés en faveur de la transition écologique. Invitation presse - contrôle routier - 12 12 2013 11 décembre 2013 Projet de loi de programmation sur la transition énergétique 1ère réunion de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique 11 décembre 2013 Mission de reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe : Frédéric Cuvillier a reçu ce matin le rapport du député Rémi Pauvros 11 décembre 2013 L'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) adopte son projet d'établissement valorisant les atouts des quatre sites de l'école 11 décembre 2013 "Changez d'habitudes, changez de poisson ! Le consommateur de produits de la mer, par son acte d'achat, a un rôle à jouer dans la préservation des ressources marines. - Plusieurs régions françaises touchées par une pollution aux particules due aux conditions météo 11 décembre 2013 Un nouveau portail Internet pour l'Observatoire National des Risques Naturels 11 décembre 2013
- Ministère du Développement durable - Intégration des démarches de développement durable
- Ministère du Développement durable - Intermodalité et transports intelligents
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[ www.economie.gouv.fr ] Ministère de l'Economie et des Finances

- www.economie.gouv.fr/feed-item/159737 - Douane
- Document pdf - Adoption de deux dispositifs : le "fait maison" et les indications géographiques pour les produits manufacturés - pdf - 29.95 Ko - 11/12/2013
- www.economie.gouv.fr - Prix 2013 "performance et qualité douanière" - 09/12/2013

[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale

- Vincent Peillon et Aurélie Filippetti installent le Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle (HCEAC) dans sa nouvelle composition, mardi 10 décembre 2013 - Ministère de l'Éducation nationale - Le Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle (HCEAC) renouvelé
- Vincent Peillon et Aurélie Filippetti installent le Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle (HCEAC) dans sa nouvelle composition, mardi 10 décembre 2013 - Ministère de l'Éducation nationale - Le Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle renouvelé

[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République

- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-de-deux-soldats-francais-a-bangui/ - Décès de deux soldats français à Bangui
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-de-jean-louis-foulquier/ - 11/12/2013 Décès de Jean-Louis FOULQUIER - Décès de Jean-Louis FOULQUIER
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deplacement-en-guyane/ - Actualité importante : Déplacement en Guyane 11/12/2013 Déplacement en Guyane
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/visite-d-etat-en-republique-federative-du-bresil/ - 11/12/2013 Visite d'État en République fédérative du Brésil
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/visite-d-etat-en-republique-federative-du-bresil/ - Actualité importante : Visite d'État en République fédérative du Brésil
- www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-11-decembre-201/ - Compte-rendu du Conseil des ministres du 11 décembre 2013 11/12/2013 Compte-rendu du Conseil des ministres du 11 décembre 2013
- www.elysee.fr/deplacement-en-guyane-2/ - 15h40 (19h40 FR) Guyane Présentation du dispositif de protection du territoire en Guyane, à la base aérienne de Cayenne-Matoury 17h00 (21h00 FR) Guyane Rencontre avec les élus de Guyane, à Rémire-Montjoly 08h15 (12h15 FR) Guyane Rencontre avec les acteurs économiques de Guyane 10h25 (14h25 FR) Guyane Rencontre avec les acteurs du spatial au Centre Spatial Guyanais, signature d'un accord et remise de décoration 11h30 (15h30 FR) Guyane Inauguration de la maison d'accueil spécialisée pour handicapés 12h40 (16h40 FR) Guyane Déjeuner avec des jeunes de Guyane 15h00 (19h00 FR) Guyane Visite du bourg de Mana 16h00 (20h00 FR) Guyane Visite d'un chantier régional dans le cadre du projet Guyane Base Avancée 16h20 (20h20 FR) Guyane Rencontre avec des représentants de l'agriculture guyanaise
- www.elysee.fr - Actualité importante : Visite d'État en République fédérative du Brésil Publié le 11 Décembre 2013 Le président de la République, M. François HOLLANDE, effectuera une visite d'Etat au Brésil, les 12 et 13 décembre 2013, à l'invitation Mme Dilma ROUSSEFF, Présidente de la République fédérative du Brésil. Interview du président de la République à Bangui en République centrafricaine Actualité importante : Hommage à M. Nelson Mandela Publié le 08 Décembre 2013 11/12/2013 Visite d'État en République fédérative du Brésil - Décès de Jean-Louis FOULQUIER Publié le 11 Décembre 2013 Il n'a cessé de jouer le rôle de passeur sur le service public en faisant découvrir aux auditeurs ses goûts et ses enthousiasmes. Il aura remarquablement servi la chanson française. J'adresse à ses proches mes très sincères condoléances. Décès de deux soldats français à Bangui Publié le 10 Décembre 2013 Le Président de la République a appris avec une profonde tristesse la mort au combat, la nuit dernière à Bangui, de deux soldats français du 8ème régiment de parachutistes d'infanterie de marine de Castres. Ils ont perdu la vie pour en sauver beaucoup d'autres. Décès de Jean-Louis FOULQUIER 11/12/2013 Hommage à M. Nelson Mandela Dimanche 08 Décembre - jeu 12 Décembre 2013 (9 événements ce jour) ven 13 Décembre 2013 (6 événements ce jour) sam 14 Décembre 2013 (8 événements ce jour) 08h45 (11h45 FR) Inauguration du site du futur lycée français François Mitterrand - Allocution du chef de l'Etat 09h45 (12h45 FR) Rencontre avec les chefs d'entreprise de la délégation française 11h20 (14h20 FR) Entretien avec Mme Dilma ROUSSEFF, Présidente de la République fédérative du Brésil (Palais du Planalto) - Cérémonie de signature d'accords - Déclaration à la presse 13h30 (16h30 FR) Déjeuner d'Etat offert par Mme Dilma ROUSSEFF, en l'honneur de M. le Président de la République et Mme TRIERWEILER 15h15 (18h15 FR) Entretien avec M. Luis Ignacio LULA DA SILVA 16h00 (19h00 FR) Rencontre avec la communauté universitaire et éducative franco-brésilienne sur le thème de la mobilité des jeunes, en présence de M. Aloizio MERCADANTE, ministre de l'éducation - Allocution du chef de l'Etat 20h45 (23h45 FR) - Lutte contre le trafic et le braconnage des espèces menacées #SommetElysee "Il prend place dans la conscience universelle" Vendredi 06 Décembre - Remise de la légion d'honneur à Raí SOUZA VIEIRA DE OLIVEIRA, joueur de football, président de l'association caritative « Gol de Letra ». 21h00 (00h00 FR) Rencontre avec la communauté française - Allocution du chef de l'Etat VISITE D'ETAT EN RÉPUBLIQUE FÉDÉRATIVE DU BRÉSIL 08h15 (11h15 FR) Entretien avec M. Geraldo ALCKMIN, gouverneur de l'Etat de Sao Paulo au Palais dos Bandeirantes - Signatures d'accords 09h30 (12h30 FR) Rencontre avec M. Paulo SKAF, président de la FIESP (fédération des industries de l'Etat de São Paulo), et la communauté d'affaires de São Paulo - Allocution du chef de l'Etat 15h40 (19h40 FR) Présentation du dispositif de protection du territoire en Guyane, à la base aérienne de Cayenne-Matoury 17h00 (21h00 FR) Rencontre avec les élus de Guyane, à Rémire-Montjoly 08h15 (12h15 FR) Rencontre avec les acteurs économiques de Guyane 10h25 (14h25 FR) - Rencontre avec les acteurs du spatial au Centre Spatial Guyanais, signature d'un accord et remise de décoration 11h30 (15h30 FR) Inauguration de la maison d'accueil spécialisée pour handicapés 12h40 (16h40 FR) Déjeuner avec des jeunes de Guyane 15h00 (19h00 FR) Visite du bourg de Mana 16h00 (20h00 FR) Visite d'un chantier régional dans le cadre du projet Guyane Base Avancée 16h20 (20h20 FR) Rencontre avec des représentants de l'agriculture guyanaise Point de presse de Najat Vallaud-Belkacem le 11 décembre 2013 Publié le 11 Décembre 2013 La Porte-parole du gouvernement, Najat Vallaud-Belkacem, est revenue sur les différents points à l'ordre du jour en Conseil des ministres, avant de répondre aux questions des journalistes. Actualité importante : Déplacement en Guyane Le Président de la République, M. François HOLLANDE, se rendra en Guyane les 13 et 14 décembre 2013. Déplacement en Guyane 11/12/2013 - "Tel est le sens de votre présence ici en Centrafrique, sauver des vies" Publié le 11 Décembre 2013 Compte-rendu du Conseil des ministres du 11 décembre 2013 Publié le 11 Décembre 2013 Le ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement a présenté un projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale et un décret créant un Conseil national du développement et de la solidarité internationale. Lors de sa visite d'État en Afrique du Sud, François Hollande s'était rendu rendu dans l'ancienne maison de Nelson Mandela, à Soweto. L'épouse de Nelson Mandela, Graça Machel, avait accompagné et guidé le président de la République dans cette résidence, devenue musée, qui accueille désormais un centre pour les visiteurs et regroupe de nombreux documents éclairant sur la vie et le combat pour la liberté de Nelson Mandela. Compte-rendu du Conseil des ministres du 11 décembre 2013 11/12/2013 - (9 événements ce jour) - (6 événements ce jour) - (8 événements ce jour)
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- www.elysee.fr/videos/hommage-a-m-nelson-mandela/ - Actualité importante : - Vidéo Hommage à M. Nelson Mandela Dimanche 08 Décembre
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[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ] Protection sociale - Travail - Emploi - Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

[ www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est

- www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/deces-d-un-agent-de-la-direction-a507.html - Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est
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[ www.enroute.est.equipement.gouv.fr ] internet DIR Est

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[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.) Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.) Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.)
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- www.environnement.gouv.fr - 11 décembre 2013 Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est - Cette brochure invite à varier notre consommation de poissons, coquillages et crustacés en choisissant des produits de saison. Elle présente 10 espèces de produits de la mer à travers 20 recettes de cuisine, et fournit des conseils pratiques. Voir la brochure dans la salle de lecture Organiser un Noël sans gaspillage Les aides pour éco-rénover votre logement Vers l'interdiction du perchloroéthylène : la surveillance des habitations - Le livre blanc sur le financement de la transition écologique video photo infographie dossier podcast quiz 63 mesures pour mobiliser les capitaux privés en faveur de la transition écologique. Invitation presse - contrôle routier - 12 12 2013 11 décembre 2013 Projet de loi de programmation sur la transition énergétique 1ère réunion de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique 11 décembre 2013 Mission de reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe : Frédéric Cuvillier a reçu ce matin le rapport du député Rémi Pauvros 11 décembre 2013 L'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) adopte son projet d'établissement valorisant les atouts des quatre sites de l'école 11 décembre 2013 "Changez d'habitudes, changez de poisson ! Le consommateur de produits de la mer, par son acte d'achat, a un rôle à jouer dans la préservation des ressources marines. - Plusieurs régions françaises touchées par une pollution aux particules due aux conditions météo 11 décembre 2013 Un nouveau portail Internet pour l'Observatoire National des Risques Naturels 11 décembre 2013
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- www.essonne.gouv.fr/Actualites/Conseils-de-la-DGCCRF-pour-des-fetes-reussies - Conseils de la DGCCRF pour des fêtes réussies
- www.essonne.gouv.fr/Actualites/DEPASSEMENT-DU-SEUIL-D-ALERTE-EN-ILE-DE-FRANCE-POUR-LES-PARTICULES-PM-10-PREVU-LE-12-DECEMBRE-2013 - DEPASSEMENT DU SEUIL D'ALERTE EN ILE DE FRANCE POUR LES PARTICULES PM 10 PREVU LE 12 DECEMBRE 2013
- www.essonne.gouv.fr/Actualites/Nouvelle-procedure-relative-aux-titres-de-sejour-RAPPEL - Nouvelle procédure relative aux titres de séjour (RAPPEL)
- Document pdf - Pour_des_fetes_reussies2013.pdf
- Document pdf - 20131212_picpol_PM10_CP_ALERTE V finale.pdf
- www.essonne.gouv.fr - DEPASSEMENT DU SEUIL D'ALERTE EN ILE DE FRANCE POUR LES PARTICULES PM 10 PREVU LE 12 DECEMBRE 2013 Publié le 11 décembre 2013 - Pour en savoir plus: 20131212_picpol_PM10_CP_ALERTE V finale.pdf 59,10 kB - Publié le 6 décembre 2013 Les cartes de séjour font l'objet depuis septembre 2013 d'une remise lors d'un rendez-vous. Publié le 6 décembre 2013 DEPASSEMENT DU SEUIL D'ALERTE EN ILE DE FRANCE POUR LES PARTICULES PM 10 PREVU LE 11 DECEMBRE 2013 Publié le 10 décembre 2013 Pour en savoir plus : CP 11 déc 2013_picpol_PM10_ALERTE.pdf 76,67 kB

[ www.essonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Services de l'Etat de l'Essonne

- www.essonne.pref.gouv.fr/Actualites/Conseils-de-la-DGCCRF-pour-des-fetes-reussies - Conseils de la DGCCRF pour des fêtes réussies
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- www.essonne.pref.gouv.fr/Actualites/Nouvelle-procedure-relative-aux-titres-de-sejour-RAPPEL - Nouvelle procédure relative aux titres de séjour (RAPPEL)
- Document pdf - Pour_des_fetes_reussies2013.pdf
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[ www.eure-et-loir.gouv.fr ] Accueil - Services de l'Etat en Eure-et-Loir

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[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens

