[
www.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 
-
www.agriculture.gouv.fr
-
www.agriculture.gouv.fr
-
www.agriculture.gouv.fr/Accord-au-Conseil-des-Ministres
-
Accord au
Conseil des Ministres européens sur la PAC 2014-2020. Une nouvelle PAC se dessine : plus juste, plus verte, plus régulatrice et tournée vers les jeunes
-
www.agriculture.gouv.fr/Agenda-des-ministres
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Agenda des ministres
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www.agriculture.gouv.fr/Agripicture-le-photoblog-de-la
-
Agripicture, le photoblog de la rédaction
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www.agriculture.gouv.fr/Alimagri-le-magazine-de-la
-
Alimagri, le magazine de la rédaction
-
www.agriculture.gouv.fr/Alimentation-gouv-fr,20930
-
Alimentation.gouv.fr
-
www.agriculture.gouv.fr/alimentation-IAA
-
Alimentation et IAA
-
www.agriculture.gouv.fr/Animaux-alimentation-voyages,2411
-
Animaux, alimentation, voyages : quelques conseils pour vos vacances
-
www.agriculture.gouv.fr/autres-sites
-
Autres sites
-
www.agriculture.gouv.fr/Balade-des-minimiams-au-pays-du
-
Balade des minimiams au pays du lait à la Milk Factory,
Paris 11e, jusqu'au 13 juillet 2013
-
www.agriculture.gouv.fr/bruno-le-maire-a-la-rencontre-des
-
Bruno Le Maire à la rencontre des professionnels de la pêche
-
www.agriculture.gouv.fr/budget-soutiens-publics
-
Budget - Soutiens publics
-
www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel
-
Bulletin Officiel
-
www.agriculture.gouv.fr/Cap-sur-une-nouvelle-PAC
-
Cap sur une nouvelle PAC
-
www.agriculture.gouv.fr/centre-d-etudes-et-de-prospective
-
Le
Centre d'études et de prospective
-
www.agriculture.gouv.fr/Colloque-Eau-et-agriculture
-
Colloque " Eau et agriculture : quelles solutions pour le futur ? ", le 4 juillet au château de Saussignac (Dordogne)
-
www.agriculture.gouv.fr/Communique-de-presse
-
Communiqués
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www.agriculture.gouv.fr/consultations-publiques
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Consultations publiques
-
www.agriculture.gouv.fr/Consultations-publiques,20937
-
Consultations publiques
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www.agriculture.gouv.fr/Controverses-de-Marciac-Gers-les
-
Controverses de Marciac (Gers), les mardi 30 et mercredi 31 juillet 2013
-
www.agriculture.gouv.fr/Dans-le-Finistere-un-elevage-de,21956
-
Dans le Finistère, un élevage de lapins réalise le "zéro antibiotique"
-
www.agriculture.gouv.fr/Directions-regionales-et
-
Directions régionales et départementales
-
www.agriculture.gouv.fr/Discours,1894
-
Discours
-
www.agriculture.gouv.fr/discours-de-bruno-le-maire-a-l
-
Discours de Bruno Le Maire à l'
Assemblée nationale
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www.agriculture.gouv.fr/dossiers
-
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www.agriculture.gouv.fr/Dossiers-de-presse,1895
-
Dossiers de presse
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www.agriculture.gouv.fr/elevage-prix-matieres-premieres-agricoles
-
Indices alimentation animale et produits carnés
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www.agriculture.gouv.fr/en-bref
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Environnement
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Espace Pro
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Etudes
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Europe et International
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Évaluation des politiques
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Exploitations Agricoles
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A
Versailles, du 1er au 3 juillet, les premières Rencontres Internationales André le Nôtre
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Expo "Itinéraires de Bergers", jusqu'en novembre 2013 à Sabres (Landes)
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Quels sont les produits bio les plus demandés en France?
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Un revenu des exploitations agricoles en hausse en 2012 avec de fortes disparités 03/07/2013 La Commission des comptes de l'agriculture de la Nation s'est réunie le 3 juillet 2013 pour examiner la situation du revenu des exploitations agricoles en 2012 selon les spécialisations et les régions. 03/07 Un revenu des exploitations agricoles en hausse en 2012 avec de fortes disparités Quelle est la culture la plus répandue en
Guadeloupe ?
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www.agriculture.gouv.fr/Inondations-Stephane-LE-FOLL
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Inondations :
Stéphane LE FOLL précise les mesures d'urgence en faveur des exploitants sinistrés pour apporter des réponses rapides
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www.agriculture.gouv.fr/Jusqu-au-25-aout-exposition-Bois-l
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Jusqu'au 25 août, exposition "Bois l'âme de la forêt" à l'écomusée de
Rennes (Ille-et-Vilaine)
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L'histoire du ministère
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La PAC en ligne : plus de 3 exploitants sur 4 télédéclarent
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Note aux rédactions : Conférence de presse de présentation des résultats des discussions sur la réforme de la PAC
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Note aux rédactions :
Guillaume GAROT se rend à New York à l'occasion du salon Summer Fancy Food Show (New York, 30 juin - 2 juillet 2013)
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Observatoires et statistiques
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Organisation du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/organisation-economique
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Organisation économique
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Presse
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Actualités
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www.agriculture.gouv.fr/prospective-evaluation
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Prospective - Évaluation
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www.agriculture.gouv.fr/protection-sociale-travail-emploi,837
-
Protection sociale - Travail - Emploi
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www.agriculture.gouv.fr/publications
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Publications
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â-Â Voir la réponse
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Rapports
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Recherche - Développement
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www.agriculture.gouv.fr/Reforme-de-la-PAC-Stephane-Le-Foll,21858
-
Réforme de la PAC :
Stéphane Le Foll salue l'accord trouvé entre le Parlement européen, la Commission et le
Conseil des ministres de l'agriculture
-
www.agriculture.gouv.fr/rencontres-agroalimentaire-bois
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Les Rencontres régionales pour l'avenir de l'agroalimentaire et du bois
-
www.agriculture.gouv.fr/repertoire-des-informations
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Répertoire des informations publiques
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www.agriculture.gouv.fr/revenu-exploitations-2012
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Un revenu des exploitations agricoles en hausse en 2012 avec de fortes disparités Un revenu des exploitations agricoles en hausse en 2012 avec de fortes disparités
-
www.agriculture.gouv.fr/Saisir-le-mediateur-des-contrats
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Saisir le médiateur des contrats
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www.agriculture.gouv.fr/sante-et-protection-des-animaux
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Santé et Protection des Animaux
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www.agriculture.gouv.fr/sante-et-protection-des-vegetaux
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Santé et Protection des Végétaux
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www.agriculture.gouv.fr/TelePAC,20934
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TelePAC
-
www.agriculture.gouv.fr/Tumblr-La-semaine-en-images
-
Tumblr - La semaine en images
-
www.agriculture.gouv.fr/Twitter-le-compte-officiel
-
Twitter, le compte officiel
-
www.agriculture.gouv.fr/Un-pacte-qualite-ingredient-fin
-
Un pacte « qualité ingrédient » fin 2013
-
www.agriculture.gouv.fr/vie-en-milieu-rural
-
Vie en Milieu rural
[
www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr/actualites/snated-participe-5eme-consultation-regionale-child-helpline-international-au-parlement
-
Lire l'actualité
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www.allo119.gouv.fr
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28 Juin 2013 Le SNATED participe à la 5ème Consultation Régionale de Child Helpline International au Parlement Européen à Bruxelles. Lire l'actualité LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
-
La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
-
Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
-
Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
[
www.alsace.direccte.gouv.fr ]
Alsace - Direccte
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Entreprises d'
Alsace : bénéficier du préfinancement de votre CICE ! + Lire la suite Entreprises d'
Alsace : bénéficier du préfinancement de votre CICE !
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www.alsace.direccte.gouv.fr
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Améliorer sa compétitivité - 3 juillet 2013 Entreprises d'
Alsace : bénéficier du préfinancement de votre CICE !
Pierre Moscovici, Ministre de l'Economie et des Finances, adresse un emailing à toutes les entreprises de 5 à 49 salariés d'
Alsace et des autres régions pour les inciter à recourir au dispositif de préfinancement du CICE. Le texte est repris ci-dessous. + Lire la suite Entreprises d'
Alsace : bénéficier du préfinancement de votre CICE ! 3 juillet 2013
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Pouvoirs publics : interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de réprésentant au Parlement européen
-
en savoir plus)
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Assemblée nationale - Pouvoirs publics : interdiction du cumul des fonctions exécutives locales avec les mandats de député, sénateur ou représentant au Parlement européen
-
en savoir plus)
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Assemblée nationale - Economie : consommation
-
Projet de loi sur la consommation : l'Assemblée adopte l'ensemble du texte
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Assemblée nationale - Analyse du scrutin n°550 - Première séance du 03/07/2013
-
Voir l'analyse du scrutin
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www.assemblee-nationale.fr
-
Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette audition La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Cumul des mandats : l'Assemblée débat Mercredi 3 juillet à 17h et 21h30, l'Assemblée débute l'examen du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (en savoir plus) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (en savoir plus). Ces deux textes feront l'objet d'une discussion générale commune. Séance publique Voir l'analyse du scrutin En savoir plus Accords et conventions Conseil européen des 27 et 28 juin : audition du ministre délégué Mercredi 3 juillet après-midi, la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes ont auditionné
Thierry Repentin, ministre délégué aux affaires européennes, sur les conclusions du conseil européen des 27 et 28 juin. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne.
-
Déchets radioactifs : un rapport fait le point Mercredi 3 juillet matin, la commission du développement durable a autorisé la publication du rapport d'information de Julien Aubert et Christophe Bouillon sur la gestion des matières et déchets radioactifs. Les rapporteurs estiment que le choix du stockage géologique profond et réversible des déchets constitue la meilleure solution aujourd'hui disponible. Ils relèvent que la France se trouve confrontée à une série de questions en suspens, comme la maîtrise du coût du futur
centre industriel de stockage géologique, le contenu de la réversibilité ou l'intégration du
centre de stockage dans un projet territorial structurant. Les rapporteurs soulignent par ailleurs la nécessité de conforter l'indépendance et les missions de l'ANDRA et appellent de leurs voeux l'ouverture d'une réflexion prudente sur l'introduction d'un seuil de libération des déchets radioactifs en France, dans le cadre de cycles de traitement fermés.
-
Mercredi 3 juillet après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné
Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Mercredi 3 juillet après-midi, la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) de la commission des finances a auditionné
Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le thème "comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Voir la vidéo de cette audition En savoir plus La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Mercredi 3 juillet en fin de matinée, la commission des lois a adopté le projet de loi, adopté par le
Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Ce texte rétablit notamment la clause de compétence générale des départements et des régions, crée un mécanisme de délégation d'une compétence de l'Etat à une collectivité et introduit un système de désignation de collectivités chefs de file pour l'exercice de certaines compétences. Adoptant 240 amendements, la commission des lois a notamment décidé de créer la métropole du Grand
Paris, ainsi que la métropole de
Lyon et la métropole d'Aix-
Marseille-Provence. Ce projet de loi sera examiné en séance publique à partir du mardi 16 juillet.
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Mercredi 3 juillet matin, la commission des affaires culturelles a autorisé la publication du rapport d'information de Thierry Braillard, Marie-George Buffet, Pascal Deguilhem et Guénhaël Huet sur l'application du "fair-play" financier au modèle économique des clubs de football professionnel français. Le rapport et la vidéo de
la réunion seront prochainement mis en ligne.
-
Projet de loi sur la consommation : l'Assemblée adopte l'ensemble du texte Mercredi 3 juillet après-midi, l'Assemblée a adopté, par scrutin public, le projet de loi relatif à la consommation. 326 députés ont voté pour, 182 députés ont voté contre et 29 députés se sont abstenus. "Affaire Cahuzac" : la commission d'enquête poursuit ses auditions Mercredi 3 juillet après-midi, la commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement, a auditionné Pierre Condamin-Gerbier, gestionnaire de fortune, ancien associé-gérant de Reyl Private Office. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. En savoir plus
[
www.biep.gouv.fr ]
Bourse Interministérielle de l'emploi public
-
www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/70806
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L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), directeur de l'encadrement et des personnels administratifs, techniques, de laboratoire, de santé et sociaux du rectorat de l'académie de
Bordeaux sera vacant à compter du 1er septembre 2013. ACA-AENESR-RECT 03/07/2013
-
www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/70807
-
L'emploi de directeur du
centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de
Versailles (groupe I) est à pourvoir à compter du 1er octobre 2013. 03/07/2013
-
www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/70846
-
Chef de bureau du sport de haut niveau et des fédérations unisport 03/07/2013
-
www.biep.gouv.fr
-
Chef de bureau du sport de haut niveau et des fédérations unisport 03/07/2013
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L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), directeur de l'encadrement et des personnels administratifs, techniques, de laboratoire, de santé et sociaux du rectorat de l'académie de
Bordeaux sera vacant à compter du 1er septembre 2013. ACA-AENESR-RECT 03/07/2013
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L'emploi de directeur du
centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de
Versailles (groupe I) est à pourvoir à compter du 1er octobre 2013. 03/07/2013
[
www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bourgogne
-
www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 juillet
-
La Commission départementale de la nature, des sites et des paysages (CDNPS) de Saône-et-Loire s'est réunie dans sa formation "carrières" le 21 mars 2013 pour valider les travaux de révision du schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire. Après avis de l'Autorité environnementale, ce document est soumis à la consultation du public du mercredi 10 juillet 2013 au jeudi 10 octobre 2013 inclus. A l'issue de cette consultation les remarques émises seront soumises à la CDNPS pour d'éventuelles modifications. Projet de schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire (. Le 3 juillet Projet de schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire 2013-2022
-
Projet de schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire 2013-2022 - DREAL Bourgogne
-
Projet de schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire (...) Projet de schéma départemental des carrières de Saône-et-Loire 2013-2022
[
www.bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
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1er OPEN de l'International
-
www.bretagne.travail.gouv.fr
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emplois d'avenir - 26 juin 2013 les emplois d'avenir en
Bretagne Les emplois d'avenir ont pour ambition d'améliorer l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification des jeunes peu ou pas qualifiés, confrontés (. + Lire la suite 8 juillet à
Rennes 1er OPEN de l'International La journée des entrepreneurs bretons qui osent le monde !
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
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29/05/2013 Le 6 juin 2014 nous fêterons le 70e anniversaire du Débarquement. Mont-Saint-Michel Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel 29/05/2013 Le Mont-Saint-Michel a connu, le 28 avril 2012, une étape significative de sa transformation initiée il y a plus de 15 ans par l'État. Participez Avis et consultation du public 26/02/2013 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées. Démarche qualité 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". Votre avis Recueil de l'avis des utilisateurs 01/02/2013 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Calvados Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Mémoire, anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Les services de l'État en région Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Elections et citoyenneté Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Médailles et décorations officielles
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Cette mesure simple permettra d'économiser l'équivalent de la consommation annuelle d'électricité de 750 000 ménages, d'éviter l'émission de 250 000 tonnes de CO2 et de réaliser une économie de 200 millions (. Si vous vous absentez pendant les mois de juillet ou août, les unités de la gendarmerie ou les services de police peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. "Pour l'emploi" : un nouvel espace dédié à l'emploi Éteindre la nuit, c'est faire des économies Opération tranquillité vacances Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Dans le Calvados Nationales Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture du Calvados Délégation Militaire du Calvados (DMD) Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP) Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP)
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Concours Catalogue thématique IAL Permis de construire Permis de conduire Formation des jeunes et des adultes Espace presse Toute l'actualité du préfet et des services de l'État 29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. Magazine Etat d'avenir Calvados 29/05/2013 État d'avenir est le magazine édité par la préfecture du Calvados. Il est dédié à l'action du préfet et des services de l'État dans le Calvados. A votre service Nos adresses, nos horaires d'ouverture, le meilleur moment pour venir. 29/05/2013 Coordonnées et horaires d'ouverture au public Suivez-nous sur Twitter PrefetCalvados Jeux équestres mondiaux 29/05/2013 Du 23 août au 7 septembre 2014, l'attention de tous les passionnés du cheval se focalisera sur la Normandie qui accueillera deux semaines d'excellence équestre. 70e Anniversaire Le 70e Anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie
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Dans le Calvados Nationales Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Secrétariat général pour les affaires régionales DIRECCTE de
Basse-Normandie DRAC de
Basse-Normandie DREAL de
Basse-Normandie DRJSCS de
Basse-Normandie Inspection académique
Caen Le portail des services de l'État dans la Manche Le portail des services de l'État dans l'Orne "Pour l'Emploi" est un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement : conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Economie et le Service d'information du gouvernement, il présente, de façon claire et succincte, les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la (. À partir du 1er juillet, les bureaux, commerces et bâtiments sont invités à éteindre les éclairages inutiles la nuit de 1h à 7h du matin.
