[
www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense 
-
www.achats.defense.gouv.fr
-
5900-2370-13 -- MAPA -- Travaux Date limite de remise des plis : 26/07/2013 Mise en place d'une armoire de distribution 400 v bt 99 à l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de
Bordeaux CCP13-056 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 25/06/2013 Fourniture de survêtements de sport au profit des élèves des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air
-
ESIDBDX2013 -- AUT -- Travaux Date limite de remise des plis : 01/07/2013 PUBLICATION DES PROJETS DE MARCHES TRAVAUX DE L'ETABLISSEMENT DU SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DEFENSE DE
BORDEAUX POUR L'ANNEE 2013
[
www.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
www.agriculture.gouv.fr/Agenda-des-ministres
-
Agenda des ministres
-
www.agriculture.gouv.fr/Agripicture-le-photoblog-de-la
-
Agripicture, le photoblog de la rédaction
-
www.agriculture.gouv.fr/Aides-exceptionnelles-a-l-elevage
-
Aides exceptionnelles à l'élevage en 2013 : les formulaires sont disponibles
-
www.agriculture.gouv.fr/Alimagri-le-magazine-de-la
-
Alimagri, le magazine de la rédaction
-
www.agriculture.gouv.fr/Alimentation-gouv-fr,20930
-
Alimentation.gouv.fr
-
www.agriculture.gouv.fr/alimentation -IAA
-
Alimentation et IAA
-
www.agriculture.gouv.fr/Animaux-domestiques-l-empreinte-de
-
Animaux domestiques, l'empreinte de l'homme sur l'animal, jusqu'au 5 mai 2013 à
Clermont-Ferrand
-
www.agriculture.gouv.fr/autres-sites
-
Autres sites
-
www.agriculture.gouv.fr/bruno-le-maire-a-la-rencontre-des
-
Bruno Le Maire à la rencontre des professionnels de la pêche
-
www.agriculture.gouv.fr/budget-soutiens-publics
-
Budget - Soutiens publics
-
www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel
-
Bulletin Officiel
-
www.agriculture.gouv.fr/Cap-sur-une-nouvelle-PAC
-
Cap sur une nouvelle PAC
-
www.agriculture.gouv.fr/centre-d-etudes-et-de-prospective
-
Le
Centre d'études et de prospective
-
www.agriculture.gouv.fr/comment-s-y-retrouver-entre-les
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/Communique-de-presse
-
Communiqués
-
www.agriculture.gouv.fr/concours
-
Concours et mobilité
-
www.agriculture.gouv.fr/consultations-publiques
-
Consultations publiques
-
www.agriculture.gouv.fr/Consultations-publiques,20937
-
Consultations publiques
-
www.agriculture.gouv.fr/Directions-regionales-et
-
Directions régionales et départementales
-
www.agriculture.gouv.fr/Discours,1894
-
Discours
-
www.agriculture.gouv.fr/discours-de-bruno-le-maire-a-l
-
Discours de Bruno Le Maire à l'
Assemblée nationale
-
www.agriculture.gouv.fr/dossiers
-
â-Â Voir tous les sujets
-
www.agriculture.gouv.fr/Dossiers-de-presse,1895
-
Dossiers de presse
-
www.agriculture.gouv.fr/Elections-2013-chambres
-
Elections chambres d'agriculture 2013
-
www.agriculture.gouv.fr/elevage-prix-matieres-premieres-agricoles
-
Indices alimentation animale et produits carnés
-
www.agriculture.gouv.fr/en-bref
-
â-Â Voir tous les sujets
-
www.agriculture.gouv.fr/en-image
-
â-Â Voir tous les sujets
-
www.agriculture.gouv.fr/Enseignement-agricole-Exposition
-
Enseignement agricole : Exposition Bestiaire au Jardin - diaporama
-
www.agriculture.gouv.fr/environnement
-
Environnement
-
www.agriculture.gouv.fr/espace-pro
-
Espace Pro
-
www.agriculture.gouv.fr/etudes
-
Etudes
-
www.agriculture.gouv.fr/europe-et-international
-
Europe et International
-
www.agriculture.gouv.fr/evaluation-des-politiques-au-maap
-
Évaluation des politiques
-
www.agriculture.gouv.fr/exploitations-agricoles
-
Exploitations Agricoles
-
www.agriculture.gouv.fr/Exposition-galops-d-essai-au-Compa
-
Exposition "galops d'essai" au Compa de
Chartres, jusqu'au 28 avril 2013
-
www.agriculture.gouv.fr/Facebook-Alim-agri
-
Facebook Alim'agri
-
www.agriculture.gouv.fr/fil-rss
-
Fil RSS
-
www.agriculture.gouv.fr/focus
-
â-Â Voir tous les sujets
-
www.agriculture.gouv.fr/Foire-aux-questions
-
Foire aux questions
-
www.agriculture.gouv.fr/foret-bois
-
Forêt - Bois
-
www.agriculture.gouv.fr
-
Comment s'y retrouver entre les différents signes de qualité ?
-
Qu'est-ce qu'une vache allaitante ?
-
Que mangent chaque jour les Français ?
-
Tous les aliments achetés sont-ils consommés ?
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www.agriculture.gouv.fr/intervention-assemblee-generale-Felcoop
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Vidéo :
Stéphane Le Foll intervient à l'assemblée générale de FELCOOP
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www.agriculture.gouv.fr/Jusqu-au-26-avril-des-eleves-de-l
-
Jusqu'au 26 avril, des élèves de l'enseignement agricole exposent un bestiaire au jardin de la Villette,
Paris 19
-
www.agriculture.gouv.fr/l-histoire-de-l-agriculture-et-de
-
L'histoire du ministère
-
www.agriculture.gouv.fr/La-grande-degustation-sur-le
-
La grande dégustation, sur le parvis de l'Hôtel de ville de
Paris, le 28 avril à partir de midi
-
www.agriculture.gouv.fr/La-mediatheque-du-ministere
-
La médiathèque du ministère
-
www.agriculture.gouv.fr/la-MSA-lance-une-campagne-jeunes
-
La MSA lance une campagne de communication auprès des jeunes
-
www.agriculture.gouv.fr/La-webTV-du-ministere
-
La webTV du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/le-conseil-general
-
Le Conseil Général
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www.agriculture.gouv.fr/le-ministre
-
Le ministre
-
www.agriculture.gouv.fr/Le-ministre-delegue,1944
-
Le ministre délégué
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www.agriculture.gouv.fr/les-sites-du-ministere
-
Les sites du ministère
-
www.agriculture.gouv.fr/librairie
-
Librairie
-
www.agriculture.gouv.fr/marches-appels-a-projets
-
Marchés / Appels à projets
-
www.agriculture.gouv.fr/Marches-publics-appels-a-projet,20938
-
Marchés publics / appels à projet
-
www.agriculture.gouv.fr/media-interview-de-bruno-le-maire
-
Média : Interview de Bruno Le Maire dans les Échos
-
www.agriculture.gouv.fr/mediateur-contrat-agricoles
-
Saisir le médiateur des contrats
-
www.agriculture.gouv.fr/mediatheque
-
Médiathèque
-
www.agriculture.gouv.fr/mentions-legales
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Mentions légales
-
www.agriculture.gouv.fr/Mes-demarches-en-ligne,20935
-
Mes démarches en ligne
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www.agriculture.gouv.fr/ministere
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Ministère
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www.agriculture.gouv.fr/modernisation-un-ministere-en
-
Modernisation : un ministère en mouvement
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www.agriculture.gouv.fr/Note-aux-redactions-Deplacement-de,21174
-
Note aux rédactions : Déplacement de
Guillaume GAROT dans la Meuse - Vendredi 19 avril à partir de 8h30
-
www.agriculture.gouv.fr/Note-aux-redactions-Deplacement-de,21210
-
Note aux rédactions : Déplacement de
Guillaume GAROT en
Languedoc-Roussillon - Lundi 22 avril 2013
-
www.agriculture.gouv.fr/Observatoires-et-statistiques
-
Observatoires et statistiques
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www.agriculture.gouv.fr/omm
-
Observatoire des missions et des métiers (OMM)
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www.agriculture.gouv.fr/organisation-du-ministere
-
Organisation du ministère
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www.agriculture.gouv.fr/organisation-economique
-
Organisation économique
-
www.agriculture.gouv.fr/plan-d-avenir-filiere-avicole
-
Stéphane LE FOLL et
Guillaume GAROT lancent avec les professionnels un plan d'avenir pour la filière avicole
-
www.agriculture.gouv.fr/../../../plan-d-avenir-filiere-avicole
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Stéphane LE FOLL et
Guillaume GAROT lancent avec les professionnels un plan d'avenir pour la filière avicole
Stéphane LE FOLL et
Guillaume GAROT lancent avec les professionnels un plan d'avenir pour la filière avicole
-
www.agriculture.gouv.fr/Plan-Energie-Methanisation
-
Le Plan Énergie Méthanisation Autonomie Azote (EMAA)
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www.agriculture.gouv.fr/presse
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Presse
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www.agriculture.gouv.fr/presse-actualites
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Actualités
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www.agriculture.gouv.fr/prospective-evaluation
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Prospective - Évaluation
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www.agriculture.gouv.fr/protection-sociale-travail-emploi,837
-
Protection sociale - Travail - Emploi
-
www.agriculture.gouv.fr/publications
-
Publications
-
www.agriculture.gouv.fr/Qu-est-ce-qu-une-vache-allaitante
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/../../../que-mangent-chaque-jour-les
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/que-mangent-chaque-jour-les
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/rapports
-
Rapports
-
www.agriculture.gouv.fr/recherche-developpement
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Recherche - Développement
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www.agriculture.gouv.fr/rencontres-agroalimentaire-bois
-
Les Rencontres régionales pour l'avenir de l'agroalimentaire et du bois
-
www.agriculture.gouv.fr/repertoire-des-informations
-
Répertoire des informations publiques
-
www.agriculture.gouv.fr/S-Le-Foll-veut-la-transparence
-
Autorisations de mise sur le marché de pesticides :
Stéphane LE FOLL veut la transparence
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www.agriculture.gouv.fr/Saisir-le-mediateur-des-contrats
-
Saisir le médiateur des contrats
-
www.agriculture.gouv.fr/Salon-international-d-affaires
-
Medfel sous haut patronage du ministère, du 22 au 24 avril 2013, à
Perpignan
-
www.agriculture.gouv.fr/sante-et-protection-des-animaux
-
Santé et Protection des Animaux
-
www.agriculture.gouv.fr/sante-et-protection-des-vegetaux
-
Santé et Protection des Végétaux
-
www.agriculture.gouv.fr/TELEPAC-2013
-
Votre déclaration en ligne avec TéléPAC Du 1er avril jusqu'au 15 mai 2013 inclus : télédéclarez votre dossier PAC
-
www.agriculture.gouv.fr/TelePAC,20934
-
TelePAC
-
www.agriculture.gouv.fr/tous-les-aliments-achetes-sont-ils
-
â-Â Voir la réponse
-
www.agriculture.gouv.fr/Tumblr-La-semaine-en-images
-
Tumblr - La semaine en images
-
www.agriculture.gouv.fr/Twitter-le-compte-officiel
-
Twitter, le compte officiel
-
www.agriculture.gouv.fr/vie-en-milieu-rural
-
Vie en Milieu rural
[
www.allo119.gouv.fr ]
119
-
www.allo119.gouv.fr
-
LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
-
La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
-
Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
-
Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
[
www.alsace.pref.gouv.fr ]
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
-
www.alsace.pref.gouv.fr
-
Mise à jour le : 24 avril 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE du Préfet du Haut-Rhin et de la DIR EST TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LA RN83 ENTRE
COLMAR ET SÉLESTAT PAR LA DIR EST Du vendredi 26 avril à 20h au dimanche 28 avril 2013 à 15h, la DIR Est (direction interdépartementale des routes Est) réalise des travaux d'entretien de la chaussée sur la RN83 au Nord de
Colmar, entre les échangeurs d'Ostheim et de Saint-Hippolyte. Pendant la durée des travaux, la circulation du sens
Colmar vers
Strasbourg sera basculée sur la chaussée opposée et la circulation du sens
Strasbourg vers
Colmar sera réduite à une voie. Certaines bretelles seront fermées et des déviations seront mises en place. La DIR Est remercie les automobilistes de leur compréhension. Elle leur recommande la plus grande prudence et la modération de leur vitesse aux abords des chantiers pour leur propre sécurité et celle des personnels travaillant sur la route.
-
Pour en savoir plus sur les travaux en cours sur le réseau de la DIREST en
Alsace : http://www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/region-
alsace-du-19-au-26-avril-a175.html Animation flash pas de texte alternatif. Vous pouvez télécharger le plugin flash permettant de visualiser cette animation à l'adresse suivante : http://www.macromedia.com/go/getflashplayer_fr
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
SIV, le Système d'Immatriculation des Véhicules
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
Indiquer le plus grand nombre entre 2 et 5 *
-
Indiquer le plus grand nombre entre 5 et 2 *
-
Indiquer le plus petit nombre entre 1 et 3 *
-
Indiquer le résultat de la somme de 3 et 4 *
-
Indiquer le résultat de la somme de 4 et 5 *
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) - Assemblée nationale
-
Arrêts de travail : la commission des affaires sociales adopte le rapport de la MECSS En savoir plus
-
Mesure statistique des délinquances et de leurs conséquences - Commission des lois - Assemblée nationale
-
En savoir plus
-
Mesure statistique des délinquances : la commission des lois autorise la publication du rapport
-
Assemblée nationale - Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'Etat entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013
-
Démission du Gouvernement de
Jérôme Cahuzac : l'Assemblée approuve la création d'une commission d'enqûete
-
Assemblée nationale - Justice : amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux et d'activités syndicales
-
Amnistie des faits commis par des syndicalistes : la commission des lois rejette la proposition de loi
-
Assemblée nationale - Travail : sécurisation de l'emploi
-
Sécurisation de l'emploi : l'Assemblée examine le texte de la CMP En savoir plus
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Amnistie des faits commis par des syndicalistes : la commission des lois rejette la proposition de loi Mercredi 24 avril matin, la commission des lois a rejeté la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives. Ce texte sera examiné, à la demande du groupe GDR, en séance publique le jeudi 16 mai à 9h30. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Séance publique Sécurisation de l'emploi : l'Assemblée examine le texte de la CMP Mercredi 24 avril à 21h30, l'Assemblée examine le texte de la commission mixte paritaire (CMP) sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La CMP, réunie le mardi 23 avril, est en effet parvenue à un accord. Elle a notamment rétabli l'article 4 portant sur l'information et la consultation des institutions représentatives du personnel, supprimé par le
Sénat.
-
Cette table ronde est retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Mercredi 24 avril vers 11h, la commission des lois examine la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives. Cette réunion est retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Mesure statistique des délinquances : la commission des lois autorise la publication du rapport Mercredi 24 avril matin, la commission des lois a autorisé la publication du rapport de la mission d'information sur la mesure statistique des délinquances et de leurs conséquences présenté par Jean-Yves Le Bouillonnec et Didier Quentin. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Contrôle et évaluation Arrêts de travail : la commission des affaires sociales adopte le rapport de la MECSS
-
Démission du Gouvernement de
Jérôme Cahuzac : l'Assemblée approuve la création d'une commission d'enqûete Mercredi 24 avril après-midi, l'Assemblée a adopté à l'unanimité la proposition de résolution de Jean-Louis Borloo tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013 dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement. Législation Amnistie des faits commis par des syndicalistes : la commission des lois rejette la proposition de loi Mercredi 24 avril matin, la commission des lois a rejeté la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives. Ce texte sera examiné, à la demande du groupe GDR, en séance publique le jeudi 16 mai à 9h30. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Voir la vidéo de cette table ronde
-
La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances
-
La séance publique Réunions des commissions et autres instances
-
Mercredi 24 avril matin, la commission des affaires sociales a autorisé la publication du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur les arrêts de travail et les indemnités journalières. La vidéo de cette réunion sera prochainement mise en ligne.
-
Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Contrôle et évaluation Comment assurer un meilleur financement des entreprises? Organisation d'une table ronde Mercredi 24 avril matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur le financement des entreprises avec Jeanne-Marie Prost, médiatrice du crédit, Alain Griset, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA), Bernard Cohen-Hadad, président de la commission "financement des entreprises" de la CGPME, et Hugues Pouzin, directeur général de la Confédération française du commerce inter-entreprises (CGI). La vidéo de cette table ronde sera prochainement mise en ligne.
[
www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
-
Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
-
Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
-
Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
-
Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ?
-
www.association.gouv.fr
-
Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
-
Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
-
Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ?
-
Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
-
Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
[
www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
-
Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Existe-t-il un code des associations ?
-
Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Une association peut-elle faire un don à une autre ?
-
Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
-
www.associations.gouv.fr
-
Existe-t-il un code des associations ?
-
Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
-
Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
-
Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
-
Une association peut-elle faire un don à une autre ?
[
www.bas-rhin.gouv.fr ]
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
-
www.bas-rhin.gouv.fr
-
Mise à jour le : 24 avril 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE du Préfet du Haut-Rhin et de la DIR EST TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LA RN83 ENTRE
COLMAR ET SÉLESTAT PAR LA DIR EST Du vendredi 26 avril à 20h au dimanche 28 avril 2013 à 15h, la DIR Est (direction interdépartementale des routes Est) réalise des travaux d'entretien de la chaussée sur la RN83 au Nord de
Colmar, entre les échangeurs d'Ostheim et de Saint-Hippolyte. Pendant la durée des travaux, la circulation du sens
Colmar vers
Strasbourg sera basculée sur la chaussée opposée et la circulation du sens
Strasbourg vers
Colmar sera réduite à une voie. Certaines bretelles seront fermées et des déviations seront mises en place. La DIR Est remercie les automobilistes de leur compréhension. Elle leur recommande la plus grande prudence et la modération de leur vitesse aux abords des chantiers pour leur propre sécurité et celle des personnels travaillant sur la route.
-
Pour en savoir plus sur les travaux en cours sur le réseau de la DIREST en
Alsace : http://www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/region-
alsace-du-19-au-26-avril-a175.html Animation flash pas de texte alternatif. Vous pouvez télécharger le plugin flash permettant de visualiser cette animation à l'adresse suivante : http://www.macromedia.com/go/getflashplayer_fr
[
www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
-
www.bas-rhin.pref.gouv.fr
-
Mise à jour le : 24 avril 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE du Préfet du Haut-Rhin et de la DIR EST TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LA RN83 ENTRE
COLMAR ET SÉLESTAT PAR LA DIR EST Du vendredi 26 avril à 20h au dimanche 28 avril 2013 à 15h, la DIR Est (direction interdépartementale des routes Est) réalise des travaux d'entretien de la chaussée sur la RN83 au Nord de
Colmar, entre les échangeurs d'Ostheim et de Saint-Hippolyte. Pendant la durée des travaux, la circulation du sens
Colmar vers
Strasbourg sera basculée sur la chaussée opposée et la circulation du sens
Strasbourg vers
Colmar sera réduite à une voie. Certaines bretelles seront fermées et des déviations seront mises en place. La DIR Est remercie les automobilistes de leur compréhension. Elle leur recommande la plus grande prudence et la modération de leur vitesse aux abords des chantiers pour leur propre sécurité et celle des personnels travaillant sur la route.
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Pour en savoir plus sur les travaux en cours sur le réseau de la DIREST en
Alsace : http://www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/region-
alsace-du-19-au-26-avril-a175.html Animation flash pas de texte alternatif. Vous pouvez télécharger le plugin flash permettant de visualiser cette animation à l'adresse suivante : http://www.macromedia.com/go/getflashplayer_fr
[
www.bretagne.direccte.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
-
emplois d'avenir - Direccte
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emplois d'avenir + Lire la suite
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emplois d'avenir + Lire la suite emplois d'avenir + Lire la suite
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www.bretagne.direccte.gouv.fr
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emplois d'avenir - 22 avril 2013 emplois d'avenir Les emplois d'avenir ont pour ambition d'améliorer l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification des jeunes peu ou pas qualifiés, confrontés (. + Lire la suite
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www.bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
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www.bretagne.travail.gouv.fr
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emplois d'avenir - 22 avril 2013 emplois d'avenir Les emplois d'avenir ont pour ambition d'améliorer l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification des jeunes peu ou pas qualifiés, confrontés (. + Lire la suite
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www.btp.equipement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.btp.equipement.gouv.fr/6e-reunion-du-Conseil-national-du.html
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique
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www.btp.equipement.gouv.fr
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24 avril 2013 Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique video photo infographie dossier podcast quiz Le jeudi 25 avril aura lieu une séance plénière du Conseil national Débat national sur la transition énergétique, de 10h15 à 18h30 à CAP 15, quai de Grenelle à
Paris. Suivez la séance en direct sur notre site. 6è réunion du Conseil national du débat sur la (.
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Opinions et pratiques environnementales des Français en 2012 En 2012, le changement climatique est redevenu la première préoccupation des Français. Economies d'énergie, éco-mobilité, consommation responsable, bio, . Découvrez les opinions et les pratiques environnementales des Français.