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- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Action-collective-pour-des-entreprises-picardes - Action collective pour des entreprises picardes
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Amelioration-de-la-qualite-de-l-air-interieur-par-les-vegetaux - Amélioration de la qualité de l'air intérieur par les végétaux
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Ameliorer-l-efficacite-energetique-dans-les-logements-sociaux-en-Alsace-grace-aux-Fonds-europeens - Améliorer l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en Alsace grâce aux Fonds européens
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-synergies-au-service-de-la-creation-et-de-la-reprise-d-entreprise - Des synergies au service de la création et de la reprise d'entreprise
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Favoriser-l-acces-des-jeunes-a-la-culture-grace-a-la-Cite-de-la-Musique-et-de-la-Danse-a-Soissons - Favoriser l'accès des jeunes à la culture grâce à la Cité de la Musique et de la Danse à Soissons
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Favoriser-le-developpement-urbain-l-activite-d-enseignement-superieur-et-de-recherche-scientifique-et-l-innovation-technologique-en-milieu-urbain - Favoriser le développement urbain, l'activité d'enseignement supérieur et de recherche scientifique et l'innovation technologique en milieu urbain
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/L-enjeu-de-l-economie-rurale - L'enjeu de l'économie rurale
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-participe-a-la-construction-de-poulaillers-en-Guadeloupe - Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à la construction de poulaillers en Guadeloupe
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-la-creation-de-gites-ruraux-en-Guadeloupe - Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la création de gîtes ruraux en Guadeloupe
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-les-jeunes-artistes-locaux-en-Guadeloupe - Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient les jeunes artistes locaux en Guadeloupe
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-accompagne-la-formation-des-detenus - Le Fonds social européen accompagne la formation des détenus
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-soutient-le-site-internet-Voca-Sciences-revelateur-de-vocations-scientifiques - Le Fonds social européen soutient le site internet Voca Sciences, révélateur de vocations scientifiques
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-cooperatives-d-activites-et-d-emploi-CAE - Les coopératives d'activités et d'emploi (CAE)
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-mettent-les-technologies-au-service-de-l-environnement-en-Bourgogne - Les Fonds européens mettent les technologies au service de l'environnement en Bourgogne
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-permettent-a-une-entreprise-de-developper-ses-activites-innovantes-en-creant-des-emplois - Les Fonds européens permettent à une entreprise de développer ses activités innovantes en créant des emplois
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-l-evolution-des-ressources-humaines-dans-les-PME-bretonnes - Les Fonds européens soutiennent l'évolution des ressources humaines dans les PME bretonnes
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Mise-aux-normes-parasismiques-d-un-groupe-scolaire-grace-aux-Fonds-europeens - Mise aux normes parasismiques d'un groupe scolaire grâce aux Fonds européens
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Ouverture-d-une-maison-medicale - Ouverture d'une maison médicale
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Pole-energie-avec-chaufferie-bois-pour-alimenter-le-site-du-Centre-hospitalier-d-Ales - Pôle énergie avec chaufferie bois pour alimenter le site du Centre hospitalier d'Alès
- www.europe-en-france.gouv.fr - C'est pourquoi, promouvoir les métiers scientifiques notamment à destination des jeunes filles, fait partie intégrante des objectifs de l'Union Européenne pour faire de celle-ci l'économie la plus compétitive à l'horizon 2010. Le site internet Voca Sciences, dév. Haute-Normandie Les Fonds européens permettent à une entreprise de développer ses activités innovantes en créant des emplois En Haute-Normandie, la société Normandy Coating souhaitait développer son innovation. Elle l'a réalisé avec l'aide des Fonds européens. Normandy Coating développe son activité dans le domaine industriel du traitement de surface des films polyester. Elle s'est spécialisée dans la réponse à des développements industriels dans le domaine des adhésifs, des étiquettes, de l'électronique et de l'impression. Maintenir sa compétitivitéLeader en France, la société développe son activité dans un marché très concurrent. Les coopératives d'activités et d'emploi (CAE) - Cette exploitation agricole basée à Anse-Bertrand, au lieu-dit, Guéry a été construite selon les normes sanitaires en vigueur et dans le respect de l'environnement. Ce projet bénéficie d'un environnement. - Des synergies au service de la création et de la reprise d'entreprise En Bourgogne, dans le département de Saône et Loire, 3 structures d'accompagnement à la création/reprise de petites entreprises mutualisent et travaillent ensemble pour une offre globale, riche et. En Bourgogne, dans le département de Saône et Loire, 3 structures d'accompagnement à la création/reprise de petites entreprises mutualisent et travaillent ensemble pour une offre globale, riche et professionnelle auprès des entrepreneurs. Pérenniser une activité économique : un chemin souvent porteur d'inquiétudesDe l'idée à la pérennisation d'une activité économique, le che. Fonds concerné : Languedoc-Roussillon Pôle énergie avec chaufferie bois pour alimenter le site du Centre hospitalier d'Alès Le Centre Hospitalier d'Alès a souhaité s'investir dans le développement durable en adoptant une démarche Haute Qualité Environnementale (HQE). Cette réglementation permet d'intégrer les principes. - DINAMIC, Dispositif Intégré d'appui Méthodologique à l'Innovation et à la Compétitivité, est une action collective inventée en Pays de la Loire, transféré en Picardie en 2009. Son objectif est de donner aux entreprises les moyens de renforcer leur compétitivité et de fédérer leur personnel autour d'objectifs concrets et mesurables, via un programme de 9 mois. La prestatio. Champagne-Ardenne L'enjeu de l'économie rurale L'ADEVA (association de développement de Vitry et son arrondissement) a installé un « guichet premier accueil » qui soutient la création et la reprise de petites entreprises. Le Pays Vitryat, qui compte 107 communes et 48 000 habitants, est situé dans la Marne, en région Champagne-Ardenne. C'est un bassin industriel composé de grands groupes dont les centres de décision sont situés à l'étranger. Ce territoire, peu peuplé et en déclin démographique, a un réel besoin de développement et de renouvellement de son économie, il est durement touché par. - Faire connaître les coopératives d'activité et d'emploi aux porteurs de projets de création d'entreprise issus des zones rurales du Bas-Rhin, tel est le projet développé par Start Hop, elle même co. Faire connaître les coopératives d'activité et d'emploi aux porteurs de projets de création d'entreprise issus des zones rurales du Bas-Rhin, tel est le projet développé par Start Hop, elle-même coopérative de conseil à la création d'entreprise. Start Hop est une coopérative de conseil à la Création d'Entreprise qui informe, conseille et oriente les porteurs de projets dans. - Installée sur le Parc Gouraud à Soissons, la Cité de la musique e. Pays de la Loire Le Fonds social européen accompagne la formation des détenus Depuis 2008, avec le Fonds social européen, la maison d'arrêt d'Angers a mis en place un nouveau dispositif de formation. Il s'appuie sur deux pôles : le pôle Bâtiment et le pôle Industrie. Depuis 2008, avec le Fonds social européen, la maison d'arrêt d'Angers a mis en place un nouveau dispositif de formation. Il s'appuie sur deux pôles : le pôle Bâtiment et le pôle Industrie. Ce dispositif permet de mieux répondre à la mission d'insertion de l'administration pénitentiaire. Un dispositif de formation pour les détenusLe dispositif de formation mis en place à la. Franche-Comté Ouverture d'une maison médicale C'est en mai 2010, qu'a été inaugurée la maison médicale de Vitrey-sur-Mance. - La politique commune de la pêche pour 2014 reçoit le feu vert du Parlement - 11 décembre 2013 Le paquet de réformes sur la politique commune de la pêche (PCP) a été approuvé lors d'un vote final en plénière hier, mardi 10 décembre 2013. Guadeloupe Mise aux normes parasismiques d'un groupe scolaire grâce aux Fonds européens La Guadeloupe est un des départements français les plus exposés au risque sismique puisqu'il n'est situé qu'à 250 km du « front de subduction », c'est-àdire le point de contact entre les plaques te. La Guadeloupe est un des départements français les plus exposés au risque sismique puisqu'il n'est situé qu'à 250 km du « front de subduction », c'est-àdire le point de contact entre les plaques tectoniques « Caraïbe » et les deux autres plaques « Atlantique Nord » et « Atlantique Sud ». A Baie-Mahault, au milieu de l'isthme guadeloupéen, la commune a pu sécuriser 24 classes. Les Fonds européens soutiennent l'évolution des ressources humaines dans les PME bretonnes - Le bénéficiaire est un agriculteur possédant une exploitation de 6 hectares de canne et de banane située a Christophe Ouest à Goyave a souhaité diversifier ses revenus en construisant deux gîtes ru. Le bénéficiaire est un agriculteur possédant une exploitation de 6 hectares de canne et de banane située a Christophe Ouest à Goyave a souhaité diversifier ses revenus en construisant deux gîtes ruraux sur son exploitation. C'est un lieu calme et paisible avec vue sur l'exploitation et en arrière plan la mer et la montagne. Cette initiative est l'occasion pour le planteur d. - Le Centre Hospitalier d'Alès a souhaité s'investir dans le développement durable en adoptant une démarche Haute Qualité Environnementale (HQE). Cette réglementation permet d'intégrer les principes du développement durable dans toutes les activités du bâti, de la construction au fonctionnement. Un exemple pionnier en France, avec le soutien des fonds européens, car à ce jou. Fonds concerné : Améliorer l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en Alsace grâce aux Fonds européens Ce projet s'inscrit dans l'objectif global d'amélioration de l'efficacité énergétique dans le bâtiment. Il porte sur la réhabilitation d'un nombre important de logements afin de réduire leur consommation d'énergie. Les habitations rénovées sont destinées à un public en difficulté. Mise en place d'une politique de développement durableLe projet propose la réhabilitation de 9. Fonds concerné : Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la création de gîtes ruraux en Guadeloupe - Le Panorama des travaux du Réseau rural français 2007-2013 Lors du Séminaire du Réseau rural à Dijon les 26 et 27 novembre derniers a été remis aux particip. Île-de-France Favoriser le développement urbain, l'activité d'enseignement supérieur et de recherche scientifique et l'innovation technologique en milieu urbain Le projet urbain intégré (PUI) de Plaine Commune participe de la stratégie de son projet de territoire, qui a pour objectifs la réduction des déséquilibres spatial et fonctionnel : prépondérance de l'habitat au nord et de l'activité économique au sud. L'objectif principal est donc, d'une part, de rompre cette double spécialisation du territoire et, d'autre part, de favorise. Action collective pour des entreprises picardes DINAMIC est une action collective inventée en Pays de la Loire, transféré en Picardie en 2009. Son objectif est de donner aux entreprises les moyens de renforcer leur compétitivité et de fédérer le. - Les Fonds européens mettent les technologies au service de l'environnement en Bourgogne Située à Dijon-Chenôve, Plasto, entreprise d'environ 500 salariés, conçoit, fabrique et commercialise des auto-adhésifs depuis plus de 40 ans. Ces produits s'adressent à une large variété de destinataires : l'automobile, la santé, l'électricité, l'électronique, et le bâtiment. Avec l'aide du Fonds européen de développement régional (FEDER), l'entreprise a investi dans des te. Guadeloupe Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à la construction de poulaillers en Guadeloupe L'opération GWADAVIC consiste en l'implantation d'une nouvelle unité d'élevage de 25 000 poulettes pondeuses d'oeufs de table, de production et de conditionnement d'oeufs. L'opération GWADAVIC consiste en l'implantation d'une nouvelle unité d'élevage de 25 000 poulettes pondeuses d'oeufs de table, de production et de conditionnement d'oeufs. - Nord-Pas de Calais Amélioration de la qualité de l'air intérieur par les végétaux Yeux irrités, gorge sèche, fatigue, toux, maux de tête, voici quelques-uns des symptômes de l'exposition à des polluants à l'intérieur de lieux clos (logement, bureaux, écoles etc. Nous sommes ex. Depuis sa mise en place en 2003, le programme de recherche PHYTAIR vise à mesurer scientifiquement la capacité dépolluante de différentes variétés de plantes. L'objectif principal de ce projet est d'obtenir une amélioration de la qualité de l'air intérieur. Un projet en trois phasesLe projet s'est déroulé en trois phases. Après avoir prouvé l'effet dépolluant des plantes. Guadeloupe Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient les jeunes artistes locaux en Guadeloupe Par un concept revisité de l'école des fans, l'association Even's concept souhaite ainsi, faire émerger les qualités artistiques des plus jeunes et mettre à l'honneur leurs artistes locaux préférés. - Par son action qui permet aux dirigeants d'entreprises de mieux anticiper leurs besoins en compétences, Performance Bretagne Ressources Humaines Plus (PBRH+) contribue activement à améliorer la compétitivité et la pérennité de l'entreprise et des emplois qu'elle génère. L'opération s'adresse à toute entreprise bretonne de moins de 250 salariés des secteurs de l'industrie, se. Favoriser l'accès des jeunes à la culture grâce à la Cité de la Musique et de la Danse à Soissons La communauté d'agglomération du Soissonnais a souhaité doter son territoire d'un outil culturel d'excellence "la Cité de la Musique et de la Danse" qui constituera le centre névralgique d'une poli. La communauté d'agglomération du Soissonnais a souhaité doter son territoire d'un outil culturel d'excellence "la Cité de la Musique et de la Danse" qui constituera le centre névralgique d'une politique de sensibilisation, d'enseignement et de diffusion culturelle en direction des publics les plus diversifiés. - Par un concept revisité de l'école des fans, l'association Even's concept souhaite ainsi, faire émerger les qualités artistiques des plus jeunes et mettre à l'honneur leurs artistes locaux préférés. Ainsi, une fois par mois, LEKOL A TI MOUN sélectionne les jeunes artistes à travers un casting itinérant dans les communes où ils devront interpréter des chansons, musiques, dans. Poitou-Charentes Le Fonds social européen soutient le site internet Voca Sciences, révélateur de vocations scientifiques La désaffection des jeunes pour les métiers scientifiques est un phénomène commun à l'ensemble des pays européens. C'est pourquoi, promouvoir les métiers scientifiques notamment à destination des j. La désaffection des jeunes pour les métiers scientifiques est un phénomène commun à l'ensemble des pays européens. - Six mois plus tard, ce pôle de santé regroupe déjà un médecin généraliste, une kinésithérapeute, une infirmière, un psychologue et un podologue qui seront rejoints par d'autres professionnels de santé. La Maison, localisée au coeur du bourg, se trouve à proximité d'une pharmacie et d'un taxi ambulan.

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- www.fei.gouv.fr - Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle - Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Rapport d'activité 2012 Lancement de france expertise TV - Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Mali : livraison véhicules - Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Mali : livraison véhicules - Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle Le réseau européen EUNIDA et ses agences membres française FEI et allemande GIZ vous invitent à l'atelier: « Le rôle des partenariats institutionnels dans le soutien aux réformes des secteurs de la santé et de l'éducation dans les pays en développement ». Lancement de france expertise TV Atelier EUNIDA santé et formation professionnelle
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- www.gard.gouv.fr - Envoyer par courriel - La ministre déléguée chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie en visite dans le Gard 11/12/2013 Lundi 02 décembre 2013, Michèle Delaunay, Ministre déléguée chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie, a lancé à Nîmes le déploiement opérationnel des premières équipes MONALISA - MObilisation NAtionale contre L'ISolement des personnes Agées, en (. 16/10/2013 - Actualités Zone de Sécurité Prioritaire : Rencontre avec les acteurs de terrain 27/09/2013 - Services de l'état A l'approche des élections politiques qui auront lieu en 2014, consultez le site de la Préfecture du Gard pour rester informé 11/12/2013. RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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- www.gard.pref.gouv.fr - Envoyer par courriel - La ministre déléguée chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie en visite dans le Gard 11/12/2013 Lundi 02 décembre 2013, Michèle Delaunay, Ministre déléguée chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie, a lancé à Nîmes le déploiement opérationnel des premières équipes MONALISA - MObilisation NAtionale contre L'ISolement des personnes Agées, en (. 16/10/2013 - Actualités Zone de Sécurité Prioritaire : Rencontre avec les acteurs de terrain 27/09/2013 - Services de l'état A l'approche des élections politiques qui auront lieu en 2014, consultez le site de la Préfecture du Gard pour rester informé 11/12/2013. RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr - 11 décembre 2013 Bretagne, prison ferme pour 2 habitués des vols de voitures Fin octobre 2013, un véhicule volé lors d'un home-jacking à QUIMPER (29 - Finistère) est retrouvé accidenté à DOUARNENEZ. Les constatations mettent en évidence une empreinte digitale et la présence d'ADN, deux éléments déterminants pour le dénouement rapide de l'enquête.

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- www.gironde.equipement.gouv.fr - 11/12/2013 - Levée du seuil d'alerte de pollution atmosphérique 11/12/2013 - Agenda public du 11 au 17 décembre 2013 - Envoyer par courriel - Remise des médailles de la Jeunesse et des Sports en Aquitaine 11/12/2013 - - Travaux sur la rocade A630 : fermeture du Pont d'Aquitaine et de portions de la rocade 11/12/2013 -

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- www.gouvernement.fr/gouvernement/mesures-d-ordre-individuel-63 - Mesures d'ordre individuel
- www.gouvernement.fr/gouvernement/ratification-d-ordonnances-relatives-a-l-urbanisme - Ratification d'ordonnances relatives à l'urbanisme
- www.gouvernement.fr/gouvernement/voter-en-2014-etes-vous-inscrit-sur-les-listes-electorales - Voter en 2014 : êtes-vous inscrit sur les listes électorales ?
- www.gouvernement.fr - Après avoir rendu un hommage aux deux soldats tués à Bangui, il a rappelé que si la "décision d'engager nos forces est toujours une décision grave" il était de la responsabilité de la France d'intervenir. - Centrafrique : "La France assume ses responsabilités" Deux échéances électorales majeures se tiendront l'année prochaine : les élections municipales et les élections européennes. - Conseil des ministres du 11 décembre 2013 Développement et solidarité internationale Adaptation du code des douanes, du code général des impôts, du livre des procédures fiscales et d'autres dispositions législatives fiscales et douanières applicables à Mayotte Ratification d'ordonnances relatives à l'urbanisme Action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon Abrogation du décret portant organisation de la SNPE Les résultats de la conférence de Bali La lutte contre les fraudes au détachement Le développement économique et la création d'entreprises dans les quartiers - "La France assume ses responsabilités" 10/12/2013 Suite à l'annonce de l'intervention française en République centrafricaine, le Premier ministre s'est exprimé mardi 10 décembre lors d'un débat à l'Assemblée nationale. Après avoir rendu un hommage aux deux soldats tués à Bangui, il a rappelé que si la "décision d'engager nos forces est toujours une décision grave" il était de la responsabilité de la France d'intervenir. - Voter en 2014 : êtes-vous inscrit sur les listes électorales ? 11/12/2013 La fin de l'année approche avec la traditionnelle liste de cadeaux. À propos de liste, avez-vous pensé à vous inscrire sur les listes électorales ? Pour voter en 2014, il faut être inscrit avant le 31 décembre 2013. Deux échéances électorales majeures se tiendront en 2014 : les élections municipales et les élections européennes.
- www.gouvernement.fr/porte-parole/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-et-questions-des-journalistes-du-mercredi-4-decem - Compte rendu du Conseil des ministres et questions des journalistes du mercredi 4 décembre 2013
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/centrafrique-la-france-assume-ses-responsabilites - Centrafrique : "La France assume ses responsabilités"
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/la-france-assume-ses-responsabilites-0 - "La France assume ses responsabilités"

[ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL Guadeloupe

- www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre

[ www.guyane.culture.gouv.fr ] Direction des Affaires Culturelles de la Guyane

- www.guyane.culture.gouv.fr/agenda-2013/foire-artisanale-de-loyapock - Foire Artisanale de l'Oyapock
- www.guyane.culture.gouv.fr - Foire Artisanale de l'Oyapock La Mairie de Saint-Georges de l'Oyapock et la Communauté de Communes de l'Est Guyanais ont le plaisir de vous inviter à la Foire Artisanale de l'Oyapock qui aura lieu ce samedi 14 décembre 2013 de 10h à 22h sur la Place Romain Garros à Saint-Georges. Venez nombreux découvrir ou redécouvrir les richesses de l'Est Guyanais. Vous pourrez vous restaurer sur place en profitant des animations proposées avant de finir la journée par un Chanté Nwel proposé par l'association Katrepis. Plus d'articles. Page 1 sur 11
- www.guyane.culture.gouv.fr/la-dac/page-11 - Fin

[ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL GUYANE

- Bac international « La Gabrielle » : Reprise des rotations - DEAL GUYANE - Bac international « La Gabrielle » : Reprise des rotations
- Bac international « La Gabrielle » : Rotations supplémentaires - DEAL GUYANE - Bac international « La Gabrielle » : Rotations supplémentaires
- www.guyane.developpement-durable.gouv.fr - A l'occasion des fêtes de fin d'année, le Bac international "La Gabrielle" effectuera des rotations supplémentaires entre Saint-Laurent-Du-Maroni et Albina les 24 décembre, 25 décembre, 31 décembre 2013 et 1er janvier 2014. Bac international « La Gabrielle » : Rotations supplémentaires Le 11 décembre Bac international « La Gabrielle » : Reprise des rotations 28 octobre Le Bac international « La Gabrielle » reprendra ses rotations entre St-Laurent-du Maroni et Albina demain mardi 29 octobre 2013 à 7h, au départ de Saint-Laurent-Du-Maroni. - Installation de stockage de déchets non dangereux à Montsinéry-Tonnégrande 11 décembre Avis de l'Autorité Environnemental sur le projet d'installation de stockage de déchets non dangereux à Montsinéry-Tonnegrande. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre
- Installation de stockage de déchets non dangereux à Montsinéry-Tonnégrande - DEAL GUYANE - Installation de stockage de déchets non dangereux à Montsinéry-Tonnégrande

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] Préfecture de la région Guyane :

- www.guyane.pref.gouv.fr/avis-d%e2%80%99enquete-publique-7/ - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
- www.guyane.pref.gouv.fr/bulletin-intermediaire-dinformation-nautique-avurnav-local/ - Bulletin intermédiaire d'information nautique " AVURNAV LOCAL " " Lire la suite
- www.guyane.pref.gouv.fr/bulletin-recapitulatif-des-avis-aux-navigateurs-decembre2013/ - Bulletin récapitulatif des avis aux navigateurs decembre 2013 " Lire la suite
- www.guyane.pref.gouv.fr - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE AP N° 1671 du 25 novembre 2013 portant Ouverture d'une enquête publique relative au projet de désinscription partielle du site de l'habitation « Vidal-Mondélice » à l "inventaire des sites et monuments naturels de la Guyane sur la commune de Rémire-Montjoly Le site inscrit des ruines de Vidal représente une surface d'environ 1 052 [. Bulletin récapitulatif des avis aux navigateurs decembre 2013 Publication du récapitulatif mensuel de l'information nautique diffusée par le CND Guyane (Coordonnateur Nationale Délégué) correspondant à la zone littorale Guyanaise ainsi qu'à la zone côtière jusqu'à 250 milles nautiques au large. 11 décembre 2013 " Lire la suite 11 décembre 2013 " Lire la suite - Bulletin récapitulatif des avis aux navigateurs decembre 2013 Publication du récapitulatif mensuel de l'information nautique diffusée par le CND Guyane (Coordonnateur Nationale Délégué) correspondant à la zone littorale Guyanaise ainsi qu'à la zone côtière jusqu'à 250 milles nautiques au large. 11 décembre 2013 " Lire la suite

[ www.handicap.gouv.fr ] Handicap/Exclusion

- Handicap/Exclusion - Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage
- Handicap/Exclusion - Handicap et emploi : FIPHFP mobilisé pour mettre en oeuvre les décisions du Comité interministériel du Handicap
- Handicap/Exclusion - Rencontre nationale des fédérations des PEP
- www.handicap.gouv.fr - 11 décembre 2013 Handicap et emploi : FIPHFP mobilisé pour mettre en oeuvre les décisions du Comité interministériel du Handicap Le Comité interministériel du handicap rassemblant les ministres autour du Premier ministre s'est réuni le 25 septembre dernier, pour la première fois depuis sa création en 2009, avec pour objectif de donner une impulsion nouvelle au plus haut niveau de l'État en matière de handicap, pour faire en sorte que l'égalité républicaine ne reste pas un principe abstrait mais une réalité concrète. Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage : 11 décembre 2013 - Rencontre nationale des fédérations des PEP : 11 décembre 2013

[ www.haut-rhin.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Haut-Rhin

- www.haut-rhin.gouv.fr/Actualites/Espace-presse/Communiques-de-presse/Commission-Departementale-d-Amenagement-Commercial-CDAC-du-Haut-Rhin5 - Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) du Haut-Rhin
- www.haut-rhin.gouv.fr - 11/12/2013 - Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) du Haut-Rhin

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Haut-Rhin

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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr - 11/12/2013 - Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) du Haut-Rhin

[ www.haute-garonne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Garonne

- www.haute-garonne.gouv.fr/contenu/conseiller/2 - Envoyer par courriel
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[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Garonne

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[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire

- www.haute-loire.gouv.fr - Sous-Préfecture d'Yssingeaux

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire

- www.haute-loire.pref.gouv.fr - Sous-Préfecture d'Yssingeaux

[ www.haute-marne.gouv.fr ] Les services de l'Etat en Haute-Marne 52 : - Toute l'actualité

- www.haute-marne.gouv.fr - Au 11 décembre, le nombre d'emplois d'avenir est de : 314, soit un taux de réalisation de : 86,5 %. 231 dans le secteur non marchand et 83 dans le secteur marchand

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[ www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] internet DREAL Haute-Normandie

- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre

[ www.haute-saone.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Saône

- www.haute-saone.gouv.fr - État des routes et conditions de circulation du 11/12/2013 à 7h45
- www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-personnes/Securite-routiere/Conditions-de-Circulation/Conditions-hivernales/Etat-des-routes-et-conditions-de-circulation-du-11-12-2013-a-7h45 - État des routes et conditions de circulation du 11/12/2013 à 7h45

[ www.haute-saone.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Saône

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[ www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Savoie

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- www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr - 11/12/2013 - 11/12/2013 - 11/12/2013 - 11/12/2013 - Campagne de distillation en ateliers publics 2013-2014 du 1er octobre 2013 au 30 juin 2014 mentions légales - Contrat de plan État-région 2014-2020 : cahier des charges du Gouvernement 11/12/2013. La préparation du nouveau contrat de plan a été lancé au niveau régional, sur la base du cahier des charges gouvernemental. La 1ère phase de réflexion stratégique doit aboutir d'ici à février 2014 à une définition conjointe des objectifs 11/12/2013. Consultez celui de novembre 2013, la plaquette le risque d'accidents en Haute-Savoie période 2008-2012 et la carte du trafic routier 2012.
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[ www.haute-vienne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Haute-Vienne

- www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites/Le-prefet-recoit-les-transporteurs-routiers - Le préfet reçoit les transporteurs routiers
- www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites/Salle-de-presse/Agenda-de-l-Etat/Agenda-de-la-communication-de-l-Etat-en-Haute-Vienne-du-11-au-20-decembre-2013 - Agenda de la communication de l'Etat en Haute-Vienne du 11 au 20 décembre 2013
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- www.haute-vienne.gouv.fr - 11/12/2013 - Agenda de la communication de l'Etat en Haute-Vienne du 11 au 20 décembre 2013 - Envoyer par courriel Sainte-Barbe 11/12/2013 A l'occasion de la traditionnelle fête de la Sainte Barbe (patronne des sapeurs-pompiers), une cérémonie officielle s'est déroulée le vendredi 6 décembre 2013 au sein de la caserne de la Mauvendière à Limoges. - Victime ou témoin, appelez le 17 Le grand froid, le vent glacé, la neige sont des risques météorologiques à ne pas négliger. Avis de concours : adjoint de sécurité 17 bonnes raisons d'appeler le 17 Protégez-vous contre les risques du grand froid ! Le préfet reçoit les transporteurs routiers 11/12/2013 -
- www.haute-vienne.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Protection-civile-et-prevention-des-risques/Sainte-Barbe - Sainte-Barbe Lire la suite
- www.haute-vienne.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Sante/Protegez-vous-contre-les-risques-du-grand-froid - Le grand froid, le vent glacé, la neige sont des risques météorologiques à ne pas négliger.
- www.haute-vienne.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Securite-publique-et-prevention-de-la-delinquance/17-bonnes-raisons-d-appeler-le-173 - Victime ou témoin, appelez le 17
- www.haute-vienne.gouv.fr/Publications/Concours-recrutement-stages/Avis-de-concours-adjoint-de-securite - Le commissariat de police de Limoges recrute 8 adjoints de sécurité. Les inscriptions sont ouvertes du 2 décembre 2013 au 24 janvier 2014.

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Haute-Vienne

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[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - - communiqué de presse 2013
- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - 11/12/2013 communiqué de presse 2013 Opération Tranquillité Vacances du 21 Décembre 2013 au 5 Janvier 2014
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Opération Tranquillité Vacances du 21 Décembre 2013 au 5 Janvier 2014

[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - - communiqué de presse 2013
- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - 11/12/2013 communiqué de presse 2013 Opération Tranquillité Vacances du 21 Décembre 2013 au 5 Janvier 2014
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Opération Tranquillité Vacances du 21 Décembre 2013 au 5 Janvier 2014

[ www.hautes-alpes.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes

- Actualités - communiqué de presse 2013 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - - communiqué de presse 2013
- www.hautes-alpes.gouv.fr - 11/12/2013 communiqué de presse 2013 Opération Tranquillité Vacances du 21 Décembre 2013 au 5 Janvier 2014
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[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - - communiqué de presse 2013
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[ www.hauts-de-seine.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Hauts-de-Seine

- www.hauts-de-seine.gouv.fr - 11/12/2013 -

[ www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Hauts-de-Seine

- www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr - 11/12/2013 -

[ www.hci.gouv.fr ] - Haut Conseil à l'intégration

- Avis - Haut Conseil à l'intégration - Avis Intégrer dans une économie de sous emploi
- Avis - Haut Conseil à l'intégration - Avis"Une culture ouverte dans une République indivisible"
- Haut Conseil à l'intégration - Haut Conseil à l'intégration - Haut Conseil à l'intégration
- Rapports - Haut Conseil à l'intégration - Investir dans les associations pour réussir l'intégration
- Avis - Haut Conseil à l'intégration - La laïcité dans la fonction publique
- Avis - Haut Conseil à l'intégration - Pour une pédagogie de la laïcité à l'école

[ www.herault.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Hérault

- www.herault.equipement-agriculture.gouv.fr/contenu/conseiller/2 - Envoyer par courriel
- www.herault.equipement-agriculture.gouv.fr - Envoyer par courriel

[ www.herault.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Hérault

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[ www.herault.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Hérault

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[ www.idf.direccte.gouv.fr ] Ile-de-France - Direccte

- Signature d'Emplois d'avenir et bilan à Chatou - Direccte - Signature d'Emplois d'avenir et bilan à Chatou + Lire la suite

[ www.idf.pref.gouv.fr ] PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France

- www.idf.pref.gouv.fr - Dernière publication : 11/12/2013
- Adoption du projet de CDT du Territoire de la Culture et de la Création du 11 décembre 2013 : dernière étape avant la signature. / Communiqués / Presse et communication / PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France - Dernière publication : 11/12/2013
- www.idf.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Communiques/Comite-regional-de-suivi-du-FEADER-du-10-decembre-2013-3000-projets-subventionnes-entre-2007-et-2013 - Dernière publication : 11/12/2013
- www.idf.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Communiques/Les-travaux-de-desamiantage-de-la-Tour-Montparnasse-interrompus-jusqu-a-nouvel-ordre - Dernière publication : 11/12/2013

[ www.ile-de-france.biep.gouv.fr ] Briep Ile de France

- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/10526 - DIRECTEUR ADJOINT EAJE 11/12/2013
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr - DIRECTEUR ADJOINT EAJE 11/12/2013

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- www.ille-et-vilaine.gouv.fr/Actualites/Pacte-d-avenir-pour-la-Bretagne - Le Premier ministre a proposé, le 16 octobre dernier, un pacte d'avenir avec la Bretagne, affirmant que la France a besoin de la Bretagne. La région toute entière a saisi cette proposition pour en faire une opportunité pour engager une nouvelle (...)
- www.ille-et-vilaine.gouv.fr - Horaires et coordonnées Préfecture d'Ille-et-Vilaine Sous-préfecture de Fougères-Vitré Sous-préfecture de Redon Sous-préfecture de Saint-Malo - Le Premier ministre a proposé, le 16 octobre dernier, un pacte d'avenir avec la Bretagne, affirmant que la France a besoin de la Bretagne. La région toute entière a saisi cette proposition pour en faire une opportunité pour engager une nouvelle (. Communication sur la sécurité routière en Ille-et-Vilaine 11/12/2013 Dans le cadre de la politique de communication sur la thématique de la Sécurité Routière, la Préfecture et la Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine ont mis en place un partenariat avec la chaîne locale TV Rennes (. 09/12/2013 - Actualités Réforme des rythmes scolaires
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Concertation-sur-l-asile - Concertation sur l'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Europe-et-asile - Europe et asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile - Guide du demandeur d'asile
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere - La circulation transfrontière
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux - Les accords bilatéraux
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- www.immigration.gouv.fr - Avis sur le régime d'asile européen commun Auteur : Commission nationale consultative des droits de l'homme 28 novembre 2013 Format pdf [0,37 MB] Avis sur les mutilations sexuelles féminines Auteur : Commission nationale consultative des droits de l'homme 28 novembre 2013 Format pdf [0,24 MB] [#Agenda] Déplacement de Manuel Valls à Calais le jeudi 12 décembre 2013. Il y a environ 4 heures : Il y a environ 1 jours : Il y a environ 2 jours : Il y a environ 4 jours : - Il y a environ 1 heures : Vous venez de déménager ? Inscrivez-vous pour voter en 2014 http://t.co/Kg9DQ. Il y a environ 4 heures : Il y a environ 4 heures : Il y a environ 8 heures : Il y a environ 10 heures : - Il y a environ 2 heures : RT @PNationale: Mireille Ballestrazzi nommée directrice centrale de la police. Il y a environ 2 heures : [#communiqué] Nomination du nouveau directeur de la police judiciaire à la PP. Il y a environ 6 heures : Il y a environ 8 heures : Il y a environ 2 jours : - Il y a environ 3 heures : Il y a environ 6 heures : Il y a environ 2 jours : Il y a environ 6 jours : - Il y a environ 3 heures : Il y a environ 6 heures : Il y a environ 6 heures : Il y a environ 10 heures : Il y a environ 13 heures :
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- www.immigration.interieur.gouv.fr/Conteneur-contextuel/Les-derniers-textes/Avis-sur-le-regime-d-asile-europeen-commun - Avis sur le régime d'asile européen commun
- www.immigration.interieur.gouv.fr/Conteneur-contextuel/Les-derniers-textes/Avis-sur-les-mutilations-sexuelles-feminines - Avis sur les mutilations sexuelles féminines

[ www.import-export.gouv.fr ] Ministère du commerce extérieur : Ministère du commerce extérieur

- www.import-export.gouv.fr/commerceexterieur/filiere-textile-habillement-rapport-sur-mise-oeuvre-des-principes-directeurs-locde - Filière textile-habillement : rapport sur la mise en oeuvre des principes directeurs de l'OCDE
- www.import-export.gouv.fr - Signature de la charte « PME sans contrefaçons » 11/12/2013 Filière textile-habillement : rapport sur la mise en oeuvre des principes directeurs de l'OCDE - 02/12/2013
- www.import-export.gouv.fr/signature-charte-pme-sans-contrefacons - Signature de la charte « PME sans contrefaçons » 11/12/2013

[ www.indre-et-loire.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Indre-et-Loire

- www.indre-et-loire.gouv.fr/Actualites/Bilan-des-accidents-en-Indre-et-Loire-novembre-2013 - Bilan des accidents en Indre-et-Loire : novembre 2013
- www.indre-et-loire.gouv.fr - 11/12/2013 Toutes les informations et documentations pour les candidats 11/12/2013 - Actualités Bilan des accidents en Indre-et-Loire : novembre 2013
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[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Indre-et-Loire

