[
www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
-
www.achats.defense.gouv.fr
-
4 juillet 2013 - Mise en ligne d'un questionnaire visant à analyser les performances des acteurs français dans PERS Afin d'analyser les performances des (.
-
P13-1-016 -- MAPA -- Travaux Date limite de remise des plis : 24/09/2013 La présente consultation concerne l'exécution à prix global forfaitaire des travaux de construction du poste unique de contrôle et de sécurité (PUCS).
[
www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DDT AIN
-
Campagne vacances été 2013 - Internet DDT AIN
-
Campagne vacances été 2013
-
Demande de quota laitier à titre gratuit pour 2013-2014 - Internet DDT AIN
-
Demande de quota laitier à titre gratuit pour 2013-2014
-
www.ain.developpement-durable.gouv.fr
-
Campagne vacances été 2013 Les mois de juillet et d'août sont traditionnellement ceux où l'on dénombre le plus grand nombre de victimes d'accidents, blessés ou tués. La vigilance la plus totale s'impose. Prévenir les risques de somnolence, passer le volant en cas de fatigue, consommation d'alcool ou de médicaments, ne pas utiliser le téléphone au volant, préparer son véhicule, ses équipements, son itinéraire, etc. les sujets de sensibilisation sont nombreux. publié le jeudi 4 juillet 2013 Mise à jour le 04/07/2013 :
-
Demande de quota laitier à titre gratuit pour 2013-2014 Les imprimés de demande de quota laitier à titre gratuit pour la campagne 2013/2014 sont en cours de diffusion auprès des producteurs livreurs du bassin laitier sud-est. publié le jeudi 4 juillet 2013
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet DDT AIN
-
Campagne vacances été 2013 - Internet DDT AIN
-
Campagne vacances été 2013
-
Demande de quota laitier à titre gratuit pour 2013-2014 - Internet DDT AIN
-
Demande de quota laitier à titre gratuit pour 2013-2014
-
www.ain.equipement.gouv.fr
-
Campagne vacances été 2013 Les mois de juillet et d'août sont traditionnellement ceux où l'on dénombre le plus grand nombre de victimes d'accidents, blessés ou tués. La vigilance la plus totale s'impose. Prévenir les risques de somnolence, passer le volant en cas de fatigue, consommation d'alcool ou de médicaments, ne pas utiliser le téléphone au volant, préparer son véhicule, ses équipements, son itinéraire, etc. les sujets de sensibilisation sont nombreux. publié le jeudi 4 juillet 2013 Mise à jour le 04/07/2013 :
-
Demande de quota laitier à titre gratuit pour 2013-2014 Les imprimés de demande de quota laitier à titre gratuit pour la campagne 2013/2014 sont en cours de diffusion auprès des producteurs livreurs du bassin laitier sud-est. publié le jeudi 4 juillet 2013
[
www.aisne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Aisne
-
www.aisne.gouv.fr/Actualites/3-juillet-2013-Sissonne-le-CENZUB-change-de-nom
-
Lire la suite
-
www.aisne.gouv.fr/Actualites/Operation-Sam-en-boite-de-nuit
-
Opération « Sam » en boîte de nuit Lire la suite
-
www.aisne.gouv.fr
-
Grégory Canal, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aisne, a participé à la cérémonie de jumelage de la ville de
Laon avec la Compagnie de Force Adverse (FORAD) du
Centre d'entraînement aux actions en zone urbaine-94ème Régiment d'Infanterie, basé à Sissonne. Lire la suite 3 juillet 2013: Sissonne : le CENZUB change de nom 28 juin 2013: Départ du colonel Louvet Contrôle routier dans le Soissonnais : la vitesse en ligne de mire Opération « Sam » en boîte de nuit 01/07/2013 Le samedi 29 juin, Grégory Canal, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aisne, s'est rendu dans la discothèque « l'Annexe » à
Soissons, où était organisée une opération « Sam », pour « Sans Accident Mortel ». 28/06/2013 - Actualités L'opération « A fond l'été » lancée le 26 juin
-
www.aisne.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.aisne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Aisne
-
www.aisne.pref.gouv.fr/Actualites/3-juillet-2013-Sissonne-le-CENZUB-change-de-nom
-
Lire la suite
-
www.aisne.pref.gouv.fr/Actualites/Operation-Sam-en-boite-de-nuit
-
Opération « Sam » en boîte de nuit Lire la suite
-
www.aisne.pref.gouv.fr
-
Grégory Canal, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aisne, a participé à la cérémonie de jumelage de la ville de
Laon avec la Compagnie de Force Adverse (FORAD) du
Centre d'entraînement aux actions en zone urbaine-94ème Régiment d'Infanterie, basé à Sissonne. Lire la suite 3 juillet 2013: Sissonne : le CENZUB change de nom 28 juin 2013: Départ du colonel Louvet Contrôle routier dans le Soissonnais : la vitesse en ligne de mire Opération « Sam » en boîte de nuit 01/07/2013 Le samedi 29 juin, Grégory Canal, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aisne, s'est rendu dans la discothèque « l'Annexe » à
Soissons, où était organisée une opération « Sam », pour « Sans Accident Mortel ». 28/06/2013 - Actualités L'opération « A fond l'été » lancée le 26 juin
-
www.aisne.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
SIV, le Système d'Immatriculation des Véhicules
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
CW-***-NK Chiffres clés
-
Indiquer le plus grand nombre entre 3 et 1 * 42 283 278 opérations d'immatriculations CW-***-NW Chiffres clés
-
Indiquer le plus petit nombre entre 2 et 5 *
-
Indiquer le résultat de la somme de 4 et 3 *
[
www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Aquitaine - Direccte
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr
-
Réforme de l'activité partielle 4 juillet 2013 (10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
Réforme de l'activité partielle - Direccte
-
Réforme de l'activité partielle
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Economie : consommation
-
1ère lecture de la loi Consommation à l'
Assemblée nationale :
Pierre MOSCOVICI et
Benoît HAMON se félicitent du vote du projet de loi consommation, qui va permettre de rééquilibrer les pouvoirs entre consommateurs et professionnels La discussion parlementaire
-
N° 1178 - Avis de Mme Christine Pires Beaune sur le projet de loi , adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n°1120)
-
Avis n 1178
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Jeudi 4 juillet à 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen, entamé mercredi 3 juillet, du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (en savoir plus) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (en savoir plus). Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Jeudi 4 juillet à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen, entamé mercredi 3 juillet, du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (en savoir plus) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (en savoir plus). Voir la vidéo de cette audition Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion La séance publique
-
Jeudi 4 juillet à 9h30, 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen, entamé mercredi 3 juillet, du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (en savoir plus) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (en savoir plus). Ces deux textes font l'objet d'une discussion générale commune. Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Réunions des commissions et autres instances
[
www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Existe-t-il un code des associations ?
-
Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
-
Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ?
-
Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
-
www.association.gouv.fr
-
Existe-t-il un code des associations ?
-
Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
-
Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ?
-
Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
[
www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
www.associations.gouv.fr/
-
http://www.associations.gouv.fr/
-
Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
-
Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
-
www.associations.gouv.fr
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
-
Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
-
Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
[
www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Auvergne - Direccte
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr
-
(10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
[
www.aviation-civile.gouv.fr ]
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
www.aviation-civile.gouv.fr
-
Le décret n°2012-1303 du 26 novembre 2012 fixant la liste des usages spécifiques autorisés pour les appareils à laser sortant, d'une classe supérieure à 2, entre en vigueur le 1er Juillet. Passagers aériens : s'informer pour bien voyager
-
Une nette reprise du trafic aérien de passagers en France en mai 2013 4 juillet 2013 En mai, le nombre de passagers aériens a globalement augmenté de 5,8% par rapport à mai 2012, ce qui amène la hausse cumulée sur les cinq premiers mois à +1,8%.
-
Page non trouvée - Ministère du Développement durable
-
Passagers aériens : s'informer pour bien voyager
-
Page non trouvée - Ministère du Développement durable
-
Une nette reprise du trafic aérien de passagers en France en mai 2013
[
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ]
Basse-Normandie - Direccte
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr
-
Dans l'objectif de choisir l'organisme relais régional en charge de l'appui conseil dans le cadre du contrat de génération, vous trouverez, ci-dessous (.
-
Dans l'objectif de choisir l'organisme relais régional en charge de l'appui conseil dans le cadre du contrat de génération vous trouverez, ci-dessous (.
-
Le contrat de génération - 4 juillet 2013 Publication du cahier des charges de l'appui conseil contrat de génération en
Basse-Normandie Dans l'objectif de choisir l'organisme relais régional en charge de l'appui conseil dans le cadre du contrat de génération, vous trouverez, ci-dessous : Le cahier des charges de l'appui conseil contrat de génération en
Basse-Normandie (pdf - 273.1 ko) Le cahier des charges du consultant contrat de génération (pdf - 416 (. + Lire la suite
-
Publication du cahier des charges de l'appui conseil contrat de génération en Basse-Normandie - Direccte
-
Publication du cahier des charges de l'appui conseil contrat de génération en
Basse-Normandie + Lire la suite
[
www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Basse-Normandie
-
Dehors les ACM ! - DRJSCS Basse-Normandie
-
Dehors les ACM ! La DRJSCS s'appuie sur la nouvelle règlementation des activités physiques et sportives en Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) pour présenter les outils, les initiatives, les partenaires. ACM et activités de pleine nature, un beau chantier pour l'Education Populaire (...)
-
www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr
-
4/07/2013Dehors les ACM ! La DRJSCS s'appuie sur la nouvelle règlementation des activités physiques et sportives en Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) pour présenter les outils, les initiatives, les partenaires. ACM et activités de pleine nature, un beau chantier pour l'Education Populaire (.
[
www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Bourgogne - Direccte
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr
-
(10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
[
www.bourgogne.gouv.fr ]
Préfecture de la Région Bourgogne et de la Côte-d'Or
-
Document pdf
-
consultez le communiqué
-
www.bourgogne.gouv.fr
-
Immatriculation des véhicules et régie de recettes durant la période estivale Dutant la période estivale, les démarches concernant le service des immatriculations et de la regie de recettes de la Préfecture de la Côte-d'Or devront être effectuées selon la procédure ci-dessous : du 8 juillet au 2 août : démarches par voie postale et "dépôt express" en préfecture du 5 au 30 août : guichets uniquement ouverts les lundi, mercredi et vendredi (8 h 30 - 13 h 00) - démarches par voie postale et "dépôt express" en préfecture , du lundi au vendredi (8 h 30 - 13 h 00) Pour en savoir plus sur l'accueil durant l'été, consultez le communiqué 03/07/2013
[
www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
Préfecture de la Région Bourgogne et de la Côte-d'Or
-
Document pdf
-
consultez le communiqué
-
www.bourgogne.pref.gouv.fr
-
Immatriculation des véhicules et régie de recettes durant la période estivale Dutant la période estivale, les démarches concernant le service des immatriculations et de la regie de recettes de la Préfecture de la Côte-d'Or devront être effectuées selon la procédure ci-dessous : du 8 juillet au 2 août : démarches par voie postale et "dépôt express" en préfecture du 5 au 30 août : guichets uniquement ouverts les lundi, mercredi et vendredi (8 h 30 - 13 h 00) - démarches par voie postale et "dépôt express" en préfecture , du lundi au vendredi (8 h 30 - 13 h 00) Pour en savoir plus sur l'accueil durant l'été, consultez le communiqué 03/07/2013
[
www.centre.direccte.gouv.fr ]
Centre - Direccte
-
www.centre.direccte.gouv.fr
-
(10/160) Santé au travail (9/160) Accès à l'emploi (9/160) Compétitivité (7/160) Industrie (6/160) Formation professionnelle (5/160) Statistiques (5/160) Innovation (5/160) Consommation (4/160) Inspection du travail (4/160) Chômage (4/160) Insertion (4/160) Jeunes (3/160) Droit du travail (3/160) Prévention (3/160) Intelligence économique (3/160) Tourisme (2/160) Concurrence (2/160) Fonds social européen (2/160) Exportation
-
NACRE, nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise 4 juillet 2013 Création d'entreprises - 4 juillet 2013 NACRE, nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise Vous êtes sans emploi ? Vous voulez créer votre propre entreprise ? Découvrez le dispositif NACRE. Il est fait pour vous. + Lire la suite (10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
NACRE, nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise - Direccte
-
NACRE, nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise NACRE, nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise + Lire la suite
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre
-
DREAL Centre
-
Commissions communales et intercommunales pour l'accessibilité
-
DREAL Centre
-
Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne (parution bimestrielle ou mensuelle en période d'étiage)
-
DREAL Centre
-
> En savoir plus
-
www.centre.drire.gouv.fr
-
Commissions communales et intercommunales pour l'accessibilité Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne (parution bimestrielle ou mensuelle en période d'étiage) Les mois de mai et juin ont encore permis de compléter la reconstitution des réserves du bassin et repoussé le début de leur sollicitation. La fin du mois de juin et le début juillet marquent cependant une nette baisse des précipitations, entraînant un début de sollicitation, encore très modérée, des réserves. Observatoire régional des transports du
Centre L' « ORT
Centre », a été lancé le 27 mai 2013 par un réseau de 23 partenaires en région
Centre. Son ambition est de créer un lieu d'échange, de partage d'expériences et de connaissances dans le domaine des transports de voyageurs et de marchandises, ainsi que des déplacements.
-
Éteindre la nuit, c'est faire des économies À partir du 1er juillet 2013, vitrines et façades de bâtiments suppriment leur éclairage inutile la nuit. En savoir plus L'édition 2013 de la Lettre « Risques » de la DREAL - Protection des personnes et de l'environnement : des missions sur tous les fronts. La maîtrise des risques en région
Centre Le 4 juillet
-
Un portail des aides aux filières vertes Ce portail a été créé pour les éco-entreprises souhaitant développer leurs activités ou les entreprises souhaitant réduire l'impact de leurs activités sur l'environnement. Vous y trouverez des informations sur les produits et services utiles à vos démarches ainsi que les financements vous permettant de réaliser vos projets. RN 154 - RN 12
-
DREAL Centre
-
La maîtrise des risques en région
Centre
-
DREAL Centre
-
Observatoire régional des transports du
Centre
-
DREAL Centre
-
RN 154 - RN 12
-
DREAL Centre
-
Un portail des aides aux filières vertes
[
www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr ]
Le CETE de l'Est
-
www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr
-
" CEREMA : Un nouvel établissement à partir du 1er janvier 2014" Journée technique : "Bâtiments démonstrateurs, quelles performances réelles? Le 1er octobre 2013 aura lieu à
Nancy la journée technique "Bâtiments démonstrateurs, quelles performances réelles? Née de l'initiative de la direction régionale de l'ADEME
Lorraine, du CETE de l'Est et de la DREAL
Lorraine, cette manifestation entend être un cadre d'échange privilégié sur la thématique de l'expérimentation des bâtiments aux normes de demain. Pour en savoir plus sur cette journée technique, cliquez ici. Journée technique : « Gestion et entretien des infrastructures routières » Cette conférence se tiendra le mercredi 13 novembre au domaine de l'Asnée à
Nancy. Elle sera organisée par le CETE de l'Est, la COTITA, l'IDRIM et le SPRIR. Cette journée entend démontrer que les techniques encadrées de gestion et d'entretien des infrastructures routières nécessitent d'être adaptées aux contextes locaux (climat, trafic) pour être efficaces.
-
Programme détaillé à venir prochainement. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 juillet
[
www.cete-est.equipement.gouv.fr ]
Le CETE de l'Est
-
www.cete-est.equipement.gouv.fr
-
" CEREMA : Un nouvel établissement à partir du 1er janvier 2014" Journée technique : "Bâtiments démonstrateurs, quelles performances réelles? Le 1er octobre 2013 aura lieu à
Nancy la journée technique "Bâtiments démonstrateurs, quelles performances réelles? Née de l'initiative de la direction régionale de l'ADEME
Lorraine, du CETE de l'Est et de la DREAL
Lorraine, cette manifestation entend être un cadre d'échange privilégié sur la thématique de l'expérimentation des bâtiments aux normes de demain. Pour en savoir plus sur cette journée technique, cliquez ici. Journée technique : « Gestion et entretien des infrastructures routières » Cette conférence se tiendra le mercredi 13 novembre au domaine de l'Asnée à
Nancy. Elle sera organisée par le CETE de l'Est, la COTITA, l'IDRIM et le SPRIR. Cette journée entend démontrer que les techniques encadrées de gestion et d'entretien des infrastructures routières nécessitent d'être adaptées aux contextes locaux (climat, trafic) pour être efficaces.
-
Programme détaillé à venir prochainement. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 juillet
[
www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
Page protégée
-
Page protégée
-
Aménagement et urbanisme durables
-
Page protégée
-
Autoroute A304
-
Page protégée
-
Avis de l'autorité environnementale
-
Page protégée
-
Bruit
-
Page protégée
-
Bulletin de situation hydrologique et sécheresse
-
Page protégée
-
Cartes et données
-
Page protégée
-
Contact
-
Page protégée
-
Développement durable et évaluation environnementale
-
Page protégée
-
Développement durable
-
Page protégée
-
Eau, biodiversité, ressources minérales
-
Page protégée
-
Économie verte
-
Page protégée
-
Énergie, air, climat
-
Page protégée
-
Énergies renouvelables
-
Page protégée
-
Équipements sous pression et canalisations
-
Page protégée
-
Espaces collaboratifs
-
Page protégée
-
Études et données régionales
-
Page protégée
-
Études et prospectives territoriales
-
Page protégée
-
Évaluation environnementale
-
Page protégée
-
Grands projets d'infrastructure
-
Page protégée
-
Habitat, logement, construction
-
www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
-
Espaces collaboratifs Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Habitat, logement, construction Aménagement et urbanisme durables Énergie, air, climat Eau, biodiversité, ressources minérales Transports, mobilité Développement durable et évaluation environnementale Prévention des risques Accueil Page protégée Page protégée Page protégée Pour accéder à cette page, authentifiez-vous en cliquant sur le lien ci-dessous. Sinon cliquez sur le lien de retour à l'accueil Authentification Retour à l'accueil Menu de droite Accès direct Cartes et données L'éolien en région Autoroute A304 Natura 2000 Avis de l'autorité environnementale Bulletin de situation hydrologique et sécheresse Sites ministériels Sites en région Portail de l'État en région DDT des Ardennes DDT de l'Aube DDT de la Marne DDT de la Haute-Marne DRAAF
Champagne-Ardenne Conseil Régional Liens pratiques
-
Observatoire régional des transports Sécurité routière Développement durable et évaluation environnementale Profil environnemental régional Développement durable Évaluation environnementale Économie verte Prévention des risques Risques naturels et prévision des crues Santé-environnement Risques technologiques Sécurité des barrages et des digues Installations classées Équipements sous pression et canalisations Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie Plan du site : Mentions légales : Authentification : Flux RSS
-
Tout sur l'Environnement Installations classées Risques majeurs Sécurité routière Geoportail Service public Légifrance Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 juillet Menu secondaire Habitat, logement, construction Études et données régionales Logement privé Logement social public Politiques sociales Qualité de la construction Aménagement et urbanisme durables Ville durable Planification et droit des sols Études et prospectives territoriales Sites et paysages Énergie, air, climat Politique nationale de l'énergie Énergies renouvelables Plan climat air énergie régional (PCAER) Plans climat énergie territoriaux (PCET) et bilans gaz à effet de serre (GES) Eau, biodiversité, ressources minérales Politique de l'eau Ressource en eau Patrimoine naturel Trame verte et bleue Ressources minérales Transports, mobilité Grands projets d'infrastructure Réglementation des transports Mobilité durable
-
Aller au contenu
-
Page protégée
-
Installations classées
-
Page protégée
-
L'éolien en région
-
Page protégée
-
Logement privé
-
Page protégée
-
Logement social public
-
Page protégée
-
Mentions légales
-
Page protégée
-
Mobilité durable
-
Page protégée
-
Natura 2000
-
Page protégée
-
Observatoire régional des transports
-
Page protégée
-
Patrimoine naturel
-
Page protégée
-
Plan climat air énergie régional (PCAER)
-
Page protégée
-
Planification et droit des sols
-
Page protégée
-
Plans climat énergie territoriaux (PCET) et bilans gaz à effet de serre (GES)
-
Page protégée
-
Politique de l'eau
-
Page protégée
-
Politique nationale de l'énergie
-
Page protégée
-
Politiques sociales
-
Page protégée
-
Prévention des risques
-
Page protégée
-
Profil environnemental régional
-
Page protégée
-
Qualité de la construction
-
Page protégée
-
Réglementation des transports
-
Page protégée
-
Ressource en eau
-
Page protégée
-
Ressources minérales
-
Page protégée
-
Risques naturels et prévision des crues
-
Page protégée
-
Risques technologiques
-
Page protégée
-
Santé-environnement
-
Page protégée
-
Sécurité des barrages et des digues
-
Page protégée
-
Sécurité routière
-
Page protégée
-
Sites et paysages
-
Page protégée
-
Flux RSS
-
Page protégée
-
Trame verte et bleue
-
Page protégée
-
Transports, mobilité
-
Page protégée
-
Ville durable
[
www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
Page protégée
-
Page protégée
-
Aménagement et urbanisme durables
-
Page protégée
-
Autoroute A304
-
Page protégée
-
Avis de l'autorité environnementale
-
Page protégée
-
Bruit
-
Page protégée
-
Bulletin de situation hydrologique et sécheresse
-
Page protégée
-
Cartes et données
-
Page protégée
-
Contact
-
Page protégée
-
Développement durable et évaluation environnementale
-
Page protégée
-
Développement durable
-
Page protégée
-
Eau, biodiversité, ressources minérales
-
Page protégée
-
Économie verte
-
Page protégée
-
Énergie, air, climat
-
Page protégée
-
Énergies renouvelables
-
Page protégée
-
Équipements sous pression et canalisations
-
Page protégée
-
Études et données régionales
-
Page protégée
-
Études et prospectives territoriales
-
Page protégée
-
Évaluation environnementale
-
Page protégée
-
Grands projets d'infrastructure
-
Page protégée
-
Habitat, logement, construction
-
www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 juillet Menu secondaire Habitat, logement, construction Études et données régionales Logement privé Logement social public Politiques sociales Qualité de la construction Aménagement et urbanisme durables Ville durable Planification et droit des sols Études et prospectives territoriales Sites et paysages Énergie, air, climat Politique nationale de l'énergie Énergies renouvelables Plan climat air énergie régional (PCAER) Plans climat énergie territoriaux (PCET) et bilans gaz à effet de serre (GES) Eau, biodiversité, ressources minérales Politique de l'eau Ressource en eau Patrimoine naturel Trame verte et bleue Ressources minérales Transports, mobilité Grands projets d'infrastructure Réglementation des transports Mobilité durable Observatoire régional des transports Sécurité routière Développement durable et évaluation environnementale Profil environnemental régional
-
Aménagement et urbanisme durables Énergie, air, climat Eau, biodiversité, ressources minérales Transports, mobilité Développement durable et évaluation environnementale Prévention des risques Accueil Page protégée Page protégée Page protégée Pour accéder à cette page, authentifiez-vous en cliquant sur le lien ci-dessous. Sinon cliquez sur le lien de retour à l'accueil Authentification Retour à l'accueil Menu de droite Accès direct Cartes et données L'éolien en région Autoroute A304 Natura 2000 Avis de l'autorité environnementale Bulletin de situation hydrologique et sécheresse Sites ministériels Sites en région Portail de l'État en région DDT des Ardennes DDT de l'Aube DDT de la Marne DDT de la Haute-Marne DRAAF
Champagne-Ardenne Conseil Régional Liens pratiques Tout sur l'Environnement Installations classées Risques majeurs Sécurité routière Geoportail Service public Légifrance Pied de page
-
Développement durable Évaluation environnementale Économie verte Prévention des risques Risques naturels et prévision des crues Santé-environnement Risques technologiques Sécurité des barrages et des digues Installations classées Équipements sous pression et canalisations Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie Plan du site : Mentions légales : Authentification : Flux RSS
-
Page protégée
-
Installations classées
-
Page protégée
-
L'éolien en région
-
Page protégée
-
Logement privé
-
Page protégée
-
Logement social public
-
Page protégée
-
Mentions légales
-
Page protégée
-
Mobilité durable
-
Page protégée
-
Natura 2000
-
Page protégée
-
Observatoire régional des transports
-
Page protégée
-
Patrimoine naturel
-
Page protégée
-
Plan climat air énergie régional (PCAER)
-
Page protégée
-
Planification et droit des sols
-
Page protégée
-
Plans climat énergie territoriaux (PCET) et bilans gaz à effet de serre (GES)
-
Page protégée
-
Politique de l'eau
-
Page protégée
-
Politique nationale de l'énergie
-
Page protégée
-
Politiques sociales
-
Page protégée
-
Prévention des risques
-
Page protégée
-
Profil environnemental régional
-
Page protégée
-
Qualité de la construction
-
Page protégée
-
Réglementation des transports
-
Page protégée
-
Ressource en eau
-
Page protégée
-
Ressources minérales
-
Page protégée
-
Risques naturels et prévision des crues
-
Page protégée
-
Risques technologiques
-
Page protégée
-
Santé-environnement
-
Page protégée
-
Sécurité des barrages et des digues
-
Page protégée
-
Sécurité routière
-
Page protégée
-
Sites et paysages
-
Page protégée
-
Flux RSS
-
Page protégée
-
Trame verte et bleue
-
Page protégée
-
Transports, mobilité
-
Page protégée
-
Ville durable
[
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Préfecture de Champagne Ardenne
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr
-
Actualités Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) Les Fonds européens FEDER, FSE, FEADER en
Champagne-Ardenne Espace des agents de l'État Sites des préfectures de département Préfecture de Haute-Marne Préfecture des Ardennes Préfecture de la Marne Préfecture de l'Aube contenu droite Dernière mise à jour : 03/07/2013 Mentions légales Plan du site Liens utiles Powered by eZ Publish Content Management System. Creation and development by 2ST.
-
Emploi et formation professionnelle Développement territorial Ministère des droits des femmes Cohésion sociale Technologies de l'information et de la communication Transports Environnement et développement durable Politique de la ville Les publications Avis et décisions de l'autorité environnementale Evaluations Notes de conjoncture Rapports d'activité Recueil des Actes Administratifs Taxe d'apprentissage Appels d'offres / Marchés publics Les documents de référence Pour l'emploi Europe : appel à propositions "Mobiliser sur le Web" 2013 Appel à propositions "débats contradictoires ou autres formes innovantes et participatives de dialogue citoyen" Appel à projets 2013 des structures d'exercice regroupé (maisons et pôles de santé) Actualités Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) Elaboration des programmes 2014-2020 Actualités Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar
-
Portail de l'État en région
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/footer/contact
-
Contact
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/footer/liens_utiles
-
Liens utiles
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/footer/mentions_legales
-
Mentions légales
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/footer/plan_du_site
-
Plan du site
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/actualites_direction_regionale_de_l_environnement_de_l_amenagement_et_du_logement_dreal
-
Actualités Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL)
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/actualites_direction_regionale_des_affaires_culturelles_drac
-
Actualités Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/actualites_direction_regionale_des_entreprises_de_la_concurrence_de_la_consommation_du_travail_et_de_l_emploi_direccte
-
Actualités Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/appel_a_projets_2013_des_structures_d_exercice_regroupe_maisons_et_poles_de_sante
-
Appel à projets 2013 des structures d'exercice regroupé (maisons et pôles de santé)
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/appel_a_propositions_debats_contradictoires_ou_autres_formes_innovantes_et_participatives_de_dialogue_citoyen
-
Appel à propositions "débats contradictoires ou autres formes innovantes et participatives de dialogue citoyen"
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/elaboration_des_programmes_2014_2020
-
Elaboration des programmes 2014-2020
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/europe_appel_a_propositions_mobiliser_sur_le_web_2013
-
Europe : appel à propositions "Mobiliser sur le Web" 2013
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/les_fonds_europeens_feder_fse_feader_en_champagne_ardenne
-
Les Fonds européens FEDER, FSE, FEADER en
Champagne-Ardenne
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/accueil/a_la_une/pour_l_emploi
-
Pour l'emploi
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/documents_reference
-
Les documents de référence
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/etat_region/l_espace_des_agents_de_l_etat
-
Espace des agents de l'État
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_dossiers/cohesion_sociale
-
Cohésion sociale
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_dossiers/developpement_territorial
-
Développement territorial
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_dossiers/emploi_et_formation_professionnelle
-
Emploi et formation professionnelle
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_dossiers/environnement_et_developpement_durable
-
Environnement et développement durable
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_dossiers/ministere_des_droits_des_femmes
-
Ministère des droits des femmes
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_dossiers/politique_de_la_ville
-
Politique de la ville
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_dossiers/technologies_de_l_information_et_de_la_communication
-
Technologies de l'information et de la communication
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_dossiers/transports
-
Transports
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications
-
Les publications
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications/appels_d_offres_marches_publics
-
Appels d'offres / Marchés publics
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications/avis_et_decisions_de_l_autorite_environnementale
-
Avis et décisions de l'autorité environnementale
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications/etudes
-
Etudes
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications/evaluations
-
Evaluations
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications/notes_de_conjoncture
-
Notes de conjoncture
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications/rapports_d_activite
-
Rapports d'activité
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications/recueil_des_actes_administratifs
-
Recueil des Actes Administratifs
-
www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.php/sgar/site/sgar/home/les_publications/taxe_d_apprentissage
-
Taxe d'apprentissage
[
www.charente.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Charente
-
www.charente.gouv.fr
-
Site du département de la Charente
-
www.charente.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Avis-de-recrutement-sans-concours
-
Avis de recrutement sans concours
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Certificat-de-capacite-professionnelle-de-conducteur-de-taxi
-
Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Contre-les-cambriolages-ayez-les-bons-reflexes
-
Lire la suite
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Emplois-d-avenir-pour-l-emploi-tous-ensemble
-
Emplois d'avenir, pour l'emploi tous ensemble
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Emplois-d-avenir-pour-l-emploi-tous-ensemble
-
Lire la suite
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Etats-generaux-de-la-modernisation-du-droit-de-l-environnement
-
États généraux de la modernisation du droit de l'environnement
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Le-contrat-de-generation-investir-dans-l-avenir-sans-renoncer-a-l-experience
-
Le contrat de génération : investir dans l'avenir sans renoncer à l'expérience
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Modifications-des-horaires-d-accueil
-
Modifications des horaires d'accueil
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Ouverture-de-la-campagne-2013-des-aides-surfaces-PAC
-
Ouverture de la campagne 2013 des "aides surfaces PAC"
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Pour-l-emploi-un-nouvel-espace-digital-dedie-a-l-emploi
-
Lire la suite
-
www.charente.gouv.fr/Actualites/Breves/Reduction-de-l-eclairage-nocturne-a-partir-du-1er-juillet
-
Lire la suite
-
www.charente.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
www.charente.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.charente.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
-
Associations
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Auto-ecole
-
Auto-école
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches/Les-chiens-dangereux
-
Les chiens dangereux
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches/Les-medailles-et-decorations
-
Les médailles et décorations
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-nationale-d-identite
-
Carte nationale d'identité
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-d-immatriculation
-
Certificat d'immatriculation
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-professionnelles
-
Démarches professionnelles
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers-en-France
-
Étrangers en France
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.charente.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.charente.gouv.fr
-
:05.45.97.62 .49 . La Charente Son histoire, son économie. 22/04/2013 Qu'ils soient culturels, artistiques ou historiques, les sites de Charente s'animent au fil des saisons et au rythme des festivals. Salle de presse des services de l'État 16/04/2013 Communiqués de presse Dossiers de presse Agenda de l'État Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . Particulier Professionnel Association Collectivité Contactez-nous Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Mentions légales Horaires et coordonnées IAL : Information Acquéreur locataire Enquêtes publiques et Autorisations RAA : Recueil des actes administratifs Gestion de l'eau RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Envoyer par courriel Pour l'Emploi est un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement : Lire la suite L'éclairage nocturne non indispensable constitue un gaspillage d'énergie et une nuisance pour la santé et l'environnement. Lire la suite Durant votre absence lors des prochaines vacances, les services de police et de gendarmerie peuvent, sur demande, surveiller votre domicile au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Lire la suite « Pour l'emploi » : un nouvel espace digital dédié à l'emploi Réduction de l'éclairage nocturne à partir du 1er juillet Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes ! Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation Permis de conduire Étrangers en France Associations Démarches professionnelles Carte nationale d'identité Passeports Auto-école Les chiens dangereux Les médailles et décorations Toutes vos démarches Horaires et coordonnées
-
Les agriculteurs français ont jusqu'au 15 mai 2013 inclus pour télé-déclarer leur dossier PAC Politique agricole commune 2013. Le chantier de la LGV-SEA 16/04/2013 La ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV-SEA) dont la construction est en cours, constitue non seulement un très grand chantier à l'échelle européenne, un vaste projet d'aménagement du territoire, mais également une opportunité de développement économique majeure pour le département de la Charente. Gestion de l'eau Arrêté cadre délimitant les zones d'alerte 16/04/2013 Danièle POLVÉ-MONTMASSON, Préfète de la Charente, a signé le 29 mars 2013 l'arrêté délimitant des zones d'alertes et définissant les mesures de limitation. Information Modifications des horaires d'accueil 02/05/2013 L'accueil aux guichets " Étrangers" de la préfecture est actuellement effectué pour les titres de séjour les lundis, mercredis et vendredis de 8h30 à 14h30. L'accueil téléphonique a lieu les mardis et jeudis de 9h à 12h -Tél.
-
Préfecture - Accueil général DDT - Accueil général DDCSPP - Accueil général Actualités Emplois d'avenir, pour l'emploi tous ensemble 14/06/2013 Découvrez le nouveau dispositif d'aide à l'emploi des jeunes lancé par le gouvernement autres actualités 11/06/2013 - Avis de recrutement sans concours 23/05/2013 - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 22/05/2013 - États généraux de la modernisation du droit de l'environnement 03/05/2013 - Le contrat de génération : investir dans l'avenir sans renoncer à l'expérience Toutes les actualités Politiques publiques Environnement Agriculture Cohésion sociale Construction logement Vie associative Consommation Sécurité routière Commission consultative des usagers La démarche Qualipref Un engagement de qualité de service Toutes les politiques publiques Agriculture Ouverture de la campagne 2013 des "aides surfaces PAC" 16/04/2013
-
www.charente.gouv.fr/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.charente.gouv.fr/newsletter/subscribe
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.charente.gouv.fr/Outils/FAQ
-
FAQ
-
www.charente.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.charente.gouv.fr/Outils/Glossaire/(namefilter)/PAC
-
PAC Politique agricole commune
-
www.charente.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
Toutes les politiques publiques
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Consommation
-
Economie
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement
-
Construction logement
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement/Chantier-LGV-SEA/Le-chantier-de-la-LGV-SEA
-
Le chantier de la LGV-SEA
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau
-
Eau
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Gestion-de-l-eau
-
Gestion de l'eau
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Gestion-de-l-eau/Arrete-cadre-delimitant-les-zones-d-alerte
-
Arrêté cadre délimitant les zones d'alerte
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques et Autorisations
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative
-
Jeunesse
-
Vie associative
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-personnes/IAL
-
IAL : Information Acquéreur locataire
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-personnes/Securite-civile
-
Environnement Risques
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Santé
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale/Cohesion-sociale
-
Cohésion sociale
-
www.charente.gouv.fr/Politiques-publiques/Travail-et-emploi
-
Emploi
-
www.charente.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
www.charente.gouv.fr/Publications/La-Charente/Son-histoire-son-economie
-
Son histoire, son économie...
