Auracom - Actualité institutionnelle

Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

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Nouveautés du 31.10.2013

[ femmes.gouv.fr ]

- femmes.gouv.fr/mesurer-et-evaluer-une-cle-pour-legalite-reelle-entre-les-femmes-et-les-hommes/ - Mesurer et évaluer : une clé pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes Lire la suite
- femmes.gouv.fr/parite-dans-les-entreprises-un-palmares-pour-aller-vers-plus-de-transparence-et-creer-de-lemulation/ - 17 octobre 2013

[ france.fr ]

- france.fr - France.fr

[ gouvernement.fr ]

- gouvernement.fr - Gouvernement.fr

[ legifrance.gouv.fr ]

- legifrance.gouv.fr - Légifrance.fr

[ pastel.diplomatie.gouv.fr ]

- Entete - Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu à l'étranger

[ service-public.fr ]

- service-public.fr - Service Public.fr

[ t.co ]

- t.co/BQrD8CaceH - http://t.co/BQrD8CaceH
- t.co/dwKGbYTXf8 - http://t.co/dwKGbYTXf8
- t.co/EsWOw87mPr - http://t.co/EsWOw87mPr
- t.co/iwvAbkRPtH - http://t.co/iwvAbkRPtH
- t.co/JH5YkrFY7M - http://t.co/JH5YkrFY7M
- t.co/m8uFFRskPY - http://t.co/m8uFFRskPY
- t.co/Va0DaWTm4y - http://t.co/Va0DaWTm4y
- t.co/yzFCHxUYi8 - http://t.co/yzFCHxUYi8

[ twitter.com ]

[ videos.assemblee-nationale.fr ]

- videos.assemblee-nationale.fr/commissions - Réunions des commissions et autres instances
- En direct - Vidéos de l'Assemblée nationale - La séance publique en direct
- En direct - Vidéos de l'Assemblée nationale - Réunions des commissions et autres instances en direct
- En direct - Vidéos de l'Assemblée nationale - Réunions des commissions et autres instances en direct
- videos.assemblee-nationale.fr/seance-publique - La séance publique
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4820 - Voir la vidéo de cette réunion - Voir la vidéo de cette réunions
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4821 - Voir la vidéo de cette audition
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4822 - Voir la vidéo de ces auditions - voir la vidéo de ces auditions
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4823 - voir la vidéo de cette table ronde et de cette audition
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4826 - voir la vidéo de ces auditions

[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense

- www.achats.defense.gouv.fr - 12-PMO03-018 -- MAPA -- Travaux Date limite de remise des plis : 23/12/2013 MAILLY LE CAMP (10) - Camp de Mailly - Zone 5 - CENTAC - Construction d'une aire de stationnement CCT et déconstruction d'une ancienne station de distribution de carburants Id 38480 - 398372 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 13/12/2013 Réalisation de formations dans le domaine "Métrologie" pour les personnels de la direction générale de l'armement (DGA). - DCE-N791 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 08/01/2014 Confection de vestes et pantalons T4S2 PFAF-SO-130300-DB-S2 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 16/12/2013 Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de lunettes d'observation longue distance au profit des unités soutenues par la plate-forme achats finances Sud-ouest.

[ www.acte-etat-civil.fr ]

- www.acte-etat-civil.fr - Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu en France

[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT

- Agence France Trésor - AFT - 2013 Monthly bulletins
- Agence France Trésor - AFT - Today TEC 10 index
- www.aft.gouv.fr - 2013 Monthly bulletins French government negotiable debt outstanding as of 30 Sept. 1 449 987 313 728 euros Average maturity as of 30 Sept. 7 years and 11 days - Today TEC 10 index as of 31 Oct. 2013 : 2.26 %
- Agence France Trésor - AFT - 7 years and 11 days
- Agence France Trésor - AFT - 1 449 987 313 728 euros
- Agence France Trésor - AFT - as of 31 Oct. 2013 : 2.26 %

[ www.agora2spip.agora.gouv.fr ] Agora → SPIP

- www.agora2spip.agora.gouv.fr - « On n'est pas assez riches pour acheter du bon marché. - « Un bien n'est agréable que si on le partage.

[ www.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Actualités du préfet
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - 31/10/2013 Actualités du préfet Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz 31/10/2013 Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz

[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Actualités du préfet
- www.ain.equipement.gouv.fr - 31/10/2013 Actualités du préfet Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz 31/10/2013 Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz

[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain

- Actualités - Actualités du préfet - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Actualités du préfet
- www.ain.gouv.fr - 31/10/2013 Actualités du préfet Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz 31/10/2013 Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013
- Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013 - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013
- Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz

[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Actualités du préfet
- www.ain.pref.gouv.fr - 31/10/2013 Actualités du préfet Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz 31/10/2013 Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Journée départementale de la prévention du 12 novembre 2013
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Visite du barrage de Génissiat et du barrage de Motz

[ www.alimentation.gouv.fr ] Portail public de l'alimentation

- www.alimentation.gouv.fr/agriculture - agriculture
- www.alimentation.gouv.fr/alimentation-durable - Manger durable et local
- www.alimentation.gouv.fr/aliments - aliments
- www.alimentation.gouv.fr/applications-circuit-court - Cinq applis pour consommer local
- www.alimentation.gouv.fr/bio - Bio
- www.alimentation.gouv.fr/ce-week-end-c-est-la-foire-de-l - Ce week-end, c'est la foire de l'andouille - Ce week-end, c'est la foire de l'andouille 31 octobre Patrimoine gastronomique
- www.alimentation.gouv.fr/circuits-courts - circuits courts
- www.alimentation.gouv.fr/circuits-courts,124 - Circuits courts
- www.alimentation.gouv.fr/comportements-alimentaires - comportements alimentaires
- www.alimentation.gouv.fr/cuisine - cuisine
- www.alimentation.gouv.fr/durable - durable
- www.alimentation.gouv.fr/education - éducation
- www.alimentation.gouv.fr/enfants - enfants
- www.alimentation.gouv.fr/environnement - environnement
- www.alimentation.gouv.fr/evenements,90 - Événements
- www.alimentation.gouv.fr/fruits - fruits
- www.alimentation.gouv.fr/gastronomie-francaise-4 - Patrimoine alimentaire
- www.alimentation.gouv.fr - Cinq applis pour consommer local Manger durable et local : Circuits courts : 31/10/2013 Vous arrivez dans une région que vous ne connaissez pas et vous souhaitez découvrir les bons plans du terroir ? Voici cinq applications pour connaître les circuits-courts des environs. comportements alimentaires Saisonnalité environnement sécurité sanitaire - La face bio de la République 31 octobre Ce week-end, c'est la foire de l'andouille 31 octobre Patrimoine gastronomique environnement sécurité sanitaire Saisonnalité La face bio de la République Ce week-end, c'est la foire de l'andouille - Pour manger bio et local, Mouans-Sartoux crée un potager municipal ! la rédaction, 31/10/2013 environnement Saisonnalité sécurité sanitaire circuits courts Pour manger bio et local, Mouans-Sartoux crée un potager municipal ! - Un fantas'tripe mois de novembre Patrimoine alimentaire : Événements : 31/10/2013 Les produits tripiers ou abats sortent à nouveau de l'ombre ce mois de novembre à l'occasion d'une opération spéciale organisée par les artisans-tripiers français. Un mois pour faire (re)découvrir aux consommateurs ses saveurs, ses bienfaits et son (. 31/10/2013 Innovabio récompense panier local 31 octobre circuit de proximité innovant comportements alimentaires environnement Programme national pour l'alimentation Innovabio récompense panier local Un fantas'tripe mois de novembre
- www.alimentation.gouv.fr/innovabio-panier-local - Innovabio récompense panier local - Innovabio récompense panier local 31 octobre circuit de proximité innovant
- www.alimentation.gouv.fr/la-face-bio-de-la-republique - La face bio de la République - La face bio de la République 31 octobre Film
- www.alimentation.gouv.fr/legumes - légumes
- www.alimentation.gouv.fr/mouans-sartoux-regie-municipale-agricole - Pour manger bio et local, Mouans-Sartoux crée un potager municipal ! - Pour manger bio et local, Mouans-Sartoux crée un potager municipal ! Par la rédaction, 31/10/20 Lire l'article
- www.alimentation.gouv.fr/origine - origine
- www.alimentation.gouv.fr/poisson - poisson
- www.alimentation.gouv.fr/produits - produits
- www.alimentation.gouv.fr/programme-national-pour-l - Programme national pour l'alimentation
- www.alimentation.gouv.fr/qualite - qualité
- www.alimentation.gouv.fr/saisonnalite - Saisonnalité
- www.alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire - sécurité sanitaire
- www.alimentation.gouv.fr/terroir - terroir
- www.alimentation.gouv.fr/tripes-produits-tripiers-novembre - Un fantas'tripe mois de novembre
- www.alimentation.gouv.fr/viande,73 - viande

[ www.allo119.gouv.fr ] 119

- www.allo119.gouv.fr - Télécharger cette animation
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[ www.anc.gouv.fr ] Autorité des normes comptables

- www.anc.gouv.fr - octobre 2013 Règlement de l'ANC n° 2013-01 du 30 Octobre 2013 relatif aux modalités d'établissement des comptes des établissements de monnaie électronique.
- www.anc.gouv.fr/sections/textes_et_reponses_2/textes_adoptes_en_20/reglements_de_l_anc/reglements_en_cours/view - Règlement de l'ANC n° 2013-01 du 30 Octobre 2013 relatif aux modalités d'établissement des comptes des établissements de monnaie électronique.

[ www.ants.interieur.gouv.fr ] SIV, le Système d'Immatriculation des Véhicules

[ www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Aquitaine "des compétences pour un territoire durable"

- Autoroute ferroviaire atlantique - Concertation du 28 octobre au 09 novembre 2013. - DREAL Aquitaine "des compétences pour un territoire durable" - Autoroute ferroviaire atlantique - Concertation du 28 octobre au 09 novembre 2013.
- Autoroute ferroviaire atlantique - Lancement de la concertation - DREAL Aquitaine "des compétences pour un territoire durable" - Autoroute ferroviaire atlantique - Lancement de la concertation
- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr - Autoroute ferroviaire atlantique - Concertation du 28 octobre au 09 novembre 2013. - Autoroute ferroviaire atlantique - Lancement de la concertation 31 octobre Lancement de la concertation du public relative à la construction des deux terminaux de transbordement à Dourges (Pas-de-Calais) et à Tarnos (Landes) de l'autoroute ferroviaire atlantique . L'autoroute ferroviaire est un service de transport intermodal de remorques routières par le train. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre

[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français

- Assemblée nationale - Culture : indépendance de l'audiovisuel public - Indépendance de l'audiovisuel public : l'Assemblée adopte les textes de la CMP En savoir plus
- Assemblée nationale - Affaires étrangères : accord avec l'Italie sur la LGV Lyon-Turin - Création de la ligne ferroviaire Lyon-Turin : l'Assemblée adopte le projet de loi autorisant l'accord entre la France et l'Italie En savoir plus
- www.assemblee-nationale.fr - En savoir plus Législation Lutte contre le système prostitutionnel : la proposition de loi examinée par une commission spéciale Jeudi 31 octobre matin, la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi de Bruno Le Roux renforçant la lutte contre le système prostitutionnel a poursuivi ses auditions. La vidéo de ces auditions sera prochainement mise en ligne. Mercredi 30 octobre après-midi, elle avait : auditionné la capitaine Karine Béguin, chef du département Investigations sur Internet de la division de lutte contre la cybercriminalité - Service technique de recherches judiciaires et de documentation (voir la vidéo de cette audition) ; - Jeudi 31 octobre, la mission d'information sur la révision des condamnations pénales a auditionné : le matin, Xavier Gadrat, secrétaire national du Syndicat de la magistrature, et Délou Bouvier, membre, puis Éric Arella, sous-directeur de la police technique et scientifique à la direction centrale de la police judiciaire (voir la vidéo de ces auditions) ; l'après-midi, Jean-Olivier Viout, membre du Conseil supérieur de la magistrature pios Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, ancienne garde des Sceaux (voir la vidéo de ces auditions). Voir la vidéo de cette réunion La séance publique Réunions des commissions et autres instances - Jeudi 31 octobre matin, la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi de Bruno Le Roux renforçant la lutte contre le système prostitutionnel a organisé une table ronde avec des associations puis a auditionné des personnes sorties de la prostitution (voir la vidéo de cette table ronde et de cette audition). Voir la vidéo de cette audition En savoir plus - Jeudi 31 octobre matin, la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi de Bruno Le Roux renforçant la lutte contre le système prostitutionnel a poursuivi ses auditions. Elles seront prochainement disponibles sur le portail vidéo de l'Assemblée. La séance publique Réunions des commissions et autres instances - Le matin, elle a auditionné Xavier Gadrat, secrétaire national du Syndicat de la magistrature, et Délou Bouvier, membre puis Éric Arella, sous-directeur de la police technique et scientifique à la direction centrale de la police judiciaire (Voir la vidéo de ces auditions). En savoir plus Séance publique Création de la ligne ferroviaire Lyon-Turin : l'Assemblée adopte le projet de loi autorisant l'accord entre la France et l'Italie Jeudi 31 octobre matin, l'Assemblée a adopté le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. Indépendance de l'audiovisuel public : l'Assemblée adopte les textes de la CMP Jeudi 31 octobre matin, l'Assemblée a adopté, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de loi ordinaire et le projet de loi organique relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public. - organisé une table ronde avec Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins, Corinne Bertoux, commissaire de police, chef de l'Office central pour la répression de la traite des êtres humains, et Yves Charpenel, président de la Fondation Scelles (voir la vidéo de cette table ronde). La commission spéciale est présidée par Guy Geoffroy. Maud Olivier en a été désignée rapporteure. La proposition de loi devrait être examinée en séance publique la semaine du 25 novembre. Voir la vidéo de cette réunions La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct

[ www.association.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

- Existe-t-il un statut du bénévole ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Existe-t-il un statut du bénévole ?
- Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
- Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
- Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
- www.association.gouv.fr - Existe-t-il un statut du bénévole ? - Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?

[ www.associations.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

- Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ?
- Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
- Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
- Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
- www.associations.gouv.fr - Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ? - Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?

[ www.aube.gouv.fr ] Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - page_accueil

- www.aube.gouv.fr - Site mis à jour le 31/10/2013

[ www.aube.pref.gouv.fr ] Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - page_accueil

- www.aube.pref.gouv.fr - Site mis à jour le 31/10/2013

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] Secteur Aérien - Ministère du Développement durable

- www.aviation-civile.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
- Erreur sur le lien - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
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- Erreur sur le lien - Mentions légales
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[ www.biep.gouv.fr ] Bourse Interministérielle de l'emploi public

- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/63105 - Responsable budget / comptabilité H/F 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/73905 - Responsable ressources humaines (H/F) 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/74447 - Responsable du Service Conventions - Université de La Rochelle 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/76326 - CHEF DE LA SECTION SURETE 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/76524 - SECRETAIRE D'EDITION - CHARGE DE COMMUNICATION 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/76527 - REDACTEUR DES MARCHES PUBLICS 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/76577 - L'emploi d'agent comptable d'établissement publc à caractère scientifique, culturel et profesionnel (AC-EPCSCP) de l'Ecole Normale supérieure de Lyon (groupe II) sera vacant le 1er juin 2014 (SUP-AC-EPCSCP) 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/76578 - L'InVS recrute un(e) chargé(e) de communication ref SCOM-CDD-2013-02 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/76582 - SAAM C3 Chargé(e) d'études Laborderie 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/76583 - Assistant(e) de gestion H/F 31/10/2013
- www.biep.gouv.fr - L'emploi d'agent comptable d'établissement publc à caractère scientifique, culturel et profesionnel (AC-EPCSCP) de l'Ecole Normale supérieure de Lyon (groupe II) sera vacant le 1er juin 2014 (SUP-AC-EPCSCP) 31/10/2013 SAAM C3 Chargé(e) d'études Laborderie 31/10/2013 Assistant(e) de gestion H/F 31/10/2013 - Responsable budget / comptabilité H/F 31/10/2013 L'InVS recrute un(e) chargé(e) de communication ref SCOM-CDD-2013-02 31/10/2013 - Responsable du Service Conventions - Université de La Rochelle 31/10/2013 - Responsable ressources humaines (H/F) 31/10/2013 CHEF DE LA SECTION SURETE 31/10/2013 SECRETAIRE D'EDITION - CHARGE DE COMMUNICATION 31/10/2013 REDACTEUR DES MARCHES PUBLICS 31/10/2013

[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône

- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/Les-actualites-du-prefet/Mobilisation-autour-de-la-filiere-aeronautique - Mobilisation autour de la filière aéronautique
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/Les-actualites-du-prefet/Soutenir-les-mutations-economiques-et-la-mobilite-professionnelle - Lire la suite
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr - Signature des accords partenariaux d'appui aux mutations économiques et à la mobilité professionnelle Lire la suite Soutenir les mutations économiques et la mobilité professionnelle Pacte pour la sécurité et la cohésion sociale pour Marseille : première restitution des groupes de travail et de la consultation publique L'Eden-Théâtre à La Ciotat : réouverture du plus ancien cinéma du monde Services de l'état Mobilisation autour de la filière aéronautique 04/10/2013 -
- www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat - Services de l'état

[ www.bouches-du-rhone.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône

- www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Actualites/Les-actualites-du-prefet/Mobilisation-autour-de-la-filiere-aeronautique - Mobilisation autour de la filière aéronautique
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- www.bouches-du-rhone.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat - Services de l'état

[ www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône

- www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr/Actualites/Les-actualites-du-prefet/Mobilisation-autour-de-la-filiere-aeronautique - Mobilisation autour de la filière aéronautique
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- www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat - Services de l'état

[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne

- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires 26 et 27 novembre 2013 - Colloque "Les Aînés et la Sécurité routière" Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires

[ www.btp.developpement-durable.gouv.fr ] Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable

- Erreur sur le lien - EMAS : votre engagement pour l'environnement
- www.btp.developpement-durable.gouv.fr - EMAS : votre engagement pour l'environnement - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
- Erreur sur le lien - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
- Erreur sur le lien - Contacts
- Erreur sur le lien - Contacts
- Erreur sur le lien - Mentions légales
- Erreur sur le lien - Mentions légales

[ www.btp.equipement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

[ www.budget.gouv.fr ] Ministère de l'Economie et des Finances

- www.budget.gouv.fr/actualites/427 - Financement de l'économie
- www.budget.gouv.fr/actualites/5715 - Économie sociale et solidaire
- www.budget.gouv.fr - Économie sociale et solidaire Pierre Moscovici et Benoît Hamon ont visité Généthon 30/10/2013 Benoît Hamon et Fleur Pellerin ont visité, le 14 octobre, un centre d'insertion et d'hébergement d'urgence de La Mie de Pain, association qui utilise les services numériques d'Eqosphere, start-up de l'Economie sociale et solidaire. Financement de l'économie Vers un dispositif renforcé pour la Jeune Entreprise Innovante 08/10/2013
- www.budget.gouv.fr/jeune-entreprise-innovante-2013 - Vers un dispositif renforcé pour la Jeune Entreprise Innovante - 08/10/2013
- www.budget.gouv.fr/le-numerique-au-service-de-l-economie-sociale-et-solidaire - - 15/10/2013
- www.budget.gouv.fr/visite-genethon - Pierre Moscovici et Benoît Hamon ont visité Généthon 30/10/2013

[ www.centre.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Centre

- 10ème rencontre du Club ville durable - DREAL Centre - 10ème rencontre du Club ville durable
- www.centre.developpement-durable.gouv.fr - 10ème rencontre du Club ville durable Le 31 octobre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre

[ www.centre.drire.gouv.fr ] DREAL Centre

- DREAL Centre - 10ème rencontre du Club ville durable
- www.centre.drire.gouv.fr - 10ème rencontre du Club ville durable Le 31 octobre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre

[ www.certa.ssi.gouv.fr ] Site du CERTA

- www.certa.ssi.gouv.fr - CERTA-2013-AVI-615 Multiples vulnérabilités dans Cisco IOS XE Software (31 octobre 2013) CERTA-2013-AVI-614 Vulnérabilité dans EMC Unisphere (31 octobre 2013) CERTA-2013-AVI-613 Multiples vulnérabilités dans les produits Mozilla (31 octobre 2013) CERTA-2013-ACT-044 Bulletin d'actualité numéro 044 de l'année 2013 (31 octobre 2013) Dernière mise à jour : le 2013-10-31
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-ACT-044 - CERTA-2013-ACT-044
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-613 - CERTA-2013-AVI-613
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-614 - CERTA-2013-AVI-614
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2013-AVI-615 - CERTA-2013-AVI-615

[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest

- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr - Salon Pollutec du 3 au 6 décembre 2013 à PARIS. 31 octobre Pour la troisième année consécutive, Le Pôle de Compétences et d'Innovation "Applications Satellitaires et Télécommunications", pour le compte de la Direction de la Recherche et de l'Innovation du MEDDE, organise le Village Spatial au sein du salon Pollutec Horizon 2013, qui se tiendra (.
- Salon Pollutec du 3 au 6 décembre 2013 à PARIS. - Bienvenue sur le site internet du CETE Sud-Ouest - Salon Pollutec du 3 au 6 décembre 2013 à PARIS.

[ www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Champagne-Ardenne

- Mieux gérer vos déchets - DREAL Champagne-Ardenne - Bulletin de situation hydrologique pour l'année 2013
- Bulletin de situation hydrologique pour l'année 2013 - DREAL Champagne-Ardenne - Bulletin de situation hydrologique pour l'année 2013
- Colloque : "Développement durable : les entreprises s'engagent en Champagne-Ardenne" - DREAL Champagne-Ardenne - Colloque : "Développement durable : les entreprises s'engagent en (...)
- Colloque : "Développement durable : les entreprises s'engagent en Champagne-Ardenne" - DREAL Champagne-Ardenne - Colloque : synthèse des échanges du 5 septembre 2013
- www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr - Dans le prolongement des 5 Petits-déjeuners du développement durable tenus en 2012 et 2013, ce colloque a été l'occasion de présenter des expériences concrètes de développement durable menées par des entreprises en région et les enjeux régionaux de la croissance verte. Consultez la synthèse des échanges. Bulletin de situation hydrologique pour l'année 2013 Le 31 octobre « J'éco-rénove, j'économise » : lancement d'une campagne (. Le 31 octobre Colloque : "Développement durable : les entreprises s'engagent en (. Le 31 octobre La DREAL Champagne-Ardenne certifiée ISO 14001 et confirmée ISO 9001 31 octobre La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Champagne-Ardenne a obtenu, le 7 octobre 2013, la certification selon la norme ISO 14001-2004 (management environnemental) pour le fonctionnement interne (écoresponsabilité), la gestion de projet en maîtrise d'ouvrage routière et le pilotage régional du réseau natura 2000. - « J'éco-rénove, j'économise » : lancement campagne Colloque : synthèse des échanges du 5 septembre 2013 La DREAL Champagne-Ardenne certifiée ISO 14001et 9001 Bulletin de situation hydrologique pour l'année 2013 10 octobre Le Bulletin de Situation Hydrologique n°80 qui établit un bilan complet de la situation hydro-géo-météorologique (pluviométrie, hydrométrie, état des nappes, état des lacs. ) pour l'ensemble du mois de septembre 2013 est disponible. Cliquez sur le lien ci-dessus pour accéder à ce bulletin ainsi qu'à tous les précédents. - Le Bulletin de Situation Hydrologique n°79 qui établit un bilan complet de la situation hydro-géo-météorologique (pluviométrie, hydrométrie, état des nappes, état des lacs. ) pour l'ensemble du mois d'août 2013 est disponible. Cliquez sur le lien ci-dessus pour accéder à ce bulletin ainsi qu'à tous les précédents.des déplacements des usagers. Les Français sont invités à repenser leurs modes de déplacements, en faveur d'une mobilité plus durable et plus sécurisée. L'appel à projet est ouvert ! Le plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH) est lancé ! Cette campagne est portée par le METL et le MEDDE, en coopération avec l'Ademe, l'Anah et l'Anil. Son but : inciter les Français à engager des travaux de rénovation énergétique. - Opération financée par : DREAL Champagne-Ardenne, Conseil Régional, Union Européenne et ADEME.L'opération régionale : " Mieux gérer vos déchets " en Champagne-Ardenne a pour objectif de vous aider à progresser dans la gestion des déchets générés par les activités de votre établissement. Participez à l'opération régionale L'opération régionale : " Mieux gérer vos déchets " en Champagne-Ardenne a pour objectif de vous aider à progresser dans la gestion des déchets générés par les activités de votre établissement. Participez à l'opération Lancement d'une campagne d'information nationale. La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Champagne-Ardenne a obtenu, le 7 octobre 2013, la certification selon la norme ISO 14001-2004 (management environnemental) pour le fonctionnement interne (écoresponsabilité), la gestion de projet en maîtrise d'ouvrage routière et le pilotage régional du réseau natura 2000. Mieux gérer vos déchets Le 31 octobre
- « J'éco-rénove, j'économise » : lancement d'une campagne d'information nationale - DREAL Champagne-Ardenne - « J'éco-rénove, j'économise » : lancement campagne
- « J'éco-rénove, j'économise » : lancement d'une campagne d'information nationale - DREAL Champagne-Ardenne - « J'éco-rénove, j'économise » : lancement d'une campagne (...)
- La DREAL Champagne-Ardenne certifiée ISO 14001 (management environnemental) et confirmée ISO 9001 (management de la qualité) - DREAL Champagne-Ardenne - La DREAL Champagne-Ardenne certifiée ISO 14001 et confirmée ISO 9001
- La DREAL Champagne-Ardenne certifiée ISO 14001 (management environnemental) et confirmée ISO 9001 (management de la qualité) - DREAL Champagne-Ardenne - La DREAL Champagne-Ardenne certifiée ISO 14001et 9001
- Mieux gérer vos déchets - DREAL Champagne-Ardenne - Mieux gérer vos déchets

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] Accueil - Préfecture de Champagne Ardenne

- www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr - Dernière mise à jour : 31/10/2013

[ www.charente.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Charente

- www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches/Les-chiens-dangereux - Les chiens dangereux Les chiens dangereux
- www.charente.gouv.fr - Les chiens dangereux Les chiens dangereux

[ www.charente.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Charente

- www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches/Les-chiens-dangereux - Les chiens dangereux Les chiens dangereux
- www.charente.pref.gouv.fr - Les chiens dangereux Les chiens dangereux

[ www.cher.gouv.fr ] Préfecture du Cher

- www.cher.gouv.fr - Dernière mise à jour : 30/10/2013

[ www.cher.pref.gouv.fr ] Préfecture du Cher

- www.cher.pref.gouv.fr - Dernière mise à jour : 30/10/2013

[ www.cis.gouv.fr ] Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Éditorial

- www.cis.gouv.fr/spip.php/squelettes/cis/local/cache-vignettes/L550xH614/spip.php?page=plan - Plan du site
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Éditorial - Accueil du site
- www.cis.gouv.fr/spip.php/squelettes/cis/local/cache-vignettes/L550xH614/spip.php?page=votre_avis - Votre avis

[ www.civs.gouv.fr ] Site de la CIVS

- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- www.civs.gouv.fr - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Qu'est ce qu'un ayant droit ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Enfants issus d'un second mariage ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?