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Site mis à jour le 24 avril 2013
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www.btp.equipement.gouv.fr/Previsions-et-conseils-Bison-Fute,32424.html
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Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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www.budget.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances
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www.budget.gouv.fr/actualites/418
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Économie
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www.budget.gouv.fr/actualites/424
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Europe et international
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www.budget.gouv.fr/actualites/427
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Financement de l'économie
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www.budget.gouv.fr/actualites/428
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Consommation
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www.budget.gouv.fr/actualites/433
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Vie du ministère
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www.budget.gouv.fr/actualites/5632
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Comptes publics
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www.budget.gouv.fr/actualites/5633
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Fiscalité
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www.budget.gouv.fr/actualites/5634
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Lutte contre la fraude
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www.budget.gouv.fr/actualites/5715
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Économie sociale et solidaire
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www.budget.gouv.fr/aide-aux-pays-pauvres-france-parmi-4-principaux-donateurs-au-monde
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Aide aux pays pauvres : La France parmi les 4 principaux donateurs au monde - 09/04/2013
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www.budget.gouv.fr/bienvenue-sur-lespace-recrutement-ministere
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Espace recrutement du ministère
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www.budget.gouv.fr/bilan-des-reunions-printemps-g20-finances
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Bilan des réunions de printemps du G20 finances 24/04/2013
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www.budget.gouv.fr/budget-2013
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Budget 2013
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www.budget.gouv.fr/budget-finances
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Budget et finances publiques
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www.budget.gouv.fr/campagne-2013-impot-sur-le-revenu
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Impôt sur le revenu : les nouveautés 2013
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www.budget.gouv.fr/competitivite-simplifier-encore-demarches-administratives-des-entreprises
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Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives - 19/04/2013
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www.budget.gouv.fr/competitivite-simplifier-encore-demarches-administratives-des-entreprises
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Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives des entreprises 19/04/2013
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www.budget.gouv.fr/consommation
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Consommation
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www.budget.gouv.fr/consultations-publiques
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Consultations publiques
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www.budget.gouv.fr/contact
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Contact
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www.budget.gouv.fr/credit-impot-competitivite-emploi-en-vigueur-au-1er-janvier-2013
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Crédit d'impôt compétitivité-emploi
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www.budget.gouv.fr/douane
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Douane
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www.budget.gouv.fr/economie
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Économie
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www.budget.gouv.fr/economie/accessibilite
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Accessibilité
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Assistance aux utilisateurs
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www.budget.gouv.fr/economie-sociale-solidaire
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Économie sociale et solidaire
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www.budget.gouv.fr/facileco-site-pour-mieux-comprendre-leconomie
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Mieux comprendre l'économie
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www.budget.gouv.fr/feed-item/107530
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Centre de documentation Economie-Finances (CEDEF)
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www.budget.gouv.fr/feed-item/60000
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INSEE
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www.budget.gouv.fr/feed-item/87016
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Directions des affaires juridiques (DAJ)
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www.budget.gouv.fr/feed-item/87045
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Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF)
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www.budget.gouv.fr/guide-pratique-lachat-public-innovant-consultation-publique-ouverte-jusquau-3-juin-2013
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Guide pratique de l'achat public innovant : une consultation publique ouverte jusqu'au 3 juin 2013 - 16/04/2013
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Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Salle de Presse Suivez-nous sur les médias sociaux Actualités Thématiques : Économie : Budget et finances publiques : Économie sociale et solidaire : Consommation : Vie du ministère Vous orienter Recherche par besoin : Recherche par expertise : Recherche alphabétique Le ministère
Pierre Moscovici Bernard Cazeneuve Benoît Hamon Directions Consultations publiques Comptes publics Le Groupement d'intérêt public (GIP) 22/04/2013 Financement de l'économie Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives des entreprises 19/04/2013 Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril 18/04/2013 Le programme de stabilité et programme national de réforme 17/04/2013
Pierre Moscovici et
Bernard Cazeneuve ont présenté le programme national de réforme et le programme de stabilité lors du
Conseil des ministres le 17 avril.
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Centre de documentation Economie-Finances (CEDEF) Lettre d'actualité du 19 avril 2013 - 19/04/2013 Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) Unité d'alerte : coup de projecteur sur 2012 - 24/04/2013 Directions des affaires juridiques (DAJ) La lettre de la DAJ n° 142 est parue - 19/04/2013 Démographie des entreprises et des établissements 2011 - 19/04/2013 Lire tous les fils d'infos Accès direct La fiscalité et les finances publiques Le budget et les comptes de l'État Consommation et répression des fraudes Réglementation des marchés publics Dette et trésorerie de l'État Réserves de changes Guide des relations commerciales Fiches pratiques de la DGCCRF Avis de rappels de produits Documentation Economie-Finances (CEDEF) Liens pratiques
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Cessions immobilières de l'Etat Impots.gouv.fr Connaître le prix des carburants Pro Dou@ne, au service des professionnels Consulter le plan cadastral
Bulletins officiels de l'administration centrale S'informer sur les métiers du ministère Seuils de l'usure Les taux de chancellerie Chiffre clé La question du mois Comment pensez-vous effectuer votre déclaration de revenus cette année ? Sur formulaire papier Par Internet Sur un mobile via l'application dédiée A ne pas manquer Informations sur le portail : Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Les rubriques du portail : Actualités Le ministère Vous orienter Suivre l'information : Le blog des cafés économiques Salle de Presse S'informer pour agir : Créer une entreprise Connaitre ses droits de consommateur
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Europe et international Aide aux pays pauvres : La France parmi les 4 principaux donateurs au monde 09/04/2013 Comptes publics Régime général de la Sécurité sociale : déficit en recul en 2012 09/04/2013 Comptes publics - Vie du ministère Conseil de normalisation des comptes publics : rapport annuel 09/04/2013 Toutes les actualités Impôt sur le revenu : les nouveautés 2013 Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril - 18/04/2013 Impôt sur le revenu : les nouveautés de la campagne - 11/04/2013 Le calendrier de l'impôt sur le revenu - 05/04/2013 Lancement de la campagne 2013 de l'impôt sur le revenu - 28/03/2013 Calcul de l'impôt sur le revenu pour 2013 - 19/02/2013 Espace recrutement du ministère Le nouvel espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. Crédit d'impôt compétitivité-emploi
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Europe et international Bilan des réunions de printemps du G20 finances 24/04/2013 Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives 19/04/2013 Lors du séminaire gouvernemental du 18 avril 2013 sur le suivi de la mise en oeuvre du Pacte de compétitivité, le Premier ministre a annoncé l'allègement des obligations comptables des plus petites entreprises. Vie du ministère Guide pratique de l'achat public innovant : une consultation publique ouverte jusqu'au 3 juin 2013 16/04/2013
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Lutte contre la fraude Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière 24/04/2013 Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril 18/04/2013
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Mesure phare du Pacte national pour la croissance , le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) équivaut à une baisse de cotisations sociales. Budget 2013 La loi de finances 2013 prévoit 20 milliards d'euros de nouveaux prélèvements et 10 milliards d'économies, avec un déficit public ramené à 3 % du PIB fin 2013. Mieux comprendre l'économie Actualités, vidéos, dossiers Pour mieux comprendre l'économie, rendez-vous sur Faciléco, l'espace pédagogique du ministère. Page d'accueil portail: Votre besoin, nos services Trouver les informations et les ressources du ministère Expertises Equipe ministérielle
Pierre Moscovici ministre de l'économie et des finances
Bernard Cazeneuve ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Benoît Hamon ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation En direct du Ministère
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S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public Consulter les taux de chancellerie (avec frais de mission) Exporter, se positionner à l'international Consulter les ressources documentaires Portails associés : artisanat-commerce-tourisme.gouv.fr commerce-exterieur.gouv.fr emploi.gouv.fr marches-publics.gouv.fr pme.service-public.fr redressement-productif.gouv.fr Ministère de l'Économie et des Finances 2012
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Vie du ministère Guide pratique de l'achat public innovant : une consultation publique ouverte jusqu'au 3 juin 2013 16/04/2013 Un projet de guide sur l'achat public innovant est soumis à consultation publique jusqu'au 3 juin 2013. Maisons de retraite : enquête de la DGCCRF 24/04/2013 Vie du ministère Un nouvel espace internet pour le service des achats publics (SAE) 18/04/2013 Profil type du joueur en ligne 18/04/2013 Consommation Viande de cheval : résultats des tests ADN lancés, le 13 février, au niveau européen 17/04/2013 Économie sociale et solidaire L'insertion par l'activité économique 12/04/2013 Impôt sur le revenu : les nouveautés de la campagne 12/04/2013 Lutte contre la fraude Lutte contre l'évasion fiscale : vers un FATCA européen 11/04/2013 Europe et international Rendre plus transparents les revenus tirés des ressources extractives 10/04/2013 Vie du ministère L'agent judiciaire de l'Etat 09/04/2013
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L'insertion par l'activité économique - 12/04/2013
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www.budget.gouv.fr/lagent-judiciaire-letat
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L'agent judiciaire de l'Etat - 09/04/2013
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Benoît Hamon
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Benoît Hamon ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
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Bernard Cazeneuve
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Bernard Cazeneuve ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
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Missions
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www.budget.gouv.fr/le-ministere/pierre-moscovici
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Le ministère
Pierre Moscovici
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Pierre Moscovici ministre de l'économie et des finances
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Directions
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Lutte contre l'évasion fiscale : vers un FATCA européen - 11/04/2013
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www.budget.gouv.fr/lutte-contre-fraude-fiscale-et-grande-delinquance-economique-et-financiere
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Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière 24/04/2013
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www.budget.gouv.fr/maisons-retraite-enquete-dgccrf
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Maisons de retraite : enquête de la DGCCRF - 24/04/2013
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Mentions légales
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Calcul de l'impôt sur le revenu pour 2013
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Impôt sur le revenu : les nouveautés de la campagne
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www.budget.gouv.fr/node/179635
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Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril
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www.budget.gouv.fr/nouveautes-2013-de-l-impot-sur-le-revenu
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Impôt sur le revenu : les nouveautés de la campagne - 12/04/2013
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Un nouvel espace internet pour le service des achats publics (SAE) - 18/04/2013
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Profil type du joueur en ligne - 18/04/2013
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Le programme de stabilité et programme national de réforme - 17/04/2013
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www.budget.gouv.fr/rapport-annuel-2012-conseil-normalisation-des-comptes-publics
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Conseil de normalisation des comptes publics : rapport annuel - 09/04/2013
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Le Groupement d'intérêt public (GIP) 22/04/2013
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www.budget.gouv.fr/regime-general-securite-sociale-deficit-en-recul-en-2012
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Régime général de la Sécurité sociale : déficit en recul en 2012 - 09/04/2013
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www.budget.gouv.fr/rendre-plus-transparents-revenus-tires-des-ressources-extractives
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Rendre plus transparents les revenus tirés des ressources extractives - 10/04/2013
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Viande de cheval : résultats des tests ADN lancés, le 13 février, au niveau européen - 17/04/2013
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www.cae.gouv.fr ]
Conseil d'Analyse Economique
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Conseil d'Analyse Economique
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Dynamique des salaires par temps de crise, Note du CAE n°5, avril 2013
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www.cae.gouv.fr
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De fait, cette dynamique contribue à une divergence inquiétante entre le coût du travail et sa productivité. Les auteurs mettent notamment en cause la rigidité des accords de branches et le cloisonnement des négociations collectives ayant trait aux salaires, à l'emploi et aux conditions de travail. Ils soulignent aussi que les ajustements de salaires réels sont particulièrement difficiles en période de faible inflation. Dynamique des salaires par temps de crise, Note du CAE n°5, avril 2013 L'emploi des jeunes peu qualifiés en France, Note du CAE n°4, avril 2013
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Pourquoi l'accès des jeunes peu qualifiés à l'emploi est-il si difficile en France par rapport à d'autres pays ? La Note du CAE n° 4 met en avant la nécessité de repenser leur parcours en réallouant certains moyens dévolus aux emplois d'avenir vers la formation de ces jeunes en alternance dans l'entreprise et vers les programmes de la deuxième chance. Elle propose aussi la création d'un RSA jeune activé, dans le cadre d'un accompagnement lui-même renforcé. Enfin, les auteurs proposent de réserver les contrats de génération aux rémunérations les plus faibles, tout en atténuant la dualité du marché du travail liée à la discontinuité entre CDD et CDI. Au-delà des jeunes peu qualifiés, la Note du CAE n° 5 nous alerte sur la façon singulière dont le marché du travail français réagit à la crise économique, l'ajustement se faisant quasi exclusivement par une augmentation du chômage, sans incidence sur le rythme d'augmentation des salaires.
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Conseil d'Analyse Economique
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L'emploi des jeunes peu qualifiés en France, Note du CAE n°4, avril 2013
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau Demande d'autorisation d'exploiter le parc de stockage de liquides inflammables de Mauregny-en-Haye (02) ; demande d'autorisation d'exploiter le parc de stockage de liquides inflammables de Dampierre-au-Temple (Marne) ; développement du réseau de transport d'électricité pour l'Ouest Amiénois (80) ; résorption des points noirs du bruit sur l'autoroute A 50 à
Marseille, site de la Rouguière (13) ; projet de tangentielle ouest (TGO) phase 1-Saint-Germain-en-Laye RER A / Saint-Cyr-l'Ecole RER C (78) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 24 avril
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projet de tangentielle ouest (TGO) phase 1-Saint-Germain-en-Laye RER A / Saint-Cyr-l'Ecole RER C (78) ; travaux d'aménagement des voiries de la ZAC
Lyon Confluence 2ème phase (69) ; projet "2 Loires" (42 ET 43) ; projet d'installation de conditionnement et d'entreposage de déchets activés (ICEDA), à Saint-Vulbas (01) ; aménagement foncier agricole et forestier dans la commune d'Etagnac (16) ; projet de construction et d'exploitation d'une canalisation de transport de gaz entre Saint-Martin-de-Cau et Saint-Avit, dit projet ERIDAN (13,30,84,26)
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Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau - CGEDD
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Les avis délibérés de l'Autorité environnementale en 2013 : du nouveau
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www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.civs.gouv.fr
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.colloc.bercy.gouv.fr ]
Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
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www.colloc.bercy.gouv.fr/etude-premieres-tendances-2012-des-finances-locales-et-acces-aux-archives
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Etude "Premières tendances 2012 des finances locales" et accès aux archives
-
www.colloc.bercy.gouv.fr
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Décentralisation et réforme de l'action publique : déplacements de Mme
Marylise LEBRANCHU Au lendemain de la présentation des projets de loi de décentralisation. Les apports de cet acte aux citoyens, aux agents, aux élus, aux entreprises Les sept points clés : compétitivité, emploi, solidarité, services publics, efficacité, coût, transparence Les repères : chefs de file : qui fait quoi ?
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Etude "Premières tendances 2012 des finances locales" et accès aux archives Document publié en avril 2013 par la direction générale des Finances publiques
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www.conseil-etat.fr ]
Conseil d'État : Accueil
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Conseil d'État : Collège de déontologie de la juridiction administrative
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Collège de déontologie de la juridiction administrative
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Conseil d'État : Collège de déontologie de la juridiction administrative
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Collège de déontologie de la juridiction administrative
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www.conseil-etat.fr
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24 avril 2013 Collège de déontologie de la juridiction administrative Le collège de déontologie de la juridiction administrative s'est réuni le 15 avril 2013.
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Collège de déontologie de la juridiction administrative Déontologie - Le collège de déontologie de la juridiction administrative s'est réuni le 15 avril 2013. Stages au
Conseil d'État Ressources humaines - La liste des stagiaires présélectionnés pour un stage d'aide à la décision au second semestre 2013 est publiée. 11ème congrès de l'Association internationale des Hautes juridictions administratives Relations internationales - L'Association internationale des Hautes juridictions administratives (AIHJA) a tenu son 11ème Congrès à
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www.ddm.gouv.fr ]
[Direction générale des médias et des industries culturelles] - Accueil
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Chiffres clés du secteur du livre : l'édition 2013 (données 2011-2012) est parue
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ? - 17/04/2013 Le Conseil national du numérique (CNNum) lance, à la demande de la ministre des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, Mme
Fleur PELLERIN, une concertation ouverte sur la fiscalité du numérique, faisant suite aux conclusions du rapport, sur le même thème, de MM. Pierre COLLIN et Nicolas COLIN.
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Publication de l'étude IDATE sur l'offre commerciale de livres numériques à destination des bibliothèques de lecture publique
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ? - 17/04/2013 Le Conseil national du numérique (CNNum) lance, à la demande de la ministre des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, Mme
Fleur PELLERIN, une concertation ouverte sur la fiscalité du numérique, faisant suite aux conclusions du rapport, sur le même thème, de MM. Pierre COLLIN et Nicolas COLIN.
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Publication du Guide des chaînes numériques édition 2013
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ? - 17/04/2013 Le Conseil national du numérique (CNNum) lance, à la demande de la ministre des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, Mme
Fleur PELLERIN, une concertation ouverte sur la fiscalité du numérique, faisant suite aux conclusions du rapport, sur le même thème, de MM. Pierre COLLIN et Nicolas COLIN.
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ?
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ?
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Lancement d'une étude qualitative sur les actions des bibliothèques territoriales en matière d'éducation artistique et culturelle
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Lancement d'une étude qualitative sur les actions des bibliothèques territoriales en matière d'éducation artistique et culturelle - 24/04/2013
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www.ddm.gouv.fr
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Lancement d'une étude qualitative sur les actions des bibliothèques territoriales en matière d'éducation artistique et culturelle 24/04/2013
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Actualités
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ? - 17/04/2013 Le Conseil national du numérique (CNNum) lance, à la demande de la ministre des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, Mme
Fleur PELLERIN, une concertation ouverte sur la fiscalité du numérique, faisant suite aux conclusions du rapport, sur le même thème, de MM. Pierre COLLIN et Nicolas COLIN.
[
www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
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www.dgcl.interieur.gouv.fr/etude-premieres-tendances-2012-des-finances-locales-et-acces-aux-archives
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Etude "Premières tendances 2012 des finances locales" et accès aux archives
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www.dgcl.interieur.gouv.fr
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Au lendemain de la présentation des projets de loi de décentralisation.
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Décentralisation et réforme de l'action publique : déplacements de Mme
Marylise LEBRANCHU Au lendemain de la présentation des projets de loi de décentralisation Les apports de cet acte aux citoyens, aux agents, aux élus, aux entreprises Les sept points clés : compétitivité, emploi, solidarité, services publics, efficacité, coût, transparence Les repères : chefs de file : qui fait quoi ?
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Etude "Premières tendances 2012 des finances locales" et accès aux archives Document publié en avril 2013 par la direction générale des Finances publiques
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Chiffres clés du secteur du livre : l'édition 2013 (données 2011-2012) est parue
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ? - 17/04/2013 Le Conseil national du numérique (CNNum) lance, à la demande de la ministre des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, Mme
Fleur PELLERIN, une concertation ouverte sur la fiscalité du numérique, faisant suite aux conclusions du rapport, sur le même thème, de MM. Pierre COLLIN et Nicolas COLIN.
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Publication de l'étude IDATE sur l'offre commerciale de livres numériques à destination des bibliothèques de lecture publique
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ? - 17/04/2013 Le Conseil national du numérique (CNNum) lance, à la demande de la ministre des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, Mme
Fleur PELLERIN, une concertation ouverte sur la fiscalité du numérique, faisant suite aux conclusions du rapport, sur le même thème, de MM. Pierre COLLIN et Nicolas COLIN.
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Publication du Guide des chaînes numériques édition 2013
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ? - 17/04/2013 Le Conseil national du numérique (CNNum) lance, à la demande de la ministre des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, Mme
Fleur PELLERIN, une concertation ouverte sur la fiscalité du numérique, faisant suite aux conclusions du rapport, sur le même thème, de MM. Pierre COLLIN et Nicolas COLIN.
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ?
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ?
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Lancement d'une étude qualitative sur les actions des bibliothèques territoriales en matière d'éducation artistique et culturelle
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Lancement d'une étude qualitative sur les actions des bibliothèques territoriales en matière d'éducation artistique et culturelle - 24/04/2013
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Lancement d'une étude qualitative sur les actions des bibliothèques territoriales en matière d'éducation artistique et culturelle 24/04/2013
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Actualités
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Quelle adaptation de la fiscalité pour accompagner la transformation numérique ? - 17/04/2013 Le Conseil national du numérique (CNNum) lance, à la demande de la ministre des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, Mme
Fleur PELLERIN, une concertation ouverte sur la fiscalité du numérique, faisant suite aux conclusions du rapport, sur le même thème, de MM. Pierre COLLIN et Nicolas COLIN.
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www.doubs.gouv.fr ]
Site Internet Doubs - Communications - Grands Dossiers
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Site Internet Doubs - Bulletins de santé des végétaux
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le bulletin n° 9 Grandes cultures ainsi que le n° 3 Vigne viennent de paraître. Vous pouvez cliquer sur cet article pour accéder au menu des bulletins...
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www.doubs.gouv.fr
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Les bulletins de santé des végétaux le bulletin n° 9 Grandes cultures ainsi que le n° 3 Vigne viennent de paraître. Réalisation SZSIC Zone Est -
Metz (2011) – Mentions légales – Plan de site – Mise à jour du 24/04/2013
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www.doubs.pref.gouv.fr ]
Site Internet Doubs - Communications - Grands Dossiers
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le bulletin n° 9 Grandes cultures ainsi que le n° 3 Vigne viennent de paraître. Vous pouvez cliquer sur cet article pour accéder au menu des bulletins...
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Les bulletins de santé des végétaux le bulletin n° 9 Grandes cultures ainsi que le n° 3 Vigne viennent de paraître. Réalisation SZSIC Zone Est -
Metz (2011) – Mentions légales – Plan de site – Mise à jour du 24/04/2013
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www.drogues.gouv.fr ]
Mildt - Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
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Combien coûte le cannabis ? En France, le prix du cannabis varie de 4 à 8 euros le gramme. En moyenne une barrette de 3 grammes de résine . Entre répression et permissivité, quel est mon rôle de parent ?
