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www.1semainepour1emploi.fr ]
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www.1semainepour1emploi.fr/
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du 10 au 14 octobre : "1 semaine pour 1 emploi " édition 2011 ...
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www.2011-annee-des-outre-mer.gouv.fr ]
2011, Année des Outre-mer - Accueil
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www.2011-annee-des-outre-mer.gouv.fr
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Ces derniers sont organisés principalement pour des événements exceptionnels l'élection d'un chef d'État, la venue d'un hôte étranger de marque, par exemple. Le communiqué de presse (PDF - 619Ko) http://www.dapper.com.fr Exposition "Mascarades et Carnavals" Du 5 octobre 2011 au 15 juillet 2012,.
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Exposition "Mascarades et Carnavals" Programme / France métropolitaine, Expositions, musées, patrimoine Du 5 octobre 2011 au 15 juillet 2012, Musée Dapper Paris L'année des Outre-mer offre une opportunité exceptionnelle au musée Dapper : réunir pour la première fois dans une manifestation prestigieuse arts d'afrique et créations des caraïbes. ce projet répond parfaitement à sa vocation. En Afrique, des festivités marquent régulièrement la fin de l'initiation qui prépare les adolescents à devenir des adultes. De même, l'intronisation d'un roi ou d'un chef, la célébration des récoltes, la commémoration des défunts constituent autant de prétextes pour l'organisation rituelle de réjouissances. Les masques font alors leur apparition et déambulent aux yeux de tous, inspirant émoi et fascination. Les mascarades suscitent, par ailleurs, la ferveur de ceux qui assistent aux importants festivals annuels et aux grands rassemblements.
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La fête des vendanges Du 5 au 9 octobre 2011 - Butte Montmartre. Vibrations Caraïbes Du 7 au 15 octobre - Maison des Cultures du Monde.
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2011, Année des Outre-mer - France métropolitaine
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France métropolitaine
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2011, Année des Outre-mer - Expositions, musées, patrimoine
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Expositions, musées, patrimoine
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Document pdf
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Le communiqué de presse
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Alerte enlèvement
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www.alerte-enlevement.gouv.fr/
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Alerte-Enlèvement
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Elargissement du dispositif "alerte enlèvement" à Facebook 04 octobre 2011 Elargissement du dispositif "alerte enlèvement" à Facebook Un dispositif innovant pour l'appel à témoin et qui garantit le droit à l'oubli des victimes Après l'élargissement du dispositif à l'Internet en avril 2010, la grande innovation est la possibilité pour un particulier abonné au réseau social de diffuser l'alerte sur sa page personnelle. L'alerte s'affichera automatiquement sur les pages des personnes qui seront « abonnées » à la page officielle ''alerte enlèvement'' Par viralité, l'alerte sera alors largement diffusée à leurs contacts. Le dispositf technique mis en place par le ministère et Facebook garantit le droit à l'oubli des victimes: après la fin de l'alerte, les photos et noms des enfants enlevés seront ainsi automatiquement retirés.
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Les modalités de fonctionnement proposées par le ministère de la justice et des libertés ont été prises en compte par Facebook, permettant la diffusion automatisée de l'alerte après son déclenchement. A la fin de l'alerte, le message sera automatiquement retiré selon le principe en vigueur avec les autres sites, ce qui garantit le droit à l'oubli pour les victimes d'un enlèvement. Facebook s'est également engagé à fermer les fausses pages qui sont créées sur le réseau, ce qui doit permettre un contrôle absolu du dispositif. L'élargissement de l'Alerte enlèvement à Facebook doit permettre de toucher un très grand nombre de personnes simultanément, ce qui va renforcer de manière considérable l'efficacité et la réactivité du dispositif. Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Devenez relais du plan alerte enlèvement sur facebook Le dossier de presse
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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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Devenez relais du plan alerte enlèvement sur facebook
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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La DREAL change de lieu de contrôle des véhicules pour leurs réceptions dans le Haut-Rhin Un récent appel d'offres pour la location des locaux techniques permettant l'examen des véhicules nécessitant une réception a retenu le Garage HATTERMANN Sàrl - 4 rue des Blés - 68124 Wintzenheim-Logelbach.
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Programme national "Habiter mieux" Afin de lutter contre la précarité énergétique, l'Etat a décidé d'aider, d'ici 2017, 300 000 propriétaires modestes à améliorer significativement la performance énergétique de leur logement. Ce programme national, dénommé "Habiter mieux", a été confié à l'ANAH et s'inscrit dans les investissements d'avenir de l'Etat. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 octobre
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DREAL Alsace - La DREAL change de lieu de contrôle des véhicules pour leurs réceptions dans le Haut-Rhin
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La DREAL change de lieu de contrôle des véhicules pour leurs réceptions dans le Haut-Rhin
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DREAL Alsace - Programme national "Habiter mieux"
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Programme national "Habiter mieux"
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www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
LES SERVICES DE L'ÉTAT EN ZONE SUD-OUEST, RÉGION AQUITAINE , DÉPARTEMENT GIRONDE #footer_menu { margin-left: -25px; } .footer_menu_item a:hover { color: #ff8f00; } div.MsoNormal {mso-style-parent:""; margin:0cm; margin-botto
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www.aquitaine.pref.gouv.fr
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incinérations de végétaux En raison des conditions climatiques défavorables et de l'activité feu de forêts des jours derniers, le préfet de la Gironde a décidé de prolonger jusqu'au 10 octobre 2011 inclus, la période pendant laquelle les incinérations de végétaux sont interdites. La situation sera réexaminée en fonction de l'évolution des prévisions météorologiques. télécharger l'arrêté préfectoral
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Document pdf
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télécharger l'arrêté préfectoral
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Questions sociales et santé : suspension de la fabrication des conditionnements à vocation alimentaire contenant du bisphénol A
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Suspension du bisphénol A : l'Assemblée débat
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Assemblée nationale - Santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
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Sécurité sanitaire : l'Assemblée a adopté le projet de loi
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Assemblée nationale - Santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
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Sécurité sanitaire : les députés votent En savoir plus
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www.assemblee-nationale.fr
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309 députés ont voté "pour", 31 députés ont voté "contre" et 139 se sont abstenus. International Actualité internationale : audition d'
Alain Juppé Mardi 4 octobre après-midi, la commission des Affaires étrangères a auditionné
Alain Juppé, ministre d'État, ministre des Affaires étrangères et européennes, sur l'actualité internationale.
Union européenne L'
Union européenne et le G20 Mardi 4 octobre après-midi, la commission des affaires européennes a adopté le rapport d'information de Michel Herbillon, Bernard Deflesselles, Robert Lecou, Christophe Caresche et Jérôme Lambert sur l'
Union européenne et le G20 et autorisé sa publication.
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Séance publique Droits des consommateurs : l'Assemblée examine le projet de loi Mardi 4 octobre après-midi, l'Assemblée poursuit l'examen, après l'article 8 bis, du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs, 129 amendements restant en discussion. Le vote sur l'ensemble de ce texte interviendra par scrutin public le mardi 11 octobre à 16h15. En savoir plus Suspension du bisphénol A : l'Assemblée débat
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Sécurité sanitaire : l'Assemblée a adopté le projet de loi Mardi 4 octobre à 16h40, l'Assemblée a adopté, par scrutin public, le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. 340 députés ont voté "pour", 31 députés ont voté "contre" et 139 se sont abstenus. Voir cette audition en direct Voir cette réunion en direct Mercredi 5 octobre à 10h, la commission des lois poursuit l'examen de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives de Jean-Luc Warsmann.
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www.aude.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de l'AUDE
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www.aude.pref.gouv.fr
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Mise à jour le 04/10/2011 : Plan du site
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Opération « Fourrage 2011 », les Armées en aide aux éleveurs Du 7 juillet au 26 septembre les Armées ont contribué au transport et au stockage de la paille que les céréaliers de l'Aude ont mis à la disposition des éleveurs de Lozère. publié le mardi 4 octobre 2011
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Internet des Services de l'Etat de l'AUDE
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Opération « Fourrage 2011 », les Armées en aide aux éleveurs
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www.auvergne.culture.gouv.fr ]
Page d'accueil de la DRAC Auvergne
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www.auvergne.culture.gouv.fr
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A partir du 11 juin, pour son ouverture, l'Hôtel-Dieu du Puy-en-Velay présente en partenariat avec le musée du Louvre l'exposition "Regards sur Marie". Le thème a été dicté par le lieu même, sur le flanc de la cathédrale, qui accueillait malades et pèlerins venus rendre hommage à la Vierge noire. Une vingtaine dʼoeuvres du Louvre y dialoguent avec des prêts exceptionnels dʼautres institutions, Beaubourg, le musée Bourdelle, le musée dʼOrsay et quelques chefs-dʼoeuvre, parfois méconnus ou peu visibles, conservés dans les églises de la Haute-Loire. A travers cette sélection nécessairement arbitraire dʼune soixantaine de tableaux, sculptures et objets, divers "regards" seront posés su. Lire la suite "L'art du costume à la Comédie-Française" À l'occasion de son cinquième anniversaire, le Centre national du costume de scène et de la scénographie rend hommage à l'une de ses institutions fondatrices : la Comédie-Française.
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En exposant les plus belles pièces de ce théâtre emblématique, le CNCS retrace l'histoire du costume de théâtre, l'histoire des ateliers de couture, et aussi l'histoire de la Comédie-Française elle-même, à travers les grandes figures qui l'ont marquée, auteurs, comédiens, metteurs en scène, costumiers. Depuis sa fondation par Louis XIV, le Roi-Soleil, il y a plus de trois siècles, la Comédie-Française remplit la mission qui lui . Lire la suite
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Centre National du costume de scene
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Le Centre national du costume de scène et de la scénographie à Moulins présente "L'art du costume à la Comédie-Française" À l'occasion de son cinquième anniversaire, le Centre national du costume de scène et de la scénographie rend hommage à l'une de ses institutions fondatrices : la Comédie-Française. En exposant les plus belles pièces de ce théâtre emblématique, le CNCS retrace l'histoire du costume de théâtre, l'histoire des ateliers de couture, et aussi l'h
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Hotel Dieu le Puy en Velay
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Regards sur Marie Hotel Dieu du Puy en Velay A partir du 11 juin, pour son ouverture, l'Hôtel-Dieu du Puy-en-Velay présente en partenariat avec le musée du Louvre l'exposition "Regards sur Marie". Le thème a été dicté par le lieu même, sur le flanc de la cathédrale, qui accueillait malades et pèlerins venus rendre hommage à la Vierge noire. Une vingtaine dʼoeuvres du Louvre y dialoguent avec des prêts exceptionnels dʼautres institutions, Beaubourg, le mus
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr
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Mardi 04 Octobre 2011
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Objets 1 - 10 sur 20 Journée de la sécurité intérieure (JSI) à Vire le samedi 8 octobre 2011 04/10/2011 11:44 Forte du succès rencontré depuis 2008 auprès d'un public nombreux, la quatrième édition de la Journée de la Sécurité Intérieure aura lieu le samedi 8 octobre 2011 sur l'ensemble du territoire national. Dans le Calvados, cette journée se tiendra à Vire, place du Chateau de 11h à 17 h. En savoir plus
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/journee_de_la_securi/view
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Forte du succès rencontré depuis 2008 auprès d'un public nombreux, la quatrième édition de la Journée de la Sécurité Intérieure aura lieu le samedi 8 octobre 2011 sur l'ensemble du territoire national. Dans le Calvados, cette journée se tiendra à Vire, place du Chateau de 11h à 17 h. En savoir plus >>> Journée de la sécurité intérieure (JSI) à Vire le samedi 8 octobre 2011 04/10/2011 11:44
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www.biep.gouv.fr ]
Bourse Interministérielle de l'emploi public
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www.biep.gouv.fr
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BIEP Bourse emploi
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Fonction Publique BJFP Banque Juridique BIEP Bourse emploi SCORE Recrutement, concours PFRH Formation Publications
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www.bretagne.culture.gouv.fr ]
DRAC Bretagne - Accueil
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DRAC Bretagne/ page d'accueil
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Participez au concours des dix mots (collège/ lycée) La lettre "Arts Sciences et Culture" de septembre 2011 Atlantique Jazz Festival, Du 1er au 23 octobre Festival du film Britannique de Dinard du 05 au 9 octobre Mis à jour le 04/10/2011
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Document pdf
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La lettre "Arts Sciences et Culture" de septembre 2011
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www.btp.equipement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.btp.equipement.gouv.fr
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet,
Benoist Apparu et René Ricol, Commissaire général à l'Investissement annoncent l'accompagnement de 93 projets innovants proposés par les 13 EcoCités , en coordination avec la Caisse des Dépôts (CDC) et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME).
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La « Suisse Normande » est désormais protégée 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet annonce le classement des vallées sauvages et isolées de l'Orne et de la Rouvre, à une trentaine de kilomètres au sud de Caen, par décret du 28 septembre 2011 . La biodiversité de ces sites pittoresques, dont les reliefs accidentés (falaises hautes de 150 mètres, rochers abrupts, gorges profondes) lui ont valu le surnom de « Suisse normande », sera ainsi préservée.
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Site mis à jour le 4 octobre 2011
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www.btp.equipement.gouv.fr/L-Etat-soutient-93-projets,24544.html
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités
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www.btp.equipement.gouv.fr/La-Suisse-Normande-est-desormais,24539.html
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La « Suisse Normande » est désormais protégée
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www.btp.equipement.gouv.fr/-Les-mardis-de-la-Direction-.html
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Mardi 04 Octobre 2011
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Objets 1 - 10 sur 20 Journée de la sécurité intérieure (JSI) à Vire le samedi 8 octobre 2011 04/10/2011 11:44 Forte du succès rencontré depuis 2008 auprès d'un public nombreux, la quatrième édition de la Journée de la Sécurité Intérieure aura lieu le samedi 8 octobre 2011 sur l'ensemble du territoire national. Dans le Calvados, cette journée se tiendra à Vire, place du Chateau de 11h à 17 h. En savoir plus
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/journee_de_la_securi/view
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Forte du succès rencontré depuis 2008 auprès d'un public nombreux, la quatrième édition de la Journée de la Sécurité Intérieure aura lieu le samedi 8 octobre 2011 sur l'ensemble du territoire national. Dans le Calvados, cette journée se tiendra à Vire, place du Chateau de 11h à 17 h. En savoir plus >>> Journée de la sécurité intérieure (JSI) à Vire le samedi 8 octobre 2011 04/10/2011 11:44
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www.cerfa.gouv.fr ]
Services en ligne et formulaires - Service-public.fr
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www.cerfa.gouv.fr
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Taxe foncière : paiement jusqu'au 22 octobre 2011 sur internet - 03.10.2011
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www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
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www.cheminsdememoire.gouv.fr
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Le 4 Octobre 1940 Ordonnance allemande contre le franchissement illicite de la ligne de démarcation.
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Le 4 Octobre 1940 Une loi française visant les juifs étrangers permet leur internement.
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Le 4 Octobre 1943 Libération de la Corse.
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www.circulaires.gouv.fr ]
Circulaires
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www.circulaires.gouv.fr
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Le 28-09-2011 Consulter INSTRUCTION N°DGOS/RH3/DGCS/4B/2011/373 du 28 septembre 2011 Complémentaire à l'instruction N°DGOS/DGCS/RH3/4B/2011/292 du 19 juillet 2011 relative au dispositif de remontée des résultats des élections professionnelles aux comités techniques des établissements publics de santé, des établissements publics sociaux et médico-sociaux et aux comités consultatifs nationaux Le 22-09-2011 Consulter Instruction du 22 septembre 2011 fixant les exigences relatives à la gestion par la DSAC des dossiers de perte de validité des mentions d'unité dues à une erreur administrative
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www.cis.gouv.fr ]
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Éditorial
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www.cis.gouv.fr
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LREC 2012, Language Resources and Evaluation Conference Centre relais SNCF Louise ou la vraie vie Louise ou la vraie vie Louise ou la vraie vie, premier livre numérique de la collection « Histoires d'école » Centre relais SNCF Depuis juillet 2011, SNCF expérimente un nouveau service destiné aux personnes sourdes et malentendantes afin de faciliter la préparation de leur voyage. Il permet la mise en relation du voyageur avec un conseiller du centre de service Accès Plus, par l'intermédiaire d'un interprète, via un centre relais, pour communiquer par webcam en langue des signes française (LSF), en langage parlé complété (LPC) ou par transcription écrite. LREC 2012, Language Resources and Evaluation Conference LREC 2012, Language Resources and Evaluation Conference
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - LREC 2012, Language Resources and Evaluation Conference
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LREC 2012, Language Resources and Evaluation Conference
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Centre relais SNCF
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Centre relais SNCF
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Louise ou la vraie vie
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Louise ou la vraie vie Louise ou la vraie vie
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www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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www.civs.gouv.fr
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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13 octobre 2011 : prochaine réunion du groupe de travail - Le site du CNLE
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13 octobre 2011 : prochaine réunion du groupe de travail
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A noter sur vos agendas ! - Le site du CNLE
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Calendrier des manifestations
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www.cnle.gouv.fr
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La DIHAL expose "Changer de Reg'Art" [4 octobre 2011] Du 28 septembre au 28 octobre 2011, les oeuvres des passagers du Foyer Notre-Dame des Sans-Abri de Lyon seront présentées dans le hall de la Délégation interministérielle pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées (DIHAL), au 78 rue Lecourbe Paris XVe. 13 octobre 2011 : prochaine réunion du groupe de travail [8 septembre 2011] Cette réunion se tiendra de 14 h à 17 h, au 18 place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon (salle 5206 C). Consultez l'ordre du jour et les documents utiles à la séance. 13 septembre 2011 Dans le cadre de la refondation du dispositif d'hébergement et d'accès au logement, la (.
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Le rapport final de cette mission a été rendu public le 14 septembre 2011.
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La DIHAL expose "Changer de Reg'Art" - Le site du CNLE
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La DIHAL expose "Changer de Reg'Art"
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.developpement-durable.gouv.fr/
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Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
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Création d'une commission sur l'avenir de l'aéroport d'Orly - Ministère du Développement durable
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Actualités
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Lundi 03 Octobre 2011 Création d'une commission sur l'avenir de l'aéroport d'Orly
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Hydrocarbures : le Gouvernement annonce que trois permis exclusifs de recherche seront abrogés - Ministère du Développement durable
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Actualités
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Hydrocarbures : le Gouvernement annonce que trois permis exclusifs de recherche seront abrogés
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Lundi 03 Octobre 2011 Hydrocarbures : le Gouvernement annonce que trois permis exclusifs de recherche seront abrogés
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www.developpement-durable.gouv.fr
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet,
Benoist Apparu et René Ricol, Commissaire général à l'Investissement annoncent l'accompagnement de 93 projets innovants proposés par les 13 EcoCités , en coordination avec la Caisse des Dépôts (CDC) et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME).
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La « Suisse Normande » est désormais protégée 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet annonce le classement des vallées sauvages et isolées de l'Orne et de la Rouvre, à une trentaine de kilomètres au sud de Caen, par décret du 28 septembre 2011 . La biodiversité de ces sites pittoresques, dont les reliefs accidentés (falaises hautes de 150 mètres, rochers abrupts, gorges profondes) lui ont valu le surnom de « Suisse normande », sera ainsi préservée.
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Site mis à jour le 4 octobre 2011
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Installation de la Commission stratégique sur l'avenir de l'aéroport d'Orly - Ministère du Développement durable
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Installation de la Commission stratégique sur l'avenir de l'aéroport d'Orly
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités - Ministère du Développement durable
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités
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La « Suisse Normande » est désormais protégée - Ministère du Développement durable
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La « Suisse Normande » est désormais protégée
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Qu'est-ce que le prêt à taux zéro plus ? - Ministère du Développement durable
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en savoir plus sur le PTZ +
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www.ptz-plus.gouv.fr
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11 questions sur le prêt à taux zéro plus - Ministère du Développement durable
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En savoir plus
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11 questions sur le prêt à taux zéro plus - Ministère du Développement durable
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En savoir plus
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Les implantations du ministère - Ministère du Développement durable
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Contacts
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques - Ministère du Développement durable
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Mentions légales - Ministère du Développement durable
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Mentions légales
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Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et Thierry MARIANI s'engagent pour la reconstruction du secteur aérien en Libye - Ministère du Développement durable
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Actualités
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Lundi 03 Octobre 2011
Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et
Thierry MARIANI s'engagent pour la reconstruction du secteur aérien en Libye
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Erreur sur le lien
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En savoir plus
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Plan du site - Ministère du Développement durable
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Plan du site
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Une base de données sur les projets de recherche sur le changement climatique et l'adaptation est en ligne - Ministère du Développement durable
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L'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) vient de mettre en ligne, sur le site du ministère du Développement durable, une base de données recensant des projets de recherche sur le changement climatique et l'adaptation.
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Une base de données sur les projets de recherche sur le changement climatique et l'adaptation est en ligne - Ministère du Développement durable
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Impacts et adaptation (ONERC)
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Lundi 03 Octobre 2011 Une base de données sur les projets de recherche sur le changement climatique et l'adaptation est en ligne
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.developpementdurable.gouv.fr
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet,
Benoist Apparu et René Ricol, Commissaire général à l'Investissement annoncent l'accompagnement de 93 projets innovants proposés par les 13 EcoCités , en coordination avec la Caisse des Dépôts (CDC) et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME).
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La « Suisse Normande » est désormais protégée 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet annonce le classement des vallées sauvages et isolées de l'Orne et de la Rouvre, à une trentaine de kilomètres au sud de Caen, par décret du 28 septembre 2011 . La biodiversité de ces sites pittoresques, dont les reliefs accidentés (falaises hautes de 150 mètres, rochers abrupts, gorges profondes) lui ont valu le surnom de « Suisse normande », sera ainsi préservée.
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Site mis à jour le 4 octobre 2011
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités - Ministère du Développement durable
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités
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La « Suisse Normande » est désormais protégée - Ministère du Développement durable
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La « Suisse Normande » est désormais protégée
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques - Ministère du Développement durable
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr ]
Dila - Direction de l'information légale et administrative : Editer, Imprimer, Diffuser, Informer, Renseigne, Diffusion légale, Information administrative, Edition publique
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr
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Les ventes et cessions de fonds de commerces en France : point d'étape pour le premier semestre 2011 du baromètre BODACC de la Direction de l'information légale et administrative (DILA), en partenariat avec Altares (4 octobre 2011)
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www.draccentre.culture.gouv.fr ]
DRAC Centre
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www.draccentre.culture.gouv.fr
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Ville pays d'art et d'histoire (VPAH) Les jeudis du patrimoine 2011 La conférence du jeudi Examen de guide-conférencier - Ville Pays d'Art et d'Histoire (VPAH) Formulaires demande de subvention Journées européennes du patrimoine 2011 Jardin & paysage
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www.drogues.gouv.fr ]
Mildt - Mission interministérielle de la lutte contre la drogue et la toxicomanie
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www.drogues.gouv.fr
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C'est quoi l'adolescence ? Le cannabis est-il plus toxique que le tabac ? Tous les produits fumés (tabac, cannabis, etc. ) produisent des composants dangereux pour les voies respiratoir.
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Le cannabis a-t-il une influence sur la fertilité ? L'expérimentation animale a montré que les substances contenues dans le cannabis peuvent être à l'origine de p.
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Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ? Existe-t-il des signes visibles d'un usage de cannabis ? L'usage de cannabis provoque des effets dont certains peuvent être apparents mais ils varient considérablement.
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Que faire en cas de malaise après avoir consommé de l'alcool ? Le cannabis influence-t-il la motivation ? Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa.
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Quelqu'un insiste pour que je prenne un produit, dois-je accepter ? Le cannabis influence-t-il la motivation ? Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa.