[ www.cnml.gouv.fr ] CNML : Portail des politiques publiques de l'emploi et de la formation professionnelle

- www.cnml.gouv.fr - Ce sont eux qui sont prioritairement visés par cette démarche qui devient effective avec la publication au Journal officiel du décret d'application sur l'expérimentation de la garantie jeune.

[ www.concours.developpement-durable.gouv.fr ] Recrutement et Concours

- www.concours.developpement-durable.gouv.fr - 31 octobre Arrêté du 24 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 3 juin 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture et fixant la date de l'épreuve écrite du concours professionnel de recrutement des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure, spécialité contrôle des transports terrestres. Secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure spécialité "contrôle des transports terrestres" (concours professionnel) - session 2013 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre
- Secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure spécialité "contrôle des transports terrestres" (concours professionnel) - session 2013 - Recrutement et Concours - Secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure spécialité "contrôle des transports terrestres" (concours professionnel) - session 2013

[ www.conseil-etat.fr ] Conseil d'État : Accueil

- Conseil d'État : Colloques, Séminaires Conférencesnces - L'État de droit : constitution par le droit et production du droit
- www.conseil-etat.fr - 31 octobre 2013 L'État de droit : constitution par le droit et production du droit Deuxième conférence du cycle "Où va l'État ? ", organisée mercredi 27 novembre 2013 à 17h30 en salle d'Assemblée générale

[ www.creuse.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Creuse

- www.creuse.gouv.fr/Actualites/Agenda/Agenda-des-sorties-publiques-du-corps-prefectoral - Agenda des sorties publiques du corps préfectoral
- www.creuse.gouv.fr - 31/10/2013 - Agenda des sorties publiques du corps préfectoral

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Creuse

- www.creuse.pref.gouv.fr/Actualites/Agenda/Agenda-des-sorties-publiques-du-corps-prefectoral - Agenda des sorties publiques du corps préfectoral
- www.creuse.pref.gouv.fr - 31/10/2013 - Agenda des sorties publiques du corps préfectoral

[ www.culture.gouv.fr ] Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de la culture

[ www.culturecommunication.gouv.fr ] Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de la culture

[ www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr ] DAC/SO - Direction de l'Aviation Civile / Sud Ouest - Accueil

- www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr - les Chiffres clés 2010 sont en ligne
- www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr/index.php?option=com_docman&task=doc_download&gid=159 - les Chiffres clés 2010

[ www.data.gouv.fr ] Données publiques / Open Data

- www.data.gouv.fr - data.gouv.fr

[ www.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense

- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/effraction-au-camp-de-caylus-clip - Effraction au camp de Caylus [clip]
- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-110e-regiment-d-infanterie-dissous-en-2014 - Le 110e régiment d'infanterie dissous en 2014
- www.defense.gouv.fr - Effraction au camp de Caylus [clip] Le 110e régiment d'infanterie dissous en 2014 - RCA : transfert d'autorité du détachement BOALI - Serval : point de situation du jeudi 31 octobre 2013
- www.defense.gouv.fr/operations/actualites/rca-transfert-d-autorite-du-detachement-boali - RCA : transfert d'autorité du détachement BOALI
- www.defense.gouv.fr/operations/actualites/serval-point-de-situation-du-jeudi-31-octobre-2013 - Serval : point de situation du jeudi 31 octobre 2013

[ www.deux-sevres.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Deux-Sèvres

- www.deux-sevres.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Fermeture-exceptionnelle-de-la-sous-prefecture-de-Parthenay - Fermeture exceptionnelle de la sous-préfecture de Parthenay
- www.deux-sevres.equipement-agriculture.gouv.fr - 31/10/2013 - Fermeture exceptionnelle de la sous-préfecture de Parthenay

[ www.deux-sevres.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Deux-Sèvres

- www.deux-sevres.gouv.fr/Actualites/Fermeture-exceptionnelle-de-la-sous-prefecture-de-Parthenay - Fermeture exceptionnelle de la sous-préfecture de Parthenay
- www.deux-sevres.gouv.fr - 31/10/2013 - Fermeture exceptionnelle de la sous-préfecture de Parthenay

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Deux-Sèvres

- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/Actualites/Fermeture-exceptionnelle-de-la-sous-prefecture-de-Parthenay - Fermeture exceptionnelle de la sous-préfecture de Parthenay
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr - 31/10/2013 - Fermeture exceptionnelle de la sous-préfecture de Parthenay

[ www.developpement-durable.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

[ www.developpementdurable.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

[ www.dgccrf.bercy.gouv.fr ] Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF

- www.dgccrf.bercy.gouv.fr - Avis de rappel d'un jouet canne à pêche de marque BLUESKY 31/10/2013 Risque d'ingestion de l'aimant induisant un risque grave de lésion Consulter l'avis de rappel Tous les avis de rappel
- www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/186682 - Consulter l'avis de rappel
- www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/500 - Tous les avis de rappel

[ www.dgtpe.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor

- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change - Les réserves nettes de change
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/8217_nouvelles-tendances-et-defis-en-matiere-de-financement-souverain - Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr - Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain 31/10/2013 Pour la première fois dans l'histoire de ces deux instances internationales, le Club de Paris et la Présidence russe du G20 ont organisé conjointement le 23 octobre 2013 à Paris une conférence de créanciers et de débiteurs souverains, portant sur . Les réserves nettes de change 31/10/2013 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont.

[ www.dicod.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense

- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/effraction-au-camp-de-caylus-clip - Effraction au camp de Caylus [clip]
- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-110e-regiment-d-infanterie-dissous-en-2014 - Le 110e régiment d'infanterie dissous en 2014
- www.dicod.defense.gouv.fr - Effraction au camp de Caylus [clip] Le 110e régiment d'infanterie dissous en 2014 - RCA : transfert d'autorité du détachement BOALI - Serval : point de situation du jeudi 31 octobre 2013
- www.dicod.defense.gouv.fr/operations/actualites/rca-transfert-d-autorite-du-detachement-boali - RCA : transfert d'autorité du détachement BOALI
- www.dicod.defense.gouv.fr/operations/actualites/serval-point-de-situation-du-jeudi-31-octobre-2013 - Serval : point de situation du jeudi 31 octobre 2013

[ www.diplomatie.gouv.fr ]

- www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/conseils-par-pays/thailande-12322/ - Thaïlande

[ www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est

- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr - Région Champagne-Ardenne - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 Le 31 octobre Région Lorraine - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 Le 31 octobre Région Franche-Comté - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 Le 31 octobre Région Alsace - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre
- Région Alsace - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 - internet DIR Est - Région Alsace - Du 31 octobre au 8 novembre 2013
- Région Champagne-Ardenne - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 - internet DIR Est - Région Champagne-Ardenne - Du 31 octobre au 8 novembre 2013
- Région Franche-Comté - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 - internet DIR Est - Région Franche-Comté - Du 31 octobre au 8 novembre 2013
- Région Lorraine - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 - internet DIR Est - Région Lorraine - Du 31 octobre au 8 novembre 2013

[ www.dir.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)

- www.dir.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr - Recrutement
- Recrutement - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO) - Recrutement

[ www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr ] DRAAF Rhône-Alpes

- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr - Mise à jour le 31/10/2013 :
- Toute l'actualité - DRAAF Rhône-Alpes - publié le jeudi 24 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ - publié le lundi 21 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ

[ www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr ] DRAAF Auvergne

- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Agrement-des-entreprises-et - publié le jeudi 24 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ - publié le lundi 21 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Alimentation,399 - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Message de bienvenue Actualité Après LEADER I, LEADER II, LEADER +, pl - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Message de bienvenue Actualité zones à plus de 30 captures en 2013 : r
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Apres-LEADER-I-LEADER-II-LEADER - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Message de bienvenue Actualité Après LEADER I, LEADER II, LEADER +, pl - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Message de bienvenue Actualité zones à plus de 30 captures en 2013 : r
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/bilan-de-la-campagne-de - publié le jeudi 31 octobre 2013 Chrysomèle du maïs Bilan de la campagne de surveillance 2013 - présentation cartographique Résultats de la campagne 2013 et conséquences pour les assolements et les traitements 2014
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/DRAAFinfos - publié le jeudi 24 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ - publié le lundi 21 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Entreprises-du-secteur-alimentaire - publié le jeudi 24 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ - publié le lundi 21 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Guide-reglementaire-et-pratique - publié le jeudi 24 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ - publié le lundi 21 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/La-formation-a-l-hygiene - publié le jeudi 24 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ - publié le lundi 21 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Le-Bulletin-de-Sante-du-Vegetal - publié le jeudi 24 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ - publié le lundi 21 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Rhone-Alpes-en-chiffres - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Message de bienvenue Actualité Après LEADER I, LEADER II, LEADER +, pl - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Message de bienvenue Actualité zones à plus de 30 captures en 2013 : r
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Un-guide-reglementaire-et-pratique - publié le jeudi 24 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ - publié le lundi 21 octobre 2013 Guide réglementaire et pratique des dons de produits agricoles aux associations d'aide alimentaire Ce guide rédigé par la Chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes et financé par la DRAAF et l'ADEME Rhône-Alpes, présente les conditions de réussite de partenariats de dons, ainsi que des témoignages. Il s'adresse aussi bien à des agriculteurs à titre individuel qu'à des collectifs d'agriculteurs, des coopérativ
- www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/zones-a-plus-de-30-captures-en - la publication de la DRAAF Alimentation Rhône-Alpes en chiffres Rhône-Alpes en chiffres Accueil Message de bienvenue Actualité zones à plus de 30 captures en 2013 : r

[ www.draf.pays-de-la-loire.agriculture.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt des Pays de la Loire

- Document pdf - BSV 2013 (33) du 31 octobre 2013

[ www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIHL Ile-de-France

- www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Les commissions départementales de conciliation Les résidences sociales L'accès au logement des agents de l'Etat DRIHL Ile-de-France - Site mis à jour le 31 octobre
- L'accès au logement des agents de l'Etat - DRIHL Ile-de-France - L'accès au logement des agents de l'Etat
- Les commissions départementales de conciliation - DRIHL Ile-de-France - Les commissions départementales de conciliation
- Les résidences sociales - DRIHL Ile-de-France - Les résidences sociales

[ www.drogues.gouv.fr ] Mildt - Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

- www.drogues.gouv.fr - Est-il possible d'arrêter du jour au lendemain ? La difficulté d'arrêter n'est pas la même pour un fumeur occasionnel ou pour un fumeur régulier. Sur le plan p. Que faire en cas de malaise après avoir consommé de l'alcool ? - Et si le dialogue est impossible ? Le dialogue est souvent conseillé aux personnes qui veulent aider quelqu'un qui prend des drogues mais plusieu. Mon ado consomme, c'est grave ? - Fumer du cannabis favorise-t-il le cancer du poumon ? Les effets du cannabis fumé sur les poumons sont proches de ceux du tabac. De plus, le THC dilate les bro. Comment éviter que mon ado consomme ? - L'usage de cannabis revêt-il des risques particuliers au moment de l'adolescence ? Toutes les sciences de l'homme (psychologie, neurologie, biologie, sociologie, etc. ) montrent que les transfor. Quelqu'un insiste pour que je prenne un produit, dois-je accepter ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/ - Tous les conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_31 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_34 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/ - Tous les conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/#irfaq_118 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/#irfaq_29 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-la-sante/#irfaq_8 - Fumer du cannabis favorise-t-il le cancer du poumon ? Oui. Les effets du cannabis fumé sur les poumons sont proches de ceux du tabac. De plus, le THC dilate les bro...
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-le-comportement/#irfaq_41 - L'usage de cannabis revêt-il des risques particuliers au moment de l'adolescence ? Toutes les sciences de l'homme (psychologie, neurologie, biologie, sociologie, etc.) montrent que les transfor...
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/quand-un-proche-consomme-du-cannabis/#irfaq_50 - Et si le dialogue est impossible ? Le dialogue est souvent conseillé aux personnes qui veulent aider quelqu'un qui prend des drogues mais plusieu...
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/quand-un-proche-consomme-du-cannabis/#irfaq_51 - Est-il possible d'arrêter du jour au lendemain ? La difficulté d'arrêter n'est pas la même pour un fumeur occasionnel ou pour un fumeur régulier. Sur le plan p...

[ www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Site IDE de la Drome

- www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr - La direction départementale des territoires de la Drôme met à disposition une fiche synthétique de demande de travaux d'urgence en rivière accompagnée de sa procédure. Cette démarche s'adresse aux collectivités locales en charge de l'entretien d'un cours d'eau et aux propriétaires des parcelles concernées (particuliers, entreprises ou (. Travaux en rivière : interventions en urgence
- Site IDE de la Drome - La direction départementale des territoires de la Drôme met à disposition une fiche synthétique de demande de travaux d'urgence en rivière accompagnée de sa procédure. Cette démarche s'adresse aux collectivités locales en charge de l'entretien d'un cours d'eau et aux propriétaires des parcelles concernées (particuliers, entreprises ou (...)

[ www.drome.equipement.gouv.fr ] Site IDE de la Drome

- www.drome.equipement.gouv.fr - La direction départementale des territoires de la Drôme met à disposition une fiche synthétique de demande de travaux d'urgence en rivière accompagnée de sa procédure. Cette démarche s'adresse aux collectivités locales en charge de l'entretien d'un cours d'eau et aux propriétaires des parcelles concernées (particuliers, entreprises ou (. Travaux en rivière : interventions en urgence
- Site IDE de la Drome - La direction départementale des territoires de la Drôme met à disposition une fiche synthétique de demande de travaux d'urgence en rivière accompagnée de sa procédure. Cette démarche s'adresse aux collectivités locales en charge de l'entretien d'un cours d'eau et aux propriétaires des parcelles concernées (particuliers, entreprises ou (...)

[ www.drome.gouv.fr ] Site IDE de la Drome

- www.drome.gouv.fr - La direction départementale des territoires de la Drôme met à disposition une fiche synthétique de demande de travaux d'urgence en rivière accompagnée de sa procédure. Cette démarche s'adresse aux collectivités locales en charge de l'entretien d'un cours d'eau et aux propriétaires des parcelles concernées (particuliers, entreprises ou (. Travaux en rivière : interventions en urgence
- Travaux en rivière : interventions en urgence - Site IDE de la Drome - La direction départementale des territoires de la Drôme met à disposition une fiche synthétique de demande de travaux d'urgence en rivière accompagnée de sa procédure. Cette démarche s'adresse aux collectivités locales en charge de l'entretien d'un cours d'eau et aux propriétaires des parcelles concernées (particuliers, entreprises ou (...)

[ www.drome.pref.gouv.fr ] Site IDE de la Drome

- www.drome.pref.gouv.fr - La direction départementale des territoires de la Drôme met à disposition une fiche synthétique de demande de travaux d'urgence en rivière accompagnée de sa procédure. Cette démarche s'adresse aux collectivités locales en charge de l'entretien d'un cours d'eau et aux propriétaires des parcelles concernées (particuliers, entreprises ou (. Travaux en rivière : interventions en urgence
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[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ] Secteur Aérien - Ministère du Développement durable

- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
- Erreur sur le lien - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous

[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

- www.ecologie.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie et Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des Territoires et du Logement, se sont rendus le 31 octobre 2013 dans les locaux rénovés du siège parisien de La Banque postale, afin de signer la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires, à l'initiative de Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable. Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité - Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires 31 octobre 2013
- www.ecologie.gouv.fr/-Les-grands-rendez-vous-.html - Les grands rendez-vous - Les grands rendez-vous
- www.ecologie.gouv.fr/Philippe-Martin-signe-la-charte.html - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires
- www.ecologie.gouv.fr/Signature-de-la-charte-pour-l.html - Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires

[ www.economie.gouv.fr ] Ministère de l'Economie et des Finances

- www.economie.gouv.fr/actualites/427 - Financement de l'économie
- www.economie.gouv.fr/actualites/5715 - Économie sociale et solidaire
- www.economie.gouv.fr - Économie sociale et solidaire Pierre Moscovici et Benoît Hamon ont visité Généthon 30/10/2013 Benoît Hamon et Fleur Pellerin ont visité, le 14 octobre, un centre d'insertion et d'hébergement d'urgence de La Mie de Pain, association qui utilise les services numériques d'Eqosphere, start-up de l'Economie sociale et solidaire. Financement de l'économie Vers un dispositif renforcé pour la Jeune Entreprise Innovante 08/10/2013
- www.economie.gouv.fr/jeune-entreprise-innovante-2013 - Vers un dispositif renforcé pour la Jeune Entreprise Innovante - 08/10/2013
- www.economie.gouv.fr/le-numerique-au-service-de-l-economie-sociale-et-solidaire - - 15/10/2013
- www.economie.gouv.fr/visite-genethon - Pierre Moscovici et Benoît Hamon ont visité Généthon 30/10/2013

[ www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr ] EcoQuartier - Ministère du Développement durable

- www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
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[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale

- Nouveaux concours enseignants : derniers jours pour s'inscrire - Ministère de l'Éducation nationale - Nouveaux concours enseignants : derniers jours pour s'inscrire
- Au BO du 17 octobre 2013 : relations École-parents, concours Trophée civisme et défense, Prix armées-jeunesse et formation des personnels - Ministère de l'Éducation nationale - Au BO du 17 octobre 2013 : relations École-parents, concours Trophée civisme et défense, Prix armées-jeunesse et formation des personnels
- Au BO du 31 octobre 2013 : Journée mondiale de lutte contre le sida et concours général des lycées - Ministère de l'Éducation nationale - Au BO du 31 octobre 2013 : Journée mondiale de lutte contre le sida et concours général des lycées
- Rythmes scolaires : déplacement de Vincent Peillon à Torcy (77) - Ministère de l'Éducation nationale - Rythmes scolaires : déplacement de Vincent Peillon à Torcy (77)
- www.education.gouv.fr - Au BO du 31 octobre 2013 : Journée mondiale de lutte contre le sida et concours général des lycées Rythmes scolaires : déplacement de Vincent Peillon à Torcy (77) Au BO du 17 octobre 2013 : relations École-parents, concours Trophée civisme et défense, Prix armées-jeunesse et formation des personnels Nouveaux concours enseignants : derniers jours pour s'inscrire Rythmes scolaires : déplacement de Vincent Peillon à Torcy (77) Au BO du 31 octobre 2013 : Journée mondiale de lutte contre le sida et concours général des lycées

[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République

- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-avec-des-representants-des-acteurs-du-football-francais/ - Actualité importante : Entretien avec des représentants des acteurs du football français 31/10/2013 Entretien avec des représentants des acteurs du football français
- www.elysee.fr/declarations/article/conference-de-presse-a-bruxelles-a-l-issue-du-conseil-europeen/ - 31/10/2013 Conférence de presse à Bruxelles à l'issue du Conseil européen
- www.elysee.fr - 31/10/2013 Conférence de presse à Bruxelles à l'issue du Conseil européen - Actualité importante : 40 ans à l'Elysée : Bernard Vaussion, du secret des cuisines à la table des présidents Publié le 31 Octobre 2013 Allocution lors de l'accueil des ex-otages français d'Arlit à Villacoublay Publié le 30 Octobre 2013 Visite officielle à Bratislava en République slovaque 40 ans à l'Elysée : Bernard Vaussion, du secret des cuisines à la table des présidents Jeudi 31 Octobre - Actualité importante : Entretien avec des représentants des acteurs du football français Publié le 31 Octobre 2013 Cette réunion a permis d'aborder l'ensemble des questions relatives à l'économie du football français. Elle a conduit le chef de l'Etat à rappeler les fondements de la taxe exceptionnelle de 75% sur les hautes rémunérations qui s'appliquera, pendant deux ans, à toutes les entreprises concernées. Entretien avec des représentants des acteurs du football français 31/10/2013
- www.elysee.fr/photos/reunion-avec-des-representants-des-acteurs-du-football-francais-2/ - Photos et vidéos
- www.elysee.fr/photos/reunion-sur-l-economie-sociale-et-solidaire-2/ - Photos et vidéos
- www.elysee.fr/reunion-avec-des-representants-des-acteurs-du-football-francais/ - 16h30 Réunion avec des représentants des acteurs du football français, en présence de Mme Valérie FOURNEYRON, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative et de M. Bernard CAZENEUVE, ministre délégué auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget
- www.elysee.fr/reunion-sur-l-economie-sociale-et-solidaire/ - Réunion sur l'économie sociale et solidaire
- www.elysee.fr/videos/40-ans-a-l-039-elysee-bernard-vaussion-du-secret-des-cuisines-a-la-table-des-presidents/ - Photos et vidéos Actualité importante : 40 ans à l'Elysée : Bernard Vaussion, du secret des cuisines à la table des présidents
- www.elysee.fr/videos/40-ans-a-l-039-elysee-bernard-vaussion-du-secret-des-cuisines-a-la-table-des-presidents/ - Vidéo 40 ans à l'Elysée : Bernard Vaussion, du secret des cuisines à la table des présidents Jeudi 31 Octobre Reportages nos reportages exclusifs Photos et vidéos
- www.elysee.fr/videos/allocution-lors-de-l-039-accueil-des-ex-otages-francais-d-039-arlit-a-villacoublay/ - Allocution lors de l'accueil des ex-otages français d'Arlit à Villacoublay

[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ] Protection sociale - Travail - Emploi - Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

[ www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est

- www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr - Région Champagne-Ardenne - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 Le 31 octobre Région Lorraine - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 Le 31 octobre Région Franche-Comté - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 Le 31 octobre Région Alsace - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre
- Région Alsace - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 - internet DIR Est - Région Alsace - Du 31 octobre au 8 novembre 2013
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[ www.enroute.est.equipement.gouv.fr ] internet DIR Est

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- Région Alsace - Du 31 octobre au 8 novembre 2013 - internet DIR Est - Région Alsace - Du 31 octobre au 8 novembre 2013
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[ www.enroute.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)

- www.enroute.sud-ouest.developpement-durable.gouv.fr - Recrutement
- Recrutement - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO) - Recrutement

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.) Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation
- Rapports d'activités - Publications - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Rapports d'activités - Publications
- Eureka - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Eureka
- L'innovation au coeur de la stratégie U.E. 2020 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - L'innovation et la stratégie U.E. 2020
- Programme Compétitivité et Innovation (C.I.P.) - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Programme compétitivité et innovation (C.I.P.)
- P.M.E., régions et P.C.R.D.T. - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - P.M.E., régions et P.C.R.D.T.
- Fiches pratiques innovation - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Fiches pratiques innovation

[ www.ensp.interieur.gouv.fr ] Ecole Nationale Supérieure de la Police

[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

- www.environnement.gouv.fr/Discours-de-Philippe-Martin,34779.html - Discours de Philippe Martin - Présentation de 3 nouveaux instituts de la transition énergétique
- www.environnement.gouv.fr - 31 octobre 2013 Discours de Philippe Martin - Présentation de 3 nouveaux instituts de la transition énergétique Site mis à jour le 31 octobre 2013 - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie et Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des Territoires et du Logement, se sont rendus le 31 octobre 2013 dans les locaux rénovés du siège parisien de La Banque postale, afin de signer la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires, à l'initiative de Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable. Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité - Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires 31 octobre 2013
- www.environnement.gouv.fr/-Les-grands-rendez-vous-.html - Les grands rendez-vous - Les grands rendez-vous
- www.environnement.gouv.fr/Philippe-Martin-signe-la-charte.html - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires
- www.environnement.gouv.fr/Signature-de-la-charte-pour-l.html - Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires

[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

- www.equipement.gouv.fr/Discours-de-Philippe-Martin,34779.html - Discours de Philippe Martin - Présentation de 3 nouveaux instituts de la transition énergétique
- www.equipement.gouv.fr - 31 octobre 2013 Discours de Philippe Martin - Présentation de 3 nouveaux instituts de la transition énergétique Site mis à jour le 31 octobre 2013 - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie et Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des Territoires et du Logement, se sont rendus le 31 octobre 2013 dans les locaux rénovés du siège parisien de La Banque postale, afin de signer la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires, à l'initiative de Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable. Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité - Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires 31 octobre 2013
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[ www.essonne.gouv.fr ] Accueil - Services de l'Etat de l'Essonne

- www.essonne.gouv.fr/Actualites/LES-EMPLOIS-FRANCS-TROUVER-UN-EMPLOI-SANS-CHANGER-D-ADRESSE - LES EMPLOIS FRANCS : TROUVER UN EMPLOI SANS CHANGER D'ADRESSE
- Document pdf - notice-aide-emploi-franc-25-07-2013.pdf
- Document pdf - formulaire-aide-emploi-franc-25-07-2013.pdf
- Document pdf - sgciv-plaquette-emploisfrancs-130903-web.pdf
- www.essonne.gouv.fr - formulaire-aide-emploi-franc-25-07-2013.pdf 326,34 kB - LES EMPLOIS FRANCS : TROUVER UN EMPLOI SANS CHANGER D'ADRESSE Publié le 24 septembre 2013 Afin de lutter contre le chômage des jeunes des quartiers et contre les discriminations dont ils sont victimes dans l'accès à l'emploi, le Gouvernement va expérimenter des Emplois francs, pendant trois ans avec un objectif de 2 000 à 5 000 emplois pour 2014. La mesure emplois francs vise l'ensemble des jeunes, qu'ils soient titulaires ou non d'un diplôme, et ne se limite pas aux jeunes inscrits à Pôle emploi. Le dispositif s'adresse prioritairement aux entreprises du secteur marchand (employeurs de pêche maritime, des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), les commerçants et artisans, les professions libérales, les établissements publics à caractère, industriel et commercial et les sociétés à économie mixte ainsi que les associations). Pour en savoir plus : sgciv-plaquette-emploisfrancs-130903-web.pdf 1,10 MB notice-aide-emploi-franc-25-07-2013.pdf 387,27 kB

[ www.essonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Services de l'Etat de l'Essonne