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Comment le cannabis est-il consommé ? L'herbe, la résine ou l'huile sont principalement fumées. Soit sous forme de cigarettes roulées à la. Je n'ai plus envie de rien, un ami m'a dit que c'était à cause du cannabis, c'est possible ?
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Herbe, résine, huile, quelles différences ? Le cannabis se présente sous plusieurs formes : La marijuana ou herbe de cannabis est un mélange séc. Entre répression et permissivité, quel est mon rôle de parent ?
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Qu'est-ce que le cannabis ? "Cannabis" est le nom latin du chanvre, plante de la même famille que le houblon. Il en existe deux .
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Que faire s'il refuse toute aide et ne veut pas arrêter ? Vouloir quelque chose pour quelqu'un qui ne le désire pas lui-même représente a priori une situation d'impasse. Que faire en cas de malaise après avoir consommé de l'alcool ?
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/
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Tous les conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_31
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_33
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/
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Tous les conseils
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/le-cannabis-quest-ce-que-cest/#irfaq_16
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Combien coûte le cannabis ? En France, le prix du cannabis varie de 4 à 8 euros le gramme. En moyenne une barrette de 3 grammes de résine ...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/le-cannabis-quest-ce-que-cest/#irfaq_17
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Comment le cannabis est-il consommé ? L'herbe, la résine ou l'huile sont principalement fumées. Soit sous forme de cigarettes roulées à la...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/le-cannabis-quest-ce-que-cest/#irfaq_19
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Herbe, résine, huile, quelles différences ? Le cannabis se présente sous plusieurs formes : La marijuana ou herbe de cannabis est un mélange séc...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/le-cannabis-quest-ce-que-cest/#irfaq_20
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Qu'est-ce que le cannabis ? "Cannabis" est le nom latin du chanvre, plante de la même famille que le houblon. Il en existe deux ...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/quand-un-proche-consomme-du-cannabis/#irfaq_52
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Que faire s'il refuse toute aide et ne veut pas arrêter ? Vouloir quelque chose pour quelqu'un qui ne le désire pas lui-même représente a priori une situation d'impasse...
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www.economie.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances
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www.economie.gouv.fr/
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Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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www.economie.gouv.fr/actualites/418
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Économie
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www.economie.gouv.fr/actualites/424
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Europe et international
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Financement de l'économie
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Consommation
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www.economie.gouv.fr/actualites/433
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Vie du ministère
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Comptes publics
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Fiscalité
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Lutte contre la fraude
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Économie sociale et solidaire
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Aide aux pays pauvres : La France parmi les 4 principaux donateurs au monde - 09/04/2013
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www.economie.gouv.fr/bienvenue-sur-lespace-recrutement-ministere
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Espace recrutement du ministère
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www.economie.gouv.fr/bilan-des-reunions-printemps-g20-finances
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Bilan des réunions de printemps du G20 finances 24/04/2013
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www.economie.gouv.fr/budget-2013
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Budget 2013 La loi de finances 2013
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La loi de finances 2013
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www.economie.gouv.fr/budget-finances
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Budget et finances publiques
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www.economie.gouv.fr/calendrier-2013-de-l-impot-sur-le-revenu
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Le calendrier de l'impôt sur le revenu -
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www.economie.gouv.fr/campagne-2013-impot-sur-le-revenu
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Impôt sur le revenu : les nouveautés 2013
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www.economie.gouv.fr/cedef
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Consulter les ressources documentaires
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Documentation Economie-Finances (CEDEF)
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www.economie.gouv.fr/cedef/lettre-cedef-19-avril-2013
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Lettre d'actualité du 19 avril 2013
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www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informations-publiques
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Répertoire des informations publiques
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Cessions immobilières de l'Etat
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www.economie.gouv.fr/competitivite-simplifier-encore-demarches-administratives-des-entreprises
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Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives - 19/04/2013
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www.economie.gouv.fr/competitivite-simplifier-encore-demarches-administratives-des-entreprises
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Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives des entreprises 19/04/2013
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www.economie.gouv.fr/consommation
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Consommation
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Consultations publiques
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Contact
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Unité d'alerte : coup de projecteur sur 2012
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La fiscalité et les finances publiques
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Lancement de la campagne 2013 de l'impôt sur le revenu
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Centre de documentation Economie-Finances (CEDEF) Lettre d'actualité du 19 avril 2013 - 19/04/2013 Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) Unité d'alerte : coup de projecteur sur 2012 - 24/04/2013 Directions des affaires juridiques (DAJ) La lettre de la DAJ n° 142 est parue - 19/04/2013 Démographie des entreprises et des établissements 2011 - 19/04/2013 Lire tous les fils d'infos Accès direct La fiscalité et les finances publiques Le budget et les comptes de l'État Consommation et répression des fraudes Réglementation des marchés publics Dette et trésorerie de l'État Réserves de changes Guide des relations commerciales Fiches pratiques de la DGCCRF Avis de rappels de produits Documentation Economie-Finances (CEDEF) Liens pratiques
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Europe et international Aide aux pays pauvres : La France parmi les 4 principaux donateurs au monde 09/04/2013 Comptes publics Régime général de la Sécurité sociale : déficit en recul en 2012 09/04/2013 Comptes publics - Vie du ministère Conseil de normalisation des comptes publics : rapport annuel 09/04/2013 Toutes les actualités Impôt sur le revenu : les nouveautés 2013 Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril - 18/04/2013 Impôt sur le revenu : les nouveautés de la campagne - 11/04/2013 Le calendrier de l'impôt sur le revenu - 05/04/2013 Lancement de la campagne 2013 de l'impôt sur le revenu - 28/03/2013 Calcul de l'impôt sur le revenu pour 2013 - 19/02/2013 Espace recrutement du ministère Le nouvel espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. Crédit d'impôt compétitivité-emploi
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Europe et international Bilan des réunions de printemps du G20 finances 24/04/2013 Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives 19/04/2013 Lors du séminaire gouvernemental du 18 avril 2013 sur le suivi de la mise en oeuvre du Pacte de compétitivité, le Premier ministre a annoncé l'allègement des obligations comptables des plus petites entreprises. Vie du ministère Guide pratique de l'achat public innovant : une consultation publique ouverte jusqu'au 3 juin 2013 16/04/2013
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Lutte contre la fraude Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière 24/04/2013 Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril 18/04/2013
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Mesure phare du Pacte national pour la croissance , le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) équivaut à une baisse de cotisations sociales. Budget 2013 La loi de finances 2013 prévoit 20 milliards d'euros de nouveaux prélèvements et 10 milliards d'économies, avec un déficit public ramené à 3 % du PIB fin 2013. Mieux comprendre l'économie Actualités, vidéos, dossiers Pour mieux comprendre l'économie, rendez-vous sur Faciléco, l'espace pédagogique du ministère. Page d'accueil portail: Votre besoin, nos services Trouver les informations et les ressources du ministère Expertises Equipe ministérielle
Pierre Moscovici ministre de l'économie et des finances
Bernard Cazeneuve ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Benoît Hamon ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation En direct du Ministère
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Maisons de retraite : enquête de la DGCCRF - 24/04/2013
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Régime général de la Sécurité sociale : déficit en recul en 2012 - 09/04/2013
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24/04/2013 Déjeuner avec des responsables d'associations de banlieues
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Visite d'État en République populaire de Chine
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24/04/2013 Visite d'État en République populaire de Chine
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Visite d'État en République populaire de Chine
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www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-24-avril-201/
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Compte-rendu du
Conseil des ministres du 24 avril 2013 24/04/2013 Compte-rendu du
Conseil des ministres du 24 avril 2013
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24/04/2013 Déclaration au sujet de l'adoption par le Parlement de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe
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24/04/2013 Discours du président de la République lors de l'hommage national rendu à François JACOB
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13h00 Déjeuner avec des responsables d'associations représentatives des banlieues. (Elysée)
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www.elysee.fr/entretien-avec-m-joseph-muscat-premier-ministre-de-la-republique-de-malte/
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15h00 Entretien avec M. Joseph MUSCAT, Premier ministre de la République de Malte.
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Entretien avec M. Joseph MUSCAT, Premier ministre de la République de Malte
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Cérémonie nationale d'hommage à François JACOB Publié le 24 Avril 2013 Point de presse du 24 avril 2013 de
Najat Vallaud-Belkacem Publié le 24 Avril 2013 La Porte-parole du gouvernement,
Najat Vallaud-Belkacem, est revenue sur les différents points à l'ordre du jour en
Conseil des ministres. Accueil des membres de la famille
MOULIN-FOURNIER à l'aéroport d'Orly (7 photos, 1 vidéo, 1 texte), le samedi 20 avril 2013 -
Paris, France Déclaration au sujet de l'adoption par le Parlement de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe 24/04/2013
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Direct : Cérémonie nationale d'hommage à François JACOB Suivez en direct la cérémonie nationale d'hommage à François JACOB, aux Invalides. Le président de la République,
François HOLLANDE, effectuera une visite d'État en République populaire de Chine les 25 et 26 avril 2013, à l'invitation du président Xi Jinping.
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jeu 25 Avril 2013 (11 événements ce jour) ven 26 Avril 2013 (9 événements ce jour) 11h00 (05h00 FR) Rencontre du président de la République avec les chefs d'entreprises de la délégation 12h00 (06h00 FR) Déjeuner avec des personnalités de la société civile chinoise 13h50 (07h50 FR) Visite de l'entreprise BERNARD CONTROLS 15h15 (09h15 FR) Cérémonie officielle d'accueil au Grand Palais du Peuple 15h30 (09h30 FR) Entretiens avec Monsieur le Président XI Jinping, président de la République populaire de Chine 17h15 (11h15 FR) Cérémonie de signature d'accords et de contrats, en présence des deux chefs d'Etat 17h30 (11h30 FR) Déclaration conjointe des deux chefs d'Etat et restitution des conclusions des travaux du forum économique 18h30 (12h30 FR) Dîner d'Etat 20h20 (14h20 FR) Conférence de presse du président de la République 21h15 (15h15 FR) Allocution du président de la République devant la communauté française de Pékin 09h00 (03h00 FR)
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Le président de la République,
François HOLLANDE, effectuera une visite d'Etat en République populaire de Chine les 25 et 26 avril 2013, à l'invitation du président XI Jinping. Point de presse du 24 avril 2013 de
Najat Vallaud-Belkacem Publié le 24 Avril 2013 La Porte-parole du gouvernement,
Najat Vallaud-Belkacem, est revenue sur les différents points à l'ordre du jour en
Conseil des ministres. Entretien avec M. Joseph MUSCAT, Premier ministre de la République de Malte Publié le 24 Avril 2013 Déjeuner avec des responsables d'associations représentatives des banlieues Déjeuner avec des responsables d'associations de banlieues 24/04/2013 Déclaration aux côtés de la famille
MOULIN-FOURNIER à l'aéroport d'Orly Samedi 20 Avril
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Visite d'État en République populaire de Chine 24/04/2013 Discours du président de la République lors de l'hommage national rendu à François JACOB 24/04/2013
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Visite d'État en République populaire de Chine Publié le 15 Avril 2013 Le président de la République,
François HOLLANDE, effectuera une visite d'État en République populaire de Chine les 25 et 26 avril 2013, à l'invitation du président Xi Jinping. Actualité importante : Déclaration au sujet de l'adoption par le Parlement de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe Publié le 24 Avril 2013 Compte-rendu du
Conseil des ministres du 24 avril 2013 Publié le 24 Avril 2013 Le Premier ministre a présenté un projet de loi organique et un projet de loi ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique. Le Gouvernement a décidé d'accélérer les travaux qui avaient été entrepris pour rénover le cadre de la lutte contre les conflits d'intérêts dans la vie publique. 24/04/2013 Compte-rendu du
Conseil des ministres du 24 avril 2013
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Visite privée de la Cité interdite 10h00 (04h00 FR) Entretien du président de la République avec M. LI Keqiang, Premier ministre de la République populaire de Chine 10h50 (04h50 FR) Entretien du président de la République avec M. ZHANG Dejiang, président de l'
Assemblée nationale populaire de Chine 12h00 (06h00 FR) Déjeuner restreint offert par Monsieur le Président XI Jinping et Mme PENG Liyuan 16h45 (10h45 FR) Inauguration de l'école d'ingénieurs
PARIS TECH-SHANGHAI JIAO TONG et échanges avec des étudiants chinois 18h15 (12h15 FR) Entretien suivi d'un dîner avec M. HAN Zheng, Secrétaire du Comité du Parti de la municipalité 19h50 (13h50 FR) Inauguration du nouveau siège de l'INSTITUT PASTEUR de SHANGHAI, visite de laboratoires et d'un incubateur d'entreprises de biotechnologie, suivie d'une table ronde 20h45 (14h45 FR) Allocution du président de la République devant la communauté française de Shanghai Publié le 24 Avril 2013
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(11 événements ce jour)
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Cérémonie nationale d'hommage à François JACOB
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Déjeuner avec des responsables d'associations représentatives des banlieues
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Actualité importante : Déclaration au sujet de l'adoption par le Parlement de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe
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Vidéo Déclaration aux côtés de la famille
MOULIN-FOURNIER à l'aéroport d'Orly Samedi 20 Avril
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Point de presse du 24 avril 2013 de
Najat Vallaud-Belkacem
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11h00 (05h00 FR) Chine Rencontre du président de la République avec les chefs d'entreprises de la délégation 12h00 (06h00 FR) Chine Déjeuner avec des personnalités de la société civile chinoise 13h50 (07h50 FR) Chine Visite de l'entreprise BERNARD CONTROLS 15h15 (09h15 FR) Chine Cérémonie officielle d'accueil au Grand Palais du Peuple 15h30 (09h30 FR) Chine Entretiens avec Monsieur le Président XI Jinping, président de la République populaire de Chine 17h15 (11h15 FR) Chine Cérémonie de signature d'accords et de contrats, en présence des deux chefs d'Etat 17h30 (11h30 FR) Chine Déclaration conjointe des deux chefs d'Etat et restitution des conclusions des travaux du forum économique 18h30 (12h30 FR) Chine Dîner d'Etat 20h20 (14h20 FR) Chine Conférence de presse du président de la République 21h15 (15h15 FR) Chine Allocution du président de la République devant la communauté française de Pékin 09h00 (03h00 FR) Chine
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Visite privée de la Cité interdite 10h00 (04h00 FR) Chine Entretien du président de la République avec M. LI Keqiang, Premier ministre de la République populaire de Chine 10h50 (04h50 FR) Chine Entretien du président de la République avec M. ZHANG Dejiang, président de l'
Assemblée nationale populaire de Chine 12h00 (06h00 FR) Chine Déjeuner restreint offert par Monsieur le Président XI Jinping et Mme PENG Liyuan 16h45 (10h45 FR) Chine Inauguration de l'école d'ingénieurs
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Caporal-chef Rudolph PETITDIDIER : transmetteur
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/445-lieutenant-pierre-sancier-chef-de-section
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Lieutenant Pierre SANCIER : chef de section
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/446-marechal-des-logis-chef-christophe-sugg-chef-de-char
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Maréchal des logis-chef Christophe SUGG : chef de Char
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/447-caporal-olivier-de-paoli-servant-drone
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Caporal Olivier DE PAOLI : servant drone
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/451-caporal-chef-sandrine-delyon-conducteur-d-engin
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Caporal-chef Sandrine DELYON : conductrice d'engin
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/453-specialiste-transmissions
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Sergent-chef Isabelle CREPIN : spécialiste transmissions
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/455-cuisinier
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Caporal-chef VIRVES : cuisinier
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/457-soldat-1ere-classe-idriss-soilihi-plieur-parachute-lourd
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Soldat de 1ère classe Idriss SOILIHI : plieur parachute lourd
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/459-caporal-salvador-sanchez-brancardier-secouriste
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Caporal Salvador SANCHEZ : brancardier secouriste
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/464-operation-recrutement-au-carrefour-lingostiere
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Opération recrutement au « Carrefour Lingostière »
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/467-caporal-chef-pierre-luc-chevasson-tireur-milan
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Caporal-chef Pierre-Luc CHEVASSON : tireur MILAN
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/484-aspirant-bonniec-pilote-sous-contrat-d-officier-dans-alat
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Aspirant Bonniec, pilote sous-contrat d'officier dans ALAT
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/487-sergent-lauhea-top-gun-en-afghanistan
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Sergent Lauhea : Top Gun en Afghanistan
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/488-lieutenant-chantrel-adrien-debut-de-l-aventure
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Lieutenant Chantrel : Adrien début de l'aventure
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/490-caporal-chef-sene-derniers-instants-en-famille
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Caporal-chef Sene : derniers instants en famille
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/491-caporal-chef-sene-depart-en-mission
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Caporal-chef Sene : départ en mission
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/492-caporal-thea-operateur-reseaux-informatiques
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Caporal Thea : Opérateur réseaux informatiques
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/601-spot-publicitaire-2013-2015-opex
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Spot publicitaire 2013-2015 OPEX
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/657-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-au-cirfa-de-montpellier
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Lancement de la campagne de recrutement au CIRFA de
Montpellier
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/658-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-au-cirfa-de-nimes
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Lancement de la campagne de recrutement au CIRFA de
Nimes
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.environnement.gouv.fr/6e-reunion-du-Conseil-national-du.html
-
6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique
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www.environnement.gouv.fr
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24 avril 2013 Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique video photo infographie dossier podcast quiz Le jeudi 25 avril aura lieu une séance plénière du Conseil national Débat national sur la transition énergétique, de 10h15 à 18h30 à CAP 15, quai de Grenelle à
Paris. Suivez la séance en direct sur notre site. 6è réunion du Conseil national du débat sur la (.
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Opinions et pratiques environnementales des Français en 2012 En 2012, le changement climatique est redevenu la première préoccupation des Français. Economies d'énergie, éco-mobilité, consommation responsable, bio, . Découvrez les opinions et les pratiques environnementales des Français.
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www.environnement.gouv.fr/Previsions-et-conseils-Bison-Fute,32424.html
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Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.equipement.gouv.fr/6e-reunion-du-Conseil-national-du.html
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique
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www.equipement.gouv.fr
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24 avril 2013 Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique video photo infographie dossier podcast quiz Le jeudi 25 avril aura lieu une séance plénière du Conseil national Débat national sur la transition énergétique, de 10h15 à 18h30 à CAP 15, quai de Grenelle à
Paris. Suivez la séance en direct sur notre site. 6è réunion du Conseil national du débat sur la (.
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www.equipement.gouv.fr/Previsions-et-conseils-Bison-Fute,32424.html
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Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France
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www.europe-en-france.gouv.fr/Centre-de-ressources/Actualites/Concours-de-la-Ville-Atlantique-de-l-Annee
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Concours de la Ville Atlantique de l'Année - 24 avril 2013
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www.europe-en-france.gouv.fr/Centre-de-ressources/Actualites/Des-formations-pour-les-professionnels-de-la-construction-en-bois
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Des formations pour les professionnels de la construction en bois - 24 avril 2013
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/A-la-Reunion-les-Fonds-europeens-soutiennent-les-entreprises-innovantes-qui-oeuvrent-pour-le-developpement-durable
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A
la Réunion, les Fonds européens soutiennent les entreprises innovantes qui oeuvrent pour le développement durable
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Aider-au-retour-a-l-emploi-des-pecheurs-debarques-avec-le-Fonds-europeen-pour-la-peche
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Aider au retour à l'emploi des pêcheurs "débarqués" avec le Fonds européen pour la pêche
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Ameliorer-l-efficacite-energetique-dans-les-logements-sociaux-en-Alsace-grace-aux-Fonds-europeens
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Améliorer l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en
Alsace grâce aux Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Ameliorer-le-marche-de-l-emploi-transfrontalier-dans-la-Grande-Region
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Améliorer le marché de l'emploi transfrontalier dans la Grande Région
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Changer-les-metropoles-mediterraneennes-avec-le-temps
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Changer les métropoles méditerranéennes avec le temps
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Dans-les-Alpes-une-societe-valorise-le-bois-pour-repondre-aux-besoins-en-chauffage
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Dans les Alpes, une société valorise le bois pour répondre aux besoins en chauffage
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/De-l-ecotourisme-au-caeur-des-Landes
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De l'écotourisme au coeur des Landes
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Des-scolaires-a-la-rencontre-des-professionnels-de-l-ostreiculture-dans-le-bassin-d-Arcachon
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Des scolaires à la rencontre des professionnels de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Developpement-d-un-magasin-de-vente-de-produits-fermiers
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Développement d'un magasin de vente de produits fermiers
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Bretagne-les-Fonds-europeens-financent-des-actions-de-communication-pour-encourager-la-performance-energetique-des-batiments
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En
Bretagne, les Fonds européens financent des actions de communication pour encourager la performance énergétique des bâtiments
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Bretagne-les-Fonds-europeens-soutiennent-le-traitement-des-dechets
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En
Bretagne, les Fonds européens soutiennent le traitement des déchets
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-participe-a-l-installation-d-un-trieur-optique-de-pommes-de-terre-dans-une-exploitation-agricole
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à l'installation d'un trieur optique de pommes de terre dans une exploitation agricole
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-social-europeen-accompagne-la-formation-des-detenus
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Le Fonds social européen accompagne la formation des détenus
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-aident-la-region-Ameriques-Caraibes-a-repondre-aux-urgences-humanitaires
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Les Fonds européens aident la région Amériques-Caraïbes à répondre aux urgences humanitaires
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-l-amenagement-numerique-et-a-la-competitivite-de-la-region-Picardie
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Les Fonds européens contribuent à l'aménagement numérique et à la compétitivité de la région
Picardie
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-mise-en-valeur-de-la-baie-du-Mont-Saint-Michel
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Les Fonds européens contribuent à la mise en valeur de la baie du Mont-Saint-Michel
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-soutiennent-la-location-d-une-liaison-de-fibres-optiques-pour-dynamiser-les-territoires-ruraux
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Les Fonds européens soutiennent la location d'une liaison de fibres optiques pour dynamiser les territoires ruraux
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-pecheurs-a-pied-de-la-Baie-de-Somme-fetent-la-salicorne
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Les pêcheurs à pied de la Baie de Somme fêtent la salicorne !
