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2014, Année internationale de l'Agriculture familiale
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Agenda des ministres
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www.agriculture.gouv.fr/Agripicture-le-photoblog-de-la
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Agripicture, le photoblog de la rédaction
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Alimagri, le magazine de la rédaction
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ALIMENTERRE, festival de films documentaires, jusqu'au 30 novembre
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www.agriculture.gouv.fr/Alimentation-gouv-fr,20930
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Bruno Le Maire à la rencontre des professionnels de la pêche
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Budget - Soutiens publics
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Bulletin Officiel
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Centre d'études et de prospective
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Communiqués
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Consultations publiques
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Directions régionales et départementales
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www.agriculture.gouv.fr/Discours,1894
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Discours
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www.agriculture.gouv.fr/discours-de-bruno-le-maire-a-l
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Discours de Bruno Le Maire à l'
Assemblée nationale
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www.agriculture.gouv.fr/dossiers
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www.agriculture.gouv.fr/Dossiers-de-presse,1895
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Dossiers de presse
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Environnement
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Espace Pro
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Etudes
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www.agriculture.gouv.fr/europe-et-international
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Europe et International
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www.agriculture.gouv.fr/evaluation-des-politiques-au-maap
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Évaluation des politiques
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www.agriculture.gouv.fr/exploitations-agricoles
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Exploitations Agricoles
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www.agriculture.gouv.fr/Expo-et-pis-c-est-tout-a-patir-du
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Expo "et pis c'est tout !" jusqu'au 14 décembre 2013 à la Milk factory
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www.agriculture.gouv.fr/Facebook-Alim-agri
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Facebook Alim'agri
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www.agriculture.gouv.fr/Favoriser-les-dons-de-produits
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"Favoriser les dons de produits agricoles par une fiscalité avantageuse"
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"J'ai annoncé hier l'exonération de 60 % de tous les dons alimentaires aux associations caritatives, afin de donner corps à un droit essentiel : l'accès à l'alimentation"
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www.agriculture.gouv.fr/Festival-international-de-la
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Festival international de la photographie culinaire, du 8 au 26 novembre 2013, au Carroussel du Louvre et à la Mairie de
Paris
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www.agriculture.gouv.fr/Foire-aux-questions
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Forêt - Bois
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www.agriculture.gouv.fr/Hexagone-des-vins-2013-au-lycee
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Hexagone des vins 2013 au lycée Lucie Aubrac-Davayé (Saône-et-Loire) les 30 novembre et 1er décembre
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Hexagone des vins 2013 les 30 novembre et 1er décembre, au lycée Lucie Aubrac-Davayé (Saône-et-Loire)
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www.agriculture.gouv.fr
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25/11 Note aux rédactions :
Guillaume GAROT visite le site Mousline du groupe Nestlé dans la Somme (80) - Rosières-en-Santerre, 28 novembre 2013 Hexagone des vins 2013 au lycée Lucie Aubrac-Davayé (Saône-et-Loire) les 30 novembre et 1er décembre Savez-vous distinguer un fruit d'un légume?
-
"J'ai annoncé hier l'exonération de 60 % de tous les dons alimentaires aux associations caritatives, afin de donner corps à un droit essentiel : l'accès à l'alimentation" Exonération fiscale des dons en nature :
Stéphane Le Foll répond à l'
Assemblée Nationale à la question de M. Guy Delcourt, député du Pas-de-
Calais En savoir plus sur http://alimentation.gouv.fr/ Comme il s'y était engagé,
Stéphane LE FOLL a obtenu un rendez-vous auprès du Commissaire européen chargé de l'agriculture Dacian CIOLOS ce vendredi 22 novembre pour évoquer l'avenir de la filière volaille export. Hexagone des vins 2013 les 30 novembre et 1er décembre, au lycée Lucie Aubrac-Davayé (Saône-et-Loire) Quelle part du territoire métropolitain les sols artificialisés occupent-ils ?
-
Qu'est ce qu'un sol fertile ?
-
VIDEO : Participation de
Stéphane Le Foll à l'ouverture nationale de la campagne d'hiver des Restos du coeur Qu'est ce qu'un auxiliaire de culture?
-
www.agriculture.gouv.fr/Invitation-presse-1963-2013-50-ans
-
Invitation presse : « 1963 - 2013, 50 ans des
Centres régionaux de la propriété forestière et d'évolution de la forêt privée - Bilan et perspectives » le mardi 3 décembre 2013 au Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. (agriculture.gouv.fr)
-
www.agriculture.gouv.fr/l-histoire-de-l-agriculture-et-de
-
L'histoire du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/La-France-le-premier-exportateur
-
La France, premier pays exportateur de semences
-
www.agriculture.gouv.fr/La-mediatheque-du-ministere
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La médiathèque du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/La-webTV-du-ministere
-
La webTV du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/le-conseil-general
-
Le Conseil Général
-
www.agriculture.gouv.fr/Le-Gouvernement-poursuit-sa
-
Le Gouvernement poursuit sa mobilisation sur tous les fronts en faveur des
centres équestres
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www.agriculture.gouv.fr/le-ministre
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Le ministre
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www.agriculture.gouv.fr/Le-ministre-delegue,1944
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Le ministre délégué
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www.agriculture.gouv.fr/Leader
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Avec LEADER, l'Europe s'engage pour le développement rural
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www.agriculture.gouv.fr/les-sites-du-ministere
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Les sites du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/librairie
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Librairie
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Marchés / Appels à projets
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Marchés publics / appels à projet
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www.agriculture.gouv.fr/media-interview-de-bruno-le-maire
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Média : Interview de Bruno Le Maire dans les Échos
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Saisir le médiateur des contrats
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Médiathèque
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www.agriculture.gouv.fr/mentions-legales
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Mentions légales
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www.agriculture.gouv.fr/Mes-demarches-en-ligne,20935
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Modernisation : un ministère en mouvement
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www.agriculture.gouv.fr/Note-aux-redactions-Deplacement-de,23285
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Note aux rédactions : Déplacement de
Stéphane LE FOLL dans l'Hérault - Jeudi 28 novembre
-
www.agriculture.gouv.fr/Note-aux-redactions-Guillaume,23287
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Note aux rédactions :
Guillaume GAROT visite le site Mousline du groupe Nestlé dans la Somme (80) - Rosières-en-Santerre, 28 novembre 2013
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www.agriculture.gouv.fr/Note-aux-redactions-Participation,23267
-
Note aux rédactions : Participation de
Stéphane LE FOLL à l'ouverture nationale de la 29ème campagne d'hiver des Restos du Coeur
-
www.agriculture.gouv.fr/Observatoires-et-statistiques
-
Observatoires et statistiques
-
www.agriculture.gouv.fr/organisation-du-ministere
-
Organisation du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/organisation-economique
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Organisation économique
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Presse
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www.agriculture.gouv.fr/presse-actualites
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Actualités
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www.agriculture.gouv.fr/prospective-evaluation
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Prospective - Évaluation
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www.agriculture.gouv.fr/protection-sociale-travail-emploi,837
-
Protection sociale - Travail - Emploi
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www.agriculture.gouv.fr/publications
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Publications
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www.agriculture.gouv.fr/Qu-est-ce-qu-un-auxiliaire-de
-
â-Â Voir la réponse
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/Quelle-part-du-territoire
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/rapports
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Rapports
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www.agriculture.gouv.fr/recherche-developpement
-
Recherche - Développement
-
www.agriculture.gouv.fr/Rencontre-de-Stephane-LE-FOLL-avec
-
Rencontre de
Stéphane LE FOLL avec le Commissaire Dacian CIOLOS : Des avancées concrètes qui confirment l'avenir de la filière volaille export française
-
www.agriculture.gouv.fr/repertoire-des-informations
-
Répertoire des informations publiques
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www.agriculture.gouv.fr/Saisir-le-mediateur-des-contrats
-
Saisir le médiateur des contrats
-
www.agriculture.gouv.fr/sante-et-protection-des-animaux
-
Santé et Protection des Animaux
-
www.agriculture.gouv.fr/sante-et-protection-des-vegetaux
-
Santé et Protection des Végétaux
-
www.agriculture.gouv.fr/Savez-vous-distinguer-un-fruit-d
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/Seminaire-national-du-reseau-rural
-
Séminaire national du réseau rural français des 26 et 27 novembre, à
Dijon
-
www.agriculture.gouv.fr/Telepac-accueil
-
TelePAC
-
www.agriculture.gouv.fr/Tumblr-La-semaine-en-images
-
Tumblr - La semaine en images
-
www.agriculture.gouv.fr/Twitter-le-compte-officiel
-
Twitter, le compte officiel
-
www.agriculture.gouv.fr/Une-charte-pour-promouvoir-une
-
Une charte pour promouvoir une alimentation favorable à la santé
-
www.agriculture.gouv.fr/vie-en-milieu-rural
-
Vie en Milieu rural
[
www.alsace.pref.gouv.fr ]
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
-
www.alsace.pref.gouv.fr
-
Mise à jour le : 27 novembre 2013 Des vidéos pédagogiques sur les nouveaux rythmes scolaires : une autre façon de comprendre l'intérêt de la réforme pour les élèves Afin de poursuivre son objectif de pédagogie sur la réforme des rythmes scolaires, le ministère de l'éducation nationale propose, en quatre vidéos, une autre façon de voir l'intérêt de la réforme pour les élèves. Pour en savoir plus : http://www.education.gouv.fr/cid75075/des-videos-pedagogiques-sur-les-nouveaux-rythmes-scolaires.html
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles
-
Action publique territoriale : adoption du texte en deuxième lecture en commission
-
Assemblée nationale - Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles
-
En savoir plus
-
Assemblée nationale - Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine
-
Politique de la ville : le projet de loi adopté En savoir plus
-
Politique de la ville : scrutin public En savoir plus
-
Assemblée nationale - Analyse du scrutin n°729 - Première séance du 27/11/2013
-
Voir l'analyse du scrutin
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Mercredi 27 novembre après-midi, la commission des lois a adopté, en deuxième lecture, le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Adoptant 129 amendements, elle a notamment rétabli l'institution du Haut Conseil des territoires et des conventions d'exercice concerté des compétences. Précisant le périmètre, l'organisation et les compétences des futures métropoles régionales, de
Lyon et du Grand
Paris, la commission a rétabli le principe d'automaticité de la transformation en métropoles des établissements publics de coopération intercommunale éligibles à ce statut. Ce projet de loi sera examiné en séance publique à partir du mardi 10 décembre. Voir l'analyse du scrutin En savoir plus La séance publique Réunions des commissions et autres instances
-
Mercredi 27 novembre après-midi, la commission des lois a adopté en deuxième lecture le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Voir la vidéo de la 1ère réunion de la commission Voir la vidéo de la 2ème réunion de la commission En savoir plus La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances
-
Politique de la ville : le projet de loi adopté Mercredi 27 novembre après-midi, l'Assemblée a adopté le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. 302 députés ont voté pour, 188 députés ont voté contre et 40 députés se sont abstenus. En savoir plus Séance publique Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Séance publique Politique de la ville : scrutin public Mercredi 27 novembre à 16h15, l'Assemblée se prononce, par scrutin public, sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Mercredi 27 novembre à 17h et 21h, la commission des finances poursuit l'examen, entamé le matin, du projet de loi de finances rectificative pour 2013. Mercredi 27 novembre après-midi, la commission des affaires économiques auditionne les représentants des syndicats agricoles en vue de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt : Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Le matin, elle a auditionné Xavier Beulin, président de la FNSEA, puis François Thabuis, président de Jeunes Agriculteurs (voir la vidéo de ces auditions). Législation Action publique territoriale : adoption du texte en deuxième lecture en commission
[
www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Accompagnement des associations employeuses : un nouveau guide - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
En savoir plus
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Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ?
-
Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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www.association.gouv.fr
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Accompagnement des associations employeuses : un nouveau guide Le RNMA, l'Avise, Chorum, le CNCRES, la CPCA, l'UDES, et le Crédit Coopératif publient un guide pour les acteurs du soutien à l'emploi et à sa qualité. Il est destiné aux animateurs territoriaux. Il contient une méthodologie et des outils pour améliorer le soutien aux petites et moyennes associations employeuses. Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Elle a présenté la 2ème édition du baromètre des relations entre les associations et les collectivités locales. Ce guide est destiné aux animateurs territoriaux. Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
-
Une association peut-elle recevoir une donation ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Accompagnement des associations employeuses : un nouveau guide - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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En savoir plus
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
-
www.associations.gouv.fr
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Accompagnement des associations employeuses : un nouveau guide Le RNMA, l'Avise, Chorum, le CNCRES, la CPCA, l'UDES, et le Crédit Coopératif publient un guide pour les acteurs du soutien à l'emploi et à sa qualité. Il est destiné aux animateurs territoriaux. Il contient une méthodologie et des outils pour améliorer le soutien aux petites et moyennes associations employeuses. Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Elle a présenté la 2ème édition du baromètre des relations entre les associations et les collectivités locales. Ce guide est destiné aux animateurs territoriaux. Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
[
www.bas-rhin.gouv.fr ]
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
-
www.bas-rhin.gouv.fr
-
Mise à jour le : 27 novembre 2013 Des vidéos pédagogiques sur les nouveaux rythmes scolaires : une autre façon de comprendre l'intérêt de la réforme pour les élèves Afin de poursuivre son objectif de pédagogie sur la réforme des rythmes scolaires, le ministère de l'éducation nationale propose, en quatre vidéos, une autre façon de voir l'intérêt de la réforme pour les élèves. Pour en savoir plus : http://www.education.gouv.fr/cid75075/des-videos-pedagogiques-sur-les-nouveaux-rythmes-scolaires.html
[
www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
-
www.bas-rhin.pref.gouv.fr
-
Mise à jour le : 27 novembre 2013 Des vidéos pédagogiques sur les nouveaux rythmes scolaires : une autre façon de comprendre l'intérêt de la réforme pour les élèves Afin de poursuivre son objectif de pédagogie sur la réforme des rythmes scolaires, le ministère de l'éducation nationale propose, en quatre vidéos, une autre façon de voir l'intérêt de la réforme pour les élèves. Pour en savoir plus : http://www.education.gouv.fr/cid75075/des-videos-pedagogiques-sur-les-nouveaux-rythmes-scolaires.html
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
Aviation civile Magazine : n° 368 - Novembre 2013
-
Congrès ATEC ITS France 2014 : Les rencontres de la mobilité intelligente Loi de « programmation pour la ville et la cohésion urbaine » Loi de « programmation pour la ville et la cohésion urbaine »
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Croissance Rail : un fonds pour les acteurs de la filière ferroviaire française 6ème communication nationale : la politique française en matière climatique Recherche et d'expérimentation autour du thème société, logement et hébergement
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Statistique sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) 27 novembre Les résultats du 3e trimestre 2013. Séminaire IRBA DGAC du 26 juin 2013 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 novembre
-
L'Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs - ECLN - DREAL Bretagne
-
Statistique sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)
[
www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans le Calvados
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Les services de l'État dans le Calvados
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La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) de
Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !" le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (...)
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Les services de l'État dans le Calvados
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Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (...)
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) de
Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant ! " le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (. Conférence-débat grand public " Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans. Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire dans votre mairie avant le 31 décembre 2013 " le mardi 10 décembre 2013
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (. Hébergement d'urgences des personnes sans abri
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Les services de l'État dans le Calvados
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans.
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Les services de l'État dans le Calvados
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire
[
www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans le Calvados
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La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) de
Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !" le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (...)
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Les services de l'État dans le Calvados
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Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (...)
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
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La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) de
Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant ! " le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (. Conférence-débat grand public " Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans. Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire dans votre mairie avant le 31 décembre 2013 " le mardi 10 décembre 2013
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (. Hébergement d'urgences des personnes sans abri
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Les services de l'État dans le Calvados
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans.
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire
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La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) de
Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !" le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (...)
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Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (...)
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Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant ! " le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (. Conférence-débat grand public " Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans. Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire dans votre mairie avant le 31 décembre 2013 " le mardi 10 décembre 2013
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (. Hébergement d'urgences des personnes sans abri
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans.
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire
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Conférence-débat grand public " Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !" - Les services de l'État dans le Calvados
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La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) de
Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !" le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (...)
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Hébergement d'urgences des personnes sans abri - Les services de l'État dans le Calvados
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Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (...)
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La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) de
Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant ! " le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (. Conférence-débat grand public " Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans. Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire dans votre mairie avant le 31 décembre 2013 " le mardi 10 décembre 2013
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (. Hébergement d'urgences des personnes sans abri
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Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire dans votre mairie avant le 31 décembre 2013 - Les services de l'État dans le Calvados
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans.
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire - Les services de l'État dans le Calvados
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire
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La Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) de
Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !" le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (...)
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Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (...)
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Basse-Normandie organisent une : Conférence-débat grand public" Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant ! " le mardi 10 décembre 2013 à 20h, au
Centre de Congrès de (. Conférence-débat grand public " Adaptons notre société au vieillissement : agissons dès maintenant !
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans. Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire dans votre mairie avant le 31 décembre 2013 " le mardi 10 décembre 2013
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire Au seuil de l'hiver, les services de l'Etat et leurs partenaires rappellent l'organisation existante pour l'hébergement d'urgence des personnes sans abri. Le plan hiver 2013-2014 en faveur des personnes sans abri, piloté par l'Etat, couvre la période du 1er novembre 2013 au 31 mars (. Hébergement d'urgences des personnes sans abri
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Les services de l'État dans le Calvados
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Les citoyens français et de l'
Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 (à minuit). L'inscription n'est automatique que pour les jeunes de 18 ans.
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Les services de l'État dans le Calvados
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Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire
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www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.civs.gouv.fr
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/signes-europeens-qualite-dans-secteur-alimentaire-1
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Les signes européens de qualité dans le secteur alimentaire [1] - 27/11/2013
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Avis de rappel de Vinaigre aromatisé à la noix 50 cl Marché Franprix 27/11/2013 Présence d'un allergène majeur, sulfites en concentration de plus de 10 mg/kg, non indiqué sur l'étiquetage Consulter l'avis de rappel Tous les avis de rappel
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DGCCRF- éco n°21 et 22 - Novembre 2013 27/11/2013 Tous les DGCCRF - éco Dépenses de consommation et prix à la consommation de l'alimentation dans l'
Union européenne de 2000 à 2012 - pdf - 97.48 Ko - 27/11/2013 Deux modèles de grande distribution alimentaire dissymétriques : l'Allemagne et le Royaume-Uni - pdf - 72.76 Ko - 27/11/2013 Avis de rappel de riz thaï de marque Netto 27/11/2013 Présence d'un goût et d'une odeur parasite avec suspicion de résidus chimiques Consulter l'avis de rappel Tous les avis de rappel
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Les signes européens de qualité dans le secteur alimentaire [1] 27/11/2013 Le dispositif européen représente un atout considérable pour l'agriculture et l'industrie de transformation. Il a pour objet d'assurer une concurrence loyale pour les producteurs de produits bénéficiant d'un signe européen et de fournir aux consommateurs, via l'étiquetage, des informations fiables.
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Vidéo de l'atelier "Agir pour la confiance des consommateurs" du 21 novembre 2013 27/11/2013 Vidéo de l'atelier "Agir pour la confiance des consommateurs" Observatoire des prix et des marges des produits agricoles - Septembre 2013 27/11/2013 Les prix des matières 1ères agricoles importées sont en hausse de 1,0% sur un mois (en euros). Les prix agricoles à la production diminuent de 1,7% et les prix alimentaires à la consommation baissent de 0,5%, sur un mois. Tous les observatoires des prix et des marges Observatoire des prix et des marges des produits agricoles - Septembre 2013 - pdf - 122.6 Ko - 22/11/2013
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/186306
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Vidéo de l'atelier "Agir pour la confiance des consommateurs"
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/187524
-
Consulter l'avis de rappel
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/187533
-
Consulter l'avis de rappel
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/461
-
Tous les observatoires des prix et des marges
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/500
-
Tous les avis de rappel
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/84625
-
Tous les DGCCRF - éco
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7924_offres-de-postes-et-de-stages
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Nos offre(s) de poste(s) et de stage(s)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8004_sepa-single-euro-payment-area-ou-espace-unique-de-paiement-en-euros
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SEPA (Single Euro Payment Area ou Espace unique de paiement en euros)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8217_nouvelles-tendances-et-defis-en-matiere-de-financement-souverain
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Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8241_lancement-du-teleservice-sanctions-financieres-internationales
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Lancement du téléservice Sanctions financières internationales
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8297_comparaison-des-prix-de-lelectricite-en-france-et-en-allemagne
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Document de travail : Comparaison des prix de l'électricité en France et en Allemagne
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8333_mieux-se-nourrir-a-madagascar
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Mieux se nourrir à Madagascar
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8349_rapport-sur-l-evolution-d-euronext
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Rapport sur l'évolution d'Euronext
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8358_seminaire-fourgeaud-progressivite-des-prelevements-sur-le-travail-et-emploi-13-novembre-2013
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Séminaire Fourgeaud "Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi" - 13 novembre 2013
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8423_consultation-relative-a-l-offre-specifique-pour-les-personnes-en-situation-de-fragilite-financiere
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Consultation relative à l'offre spécifique pour les personnes en situation de fragilité financière L'article 52 de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires a introduit le plafonnem...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8464_paraphe-de-l-accord-de-protection-reciproque-des-investissements-entre-la-france-et-la-colombie
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Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8467_premier-dialogue-economique-et-financier-franco-chinois-de-haut-niveau
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Premier dialogue économique et financier franco-chinois de haut niveau
Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des Finances, s'est rendu à Pékin les 25 et 26 novembre 2013 ou il a rencontré le Vice...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8483_afrique-de-lest-nouvelle-province-gaziere-et-petroliere
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Afrique de l'Est : nouvelle province gazière et pétrolière
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8484_tresor-eco-n121-internationalisation-du-yuan-une-strategie-a-pas-comptes
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Trésor-Eco n°121 : Internationalisation du yuan : une stratégie à pas comptés L'internationalisation du yuan désigne le processus par lequel le yuan peut être utilisé en dehors des frontières de la Chi...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/aide-au-developpement
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Aide au développement
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/assurances
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Assurances
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Banques et financements d'intérêt général
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Cadre des échanges et des investissements internationaux
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/chiffres-cles
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Chiffres clés
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Colloques et conférences
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Dispositif d'appui au développement international
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Échanges et investissements internationaux
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/financement-des-entreprises
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Financement des entreprises
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/Financement-international-des-entreprises
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Financement international des entreprises
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/gestion-de-la-dette-et-de-la-tresorerie-de-letat
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Gestion de la dette et de la trésorerie de l'État
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/gouvernance-des-entreprises
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Gouvernance des entreprises
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/gouvernance-economique-europeenne
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Gouvernance économique européenne
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/gouvernance-economique-multilaterale
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Gouvernance économique multilatérale
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Document de travail : Comparaison des prix de l'électricité en France et en Allemagne 08/11/2013 Les coûts du système électrique sont moins élevés en France qu'en Allemagne, ce qui conduit à des prix de l'électricité en moyenne sensiblement inférieurs en 2012. Ainsi, les ménages et la très grande majorité des entreprises allemandes paient leu. Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain 31/10/2013 Pour la première fois dans l'histoire de ces deux instances internationales, le Club de
Paris et la Présidence russe du G20 ont organisé conjointement le 23 octobre 2013 à
Paris une conférence de créanciers et de débiteurs souverains, portant sur . Mieux se nourrir à Madagascar 22/11/2013 L'économie de Madagascar repose en grande partie sur l'agriculture. Le secteur agricole contribue au PIB malgache à hauteur de 30% (43 % en intégrant les industries agroalimentaires) et emploie 80% de la population active. La disponibilité des te.