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Quelqu'un insiste pour que je prenne un produit, dois-je accepter ? Peut-on être dépendant du cannabis ? Dès qu'il devient difficile de se passer de cannabis, on peut parler de dépendance. Avec les drogues, la .
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/
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Tous les conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_31
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Nos conseils
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-la-sante/#irfaq_2
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Le cannabis a-t-il une influence sur la fertilité ? L'expérimentation animale a montré que les substances contenues dans le cannabis peuvent être à l'origine de p...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-la-sante/#irfaq_9
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Le cannabis est-il plus toxique que le tabac ? Tous les produits fumés (tabac, cannabis, etc.) produisent des composants dangereux pour les voies respiratoir...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-le-comportement/#irfaq_40
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Le cannabis influence-t-il la motivation ? Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-effets-du-cannabis/#irfaq_12
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Peut-on être dépendant du cannabis ? Oui. Dès qu'il devient difficile de se passer de cannabis, on peut parler de dépendance. Avec les drogues, la ...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/quand-un-proche-consomme-du-cannabis/#irfaq_47
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Existe-t-il des signes visibles d'un usage de cannabis ? L'usage de cannabis provoque des effets dont certains peuvent être apparents mais ils varient considérablement...
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www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site internet de la Direction Départementale des Territoires de la Drôme
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Site internet de la Direction Départementale des Territoires de la Drôme - FERMAGE 2011 - Echéance du 1 octobre 2011 au 30 septembre 2012
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FERMAGE 2011 - Echéance du 1 octobre 2011 au 30 septembre 2012
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www.drome.equipement.gouv.fr
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Enquête publique Savasse : du 26 septembre au 28 octobre 2011 (voir détail dans l'article) Réunions publiques La Roche de Glun : 18 octobre 2011, 18h30, en mairie Laveyron : 20 octobre 2011, 17h30, salle Monet près de la mairie publié le vendredi 30 septembre 2011
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FERMAGE 2011 - Echéance du 1 octobre 2011 au 30 septembre 2012 L'indice des fermages 2011 a été constaté à 101,25 soit une augmentation de + 2,92% par rapport à 2010 : - Arrêté ministériel du 20/07/2011 Les loyers minima et maxima des terres nues, des bâtiments d'exploitation et d'habitation pour le département de la Drôme sont actualisés par l'arrêté préfectoral suivant : - Arrêté préfectoral n° 2011273-004 du (. ) publié le mardi 4 octobre 2011 Enquête publique Savasse : du 26 septembre au 28 octobre 2011 Réunions publiques La Roche de Glun : 18 octobre 2011, 18h30, en mairie Laveyron : 20 octobre 2011, 17h30, salle Monet près de la mairie publié le vendredi 30 septembre 2011 Mise à jour le 04/10/2011 : Plan du site
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www.drtefp-paysdelaloire.travail.gouv.fr ]
direccte direction régionale des entreprises de la concurence et consommation du travail de l' emploi:Infos pratiques
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FSE:Fonds Social Européen
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Lire le document
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www.drtefp-paysdelaloire.travail.gouv.fr
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Comment travailler sur ou à proximité de l'amiante ? Les affections en lien avec l'amiante représentent la deuxième cause de maladie professionnelle en France. Afin d'améliorer l'information des professionnels, la Direccte Pays de la Loire et un ensemble de partenaires ont réalisé un document qui expose de manière synthétique et pratique les risques liés aux activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante, les obligations réglementaires et les règles de prévention associées. Lire le document. Dernière mise à jour: 03/10/2011
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www.economie.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
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www.economie.gouv.fr/actualites/434
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Colloques et salons
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www.economie.gouv.fr/assises-lexport
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Les Assises de l'export
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www.economie.gouv.fr/feed-item/69982
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Veille info tourisme
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www.economie.gouv.fr
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Colloques et salons Salon des micro-entreprises les 11, 12 et 13 octobre Le salon des micro-entreprises est un rendez-vous annuel pour tous les entrepreneurs, notamment les dirigeants de petites entreprises, les professionnels libéraux et les artisans. Cette 13ème édition se tiendra au Palais des congrès à Paris, les 11, 12 et 13 octobre et sera axée sur la réussite entrepreneuriale.
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Les Assises de l'export
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Pierre Lellouche réunira tous les partenaires publics et privés pour faciliter le succès des PME dans leurs démarches à l'international, le 11 octobre 2011 au salon Classe Export à Paris, lors des Assises de l'export. Veille info tourisme Appel à projets de recherche 2012 : pratiques interculturelles dans les institutions patrimoniales - 04/10/2011 TEC 10 du jour (04 oct. 11) - 04/10/2011 La population active en métropole à l'horizon 2030 : une croissance significative dans dix régions - 04/10/2011 En septembre, les immatriculations de véhicules particuliers sont quasi stables (-0,1 %) - 04/10/2011 Lire tous les fils d'infos
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Votes totaux : 144 Anciens sondages
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www.economie.gouv.fr/poll
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Anciens sondages
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www.economie.gouv.fr/rendez-vous-au-salon-des-micro-entreprises-11-12-et-13-octobre
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Salon des micro-entreprises les 11, 12 et 13 octobre
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www.economie.gouv.fr/video-des-matinees-lintelligence-economique
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Vidéo de la matinée
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale
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Le Prix lycéen "Lire l'Économie" - Ministère de l'Éducation nationale
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Le Prix lycéen "Lire l'Économie"
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Sanctions scolaires : réforme des procédures disciplinaires dans les établissements scolaires - Ministère de l'Éducation nationale
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Sanctions scolaires : réforme des procédures disciplinaires dans les établissements d'enseignement du second degré
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Rentrée scolaire 2011 : déplacements de Luc Chatel - Ministère de l'Éducation nationale
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Déplacements de
Luc Chatel dans les académies de Créteil et de Versailles : Rentrée scolaire 2011
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Déplacement de Luc Chatel dans l'académie de Montpellier consacré au dispositif Éclair - Ministère de l'Éducation nationale
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Déplacement de
Luc Chatel dans l'académie de Montpellier consacré au dispositif Éclair
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Déplacement de Luc Chatel au lycée Louis-Le-Grand (Paris 5e) pour saluer l'ouverture cette année d'une classe de la série technologique au sein de cet établissement - Ministère de l'Éducation nationale
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Déplacement de
Luc Chatel au lycée Louis-Le-Grand (Paris 5e) pour saluer l'ouverture cette année d'une classe de la série technologique au sein de cet établissement
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Dispositif Éclair : plus de 2 100 écoles, 297 collèges et 28 lycées concernés - Ministère de l'Éducation nationale
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Dispositif Éclair : plus de 2 100 écoles, 297 collèges et 28 lycées concernés à la rentrée 2011
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Déplacement de Luc Chatel dans l'académie de Reims consacré à la voie professionnelle - Ministère de l'Éducation nationale
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Déplacement de
Luc Chatel dans l'académie de Reims consacré à la voie professionnelle
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La série technologique rénovée STI2D fait sa rentrée au lycée Louis-le-Grand - Ministère de l'Éducation nationale
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La série technologique rénovée STI2D fait sa rentrée au lycée Louis-le-Grand
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Les Rencontres philosophiques de Langres - Ministère de l'Éducation nationale
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Les Rencontres philosophiques de Langres
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La voie professionnelle rénovée compte 701 900 lycéens à la rentrée 2011 - Ministère de l'Éducation nationale
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La voie professionnelle rénovée compte 701 900 lycéens à la rentrée 2011
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Parents d'élèves : votez pour vos représentants le 14 ou le 15 octobre 2011 - Ministère de l'Éducation nationale
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Parents d'élèves : votez pour vos représentants le 14 ou le 15 octobre 2011
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Déplacement de Luc Chatel, Roselyne Bachelot-Narquin et Marie-Anne Montchamp sur le thème de la scolarisation des élèves handicapés - Ministère de l'Éducation nationale
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Déplacement de
Luc Chatel,
Roselyne Bachelot-Narquin et
Marie-Anne Montchamp sur le thème de la scolarisation des élèves handicapés
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Les inscriptions aux concours de recrutement sont ouvertes - Ministère de l'Éducation nationale
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Les inscriptions aux concours de recrutement sont ouvertes
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Le ministère et ses partenaires mobilisés pour la deuxième édition de la journée nationale du sport scolaire - Ministère de l'Éducation nationale
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Le ministère et ses partenaires mobilisés pour la deuxième édition de la journée nationale du sport scolaire
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Luc Chatel met à l'honneur le sport à l'école avec la journée nationale du sport scolaire - Déplacement à la Cité scolaire Paul Valéry (Paris 12e) - Ministère de l'Éducation nationale
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Luc Chatel met à l'honneur le sport à l'école avec la journée nationale du sport scolaire - Déplacement à la Cité scolaire Paul Valéry (Paris 12e)
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Luc Chatel et Jeannette Bougrab installent un groupe de travail sur le contrat d'engagement éducatif - Ministère de l'Éducation nationale
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Luc Chatel et
Jeannette Bougrab installent un groupe de travail sur le contrat d'engagement éducatif
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Journée nationale du sport scolaire : déplacement dans une cité scolaire - Ministère de l'Éducation nationale
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Journée nationale du sport scolaire : déplacement à la Cité scolaire Paul Valéry (Paris 12e)
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Journée européenne des langues - Ministère de l'Éducation nationale
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Journée européenne des langues
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AlimenTerre - Ministère de l'Éducation nationale
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Campagne AlimenTERRE
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Grève du mardi 27 septembre 2011 : estimation provisoire dans la matinée - Ministère de l'Éducation nationale
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Grève du mardi 27 septembre 2011 : estimation provisoire dans la matinée
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Vive émotion de Luc Chatel après le décès d'une jeune élève à l'école Jean Moulin de Soyaux (16) - Ministère de l'Éducation nationale
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Vive émotion de
Luc Chatel après le décès d'une jeune élève à l'école Jean Moulin de Soyaux (16)
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Au BO du 29 septembre : échanges franco-allemands et épreuve de physique-chimie du bac S - Ministère de l'Éducation nationale
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Au BO du 29 septembre 2011 : échanges franco-allemands et épreuve de physique-chimie du baccalauréat scientifique
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Luc Chatel lance la deuxième édition du prix lycéen "Lire l'économie" - Ministère de l'Éducation nationale
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Luc Chatel lance la deuxième édition du prix lycéen "Lire l'économie"
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Luc Chatel affirme l'engagement de l'Éducation nationale dans les quartiers - Ministère de l'Éducation nationale
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Luc Chatel affirme l'engagement de l'Éducation nationale dans les quartiers
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www.education.gouv.fr
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Déplacement de
Luc Chatel dans l'académie de Montpellier consacré au dispositif Éclair Déplacements de
Luc Chatel dans les académies de Créteil et de Versailles : Rentrée scolaire 2011 Les inscriptions aux concours de recrutement sont ouvertes il y a trois jours il y a 4 jours le compte twitter du ministère EducationFrance: Journées européennes du #patrimoine : visitez le ministère. http://t.co/48aGlnGp #education il y a 9 jours
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Dispositif Éclair : plus de 2 100 écoles, 297 collèges et 28 lycées concernés à la rentrée 2011 Déplacement de
Luc Chatel dans l'académie de Montpellier consacré au dispositif Éclair Déplacements de
Luc Chatel dans les académies de Créteil et de Versailles : Rentrée scolaire 2011 il y a trois jours il y a 4 jours le compte twitter du ministère EducationFrance: Journées européennes du #patrimoine : visitez le ministère. http://t.co/48aGlnGp #education il y a 9 jours
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Du 23 au 25 septembre Les Rencontres philosophiques de Langres 26 septembre Journée européenne des langues Stages passerelles, un lycée s'engage Les rencontres philosophiques de Langres L'académie lance son plan numérique Journée nationale du sport scolaire : déplacement à la Cité scolaire Paul Valéry (Paris 12e)
Luc Chatel et
Jeannette Bougrab installent un groupe de travail sur le contrat d'engagement éducatif Le ministère et ses partenaires mobilisés pour la deuxième édition de la journée nationale du sport scolaire Déplacement de
Luc Chatel,
Roselyne Bachelot-Narquin et
Marie-Anne Montchamp sur le thème de la scolarisation des élèves handicapés Déplacement de
Luc Chatel dans l'académie de Reims consacré à la voie professionnelle La série technologique rénovée STI2D fait sa rentrée au lycée Louis-le-Grand Déplacement de
Luc Chatel au lycée Louis-Le-Grand (Paris 5e) pour saluer l'ouverture cette année d'une classe de la série technologique au sein de cet établissement
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Du 23 au 25 septembre Les Rencontres philosophiques de Langres 26 septembre Journée européenne des langues Stages passerelles, un lycée s'engage Les rencontres philosophiques de Langres L'académie lance son plan numérique Journée nationale du sport scolaire : déplacement à la Cité scolaire Paul Valéry (Paris 12e)
Luc Chatel met à l'honneur le sport à l'école avec la journée nationale du sport scolaire - Déplacement à la Cité scolaire Paul Valéry (Paris 12e) La voie professionnelle rénovée compte 701 900 lycéens à la rentrée 2011 Déplacement de
Luc Chatel dans l'académie de Reims consacré à la voie professionnelle La série technologique rénovée STI2D fait sa rentrée au lycée Louis-le-Grand Déplacement de
Luc Chatel au lycée Louis-Le-Grand (Paris 5e) pour saluer l'ouverture cette année d'une classe de la série technologique au sein de cet établissement Dispositif Éclair : plus de 2 100 écoles, 297 collèges et 28 lycées concernés à la rentrée 2011
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il y a 5 jours il y a 12 jours il y a 13 jours
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#nav li.nav_menu a { padding: 0px 11px; #nav li.selected_menu a, #nav li.selected_rubrique a { padding: 10px 18px 0px 14px; Du 28 septembre au 7 décembre Le Prix lycéen "Lire l'Économie" Du 15 octobre au 30 novembre Campagne AlimenTERRE L'académie de Bordeaux fête le sport ! Journée du sport scolaire au collège des Iris, Villeurbanne (Rhône) Journée nationale du sport scolaire : plein succès dans l'académie !
Luc Chatel affirme l'engagement de l'Éducation nationale dans les quartiers Parents d'élèves : votez pour vos représentants le 14 ou le 15 octobre 2011 Au BO du 29 septembre 2011 : échanges franco-allemands et épreuve de physique-chimie du baccalauréat scientifique
Luc Chatel lance la deuxième édition du prix lycéen "Lire l'économie" Vive émotion de
Luc Chatel après le décès d'une jeune élève à l'école Jean Moulin de Soyaux (16) Grève du mardi 27 septembre 2011 : estimation provisoire dans la matinée
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Sanctions scolaires : réforme des procédures disciplinaires dans les établissements d'enseignement du second degré Journée nationale du sport scolaire : déplacement à la Cité scolaire Paul Valéry (Paris 12e)
Luc Chatel met à l'honneur le sport à l'école avec la journée nationale du sport scolaire - Déplacement à la Cité scolaire Paul Valéry (Paris 12e) Parents d'élèves : votez pour vos représentants le 14 ou le 15 octobre 2011 EducationFrance: Au BO du 29 septembre : échanges franco-allemands et épreuve. http://t.co/yNo9nbCc #education il y a 5 jours le compte twitter du ministère il y a 12 jours il y a 13 jours
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www.elysee.fr ]
Site officiel - Présidence de la République
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www.elysee.fr
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Le Président dans les Causses et les Cévennes (Gard)" C'est ici, à Alès, que la France a forgé l''idée universelle de Liberté de Conscience ".
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« Les Causses et les Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO » En acceptant, au mois de juin dernier, de classer les Causses et les Cévennes au patrimoine mondial, l'UNESCO n'a pas seulement rendu hommage à l'âpre beauté de la terre cévenole, elle a voulu aussi honorer le rapport si particulier qu'entretiennent ici l'esprit et la matière. Classé sous : Culture Communication Publié le 04 oct 2011 13 820 photos Visite du Président dans les Causses et les Cévennes (Gard) mardi 4 octobre 2011 Le président de la République effectue un déplacement dans le Gard après l'inscription des Causses et des Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO. A Mialet, le chef de l'Etat visite le musée du Désert (appelé également Mas Soubeyran), qui fête cette année son 100ème anniversaire. Accompagné de personnalités nationales et locales représentant les protestants de France, il se rend ensuite sur le site de l'Assemblée du Désert avant de prononcer un discours à
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Publié le 04 oct 2011 Remise des trophées P.E.P.I.T.E (Prix Européen Pour l'Insertion des Travailleurs Extraordinaires) Le président de la République remettra les trophées P.E.P.I.T.E (Prix Européen Pour l'Insertion des Travailleurs Extraordinaires) le mercredi 5 octobre 2011 à 12h15 au Palais de l'Élysée en présence de Mme
Nadine MORANO, ministre chargée de l'Apprentissage et de la Formation professionnelle, et de Mme
Marie-Anne MONTCHAMP, secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale. Classé sous : Emploi Travail
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« Les Causses et les Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO » - Présidence de la République
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en savoir plus « Les Causses et les Cévennes au patrimoine mondial de l'UNESCO »
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Visite du Président dans les Causses et les Cévennes (Gard) - Présidence de la République
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Visite du Président dans les Causses et les Cévennes (Gard)
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Vidéo - 100e anniversaire du Musée du Désert de Mialet : Témoignages - Présidence de la République
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en savoir plus
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Enlèvement parental
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]
Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
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[CIRFA]
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-cirfa/2650-recrutement-du-mois-doctobre-2011
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Actualités
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre/207-si-j-ouvre-un-dossier-suis-je-oblige-m-engager
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre/209-quelles-qualites-faut-il-avoir-pour-entrer-dans-l-armee-terre
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/31-les-parcours-bac-a-bac2/219-en-tant-que-sous-officier-quels-sont-domaines-d-activite-dans-lesquels-je-pourrai-exercer-mon-metier-soldat
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Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous ...
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Re:S'informer sur un métier : Internet ou un e...
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/10--et-avant-le-metier-/143-sinformer-sur-un-metier--internet-ou-un-entretien-?limit=20&start=780#2895
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Re:S'informer sur un métier
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/10--et-avant-le-metier-/1514-vous-etes-en-3eme-ou-en-seconde-reflechissez-vous-deja-a-un-metier-ou-le-ferez-vous-plus-tard-?limit=20&start=700#2897
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Re:Vous êtes en 3ème ou en seconde: réfléchiss...
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/3-un-metier-bien-plus-quun-metier/1655-militaire-vocation-ou-simple-metier-?limit=20&start=60#2885
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Re:Militaire, vocation ou simple métier ?
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/3-un-metier-bien-plus-quun-metier/1655-militaire-vocation-ou-simple-metier-?limit=20&start=60#2890
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Re:Militaire, vocation ou simple métier ?
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/3-un-metier-bien-plus-quun-metier/2416-pour-vous-doit-on-evoluer-dans-un-metier--et-pourquoi-#2886
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Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ?...
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/3-un-metier-bien-plus-quun-metier/973-pour-vous-le-salaire-est-il-la-seule-motivation-dans-un-metiern?limit=20&start=80#2889
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Re:Pour vous, le salaire est-il la seule motiv...
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/8-compromis-entre-vie-professionnelle-et-vie-privee/413-est-il-facile-de-concilier-vie-professionnelle-et-vie-personnelle?limit=20&start=140#2888
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Re:Est-il facile de concilier vie professionne...
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Re:Est-il facile de concilier vie professionne...
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www.enligne.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/fbprofile/userid-13124
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llavaud
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Chicken78
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Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Re:S'informer sur un métier : Internet ou un e. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : Thomas écrit: Merci pour votre réponse. Je prendrais rendez-vous. Cordialement. Avec plaisir et bon courage à vous.
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Bonjour, je pense que l'évolution dans un métier est très importante car dans la vie tout être humain fini par se lasser du quotidien et donc en montant de grade, je pense que l'on serai.
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Chicken78 écrit: Bonjour, J'ai 15 ans et depuis tout petit j'ai voulu devenir un militaire. J'ai voulu être Chasseur-Parachutiste mais a cause de mon entorse a mon genoux, je ne peut. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : fabien écrit: bonjour, mais l armée de terre me fait rêver depuis que je suis tout petit arriva. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : Khadria écrit: Et pur être Grenadier Voltigeur, même si c'est pas toi qui choisit ton régiment quels sont les meilleurs régiments pour les combattants ? Et est ce qu'un BAC en parti. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : timdrums écrit: bonjour il est évident que non ,mais cela est mon avis . sinon j'aimerais connaitre les conditions du meti. Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ? Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 :
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Il doit assurer l'entretien. Mécanicien aéronautique Le mécanicien aéronautique contrôle les performances des matériels aériens au sol et en vol et.
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mais l armée de terre me fait rêver depuis que je suis tout petit arrivant presque a l age. Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous . Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 : Bonjour, J'ai 15 ans et depuis tout petit j'ai voulu devenir un militaire. J'ai voulu être Chasseur-Parachutiste mais a cause de mon entorse a mon genoux, je ne peut plus. Je voudrai sav. Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ? Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 : Bonjour, je pense que l'évolution dans un métier est très importante car dans la vie tout être humain fini par se lasser du quotidien et donc en montant de grade, je pense que l'on serai. Re:Militaire, vocation ou simple métier ? Dernier commentaire par Khadria le 3.10.2011 : Et pur être Grenadier Voltigeur, même si c'est pas toi qui choisit ton régiment quels sont les meilleurs régiments pour les combattants ? Et est ce qu'un BAC en particulier est aimer ou.
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Pas besoin d'être un champion olympique pour s'engager dans l'armée de Terre ! Certes non, il n'est pas forcément nécessaire d'être très fort en sport pour pouvoir s'engager dans l'armée de Terre. Une bonne condition physique est un élément important de la compétence d'un soldat mais cela s'acquiert. Ce n'est donc pas le critère de sélection. Attention quand même : car certaines spécialités nécessitent d'avoir un niveau sportif élevé. « La projection en OPEX repose-t-elle sur le volontariat ? Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Equipier recherche aéroportée et actions spéc. Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un. Brancardier secouriste Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques. Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux.
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Saviez-vous qu'autour du métier de soldat, l'armée de Terre propose 400 spécialités différentes ? Le métier de soldat s'accompagne toujours d'une spécialité. Vous pourrez donc choisir celle qui vous correspond le plus parmi les 400 que l'armée de Terre propose. Mais n'oubliez pas, vous serez d'abord soldat. « Quelles qualités faut-il avoir pour entrer dans l'armée de terre ? Mécanicien automobile Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels. En savoir plus Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. En savoir plus Conducteur poids lourd Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. Re:Est-il facile de concilier vie professionne. Dernier commentaire par fabien le 4.10.2011 : j ai une petite fille de 13 mois et une femme que j aime plus que tout au monde.
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Saviez-vous que 75% des militaires sont contractuels ? Eh oui, on ne s'engage pas forcément dans l'armée de terre pour la vie ! Plus de la moitié des militaires s'engagent pour une durée de 3 à 5 ans (renouvelables). Un parcours dans l'armée de terre peut donc être un véritable tremplin et de révéler un vrai plus pour la suite de votre carrière. « En tant que sous-officier, quels sont les domaines d'activité dans lesquels je pourrai exercer mon métier de sold. Écrit par Lieutenant Zoghbi [Recrutement] Tchat en direct: mardi 4 octobre à 18h Participez au Tchat en direct du mardi 4 octobre à partir de 18h. Vous avez des questions ? Les conseillers en recrutement sont là pour y répondre. Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux. Il doit assurer l'entretien. Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. Mécanicien armement
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Saviez-vous que 75% des militaires sont contractuels ? Eh oui, on ne s'engage pas forcément dans l'armée de terre pour la vie ! Plus de la moitié des militaires s'engagent pour une durée de 3 à 5 ans (renouvelables). Un parcours dans l'armée de terre peut donc être un véritable tremplin et de révéler un vrai plus pour la suite de votre carrière. « Si j'ouvre un dossier, suis-je obligé de m'engager ? Mécanicien armement Selon sa spécialité, le mécanicien armement exécute les opérations de manipulation et de. Mécanicien automobile Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels. Opérateur risques nucléaires, biologiques et . L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très. Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le.