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Pepiniere-de-mots
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Pépinière de mots
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Pole-energie-avec-chaufferie-bois-pour-alimenter-le-site-du-Centre-hospitalier-d-Ales
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Pôle énergie avec chaufferie bois pour alimenter le site du
Centre hospitalier d'Alès
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Pour-que-les-PME-de-l-espace-Atlantique-partent-gagnantes
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Pour que les PME de l'espace Atlantique partent gagnantes
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Promotion-de-la-biodiversite-en-Franche-Comte-avec-le-soutien-des-Fonds-europeens
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Promotion de la biodiversité en
Franche-Comté avec le soutien des Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Une-maison-familiale-de-vacances-adaptee-a-tous-a-Sailly-le-Sec-dans-la-Somme
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Une maison familiale de vacances adaptée à tous à Sailly-le-Sec dans la Somme
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Une-meilleure-gestion-des-ressources-en-eau-dans-les-Alpes-grace-aux-Fonds-europeens
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Une meilleure gestion des ressources en eau dans les Alpes grâce aux Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr
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A cheval entre la Suisse et la France (Haute-Savoie), le territoire du Chablais a souhaité valoriser la ressource du bois local pour alimenter un secteur de chaufferies bois en plein développement. A cheval entre la Suisse et la France (Haute-Savoie), le territoire du Chablais a souhaité valoriser la ressource du bois local pour alimenter un secteur de chaufferies bois en plein développement. Les Fonds européens ont accompagné cet essor à travers le projet porté par la société FORESPELLET. Répondre aux besoins des chaufferies de la régionA l'origine du projet, la volo. Les pêcheurs à pied de la Baie de Somme fêtent la salicorne ! Le Fonds européen pour la pêche cofinance la fête de la salicorne pour mieux faire connaitre la plante emblématique de la baie de Somme (80% de la production nationale) et ses autres végétaux marins.
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A
la Réunion, les Fonds européens soutiennent les entreprises innovantes qui oeuvrent pour le développement durable Concilier développement durable, innovation et esthétisme, en s'appuyant sur la maitrise de la technicité et de la créativité : la société Microlampoo, basée à
La Réunion, est un exemple type de ce. Concilier développement durable, innovation et esthétisme, en s'appuyant sur la maitrise de la technicité et de la créativité : la société Microlampoo, basée à
La Réunion, est un exemple type de cette réussite. Pour cela, elle s'est appuyée sur le Fonds européen de développement régional (FEDER). Les diodes, une solution économique L'éclairage à diode électroluminescente (.
Pays de la Loire Le Fonds social européen accompagne la formation des détenus Depuis 2008, avec le Fonds social européen, la maison d'arrêt d'
Angers a mis en place un nouveau dispositif de formation. Il s'appuie sur deux pôles : le pôle Bâtiment et le pôle Industrie.
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Aider au retour à l'emploi des pêcheurs "débarqués" avec le Fonds européen pour la pêche Depuis 2009, l'Atelier des Gens de Mer a pour objectif de permettre le meilleur retour possible à l'emploi des marins pêcheurs ''débarqués'', pour cause de maladie ou handicap, à travers des activi. Depuis 2009, l'Atelier des Gens de Mer a pour objectif de permettre le meilleur retour possible à l'emploi des marins pêcheurs ''débarqués'', pour cause de maladie ou handicap, à travers des activités terrestres sur le Port de la Cotinière : ramendage de chaluts et filets, travaux de maintenance des bateaux de pêche, aide au débarquement à la Halle à Marée (déglaçage, tri, . Fonds concerné : Les régions des Alpes Une meilleure gestion des ressources en eau dans les Alpes grâce aux Fonds européens Les milieux alpins sont des régions privilégiées quant au volume des précipitations.
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Au coeur de la forêt des Landes, une résidence de plein air a été créée sur la commune de Captieux, en bordure des départements de la Gironde et.
Franche-Comté Promotion de la biodiversité en
Franche-Comté avec le soutien des Fonds européens Le projet, soutenu par le Fonds européen de développement régional (FEDER), porte sur la problématique du développement durable en
Franche-Comté. En effet, cette région bénéficie d'un environnement riche, très attractif. Cependant, les scientifiques constatent une érosion importante de la biodiversité qui entraîne une fragilisation importante des écosystèmes régionaux. Les régions des Caraïbes - petites Antilles Les Fonds européens aident la région Amériques-Caraïbes à répondre aux urgences humanitaires Depuis sa création, en 2005, la Plateforme d'Intervention Régionale Amériques Caraïbes (PIRAC) est intervenue douze fois dans les îles Caraïbes en situation d'urgence, et gère au quotidien des prog.
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Ce projet a été financé en partie grâce au Fonds européen de développement régional (FEDER). Favoriser l'arrivée du Très Haut Débit dans les territoires.
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Concours de la Ville Atlantique de l'Année - 24 avril 2013 La Conférence des Villes de l'Arc Atlantique (CVAA) organise jusqu'au 16 juin 2013 le concours de la Ville Atlantique de l'Année ouvert à toutes les villes de l'arc Atlantique. En
Bretagne, les Fonds européens financent des actions de communication pour encourager la performance énergétique des bâtiments Ce projet de sensibilisation des usagers et des gestionnaires des bâtiments, soutenu par le Fonds européen de développement régional (FEDER) et mené par l'agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) du Pays de
Rennes, s'inscrit dans la campagne Display, qui vise à encourager les collectivités locales européennes à afficher volontairement les performances énergétiques de l. Les régions de l'espace Atlantique Pour que les PME de l'espace Atlantique partent gagnantes WIN Atlantic réunit 12 partenaires des secteurs privé et public dont 1 britannique, 2 espagnols, 4 français, 2 irlandais et 3 portugais.
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Depuis 2008, avec le Fonds social européen, la maison d'arrêt d'
Angers a mis en place un nouveau dispositif de formation. Il s'appuie sur deux pôles : le pôle Bâtiment et le pôle Industrie. Ce dispositif permet de mieux répondre à la mission d'insertion de l'administration pénitentiaire. Un dispositif de formation pour les détenusLe dispositif de formation mis en place à la.
Languedoc-Roussillon Pôle énergie avec chaufferie bois pour alimenter le site du
Centre hospitalier d'Alès Le
Centre Hospitalier d'Alès a souhaité s'investir dans le développement durable en adoptant une démarche Haute Qualité Environnementale (HQE). Cette réglementation permet d'intégrer les principes. Le
Centre Hospitalier d'Alès a souhaité s'investir dans le développement durable en adoptant une démarche Haute Qualité Environnementale (HQE). Cette réglementation permet d'intégrer les principes du développement durable dans toutes les activités du bâti, de la construction au fonctionnement.
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Depuis sa création, en 2005, la Plateforme d'Intervention Régionale Amériques Caraïbes (PIRAC) est intervenue douze fois dans les îles Caraïbes en situation d'urgence, et gère au quotidien des programmes et des projets régionaux de gestions de catastrophes. Actions d'urgencesLes îles des Caraïbes sont en permanence menacées par de nombreux risques. Sur les dix dernières ann. Les régions de la Grande Région Améliorer le marché de l'emploi transfrontalier dans la Grande Région En 2009, la
Lorraine comptait environ 110 000 travailleurs transfrontaliers. Parmi ces travailleurs transfrontaliers, 20 000 travaillaient en Allemagne, 20 000 en Belgique et 70 000 au Luxembourg. La mobilité professionnelle transfrontalière s'étant accrue ces dernières années, elle est devenue un axe d'étude important concernant le développement du marché du travail transfr.
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Des formations pour les professionnels de la construction en bois - 24 avril 2013 Dans le cadre du projet "Compétence Bois" (programme de coopération Interreg IV France-Wallonie-Flandre), des formations relatives à l'utilisation du bois dans la construction sont organisées en 2013 en France et en Belgique. Une maison familiale de vacances adaptée à tous à Sailly-le-Sec dans la Somme La maison familiale de vacances "les Rainettes" située dans la commune de Sailly-le-Sec (Somme) permet, grâce à ses tarifs accessibles et à une chambre adaptée aux personnes en situation de handica. La maison familiale de vacances "les Rainettes" située dans la commune de Sailly-le-Sec (Somme) permet, grâce à ses tarifs accessibles et à une chambre adaptée aux personnes en situation de handicap, d'accueillir des publics variés. Ce projet d'hébergement touristique à vocation sociale permet l'accueil de séjours de groupes en
Picardie. Au vu de l'accroissement des demandes.
Île-de-France
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Il s'agit d'acteurs issus du monde de l'entreprise et des services économiques : des agences de développement, des chambres de commerces, des unions d'entreprises, des technopoles et des services publics au sein d'autorités territoriales. Améliorer l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en
Alsace grâce aux Fonds européens Ce projet s'inscrit dans l'objectif global d'amélioration de l'efficacité énergétique dans le bâtiment. Il porte sur la réhabilitation d'un nombre important de logements afin de réduire leur consommation d'énergie. Les habitations rénovées sont destinées à un public en difficulté. Mise en place d'une politique de développement durableLe projet propose la réhabilitation de 9. En
Bretagne, les Fonds européens soutiennent le traitement des déchets
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural participe à l'installation d'un trieur optique de pommes de terre dans une exploitation agricole Une aide du FEADER, au titre de l'amélioration de la qualité des produits, a permis de soutenir une entreprise dans son investissement pour l'installation d'un trieur optique de pommes de terre. La SARL Plasmans, a mis en place, en 2009, une station de lavage de pommes de terre et a souhaité, en 2010, compléter son installation avec un trieur optique de pommes de terre. Cette machine est équipée d'un ordinateur programmable en fonction de la qualité de pommes de terre attendue par les clients qui sont principalement des grandes chaînes de distribution alimentaire.
Provence-Alpes-Côte d'Azur Dans les Alpes, une société valorise le bois pour répondre aux besoins en chauffage
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Le Fonds européen pour la pêche cofinance la fête de la salicorne pour mieux faire connaitre la plante emblématique de la baie de Somme (80% de la production nationale) et ses autres végétaux marins. permettre la rencontre en direct pêcheurs/consommateurs ; créer une synergie autour de la pêche à pied, activité traditionnelle vitale pour la Baie de Somme. Les régions du Massif Central Les Fonds européens soutiennent la location d'une liaison de fibres optiques pour dynamiser les territoires ruraux La région
Auvergne a signé avec Arteria un contrat de mise à disposition sous forme d'un droit d'usage longue durée (IRU) de six paires de fibres optiques déjà posées sur des lignes haute tension,. La région
Auvergne a signé avec Arteria un contrat de mise à disposition sous forme d'un droit d'usage longue durée (IRU) de six paires de fibres optiques déjà posées sur des lignes haute tension, dans le sud de l'
Auvergne.
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Le projet de la société « Collecte Environnement Plus », soutenu par le Fonds européen de développement régional (FEDER), consiste à créer en
Bretagne une activité de collecte et de valorisation des déchets issus à la fois des exploitations agricoles et des petites et moyennes entreprises. Il vise à répondre aux trop nombreuses pratiques d'élimination non conformes des déche. Des scolaires à la rencontre des professionnels de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon Face aux besoins de recrutement de la profession, le Comité régional de la conchyliculture Arcachon
Aquitaine (CRCAA) en partenariat avec le Service Académique d'Information et d'orientation (SAIO).
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Les Fonds européens contribuent à la mise en valeur de la baie du Mont-Saint-Michel Le Mont-Saint-Michel est reconnu comme « Merveille de l'Occident ». Ce projet, soutenu par le Fonds européen de développement régional (FEDER), répond à deux objectifs très ambitieux : rétablir le caractère maritime du Mont-Saint-Michel et requalifier le site en améliorant l'accueil du public. Il s'agit d'un « grand projet ». BarrageLe projet prévoit la construction d'un no.
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Les usages de cette ressource en eau sont multiples, évoluent sans cesse tout en s'adaptant au contexte incertain de l'évolution climatique. L'objectif du projet Alp-Water-Scarce est d'imaginer de nouveaux outils d'aide à la décision contribuant à l'évaluation des stratégies de gestion de l'. Fonds concerné :
Poitou-Charentes Les régions de la Méditerranée Changer les métropoles méditerranéennes avec le temps Le projet CAT-MED, associant 11 grandes villes européennes, vise à prévenir les risques naturels liés au changement climatique grâce à la convergence des stratégies et actions métropolitaines. Le projet CAT-MED, associant 11 grandes villes européennes, vise à prévenir les risques naturels liés au changement climatique grâce à la convergence des stratégies et actions métropolitaines. Il propose, d'une part, d'identifier et quantifier des objectifs communs, via des indicateurs. Ils ont été définis sur la base d'une approche systémique du développement durable.
Basse-Normandie
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Objectifs : Face aux besoins de recrutement de la profession, le Comité régional de la conchyliculture Arcachon
Aquitaine (CRCAA) en partenariat avec le Service Académique d'Information et d'orientation (SAIO) et le Lycée de la Mer de Gujan-Mestras, a imaginé une opération efficace pour diffuser les informations utiles aux collégiens intéressés par les métiers de l'ostréicul.
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Provence-Alpes-Côte d'Azur Pépinière de mots L'association « Femme dans la cité » est une association du quartier Berthe (ZUS) à la Seyne-sur-Mer (83), qui réunit principalement les femmes du quartier mais est ouverte à toutes personnes (homm. L'association « Femme dans la cité » est une association du quartier Berthe (ZUS) à la Seyne-sur-Mer (83), qui réunit principalement les femmes du quartier mais est ouverte à toutes personnes (hommes, jeunes du quartier, autres. L'association développe les actions suivantes : Réseaux de socialisation et d'intégration des femmes par les femmes Dispositif d'inserti. De l'écotourisme au coeur des Landes Un projet d'écotourisme au coeur de la forêt des Landes. Les propriétaires de Cap'cabane décident de construire en 2009 une vingtaine de cabanes perchées et éparpillées dans la forêt de chênes et de pins avec le soutien du FEADER.
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Sur d'anciennes friches industrielles, rachetées par le Conseil Général à la fin du XXème siècle, s'e. La vallée de Saint-Amarin est située au sud du massif vosgien dans le département du Haut-Rhin. Sur d'anciennes friches industrielles, rachetées par le Conseil Général à la fin du XXème siècle, s'est construit un immense parc à vocation touristique. Ce Parc de Wesserling, Ecomusée du textile, retrace l'aventure industrielle de cette ancienne manufacture royale et propose a.
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Un exemple pionnier en France, avec le soutien des fonds européens, car à ce jou. Les Fonds européens contribuent à l'aménagement numérique et à la compétitivité de la région
Picardie La région
Picardie, associée à l'État en région (SGAR), a souhaité financer le projet Pôle d'expertise document numérique en
Picardie, initié par l'Unité d'innovation « Ingénierie des contenus et s. La région
Picardie, associée à l'État en région (SGAR), a souhaité financer le projet Pôle d'expertise document numérique en
Picardie, initié par l'Unité d'innovation « Ingénierie des contenus et savoirs » (UTC) autour des technologies open source Scenari. Scenari est un projet né à l'UTC en 1999 et il s'est considérablement développé depuis, tant du point de vue technique,. Développement d'un magasin de vente de produits fermiers La vallée de Saint-Amarin est située au sud du massif vosgien dans le département du Haut-Rhin.
[
www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
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www.galileo.bercy.gouv.fr
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( g-se b.galil o fin nces g v r ).
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg- ep b gal l o f n ces g uv.f ).
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg s p1b.g li o@f na s.gouv f ).
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( sg- e 1b.gali eo fi a c s uv.
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( -sg-s 1b. al l @f n ces uv.
[
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr ]
Gendarmerie
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr
-
Gendarmerie nationale
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/cegn
-
Les écoles
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/crgn
-
CREOGN
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/eogn
-
EOGN
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/ADN
-
ADN
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Brigade-de-protection-des-familles
-
Brigade de protection des familles
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Carte-bancaire
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Carte bancaire
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Conduite-sous-l-influence-de-substances-ou-plantes-classees-comme-stupefiants
-
Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Conseils-pratiques-pour-un-surf-tranquille
-
Conseils pratiques pour un surf tranquille
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Controle-d-identite2
-
Contrôle d'identité
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Escroquerie-par-avance-de-frais
-
Escroquerie par avance de frais
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Fraude-aux-faux-cheques-bancaires
-
Fraude aux faux chèques bancaires
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Internet-sans-crainte2
-
Internet sans crainte
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Le-controle-automatise
-
Le contrôle automatisé
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Le-phishing
-
Le phishing
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Le-SPAM-courriers-electroniques-indesirables
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Le SPAM (courriers électroniques indésirables)
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Le-Systeme-d-immatriculation-des-vehicules-SIV
-
Le Système d'immatriculation des véhicules (SIV)
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Le-vishing
-
Le vishing
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Operation-tranquillite-seniors-et-reflexes-securite-au-quotidien
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Opération tranquillité seniors et réflexes sécurité au quotidien
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Pourquoi-photographier-ses-objets-de-valeur
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Pourquoi photographier ses objets de valeur ?
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Prevention-chiens-dangereux2
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Prévention - chiens dangereux
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Prevention-entreprise-Protection-de-l-informatique-de-production2
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Prévention, entreprise - Protection de l'informatique de production
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Prevention-personnes-agees2
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Prévention, personnes âgées
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Proteger-les-etablissements-scolaires
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Protéger les établissements scolaires
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Restriction-de-circulation
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Restriction de circulation
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Securite-routiere-Alcool-au-volant2
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Sécurité routière - Alcool au volant
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Securite-routiere-Detecteur-et-avertisseur-de-radar2
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Sécurité routière - Détecteur et avertisseur de radar
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Securite-routiere-Equipements-speciaux
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Sécurité routière - Equipements spéciaux
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Securite-routiere-Gilet-et-triangle-de-presignalisation2
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Sécurité routière - Gilet et triangle de présignalisation
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Securite-routiere-Permis-a-point
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Sécurité routière - Permis à point
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-la-loupe/Transport-en-commun-d-enfants
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Transport en commun d'enfants
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Accueil
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Aide aux victimes
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-votre-service/Escroqueries-pedopornographie-harcelement-sur-internet2
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Escroqueries, pédopornographie, harcèlement sur internet
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-votre-service/FAQ-securite-routiere
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FAQ sécurité routière
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-votre-service/Le-116-000-Enfants-Disparus
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Le « 116 000 Enfants Disparus »
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-votre-service/MEMO-GEND
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MEMO GEND
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-votre-service/Prix-des-experts-concours-artistiques
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Prix des experts, concours artistiques
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-votre-service/Rancongiciels-s-informer-pour-mieux-se-proteger
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"Rançongiciels », s'informer pour mieux se protéger
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Vacances, partir en toute tranquillité
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/A-votre-service/Vols-a-main-armee-dans-vos-commerces-comment-vous-proteger
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Vols à main armée dans vos commerces, comment vous protéger ?
