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Le portail achats du ministère de la défense 
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Crédits : Plan du site : Engagement de service : Contacts : FAQ : Lien -->
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www.achats.defense.gouv.fr/Engagement-de-service,85018
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FAQ : Lien -->
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91 - Essonne 92 - Hauts de Seine 93 - Seine
Saint-Denis 94 - Val de Marne 95 - Val d'Oise 971 -
Guadeloupe 972 -
Martinique 973 -
Guyane 974 -
La Réunion Jour maximum de cloture Jour minimum de cloture Les dernières annonces . #consulttab { border-collapse:collapse; #consulttab td { vertical-align: top; font-size: 11px; padding: 4px; border: #C9E6FF solid 1px; /*background-color:white; #consulttab th { vertical-align: top; font-size: 11px; /*padding: 4px; */ /*border: #003486 solid 1px; */ border: #A7C4DD solid 1px; background-color: #C9E6FF; text-align: left; #consulttab td . odd { background-color: #F5F5F5; odd_old { background-color: #BEBEBE; odd { background-color: #DCDCDC; intitulecell { text-align: justify; nbres { color: black; font-weight:bold; font-size: 11px; confpagin { color: black; font-weight:bold; font-size: 11px; confpagin2 { color: black; font-size: 11px; selpagin { font-size: 11px;
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chgpagepn { font-size: 11px; petitfont { font-size: 10px; text-align: justify; petitfont_ital { font-size: 10px; font-style:italic; 2013_ESID_IDF -- AUT -- Travaux Date limite de remise des plis : 31/12/2013 Suite à la journée des entreprises du 21 février dernier, vous trouverez en pièces jointes les plans de charge de la division investissement et gestion du patrimoine (Marchés MCO/MCI) de l'ESID IDF. LISTEDESMMAPANOTIFIESEN2012 -- AUT -- Services Date limite de remise des plis : 31/12/2013 listes des marchés passés selon la procédure adaptée et notifiés par le pouvoir adjudicateur de la 12e base de soutien du matériel ou son délégataire en 2012- copie de la délégation de signature de M.Joubert Christophe SPAC-SDA-BPI-395296 -- MAPA -- Services Date limite de remise des plis : 14/06/2013 La balkanisation du web: chance ou risque pour l'Europe? (EPS 2013/04) PLONG12016 -- AOO -- Fournitures
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Date limite de remise des plis : 04/06/2013 Acquisition et maintenance d'unités de relevage et palonniers associés PLONG12032 -- AOO -- Fournitures Date limite de remise des plis : 30/05/2013 Acquisition et maintien en condition opérationnelle (MCO) de vêtements étanches et accessoires 13032 -- AOO -- Travaux Date limite de remise des plis : 27/05/2013 Basefusco
Lorient - extension et amélioration de l'infrastructure du secteur DTMPL - 13033 -- AOO -- Travaux Date limite de remise des plis : 27/05/2013 Basefusco
Lorient - extension et amélioration de l'infrastructure du secteur DTMPL 13034 -- AOO -- Travaux Date limite de remise des plis : 27/05/2013 Basefusco
Lorient - extension et amélioration de l'infrastructure du secteur DTMPL 13035 -- AOO -- Travaux Date limite de remise des plis : 27/05/2013 Basefusco
Lorient - extension et amélioration de l'infrastructure du secteur DTMPL 13036 -- AOO -- Travaux
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Date limite de remise des plis : 27/05/2013 Basefusco
Lorient - extension et amélioration de l'infrastructure du secteur DTMPL Tout ouvrir Accès direct Principaux Organismes Autres organismes Thématiques Indemnisation essais nucléaires Afghanistan Développement durable Egalité des chances Europe de la Défense JAPD - parcours citoyen Les écoles de la Défense Lutte contre la piraterie Matériels en service Modernisation Recrutement Réservistes Monde combattant Journalistes Entreprises Enseignants Correspondants Défense Votre espace : Plan du site : Engagement de service : Copyright Ministère de la Défense 2005 / Mentions Légales
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Copyright Ministère de la Défense 2005 / Mentions Légales
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www.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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www.agriculture.gouv.fr
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Quelle est la première maladie animale vaincue par l'homme ?
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Quels sont les produits bio les plus demandés en France?
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Réforme de la PAC :
Stéphane LE FOLL se félicite de l'engagement de 15 Etats membres pour soutenir un niveau de couplage des aides ambitieux 26/03/2013 La France et les 12 Etats membres suivants : Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Espagne, Finlande, Hongrie, Italie, Pologne, Portugal, République Tchèque et Roumanie ont transmis ce jour une déclaration conjointe au secrétariat général du Conseil pour souligner que l'accord du Conseil sur la réforme de la PAC obtenu le 18 mars dernier et en particulier l'augmentation des pourcentages de soutiens couplés de 5% à 7% et de 10% à 12% suivant les situations, est une première étape du processus de négociation. Quelle est la culture la plus répandue en
Guadeloupe ?
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www.agriculture.gouv.fr/Quelle-est-la-premiere-espece
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/Quelle-est-la-premiere-maladie
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/Quels-sont-les-produits-bio-les
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/Reforme-de-la-PAC-Stephane-LE-FOLL
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Réforme de la PAC :
Stéphane LE FOLL se félicite de l'engagement de 15 Etats membres pour soutenir un niveau de couplage des aides ambitieux
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www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr
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LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
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www.alsace.direccte.gouv.fr ]
Alsace - Direccte
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Formulaire de transfert vins d'
Alsace
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Le commerce extérieur de l'
Alsace en 2012
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Organisation de concours vinicoles
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Schéma d'orientation régional des emplois d'avenir
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Schéma d'orientation régional des emplois d'avenir + Lire la suite
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www.alsace.direccte.gouv.fr
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Accès et retour à l'emploi - 25 mars 2013 Schéma d'orientation régional des emplois d'avenir Le schéma régional aborde les différents aspects qui sont de nature à assurer la réussite des emplois d'avenir. Par ailleurs, est mis en ligne le 4 pages de présentation du dispositif "réussir les emplois d'avenir en
Alsace". + Lire la suite Formulaire de transfert vins d'
Alsace 26 mars 2013 Organisation de concours vinicoles 26 mars 2013 Le commerce extérieur de l'
Alsace en 2012 26 mars 2013 Schéma d'orientation régional des emplois d'avenir 25 mars 2013
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Communiqués - 18 mars 2013
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Education : enseignement supérieur et recherche
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Enseignement supérieur et recherche: audition de la ministre sur le projet de loi En savoir plus
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www.assemblee-nationale.fr
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La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Mardi 26 mars à 16h15, la mission d'information sur la mesure statistique des délinquances et de leurs conséquences auditionne
Christiane Taubira, ministre de la justice. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Le matin, la mission avait auditionné
Manuel Valls, ministre de l'intérieur. Voir la vidéo de l'audition de
Manuel Valls En savoir plus Contrôle et évaluation Violences envers les femmes : la délégation fait le point Mercredi 27 mars à 18 heures, la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes auditionne Ernestine Ronai, présidente de l'Observatoire des violences envers les femmes du conseil général de la Seine-
Saint-Denis, membre de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences (Miprof). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. La séance publique en direct
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Mesure statistique des délinquances : la mission auditionne
Manuel Valls puis
Christiane Taubira Mardi 26 mars après-midi, la mission d'information sur la mesure statistique des délinquances et de leurs conséquences a auditionné
Christiane Taubira, ministre de la justice. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Le matin, la mission avait auditionné
Manuel Valls, ministre de l'intérieur. Voir la vidéo de l'audition de
Manuel Valls En savoir plus Avis avant nomination Audition puis vote sur la nomination de deux membres de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) Mardi 26 mars après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné, en application de l'article L. 132-2 du code de l'énergie, Hélène Gassin et Jean-Pierre Sotura, personnalités pressenties pour être membres de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), puis a donné un avis favorable à ces nominations. La vidéo de l'audition sera prochainement mise en ligne. Contrôle et évaluation
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Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
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Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Existe-t-il un code des associations ?
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Des pistes existent-elles pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Des pistes existent-elles pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
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Tous ensemble pour les emplois d'avenir : une véritable expérience professionnelle et une seconde chance de se former pour les jeunes - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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En savoir plus
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www.association.gouv.fr
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Des pistes existent-elles pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
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Tous ensemble pour les emplois d'avenir : une véritable expérience professionnelle et une seconde chance de se former pour les jeunes Les emplois d'avenir ont pour ambition d'améliorer l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification des jeunes peu ou pas qualifiés, confrontés à des difficultés particulières d'accès à l'emploi. L'Etat soutient ainsi la création de 150 000 emplois d'avenir d'ici 2014. En savoir plus Existe-t-il un code des associations ?
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Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
[
www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie ass
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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Tous ensemble pour les emplois d'avenir : une véritable expérience professionnelle et une seconde chance de se former pour les jeunes - Associations.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
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En savoir plus
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www.associations.gouv.fr
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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Tous ensemble pour les emplois d'avenir : une véritable expérience professionnelle et une seconde chance de se former pour les jeunes Les emplois d'avenir ont pour ambition d'améliorer l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification des jeunes peu ou pas qualifiés, confrontés à des difficultés particulières d'accès à l'emploi. L'Etat soutient ainsi la création de 150 000 emplois d'avenir d'ici 2014. En savoir plus
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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www.btp.equipement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.btp.equipement.gouv.fr
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Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio Le Gouvernement vient de délivrer un nouvel agrément à l'éco-organisme EcoFolio pour la période 2013-2016. Il lui fixe l'objectif ambitieux d'atteindre un taux de recyclage de 60% à l'horizon 2018. Un bonus sera attribué aux metteurs sur le marché qui veilleront à l'incorporation d'au moins 50% de fibres recyclées dans les nouveaux papiers mis sur le marché. Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs (. Les Journées de l'énergie du 29 au 31 mars La compagnie aérienne HOP !
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www.btp.equipement.gouv.fr/Recyclage-des-papiers-de-nouveaux.html
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Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio
[
www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans le Calvados
-
Les services de l'État dans le Calvados
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Avis de pollution de l'air aux particules sur le département
-
www.calvados.equipement.gouv.fr
-
Avis de pollution de l'air aux particules sur le département 26/03/2013 Une dégradation importante de la qualité de l'air a été constatée le dimanche 24 mars. Le temps anticyclonique froid par vent de Nord Est est propice au développement de tels épisodes de pollution. La procédure d'information des populations concernées est donc déclenchée sur le département du Calvados. 20/03/2013 Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes : campagne 2013
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Les services de l'État dans le Calvados
-
Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans le Calvados
-
Les services de l'État dans le Calvados
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Avis de pollution de l'air aux particules sur le département
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Avis de pollution de l'air aux particules sur le département 26/03/2013 Une dégradation importante de la qualité de l'air a été constatée le dimanche 24 mars. Le temps anticyclonique froid par vent de Nord Est est propice au développement de tels épisodes de pollution. La procédure d'information des populations concernées est donc déclenchée sur le département du Calvados. 20/03/2013 Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes : campagne 2013
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Les services de l'État dans le Calvados
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Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise
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www.centre.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat en région Centre
-
www.centre.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Competitivite-regionale-et-emploi
-
Compétitivité régionale et emploi
-
www.centre.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Pierre-Etienne-Bisch-prefet-de-la-region-Centre-prefet-du-Loiret
-
Pierre-Etienne Bisch, préfet de la région
Centre, préfet du Loiret
-
www.centre.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Schema-Directeur-d-Amenagement-et-de-Gestion-des-Eaux-Loire-Bretagne-et-Seine-Normandie
-
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Loire
Bretagne et Seine Normandie
-
www.centre.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Un-outil-indispensable-a-la-connaissance-des-peintures-murales-Les-etudes-prealables
-
Un outil indispensable à la connaissance des peintures murales : Les études préalables
-
www.centre.gouv.fr/Actualites/Aides-aux-entreprises
-
Aides aux entreprises
-
www.centre.gouv.fr/Glossaire#DRAC
-
DRAC direction régionale des affaires culturelles
-
www.centre.gouv.fr
-
par Claire DANDREL restauratrice de peintures murales Fabienne AUDEBRAND chargée d'études documentaires, conservation régionale des monuments historiques, DRAC direction régionale des affaires culturelles
Centre
-
Pierre-Etienne Bisch, préfet de la région
Centre, préfet du Loiret Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région
Centre , préfet du Loiret, a pris ses fonctions à la préfecture d'
Orléans, le lundi 19 novembre 2012. Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Loire
Bretagne et Seine Normandie Une consultation du public est organisée du 01/11/2012 au 30/04/2013 sur les projets de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Loire
Bretagne et Seine Normandie Aides aux entreprises
-
Un outil indispensable à la connaissance des peintures murales : Les études préalables Compétitivité régionale et emploi Appel à projets « Territoires de l'excellence en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes »
[
www.centre.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat en région Centre
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www.centre.pref.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Competitivite-regionale-et-emploi
-
Compétitivité régionale et emploi
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www.centre.pref.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Pierre-Etienne-Bisch-prefet-de-la-region-Centre-prefet-du-Loiret
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Pierre-Etienne Bisch, préfet de la région
Centre, préfet du Loiret
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www.centre.pref.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Schema-Directeur-d-Amenagement-et-de-Gestion-des-Eaux-Loire-Bretagne-et-Seine-Normandie
-
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Loire
Bretagne et Seine Normandie
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www.centre.pref.gouv.fr/A-la-Une/Breves/Un-outil-indispensable-a-la-connaissance-des-peintures-murales-Les-etudes-prealables
-
Un outil indispensable à la connaissance des peintures murales : Les études préalables
-
www.centre.pref.gouv.fr/Actualites/Aides-aux-entreprises
-
Aides aux entreprises
-
www.centre.pref.gouv.fr/Actualites/B.R.I.E.P.-du-Centre
-
B.R.I.E.P. du
Centre
-
www.centre.pref.gouv.fr/Actualites/C.P.E.R.-2007-2013-Centre-volet-territorial
-
C.P.E.R. 2007-2013 :
Centre volet territorial
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www.centre.pref.gouv.fr/Glossaire#BRIEP
-
BRIEP bourse interministérielle de l'emploi public de
Bretagne
-
www.centre.pref.gouv.fr/Glossaire#CPER
-
CPER Contrat de Projets État-Région
-
www.centre.pref.gouv.fr/Glossaire#DRAC
-
DRAC direction régionale des affaires culturelles
-
www.centre.pref.gouv.fr
-
par Claire DANDREL restauratrice de peintures murales Fabienne AUDEBRAND chargée d'études documentaires, conservation régionale des monuments historiques, DRAC direction régionale des affaires culturelles
Centre
-
Pierre-Etienne Bisch, préfet de la région
Centre, préfet du Loiret Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région
Centre , préfet du Loiret, a pris ses fonctions à la préfecture d'
Orléans, le lundi 19 novembre 2012. Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Loire
Bretagne et Seine Normandie Une consultation du public est organisée du 01/11/2012 au 30/04/2013 sur les projets de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Loire
Bretagne et Seine Normandie BRIEP bourse interministérielle de l'emploi public de
Bretagne du
Centre CPER Contrat de Projets État-Région 2007-2013 :
Centre volet territorial Aides aux entreprises
-
Un outil indispensable à la connaissance des peintures murales : Les études préalables Compétitivité régionale et emploi Appel à projets « Territoires de l'excellence en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes » B.R.I.E.P. du
Centre C.P.E.R. 2007-2013 :
Centre volet territorial
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
www.civs.gouv.fr
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ? Enfants issus d'un second mariage ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.cnml.gouv.fr ]
CNML : Portail des politiques publiques de l'emploi et de la formation professionnelle
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www.cnml.gouv.fr/cnml/bourgogne-prise-compte-souffrance-psychosociale-des-jeunes
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26/03/2013
Bourgogne : prise en compte de la souffrance psychosociale des jeunes
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www.cnml.gouv.fr/cnml/centre-jeunesse-et-ruralite
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26/03/2013
Centre : Jeunesse et ruralité
-
www.cnml.gouv.fr
-
26/03/2013
Bourgogne : prise en compte de la souffrance psychosociale des jeunes L'Association régionale des missions locales de
Bourgogne (Assor) mène depuis plusieurs années une action régionale de prise en compte de la souffrance psychosociale des jeunes, qui allie de nouvelles compétences, bénéficie du concours de chercheurs et de l'université, et mobilise autour de l'insertion des jeunes de multiples partenaires.
-
Centre : Jeunesse et ruralité Une production réalisée en 2012 par le GIP Alfa
Centre vise à repérer les problématiques rencontrées par les jeunes résidant en zone rurale, à les étudier et à être force de proposition auprès des élus. 26/03/2013
[
www.coe.gouv.fr ]
COE
-
COE - Les emplois vacants : réunion de travail du mardi 26 mars
-
Les emplois vacants : réunion de travail du mardi 26 mars en savoir plus
-
www.coe.gouv.fr
-
Les emplois vacants : réunion de travail du mardi 26 mars Auditions de M. Morgan OYAUX, directeur des affaires sociales de l'Association Nationale des Industries Alimentaires (ANIA), pour la filière « Agroalimentaire et agro-industrie », de M. Pierre MONFORT, directeur de la formation du groupe DCNS pour la filière « Construction et réparation navales » et (. en savoir plus
[
www.corse.pref.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
www.corse.pref.gouv.fr
-
Informations sur les PPRT Les arrêtés de prescription des différents Plans de Préventions des Risques Technologiques (PPRT), ainsi que tous les documents d'information relatifs à l'élaboration des différents projets PPRT concernant la
Corse-du-Sud sont disponibles sur le site de la DREAL de
Corse : www.
corse.developpement-durable.gouv.fr Pour toute observation, des adresses mails sont mises à la disposition du public sur ce (. ) publié le mardi 26 mars 2013 Mise à jour le 26/03/2013 :
-
Informations sur les PPRT - L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Informations sur les PPRT
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6889_les-investissements-directs-francais-a-l-etranger-en-2011
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Les investissements directs français à l'étranger en 2011
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6927_evaluation-de-la-restauration-de-la-securite-de-l-espace-aerien-de-la-georgie
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Évaluation de la restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6952_le-commerce-exterieur-de-la-france-en-janvier-2013-douanetresor
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Le commerce extérieur de la France en janvier 2013-Douane/Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6960_le-partenariat-france-kazakhstan-se-renforce
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Le partenariat France-Kazakhstan se renforce
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6989_cession-de-creances-sur-l-egypte
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Cession de créances sur l'Égypte
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7000_la-banque-mondiale-certifie-le-site-envoi-d-argent
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La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7001_le-gafi-adopte-sa-nouvelle-methodologie-d-evaluation
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Le GAFI adopte sa nouvelle méthodologie d'évaluation
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7019_tresor-eco-n-110-reformes-hartz-quels-effets-sur-le-marche-du-travail-allemand-
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Trésor-Éco n° 110 : Réformes Hartz : quels effets sur le marché du travail allemand ? Depuis 2005, l'économie allemande a créé 2,5 millions d'emplois, correspondant majoritairement à des emplois à temp...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7048_suites-de-la-consulation-ue-etats-unis
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Accord de libre échange entre l'
Union européenne et les États-Unis :
Nicole Bricq rencontre les entreprises
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7051_les-investissements-directs-etrangers-en-france-en-2011
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Les investissements directs étrangers en France en 2011
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7054_regard-sur-les-reformes-francaises-et-suedoises
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Regard sur les réformes françaises et suédoises
Pierre Moscovici s'est rendu le 25 mars 2013 à Stockholm, pour échanger sur les réformes qui ont permis à la Suède de retrouver, depuis 15 ans, une croi...
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Celui-ci s'est alourdit de 444 Mâé- par rapport à décembre. Dans le même temps les importations, qui se sont élevées à 42,6 Mdâé-, ont légèrement baissé de 1 %. Les réserves nettes de change 28/02/2013 En conformité avecla norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Accord de libre échange entre l'
Union européenne et les États-Unis :
Nicole Bricq rencontre les entreprises 25/03/2013
Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, a réuni le 25 mars 2013 une vingtaine d'entreprises et de fédérations professionnelles (1) afin de préparer la position française sur le projet d'accord de partenariat sur le commerce et l'investisseme.
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Évaluation de la restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie 04/03/2013 L'évaluation porte sur le projet de restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie financé sur la Réserve Pays Emergents (RPE). Ce projet faisait suite au conflit armé entre la Russie et la Géorgie au cours de l'été 2008 qui avait en. Les investissements directs français à l'étranger en 2011 26/02/2013 En 2011, les flux d'investissements directs (ID) français à l'étranger ont augmenté de 23 % par rapport à 2010, pour s'établir à 61,9 Mdâé- (après 50,1 Mdâé- en 2010). La France serait, d'après la CNUCED, le quatrième investisseur mondial en 2011, der.
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L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Ban.
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Les investissements directs étrangers en France en 2011 26/03/2013 Selon la Banque de France [1], les flux d'investissements directs étrangers (IDE) en France auraient atteint 26,5 Mdâé- en 2011, en hausse de 74% par rapport à 2010 (15,2 Mdâé-). Après le repli important observé en 2008 (-50 % par rapport à 2007) et 2. Le GAFI adopte sa nouvelle méthodologie d'évaluation 18/03/2013 Lors de la dernière session plénière du GAFI (20-22 février 2013), cette enceinte a adopté la méthodologie qui servira de base au 4e cycle d'évaluations mutuelles qui débutera à la fin de l'année 2013. Un programme d'évaluation rigoureux et comp. Le partenariat France-Kazakhstan se renforce 08/03/2013
Nicole Bricq et Asset Issekeshev, Vice-Premier ministre chargé de l'Industrie et des Nouvelles Technologies ont co-présidé le 7 mars 2013 à
Paris la 10e commission mixte économique France-Kazakhstan. la rencontre entre les deux Ministres a permis .
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Regard sur les réformes françaises et suédoises
Pierre Moscovici s'est rendu le 25 mars 2013 à Stockholm, pour échanger sur les réformes qui ont permis à la Suède de retrouver, depuis 15 ans, une croi. La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr 20/03/2013 Le site envoidargent.fr vient d'obtenir de la part de la "Banque mondiale" la certification du comparateur de coûts de transfert d'argent. L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Ban. Cession de créances sur l'Égypte 15/03/2013 Le ministère de l'Économie et des Finances publie un appel d'offres, pour la mise en oeuvre d'une conversion de créances, détenues par la France sur la République Arabe d'Égypte, en projets d'investissement. L'accord bilatéral de réduction et de ré. Le commerce extérieur de la France en janvier 2013-Douane/Trésor 07/03/2013 En janvier 2013, le solde commercial FAB-FAB de la France a atteint un déficit de -5,9 Mdâé-.
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Trésor-Éco n° 110 : Réformes Hartz : quels effets sur le marché du travail allemand ? Depuis 2005, l'économie allemande a créé 2,5 millions d'emplois, correspondant majoritairement à des emplois à temp. La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr Le site envoidargent.fr vient d'obtenir de la part de la "Banque mondiale" la certification du comparateur de coûts de transfert d'argent. L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Banq.
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Lancement réussi de la Semaine de l'industrie + Lire la suite
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Poitou-Charentes - Publié le 21 mars 2013 La semaine de l'emploi 2013 en
Poitou-Charentes La semaine de l'emploi se déroulera du 25 au 29 mars + Lire la suite Communiqués
Alsace - Publié le 18 mars 2013 Lancement réussi de la Semaine de l'industrie La troisième édition de la Semaine de l'Industrie se déroule du 18 au 24 mars 2013. Plus de 300 personnes ont participé au forum (. + Lire la suite Entreprises, Emploi, Economie
Auvergne - Publié le 13 mars 2013 Semaine de l'industrie en
Auvergne du 18 au 24 mars La troisième édition de la Semaine de l'Industrie se tiendra du 18 au 24 mars 2013. Son objectif est de renforcer l'attractivité du secteur de (. + Lire la suite Actualités
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Mildt - Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
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Comment le cannabis est-il consommé ? L'herbe, la résine ou l'huile sont principalement fumées. Soit sous forme de cigarettes roulées à la.