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En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont. SEPA (Single Euro Payment Area ou Espace unique de paiement en euros) momius - Fotolia.com
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Europe et international Gouvernance économique européenne Gouvernance économique multilatérale Aide au développement Cadre des échanges et des investissements internationaux Sanctions financières internationales Relations économiques bilatérales Financement de l'économie Instances de régulation du secteur financier Gouvernance des entreprises Banques et financements d'intérêt général Assurances Marchés financiers Gestion de la dette et de la trésorerie de l'État Prévisions et politiques économiques Prévisions macroéconomiques et de finances publiques Politiques macroéconomiques et de finances publiques Politiques publiques Échanges et investissements internationaux Développement des entreprises Financement des entreprises Financement international des entreprises Dispositif d'appui au développement international Publications et événements Chiffres clés Colloques et conférences Séminaires économiques Rapports, études
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Nos offre(s) de poste(s) et de stage(s) 20/11/2013 Le bureau Afrique subsaharienne et Agence française de développement (MULTIFIN2) du service des affaires multilatérales et du développement (SAMD) recherche un(e) stagiaire. Le se stagiaire intégrera l'équipe en charge de la tutelle de l'Agence . Rapport sur l'évolution d'Euronext 13/11/2013 Le rapport de mission de Thierry Francq sur l'évolution d'Euronext et l'avenir des activités de marché et de post-marché en Europe a été remis au Ministre. Ce rapport lui a été demandé par le ministre de l'Économie et des Finances, dans le context. Lancement du téléservice Sanctions financières internationales 07/11/2013 La direction générale du Trésor ouvre son téléservice « Sanctions financières internationales ». Ce téléservice permet aux professionnels concernés de saisir en ligne les demandes d'autorisation de transaction et les notifications liées aux régim. Les réserves nettes de change 31/10/2013
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Publications périodiques La direction générale du Trésor Missions et organisation Recrutement et RH Les services économiques à l'étranger Représentations auprès d'organisations internationales Les services en région Les services à compétence nationale Les organismes rattachés Actualités Premier dialogue économique et financier franco-chinois de haut niveau
Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des Finances, s'est rendu à Pékin les 25 et 26 novembre 2013 ou il a rencontré le Vice. Trésor-Eco n°121 : Internationalisation du yuan : une stratégie à pas comptés L'internationalisation du yuan désigne le processus par lequel le yuan peut être utilisé en dehors des frontières de la Chi. Consultation relative à l'offre spécifique pour les personnes en situation de fragilité financière L'article 52 de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires a introduit le plafonnem. Afrique de l'Est : nouvelle province gazière et pétrolière 27/11/2013
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Une nouvelle province gazière et pétrolière émerge en Afrique de l'Est et dans le canal du Mozambique. Selon les majors du secteur, le potentiel de la région est considérable. En 2012, quatre des cinq découvertes majeures de gaz au monde ont été f. Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie 22/11/2013 L'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie (APRI) a été paraphé jeudi 14 novembre 2013 à Bogota par Adriana Vargas, Directrice des investissements du ministère du commerce de l'industrie et du tourisme pou. Séminaire Fourgeaud "Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi" - 13 novembre 2013 13/11/2013 Le séminaire Fourgeaud du 13 novembre 2013, huitième séminaire de l'année 2013, a porté sur le thème « Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi ». Il a commencé par un exposé d'Étienne Lehmann (Cred - Tepp, Université Panthéon Assa.
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/instances-de-regulation-du-secteur-financier
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Instances de régulation du secteur financier
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/les-organismes-rattaches
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Les organismes rattachés
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/les-services-a-competence-nationale
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Les services à compétence nationale
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/les-services-en-region
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Les services en région
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/marches-financiers
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Marchés financiers
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/missions-et-organisation
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Missions et organisation
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/Pays
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Les services économiques à l'étranger
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/Politiques-macroeconomiques-et-de-finances-publiques
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Politiques macroéconomiques et de finances publiques
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/politiques-publiques
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Politiques publiques
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/Previsions-macroeconomiques-et-de-finances-publiques
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Prévisions macroéconomiques et de finances publiques
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/publications-periodiques
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Publications périodiques
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/rapports-etudes
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Rapports, études
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/recrutement-et-rh
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Recrutement et RH
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/relations-economiques-bilaterales
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Relations économiques bilatérales
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/Representations-aupres-dorganisations-internationales
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Représentations auprès d'organisations internationales
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/RssList
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Flux RSS
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/sanctions-financieres-internationales
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Sanctions financières internationales
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/seminaires-economiques
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Séminaires économiques
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www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr
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Résultats de l'examen d'attestation de capacité professionnelle 2013 2 décembre 02-12-2013 - Transport de Marchandises, Transport de Voyageurs, Commissionnaires de Transports. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre
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Signature le 6 novembre 2013 de l'arrêté préfectoral portant approbation du Plan de Protection de l'Atmosphère révisé Le PPA révisé des Alpes Maritimes - Alpes Maritimes du Sud. Le 22 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 novembre
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Internet DREAL PACA
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Le PPA révisé des Alpes Maritimes - Alpes Maritimes du Sud.
-
Internet DREAL PACA
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Résultats de l'examen d'attestation de capacité professionnelle 2013
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
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A compter du 2 décembre 2013, les horaires d'ouverture au public de la sous-préfecture de Nyons sont les suivants : Ouverture au public du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h 30 et de 14h00 à 17h00. Sous-préfecture de Nyons : changement d'horaires d'accueil du public à compter du 2 décembre 2013
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Site IDE de la Drome
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A compter du 2 décembre 2013, les horaires d'ouverture au public de la sous-préfecture de Nyons sont les suivants : Ouverture au public du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h 30 et de 14h00 à 17h00.
[
www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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www.drome.equipement.gouv.fr
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A compter du 2 décembre 2013, les horaires d'ouverture au public de la sous-préfecture de Nyons sont les suivants : Ouverture au public du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h 30 et de 14h00 à 17h00. Sous-préfecture de Nyons : changement d'horaires d'accueil du public à compter du 2 décembre 2013
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Site IDE de la Drome
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A compter du 2 décembre 2013, les horaires d'ouverture au public de la sous-préfecture de Nyons sont les suivants : Ouverture au public du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h 30 et de 14h00 à 17h00.
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www.drome.pref.gouv.fr ]
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A compter du 2 décembre 2013, les horaires d'ouverture au public de la sous-préfecture de Nyons sont les suivants : Ouverture au public du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h 30 et de 14h00 à 17h00. Sous-préfecture de Nyons : changement d'horaires d'accueil du public à compter du 2 décembre 2013
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Site IDE de la Drome
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A compter du 2 décembre 2013, les horaires d'ouverture au public de la sous-préfecture de Nyons sont les suivants : Ouverture au public du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h 30 et de 14h00 à 17h00.
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Aviation civile Magazine : n° 368 - Novembre 2013
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Aviation civile Magazine : n° 368 - Novembre 2013 27 novembre 2013 Le magazine du secteur aérien vous propose, dans sa rubrique "L'événement", un dossier sur l'Agence européenne de sécurité aérienne qui est devenue en dix ans un acteur incontournable de la sécurité Aviation civile Magazine : n°368 - Novembre 2013
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Europe en France, le portail des Fonds européens
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Accéder à de nouveaux services grâce au téléphone mobile
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Agir ensemble contre le risque d'incendie
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Aménagement de la voie verte Condé sur Huisne /
Alençon
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Campus vert : Des étudiants logés à la ferme
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Depollution-et-rehabilitation-d-une-friche-industrielle-grace-au-soutien-des-Fonds-europeens
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Dépollution et réhabilitation d'une friche industrielle grâce au soutien des Fonds européens
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Des prairies humides préservées
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Energie solaire : la
Martinique à la pointe
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Implantation de la Grande Ecole des Hommes de Métiers en Compagnonnage en
Ile-de-France : innover et restructurer la formation continue des jeunes du
Tour de France
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-pour-la-peche-cofinance-une-etude-de-faisabilite-de-points-de-degustation-des-produits-de-la-peche
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Le Fonds européen pour la pêche cofinance une étude de faisabilité de points de dégustation des produits de la pêche
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-aide-a-faire-decouvrir-aux-demandeurs-d-emploi-la-realite-des-differents-metiers-du-territoire-aquitain
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Le Fonds social européen aide à faire découvrir aux demandeurs d'emploi la réalité des différents métiers du territoire aquitain
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-diversifier-les-sources-d-approvisionnement-energetique-du-reseau-de-chaleur-chamberien
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Les Fonds européens contribuent à diversifier les sources d'approvisionnement énergétique du réseau de chaleur chambérien
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-cooperation-et-aux-echanges-sur-la-mise-en-place-de-transports-a-faible-impact-environnemental
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Les Fonds européens contribuent à la coopération et aux échanges sur la mise en place de transports à faible impact environnemental
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-promotion-d-activites-culturelles-entre-la-France-la-Wallonie-et-les-Flandres
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Les Fonds européens contribuent à la promotion d'activités culturelles entre la France, la Wallonie et les Flandres
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-fonds-europeens-soutiennent-l-avenir-l-enfance-et-l-environnement
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Les fonds européens soutiennent l'avenir : l'enfance et l'environnement !
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Les Fonds européens soutiennent la protection et la mise en valeur du patrimoine du bassin des rivières
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Pôle énergie avec chaufferie bois pour alimenter le site du
Centre hospitalier d'Alès
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Revalorisation et protection des patrimoines naturels et culturels en vue de renforcer l'attractivité de la zone
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Un espace numérique régional de santé en
Champagne-Ardenne
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Une étude d'opportunité sur le développement de récifs artificiels dans le bassin d'Arcachon
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Basse-Normandie Des prairies humides préservées Au nord de la
Basse-Normandie, les marais du Cotentin et du Bessin couvrent 28 300 ha inclus dans le Parc Naturel Régional beaucoup plus vaste (145 000 ha). Ce territoire Natura 2000 présente la particularité d'appartenir à la presqu'île du Cotentin. Inondés l'hiver et quadrillés de rivières au printemps, ces marais abritent un patrimoine écologique typique des prairies natu.
Basse-Normandie Aménagement de la voie verte Condé sur Huisne /
Alençon Envie de prendre l'air à pied ou à vélo ? A l'heure du développement du tourisme « vert », de plus en plus de pouvoirs publics locaux réaménagent d'anciens chemins de halage ou voies ferrées. Depuis des années, l'ancienne ligne ferroviaire reliant
Alençon à Condé-sur-Huisne était désaffectée. C'était pourtant un axe structurant du territoire, traversant 30 communes, 2 pays et 2 parcs naturels régionaux. Un Syndicat mixte s'est donc constitué pour la mettre en valeur et l'entretenir.
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Créée en 1986, l'association Pitchoun' agit pour l'accompagnement de familles en situation précaire, en démarche d'insertion et de recherche d'em. Fonds concerné : Les régions de l'Amazonie Revalorisation et protection des patrimoines naturels et culturels en vue de renforcer l'attractivité de la zone La présence de tortues marines a motivé la mise en place d'actions de protection dans les années 1970 dans l'ouest guyanais, dans la lignée des actions initiées au Suriname dès les années 1960. Jusqu'en 2004, aucun effort d'organisation de protection et d'étude ne permettait de connaître avec précision le statut des certaines tortues en particulier : la tortue olivâtre, la t.
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Dans le cadre des problématiques des énergies renouvelables et du développement durable, le projet de chaufferie bois sur les Hauts de
Chambéry fait la promotion du bois comme source énergétique alternative. La société chambérienne de distribution de chaleur a entrepris, avec l'aide du Fonds européen de développement régional (FEDER), la réorganisation des sources de product. Une étude d'opportunité sur le développement de récifs artificiels dans le bassin d'Arcachon De nombreuses réflexions sur les récifs artificiels sont en cours mais aucun projet d'envergure n'a été mis en place en Gironde. Compte tenu du contexte local du Bassin d'Arcachon, les pêcheurs s'i. Objectifs :De nombreuses réflexions sur les récifs artificiels sont en cours mais aucun projet d'envergure n'a été mis en place en Gironde. Compte tenu du contexte local du Bassin d'Arcachon, les pêcheurs s'interrogent sur l'intérêt à développer de tels aménagements (pour quelles pêcheries, sur quels sites, pour quelles retombées ?
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Grâce au soutien du Fonds social européen (FSE), l'implantation de la Grande école des Hommes de métiers en compagnonnage en
Ile-de-France vise à structurer, diversifier et renforcer la qualité de. Depuis 2009, le projet de transformation en Grande école des Hommes de métiers en compagnonnage s'inscrit dans une démarche d'anticipation afin de permettre aux jeunes du
tour de France (25 métiers manuels) de s'adapter aux mutations du marché du travail grâce à la mise en place d'une offre de formation professionnelle individualisée. Ils sont partis de trois constats : les.
Rhône-Alpes Les Fonds européens contribuent à diversifier les sources d'approvisionnement énergétique du réseau de chaleur chambérien Dans le cadre des problématiques des énergies renouvelables et du développement durable, le projet de chaufferie bois sur les Hauts de
Chambéry fait la promotion du bois comme source énergétique al.
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L'association pour la protection du site de la rivière du Loiret réalise un programme d'information et de sensibilisation du grand public autour de la préservation de la ressource en eau sur le territoire du bassin versant Dhuy-Loiret à travers trois actions. Une association pour la protection du patrimoine naturel Créée en 1974 à l'initiative des habitants du territoire, l.
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Le
Centre Hospitalier d'Alès a souhaité s'investir dans le développement durable en adoptant une démarche Haute Qualité Environnementale (HQE). Cette réglementation permet d'intégrer les principes du développement durable dans toutes les activités du bâti, de la construction au fonctionnement. Un exemple pionnier en France, avec le soutien des fonds européens, car à ce jou. Les fonds européens soutiennent l'avenir : l'enfance et l'environnement ! L'association PITCHOUN a créé un
centre petite enfance pour soutenir l'insertion socio-professionnelle des familles d'un quartier sensible de
Bordeaux. Un projet soutenu par les Fonds européens e. L'association PITCHOUN a créé un
centre petite enfance pour soutenir l'insertion socio-professionnelle des familles d'un quartier sensible de
Bordeaux. Un projet soutenu par les Fonds européens et porteur de nombreuses innovations.
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Les premiers travaux, qui ont démarré au mois d'avril 2010, concernent l'aménagement de 12 hectares d'espaces publics depuis la place Carnot jusqu'au parc de la Plaine
Saint-Etienne et ont été financés par le Fonds.
Martinique Energie solaire : la
Martinique à la pointe Les Fonds européens éclairent et rafraîchissent les Martiniquais grâce aux panneaux photovoltaïques installés sur le toit du Palais des sports de Rivière Salée. Les Fonds européens éclairent et rafraîchissent les Martiniquais grâce aux panneaux photovoltaïques installés sur le toit du Palais des sports de Rivière Salée. Quand la lumière du soleil devient énergie.Grâce aux 1296 panneaux photovoltaïques cofinancés par le Fonds européen de développement régional (FEDER) et installés sur le toit du Palais des Sports de Rivière Salée, d.
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Les régions de la France, la Wallonie et des Flandres Les Fonds européens contribuent à la promotion d'activités culturelles entre la France, la Wallonie et les Flandres Vis-à-Vis est un projet culturel et social, financé par le Fonds européen de développement régional (FEDER) qui travaille sur la professionnalisation des musiques populaires et actuelles dans la ré. Vis-à-Vis est un projet culturel et social, financé par le Fonds européen de développement régional (FEDER) qui travaille sur la professionnalisation des musiques populaires et actuelles dans la région transfrontalière du Nord de la France et de la Flandre occidentale qui ont des intérêts communs dans le domaine culturel. Le projet propose de s'appuyer sur cette culture comm. Les régions du Sud-Ouest européen Agir ensemble contre le risque d'incendie
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Les ressources nécessaires à son fonctionnement sont assurées principalement par des dotations issues des fonds gérés par l'Agence Régionale de Santé (ARS) et l'Union Régionale des Caisses d'Assurance. Les régions de l'Europe du Nord-Ouest Les Fonds européens contribuent à la coopération et aux échanges sur la mise en place de transports à faible impact environnemental L'objectif du projet TramStore21 est de construire des dépôts de tramway efficaces et durables pour les villes du 21ème siècle afin de développer les infrastructures de transports publics, sans accroître les impacts négatifs produits par ces infrastructures qui limitent leur utilité. Une coopération transnationale entre opérateursLe projet, cofinancé par le Fonds européen de. Les Fonds européens soutiennent la protection et la mise en valeur du patrimoine du bassin des rivières
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Nord-Pas de Calais Accéder à de nouveaux services grâce au téléphone mobile U-Shopping est un projet de recherche collaboratif, qui vise à constituer un bouquet de services utilisant le téléphone portable. Cet outil, très pratique, a reçu le soutien financier du Fonds euro. U-Shopping est un projet de recherche collaboratif, qui vise à constituer un bouquet de services utilisant le téléphone portable. Cet outil, très pratique, a reçu le soutien financier du Fonds européen de développement régional (FEDER). La téléphonie mobile, aujourd'hui et demain Le téléphone mobile est aujourd'hui au coeur des usages marchands, notamment grâce au . Fonds concerné :
Languedoc-Roussillon Pôle énergie avec chaufferie bois pour alimenter le site du
Centre hospitalier d'Alès Le
Centre Hospitalier d'Alès a souhaité s'investir dans le développement durable en adoptant une démarche Haute Qualité Environnementale (HQE). Cette réglementation permet d'intégrer les principes.
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Provence-Alpes-Côte d'Azur Le Fonds européen pour la pêche cofinance une étude de faisabilité de points de dégustation des produits de la pêche L'objectif de ce projet est la réalisation d'une étude de faisabilité afin que les pêcheurs professionnels varois puissent valoriser les produits de leur pêche grâce à des points de dégustation di. Objectifs :L'objectif est de réaliser une étude de faisabilité afin que les pêcheurs professionnels varois puissent valoriser les produits de leur pêche grâce à des points de dégustation directs des poissons pêchés. Pour cela, il s'agit de déterminer le lieu de dégustation (port, marché, habitat du pêcheur, etc. ), de réaliser un diagnostic technique en amont (règles d'hygièn.
Île-de-France Implantation de la Grande Ecole des Hommes de Métiers en Compagnonnage en
Ile-de-France : innover et restructurer la formation continue des jeunes du
Tour de France
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PYROSUDOE est un projet innovant qui vise à lutter contre les risques incendies afin de réduire les menaces pour la population et les infrastructures et protéger l'environnement et le milieu naturel. Renforcer la coopération en matière de sensibilisation et de prévention contre les risques d'incendies, c'est ça aussi les fonds européens ! L'objectif général du projet PYROS.
Champagne-Ardenne Un espace numérique régional de santé en
Champagne-Ardenne Le projet de création d'un système d'information unifié des réseaux de santé de
Champagne-Ardenne (SIUR), cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), est l'un des deux progra. Le groupement de coopération sanitaire a pour vocation la mise à disposition des services participant à l'amélioration de la prise en charge des patients en
Champagne-Ardenne.
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Réaménager une ancienne voie ferrée Immédiatement l'idée d'aménager une voie ve.
Nord-Pas de Calais Campus vert : Des étudiants logés à la ferme Depuis 1995, l'association Campus vert soutenue par le FEADER met en relation des étudiants, des stagiaires, ou des jeunes en formation avec des agriculteurs installés à proximité des campus universitaires, disposant de chambres ou de studios rénovés à partir d'anciens bâtis agricoles et à moindre coût. Loyers modérés et climat familial propice aux études pour les uns, suppl.
Rhône-Alpes Dépollution et réhabilitation d'une friche industrielle grâce au soutien des Fonds européens Dans le cadre de la promotion des activités économiques et de l'aménagement urbain, le projet de la Manufacture Plaine Achille entre dans sa phase opérationnelle. Dans le cadre de la promotion des activités économiques et de l'aménagement urbain, le projet de la Manufacture Plaine Achille entre dans sa phase opérationnelle.
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Une étude d'opportunité a été confiée à d. Le Fonds social européen aide à faire découvrir aux demandeurs d'emploi la réalité des différents métiers du territoire aquitain PROMOMETIERS est une initiative du Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie) Espace Technowest de Mérignac. Elle a pour but de faire découvrir aux demandeurs d'emploi la réalité des différents. PROMOMETIERS est une initiative du Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie) Espace Technowest de Mérignac. Elle a pour but de faire découvrir aux demandeurs d'emploi la réalité des différents métiers du territoire. Ces rencontres « entreprises/demandeurs d'emploi » visent également à susciter des propositions de contrats. Faire découvrir des métiersLe Plie de Mérignac.