- www.essonne.pref.gouv.fr/Actualites/LES-EMPLOIS-FRANCS-TROUVER-UN-EMPLOI-SANS-CHANGER-D-ADRESSE - LES EMPLOIS FRANCS : TROUVER UN EMPLOI SANS CHANGER D'ADRESSE
- Document pdf - notice-aide-emploi-franc-25-07-2013.pdf
- Document pdf - formulaire-aide-emploi-franc-25-07-2013.pdf
- Document pdf - sgciv-plaquette-emploisfrancs-130903-web.pdf
- www.essonne.pref.gouv.fr - formulaire-aide-emploi-franc-25-07-2013.pdf 326,34 kB - LES EMPLOIS FRANCS : TROUVER UN EMPLOI SANS CHANGER D'ADRESSE Publié le 24 septembre 2013 Afin de lutter contre le chômage des jeunes des quartiers et contre les discriminations dont ils sont victimes dans l'accès à l'emploi, le Gouvernement va expérimenter des Emplois francs, pendant trois ans avec un objectif de 2 000 à 5 000 emplois pour 2014. La mesure emplois francs vise l'ensemble des jeunes, qu'ils soient titulaires ou non d'un diplôme, et ne se limite pas aux jeunes inscrits à Pôle emploi. Le dispositif s'adresse prioritairement aux entreprises du secteur marchand (employeurs de pêche maritime, des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), les commerçants et artisans, les professions libérales, les établissements publics à caractère, industriel et commercial et les sociétés à économie mixte ainsi que les associations). Pour en savoir plus : sgciv-plaquette-emploisfrancs-130903-web.pdf 1,10 MB notice-aide-emploi-franc-25-07-2013.pdf 387,27 kB

[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens

- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Avec-les-Fonds-europeens-le-Jura-se-couvre-de-haut-debit - Avec les Fonds européens, le Jura se couvre. de haut débit
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Batir-Eco-un-projet-du-batiment-au-service-de-l-environnement - Batir Eco : un projet du bâtiment au service de l'environnement
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Belle-reconversion-d-une-grange-de-Haute-Normandie-en-maison-communale-avec-le-soutien-des-Fonds-europeens - Belle reconversion d'une grange de Haute-Normandie en maison communale avec le soutien des Fonds européens
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Construction-d-un-canot-a-clin-de-la-baie-de-canche - Construction d'un canot à clin de la baie de canche
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/De-l-ecotourisme-au-caeur-des-Landes - De l'écotourisme au coeur des Landes
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-batiments-exemplaires-pour-le-developpement-economique-du-territoire - Des bâtiments exemplaires pour le développement économique du territoire
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Developper-les-relations-portuaires-pour-le-benefice-de-tous - Développer les relations portuaires pour le bénéfice de tous
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Haute-Normandie-les-Fonds-europeens-facilitent-l-acces-aux-technologies-de-l-information-et-de-la-communication-TIC - En Haute Normandie, les Fonds européens facilitent l'accès aux technologies de l'information et de la communication (TIC)
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- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/La-recherche-au-service-des-victimes-d-accidents-vasculaires-cerebraux - La recherche au service des victimes d'accidents vasculaires cérébraux
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/La-sante-au-caeur-des-territoires - La santé au coeur des territoires
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-participe-a-la-renovation-et-a-l-agrandissement-des-capacites-de-transformation-de-la-pisciculture-de-Villette - Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à la rénovation et à l'agrandissement des capacités de transformation de la pisciculture de Villette
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-participe-au-programme-national-d-appui-a-l-innovation-dans-l-enseignement-technique-et-superieur-et-la-formation-professionnelle-agricoles-publics - Le Fonds social européen participe au programme national d'appui à l'innovation dans l'enseignement technique et supérieur et la formation professionnelle agricoles publics
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeen-contribuent-a-la-creation-d-un-reseau-europeen-de-cooperation-entre-regions-rurales - Les Fonds européen contribuent à la création d'un réseau européen de coopération entre régions rurales
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-aident-la-region-Ameriques-Caraibes-a-repondre-aux-urgences-humanitaires - Les Fonds européens aident la région Amériques-Caraïbes à répondre aux urgences humanitaires
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-recherche-contre-les-maladies-emergentes-dans-l-ocean-Indien - Les Fonds européens contribuent à la recherche contre les maladies émergentes dans l'océan Indien
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-favorisent-les-echanges-scolaires-entre-les-villes-de-Caen-et-de-Portsmouth - Les Fonds européens favorisent les échanges scolaires entre les villes de Caen et de Portsmouth
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-le-developpement-des-transports-intermodaux-en-region-Limousin - Les Fonds européens soutiennent le développement des transports intermodaux en région Limousin
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-pecheurs-a-pied-de-la-Baie-de-Somme-fetent-la-salicorne - Les pêcheurs à pied de la Baie de Somme fêtent la salicorne !
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-prairies-fleuries-du-massif-des-Bauges - Les prairies fleuries du massif des Bauges
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Pour-un-developpement-des-PME-transfrontalieres - Pour un développement des PME transfrontalières
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Renforcer-les-poles-de-competitivite-au-sein-des-grandes-metropoles-europeennes - Renforcer les pôles de compétitivité au sein des grandes métropoles européennes
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-pays-tourne-vers-l-accueil-des-familles - Un pays tourné vers l'accueil des familles
- www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Valoriser-le-domaine-des-neurosciences-dans-la-Region-du-Rhin-superieur - Valoriser le domaine des neurosciences dans la Région du Rhin supérieur
- www.europe-en-france.gouv.fr - A l'heure des nouvelles technologies, le Jura a souhaité investir dans la couverture numérique du territoire. Les Fonds européens ont contribué à la mise en place du réseau haut débit en Franche- Comté. La volonté : couvrir tout le territoire malgré de fortes contraintesLe libre jeu de la concurrence n'incite pas les opérateurs à investir dans les zones faiblement peuplées. - Actions d'urgencesLes îles des Caraïbes sont en permanence menacées par de nombreux risques. Sur les dix dernières ann. Les régions de France et d'Angleterre Les Fonds européens favorisent les échanges scolaires entre les villes de Caen et de Portsmouth Dans le cadre du renforcement du sentiment d'appartenance à un espace commun et de l'amélioration de la connaissance de la culture et de la langue du voisin, le projet MONC, cofinancé par le Fonds. Dans le cadre du renforcement du sentiment d'appartenance à un espace commun et de l'amélioration de la connaissance de la culture et de la langue du voisin, le projet MONC, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), encourage les échanges scolaires entre la ville de Caen et la ville de Portsmouth en Angleterre. Après l'échec des premiers projets visa. De l'écotourisme au coeur des Landes Un projet d'écotourisme au coeur de la forêt des Landes. - Ce projet permet de construire à l'identique un bateau de pêche traditionnel aujourd'hui disparu, de redécouvrir les techniques de constructions des bâteaux à clins. Il s'agit de faire découvrir au publique la construction et la navigation à voile sur un bateau typique de la Baie de la Canche, ainsi que d'autres activités liées au monde maritime : matelotage, visite de mu. - Ce projet vise à affranchir l'entreprise de la sous-traitance par un important investissement pour rénover et agrandir les ateliers de transformation et mettre en place une conserverie. La pisciculture de Villette, créée en 1986 au coeur de la vallée de la Vaucouleurs, est l'un des cinq plus vieux élevages de truite en France. Les propriétaires exploitants ont depuis longtemps diversifié les activités de l'entreprise (vente de poissons, activité de pêche loisirs, boutique du terroir de poisson frais. ) en gardant leurs méthodes artisanales de production, m. - Dans la continuité du premier projet Interplast qui se donnait comme objectif de répondre aux PMI transfrontalières sur l'opportunité d'utiliser des matériaux plastiques d'origine végétale, Interpl. Dans la continuité du premier projet Interplast qui se donnait comme objectif de répondre aux PMI transfrontalières sur l'opportunité d'utiliser des matériaux plastiques d'origine végétale, Interplast II propose de promouvoir de manière durable la méthode d'éco-conception comme levier de développement et d'innovation. Le soutien des fonds européen souhaite inciter les entre. - En Auvergne, le déficit en offre de soins freine l'installation de nouvelles populations et constitue un handicap pour de nombreux habitants éloignés des centres urbains. C'est pourquoi la Communauté de Communes du Pays de Sauxillanges (Puy de Dôme) a décidé en 2007 d'initier un projet pour la construction d'une maison de santé. Le projet bénéficie du soutien de plusieurs pa. La recherche au service des victimes d'accidents vasculaires cérébraux Le Limousin possède l'un des indices de vieillissement les plus élevés en Europe. Le développement des technologies de surveillance des pathologies liées au vieillissement représente donc un enjeu. Le Limousin possède l'un des indices de vieillissement les plus élevés en Europe. Le développement des technologies de surveillance des pathologies liées au vieillissement représente donc un enjeu majeur. - En Haute Normandie, les Fonds européens facilitent l'accès aux technologies de l'information et de la communication (TIC) Le projet, mené par le Centre Social Maison de la jeunesse et de la culture (MJC) de Conches En Ouche, vise à créer un espace public numérique. Grâce à l'appui du Fonds européen de développement ré. Le projet, mené par le Centre Social Maison de la jeunesse et de la culture (MJC) de Conches En Ouche, vise à créer un espace public numérique. Grâce à l'appui du Fonds européen de développement régional (FEDER), le Centre Social peut désormais offrir de multiples services adaptés, permettant aux demandeurs d'emploi de renforcer leurs compétences en informatique. La santé au coeur des territoires Comme beaucoup de régions rurales, l'Auvergne souffre d'un déficit de professionnels de santé sur son territoire. Pour ces zones fragiles, les Fonds européens soutiennent la création d'équipements. - Haute-Normandie Belle reconversion d'une grange de Haute-Normandie en maison communale avec le soutien des Fonds européens Pour faire face au manque de structures d'accueil communales à Saint- Martin-aux-Arbres, le Conseil municipal a commandé la transformation d'une ancienne ferme en une maison communale à haute quali. Pour faire face au manque de structures d'accueil communales à Saint- Martin-aux-Arbres, le Conseil municipal a commandé la transformation d'une ancienne ferme en une maison communale à haute qualité environnementale. Cela en fait un projet exemplaire alliant développement social, culturel et environnemental au profit d'un territoire. Un équipement communal pour permettre l. Les régions d'Europe Renforcer les pôles de compétitivité au sein des grandes métropoles européennes Les politiques européennes visent à faire de l'Europe « l'économie de la connaissance la plus compétitive et dynamique du monde ». Elles créent un fort engouement pour les nouvelles approches en te. - L'objectif de ce projet, qui réunit des partenaires anglais, français et belges : traiter l'éclatement de la chaîne logistique, en connectant davantage les ports avec les territoires ainsi que les ports entre eux. Une innovation rendue possible grâce aux Fonds européens. Des objectifs ambitieux Le partenariat européen du projet C2C entend s'attaquer à un double problème. Rhône-Alpes Les prairies fleuries du massif des Bauges Les prairies fleuries du massif des Bauges sont des herbages naturellement riches en fleurs destinés à la production de fourrage. Les prairies fleuries du massif des Bauges sont des herbages naturellement riches en fleurs destinés à la production de fourrage. Pourquoi des prairies fleuries ? Les prairies naturelles ont avant tout un rôle de production : les éleveurs y font pâturer leur troupeau ou fauchent l'herbe en vue de la production du foin. La qualité des herbages se retrouve donc dans les froma. - L'originalité : adapter les qualifications à des pratiques écologiques de constructionL'originalité du projet repose à la fois sur l'appropriation des nou. Les régions de la France, la Wallonie et des Flandres Pour un développement des PME transfrontalières Le projet CTE GO-KMO est un service d'accompagnement des PME souhaitant se développer de part et d'autre de la frontière franco-belge. Or, favoriser le développement des PME au-delà des frontières nationales, c'est aussi les fonds européens ! Le but de CTE GO-KMO est de proposer un accompagnement optimal pour les PME désirant se développer de l'autre côté de la frontière. Franche-Comté Avec les Fonds européens, le Jura se couvre. de haut débit A l'heure des nouvelles technologies, le Jura a souhaité investir dans la couverture numérique du territoire. Les Fonds européens ont contribué à la mise en place du réseau haut débit en Franche-Co. - Le Limousin possède l'un des indices de vieillissement les plus élevés en Europe. Le développement des technologies de surveillance des pathologies liées au vieillissement représente donc un enjeu majeur. Le projet de recherche SAPHIRALE, cofinancé par les Fonds européens, s'inscrit au coeur de cette problématique : il travaille autour de l'amélioration des technologies de su. Île-de-France Batir Eco : un projet du bâtiment au service de l'environnement Initié en 2007, le projet Batir Eco, porté par la Fédération du bâtiment et des Travaux publics de Seine-et-Marne, s'inscrit pleinement dans le cadre du « Grenelle de l'environnement ». Il porte su. Initié en 2007, le projet Batir Eco, porté par la Fédération du bâtiment et des Travaux publics de Seine-et-Marne, s'inscrit pleinement dans le cadre du « Grenelle de l'environnement ». Il porte sur la rénovation du bâti. - Le projet de recherche SAPHIRALE, cofinancé par les Fonds européens, s'inscrit au coeur de cette problématique : il travaille autour de l'amélioration des technologies de su. Un pays tourné vers l'accueil des familles Depuis 16 ans, sur le territoire du Centre Ouest Bretagne (COB), les différentes générations du dispositif Leader (Liaison entre actions de développement de l'économie rurale) ont permis de dévelop. Depuis 16 ans, sur le territoire du Centre Ouest Bretagne (COB), les différentes générations du dispositif Leader (Liaison entre actions de développement de l'économie rurale) ont permis de développer les services à la population. Une démarche salvatrice pour ces zones rurales, trop éloignées du littoral pour en bénéficier. Le Pays Centre Ouest Bretagne : un territoire de pr. Île-de-France Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à la rénovation et à l'agrandissement des capacités de transformation de la pisciculture de Villette - Les Fonds européen contribuent à la création d'un réseau européen de coopération entre régions rurales Les régions rurales européennes se caractérisent par une grande diversité de situation sur le plan économique, social et démographique. Le projet Rur@act, cofinancé par le Fonds européen de dévelop. Les régions rurales européennes se caractérisent par une grande diversité de situation sur le plan économique, social et démographique. Le projet Rur@act, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER) cherche à mettre en contact ces régions afin d'identifier les intérêts et défis communs et leur donner la possibilité d'échanger sur les bonnes pratiques. La recherche au service des victimes d'accidents vasculaires cérébraux Le Limousin possède l'un des indices de vieillissement les plus élevés en Europe. Le développement des technologies de surveillance des pathologies liées au vieillissement représente donc un enjeu. - Les Fonds européens contribuent à la recherche contre les maladies émergentes dans l'océan Indien L'objectif global du projet « Organisation d'un réseau d'information et de communication sur la recherche et la veille scientifique sur les maladies émergentes dans l'océan Indien » est de renforce. L'objectif global du projet « Organisation d'un réseau d'information et de communication sur la recherche et la veille scientifique sur les maladies émergentes dans l'océan Indien » est de renforcer la recherche sur les maladies émergentes dans l'océan Indien, en mettant en place un réseau scientifique à caractère pluridisciplinaire portant sur les volets médical, environnem. Nord-Pas de Calais Construction d'un canot à clin de la baie de canche Ce projet permet de construire à l'identique un bateau de pêche traditionnel aujourd'hui disparu, de redécouvrir les techniques de constructions des bâteaux à clins. - Les Fonds européens soutiennent le développement des transports intermodaux en région Limousin La ville d'Uzerche a mis en place un pôle d'échanges intermodal. Le projet consistait à réaliser toutes les infrastructures nécessaires telles que l'aménagement des espaces publics, les travaux de. La ville d'Uzerche a mis en place un pôle d'échanges intermodal. Le projet consistait à réaliser toutes les infrastructures nécessaires telles que l'aménagement des espaces publics, les travaux de voirie, les réseaux et les plantations. Le concours du Fonds européen de développement régional (FEDER) a été obtenu au titre de la mesure 1.2.2 « développement des transports inte. Les régions de France et d'Angleterre Développer les relations portuaires pour le bénéfice de tous L'objectif de ce projet, qui réunit des partenaires anglais, français et belges : traiter l'éclatement de la chaîne logistique, en connectant davantage les ports avec les territoires ainsi que les. - Les politiques européennes visent à faire de l'Europe « l'économie de la connaissance la plus compétitive et dynamique du monde ». Elles créent un fort engouement pour les nouvelles approches en termes de politiques publiques de compétitivité. La mobilisation des pôles de compétitivité en est un élément charnière. Ces pôles de compétitivité sont des groupes d'entreprises int. Les régions des Caraïbes - petites Antilles Les Fonds européens aident la région Amériques-Caraïbes à répondre aux urgences humanitaires Depuis sa création, en 2005, la Plateforme d'Intervention Régionale Amériques Caraïbes (PIRAC) est intervenue douze fois dans les îles Caraïbes en situation d'urgence, et gère au quotidien des prog. Depuis sa création, en 2005, la Plateforme d'Intervention Régionale Amériques Caraïbes (PIRAC) est intervenue douze fois dans les îles Caraïbes en situation d'urgence, et gère au quotidien des programmes et des projets régionaux de gestions de catastrophes. - Les propriétaires de Cap'cabane décident de construire en 2009 une vingtaine de cabanes perchées et éparpillées dans la forêt de chênes et de pins avec le soutien du FEADER. Au coeur de la forêt des Landes, une résidence de plein air a été créée sur la commune de Captieux, en bordure des départements de la Gironde et. - Les régions du Rhin supérieur Valoriser le domaine des neurosciences dans la Région du Rhin supérieur Porté par le réseau européen Neurex, le plus important dans le domaine des neurosciences fondamentales, le projet Neurex + a bénéficié d'un co-financement européen dans le cadre du programme Interreg IV A Rhin supérieur pour la période 2008 - 2010. Regroupant des scientifiques d'une centaine de laboratoires dans le domaine des neurosciences fondamentales des universités de. Provence-Alpes-Côte d'Azur Des bâtiments exemplaires pour le développement économique du territoire HEERSIS est un projet exemplaire parce qu'il met à disposition des entreprises, bureaux et ateliers pour leurs activités, mais aussi parce que les bâtiments créés sont dits à « énergie positive ». HEERSIS, Hôtel d'Entreprises Energies Renouvelables de SISteron, est un projet exemplaire. - Parce qu'il met à disposition des entreprises bureaux et ateliers pour leurs activités, mais aussi parce que les bâtiments créés sont dits à « énergie positive ». Une exemplarité rendue possible par les financements conjoints des Fonds européens, de l'Etat, de la région, du département. Le Fonds social européen participe au programme national d'appui à l'innovation dans l'enseignement technique et supérieur et la formation professionnelle agricoles publics INNOV-EA 2009 a pour objectif d'accompagner les établissements de l'enseignement agricole public à intégrer l'individualisation dans les parcours de formation de l'enseignement agricole. INNOV-EA 2009 est un programme national d'appui mis en place par AgroSup Dijon-Eduter. Cofinancé par le Fonds social européen, il a pour objectif d'accompagner les établissements de l'enseignement agricole public à intégrer l'individualisation dans les parcours de formation de l'enseignement agricole. - Prendre en compte la singularité de l'individu pour l'accompagner au mieu. Les pêcheurs à pied de la Baie de Somme fêtent la salicorne ! Le Fonds européen pour la pêche cofinance la fête de la salicorne pour mieux faire connaitre la plante emblématique de la baie de Somme (80% de la production nationale) et ses autres végétaux marins. Le Fonds européen pour la pêche cofinance la fête de la salicorne pour mieux faire connaitre la plante emblématique de la baie de Somme (80% de la production nationale) et ses autres végétaux marins. permettre la rencontre en direct pêcheurs/consommateurs ; créer une synergie autour de la pêche à pied, activité traditionnelle vitale pour la Baie de Somme. Les régions de la France et de l'Italie Intégration transfrontalière de services technologiques pour l'industrialisation de produits éco-compatibles dans le secteur de la plasturgie

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- www.fei.gouv.fr - Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. FEI en bref Agence publique de premier plan au service de la coopération internationale et du développement, France Expertise Internationale (FEI) assure l'ingénierie et la conduite de projet au profit de bailleurs et clients bi et multilatéraux. Rapport d'activité 2012 Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme - Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Mali : livraison véhicules FEI en bref Rapport d'activité 2012 - FEI en bref Agence publique de premier plan au service de la coopération internationale et du développement, France Expertise Internationale (FEI) assure l'ingénierie et la conduite de projet au profit de bailleurs et clients bi et multilatéraux. FEI en bref - Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. FEI en bref Agence publique de premier plan au service de la coopération internationale et du développement, France Expertise Internationale (FEI) assure l'ingénierie et la conduite de projet au profit de bailleurs et clients bi et multilatéraux. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme - Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme Annoncée lors de la Conférence de reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en octobre 2010, l'Initiative 5% est la deuxième modalité de contribution de la France au Fonds mondial. La mise en oeuvre opérationnelle de cette initiative a été confiée France Expertise Internationale, par le Ministère des Affaires étrangères. Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de sa mission de promotion de l'expertise française dans le monde, FEI a créé la chaîne télé « France Expertise TV » disponible sur youtube depuis début juillet. Initiative 5% Sida, Tuberculose, Paludisme - Mali : livraison véhicules Cérémonie de remise des premiers véhicules aux forces civiles maliennes sur le projet de soutien immédiat aux services de Justice et de Sécurité intérieure au Mali Trois mois après le lancement du projet de soutien aux services de Justice et de Sécurité Intérieure au Mali, les premiers véhicules permettant le transport des troupes des forces civiles dans les régions du Nord Mali ont été livrés début juillet aux bénéficiaires. FEI en bref Agence publique de premier plan au service de la coopération internationale et du développement, France Expertise Internationale (FEI) assure l'ingénierie et la conduite de projet au profit de bailleurs et clients bi et multilatéraux. Lancement de france expertise TV France Expertise TV : FEI prend place sur les réseaux communautaires.
- www.fei.gouv.fr/index.php/a-la-une/577-mali-livraison-vehicules - Mali : livraison véhicules
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- www.gouvernement.fr - Dans le cadre du séminaire intergouvernemental annuel qui lie la France et la Russie depuis 18 ans, Jean-Marc Ayrault est reçu par son homologue Dmitri Medvedev et par le président Vladimir Poutine. Travail, économie, emploi - Entreprise - Investissements d'Avenir : création de deux Sociétés d'accélération du transfert de technologies Polices municipales : concertation avec les organisations syndicales - Le Premier ministre effectue une visite officielle de deux jours en Russie. Le choc de simplification va impacter la vie quotidienne de tous les Français 23/10/2013 La mise en oeuvre des 200 mesures de simplification actées par le Gouvernement en juillet s'accélère. Une réunion à l'Elysée a permis de faire un point d'avancement et d'installer une équipe de suivi du choc de simplification. - Une visite officielle en Russie pour renforcer les échanges commerciaux 30/10/2013 Le Premier ministre est arrivé hier soir pour une visite officielle de deux jours en Russie. Dans le cadre du séminaire intergouvernemental annuel qui lie la France et la Russie depuis 18 ans, Jean-Marc Ayrault sera reçu par son homologue Dmitri Medvedev et par le président Vladimir Poutine. Economie sociale et solidaire, une autre manière d'entreprendre 24/10/2013 Travail, économie, emploi Avec 2 000 événements partout en France et un projet de loi dont l'examen débute au Parlement, cette année le mois de novembre est plus que jamais placé sous le signe de l'économie sociale et solidaire. Industrie innovation
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[ www.guyane.sante.gouv.fr ] [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane]

- www.guyane.sante.gouv.fr - 56 aujourd'hui 93426 depuis le début Fièvre jaune 64 % Le moustique 47 % Comment lutter contre le paludisme en Guyane 41 % La réglementation sur les DASRI Ti-Doc 2 (cycle 2) La maladie Comment lutter contre le paludisme en Guyane - 62 aujourd'hui 93432 depuis le début Fièvre jaune 66 % Le moustique 49 % Comment lutter contre le paludisme en Guyane 48 % Site de publication des BASAG Jeux de Dengue Résultat des épreuves de sélection à l'IFCASS de DIEPPE Rapport sur l'usage des pesticides en Guyane - 72 aujourd'hui 93442 depuis le début Comment lutter contre le paludisme en Guyane 50 % Le moustique 48 % Atlas des baignades en Guyane - 89 aujourd'hui 93459 depuis le début Fièvre jaune 63 % Le moustique 50 % Comment lutter contre le paludisme en Guyane 48 % Résultat des épreuves de sélection à l'IFCASS de DIEPPE La maladie FORMATION DASRI DES 26 ET 27 MAI A KOUROU Rapport sur l'usage des pesticides en Guyane Paludisme en Jeux
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Paludisme - Paludisme
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Site de publication des BASAG - Site de publication des BASAG
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] La MRICE - La MRICE
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] La réglementation sur les DASRI - La réglementation sur les DASRI
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Rapport sur l'usage des pesticides en Guyane - Rapport sur l'usage des pesticides en Guyane
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] La maladie - La maladie
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Le moustique - 47 % - 48 % - 49 % - Le moustique 50 %
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Fièvre jaune - 63 % - 64 % - 66 %
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Comment lutter contre le paludisme en Guyane - 48 % - Comment lutter contre le paludisme en Guyane 41 % - Comment lutter contre le paludisme en Guyane 50 %
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Résultat des épreuves de sélection à l'IFCASS de DIEPPE - Résultat des épreuves de sélection à l'IFCASS de DIEPPE
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Jeux de Dengue - Jeux de Dengue
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Paludisme en Jeux - Paludisme en Jeux
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] FORMATION DASRI DES 26 ET 27 MAI A KOUROU - FORMATION DASRI DES 26 ET 27 MAI A KOUROU
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Atlas des baignades en Guyane - Atlas des baignades en Guyane
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Où se faire vacciner contre la Fièvre Jaune en Guyane ? - 62 % - 63 % - 65 % - 66 %
- [Direction de la Santé et du Développement Social D.S.D.S. de Guyane] Ti-Doc 2 (cycle 2) - Ti-Doc 2 (cycle 2)

[ www.handicap.gouv.fr ] Handicap/Exclusion

- Handicap/Exclusion - Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013
- www.handicap.gouv.fr - Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013 : 31 octobre 2013

[ www.haut-rhin.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Haut-Rhin

- www.haut-rhin.gouv.fr/Actualites/Espace-presse/Communiques-de-presse/Heure-d-hiver-pietons-attention - Heure d'hiver : piétons, attention !
- www.haut-rhin.gouv.fr/Actualites/Espace-presse/Communiques-de-presse/Prevention-des-impacts-sanitaires-et-sociaux-lies-aux-vagues-de-froid - Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid
- www.haut-rhin.gouv.fr - 25/10/2013 - Information Heure d'hiver : piétons, attention ! Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 31/10/2013 Déclenchement du niveau de veille saisonnière
- www.haut-rhin.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information - Information