-
www.charente.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/des-services-de-l-Etat
-
des services de l'État
-
www.charente.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/des-services-de-l-Etat/Agenda-de-l-Etat
-
Agenda de l'État
-
www.charente.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/des-services-de-l-Etat/Communiques-de-presse
-
Communiqués de presse
-
www.charente.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/des-services-de-l-Etat/Dossiers-de-presse
-
Dossiers de presse
-
www.charente.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'État
-
www.charente.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Agriculture
-
Voir tous
-
www.charente.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossiers
-
Voir tous
-
www.charente.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Gestion+de+l%27eau
-
Voir tous
-
www.charente.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.charente.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/La+Charente
-
Voir tous
-
www.charente.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Salle+de+presse
-
Voir tous
-
www.charente.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes ...
-
www.charente.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.charente.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.charente.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.charente.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.charente-maritime.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/
-
Site du département de Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse
-
Espace Presse
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Ceremonie-d-accueil-dans-la-nationalite-Francaise
-
Cérémonie d'accueil dans la nationalité Française
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Le-nouveau-permis-de-conduire-europeen
-
Le nouveau permis de conduire européen
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Les-services-de-l-Etat-et-le-SDIS-se-mobilisent-pour-assurer-la-securite-de-tous-sur-le-littoral-charentais-maritime
-
Les services de l'Etat et le SDIS se mobilisent pour assurer la sécurité de tous sur le littoral charentais-maritime Lire la suite
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Mise-en-place-d-horaires-d-ete-a-la-sous-prefecture-de-Jonzac
-
Lire la suite
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Point-de-situation-sur-les-intemperies-survenues-dans-la-nuit-du-16-au-17-juin
-
Point de situation sur les intempéries survenues dans la nuit du 16 au 17 juin
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Repartition-hebdomadaire-du-volume-d-eau-autorise-a-usage-d-irrigation-sur-le-bassin-de-l-Aume-Couture
-
Lire la suite
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Securite-routiere-moins-d-accidents-mortels-en-mai-en-Charente-Maritime
-
Sécurité routière : moins d'accidents mortels en mai en Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Dossiers-de-presse/Etat-major-de-securite-a-mi-parcours
-
Etat major de sécurité à mi-parcours
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Evenements-a-la-une
-
Evénements à la une
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Actualites/Videos-des-services-de-l-Etat
-
Vidéos des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.charente-maritime.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.charente-maritime.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Cartes-Grises
-
Cartes Grises
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-de-situation-administrative-non-gage-et-non-opposition
-
Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Associations
-
Démarches - Associations
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Particuliers
-
Démarches - Particuliers
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Professionnels
-
Démarches - Professionnels
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers-Europe
-
Etrangers-Europe
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports-et-visas
-
Passeports et visas
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Demarches-administratives/Taxi
-
Taxi
-
www.charente-maritime.gouv.fr
-
20/06/2013 - Etat major de sécurité à mi-parcours 19/06/2013 - Point de situation sur les intempéries survenues dans la nuit du 16 au 17 juin 19/06/2013 - Services de l'état Cérémonie d'accueil dans la nationalité Française 17/06/2013 - Dossier principal Sécurité routière : moins d'accidents mortels en mai en Charente-Maritime Toutes les actualités Politiques publiques Environnement Agriculture Cohésion sociale Vie associative Consommation Démarche Qualipref Toutes les politiques publiques Accessibilité Guide accessibilité pour les manifestations événementielles 11/06/2013 Un guide a été rédigé pour aider les organisateurs et exposants à concevoir et à mettre en oeuvre des aménagements accessibles dans une logique de qualité d'usage pour tous. Guide accessibilité pour les manifestations évènementielles - format : PDF Aide aux victimes et pré-plainte en ligne Aide aux victimes et pré-plainte en ligne 13/05/2013
-
Annonces judiciaires et légales Lettre de l'Etat (tous les numéros) IAL - Information Acquéreurs Locataires Consultations du public ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial Recensement Toutes les Publications Démarches administratives Cartes Grises Permis de conduire Démarches - Particuliers Etrangers-Europe Démarches - Associations Démarches - Professionnels Passeports et visas Carte d'identité Certificat de situation administrative (non gage et non opposition) Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnels Associations Collectivité Sites de la région Site de la région
Poitou-Charentes Site du département de la Vienne Site du département des Deux Sèvres Site du département de la Charente Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel
-
Délinquance, sécurité routière, drogue et toxicomanie : bilans 2012 et stratégies 2013 29/01/2013 Béatrice Abollivier, Préfète de la Charente-Maritime et Isabelle Pagenelle, Procureur de la République de
La Rochelle, en présence de Joël Contu, Vice-Procureur près le TGI Tribunaux de grande instance de Saintes, ont co-présidé le mardi 29 janvier 2013, en présence des services concernés, un Etat-Major de Sécurité (EMS). Retrouvez-nous sur Twitter. Services de l'Etat Aide aux victimes et pré-plainte en ligne Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnels Associations Collectivité Espace Presse Démarche Qualipref Horaires et coordonnées Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Lettre de l'Etat (tous les numéros) Contactez-nous Démarche Qualipref Mentions légales RAA - Recueil des Actes Administratifs ERP - Etablissement Recevant du Public
-
Du lundi 8 juillet 2013 au vendredi 26 juillet 2013 inclus, la sous-préfecture de Jonzac modifie ses horaires d'accueil du public. Lire la suite Dans le cadre de l'harmonisation régionale des dispositions réglementaires en matière de gestion quantitative de la ressource en eau, une gestion volumétrique hebdomadaire des volumes d'eau autorisés à usage d'irrigation est désormais appliquée en
Poitou-Charentes. Lire la suite Depuis le 12 juin 2013, un nouveau site internet dédié au CICE a été ouvert à l'adresse suivante : www.mon-cice.gouv.fr Il permet aux entreprises de poser des questions sur le CICE. Le service concerné s'engage à les contacter sous 5 jours. Lire la suite Mise en place d'horaires d'été à la sous-préfecture de Jonzac Répartition hebdomadaire du volume d'eau autorisé à usage d'irrigation sur le bassin de l'Aume-Couture Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Cartes Grises
-
Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sport et vie associative Mer, littoral et sécurité maritime Relations avec les collectivités territoriales Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Espace Presse Evénements à la une Vidéos des services de l'Etat Toutes les Actualités Publications RAA - Recueil des Actes Administratifs Marchés publics Rapports d'activités Plan déchets non dangereux (PDPGDND) Concours et recrutements
-
La prévention est l'affaire de tous, pas seulement des services de police et de gendarmerie. Cette rubrique vous permettra de trouver des conseils utiles pour prévenir les agressions et les vols. Vous trouverez également sur cette page les réflexes à avoir lorsqu'on est victime. Lettre de l'Etat Lettre de l'Etat n°9 - mai 2013 30/05/2013 Lettre de l'Etat n°9 - format : PDF Le dossier du mois : les rythmes scolaires en Charente-Maritime. âå' s'abonner à la Lettre de l'Etat : http://www.charente-maritime.gouv.fr/lettreinformation/abonnement La préfecture de la Charente-Maritime a reçu le label "Qualipref" 30/05/2013 Henri HELL, représentant de Afnor Certification a remis à Béatrice Abollivier, Préfète de la Charente-Maritime, le label « Qualipref ». Sécurité civile Plan Départemental de Sécurité Civile 2013 24/05/2013 Retrouvez ci-dessous le Plan Départemental de Sécurité Civile 2013 : Plan Départemental de Sécurité Civile 2013 - format : PDF
-
Permis de conduire Démarches - Particuliers Etrangers-Europe Démarches - Associations Démarches - Professionnels Passeports et visas Carte d'identité Certificat de situation administrative (non gage et non opposition) Toutes vos démarches Horaires et coordonnées DDTM - Direction Départementale des Territoires et de la Mer DDCS - Direction Départementale de la Cohésion Sociale Accueil général Cartes Grises Permis de conduire Droit des étrangers Gestion du permis à points - Commissions médicales Cartes d'identité et passeports Naturalisation Actualités Les services de l'Etat et le SDIS se mobilisent pour assurer la sécurité de tous sur le littoral charentais-maritime 03/07/2013 Avant le démarrage de la saison estivale, le vendredi 28 juin 2013, sous l'autorité de Béatrice Abollivier, Préfète de la Charente-Maritime, les services concernés ont fait un point sur la sécurité avec les maires des communes du littoral. autres actualités
-
RGAA : Référentiel Général d'Acessibilité IAL - Information Acquéreurs Locataires République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Vous êtes victime d'une agression, d'un vol, de violences diverses ? Les structures ci-dessous peuvent vous aider. N'hésitez pas à les contacter ! Consultation du public Participation du Public - Loi du 27 décembre 2012 30/05/2013 Consultation du public du 31 mai 2013 au 28 juin 2013 inclus - Décret frayères Le projet d'arrêté préfectoral portant inventaire des zones de frayères, de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole et des crustacés, dans le département de la Charente-Maritime est mis à la consultation du public du 31 mai 2013 au 28 juin 2013 inclus. Le nouveau permis de conduire européen 30/05/2013 La 3e directive du conseil européen du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire prescrit la mise en place d'un permis de conduire commun à tous les États membres valable au maximum pour 15 ans, ainsi que l'instauration de nouvelles catégories de permis. Information Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes! 18/06/2013
-
www.charente-maritime.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
âå' s'abonner à la Lettre de l'Etat : http://www.charente-maritime.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Outils/FAQ
-
FAQ
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Outils/Glossaire/(namefilter)/TGI
-
TGI Tribunaux de grande instance
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
Toutes les politiques publiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Economie
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Consommation
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Logement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Urbanisme
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Construction/Accessibilite/Guide-accessibilite-pour-les-manifestations-evenementielles
-
Guide accessibilité pour les manifestations événementielles
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete
-
Citoyenneté
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes-et-egalite
-
Droits des femmes et égalité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education
-
Education et formation
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Emploi
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques/Soutien-aux-activites-economiques-en-Charente-Maritime/Le-credit-d-impot-pour-la-competitivite-et-l-emploi-CICE
-
Lire la suite
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Participation-du-Public-Loi-du-27-decembre-2012
-
Participation du Public - Loi du 27 décembre 2012
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Sport
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Vie associative
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime
-
Mer, littoral et sécurité maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref
-
Qualipref
-
Qualipref Démarche Qualipref
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref/Demarche-Qualipref
-
Démarche Qualipref
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref/La-prefecture-de-la-Charente-Maritime-a-recu-le-label-Qualipref
-
La préfecture de la Charente-Maritime a reçu le label "Qualipref"
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales
-
Relations avec les collectivités territoriales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite
-
Risques
-
Sécurité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/ERP-Etablissement-Recevant-du-Public
-
ERP - Etablissement Recevant du Public
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/Organisation-de-la-Reponse-de-Securite-Civile-ORSEC/Plan-Departemental-de-Securite-Civile-2013
-
Plan Départemental de Sécurité Civile 2013
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Delinquance-securite-routiere-drogue-et-toxicomanie-bilans-2012-et-strategies-2013
-
Délinquance, sécurité routière, drogue et toxicomanie : bilans 2012 et stratégies 2013
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Pour-votre-securite-ayez-les-bons-reflexes
-
Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes!
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Cohésion sociale
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Santé
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/CDAC-Commissions-departementales-d-amenagement-commercial
-
CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Concours-et-recrutements
-
Concours et recrutements
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Consultations-du-public
-
Consultations du public
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/ICPE-Arretes-prefectoraux-de-la-Charente-Maritime
-
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros/Lettre-de-l-Etat-n-9-mai-2013
-
Lettre de l'Etat n°9 - mai 2013
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Plan-dechets-non-dangereux-PDPGDND
-
Plan déchets non dangereux (PDPGDND)
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs2
-
RAA - Recueil des Actes Administratifs
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activites
-
Rapports d'activités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Publications/Recensement
-
Recensement
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites
-
Etat et collectivités
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Mer-et-littoral
-
Mer et littoral
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Prefecture-de-la-Charente-Maritime-a-La-Rochelle/Demarche-Qualipref
-
Démarche Qualipref
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes/Aide-aux-victimes-et-pre-plainte-en-ligne
-
Aide aux victimes et pré-plainte en ligne
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Dossier+principal
-
Dossier principal
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Accessibilite
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Aide+aux+victimes+et+pre-plainte+en+ligne
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Consultation+du+public
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Demarche
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Lettre+de+l%27Etat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Qualipref
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+civile
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.charente-maritime.gouv.fr/Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
[
www.charente-maritime.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse
-
Espace Presse
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Ceremonie-d-accueil-dans-la-nationalite-Francaise
-
Cérémonie d'accueil dans la nationalité Française
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Le-nouveau-permis-de-conduire-europeen
-
Le nouveau permis de conduire européen
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Les-services-de-l-Etat-et-le-SDIS-se-mobilisent-pour-assurer-la-securite-de-tous-sur-le-littoral-charentais-maritime
-
Les services de l'Etat et le SDIS se mobilisent pour assurer la sécurité de tous sur le littoral charentais-maritime Lire la suite
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Mise-en-place-d-horaires-d-ete-a-la-sous-prefecture-de-Jonzac
-
Lire la suite
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Point-de-situation-sur-les-intemperies-survenues-dans-la-nuit-du-16-au-17-juin
-
Point de situation sur les intempéries survenues dans la nuit du 16 au 17 juin
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Repartition-hebdomadaire-du-volume-d-eau-autorise-a-usage-d-irrigation-sur-le-bassin-de-l-Aume-Couture
-
Lire la suite
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Securite-routiere-moins-d-accidents-mortels-en-mai-en-Charente-Maritime
-
Sécurité routière : moins d'accidents mortels en mai en Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Dossiers-de-presse/Etat-major-de-securite-a-mi-parcours
-
Etat major de sécurité à mi-parcours
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Evenements-a-la-une
-
Evénements à la une
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Actualites/Videos-des-services-de-l-Etat
-
Vidéos des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Cartes-Grises
-
Cartes Grises
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-de-situation-administrative-non-gage-et-non-opposition
-
Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Associations
-
Démarches - Associations
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Particuliers
-
Démarches - Particuliers
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-Professionnels
-
Démarches - Professionnels
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers-Europe
-
Etrangers-Europe
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports-et-visas
-
Passeports et visas
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Taxi
-
Taxi
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr
-
11/06/2013 Un guide a été rédigé pour aider les organisateurs et exposants à concevoir et à mettre en oeuvre des aménagements accessibles dans une logique de qualité d'usage pour tous. Guide accessibilité pour les manifestations évènementielles - format : PDF Aide aux victimes et pré-plainte en ligne Aide aux victimes et pré-plainte en ligne 13/05/2013 Vous êtes victime d'une agression, d'un vol, de violences diverses ? Les structures ci-dessous peuvent vous aider. N'hésitez pas à les contacter ! Consultation du public Participation du Public - Loi du 27 décembre 2012 30/05/2013 Consultation du public du 31 mai 2013 au 28 juin 2013 inclus - Décret frayères Le projet d'arrêté préfectoral portant inventaire des zones de frayères, de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole et des crustacés, dans le département de la Charente-Maritime est mis à la consultation du public du 31 mai 2013 au 28 juin 2013 inclus. Le nouveau permis de conduire européen 30/05/2013
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Charente-Maritime Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Défenseur des droits Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sport et vie associative Mer, littoral et sécurité maritime Relations avec les collectivités territoriales
-
Espace Presse Démarche Qualipref Horaires et coordonnées Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Lettre de l'Etat (tous les numéros) Contactez-nous Démarche Qualipref Mentions légales RAA - Recueil des Actes Administratifs ERP - Etablissement Recevant du Public RGAA : Référentiel Général d'Acessibilité IAL - Information Acquéreurs Locataires République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Henri HELL, représentant de Afnor Certification a remis à Béatrice Abollivier, Préfète de la Charente-Maritime, le label « Qualipref ». Sécurité civile Plan Départemental de Sécurité Civile 2013 24/05/2013 Retrouvez ci-dessous le Plan Départemental de Sécurité Civile 2013 : Plan Départemental de Sécurité Civile 2013 - format : PDF Délinquance, sécurité routière, drogue et toxicomanie : bilans 2012 et stratégies 2013 29/01/2013 Béatrice Abollivier, Préfète de la Charente-Maritime et Isabelle Pagenelle, Procureur de la République de
La Rochelle, en présence de Joël Contu, Vice-Procureur près le TGI Tribunaux de grande instance de Saintes, ont co-présidé le mardi 29 janvier 2013, en présence des services concernés, un Etat-Major de Sécurité (EMS). Retrouvez-nous sur Twitter. Services de l'Etat Aide aux victimes et pré-plainte en ligne Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnels Associations Collectivité
-
La 3e directive du conseil européen du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire prescrit la mise en place d'un permis de conduire commun à tous les États membres valable au maximum pour 15 ans, ainsi que l'instauration de nouvelles catégories de permis. Information Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes! 18/06/2013 La prévention est l'affaire de tous, pas seulement des services de police et de gendarmerie. Cette rubrique vous permettra de trouver des conseils utiles pour prévenir les agressions et les vols. Vous trouverez également sur cette page les réflexes à avoir lorsqu'on est victime. Lettre de l'Etat Lettre de l'Etat n°9 - mai 2013 30/05/2013 Lettre de l'Etat n°9 - format : PDF Le dossier du mois : les rythmes scolaires en Charente-Maritime. âå' s'abonner à la Lettre de l'Etat : http://www.charente-maritime.gouv.fr/lettreinformation/abonnement La préfecture de la Charente-Maritime a reçu le label "Qualipref" 30/05/2013
-
Les services de l'Etat et le SDIS se mobilisent pour assurer la sécurité de tous sur le littoral charentais-maritime 03/07/2013 Avant le démarrage de la saison estivale, le vendredi 28 juin 2013, sous l'autorité de Béatrice Abollivier, Préfète de la Charente-Maritime, les services concernés ont fait un point sur la sécurité avec les maires des communes du littoral. autres actualités 20/06/2013 - Etat major de sécurité à mi-parcours 19/06/2013 - Point de situation sur les intempéries survenues dans la nuit du 16 au 17 juin 19/06/2013 - Services de l'état Cérémonie d'accueil dans la nationalité Française 17/06/2013 - Dossier principal Sécurité routière : moins d'accidents mortels en mai en Charente-Maritime Toutes les actualités Politiques publiques Environnement Agriculture Cohésion sociale Vie associative Consommation Démarche Qualipref Toutes les politiques publiques Accessibilité Guide accessibilité pour les manifestations événementielles
-
Mise en place d'horaires d'été à la sous-préfecture de Jonzac Répartition hebdomadaire du volume d'eau autorisé à usage d'irrigation sur le bassin de l'Aume-Couture Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Cartes Grises Permis de conduire Démarches - Particuliers Etrangers-Europe Démarches - Associations Démarches - Professionnels Passeports et visas Carte d'identité Certificat de situation administrative (non gage et non opposition) Toutes vos démarches Horaires et coordonnées DDTM - Direction Départementale des Territoires et de la Mer DDCS - Direction Départementale de la Cohésion Sociale Accueil général Cartes Grises Permis de conduire Droit des étrangers Gestion du permis à points - Commissions médicales Cartes d'identité et passeports Naturalisation Actualités
-
Particulier Professionnels Associations Collectivité Sites de la région Site de la région
Poitou-Charentes Site du département de la Vienne Site du département des Deux Sèvres Site du département de la Charente Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Du lundi 8 juillet 2013 au vendredi 26 juillet 2013 inclus, la sous-préfecture de Jonzac modifie ses horaires d'accueil du public. Lire la suite Dans le cadre de l'harmonisation régionale des dispositions réglementaires en matière de gestion quantitative de la ressource en eau, une gestion volumétrique hebdomadaire des volumes d'eau autorisés à usage d'irrigation est désormais appliquée en
Poitou-Charentes. Lire la suite Depuis le 12 juin 2013, un nouveau site internet dédié au CICE a été ouvert à l'adresse suivante : www.mon-cice.gouv.fr Il permet aux entreprises de poser des questions sur le CICE. Le service concerné s'engage à les contacter sous 5 jours. Lire la suite
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Espace Presse Evénements à la une Vidéos des services de l'Etat Toutes les Actualités Publications RAA - Recueil des Actes Administratifs Marchés publics Rapports d'activités Plan déchets non dangereux (PDPGDND) Concours et recrutements Annonces judiciaires et légales Lettre de l'Etat (tous les numéros) IAL - Information Acquéreurs Locataires Consultations du public ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial Recensement Toutes les Publications Démarches administratives Cartes Grises Permis de conduire Démarches - Particuliers Etrangers-Europe Démarches - Associations Démarches - Professionnels Passeports et visas Carte d'identité Certificat de situation administrative (non gage et non opposition) Toutes les Démarches administratives
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Outils/FAQ
-
FAQ
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire/(namefilter)/TGI
-
TGI Tribunaux de grande instance
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
Toutes les politiques publiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Construction/Accessibilite/Guide-accessibilite-pour-les-manifestations-evenementielles
-
Guide accessibilité pour les manifestations événementielles
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete
-
Citoyenneté
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes-et-egalite
-
Droits des femmes et égalité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education et formation
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques/Soutien-aux-activites-economiques-en-Charente-Maritime/Le-credit-d-impot-pour-la-competitivite-et-l-emploi-CICE
-
Lire la suite
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Participation-du-Public-Loi-du-27-decembre-2012
-
Participation du Public - Loi du 27 décembre 2012
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Sport
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime
-
Mer, littoral et sécurité maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref
-
Qualipref
-
Qualipref Démarche Qualipref
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref/Demarche-Qualipref
-
Démarche Qualipref
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Qualipref/La-prefecture-de-la-Charente-Maritime-a-recu-le-label-Qualipref
-
La préfecture de la Charente-Maritime a reçu le label "Qualipref"
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales
-
Relations avec les collectivités territoriales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite
-
Risques
-
Sécurité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/ERP-Etablissement-Recevant-du-Public
-
ERP - Etablissement Recevant du Public
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/Organisation-de-la-Reponse-de-Securite-Civile-ORSEC/Plan-Departemental-de-Securite-Civile-2013
-
Plan Départemental de Sécurité Civile 2013
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Delinquance-securite-routiere-drogue-et-toxicomanie-bilans-2012-et-strategies-2013
-
Délinquance, sécurité routière, drogue et toxicomanie : bilans 2012 et stratégies 2013
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-publique/Pour-votre-securite-ayez-les-bons-reflexes
-
Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes!
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Cohésion sociale
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Santé
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergement-logement-et-populations-vulnerables
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/CDAC-Commissions-departementales-d-amenagement-commercial
-
CDAC - Commissions départementales d'aménagement commercial
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Concours-et-recrutements
-
Concours et recrutements
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Consultations-du-public
-
Consultations du public
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/IAL-Information-Acquereurs-Locataires
-
IAL - Information Acquéreurs Locataires
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/ICPE-Arretes-prefectoraux-de-la-Charente-Maritime
-
ICPE : Arrêtés préfectoraux de la Charente-Maritime
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros/Lettre-de-l-Etat-n-9-mai-2013
-
Lettre de l'Etat n°9 - mai 2013
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Plan-dechets-non-dangereux-PDPGDND
-
Plan déchets non dangereux (PDPGDND)
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs2
-
RAA - Recueil des Actes Administratifs
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activites
-
Rapports d'activités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Publications/Recensement
-
Recensement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defenseur-des-droits
-
Défenseur des droits
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Economie-finances-publiques-travail-et-emploi
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Etat-et-collectivites
-
Etat et collectivités
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice
-
Justice
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Mer-et-littoral
-
Mer et littoral
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/Prefecture-de-la-Charente-Maritime-a-La-Rochelle/Demarche-Qualipref
-
Démarche Qualipref
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services
-
Présentation des services
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes/Aide-aux-victimes-et-pre-plainte-en-ligne
-
Aide aux victimes et pré-plainte en ligne
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Dossier+principal
-
Dossier principal
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Accessibilite
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Aide+aux+victimes+et+pre-plainte+en+ligne
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Consultation+du+public
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Demarche
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Lettre+de+l%27Etat
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Qualipref
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+civile
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
[
www.charente.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Charente
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
Toutes les Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/A-la-Une
-
A la Une
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves
-
Brèves
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Avis-de-recrutement-sans-concours
-
Avis de recrutement sans concours
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Certificat-de-capacite-professionnelle-de-conducteur-de-taxi
-
Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Contre-les-cambriolages-ayez-les-bons-reflexes
-
Lire la suite
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Emplois-d-avenir-pour-l-emploi-tous-ensemble
-
Emplois d'avenir, pour l'emploi tous ensemble
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Emplois-d-avenir-pour-l-emploi-tous-ensemble
-
Lire la suite
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Etats-generaux-de-la-modernisation-du-droit-de-l-environnement
-
États généraux de la modernisation du droit de l'environnement
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Le-contrat-de-generation-investir-dans-l-avenir-sans-renoncer-a-l-experience
-
Le contrat de génération : investir dans l'avenir sans renoncer à l'expérience
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Modifications-des-horaires-d-accueil
-
Modifications des horaires d'accueil
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Ouverture-de-la-campagne-2013-des-aides-surfaces-PAC
-
Ouverture de la campagne 2013 des "aides surfaces PAC"
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Pour-l-emploi-un-nouvel-espace-digital-dedie-a-l-emploi
-
Lire la suite
-
www.charente.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Reduction-de-l-eclairage-nocturne-a-partir-du-1er-juillet
-
Lire la suite
-
www.charente.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous
-
Contacts
-
www.charente.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.charente.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives
-
Toutes les Démarches administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
-
Associations
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Auto-ecole
-
Auto-école
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches/Les-chiens-dangereux
-
Les chiens dangereux
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Autres-demarches/Les-medailles-et-decorations
-
Les médailles et décorations
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-nationale-d-identite
-
Carte nationale d'identité
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Certificat-d-immatriculation
-
Certificat d'immatriculation
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-professionnelles
-
Démarches professionnelles
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers-en-France
-
Étrangers en France
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.charente.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.charente.pref.gouv.fr
-
11/06/2013 - Avis de recrutement sans concours 23/05/2013 - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 22/05/2013 - États généraux de la modernisation du droit de l'environnement 03/05/2013 - Le contrat de génération : investir dans l'avenir sans renoncer à l'expérience Toutes les actualités Politiques publiques Environnement Agriculture Cohésion sociale Construction logement Vie associative Consommation Sécurité routière Commission consultative des usagers La démarche Qualipref Un engagement de qualité de service Toutes les politiques publiques Agriculture Ouverture de la campagne 2013 des "aides surfaces PAC" 16/04/2013 Les agriculteurs français ont jusqu'au 15 mai 2013 inclus pour télé-déclarer leur dossier PAC Politique agricole commune 2013. Le chantier de la LGV-SEA 16/04/2013
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Charente Services de l'État La nouvelle organisation territoriale Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation et animaux Finances publiques Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Travail et emploi Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction et logement Citoyenneté Droit des femmes Education et formation Environnement Finances publiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarité et cohésion sociale Relations avec les collectivités territoriales Travail et emploi Actualités Toutes les Actualités Publications La Charente La Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
Durant votre absence lors des prochaines vacances, les services de police et de gendarmerie peuvent, sur demande, surveiller votre domicile au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Lire la suite « Pour l'emploi » : un nouvel espace digital dédié à l'emploi Réduction de l'éclairage nocturne à partir du 1er juillet Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes ! Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation Permis de conduire Étrangers en France Associations Démarches professionnelles Carte nationale d'identité Passeports Auto-école Les chiens dangereux Les médailles et décorations Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture - Accueil général DDT - Accueil général DDCSPP - Accueil général Actualités Emplois d'avenir, pour l'emploi tous ensemble 14/06/2013 Découvrez le nouveau dispositif d'aide à l'emploi des jeunes lancé par le gouvernement autres actualités
-
La ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV-SEA) dont la construction est en cours, constitue non seulement un très grand chantier à l'échelle européenne, un vaste projet d'aménagement du territoire, mais également une opportunité de développement économique majeure pour le département de la Charente. Gestion de l'eau Arrêté cadre délimitant les zones d'alerte 16/04/2013 Danièle POLVÉ-MONTMASSON, Préfète de la Charente, a signé le 29 mars 2013 l'arrêté délimitant des zones d'alertes et définissant les mesures de limitation. Information Modifications des horaires d'accueil 02/05/2013 L'accueil aux guichets " Étrangers" de la préfecture est actuellement effectué pour les titres de séjour les lundis, mercredis et vendredis de 8h30 à 14h30. L'accueil téléphonique a lieu les mardis et jeudis de 9h à 12h -Tél. :05.45.97.62 .49 . La Charente Son histoire, son économie. 22/04/2013
-
Qu'ils soient culturels, artistiques ou historiques, les sites de Charente s'animent au fil des saisons et au rythme des festivals. Salle de presse des services de l'État 16/04/2013 Communiqués de presse Dossiers de presse Agenda de l'État Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . Particulier Professionnel Association Collectivité Contactez-nous Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Mentions légales Horaires et coordonnées IAL : Information Acquéreur locataire Enquêtes publiques et Autorisations RAA : Recueil des actes administratifs Gestion de l'eau RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Recueil des Actes Administratifs Salle de presse Annonces avis Galeries de photos Autres publications Toutes les Publications Démarches administratives Certificat d'immatriculation Permis de conduire Étrangers en France Associations Démarches professionnelles Carte nationale d'identité Passeports Auto-école Les chiens dangereux Les médailles et décorations Toutes les Démarches administratives Vous êtes . Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la région
Poitou-Charentes Site du département de Charente-Maritime Site du département des Deux-Sèvres Site du département de la Vienne Partager sur les réseaux sociaux : Envoyer par courriel Pour l'Emploi est un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement : Lire la suite L'éclairage nocturne non indispensable constitue un gaspillage d'énergie et une nuisance pour la santé et l'environnement. Lire la suite
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.charente.pref.gouv.fr/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.charente.pref.gouv.fr/newsletter/subscribe
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.charente.pref.gouv.fr/Outils/FAQ
-
FAQ
-
www.charente.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.charente.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire/(namefilter)/PAC
-
PAC Politique agricole commune
-
www.charente.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
Toutes les politiques publiques
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Consommation
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Economie
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement
-
Aménagement du territoire, construction et logement
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement
-
Construction logement
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement/Chantier-LGV-SEA/Le-chantier-de-la-LGV-SEA
-
Le chantier de la LGV-SEA
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete
-
Citoyenneté
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture
-
Culture
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Droit-des-femmes
-
Droit des femmes
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
-
Education
-
Education et formation
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau
-
Eau
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Gestion-de-l-eau
-
Gestion de l'eau
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Gestion-de-l-eau/Arrete-cadre-delimitant-les-zones-d-alerte
-
Arrêté cadre délimitant les zones d'alerte
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques et Autorisations
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Finances-publiques
-
Finances publiques
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative
-
Jeunesse
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative
-
Vie associative
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Relations-avec-les-collectivites-territoriales
-
Relations avec les collectivités territoriales
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-personnes/IAL
-
IAL : Information Acquéreur locataire
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-des-personnes/Securite-civile
-
Environnement Risques
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Santé
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale/Cohesion-sociale
-
Cohésion sociale
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Travail-et-emploi
-
Emploi
-
Travail et emploi
-
www.charente.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Travail-et-emploi/Emplois-d-avenir
-
Découvrez le nouveau dispositif d'aide à l'emploi des jeunes lancé par le gouvernement
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
Toutes les Publications
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-avis
-
Annonces avis
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Autres-publications
-
Autres publications
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Dossiers
-
Dossiers
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Galeries-de-photos
-
Galeries de photos
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/La-Charente
-
La Charente
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/La-Charente/Son-histoire-son-economie
-
Son histoire, son économie...
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/La-Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
La Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse
-
Salle de presse
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/des-services-de-l-Etat
-
des services de l'État
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/des-services-de-l-Etat/Agenda-de-l-Etat
-
Agenda de l'État
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/des-services-de-l-Etat/Communiques-de-presse
-
Communiqués de presse
-
www.charente.pref.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/des-services-de-l-Etat/Dossiers-de-presse
-
Dossiers de presse
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'État
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-et-animaux
-
Consommation, alimentation et animaux
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Finances-publiques
-
Finances publiques
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/La-nouvelle-organisation-territoriale
-
La nouvelle organisation territoriale
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite-et-protection-des-personnes
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.charente.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.charente.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Agriculture
-
Voir tous
-
www.charente.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossiers
-
Voir tous
-
www.charente.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Gestion+de+l%27eau
-
Voir tous
-
www.charente.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.charente.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/La+Charente
-
Voir tous
-
www.charente.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Salle+de+presse
-
Voir tous
-
www.charente.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes ...
-
www.charente.pref.gouv.fr/Vous-etes/Association
-
Association
-
www.charente.pref.gouv.fr/Vous-etes/Collectivite
-
Collectivité
-
www.charente.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particulier
-
Particulier
-
www.charente.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
-
Professionnel
[
www.cis.gouv.fr ]
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Éditorial
-
www.cis.gouv.fr
-
Défenseur des droits, rapport annuel
-
Démocratisation culturelle Accompagnement des travailleurs handicapés en Esat (Anesm) Aides-soignants sourds, formation 2013/2014 à
Lille Aidants familiaux : contrat de travail Retraite des aidants familiaux THeLXiopE 152 (dB) Handicap dans la fonction publique Maladie de Menière et remboursement des médicaments Démocratisation culturelle THeLXiopE 152 (dB) Handicap dans la fonction publique Accompagnement des travailleurs handicapés en Esat (Anesm) Maladie de Menière et remboursement des médicaments Retraite des aidants familiaux Aides-soignants sourds, formation 2013/2014 à
Lille Accès de personnes sourdes à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant Sourds en prison le 4 juillet 2013 Question à l'
Assemblée nationale, n° : 31290 de M. Jean-Louis Bricout (Socialiste, républicain et citoyen - Aisne) Question publiée au JO le : 02/07/2013 page : 6837 Texte de la question (.
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Défenseur des droits, rapport annuel
-
Défenseur des droits, rapport annuel
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Retraite des aidants familiaux
-
Retraite des aidants familiaux
-
Retraite des aidants familiaux
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Maladie de Menière et remboursement des médicaments
-
Maladie de Menière et remboursement des médicaments
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Accompagnement des travailleurs handicapés en Esat (Anesm)
-
Accompagnement des travailleurs handicapés en Esat (Anesm)
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Démocratisation culturelle
-
Démocratisation culturelle
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Handicap dans la fonction publique
-
Handicap dans la fonction publique
-
www.cis.gouv.fr/spip.php?article6091
-
THeLXiopE 152 (dB)
-
THeLXiopE 152 (dB)
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Aides-soignants sourds, formation 2013/2014 à Lille
-
Aides-soignants sourds, formation 2013/2014 à
Lille
-
Aides-soignants sourds, formation 2013/2014 à
Lille
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Aidants familiaux : contrat de travail
-
Aidants familiaux : contrat de travail
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Sourds en prison
-
Sourds en prison
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
-
Site de la CIVS
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
-
Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
www.civs.gouv.fr
-
Enfants issus d'un second mariage ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
[
www.colloc.bercy.gouv.fr ]
Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
-
www.colloc.bercy.gouv.fr
-
Décentralisation et réforme de l'action publique : Mme
Anne-Marie Escoffier à la rencontre des élus du Cher Le 29 juin, Mme
Anne-Marie Escoffier à la rencontre des élus du Cher A cette.