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FEI en bref Agence publique de premier plan au service de la coopération internationale et du développement, France Expertise Internationale (FEI) assure l'ingénierie et la conduite de projet au profit de bailleurs et clients bi et multilatéraux. FEI en bref
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FEI en bref Agence publique de premier plan au service de la coopération internationale et du développement, France Expertise Internationale (FEI) assure l'ingénierie et la conduite de projet au profit de bailleurs et clients bi et multilatéraux. Rapport d'activité 2012 Année de consolidation et de confirmation, FEI a vu en 2012 son chiffre d'affaires accroître pour atteindre 28,2 Mâé- (soit +29% par rapport à 2011). Le portefeuille de projets a connu un renouvellement rapide marqué par une diversification des bailleurs. Présent dans plus de 60 pays sur des thématiques variées, FEI, avec plus de 21.000 jours d'expertise annuels prestés, est aujourd'hui un opérateur public de référence dans le domaine de la gestion de projets de coopération et d'expertise. FEI en bref Rapport d'activité 2012
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La huitième édition des Journées Européennes du Développement (JED) se déroule les 26 et 27 novembre 2013 à Bruxelles sur le thème "Une vie décente pour tous d'ici à 2030 : construire un consensus pour un nouvel agenda du développement". Organisé par la
Commission européenne, les JED sont devenues au fil des ans le forum incontournable de la coopération internationale au développement. Rapport d'activité 2012 Journées européennes du développement 2013
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Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. Lancement de france expertise TV Rapport d'activité 2012
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Rapport d'activité 2012 Année de consolidation et de confirmation, FEI a vu en 2012 son chiffre d'affaires accroître pour atteindre 28,2 Mâé- (soit +29% par rapport à 2011). Le portefeuille de projets a connu un renouvellement rapide marqué par une diversification des bailleurs. Présent dans plus de 60 pays sur des thématiques variées, FEI, avec plus de 21.000 jours d'expertise annuels prestés, est aujourd'hui un opérateur public de référence dans le domaine de la gestion de projets de coopération et d'expertise. Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Journées européennes du développement 2013
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Agenda public Agenda public de Monsieur Éric Spitz Préfet de la région
Guyane Du 21 au 25 octobre 2013 22 octobre 2013 " Lire la suite Recueil des actes administratifs - Édition de la semaine 46 AU 15 Novembre 2013 La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d'accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyanehttp://www.
guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d'un document administratif dans [. 27 novembre 2013 " Lire la suite Recueil des actes administratifs - Édition de la semaine 45 AU 08 Novembre 2013
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AP N° 1671 du 25 novembre 2013 portant Ouverture d'une enquête publique relative au projet de désinscription partielle du site de l'habitation « Vidal-Mondélice » à l "inventaire des sites et monuments naturels de la
Guyane sur la commune de Rémire-Montjoly Le site inscrit des ruines de Vidal représente une surface d'environ 1 052 [. 27 novembre 2013 " Lire la suite Recueil des actes administratifs - Édition de la semaine 47 AU 22 Novembre 2013 La version intégrale du recueil peut-être consultée sur simple demande aux guichets d'accueil de la préfecture, de la sous-préfecture de Saint Laurent du Maroni ou sur le site internet de la préfecture de la Guyanehttp://www.
guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d'un document administratif dans [. 27 novembre 2013 " Lire la suite
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Communiqué Pôle emploi, région
Guyane, organise pour sa 4e édition consécutive la Journéede l'Emploi le jeudi 28 novembre 2013 Cette manifestation annuelle se déroulera au Zéphyr, de 9h00 à 16h00 et à l'agencede Pôle emploi de Saint-Laurent-du-Maroni, de 9h00 à 14h00. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE AP N° 1671 du 25 novembre 2013 portant Ouverture d'une enquête publique relative au projet de désinscription partielle du site de l'habitation « Vidal-Mondélice » à l "inventaire des sites et monuments naturels de la
Guyane sur la commune de Rémire-Montjoly Le site inscrit des ruines de Vidal représente une surface d'environ 1 052 [. Communiqué Pôle emploi, région
Guyane, organise pour sa 4e édition consécutive la Journéede l'Emploi le jeudi 28 novembre 2013 Cette manifestation annuelle se déroulera au Zéphyr, de 9h00 à 16h00 et à l'agencede Pôle emploi de Saint-Laurent-du-Maroni, de 9h00 à 14h00. 27 novembre 2013 " Lire la suite AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
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guyane.pref.gouv.fr En application du décret n° 2001-493 du 6 juin 2001, « toute personne demandant copie d'un document administratif dans [. 27 novembre 2013 " Lire la suite
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www.guyane.pref.gouv.fr/recueil-des-actes-administratifs-%e2%80%93-edition-de-la-semaine-46-au-15-novembre-2013/
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Recueil des actes administratifs - Édition de la semaine 46 AU 15 Novembre 2013 " Lire la suite
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Recueil des actes administratifs - Édition de la semaine 45 AU 08 Novembre 2013 " Lire la suite
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Recueil des actes administratifs - Édition de la semaine 47 AU 22 Novembre 2013 " Lire la suite
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www.inps.interieur.gouv.fr ]
INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
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Il y a environ 1 heures : [Agenda] Réforme de l'asile : remise du rapport de Valérie Létard et Jean-Lou. Il y a environ 1 heures : [Vidéo] Cyclone #Haiyan : un détachement de la sécurité civile aux Philippine. Il y a environ 2 heures : RT @Prefet92: [actu] Tournage d'une vidéo pédagogique sur la gestion de crise. Il y a environ 18 heures :
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Il y a environ 2 heures : RT @interiorgob: El ministro @interiorgob se reúne con su homólogo francés en. Il y a environ 8 heures : Il y a environ 8 heures : Il y a environ 9 heures : Il y a environ 1 jours :
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Il y a environ 3 heures : Il y a environ 3 heures : Il y a environ 4 heures : Il y a environ 20 heures : Il y a environ 2 jours :
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Il y a environ 5 heures : Il y a environ 5 heures : Il y a environ 6 heures : Il y a environ 22 heures : Il y a environ 5 jours : Il y a environ 6 jours :
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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25 novembre 2013 Lutte contre les violences faites aux femmes Journée internationale Le 25 novembre est la journée internationale pour lutter contre les violences à l'égard des femmes. 22 novembre 2013 La résidence des enfants de parents séparés De la demande des parents à la décision du juge « La résidence des enfants de parents séparés » est une étude issue de l'exploitation des décisions définitives rendues par des juges aux affaires familiales au cours de la période comprise entre le 4 juin et le 15 juin 2012
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27/11 Simplification du droit et des procédures 27/11 Simplification du droit et des procédures
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Justice / Portail / Lutte contre les violences faites aux femmes
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Lutte contre les violences faites aux femmes
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La résidence des enfants de parents séparés
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Consultation du public concernant le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" de la Sté Holcim France - Commune de Héming (57)
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Aviation civile Magazine : n° 368 - Novembre 2013
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Congrès ATEC ITS France 2014 : Les rencontres de la mobilité intelligente
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Consultation du public concernant le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" de la Sté Holcim France - Commune de Héming (57) 27 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 novembre
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Séminaire IRBA DGAC Croissance Rail : un fonds pour les acteurs de la filière ferroviaire française 6ème communication nationale : la politique française en matière climatique
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Séminaire IRBA DGAC du 26 juin 2013
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Consultation du public concernant le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" de la Sté Holcim France - Commune de Héming (57)
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Congrès ATEC ITS France 2014 : Les rencontres de la mobilité intelligente
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Consultation du public concernant le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" de la Sté Holcim France - Commune de Héming (57) 27 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 novembre
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Séminaire IRBA DGAC Croissance Rail : un fonds pour les acteurs de la filière ferroviaire française 6ème communication nationale : la politique française en matière climatique
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Séminaire IRBA DGAC du 26 juin 2013
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www.mayenne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Mayenne
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www.mayenne.gouv.fr
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27/11/2013 La prochaine aura lieu le 28 novembre à 20H00 à la salle d'honneur de la mairie à Gorron.
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www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Le PPA révisé des Alpes Maritimes - Alpes Maritimes du Sud. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 novembre
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Résultats de l'examen d'attestation de capacité professionnelle 2013 2 décembre 02-12-2013 - Transport de Marchandises, Transport de Voyageurs, Commissionnaires de Transports. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre
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Signature le 6 novembre 2013 de l'arrêté préfectoral portant approbation du Plan de Protection de l'Atmosphère révisé Le PPA révisé des Alpes Maritimes du Sud. Le 22 novembre
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Le PPA révisé des Alpes Maritimes du Sud.
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Résultats de l'examen d'attestation de capacité professionnelle 2013
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l 'Environnement de l 'Aménagement et du Logement
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Besoins en logement en
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Biodiversité, Eau et Milieux
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Glossaire
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Grenelle de l'environnement
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Les besoins en logements neufs en
Nord - Pas-de-Calais à horizon 2030 27 novembre Malgré une faible hausse de la population, le nombre de ménages en
Nord - Pas-de-Calais devrait continuer à progresser de manière soutenue d'ici 2030. Il faudra alors produire entre 17 000 et 20 000 logements neufs chaque année pour loger ces nouveaux ménages. Lire la suite de "Les besoins en logements neufs en (. Les besoins en logements neufs en
Nord - Pas-de-Calais à horizon 2030 27 novembre Les besoins en logements neufs en
Nord - Pas-de-Calais à horizon 2030 27 novembre Besoins en logement en
Nord - Pas-de-Calais
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Informations éditeur
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InterMISE
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InterMISE
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-
InterMISE
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InterMISE
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-
Jaugeage
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-La-DREAL-
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La DREAL ?
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?La-DREAL-Nord-Pas-de-Calais-publie-son-bilan-carbone-2012
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La DREAL
Nord-Pas de Calais publie son bilan carbone 2012
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La planification territoriale en
Nord-Pas-de-Calais
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Les besoins en logements neufs en
Nord - Pas-de-Calais à horizon 2030
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Nord - Pas-de-Calais à horizon 2030 Lire la suite de "Les besoins en logements neufs en (...)" Les besoins en logements neufs en
Nord - Pas-de-Calais à horizon 2030 Les besoins en logements neufs en
Nord - Pas-de-Calais à horizon 2030
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Bassin d'Arcachon 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3987 du 13 novembre 2013 Signalons des opérations de dragage dans le port d'audenge darse nord et. St Jean de Luz 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3814 du 11 novembre 2013 La marque de jour du feu antérieur de la jetée est pour l'alignement au 150.6. Estuaire de la Gironde 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3999 du 15 novembre 2013 Grande passe de l'ouest la bouée numéro 1 (lf-la 62070) est signalée. 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3951 du 06 novembre 2013 La marque de jour de la bouée d'atterrissage (lf-la 59190) est signalée. accès de la Loire 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3965 du 08 novembre 2013 Signalons la mise en place d'une bouée pour une durée d'un an. port de
Nantes 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3960 du 07 novembre 2013 La bouée amont de la zone d'évitage a été déplacée. ile de Noirmoutier
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Décès d'une plaisancière au large. Le 27 novembre, vers 15h30, le
centre régional opérationnel de secours et de. En savoir plus PHARE DE CAYEUX SUR MER Antifer - phare de cayeux sur mer les navigateurs sont informes que le feu du phare de cayeux. En savoir plus
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MODIFICATION TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. En modification au programme des tirs prevus semaine 48, les tirs du jeudi 28 novembre 2013 sont. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 157 ' et ' r 154 ' (carte 7066z). En savoir plus TIRS EN ' D 16A ' Tirs en ' d 16a ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 46 09,35n - 004. En savoir plus ACCES DE PAIMPOL Signalons arbre de 7 metres a la derive entre le chenal d acces de paimpol et le mez de. En savoir plus DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu d'angle du brise. En savoir plus LARGE SAINTE MAXIME Du jeudi 28 au vendredi 29 novembre 2013, de 07h00 à 16h59 loc, essais d'une. En savoir plus La bouée provisoire sud-ouest de l'atténuateur de houle aux abords de. En savoir plus GRANDE RADE DE
TOULON Un exercice de lutte anti-pollution aura lieu en grande de
toulon, les mardi 03 et mercredi 04. En savoir plus
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Sauvetage d'un pêcheur plaisancier au. Aujourd'hui, jeudi 21 novembre vers 13h00, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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Sauvetage d'un pêcheur plaisancier au... En savoir plus Sauvetage d'un pêcheur plaisancier au... En savoir plus Sauvetage d'un pêcheur plaisancier au... En savoir plus
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NORD CHERBOURG En savoir plus
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DUNKERQUE EST En savoir plus
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PHARE DE CAYEUX SUR MER En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr
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26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3952 du 06 novembre 2013 La bouée braillard 7 a été relevée de sa position pendant la. embouchure de la Loire 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3939 du 05 novembre 2013 Signalons la mise en place d'une bouée de marque spéciale avec un feu (rythme:. ile de Groix 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3972 du 10 novembre 2013 Sémaphore de beg melen absence des signaux météorologique de nuit dans la. de Raguenez à la Laita 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3936 du 05 novembre 2013 La marque de jour de la bouée basse coz est signalée manquante. psn : 47 46,737n.
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ARTILLERIE/PROVENCE Le 29 novembre 2013 de 0700z à 1059z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone. En savoir plus
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BAIE DE ST BRIEUC Vous signale un tronc d'arbre a la derive, longueur: 5m a 6m. position: baie de st brieuc -. En savoir plus PERTUIS D'ANTIOCHE Anse de maleconche - zone de cultures marines la bouee intermediaire nord-ouest(lf-la 61052). En savoir plus NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes que le psp 'cormoran' realise. En savoir plus
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Bassin d'Arcachon 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3987 du 13 novembre 2013 Signalons des opérations de dragage dans le port d'audenge darse nord et. St Jean de Luz 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3814 du 11 novembre 2013 La marque de jour du feu antérieur de la jetée est pour l'alignement au 150.6. Estuaire de la Gironde 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3999 du 15 novembre 2013 Grande passe de l'ouest la bouée numéro 1 (lf-la 62070) est signalée. 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3951 du 06 novembre 2013 La marque de jour de la bouée d'atterrissage (lf-la 59190) est signalée. accès de la Loire 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3965 du 08 novembre 2013 Signalons la mise en place d'une bouée pour une durée d'un an. port de
Nantes 26 novembre 2013 remplace avurnav local
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Décès d'une plaisancière au large. Le 27 novembre, vers 15h30, le
centre régional opérationnel de secours et de. En savoir plus PHARE DE CAYEUX SUR MER Antifer - phare de cayeux sur mer les navigateurs sont informes que le feu du phare de cayeux. En savoir plus
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MODIFICATION TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. En modification au programme des tirs prevus semaine 48, les tirs du jeudi 28 novembre 2013 sont. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 157 ' et ' r 154 ' (carte 7066z). En savoir plus TIRS EN ' D 16A ' Tirs en ' d 16a ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 46 09,35n - 004. En savoir plus ACCES DE PAIMPOL Signalons arbre de 7 metres a la derive entre le chenal d acces de paimpol et le mez de. En savoir plus DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu d'angle du brise. En savoir plus LARGE SAINTE MAXIME Du jeudi 28 au vendredi 29 novembre 2013, de 07h00 à 16h59 loc, essais d'une. En savoir plus La bouée provisoire sud-ouest de l'atténuateur de houle aux abords de. En savoir plus GRANDE RADE DE
TOULON Un exercice de lutte anti-pollution aura lieu en grande de
toulon, les mardi 03 et mercredi 04. En savoir plus
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Sauvetage d'un pêcheur plaisancier au. Aujourd'hui, jeudi 21 novembre vers 13h00, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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ARTILLERIE/PROVENCE En savoir plus
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SETE En savoir plus
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LARGE SAINTE MAXIME En savoir plus
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GRANDE RADE DE
TOULON En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
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26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3952 du 06 novembre 2013 La bouée braillard 7 a été relevée de sa position pendant la. embouchure de la Loire 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3939 du 05 novembre 2013 Signalons la mise en place d'une bouée de marque spéciale avec un feu (rythme:. ile de Groix 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3972 du 10 novembre 2013 Sémaphore de beg melen absence des signaux météorologique de nuit dans la. de Raguenez à la Laita 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3936 du 05 novembre 2013 La marque de jour de la bouée basse coz est signalée manquante. psn : 47 46,737n.
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ARTILLERIE/PROVENCE Le 29 novembre 2013 de 0700z à 1059z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone. En savoir plus
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BAIE DE ST BRIEUC Vous signale un tronc d'arbre a la derive, longueur: 5m a 6m. position: baie de st brieuc -. En savoir plus PERTUIS D'ANTIOCHE Anse de maleconche - zone de cultures marines la bouee intermediaire nord-ouest(lf-la 61052). En savoir plus NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes que le psp 'cormoran' realise. En savoir plus
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Bassin d'Arcachon 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3987 du 13 novembre 2013 Signalons des opérations de dragage dans le port d'audenge darse nord et. St Jean de Luz 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3814 du 11 novembre 2013 La marque de jour du feu antérieur de la jetée est pour l'alignement au 150.6. Estuaire de la Gironde 26 novembre 2013 remplace avurnav local
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brest 3951 du 06 novembre 2013 La marque de jour de la bouée d'atterrissage (lf-la 59190) est signalée. accès de la Loire 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3965 du 08 novembre 2013 Signalons la mise en place d'une bouée pour une durée d'un an. port de
Nantes 26 novembre 2013 remplace avurnav local
brest 3960 du 07 novembre 2013 La bouée amont de la zone d'évitage a été déplacée. ile de Noirmoutier
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Décès d'une plaisancière au large. Le 27 novembre, vers 15h30, le
centre régional opérationnel de secours et de. En savoir plus PHARE DE CAYEUX SUR MER Antifer - phare de cayeux sur mer les navigateurs sont informes que le feu du phare de cayeux. En savoir plus
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MODIFICATION TIRS AU
CENTRE D'ESSAIS. En modification au programme des tirs prevus semaine 48, les tirs du jeudi 28 novembre 2013 sont. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 157 ' et ' r 154 ' (carte 7066z). En savoir plus TIRS EN ' D 16A ' Tirs en ' d 16a ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
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calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu d'angle du brise. En savoir plus LARGE SAINTE MAXIME Du jeudi 28 au vendredi 29 novembre 2013, de 07h00 à 16h59 loc, essais d'une. En savoir plus La bouée provisoire sud-ouest de l'atténuateur de houle aux abords de. En savoir plus GRANDE RADE DE
TOULON Un exercice de lutte anti-pollution aura lieu en grande de
toulon, les mardi 03 et mercredi 04. En savoir plus
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Sauvetage d'un pêcheur plaisancier au. Aujourd'hui, jeudi 21 novembre vers 13h00, le
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[
www.sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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25 au 29 novembre : Semaine de la sécurité des patients 2013 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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25 au 29 novembre : Semaine de la sécurité des patients 2013 Lire la suite
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www.sante.gouv.fr/acces-aux-documents-administratifs.html
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Accès aux documents administratifs
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Accidents collectifs, attentats, catastrophes naturelles : Conduite à tenir pour les professionnels de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Accidents collectifs, attentats, catastrophes naturelles : Conduite à tenir pour les professionnels de santé
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Accidents collectifs, attentats, catastrophes naturelles : Conduite à tenir pour les professionnels de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Accidents collectifs, attentats : conduite à tenir pour les professionnels de sante
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Accidents de la vie courante - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Accidents de la vie courante
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Offre de soins - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Établissements de santé
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www.sante.gouv.fr/achat-de-medicaments-sur-internet-informations-pour-le-public.html
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Vente de médicaments sur internet
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Activité physique et santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Activité physique
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www.sante.gouv.fr/actualite-presse.html
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Actualité/Presse
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Actualités
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www.sante.gouv.fr/actualites-juridiques-et-jurisprudentielles,6656.html
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Actualités juridiques et jurisprudentielles
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Addictions - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Addictions
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www.sante.gouv.fr/adresse-postale-du-ministere.html
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Adresse postale du ministère
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Aide complémentaire santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alcool : Stratégie de prévention - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alertes sanitaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Assurance maladie - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Asthme - sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Asthme
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www.sante.gouv.fr/biographie,7351.html
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Biologie médicale - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bisphénol A - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bisphénol
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Blanchiment dentaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Botulisme - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Botulisme
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Bronchiolites : Recrudescence des maladies hivernales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bronchiolite : Recrudescence des maladies hivernales
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets
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Brucellose - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Brucellose
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Bruit et santé : sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Bruit et santé
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www.sante.gouv.fr/bulletins-officiels.html
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Bulletins officiels
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www.sante.gouv.fr/bulletins-officiels-jeunesse-sports-et-vie-associative.html
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Bulletins Officiels jeunesse, sports et vie associative
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www.sante.gouv.fr/bulletins-officiels-sante-protection-sociale-solidarite.html
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Bulletins Officiels Santé - Protection sociale - Solidarité
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www.sante.gouv.fr/bulletins-officiels-speciaux,168.html
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Bulletins Officiels Spéciaux
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www.sante.gouv.fr/cabinet,12358.html
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Cabinet
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www.sante.gouv.fr/cahiers-de-jurisprudence-de-l-aide-sociale,221.html
-
Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
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Campagnes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Campagnes du ministère
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Cancer du col de l'utérus - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Cancer du col de l'utérus
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Cancer du sein - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
-
Cancer du sein
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Dépistage du cancer du sein
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Sein (Cancer du)
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Cancer - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Cancer
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Canicule et chaleurs extrêmes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Canicule et chaleurs extrêmes
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Carnet de santé maternité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
-
Carnet de santé maternité
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Carnet et certificats de santé de l'enfant - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Carnet et certificats de santé de l'enfant
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Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins
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www.sante.gouv.fr/cas-de-rage-animale-dans-le-val-d-oise-recherche-des-personnes-et-animaux-en-contact.html
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Cas de rage animale dans le Val d'Oise - Recherche des personnes et animaux en contact
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Centres antipoison et de toxicovigilance - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Centres antipoison et toxicovigilance
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Centres de référence interrégionaux pour la prise en charge des Infections Ostéo-Articulaires complexes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infections ostéo-articulaires
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Centres spécialisés et centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée Organisation des filières de prise en charge dans les régions - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - w
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Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions
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Champignons - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Champignons (intoxication)
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Intoxications par les champignons
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Changement climatique - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
-
Changement climatique
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Charbon - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
-
Charbon
-
Chikungunya - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
-
Chikungunya
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Choléra : conseils aux voyageurs - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
-
Choléra
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www.sante.gouv.fr/classe-preparatoire-integree,1156.html
-
Classe préparatoire intégrée
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Colloque Femmes, sexualités et addictions 17 octobre 2013 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
-
Femmes et addictions
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Comité de lutte contre la grippe - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
-
Comité de lutte contre la grippe
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Comité Economique des Produits de Santé (CEPS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Comité Economique des Produits de Santé (CEPS)
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
-
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Enfant "Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant" (CNNSE)
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Commission Nationale des Accidents Médicaux (CNAMed) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
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Comptabilité analytique hospitalière - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Comptabilité analytique hospitalière
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Conditions de travail étudiants internes et assistants - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Conditions de travail des étudiants, internes et assistants
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Conférence nationale de santé (C.N.S.) - dossiers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Conférence nationale de santé (CNS)
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Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)
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Constructions, installations techniques et gestion des risques des établissements de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Constructions, installations techniques et gestion des risques des établissements de santé
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Contacts
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Contraception - Sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Contraception
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Contrats Hospitaliers de Recherche Translationnelle (CHRT) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Contrats Hospitaliers de Recherche Translationnelle (CHRT)
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Coqueluche
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Culture à l'hôpital - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Culture à l'hôpital
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Déclaration annuelle des données sociales unifiées(DADS-U) Nomenclatures NEH (emplois statutaires) Nomenclature NMH (métiers) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH)
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Dentaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dentaire
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Déploiement de la télémédecine : tout se joue maintenant - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Télémédecine
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Diméthylfumarate - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Diméthylfumarate
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Diphtérie - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Diphtérie
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www.sante.gouv.fr/documentation,12271.html
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DOCUMENTATION
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PUBLICATIONS OFFICIELLES
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Données sociales hospitalières - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dossier général sur l'amiante : sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Amiante
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Dossier médical personnel (DMP) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dossier médical personnel (DMP)
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Eau et plomb - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Eau et plomb
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Eau - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Eau : Accédez aux différents dossiers thématiques
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Eaux de baignade : résultats en temps réel du contrôle sanitaire de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Baignades : Résultats en temps réel du contrôle sanitaire de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade
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Échinococcose alvéolaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Echinococcose alvéolaire
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Elimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Déchets d'activité de soins
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Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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ESST : Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine
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Vache folle : encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine
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Enfant - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Enfant
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Entérotoxine B staphylococcique - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Entérotoxine B staphylococcique
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Environnement et santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Environnement et santé
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Santé environnement
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Escherichia coli
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Droits des usagers
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Usagers du système de santé
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Malades (Droits des malades et qualité du système de santé)
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Bioéthique (Etats généraux de la)
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États généraux de la bioéthique
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États généraux de la prévention
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Ethers de glycol
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Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique
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Exercice coordonné - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Centres de santé (exercices santés)
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Exercice coordonné
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Maisons de santé (exercices coordonnés)
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Pôle de santé (exercices coordonnés)
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Société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) (exercices coordonnés)
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Expérimentation de l'entretien professionnel dans la fonction publique hospitalière - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Entretien professionnel : expérimentation dans la fonction publique hospitalière
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Fièvre de la vallée du rift - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fièvre de la vallée du Rift
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Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile
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www.sante.gouv.fr/fievre-du-nil-occidental-ou-infection-par-le-virus-west-nile.html
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Virus du Nil occidental (ou West Nile virus)
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www.sante.gouv.fr/fievre-du-nil-occidental-ou-infection-par-le-virus-west-nile.html
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West Nile virus (ou virus du Nil occidental)
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Fièvre hémorragique avec syndrome rénal - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fièvre hémorragique avec syndrome rénal
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Fièvre jaune - Sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fièvre jaune
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Fièvre Q - sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fièvre Q
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Fièvre typhoïde - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fièvre typhoïde
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Typhoïde
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Fièvres hémorragiques virales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fièvres hémorragiques virales
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Financement des établissements de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Financement des établissements de santé
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www.sante.gouv.fr/flux-rss,12258.html
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Flux RSS
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Foire aux questions - IADE - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infirmier anesthésiste diplômé d'État (IADE) : la foire aux questions
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Foire aux questions relative aux programmes d'éducation thérapeutique du patient - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient
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www.sante.gouv.fr/froid.html
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Froid
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Gale - Recommandations et avis - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Gale / Sarcoptes
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Gestes et soins d'urgence - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Gestes et soins d'urgence
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Soins et gestes d'urgence
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Urgence : gestes et soins d'urgence
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La réforme de la gouvernance hospitalière - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Gouvernance hospitalière
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Grand froid - Risques sanitaires liés au froid - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Froid : risques sanitaires liés au froid
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Grand froid - Risques sanitaires liés au froid Lire la suite
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Grippe aviaire (grippe du poulet) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Aviaire (Grippe)
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www.sante.gouv.fr/grippe-grand-public,35.html
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grippe grand public
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www.sante.gouv.fr/grippe-professionnels.html
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grippe professionnels
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Guide de prise en charge des frais de transports de patients - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Référentiel d'organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l'urgence pré-hospitalière
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide méthodologique de programmation des investissements - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Investissement : guide méthodologique de programmation
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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Hôpital 2007 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Hôpital 2007
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www.sante.gouv.fr/hopital,3069.html
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Hôpital
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www.sante.gouv.fr/hopital,32.html
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hôpital
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Document pdf
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Mission et composition de la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments / juin 2012
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Document pdf
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Département des urgences sanitaires (DUS) / janvier 2008
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Document pdf
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Fiche "Transfusion sanguine"
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Document pdf
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Hémodialyse - Gestion des risques infectieux : autour du patient, autour de la machine
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Document pdf
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Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé
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Inadéquations hospitalières - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Inadéquations hospitalières
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Qualité : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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Droits individuels - Vos droits - Espace droits des usagers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
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www.sante.gouv.fr
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30 septembre 2013 En 2011, la direction générale de l'offre de soins (DGOS) a débuté le processus de généralisation de l'indicateur de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés au sein des établissements de santé, publics et privés, exerçant une activité de médecine, chirurgie ou obstétrique (MCO). L'indicateur de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés, appelé désormais I-SATIS, est le premier indicateur de résultat destiné aux usagers. Actualités Pour la 2ème campagne de recueil des données 2012 Lire la suite Tous les dossiers de la santé Abécédaire - Chirurgie ambulatoire Accès aux soins et territoire / janvier 2003 Accidents collectifs, attentats, catastrophes naturelles : Conduite à tenir pour les professionnels de santé (actualisation novembre 2003) Accidents de la vie courante / janvier 2010 Accident vasculaire cérébral (AVC) / avril 2010 (actualisation octobre 2013) Achat de médicaments sur internet / septembre 2013
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Achats hospitaliers / mars 2004 (actualisation novembre 2013) Activité physique / septembre 2012 Addictions / (actualisation juin 2012) Addictions aux jeux / juin 2010 ADELI / actualisation février 2012 Affiliation obligatoire à la Sécurité sociale Agences Régionales de Santé (ARS) Agences sanitaires Agrément des associations de malades et d'usagers du système de santé (actualisation novembre 2010) Aide complémentaire santé Air : Qualité de l'air extérieur / (actualisation octobre 2013) Air : Qualité de l'air intérieur / octobre 2013 Alcool / novembre 2001 (actualisation juin 2011) Alertes sanitaires Alimentation - PNNS (Programme National Nutrition Santé) / (actualisation juillet 2013) Alzheimer (maladie) / octobre 2001 (actualisation septembre 2009) Amalgames dentaires / février 2011 Ambroisie / avril 2011 Amiante / janvier 2013 Antenne-relais de téléphonie mobile / mai 2011 Antibiotiques / septembre 2013
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Actualités 25 novembre 2013 Panorama de la santé 2013 de l'OCDE : le système de santé en France demeure performant et efficace L'OCDE vient de publier l'édition 2013 du panorama de la santé. Le système de santé en France demeure performant et efficace. Tout en ayant engagé des efforts de rationalisation, il continue d'assurer (. Lire la suite 25 novembre 2013 25 au 29 novembre : Semaine de la sécurité des patients 2013 La 3ème édition de la semaine de la sécurité des patients (SSP) est lancée et se tiendra du 25 au 29 novembre. Cette campagne annuelle de sensibilisation s'intègre au programme national pour la (. Lire la suite 19 novembre 2013 Lancement des travaux relatifs à la reconnaissance du rôle et de la place des sages-femmes dans le système de santé
Marisol TOURAINE et
Geneviève FIORASO ont présidé ce jour une table ronde qui a permis de lancer les travaux relatifs à la reconnaissance du rôle et de la place des sages-femmes dans le système de (. Lire la suite
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Architectures hospitalières : Nouvelles organisations / mai 2006 Aspartame / août 2011 Assises du médicament / mars 2011 Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Assurance maladie Asthme / mai 2002 (actualisation mars 2007) Aviaire (Grippe) / mai 2003 (actualisation mai 2009) Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques / février 2010 (actualisation juillet 2012) Baignades : Résultats en temps réel du contrôle sanitaire de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade / juin 2003 (actualisation juillet 2011) Banque : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" BCG / juillet 2007 (actualisation mars 2011) Benfluorex/Mediator : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Le bilan social des établissements publics de santé sociaux et médico-sociaux / février 2013
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Bioéthique (Etats généraux de la) / juin 2009 Biologie (Menace terroriste) (actualisation mars 2011) Biologie médicale / mars 2010 (actualisation novembre 2012) Bisphénol / mars 2011 (actualisation mai 2013) Blanchiment dentaire / juin 2011 (actualisation novembre 2011) Boissons énergisantes / septembre 2007 (actualisation mai 2009) Botulisme (actualisation janvier 2008) Bronchiolite : Recrudescence des maladies hivernales / décembre 2003 (actualisation janvier 2013) Broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) (actualisation mars 2008) Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Brucellose / septembre 2006 Bruit et santé / mai 2005 (actualisation avril 2009) Campagnes budgétaires / mars 2009 (actualisation juillet 2010) Campagnes du ministère Cancer (actualisation novembre 2011) Cancer du col de l'utérus (actualisation novembre 2011) Cancer du sein (actualisation octobre 2010)
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Cancer colorectal / Mars 2012 Canicule et chaleurs extrêmes (actualisation avril 2013) Carnet et certificats de santé de l'enfant / décembre 2005 (actualisation avril 2011) Carnet de santé maternité / juillet 2007 Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins / août 2010
Centres antipoison et toxicovigilance / avril 2006
Centres de santé (exercices santés) août 2012 Certificat : acte d'enfant sans vie / octobre 2008 Champignons (intoxication) / novembre 2012 Changement climatique / juillet 2008 (actualisation septembre 2009) Charbon / septembre 2006 (actualisation juillet 2007) Charte de la laïcité dans les services publics / juillet 2007 Charte de la personne hospitalisée : Des droits pour tous / avril 2006 Chikungunya / janvier 2006 (actualisation avril 2013) Chimique (Menace terroriste) (actualisation mars 2011) Chirurgie ambulatoire / mai 2012 Chlordécone Choléra / juin 2009 Clostridium difficile / septembre 2006 (actualisation août 2008)
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Comité Economique des Produits de Santé (CEPS) (actualisation janvier 2013) Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie Comité d'histoire de la Sécurité sociale Comité de lutte contre la grippe / décembre 2009 (actualisation avril 2010) Comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (Corevih) / février 2007 (actualisation novembre 2012) Commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments (AMM) : Mission et composition de la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments / juin 2012 (PDF - 143.7 ko) Commission des comptes de la sécurité sociale Commissions médicales : le régime juridique des commissions médicales des établissements publics de santé et des syndicats interhospitaliers / février 2002 Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation février 2013)
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Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed) / janvier 2005 (actualisation juillet 2012) Compléments alimentaires : Questions-réponses sur les compléments alimentaires / janvier 2013 Comptabilité analytique hospitalière / octobre 2011 (actualisation novembre 2013) Conditions de travail des étudiants, internes et assistants / mars 2013 Conférence nationale de santé (CNS) (actualisation novembre 2010) Conseil de l'hospitalisation / décembre 2012 Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF) (actualisation juin 2010) Constructions, installations techniques et gestion des risques des établissements de santé / janvier 2010 Contraception/ octobre 2004 (actualisation mai 2013) Contractualisation interne pour les établissements de santé / janvier 2002 (actualisation juin 2002) Contrat d'engagement de service public (CESP) / août 2010 (actualisation novembre 2013) Contrats Hospitaliers de Recherche Translationnelle (CHRT) / juillet 2010 (actualisation novembre 2013)
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Contrat d'objectifs et de performances entre l'État et l'Établissement français du sang (EFS) 2010 - 2013 / septembre 2010 Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) / janvier 2012 Convention AERAS : s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Coopération entre professionnels de santé / septembre 2010 (actualisation avril 2012) Coopération franco-chinoise en santé / mai 2010 Coopération hospitalière internationale / mars 2011 (actualisation janvier 2013) Coopérations territoriales / juin 2011 (actualisation avril 2012) Coqueluche (actualisation juillet 2011) Coronavirus (Nouveau) / juin 2013 Cosmétiques / mai 2004 (actualisation février 2009) Culture à l'hôpital Déchets d'activité de soins / octobre 2012 Démographie médicale / novembre 2001 (actualisation février 2008) Dengue (actualisation avril 2013)
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Déontologie : Commission de déontologie / décembre 2004 (actualisation juin 2006) Messages DGS-Urgent - Alertes sanitaires Département des urgences sanitaires (DUS) / janvier 2008 (PDF - 40.3 ko) Dépistage : Répertoire des Consultations de Dépistage Anonyme et Gratuit (CDAG) du virus du SIDA et de l'hépatite C / novembre 1999 (actualisation juillet 2010) Dépistage du cancer du sein (actualisation octobre 2010) Déserts médicaux / août 2013 Détenus : prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice / décembre 2007 (actualisation mars 2013) Développement durable dans les établissements de santé / avril 2007 (actualisation octobre 2011) Développement professionnel continu / novembre 2010 Diabète / (actualisation juillet 2005) Diméthylfumarate / novembre 2012 Diphtérie / janvier 2012 Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013
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Directoire : les enjeux de la nouvelle organisation des hôpitaux", colloque du 30 avril 2010 avril 2010 Dispositifs médicaux / (actualisation novembre 2010) Données sociales hospitalières / août 2003 (actualisation décembre 2009) Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes / Mai 2006 Dossier médical personnel (DMP) Dossier pharmaceutique : expérimentation de la consultation par les médecins hospitaliers / juin 2013 Douleur Mai 2004 / (actualisation octobre 2012) Droits des usagers Eau : Accédez aux différents dossiers thématiques Echinococcose alvéolaire (renvoi sur le dossier Zoonoses) / (actualisation avril 2005) Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 2010 (actualisation avril 2011) Edulcorant / août 2011 Entretien professionnel : expérimentation dans la fonction publique hospitalière / juillet 2011
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Établissement français du sang (EFS) et l'Etat signent un premier contrat d'objectifs et de performance 2010 - 2013 / septembre 2010 Enfant (actualisation janvier 2013) Enfant "Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant" (CNNSE) Enregistrement des diplômes des professionnels de santé, du social et des psychologues Entérotoxine B staphylococcique / septembre 2006 Environnement et santé / mars 2010 (actualisation mai 2011) Escherichia coli / actualisation juillet 2011 ESST : Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine / octobre 2001 (Actualisation avril 2008) Établissements de santé États généraux de l'organisation de la santé (EGOS) / avril 2008 États généraux de la bioéthique / juin 2009 États généraux de la prévention / septembre 2006 Ethers de glycol / actualisation août 2006 Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique / septembre 2009
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Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Exclusion : Lutter contre les exclusions Exercice à l'étranger / décembre 2012 Exercice coordonné / août 2012 (actualisation décembre 2012) Eyssartier : (rapport) la rénovation du modèle économique du transport sanitaire / septembre 2010 Facturation (règles) / octobre 2008 (actualisation novembre 2013) Facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) / avril 2010 (actualisation novembre 2013) Femmes et addictions / novembre 2013 Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé / janvier 2011 (novembre 2013) Fièvre hémorragique avec syndrome rénal / avril 2008 (actualisation juillet 2010) Fièvres hémorragiques virales / septembre 2006 Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile Fièvre jaune / mars 2008 (actualisation juin 2012) Fièvre Q / août 2002 (actualisation avril 2008)
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Fièvre typhoïde / mai 2005 Fièvre de la vallée du Rift / octobre 2008 Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 Financement des établissements de santé / août 2010 FINESS / avril 2008 Fonction publique hospitalière (FPH) / avril 2009 Fonds d'intervention régional (FIR) / juillet 2012 Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers / novembre 2005 Froid : risques sanitaires liés au froid / (actualisation décembre 2011) Gale / Sarcoptes / octobre 2004 Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 Gestes et soins d'urgence / février 2011 (actualisation août 2011) Gouvernance hospitalière / octobre 2008 (actualisation octobre 2011) Grippe / octobre 2013 Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008
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Guide pour passer un été serein / juillet 2010 Guides méthodologiques de la DGOS / mai 2010 Guides de Bonnes Pratiques d'Hygiène (GBPH) / avril 2009 Hantavirus Syndrome pulmonaire à hantavirus / septembre 2012 Fièvre hémorragique avec syndrome rénal / juillet 2010 Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Haut conseil des professions paramédicales Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie Hémodialyse - Gestion des risques infectieux : autour du patient, autour de la machine (PDF - 989.5 ko) / janvier 2005 Les hépatites virales / mai 2013) Histoire de la Sécurité sociale Hôpital 2007 / novembre 2002 Hôpital numérique / juin 2011 (actualisation décembre 2012) Hôpital, patient, santé et territoire (Loi HPST) / mars 2010 Hospitalisation à domicile / septembre 2007 (Actualisation avril 2013) Hygiène des mains / juin 2009 (actualisation mars 2012)
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Inadéquations hospitalières / décembre 2011 Indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales / janvier 2005 (actualisation mai 2006) Indicateurs de qualité des soins dans les établissements de santé / novembre 2012 Indicateur de mesure de satisfaction (I-SATIS) / septembre 2012 (actualisation avril 2013) Inégalités de santé / juin 2010 Infections (actualisation décembre 2008) Infections associées aux soins / janvier 2010 (actualisation février 2011) Infections invasives à méningocoques / décembre 2001 (actualisation janvier 2012) Infections nosocomiales / décembre 2008 (actualisation mars 2013) Infections ostéo-articulaires / septembre 2008 (actualisation novembre 2013) Infections sexuellement transmissibles (IST) / novembre 2010 (actualisation août 2013) Infirmiers Infirmier anesthésiste diplômé d'État (IADE) : la foire aux questions
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Innovarc : dématérialisation des appels à projets pour la recherche et l'innovation / septembre 2010 Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Interruption volontaire de grossesse (IVG) : www.IVG.gouv.fr Intoxications par les champignons / octobre 2010 Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actualisation octobre 2010) Investissement : guide méthodologique de programmation / février 2010 Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés de sel d'ammonium / juillet 2013 Japon : point sur les recommandations sanitaires / mars 2011 Journées européennes du Patrimoine / septembre 2010 (actualisation septembre 2011) Labellisation -
centres de référence - structures spécialisées : proposition de doctrine / mai 2012 Langage (Troubles des apprentissages) (actualisation mai 2009) Légionellose (actualisation septembre 2012) Leishmaniose (actualisation septembre 2002)
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Leptospirose (actualisation août 2013) Listériose (actualisation septembre 2007) LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! / avril 2010 Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST) / mai 2011 Loi de santé publique du 9 août 2004 Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale Loi sur les soins psychiatriques (réforme 2011) / juin 2011 (actualisation juillet 2011) Lymphogranulomatose vénérienne / juin 2004 Lyse adipocytaire (Destruction des cellules graisseuses) / avril 2011 (actualisation juin 2012) Mains propres (mission) / juin 2009 (actualisation avril 2013) Maisons des adolescents / juillet 2009 (actualisation mars 2013) Maisons de santé (exercices coordonnés) / août 2012 Malades (Droits des malades et qualité du système de santé) Maladie d'Alzheimer / octobre 2001 (actualisation janvier 2008) Maladies chroniques / Qualité de vie / février 2010 (actualisation juillet 2012) Maladie de Lyme
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Les dossiers de presse Les manifestations et les colloques Contact presse Métiers, concours, examens et recrutements Les annales des examens professionnels - 2011 et 2012 Métiers, concours, examens et recrutements Les annales des concours administratifs - 2011 Les annales des examens informatiques 2008 Les annales des concours administratifs - 2012 Professeur de sport ( PS 2013 ) Liste d'admissibilité Les résultats des concours, examens et recrutements Qui contacter ? Le calendrier / modalités d'inscription La validation des acquis de l'expérience (V.A.E.) Actualités Classe préparatoire intégrée Publications et documentation - Santé
Bulletins Officiels jeunesse, sports et vie associative
Bulletins officiels Actualités juridiques et jurisprudentielles La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS) Ressources documentaires Accès aux documents administratifs Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Maladies rares / mars 2004 (actualisation mars 2013) Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Mardegan (rapport) / août 2010 Médecines alternatives / janvier 2011 Médecines complémentaires / janvier 2011 Médecines douces / janvier 2011 Médecine légale / novembre 2009 (actualisation février 2011) Médecines naturelles / janvier 2011 Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Médicaments Métiers (répertoire) de la fonction publique hospitalière Métiers de la santé Métiers et compétences / juin 2009 Méningite / décembre 2001 (actualisation janvier 2012) Méningoencéphalite européenne à tique Mission "cadres hospitaliers" / juin 2009 (actualisation décembre 2009) MIG : guide de contractualisation finançant les missions d'intérêt général / mars 2012 (actualisation avril 2013)
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MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) / janvier 2007 (actualisation octobre 2008) Mission Hôpital Public / octobre 2011 Mission Nationale d'Appui en Santé Mentale (Mnasm) / octobre 2003 Mobilités actives / septembre 2012 Monoxyde de carbone (intoxications) / novembre 2004 (actualisation octobre 2012) Mordelet (rapport) / juillet 2010 Mortalité maternelle : Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle - Décembre 2006 / janvier 2007 Moustiques vecteurs de maladies / juillet 2013 Mutilations sexuelles féminines / mai 2009 Nanomateriaux et nanotechnologies Maladie de Nicolas Favre / juin 2004 Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH) / mars 2006 (actualisation juillet 2009) Nutrition - PNNS (Programme National Nutrition Santé) / (actualisation juillet 2013) Nutrition en établissement de santé / août 2003 (actualisation avril 2009) NRBC (Menace terroriste) (actualisation mars 2011)
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Nucléaire (Menace terroriste) (actualisation mars 2011) Obésité (Plan) / juillet 2011 Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée / septembre 2007 (actualisation septembre 2011) Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation janvier 2013) Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) / décembre 2004 (actualisation novembre 2012) Observatoire national des violences en milieu de santé (Onvs) / juillet 2009 (actualisation mars 2012) Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact / novembre 2002 (actualisation juillet 2009) Offre de soins (espace) Ondes électromagnétiques / téléphone portable : téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé Ordonnances sécurisées/ octobre 1999 (actualisation janvier 2011) Ordre des infirmiers / septembre 2008
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Ouate de cellulose adjuvantée de sel d'ammonium / juillet 2013 Oxyde d'éthylène / avril 2012 Pacte de confiance / novembre 2012 (actualisation novembre 2013) Pacte territoire santé / janvier 2013 (actualisation novembre 2013) Parasitoses contagieuses Part complémentaire variable (PCV) / janvier 2008 Parvovirus / juillet 2005 Patrimoine hospitalier (gestion) / mai 2012 Perchloréthylène / avril 2012 Périnatalité / octobre 2008 (actualisation décembre 2012) Permanence d'accès aux soins de santé (PASS) / mars 2004 (actualisation juin 2009) Pertinence des soins / mars 2013 Peste / septembre 2006 (actualisation juillet 2007) Pilules contraceptives Piscines et santé / juin 2010 Piercing / décembre 2008 Plan blanc et gestion de crise / avril 2004 (actualisation septembre 2006) Plan national chlordécone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 / juin 2011
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Plan National Santé-Environnement (PNSE) / juin 2004 (actualisation mars 2011) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Plan obésité / juillet 2011 Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions / juillet 2012 Plan pandémie grippale 2011 / novembre 2011 Plan psychiatrie et santé mentale / mars 2012 Saturnisme : le dépister et le prévenir Eau et plomb Pneumopathie et Asie du Sud Est (actualisation février 2005) PNNS - Programme National Nutrition Santé (actualisation juillet 2013) Point de contact national (PCN) - Directive soins transfrontaliers / novembre 2013 Pôle de santé (exercices coordonnés) / août 2012 Poliomyélite antérieure aigüe / mai 2008 Politique de santé (actualisation juin 2011)
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Plus d'actualités Les espaces Les grands dossiers Grand froid - Risques sanitaires liés au froid 10 octobre 2013 L'hiver est installé, les températures ont baissé. Ponctuellement, par vagues, dans certaines régions ou sur l'ensemble du territoire, le froid s'installe et atteint parfois des températures contre lesquelles les personnes vulnérables, telles que les personnes âgées ou les enfants, doivent se prémunir. Lire la suite Les comptes de la Sécurité sociale. Résultats 2012, prévisions 2013 et 2014 2 octobre 2013 La Commission a présenté le 26 septembre 2013 les comptes de la Sécurité sociale pour 2012 ainsi que les comptes prévisionnels tendanciels pour 2013 et 2014. Le déficit de l'ensemble des régimes de base de sécurité Sociale et du fonds de solidarité vieillesse (FSV) devrait s'établir à -17,3 Mdâé- en 2013 après -19,2 Mdâé- en 2012. Lire la suite Indicateur de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) : la 3ème campagne de recueil des données démarre
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PolyChloroBiphényles (PCB) / juin 2008 (actualisation février 2012) Pollens et allergies / avril 2011 Pollution atmosphérique et santé / mars 2012 (actualisation juillet 2013) Poux / Pédiculose / octobre 2004 Praticiens Pratiques de soins non conventionnelles / janvier 2011 (Actualisation décembre 2012) Présidence française de l'
Union Européenne (Pfue) Prévention Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice / décembre 2007 (actualisation : mars 2013) Procédures : simplification administrative de l'exercice libéral / (création octobre 2011) Procédure d'autorisation d'exercice Professions paramédicales Professions de santé : questions - réponses (actualisation février 2009) Programme national pour la sécurité des patients 2013-2017 / mars 2006 (actualisation : février 2013) Programme National Nutrition Santé (PNNS) (actualisation juillet 2013)
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Première journée de la Tabacologie Hospitalière / février 2006 Tarification à l'activité (T2A) / juin 2007 (actualisation janvier 2008) Tatouage / décembre 2008 (actualisation novembre 2012) Télémédecine / novembre 2011 (actualisation mars 2012) Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé / janvier 2001 (actualisation mai 2011) Les territoires de santé / juin 2010 Terrorisme : Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires / novembre 2005 (actualisation mars 2011) Torture : _ Le praticien face à une victime de torture / juillet 2005 (actualisation mars 2008) Toxicomanie : Réduction des risques chez les usagers de drogue / février 2006 Toxi-infections alimentaires collectives (TIAC) : Escherichia coli / juin 2011 Syndrome hémolytique et urémique / juin 2011 Salmonelloses hors typhoïde et paratyphoïde / mai 2005 Typhoïde / novembre 2003 (actualisation mai 2004) Toxine diphtérique / septembre 2006
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Programme d'actions en faveur de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) :« connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO » / novembre 2005 Programme de développement des soins palliatifs 2008-2012 / mars 2011 Programme de Recherche Médico-Economique (PRME) / novembre 2009 (actualisation novembre 2013 Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS) / février 2007 (actualisation novembre 2013) Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) / octobre 2006 (actualisation novembre 2013) Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) / août 2010 (actualisation novembre 2013) Programme de recherche translationnelle en cancérologie (PRTC) / novembre 2010 (actualisation novembre 2013) Programme de recherche translationnelle en santé (PRTS) / février 2013 (actualisation novembre 2013) Projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires » / février 2009 Protocoles d'accord Prothèses mammaires / janvier 2012
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Psittacose / janvier 2008 Psychiatrie - Santé Mentale / mars 2004 (actualisation juillet 2009) Punaises de lits / mars 2012 Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines / février 2010 Organisation des soins et qualité de la prise en charge des patients infectés par le VIH / février 2004 (actualisation juillet 2004) Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : février 2012) Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds / septembre 2009 Qualité : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 Radiofréquences / mai 2011 Radiologique (Menace terroriste) / (actualisation mars 2011) Radon / mars 2009 (actualisation mars 2012) Rage (actualisation mai 2010) Rapport Eyssartier : la rénovation du modèle économique du transport sanitaire / septembre 2010 Rapport Mordelet / juillet 2010
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Recherche : orientations de la recherche du ministère chargé de la santé / février 2009 Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Recherche et innovation / janvier 2009 (actualisation novembre 2013) Référence (
centres de ) - labellisation - structures spécialisées : proposition de doctrine / mai 2012 Référentiel d'organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l'urgence pré-hospitalière / mai 2009 Réforme de l'Assurance maladie Réforme des études en soins infirmier / août 2009 Réforme de la loi relative aux soins psychiatriques / juillet 2011 (actualisation octobre 2013) Règlement sanitaire international / mai 2008
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Règles budgétaires et comptables des établissements de santé / décembre 2005 (actualisation novembre 2013) Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière / novembre 2009 Réseaux de santé / octobre 2012 Retours d'expérience Ricine / septembre 2006 (actualisation octobre 2010) Risques sanitaires dans les établissements de santé / mars 2006 (actualisation novembre 2013) Rougeole / juin 2003 (actualisation mai 2012) Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8 ko) Salmonelloses : Salmonelloses hors typhoïde et paratyphoïde / mai 2005 Typhoïde / novembre 2003 (actualisation mai 2004) Santé au travail - risques psychosociaux / mai 2012 Santé bucco-dentaire / avril 2011 Santé environnement / mars 2010 (actualisation mai 2011) Santé mentale / mars 2004 (actualisation mars 2012) Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière / (actualisation février 2013) Saturnisme / décembre 2004 (actualisation décembre 2012)
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Ressources documentaires
Bulletins Officiels Spéciaux
Bulletins Officiels Santé - Protection sociale - Solidarité Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux Actualités juridiques et jurisprudentielles Courrier Juridique des Affaires sociales et des Sports Contacts : Liens utiles : Infos site : Flux RSS : Médiathèque : Répertoire des informations publiques Ce site respecte les principes de la charte HONcode. Site certifié en partenariat avec la Haute Autorité de Santé (HAS). Vérifiez ici.