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Accueil - Présidence de la République
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Décès de Jean-Marc ROBERTS
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Situation en République Centrafricaine
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Visite d'État du président de la République au Royaume du Maroc
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12h30 Entretien avec M. Alain RICHARD, ancien ministre de la Défense
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Entretien avec M. Alain RICHARD, ancien ministre de la Défense Publié le 26 Mars 2013 Entretien avec M. Alioune TRAORE et M. Daniel RONDEAU Publié le 25 Mars 2013 Visite d'État du président de la République au Royaume du Maroc Publié le 25 Mars 2013 Le président de la République,
François HOLLANDE, effectuera une visite d'Etat au Royaume du Maroc, à Casablanca et Rabat, les 3 et 4 avril 2013, à l'invitation de Sa Majesté Mohammed VI, Roi du Maroc. REPORTAGE Inauguration du Salon du Livre Publié le 21 Mars 2013
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Visite d'État du président de la République au Royaume du Maroc Publié le 25 Mars 2013 Le président de la République,
François HOLLANDE, effectuera une visite d'Etat au Royaume du Maroc, à Casablanca et Rabat, les 3 et 4 avril 2013, à l'invitation de Sa Majesté Mohammed VI, Roi du Maroc.
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Adjudant Aude MIALLET : prévisionniste météo dans l'ALAT Caporal Julien GATIGNOL : opérateur artillerie, spécialité pointeur Maxime DEBOST : candidat Officier Sous Contrat Pilote ALAT Mission 360 - S1E3 : c'est quoi la vie en campagne ? Mission 360 - S1E1 : les traditions, c'est important ? Du civil à l'engagé - Partie 1 Caporal Olivier DE PAOLI : servant drone Spot publicitaire 2013-2015 OPEX Lieutenant Chantrel : Adrien début de l'aventure Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : qu'est-ce qui vous plait dans votre fonction ? Le CIRFA de
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Le CIRFA de
Melun à Boissenart Manuel : sous officier interprète image Informations et conseils au Plug & Work de
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Clermont-Ferrand Caporal Julien GATIGNOL : opérateur artillerie, spécialité pointeur Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : pourquoi choisir cette spécialité ? L'armée de Terre présente au Plug & Work de
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : pourquoi avez-vous choisi l'armée de Terre ? Du civil à l'engagé - Partie 3 Caporal FOMBONNE : chef d'équipe Opération recrutement au « Carrefour Lingostière » Sous-lieutenant Bayeul : pilote d'hélicoptère Brigadier-chef Dave PASTORE : technicien télécom Lieutenant Michaël THOUNE : quelle personnalité permet de s'épanouir dans ce métier ? Être OSC/S informaticien dans l'armée de Terre Mission 360 - S2E3 : que fait un soldat en mission courte durée? Lieutenant Nicolas CHAMPEVAL : chef de peloton Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) : architecte pour le ministère de la Défense Lieutenant Chantrel : Entrainement avant le départ en Afghanistan Adjudant Aude MIALLET : prévisionniste météo dans l'ALAT Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : quelle personnalité permet de s'épanouir dans votre métier ? Etre disponible, oui mais pourquoi ? Lire la suite Mobilité (3 Messages)
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Versailles élargit son offre
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Lieutenant BRIEF : officier sous contrat spécialiste directeur de cercle mess
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/418-lieutenant-brief-osc-s-directeur-de-cercle-mess-qu-est-ce-qui-vous-plait-dans-le-metier-d-osc-s-directeur-de-cercle-mess
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Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : qu'est-ce qui vous plait dans votre fonction ?
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/419-lieutenant-brief-osc-s-directeur-de-cercle-mess-pourquoi-choisir-la-specialite-d-osc-s-directeur-de-cercle-mess
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Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : pourquoi choisir cette spécialité ?
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/421-lieutenant-brief-osc-s-directeur-de-cercle-mess-quelle-personnalite-permet-de-s-epanouir-dans-votre-metier
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Lieutenant BRIEF (OSC/S) directeur de cercle mess : quelle personnalité permet de s'épanouir dans votre métier ?
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/424-lieutenant-philibert-osc-s-architecte-pour-le-ministere-de-la-defense
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) : architecte pour le ministère de la Défense
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/426-lieutenant-philibert-osc-s-architecte-en-quoi-consiste-le-metier-d-osc-s-architecte-pour-le-ministere-de-la-defense
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : en quoi consiste votre emploi d'OSC/S architecte au sein du ministère de la Défense
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/427-lieutenant-philibert-osc-s-architecte-qu-est-ce-qui-vous-plait-dans-votre-metier
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : qu'est-ce qui vous plaît dans votre métier ?
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/429-lieutenant-philibert-osc-s-architecte-pourquoi-avez-vous-choisi-l-armee-de-terre
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : pourquoi avez-vous choisi l'armée de Terre ?
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/430-lieutenant-philibert-osc-s-architecte-quelle-personnalite-permet-de-s-epanouir-dans-votre-metier
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Lieutenant PHILIBERT (OSC/S) architecte : quelle personnalité permet de s'épanouir dans votre métier ?
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/433-le-lieutenant-mickael-thoune-osc-s-en-informatique-nous-fait-decouvrir-son-metier
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Le lieutenant Michaël THOUNE, OSC/S en informatique nous fait découvrir son métier !
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/435-officier-juriste
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Sous-lieutenant PAYET : officier juriste
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/437-marechal-des-logis-donnot-instructeur-sol-du-personnel-navigant
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Maréchal des logis DONNOT : Instructeur Sol du Personnel Navigant (ISPN).
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/439-adjudant-aude-miallet-previsionniste-meteo-dans-l-alat
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Adjudant Aude MIALLET : prévisionniste météo dans l'ALAT
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/441-lieutenant-nicolas-champeval-chef-de-peloton
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Lieutenant Nicolas CHAMPEVAL : chef de peloton
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/442-caporal-julien-gatignol-operateur-artillerie-specialite-pointeur
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Caporal Julien GATIGNOL : opérateur artillerie, spécialité pointeur
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/447-caporal-olivier-de-paoli-servant-drone
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Caporal Olivier DE PAOLI : servant drone
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/448-caporal-fombonne-chef-d-equipe
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Caporal FOMBONNE : chef d'équipe
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/449-manuel-sous-officier-interprete-image
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Manuel : sous officier interprète image
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/457-soldat-1ere-classe-idriss-soilihi-plieur-parachute-lourd
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Soldat de 1ère classe Idriss SOILIHI : plieur parachute lourd
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/458-brigadier-chef-dave-pastore-technicien-telecom
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Brigadier-chef Dave PASTORE : technicien télécom
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/464-operation-recrutement-au-carrefour-lingostiere
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Opération recrutement au « Carrefour Lingostière »
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/485-pilote-d-helicoptere
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Sous-lieutenant Bayeul : pilote d'hélicoptère
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/488-lieutenant-chantrel-adrien-debut-de-l-aventure
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Lieutenant Chantrel : Adrien début de l'aventure
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/489-sergent-lauhea-mission-d-escorte
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Sergent Lauhea : Mission d'escorte
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/492-caporal-thea-operateur-reseaux-informatiques
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Caporal Thea : Opérateur réseaux informatiques
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/495-lieutenant-chantrel-entrainement-avant-le-depart-en-afghanistan
-
Lieutenant Chantrel : Entrainement avant le départ en Afghanistan
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/601-spot-publicitaire-2013-2015-opex
-
Spot publicitaire 2013-2015 OPEX
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/613-spot-publicitaire-2013-2015-missint
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Spot publicitaire 2013-2015 MISSINT
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/656-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-2013-au-cirfa-de-clermont-ferrand
-
Lancement de la campagne de recrutement 2013 au CIRFA de
Clermont-Ferrand
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/657-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-au-cirfa-de-montpellier
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Lancement de la campagne de recrutement au CIRFA de
Montpellier
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/820-signature-de-convention-de-partenariat-entre-l-epide-et-l-armee-de-terre
-
Signature de convention de partenariat entre l'EPIDE et l'armée de Terre
-
www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/860-mission-360-s2e3-que-fait-un-soldat-en-mission-courte-duree
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Mission 360 - S2E3 : que fait un soldat en mission courte durée?
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.environnement.gouv.fr/Frederic-CUVILLIER-salue-l.html
-
Frédéric CUVILLIER salue l'élection de Patrick KY à la tête de l'Agence Européenne de Sécurité Aérienne
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www.environnement.gouv.fr
-
Frédéric CUVILLIER salue l'élection de Patrick KY à la tête de l'Agence Européenne de Sécurité Aérienne 25 mars 2013 Energies renouvelables
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Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio Le Gouvernement vient de délivrer un nouvel agrément à l'éco-organisme EcoFolio pour la période 2013-2016. Il lui fixe l'objectif ambitieux d'atteindre un taux de recyclage de 60% à l'horizon 2018. Un bonus sera attribué aux metteurs sur le marché qui veilleront à l'incorporation d'au moins 50% de fibres recyclées dans les nouveaux papiers mis sur le marché. Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs (. Les Journées de l'énergie du 29 au 31 mars La compagnie aérienne HOP !
-
www.environnement.gouv.fr/Recyclage-des-papiers-de-nouveaux.html
-
Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
www.equipement.gouv.fr/Frederic-CUVILLIER-salue-l.html
-
Frédéric CUVILLIER salue l'élection de Patrick KY à la tête de l'Agence Européenne de Sécurité Aérienne
-
www.equipement.gouv.fr
-
Frédéric CUVILLIER salue l'élection de Patrick KY à la tête de l'Agence Européenne de Sécurité Aérienne 25 mars 2013 Energies renouvelables
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Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio Le Gouvernement vient de délivrer un nouvel agrément à l'éco-organisme EcoFolio pour la période 2013-2016. Il lui fixe l'objectif ambitieux d'atteindre un taux de recyclage de 60% à l'horizon 2018. Un bonus sera attribué aux metteurs sur le marché qui veilleront à l'incorporation d'au moins 50% de fibres recyclées dans les nouveaux papiers mis sur le marché. Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs (. Les Journées de l'énergie du 29 au 31 mars La compagnie aérienne HOP !
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www.equipement.gouv.fr/Recyclage-des-papiers-de-nouveaux.html
-
Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio
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Aide aux bovins
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Aides aux ovins - caprins
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Autres filières d'élevage
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Bassin laitier
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Aides conjoncturelles
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Contrôles sur place des aides PAC
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Evolutions des BCAE pour 2013
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Aides-vegetales/La-declaration-PAC
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La déclaration PAC
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-
Les aides découplées - les DPU.
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Aides-vegetales/PAC-2012
-
PAC 2012
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-
Calamités agricoles
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Chiffres, données et liens utiles
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Développement rural
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La réforme de la PAC
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Les nouvelles aides issues de la réorientation des soutiens.
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Paiement-des-aides-PAC
-
Paiement des aides PAC
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Productions spécialisées
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-
Aide au maintien et au développement du cheptel apicole
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Productions-specialisees/Aides-a-la-modernisation
-
Aides à la modernisation
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Aides conjoncturelles
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Appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre par FranceAgriMer
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Productions-specialisees/Carte-des-cressonnieres-en-Essonne
-
Carte des cressonnières en Essonne
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Productions-specialisees/FranceAgriMer-renouvelle-son-soutien-a-la-filiere-PPAM
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FranceAgriMer renouvelle son soutien à la filière PPAM.
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Protection-de-l-environnement-des-vegetaux-et-des-animaux
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Protection de l'environnement, des végétaux et des animaux
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Protection-de-l-environnement-des-vegetaux-et-des-animaux/Agriculture-biologique
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Agriculture biologique
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Protection-de-l-environnement-des-vegetaux-et-des-animaux/Conditionnalite-des-aides-en-agriculture
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Conditionnalité des aides en agriculture
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Protection-de-l-environnement-des-vegetaux-et-des-animaux/Financement-de-projets-regionaux-Communication-ECOPHYTO-Ile-de-France-en-2013
-
Financement de projets régionaux Communication ECOPHYTO
Île-de-France en 2013
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Protection-de-l-environnement-des-vegetaux-et-des-animaux/Mesures-agro-environnementales-MAE
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Mesures agro-environnementales MAE
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Protection-de-l-environnement-des-vegetaux-et-des-animaux/Plan-Vegetal-Environnement-PVE
-
Plan Végétal Environnement - PVE
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Structures-Foncier-agricole
-
Structures - Foncier agricole
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Structures-Foncier-agricole/Baux-ruraux
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Baux ruraux
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Structures-Foncier-agricole/CDCEA
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CDCEA
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Structures-Foncier-agricole/CDOA
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CDOA
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture/Structures-Foncier-agricole/Installation-des-jeunes-agriculteurs
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Installation des jeunes agriculteurs
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme
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Aménagement - Urbanisme
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Accessibilite-Handicap
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Accessibilité - Handicap
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Accessibilite-Handicap/Appel-a-projet-accessibilite-2013
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Appel à projet : accessibilité 2013
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Accessibilite-Handicap/Organisation-de-l-accessibilite-en-Essonne
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Organisation de l'accessibilité en Essonne.
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Accessibilite-Handicap/Rencontres-Techniques-de-l-Accessibilite
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Rencontres Techniques de l'Accessibilité
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Accessibilite-Handicap/Roles-et-obligations-des-acteurs-locaux
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Rôles et obligations des acteurs locaux
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Les-documents-d-urbanisme/Le-plan-local-d-urbanisme-PLU
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Le plan local d'urbanisme (PLU)
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Les-documents-d-urbanisme/Le-programme-local-de-l-habitat-PLH
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Le programme local de l'habitat (PLH)
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Les-documents-d-urbanisme/Le-schema-directeur-de-la-region-Ile-de-France-SDRIF
-
Le schéma directeur de la région
Ile-de-France (SDRIF)
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Les-documents-d-urbanisme/Les-cartes-communales
-
Les cartes communales
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Les-documents-d-urbanisme/Schema-de-coherence-territoriale-SCoT
-
Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Permis-de-construire-et-d-amenager
-
Permis de construire et d'aménager
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Animaux
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Animaux
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Consommation
-
Consommation
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Consommation/Protection-et-information-du-consommateur-en-matiere-de-prestations-de-service
-
Protection et information du consommateur en matière de prestations de service
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Consommation/Securite-sanitaire-des-aliments-et-protection-du-consommateur
-
Sécurité sanitaire des aliments et protection du consommateur
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Droits-des-femmes-et-Egalite
-
Droits des femmes et Égalité
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Droits-des-femmes-et-Egalite/Egalite-entre-les-femmes-et-les-hommes
-
Egalité entre les femmes et les hommes
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Droits-des-femmes-et-Egalite/Violences-faites-aux-femmes
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Violences faites aux femmes
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Eau
-
Eau
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Eau/Contacts
-
Contacts
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Eau/Peche-de-loisir
-
Pêche de loisir
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Eau/Protection-et-gestion-de-la-ressource
-
Protection et gestion de la ressource.
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Eau/Systeme-d-Informations-sur-les-Services-Publics-d-Eau-et-d-Assainissement
-
Système d'Informations sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Economie-et-entreprises
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Économie et entreprises
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Economie-et-entreprises/Aides-aux-entreprises
-
Aides aux entreprises
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Economie-et-entreprises/Domiciliataires-d-entreprises
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Domiciliataires d'entreprises
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Economie-et-entreprises/Investissements-d-avenir
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Investissements d'avenir
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Observatoire zone d'activités
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Élections
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Environnement
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Bruit de l'aérodrome d'Orly
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Bruit/Bruit-des-infrastructures-de-transport-terrestre
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Bruit des infrastructures de transport terrestre
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Chasse
-
Chasse
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Energies
-
Énergies
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Energies/Batiment-durable
-
Bâtiment durable
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Energies/Rencontres-territoriales-PCET-et-Agenda-21
-
Rencontres territoriales PCET et Agenda 21.
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Exploitation-du-sous-sol-schema-departemental-des-carrieres-petrole-geothermie
-
Exploitation du sous-sol : schéma départemental des carrières, pétrole, géothermie
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Foret
-
Forêt
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Installations-Classees-pour-la-Protection-de-l-Environnement
-
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Natura-2000
-
Natura 2000
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Natura-2000/Les-sites-Natura-2000-en-Essonne
-
Les sites Natura 2000 en Essonne
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Paysage-et-cadre-de-vie
-
Paysage et cadre de vie
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Qualite-de-l-air
-
Qualité de l'air
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Habitat-Logement
-
Habitat - Logement
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Habitat-Logement/Accueil-des-gens-du-voyage/schema-departemental
-
schéma départemental
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Habitat-Logement/L-offre-de-logement-social
-
L'offre de logement social
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Habitat-Logement/Rencontres-departementales-de-l-Habitat
-
Rencontres départementales de l'Habitat
-
www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevention-des-risques-Securite-civile
-
Prévention des risques - Sécurité civile
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevention-des-risques-Securite-civile/Risques-majeurs/Risques-naturels
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Risques naturels
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Risques technologiques
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Protection des personnes vulnérables
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Famille
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Autorisation de travail
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Fonds national de financement de la protection de l'enfance
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Santé
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Le pouvoir de police des maires
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Les référents sûreté
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Prévention
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Transport - Sécurité routière
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Contrôle comportemental de l'usager
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Education routière
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Transport-Securite-routiere/Infos-securite-routiere
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Infos sécurité routière
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Les accidents corporels de la route en Essonne.
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Monsieur Moto
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Monsieur Vélo
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Transports
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Travail et Emploi
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Conseillers de salariés
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Contrats aidés
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Médailles du travail
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Travail le dimanche et PUCE
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actualites/10-conseils-pour-adapter-sa-conduite-routiere-a-la-situation-hivernale
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10 conseils pour adapter sa conduite routière à la situation hivernale
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actualites/27-mars-2013-PREVISION-D-UN-DEPASSEMENT-DU-SEUIL-D-INFORMATION-ET-RECOMMANDATION-EN-ILE-DE-FRANCE-POUR-LES-PARTICULES-PM-10
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27 mars 2013 : PREVISION D'UN DEPASSEMENT DU SEUIL D'INFORMATION ET RECOMMANDATION EN
ILE DE FRANCE POUR LES PARTICULES PM 10
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actualites/Autoroute-A6-renovation-des-chaussees-au-sud-d-Evry-sur-les-communes-de-Villabe-au-Coudray-Montceaux
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Autoroute A6, rénovation des chaussées au sud d'
Evry sur les communes de Villabé au Coudray-Montceaux
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Depuis le 19 janvier 2013 : nouveau permis de conduire aux normes européennes
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actualites/Le-Credit-d-impot-pour-la-competitivite-et-l-emploi-CICE
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Le Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)
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www.essonne.pref.gouv.fr/Actualites/MONOXYDE-DE-CARBONE
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MONOXYDE DE CARBONE
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REGLEMENTS DE CONSULTATION POUR DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
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SECURITE ROUTIERE TOUS RESPONSABLES
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Actes 91
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Permis de construire et d'aménager
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2) Avis d'appel à candidature pour une Délégation de Service Public en vue d'assurer la mise en fourrière de véhicules sur autoroutes non concédées et sur les secteurs concernés de la Francilienne dans le département de l'Essonne pour le compte de l'Etat représenté par le préfet. Pour en savoir plus : Autoroute RC fourrière 11 2012-1-1.pdf 147,34 kB SECURITE ROUTIERE TOUS RESPONSABLES Toutes les infos sur la sécurité routière en cliquant sur l'image animée 10 conseils pour adapter sa conduite routière à la situation hivernale Le coup de froid annoncé par Météo France est un appel à la vigilance pour tous les usagers de la route. Les températures négatives, la neige en plaine, le risque de verglas et la baisse sensible de la luminosité le jour sont des situations que chaque usager de la route doit anticiper pour effectuer ses déplacements en toute sécurité. Les dix conseils de la sécurité routière pour traverser cette période très particulière :
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27 mars 2013 : PREVISION D'UN DEPASSEMENT DU SEUIL D'INFORMATION ET RECOMMANDATION EN
ILE DE FRANCE POUR LES PARTICULES PM 10 Pour en savoir plus : 27 mars 2013_COMMUNIQUE DE PRESSE_PM10.pdf 59,32 kB
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Agriculture Aides végétales Aides conjoncturelles Contrôles sur place des aides PAC Evolutions des BCAE pour 2013 La déclaration PAC Les aides découplées - les DPU. Chiffres, données et liens utiles Développement rural Paiement des aides PAC Calamités agricoles Aides animales. Aides aux ovins - caprins Aide aux bovins Autres filières d'élevage Bassin laitier La réforme de la PAC Les nouvelles aides issues de la réorientation des soutiens. Protection de l'environnement, des végétaux et des animaux Conditionnalité des aides en agriculture Plan Végétal Environnement - PVE Agriculture biologique Mesures agro-environnementales MAE Financement de projets régionaux Communication ECOPHYTO
Île-de-France en 2013 Structures - Foncier agricole Baux ruraux Installation des jeunes agriculteurs Productions spécialisées
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Appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre par FranceAgriMer Aide au maintien et au développement du cheptel apicole Carte des cressonnières en Essonne FranceAgriMer renouvelle son soutien à la filière PPAM. Aides à la modernisation Aides conjoncturelles Aménagement - Urbanisme Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) Essonne Aménagement Exemplaire Comité Interministériel d'Aménagement du Territoire Les documents d'urbanisme Le schéma directeur de la région
Ile-de-France (SDRIF) Schéma de cohérence territoriale (SCoT) Le programme local de l'habitat (PLH) Le plan local d'urbanisme (PLU) Les cartes communales Permis de construire et d'aménager Accessibilité - Handicap Appel à projet : accessibilité 2013 Rôles et obligations des acteurs locaux Organisation de l'accessibilité en Essonne. Rencontres Techniques de l'Accessibilité Consommation
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cp_conduite_en_situation_hivernale_1401131.pdf 77,07 kB Salle presse Communiqués de presse Dossiers de presse Agenda du Préfet Lettre des Services de l'Etat en Essonne Collectivités territoriales Commande publique Finances publiques Intercommunalité Permis de construire et d'aménager Règlement sanitaire départemental Système d'Informations sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement Plan du site Nous contacter Aide & accessibilité Préfecture de l'Essonne - 2010
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Délais CNI et Passeports Gens du voyage Laissez-passer Oppositions à sortie du territoire Transactions immobilières et installations classées Informations aux notaires Informations des acquéreurs/locataires Résultats des enquêtes de satisfaction Qualité au service des usagers Suggestions - Réclamations Documentation Rapport d'activités du Préfet sur les services de l'Etat Accès aux documents administratifs Département de l'Essonne Géographie Démographie Données politiques Réforme de l'Administration territoriale Le médiateur de la République Publications légales Annonces judiciaires et légales (AJL) Appels à candidature Appels à projets Consultation des projets d'arrêtés Enquêtes publiques Aménagement et urbanisme Infrastructures routières Servitudes d'utilité publique Aménagement. Autres types de projets Installations classées pour la protection de l'environnement. Autres autorisations Forages / captages / usines
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Edifices inscrits à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH) Edifices classés au titre des monuments historiques (MH) Aides financières Liste des monuments protégés dans le département Les espaces protégés Abords des monuments historiques Sites inscrits Sites classés Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) Secteurs sauvegardés Liste des espaces protégés dans le département La législation Les informations et documents utiles Autorisations d'urbanisme (formulaires à télécharger) Liens utiles et fiches pratiques Délégation Territoriale de l'Agence Régionale de Santé Direction Départementale des Finances Publiques de l'Essonne Actions de l'Etat Accueil collectif des mineurs Accueil des loisirs sans hébergement Séjours de vacances Formation spécifique en matière d'interdiction d'exercer Questions / Réponses
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Hébergement d'urgence Médiation DALO Rénovation urbaine : ANRU Accueil des gens du voyage schéma départemental L'offre de logement social Rencontres départementales de l'Habitat Prévention des risques - Sécurité civile Gestion de crise - Planification Information et documentation Sécurité incendie Risques domestiques Secourisme Risques majeurs Risques technologiques Risques naturels Protection des personnes vulnérables Protection de l'enfance Autorisation de travail Fonds national de financement de la protection de l'enfance Sécurité intérieure Prévention Les référents sûreté Le pouvoir de police des maires Transport - Sécurité routière Infos sécurité routière Les accidents corporels de la route en Essonne. Education routière Contrôle comportemental de l'usager Transports Monsieur Moto Monsieur Vélo Travail et Emploi Contrats aidés Conseillers de salariés Travail le dimanche et PUCE
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Il a pour objet le financement de l'amélioration de la compétitivité des entreprises à travers des efforts en matière d'investissement, d'innovation, de formation, de recrutement de prospection de nouveaux marchés, de transition écologique et énergétique et de reconstitution de leurs fonds de roulement. L'entreprise bénéficiaire du CICE devra retracer dans ses comptes annuels l'utilisation du crédits d'impôts conformément à ces objectifs. Le Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploiéquivaut à une baisse de cotisations sociales. Il s'agit d'une réduction de l'impôt à acquitter en 2014 au titre de l'exercice 2013 (ou via un versement du Trésor public quand l'entreprise ne paie pas d'impôt). Simulateur du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi Lire la suite . Depuis le 19 janvier 2013 : nouveau permis de conduire aux normes européennes
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La 3e directive du conseil européen du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire prescrit la mise en place d'un permis de conduire commun à tous les États membres valables au maximum pour 15 ans, ainsi que l'instauration de nouvelles catégories de permis. Ces dispositions doivent s'appliquer dans l'
Union européenne à partir du 19 janvier 2013. Tous les permis de conduire délivrés avant le 19 janvier 2013 sont valables jusqu'en 2033. Les 38 millions de titres de permis de conduire seront échangés progressivement contre des nouveaux à partir de 2014, selon des modalités précisées ultérieurement. Sont concernés les personnes qui passent un permis pour la première fois, les renouvellements des permis professionnels, les restitutions après suspension, les demandes de duplicatas après une perte ou un vol ou la détérioration du titre. Des infos sur le site Service Public Toutes les réponses à vos questions : Nouveau permis de conduire aux normes européennes FAQ.pdf 151,51 kB
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Les plans de prévention Marchés publics Recueils des actes administratifs (RAA) à partir de 2012 Liens utiles Aller directement au contenu
Recherche avancée Aller directement au contenu Actualités 27 mars 2013 : PREVISION D'UN DEPASSEMENT DU SEUIL D'INFORMATION ET RECOMMANDATION EN
ILE DE FRANCE POUR LES PARTICULES PM 10 Pour en savoir plus : 27 mars 2013_COMMUNIQUE DE PRESSE_PM10.pdf 59,32 kB Autoroute A6, rénovation des chaussées au sud d'
Evry sur les communes de Villabé au Coudray-Montceaux Les travaux de rénovation vont débuter le 18 mars 2013. Les travaux fortement contraignant pour la circulation des usagers seront terminés fin août 2013. Pour en savoir plus : CDP A6 Chaussees-Sud-EvryMars 2013.pdf 308,72 kB Le Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) Le CICE est un dispositif essentiel de la politique en faveur du redressement économique applicable depuis le 1er janvier 2013.