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Saviez-vous que l'armée de Terre donne sa chance à chacun ? L'armée de Terre est soucieuse de promouvoir l'égalité des chances. Elle ne regarde ni vos origines, ni votre religion. De plus, elle est un révélateur de talent qui est en vous mais dont vous n'avez pas conscience. Ce n'est pas une question de diplômes. « Faut-il avoir une taille minimale pour rentrer dans l'armée de terre ? Mécanicien automobile Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels. Electromécanicien L'électromécanicien réalise des chantiers de production et de distribution d'électricité ou. En savoir plus Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous . Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 :
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Saviez-vous que quelle que soit la spécialité que vous détenez, vous partirez en opération extérieure (OPEX) ? Statutairement, tous les militaires sont amenés à partir en opération extérieure. Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo. « Peut-on être convoqué à l'improviste ? Écrit par cirfa agen le 04.10.2011 : Actualités Recrutement du mois d'octobre 2011. Lire la suite. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. Mécanicien aéronautique Le mécanicien aéronautique contrôle les performances des matériels aériens au sol et en vol et. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Entraîneur sportif
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Selon sa spécialité, le mécanicien armement exécute les opérations de manipulation et de. Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Equipier recherche aéroportée et actions spéc. Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un. Re:Vous êtes en 3ème ou en seconde: réfléchiss. Dernier commentaire par dumont le 4.10.2011 : je serai en troisieme l annee prochaine et je voudrais entrer dans la securite civile comment faire? Re:S'informer sur un métier Dernier commentaire par Lacand le 4.10.2011 : Bonjour, j'ai 17 ans et j'ai un BEPA secrétariat accueil. Cette année je devais intégrer un BAC pro secrétariat en alternance mais a condition que je trouve un patron. Résultat, je n'a.
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33 Opérateur risques nucléaires, biologiques et ... En savoir plus
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16 Pilote de char et engin blindé En savoir plus
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Serveur En savoir plus
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28 Equipier recherche aéroportée et actions spéc... En savoir plus
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Electromécanicien En savoir plus
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Tireur missile En savoir plus
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13 Magasinier En savoir plus
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21 Mécanicien armement En savoir plus
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Mécanicien aéronautique En savoir plus
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16 Mécanicien automobile En savoir plus
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Mécanicien de maintenance électronique En savoir plus
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Soldat des sports équestres En savoir plus
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Entraîneur sportif En savoir plus
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Brancardier secouriste En savoir plus
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/a31-les-travaux-de-regeneration-a318.html
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A31 - Les travaux de régénération ont redémarré entre La Maxe et Hauconcourt
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr
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A31 - Les travaux de régénération ont redémarré entre La Maxe et Hauconcourt Depuis le 12 septembre, les travaux de réhabilitation des chaussées ont redémarré sur l'A31 à hauteur de Saint-Rémy avec la mise en place d'une coupure de nuit du sens Luxembourg-Metz à la croix de Hauconcourt. RN 57 - Travaux de réfection de chaussée au niveau de COLOMBIER Du mercredi 5 octobre 2011 à 8h au vendredi 7octobre 2011 à 20h, la DIR Est (direction interdépartementale des routes de l'Est) réalise des travaux de renforcement de la chaussée sur la RN 57 à hauteur de COLOMBIER. Pendant cette période, la RN 57 sera fermée à la circulation. RN 1019 - Création d'une bande médiane élargie au niveau de la commune de Banvillars Du lundi 26 septembre au vendredi 9 octobre 2011, la DIR Est (direction interdépartementale des routes de l'Est) réalise des travaux sur la RN 1019 dans le sens Delle vers Lure. La circulation sera interdite à tous les véhicule et des déviations seront mises en place.
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Mise à jour le 04/10/2011 : Plan du site
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-1019-creation-d-une-bande-a314.html
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RN 1019 - Création d'une bande médiane élargie au niveau de la commune de Banvillars
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RN 57 - Travaux de réfection de chaussée au niveau de COLOMBIER
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.environnement.gouv.fr
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet,
Benoist Apparu et René Ricol, Commissaire général à l'Investissement annoncent l'accompagnement de 93 projets innovants proposés par les 13 EcoCités , en coordination avec la Caisse des Dépôts (CDC) et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME).
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La « Suisse Normande » est désormais protégée 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet annonce le classement des vallées sauvages et isolées de l'Orne et de la Rouvre, à une trentaine de kilomètres au sud de Caen, par décret du 28 septembre 2011 . La biodiversité de ces sites pittoresques, dont les reliefs accidentés (falaises hautes de 150 mètres, rochers abrupts, gorges profondes) lui ont valu le surnom de « Suisse normande », sera ainsi préservée.
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Site mis à jour le 4 octobre 2011
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www.environnement.gouv.fr/L-Etat-soutient-93-projets,24544.html
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités
-
www.environnement.gouv.fr/La-Suisse-Normande-est-desormais,24539.html
-
La « Suisse Normande » est désormais protégée
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www.environnement.gouv.fr/-Les-mardis-de-la-Direction-.html
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Ministère du Développement durable
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet,
Benoist Apparu et René Ricol, Commissaire général à l'Investissement annoncent l'accompagnement de 93 projets innovants proposés par les 13 EcoCités , en coordination avec la Caisse des Dépôts (CDC) et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME).
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La « Suisse Normande » est désormais protégée 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet annonce le classement des vallées sauvages et isolées de l'Orne et de la Rouvre, à une trentaine de kilomètres au sud de Caen, par décret du 28 septembre 2011 . La biodiversité de ces sites pittoresques, dont les reliefs accidentés (falaises hautes de 150 mètres, rochers abrupts, gorges profondes) lui ont valu le surnom de « Suisse normande », sera ainsi préservée.
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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GALILEO
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( - g ep1b.g l @finan es.go v.f ).
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LES SERVICES DE L'ÉTAT EN ZONE SUD-OUEST, RÉGION AQUITAINE , DÉPARTEMENT GIRONDE #footer_menu { margin-left: -25px; } .footer_menu_item a:hover { color: #ff8f00; } div.MsoNormal {mso-style-parent:""; margin:0cm; margin-botto
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incinérations de végétaux En raison des conditions climatiques défavorables et de l'activité feu de forêts des jours derniers, le préfet de la Gironde a décidé de prolonger jusqu'au 10 octobre 2011 inclus, la période pendant laquelle les incinérations de végétaux sont interdites. La situation sera réexaminée en fonction de l'évolution des prévisions météorologiques. télécharger l'arrêté préfectoral
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Décisions du 04-OCT-11 Décisions du 27-SEP-11 Décisions du 20-SEP-11 Décisions du 13-SEP-11 Décisions du 05-SEP-11 Voir toutes les décisions
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Décisions du 04-OCT-11 Décisions du 04-OCT-11
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Bilan accidentologie au 2 octobre + bilan septembre + bilan 3 premiers trimestres (Sécurité routière).
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Le 4 octobre 2011 : Bilan accidentologie au 2 octobre (Sécurité routière).
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Mardi 04 Octobre 2011
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Bulletin récapitulatif des avis aux navigateurs octobre 2011 " Lire la suite
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Prix de l'essence, du gazole et du gaz au 1er octobre 2011 Le contexte international se traduit par une hausse du dollar par rapport à l'euro de +2,9%, du prix moyen du baril de pétrole brut de +5,68%, des prix de marché de l'essence de +3,9% et du gazole de +2,2%. Ces hausses s'expliquent essentiellement par des tensions au niveau de la production de brut des pays [. Prix de l'essence, du gazole et du gaz au 1er octobre 2011 Le contexte international se traduit par une hausse du dollar par rapport à l'euro de +2,9%, du prix moyen du baril de pétrole brut de +5,68%, des prix de marché de l'essence de +3,9% et du gazole de +2,2%. Ces hausses s'expliquent essentiellement par des tensions au niveau de la production de brut des pays [. 3 octobre 2011 " Lire la suite Bulletin récapitulatif des avis aux navigateurs octobre 2011
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Publication du récapitulatif mensuel de l'information nautique diffusée par le CND Guyane (Coordonnateur Nationale Délégué) correspondant à la zone littorale Guyanaise ainsi qu'à la zone côtière jusqu'à 250 milles nautiques au large. 3 octobre 2011 " Lire la suite Prix de l'essence, du gazole et du gaz au 1er octobre 2011
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Prix de l'essence, du gazole et du gaz au 1er octobre 2011
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Prix de l'essence, du gazole et du gaz au 1er octobre 2011 Prix de l'essence, du gazole et du gaz au 1er octobre 2011 " Lire la suite
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40ème Anniversaire FFSA Livret club Handicap CONGRES INTERNATIONAL ICSD 2011 à ROME Appel à projet : Recueil de réalisations exemplaires en matière d'accessibilité CONGRES INTERNATIONAL ICSD 2011 à ROME Appel à projet : Recueil de réalisations exemplaires en matière d'accessibilité
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Livret club Handicap 40ème Anniversaire FFSA Livret club Handicap 40ème Anniversaire FFSA GLOBAL GAMES 2011
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Politique ministérielle visant à favoriser la pratique sportive des personne en situation de handicap Livret club Handicap 40ème Anniversaire FFSA Politique ministérielle visant à favoriser la pratique sportive des personne en situation de handicap GLOBAL GAMES 2011 Livret club Handicap
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Les services de l'État en Haute-Garonne : Portail de la Haute-Garonne
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Journée de la sécurité intérieure (JSI) samedi 8 octobre 2011 La journée de la sécurité intérieure (JSI) se déroulera le samedi 8 octobre 2011 de 10h30 à 16h, place du Capitole à Toulouse, avec pour objectif de faire connaître les hommes et les femmes qui ont choisi de consacrer leur vie au service de la sécurité. Policiers, gendarmes, pompiers, personnels de la sécurité civile et des préfectures protègent chaque jour, en tous lieux et en toutes circonstances, les personnes et les biens, garantissent la paix publique, assurent la sécurité routière, organisent secours et assistance en cas d'accident ou de catastrophe naturelle Lire la suite
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Journée de la sécurité intérieure (JSI) Lire la suite
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Journée de la sécurité intérieure (JSI) samedi 8 octobre 2011 La journée de la sécurité intérieure (JSI) se déroulera le samedi 8 octobre 2011 de 10h30 à 16h, place du Capitole à Toulouse, avec pour objectif de faire connaître les hommes et les femmes qui ont choisi de consacrer leur vie au service de la sécurité. Policiers, gendarmes, pompiers, personnels de la sécurité civile et des préfectures protègent chaque jour, en tous lieux et en toutes circonstances, les personnes et les biens, garantissent la paix publique, assurent la sécurité routière, organisent secours et assistance en cas d'accident ou de catastrophe naturelle Lire la suite
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Catalogue de formation de l'Ifore
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Accès / Contact
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L'Institut de Formation de l'Environnement a été créé par un arrêté interministériel du 9 juillet 2001, sous la forme d'un service à compétence nationale du ministère chargé de l'environnement. 2011/09/30 Journée d'échanges sur Les plans de déplacement d'établissement (PDE) En savoir + 2011/06/29 Journées d'échanges 2011 (formateurs, stagiaires) En savoir + 2011/06/20 Bilan 2
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[
www.immigration.gouv.fr ]
Secrétariat général à l'immigration et à l'intégration
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www.immigration.gouv.fr
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L'accueil des bénéficiaires des programmes « Irak » et « Malte » (Infos migrations n° 24) En 2009, la France a mis en oeuvre deux programmes d'accueil de populations vulnérables : l'un concerne les personnes appartenant à des (.
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Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
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L'accueil des bénéficiaires des programmes « Irak » et « Malte » (Infos migrations n° 24)
[
www.institut.bercy.gouv.fr ]
Institut de la Gestion Publique et du développement Economique
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www.institut.bercy.gouv.fr
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Lancement d'un CHEDE régional : signature le 30 septembre de la convention de partenariat entre l'IGPDE et l'ordre des experts comptables de la région Montpellier à l'occasion de son assemblée générale tenue à Barcelone (stade du Camp Nou).
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Document pdf
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1 FC ISST 2011 Enquête AT Fiche inscription 14 et 15 novembre 2011
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Document pdf
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2 FC SST 2011 Enquête AT Programme 14 et 15 novembre 2011
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Document pdf
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3 FC ISST 2011 Liste ex IHS 2010
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Document doc
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CSP Article L1432 ARS et CHSCT
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Document pdf
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Dt 2010 341 31 mars 2010 comités d'agence repésentation syndicale délégués personnel ARS
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Formations continues interministérielles (Modalités)
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Formations continues interministérielles (Modalités)
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Travail Santé
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Travail Santé
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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139527 visiteurs depuis le 16/12/2010 12 utilisateurs en ligne.
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139593 visiteurs depuis le 16/12/2010 11 utilisateurs en ligne. CSP Article L1432 ARS et CHSCT Travail Santé Aujourd'hui Dt 2010 341 31 mars 2010 comités d'agence repésentation syndicale délégués personnel ARS Travail Santé Aujourd'hui
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139661 visiteurs depuis le 16/12/2010 16 utilisateurs en ligne.
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139745 visiteurs depuis le 16/12/2010 3 FC ISST 2011 Liste ex IHS 2010 Formations continues interministérielles (Modalités) Aujourd'hui 2 FC SST 2011 Enquête AT Programme 14 et 15 novembre 2011 Formations continues interministérielles (Modalités) Aujourd'hui 1 FC ISST 2011 Enquête AT Fiche inscription 14 et 15 novembre 2011 Formations continues interministérielles (Modalités) Aujourd'hui
-
139808 visiteurs depuis le 16/12/2010 5 utilisateurs en ligne.
[
www.loiret.developpement-durable.gouv.fr ]
DDT Loiret
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www.loiret.developpement-durable.gouv.fr
-
Mise à jour le 04/10/2011 : Plan du site
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Sécheresse 2011 : dégrèvement d'office de la TFNB Les modalités du dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) pour les agriculteurs victimes de la sécheresse répondent aux souhaits du Président de la République qu'un agriculteur n'ait pas à faire l'avance d'une partie de l'impôt dont il n'est pas redevable. Pourront en bénéficier, les agriculteurs situés dans les zones reconnues au titre des calamités agricoles au cours des trois réunions du Comité national de l'assurance (. ) publié le lundi 3 octobre 2011
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DDT Loiret - Sécheresse 2011 : dégrèvement d'office de la TFNB
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Sécheresse 2011 : dégrèvement d'office de la TFNB
[
www.loiret.equipement.gouv.fr ]
DDT Loiret
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www.loiret.equipement.gouv.fr
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Mise à jour le 04/10/2011 : Plan du site
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Sécheresse 2011 : dégrèvement d'office de la TFNB Les modalités du dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) pour les agriculteurs victimes de la sécheresse répondent aux souhaits du Président de la République qu'un agriculteur n'ait pas à faire l'avance d'une partie de l'impôt dont il n'est pas redevable. Pourront en bénéficier, les agriculteurs situés dans les zones reconnues au titre des calamités agricoles au cours des trois réunions du Comité national de l'assurance (. ) publié le lundi 3 octobre 2011
-
DDT Loiret - Sécheresse 2011 : dégrèvement d'office de la TFNB
-
Sécheresse 2011 : dégrèvement d'office de la TFNB
[
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr
-
Mardi 04 Octobre 2011
[
www.massif-central.datar.gouv.fr ]
DATAR Massif Central :
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www.massif-central.datar.gouv.fr
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29 septembre 2011 : Etats généraux de la filière bois en Massif central L'objectif est de proposer et lancer une nouvelle dynamique de structuration de la filière et de mobilisation de la ressource Consultez le rapport provisoire du cabinet Efficient Technology Lire la suite
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DATAR Massif Central :
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L'objectif est de proposer et lancer une nouvelle dynamique de structuration de la filière et de mobilisation de la ressource Consultez le rapport provisoire du cabinet Efficient Technology Lire la suite
[
www.medad.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.medad.gouv.fr
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L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet,
Benoist Apparu et René Ricol, Commissaire général à l'Investissement annoncent l'accompagnement de 93 projets innovants proposés par les 13 EcoCités , en coordination avec la Caisse des Dépôts (CDC) et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME).
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La « Suisse Normande » est désormais protégée 4 octobre 2011 Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
Nathalie Kosciusko-Morizet annonce le classement des vallées sauvages et isolées de l'Orne et de la Rouvre, à une trentaine de kilomètres au sud de Caen, par décret du 28 septembre 2011 . La biodiversité de ces sites pittoresques, dont les reliefs accidentés (falaises hautes de 150 mètres, rochers abrupts, gorges profondes) lui ont valu le surnom de « Suisse normande », sera ainsi préservée.
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Site mis à jour le 4 octobre 2011
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www.medad.gouv.fr/L-Etat-soutient-93-projets,24544.html
-
L'Etat soutient 93 projets innovants proposés par les EcoCités
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www.medad.gouv.fr/La-Suisse-Normande-est-desormais,24539.html
-
La « Suisse Normande » est désormais protégée
-
www.medad.gouv.fr/-Les-mardis-de-la-Direction-.html
-
Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
-
Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
[
www.mer.gouv.fr ]
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
www.mer.gouv.fr
-
Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Site mis à jour le 4 octobre 2011
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Page non trouvée - Ministère du Développement durable
-
Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
[
www.minefe.gouv.fr ]
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
-
www.minefe.gouv.fr/assises-lexport
-
Les Assises de l'export
-
www.minefe.gouv.fr/feed-item/69982
-
Veille info tourisme
-
www.minefe.gouv.fr
-
Colloques et salons Salon des micro-entreprises les 11, 12 et 13 octobre Le salon des micro-entreprises est un rendez-vous annuel pour tous les entrepreneurs, notamment les dirigeants de petites entreprises, les professionnels libéraux et les artisans. Cette 13ème édition se tiendra au Palais des congrès à Paris, les 11, 12 et 13 octobre et sera axée sur la réussite entrepreneuriale.
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Les Assises de l'export Votes totaux : 143 Anciens sondages
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Pierre Lellouche réunira tous les partenaires publics et privés pour faciliter le succès des PME dans leurs démarches à l'international, le 11 octobre 2011 au salon Classe Export à Paris, lors des Assises de l'export. Veille info tourisme Appel à projets de recherche 2012 : pratiques interculturelles dans les institutions patrimoniales - 04/10/2011 TEC 10 du jour (04 oct. 11) - 04/10/2011 La population active en métropole à l'horizon 2030 : une croissance significative dans dix régions - 04/10/2011 En septembre, les immatriculations de véhicules particuliers sont quasi stables (-0,1 %) - 04/10/2011 Lire tous les fils d'infos Votes totaux : 148
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Votes totaux : 144
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www.minefe.gouv.fr/poll
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Anciens sondages
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www.minefe.gouv.fr/rendez-vous-au-salon-des-micro-entreprises-11-12-et-13-octobre
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Salon des micro-entreprises les 11, 12 et 13 octobre
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_687
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Peut-on pratiquer la chasse à l'arc en chasse accompagnée ? Oui, l'accompagnateur devant justifier de sa participation à une session de formation de chasse à l'arc.
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_736
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Mon permis de chasser est détruit. J'ai formulé une déclaration de perte et demande de duplicata auprès de l'ONCFS, mais je n'ai pas encore reçu ce duplicata. Puis-je chasser ? Non, en action de chasse, le chasseur doit obligatoirement être porteur de son permis de chasser (original ou duplicata). Vous devez en effet être porteur de votre permis de chas ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_739
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J'ai perdu mon permis de chasser. Je dois demander une attestation de délivrance initiale à la Préfecture qui me l'avait délivré mais je ne me souviens pas du numéro du permis égaré. Il n'est pas obligatoire de fournir à la Préfecture (ou la Sous-préfecture) les numéro et date du permis de chasser dont vous sollicitez une attestation de dé ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_741
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Je ne souhaite pas me déplacer auprès de la fédération départementale ou inter-départementale des chasseurs pour procéder à la validation de mon permis de chasser. Comment dois-je faire ? Les fédérations proposent la mise en place de validation en guichet, mais aussi par courrier ou parfois par Internet : prendre attache auprès de la fédération de vo ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_744
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Puis-je chasser accompagné en pratiquant la chasse à l'arc ? Pour la pratique de la chasse à l'arc dans le cadre de la chasse accompagnée, seul l'accompagnateur doit justifier de sa participation à une session de formation &agr ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_745
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Je suis résident à l'étranger et détenteur d'un permis de chasser qui m'y a été délivré. J'ai fait procéder à la validation de ce permis dans les mêmes conditions que celles applicables aux permis de chasser délivrés en France. Puis-je pratiquer la chasse à l'arc en France et si oui, à quelles conditions ? si vous avez fait procéder à une validation annuelle de votre permis de chasser, vous ne pouvez pratiquer la chasse à l'arc qu'à la condition d'&ec ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr
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Le Concours photo 2010
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www.oncfs.gouv.fr/Le-Concours-photo-2010-ru503
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Le Concours photo 2010
[
www.onpes.gouv.fr ]
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Emploi - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Emploi
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www.onpes.gouv.fr
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[30 septembre 2011] Emploi, chômage, population active : bilan de l'année 2010 - Dares Avec la reprise de la croissance, l'amélioration de la situation du marché du travail entamée fin 2009 s'est poursuivie tout au long de l'année 2010. L'emploi s'est accru de près de 200 000 poste en un an, après des pertes de 135 000 et 225 000 postes en 2008 et 2009. Dans un contexte de poursuite de la progression du nombre d'actifs, avec des femmes et des séniors toujours plus présents sur le marché du travail, le taux de chômage a baissé de 0,3 point, après une hausse de 2,4 points en 2008-2009.
[
www.orne.gouv.fr ]
Le site Internet de l'État dans l'Orne
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Le site Internet de l'État dans l'Orne - AGRICULTURE : Les trophées de l'agriculture durable
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www.orne.gouv.fr
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ATTENTION : Les services des cartes grises et permis de conduire, au 72 rue Saint Blaise à Alençon, seront exceptionnellement fermés le jeudi 6 octobre 2011. La permanence téléphonique des cartes grises de 14h à 16h ne sera donc pas assurée. AGRICULTURE : Les trophées de l'agriculture durable 2011-2012 Le ministère de l'agriculture organise un concours national doté de deux prix de 10 000 euros pour distinguer les démarches exemplaires d'une agriculture à la fois productive et respectueuse de l'environnement et des hommes qui la font vivre. Le jury national désignera les lauréats en janvier 2012. Les dossiers de candidature sont à déposer avant le 1er novembre 2011 auprès de la DDT ou auprès des Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF). Lire la suite. PATRIMOINE : 1250 personnes sont venues visiter la Préfecture de l'Orne le dimanche 18 septembre Visite de la préfecture de l'Orne, le dimanche 18 septembre 2011, à l'occasion des Journées du Patrimoine.