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Saxitoxine / septembre 2006 Schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS) / mars 2004 (actualisation décembre 2011) Schmallenberg (virus de) / mars 2012 Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Sécurité des soins, sécurité des patients / mars 2006 (actualisation octobre 2012) Sécurité sociale : Affiliation obligatoire à la sécurité sociale Lois de financement de la sécurité sociale Commission des comptes de la sécurité sociale Portail du service public de la Sécurité sociale Sein (Cancer du) Semaine de la sécurité des patients 3ème édition / novembre 2013 Sida : accès aux différents dossiers thématiques / (actualisation avril 2012) Simplification administrative de l'exercice libéral / (création octobre 2011) Société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) (exercices coordonnés) / août 2012 Soins de suite et de réadaptation (SSR) / juillet 2009
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Site en travaux Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension. Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension. Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension. Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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Soins et gestes d'urgence / février 2011 Soins palliatifs / mars 2011 (actualisation juillet 2013) Soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 Soins urgents : prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat / mars 2005 Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé (actualisation septembre 2009) SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère (actualisation février 2005) Stérilisation à l'oxyde d'éthylène / avril 2012 Syndrome hémolytique et urémique / avril 2006 (actualisation juin 2012) Syndrome pulmonaire à hantavirus / septembre 2012 Systèmes d'information des offreurs de soins / juin 2011 (actualisation novembre 2013) Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé (PDF - 573.9 ko) / janvier 2004 Le dossier complet sur le tabagisme / (actualisation octobre 2012)
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Transfusion sanguine : Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8 ko) Trichinellose Troubles des apprentissages / (actualisation mai 2009) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) Tuberculose / Vaccin BCG / mai 2005 (actualisation mars 2011) Tularémie : Accéder à la fiche du dossier Zoonoses Accéder à la fiche du dossier Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires/ novembre 2005 (actualisation novembre 2007) Typhoïde / mai 2005 (actualisation octobre 2012) Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011 Urgence médico-psychologique / octobre 2001 (actualisation juin 2006) Unité de Soins Longue Durée (USLD) : Redéfinition / mai 2006 Usagers du système de santé
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UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Vaccinations / Vaccins / Politique vaccinale (actualisation avril 2012) Vache folle : encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine / octobre 2001 (actualisation février 2005) Variole (renvoi sur le dossier Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires ) / novembre 2005 (actualisation juillet 2007) Vente de médicaments sur internet / juillet 2013 Le praticien face à une victime de torture / juillet 2005 Accidents collectifs, attentats : conduite à tenir pour les professionnels de sante / mai 2002 VIH : accès aux différents dossiers thématiques (actualisation septembre 2011) Virus cowpox Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation septembre 2004) Voyageurs (Recommandations sanitaires pour les) / avril 2000 (actualisation juin 2012)
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West Nile virus (ou virus du Nil occidental) (renvoi sur le dossier Zoonoses) (actualisation juillet 2013) Zoonoses / actualisation décembre 2003 (actualisation avril 2013) Tous les résultats pour cette lettre
Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales et de la Santé Biographie MÉTIERS CONCOURS VOS DÉMARCHES FORMULAIRES EN LIGNE ÉTUDES, RECHERCHES STATISTIQUES DOCUMENTATION PUBLICATIONS OFFICIELLES CONSULTATIONS PUBLIQUES Alertes sanitaires Cas de rage animale dans le Val d'Oise - Recherche des personnes et animaux en contact 1er novembre 2013 Retrait de steaks hachés surgelés : présence d'Escherichia coli O 157:H7 24 octobre 2013 S'abonner à DGS-Urgent flashcontent grippe professionnels grippe grand public environnement Médicaments Le Ministère Adresse postale du ministère Services en régions Présentation et organigrammes Les marchés publics de l'Etat Actualité/Presse Les communiqués Les brèves Les discours
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Indicateur de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) : la 3ème campagne de recueil des données démarre - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Indicateur de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) : la 3ème campagne de recueil des données démarre Lire la suite
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Indicateur de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) : la 3ème campagne de recueil des données démarre - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Indicateur de mesure de satisfaction (I-SATIS)
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Inégalités sociales de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Inégalités de santé
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Infection à Parvovirus B 19 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Parvovirus
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www.sante.gouv.fr/infection-humaine-par-le-virus-cowpox.html
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Virus cowpox
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Infections à Clostridium difficile, le dispositif de signalement en action - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Clostridium difficile
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Infections associées aux soins - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infections associées aux soins
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Infections - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infections
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Infections sexuellement transmissibles (IST) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infections sexuellement transmissibles (IST)
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Infirmiers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infirmiers
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Réforme LMD : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.frv.fr
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LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi !
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www.sante.gouv.fr/infos-site,12257.html
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Infos site
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Innovarc - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Innovarc : dématérialisation des appels à projets pour la recherche et l'innovation
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Interprétariat professionnel dans le domaine de la santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé
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Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés d'ammonium - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés de sel d'ammonium
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Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés d'ammonium - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Ouate de cellulose adjuvantée de sel d'ammonium
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Japon : point sur les recommandations sanitaires
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Journées européennes du Patrimoine - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Journées européennes du Patrimoine
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L'accident vasculaire cérébral (AVC) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Accident vasculaire cérébral (AVC)
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L'addiction aux jeux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Addictions aux jeux
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Articles - Droits collectifs - Vos droits - Espace droits des usagers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Agrément des associations de malades et d'usagers du système de santé
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Contrat d'objectifs et de performances entre l'État et l'Établissement français du sang (EFS) 2010 - 2013
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Établissement français du sang (EFS) et l'Etat signent un premier contrat d'objectifs et de performance 2010 - 2013
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L'hospitalisation à domicile (HAD) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Hospitalisation à domicile
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L'Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée
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L'organisation et le financement des activités de coopération internationale des hôpitaux dans le cadre de la tarification à l'activité : rapport Mordelet - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mordelet (rapport)
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L'organisation et le financement des activités de coopération internationale des hôpitaux dans le cadre de la tarification à l'activité : rapport Mordelet - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Rapport Mordelet
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La broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO)
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Programme d'actions en faveur de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) :« connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO »
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La charte de la laïcité dans les services publics - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Charte de la laïcité dans les services publics
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Charte de la personne hospitalisée : Des droits pour tous
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La chirurgie ambulatoire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Abécédaire - Chirurgie ambulatoire
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Chirurgie ambulatoire
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La coopération franco-chinoise en santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Coopération franco-chinoise en santé
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La commision de déontologie - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Déontologie : Commission de déontologie
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La commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
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La contractualisation interne dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Contractualisation interne pour les établissements de santé
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La coopération entre les professionnels de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Coopération entre professionnels de santé
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La coopération hospitalière internationale - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Coopération hospitalière internationale
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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La dengue : information - prévention - historique - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dengue
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La douleur - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Facturation individuelle des établissements de santé (FIDES)
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La fiabilisation et la certification des comptes des établissements publics de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé
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La fonction publique hospitalière (FPH) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fonction publique hospitalière (FPH)
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La formation médicale continue (FMC) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers
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La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Hôpital, patient, santé et territoire (Loi HPST)
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Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST)
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Projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires »
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La loi instaurant les Agences régionales de santé (ARS) est promulguée - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Agences Régionales de Santé (ARS)
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La Maladie d'Alzheimer - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladie d'Alzheimer
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La médecine légale - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Médecine légale
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La mission "cadres hospitaliers" - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mission "cadres hospitaliers"
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Nutrition en établissement de santé
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La part complémentaire variable de rémunération - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Part complémentaire variable (PCV)
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Peste - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Peste
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La prévention des risques psychosociaux Pour un renforcement de la santé au travail en établissement de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Santé au travail - risques psychosociaux
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Suicide
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Recherche et innovation
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La réduction des risques chez les usagers de drogue - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Loi sur les soins psychiatriques (réforme 2011)
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Réforme de la loi relative aux soins psychiatriques
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La réforme des études en soins infirmiers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Santé bucco-dentaire
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Le diabète - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Diabète
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Le directoire : Les enjeux de la nouvelle organisation des hôpitaux", colloque du 30 avril 2010 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Directoire : les enjeux de la nouvelle organisation des hôpitaux", colloque du 30 avril 2010
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Le dossier pharmaceutique : expérimentation de la consultation par les médecins hospitaliers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dossier pharmaceutique : expérimentation de la consultation par les médecins hospitaliers
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Le Fonds d'Intervention Régional (FIR) Accompagnement RH - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fonds d'intervention régional (FIR)
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Le guide de contractualisation des dotations finançant les missions d'intérêt général (MIG) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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MIG : guide de contractualisation finançant les missions d'intérêt général
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Le livre des plans de santé publique - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans
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www.sante.gouv.fr/le-ministere.html
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Le Ministère
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Le pacte de confiance avec les hospitaliers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Pacte de confiance
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Le pacte territoire santé : pour lutter contre les déserts médicaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Déserts médicaux
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Le pacte territoire santé : pour lutter contre les déserts médicaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Pacte territoire santé
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Le programme hôpital numérique - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Hôpital numérique
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Le programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC)
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Le programme national de soutien aux maisons des adolescents - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maisons des adolescents
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La modernisation des SAMU : le rapport Mardegan - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mardegan (rapport)
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Le rapport Eyssartier - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Eyssartier : (rapport) la rénovation du modèle économique du transport sanitaire
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Rapport Eyssartier : la rénovation du modèle économique du transport sanitaire
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Le régime juridique des commissions médicales des établissements publics de santé et des syndicats interhospitaliers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Commissions médicales : le régime juridique des commissions médicales des établissements publics de santé et des syndicats interhospitaliers
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Le Règlement Sanitaire International (RSI) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Règlement sanitaire international
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Le répertoire des métiers de la Fonction Publique Hospitalière - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière
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Légionellose - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Légionellose
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Leishmaniose - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Leishmaniose
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Leptospirose - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Leptospirose
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Les achats hospitaliers : le programme phare - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Achats hospitaliers
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www.sante.gouv.fr/les-adresses.html
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CONSULTATIONS PUBLIQUES
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Les agences sanitaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Agences sanitaires
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Les amalgames dentaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Amalgames dentaires
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www.sante.gouv.fr/les-annales-des-concours-administratifs-2011.html
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Les annales des concours administratifs - 2011
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www.sante.gouv.fr/les-annales-des-concours-administratifs-2012.html
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Les annales des concours administratifs - 2012
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www.sante.gouv.fr/les-annales-des-examens-informatiques-2008.html
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Les annales des examens informatiques 2008
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www.sante.gouv.fr/les-annales-des-examens-professionnels-2011-et-2012.html
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Les annales des examens professionnels - 2011 et 2012
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Les boissons énergisantes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Boissons énergisantes
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www.sante.gouv.fr/les-breves.html
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Les brèves
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Les campagnes budgétaires des établissements de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Campagnes budgétaires
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Les comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (COREVIH) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (Corevih)
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Les communiqués
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Les comptes de la Sécurité sociale. Résultats 2012, prévisions 2013 et 2014
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Les comptes de la Sécurité sociale. Résultats 2012, prévisions 2013 et 2014 Lire la suite
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Les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM)
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Les coopérations territoriales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Coopérations territoriales
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Les discours
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Les dispositifs médicaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dispositifs médicaux
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Les dossiers de presse
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Les états généraux de l'organisation de la santé (EGOS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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États généraux de l'organisation de la santé (EGOS)
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Les grippes : sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Grippe
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Les guides de bonnes pratiques d'hygiène (GBPH) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Guides de Bonnes Pratiques d'Hygiène (GBPH)
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Les guides méthodologiques de la direction générale de l'offre de soins (DGOS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Guides méthodologiques de la DGOS
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Les hépatites virales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Les hépatites virales
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Les indicateurs de qualité des soins dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Indicateurs de qualité des soins dans les établissements de santé
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Les infections nosocomiales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infections nosocomiales
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Les intoxications au monoxyde de carbone - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Intoxications au monoxyde de carbone
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Monoxyde de carbone (intoxications)
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Les maladies rares - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladies rares
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Les manifestations et les colloques
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Les marchés publics de l'Etat
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Architectures hospitalières : Nouvelles organisations
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PolyChloroBiphényles (PCB)
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Permanence d'accès aux soins de santé (PASS)
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Cosmétiques
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Les professions paramédicales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Haut conseil des professions paramédicales
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Professions paramédicales
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La facturation : les règles - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Facturation (règles)
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Réseaux de santé
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Les résultats des concours, examens et recrutements
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Salmonelloses hors typhoïde et paratyphoïde
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Schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS)
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Les soins de suite et de réadaptation (SSR) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Soins de suite et de réadaptation (SSR)
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Systèmes d'information des offreurs de soins
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Les territoires de santé
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Liens utiles
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Listériose - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Listériose
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Loi de santé publique du 9 août 2004 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Loi de santé publique du 9 août 2004
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Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires - Sommaire du dossier - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Biologie (Menace terroriste)
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Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires - Sommaire du dossier - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Chimique (Menace terroriste)
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Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires - Sommaire du dossier - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires
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Radiologique (Menace terroriste)
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Lyse adipocytaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Lyse adipocytaire (Destruction des cellules graisseuses)
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Maladie de Lyme - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladie de Lyme
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Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Lymphogranulomatose vénérienne
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Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladie de Nicolas Favre
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Mars bleu 2012 : mois de mobilisation contre le cancer colorectal - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Cancer colorectal
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www.sante.gouv.fr/medailles-d-honneur-de-la-sante-et-des-affaires-sociales,11647.html
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Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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www.sante.gouv.fr/mediatheque.html
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Médiathèque
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Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information mars 2011 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Benfluorex/Mediator : point d'information
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Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information mars 2011 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information
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Médicaments
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Médicaments - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Médicaments
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Méningite - accueil - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infections invasives à méningocoques
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Méningite
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Méningoencéphalite à tique - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Méningoencéphalite européenne à tique
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Métiers, concours, examens et recrutements
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Métiers, concours, examens et recrutements
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MÉTIERS CONCOURS
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Métiers de la Santé
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Métiers de la santé
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Métiers et compétences - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Métiers et compétences
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Mission Hôpital public - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mission Hôpital Public
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Mission Mains Propres - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Hygiène des mains
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Mains propres (mission)
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Mission Nationale d'Appui en Santé Mentale (Mnasm) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mission Nationale d'Appui en Santé Mentale (Mnasm)
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Missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac)
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Moustiques vecteurs de maladies
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Mutilations sexuelles féminines - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mutilations sexuelles féminines
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Nanomateriaux et nanotechnologies - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Nanomateriaux et nanotechnologies
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Nouveau coronavirus (MERS-CoV) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Coronavirus (Nouveau)
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Unités de soins longue durée (USLD) : redéfinition - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Unité de Soins Longue Durée (USLD) : Redéfinition
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alimentation - PNNS (Programme National Nutrition Santé)
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Nutrition - PNNS (Programme National Nutrition Santé)
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PNNS - Programme National Nutrition Santé
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Programme National Nutrition Santé (PNNS)
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Ordonnances sécurisées
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Ordre des infirmiers
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Oxyde d'éthylène
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Panorama de la santé 2013 de l'OCDE : le système de santé en France demeure performant et efficace - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Poux / Pédiculose
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Perchloréthylène
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Périnatalité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Périnatalité
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Pertinence des soins - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Pertinence des soins
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Pilules de 3ème et 4ème générations (contraceptifs oraux combinés) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Piscines et santé
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Plan blanc et gestion de crise - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan blanc et gestion de crise
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Plan national chlordécone
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Plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" 2011 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan pandémie grippale 2011
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Plan National Santé-Environnement (PNSE) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan National Santé-Environnement (PNSE)
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan obésité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Obésité (Plan)
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Plan obésité
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Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladies chroniques / Qualité de vie
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Plan Psychiatrie et Santé Mentale 2011-2015 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan psychiatrie et santé mentale
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Pneumopathie et Asie du Sud Est : Syndrôme respiratoire aigu sévère (SRAS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Pneumopathie et Asie du Sud Est
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Pneumopathie et Asie du Sud Est : Syndrôme respiratoire aigu sévère (SRAS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère
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Poliomyélite antérieure aiguë (PAA) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Poliomyélite antérieure aigüe
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Politique de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Politique de santé
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Pollens et allergies
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Pratiques de soins non conventionnelles - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Médecines naturelles
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Première journée de la Tabacologie Hospitalière - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Première journée de la Tabacologie Hospitalière
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Prévention
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Prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Détenus : prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
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Procédure d'autorisation d'exercice
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Professeur de sport ( PS 2013 ) Liste d'admissibilité
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Professionnels de santé : vous souhaitez exercer votre métier à l'étranger - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Exercice à l'étranger
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Professions de santé : Questions - Réponses - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Professions de santé : questions - réponses