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Médailles du travail Vos démarches Accès et horaires d'ouverture Service d'accueil et de renseignements téléphoniques : SART préfecture et sous préfectures Directions des territoires, de la population et de la cohésion sociale Driee, Direccte : unités territoriales Agence régionale de santé, délégation territoriale Direction départementale des finances publiques Forêt - Chasse Associations Cartes grises et Permis de conduire Carte grise Permis de conduire Médailles et décorations Naturalisations Polices administratives Professions réglementées Sécurité Intérieure et Sécurité Civile Artificiers Catastrophes naturelles Chiens dangereux Citoyens volontaires Vidéoprotection Aide aux victimes : coordonnées utiles Sport Jeunesse Vie associative Concours jeunes écrivains Essonniens 2011 vie associative AGREMENT D'UNE ASSOCIATION DE JEUNESSE Délégué départemental à la vie associative Titres d'identité Passeports
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MONOXYDE DE CARBONE Le monoxyde de carbone provoque chaque année plusieurs milliers d'intoxications qui peuvent être mortelles, ce risque concerne chacun d'entre nous, les bons gestes de prévention aussi Pour en savoir plus : Les recommandations de l'Agence Régionale de Santé REGLEMENTS DE CONSULTATION POUR DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 1) Avis d'appel à candidature pour une Délégation de Service Public en vue d'assurer le dépannage et le remorquage des véhicules légers (VL) et poids lourds (PL) sur autoroutes non concédées et sur les secteurs concernés de la Francilienne dans le département de l'Essonne pour le compte de l'Etat représenté par le préfet. Pour en savoir plus : Autoroute RC dépannage 11 2012-4.pdf 131,02 kB
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Search text: Nous contacter Plan du site : Identification : Skip to main content Vous êtes ici : Accueil Services de l'Etat Préfecture et sous-préfectures Le Préfet délégué pour l'égalité des chances : PDEC La préfecture d'
Evry La Sous-Préfecture de Palaiseau La Sous-Préfecture d'Etampes Direction Départementale des Territoires Direction départementale de la Cohésion Sociale Direction Départementale de la Protection des Populations Unité Territoriale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Consommation, de la Concurrence, du Travail et de l'Emploi Unité Territoriale de la Direction Régionale Interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie UT DRAC - Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine Plan du site Venir au STAP de l'Essonne Comment venir au STAP 91 ? Prendre rendez-vous Locaux du STAP 91 Organigramme Qu'est-ce qu'un STAP ? Qu'est-ce qu'un STAP ? Rôle et missions des STAP Les monuments historiques
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Sécurité sanitaire des aliments et protection du consommateur Protection et information du consommateur en matière de prestations de service Droits des femmes et Égalité Egalité entre les femmes et les hommes Violences faites aux femmes Protection et gestion de la ressource. Système d'Informations sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement Pêche de loisir Économie et entreprises Observatoire zone d'activités Investissements d'avenir Domiciliataires d'entreprises Aides aux entreprises Environnement Biodiversité Bruit de l'aérodrome d'Orly Bruit des infrastructures de transport terrestre Bâtiment durable Rencontres territoriales PCET et Agenda 21. Exploitation du sous-sol : schéma départemental des carrières, pétrole, géothermie Installations Classées pour la Protection de l'Environnement Natura 2000 Les sites Natura 2000 en Essonne Paysage et cadre de vie Qualité de l'air Habitat - Logement Amélioration de l'habitat (ANAH)
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UT DRAC - Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine
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La législation
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Les espaces protégés
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Abords des monuments historiques
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Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP)
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Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)
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Sites classés
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Sites inscrits
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Liens utiles et fiches pratiques
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Qu'est-ce qu'un STAP ?
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Qu'est-ce qu'un STAP ?
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Chiffres
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Locaux du STAP 91
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Fiches-conseils sécurité Les métiers de la police Missions de l'Etat Environnement - Agriculture Energies renouvelables Information du public Etudes d'impact Evaluation environnementale Enquêtes publiques Demande d'enregistrement Arrêtés ICPE Information et surveillance Information et concertation Installations classées Plan de prévention des risques Notice explicative Espace professionnel Installations classées dans l'Eure Sécheresse 2012 Recensement des cours d'eau Politique de l'eau Police de l'eau : avis et décisions Zones vulnérables Vidangeurs agréés Forages domestiques Réutilisation des eaux de pluie Réglementation Réglement sanitaire Agréments associations Plantations : distances et élagage Plantes envahissantes Entretien des terrains Déchets végétaux Emploi et Travail Inspection du travail Accord collectif d'entreprise Conseiller du salarié Main d'oeuvre étrangère
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L intelligence économique consiste à collecter, analyser, valoriser, diffuser et protéger l'information économique stratégique, afin de renforcer la compétitivité d'un État, d'une entreprise ou d'un établissement de recherche. Plus d'infos Plan du site Nous contacter Préfecture de l'Eure - Bd Georges Chauvin - 27022
EVREUX cedex Plans d'accès Mentions légales
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les engagements qualité Marianne RGPP dans l'Eure Le guichet pour les demandeurs d'asile de la préfecture de l'Eure sera exceptionnellement fermé du mardi 19 mars au vendredi 29 mars 2013 sauf les jeudi 21 et 28 mars où l'accueil du public sera assuré de 9h à 11h30. Merci de votre compréhension. AIR NORMAND, opérateur de l'État en charge de la qualité de l'air a émis ce jour, pour la région
Haute-Normandie, un avis de dépassement du seuil d'information et de recommandation aux personnes sensibles pour une pollution de l'air liée aux particules en suspension. Consulter le communiqué de presse: Pollution de l'air- 26 mars 2013 Pour connaître nos horaires, cliquez ici. L'avenir de l'eau et des milieux aquatiques Une consultation du public est ouverte du 1er novembre au 30 avril 2013 portant sur l'avenir de l'eau et des milieux aquatiques. 12/11/2012 17:01 La réforme des rythmes à l'école primaire
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Les modalités de la réforme sont désormais précisément connues depuis la parution au
Journal Officiel du décret du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles primaires et élémentaires. 18/02/2013 15:14 Pré-plainte en ligne ! Vous êtes victimes d'une infraction contre les biens dont l'auteur vous est inconnu ? Gagnez du temps : pré-déposez plainte en ligne. 07/01/2013 17:28 Voir toutes les actualités . Actualités Prolongation du délai d'instruction-plan de prévention des risques technologiques société Storengy Consultation du public Natura 2000 : extension du site "Etanges et mares de Breteuil et de Conches Aires d'alimentation de Captages "Grenelle" (A.A.C) / Consultation du Public VIGILANCE ORANGE EN RAISON DE CHUTES DE NEIGE Prix départemental des femmes en agriculture Vos démarches Vous êtes un Particulier Vous êtes un Professionnel Vous êtes une Association Info aux entreprises autres démarches
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Nous contacter Plan du site : Search text: Skip to main content Le département Présentation Présentation du département Principales villes Le département en chiffres L'histoire dans l'Eure La géographie de l'Eure L'
Union européenne dans l'Eure Le département en images Collectivités locales Réforme des Collectivités Territoriales Cartographie Téléchargement Vos démarches Vous êtes un Particulier Certificats d'immatriculations Papiers - Citoyenneté Carte d'identité Passeport et visas Vie citoyenne Perte de papiers Étranger - Europe Permis de conduire Visite médicale pour le permis Obtention du permis de Conduire Conduire dans un autre pays Permis de conduire et sécurité routière Social - Santé Formation - Travail Vous êtes un Professionnel Vous êtes une Association Votre compte en ligne Info aux entreprises Réglementation Débitant de tabac Formateurs de maîtres de chiens Armureries
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Qualité des eaux de baignade Risques technologiques Risques majeurs Campagnes de prévention Feux de plein air Secourisme Formations premiers secours Actions de sécurité civile Grandes manifestations Alerte météo et crue Plan ORSEC Sécurité routière Coordinatrice de la Sécurité Routière de la Préfecture Actions du département - S'impliquer localement Statistiques Communication Règles de conduite Liens utiles Plan Vigipirate Les Services de l'Etat La préfecture Prefecture - présentation Organisation Organigramme Le corps préfectoral Recrutement Le métier de préfet Sous-Préfecture des Andelys Informations pratiques Présentation Sous-Préfecture de Bernay Informations pratiques Présentation Services de Sécurité Gendarmerie Trouver ma gendarmerie Organisation Recrutement En cas d'urgence Historique Délégation militaire Sapeurs-pompiers Coordonnées police Service volontaire citoyen
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Rupture conventionnelle Médaille d'honneur du travail Mutation économique Services à la personne Protection des populations Cohésion sociale Hébergement et logement Politique de la ville Jeunesse, sport, vie associative Droits des femmes Service Civique Elections chambre d'agriculture Le vote par procuration
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L'avenir de l'eau et des milieux aquatiques
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La réforme des rythmes à l'école primaire
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Information et concertation
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www.eure.pref.gouv.fr/site/Missions-de-l-Etat/Environnement-Agriculture/Information-du-public/Information-et-surveillance
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Installations classées
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ICPE
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Installations classées dans l'Eure
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Plan de prévention des risques
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Bruit
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Plantes envahissantes
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Voir toutes les actualités ... Actualités Prolongation du délai d'instruction-plan de prévention des risques technologiques société Storengy Consultation du public Natura 2000 : extension du site "Etanges et mares de Breteuil et de Conches Aires d'alimentation de Captages "Grenelle" (A.A.C) / Consultation du Public VIGILANCE ORANGE EN R
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www.eure.pref.gouv.fr/site/Vos-demarches/Info-aux-entreprises/Reglementation/Liquidation-commerciale
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Liquidation commerciale
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www.eure.pref.gouv.fr/site/Vos-demarches/Info-aux-entreprises/Reglementation/Societes-de-securite
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Sociétés de sécurité
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Taxi
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www.eure.pref.gouv.fr/site/Vos-demarches/Info-aux-entreprises/Reglementation/Videoprotection
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Vidéoprotection
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Voir toutes les actualités ... Actualités Prolongation du délai d'instruction-plan de prévention des risques technologiques société Storengy Consultation du public Natura 2000 : extension du site "Etanges et mares de Breteuil et de Conches Aires d'alimentation de Captages "Grenelle" (A.A.C) / Consultation du Public VIGILANCE ORANGE EN R
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Vous êtes un Particulier
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Argent
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Certificats d'immatriculations
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Étranger - Europe
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Famille
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Formation - Travail
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Justice
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Logements
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Papiers - Citoyenneté
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Carte d'identité
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Passeport et visas
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Vie citoyenne
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Permis de conduire
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Conduire dans un autre pays
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www.eure.pref.gouv.fr/site/Vos-demarches/Vous-etes-un-Particulier/Permis-de-conduire/Obtention-du-permis-de-Conduire
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Obtention du permis de Conduire
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Permis de conduire et sécurité routière
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Visite médicale pour le permis
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Social - Santé
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Voir toutes les actualités ... Actualités Prolongation du délai d'instruction-plan de prévention des risques technologiques société Storengy Consultation du public Natura 2000 : extension du site "Etanges et mares de Breteuil et de Conches Aires d'alimentation de Captages "Grenelle" (A.A.C) / Consultation du Public VIGILANCE ORANGE EN R
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Vous êtes un Professionnel
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Voir toutes les actualités ... Actualités Prolongation du délai d'instruction-plan de prévention des risques technologiques société Storengy Consultation du public Natura 2000 : extension du site "Etanges et mares de Breteuil et de Conches Aires d'alimentation de Captages "Grenelle" (A.A.C) / Consultation du Public VIGILANCE ORANGE EN R
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Vous êtes une Association
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Europe en France
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www.europe-en-france.gouv.fr/Centre-de-ressources/Actualites/Un-site-internet-sur-les-instruments-financiers-de-la-Commission-europeenne
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Un site internet sur les instruments financiers de la
Commission européenne - 26 mars 2013
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Agir-ensemble-contre-le-risque-d-incendie
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Agir ensemble contre le risque d'incendie
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Améliorer la connaissance réciproque des réalités politiques, sociales et quotidiennes des populations transfrontalières
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Echanger-des-bonnes-pratiques-en-matiere-d-economie-d-energie
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Echanger des bonnes pratiques en matière d'économie d'énergie
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Haute-Loire-rehabilitation-du-busard-un-rapace-utile-pour-les-cultures
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En Haute-Loire, réhabilitation du busard, un rapace utile pour les cultures
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/En-Haute-Normandie-les-programmes-europeens-financent-des-actions-innovantes-de-traitement-des-dechets
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En
Haute-Normandie, les programmes européens financent des actions innovantes de traitement des déchets
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-cofinance-l-animation-du-programme-strategique-d-eco-citoyennete-et-d-eco-developpement-en-Guadeloupe
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural cofinance l'animation du programme stratégique d'éco-citoyenneté et d'éco-développement en
Guadeloupe
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-la-desserte-forestiere-et-l-amelioration-des-peuplements
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la desserte forestière et l'amélioration des peuplements
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Le-Fonds-europeen-agricole-pour-le-developpement-rural-soutient-le-developpement-d-un-elevage-d-escargots-la-creation-d-un-atelier-de-transformation-et-d-un-magasin-de-vente
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Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient le développement d'un élevage d'escargots, la création d'un atelier de transformation et d'un magasin de vente
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-energies-propres-se-developpent-en-Bourgogne-avec-le-soutien-des-Fonds-europeens
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Les énergies propres se développent en
Bourgogne avec le soutien des Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeen-soutiennent-le-developpement-touristique-en-Guadeloupe
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Les Fonds européen soutiennent le développement touristique en
Guadeloupe
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-aident-les-ports-mediterraneens-a-lutter-contre-le-changement-climatique
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Les Fonds européens aident les ports méditerranéens à lutter contre le changement climatique
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-l-amelioration-des-retombees-economiques-et-environnementales-du-secteur-de-l-aeronautique
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Les Fonds européens contribuent à l'amélioration des retombées économiques et environnementales du secteur de l'aéronautique
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-competitivite-des-PME-en-Lorraine-avec-la-creation-d-une-ligne-de-fabrication-de-couettes-100-automatique
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Les Fonds européens contribuent à la compétitivité des PME en
Lorraine avec la création d'une ligne de fabrication de couettes 100% automatique
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-contribuent-a-la-creation-d-une-chaine-de-television-pour-promouvoir-la-culture-alpine
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Les Fonds européens contribuent à la création d'une chaîne de télévision pour promouvoir la culture alpine
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-financent-des-pepinieres-d-entreprises-en-Bourgogne
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Les Fonds européens financent des pépinières d'entreprises en
Bourgogne
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-financent-la-creation-d-une-plate-forme-d-accueil-et-de-services-pour-faciliter-l-acces-a-l-emploi-en-Pays-de-la-Loire
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Les Fonds européens financent la création d'une plate-forme d'accueil et de services pour faciliter l'accès à l'emploi en
Pays de la Loire
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Les-Fonds-europeens-s-engagent-pour-la-culture-et-la-cohesion-sociale-dans-les-quartiers-en-Picardie
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Les Fonds européens s'engagent pour la culture et la cohésion sociale dans les quartiers en
Picardie
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Liaison-cyclable-Franco-Suisse-le-velo-pour-passer-les-frontieres
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Liaison cyclable Franco - Suisse : le vélo pour passer les frontières
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-centre-de-formation-de-recherche-et-de-transfert-de-technologie-pour-l-industrie
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Un
centre de formation, de recherche et de transfert de technologie pour l'industrie
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Un-nouveau-systeme-d-irrigation-sauve-les-producteurs-de-legumes-en-Cote-d-Or
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Un nouveau système d'irrigation sauve les producteurs de légumes en Côte d'Or
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Une-place-publique-animee-pour-le-quartier-des-Senardes-a-Troyes
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Une place publique animée pour le quartier des Sénardes à
Troyes
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Une-route-numerique-pour-valoriser-un-sentier-du-littoral-et-des-activites-maritimes-durables
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Une route numérique pour valoriser un sentier du littoral et des activités maritimes durables
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Valoriser-le-patrimoine-archeologique-maritime-transfrontalier
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Valoriser le patrimoine archéologique maritime transfrontalier
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www.europe-en-france.gouv.fr/Focus-sur-des-projets-exemplaires/Vers-une-meilleure-comprehension-de-la-protection-du-milieu-marin
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Vers une meilleure compréhension de la protection du milieu marin
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www.europe-en-france.gouv.fr
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Avec le soutien du Fonds européen de développement régional (FEDER), la Maison de l'Emploi de
La Roche-sur-Yon et du
Centre Vendée a mis en place une plate-forme d'accueil et de services accessible à tout public. Elle propose notamment d'accueillir, d'informer et d'orienter tout public sur les champs de l'emploi, de la formation, de l'insertion et de la reprise ou création d. Les régions du Massif Central Echanger des bonnes pratiques en matière d'économie d'énergie Le projet, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), et porté par l'Association « Mecanic Vallée », est relatif au management environnemental et aux économies d'énergie dan. Le projet, cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), et porté par l'Association « Mecanic Vallée », est relatif au management environnemental et aux économies d'énergie dans les secteurs industriels de l'aéronautique, de l'automobile et de la machine-outil.
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Ce village d'entreprises a reçu le soutien financier du Fonds européen de développement régional (FEDER). Un espace dédié à l.
Provence-Alpes-Côte d'Azur Une route numérique pour valoriser un sentier du littoral et des activités maritimes durables Le concept de ce projet intitulé "De rivages en calanque" est de proposer de l'information qualifiée et interactive sur les activités maritimes via les nouvelles technologies smartphones. Le concept de ce projet intitulé "De rivages en calanque" est de proposer de l'information qualifiée et interactive sur les activités maritimes via les nouvelles technologies smartphones. Une route touristique sera matérialisée par un site mobile, des aménagements extérieurs de QR Code personnalisé, des étiquetages de recettes de poissons sur les ports de pêche, une cartogra. Le Fonds européen agricole pour le développement rural cofinance l'animation du programme stratégique d'éco-citoyenneté et d'éco-développement en
Guadeloupe
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Coordonné par le Conseil général du Territoire de
Belfort et la République et Canton du Jura, ce projet vise à créer une liaison cyclable reliant
Belfort, Delle et Porrentruy. Cofinancée par le pro. Coordonné par le Conseil général du Territoire de
Belfort et la République et Canton du Jura, ce projet vise à créer une liaison cyclable reliant
Belfort, Delle et Porrentruy. Cofinancée par le programme Interreg IV A France - Suisse, « la francovélosuisse » est un bel exemple de la volonté de rapprochement des territoires. 40 km d'infrastructuresLe projet de pistes cyclabl. Les énergies propres se développent en
Bourgogne avec le soutien des Fonds européens La Communauté de Communes du Pays de Saint-Seine, créée en 1993, détient parmi ses compétences la gestion du massif forestier de son territoire. La charte forestière, signée pour la période 2006-2010, a retenu 4 axes de travail : la sylviculture, la cynégétique, l'éco-tourisme et l'énergie bois.
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des laboratoires et structures diverses à Roscoff dans le Finistère et à Plymouth en Angleterre. Cofinancé par les fonds européens dans le cadre du programme INTERREG IV A France MANCHE, ce projet vise à améliorer les connaissances et à sensibiliser le public.
Champagne-Ardenne Une place publique animée pour le quartier des Sénardes à
Troyes Un des principaux objectifs du Programme de Rénovation Urbaine vise à réhabiliter et réaménager les quartiers périphériques (quatre quartiers sont ciblés à
Troyes : Marots, Chartreux, Point du Jour et Sénardes. Sous maîtrise d'ouvrage de la communauté d'agglomération du Grand
Troyes, une nouvelle place publique du quartier des Sénardes a vu le jour grâce au Fonds européen de. En Haute-Loire, réhabilitation du busard, un rapace utile pour les cultures Opération de sauvetage du busard en Haut-Val d'Allier, ce rapace qui rend service aux agriculteurs en consommant rongeurs et insectes dans les cultures mais, qui pourtant, sont menacés par les fauc.
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Haute-Normandie En
Haute-Normandie, les programmes européens financent des actions innovantes de traitement des déchets Le projet ATHALYS vise à mettre au point un
centre de lavage, prétraitement et recyclage des eaux de lavage, pour les collecteurs de déchets de la région de
Rouen. Ces trois services proposés sur u. Le projet ATHALYS vise à mettre au point un
centre de lavage, prétraitement et recyclage des eaux de lavage, pour les collecteurs de déchets de la région de
Rouen. Ces trois services proposés sur un seul site font d'ATHALYS un projet totalement innovant en région
Haute-Normandie. Un site unique pour trois services différentsLes collecteurs de déchets sont aujourd'hui obligé. Les régions de France et d'Angleterre Vers une meilleure compréhension de la protection du milieu marin Porté par la station biologique de Roscoff,
centre de recherche CNRS, le projet MARINEXUS associe sept partenaires ;
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Il a pour objectif de mettre en réseau les différents acteurs régionaux autour des thématiques « composites » et « robotique » et la co.
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Île-de-France Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient le développement d'un élevage d'escargots, la création d'un atelier de transformation et d'un magasin de vente Carole Demas, créatrice de l'entreprise « les escargots de Monsieur Devaux », a bénéficié d'une aide du FEADER qui lui a permis de financer un espace de vente dans son exploitation spécialisée dans. Carole Demas, créatrice de l'entreprise « les escargots de Monsieur Devaux », a bénéficié d'une aide du FEADER qui lui a permis de financer un espace de vente dans son exploitation spécialisée dans l'élevage d'escargots. Cet investissement fait suite à la création d'un atelier de transformation répondant aux normes d'hygiène. La création d'un espace de vente dans un village.
Pays de la Loire Les Fonds européens financent la création d'une plate-forme d'accueil et de services pour faciliter l'accès à l'emploi en
Pays de la Loire
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L'objectif général du projet PYROS.