-
Rapport n 1216 de M. Olivier DUSSOPT, fait au nom de la commission des lois, déposé le 3 juillet 2013 Texte de la commission n 1216 déposé le 3 juillet 2013 Avis n 1177 de M. Yves BLEIN, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 26 juin 2013 Avis n 1178 de Mme Christine PIRES BEAUNE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 26 juin 2013
[
www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Commémoration du 70ème anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance - L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Commémoration du 70ème anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance
-
Election municipale complémentaire de Letia, les 9 et 16 juin 2013 - L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Election municipale complémentaire de Letia, les 9 et 16 juin 2013
-
www.corse-du-sud.gouv.fr
-
L'emploi du feu est interdit par arrété préfectoral sur l'ensemble du territoire de la
Corse à compter du 29 juin 2013. L'interdiction d'emploi du feu s'applique à toute personne. Durant cette période, sont notamment interdits les brûlages de végétaux, les feux de camp ou encore l'utilisation de réchaud et de barbecue (sauf à moins de 5 mètres d'une construction débroussaillée, dotée de l'eau courante et de l'électricité). Il convient également de rappeler qu'il est formellement interdit de fumer dans les forêts, les landes et les maquis. Le non respect de l'interdiction d'emploi du feu peut engager la responsabilité civile de l'auteur et l'exposer, le cas échéant, à des poursuites pénales. A cet effet, la réglementation prévoit des peines d'amende pouvant aller jusqu'à 100 000 ainsi que des peines d'emprisonnement.
Election municipale complémentaire de Letia, les 9 et 16 juin 2013
-
Un arrêté préfectoral, pris en application des dispositions de l'article L 247 et L 252 du
code électoral et de l'article L 2122-14 du
code général des collectivités territoriales, porte convocation, pour le dimanche 9 juin 2013 et, en cas de deuxième
tour de scrutin, pour le dimanche 16 juin 2013, des électeurs et électrices de la commune de Letia, à l'effet de désigner un conseiller municipal. Les horaires de scrutin seront les suivants : de 8 heures à 18 (. ) publié le mardi 28 mai 2013 Commémoration du 70ème anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance Discours de Patrick Strzoda, préfet de
Corse, lors de la commération du 70ème anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance, lundi 27 mai 2013 à
Ajaccio. publié le mardi 28 mai 2013 Mise à jour le 04/07/2013 :
[
www.corse.pref.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Commémoration du 70ème anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance - L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Commémoration du 70ème anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance
-
Election municipale complémentaire de Letia, les 9 et 16 juin 2013 - L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Election municipale complémentaire de Letia, les 9 et 16 juin 2013
-
www.corse.pref.gouv.fr
-
L'emploi du feu est interdit par arrété préfectoral sur l'ensemble du territoire de la
Corse à compter du 29 juin 2013. L'interdiction d'emploi du feu s'applique à toute personne. Durant cette période, sont notamment interdits les brûlages de végétaux, les feux de camp ou encore l'utilisation de réchaud et de barbecue (sauf à moins de 5 mètres d'une construction débroussaillée, dotée de l'eau courante et de l'électricité). Il convient également de rappeler qu'il est formellement interdit de fumer dans les forêts, les landes et les maquis. Le non respect de l'interdiction d'emploi du feu peut engager la responsabilité civile de l'auteur et l'exposer, le cas échéant, à des poursuites pénales. A cet effet, la réglementation prévoit des peines d'amende pouvant aller jusqu'à 100 000 ainsi que des peines d'emprisonnement.
Election municipale complémentaire de Letia, les 9 et 16 juin 2013
-
Un arrêté préfectoral, pris en application des dispositions de l'article L 247 et L 252 du
code électoral et de l'article L 2122-14 du
code général des collectivités territoriales, porte convocation, pour le dimanche 9 juin 2013 et, en cas de deuxième
tour de scrutin, pour le dimanche 16 juin 2013, des électeurs et électrices de la commune de Letia, à l'effet de désigner un conseiller municipal. Les horaires de scrutin seront les suivants : de 8 heures à 18 (. ) publié le mardi 28 mai 2013 Commémoration du 70ème anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance Discours de Patrick Strzoda, préfet de
Corse, lors de la commération du 70ème anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance, lundi 27 mai 2013 à
Ajaccio. publié le mardi 28 mai 2013 Mise à jour le 04/07/2013 :
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Préfecture de la Région Bourgogne et de la Côte-d'Or
-
Document pdf
-
consultez le communiqué
-
www.cote-dor.pref.gouv.fr
-
04/07/2013 Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes A l'approche des vacances estivales, le ministère de l'Intérieur publie des conseils comportementaux pour se prémunir contre les cambriolages. Les résidences principales n'étant pas occupées, il est observé que cette délinquance est en nette recrudescence durant l'été. Comment protéger son domicile ? Quels équipements peuvent m'aider à y parvenir ? Que faire en cas d'absence prolongée ? Quelle attitude adopter en cas de cambriolage ? Qui contacter ? Dois-je nettoyer mon domicile avant l'arrivée des forces de l'ordre ? Où porter plainte ? Autant de bons réflexes que le ministère de l'Intérieur vous aide à acquérir Dans le cadre des opérations "tranquilité vacances", signalez votre absence au commissariat de police ou la brigade de gendarmerie, des patrouilles pour surveiller votre domicile seront organisées
-
du 5 au 30 août : guichets uniquement ouverts les lundi, mercredi et vendredi (8 h 30 - 13 h 00) - démarches par voie postale et "dépôt express" en préfecture , du lundi au vendredi (8 h 30 - 13 h 00) Pour en savoir plus sur l'accueil durant l'été, consultez le communiqué
-
Vous pouvez contactez votre référent sûreté pour réaliser une consultation de votre domicile (renseignement au commissarit de police ou votre brigade de gendarmerie) Si vous êtes victime d'un cambriolage ou d'une tentative de cambriolage, n'oubliez pas que dépôt de plainteest essentiel Opposition carte bancaire : 0 892 705 705 Opposition chéquier : 0 892 68 32 08 Téléphones portables volés : SFR : 10 23 Orange : 0 800 100 740 Bouygues Telecom : 0 800 29 10 00 03/07/2013 Immatriculation des véhicules et régie de recettes durant la période estivale Dutant la période estivale, les démarches concernant le service des immatriculations et de la regie de recettes de la Préfecture de la Côte-d'Or devront être effectuées selon la procédure ci-dessous : du 8 juillet au 2 août : démarches par voie postale et "dépôt express" en préfecture
[
www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr
-
Décentralisation et réforme de l'action publique : Mme
Anne-Marie Escoffier à la rencontre des élus du Cher Le 29 juin, Mme
Anne-Marie Escoffier à la rencontre des élus du Cher A cette.
-
Rapport n 1216 de M. Olivier DUSSOPT, fait au nom de la commission des lois, déposé le 3 juillet 2013 Texte de la commission n 1216 déposé le 3 juillet 2013 Avis n 1177 de M. Yves BLEIN, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 26 juin 2013 Avis n 1178 de Mme Christine PIRES BEAUNE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 26 juin 2013
[
www.drogues.gouv.fr ]
Mildt - Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
-
www.drogues.gouv.fr
-
Combien de temps durent les effets du cannabis ? Les composants actifs contenus dans la fumée de cannabis passent des poumons dans le sang et atteignent le cer. Comment éviter que mon ado consomme ?
-
Fumer du cannabis favorise-t-il le cancer du poumon ? Les effets du cannabis fumé sur les poumons sont proches de ceux du tabac. De plus, le THC dilate les bro. Quelqu'un insiste pour que je prenne un produit, dois-je accepter ?
-
Je pense qu'il fume, comment lui en parler ? Avant tout, mieux vaut éviter de faire comme si on ne savait rien. Dire ce que l'on sait et parler de ses crai. Entre répression et permissivité, quel est mon rôle de parent ?
-
Le cannabis peut-il être utilisé comme médicament ? Non, en France le cannabis n'est pas utilisé par la communauté médicale. Les médicaments à base de cannabis ne. Entre répression et permissivité, quel est mon rôle de parent ?
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/
-
Tous les conseils
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_34
-
Nos conseils
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/
-
Tous les conseils
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/#irfaq_118
-
Nos conseils
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/#irfaq_119
-
Nos conseils
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-la-sante/#irfaq_37
-
Le cannabis peut-il être utilisé comme médicament ? Non, en France le cannabis n'est pas utilisé par la communauté médicale. Les médicaments à base de cannabis ne...
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-la-sante/#irfaq_8
-
Fumer du cannabis favorise-t-il le cancer du poumon ? Oui. Les effets du cannabis fumé sur les poumons sont proches de ceux du tabac. De plus, le THC dilate les bro...
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-effets-du-cannabis/#irfaq_13
-
Combien de temps durent les effets du cannabis ? Les composants actifs contenus dans la fumée de cannabis passent des poumons dans le sang et atteignent le cer...
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/quand-un-proche-consomme-du-cannabis/#irfaq_49
-
Je pense qu'il fume, comment lui en parler ? Avant tout, mieux vaut éviter de faire comme si on ne savait rien. Dire ce que l'on sait et parler de ses crai...
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale
-
Les résultats du baccalauréat - Ministère de l'Éducation nationale
-
Résultats du bac Les résultats du baccalauréat Les résultats du baccalauréat Résultats du baccalauréat
-
Un nouvel espace digital dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement - Ministère de l'Éducation nationale
-
Un nouvel espace digital dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement
-
Questions-réponses : le master "Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation" (MEEF) - Ministère de l'Éducation nationale
-
Questions-réponses : le master "Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation" (MEEF)
-
ESPE : Les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation - Ministère de l'Éducation nationale
-
ESPE : Les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation
-
[Infographie] ESPE : La formation au sein des ESPE (parcours type) - Ministère de l'Éducation nationale
-
[Infographie] ESPE : La formation au sein des ESPE (parcours type)
-
ESPE : Une formation à forte dimension professionnelle reconnue par un diplôme de master - Ministère de l'Éducation nationale
-
ESPE : Une formation à forte dimension professionnelle reconnue par un diplôme de master
-
[Infographie] ESPE : Après le concours, une formation en alternance adaptée aux parcours antérieurs des étudiants - Ministère de l'Éducation nationale
-
[Infographie] ESPE : Après le concours, une formation en alternance adaptée aux parcours antérieurs des étudiants
-
[Infographie] ESPE : Concours rénovés de recrutement des enseignants, le calendrier - Ministère de l'Éducation nationale
-
[Infographie] ESPE : Concours rénovés de recrutement des enseignants, le calendrier
-
Prévention et lutte contre l'illettrisme : déplacement dans l'académie de Toulouse - Ministère de l'Éducation nationale
-
Prévention et lutte contre l'illettrisme : déplacement de
George Pau-Langevin dans l'académie de
Toulouse
-
Au BO du 4 juillet 2013 : cycle terminal des séries S, STMG et ST2S dans les Com et les Drom - Ministère de l'Éducation nationale
-
Au BO du 4 juillet 2013 : cycle terminal des séries S, STMG et ST2S dans les Com et les Drom
-
Remise des prix du Concours général 2013 - Ministère de l'Éducation nationale
-
Remise des prix du Concours général 2013
-
Cérémonie en l'honneur des personnels de l'éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale
-
Cérémonie en l'honneur des personnels de l'éducation nationale
-
Cérémonie en l'honneur des personnels de l'éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale
-
Remise de décorations de la Légion d'Honneur et de l'Ordre national du Mérite à des personnels de l'éducation nationale
-
www.education.gouv.fr
-
[Infographie] ESPE : Après le concours, une formation en alternance adaptée aux parcours antérieurs des étudiants Questions-réponses : le master "Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation" (MEEF) ESPE : Les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation [Infographie] ESPE : Concours rénovés de recrutement des enseignants, le calendrier Un nouvel espace digital dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement Cérémonie en l'honneur des personnels de l'éducation nationale Au BO du 4 juillet 2013 : cycle terminal des séries S, STMG et ST2S dans les Com et les Drom Remise des prix du Concours général 2013
-
Prévention et lutte contre l'illettrisme : déplacement de
George Pau-Langevin dans l'académie de
Toulouse
-
Résultats du bac Les résultats du baccalauréat Les résultats de la session 2013 sont consultables en ligne gratuitement à partir du vendredi 5 juillet 2013. Une carte de France donne accès aux résultats publiés sur les sites internet des académies. Les résultats du baccalauréat Les résultats de la session 2013 sont consultables en ligne gratuitement à partir du vendredi 5 juillet 2013. Une carte de France donne accès aux résultats publiés sur les sites internet des académies. Au BO du 4 juillet 2013 : cycle terminal des séries S, STMG et ST2S dans les Com et les Drom Remise des prix du Concours général 2013 Remise de décorations de la Légion d'Honneur et de l'Ordre national du Mérite à des personnels de l'éducation nationale [Infographie] ESPE : La formation au sein des ESPE (parcours type) ESPE : Une formation à forte dimension professionnelle reconnue par un diplôme de master
[
www.eure.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Eure
-
www.eure.gouv.fr/Actualites/Operation-tranquillite-vacances
-
Lire la suite
-
www.eure.gouv.fr
-
Si vous vous absentez pendant les vacances scolaires, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Lire la suite Opération tranquillité vacances Interdictions de la vente d'artifices, d'alcools et de carburants à emporter à l'occasion de la célébration du 14 juillet 2013 N'attendez pas l'été !
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Eure
-
www.eure.pref.gouv.fr/Actualites/Operation-tranquillite-vacances
-
Lire la suite
-
www.eure.pref.gouv.fr
-
Si vous vous absentez pendant les vacances scolaires, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Lire la suite Opération tranquillité vacances Interdictions de la vente d'artifices, d'alcools et de carburants à emporter à l'occasion de la célébration du 14 juillet 2013 N'attendez pas l'été !
[
www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Centre-de-ressources/Actualites/A-la-decouverte-de-l-imaginaire-du-fleuve-Rhone-avec-le-spectacle-Diva-d-Eau
-
A la découverte de l'imaginaire du fleuve Rhône avec le spectacle "Diva d'Eau" ! - 04 juillet 2013
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/A-la-Reunion-les-Fonds-europeens-soutiennent-les-entreprises-innovantes-qui-oeuvrent-pour-le-developpement-durable
-
A
la Réunion, les Fonds européens soutiennent les entreprises innovantes qui oeuvrent pour le développement durable
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Batir-Eco-un-projet-du-batiment-au-service-de-l-environnement
-
Batir Eco : un projet du bâtiment au service de l'environnement
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Changer-les-metropoles-mediterraneennes-avec-le-temps
-
Changer les métropoles méditerranéennes avec le temps
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-entreprises-competitives-grace-aux-technologies-de-l-information-et-la-communication-et-avec-le-soutien-des-Fonds-europeens
-
Des entreprises compétitives grâce aux technologies de l'information et la communication et avec le soutien des Fonds européens
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Auvergne-les-Fonds-europeens-financent-la-recherche-sur-les-risques-meteorologiques
-
En
Auvergne, les Fonds européens financent la recherche sur les risques météorologiques
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Haute-Normandie-les-programmes-europeens-financent-des-actions-innovantes-de-traitement-des-dechets
-
En
Haute-Normandie, les programmes européens financent des actions innovantes de traitement des déchets
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Escale-a-Sete-une-fete-maritime-pour-valoriser-la-peche-regionale
-
"Escale à Sète" : une fête maritime pour valoriser la pêche régionale
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Favoriser-l-emploi-de-personnes-en-difficulte-tout-en-agissant-pour-l-environnement-en-Touraine
-
Favoriser l'emploi de personnes en difficulté tout en agissant pour l'environnement en Touraine
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/La-construction-en-paille-un-pari-mene-avec-le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural
-
La construction en paille : un
pari mené avec le Fonds européen agricole pour le développement rural
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-FEDER-soutient-le-developpement-economique-de-la-filiere-nautique-dans-l-espace-atlantique
-
Le FEDER soutient le développement économique de la filière nautique dans l'espace atlantique
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-participe-a-l-installation-d-une-ligne-automatisee-d-ensachage-et-a-l-augmentation-du-debit-d-un-moulin-a-meuble
-
Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à l'installation d'une ligne automatisée d'ensachage et à l'augmentation du débit d'un
moulin à meuble
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-pour-la-peche-aide-a-developper-le-Pesca-tourisme-en-Corse
-
Le Fonds européen pour la pêche aide à développer le Pesca tourisme en
Corse
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-pour-la-peche-aide-au-developpement-de-produits-Bio-de-proximite-dans-la-restauration-collective-publique
-
Le Fonds européen pour la pêche aide au développement de produits Bio de proximité dans la restauration collective publique
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-soutient-un-projet-innovant-pour-l-insertion-professionnelle-des-femmes-en-Bretagne
-
Le Fonds social européen soutient un projet innovant pour l'insertion professionnelle des femmes en
Bretagne
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-aux-recherches-sur-l-evaluation-de-l-autonomie-des-personnes-en-Champagne-Ardenne
-
Les Fonds européens contribuent aux recherches sur l'évaluation de l'autonomie des personnes en
Champagne-Ardenne
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-le-developpement-des-transports-en-commun-en-Region-Limousin
-
Les Fonds européens soutiennent le développement des transports en commun en Région
Limousin
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-pecheurs-a-pied-de-la-Baie-de-Somme-fetent-la-salicorne
-
Les pêcheurs à pied de la Baie de Somme fêtent la salicorne !
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/S-approprier-les-realites-de-l-entrepreneuriat
-
S'approprier les réalités de l'entrepreneuriat
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Une-rehabilitation-de-logements-sociaux-en-basse-consommation-d-energie-rendue-possible-grace-au-Fonds-europeen-de-developpement-regional
-
Une réhabilitation de logements sociaux en basse consommation d'énergie rendue possible grâce au Fonds européen de développement régional
-
www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Valoriser-la-richesse-des-especes-ornithologiques-pour-mieux-la-defendre-et-l-apprecier
-
Valoriser la richesse des espèces ornithologiques pour mieux la défendre et l'apprécier
-
www.europe-en-france.gouv.fr
-
A la découverte de l'imaginaire du fleuve Rhône avec le spectacle "Diva d'Eau" ! 04 juillet 2013 La création artistique "Diva d'Eau" soutenue par l'
Union européenne dans le cadre du Plan Rhône fait l'objet d'une nouvelle diffusion en
Rhône-Alpes le 25 août 2013.
Champagne-Ardenne Les Fonds européens contribuent aux recherches sur l'évaluation de l'autonomie des personnes en
Champagne-Ardenne Le projet a pour objet de mettre en valeur des objets de la vie courante auxquels est ajoutée, pour chacun d'eux, une fonction supplémentaire permettant d'évaluer la capacité d'autonomie d'une personne dans son environnement. « Ces objets communicants qui nous rassurent »Le projet propose de mettre en scène un appartement en éclaté, dans lequel seront disposés les objets pe. La construction en paille : un
pari mené avec le Fonds européen agricole pour le développement rural
-
Avec l'aide du Fonds social européen, l'entreprise d'insertion Envie Touraine favorise l'emploi de personnes en difficulté tout en agissant pour l'environnement. Avec l'aide du Fonds social européen, l'entreprise d'insertion Envie Touraine favorise l'emploi de personnes en difficulté tout en agissant pour l'environnement. Une logique environnementaleLa collecte des DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques), leur réparation et leur mise en vente s'inscrit avant tout dans une démarche environnementale. Près de 730 tonn.
-
Ce programme comprend trois actions qui se déclinent en fonction du degré d'avancement du projet de la bénéficiaire. Au stade de l'idée, de la construction du projet, un stage de découverte en entreprise dans le secteur d'activité correspondant permettra à la créatrice potentielle de se confronter aux réalités du terrain et de confirmer son projet d'entreprise.
-
Ce projet a consisté en la construction d'un module d'exposition présentant la technique de construction bois-paille dans l'habitat individuel. Il s'agissait d'une part de valoriser cette technique. Ce projet a consisté en la construction d'un module d'exposition présentant la technique de construction bois-paille dans l'habitat individuel. Il s'agissait d'une part de valoriser cette technique auprès du grand public lors d'événements divers, et d'autre part de travailler avec les professionnels du bâtiment et des agriculteurs dans l'objectif de structurer progressivemen. Le Fonds européen pour la pêche aide au développement de produits Bio de proximité dans la restauration collective publique La population française, notamment celle du Pays Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre, souhaite consommer davantage de produits biologiques ou de proximité. La population française, notamment celle du Pays Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre, souhaite consommer davantage de produits biologiques ou de proximité.
-
Concilier développement durable, innovation et esthétisme, en s'appuyant sur la maitrise de la technicité et de la créativité : la société Microlampoo, basée à
La Réunion, est un exemple type de cette réussite. Pour cela, elle s'est appuyée sur le Fonds européen de développement régional (FEDER). Les diodes, une solution économique L'éclairage à diode électroluminescente (. Les régions de la Méditerranée Changer les métropoles méditerranéennes avec le temps Le projet CAT-MED, associant 11 grandes villes européennes, vise à prévenir les risques naturels liés au changement climatique grâce à la convergence des stratégies et actions métropolitaines. Le projet CAT-MED, associant 11 grandes villes européennes, vise à prévenir les risques naturels liés au changement climatique grâce à la convergence des stratégies et actions métropolitaines. Il propose, d'une part, d'identifier et quantifier des objectifs communs, via des indicateurs.
-
Dans cet espace, le projet CYBERSUDOE cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER) répond au besoin d. Le sud-ouest de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg SUDOE. Dans cet espace, le projet CYBERSUDOE cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER) répond au besoin d'introduire davantage les technologies de l'information et la communication dans les petites et moyennes entreprises de l'espace SUDOE de sorte qu'elles améliorent leur compétitivi. A
la Réunion, les Fonds européens soutiennent les entreprises innovantes qui oeuvrent pour le développement durable Concilier développement durable, innovation et esthétisme, en s'appuyant sur la maitrise de la technicité et de la créativité : la société Microlampoo, basée à
La Réunion, est un exemple type de ce.
-
Île-de-France Batir Eco : un projet du bâtiment au service de l'environnement Initié en 2007, le projet Batir Eco, porté par la Fédération du bâtiment et des Travaux publics de Seine-et-Marne, s'inscrit pleinement dans le cadre du « Grenelle de l'environnement ». Il porte su. Initié en 2007, le projet Batir Eco, porté par la Fédération du bâtiment et des Travaux publics de Seine-et-Marne, s'inscrit pleinement dans le cadre du « Grenelle de l'environnement ». Il porte sur la rénovation du bâti. L'originalité : adapter les qualifications à des pratiques écologiques de constructionL'originalité du projet repose à la fois sur l'appropriation des nou.
Île-de-France Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à l'installation d'une ligne automatisée d'ensachage et à l'augmentation du débit d'un
moulin à meuble
-
Ils ont été définis sur la base d'une approche systémique du développement durable. Les Fonds européens soutiennent le développement des transports en commun en Région
Limousin La ligne 4 du réseau de transport en commun de
Limoges Métropole est exploitée avec des véhicules attractifs et écologiques (trolleybus Cristalis). Positionnée sur un axe important, elle dessert le. La ligne 4 du réseau de transport en commun de
Limoges Métropole est exploitée avec des véhicules attractifs et écologiques (trolleybus Cristalis). Positionnée sur un axe important, elle dessert les secteurs les plus attractifs du
centre-ville. Son développement, financé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), permet, en plus d'élargir la desserte, de relier.
-
Languedoc-Roussillon "Escale à Sète" : une fête maritime pour valoriser la pêche régionale Escale à Sète est une fête des traditions maritimes alliant une valorisation de la pêche régionale, la sensibilisation à la préservation du milieu maritime et des rassemblements de bateau. Escale à Sète est une fête des traditions maritimes alliant une valorisation de la pêche régionale, la sensibilisation à la préservation du milieu maritime et des rassemblements de bateau. Avec l'action appelée "Escale Assiette", l'édition 2012 de la manifestation a plus particulièrement mis à l'honneur les spécificités et les produits des professionnels maritimes de ce terr. Les pêcheurs à pied de la Baie de Somme fêtent la salicorne ! Le Fonds européen pour la pêche cofinance la fête de la salicorne pour mieux faire connaitre la plante emblématique de la baie de Somme (80% de la production nationale) et ses autres végétaux marins.
-
Le Fonds européen pour la pêche cofinance la fête de la salicorne pour mieux faire connaitre la plante emblématique de la baie de Somme (80% de la production nationale) et ses autres végétaux marins. permettre la rencontre en direct pêcheurs/consommateurs ; créer une synergie autour de la pêche à pied, activité traditionnelle vitale pour la Baie de Somme.
Haute-Normandie En
Haute-Normandie, les programmes européens financent des actions innovantes de traitement des déchets Le projet ATHALYS vise à mettre au point un
centre de lavage, prétraitement et recyclage des eaux de lavage, pour les collecteurs de déchets de la région de
Rouen. Ces trois services proposés sur u. Le projet ATHALYS vise à mettre au point un
centre de lavage, prétraitement et recyclage des eaux de lavage, pour les collecteurs de déchets de la région de
Rouen. Ces trois services proposés sur un seul site font d'ATHALYS un projet totalement innovant en région
Haute-Normandie.
-
Les fonds européens ont permis aux partenaires du projet Nautisme Espace Atlantique 2 (NEA 2), coordonné par le Conseil régional de
Bretagne, d'agir concrètement pour assurer le développement d'une filière de pointe. NEA2 ou la continuité d'un premier projet réussi Le projet s'inscri. En
Auvergne, les Fonds européens financent la recherche sur les risques météorologiques Le projet « Plate-forme opérationnelle de gestion des risques environnementaux », dans le cadre des axes de recherche dans le domaine de l'innovation, des technologies de l'information et de la communication (TIC) et du développement durable, consiste à développer un outil d'aide à la décision, couplé à une base de données, et adapté à la problématique de la volumétrie des d.
Nord-Pas de Calais S'approprier les réalités de l'entrepreneuriat Le programme « S'approprier les réalités de l'entrepreneuriat » permet aux femmes engagées dans la création de leur activité de bénéficier du soutien d'une entrepreneure expérimentée.
-
Les
Moulins de Brasseuil, proches de Mantes-La-Jolie, présentent deux spécialisations : deux
moulins distincts, l'un à cylindre et l'autre à meule de pierre, écrasent, sur le même site, deux types. Les
Moulins de Brasseuil, proches de Mantes-La-Jolie, présentent deux spécialisations : deux
moulins distincts, l'un à cylindre et l'autre à meule de pierre, écrasent, sur le même site, deux types de blés différents conventionnels et biologiques. Le projet vise à poursuivre leur engagement dans une démarche de développement durable et de les aider à s'adapter aux exigences. Les régions de l'espace Atlantique Le FEDER soutient le développement économique de la filière nautique dans l'espace atlantique Les activités nautiques représentent un enjeu économique important pour l'espace atlantique.
-
Les réglementations évoluent pour favoriser ces pratiques alimentaires. De fait, de plus en plus de communes du Pays Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre introduisent des produits bio ou de proximité dans la restauration coll. Le Fonds social européen soutient un projet innovant pour l'insertion professionnelle des femmes en
Bretagne "Créatives" est un projet innovant pour l'insertion professionnelle des femmes. En partenariat avec des structures d'accompagnement social et de formation professionnelle, des femmes en recherche d. "Créatives" est un projet innovant pour l'insertion professionnelle des femmes. En partenariat avec des structures d'accompagnement social et de formation professionnelle, des femmes en recherche d'emploi travaillent les techniques artistiques de la danse contemporaine et du théâtre jusqu'à une création donnée en public. Pour redonner confiance aux femmes en difficulté et l.
Languedoc-Roussillon
-
Un site unique pour trois services différentsLes collecteurs de déchets sont aujourd'hui obligé. Le Fonds européen pour la pêche aide à développer le Pesca tourisme en
Corse Le Pesca tourisme est en
Corse, une voie de diversification qu'une quarantaine de pêcheurs souhaite développer. Cependant seules quelques tentatives ont pu aboutir. L'accompagnement de ces initiati. Le Pesca tourisme est en
Corse, une voie de diversification qu'une quarantaine de pêcheurs souhaite développer. Cependant seules quelques tentatives ont pu aboutir. L'accompagnement de ces initiatives à l'échelle régionale s'avère donc nécessaire pour encadrer l'activité et assurer sa promotion. Un site internet dédiéLa promotion est envisagée via la création d'un site inte. Favoriser l'emploi de personnes en difficulté tout en agissant pour l'environnement en Touraine
-
Une réhabilitation de logements sociaux en basse consommation d'énergie rendue possible grâce au Fonds européen de développement régional Ce projet de réhabilitation de 188 logements sociaux en basse consommation d'énergie dans la Cité du Viguier à
Carcassonne rentre dans le cadre de l'appel à projets régional Bâtiments Basse Consomm. Ce projet de réhabilitation de 188 logements sociaux en basse consommation d'énergie dans la Cité du Viguier à
Carcassonne rentre dans le cadre de l'appel à projets régional Bâtiments Basse Consommation d'énergie "Effinergie" et du dispositif d'intervention efficacité énergétique dans le logement social en
Languedoc-Roussillon. Il a été cofinancé par le fonds européen de dév.
-
Valoriser la richesse des espèces ornithologiques pour mieux la défendre et l'apprécier Le projet de parcours de découverte de la LPO (Ligue pour la protection des oiseaux) sur la commune de Vergigny (Yonne) vise à faire connaître la remarquable biodiversité de la réserve ornithologiq. Connaissez-vous la nature la plus proche de chez vous ? Le projet de parcours de découverte de la LPO (Ligue pour la protection des oiseaux) sur la commune de Vergigny (Yonne) vise à faire connaître la remarquable biodiversité de la réserve ornithologique de Bas-Rebourseaux auprès du grand public et des curieux de la nature. Valoriser un cadre remarquable Le plan d'eau de B.. Les régions du Sud-Ouest européen Des entreprises compétitives grâce aux technologies de l'information et la communication et avec le soutien des Fonds européens Le sud-ouest de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg SUDOE.
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Franche-Comté - Direccte
-
www.franche-comte.direccte.gouv.fr
-
(10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
(10/160) Santé au travail (9/160) Accès à l'emploi (9/160) Compétitivité (7/160) Industrie (6/160) Formation professionnelle (5/160) Statistiques (5/160) Innovation (5/160) Consommation (4/160) Inspection du travail (4/160) Chômage (4/160) Insertion (4/160) Jeunes (3/160) Droit du travail (3/160) Prévention (3/160) Intelligence économique (3/160) Tourisme (2/160) Concurrence (2/160) Fonds social européen (2/160) Exportation
-
Résulats de recherche - Direccte
-
Accès à l'emploi
[
www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
-
www.galileo.bercy.gouv.fr
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-s p1b gal leo fina c s.gouv fr ).
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l s -sep b.galile finan es.
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l sg-s 1 . galileo@fi a e .
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg sep1 l le inanc s.gou fr ).
[
www.gard.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Gard
-
www.gard.gouv.fr
-
Consommation, alimentation, animaux Alimentation, consommation et commerce Qualité des eaux de baignades dans le Gard : résultats des contrôles du 28 mai au 21 juin 2013 04/07/2013 L'organisation du programme du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en rivière et en mer dans le département du Gard est définie par la délégation territoriale du GARD de l'agence régionale de santé du
Languedoc-Roussillon, en concertation avec les communes concernées. 04/07/2013 Depuis le début de l'année 2013, 15 personnes ont été tuées sur les routes du département, contre 32 à la même période en 2012. En juin 2013, la mortalité routière est en baisse par rapport au mois de juin 2012 (5 tués sur les routes du département, contre 6 en 2012).
-
www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Risques/Informations-Acquereurs-Locataires-IAL
-
IAL : Informations Acquéreurs Locataires
-
www.gard.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Securite-et-protection-de-la-population/Qualite-des-eaux-de-baignades-dans-le-Gard-resultats-des-controles-du-28-mai-au-21-juin-2013
-
Qualité des eaux de baignades dans le Gard : résultats des contrôles du 28 mai au 21 juin 2013
-
www.gard.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.gard.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/A+la+une
-
Voir tous
[
www.gard.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Gard
-
www.gard.pref.gouv.fr/Actualites/Consultation-publique-sur-les-Etats-Generaux-de-la-Modernisation-du-Droit-et-de-l-Environnement
-
Consultation publique sur les Etats Généraux de la Modernisation du Droit et de l'Environnement
-
www.gard.pref.gouv.fr
-
04/07/2013 - Consultation publique sur les Etats Généraux de la Modernisation du Droit et de l'Environnement Territoire Aucune carte du découpage cantonal du Gard n'est à ce jour définie 04/07/2013 Dans le cadre de la révision des limites cantonales, le Préfet du Gard, Hugues Bousiges, est chargé de recueillir les propositions de tous les acteurs publics concernés avant de les transmettre au Ministère de l'Intérieur. Ce dossier, actuellement incomplet, n'a pas encore été communiqué au Ministère et aucune carte n'est donc à ce jour définie. RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations IAL : Informations Acquéreurs Locataires
-
Consommation, alimentation, animaux Alimentation, consommation et commerce Qualité des eaux de baignades dans le Gard : résultats des contrôles du 28 mai au 21 juin 2013 04/07/2013 L'organisation du programme du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en rivière et en mer dans le département du Gard est définie par la délégation territoriale du GARD de l'agence régionale de santé du
Languedoc-Roussillon, en concertation avec les communes concernées. 04/07/2013 Depuis le début de l'année 2013, 15 personnes ont été tuées sur les routes du département, contre 32 à la même période en 2012. En juin 2013, la mortalité routière est en baisse par rapport au mois de juin 2012 (5 tués sur les routes du département, contre 6 en 2012).
-
www.gard.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-et-commerce
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.gard.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-et-construction/Aucune-carte-du-decoupage-cantonal-du-Gard-n-est-a-ce-jour-definie
-
Aucune carte du découpage cantonal du Gard n'est à ce jour définie
-
www.gard.pref.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Securite-et-protection-de-la-population/Qualite-des-eaux-de-baignades-dans-le-Gard-resultats-des-controles-du-28-mai-au-21-juin-2013
-
Qualité des eaux de baignades dans le Gard : résultats des contrôles du 28 mai au 21 juin 2013
-
www.gard.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux
-
Consommation, alimentation, animaux
-
www.gard.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/A+la+une
-
Voir tous
-
www.gard.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Territoire
-
Voir tous
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc
-
A la suite des pluies des 2 et 3 juillet 2013, le gouvernement et ses services présents sur le terrain. Evaluations de terrain 04-JUL-13 A la suite des pluies des 2 et 3 juillet 2013, le gouvernement et ses services présents sur le terrain. Cérémonie de remise des prix au gouvernement. " src="/portal/pls/portal/docs/1/22962170.JPG"/ Observatoire des prix Autour de M.Anthony Lecren, DTSI et DAE ont présenté le dispositif à la presse. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=37276541
-
=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/22962170.JPG"/> Suite...