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Mise à jour le 04/10/2011 : Plan du site
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publié le lundi 19 septembre 2011 SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Sensibilisation des jeunes à la conduite responsable À l'occasion de la semaine européenne de la mobilité, le vendredi 16 septembre, une centaine de jeunes en formation de conduite routière au Lycée Mézen d'Alençon ont bénéficié d'une sensibilisation à la conduite responsable et participé à des ateliers interactifs sur divers sujets. publié le lundi 19 septembre 2011
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Le site Internet de l'État dans l'Orne - PATRIMOINE : 1250 personnes sont venues visiter la Préfecture de l'Orne le dimanche 18 septembre
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PATRIMOINE : 1250 personnes sont venues visiter la Préfecture de l'Orne le dimanche 18 septembre
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Le site Internet de l'État dans l'Orne - SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Sensibilisation des jeunes à la conduite responsable
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SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Sensibilisation des jeunes à la conduite responsable
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Le site Internet de l'État dans l'Orne
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Le site Internet de l'État dans l'Orne - AGRICULTURE : Les trophées de l'agriculture durable
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Lire la suite
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www.orne.pref.gouv.fr
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ATTENTION : Les services des cartes grises et permis de conduire, au 72 rue Saint Blaise à Alençon, seront exceptionnellement fermés le jeudi 6 octobre 2011. La permanence téléphonique des cartes grises de 14h à 16h ne sera donc pas assurée. AGRICULTURE : Les trophées de l'agriculture durable 2011-2012 Le ministère de l'agriculture organise un concours national doté de deux prix de 10 000 euros pour distinguer les démarches exemplaires d'une agriculture à la fois productive et respectueuse de l'environnement et des hommes qui la font vivre. Le jury national désignera les lauréats en janvier 2012. Les dossiers de candidature sont à déposer avant le 1er novembre 2011 auprès de la DDT ou auprès des Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF). Lire la suite. PATRIMOINE : 1250 personnes sont venues visiter la Préfecture de l'Orne le dimanche 18 septembre Visite de la préfecture de l'Orne, le dimanche 18 septembre 2011, à l'occasion des Journées du Patrimoine.
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publié le lundi 19 septembre 2011 SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Sensibilisation des jeunes à la conduite responsable À l'occasion de la semaine européenne de la mobilité, le vendredi 16 septembre, une centaine de jeunes en formation de conduite routière au Lycée Mézen d'Alençon ont bénéficié d'une sensibilisation à la conduite responsable et participé à des ateliers interactifs sur divers sujets. publié le lundi 19 septembre 2011 Mise à jour le 04/10/2011 : Plan du site
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Le site Internet de l'État dans l'Orne - PATRIMOINE : 1250 personnes sont venues visiter la Préfecture de l'Orne le dimanche 18 septembre
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PATRIMOINE : 1250 personnes sont venues visiter la Préfecture de l'Orne le dimanche 18 septembre
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Le site Internet de l'État dans l'Orne - SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Sensibilisation des jeunes à la conduite responsable
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SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Sensibilisation des jeunes à la conduite responsable
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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04 octobre 2011 Cinquantenaire de la convention Apostille le 5 Octobre 2011 Communiqué de presse de M.
Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés 04/10 Cinquantenaire de la convention Apostille le 5 Octobre 2011 04/10 Cinquantenaire de la convention Apostille le 5 Octobre 2011
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Lancement du plan Alerte Enlèvement sur Facebook Dossier de presse 04 octobre 2011 04/10 Lancement du plan Alerte Enlèvement sur Facebook
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www.premar-manche.gouv.fr ]
La Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord
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Le 24/08/2004 Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
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Le Préfet maritime Le 19/09/2005 Epaves archéologiques
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Les missions Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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Les moyens
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Les moyens Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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Mardi 4 octobre 2011 Le Préfet maritime Le 15/09/2005 Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques
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Epaves archéologiques
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
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Le Préfet maritime
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La Préfecture Maritime - Les missions
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Les missions
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La Préfecture Maritime - Les moyens
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Les moyens
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Arrêté préfectoral n 184/2011 du 04 octobre 2011 (PDF de : 571.19 Kio) En vigueur dans : Tout Méditerranée portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "M/Y SERENE".
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Arrêté préfectoral n 185/2011 du 04 octobre 2011 (PDF de : 572.12 Kio) Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer "M/Y TANGO".
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Document pdf
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Arrêté préfectoral n 184/2011
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Document pdf
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Arrêté préfectoral n 185/2011
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
Prix des carburants en France, site gouvernemental
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www.prix-carburants.gouv.fr
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Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C'est bon pour ma sécurité et je gagne 7 € sur un trajet de 500 km.
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Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus. Je pense aux pneus basse consommation : jusqu'à 5 % d'économie.
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Eviter de pousser les vitesses La route n'est pas un circuit de compétition ! Je peux économiser ainsi jusqu'à 20 % de carburant.
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Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus.
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www.ptz-plus.gouv.fr ]
Simulateur PTZ+
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www.ptz-plus.gouv.fr
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Accueil Page non trouvée Page non trouvée Page non trouvée Site mis à jour le 4 octobre 2011
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Accueil Simulateur PTZ+ Simulateur PTZ+ Relancer le calcul Le simulateur ptz+ A combien s'élève votre prêt à taux zéro + ? Avec le prêt à taux zéro +, l'Etat vous soutient pour devenir propriétaire. Le prêt à taux zéro est un prêt dont les intérêts sont pris en charge par l'Etat, sans frais de dossier, pour l'achat d'une première résidence principale (réservé aux personnes n'ayant pas été propriétaires de leur résidence principale depuis au moins deux ans). Le montant du prêt et les conditions de remboursement qui vous sont accordées prennent en compte votre niveau de revenu, la taille de votre famille, la localisation géographique de votre future habitation, son type (neuf ou ancien) et sa performance énergétique. L'application gratuite "Simulateur PTZ +" vous permet de savoir si vous êtes éligible au prêt à taux zéro + et de connaître le montant du prêt et les conditions de remboursement auxquels vous pouvez prétendre.
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Les données issues du simulateur sont communiquées titre indicatif. Avertissement : si vous avez déjà utilisé le simulateur, mettez-le à jour en appuyant sur Ctrl + F5 Pour en savoir plus : www.ptz-plus.gouv.fr Au cours des deux dernières années, avez-vous été propriétaire de votre résidence principale ? Combien coûte votre opération (toutes taxes comprises, hors frais) : Quel est le montant de votre apport personnel (hors frais) : Combien de personnes vont occuper ce logement à titre de résidence principale : Quel est le montant total des ressources de ces personnes (revenu fiscal de référence 2009) : Dans quelle commune se situe votre futur logement : Département Département Votre futur logement est-il neuf ou ancien : Quel est le niveau de performance énergétique de votre logement : En savoir plus Titulaire du label bâtiment basse consommation (BBC) Non titulaire du label BBC Quel est le niveau de performance énergétique de votre logement : En savoir plus
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Votre opération est-elle éligible au bonus dans le cadre de la vente d'un logement social ? En savoir plus en savoir plus sur le PTZ +
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Page non trouvée - Ministère du Développement durable
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Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
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Page non trouvée - Ministère du Développement durable
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Relancer le calcul
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www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
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www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr
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Mardi 04 Octobre 2011
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]
Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-cirfa
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[CIRFA]
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-cirfa/2650-recrutement-du-mois-doctobre-2011
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Recrutement du mois d'octobre 2011. Lire la suite...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement
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[Recrutement]
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/1809-tchat
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Tchat en direct: mardi 4 octobre à 18h Lire la suite...
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Actualités
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre/204-combien-temps-dure-processus-d-engagement
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre/208-je-detiens-deja-une-specialite-pourrai-je-continuer-a-l-exercer-si-je-m-engage
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/30-les-parcours-jusqu-au-bac/213-que-signifie-evat
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/31-les-parcours-bac-a-bac2/216-quel-est-r-le-sous-officiers-l-armee-terre
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/31-les-parcours-bac-a-bac2/219-en-tant-que-sous-officier-quels-sont-domaines-d-activite-dans-lesquels-je-pourrai-exercer-mon-metier-soldat
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/34-la-reserve/227-je-souhaite-etre-reserviste-combien-temps-pourrai-je-consacrer-a-mes-activites-dans-reserve
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/30-les-parcours-jusqu-au-bac
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/31-les-parcours-bac-a-bac2
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/34-la-reserve
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/10--et-avant-le-metier-/1057-depuis-combien-de-temps-reflechissez-vous-a-un-metier?limit=20&start=160#2887
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Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous ...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/10--et-avant-le-metier-/1057-depuis-combien-de-temps-reflechissez-vous-a-un-metier?limit=20&start=160#2892
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Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous ...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/10--et-avant-le-metier-/143-sinformer-sur-un-metier--internet-ou-un-entretien-?limit=20&start=780#2894
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Re:S'informer sur un métier : Internet ou un e...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/10--et-avant-le-metier-/143-sinformer-sur-un-metier--internet-ou-un-entretien-?limit=20&start=780#2895
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Re:S'informer sur un métier
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/10--et-avant-le-metier-/1514-vous-etes-en-3eme-ou-en-seconde-reflechissez-vous-deja-a-un-metier-ou-le-ferez-vous-plus-tard-?limit=20&start=700#2897
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Re:Vous êtes en 3ème ou en seconde: réfléchiss...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/3-un-metier-bien-plus-quun-metier/1655-militaire-vocation-ou-simple-metier-?limit=20&start=60#2885
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Re:Militaire, vocation ou simple métier ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/3-un-metier-bien-plus-quun-metier/1655-militaire-vocation-ou-simple-metier-?limit=20&start=60#2890
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Re:Militaire, vocation ou simple métier ?
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/3-un-metier-bien-plus-quun-metier/2416-pour-vous-doit-on-evoluer-dans-un-metier--et-pourquoi-#2886
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Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ?...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/3-un-metier-bien-plus-quun-metier/973-pour-vous-le-salaire-est-il-la-seule-motivation-dans-un-metiern?limit=20&start=80#2889
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Re:Pour vous, le salaire est-il la seule motiv...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/8-compromis-entre-vie-professionnelle-et-vie-privee/413-est-il-facile-de-concilier-vie-professionnelle-et-vie-personnelle?limit=20&start=140#2888
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Re:Est-il facile de concilier vie professionne...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/8-compromis-entre-vie-professionnelle-et-vie-privee/413-est-il-facile-de-concilier-vie-professionnelle-et-vie-personnelle?limit=20&start=140#2891
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Re:Est-il facile de concilier vie professionne...
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/fbprofile/userid-13124
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llavaud
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/fbprofile/userid-14260
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Chicken78
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
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Bonjour, je pense que l'évolution dans un métier est très importante car dans la vie tout être humain fini par se lasser du quotidien et donc en montant de grade, je pense que l'on serai. Re:Militaire, vocation ou simple métier ? Dernier commentaire par Khadria le 3.10.2011 : Et pur être Grenadier Voltigeur, même si c'est pas toi qui choisit ton régiment quels sont les meilleurs régiments pour les combattants ? Et est ce qu'un BAC en particulier est aimer ou.
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« Combien de temps dure le processus d'engagement ? Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. En savoir plus Secrétaire Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie. Il assure le suivi du courrier envoyé et. Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Electromécanicien L'électromécanicien réalise des chantiers de production et de distribution d'électricité ou.
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Il le dirige durant les missions de protection. Conducteur poids lourd Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. Re:Est-il facile de concilier vie professionne. Dernier commentaire par fabien le 4.10.2011 : j ai une petite fille de 13 mois et une femme que j aime plus que tout au monde. mais l armée de terre me fait rêver depuis que je suis tout petit arrivant presque a l age. Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous . Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 : Bonjour, J'ai 15 ans et depuis tout petit j'ai voulu devenir un militaire. J'ai voulu être Chasseur-Parachutiste mais a cause de mon entorse a mon genoux, je ne peut plus. Je voudrai sav. Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ? Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 :
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J'ai voulu être Chasseur-Parachutiste mais a cause de mon entorse a mon genoux, je ne peut. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : fabien écrit: bonjour, mais l armée de terre me fait rêver depuis que je suis tout petit arriva. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : Khadria écrit: Et pur être Grenadier Voltigeur, même si c'est pas toi qui choisit ton régiment quels sont les meilleurs régiments pour les combattants ? Et est ce qu'un BAC en parti. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : timdrums écrit: bonjour il est évident que non ,mais cela est mon avis . sinon j'aimerais connaitre les conditions du meti. Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ? Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 : Bonjour, je pense que l'évolution dans un métier est très importante car dans la vie tout être humain fini par se lasser du quotidien et donc en montant de grade, je pense que l'on serai.
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je serai en troisieme l annee prochaine et je voudrais entrer dans la securite civile comment faire? Re:S'informer sur un métier Dernier commentaire par Lacand le 4.10.2011 : Bonjour, j'ai 17 ans et j'ai un BEPA secrétariat accueil. Cette année je devais intégrer un BAC pro secrétariat en alternance mais a condition que je trouve un patron. Résultat, je n'a.
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L'électromécanicien frigoriste installe et répare les matériels de cuisson, de conservation et. Mécanicien automobile Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels.
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L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Re:S'informer sur un métier : Internet ou un e. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : Thomas écrit: Merci pour votre réponse. Je prendrais rendez-vous. Cordialement. Avec plaisir et bon courage à vous.
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Pas besoin d'être un champion olympique pour s'engager dans l'armée de Terre ! Certes non, il n'est pas forcément nécessaire d'être très fort en sport pour pouvoir s'engager dans l'armée de Terre. Une bonne condition physique est un élément important de la compétence d'un soldat mais cela s'acquiert. Ce n'est donc pas le critère de sélection. Attention quand même : car certaines spécialités nécessitent d'avoir un niveau sportif élevé. « Je détiens déjà une spécialité, pourrai-je continuer à l'exercer si je m'engage ? Mécanicien armement Selon sa spécialité, le mécanicien armement exécute les opérations de manipulation et de. Equipier recherche aéroportée et actions spéc. Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Electromécanicien frigoriste
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« Quel est le rôle des sous-officiers de l'armée de terre ? Écrit par Lieutenant Zoghbi [Recrutement] Tchat en direct: mardi 4 octobre à 18h Participez au Tchat en direct du mardi 4 octobre à partir de 18h. Vous avez des questions ? Les conseillers en recrutement sont là pour y répondre. Opérateur risques nucléaires, biologiques et . L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très. Sapeur-pompier de Paris Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées. Conducteur poids lourd Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. Re:Vous êtes en 3ème ou en seconde: réfléchiss. Dernier commentaire par dumont le 4.10.2011 :
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Saviez-vous, qu'avec un BAC, vous pouvez devenir officier pilote d'hélicoptère (OSC/P) ? Quel que soit votre BAC, vous pouvez devenir officier sous contrat pilote d'hélicoptère (OSC/P) dans l'Aviation légère de l'armée de Terre (ALAT). Formé au combat aéroterrestre par l'armée de Terre, vous serez recruté pour un premier contrat de 10 ans. vous piloterez un hélicoptère de combat et participerez à l'utilisation des armes de bord. « En tant que sous-officier, quels sont les domaines d'activité dans lesquels je pourrai exercer mon métier de sold. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Brancardier secouriste Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques. Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux. Il doit assurer l'entretien. Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien.
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Saviez-vous que l'armée de Terre donne sa chance à chacun ? L'armée de Terre est soucieuse de promouvoir l'égalité des chances. Elle ne regarde ni vos origines, ni votre religion. De plus, elle est un révélateur de talent qui est en vous mais dont vous n'avez pas conscience. Ce n'est pas une question de diplômes. « Que signifie EVAT ? Écrit par cirfa agen le 04.10.2011 : Actualités Recrutement du mois d'octobre 2011. Lire la suite. Electromécanicien L'électromécanicien réalise des chantiers de production et de distribution d'électricité ou. Plieur de parachute Le plieur est affecté dans une équipe au sein de laquelle il participe au pliage et à la remise. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Brancardier secouriste Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques. Opérateur réseaux informatiques
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Saviez-vous que tout au long de votre carrière, l'armée de Terre vous formera continuellement ? L'armée de Terre attache une grande importance à la qualité de ses formations. Il en existe beaucoup et tous les militaires y ont droit. Certaines seront un atout précieux si vous continuez votre carrière dans le civil. « Je souhaite être réserviste, combien de temps pourrai-je consacrer à mes activités dans la réserve ? Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien. Il le dirige durant les missions de protection. Equipier sécurité civile L'équipier sécurité civile est capable de remplir à tout moment des missions majeures :. En savoir plus Opérateur risques nucléaires, biologiques et . L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très. Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous . Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : Chicken78 écrit: Bonjour, J'ai 15 ans et depuis tout petit j'ai voulu devenir un militaire.
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/1-metier-400-specialites/article/1-fiches-specialites/197-officier-sous-contrat-pilote
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officier sous contrat pilote d'hélicoptère (OSC/P)
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/102-combattant
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333 Combattant En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/105-operateur-risques-nucleaires-biologiques-et-chimiques
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33 Opérateur risques nucléaires, biologiques et ... En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/117-serveur
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Serveur En savoir plus
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Opérateur réseaux informatiques En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/123-equipier-recherche-aeroportee-et-actions-speciales
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28 Equipier recherche aéroportée et actions spéc... En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/157-electromecanicien
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Electromécanicien En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/158-tireur-missile
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Tireur missile En savoir plus
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Conducteur poids lourd En savoir plus
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13 Magasinier En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/180-electromecanicien-frigoriste
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22 Electromécanicien frigoriste En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/181-mecanicien-armement
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21 Mécanicien armement En savoir plus
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16 Mécanicien automobile En savoir plus
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Mécanicien de maintenance électronique En savoir plus
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Plieur de parachute En savoir plus
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46 Equipier sécurité civile En savoir plus
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Maître de chien En savoir plus
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76 Sapeur-pompier de Paris En savoir plus
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Soldat des sports équestres En savoir plus
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Entraîneur sportif En savoir plus
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Secrétaire En savoir plus
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Brancardier secouriste En savoir plus
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L'Etat à la Réunion
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Mise à jour le 04/10/2011 : Plan du site
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Placé sous le patronage de son excellence l'ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone océan Indien, Philippe Leyssene, et du préfet de la région Réunion, Michel Lalande, sous l'égide de l'Unesco et proposé dans le cadre de « 2011, année des Outre-mer », ce colloque réunit des spécialistes reconnus chacun dans leur domaine avec l'ambition de développer une réflexion et une coopération autour de l'océan Indien et du (.
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L'Etat à la Réunion
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Du 2 au 4 novembre prochains, au Théâtre du Grand Marché à Saint-Denis de La Réunion, se tiendront les premiers « Entretiens du patrimoine de l'océan Indien : la ville patrimoniale ». Placé sous le patronage de son excellence l'ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone océan Indien, Philippe Leyssene, et du préfet de la région Réunion, Michel Lalande, sous l'égide de l'Unesco et proposé dans le cadre de « 2011, année des Outre-mer », ce colloque réunit des spécialistes reconnus chacun dans
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Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
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Recrutement du mois d'octobre 2011. Lire la suite...
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[Recrutement]
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Tchat en direct: mardi 4 octobre à 18h Lire la suite...
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Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous ...
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Re:S'informer sur un métier : Internet ou un e...
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Re:S'informer sur un métier
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Re:Vous êtes en 3ème ou en seconde: réfléchiss...
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Re:Militaire, vocation ou simple métier ?
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Re:Militaire, vocation ou simple métier ?
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Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ?...
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Re:Pour vous, le salaire est-il la seule motiv...
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Re:Est-il facile de concilier vie professionne...
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Re:Est-il facile de concilier vie professionne...
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llavaud
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Chicken78
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Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques. Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux. Il doit assurer l'entretien.
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Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. Re:Vous êtes en 3ème ou en seconde: réfléchiss. Dernier commentaire par dumont le 4.10.2011 : je serai en troisieme l annee prochaine et je voudrais entrer dans la securite civile comment faire? Re:S'informer sur un métier Dernier commentaire par Lacand le 4.10.2011 : Bonjour, j'ai 17 ans et j'ai un BEPA secrétariat accueil. Cette année je devais intégrer un BAC pro secrétariat en alternance mais a condition que je trouve un patron. Résultat, je n'a.
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Bonjour, je pense que l'évolution dans un métier est très importante car dans la vie tout être humain fini par se lasser du quotidien et donc en montant de grade, je pense que l'on serai.
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mais l armée de terre me fait rêver depuis que je suis tout petit arrivant presque a l age. Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous . Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 : Bonjour, J'ai 15 ans et depuis tout petit j'ai voulu devenir un militaire. J'ai voulu être Chasseur-Parachutiste mais a cause de mon entorse a mon genoux, je ne peut plus. Je voudrai sav. Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ? Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 : Bonjour, je pense que l'évolution dans un métier est très importante car dans la vie tout être humain fini par se lasser du quotidien et donc en montant de grade, je pense que l'on serai. Re:Militaire, vocation ou simple métier ? Dernier commentaire par Khadria le 3.10.2011 : Et pur être Grenadier Voltigeur, même si c'est pas toi qui choisit ton régiment quels sont les meilleurs régiments pour les combattants ? Et est ce qu'un BAC en particulier est aimer ou.
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Re:Depuis combien de temps, reflechissez-vous . Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : Chicken78 écrit: Bonjour, J'ai 15 ans et depuis tout petit j'ai voulu devenir un militaire. J'ai voulu être Chasseur-Parachutiste mais a cause de mon entorse a mon genoux, je ne peut. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : fabien écrit: bonjour, mais l armée de terre me fait rêver depuis que je suis tout petit arriva. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : Khadria écrit: Et pur être Grenadier Voltigeur, même si c'est pas toi qui choisit ton régiment quels sont les meilleurs régiments pour les combattants ? Et est ce qu'un BAC en parti. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : timdrums écrit: bonjour il est évident que non ,mais cela est mon avis . sinon j'aimerais connaitre les conditions du meti. Re:Pour vous, doit-on évoluer dans un métier ? Dernier commentaire par Chicken78 le 3.10.2011 :
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Saviez-vous, qu'avec un BAC, vous pouvez devenir officier pilote d'hélicoptère (OSC/P) ? Quel que soit votre BAC, vous pouvez devenir officier sous contrat pilote d'hélicoptère (OSC/P) dans l'Aviation légère de l'armée de Terre (ALAT). Formé au combat aéroterrestre par l'armée de Terre, vous serez recruté pour un premier contrat de 10 ans. vous piloterez un hélicoptère de combat et participerez à l'utilisation des armes de bord. « Etre réserviste est-ce compatible avec l'exercice de mon métier ? Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. En savoir plus Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. En savoir plus Re:Est-il facile de concilier vie professionne. Dernier commentaire par fabien le 4.10.2011 : j ai une petite fille de 13 mois et une femme que j aime plus que tout au monde.
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Saviez-vous que l'armée de Terre aide ses soldats à retrouver du travail dans le civil quand arrive la fin du contrat ? Effectivement, l'armée de Terre ne vous laisse pas tomber après la fin de votre engagement. A l'approche de la fin de votre contrat, elle vous aidera à retrouver du travail dans le civil : c'est l'aide à la reconversion. « Quelles qualités faut-il avoir pour entrer dans l'armée de terre ? Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Plieur de parachute Le plieur est affecté dans une équipe au sein de laquelle il participe au pliage et à la remise. Mécanicien aéronautique Le mécanicien aéronautique contrôle les performances des matériels aériens au sol et en vol et. Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très.
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Saviez-vous que tous les soldats n'habitent pas forcément en caserne ? Pourtant, c'est vous qui choisissez. Vous pouvez être logés dans le régiment où vous êtes affectés ou vous pouvez choisir d'habiter hors de la caserne si vous le préférez. Attention, pendant votre formation initiale, il est obligatoire de loger à la caserne. Mais, passée cette période favorisant l'adaptation à la vie militaire, vous bénéficierez de sorties (quartiers libres) et de week-ends de permissions. Une fois cette formation terminée, vous pourrez vivre hors de la caserne. Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. Conducteur de transport en commun Le conducteur de transport en commun exécute des missions de transport de personnel avec des. Sapeur-pompier de Paris Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées. Brancardier secouriste
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Saviez-vous que tout au long de votre carrière, l'armée de Terre vous formera continuellement ? L'armée de Terre attache une grande importance à la qualité de ses formations. Il en existe beaucoup et tous les militaires y ont droit. Certaines seront un atout précieux si vous continuez votre carrière dans le civil. « En tant que sous-officier, quels sont les domaines d'activité dans lesquels je pourrai exercer mon métier de sold. Écrit par Lieutenant Zoghbi [Recrutement] Tchat en direct: mardi 4 octobre à 18h Participez au Tchat en direct du mardi 4 octobre à partir de 18h. Vous avez des questions ? Les conseillers en recrutement sont là pour y répondre. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Mécanicien aéronautique Le mécanicien aéronautique contrôle les performances des matériels aériens au sol et en vol et. Conducteur poids lourd
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Saviez-vous que tout au long de votre carrière, l'armée de Terre vous formera continuellement ? L'armée de Terre attache une grande importance à la qualité de ses formations. Il en existe beaucoup et tous les militaires y ont droit. Certaines seront un atout précieux si vous continuez votre carrière dans le civil. « Une fois militaire, puis-je quitter l'armée de terre quand je veux ? Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Plieur de parachute Le plieur est affecté dans une équipe au sein de laquelle il participe au pliage et à la remise.