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La commune de Morne-à-l'eau connue pour ses sites naturels remarquables, l'authenticité de ses paysages et l'attachement à ses traditions a fait le choix d'une stratégie orientée autour de la valor. La commune de Morne-à-l'eau connue pour ses sites naturels remarquables, l'authenticité de ses paysages et l'attachement à ses traditions a fait le choix d'une stratégie orientée autour de la valorisation de l'environnement et des ressources touristiques du territoire. Cette orientation se décline à travers : la conservation et la promotion des sites remarquables de la c. Les régions du Sud-Ouest européen Agir ensemble contre le risque d'incendie PYROSUDOE est un projet innovant qui vise à lutter contre les risques incendies afin de réduire les menaces pour la population et les infrastructures et protéger l'environnement et le milieu naturel. Renforcer la coopération en matière de sensibilisation et de prévention contre les risques d'incendies, c'est ça aussi les fonds européens !
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Le projet, développé sur ce dernier axe, vise à fournir aux communes intéressées. Les régions de la France, la Wallonie et des Flandres Améliorer la connaissance réciproque des réalités politiques, sociales et quotidiennes des populations transfrontalières Le projet propose la création d'une émission hebdomadaire grand public, appelée TRANSACTUA, qui a pour objectif d'améliorer la connaissance réciproque des réalités politiques, sociales et quotidien. Le projet propose la création d'une émission hebdomadaire grand public, appelée TRANSACTUA, qui a pour objectif d'améliorer la connaissance réciproque des réalités politiques, sociales et quotidiennes des populations transfrontalières. Des programmes TV favorisant la connaissance entre les régions transfrontalièresL'émission 'TRANSACTUA', qui touche un public d'environ 3 mi.
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Le projet est implanté dans l'un des bassins touristiques les plus fréquentés de la région. Il s'agit pour la collectivité de
Guadeloupe, d'aider la construction de l'hébergement touristique pour «promouvoir la destination
Guadeloupe et valoriser un tourisme de qualité» tel que le prévoit le programme opérationnel convergence dans la région avec le soutien du Fonds européen. Un
centre de formation, de recherche et de transfert de technologie pour l'industrie Le projet INDUSTRILAB, cofinancé par le Fonds européen de développement régional, sera à terme un
centre de formation, de recherche et de transfert de technologie pour l'industrie. Le projet INDUSTRILAB est né de la rencontre entre les besoins de l'industrie aéronautique en matière de compétences dans les domaines des composites et de la robotique, et de la présence en
Picardie d'équipes de recherche dans ces domaines.
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Les Fonds européens s'engagent pour la culture et la cohésion sociale dans les quartiers en
Picardie Le projet « Ateliers populaires de pratique culturelle par le livre, la lecture et l'image » vise à promouvoir la cohésion sociale en créant un espace permettant l'égalité des chances face à la cul. Le projet « Ateliers populaires de pratique culturelle par le livre, la lecture et l'image » vise à promouvoir la cohésion sociale en créant un espace permettant l'égalité des chances face à la culture en renforçant l'esprit d'initiative des habitants des quartiers défavorisés. En effet, les collectivités et les
centres culturels constatent le peu de participation des habita.
Guadeloupe Les Fonds européen soutiennent le développement touristique en
Guadeloupe Le projet est implanté dans l'un des bassins touristiques les plus fréquentés de la région. Il s'agit pour la collectivité de
Guadeloupe, d'aider la construction de l'hébergement touristique pour «.
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Les régions de France et d'Angleterre Valoriser le patrimoine archéologique maritime transfrontalier L'objectif du projet « Atlas Archéologique des 2 Mers » (A2S) ? Valoriser le patrimoine archéologique maritime de la Manche et de la mer du Nord, en mobilisant les Fonds européens autour de son par. L'objectif du projet « Atlas Archéologique des 2 Mers » (A2S) ? Valoriser le patrimoine archéologique maritime de la Manche et de la mer du Nord, en mobilisant les Fonds européens autour de son partenariat français, belge et anglais. Mutualiser et coordonner les informationsLa première étape pour les 3 organisations partenaires : recouper les données françaises, flamandes e. Les Fonds européens financent des pépinières d'entreprises en
Bourgogne La Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de l'Yonne a décidé de construire un complexe désigné « village d'entreprises du Sénonais » pour répondre aux besoins des entreprises en matière d'accueil et de première activité en pépinière d'entreprises.
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Opération de sauvetage du busard en Haut-Val d'Allier, ce rapace qui rend service aux agriculteurs en consommant rongeurs et insectes dans les cultures mais, qui pourtant, sont menacés par les fauches d'herbes précoces. Le Haut-Val d'Allier, site Natura 2000 en Haute-Loire, est le lieu de reproduction privilégié de deux rapaces peu communs : le busard cendré et le busard Sai. Les régions de la Méditerranée Les Fonds européens aident les ports méditerranéens à lutter contre le changement climatique Le sud de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg MED. Dans cet espace, le projet CLIMEPORT associe quelques-uns des ports les plus importants de la zone Méditerranée, avec comme object. Le sud de l'Europe constitue l'espace de coopération Interreg MED. Dans cet espace, le projet CLIMEPORT associe quelques-uns des ports les plus importants de la zone Méditerranée, avec comme objectif, de lutter contre le réchauffement climatique.
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Pour améliorer les pratiques des entreprises, le projet entend favoriser les échanges d'expéri. Le Fonds européen agricole pour le développement rural soutient la desserte forestière et l'amélioration des peuplements Avec l'appui d'un expert forestier et du FEADER, des bois et forêts d'
Ile-de-France ont bénéficié de la plantation de châtaigniers et de frênes avec la mise en place de protections contre le gibier. Une Société civile immobilière (SCI) a acquis récemment la forêt de Montebise située sur la commune de Pierre-Levée (77), qui s'étend sur 148,2 ha et le Bois d'
Orléans qui compte 90,5 ha situé sur la commune de Jouarre (77), soit un total de 238,7 hectares. Ces propriétés sont soumises à plan simple de gestion (PSG) en cours de validité. La propriété est constituée de peuple.
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Un nouveau système d'irrigation sauve les producteurs de légumes en Côte d'Or La Côte d'Or a toujours connu des périodes de grande sécheresse. Sur le sous-bassin du Bas Mont, situé dans la plaine dijonnaise, les producteurs, notamment les betteraviers, n'ont jamais eu la tâche facile pour irriguer leurs terres. Nicolas Rossin, aujourd'hui Président de l'Association syndicale autorisée (ASA) d'irrigation du Bas Mont, se souvient de la pénibilité du tr. Les Fonds européens contribuent à l'amélioration des retombées économiques et environnementales du secteur de l'aéronautique Dans le cadre de la recherche-innovation, le projet se propose de soutenir les pôles d'excellence de la Région
Aquitaine ayant une importance stratégique à l'international comme l'aéronautique. Le développement de la recherche et la valorisation des résultats sont deux priorités de l'intervention du Fonds européen de développement régional (FEDER) dans le cadre du programme.
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Un procédé révolutionnaire en EuropeLes Vosges sont réputées historiquement pour la q. Les régions de la France et de l'Italie Les Fonds européens contribuent à la création d'une chaîne de télévision pour promouvoir la culture alpine Le projet TV 8 Alp - Start up consiste en la production de programmes télévisés bilingues, entre la France et l'Italie, pour une transmission par satellite, sur TV8 Mont Blanc, et par internet, sur. Le projet TV 8 Alp - Start up consiste en la production de programmes télévisés bilingues, entre la France et l'Italie, pour une transmission par satellite, sur TV8 Mont Blanc, et par internet, sur la Web TV Alp Channel. Ces programmes seront consacrés aux montagnes de l'arc alpin et aux régions Alpines et Méditerranéennes. Un contenu dédié aux montagnes de l'arc alpinPour l. Les régions de France et de Suisse Liaison cyclable Franco - Suisse : le vélo pour passer les frontières
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Un site internet sur les instruments financiers de la
Commission européenne - 26 mars 2013 Le projet "FIN-EN", mené dans le cadre du programme de coopération Interreg IVC, a développé un site internet destiné à renseigner les porteurs de projets sur les instruments financiers de la
Commission européenne. Les Fonds européens contribuent à la compétitivité des PME en
Lorraine avec la création d'une ligne de fabrication de couettes 100% automatique Dans le cadre de l'aide à la compétitivité des entreprises et de l'innovation, le projet, avec l'aide du Fonds européen de développement régional (FEDER), propose une ligne de fabrication de couett. Dans le cadre de l'aide à la compétitivité des entreprises et de l'innovation, le projet « Acquisition d'une ligne de traitement pour la fabrication de couettes », avec l'aide du Fonds européen de développement régional (FEDER), propose une ligne de fabrication de couettes 100% automatique.
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Une coopération entre les ports est en effet essentielle pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, renforcer l'efficacit.
[
www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
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www.galileo.bercy.gouv.fr
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( - g-se b l l o@ inanc s.
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l- -sep b. ali eo@f n es g fr ).
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg-s b gali eo f n n es gouv.f ).
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( -sg e b.ga eo@f na ces g u r ).
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( -sg sep1b.g leo@fi ances ouv ).
[
www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat en Guadeloupe
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/GLOSSAIRE#CNAPS
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CNAPS Conseil National des Activités Privées de Sécurité CNAPS Conseil National des Activités Privées de Sécurité
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr
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Activités de sécurité privée COMMUNIQUÉ L'article 31 du décret n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure a créé le Conseil National des Activités Privées de Sécurité (CNAPS Conseil National des Activités Privées de Sécurité). Il exerce depuis le 1er janvier 2012 certaines des missions exercées par la préfecture en matière de sécurité privée, notamment la mission de police administrative : délivrance, suspension, et retrait des différents agréments, autorisations et cartes professionnelles relatives aux activités privées visées au titre I et II de la loi du 12 juillet 1983 modifiée : surveillance et gardiennage, protection physique des personnes, télésurveillance et vidéoprotection, transport de fonds, sureté aéroportuaire, recherches privées.
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La délégation territoriale du CNAPS Conseil National des Activités Privées de Sécurité à
Fort de France regroupant la
Martinique, la
Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélémy et la
Guyane, a été installée et est opérationnelle.
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Activites-de-securite-privee
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Activités de sécurité privée
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www.guyane.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS
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www.guyane.drjscs.gouv.fr
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4/03/2013DE L'ACCES DES JEUNES AUX DROITS SOCIAUX 26/03/2013GUIDE JURIDIQUE SUR LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE LES INCIVILITES, LES VIOLENCES ET LES DISCRIMINATIONS DANS LE SPORT Le guide a pour objectif de prévenir les comportements contraires aux valeurs sportives grâce à une meilleure connaissance de la part des acteurs du sport du droit et des obligations de respect de l'autre dans la pratique sportive 9/03/2013CALENDRIER PREVISIONNEL DES MANIFESTATIONS - 2013 La Journée internationale des droits des Femmes, c'est toute l'année. Vous trouverez le calendrier des manifestations prévues tout au long de l'année. 9/03/2013PRIPI - Programme Régional d'Intégration des Populations Immigrées
Guyane La DJSCS
Guyane diffuse l'appel à projets 2013 pour les actions du Programme Régional d'Intégration des Populations Immigrées (PRIPI). Le service civique un engagement volontaire au service de l'intérêt général pour tous les jeunes de 16 à 25 ans
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A l'occasion de la Journée internationale des Femmes la Directrice de la DJSCS s'adresse aux Femmes
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CALENDRIER PREVISIONNEL DES MANIFESTATIONS - 2013 - DRJSCS
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CALENDRIER PREVISIONNEL DES MANIFESTATIONS - 2013 La Journée internationale des droits des Femmes, c'est toute l'année. Vous trouverez le calendrier des manifestations prévues tout au long de l'année.
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JOURNEE DES DROITS DES FEMMES - DRJSCS
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A l'occasion de la Journée internationale des Femmes la Directrice de la DJSCS s'adresse aux Femmes
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PRIPI - Programme Régional d'Intégration des Populations Immigrées Guyane - DRJSCS
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PRIPI - Programme Régional d'Intégration des Populations Immigrées
Guyane La DJSCS
Guyane diffuse l'appel à projets 2013 pour les actions du Programme Régional d'Intégration des Populations Immigrées (PRIPI).
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LE SERVICE CIVIQUE - DRJSCS
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Le service civique un engagement volontaire au service de l'intérêt général pour tous les jeunes de 16 à 25 ans
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GUIDE JURIDIQUE SUR LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE LES INCIVILITES, LES VIOLENCES ET LES DISCRIMINATIONS DANS LE SPORT - DRJSCS
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GUIDE JURIDIQUE SUR LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE LES INCIVILITES, LES VIOLENCES ET LES DISCRIMINATIONS DANS LE SPORT Le guide a pour objectif de prévenir les comportements contraires aux valeurs sportives grâce à une meilleure connaissance de la part des acteurs du sport du droit et des obligations de respect de l'autre dans la pratique sportive
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LES COMITÉS D'ÉDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETÉ(26/03/2013 16:54) pièces maîtresses de la politique éducative de santé dans le Haut-Rhin
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LES COMITÉS D'ÉDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETÉ(26/03/2013 16:54) pièces maîtresses de la politique éducative de santé dans le Haut-Rhin
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Les services de l'État en Haute-Garonne : Portail de la Haute-Garonne
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Découvrez toutes les ressources européennes de la région en trois clics ! 21 février 2013
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Journée internationale des femmes : Déplacement de M. Henri-Michel COMET à la Maison de l'Initiative Vendredi 8 mars à 10h30
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l'Etat en Seine-Maritime – Accueil
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Le SRCAE arrêté le 21 mars par le préfet de la région
Haute-Normandie
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Le document de présentation
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AIR NORMAND renouvelle pour ce mardi 26 mars et pour mercredi 27 mars son avis de dépassement du seuil d'information et de recommandation aux personnes sensibles pour une pollution de l'air liée aux particules en suspension, pour la région
Haute-Normandie, et plus spécifiquement pour le département de Seine-Maritime.
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AIR NORMAND renouvelle pour ce mardi 26 mars son avis de dépassement du seuil d'information et de recommandation aux personnes sensibles pour une pollution de l'air liée aux particules en suspension, pour la région
Haute-Normandie, et plus spécifiquement pour le département de Seine-Maritime. Le SRCAE arrêté le 21 mars par le préfet de la région
Haute-Normandie En application du décret n°2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie pris pour application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'énergie (SRCAE) de
Haute-Normandie a été arrêté le 21 mars 2013 par le Préfet de la région
Haute-Normandie, suite à l'approbation du Conseil Régional le 18 mars 2013. Présentation de la Banque publique d'investissement (BPI) : Le document de présentation 787,96 kB : 26/03/2013
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Accueil - Les services de l'État en Haute-Savoie
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Interdiction de survol pour les jeux militaires mondiaux
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L'État fait passer l'Eurotest 2013 à Morzine.
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L'État rappelle les consignes de sécurité lors de l'usage des remontées mécaniques par des enfants
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L'Etat simplifie vos démarches : la pré-plainte en ligne Lire la suite
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Semaine de l'industrie 2013 : du 18 au 24 mars
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Un nouveau partenariat entre la direction départementale des finances publiques (DDFiP) et la ville d'
Annecy
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26/03/2013 - 26/03/2013 - 26/03/2013
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26/03/2013 Le projet de révision du PPRn de Passy et le projet d'élaboration du PPRn de Rumilly soumis à enquête publique sont consultables dans cette rubrique. Sécurité routière : actions locales 2013 appel à projet 26/03/2013 Associations, collectivités, établissements scolaires, entreprises, vous voulez être un acteur de la sécurité routière dans notre département, vous avez un projet de prévention ou de sensibilisation à la sécurité routière, nous sommes là pour vous accompagner.
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Actualités Interdiction de survol pour les jeux militaires mondiaux 26/03/2013 - Actualités L'État fait passer l'Eurotest 2013 à Morzine 26/03/2013 - Semaine de l'industrie 2013 : du 18 au 24 mars Plan de prévention des risques naturels: 2 enquêtes publiques en cours
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Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense, et
Valérie FOURNEYRON, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sont venus lancer lundi 25 mars les 2èmes jeux mondiaux militaires (JMM) d'hiver. C'est l'événement sportif militaire le plus important jamais organisé en France. Les JMM se déroulent du 25 au 29 mars 2013 en Haute-Savoie. Les Jeux Mondiaux Militaires d'hiver 2013, c'est maintenant ! Ouverture du site internet dédié aux emplois d'avenir 13 mars 2013, visite de
Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du Travail Lancement d'un appel à projets pour valoriser les réalisations exemplaires en matière d'accessibilité 21/03/2013 Le ministère de l'Égalité des territoires et du Logement et le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie lancent un appel à projets pour valoriser les réalisations exemplaires qui améliorent les conditions de vie et de déplacement des personnes handicapées ou à mobilité réduite.
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La date limite de dépôt des dossiers de candidature est fixée au 31 mai 2013.
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L'État fait passer l'Eurotest 2013 à Morzine.
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L'État rappelle les consignes de sécurité lors de l'usage des remontées mécaniques par des enfants
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Semaine de l'industrie 2013 : du 18 au 24 mars
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Un nouveau partenariat entre la direction départementale des finances publiques (DDFiP) et la ville d'
Annecy
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DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
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agriculture
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Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA)
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Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi
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Les chiffres de l'emploi
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enquêtes publiques
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Loi sur la participation du public : une avancée pour les droits des citoyens
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risques naturels
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Les plans de prévention des risques naturels en cours d'enquête publique
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jeunesse
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sport
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sécurité
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cohésion sociale
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logement
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Sécurité routière : actions locales 2013 appel à projet
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L'accidentalité en Haute-Savoie en 2013
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3 questions à Michel Poingt, délégué du défenseur des droits en Haute-Savoie
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DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
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Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi
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risques naturels
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Les plans de prévention des risques naturels en cours d'enquête publique
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Plan de prévention des risques naturels: 2 enquêtes publiques en cours
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L'accidentalité en Haute-Savoie en 2013
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Cartes grises - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Débat national sur la transition énergétique - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Débat national sur la transition énergétique
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Cartes grises En raison de la fermeture de la régie des recettes (caisse) le jeudi 28 mars 2013, seuls les dossiers payés par chèque seront acceptés. publié le mardi 26 mars 2013
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Débat national sur la transition énergétique L'énergie est au coeur du quotidien des Français : se chauffer, se déplacer, s'éclairer, se nourrir , produire, l'énergie accompagne notre vie de tous les jours . Le débat national s'organise en
Provence Alpes côte d'Azur. Pour en savoir plus et notamment les dates de débats portés par le Conseil Régional et les acteurs locaux , dans les Hautes-Alpes, rendez-vous sur : www.transition-energetique-p. publié le mardi 26 mars 2013 Mise à jour le 26/03/2013 :
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Risque d'avalanche ! Prudence en montagne ! Compte tenu du risque d'avalanche sur l'ensemble des massifs hauts-alpins, le préfet des Hautes-Alpes appelle à la plus grande prudence en haute-montagne et déconseille fortement, pour les jours à venir, toute sortie hors-piste. publié le mardi 26 mars 2013
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Tableau de bord économique et financier - Mars 2013 Le tableau de bord économique et financier de la DDFiP, établi en mars 2013, est en ligne. publié le mardi 26 mars 2013
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Risque d'avalanche ! Prudence en montagne ! - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Risque d'avalanche ! Prudence en montagne !
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Tableau de bord économique et financier - Mars 2013 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Tableau de bord économique et financier - Mars 2013
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Débat national sur la transition énergétique - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Débat national sur la transition énergétique
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Cartes grises En raison de la fermeture de la régie des recettes (caisse) le jeudi 28 mars 2013, seuls les dossiers payés par chèque seront acceptés. publié le mardi 26 mars 2013
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Débat national sur la transition énergétique L'énergie est au coeur du quotidien des Français : se chauffer, se déplacer, s'éclairer, se nourrir , produire, l'énergie accompagne notre vie de tous les jours . Le débat national s'organise en
Provence Alpes côte d'Azur. Pour en savoir plus et notamment les dates de débats portés par le Conseil Régional et les acteurs locaux , dans les Hautes-Alpes, rendez-vous sur : www.transition-energetique-p. publié le mardi 26 mars 2013 Mise à jour le 26/03/2013 :
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Risque d'avalanche ! Prudence en montagne ! Compte tenu du risque d'avalanche sur l'ensemble des massifs hauts-alpins, le préfet des Hautes-Alpes appelle à la plus grande prudence en haute-montagne et déconseille fortement, pour les jours à venir, toute sortie hors-piste. publié le mardi 26 mars 2013 Tableau de bord économique et financier - Mars 2013 Le tableau de bord économique et financier de la DDFiP, établi en mars 2013, est en ligne. publié le mardi 26 mars 2013
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Risque d'avalanche ! Prudence en montagne ! - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Risque d'avalanche ! Prudence en montagne !
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Tableau de bord économique et financier - Mars 2013 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Tableau de bord économique et financier - Mars 2013
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Ile-de-France - Direccte
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Coup d'envoi des Contrat de Génération - Direccte
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Coup d'envoi des Contrat de Génération Coup d'envoi des Contrat de Génération + Lire la suite
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Coup d'envoi des Contrat de Génération 26 mars 2013 Politiques de l'emploi - 26 mars 2013 Coup d'envoi des Contrat de Génération Ce dispositif s'applique à toutes les entreprises, avec cependant différentes modalités, selon leur taille. Les entreprises de moins de 300 (. + Lire la suite
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L'Etat renouvèle son aide à destination des services à domicile 26 mars 2013 Appui aux entreprises - 26 mars 2013 L'Etat renouvèle son aide à destination des services à domicile Comme en 2012, cette mesure est destinée à apporter une aide financière exceptionnelle aux services d'aide et d'accompagnement qui sont (. + Lire la suite
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Les chiffres du chômage de février 2013 26 mars 2013 Marché du travail en
Ile-de-France - 26 mars 2013 Les chiffres du chômage de février 2013 En France métropolitaine, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie A augmente de +0,6 % par rapport à la fin janvier 2013 (+10,8 % sur (. + Lire la suite
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L'Etat renouvèle son aide à destination des services à domicile - Direccte
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L'Etat renouvèle son aide à destination des services à domicile L'Etat renouvèle son aide à destination des services à domicile + Lire la suite
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Les chiffres du chômage de février 2013 - Direccte
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Les chiffres du chômage de février 2013 Les chiffres du chômage de février 2013 + Lire la suite Les chiffres du chômage de février 2013 Les chiffres du chômage de février 2013 + Lire la suite
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Listes des conseillers du salarié - Direccte
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Listes des conseillers du salarié Listes des conseillers du salarié Listes des conseillers du salarié Listes des conseillers du salarié
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internet IFORE
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Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
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De plus, en considérant l'ensemble de la fiscalité applicable au secteur (droit commun et fiscalité spécifique), la France n'est pas dans une position totalement atypique en matière de pression fiscale globale. La fiscalité spécifique française, en revanche, peut être améliorée afin de favoriser l'attractivité du " site France ". Sa complexité, ses faibles lisibilité et prévisibilité, l'éclatement de sa gouvernance et ses failles formelles sont des points de progrès possibles. De même, cette fiscalité spécifique pourrait être adaptée à des évolutions structurelles des secteurs. La mission formule à cet égard plusieurs scénarios d'évolution pour l'avenir, dont un scénario central qui conserverait les trois catégories de taxes existantes, procéderait à une rationalisation des taxes et de leurs conditions de recouvrement, et permettrait une adaptation aux évolutions en cours. Le rapport de la mission est consultable ici
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Publication du rapport "La fiscalité spécifique applicable aux produits de santé ainsi qu'à l'industrie qui les fabrique" Ce rapport a été commandé aux inspections à la suite des travaux de la 5ème réunion du CSIS, tenue le 25 janvier 2012. Il entend faire l'état des lieux de la fiscalité spécifique applicable aux produits de santé, notamment d'un point de vue de positionnement de la France à l'international. Il met en évidence que la France dispose d'une fiscalité spécifique applicable au secteur importante, qui se caractérise notamment par la multiplicité des taxes existantes. Les 9 taxes entrant dans le champ d'études de la mission représentaient 550 millions d'euros de recettes en 2011. Ces taxes sont de trois ordres : taxes de rendement, taxes de régulation et contreparties de services rendus.