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=37528714
-
A la suite des pluies des 2 et 3 juillet 2013, le gouvernement et ses services présents sur le terrain. Evaluations de terrain suite
[
www.handicap.gouv.fr ]
Handicap/Exclusion
-
Handicap/Exclusion
-
Appel à projets «
Centre National d'Information sur la Surdité »
-
Handicap/Exclusion
-
Remise du rapport "Professionnaliser les accompagnants pour la réussite des enfants et adolescents en situation de handicap"
-
www.handicap.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/appel-a-projets-centre-national-d,2457/
-
Sommaire
-
Handicap/Exclusion
-
L'appel à projets
-
www.handicap.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/insertion-professionnelle-des-p-h,1650/
-
Sommaire
-
Handicap/Exclusion
-
Emploi et Handicap
-
Handicap/Exclusion
-
La loi du 11 février 2005
-
Handicap/Exclusion
-
Modernisation des établissements et services d'aide par le travail (ESAT)
-
www.handicap.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/l-autisme,2397/
-
Sommaire
-
Handicap/Exclusion
-
3ème plan Autisme (2013-2017)
-
Handicap/Exclusion
-
Définition
-
www.handicap.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/label-destination-pour-tous,1907/
-
Sommaire
-
Handicap/Exclusion
-
Label "Destination pour tous"
-
www.handicap.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/maisons-departementales-des,1087/
-
Sommaire
-
Handicap/Exclusion
-
Formulaires utiles
-
Handicap/Exclusion
-
MDPH en France
-
Handicap/Exclusion
-
MDPH : un lieu unique d'accueil
-
Handicap/Exclusion
-
Organisation des MDPH
-
Handicap/Exclusion
-
Services proposés au sein de la MDPH
-
Handicap/Exclusion
-
Appel à projets CNIS
-
www.handicap.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/schema-national-pour-les-handicaps,2084/
-
Sommaire
-
Handicap/Exclusion
-
CNRHR handicaps rares à composante épilepsie sévère
-
Handicap/Exclusion
-
Comité de suivi
-
Handicap/Exclusion
-
Schéma national
-
www.handicap.gouv.fr
-
4 juillet 2013 Appel à projets «
Centre National d'Information sur la Surdité » Le ministère délégué chargé des personnes handicapées lance aujourd'hui un appel à projets afin que, d'ici la fin de l'année 2013, un dispositif national d'information sur la surdité puisse fonctionner. Ce dispositif devra permettre à chaque personne, familles d'enfants sourds ou personnes devenues sourdes, où qu'elle se trouve sur le territoire, de pouvoir disposer d'informations homogènes, neutres et actualisées. La date limite de réponse à l'appel à projet est fixée au 30 août 2013. Remise du rapport "Professionnaliser les accompagnants pour la réussite des enfants et adolescents en situation de handicap" : 25 juin 2013 Schéma national pour les handicaps rares 2009-2013 Schéma national Comité de suivi CNRHR handicaps rares à composante épilepsie sévère Appel à projets
Centre National d'Information sur la Surdité L'appel à projets Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
-
Appel à projets CNIS
-
MDPH : un lieu unique d'accueil Organisation des MDPH Services proposés au sein de la MDPH MDPH en France Formulaires utiles Définition 3ème plan Autisme (2013-2017) Conférence Nationale du Handicap (CNH) Présentation de la Conférence nationale du handicap (CNH) Insertion professionnelle des P.H. et milieux protégés La loi du 11 février 2005 Modernisation des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) Emploi et Handicap
[
www.haute-marne.gouv.fr ]
Les services de l'Etat en Haute-Marne 52 : - Toute l'actualité
-
Document pdf
-
Le 28 juin 2013, M. Jean-Paul CELET, Préfet de la Haute-Marne, a présenté le rapport d'activité des services de l'Etat devant le Conseil général de la Haute-Marne. Consultez le rapport d'activité
-
Document pdf
-
Par arrêté interministériel du 20 juin 2013 publié au
Journal Officiel du 27 juin 2013, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour onze communes (liste sur le communiqué de presse
-
Document pdf
-
Lire le dossier de presse
-
Document pdf
-
Le 28 juin 2013, M. Jean-Paul CELET, Préfet de la Haute-Marne, a présenté le rapport d'activité des services de l'Etat devant le Conseil général de la Haute-Marne. Consultez le rapport d'activité
-
www.haute-marne.gouv.fr
-
mise à jour le 04/07/2013 Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat Le 28 juin 2013, M. Jean-Paul CELET, Préfet de la Haute-Marne, a présenté le rapport d'activité des services de l'Etat devant le Conseil général de la Haute-Marne. Consultez le rapport d'activité Ce rapport d'activité a pour objet de présenter les actions menées dans le département tout au long de l'année 2012. Forum départemental de l'emploi et des métiers Le 28 juin dernier, s'est tenue la deuxième édition du forum départemental de l'emploi et des métiers. Impulsé par le Préfet de la Haute-Marne, avec l'aide de nombreux partenaires, et coordonné par la Chambre des métiers et de l'artisanat, ce forum a permis de mettre en relation de nombreux demandeurs et recruteurs. Au total, 46 entreprises étaient présentes proposant près de 400 offres. Avec plus de 1 000 personnes venues prendre des contacts, consulter des offres, se renseigner sur des formations, cette deuxième édition a été une véritable réussite.
-
Par arrêté interministériel du 20 juin 2013 publié au
Journal Officiel du 27 juin 2013, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour onze communes (liste sur le communiqué de presse). Les sinistrés disposent d'un délai de dix jours à compter de la date de publication de cet arrêté au
Journal Officiel pour déposer auprès de leur compagnie d'assurances un état estimatif de leurs pertes afin de bénéficier du régime d'indemnisation prévu par la loi du 13 juillet 1982. Conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Economie et le Service d'information du gouvernement, l'espace "Pour l'emploi" présente, de façon claire et succincte, les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la croissance. Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec les dates d'examens ou de voyages, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre dès à présent ses dispositions : en vérifiant les dates d'expiration de la carte d'identité et du passeport,
[
www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat en Haute-Marne 52 : - Toute l'actualité
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr/
-
Préfecture de Haute-Marne
-
Les services de l'Etat en Haute-Marne 52 : - Le pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi
-
Présenté par le gouvernement le 6 novembre 2012, ce pacte contient trente-cinq décisions concrètes engagées sur huit leviers de compétitivité dont l'allègement du coût du travail, la stimulation de l'innovation et le soutien de l'emploi des jeunes. Pour en savoir plus, cliquez ici
-
Document pdf
-
Le 28 juin 2013, M. Jean-Paul CELET, Préfet de la Haute-Marne, a présenté le rapport d'activité des services de l'Etat devant le Conseil général de la Haute-Marne. Consultez le rapport d'activité
-
Document pdf
-
Par arrêté interministériel du 20 juin 2013 publié au
Journal Officiel du 27 juin 2013, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour onze communes (liste sur le communiqué de presse
-
Document pdf
-
Lire le dossier de presse
-
Document pdf
-
Le 28 juin 2013, M. Jean-Paul CELET, Préfet de la Haute-Marne, a présenté le rapport d'activité des services de l'Etat devant le Conseil général de la Haute-Marne. Consultez le rapport d'activité
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr
-
mise à jour le 04/07/2013 Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat Le 28 juin 2013, M. Jean-Paul CELET, Préfet de la Haute-Marne, a présenté le rapport d'activité des services de l'Etat devant le Conseil général de la Haute-Marne. Consultez le rapport d'activité Ce rapport d'activité a pour objet de présenter les actions menées dans le département tout au long de l'année 2012. Forum départemental de l'emploi et des métiers Le 28 juin dernier, s'est tenue la deuxième édition du forum départemental de l'emploi et des métiers. Impulsé par le Préfet de la Haute-Marne, avec l'aide de nombreux partenaires, et coordonné par la Chambre des métiers et de l'artisanat, ce forum a permis de mettre en relation de nombreux demandeurs et recruteurs. Au total, 46 entreprises étaient présentes proposant près de 400 offres. Avec plus de 1 000 personnes venues prendre des contacts, consulter des offres, se renseigner sur des formations, cette deuxième édition a été une véritable réussite.
-
Par arrêté interministériel du 20 juin 2013 publié au
Journal Officiel du 27 juin 2013, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour onze communes (liste sur le communiqué de presse). Les sinistrés disposent d'un délai de dix jours à compter de la date de publication de cet arrêté au
Journal Officiel pour déposer auprès de leur compagnie d'assurances un état estimatif de leurs pertes afin de bénéficier du régime d'indemnisation prévu par la loi du 13 juillet 1982. Conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Economie et le Service d'information du gouvernement, l'espace "Pour l'emploi" présente, de façon claire et succincte, les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la croissance. Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec les dates d'examens ou de voyages, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre dès à présent ses dispositions : en vérifiant les dates d'expiration de la carte d'identité et du passeport,
[
www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DREAL Haute-Normandie
-
Colloque éco-matériaux de construction du 2 juillet 2013 - internet DREAL Haute-Normandie
-
Colloque éco-matériaux de construction du 2 juillet 2013
-
Colloque éco-matériaux de construction le 2 juillet 2013 - internet DREAL Haute-Normandie
-
Colloque éco-matériaux de construction le 2 juillet 2013
-
DE ALMEIDA METAUX - demande d'autorisation d'exploiter une installation classée procédant au tri, transit, regroupement de métaux et de déchets dangereux sur la commune de Francheville - internet DREAL Haute-Normandie
-
DE ALMEIDA METAUX - demande d'autorisation d'exploiter une installation classée procédant au tri, transit, regroupement de métaux et de déchets dangereux sur la commune de Francheville
-
www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr
-
Colloque éco-matériaux de construction du 2 juillet 2013
-
Colloque éco-matériaux de construction le 2 juillet 2013 La DREAL de
Haute-Normandie a organisé un colloque sur les éco-matériaux de construction à destination de tous les professionnels du bâtiment : maitrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre, entreprises, . le 2 juillet prochain. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 juillet
-
Société ZALKIN - demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication de machines spécialisées dans l'industrie du vissage, sertissage, bouchage, pour tous types de bouteilles et récipients sur la commune de Montreuil l'Argillé Avis de l'Autorité environnementale signé le 26 juin 2013 DE ALMEIDA METAUX - demande d'autorisation d'exploiter une installation classée procédant au tri, transit, regroupement de métaux et de déchets dangereux sur la commune de Francheville Avis de l'Autorité environnementale signé le 10 juin 2013
-
Société ZALKIN - demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication de machines spécialisées dans l'industrie du vissage, sertissage, bouchage, pour tous types de bouteilles et récipients sur la commune de Montreuil l'Argillé - internet DREAL Haut
-
Société ZALKIN - demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication de machines spécialisées dans l'industrie du vissage, sertissage, bouchage, pour tous types de bouteilles et récipients sur la commune de Montreuil l'Argillé
[
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr ]
Haute-Normandie - Direccte
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr
-
(10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
(10/160) Santé au travail (9/160) Accès à l'emploi (9/160) Compétitivité (7/160) Industrie (6/160) Formation professionnelle (5/160) Statistiques (5/160) Innovation (5/160) Consommation (4/160) Inspection du travail (4/160) Chômage (4/160) Insertion (4/160) Jeunes (3/160) Droit du travail (3/160) Prévention (3/160) Intelligence économique (3/160) Tourisme (2/160) Concurrence (2/160) Fonds social européen (2/160) Exportation
-
Résulats de recherche - Direccte
-
Accès à l'emploi
[
www.haute-vienne.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat dans la Haute-Vienne
-
www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Emplois-associatifs-le-prefet-a-la-rencontre-des-employeurs
-
Emplois associatifs : le préfet à la rencontre des employeurs
-
www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Pour-l-emploi-un-nouvel-espace-dedie-a-l-emploi-sur-le-portail-du-Gouvernement
-
Pour l'emploi : un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement
-
www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Protection-des-consommateurs-Operation-interministerielle-vacances-2013
-
Protection des consommateurs : Opération interministérielle vacances 2013
-
www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Vendredi-5-juillet-Fetez-votre-Baccalaureat-en-toute-securite-pas-d-alcool-au-volant
-
Vendredi 5 juillet Fêtez votre Baccalauréat en toute sécurité : pas d'alcool au volant
-
www.haute-vienne.gouv.fr
-
Protection des consommateurs : Opération interministérielle vacances 2013 Jean-Marie CAILLAUD, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Vienne, et Jean-Luc HOLUBEIK, directeur régional des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi du
Limousin, ont présenté l'opération interministérielle vacances 2013. Elle coordonne les actions de contrôle des services de l'Etat du 1er juin au 15 septembre. Emplois associatifs : le préfet à la rencontre des employeurs Le conseil régional réunissait vendredi 28 juin les associations pour un échange sur l'emploi des jeunes en
Limousin. Michel JAU, préfet de la Haute-Vienne, a souhaité encourager les associations à embaucher des jeunes grâce au dispositif des emplois d'avenir. Pour l'emploi : un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement La compétitivité, la croissance et l'emploi sont l'affaire de tous ! Mobilisé pour l'emploi et la croissance, le Gouvernement a créé des dispositifs concrets.
-
Que vous soyez chef d'entreprise, salarié, demandeur d'emploi, jeune ou senior, vous trouverez ici toutes les informations utiles.
-
Vendredi 5 juillet Fêtez votre Baccalauréat en toute sécurité : pas d'alcool au volant Afin que les réjouissances organisées à l'occasion des résultats du baccalauréat ne se terminent pas tragiquement, la préfecture de la Haute-Vienne et la sécurité routière reconduisent à l'initiative du lycée Gay-Lussac l'opération « Baccalauréat 2013 : Sortez - Revenez » . Le 5 juillet, la sécurité routière et l'association prévention routière mettront en place à l'entrée du lycée Gay-Lussac à
Limoges, place Saint-Pierre, un stand de sensibilisation des lycéens aux dangers de la conduite sous l'emprise de l'alcool et à la nécessité de s'organiser avant de sortir pour un retour en toute sécurité.
[
www.haute-vienne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat dans la Haute-Vienne
-
www.haute-vienne.pref.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Emplois-associatifs-le-prefet-a-la-rencontre-des-employeurs
-
Emplois associatifs : le préfet à la rencontre des employeurs
-
www.haute-vienne.pref.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Pour-l-emploi-un-nouvel-espace-dedie-a-l-emploi-sur-le-portail-du-Gouvernement
-
Pour l'emploi : un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement
-
www.haute-vienne.pref.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Protection-des-consommateurs-Operation-interministerielle-vacances-2013
-
Protection des consommateurs : Opération interministérielle vacances 2013
-
www.haute-vienne.pref.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Vendredi-5-juillet-Fetez-votre-Baccalaureat-en-toute-securite-pas-d-alcool-au-volant
-
Vendredi 5 juillet Fêtez votre Baccalauréat en toute sécurité : pas d'alcool au volant
-
www.haute-vienne.pref.gouv.fr
-
Protection des consommateurs : Opération interministérielle vacances 2013 Jean-Marie CAILLAUD, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Vienne, et Jean-Luc HOLUBEIK, directeur régional des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi du
Limousin, ont présenté l'opération interministérielle vacances 2013. Elle coordonne les actions de contrôle des services de l'Etat du 1er juin au 15 septembre. Emplois associatifs : le préfet à la rencontre des employeurs Le conseil régional réunissait vendredi 28 juin les associations pour un échange sur l'emploi des jeunes en
Limousin. Michel JAU, préfet de la Haute-Vienne, a souhaité encourager les associations à embaucher des jeunes grâce au dispositif des emplois d'avenir. Pour l'emploi : un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement La compétitivité, la croissance et l'emploi sont l'affaire de tous ! Mobilisé pour l'emploi et la croissance, le Gouvernement a créé des dispositifs concrets.
-
Que vous soyez chef d'entreprise, salarié, demandeur d'emploi, jeune ou senior, vous trouverez ici toutes les informations utiles.
-
Vendredi 5 juillet Fêtez votre Baccalauréat en toute sécurité : pas d'alcool au volant Afin que les réjouissances organisées à l'occasion des résultats du baccalauréat ne se terminent pas tragiquement, la préfecture de la Haute-Vienne et la sécurité routière reconduisent à l'initiative du lycée Gay-Lussac l'opération « Baccalauréat 2013 : Sortez - Revenez » . Le 5 juillet, la sécurité routière et l'association prévention routière mettront en place à l'entrée du lycée Gay-Lussac à
Limoges, place Saint-Pierre, un stand de sensibilisation des lycéens aux dangers de la conduite sous l'emprise de l'alcool et à la nécessité de s'organiser avant de sortir pour un retour en toute sécurité.
[
www.herault.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault
-
www.herault.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Inauguration des nouveaux locaux de la DDTM à
Montpellier Lundi 1er juillet 2013 le préfet de la région
Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault, la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Hérault et ses collaborateurs ont inauguré les nouveaux locaux du siège de la DDTM 34 à
Montpellier. En savoir plus. Inauguration des nouveaux locaux de la DDTM à
Montpellier Lundi 1er juillet 2013 le préfet de la région
Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault, la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Hérault et ses collaborateurs ont inauguré les nouveaux locaux du siège de la DDTM 34 à
Montpellier. En savoir plus. publié le jeudi 4 juillet 2013 Inauguration des nouveaux locaux de la DDTM 34 à
Montpellier le lundi 1er juillet 2013 à 11h
-
Lundi 1er juillet à 11 h, Pierre de Bousquet, préfet de la région
Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault, la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Hérault et ses collaborateurs inaugurent les nouveaux locaux du siège de la DDTM 34 à
Montpellier. publié le jeudi 27 juin 2013 Mise à jour le 04/07/2013 :
[
www.herault.equipement.gouv.fr ]
Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault
-
www.herault.equipement.gouv.fr
-
Inauguration des nouveaux locaux de la DDTM à
Montpellier Lundi 1er juillet 2013 le préfet de la région
Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault, la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Hérault et ses collaborateurs ont inauguré les nouveaux locaux du siège de la DDTM 34 à
Montpellier. En savoir plus. Inauguration des nouveaux locaux de la DDTM à
Montpellier Lundi 1er juillet 2013 le préfet de la région
Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault, la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Hérault et ses collaborateurs ont inauguré les nouveaux locaux du siège de la DDTM 34 à
Montpellier. En savoir plus. publié le jeudi 4 juillet 2013 Inauguration des nouveaux locaux de la DDTM 34 à
Montpellier le lundi 1er juillet 2013 à 11h
-
Lundi 1er juillet à 11 h, Pierre de Bousquet, préfet de la région
Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault, la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Hérault et ses collaborateurs inaugurent les nouveaux locaux du siège de la DDTM 34 à
Montpellier. publié le jeudi 27 juin 2013 Mise à jour le 04/07/2013 :
[
www.idf.direccte.gouv.fr ]
Ile-de-France - Direccte
-
www.idf.direccte.gouv.fr
-
Participez à la consultation nationale de la marque France 4 juillet 2013 Développement économique - 4 juillet 2013 Participez à la consultation nationale de la marque France Le 30 janvier dernier, le Ministère du Commerce extérieur, le Ministère du Redressement productif, Ministère de l'Artisanat, du Commerce et du (. + Lire la suite Actualités - 14 juin 2013
Ile-de-France - 4 juin 2013 Actualités - 3 mai 2013
-
Participez à la consultation nationale de la marque France - Direccte
-
Participez à la consultation nationale de la marque France Participez à la consultation nationale de la marque France + Lire la suite Participez à la consultation nationale de la marque France Participez à la consultation nationale de la marque France + Lire la suite
[
www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ]
Ile-de-France - Direccte
-
www.ile-de-france.direccte.gouv.fr
-
Participez à la consultation nationale de la marque France 4 juillet 2013 Développement économique - 4 juillet 2013 Participez à la consultation nationale de la marque France Le 30 janvier dernier, le Ministère du Commerce extérieur, le Ministère du Redressement productif, Ministère de l'Artisanat, du Commerce et du (. + Lire la suite Actualités - 14 juin 2013
Ile-de-France - 4 juin 2013 Actualités - 3 mai 2013
[
www.inps.interieur.gouv.fr ]
INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
-
www.inps.interieur.gouv.fr
-
Il y a environ 24 jours : Il y a environ 29 jours :
-
Il y a environ 26 jours :
-
Il y a environ 30 jours :
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
1107254 visiteurs depuis le 16/12/2010 21 utilisateurs en ligne.
-
1107732 visiteurs depuis le 16/12/2010 32 utilisateurs en ligne.
-
1107849 visiteurs depuis le 16/12/2010 41 utilisateurs en ligne.
-
1108384 visiteurs depuis le 16/12/2010 343 utilisateurs en ligne.
[
www.interieur.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Intérieur
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Ma-securite
-
Ma sécurité
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Ma-securite/Conseils-pratiques/Mon-domicile/Contre-les-cambriolages-ayez-les-bons-reflexes
-
Autant de bons réflexes que le ministère de l'Intérieur vous aide à acquérir
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Argent
-
Argent
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations
-
Associations
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Etranger-Europe
-
Étranger - Europe
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Famille
-
Famille
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Fondations
-
Fondations
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Juridique-Commercial
-
Juridique - Commercial
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Justice
-
Justice
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Logement
-
Logement
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Loisirs
-
Loisirs
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires
-
Mes formulaires
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-teleservices
-
Mes téléservices
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Secteurs
-
Secteurs
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Social-Sante
-
Social - Santé
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports
-
Transports
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Nos-metiers
-
Nos métiers
-
www.interieur.gouv.fr/Accueil
-
Accueil
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/Communiques
-
Communiqués
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/Dossiers
-
Dossiers
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/Interviews-portraits
-
Interviews / portraits
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere
-
Actualités L'actu du Ministère
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Ouverture-du-portail-collectivites-locales.gouv.fr
-
Ouverture du portail collectivites-locales.gouv.fr
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/Questions-d-actu
-
Questions d'actu
-
www.interieur.gouv.fr/Archives
-
Archives
-
Document pdf
-
Format pdf [5,95 MB]
-
Document pdf
-
Format pdf [1,79 MB]
-
www.interieur.gouv.fr/Elections
-
Elections
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Comment-voter
-
Comment voter ?
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Etre-candidat
-
Être candidat
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Etudes-electorales
-
Etudes électorales
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-elections-en-France
-
Les élections en France
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats
-
Les résultats
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Ma-securite
-
Ma sécurité
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Argent
-
Argent
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations
-
Associations
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Etranger-Europe
-
Étranger - Europe
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Famille
-
Famille
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Fondations
-
Fondations
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Juridique-Commercial
-
Juridique - Commercial
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Justice
-
Justice
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Logement
-
Logement
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Loisirs
-
Loisirs
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires
-
Mes formulaires
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-teleservices
-
Mes téléservices
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Secteurs
-
Secteurs
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Social-Sante
-
Social - Santé
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports
-
Transports
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Nos-metiers
-
Nos métiers
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Archives
-
Archives
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Infos-du-site/E-accessibilite
-
E-accessibilité
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Nous-contacter
-
Nous contacter
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Repertoire-des-informations-publiques
-
Répertoire des informations publiques
-
www.interieur.gouv.fr
-
Auteur : François Langlois (IGA) et Agathe Cage (IGA) en appui à M. François Pupponi, député du Val-d'Oise et maire de
Sarcelles Il y a environ 30 jours :
-
Il y a environ 26 jours :
-
Rapport de la mission "péréquation et politique de la ville" Auteur : François Pupponi, député du Val-d'Oise et maire de
Sarcelles 19 juin 2013 Format pdf [1,79 MB] Evaluation des dispositifs d'accompagnement des personnes présentes dans les campements Auteur : Marie-Louise SIMONI, Pierre BOURGEOIS (IGA), François-Xavier SELLERET (IGAS), Laurent RAVERAT (CGEDD), Philippe LHERMET, Gérard MARCHAND (IGAENR) 4 juin 2013 Format pdf [5,95 MB] Il y a environ 24 jours : Il y a environ 29 jours :
-
www.interieur.gouv.fr/Infos-du-site/E-accessibilite
-
E-accessibilité
-
www.interieur.gouv.fr/Infos-du-site/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.interieur.gouv.fr/Infos-du-site/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.interieur.gouv.fr/Infos-du-site/Nous-contacter
-
Nous contacter
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere
-
Le ministère
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Collectivites-territoriales
-
Collectivités territoriales
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Gendarmerie-nationale
-
Gendarmerie nationale
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Histoire
-
Histoire
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Immigration
-
Immigration
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/La-Securite-civile
-
La Sécurité civile
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Libertes-publiques
-
Libertés publiques
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Manuel-Valls
-
Manuel Valls
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Organisation
-
Organisation
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Police-nationale
-
Police nationale
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Porte-parolat
-
Porte-parolat
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Prefectures
-
Préfectures
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general
-
Secrétariat général
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Securite-routiere
-
Sécurité routière
-
www.interieur.gouv.fr/Menu-accessibilite/Nous-contacter
-
Nous contacter
-
www.interieur.gouv.fr/Presse
-
Presse
-
www.interieur.gouv.fr/Presse/Dossiers-de-presse
-
Dossiers de presse
-
www.interieur.gouv.fr/Presse/Les-communiques
-
Les communiqués
-
www.interieur.gouv.fr/Presse/Les-notes-aux-redactions
-
Les notes aux rédactions
-
www.interieur.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Budget
-
Budget
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Civique/Le-magazine-Civique
-
Civique
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Rapports-de-l-IGA
-
Rapports de l'IGA
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Rapports-de-l-IGA/Collectivites-territoriales/Rapport-de-la-mission-perequation-et-politique-de-la-ville
-
Rapport de la mission "péréquation et politique de la ville"
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Rapports-de-l-IGA/Logement/Evaluation-des-dispositifs-d-accompagnement-des-personnes-presentes-dans-les-campements
-
Evaluation des dispositifs d'accompagnement des personnes présentes dans les campements
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Statistiques
-
Statistiques
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Textes-officiels
-
Textes officiels
-
www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques
-
Répertoire des informations publiques
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
La Documentation française
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/la-documentation-francaise
-
La Documentation française
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/francois-rouet
-
François Rouet
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr
-
A partir des démarches "Grand
Paris" et des politiques de rénovation urbaine en
Ile-de-France, les auteurs dressent un premier bilan de la place des grands ensembles dans les intentions, les négociations et les actes fondateurs du. Aidant familial (4e édition) Le guide de référence Ministère des Affaires sociales et de la Santé ancien prix : 8,00âé- Les aidants familiaux trouveront dans ce guide résolument pratique dans son approche, un outil efficace pour les informer sur leurs droits, les épauler au quotidien et leur permettre de valoriser leur expérience sociale et profess. Généalogies des outils de gestion Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social ancien prix : 19,00âé-
-
Aidant familial (4e édition) Le guide de référence Ministère des Affaires sociales et de la Santé Les aidants familiaux trouveront dans ce guide résolument pratique dans son approche, un outil efficace pour les informer sur leurs droits, les épauler au quotidien et leur permettre de valoriser leur expérience sociale et profess. Hans Ritter, A partir des démarches "Grand
Paris" et des politiques de rénovation urbaine en
Ile-de-France, les auteurs dressent un premier bilan de la place des grands ensembles dans les intentions, les négociations et les actes fondateurs du. ajouter au panier Une filière en danger ? 4e édition François Rouet La Documentation française
-
ancien prix : 9,00âé- Quelle doit être à l'heure de la mondialisation, la politique de la France pour garantir la sécurité du pays, assurer la défense de ses intérêts dans le monde et contribuer à l'affirmation de l'Europe sur la scène internationale ? Défense, sécurité Guerre aérienne/Luftkrieg Auteur(s) : Hans Ritter,
Centre d'études stratégiques aérospatiales ancien prix : 21,01âé- Ce livre, qui est largement commenté à travers l'Europe par les théoriciens militaires, rassemble, en premier lieu, les enseignements que tire un ancien aviateur de la Grande Guerre de la création des aviations militaires avant 19. Tourisme, loisirs, sports Histoire et Tourisme Nouveaux regards, nouveaux projets Auteur(s) : Atout France ancien prix : 45,00âé- Nombreuses sont les possibilités de références à l'histoire dans les offres touristiques des territoires.
-
Les institutions de la France en questions Auteur(s) : Charles Waline, Marc Thoumelou, Samir Hammal, ancien prix : 19,50âé- Procédure législative, traditions républicaines, rôle du Président, place du juge, relations entre le Gouvernement et le Parlement, identité constitutionnelle de la France Maitriser les grands enjeux institutionnels est devenu in. Défense, sécurité Les drones aériens : passé, présent et avenir Approche globale Auteur(s) :
Centre d'études stratégiques aérospatiales ancien prix : 24,00âé- Cet ouvrage rassemble plus de quarante contributions sur les systèmes d'engins volants pilotés à distance, autrement dit : les drones. Réunis par le
Centre d'études stratégiques aérospatiales et le
Centre de recherche de l'armée d. Défense, sécurité - Défense, sécurité Livre blanc sur la Défense et la sécurité nationale 2013 Auteur(s) :
Présidence de la République, Commission du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
-
Pourtant, il n'y est pas toujours fait explicitement référence dans le montage et la présentation de l'offre touristique : Q.. Environnement Impacts des OGM sur les filières agricoles et alimentaires Auteur(s) : Haut Conseil des biotechnologies ancien prix : 22,00âé- L'étude du Haut Conseil des biotechnologies s'attache à éclairer le débat, sans parti pris, en termes techniques, scientifiques et économiques. La coexistence des différents modes de production OGM, conventionnels ou biologiques s. Patrimoine mondial africain Auteur(s) : ancien prix : 30,00âé- Des vastes déserts et des forêts abritant une faune sauvage rare et variée, aux vestiges de civilisations passées illustrant l'évolution du genre humain et sa maîtrise des terrains hostiles, le continent africain est dépositaire d'. La rénovation urbaine au coeur du Grand
Paris Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) ancien prix : 14,00âé-
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331953722-le-livre
-
Le livre
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331953753-les-institutions-de-la-france-en-questions
-
Les institutions de la France en questions plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303336101333-genealogies-des-outils-de-gestion
-
Généalogies des outils de gestion
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110093226-guerre-aerienne-luftkrieg
-
Guerre aérienne/Luftkrieg plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110093509-impacts-des-ogm-sur-les-filieres-agricoles-et-alimentaires
-
Impacts des OGM sur les filières agricoles et alimentaires plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110093585-livre-blanc-sur-la-defense-et-la-securite-nationale-2013
-
Livre blanc sur la Défense et la sécurité nationale 2013 plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110093769-les-drones-aeriens-passe-present-et-avenir
-
Les drones aériens : passé, présent et avenir plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110093882-aidant-familial-4e-edition
-
Aidant familial (4e édition) plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110094704-la-renovation-urbaine-au-coeur-du-grand-paris
-
La rénovation urbaine au coeur du Grand
Paris plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111281530-l-enfant-et-ses-cultures-.-approches-internationales
-
L'Enfant et ses cultures . Approches internationales plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782367110134-histoire-et-tourisme-nouveaux-regards-nouveaux-projets
-
Histoire et Tourisme Nouveaux regards, nouveaux projets plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9789230011031-patrimoine-mondial-africain
-
Patrimoine mondial africain plus
[
www.ladocumentationfrancaise.fr ]
-
Rapports publics - La Documentation française
-
Comité national de pilotage sur le parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie : rapport sur la mise en oeuvre des projets pilotes Protection sociale, retraite Comité national de pilotage sur le parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie : rapport sur la mise en oeuvre des projets pilotes Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012 Administration Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012
-
Pour des aides simples et efficaces au service de la compétitivité : rapport sur les interventions économiques en faveur des entreprises dans le cadre de la modernisation de l'action publique (MAP) Entreprise, industrie Pour des aides simples et efficaces au service de la compétitivité : rapport sur les interventions économiques en faveur des entreprises dans le cadre de la modernisation de l'action publique (MAP) Nos retraites demain : équilibre financier et justice - Rapport de la Commission pour l'avenir des retraites Protection sociale, retraite Nos retraites demain : équilibre financier et justice - Rapport de la Commission pour l'avenir des retraites Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement Santé, bioéthique Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement
-
Quelles priorités pour les grands projets d'infrastructures de transport ? Quelles priorités pour les grands projets d'infrastructures de transport ? Transports Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable » Transports Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transpor. Transports Projet de Schéma national des infrastructures de transport Transports Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de l. Transports - Transports Rapport déposé (. ) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastru. Transports - Transports Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé de Schéma national des infrastructures de transport
-
Tous les produits (9025)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000154-rapport-d-evaluation-globale-de-l-avant-projet-consolide-de-schema-national-des
-
Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé de Schéma national des infrastructures de transport
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000313-rapport-depose-par-la-commission-des-finances-de-l-economie-generale-et-du
-
Rapport déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastru...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000455-rapport-d-information-fait-au-nom-du-groupe-de-suivi-sur-l-avant-projet-consolide-de
-
Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de l...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000127-projet-de-schema-national-des-infrastructures-de-transport
-
Projet de Schéma national des infrastructures de transport
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000335-inspection-generale-de-l-administration-rapport-d-activite-2012
-
Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000341-un-droit-citoyen-pour-la-personne-handicapee-un-parcours-de-soins-et-de-sante-sans
-
Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000356-nos-retraites-demain-equilibre-financier-et-justice-rapport-de-la-commission-pour
-
Nos retraites demain : équilibre financier et justice - Rapport de la Commission pour l'avenir des retraites
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000375-pour-des-aides-simples-et-efficaces-au-service-de-la-competitivite-rapport-sur-les
-
Pour des aides simples et efficaces au service de la compétitivité : rapport sur les interventions économiques en faveur des entreprises dans le cadre de la modernisation de l'action publique (MAP)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000378-comite-national-de-pilotage-sur-le-parcours-de-sante-des-personnes-agees-en-risque-de
-
Comité national de pilotage sur le parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie : rapport sur la mise en oeuvre des projets pilotes
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000390-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-delegation-aux-collectivites-territoriales-et
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transpor...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000396-mobilite-21-pour-un-schema-national-de-mobilite-durable
-
Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000404/
-
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012 -
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement
-
(1442)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout
-
Tous les produits (9025)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/quelles-priorites-pour-les-grands-projets-d-infrastructures-de-transport
-
Quelles priorités pour les grands projets d'infrastructures de transport ?