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Programme de développement des soins palliatifs 2008-2012 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de développement des soins palliatifs 2008-2012
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Programme de Recherche Médico-Economique (PRME) [ex PSTIC] Appel à projet - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de Recherche Médico-Economique (PRME)
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Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS)
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Programme de recherche translationnelle en santé (PRTS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de recherche translationnelle en santé (PRTS)
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Programme de recherche translationnelle (PRT) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de recherche translationnelle en cancérologie (PRTC)
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP)
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Programme national pour la sécurité des patients (PNSP) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme national pour la sécurité des patients 2013-2017
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Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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Proposition de doctrine : centres de référence, labellisation, structures spécialisées - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Labellisation -
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Proposition de doctrine : centres de référence, labellisation, structures spécialisées - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Référence (
centres de ) - labellisation - structures spécialisées : proposition de doctrine
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Prothèses mammaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Prothèses mammaires
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Protocoles d'accord - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Protocoles d'accord
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Psittacose - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Psittacose
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Publications et documentation - Santé
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Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines
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Qualité de l'air intérieur - sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Air : Qualité de l'air intérieur
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Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds
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Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient
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Questions / réponses sur le virus de Schmallenberg - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Questions-réponses sur les compléments alimentaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Questions / Réponses sur les punaises de lits - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Punaises de lits
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Grippe aviaire (grippe du poulet) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Aviaire (Grippe)
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grippe grand public - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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grippe grand public
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grippe professionnels - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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grippe professionnels
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Guide de prise en charge des frais de transports de patients - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Référentiel d'organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l'urgence pré-hospitalière
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide méthodologique de programmation des investissements - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Investissement : guide méthodologique de programmation
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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Hôpital 2007 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Hôpital 2007
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www.sante-sports.gouv.fr/hopital,3069.html
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Hôpital
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hôpital - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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hôpital
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Document pdf
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Mission et composition de la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments / juin 2012
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Document pdf
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Département des urgences sanitaires (DUS) / janvier 2008
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Document pdf
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Fiche "Transfusion sanguine"
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Document pdf
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Hémodialyse - Gestion des risques infectieux : autour du patient, autour de la machine
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Document pdf
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Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé
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Inadéquations hospitalières - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Inadéquations hospitalières
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Qualité : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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Droits individuels - Vos droits - Espace droits des usagers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
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www.sante-sports.gouv.fr
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30 septembre 2013 En 2011, la direction générale de l'offre de soins (DGOS) a débuté le processus de généralisation de l'indicateur de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés au sein des établissements de santé, publics et privés, exerçant une activité de médecine, chirurgie ou obstétrique (MCO). L'indicateur de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés, appelé désormais I-SATIS, est le premier indicateur de résultat destiné aux usagers. Actualités Pour la 2ème campagne de recueil des données 2012 Lire la suite Tous les dossiers de la santé Abécédaire - Chirurgie ambulatoire Accès aux soins et territoire / janvier 2003 Accidents collectifs, attentats, catastrophes naturelles : Conduite à tenir pour les professionnels de santé (actualisation novembre 2003) Accidents de la vie courante / janvier 2010 Accident vasculaire cérébral (AVC) / avril 2010 (actualisation octobre 2013) Achat de médicaments sur internet / septembre 2013
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Achats hospitaliers / mars 2004 (actualisation novembre 2013) Activité physique / septembre 2012 Addictions / (actualisation juin 2012) Addictions aux jeux / juin 2010 ADELI / actualisation février 2012 Affiliation obligatoire à la Sécurité sociale Agences Régionales de Santé (ARS) Agences sanitaires Agrément des associations de malades et d'usagers du système de santé (actualisation novembre 2010) Aide complémentaire santé Air : Qualité de l'air extérieur / (actualisation octobre 2013) Air : Qualité de l'air intérieur / octobre 2013 Alcool / novembre 2001 (actualisation juin 2011) Alertes sanitaires Alimentation - PNNS (Programme National Nutrition Santé) / (actualisation juillet 2013) Alzheimer (maladie) / octobre 2001 (actualisation septembre 2009) Amalgames dentaires / février 2011 Ambroisie / avril 2011 Amiante / janvier 2013 Antenne-relais de téléphonie mobile / mai 2011 Antibiotiques / septembre 2013
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Actualités 25 novembre 2013 Panorama de la santé 2013 de l'OCDE : le système de santé en France demeure performant et efficace L'OCDE vient de publier l'édition 2013 du panorama de la santé. Le système de santé en France demeure performant et efficace. Tout en ayant engagé des efforts de rationalisation, il continue d'assurer (. Lire la suite 25 novembre 2013 25 au 29 novembre : Semaine de la sécurité des patients 2013 La 3ème édition de la semaine de la sécurité des patients (SSP) est lancée et se tiendra du 25 au 29 novembre. Cette campagne annuelle de sensibilisation s'intègre au programme national pour la (. Lire la suite 19 novembre 2013 Lancement des travaux relatifs à la reconnaissance du rôle et de la place des sages-femmes dans le système de santé
Marisol TOURAINE et
Geneviève FIORASO ont présidé ce jour une table ronde qui a permis de lancer les travaux relatifs à la reconnaissance du rôle et de la place des sages-femmes dans le système de (. Lire la suite
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Architectures hospitalières : Nouvelles organisations / mai 2006 Aspartame / août 2011 Assises du médicament / mars 2011 Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Assurance maladie Asthme / mai 2002 (actualisation mars 2007) Aviaire (Grippe) / mai 2003 (actualisation mai 2009) Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques / février 2010 (actualisation juillet 2012) Baignades : Résultats en temps réel du contrôle sanitaire de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade / juin 2003 (actualisation juillet 2011) Banque : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" BCG / juillet 2007 (actualisation mars 2011) Benfluorex/Mediator : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Le bilan social des établissements publics de santé sociaux et médico-sociaux / février 2013
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Bioéthique (Etats généraux de la) / juin 2009 Biologie (Menace terroriste) (actualisation mars 2011) Biologie médicale / mars 2010 (actualisation novembre 2012) Bisphénol / mars 2011 (actualisation mai 2013) Blanchiment dentaire / juin 2011 (actualisation novembre 2011) Boissons énergisantes / septembre 2007 (actualisation mai 2009) Botulisme (actualisation janvier 2008) Bronchiolite : Recrudescence des maladies hivernales / décembre 2003 (actualisation janvier 2013) Broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) (actualisation mars 2008) Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Brucellose / septembre 2006 Bruit et santé / mai 2005 (actualisation avril 2009) Campagnes budgétaires / mars 2009 (actualisation juillet 2010) Campagnes du ministère Cancer (actualisation novembre 2011) Cancer du col de l'utérus (actualisation novembre 2011) Cancer du sein (actualisation octobre 2010)
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Cancer colorectal / Mars 2012 Canicule et chaleurs extrêmes (actualisation avril 2013) Carnet et certificats de santé de l'enfant / décembre 2005 (actualisation avril 2011) Carnet de santé maternité / juillet 2007 Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins / août 2010
Centres antipoison et toxicovigilance / avril 2006
Centres de santé (exercices santés) août 2012 Certificat : acte d'enfant sans vie / octobre 2008 Champignons (intoxication) / novembre 2012 Changement climatique / juillet 2008 (actualisation septembre 2009) Charbon / septembre 2006 (actualisation juillet 2007) Charte de la laïcité dans les services publics / juillet 2007 Charte de la personne hospitalisée : Des droits pour tous / avril 2006 Chikungunya / janvier 2006 (actualisation avril 2013) Chimique (Menace terroriste) (actualisation mars 2011) Chirurgie ambulatoire / mai 2012 Chlordécone Choléra / juin 2009 Clostridium difficile / septembre 2006 (actualisation août 2008)
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Comité Economique des Produits de Santé (CEPS) (actualisation janvier 2013) Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie Comité d'histoire de la Sécurité sociale Comité de lutte contre la grippe / décembre 2009 (actualisation avril 2010) Comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (Corevih) / février 2007 (actualisation novembre 2012) Commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments (AMM) : Mission et composition de la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments / juin 2012 (PDF - 143.7 ko) Commission des comptes de la sécurité sociale Commissions médicales : le régime juridique des commissions médicales des établissements publics de santé et des syndicats interhospitaliers / février 2002 Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation février 2013)
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Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed) / janvier 2005 (actualisation juillet 2012) Compléments alimentaires : Questions-réponses sur les compléments alimentaires / janvier 2013 Comptabilité analytique hospitalière / octobre 2011 (actualisation novembre 2013) Conditions de travail des étudiants, internes et assistants / mars 2013 Conférence nationale de santé (CNS) (actualisation novembre 2010) Conseil de l'hospitalisation / décembre 2012 Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF) (actualisation juin 2010) Constructions, installations techniques et gestion des risques des établissements de santé / janvier 2010 Contraception/ octobre 2004 (actualisation mai 2013) Contractualisation interne pour les établissements de santé / janvier 2002 (actualisation juin 2002) Contrat d'engagement de service public (CESP) / août 2010 (actualisation novembre 2013) Contrats Hospitaliers de Recherche Translationnelle (CHRT) / juillet 2010 (actualisation novembre 2013)
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Contrat d'objectifs et de performances entre l'État et l'Établissement français du sang (EFS) 2010 - 2013 / septembre 2010 Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) / janvier 2012 Convention AERAS : s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Coopération entre professionnels de santé / septembre 2010 (actualisation avril 2012) Coopération franco-chinoise en santé / mai 2010 Coopération hospitalière internationale / mars 2011 (actualisation janvier 2013) Coopérations territoriales / juin 2011 (actualisation avril 2012) Coqueluche (actualisation juillet 2011) Coronavirus (Nouveau) / juin 2013 Cosmétiques / mai 2004 (actualisation février 2009) Culture à l'hôpital Déchets d'activité de soins / octobre 2012 Démographie médicale / novembre 2001 (actualisation février 2008) Dengue (actualisation avril 2013)
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Déontologie : Commission de déontologie / décembre 2004 (actualisation juin 2006) Messages DGS-Urgent - Alertes sanitaires Département des urgences sanitaires (DUS) / janvier 2008 (PDF - 40.3 ko) Dépistage : Répertoire des Consultations de Dépistage Anonyme et Gratuit (CDAG) du virus du SIDA et de l'hépatite C / novembre 1999 (actualisation juillet 2010) Dépistage du cancer du sein (actualisation octobre 2010) Déserts médicaux / août 2013 Détenus : prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice / décembre 2007 (actualisation mars 2013) Développement durable dans les établissements de santé / avril 2007 (actualisation octobre 2011) Développement professionnel continu / novembre 2010 Diabète / (actualisation juillet 2005) Diméthylfumarate / novembre 2012 Diphtérie / janvier 2012 Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013
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Directoire : les enjeux de la nouvelle organisation des hôpitaux", colloque du 30 avril 2010 avril 2010 Dispositifs médicaux / (actualisation novembre 2010) Données sociales hospitalières / août 2003 (actualisation décembre 2009) Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes / Mai 2006 Dossier médical personnel (DMP) Dossier pharmaceutique : expérimentation de la consultation par les médecins hospitaliers / juin 2013 Douleur Mai 2004 / (actualisation octobre 2012) Droits des usagers Eau : Accédez aux différents dossiers thématiques Echinococcose alvéolaire (renvoi sur le dossier Zoonoses) / (actualisation avril 2005) Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 2010 (actualisation avril 2011) Edulcorant / août 2011 Entretien professionnel : expérimentation dans la fonction publique hospitalière / juillet 2011
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Établissement français du sang (EFS) et l'Etat signent un premier contrat d'objectifs et de performance 2010 - 2013 / septembre 2010 Enfant (actualisation janvier 2013) Enfant "Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant" (CNNSE) Enregistrement des diplômes des professionnels de santé, du social et des psychologues Entérotoxine B staphylococcique / septembre 2006 Environnement et santé / mars 2010 (actualisation mai 2011) Escherichia coli / actualisation juillet 2011 ESST : Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine / octobre 2001 (Actualisation avril 2008) Établissements de santé États généraux de l'organisation de la santé (EGOS) / avril 2008 États généraux de la bioéthique / juin 2009 États généraux de la prévention / septembre 2006 Ethers de glycol / actualisation août 2006 Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique / septembre 2009
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Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Exclusion : Lutter contre les exclusions Exercice à l'étranger / décembre 2012 Exercice coordonné / août 2012 (actualisation décembre 2012) Eyssartier : (rapport) la rénovation du modèle économique du transport sanitaire / septembre 2010 Facturation (règles) / octobre 2008 (actualisation novembre 2013) Facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) / avril 2010 (actualisation novembre 2013) Femmes et addictions / novembre 2013 Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé / janvier 2011 (novembre 2013) Fièvre hémorragique avec syndrome rénal / avril 2008 (actualisation juillet 2010) Fièvres hémorragiques virales / septembre 2006 Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile Fièvre jaune / mars 2008 (actualisation juin 2012) Fièvre Q / août 2002 (actualisation avril 2008)
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Fièvre typhoïde / mai 2005 Fièvre de la vallée du Rift / octobre 2008 Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 Financement des établissements de santé / août 2010 FINESS / avril 2008 Fonction publique hospitalière (FPH) / avril 2009 Fonds d'intervention régional (FIR) / juillet 2012 Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers / novembre 2005 Froid : risques sanitaires liés au froid / (actualisation décembre 2011) Gale / Sarcoptes / octobre 2004 Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 Gestes et soins d'urgence / février 2011 (actualisation août 2011) Gouvernance hospitalière / octobre 2008 (actualisation octobre 2011) Grippe / octobre 2013 Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008
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Guide pour passer un été serein / juillet 2010 Guides méthodologiques de la DGOS / mai 2010 Guides de Bonnes Pratiques d'Hygiène (GBPH) / avril 2009 Hantavirus Syndrome pulmonaire à hantavirus / septembre 2012 Fièvre hémorragique avec syndrome rénal / juillet 2010 Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Haut conseil des professions paramédicales Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie Hémodialyse - Gestion des risques infectieux : autour du patient, autour de la machine (PDF - 989.5 ko) / janvier 2005 Les hépatites virales / mai 2013) Histoire de la Sécurité sociale Hôpital 2007 / novembre 2002 Hôpital numérique / juin 2011 (actualisation décembre 2012) Hôpital, patient, santé et territoire (Loi HPST) / mars 2010 Hospitalisation à domicile / septembre 2007 (Actualisation avril 2013) Hygiène des mains / juin 2009 (actualisation mars 2012)
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Inadéquations hospitalières / décembre 2011 Indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales / janvier 2005 (actualisation mai 2006) Indicateurs de qualité des soins dans les établissements de santé / novembre 2012 Indicateur de mesure de satisfaction (I-SATIS) / septembre 2012 (actualisation avril 2013) Inégalités de santé / juin 2010 Infections (actualisation décembre 2008) Infections associées aux soins / janvier 2010 (actualisation février 2011) Infections invasives à méningocoques / décembre 2001 (actualisation janvier 2012) Infections nosocomiales / décembre 2008 (actualisation mars 2013) Infections ostéo-articulaires / septembre 2008 (actualisation novembre 2013) Infections sexuellement transmissibles (IST) / novembre 2010 (actualisation août 2013) Infirmiers Infirmier anesthésiste diplômé d'État (IADE) : la foire aux questions
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Innovarc : dématérialisation des appels à projets pour la recherche et l'innovation / septembre 2010 Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Interruption volontaire de grossesse (IVG) : www.IVG.gouv.fr Intoxications par les champignons / octobre 2010 Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actualisation octobre 2010) Investissement : guide méthodologique de programmation / février 2010 Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés de sel d'ammonium / juillet 2013 Japon : point sur les recommandations sanitaires / mars 2011 Journées européennes du Patrimoine / septembre 2010 (actualisation septembre 2011) Labellisation -
centres de référence - structures spécialisées : proposition de doctrine / mai 2012 Langage (Troubles des apprentissages) (actualisation mai 2009) Légionellose (actualisation septembre 2012) Leishmaniose (actualisation septembre 2002)
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Leptospirose (actualisation août 2013) Listériose (actualisation septembre 2007) LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! / avril 2010 Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST) / mai 2011 Loi de santé publique du 9 août 2004 Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale Loi sur les soins psychiatriques (réforme 2011) / juin 2011 (actualisation juillet 2011) Lymphogranulomatose vénérienne / juin 2004 Lyse adipocytaire (Destruction des cellules graisseuses) / avril 2011 (actualisation juin 2012) Mains propres (mission) / juin 2009 (actualisation avril 2013) Maisons des adolescents / juillet 2009 (actualisation mars 2013) Maisons de santé (exercices coordonnés) / août 2012 Malades (Droits des malades et qualité du système de santé) Maladie d'Alzheimer / octobre 2001 (actualisation janvier 2008) Maladies chroniques / Qualité de vie / février 2010 (actualisation juillet 2012) Maladie de Lyme
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Les dossiers de presse Les manifestations et les colloques Contact presse Métiers, concours, examens et recrutements Les annales des examens professionnels - 2011 et 2012 Métiers, concours, examens et recrutements Les annales des concours administratifs - 2011 Les annales des examens informatiques 2008 Les annales des concours administratifs - 2012 Professeur de sport ( PS 2013 ) Liste d'admissibilité Les résultats des concours, examens et recrutements Qui contacter ? Le calendrier / modalités d'inscription La validation des acquis de l'expérience (V.A.E.) Actualités Classe préparatoire intégrée Publications et documentation - Santé
Bulletins Officiels jeunesse, sports et vie associative
Bulletins officiels Actualités juridiques et jurisprudentielles La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS) Ressources documentaires Accès aux documents administratifs Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Maladies rares / mars 2004 (actualisation mars 2013) Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Mardegan (rapport) / août 2010 Médecines alternatives / janvier 2011 Médecines complémentaires / janvier 2011 Médecines douces / janvier 2011 Médecine légale / novembre 2009 (actualisation février 2011) Médecines naturelles / janvier 2011 Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Médicaments Métiers (répertoire) de la fonction publique hospitalière Métiers de la santé Métiers et compétences / juin 2009 Méningite / décembre 2001 (actualisation janvier 2012) Méningoencéphalite européenne à tique Mission "cadres hospitaliers" / juin 2009 (actualisation décembre 2009) MIG : guide de contractualisation finançant les missions d'intérêt général / mars 2012 (actualisation avril 2013)
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MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) / janvier 2007 (actualisation octobre 2008) Mission Hôpital Public / octobre 2011 Mission Nationale d'Appui en Santé Mentale (Mnasm) / octobre 2003 Mobilités actives / septembre 2012 Monoxyde de carbone (intoxications) / novembre 2004 (actualisation octobre 2012) Mordelet (rapport) / juillet 2010 Mortalité maternelle : Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle - Décembre 2006 / janvier 2007 Moustiques vecteurs de maladies / juillet 2013 Mutilations sexuelles féminines / mai 2009 Nanomateriaux et nanotechnologies Maladie de Nicolas Favre / juin 2004 Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH) / mars 2006 (actualisation juillet 2009) Nutrition - PNNS (Programme National Nutrition Santé) / (actualisation juillet 2013) Nutrition en établissement de santé / août 2003 (actualisation avril 2009) NRBC (Menace terroriste) (actualisation mars 2011)
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Nucléaire (Menace terroriste) (actualisation mars 2011) Obésité (Plan) / juillet 2011 Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée / septembre 2007 (actualisation septembre 2011) Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation janvier 2013) Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) / décembre 2004 (actualisation novembre 2012) Observatoire national des violences en milieu de santé (Onvs) / juillet 2009 (actualisation mars 2012) Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact / novembre 2002 (actualisation juillet 2009) Offre de soins (espace) Ondes électromagnétiques / téléphone portable : téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé Ordonnances sécurisées/ octobre 1999 (actualisation janvier 2011) Ordre des infirmiers / septembre 2008
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Ouate de cellulose adjuvantée de sel d'ammonium / juillet 2013 Oxyde d'éthylène / avril 2012 Pacte de confiance / novembre 2012 (actualisation novembre 2013) Pacte territoire santé / janvier 2013 (actualisation novembre 2013) Parasitoses contagieuses Part complémentaire variable (PCV) / janvier 2008 Parvovirus / juillet 2005 Patrimoine hospitalier (gestion) / mai 2012 Perchloréthylène / avril 2012 Périnatalité / octobre 2008 (actualisation décembre 2012) Permanence d'accès aux soins de santé (PASS) / mars 2004 (actualisation juin 2009) Pertinence des soins / mars 2013 Peste / septembre 2006 (actualisation juillet 2007) Pilules contraceptives Piscines et santé / juin 2010 Piercing / décembre 2008 Plan blanc et gestion de crise / avril 2004 (actualisation septembre 2006) Plan national chlordécone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 / juin 2011
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Plan National Santé-Environnement (PNSE) / juin 2004 (actualisation mars 2011) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Plan obésité / juillet 2011 Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions / juillet 2012 Plan pandémie grippale 2011 / novembre 2011 Plan psychiatrie et santé mentale / mars 2012 Saturnisme : le dépister et le prévenir Eau et plomb Pneumopathie et Asie du Sud Est (actualisation février 2005) PNNS - Programme National Nutrition Santé (actualisation juillet 2013) Point de contact national (PCN) - Directive soins transfrontaliers / novembre 2013 Pôle de santé (exercices coordonnés) / août 2012 Poliomyélite antérieure aigüe / mai 2008 Politique de santé (actualisation juin 2011)
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Plus d'actualités Les espaces Les grands dossiers Grand froid - Risques sanitaires liés au froid 10 octobre 2013 L'hiver est installé, les températures ont baissé. Ponctuellement, par vagues, dans certaines régions ou sur l'ensemble du territoire, le froid s'installe et atteint parfois des températures contre lesquelles les personnes vulnérables, telles que les personnes âgées ou les enfants, doivent se prémunir. Lire la suite Les comptes de la Sécurité sociale. Résultats 2012, prévisions 2013 et 2014 2 octobre 2013 La Commission a présenté le 26 septembre 2013 les comptes de la Sécurité sociale pour 2012 ainsi que les comptes prévisionnels tendanciels pour 2013 et 2014. Le déficit de l'ensemble des régimes de base de sécurité Sociale et du fonds de solidarité vieillesse (FSV) devrait s'établir à -17,3 Mdâé- en 2013 après -19,2 Mdâé- en 2012. Lire la suite Indicateur de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) : la 3ème campagne de recueil des données démarre
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PolyChloroBiphényles (PCB) / juin 2008 (actualisation février 2012) Pollens et allergies / avril 2011 Pollution atmosphérique et santé / mars 2012 (actualisation juillet 2013) Poux / Pédiculose / octobre 2004 Praticiens Pratiques de soins non conventionnelles / janvier 2011 (Actualisation décembre 2012) Présidence française de l'
Union Européenne (Pfue) Prévention Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice / décembre 2007 (actualisation : mars 2013) Procédures : simplification administrative de l'exercice libéral / (création octobre 2011) Procédure d'autorisation d'exercice Professions paramédicales Professions de santé : questions - réponses (actualisation février 2009) Programme national pour la sécurité des patients 2013-2017 / mars 2006 (actualisation : février 2013) Programme National Nutrition Santé (PNNS) (actualisation juillet 2013)
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Première journée de la Tabacologie Hospitalière / février 2006 Tarification à l'activité (T2A) / juin 2007 (actualisation janvier 2008) Tatouage / décembre 2008 (actualisation novembre 2012) Télémédecine / novembre 2011 (actualisation mars 2012) Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé / janvier 2001 (actualisation mai 2011) Les territoires de santé / juin 2010 Terrorisme : Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires / novembre 2005 (actualisation mars 2011) Torture : _ Le praticien face à une victime de torture / juillet 2005 (actualisation mars 2008) Toxicomanie : Réduction des risques chez les usagers de drogue / février 2006 Toxi-infections alimentaires collectives (TIAC) : Escherichia coli / juin 2011 Syndrome hémolytique et urémique / juin 2011 Salmonelloses hors typhoïde et paratyphoïde / mai 2005 Typhoïde / novembre 2003 (actualisation mai 2004) Toxine diphtérique / septembre 2006
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Programme d'actions en faveur de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) :« connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO » / novembre 2005 Programme de développement des soins palliatifs 2008-2012 / mars 2011 Programme de Recherche Médico-Economique (PRME) / novembre 2009 (actualisation novembre 2013 Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS) / février 2007 (actualisation novembre 2013) Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) / octobre 2006 (actualisation novembre 2013) Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) / août 2010 (actualisation novembre 2013) Programme de recherche translationnelle en cancérologie (PRTC) / novembre 2010 (actualisation novembre 2013) Programme de recherche translationnelle en santé (PRTS) / février 2013 (actualisation novembre 2013) Projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires » / février 2009 Protocoles d'accord Prothèses mammaires / janvier 2012
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Psittacose / janvier 2008 Psychiatrie - Santé Mentale / mars 2004 (actualisation juillet 2009) Punaises de lits / mars 2012 Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines / février 2010 Organisation des soins et qualité de la prise en charge des patients infectés par le VIH / février 2004 (actualisation juillet 2004) Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : février 2012) Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds / septembre 2009 Qualité : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 Radiofréquences / mai 2011 Radiologique (Menace terroriste) / (actualisation mars 2011) Radon / mars 2009 (actualisation mars 2012) Rage (actualisation mai 2010) Rapport Eyssartier : la rénovation du modèle économique du transport sanitaire / septembre 2010 Rapport Mordelet / juillet 2010
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Recherche : orientations de la recherche du ministère chargé de la santé / février 2009 Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Recherche et innovation / janvier 2009 (actualisation novembre 2013) Référence (
centres de ) - labellisation - structures spécialisées : proposition de doctrine / mai 2012 Référentiel d'organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l'urgence pré-hospitalière / mai 2009 Réforme de l'Assurance maladie Réforme des études en soins infirmier / août 2009 Réforme de la loi relative aux soins psychiatriques / juillet 2011 (actualisation octobre 2013) Règlement sanitaire international / mai 2008
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Règles budgétaires et comptables des établissements de santé / décembre 2005 (actualisation novembre 2013) Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière / novembre 2009 Réseaux de santé / octobre 2012 Retours d'expérience Ricine / septembre 2006 (actualisation octobre 2010) Risques sanitaires dans les établissements de santé / mars 2006 (actualisation novembre 2013) Rougeole / juin 2003 (actualisation mai 2012) Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8 ko) Salmonelloses : Salmonelloses hors typhoïde et paratyphoïde / mai 2005 Typhoïde / novembre 2003 (actualisation mai 2004) Santé au travail - risques psychosociaux / mai 2012 Santé bucco-dentaire / avril 2011 Santé environnement / mars 2010 (actualisation mai 2011) Santé mentale / mars 2004 (actualisation mars 2012) Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière / (actualisation février 2013) Saturnisme / décembre 2004 (actualisation décembre 2012)
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Ressources documentaires
Bulletins Officiels Spéciaux
Bulletins Officiels Santé - Protection sociale - Solidarité Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux Actualités juridiques et jurisprudentielles Courrier Juridique des Affaires sociales et des Sports Contacts : Liens utiles : Infos site : Flux RSS : Médiathèque : Répertoire des informations publiques Ce site respecte les principes de la charte HONcode. Site certifié en partenariat avec la Haute Autorité de Santé (HAS). Vérifiez ici.