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Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) La Direction Départementale des territoires et de la Mer (DDTM) Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) L'Unité territoriale du Calvados de la DIRECCTE La gendarmerie Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) Actualités Le
tour de France à l'heure de la protection de la biodiversité 01/07/2013 Le Museum national d'Histoire naturelle s'associe au 100ème
tour de France et propose un
tour de France de la biodiversité. Du 29 juin au 21 juillet, des vidéos d'une minute seront diffusées par France Télévisions. autres actualités 28/06/2013 Démarches frauduleuses concernant le DPE 27/06/2013 Résultats de concours 26/06/2013 Consultation du public Projet d'arrêté préfectoral fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la campagne de chasse 2013/2014 24/06/2013 Un été en sécurité ! Politiques publiques 70e Anniversaire Marché du travail Aide aux victimes
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Mémoire, anciens combattants Mer, littoral et sécurité maritime Prévention, sécurité des biens et des personnes Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Salle de presse Agriculture, environnement, forêt Prévention des risques et sécurité des biens et des personnes Aménagement, logement et développement des territoires Culture, patrimoine Elections, citoyenneté Jeunesse, sport, éducation, formation Mémoire, Solidarité, santé, droit des femmes et égalité Consommation, commerce, alimentation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Toutes les actualités Publications ICPE : Installations classées industrielles Avis de l'autorité environnementale Avis et consultation du public Magazine Etat d'avenir Marchés publics Recueil des actes administratifs Etudes de l'INSEE Taxe d'apprentissage régionale Toutes les publications Démarches administratives
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une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Recueil de l'avis des utilisateurs Salle de presse Catalogue thématique Espace collectivités RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2013 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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À partir du 1er juillet, les bureaux, commerces et bâtiments sont invités à éteindre les éclairages inutiles la nuit de 1h à 7h du matin. Cette mesure simple permettra d'économiser l'équivalent de la consommation annuelle d'électricité de 750 000 ménages, d'éviter l'émission de 250 000 tonnes de CO2 et de réaliser une économie de 200 millions (...)
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29/05/2013 Le 6 juin 2014 nous fêterons le 70e anniversaire du Débarquement. Mont-Saint-Michel Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel 29/05/2013 Le Mont-Saint-Michel a connu, le 28 avril 2012, une étape significative de sa transformation initiée il y a plus de 15 ans par l'État. Participez Avis et consultation du public 26/02/2013 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées. Démarche qualité 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". Votre avis Recueil de l'avis des utilisateurs 01/02/2013 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Calvados Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Mémoire, anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Les services de l'État en région Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Elections et citoyenneté Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Médailles et décorations officielles
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Cette mesure simple permettra d'économiser l'équivalent de la consommation annuelle d'électricité de 750 000 ménages, d'éviter l'émission de 250 000 tonnes de CO2 et de réaliser une économie de 200 millions (. Si vous vous absentez pendant les mois de juillet ou août, les unités de la gendarmerie ou les services de police peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. "Pour l'emploi" : un nouvel espace dédié à l'emploi Éteindre la nuit, c'est faire des économies Opération tranquillité vacances Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Dans le Calvados Nationales Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture du Calvados Délégation Militaire du Calvados (DMD) Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP) Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP)
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Concours Catalogue thématique IAL Permis de construire Permis de conduire Formation des jeunes et des adultes Espace presse Toute l'actualité du préfet et des services de l'État 29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. Magazine Etat d'avenir Calvados 29/05/2013 État d'avenir est le magazine édité par la préfecture du Calvados. Il est dédié à l'action du préfet et des services de l'État dans le Calvados. A votre service Nos adresses, nos horaires d'ouverture, le meilleur moment pour venir. 29/05/2013 Coordonnées et horaires d'ouverture au public Suivez-nous sur Twitter PrefetCalvados Jeux équestres mondiaux 29/05/2013 Du 23 août au 7 septembre 2014, l'attention de tous les passionnés du cheval se focalisera sur la Normandie qui accueillera deux semaines d'excellence équestre. 70e Anniversaire Le 70e Anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie
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Dans le Calvados Nationales Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Secrétariat général pour les affaires régionales DIRECCTE de
Basse-Normandie DRAC de
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Caen Le portail des services de l'État dans la Manche Le portail des services de l'État dans l'Orne "Pour l'Emploi" est un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement : conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Economie et le Service d'information du gouvernement, il présente, de façon claire et succincte, les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la (. À partir du 1er juillet, les bureaux, commerces et bâtiments sont invités à éteindre les éclairages inutiles la nuit de 1h à 7h du matin.
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Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) La Direction Départementale des territoires et de la Mer (DDTM) Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) L'Unité territoriale du Calvados de la DIRECCTE La gendarmerie Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) Actualités Le
tour de France à l'heure de la protection de la biodiversité 01/07/2013 Le Museum national d'Histoire naturelle s'associe au 100ème
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tour de France de la biodiversité. Du 29 juin au 21 juillet, des vidéos d'une minute seront diffusées par France Télévisions. autres actualités 28/06/2013 Démarches frauduleuses concernant le DPE 27/06/2013 Résultats de concours 26/06/2013 Consultation du public Projet d'arrêté préfectoral fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la campagne de chasse 2013/2014 24/06/2013 Un été en sécurité ! Politiques publiques 70e Anniversaire Marché du travail Aide aux victimes
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Mémoire, anciens combattants Mer, littoral et sécurité maritime Prévention, sécurité des biens et des personnes Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Salle de presse Agriculture, environnement, forêt Prévention des risques et sécurité des biens et des personnes Aménagement, logement et développement des territoires Culture, patrimoine Elections, citoyenneté Jeunesse, sport, éducation, formation Mémoire, Solidarité, santé, droit des femmes et égalité Consommation, commerce, alimentation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Toutes les actualités Publications ICPE : Installations classées industrielles Avis de l'autorité environnementale Avis et consultation du public Magazine Etat d'avenir Marchés publics Recueil des actes administratifs Etudes de l'INSEE Taxe d'apprentissage régionale Toutes les publications Démarches administratives
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À partir du 1er juillet, les bureaux, commerces et bâtiments sont invités à éteindre les éclairages inutiles la nuit de 1h à 7h du matin. Cette mesure simple permettra d'économiser l'équivalent de la consommation annuelle d'électricité de 750 000 ménages, d'éviter l'émission de 250 000 tonnes de CO2 et de réaliser une économie de 200 millions (...)
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29/05/2013 Le 6 juin 2014 nous fêterons le 70e anniversaire du Débarquement. Mont-Saint-Michel Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel 29/05/2013 Le Mont-Saint-Michel a connu, le 28 avril 2012, une étape significative de sa transformation initiée il y a plus de 15 ans par l'État. Participez Avis et consultation du public 26/02/2013 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées. Démarche qualité 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". Votre avis Recueil de l'avis des utilisateurs 01/02/2013 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Calvados Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Mémoire, anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Les services de l'État en région Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Elections et citoyenneté Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Médailles et décorations officielles
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Cette mesure simple permettra d'économiser l'équivalent de la consommation annuelle d'électricité de 750 000 ménages, d'éviter l'émission de 250 000 tonnes de CO2 et de réaliser une économie de 200 millions (. Si vous vous absentez pendant les mois de juillet ou août, les unités de la gendarmerie ou les services de police peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. "Pour l'emploi" : un nouvel espace dédié à l'emploi Éteindre la nuit, c'est faire des économies Opération tranquillité vacances Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Dans le Calvados Nationales Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture du Calvados Délégation Militaire du Calvados (DMD) Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP) Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP)
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Concours Catalogue thématique IAL Permis de construire Permis de conduire Formation des jeunes et des adultes Espace presse Toute l'actualité du préfet et des services de l'État 29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. Magazine Etat d'avenir Calvados 29/05/2013 État d'avenir est le magazine édité par la préfecture du Calvados. Il est dédié à l'action du préfet et des services de l'État dans le Calvados. A votre service Nos adresses, nos horaires d'ouverture, le meilleur moment pour venir. 29/05/2013 Coordonnées et horaires d'ouverture au public Suivez-nous sur Twitter PrefetCalvados Jeux équestres mondiaux 29/05/2013 Du 23 août au 7 septembre 2014, l'attention de tous les passionnés du cheval se focalisera sur la Normandie qui accueillera deux semaines d'excellence équestre. 70e Anniversaire Le 70e Anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie
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Dans le Calvados Nationales Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Secrétariat général pour les affaires régionales DIRECCTE de
Basse-Normandie DRAC de
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Basse-Normandie DRJSCS de
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Caen Le portail des services de l'État dans la Manche Le portail des services de l'État dans l'Orne "Pour l'Emploi" est un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement : conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Economie et le Service d'information du gouvernement, il présente, de façon claire et succincte, les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la (. À partir du 1er juillet, les bureaux, commerces et bâtiments sont invités à éteindre les éclairages inutiles la nuit de 1h à 7h du matin.
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Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) La Direction Départementale des territoires et de la Mer (DDTM) Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) L'Unité territoriale du Calvados de la DIRECCTE La gendarmerie Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) Actualités Le
tour de France à l'heure de la protection de la biodiversité 01/07/2013 Le Museum national d'Histoire naturelle s'associe au 100ème
tour de France et propose un
tour de France de la biodiversité. Du 29 juin au 21 juillet, des vidéos d'une minute seront diffusées par France Télévisions. autres actualités 28/06/2013 Démarches frauduleuses concernant le DPE 27/06/2013 Résultats de concours 26/06/2013 Consultation du public Projet d'arrêté préfectoral fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la campagne de chasse 2013/2014 24/06/2013 Un été en sécurité ! Politiques publiques 70e Anniversaire Marché du travail Aide aux victimes
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Centre d'études techniques de l'équipement Certu :
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Centre d'études techniques, maritimes et fluviales Sétra : Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements Le CETE de
Lyon est un organisme du réseau scientifique et technique (RST) du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE).
[
www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ]
Le CETMEF : Centre d'études techniques maritimes et fluviales
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Centre d'études techniques maritimes et fluviales Sétra : Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements Article du ministère Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 juillet
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
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"dopplérisation" des radars hydro météorologiques ; double polarisation des radars hydro météorologiques ; le projet (. LIRE LA SUITE Retours du colloque : "La division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 : où en est-on ? 28/05/2013 Un retour en images du colloque qui s'est tenu le 21 mai 2013 au
Conseil économique, social et environnemental (CESE) à
Paris en présence de 200 personnes est disponible à la consultation. LIRE LA SUITE Le Haut Comité de la qualité de service dans les transports (HCQST) : installation et premiers travaux 23/05/2013 Installé le 21 mai 2013 par Frédéric Cuviller et présidé par Olivier Faure, ce nouveau Comité complète l'organisation mise en place pour appréhender et améliorer la qualité de service dans (. LIRE LA SUITE Journée d'étude : "Robert Auzelle, précurseur d'une approche durable de l'urbanisme et de l'architecture" 22/05/2013
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Le Comité d'histoire du METL et du MEDDE vous invitent à une journée d'étude : "Robert Auzelle, précurseur d'une approche durable de l'urbanisme et de (. LIRE LA SUITE Menu de droite ACCÈS DIRECT Espace presse Les rapports annuels Recherche par mots-clés L'Autorité environnementale du CGEDD Les derniers rapports Les ÉchosCGEDD La lettre Veille Météo et Climat Les colloques Les matinées du CGEDD Prix immobiliers sur le long terme L'AQST : Autorité de la Qualité de Service dans les Transports Le Grand Prix national de l'Ingénierie 2013 Les nouveautés du site (RSS) Liens Internet utiles Notre ministère Le Premier ministre Le
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Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 27/06/2013 L'Autorité environnementale est saisie pour donner son avis sur les projets suivants : Autorisation d'exploitation du parc de stockage de liquides inflammables de Marcoing (59) date (. Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau" Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau 26/06/2013 L'autorité environnementale a rendu son avis concernant l'évaluation environnementale sur les projets suivants : Voir l'espace presse Séance du 26 juin 2013 N°enregistrements (. Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau" LIRE LA SUITE La lettre Veille météo et climat de mai est parue 06/06/2013 Au sommaire du n° 52 : Les radars hydro météorologiques conventionnels ;
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Missions et organisation Les chiffres-clés Coordonnées, accès, plans, livraisons et courses Activités de conseil et d'expertise Droit, logement et société Économie, transports, réseaux Aménagement durable des territoires Risques, sécurité, sûreté Sciences et techniques Personnels et services La commission permanente des ressources naturelles (CPRN) Inspections Rapports et documentation Les rapports Données sur le long terme Les bilans Loti Communication Événements Publications Espace presse L'Autorité environnementale Présentation Les saisines Avis rendus Examen au cas par cas et autres décisions Espace presse Les rapports annuels de l'Ae Plan du site : Info Éditeur : Contact : Authentification CGEDD - Site mis à jour le 1er juillet
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Journée d'étude : "Robert Auzelle, précurseur d'une approche durable de l'urbanisme et de l'architecture" - CGEDD
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Journée d'étude : "Robert Auzelle, précurseur d'une approche durable de l'urbanisme et de l'architecture" LIRE LA SUITE
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L'Autorité environnementale - CGEDD
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L'Autorité environnementale du CGEDD
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La commission permanente des ressources naturelles (CPRN) - CGEDD
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2013 - CGEDD
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La lettre Veille météo et climat de mai est parue LIRE LA SUITE
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/la-lettre-veille-meteo-et-climat-a575.html
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La lettre Veille Météo et Climat
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LE CGEDD - CGEDD
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LE CGEDD
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Le Grand prix national de l'ingénierie (GPNI) - CGEDD
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Le Grand Prix national de l'Ingénierie 2013
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Erreur sur le lien
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Le Haut Comité de la qualité de service dans les transports (HCQST) : installation et premiers travaux LIRE LA SUITE
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Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau - CGEDD
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Retours du colloque : "La division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 : où en est-on ?" - CGEDD
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Retours du colloque : "La division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 : où en est-on ?" LIRE LA SUITE
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Risques, sécurité, sûreté
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Enfants issus d'un second mariage ?