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Si la France est le seul pays à disposer d'un appareil de taxes aussi important, il apparaît néanmoins que cette fiscalité spécifique doit être replacée dans le cadre d'une politique de régulation des produits de santé, dont elle est l'un des piliers. Les comparaisons internationales doivent ainsi prendre en considération un périmètre plus large que les seules taxes spécifiquement applicables au secteur. Pour juger de la compétitivité d'un pays, l'architecture du système de soins joue un rôle décisif, au travers du niveau de remboursement des produits de santé. La France est à cet égard très bien placée. De même, le rôle de la fiscalité de droit commun est majeur, et la France dispose d'un atout avec le crédit impôt recherche. La fiscalité spécifique n'intervient donc qu'en dernier ressort.
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Ile-de-France - Direccte
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Coup d'envoi des Contrat de Génération 26 mars 2013 Politiques de l'emploi - 26 mars 2013 Coup d'envoi des Contrat de Génération Ce dispositif s'applique à toutes les entreprises, avec cependant différentes modalités, selon leur taille. Les entreprises de moins de 300 (. + Lire la suite
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L'Etat renouvèle son aide à destination des services à domicile 26 mars 2013 Appui aux entreprises - 26 mars 2013 L'Etat renouvèle son aide à destination des services à domicile Comme en 2012, cette mesure est destinée à apporter une aide financière exceptionnelle aux services d'aide et d'accompagnement qui sont (. + Lire la suite
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Les chiffres du chômage de février 2013 26 mars 2013 Marché du travail en
Ile-de-France - 26 mars 2013 Les chiffres du chômage de février 2013 En France métropolitaine, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie A augmente de +0,6 % par rapport à la fin janvier 2013 (+10,8 % sur (. + Lire la suite
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La révision des valeurs locatives des locaux professionnels concerne les locaux commerciaux, les bureaux, les locaux détenus par les professions libérales. Des services d'assistance sont mis en place dans chaque département pour répondre à toutes vos questions : les coordonnées figurent dans l'espace Révision des Valeurs locatives que vous pouvez consulter en cliquant sur le lien ci-dessous. La révision des valeurs locatives des locaux professionnels Accéder à la télédéclaration 25 mars 2013 : Documentation BOFiP-Impôts : la documentation fiscale en ligne La base documentaire BOFiP - Impôts (
Bulletin officiel des finances publiques - Impôts) est le nouvel outil de consultation et de recherche de la documentation fiscale. BOFiP-Impôts contient, sous forme consolidée, l'ensemble de la doctrine fiscale opposable : commentaires des dispositions législatives et réglementaires ainsi que des décisions de jurisprudence, rescrits de portée générale. Accédez à BOFiP-Impôts Questions fréquentes
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#menuNav ul li{ display:block; #menuNav ul li ul { position:relative; display:block; #menuNav ul.pro li ul, #menuNav ul.part li ul{ top:0px; Contacts : Questions fréquentes : Plan du site : Pour la presse : Nous connaître : Nous suivre : impots.gouv.fr un site de la Direction générale des Finances Publiques Twitter Facebook Recherche détaillée Recherche de formulaires Tous vos services en ligne Accès àvotre espace Particuliers Professionnels particuliers professionnels documentation vos impôts vous êtes un particulier Accédez directement à vos services : Consultez votre compte Gérez vos paiements Déclarez vos revenus Effectuez une démarche Gérez votre profil Calculez votre impôt Téléchargez un formulaire vous êtes un professionnel Accédez directement à vos services : Créez votre espace abonné Accédez à votre espace abonné Payez la CFE et la TF Télédéclarez vos données sociales Calculez votre impôt
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Nous connaître Les statistiques de l'impôt Informations sur le site : Plan du site Mentions légales Répertoire des informations publiques Questions fréquentes Les rubriques du site : Particuliers Professionnels Documentation Collectivités locales Statistiques Suivre l'information : Pour la presse Sites associés : economie.gouv.fr cadastre.gouv.fr amendes.gouv.fr tipi.budget.gouv.fr colloc.bercy.gouv.fr economie.gouv.fr/cessions pensions.bercy.gouv.fr ventes-domaniales.fr impots.gouv.fr - Direction générale des Finances Publiques : Ministère de l'Économie et des Finances
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Téléchargez un formulaire les autres services de la DGFiP Le plan cadastral Les amendes Le télépaiement des services publics locaux Les collectivités locales Les cessions immobilières de l'État Les pensions et retraites de l'État Les ventes domaniales L'actualité fiscale 25 mars 2013 : Particuliers Calculez votre impôt 2013 Un simulateur de calcul est mis à votre disposition. Il vous permet, si vous résidez en France, de déterminer dès à présent le montant de votre impôt sur le revenu. [+] Lire la suite 25 mars 2013 : Professionnels Abaissement de seuil de recours obligatoire à TDFC À compter des échéances attendues en mai 2013, toutes les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés, quel que soit leur chiffre d'affaires, auront l'obligation de télédéclarer leurs déclarations de résultats et n° 1330-CVAE. [+] Lire la suite 25 mars 2013 : Tous publics Révision des valeurs locatives
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Impôts sur le revenu : campagne 2012
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INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
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BOMI N° 2013-02 Auteur : Direction de l'information légale et administrative 22 mars 2013 Format pdf [7,94 MB] BOMI N° 2013-01 Auteur : Direction de l'information légale et administrative 21 mars 2013 Format pdf [6,25 MB] Il y a environ 20 heures :
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Le ministre de l'Intérieur dans le Puy-de-Dôme Le ministre de l'Intérieur dans le Puy-de-Dôme Publié le 26 mars 2013 Lundi 25 mars 2013,
Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, a effectué un déplacement dans le département du Puy-de-Dôme (63), où il a rencontré les gendarmes de la brigade territoriale autonome de PONT-DU-CHÂTEAU. Lire l'article complet LOI n° 2013-243 du 25 mars 2013 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la R Auteur : Premier ministre, Ministère des affaires étrangères 25 mars 2013 Format pdf [0,06 MB] Il y a environ 18 heures :
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LOI n° 2013-243 du 25 mars 2013 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la R
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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APPEL A PROJET - Date limite dépôt candidatures : 31 mai 2013 Recueil de belles pratiques et de bons usages en matière d'accessibilité Le 26 mars La grotte de Maxange et ses abords, site classé en 2013 (Dordogne) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 26 mars
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Semaine internationale du transport et de la logistique Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio Lancement de la nouvelle compagnie aérienne HOP !
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Recueil de belles pratiques et de bons usages en matière d'accessibilité
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APPEL A PROJET - Date limite dépôt candidatures : 31 mai 2013 Recueil de belles pratiques et de bons usages en matière d'accessibilité Le 26 mars
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La grotte de Maxange et ses abords, site classé en 2013 (Dordogne) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 26 mars
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Semaine internationale du transport et de la logistique Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio Lancement de la nouvelle compagnie aérienne HOP !
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www.lot.gouv.fr/A-la-Une/La-pose-des-vitraux-contemporains-debute-a-la-cathedrale-de-Cahors
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La pose des vitraux contemporains débute à la cathédrale de
Cahors En savoir +
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www.lot.gouv.fr/Actualites/Breves/La-reglementation-des-bruits-de-voisinage
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La réglementation des bruits de voisinage
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www.lot.gouv.fr/Actualites/Breves/Modification-des-horaires-d-accueil-du-public-a-la-sous-prefecture-de-Figeac
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Modification des horaires d'accueil du public à la sous-préfecture de Figeac
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www.lot.gouv.fr/Actualites/Breves/Nouveau-portail-interministeriel-sur-les-risques-majeurs
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Nouveau portail interministériel sur les risques majeurs
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en cliquant ici.
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Ces modifications d'horaires s'inscrivent dans une démarche de réorganisation et de modernisation afin d'assurer à l'ensemble des citoyens un service public de qualité tenant compte de l'évolution de leurs besoins et de leurs modes de vie et pour garantir une action publique plus efficace, centrée sur les enjeux stratégiques des territoires. Dans ce cadre, la sous-préfecture renforcera son action en faveur du développement local, de l'ingénierie territoriale, de l'appui aux collectivités territoriales et aux acteurs socio-économiques pour l'accompagnement de leurs projets de développement.
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La pose des vitraux contemporains débute à la cathédrale de
Cahors Après des mois de travaux pour la dépose des anciennes verrières, la vérification des maçonneries des baies, le remplacement des pierres les plus endommagées, le rejointoiement de certains éléments et le nettoyage de l'ensemble des pièces par l'entreprise Rodrigues-Bizeul, la pose des nouvelles verrières débute à la cathédrale
Saint-Étienne de
Cahors. Nouveau portail interministériel sur les risques majeurs Le portail interministériel www.risques.gouv.fr vient d'être remanié. L'internaute a accès aux informations de ce site en suivant trois thématiques : La préparation aux risques majeurs (identifier les risques majeurs, anticiper une situation d'urgence, préparer son entreprise, comprendre l'action de l'Etat et connaître les numéros d'urgence) Comment agir en cas de risques et menaces majeurs (risques naturels, sanitaires, technologiques et menaces majeures) L'actualité des risques et des crises. N'hésitez pas à le consulter !
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La réglementation des bruits de voisinage Le bruit est une nuisance répandue : bruit de voisinage (chaîne hi-fi, aboiements prolongés. ), nuisances causées par les discothèques, bars, restaurants, ateliers et usines (hors installations classées pour la protection de l'environnement). Prenez connaissance de l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2009 portant réglementation des bruits de voisinage en cliquant ici. Modification des horaires d'accueil du public à la sous-préfecture de Figeac A compter du 1er juillet 2012, le service d'accueil au public de la sous-préfecture de Figeac change d'horaires. La sous-préfecture sera dorénavant ouverte au public du lundi au vendredi de 9H à 12H uniquement. En dehors de ces heures d'ouverture, vous pouvez solliciter un rendez-vous : par courrier, adressé à la sous-préfecture, 22, rue Caviale, 46100 FIGEAC Cedex par téléphone, en appelant le 05 65 34 04 15
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La pose des vitraux contemporains débute à la cathédrale de
Cahors Après des mois de travaux pour la dépose des anciennes verrières, la vérification des maçonneries des baies, le remplacement des pierres les plus endommagées, le rejointoiement de certains éléments et le nettoyage de l'ensemble des pièces par l'entreprise Rodrigues-Bizeul, la pose des nouvelles verrières débute à la cathédrale
Saint-Étienne de
Cahors. Nouveau portail interministériel sur les risques majeurs Le portail interministériel www.risques.gouv.fr vient d'être remanié. L'internaute a accès aux informations de ce site en suivant trois thématiques : La préparation aux risques majeurs (identifier les risques majeurs, anticiper une situation d'urgence, préparer son entreprise, comprendre l'action de l'Etat et connaître les numéros d'urgence) Comment agir en cas de risques et menaces majeurs (risques naturels, sanitaires, technologiques et menaces majeures) L'actualité des risques et des crises. N'hésitez pas à le consulter !
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La réglementation des bruits de voisinage Le bruit est une nuisance répandue : bruit de voisinage (chaîne hi-fi, aboiements prolongés. ), nuisances causées par les discothèques, bars, restaurants, ateliers et usines (hors installations classées pour la protection de l'environnement). Prenez connaissance de l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2009 portant réglementation des bruits de voisinage en cliquant ici. Modification des horaires d'accueil du public à la sous-préfecture de Figeac A compter du 1er juillet 2012, le service d'accueil au public de la sous-préfecture de Figeac change d'horaires. La sous-préfecture sera dorénavant ouverte au public du lundi au vendredi de 9H à 12H uniquement. En dehors de ces heures d'ouverture, vous pouvez solliciter un rendez-vous : par courrier, adressé à la sous-préfecture, 22, rue Caviale, 46100 FIGEAC Cedex par téléphone, en appelant le 05 65 34 04 15
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site internet DDT de Maine-et-Loire
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Diffusion des avis relatifs à la navigation publié le mardi 26 mars 2013 Mise à jour le 26/03/2013 :
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Accueil - Les services de l'État dans la Manche
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26/03/2013 Dans le cadre de la semaine du développement durable organisée par le Ministère de l'Écologie sur la thématique de la transition énergétique et afin de diffuser l'information sur le développement et le potentiel des énergies marines renouvelables et sur les projets en cours dans le département, la direction départementale des Territoires et de la Mer organise, en présence du Préfet, du Président du conseil général de la Manche et de la Région
Basse-Normandie , une conférence ouverte au grand public à l'Auditorium des archives départementales
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FAQ
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26/03/2013 Dans le cadre de la semaine du développement durable organisée par le Ministère de l'Écologie sur la thématique de la transition énergétique et afin de diffuser l'information sur le développement et le potentiel des énergies marines renouvelables et sur les projets en cours dans le département, la direction départementale des Territoires et de la Mer organise, en présence du Préfet, du Président du conseil général de la Manche et de la Région
Basse-Normandie , une conférence ouverte au grand public à l'Auditorium des archives départementales
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Accueil - Les services de l'État en Mayenne
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www.mayenne.pref.gouv.fr/Actualites/Fermeture-exceptionnelle-des-services-d-accueil-de-la-prefecture-le-2-avril-2013
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Fermeture exceptionnelle des services d'accueil de la préfecture le 2 avril 2013
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www.mayenne.pref.gouv.fr/Actualites/Fermeture-exceptionnelle-des-services-d-accueil-de-la-prefecture-le-2-avril-2013
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www.mayenne.pref.gouv.fr/Actualites/Les-dispositifs-mis-en-oeuvre-pour-les-entreprises-par-Oseo
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Les dispositifs mis en oeuvre pour les entreprises par Oséo
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www.mayenne.pref.gouv.fr/Actualites/Presentation-du-pacte-national-de-croissance-competitivite-et-emploi-aux-entreprises-de-l-agroalimentaire
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www.mayenne.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers/Naturalisation
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Naturalisation
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Actualités Fermeture exceptionnelle des services d'accueil de la préfecture le 2 avril 2013 26/03/2013 -
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Fermeture exceptionnelle des services d'accueil de la préfecture le 2 avril 2013 26/03/2013 Des travaux dans le hall d'accueil de la préfecture vont débuter le 2 avril 2013. Afin de mettre en place le chantier, les services d'accueil de la préfecture seront exceptionnellement fermés au public le mardi 2 avril 2013. 20/03/2013 - Dossier principal Les dispositifs mis en oeuvre pour les entreprises par Oséo
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Naturalisation Le 23 mars, M.
Guillaume GAROT, ministre délégué à l'agroalimentaire, a rencontré, dans les salons de la préfecture, des dirigeants d'entreprises mayennaises du secteur de l'agroalimentaire aux côtés de Mme Corinne ORZECHOWSKI, préfète de la Mayenne, et de M. Patrice DENIAU, président de la chambre de commerce et d'industrie Lire la suite Présentation du pacte national de croissance, compétitivité et emploi aux entreprises de l'agroalimentaire Installation du comité départemental de soutien à la parentalité à la préfecture signature d'un emploi d'avenir par la mairie de Louverné Naturalisation 26/03/2013 -
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Dossier principal
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Actualités
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www.medad.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.medad.gouv.fr/Frederic-CUVILLIER-salue-l.html
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Frédéric CUVILLIER salue l'élection de Patrick KY à la tête de l'Agence Européenne de Sécurité Aérienne
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Frédéric CUVILLIER salue l'élection de Patrick KY à la tête de l'Agence Européenne de Sécurité Aérienne 25 mars 2013 Energies renouvelables
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Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio Le Gouvernement vient de délivrer un nouvel agrément à l'éco-organisme EcoFolio pour la période 2013-2016. Il lui fixe l'objectif ambitieux d'atteindre un taux de recyclage de 60% à l'horizon 2018. Un bonus sera attribué aux metteurs sur le marché qui veilleront à l'incorporation d'au moins 50% de fibres recyclées dans les nouveaux papiers mis sur le marché. Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs (. Les Journées de l'énergie du 29 au 31 mars La compagnie aérienne HOP !
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www.medad.gouv.fr/Recyclage-des-papiers-de-nouveaux.html
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Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio
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www.metiers.justice.gouv.fr ]
Justice / Métiers et concours
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www.metiers.justice.gouv.fr
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25 mars 2013 L'expérience au service de la justice Ouverture des concours complémentaires de magistrats Vous avez de l'expérience professionnelle dans le domaine juridique, administratif, économique ou social et le métier de magistrat vous intéresse ? Vous avez jusqu'au 3 mai pour vous inscrire aux concours complémentaires. 75 magistrats seront ainsi recrutés par le ministère de la justice. Focus sur . 25 mars 2013 L'expérience au service de la justice Ouverture des concours complémentaires de magistrats
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Justice / Métiers et concours / L'expérience au service de la justice
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L'expérience au service de la justice L'expérience au service de la justice Ouverture des concours complémentaires de magistrats
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www.meuse.gouv.fr ]
Les services de l'Etat en Meuse
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Communication - Inscription
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En savoir plus
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www.meuse.gouv.fr
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En Meuse, à moto, en sécurité La préfecture de la Meuse, la gendarmerie et les représentants départementaux du CNPA, en partenariat avec la MAIF mettent en place des journées de formation à destination des motards. Différentes sessions sont organisées les dimanches 28 avril, 5 mai, 19 mai et 26 mai 2013. En savoir plus
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www.meuse.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat en Meuse
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En Meuse, à moto, en sécurité La préfecture de la Meuse, la gendarmerie et les représentants départementaux du CNPA, en partenariat avec la MAIF mettent en place des journées de formation à destination des motards. Différentes sessions sont organisées les dimanches 28 avril, 5 mai, 19 mai et 26 mai 2013. En savoir plus
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Les Rendez-vous de l'emploi 2013 aux Rencontres Universités-entreprises
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr
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26/03/2013 Les Rendez-vous de l'emploi 2013 aux Rencontres Universités-entreprises Organisés par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, les Rendez-vous de l'emploi se dérouleront les 27 et 28 mars 2013 dans le cadre des Rencontres universités-entreprises, au Palais des Congrès de
Paris. Leur objectif : faciliter l'accès à l'emploi et l'insertion des jeunes diplômés des universités,.
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l 'Environnement de l 'Aménagement et du Logement
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Accueil Accès Professionnels
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Actualisation du profil environnemental
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Actualisation profil environnemental
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Actualités
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Agendas 21 : 8ème session lancée
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Chute de la construction neuve dans la Région
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Comité Régional Habitat
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CSRPN
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Débat National sur la transition énergétique
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Démarche cadre de cohérence AML
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Dossier du Débat sur la transition énergétique
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Enquêtes de circulation routière
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Espace collaboratif des DREAL
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Espace presse
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Formation Communication Internet
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Grenelle de l'environnement
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Document pdf
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Plaquette de la DREAL NPDC
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Document pdf
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Organigramme de la DREAL NPDC
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28 février Agendas 21 : 8ème session lancée 20 février Débat National sur la transition énergétique Voir toutes les actualités Risques naturels littoraux Le littoral
Nord-Pas-de-Calais s'étend sur près de 200 kilomètres. Enquêtes de circulation routière Principes et principaux résultats des enquêtes réalisées de 1998 à (. Publications Préfecture du Nord Information sur le risque sismique et la réglementation associée Voir tous les dossiers Accueil Accès Professionnels Fermer le menu Cet espace regroupe des espaces collaboratifs. L'accès au contenu requiert une authentification. Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel Pôle Environnement et Développement Durable Grenelle de l'environnement Ce chapitre reprend les relevés des tables rondes du Grenelle de l'environnement Wateringues Démarche cadre de cohérence AML Actualisation profil environnemental Comité Régional Habitat Natura 2000
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Débat National sur la transition énergétique Voir toutes les actualités Accueil La DREAL ? Fermer le menu Qui sommes nous ? Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique Les services de la DREAL Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique Unités territoriales de la DREAL Organigramme de la DREAL NPDC info document PDF (. pdf) - 373.1 ko Plaquette de la DREAL NPDC info document PDF (. pdf) - 3.9 Mo Espace presse
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Lundi 25 mars : lancement des travaux de création de la bretelle
Paris-
Lille sur l'échangeur A2 - A23 Semaine du développement durable : du 1er au 7 avril 2013 Les espèces exotiques envahissantes en
Nord - Pas-de-Calais, de la connaissance à l'action Travaux RN 2 entre Avesnes-Sud et Maubeuge-Sud 27 février Règlement REACH Nous contacter Recrutement Mentions légales Actualités autres actualites Votre avis nous intéresse Plan d'investissement pour le logement 5 mesures phares Dossier du Débat sur la transition énergétique Actualisation du profil environnemental Chute de la construction neuve dans la Région Réunion inter-régionale de présentation du label Écoquartier 28 février Agendas 21 : 8ème session lancée 20 février Débat National sur la transition énergétique Voir toutes les actualités
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Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie Espace collaboratif des membres du comité technique du SRCAE. Espace collaboratif des DREAL Formation Communication Internet Identifiants personnels Votre login ou email : Mot de passe : [mot de passe oublié ? Accueil La DREAL ? Fermer le menu Qui sommes nous ? Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique Les services de la DREAL Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique
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Unités territoriales de la DREAL Organigramme de la DREAL NPDC info document PDF (. pdf) - 373.1 ko Plaquette de la DREAL NPDC info document PDF (. pdf) - 3.9 Mo Espace presse Lundi 25 mars : lancement des travaux de création de la bretelle
Paris-
Lille sur l'échangeur A2 - A23 Semaine du développement durable : du 1er au 7 avril 2013 Les espèces exotiques envahissantes en
Nord - Pas-de-Calais, de la connaissance à l'action Travaux RN 2 entre Avesnes-Sud et Maubeuge-Sud 27 février Règlement REACH Nous contacter Recrutement Mentions légales Actualités autres actualites Votre avis nous intéresse Plan d'investissement pour le logement 5 mesures phares Dossier du Débat sur la transition énergétique Actualisation du profil environnemental Chute de la construction neuve dans la Région Réunion inter-régionale de présentation du label Écoquartier 28 février Agendas 21 : 8ème session lancée 20 février
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Votre avis nous intéresse 26 mars Ce questionnaire vise à mieux connaître les évolutions de vos attentes et de votre satisfaction. Lire la suite de "Votre avis nous intéresse" Plan d'investissement pour le logement 5 mesures phares Composé de 5 mesures phares, un nouveau un plan d'investissement pour le logement vise à favoriser la construction de logements adaptés aux besoins des Français, la création d'emplois et l'émergence des nouvelles technologies de construction et de rénovation énergétique pour répondre au défi écologique. ) Lire la suite de "Plan d'investissement pour le logement 5" Qualité de la construction Au sommaire de ce numéro 11 : Edito par Pierre Willerval, responsable du service construction à la DDTM 59 Dossier : Performance énergétique - Bâtiments de l'État : 2 démarches exemplaires en région Brève : Tableau de bord de la construction durable Votre avis nous intéresse Plan d'investissement pour le logement 5 mesures phares Votre avis nous intéresse
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InterMISE
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Accueil La DREAL ?
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Les espèces exotiques envahissantes en
Nord - Pas-de-Calais, de la connaissance à l'action
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Les services de la DREAL Risques Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique Unités territoriales de la DREAL
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Lundi 25 mars : lancement des travaux de création de la bretelle
Paris-
Lille sur l'échangeur A2 - A23
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Natura 2000
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Nos-missions,1281
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Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Plan-d-investissement-pour-le-logement-5-mesures-phares
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Plan d'investissement pour le logement 5 mesures phares
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Plan-d-investissement-pour-le-logement-5-mesures-phares
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Plan d'investissement pour le logement 5 mesures phares Lire la suite de "Plan d'investissement pour le logement 5"
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Pole-EDD-
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Pole EDD
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Publications-Prefecture-du-Nord-
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Publications Préfecture du Nord
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Qualité de la construction
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Qui sommes nous ?