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[ www.infoma.agriculture.gouv.fr ] Site de l'INFOMA

- www.infoma.agriculture.gouv.fr/Catalogue-formation-continue-2014 - Catalogue formation continue 2014
- www.infoma.agriculture.gouv.fr - Mise à jour le 11/12/2013 :

[ www.innovation.gouv.fr ] Innovation - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

- www.innovation.gouv.fr - Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.) Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.)
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[ www.inps.interieur.gouv.fr ] INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur

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[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques

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[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] Délégation Interministérielle à l'intelligence économique

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- www.intelligence-economique.gouv.fr/actualites/une-approche-francaise-de-lintelligence-economique - Une approche française de l'intelligence économique
- www.intelligence-economique.gouv.fr - Une approche française de l'intelligence économique Témoignage Claude Revel présente le rôle et les missions de la Délégation qu'elle dirige et fait le point sur 'l'intelligence économique à la française' au micro de Frédéric Garat. Invitée de l'émission "Eco d'ici, Eco d'ailleurs" sur RFI, elle revient sur les questions d'actualités. 28 Octobre 2013

[ www.interieur.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Intérieur

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[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

- www.jeunes.gouv.fr - du 10/12 au 11/12/2013 Tchat ONISEP : le métier d'architecte ! J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? - du 11/12 au 11/12/2013 Participez au tchat dédié à la lutte contre l'exclusion ! J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai envie de travailler dans le sport ? - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/agenda/article/le-prochain-tchat-onisep-le-metier - Tchat ONISEP : le métier d'architecte !
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/agenda/article/participez-au-tchat-dedie-a-la - Participez au tchat dédié à la lutte contre l'exclusion !
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
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- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
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- Rapports publics - La Documentation française - Tous les produits (9427) - Tous les produits (9429) Justice, droits fondamentaux « Le juge du 21ème siècle » - Un citoyen acteur, une équipe de justice Protection sociale, retraite Adaptation des logements pour l'autonomie des personnes âgées - Rapport de l'Anah et de la Cnav
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- www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre

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[ www.lemonde.fr ]

- Pascal Canfin : « 85 % de nos dons sont destinés au continent africain » - Pascal Canfin : "Notre politique d'aide au développement entre dans la modernité"

[ www.limousin.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Limousin

- Liste rouge de la flore vasculaire en Limousin - DREAL Limousin - Espèces végétales menacées : liste rouge régionale
- www.limousin.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - Cette liste rouge constitue l'inventaire complet du risque d'extinction des espèces et des menaces auxquelles elles sont confrontées. Elle a été présentée le 10 décembre 2013. Espèces végétales menacées : liste rouge régionale Le 11 décembre

[ www.limousin.direccte.gouv.fr ] Limousin - Direccte

- Dossier de presse égalité professionnelle en Limousin - Direccte - Dossier de presse égalité professionnelle en Limousin
- Dossier de presse pôles de compétitivité - Direccte - Dossier de presse pôles de compétitivité - Dossier de presse pôles de compétitivité Dossier de presse pôles de compétitivité
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- Liste rouge de la flore vasculaire en Limousin - DREAL Limousin - Espèces végétales menacées : liste rouge régionale
- www.limousin.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre - Cette liste rouge constitue l'inventaire complet du risque d'extinction des espèces et des menaces auxquelles elles sont confrontées. Elle a été présentée le 10 décembre 2013. Espèces végétales menacées : liste rouge régionale Le 11 décembre

[ www.logement.gouv.fr ] Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement - Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement

- www.logement.gouv.fr/adapter-le-logement-a-la-perte-d-autonomie-des-personnes-agees-remise-du-rapport-cnav-anah - Adapter le logement à la perte d'autonomie des personnes âgées : remise du rapport Cnav/Anah
- www.logement.gouv.fr - 11 / 12 / 2013 Invitation presse : Cécile Duflot remettra les prix du Palmarès 2013 des initiatives locales pour la rénovation énergétique aux collectivités lauréates - vendredi 13 décembre 2013 à 16h00 2013 - Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement Site mis à jour le 11 décembre 2013 - Adapter le logement à la perte d'autonomie des personnes âgées : remise du rapport Cnav/Anah 11 / 12 / 2013 - Plan « entrepreneurs des quartiers » 11 / 12 / 2013
- www.logement.gouv.fr/invitation-presse-cecile-duflot-remettra-les-prix-du-palmares-2013-des-initiatives-locales-pour-la-renovation-energetique-aux-collectivites-laureates - Invitation presse : Cécile Duflot remettra les prix du Palmarès 2013 des initiatives locales pour la rénovation énergétique aux collectivités lauréates - vendredi 13 décembre 2013 à 16h00
- www.logement.gouv.fr/plan-entrepreneurs-des-quartiers - Plan « entrepreneurs des quartiers »

[ www.loiret.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Loiret

- www.loiret.developpement-durable.gouv.fr - 11/12/2013.

[ www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Loiret

- www.loiret.equipement-agriculture.gouv.fr - 11/12/2013.

[ www.loiret.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Loiret

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[ www.loiret.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Loiret

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[ www.loiret.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Loiret

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[ www.lorraine.biep.gouv.fr ] BRIEP Lorraine

- www.lorraine.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5351 - Chargé(e) de communication 11/12/2013
- www.lorraine.biep.gouv.fr - Les 10 dernières offres publiées Retrouvez ici la liste des 10 dernières offres mises en ligne. Chargé(e) de communication 11/12/2013

[ www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine

- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - Projet de loi de programmation sur la transition énergétique 1ère réunion de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Projet de loi de programmation sur la transition énergétique 1ère réunion de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique

[ www.lorraine.environnement.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine

- www.lorraine.environnement.gouv.fr - Projet de loi de programmation sur la transition énergétique 1ère réunion de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique

[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne

- Certificat d'immatriculation (ex-carte grise) - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Certificat d'immatriculation (ex-carte grise) Certificat d'immatriculation (ex-carte grise)
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- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr - 11/12/2013 Communiqués de presse La prévention et la gestion des conséquences sanitaires et sociales des périodes de (. - Certificat d'immatriculation (ex-carte grise) Certificat d'immatriculation (ex-carte grise) - Vendredi 22 novembre, les services de l'Etat, du Conseil général, et les acteurs de l'insertion professionnelle, réunis en commission, ont attribué le bénéfice du dispositif "Garantie jeunes" aux 12 premiers jeunes du bassin d'emploi de la moyenne (. Dispositif "Garantie Jeunes"
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[ www.loup.developpement-durable.gouv.fr ] Le site de l'État consacré au loup

- www.loup.developpement-durable.gouv.fr - Une meute de 9 loups en Suisse 11.12.2013 La première meute installée en Suisse a été photographiée dans le Val Tamina entre les cantons de Saint-Gall et des Grisons. Cette photo présente 9 individus, mais la meute en (. Lire la suite
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- www.lozere.gouv.fr/Actualites/Actualites-des-services/Activation-du-niveau-jaune-temps-froid-du-plan-d-urgence-hivernale - Activation du niveau jaune - temps froid du plan d'urgence hivernale
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- www.lozere.gouv.fr - Alerte Retrait et rappel de la vente de lots de fromages de la société "Le Fédou" Lire la suite 19/11/2013 - Dossier principal Activation du niveau jaune - temps froid du plan d'urgence hivernale - Après l'agression hier du gérant d'une station service, une conférence de presse s'est tenue ce matin en préfecture. Votre appel peut-être déterminant pour interpeller les cambrioleurs Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère, a présenté le 25 novembre 2013, le dispositif de suivi systématisé des victimes de violences conjugales ou intrafamiliales. Rappel des mesures de prévention contre les cambriolages dans les commerces Victime ou témoin d'un cambriolage : APPELEZ le 17 ou le 112 Présentation du dispositif de suivi des victimes de violences conjugales 11/12/2013 - Retrait et rappel de la vente de lots de fromages de la société "Le Fédou" 11/12/2013. 11/12/2013. Nos engagements afin d'améliorer la qualité de l'accueil et du service rendu au public 11/12/2013. IAL : Informations Acquéreurs Locataires SOS- n° d'urgence - Examen de taxi 11/12/2013. Liste des lauréats 2013 11/12/2013. Pour soutenir le secteur apicole, le ministre chargé de l'agriculture a annoncé la mise en place d'un Fonds d'Allègement des charges financières (FAC) 11/12/2013. Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère a réuni, le 6 novembre, les partenaires lozériens impliqués dans la lutte contre la pauvreté 70ème anniversaire de la Résistance et des débarquements 11/12/2013. L'Etat soutient les actions de commémoration.
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- www.lozere.pref.gouv.fr - Alerte Retrait et rappel de la vente de lots de fromages de la société "Le Fédou" Lire la suite 19/11/2013 - Dossier principal Activation du niveau jaune - temps froid du plan d'urgence hivernale - Après l'agression hier du gérant d'une station service, une conférence de presse s'est tenue ce matin en préfecture. Votre appel peut-être déterminant pour interpeller les cambrioleurs Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère, a présenté le 25 novembre 2013, le dispositif de suivi systématisé des victimes de violences conjugales ou intrafamiliales. Rappel des mesures de prévention contre les cambriolages dans les commerces Victime ou témoin d'un cambriolage : APPELEZ le 17 ou le 112 Présentation du dispositif de suivi des victimes de violences conjugales 11/12/2013 - Retrait et rappel de la vente de lots de fromages de la société "Le Fédou" 11/12/2013. 11/12/2013. Nos engagements afin d'améliorer la qualité de l'accueil et du service rendu au public 11/12/2013. IAL : Informations Acquéreurs Locataires SOS- n° d'urgence - Examen de taxi 11/12/2013. Liste des lauréats 2013 11/12/2013. Pour soutenir le secteur apicole, le ministre chargé de l'agriculture a annoncé la mise en place d'un Fonds d'Allègement des charges financières (FAC) 11/12/2013. Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère a réuni, le 6 novembre, les partenaires lozériens impliqués dans la lutte contre la pauvreté 70ème anniversaire de la Résistance et des débarquements 11/12/2013. L'Etat soutient les actions de commémoration.
- www.lozere.pref.gouv.fr/Liens-colonne-3-pied-de-page/SOS-n-d-urgence - SOS- n° d'urgence
- www.lozere.pref.gouv.fr/Outils/FAQ - FAQ
- www.lozere.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete/70eme-anniversaire-de-la-Resistance-des-debarquements-de-la-liberation-de-la-France-et-de-la-victoire-sur-le-nazisme/70eme-anniversaire-de-la-Resistance-et-des-debarquements - 70ème anniversaire de la Résistance et des débarquements
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- www.lozere.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite2/Lutte-contre-les-violences-faites-aux-femmes/Presentation-du-dispositif-de-suivi-des-victimes-de-violences-conjugales - Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère, a présenté le 25 novembre 2013, le dispositif de suivi systématisé des victimes de violences conjugales ou intrafamiliales.
- www.lozere.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite2/Securite-publique/Rappel-des-mesures-de-prevention-contre-les-cambriolages-dans-les-commerces - Après l'agression hier du gérant d'une station service, une conférence de presse s'est tenue ce matin en préfecture.
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- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - François Burdeyron, Préfet de Maine-et-Loire, a souhaité célébrer la Journée internationale du bénévolat et du volontariat en organisant une cérémonie en préfecture qui sera l'occasion d'honorer des bénévoles du (. Journée internationale du bénévolat - Mardi 10 décembre 2013.
- Services Etat Maine-et-Loire - François Burdeyron, Préfet de Maine-et-Loire, a souhaité célébrer la Journée internationale du bénévolat et du volontariat en organisant une cérémonie en préfecture qui sera l'occasion d'honorer des bénévoles du (...)

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- www.martinique.pref.gouv.fr/Actualites-chaudes/Decret-carburant-Foire-aux-questions-pour-mieux-comprendre - Décret carburant : Foire aux questions pour mieux comprendre En savoir +
- www.martinique.pref.gouv.fr/Actualites-tiedes/RASE-2012 - RASE 2012 En savoir +
- www.martinique.pref.gouv.fr - Décret carburant : Foire aux questions pour mieux comprendre La concertation se poursuit avec les acteurs, après la réunion qui c'est tenue en préfecture le vendredi 6 décembre dernier, les gérants sont invités à Paris à une réunion le jeudi 18 décembre les pétroliers le 20 décembre. Pour répondre aux questions qui se posent sur le décret carburant et pour mieux le comprendre, vous trouverez ci-jointe une foire aux questions. En savoir + - La concertation se poursuit avec les acteurs, après la réunion qui s'est tenue en préfecture le vendredi 6 décembre dernier, les gérants sont invités à Paris à une réunion le jeudi 18 décembre les pétroliers le 20 décembre.

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- www.mayenne.gouv.fr - 11/12/2013. - 11/12/2013. 11/12/2013. Vous avez entre 16 et 25 ans ? Peu ou pas de diplôme, vous cherchez un emploi ? Les emplois d'avenir peuvent être une chance pour vous. 11/12/2013. Ce site vous permet de suivre, selon l'avancement des travaux de construction, l'impact du chantier sur la circulation routière locale (voie interdite à la circulation, circulation alternée, minage, etc.

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[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l 'Environnement de l 'Aménagement et du Logement

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- François Lamy : « la médiation sociale est devenue une profession indispensable » - DRJSCS nord-pas-de-calais - François Lamy : « la médiation sociale est devenue une profession indispensable » Invité par le réseau France Médiation à clôturer les secondes Assises nationales de la médiation sociale, qui ont réuni les 5 et 6 décembre, à Lille, 300 décideurs publics et privés, élus, chercheurs, universitaires et acteurs de la médiation sociale, François Lamy a rappelé comment le développement de la (...)
- www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr - 11/12/2013François Lamy : « la médiation sociale est devenue une profession indispensable » Invité par le réseau France Médiation à clôturer les secondes Assises nationales de la médiation sociale, qui ont réuni les 5 et 6 décembre, à Lille, 300 décideurs publics et privés, élus, chercheurs, universitaires et acteurs de la médiation sociale, François Lamy a rappelé comment le développement de la (.

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.) Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation
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[ www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr ] internet DDT Oise

- www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr - La DDT de l'Oise vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d'année.