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Saxitoxine / septembre 2006 Schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS) / mars 2004 (actualisation décembre 2011) Schmallenberg (virus de) / mars 2012 Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Sécurité des soins, sécurité des patients / mars 2006 (actualisation octobre 2012) Sécurité sociale : Affiliation obligatoire à la sécurité sociale Lois de financement de la sécurité sociale Commission des comptes de la sécurité sociale Portail du service public de la Sécurité sociale Sein (Cancer du) Semaine de la sécurité des patients 3ème édition / novembre 2013 Sida : accès aux différents dossiers thématiques / (actualisation avril 2012) Simplification administrative de l'exercice libéral / (création octobre 2011) Société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) (exercices coordonnés) / août 2012 Soins de suite et de réadaptation (SSR) / juillet 2009
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Soins et gestes d'urgence / février 2011 Soins palliatifs / mars 2011 (actualisation juillet 2013) Soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 Soins urgents : prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat / mars 2005 Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé (actualisation septembre 2009) SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère (actualisation février 2005) Stérilisation à l'oxyde d'éthylène / avril 2012 Syndrome hémolytique et urémique / avril 2006 (actualisation juin 2012) Syndrome pulmonaire à hantavirus / septembre 2012 Systèmes d'information des offreurs de soins / juin 2011 (actualisation novembre 2013) Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé (PDF - 573.9 ko) / janvier 2004 Le dossier complet sur le tabagisme / (actualisation octobre 2012)
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Transfusion sanguine : Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8 ko) Trichinellose Troubles des apprentissages / (actualisation mai 2009) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) Tuberculose / Vaccin BCG / mai 2005 (actualisation mars 2011) Tularémie : Accéder à la fiche du dossier Zoonoses Accéder à la fiche du dossier Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires/ novembre 2005 (actualisation novembre 2007) Typhoïde / mai 2005 (actualisation octobre 2012) Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011 Urgence médico-psychologique / octobre 2001 (actualisation juin 2006) Unité de Soins Longue Durée (USLD) : Redéfinition / mai 2006 Usagers du système de santé
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UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Vaccinations / Vaccins / Politique vaccinale (actualisation avril 2012) Vache folle : encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine / octobre 2001 (actualisation février 2005) Variole (renvoi sur le dossier Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires ) / novembre 2005 (actualisation juillet 2007) Vente de médicaments sur internet / juillet 2013 Le praticien face à une victime de torture / juillet 2005 Accidents collectifs, attentats : conduite à tenir pour les professionnels de sante / mai 2002 VIH : accès aux différents dossiers thématiques (actualisation septembre 2011) Virus cowpox Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation septembre 2004) Voyageurs (Recommandations sanitaires pour les) / avril 2000 (actualisation juin 2012)
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West Nile virus (ou virus du Nil occidental) (renvoi sur le dossier Zoonoses) (actualisation juillet 2013) Zoonoses / actualisation décembre 2003 (actualisation avril 2013) Tous les résultats pour cette lettre
Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales et de la Santé Biographie MÉTIERS CONCOURS VOS DÉMARCHES FORMULAIRES EN LIGNE ÉTUDES, RECHERCHES STATISTIQUES DOCUMENTATION PUBLICATIONS OFFICIELLES CONSULTATIONS PUBLIQUES Alertes sanitaires Cas de rage animale dans le Val d'Oise - Recherche des personnes et animaux en contact 1er novembre 2013 Retrait de steaks hachés surgelés : présence d'Escherichia coli O 157:H7 24 octobre 2013 S'abonner à DGS-Urgent flashcontent grippe professionnels grippe grand public environnement Médicaments Le Ministère Adresse postale du ministère Services en régions Présentation et organigrammes Les marchés publics de l'Etat Actualité/Presse Les communiqués Les brèves Les discours
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Indicateur de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) : la 3ème campagne de recueil des données démarre - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Indicateur de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) : la 3ème campagne de recueil des données démarre Lire la suite
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Indicateur de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) : la 3ème campagne de recueil des données démarre - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Indicateur de mesure de satisfaction (I-SATIS)
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Inégalités sociales de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infection à Parvovirus B 19 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Parvovirus
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Infection humaine par le virus cowpox - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Virus cowpox
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Infections à Clostridium difficile, le dispositif de signalement en action - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Clostridium difficile
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Infections associées aux soins - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infections associées aux soins
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Infections sexuellement transmissibles (IST)
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Infirmiers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infirmiers
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LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi !
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Infos site - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Innovarc : dématérialisation des appels à projets pour la recherche et l'innovation
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Interprétariat professionnel dans le domaine de la santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés d'ammonium - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Japon : point sur les recommandations sanitaires
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Agrément des associations de malades et d'usagers du système de santé
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L'Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La chirurgie ambulatoire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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La facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Facturation individuelle des établissements de santé (FIDES)
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La fonction publique hospitalière (FPH) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Fonction publique hospitalière (FPH)
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La formation médicale continue (FMC) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers
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La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Hôpital, patient, santé et territoire (Loi HPST)
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Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST)
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Projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires »
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La loi instaurant les Agences régionales de santé (ARS) est promulguée - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Agences Régionales de Santé (ARS)
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La Maladie d'Alzheimer - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladie d'Alzheimer
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La médecine légale - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Médecine légale
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Mission "cadres hospitaliers"
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Nutrition en établissement de santé
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Part complémentaire variable (PCV)
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Peste - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Peste
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La prévention des risques psychosociaux Pour un renforcement de la santé au travail en établissement de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Loi sur les soins psychiatriques (réforme 2011)
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Santé bucco-dentaire
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BCG
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Le bilan social des établissements publics de santé sociaux et médico-sociaux
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Le calendrier / modalités d'inscription
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Le conseil de l'hospitalisation - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Le développement durable - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Le dossier complet sur le tabagisme
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Le dossier pharmaceutique : expérimentation de la consultation par les médecins hospitaliers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dossier pharmaceutique : expérimentation de la consultation par les médecins hospitaliers
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Le livre des plans de santé publique - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans
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Le Ministère - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Le Ministère
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Le pacte de confiance avec les hospitaliers - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Le pacte territoire santé : pour lutter contre les déserts médicaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Les annales des examens informatiques 2008 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Les annales des examens professionnels - 2011 et 2012
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Boissons énergisantes
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Campagnes budgétaires
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Les comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (COREVIH) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (Corevih)
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Les comptes de la Sécurité sociale. Résultats 2012, prévisions 2013 et 2014
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Les comptes de la Sécurité sociale. Résultats 2012, prévisions 2013 et 2014 Lire la suite
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Les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM)
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Coopérations territoriales
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Les discours
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Les dossiers de presse
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États généraux de l'organisation de la santé (EGOS)
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Grippe
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Guides méthodologiques de la DGOS
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Les hépatites virales
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PolyChloroBiphényles (PCB)
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Listériose
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Loi de santé publique du 9 août 2004 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Loi de santé publique du 9 août 2004
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Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires - Sommaire du dossier - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Biologie (Menace terroriste)
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Chimique (Menace terroriste)
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Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires - Sommaire du dossier - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires
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NRBC (Menace terroriste) Nucléaire (Menace terroriste)
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Radiologique (Menace terroriste)
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Lyse adipocytaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Lyse adipocytaire (Destruction des cellules graisseuses)
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Maladie de Lyme - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladie de Lyme
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Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Lymphogranulomatose vénérienne
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Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mars bleu 2012 : mois de mobilisation contre le cancer colorectal - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Cancer colorectal
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Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Les écrans du social - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Médiathèque
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Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information mars 2011 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Médicaments - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Médicaments
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Méningite - accueil - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Infections invasives à méningocoques
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Méningite
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Méningoencéphalite à tique - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Méningoencéphalite européenne à tique
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Métiers, concours, examens et recrutements - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Métiers, concours, examens et recrutements
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Métiers, concours, examens et recrutements
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MÉTIERS CONCOURS
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Métiers de la Santé
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Métiers de la santé
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Métiers et compétences
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Mission Hôpital public - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mission Hôpital Public
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Mission Mains Propres - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Hygiène des mains
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Mains propres (mission)
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Mission Nationale d'Appui en Santé Mentale (Mnasm) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mission Nationale d'Appui en Santé Mentale (Mnasm)
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Missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac)
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Moustiques vecteurs de maladies - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Moustiques vecteurs de maladies
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Mutilations sexuelles féminines - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Mutilations sexuelles féminines
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Nanomateriaux et nanotechnologies - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Nanomateriaux et nanotechnologies
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Nouveau coronavirus (MERS-CoV) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Coronavirus (Nouveau)
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Unités de soins longue durée (USLD) : redéfinition - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Unité de Soins Longue Durée (USLD) : Redéfinition
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Alimentation - PNNS (Programme National Nutrition Santé)
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Nutrition - PNNS (Programme National Nutrition Santé)
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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PNNS - Programme National Nutrition Santé
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme National Nutrition Santé (PNNS)
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact
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Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)
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Observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Observatoire national des violences en milieu de santé (Onvs)
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Offre de soins - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Offre de soins (espace)
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Ordonnances sécurisées - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Ordonnances sécurisées
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Ordre des infirmiers
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Organisation des soins et qualité de la prise en charge des patients infectés par le VIH : rapports d'étape - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Organisation des soins et qualité de la prise en charge des patients infectés par le VIH
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Orientations de la recherche du ministère chargé de la santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Oxyde d'éthylène
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Panorama de la santé 2013 de l'OCDE : le système de santé en France demeure performant et efficace - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Poux / Pédiculose
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Perchloréthylène - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Perchloréthylène
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Périnatalité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Périnatalité
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Pertinence des soins - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Pertinence des soins
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Pilules de 3ème et 4ème générations (contraceptifs oraux combinés) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Pilules contraceptives
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Piscines et santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Piscines et santé
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Plan blanc et gestion de crise - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan blanc et gestion de crise
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Plan national chlordécone
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Plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" 2011 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan pandémie grippale 2011
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Plan National Santé-Environnement (PNSE) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan National Santé-Environnement (PNSE)
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015
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Plan obésité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Obésité (Plan)
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Plan obésité
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Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Maladies chroniques / Qualité de vie
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Plan Psychiatrie et Santé Mentale 2011-2015 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Plan psychiatrie et santé mentale
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Pneumopathie et Asie du Sud Est : Syndrôme respiratoire aigu sévère (SRAS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Pneumopathie et Asie du Sud Est
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Pneumopathie et Asie du Sud Est : Syndrôme respiratoire aigu sévère (SRAS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère
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Poliomyélite antérieure aiguë (PAA) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Poliomyélite antérieure aigüe
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Politique de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Politique de santé
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Pollens et allergies
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Radiofréquences
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Médecines naturelles
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Première journée de la Tabacologie Hospitalière - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Première journée de la Tabacologie Hospitalière
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Présentation et organigrammes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Présentation et organigrammes
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Présidence française de l'Union Européenne (Pfue) - Sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Présidence française de l'
Union Européenne (Pfue)
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Prévention des noyades et des accidents liés aux baignades et sports nautiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques
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Prévention - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Prévention
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Prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Soins urgents : prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Détenus : prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
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Procédure d'autorisation d'exercice
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Professeur de sport ( PS 2013 ) Liste d'admissibilité - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Professeur de sport ( PS 2013 ) Liste d'admissibilité
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Professionnels de santé : vous souhaitez exercer votre métier à l'étranger - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Exercice à l'étranger
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Professions de santé : Questions - Réponses - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Professions de santé : questions - réponses
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Programme de développement des soins palliatifs 2008-2012 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de développement des soins palliatifs 2008-2012
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Programme de Recherche Médico-Economique (PRME) [ex PSTIC] Appel à projet - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de Recherche Médico-Economique (PRME)
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Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS)
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Programme de recherche translationnelle en santé (PRTS) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme de recherche translationnelle en santé (PRTS)
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Programme de recherche translationnelle (PRT) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP)
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Programme national pour la sécurité des patients (PNSP) - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Programme national pour la sécurité des patients 2013-2017
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Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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Proposition de doctrine : centres de référence, labellisation, structures spécialisées - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Labellisation -
centres de référence - structures spécialisées : proposition de doctrine
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Proposition de doctrine : centres de référence, labellisation, structures spécialisées - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Référence (
centres de ) - labellisation - structures spécialisées : proposition de doctrine
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Prothèses mammaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Prothèses mammaires
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Protocoles d'accord - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Protocoles d'accord
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Psittacose - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Psittacose
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Publications et documentation - Santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Publications et documentation - Santé
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Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines
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Qualité de l'air intérieur - sommaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Air : Qualité de l'air intérieur
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Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Questions-réponses sur les compléments alimentaires - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Retrait de steaks hachés surgelés : présence d'Escherichia coli O 157:H7 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Retrait de steaks hachés surgelés : présence d'Escherichia coli O 157:H7
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Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière
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Saturnisme : le dépister et le prévenir - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Saturnisme : le dépister et le prévenir
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Saturnisme
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Saxitonine - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Saxitoxine
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6
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Semaine de la sécurité des patients du 25 au 29 novembre 2013 : « engageons-nous pour des soins plus sûrs » - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Semaine de la sécurité des patients 3 ème édition
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Services en régions - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Services en régions
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SIDA - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Dépistage : Répertoire des Consultations de Dépistage Anonyme et Gratuit (CDAG) du virus du SIDA et de l'hépatite C
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Sida : accès aux différents dossiers thématiques
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VIH : accès aux différents dossiers thématiques
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Sida - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Simplification administrative de l'exercice libéral - Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr
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Procédures : simplification administrative de l'exercice libéral
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Bruno Maquart nommé directeur de cabinet de
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Bruno Maquart nommé directeur de cabinet de Marisol Touraine
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Contribution de Clément Carbonnier Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Dominique Balmary Modèle social Analyse : Le marché du travail et la relation enseignement - emploi Commission d'évaluation des politiques d'innovation Communiqué Etude " Vers des agricultures à hautes performances " La rue de Martignac et ses abords Synthèse - Séminaire intergénérationnel Rencontre Coopération administrative franco-bavaroise Grande conférence sociale pour l'emploi Retrouver la mobilité sociale http://t.co/58sqvXxxwb via @lemondefr #FR10A 39 minutes ago L'éthique et l'intégration contre l'intégrisme http://t.co/pyQi1W1gTC via @lemondefr 39 minutes ago Construisons une République plus souple http://t.co/IweYpu8fZ1 via @lemondefr 40 minutes ago A relire: Acteurs, activités et perspectives à 5 ans de la Silver Economie http://t.co/gMRNpqJJvI 2 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Contribution de Dominique Méda Contribution de Dominique Méda, philosophe et sociologue, dans le cadre du projet " Quelle France dans 10 ans ? " Note d'introduction Contribution de Jean-Yves Caullet Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Dominique Méda Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jean-Marc Daniel Contribution de Olivier Passet Contribution de Dominique Méda Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jean-Yves Caullet Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Dominique Méda Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Jean-Marc Daniel Contribution de Olivier Passet Mise de jeu : Mixité des métiers Grande conférence sociale pour l'emploi : De nouveaux chantiers pour le Commissariat général à la stratégie et à la prospective Evaluer les choix d'investissements publics Contribution de Dominique Balmary Modèle social 31ème RdV de la Mondialisation Le monde arabe dans la mondialisation
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Contribution de Marc-Olivier Padis, directeur de la rédaction de la revue Esprit : « Retrouver la mobilité sociale » Imaginer la France dans dix ans suppose d'abord de surmonter le déficit de projection dans l'avenir qui caractérise l'actuel pessimisme hexagonal. Indice de cette inquiétude de l'avenir, le manque de confiance - confiance entre citoyens, confiance [ ] Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Martin Hirsch Retour sur le débat régional à
Lyon - Quelle France dans 10 ans ? 27 / 11 / 13 Étude - Rénovation urbaine et équité sociale Cette étude " Rénovation urbaine et équité sociale. Choice Neighborhoods aux États-Unis " a été réalisée par Thomas Kirszbaum pour le Commissariat général à la stratégie et à la prospective et le Secrétariat général du Comité interministériel des villes. Lire la suite Note - Analyse des big data. Étude - Rénovation urbaine et équité sociale Contribution de Marc-Olivier Padis Contribution de Martin Hirsch Hommage à Bernard Cazes
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Étude - Rénovation urbaine et équité sociale Cette étude " Rénovation urbaine et équité sociale. Choice Neighborhoods aux États-Unis " a été réalisée par Thomas Kirszbaum pour le Commissariat général à la stratégie et à la prospective et le Secrétariat général du Comité interministériel des villes. Étude - Rénovation urbaine et équité sociale Étude - Rénovation urbaine et équité sociale 27 / 11 / 13 Hommage à Bernard Cazes Le Commissariat général à la stratégie et à la prospective rend hommage à Bernard Cazes, décédé le 22 novembre 2013, qui a consacré sa carrière à imaginer l'avenir. Selma Mahfouz nommée Commissaire générale adjointe à la stratégie et à la prospective 27 / 11 / 13 Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Marc-Olivier Padis Quelle France dans 10 ans ?
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" #Fr10a 50 minutes ago Ma France dans 10 ans le jury présidé par @pisaniferry #Fr10a en pleine délibération http://t.co/971L4evTVY http://t.co/Lw1EC9czOG 51 minutes ago Ma France dans 10 ans : le jury se réunit pour déterminer les lauréats #Fr10a @SkyrockFM http://t.co/971L4evTVY http://t.co/cDIxBwV5Vm 54 minutes ago Follow @Strategie_gouv
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http://t.co/kbirFg4O9F http://t.co/9GNm6xs8dl 13 minutes ago 32ème RdV de la Mondialisation - Les villes dans la mondialisation http://t.co/4louXeEESf #RDVMondialisation 32 minutes ago Retrouver la mobilité sociale http://t.co/58sqvXxxwb via @lemondefr #FR10A 3 heures ago L'éthique et l'intégration contre l'intégrisme http://t.co/pyQi1W1gTC via @lemondefr 3 heures ago Follow @Strategie_gouv 27/11/2013 Étude - Rénovation urbaine et équité sociale 27/11/2013 Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Marc-Olivier Padis 27/11/2013 Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Martin Hirsch 27/11/2013 Hommage à Bernard Cazes
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http://t.co/vjBZ9ZyZim 3 heures ago La Missive de Gestion attentive sur la Plateforme #RSE http://t.co/MD3h0B6c2M 3 heures ago RT @fiscalNews: Inégalités Mondialisation (Dossier n° 30 ) Commissariat général à la stratégie et à la prospective http://t.co/aqkvEuJfPn 3 heures ago #Invitation_presse : Le
Sénat livre ses propositions à Jean Pisani-Ferry sur "La France dans 10 ans" #FR10A http://t.co/bEdDVtOL05 3 heures ago Follow @Strategie_gouv
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Invitation presse Pour un secteur des semences diversifié et innovant Invitation Vers un accord climatique en 2015 La France dans 10 ans : Interview de Jean Pisani-Ferry Contribution de Charles Wiplosz Choisir un mois novembre 2013 (71) France 10 ans (100) Contributions (53) Contributions générales (14) L'évolution de notre modèle productif (12) La soutenabilité de notre modèle de croissance (5) Le devenir de notre modèle social (15) Le modèle républicain (4) Non classé (4) Actualités RSE (5) "Le numérique et la France dans 10 ans #FR10A" : http://t.co/pvcqBQ9p0q via @YouTube 10 minutes ago #FR10A Quelle France dans 10 ans ? Contribution de François-Michel Lambert http://t.co/2sBwZqWK4E 48 minutes ago A relire: L'hôtel de Vogüé - Arthur de Vogüé, commanditaire (2) http://t.co/D6tLv82x42 1 heure ago #Étude - Rénovation urbaine et équité sociale #politiquedelaville http://t.co/wVxg0fQcqz 2 heures ago Follow @Strategie_gouv Contribution de Dominique Méda
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Pourquoi la crise économique s'éternise-t-elle en Europe ? Entretien avec Jean Pisani-Ferry L'architecte Ernest Sanson Un architecte reconnu Contribution de Pierre-Yves Cossé Contribution de la CFDT Modèle social Note - Quel modèle social dans 10 ans? Communiqué - L'impact investing pour financer l'économie sociale et solidaire ? Communiqué Les territoires numériques de la France de demain Quelle France dans 10 ans ? Contribution de la FSU Modèle social Débat national Quel modèle productif dans 10 ans ? Choisir un mois novembre 2013 (57) Actualités (46) France 10 ans (87) Contributions (40) Le modèle républicain (3) Publications (38) Thématiques (64) Questions sociales (20)
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Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Laurence Boone et Céline Renucci Actes du colloque : Quelle France dans 10 ans ? Débat avec des Think-Tank Contribution de la CFDT RSE Débat national Quel modèle productif dans 10 ans ? Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Patricia Lexcellent Retour sur le débat régional à
Bobigny Quelle France dans 10 ans ? Rapport 2013 du Comité de suivi du CICE Note - Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ? A relire: Acteurs, activités et perspectives à 5 ans de la Silver Economie http://t.co/gMRNpqJJvI 14 minutes ago RT @alice_gbx: Ce matin le @FFJeunesse participe aux travaux de @Strategie_Gouv "Quelle france dans 10 ans ?