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/Actualites/2013/Avril/Bourgogne-les-gendarmes-empechent-un-suicide
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Bourgogne, les gendarmes empêchent un suicide
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Galeries
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www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/Sites/Gendarmerie/Presentation/GIGN
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Sécurité
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Sécurité routière
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Transports Aériens
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Garde républicaine
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GIGN
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24 avril 2013
Bourgogne, les gendarmes empêchent un suicide Deux militaires de la BTA de DIGOIN (71 - Saône et Loire) interviennent dans un camping-car dans lequel son propriétaire a ouvert une bouteille de gaz avec l'intention de mettre fin à ses jours. Présentation Sécurité routière Renseignement Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie (CFMG) Transports Aériens Réserve gendarmerie A votre service Escroqueries, pédopornographie, harcèlement sur internet "Rançongiciels », s'informer pour mieux se protéger Le « 116 000 Enfants Disparus » Aide aux victimes Vols à main armée dans vos commerces, comment vous protéger ? FAQ sécurité routière Vacances, partir en toute tranquillité Prix des experts, concours artistiques A la loupe Contrôle d'identité Opération tranquillité seniors et réflexes sécurité au quotidien Internet sans crainte Pourquoi photographier ses objets de valeur ? Conseils pratiques pour un surf tranquille Le vishing
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Choisir un site Ministère de l'intérieur Police nationale
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Le phishing Le SPAM (courriers électroniques indésirables) Carte bancaire Fraude aux faux chèques bancaires Escroquerie par avance de frais Prévention, entreprise - Protection de l'informatique de production Prévention, personnes âgées Brigade de protection des familles Prévention - chiens dangereux Protéger les établissements scolaires Sécurité routière - Alcool au volant Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants Le contrôle automatisé Sécurité routière - Permis à point Transport en commun d'enfants Sécurité routière - Gilet et triangle de présignalisation Sécurité routière - Détecteur et avertisseur de radar Restriction de circulation Sécurité routière - Equipements spéciaux Le Système d'immatriculation des véhicules (SIV) Multimédia Publications Sites gendarmerie Garde républicaine Gendarmerie nationale Les écoles Recrutement Reconversion
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Reconversion
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Paris et d'
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Le préfet de
Paris et d'
Ile-de-France sur Twitter Vous pouvez suivre en direct les messages sur l'actualité des services de l'Etat en
Ile-de-France et de la préfecture grâce à l'ouverture d'un compte Twitter: twitter.com/prefet_idf Lire la suite Dernière publication : 24/04/2013
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Les chiffres clés : une porte ouverte sur l'
Ile-de-France 23 avril 2013 Cette parution annuelle, fruit du travail du SESE, rassemble des informations sur les domaines d'intervention de la Direccte : population et emploi, politique du travail, marché du travail, politique de l'emploi, activité économique . Cette édition 2013 a été enrichie de tableaux sur les pôles de compétitivité, l'économie sociale et solidaire, les conventions de revitalisation, les ruptures conventionnelles. Consultez-la en ligne ou téléchargez-la Lire la suite
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Zoom sur les emplois d'avenir L'Etat s'engage pour 150 000 emplois d'avenir, 150 000 occasions de se former pour apprendre un métier et préparer son avenir. Lire la suite
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www.idf.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Communiques/Delegue-interministeriel-au-projet-Euro-Disney-en-France
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Dernière publication : 24/04/2013
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www.idf.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Communiques/Les-chiffres-cles-une-porte-ouverte-sur-l-Ile-de-France
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Dernière publication : 23/04/2013
[
www.igf.finances.gouv.fr ]
Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
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-
Publication du rapport sur les conditions de financement des établissements publics de santé auprès du secteur bancaire Depuis 10 ans environ, les établissements publics de santé ont recours de manière croissante à l'endettement pour financer leurs investissements, en particulier à l'emprunt bancaire qui s'est fortement développé sous l'effet des plans de modernisation de l'offre de soins lancés par les pouvoirs publics (Hôpital 2007, Hôpital 2012). Cette importance de l'emprunt bancaire dans le financement de l'investissement a rendu d'autant plus problématiques les conséquences de la crise bancaire et financière de l'automne 2008 pour le secteur hospitalier.
[
www.ile-de-france.gouv.fr ]
PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France
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Ile-de-France 23 avril 2013 Cette parution annuelle, fruit du travail du SESE, rassemble des informations sur les domaines d'intervention de la Direccte : population et emploi, politique du travail, marché du travail, politique de l'emploi, activité économique . Cette édition 2013 a été enrichie de tableaux sur les pôles de compétitivité, l'économie sociale et solidaire, les conventions de revitalisation, les ruptures conventionnelles. Consultez-la en ligne ou téléchargez-la Lire la suite
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Ile-de-France 23 avril 2013 Cette parution annuelle, fruit du travail du SESE, rassemble des informations sur les domaines d'intervention de la Direccte : population et emploi, politique du travail, marché du travail, politique de l'emploi, activité économique . Cette édition 2013 a été enrichie de tableaux sur les pôles de compétitivité, l'économie sociale et solidaire, les conventions de revitalisation, les ruptures conventionnelles. Consultez-la en ligne ou téléchargez-la Lire la suite
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Dernière publication : 23/04/2013
[
www.immigration.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, intégration et asile en France - Ministère de l'Intérieur
-
www.immigration.gouv.fr
-
Ce débat débutera le 24 avril au
Sénat. Il y a environ 9 heures : Il y a environ 27 jours :
-
Il y a environ 12 jours :
-
Il y a environ 4 heures : Test du bon fonctionnement des sirènes d'alerte du mois de mai : report de l'. Il y a environ 21 jours :
-
Il y a environ 6 heures : Il y a environ 13 jours :
[
www.impots.gouv.fr ]
Impots.gouv.fr - Accueil
-
www.impots.gouv.fr
-
Impots.gouv.fr
-
Information : la date limite de dépôt du 22 avril 2013 est reportée au 26 avril 2013 pour les propriétaires de moins de 10 locaux.
[
www.inps.interieur.gouv.fr ]
INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
-
www.inps.interieur.gouv.fr
-
Il y a environ 12 jours :
-
Il y a environ 3 heures : Test du bon fonctionnement des sirènes d'alerte du mois de mai : report de l'.
-
Il y a environ 4 heures : Il y a environ 21 jours :
-
Il y a environ 6 heures : Il y a environ 13 jours :
-
Il y a environ 9 heures : Il y a environ 27 jours :
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
959539 visiteurs depuis le 16/12/2010 80 utilisateurs en ligne.
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959742 visiteurs depuis le 16/12/2010 18 utilisateurs en ligne.
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959867 visiteurs depuis le 16/12/2010 21 utilisateurs en ligne.
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960005 visiteurs depuis le 16/12/2010
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960160 visiteurs depuis le 16/12/2010 17 utilisateurs en ligne.
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
-
www.justice.gouv.fr/25375
-
Lire
-
www.justice.gouv.fr
-
23 avril 2013 Mariage pour tous : adoption définitive du projet de loi "Ce texte s'inscrit dans la grande oeuvre d'égalité engagée par le gouvernement" Le projet de loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de même sexe a été voté solennellement par l'
Assemblée nationale le 23 avril 2013. 24/04 Groupe de travail sur la responsabilité environnementale 24/04 Groupe de travail sur la responsabilité environnementale
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24 avril 2013 Clic droit, l'actualité juridique en un clic Sortie de la lettre n°12 Evolutions législatives nombreuses, manque de temps, articles complexes. il n'est pas toujours aisé de suivre l'actualité juridique. Le ministère de la Justice propose une lettre électronique , « Clic droit », pour mieux suivre l'actualité juridique, les évolutions normatives et les projets de . 24 avril 2013 Des personnes détenues participent à un projet humanitaire Réalisation de presses à briques à destination de Madagascar Des personnes détenues participent depuis 2007 à un projet humanitaire qui vise à fabriquer des presses à briques pour l'association «Ecoles du monde». Douze presses à briques ont été envoyées au mois de février 2013 pour construire des écoles à Mahajanga. Un projet qui a permis aux personnes . 24/04 Note aux rédactions: Déplacement à
Marseille 24/04 Note aux rédactions: Déplacement à
Marseille
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24 avril 2013 Des personnes détenues participent à un projet humanitaire Réalisation de presses à briques à destination de Madagascar Des personnes détenues participent depuis 2007 à un projet humanitaire qui vise à fabriquer des presses à briques pour l'association «Ecoles du monde». Douze presses à briques ont été envoyées au mois de février 2013 pour construire des écoles à Mahajanga. Un projet qui a permis aux personnes .
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24 avril 2013 Responsabilité environnementale Installation d'un groupe de travail sur la réparation des préjudices écologiques
Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice a installé le 24 avril 2013 un groupe de travail chargé de préparer l'introduction de la notion de ''préjudice écologique'' dans le
Code civil consacrée par la
Cour de cassation. Ce groupe de travail, présidé par le Professeur émérite . 24/04 Installation du groupe de travail responsabilité environnementale 24/04 Installation du groupe de travail responsabilité environnementale
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A l'approche des examens de fin d'année scolaire et des vacances, de nombreuses personnes souhaitent faire renouveler la carte d'identité ou le passeport. Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec les dates d'examens ou de voyages, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre dès à présent (...)
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Ouverture de l'appel à projets 2013 J'innovations en faveur de l'innovation dans l'installation en agriculture - 6 mars 2013
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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06/02/2013 Afin d'améliorer le service aux usagers, le Préfet des Landes s'engage dans une démarche qualité, dénommée Qualipref. Il s'agit de répondre à une qualité de service dans l'accueil général et dans le traitement de dossiers réglementaires spécifiques . Tous les zooms Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française
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Enquêtes publiques Consultations du public Circulaires et arrêtés Marchés publics des services de l'Etat : appels d'offres Toutes les publications Démarches administratives Etat civil - Identité - Authentification Passeport biométrique Informations concernant la carte grise Cartes grises - Tarifs 2013 Professionnels pouvant immatriculer votre véhicule Obtention du permis de conduire Récupération de points
Centres d'examens psychotechniques Naturalisation Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Services de l'Etat en Dordogne Services de l'Etat dans les Pyrénées Atlantiques Services de l'Etat en Lot-et-Garonne Services de l'Etat en Gironde Services de l'Etat de la région
Aquitaine A l'approche des examens de fin d'année scolaire et des vacances, de nombreuses personnes souhaitent faire renouveler la carte d'identité ou le passeport.
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Environnement Emploi Agriculture Nouvelles aides pour le secteur de l'élevage bovin. 17/04/2013 Trois nouvelles aides sont mises en place dans ce secteur pour la campagne 2013 : l'aide à l'engraissement des jeunes bovins, l'aide à l'élevage de vaches allaitantes, l'aide à la production de lait. Tous les dossiers Agriculture Information Consultation du public pour la révision de l'arrêté cadre interdépartemental portant définition d'un plan d'action sécheresse sur le sous bassin de la Garonne. 09/04/2013 Toutes les informations Information Consultation du public relative à la reconstruction en technique souterraine de la ligne 63000 volts aérienne existante Licaugas Parentis du 5 avril 2013 au 25 avril 2013 inclus 04/04/2013 Toutes les informations Retrouvez nous sur Facebook Agriculture TÉLÉPAC AUDIO - La minute info et innovation des agriculteurs 03/04/2013 Au programme : 5 modules de 1'30, réalisés avec le concours du Ministère de l'Agriculture.
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Etat civil - Identité - Authentification Passeport biométrique Informations concernant la carte grise Cartes grises - Tarifs 2013 Professionnels pouvant immatriculer votre véhicule Obtention du permis de conduire Récupération de points
Centres d'examens psychotechniques Naturalisation Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture Sous-Préfecture de Dax Direction Départementale des Territoires et de la Mer Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Emplois d'avenir 13/02/2013 L'emploi des jeunes : une priorité pour le gouvernement autres actualités 19/04/2013 L'agenda public du préfet des Landes du 22 au 28 avril 2013 15/04/2013 L'agenda public du préfet du 15 au 21 avril 2013 05/04/2013 A la Une Changement d'horaires de l'accueil physique Permis de conduire 26/03/2013 L'agenda du Préfet L'agenda du Préfet du 25 au 31 mars 2013 Politiques publiques Agriculture Sécurité
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Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec les dates d'examens ou de voyages, le ministère de l'intérieur incite le public à prendre dès à présent (. Le marché du travail français souffre de deux grands dysfonctionnements : la précarité et le chômage des jeunes, et le faible taux d'emploi des seniors. L'idée qui consistait à faire partir les plus âgés pour faire une place aux jeunes n'a pas fonctionné dans les faits. Les études montrent que le chômage des jeunes augmente quand l'emploi des seniors décroche. Avec le Premier ministre, le Gouvernement est déterminé à restaurer la compétitivité de la France, redresser son industrie, retrouver la croissance et l'emploi. Campagne "N'attendez pas l'été" Contrat de génération : une nouvelle réponse à deux défis majeurs de l'emploi Pacte national pour la croissance la compétitivité et l'emploi Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour :
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Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2013 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Vous pourrez ainsi découvrir les spécificités, les nouveautés et le fonctionnement de Telepac, et écouter le témoignage d'agriculteurs connectés ! Tous les dossiers Agriculture Agriculture Ouverture de la télédéclaration 2013 de la PMTVA 02/04/2013 Tous les dossiers Agriculture Information Recueil des belles pratiques en matière d'accessibilité 29/03/2013 Communiqué de presse Lancement d'un appel à projets pour valoriser les réalisations exemplaires en matière d'accessibilité. Toutes les informations Agriculture Appel à projets "J'innovations" 06/03/2013 Ouverture de l'appel à projets 2013 J'innovations en faveur de l'innovation dans l'installation en agriculture - 6 mars 2013 (format pdf - 34 ko) Tous les dossiers Agriculture Agriculture Soutiens financiers à la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) 28/02/2013 Tous les dossiers Agriculture
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Tous les zooms
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www.logement.gouv.fr ]
Logement, hébergement, bâtiment, construction, ville durable, urbanisme et aménagement - Ministère du Développement durable
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www.logement.gouv.fr
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Site mis à jour le 24 avril 2013
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www.lorraine.direccte.gouv.fr ]
Lorraine - Direccte
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Campagne de contrôle sur la prévention de l'exposition des salariés aux risques psychosociaux (RPS) - Direccte
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Campagne de contrôle sur la prévention de l'exposition des salariés aux risques psychosociaux (RPS) + Lire la suite
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Fiches dérogations machines dangereuses, secteur agricole - Direccte
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Fiches dérogations machines dangereuses, secteur agricole + Lire la suite
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Guide académique de prévention des risques pour les élèves mineurs, Direccte / Académie Nancy-Metz - Direccte
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Guide académique de prévention des risques pour les élèves mineurs, Direccte / Académie
Nancy-
Metz + Lire la suite
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www.lorraine.direccte.gouv.fr
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Bulletin d'information sur la santé-sécurité au travail en
Lorraine Dans la cadre du Plan Régional Santé au Travail n°2, le groupe de travail sur les outils de la connaissance en
Lorraine a élaboré un bulletin d'information sur la santé-sécurité au travail. Santé et sécurité au travail - 30 janvier 2013 L'exposition des salariés aux maladies professionnelles en
Lorraine : de la déclaration à la reconnaissance 2000 - 2011 Cette étude fait le point sur les déclarations de maladies professionnelles et leur reconnaissance en
Lorraine. Juillet 2011 : fiches de dérogations machines dangereuses mise à jour pour le secteur agricole
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Le guide académique de prévention permet une approche commune et cohérente des dérogations à l'utilisation des machines, appareils ou produits dont l'usage est proscrit par le
Code du Travail, en précisant un mode dérogatoire pour les 15 à 18 ans dans le respect d'une procédure identique pour tous les établissements scolaires et au cours de la formation professionnelle des élèves. + Lire la suite
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Plan Régional Santé au Travail 2010-2014 - 24 avril 2013 Newsletter sur la santé-sécurité au travail en
Lorraine Dans la cadre du Plan Régional Santé au Travail n°2, le groupe de travail sur les outils de la connaissance en
Lorraine a élaboré une note d'information sur la santé-sécurité au travail. + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 31 janvier 2013 Statistiques sur les accidents du travail et les maladies professionnelles Les accidents du travail reconnus en
Lorraine, de 2005 à 2007L'exposition des salariés aux maladies professionnelles en
Lorraine : de la déclaration à la reconnaissance 2000 - 2011 + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 15 septembre 2012 Campagne de contrôle sur la prévention de l'exposition des salariés aux risques psychosociaux (RPS) En
Lorraine, elle a été conduite conjointement par l'inspection du travail et les Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) d'
Alsace-Moselle et du Nord-Est. + Lire la suite
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Santé et sécurité au travail - 28 septembre 2011 Fiches dérogations machines dangereuses, secteur agricole Secteur agricole et agro-équipement : CAPA BPA 1ère AnnéeCAPA BPA 2ème Année BACPRO BTSASeconde générale et technologique Secteur équestre : CAPA et BP 1ère Année - soigneur d'équidésCAPA et BP 2ème Année - soigneur d'équidésSeconde générale et technologique Travaux forestier : CAPA BPA BACPRO BTSASeconde générale et technologique Horticulture, arboriculture : CAPA BPA 1ère AnnéeCAPA BPA 2ème Année BACPRO (. + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 28 septembre 2011 Guide académique de prévention des risques pour les élèves mineurs, Direccte / Académie
Nancy-
Metz
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Bulletin d'information sur la santé-sécurité au travail en Lorraine - Direccte
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Bulletin d'information sur la santé-sécurité au travail en
Lorraine
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Newsletter sur la santé-sécurité au travail en Lorraine - Direccte
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Newsletter sur la santé-sécurité au travail en
Lorraine + Lire la suite
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L'exposition des salariés aux maladies professionnelles en Lorraine : de la déclaration à la reconnaissance 2000 - 2011 - Direccte
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L'exposition des salariés aux maladies professionnelles en
Lorraine : de la déclaration à la reconnaissance 2000 - 2011
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Statistiques sur les accidents du travail et les maladies professionnelles - Direccte
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Statistiques sur les accidents du travail et les maladies professionnelles + Lire la suite
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www.medad.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.medad.gouv.fr/6e-reunion-du-Conseil-national-du.html
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique
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www.medad.gouv.fr
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24 avril 2013 Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique video photo infographie dossier podcast quiz Le jeudi 25 avril aura lieu une séance plénière du Conseil national Débat national sur la transition énergétique, de 10h15 à 18h30 à CAP 15, quai de Grenelle à
Paris. Suivez la séance en direct sur notre site. 6è réunion du Conseil national du débat sur la (.
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Opinions et pratiques environnementales des Français en 2012 En 2012, le changement climatique est redevenu la première préoccupation des Français. Economies d'énergie, éco-mobilité, consommation responsable, bio, . Découvrez les opinions et les pratiques environnementales des Français.
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www.medad.gouv.fr/Previsions-et-conseils-Bison-Fute,32424.html
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Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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www.minefe.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie et des Finances
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www.minefe.gouv.fr/actualites/418
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Économie
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www.minefe.gouv.fr/actualites/424
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Europe et international
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www.minefe.gouv.fr/actualites/427
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Financement de l'économie
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www.minefe.gouv.fr/actualites/428
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Consommation
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www.minefe.gouv.fr/actualites/433
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Vie du ministère
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www.minefe.gouv.fr/actualites/5632
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Comptes publics
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www.minefe.gouv.fr/actualites/5633
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Fiscalité
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www.minefe.gouv.fr/actualites/5634
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Lutte contre la fraude
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www.minefe.gouv.fr/actualites/5715
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Économie sociale et solidaire
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www.minefe.gouv.fr/aide-aux-pays-pauvres-france-parmi-4-principaux-donateurs-au-monde
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Aide aux pays pauvres : La France parmi les 4 principaux donateurs au monde - 09/04/2013
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www.minefe.gouv.fr/bienvenue-sur-lespace-recrutement-ministere
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Espace recrutement du ministère
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www.minefe.gouv.fr/bilan-des-reunions-printemps-g20-finances
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Bilan des réunions de printemps du G20 finances 24/04/2013
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www.minefe.gouv.fr/budget-2013
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Budget 2013
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www.minefe.gouv.fr/budget-finances
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Budget et finances publiques
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www.minefe.gouv.fr/campagne-2013-impot-sur-le-revenu
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Impôt sur le revenu : les nouveautés 2013
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www.minefe.gouv.fr/competitivite-simplifier-encore-demarches-administratives-des-entreprises
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Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives - 19/04/2013
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www.minefe.gouv.fr/competitivite-simplifier-encore-demarches-administratives-des-entreprises
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Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives des entreprises 19/04/2013
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www.minefe.gouv.fr/consommation
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Consommation
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www.minefe.gouv.fr/consultations-publiques
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Consultations publiques
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Contact
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www.minefe.gouv.fr/credit-impot-competitivite-emploi-en-vigueur-au-1er-janvier-2013
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Crédit d'impôt compétitivité-emploi
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Économie
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Économie sociale et solidaire
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Centre de documentation Economie-Finances (CEDEF)
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Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF)
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Guide pratique de l'achat public innovant : une consultation publique ouverte jusqu'au 3 juin 2013 - 16/04/2013
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www.minefe.gouv.fr
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Pierre Moscovici Bernard Cazeneuve Benoît Hamon Directions Consultations publiques Comptes publics Le Groupement d'intérêt public (GIP) 22/04/2013 Financement de l'économie Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives des entreprises 19/04/2013 Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril 18/04/2013 Le programme de stabilité et programme national de réforme 17/04/2013
Pierre Moscovici et
Bernard Cazeneuve ont présenté le programme national de réforme et le programme de stabilité lors du
Conseil des ministres le 17 avril.