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Recrutement
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Reglement-REACH-6207
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Règlement REACH
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Reunion-inter-regionale-de-presentation-du-label-Ecoquartier
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Réunion inter-régionale de présentation du label Écoquartier
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Risques naturels littoraux
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Schema-Regional-du-Climat-de-l-Air-
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Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie
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Seismes
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Semaine du développement durable : du 1er au 7 avril 2013
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Du 29 au 31 mars 2013, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie organise les 1eres journées de l'énergie en ouverture de la semaine du Développement durable. entreprises locales qui, par leur nature, participent à la transition énergétique, à la réduction (. 26/03/2013 La 8e édition de la semaine pour les alternatives aux pesticides se déroule du 20 au 30 mars 2013 en France, ainsi que dans 15 autres pays. Patrimoine PIERRES EN LUMIÈRES : 5ème édition Samedi 18 mai 2013 26/03/2013 La 5e édition de Pierres en lumières aura lieu samedi 18 mai 2013, le soir de la Nuit des Musées. Ce rendez-vous culturel gratuit, né il y a cinq ans dans l'Orne d'un partenariat entre la Fondation du Patrimoine, la Préfecture et le Département, révèle les trésors du patrimoine ornais grâce à des animations nocturnes dans les communes. L'évènement est désormais régional : le département de la Manche a rejoint l'aventure en 2011, puis le Calvados, en 2012. Tous les dossiers
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Patrimoine PIERRES EN LUMIÈRES : 5ème édition Samedi 18 mai 2013 26/03/2013 La 5e édition de Pierres en lumières aura lieu samedi 18 mai 2013, le soir de la Nuit des Musées. Ce rendez-vous culturel gratuit, né il y a cinq ans dans l'Orne d'un partenariat unique en France entre la Fondation du Patrimoine, la Préfecture et le Département, révèle les trésors du patrimoine ornais grâce à des animations nocturnes dans les communes. L'évènement est désormais régional : le département de la Manche a rejoint l'aventure en 2011, puis le Calvados, en 2012. Tous les dossiers Un nouveau site pour les entreprises : ma.competitivite.gouv.fr 22/02/2013 Ce nouveau site www.ma-competitivite.gouv.fr présente le Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi. Le site propose entre autre : un dossier interactif consultable en ligne : "Pourquoi un pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi"
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un simulateur afin d'aider les sociétés à calculer le montant du crédit d'impôt auquel elles pourront prétendre. Tous les dossiers
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Du 29 au 31 mars 2013, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie organise les 1eres journées de l'énergie en ouverture de la semaine du Développement durable. À cette occasion, la Direction départementale des Territoires de l'Orne présente des entreprises locales qui, par leur nature, participent à la transition énergétique, à la réduction (...)
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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PIERRES EN LUMIÈRES : 5ème édition Samedi 18 mai 2013
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Un nouveau site pour les entreprises : ma.competitivite.gouv.fr
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Actualités - Économie - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Actualités - Environnement - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Du 29 au 31 mars 2013, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie organise les 1eres journées de l'énergie en ouverture de la semaine du Développement durable. entreprises locales qui, par leur nature, participent à la transition énergétique, à la réduction (. 26/03/2013 La 8e édition de la semaine pour les alternatives aux pesticides se déroule du 20 au 30 mars 2013 en France, ainsi que dans 15 autres pays. Patrimoine PIERRES EN LUMIÈRES : 5ème édition Samedi 18 mai 2013 26/03/2013 La 5e édition de Pierres en lumières aura lieu samedi 18 mai 2013, le soir de la Nuit des Musées. Ce rendez-vous culturel gratuit, né il y a cinq ans dans l'Orne d'un partenariat entre la Fondation du Patrimoine, la Préfecture et le Département, révèle les trésors du patrimoine ornais grâce à des animations nocturnes dans les communes. L'évènement est désormais régional : le département de la Manche a rejoint l'aventure en 2011, puis le Calvados, en 2012. Tous les dossiers
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Jardiner autrement : La Semaine pour les Alternatives aux Pesticides - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Les Journées de l'énergie du 29 au 31 mars 2013 - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Du 29 au 31 mars 2013, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie organise les 1eres journées de l'énergie en ouverture de la semaine du Développement durable. À cette occasion, la Direction départementale des Territoires de l'Orne présente des entreprises locales qui, par leur nature, participent à la transition énergétique, à la réduction (...)
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Actualités - Patrimoine - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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PIERRES EN LUMIÈRES : 5ème édition Samedi 18 mai 2013 - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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PIERRES EN LUMIÈRES : 5ème édition Samedi 18 mai 2013
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Un nouveau site pour les entreprises : ma.competitivite.gouv.fr
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26/03/2013 La 5e édition de Pierres en lumières aura lieu samedi 18 mai 2013, le soir de la Nuit des Musées. Ce rendez-vous culturel gratuit, né il y a cinq ans dans l'Orne d'un partenariat entre la Fondation du Patrimoine, la Préfecture et le Département, révèle les trésors du patrimoine ornais grâce à des animations nocturnes dans les communes. L'évènement est désormais régional : le département de la Manche a rejoint l'aventure en 2011, puis le Calvados, en 2012. Tous les dossiers
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Patrimoine PIERRES EN LUMIÈRES : 5ème édition Samedi 18 mai 2013 26/03/2013 La 5e édition de Pierres en lumières aura lieu samedi 18 mai 2013, le soir de la Nuit des Musées. Ce rendez-vous culturel gratuit, né il y a cinq ans dans l'Orne d'un partenariat unique en France entre la Fondation du Patrimoine, la Préfecture et le Département, révèle les trésors du patrimoine ornais grâce à des animations nocturnes dans les communes. L'évènement est désormais régional : le département de la Manche a rejoint l'aventure en 2011, puis le Calvados, en 2012. Tous les dossiers Un nouveau site pour les entreprises : ma.competitivite.gouv.fr 22/02/2013 Ce nouveau site www.ma-competitivite.gouv.fr présente le Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi. Le site propose entre autre : un dossier interactif consultable en ligne : "Pourquoi un pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi"
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un simulateur afin d'aider les sociétés à calculer le montant du crédit d'impôt auquel elles pourront prétendre. Tous les dossiers
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Jardiner autrement : La Semaine pour les Alternatives aux Pesticides
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Du 29 au 31 mars 2013, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie organise les 1eres journées de l'énergie en ouverture de la semaine du Développement durable. À cette occasion, la Direction départementale des Territoires de l'Orne présente des entreprises locales qui, par leur nature, participent à la transition énergétique, à la réduction (...)
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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PIERRES EN LUMIÈRES : 5ème édition Samedi 18 mai 2013
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Un nouveau site pour les entreprises : ma.competitivite.gouv.fr
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Personnes âgées / Autonomie
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Personnes âgées / Autonomie
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Déplacement de
Michèle Delaunay à
Chambéry
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Les EHPAD sont-ils des lieux restrictifs de liberté ?
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Personnes âgées / Autonomie
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Publications de la DREES - Accessibilité de l'offre en établissements d'hébergement pour personnes âgées : enjeux territoriaux
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Personnes âgées / Autonomie
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Installation du Comité national pour la bientraitance et les droits
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Personnes âgées / Autonomie
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Mmes Carlotti et Delaunay annoncent le lancement d'un groupe de travail sur le vieillissement des personnes en situation de handicap
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Remise des rapports sur l'adaptation de la société au vieillissement
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Personnes âgées / Autonomie
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Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013
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Campagne budgétaire
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18 mars 2013 Remise des rapports sur l'adaptation de la société au vieillissement
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre a reçu lundi 11 mars 2013, en présence de
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et de
Michèle Delaunay, ministre déléguée aux Personnes âgées et à l'Autonomie, trois rapports destinés à nourrir la réflexion du Gouvernement, en vue de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le président de la République. 26 mars 2013
Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013
Michèle DELAUNAY, Ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie se rendra le mercredi 27 mars 2013 à Elancourt (78) « Inauguration de la plateforme BlueHomeCare » 25 mars 2013 Déplacement de
Michèle Delaunay à
Chambéry Michèle Delaunay, Ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie s'est rendue les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2013 à
Chambéry (73)
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« Journées nationales des aînés ruraux » Les EHPAD sont-ils des lieux restrictifs de liberté ? : 26 février 2013 Installation du Comité national pour la bientraitance et les droits : 12 février 2013 Mmes Carlotti et Delaunay annoncent le lancement d'un groupe de travail sur le vieillissement des personnes en situation de handicap : 7 février 2013 Publications de la DREES - Accessibilité de l'offre en établissements d'hébergement pour personnes âgées : enjeux territoriaux : 31 janvier 2013 Campagne budgétaire
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Frédéric CUVILLIER salue l'élection de Patrick KY à la tête de l'Agence Européenne de Sécurité Aérienne
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Frédéric CUVILLIER salue l'élection de Patrick KY à la tête de l'Agence Européenne de Sécurité Aérienne 25 mars 2013 Energies renouvelables
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Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio Le Gouvernement vient de délivrer un nouvel agrément à l'éco-organisme EcoFolio pour la période 2013-2016. Il lui fixe l'objectif ambitieux d'atteindre un taux de recyclage de 60% à l'horizon 2018. Un bonus sera attribué aux metteurs sur le marché qui veilleront à l'incorporation d'au moins 50% de fibres recyclées dans les nouveaux papiers mis sur le marché. Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs (. Les Journées de l'énergie du 29 au 31 mars La compagnie aérienne HOP !
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Recyclage des papiers : de nouveaux objectifs pour Ecofolio
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26 Mars Vincent Jay, un champion militaire Lire la suite
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Pau rencontre les jeunes à Salies Lieutenant Michaël THOUNE : quelle sont les perspectives d'évolution ? Aspirant Bonniec, pilote sous-contrat d'officier dans ALAT Lancement de la campagne de recrutement au CIRFA de
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/489-sergent-lauhea-mission-d-escorte
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/493-l-arrivee-du-courrier
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/495-lieutenant-chantrel-entrainement-avant-le-depart-en-afghanistan
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/600-making-of-de-la-campagne-2013-2015-pour-moi-pour-les-autres-sengager-fr
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Making of de la campagne 2013 2015 " Pour moi, pour les autres sengager.fr"
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/613-spot-publicitaire-2013-2015-missint
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Spot publicitaire 2013-2015 MISSINT
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/656-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-2013-au-cirfa-de-clermont-ferrand
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Lancement de la campagne de recrutement 2013 au CIRFA de
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/657-lancement-de-la-campagne-de-recrutement-au-cirfa-de-montpellier
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/820-signature-de-convention-de-partenariat-entre-l-epide-et-l-armee-de-terre
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Signature de convention de partenariat entre l'EPIDE et l'armée de Terre
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/822-inauguration-du-cirfa-de-melun
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Inauguration du CIRFA de
Melun
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/temoignages/item/860-mission-360-s2e3-que-fait-un-soldat-en-mission-courte-duree
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Mission 360 - S2E3 : que fait un soldat en mission courte durée?
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2013-021 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Les chiffres de demandeurs d'emploi en février
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Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr
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26 mars 2013 Les chiffres de demandeurs d'emploi en février Le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A s'établit fin février 2013 à 3 187 700. Il augmente de +18 400 au mois de février (soit +0,6% sur un mois). La progression est de +10,8% en un an, soit en moyenne 26 000 chômeurs supplémentaires chaque mois. Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013 : 26 mars 2013
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Dialogue Social 26 mars 2013 Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS Communiqué de la DGT- Pour la première fois, l'audience des organisations syndicales auprès des salariés va être mesurée au niveau national et interprofessionnel ainsi que dans les branches professionnelles. Les résultats de la mesure d'audience seront présentés aux membres du Haut conseil du dialogue social (HCDS) réunis le vendredi 29 mars 2013 à 9 h 30 à la Direction générale du travail sous la présidence de Mme Yannick MOREAU, conseiller d'Etat.
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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www.reunion.gouv.fr ]
L'Etat à la Réunion
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www.reunion.gouv.fr
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Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 1333 du 8 novembre 2010 qui constitue le cadre de détermination des prix des hydrocarbures. Ce régime établit un mécanisme qui permet de se conformer aux conditions réelles du marché et d'assurer la transparence sur la formation des prix. Prix de vente maximum des hydrocarbures au 1er avril 2013 Prix des hydrocarbures 26 mars 2013 Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 1333 du 8 novembre 2010 qui constitue (.
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L'Etat à la Réunion
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Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 1333 du 8 novembre 2010 qui constitue le cadre de détermination des prix des hydrocarbures. Ce régime établit un mécanisme qui permet de se conformer aux conditions réelles du marché et d'assurer la transparence sur la formation des prix. Prix de vente maximum des hydrocarbures au 1er avril 2013 Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 1333 du 8 novembre 2010 qui constitue (...)
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www.reunion.pref.gouv.fr ]
L'Etat à la Réunion
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www.reunion.pref.gouv.fr
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Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 1333 du 8 novembre 2010 qui constitue le cadre de détermination des prix des hydrocarbures. Ce régime établit un mécanisme qui permet de se conformer aux conditions réelles du marché et d'assurer la transparence sur la formation des prix. Prix de vente maximum des hydrocarbures au 1er avril 2013 Prix des hydrocarbures 26 mars 2013 Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 1333 du 8 novembre 2010 qui constitue (.
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L'Etat à la Réunion
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Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 1333 du 8 novembre 2010 qui constitue le cadre de détermination des prix des hydrocarbures. Ce régime établit un mécanisme qui permet de se conformer aux conditions réelles du marché et d'assurer la transparence sur la formation des prix. Prix de vente maximum des hydrocarbures au 1er avril 2013 Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 1333 du 8 novembre 2010 qui constitue (...)
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www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS rhone-alpes
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Assises régionales des vacances adaptées - DRJSCS rhone-alpes
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Assises régionales des vacances adaptées Dans le cadre de ces attributions, la DRJSCS organise, le 4 avril 2013 un séminaire régional ouvert à toutes les associations rhonalpines agréées. Ces assises régionales des vacances adaptées se dérouleront de 9h à 17h30 dans les locaux de l'Espace tête d'or (103 boulevard Stalingrad - 69100 (...)
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www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr
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26/03/2013Résultats d'examens Diplôme d'Etat d'Infirmier - session de mars 2013 Cliquez ici pour consulter les listes de candidats admis à la session de mars 2013 du diplôme d'Etat d'infirmier 25/03/2013Assises régionales des vacances adaptées Dans le cadre de ces attributions, la DRJSCS organise, le 4 avril 2013 un séminaire régional ouvert à toutes les associations rhonalpines agréées. Ces assises régionales des vacances adaptées se dérouleront de 9h à 17h30 dans les locaux de l'Espace tête d'or (103 boulevard Stalingrad - 69100 (. 25/03/2013 Le sport, c'est la santé, 10 réflexes en or pour la préserver Pour informer les sportifs de tout niveau des précautions à prendre avant de pratiquer une activité sportive, le Ministère des Affaires sociales et de la Santé, et le Ministère en charge des Sports lancent une campagne nationale de (.
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www.rhone-alpes.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Rhône : Accueil
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26/03/2013 : Week-end de Pâques classé rouges sur les routes du Rhône Le trafic routier du week-end de Pâques est traditionnellement très dense sur les routes du Rhône. Bison Futé a classé le prochain week-end rouge en
Rhône-Alpes vendredi dans le sens des départs et lundi dans le sens des retours.
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www.rhone.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Rhône : Accueil
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Week-end de Pâques classé rouges sur les routes du Rhône
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www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2013-021 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Les chiffres de demandeurs d'emploi en février
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Emploi - Travail Dialogue Social 26 mars 2013 Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS Communiqué de la DGT- Pour la première fois, l'audience des organisations syndicales auprès des salariés va être mesurée au niveau national et interprofessionnel ainsi que dans les branches professionnelles. Les résultats de la mesure d'audience seront présentés aux membres du Haut conseil du dialogue social (HCDS) réunis le vendredi 29 mars 2013 à 9 h 30 à la Direction générale du travail sous la présidence de Mme Yannick MOREAU, conseiller d'Etat.
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Travail
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www.savoie.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'État en Savoie
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www.savoie.gouv.fr/Actualites-chaudes/Episode-de-pollution-de-l-air
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Episode de pollution de l'air En savoir +
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www.savoie.gouv.fr
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Alerte info Episode de pollution de l'air Sur la zone urbaine Pays de Savoie , et suite aux dépassements constatés du seuil d'information pendant plus de deux jours consécutifs et à une persistance de niveaux élevés, le dispositif passe au niveau d'alerte à partir d'aujourd'hui. Dans les vallées de la Maurienne et de la Tarentaise , le dispositif est maintenu au niveau d'information .
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www.savoie.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'État en Savoie
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[
www.science.gouv.fr ]
Science.gouv.fr
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2170/sciences-et-avenir/
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Curiosity reprend du service sur Mars
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Deux nouvelles espèces de lémuriens
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La capsule Dragon de SpaceX quitte la Station spatiale internationale
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La pilule provoque 2.500 accidents et 20 décès par an en France
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Curiosity reprend du service sur Mars
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www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr ]
Actu alertes - Portail public de l'alimentation
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À table à Orsay
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À table les enfants !
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Manger mieux
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Agroalimentaire
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Bien manger pour tous
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Bien manger pour tous
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Comment mange-t-on en
Île-de-France ?
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Comment mange-t-on en
Île-de-France ?
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Alimentation durable
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Alimentation durable
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Disco soupe s'installe à Montreuil
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Disco soupe s'installe à Montreuil
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Les dossiers
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Écophyto : produisons autrement
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La qualité pour tous
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Précarité rime toujours avec obésité
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Précarité rime toujours avec obésité
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Quand précarité rime avec obésité
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Aide alimentaire
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Aide alimentaire
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Événements
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Foire au jambon de Bayonne
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Foire au jambon de Bayonne 26 mars Du 28 au 31 mars
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Foire aux fromages
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Foire aux fromages
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Patrimoine alimentaire
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Patrimoine alimentaire
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« Il y a de la vie dans les céréales »
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« Il y a de la vie dans les céréales »
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Foire au jambon de Bayonne Du 28 au 31 mars Foire au jambon de Bayonne
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Manger bio, local et solidaire Jardins de Contrat Manger bio, local et solidaire
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Quand précarité rime avec obésité
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Un film pour porter les valeurs des fruits et légumes bio « Il y a de la vie dans les céréales » Un film pour porter les valeurs des fruits et légumes bio
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Manger bio, local et solidaire 26 mars Jardins de Contrat Manger bio, local et solidaire
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À lire
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À lire
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Les contrôles
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Les contrôles
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Les Français et leur alimentation
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Les Français et leur alimentation
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Portraits
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Gourmandises
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Gourmandises
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Localie
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Manger bio
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Manger bio
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Sécurité sanitaire
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Mentions légales
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Des moutons pour tondre les pelouses
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Outils pédagogiques
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Produits de saison
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Quand le terroir se rebelle
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Quand le terroir se rebelle
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RDV des amoureux de la qualité
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RDV des amoureux de la qualité
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Repas gastronomique
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Repas gastronomique
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Risques alimentaires
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Restitution des rencontres régionales de l'agroalimentaire en
Rhône-Alpes
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Rhône-Alpes
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Saveurs et tourisme en Avesnois
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Un film pour porter les valeurs des fruits et légumes bio
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Un film pour porter les valeurs des fruits et légumes bio
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Un film pour porter les valeurs des fruits et légumes bio 26 mars Interfel
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Vigilance alimentation
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l'Etat en Seine-Maritime – Accueil
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Le SRCAE arrêté le 21 mars par le préfet de la région
Haute-Normandie
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Document pdf
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Le document de présentation
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AIR NORMAND renouvelle pour ce mardi 26 mars et pour mercredi 27 mars son avis de dépassement du seuil d'information et de recommandation aux personnes sensibles pour une pollution de l'air liée aux particules en suspension, pour la région
Haute-Normandie, et plus spécifiquement pour le département de Seine-Maritime.
-
AIR NORMAND renouvelle pour ce mardi 26 mars son avis de dépassement du seuil d'information et de recommandation aux personnes sensibles pour une pollution de l'air liée aux particules en suspension, pour la région
Haute-Normandie, et plus spécifiquement pour le département de Seine-Maritime. Le SRCAE arrêté le 21 mars par le préfet de la région
Haute-Normandie En application du décret n°2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie pris pour application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'énergie (SRCAE) de
Haute-Normandie a été arrêté le 21 mars 2013 par le Préfet de la région
Haute-Normandie, suite à l'approbation du Conseil Régional le 18 mars 2013. Présentation de la Banque publique d'investissement (BPI) : Le document de présentation 787,96 kB : 26/03/2013
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l'Etat en Seine-Maritime Vos démarches Accueil Accueil
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Haute-Normandie
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AIR NORMAND renouvelle pour ce mardi 26 mars et pour mercredi 27 mars son avis de dépassement du seuil d'information et de recommandation aux personnes sensibles pour une pollution de l'air liée aux particules en suspension, pour la région
Haute-Normandie, et plus spécifiquement pour le département de Seine-Maritime.
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AIR NORMAND renouvelle pour ce mardi 26 mars son avis de dépassement du seuil d'information et de recommandation aux personnes sensibles pour une pollution de l'air liée aux particules en suspension, pour la région
Haute-Normandie, et plus spécifiquement pour le département de Seine-Maritime. Le SRCAE arrêté le 21 mars par le préfet de la région
Haute-Normandie En application du décret n°2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie pris pour application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'énergie (SRCAE) de
Haute-Normandie a été arrêté le 21 mars 2013 par le Préfet de la région
Haute-Normandie, suite à l'approbation du Conseil Régional le 18 mars 2013. Présentation de la Banque publique d'investissement (BPI) : Le document de présentation 787,96 kB : 26/03/2013
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Derniers rapports - Sénat
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Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux - Étude de législation comparée n° 234 (26/03/2013)
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Mariage pour tous - avis n° 435 (26/03/2013)
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Europe spatiale, l'heure des choix - Sénat
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Europe spatiale : le débat en séance publique
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Sénat sur Twitter
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Il y a 10 minutes : A 17h sur @
Senat_direct : live-tweet du débat sur le rayonnement culturel de la France à l'étranger. Avec la présence de @LaurentFabius. Il y a 29 minutes : [Lu sur le web] Allocations familiales : deux sénateurs UMP veulent moraliser le système http://bit.ly/16Vxl2r via @leJDD
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Il y a 17 minutes : Droits audiovisuels : à 15h30 au #
Sénat, audition de Rodolphe Belmer et Olivier Zegna-Rata (@canalplus) http://bit.ly/WkhMNq Il y a 38 minutes : A 15h au #
Sénat : audition du professeur François Godement sur la situation intérieure et extérieure de la #Chine. cc @chineinfo
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Il y a 34 minutes : Demain à 10h, la Présidence du #
Sénat reçoit Binh Minh Pham, ministre des affaires étrangères du Vietnam. cc @francediplo Il y a 47 minutes : Demain à 9h30 au #
Sénat : audition de David Azéma, directeur général de l'Agence des participations de l'Etat. cc @_Bercy_ #finances
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Il y a 9 minutes : A 15h au #
Sénat : table ronde sur les énergies marines renouvelables. En savoir plus : http://bit.ly/ZlEs06 Il y a 37 minutes : Aujourd'hui, vous pouvez suivre trois live-tweets du #
Sénat. Pour en savoir plus : http://on.fb.me/10JFCE4 #directsenat
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Il y a une heure : A 16h30 au #
Sénat: audition de @CecileDuflot sur le logement et la rénovation thermique. A suivre en vidéo : http://bit.ly/d5Lcy7 Il y a 2 heures : A 17h sur @
Senat_direct : live-tweet du débat sur le rayonnement culturel de la France à l'étranger.