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Limousin - Direccte
-
Dossier de presse OIV 2013 - Direccte
-
Dossier de presse OIV 2013 Dossier de presse OIV 2013 + Lire la suite
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
-
(10/160) Santé au travail (9/160) Accès à l'emploi (9/160) Compétitivité (7/160) Industrie (6/160) Formation professionnelle (5/160) Statistiques (5/160) Innovation (5/160) Consommation (4/160) Inspection du travail (4/160) Chômage (4/160) Insertion (4/160) Jeunes (3/160) Droit du travail (3/160) Prévention (3/160) Intelligence économique (3/160) Tourisme (2/160) Concurrence (2/160) Fonds social européen (2/160) Exportation
-
(2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
Dossier de presse OIV 2013 4 juillet 2013 Presse - 4 juillet 2013 Dossier de presse OIV 2013 + Lire la suite
-
Opération interministérielle vacances (OIV) 2013 4 juillet 2013 Consommation - 4 juillet 2013 Opération interministérielle vacances (OIV) 2013 Ce matin 4 juillet, Jean-Marie Caillaud, directeur de cabinet de la préfecture de la Haute-Vienne et Jean Luc Holubeik, nouveau directeur de la Direccte
Limousin présentent à la presse "l'opération interministérielle vacances 2013". Coordonnant l'action de nombreux services de contrôle pour la protection des consommateurs/vacanciers, l'OIV 2013 a débuté le 1er juin. Elle se poursuivra jusqu'au 15 (. + Lire la suite (10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence
-
Tableau services à la personne juin 2013 4 juillet 2013 Services à la personne - département 87 - 4 juillet 2013 Tableau services à la personne juin 2013 + Lire la suite
-
Opération interministérielle vacances (OIV) 2013 - Direccte
-
Opération interministérielle vacances (OIV) 2013 Opération interministérielle vacances (OIV) 2013 + Lire la suite
-
Résulats de recherche - Direccte
-
Accès à l'emploi
-
Tableau services à la personne juin 2013 - Direccte
-
Tableau services à la personne juin 2013 Tableau services à la personne juin 2013 + Lire la suite
[
www.logement.gouv.fr ]
Logement, hébergement, bâtiment, construction, ville durable, urbanisme et aménagement - Ministère du Développement durable
-
www.logement.gouv.fr
-
Site mis à jour le 4 juillet 2013
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 juillet
-
La moraine de Noirgeux et ses abords, site classé en 2013 (Vosges) Bilan annuel 2012 des ports maritimes et voies navigables
-
Les actualités d'autres sites L'actualité du MEDDE Trafic perturbé en RER B vers l'aéroport
Paris-Roissy / Charles de-Gaulle Trafic perturbé en RER B vers l'aéroport
Paris-Roissy / Charles de-Gaulle Responsabilité sociale des entreprise : les organismes tiers indépendants Communiqué de la
Présidence de la République Lettre de l'ONERC - juin 2013
-
Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable nanomatériaux : le point sur dispositif de déclaration obligatoire des quantités et des usages des substances à l'état nanoparticulaire
[
www.lorraine.direccte.gouv.fr ]
Lorraine - Direccte
-
www.lorraine.direccte.gouv.fr
-
(10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
(10/160) Santé au travail (9/160) Accès à l'emploi (9/160) Compétitivité (7/160) Industrie (6/160) Formation professionnelle (5/160) Statistiques (5/160) Innovation (5/160) Consommation (4/160) Inspection du travail (4/160) Chômage (4/160) Insertion (4/160) Jeunes (3/160) Droit du travail (3/160) Prévention (3/160) Intelligence économique (3/160) Tourisme (2/160) Concurrence (2/160) Fonds social européen (2/160) Exportation
-
Résulats de recherche - Direccte
-
Accès à l'emploi
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
La moraine de Noirgeux et ses abords, site classé en 2013 (Vosges) Bilan annuel 2012 des ports maritimes et voies navigables
-
Les actualités d'autres sites L'actualité du MEDDE Trafic perturbé en RER B vers l'aéroport
Paris-Roissy / Charles de-Gaulle Trafic perturbé en RER B vers l'aéroport
Paris-Roissy / Charles de-Gaulle Responsabilité sociale des entreprise : les organismes tiers indépendants Communiqué de la
Présidence de la République Lettre de l'ONERC - juin 2013 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 juillet
-
Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable nanomatériaux : le point sur dispositif de déclaration obligatoire des quantités et des usages des substances à l'état nanoparticulaire
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.environnement.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 juillet
-
La moraine de Noirgeux et ses abords, site classé en 2013 (Vosges) Bilan annuel 2012 des ports maritimes et voies navigables
-
Les actualités d'autres sites L'actualité du MEDDE Trafic perturbé en RER B vers l'aéroport
Paris-Roissy / Charles de-Gaulle Trafic perturbé en RER B vers l'aéroport
Paris-Roissy / Charles de-Gaulle Responsabilité sociale des entreprise : les organismes tiers indépendants Communiqué de la
Présidence de la République Lettre de l'ONERC - juin 2013
-
Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable nanomatériaux : le point sur dispositif de déclaration obligatoire des quantités et des usages des substances à l'état nanoparticulaire
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Dates d'ouverture de la chasse
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
04/07/2013 Dates d'ouverture de la chasse 04/07/2013 Régulation des espèces dites nuisibles
-
Le contrat unique d'insertion et l'emploi d'avenir 28/06/2013 Le contrat unique d'insertion ( (CUI) prend la forme du contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE), dans le secteur non marchand et du contrat initiative emploi (CUI-CIE) dans le secteur marchand.
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Le contrat unique d'insertion et l'emploi d'avenir
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Régulation des espèces dites nuisibles
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
Dates d'ouverture de la chasse - Services Etat Maine-et-Loire
-
Dates d'ouverture de la chasse
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
04/07/2013 Dates d'ouverture de la chasse 04/07/2013 Régulation des espèces dites nuisibles
-
Le contrat unique d'insertion et l'emploi d'avenir 28/06/2013 Le contrat unique d'insertion ( (CUI) prend la forme du contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE), dans le secteur non marchand et du contrat initiative emploi (CUI-CIE) dans le secteur marchand.
-
Le contrat unique d'insertion et l'emploi d'avenir - Services Etat Maine-et-Loire
-
Le contrat unique d'insertion et l'emploi d'avenir
-
Régulation des espèces dites nuisibles - Services Etat Maine-et-Loire
-
Régulation des espèces dites nuisibles
[
www.mayotte.dieccte.gouv.fr ]
Mayotte - Direccte
-
www.mayotte.dieccte.gouv.fr
-
Arrêté du 10 juin 2013 Arrêté du 10 juin 2013 4 juillet 2013 Santé et sécurité au travail - 4 juillet 2013 Arrêté du 10 juin 2013 « La médecine du travail réformée et actualisée » La règlementation sur l'organisation de la Médecine du travail, à
Mayotte, datait de 1998. L'arrêté préfectoral du 10 juin 2013 rapproche la règlementation du droit commun. Le nouveau texte actualise les dispositions sur le fonctionnement du service de Médecine du travail. Il modifie également la périodicité des visites médicales. L'arrêté prévoit aussi (. + Lire la suite
-
L'arrêté préfectoral du 10 juin 2013, publié au recueil des actes administratifs du 26 juin 2013, rapproche la règlementation du droit commun. Il modifie également (.
-
Arrêté du 10 juin 2013 - Direccte
-
Arrêté du 10 juin 2013 Arrêté du 10 juin 2013 Arrêté du 10 juin 2013 + Lire la suite
[
www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État en Midi-Pyrénées : Portail Midi-Pyrénées
-
www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr
-
Laurent Roturier, nouveau directeur régional des affaires culturelles de
Midi-Pyrénées 04 juillet 2013 Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 10 mai 2013 (JO du 17 mai 2013), M. Laurent Roturier, administrateur territorial hors classe, a été nommé directeur régional des affaires culturelles de
Midi-Pyrénées à compter du lundi 01 juillet 2013, en remplacement de M. Dominique Paillarse, admis à faire valoir ses droits à la retraite. Lire la suite
[
www.miviludes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/accessibilit%C3%A9
-
Accessibilité
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
-
Conseils et principes de prudence
-
Être aidé
-
Être aidé Conseils et principes de prudence
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes
-
Qui contacter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/espace-presse
-
Espace Presse
-
www.miviludes.gouv.fr/faq
-
FAQ
-
Vos questions, nos réponses
-
www.miviludes.gouv.fr/flux
-
Flux
-
www.miviludes.gouv.fr
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Lettre d'information Nous contacter Rechercher : ARTICLE 10 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative
-
ARTICLE 11 " Tout Citoyen peut parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
-
Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités D.U. "Emprise sectaire et processus de vulnérabilité" Le 27/06/2013 - Formations assurées Le rapport annuel de la Miviludes a été remis au Premier ministre
-
Le 26/04/2013 - Vient de paraître Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie La Miviludes Principes d'action Organisation Historique
-
Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Service Public.fr Légifrance.fr data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Plan du site
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.miviludes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france
-
Nos partenaires
-
Partenaires
-
www.miviludes.gouv.fr/lettre-dinformation
-
Lettre d'information
-
www.miviludes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales
-
Mentions légales
-
www.miviludes.gouv.fr/missions
-
La Miviludes Consultez nos informations
-
La Miviludes Missions
-
Présentation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites
-
Actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/
-
Voir toutes les actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/du-emprise-sectaire-et-processus-de-vuln%C3%A9rabilit%C3%A9
-
D.U. "Emprise sectaire et processus de vulnérabilité"
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/le-rapport-annuel-de-la-miviludes-%C3%A9t%C3%A9-remis-au-premier-ministre
-
Le rapport annuel de la Miviludes a été remis au Premier ministre
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/historique
-
Historique
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/organisation
-
Organisation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/principes-daction
-
Principes d'action
-
www.miviludes.gouv.fr/nous-contacter
-
Contact
-
Nous contacter
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie
-
Bibliographie
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires
-
Lois, règlements et circulaires
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires
-
Autres publications institutionnelles
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels
-
Documents utiles
-
Documents utiles Publications de la Miviludes
-
Voir toutes les Publications
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2003
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2004
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2007
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2008
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
-
Agir
-
Agir Quelles instances saisir ?
-
Quelle instance saisir ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9
-
Aider un proche en difficulté
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
-
Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
-
Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ?
-
S'informer
-
S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
-
Comment la détecter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
-
Où la déceler ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir l'avis de la Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir un avis de la Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
-
Que dit la loi ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
-
Voir les textes fondateurs
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/sitemap
-
Plan du site
[
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l 'Environnement de l 'Aménagement et du Logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?A1-Requalification-Environnementale
-
A1 Requalification Environnementale
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?A1-Requalification-Environnementale
-
A1 Requalification Environnementale
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Acces-Professionnels-
-
Accès Professionnels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Acces-Professionnels-
-
Accès Professionnels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Acces-Professionnels-
-
Accueil Accès Professionnels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Acces-Professionnels-
-
Accueil Accès Professionnels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Acteurs-et-reseaux-
-
Acteurs et réseaux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Acteurs-et-reseaux-
-
Acteurs et réseaux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Actualisation-profil-
-
Actualisation profil environnemental
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Actualisation-profil-
-
Actualisation profil environnemental
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Actualites-
-
Actualités
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Actualites-
-
Actualités
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Actualites-
-
Voir toutes les actualités
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Actualites-
-
Voir toutes les actualités
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Amenagement-
-
Aménagement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Amenagement-
-
Aménagement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Animation-Plans-Climat-Energie-Territoriaux-en-region-NPDC
-
Animation Plans Climat Energie Térritoriaux en région NPDC
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Animation-Plans-Climat-Energie-Territoriaux-en-region-NPDC
-
Animation Plans Climat Energie Térritoriaux en région NPDC
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Annuaire-des-partenaires-
-
Annuaire des partenaires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Annuaire-des-partenaires-
-
Annuaire des partenaires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Archives,1532-
-
Archives
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Archives,1532-
-
Archives
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Arretes-prefectoraux-ICPE,1531-
-
Arrêtés préfectoraux ICPE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Arretes-prefectoraux-ICPE,1531-
-
Arrêtés préfectoraux ICPE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Atlas-des-paysages-du-Nord-Pas-de-Calais-
-
Atlas des paysages du
Nord Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Atlas-des-paysages-du-Nord-Pas-de-Calais-
-
Atlas des paysages du
Nord Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Avis-de-Concours-Externe-Agents-Exploitation-Specialises-des-TPE
-
Avis de Concours Externe Agents Exploitation Spécialisés des TPE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Avis-de-Concours-Externe-Agents-Exploitation-Specialises-des-TPE
-
Avis de Concours Externe Agents Exploitation Spécialisés des TPE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Biodiversite-Eau-et-Milieux-
-
Biodiversité, Eau et Milieux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Biodiversite-Eau-et-Milieux-
-
Biodiversité, Eau et Milieux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Bulletin-hydrologique-
-
Bulletin hydrologique
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Bulletin-hydrologique-
-
Bulletin hydrologique
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Bulletin-secheresse-
-
Bulletin sécheresse
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Bulletin-secheresse-
-
Bulletin sécheresse
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Cartes-SIG-et-Carmen-
-
Cartes, SIG et Carmen
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Cartes-SIG-et-Carmen-
-
Cartes, SIG et Carmen
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Cartographie-Directive-Inondation-Nord-Pas-de-Calais-
-
Cartographie Directive Inondation
Nord - Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Cartographie-Directive-Inondation-Nord-Pas-de-Calais-
-
Cartographie Directive Inondation
Nord - Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Cartographie-et-SIG-
-
Cartographie et SIG
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Cartographie-et-SIG-
-
Cartographie et SIG
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-CER-
-
CER
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-CER-
-
CER
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Comite-Regional-Habitat-
-
Comité Régional Habitat
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Comite-Regional-Habitat-
-
Comité Régional Habitat
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Consultation-des-avis-examens-au-cas-par-cas-et-decisions-
-
Consultation des avis, examens au cas par cas et décisions
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Consultation-des-avis-examens-au-cas-par-cas-et-decisions-
-
Consultation des avis, examens au cas par cas et décisions
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Consultation-Plan-de-Protection-de-l-Atmosphere
-
Consultation Plan de Protection de l'Atmosphère
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Consultation-Plan-de-Protection-de-l-Atmosphere
-
Consultation Plan de Protection de l'Atmosphère
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Consultation-SRCE-TVB
-
Consultation SRCE TVB
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Consultation-SRCE-TVB
-
Consultation SRCE TVB
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Contactez-nous-
-
Contactez nous
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Contactez-nous-
-
Contactez nous
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Contactez-nous-1250
-
Contactez-nous
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Contactez-nous-1250
-
Contactez-nous
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Contribuez-a-la-loi-cadre-sur-la-biodiversite
-
Contribuez à la loi cadre sur la biodiversité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Contribuez-a-la-loi-cadre-sur-la-biodiversite
-
Contribuez à la loi cadre sur la biodiversité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Controle-des-transports-terrestres,1599-
-
Contrôle des transports terrestres
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Controle-des-transports-terrestres,1599-
-
Contrôle des transports terrestres
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Credits
-
Crédits
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Credits
-
Crédits
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-CSRPN-
-
CSRPN
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-CSRPN-
-
CSRPN
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Declaration-de-forage-
-
Déclaration de forage
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Declaration-de-forage-
-
Déclaration de forage
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Demarche-cadre-de-coherence-AML-
-
Démarche cadre de cohérence AML Contrôleurs des transports terrestres
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Demarche-cadre-de-coherence-AML-
-
Démarche cadre de cohérence AML Contrôleurs des transports terrestres
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Democratie-Participative-1590-
-
Démocratie Participative
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Democratie-Participative-1590-
-
Démocratie Participative
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Deplacements-intermodalite,1603-
-
Déplacements, intermodalité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Deplacements-intermodalite,1603-
-
Déplacements, intermodalité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-
-
Déplacements, intermodalité, infrastructures
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-
-
Déplacements, intermodalité, infrastructures
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Diagnostic-des-sols-sur-des-etablissements-sensibles-
-
Diagnostic des sols sur des établissements sensibles
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Diagnostic-des-sols-sur-des-etablissements-sensibles-
-
Diagnostic des sols sur des établissements sensibles
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Directive-inondation,1696-
-
Directive inondation
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Directive-inondation,1696-
-
Directive inondation
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Directive-Inondation-1738-
-
Directive Inondation
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Directive-Inondation-1738-
-
Directive Inondation
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Donnees-SIG-
-
Données SIG
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Donnees-SIG-
-
Données SIG
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Eau-1583-
-
Eau
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Eau-1583-
-
Eau
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Economie-Verte-1592-
-
Economie Verte
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Economie-Verte-1592-
-
Economie Verte
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Education-au-Developpement-Durable-1607-
-
Education au Développement Durable
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Education-au-Developpement-Durable-1607-
-
Education au Développement Durable
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Energie-climat-amenagement-et-logement-
-
Energie, climat, aménagement et logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Energie-climat-amenagement-et-logement-
-
Energie, climat, aménagement et logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Energie-et-Climat-
-
Energie et Climat
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Energie-et-Climat-
-
Energie et Climat
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Enquetes-de-circulation-routiere-
-
Enquêtes de circulation routière
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Enquetes-de-circulation-routiere-
-
Enquêtes de circulation routière
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Espace-collaboratif-des-DREAL-
-
Espace collaboratif des DREAL
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Espace-collaboratif-des-DREAL-
-
Espace collaboratif des DREAL
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Espace-presse-
-
Espace presse
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Espace-presse-
-
Espace presse
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Eteindre-la-nuit-c-est-faire-des-economies
-
Eteindre la nuit, c'est faire des économies !
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Eteindre-la-nuit-c-est-faire-des-economies
-
Eteindre la nuit, c'est faire des économies !
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Etude-sur-le-fonctionnement-de-poles-d-echanges-ferroviaires-periubains-pour-une-accessibilite-a-la-metropole-lilloise-realisee-par-le-CETE-juillet-2012
-
Étude sur le fonctionnement de pôles d'échanges ferroviaires périubains pour une accessibilité à la métropole lilloise réalisée par le CETE, juillet 2012
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Etude-sur-le-fonctionnement-de-poles-d-echanges-ferroviaires-periubains-pour-une-accessibilite-a-la-metropole-lilloise-realisee-par-le-CETE-juillet-2012
-
Étude sur le fonctionnement de pôles d'échanges ferroviaires périubains pour une accessibilité à la métropole lilloise réalisée par le CETE, juillet 2012
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Evaluation-environnementale-
-
Évaluation environnementale
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Evaluation-environnementale-
-
Évaluation environnementale
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Evaluation-environnementale-des-documents-d-urbanisme-
-
Evaluation environnementale des documents d'urbanisme
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Evaluation-environnementale-des-documents-d-urbanisme-
-
Evaluation environnementale des documents d'urbanisme
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Evaluation-environnementale-des-documents-strategiques-1732-
-
Evaluation environnementale des documents stratégiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Evaluation-environnementale-des-documents-strategiques-1732-
-
Evaluation environnementale des documents stratégiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Evaluation-environnementale-des-projets-
-
Evaluation environnementale des projets
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Evaluation-environnementale-des-projets-
-
Evaluation environnementale des projets
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Formation-Communication-Internet-
-
Formation Communication Internet
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Formation-Communication-Internet-
-
Formation Communication Internet
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Gestion-des-transports-terrestres,1600-
-
Gestion des transports terrestres
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Gestion-des-transports-terrestres,1600-
-
Gestion des transports terrestres
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Glossaire-
-
Glossaire
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Glossaire-
-
Glossaire
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Grenelle-de-l-environnement-
-
Grenelle de l'environnement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Grenelle-de-l-environnement-
-
Grenelle de l'environnement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
-
La moraine de Noirgeux et ses abords, site classé en 2013 (Vosges) Bilan annuel 2012 des ports maritimes et voies navigables
-
Lettre de l'ONERC - juin 2013
-
Trafic perturbé en RER B vers l'aéroport
Paris-Roissy / Charles-de-Gaulle Trafic perturbé en RER B vers l'aéroport
Paris-Roissy / Charles-de-Gaulle Responsabilité sociale des entreprise nbsp; : les organismes tiers indépendants Contrôleurs des transports terrestres
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Informations-editeur-
-
Informations éditeur
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Informations-editeur-
-
Informations éditeur
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Informations-pratiques-
-
Informations pratiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Informations-pratiques-
-
Informations pratiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Infrastructures-
-
Infrastructures
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Infrastructures-
-
Infrastructures
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Insecurite-routiere-comprendre-pour-agir
-
Insécurité routière, comprendre pour agir
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Insecurite-routiere-comprendre-pour-agir
-
Insécurité routière, comprendre pour agir
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-InterMISE,1471-
-
InterMISE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-InterMISE,1471-
-
InterMISE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Jaugeage-
-
Jaugeage
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Jaugeage-
-
Jaugeage
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Journee-d-etudes-Les-Dimensions-Sociales-de-la-Mobilite
-
Journée d'études Les Dimensions Sociales de la Mobilité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Journee-d-etudes-Les-Dimensions-Sociales-de-la-Mobilite
-
Journée d'études Les Dimensions Sociales de la Mobilité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?L-environnement-en-Nord-Pas-de-Calais-en-route-vers-un-diagnostic-partage
-
L'environnement en
Nord Pas-de-Calais, en route vers un diagnostic partagé.
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?L-environnement-en-Nord-Pas-de-Calais-en-route-vers-un-diagnostic-partage
-
L'environnement en
Nord Pas-de-Calais, en route vers un diagnostic partagé.
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-La-DREAL-
-
Accueil La DREAL ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-La-DREAL-
-
Accueil La DREAL ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-La-DREAL-
-
La DREAL ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-La-DREAL-
-
La DREAL ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Le-Grenelle-en-action-1591-
-
Le Grenelle en action
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Le-Grenelle-en-action-1591-
-
Le Grenelle en action
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Les-dossiers-
-
Les dossiers
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Les-dossiers-
-
Les dossiers
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Les-dossiers-
-
Voir tous les dossiers
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Les-dossiers-
-
Voir tous les dossiers
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Les-journees-de-la-mer
-
Les journées de la mer
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Les-journees-de-la-mer
-
Les journées de la mer
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Les-publications-
-
Les publications
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Les-publications-
-
Les publications
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Les-services-de-la-DREAL
-
Les services de la DREAL Risques Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique Unités territoriales de la DREAL
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Les-services-de-la-DREAL
-
Les services de la DREAL Risques Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique Unités territoriales de la DREAL
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Les-thematiques-
-
Accueil Les thématiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Les-thematiques-
-
Accueil Les thématiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Les-thematiques-
-
Les thématiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Les-thematiques-
-
Les thématiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Liste-des-Bilans-d-Emissions-de-Gaz-a-Effet-de-Serre-GES
-
Liste des Bilans d'Émissions de Gaz à Effet de Serre (GES)
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Liste-des-Bilans-d-Emissions-de-Gaz-a-Effet-de-Serre-GES
-
Liste des Bilans d'Émissions de Gaz à Effet de Serre (GES)
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Logement-et-Construction-
-
Logement et Construction
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Logement-et-Construction-
-
Logement et Construction
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Mardi-11-juin-journee-de-l-Observatoire-de-la-biodiversite
-
Mardi 11 juin : journée de l'Observatoire de la biodiversité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Mardi-11-juin-journee-de-l-Observatoire-de-la-biodiversite
-
Mardi 11 juin : journée de l'Observatoire de la biodiversité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Natura-2000,1687-
-
Natura 2000
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Natura-2000,1687-
-
Natura 2000
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Nature-et-biodiversite-1581-
-
Nature et biodiversité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Nature-et-biodiversite-1581-
-
Nature et biodiversité
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Nos-missions-
-
Nos missions
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Nos-missions-
-
Nos missions
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Nos-missions,1281
-
Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Nos-missions,1281
-
Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Nouvelle-rencontre-pour-le-fret-ferroviaire-en-region-Nord-Pas-de-Calais
-
Nouvelle rencontre pour le fret ferroviaire en région
Nord Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Nouvelle-rencontre-pour-le-fret-ferroviaire-en-region-Nord-Pas-de-Calais
-
Nouvelle rencontre pour le fret ferroviaire en région
Nord Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Organisation-
-
Organisation
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Organisation-
-
Organisation
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Photos-
-
Photos
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Photos-
-
Photos
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Phototheque-
-
Photothèque
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Phototheque-
-
Photothèque
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Portail-des-donnees-communales-
-
Portail des données communales
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Portail-des-donnees-communales-
-
Portail des données communales
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Presentation-du-debat-national-sur-la-transition-energetique
-
Présentation du débat national sur la transition énergétique
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Presentation-du-debat-national-sur-la-transition-energetique
-
Présentation du débat national sur la transition énergétique
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Prevention-des-risques-
-
Prévention des risques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Prevention-des-risques-
-
Prévention des risques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Profil-environnemental-
-
Profil environnemental
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Profil-environnemental-
-
Profil environnemental
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Promotion-du-developpement-durable-
-
Promotion du développement durable
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Promotion-du-developpement-durable-
-
Promotion du développement durable
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Publication-en-ligne-
-
Publication en ligne
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Publication-en-ligne-
-
Publication en ligne
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Publications-Prefecture-du-Nord-
-
Publications Préfecture du Nord
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Publications-Prefecture-du-Nord-
-
Publications Préfecture du Nord
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Qualite-de-l-air,1695-
-
Qualité de l'air
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Qualite-de-l-air,1695-
-
Qualité de l'air
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Qui-sommes-nous-
-
Qui sommes-nous ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Qui-sommes-nous-
-
Qui sommes-nous ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Qui-sommes-nous-1
-
Qui sommes nous ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Qui-sommes-nous-1
-
Qui sommes nous ?
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Rapport-d-activite-annuel-des-carrieres-
-
Rapport d'activité annuel des carrières
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Rapport-d-activite-annuel-des-carrieres-
-
Rapport d'activité annuel des carrières
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Reclamation-installations-classees
-
Réclamation installations classées
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Reclamation-installations-classees
-
Réclamation installations classées
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Recrutement
-
Recrutement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Recrutement
-
Recrutement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Reseau-des-Donnees-Environnement-
-
Réseau des Données Environnement (RDE)
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Reseau-des-Donnees-Environnement-
-
Réseau des Données Environnement (RDE)
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Ressources-
-
Ressources
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Ressources-
-
Ressources
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Ressources-Partenaires-
-
Ressources et Partenaires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Ressources-Partenaires-
-
Ressources et Partenaires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Ressources-web-
-
Annuaire web
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Ressources-web-
-
Annuaire web
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Risques-Naturels,1594-
-
Risques Naturels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Risques-Naturels,1594-
-
Risques Naturels
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Risques-naturels-littoraux-
-
Risques naturels littoraux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Risques-naturels-littoraux-
-
Risques naturels littoraux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Risques-sanitaires,1597-
-
Risques sanitaires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Risques-sanitaires,1597-
-
Risques sanitaires
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Risques-technologiques-PPRT,1476-
-
Risques technologiques - PPRT
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Risques-technologiques-PPRT,1476-
-
Risques technologiques - PPRT
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?RNN-de-la-Baie-de-Canche
-
RNN de la Baie de Canche
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?RNN-de-la-Baie-de-Canche
-
RNN de la Baie de Canche
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?RNN-de-la-Dune-Marchand
-
RNN de la Dune Marchand
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?RNN-de-la-Dune-Marchand
-
RNN de la Dune Marchand
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?RNN-du-Platier-d-Oye
-
RNN du Platier d'Oye
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?RNN-du-Platier-d-Oye
-
RNN du Platier d'Oye
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?RNN-du-Romelaere
-
RNN du Romelaere
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?RNN-du-Romelaere
-
RNN du Romelaere
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-S-informer-
-
Accueil S'informer
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-S-informer-
-
Accueil S'informer
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-S-informer-
-
S'informer
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-S-informer-
-
S'informer
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Salon-Environnord
-
Salon Environnord
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Salon-Environnord
-
Salon Environnord
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Schema-Regional-du-Climat-de-l-Air-
-
Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Schema-Regional-du-Climat-de-l-Air-
-
Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Se-premunir-des-inondations
-
Se prémunir des inondations
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Se-premunir-des-inondations
-
Se prémunir des inondations
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Securite-reglementation-vehicules,1601-
-
Sécurité, réglementation véhicules
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Securite-reglementation-vehicules,1601-
-
Sécurité, réglementation véhicules
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Securite-routiere,1605-
-
Sécurité routière
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Securite-routiere,1605-
-
Sécurité routière
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Seismes-
-
Seismes
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Seismes-
-
Seismes
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Semaine-du-Developpement-durable-2013-en-Nord-Pas-de-Calais
-
Semaine du Développement durable 2013 en
Nord - Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Semaine-du-Developpement-durable-2013-en-Nord-Pas-de-Calais
-
Semaine du Développement durable 2013 en
Nord - Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Service-de-Prevision-des-Crues-
-
Service de Prévision des Crues
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Service-de-Prevision-des-Crues-
-
Service de Prévision des Crues
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Sites-et-Paysages,1585-
-
Sites et Paysages
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Sites-et-Paysages,1585-
-
Sites et Paysages
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Sol-et-sous-sol,1584-
-
Sol et sous-sol
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Sol-et-sous-sol,1584-
-
Sol et sous-sol
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-SRCAE-
-
SRCAE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-SRCAE-
-
SRCAE
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-SRCE-TVB-
-
SRCE-TVB
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-SRCE-TVB-
-
SRCE-TVB
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Statistiques-
-
Statistiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Statistiques-
-
Statistiques
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Statistiques-logement,1120-
-
Statistiques logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Statistiques-logement,1120-
-
Statistiques logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Statistiques-transports,1119-
-
Statistiques transports
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Statistiques-transports,1119-
-
Statistiques transports
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Teleprocedures-
-
Téléprocedures
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Teleprocedures-
-
Téléprocedures
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Transports-et-vehicules-
-
Transports et véhicules
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Transports-et-vehicules-
-
Transports et véhicules
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Votre-avis-nous-interesse
-
Votre avis nous intéresse
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Votre-avis-nous-interesse
-
Votre avis nous intéresse
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Wateringues-
-
Wateringues
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Wateringues-
-
Wateringues
[
www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr ]
Nord Pas-de-Calais - Direccte
-
www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr
-
(10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
(10/160) Santé au travail (9/160) Accès à l'emploi (9/160) Compétitivité (7/160) Industrie (6/160) Formation professionnelle (5/160) Statistiques (5/160) Innovation (5/160) Consommation (4/160) Inspection du travail (4/160) Chômage (4/160) Insertion (4/160) Jeunes (3/160) Droit du travail (3/160) Prévention (3/160) Intelligence économique (3/160) Tourisme (2/160) Concurrence (2/160) Fonds social européen (2/160) Exportation
-
Résulats de recherche - Direccte
-
Accès à l'emploi
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_407
-
Combien d'espaces protégés (réserves) sont gérés ou co-gérés par l'ONCFS Environ 30 espaces protégés sont gérés ou co-gérés par l'ONCFS, avec divers statuts de protection.
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_687
-
Peut-on pratiquer la chasse à l'arc en chasse accompagnée ? Oui, l'accompagnateur devant justifier de sa participation à une session de formation de chasse à l'arc.