[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs

- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_332 - Relation entre propriétaire et ACCA Le droit de chasse est lié au droit de propriété et, sauf dans les communes où une ACCA a été créée, seul le propriétaire peut dé ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_334 - Qu'est-ce qu'une société communale de chasse ? En règle générale, les sociétés de chasse sont des associations de la loi de 1901 déclarées auprès de la préfecture et dont la cré ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_548 - Autorisation de "cultures à gibier" La mise en place de cultures à gibier consiste en un aménagement particulier du territoire de chasse consistant à fixer une espèce ou des espèces chassables sur led ... Lire la suite

[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned

- www.oned.gouv.fr - autorité parentale enfance en danger violence conjugale attachement pupille de l'Etat observation accueil de jour soutien à la parentalité - enfance en danger accueil de jour jeune majeur jeune en difficultés multiples maltraitance milieu ouvert partenariat information préoccupante observation soutien à la parentalité - étude et recherche pupille de l'Etat enfance en danger mineur isolé étranger observation jeune en difficultés multiples projet pour l'enfant accueil de jour - information préoccupante maltraitance milieu ouvert violence conjugale mineur isolé étranger étude et recherche observation pupille de l'Etat - milieu ouvert soutien à la parentalité information préoccupante attachement violence conjugale jeune en difficultés multiples pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité

[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Aide à l'assurance récolte 2013 - Rappel des démarches
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Elections municipales de 2014 : publication des mémentos à l'usage des candidats
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - ÉLECTIONS : Pour voter en 2014, inscrivez-vous avant le 31 DÉCEMBRE 2013
- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - ALERTE : Des concentrations élevées de particules en suspension sont observées sur l'Orne et une grande partie de la Normandie. L'épisode de pollution durera jusqu'à jeudi soir. La qualité de l'air en Normandie - ÉLECTIONS : Pour voter en 2014, inscrivez-vous avant le 31 DÉCEMBRE 2013 11/12/2013 Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 (. - La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre à minuit. 11/12/2013 Elections municipales de 2014 : publication des mémentos à l'usage des candidats 07/11/2013 Les actualités Agriculture Aide à l'assurance récolte 2013 - Rappel des démarches - Les recommandations.
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- www.orne.gouv.fr - ALERTE : Des concentrations élevées de particules en suspension sont observées sur l'Orne et une grande partie de la Normandie. L'épisode de pollution durera jusqu'à jeudi soir. La qualité de l'air en Normandie - ÉLECTIONS : Pour voter en 2014, inscrivez-vous avant le 31 DÉCEMBRE 2013 11/12/2013 Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 (. - La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre à minuit. 11/12/2013 Elections municipales de 2014 : publication des mémentos à l'usage des candidats 07/11/2013 Les actualités Agriculture Aide à l'assurance récolte 2013 - Rappel des démarches - Les recommandations.
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[ www.orne.pref.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne

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[ www.ours.ecologie.gouv.fr ] Ours brun - DREAL Midi-Pyrénées

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[ www.outre-mer.gouv.fr ] Les Outre-Mer

- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
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[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA

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[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte

- FSE : Demander une subvention - Direccte - FSE : Demander une subvention
- www.paca.direccte.gouv.fr - Organismes de formation : vous informer Organismes de formation : vous informer FSE : Demander une subvention Les chiffres clés - édition 2013 (pdf - 6 Mo) Les publications antérieures Le bilan Pédagogique et financier 11 décembre 2013 Organismes de formation : vous informer
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[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL PACA

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[ www.paca.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA

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[ www.paris.pref.gouv.fr ] PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France

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- Adoption du projet de CDT du Territoire de la Culture et de la Création du 11 décembre 2013 : dernière étape avant la signature. / Communiqués / Presse et communication / PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France - Dernière publication : 11/12/2013
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[ www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL des Pays de la Loire

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- Publication de la 10e lettre régionale éolien et photovoltaïque - DREAL des Pays de la Loire - Publication de la 10e lettre régionale éolien et photovoltaïque

[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Pays-de-la-Loire - Direccte

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - Emploi avenir secteur marchand - fiche pratique employeur (pdf - 871.7 ko)
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[ www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr ] DREAL des Pays de la Loire

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[ www.pensions.bercy.gouv.fr ] pensions.bercy.gouv.fr : Le site du régime des retraites de l'Etat

- www.pensions.bercy.gouv.fr/actualite/r%C3%A9forme-des-retraites-le-gouvernement-ouvert-un-site-internet-permettant-de-comprendre-les-enjeux-et - Réforme des retraites : le gouvernement a ouvert un site internet permettant de comprendre les enjeux et de suivre l'actualité de la réforme des retraites.
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[ www.personnes-agees.gouv.fr ] Personnes âgées / Autonomie

- Personnes âgées / Autonomie - Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés
- Personnes âgées / Autonomie - « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés
- Personnes âgées / Autonomie - Remise du rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés, mercredi 11 décembre 2013
- www.personnes-agees.gouv.fr - 11 décembre 2013 « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés L'adaptation des véhicules à la conduite des âgés est un enjeu important pour le secteur des transports. Aussi, Michèle DELAUNAY, ministre déléguée en charge des Personnes âgées et de l'Autonomie, et Frédéric CUVILLIER, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont-ils demandé aux acteurs du secteur de se mobiliser pour répondre au mieux à ce défi. - 11 décembre 2013 Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés La thématique du logement et celle du vieillissement sont fortement liées : 41% des propriétaires éligibles aux aides de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) ont entre 75 et 84 ans. En janvier, le Président de la République s'est d'ailleurs engagé à ce que, d'ici la fin du quinquennat, 80 000 logements soient adaptés aux contraintes du grand âge. 11 décembre 2013 « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés L'adaptation des véhicules à la conduite des âgés est un enjeu important pour le secteur des transports. Aussi, Michèle DELAUNAY, ministre déléguée en charge des Personnes âgées et de l'Autonomie, et Frédéric CUVILLIER, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont-ils demandé aux acteurs du secteur de se mobiliser pour répondre au mieux à ce défi. - Remise du rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés, mercredi 11 décembre 2013 : 6 décembre 2013

[ www.plan-cancer.gouv.fr ] Plan cancer 2009-2013

- www.plan-cancer.gouv.fr/ - Accueil

[ www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Poitou-Charentes

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- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr - La lutte contre les fraudes au détachement La lutte contre les fraudes au détachement 11 décembre 2013 Travail et relations sociales - 11 décembre 2013 La lutte contre les fraudes au détachement Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté une communication relative à la lutte contre les fraudes au détachement. + Lire la suite
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[ www.porte-parole.gouv.fr ] Portail du Gouvernement

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- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Déploiement de la troisième vague de ZSP 11/12 Déploiement de la troisième vague de ZSP

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique

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- www.premar-atlantique.gouv.fr - DERIVE-LIGURE Tronc d'arbre à la dérive le 111110z dec 13. longueur : 5. En savoir plus - ESTUAIRE DE LA LOIRE Chenal du sud la bouee 'sud-est lambarde'(lf-la 56700) est deradee de 600m a. En savoir plus - PORT DE LORIENT, RADE DE PORT LOUIS Travaux de forage par la barge ''argoat'' sur la pature de kernevel a la. En savoir plus BAIE DE ST BRIEUC Les navigateurs sont informes que le chalutier mustang sb907953 a perdu une drague non balisee en. En savoir plus TIRS AU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES. En modification au programme des tirs prevus semaine 50, les tirs du celm le jeudi 12 decembre. En savoir plus GOLFE DE GASCOGNE Tirs de fusees eclairantes par aeronef dans un rayon de 20 milles centre sur la position : 46 40n. En savoir plus LARGE SAINT VAAST Antifer - large saint vaast le groupe des plongeurs demineurs de la manche procedera au. PETITE RADE DE TOULON Le feu de l'embarcadère des sablettes (lflb 32490) est éteint. position :. En savoir plus ILE DE PLANIER Tronc d'arbre à la dérive, le 11 décembre 2013 à 15h15. En savoir plus RADE D'HYERES Le mardi 17 décembre 2013, de 08h00 à 12h00 loc, des travaux portuaires avec mise. En savoir plus - Sauvetage de deux plaisanciers tombés. Aujourd'hui, mercredi 11 décembre 2013 vers 15h, la capitainerie du port de calais a. En savoir plus Antifer dieppe les navigateurs sont informes que le feu de la jetee est du port de. En savoir plus

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- www.premier-ministre.gouv.fr - Après avoir rendu un hommage aux deux soldats tués à Bangui, il a rappelé que si la "décision d'engager nos forces est toujours une décision grave" il était de la responsabilité de la France d'intervenir. Il a rencontré vendredi 6 décembre M. Li Keqiang, Premier ministre de la République populaire de Chine et s'est exprimé ensuite lors d'une conférence de presse. - Centrafrique : "La France assume ses responsabilités" Deux échéances électorales majeures se tiendront l'année prochaine : les élections municipales et les élections européennes. - Conseil des ministres du 11 décembre 2013 Développement et solidarité internationale Adaptation du code des douanes, du code général des impôts, du livre des procédures fiscales et d'autres dispositions législatives fiscales et douanières applicables à Mayotte Ratification d'ordonnances relatives à l'urbanisme Action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon Abrogation du décret portant organisation de la SNPE Les résultats de la conférence de Bali La lutte contre les fraudes au détachement Le développement économique et la création d'entreprises dans les quartiers - "La France assume ses responsabilités" 10/12/2013 Suite à l'annonce de l'intervention française en République centrafricaine, le Premier ministre s'est exprimé mardi 10 décembre lors d'un débat à l'Assemblée nationale. Après avoir rendu un hommage aux deux soldats tués à Bangui, il a rappelé que si la "décision d'engager nos forces est toujours une décision grave" il était de la responsabilité de la France d'intervenir. - Voter en 2014 : êtes-vous inscrit sur les listes électorales ? 11/12/2013 La fin de l'année approche avec la traditionnelle liste de cadeaux. À propos de liste, avez-vous pensé à vous inscrire sur les listes électorales ? Pour voter en 2014, il faut être inscrit avant le 31 décembre 2013. Deux échéances électorales majeures se tiendront en 2014 : les élections municipales et les élections européennes.
- www.premier-ministre.gouv.fr/premier-ministre/centrafrique-la-france-assume-ses-responsabilites - Centrafrique : "La France assume ses responsabilités"
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- www.redressement-productif.gouv.fr - La sixième édition des "Objets de la nouvelle France industrielle" a eu lieu le 10 décembre 2013 à Bercy. Économie numérique L'initiative Quartiers Numériques devient l'initiative French Tech 28/11/2013 Fleur Pellerin a présenté le 27 novembre la French Tech, un grand mouvement de mobilisation collective pour la croissance et le rayonnement des startups numériques françaises. - Remise du projet de code minier 11/12/2013 Industrie - Innovation Sixième édition des "Objets de la nouvelle France industrielle" 11/12/2013 La sixième édition des "Objets de la nouvelle France industrielle" s'est tenue le 10 décembre 2013 à Bercy, en présence d'Arnaud Montebourg et d'Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication. Lundi 2 décembre 2013 à Paris, Arnaud Montebourg, Fleur Pellerin et Anne Lauvergeon ont lancé le Concours mondial d'innovation, en présence de François Hollande. Objectif : faire émerger les talents et les accompagner dans leur croissance, en France. L'initiative Quartiers Numériques devient l'initiative French Tech 28/11/2013 Économie numérique
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- www.relance.gouv.fr - 11/12/2013 Voter en 2014 : êtes-vous inscrit sur les listes électorales ? Handicap : vers une évolution des dispositions de la convention d'assurance chômage Un plan "entrepreneurs des quartiers" adopté - Déploiement de la troisième vague de zones de sécurité prioritaires Le Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle (HCEAC) renouvelé Conseil des ministres du 11 décembre 2013 Développement et solidarité internationale Adaptation du code des douanes, du code général des impôts, du livre des procédures fiscales et d'autres dispositions législatives fiscales et douanières applicables à Mayotte Ratification d'ordonnances relatives à l'urbanisme Action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon Abrogation du décret portant organisation de la SNPE Les résultats de la conférence de Bali La lutte contre les fraudes au détachement Le développement économique et la création d'entreprises dans les quartiers - Pascal Canfin : "Notre politique d'aide au développement entre dans la modernité" Le Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle renouvelé - Remise au Gouvernement du projet de code minier Adaptation de la société au vieillissement : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports Déploiement de la troisième vague de zones de sécurité prioritaires

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- 2013-075 - Le contrat de professionnalisation en 2012 - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012
- www.resultats.prudhommes.gouv.fr - Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques : 11 décembre 2013 - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012 : 5 décembre 2013
- Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques - Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques

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- www.reunion.gouv.fr - Du 29 novembre 2013 au 29 janvier 2014, les entrepôts Kerveguen, siège de la haute administration des Terres australes et antarctiques françaises (Taaf), rue Gabriel Dejean à Saint-Pierre, accueillent l'exposition de Laurent Tixador : « Quelques bons moment de bricolage ». « Quelques bons moment de bricolage » Exposition de Laurent Tixador aux siège des Taaf jusqu'au 29 janvier 2014
- L'Etat à la Réunion - Du 29 novembre 2013 au 29 janvier 2014, les entrepôts Kerveguen, siège de la haute administration des Terres australes et antarctiques françaises (Taaf), rue Gabriel Dejean à Saint-Pierre, accueillent l'exposition de Laurent Tixador : « Quelques bons moment de bricolage ». « Quelques bons moment de bricolage » Exposition de Laurent Tixador aux siège des Taaf jusqu'au 29 janvier 2014

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- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr - Mise en garde : tentative d'escroquerie L'office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) met en garde ses usagers contre des tentatives d'escroqueries effectuées par des personnes se réclamant de l'OFII. + Lire la suite Actualités - 11 décembre 2013
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[ www.santesport.gouv.fr ] Signature de convention cadre entre les grandes (...) -

- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/10-reflexes-en-or-15574 - 10 réflexes en or
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Conference-Sport-Citoyennete-Femmes-sport-et-mediatisation-en-Europe-pour-une-couverture-plus-importante-du-sport-feminin - Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin »
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Emploi-d-avenir - Emploi d'avenir
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[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe

- www.sarthe.pref.gouv.fr - Service public Préfecture du Mans/certificat d'immatriculation : horaires de Noël et tarifs 2014 11/12/2013 Du 23 décembre au 3 janvier, les guichets des certificats d'immatriculation modifient leurs horaires. Pour bénéficier des tarifs 2013, les demandes de cartes grises devront parvenir à la préfecture pour le 23 décembre au plus (. Tous les dossiers
- La préfecture de la Sarthe - Préfecture du Mans/certificat d'immatriculation : horaires de Noël et tarifs 2014
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[ www.savoie.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Savoie

- www.savoie.gouv.fr/Actualites/Toutes-les-actualites/Episode-de-pollution-de-l-air - En raison d'un épisode de pollution de l'air, le dispositif préfectoral d'alerte est actif dans la zone urbaine du département.
- www.savoie.gouv.fr - En raison d'un épisode de pollution de l'air, le dispositif préfectoral d'alerte est actif dans la zone urbaine du département.

[ www.savoie.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Savoie

- www.savoie.pref.gouv.fr/Actualites/Toutes-les-actualites/Episode-de-pollution-de-l-air - En raison d'un épisode de pollution de l'air, le dispositif préfectoral d'alerte est actif dans la zone urbaine du département.
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[ www.science.gouv.fr ] Science.gouv.fr

- www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2170/sciences-et-avenir/ - Les souterrains de Nottingham se visitent en 3D Mémoire et photographie : c'est Kafka qui avait raison - Météo Tolkien : quel temps fait-il en Terre du Milieu ? - Une abbaye du 11e siècle ressurgit à Aurillac Dans la Tour Montparnasse, l'amiante était véhiculée par les gaines d'aération
- www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2264/le-figaro-sciences-et-medecine/ - La Nasa identifie l'endroit le plus froid de la Terre - La pollution atteint un seuil inquiétant en Ile-de-France
- www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2319/les-actualites-du-cirad/ - Résilience 2014 : 3e conférence internationale sur la résilience des systèmes écologiques et sociaux
- www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/3016/ecouter-la-tete-au-carre-france-inter-/ - Comment devient-on méchant?
- www.science.gouv.fr - Comment devient-on méchant? - La pollution atteint un seuil inquiétant en Ile-de-France Une abbaye du 11e siècle ressurgit à Aurillac Dans la Tour Montparnasse, l'amiante était véhiculée par les gaines d'aération - Les souterrains de Nottingham se visitent en 3D Mémoire et photographie : c'est Kafka qui avait raison La Nasa identifie l'endroit le plus froid de la Terre - Résilience 2014 : 3e conférence internationale sur la résilience des systèmes écologiques et sociaux Météo Tolkien : quel temps fait-il en Terre du Milieu ?

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] Bretagne - Direccte

- www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr - Actualités Concurrence/consommation - 11 décembre 2013 Guide "Pour des fêtes réussies" La brochure de la DGCCRF vous guide pour vos achats de fin d'année, vos déplacements. + Lire la suite - Travaux en partenariat - 10 décembre 2013 Baromètre de la demande d'emploi des jeunes bretons Le numéro 15 du baromètre vient de paraître. Il porte sur les demandeurs d'emploi de moins de 26 ans inscrits au 30 septembre 2013. + Lire la suite

[ www.securite-routiere.gouv.fr ] Sécurité routière : Tous responsables

- www.securite-routiere.gouv.fr - Guillaume Canet réalise un court-métrage contre. Un court métrage de l'acteur et réalisateur Guillaume Canet sur les dangers.
- www.securite-routiere.gouv.fr/la-securite-routiere/les-actualites/guillaume-canet-realise-un-court-metrage-contre-les-dangers-de-alcool-au-volant - Guillaume Canet réalise un court-métrage contre... Un court métrage de l'acteur et réalisateur Guillaume Canet sur les dangers...