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« Y a-t-il des quotas de recrutement ? Écrit par cirfa agen le 04.10.2011 : Actualités Recrutement du mois d'octobre 2011. Lire la suite. Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. Opérateur risques nucléaires, biologiques et . L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très. Secrétaire Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie. Il assure le suivi du courrier envoyé et. Opérateur réseaux radio L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio. Electromécanicien frigoriste L'électromécanicien frigoriste installe et répare les matériels de cuisson, de conservation et. Re:S'informer sur un métier : Internet ou un e. Dernier commentaire par llavaud le 4.10.2011 : Thomas écrit: Merci pour votre réponse. Je prendrais rendez-vous. Cordialement. Avec plaisir et bon courage à vous.
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/1-metier-400-specialites/article/1-fiches-specialites/197-officier-sous-contrat-pilote
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officier sous contrat pilote d'hélicoptère (OSC/P)
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16 Pilote de char et engin blindé En savoir plus
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50 Opérateur réseaux radio En savoir plus
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Serveur En savoir plus
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Opérateur réseaux informatiques En savoir plus
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Conducteur de transport en commun En savoir plus
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Conducteur poids lourd En savoir plus
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13 Magasinier En savoir plus
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22 Electromécanicien frigoriste En savoir plus
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Mardi 04 Octobre 2011
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Objets 1 - 10 sur 72 Lutte contre l'Habitat Indigne : Signature du Plan Départemental, mardi 4 octobre 2011 04/10/2011 18:38 Pierre Monzani, Préfet de Seine-et-Marne, a réuni mardi 4 octobre, à l'occasion de la Signature du Plan Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI), l'ensemble des partenaires et intervenants sur la question de l'insalubrité des logements. Parmi les signataires du Plan Départemental, Michel Houel, Sénateur et Président de l'Union des maires de Seine-et-Marne ; Maud Tallet, Vice-Présidente du Conseil Général de Seine-et-Marne ; Bruno Dalles, Christian Girard et Marc Mulet, respectivement Procureurs de la République près les TGI de Melun, Meaux et Fontainebleau ; Eric Véchard, Délégué territorial de . En savoir plus
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Pierre Monzani, Préfet de Seine-et-Marne, a réuni mardi 4 octobre, à l'occasion de la Signature du Plan Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI), l'ensemble des partenaires et intervenants sur la question de l'insalubrité des logements. Parmi les signataires du Plan Départemental, Michel Houel, Sénateur et Président de l'Union des maires de Seine-et-Marne ; Maud Tallet, Vice-Présidente du Conseil Général de Seine-et-Marne ; Bruno Dalles, Christian Girard et Lutte contre l'Habitat Indigne : Signature du Plan Départemental, mardi 4 octobre 2011 04/10/2011 18:38
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84 IMAJE Santé IME Vaurouzé INDRE NATURE INECC Mission Voix Lorraine INITIA - Idée Novatrice Intergénérationnelle pour Toutes les Initiatives Associatives Initiative Chrétienne pour l'Europe (ICE) Initiative Developpement INITIATIVES Initiatives Chretiennes pour l'Europe INNOVACTION INSTITUT BIOFORCE DEVELOPPEMENT Institut de Genech Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) INSTITUT DU BEAU JOLY Institut Méditerranéen de Langues /IML institut polaire français paul emile victor (IPEV ) INSTITUTS D'ENFANTS SEILLON INTERCampus INTERLEUKIN Internat d'excellence Intiatives Chrétiennes pour l'Europe ISLE D'ABEAU FOOTBALL CLUB ( IDA FC ) ISSUE DE SECOURS ITINERAIRE INTERNATIONAL Jardin d'enfants dans la forêt (Landau/Allemagne) JEANNE D'ARC (collège) JEANNE D'ARC (école primaire) jeunesse action loisirs Jeunesse en Mouvement (JEM) Jeunesse Sportive Carbonnaise Jeunesses Musicales de France Judo Club Polliat JUDO VAUVRAY INCARVILLE JURA SUD FOOT (JSF) Kochersberg Basket Club (KBC) L' Horizon L'âge de l
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(CRL) Centre Social CENTRE SOCIAL AGEMAR centre social ALC Quartiers ouest Centre Social d'Animation de Miribel (CeSAM) Centre Social du Chemillois Centre Social et Culturel CAP'GRAY CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE HAUTEPIERRE Centre Social et Culturel du pays Manslois Centre Social et Culturel Henri Matisse Centre social et culturel la Cigalette Centre Social et Culturel les Acacias centre social et culturel ste musse toulon est Centre Social Etienne Pernet CENTRE SOCIAL JEAN FERRAT ARQUES Centre social L'Orme au Charron Pontault Combault CENTRE SOCIAL LOU TRICADOU Centre Social Municipal Louise Michel CENTRE SOCIAL TRAME Centre Social Victor Hugo Centre Socio-culturel du Confolentais Centre Socioculturel du Barbezilien Centres social ULAMiR Aulne Cercil Cercle d'.
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DE SAONE ET LOIRE Fédération des Foyers Ruraux des Bouches du Rhône Fédération des Foyers ruraux du Lot Fédération des MJC Bretagne FEDERATION FAMILLES RURALES Fédération Franc LR Fédération Française Sauvetage et de secourisme du Loiret (FFSS45) FEDERATION LEO LAGRANGE Fédération Nationale des Chasseurs Fédération nationale des Francas fédération nationale des sapeurs pompiers Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France Fédération Régionale des Chasseurs de Franche Comté Fédération Unie des Auberges de Jeunesse Fédérations des associations et corporations étudiantes du 06 (FACE 06) FERME ACCUEIL LEONIE Ferme pédagogique de l'Oiselet Festival de Cinema de Douarnenez FF MJC FFMJC FFMJC - ESPACE LOUIS ARAGON CSCS/MJC Fidesco FJT CHATEAUDUN FNOGEC Foéven Fédération des Aroéven Foéven-Fédération des Aroéven FONDATION AGIR CONTRE L'EXCLUSION(FACE) Fondation d'Auteuil Fondation de l'armée du salut Fondation des Amis de l'Atelier - ESAT Les Ateliers de Chennevières FONDATION FACIM Fondation France-Libertés
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et d'Animation Sociale GPAS Val d'Ille GRAAL grand nancy aide aux victimes GRDR Greenpeace Groupe accueil et solidarité (GAS) Groupe d' Aide par des Loisirs Adaptés (G.AL.A.) Groupe d'Entraide Mutuelle Le Bon Cap Groupe Rennais de Pédagogie et d'Animation Sociale (GRPAS) Groupement d'intérêt public de l'académie de Lyon (GIPAL) Groupement des Associations Etudiantes de Lyon Indépendantes et Solidaires (GAELIS) Habitat des Jeunes en Rhône-Alpe Habitat et Humanisme Côte d'Or HABITAT ET HUMANISME RHONE Habitat Jeunes en Pays Libournais HALTE-ACCUEIL FREDERIC OZANAM HANDBALL CLUB KINGERSHEIM HANDBALL SAINT ETIENNE ANDREZIEUX (HBSA) HANDICAP INTERNATIONAL HANDISUP86 HARMONIE DES HAUTS DE GIRONDE Haute Bretagne Echecs HAUTE NORMANDIE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTS DE ROUEN BASKET HBC ROUMOIS HELIOTROPE HF PREVENTION hinx medias loisirs HOME DES FLANDRES Hôpital Coeur du bourbonnais Hôtel Social Saint Yves I.PEICC ICE-Réseau Francophone ID37 IDEE - Université Populaire IEP DE LILLE IFAC Il Etait une Fois une Rencontre
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INTERPRETES BANQUE ALIMENTAIRE DE BORDEAUX ET GIRONDE BANQUE ALIMENTAIRE DE L'OISE BANQUE ALIMENTAIRE DE LA VENDEE Banque Alimentaire des Pyrénées-Orientales Banque Alimentaire du Cher BANQUE ALIMENTAIRE DU DOUBS BANQUE ALIMENTAIRE DU PAS DE CALAIS Banque Alimentaire Haute-Vienne Basket bassin Marennes Bourcefranc (bbmb) BASKET CLUB ARLESIEN BASKET CLUB DE L'ETOILE Basket Club Nord ARDECHE Basse Vallée de l'Arc Basket-Club Batterie Fanfare Jeanne d'Arc de Chapdes-Beaufort Bekadje foli BINOME21 Biosphärenhaus Pfälzerwald - association VEFA Black Panthers Thonon Foot US Brest Université Club Bureau Information Jeunesse BUREAU INFORMATION JEUNESSE DE CAHORS ET DU LOT Bureau Information Jeunesse de l'Orne BUZZ PRODUCTION C Koi Ça Caarud / Le Phare CAD FOOTBALL Caïmans 72 Caisse d'Allocation Familiale (CAF) de Saône et Loire Caisse des écoles Caisse des Ecoles de la Ville de Limoges CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE ROMANS CAISSE DES ECOLES DE ST DENIS caisse des écoles de Vénissieux CAJA CAM EPINAL Camera au Poin
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Kayak Club Gondrexange CANONNIERS DE TOULON ET DU VAR CANTINE SAVOYARDE Solidarité CAO Flandres Cap Aventures Cap SAVOIR CAPF Caramel music CARREFOUR DES ETUDIANTS Carrefour des Sciences et des Arts Carrefours pour l'Emploi CAS POSSOSAVENNIERES CASP CASUD CCAS CCAS de Migennes CCAS de PRONLEROY CCAS DE SAINT-PAUL ccler CDOS 84 CDRS75 CÉAS de la Mayenne cebenna CEDP / CPIE du Périgord-Limousin CEF Aquitaine sud CEMEA CEMEA aquitaine CEMEA Guadeloupe CEMEA Languedoc Roussillon CEMEA RHONE ALPES CENT SOLEILS Centre Associatif Boris Vian (CABV) Centre Communal d'Action Sociale Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Lourdes Centre Communal d'Action Sociale de Chaville Centre Communal d'Action Sociale de l'Entre-Deux Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Pierre de la Réunion CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de TROIS BASSINS Centre Communal d'Action Sociale de Vannes (CCAS) Centre Culturel du Haut Marnais (CCHM) Centre d'accueil et de loisirs de St Elivet Centre d'ac
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l'Atre L'ARSENAL CLUB ACHERY-BEAUTOR-CHARMES L'association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique des Rivières du Nord (AAPPMARN) L'Association de Développement de l'Emploi Agricole et Rurale en Mayenne (ADEARM) L'association Haute.Vallée de la .
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Lundi 3 octobre 2011, Martin Hirsch s'est rendu à Agen afin de rencontrer les différents acteurs locaux du Service Civique. Il a participé à la journée de formation civique et citoyenne dispensée par la ville d'Agen à tous les volontaires engagés en. DOS SANTOS Île-de-France formation premiers secours + formation civique et citoyenne J'aimerais savoir comment et où s'inscrire à ces deux formations (premiers. lire la suite
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Mission Voix Lorraine INITIA - Idée Novatrice Intergénérationnelle pour Toutes les Initiatives Associatives Initiative Chrétienne pour l'Europe (ICE) Initiative Developpement INITIATIVES Initiatives Chretiennes pour l'Europe INNOVACTION INSTITUT BIOFORCE DEVELOPPEMENT Institut de Genech Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) INSTITUT DU BEAU JOLY Institut Méditerranéen de Langues /IML institut polaire français paul emile victor (IPEV ) INSTITUTS D'ENFANTS SEILLON INTERCampus INTERLEUKIN Internat d'excellence Intiatives Chrétiennes pour l'Europe ISLE D'ABEAU FOOTBALL CLUB ( IDA FC ) ISSUE DE SECOURS ITINERAIRE INTERNATIONAL Jardin d'enfants dans la forêt (Landau/Allemagne) JEANNE D'ARC (collège) JEANNE D'ARC (école primaire) jeunesse action loisirs Jeunesse en Mouvement (JEM) Jeunesse Sportive Carbonnaise Jeunesses Musicales de France Judo Club Polliat JUDO VAUVRAY INCARVILLE JURA SUD FOOT (JSF) Kochersberg Basket Club (KBC) L' Horizon L'âge de la tortue L'AILD L'Air des Balkans L'arche l'Arc
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nancy aide aux victimes GRDR Greenpeace Groupe accueil et solidarité (GAS) Groupe d' Aide par des Loisirs Adaptés (G.AL.A.) Groupe d'Entraide Mutuelle Le Bon Cap Groupe Rennais de Pédagogie et d'Animation Sociale (GRPAS) Groupement d'intérêt public de l'académie de Lyon (GIPAL) Groupement des Associations Etudiantes de Lyon Indépendantes et Solidaires (GAELIS) Habitat des Jeunes en Rhône-Alpe Habitat et Humanisme Côte d'Or HABITAT ET HUMANISME RHONE Habitat Jeunes en Pays Libournais HALTE-ACCUEIL FREDERIC OZANAM HANDBALL CLUB KINGERSHEIM HANDBALL SAINT ETIENNE ANDREZIEUX (HBSA) HANDICAP INTERNATIONAL HANDISUP86 HARMONIE DES HAUTS DE GIRONDE Haute Bretagne Echecs HAUTE NORMANDIE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTS DE ROUEN BASKET HBC ROUMOIS HELIOTROPE HF PREVENTION hinx medias loisirs HOME DES FLANDRES Hôpital Coeur du bourbonnais Hôtel Social Saint Yves I.PEICC ICE-Réseau Francophone ID37 IDEE - Université Populaire IEP DE LILLE IFAC Il Etait une Fois une Rencontre (IEFR) Imagine 84 IMAJE Santé IME Vaurouzé INDRE NA
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pour demandeurs d'asile fondation de l'Armée du Salut Centre d'animation Elgarrekin Centre d'Animation de la Vie Sociale DECLIC Centre d'Animation des Portes Ferrées (CAPF) CENTRE D'ANIMATION ELGARREKIN Centre d'Art Actif Lesur centre d'hébergement résidence du vieux marché fondation de l'Armée du Salut Centre d'information sur les droits des femmes et des familles Centre de découverte de la nature Wappenschmiede (GNOR) - association VEFA Centre de Loisirs Jeunes Police Nationale Centre de Musique Actuelle (CMA) Centre de Ressources de Botanique Appliquée Centre de Vol à Voile Roannais Centre des Sureaux CENTRE INFORMATION JEUNESSE (CIJ) CENTRE INFORMATION JEUNESSE DE L'AISNE Centre Intercommunal d'Action Communal d'Action Sociale de la Grande Vallée de la Marne Centre Intercommunal d'Action Sociale Centre International de la Mer - Corderie Royale CENTRE LES FAUVETTES Centre Loisirs Jeunesse de la Police Nationale CENTRE OMNISPORTS PIERRE CROPPET Centre Régional d'Information Jeunesse Centre Ressource Lect
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RADIO Association Thierache Ardennaise Animation Association Tinta'mars par mise à disposition de le Ligue de l'enseignement ASSOCIATION TRAIT D'UNION Association Trajet ASSOCIATION TREMPLIN Association TRI Association Une Terre Culturelle Association UNIS VERS le SPORT association val soleil les Hellandes Association Vandoeuvre-Echecs association varenne plein air association varenne pleine air Association Vélo Service Association Vhasi Association Zapalki Association Zup de Co Association Zy'Va associations elan vedenais club basket Asssociation Club Cycliste de VILLENEUVE ST GERMAIN ATELIER 142 ATELIER MOB Atelier Multimédia Informatique (AMI) ATELIERS COLLECTIFS DE LA CEZE ET DE L'AUZONNET Ateliers Sans Frontieres Athlétic Club de Digne les Bains attelages du grand courant AUBERGE DE JEUNESSE AUBERGE DE JEUNESSE DE VENTRON (Vosges) et LAUTENBACH (Alsace) aujourd'hui vers demain Aux Captifs la Libération Aux Sources du Parc AVICSU Maison de l'étudiant AVIGNON SPORT BARBIERE BASKET AVIPAR Babel Internation
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René Touraine FONDATION SERENNE FONTENILLES FOOTBALL CLUB FOOT ESPOIR 85 NALLIERS FOOTBALL CLUB DE PAMIERS FOOTBALL CLUB des ROBRETIERES Football Club Dombes Bresse FOOTBALL CLUB MARTIZAY MEZIERES Football Club Serrières Sablons FOYER BEAUCERF foyer d'accueil chartrain (FAC) Foyer Jeunes Travailleurs Clairvivre Foyer Laïc d'Education Permanente Foyer Langrois de Jeunes Travailleurs FOYER RESIDENCE DE L'EAU BONNE Foyer Rural de Florac Foyer Rural de Saint-Just-Luzac Foyer Rural de Tousson Foyer socio éducatif du lycée Hilaire de Chardonnet FRANCE AMERIQUE LATINE France Bénévolat des Pays de l'Ain france bénévolat loiret France Libertés - Fondation Danielle Mitterand France Nature Environnement FRMJC FRMJC PICARDIE - CMJCF FSE Fréquence-Sillé GAPAS GE L'Arrosoir Gendarmerie Gendarmerie départementale de la Moselle Gendarmerie Nationale - B.P.D.J GENEPI GEPSL 25/90 GIHP AQUITAINE GIP CANNES BEL AGE GlobTrott GNOR Mainz - association VEFA GPAS Groupe de Pédagogie et d'Animation Sociale GPAS Val d'Ille GRAAL gran
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René Touraine FONDATION SERENNE FONTENILLES FOOTBALL CLUB FOOT ESPOIR 85 NALLIERS FOOTBALL CLUB DE PAMIERS FOOTBALL CLUB des ROBRETIERES Football Club Dombes Bresse FOOTBALL CLUB MARTIZAY MEZIERES Football Club Serrières Sablons FOYER BEAUCERF foyer d'accueil chartrain (FAC) Foyer Jeunes Travailleurs Clairvivre Foyer Laïc d'Education Permanente Foyer Langrois de Jeunes Travailleurs FOYER RESIDENCE DE L'EAU BONNE Foyer Rural de Florac Foyer Rural de Saint-Just-Luzac Foyer Rural de Tousson Foyer socio éducatif du lycée Hilaire de Chardonnet FRANCE AMERIQUE LATINE France Bénévolat des Pays de l'Ain france bénévolat loiret France Libertés - Fondation Danielle Mitterand France Nature Environnement FRMJC FRMJC PICARDIE - CMJCF FSE Fréquence-Sillé GAPAS GE L'Arrosoir Gendarmerie Gendarmerie départementale de la Moselle Gendarmerie Nationale - Brigade de Prévention de la Délinquance Juvénile (B.P.D.J) GENEPI GEPSL 25/90 GIHP AQUITAINE GIP CANNES BEL AGE GlobTrott GNOR Mainz - association VEFA GPAS Groupe de Pédagogi
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tortue L'AILD L'Air des Balkans L'arche l'Arche-Association l'Atre L'ARSENAL CLUB ACHERY-BEAUTOR-CHARMES L'association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique des Rivières du Nord (AAPPMARN) L'Association de Développement de l'Emploi Agricole et Rurale en Mayenne (ADEARM) L'association Haute.Vallée de la .
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www.service-public.gouv.fr ]
Service-public.fr
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Restauration scolaire : les règles nutritionnelles à respecter
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www.service-public.gouv.fr
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Restauration scolaire : les règles nutritionnelles à respecter - 3.10.2011 Contribution pour l'aide juridique : 35 euros à acquitter à partir du 1er octobre 2011 - 30.09.2011 1er octobre 2011 : un timbre à 0,57 euro pour un courrier distribué en 48 heures - 30.09.2011 Toute l'actualité
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Portail général
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Gestion durable des zones côtières et marines : nouveaux discours, nouvelles durabilités, nouvelles frontières
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Gestion durable des zones côtières et marines : nouveaux discours, nouvelles durabilités, nouvelles frontières
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Guide méthodologique pour l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique en milieu marin
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Guide méthodologique pour l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique en milieu marin
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Site Internet ZNIEFF Mer : notice d'utilisation
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Site Internet ZNIEFF Mer : notice d'utilisation
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Guide méthodologique pour l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique en milieu marin
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Qualité des eaux, fleuves et rivières des Pays de la Loire. juillet - août 2011 La commercialisation de logements neufs au deuxième trimestre 2011 La commercialisation de logements neufs au premier trimestre 2011 Qualité de l'air de la région de l'Etang de Berre et de l'Ouest des Bouches-du-Rhône : bilan 2010 Gestion durable des zones côtières et marines : nouveaux discours, nouvelles durabilités, nouvelles frontières " target="_blank" Hydrocarbures : le Gouvernement annonce que trois permis exclusifs de recherche seront abrogés Actualités " target="_blank"
Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et
Thierry MARIANI s'engagent pour la reconstruction du secteur aérien en Libye Actualités " target="_blank" Création d'une commission sur l'avenir de l'aéroport d'Orly Impacts et adaptation (ONERC)
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Site Internet ZNIEFF Mer : notice d'utilisation
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" target="_blank" Une base de données sur les projets de recherche sur le changement climatique et l'adaptation est en ligne L'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) vient de mettre en ligne, sur le site du ministère du Développement durable, une base de données recensant des projets de recherche sur le changement climatique et l'adaptation. " target="_blank" Une base de données sur les projets de recherche sur le changement climatique et l'adaptation est en ligne Guide méthodologique pour l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique en milieu marin
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Actualités
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www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
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www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr
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reglementation tourisme transport site de commerce
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reglementation transport tourisme site de commerce
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site de commerce tourisme transport reglementation
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site de commerce transport tourisme reglementation
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tourisme transport reglementation site de commerce
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tourisme transport site de commerce reglementation
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr
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reglementation tourisme transport site de commerce
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tourisme transport reglementation site de commerce
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www.solidarite.gouv.fr ]
Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
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Roselyne Bachelot-Narquin distribue Les fleurs de la Fraternité
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Roselyne Bachelot-Narquin distribue Les fleurs de la Fraternité
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www.solidarite.gouv.fr
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Textes réglementaires Année 2011 Année 2010 Personnes âgées 4 octobre 2011
Roselyne Bachelot-Narquin distribue Les fleurs de la Fraternité
Roselyne Bachelot-Narquin a participé à l'opération « Les fleurs de la fraternité », organisée par l'association les petits frères des Pauvres, en présence du président Michel Chegary, à l'occasion de la journée internationale des personnes âgées, samedi 1er octobre.