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Centre de documentation Economie-Finances (CEDEF) Lettre d'actualité du 19 avril 2013 - 19/04/2013 Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) Unité d'alerte : coup de projecteur sur 2012 - 24/04/2013 Directions des affaires juridiques (DAJ) La lettre de la DAJ n° 142 est parue - 19/04/2013 Démographie des entreprises et des établissements 2011 - 19/04/2013 Lire tous les fils d'infos Accès direct La fiscalité et les finances publiques Le budget et les comptes de l'État Consommation et répression des fraudes Réglementation des marchés publics Dette et trésorerie de l'État Réserves de changes Guide des relations commerciales Fiches pratiques de la DGCCRF Avis de rappels de produits Documentation Economie-Finances (CEDEF) Liens pratiques
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Cessions immobilières de l'Etat Impots.gouv.fr Connaître le prix des carburants Pro Dou@ne, au service des professionnels Consulter le plan cadastral
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Europe et international Aide aux pays pauvres : La France parmi les 4 principaux donateurs au monde 09/04/2013 Comptes publics Régime général de la Sécurité sociale : déficit en recul en 2012 09/04/2013 Comptes publics - Vie du ministère Conseil de normalisation des comptes publics : rapport annuel 09/04/2013 Toutes les actualités Impôt sur le revenu : les nouveautés 2013 Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril - 18/04/2013 Impôt sur le revenu : les nouveautés de la campagne - 11/04/2013 Le calendrier de l'impôt sur le revenu - 05/04/2013 Lancement de la campagne 2013 de l'impôt sur le revenu - 28/03/2013 Calcul de l'impôt sur le revenu pour 2013 - 19/02/2013 Espace recrutement du ministère Le nouvel espace recrutement et métiers des ministères économiques et financiers présente les informations utiles sur les recrutements avec ou sans concours. Crédit d'impôt compétitivité-emploi
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Europe et international Bilan des réunions de printemps du G20 finances 24/04/2013 Compétitivité : simplifier encore les démarches administratives 19/04/2013 Lors du séminaire gouvernemental du 18 avril 2013 sur le suivi de la mise en oeuvre du Pacte de compétitivité, le Premier ministre a annoncé l'allègement des obligations comptables des plus petites entreprises. Vie du ministère Guide pratique de l'achat public innovant : une consultation publique ouverte jusqu'au 3 juin 2013 16/04/2013
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Lutte contre la fraude Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière 24/04/2013 Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril 18/04/2013
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Mesure phare du Pacte national pour la croissance , le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) équivaut à une baisse de cotisations sociales. Budget 2013 La loi de finances 2013 prévoit 20 milliards d'euros de nouveaux prélèvements et 10 milliards d'économies, avec un déficit public ramené à 3 % du PIB fin 2013. Mieux comprendre l'économie Actualités, vidéos, dossiers Pour mieux comprendre l'économie, rendez-vous sur Faciléco, l'espace pédagogique du ministère. Page d'accueil portail: Votre besoin, nos services Trouver les informations et les ressources du ministère Expertises Equipe ministérielle
Pierre Moscovici ministre de l'économie et des finances
Bernard Cazeneuve ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
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Pierre Moscovici ministre de l'économie et des finances
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Lutte contre l'évasion fiscale : vers un FATCA européen - 11/04/2013
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Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière 24/04/2013
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Maisons de retraite : enquête de la DGCCRF - 24/04/2013
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Mentions légales
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Calcul de l'impôt sur le revenu pour 2013
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Impôt sur le revenu : les nouveautés de la campagne
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Déclaration des revenus en ligne : ouverture du service le 19 avril
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Impôt sur le revenu : les nouveautés de la campagne - 12/04/2013
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Un nouvel espace internet pour le service des achats publics (SAE) - 18/04/2013
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Le programme de stabilité et programme national de réforme - 17/04/2013
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Conseil de normalisation des comptes publics : rapport annuel - 09/04/2013
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Le Groupement d'intérêt public (GIP) 22/04/2013
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Régime général de la Sécurité sociale : déficit en recul en 2012 - 09/04/2013
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Promotion du développement durable
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Publication de l'appel d'offres pour les installations photovoltaïques de taille moyenne
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Publication de l'appel d'offres pour les installations photovoltaïques de taille moyenne
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Publication en ligne
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Publications Préfecture du Nord
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Qui sommes-nous ?
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Rapport d'activité annuel des carrières
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Recrutement
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Recrutement
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Réseau des Données Environnement (RDE)
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Ressources
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Ressources et Partenaires
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Annuaire web
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Réunion inter-régionale de présentation du label Écoquartier
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Réunion inter-régionale de présentation du label Écoquartier
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Réunion inter-régionale de présentation du label Écoquartier
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Risques naturels littoraux
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Accueil S'informer
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Seismes
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Semaine du Développement durable 2013 en
Nord - Pas-de-Calais
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Semaine du Développement durable 2013 en
Nord - Pas-de-Calais
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Semaine du Développement durable 2013 en
Nord - Pas-de-Calais
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Semaine du développement durable : du 1er au 7 avril 2013
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Semaine du développement durable : du 1er au 7 avril 2013
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SRCAE
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SRCE-TVB
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Statistiques
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Statistiques
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Statistiques
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Statistiques
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Statistiques logement
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Statistiques transports
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Stratégie nationale pour la biodiversité
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Stratégie nationale pour la biodiversité
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Téléprocedures
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PREFECTURE / Accueil - Préfecture de Paris et d'Ile-de-France
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Les chiffres clés : une porte ouverte sur l'
Ile-de-France
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www.paris.pref.gouv.fr/Carrousel/Le-prefet-de-Paris-et-d-Ile-de-France-sur-Twitter
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Le préfet de
Paris et d'
Ile-de-France sur Twitter Lire la suite
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Zoom sur les emplois d'avenir Lire la suite
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Le préfet de
Paris et d'
Ile-de-France sur Twitter Vous pouvez suivre en direct les messages sur l'actualité des services de l'Etat en
Ile-de-France et de la préfecture grâce à l'ouverture d'un compte Twitter: twitter.com/prefet_idf Lire la suite Dernière publication : 24/04/2013
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Les chiffres clés : une porte ouverte sur l'
Ile-de-France 23 avril 2013 Cette parution annuelle, fruit du travail du SESE, rassemble des informations sur les domaines d'intervention de la Direccte : population et emploi, politique du travail, marché du travail, politique de l'emploi, activité économique . Cette édition 2013 a été enrichie de tableaux sur les pôles de compétitivité, l'économie sociale et solidaire, les conventions de revitalisation, les ruptures conventionnelles. Consultez-la en ligne ou téléchargez-la Lire la suite
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Zoom sur les emplois d'avenir L'Etat s'engage pour 150 000 emplois d'avenir, 150 000 occasions de se former pour apprendre un métier et préparer son avenir. Lire la suite
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www.paris.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Communiques/Delegue-interministeriel-au-projet-Euro-Disney-en-France
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Dernière publication : 24/04/2013
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www.paris.pref.gouv.fr/Presse-et-communication2/Communiques/Les-chiffres-cles-une-porte-ouverte-sur-l-Ile-de-France
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Dernière publication : 23/04/2013
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www.planete-grenelle.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique
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www.planete-grenelle.developpement-durable.gouv.fr
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24 avril 2013 Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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6è réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique video photo infographie dossier podcast quiz Le jeudi 25 avril aura lieu une séance plénière du Conseil national Débat national sur la transition énergétique, de 10h15 à 18h30 à CAP 15, quai de Grenelle à
Paris. Suivez la séance en direct sur notre site. 6è réunion du Conseil national du débat sur la (.
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Opinions et pratiques environnementales des Français en 2012 En 2012, le changement climatique est redevenu la première préoccupation des Français. Economies d'énergie, éco-mobilité, consommation responsable, bio, . Découvrez les opinions et les pratiques environnementales des Français.
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Site mis à jour le 24 avril 2013
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Ministère du Développement durable
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Prévisions et conseils Bison Futé : Période du vendredi 26 au dimanche 28 avril 2013
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
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23 avril 2013 Mariage pour tous : adoption définitive du projet de loi Lire
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24/04 Groupe de travail sur la responsabilité environnementale 24/04 Groupe de travail sur la responsabilité environnementale
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24 avril 2013 Note aux rédactions: Déplacement à
Marseille Communiqué de presse de
Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la Justice 24/04 Note aux rédactions: Déplacement à
Marseille 24/04 Note aux rédactions: Déplacement à
Marseille
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Installation du groupe de travail responsabilité environnementale Communiqué de presse de
Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la Justice 24 avril 2013 24/04 Installation du groupe de travail responsabilité environnementale 24/04 Installation du groupe de travail responsabilité environnementale
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr ]
INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques - Maîtriser le risque pour un développement durable
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr
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Bulletin Rsein (25/04/2013) Bulletin Rsein n°36, mars 2013 Rapport d'étude (11/04/2013) Panorama des projets de recherche et perspectives sur la problématique des micropolluants dans les boues de stations de traitement des eaux usées urbaines (2012) Liste des projets européens (15/03/2013)
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www.premar-manche.gouv.fr ]
La Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord
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www.premar-manche.gouv.fr
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Le Préfet maritime Le 20/11/2002 Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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Les missions Epaves - Principes généraux
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Les missions Le 24/08/2004 Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
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Mercredi 24 avril 2013 Le Préfet maritime Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
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Epaves - Principes généraux
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
-
Le Préfet maritime
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La Préfecture Maritime - Les missions
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Les missions
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat.
-
Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur Autorisations nécessaires Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : demander l'autorisation à la mairie avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département
-
Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le
centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le
centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante :
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d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir.
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Déclaration d' une manifestation nautique Texte de référence : arrêté interministériel du 3 mai 1995 Définition : Par " manifestation nautique " il faut entendre toute activité exercée dans les eaux maritimes et susceptible d'appeler des mesures particulières d'organisation et d'encadrement en vue d'assurer la sécurité des participants et des spectateurs. Il peut s'agir de régates, de fêtes de la mer, de compétitions (natation), de défis individuels, etc Responsabilité : Toute manifestation nautique doit être le fait d'un organisateur unique et dûment identifié, qui sera responsable de la préparation, du déroulement, de la surveillance et de la sécurité de la manifestation. Pour cela, il doit disposer de moyens nautiques et de communication permettant une surveillance efficace et continue de la manifestation. Les manifestations nautiques doivent être organisées de telle sorte qu'elles soient compatibles avec la sécurité et les intérêts de tous les usagers.
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Découverte d'engins explosifs en mer ou sur le rivage Toute personne ayant découvert un engin suspect a obligation de le signaler sans délai et doit respecter certaines règles de sécurité. La marine nationale est responsable de la neutralisation des engins explosifs découverts en mer et sur l'estran (partie du rivage soumise au balancement des marées). Mesures de sécurité : Toujours considérer l'engin comme dangereux, éviter les manipulations et tout choc. Si l'engin est remonté à bord : se tenir éloigné des autres navires, ne pas se rapprocher du rivage ni pénétrer dans un port et attendre l'arrivée d'une équipe d'intervention. Si l'engin est immergé : relever les coordonnées géographiques du point d'immersion et si possible, baliser le point de mouillage. Signalement immédiat aux autorités compétentes : Cross, sémaphore ou capitainerie du port les plus proches en précisant : Nom et immatriculation du navire Nature et description de l'engin SUR LE RIVAGE
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Duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur Pour obtenir un duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur (permis mer), il vous appartient d'adresser un dossier de demande de duplicata à : la direction départementale des affaires maritimes qui a délivré le titre de conduite. Les coordonnées des services sont disponibles sur le site du ministère de l'Ecologie, de l'Energie , du Développement durable et de la Mer, à l'adresse suivante : http://www.developpement-durable.gouv.fr(. pour les permis obtenus dans des départements non littoraux ou à l'étranger, au : Département des systèmes d'information Service des permis plaisance 27 quai Solidor 35408 Saint-Malo Cedex.
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Echouement d'un cétacé ou autre mammifère marin Les cétacés et autres mammifères marins sont des espèces protégées par la convention de Washington du 03 mars 1995, ainsi que par l'arrêté du 27 juillet 1995 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national. Conduite à tenir : Si un animal est découvert, vivant ou mort (même dans un état de décomposition avancée), échoué sur une plage, il faut contacter : Zone atlantique : Pour les départements 44-85-17-33-40 et 64 : Le
Centre de recherche sur les mammifères marins (CRMM) Tél. : 05.46.44.99.10 http://crmm.univ-lr.fr/ Pour les départements 35-22-29 et 56 : Océanopolis Tél. : 02.98.34.40.40 http://www.oceanopolis.com/ Méditerranée : Le
Centre de recherche sur les mammifères marins (CRMM) Tél. : 05.46.44.99.10 http://crmm.univ-lr.fr/ Le Groupe d'Etude des cétacés de Méditerranée (GECEM) Maison de l'environnement 16, rue Ferdinand Fabre 34000
Montpellier http://www.association-gecem.org/
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Il peut interdire ou suspendre le déroulement d'une manifestation nautique, notamment en l'absence de déclaration préalable ou lorsque les dispositions retenues par l'organisateur ne s'avèrent pas conformes à celles qui avaient été prévues. Rôle du maire : En application de l'article L 2212-2 du code des collectivités territoriales, le maire exerce la police de la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins nautiques non immatriculés dans la bande des trois cents mètres. A ce titre, il prend toutes les dispositions nécessaires afin d'assurer la sécurité des activités nautiques et la mise en place des mesures d'assistance et de secours.
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L'organisateur doit mettre en place, du début de l'épreuve à l'arrivée du dernier participant, une structure opérationnelle qui est le correspondant permanent du CROSS géographiquement compétent. Il doit être en mesure de suspendre ou d'annuler la manifestation si les conditions dans lesquelles elle s'engage ou se déroule ne présentent pas toutes les garanties de sécurité souhaitables. Procédure : Toute manifestation nautique doit faire l'objet d'une déclaration préalable auprès des services des affaires maritimes. Le modèle de déclaration est disponible à la direction des ports et de la navigation maritime, bureau de la plaisance ou auprès des directions départementales des affaires maritimes. au moins quinze jours avant la date prévue ; au moins deux mois avant, dans le cas des manifestations nécessitant une dérogation aux règlements en vigueur ou des mesures de police particulières.
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Le formulaire de demande de duplicata n°11329-, ainsi que la notice explicative sont disponibles sur notre site dans la rubrique " Formulaires " , ou sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables dans la rubrique Naviguer en un clic, plaisance et loisirs nautiques, foire aux questions ". Pour faciliter les recherches qui seront nécessaires pour l'édition du duplicata, il est conseillé d'indiquer dans la demande le plus de précisions possibles : date d'examen et/ou de délivrance,
centre d'examen, nature du titre (permis hauturier, permis côtier, ancien permis A, B ) ainsi que l'ensemble des coordonnées d'état civil. Le timbre fiscal correspondant au droit de délivrance d'un duplicata de permis de mer côtier est de 60 Euros.
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Le maire et les services de la sécurité civile sont chargés de la neutralisation des engins explosifs découverts sur le rivage du littoral de leur commune. Mesure de sécurité : considérer l'engin suspect comme dangereux, s'en tenir éloigné, éviter les manipulations et tout choc. Signalement immédiat aux autorités compétentes : Gendarmerie, commissariat de police, mairie, Cross les plus proches en précisant : Nature et description de l' engin Lieu exact où il se trouve Textes de référence : Décret n°76-225 du 4 mars 1976 Article L2211-1 et suivants du Code des collectivités territoriales
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Les feux d'artifice sur le littoral Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005
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Marineland RN 7 06600 Antibes Tél. : 04.93.33.55.77 http://www.marineland.fr/ Respecter les mesures suivantes : Dans le cas de découverte d'animaux morts : ne pas manipuler l'animal afin d'éviter tout risque de transmission de maladie. Dans le cas d'échouage d'animaux vivants : ne pas manipuler l'animal pour éviter de le blesser, par ailleurs, tout animal sauvage peut chercher à se défendre (risques de coups, morsures ) éviter les attroupements, l'agitation et le bruit qui pourraient stresser l'animal ne pas tenter de remise à l'eau sans l'aide de personnes compétentes. Concernant les dauphins : Ne jamais tirer sur les nageoires, humidifier la peau de l'animal en couvrant son dos et ses flancs de linges humides (à défaut, arroser prudemment l'animal). Ne jamais couvrir, ni arroser l'évent (orifice de la respiration situé au sommet de la tête).
-
Pour les manifestations nautiques d'engins non immatriculés (compétitions de surf ou de planches à voile ) et de natation se déroulant dans la bande côtière des trois cents mètres, l'organisateur doit adresser la déclaration préalable au maire. Rôle de l'Etat : Le directeur départemental des affaires maritimes instruit la déclaration et en accuse réception par délégation du préfet maritime. Il peut édicter certaines prescriptions particulières dans l'accusé de réception afin de renforcer la sécurité de la manifestation. L'absence d'accusé de réception avant le début de la manifestation vaut autorisation. Le préfet maritime est chargé de l'ordre public et du sauvetage. Il réglemente, le cas échéant, la circulation maritime sur le plan d'eau où se déroule la manifestation.
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Document PDF
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arrêté 2005/13 du 21 avril 2005
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Prison et réinsertion
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www.prison.justice.gouv.fr
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24 avril 2013 Des personnes détenues participent à un projet humanitaire Réalisation de presses à briques à destination de Madagascar Des personnes détenues participent depuis 2007 à un projet humanitaire qui vise à fabriquer des presses à briques pour l'association «Ecoles du monde». Douze presses à briques ont été envoyées au mois de février 2013 pour construire des écoles à Mahajanga. Un projet qui a permis aux personnes .
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L'entraînement pour le
Tour de france cycliste pénitentiaire Interview de Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur l'amménagement des peines
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Tour de France cycliste pénitentiaire : ils l'ont fait ! Le BEX, un poste avancé de l'exécution des peines Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur le parcours de mobilisation SEP Salon des maires École nationale d'administration pénitentiaire : des métiers à découvrir
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[
www.ptz-plus.gouv.fr ]
PTZ plus - Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement
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Mise à disposition des projets d'arrêtés préfectoraux pour participation du public avant signature et possibilité d'envoyer des observations par mail au plus tard le 13 mai 2013 publié le mardi 23 avril 2013
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24 Avr Commissaire des armées : un métier de l'administration dans un environnement dynamique Lire la suite
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18 Mars L'engagement dans l'armée de Terre vu par des personnalités de la société civile Lire la suite
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24 Avr Interview d'un cadre supérieur en entreprise Lire la suite
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Le processus et les conditions de recrutement
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Caporal-chef Rudolph PETITDIDIER : transmetteur Mission 360 - S1E3 : c'est quoi la vie en campagne ? Mission 360 - S2E2 : un soldat dans l'opération TITAN, il fait quoi ? Lieutenant DESCATOIRE : pilote d'hélicoptère Le bureau Terre du CIRFA de
Pau rencontre les jeunes à Salies Brigadier-chef Dave PASTORE : technicien télécom Caporal LORCY : tireur ERYX, missile antichar Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : pourquoi choisir cette spécialité ? Manuel : sous officier interprète image Être OSC/S informaticien dans l'armée de Terre Lieutenant Chantrel : Adrien début de l'aventure Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : en quoi consiste le métier de directeur de cercle mess au jour le jour ? Lieutenant Michaël THOUNE : pourquoi avoir choisi l'armée de Terre ? Le CIRFA de
Versailles élargit son offre Aurélien Le Breton, le plus jeune élu de France nous donne son point de vue sur l'engagement
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Caporal-chef Sene : départ en mission Lieutenant PHILIBERT : être OSC/S architecte dans l'armée de Terre ? Mission 360 - S1E2 : un soldat, ça s'habille comment ? Mission 360 - S1E5 : les repas dans l'armée de Terre, comment ça se passe ? Maréchal des logis-chef Christophe SUGG : chef de Char Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : quelles sont les perspectives d'évolution ? Le CIRFA de
Melun à Boissenart Lieutenant DESCATOIRE : pilote d'hélicoptère Sous-lieutenant VALLE : Officier Sous Contrat Encadrement Adjudant Valérie GUINCHARD : technicienne réseaux informatiques Caporal-chef Rudolph PETITDIDIER : transmetteur Mission 360 - S1E4 : le sport dans l'armée de Terre : à quoi ça sert ? Lieutenant Michaël THOUNE : en quoi consiste le quotidien d'un OSC/S en informatique ? (4 Messages) dernier message il y a 48 minutes Commission du 11 avril. (4 Messages) Dans Posez vos questions / Le processus et les conditions de recrutement
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Dans Posez vos questions / Emploi, spécialités, formation et entraînement dernier message il y a 15 minutes Contrats (3 Messages) Dans Posez vos questions / Le processus et les conditions de recrutement dernier message il y a 50 minutes (12 Messages) dernier message il y a 1 heure 33 minutes
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dernier message il y a 1 heure 4 minutes Commission du 11 avril. (4 Messages) Dans Posez vos questions / Le processus et les conditions de recrutement dernier message il y a 1 heure 53 minutes
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dernier message il y a 3 heures 59 minutes dernier message il y a 4 heures 15 minutes
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Être OSC/S informaticien dans l'armée de Terre Brigadier-chef Willy STRUSS : pompier aéronautique Lancement de la campagne de recrutement au CIRFA de
Nimes Lieutenant Michaël THOUNE : pourquoi avoir choisi l'armée de Terre ? Du civil à l'engagé - Partie 2 Du civil à l'engagé - Partie 3 Caporal Salvador SANCHEZ : brancardier secouriste Lieutenant Chantrel : Adrien début de l'aventure Caporal FOMBONNE : chef d'équipe Spot publicitaire 2013-2015 OPEX Caporal-chef Sandrine DELYON : conductrice d'engin Caporal Thea : Opérateur réseaux informatiques Inauguration du cirfa de
Meaux par le Général ROYAL et Francois COPÉ Unbiased Report Exposes The Unanswered Questions O.. (1 Messages) dernier message il y a 1 heure 28 minutes Impartial Documentation Exposes Some Unanswered Qu. (1 Messages) dernier message il y a 1 heure 28 minutes dernier message il y a 3 heures 47 minutes
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L'engagement dans l'armée de Terre vu par des personnalités de la société civile Emploie (2 Messages) Dans Posez vos questions / Emploi, spécialités, formation et entraînement dernier message il y a 1 heure 59 minutes Emploie (2 Messages) dernier message il y a 2 heures 15 minutes dernier message il y a 2 heures 49 minutes
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Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : qu'est-ce qui vous plait dans votre fonction ? Caporal Jocelyn CAILLER : chef d'équipe génie Sergent-chef Michaël CHAIGNE : électromécanicien frigoriste Lieutenant Nicolas CHAMPEVAL : chef de peloton Adjudant GARCIA : analyste programmeur Caporal-chef Sene : derniers instants en famille Mission 360 - S2E2 : un soldat dans l'opération TITAN, il fait quoi ? Sergent-chef Isabelle CREPIN : spécialiste transmissions Mission 360 - S1E8 : c'est quoi la vie quotidienne en compagnie ? Spot publicitaire 2013-2015 OPEX Lieutenant Michaël THOUNE : quelle personnalité permet de s'épanouir dans ce métier ? Spot publicitaire 2013-2015 MISSINT Making of de la campagne 2013 2015 " Pour moi, pour les autres sengager.fr" Interview d'un cadre supérieur en entreprise Lire la suite Commission du 11 avril. (1 Messages) Dans Posez vos questions / Le processus et les conditions de recrutement dernier message il y a 4 minutes
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Mission 360 - S1E5 : les repas dans l'armée de Terre, comment ça se passe ? Signature de convention de partenariat entre l'EPIDE et l'armée de Terre Lieutenant Michaël THOUNE : qu'est-ce qui vous plaît dans ce métier ? Caporal Salvador SANCHEZ : brancardier secouriste Adjudant Valérie GUINCHARD : technicienne réseaux informatiques Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : qu'est-ce qui vous plait dans votre fonction ? Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : en quoi consiste votre emploi d'OSC/S architecte au sein du ministère de la Défense A la rencontre de l'EMHM Caporal-chef VIRVES : cuisinier Adjudant Aude MIALLET : prévisionniste météo dans l'ALAT Caporal-chef Pierre-Luc CHEVASSON : tireur MILAN Le CIRFA de
Melun à Boissenart Maréchal des logis DONNOT : Instructeur Sol du Personnel Navigant (ISPN). Commissaire des armées : un métier de l'administration dans un environnement dynamique Lire la suite Emploie (1 Messages)
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Mission 360 - S1E7 : en quoi consiste l'entrainement ? Caporal Jocelyn CAILLER : chef d'équipe génie Sergent-chef HERARD : chef de groupe de combat L'armée de Terre présente au Plug & Work de
Marseille Lieutenant Michaël THOUNE : pourquoi avoir choisi l'armée de Terre ? Sergent-chef Isabelle CREPIN : spécialiste transmissions 27 avril 2011 : Signature de contrat à
Marseille Caporal-chef Baptiste GERTSH : chef d'équipe infanterie sur VBCI Informations et conseils au Plug & Work de
Lyon Lieutenant Chantrel : Adrien début de l'aventure Brigadier-chef Dave PASTORE : technicien télécom Mission 360 - S2E1 : l'opération Harpie, on la vit comment ? Lieutenant Nicolas CHAMPEVAL : chef de peloton (11 Messages) dernier message il y a 25 minutes 17 r égiment du Génie Parachutiste (2 Messages) Dans Posez vos questions / Le processus et les conditions de recrutement dernier message il y a 30 minutes Remplissage de la fiche de recrutement PM-EVAT (2 Messages)
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Le CIRFA de
Versailles élargit son offre
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Caporal Jocelyn CAILLER : chef d'équipe génie
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27 avril 2011 : Signature de contrat à
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/375-caporal-lorcy-tireur-eryx-missile-antichar
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Caporal LORCY : tireur ERYX, missile antichar
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Mission 360 - S2E2 : un soldat dans l'opération TITAN, il fait quoi ?