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www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
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Agriculteurs, vos démarches
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Aménagement Urbanisme Logement - DDT de la CORREZE
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Calamité Noix (Gel d'avril 2012)
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Environnement, Eau et Risques - DDT de la CORREZE
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Environnement, Eau et Risques
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Espaces agricoles et forestiers - DDT de la CORREZE
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Espaces agricoles et forestiers
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Etat d'avancement de la numérisation des documents d'urbanisme - DDT de la CORREZE
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Etat d'avancement de la numérisation des documents d'urbanisme
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L'exposition "les Risques Majeurs en Corrèze" - DDT de la CORREZE
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Exposition itinérante "Risques majeurs"
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Le guide des espaces protégés et des zones humides de la Corrèze - DDT de la CORREZE
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Guide des espaces protégés et des zones humides de la Corrèze
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Document pdf
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carte de l'état d'avancement de la numerisation des documents d'urbanisation
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www.correze.equipement.gouv.fr
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carte de l'état d'avancement de la numerisation des documents d'urbanisation (format pdf - 222.9 ko - 24/04/2013) réalisée par la Direction Départementale des Territoires de la Corrèze. Sources : DDT 19 publié le dimanche 24 mars 2013 Informations sur les délais de notification pour la PMTVA publié le lundi 11 mars 2013 La Semaine du développement durable 2013 Comme chaque année, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie vous donne rendez-vous pour la Semaine du développement durable, du 1er au 7 avril ! publié le mardi 29 janvier 2013 Toute l'actualité Quelle agence contacter en fonction de votre lieu d'habitation Pour beaucoup de démarches, vous pouvez vous adresser directement à une des agences territoriales de la DDT. Consultez la carte pour savoir à quelle agence, votre commune est rattachée. Cartes et données des cartes pour vous situer et des cartes thématiques des analyses faites par les services de la DDT. le covoiturage en Corrèze
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Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Menu principal Recrutement Concours Aménagement Urbanisme Logement Espaces agricoles et forestiers Environnement, Eau et Risques Sécurité et Éducation Routières, Transports Développement durable cartes et données www.agriculture.gouv.fr www.territoires.gouv.fr www.developpement-durable.gouv.fr Recherche sur le site
Recherche avancée Menu de gauche Sites utiles Préfecture de la Corrèze Préfecture de la Région
Limousin Conseil Général de la Corrèze Direction Inter-départementale des Routes
Centre-Ouest A20 L'Occitane Parc Naturel Régional de Millevaches en
Limousin Le guichet des formulaires Les formulaires CERFA Service Public Legifrance Agence Nationale de l'Habitat Espace pédagogique Guide des espaces protégés et des zones humides de la Corrèze Exposition itinérante "Risques majeurs" Le Dictionnaire des sigles présents sur ce site Message de bienvenue
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OCEA : observatoire cartographique de l'économie agricole Observatoire de la commande publique - marchés publics Agriculteurs, vos démarches Où en est votre permis de construire ? La Corrèze en quelques chiffres NATURA 2000 Portail Transbois
Limousin Publications La lettre de l'État en Corrèze La Gazette des Milieux Naturels Le guide Photovoltaïque le livret des agences de la DDT La lettre des réseaux techniques Réseaux sociaux le Ministère du Développement Durable sur twitter Pied de page Mise à jour le 19/06/2013 : Plan du site : Nous contacter : Adresse de la DDT de la Corrèze : Info Editeur : Gestion du site : Authentification DDT de la CORREZE
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Pour vos déplacements, ayez le réflex "co-voiturage" et consultez le site du département de la Corrèze. un raccourci pour consulter la météo. Bison futé Avant de vous déplacer, consultez les prévision de trafic. L'État des routes en Corrèze Depuis 2007, l'entretien des routes de la Corrèze est effectué par les services du Conseil général, de la Direction Inter-régionale des Routes du
Centre-Ouest et des Autoroutes du sud de la France. Pour savoir qui contacter en fonction du réseau sur lequel vous circulez. le service de prévision des crues du bassin de la Dordogne. Ce bassin outre la rivière Dordogne inclut aussi la Vézère et la Corrèze. les villages étapes A moins de 5min des autoroutes ou voies express gratuites, les Villages étapes vous proposent une foule de services pour une pause en toute tranquillité ! Adresses utiles des adresses utiles, en particulier, des autres services de l'État en Corrèze et en
Limousin. Menu de droite
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Projets de PPRI soumis à enquête publique Le projet de PPRI de chaque commune du bassin de la Dordogne d'Argentat à Liourdres est soumis à l'enquête publique du lundi 15 avril au samedi 18 mai 2013. L'avis d'enquête, les projets de PPRi et les avis émis sont consultables sur le site de la DDT 19. Les mercredis des Monédières Du 19 juin au 25 septembre 2013, le PNR (parc naturel régional) de Millevaches organise les mercredis des Monédières en partenariat avec les communautés de communes des Monédières et la Communauté de Communes Vézère-Monédières. publié le lundi 3 juin 2013 Calamité Noix (Gel d'avril 2012) Calamité agricole pour les pertes de récolte sur noix pour l'ensemble du département de la Corrèze. publié le vendredi 12 avril 2013 Etat d'avancement de la numérisation des documents d'urbanisme Consultez la
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Info Editeur - DDT de la CORREZE
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Info Editeur
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Informations sur les délais de notification pour la PMTVA - DDT de la CORREZE
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Informations sur les délais de notification pour la PMTVA
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Etat des routes - DDT de la CORREZE
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L'État des routes en Corrèze
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La Corrèze en quelques chiffres - DDT de la CORREZE
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La Corrèze en quelques chiffres
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La DDT 19 - DDT de la CORREZE
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La DDT 19
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La Gazette des Milieux Naturels - DDT de la CORREZE
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La Gazette des Milieux Naturels
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La lettre de l'État en Corrèze
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la lettre des réseaux techniques - DDT de la CORREZE
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La lettre des réseaux techniques
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www.correze.equipement.gouv.fr/la-meteo-a924.html
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la météo
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La Semaine du développement durable 2013 - DDT de la CORREZE
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La Semaine du développement durable 2013
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www.covoiturage-correze.com - Service gratuit de covoiturage sur le département de la Corrèze
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le covoiturage en Corrèze
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Le Dictionnaire des sigles présents sur ce site - DDT de la CORREZE
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Photovoltaïque - DDT de la CORREZE
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Observatoire de la commande publique - marchés publics - DDT de la CORREZE
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www.correze.equipement.gouv.fr/ocea-observatoire-cartographique-r417.html
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Projets de PPRI soumis à enquête publique - DDT de la CORREZE
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Recrutement Concours - DDT de la CORREZE
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Recrutement Concours
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Sécurité et Éducation Routières, Transports - DDT de la CORREZE
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Les réserves nettes de change
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7234_seuils-de-l-usure-applicables
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Seuils de l'usure applicables au 1er juillet 2013
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7514_rapport-d-activite-2012-de-la-dg-tresor
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Rapport d'activité 2012 de la DG Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7530_lafrique-du-sud-et-lomc
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L'Afrique du Sud et l'OMC
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7651_document-de-travail-de-la-dg-tresor-numero-2-juillet-2013
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Prévision de court terme de la croissance du PIB français à l'aide de modèles à facteurs dynamiques : impact de la sélection des variables
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Ces taux, augmenté. L'Afrique du Sud et l'OMC 12/06/2013 L'ouverture commerciale de l'Afrique du Sud s'est naturellement rapidement développée depuis la fin du régime de l'Apartheid en 1994 et l'adhésion du pays à l'OMC le 1er janvier 1995. Depuis cette date, l'Afrique du Sud est très impliquée dans la . Rapport d'activité 2012 de la DG Trésor 11/06/2013 L'activité de la direction générale du Trésor en 2012 aura été largement conditionnée par une actualité politique et économique dense, au plan national comme international. Le changement de gouvernement, à l'issue des
élections présidentielles pui. Réunion des ministres des ministres en charge de l'Économie, des Finances,.
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Prévision de court terme de la croissance du PIB français à l'aide de modèles à facteurs dynamiques : impact de la sélection des variables 03/07/2013 Les modèles à facteurs sont de plus en plus utilisés pour la prévision de court terme du PIB par les banques centrales et les grands organismes internationaux. Ces modèles permettent en effet de résumer l'information apportée par un grand nombre d. Les réserves nettes de change 28/06/2013 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont. Seuils de l'usure applicables au 1er juillet 2013 25/06/2013 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure.
[
www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr ]
DIR Massif Central
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www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr
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Dans le sens des retours : vendredi 5 juillet est classé VERT au niveau national, samedi 6 juillet est classé VERT au niveau national, dimanche 7 juillet est classé VERT au niveau national.
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Prévisions de circulation pour le week-end du vendredi 5 au dimanche 7 juillet 2013 Le début des congés scolaires en France se traduit par de nombreux déplacements de longue distance sur les grands axes du pays. La circulation sera dense sur la plupart des grands itinéraires en direction du sud ou des différentes régions côtières du pays. D'autant plus que les vacances ont déjà commencé pour les Belges ainsi que pour les Néerlandais des provinces du Sud auxquels se joindront ce week-end ceux des provinces du Nord. Tout au long des grands itinéraires du pays, les difficultés de circulation apparaîtront dès vendredi, puis de façon encore plus tenace, samedi, jour qui enregistre les plus fortes migrations de vacanciers en période estivale. Dans le sens des départs : vendredi 5 juillet est classé ORANGE au niveau national et ROUGE en
Ile-de-France, samedi 6 juillet est classé ORANGE au niveau national, et ROUGE en
Ile-de-France, dimanche 7 juillet est classé VERT au niveau national.
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www.doubs.gouv.fr ]
Site Internet Doubs - Communications - Grands Dossiers
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Site Internet Doubs - Google map Pontarlier
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Horaires d'été à la sous-préfecture de Pontarlier Du 1er juillet au 31 août 2013, la sous-préfecture sera ouverte uniquement le matin. Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45...
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Site Internet Doubs - Accueil et horaires
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Important à noter, fermeture des guichets de la préfecture et des sous-préfectures du Doubs. En semaine 33, la préfecture et les deux sous-préfectures seront exceptionnellement fermées au public le vendredi 16 août 2013...
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Site Internet Doubs - Accueil et horaires
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Le service des Certificats d'Immatriculaiton des Véhicules (CIV ex-cartes-grises) vous informe que pendant la période estivale du 1er juillet au 31 août la permanence téléphonique ne sera assurée que les mardis et les jeudis après-midi...
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Site Internet Doubs - Bulletins de santé des végétaux
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les n° 9 & n° 10 Légumes, n° 13 Vigne et n° 19 Grandes cultures viennent de paraître ainsi que le n° 2 Zone non agricole. Vous pouvez cliquer sur cet article pour accéder au menu des bulletins...
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www.doubs.gouv.fr
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Le service des Certificats d'Immatriculaiton des Véhicules (CIV ex-cartes-grises) vous informe que pendant la période estivale du 1er juillet au 31 août la permanence téléphonique ne sera assurée que les mardis et les jeudis après-midi. Important à noter, fermeture des guichets de la préfecture et des sous-préfectures du Doubs. En semaine 33, la préfecture et les deux sous-préfectures seront exceptionnellement fermées au public le vendredi 16 août 2013. Horaires d'été à la sous-préfecture de Pontarlier Du 1er juillet au 31 août 2013, la sous-préfecture sera ouverte uniquement le matin. Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45.
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Les bulletins de santé des végétaux les n° 9 & n° 10 Légumes, n° 13 Vigne et n° 19 Grandes cultures viennent de paraître ainsi que le n° 2 Zone non agricole.
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www.doubs.pref.gouv.fr ]
Site Internet Doubs - Communications - Grands Dossiers
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Site Internet Doubs - Google map Pontarlier
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Horaires d'été à la sous-préfecture de Pontarlier Du 1er juillet au 31 août 2013, la sous-préfecture sera ouverte uniquement le matin. Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45...
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Important à noter, fermeture des guichets de la préfecture et des sous-préfectures du Doubs. En semaine 33, la préfecture et les deux sous-préfectures seront exceptionnellement fermées au public le vendredi 16 août 2013...
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Le service des Certificats d'Immatriculaiton des Véhicules (CIV ex-cartes-grises) vous informe que pendant la période estivale du 1er juillet au 31 août la permanence téléphonique ne sera assurée que les mardis et les jeudis après-midi...
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les n° 9 & n° 10 Légumes, n° 13 Vigne et n° 19 Grandes cultures viennent de paraître ainsi que le n° 2 Zone non agricole. Vous pouvez cliquer sur cet article pour accéder au menu des bulletins...
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Le service des Certificats d'Immatriculaiton des Véhicules (CIV ex-cartes-grises) vous informe que pendant la période estivale du 1er juillet au 31 août la permanence téléphonique ne sera assurée que les mardis et les jeudis après-midi. Important à noter, fermeture des guichets de la préfecture et des sous-préfectures du Doubs. En semaine 33, la préfecture et les deux sous-préfectures seront exceptionnellement fermées au public le vendredi 16 août 2013. Horaires d'été à la sous-préfecture de Pontarlier Du 1er juillet au 31 août 2013, la sous-préfecture sera ouverte uniquement le matin. Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45.
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Les bulletins de santé des végétaux les n° 9 & n° 10 Légumes, n° 13 Vigne et n° 19 Grandes cultures viennent de paraître ainsi que le n° 2 Zone non agricole.
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L'Agence régionale de santé
Rhône-Alpes effectue chaque année le contrôle sanitaire des sites de baignade de la région. Des prélèvements sont réalisés durant la saison balnéaire et leur analyse est effectuée par des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé. Les résultats de ces contrôles sont mis en ligne sur le site internet http://baignades.sante.gouv.fr, en temps réel (. Pour l'Emploi est un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement : conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Economie et le Service d'information du gouvernement, il présente, de façon claire et succincte, les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la (. Qualité des eaux de baignade - carte 2013 pour le département de la Drôme « Pour l'emploi » : un nouvel espace digital dédié à l'emploi
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Pour l'Emploi est un nouvel espace dédié à l'emploi sur le portail du Gouvernement : conçu par le ministère du Travail, le ministère de l'Economie et le Service d'information du gouvernement, il présente, de façon claire et succincte, les dispositifs concrets mis en place pour favoriser l'emploi et la (...)
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Rhône-Alpes effectue chaque année le contrôle sanitaire des sites de baignade de la région. Des prélèvements sont réalisés durant la saison balnéaire et leur analyse est effectuée par des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé. Les résultats de ces contrôles sont mis en ligne sur le site internet http://baignades.sante.gouv.fr, en temps réel (...)
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale
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Faites de la musique à l'École - Ministère de l'Éducation nationale
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Faites de la musique à l'École
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Vincent Peillon présidera, à Hambourg, la rencontre entre les recteurs et les ministres de l'éducation des Länder, jeudi 27 juin - Ministère de l'Éducation nationale
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Vincent Peillon présidera, à Hambourg, la rencontre entre les recteurs et les ministres de l'éducation des Länder, jeudi 27 juin
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Fête de la musique 2013 : des chorales et des orchestres scolaires au ministère - Ministère de l'Éducation nationale
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Fête de la musique 2013 : des chorales et des orchestres scolaires au ministère
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Lancement des Écoles supérieures du professorat et de l'éducation - Ministère de l'Éducation nationale
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Lancement des Écoles supérieures du professorat et de l'éducation
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Assises régionales de la prévention et de la lutte contre l'illettrisme : discours de George Pau-Langevin - Ministère de l'Éducation nationale
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Assises régionales de la prévention et de la lutte contre l'illettrisme : discours de
George Pau-Langevin
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Assises régionales de la prévention et de la lutte contre l'illettrisme : discours de
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Vincent Peillon présidera, à Hambourg, la rencontre entre les recteurs et les ministres de l'éducation des Länder, jeudi 27 juin Assises régionales de la prévention et de la lutte contre l'illettrisme : discours de
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Vincent Peillon présidera, à Hambourg, la rencontre entre les recteurs et les ministres de l'éducation des Länder, jeudi 27 juin Fête de la musique 2013 : des chorales et des orchestres scolaires au ministère Faites de la musique à l'École
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Accueil - Présidence de la République
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Actualité importante :
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Déplacement à Berlin
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Actualité importante : Visite d'État en République de Tunisie
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09h30
Conseil des Ministres
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Compte-rendu du
Conseil des ministres du 3 juillet 2013
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Compte-rendu du
Conseil des ministres du 3 juillet 2013 03/07/2013 Compte-rendu du
Conseil des ministres du 3 juillet 2013
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Déplacement à Berlin à l'occasion de la conférence sur l'emploi des jeunes en Europe
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Actualité importante : Déplacement à Berlin Point de presse du 3 juillet 2013 de
Najat Vallaud-Belkacem Publié le 03 Juillet 2013 La Porte-parole du gouvernement,
Najat Vallaud-Belkacem, est revenue sur les différents points à l'ordre du jour en
Conseil des ministres. Compte-rendu du
Conseil des ministres du 3 juillet 2013 Publié le 03 Juillet 2013 La ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, a présenté un projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes. 03/07/2013 Compte-rendu du
Conseil des ministres du 3 juillet 2013 Album photos Cérémonie collective de remise de décorations de la Légion d'Honneur Mardi 02 Juillet
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Actualité importante : Visite d'État en République de Tunisie Publié le 01 Juillet 2013 Le président de la République, M.
François HOLLANDE, effectuera une visite d'Etat en République de Tunisie, à l'invitation des autorités tunisiennes, du 4 au 5 juillet 2013. Déplacement à Berlin à l'occasion de la conférence sur l'emploi des jeunes en Europe Publié le 03 Juillet 2013 Compte-rendu du
Conseil des ministres du 3 juillet 2013 Publié le 03 Juillet 2013 La ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, a présenté un projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes.
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Déplacement à Berlin Publié le 02 Juillet 2013 Le président de la République,
François HOLLANDE, se rendra à Berlin (République fédérale d'Allemagne), le mercredi 3 juillet 2013, à l'occasion de la Conférence sur l'Emploi des jeunes. Entretien avec Mme Dalia GRYBAUSKAITE, présidente de la République de Lituanie Publié le 02 Juillet 2013
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Album photos Cérémonie collective de remise de décorations de la Légion d'Honneur Mardi 02 Juillet
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Mission 360 - S1E5 : les repas dans l'armée de Terre, comment ça se passe ? Caporal LORCY : tireur ERYX, missile antichar Caporal-chef Baptiste GERTSH : chef d'équipe infanterie sur VBCI Du civil à l'engagé - Partie 2 Caporal-chef Pierre-Luc CHEVASSON : tireur MILAN Lieutenant Chantrel : entrainement avant le départ en Afghanistan Signature de convention de partenariat entre l'EPIDE et l'armée de Terre Adjudant GARCIA : analyste programmeur Caporal-chef VIRVES : cuisinier Caporal Thea : Opérateur réseaux informatiques Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : qu'est-ce qui vous plaît dans votre métier ? Du civil à l'engagé - Partie 3 Caporal-chef Sene : départ en mission Devenir sous-officier (3 Messages) Dans Posez vos questions / Le processus et les conditions de recrutement dernier message il y a 1 heure 44 minutes dernier message il y a 7 heures 6 minutes dernier message il y a 7 heures 7 minutes
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Lieutenant Chantrel : Adrien début de l'aventure
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Sergent Lauhea : mission d'escorte
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Caporal-chef Sene : départ en mission
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Caporal Thea : Opérateur réseaux informatiques
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Lieutenant Chantrel : entrainement avant le départ en Afghanistan
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Clermont-Ferrand
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/657-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-au-cirfa-de-montpellier
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Lancement de la campagne de recrutement au CIRFA de
Montpellier
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/820-signature-de-convention-de-partenariat-entre-l-epide-et-l-armee-de-terre
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Signature de convention de partenariat entre l'EPIDE et l'armée de Terre
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/822-inauguration-du-cirfa-de-melun
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Inauguration du CIRFA de
Melun
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/996-le-recrutement-aux-jeux-mondiaux-militaires-d-hiver
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Le Recrutement aux jeux mondiaux militaires d'hiver
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www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr ]
DIR Massif Central
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Dans le sens des retours : vendredi 5 juillet est classé VERT au niveau national, samedi 6 juillet est classé VERT au niveau national, dimanche 7 juillet est classé VERT au niveau national.