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Haut-Rhin

- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-presse/Communiques-de-presse/Heure-d-hiver-pietons-attention - Heure d'hiver : piétons, attention !
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-presse/Communiques-de-presse/Prevention-des-impacts-sanitaires-et-sociaux-lies-aux-vagues-de-froid - Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr - 25/10/2013 - Information Heure d'hiver : piétons, attention ! Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 31/10/2013 Déclenchement du niveau de veille saisonnière
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[ www.haute-garonne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Garonne

- www.haute-garonne.gouv.fr/Actualites/Service-des-permis-de-conduire-Changement-d-horaires-a-c-du-lundi-04-novembre-2013 - Service des permis de conduire - Changement d'horaires a/c du lundi 04 novembre 2013 Lire la suite
- www.haute-garonne.gouv.fr/contenu/conseiller/2 - Envoyer par courriel
- www.haute-garonne.gouv.fr - Envoyer par courriel - Service des permis de conduire - Changement d'horaires a/c du lundi 04 novembre 2013 31/10/2013 En raison de la mise en place du nouveau permis de conduire sécurisé unifié au niveau européen, et afin d'améliorer l'accueil des usagers à la préfecture de Toulouse, un élargissement des plages d'ouverture du service des permis de conduire sera effectif à compter du lundi 04 novembre 2013 . 24/10/2013 - Actualité principale Transfert de gestion de l'ancienne prison Saint-Michel à Toulouse
- www.haute-garonne.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Actualite+principale - Actualité principale

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Garonne

- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Service-des-permis-de-conduire-Changement-d-horaires-a-c-du-lundi-04-novembre-2013 - Service des permis de conduire - Changement d'horaires a/c du lundi 04 novembre 2013 Lire la suite
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- www.haute-garonne.pref.gouv.fr - Envoyer par courriel - Service des permis de conduire - Changement d'horaires a/c du lundi 04 novembre 2013 31/10/2013 En raison de la mise en place du nouveau permis de conduire sécurisé unifié au niveau européen, et afin d'améliorer l'accueil des usagers à la préfecture de Toulouse, un élargissement des plages d'ouverture du service des permis de conduire sera effectif à compter du lundi 04 novembre 2013 . 24/10/2013 - Actualité principale Transfert de gestion de l'ancienne prison Saint-Michel à Toulouse
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[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire

- 3939 Le numéro officiel de renseignement administratif - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - 3939 Le numéro officiel de renseignement administratif 3939 Le numéro officiel de renseignement administratif 3939 Le numéro officiel de renseignement administratif
- www.haute-loire.gouv.fr - 31/10/2013 - 3939 Le numéro officiel de renseignement administratif 3939 Le numéro officiel de renseignement administratif 3939 Le numéro officiel de renseignement administratif

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire

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[ www.haute-marne.gouv.fr ] Les services de l'Etat en Haute-Marne 52 : - Toute l'actualité

- Document pdf - Lire le programme
- Document pdf - La Direction Départementale de la Sécurité Publique et le Groupement de gendarmerie départementale mettent en place, comme à chaque période de vacances, l'opération "Tranquillité vacances". Cette opération vise à assurer la surveillance des habitations en l'absence de leurs occupants. Ainsi, entre le samedi 19 octobre et le dimanche 3 novembre 2013 inclus , il est mis en place un dispositif spécifique fondé notamment sur une présence renforc
- Document pdf - La Direction Départementale de la Sécurité Publique et le Groupement de gendarmerie départementale mettent en place, comme à chaque période de vacances, l'opération "Tranquillité vacances". Cette opération vise à assurer la surveillance des habitations en l'absence de leurs occupants. Ainsi, entre le samedi 19 octobre et le dimanche 3 novembre 2013 inclus , il est mis en place un dispositif spécifique fondé notamment sur une présence renforc
- Document pdf - La Direction Départementale de la Sécurité Publique et le Groupement de gendarmerie départementale mettent en place, comme à chaque période de vacances, l'opération "Tranquillité vacances". Cette opération vise à assurer la surveillance des habitations en l'absence de leurs occupants. Ainsi, entre le samedi 19 octobre et le dimanche 3 novembre 2013 inclus , il est mis en place un dispositif spécifique fondé notamment sur une présence renforc
- Document pdf - Lire le communiqué de presse
- www.haute-marne.gouv.fr - mise à jour le 31/10/2013 Journée de formation sur les " Stéréotypes de genre : de leur construction à leurs conséquences" Mardi 5 novembre 2013 de 8 h 45 à 16 h 30 au Centre Sportif de l'Aube - 5 rue Marie Curie à TROYES Cette journée s'adresse notamment au corps enseignant, de l'éducation et de l'orientation, ainsi qu'aux acteurs-actrices jeunesse. Lire le communiqué de presse Lire le programme

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- www.haute-marne.pref.gouv.fr - mise à jour le 31/10/2013 Journée de formation sur les " Stéréotypes de genre : de leur construction à leurs conséquences" Mardi 5 novembre 2013 de 8 h 45 à 16 h 30 au Centre Sportif de l'Aube - 5 rue Marie Curie à TROYES Cette journée s'adresse notamment au corps enseignant, de l'éducation et de l'orientation, ainsi qu'aux acteurs-actrices jeunesse. Lire le communiqué de presse Lire le programme

[ www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] internet DREAL Haute-Normandie

- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-Maritime

- www.haute-normandie.pref.gouv.fr - Pacte Défense PME - Le PRED "pour que les PME trouvent toute leur place dans l'économie de défense" 31/10/2013 Le ministère de la défense met en oeuvre depuis mars 2013 un Pacte Défense PME . Ce pacte implique différentes entités de la défense, les grands maîtres d'oeuvre industriels et les entreprises. Il consiste à faciliter l'accès des PME et ETI aux marchés de défense relevant des achats courants ou des systèmes d'armes .
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-emploi-entreprises-finances-publiques/Pacte-Defense-PME-Le-PRED-pour-que-les-PME-trouvent-toute-leur-place-dans-l-economie-de-defense - Pacte Défense PME - Le PRED "pour que les PME trouvent toute leur place dans l'économie de défense"

[ www.haute-saone.developpement-durable.gouv.fr ] internet Haute-Saône

- www.haute-saone.developpement-durable.gouv.fr - Sécurité routière : bilan du projet P²ACTE publié le jeudi 31 octobre 2013 Mise à jour le 31/10/2013 :
- Bilan du projet P²ACTE - internet Haute-Saône - Sécurité routière : bilan du projet P²ACTE

[ www.haute-saone.equipement-agriculture.gouv.fr ] internet Haute-Saône

- www.haute-saone.equipement-agriculture.gouv.fr - Sécurité routière : bilan du projet P²ACTE publié le jeudi 31 octobre 2013 Mise à jour le 31/10/2013 :
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[ www.haute-saone.equipement.gouv.fr ] internet Haute-Saône

- www.haute-saone.equipement.gouv.fr - Sécurité routière : bilan du projet P²ACTE publié le jeudi 31 octobre 2013 Mise à jour le 31/10/2013 :
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[ www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Savoie

- www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/espace-presse/2013/Actualites/Lancement-du-dispositif-de-prevention-et-de-gestion-de-l-hebergement-d-urgence-en-periode-de-froid-en-Haute-Savoie - Lire la suite
- www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr - 31/10/2013 31/10/2013 Consultez l'aperçu du mois de septembre 2013 - La politique en faveur de l'hébergement et de l'accompagnement vers le logement est une priorité du gouvernement qui a conduit, dès l'hiver dernier, à l'élaboration d'un projet territorial de sortie d'hiver (PTSH), construit sous l'égide du préfet, en concertation avec les collectivités territoriales, leurs CCAS, les associations et les bailleurs sociaux. Lancement du dispositif de prévention et de gestion de l'hébergement d'urgence en période de froid en Haute-Savoie
- www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques/Economie-travail-et-emploi/statistiques-de-l-emploi-et-du-chomage/2013/apercu-09-septembre - Consultez l'aperçu du mois de septembre 2013

[ www.haute-savoie.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Haute-Savoie

- www.haute-savoie.gouv.fr/Actualites/espace-presse/2013/Actualites/Lancement-du-dispositif-de-prevention-et-de-gestion-de-l-hebergement-d-urgence-en-periode-de-froid-en-Haute-Savoie - Lire la suite
- www.haute-savoie.gouv.fr - 31/10/2013 31/10/2013 Consultez l'aperçu du mois de septembre 2013 - La politique en faveur de l'hébergement et de l'accompagnement vers le logement est une priorité du gouvernement qui a conduit, dès l'hiver dernier, à l'élaboration d'un projet territorial de sortie d'hiver (PTSH), construit sous l'égide du préfet, en concertation avec les collectivités territoriales, leurs CCAS, les associations et les bailleurs sociaux. Lancement du dispositif de prévention et de gestion de l'hébergement d'urgence en période de froid en Haute-Savoie
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- www.haute-savoie.pref.gouv.fr - 31/10/2013 31/10/2013 Consultez l'aperçu du mois de septembre 2013 - La politique en faveur de l'hébergement et de l'accompagnement vers le logement est une priorité du gouvernement qui a conduit, dès l'hiver dernier, à l'élaboration d'un projet territorial de sortie d'hiver (PTSH), construit sous l'égide du préfet, en concertation avec les collectivités territoriales, leurs CCAS, les associations et les bailleurs sociaux. Lancement du dispositif de prévention et de gestion de l'hébergement d'urgence en période de froid en Haute-Savoie
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[ www.haute-vienne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Haute-Vienne

- www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites/Le-prefet-visite-l-entreprise-France-confection - Le préfet visite l'entreprise France confection
- www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites/Le-prefet-visite-le-centre-hospitalier-universitaire - Le préfet visite le centre hospitalier universitaire
- www.haute-vienne.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports - Passeports Passeports
- www.haute-vienne.gouv.fr - 31/10/2013 - Le préfet visite l'entreprise France confection 31/10/2013 - Le préfet visite le centre hospitalier universitaire

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Haute-Vienne

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[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes

- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Mise à jour le 31/10/2013 :

[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes

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[ www.hautes-alpes.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes

- www.hautes-alpes.gouv.fr - Pour l'emploi ! Chef d'entreprise, salarié, demandeur d'emploi, jeune ou seniors, trouvez toutes les infos sur l'emploi. Mise à jour le 31/10/2013 :
- Pour l'emploi ! - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Pour l'emploi !

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[ www.hauts-de-seine.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Hauts-de-Seine

- www.hauts-de-seine.gouv.fr/Actualites/Modifications-d-horaires-d-ouverture-des-services - Modifications d'horaires d'ouverture des services
- www.hauts-de-seine.gouv.fr - 31/10/2013 - Actualités Modifications d'horaires d'ouverture des services
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[ www.herault.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Hérault

- www.herault.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Infos/Sensibilisation-a-la-securite-routiere-pour-les-collegiens-de-Sete-Frontignan-et-Meze - Sensibilisation à la sécurité routière pour les collégiens de Sète, Frontignan et Mèze
- www.herault.equipement-agriculture.gouv.fr - 31/10/2013 - Sensibilisation à la sécurité routière pour les collégiens de Sète, Frontignan et Mèze 31/10/2013 - 31/10/2013 - 31/10/2013 -

[ www.herault.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Hérault

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- www.herault.gouv.fr - Sensibilisation à la sécurité routière pour les collégiens de Sète, Frontignan et Mèze 31/10/2013 - 31/10/2013 - 31/10/2013 -

[ www.herault.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Hérault

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[ www.idf.direccte.gouv.fr ] Ile-de-France - Direccte

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[ www.idf.pref.gouv.fr ] PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France

- www.idf.pref.gouv.fr/A-la-une-12/Renforcement-hebergement - Dernière publication : 31/10/2013 - Renforcement hébergement. Lire la suite
- www.idf.pref.gouv.fr/A-la-une-32/Lancement-de-l-enquete-publique-ligne-rouge-15-sud - Lancement de l'enquête publique ligne rouge - 15 sud Lire la suite
- www.idf.pref.gouv.fr/Agenda-du-prefet/Du-lundi-4-novembre-au-vendredi-8-novembre-2013 - Dernière publication : 31/10/2013
- www.idf.pref.gouv.fr - Au 1er novembre 2013, l'Etat accentue ses efforts en matière d'hébergement d'urgence et de logement. Toute l'année 46 800 places d'hébergement sont ouvertes pour accueillir les personnes en grande difficulté. - Renforcement hébergement. 31 octobre 2013 Au 1 novembre 2013, l'Etat accentue ses efforts en matière d'hébergement d urgence et de logement. Toute l 'année 46 800 places d'hébergement sont ouvertes pour accueillir les personnes en grande difficultés. 152 places supplémentaires à Paris et 772 places en Ile-de-France ouvriront dans les premiers jours de novembre. Lancement de l'enquête publique ligne rouge - 15 sud 03 octobre 2013 L'arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique concernant le premier tronçon reliant les gares de Pont de Sèvres à Noisy Champs (ligne rouge - 15 sud) a été signé par le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, le 1er août 2013. Dernière publication : 31/10/2013
- www.idf.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Communiques/Prevention-des-impacts-sanitaires-et-sociaux-lies-aux-vagues-de-froid - Dernière publication : 31/10/2013

[ www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ] Ile-de-France - Direccte

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[ www.innovation.gouv.fr ] Innovation - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

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[ www.inps.interieur.gouv.fr ] INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur

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[ www.insee.fr ]

- Insee - Insee Première - Insee Première - Premiers résultats des enquêtes et études

[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques

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[ www.interieur.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Intérieur

[ www.internat.education.gouv.fr ] Annuaire des internats - Ministère de l'Education Nationale - Accueil

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- www.isere.gouv.fr/Actualites/Actualites-des-professionnels/Osez-la-commande-publique - Osez la commande publique
- www.isere.gouv.fr - 31/10/2013 - 31/10/2013 - 31/10/2013 - 31/10/2013 - Entreprises Osez la commande publique 31/10/2013 La commande publique est, pour toutes les entreprises, une opportunité de croissance et de pérennité de l'activité. Or, la réponse à un appel d'offres est perçue comme une procédure complexe pour de nombreuses entreprises, petites et grandes .
- www.isere.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Entreprises - Voir tous

[ www.isere.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Isère

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[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

- www.jeunes.gouv.fr - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? - J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je cherche une colocation ? - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de - Je veux connaître mes droits de citoyen ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?

[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

- www.jeunesse.gouv.fr - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? J'ai besoin d'un logement social ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? - J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? - Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire - J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?

[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ? J'ai une envie de musées ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je veux être bénévole ? Je cherche une colocation ? - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Je veux faire un test de dépistage du sida ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/ministere/actualites-1016/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires 26 et 27 novembre 2013 - Colloque "Les Aînés et la Sécurité routière" Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires

[ www.lorraine.environnement.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine

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- www.lozere.gouv.fr/Actualites/Actualites-des-services/Guillaume-LAMBERT-prefet-de-la-Lozere-a-preside-le-18-octobre-2013-un-comite-local-d-usagers.-La-reconduite-de-la-labellisation-Qualipref-2-a-ete-presentee-a-cette-occasion - Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère a présidé, le 18 octobre 2013, un comité local d'usagers. La reconduite de la labellisation « Qualipref 2 » a été présentée à cette occasion. Lire la suite
- www.lozere.gouv.fr/Actualites/Actualites-des-services/Table-ronde-foret-bois - Table ronde forêt-bois
- www.lozere.gouv.fr/Demarches-administratives/Saisir-le-defenseur-des-droits - Saisir le défenseur des droits Saisir le défenseur des droits
- www.lozere.gouv.fr - Guillaume LAMBERT préfet de la Lozère et Thierry JULIER président de la CCI ont conduit vendredi 18 octobre 2013, une réunion d'information en direction des chefs d'entreprises pour présenter l'essentiel des mesures gouvernementales pour favoriser l'emploi et aider les PME. Lire la suite Les chefs d'entreprises Lozériens sensibilisés aux mesures gouvernementales pour faciliter l'emploi et aider les PME Bien Causses et Cévennes Une ambition forte pour la rénovation des logements, le Plan de Rénovation Énergétique de l'Habitat Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère a présidé, le 18 octobre 2013, un comité local d'usagers. La reconduite de la labellisation « Qualipref 2 » a été présentée à cette occasion. 31/10/2013 28/10/2013 - Services de l'état Table ronde forêt-bois - Saisir le défenseur des droits Saisir le défenseur des droits - Un contrat de génération a été signé le 31 octobre, entre l'Etat et l'entreprise Bébé 9 avec le concours de la chambre de commerce et d'industrie de la Lozère 31/10/2013 Le contrat de génération est une mesure visant à donner à chaque âge sa place dans l'entreprise.
- www.lozere.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-Economie-Emploi-et-Finances-Publiques/Contrats-aides/Un-contrat-de-generation-a-ete-signe-le-31-octobre-entre-l-Etat-et-l-entreprise-Bebe-9-avec-le-concours-de-la-chambre-de-commerce-et-d-industrie-de-la- - Un contrat de génération a été signé le 31 octobre, entre l'Etat et l'entreprise Bébé 9 avec le concours de la chambre de commerce et d'industrie de la Lozère
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[ www.lozere.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Lozère

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[ www.macyberautoentreprise.pme.gouv.fr ] Ma cyber Auto-Entreprise

- www.macyberautoentreprise.pme.gouv.fr - Votes totaux : 1973 - Votes totaux : 1975

[ www.manche.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Manche

[ www.manche.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Manche

[ www.marches-publics.gouv.fr ] Plate-forme des Achats de l'Etat

- www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=132149&orgAcronyme=g7h - PFAF-SO-130300-DB-S2 -- AOO -- Fournitures
- www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=139329&orgAcronyme=g7h - 398372 -- MAPA -- Services
- www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143751&orgAcronyme=g7h - 12-PMO03-018 -- MAPA -- Travaux
- www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=144207&orgAcronyme=g7h - DCE-N791 -- AOO -- Fournitures

[ www.mariage.gouv.fr ] Justice / Vos droits et démarches / Mariage en France

- www.mariage.gouv.fr - Attention : il ne faut pas confondre le refus d'un maire de célébrer lui-même un mariage avec le refus d'une mairie d'enregistrer un dossier de mariage, qui est un acte différent. Recours des futurs époux Si l'une ou l'autre de ces conditions n'est pas remplie, les futurs époux peuvent s'en plaindre. En cas de célébration empêchée Les futurs époux peuvent demander au préfet d'agir par tout moyen pour la rendre possible et effective. À savoir : le maire et ses adjoints risquent la suspension, voire la révocation, s'ils ignorent les injonctions du préfet. En cas de comportement discriminatoire Les futurs époux peuvent porter plainte pour discriminationauprès du procureur de la République. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Peut-on se marier avec un membre de sa famille ? Empêchements en raison d'un lien de parenté direct La parenté directe se définit comme le lien de famille qui existe entre deux personnes ayant un ancêtre commun. - Contraintes pénales Décès, succession Déplacement, disparition et enlèvement d'enfants Discrimination, harcèlement Divorce, séparation Droits des victimes dans la procédure pénale Fiches pratiques téléchargeables Filiation Indemnisation du préjudice Justice des mineurs Litiges avec l'administration Mariage civil Mineurs victimes Nationalité française Nom et prénom Obligations alimentaires et pension alimentaire Pacte civil de solidarité (PACS) Procès civil Procès pénal Saisies et recouvrements Surendettement Tutelle, curatelle et sauvegarde Union libre Violences Voisinage et mitoyenneté Vol vandalisme, escroquerie : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques : - La cérémonie se déroule nécessairement en présence d'un traducteur-interprète Attention : le mariage à Mayotte n'est plus ouvert aux couples étrangers vivant totalement à l'étranger, sans aucun parent résidant à Mayotte. Vivant partiellement en France 2 étrangers vivant essentiellement à l'étranger mais dont l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France peuvent aussi s'y marier. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans. Étrangers avec un parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger Si l'un ou l'autre des membres du couple a au moins un parent domicilié en France, leur mariage en France est également possible dans la commune où le parent concerné réside. Vivant partiellement en France Si en outre, l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France, leur mariage en France y est encore possible. - La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans. 24 mai 2013 - Direction de l'information légale et administrative Références Code civil : articles 63 à 76 Code civil : articles 143 à 164 Code civil : articles 165 à 171 Loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer : article 58 Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe ARBO / RUBRIQUE Téléservices Formulaires pour les administrations Acquisition et détention d'armes Adoption Aide à l'accès au droit A quel tribunal s'adresser ? Arrhes, acompte Autorité parentale Avocat Casier judiciaire Conciliation et médiation - La loi prévoit que dans certains cas , une fois que la personne qui a créé l'alliance est décédée, une dérogation puisse être accordée par le Président de la République, mais en pratique, elle est très exceptionnelle. À noter : le pacte civil de solidarité ( Pacs) ne crée pas de lien d'alliance empêchant un mariage, de sorte qu'en droit, un enfant peut, par exemple, épouser le partenaire de pacs d'un de ses parents. Empêchements associés à l'adoption En cas d'adoption plénière Les empêchements associés à une adoption plénièresont identiques à ceux en vigueur en raison d'un lien de parenté direct. En raison d'une adoption simple En cas d' adoption simple, le mariage est complètement interdit : entre l'adoptant et l'adopté, entre l'adoptant et les descendants de l'adopté, entre l'adopté et les descendants de l'adoptant, entre enfants adoptifs d'une même personne, entre l'adoptant et l'ex-conjoint de l'adopté, entre l'ex-conjoint de l'adoptant et l'adopté. - Le maire est contraint de procéder à sa célébration. Si le procureur interdit le mariage Les personnes souhaitant se marier peuvent contester cette décision devant le tribunal de grande instance, qui statue sous 10 jours. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ? Conditions Le maire peut ne pas célébrer en personne un mariage sous la double réserve suivante : un de ses adjoints (ou un conseiller municipal délégué) le représente lors de la célébration du mariage, pour agir en son nom, etson refus ne relève pas d'un comportement discriminatoire (à l'égard des étrangers, des homosexuels, des personnes pacsées ou divorcées, des opposants politiques, par exemple). En d'autres termes, le refus du maire doit : ne pas faire obstacle à la célébration etêtre motivé par un empêchement réel, non calculé et non systématique à l'égard d'une catégorie de la population. - Le mariage est ainsi strictement interdit : entre ascendants et descendants, entre 2 frères, entre 2 s? urs et entre 1 frère et 1 s? entre 2 demi-frères, entre 2 demi-s? urset entre 1 demi-frère et 1 demi-s? entre 1 oncleou 1 tanteet 1 nièce ou 1 neveu (les parents des premiers étant les grands-parents des seconds). Empêchements en raison d'un lien d'alliance L'alliance est le lien résultant du mariage qui fait de chacun des époux un allié de tous ceux qui sont en lien direct de parenté avec l'autre, même après divorce ou veuvage. Ainsi, les personnes divorcées ou veuves ne peuvent épouser : ni un enfant de leur ex-conjoint, ni un des parents de leur ex-conjoint. Autrement dit, il est interdit : à un enfant d'épouser l'ex-conjoint d'un de ses parents (ex-parâtre ou ex-marâtre, par exemple), et à un parent d'épouser l'ex-conjoint de son enfant (ex-gendre ou ex-bru). - Les possibilités de se marier en France pour 2 personnes étrangères vivant à l'étranger diffèrent suivant le niveau de leur attache territoriale à la France. Étrangers sans parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger 2 étrangers n'ayant ni domicile ni résidence en France et n'ayant aucun parent domicilié en France ne peuvent se marier que dans une commune appartenant à l'un des territoires suivants : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélémy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna. Ils doivent faire leur demande auprès de la collectivité choisie au moins 1 mois et 10 jours avant la date souhaitée pour la célébration du mariage. L'officier d'état civil concerné vérifie que les futurs époux répondent à toutes les conditions posées par la loi françaisepour contracter le mariage. Il peut demander aux autorités diplomatiques de procéder à l'audition préalable obligatoire du couple. - Par contre, le mariage est autorisé entre l'adopté et le frère ou la s? ur de l'adoptant (le frère ou la s? ur de l'adopté n'étant, à proprement parler, ni son oncle ni sa tante). 04 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Comment sont choisis les témoins d'un mariage ? Les témoins d'un mariage sont désignés par les futurs époux, conjointement (c'est-à-dire d'un commun accord entre eux). Les personnes choisies doivent être âgées d'au moins 18 ans (ou émancipées). Aucune autre condition n'est requise. Les futurs époux déclarent leurs témoins lors de l'accomplissement des formalités préalables au mariage. Mais ils conservent la possibilité de modifier leur choix jusqu'à la célébration officielle. À noter : le nombre de témoins est au minimum de 2 et au maximum de 4. 12 mars 2013 - Direction de l'information légale et administrative Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ? - Services en ligne et formulaires Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu en France Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu à l'étranger Questions-réponses La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ? Transmission du dossier au procureur de la République Si le maire s'oppose à un mariage, il doit en demandersans délail'interdiction au procureur de la République. Il doit avertir de sa démarche, par écrit, les personnes ayant déposé le dossier de mariage. À noter : si un maire refuse un dossier de mariage sans en prévenir immédiatement le procureur, les futurs époux doivent en alerter à la fois le préfet et le procureur de la République. Décision du procureur de la République Le procureur de la République décide ensuite si le mariage sera ou non célébré, dans un délai maximum de 2 mois et 15 jours, après enquête et auditions éventuelles des personnes concernées. Si le procureur autorise le mariage - Comment sont choisis les témoins d'un mariage ? - Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ? - La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ? - Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ? - Peut-on se marier avec un membre de sa famille ?