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_743
-
Je suis de nationalité étrangère et réside en France. Comment puis-je chasser en France ? Vous devez impérativement être titulaire du permis de chasser français, et pour cela le cas échéant passer l'examen pour en obtenir la délivrance. Po ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_747
-
J'ai perdu mon attestation de participation à une session de formation spéciale à la chasse à l'arc. Que dois-je faire ? Pour pratiquer la chasse à l'arc, il est nécessaire, en plus d'être titulaire du permis de chasser validé pour le temps et le lieu de chasse, d'être ... Lire la suite
[
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Campagne nationale de prévention des défenestrations des enfants
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
CONTRE LES CAMBRIOLAGES, ayez les bons réflexes
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
FENÊTRE OUVERTE = DANGER
-
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
-
04/07/2013 MARCHÉS PUBLICS : Les consultations en cours Campagne nationale de prévention des défenestrations des enfants 04/07/2013 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées "défenestrations" font environ 250 victimes, en particuliers chez les enfants de moins de 10 ans. Ne laissez jamais un enfant seul près d'une fenêtre ouverte ou sur un balcon Tous les dossiers Retrouvez-nous sur Twitter
-
Consultez les horaires d'accueil. FENÊTRE OUVERTE = DANGER 04/07/2013 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées "défenestrations", font environ 250 victimes, en particuliers chez les enfants de moins de 10 ans. L'objectif de cette campagne est de sensibiliser le grand public sur les mesures élémentaires de protection à prendre pour les prévenir. CONTRE LES CAMBRIOLAGES, ayez les bons réflexes JARDINER SANS PESTICIDES, c'est possible
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
JARDINER SANS PESTICIDES, c'est possible
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
les horaires d'accueil
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
MARCHÉS PUBLICS : Les consultations en cours
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
[
www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Campagne nationale de prévention des défenestrations des enfants - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Campagne nationale de prévention des défenestrations des enfants
-
CONTRE LES CAMBRIOLAGES, ayez les bons réflexes - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
CONTRE LES CAMBRIOLAGES, ayez les bons réflexes
-
FENÊTRE OUVERTE = DANGER - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
FENÊTRE OUVERTE = DANGER
-
www.orne.gouv.fr
-
04/07/2013 MARCHÉS PUBLICS : Les consultations en cours Campagne nationale de prévention des défenestrations des enfants 04/07/2013 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées "défenestrations" font environ 250 victimes, en particuliers chez les enfants de moins de 10 ans. Ne laissez jamais un enfant seul près d'une fenêtre ouverte ou sur un balcon Tous les dossiers Retrouvez-nous sur Twitter
-
Consultez les horaires d'accueil. FENÊTRE OUVERTE = DANGER 04/07/2013 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées "défenestrations", font environ 250 victimes, en particuliers chez les enfants de moins de 10 ans. L'objectif de cette campagne est de sensibiliser le grand public sur les mesures élémentaires de protection à prendre pour les prévenir. CONTRE LES CAMBRIOLAGES, ayez les bons réflexes JARDINER SANS PESTICIDES, c'est possible
-
JARDINER SANS PESTICIDES, c'est possible - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
JARDINER SANS PESTICIDES, c'est possible
-
La préfecture de l'Orne : horaires d'accueil et coordonnées - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
les horaires d'accueil
-
MARCHÉS PUBLICS : Les consultations en cours - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
MARCHÉS PUBLICS : Les consultations en cours
-
Actualités - Sécurité - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Campagne nationale de prévention des défenestrations des enfants
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
CONTRE LES CAMBRIOLAGES, ayez les bons réflexes
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
FENÊTRE OUVERTE = DANGER
-
www.orne.pref.gouv.fr
-
04/07/2013 MARCHÉS PUBLICS : Les consultations en cours Campagne nationale de prévention des défenestrations des enfants 04/07/2013 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées "défenestrations" font environ 250 victimes, en particuliers chez les enfants de moins de 10 ans. Ne laissez jamais un enfant seul près d'une fenêtre ouverte ou sur un balcon Tous les dossiers Retrouvez-nous sur Twitter
-
Consultez les horaires d'accueil. FENÊTRE OUVERTE = DANGER 04/07/2013 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées "défenestrations", font environ 250 victimes, en particuliers chez les enfants de moins de 10 ans. L'objectif de cette campagne est de sensibiliser le grand public sur les mesures élémentaires de protection à prendre pour les prévenir. CONTRE LES CAMBRIOLAGES, ayez les bons réflexes JARDINER SANS PESTICIDES, c'est possible
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
JARDINER SANS PESTICIDES, c'est possible
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
les horaires d'accueil
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
MARCHÉS PUBLICS : Les consultations en cours
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
(10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
(10/160) Santé au travail (9/160) Accès à l'emploi (9/160) Compétitivité (7/160) Industrie (6/160) Formation professionnelle (5/160) Statistiques (5/160) Innovation (5/160) Consommation (4/160) Inspection du travail (4/160) Chômage (4/160) Insertion (4/160) Jeunes (3/160) Droit du travail (3/160) Prévention (3/160) Intelligence économique (3/160) Tourisme (2/160) Concurrence (2/160) Fonds social européen (2/160) Exportation
-
Résulats de recherche - Direccte
-
Accès à l'emploi
[
www.paris.pref.gouv.fr ]
PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France
-
www.paris.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
www.paris.pref.gouv.fr/Agenda-du-prefet
-
Agenda du préfet
-
www.paris.pref.gouv.fr/Carrousel/Inauguration-de-la-plateforme-IMAGIF-du-CNRS-a-Gif-sur-Yvette-91
-
Inauguration de la plateforme IMAGIF du CNRS à Gif-sur-Yvette (91) Lire la suite
-
www.paris.pref.gouv.fr/Carrousel/Le-prefet-fete-les-50-ans-du-Ceser-d-ile-de-France
-
Le préfet fête les 50 ans du Ceser d
île de France Lire la suite Dernière publication : 04/07/2013
-
www.paris.pref.gouv.fr/content/view/sitemap/3146
-
Plan du site
-
www.paris.pref.gouv.fr/Demarches
-
Démarches
-
www.paris.pref.gouv.fr
-
Inauguration de la plateforme IMAGIF du CNRS à Gif-sur-Yvette (91) Jean Daubigny, préfet de la région d'
Ile-de-France, préfet de
Paris, a inauguré vendredi 28 juin 2013 la plateforme intégrée IMAGIF, en présence de M. Alain Fuchs , Président du CNRS, de Mme Isabelle This-Saint-Jean, Vice-Présidente du Conseil régional d'
Ile-de-France et de David Ros, Vice-Président du Conseil Général de l'Essonne. Lire la suite
-
Le préfet fête les 50 ans du Ceser d
île de France Lire la suite Dernière publication : 04/07/2013
-
PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France
-
Accueil
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Actualites
-
Actualités
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Agenda-du-prefet
-
Agenda du préfet
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/content/view/sitemap/3146
-
Plan du site
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Demarches
-
Démarches
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Informations-generales/Horaires-d-ouverture
-
Horaires d'ouverture
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Informations-generales/Plans-d-acces
-
Plans d'accès
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Informations-legales/Aide-et-accessibilite
-
Aide et accessibilité
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Informations-legales/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Informations-legales/Nous-contacter
-
Nous contacter
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat
-
L'action de l'État
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Alimentation-et-Agriculture
-
Alimentation et Agriculture
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire/Amenagement-Equipement-Transport
-
Aménagement / Equipement / Transport
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire/Amenagement-numerique
-
Aménagement numérique
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale
-
Centenaire de la Première Guerre mondiale
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale/Calendriers-des-evenements
-
Calendriers des évenements
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale/Comite-departemental-du-centenaire
-
Comité départemental du centenaire
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale/Dossiers-thematiques-sur-la-Grande-Guerre
-
Dossiers thématiques sur la Grande Guerre
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale/Mission-du-centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale
-
Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Culture-Education-Sport
-
Culture, Education, Sport
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Culture-Education-Sport/Culture
-
Culture
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Culture-Education-Sport/Education-Enseignement
-
Education / Enseignement
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Culture-Education-Sport/Jeunesse-Sport-Vie-associative
-
Jeunesse / Sport / Vie associative
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Economie
-
Economie
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Economie/Developpement-economique-Recherche
-
Développement économique / Recherche
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Economie/Emploi-Entreprise-Consommation
-
Emploi / Entreprise / Consommation
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Economie/Finances-publiques-Impots
-
Finances publiques / Impôts
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Economie/Tourisme
-
Tourisme
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Environnement
-
Environnement
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Environnement/Environnement-Energie
-
Environnement / Énergie
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Environnement/Evaluation-Environnementale
-
Evaluation Environnementale
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Environnement/Prevention-Gestion-des-risques
-
Prévention / Gestion des risques
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale
-
Logement et politique sociale
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale/Cohesion-sociale
-
Cohésion sociale
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale/Egalite-femmes-hommes
-
Egalité femmes-hommes
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale/Hebergement-Logement
-
Hébergement / Logement
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale/Politique-de-la-ville
-
Politique de la ville
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Reforme-de-l-Etat
-
Réforme de l'État
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/L-action-de-l-Etat/Sante
-
Santé
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous
-
La préfecture et vous
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Associations-Mecenat
-
Associations / Mécénat
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Associations-Mecenat/Creation-et-droits
-
Création et droits
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Associations-Mecenat/Jeunesse-Education
-
Jeunesse-Education
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Collectivites
-
Collectivités
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Collectivites/Controle-de-legalite
-
Contrôle de légalité
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Collectivites/Politique-de-la-ville
-
Politique de la ville
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries
-
Entreprises/Salariés
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Creation-et-aides-aux-entreprises
-
Création et aides aux entreprises
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Elections-professionnelles
-
Elections professionnelles
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Foires-et-Salons-a-Paris
-
Foires et Salons à
Paris
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Formation-Orientation
-
Formation/Orientation
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Le-contrat-d-apprentissage
-
Le contrat d'apprentissage
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Medailles-d-honneur
-
Médailles d'honneur
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Reglementation-activites-salaries
-
Réglementation activités-salariés
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Reglementation-locaux
-
Réglementation locaux
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Taxe-d-apprentissage
-
Taxe d'apprentissage
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Espace-qualite
-
Espace qualité
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Espace-qualite/Demarche-qualite-100-des-prefectures-labellisees
-
Démarche qualité : 100% des préfectures labellisées
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers
-
Particuliers
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Acceder-a-la-Prefecture2
-
Accéder à la Préfecture
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Acces-aux-documents-administratifs
-
Accès aux documents administratifs
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Carte-professionnelle-de-guide-conferencier
-
Carte professionnelle de guide-conférencier
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Documents-et-titres-administratifs
-
Documents et titres administratifs
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Droits-des-femmes
-
Droits des femmes
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Elections
-
Elections
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Logement
-
Logement
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Manifestations-nautiques-a-Paris
-
Manifestations nautiques à
Paris
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Prevention-et-risques
-
Prévention et risques
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Service-National
-
Service National
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Travailler-dans-la-fonction-publique
-
Travailler dans la fonction publique
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Urbanisme
-
Urbanisme
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Presse-et-communication2/Communiques
-
Communiqués
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Presse-et-communication2/Grands-Dossiers-de-l-annee
-
Grands Dossiers de l'année
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Presse-et-communication2/Invitations
-
Invitations
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Presse-et-communication2/Reseaux-sociaux
-
Réseaux sociaux
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications
-
Publications
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Avis-de-publication
-
Avis de publication
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Consultations
-
Consultations
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Consultations/Appels-a-Projets
-
Appels à Projets
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Consultations/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Consultations/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Etudes-et-statistiques-franciliennes
-
Études et statistiques franciliennes
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Lettres-du-Prefet
-
Lettres du Préfet
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Lettres-du-Prefet/La-lettre-du-Prefet
-
La lettre du Préfet
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Rapports-documents
-
Rapports documents
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region
-
Votre région
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris
-
La préfecture
Ile-de-France et
Paris
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris/Le-Prefet-et-son-role
-
Le Préfet et son rôle
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris/Les-services-departementaux-de-Paris
-
Les services départementaux de
Paris
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris/Les-services-regionaux
-
Les services régionaux
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris/Organisation
-
Organisation
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles
-
Les chiffres clés
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Agriculture
-
Agriculture
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Economie
-
Economie
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Emploi
-
Emploi
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Enseignement-superieur-et-recherche
-
Enseignement supérieur et recherche
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Environnement
-
Environnement
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Industrie
-
Industrie
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Intercommunalite
-
Intercommunalité
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Logement
-
Logement
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Logement-et-politique-sociale
-
Logement et politique sociale
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Territoire-et-population
-
Territoire et population
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-chiffres-cles/Transports
-
Transports
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Les-prefectures-de-departement
-
Les préfectures de département
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Presentation
-
Présentation
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Presentation/Decoupage-administratif
-
Découpage administratif
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Presentation/Geographie
-
Géographie
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Presentation/Histoire
-
Histoire
-
www.paris.pref.gouv.fr/index.php/Votre-region/Presentation/Institutions-regionales
-
Institutions régionales
-
www.paris.pref.gouv.fr/Informations-generales/Horaires-d-ouverture
-
Horaires d'ouverture
-
www.paris.pref.gouv.fr/Informations-generales/Plans-d-acces
-
Plans d'accès
-
www.paris.pref.gouv.fr/Informations-legales/Aide-et-accessibilite
-
Aide et accessibilité
-
www.paris.pref.gouv.fr/Informations-legales/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.paris.pref.gouv.fr/Informations-legales/Nous-contacter
-
Nous contacter
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat
-
L'action de l'État
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Alimentation-et-Agriculture
-
Alimentation et Agriculture
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire/Amenagement-Equipement-Transport
-
Aménagement / Equipement / Transport
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire/Amenagement-numerique
-
Aménagement numérique
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale
-
Centenaire de la Première Guerre mondiale
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale/Calendriers-des-evenements
-
Calendriers des évenements
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale/Comite-departemental-du-centenaire
-
Comité départemental du centenaire
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale/Dossiers-thematiques-sur-la-Grande-Guerre
-
Dossiers thématiques sur la Grande Guerre
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale/Mission-du-centenaire-de-la-Premiere-Guerre-mondiale
-
Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Culture-Education-Sport
-
Culture, Education, Sport
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Culture-Education-Sport/Culture
-
Culture
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Culture-Education-Sport/Education-Enseignement
-
Education / Enseignement
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Culture-Education-Sport/Jeunesse-Sport-Vie-associative
-
Jeunesse / Sport / Vie associative
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Economie
-
Economie
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Economie/Developpement-economique-Recherche
-
Développement économique / Recherche
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Economie/Emploi-Entreprise-Consommation
-
Emploi / Entreprise / Consommation
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Economie/Finances-publiques-Impots
-
Finances publiques / Impôts
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Economie/Tourisme
-
Tourisme
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Environnement
-
Environnement
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Environnement/Environnement-Energie
-
Environnement / Énergie
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Environnement/Evaluation-Environnementale
-
Evaluation Environnementale
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Environnement/Prevention-Gestion-des-risques
-
Prévention / Gestion des risques
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale
-
Logement et politique sociale
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale/Cohesion-sociale
-
Cohésion sociale
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale/Egalite-femmes-hommes
-
Egalité femmes-hommes
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale/Hebergement-Logement
-
Hébergement / Logement
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Logement-et-politique-sociale/Politique-de-la-ville
-
Politique de la ville
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Reforme-de-l-Etat
-
Réforme de l'État
-
www.paris.pref.gouv.fr/L-action-de-l-Etat/Sante
-
Santé
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous
-
La préfecture et vous
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Associations-Mecenat
-
Associations / Mécénat
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Associations-Mecenat/Creation-et-droits
-
Création et droits
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Associations-Mecenat/Jeunesse-Education
-
Jeunesse-Education
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Collectivites
-
Collectivités
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Collectivites/Controle-de-legalite
-
Contrôle de légalité
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Collectivites/Politique-de-la-ville
-
Politique de la ville
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries
-
Entreprises/Salariés
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Annonces-judiciaires-et-legales
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Creation-et-aides-aux-entreprises
-
Création et aides aux entreprises
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Elections-professionnelles
-
Elections professionnelles
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Foires-et-Salons-a-Paris
-
Foires et Salons à
Paris
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Formation-Orientation
-
Formation/Orientation
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Le-contrat-d-apprentissage
-
Le contrat d'apprentissage
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Medailles-d-honneur
-
Médailles d'honneur
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Reglementation-activites-salaries
-
Réglementation activités-salariés
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Reglementation-locaux
-
Réglementation locaux
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Entreprises-Salaries/Taxe-d-apprentissage
-
Taxe d'apprentissage
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Espace-qualite
-
Espace qualité
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Espace-qualite/Demarche-qualite-100-des-prefectures-labellisees
-
Démarche qualité : 100% des préfectures labellisées
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers
-
Particuliers
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Acceder-a-la-Prefecture2
-
Accéder à la Préfecture
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Acces-aux-documents-administratifs
-
Accès aux documents administratifs
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Carte-professionnelle-de-guide-conferencier
-
Carte professionnelle de guide-conférencier
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Documents-et-titres-administratifs
-
Documents et titres administratifs
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Droits-des-femmes
-
Droits des femmes
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Elections
-
Elections
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Logement
-
Logement
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Manifestations-nautiques-a-Paris
-
Manifestations nautiques à
Paris
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Prevention-et-risques
-
Prévention et risques
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Service-National
-
Service National
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Travailler-dans-la-fonction-publique
-
Travailler dans la fonction publique
-
www.paris.pref.gouv.fr/La-prefecture-et-vous/Particuliers/Urbanisme
-
Urbanisme
-
www.paris.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Communiques
-
Communiqués
-
www.paris.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Grands-Dossiers-de-l-annee
-
Grands Dossiers de l'année
-
www.paris.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Invitations
-
Invitations
-
www.paris.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Reseaux-sociaux
-
Réseaux sociaux
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Avis-de-publication
-
Avis de publication
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Consultations
-
Consultations
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Consultations/Appels-a-Projets
-
Appels à Projets
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Consultations/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Consultations/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Etudes-et-statistiques-franciliennes
-
Études et statistiques franciliennes
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Lettres-du-Prefet
-
Lettres du Préfet
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Lettres-du-Prefet/La-lettre-du-Prefet
-
La lettre du Préfet
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Rapports-documents
-
Rapports documents
-
www.paris.pref.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region
-
Votre région
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris
-
La préfecture
Ile-de-France et
Paris
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris/Le-Prefet-et-son-role
-
Le Préfet et son rôle
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris/Les-services-departementaux-de-Paris
-
Les services départementaux de
Paris
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris/Les-services-regionaux
-
Les services régionaux
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/La-prefecture-Ile-de-France-et-Paris/Organisation
-
Organisation
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles
-
Les chiffres clés
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Agriculture
-
Agriculture
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Economie
-
Economie
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Emploi
-
Emploi
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Enseignement-superieur-et-recherche
-
Enseignement supérieur et recherche
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Environnement
-
Environnement
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Industrie
-
Industrie
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Intercommunalite
-
Intercommunalité
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Logement
-
Logement
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Logement-et-politique-sociale
-
Logement et politique sociale
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Territoire-et-population
-
Territoire et population
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-chiffres-cles/Transports
-
Transports
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Les-prefectures-de-departement
-
Les préfectures de département
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Presentation
-
Présentation
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Presentation/Decoupage-administratif
-
Découpage administratif
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Presentation/Geographie
-
Géographie
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Presentation/Histoire
-
Histoire
-
www.paris.pref.gouv.fr/Votre-region/Presentation/Institutions-regionales
-
Institutions régionales
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Pays-de-la-Loire - Direccte
-
Arrêté préfectoral du 16 mai 2013 - Direccte
-
Arrêté préfectoral du 16 mai 2013
-
CICE : les réponses aux questions des chefs d'entreprise - Direccte
-
CICE : les réponses aux questions des chefs d'entreprise + Lire la suite
-
Emplois d'avenir dans le secteur marchand : mode d'emploi pour l'employeur - Direccte
-
Emplois d'avenir dans le secteur marchand : mode d'emploi pour l'employeur
-
Emplois d'avenir dans le secteur marchand : mode d'emploi pour l'employeur - Direccte
-
Emplois d'avenir dans le secteur marchand : mode d'emploi pour l'employeur + Lire la suite
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
(10/159) Accès à l'emploi (9/159) Santé au travail (9/159) Compétitivité (7/159) Industrie (6/159) Formation professionnelle (5/159) Statistiques (5/159) Innovation (5/159) Consommation (4/159) Inspection du travail (4/159) Chômage (4/159) Insertion (4/159) Jeunes (3/159) Droit du travail (3/159) Prévention (3/159) Intelligence économique (3/159) Tourisme (2/159) Concurrence (2/159) Fonds social européen (2/159) Exportation
-
(10/160) Santé au travail (9/160) Accès à l'emploi (9/160) Compétitivité (7/160) Industrie (6/160) Formation professionnelle (5/160) Statistiques (5/160) Innovation (5/160) Consommation (4/160) Inspection du travail (4/160) Chômage (4/160) Insertion (4/160) Jeunes (3/160) Droit du travail (3/160) Prévention (3/160) Intelligence économique (3/160) Tourisme (2/160) Concurrence (2/160) Fonds social européen (2/160) Exportation
-
Contrat de génération - 30 juin 2013 Un contrat entre les générations qui donne de la visibilité pour l'avenir Pour Jean Sotès, c'est très clair : « je recrutais de toute façon car il y avait un réel besoin. Le contrat de génération est une aide très intéressante (. + Lire la suite Emplois d'avenir dans le secteur marchand : mode d'emploi pour l'employeur 4 juillet 2013 Arrêté préfectoral du 16 mai 2013 4 juillet 2013
-
Emplois d'avenir - 4 juillet 2013 Emplois d'avenir dans le secteur marchand : mode d'emploi pour l'employeur Emploi avenir secteur marchand - fiche pratique employeur (pdf - 871.7 ko) + Lire la suite Risques psychosociaux - 2 juillet 2013 La politique régionale de lutte contre le suicide Dans le domaine de la santé publique, dont la santé au travail fait partie, on connaît trois niveaux de prévention : La prévention tertiaire : c'est la prise en charge d'un problème de santé déjà survenu pour en éviter l'aggravation et limiter les séquelles et/ou les récidives. La prévention secondaire : c'est le dépistage, le plus précocement possible, des populations ou des individus susceptibles (. + Lire la suite Appui aux entreprises - 30 juin 2013 CICE : les réponses aux questions des chefs d'entreprise La Foire aux Questions sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) a été mise en place pour répondre aux questions des chefs (. + Lire la suite
-
La politique régionale de lutte contre le suicide - Direccte
-
La politique régionale de lutte contre le suicide + Lire la suite
-
Résulats de recherche - Direccte
-
Accès à l'emploi
-
Un contrat entre les générations qui donne de la visibilité pour l'avenir - Direccte
-
Un contrat entre les générations qui donne de la visibilité pour l'avenir + Lire la suite
[
www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS pays-de-la-loire
-
www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr
-
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative http://www.jeunes.gouv.fr/ Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative http://www.sports.gouv.fr/ Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative http://www.associations.gouv.fr/ http://www.lacse.fr/ 4/07/2013La réforme de la politique de la ville La DRJSCS a participé à l'assemblée générale de RésoVilles, le
centre de ressources de la politique de la ville des régions
Bretagne et
Pays de la Loire. 2/07/2013 Panorama Statistique 2012 Le PANORAMA STATISTIQUE 2012 présente les principaux indicateurs et statistiques disponibles des domaines de la cohésion sociale, de la jeunesse et des sports, pour la région
Pays de la Loire et ses cinq départements.
-
La réforme de la politique de la ville - DRJSCS pays-de-la-loire
-
La réforme de la politique de la ville La DRJSCS a participé à l'assemblée générale de RésoVilles, le
centre de ressources de la politique de la ville des régions
Bretagne et
Pays de la Loire.
-
Panorama Statistique 2012 - DRJSCS pays-de-la-loire
-
Panorama Statistique 2012 Le PANORAMA STATISTIQUE 2012 présente les principaux indicateurs et statistiques disponibles des domaines de la cohésion sociale, de la jeunesse et des sports, pour la région
Pays de la Loire et ses cinq départements.
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Poitou-Charentes - Direccte
-
Cartographie des demandeurs d'emploi en mai 2013 - Direccte
-
Cartographie des demandeurs d'emploi en mai 2013
-
Cartographie des demandeurs d'emploi en mai 2013 - Direccte
-
Cartographie des demandeurs d'emploi en mai 2013 + Lire la suite
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
-
Lutte contre le travail illégal Cartographie des demandeurs d'emploi en mai 2013 4 juillet 2013 Lutte contre le travail illégal 4 juillet 2013 Résultats concours EDEN 2013 4 juillet 2013 Publications - 4 juillet 2013 Cartographie des demandeurs d'emploi en mai 2013 Cartographie départementale du marché du travail en mai 2013. + Lire la suite Travail et relations sociales - 4 juillet 2013 Lutte contre le travail illégal Premiers résultats d'une opération nationale d'envergure pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur du BTP. + Lire la suite Actualités liées au tourisme - 4 juillet 2013 Résultats concours EDEN 2013 Rochefort Océan - Estuaire de la Charente primés : Accessits 2013 candidature portée par la Communauté d'Agglomération du pays Rochefortais + Lire la suite
-
Lutte contre le travail illégal - Direccte
-
Lutte contre le travail illégal
-
Lutte contre le travail illégal + Lire la suite
-
Résultats concours EDEN 2013 - Direccte
-
Résultats concours EDEN 2013
-
Résultats concours EDEN 2013 + Lire la suite
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
Arrêté n 2013-084 du 04 juillet 2013 réglementant la navigation et les.
-
Le 09 juillet 13, de 1645z à 1929z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone.
-
MER D IROISE Signalons bille de bois (2x0.5 metres) a la derive. psn: 48 10n - 004 37w ENTRE LES ILES DE NOIRMOUTIER ET D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une campagne geotechnique de forage au large des ile. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Programme de tir du
centre d'essais des landes - toutes heures bravo - en raison des tirs. PORT DU GUILVINEC Chenal d acces les naviagteurs sont informes qu en raison de trvaux sur le feu intermediaire. RADE DE
BREST Moulin blanc signalons la bouee 'bmb3' de la digue est du
moulin blanc est signalee. RADE DE
BREST Partie sud-est de la rade. a l'occasion de la 'pors beach amical cap', une. RADE DE
BREST A l'occasion du 'hobie cat day', une manifestation nautique d'une quarantaine de. LARGE GASCOGNE Voilier (longueur 7,5m) a la derive. personne a bord. position le 031740z jul 13: 44 10.0n -. TIR CEV CAZAUX En reference a l avurnav
brest 332/13 le programme de tirs d'artillerie zone des landes du jeudi.
-
POINTE PENMARC'H Abords sud-ouest de la pointe penmarc'h conformement a l'arrete 2013/082 qui abroge. En savoir plus Projet européen TOSCA: J-7 avant la. Co-financé par le fonds européen de développement régional dans le. En savoir plus
-
Port de
lorient la balise de la cale de port louis est signalee disparue psn: 47 42,757n -. En savoir plus GRANDE RADE
TOULON Avurnav local
toulon 2683/13 provence grande rade
toulon du mardi 09 juillet au. RADE D'HYERES Du lundi 08 au samedi 13 juillet 2013, de 00h00 a 23h59 loc, essais d'un engin sous-marin. Jusqu'au 31 décembre 2013 à lieu des travaux de dragage et de. PORT DE SETE Le mardi 09 juillet 2013 de 07h30 à 18h00, une visite subaquatique sera menée par. ETANG DE BERRE Du jeudi 04 au vendredi 05 juillet 2013, des travaux de levés géophysiques sont. LA CHIAPPA Tronc d'arbre a la dérive le 0316110z jul 2013 position : 4135.207n -. PRESQU'ILE DE GIENS Tronc d'arbre a la dérive secteur presqu'ile de giens le 03 juillet 2013 a 13h59. Le 10 juillet 13, de 0700z à 0959z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone. Le 10 juillet 13, de 0600z à 0759z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone.
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
Arrêté n 2013-084 du 04 juillet 2013 réglementant la navigation et les.
-
Le 09 juillet 13, de 1645z à 1929z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone.
-
MER D IROISE Signalons bille de bois (2x0.5 metres) a la derive. psn: 48 10n - 004 37w ENTRE LES ILES DE NOIRMOUTIER ET D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une campagne geotechnique de forage au large des ile. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Programme de tir du
centre d'essais des landes - toutes heures bravo - en raison des tirs. PORT DU GUILVINEC Chenal d acces les naviagteurs sont informes qu en raison de trvaux sur le feu intermediaire. RADE DE
BREST Moulin blanc signalons la bouee 'bmb3' de la digue est du
moulin blanc est signalee. RADE DE
BREST Partie sud-est de la rade. a l'occasion de la 'pors beach amical cap', une. RADE DE
BREST A l'occasion du 'hobie cat day', une manifestation nautique d'une quarantaine de. LARGE GASCOGNE Voilier (longueur 7,5m) a la derive. personne a bord. position le 031740z jul 13: 44 10.0n -. TIR CEV CAZAUX En reference a l avurnav
brest 332/13 le programme de tirs d'artillerie zone des landes du jeudi.
-
POINTE PENMARC'H Abords sud-ouest de la pointe penmarc'h conformement a l'arrete 2013/082 qui abroge. En savoir plus Projet européen TOSCA: J-7 avant la. Co-financé par le fonds européen de développement régional dans le. En savoir plus
-
Port de
lorient la balise de la cale de port louis est signalee disparue psn: 47 42,757n -. En savoir plus GRANDE RADE
TOULON Avurnav local
toulon 2683/13 provence grande rade
toulon du mardi 09 juillet au. RADE D'HYERES Du lundi 08 au samedi 13 juillet 2013, de 00h00 a 23h59 loc, essais d'un engin sous-marin. Jusqu'au 31 décembre 2013 à lieu des travaux de dragage et de. PORT DE SETE Le mardi 09 juillet 2013 de 07h30 à 18h00, une visite subaquatique sera menée par. ETANG DE BERRE Du jeudi 04 au vendredi 05 juillet 2013, des travaux de levés géophysiques sont. LA CHIAPPA Tronc d'arbre a la dérive le 0316110z jul 2013 position : 4135.207n -. PRESQU'ILE DE GIENS Tronc d'arbre a la dérive secteur presqu'ile de giens le 03 juillet 2013 a 13h59. Le 10 juillet 13, de 0700z à 0959z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone. Le 10 juillet 13, de 0600z à 0759z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone.
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
PROVENCE En savoir plus PROVENCE En savoir plus PROVENCE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
RADE D'HYERES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
GRANDE RADE
TOULON En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
LA CHIAPPA En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
PRESQU'ILE DE GIENS En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
TOULON En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ETANG DE BERRE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
PORT DE SETE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
Projet européen TOSCA: J-7 avant la... En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
Arrêté n 2013-084 du 04 juillet 2013 réglementant la navigation et les.
-
Le 09 juillet 13, de 1645z à 1929z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone.
-
MER D IROISE Signalons bille de bois (2x0.5 metres) a la derive. psn: 48 10n - 004 37w ENTRE LES ILES DE NOIRMOUTIER ET D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une campagne geotechnique de forage au large des ile. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Programme de tir du
centre d'essais des landes - toutes heures bravo - en raison des tirs. PORT DU GUILVINEC Chenal d acces les naviagteurs sont informes qu en raison de trvaux sur le feu intermediaire. RADE DE
BREST Moulin blanc signalons la bouee 'bmb3' de la digue est du
moulin blanc est signalee. RADE DE
BREST Partie sud-est de la rade. a l'occasion de la 'pors beach amical cap', une. RADE DE
BREST A l'occasion du 'hobie cat day', une manifestation nautique d'une quarantaine de. LARGE GASCOGNE Voilier (longueur 7,5m) a la derive. personne a bord. position le 031740z jul 13: 44 10.0n -. TIR CEV CAZAUX En reference a l avurnav
brest 332/13 le programme de tirs d'artillerie zone des landes du jeudi.
-
POINTE PENMARC'H Abords sud-ouest de la pointe penmarc'h conformement a l'arrete 2013/082 qui abroge. En savoir plus Projet européen TOSCA: J-7 avant la. Co-financé par le fonds européen de développement régional dans le. En savoir plus
-
Port de
lorient la balise de la cale de port louis est signalee disparue psn: 47 42,757n -. En savoir plus GRANDE RADE
TOULON Avurnav local
toulon 2683/13 provence grande rade
toulon du mardi 09 juillet au. RADE D'HYERES Du lundi 08 au samedi 13 juillet 2013, de 00h00 a 23h59 loc, essais d'un engin sous-marin. Jusqu'au 31 décembre 2013 à lieu des travaux de dragage et de. PORT DE SETE Le mardi 09 juillet 2013 de 07h30 à 18h00, une visite subaquatique sera menée par. ETANG DE BERRE Du jeudi 04 au vendredi 05 juillet 2013, des travaux de levés géophysiques sont. LA CHIAPPA Tronc d'arbre a la dérive le 0316110z jul 2013 position : 4135.207n -. PRESQU'ILE DE GIENS Tronc d'arbre a la dérive secteur presqu'ile de giens le 03 juillet 2013 a 13h59. Le 10 juillet 13, de 0700z à 0959z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone. Le 10 juillet 13, de 0600z à 0759z, exercice de tirs d'artillerie dans la zone.
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Maintenance.html
-
Accès personnes à mobilité réduite
-
Accès des personnes à mobilité réduite
-
Agenda du Préfet
-
Agenda du Préfet . Lire
-
Préfectures
-
Chiffres clés de l'agriculture Aides aux agriculteurs Filière forêt-bois Contrat de projets Etat-Région Massif central Autres politiques interrégionales Développement territorial :
-
Préfectures
-
Filière forêt-bois Contrat de projets Etat-Région Massif central Autres politiques interrégionales Développement territorial :
-
Aménagement du territoire - urbanisme - logement
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Contrat de projets Etat- Région
-
Contrat de projets Etat-Région Massif central Autres politiques interrégionales Développement territorial :
-
Autres politiques interrégionales
-
Autres politiques interrégionales Développement territorial :
-
Logements et quartiers
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Convention interrégionale Massif central
-
Massif central Autres politiques interrégionales Développement territorial :
-
Permis de construire et urbanisme
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
La politique de la ville
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Développement territorial
-
Développement territorial : pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement comm
-
A la rencontre des soldats de l'opération Serval - Mali
-
En savoir +
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Document pdf
-
Informations pratiques : télécharger le dépliant
-
Document pdf
-
Les décisions de la Commission départementale d'aménagement commercial
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Intelligence économique
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
PME-PMI
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
L'Etat et Vous : la lettre des services de l'Etat
-
e-lettre du Préfet
-
Education
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Enseignement supérieur en Auvergne
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Recherche
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Programmes européens
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Utilisation des fonds européens en Auvergne
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Femmes
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Femmes
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Femmes
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Femmes
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Femmes
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
Aides aux agriculteurs Filière forêt-bois Contrat de projets Etat-Région Massif central Autres politiques interrégionales Développement territorial :
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
ICPE
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Protection des consommateurs, sécurité alimentaire
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
-
Actualités Femmes et responsabilités Égalité professionnelle Égalité en droit et en dignité Articulation des temps de vie Impôts professionnels Impôts collectivités locales Impôts particuliers Consommation État des routes Sécurité routière Infrastructures Transports Jeunesse et sports Vie associative Sécurité civile Sécurité routière Protection des consommateurs, sécurité alimentaire Santé et bien-traitance animales Environnement Certification à l'exportation Santé publique et prévention Santé environnementale Handicaps et dépendance Sécurité des personnes et des biens Sécurité routière Téléphonie mobile Accès haut débit à internet Usages des TIC Implication de l'Etat et de l'Europe France numérique 2012 Réglementation touristique Observation économique du tourisme Activités de pleine nature - tourisme durable Politique sociale - Tourisme et handicap Qualité tourisme Aides aux acteurs du tourisme Info pratiques
-
Aides à l'emploi et à la formation professionnelle Formation professionnelle Taxe d'apprentissage Santé-Sécurité au travail Droit du travail : fiches pratiques Marché du travail Recherche d'emploi Info pratiques, contacts utiles Carte de vigilance météorologique Carte de vigilance crues Point de vue de l'Etat vers un pôle métropolitain en
Auvergne Le "Point de vue de l'Etat" établit un état des lieux sur le fait métropolitain en
Auvergne, identifie les possibilités de coopération, ainsi que les conditions de mise en oeuvre de cette coopération. 03/06/2013 L'emploi en
Auvergne au mois d'avril Fin avril 2013, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en catégorie A s'établit à 58 580 en
Auvergne. Ce nombre diminue de -0,0 % par rapport à fin mars 2013 (soit -12). Sur un an, il augmente de + 9,7%. En France métropolitaine, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie A augmente de + 1,2 % par rapport à fin mars 2013 (+ 12,5 % sur un an). 03/06/2013
-
Chiffres clés de l'agriculture Aides aux agriculteurs Filière forêt-bois Contrat de projets Etat-Région Massif central Autres politiques interrégionales Développement territorial : pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseignement supérieur Recherche et formation Innovation Installations classées pour la protection de l'environnement Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie Environnement industriel Environnement et agriculture Eau Protection des espaces et des espèces Utilisation des fonds européens en
Auvergne Programmes européens 2007-2013
-
Le site est actuellement indisponible. Nous travaillons à son rétablissement.
-
Liste des candidats admis La conjoncture agricole au mois de mai. En savoir + 27 fois plus de risques d'être tué à moto qu'en voiture. En savoir + Préfecture de l'Allier Préfecture du Cantal Préfecture de Haute-Loire Plan du site Mentions légales Mise à jour : 4 juillet 2013
-
Ouverture au public : du lundi au jeudi de 8h15 à 16h00 le vendredi de 8h15 à 15h30 cartes grises - permis de conduire : 8h15 à 12h30 Nous contacter par téléphone : voir les horaires de permanence par services dans dépliant ci-dessous Nous contacter pour une information, une réclamation, une suggestion : pref-public@puy-de-dome.gouv.fr Informations pratiques : télécharger le dépliant Certaines versions de navigateurs n'affichent pas l'intégralité de la page d'accueil du site e-lettre du Préfet S'inscrire Agenda du Préfet. Particuliers : Votre agenda mois par mois 2ème Journée Internationale Ambroisie le 22 juin 2013. En savoir + A la rencontre des soldats de l'opération Serval - Mali le 26 juin 2013 à Clermont-Fd. En savoir + En savoir + sur la taxe d'apprentissage 2013 Carte d'identité et passeport : n'attendez pas l'été pour les renouveler ! Lire le communiqué (5 mars 2013) Concours externe de Secrétaire Administratif de l'Intérieur et de l'Outre-Mer Région
Auvergne.
-
Ouverture du portail collectivites-locales.gouv.fr La direction générale des collectivités locales et la direction générale des finances publiques ouvrent le portail collectivites-locales.gouv.fr 19/04/2013 Les décisions de la Commission départementale d'aménagement commercial Lors de sa réunion du 18 avril 2013, la Commission départemental d'aménagement commercial du Puy-de-Dôme a examiné deux dossiers à Pont-du-Château 26/04/2013 Préfecture de la région
Auvergne - Préfecture du Puy-de-Dôme 18 Bd Desaix - 63033
Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 98 63 63 Fax : 04 73 98 61 00 Serveurs vocaux : pièces d'identités : 04.73.98.61.11 cartes grises : 04.73.98.61.12 concours : 04.73.98.62.07 Plan d'accès Accès des personnes à mobilité réduite
-
Plan du site Mentions légales Mise à jour : 4 juillet 2013
-
Préfectures
-
Mentions légales
-
Jeunesse et sports
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Document pdf
-
En savoir +
-
Document pdf
-
Lire le communiqué
-
Document pdf
-
Liste des candidats admis
-
Préfectures
-
Plan du site
-
Plans d'accès à la préfecture du Puy-de-Dôme
-
Plan d'accès
-
Certification à l'exportation
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Environnement
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Protection des consommateurs, sécurité alimentaire
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Santé et bien-traitance animales
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Etat des routes
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
TIC - France numérique 2012
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Usages des TIC
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Préfectures
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Droit du travail : fiches pratiques
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
La formation professionnelle
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Infos pratiques
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Document pdf
-
L'emploi en
Auvergne au mois d'avril
-
Marché du travail
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Recherche d'emploi
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Santé et sécurité au travail
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
-
Taxe d'apprentissage 2013
-
En savoir + sur la taxe d'apprentissage 2013
-
pays, agglomérations, parcs. Politique de la ville Zonages Permis de construire et urbanisme Logements et quartiers Intercommunalité Finances locales Marchés publics Gestion locale Contrôle de légalité - contrôle budgétaire Domaines Défense en
Auvergne Anciens combattants PME-PMI Intelligence économique Investissements d'avenir TPE artisanales, commerciales et de services Exportation-Développement International Aménagement commercial Éducation Enseign
[
www.reunion.gouv.fr ]
L'Etat à la Réunion
-
www.reunion.gouv.fr
-
Au 30 juin, l'ensemble des préfectures de France métropolitaine ont obtenu un label décerné par un organisme indépendant, en matière de qualité (label Qualipref) ou d'accueil (Charte Marianne) devenant ainsi le premier réseau des services de l'Etat à avoir engagé une démarche aussi structurée et systématique. Objectif Qualité 7 juin 2013 2e édition du concours « Traites, esclavage et abolitions » pour l'année scolaire 2012-2013 sur le thème « La traite dans l'océan Indien vers l'île (. Actualités cohésion sociale Statistiques 24 juin 2013 La présentation des échanges commerciaux extérieurs de
La Réunion pour l'année 2012 a eu lieu le 21/06/2013 au Port.
-
Au 30 juin, l'ensemble des préfectures de France ont obtenu un label décerné par un organisme indépendant, en matière de qualité (label Qualipref) ou d'accueil (Charte Marianne) devenant ainsi le premier réseau des services de l'Etat à avoir engagé une démarche aussi structurée et systématique.
-
Mise à jour le 04/07/2013 : Plan du site
-
L'Etat à la Réunion
-
2e édition du concours « Traites, esclavage et abolitions » pour l'année scolaire 2012-2013 sur le thème « La traite dans l'océan Indien vers l'île (...)
-
L'Etat à la Réunion
-
La présentation des échanges commerciaux extérieurs de
La Réunion pour l'année 2012 a eu lieu le 21/06/2013 au Port.
-
L'Etat à la Réunion
-
Au 30 juin, l'ensemble des préfectures de France métropolitaine ont obtenu un label décerné par un organisme indépendant, en matière de qualité (label Qualipref) ou d'accueil (Charte Marianne) devenant ainsi le premier réseau des services de l'Etat à avoir engagé une démarche aussi structurée et systématique. Objectif Qualité
-
Au 30 juin, l'ensemble des préfectures de France ont obtenu un label décerné par un organisme indépendant, en matière de qualité (label Qualipref) ou d'accueil (Charte Marianne) devenant ainsi le premier réseau des services de l'Etat à avoir engagé une démarche aussi structurée et systématique.