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Prévisions de circulation pour le week-end du vendredi 5 au dimanche 7 juillet 2013 Le début des congés scolaires en France se traduit par de nombreux déplacements de longue distance sur les grands axes du pays. La circulation sera dense sur la plupart des grands itinéraires en direction du sud ou des différentes régions côtières du pays. D'autant plus que les vacances ont déjà commencé pour les Belges ainsi que pour les Néerlandais des provinces du Sud auxquels se joindront ce week-end ceux des provinces du Nord. Tout au long des grands itinéraires du pays, les difficultés de circulation apparaîtront dès vendredi, puis de façon encore plus tenace, samedi, jour qui enregistre les plus fortes migrations de vacanciers en période estivale. Dans le sens des départs : vendredi 5 juillet est classé ORANGE au niveau national et ROUGE en
Ile-de-France, samedi 6 juillet est classé ORANGE au niveau national, et ROUGE en
Ile-de-France, dimanche 7 juillet est classé VERT au niveau national.
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www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr ]
DIR Massif Central
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Dans le sens des retours : vendredi 5 juillet est classé VERT au niveau national, samedi 6 juillet est classé VERT au niveau national, dimanche 7 juillet est classé VERT au niveau national.
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Prévisions de circulation pour le week-end du vendredi 5 au dimanche 7 juillet 2013 Le début des congés scolaires en France se traduit par de nombreux déplacements de longue distance sur les grands axes du pays. La circulation sera dense sur la plupart des grands itinéraires en direction du sud ou des différentes régions côtières du pays. D'autant plus que les vacances ont déjà commencé pour les Belges ainsi que pour les Néerlandais des provinces du Sud auxquels se joindront ce week-end ceux des provinces du Nord. Tout au long des grands itinéraires du pays, les difficultés de circulation apparaîtront dès vendredi, puis de façon encore plus tenace, samedi, jour qui enregistre les plus fortes migrations de vacanciers en période estivale. Dans le sens des départs : vendredi 5 juillet est classé ORANGE au niveau national et ROUGE en
Ile-de-France, samedi 6 juillet est classé ORANGE au niveau national, et ROUGE en
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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
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www.eure.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Interdictions-de-la-vente-d-artifices-d-alcools-et-de-carburants-a-emporter-a-l-occasion-de-la-celebration-du-14-juillet-2013
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www.eure.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Le-site-www.sports.gouv.fr-fait-peau-neuve
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Le site www.sports.gouv.fr fait peau neuve
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03/07/2013
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03/07/2013 - Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes ! 03/07/2013 - Le site www.sports.gouv.fr fait peau neuve
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A l'occasion de la célébration de la fête nationale, et afin de prévenir les violences, les accidents graves ainsi que les dégradations, notamment par incendie, Dominique Sorain, préfet de l'Eure, a pris diverses mesures applicables dans tout le département concernant les artifices de divertissement, l'alcool et les carburants. Lire la suite Interdictions de la vente d'artifices, d'alcools et de carburants à emporter à l'occasion de la célébration du 14 juillet 2013 N'attendez pas l'été ! Le nouveau permis de conduire européen
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A l'occasion de la célébration de la fête nationale, et afin de prévenir les violences, les accidents graves ainsi que les dégradations, notamment par incendie, Dominique Sorain, préfet de l'Eure, a pris diverses mesures applicables dans tout le département concernant les artifices de divertissement, l'alcool et les carburants. Lire la suite Interdictions de la vente d'artifices, d'alcools et de carburants à emporter à l'occasion de la célébration du 14 juillet 2013 N'attendez pas l'été ! Le nouveau permis de conduire européen
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www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/A-la-Reunion-les-Fonds-europeens-soutiennent-les-entreprises-innovantes-qui-oeuvrent-pour-le-developpement-durable
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A
la Réunion, les Fonds européens soutiennent les entreprises innovantes qui oeuvrent pour le développement durable
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-scolaires-a-la-rencontre-des-professionnels-de-l-ostreiculture-dans-le-bassin-d-Arcachon
-
Des scolaires à la rencontre des professionnels de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/EcoMind-la-cooperation-europeenne-pour-soutenir-la-croissance-durable
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EcoMind : la coopération européenne pour soutenir la croissance durable
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Auvergne-les-Fonds-europeens-financent-la-recherche-sur-les-risques-meteorologiques
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En
Auvergne, les Fonds européens financent la recherche sur les risques météorologiques
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-
Grâce aux Fonds européens, plus de sécurité dans l'approvisionnement du réseau électrique en
Corse
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/L-Europe-soutient-l-accueil-des-enfants-au-sein-de-la-creche-de-la-Belle-de-Mai
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L'Europe soutient l'accueil des enfants au sein de la crèche de « la Belle de Mai »
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-bio-cluster-Alsace-BioValley-consolide-son-positionnement-europeen
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Le bio-cluster
Alsace BioValley consolide son positionnement européen
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-la-mise-en-place-d-equipements-photovoltaiques-dans-une-exploitation-agricole-en-Guadeloupe
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la mise en place d'équipements photovoltaïques dans une exploitation agricole en
Guadeloupe
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-aident-a-la-relocalisation-de-la-matiere-grise-pour-le-rayonnement-de-la-region
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Les Fonds européens aident à la relocalisation de la matière grise pour le rayonnement de la région
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-fluidifient-la-pratique-des-activites-equestres-transfrontalieres
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Les Fonds européens fluidifient la pratique des activités équestres transfrontalières
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-permettent-a-une-entreprise-de-developper-ses-activites-innovantes-en-creant-des-emplois
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Les Fonds européens permettent à une entreprise de développer ses activités innovantes en créant des emplois
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-le-developpement-harmonieux-et-durable-des-regions-transfrontalieres-franco-italiennes
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Les Fonds européens soutiennent le développement harmonieux et durable des régions transfrontalières franco-italiennes
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Num-Herault
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Num'Hérault
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Prevenir-et-anticiper-le-changement-climatique-dans-l-arc-alpin-grace-aux-Fonds-europeens
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Prévenir et anticiper le changement climatique dans l'arc alpin grâce aux Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-nouveau-systeme-d-irrigation-sauve-les-producteurs-de-legumes-en-Cote-d-Or
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Un nouveau système d'irrigation sauve les producteurs de légumes en Côte d'Or
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-pays-tourne-vers-l-accueil-des-familles
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Un pays tourné vers l'accueil des familles
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Valorisation-des-primitifs-rhenans-la-culture-par-dela-les-frontieres
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Valorisation des primitifs rhénans : la culture par-delà les frontières
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Valoriser l'agrobiodiversité végétale des régions méditerranéennes et tropicales grâce au Fonds européen de développement régional
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Alsace BioValley a été le premier réseau d'entreprises transfro. Les régions du Rhin supérieur Valorisation des primitifs rhénans : la culture par-delà les frontières Parmi tous les courants de la peinture européenne, les primitifs rhénans ne sont pas forcément les plus connus du grand public. Les noms de Durer, Holbein et Schongauer nous sont peut être déjà un peu plus familiers. Ces peintres, qui ont eu une influence majeure sur toute l'histoire de la peinture, reviennent sur le devant de la scène grâce aux fonds européens. Permettre d. Un nouveau système d'irrigation sauve les producteurs de légumes en Côte d'Or La Côte d'Or a toujours connu des périodes de grande sécheresse. Sur le sous-bassin du Bas Mont, situé dans la plaine dijonnaise, les producteurs, notamment les betteraviers, n'ont jamais eu la tâche facile pour irriguer leurs terres. Nicolas Rossin, aujourd'hui Président de l'Association syndicale autorisée (ASA) d'irrigation du Bas Mont, se souvient de la pénibilité du tr.
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L'Interreg Espace alpin concerne un ensemble géographique concerné par les problématiques alpines : l'Autriche, la Slovénie, le Liechtenstein, la Suisse et certaines régions allemandes, françaises. L'Interreg Espace alpin concerne un ensemble géographique concerné par les problématiques alpines : l'Autriche, la Slovénie, le Liechtenstein, la Suisse et certaines régions allemandes, françaises et italiennes. Le changement climatique affecte fortement les Alpes et ses impacts dans différents secteurs se font déjà sentir ou sont attendus. Il importe de mieux les connaître,. Les régions du Rhin supérieur Le bio-cluster
Alsace BioValley consolide son positionnement européen Le bio-cluster
Alsace BioValley bénéficie aujourd'hui sur sa notoriété internationale et de la force de son réseau transfrontalier. L'apport des Fonds européens va lui permettre de structurer son offre, étape essentielle pour devenir un véritable outil de développement économique du territoire du Rhin Supérieur.
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La construction d'une minicentr. Les régions de la France et de l'Italie Les Fonds européens fluidifient la pratique des activités équestres transfrontalières L'activité équestre est pratiquée partout en Europe. Pratique sportive ou véritable activité ludique, le Comité Régional d'Equitation (CRE) de
Corse et ses partenaires transfrontaliers ont imaginé. L'activité équestre est pratiquée partout en Europe. Pratique sportive ou véritable activité ludique, le Comité Régional d'Equitation (CRE) de
Corse et ses partenaires transfrontaliers ont imaginé un projet commun, alliant valorisation de la filière et développement local. En bénéficiant de fonds européens, dans le cadre du programme INTERREG IV A (Programme Opérationnel de.
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La création d'un lieu d'accueil, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), pour les jeunes enfants sur le site culturel de la Friche La Belle de Mai vise à répondre aux bes. La création d'un lieu d'accueil, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), pour les jeunes enfants sur le site culturel de la Friche La Belle de Mai vise à répondre aux besoins des populations à la recherche d'un mode de garde, en fonction des difficultés et des potentiels constatés de l'environnement social et urbain concerné. Une crèche Multi-accu.
Basse-Normandie Les Fonds européens aident à la relocalisation de la matière grise pour le rayonnement de la région A
Caen (Calvados), l'implantation d'une filiale dédiée aux transactions électroniques sécurisées grâce à l'apport des Fonds européens, crée des emplois et fait rayonner la région dans un domaine de.
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Languedoc-Roussillon Num'Hérault Dans l'Hérault les technologies de l'information et de la communication font l'objet d'une attention toute particulière : elles sont un facteur d'aménagement du territoire et contribuent auss. Dans l'Hérault les technologies de l'information et de la communication font l'objet d'une attention toute particulière : elles sont un facteur d'aménagement du territoire et contribuent aussi au développement économique et social. Avec l'aide des Fonds européens, le Conseil général de l'Hérault part à la conquête du haut débit. Dans l'Hérault, de nombreuses communes.
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Languedoc-Roussillon Valoriser l'agrobiodiversité végétale des régions méditerranéennes et tropicales grâce au Fonds européen de développement régional Le projet ARCAD-CAREGEN, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), a pour vocation la création d'un
centre national de ressources végétales, de recherche et de formation dé. Le projet ARCAD-CAREGEN, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), a pour vocation la création d'un
centre national de ressources végétales, de recherche et de formation dédié à la conservation, l'étude et à la valorisation de l'agrobiodiversité végétale des régions méditerranéennes et tropicales. Implantée à
MONTPELLIER, au coeur du campus d'AGROPOL. Fonds concerné : En
Auvergne, les Fonds européens financent la recherche sur les risques météorologiques
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Languedoc-Roussillon Valoriser l'agrobiodiversité végétale des régions méditerranéennes et tropicales grâce au Fonds européen de développement régional Le projet ARCAD-CAREGEN, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), a pour vocation la création d'un
centre national de ressources végétales, de recherche et de formation dé. Le projet ARCAD-CAREGEN, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), a pour vocation la création d'un
centre national de ressources végétales, de recherche et de formation dédié à la conservation, l'étude et à la valorisation de l'agrobiodiversité végétale des régions méditerranéennes et tropicales. Implantée à
MONTPELLIER, au coeur du campus d'AGROPOL.
Haute-Normandie Les Fonds européens permettent à une entreprise de développer ses activités innovantes en créant des emplois En
Haute-Normandie, la société Normandy Coating souhaitait développer son innovation. Elle l'a réalisé avec l'aide des Fonds européens.
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Le projet « Plate-forme opérationnelle de gestion des risques environnementaux », dans le cadre des axes de recherche dans le domaine de l'innovation, des technologies de l'information et de la communication (TIC) et du développement durable, consiste à développer un outil d'aide à la décision, couplé à une base de données, et adapté à la problématique de la volumétrie des d. Un pays tourné vers l'accueil des familles Depuis 16 ans, sur le territoire du
Centre Ouest
Bretagne (COB), les différentes générations du dispositif Leader (Liaison entre actions de développement de l'économie rurale) ont permis de dévelop. Depuis 16 ans, sur le territoire du
Centre Ouest
Bretagne (COB), les différentes générations du dispositif Leader (Liaison entre actions de développement de l'économie rurale) ont permis de développer les services à la population. Une démarche salvatrice pour ces zones rurales, trop éloignées du littoral pour en bénéficier. Le Pays
Centre Ouest
Bretagne : un territoire de pr.
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Les diodes, une solution économique L'éclairage à diode électroluminescente (.
Guadeloupe Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la mise en place d'équipements photovoltaïques dans une exploitation agricole en
Guadeloupe L'exploitation de Madame NAUD, dont la production principale est la banane, est située sur les hauteurs de Sainte-Marie de Capesterre - Belle-Eau. Ce site est très éloigné de tout réseau électrique. L'exploitation de Madame NAUD, dont la production principale est la banane, est située sur les hauteurs de Sainte-Marie de Capesterre - Belle-Eau. Ce site est très éloigné de tout réseau électrique. Le projet a consisté tout d'abord à l'élaboration d'un diagnostic énergétique, financé par le FEADER, afin d'identifier les actions à réaliser et ainsi réduire la facture énergét.
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Les régions côtières de la France, l'Angleterre, la Flandre belge et les Pays-Bas EcoMind : la coopération européenne pour soutenir la croissance durable EcoMind a été conçu pour soutenir la croissance durable, faciliter le développement et la pénétration commerciale des nouveaux produits et services durables. Le projet reprend à son compte l'engage. EcoMind a été conçu pour soutenir la croissance durable, faciliter le développement et la pénétration commerciale des nouveaux produits et services durables. Le projet reprend à son compte l'engagement de l'
Union européenne d'aborder le changement climatique par l'innovation et la durabilité tout en promouvant la croissance. Il s'agit donc d'accroître la performance de l'acc.
Provence-Alpes-Côte d'Azur L'Europe soutient l'accueil des enfants au sein de la crèche de « la Belle de Mai »
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Les régions de la France et de l'Italie maritime Les Fonds européens soutiennent le développement harmonieux et durable des régions transfrontalières franco-italiennes Mettre en relation les acteurs du développement local pour identifier des solutions communes dans les domaines tels que le développement local et côtier, le développement des relations économiques. Mettre en relation les acteurs du développement local pour identifier des solutions communes dans les domaines tels que le développement local et côtier, le développement des relations économiques ou la mise en place de réseaux de petites et moyennes entreprises (PME) : telle est la mission du projet européen INNOLABS. La coopération au coeur de la MéditerranéeLe réseau tra. Les régions des Alpes Prévenir et anticiper le changement climatique dans l'arc alpin grâce aux Fonds européens
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Normandy Coating développe son activité dans le domaine industriel du traitement de surface des films polyester. Elle s'est spécialisée dans la réponse à des développements industriels dans le domaine des adhésifs, des étiquettes, de l'électronique et de l'impression. Maintenir sa compétitivitéLeader en France, la société développe son activité dans un marché très concurrent. Des scolaires à la rencontre des professionnels de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon Face aux besoins de recrutement de la profession, le Comité régional de la conchyliculture Arcachon
Aquitaine (CRCAA) en partenariat avec le Service Académique d'Information et d'orientation (SAIO).