[ www.martinique.dieccte.gouv.fr ] Martinique - Direccte

- www.martinique.dieccte.gouv.fr - Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) 31 octobre 2013 Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) - 31 octobre 2013 Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) Description de la procédure d'enregistrement des IPRP + Lire la suite
- Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) - Direccte - Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) + Lire la suite

[ www.mayenne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Mayenne

- www.mayenne.gouv.fr - Réunions à destinations des commerçants et artisans 31/10/2013 Les commerces et artisans dont les locaux sont ouverts au public sont concernés par l'accessibilité des personnes handicapées. 11 réunions sont organisées dans tout le département afin de faire un point sur leurs obligations mais aussi de présenter différents cas pratiques d'aménagement. Plan du site
- www.mayenne.gouv.fr/Outils/Mentions-legales - Mentions légales
- www.mayenne.gouv.fr/Politiques-publiques/Habitat-logement-solidarite-et-cohesion-sociale/Accessibilite-et-handicap/Reunions-a-destinations-des-commercants-et-artisans - Réunions à destinations des commerçants et artisans
- www.mayenne.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/A+la+Une - Voir tous

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Mayenne

- www.mayenne.pref.gouv.fr - Réunions à destinations des commerçants et artisans 31/10/2013 Les commerces et artisans dont les locaux sont ouverts au public sont concernés par l'accessibilité des personnes handicapées. 11 réunions sont organisées dans tout le département afin de faire un point sur leurs obligations mais aussi de présenter différents cas pratiques d'aménagement. Plan du site
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[ www.mecenat.culture.gouv.fr ] Mécénat / Politiques ministérielles / Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de la culture

[ www.medad.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

- www.medad.gouv.fr/Discours-de-Philippe-Martin,34779.html - Discours de Philippe Martin - Présentation de 3 nouveaux instituts de la transition énergétique
- www.medad.gouv.fr - 31 octobre 2013 Discours de Philippe Martin - Présentation de 3 nouveaux instituts de la transition énergétique Site mis à jour le 31 octobre 2013 - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie et Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des Territoires et du Logement, se sont rendus le 31 octobre 2013 dans les locaux rénovés du siège parisien de La Banque postale, afin de signer la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires, à l'initiative de Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable. Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité - Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires 31 octobre 2013
- www.medad.gouv.fr/-Les-grands-rendez-vous-.html - Les grands rendez-vous - Les grands rendez-vous
- www.medad.gouv.fr/Philippe-Martin-signe-la-charte.html - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires
- www.medad.gouv.fr/Signature-de-la-charte-pour-l.html - Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires

[ www.mediateur.industrie.gouv.fr ] Accueil

- www.mediateur.industrie.gouv.fr - "Misons sur la confiance entre les entreprises pour relancer la croissance"

[ www.mer.equipement.gouv.fr ] Mer et littoral - Ministère du Développement durable

- www.mer.equipement.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous - Site mis à jour le 31 octobre 2013
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[ www.mer.gouv.fr ] Mer et littoral - Ministère du Développement durable

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[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours

- www.metiers.justice.gouv.fr - 31 octobre 2013 Nomination des admis au concours de greffiers stagiaires - 2013
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[ www.meuse.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État de la Meuse

- www.meuse.gouv.fr/Actualites/La-Douane-informe-les-commercants-sur-le-dispositif-de-detaxe-electronique-PABLO-I - La Douane informe les commerçants sur le dispositif de détaxe électronique PABLO-I
- www.meuse.gouv.fr - 31/10/2013 - La Douane informe les commerçants sur le dispositif de détaxe électronique PABLO-I - Direction Départementale des Territoires

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État de la Meuse

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[ www.minefe.gouv.fr ] Ministère de l'Economie et des Finances

- www.minefe.gouv.fr/actualites/427 - Financement de l'économie
- www.minefe.gouv.fr/actualites/5715 - Économie sociale et solidaire
- www.minefe.gouv.fr - Économie sociale et solidaire Pierre Moscovici et Benoît Hamon ont visité Généthon 30/10/2013 Benoît Hamon et Fleur Pellerin ont visité, le 14 octobre, un centre d'insertion et d'hébergement d'urgence de La Mie de Pain, association qui utilise les services numériques d'Eqosphere, start-up de l'Economie sociale et solidaire. Financement de l'économie Vers un dispositif renforcé pour la Jeune Entreprise Innovante 08/10/2013
- www.minefe.gouv.fr/jeune-entreprise-innovante-2013 - Vers un dispositif renforcé pour la Jeune Entreprise Innovante - 08/10/2013
- www.minefe.gouv.fr/le-numerique-au-service-de-l-economie-sociale-et-solidaire - - 15/10/2013
- www.minefe.gouv.fr/visite-genethon - Pierre Moscovici et Benoît Hamon ont visité Généthon 30/10/2013

[ www.miviludes.gouv.fr ]

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- www.modernisation.gouv.fr - Le ministère de la culture simplifie ses autorisations de travaux dans les espaces protégés Le projet ATEP (autorisation de travaux dans les espaces protégés), porté par la direction générale. Ils ont gagné Dataconnexions : rencontre avec KelQuartier Lauréat du concours Dataconnexions 2, Edouardo Larrain revient sur son projet KelQuartier. Un acte réglementaire unique pour les télé-services des collectivités locales La procédure réglementaire relative aux déclarations CNIL est grandement allégée pour les. - Le ministère de la culture simplifie ses autorisations de travaux dans les espaces protégés Le projet ATEP (autorisation de travaux dans les espaces protégés), porté par la direction générale. Ils ont gagné Dataconnexions : rencontre avec vroomvroom.fr Lauréat du concours Dataconnexions 3 Un acte réglementaire unique pour les télé-services des collectivités locales La procédure réglementaire relative aux déclarations CNIL est grandement allégée pour les.
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- www.nievre.gouv.fr - Opération sécurité routière "Toussaint 2013" Publié le 31 octobre 2013 A la veille du week-end de la Toussaint, les forces de l'ordre étaient particulièrement mobilisées pour assurer une opération de sécurité routière d'ampleur. Mobilisation qui se poursuit sur les trois jours. L'opération vise notamment à rappeler aux automobilistes les règles de bonne conduite à adopter au volant. jean-Michel Vidus, secrétaire général de la préfecture de la Nièvre, était présent sur l'un des points de contrôle de la gendarmerie.

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- www.nievre.pref.gouv.fr - Opération sécurité routière "Toussaint 2013" Publié le 31 octobre 2013 A la veille du week-end de la Toussaint, les forces de l'ordre étaient particulièrement mobilisées pour assurer une opération de sécurité routière d'ampleur. Mobilisation qui se poursuit sur les trois jours. L'opération vise notamment à rappeler aux automobilistes les règles de bonne conduite à adopter au volant. jean-Michel Vidus, secrétaire général de la préfecture de la Nièvre, était présent sur l'un des points de contrôle de la gendarmerie.

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- www.nord.gouv.fr - 31/10/2013 - Hiver 2013 - 2014 - Dispositif d'hébergement dans le département du Nord : une nouvelle politique en faveur des sans-abri

[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l 'Environnement de l 'Aménagement et du Logement

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- www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr - 31/10/2013Six jeunes ambassadeurs du Valenciennois-Douaisis aux Etats-Unis Choisis parmi une quarantaine de candidats, six adolescents nordistes, du Valenciennois-Douaisis, sont aux États-Unis depuis une semaine en tant que « Jeunes ambassadeurs ».
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[ www.nouvelle-caledonie.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de l'Etat en Nouvelle Calédonie - ezhc988

- www.nouvelle-caledonie.gouv.fr - Revue de presse de Novembre Visite de courtoisie de M. Timoci NATUVA, ministre fidjien visite ministre fidjien.pdf 548,35 kB 5 nov 2013 - Exercice ORSEC maritime à Népoui / Centrale Enercal Communication_Exercice Orsec_Népoui 2013.pdf 116,30 kB
- www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Actualites/5-nov-2013-Exercice-ORSEC-maritime-a-Nepoui-Centrale-Enercal - 5 nov 2013 - Exercice ORSEC maritime à Népoui / Centrale Enercal
- www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Actualites/Visite-de-courtoisie-de-M.-Timoci-NATUVA-ministre-fidjien - Visite de courtoisie de M. Timoci NATUVA, ministre fidjien
- Document pdf - Communication_Exercice Orsec_Népoui 2013.pdf
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- www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/site/Revues-de-presse/Presse-locale-2013/Revue-de-presse-de-Novembre - Revue de presse de Novembre

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[ www.oise.gouv.fr ] Portail internet des services de l'Etat

- www.oise.gouv.fr - 31/10/2013 16:23 Résultats de l'examen de conducteur de taxi Arrêté du 31 octobre 2013 portant résultat de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi. Résultats des unités de valeur 1, 2 et 3. Inscription à l'unité de valeur 4. 2ème session 2013. En savoir plus
- www.oise.gouv.fr/sections/actualites/copy_of_resultats_de_l_exame/view - Arrêté du 31 octobre 2013 portant résultat de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi. Résultats des unités de valeur 1, 2 et 3. Inscription à l'unité de valeur 4. 2ème session 2013. En savoir plus >>> Résultats de l'examen de conducteur de taxi

[ www.oise.pref.gouv.fr ] Portail internet des services de l'Etat

- www.oise.pref.gouv.fr - 31/10/2013 16:23 Résultats de l'examen de conducteur de taxi Arrêté du 31 octobre 2013 portant résultat de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi. Résultats des unités de valeur 1, 2 et 3. Inscription à l'unité de valeur 4. 2ème session 2013. En savoir plus
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[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs

- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_332 - Relation entre propriétaire et ACCA Le droit de chasse est lié au droit de propriété et, sauf dans les communes où une ACCA a été créée, seul le propriétaire peut dé ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_335 - Qu'est-ce exactement qu'un GIC ? Un GIC est une association de la loi de 1901 qui regroupe des détenteurs de droit de chasse en vue de la gestion en commun d'une ou plusieurs espèces de faune sauvage ou d'un territoire ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_548 - Autorisation de "cultures à gibier" La mise en place de cultures à gibier consiste en un aménagement particulier du territoire de chasse consistant à fixer une espèce ou des espèces chassables sur led ... Lire la suite

[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned

- www.oned.gouv.fr - information préoccupante mineur isolé étranger pupille de l'Etat étude et recherche partenariat accueil de jour observation jeune en difficultés multiples - milieu ouvert mineur isolé étranger étude et recherche jeune en difficultés multiples accueil de jour pupille de l'Etat projet pour l'enfant jeune majeur violence conjugale - partenariat autorité parentale soutien à la parentalité enfance en danger milieu ouvert jeune majeur - soutien à la parentalité attachement information préoccupante jeune majeur autorité parentale pupille de l'Etat partenariat mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité

[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxications au monoxyde de carbone augmentent mais des mesures préventives simples permettent de les éviter. Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore et donc indétectable par l'homme. Sa présence résulte d'une combustion incomplète quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz (...)
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Tous les dosssiers
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Du 25 au 30 novembre 2013 : la Semaine de prévention des violences faites aux femmes à Alençon
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Voir tous les dossiers
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Faire une demande de permis de conduire (format européen) : le formulaire est disponible en version électronique
- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - 31/10/2013 Les brèves Faire une demande de permis de conduire (format européen) : le formulaire est disponible en version électronique - Avec cette nouvelle fonctionnalité, le radar peut, en mouvement, contrôler tous les véhicules croisés qui se trouvent sur une, deux ou trois voies, à condition toutefois qu'aucune séparation (barrières, muret, terre-plein. ) n'existe entre les deux sens de circulation. Le Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale Du cinéma à débattre : Le paradis des bêtes au cinéma les 4 Normandy Du sport : démonstrations, expositions et échanges à la Plaine des sports Des expositions et des permanences à la Halle aux toiles avec les associations. Retrouvez-nous sur Twitter POUR L'EMPLOI : un nouvel espace digital dédié à l'emploi 14/05/2013 Conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Économie et le Service d'information du gouvernement, il présente les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la croissance. - Chefs d'entreprises, responsables RH, associations, collectivités locales, jeunes en recherche d'emploi, salariés senior : tous y trouveront une information claire et exhaustive sur les solutions qui les concernent et les intéresse. Voir tous les dossiers - CONDUCTEUR DE TAXI : les résultats des épreuves d'admissibilité de l'examen du certificat de capacité professionnelle 2013 31/10/2013 À l'occasion des vacances de la Toussaint, le préfet de l'Orne appelle à la vigilance sur les routes. 31/10/2013 Les radars mobiles de nouvelle génération contrôlent à présent la vitesse des véhicules qu'ils croisent Droits des femmes Du 25 au 30 novembre 2013 : la Semaine de prévention des violences faites aux femmes à Alençon 31/10/2013 Du 25 au 30 novembre 2013, l'ensemble des partenaires locaux et le grand public sont invités à participer à la 3ème édition de la Semaine de prévention des violences faites aux femmes organisée cette année à Alençon. Au programme : Des conférences : les violences au travail à la Halle aux toiles, les femmes et la musique à la Luciole, les femmes et le sport à la Cité administrative. Du cinéma à débattre : Le Paradis des bêtes au cinéma les 4 Normandy - Du sport avec démonstrations, expositions et échanges à la Plaine des sports Un concert jeunes talents : Lisa Leblanc à la Luciole Des expositions et des permanences à la Halle aux toiles avec les associations Un concours pour gagner des places pour le concert jeunes talents Tous les dosssiers Retrouvez-nous sur Twitter - Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxications au monoxyde de carbone augmentent mais des mesures préventives simples permettent de les éviter. Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore et donc indétectable par l'homme. Sa présence résulte d'une combustion incomplète quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz (. Attention aux intoxications par le MONOXYDE DE CARBONE SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Des nouveaux radars en service depuis le 21 octobre 31/10/2013 Les radars mobiles de nouvelle génération contrôlent à présent la vitesse des véhicules qu'ils croisent Depuis lundi 21 octobre, les radars mobiles de nouvelle génération déployés au sein des unités de police et de gendarmerie ont la capacité de photographier, sans flash visible, les véhicules qui les doublent, mais également ceux qui arrivent en sens inverse. - Permis de conduire (format européen) : le formulaire de demande est disponible en version électronique
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Le Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - - Les brèves
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Permis de conduire (format européen) : le formulaire de demande est disponible en version électronique
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - POUR L'EMPLOI : un nouvel espace digital dédié à l'emploi
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Des nouveaux radars en service depuis le 21 octobre

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- Attention aux intoxications par le MONOXYDE DE CARBONE - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxications au monoxyde de carbone augmentent mais des mesures préventives simples permettent de les éviter. Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore et donc indétectable par l'homme. Sa présence résulte d'une combustion incomplète quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz (...)
- Actualités - Droits des femmes - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Tous les dosssiers
- Du 25 au 30 novembre 2013 : la Semaine de prévention des violences faites aux femmes à Alençon - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Du 25 au 30 novembre 2013 : la Semaine de prévention des violences faites aux femmes à Alençon
- Actualités - Emploi - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Voir tous les dossiers
- Faire une demande de permis de conduire (format européen) : le formulaire est disponible en version électronique - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Faire une demande de permis de conduire (format européen) : le formulaire est disponible en version électronique
- www.orne.gouv.fr - 31/10/2013 Les brèves Faire une demande de permis de conduire (format européen) : le formulaire est disponible en version électronique - Avec cette nouvelle fonctionnalité, le radar peut, en mouvement, contrôler tous les véhicules croisés qui se trouvent sur une, deux ou trois voies, à condition toutefois qu'aucune séparation (barrières, muret, terre-plein. ) n'existe entre les deux sens de circulation. Le Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale Du cinéma à débattre : Le paradis des bêtes au cinéma les 4 Normandy Du sport : démonstrations, expositions et échanges à la Plaine des sports Des expositions et des permanences à la Halle aux toiles avec les associations. Retrouvez-nous sur Twitter POUR L'EMPLOI : un nouvel espace digital dédié à l'emploi 14/05/2013 Conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Économie et le Service d'information du gouvernement, il présente les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la croissance. - Chefs d'entreprises, responsables RH, associations, collectivités locales, jeunes en recherche d'emploi, salariés senior : tous y trouveront une information claire et exhaustive sur les solutions qui les concernent et les intéresse. Voir tous les dossiers - CONDUCTEUR DE TAXI : les résultats des épreuves d'admissibilité de l'examen du certificat de capacité professionnelle 2013 31/10/2013 À l'occasion des vacances de la Toussaint, le préfet de l'Orne appelle à la vigilance sur les routes. 31/10/2013 Les radars mobiles de nouvelle génération contrôlent à présent la vitesse des véhicules qu'ils croisent Droits des femmes Du 25 au 30 novembre 2013 : la Semaine de prévention des violences faites aux femmes à Alençon 31/10/2013 Du 25 au 30 novembre 2013, l'ensemble des partenaires locaux et le grand public sont invités à participer à la 3ème édition de la Semaine de prévention des violences faites aux femmes organisée cette année à Alençon. Au programme : Des conférences : les violences au travail à la Halle aux toiles, les femmes et la musique à la Luciole, les femmes et le sport à la Cité administrative. Du cinéma à débattre : Le Paradis des bêtes au cinéma les 4 Normandy - Du sport avec démonstrations, expositions et échanges à la Plaine des sports Un concert jeunes talents : Lisa Leblanc à la Luciole Des expositions et des permanences à la Halle aux toiles avec les associations Un concours pour gagner des places pour le concert jeunes talents Tous les dosssiers Retrouvez-nous sur Twitter - Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxications au monoxyde de carbone augmentent mais des mesures préventives simples permettent de les éviter. Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore et donc indétectable par l'homme. Sa présence résulte d'une combustion incomplète quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz (. Attention aux intoxications par le MONOXYDE DE CARBONE SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Des nouveaux radars en service depuis le 21 octobre 31/10/2013 Les radars mobiles de nouvelle génération contrôlent à présent la vitesse des véhicules qu'ils croisent Depuis lundi 21 octobre, les radars mobiles de nouvelle génération déployés au sein des unités de police et de gendarmerie ont la capacité de photographier, sans flash visible, les véhicules qui les doublent, mais également ceux qui arrivent en sens inverse. - Permis de conduire (format européen) : le formulaire de demande est disponible en version électronique
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- www.orne.pref.gouv.fr - 31/10/2013 Les brèves Faire une demande de permis de conduire (format européen) : le formulaire est disponible en version électronique - Avec cette nouvelle fonctionnalité, le radar peut, en mouvement, contrôler tous les véhicules croisés qui se trouvent sur une, deux ou trois voies, à condition toutefois qu'aucune séparation (barrières, muret, terre-plein. ) n'existe entre les deux sens de circulation. Le Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale Du cinéma à débattre : Le paradis des bêtes au cinéma les 4 Normandy Du sport : démonstrations, expositions et échanges à la Plaine des sports Des expositions et des permanences à la Halle aux toiles avec les associations. Retrouvez-nous sur Twitter POUR L'EMPLOI : un nouvel espace digital dédié à l'emploi 14/05/2013 Conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Économie et le Service d'information du gouvernement, il présente les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la croissance. - Chefs d'entreprises, responsables RH, associations, collectivités locales, jeunes en recherche d'emploi, salariés senior : tous y trouveront une information claire et exhaustive sur les solutions qui les concernent et les intéresse. Voir tous les dossiers - CONDUCTEUR DE TAXI : les résultats des épreuves d'admissibilité de l'examen du certificat de capacité professionnelle 2013 31/10/2013 À l'occasion des vacances de la Toussaint, le préfet de l'Orne appelle à la vigilance sur les routes. 31/10/2013 Les radars mobiles de nouvelle génération contrôlent à présent la vitesse des véhicules qu'ils croisent Droits des femmes Du 25 au 30 novembre 2013 : la Semaine de prévention des violences faites aux femmes à Alençon 31/10/2013 Du 25 au 30 novembre 2013, l'ensemble des partenaires locaux et le grand public sont invités à participer à la 3ème édition de la Semaine de prévention des violences faites aux femmes organisée cette année à Alençon. Au programme : Des conférences : les violences au travail à la Halle aux toiles, les femmes et la musique à la Luciole, les femmes et le sport à la Cité administrative. Du cinéma à débattre : Le Paradis des bêtes au cinéma les 4 Normandy - Du sport avec démonstrations, expositions et échanges à la Plaine des sports Un concert jeunes talents : Lisa Leblanc à la Luciole Des expositions et des permanences à la Halle aux toiles avec les associations Un concours pour gagner des places pour le concert jeunes talents Tous les dosssiers Retrouvez-nous sur Twitter - Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxications au monoxyde de carbone augmentent mais des mesures préventives simples permettent de les éviter. Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore et donc indétectable par l'homme. Sa présence résulte d'une combustion incomplète quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz (. Attention aux intoxications par le MONOXYDE DE CARBONE SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Des nouveaux radars en service depuis le 21 octobre 31/10/2013 Les radars mobiles de nouvelle génération contrôlent à présent la vitesse des véhicules qu'ils croisent Depuis lundi 21 octobre, les radars mobiles de nouvelle génération déployés au sein des unités de police et de gendarmerie ont la capacité de photographier, sans flash visible, les véhicules qui les doublent, mais également ceux qui arrivent en sens inverse. - Permis de conduire (format européen) : le formulaire de demande est disponible en version électronique
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- www.paris.pref.gouv.fr - Au 1er novembre 2013, l'Etat accentue ses efforts en matière d'hébergement d'urgence et de logement. Toute l'année 46 800 places d'hébergement sont ouvertes pour accueillir les personnes en grande difficulté. - Renforcement hébergement. 31 octobre 2013 Au 1 novembre 2013, l'Etat accentue ses efforts en matière d'hébergement d urgence et de logement. Toute l 'année 46 800 places d'hébergement sont ouvertes pour accueillir les personnes en grande difficultés. 152 places supplémentaires à Paris et 772 places en Ile-de-France ouvriront dans les premiers jours de novembre. Lancement de l'enquête publique ligne rouge - 15 sud 03 octobre 2013 L'arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique concernant le premier tronçon reliant les gares de Pont de Sèvres à Noisy Champs (ligne rouge - 15 sud) a été signé par le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, le 1er août 2013. Dernière publication : 31/10/2013
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- www.pas-de-calais.gouv.fr/Actualites/Breves/Modification-des-conditions-d-accueil-des-ressortissants-etrangers - Modification des conditions d'accueil des ressortissants étrangers
- www.pas-de-calais.gouv.fr/Alerte-info/Prudence-sur-les-routes-ce-week-end - Prudence sur les routes ce week-end En savoir +
- www.pas-de-calais.gouv.fr - Modification des conditions d'accueil des ressortissants étrangers Depuis le 16 octobre 2013 , pour chaque demande de titre de séjour ou de titre de voyage, les empreintes digitales des ressortissants étrangers doivent être enregistrées. Deux sites sont équipés des stations permettant la prise d'empreintes digitales. - Prudence sur les routes ce week-end Week-end de la Toussaint : le préfet du Pas-de-Calais appelle les usagers de la route à la plus grande prudence En savoir +

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[ www.personnes-agees.gouv.fr ] Personnes âgées / Autonomie

- Personnes âgées / Autonomie - Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013
- Personnes âgées / Autonomie - Déplacement de Michèle Delaunay à Ballainvilliers (91) « Visite de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias », lundi 4 Novembre 2013
- www.personnes-agees.gouv.fr - Déplacement de Michèle Delaunay à Ballainvilliers (91) « Visite de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias », lundi 4 Novembre 2013 : 31 octobre 2013 - Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013 : 31 octobre 2013

[ www.planete-grenelle.developpement-durable.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

- Ministère du Développement durable - Discours de Philippe Martin - Présentation de 3 nouveaux instituts de la transition énergétique
- www.planete-grenelle.developpement-durable.gouv.fr - 31 octobre 2013 Discours de Philippe Martin - Présentation de 3 nouveaux instituts de la transition énergétique Site mis à jour le 31 octobre 2013 - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous - Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires video photo infographie dossier podcast quiz Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie et Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des Territoires et du Logement, se sont rendus le 31 octobre 2013 dans les locaux rénovés du siège parisien de La Banque postale, afin de signer la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires, à l'initiative de Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable. Philippe Martin signe la charte pour l'efficacité - Signature de la charte pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires 31 octobre 2013
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[ www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Poitou-Charentes

- www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre - Les rencontres "Qualité des constructions dans les territoires" 31 octobre Les directions départementales des territoires -et de la mer- (DDT-M) de la Charente, de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vienne co-organisent avec la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Poitou-Charentes des réunions techniques à l'attention des professionnels du bâtiment et de la construction.
- Les rencontres "Qualité des constructions dans les territoires" - Internet DREAL Poitou-Charentes - Les rencontres "Qualité des constructions dans les territoires"

[ www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ] Poitou-Charentes - Direccte

- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr - Vous aussi profitez des chèques vacances 31 octobre 2013 Les Rencontres Nationales du Tourisme 31 octobre 2013 Actualités liées au tourisme - 31 octobre 2013 Les Rencontres Nationales du Tourisme Les Rencontres nationales du tourisme : l'innovation au coeur des stratégies - + Lire la suite
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[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Justice / Presse

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - 31/10 Nomination de Monsieur Alain Carre-Pierrat 31/10 Nomination de Monsieur Alain Carre-Pierrat - 31 octobre 2013 Semaine du lundi 4 au mercredi 6 novembre 2013 Agenda de Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la justice 31 octobre 2013 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Nanterre aujourd'hui Communiqué de presse de Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 31 octobre 2013 La victime dans le processus judiciaire Communiqué de presse de Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 31 octobre 2013 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Orléans lundi 4 novembre Communiqué de presse de Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 31/10 Semaine du lundi 4 au mercredi 6 novembre 2013 31/10 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Nanterre aujourd'hui 31/10 La victime dans le processus judiciaire 31/10 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Nanterre aujourd'hui 31/10 La victime dans le processus judiciaire 31/10 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Orléans lundi 4 novembre

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- www.premar-atlantique.gouv.fr - BAIE DE DOUARNENEZ Le cmt cephee effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de la baie de. En savoir plus CHAMPS DE TIR DE GAVRES Dans le cadre de tirs sur le polygone marin de gavres, les navigateurs sont informes qu'une. En savoir plus VOILIER EN DERIVE Sailing vessel adrift - nobody on board in position : 45 19.50n - 004 34.27 w number :. En savoir plus LARGAGE DE CIBLE SOUS-MARINE Underwater target launching within 30 miles radius of 4540n - 00400w 07 nov 2013 : from 0800. En savoir plus - Exercice franco-marocain à Brest. Un exercice bilatéral franco marocain, dans les domaines de l'action de l'etat. En savoir plus LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT DE. Les navigateurs sont informes que des travaux d'inspection des ouvrages du terminal cerealier. En savoir plus TIRS AU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification au programme des tirs prevus semaine 45, les tirs du lundi 04 novembre sont. En savoir plus BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine tirs d exercice du 051300 utc nov 13 au 051600 utc nov 13 et du. En savoir plus - Le patrouilleur de service public. Jeudi 31 octobre vers 04h00, un skipper de la mini transat envoie un message de détresse. En savoir plus STATION LANVEOC Programme d'occupation des bases de controle acoustiques et magnetiques de la semaine 45 (du. En savoir plus PORT DE CHARRON Des travaux de dragage des ports de charron auront lieu du 02 au 08 novembre 2013. En savoir plus Carteret les navigateurs sont informés qu'un courantomètre a. En savoir plus LARGE CARTERET Large carteret les navigateurs sont informés qu'un marégraphe sur cage a. En savoir plus ABORDS DE DIEPPE Antifer - abords de dieppe les navigateurs sont informes que le feu du phare d'ailly. En savoir plus CHENAL DE DIVES SUR MER Antifer - chenal de dives sur mer les navigateurs sont informes que la bouee numero 1 de dives. communiqué n°2 - Le Maersk Salina. Le maersk salina est arrivé à quai au port du havre le 29 octobre vers 20h En savoir plus - PORT DE LOCTUDY Les navigateurs sont informes qu'en raison des travaux de dragage dans le port de loctudy, le. En savoir plus Signalons un voilier type proto mini 6.50 en derive sans personne a bord et demate a la position. En savoir plus PROGRAMME DES TIRS AU CENTRE D'ESSAIS. toutes heures utc+1 - en raison des tirs prevus du 04 au 08 novembre 2013. les secteurs. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Intervention de la SNSM au large de. Source : cross jobourg dans la nuit du 30 au 31 octobre, peu après 04h19, le. communiqué n°2 - Le Maersk Salina. Le maersk salina est arrivé à quai au port du havre le 29 octobre vers 20h Le 03 novembre 2013, de 0800z à 0959z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone. En savoir plus

[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord

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- " + PSR_title + " - Évacuation médicale au large de la Hague En savoir plus
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[ www.presse.justice.gouv.fr ] Justice / Presse

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- Justice / Presse / Déplacement de Christiane TAUBIRA à Orléans lundi 4 novembre - Déplacement de Christiane TAUBIRA à Orléans lundi 4 novembre
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- Justice / Presse / Nomination de Monsieur Alain Carre-Pierratc - Nomination de Monsieur Alain Carre-Pierrat Nomination de Monsieur Alain Carre-Pierrat
- Justice / Presse / Semaine du lundi 4 au mercredi 6 novembre 2013 - Semaine du lundi 4 au mercredi 6 novembre 2013
- www.presse.justice.gouv.fr - 31/10 Nomination de Monsieur Alain Carre-Pierrat 31/10 Nomination de Monsieur Alain Carre-Pierrat - 31 octobre 2013 Semaine du lundi 4 au mercredi 6 novembre 2013 Agenda de Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la justice 31 octobre 2013 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Nanterre aujourd'hui Communiqué de presse de Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 31 octobre 2013 La victime dans le processus judiciaire Communiqué de presse de Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 31 octobre 2013 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Orléans lundi 4 novembre Communiqué de presse de Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice 31/10 Semaine du lundi 4 au mercredi 6 novembre 2013 31/10 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Nanterre aujourd'hui 31/10 La victime dans le processus judiciaire 31/10 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Nanterre aujourd'hui 31/10 La victime dans le processus judiciaire 31/10 Déplacement de Christiane TAUBIRA à Orléans lundi 4 novembre
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[ www-prod.plan-cancer.gouv.fr ]

- www-prod.plan-cancer.gouv.fr/ - Accueil

[ www.ptz-plus.gouv.fr ] PTZ plus - Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

- www.ptz-plus.gouv.fr - Site mis à jour le 31 octobre 2013

[ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme

- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - 31/10/2013 Une bonne rentrée, mais pas à n'importe quel prix.
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Une bonne rentrée, mais pas à n'importe quel prix...!