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] Sécurité routière : Tous responsables

- www.securiteroutiere.gouv.fr - Guillaume Canet réalise un court-métrage contre. Un court métrage de l'acteur et réalisateur Guillaume Canet sur les dangers.
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[ www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr ] Actu alertes - Portail public de l'alimentation

[ www.seine-et-marne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-et-Marne

- www.seine-et-marne.gouv.fr/Actualites/L-actualite-de-la-Prefete2/Actualites-2013/Depassement-du-seuil-d-alerte-en-Ile-de-France-pour-les-particules-PM-10-prevue-le-jeudi-12-decembre-2013 - Lire la suite
- www.seine-et-marne.gouv.fr/contenu/conseiller/2 - Envoyer par courriel
- www.seine-et-marne.gouv.fr - Alerte Dépassement du seuil d'alerte en Ile-de-France pour les particules PM 10 prévue le jeudi 12 décembre 2013 Selon les données transmises par Airparif et Météo-France, le seuil de pollution atmosphérique aux particules (PM10) qui déclenche la procédure d'alerte du public est susceptible d'être atteint le jeudi 12 décembre 2013 - Envoyer par courriel - Formalités à accomplir pour demander un logement social en Seine-et-Marne 11/12/2013 Ouverture d'un portail Internet permettant de renouveler en ligne sa demande de logement social Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, se félicite de l'ouverture du portail www.demande-logement-social.gouv.fr qui permet aux demandeurs de logement social de renouveler leur demande en ligne. La mise en ligne de ce portail constitue une première étape importante de la simplification du système d'attribution des logements sociaux que Cécile Duflot met en oeuvre.
- www.seine-et-marne.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale/Politiques-sociales-du-logement/Formalites-a-accomplir-pour-demander-un-logement-social-en-Seine-et-Marne - Formalités à accomplir pour demander un logement social en Seine-et-Marne

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-et-Marne

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[ www.seine-saint-denis.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-Saint-Denis

- www.seine-saint-denis.gouv.fr/Demarches-administratives/B.E.P.E.C.A.S.E.R2 - B.E.P.E.C.A.S.E.R. B.E.P.E.C.A.S.E.R.
- www.seine-saint-denis.gouv.fr - 11/12/2013 Pour voter en 2014. 11/12/2013. Eco-rénovez votre logement ! 11/12/2013. Selon un sondage TNS Sofres, 61 % des conducteurs âgés de moins de 35 ans lisent leur SMS en conduisant. 11/12/2013. L'alternance est un des principaux outils permettant aux entreprises de préparer leur avenir. 11/12/2013. Avec la venue du froid, voire du froid extrême, le ministère de la santé et l'inpes vous prodiguent leurs conseils. - Aménagement du territoire et construction Politique de la ville - B.E.P.E.C.A.S.E.R. B.E.P.E.C.A.S.E.R. 11/12/2013. Samedi 7 décembre 2013, soixante policiers vont courir. 25/11/2013. 25/11/2013. 29/11/2013. 04/12/2013. 18/11/2013. Mentions légales
- www.seine-saint-denis.gouv.fr/Mentions-legales2 - Mentions légales
- www.seine-saint-denis.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-et-construction - Aménagement du territoire et construction
- www.seine-saint-denis.gouv.fr/Politiques-publiques/Politique-de-la-ville - Politique de la ville
- www.seine-saint-denis.gouv.fr/Politiques-publiques/Sante - Santé

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-Saint-Denis

- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/B.E.P.E.C.A.S.E.R2 - B.E.P.E.C.A.S.E.R. B.E.P.E.C.A.S.E.R.
- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr - 11/12/2013 Pour voter en 2014. 11/12/2013. Eco-rénovez votre logement ! 11/12/2013. Selon un sondage TNS Sofres, 61 % des conducteurs âgés de moins de 35 ans lisent leur SMS en conduisant. 11/12/2013. L'alternance est un des principaux outils permettant aux entreprises de préparer leur avenir. 11/12/2013. Avec la venue du froid, voire du froid extrême, le ministère de la santé et l'inpes vous prodiguent leurs conseils. - Aménagement du territoire et construction Politique de la ville - B.E.P.E.C.A.S.E.R. B.E.P.E.C.A.S.E.R. 11/12/2013. Samedi 7 décembre 2013, soixante policiers vont courir. 25/11/2013. 25/11/2013. 29/11/2013. 04/12/2013. 18/11/2013. Mentions légales
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- www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Sante - Santé

[ www.semaine.industrie.gouv.fr ] Semaine de l'industrie

- www.semaine.industrie.gouv.fr/sixieme-edition-des-objets-nouvelle-france-industrielle - 6 e édition des objets de la nouvelle France industrielle

[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ] Agissons pour le développement Durable

[ www.senat.fr ] Accueil - Sénat

- Rapports les plus consultés - Accueil et habitat des gens du voyage
- Rapports les plus consultés - Vote par internet des élus au Parlement européen
- 2014-2019 : les ressources et moyens des armées en examen au Sénat - Sénat - Loi de programmation militaire
- 2014-2019 : les ressources et moyens des armées en examen au Sénat - Sénat - Loi de programmation militaire Le Sénat a adopté par 162 voix contre 146 le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Sénat - Sport professionnel et collectivités territoriales
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Sénat - Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public
- Le Sénat débat de l'intervention en République centrafricaine - Sénat - Intervention armée en République centrafricaine Le Sénat a entendu la déclaration du Gouvernement puis a débattu sur l'intervention française en Centrafrique
- www.senat.fr - Accueil et habitat des gens du voyage Le Sénat examine, jeudi 12 décembre, une proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Réforme du financement des universités La concertation sur la réforme du financement des universités a rendu ses travaux Stationnement des personnes handicapées Le Sénat examine une proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap Service public de l'assainissement 11 décembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à financer l'assainissement par des fonds de concours Loi de programmation militaire Le Sénat a adopté par 162 voix contre 146 le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019 Stationnement des personnes handicapées Le Sénat examine une proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap - Conseil européen des 19 et 20 décembre Le Sénat débat en prévision du Conseil européen des 19 et 20 décembre [En savoir plus] Loi de programmation militaire Le Sénat a adopté par 162 voix contre 146 le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019 Service public de l'assainissement 11 décembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à financer l'assainissement par des fonds de concours [En savoir plus] Jeudi à 15h00 Questions d'actualité au gouvernement Jeudi à 16h15 Accueil et habitat des gens du voyage Jeudi dans l'après-midi Vote par internet des élus au Parlement européen Sociétés d'économie mixte contrat 11 décembre - Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte contrat - Haute autorité de la transparence de la vie publique La commission des lois a approuvé la nomination de Jean-Louis Nadal aux fonctions de président de la Haute autorité - Haute autorité de la transparence de la vie publique La commission des lois entend Jean-Louis Nadal, candidat aux fonctions de président de la Haute autorité [En savoir plus] Audition de Jean-Yves Le Drian Le ministre est auditionné conjointement par la commission des affaires étrangères du Sénat et la commission de la défense de l'Assemblée [En savoir plus] Audition de Jean-Yves Le Drian Le ministre est auditionné conjointement par la commission des affaires étrangères du Sénat et la commission de la défense de l'Assemblée - Le ministre est entendu par la commission des affaires étrangères du Sénat et par la commission de la défense de l'Assemblée [En savoir plus] Sociétés d'économie mixte contrat 11 décembre - Le Sénat examine la proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte contrat [En savoir plus] Réforme du financement des universités La concertation sur la réforme du financement des universités rend ses travaux [En savoir plus] Intervention armée en République centrafricaine Le Sénat a entendu la déclaration du Gouvernement puis a débattu sur l'intervention française en Centrafrique Audition de Jean-Yves Le Drian Le ministre est entendu par la commission des affaires étrangères du Sénat et par la commission de la défense de l'Assemblée Haute autorité de la transparence de la vie publique La commission des lois a entendu Jean-Louis Nadal, candidat aux fonctions de président de la Haute autorité - Service public de l'assainissement 11 décembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à financer l'assainissement par des fonds de concours Loi de programmation militaire Le Sénat a adopté par 162 voix contre 146 le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019 - Service public de l'assainissement 11 décembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à financer l'assainissement par des fonds de concours Loi de programmation militaire Le Sénat a adopté par 162 voix contre 146 le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019 Stationnement des personnes handicapées Le Sénat examine une proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap Service public de l'assainissement 11 décembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à financer l'assainissement par des fonds de concours Loi de programmation militaire Le Sénat a adopté par 162 voix contre 146 le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019 Stationnement des personnes handicapées Le Sénat examine une proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap - Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public Audition de Jean-Yves Le Drian Le ministre a été entendu par la commission des affaires étrangères du Sénat et par la commission de la défense de l'Assemblée - Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public Sport professionnel et collectivités territoriales La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public
- Rapports les plus consultés - Audition de Jean-Yves Le Drian [En savoir plus] Audition de Jean-Yves Le Drian Le ministre est auditionné conjointement par la commission des affaires étrangères du Sénat et la commission de la défense de l'Assemblée - Audition de Jean-Yves Le Drian Le ministre a été entendu par la commission des affaires étrangères du Sénat et par la commission de la défense de l'Assemblée - Audition de Jean-Yves Le Drian Le ministre est entendu par la commission des affaires étrangères du Sénat et par la commission de la défense de l'Assemblée
- Rapports les plus consultés - Conseil européen des 19 et 20 décembre [En savoir plus]
- Rapports les plus consultés - Haute autorité de la transparence de la vie publique [En savoir plus]
- Rapports les plus consultés - Haute autorité de la transparence de la vie publique La commission des lois a approuvé la nomination de Jean-Louis Nadal aux fonctions de président de la Haute autorité
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- Rapports les plus consultés - Réforme du financement des universités [En savoir plus]
- Rapports les plus consultés - Réforme du financement des universités La concertation sur la réforme du financement des universités a rendu ses travaux
- Rapports les plus consultés - Service public de l'assainissement 11 décembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à financer l'assainissement par des fonds de concours - Service public de l'assainissement [En savoir plus]
- Rapports les plus consultés - Sociétés d'économie mixte contrat 11 décembre - Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte contrat - Sociétés d'économie mixte contrat [En savoir plus]
- Rapports les plus consultés - Stationnement des personnes handicapées Le Sénat examine une proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap
- Rapports les plus consultés - Accueil et habitat des gens du voyage Le Sénat examine, jeudi 12 décembre, une proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage

[ www.service-public.fr ] Accueil Particuliers - Service-public.fr

- Consommation : les conseils pratiques pour les fêtes de fin d'année - Actualités - Service-public.fr - Consommation : les conseils pratiques pour les fêtes de fin d'année
- www.service-public.fr/actualites/alertes/#ancre371 - SNCF : les prévisions du trafic du 11 au 13 décembre 2013
- www.service-public.fr - AlerteSNCF : les prévisions du trafic du 11 au 13 décembre 2013 - 11.12.2013 - Consommation : les conseils pratiques pour les fêtes de fin d'année - 11.12.2013

[ www.service-public.gouv.fr ] Accueil Particuliers - Service-public.fr

- Consommation : les conseils pratiques pour les fêtes de fin d'année - Actualités - Service-public.fr - Consommation : les conseils pratiques pour les fêtes de fin d'année
- www.service-public.gouv.fr/actualites/alertes/#ancre371 - SNCF : les prévisions du trafic du 11 au 13 décembre 2013
- www.service-public.gouv.fr - AlerteSNCF : les prévisions du trafic du 11 au 13 décembre 2013 - 11.12.2013 - Consommation : les conseils pratiques pour les fêtes de fin d'année - 11.12.2013

[ www.sgmer.gouv.fr ] Le Secrétariat général de la mer : Portail du Gouvernement

- www.sgmer.gouv.fr - Centrafrique : La France assume ses responsabilités - La France assume ses responsabilités Intervention militaire en République centrafricaine : discours de Jean-Marc Ayrault à l'Assemblée nationale
- www.sgmer.gouv.fr/premier-ministre/centrafrique-la-france-assume-ses-responsabilites - Centrafrique : La France assume ses responsabilités
- www.sgmer.gouv.fr/premier-ministre/intervention-militaire-en-republique-centrafricaine-discours-de-jean-marc-ayrault-a - Intervention militaire en République centrafricaine : discours de Jean-Marc Ayrault à l'Assemblée nationale

[ www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr ] SNNE : Service Navigation du Nord Est

- www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr - site de commerce transport tourisme reglementation - tourisme transport reglementation site de commerce - transport reglementation tourisme site de commerce - transport site de commerce tourisme reglementation

[ www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ] SNNE : Service Navigation du Nord Est

- www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr - site de commerce transport tourisme reglementation - tourisme transport reglementation site de commerce - transport reglementation tourisme site de commerce - transport site de commerce tourisme reglementation

[ www.social-sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé

- Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés - Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés
- Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage - Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage
- Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage - Handicap : vers une évolution des dispositions de la convention d'assurance chômage
- Handicap et emploi : FIPHFP mobilisé pour mettre en oeuvre les décisions du Comité interministériel du Handicap - Handicap et emploi : FIPHFP mobilisé pour mettre en oeuvre les décisions du Comité interministériel du Handicap
- « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés - Adaptation de la société au vieillissement : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports
- « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés - « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés
- Rencontre nationale des fédérations des PEP - Rencontre nationale des fédérations des PEP
- www.social-sante.gouv.fr - 11 décembre 2013 Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : (. Lire la suite Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage : 11 décembre 2013 - 11 décembre 2013 « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés L'adaptation des véhicules à la conduite des âgés est un enjeu important pour le secteur des transports. Aussi, Michèle DELAUNAY, ministre déléguée en charge des Personnes âgées et de l'Autonomie, et Frédéric CUVILLIER, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont-ils demandé aux acteurs du secteur de se mobiliser pour répondre au mieux à ce défi. Personnes âgées Rencontre nationale des fédérations des PEP : 11 décembre 2013 - 11 décembre 2013 Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés La thématique du logement et celle du vieillissement sont fortement liées : 41% des propriétaires éligibles aux aides de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) ont entre 75 et 84 ans. En janvier, le Président de la République s'est d'ailleurs engagé à ce que, d'ici la fin du quinquennat, 80 000 logements soient adaptés aux contraintes du grand âge. Handicap/Lutte contre l'exclusion 11 décembre 2013 Handicap et emploi : FIPHFP mobilisé pour mettre en oeuvre les décisions du Comité interministériel du Handicap Le Comité interministériel du handicap rassemblant les ministres autour du Premier ministre s'est réuni le 25 septembre dernier, pour la première fois depuis sa création en 2009, avec pour objectif de donner une impulsion nouvelle au plus haut niveau de l'État en matière de handicap, pour faire en sorte que l'égalité républicaine ne reste pas un principe abstrait mais une réalité concrète.
- Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : Sois pauvre et tais-toi ! - Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : (...) Lire la suite
- Handicap/Exclusion - Handicap/Lutte contre l'exclusion
- Personnes âgées / Autonomie - Personnes âgées

[ www.solidarite.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé

- Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés - Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés
- Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage - Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage
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- www.solidarite.gouv.fr - 11 décembre 2013 Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : (. Lire la suite Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage : 11 décembre 2013 - 11 décembre 2013 « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés L'adaptation des véhicules à la conduite des âgés est un enjeu important pour le secteur des transports. Aussi, Michèle DELAUNAY, ministre déléguée en charge des Personnes âgées et de l'Autonomie, et Frédéric CUVILLIER, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont-ils demandé aux acteurs du secteur de se mobiliser pour répondre au mieux à ce défi. Personnes âgées Rencontre nationale des fédérations des PEP : 11 décembre 2013 - 11 décembre 2013 Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés La thématique du logement et celle du vieillissement sont fortement liées : 41% des propriétaires éligibles aux aides de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) ont entre 75 et 84 ans. En janvier, le Président de la République s'est d'ailleurs engagé à ce que, d'ici la fin du quinquennat, 80 000 logements soient adaptés aux contraintes du grand âge. Handicap/Lutte contre l'exclusion 11 décembre 2013 Handicap et emploi : FIPHFP mobilisé pour mettre en oeuvre les décisions du Comité interministériel du Handicap Le Comité interministériel du handicap rassemblant les ministres autour du Premier ministre s'est réuni le 25 septembre dernier, pour la première fois depuis sa création en 2009, avec pour objectif de donner une impulsion nouvelle au plus haut niveau de l'État en matière de handicap, pour faire en sorte que l'égalité républicaine ne reste pas un principe abstrait mais une réalité concrète.
- Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : Sois pauvre et tais-toi ! - Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : (...) Lire la suite
- Handicap/Exclusion - Handicap/Lutte contre l'exclusion
- Personnes âgées / Autonomie - Personnes âgées

[ www.somme.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Somme

- www.somme.gouv.fr/Actualites/Gel-des-admissions-et-designation-d-un-administrateur-provisoire-au-Foyer-de-Bray-sur-Somme - Gel des admissions et désignation d'un administrateur provisoire au Foyer de Bray-sur-Somme Lire la suite
- www.somme.gouv.fr/Actualites/Promotion-de-la-creation-d-entreprises-par-les-femmes - Promotion de la création d'entreprises par les femmes
- www.somme.gouv.fr/Actualites/Reconfiguration-du-canal-Seine-Nord-Europe-Frederic-CUVILLIER-recoit-le-rapport-de-Remi-Pauvros - Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe: Frédéric CUVILLIER reçoit le rapport de Rémi Pauvros (...) Lire la suite
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[ www.somme.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Somme

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[ www.sports.gouv.fr ] Signature de convention cadre entre les grandes (...) -

- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/10-reflexes-en-or-15574 - 10 réflexes en or
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Concours-Pocket-Film-Partageons-le-skatepark-du-19-novembre-2013-au-17-mars-2014 - Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Conference-Sport-Citoyennete-Femmes-sport-et-mediatisation-en-Europe-pour-une-couverture-plus-importante-du-sport-feminin - Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin »
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Emploi-d-avenir - Emploi d'avenir
- www.sports.gouv.fr - 10 réflexes en or il y a 5 heures - Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014 Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin » RT @FFSbfDA: Championnats Monde Savate boxe française Juniors : 4 médailles d'or et 2 médailles d'argent / 7 catégories. (Chine) @Sports_go. il y a 1 heure - Concours Pocket Film "Partageons le skatepark", du 19 novembre 2013 au 17 mars 2014 il y a 3 heures - Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin » il y a 8 heures - Emploi d'avenir Conférence Sport Citoyenneté : « Femmes, sport et médiatisation en Europe : pour une couverture plus importante du sport féminin » "Accueillir sur notre territoire de grandes compétitions telles que les #JEM2014 mettra en valeur le savoir-faire français" @vfourneyron

[ www.statistique-publique.fr ] Portail de la statistique publique

- www.statistique-publique.fr - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 11/12/13 L'emploi marchand recule de nouveau au troisième trimestre 2013 11 December 2013

[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil : Observation et statistiques

- Industrie [Énergies et climat, Consommations par secteur] : Observation et statistiques - Base de données Pégase (format Beyond 20/20)
- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr - 10 décembre 2013 - Base de données Pégase (format Beyond 20/20) Résultats détaillés - Chiffres clés de l'environnement - Édition 2013 24 octobre 2013 - Repères - octobre 2013 - Aller au contenu - Menu de pied de page - Menu principal
- Chiffres clés de l'environnement - Édition 2013 [Publications, Repères] : Observation et statistiques - Chiffres clés de l'environnement - Édition 2013

[ www.stop-violences-femmes.gouv.fr ] Violences contre les femmes La loi vous protège

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[ www.strategie.gouv.fr ] Commissariat général à la stratégie et à la prospective - CGSP

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- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/a-fateful-mistake-par-jean-pisani-ferry/ - A Fateful Mistake par Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/leffet-des-taxes-comportementales-dt/ - L'effet des taxes comportementales (DT)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/colloque-annuel-du-conseil-dorientation-pour-lemploi/ - Colloque annuel du Conseil d'orientation pour l'emploi
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/communique-la-protection-sociale-en-amerique-latine/ - Communiqué La protection sociale en Amérique latine
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/synthese-seminaire-intergenerationnel/ - Synthèse - Séminaire intergénérationnel
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/whose-economic-reform-par-jean-pisani-ferry/ - Whose Economic Reform ? par Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/actes-de-colloque-pourquoi-et-comment-reguler-les-pratiques-medicales/ - Actes de colloque Pourquoi et comment réguler les pratiques médicales ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/rencontre-avec-le-secretaire-parlementaire-des-finances-au-japon/ - Rencontre avec le secrétaire parlementaire des finances au Japon
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/31eme-rendez-vous-de-la-mondialisation-le-monde-arabe-dans-la-mondialisation/ - 31ème RdV de la Mondialisation Le monde arabe dans la mondialisation
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/colloque-annuel-du-conseil-dorientation-des-retraites-les-retraites-et-leur-logement/ - Colloque annuel du Conseil d'orientation des retraites : Les retraités et leur logement
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/communique-les-territoires-numeriques-de-la-france-de-demain/ - Communiqué Les territoires numériques de la France de demain
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/contributions-de-patricia-crifo-a-la-plateforme-rse/ - Contributions de Patricia Crifo RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/debats-quelle-france-dans-10-ans/ - Débats et contributions Quelle France dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/invitation-presse-pour-un-secteur-des-semences-diversifie-et-innovant/ - Invitation presse Pour un secteur des semences diversifié et innovant
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/le-quartier-des-invalides/ - Le quartier des Invalides
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/lhotel-de-vogue-elements-darchitecture-interieure/ - L'hôtel de Vogüé Éléments d'architecture intérieure (2)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/note-quel-modele-productif/ - Note - Quel modèle productif dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/note-quel-modele-social/ - Note - Quel modèle social dans 10 ans?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/plan-du-1er-etage/ - Plan du premier étage :
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-pierre-yves-cosse/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Pierre-Yves Cossé
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/invitation-vers-accord-climatique-en-2015/ - Invitation Vers un accord climatique en 2015
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/jean-pisani-ferry-premiere-responsabilite-letat-cest-coherence/ - Jean Pisani-Ferry : "La première responsabilité de l'État, c'est la cohérence"
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/la-plateforme-rse-designe-ses-president-et-vice-presidents-et-definit-ses-themes-de-travail/ - Patrick Pierron nommé Président de la Plateforme RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/monde-d-idees-jean-pisani-ferry/ - Un monde d'idées : Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/quelle-france-10-ans-presentation-du-projet/ - Quelle France dans 10 ans ? Présentation du projet
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/quelle-france-dans-10-ans-les-5-debats-thematiques-nationaux/ - Quelle France dans 10 ans ? Débats thématiques nationaux
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/contribution-du-comite-21-rse-2/ - Contribution du Comité 21 RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/debat-national-quel-modele-social-dans-10-ans/ - Débat national : Quel modèle social dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/debat-regional-quelle-france-dans-10-ans-ile-de-france/ - Débat régional Quelle France dans 10 ans ? Ile-de-France
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/etude-renovation-urbaine-et-equite-sociale/ - Étude - Rénovation urbaine et équité sociale
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/europes-elusive-growth-consensus-jean-pisani-ferry/ - Europe's Elusive Growth Consensus Par Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-francois-dubet-modele-social/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de François Dubet Modèle social
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-jean-louis-dayan/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jean-Louis Dayan
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-martin-hirsch/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Martin Hirsch
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-martine-lombard/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Martine Lombard
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/quelle-france-dans-10-ans-contribution-de-robert-salais/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Robert Salais
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/retour-sur-le-debat-regional-saclay-quelle-france-dans-10-ans/ - Retour sur le débat régional à Saclay : Quelle France dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/retour-sur-le-debat-regional-strasbourg-quelle-france-dans-10-ans/ - Retour sur le débat régional à Strasbourg : Quelle France dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/11/selma-mahfouz-nommee-commissaire-generale-adjointe-la-strategie-et-la-prospective/ - Selma Mahfouz nommée Commissaire générale adjointe à la stratégie et à la prospective
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/12/en-direct-principe-de-precaution-et-dynamique-dinnovation-au-cese/ - Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/12/en-direct-principe-de-precaution-et-dynamique-dinnovation-au-cese/ - Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE
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- www.strategie.gouv.fr/blog/?page_id=3014 - Groupes de travail (RSE)
- www.strategie.gouv.fr - 10 / 12 / 13 Invitation presse Pour une politique du stationnement au service des usagers Jean Pisani-Ferry présentera en exclusivité le rapport : Pour une politique du stationnement au service des usagers. Mardi 17 décembre 2013 à 11h30 En direct Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Invitation Vers un accord climatique en 2015 Invitation presse Pour un secteur des semences diversifié et innovant Quelle France dans 10 ans ? Présentation du projet Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Martine Lombard Videos : Colloque - Les adolescents : problématiques d'individuation et d'accès à l'âge adulte Whose Economic Reform ? par Jean Pisani-Ferry L'effet des taxes comportementales (DT) Le quartier des Invalides Communiqué - L'impact investing pour financer l'économie sociale et solidaire ? Agenda (39) - A Fateful Mistake par Jean Pisani-Ferry Contribution de Jean-Louis Dayan Patrick Pierron nommé Président de la Plateforme RSE Un monde d'idées : Jean Pisani-Ferry Communiqué La protection sociale en Amérique latine Débats et contributions Quelle France dans 10 ans ? Retour sur le débat régional à Saclay : Quelle France dans 10 ans ? Débat national : Quel modèle social dans 10 ans ? Plan du premier étage : RT @CedricSZABO: @Strategie_Gouv ce soir les @Maires_Ruraux représentés par le président, @defibrilators "les villages et villes dans la m. 2 heures ago A relire: Contribution de la CFDT - RSE http://t.co/E4OsFydR2k 3 heures ago #InvitationPresse - Pour une politique du stationnement au service des usagers http://t.co/wccj4ptUzH 3 heures ago L'émergence des maires comme acteurs de la #mondialisation http://t.co/M59gHd9RC4 via @LesEchos #RDVGAM 3 heures ago Follow @Strategie_gouv - A relire: Contribution de la CFDT - RSE http://t.co/E4OsFydR2k 59 minutes ago #InvitationPresse - Pour une politique du stationnement au service des usagers http://t.co/wccj4ptUzH 2 heures ago L'émergence des maires comme acteurs de la #mondialisation http://t.co/M59gHd9RC4 via @LesEchos #RDVGAM 2 heures ago A relire: Débat régional Quelle France dans 10 ans ? Alsace http://t.co/rClnSIoYEx 6 heures ago Follow @Strategie_gouv - Débat national : Quel modèle social dans 10 ans ? Contribution du Comité 21 RSE Rencontre avec le secrétaire parlementaire des finances au Japon Contribution de Martin Hirsch Colloque annuel du Conseil d'orientation des retraites : Les retraités et leur logement Retour sur le débat régional à Strasbourg : Quelle France dans 10 ans ? Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Robert Salais Europe's Elusive Growth Consensus Par Jean Pisani-Ferry Communiqué Les territoires numériques de la France de demain RT @fbellemin: Rdv direct #Vidéo les #villes dans la #mondialisation aujourd'hui de 17h00 à 19h30 http://t.co/FNJJ0VfUZb via @Strategie_Gouv 23 minutes ago @pmlahaye Bonjour, voici un nouveau lien : http://t.co/N3IUv5yI1M Bonne visite! 23 minutes ago A relire: Débat national - Quel modèle républicain dans 10 ans ? - http://t.co/ooOrK4VuAO 1 heure ago RT @CedricSZABO: @Strategie_Gouv ce soir les @Maires_Ruraux représentés par le président, @defibrilators "les villages et villes dans la m. 4 heures ago Follow @Strategie_gouv - Invitation presse Pour une politique du stationnement au service des usagers Débat régional Quelle France dans 10 ans ? Ile-de-France Note - Quel modèle social dans 10 ans? L'hôtel de Vogüé Éléments d'architecture intérieure (2) Contribution de Coop de France Jean Pisani-Ferry : "La première responsabilité de l'État, c'est la cohérence" Contribution de François Dubet Modèle social Retour sur le débat régional à Saclay : Quelle France dans 10 ans ? Note - Quel modèle productif dans 10 ans ? C'est ainsi que se termine ces RDV de la mondialisation: Les villes dans la mondialisation #RDVGAM 53 minutes ago Maurice CHARRIER: Il faudra aussi penser aux habitants des villes que l'on voudra développer! - #RDVGAM 54 minutes ago Maurice CHARRIER: Il ne faudra pas oublier les problèmes d'éthiques quand nous décideront l'évolution des villes #RDVGAM 55 minutes ago Maurice CHARRIER: Pour le futur, il est évident qu'il faut associer le rural aux développements urbains #RDVGAM 56 minutes ago Follow @Strategie_gouv - #RDVGAM 6 minutes ago M.Charrier: Les appartements vides sont dans le collimateurs de l'état qui veut les racheter pour faire des logement sociaux #RDVGAM 7 minutes ago M.Charrier: Dans Hanoï, il y a un quartier hyper privilégié avec des logements modernes qui sont détenus pas les expatriés #RDVGAM 8 minutes ago M.Charrier: A Hanoï les trottoirs sont des vrais lieux de vie, de commmerce qui contribuent à l'économie de la ville #RDVGAM 9 minutes ago Follow @Strategie_gouv 10/12/2013 Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE - Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE 10 / 12 / 13 Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Vidéo Principe de précaution et dynamique d'innovation au CESE Contribution de Pierre-Yves Cossé Actes de colloque Pourquoi et comment réguler les pratiques médicales ? Synthèse - Séminaire intergénérationnel Contributions de Patricia Crifo RSE Colloque annuel du Conseil d'orientation pour l'emploi Étude - Rénovation urbaine et équité sociale 31ème RdV de la Mondialisation Le monde arabe dans la mondialisation Débats thématiques nationaux Selma Mahfouz nommée Commissaire générale adjointe à la stratégie et à la prospective M.Charrier: De vouloir faire toujours plus beaux, plus grands dans les villes, on laisse de côté les habitants !

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 1 Alerte(s) Réseau : - 11/12/13 à 17:31 : - 2 Alerte(s) Réseau : 11/12/13 à 16:44 : FLASH/Alerte pollution : limitation vitesse maximale (-20km/h) et restriction transit PL le jeudi 12/12/2013 11/12/13 à 16:44 : FLASH/ Alerte pollution aux particules (PM10) : limitation de la vitesse maximale (-20km/h) le mercredi 11/12/13
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 11/12/13 à 16:44 : FLASH/ Alerte pollution aux particules (PM10) : limitation de la vitesse maximale (-20km/h) le mercredi 11/12/13
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[ www.tarn-et-garonne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne

- www.tarn-et-garonne.gouv.fr - Médaille d'honneur des sapeurs pompiers 11/12/2013. Par arrêté du 28 novembre, Jean-Louis Géraud, préfet de Tarn-et-Garonne, a décerné la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers aux personnes dont les noms suivent :
- www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Publications/Communiques-de-presse/Medaille-d-honneur-des-sapeurs-pompiers - Médaille d'honneur des sapeurs pompiers

[ www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne

- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr - Médaille d'honneur des sapeurs pompiers 11/12/2013. Par arrêté du 28 novembre, Jean-Louis Géraud, préfet de Tarn-et-Garonne, a décerné la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers aux personnes dont les noms suivent :
- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Communiques-de-presse/Medaille-d-honneur-des-sapeurs-pompiers - Médaille d'honneur des sapeurs pompiers

[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé

- Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés - Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés
- Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage - Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage
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- Rencontre nationale des fédérations des PEP - Rencontre nationale des fédérations des PEP
- www.temps.travail.gouv.fr - 11 décembre 2013 Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : (. Lire la suite Evolution des dispositions actuelles de la convention d'assurance chômage : 11 décembre 2013 - 11 décembre 2013 « Hub Silver Mobilité » : lancement d'un groupe de réflexion sur les transports à destination des âgés L'adaptation des véhicules à la conduite des âgés est un enjeu important pour le secteur des transports. Aussi, Michèle DELAUNAY, ministre déléguée en charge des Personnes âgées et de l'Autonomie, et Frédéric CUVILLIER, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont-ils demandé aux acteurs du secteur de se mobiliser pour répondre au mieux à ce défi. Personnes âgées Rencontre nationale des fédérations des PEP : 11 décembre 2013 - 11 décembre 2013 Rapport CNAV / ANAH sur l'adaptation des logements à l'autonomie des âgés La thématique du logement et celle du vieillissement sont fortement liées : 41% des propriétaires éligibles aux aides de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) ont entre 75 et 84 ans. En janvier, le Président de la République s'est d'ailleurs engagé à ce que, d'ici la fin du quinquennat, 80 000 logements soient adaptés aux contraintes du grand âge. Handicap/Lutte contre l'exclusion 11 décembre 2013 Handicap et emploi : FIPHFP mobilisé pour mettre en oeuvre les décisions du Comité interministériel du Handicap Le Comité interministériel du handicap rassemblant les ministres autour du Premier ministre s'est réuni le 25 septembre dernier, pour la première fois depuis sa création en 2009, avec pour objectif de donner une impulsion nouvelle au plus haut niveau de l'État en matière de handicap, pour faire en sorte que l'égalité républicaine ne reste pas un principe abstrait mais une réalité concrète.
- Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : Sois pauvre et tais-toi ! - Conférence sur la citoyenneté des personnes pauvres : (...) Lire la suite
- Handicap/Exclusion - Handicap/Lutte contre l'exclusion
- Personnes âgées / Autonomie - Personnes âgées

[ www.territoires.gouv.fr ] Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement - Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement

- www.territoires.gouv.fr/adapter-le-logement-a-la-perte-d-autonomie-des-personnes-agees-remise-du-rapport-cnav-anah - Adapter le logement à la perte d'autonomie des personnes âgées : remise du rapport Cnav/Anah
- www.territoires.gouv.fr/deplacement-a-lille - Déplacement à Lille
- www.territoires.gouv.fr/dossier-de-presse-entrepreneurs-des-quartiers - Dossier de presse « Entrepreneurs des quartiers »
- www.territoires.gouv.fr - 11 / 12 / 2013 Invitation presse : Cécile Duflot remettra les prix du Palmarès 2013 des initiatives locales pour la rénovation énergétique aux collectivités lauréates - vendredi 13 décembre 2013 à 16h00 2013 - Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement Site mis à jour le 11 décembre 2013 - Adapter le logement à la perte d'autonomie des personnes âgées : remise du rapport Cnav/Anah 11 / 12 / 2013 - Plan « entrepreneurs des quartiers » 11 / 12 / 2013
- www.territoires.gouv.fr/invitation-presse-cecile-duflot-remettra-les-prix-du-palmares-2013-des-initiatives-locales-pour-la-renovation-energetique-aux-collectivites-laureates - Invitation presse : Cécile Duflot remettra les prix du Palmarès 2013 des initiatives locales pour la rénovation énergétique aux collectivités lauréates - vendredi 13 décembre 2013 à 16h00
- www.territoires.gouv.fr/plan-entrepreneurs-des-quartiers - Plan « entrepreneurs des quartiers » - Un plan "entrepreneurs des quartiers" adopté