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Objectifs : Face aux besoins de recrutement de la profession, le Comité régional de la conchyliculture Arcachon
Aquitaine (CRCAA) en partenariat avec le Service Académique d'Information et d'orientation (SAIO) et le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras, a imaginé une opération efficace pour diffuser les informations utiles aux collégiens intéressés par les métiers de l'ostréicul. A
la Réunion, les Fonds européens soutiennent les entreprises innovantes qui oeuvrent pour le développement durable Concilier développement durable, innovation et esthétisme, en s'appuyant sur la maitrise de la technicité et de la créativité : la société Microlampoo, basée à
La Réunion, est un exemple type de ce. Concilier développement durable, innovation et esthétisme, en s'appuyant sur la maitrise de la technicité et de la créativité : la société Microlampoo, basée à
La Réunion, est un exemple type de cette réussite. Pour cela, elle s'est appuyée sur le Fonds européen de développement régional (FEDER).
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Un secteur à haute valeur-ajoutéeELITT (Euro Lab for International Transaction Technologie) est issu de la filialisation du GIE Cartes Bancaires , groupement d'intérêt économique composé de 147 banques. Basée à Colombelles, ELITT offre une expertise de niveau international sur l'ensemble des problématiques liées aux transactions électroniques sécurisées, et plus largement. Grâce aux Fonds européens, plus de sécurité dans l'approvisionnement du réseau électrique en
Corse Avec le soutien des Fonds européens, une société de production d'électricité de
Corse du Sud a développé un aménagement conciliant développement durable et sécurité énergétique. Avec le soutien des Fonds européens, une société de production d'électricité de
Corse du Sud a développé un aménagement conciliant développement durable et sécurité énergétique. Un projet pionnier dans la région SNC ACQUAVIVA est une société commerciale de
Corse du Sud. Elle produit de l'énergie d'origine hydroélectrique qu'elle revend à EDF.
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www.femmes-egalite.gouv.fr ]
Ministère des droits des femmes
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www.femmes-egalite.gouv.fr
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Exposé des motifs du Projet de loi pour l'Égalité entre les femmes et les hommes Lire la suite 03 juillet 2013
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Le texte du Projet de Loi pour l'Égalité entre les femmes et les hommes Lire la suite 03 juillet 2013 Projet de Loi pour l'Égalité entre les femmes et les hommes Dossier de Presse 25 juin 2013
[
www.franche-comte.pref.gouv.fr ]
Site Internet Doubs - Communications - Grands Dossiers
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Site Internet Doubs - Google map Pontarlier
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Horaires d'été à la sous-préfecture de Pontarlier Du 1er juillet au 31 août 2013, la sous-préfecture sera ouverte uniquement le matin. Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45...
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Site Internet Doubs - Accueil et horaires
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Important à noter, fermeture des guichets de la préfecture et des sous-préfectures du Doubs. En semaine 33, la préfecture et les deux sous-préfectures seront exceptionnellement fermées au public le vendredi 16 août 2013...
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Site Internet Doubs - Bulletins de santé des végétaux
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les n° 9 & n° 10 Légumes, n° 13 Vigne et n° 19 Grandes cultures viennent de paraître ainsi que le n° 2 Zone non agricole. Vous pouvez cliquer sur cet article pour accéder au menu des bulletins...
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www.franche-comte.pref.gouv.fr
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Important à noter, fermeture des guichets de la préfecture et des sous-préfectures du Doubs. En semaine 33, la préfecture et les deux sous-préfectures seront exceptionnellement fermées au public le vendredi 16 août 2013. Horaires d'été à la sous-préfecture de Pontarlier Du 1er juillet au 31 août 2013, la sous-préfecture sera ouverte uniquement le matin. Du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45.
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Les bulletins de santé des végétaux les n° 9 & n° 10 Légumes, n° 13 Vigne et n° 19 Grandes cultures viennent de paraître ainsi que le n° 2 Zone non agricole.
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www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
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www.galileo.bercy.gouv.fr
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l- g- 1b il o inance .
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l- g p1 lileo@fi n s.gouv.fr ).
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l sg ep1 ga eo fin nc s.g uv.fr ).
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg s p . l eo@ a es.g v.fr ).
[
www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat en Guadeloupe
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Annonces-avis/Concours-et-examens/Recrutement-d-un-adjoint-administratif
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- Recrutement sans concours d'un adjoint administratif.
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/GLOSSAIRE#ARS
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ARS Agence Régionale de Santé
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/GLOSSAIRE#DAAF
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DAAF Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/GLOSSAIRE#DIECCTE
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DIECCTE Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr
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), les activités de restauration des
centres de vacances ainsi que la fabrication de produits alimentaires locaux distribués dans les zones à forte fréquentation touristique. Le 3 juillet 2013 : Recrutement sans concours d'un adjoint administratif.
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Opérations de contrôles de la MISSA Direction de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt
Basse-Terre, le 28 Juin 2013 La préfète de la région
Guadeloupe communique : Comme chaque année la Mission inter-services de sécurité sanitaire des aliments, qui réunit les services de l'État en charge de la sécurité sanitaire des aliments (DAAF Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt, DIECCTE Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et ARS Agence Régionale de Santé), conduira une opération interministérielle en
Guadeloupe pour contrôler notamment les établissements de restauration commerciale et de remise directe aux consommateurs de denrées alimentaires (vente ambulante, marchés locaux.
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Operations-de-controles-de-la-MISSA
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Opérations de contrôles de la MISSA
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www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Haute-Garonne
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Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Haute-Garonne
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Espace collaboratif Habitat indigne
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www.haute-garonne.equipement.gouv.fr
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Accès aux espaces collaboratifs à accès restreint Espace collaboratif Habitat indigne Mise à jour le 03/07/2013 :
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Message de bienvenue Le site internet départemental de l'État, qui rassemble les informations publiées par les différents services déconcentrés de l'État dans le département, est en service depuis le 3 juillet 2013. Vous pouvez consulter le site : http://www.haute-garonne.gouv.fr/, sur lequel sont publiées dorénavant les informations provenant de la Direction Départementale des Territoires.
[
www.import-export.gouv.fr ]
Ministère du commerce extérieur
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www.import-export.gouv.fr
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Accompagner la ministre En Birmanie, les 30 et 31 juillet 2013 PME ou entreprise de taille intermédiaire, vous souhaitez développer votre présence en Bimanie ? Pour faire partie de la délégation d'entreprises qui accompagnera
Nicole Bricq à Rangoun, déposez votre candidature (jusqu'au 15 juillet 2013)
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Aménagement durable des territoire, Urbanisme et Habitat - Direction Départementale des Territoires du Jura
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Aménagement durable des territoire, Urbanisme et Habitat
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Participation pour voirie et réseaux divers (PVR) - Direction Départementale des Territoires du Jura
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Franche-Comté THEMATIQUES Aménagement durable des territoire, Urbanisme et Habitat Développement durable Environnement Exploitations agricoles Habitat - Logement - ANAH Sécurité et Education routière Le journal électronique "LA FEUILLE" LA FEUILLE Message de bienvenue Désormais, l'ensemble des services de la DDT de
Lons-le-Saunier (siège + agence de Lons-Revermont sud) sont regroupés sur le site du 4 rue du curé Marion Accéder au plan Participation du public - Arrêtés concernant la chasse : plan de chasse espèces chamois, cerf et daim et espèce lièvre
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Monsieur le Préfet du Jura doit prendre deux arrêtés fixant : le plan de chasse grand gibier pour la campagne 2013-2014, pour les espèces chamois, cerf et daim le plan de chasse pour l'espèce lièvre Plan Pluriannuel Régional de Développement Forestier Afin d'améliorer la production et la valorisation économique du bois, tout en respectant les conditions d'une gestion durable de la forêt, la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010 a instauré dans chaque région un Plan Pluriannuel Régional de Développement Forestier (PPRDF), élaboré pour 5 ans, organisant l'action en faveur de massifs où la mobilisation est jugée prioritaire et y concentrant les interventions publiques. Informations sur les risques à destination des propriétaires et locataires :La loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques et la réparation des dommages a créé plusieurs obligations d'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers.
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Vous trouverez ici en particulier les cartes d'aléas liées aux risques inondations. Le site "Information des acquéreurs et locataires sur les risques majeurs dans le Jura" LA FEUILLE N°16 "Sobriété et efficacité énergétiques, moins et mieux consommer l'énergie" publié le mardi 2 juillet 2013 LE JURA : LE CADRE PHYSIQUE ET HISTORIQUE Afin de mieux appréhender les spécificités jurassiennes, s'imprégner de ce département, nous vous proposons cette première publication, sur le cadre physique et historique du Jura publié le jeudi 20 juin 2013 Modification d'assolement - Déclarer pour éviter les pénalités PAC 2013 publié le mardi 18 juin 2013 SUR LE SECOND APPEL A CANDIDATURES PMBE 2013 Mai 2013 publié le jeudi 13 juin 2013 Toute l'actualité Assises des territoires ruraux L'INTERCOMMUNALITE DANS LE JURA Charte Agriculture Urbanisme et Territoires (A.U.T) Commission Départementale de la Consommation des Espaces Agricoles (CDCEA) PLAN REGIONAL DE L'AGRICULTURE DURABLE
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LE JURA : LE CADRE PHYSIQUE ET HISTORIQUE - Direction Départementale des Territoires du Jura
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LE JURA : LE CADRE PHYSIQUE ET HISTORIQUE
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Monsieur le Préfet du Jura doit prendre deux arrêtés fixant : le plan de chasse grand gibier pour la campagne 2013-2014, pour les espèces chamois, cerf et daim le plan de chasse pour l'espèce lièvre Plan Pluriannuel Régional de Développement Forestier Afin d'améliorer la production et la valorisation économique du bois, tout en respectant les conditions d'une gestion durable de la forêt, la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010 a instauré dans chaque région un Plan Pluriannuel Régional de Développement Forestier (PPRDF), élaboré pour 5 ans, organisant l'action en faveur de massifs où la mobilisation est jugée prioritaire et y concentrant les interventions publiques. Informations sur les risques à destination des propriétaires et locataires :La loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques et la réparation des dommages a créé plusieurs obligations d'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers.
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En 2013 comme en 2012, la demande de prime au maintien de la PMTVA se fera uniquement par télédéclaration Lire la suite
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www.lozere.pref.gouv.fr/fre/Les-publications/Communiques-de-presse/Centre-d-accueil-pour-demandeur-d-asile-CADA
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Le 70ème anniversaire de la création du conseil national de la résistance, de l'arrestation et de la mort de son premier président, le préfet Jean
MOULIN, aura donné lieu à deux cérémonies poignantes en Lozère, le 21 juin dernier. Lire la suite
Centre d'accueil pour demandeur d'a
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www.lozere.pref.gouv.fr/fre/Les-publications/Communiques-de-presse/Hommage-prefectoral-a-Jean-Moulin-le-21-juin-2013
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Hommage préfectoral à Jean
Moulin le 21 juin 2013 Le 70ème anniversaire de la création du conseil national de la résistance, de l'arrestation et de la mort de son premier président, le préfet Jean
MOULIN, aura donné lieu à deux cérémonies poignantes en Lozère, le 21 juin dernier. Lire la suite
Centre d'accueil pour demandeur d'a
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Hommage préfectoral à Jean
Moulin le 21 juin 2013 Le 70ème anniversaire de la création du conseil national de la résistance, de l'arrestation et de la mort de son premier président, le préfet Jean
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www.morbihan.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan
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Espaces Agriculture
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www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Deplacements-officiels/Visite-du-President-de-la-Republique-a-Lorient-le-1er-juillet-dernier
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www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Indemnisation-des-prejudices-materiels-lies-a-des-evenements-naturels
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www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Travaux-routiers-RN-165-Construction-de-protections-acoustiques-a-Queven
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Travaux routiers - RN 165 - Construction de protections acoustiques à Quéven
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Direction des Territoires et de la Mer (DDTM) Groupement de gendarmerie du Morbihan Préfecture du Morbihan Sous-préfecture de
Lorient Sous-préfecture de Pontivy U.T. Entreprises, Concurrence, Consommation, Travail et Emploi Unité départementale des douanes et droits indirects
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Espaces Agriculture 03/07/2013 Avec la fermeture du site internet de la direction départementale des Territoires et de la Mer, le site des services de l'Etat accueille désormais le public intéressé par les questions d'agriculture. Afin que ce public puisse facilement trouver l'information recherchée, nous lui proposons une sélection de rubriques susceptibles de les concerner. Agriculture, exploitations agricoles, soutiens publics Forêt - Bois Pêche et aquaculture en eau douce Santé et protection des végétaux Territoires et vie en milieu rural Les administrations en charge du domaine de l'agriculture La direction départementale des Territoires et de la Mer - DDTM La direction départementale de la protection des populations L'unité territoriale de la direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT DREAL) Dossier principal Qualité des eaux littorales - Présence de toxines lipophiles - Zone de Groix (zone large) - 20 juin 2013 21/06/2013 -
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Le 17 juin 2013, de fortes averses de grêle ont occasionné localement des dégâts matériels importants, à l'Est et au Sud du département, en fin d'après-midi, notamment sur les toitures et les véhicules.A cette occasion, la préfecture a été interrogée sur la procédure d'indemnisation des victimes et sur l'application de la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Lire la suite Travaux à la sous-préfecture de
Lorient - Changement temporaire d'horaires d'ouverture au public entre le 1er et le 31 juillet 70ème anniversaire de l'arrestation de Jean
Moulin Indemnisation des préjudices matériels liés à des évènements naturels Délégation militaire départementale (DMD) Délégation territoriale de l'Agence régionale de Santé (ARS) Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DDPJJ) Direction de la sécurité publique
Lorient (DDSP) Direction des finances publiques (DDFIP) Direction des services de l'Education nationale (DSDEN)
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Le Président de la République, accompagné de
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, de
Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l'exclusion et de
Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, était en visite dans le Morbihan le 1er juillet dernier pour inaugurer l'hôpital du Scorff à
Lorient mais également pour signer cinq emplois d'avenir à la mairie de Lanester et rencontrer les patients et personnels du
centre de rééducation de Kerpape à Ploemeur. Lire la suite Visite du Président de la République à
Lorient le 1er juillet dernier Travaux à la sous-préfecture de
Lorient - Changement temporaire d'horaires d'ouverture au public entre le 1er et le 31 juillet 70ème anniversaire de l'arrestation de Jean
Moulin
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www.morbihan.gouv.fr/Outils/Mentions-legales
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www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Agriculture-exploitations-agricoles-soutiens-publics
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Agriculture, exploitations agricoles, soutiens publics
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www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Foret-Bois
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Forêt - Bois
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www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Peche-et-aquaculture-en-eau-douce
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Pêche et aquaculture en eau douce
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www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Sante-et-protection-des-vegetaux
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Santé et protection des végétaux
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Territoires et vie en milieu rural
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www.morbihan.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/L-unite-territoriale-de-la-direction-regionale-de-l-Environnement-de-l-Amenagement-et-du-Logement-UT-DREAL
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L'unité territoriale de la direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT DREAL)
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www.morbihan.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/La-direction-departementale-des-Territoires-et-de-la-Mer-DDTM
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La direction départementale des Territoires et de la Mer - DDTM
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www.morbihan.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux/La-direction-departementale-de-la-protection-des-populations
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La direction départementale de la protection des populations
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www.morbihan.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Dossier+principal
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Dossier principal
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Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan
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Espaces Agriculture
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Lorient Sous-préfecture de Pontivy U.T. Entreprises, Concurrence, Consommation, Travail et Emploi Unité départementale des douanes et droits indirects
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Espaces Agriculture 03/07/2013 Avec la fermeture du site internet de la direction départementale des Territoires et de la Mer, le site des services de l'Etat accueille désormais le public intéressé par les questions d'agriculture. Afin que ce public puisse facilement trouver l'information recherchée, nous lui proposons une sélection de rubriques susceptibles de les concerner. Agriculture, exploitations agricoles, soutiens publics Forêt - Bois Pêche et aquaculture en eau douce Santé et protection des végétaux Territoires et vie en milieu rural Les administrations en charge du domaine de l'agriculture La direction départementale des Territoires et de la Mer - DDTM La direction départementale de la protection des populations L'unité territoriale de la direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT DREAL) Dossier principal Qualité des eaux littorales - Présence de toxines lipophiles - Zone de Groix (zone large) - 20 juin 2013 21/06/2013 -
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Le 17 juin 2013, de fortes averses de grêle ont occasionné localement des dégâts matériels importants, à l'Est et au Sud du département, en fin d'après-midi, notamment sur les toitures et les véhicules.A cette occasion, la préfecture a été interrogée sur la procédure d'indemnisation des victimes et sur l'application de la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Lire la suite Travaux à la sous-préfecture de
Lorient - Changement temporaire d'horaires d'ouverture au public entre le 1er et le 31 juillet 70ème anniversaire de l'arrestation de Jean
Moulin Indemnisation des préjudices matériels liés à des évènements naturels Délégation militaire départementale (DMD) Délégation territoriale de l'Agence régionale de Santé (ARS) Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DDPJJ) Direction de la sécurité publique
Lorient (DDSP) Direction des finances publiques (DDFIP) Direction des services de l'Education nationale (DSDEN)
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Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l'exclusion et de
Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, était en visite dans le Morbihan le 1er juillet dernier pour inaugurer l'hôpital du Scorff à
Lorient mais également pour signer cinq emplois d'avenir à la mairie de Lanester et rencontrer les patients et personnels du
centre de rééducation de Kerpape à Ploemeur. Lire la suite Visite du Président de la République à
Lorient le 1er juillet dernier Travaux à la sous-préfecture de
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www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Sante-et-protection-des-vegetaux
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Santé et protection des végétaux
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Territoires et vie en milieu rural
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www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/L-unite-territoriale-de-la-direction-regionale-de-l-Environnement-de-l-Amenagement-et-du-Logement-UT-DREAL
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L'unité territoriale de la direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT DREAL)
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www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/La-direction-departementale-des-Territoires-et-de-la-Mer-DDTM
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La direction départementale des Territoires et de la Mer - DDTM
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www.morbihan.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Consommation-alimentation-animaux/La-direction-departementale-de-la-protection-des-populations
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La direction départementale de la protection des populations
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www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Dossier+principal
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Dossier principal
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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3.07.2013 M.E.S.R./X.R. Pictures Vous avez marqué cette loi de votre empreinte, tout en consolidant nos priorités
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3.07.2013 M.E.S.R./X.R. Pictures Vous avez marqué cette loi de votre empreinte, tout en consolidant nos priorités La version du projet de loi pour l'enseignement supérieur et la recherche validée par la commission mixte paritaire est soumise aux sénateurs le 3 juillet. A cette occasion,
Geneviève Fioraso précise que le texte a traversé de nombreuses étapes sans que soient jamais compromises les priorités qui le fondent :.