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme

- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr - 31/10/2013 Une bonne rentrée, mais pas à n'importe quel prix.
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Une bonne rentrée, mais pas à n'importe quel prix...!

[ www.puy-de-dome.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme

- www.puy-de-dome.gouv.fr - 31/10/2013 Une bonne rentrée, mais pas à n'importe quel prix.
- Une bonne rentrée, mais pas à n'importe quel prix...! - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Une bonne rentrée, mais pas à n'importe quel prix...!

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme

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[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

- www.recherche.gouv.fr - Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.) Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Fiches pratiques innovation Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 Programme compétitivité et innovation (C.I.P.) Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation - Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation Europe et Innovation L'innovation et la stratégie U.E. 2020 P.M.E., régions et P.C.R.D.T. Programme compétitivité et innovation (C.I.P.) Rapports d'activités - Publications Fiches pratiques innovation
- Rapports d'activités - Publications - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Rapports d'activités - Publications
- Eureka - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Eureka
- L'innovation au coeur de la stratégie U.E. 2020 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - L'innovation et la stratégie U.E. 2020
- Programme Compétitivité et Innovation (C.I.P.) - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Programme compétitivité et innovation (C.I.P.)
- P.M.E., régions et P.C.R.D.T. - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - P.M.E., régions et P.C.R.D.T.
- Fiches pratiques innovation - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Fiches pratiques innovation

[ www.recherche-innovation.equipement.gouv.fr ] Recherche et innovation - Ministère du Développement durable

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[ www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr ] lagendarmerierecrute.fr gendarmerie nationale - Accueil

[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Ministère du redressement productif

- www.redressement-productif.gouv.fr/actualites/5688 - Industrie
- www.redressement-productif.gouv.fr/actualites/5696 - Économie numérique
- www.redressement-productif.gouv.fr/commission-innovation-sept-ambitions-pour-france-2025 - Commission innovation : sept ambitions pour la France de 2025 - 14/10/2013
- www.redressement-productif.gouv.fr/fleur-pellerin-et-dominique-bertinotti-ont-inaugure-paris-games-week - Fleur Pellerin a inauguré la Paris Games Week 31/10/2013
- www.redressement-productif.gouv.fr - Économie numérique Fleur Pellerin a inauguré la Paris Games Week 31/10/2013 Les ministres en charge de la politique des pôles de compétitivité, en lien avec les présidents des Conseils régionaux, ont annoncé le 22 octobre le financement de 68 nouveaux projets collaboratifs de recherche et développement (R D). Nouvelle France industrielle : 34 plans de reconquête 12/09/2013 - Les ministres en charge de la politique des pôles de compétitivité, en lien avec les présidents des conseils régionaux, ont annoncé le 22 octobre le financement de 68 nouveaux projets collaboratifs de recherche et développement (R D).
- www.redressement-productif.gouv.fr/nouvelle-france-industrielle - Nouvelle France industrielle : 34 plans de reconquête - 12/09/2013
- www.redressement-productif.gouv.fr/poles-competitivite-68-nouveaux-projets - - 22/10/2013

[ www.relance.gouv.fr ] Gouvernement : Portail du Gouvernement

- www.relance.gouv.fr/gouvernement/en-direct-des-ministeres/investissements-d-avenir-creation-de-deux-societes-d-accelerat - Investissements d'Avenir : création de deux Sociétés d'accélération du transfert de technologies
- www.relance.gouv.fr/gouvernement/en-direct-des-ministeres/polices-municipales-concertation-avec-les-organisations-syndic - Polices municipales : concertation avec les organisations syndicales
- www.relance.gouv.fr/gouvernement/entreprise/liste - Entreprise
- www.relance.gouv.fr/gouvernement/industrie-innovation/liste - Industrie innovation
- www.relance.gouv.fr/gouvernement/rendez-vous-au-forum-de-l-emploi-consacre-au-contrat-de-generation - Rendez-vous au Forum de l'emploi consacré au contrat de génération
- www.relance.gouv.fr - 30/10/2013 Rendez-vous au Forum de l'emploi consacré au contrat de génération - Entreprise - Industrie innovation - Investissements d'Avenir : création de deux Sociétés d'accélération du transfert de technologies Polices municipales : concertation avec les organisations syndicales

[ www.resultats.prudhommes.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- www.resultats.prudhommes.gouv.fr - Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques : 31 octobre 2013
- Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques - Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques

[ www.reunion.dieccte.gouv.fr ] La Réunion - Direccte

- www.reunion.dieccte.gouv.fr - Les salaires dans les entreprises à La Réunion en 2010 31 octobre 2013 Dernières publications - 31 octobre 2013 Les salaires dans les entreprises à La Réunion en 2010 Fin 2010, le salaire net moyen à La Réunion s'élève à 1 895 euros par mois pour les salariés à temps complet du secteur privé, soit 2,9 % de moins qu'en province. + Lire la suite
- Les salaires dans les entreprises à La Réunion en 2010 - Direccte - Les salaires dans les entreprises à La Réunion en 2010 Les salaires dans les entreprises à La Réunion en 2010 + Lire la suite

[ www.reunion.gouv.fr ] L'Etat à la Réunion

- www.reunion.gouv.fr - 31 octobre 2013 DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE25 octobre (. - Le 23 octobre, s'est tenu à Saint-Denis le premier séminaire des douanes insulaires de l'océan Indien qui a réuni les directeurs généraux des douanes des Comores, de France (dont les directeurs régionaux de Mayotte et Réunion), de Madagascar, de Maurice et des Seychelles. Des représentants de la Commission de l'océan Indien et de l'Organisation mondiale des douanes ont également participé aux travaux. Premier séminaire des directeurs des douanes de l'océan Indien
- L'Etat à la Réunion - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE25 octobre (...)
- L'Etat à la Réunion - Le 23 octobre, s'est tenu à Saint-Denis le premier séminaire des douanes insulaires de l'océan Indien qui a réuni les directeurs généraux des douanes des Comores, de France (dont les directeurs régionaux de Mayotte et Réunion), de Madagascar, de Maurice et des Seychelles. Des représentants de la Commission de l'océan Indien et de l'Organisation mondiale des douanes ont également participé aux travaux. Premier séminaire des directeurs des douanes de l'océan Indien

[ www.reunion.pref.gouv.fr ] L'Etat à la Réunion

- www.reunion.pref.gouv.fr - 31 octobre 2013 DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE25 octobre (. - Le 23 octobre, s'est tenu à Saint-Denis le premier séminaire des douanes insulaires de l'océan Indien qui a réuni les directeurs généraux des douanes des Comores, de France (dont les directeurs régionaux de Mayotte et Réunion), de Madagascar, de Maurice et des Seychelles. Des représentants de la Commission de l'océan Indien et de l'Organisation mondiale des douanes ont également participé aux travaux. Premier séminaire des directeurs des douanes de l'océan Indien
- L'Etat à la Réunion - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE25 octobre (...)
- L'Etat à la Réunion - Le 23 octobre, s'est tenu à Saint-Denis le premier séminaire des douanes insulaires de l'océan Indien qui a réuni les directeurs généraux des douanes des Comores, de France (dont les directeurs régionaux de Mayotte et Réunion), de Madagascar, de Maurice et des Seychelles. Des représentants de la Commission de l'océan Indien et de l'Organisation mondiale des douanes ont également participé aux travaux. Premier séminaire des directeurs des douanes de l'océan Indien

[ www.reussite.finances.gouv.fr ] Espace recrutement des ministères économiques et financiers

- www.reussite.finances.gouv.fr - DGFiP - Résultats d'admission du concours externe de technicien géomètre du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques - année 2013 - DGFiP - Résultats d'admission du concours interne de technicien géomètre du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques - année 2013
- www.reussite.finances.gouv.fr/recrutement/dgfip-resultats-dadmission-concours-externe-technicien-geometre-corps-des-geometres-cada - DGFiP - Résultats d'admission du concours externe de technicien géomètre du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques - année 2013
- www.reussite.finances.gouv.fr/recrutement/dgfip-resultats-dadmission-concours-interne-technicien-geometre-corps-des-geometres-cada - DGFiP - Résultats d'admission du concours interne de technicien géomètre du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques - année 2013

[ www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ] Rhône-Alpes - Direccte

- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr - Objets de la nouvelle France industrielle - Edition Rhône-Alpes le 3 (. Entreprises, Emploi, Economie - 31 octobre 2013 Objets de la nouvelle France industrielle - Edition Rhône-Alpes le 3 décembre 2013 Invitation à l'édition Rhône-Alpes des Objets de la nouvelle France industrielle le 3 décembre 2013 à 18h00 dans les grands salons de la Préfecture de Région à Lyon + Lire la suite
- Objets de la nouvelle France industrielle - Edition Rhône-Alpes le 3 décembre 2013 - Direccte - Objets de la nouvelle France industrielle - Edition Rhône-Alpes le 3 (...) Objets de la nouvelle France industrielle - Edition Rhône-Alpes le 3 décembre 2013 + Lire la suite

[ www.rhone.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département du Rhône

- www.rhone.gouv.fr/Actualites/Agenda-de-JF.-Carenco-prefet-du-Rhone-et-de-la-region-Rhone-Alpes-du-4-au-8-novembre-2013 - Agenda de JF. Carenco, préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes du 4 au 8 novembre 2013 Lire la suite
- www.rhone.gouv.fr - Carenco, préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes du 4 au 8 novembre 2013 31/10/2013 Carenco, préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes du 4 au 8 novembre 2013

[ www.rhone.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le département du Rhône

- www.rhone.pref.gouv.fr/Actualites/Agenda-de-JF.-Carenco-prefet-du-Rhone-et-de-la-region-Rhone-Alpes-du-4-au-8-novembre-2013 - Agenda de JF. Carenco, préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes du 4 au 8 novembre 2013 Lire la suite
- www.rhone.pref.gouv.fr - Carenco, préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes du 4 au 8 novembre 2013 31/10/2013 Carenco, préfet du Rhône et de la région Rhône-Alpes du 4 au 8 novembre 2013

[ www.rip.justice.fr ]

- www.rip.justice.fr/ - Répertoire des informations publiques

[ www.risques.gouv.fr ] Page d'accueil - SIG Risques : Portail interministériel de prévention des Risques majeurs

- www.risques.gouv.fr/actu-risques-crises/actualites/prevention-des-impacts-sanitaires-et-sociaux-lies-aux-vagues-de-froid - Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid
- www.risques.gouv.fr - Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid

[ www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté

- www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre

[ www.route.developpement-durable.gouv.fr ] Secteur Routier - Ministère du Développement durable

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[ www.route.equipement.gouv.fr ] Secteur Routier - Ministère du Développement durable

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[ www.rt519.terre.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense

- www.rt519.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/concours-photo-prix-image-sergent-vermeille - Concours photo « Prix image - sergent Vermeille » Concours photo « Prix image - sergent Vermeille »
- www.rt519.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/effraction-au-camp-de-caylus-clip - Effraction au camp de Caylus [clip]
- www.rt519.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-110e-regiment-d-infanterie-dissous-en-2014 - Le 110e régiment d'infanterie dissous en 2014
- www.rt519.terre.defense.gouv.fr - Concours photo « Prix image - sergent Vermeille » Le ministère de la Défense lance la première édition . Concours photo « Prix image - sergent Vermeille » - Effraction au camp de Caylus [clip] Le 110e régiment d'infanterie dissous en 2014 - RCA : transfert d'autorité du détachement BOALI - Serval : point de situation du jeudi 31 octobre 2013
- www.rt519.terre.defense.gouv.fr/operations/actualites/rca-transfert-d-autorite-du-detachement-boali - RCA : transfert d'autorité du détachement BOALI
- www.rt519.terre.defense.gouv.fr/operations/actualites/serval-point-de-situation-du-jeudi-31-octobre-2013 - Serval : point de situation du jeudi 31 octobre 2013

[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr

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[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr

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[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- www.sante-securite.travail.gouv.fr - Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques : 31 octobre 2013
- Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques - Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques

[ www.sante-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé - www.sante.gouv.fr

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[ www.santesport.gouv.fr ] Déplacement de Valérie Fourneyron à Abbeville - Vendredi 4 (...) -

- www.santesport.gouv.fr - À 16h30 le Président de la République @vfourneyron et @BCazeneuve rencontrent des représentants des acteurs du #football français cc @Elysee 59 minutes - il y a 2 heures - il y a 4 heures - RT @Elysee: Il a rappelé que la taxe exceptionnelle de 75% sur les hautes rémunérations s'appliquera pendant 2 ans à toutes les entreprises. il y a 1 heure - RT @Senat_Info: Suivez en direct les auditions de la mission sur le sport professionnel et les collectivités territoriales: http://t.co/eK9. 21 minutes

[ www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire

- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - 31/10/2013 Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe
- Services Etat Saône-et-Loire - Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe

[ www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire

- www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 31/10/2013 Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe
- Services Etat Saône-et-Loire - Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire

- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr - 31/10/2013 Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe
- Services Etat Saône-et-Loire - Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe

[ www.saone-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire

- www.saone-et-loire.gouv.fr - 31/10/2013 Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe
- Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe - Services Etat Saône-et-Loire - Liste des candidats admissibles au recrutement sans concours d'adjoint technique de 2ème classe

[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe

- www.sarthe.equipement.gouv.fr - 31/10/2013 Recrutement et concours La gendarmerie de la Sarthe recrute
- La préfecture de la Sarthe - La gendarmerie de la Sarthe recrute
- La préfecture de la Sarthe - - Recrutement et concours

[ www.sarthe.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe

- www.sarthe.gouv.fr - 31/10/2013 Recrutement et concours La gendarmerie de la Sarthe recrute
- La gendarmerie de la Sarthe recrute - La préfecture de la Sarthe - La gendarmerie de la Sarthe recrute
- Actualités - Recrutement et concours - La préfecture de la Sarthe - - Recrutement et concours

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe

- www.sarthe.pref.gouv.fr - 31/10/2013 Recrutement et concours La gendarmerie de la Sarthe recrute
- La préfecture de la Sarthe - La gendarmerie de la Sarthe recrute
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[ www.science.gouv.fr ] Science.gouv.fr

- www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2170/sciences-et-avenir/ - Une nouvelle espèce de dauphin à bosse en Australie - VIDEO. Époustouflante vision de Mars en 3D - VIDEO. Un traitement miracle contre la calvitie
- www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2264/le-figaro-sciences-et-medecine/ - Plus de 1000 exoplanètes recensées dans la galaxie
- www.science.gouv.fr - Époustouflante vision de Mars en 3D - Plus de 1000 exoplanètes recensées dans la galaxie - Un traitement miracle contre la calvitie - Une nouvelle espèce de dauphin à bosse en Australie

[ www.securite-routiere.gouv.fr ] Sécurité routière : Tous responsables

- www.securite-routiere.gouv.fr - Frédéric Péchenard, délégué interministériel. En déplacement en Savoie le 16 octobre, sur l'invitation de Monsieur Eric. Smartphone au volant : une opération. À l'occasion de la campagne « Au volant, quand vous regardez. Meurthe-et-Moselle (54) : sensibilisation des. Le 25 octobre, à l'occasion de la Semaine bleue dédiée aux personnes. Ille-et-Vilaine (35) : opération Les motards et la. La deuxième édition de l'opération "Les motards et la sécurité.
- www.securite-routiere.gouv.fr/la-securite-routiere/les-actualites/frederic-pechenard-delegue-interministeriel-a-la-securite-routiere-signe-une-charte-de-partenariat-avec-le-chambery-savoie-handball - Frédéric Péchenard, délégué interministériel... En déplacement en Savoie le 16 octobre, sur l'invitation de Monsieur Eric...
- www.securite-routiere.gouv.fr/la-securite-routiere/les-actualites/ille-et-vilaine-35-operation-les-motards-et-la-securite-routiere - Ille-et-Vilaine (35) : opération Les motards et la... La deuxième édition de l'opération "Les motards et la sécurité...
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[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] Sécurité routière : Tous responsables

- www.securiteroutiere.gouv.fr - Frédéric Péchenard, délégué interministériel. En déplacement en Savoie le 16 octobre, sur l'invitation de Monsieur Eric. Smartphone au volant : une opération. À l'occasion de la campagne « Au volant, quand vous regardez. Meurthe-et-Moselle (54) : sensibilisation des. Le 25 octobre, à l'occasion de la Semaine bleue dédiée aux personnes. Ille-et-Vilaine (35) : opération Les motards et la. La deuxième édition de l'opération "Les motards et la sécurité.
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- www.securiteroutiere.gouv.fr/la-securite-routiere/les-actualites/ille-et-vilaine-35-operation-les-motards-et-la-securite-routiere - Ille-et-Vilaine (35) : opération Les motards et la... La deuxième édition de l'opération "Les motards et la sécurité...
- www.securiteroutiere.gouv.fr/la-securite-routiere/les-actualites/meurthe-et-moselle-54-sensibilisation-des-seniors-dans-un-centre-commercial - Meurthe-et-Moselle (54) : sensibilisation des... Le 25 octobre, à l'occasion de la Semaine bleue dédiée aux personnes...
- www.securiteroutiere.gouv.fr/la-securite-routiere/les-actualites/smartphone-au-volant-une-operation-evenementielle-dans-toute-la-france - Smartphone au volant : une opération... À l'occasion de la campagne « Au volant, quand vous regardez...

[ www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr ] Actu alertes - Portail public de l'alimentation

[ www.seine-et-marne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-et-Marne

- www.seine-et-marne.gouv.fr/Actualites/Les-dossiers-d-actualite/Comite-departemental-de-la-commemoration-du-centenaire-de-la-Premiere-Guerre-Mondiale/Liste-des-dossiers-labellises - Liste des dossiers labellisés
- www.seine-et-marne.gouv.fr - 31/10/2013 - Liste des dossiers labellisés

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-et-Marne

- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/Actualites/Les-dossiers-d-actualite/Comite-departemental-de-la-commemoration-du-centenaire-de-la-Premiere-Guerre-Mondiale/Liste-des-dossiers-labellises - Liste des dossiers labellisés
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr - 31/10/2013 - Liste des dossiers labellisés

[ www.seine-maritime.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-Maritime

- www.seine-maritime.gouv.fr - Pacte Défense PME - Le PRED "pour que les PME trouvent toute leur place dans l'économie de défense" 31/10/2013 Le ministère de la défense met en oeuvre depuis mars 2013 un Pacte Défense PME . Ce pacte implique différentes entités de la défense, les grands maîtres d'oeuvre industriels et les entreprises. Il consiste à faciliter l'accès des PME et ETI aux marchés de défense relevant des achats courants ou des systèmes d'armes .
- www.seine-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-emploi-entreprises-finances-publiques/Pacte-Defense-PME-Le-PRED-pour-que-les-PME-trouvent-toute-leur-place-dans-l-economie-de-defense - Pacte Défense PME - Le PRED "pour que les PME trouvent toute leur place dans l'économie de défense"

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État en Seine-Maritime

- www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Pacte Défense PME - Le PRED "pour que les PME trouvent toute leur place dans l'économie de défense" 31/10/2013 Le ministère de la défense met en oeuvre depuis mars 2013 un Pacte Défense PME . Ce pacte implique différentes entités de la défense, les grands maîtres d'oeuvre industriels et les entreprises. Il consiste à faciliter l'accès des PME et ETI aux marchés de défense relevant des achats courants ou des systèmes d'armes .
- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-emploi-entreprises-finances-publiques/Pacte-Defense-PME-Le-PRED-pour-que-les-PME-trouvent-toute-leur-place-dans-l-economie-de-defense - Pacte Défense PME - Le PRED "pour que les PME trouvent toute leur place dans l'économie de défense"

[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ] Agissons pour le développement Durable

[ www.senat.fr ] Accueil - Sénat

- Sénat - Agenda - Agenda de la semaine - Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne à l'ordre du jour Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne à l'ordre du jour Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne à l'ordre du jour Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne à l'ordre du jour
- Rapports les plus consultés - Economie sociale et solidaire
- « L'Afrique est notre avenir » : quelles relations entre la France et les pays africains? - Sénat - L'Afrique est notre avenir Le groupe de travail sur la présence de la France dans une Afrique convoitée a présenté son rapport
- Quel avenir pour le système de retraites ? - Sénat - Avenir et justice du système des retraites 4 novembre : le Sénat poursuit l'examen du projet de loi sur l'avenir et la justice du système des retraites
- Quel avenir pour le système de retraites ? - Sénat - Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner
- Quel avenir pour le système de retraites ? - Sénat - Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi sur l'avenir et la justice du système des retraites
- Quel avenir pour le système de retraites ? - Sénat - Avenir et justice du système des retraites Le Sénat reprend l'examen du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites jeudi 31 octobre
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Sénat - Sport professionnel et collectivités territoriales Jeudi 31 octobre : la mission commune d'information entame son cycle d'auditions
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Sénat - Sport professionnel et collectivités territoriales La mission commune d'information poursuit son cycle d'auditions
- Patrimoines l'histoire en mouvement - Sénat - Patrimoines, l'Histoire en mouvement - Patrimoines, l'Histoire en mouvement L'exposition "Patrimoines, l'Histoire en mouvement" sur les grilles du Jardin du Luxembourg, a été inaugurée le mardi 29 octobre
- www.senat.fr - 4 novembre : le Sénat poursuit l'examen du projet de loi sur l'avenir et la justice du système des retraites [En savoir plus] Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne, audition de Pierre Moscovici à l'ordre du jour de la semaine Patrimoines, l'Histoire en mouvement L'exposition "Patrimoines, l'Histoire en mouvement" sur les grilles du Jardin du Luxembourg, a été inaugurée le mardi 29 octobre Jeudi de 15h à 15h45 Questions cribles sur la montagne Avenir et justice du système des retraites 4 novembre : le Sénat poursuit l'examen du projet de loi sur l'avenir et la justice du système des retraites Sport professionnel et collectivités territoriales La mission commune d'information poursuit son cycle d'auditions Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem La délégation aux droits des femmes a auditionné la ministre des droits des femmes - Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne à l'ordre du jour - Avenir et justice du système des retraites Le Sénat reprend l'examen du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites jeudi 31 octobre L'Afrique est notre avenir Le groupe de travail sur la présence de la France dans une Afrique convoitée a présenté son rapport Sport professionnel et collectivités territoriales Jeudi 31 octobre : la mission commune d'information entame son cycle d'auditions Avenir et justice du système des retraites Le Sénat reprend l'examen du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites jeudi 31 octobre - Avenir et justice du système des retraites Le Sénat reprend l'examen du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites jeudi 31 octobre L'Afrique est notre avenir Le groupe de travail sur la présence de la France dans une Afrique convoitée a présenté son rapport Sport professionnel et collectivités territoriales Jeudi 31 octobre : la mission commune d'information entame son cycle d'auditions Avenir et justice du système des retraites Le Sénat reprend l'examen du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites jeudi 31 octobre L'Afrique est notre avenir Le groupe de travail sur la présence de la France dans une Afrique convoitée a présenté son rapport Sport professionnel et collectivités territoriales Jeudi 31 octobre : la mission commune d'information entame son cycle d'auditions - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner [En savoir plus] Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi ; 137 amendements restent à examiner - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi sur l'avenir et la justice du système des retraites [En savoir plus] Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem La délégation aux droits des femmes auditionne la ministre des droits des femmes [En savoir plus] Jeudi à 9h30 Economie sociale et solidaire Avenir et justice du système des retraites Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi sur l'avenir et la justice du système des retraites Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem La délégation aux droits des femmes auditionne la ministre des droits des femmes Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne à l'ordre du jour Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne à l'ordre du jour Agenda de la semaine Projet de loi sur les retraites, sur l'économie sociale et solidaire, questions cribles sur la montagne à l'ordre du jour - Patrimoines, l'Histoire en mouvement L'exposition "Patrimoines, l'Histoire en mouvement" sur les grilles du Jardin du Luxembourg, a été inaugurée le mardi 29 octobre - Questions d'actualité au gouvernement 31 octobre - Les sénateurs interrogent le gouvernement [En savoir plus] Le Sénat reprend l'examen du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites jeudi 31 octobre [En savoir plus] Jeudi 31 octobre : la mission commune d'information entame son cycle d'auditions Mercredi à 14h30 et le soir Economie sociale et solidaire Avenir et justice du système des retraites Le Sénat reprend l'examen du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites jeudi 31 octobre Sport professionnel et collectivités territoriales Jeudi 31 octobre : la mission commune d'information entame son cycle d'auditions L'Afrique est notre avenir Le groupe de travail sur la présence de la France dans une Afrique convoitée a présenté son rapport Sport professionnel et collectivités territoriales Jeudi 31 octobre : la mission commune d'information entame son cycle d'auditions - Sport professionnel et collectivités territoriales La mission commune d'information poursuit son cycle d'auditions Patrimoines, l'Histoire en mouvement L'exposition "Patrimoines, l'Histoire en mouvement" sur les grilles du Jardin du Luxembourg, a été inaugurée le mardi 29 octobre Sport professionnel et collectivités territoriales La mission commune d'information poursuit son cycle d'auditions Patrimoines, l'Histoire en mouvement L'exposition "Patrimoines, l'Histoire en mouvement" sur les grilles du Jardin du Luxembourg, a été inaugurée le mardi 29 octobre Sport professionnel et collectivités territoriales La mission commune d'information poursuit son cycle d'auditions Patrimoines, l'Histoire en mouvement L'exposition "Patrimoines, l'Histoire en mouvement" sur les grilles du Jardin du Luxembourg, a été inaugurée le mardi 29 octobre Sport professionnel et collectivités territoriales La mission commune d'information poursuit son cycle d'auditions
- Rapports les plus consultés - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem [En savoir plus]
- Rapports les plus consultés - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem La délégation aux droits des femmes a auditionné la ministre des droits des femmes
- Rapports les plus consultés - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem La délégation aux droits des femmes auditionne la ministre des droits des femmes
- Rapports les plus consultés - Questions d'actualité au gouvernement [En savoir plus]