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www.solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/textes-reglementaires,1983/
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Textes réglementaires
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www.solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/textes-reglementaires,1983/annee-2010,2069/
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Année 2010
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www.solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/textes-reglementaires,1983/annee-2011,2070/
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Année 2011
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Personnes âgées
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Personnes âgées
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www.stac.aviation-civile.gouv.fr ]
Service technique de l'aviation civile - STAC
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Présentation de la CNMSA
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Commisssion nationale des matériels de sécurité aéroportuaire - CNMSA
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SLIA - Généralités
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Nouvelle rubrique Sauvetage et lutte contre l'incendie des aéronefs (SLIA)
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www.stac.aviation-civile.gouv.fr
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Dernière mise à jour le 4 octobre 2011 Offre de formation en octobre Nouvelle rubrique Sauvetage et lutte contre l'incendie des aéronefs (SLIA) Commisssion nationale des matériels de sécurité aéroportuaire - CNMSA
[
www.statistique-publique.fr ]
Portail de la statistique publique
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www.statistique-publique.fr
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04 octobre 2011 - Ined, Paris - Journées de valorisation : l'
Union européenne et la fracture balkanique
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Insee Première - Premiers résultats des enquêtes et études 04/10/11 La population active en métropole à l'horizon 2030 : une croissance significative dans dix régions 04 octobre 2011
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www.tarn.gouv.fr ]
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www.tarn.gouv.fr/Curage-ruisseau-d-Aupillac-commune
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en savoir plus ...
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www.tarn.gouv.fr
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Dernière mise à jour : 04/10/2011
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La télévision numérique arrive dans le Tarn La loi du 5 mars 2007 a prévu le basculement complet de la télévision analogique vers le tout numérique d'ici le 30 novembre 2011 au plus tard. En Midi-Pyrénées, la majeure partie du territoire basculera à la télévision numérique terrestre (TNT) le 8 (. ) en savoir plus . Travaux d'infrastructures de réseau dans la commune de Sainte Gemme France Télécom va procéder à des travaux et construire un réseau de communications électroniques dans la commune de Sainte GEMME (code postal 81 190 code INSEE 81249). Le réseau sera créé RD905 de "Soulières" vers "Balats" par "Le Rastel" et aura une longueur de (. ) en savoir plus . La télévision numérique arrive dans le Tarn La loi du 5 mars 2007 a prévu le basculement complet de la télévision analogique vers le tout numérique d'ici le 30 novembre 2011 au plus tard. En Midi-Pyrénées, la majeure partie du territoire basculera à la télévision numérique terrestre (TNT) le 8 (. en savoir plus .
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Limitation d'ouverture des commerces les dimanches et jours fériés
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Restauration du lit d'un ruisseau - commune d'Angles Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord à monsieur Raymond JOUGLA pour commencement des travaux concernant la restauration du lit d'un ruisseau et la création d'un passage - commune d'Angles - dossier n° (. en savoir plus . Curage ruisseau d'Aupillac - commune d'Aiguefonde Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord à l'Agencte TERASTIC pour commencement des travaux concernant le curage du ruisseau d'Aupillac et reprise de radier sur ouvrage d'art de la Roubinarié - commune d'Aiguefonde - (. en savoir plus . Repos dominical et régimes dérogatoires Les établissements commerciaux occupant du personnel sont soumis à la réglementation du droit du travail qui a, pour principe (article L.221-5 du
code du travail), de donner aux salariés le repos hebdomadaire le dimanche. Ce principe connaît un certain nombre (.
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Rétablissement écoulement ruisseau longeant voie romaine - commune de Puylaurens Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord à monsieur le président du conseil général du Tarn pour commencement des travaux concernant le rétablissement du libre écoulement du ruisseau longeant la voie romaine - commune de Puylaurens - dossier n° (. en savoir plus .
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www.tarn.gouv.fr/La-television-numerique-arrive
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en savoir plus ...
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La loi du 5 mars 2007 a prévu le basculement complet de la télévision analogique vers le tout numérique d'ici le 30 novembre 2011 au plus tard. En Midi-Pyrénées, la majeure partie du territoire basculera à la télévision numérique terrestre (TNT) le 8 (...) en savoir plus ...
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www.tarn.gouv.fr/Restauration-du-lit-d-un-ruisseau
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en savoir plus ...
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www.tarn.gouv.fr/Retablissement-ecoulement-ruisseau
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en savoir plus ...
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www.tarn.gouv.fr/Travaux-d-infrastructures-de
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France Télécom va procéder à des travaux et construire un réseau de communications électroniques dans la commune de Sainte GEMME (code postal 81 190 code INSEE 81249). Le réseau sera créé RD905 de "Soulières" vers "Balats" par "Le Rastel" et aura une longueur de (...) en savoir plus ...
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
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www.tarn.pref.gouv.fr/Curage-ruisseau-d-Aupillac-commune
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Dernière mise à jour : 04/10/2011
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La télévision numérique arrive dans le Tarn La loi du 5 mars 2007 a prévu le basculement complet de la télévision analogique vers le tout numérique d'ici le 30 novembre 2011 au plus tard. En Midi-Pyrénées, la majeure partie du territoire basculera à la télévision numérique terrestre (TNT) le 8 (. ) en savoir plus . Travaux d'infrastructures de réseau dans la commune de Sainte Gemme France Télécom va procéder à des travaux et construire un réseau de communications électroniques dans la commune de Sainte GEMME (code postal 81 190 code INSEE 81249). Le réseau sera créé RD905 de "Soulières" vers "Balats" par "Le Rastel" et aura une longueur de (. ) en savoir plus . La télévision numérique arrive dans le Tarn La loi du 5 mars 2007 a prévu le basculement complet de la télévision analogique vers le tout numérique d'ici le 30 novembre 2011 au plus tard. En Midi-Pyrénées, la majeure partie du territoire basculera à la télévision numérique terrestre (TNT) le 8 (. en savoir plus .
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Limitation d'ouverture des commerces les dimanches et jours fériés
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Restauration du lit d'un ruisseau - commune d'Angles Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord à monsieur Raymond JOUGLA pour commencement des travaux concernant la restauration du lit d'un ruisseau et la création d'un passage - commune d'Angles - dossier n° (. en savoir plus . Curage ruisseau d'Aupillac - commune d'Aiguefonde Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord à l'Agencte TERASTIC pour commencement des travaux concernant le curage du ruisseau d'Aupillac et reprise de radier sur ouvrage d'art de la Roubinarié - commune d'Aiguefonde - (. en savoir plus . Repos dominical et régimes dérogatoires Les établissements commerciaux occupant du personnel sont soumis à la réglementation du droit du travail qui a, pour principe (article L.221-5 du
code du travail), de donner aux salariés le repos hebdomadaire le dimanche. Ce principe connaît un certain nombre (.
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Rétablissement écoulement ruisseau longeant voie romaine - commune de Puylaurens Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord à monsieur le président du conseil général du Tarn pour commencement des travaux concernant le rétablissement du libre écoulement du ruisseau longeant la voie romaine - commune de Puylaurens - dossier n° (. en savoir plus .
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La loi du 5 mars 2007 a prévu le basculement complet de la télévision analogique vers le tout numérique d'ici le 30 novembre 2011 au plus tard. En Midi-Pyrénées, la majeure partie du territoire basculera à la télévision numérique terrestre (TNT) le 8 (...) en savoir plus ...
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www.tarn.pref.gouv.fr/Restauration-du-lit-d-un-ruisseau
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www.tarn.pref.gouv.fr/Retablissement-ecoulement-ruisseau
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France Télécom va procéder à des travaux et construire un réseau de communications électroniques dans la commune de Sainte GEMME (code postal 81 190 code INSEE 81249). Le réseau sera créé RD905 de "Soulières" vers "Balats" par "Le Rastel" et aura une longueur de (...) en savoir plus ...
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
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Roselyne Bachelot-Narquin distribue Les fleurs de la Fraternité
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Roselyne Bachelot-Narquin distribue Les fleurs de la Fraternité
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Textes réglementaires Année 2011 Année 2010 Personnes âgées 4 octobre 2011
Roselyne Bachelot-Narquin distribue Les fleurs de la Fraternité
Roselyne Bachelot-Narquin a participé à l'opération « Les fleurs de la fraternité », organisée par l'association les petits frères des Pauvres, en présence du président Michel Chegary, à l'occasion de la journée internationale des personnes âgées, samedi 1er octobre.
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www.temps.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/textes-reglementaires,1983/
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Textes réglementaires
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www.temps.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/textes-reglementaires,1983/annee-2010,2069/
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Année 2010
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www.temps.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/textes-reglementaires,1983/annee-2011,2070/
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Année 2011
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Personnes âgées
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Personnes âgées
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Justice / Textes et réformes
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Justice / Textes et réformes / Circulaire relative à la lutte contre les dérives sectaires
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Circulaire relative à la lutte contre les dérives sectaires
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Justice / Textes et réformes / La SNCF s'engage en faveur de l'insertion des mineurs
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La SNCF s'engage en faveur de l'insertion des mineurs
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www.textes.justice.gouv.fr
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04 octobre 2011 Circulaire relative à la lutte contre les dérives sectaires Publication au BO n° 2011-09 du 30 septembre 2011 La circulaire de politique pénale du 19 septembre 2011 relative à la vigilance et la lutte contre les dérives sectaires a été publiée au
Bulletin Officiel du 30 septembre 2011. Elle revient sur l'état du droit applicable, les axes d'enquête pénale en cas de dérives sectaires alléguées et sur la .
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29 septembre 2011 La SNCF s'engage en faveur de l'insertion des mineurs Le 21 septembre 2011, la SNCF et le ministère de la Justice et des Libertés ont renouvelé leur accord national de partenariat pour l'accueil de condamnés majeurs et mineurs à des stages de citoyenneté, des mesures de réparation pénale et de peines de travaux d'intérêt général. Un engagement fort du .
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www.tourisme.gouv.fr ]
www.tourisme.gouv.fr
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Le CNT - www.tourisme.gouv.fr
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Les chemins de fer touristiques en France
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www.tourisme.gouv.fr
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Les chemins de fer touristiques en France Le territoire de la France est riche d'une centaine de chemins de fer touristiques plein d'attraits, gérés par des sociétés et des associations locales, et même par de grandes entreprises comme VEOLIA. Elles sont réunis au sein de l'Union des exploitants de chemins de fer touristiques et de musées (UNECTO). C'est à la demande expresse de cette association que le CNT a proposé à ses membres de se pencher sur cette problématique particulière. 04 octobre 2011
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Mardi 04 octobre 2011
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé
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1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle
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1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle
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Nora Berra clôture les Journées parlementaires de la Médecine de proximité, mercredi 5 octobre 2011 à 16h - Les invitations presse - Actualité/Presse - Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé (Secteur Santé)
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Nora Berra clôture les Journées parlementaires de la Médecine de proximité, mercredi 5 octobre 2011 à 16h
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Signature de la convention Pacte Alternance par Xavier Bertrand et l'association Pacte PME le 4 octobre
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Signature de la convention Pacte Alternance par
Xavier Bertrand et l'association Pacte PME le 4 octobre
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4 octobre 2011 1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle Sous la présidence de
Xavier Bertrand, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le premier comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) s'est réuni ce matin au ministère du travail, rue de Grenelle.
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Arrêté du 19 mars 2010 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante Arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle Arrêté du 24 septembre 2010 relatif à l'allocation amiante Arrêté du 25 juin 2010 relatif au modèle du formulaire de demande d'indemnité temporaire d'inaptitude (ITI) Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'agrément des experts auxquels le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel Arrêté du 28 janvier 2010 relatif à l'agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare Arrêté du 29 avril 2010 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 3 mars 2010 relatif à la liste des réseaux d'appui à la création et au développement des entreprises habilités à agréer un accompagnateur bénévole et modalités d'agrément de l'accompagnateur Arrêté du 4 août 2010. Taux de prise en charge des indemnités de chômage partiel (catastrophe naturelle dans le Var) Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à l'allocation amiante Arrêté du 7 septembre 2010, relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel Contrats et périodes de professionnalisation, portabilité du DIF : parutions de 6 décrets Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010 relatif au organismes collecteurs paritaires agréés (OPCA) des fonds de la formation professionnelle continue Décret n° 2010-1117 du 22 septembre 2010 relatif à l'organisation de l'Agence nationale des services à la personne (ANSP)
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant » Arrêté du 7 décembre 2009 relatif à la classification, emballage et étiquetage des substances et des préparations dangereuses : un nouvel arrêté Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants Circulaire DGEFP n° 2006/11 du 14 avril 2006 relative à la prime exceptionnelle de retour à l'emploi en faveur des bénéficiaires de minima sociaux Décret n° 2009-1010 relatif à l'indemnisation des prud'hommes Décret n° 2009-1163 du 1er octobre 2009 relatif au ontrat de transition professionnelle (CTP) Décret n° 2009-1184 du 5 octobre 2009 relatif aux conditions et modalités de la garantie et de la consignation des droits épargnés par un salarié sur son compte épargne-temps (CET)
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Décret n° 2009-1256 du 19 octobre 2009 relatif à la rémunération des émetteurs de CESU décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 "relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi" - DIRECCTE - Décret n° 2009-1382 du 9 novembre 2009 relatif aux inspecteurs du travail Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l'embauche de jeunes stagiaires en CDI Décret n° 2009-1578 du 16 décembre 2009 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2010 Décret n° 2009-602 du 27mai 2009 relatif au RSTA dans les DOM et COM Décret n° 2009-607 du 29 mai 2009 relatif à l'extension des CTP Décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 relatif à la prime à l'embauche de stagiaires en CDI Décret n° 2009-854 du 8 juillet 2009 relatif à l'extension du CTP
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Décret n° 2010-1260 du 22 octobre 2010 - Travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique Décret n° 2010-1631 du 23 décembre 2010 relatif à l'aide exceptionnelle de fin d'année attribuée à certains allocataires du RSA, du RMI et de l'API Décret n° 2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle Décret n° 2010-333 du 25 mars 2010 et arrêté du 25 mars 2010 relatifs à la coordination de la lutte contre les fraudes Décret n° 2010-335 et arrêtés du 30 mars 2010 relatif à l'extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) à de nouveaux bassins d'emploi Décret n° 2010-404 du 27 avril 2010 relatif au régime de la durée du travail du personnel de certaines entreprises de transport ferroviaire Décret n° 2010-458 du 6 mai 2010 relatif à l'allocation équivalent retraite (AER) pour certains demandeurs d'emploi
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Décret n° 2010-504 et arrêté du 17 mai 2010 relatif à l'eExtension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d'emploi de Fumel et délimitation de ce bassin d'emploi Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 relatif à la déclaration des organismes de formation et contrôle de la formation professionnelle Décret n° 2010-575 du 31 mai 2010 relatif aux mesures exceptionnelles pour l'accompagnement des demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits à l'allocation d'assurance chômage Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et les missions des services de l'État dans la région et les départements d'Île-de-France Décret n° 2010-699 du 25 juin 2010 relatifs à l'accréditation des organismes de mesures et de vérifications mentionnés à l'article L. 4722-2 du
code du travail
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Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels Décret n° 2010-94 du 22 janvier 2010 "relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'immersion dans le cadre des contrats d'accompagnement dans l'emploi Décret n° 2010-956 du 25 août 2010. Stages étudiants en entreprise Décret n° 2010-957 du 24 août 2010. Contrôle des arrêts de travail Le décret n° 2010-54 du 15 janvier 2010 fixe le montant du RSA et du RMI Loi n° 2010-1215 du 15 octobre 2010 complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 » Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 : Réforme des retraites Loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 relatif au financement de la sécurité sociale pour 2011 Loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice, aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées et aux experts judiciaires
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Décret n° 2011-1071 du 7 septembre 2011 relatif à la revalisation des bassins d'emploi Décret n° 2011-1113 du 16 septembre 2011 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable dans les zones de restructuration de la défense (ZRD) Décret n° 2011-230 du 1er mars 2011 relatif au montant du RSA et RMI à compter du 1er janvier 2011 Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare Décret n° 2011-517 du 11 mai 2011 relatif à la profession d'agent artisitique Décret n° 2011-522 du 13 mai 2011 relatif à la participation mensuelle du département au financement de l'aide versée à l'employeur au titre des contrats initiative emploi (CUI-CIE) Décret n° 2011-523 et décret n° 2011-524 du 16 mai 2011 relatifs aux aides à l'embauche en alternance Décret n° 2011-535 du 17 mai 2011 relatif au dépôt des contrats de professionnalisation
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Décret n° 2011-601 du 27 mai 2011 relatif aux majorations de durée d'assurance pour enfants Décret n° 2011-620 du 31 mai 2011 relatif aux conditions du maintien de la retraite à taux plein à 65 ans, dans certains cas définis Décret n° 2011-681 du 16 juin 2011 relatif à "la fusion de la déclaration préalable à l'embauche et de la déclaration unique d'embauche (DUE)" Décret n° 2011-771 du 28 juin 2011 relatif à la mesure de l'audience des organisations syndicales concernant les entreprises de moins de 11 salariés Décret n° 2011-772 du 28 juin 2011 relatif aux conditions d'attribution du minimum contributif Décret n° 2011-916 du 1er août 2011 relatif au nombre de trimestres d'assurance nécessaire pour un assuré né en 1955 pour obtenir une retraite à taux plein Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 relative à la simplification et amélioration de la qualité du droit Loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
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Deux arrêtés relatifs au comité d'hygiène et de sécurité Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie Loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 "de financement de la sécurité sociale pour 2010 Modification de la liste de certains travaux interdits aux salariés en CDD et aux salariés temporaires Prévention de la santé au travail : parution d'un décret et de deux arrêtés Année 2005 Circulaire DGEFP n° 2005-33 du 5 septembre 2005, relative à la réforme du suivi de la recherche d'emploi.
Nora Berra clôture les Journées parlementaires de la Médecine de proximité, mercredi 5 octobre 2011 à 16h : 4 octobre 2011 Signature de la convention Pacte Alternance par
Xavier Bertrand et l'association Pacte PME le 4 octobre : 4 octobre 2011
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Loi n° 2010-209 du 2 mars 2010 : Création d'une « allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie Loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative à la création du service civique Loi n° 2010-499 du 18 mai 2010 relative à la procédure de reclassement des salariés menacés de licenciement pour motif économique lorsque l'employeur dispose d'implantations à l'étranger Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports Ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 relative au RSA et à la politique d'insertion Parution de 3 décrets sur la prévention des risques électriques sur les lieux de travail Parution du décret n° 2010-78 relatif à l'information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité Année 2009 Arrêté du 31 décembre 2009, relatif au contingent annuel d'heures indemnisables au titre du chômage partiel
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Loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail Loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 relative au développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels Loi n° 2011-894 du 28 juillet 2011 relative à la création de la prime de partage des profits (ou prime dividendes) Parution le 31 mai, du décret n° 2011-615 Réforme des retraites : des décrets pour régir la mise en oeuvre du dispositif de retraite anticipée Année 2010 Arrêté du 13 janvier 2010 portant application de l'article L. 5411-2 du
code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi Arrêté du 19 avril 2010 relatif au taux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel / Tempête « Xynthia » Arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux modalités d'agrément des organismes organisant des sessions de validation en vue de la délivrance d'un titre professionnel
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Sous la présidence de
Xavier Bertrand, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le premier comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) s'est réuni ce 4 octobre au ministère du travail, rue de Grenelle.
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Textes et circulaires réglementaires Année 2011 Arrêté du 16 juin 2011 relatif aux conditions d'agrément et d'assermentation des agents de Pôle emploi en charge de la prévention des fraudes Arrêté du 19 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle déclaration préalable à l'embauche (DPAE) Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en oeuvre du contrat de sécurisation professionnelle Arrêté du 30 mai 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d'information des organismes collecteurs agréés au titre du congé individuel de formation Arrêtés du 15 juin relatifs à la nouvelle convention d'assurance chômage Circulaire du 15 mars 2011 relative aux modalités d'application de la loi n°2010-0499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de licenciement Décret n° 2011-1002 du 24 août 2011 relatif au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
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Travail
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Travail
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/textes-reglementaires,1651/annee-2005,2072/
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Année 2005
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Circulaire DGEFP n° 2005-33 du 5 septembre 2005, relative à la réforme du suivi de la recherche d'emploi.
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Circulaire DGEFP n° 2005-33 du 5 septembre 2005, relative à la réforme du suivi de la recherche d'emploi.