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www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_624
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L'ONCFS est-il soumis à la LOLF L'ONCFS est un " opérateur de l'État ". Par conséquent, il participe aux missions que lui confie le Parlement et les finances de l'État sont consolidées ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_688
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A quelle distance l'accompagnateur doit-il se tenir du chasseur accompagné ? Comme enseigné lors de la formation, l'accompagnateur doit se tenir au plus près du chasseur accompagné, pour des raisons de sécurité et pour le guider et l&r ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_745
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Je suis résident à l'étranger et détenteur d'un permis de chasser qui m'y a été délivré. J'ai fait procéder à la validation de ce permis dans les mêmes conditions que celles applicables aux permis de chasser délivrés en France. Puis-je pratiquer la chasse à l'arc en France et si oui, à quelles conditions ? si vous avez fait procéder à une validation annuelle de votre permis de chasser, vous ne pouvez pratiquer la chasse à l'arc qu'à la condition d'&ec ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_746
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J'ai perdu mon attestation de participation à une session de formation spéciale à la chasse à l'arc. Que dois-je faire ? Pour pratiquer la chasse à l'arc, il est nécessaire, en plus d'être titulaire du permis de chasser validé pour le temps et le lieu de chasse, d'être ... Lire la suite
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www.personnes-agees.gouv.fr ]
Personnes âgées / Autonomie
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Personnes âgées / Autonomie
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Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations
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3 juillet 2013 Mission parlementaire "Immigrés âgés" : rendre visible l'invisible et respecter toutes les générations
Michèle DELAUNAY, ministre déléguée aux Personnes âgées et à l'Autonomie, auditionnée le 28 mai dernier devant la mission parlementaire immigrés âgés, tient à saluer la grande qualité du rapport « une vieillesse digne pour les immigrés âgés : un défi à relever d'urgence » de l'ensemble de la mission - toutes tendances politiques confondues - remis ce jour par Alexis BACHELAY, Député des Hauts de Seine, à Claude BARTOLONE, Président de l'
Assemblée nationale.
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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Arrêté n 2013-082 du 03 juillet 2013 portant abrogation de. Arrêté n 2013-082 du 03 juillet 2013 portant abrogation de. LARGE GASCOGNE Voiler titan (7 metres) coque blanche inscription rouge 'b-one' sur les bordees est. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification a l'avrunav local
brest 3214 les tirs celm du jeudi 04 juillet 2013 sont modifies. JARD SUR MER La bouee verte signalant la passe des roches de islatte-jard sur mer a ete deplacee de 400. CHENAL DE LA LOIRE Les navigateurs sont informes que le terminal methanier de montoir va effectuer des travaux sur. LA GIRONDE Port de saint vivien signalons 4 balises (poteaux) de marque laterale tribord mouillees a titre. ILE D'OLERON Pertuis de maumusson. compte tenu de l'evolution des bancs de sable dans le peruits de. ENTRE L'ILE DE NOIRMOUTIER ET L'ILE. Signalons la bouee a l'entree du chenal de la grise, entre la pointe de l'herbaudiere et. ENTRE LES ILES DE NOIRMOUTIER ET D'YEU
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ENTRE L'ILE DE NOIRMOUTIER ET L'ILE. Signalons la bouee a l'entree du chenal de la grise, entre la pointe de l'herbaudiere et. ENTRE LES ILES DE NOIRMOUTIER ET D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une campagne geotechnique de forage au large des ile. STATION LANVEOC Programme d'occupation des bases de controle acoustiques et magnetiques de la semaine 28 (du. TIRS EN D 16C Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. TIRS EN D 16C Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. TIRS EN D 16C Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. RIVIERE DE PENZE Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion de la remontee de la penze, une. LA TRANCHE SUR MER Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion du 'raid windsurf', des. NOTRE DAME DE MONTS Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion du 'national weta', des. BASSIN D'ARCACHON
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Evaluation des incidences Natura 2000. Qu'est-ce qu'une évaluation des incidences natura 2000 ? En savoir plus
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Les navigateurs sont informes qu'une campagne geotechnique de forage au large des ile. GRANDCAMP - MAISY A OUISTREHAM Antifer - grandcamp - maisy a ouistreham les navigateurs sont informes que du 12 juillet 2013. En savoir plus Premar Méditerranée MARSEILLAN PLAGE Le feu de la digue ouest (lflb 24410) est signalé éteint le 03 juillet. En savoir plus ILES LAVEZZI Avurnav local
toulon 2673/13 maddalena iles lavezzi tronc d'arbre à la. En savoir plus Le feu rouge du bassin des capucins du port de plaisance de la ciotat (lflb 31340) est en.
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Port du teich signalons que la derniere balise avant d'arriver au port du teich est penchee. Le bâtiment de soutien de région Élan. Mercredi 3 juillet 2013 vers 04h00, un voilier de plaisance d'une dizaine de mètres. En savoir plus
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Un homme à la mer retrouvé sain et. Ce matin, mercredi 3 juillet 2013, un homme alerte le
centre régional opérationnel. En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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Le bâtiment de soutien de région Élan... En savoir plus
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GRANDCAMP - MAISY A OUISTREHAM En savoir plus
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Arrêté n 2013-082 du 03 juillet 2013 portant abrogation de. Arrêté n 2013-082 du 03 juillet 2013 portant abrogation de. LARGE GASCOGNE Voiler titan (7 metres) coque blanche inscription rouge 'b-one' sur les bordees est. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification a l'avrunav local
brest 3214 les tirs celm du jeudi 04 juillet 2013 sont modifies. JARD SUR MER La bouee verte signalant la passe des roches de islatte-jard sur mer a ete deplacee de 400. CHENAL DE LA LOIRE Les navigateurs sont informes que le terminal methanier de montoir va effectuer des travaux sur. LA GIRONDE Port de saint vivien signalons 4 balises (poteaux) de marque laterale tribord mouillees a titre. ILE D'OLERON Pertuis de maumusson. compte tenu de l'evolution des bancs de sable dans le peruits de. ENTRE L'ILE DE NOIRMOUTIER ET L'ILE. Signalons la bouee a l'entree du chenal de la grise, entre la pointe de l'herbaudiere et. ENTRE LES ILES DE NOIRMOUTIER ET D'YEU
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ENTRE L'ILE DE NOIRMOUTIER ET L'ILE. Signalons la bouee a l'entree du chenal de la grise, entre la pointe de l'herbaudiere et. ENTRE LES ILES DE NOIRMOUTIER ET D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une campagne geotechnique de forage au large des ile. STATION LANVEOC Programme d'occupation des bases de controle acoustiques et magnetiques de la semaine 28 (du. TIRS EN D 16C Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. TIRS EN D 16C Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. TIRS EN D 16C Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. RIVIERE DE PENZE Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion de la remontee de la penze, une. LA TRANCHE SUR MER Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion du 'raid windsurf', des. NOTRE DAME DE MONTS Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion du 'national weta', des. BASSIN D'ARCACHON
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toulon 2673/13 maddalena iles lavezzi tronc d'arbre à la. En savoir plus Le feu rouge du bassin des capucins du port de plaisance de la ciotat (lflb 31340) est en.
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Port du teich signalons que la derniere balise avant d'arriver au port du teich est penchee. Le bâtiment de soutien de région Élan. Mercredi 3 juillet 2013 vers 04h00, un voilier de plaisance d'une dizaine de mètres. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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Arrêté n 2013-082 du 03 juillet 2013 portant abrogation de. Arrêté n 2013-082 du 03 juillet 2013 portant abrogation de. LARGE GASCOGNE Voiler titan (7 metres) coque blanche inscription rouge 'b-one' sur les bordees est. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification a l'avrunav local
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ENTRE L'ILE DE NOIRMOUTIER ET L'ILE. Signalons la bouee a l'entree du chenal de la grise, entre la pointe de l'herbaudiere et. ENTRE LES ILES DE NOIRMOUTIER ET D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une campagne geotechnique de forage au large des ile. STATION LANVEOC Programme d'occupation des bases de controle acoustiques et magnetiques de la semaine 28 (du. TIRS EN D 16C Tirs en ' d 16c ' (carte 6990z) dans un rayon de 15 milles
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Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif en Saône-et-Loire Fabien Sudry, préfet de Saône-et-Loire a présenté le rapport d'activité des services de l'Etat en Saône-et-Loire le vendredi 21 juin 2013 devant le Conseil général de Saône-et-Loire. Extinction de l'éclairage nocturne des bâtiments non résidentiels : lancement d'une campagne d'information nationale Déplacement de M.
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En savoir plus sur le dispositif en Saône-et-Loire . Tous les dossiers de l'habitat, logement, construction en Saône-et-Loire Flash Info Comité départemental du centenaire de la première guerre mondiale 01/03/2013 Présidé par le préfet ou son représentant désigné, il a pour mission d'animer les services territoriaux de l'Etat Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Salle de presse Catalogue des informations Recueil de l'avis des utilisateurs RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Jeunesse Réglementation 2013 : organisateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs Politiques publiques Cliquez sur le lien ci-dessous Retrouvez nos enquêtes, consultation et avis du public Flash Info 100 % des préfectures labellisées 02/07/2013 Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Flash Info Opération " tranquillité vacances " en Saône-et-Loire 26/06/2013 Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Information Espace dédié POUR L'EMPLOI 20/06/2013 Tous les dossiers emploi et économie en Saône-et-Loire Facebook - Pôle Sécurité routière 71 Abonnez-vous au compte Twitter de l'État en Saône-et-Loire Avis et consultation du public Avis et consultation du public 14/06/2013 Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire Habitat, Logement, Construction "Habiter Mieux" : quelles aides ? 23/05/2013 Le montant de la subvention dépend de votre projet et de vos revenus.
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LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2013 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Bourgogne 25/06/2013 7ème forum des schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Saône-et-Loire 24/06/2013 Changement d'horaires de la sous-préfecture de Louhans pour la période estivale 21/06/2013
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Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, en Saône-et-Loire
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En savoir plus sur le dispositif en Saône-et-Loire . Tous les dossiers de l'habitat, logement, construction en Saône-et-Loire Flash Info Comité départemental du centenaire de la première guerre mondiale 01/03/2013 Présidé par le préfet ou son représentant désigné, il a pour mission d'animer les services territoriaux de l'Etat Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Salle de presse Catalogue des informations Recueil de l'avis des utilisateurs RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Jeunesse Réglementation 2013 : organisateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs Politiques publiques Cliquez sur le lien ci-dessous Retrouvez nos enquêtes, consultation et avis du public Flash Info 100 % des préfectures labellisées 02/07/2013 Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Flash Info Opération " tranquillité vacances " en Saône-et-Loire 26/06/2013 Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Information Espace dédié POUR L'EMPLOI 20/06/2013 Tous les dossiers emploi et économie en Saône-et-Loire Facebook - Pôle Sécurité routière 71 Abonnez-vous au compte Twitter de l'État en Saône-et-Loire Avis et consultation du public Avis et consultation du public 14/06/2013 Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire Habitat, Logement, Construction "Habiter Mieux" : quelles aides ? 23/05/2013 Le montant de la subvention dépend de votre projet et de vos revenus.