[ www.service-public.fr ] Accueil Particuliers - Service-public.fr

- www.service-public.fr - Site mis à jour le 31/10/2013 Site mis à jour le 31/10/2013
- Logements en location : aucune expulsion à partir du 1er novembre - Actualités - Service-public.fr - Logements en location : aucune expulsion à partir du 1er novembre
- La réglementation relative au travail des jeunes est modifiée - Actualités - Service-public.fr - La réglementation relative au travail des jeunes est modifiée
- www.service-public.fr - Focus Logements en location : aucune expulsion à partir du 1er novembre - 29.10.2013 La réglementation relative au travail des jeunes est modifiée - 31.10.2013

[ www.service-public.gouv.fr ] Accueil Particuliers - Service-public.fr

- Logements en location : aucune expulsion à partir du 1er novembre - Actualités - Service-public.fr - Logements en location : aucune expulsion à partir du 1er novembre
- La réglementation relative au travail des jeunes est modifiée - Actualités - Service-public.fr - La réglementation relative au travail des jeunes est modifiée
- www.service-public.gouv.fr - Focus Logements en location : aucune expulsion à partir du 1er novembre - 29.10.2013 La réglementation relative au travail des jeunes est modifiée - 31.10.2013

[ www.sgmer.gouv.fr ] Le Secrétariat général de la mer : Portail du Gouvernement

- www.sgmer.gouv.fr - 31/10/2013 Visite officielle en russie : déclaration à la presse du Premier ministre sur les grands enjeux bilatéraux entre les deux pays 31/10/2013 Discours de Jean-Marc Ayrault au Collège universitaire français de l'Université d'Etat de Moscou 31/10/2013 Voyage officiel en Russie : Jean-Marc Ayrault au collège universitaire français de Moscou - Une visite officielle en Russie pour renforcer les échanges commerciaux 30/10/2013
- www.sgmer.gouv.fr/premier-ministre/discours-de-jean-marc-ayrault-au-college-universitaire-francais-de-l-universite-d-e - Discours de Jean-Marc Ayrault au Collège universitaire français de l'Université d'Etat de Moscou
- www.sgmer.gouv.fr/premier-ministre/une-visite-officielle-en-russie-pour-renforcer-les-echanges-commerciaux - Une visite officielle en Russie pour renforcer les échanges commerciaux
- www.sgmer.gouv.fr/premier-ministre/visite-officielle-en-russie-declaration-a-la-presse-du-premier-ministre-sur-les-gra - Visite officielle en russie : déclaration à la presse du Premier ministre sur les grands enjeux bilatéraux entre les deux pays
- www.sgmer.gouv.fr/premier-ministre/voyage-officiel-en-russie-jean-marc-ayrault-au-college-universitaire-francais-de-mo - Voyage officiel en Russie : Jean-Marc Ayrault au collège universitaire français de Moscou

[ www.sites-pollues.developpement-durable.gouv.fr ] Sites et sols pollués - Ministère du Développement durable

- www.sites-pollues.developpement-durable.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
- Sites et sols pollués - Ministère du Développement durable - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous

[ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ] Sites et sols pollués - Ministère du Développement durable

- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
- Sites et sols pollués - Ministère du Développement durable - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous

[ www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr ] SNNE : Service Navigation du Nord Est

- www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr - reglementation transport tourisme site de commerce - tourisme reglementation transport site de commerce - tourisme transport reglementation site de commerce - transport site de commerce tourisme reglementation

[ www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ] SNNE : Service Navigation du Nord Est

- www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr - reglementation transport tourisme site de commerce - tourisme reglementation transport site de commerce - tourisme transport reglementation site de commerce - transport site de commerce tourisme reglementation

[ www.social-sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé

- Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013 - Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013
- Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013 - Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013
- Déplacement de Michèle Delaunay à Ballainvilliers (91) « Visite de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias », lundi 4 Novembre 2013 - Déplacement de Michèle Delaunay à Ballainvilliers (91) « Visite de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias », lundi 4 Novembre 2013
- www.social-sante.gouv.fr - Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013 : 31 octobre 2013 Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013 : 31 octobre 2013 - Déplacement de Michèle Delaunay à Ballainvilliers (91) « Visite de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias », lundi 4 Novembre 2013 : 31 octobre 2013

[ www.solidarite.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé

- Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013 - Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013
- Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013 - Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013
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[ www.somme.equipement.gouv.fr ] Internet de la DDTM de la Somme

- www.somme.equipement.gouv.fr - Nouveau site de la DDTM de la Somme La DDTM de la Somme intègre le Portail de Services de l'État a l'adresse suivante. www.somme.gouv.fr. notamment e suivant ce lien. http://www.somme.gouv.fr/Politiques. publié le jeudi 31 octobre 2013 Toute l'actualité Mise à jour le 31/10/2013 :
- Nouveau site de la DDTM de la Somme - Internet de la DDTM de la Somme - Nouveau site de la DDTM de la Somme
- Toute l'actualité - Internet de la DDTM de la Somme - Toute l'actualité

[ www.somme.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Somme

- www.somme.gouv.fr - www.somme.gouv.fr
- www.somme.gouv.fr/Politiques-publiques - http://www.somme.gouv.fr/Politiques...

[ www.sports.gouv.fr ] Déplacement de Valérie Fourneyron à Abbeville - Vendredi 4 (...) -

- www.sports.gouv.fr - À 16h30 le Président de la République @vfourneyron et @BCazeneuve rencontrent des représentants des acteurs du #football français cc @Elysee 59 minutes - il y a 2 heures - il y a 4 heures - RT @Elysee: Il a rappelé que la taxe exceptionnelle de 75% sur les hautes rémunérations s'appliquera pendant 2 ans à toutes les entreprises. il y a 1 heure - RT @Senat_Info: Suivez en direct les auditions de la mission sur le sport professionnel et les collectivités territoriales: http://t.co/eK9. 21 minutes

[ www.stac.aviation-civile.gouv.fr ] Service technique de l'aviation civile - STAC

- www.stac.aviation-civile.gouv.fr - Dernière mise à jour le 31 octobre 2013 Liste des équipements de sûreté de type certifié
- Tableau des équipements de sûreté certifiés par le STAC - Liste des équipements de sûreté de type certifié

[ www.statistique-publique.fr ] Portail de la statistique publique

- www.statistique-publique.fr - Insee Première - Premiers résultats des enquêtes et études 31/10/13 Secteur privé et entreprises publiques 31 October 2013

[ www.strategie.gouv.fr ] Commissariat général à la stratégie et à la prospective - CGSP

- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/04/creation-du-commissariat-general-a-la-strategie-et-a-la-prospective-2/ - Création du Commissariat général à la stratégie et à la prospective
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/communique-un-fonds-europeen-pour-lemploi-des-jeunes/ - Communiqué - Un fonds européen pour l'emploi des jeunes
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/etude-plan-de-formation-dans-les-entreprises/ - Étude - Plan de formation dans les entreprises
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/eude-la-dynamique-dinternet-prospective-2030/ - Étude - La dynamique d'internet. Prospective 2030
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/grande-conference-sociale-pour-lemploi/ - Grande conférence sociale pour l'emploi
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/jean-pisani-ferry-invite-de-lemission-ici-leurope/ - Jean Pisani-Ferry invité de l'émission " Ici l'Europe "
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/06/the-euro-on-the-mend-par-jean-pisani-ferry/ - The Euro on the Mend par Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/communique-approvisionnements-en-metaux-critiques/ - Communiqué Approvisionnements en métaux critiques
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/communique-installation-du-cice/ - Communiqué - Installation du CICE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/comunique-les-compagnies-aeriennes-europeennes-sont-elles-mortelles/ - Communiqué - Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/la-protection-sociale-en-amerique-latine-dt/ - La protection sociale en Amérique latine (DT)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/michel-doucin-nomme-secretaire-general-de-la-plateforme-rse/ - Michel Doucin nommé secrétaire général de la Plateforme RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/07/more-sharing-services-share-on-email-zoom-avantzoom-arriere-remise-du-prix-2013-de-linformation-sociale-remise-du-prix-2013-de-linformation-sociale/ - Remise du prix 2013 de l'Information Sociale
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/note-quelle-france-dans-dix-ans/ - Note - Quelle France dans dix ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/quelle-france-dans-10-ans/ - Quelle France dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/08/the-post-crisis-global-economy-in-three-words/ - The Post-Crisis Global Economy in Three Words par Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/angela-merkels-return-to-europe-par-jean-pisani-ferry/ - Angela Merkel's Return to Europe par Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/contribution-de-la-cftc-a-la-plateforme-rse/ - Contribution de la CFTC à la plateforme RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/contribution-de-lobservatoire-des-achats-responsables-a-la-plateforme-rse/ - Contribution de l'Observatoire des achats responsables à la plateforme RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/contributions-de-la-fondation-nicolas-hulot-a-la-plateforme-rse/ - Contributions de la Fondation Nicolas Hulot à la plateforme RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/invitation-levaluation-socioeconomique-des-investissements-publics/ - Invitation L'évaluation socioéconomique des investissements publics
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/invitation-quelle-france-dans-10-ans/ - Invitation presse - Quelle France dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/le-7e-arrondissement-2/ - Le 7e arrondissement (1)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/lhotel-de-vogue-architecture-exterieure-2/ - L'hôtel de Vogüé Architecture extérieure (1)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/note-quel-modele-republicain/ - Note - Quel modèle républicain dans 10 ans ?
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- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/rapport-les-territoires-numeriques-de-la-france-de-demain/ - Rapport - Les territoires numériques de la France de demain
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/rapport-levaluation-socioeconomique-des-investissements-publics/ - Rapport - L'évaluation socioéconomique des investissements publics (Tome1)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/09/synthese-services-a-la-personne-constats-et-enjeux/ - Note Services à la personne : constats et enjeux
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/communique-vers-accord-climatique-en-2015/ - Communiqué Vers un accord climatique en 2015
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/contribution-du-forum-citoyen-rse/ - Contribution du Forum citoyen pour la RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/contribution-philippe-nogues-plateforme-rse/ - Contribution de Philippe Noguès à la plateforme RSE
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/debat-national-quel-modele-republicain-10-ans/ - Débat national Quel modèle républicain dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/debat-national-quelle-soutenabilite-notre-modele-croissance/ - Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? Lire la suite Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/debat-regional-rennes-quelle-france-10-ans/ - Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ? Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ? Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ? Lire la suite Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ?
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/information-appel-idees/ - Evaluation du CICE Appel à idées
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/jean-pisani-ferry-premiere-responsabilite-letat-cest-coherence/ - Jean Pisani-Ferry : "La première responsabilité de l'État, c'est la cohérence"
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/les-difficultes-dinsertion-professionnelle-docteurs-dt/ - Les difficultés d'insertion professionnelle des docteurs (DT)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/les-journees-leconomie-jean-pisani-ferry/ - Les journées de l'économie Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/linvite-des-echos-jean-pisani-ferry/ - L'invité des Echos : Jean Pisani-Ferry
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/offre-d-emploi-charge-mission-economiste-senior-industrie-entreprise/ - Offre d'emploi : Chargé(e) de mission économiste senior industrie et entreprise
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/offre-d-emploi-chargee-mission-economie-lenvironnement/ - Offre d'emploi : Chargé(e) de mission économie de l'environnement
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/offre-demploi-chef-projet-prospective-metiers-qualifications-pmq/ - Offre d'emploi : Chef de projet « Prospective des Métiers et Qualifications » (PMQ)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/quelle-france-10-ans-contribution-claude-alphandery/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Claude Alphandéry et Philippe Frémeaux
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/quelle-france-10-ans-contribution-juliette-meadel-terra-nova/ - Quelle france dans 10 ans Contribution de Juliette Méadel (Terra Nova)
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/quelle-france-10-ans-contribution-michel-aglietta/ - Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Michel Aglietta
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/quelle-france-10-ans-contributions-cftc/ - Quelle France dans 10 ans ? Contributions de la CFTC
- www.strategie.gouv.fr/blog/2013/10/quelle-france-10-ans-presentation-du-projet/ - Quelle France dans 10 ans ? Présentation du projet
- www.strategie.gouv.fr/blog/videos/ - Vidéos
- www.strategie.gouv.fr - Contribution de l'Observatoire des achats responsables à la plateforme RSE Débat national Quel modèle républicain dans 10 ans ? Communiqué Approvisionnements en métaux critiques Remise du prix 2013 de l'Information Sociale Présentation du projet Le 7e arrondissement (1) Quelle france dans 10 ans Contribution de Juliette Méadel (Terra Nova) Evaluation du CICE Appel à idées Choisir un mois octobre 2013 (63) France 10 ans (44) Débats régionaux (5) A relire: Débat national - Quel modèle productif dans 10 ans ? http://t.co/JH5YkrFY7M 2 heures ago Vidéo : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance dans 10 ans ? #FR10A http://t.co/BQrD8CaceH 3 heures ago Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ? Commissariat général à la stratégie et à. http://t.co/EsWOw87mPr 3 heures ago Follow @Strategie_gouv - Contributions de la Fondation Nicolas Hulot à la plateforme RSE Grande conférence sociale pour l'emploi Quelle France dans 10 ans ? Contributions de la CFTC Note - Quel modèle républicain dans 10 ans ? Les difficultés d'insertion professionnelle des docteurs (DT) L'invité des Echos : Jean Pisani-Ferry Contribution de Michel Aglietta La protection sociale en Amérique latine (DT) Note - Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance dans 10 ans ? #vidéo Débat national #FR10A : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance http://t.co/m8uFFRskPY 21 minutes ago A relire: Communiqué - Vers un accord climatique en 2015 http://t.co/dwKGbYTXf8 2 heures ago Le numérique et la France dans 10 ans #FR10A - Participez à la matinée d'ateliers contributifs le 20/11/2013 :http://t.co/Va0DaWTm4y 3 heures ago Follow @Strategie_gouv - Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? La réflexion organisée par le Commissariat à la stratégie et à la prospective sur « La France dans dix ans » a avancé avec la tenue d'un troisième débat national autour du thème : « Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? 31 / 10 / 13 Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? La réflexion organisée par le Commissariat à la stratégie et à la prospective sur « La France dans dix ans » a avancé avec la tenue d'un troisième débat national autour du thème : « Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? Rencontre avec les lauréats du service civique #FR10A Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? Étude - Plan de formation dans les entreprises Création du Commissariat général à la stratégie et à la prospective The Euro on the Mend par Jean Pisani-Ferry - Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ? C'est à Rennes qu'a été lancé le premier des débats régionaux organisés par le Commissariat général à la stratégie et à la prospective pour le projet Quelle France dans 10 ans ? Consacrées à l'Europe, des tables rondes ont réuni des chercheurs, des animateurs de Think tanks et des acteurs de terrain. Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ? 31 / 10 / 13 Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ? C'est à Rennes qu'a été lancé le premier des débats régionaux organisés par le Commissariat général à la stratégie et à la prospective pour le projet Quelle France dans 10 ans ? Consacrées à l'Europe, des tables rondes ont réuni des chercheurs, des animateurs de Think tanks et des acteurs de terrain. Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? Débat régional à Rennes : Quelle France dans 10 ans ? Michel Doucin nommé secrétaire général de la Plateforme RSE - Débats régionaux (4) JEP 2013 (19) Non classé (1) Offres d'emplois (6) Presse (38) Communiqués et dossiers de presse (27) Invitations presse (11) Publications (34) Note d'analyse (12) Rapports CICE (1) Actualités RSE (4) Contributions (RSE) (14) Thématiques (58) Développement durable (27) Économie Finances (10) Questions sociales (17) Travail Emploi (10) Le numérique et la France dans 10 ans #FR10A - Participez à la matinée d'ateliers contributifs le 20/11/2013 :http://t.co/Va0DaWTm4y 34 minutes ago #vidéo #FR10A Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ? http://t.co/y2sLRk9b7R 3 heures ago #vidéo : Vers un accord climatique en 2015 http://t.co/vbcZXdJd1q 3 heures ago Follow @Strategie_gouv La vidéo du jour Les articles les plus lus Quelle France dans 10 ans ? 13 comments Note - Quelle France dans dix ans ? 10 comments Rapport - Les territoires numériques de la France de demain 10 comments Étude - La dynamique d'internet. - Invitation presse - Quelle France dans 10 ans ? Offre d'emploi : Chargé(e) de mission économie de l'environnement Contribution de Philippe Noguès à la plateforme RSE Rapport - L'évaluation socioéconomique des investissements publics (Tome1) Communiqué - Installation du CICE Les journées de l'économie Jean Pisani-Ferry Note Services à la personne : constats et enjeux L'hôtel de Vogüé Architecture extérieure (1) Communiqué Vers un accord climatique en 2015 #vidéo #FR10A Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ? http://t.co/y2sLRk9b7R 32 minutes ago #vidéo : Vers un accord climatique en 2015 http://t.co/vbcZXdJd1q 56 minutes ago Débat national - Quel modèle productif dans 10 ans ? http://t.co/X70jxTV3QW 2 heures ago Follow @Strategie_gouv - Jean Pisani-Ferry : "La première responsabilité de l'État, c'est la cohérence" Offre d'emploi : Chargé(e) de mission économiste senior industrie et entreprise La protection sociale en Amérique latine (DT) Contribution de la CFTC à la plateforme RSE Communiqué - Un fonds européen pour l'emploi des jeunes Quelle France dans 10 ans ? Contribution de Claude Alphandéry et Philippe Frémeaux Offre d'emploi : Chef de projet « Prospective des Métiers et Qualifications » (PMQ) Invitation L'évaluation socioéconomique des investissements publics L'invité des Echos : Jean Pisani-Ferry Tous les articles Choisir un mois octobre 2013 (61) Les rubriques Choisir une catégorie Actualités (39) Actualités CICE (6) Agenda (26) Billets (18) France 10 ans (42) Actualités France dans 10 ans (21) Contributions (12) Contributions générales (9) L'évolution de notre modèle productif (2) Le devenir de notre modèle social (1) Débats nationaux (3) - Prospective 2030 5 comments - The Post-Crisis Global Economy in Three Words par Jean Pisani-Ferry Contribution du Forum citoyen pour la RSE Jean Pisani-Ferry invité de l'émission " Ici l'Europe " Communiqué - Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ? Débat avec des think tanks Angela Merkel's Return to Europe par Jean Pisani-Ferry Choisir un mois octobre 2013 (62) France 10 ans (43) Débats nationaux (4) Le nombre de doctorats délivrés en France est faible au regard des sortants chaque année du système éducatif http://t.co/iwvAbkRPtH 33 minutes ago Débat national : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance ? Commissariat général à. http://t.co/yzFCHxUYi8 58 minutes ago #vidéo Débat national #FR10A : Quelle soutenabilité pour notre modèle de croissance http://t.co/m8uFFRskPY 2 heures ago Follow @Strategie_gouv

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 2 Alerte(s) Réseau : 31/10/13 à 16:55 : - 3 Alerte(s) Réseau : 31/10/13 à 14:05 : Flash/Circulation difficile sur l'A86 (A4= A6)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - A6)"> 31/10/13 à 14:05 : Flash/Circulation difficile sur l'A86 (A4=>A6)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 31/10/13 à 16:55 : INFO/ Prévisions de circulation pour le week-end de la Toussaint (du 31/10 au 03/11/2013)

[ www.tarn-et-garonne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne

- www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Lancement-de-l-Appel-a-projets-DLA-departemental - Lancement de l'Appel à projets DLA départemental
- www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Actualites/Previsions-de-bison-fute-pour-le-week-end-du-jeudi-31-octobre-au-dimanche-3-novembre-2013 - Lire la suite
- www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-professionnels - Démarches professionnels
- www.tarn-et-garonne.gouv.fr - 31/10/2013 31/10/2013 - MAP : Modernisation de l'action publique ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement - Ce week-end marque la fin des congés scolaires qui se terminent avec le 1er novembre férié. Depuis de nombreuses années la majorité des déplacements se concentrent autour du jour de la Toussaint. Des difficultés de circulation sont donc attendues durant ce week-end surtout dans le sens des retours. Lire la suite Prévisions de bison futé pour le week-end du jeudi 31 octobre au dimanche 3 novembre 2013 Heure d'hiver : piétons, attention ! Permis de conduire sécurisé 14/10/2013 - Lancement de l'Appel à projets DLA départemental - Démarches professionnels Démarches professionnels
- www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement-ICPE - ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement

[ www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne

- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Lancement-de-l-Appel-a-projets-DLA-departemental - Lancement de l'Appel à projets DLA départemental
- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Actualites/Previsions-de-bison-fute-pour-le-week-end-du-jeudi-31-octobre-au-dimanche-3-novembre-2013 - Lire la suite
- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-professionnels - Démarches professionnels
- www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr - 31/10/2013 31/10/2013 - MAP : Modernisation de l'action publique ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement - Ce week-end marque la fin des congés scolaires qui se terminent avec le 1er novembre férié. Depuis de nombreuses années la majorité des déplacements se concentrent autour du jour de la Toussaint. Des difficultés de circulation sont donc attendues durant ce week-end surtout dans le sens des retours. Lire la suite Prévisions de bison futé pour le week-end du jeudi 31 octobre au dimanche 3 novembre 2013 Heure d'hiver : piétons, attention ! Permis de conduire sécurisé 14/10/2013 - Lancement de l'Appel à projets DLA départemental - Démarches professionnels Démarches professionnels
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[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn

- www.tarn.gouv.fr - Semaine du 4 au 10 novembre 2013

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn

- www.tarn.pref.gouv.fr - Semaine du 4 au 10 novembre 2013

[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé

- Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013 - Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013
- Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013 - Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013
- Déplacement de Michèle Delaunay à Ballainvilliers (91) « Visite de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias », lundi 4 Novembre 2013 - Déplacement de Michèle Delaunay à Ballainvilliers (91) « Visite de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias », lundi 4 Novembre 2013
- www.temps.travail.gouv.fr - Déplacement de Marie-Arlette Carlotti à Bruxelles le Lundi 4 novembre 2013 : 31 octobre 2013 Déplacement de Michèle Delaunay à CASTELNAU-de-MEDOC (33), lundi 4 novembre 2013 : 31 octobre 2013 - Déplacement de Michèle Delaunay à Ballainvilliers (91) « Visite de l'hôpital privé gériatrique Les Magnolias », lundi 4 Novembre 2013 : 31 octobre 2013

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Territoire de Belfort

[ www.textes.justice.gouv.fr ] Justice / Textes et réformes

- Document pdf - Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe
- Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n° 2013-10 du 31 octobre 2013 - Bulletin officiel n° 2013-10 du 31 octobre 2013
- www.textes.justice.gouv.fr - 31 octobre 2013 Bulletin officiel n° 2013-10 du 31 octobre 2013

[ www.tourisme.gouv.fr ] Accueil tourisme

- www.tourisme.gouv.fr/tourisme?order=created&sort=asc - Date
- www.tourisme.gouv.fr/tourisme?order=created&sort=asc&%24Version=0&%24Path=%2F&%24Domain=www.dgcis.gouv.fr - Date

[ www.transports.developpement-durable.gouv.fr ] Transports - Ministère du Développement durable

- www.transports.developpement-durable.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
- Erreur sur le lien - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous

[ www.transports.equipement.gouv.fr ] Transports - Ministère du Développement durable

- www.transports.equipement.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
- Erreur sur le lien - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous

[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- www.travail-emploi.gouv.fr - Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques : 31 octobre 2013
- Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques - Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques

[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques : 31 octobre 2013
- Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques - Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques

[ www.travail.gouv.fr ] Travail

- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/ - Actualité - Presse
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2137/ - Brèves
- Travail - Destination Rhône-Alpes pour Michel Sapin
- Travail - Michel Sapin a participé à la conférence sur le droit du travail à Bruxelles
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Michel SAPIN participe à la signature du traité de fusion de la tête de réseau des Cap emploi
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Présentation d'un accord relatif au contrat de génération dans la filière alimentaire
- Travail - Publication de la Dares : L'accès à l'emploi des personnes handicapées
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2138/ - Communiqués
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Les demandeurs d'emploi en septembre 2013
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Michel sapin a adressé le 29 octobre 2013 à ses services l'instruction sur les orientations de son projet « ministère fort »
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Michel SAPIN et Sylvia PINEL signent une convention-cadre emplois d'avenir avec les entreprises de services à la personne
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Présentation d'un accord relatif au contrat de génération dans la filière alimentaire
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/contact-presse,384/ - Contact presse
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/discours,2142/ - Discours
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Congrès de l'Union Professionnelle Artisanale (UPA) - Intervention de Michel Sapin du 24 octobre 2013
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/dossiers-de-presse,2141/ - Dossiers de presse
- Travail - La Garantie jeune se met en place sur dix territoires pilotes
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2140/ - Invitations presse
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Déplacement de Michel SAPIN à Toulouse, le jeudi 31 octobre
- www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/manifestations,45/ - Manifestations
- www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/autres-ressources,1687/ - Autres ressources
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Le centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Publications de la DARES
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Publications de la DREES
- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - Vidéothèque
- www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/bulletins-officiels,53/ - Bulletins officiels
- www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/bulletins-officiels,53/bulletin-officiel-emploi-travail,1693/ - Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale
- www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/editions-du-ministere,50/ - Editions du Ministère
- www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/editions-du-ministere,50/catalogue,1864/ - Catalogue
- www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,51/ - Rapports
- www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,51/retraites,1027/ - Retraites
- www.travail.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,51/travail-emploi,900/ - Travail / Emploi
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/#column2 - Aller au contenu
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/ - Sommaire
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/egalite-entre-les-femmes-et-les,506/ - Egalité entre les femmes et les hommes
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/gestion-des-ages,460/ - Gestion des âges
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/gestion-des-ressources-humaines,474/le-club-creches-et-entreprises,1809/ - Le club Crèches et Entreprises
- Travail - Le crédit d'impôt famille
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/la-retraite,2405/ - Sommaire
- Travail - Réforme de la retraite
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/ - Sommaire
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/la-loi-pouvoir-d-achat,1135/ - La Loi "Pouvoir d'Achat"
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/remuneration,386/le-smic,540/ - Le SMIC
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/ - Sommaire
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/actions-europeennes-et,1021/ - Actions européennes et internationales
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/amiante,575/ - Amiante
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/ - Fortes chaleurs - canicule
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/l-interdiction-de-fumer-dans-les,695/ - L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/les-risques-psychosociaux-rps,1574/ - Les risques psychosociaux (RPS)
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/pandemie-grippale,1538/ - Pandémie grippale
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/plans-de-sante-au-travail-pst,548/ - Plans de Santé au Travail (PST)
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/ - Sommaire
- Travail - Le temps de travail : mode d'emploi
- Travail - Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
- Travail - Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
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- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/travail-dominical,1535/ - Travail dominical
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/ - Sommaire
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/guide-methodologique-l-accord-d,220/ - Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés"
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/l-inspection-du-travail,1532/ - L'inspection du travail
- www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-teletravail,663/ - Le télétravail
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- www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/selection-de-publications-des,1251/ - Sélection de publications des Direccte
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- www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-la-participation,722/ - Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa)
- www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-le-dialogue,723/ - Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
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- www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-trimestrielle,711/ - Enquête Acemo trimestrielle
- www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-sur-les-mouvements-de-main,710/ - Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO)
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- www.travail.gouv.fr - 30 octobre 2013 Michel SAPIN participe à la signature du traité de (. Lire la suite 28 octobre 2013 Jean-Marc AYRAULT, accompagné de Michel SAPIN, a signé (. Lire la suite 23 octobre 2013 Remise du rapport sur la réforme de la représentativité (. Lire la suite 22 octobre 2013 Présentation d'un accord relatif au contrat de (. Lire la suite Le ministre Michel Sapin Présentation du ministère Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail Le développement durable au ministère Engagement de l'administration vis à vis des usagers Marchés publics Le Comité d'Histoire Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet Actualité - Presse Invitations presse Contact presse Manifestations Europe / International Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social Actualités Liens utiles - Documentation - Publications Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale Travail / Emploi Autres ressources Publications de la DARES Le centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque Publications de la DREES Études, recherches, statistiques de la Dares Publications Dares Manifestations et colloques de la Dares Conseil scientifique Appels à projets Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares Conditions de travail et santé Durée du travail Métiers et qualifications Politique de l'emploi et formation professionnelle Relations professionnelles Salaires et épargne salariale Travailleurs handicapés Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Zones d'emploi Conjoncture régionale Sélection de publications des Direccte Travaux publiés par la Dares Liens avec les sites études et statistiques des Direccte - En août et septembre cette recommandation est d'autant plus justifiée que les chiffres de ces deux derniers mois ont été fortement perturbés par la défaillance de la relance des demandeurs d'emploi qui n'avaient pas actualisé leur situation en août (« bug SFR »), dans un sens en août puis mécaniquement dans l'autre en septembre, conduisant à des évolutions erratiques des statistiques mensuelles (baisse de 50 000 en août, hausse de 60 000 en septembre, en catégorie A). 24 octobre 2013 Michel SAPIN et Sylvia PINEL signent une convention-cadre emplois d'avenir avec les entreprises de services à la personne - Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes Enquête Acemo trimestrielle Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa) Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO) Enquête Acemo sur les petites entreprises Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO) Catalogue des enquêtes Accès aux données Nomenclatures Définitions Qualité statistique Avis de parution Les avis de parution Informations pratiques Les fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques de la retraite Fiches pratiques de l'emploi des seniors Formulaires Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre Embauche des jeunes Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Activité partielle Reclassement des salariés Création d'entreprise Travail temporaire - Guide méthodologique "l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés" L'inspection du travail Le télétravail Le travail illégal Recodification du code du travail Informations pratiques Fiches pratiques du droit du travail Foire aux questions Formulaires Identification des conventions collectives Numéros utiles Télédéclarations Vos interlocuteurs en régions (travail) Publications et textes officiels Etudes, recherches, statistiques de la Dares Sources et définitions 22 octobre 2013 Michel Sapin a participé à la conférence sur le droit du travail à Bruxelles Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle, et du Dialogue social, a participé le mardi 22 octobre 2013 à la conférence sur le droit du travail à Bruxelles, sur le thème de la « lutte contre le travail non déclaré ». 2 octobre 2013 La Garantie jeune se met en place sur dix territoires pilotes - Ils sont vulnérables, mais ils ne manquent pas de compétences Ils sont peu qualifiés, mais motivés Ils ? Les jeunes de 18 à 25 ans révolus, ni en emploi, ni en études, ni en formation et en grande précarité. Ce sont eux qui sont prioritairement visés par cette démarche "garantie jeune" qui devient effective en ce mois d'octobre. 1er octobre 2013 Destination Rhône-Alpes pour Michel Sapin Michel Sapin, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social était en visite à Lyon et en proche banlieue, le 30 septembre 2013. Le ministre a participé au colloque annuel de l'Université des régions européennes pour la recherche en éducation et formation. Puis il s'est rendu à Brignais, pour visiter la tôlerie Ogier et rencontrer un jeune récemment recruté en "contrat de génération. Décret n° 2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniques : 31 octobre 2013 - Le Ministère Présentation et organigramme Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) Comité d'histoire Actualité / Presse Contact Presse Gestion des ressources humaines Le crédit d'impôt famille Egalité entre les femmes et les hommes Gestion des âges Le club Crèches et Entreprises La retraite Réforme de la retraite Rémunération La Loi "Pouvoir d'Achat" Santé et sécurité au travail Actions européennes et internationales Plans de Santé au Travail (PST) Les risques psychosociaux (RPS) L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité Fortes chaleurs - canicule Pandémie grippale Temps de travail Le temps de travail : mode d'emploi Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail" Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Travail dominical - Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, et Sylvia PINEL, ministre de l'Artisanat, du Commerce et du Tourisme, ont signé le jeudi 24 octobre une convention-cadre sur la mise en oeuvre des emplois d'avenir entre l'Etat et les fédérations professionnelles des entreprises de services à la personne, dans le cadre de l'extension des emplois d'avenir au secteur marchand. Déplacement de Michel SAPIN à Toulouse, le jeudi 31 octobre : 30 octobre 2013 Michel sapin a adressé le 29 octobre 2013 à ses services l'instruction sur les orientations de son projet « ministère fort » : 29 octobre 2013 Congrès de l'Union Professionnelle Artisanale (UPA) - Intervention de Michel Sapin du 24 octobre 2013 : 24 octobre 2013 Présentation d'un accord relatif au contrat de génération dans la filière alimentaire : 22 octobre 2013 Présentation d'un accord relatif au contrat de génération dans la filière alimentaire : 22 octobre 2013 - Procédure de licenciement (pour motif personnel) Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Année 2013 Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 30 octobre 2013 Michel SAPIN participe à la signature du traité de fusion de la tête de réseau des Cap emploi Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a participé à la signature du traité de fusion de la tête de réseau des Cap emploi : UNITH (Union nationale pour l'insertion des travailleurs handicapés), CHEOPS (Confédération nationale handicap et emploi des organismes de placements spécialisés) et Ohé Promotée. 24 octobre 2013 Les demandeurs d'emploi en septembre 2013 La trajectoire du nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi doit s'apprécier en tendance sur plusieurs mois. - Publication de la Dares : L'accès à l'emploi des personnes handicapées : 17 octobre 2013 Loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 portant sur la transparence de la vie publique : 14 octobre 2013 Arrêtés du 2 octobre 2013 relatifs à l'allocation amiante : 14 octobre 2013 Décrets n° 2013-914 et n° 2013-915 du 11 octobre 2013 : 14 octobre 2013 Michel Sapin, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Les contrats de génération Les emplois d'avenir Accédez aux DIRECCTE en région Elections professionnelles IDCC - Identification des conventions collectives L'égalité femmes-hommes L'outil COD-IT 2013 La santé et la sécurité au travail Le Revenu de Solidarité Active - Travailleurs et personnes handicapées Relations professionnelles Médaille d'honneur du travail Pré-retraite et pré-retraite progressive Étrangers en France Associations Accord d'entreprise ou d'établissement Elections salariés TPE Domiciliation Santé - Sécurité Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi Alternance - formation Télédéclarations Déclarations en ligne Numéros de téléphone utiles Services de renseignement du public par téléphone Le droit du travail en questions-réponses Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs] Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés] Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles] Apprentissage [Cible : les employeurs] Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi] Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs] - Visiter le site dédié à la réforme des retraites Loi de sécurisation de l'emploi La grande conférence sociale pour l'emploi 2013 Visitez le site Emplois d'avenir L'égalité femmes-hommes Suivez-nous sur Twitter ! 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- www.tresor.bercy.gouv.fr/8217_nouvelles-tendances-et-defis-en-matiere-de-financement-souverain - Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain
- www.tresor.bercy.gouv.fr - Nouvelles tendances et défis en matière de financement souverain 31/10/2013 Pour la première fois dans l'histoire de ces deux instances internationales, le Club de Paris et la Présidence russe du G20 ont organisé conjointement le 23 octobre 2013 à Paris une conférence de créanciers et de débiteurs souverains, portant sur . Les réserves nettes de change 31/10/2013 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont.

[ www.tresor.economie.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor

- www.tresor.economie.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change - Les réserves nettes de change
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[ www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr ] Ville durable, aménagement, urbanisme, sites et paysage - Ministère du Développement durable

- www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr - Les grands rendez-vous Les grands rendez-vous
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[ www.val-d-oise.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise

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[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise

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[ www.val-doise.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise

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[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Sur l'arc méditerranéen, la circulation sera dense dans le sens des départs et des retours...
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - Sur l'arc méditerranéen, la circulation sera dense dans le sens des départs et des retours. Bison Futé, conseils et prévisions

[ www.var.equipement.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)

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[ www.var.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)

- Bison Futé, conseils et prévisions - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Sur l'arc méditerranéen, la circulation sera dense dans le sens des départs et des retours...
- www.var.gouv.fr - Sur l'arc méditerranéen, la circulation sera dense dans le sens des départs et des retours. Bison Futé, conseils et prévisions

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- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Sur l'arc méditerranéen, la circulation sera dense dans le sens des départs et des retours...
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[ www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ] IDE Vaucluse

- IDE Vaucluse - Elections municipales 2014
- www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr - Avec le plan de rénovation énergétique de l'habitat, l'État veut faire reculer la précarité énergétique tout en permettant aux Français de conjuguer économies et confort. Rénovation énergétique de l'habitat 30/04/2013 Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Durance - Elections municipales 2014 31/10/2013 Retrouvez dans cette rubrique, au fur et à mesure de leur publication, les informations relatives à ce scrutin.
- IDE Vaucluse - Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Durance
- IDE Vaucluse - Avec le plan de rénovation énergétique de l'habitat, l'État veut faire reculer la précarité énergétique tout en permettant aux Français de conjuguer économies et confort.

[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ] IDE Vaucluse

- IDE Vaucluse - Elections municipales 2014
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr - Avec le plan de rénovation énergétique de l'habitat, l'État veut faire reculer la précarité énergétique tout en permettant aux Français de conjuguer économies et confort. Rénovation énergétique de l'habitat 30/04/2013 Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Durance - Elections municipales 2014 31/10/2013 Retrouvez dans cette rubrique, au fur et à mesure de leur publication, les informations relatives à ce scrutin.
- IDE Vaucluse - Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Durance
- IDE Vaucluse - Avec le plan de rénovation énergétique de l'habitat, l'État veut faire reculer la précarité énergétique tout en permettant aux Français de conjuguer économies et confort.

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- Élections municipales des 23 et 30 mars 2014 - IDE Vaucluse - Elections municipales 2014
- www.vaucluse.gouv.fr - Avec le plan de rénovation énergétique de l'habitat, l'État veut faire reculer la précarité énergétique tout en permettant aux Français de conjuguer économies et confort. Rénovation énergétique de l'habitat 30/04/2013 Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Durance - Elections municipales 2014 31/10/2013 Retrouvez dans cette rubrique, au fur et à mesure de leur publication, les informations relatives à ce scrutin.
- Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Durance - IDE Vaucluse - Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Durance
- Rénovation énergétique de l'habitat - IDE Vaucluse - Avec le plan de rénovation énergétique de l'habitat, l'État veut faire reculer la précarité énergétique tout en permettant aux Français de conjuguer économies et confort.

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] IDE Vaucluse

- IDE Vaucluse - Elections municipales 2014
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[ www.videoprotection.interieur.gouv.fr ] Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur

[ www.vie-publique.fr ] Vie publique : au coeur du débat public

- Retraites 2013 : les mesures en faveur des femmes, réforme, projet de loi. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Retraites 2013 : les mesures en faveur des femmes
- Retraites 2013 : les mesures en faveur des femmes, réforme, projet de loi. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Retraites 2013 : les mesures en faveur des femmes [20131031]
- Synthèse de la consultation sur le projet d'arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2013-2014 - Débats et consultations - Vie-pub - Synthèse de la consultation sur le projet d'arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2013-2014
- www.vie-publique.fr - 31/10 : Parcs nationaux : clarifier la réforme pour faciliter son application Dans son rapport sur l'évaluation de la réforme des parcs nationaux, publié le 22 octobre 2013, le (. Parcs nationaux : clarifier la réforme pour faciliter son application [20131031] - 31/10 : Retraites 2013 : les mesures en faveur des femmes 28/10 : Simplification technique des relations entre les assurés et leurs régimes de retraite 28/10 : Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire 28/10 : IGAS - Rapport d'activité 2012 31/10 : Synthèse de la consultation sur le projet d'arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2013-2014 Retraites 2013 : les mesures en faveur des femmes [20131031] Synthèse de la consultation sur le projet d'arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2013-2014
- Parcs nationaux: clarifier la réforme pour faciliter son application. Evaluation des politiques publiques - Repères - vie-publique.fr - Parcs nationaux : clarifier la réforme pour faciliter son application Parcs nationaux : clarifier la réforme pour faciliter son application [20131031]

[ www.vienne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Vienne

- www.vienne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Fermeture-des-services - Lire la suite
- www.vienne.equipement-agriculture.gouv.fr - Les services de la préfecture et des sous-préfectures seront fermés au public le vendredi 1er novembre et le lundi 11 novembre. Lire la suite Fermeture des services La sécurité routière présente son document d'orientations Programme des rencontres de la sécurité

[ www.vienne.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Vienne

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[ www.vienne.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans la Vienne

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[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le jeudi 31 octobre 2013 à 09h52 Actualisation le jeudi 31 octobre 2013 à 09h52 Prochaine édition le jeudi 31 octobre 2013 à 16h00 Carte de référence : 31102013_10 Bulletin émis le : 31/10/2013 à 09:52:17 Prochain bulletin le : 31/10/2013 à 16:00:00 Suite aux pluies de la semaine dernière, des ondes de crue faiblement débordantes se sont formées sur le nord-est du pays, affectant encore les tronçons Marne moyenne (51, 02), Seine troyenne et Bassée champenoise (10, 51), et l'Aube aval (10, 51), maintenus en vigilance jaune. Les faibles pluies prévues ce jeudi sur le nord-ouest du pays et sur le delta du Rhône ne sont pas de nature à faire réagir les cours d'eau. - Actualisation le jeudi 31 octobre 2013 à 15h51 Actualisation le jeudi 31 octobre 2013 à 15h51 Prochaine édition le vendredi 01 novembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 31102013_16 Bulletin émis le : 31/10/2013 à 14:57:29 Prochain bulletin le : 01/11/2013 à 10:00:00 Suite aux pluies de la semaine dernière, des ondes de crue faiblement débordantes se sont formées sur le nord-est du pays, affectant encore la Marne, la Seine et l'Aube. Quoique les niveaux ne montent plus, les tronçons Marne moyenne (51,02), Seine troyenne et Bassée champenoise (10,51), et Aube aval (10,51) sont maintenus en vigilance jaune du fait de leurs niveaux d'eau élevés. Les pluies attendues d'ici vendredi matin sur le quart nord-ouest du pays et sur la basse vallée du Rhône ne sont pas de nature à provoquer la réaction des cours d'eau.

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr - Actualisation le jeudi 31 octobre 2013 à 09h52 Actualisation le jeudi 31 octobre 2013 à 09h52 Prochaine édition le jeudi 31 octobre 2013 à 16h00 Carte de référence : 31102013_10 Bulletin émis le : 31/10/2013 à 09:52:17 Prochain bulletin le : 31/10/2013 à 16:00:00 Suite aux pluies de la semaine dernière, des ondes de crue faiblement débordantes se sont formées sur le nord-est du pays, affectant encore les tronçons Marne moyenne (51, 02), Seine troyenne et Bassée champenoise (10, 51), et l'Aube aval (10, 51), maintenus en vigilance jaune. Les faibles pluies prévues ce jeudi sur le nord-ouest du pays et sur le delta du Rhône ne sont pas de nature à faire réagir les cours d'eau. - Actualisation le jeudi 31 octobre 2013 à 15h51 Actualisation le jeudi 31 octobre 2013 à 15h51 Prochaine édition le vendredi 01 novembre 2013 à 10h00 Carte de référence : 31102013_16 Bulletin émis le : 31/10/2013 à 14:57:29 Prochain bulletin le : 01/11/2013 à 10:00:00 Suite aux pluies de la semaine dernière, des ondes de crue faiblement débordantes se sont formées sur le nord-est du pays, affectant encore la Marne, la Seine et l'Aube. Quoique les niveaux ne montent plus, les tronçons Marne moyenne (51,02), Seine troyenne et Bassée champenoise (10,51), et Aube aval (10,51) sont maintenus en vigilance jaune du fait de leurs niveaux d'eau élevés. Les pluies attendues d'ici vendredi matin sur le quart nord-ouest du pays et sur la basse vallée du Rhône ne sont pas de nature à provoquer la réaction des cours d'eau.

[ www.vigicrues.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale

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[ www.visage-decouvert.gouv.fr ] La République se vit à visage découvert : Portail du Gouvernement

- www.visage-decouvert.gouv.fr - 31/10/2013 Visite officielle en russie : déclaration à la presse du Premier ministre sur les grands enjeux bilatéraux entre les deux pays 31/10/2013 Discours de Jean-Marc Ayrault au Collège universitaire français de l'Université d'Etat de Moscou 31/10/2013 Voyage officiel en Russie : Jean-Marc Ayrault au collège universitaire français de Moscou - Une visite officielle en Russie pour renforcer les échanges commerciaux 30/10/2013
- www.visage-decouvert.gouv.fr/premier-ministre/discours-de-jean-marc-ayrault-au-college-universitaire-francais-de-l-universite-d-e - Discours de Jean-Marc Ayrault au Collège universitaire français de l'Université d'Etat de Moscou
- www.visage-decouvert.gouv.fr/premier-ministre/une-visite-officielle-en-russie-pour-renforcer-les-echanges-commerciaux - Une visite officielle en Russie pour renforcer les échanges commerciaux
- www.visage-decouvert.gouv.fr/premier-ministre/visite-officielle-en-russie-declaration-a-la-presse-du-premier-ministre-sur-les-gra - Visite officielle en russie : déclaration à la presse du Premier ministre sur les grands enjeux bilatéraux entre les deux pays
- www.visage-decouvert.gouv.fr/premier-ministre/voyage-officiel-en-russie-jean-marc-ayrault-au-college-universitaire-francais-de-mo - Voyage officiel en Russie : Jean-Marc Ayrault au collège universitaire français de Moscou

[ www.voiriepourtous.developpement-durable.gouv.fr ] internet voirie pour tous

- 28/11/13 - LYON : Ville accessible à tous - internet voirie pour tous - 28/11/13 - LYON : Ville accessible à tous
- www.voiriepourtous.developpement-durable.gouv.fr - 28/11/13 - LYON : Ville accessible à tous 31 octobre « Ville accessible à tous : ville accueillante et compréhensible ? » Vers une prise en compte des besoins liés aux handicaps mentaux, cognitifs et psychiques au profit de tous Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 octobre

[ www.vos-droits.justice.gouv.fr ] Justice / Vos droits et démarches

[ www.vosges.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Vosges

- www.vosges.gouv.fr - Murielle Hestin Murielle Hestin

[ www.vosges.gouv.fr:80 ]

- www.vosges.gouv.fr:80 - Murielle Hestin Murielle Hestin

[ www.vosges.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Vosges

- www.vosges.gouv.fr/Actualites/Eco-renovez-votre-logement-aujourd-hui-c-est-plus-facile-et-moins-cher - Eco-rénovez votre logement... aujourd'hui c'est plus facile et moins cher
- www.vosges.gouv.fr/Demarches-administratives/Chiens-dangereux - Chiens dangereux
- www.vosges.gouv.fr - Chiens dangereux Lire la suite « Toussaint 2013 »: vigilance sur les routes Lumière et vision. Le programme Habiter mieux : une dynamique vosgienne exemplaire Chiens dangereux 29/10/2013 - Services de l'état Eco-rénovez votre logement. aujourd'hui c'est plus facile et moins cher
- www.vosges.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-routiere/Mener-une-action/Toussaint-2013-vigilance-sur-les-routes - Lire la suite
- www.vosges.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat - Services de l'état

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans les Vosges

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[ www.yonne.equipement.gouv.fr ] Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne

- www.yonne.equipement.gouv.fr - Pour pouvoir voter en 2014, les citoyens français et de l'Union européenne doivent être inscrits sur les listes électorales. La date limite d'inscription est fixée au 31 décembre 2013 à minuit. Lire la suite Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013. Circulation week-end de la Toussaint (31 octobre au 3 novembre 2013) Le plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH) "Tranquillité vacances" peut désormais être sollicité par les particuliers tout au long de l'année 31/10/2013 Ce dispositif qui, à l'origine, ne concernait que les vacances scolaires a récemment été élargi. Aujourd'hui, les services de police et de gendarmerie assurent tout au long de l'année, dans chacune des communes situées dans leur zone de compétence, des surveillances sur les résidences non occupées. - Vacances de la Toussaint : période du jeudi 31 octobre au dimanche 3 novembre 2013 Lire la suite Circulation week-end de la Toussaint (31 octobre au 3 novembre 2013) Le plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH) Prévention des cambriolages - Vacances de la Toussaint : prévision de circulation du jeudi 31 octobre au dimanche 3 novembre 2013 Lire la suite Circulation week-end de la Toussaint (31 octobre au 3 novembre 2013) Pour voter en 2014, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2013. Le plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH)
- www.yonne.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete/Les-elections/Pour-voter-en-2014-pensez-a-vous-inscrire-avant-le-31-decembre-2013 - Lire la suite
- www.yonne.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Securite-interieure/Tranquillite-vacances-peut-desormais-etre-sollicite-par-les-particuliers-tout-au-long-de-l-annee - "Tranquillité vacances" peut désormais être sollicité par les particuliers tout au long de l'année Lire la suite
- www.yonne.equipement.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Communiques-de-presse/Circulation-week-end-de-la-Toussaint-31-octobre-au-3-novembre-2013 - Lire la suite

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- www.yvelines.gouv.fr - Objets 1 - 15 sur 74 Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie : Appel à projet 31/10/2013 15:42 Le 19 septembre 2013, le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a présidé le comité interministériel de lutte contre la drogue et la toxicomanie, en présence de l'ensemble des ministres concernés. Lors de ce comité, a été validé le premier plan gouvernemental de lutte contre la drogue et les conduites addictives qui prend la suite des plans gouvernementaux de lutte contre la drogue et la toxicomanie. Ce changement d'intitulé traduit la volonté du gouvernement d'élargir cette politique à l'ensemble des conduites susceptibles de mener à des addictions. En savoir plus
- www.yvelines.gouv.fr/sections/actualites/mission_interministe/view - Le 19 septembre 2013, le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a présidé le comité interministériel de lutte contre la drogue et la toxicomanie, en présence de l'ensemble des ministres concernés. Lors de ce comité, a été validé le premier plan gouvernemental de lutte contre la drogue et les conduites addictives qui prend la suite des plans gouvernementaux de lutte contre la drogue et la toxicomanie. Ce changement d'intitulé traduit la volonté du gouvernement d'élargir cette p Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie : Appel à projet 31/10/2013 15:42

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- www.yvelines.pref.gouv.fr - Objets 1 - 15 sur 74 Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie : Appel à projet 31/10/2013 15:42 Le 19 septembre 2013, le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a présidé le comité interministériel de lutte contre la drogue et la toxicomanie, en présence de l'ensemble des ministres concernés. Lors de ce comité, a été validé le premier plan gouvernemental de lutte contre la drogue et les conduites addictives qui prend la suite des plans gouvernementaux de lutte contre la drogue et la toxicomanie. Ce changement d'intitulé traduit la volonté du gouvernement d'élargir cette politique à l'ensemble des conduites susceptibles de mener à des addictions. En savoir plus
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- www2.assemblee-nationale.fr/14/commissions/commission-des-lois/controle/revision-des-condamnations-penales - En savoir plus
- www2.assemblee-nationale.fr/14/commissions/commission-des-lois/controle/revision-des-condamnations-penales - Révision des condamnations pénales : la mission poursuit ses auditions