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L'armée de Terre présente au Plug & Work de
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Être OSC/S informaticien dans l'armée de Terre
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Sergent-chef Michaël CHAIGNE : électromécanicien frigoriste
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Lieutenant Michaël THOUNE : pourquoi avoir choisi l'armée de Terre ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/412-lieutenant-mickael-thoune-quelle-personnalite-permet-de-s-epanouir-dans-ce-metier
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Lieutenant Michaël THOUNE : quelle personnalité permet de s'épanouir dans ce métier ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/414-inauguration-du-cirfa-de-meaux-par-le-general-royal-et-francois
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Inauguration du cirfa de
Meaux par le Général ROYAL et Francois COPÉ
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/417-lieutenant-brief-osc-s-directeur-de-cercle-mess-en-quoi-consiste-le-metier-de-directeur-de-cercle-mess-au-jour-le-jour
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Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : en quoi consiste le métier de directeur de cercle mess au jour le jour ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/418-lieutenant-brief-osc-s-directeur-de-cercle-mess-qu-est-ce-qui-vous-plait-dans-le-metier-d-osc-s-directeur-de-cercle-mess
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Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : qu'est-ce qui vous plait dans votre fonction ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/419-lieutenant-brief-osc-s-directeur-de-cercle-mess-pourquoi-choisir-la-specialite-d-osc-s-directeur-de-cercle-mess
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Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : pourquoi choisir cette spécialité ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/423-lieutenant-brief-osc-s-directeur-de-cercle-mess-quelles-sont-les-perspectives-d-evolution
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Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : quelles sont les perspectives d'évolution ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/426-lieutenant-philibert-osc-s-architecte-en-quoi-consiste-le-metier-d-osc-s-architecte-pour-le-ministere-de-la-defense
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : en quoi consiste votre emploi d'OSC/S architecte au sein du ministère de la Défense
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/432-lieutenant-philibert-etre-osc-s-architecte-dans-l-armee-de-terre
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Lieutenant PHILIBERT : être OSC/S architecte dans l'armée de Terre ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/437-marechal-des-logis-donnot-instructeur-sol-du-personnel-navigant
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Maréchal des logis DONNOT : Instructeur Sol du Personnel Navigant (ISPN).
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/439-adjudant-aude-miallet-previsionniste-meteo-dans-l-alat
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Adjudant Aude MIALLET : prévisionniste météo dans l'ALAT
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/440-brigadier-chef-willy-struss-pompier-aeronautique
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Brigadier-chef Willy STRUSS : pompier aéronautique
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/441-lieutenant-nicolas-champeval-chef-de-peloton
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Lieutenant Nicolas CHAMPEVAL : chef de peloton
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/444-caporal-chef-rudolph-petitdidier-transmetteur
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Caporal-chef Rudolph PETITDIDIER : transmetteur
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/446-marechal-des-logis-chef-christophe-sugg-chef-de-char
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Maréchal des logis-chef Christophe SUGG : chef de Char
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/448-caporal-fombonne-chef-d-equipe
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Caporal FOMBONNE : chef d'équipe
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/449-manuel-sous-officier-interprete-image
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Manuel : sous officier interprète image
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/450-lieutenant-descatoire-pilote-d-helicoptere
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Lieutenant DESCATOIRE : pilote d'hélicoptère
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/451-caporal-chef-sandrine-delyon-conducteur-d-engin
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Caporal-chef Sandrine DELYON : conductrice d'engin
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/453-specialiste-transmissions
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Sergent-chef Isabelle CREPIN : spécialiste transmissions
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/454-adjudant-valerie-guinchard-technicienne-reseaux-informatiques
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Adjudant Valérie GUINCHARD : technicienne réseaux informatiques
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/455-cuisinier
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Caporal-chef VIRVES : cuisinier
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/458-brigadier-chef-dave-pastore-technicien-telecom
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Brigadier-chef Dave PASTORE : technicien télécom
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/459-caporal-salvador-sanchez-brancardier-secouriste
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Caporal Salvador SANCHEZ : brancardier secouriste
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/467-caporal-chef-pierre-luc-chevasson-tireur-milan
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Caporal-chef Pierre-Luc CHEVASSON : tireur MILAN
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/488-lieutenant-chantrel-adrien-debut-de-l-aventure
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Lieutenant Chantrel : Adrien début de l'aventure
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/490-caporal-chef-sene-derniers-instants-en-famille
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Caporal-chef Sene : derniers instants en famille
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/491-caporal-chef-sene-depart-en-mission
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Caporal-chef Sene : départ en mission
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/492-caporal-thea-operateur-reseaux-informatiques
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Caporal Thea : Opérateur réseaux informatiques
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/600-making-of-de-la-campagne-2013-2015-pour-moi-pour-les-autres-sengager-fr
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Making of de la campagne 2013 2015 " Pour moi, pour les autres sengager.fr"
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/601-spot-publicitaire-2013-2015-opex
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Spot publicitaire 2013-2015 OPEX
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/613-spot-publicitaire-2013-2015-missint
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Spot publicitaire 2013-2015 MISSINT
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/658-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-au-cirfa-de-nimes
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Lancement de la campagne de recrutement au CIRFA de
Nimes
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/820-signature-de-convention-de-partenariat-entre-l-epide-et-l-armee-de-terre
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Signature de convention de partenariat entre l'EPIDE et l'armée de Terre
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/997-a-la-rencontre-de-l-emhm
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A la rencontre de l'EMHM
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L'Etat à la Réunion
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Chloé, Mélinda et Dimitri, Jeunes ambassadeurs des droits des enfants à
La Réunion, reçus en préfecture pour la présentation du Bilan des JADE 2012. Le document général d'orientation (DGO) est le document de référence de la politique locale de sécurité routière. Elaboré pour cinq ans, il fixe les enjeux et les orientations générale dans notre département. Il a été signé le 27 février 2013. Le DGO 2013-2017 pour la sécurité routière à
La Réunion est maintenant en ligne. DGO 2013-2017 Document Général d'Orientations (DGO) 24 avril 2013 Le document général d'orientation (DGO) est le document de référence de la politique locale de sécurité routière. Elaboré pour cinq ans, il fixe les (.
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Mise à jour le 24/04/2013 : Plan du site
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Chloé, Mélinda et Dimitri, Jeunes ambassadeurs des droits des enfants à
La Réunion, reçus en préfecture pour la présentation du Bilan des JADE 2012.
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Le document général d'orientation (DGO) est le document de référence de la politique locale de sécurité routière. Elaboré pour cinq ans, il fixe les enjeux et les orientations générale dans notre département. Il a été signé le 27 février 2013. Le DGO 2013-2017 pour la sécurité routière à
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La Réunion est maintenant en ligne. DGO 2013-2017 Document Général d'Orientations (DGO) 24 avril 2013 Le document général d'orientation (DGO) est le document de référence de la politique locale de sécurité routière. Elaboré pour cinq ans, il fixe les (.
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Accueil - Services de l'État en Savoie
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www.savoie.gouv.fr/Actualites/Appel-a-propositions-debats-contradictoires-ou-autres-formes-innovantes-et-participatives-de-dialogue-citoyen
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Appel à propositions "débats contradictoires ou autres formes innovantes et participatives de dialogue citoyen" En savoir +
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www.savoie.gouv.fr/Actualites/Enquete-publique-pour-le-projet-de-zone-agricole-protegee-sur-la-commune-de-SEEZ
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Enquête publique pour le projet de zone agricole protégée sur la commune de SEEZ En savoir +
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www.savoie.gouv.fr/Actualites/Journee-nationale-de-la-deportation
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Journée nationale de la déportation En savoir +
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www.savoie.gouv.fr/Actualites/Le-contrat-de-generation
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Le contrat de génération En savoir +
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Journée nationale de la déportation Quelques années après la fin de la Seconde Guerre mondiale (1939-1945), la République française a décidé d'honorer la mémoire des victimes de la déportation, en particulier des déportés de France dans les camps de concentration ou d'extermination nazis. En savoir + Appel à propositions "débats contradictoires ou autres formes innovantes et participatives de dialogue citoyen" Dans le cadre de l'Année européenne des citoyens, le Ministère des Affaires étrangères souhaite soutenir des projets d'organisation de débats contradictoires ou autres formes innovantes et participatives de dialogue citoyen, visant à informer les citoyens français du rôle et de l'action de l'
Union européenne, des enjeux et alternatives politiques de ces élections. En savoir + " Le sport, c'est la santé,10 réflexes en or pour la préserver "
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Le Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative et le Ministère des Affaires sociales et de la Santé lancent une campagne nationale de prévention visant à informer les sportifs de tout niveau des précautions à prendre avant de pratiquer une activité sportive. En savoir + Enquête publique pour le projet de zone agricole protégée sur la commune de SEEZ Une enquête publique est ouverte sur la commune de Séez pour la création d'une zone agricole protégée. Cette enquête se déroulera sur 33 jours du vendredi 17 mai 2013 au mardi 18 juin 2013 inclus. En savoir +
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Journée nationale de la déportation Quelques années après la fin de la Seconde Guerre mondiale (1939-1945), la République française a décidé d'honorer la mémoire des victimes de la déportation, en particulier des déportés de France dans les camps de concentration ou d'extermination nazis. En savoir + Appel à propositions "débats contradictoires ou autres formes innovantes et participatives de dialogue citoyen" Dans le cadre de l'Année européenne des citoyens, le Ministère des Affaires étrangères souhaite soutenir des projets d'organisation de débats contradictoires ou autres formes innovantes et participatives de dialogue citoyen, visant à informer les citoyens français du rôle et de l'action de l'
Union européenne, des enjeux et alternatives politiques de ces élections. En savoir + " Le sport, c'est la santé,10 réflexes en or pour la préserver "
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Le Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative et le Ministère des Affaires sociales et de la Santé lancent une campagne nationale de prévention visant à informer les sportifs de tout niveau des précautions à prendre avant de pratiquer une activité sportive. En savoir + Enquête publique pour le projet de zone agricole protégée sur la commune de SEEZ Une enquête publique est ouverte sur la commune de Séez pour la création d'une zone agricole protégée. Cette enquête se déroulera sur 33 jours du vendredi 17 mai 2013 au mardi 18 juin 2013 inclus. En savoir +
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Site des services de l'Etat en Seine-et-Marne
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Mercredi 24 Avril 2013
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Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne, accompagnée des services de la Direction départementale des territoires, a présenté le 8 avril après-midi à une assemblée composée d'élus, d'acteurs de l'habitat, de la construction et de l'aménagement et des services de l'Etat, la loi dite « Duflot 1 » entrée en vigueur le 18 janvier dernier relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, et ses conséquences prévisibles dans le département de Seine-et-Marne. La préfète a rappelé que cette loi répondait à un réel besoin de production. En savoir plus 6 avril : La préfète de Seine-et-Marne inaugure la nouvelle gendarmerie de Rebais 24/04/2013 16:09
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Objets 1 - 10 sur 77 Jeudi 11 avril : Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française en Préfecture de Seine-et-Marne 24/04/2013 16:30 La Préfète de Seine-et-Marne a présidé la cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française, en présence des représentants des forces de police et gendarmerie, des élus des collectivités locales et des 31 nouveaux citoyens français originaires de 15 pays différents. La préfète a félicité l'assemblée pour son entrée dans la citoyenneté française, rappelant les droits et devoirs de chacun et l'importance de l'amour de la nation. La remise des certificats de nationalité et un moment de partage et d'échange autour d'un buffet sont venus clore la cérémonie. En savoir plus Lundi 8 avril :Lundi 8 avril : Point sur le logement social en Seine-et-Marne 24/04/2013 15:59
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Objets 1 - 10 sur 79 12 et 19 avril : opération « alternative à la sanction » dans l'arrondissement de Fontainebleau 24/04/2013 17:47 Chantal Manguin-Dufraisse, sous-préfète de l'arrondissement de Fontainebleau, Marc Mulet, procureur de la république, Claude Mazerolles, commissaire de Fontainebleau et Eric Gancarz, chef du service éducation et sécurité routières de la Direction Départementale des Territoires ont lancé une opération innovante « Responsable au volant » avec la collaboration de la police municipale de Fontainebleau. Son principe : sur une durée déterminée de 15 jours et uniquement sur le ressort de l'arrondissement de Fonatinebleau, l'ensemble des automobilistes flashés à une vitesse excessive, hors les délits de grande vitess. En savoir plus Vendredi 5 avril : La préfète de Seine-et-Marne visite l'Ecole de gendarmerie de Fontainebleau 24/04/2013 17:34
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Samedi 6 avril, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne a inauguré la nouvelle gendarmerie de Rebais en présence de Christian Jacob, député-maire de Provins et président du syndicat mixte des Bries Champenoise et Provinoise, de Christian Lantenois, maire de Rebais, d'Anne Chain-Larché, conseillère générale et présidente de la communauté de communes de la Brie des Morins, ainsi que du Général de division, Bruno Carmichael. La construction de cette gendarmerie accueille quatorze gendarmes dans des locaux et des logements adaptés. En écho aux gendarmeries de Villiers-Saint-Georges et de Bray-sur-Seine, inaugurées. En savoir plus
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Vendredi 5 avril, la préfète de Seine-et-Marne accueillie par le colonel Philippe REMANJON, commandant d'école, a visité l'école de gendarmerie de Fontainebleau et ses deux
centres de formation en compagnie des lieutenants-colonels Bamme (chef d'Etat-Major), Reynaud (commandant du
centre national de formation à la police judiciaire) et du chef d'escadron Large, commandant de la division d'instruction (compagnies d'élèves gendarmes adjoints volontaires (EGAV). L'école de gendarmerie de Fontainebleau dispense des stages de formation aux officiers, sous-officiers et gendarmes de la gendarmerie au sein de deux cen. En savoir plus
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www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/12_et_19_avril___ope/view
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12 et 19 avril : opération « alternative à la sanction » dans l'arrondissement de Fontainebleau 24/04/2013 17:47 Chantal Manguin-Dufraisse, sous-préfète de l'arrondissement de Fontainebleau, Marc Mulet, procureur de la république, Claude Mazerolles, commissaire de Fontainebleau et Eric Gancarz, chef du service éducation et sécurité routières de la Direction Départementale des Territoires ont lancé une opération innovante « Responsable au volant » avec la collaboration de la police municipale de Fontainebleau. Son principe : sur une durée déterminée de 15 jours et uniquement sur le
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6 avril : La préfète de Seine-et-Marne inaugure la nouvelle gendarmerie de Rebais 24/04/2013 16:09 Samedi 6 avril, Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne a inauguré la nouvelle gendarmerie de Rebais en présence de Christian Jacob, député-maire de Provins et président du syndicat mixte des Bries Champenoise et Provinoise, de Christian Lantenois, maire de Rebais, d'Anne Chain-Larché, conseillère générale et présidente de la communauté de communes de la Brie des Morins, ainsi que du Général de division, Bruno Carmichael. La construction de cette gendarmerie accueille qua
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La Préfète de Seine-et-Marne a présidé la cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française, en présence des représentants des forces de police et gendarmerie, des élus des collectivités locales et des 31 nouveaux citoyens français originaires de 15 pays différents. La préfète a félicité l'assemblée pour son entrée dans la citoyenneté française, rappelant les droits et devoirs de chacun et l'importance de l'amour de la nation. La remise des certificats de nationalité et u Jeudi 11 avril : Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française en Préfecture de Seine-et-Marne 24/04/2013 16:30
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Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne, accompagnée des services de la Direction départementale des territoires, a présenté le 8 avril après-midi à une assemblée composée d'élus, d'acteurs de l'habitat, de la construction et de l'aménagement et des services de l'Etat, la loi dite « Duflot 1 » entrée en vigueur le 18 janvier dernier relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, et ses c Lundi 8 avril :Lundi 8 avril : Point sur le logement social en Seine-et-Marne 24/04/2013 15:59
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Vendredi 5 avril, la préfète de Seine-et-Marne accueillie par le colonel Philippe REMANJON, commandant d'école, a visité l'école de gendarmerie de Fontainebleau et ses deux
centres de formation en compagnie des lieutenants-colonels Bamme (chef d'Etat-Major), Reynaud (commandant du
centre national de formation à la police judiciaire) et du chef d'escadron Large, commandant de la division d'instruction (compagnies d'élèves gendarmes adjoints volontaires (EGAV). L'école de g Vendredi 5 avril : La préfète de Seine-et-Marne visite l'Ecole de gendarmerie de Fontainebleau 24/04/2013 17:34
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www.seine-maritime.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet DDTM 76
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Mise à jour le 24/04/2013 :
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Projets d'arrêtés chasse 2013-2014 Conformément à la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime vous informe des deux projets d'arrêtés concernant pour ce département : * les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour la saison 2013-2014, * la liste de certains animaux classés nuisibles (lapin de garenne, pigeon ramier, (. Renouvellement des baux de chasse sur le Domaine Public Fluvial Les baux de location du droit de chasse au gibier d'eau sur le domaine public fluvial d'une part et au gibier de terre dans les îles de la Seine fluviale du Domaine Privé de l' Etat d'autre part, doivent être renouvelés pour la période du 1 er juillet 2013 au 30 juin 2019.