[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- 2013-075 - Le contrat de professionnalisation en 2012 - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012
- www.travail-emploi.gouv.fr - Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques : 11 décembre 2013 - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012 : 5 décembre 2013
- Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques - Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques

[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- 2013-075 - Le contrat de professionnalisation en 2012 - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012
- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques : 11 décembre 2013 - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012 : 5 décembre 2013
- Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques - Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques

[ www.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/ - Actualité - Presse
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2137/ - Brèves
- Travail - Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en octobre 2013
- Travail - Publication de la Dares : Devenir à six mois et accompagnement des personnes sorties de contrats aidés en 2011
- Travail - Publication de la Dares : Emploi et chômage des 15-29 ans en 2012
- Travail - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012
- Travail - Publication de la Dares : Les mouvements de main-d'oeuvre au 2e trimestre 2013
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2138/ - Communiqués
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- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Déplacement de Michel SAPIN, vendredi 6 décembre 2013 en Côte-d'Or
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Point presse Michel SAPIN sur la directive "détachement des travailleurs" - lundi 9 décembre 2013 à Bruxelles
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Remise des prix du concours « Construire un avenir aux emplois d'avenir », vendredi 13 décembre 2013
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/manifestations,45/ - Manifestations
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- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Le centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Publications de la DARES
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- www.travail.gouv.fr - 6 décembre 2013 Michel Sapin préside la Commission de lutte contre le (. Lire la suite 29 novembre 2013 Salon Jeunes d'avenirs : Michel SAPIN accompagne (. Lire la suite 28 novembre 2013 Contrat de génération : François Hollande et Michel (. Lire la suite 20 novembre 2013 Michel SAPIN s'est rendu à Strasbourg pour (. 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[ www.travail-solidarite.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- 2013-075 - Le contrat de professionnalisation en 2012 - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012
- www.travail-solidarite.gouv.fr - Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques : 11 décembre 2013 - Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2012 : 5 décembre 2013
- Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques - Arrêté du 7 novembre 2013 relatif aux consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques

[ www.tresor.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor

- www.tresor.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change - Les réserves nettes de change
- www.tresor.bercy.gouv.fr/8349_rapport-sur-l-evolution-d-euronext - Rapport sur l'évolution d'Euronext
- www.tresor.bercy.gouv.fr/8464_paraphe-de-l-accord-de-protection-reciproque-des-investissements-entre-la-france-et-la-colombie - Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie
- www.tresor.bercy.gouv.fr/8515_neuvieme-conference-ministerielle-de-l-omc - La France salue l'accord conclu lors de la 9ème conférence ministérielle de l'OMC La France salue l'accord conclu lors de la 9ème conférence ministérielle de l'OMC conclue à Bali le 7 décembre 2013 et ...
- www.tresor.bercy.gouv.fr/8529_mexique-vote-de-la-reforme-financiere-une-ambition-desormais-a-concretiser - Mexique : vote de la réforme financière. une ambition désormais à concrétiser
- www.tresor.bercy.gouv.fr/8540_seminaire-fourgeaud-intervention-publique-et-localisation-des-activites-11-decembre-2013 - Séminaire Fourgeaud "Intervention publique et localisation des activités" - 11 décembre 2013
- www.tresor.bercy.gouv.fr - En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont. Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie 22/11/2013 L'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie (APRI) a été paraphé jeudi 14 novembre 2013 à Bogota par Adriana Vargas, Directrice des investissements du ministère du commerce de l'industrie et du tourisme pou. Rapport sur l'évolution d'Euronext 13/11/2013 Le rapport de mission de Thierry Francq sur l'évolution d'Euronext et l'avenir des activités de marché et de post-marché en Europe a été remis au Ministre. Ce rapport lui a été demandé par le ministre de l'Économie et des Finances, dans le context. - La France salue l'accord conclu lors de la 9ème conférence ministérielle de l'OMC La France salue l'accord conclu lors de la 9ème conférence ministérielle de l'OMC conclue à Bali le 7 décembre 2013 et . Séminaire Fourgeaud "Intervention publique et localisation des activités" - 11 décembre 2013 11/12/2013 Le séminaire Fourgeaud du 11 décembre 2013, neuvième séminaire de l'année 2013, a porté sur le thème « Intervention publique et localisation des activités ». Il a commencé par un exposé de Miren Lafourcade (Université Paris-Sud ADIS et Paris Sc. Mexique : vote de la réforme financière. une ambition désormais à concrétiser 06/12/2013 Présenté en mai 2013 par le Président de la République, le projet de loi de réforme financière, entériné en septembre par la Chambre des députés après d'intenses débats (environ 500 amendements apportés), a été approuvé définitivement le 26 novemb. Les réserves nettes de change 29/11/2013

[ www.tresor.economie.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor

- www.tresor.economie.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change - Les réserves nettes de change
- www.tresor.economie.gouv.fr/8349_rapport-sur-l-evolution-d-euronext - Rapport sur l'évolution d'Euronext
- www.tresor.economie.gouv.fr/8464_paraphe-de-l-accord-de-protection-reciproque-des-investissements-entre-la-france-et-la-colombie - Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie
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[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Eau
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Dans la nuit 9 décembre au 10 décembre 2013, la traversée souterraine de Toulon a été l'objet d'un exercice de sécurité civile de secours à personnes
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- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - 11/12/2013 Eau Forages à Bras - Dans la nuit 9 décembre au 10 décembre 2013, la traversée souterraine de Toulon a été l'objet d'un exercice de sécurité civile de secours à personnes Exercice majeur de sécurité civile

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[ www.videoprotection.interieur.gouv.fr ] Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur

- www.videoprotection.interieur.gouv.fr - Il y a environ 1 heures : Vous venez de déménager ? Inscrivez-vous pour voter en 2014 http://t.co/Kg9DQ. Il y a environ 4 heures : Il y a environ 4 heures : Il y a environ 8 heures : Il y a environ 11 heures : - Il y a environ 2 heures : [#Agenda] Déplacement de Manuel Valls à Calais le jeudi 12 décembre 2013. Il y a environ 5 heures : Il y a environ 1 jours : Il y a environ 2 jours : Il y a environ 4 jours : Il y a environ 6 jours : - Il y a environ 2 heures : RT @PNationale: Mireille Ballestrazzi nommée directrice centrale de la police. Il y a environ 2 heures : [#communiqué] Nomination du nouveau directeur de la police judiciaire à la PP. Il y a environ 6 heures : Il y a environ 9 heures : - Il y a environ 4 heures : Il y a environ 7 heures : Il y a environ 2 jours : Il y a environ 2 jours : - Il y a environ 4 heures : Il y a environ 7 heures : Il y a environ 7 heures : Il y a environ 11 heures : Il y a environ 13 heures :

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- Budget : loi de finances rectificative, 2013. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Defense, programmation militaire, 2014-2019. Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019
- www.vie-publique.fr - 11/12 : Projet de loi de finances rectificative pour 2013 11/12 : Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 6/12 : Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la perspective européenne de la Serbie Projet de loi de finances rectificative pour 2013 Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019

[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le mercredi 11 décembre 2013 à 09h50 Actualisation le mercredi 11 décembre 2013 à 09h50 Prochaine édition le mercredi 11 décembre 2013 à 16h00 Carte de référence : 11122013_10 Bulletin émis le : 11/12/2013 à 09:05:13 Prochain bulletin le : 11/12/2013 à 16:00:00 - Actualisation le mercredi 11 décembre 2013 à 15h54 Actualisation le mercredi 11 décembre 2013 à 15h54 Prochaine édition le jeudi 12 décembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 11122013_16 Bulletin émis le : 11/12/2013 à 14:29:08 Prochain bulletin le : 12/12/2013 à 10:00:00

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

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[ www.vigicrues.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

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[ www.ville.gouv.fr ] Ville.gouv.fr - Ministère délégué à la Ville

- www.ville.gouv.fr/./?4e-edition-internet-solidaire - Le 17 décembre à Fontenay/Bois - 4e édition « Internet solidaire »
- www.ville.gouv.fr/./?assises-inds-quelles-perspectives - Le 19 décembre à Toulon - Assises INDS « Quelles perspectives et quels outils pour (...)
- www.ville.gouv.fr/./?francois-lamy-lance-le-plan - François Lamy lance le plan « entrepreneurs des quartiers » LIRE LA SUITE
- www.ville.gouv.fr - François Lamy lance le plan « entrepreneurs des quartiers » [11/12/2013] Formulé sur les conclusions du rapport commandé par le Premier ministre à Thierry Bert et Bruno Laforestrie, ce plan vise un double objectif : l'accompagnement des projets de création d'entreprises et l'investissement pour le développement économique LIRE LA SUITE Le 28 janvier à Strasbourg - Journée d'échanges Oriv « Dix ans de transformation (. Le 19 décembre à Toulon - Assises INDS « Quelles perspectives et quels outils pour (. Le 17 décembre à Fontenay/Bois - 4e édition « Internet solidaire » Le 16 décembre à Paris - Remise du Grand Prix de l'urbanisme
- www.ville.gouv.fr/./?journee-d-echanges-oriv-dix-ans-de - Le 28 janvier à Strasbourg - Journée d'échanges Oriv « Dix ans de transformation (...)
- www.ville.gouv.fr/./?remise-du-grand-prix-de-l - Le 16 décembre à Paris - Remise du Grand Prix de l'urbanisme

[ www.visage-decouvert.gouv.fr ] La République se vit à visage découvert : Portail du Gouvernement

- www.visage-decouvert.gouv.fr - Centrafrique : La France assume ses responsabilités - La France assume ses responsabilités Intervention militaire en République centrafricaine : discours de Jean-Marc Ayrault à l'Assemblée nationale
- www.visage-decouvert.gouv.fr/premier-ministre/centrafrique-la-france-assume-ses-responsabilites - Centrafrique : La France assume ses responsabilités
- www.visage-decouvert.gouv.fr/premier-ministre/intervention-militaire-en-republique-centrafricaine-discours-de-jean-marc-ayrault-a - Intervention militaire en République centrafricaine : discours de Jean-Marc Ayrault à l'Assemblée nationale

[ www.voiriepourtous.developpement-durable.gouv.fr ] internet voirie pour tous

- 26/11/2013 - TOULOUSE Mise en ligne des diaporamas - internet voirie pour tous - 26/11/2013 - TOULOUSE Mise en ligne des diaporamas
- www.voiriepourtous.developpement-durable.gouv.fr - "Une Voirie pour Tous" désormais sur Twitter 11 décembre 26/11/2013 - TOULOUSE Mise en ligne des diaporamas 11 décembre Une journée d'information "Une voirie pour tous" sur les nouveaux modes de déplacements et la valorisation des centres-villes Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 décembre
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[ www.vosges.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Vosges

- www.vosges.gouv.fr/Actualites/Ceremonie-de-la-Sainte-Barbe-du-secteur-REMIREMONT - La cérémonie présidée par Eric REQUET, secrétaire général de la Préfecture des Vosges, s'est déroulée à Saint-Etienne-les-Remiremont.
- www.vosges.gouv.fr/Actualites/Soldes-d-Hiver-2014 - Soldes d'Hiver 2014
- www.vosges.gouv.fr - L'exposition : La Résistance lorraine à l'assaut de l'effort de guerre allemand est présenté à Chamagne du 3 au 20 décembre 2013. Parachutages, sabotages et répression dans les départements de la Meuse, des Vosges et de la Meurthe-et-Moselle au (. 11/12/2013 Octobre 2013 11/12/2013. - La cérémonie présidée par Eric REQUET, secrétaire général de la Préfecture des Vosges, s'est déroulée à Saint-Etienne-les-Remiremont. Cérémonie de la Sainte-Barbe du secteur REMIREMONT - Exposition : La Résistance lorraine à l'assaut de l'effort de guerre allemand Inscription sur les listes électorales. 11/12/2013 - Actualités Soldes d'Hiver 2014
- www.vosges.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-Citoyennete/Centenaire-14-18/Exposition-La-Resistance-lorraine-a-l-assaut-de-l-effort-de-guerre-allemand - L'exposition : La Résistance lorraine à l'assaut de l'effort de guerre allemand est présenté à Chamagne du 3 au 20 décembre 2013. Parachutages, sabotages et répression dans les départements de la Meuse, des Vosges et de la Meurthe-et-Moselle au (...)
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[ www.vosges.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Vosges

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[ www.yonne.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne

- www.yonne.equipement.gouv.fr - 11/12/2013.

[ www.yonne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne

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[ www.yonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne

- www.yonne.pref.gouv.fr - 11/12/2013.

[ www.yvelines.gouv.fr ] L'Etat dans les Yvelines, actualités, informations et services

- www.yvelines.gouv.fr - 11/12/2013 18:08 - Objets 1 - 15 sur 90 Pic de pollution atmosphérique en Ile de France du 11 au 13 novembre 2013 11/12/2013 15:17 Conformément à l'arrêté inter-préfectoral N°2011-00832 du 27/10/11 et selon les données transmises par AIRPARIF, le seuil de pollution atmosphérique aux particules (PM 10) qui déclenche la procédure d'information et de recommandation du public est susceptible d'être atteint les 11 au 13 décembre 2013 En savoir plus - Pic de pollution atmosphérique en Ile de France du 11 au 13 décembre 2013 11/12/2013 16:36 Conformément à l'arrêté inter-préfectoral N°2011-00832 du 27/10/11 et selon les données transmises par AIRPARIF, le seuil de pollution atmosphérique aux particules (PM 10) qui déclenche la procédure d'alerte du public est susceptible d'être atteint du 11 au 13 décembre 2013 En savoir plus
- www.yvelines.gouv.fr/sections/actualites/depassement_du_seuil/view - Conformément à l'arrêté inter-préfectoral N°2011-00832 du 27/10/11 et selon les données transmises par AIRPARIF, le seuil de pollution atmosphérique aux particules (PM 10) qui déclenche la procédure d'alerte du public est susceptible d'être atteint du 11 au 13 décembre 2013 En savoir plus >>> Pic de pollution atmosphérique en Ile de France du 11 au 13 décembre 2013 11/12/2013 16:36 - Conformément à l'arrêté inter-préfectoral N°2011-00832 du 27/10/11 et selon les données transmises par AIRPARIF, le seuil de pollution atmosphérique aux particules (PM 10) qui déclenche la procédure d'information et de recommandation du public est susceptible d'être atteint les 11 au 13 décembre 2013 En savoir plus >>> Pic de pollution atmosphérique en Ile de France du 11 au 13 novembre 2013 11/12/2013 15:17 - Pic de pollution atmosphérique en Ile de France du 11 au 13 décembre 2013 11/12/2013 18:08

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ] L'Etat dans les Yvelines, actualités, informations et services

- www.yvelines.pref.gouv.fr - 11/12/2013 18:08 - Objets 1 - 15 sur 90 Pic de pollution atmosphérique en Ile de France du 11 au 13 novembre 2013 11/12/2013 15:17 Conformément à l'arrêté inter-préfectoral N°2011-00832 du 27/10/11 et selon les données transmises par AIRPARIF, le seuil de pollution atmosphérique aux particules (PM 10) qui déclenche la procédure d'information et de recommandation du public est susceptible d'être atteint les 11 au 13 décembre 2013 En savoir plus - Pic de pollution atmosphérique en Ile de France du 11 au 13 décembre 2013 11/12/2013 16:36 Conformément à l'arrêté inter-préfectoral N°2011-00832 du 27/10/11 et selon les données transmises par AIRPARIF, le seuil de pollution atmosphérique aux particules (PM 10) qui déclenche la procédure d'alerte du public est susceptible d'être atteint du 11 au 13 décembre 2013 En savoir plus
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[ www2.assemblee-nationale.fr ]

- www2.assemblee-nationale.fr/14/missions-d-information-de-la-conference-des-presidents/mission-d-information-sur-l-ecotaxe - Écotaxe poids lourds : la mission d'information auditionne le ministre des transports
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