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LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2013 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat 2012 Extinction de l'éclairage nocturne des bâtiments non résidentiels Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Nationales, Locales, consultez Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Site Dunant Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Site Tassigny Direction Départementale de la Protection de la Population Actualités "Habiter mieux" : de nouvelles mesures pour renforcer la lutte contre la précarité énergétique 25/06/2013 autres actualités 02/07/2013 Qualité des eaux de loisirs en
Bourgogne 25/06/2013 7ème forum des schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Saône-et-Loire 24/06/2013 Changement d'horaires de la sous-préfecture de Louhans pour la période estivale 21/06/2013
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Fermeture des établissements de santé - texte n° 708 (03/07/2013)
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Fermeture des établissements de santé - texte n° 708 (03/07/2013) Egalité Femmes - Hommes - texte n° 717 (03/07/2013)
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Approbation des comptes de l'année 2012 - rapport n° 711 tome II (03/07/2013) Sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture » - rapport d'information n° 704 (27/06/2013)
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La place des femmes dans l'art et la culture : le temps est venu de passer aux actes - rapport d'information n° 704 (27/06/2013)
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Derniers communiqués de presse - Sénat
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Décès de trois gendarmes dans le Mont-Blanc (03/07/2013)
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Demande de levée d'immunité parlementaire du sénateur Serge Dassault (03/07/2013)
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Sahel : une approche globale pour relever le défi de la sécurité (03/07/2013)
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Le Sénat enquête sur le rôle des banques dans l'évasion des ressources financières - Sénat
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Rôle des banques dans l'évasion fiscale La commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale poursuit ses auditions
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La réforme du Conseil supérieur de la magistrature bientôt examinée au Sénat - Sénat
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Session ordinaire 2012-13 : les chiffres clés - Sénat
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Les chiffres clés de la session ordinaire 2012-2013
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Session ordinaire 2012-13 : les chiffres clés - Sénat
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Les chiffres clés de la session ordinaire 2012-2013 122 jours de séance, 866 heures de débat en séance publique, 39 projets et propositions de loi adoptés
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Il y a 2 heures : #UE Demain à 10h, le #
Sénat auditionne @trepentin sur le bilan du Conseil européen. cc @quatremer @touteleurope @Taurillon @EurActivFR Il y a 2 heures : Offshore Leaks : le #
Sénat auditionne demain à 11h45 Anne Michel, journaliste à @lemondefr : http://bit.ly/147OLHc
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Il y a 21 minutes : RT @Educpros #LoiESR Les écologistes ne soutiennent finalement pas le texte : #abstention (examen des conclusions CMP au
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Il y a 26 minutes : Rapport du #
Sénat sur la place des femmes dans l'art et la culture : http://bit.ly/11gFEpW cc @CausetteLeMag @osezlefeminisme Il y a 55 minutes : Voici le scrutin détaillé du vote final sur le projet de #loiESR par le
Sénat : http://bit.ly/13rTPbU cc @Educpros @MinistereESR
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Il y a une heure : A 16h, suivez l'examen de la réforme du
Conseil supérieur de la magistrature sur @
Senat_Direct : http://bit.ly/18v0PXA #CSM #directsénat Il y a une heure : [Communiqué de presse] Demande de levée d'immunité parlementaire du sénateur Serge Dassault : http://bit.ly/14pZxcj
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Coopération fiscale internationale La commission des finances a organisé une audition conjointe sur la coopération fiscale internationale face à l'érosion des bases fiscales Réforme du
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Dans un un rapport d'information, le
Sénat dénonce l'ampleur des inégalités subies par les femmes dans l'art et la culture [En savoir plus] Garde des sceaux et procureurs 3 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public La place des femmes dans l'art et la culture Dans un un rapport d'information, le
Sénat dénonce l'ampleur des inégalités subies par les femmes dans l'art et la culture Garde des sceaux et procureurs 3 juillet - Le
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Enseignement supérieur et recherche Les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi [En savoir plus] Rôle des banques dans l'évasion fiscale La commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale poursuit ses auditions [En savoir plus] Collectivités locales Les sénateurs ont adopté la proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales Réforme du
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Sénat examine le projet de loi constitutionnelle portant réforme de la magistrature à partir du 3 juillet La place des femmes dans l'art et la culture La délégation aux droits des femmes publie un rapport d'information sur le rôle des femmes dans le secteur de la culture [En savoir plus] Jeudi à 16h15 et le soir Règlement du budget et approbation des comptes 2012 Enseignement supérieur et recherche Les sénateurs ont adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi La place des femmes dans l'art et la culture La délégation aux droits des femmes publie un rapport d'information sur le rôle des femmes dans le secteur de la culture Les chiffres clés de la session ordinaire 2012-2013 122 jours de séance, 866 heures de débat en séance publique, 39 projets et propositions de loi adoptés
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Rôle des banques dans l'évasion fiscale La commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale poursuit ses auditions Les chiffres clés de la session ordinaire 2012-2013 122 jours de séance, 866 heures de débat en séance publique, 39 projets et propositions de loi adoptés Rôle des banques dans l'évasion fiscale La commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale poursuit ses auditions Les chiffres clés de la session ordinaire 2012-2013 122 jours de séance, 866 heures de débat en séance publique, 39 projets et propositions de loi adoptés Rôle des banques dans l'évasion fiscale La commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale poursuit ses auditions Les chiffres clés de la session ordinaire 2012-2013 122 jours de séance, 866 heures de débat en séance publique, 39 projets et propositions de loi adoptés Rôle des banques dans l'évasion fiscale La commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale poursuit ses auditions
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Service Civique : Accueil
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Clean Tag
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64 vaincre l'autisme vefa (volontariat ecologique franco-allemand) venissieux solidarite culturelle ville de
blois ville de saint ouen l'aumone ville de st fons yser houck zikamine zup de co Laetitia, 22 ans Pierre, 21 ans Sébastien et Stefan, 25 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Thibault, 18 ans Sylvie, 26 ans Simon, 20 ans Anais, 20 ans Clément, 25 ans Bastien, 20 ans Annie, 23 ans Jaouad, 17 ans Cindy, 23 ans Elodie et Anthony, 20 ans Mathilde, 25 ans
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85 face fage federation de l'arche en france fédération départementale de la ligue de l'enseignement fédération départementale des vosges de la ligue de l'enseignement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des
centres sociaux federation des
centres sociaux et socio-culturels de france fédération des
centres sociaux et socioculturels de seine et marne fédération des conservatoires d'espaces naturels (fcen) federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des oeuvres laïques du rhône fédération familles rurales maine-et-loire federation francaise des banques alimentaires fédération française des maisons des jeunes et de la culture fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération sportive et culturelle de france festival populaire de
troyes et de champagne festival summerlied ffba ffmjc ffmjc - mjc de laneuveville ffrandonnée
lorraine fjt chateaudun fondation d'auteuil fondation de l'armée du salut foyer rural de tousson fran
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85 face fage federation de l'arche en france fédération départementale de la ligue de l'enseignement fédération départementale des vosges de la ligue de l'enseignement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des
centres sociaux federation des
centres sociaux et socio-culturels de france fédération des
centres sociaux et socioculturels de seine et marne fédération des conservatoires d'espaces naturels (fcen) federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des oeuvres laïques du rhône fédération familles rurales maine-et-loire federation francaise des banques alimentaires fédération française des maisons des jeunes et de la culture fédération sportive et culturelle de france festival populaire de
troyes et de champagne festival summerlied ffba ffmjc ffmjc - mjc de laneuveville ffrandonnée
lorraine fjt chateaudun fondation d'auteuil fondation de l'armée du salut foyer rural de tousson français langue d'accueil france amerique latine france
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amis de l'atelier les amis du petit monde les francas les petits debrouillards grand est les pupilles de l'enseignement public de côte d'or ligue cote d'azur de karate et disciplines associees ligue d'
alsace de football association ligue de l'enseignemenbt du gers ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement (fal19) ligue de l'enseignement - 59 ligue de l'enseignement - f.o.l.85 ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement 94 ligue de l'enseignement d'ille-et-vilaine (35) ligue de l'enseignement de l'hérault ligue de l'enseignement de l'isère (fol38) ligue de l'enseignement de la mayenne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement du gers ligue internationale contre le racisme et l'antisemitisme de
reims ligue pour la protection des oiseaux vendee lire pierrelatte loisirs education citoyenneté grand sud longueur d'ondes lp denis diderot romilly sur seine lpo luminis lycée agricole et forestier de mirecourt lycée béhal lycée français d
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apr association regionale des cigales du
poitou-charentes association relais pour l'education et l'insertion des jeunes association rhône emplois familiaux association saint benoit labre association saint-jean association simon de cyrene association sporting club graulhet rugby association sportive bompas xv association tennistique monestesienne association trait d'union avenir en héritage avenir fonsorbais basket avenir fonsorbais football badminton associatif choletais basket ball villefranchois bio consom'acteurs bourg-la-reine
brest basket 29 bureau information jeunesse de l'orne cambrésis ressources canoe kayak club des glissoires cap vie caramel music caves à musique de
laon ccas le cannet cemea de
basse-normandie centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de
boulogne billancourt centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre communal d'action sociale de saint-astier
centre d'animation des abeilles
centre de formation et de promotion le verger
centre georges po
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bâtisseurs concordia confédération des mjc confédération des mjc de france conseil départemental de l'accès au droit de loir et cher conseil départemental de l'accès au droit du loiret conseil general d'ille et vilaine conseil general de charente conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil general de seine et marne conseil général des alpes-maritimes conseil général du bas-rhin corsica chess club cos courant scène crajep crajep réseau associations et territoires creps de
strasbourg creps des
pays de la loire croix-rouge française dauphins d'obernai développement sans frontières diaconat protestant direction de la protection judiciaire de la jeunesse dsd eclaireuses eclaireurs de france enfants du rio entente sportive de bruges entraide scolaire amicale epide equit'action espace benevolat etudes et chantiers grand est études et chantiers
ile de france eurocircle f.o.l.
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blaise pascal université de franche-comùté université de
rouen unml urt velo 64 vaincre l'autisme vefa (volontariat ecologique franco-allemand) venissieux solidarite culturelle ville de
blois ville de saint ouen l'aumone ville de st fons yser houck zikamine zup de co
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d'oise préfecture du val-de-marne protection judiciaire de la jeunesse proxité pupilles etudiants pour la ville pyrenes sciences quetzal racing judo club havrais radio altitude radio larzac rama recyclerie du pays noyonnais region
rhone-alpes rejouets rempart réseau des crefad réseau information jeunesse réseau môm'artre résidence périer - ehpad senonches restaurants du coeur relais du coeur val d oise retour d'image roue d'or sisteronnaise scene nationale de sete et du bassin de thau sdis du lot secours catholique semaphore
mulhouse sud
alsace service de cooperation au developpement service departemental d'incendie et de secours de l'aisne services régionaux itinérants siav2a smictom des pays de vilaine solidarités jeunesses sorbonne sonore sos racisme 87 / union departementale stop racisme 87 sos habitat et soins sos villages d'enfants sous le figuier spip de l'eure syndicat de bassin de l'elorn syndicat intercommunal d'aménagement du chablais (siac) syndicat intercommunal scolaire benney/lemainville/sain
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centre ressource lecture
centre social et culturel espace arc en ciel
centre socioculturel françois rabelais chrs l'equinoxe chrs l'escale fondation de l'armée du salut cinecran club omnisport wattrelosien de handball cluster les articulteurs cmjcf/frmjclr/mjc d'agde coexister coherence collège de barr college guy mareschal collège haute bruche collège louis pasteur college panchon collège paul emile victor collège roger vercel college solignac comité départemental d'education pour la santé de l'indre comité départemental olympique et sportif de la mayenne comité régional epmm sports pour tous comité régional olympique et sportif d'
aquitaine communauté d'agglomération du sicoval communaute de communes de l'autunois communaute de communes loire semene communauté urba
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strasbourg commune de penne d'agenais compagnie théâtrale franco chilienne la obra compagnons bâtisseurs concordia confédération des mjc confédération des mjc de france conseil départemental de l'accès au droit de loir et cher conseil départemental de l'accès au droit du loiret conseil general d'ille et vilaine conseil general de charente conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil general de seine et marne conseil général des alpes-maritimes conseil général du bas-rhin corsica chess club cos courant scène crajep crajep réseau associations et territoires creps de
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des hommes fscf ge l'arrosoir gihp
aquitaine grdr groupement de gendarmerie des p.o.
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développement des premiers secours de la
guadeloupe université blaise pascal université de franche-comùté université de
rouen unml urt velo 64 vaincre l'autisme vefa (volontariat ecologique franco-allemand) venissieux solidarite culturelle ville de
blois ville de saint ouen l'aumone ville de st fons yser houck zikamine zup de co
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du patrimoine régional association des maires de meurthe-et-moselle association des paralysés de france association des paralysés de france ( apf) délégation du gard association des paralysés de france - délégation de loire-atlantique association e-enfance association française des petits débrouillards association generale des familles du bas-rhin association handisup 86 association hubert pascal association l'arche en charente / site de la merci association l'ecole et nous association l'olivier association la metisse association la soupape association le roc association le sénevé association les butineurs association les clés association les concerts de poche association maison don bosco association maisons don bosco association migration solidarité et echanges pour le développement association nationale le refuge association nouvelles voies association nyktalop mélodie association pour le développement des initiatives citoyennes et européennes (adice) association prévention routière association prévention
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helio marin
centre lgbt
paris idf
centre national d'information sur les droits des femmes et des familles
centre régional de documentation pour le développement et la solidarité internationale
centre ressource lecture
centre social et culturel espace arc en ciel
centre socioculturel françois rabelais chrs l'equinoxe chrs l'escale fondation de l'armée du salut cinecran club omnisport wattrelosien de handball cluster les articulteurs cmjcf/frmjclr/mjc d'agde coexister coherence collège de barr college guy mareschal collège haute bruche collège louis pasteur college panchon collège paul emile victor collège roger vercel college solignac comité départemental d'education pour la santé de l'indre comité départemental olympique et sportif de la mayenne comité régional epmm sports pour tous comité régional olympique et sportif d'
aquitaine communauté d'agglomération du sicoval communaute de communes de l'autunois communaute de communes loire semene communauté urbaine de
strasbourg commune de penne d'agenais compagnie
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intercommunal scolaire benney/lemainville/saint-remimont tamm kreiz tandem tele bocal théâtre de l'embellie théâtre de l'enfumeraie théâtre de l'ephémère théâtre de la rencontre theatre en action toute l'enfance en plein air troc savoirs u.s.plaisance xiii udaf 35 udaf de la haute vienne ufcv union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union departementale val d'oise federation des malades et handicapes union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des clubs universitaires union nationale des missions locales union sportive neuvicoise de canoe-kayak union sportive pontoise union sportive pour montreynaud union sportive talence athlétisme union sportive vendomoise - union d'associations unis cité (
ile de france) unis cité
alsace unis cité
aquitaine unis cité haut-rhin unis cité
strasbourg unis-cité unis-cité (
ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de
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kreiz tandem tele bocal théâtre de l'embellie théâtre de l'enfumeraie théâtre de l'ephémère théâtre de la rencontre theatre en action toute l'enfance en plein air troc savoirs u.s.plaisance xiii udaf 35 udaf de la haute vienne ufcv union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union departementale val d'oise federation des malades et handicapes union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
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ile de france) unis cité
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ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de développement des premiers secours de la
guadeloupe universit
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langue d'accueil france amerique latine france libertes freres des hommes fscf ge l'arrosoir gihp
aquitaine grdr groupement de gendarmerie des p.o.
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locale bron decines meyzieu mission locale de l'agglomération dunkerquoise mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de
saint etienne mission locale du coudon au gapeau mission locale du pays de
vannes mission locale du pays salonais mission locale du sénonais mission locale pays du sud gresivaudan mission locale portes de provence mjc jacques prevel mjc jarville jeunes mjc palente mjc pont jumeaux (ex amidonniers) mjcra federation regionale
montpellier eaux vives canoe kayak mouvement du nid nisi masa noé conservation office des sports de l'agglomération de la région de compiègne office franco-allemand pour la jeunesse office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk ogec ecole desgenetais notre-dame oissel basket seine organisme agréé non trouvé panaloisirs parc national de la vanoise parc national de port-cros
paris macadam - les arcavals peuples solidaires bagnols planète montessori plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) préfecture de
-
locale de l'agglomération dunkerquoise mission locale de l'arrondissement de brive mission locale de
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vannes mission locale du pays salonais mission locale du sénonais mission locale pays du sud gresivaudan mission locale portes de provence mjc jacques prevel mjc jarville jeunes mjc palente mjc pont jumeaux (ex amidonniers) mjcra federation regionale
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saint-denis prefecture du v
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madrid lycée jean rostand lycee kyoto lycee lamarck lycée polyvalent régional marcel dassault lycée professionnel saint exupéry lycée professsionnel j rondeau 72120 st
calais lycée theophile roussel m.j.c jacques prévert de
toulouse mairie d'
epinal mairie de
bordeaux mairie de champcevinel mairie de creil mairie de laroque d'olmes mairie de longjumeau mairie de lunéville mairie de
nice mairie de saint jouin bruneval mairie de saint-amand de boixe mairie de
saint-denis mairie de savigny sur orge mairie de sierck-les-bains mairie maurepas maison commune de la marjorie maison d'enfants saint benoit maison de l'architecture et de la ville paca (mav paca) maison de l'europe de
brest maison de l'europe de
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aquitaine communauté d'agglomération du sicoval communaute de communes de l'autunois communaute de communes loire semene communauté urbaine de
strasbourg commune de penne d'agenais compagnie théâtrale franco chilienne la obra compa
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regionale des cigales du
poitou-charentes association relais pour l'education et l'insertion des jeunes association rhône emplois familiaux association saint benoit labre association saint-jean association simon de cyrene association sporting club graulhet rugby association sportive bompas xv association tennistique monestesienne association trait d'union avenir en héritage avenir fonsorbais basket avenir fonsorbais football badminton associatif choletais basket ball villefranchois bio consom'acteurs bourg-la-reine
brest basket 29 cambrésis ressources canoe kayak club des glissoires cap vie caramel music caves à musique de
laon ccas le cannet cemea de
basse-normandie centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de
boulogne billancourt centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre communal d'action sociale de saint-astier
centre d'animation des abeilles
centre de formation et de promotion le verger
centre georges pompidou
centre helio marin
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routière association prévention routière - apr association regionale des cigales du
poitou-charentes association relais pour l'education et l'insertion des jeunes association rhône emplois familiaux association saint benoit labre association saint-jean association simon de cyrene association sporting club graulhet rugby association sportive bompas xv association tennistique monestesienne association trait d'union avenir en héritage avenir fonsorbais basket avenir fonsorbais football badminton associatif choletais basket ball villefranchois bio consom'acteurs bourg-la-reine
brest basket 29 bureau information jeunesse de l'orne cambrésis ressources canoe kayak club des glissoires cap vie caramel music caves à musique de
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basse-normandie centre communal d'action sociale
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boulogne billancourt centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre communal d'action sociale de saint-astier
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seine-
saint-denis prefecture du val d'oise préfecture du val-de-marne protection judiciaire de la jeunesse proxité pupilles etudiants pour la ville pyrenes sciences quetzal racing judo club havrais radio altitude radio larzac rama recyclerie du pays noyonnais region
rhone-alpes rejouets rempart réseau des crefad réseau information jeunesse réseau môm'artre résidence périer - ehpad senonches restaurants du coeur relais du coeur val d oise retour d'image roue d'or sisteronnaise scene nationale de sete et du bassin de thau sdis du lot secours catholique semaphore
mulhouse sud
alsace service de cooperation au developpement service departemental d'incendie et de secours de l'aisne services régionaux itinérants siav2a smictom des pays de vilaine solidarités jeunesses sorbonne
paris cité sorbonne sonore sos racisme 87 / union departementale stop racisme 87 sos habitat et soins sos villages d'enfants sous le figuier spip de l'eure syndicat de bassin de l'elorn syndicat intercommunal d'aménagement du chablais (siac)
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théâtrale franco chilienne la obra compagnons bâtisseurs concordia confédération des mjc confédération des mjc de france conseil départemental de l'accès au droit de loir et cher conseil départemental de l'accès au droit du loiret conseil general d'ille et vilaine conseil general de charente conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil general de seine et marne conseil général des alpes-maritimes conseil général du bas-rhin corsica chess club cos courant scène crajep crajep réseau associations et territoires creps de
strasbourg creps des
pays de la loire croix-rouge française dauphins d'obernai diaconat protestant direction de la protection judiciaire de la jeunesse dsd eclaireuses eclaireurs de france enfants du rio entente sportive de bruges entraide scolaire amicale epide equit'action espace benevolat etudes et chantiers grand est études et chantiers
ile de france eurocircle f.o.l.