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/textes-reglementaires,1651/annee-2009,2071/
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Année 2009
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
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Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
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Arrêté du 31 décembre 2009, relatif au contingent annuel d'heures indemnisables au titre du chômage partiel
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Arrêté du 31 décembre 2009, relatif au contingent annuel d'heures indemnisables au titre du chômage partiel
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Circulaire DGEFP n° 2006/11 du 14 avril 2006 relative à la prime exceptionnelle de retour à l'emploi en faveur des bénéficiaires de minima sociaux
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Circulaire DGEFP n° 2006/11 du 14 avril 2006 relative à la prime exceptionnelle de retour à l'emploi en faveur des bénéficiaires de minima sociaux
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Arrêté du 7 décembre 2009 relatif à la classification, emballage et étiquetage des substances et des préparations dangereuses : un nouvel arrêté
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Arrêté du 7 décembre 2009 relatif à la classification, emballage et étiquetage des substances et des préparations dangereuses : un nouvel arrêté
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Deux arrêtés relatifs au comité d'hygiène et de sécurité
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Deux arrêtés relatifs au comité d'hygiène et de sécurité
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Décret n° 2009-1184 du 5 octobre 2009 relatif aux conditions et modalités de la garantie et de la consignation des droits épargnés par un salarié sur son compte épargne-temps (CET)
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Décret n° 2009-1184 du 5 octobre 2009 relatif aux conditions et modalités de la garantie et de la consignation des droits épargnés par un salarié sur son compte épargne-temps (CET)
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Décret n° 2009-1163 du 1er octobre 2009 relatif au ontrat de transition professionnelle (CTP)
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Décret n° 2009-1163 du 1er octobre 2009 relatif au ontrat de transition professionnelle (CTP)
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Décret n° 2009-607 du 29 mai 2009 relatif à l'extension des CTP
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Décret n° 2009-607 du 29 mai 2009 relatif à l'extension des CTP
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Décret n° 2009-1382 du 9 novembre 2009 relatif aux inspecteurs du travail
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Décret n° 2009-1382 du 9 novembre 2009 relatif aux inspecteurs du travail
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Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l'embauche de jeunes stagiaires en CDI
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Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l'embauche de jeunes stagiaires en CDI
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Décret n° 2009-854 du 8 juillet 2009 relatif à l'extension du CTP
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Décret n° 2009-854 du 8 juillet 2009 relatif à l'extension du CTP
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Décret n° 2009-1010 relatif à l'indemnisation des prud'hommes
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Décret n° 2009-1010 relatif à l'indemnisation des prud'hommes
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Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
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Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
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décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 "relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi" - DIRECCTE -
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décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 "relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi" - DIRECCTE -
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Loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 "de financement de la sécurité sociale pour 2010
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Loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 "de financement de la sécurité sociale pour 2010
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Décret n° 2009-1578 du 16 décembre 2009 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2010
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Décret n° 2009-1578 du 16 décembre 2009 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2010
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Prévention de la santé au travail : parution d'un décret et de deux arrêtés
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Prévention de la santé au travail : parution d'un décret et de deux arrêtés
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Décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 relatif à la prime à l'embauche de stagiaires en CDI
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Décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 relatif à la prime à l'embauche de stagiaires en CDI
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Décret n° 2009-1256 du 19 octobre 2009 relatif à la rémunération des émetteurs de CESU
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Décret n° 2009-1256 du 19 octobre 2009 relatif à la rémunération des émetteurs de CESU
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Décret n° 2009-602 du 27mai 2009 relatif au RSTA dans les DOM et COM
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Décret n° 2009-602 du 27mai 2009 relatif au RSTA dans les DOM et COM
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Modification de la liste de certains travaux interdits aux salariés en CDD et aux salariés temporaires
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Modification de la liste de certains travaux interdits aux salariés en CDD et aux salariés temporaires
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/textes-reglementaires,1651/annee-2010,2070/
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Année 2010
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Arrêté du 13 janvier 2010 portant application de l'article L. 5411-2 du code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi
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Arrêté du 13 janvier 2010 portant application de l'article L. 5411-2 du
code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi
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Arrêté du 19 avril 2010 relatif au taux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel / Tempête « Xynthia »
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Arrêté du 19 avril 2010 relatif au taux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel / Tempête « Xynthia »
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Arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux modalités d'agrément des organismes organisant des sessions de validation en vue de la délivrance d'un titre professionnel
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Arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux modalités d'agrément des organismes organisant des sessions de validation en vue de la délivrance d'un titre professionnel
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Arrêté du 19 mars 2010 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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Arrêté du 19 mars 2010 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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Arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 24 septembre 2010 relatif à l'allocation amiante
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Arrêté du 24 septembre 2010 relatif à l'allocation amiante
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Arrêté du 25 juin 2010 relatif au modèle du formulaire de demande d'indemnité temporaire d'inaptitude (ITI)
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Arrêté du 25 juin 2010 relatif au modèle du formulaire de demande d'indemnité temporaire d'inaptitude (ITI)
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Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'agrément des experts auxquels le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel
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Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'agrément des experts auxquels le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel
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Arrêté du 28 janvier 2010 relatif à l'agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
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Arrêté du 28 janvier 2010 relatif à l'agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
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Arrêté du 29 avril 2010 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 29 avril 2010 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 3 mars 2010 relatif à la liste des réseaux d'appui à la création et au développement des entreprises habilités à agréer un accompagnateur bénévole et modalités d'agrément de l'accompagnateur
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Arrêté du 3 mars 2010 relatif à la liste des réseaux d'appui à la création et au développement des entreprises habilités à agréer un accompagnateur bénévole et modalités d'agrément de l'accompagnateur
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Arrêté du 4 août 2010. Taux de prise en charge des indemnités de chômage partiel (catastrophe naturelle dans le Var)
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Arrêté du 4 août 2010. Taux de prise en charge des indemnités de chômage partiel (catastrophe naturelle dans le Var)
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Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à l'allocation amiante
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Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à l'allocation amiante
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Arrêté du 7 septembre 2010, relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 7 septembre 2010, relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel
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Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel
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Contrats et périodes de professionnalisation, portabilité du DIF : parutions de 6 décrets
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Contrats et périodes de professionnalisation, portabilité du DIF : parutions de 6 décrets
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Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010 relatif au organismes collecteurs paritaires agréés (OPCA) des fonds de la formation professionnelle continue
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Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010 relatif au organismes collecteurs paritaires agréés (OPCA) des fonds de la formation professionnelle continue
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Décret n° 2010-1117 du 22 septembre 2010 relatif à l'organisation de l'Agence nationale des services à la personne (ANSP)
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Décret n° 2010-1117 du 22 septembre 2010 relatif à l'organisation de l'Agence nationale des services à la personne (ANSP)
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Décret n° 2010-1260 du 22 octobre 2010 - Travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique
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Décret n° 2010-1260 du 22 octobre 2010 - Travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique
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Décret n° 2010-1631 du 23 décembre 2010 relatif à l'aide exceptionnelle de fin d'année attribuée à certains allocataires du RSA, du RMI et de l'API
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Décret n° 2010-1631 du 23 décembre 2010 relatif à l'aide exceptionnelle de fin d'année attribuée à certains allocataires du RSA, du RMI et de l'API
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Décret n° 2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
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Décret n° 2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
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Décret n° 2010-333 du 25 mars 2010 et arrêté du 25 mars 2010 relatifs à la coordination de la lutte contre les fraudes
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Décret n° 2010-333 du 25 mars 2010 et arrêté du 25 mars 2010 relatifs à la coordination de la lutte contre les fraudes
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Décret n° 2010-335 et arrêtés du 30 mars 2010 relatif à l'extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) à de nouveaux bassins d'emploi
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Décret n° 2010-335 et arrêtés du 30 mars 2010 relatif à l'extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) à de nouveaux bassins d'emploi
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Décret n° 2010-404 du 27 avril 2010 relatif au régime de la durée du travail du personnel de certaines entreprises de transport ferroviaire
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Décret n° 2010-404 du 27 avril 2010 relatif au régime de la durée du travail du personnel de certaines entreprises de transport ferroviaire
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Décret n° 2010-458 du 6 mai 2010 relatif à l'allocation équivalent retraite (AER) pour certains demandeurs d'emploi
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Décret n° 2010-458 du 6 mai 2010 relatif à l'allocation équivalent retraite (AER) pour certains demandeurs d'emploi
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Décret n° 2010-504 et arrêté du 17 mai 2010 relatif à l'eExtension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d'emploi de Fumel et délimitation de ce bassin d'emploi
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Décret n° 2010-504 et arrêté du 17 mai 2010 relatif à l'eExtension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d'emploi de Fumel et délimitation de ce bassin d'emploi
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Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 relatif à la déclaration des organismes de formation et contrôle de la formation professionnelle
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Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 relatif à la déclaration des organismes de formation et contrôle de la formation professionnelle
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Décret n° 2010-575 du 31 mai 2010 relatif aux mesures exceptionnelles pour l'accompagnement des demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits à l'allocation d'assurance chômage
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Décret n° 2010-575 du 31 mai 2010 relatif aux mesures exceptionnelles pour l'accompagnement des demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits à l'allocation d'assurance chômage
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Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires
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Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires
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Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et les missions des services de l'État dans la région et les départements d'Île-de-France
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Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et les missions des services de l'État dans la région et les départements d'Île-de-France
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Décret n° 2010-699 du 25 juin 2010 relatifs à l'accréditation des organismes de mesures et de vérifications mentionnés à l'article L. 4722-2 du code du travail
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Décret n° 2010-699 du 25 juin 2010 relatifs à l'accréditation des organismes de mesures et de vérifications mentionnés à l'article L. 4722-2 du
code du travail
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Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels
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Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels
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Décret n° 2010-94 du 22 janvier 2010 "relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'immersion dans le cadre des contrats d'accompagnement dans l'emploi
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Décret n° 2010-94 du 22 janvier 2010 "relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'immersion dans le cadre des contrats d'accompagnement dans l'emploi
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Décret n° 2010-956 du 25 août 2010. Stages étudiants en entreprise
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Décret n° 2010-956 du 25 août 2010. Stages étudiants en entreprise
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Décret n° 2010-957 du 24 août 2010. Contrôle des arrêts de travail
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Décret n° 2010-957 du 24 août 2010. Contrôle des arrêts de travail
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Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
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Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
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Loi n° 2010-1215 du 15 octobre 2010 complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 »
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Loi n° 2010-1215 du 15 octobre 2010 complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 »
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Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 : Réforme des retraites
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Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 : Réforme des retraites
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Loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 relatif au financement de la sécurité sociale pour 2011
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Loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 relatif au financement de la sécurité sociale pour 2011
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Loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice, aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées et aux experts judiciaires
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Loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice, aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées et aux experts judiciaires
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Loi n° 2010-209 du 2 mars 2010 : Création d'une « allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
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Loi n° 2010-209 du 2 mars 2010 : Création d'une « allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
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Loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative à la création du service civique
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Loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative à la création du service civique
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Loi n° 2010-499 du 18 mai 2010 relative à la procédure de reclassement des salariés menacés de licenciement pour motif économique lorsque l'employeur dispose d'implantations à l'étranger
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Loi n° 2010-499 du 18 mai 2010 relative à la procédure de reclassement des salariés menacés de licenciement pour motif économique lorsque l'employeur dispose d'implantations à l'étranger
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Le décret n° 2010-54 du 15 janvier 2010 fixe le montant du RSA et du RMI
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Le décret n° 2010-54 du 15 janvier 2010 fixe le montant du RSA et du RMI
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Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
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Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
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Ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 relative au RSA et à la politique d'insertion
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Ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 relative au RSA et à la politique d'insertion
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Parution de 3 décrets sur la prévention des risques électriques sur les lieux de travail
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Parution de 3 décrets sur la prévention des risques électriques sur les lieux de travail
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Parution du décret n° 2010-78 relatif à l'information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité
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Parution du décret n° 2010-78 relatif à l'information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/textes-reglementaires,1651/annee-2011,2069/
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Année 2011
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Arrêté du 16 juin 2011 relatif aux conditions d'agrément et d'assermentation des agents de Pôle emploi en charge de la prévention des fraudes
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Arrêté du 16 juin 2011 relatif aux conditions d'agrément et d'assermentation des agents de Pôle emploi en charge de la prévention des fraudes
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Arrêté du 19 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle déclaration préalable à l'embauche (DPAE)
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Arrêté du 19 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle déclaration préalable à l'embauche (DPAE)
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Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en oeuvre du contrat de sécurisation professionnelle
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Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en oeuvre du contrat de sécurisation professionnelle
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Arrêté du 30 mai 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d'information des organismes collecteurs agréés au titre du congé individuel de formation
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Arrêté du 30 mai 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d'information des organismes collecteurs agréés au titre du congé individuel de formation
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Arrêtés du 15 juin relatifs à la nouvelle convention d'assurance chômage
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Arrêtés du 15 juin relatifs à la nouvelle convention d'assurance chômage
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Circulaire du 15 mars 2011 relative aux modalités d'application de la loi n°2010-0499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de licenciement
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Circulaire du 15 mars 2011 relative aux modalités d'application de la loi n°2010-0499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de licenciement
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Décret n° 2011-1002 du 24 août 2011 relatif au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
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Décret n° 2011-1002 du 24 août 2011 relatif au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
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Décret n° 2011-1071 du 7 septembre 2011 relatif à la revalisation des bassins d'emploi
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Décret n° 2011-1071 du 7 septembre 2011 relatif à la revalisation des bassins d'emploi
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Décret n° 2011-1113 du 16 septembre 2011 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable dans les zones de restructuration de la défense (ZRD)
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Décret n° 2011-1113 du 16 septembre 2011 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable dans les zones de restructuration de la défense (ZRD)
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Décret n° 2011-230 du 1er mars 2011 relatif au montant du RSA et RMI à compter du 1er janvier 2011
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Décret n° 2011-230 du 1er mars 2011 relatif au montant du RSA et RMI à compter du 1er janvier 2011
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Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
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Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
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Décret n° 2011-517 du 11 mai 2011 relatif à la profession d'agent artisitique
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Décret n° 2011-517 du 11 mai 2011 relatif à la profession d'agent artisitique
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Décret n° 2011-522 du 13 mai 2011 relatif à la participation mensuelle du département au financement de l'aide versée à l'employeur au titre des contrats initiative emploi (CUI-CIE)
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Décret n° 2011-522 du 13 mai 2011 relatif à la participation mensuelle du département au financement de l'aide versée à l'employeur au titre des contrats initiative emploi (CUI-CIE)
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Décret n° 2011-523 et décret n° 2011-524 du 16 mai 2011 relatifs aux aides à l'embauche en alternance
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Décret n° 2011-523 et décret n° 2011-524 du 16 mai 2011 relatifs aux aides à l'embauche en alternance
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Décret n° 2011-535 du 17 mai 2011 relatif au dépôt des contrats de professionnalisation
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Décret n° 2011-535 du 17 mai 2011 relatif au dépôt des contrats de professionnalisation
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Décret n° 2011-601 du 27 mai 2011 relatif aux majorations de durée d'assurance pour enfants
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Décret n° 2011-601 du 27 mai 2011 relatif aux majorations de durée d'assurance pour enfants
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Décret n° 2011-620 du 31 mai 2011 relatif aux conditions du maintien de la retraite à taux plein à 65 ans, dans certains cas définis
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Décret n° 2011-620 du 31 mai 2011 relatif aux conditions du maintien de la retraite à taux plein à 65 ans, dans certains cas définis
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Décret n° 2011-681 du 16 juin 2011 relatif à "la fusion de la déclaration préalable à l'embauche et de la déclaration unique d'embauche (DUE)"
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Décret n° 2011-681 du 16 juin 2011 relatif à "la fusion de la déclaration préalable à l'embauche et de la déclaration unique d'embauche (DUE)"
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Décret n° 2011-771 du 28 juin 2011 relatif à la mesure de l'audience des organisations syndicales concernant les entreprises de moins de 11 salariés
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Décret n° 2011-771 du 28 juin 2011 relatif à la mesure de l'audience des organisations syndicales concernant les entreprises de moins de 11 salariés
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Décret n° 2011-772 du 28 juin 2011 relatif aux conditions d'attribution du minimum contributif
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Décret n° 2011-772 du 28 juin 2011 relatif aux conditions d'attribution du minimum contributif
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Décret n° 2011-916 du 1er août 2011 relatif au nombre de trimestres d'assurance nécessaire pour un assuré né en 1955 pour obtenir une retraite à taux plein
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Décret n° 2011-916 du 1er août 2011 relatif au nombre de trimestres d'assurance nécessaire pour un assuré né en 1955 pour obtenir une retraite à taux plein
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Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 relative à la simplification et amélioration de la qualité du droit
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Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 relative à la simplification et amélioration de la qualité du droit
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Loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
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Loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
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Loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail
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Loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail
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Loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 relative au développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels
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Loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 relative au développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels
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Loi n° 2011-894 du 28 juillet 2011 relative à la création de la prime de partage des profits (ou prime dividendes)
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Loi n° 2011-894 du 28 juillet 2011 relative à la création de la prime de partage des profits (ou prime dividendes)
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Parution le 31 mai, du décret n° 2011-615
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Parution le 31 mai, du décret n° 2011-615
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Réforme des retraites : des décrets pour régir la mise en oeuvre du dispositif de retraite anticipée
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Réforme des retraites : des décrets pour régir la mise en oeuvre du dispositif de retraite anticipée
[
www.travail.gouv.fr ]
Travail
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Travail
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1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle
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www.travail.gouv.fr
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4 octobre 2011 1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle Sous la présidence de
Xavier Bertrand, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le premier comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) s'est réuni ce matin au ministère du travail, rue de Grenelle.
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Sous la présidence de
Xavier Bertrand, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le premier comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) s'est réuni ce 4 octobre au ministère du travail, rue de Grenelle.
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Travail
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Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en oeuvre du contrat de sécurisation professionnelle
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Travail
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Décret n° 2011-1113 du 16 septembre 2011 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable dans les zones de restructuration de la défense (ZRD)
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé
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1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle
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1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle
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Nora Berra clôture les Journées parlementaires de la Médecine de proximité, mercredi 5 octobre 2011 à 16h - Les invitations presse - Actualité/Presse - Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé (Secteur Santé)
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Nora Berra clôture les Journées parlementaires de la Médecine de proximité, mercredi 5 octobre 2011 à 16h
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Signature de la convention Pacte Alternance par Xavier Bertrand et l'association Pacte PME le 4 octobre
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Signature de la convention Pacte Alternance par
Xavier Bertrand et l'association Pacte PME le 4 octobre
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www.travail-solidarite.gouv.fr
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4 octobre 2011 1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle Sous la présidence de
Xavier Bertrand, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le premier comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) s'est réuni ce 4 octobre au ministère du travail, rue de Grenelle.
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Arrêté du 19 mars 2010 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante Arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle Arrêté du 24 septembre 2010 relatif à l'allocation amiante Arrêté du 25 juin 2010 relatif au modèle du formulaire de demande d'indemnité temporaire d'inaptitude (ITI) Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'agrément des experts auxquels le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel Arrêté du 28 janvier 2010 relatif à l'agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare Arrêté du 29 avril 2010 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 3 mars 2010 relatif à la liste des réseaux d'appui à la création et au développement des entreprises habilités à agréer un accompagnateur bénévole et modalités d'agrément de l'accompagnateur Arrêté du 4 août 2010. Taux de prise en charge des indemnités de chômage partiel (catastrophe naturelle dans le Var) Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à l'allocation amiante Arrêté du 7 septembre 2010, relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel Contrats et périodes de professionnalisation, portabilité du DIF : parutions de 6 décrets Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010 relatif au organismes collecteurs paritaires agréés (OPCA) des fonds de la formation professionnelle continue Décret n° 2010-1117 du 22 septembre 2010 relatif à l'organisation de l'Agence nationale des services à la personne (ANSP)
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant » Arrêté du 7 décembre 2009 relatif à la classification, emballage et étiquetage des substances et des préparations dangereuses : un nouvel arrêté Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants Circulaire DGEFP n° 2006/11 du 14 avril 2006 relative à la prime exceptionnelle de retour à l'emploi en faveur des bénéficiaires de minima sociaux Décret n° 2009-1010 relatif à l'indemnisation des prud'hommes Décret n° 2009-1163 du 1er octobre 2009 relatif au ontrat de transition professionnelle (CTP) Décret n° 2009-1184 du 5 octobre 2009 relatif aux conditions et modalités de la garantie et de la consignation des droits épargnés par un salarié sur son compte épargne-temps (CET)
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Décret n° 2009-1256 du 19 octobre 2009 relatif à la rémunération des émetteurs de CESU décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 "relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi" - DIRECCTE - Décret n° 2009-1382 du 9 novembre 2009 relatif aux inspecteurs du travail Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l'embauche de jeunes stagiaires en CDI Décret n° 2009-1578 du 16 décembre 2009 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2010 Décret n° 2009-602 du 27mai 2009 relatif au RSTA dans les DOM et COM Décret n° 2009-607 du 29 mai 2009 relatif à l'extension des CTP Décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 relatif à la prime à l'embauche de stagiaires en CDI Décret n° 2009-854 du 8 juillet 2009 relatif à l'extension du CTP
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Décret n° 2010-1260 du 22 octobre 2010 - Travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique Décret n° 2010-1631 du 23 décembre 2010 relatif à l'aide exceptionnelle de fin d'année attribuée à certains allocataires du RSA, du RMI et de l'API Décret n° 2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle Décret n° 2010-333 du 25 mars 2010 et arrêté du 25 mars 2010 relatifs à la coordination de la lutte contre les fraudes Décret n° 2010-335 et arrêtés du 30 mars 2010 relatif à l'extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) à de nouveaux bassins d'emploi Décret n° 2010-404 du 27 avril 2010 relatif au régime de la durée du travail du personnel de certaines entreprises de transport ferroviaire Décret n° 2010-458 du 6 mai 2010 relatif à l'allocation équivalent retraite (AER) pour certains demandeurs d'emploi
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Décret n° 2010-504 et arrêté du 17 mai 2010 relatif à l'eExtension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d'emploi de Fumel et délimitation de ce bassin d'emploi Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 relatif à la déclaration des organismes de formation et contrôle de la formation professionnelle Décret n° 2010-575 du 31 mai 2010 relatif aux mesures exceptionnelles pour l'accompagnement des demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits à l'allocation d'assurance chômage Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et les missions des services de l'État dans la région et les départements d'Île-de-France Décret n° 2010-699 du 25 juin 2010 relatifs à l'accréditation des organismes de mesures et de vérifications mentionnés à l'article L. 4722-2 du
code du travail
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Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels Décret n° 2010-94 du 22 janvier 2010 "relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'immersion dans le cadre des contrats d'accompagnement dans l'emploi Décret n° 2010-956 du 25 août 2010. Stages étudiants en entreprise Décret n° 2010-957 du 24 août 2010. Contrôle des arrêts de travail Le décret n° 2010-54 du 15 janvier 2010 fixe le montant du RSA et du RMI Loi n° 2010-1215 du 15 octobre 2010 complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 » Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 : Réforme des retraites Loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 relatif au financement de la sécurité sociale pour 2011 Loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice, aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées et aux experts judiciaires
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Décret n° 2011-1071 du 7 septembre 2011 relatif à la revalisation des bassins d'emploi Décret n° 2011-1113 du 16 septembre 2011 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable dans les zones de restructuration de la défense (ZRD) Décret n° 2011-230 du 1er mars 2011 relatif au montant du RSA et RMI à compter du 1er janvier 2011 Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare Décret n° 2011-517 du 11 mai 2011 relatif à la profession d'agent artisitique Décret n° 2011-522 du 13 mai 2011 relatif à la participation mensuelle du département au financement de l'aide versée à l'employeur au titre des contrats initiative emploi (CUI-CIE) Décret n° 2011-523 et décret n° 2011-524 du 16 mai 2011 relatifs aux aides à l'embauche en alternance Décret n° 2011-535 du 17 mai 2011 relatif au dépôt des contrats de professionnalisation
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Décret n° 2011-601 du 27 mai 2011 relatif aux majorations de durée d'assurance pour enfants Décret n° 2011-620 du 31 mai 2011 relatif aux conditions du maintien de la retraite à taux plein à 65 ans, dans certains cas définis Décret n° 2011-681 du 16 juin 2011 relatif à "la fusion de la déclaration préalable à l'embauche et de la déclaration unique d'embauche (DUE)" Décret n° 2011-771 du 28 juin 2011 relatif à la mesure de l'audience des organisations syndicales concernant les entreprises de moins de 11 salariés Décret n° 2011-772 du 28 juin 2011 relatif aux conditions d'attribution du minimum contributif Décret n° 2011-916 du 1er août 2011 relatif au nombre de trimestres d'assurance nécessaire pour un assuré né en 1955 pour obtenir une retraite à taux plein Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 relative à la simplification et amélioration de la qualité du droit Loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
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Deux arrêtés relatifs au comité d'hygiène et de sécurité Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie Loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 "de financement de la sécurité sociale pour 2010 Modification de la liste de certains travaux interdits aux salariés en CDD et aux salariés temporaires Prévention de la santé au travail : parution d'un décret et de deux arrêtés Année 2005 Circulaire DGEFP n° 2005-33 du 5 septembre 2005, relative à la réforme du suivi de la recherche d'emploi.
Nora Berra clôture les Journées parlementaires de la Médecine de proximité, mercredi 5 octobre 2011 à 16h : 4 octobre 2011 Signature de la convention Pacte Alternance par
Xavier Bertrand et l'association Pacte PME le 4 octobre : 4 octobre 2011
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Loi n° 2010-209 du 2 mars 2010 : Création d'une « allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie Loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative à la création du service civique Loi n° 2010-499 du 18 mai 2010 relative à la procédure de reclassement des salariés menacés de licenciement pour motif économique lorsque l'employeur dispose d'implantations à l'étranger Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports Ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 relative au RSA et à la politique d'insertion Parution de 3 décrets sur la prévention des risques électriques sur les lieux de travail Parution du décret n° 2010-78 relatif à l'information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité Année 2009 Arrêté du 31 décembre 2009, relatif au contingent annuel d'heures indemnisables au titre du chômage partiel
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Loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail Loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 relative au développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels Loi n° 2011-894 du 28 juillet 2011 relative à la création de la prime de partage des profits (ou prime dividendes) Parution le 31 mai, du décret n° 2011-615 Réforme des retraites : des décrets pour régir la mise en oeuvre du dispositif de retraite anticipée Année 2010 Arrêté du 13 janvier 2010 portant application de l'article L. 5411-2 du
code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi Arrêté du 19 avril 2010 relatif au taux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel / Tempête « Xynthia » Arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux modalités d'agrément des organismes organisant des sessions de validation en vue de la délivrance d'un titre professionnel
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Textes et circulaires réglementaires Année 2011 Arrêté du 16 juin 2011 relatif aux conditions d'agrément et d'assermentation des agents de Pôle emploi en charge de la prévention des fraudes Arrêté du 19 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle déclaration préalable à l'embauche (DPAE) Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en oeuvre du contrat de sécurisation professionnelle Arrêté du 30 mai 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d'information des organismes collecteurs agréés au titre du congé individuel de formation Arrêtés du 15 juin relatifs à la nouvelle convention d'assurance chômage Circulaire du 15 mars 2011 relative aux modalités d'application de la loi n°2010-0499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de licenciement Décret n° 2011-1002 du 24 août 2011 relatif au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
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Travail
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Travail
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www.travail-solidarite.gouv.fr/textes-reglementaires,1651/annee-2005,2072/
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Année 2005
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Circulaire DGEFP n° 2005-33 du 5 septembre 2005, relative à la réforme du suivi de la recherche d'emploi.