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
L'Etat à la Réunion
-
www.reunion.pref.gouv.fr
-
Au 30 juin, l'ensemble des préfectures de France métropolitaine ont obtenu un label décerné par un organisme indépendant, en matière de qualité (label Qualipref) ou d'accueil (Charte Marianne) devenant ainsi le premier réseau des services de l'Etat à avoir engagé une démarche aussi structurée et systématique. Objectif Qualité 7 juin 2013 2e édition du concours « Traites, esclavage et abolitions » pour l'année scolaire 2012-2013 sur le thème « La traite dans l'océan Indien vers l'île (. Actualités cohésion sociale Statistiques 24 juin 2013 La présentation des échanges commerciaux extérieurs de
La Réunion pour l'année 2012 a eu lieu le 21/06/2013 au Port.
-
Au 30 juin, l'ensemble des préfectures de France ont obtenu un label décerné par un organisme indépendant, en matière de qualité (label Qualipref) ou d'accueil (Charte Marianne) devenant ainsi le premier réseau des services de l'Etat à avoir engagé une démarche aussi structurée et systématique.
-
Mise à jour le 04/07/2013 : Plan du site
-
L'Etat à la Réunion
-
2e édition du concours « Traites, esclavage et abolitions » pour l'année scolaire 2012-2013 sur le thème « La traite dans l'océan Indien vers l'île (...)
-
L'Etat à la Réunion
-
La présentation des échanges commerciaux extérieurs de
La Réunion pour l'année 2012 a eu lieu le 21/06/2013 au Port.
-
L'Etat à la Réunion
-
Au 30 juin, l'ensemble des préfectures de France métropolitaine ont obtenu un label décerné par un organisme indépendant, en matière de qualité (label Qualipref) ou d'accueil (Charte Marianne) devenant ainsi le premier réseau des services de l'Etat à avoir engagé une démarche aussi structurée et systématique. Objectif Qualité
-
Au 30 juin, l'ensemble des préfectures de France ont obtenu un label décerné par un organisme indépendant, en matière de qualité (label Qualipref) ou d'accueil (Charte Marianne) devenant ainsi le premier réseau des services de l'Etat à avoir engagé une démarche aussi structurée et systématique.
[
www.rhone-alpes.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Rhône : Accueil
-
www.rhone-alpes.pref.gouv.fr
-
04/07/2013 : Les services de l'Etat renforcent leurs contrôles tout l'été en
Rhône-Alpes Pour 2013, outre les contrôles habituels,
Pierre MOSCOVICI, Ministre de l'Economie et des Finances et
Benoît HAMON, Ministre délégué à l'Economie sociale et solidaire et à la Consommation, ont fixé trois priorités nationales : Les manifestations et rassemblements festifs : festivals, événements sportifs, grands marchés populaires L'origine des produits et la valorisation des produits locaux La sécurité des activités sportives L'hébergement de vacances : campings, hôtellerie, locations saisonnières, logement chez l'habitant, nouvelles formes de logements (échanges de logements, hébergements insolites) En complément, les orientations régionales suivantes ont été retenues : contrôles des parcours acrobatiques en hauteur, produits cosmétiques de fabrication artisanale et renforcement des contrôles sur le parcours du
Tour de France cycliste.
-
L'été dernier, en
Rhône-Alpes, 3244 contrôles ont été réalisés dans 2926 établissements. Une ou plusieurs anomalies ont été relevées dans plus de 47% des établissements. Les infractions les plus importantes ont donné lieu à 100 procédures contentieuses et près de 120 procédures administratives. 04/07/2013 : Baisse de 50 % de la mortalité sur les routes du Rhône depuis janvier. Mais restons vigilants tout l'été
[
www.rhone.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Rhône : Accueil
-
www.rhone.gouv.fr
-
04/07/2013 : Les services de l'Etat renforcent leurs contrôles tout l'été en
Rhône-Alpes Pour 2013, outre les contrôles habituels,
Pierre MOSCOVICI, Ministre de l'Economie et des Finances et
Benoît HAMON, Ministre délégué à l'Economie sociale et solidaire et à la Consommation, ont fixé trois priorités nationales : Les manifestations et rassemblements festifs : festivals, événements sportifs, grands marchés populaires L'origine des produits et la valorisation des produits locaux La sécurité des activités sportives L'hébergement de vacances : campings, hôtellerie, locations saisonnières, logement chez l'habitant, nouvelles formes de logements (échanges de logements, hébergements insolites) En complément, les orientations régionales suivantes ont été retenues : contrôles des parcours acrobatiques en hauteur, produits cosmétiques de fabrication artisanale et renforcement des contrôles sur le parcours du
Tour de France cycliste.
-
L'été dernier, en
Rhône-Alpes, 3244 contrôles ont été réalisés dans 2926 établissements. Une ou plusieurs anomalies ont été relevées dans plus de 47% des établissements. Les infractions les plus importantes ont donné lieu à 100 procédures contentieuses et près de 120 procédures administratives. 04/07/2013 : Baisse de 50 % de la mortalité sur les routes du Rhône depuis janvier. Mais restons vigilants tout l'été
-
Les services de l'Etat dans le Rhône : Actualités
-
Baisse de 50 % de la mortalité sur les routes du Rhône depuis janvier. Mais restons vigilants tout l'été
-
Les services de l'Etat dans le Rhône : Actualités
-
Les services de l'Etat renforcent leurs contrôles tout l'été en
Rhône-Alpes
[
www.rsa.gouv.fr ]
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
www.rsa.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/appel-a-projets-centre-national-d,2457/
-
Sommaire
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
L'appel à projets
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Appel à projets CNIS
-
www.rsa.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/insertion-professionnelle-des-p-h,1650/
-
Sommaire
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Emploi et Handicap
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
La loi du 11 février 2005
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Modernisation des établissements et services d'aide par le travail (ESAT)
-
www.rsa.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/l-autisme,2397/
-
Sommaire
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
3ème plan Autisme (2013-2017)
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Définition
-
www.rsa.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/label-destination-pour-tous,1907/
-
Sommaire
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Label "Destination pour tous"
-
www.rsa.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/maisons-departementales-des,1087/
-
Sommaire
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Formulaires utiles
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
MDPH en France
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
MDPH : un lieu unique d'accueil
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Organisation des MDPH
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Services proposés au sein de la MDPH
-
www.rsa.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/schema-national-pour-les-handicaps,2084/
-
Sommaire
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
CNRHR handicaps rares à composante épilepsie sévère
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Comité de suivi
-
Le revenu de solidarité active - Handicap/Exclusion
-
Schéma national
-
www.rsa.gouv.fr
-
Appel à projets
Centre National d'Information sur la Surdité L'appel à projets
-
Schéma national pour les handicaps rares 2009-2013 Schéma national Comité de suivi CNRHR handicaps rares à composante épilepsie sévère Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) MDPH : un lieu unique d'accueil Organisation des MDPH Services proposés au sein de la MDPH MDPH en France Formulaires utiles Définition 3ème plan Autisme (2013-2017) Conférence Nationale du Handicap (CNH) Présentation de la Conférence nationale du handicap (CNH) Insertion professionnelle des P.H. et milieux protégés La loi du 11 février 2005 Modernisation des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) Emploi et Handicap Appel à projets CNIS
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
Derniers textes - Sénat
-
Financement des partis politiques et des campagnes électorales - texte n° 705 (04/07/2013) Consommation texte n° 725 (04/07/2013) Approbation des comptes de l'année 2012 - texte n° 710 (03/07/2013)
-
Nouvelle-Calédonie texte n° 719 (03/07/2013) texte n° 718 (03/07/2013)
-
Derniers rapports - Sénat
-
Sahel : Pour une approche globale - rapport d'information n° 720 (03/07/2013) Débat d'orientation des finances publiques : maintenir le cap vers l'équilibre structurel - rapport d'information n° 712 (03/07/2013) Approbation des comptes de l'année 2012 - rapport n° 711 tome I (03/07/2013)
-
Derniers communiqués de presse - Sénat
-
Transparence : la commission des Lois du
Sénat modifie très sensiblement le texte adopté par l'
Assemblée nationale. (04/07/2013)
-
Rapports les plus consultés
-
Transparence de la vie publique
-
Transparence de la vie publique Transparence de la vie publique
-
Rapports les plus consultés
-
Règlement du budget et approbation des comptes 2012
-
La réforme du Conseil supérieur de la magistrature bientôt examinée au Sénat - Sénat
-
Réforme du
Conseil supérieur de la magistrature 4 juillet - Le
Sénat a adopté le projet de loi constitutionnelle portant réforme de la magistrature
-
Le Sénat examine le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche - Sénat
-
Enseignement supérieur et recherche Le
Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
-
Sahel : "il ne faut pas réduire nos points d'appui militaires en Afrique" - Sénat
-
Sahel : Pour une approche globale
-
Sahel : "il ne faut pas réduire nos points d'appui militaires en Afrique" - Sénat
-
Sahel : Pour une approche globale La commission des affaires étrangères du
Sénat publie un rapport d'information sur le Sahel, une région en crise
-
Sahel : "il ne faut pas réduire nos points d'appui militaires en Afrique" - Sénat
-
Sahel : Pour une approche globale Sahel : Pour une approche globale La commission des affaires étrangères du
Sénat publie un rapport d'information sur le Sahel, une région en crise
-
Sénat sur Twitter
-
Il y a 31 minutes : Suivez les questions au gouvernement en ce moment sur @
Senat_Direct. #QAG #directsénat Il y a 54 minutes : Vers 18h, le #
Sénat débat des orientations du gouvernement pour les finances publiques. En présence de @pierremoscovici.
-
Il y a une minute : Découvrez l'agenda de la journée au #
Sénat : http://bit.ly/ciQlYf Il y a 15 heures : #UE Demain à 10h, le #
Sénat auditionne @trepentin sur le bilan du Conseil européen.
-
www.senat.fr
-
4 juillet - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi constitutionnelle portant réforme de la magistrature. Jeudi dans l'après-midi Orientation des finances publiques (débat) Vendredi à 9h30, 14h30 et le soir Attributions du garde des sceaux et des procureurs Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public
-
Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat a adopté le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent, suite à la déclaration du Gouvernement, sur l'orientation des finances publiques Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat examine le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 Réforme du
Conseil supérieur de la magistrature 4 juillet - Le
Sénat a adopté le projet de loi constitutionnelle portant réforme de la magistrature Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent, suite à la déclaration du Gouvernement, sur l'orientation des finances publiques Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat examine le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
-
Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public
-
Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix. [En savoir plus] Jeudi à 9h30, 14h30 et le soir Transparence de la vie publique Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix. Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix. Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix. Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix.
-
Questions d'actualité au gouvernement 4 juillet - Les sénateurs interrogent le gouvernement [En savoir plus] Sahel : Pour une approche globale La commission des affaires étrangères du
Sénat publie un rapport d'information sur le Sahel, une région en crise Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat examine le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 [En savoir plus] Mardi à 9h30 Questions orales Mardi à 14h30 et le soir Transparence de la vie publique Mercredi à 14h30 et le soir Transparence de la vie publique Réforme du
Conseil supérieur de la magistrature 4 juillet - Le
Sénat a adopté le projet de loi constitutionnelle portant réforme de la magistrature Enseignement supérieur et recherche Le
Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
-
Réforme du
Conseil supérieur de la magistrature 4 juillet - Le
Sénat a adopté le projet de loi constitutionnelle portant réforme de la magistrature
-
Réforme du
Conseil supérieur de la magistrature 4 juillet - Le
Sénat a adopté le projet de loi constitutionnelle portant réforme de la magistrature Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent, suite à la déclaration du Gouvernement, sur l'orientation des finances publiques Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat examine le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 Réforme du
Conseil supérieur de la magistrature 4 juillet - Le
Sénat a adopté le projet de loi constitutionnelle portant réforme de la magistrature Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent, suite à la déclaration du Gouvernement, sur l'orientation des finances publiques Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat examine le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
-
Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat examine le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 [En savoir plus] Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent de l'orientation des finances publiques, après une déclaration du gouvernement [En savoir plus] Sahel : Pour une approche globale La commission des affaires étrangères du
Sénat publie un rapport d'information sur le Sahel, une région en crise Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent de l'orientation des finances publiques, après une déclaration du gouvernement Sahel : Pour une approche globale La commission des affaires étrangères du
Sénat publie un rapport d'information sur le Sahel, une région en crise Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent de l'orientation des finances publiques, après une déclaration du gouvernement
-
Sahel : Pour une approche globale La commission des affaires étrangères du
Sénat publie un rapport d'information sur le Sahel, une région en crise Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent de l'orientation des finances publiques, après une déclaration du gouvernement Sahel : Pour une approche globale La commission des affaires étrangères du
Sénat publie un rapport d'information sur le Sahel, une région en crise Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent de l'orientation des finances publiques, après une déclaration du gouvernement
-
Rapports les plus consultés
-
Approbation des comptes de l'année 2012 - texte n° 710
-
Rapports les plus consultés
-
Outre-mer - texte n° 718
-
Rapports les plus consultés
-
Nouvelle-Calédonie - texte n° 719
-
Rapports les plus consultés
-
Consommation - texte n° 725
-
Rapports les plus consultés
-
Financement des partis politiques et des campagnes électorales - texte n° 705
-
Rapports les plus consultés
-
Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat a adopté le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public
-
Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public Garde des sceaux et procureurs 4 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public
-
Rapports les plus consultés
-
Orientation des finances publiques [En savoir plus]
-
Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent de l'orientation des finances publiques, après une déclaration du gouvernement
-
Orientation des finances publiques Les sénateurs débattent, suite à la déclaration du Gouvernement, sur l'orientation des finances publiques
-
Rapports les plus consultés
-
Questions d'actualité au gouvernement [En savoir plus]
-
Rapports les plus consultés
-
Règlement du budget et comptes de l'année 2012 [En savoir plus]
-
Rapports les plus consultés
-
Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat examine le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
-
Rapports les plus consultés
-
Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix. Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix. Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix. Règlement du budget et comptes de l'année 2012 Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 par 169 voix contre 155 voix.
-
Rapports les plus consultés
-
Débat d'orientation des finances publiques : maintenir le cap vers l'équilibre structurel - rapport d'information n° 712
-
Rapports les plus consultés
-
Sahel : Pour une approche globale - rapport d'information n° 720
-
Rapports les plus consultés
-
Transparence : la commission des Lois du
Sénat modifie très sensiblement le texte adopté par l'
Assemblée nationale.
-
Rapports les plus consultés
-
Budget 2013 - Sécurité :
-
Rapports les plus consultés
-
Approbation des comptes de l'année 2012 - rapport n° 711 tome I
-
Rapports les plus consultés
-
Budget 2013 - Sécurité :
[
www.service-civique.gouv.fr ]
Service Civique : Accueil
-
www.service-civique.gouv.fr/content/7-volontaires-en-mission-du-service-civique
-
7 volontaires en mission du Service Civique
-
www.service-civique.gouv.fr/content/anais-20-ans
-
Anais, 20 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/animation-et-cr%C3%A9ation-dactivit%C3%A9s-en-direction-dadultes-en-situation-de-handica
-
Animation et création d'activités en direction d'adultes en situation de handica
-
www.service-civique.gouv.fr/="/content/animation-et-cr%C3%A9ation-dactivit%C3%A9s-en-direction-dadultes-en-situation-de-handica"
-
Découvrir
-
www.service-civique.gouv.fr/content/annie-23-ans
-
Annie, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/bastien-20-ans
-
Bastien, 20 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/cindy-23-ans
-
Cindy, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/cl%C3%A9ment-25-ans
-
Clément, 25 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/clean-tag
-
Clean Tag
-
www.service-civique.gouv.fr/content/elodie-et-anthony-20-ans
-
Elodie et Anthony, 20 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/emilie-1407
-
Emilie
-
www.service-civique.gouv.fr/content/ga%C3%ABl-22-ans
-
Gaël, 22 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/jaouad-17-ans
-
Jaouad, 17 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/laetitia-22-ans
-
Laetitia, 22 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/lytina-23-ans
-
Lytina, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/m%C3%A9rane-23-ans
-
Mérane, 23 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/mathieu-20-ans
-
Mathieu, 20 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/mathilde-25-ans
-
Mathilde, 25 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/participation-des-volontaires-en-service-civique-aux-ceremonies-du-14-juillet-2013-0
-
Participation des volontaires en Service Civique aux cérémonies du 14 juillet 2013
-
www.service-civique.gouv.fr/content/pierre-21-ans
-
Pierre, 21 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/s%C3%A9bastien-et-stefan-25-ans
-
Sébastien et Stefan, 25 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/simon-20-ans
-
Simon, 20 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/="/content/soutien-%C3%A0-la-recherche-et-%C3%A0-lanimation-de-jeunes-b%C3%A9n%C3%A9voles"
-
Découvrir
-
www.service-civique.gouv.fr/content/soutien-%C3%A0-la-recherche-et-%C3%A0-lanimation-de-jeunes-b%C3%A9n%C3%A9voles
-
Soutien à la recherche et à l'animation de jeunes bénévoles.
-
www.service-civique.gouv.fr/content/sylvie-26-ans
-
Sylvie, 26 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/thibault18-ans
-
Thibault, 18 ans
-
www.service-civique.gouv.fr/content/thomas-1311
-
Thomas
-
www.service-civique.gouv.fr/="/content/web-reporter-45"
-
Découvrir
-
www.service-civique.gouv.fr/content/web-reporter-45
-
WEB REPORTER
-
www.service-civique.gouv.fr/content/yohan-104
-
Yohan
-
www.service-civique.gouv.fr
-
87 sos habitat et soins sos villages d'enfants sous le figuier spip de l'eure surfrider foundation europe syndicat de bassin de l'elorn syndicat intercommunal d'aménagement du chablais (siac) syndicat intercommunal scolaire benney/lemainville/saint-remimont tamm kreiz tandem tele bocal théâtre de l'embellie théâtre de l'enfumeraie théâtre de l'ephémère théâtre de la rencontre theatre en action toute l'enfance en plein air troc savoirs u.s.plaisance xiii udaf 35 udaf de la haute vienne udaf du gard ufcv union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union departementale val d'oise federation des malades et handicapes union des citoyens des deux rives - ucdr union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des clubs universitaires union nationale des missions locales union régionale vie et nature paca union sportive neuvicoise de canoe-kayak union sportive pontoi
-
amis du petit monde les francas les petits debrouillards grand est les pupilles de l'enseignement public de côte d'or ligue cote d'azur de karate et disciplines associees ligue d'
alsace de football association ligue de l'enseignemenbt du gers ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement (fal19) ligue de l'enseignement - 59 ligue de l'enseignement - f.o.l.85 ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement 94 ligue de l'enseignement d'ille-et-vilaine (35) ligue de l'enseignement de l'hérault ligue de l'enseignement de l'isère (fol38) ligue de l'enseignement de la mayenne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement du gers ligue internationale contre le racisme et l'antisemitisme de
reims ligue pour la protection des oiseaux vendee lire pierrelatte loisirs education citoyenneté grand sud longueur d'ondes lp denis diderot romilly sur seine lpo luminis lycée agricole et forestier de mirecourt lycée béhal lycée français de madrid lycée jean ro
-
benevolat et vous trouvez ca drole
centre regional des arts du cirque etudes et chantiers grand est études et chantiers
ile de france eurocircle f.o.l.
-
bocal théâtre de l'embellie théâtre de l'enfumeraie théâtre de l'ephémère théâtre de la rencontre theatre en action toute l'enfance en plein air troc savoirs u.s.plaisance xiii udaf 35 udaf de la haute vienne ufcv union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union departementale val d'oise federation des malades et handicapes union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des clubs universitaires union nationale des missions locales union sportive neuvicoise de canoe-kayak union sportive pontoise union sportive pour montreynaud union sportive talence athlétisme union sportive vendomoise - union d'associations unis cité (
ile de france) unis cité
alsace unis cité
aquitaine unis cité haut-rhin unis cité
strasbourg unis-cité unis-cité (
ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de développement des premiers secours de la
guadeloupe université blaise pascal un
-
d'agenais compagnie théâtrale franco chilienne la obra compagnons bâtisseurs concordia confédération des mjc confédération des mjc de france conseil départemental de l'accès au droit de loir et cher conseil départemental de l'accès au droit du loiret conseil general d'ille et vilaine conseil general de charente conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil general de seine et marne conseil général des alpes-maritimes conseil général du bas-rhin corsica chess club cos courant scène crajep crajep réseau associations et territoires creps de
strasbourg creps des
pays de la loire croix-rouge française dauphins d'obernai diaconat protestant direction de la protection judiciaire de la jeunesse dsd eclaireuses eclaireurs de france enfants du rio entente sportive de bruges entraide scolaire amicale epide equit'action espace benevolat etudes et chantiers grand est études et chantiers
ile de france eurocircle f.o.l.
-
d'animation des abeilles
centre de formation et de promotion le verger
centre georges pompidou
centre helio marin
centre lgbt
paris idf
centre national d'information sur les droits des femmes et des familles
centre régional de documentation pour le développement et la solidarité internationale
centre ressource lecture
centre social et culturel espace arc en ciel
centre socioculturel françois rabelais chrs l'equinoxe chrs l'escale fondation de l'armée du salut cinecran club omnisport wattrelosien de handball cluster les articulteurs cmjcf/frmjclr/mjc d'agde coexister coherence collège de barr college guy mareschal collège haute bruche collège louis pasteur college panchon collège paul emile victor collège roger vercel college solignac comité départemental d'education pour la santé de l'indre comité départemental olympique et sportif de la mayenne comité régional epmm sports pour tous comité régional olympique et sportif d'
aquitaine communauté d'agglomération du sicoval communaute de communes de l'autunois com
-
de communes loire semene communauté urbaine de
strasbourg commune de dieulouard commune de penne d'agenais compagnie théâtrale franco chilienne la obra compagnons bâtisseurs concordia confédération des mjc confédération des mjc de france conseil départemental de l'accès au droit de loir et cher conseil départemental de l'accès au droit du loiret conseil general d'ille et vilaine conseil general de charente conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil general de seine et marne conseil général des alpes-maritimes conseil général du bas-rhin cool'eurs du monde corsica chess club cos courant scène crajep crajep réseau associations et territoires creps de
strasbourg creps des
pays de la loire crips
ile-de-france croix-rouge française dauphins d'obernai diaconat protestant direction de la protection judiciaire de la jeunesse dsd eclaireuses eclaireurs de france ecole de cirque les ruzenfolies enfants du rio entente sportive de bruges entraide scolaire amicale epide equit'action esp
-
de franche-comùté université de
rouen unml urt velo 64 vaincre l'autisme vefa (volontariat ecologique franco-allemand) venissieux solidarite culturelle ville de
blois ville de saint ouen l'aumone ville de st fons yser houck zikamine zup de co WEB REPORTER Ville :
AUCH CEDEX 9 Début : 05 Juillet 2013 Animation et création d'activités en direction d'adultes en situation de handica Ville : CHEMIN D'AISEY Début : 05 Juillet 2013 Soutien à la recherche et à l'animation de jeunes bénévoles. Ville :
PARIS 1ER ARRONDISSEMENT Début : 05 Juillet 2013 Mathilde, 25 ans Lytina, 23 ans Anais, 20 ans Sylvie, 26 ans Cindy, 23 ans Bastien, 20 ans Thibault, 18 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Simon, 20 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Mathieu, 20 ans
-
de la protection judiciaire de la jeunesse dsd eclaireuses eclaireurs de france ecole de cirque les ruzenfolies enfants du rio entente sportive de bruges entraide scolaire amicale epide equit'action espace benevolat et vous trouvez ca drole
centre regional des arts du cirque etudes et chantiers grand est études et chantiers
ile de france eurocircle f.o.l.
-
de lutte contre le sida association de paralysés de france délégation du lot association de valorisation et d'illustration du patrimoine régional association des paralysés de france association des paralysés de france ( apf) délégation du gard association des paralysés de france - délégation de loire-atlantique association e-enfance association française des petits débrouillards association generale des familles du bas-rhin association handisup 86 association hubert pascal association l'arche en charente / site de la merci association l'ecole et nous association l'olivier association la metisse association la soupape association le roc association le sénevé association les butineurs association les clés association les concerts de poche association maison don bosco association maisons don bosco association migration solidarité et echanges pour le développement association nationale le refuge association nouvelles voies association nyktalop mélodie association pour le développement des initiatives citoyennes
-
de port-cros
paris macadam - les arcavals peuples solidaires bagnols planète montessori plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) préfecture de la seine-
saint-denis prefecture du val d'oise préfecture du val-de-marne protection judiciaire de la jeunesse proxité pupilles etudiants pour la ville pyrenes sciences quetzal racing judo club havrais radio altitude radio larzac rama recyclerie du pays noyonnais region
rhone-alpes rejouets rempart réseau des crefad réseau information jeunesse réseau môm'artre résidence périer - ehpad senonches restaurants du coeur relais du coeur val d oise retour d'image roue d'or sisteronnaise scene nationale de sete et du bassin de thau sdis du lot secours catholique semaphore
mulhouse sud
alsace service de cooperation au developpement service departemental d'incendie et de secours de l'aisne services régionaux itinérants siav2a smictom des pays de vilaine solidarités jeunesses sorbonne
paris cité sorbonne sonore sos racisme 87 / union departementale stop
-
de
reims ligue pour la protection des oiseaux vendee lire pierrelatte loisirs education citoyenneté grand sud longueur d'ondes lp denis diderot romilly sur seine lpo ludotheque de remiremont et environs luminis lycée agricole et forestier de mirecourt lycée béhal lycée jean rostand lycee kyoto lycee lamarck lycée polyvalent régional marcel dassault lycée professionnel saint exupéry lycée professsionnel j rondeau 72120 st
calais lycée theophile roussel m.j.c jacques prévert de
toulouse mairie d'
agen mairie d'
epinal mairie de
bordeaux mairie de champcevinel mairie de creil mairie de laroque d'olmes mairie de longjumeau mairie de lunéville mairie de
nice mairie de saint jouin bruneval mairie de saint-amand de boixe mairie de
saint-denis mairie de savigny sur orge mairie de sierck-les-bains mairie maurepas maison commune de la marjorie maison d'enfants saint benoit maison de l'architecture et de la ville paca (mav paca) maison de l'europe de
brest maison de l'europe de
paris maison des jeux de clermont-f
-
des lycéens lycée val de garonne maison familiale rurale maison familiale rurale - la charmille maisons don bosco mfr institut rual des mauges ministère de la justice direction interrégionale de la pjj- région sud mission insertion des jeunes mission locale mission locale arrondissment st-omer mission locale bron decines meyzieu mission locale de l'agglomération dunkerquoise mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de
saint etienne mission locale du coudon au gapeau mission locale du pays de
vannes mission locale du pays salonais mission locale du sénonais mission locale pays du sud gresivaudan mjc coursan mjc jacques prevel mjc jarville jeunes mjc palente mjc pont jumeaux (ex amidonniers) mjcra federation regionale
montpellier eaux vives canoe kayak mouvement du nid nisi masa noé conservation office des sports de l'agglomération de la région de compiègne office franco-allemand pour la jeunesse office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk ogec ecole desgenetais
-
don bosco mfr institut rual des mauges ministère de la justice direction interrégionale de la pjj- région sud mission insertion des jeunes mission locale mission locale arrondissment st-omer mission locale bron decines meyzieu mission locale de l'agglomération dunkerquoise mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de
saint etienne mission locale du coudon au gapeau mission locale du pays de
vannes mission locale du pays salonais mission locale du sénonais mission locale pays du sud gresivaudan mjc jacques prevel mjc jarville jeunes mjc palente mjc pont jumeaux (ex amidonniers) mjcra federation regionale
montpellier eaux vives canoe kayak mouvement du nid nisi masa noé conservation office des sports de l'agglomération de la région de compiègne office franco-allemand pour la jeunesse office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk ogec ecole desgenetais notre-dame oissel basket seine organisme agréé non trouvé panaloisirs par la main parc national de la vanoise parc
-
education citoyenneté grand sud longueur d'ondes lp denis diderot romilly sur seine lpo ludotheque de remiremont et environs luminis lycée agricole et forestier de mirecourt lycée béhal lycée jean rostand lycee kyoto lycee lamarck lycée polyvalent régional marcel dassault lycée professionnel saint exupéry lycée professsionnel j rondeau 72120 st
calais lycée theophile roussel m.j.c jacques prévert de
toulouse mairie d'
agen mairie d'
epinal mairie de
bordeaux mairie de champcevinel mairie de creil mairie de laroque d'olmes mairie de longjumeau mairie de lunéville mairie de
nice mairie de saint jouin bruneval mairie de saint-amand de boixe mairie de
saint-denis mairie de savigny sur orge mairie de sierck-les-bains mairie maurepas maison commune de la marjorie maison d'enfants saint benoit maison de l'architecture et de la ville paca (mav paca) maison de l'europe de
brest maison de l'europe de
paris maison des jeux de
clermont-ferrand maison des lycéens lycée val de garonne maison familiale rurale maison
-
Elodie et Anthony, 20 ans Gaël, 22 ans Laetitia, 22 ans
-
européennes (adice) association prévention routière association prévention routière - apr association regionale des cigales du
poitou-charentes association relais pour l'education et l'insertion des jeunes association rhône emplois familiaux association saint benoit labre association saint-jean association simon de cyrene association sporting club graulhet rugby association sportive bompas xv association tennistique monestesienne association trait d'union avenir en héritage avenir fonsorbais basket avenir fonsorbais football babel international badminton associatif choletais basket ball villefranchois bio consom'acteurs bourg-la-reine
brest basket 29 bureau information jeunesse de l'orne cambrésis ressources canoe kayak club des glissoires cap vie caramel music casec cressonniere caves à musique de
laon ccas le cannet cemea de
basse-normandie centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de
boulogne billancourt centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre communal d'a
-
européennes (adice) association prévention routière association prévention routière - apr association regionale des cigales du
poitou-charentes association relais pour l'education et l'insertion des jeunes association rhône emplois familiaux association saint benoit labre association saint-jean association simon de cyrene association sporting club graulhet rugby association sportive bompas xv association tennistique monestesienne association trait d'union avenir en héritage avenir fonsorbais basket avenir fonsorbais football badminton associatif choletais basket ball villefranchois bio consom'acteurs bourg-la-reine
brest basket 29 bureau information jeunesse de l'orne cambrésis ressources canoe kayak club des glissoires cap vie caramel music casec cressonniere caves à musique de
laon ccas le cannet cemea de
basse-normandie centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de
boulogne billancourt centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre communal d'action sociale de sai
-
Format : 04/07/2013
-
georges pompidou
centre helio marin
centre lgbt
paris idf
centre national d'information sur les droits des femmes et des familles
centre régional de documentation pour le développement et la solidarité internationale
centre ressource lecture
centre social et culturel espace arc en ciel
centre socioculturel françois rabelais chrs l'equinoxe chrs l'escale fondation de l'armée du salut cinecran club omnisport wattrelosien de handball cluster les articulteurs cmjcf/frmjclr/mjc d'agde coexister coherence collège de barr college guy mareschal collège haute bruche collège louis pasteur college panchon collège paul emile victor collège roger vercel college solignac comité départemental d'education pour la santé de l'indre comité départemental olympique et sportif de la mayenne comité régional epmm sports pour tous comité régional olympique et sportif d'
aquitaine communauté d'agglomération du sicoval communaute de communes de l'autunois communaute de communes loire semene communauté urbaine de
strasbourg commune de p
-
grand sud longueur d'ondes lp denis diderot romilly sur seine lpo ludotheque de remiremont et environs luminis lycée agricole et forestier de mirecourt lycée béhal lycée jean rostand lycee kyoto lycee lamarck lycée polyvalent régional marcel dassault lycée professionnel saint exupéry lycée professsionnel j rondeau 72120 st
calais lycée theophile roussel m.j.c jacques prévert de
toulouse mairie d'
agen mairie d'
epinal mairie de
bordeaux mairie de champcevinel mairie de creil mairie de laroque d'olmes mairie de longjumeau mairie de lunéville mairie de
nice mairie de saint jouin bruneval mairie de saint-amand de boixe mairie de
saint-denis mairie de savigny sur orge mairie de sierck-les-bains mairie maurepas maison commune de la marjorie maison d'enfants saint benoit maison de l'architecture et de la ville paca (mav paca) maison de l'europe de
brest maison de l'europe de
paris maison des jeux de
clermont-ferrand maison des lycéens lycée val de garonne maison familiale rurale maison familiale rurale - la charmi
-
grpas handi quad solidarite hospitalite pour les femmes idee - université populaire ifac initiatives ireps
poitou-charentes issue de secours itineraire international jeunesse etudiante chrétienne jeunesse inter services jeunesse sportive
toulouse pradettes juris santé just kiff dancing l'a rche à
lyon l'arc-en-ciel l'arche l'arche d'ecorchebeuf l'arche en charente site les sapins l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'association de développement de l'économie sociale et solidaire pays de cornouaille l'épicerie d'art la colombière la guilde la guilde - compter sur demain la guilde - solidarité entraide madagascar la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fédération départementale de saône et loire la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement de
paris la ligue de l'enseignement fol 42 la maison de la terre le foyer notre-dame des sans-abri le jardin de cocagne angevin le partenariat le relais scolaire lectures nomades les amis de l'ate
-
jeunesses sorbonne
paris cité sorbonne sonore sos racisme 87 / union departementale stop racisme 87 sos habitat et soins sos villages d'enfants sous le figuier spip de l'eure surfrider foundation europe syndicat de bassin de l'elorn syndicat intercommunal d'aménagement du chablais (siac) syndicat intercommunal scolaire benney/lemainville/saint-remimont tamm kreiz tandem tele bocal théâtre de l'embellie théâtre de l'enfumeraie théâtre de l'ephémère théâtre de la rencontre theatre en action toute l'enfance en plein air tri tout solidaire du pays de coutances troc savoirs u.s.plaisance xiii udaf 35 udaf de la haute vienne udaf du gard ufcv union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union departementale val d'oise federation des malades et handicapes union des citoyens des deux rives - ucdr union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des clubs universitai
-
judiciaire de la jeunesse proxité pupilles etudiants pour la ville pyrenes sciences quetzal racing judo club havrais radio altitude radio larzac rama recyclerie du pays noyonnais region
rhone-alpes rejouets rempart réseau des crefad réseau information jeunesse réseau môm'artre résidence périer - ehpad senonches restaurants du coeur relais du coeur val d oise retour d'image roue d'or sisteronnaise scene nationale de sete et du bassin de thau sdis du lot secours catholique semaphore
mulhouse sud
alsace service de cooperation au developpement service departemental d'incendie et de secours de l'aisne services régionaux itinérants siav2a smictom des pays de vilaine solidarités jeunesses sorbonne
paris cité sorbonne sonore sos racisme 87 / union departementale stop racisme 87 sos habitat et soins sos villages d'enfants sous le figuier spip de l'eure syndicat de bassin de l'elorn syndicat intercommunal d'aménagement du chablais (siac) syndicat intercommunal scolaire benney/lemainville/saint-remimont tamm kreiz tan
-
kyoto lycee lamarck lycée polyvalent régional marcel dassault lycée professionnel saint exupéry lycée professsionnel j rondeau 72120 st
calais lycée theophile roussel m.j.c jacques prévert de
toulouse mairie d'
epinal mairie de
bordeaux mairie de champcevinel mairie de creil mairie de laroque d'olmes mairie de longjumeau mairie de lunéville mairie de
nice mairie de saint jouin bruneval mairie de saint-amand de boixe mairie de
saint-denis mairie de savigny sur orge mairie de sierck-les-bains mairie maurepas maison commune de la marjorie maison d'enfants saint benoit maison de l'architecture et de la ville paca (mav paca) maison de l'europe de
brest maison de l'europe de
paris maison des lycéens lycée val de garonne maison familiale rurale maison familiale rurale - la charmille maisons don bosco mfr institut rual des mauges ministère de la justice direction interrégionale de la pjj- région sud mission insertion des jeunes mission locale mission locale arrondissment st-omer mission locale bron decines meyzieu
-
la main parc national de la vanoise parc national de port-cros
paris macadam - les arcavals peuples solidaires bagnols planète montessori plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) préfecture de la seine-
saint-denis prefecture du val d'oise préfecture du val-de-marne protection judiciaire de la jeunesse proxité pupilles etudiants pour la ville pyrenes sciences quetzal racing judo club havrais radio altitude radio larzac rama recyclerie du pays noyonnais region
rhone-alpes rejouets rempart réseau des crefad réseau information jeunesse réseau môm'artre résidence périer - ehpad senonches restaurants du coeur relais du coeur val d oise retour d'image roue d'or sisteronnaise scene nationale de sete et du bassin de thau sdis du lot secours catholique semaphore
mulhouse sud
alsace service de cooperation au developpement service departemental d'incendie et de secours de l'aisne services régionaux itinérants siav2a smictom des pays de vilaine solidarités jeunesses sorbonne
paris cité sorbonne s
-
langue d'accueil france libertes freres des hommes fscf ge l'arrosoir gihp
aquitaine grdr groupement gendarmerie départementale seine-maritime grpas habitat et humanisme
ile de france handi quad solidarite hospitalite pour les femmes icom'provence idee - université populaire ifac ime de
moulins initiatives ireps
poitou-charentes issue de secours itineraire international jeunesse etudiante chrétienne jeunesse inter services jeunesse sportive
toulouse pradettes juris santé just kiff dancing kontrat dixion l'a rche à
lyon l'arc-en-ciel l'arche l'arche d'ecorchebeuf l'arche en charente site les sapins l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'association de développement de l'économie sociale et solidaire pays de cornouaille l'épicerie d'art la colombière la ferme du chateau la guilde la guilde - compter sur demain la guilde - solidarité entraide madagascar la guilde - une option de plus la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fédération départementale de saône et lo
-
langue d'accueil france libertes freres des hommes fscf ge l'arrosoir gihp
aquitaine grdr grpas habitat et humanisme
ile de france handi quad solidarite hospitalite pour les femmes icom'provence idee - université populaire ifac ime de
moulins initiatives ireps
poitou-charentes issue de secours itineraire international jeunesse etudiante chrétienne jeunesse inter services jeunesse sportive
toulouse pradettes juris santé just kiff dancing kontrat dixion l'a rche à
lyon l'arc-en-ciel l'arche l'arche d'ecorchebeuf l'arche en charente site les sapins l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'association de développement de l'économie sociale et solidaire pays de cornouaille l'épicerie d'art la colombière la ferme du chateau la guilde la guilde - compter sur demain la guilde - solidarité entraide madagascar la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fédération départementale de saône et loire la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement de
pari
-
langue d'accueil france libertes freres des hommes fscf ge l'arrosoir gihp
aquitaine grdr grpas habitat et humanisme
ile de france handi quad solidarite hospitalite pour les femmes idee - université populaire ifac ime de
moulins initiatives ireps
poitou-charentes issue de secours itineraire international jeunesse etudiante chrétienne jeunesse inter services jeunesse sportive
toulouse pradettes juris santé just kiff dancing l'a rche à
lyon l'arc-en-ciel l'arche l'arche d'ecorchebeuf l'arche en charente site les sapins l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'association de développement de l'économie sociale et solidaire pays de cornouaille l'épicerie d'art la colombière la guilde la guilde - compter sur demain la guilde - solidarité entraide madagascar la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fédération départementale de saône et loire la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement de
paris la ligue de l'enseignement fol 42 la maison de
-
ligue de l'enseignement fol 42 la maison de la terre la pierre angulaire lacaze aux sottises le foyer notre-dame des sans-abri le jardin de cocagne angevin le partenariat le relais scolaire lectures nomades les amis de l'atelier les amis du petit monde les francas les petits debrouillards grand est les pupilles de l'enseignement public de côte d'or ligue cote d'azur de karate et disciplines associees ligue d'
alsace de football association ligue de l'enseignemenbt du gers ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement (fal19) ligue de l'enseignement - f.o.l.85 ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement 94 ligue de l'enseignement d'ille-et-vilaine (35) ligue de l'enseignement de l'hérault ligue de l'enseignement de l'isère (fol38) ligue de l'enseignement de la mayenne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement du gers ligue internationale contre le racisme et l'antisemitisme de
reims ligue pour la protection des oiseaux vendee lire pierrelat
-
ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement de
paris la ligue de l'enseignement fol 42 la maison de la terre la pierre angulaire lacaze aux sottises le foyer notre-dame des sans-abri le jardin de cocagne angevin le partenariat le relais scolaire lectures nomades les amis de l'atelier les amis du petit monde les francas les petits debrouillards grand est les pupilles de l'enseignement public de côte d'or ligue cote d'azur de karate et disciplines associees ligue d'
alsace de football association ligue de l'enseignemenbt du gers ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement (fal19) ligue de l'enseignement - f.o.l.85 ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement 94 ligue de l'enseignement d'ille-et-vilaine (35) ligue de l'enseignement de l'hérault ligue de l'enseignement de l'isère (fol38) ligue de l'enseignement de la mayenne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement du gers ligue internationale contre le racisme et l
-
locale de l'agglomération dunkerquoise mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de
saint etienne mission locale du coudon au gapeau mission locale du pays de
vannes mission locale du pays salonais mission locale du sénonais mission locale pays du sud gresivaudan mjc jacques prevel mjc jarville jeunes mjc palente mjc pont jumeaux (ex amidonniers) mjcra federation regionale
montpellier eaux vives canoe kayak mouvement du nid nisi masa noé conservation office des sports de l'agglomération de la région de compiègne office franco-allemand pour la jeunesse office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk ogec ecole desgenetais notre-dame oissel basket seine organisme agréé non trouvé panaloisirs parc national de la vanoise parc national de port-cros
paris macadam - les arcavals peuples solidaires bagnols planète montessori plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) préfecture de la seine-
saint-denis prefecture du val d'oise préfecture du val-de-mar
-
lot association de valorisation et d'illustration du patrimoine régional association des paralysés de france association des paralysés de france ( apf) délégation du gard association des paralysés de france - délégation de loire-atlantique association e-enfance association française des petits débrouillards association generale des familles du bas-rhin association handisup 86 association hubert pascal association l'arche en charente / site de la merci association l'ecole et nous association l'olivier association la metisse association la soupape association le roc association le sénevé association les butineurs association les clés association les concerts de poche association maison don bosco association maisons don bosco association migration solidarité et echanges pour le développement association nationale le refuge association nouvelles voies association nyktalop mélodie association pour le développement des initiatives citoyennes et européennes (adice) association prévention routière association préven
-
nationale des missions locales union régionale vie et nature paca union sportive neuvicoise de canoe-kayak union sportive pontoise union sportive pour montreynaud union sportive talence athlétisme union sportive vendomoise - union d'associations unis cité (
ile de france) unis cité
alsace unis cité
aquitaine unis cité haut-rhin unis cité
strasbourg unis-cité unis-cité (
ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de développement des premiers secours de la
guadeloupe université blaise pascal université de franche-comùté université de
rouen unml urt velo 64 us croix du fraysse vaincre l'autisme vefa (volontariat ecologique franco-allemand) venissieux solidarite culturelle ville de
blois ville de saint ouen l'aumone ville de selles sur cher ville de st fons yser houck zikamine zup de co Mathilde, 25 ans Mérane, 23 ans Sylvie, 26 ans Mathieu, 20 ans Cindy, 23 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Thibault, 18 ans Anais, 20 ans Clément, 25 ans Pierre, 21 ans
-
notre-dame oissel basket seine olivier des sages organisme agréé non trouvé panaloisirs par la main parc national de la vanoise parc national de port-cros
paris macadam - les arcavals peuples solidaires bagnols planète montessori plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) préfecture de la seine-
saint-denis prefecture du val d'oise préfecture du val-de-marne protection judiciaire de la jeunesse proxité pupilles etudiants pour la ville pyrenes sciences quetzal racing judo club havrais radio altitude radio larzac rama recyclerie du pays noyonnais region
rhone-alpes rejouets rempart réseau des crefad réseau information jeunesse réseau môm'artre résidence périer - ehpad senonches retour d'image roue d'or sisteronnaise scene nationale de sete et du bassin de thau sdis du lot secours catholique semaphore
mulhouse sud
alsace service de cooperation au developpement service departemental d'incendie et de secours de l'aisne services régionaux itinérants siav2a smictom des pays de vilaine solidari
-
olympique et sportif de la mayenne comité régional epmm sports pour tous comité régional olympique et sportif d'
aquitaine communauté d'agglomération du sicoval communaute de communes de l'autunois communaute de communes loire semene communauté urbaine de
strasbourg commune de dieulouard commune de penne d'agenais compagnie théâtrale franco chilienne la obra compagnons bâtisseurs concordia confédération des mjc confédération des mjc de france conseil départemental de l'accès au droit de loir et cher conseil départemental de l'accès au droit du loiret conseil general d'ille et vilaine conseil general de charente conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil general de seine et marne conseil général des alpes-maritimes conseil général du bas-rhin cool'eurs du monde corsica chess club cos courant scène crajep crajep réseau associations et territoires creps creps de
strasbourg creps des
pays de la loire crips
ile-de-france croix-rouge française dauphins d'obernai diaconat protestan
-
Participation des volontaires en Service Civique aux cérémonies du 14 juillet 2013 04 juillet 2013 Pour la première fois cette année, le Président de la République a décidé d'associer les volontaires en Service Civique au défilé du 14 juillet ; ils sont une centaine, autant de jeunes femmes et jeunes hommes. Créé par la loi du 10 mars.