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Projets d'arrêtés chasse 2013-2014 - Internet DDTM 76
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Projets d'arrêtés chasse 2013-2014
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Renouvellement des baux de chasse sur le Domaine Public Fluvial - Internet DDTM 76
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Renouvellement des baux de chasse sur le Domaine Public Fluvial
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Projets d'arrêtés chasse 2013-2014 Conformément à la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime vous informe des deux projets d'arrêtés concernant pour ce département : * les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour la saison 2013-2014, * la liste de certains animaux classés nuisibles (lapin de garenne, pigeon ramier, (. Renouvellement des baux de chasse sur le Domaine Public Fluvial Les baux de location du droit de chasse au gibier d'eau sur le domaine public fluvial d'une part et au gibier de terre dans les îles de la Seine fluviale du Domaine Privé de l' Etat d'autre part, doivent être renouvelés pour la période du 1 er juillet 2013 au 30 juin 2019. Mise à jour le 24/04/2013 :
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Projets d'arrêtés chasse 2013-2014 - Internet DDTM 76
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Projets d'arrêtés chasse 2013-2014
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Renouvellement des baux de chasse sur le Domaine Public Fluvial - Internet DDTM 76
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Renouvellement des baux de chasse sur le Domaine Public Fluvial
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Derniers textes - Sénat
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Sécurisation de l'emploi - texte de la commission n° 531 (23/04/2013) Exception culturelle - texte n° 526 (22/04/2013)
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Derniers communiqués de presse - Sénat
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Projets de loi de transparence : Communiqué de presse de Jean-Pierre Sueur, Président de la commission des Lois du
Sénat, et de Jean-Jacques Urvoas, Président de la commission des Lois de l'
Assemblée nationale (24/04/2013)
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Sénat sur Twitter
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Il y a 2 heures : [Vidéo] Le #
Sénat organise en ce moment des auditions sur la réforme de la #décentralisation : http://tinyurl.com/cf48s84 Il y a 2 heures : Demain à 10h, le #
Sénat auditionne Philippe Etienne, représentant de la France auprès de l'#UE. cc @quatremer @PhilippRicard @beaudonnet
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Il y a 20 minutes : #
Sénat Communiqué de @JP_Sueur et JJ Urvoas sur les projets de loi de transparence de la vie publique : http://bit.ly/ZIuHKy Il y a une heure : A 14h30 sur @
Senat_Direct, suivez la séance-débat sur le programme de #stabilité budgétaire pr 2013-2017 http://tinyurl.com/acpz7qd #directsénat
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Il y a 22 minutes : Quel budget pour la France? Quel déficit? Quelle croissance? Le Gouvernement répond au #
Sénat à 14h30 : http://tinyurl.com/acpz7qd #stabilité Il y a 31 minutes : #UE #économie [A lire] Le rapport de François Marc (@senateursps) sur le programme de stabilité du Gouvernement : http://tinyurl.com/bm78foo
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Il y a 35 minutes : Trois questions au sénateur Eric Bocquet (@presse_Crcsenat) sur le phénomène des "travailleurs low cost" : http://tinyurl.com/adcotbc Il y a 38 minutes : Philippe Marini (@senateursUMP) sur le projet de loi #mariage : "Nous reviendrons sur cette loi ! " http://tinyurl.com/b6j56kc via @publicsenat
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Il y a une heure : A 10h, le #
Sénat auditionne Jean Ludovic Silicani, Président de l'ARCEP, sur la téléphonie mobile. Il y a 14 heures : Demain à 9h30 au #
Sénat : audition de Samir Aïta, journaliste au @mdiplo, sur la situation au #Mali.
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Il y a une heure : Communiqué de @JP_Sueur et JJ Urvoas sur les projets de loi de transparence de la vie publique : http://bit.ly/ZIuHKy cc @leLab_E1 Il y a 2 heures : Retrouvez en vidéo l'intégralité du débat du #
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7 volontaires en mission du Service Civique
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Appui à l'organisation du festival brésil en mouvements
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Bastien, 20 ans
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Clément, 25 ans
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Des volontaires en Service Civique
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Elodie et Anthony, 20 ans
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Emilie
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Gaël, 22 ans
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Lytina, 23 ans
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Médiateur culturel
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Mérane, 23 ans
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Martin, 23 ans
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Mathieu, 20 ans
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Mathilde, 25 ans
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Participation au projet Clic Emploi
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Pierre, 21 ans
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Portraits d'engagés en Service Civique
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Sébastien et Stefan, 25 ans
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Sylvie, 26 ans
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Thibault, 18 ans
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Thomas
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Yohan
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85 face federation de chasse des hautes alpes federation de l'arche en france fédération de pêche du pas-de-
calais fédération départementale de la ligue de l'enseignement fédération départementale de la ligue de l'enseignement de l'indre (fol 36) fédération départementale des chasseurs fédération des associations laïques de la corrèze federation des
centres sociaux et socio-culturels de france fédération des conservatoires d'espaces naturels federation des conservatoires d'espaces naturels - espaces naturels de france federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs federation des radios associatives non commerciales du
languedoc roussillon fédération familles rurales maine-et-loire federation francaise des banques alimentaires fédération française des mjc fédération générale des pep fédération lot-et-garonne de la ligue de l'enseignement fédération nationale des chasseurs fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération sportive et culturelle de france fé
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associaiton locale
provence-alpes-côte d'azur (lpo paca) ligue pour la protection des oiseaux association locale
provence-alpes-côte d'azur (lpo paca) ligue
rhone alpes baseball softball louverne sports lpo lycee alfred nobel lycée polyvalent régional marcel dassault m.j.c jacques prévert de
toulouse maintien à domicile du forez mairie d'
arras mairie de bourg les
valence mairie de creil mairie de les mureaux mairie de longjumeau mairie de mana mairie de
nice mairie de saint jean de boiseau mairie de saint sébastien sur loire mairie de saint-amand de boixe mairie de
saint-denis mairie de saint-mihiel mairie de saint-rémy mairie de thourotte mairie de villeurbanne mairie du pecq maison commune de la marjorie maison d'enfants saint benoit maison de l'enfance de saint rambert maison de l'europe de
montpellier maison de la beauce maison de la citoyennete mondiale maison de la loire d'indre et loire maison de retraite lucie aubrac maison de retraite plerguer ehpad et foyer de vie maison des femmes de
paris melun
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bio consom'acteurs caisse des ecoles de
saint denis cambrésis ressources canoe kayak club des glissoires ccas de la ville de fougères
centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre culturel associatif beaujolais
centre d'animation communale de panazol
centre de formation et de promotion le verger
centre de loisirs des pays d'urfe
centre de musique actuelle
centre de sauvegarde volée de piafs
centre hospitalier de pithiviers
centre hospitalier regional et universitaire de
brest centre information jeunesse
centre intercommunal d'action sociale
centre intercommunal d'action sociale du pays de vendôme
centre interculturel franco maghrebin
centre médico-social basile moreau
centre social jean ferrat arques cevvm cirque asymetrik clin d'oeil photographie club sportif bussacais cnarm coherence collège louis pasteur college panchon comité départemental olympique et sportif de la mayenne comite local pour le logement autonome des jeunes comite national olympique et sporti
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d'agglomération du pays rochefortais communauté urbaine de
strasbourg commune de penne d'agenais compagnie les heritiers compagnie théâtrale franco chilienne la obra concordia confederation des maisons des jeunes et de la culture de france confédération nationale des foyers ruraux conseil general d'ille et vilaine conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil general de seine et marne conservatoire d'espaces naturels de
picardie conservatoire départemental des espaces naturels d'ariège (ana) creps de
strasbourg croix-rouge française d'un instant à l'autre dauphins d'obernai direction de la protection judiciaire de la jeunesse direction inter-régionale pjj grand nord direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse grand ouest ecsel ehpad le ruban d'argent emmaus forbach entente nautique aix les bains aviron entente sportive de bruges epcc saline royale epide equipe a esat des muguets espace dynamique d'insertion nord-ouest espace rando des pays du buech etud
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de nieppe ville de saint ouen l'aumone ville du havre Clément, 25 ans Gaël, 22 ans Bastien, 20 ans Mérane, 23 ans Anais, 20 ans Mathieu, 20 ans Laetitia, 22 ans Annie, 23 ans Sylvie, 26 ans Engagement de volontaires en Service Civique 7 volontaires en mission du Service Civique Pierre, 21 ans Jaouad, 17 ans Simon, 20 ans Cindy, 23 ans Des volontaires engagés en Service Civique Des volontaires en Service Civique
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de saint ouen l'aumone ville du havre Mérane, 23 ans Annie, 23 ans Portraits d'engagés en Service Civique Laetitia, 22 ans Sylvie, 26 ans Anais, 20 ans Jaouad, 17 ans Martin, 23 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Mathieu, 20 ans Cindy, 23 ans Elodie et Anthony, 20 ans Simon, 20 ans Thibault, 18 ans Bastien, 20 ans Des volontaires engagés en Service Civique Pierre, 21 ans
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de saint ouen l'aumone ville du havre Participation au projet Clic Emploi Ville : BONNEUIL SUR MARNE Début : 25 Avril 2013 Médiateur culturel Ville : RIS-ORANGIS Début : 25 Avril 2013 Appui à l'organisation du festival brésil en mouvements Ville :
Paris Début : 25 Avril 2013 Jaouad, 17 ans Elodie et Anthony, 20 ans Simon, 20 ans Thibault, 18 ans Des volontaires en Service Civique Mathieu, 20 ans Annie, 23 ans Portraits d'engagés en Service Civique Sébastien et Stefan, 25 ans Bastien, 20 ans Anais, 20 ans Pierre, 21 ans Clément, 25 ans Laetitia, 22 ans Mathilde, 25 ans
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des femmes de
paris melun insertion solidarite accueil mission insertion des jeunes mission locale mission locale arrondissment st-omer mission locale bron decines meyzieu mission locale de l'agglomération dunkerquoise mission locale de l'arrondissement de brive mission locale du grand
nancy mission locale du pays de
brest mission locale du pays salonais mission locale technowest mjc pont jumeaux (ex amidonniers) mondes et multitudes musée urbain tony garnier niminoak office de tourisme du canton d'aurignac office de tourisme rives de saône office des sports de l'agglomération de la région de compiègne office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) olympique cabries calas organisme agréé non trouvé padem panaloisirs parc national du mercantour
paris macadam - les arcavals pays d'
epinal coeur des vosges peuples solidaires bagnols plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) prefecture de l'yonne préfecture du val-
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bordeaux ufcv ulamir e bro glazik ultra raid de la meije un enfant par la main union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union des cpcv union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des missions locales union sportive fontenaysienne union sportive montreuil football union sportive plaisance 13 unis cité (
ile de france) unis-cité unis-cité (
ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de développement des premiers secours de la
guadeloupe université de franche-comùté unml urdla urhaj vacances handicap atout sportif international vefa (volontariat ecologique franco-allemand) ville de castres ville de la madeleine ville de mons en baro
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dijon rayon de soleil de pomeyrol relais de la chartreuse réseau d'echanges réciproques de savoirs du pays de murat réseau des mjc normandes réseau information jeunesse saint-laurent de la salanque savoir apprendre scène nationale de saint-nazaire scene nationale de sete et du bassin de thau science en tarn sdis de la sarthe secours catholique secours populaire français - fédération 53 secours populaires français de l'orne seine normandie-nord migrateurs service civil international région nord service départemental d'incendie et de secours de l'aube service departemental d'incendie et de secours de l'aveyron service departemental incendie et secours de l'indre service départemental incendie secours service international d'appui au developpement service militaire adapté service penitentiaire d'insertion et de probation de la seine maritime service pénitentiaire d'insertion et de probationd de la réu
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et developpement eurocircle evad f.o.l. Bastien, 20 ans Laetitia, 22 ans Mathilde, 25 ans Annie, 23 ans Des volontaires en Service Civique Anais, 20 ans Cindy, 23 ans Gaël, 22 ans Mérane, 23 ans Engagement de volontaires en Service Civique Thibault, 18 ans Sylvie, 26 ans Elodie et Anthony, 20 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Lytina, 23 ans Jaouad, 17 ans Mathieu, 20 ans
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Format : 24/04/2013
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francais communauté d'agglomération du pays rochefortais communauté urbaine de
strasbourg commune de penne d'agenais compagnie les heritiers compagnie théâtrale franco chilienne la obra concordia confederation des maisons des jeunes et de la culture de france confédération nationale des foyers ruraux conseil general d'ille et vilaine conseil général de loir-et-cher conseil général de meurthe-et-moselle conseil general de seine et marne conservatoire d'espaces naturels de
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grpas habitat et humanisme rhone handi quad solidarite handipro 31 hf prevention ifac initiatives ireps
poitou-charentes itineraire international jeunesse action loisirs l'arc-en-ciel l'arche l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'auringleta l'entree des artistes la chambre d'eau la commune/ccas de vanosc la guilde la guilde - compter sur demain la guilde - solidarité entraide madagascar la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement de
paris la vanaude le jardin de manuel le partenariat le tichodrome lectures nomades les amis du biche les amis du vent les enfants du canal les francas les hommes fourmillent les petits debrouillards grand est les petits débrouillards
pays de la loire les petits frères des pauvres les pupilles de l'enseignement public du morbihan les restaurants et relais du coeur de la sarthe les vertébrées ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement - f.o.l.85 ligue de l'enseignement 95 ligue de l'enseignement de l'aisne ligue de l'enseignement de
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grpas habitat et humanisme rhone handi quad solidarite handipro 31 hf prevention ifac initiatives ireps
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Simon, 20 ans Des volontaires engagés en Service Civique Elodie et Anthony, 20 ans Thibault, 18 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Des volontaires en Service Civique Gaël, 22 ans Lytina, 23 ans Sylvie, 26 ans Clément, 25 ans Laetitia, 22 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Annie, 23 ans Cindy, 23 ans Anais, 20 ans
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epinal coeur des vosges peuples solidaires bagnols plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) prefecture de l'yonne préfecture du val-de-marne projets échanges et développement protection judiciaire d
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Sylvie, 26 ans Lytina, 23 ans Des volontaires engagés en Service Civique Portraits d'engagés en Service Civique Des volontaires en Service Civique Sébastien et Stefan, 25 ans Mérane, 23 ans Clément, 25 ans Simon, 20 ans Annie, 23 ans Martin, 23 ans Laetitia, 22 ans Anais, 20 ans Bastien, 20 ans Mathilde, 25 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Gaël, 22 ans Engagement de volontaires en Service Civique
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Concours 2013 d'ITPE sur titres - Internet Sétra
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Concours 2013 d'ITPE sur titres
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Productions récentes 24/04/2013 - Les bibliothèques logicielles de la NMPB:2008 Le Sétra a initié le développement des bibliothèques logicielles de référence implémentant la révision de la Nouvelle Methode de Prévision de Bruit (NMPB2008). La diffusion requiert de remplir le formulaire excel de demande d'accès : cliquer ici Envoyer un mail à l'adresse qui s'affiche dans le fichier excel. Vous recevrez par mail les deux fichiers compressés correspondants aux données. Concours 2013 d'ITPE sur titres Le
Journal officiel du 28 mars 2013 annonce l'avis de concours externe sur titres d'ingénieurs des travaux publics de l'Etat (.
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Les bibliothèques logicielles de la NMPB:2008 - Internet Sétra
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Productions récentes Les bibliothèques logicielles de la NMPB:2008
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4,7 millions de poids lourds en transit à travers le France en 2010, moins nombreux qu'en 2004 mais plus performants, notamment au plan environnemental
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4,7 millions de poids lourds en transit à travers le France en 2010, moins nombreux qu'en 2004 mais plus performants, notamment au plan environnemental
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La demande potentielle de logements à l'horizon 2030 : une estimation par la croissance attendue du nombre des ménages
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La demande potentielle de logements à l'horizon 2030 : une estimation par la croissance attendue du nombre des ménages
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Carte piézométrique de la craie séno-turonienne dans le Sud-Est du bassin parisien - Basse eaux d'octobre 2011 : rapport final
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Carte piézométrique de la craie séno-turonienne dans le Sud-Est du bassin parisien - Basse eaux d'octobre 2011 : rapport final
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Avifaune et changement climatique en Bourgogne - Bilan 2010
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Avifaune et changement climatique en
Bourgogne - Bilan 2010
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Les français et l'énergie
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Les français et l'énergie
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4,7 millions de poids lourds en transit à travers le France en 2010, moins nombreux qu'en 2004 mais plus performants, notamment au plan environnemental La demande potentielle de logements à l'horizon 2030 : une estimation par la croissance attendue du nombre des ménages Carte piézométrique de la craie séno-turonienne dans le Sud-Est du bassin parisien - Basse eaux d'octobre 2011 : rapport final Avifaune et changement climatique en
Bourgogne - Bilan 2010 Les français et l'énergie " target="_blank" Trophées du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable : 11 projets récompensés Actualités " target="_blank" Résultats des élections 2013 des Fédérations du CNFAS Lettres aux élus " target="_blank" Lettre de l'ONERC - avril 2013 La sensibilité environnementale des Français s'exprime principalement à travers deux dimensions : l'opinion et les pratiques quotidiennes, mesurées par des enquêtes spécifiques.
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Le suivi de l'évolution de cette sensibilité est un outil essentiel pour la conduite des actions et des politiques environnementales. Les données pour l'année 2012 sont publié en salle de lecture dans les "chiffres et statistiques". Actualités " target="_blank" Opinions et pratiques environnementales des Français en 2012 Actualités " target="_blank" European Seafood Exposition : promouvoir la qualité des produits de la mer français
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Bison Futé Le trafic routier en France Les prévisions météorologiques Les Transports en commun amiénois Les informations utiles sur le train Géoportail Le portail des territoires et des citoyens
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Bison Futé Le trafic routier en France Météo Les prévisions météorologiques AMETIS Les Transports en commun amiénois SNCF Les informations utiles sur le train Géoportail Le portail des territoires et des citoyens
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Justice / Textes et réformes / Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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13/02 Loi organique relative au statut de la magistrature
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24 avril 2013 Clic droit, l'actualité juridique en un clic Sortie de la lettre n°12 Evolutions législatives nombreuses, manque de temps, articles complexes. il n'est pas toujours aisé de suivre l'actualité juridique. Le ministère de la Justice propose une lettre électronique , « Clic droit », pour mieux suivre l'actualité juridique, les évolutions normatives et les projets de .
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Justice / Textes et réformes / Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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Justice / Textes et réformes / Loi organique relative au statut de la magistrature
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Loi organique relative au statut de la magistrature
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Contrat de génération
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Contrat de génération : les sociétés et mutuelles d'assurances sont les premières à signer un accord de branche
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Présentation du projet de loi sur la sécurisation de l'emploi. Discours de Michel Sapin. Le 17 avril 2013
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Présentation du projet de loi sur la sécurisation de l'emploi au
Sénat
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Décès de Monsieur Vincent MERLE
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Décès de Monsieur Vincent MERLE
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Signature de la convention d'objectifs emploi pour les quartiers prioritaires
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Signature de la convention d'objectifs emploi pour les quartiers prioritaires
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24 avril 2013 Contrat de génération : les sociétés et mutuelles d'assurances sont les premières à signer un accord de branche Cet accord a été signé, le 23 avril 2013 par la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA), le Groupement des entreprises mutuelles d'assurance (Gema), la CFDT, la CGC, la CFTC et la CGT. 18 avril 2013 Remise du rapport du médiateur désigné par le Gouvernement dans le conflit social Presstalis Le médiateur désigné par le Gouvernement dans le conflit social de Presstalis, Raymond Redding, vient de remettre son rapport à
Michel Sapin et à
Aurélie Filippetti qui l'avaient chargé d'une mission de médiation le 8 février dernier. Décès de Monsieur Vincent MERLE : 24 avril 2013 Signature de la convention d'objectifs emploi pour les quartiers prioritaires : 24 avril 2013
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 24 avril 2013 à 09h49 Actualisation le mercredi 24 avril 2013 à 09h49 Prochaine édition le mercredi 24 avril 2013 à 16h00 Carte de référence : 24042013_10 Bulletin émis le : 24/04/2013 à 09:48:46 Prochain bulletin le : 24/04/2013 à 16:00:00
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Actualisation le mercredi 24 avril 2013 à 15h49 Actualisation le mercredi 24 avril 2013 à 15h49 Prochaine édition le jeudi 25 avril 2013 à 10h00 Carte de référence : 24042013_16 Bulletin émis le : 24/04/2013 à 15:49:29 Prochain bulletin le : 25/04/2013 à 10:00:00
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Actualisation le mercredi 24 avril 2013 à 09h49 Actualisation le mercredi 24 avril 2013 à 09h49 Prochaine édition le mercredi 24 avril 2013 à 16h00 Carte de référence : 24042013_10 Bulletin émis le : 24/04/2013 à 09:48:46 Prochain bulletin le : 24/04/2013 à 16:00:00
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Actualisation le mercredi 24 avril 2013 à 15h49 Actualisation le mercredi 24 avril 2013 à 15h49 Prochaine édition le jeudi 25 avril 2013 à 10h00 Carte de référence : 24042013_16 Bulletin émis le : 24/04/2013 à 15:49:29 Prochain bulletin le : 25/04/2013 à 10:00:00
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L'Etat dans les Yvelines, actualités, informations et services
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24/04/2013 15:24
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Mercredi 24 Avril 2013
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Michel Jau nommé Préfet de la région
Limousin 23/04/2013 12:03 Par décret du Président de la République en date du 11 avril 2013, Michel Jau, Préfet des Yvelines (hors classe), est nommé Préfet de la région
Limousin, Préfet de la Haute-Vienne (hors classe). Erard Corbin de Mangoux, préfet détaché en qualité de directeur général de la sécurité extérieure est nommé Préfet des Yvelines (hors classe). En savoir plus Exceptionnellement, le réseau national d'alerte sonnera le jeudi 2 mai 2013 24/04/2013 15:24 Le premier mercredi du mois de mai 2013 étant un jour férié (le 1er mai), il a été décidé de reporter exceptionnellement l'essai mensuel au 2 mai à 12h00. En savoir plus
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Exceptionnellement, le réseau national d'alerte sonnera le jeudi 2 mai 2013 24/04/2013 15:24
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Le numéro d'Avril de la Lettre des Services de l'Etat dans les Yvelines est paru. Bonne lecture ! En savoir plus >>> La Lettre des Services de l'Etat dans les Yvelines 22/04/2013 15:58
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Par décret du Président de la République en date du 11 avril 2013, Michel Jau, Préfet des Yvelines (hors classe), est nommé Préfet de la région
Limousin, Préfet de la Haute-Vienne (hors classe). Erard Corbin de Mangoux, préfet détaché en qualité de directeur général de la sécurité extérieure est nommé Préfet des Yvelines (hors classe). En savoir plus >>> Michel Jau nommé Préfet de la région
Limousin 23/04/2013 12:03