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Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
Sénat examinera jeudi 27 mars une proposition de loi visant à abroger le délit de racolage public
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Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
Sénat examinera jeudi 28 mars une proposition de loi visant à abroger le délit de racolage public Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
Sénat examinera jeudi 28 mars une proposition de loi visant à abroger le délit de racolage public Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
Sénat examinera jeudi 28 mars une proposition de loi visant à abroger le délit de racolage public
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Audition de
Cécile Duflot A 16h30, la commission des Affaires économiques auditionne la ministre du logement sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique Rayonnement culturel de la France à l'étranger Le
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Sénat examinera jeudi 27 mars une proposition de loi visant à abroger le délit de racolage public Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
Sénat examinera jeudi 27 mars une proposition de loi visant à abroger le délit de racolage public Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
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Sénat organise un débat sur la politique spatiale européenne Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
Sénat examinera jeudi 27 mars une proposition de loi visant à abroger le délit de racolage public [En savoir plus] Mercredi après-midi Service d'aide à l'enfance Audition de
Cécile Duflot A 16h30, la commission des Affaires économiques auditionne la ministre du logement sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
Sénat examinera jeudi 27 mars une proposition de loi visant à abroger le délit de racolage public Abrogation de la pénalisation du délit de racolage Le
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Portraits d'engagés en Service Civique
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www.service-civique.gouv.fr/content/s%C3%A9bastien-et-stefan-25-ans
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Sébastien et Stefan, 25 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/simon-20-ans
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Simon, 20 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/sylvie-26-ans
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Sylvie, 26 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/thibault18-ans
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Thibault, 18 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/thomas-1311
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Thomas
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www.service-civique.gouv.fr/content/yohan-104
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Yohan
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www.service-civique.gouv.fr
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85 face fedep fédération artisans du monde federation de chasse des hautes alpes fédération départementale de la ligue de l'enseignement fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire fédération départementale de la ligue de l'enseingnement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des chasseurs de la somme fédération des mjc de
midi pyrénées fédération familles rurales maine-et-loire federation francaise des banques alimentaires fédération générale des pep federation loisirs pluriel fédération nationale des chasseurs fédération nationale des chasseurs / fdc 36 fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération sportive et culturelle de france fermat science ffrandonnée
lorraine figures libres foéven-fédération des aroéven fondation agir contre l'exclusion fondation agir contre l'exclusion (face) fondation d'auteuil fondation de l'armée du salut fonds de dotation agir pour l'insertion dans l'industrie formation locale et internationale à l'économie sol
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85 face fedep fédération artisans du monde federation de chasse des hautes alpes fédération départementale de la ligue de l'enseignement fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire fédération départementale de la ligue de l'enseingnement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des chasseurs de la somme fédération des mjc de
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85 face fedep fédération artisans du monde federation de chasse des hautes alpes fédération départementale de la ligue de l'enseignement fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire fédération départementale de la ligue de l'enseingnement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des chasseurs de la somme fédération des mjc de
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85 face fedep fédération artisans du monde federation de chasse des hautes alpes fédération départementale de la ligue de l'enseignement fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire fédération départementale de la ligue de l'enseingnement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des chasseurs de la somme fédération des mjc de
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a.pro.s.e.p aapai abej solidarite acces 68 acrkf actif sante adapei 49 adie admr 79 adn - activite decouverte et nature adpep 46 aero club de luchon aeroclub de st remy les alpilles agehb agence francaise de l'adoption ajs le bon emploi de la solidarité altck animafac apf - association des paralyses de france (apf) apf dd06 apprentis d'auteuil brocante arche de cuise arche de la vallée arche en agenais aroéven de
lorraine art vivant asah - association au service de l'action humanitaire asptt
albi association d'aide et de garde a domicile de l'aisne association agréée pêche et protection des milieux aquatiques de st-pol-sur-ternoise association aurore association avenir santé association bouche à oreille association
bretagne durable association bulles de theatre association camphill le beal association centrale 7 association
centre abbé pierre-emmaüs association chrétienne de coordination d'entraide et de solidarité a.c.c.e.s.
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association coeur de forêt association cpn les coquelicots association de gestion de la maison du saumon association de gestion des oeuvres educatives et de loisirs association de prévention spécialisée - club des jeunes association de sauvegarde du château de calmont d'olt association défis association departementale d'amis et parents d'enfants inadaptes association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de la meuse association des familles de traumatises craniens d'
alsace association des paralysés de france association des paralysés de france - délégation du var (83) association diabolo association don bosco association dr eugène jamot association e-enfance association echel association française des petits débrouillards association guillaume de conchamp association l'arche en charente / site de la merci association l'atelier association la chartreuse de neuville association le caillou blanc - communauté de l'arche association le centenaire association le sénevé association les apprentis de
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) association nature et traditions du pays d'auray association pour la promotion des populations d'originie nomade en
alsace association prévention routière - apr association saint benoit labre association santé sud association sportive et culturelle crepy football association svp jeunes association union sportive montreuil football ateliker multimedia informatique attelages du grand courant auberge de jeunesse avimed binome21
bretagne vivante - sepnb cadr cambrésis ressources cap séjours accessports carrefours pour l'emploi cartong ccas de
besancon ccas de la ville de fougères céas de la mayenne cemea cen paca
centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de creil
centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre d'animation communale de panazol
centre d'animation des abeilles
centre de formation et de promotion le verger
centre de loisirs des pays d'urfe
centre de soins pour oiseaux sauvages du lyonnais
centre de vol à voile bressan
centre hospitalier de pithiviers
centre infor
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) association nature et traditions du pays d'auray association pour la promotion des populations d'originie nomade en
alsace association prévention routière - apr association saint benoit labre association santé sud association sportive et culturelle crepy football association svp jeunes association union sportive montreuil football ateliker multimedia informatique attelages du grand courant auberge de jeunesse avimed binome21
bretagne vivante - sepnb cadr cambrésis ressources cap séjours accessports carrefours pour l'emploi cartong ccas de
besancon ccas de la ville de fougères céas de la mayenne cemea cen paca
centre communal d'action sociale
centre communal d'action sociale de creil
centre communal d'action sociale de la ville de
lyon centre d'animation communale de panazol
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centre de formation et de promotion le verger
centre de soins pour oiseaux sauvages du lyonnais
centre de vol à voile bressan
centre hospitalier de pithiviers
centre information jeunesse
centre intercommun
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battant tamm kreiz tennis club paimpol theatre en action
toulouse olympique aerospaciale football troc savoirs ucjg loire ufcv union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des missions locales union sportive montreuil football union sportive plaisance 13 unis cité (
ile de france) unis-cité unis-cité (
ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de développement des premiers secours de la
guadeloupe unml urhaj vefa (volontariat ecologique franco-allemand) vendome associations
vichy val d'allier communauté d'agglomération ville de castres ville de la madeleine ville de nieppe Bastien, 20 ans Lytina, 23 ans Elodie et Anthony, 20 ans Des volontaires engagés en Service Civique Mathilde, 25 ans Cindy, 23 ans Mathieu, 20 ans Martin, 23 ans Laetitia, 22 ans Jaouad, 17 ans
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Clément, 25 ans Thibault, 18 ans Laetitia, 22 ans
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coeur des vosges petits papiers productions philosoph'art planete autisme plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) pöle regional du handicap pole régional du handicap mas handi village projets échanges et développement quetzal radio d4b radio shalom
dijon rayon de soleil de pomeyrol relais de la chartreuse rempart reseau animation jeunes réseau des mjc normandes réseau information jeunesse résidence des servins rugby club trignacais saint-laurent de la salanque scouts et guides de france sdis du lot secours catholique secours populaire français secours populaires français de l'orne seine normandie-nord migrateurs service civil international région nord service départemental incendie secours service international d'appui au developpement sida info service solidarité intégration citoyenne territoire solidarite jean merlin solidarités jeunesses sonic protest sorbonne
paris cité sos habitat et soins sos villages d'enfants surfrider foundation europe syndicat intercommunal de la manse et
-
d'action sociale de l'autunois
centre operationnel de formation et de secours du nord - ffss 59 villeneuve d'ascq
centre social jean ferrat arques cfm radio - association los estuflaires cité de la musique club nautique d'ares cmjcf - frmjc
picardie cmjcf-frmjc
languedoc roussillon-mjc lodeve cnmjc-fdmjc-mjcmarckolsheim coherence collège louis pasteur comité de lodève du secours populaire français comité départemental olympique et sportif de la mayenne comite local pour le logement autonome des jeunes communauté de communes beaujolais val de saône communaute de communes de l'autunois communauté de communes du secteur d'illfurth communauté urbaine de
strasbourg commune de gragnague commune de penne d'agenais compagnie du mystère bouffe compagnie théâtrale franco chilienne la obra concordia confédération des mjc confédération syndicale des familles conseil départemental de l'accès au droit de loir-et-cher conseil general d'ille et vilaine conseil général de meurthe-et-moselle conseil général des alpes-maritime
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d'action sociale de l'autunois
centre operationnel de formation et de secours du nord - ffss 59 villeneuve d'ascq
centre social jean ferrat arques cfm radio - association los estuflaires cité de la musique club nautique d'ares cmjcf - frmjc
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d'espaces naturels de
picardie coordination agrobiologique des
pays de la loire cotravaux cpie des iles de lérins et pays d'azur cpie val d'authie cpie woëvre - côtes de meuse creps de
strasbourg croix-rouge française d'un instant à l'autre dauphins d'obernai département de seine-maritime des collectivites territoriales et de l'immigration direction de la protection judiciaire de la jeunesse direction départementale de la sécurité publique de l'aisne direction départementale de la sécurité publique des pyrénées-orientales direction inter-régionale pjj grand nord direction territoriale de la sécurité de proximité des hauts-de-seine ecomusee de l'avesnois ecomusée du montmorillonnais ehpad le ruban d'argent elus locaux contre le sida emmaüs france enrgethic epide etudes et chantiers
bretagne et
pays de la loire etudes et chantiers grand est eurocircle f.o.l.
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d'ille graph grdr groupe accueil et solidarité (gas) groupe d' aide par des loisirs adaptés (g.a.l.a. 7 volontaires en mission du Service Civique Engagement de volontaires en Service Civique Pierre, 21 ans Elodie et Anthony, 20 ans Gaël, 22 ans Martin, 23 ans Des volontaires en Service Civique Bastien, 20 ans Jaouad, 17 ans Clément, 25 ans Des volontaires engagés en Service Civique Mathieu, 20 ans Sylvie, 26 ans Annie, 23 ans Anais, 20 ans Simon, 20 ans
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d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) pöle regional du handicap pole régional du handicap mas handi village projets échanges et développement quetzal radio d4b radio shalom
dijon rayon de soleil de pomeyrol relais de la chartreuse rempart reseau animation jeunes réseau des mjc normandes réseau information jeunesse résidence des servins saint-laurent de la salanque scouts et guides de france sdis du lot secours catholique secours populaire français secours populaires français de l'orne seine normandie-nord migrateurs service civil international région nord service international d'appui au developpement sida info service solidarité intégration citoyenne territoire solidarite jean merlin solidarités jeunesses sonic protest sorbonne
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de l'accès au droit de loir-et-cher conseil general d'ille et vilaine conseil général de meurthe-et-moselle conseil général des alpes-maritimes conservatoire d'espaces naturels de
picardie coordination agrobiologique des
pays de la loire cotravaux cpie des iles de lérins et pays d'azur cpie val d'authie cpie woëvre - côtes de meuse creps de
strasbourg cricao croix-rouge française d'un instant à l'autre dauphins d'obernai département de seine-maritime direction de la protection judiciaire de la jeunesse direction départementale de la sécurité publique de l'aisne direction départementale de la sécurité publique des pyrénées-orientales direction inter-régionale pjj grand nord direction territoriale de la sécurité de proximité des hauts-de-seine ecomusee de l'avesnois ecomusée du montmorillonnais ehpad le ruban d'argent elus locaux contre le sida emmaüs france enrgethic epide etudes et chantiers
bretagne et
pays de la loire etudes et chantiers grand est eurocircle evad f.o.l.
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de l'enseignement ligue de l'enseignement - f.o.l.85 ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement 79 ligue de l'enseignement 94 ligue de l'enseignement de l'isère (fol 38) ligue de l'enseignement de l'yonne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement des hauts de seine ligue de l'enseignement vaucluse ligue de l'enseingnement ligue enseignement de l'essonne ligue pour la protection des oiseaux associaiton locale
provence-alpes-côte d'azur (lpo paca) logis la pacifique louverne sports lpo m.j.c jacques prévert de
toulouse maintien à domicile du forez mairie d'
agen mairie d'ecully mairie de béziers mairie de coaraze mairie de creil mairie de friville escarbotin mairie de la couvertoirade mairie de les mureaux mairie de longjumeau mairie de mana mairie de
nice mairie de rosny-sous-bois mairie de saint-amand de boixe mairie de
saint-denis mairie de saint-gilles mairie de savigny sur orge maison commune de la marjorie maison de la loire d'indre et
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de l'enseignement ligue de l'enseignement - f.o.l.85 ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement 79 ligue de l'enseignement 94 ligue de l'enseignement de l'isère (fol 38) ligue de l'enseignement de l'yonne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement des hauts de seine ligue de l'enseignement vaucluse ligue de l'enseingnement ligue enseignement de l'essonne ligue pour la protection des oiseaux associaiton locale
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toulouse maintien à domicile du forez mairie d'
agen mairie d'ecully mairie de béziers mairie de coaraze mairie de creil mairie de friville escarbotin mairie de la couvertoirade mairie de les mureaux mairie de mana mairie de
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saint-denis mairie de saint-gilles mairie de savigny sur orge maison commune de la marjorie maison de la loire d'indre et loire maison de retra
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de l'interieur ministère de la justice direction interrégionale de la pjj- région sud mission insertion des jeunes mission locale mission locale arrondissment st-omer mission locale bassin d'emploi ch-mezières mission locale d'insertion des jeunes de l'arrondissement de
tulle mission locale de l'auxerrois mission locale du grand
nancy mission locale rurale du tonnerrois et de l'avallonnais mondes et multitudes mouvement du nid musée urbain tony garnier nature
centre noé conservation office de gestion et d'animation office de tourisme du canton d'aurignac office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk office franco-québécois pour la jeunesse office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) office municipal de la jeunesse d'aubervilliers office tourisme bruyeres vallons vosges olympique cabries calas ong hamap organisme agréé non trouvé organisport - vélo en baie de somme
paris macadam - les arcavals pays d'
epinal coeur des vosges petits papiers productions philosoph'art planete auti
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de la tourette gendarmerie nationale gpas val d'ille graph grdr groupe accueil et solidarité (gas) groupe d' aide par des loisirs adaptés (g.a.l.a.
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de lassignieu freres des hommes gendarmerie nationale gpas val d'ille graph grdr groupe accueil et solidarité (gas) groupe d' aide par des loisirs adaptés (g.a.l.a.
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de lassignieu gendarmerie nationale gpas val d'ille graph grdr groupe accueil et solidarité (gas) groupe d' aide par des loisirs adaptés (g.a.l.a.
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de meurthe-et-moselle conseil général des alpes-maritimes conservatoire d'espaces naturels de
picardie coordination agrobiologique des
pays de la loire cotravaux cpie des iles de lérins et pays d'azur cpie val d'authie cpie woëvre - côtes de meuse creps de
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pays de la loire etudes et chantiers grand est eurocircle evad f.o.l.
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de retraite lucie aubrac maison des alternatives solidaires miaj ministere de l'interieur ministère de la justice direction interrégionale de la pjj- région sud mission insertion des jeunes mission locale mission locale arrondissment st-omer mission locale bassin d'emploi ch-mezières mission locale d'insertion des jeunes de l'arrondissement de
tulle mission locale de l'auxerrois mission locale du grand
nancy mission locale rurale du tonnerrois et de l'avallonnais mondes et multitudes mouvement du nid musée urbain tony garnier nature
centre noé conservation office de gestion et d'animation office de tourisme du canton d'aurignac office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk office franco-québécois pour la jeunesse office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) office municipal de la jeunesse d'aubervilliers office tourisme bruyeres vallons vosges olympique cabries calas ong hamap organisme agréé non trouvé organisport - vélo en baie de somme
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bordeaux ufcv union départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des missions locales union sportive montreuil football union sportive plaisance 13 unis cité (
ile de france) unis-cité unis-cité (
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vichy val d'allier communauté d'agglomération ville de castres ville de la madeleine ville de nieppe Sébastien et Stefan, 25 ans Annie, 23 ans Mathilde, 25 ans Jaouad, 17 ans Gaël, 22 ans Thibault, 18 ans Clément, 25 ans Engagement de volontaires en Service Civique
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départementale des associations familiales de la haute-vienne 87 union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des missions locales union sportive montreuil football union sportive plaisance 13 unis cité (
ile de france) unis-cité unis-cité (
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guadeloupe unml urhaj vefa (volontariat ecologique franco-allemand) vendome associations
vichy val d'allier communauté d'agglomération ville de castres ville de la madeleine ville de nieppe Mathilde, 25 ans Annie, 23 ans Engagement de volontaires en Service Civique Mérane, 23 ans Sébastien et Stefan, 25 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Des volontaires en Service Civique Laetitia, 22 ans Elodie et Anthony, 20 ans Portraits d'engagés en Service Civique Anais, 20 ans Thibault, 18 ans Cindy, 23 ans
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des associations familiales de la haute-vienne 87 union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des
centres sportifs de plein air union nationale des missions locales union sportive montreuil football union sportive plaisance 13 unis cité (
ile de france) unis-cité unis-cité (
ile de france) unis-cité
midi-pyrénées unité de développement des premiers secours de la
guadeloupe unml urhaj vefa (volontariat ecologique franco-allemand) vendome associations
vichy val d'allier communauté d'agglomération ville de castres ville de la madeleine ville de nieppe Anais, 20 ans Bastien, 20 ans Engagement de volontaires en Service Civique Cindy, 23 ans Mathieu, 20 ans Lytina, 23 ans Martin, 23 ans Annie, 23 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Sylvie, 26 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Gaël, 22 ans Pierre, 21 ans Des volontaires en Service Civique Simon, 20 ans Mathilde, 25 ans
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) groupement de gendarmerie départementale de l'allier groupement de gendarmerie départementale de l'yonne handicap international hf ifac initiatives institut bioforce developpement institut de l'ecologie en milieu urbain ireps
poitou-charentes jeunesse action loisirs jeunesse et reconstruction jeunesse etudiante chrétienne jskb jeremy sportouch kick boxing juste ici l'arc-en-ciel l'arche en france l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'entree des artistes la guilde la guilde - compter sur demain la guilde - ecuasol la guilde - solidarité entraide madagascar la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle la pleiade la vanaude le foyer notre-dame des sans-abri le jour se lève le labo des histoires le partenariat le tri-cycle enchanté lectures nomades les amis de l'atelier les amis du vent les enfants du canal les hommes fourmillent les petits débrouillards les petits frères des pauvres liens enseignements sens et autono
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jeunesse
centre intercommunal d'action sociale de l'autunois
centre operationnel de formation et de secours du nord - ffss 59 villeneuve d'ascq
centre permanent d'initiatives pour l'environnement du pays de troncais
centre social jean ferrat arques cfm radio - association los estuflaires cité de la musique citoyen des rues club nautique d'ares cmjcf - frmjc
picardie cnmjc-fdmjc-mjcmarckolsheim coherence collectif haiti de france collège louis pasteur comité de lodève du secours populaire français comité départemental olympique et sportif de la mayenne comite local pour le logement autonome des jeunes communauté de communes beaujolais val de saône communaute de communes de l'autunois communauté de communes du secteur d'illfurth communauté urbaine de
strasbourg commune de gragnague commune de penne d'agenais compagnie du mystère bouffe compagnie les heritiers compagnie théâtrale franco chilienne la obra compagnons bâtisseurs concordia confédération des mjc confédération syndicale des familles conseil départeme
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jeunesse
centre intercommunal d'action sociale de l'autunois
centre operationnel de formation et de secours du nord - ffss 59 villeneuve d'ascq
centre social jean ferrat arques cfm radio - association los estuflaires cité de la musique club nautique d'ares cmjcf - frmjc
picardie cnmjc-fdmjc-mjcmarckolsheim coherence collectif haiti de france collège louis pasteur comité de lodève du secours populaire français comité départemental olympique et sportif de la mayenne comite local pour le logement autonome des jeunes communauté de communes beaujolais val de saône communaute de communes de l'autunois communauté de communes du secteur d'illfurth communauté urbaine de
strasbourg commune de gragnague commune de penne d'agenais compagnie du mystère bouffe compagnie les heritiers compagnie théâtrale franco chilienne la obra compagnons bâtisseurs concordia confédération des mjc confédération syndicale des familles conseil départemental de l'accès au droit de loir-et-cher conseil general d'ille et vilaine conseil généra
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l'esperance association les invités au festin association les mille et une vies association loonoise des amis des marins association lozérienne pour l'etude et la protection de l'environnement association maison de quartier jean jaurès association méandres association nationale de développement des epiceries solidaires et sociales (a.n.d.e.s.
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lucie aubrac maison des alternatives solidaires miaj ministere de l'interieur ministère de la justice direction interrégionale de la pjj- région sud mission insertion des jeunes mission locale mission locale arrondissment st-omer mission locale bassin d'emploi ch-mezières mission locale d'insertion des jeunes de l'arrondissement de
tulle mission locale de l'auxerrois mission locale du grand
nancy mission locale rurale du tonnerrois et de l'avallonnais mondes et multitudes mouvement du nid musée urbain tony garnier nature
centre noé conservation office de gestion et d'animation office de tourisme du canton d'aurignac office franco-allemand pour la jeunesse / deutsch-französisches jugendwerk office franco-québécois pour la jeunesse office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) office municipal de la jeunesse d'aubervilliers office tourisme bruyeres vallons vosges olympique cabries calas ong hamap organisme agréé non trouvé organisport - vélo en baie de somme
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epinal coeur d
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Mathieu, 20 ans Martin, 23 ans Gaël, 22 ans Pierre, 21 ans Participez au concours "Inventez 2020" 26 mars 2013 Le Cercle des Économistes et France Culture, vous invite avec le soutien de l'Agence du Service Civique à participer au concours "Inventez 2020". Si vous êtes étudiants de 18 à 28 ans, de toute formation et tout niveau d'études, participez.
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Mérane, 23 ans 7 volontaires en mission du Service Civique Simon, 20 ans Martin, 23 ans Elodie et Anthony, 20 ans Laetitia, 22 ans Mathieu, 20 ans Cindy, 23 ans Pierre, 21 ans
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naturels de
picardie coordination agrobiologique des
pays de la loire cotravaux cpie des iles de lérins et pays d'azur cpie val d'authie cpie woëvre - côtes de meuse creps de
strasbourg croix-rouge française d'un instant à l'autre dauphins d'obernai département de seine-maritime direction de la protection judiciaire de la jeunesse direction départementale de la sécurité publique de l'aisne direction départementale de la sécurité publique des pyrénées-orientales direction inter-régionale pjj grand nord direction territoriale de la sécurité de proximité des hauts-de-seine ecomusee de l'avesnois ecomusée du montmorillonnais ehpad le ruban d'argent elus locaux contre le sida emmaüs france enrgethic epide etudes et chantiers
bretagne et
pays de la loire etudes et chantiers grand est eurocircle f.o.l.
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Thibault, 18 ans Des volontaires en Service Civique Annie, 23 ans Gaël, 22 ans Simon, 20 ans Mérane, 23 ans
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val d'ille graph grdr groupe accueil et solidarité (gas) groupe d' aide par des loisirs adaptés (g.a.l.a.
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vosges petits papiers productions philosoph'art planete autisme plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (pihc) pöle regional du handicap pole régional du handicap mas handi village projets échanges et développement quetzal radio d4b radio shalom
dijon rayon de soleil de pomeyrol relais de la chartreuse rempart reseau animation jeunes réseau des mjc normandes réseau information jeunesse résidence des servins rugby club trignacais saint-laurent de la salanque scouts et guides de france sdis du lot secours catholique secours populaire français secours populaires français de l'orne seine normandie-nord migrateurs service civil international région nord service départemental incendie secours service international d'appui au developpement sida info service solidarité intégration citoyenne territoire solidarite jean merlin solidarités jeunesses sonic protest sorbonne
paris cité sos habitat et soins sos villages d'enfants surfrider foundation europe syndicat intercommunal de la manse et de ses af
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www.social.gouv.fr ]
Affaires sociales
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Affaires sociales
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Le Gouvernement lance une mission sur la protection sociale des artistes auteurs
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www.social.gouv.fr
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25 mars 2013 Le Gouvernement lance une mission sur la protection sociale des artistes auteurs Le Gouvernement est attaché à la protection sociale de tous les Français. La protection sociale de près de 270 000 artistes auteurs (dont près de 40 000 affiliés) est gérée par deux structures dédiées, l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA) et la Maison des artistes, chargées de l'affiliation au régime et du recouvrement amiable. Les artistes auteurs ont également à faire aux autres organismes du régime général pour leurs prestations et leur recouvrement forcé. Cette organisation peut occasionner des difficultés. Egalité femmes / hommes Travail social
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www.social-sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Déplacement de Michèle Delaunay à Chambéry
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Déplacement de
Michèle Delaunay à
Chambéry
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Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
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Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
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Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013
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Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013
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www.social-sante.gouv.fr
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26 mars 2013 Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé,
Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif,
Fleur PELLERIN, ministre déléguée aux PME, à l'innovation et à l'économie numérique et Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, se félicitent du succès de l'appel à projets d'e-Santé n°2, mené dans le cadre des Investissements d'avenir.
Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013 : 26 mars 2013 Déplacement de
Michèle Delaunay à
Chambéry : 25 mars 2013
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Affaires sociales
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Social
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www.solidarite.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Déplacement de Michèle Delaunay à Chambéry
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Déplacement de
Michèle Delaunay à
Chambéry
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Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
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Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
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Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013
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Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013
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www.solidarite.gouv.fr
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26 mars 2013 Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé,
Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif,
Fleur PELLERIN, ministre déléguée aux PME, à l'innovation et à l'économie numérique et Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, se félicitent du succès de l'appel à projets d'e-Santé n°2, mené dans le cadre des Investissements d'avenir.
Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013 : 26 mars 2013 Déplacement de
Michèle Delaunay à
Chambéry : 25 mars 2013
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Affaires sociales
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Social
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www.somme.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans la Somme
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www.somme.gouv.fr/Actualites/Deplacement-a-Amiens-de-Madame-Naima-CHARAI-presidente-de-l-Agence-nationale-pour-la-Cohesion-Sociale-et-l-Egalite-des-chances-Acse
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Déplacement à
Amiens de Madame Naïma CHARAÏ, présidente de l'Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances (Acsé) Lire la suite
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www.somme.gouv.fr/Actualites/Naima-CHARAI-presidente-de-l-Acse-a-la-rencontre-des-associations-de-la-politique-de-la-ville-dans-les-quartiers-nord-d-Amiens
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Naïma CHARAÏ, présidente de l'Acsé, à la rencontre des associations de la politique de la ville dans les quartiers nord d'
Amiens Lire la suite
-
www.somme.gouv.fr
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Déplacement à
Amiens de Madame Naïma CHARAÏ, présidente de l'Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances (Acsé) 26/03/2013 Madame Naïma CHARAÏ, présidente de l'Acsé et conseillère régionale d'
Aquitaine s'est rendue à
Amiens ce lundi 25 mars 2013 sur le thème de la lutte contre les difficultés sociales en banlieue. Cérémonie Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie, et des combats en Tunisie et au Maroc 23/03/2013 -
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Naïma CHARAÏ, présidente de l'Acsé, à la rencontre des associations de la politique de la ville dans les quartiers nord d'
Amiens Madame Naïma CHARAÏ, présidente de l'Acsé, l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances, était en visite à
Amiens dans le quartier nord le lundi 25 mars 2013 sur le thème de la lutte contre les difficultés sociales en banlieue.
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www.somme.gouv.fr/tags/view/Actualites/Ceremonie
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Cérémonie
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www.somme.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans la Somme
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www.somme.pref.gouv.fr/Actualites/Deplacement-a-Amiens-de-Madame-Naima-CHARAI-presidente-de-l-Agence-nationale-pour-la-Cohesion-Sociale-et-l-Egalite-des-chances-Acse
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Déplacement à
Amiens de Madame Naïma CHARAÏ, présidente de l'Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances (Acsé) Lire la suite
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www.somme.pref.gouv.fr/Actualites/Naima-CHARAI-presidente-de-l-Acse-a-la-rencontre-des-associations-de-la-politique-de-la-ville-dans-les-quartiers-nord-d-Amiens
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Naïma CHARAÏ, présidente de l'Acsé, à la rencontre des associations de la politique de la ville dans les quartiers nord d'
Amiens Lire la suite
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www.somme.pref.gouv.fr
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Déplacement à
Amiens de Madame Naïma CHARAÏ, présidente de l'Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances (Acsé) 26/03/2013 Madame Naïma CHARAÏ, présidente de l'Acsé et conseillère régionale d'
Aquitaine s'est rendue à
Amiens ce lundi 25 mars 2013 sur le thème de la lutte contre les difficultés sociales en banlieue. Cérémonie Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie, et des combats en Tunisie et au Maroc 23/03/2013 -
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Naïma CHARAÏ, présidente de l'Acsé, à la rencontre des associations de la politique de la ville dans les quartiers nord d'
Amiens Madame Naïma CHARAÏ, présidente de l'Acsé, l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances, était en visite à
Amiens dans le quartier nord le lundi 25 mars 2013 sur le thème de la lutte contre les difficultés sociales en banlieue.
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www.somme.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Ceremonie
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Cérémonie
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www.sports.gouv.fr ]
Le site du Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative - Index
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www.sports.gouv.fr/index/accueil-844/a-la-une/industrie-des-sports-outdoor-le-4787
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Industrie des sports " outdoor " : le " made in France " en pôle position Industrie des sports " outdoor " : le " made in France " en pôle position
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www.sports.gouv.fr/index/accueil-844/zoom-sur-858/emplois-d-avenir
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Emplois d'avenir
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www.sports.gouv.fr/index/communication/evenements-france/#calendrier
-
Consulter cet agenda
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www.sports.gouv.fr
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Industrie des sports " outdoor " : le " made in France " en pôle position Industrie des sports " outdoor " : le " made in France " en pôle position Mardi 26 mars, lors de son déplacement à
Annecy,
Valérie Fourneyron a visité TSL, entreprise leader mondial de raquettes à neige, et rencontré l'association Outdoor Sports Valley. Emplois d'avenir Vous avez entre 16 et 25 ans ? Peu ou pas de diplôme, vous cherchez un emploi ? Les emplois d'avenir peuvent être une chance pour vous. Les emplois d'avenir constituent une première expérience professionnelle et une deuxième chance d'acquérir une qualification pour les jeunes peu ou pas qualifiés. Plus d'informations Championnat du Monde féminin de hockey sur glace Div 1B : du 7/4/2013 au 14/4/2013 :
Strasbourg Tennis de table - Championnat du monde : du 15/5/2013 au 20/5/2013 Canoë-Kayak - Coupe d'Europe par équipes : du 25/5/2013 au 26/5/2013 : Saint-Omer Tennis - Roland Garros : du 27/5/2013 au 9/6/2013
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Triathlon - Championnats du monde : du 1/6/2013 au 2/6/2013 Vol à voile - Championnats d'Europe 15m / 18m : du 8/6/2013 au 21/6/2013 Squash - Championnats du monde par équipes : du 9/6/2013 au 15/6/2013 :
Mulhouse Basket-Ball - Championnats d'Europe : du 15/6/2013 au 30/6/2013 Parapente - Coupe du monde : du 22/6/2013 au 29/6/2013 : Val-Louron Vol à voile - Championnats du monde : du 29/6/2013 au 13/7/2013 : Issoudun Consulter cet agenda Savate boxe française : Finale des Championnats de France Elite A F : le 20/4/2013
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Déplacement de Michèle Delaunay à Chambéry
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Déplacement de
Michèle Delaunay à
Chambéry
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Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
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Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
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Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013
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Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013
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www.temps.travail.gouv.fr
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26 mars 2013 Investissements d'avenir : 14 projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets d'e-Santé n°2
Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé,
Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif,
Fleur PELLERIN, ministre déléguée aux PME, à l'innovation et à l'économie numérique et Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, se félicitent du succès de l'appel à projets d'e-Santé n°2, mené dans le cadre des Investissements d'avenir.
Michèle Delaunay inaugure la plateforme BlueHomeCare à Elancourt, le mercredi 27 mars 2013 : 26 mars 2013 Déplacement de
Michèle Delaunay à
Chambéry : 25 mars 2013
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Affaires sociales
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Social
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2013-021 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Les chiffres de demandeurs d'emploi en février
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Les chiffres de demandeurs d'emploi en février
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Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS
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Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS
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www.travail-emploi.gouv.fr
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26 mars 2013 Les chiffres de demandeurs d'emploi en février Le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A s'établit fin février 2013 à 3 187 700. Il augmente de +18 400 au mois de février (soit +0,6% sur un mois). La progression est de +10,8% en un an, soit en moyenne 26 000 chômeurs supplémentaires chaque mois. Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013 : 26 mars 2013
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Dialogue Social 26 mars 2013 Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS Communiqué de la DGT- Pour la première fois, l'audience des organisations syndicales auprès des salariés va être mesurée au niveau national et interprofessionnel ainsi que dans les branches professionnelles. Les résultats de la mesure d'audience seront présentés aux membres du Haut conseil du dialogue social (HCDS) réunis le vendredi 29 mars 2013 à 9 h 30 à la Direction générale du travail sous la présidence de Mme Yannick MOREAU, conseiller d'Etat.
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2013-021 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Les chiffres de demandeurs d'emploi en février
-
Les chiffres de demandeurs d'emploi en février
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Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS
-
Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr
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26 mars 2013 Les chiffres de demandeurs d'emploi en février Le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A s'établit fin février 2013 à 3 187 700. Il augmente de +18 400 au mois de février (soit +0,6% sur un mois). La progression est de +10,8% en un an, soit en moyenne 26 000 chômeurs supplémentaires chaque mois. Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013 : 26 mars 2013
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Dialogue Social 26 mars 2013 Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS Communiqué de la DGT- Pour la première fois, l'audience des organisations syndicales auprès des salariés va être mesurée au niveau national et interprofessionnel ainsi que dans les branches professionnelles. Les résultats de la mesure d'audience seront présentés aux membres du Haut conseil du dialogue social (HCDS) réunis le vendredi 29 mars 2013 à 9 h 30 à la Direction générale du travail sous la présidence de Mme Yannick MOREAU, conseiller d'Etat.
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
[
www.travail.gouv.fr ]
Travail
-
Travail
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Travail
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Les contrats de génération
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www.travail.gouv.fr
-
Les contrats de génération
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013 : 26 mars 2013
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2013-021 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013
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Les chiffres de demandeurs d'emploi en février
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Les chiffres de demandeurs d'emploi en février
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Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS
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Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS
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www.travail-solidarite.gouv.fr
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Emploi - Travail Dialogue Social 26 mars 2013 Les résultats de la mesure d'audience présentés au HCDS Communiqué de la DGT- Pour la première fois, l'audience des organisations syndicales auprès des salariés va être mesurée au niveau national et interprofessionnel ainsi que dans les branches professionnelles. Les résultats de la mesure d'audience seront présentés aux membres du Haut conseil du dialogue social (HCDS) réunis le vendredi 29 mars 2013 à 9 h 30 à la Direction générale du travail sous la présidence de Mme Yannick MOREAU, conseiller d'Etat.
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Travail - Emploi 26 mars 2013 Les chiffres de demandeurs d'emploi en février Le nombre de demandeurs d'emploi en catégorie A s'établit fin février 2013 à 3 187 700. Il augmente de +18 400 au mois de février (soit +0,6% sur un mois). La progression est de +10,8% en un an, soit en moyenne 26 000 chômeurs supplémentaires chaque mois. Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2013 : 26 mars 2013
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Emploi
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Emploi
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Travail
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Travail
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
-
Les réserves nettes de change
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www.tresor.bercy.gouv.fr/6889_les-investissements-directs-francais-a-l-etranger-en-2011
-
Les investissements directs français à l'étranger en 2011
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/6927_evaluation-de-la-restauration-de-la-securite-de-l-espace-aerien-de-la-georgie
-
Évaluation de la restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie
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www.tresor.bercy.gouv.fr/6952_le-commerce-exterieur-de-la-france-en-janvier-2013-douanetresor
-
Le commerce extérieur de la France en janvier 2013-Douane/Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/6960_le-partenariat-france-kazakhstan-se-renforce
-
Le partenariat France-Kazakhstan se renforce
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www.tresor.bercy.gouv.fr/6989_cession-de-creances-sur-l-egypte
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Cession de créances sur l'Égypte
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7000_la-banque-mondiale-certifie-le-site-envoi-d-argent
-
La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7001_le-gafi-adopte-sa-nouvelle-methodologie-d-evaluation
-
Le GAFI adopte sa nouvelle méthodologie d'évaluation
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7019_tresor-eco-n-110-reformes-hartz-quels-effets-sur-le-marche-du-travail-allemand-
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Trésor-Éco n° 110 : Réformes Hartz : quels effets sur le marché du travail allemand ? Depuis 2005, l'économie allemande a créé 2,5 millions d'emplois, correspondant majoritairement à des emplois à temp...
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7048_suites-de-la-consulation-ue-etats-unis
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Accord de libre échange entre l'
Union européenne et les États-Unis :
Nicole Bricq rencontre les entreprises
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7051_les-investissements-directs-etrangers-en-france-en-2011
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Les investissements directs étrangers en France en 2011
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7054_regard-sur-les-reformes-francaises-et-suedoises
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Regard sur les réformes françaises et suédoises
Pierre Moscovici s'est rendu le 25 mars 2013 à Stockholm, pour échanger sur les réformes qui ont permis à la Suède de retrouver, depuis 15 ans, une croi...
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Celui-ci s'est alourdit de 444 Mâé- par rapport à décembre. Dans le même temps les importations, qui se sont élevées à 42,6 Mdâé-, ont légèrement baissé de 1 %. Les réserves nettes de change 28/02/2013 En conformité avecla norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Accord de libre échange entre l'
Union européenne et les États-Unis :
Nicole Bricq rencontre les entreprises 25/03/2013
Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, a réuni le 25 mars 2013 une vingtaine d'entreprises et de fédérations professionnelles (1) afin de préparer la position française sur le projet d'accord de partenariat sur le commerce et l'investisseme.
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Évaluation de la restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie 04/03/2013 L'évaluation porte sur le projet de restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie financé sur la Réserve Pays Emergents (RPE). Ce projet faisait suite au conflit armé entre la Russie et la Géorgie au cours de l'été 2008 qui avait en. Les investissements directs français à l'étranger en 2011 26/02/2013 En 2011, les flux d'investissements directs (ID) français à l'étranger ont augmenté de 23 % par rapport à 2010, pour s'établir à 61,9 Mdâé- (après 50,1 Mdâé- en 2010). La France serait, d'après la CNUCED, le quatrième investisseur mondial en 2011, der.
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L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Ban.
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Les investissements directs étrangers en France en 2011 26/03/2013 Selon la Banque de France [1], les flux d'investissements directs étrangers (IDE) en France auraient atteint 26,5 Mdâé- en 2011, en hausse de 74% par rapport à 2010 (15,2 Mdâé-). Après le repli important observé en 2008 (-50 % par rapport à 2007) et 2. Le GAFI adopte sa nouvelle méthodologie d'évaluation 18/03/2013 Lors de la dernière session plénière du GAFI (20-22 février 2013), cette enceinte a adopté la méthodologie qui servira de base au 4e cycle d'évaluations mutuelles qui débutera à la fin de l'année 2013. Un programme d'évaluation rigoureux et comp. Le partenariat France-Kazakhstan se renforce 08/03/2013
Nicole Bricq et Asset Issekeshev, Vice-Premier ministre chargé de l'Industrie et des Nouvelles Technologies ont co-présidé le 7 mars 2013 à
Paris la 10e commission mixte économique France-Kazakhstan. la rencontre entre les deux Ministres a permis .
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Regard sur les réformes françaises et suédoises
Pierre Moscovici s'est rendu le 25 mars 2013 à Stockholm, pour échanger sur les réformes qui ont permis à la Suède de retrouver, depuis 15 ans, une croi. La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr 20/03/2013 Le site envoidargent.fr vient d'obtenir de la part de la "Banque mondiale" la certification du comparateur de coûts de transfert d'argent. L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Ban. Cession de créances sur l'Égypte 15/03/2013 Le ministère de l'Économie et des Finances publie un appel d'offres, pour la mise en oeuvre d'une conversion de créances, détenues par la France sur la République Arabe d'Égypte, en projets d'investissement. L'accord bilatéral de réduction et de ré. Le commerce extérieur de la France en janvier 2013-Douane/Trésor 07/03/2013 En janvier 2013, le solde commercial FAB-FAB de la France a atteint un déficit de -5,9 Mdâé-.
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Trésor-Éco n° 110 : Réformes Hartz : quels effets sur le marché du travail allemand ? Depuis 2005, l'économie allemande a créé 2,5 millions d'emplois, correspondant majoritairement à des emplois à temp. La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr Le site envoidargent.fr vient d'obtenir de la part de la "Banque mondiale" la certification du comparateur de coûts de transfert d'argent. L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Banq.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
-
Les réserves nettes de change
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www.tresor.economie.gouv.fr/6889_les-investissements-directs-francais-a-l-etranger-en-2011
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Les investissements directs français à l'étranger en 2011
-
www.tresor.economie.gouv.fr/6927_evaluation-de-la-restauration-de-la-securite-de-l-espace-aerien-de-la-georgie
-
Évaluation de la restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie
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www.tresor.economie.gouv.fr/6952_le-commerce-exterieur-de-la-france-en-janvier-2013-douanetresor
-
Le commerce extérieur de la France en janvier 2013-Douane/Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/6960_le-partenariat-france-kazakhstan-se-renforce
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Le partenariat France-Kazakhstan se renforce
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www.tresor.economie.gouv.fr/6989_cession-de-creances-sur-l-egypte
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Cession de créances sur l'Égypte
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www.tresor.economie.gouv.fr/7000_la-banque-mondiale-certifie-le-site-envoi-d-argent
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La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr
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www.tresor.economie.gouv.fr/7001_le-gafi-adopte-sa-nouvelle-methodologie-d-evaluation
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Le GAFI adopte sa nouvelle méthodologie d'évaluation
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www.tresor.economie.gouv.fr/7019_tresor-eco-n-110-reformes-hartz-quels-effets-sur-le-marche-du-travail-allemand-
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Trésor-Éco n° 110 : Réformes Hartz : quels effets sur le marché du travail allemand ? Depuis 2005, l'économie allemande a créé 2,5 millions d'emplois, correspondant majoritairement à des emplois à temp...
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www.tresor.economie.gouv.fr/7048_suites-de-la-consulation-ue-etats-unis
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Accord de libre échange entre l'
Union européenne et les États-Unis :
Nicole Bricq rencontre les entreprises
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www.tresor.economie.gouv.fr/7051_les-investissements-directs-etrangers-en-france-en-2011
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Les investissements directs étrangers en France en 2011
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www.tresor.economie.gouv.fr/7054_regard-sur-les-reformes-francaises-et-suedoises
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Regard sur les réformes françaises et suédoises
Pierre Moscovici s'est rendu le 25 mars 2013 à Stockholm, pour échanger sur les réformes qui ont permis à la Suède de retrouver, depuis 15 ans, une croi...
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Celui-ci s'est alourdit de 444 Mâé- par rapport à décembre. Dans le même temps les importations, qui se sont élevées à 42,6 Mdâé-, ont légèrement baissé de 1 %. Les réserves nettes de change 28/02/2013 En conformité avecla norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI, telle) qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Accord de libre échange entre l'
Union européenne et les États-Unis :
Nicole Bricq rencontre les entreprises 25/03/2013
Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, a réuni le 25 mars 2013 une vingtaine d'entreprises et de fédérations professionnelles (1) afin de préparer la position française sur le projet d'accord de partenariat sur le commerce et l'investisseme.
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Évaluation de la restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie 04/03/2013 L'évaluation porte sur le projet de restauration de la sécurité de l'espace aérien de la Géorgie financé sur la Réserve Pays Emergents (RPE). Ce projet faisait suite au conflit armé entre la Russie et la Géorgie au cours de l'été 2008 qui avait en. Les investissements directs français à l'étranger en 2011 26/02/2013 En 2011, les flux d'investissements directs (ID) français à l'étranger ont augmenté de 23 % par rapport à 2010, pour s'établir à 61,9 Mdâé- (après 50,1 Mdâé- en 2010). La France serait, d'après la CNUCED, le quatrième investisseur mondial en 2011, der.
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L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Ban.
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Les investissements directs étrangers en France en 2011 26/03/2013 Selon la Banque de France [1], les flux d'investissements directs étrangers (IDE) en France auraient atteint 26,5 Mdâé- en 2011, en hausse de 74% par rapport à 2010 (15,2 Mdâé-). Après le repli important observé en 2008 (-50 % par rapport à 2007) et 2. Le GAFI adopte sa nouvelle méthodologie d'évaluation 18/03/2013 Lors de la dernière session plénière du GAFI (20-22 février 2013), cette enceinte a adopté la méthodologie qui servira de base au 4e cycle d'évaluations mutuelles qui débutera à la fin de l'année 2013. Un programme d'évaluation rigoureux et comp. Le partenariat France-Kazakhstan se renforce 08/03/2013
Nicole Bricq et Asset Issekeshev, Vice-Premier ministre chargé de l'Industrie et des Nouvelles Technologies ont co-présidé le 7 mars 2013 à
Paris la 10e commission mixte économique France-Kazakhstan. la rencontre entre les deux Ministres a permis .
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Regard sur les réformes françaises et suédoises
Pierre Moscovici s'est rendu le 25 mars 2013 à Stockholm, pour échanger sur les réformes qui ont permis à la Suède de retrouver, depuis 15 ans, une croi. La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr 20/03/2013 Le site envoidargent.fr vient d'obtenir de la part de la "Banque mondiale" la certification du comparateur de coûts de transfert d'argent. L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Ban. Cession de créances sur l'Égypte 15/03/2013 Le ministère de l'Économie et des Finances publie un appel d'offres, pour la mise en oeuvre d'une conversion de créances, détenues par la France sur la République Arabe d'Égypte, en projets d'investissement. L'accord bilatéral de réduction et de ré. Le commerce extérieur de la France en janvier 2013-Douane/Trésor 07/03/2013 En janvier 2013, le solde commercial FAB-FAB de la France a atteint un déficit de -5,9 Mdâé-.
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Trésor-Éco n° 110 : Réformes Hartz : quels effets sur le marché du travail allemand ? Depuis 2005, l'économie allemande a créé 2,5 millions d'emplois, correspondant majoritairement à des emplois à temp. La Banque mondiale certifie le site www.envoidargent.fr Le site envoidargent.fr vient d'obtenir de la part de la "Banque mondiale" la certification du comparateur de coûts de transfert d'argent. L'Agence Française de Développement, opérateur du site, a ainsi su répondre au cahier des charges de la Banq.
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Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des français d'Outre-Mer
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Lundi 25 mars Déjeuner avec M. Stéphane BIJOUX, Directeur délégué pour la diversité dans l'information, Groupe France Télévision Réunion de travail avec M. PRUDENT, Président de l'observatoire national des originaires des Outremers (ONDOM) et Mme Chantal CASES, Directrice de l'Institut national des études démographiques (INED) Mardi 26 mars Rendez-vous avec M. Ibrahim BAHEDJA, Président de " Cap Avenir
Mayotte " Entretien avec M. Issouf SAINDOU, Président de la fédération des associations mahoraises de métropole Jeudi 28 mars Rendez-vous avec M. Christophe CHELEUX, Directeur Artistique des Rencontres Boukan. Conférence-débat « GIVE1TALKS » sur le thème «leadership au féminin : comment s'imposer dans la société? Samedi 30 mars Gala des Présidents d'Associations Ultramarines et de leurs Amis organisé par M. Rosan ROYAN, président de Tropical CLUB
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Nous ne pouvons plus aborder la mer de manière aussi sectorielle que dans le passé. C'est là la volonté du Gouvernement : définir la mer comme un tout...
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des courriers électroniques frauduleux sont adressés à des usagers particuliers et professionnels dans notre département
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Enquête publique PPR du Mont Faron
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des courriers électroniques frauduleux sont adressés à des usagers particuliers et professionnels dans notre département Direction Départementale des Finances Publiques du Var
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Donnez votre avis Enquête publique PPR du Mont Faron 26/03/2013 Prévention des risques naturels prévisibles chutes de pierres et de blocs, l'enquête publique est en DDTM
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L'A57 à 3 voies 26/03/2013 Dernière phase de réalisation et travaux d'élargissement pour L'A57.
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Nous ne pouvons plus aborder la mer de manière aussi sectorielle que dans le passé. C'est là la volonté du Gouvernement : définir la mer comme un tout. Assises de la mer et du littoral
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Nous ne pouvons plus aborder la mer de manière aussi sectorielle que dans le passé. C'est là la volonté du Gouvernement : définir la mer comme un tout. Assises de la mer et du littoral
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 26 mars 2013 à 09h54 Actualisation le mardi 26 mars 2013 à 09h54 Prochaine édition le mardi 26 mars 2013 à 16h00 Carte de référence : 26032013_10 Bulletin émis le : 26/03/2013 à 09:53:26 Prochain bulletin le : 26/03/2013 à 16:00:00
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Actualisation le mardi 26 mars 2013 à 15h55 Actualisation le mardi 26 mars 2013 à 15h55 Prochaine édition le mercredi 27 mars 2013 à 10h00 Carte de référence : 26032013_16 Bulletin émis le : 26/03/2013 à 14:51:45 Prochain bulletin le : 27/03/2013 à 10:00:00
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Préfecture des Vosges
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www.vosges.gouv.fr Vendredi 29 mars 2013, les services de l'Office national des Anciens combattants et Victimes de Guerre seront exceptionnellement fermés au public.
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