-
racisme 87 / union departementale stop racisme 87 sos habitat et soins sos villages d'enfants sous le figuier spip de l'eure surfrider foundation europe syndicat de bassin de l'elorn syndicat intercommunal d'aménagement du chablais (siac) syndicat intercommunal scolaire benney/lemainville/saint-remimont tamm kreiz tandem tele bocal théâtre de l'embellie théâtre de l'enfumeraie théâtre de l'ephémère théâtre de la rencontre theatre en action toute l'enfance en plein air tri tout solidaire du pays de coutances troc savoirs u.s.plaisance xiii udaf 35 udaf de la haute vienne udaf du gard ufcv union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union departementale val d'oise federation des malades et handicapes union des citoyens des deux rives - ucdr union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des clubs universitaires union nationale des missions locales union rég
-
routière - apr association regionale des cigales du
poitou-charentes association relais pour l'education et l'insertion des jeunes association rhône emplois familiaux association saint benoit labre association saint-jean association simon de cyrene association sporting club graulhet rugby association sportive bompas xv association tennistique monestesienne association trait d'union avenir en héritage avenir fonsorbais basket avenir fonsorbais football badminton associatif choletais basket ball villefranchois bio consom'acteurs bourg-la-reine
brest basket 29 bureau information jeunesse de l'orne cambrésis ressources canoe kayak club des glissoires cap vie caramel music caves à musique de
laon ccas le cannet cemea de
basse-normandie centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de
boulogne billancourt centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre communal d'action sociale de saint-astier
centre d'animation des abeilles
centre de formation et de promotion le verger
centre
-
rurale - la charmille maisons don bosco mfr institut rual des mauges ministère de la justice direction interrégionale de la pjj- région sud mission insertion des jeunes mission locale mission locale arrondissment st-omer mission locale bron decines meyzieu mission locale de l'agglomération dunkerquoise mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de
saint etienne mission locale du coudon au gapeau mission locale du pays de
vannes mission locale du pays salonais mission locale du sénonais mission locale pays du sud gresivaudan mjc coursan mjc jacques prevel mjc jarville jeunes mjc palente mjc pont jumeaux (ex amidonniers) mjcra federation regionale
montpellier eaux vives canoe kayak mouvement du nid nisi masa noé conservation office des sports de l'agglomération de la région de compiègne office franco-allemand pour la jeunesse office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk ogec ecole desgenetais notre-dame oissel basket seine olivier des sages organisme agréé non trou
-
sociale de saint-astier
centre d'animation des abeilles
centre de formation et de promotion le verger
centre georges pompidou
centre helio marin
centre lgbt
paris idf
centre médico-social basile moreau
centre national d'information sur les droits des femmes et des familles
centre régional de documentation pour le développement et la solidarité internationale
centre ressource lecture
centre social et culturel espace arc en ciel
centre socioculturel françois rabelais chrs l'equinoxe chrs l'escale fondation de l'armée du salut cinecran club de basket de forcalquier club omnisport wattrelosien de handball cluster les articulteurs cmjcf - fédération des mjc
bretagne cmjcf/frmjclr/mjc d'agde coexister coherence collège de barr college guy mareschal collège haute bruche collège louis pasteur college panchon collège paul emile victor collège roger vercel college solignac comité départemental d'education pour la santé de l'indre comité departemental de basket ball de l'indre comite departemental handisport 12 comité
-
sportive pour montreynaud union sportive talence athlétisme union sportive vendomoise - union d'associations unis cité (
ile de france) unis cité
alsace unis cité
aquitaine unis cité haut-rhin unis cité
strasbourg unis-cité unis-cité (
ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de développement des premiers secours de la
guadeloupe université blaise pascal université de franche-comùté université de
rouen unml urt velo 64 vaincre l'autisme vefa (volontariat ecologique franco-allemand) venissieux solidarite culturelle ville de
blois ville de saint ouen l'aumone ville de selles sur cher ville de st fons yser houck zikamine zup de co Pierre, 21 ans Gaël, 22 ans Cindy, 23 ans Mathieu, 20 ans Bastien, 20 ans Annie, 23 ans Elodie et Anthony, 20 ans Sylvie, 26 ans Mérane, 23 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Mathilde, 25 ans Jaouad, 17 ans Sébastien et Stefan, 25 ans
-
terre la pierre angulaire le foyer notre-dame des sans-abri le jardin de cocagne angevin le partenariat le relais scolaire lectures nomades les amis de l'atelier les amis du petit monde les francas les petits debrouillards grand est les pupilles de l'enseignement public de côte d'or ligue cote d'azur de karate et disciplines associees ligue d'
alsace de football association ligue de l'enseignemenbt du gers ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement (fal19) ligue de l'enseignement - 59 ligue de l'enseignement - f.o.l.85 ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement 94 ligue de l'enseignement d'ille-et-vilaine (35) ligue de l'enseignement de l'hérault ligue de l'enseignement de l'isère (fol38) ligue de l'enseignement de la mayenne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement du gers ligue internationale contre le racisme et l'antisemitisme de
reims ligue pour la protection des oiseaux vendee lire pierrelatte loisirs education citoyenneté
-
Tous les organismes 3eme avenue 3pa a.pro.s.e.p aceate aci pause café fondation de l'armée du salut acide action sauvetage adalea adapei 49 adapei de la haute loire adie adimc du maine et loire adpep 46 aefe aep skol diwan kastellin afev afrique en vie agence du don en nature agence locale de l'energie de l'agglomeration lyonnaise ailes alliance nationale des ucjg-ymca alliance nationale des unions chretiennes de jeunes gens alzheimer aidants bouches du rhone animafac animakt apfe appac association pour la promotion du patrimoine de l'antrainais et du bazougeais apprentis d'auteuil apprentis d'auteuil - mecs don bosco arche arche à
dijon arche de cuise arche de la vallée arche en agenais arche en pays toulousain aroéven de
lorraine arpade artisans du monde
nice artisans du monde
rennes asptt
albi association camphill le beal association centrale 7 association cercle st ulrich association contact association culture loisirs education (cle) association de gestion des oeuvres educatives et de loisirs associatio
-
Tous les organismes 3eme avenue 3pa a.pro.s.e.p aceate aci pause café fondation de l'armée du salut acide action sauvetage adalea adapei 49 adapei de la haute loire adie adimc du maine et loire adpep 46 aep skol diwan kastellin afev afrique en vie agence du don en nature agence locale de l'energie de l'agglomeration lyonnaise ailes alliance nationale des unions chretiennes de jeunes gens animafac animakt apfe appac association pour la promotion du patrimoine de l'antrainais et du bazougeais apprentis d'auteuil apprentis d'auteuil - mecs don bosco arche arche à
dijon arche de cuise arche de la vallée arche en agenais arche en pays toulousain aroéven de
lorraine arpade artisans du monde
nice artisans du monde
rennes asptt
albi association camphill le beal association centrale 7 association cercle st ulrich association contact association culture loisirs education (cle) association de gestion des oeuvres educatives et de loisirs association de lutte contre le sida association de paralysés de france délégation d
-
vie et nature paca union sportive neuvicoise de canoe-kayak union sportive pontoise union sportive pour montreynaud union sportive talence athlétisme union sportive vendomoise - union d'associations unis cité (
ile de france) unis cité
alsace unis cité
aquitaine unis cité haut-rhin unis cité
strasbourg unis-cité unis-cité (
ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de développement des premiers secours de la
guadeloupe université blaise pascal université de franche-comùté université de
rouen unml urt velo 64 us croix du fraysse vaincre l'autisme vefa (volontariat ecologique franco-allemand) venissieux solidarite culturelle ville de
blois ville de saint ouen l'aumone ville de selles sur cher ville de st fons yser houck zikamine zup de co
[
www.social-sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
-
L'appel à projets - Handicap/Exclusion
-
Appel à projets «
Centre National d'Information sur la Surdité »
-
Marisol Touraine et Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale
-
Marisol Touraine et
Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale
-
Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations
-
Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations
-
Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
-
Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
-
AG des âgés, mardi 9 juillet 2013
-
AG des âgés, mardi 9 juillet 2013
-
www.social-sante.gouv.fr
-
Handicap/Lutte contre l'exclusion 4 juillet 2013 Appel à projets «
Centre National d'Information sur la Surdité » Le ministère délégué chargé des personnes handicapées lance aujourd'hui un appel à projets afin que, d'ici la fin de l'année 2013, un dispositif national d'information sur la surdité puisse fonctionner. Ce dispositif devra permettre à chaque personne, familles d'enfants sourds ou personnes devenues sourdes, où qu'elle se trouve sur le territoire, de pouvoir disposer d'informations homogènes, neutres et actualisées. La date limite de réponse à l'appel à projet est fixée au 30 août 2013. AG des âgés, mardi 9 juillet 2013 : 4 juillet 2013 Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations : 3 juillet 2013
-
Personnes âgées 4 juillet 2013 Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
Valérie FOURNEYRON, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et
Michèle DELAUNAY, ministre déléguée aux personnes âgées et à l'autonomie, ont ouvert aujourd'hui les travaux du groupe « activités physiques et sportives pour les seniors ». Inauguration du
Centre Hospitalier
Bretagne Sud par le Président de la République Le président de la République,
François HOLLANDE, s'est rendu dans le Morbihan, lundi 1er juillet 2013, pour inaugurer le
Centre Hospitalier
Bretagne Sud.
Marisol Touraine et
Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale : 2 juillet 2013
-
Handicap/Exclusion
-
Handicap/Lutte contre l'exclusion
-
Personnes âgées / Autonomie
-
Personnes âgées
[
www.solidarite.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
-
L'appel à projets - Handicap/Exclusion
-
Appel à projets «
Centre National d'Information sur la Surdité »
-
Marisol Touraine et Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale
-
Marisol Touraine et
Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale
-
Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations
-
Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations
-
Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
-
Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
-
AG des âgés, mardi 9 juillet 2013
-
AG des âgés, mardi 9 juillet 2013
-
www.solidarite.gouv.fr
-
Handicap/Lutte contre l'exclusion 4 juillet 2013 Appel à projets «
Centre National d'Information sur la Surdité » Le ministère délégué chargé des personnes handicapées lance aujourd'hui un appel à projets afin que, d'ici la fin de l'année 2013, un dispositif national d'information sur la surdité puisse fonctionner. Ce dispositif devra permettre à chaque personne, familles d'enfants sourds ou personnes devenues sourdes, où qu'elle se trouve sur le territoire, de pouvoir disposer d'informations homogènes, neutres et actualisées. La date limite de réponse à l'appel à projet est fixée au 30 août 2013. AG des âgés, mardi 9 juillet 2013 : 4 juillet 2013 Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations : 3 juillet 2013
-
Personnes âgées 4 juillet 2013 Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
Valérie FOURNEYRON, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et
Michèle DELAUNAY, ministre déléguée aux personnes âgées et à l'autonomie, ont ouvert aujourd'hui les travaux du groupe « activités physiques et sportives pour les seniors ». Inauguration du
Centre Hospitalier
Bretagne Sud par le Président de la République Le président de la République,
François HOLLANDE, s'est rendu dans le Morbihan, lundi 1er juillet 2013, pour inaugurer le
Centre Hospitalier
Bretagne Sud.
Marisol Touraine et
Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale : 2 juillet 2013
-
Handicap/Exclusion
-
Handicap/Lutte contre l'exclusion
-
Personnes âgées / Autonomie
-
Personnes âgées
[
www.somme.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans la Somme
-
www.somme.gouv.fr/Actualites/Yasmina-TAIEB-directrice-regionale-des-entreprises-de-la-concurrence-de-la-consommation-du-travail-et-de-l-emploi-de-Picardie-DIRECCTE
-
Yasmina TAIEB, directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de
Picardie (DIRECCTE) Lire la suite
-
www.somme.gouv.fr
-
Yasmina TAIEB, directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de
Picardie (DIRECCTE) 04/07/2013 Madame Yasmina TAIEB a été nommée directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de
Picardie où elle a pris ses fonctions fin mai. Actualités Le « CAR Jeunesse », traduction territoriale des orientations définies par le Gouvernement 03/07/2013 -
-
www.somme.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.somme.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans la Somme
-
www.somme.pref.gouv.fr/Actualites/Yasmina-TAIEB-directrice-regionale-des-entreprises-de-la-concurrence-de-la-consommation-du-travail-et-de-l-emploi-de-Picardie-DIRECCTE
-
Yasmina TAIEB, directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de
Picardie (DIRECCTE) Lire la suite
-
www.somme.pref.gouv.fr
-
Yasmina TAIEB, directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de
Picardie (DIRECCTE) 04/07/2013 Madame Yasmina TAIEB a été nommée directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de
Picardie où elle a pris ses fonctions fin mai. Actualités Le « CAR Jeunesse », traduction territoriale des orientations définies par le Gouvernement 03/07/2013 -
-
www.somme.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
[
www.tarn-et-garonne.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr
-
Présentation à la presse de l'opération interministérielle vacances 04/07/2013 17:55 Le jeudi 4 juillet 2013, Jean-Louis GERAUD, préfet de Tarn-et-Garonne, accompagné de Yannick AUPETIT, le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations et de Louis ESPIAU, directeur adjoint, ont présenté à la presse l'opération interministérielle vacances (OIV) au parc de loisirs de Saint-Sardos. En savoir plus
-
www.tarn-et-garonne.gouv.fr/sections/actualites/presentation_a_la_pr/view
-
Le jeudi 4 juillet 2013, Jean-Louis GERAUD, préfet de Tarn-et-Garonne, accompagné de Yannick AUPETIT, le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations et de Louis ESPIAU, directeur adjoint, ont présenté à la presse l'opération interministérielle vacances (OIV) au parc de loisirs de Saint-Sardos. En savoir plus >>> Présentation à la presse de l'opération interministérielle vacances 04/07/2013 17:55
[
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr
-
Présentation à la presse de l'opération interministérielle vacances 04/07/2013 17:55 Le jeudi 4 juillet 2013, Jean-Louis GERAUD, préfet de Tarn-et-Garonne, accompagné de Yannick AUPETIT, le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations et de Louis ESPIAU, directeur adjoint, ont présenté à la presse l'opération interministérielle vacances (OIV) au parc de loisirs de Saint-Sardos. En savoir plus
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/sections/actualites/presentation_a_la_pr/view
-
Le jeudi 4 juillet 2013, Jean-Louis GERAUD, préfet de Tarn-et-Garonne, accompagné de Yannick AUPETIT, le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations et de Louis ESPIAU, directeur adjoint, ont présenté à la presse l'opération interministérielle vacances (OIV) au parc de loisirs de Saint-Sardos. En savoir plus >>> Présentation à la presse de l'opération interministérielle vacances 04/07/2013 17:55
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
-
L'appel à projets - Handicap/Exclusion
-
Appel à projets «
Centre National d'Information sur la Surdité »
-
Marisol Touraine et Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale
-
Marisol Touraine et
Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale
-
Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations
-
Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations
-
Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
-
Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
-
AG des âgés, mardi 9 juillet 2013
-
AG des âgés, mardi 9 juillet 2013
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
Handicap/Lutte contre l'exclusion 4 juillet 2013 Appel à projets «
Centre National d'Information sur la Surdité » Le ministère délégué chargé des personnes handicapées lance aujourd'hui un appel à projets afin que, d'ici la fin de l'année 2013, un dispositif national d'information sur la surdité puisse fonctionner. Ce dispositif devra permettre à chaque personne, familles d'enfants sourds ou personnes devenues sourdes, où qu'elle se trouve sur le territoire, de pouvoir disposer d'informations homogènes, neutres et actualisées. La date limite de réponse à l'appel à projet est fixée au 30 août 2013. AG des âgés, mardi 9 juillet 2013 : 4 juillet 2013 Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations : 3 juillet 2013
-
Personnes âgées 4 juillet 2013 Promouvoir les activités physiques et sportives pour les seniors
Valérie FOURNEYRON, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et
Michèle DELAUNAY, ministre déléguée aux personnes âgées et à l'autonomie, ont ouvert aujourd'hui les travaux du groupe « activités physiques et sportives pour les seniors ». Inauguration du
Centre Hospitalier
Bretagne Sud par le Président de la République Le président de la République,
François HOLLANDE, s'est rendu dans le Morbihan, lundi 1er juillet 2013, pour inaugurer le
Centre Hospitalier
Bretagne Sud.
Marisol Touraine et
Bernard Cazeneuve saluent la certification des comptes de la sécurité sociale : 2 juillet 2013
-
Handicap/Exclusion
-
Handicap/Lutte contre l'exclusion
-
Personnes âgées / Autonomie
-
Personnes âgées
[
www.travail.gouv.fr ]
Travail
-
Travail
-
Publication de la Dares : Les embauches exonérées dans les territoires défavorisés en 2011
-
www.travail.gouv.fr
-
Publication de la Dares : Les embauches exonérées dans les territoires défavorisés en 2011 : 4 juillet 2013
[
www.val-de-marne.gouv.fr ]
Accueil - Portail de l'Etat dans le Val de Marne
-
www.val-de-marne.gouv.fr
-
La Préfecture du Val-de-Marne et la sous-Préfecture de l'Haÿ-les-Roses recrutent des jeunes volontaires et motivés voulant s'engager en Service Civique et contribuer à l'amélioration du service rendu aux usagers.
[
www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Portail de l'Etat dans le Val de Marne
-
www.val-de-marne.pref.gouv.fr
-
La Préfecture du Val-de-Marne et la sous-Préfecture de l'Haÿ-les-Roses recrutent des jeunes volontaires et motivés voulant s'engager en Service Civique et contribuer à l'amélioration du service rendu aux usagers.
[
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
IDE Vaucluse
-
IDE Vaucluse
-
Hommage au Préfet Jean
MOULIN, héros de la Résistance
-
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
-
L'afflux estival des vacanciers donne lieu à un renforcement des contrôles menés sur les lieux de villégiature des consommateurs par les services de l'État . Lire la suite Opération Interministérielle Vacances 2013 - Information et protection renforcée du vacancier du 1er juin au 15 septembre Hommage au Préfet Jean
MOULIN, héros de la Résistance 27/06/2013 Vendredi 21 juin 2013, 70 ans jour pour jour après son arrestation en 1943 à Caluire, Yannick Blanc, Préfet de Vaucluse, a accueilli des élèves du collège Jules Verne du Pontet pour rendre un hommage solennel à Jean
Moulin.
-
IDE Vaucluse
-
L'afflux estival des vacanciers donne lieu à un renforcement des contrôles menés sur les lieux de villégiature des consommateurs par les services de l'État ... Lire la suite
[
www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
IDE Vaucluse
-
IDE Vaucluse
-
Hommage au Préfet Jean
MOULIN, héros de la Résistance
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr
-
L'afflux estival des vacanciers donne lieu à un renforcement des contrôles menés sur les lieux de villégiature des consommateurs par les services de l'État . Lire la suite Opération Interministérielle Vacances 2013 - Information et protection renforcée du vacancier du 1er juin au 15 septembre Hommage au Préfet Jean
MOULIN, héros de la Résistance 27/06/2013 Vendredi 21 juin 2013, 70 ans jour pour jour après son arrestation en 1943 à Caluire, Yannick Blanc, Préfet de Vaucluse, a accueilli des élèves du collège Jules Verne du Pontet pour rendre un hommage solennel à Jean
Moulin.
-
IDE Vaucluse
-
L'afflux estival des vacanciers donne lieu à un renforcement des contrôles menés sur les lieux de villégiature des consommateurs par les services de l'État ... Lire la suite
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
IDE Vaucluse
-
IDE Vaucluse
-
Hommage au Préfet Jean
MOULIN, héros de la Résistance
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr
-
L'afflux estival des vacanciers donne lieu à un renforcement des contrôles menés sur les lieux de villégiature des consommateurs par les services de l'État . Lire la suite Opération Interministérielle Vacances 2013 - Information et protection renforcée du vacancier du 1er juin au 15 septembre Hommage au Préfet Jean
MOULIN, héros de la Résistance 27/06/2013 Vendredi 21 juin 2013, 70 ans jour pour jour après son arrestation en 1943 à Caluire, Yannick Blanc, Préfet de Vaucluse, a accueilli des élèves du collège Jules Verne du Pontet pour rendre un hommage solennel à Jean
Moulin.
-
IDE Vaucluse
-
L'afflux estival des vacanciers donne lieu à un renforcement des contrôles menés sur les lieux de villégiature des consommateurs par les services de l'État ... Lire la suite
[
www.vendee.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Vendée
-
www.vendee.gouv.fr
-
Modification des horaires d'ouverture des services de la préfecture pendant les vacances scolaires A l'occasion des vacances scolaires d'été, du lundi 8 juillet au vendredi 30 août 2013 inclus : Le service des cartes grises, le service des permis de conduire et le service des étrangers de la préfecture de la Vendée seront ouverts uniquement le matin de 8H30 à 12H30, Le service des cartes grises et le service des permis de conduire de la sous-préfecture des Sables d'Olonne seront ouverts uniquement le matin de 8H30 à 12H30, Les autres services de la préfecture et de la sous-préfecture des Sables d'Olonne, ainsi que ceux de la direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) restent ouverts aux horaires habituels. Plus d'information en cliquant ICI
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Vendée
-
www.vendee.pref.gouv.fr
-
Modification des horaires d'ouverture des services de la préfecture pendant les vacances scolaires A l'occasion des vacances scolaires d'été, du lundi 8 juillet au vendredi 30 août 2013 inclus : Le service des cartes grises, le service des permis de conduire et le service des étrangers de la préfecture de la Vendée seront ouverts uniquement le matin de 8H30 à 12H30, Le service des cartes grises et le service des permis de conduire de la sous-préfecture des Sables d'Olonne seront ouverts uniquement le matin de 8H30 à 12H30, Les autres services de la préfecture et de la sous-préfecture des Sables d'Olonne, ainsi que ceux de la direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) restent ouverts aux horaires habituels. Plus d'information en cliquant ICI
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_vendee/horaires_d_ouverture/nous_contacter/view
-
ICI
[
www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
-
Financement public des associations : un état des lieux, subvention, commande publique,. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
-
Financement public des associations : un état des lieux Financement public des associations : un état des lieux [20130704]
-
réforme, Conseil supérieur de la magistrature. Projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Projet de loi constitutionnelle portant réforme du
Conseil supérieur de la magistrature
-
Nouvelle-Calédonie, loi organique,. Projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la
Nouvelle-Calédonie
-
égalité entre les femmes et les hommes, congé parental, pension alimentaire, . Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes
-
garde des sceaux, magistrats du ministère public, politique pénale, action publique. Projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique -
-
Projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique
-
Projet de loi relatif à la consommation, action de groupe. Projet de loi relatif à la consommation - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Projet de loi relatif à la consommation
-
www.vie-publique.fr
-
3/07 :
Conseil des ministres du 3 juillet 2013. Actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la
Nouvelle-Calédonie. 3/07 :
Conseil des ministres du 3 juillet 2013. Egalité entre les femmes et les hommes. 3/07 :
Conseil des ministres du 3 juillet 2013. Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'État.
-
4/07 : Financement public des associations : un état des lieux Financement public des associations : un état des lieux [20130704]
-
4/07 : Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes 4/07 : Projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la
Nouvelle-Calédonie 4/07 : Projet de loi constitutionnelle portant réforme du
Conseil supérieur de la magistrature 1er/07 : Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012 - Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes Projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la
Nouvelle-Calédonie Projet de loi constitutionnelle portant réforme du
Conseil supérieur de la magistrature Projet de loi relatif à la consommation Projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique
-
www.vie-publique.fr/recherche/afsrecherche.php?C=10033&CAT=spip&X=4&KEYWORDS=collectivites%20territoriales%20acteurs
-
Collectivites territoriales acteurs
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 09h51 Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 09h51 Prochaine édition le jeudi 04 juillet 2013 à 16h00 Carte de référence : 04072013_10 Bulletin émis le : 04/07/2013 à 09:45:03 Prochain bulletin le : 04/07/2013 à 16:00:00
-
Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 15h50 Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 15h50 Prochaine édition le vendredi 05 juillet 2013 à 10h00 Carte de référence : 04072013_16 Bulletin émis le : 04/07/2013 à 15:44:53 Prochain bulletin le : 05/07/2013 à 10:00:00
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 09h51 Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 09h51 Prochaine édition le jeudi 04 juillet 2013 à 16h00 Carte de référence : 04072013_10 Bulletin émis le : 04/07/2013 à 09:45:03 Prochain bulletin le : 04/07/2013 à 16:00:00
-
Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 15h50 Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 15h50 Prochaine édition le vendredi 05 juillet 2013 à 10h00 Carte de référence : 04072013_16 Bulletin émis le : 04/07/2013 à 15:44:53 Prochain bulletin le : 05/07/2013 à 10:00:00
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 09h51 Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 09h51 Prochaine édition le jeudi 04 juillet 2013 à 16h00 Carte de référence : 04072013_10 Bulletin émis le : 04/07/2013 à 09:45:03 Prochain bulletin le : 04/07/2013 à 16:00:00
-
Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 15h50 Actualisation le jeudi 04 juillet 2013 à 15h50 Prochaine édition le vendredi 05 juillet 2013 à 10h00 Carte de référence : 04072013_16 Bulletin émis le : 04/07/2013 à 15:44:53 Prochain bulletin le : 05/07/2013 à 10:00:00
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère délégué à la Ville
-
www.ville.gouv.fr
-
Plus de commerces dans les quartiers : Epareca et BGE s'associent [4/07/2013] Epareca et BGE ont signé, le 28 juin dernier, une convention de partenariat pour inciter et accompagner les créateurs de commerces de proximité dans les quartiers de la politique de la ville (. LIRE LA SUITE
-
www.ville.gouv.fr/./?plus-de-commerces-dans-les
-
Plus de commerces dans les quartiers : Epareca et BGE s'associent LIRE LA SUITE