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Tous les organismes 3eme avenue 3pa a.pro.s.e.p aceate aci pause café fondation de l'armée du salut acide action sauvetage adalea adapei 49 adapei de la haute loire adie adimc du maine et loire adpep 46 aep skol diwan kastellin afev afrique en vie agence du don en nature agence locale de l'energie de l'agglomeration lyonnaise ailes aleos alliance nationale des unions chretiennes de jeunes gens animafac animakt apfe appac association pour la promotion du patrimoine de l'antrainais et du bazougeais apprentis d'auteuil apprentis d'auteuil - mecs don bosco arche arche à
dijon arche de cuise arche de la vallée arche en agenais arche en pays toulousain arpade artisans du monde
nice artisans du monde
rennes asptt
albi association camphill le beal association centrale 7 association cercle st ulrich association contact association culture loisirs education (cle) association de gestion des oeuvres educatives et de loisirs association de lutte contre le sida association de paralysés de france délégation du lot associat
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Tous les organismes 3eme avenue 3pa a.pro.s.e.p aceate aci pause café fondation de l'armée du salut acide action sauvetage adalea adapei 49 adapei de la haute loire adie adimc du maine et loire adpep 46 aep skol diwan kastellin afev afrique en vie agence locale de l'energie de l'agglomeration lyonnaise ailes aleos alliance nationale des unions chretiennes de jeunes gens animafac animakt apfe appac association pour la promotion du patrimoine de l'antrainais et du bazougeais apprentis d'auteuil apprentis d'auteuil - mecs don bosco arche arche à
dijon arche de cuise arche de la vallée arche en agenais arche en pays toulousain arpade artisans du monde
nice artisans du monde
rennes asptt
albi association camphill le beal association centrale 7 association cercle st ulrich association contact association culture loisirs education (cle) association de gestion des oeuvres educatives et de loisirs association de lutte contre le sida association de paralysés de france délégation du lot association de valorisation et d
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www.setra.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - Internet Sétra
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3/07/2013 - R.S.T Déchets 2Le RST « Déchets », un espace d'échanges2 Le Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (Sétra) anime plusieurs Réseaux Scientifiques et Techniques (RST), dont un consacré aux déchets. C'est un espace de rencontres et de dialogues pour les experts des établissements publics et les services sous tutelle du Ministère de l'Écologie, du développement durable et de (. Quid d'une réunion de normalisation Voici le contexte, les 14 et 15 mai derniers, le site de La Défense (92), au 28ème étage de la
Tour Pascal B, dans la salle des délibérations du CGEDD.
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Quid d'une réunion de normalisation - Internet Sétra
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Quid d'une réunion de normalisation
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R.S.T Déchets - Internet Sétra
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R.S.T Déchets
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www.travail.gouv.fr ]
Travail
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Travail
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Publication de la Dares : Conjoncture de l'emploi et du chômage au 1er trimestre 2013
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www.travail.gouv.fr
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Publication de la Dares : Conjoncture de l'emploi et du chômage au 1er trimestre 2013 : 3 juillet 2013
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7234_seuils-de-l-usure-applicables
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Seuils de l'usure applicables au 1er juillet 2013
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7514_rapport-d-activite-2012-de-la-dg-tresor
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Rapport d'activité 2012 de la DG Trésor
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L'Afrique du Sud et l'OMC
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7651_document-de-travail-de-la-dg-tresor-numero-2-juillet-2013
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Prévision de court terme de la croissance du PIB français à l'aide de modèles à facteurs dynamiques : impact de la sélection des variables
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Ces taux, augmenté. L'Afrique du Sud et l'OMC 12/06/2013 L'ouverture commerciale de l'Afrique du Sud s'est naturellement rapidement développée depuis la fin du régime de l'Apartheid en 1994 et l'adhésion du pays à l'OMC le 1er janvier 1995. Depuis cette date, l'Afrique du Sud est très impliquée dans la . Rapport d'activité 2012 de la DG Trésor 11/06/2013 L'activité de la direction générale du Trésor en 2012 aura été largement conditionnée par une actualité politique et économique dense, au plan national comme international. Le changement de gouvernement, à l'issue des
élections présidentielles pui. Réunion des ministres des ministres en charge de l'Économie, des Finances,.
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Prévision de court terme de la croissance du PIB français à l'aide de modèles à facteurs dynamiques : impact de la sélection des variables 03/07/2013 Les modèles à facteurs sont de plus en plus utilisés pour la prévision de court terme du PIB par les banques centrales et les grands organismes internationaux. Ces modèles permettent en effet de résumer l'information apportée par un grand nombre d. Les réserves nettes de change 28/06/2013 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont. Seuils de l'usure applicables au 1er juillet 2013 25/06/2013 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure.
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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Ces taux, augmenté. L'Afrique du Sud et l'OMC 12/06/2013 L'ouverture commerciale de l'Afrique du Sud s'est naturellement rapidement développée depuis la fin du régime de l'Apartheid en 1994 et l'adhésion du pays à l'OMC le 1er janvier 1995. Depuis cette date, l'Afrique du Sud est très impliquée dans la . Rapport d'activité 2012 de la DG Trésor 11/06/2013 L'activité de la direction générale du Trésor en 2012 aura été largement conditionnée par une actualité politique et économique dense, au plan national comme international. Le changement de gouvernement, à l'issue des
élections présidentielles pui. Réunion des ministres des ministres en charge de l'Économie, des Finances,.
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Prévision de court terme de la croissance du PIB français à l'aide de modèles à facteurs dynamiques : impact de la sélection des variables 03/07/2013 Les modèles à facteurs sont de plus en plus utilisés pour la prévision de court terme du PIB par les banques centrales et les grands organismes internationaux. Ces modèles permettent en effet de résumer l'information apportée par un grand nombre d. Les réserves nettes de change 28/06/2013 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont. Seuils de l'usure applicables au 1er juillet 2013 25/06/2013 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure.
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Jusqu'au 7 mai 2013: débat national sur la transition énergétique Campagne hivernale : dispositf mis en place pour l'hiver 2012/2013 Flash info Attention horaires d'été Les guichets cartes grises et permis de conduire de la sous-préfecture de l'Haÿ-les-Roses fermeront à 15h, durant les 3 mois d'été, donc du 1er juillet au 30 septembre 2013. Découvrez les emplois d'avenir Vous avez entre 16 et 25 ans, Peu ou pas de diplôme? Vous cherchez un emploi? Les emplois d'avenir sont faits pour vous" Pour en savoir plus sur le dispositif cliquez ici. Site EIFFAGE à Bonneuil sur Marne Consultez les documents Pollution atmosphérique En cas de pointe de pollution atmosphérique, consultez ici la procédure d'information et d'alerte du public. Enquête de statisfaction Consultez les résultats de l'enquête de satisfaction 2012 : « A votre écoute pour progresser ». 150 questionnaires recensés entre le 14 décembre 2012 et le 26 décembre 2012 Carte d'identité Carte grise
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La Préfecture propose 5 missions pour des jeunes motivés voulant s'engager en Service Civique et contribuer à l'amélioration du service rendu aux usagers. En savoir + Le Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi 8 leviers et 35 mesures concrètes En savoir + Le contrat de génération: un pacte qui unit un jeune en recherche d'emploi,un senior actif et une entreprise La loi portant création du contrat de génération est entrée en vigueur le lundi 18 mars. Avec les emplois d'avenir, il s'agit des outils de la politique pour l'emploi du Gouvernement. L'objectif est la signature de 500 000 contrats sur 5 ans pour l'embauche des jeunes et le maintien des seniors dans l'emploi. En savoir + Particulier Jeune ou étudiant Entreprise Professionnel Association frontpage_profiles_photo Retrouvez toutes les informations qui vous concernent : Prise de rendez-vous Activités réglementées Retrouvez toutes les informations qui vous concernent :
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Recherche avancée Aller directement au contenu Service civique : mission à la Préfecture du Val-de-Marne et à la sous-préfecture de l'Hay les Roses La Préfecture du Val-de-Marne et la sous-Préfecture de l'Haÿ-les-Roses proposent des missions pour des jeunes motivés voulant s'engager en Service Civique et contribuer à l'amélioration du service rendu aux usagers. En savoir + Lancement officiel de la 3e édition du concours Créatrices d'Avenir Le prix de l'entrepreneuriat féminin en
Ile-de-France Créatrices d'avenir, un concours ouvert à toutes celles qui entreprennent en
Ile-de-France. Pour en savoir plus Service civique: la Préfecture recrute!
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Politiques de jeunesse Sport pour tous Retrouvez toutes les informations qui vous concernent : Activités réglementées Authentification titre de séjour Retrouvez toutes les informations qui vous concernent : Infos pratiques Retrouvez toutes les informations qui vous concernent : Infos pratiques Retrouvez toutes les informations qui vous concernent : SRIAS section régionale interministérielle d'action sociale Actualité Sécurité Infos pratiques Salle de presse Communiqués de presse Visites ministérielles Événementiel Cette semaine. Rendez-vous Rendez-vous Naturalisations Naturalisations Admission exceptionnelle Admission exceptionnelle Actualités village de la sécurité routière vendredi 07 juin à partir de 8h30 à Bry-sur-Marne Du 2 au 12 mai 2013: soutenez l'oeuvre nationale du "Bleuet de France" Sortie du dispositif hivernal : vers une réorientation de l'hébergement d'urgence
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Infos/Lancement-officiel-de-la-3e-edition-du-concours-Creatrices-d-Avenir
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Lancement officiel de la 3e édition du concours Créatrices d'Avenir
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Infos/Le-contrat-de-generation-un-pacte-qui-unit-un-jeune-en-recherche-d-emploi-un-senior-actif-et-une-entreprise
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Le contrat de génération: un pacte qui unit un jeune en recherche d'emploi,un senior actif et une entreprise En savoir +
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Infos/Le-Pacte-national-pour-la-croissance-la-competitivite-et-l-emploi
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Le Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi En savoir +
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Infos/Service-civique-la-Prefecture-recrute!
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Service civique: la Préfecture recrute! En savoir +
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Infos/Service-civique-mission-a-la-Prefecture-du-Val-de-Marne-et-a-la-sous-prefecture-de-l-Hay-les-Roses
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Service civique : mission à la Préfecture du Val-de-Marne et à la sous-préfecture de l'Hay les Roses En savoir +
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Les actions de l'Etat
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Autres démarches
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Communiqués de presse
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De nouveaux droits à conduire délivrés à la préfecture et sous-préfectures à partir du 21 janvier 2013
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques-de-presse/Gestion-de-la-ressource-en-eau-Se-mobiliser-au-quotidien-meme-quand-il-pleut
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Gestion de la ressource en eau : Se mobiliser au quotidien même quand il pleut !
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L'ARS communique
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques-de-presse/Le-Ministere-de-l-Interieur-de-l-Outre-Mer-et-des-Collectivites-territoriales-communique
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Le Ministère de l'Intérieur, de l'Outre Mer et des Collectivités territoriales communique
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Autres démarches
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Événementiel
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Evenementiel/Ceremonie-des-voeux-du-Prefet
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Cérémonie des voeux du Préfet
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Evenementiel/Exposition-40-ans-du-batiment-de-la-prefecture
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Exposition : 40 ans du batiment de la préfecture
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Evenementiel/Le-9-juin-Signature-d-une-convention-sur-la-securite-a-la-gare-de-Nogent-Le-Perreux
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Le 9 juin : Signature d'une convention sur la sécurité à la gare de Nogent - Le Perreux
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Evenementiel/Le-Prefet-vous-presente-ses-voeux
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Le Préfet vous présente ses voeux
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Autres démarches
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Visites ministérielles
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Visites-ministerielles/Le-1er-Septembre-Nadine-Morano-Ministre-chargee-de-l-apprentissage-et-de-la-formation-professionnelle-se-rendait-a-Saint-Maurice
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Le 1er Septembre, Nadine Morano, Ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, se rendait à Saint-Maurice
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Visites-ministerielles/Le-25-aout-Luc-Chatel-Ministre-de-l-education-nationale-de-la-jeunesse-et-de-la-vie-associative-a-Charenton-le-Pont
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Le 25 août, Luc Chatel , Ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative à Charenton le Pont
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Visites-ministerielles/Le-29-juillet-Marie-Anne-Montchamp-Secretaire-d-Etat-aupres-de-la-Ministre-des-solidarites-et-de-la-cohesion-sociale-se-rendait-au-CHIC-a-Creteil
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Le 29 juillet, Marie-Anne Montchamp, Secrétaire d'Etat auprès de la Ministre des solidarités et de la cohésion sociale, se rendait au CHIC à
Créteil
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Visites-ministerielles/le-30-juin-Luc-CHATEL-Ministre-de-l-Education-Nationale-a-lance-l-operation-un-livre-pour-l-ete-dans-une-ecole-de-Villiers-sur-Marne
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le 30 juin, Luc CHATEL, Ministre de l'Education Nationale, a lancé l'opération "un livre pour l'été" dans une école de Villiers sur Marne
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Structures-services
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Structures services
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Structures Services
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Connexion
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Démarches
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Vos démarches en ligne
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Associations
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Autres démarches
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Affaires militaires
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La gestion de votre association
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Le greffe des associations
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Associations/Nouveaux-horaires-d-accueil-du-public
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Nouveaux horaires d'accueil du public
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Autres-demarches/Activites-reglementees
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Activités réglementées
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Carte-d-identite
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Carte d'identité Autres démarches
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Carte grise Autres démarches
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Autres démarches
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Elections
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Elections/Elections-politiques
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Elections politiques
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Elections/Elections-professionnelles
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Elections professionnelles
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Inscription sur les listes éléctorales
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Autres démarches
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Etrangers en France
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Authentification de titre de séjour
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Etrangers-en-France/Prise-de-rendez-vous
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Prise de rendez-vous
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Naturalisation
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Autres démarches
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Naturalisation
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Naturalisation/Prise-de-rendez-vous
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Prise de rendez-vous
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Passeport
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Passeport Autres démarches
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Vos-demarches-en-ligne/Permis-de-conduire
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Permis de conduire Autres démarches
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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L'arrêté préfectoral 2013 relatif à la réglementation des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez ainsi que la carte de la zone réglementée temporaire de la Môle / Saint Tropez. Réglementation 2013 des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'arrêté préfectoral 2013 relatif à la réglementation des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez ainsi que la carte de la zone réglementée temporaire de la Môle / Saint Tropez.
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement.gouv.fr
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L'arrêté préfectoral 2013 relatif à la réglementation des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez ainsi que la carte de la zone réglementée temporaire de la Môle / Saint Tropez. Réglementation 2013 des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'arrêté préfectoral 2013 relatif à la réglementation des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez ainsi que la carte de la zone réglementée temporaire de la Môle / Saint Tropez.
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.pref.gouv.fr
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L'arrêté préfectoral 2013 relatif à la réglementation des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez ainsi que la carte de la zone réglementée temporaire de la Môle / Saint Tropez. Réglementation 2013 des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'arrêté préfectoral 2013 relatif à la réglementation des déposes d'hélicoptères dans le golfe de Saint-Tropez ainsi que la carte de la zone réglementée temporaire de la Môle / Saint Tropez.
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 03 juillet 2013 à 15h52 Actualisation le mercredi 03 juillet 2013 à 15h52 Prochaine édition le jeudi 04 juillet 2013 à 10h00 Carte de référence : 03072013_16 Bulletin émis le : 03/07/2013 à 15:51:31 Prochain bulletin le : 04/07/2013 à 10:00:00
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 03 juillet 2013 à 15h52 Actualisation le mercredi 03 juillet 2013 à 15h52 Prochaine édition le jeudi 04 juillet 2013 à 10h00 Carte de référence : 03072013_16 Bulletin émis le : 03/07/2013 à 15:51:31 Prochain bulletin le : 04/07/2013 à 10:00:00