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Retour sur la rencontre avec les lauréats du service civique #FR10A Quelle France dans 10 ans ? Contribution de François-Michel Lambert Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Charles Wiplosz Invitation Vers des agricultures à hautes performances Contribution de l'UDES Modèle social Débat régional Quelle France dans 10 ans ?
Rhône-Alpes Invitation Approvisionnements en métaux critiques Offre d'emploi : chargé(e) des relations presse Contribution de la CFDT Europe A relire: Grande conférence sociale pour l'emploi : De nouveaux chantiers pour le Commissariat général à la.
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Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Bruno Maquart nommé directeur de cabinet de Marisol Touraine
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Bruno Maquart nommé directeur de cabinet de
Marisol Touraine
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Compte personnel de prévention de la pénibilité : une mission de concertation sur la mise en oeuvre confiée à Michel de Virville
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Compte personnel de prévention de la pénibilité : une mission de concertation sur la mise en oeuvre confiée à Michel de Virville
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www.temps.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2322/ime-moussaron-32-marie-arlette,16706.html
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IME Moussaron (32) :
Marie-Arlette CARLOTTI fait le choix d'une mesure d'exception
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Déplacement de Dominique Bertinotti en Ariège, le vendredi 29 novembre 2013
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Déplacement de
Dominique Bertinotti en Ariège, le vendredi 29 novembre 2013
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www.temps.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2339/lancement-de-la-concertation-sur,16705.html
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Lancement de la concertation sur la Loi Autonomie, le vendredi 29 novembre
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Lancement de la concertation sur la Loi Autonomie, le vendredi 29 novembre 2013
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Lancement de la concertation sur la Loi Autonomie, le vendredi 29 novembre 2013
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Bruno Maquart nommé directeur de cabinet de
Marisol Touraine : 27 novembre 2013
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Compte personnel de prévention de la pénibilité : une mission de concertation sur la mise en oeuvre confiée à Michel de Virville : 27 novembre 2013
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Déplacement de
Dominique Bertinotti en Ariège, le vendredi 29 novembre 2013 : 27 novembre 2013
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IME Moussaron (32) :
Marie-Arlette CARLOTTI fait le choix d'une mesure d'exception : 27 novembre 2013 Lancement de la concertation sur la Loi Autonomie, le vendredi 29 novembre : 27 novembre 2013
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Lancement de la concertation sur la Loi Autonomie, le vendredi 29 novembre 2013 : 27 novembre 2013
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Travail
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Actualité - Presse
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Brèves
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Michel SAPIN a participé au 31ème sommet franco-italien à Rome
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Communiqués
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Compte personnel de prévention de la pénibilité : une mission de concertation sur la mise en oeuvre confiée à Michel de Virville
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Contact presse
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Discours
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Michel SAPIN au salon de la prévention des risques professionnels, le 14 novembre 2013
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Dossiers de presse
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Autres ressources
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
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Publications de la DARES
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Publications de la DREES
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Vidéothèque
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Bulletins officiels
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Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale
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Editions du Ministère
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Catalogue
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Rapports
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Retraites
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Travail / Emploi
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Approches régionales
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Conjoncture régionale
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Liens avec les sites études et statistiques des Direccte
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/selection-de-publications-des,1251/
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Sélection de publications des Direccte
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Travaux publiés par la Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/zones-d-emploi,2050/
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Zones d'emploi
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Avis de parution
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Les avis de parution
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/
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Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/declaration-des-mouvements-de-main,714/
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Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-la-participation,722/
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Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-le-dialogue,723/
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Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-les-petites,2113/
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Enquête Acemo sur les petites entreprises
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-trimestrielle,711/
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Enquête Acemo trimestrielle
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-sur-les-mouvements-de-main,710/
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Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/
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Études et recherches
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/appels-a-projets,312/
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Appels à projets
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/conseil-scientifique,100/
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Conseil scientifique
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Manifestations et colloques de la Dares
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Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares
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Publications Dares
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Sources et définitions
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Accès aux données
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Catalogue des enquêtes
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Définitions
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Nomenclatures
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Qualité statistique
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Statistiques
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Chômage
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/conditions-de-travail-et-sante,80/
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Conditions de travail et santé
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Durée du travail
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Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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Emploi
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Métiers et qualifications
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Politique de l'emploi et formation professionnelle
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Relations professionnelles
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Salaires et épargne salariale
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/travailleurs-handicapes,88/
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Travailleurs handicapés
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/
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Europe / International
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/l-action-europeenne-et,1707/
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L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/la-fonction-europeenne-et,1706/
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La fonction européenne et internationale dans le ministère
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Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social
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Liens utiles
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20 novembre 2013
Michel SAPIN s'est rendu à
Strasbourg pour (. Lire la suite 13 novembre 2013
Michel SAPIN a rencontré des jeunes européens sur le (. Lire la suite 7 novembre 2013 Remise du rapport NOGUE à
Michel SAPIN et Sylvia (. Lire la suite 4 novembre 2013 Déplacement de
Michel SAPIN à
Toulouse Lire la suite Le ministre
Michel Sapin Présentation du ministère Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail Le développement durable au ministère Engagement de l'administration vis à vis des usagers Marchés publics Le Comité d'Histoire Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet Actualité - Presse Invitations presse Contact presse Manifestations Europe / International Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social Liens utiles Documentation - Publications
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Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale Travail / Emploi Autres ressources Publications de la DARES Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque Publications de la DREES Études, recherches, statistiques de la Dares Publications Dares Manifestations et colloques de la Dares Conseil scientifique Appels à projets Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares Conditions de travail et santé Durée du travail Métiers et qualifications Politique de l'emploi et formation professionnelle Relations professionnelles Salaires et épargne salariale Travailleurs handicapés Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Zones d'emploi Conjoncture régionale Sélection de publications des Direccte Travaux publiés par la Dares Liens avec les sites études et statistiques des Direccte
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Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes Enquête Acemo trimestrielle Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa) Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO) Enquête Acemo sur les petites entreprises Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO) Catalogue des enquêtes Accès aux données Nomenclatures Définitions Qualité statistique Avis de parution Les avis de parution Informations pratiques Les fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques de la retraite Fiches pratiques de l'emploi des seniors Formulaires Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre Embauche des jeunes Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Activité partielle Reclassement des salariés Création d'entreprise Travail temporaire
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Marisol TOURAINE et
Michel SAPIN ont confié à Michel de VIRVILLE, conseiller-maitre à la
cour des comptes et fin connaisseur des questions sociales, une mission de facilitation et de concertation permanente sur la mise en oeuvre opérationnelle du compte personnel de prévention de la pénibilité. Arrêté du 7 novembre 2013 relatif à la fixation du plafond de la sécurité sociale pour 2014 : 20 novembre 2013 Arrêtés du 5 novembre 2013 relatif à l'allocation amiante : 19 novembre 2013 Discours de
Michel SAPIN au salon de la prévention des risques professionnels, le 14 novembre 2013 : 14 novembre 2013 Visiter le site dédié à la réforme des retraites Loi de sécurisation de l'emploi La grande conférence sociale pour l'emploi 2013 Visitez le site Emplois d'avenir L'égalité femmes-hommes Suivez-nous sur Twitter ! Le développement durable au ministère Les marchés publics de l'Etat Numéros utiles
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Procédure de licenciement (pour motif personnel) Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Année 2013 Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 21 novembre 2013
Michel SAPIN a participé au 31ème sommet franco-italien à Rome
Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, s'est rendu à Rome à l'occasion du 31ème sommet franco-italien, le mercredi 20 novembre 2013. Il y a accompagné le Président de la République,
François HOLLANDE et le Premier ministre,
Jean-Marc AYRAULT, avec neuf ministres du gouvernement. 27 novembre 2013 Compte personnel de prévention de la pénibilité : une mission de concertation sur la mise en oeuvre confiée à Michel de Virville
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Travailleurs et personnes handicapées Relations professionnelles Médaille d'honneur du travail Pré-retraite et pré-retraite progressive Étrangers en France Associations Accord d'entreprise ou d'établissement Elections salariés TPE Domiciliation Santé - Sécurité Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi Alternance - formation Télédéclarations Déclarations en ligne Numéros de téléphone utiles Services de renseignement du public par téléphone Le droit du travail en questions-réponses Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs] Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés] Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles] Apprentissage [Cible : les employeurs] Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi] Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
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Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/etrangers-en-france,69/
-
Étrangers en France
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/insertion-accompagnement-pour-l,1530/
-
Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/medaille-d-honneur-du-travail,67/
-
Médaille d'honneur du travail
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/pre-retraite-et-pre-retraite,68/
-
Pré-retraite et pré-retraite progressive
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/reclassement-des-salaries,61/
-
Reclassement des salariés
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/relations-professionnelles,66/
-
Relations professionnelles
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/rupture-conventionnelle-du-contrat,1209/
-
Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/sante-securite,1056/
-
Santé - Sécurité
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/travail-temporaire,64/
-
Travail temporaire
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/travailleurs-et-personnes,65/
-
Travailleurs et personnes handicapées
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/le-droit-du-travail-en-questions,1716/
-
Le droit du travail en questions-réponses
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Apprentissage [Cible : les employeurs]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Employés de maison
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Particuliers employeurs
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Procédure de licenciement (pour motif personnel)
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/
-
Les fiches pratiques du droit du travail
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/numeros-de-telephone-utiles,480/
-
Numéros de téléphone utiles
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Services de renseignement du public par téléphone
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/teledeclarations,1272/
-
Télédéclarations
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Déclarations en ligne
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/
-
Le Ministère
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/engagement-de-l-administration-vis,1093/
-
Engagement de l'administration vis à vis des usagers
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-comite-d-histoire,430/
-
Le Comité d'Histoire
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-conseil-d-orientation-sur-les,1455/
-
Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-developpement-durable-au,2183/
-
Le développement durable au ministère
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/marches-publics,2172/
-
Marchés publics
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/metiers-et-concours,92/
-
Métiers et concours
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/presentation-du-ministere,294/
-
Présentation du ministère
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/visite-et-histoire-de-l-hotel-du,297/
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Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet
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www.travail.gouv.fr/le-ministre,2280/
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Le ministre
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www.travail.gouv.fr/le-ministre,2280/michel-sapin,2281/
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Michel SAPIN à
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/annee-2013,2223/decrets,2225/
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Décrets
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/annee-2013,2223/lois,2226/
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Lois
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/
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Archives des textes et circulaires réglementaires
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2009,2071/
-
Année 2009
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2010,2070/
-
Année 2010
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2011,2069/
-
Année 2011
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2012,2102/
-
Année 2012
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/8217_nouvelles-tendances-et-defis-en-matiere-de-financement-souverain
-
Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/8297_comparaison-des-prix-de-lelectricite-en-france-et-en-allemagne
-
Document de travail : Comparaison des prix de l'électricité en France et en Allemagne
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/8358_seminaire-fourgeaud-progressivite-des-prelevements-sur-le-travail-et-emploi-13-novembre-2013
-
Séminaire Fourgeaud "Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi" - 13 novembre 2013
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/8464_paraphe-de-l-accord-de-protection-reciproque-des-investissements-entre-la-france-et-la-colombie
-
Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/8483_afrique-de-lest-nouvelle-province-gaziere-et-petroliere
-
Afrique de l'Est : nouvelle province gazière et pétrolière
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
Afrique de l'Est : nouvelle province gazière et pétrolière 27/11/2013 Une nouvelle province gazière et pétrolière émerge en Afrique de l'Est et dans le canal du Mozambique. Selon les majors du secteur, le potentiel de la région est considérable. En 2012, quatre des cinq découvertes majeures de gaz au monde ont été f. Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie 22/11/2013 L'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie (APRI) a été paraphé jeudi 14 novembre 2013 à Bogota par Adriana Vargas, Directrice des investissements du ministère du commerce de l'industrie et du tourisme pou. Séminaire Fourgeaud "Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi" - 13 novembre 2013 13/11/2013 Le séminaire Fourgeaud du 13 novembre 2013, huitième séminaire de l'année 2013, a porté sur le thème « Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi ».
-
Il a commencé par un exposé d'Étienne Lehmann (Cred - Tepp, Université Panthéon Assa. Document de travail : Comparaison des prix de l'électricité en France et en Allemagne 08/11/2013 Les coûts du système électrique sont moins élevés en France qu'en Allemagne, ce qui conduit à des prix de l'électricité en moyenne sensiblement inférieurs en 2012. Ainsi, les ménages et la très grande majorité des entreprises allemandes paient leu. Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain 31/10/2013 Pour la première fois dans l'histoire de ces deux instances internationales, le Club de
Paris et la Présidence russe du G20 ont organisé conjointement le 23 octobre 2013 à
Paris une conférence de créanciers et de débiteurs souverains, portant sur .
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.economie.gouv.fr/8217_nouvelles-tendances-et-defis-en-matiere-de-financement-souverain
-
Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain
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www.tresor.economie.gouv.fr/8297_comparaison-des-prix-de-lelectricite-en-france-et-en-allemagne
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Document de travail : Comparaison des prix de l'électricité en France et en Allemagne
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www.tresor.economie.gouv.fr/8358_seminaire-fourgeaud-progressivite-des-prelevements-sur-le-travail-et-emploi-13-novembre-2013
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Séminaire Fourgeaud "Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi" - 13 novembre 2013
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www.tresor.economie.gouv.fr/8464_paraphe-de-l-accord-de-protection-reciproque-des-investissements-entre-la-france-et-la-colombie
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Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie
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Afrique de l'Est : nouvelle province gazière et pétrolière
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Afrique de l'Est : nouvelle province gazière et pétrolière 27/11/2013 Une nouvelle province gazière et pétrolière émerge en Afrique de l'Est et dans le canal du Mozambique. Selon les majors du secteur, le potentiel de la région est considérable. En 2012, quatre des cinq découvertes majeures de gaz au monde ont été f. Paraphe de l'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie 22/11/2013 L'accord de protection réciproque des investissements entre la France et la Colombie (APRI) a été paraphé jeudi 14 novembre 2013 à Bogota par Adriana Vargas, Directrice des investissements du ministère du commerce de l'industrie et du tourisme pou. Séminaire Fourgeaud "Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi" - 13 novembre 2013 13/11/2013 Le séminaire Fourgeaud du 13 novembre 2013, huitième séminaire de l'année 2013, a porté sur le thème « Progressivité des prélèvements sur le travail et emploi ».
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Il a commencé par un exposé d'Étienne Lehmann (Cred - Tepp, Université Panthéon Assa. Document de travail : Comparaison des prix de l'électricité en France et en Allemagne 08/11/2013 Les coûts du système électrique sont moins élevés en France qu'en Allemagne, ce qui conduit à des prix de l'électricité en moyenne sensiblement inférieurs en 2012. Ainsi, les ménages et la très grande majorité des entreprises allemandes paient leu. Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain 31/10/2013 Pour la première fois dans l'histoire de ces deux instances internationales, le Club de
Paris et la Présidence russe du G20 ont organisé conjointement le 23 octobre 2013 à
Paris une conférence de créanciers et de débiteurs souverains, portant sur .
[
www.videoprotection.interieur.gouv.fr ]
Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur
-
www.videoprotection.interieur.gouv.fr
-
Il y a environ 1 heures : [Agenda] Réforme de l'asile : remise du rapport de Valérie Létard et Jean-Lou. Il y a environ 1 heures : [Vidéo] Cyclone #Haiyan : un détachement de la sécurité civile aux Philippine. Il y a environ 2 heures : RT @Prefet92: [actu] Tournage d'une vidéo pédagogique sur la gestion de crise. Il y a environ 19 heures :
-
Il y a environ 17 heures : Il y a environ 1 jours : Il y a environ 13 jours :
-
Il y a environ 3 heures : Il y a environ 3 heures : Il y a environ 4 heures : Il y a environ 20 heures : Il y a environ 2 jours :
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Il y a environ 3 heures : RT @interiorgob: El ministro @interiorgob se reúne con su homólogo francés en. Il y a environ 8 heures : Il y a environ 8 heures : Il y a environ 9 heures : Il y a environ 1 jours :
-
Il y a environ 5 heures : Il y a environ 5 heures : Il y a environ 6 heures : Il y a environ 22 heures : Il y a environ 5 jours : Il y a environ 6 jours :
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 09h50 Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 09h50 Prochaine édition le mercredi 27 novembre 2013 à 16h00 Carte de référence : 27112013_10 Bulletin émis le : 27/11/2013 à 09:49:51 Prochain bulletin le : 27/11/2013 à 16:00:00 Les crues qui se sont formées en Champagne n'affectent plus que quelques cours d'eau sur lesquels les très lentes décrues se poursuivent, justifiant le maintien en vigilance jaune des tronçons Marne moyenne, Aube aval et Seine Bassée champenoise. Le tronçon Seine troyenne reste en vigilance jaune en raison du maintien du débit de restitution par le gestionnaire des Grands Lacs de Seine pour permettre de renouveler leur capacité de stockage. Sur le tronçon Seine troyenne les niveaux devraient rester stables pendant plusieurs jours. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au bulletin local du Service de Prévision des Crues Seine amont-Marne amont.
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Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 15h55 Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 15h55 Prochaine édition le jeudi 28 novembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 27112013_16 Bulletin émis le : 27/11/2013 à 15:54:19 Prochain bulletin le : 28/11/2013 à 10:00:00 Le tronçon Seine troyenne reste en vigilance jaune en raison du maintien du débit de restitution élevé par le gestionnaire des Grands Lacs de Seine pour permettre de renouveler leur capacité de stockage. Sur le tronçon Seine troyenne, les niveaux devraient rester stables pendant plusieurs jours.
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 09h50 Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 09h50 Prochaine édition le mercredi 27 novembre 2013 à 16h00 Carte de référence : 27112013_10 Bulletin émis le : 27/11/2013 à 09:49:51 Prochain bulletin le : 27/11/2013 à 16:00:00 Les crues qui se sont formées en Champagne n'affectent plus que quelques cours d'eau sur lesquels les très lentes décrues se poursuivent, justifiant le maintien en vigilance jaune des tronçons Marne moyenne, Aube aval et Seine Bassée champenoise. Le tronçon Seine troyenne reste en vigilance jaune en raison du maintien du débit de restitution par le gestionnaire des Grands Lacs de Seine pour permettre de renouveler leur capacité de stockage. Sur le tronçon Seine troyenne les niveaux devraient rester stables pendant plusieurs jours. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au bulletin local du Service de Prévision des Crues Seine amont-Marne amont.
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Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 15h55 Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 15h55 Prochaine édition le jeudi 28 novembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 27112013_16 Bulletin émis le : 27/11/2013 à 15:54:19 Prochain bulletin le : 28/11/2013 à 10:00:00 Le tronçon Seine troyenne reste en vigilance jaune en raison du maintien du débit de restitution élevé par le gestionnaire des Grands Lacs de Seine pour permettre de renouveler leur capacité de stockage. Sur le tronçon Seine troyenne, les niveaux devraient rester stables pendant plusieurs jours.
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 09h50 Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 09h50 Prochaine édition le mercredi 27 novembre 2013 à 16h00 Carte de référence : 27112013_10 Bulletin émis le : 27/11/2013 à 09:49:51 Prochain bulletin le : 27/11/2013 à 16:00:00 Les crues qui se sont formées en Champagne n'affectent plus que quelques cours d'eau sur lesquels les très lentes décrues se poursuivent, justifiant le maintien en vigilance jaune des tronçons Marne moyenne, Aube aval et Seine Bassée champenoise. Le tronçon Seine troyenne reste en vigilance jaune en raison du maintien du débit de restitution par le gestionnaire des Grands Lacs de Seine pour permettre de renouveler leur capacité de stockage. Sur le tronçon Seine troyenne les niveaux devraient rester stables pendant plusieurs jours. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au bulletin local du Service de Prévision des Crues Seine amont-Marne amont.
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Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 15h55 Actualisation le mercredi 27 novembre 2013 à 15h55 Prochaine édition le jeudi 28 novembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 27112013_16 Bulletin émis le : 27/11/2013 à 15:54:19 Prochain bulletin le : 28/11/2013 à 10:00:00 Le tronçon Seine troyenne reste en vigilance jaune en raison du maintien du débit de restitution élevé par le gestionnaire des Grands Lacs de Seine pour permettre de renouveler leur capacité de stockage. Sur le tronçon Seine troyenne, les niveaux devraient rester stables pendant plusieurs jours.
[
www.yvelines.gouv.fr ]
L'Etat dans les Yvelines, actualités, informations et services
-
www.yvelines.gouv.fr
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27/11/2013 17:13
-
Objets 1 - 15 sur 82 Consultation projet d'arrêté portant réglementation permanente de la pêche en eau douce 27/11/2013 18:06 Consultation du public sur le projet d'arrêté portant réglementation permanente de la pêche en eau douce dans le département des Yvelines, conformément à la loi n°2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement. En savoir plus
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www.yvelines.gouv.fr/sections/actualites/consultation_projet/view
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Consultation projet d'arrêté portant réglementation permanente de la pêche en eau douce 27/11/2013 18:06 Consultation du public sur le projet d'arrêté portant réglementation permanente de la pêche en eau douce dans le département des Yvelines, conformément à la loi n°2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement. En savoir plus >>>
-
www.yvelines.gouv.fr/sections/actualites/signature_convention/view
-
Signature d'une convention pour les femmes en très grand danger 27/11/2013 17:13
[
www.yvelines.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans les Yvelines, actualités, informations et services
-
www.yvelines.pref.gouv.fr
-
27/11/2013 17:13
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Objets 1 - 15 sur 82 Consultation projet d'arrêté portant réglementation permanente de la pêche en eau douce 27/11/2013 18:06 Consultation du public sur le projet d'arrêté portant réglementation permanente de la pêche en eau douce dans le département des Yvelines, conformément à la loi n°2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement. En savoir plus
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www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/consultation_projet/view
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Consultation projet d'arrêté portant réglementation permanente de la pêche en eau douce 27/11/2013 18:06 Consultation du public sur le projet d'arrêté portant réglementation permanente de la pêche en eau douce dans le département des Yvelines, conformément à la loi n°2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement. En savoir plus >>>
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www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/signature_convention/view
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Signature d'une convention pour les femmes en très grand danger 27/11/2013 17:13