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Circulaire DGEFP n° 2005-33 du 5 septembre 2005, relative à la réforme du suivi de la recherche d'emploi.
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www.travail-solidarite.gouv.fr/textes-reglementaires,1651/annee-2009,2071/
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Année 2009
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
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Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
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Arrêté du 31 décembre 2009, relatif au contingent annuel d'heures indemnisables au titre du chômage partiel
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Arrêté du 31 décembre 2009, relatif au contingent annuel d'heures indemnisables au titre du chômage partiel
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Circulaire DGEFP n° 2006/11 du 14 avril 2006 relative à la prime exceptionnelle de retour à l'emploi en faveur des bénéficiaires de minima sociaux
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Circulaire DGEFP n° 2006/11 du 14 avril 2006 relative à la prime exceptionnelle de retour à l'emploi en faveur des bénéficiaires de minima sociaux
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Arrêté du 7 décembre 2009 relatif à la classification, emballage et étiquetage des substances et des préparations dangereuses : un nouvel arrêté
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Arrêté du 7 décembre 2009 relatif à la classification, emballage et étiquetage des substances et des préparations dangereuses : un nouvel arrêté
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Deux arrêtés relatifs au comité d'hygiène et de sécurité
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Deux arrêtés relatifs au comité d'hygiène et de sécurité
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Décret n° 2009-1184 du 5 octobre 2009 relatif aux conditions et modalités de la garantie et de la consignation des droits épargnés par un salarié sur son compte épargne-temps (CET)
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Décret n° 2009-1184 du 5 octobre 2009 relatif aux conditions et modalités de la garantie et de la consignation des droits épargnés par un salarié sur son compte épargne-temps (CET)
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Décret n° 2009-1163 du 1er octobre 2009 relatif au ontrat de transition professionnelle (CTP)
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Décret n° 2009-1163 du 1er octobre 2009 relatif au ontrat de transition professionnelle (CTP)
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Décret n° 2009-607 du 29 mai 2009 relatif à l'extension des CTP
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Décret n° 2009-607 du 29 mai 2009 relatif à l'extension des CTP
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Décret n° 2009-1382 du 9 novembre 2009 relatif aux inspecteurs du travail
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Décret n° 2009-1382 du 9 novembre 2009 relatif aux inspecteurs du travail
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Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l'embauche de jeunes stagiaires en CDI
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Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l'embauche de jeunes stagiaires en CDI
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Décret n° 2009-854 du 8 juillet 2009 relatif à l'extension du CTP
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Décret n° 2009-854 du 8 juillet 2009 relatif à l'extension du CTP
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Décret n° 2009-1010 relatif à l'indemnisation des prud'hommes
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Décret n° 2009-1010 relatif à l'indemnisation des prud'hommes
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Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
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Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
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décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 "relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi" - DIRECCTE -
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décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 "relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi" - DIRECCTE -
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Loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 "de financement de la sécurité sociale pour 2010
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Loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 "de financement de la sécurité sociale pour 2010
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Décret n° 2009-1578 du 16 décembre 2009 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2010
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Décret n° 2009-1578 du 16 décembre 2009 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2010
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Prévention de la santé au travail : parution d'un décret et de deux arrêtés
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Prévention de la santé au travail : parution d'un décret et de deux arrêtés
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Décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 relatif à la prime à l'embauche de stagiaires en CDI
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Décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 relatif à la prime à l'embauche de stagiaires en CDI
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Décret n° 2009-1256 du 19 octobre 2009 relatif à la rémunération des émetteurs de CESU
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Décret n° 2009-1256 du 19 octobre 2009 relatif à la rémunération des émetteurs de CESU
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Décret n° 2009-602 du 27mai 2009 relatif au RSTA dans les DOM et COM
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Décret n° 2009-602 du 27mai 2009 relatif au RSTA dans les DOM et COM
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Modification de la liste de certains travaux interdits aux salariés en CDD et aux salariés temporaires
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Modification de la liste de certains travaux interdits aux salariés en CDD et aux salariés temporaires
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www.travail-solidarite.gouv.fr/textes-reglementaires,1651/annee-2010,2070/
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Année 2010
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Arrêté du 13 janvier 2010 portant application de l'article L. 5411-2 du code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi
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Arrêté du 13 janvier 2010 portant application de l'article L. 5411-2 du
code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi
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Arrêté du 19 avril 2010 relatif au taux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel / Tempête « Xynthia »
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Arrêté du 19 avril 2010 relatif au taux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel / Tempête « Xynthia »
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Arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux modalités d'agrément des organismes organisant des sessions de validation en vue de la délivrance d'un titre professionnel
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Arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux modalités d'agrément des organismes organisant des sessions de validation en vue de la délivrance d'un titre professionnel
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Arrêté du 19 mars 2010 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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Arrêté du 19 mars 2010 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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Arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
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Arrêté du 24 septembre 2010 relatif à l'allocation amiante
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Arrêté du 24 septembre 2010 relatif à l'allocation amiante
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Arrêté du 25 juin 2010 relatif au modèle du formulaire de demande d'indemnité temporaire d'inaptitude (ITI)
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Arrêté du 25 juin 2010 relatif au modèle du formulaire de demande d'indemnité temporaire d'inaptitude (ITI)
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Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'agrément des experts auxquels le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel
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Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'agrément des experts auxquels le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel
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Arrêté du 28 janvier 2010 relatif à l'agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
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Arrêté du 28 janvier 2010 relatif à l'agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
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Arrêté du 29 avril 2010 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 29 avril 2010 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 3 mars 2010 relatif à la liste des réseaux d'appui à la création et au développement des entreprises habilités à agréer un accompagnateur bénévole et modalités d'agrément de l'accompagnateur
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Arrêté du 3 mars 2010 relatif à la liste des réseaux d'appui à la création et au développement des entreprises habilités à agréer un accompagnateur bénévole et modalités d'agrément de l'accompagnateur
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Arrêté du 4 août 2010. Taux de prise en charge des indemnités de chômage partiel (catastrophe naturelle dans le Var)
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Arrêté du 4 août 2010. Taux de prise en charge des indemnités de chômage partiel (catastrophe naturelle dans le Var)
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Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à l'allocation amiante
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Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à l'allocation amiante
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Arrêté du 7 septembre 2010, relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 7 septembre 2010, relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
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Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel
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Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel
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Contrats et périodes de professionnalisation, portabilité du DIF : parutions de 6 décrets
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Contrats et périodes de professionnalisation, portabilité du DIF : parutions de 6 décrets
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Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010 relatif au organismes collecteurs paritaires agréés (OPCA) des fonds de la formation professionnelle continue
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Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010 relatif au organismes collecteurs paritaires agréés (OPCA) des fonds de la formation professionnelle continue
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Décret n° 2010-1117 du 22 septembre 2010 relatif à l'organisation de l'Agence nationale des services à la personne (ANSP)
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Décret n° 2010-1117 du 22 septembre 2010 relatif à l'organisation de l'Agence nationale des services à la personne (ANSP)
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Décret n° 2010-1260 du 22 octobre 2010 - Travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique
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Décret n° 2010-1260 du 22 octobre 2010 - Travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique
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Décret n° 2010-1631 du 23 décembre 2010 relatif à l'aide exceptionnelle de fin d'année attribuée à certains allocataires du RSA, du RMI et de l'API
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Décret n° 2010-1631 du 23 décembre 2010 relatif à l'aide exceptionnelle de fin d'année attribuée à certains allocataires du RSA, du RMI et de l'API
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Décret n° 2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
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Décret n° 2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
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Décret n° 2010-333 du 25 mars 2010 et arrêté du 25 mars 2010 relatifs à la coordination de la lutte contre les fraudes
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Décret n° 2010-333 du 25 mars 2010 et arrêté du 25 mars 2010 relatifs à la coordination de la lutte contre les fraudes
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Décret n° 2010-335 et arrêtés du 30 mars 2010 relatif à l'extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) à de nouveaux bassins d'emploi
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Décret n° 2010-335 et arrêtés du 30 mars 2010 relatif à l'extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) à de nouveaux bassins d'emploi
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Décret n° 2010-404 du 27 avril 2010 relatif au régime de la durée du travail du personnel de certaines entreprises de transport ferroviaire
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Décret n° 2010-404 du 27 avril 2010 relatif au régime de la durée du travail du personnel de certaines entreprises de transport ferroviaire
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Décret n° 2010-458 du 6 mai 2010 relatif à l'allocation équivalent retraite (AER) pour certains demandeurs d'emploi
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Décret n° 2010-458 du 6 mai 2010 relatif à l'allocation équivalent retraite (AER) pour certains demandeurs d'emploi
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Décret n° 2010-504 et arrêté du 17 mai 2010 relatif à l'eExtension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d'emploi de Fumel et délimitation de ce bassin d'emploi
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Décret n° 2010-504 et arrêté du 17 mai 2010 relatif à l'eExtension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d'emploi de Fumel et délimitation de ce bassin d'emploi
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Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 relatif à la déclaration des organismes de formation et contrôle de la formation professionnelle
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Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 relatif à la déclaration des organismes de formation et contrôle de la formation professionnelle
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Décret n° 2010-575 du 31 mai 2010 relatif aux mesures exceptionnelles pour l'accompagnement des demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits à l'allocation d'assurance chômage
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Décret n° 2010-575 du 31 mai 2010 relatif aux mesures exceptionnelles pour l'accompagnement des demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits à l'allocation d'assurance chômage
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Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires
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Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires
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Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et les missions des services de l'État dans la région et les départements d'Île-de-France
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Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et les missions des services de l'État dans la région et les départements d'Île-de-France
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Décret n° 2010-699 du 25 juin 2010 relatifs à l'accréditation des organismes de mesures et de vérifications mentionnés à l'article L. 4722-2 du code du travail
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Décret n° 2010-699 du 25 juin 2010 relatifs à l'accréditation des organismes de mesures et de vérifications mentionnés à l'article L. 4722-2 du
code du travail
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Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels
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Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels
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Décret n° 2010-94 du 22 janvier 2010 "relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'immersion dans le cadre des contrats d'accompagnement dans l'emploi
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Décret n° 2010-94 du 22 janvier 2010 "relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'immersion dans le cadre des contrats d'accompagnement dans l'emploi
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Décret n° 2010-956 du 25 août 2010. Stages étudiants en entreprise
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Décret n° 2010-956 du 25 août 2010. Stages étudiants en entreprise
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Décret n° 2010-957 du 24 août 2010. Contrôle des arrêts de travail
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Décret n° 2010-957 du 24 août 2010. Contrôle des arrêts de travail
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Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
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Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
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Loi n° 2010-1215 du 15 octobre 2010 complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 »
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Loi n° 2010-1215 du 15 octobre 2010 complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 »
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Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 : Réforme des retraites
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Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 : Réforme des retraites
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Loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 relatif au financement de la sécurité sociale pour 2011
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Loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 relatif au financement de la sécurité sociale pour 2011
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Loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice, aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées et aux experts judiciaires
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Loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice, aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées et aux experts judiciaires
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Loi n° 2010-209 du 2 mars 2010 : Création d'une « allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
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Loi n° 2010-209 du 2 mars 2010 : Création d'une « allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
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Loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative à la création du service civique
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Loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative à la création du service civique
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Loi n° 2010-499 du 18 mai 2010 relative à la procédure de reclassement des salariés menacés de licenciement pour motif économique lorsque l'employeur dispose d'implantations à l'étranger
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Loi n° 2010-499 du 18 mai 2010 relative à la procédure de reclassement des salariés menacés de licenciement pour motif économique lorsque l'employeur dispose d'implantations à l'étranger
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Le décret n° 2010-54 du 15 janvier 2010 fixe le montant du RSA et du RMI
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Le décret n° 2010-54 du 15 janvier 2010 fixe le montant du RSA et du RMI
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Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
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Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
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Ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 relative au RSA et à la politique d'insertion
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Ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 relative au RSA et à la politique d'insertion
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Parution de 3 décrets sur la prévention des risques électriques sur les lieux de travail
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Parution de 3 décrets sur la prévention des risques électriques sur les lieux de travail
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Parution du décret n° 2010-78 relatif à l'information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité
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Parution du décret n° 2010-78 relatif à l'information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité
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www.travail-solidarite.gouv.fr/textes-reglementaires,1651/annee-2011,2069/
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Année 2011
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Arrêté du 16 juin 2011 relatif aux conditions d'agrément et d'assermentation des agents de Pôle emploi en charge de la prévention des fraudes
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Arrêté du 16 juin 2011 relatif aux conditions d'agrément et d'assermentation des agents de Pôle emploi en charge de la prévention des fraudes
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Arrêté du 19 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle déclaration préalable à l'embauche (DPAE)
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Arrêté du 19 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle déclaration préalable à l'embauche (DPAE)
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Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en oeuvre du contrat de sécurisation professionnelle
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Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en oeuvre du contrat de sécurisation professionnelle
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Arrêté du 30 mai 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d'information des organismes collecteurs agréés au titre du congé individuel de formation
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Arrêté du 30 mai 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d'information des organismes collecteurs agréés au titre du congé individuel de formation
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Arrêtés du 15 juin relatifs à la nouvelle convention d'assurance chômage
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Arrêtés du 15 juin relatifs à la nouvelle convention d'assurance chômage
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Circulaire du 15 mars 2011 relative aux modalités d'application de la loi n°2010-0499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de licenciement
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Circulaire du 15 mars 2011 relative aux modalités d'application de la loi n°2010-0499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de licenciement
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Décret n° 2011-1002 du 24 août 2011 relatif au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
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Décret n° 2011-1002 du 24 août 2011 relatif au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
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Décret n° 2011-1071 du 7 septembre 2011 relatif à la revalisation des bassins d'emploi
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Décret n° 2011-1071 du 7 septembre 2011 relatif à la revalisation des bassins d'emploi
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Décret n° 2011-1113 du 16 septembre 2011 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable dans les zones de restructuration de la défense (ZRD)
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Décret n° 2011-1113 du 16 septembre 2011 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable dans les zones de restructuration de la défense (ZRD)
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Décret n° 2011-230 du 1er mars 2011 relatif au montant du RSA et RMI à compter du 1er janvier 2011
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Décret n° 2011-230 du 1er mars 2011 relatif au montant du RSA et RMI à compter du 1er janvier 2011
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Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
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Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
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Décret n° 2011-517 du 11 mai 2011 relatif à la profession d'agent artisitique
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Décret n° 2011-522 du 13 mai 2011 relatif à la participation mensuelle du département au financement de l'aide versée à l'employeur au titre des contrats initiative emploi (CUI-CIE)
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Décret n° 2011-522 du 13 mai 2011 relatif à la participation mensuelle du département au financement de l'aide versée à l'employeur au titre des contrats initiative emploi (CUI-CIE)
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Décret n° 2011-523 et décret n° 2011-524 du 16 mai 2011 relatifs aux aides à l'embauche en alternance
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Décret n° 2011-535 du 17 mai 2011 relatif au dépôt des contrats de professionnalisation
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Décret n° 2011-601 du 27 mai 2011 relatif aux majorations de durée d'assurance pour enfants
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Décret n° 2011-620 du 31 mai 2011 relatif aux conditions du maintien de la retraite à taux plein à 65 ans, dans certains cas définis
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Décret n° 2011-681 du 16 juin 2011 relatif à "la fusion de la déclaration préalable à l'embauche et de la déclaration unique d'embauche (DUE)"
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Décret n° 2011-771 du 28 juin 2011 relatif à la mesure de l'audience des organisations syndicales concernant les entreprises de moins de 11 salariés
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Décret n° 2011-772 du 28 juin 2011 relatif aux conditions d'attribution du minimum contributif
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Décret n° 2011-916 du 1er août 2011 relatif au nombre de trimestres d'assurance nécessaire pour un assuré né en 1955 pour obtenir une retraite à taux plein
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Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 relative à la simplification et amélioration de la qualité du droit
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Loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
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Loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail
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Loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 relative au développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels
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Loi n° 2011-894 du 28 juillet 2011 relative à la création de la prime de partage des profits (ou prime dividendes)
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Parution le 31 mai, du décret n° 2011-615
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Réforme des retraites : des décrets pour régir la mise en oeuvre du dispositif de retraite anticipée
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Justice / Portail / Tutelles
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Liste des articles 12 septembre 2011 Informations aux tuteurs Création du portail Majeurs protégés 03 août 2011 Informations aux éditeurs de logiciels de tutelle Création du portail Majeurs protégés 23 mars 2011 Les textes 23 mars 2011 Comment protéger une personne vulnérable ? 23 mars 2011 La réforme de A à Z Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres A à C Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres D à L Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres M à P Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres R à Z Lexique à l'usage des professionnels Justice civile Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles Enlèvement parental 8 articles Mariage civil 5 articles Tutelles 9 articles
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Portail internet des services de l'Etat en Vendée
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Christine ABROSSIMOV, nommée Sous-Préfète des Sables d'Olonne prendra ses fonctions le 15 septembre 13/09/2011 11:07 Christine ABROSSIMOV, Sous-Préfète, actuellement Secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire prendra ses fonctions à la Sous-Préfecture des Sables d'Olonne le 15 septembre 2011. En savoir plus
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Venez rencontrer les acteurs de la sécurité samedi 8 octobre 2011 à Saint-Gilles-Croix-de-Vie 04/10/2011 11:40 Experts scientifiques, pompiers, maîtres-chiens, sauveteurs en mer, pilotes d'hélicoptères vous invitent à venir les rencontrer le samedi 8 octobre 2011 à Saint-Gilles-Croix-de-Vie de 9H00 à 13H00. Cette demi-journée sera marquée par une succession d'animations et de démonstrations sur le quai Rivière. En savoir plus Les services de l'Etat présents au carrefour des maires le vendredi 30 septembre 2011 aux Herbiers 04/10/2011 16:20 Jean-Jacques BROT, Préfet de la Vendée, Bruno RETAILLEAU, Sénateur, Président du Conseil général de la Vendée, Sylviane BULTEAU, Vice-présidente du Conseil Régional et Yves AUVINET, Président de l'association des maires de Vendée, Conseiller Général de la Vendée ont signé une convention de partenariat sur les plans communaux de sauvegarde (PCS) En savoir plus
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Christine ABROSSIMOV, nommée Sous-Préfète des Sables d'Olonne prendra ses fonctions le 15 septembre 13/09/2011 11:07 Christine ABROSSIMOV, Sous-Préfète, actuellement Secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire prendra ses fonctions à la Sous-Préfecture des Sables d'Olonne le 15 septembre 2011. En savoir plus >>>
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Jean-Jacques BROT, Préfet de la Vendée, Bruno RETAILLEAU, Sénateur, Président du Conseil général de la Vendée, Sylviane BULTEAU, Vice-présidente du Conseil Régional et Yves AUVINET, Président de l'association des maires de Vendée, Conseiller Général de la Vendée ont signé une convention de partenariat sur les plans communaux de sauvegarde (PCS) En savoir plus >>> Les services de l'Etat présents au carrefour des maires le vendredi 30 septembre 2011 aux Herbiers 04/10/2011 16:20
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Experts scientifiques, pompiers, maîtres-chiens, sauveteurs en mer, pilotes d'hélicoptères vous invitent à venir les rencontrer le samedi 8 octobre 2011 à Saint-Gilles-Croix-de-Vie de 9H00 à 13H00. Cette demi-journée sera marquée par une succession d'animations et de démonstrations sur le quai Rivière... En savoir plus >>> Venez rencontrer les acteurs de la sécurité samedi 8 octobre 2011 à Saint-Gilles-Croix-de-Vie 04/10/2011 11:40
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 04 octobre 2011 à 09h52 Actualisation le mardi 04 octobre 2011 à 09h52 Prochaine édition le mardi 04 octobre 2011 à 16h00 Carte de référence : 04102011_10 Bulletin émis le : 04/10/2011 à 09:51:05 Prochain bulletin le : 04/10/2011 à 16:00:00
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Actualisation le mardi 04 octobre 2011 à 15h53 Actualisation le mardi 04 octobre 2011 à 15h53 Prochaine édition le mercredi 05 octobre 2011 à 10h00 Carte de référence : 04102011_16 Bulletin émis le : 04/10/2011 à 15:53:08 Prochain bulletin le : 05/10/2011 à 10:00:00
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Actualisation le mardi 04 octobre 2011 à 09h52 Actualisation le mardi 04 octobre 2011 à 09h52 Prochaine édition le mardi 04 octobre 2011 à 16h00 Carte de référence : 04102011_10 Bulletin émis le : 04/10/2011 à 09:51:05 Prochain bulletin le : 04/10/2011 à 16:00:00
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26 septembre / Anru : Saint-Denis mis à l'honneur par les habitants
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Installation de la commission de réflexion sur l'avenir d'Orly La Commission stratégique sur l'avenir d'Orly, que viennent de mettre en place
Maurice Leroy,
Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, et
Thierry Mariani, ministre chargé des Transports, inscrit le projet du Grand Paris dans ses réflexions (. 26 septembre / Anru : Saint-Denis mis à l'honneur par les habitants 3 octobre 2011 I Mission d'accompagnement à la formalisation des plans stratégiques (. 3 octobre 2011 I Le Ministère de la Ville s'engage aux côtés de l'Adie pour la (.
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La rénovation urbaine au coeur du 72ème Congrès du logement social, à Bordeaux Sur un stand réunissant l'ensemble des acteurs institutionnels de la politique de la ville - Secrétariat général à la Ville, Anru, Acsé, Epareca, Epide, ainsi que Société du Grand Paris et Atelier international du Grand Paris - le ministère de la Ville était présent au 72ème congrès de l'Union sociale pour l'habitat, du 27 au 29 septembre, au Parc des expositions de Bordeaux Le Lac sur le thème "Crise économique, mutations sociales : les Hlm au coeur de la réponse" ( ) 22 septembre / Revue Urbanisme : un numéro spécial sur la politique de la Ville
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www.ville.gouv.fr/./?Installation-de-la-commission-de
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Dans son numéro de septembre-octobre 2011, la revue Urbanisme consacre un dossier spécial à la politique de la ville : "Questions à la politique de la ville", conçu en partenariat avec le Secrétariat général à la Ville. Une première table ronde notamment avec Hervé Masurel, secrétaire général à la Ville, revient sur l'histoire de cette politique. Au sommaire également : deux entretiens avec les directeurs des deux agences opérateurs de la politique de la ville ( )
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Sur un stand réunissant l'ensemble des acteurs institutionnels de la politique de la ville - Secrétariat général à la Ville, Anru, Acsé, Epareca, Epide, ainsi que Société du Grand Paris et Atelier international du Grand Paris - le ministère de la Ville était présent au 72ème congrès de l'Union sociale pour l'habitat, du 27 au 29 septembre, au Parc des expositions de Bordeaux Le Lac sur le thème "Crise économique, mutations sociales : les Hlm au coeur de la réponse" ( )
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www.ville.gouv.fr/./?La-renovation-urbaine-au-coeur-du
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La rénovation urbaine au coeur du 72ème Congrès du logement social, à Bordeaux
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www.ville.gouv.fr/./?Pole-artisanal-Bruay-co-un-coup-de
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Sur un stand réunissant l'ensemble des acteurs institutionnels de la politique de la ville - Secrétariat général à la Ville, Anru, Acsé, Epareca, Epide, ainsi que Société du Grand Paris et Atelier international du Grand Paris - le ministère de la Ville était présent au 72ème congrès de l'Union sociale pour l'habitat, du 27 au 29 septembre, au Parc des expositions de Bordeaux Le Lac sur le thème "Crise économique, mutations sociales : les Hlm au coeur de la réponse" ( )
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www.ville.gouv.fr/./?Revue-Urbanisme-un-numero-special
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22 septembre / Revue Urbanisme : un numéro spécial sur la politique de la Ville
