[
www.2011-annee-des-outre-mer.gouv.fr ]
2011, Année des Outre-mer - Accueil 
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www.2011-annee-des-outre-mer.gouv.fr
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Le Salon du Livre Insulaire d'Ouessant Programme / France métropolitaine, Littérature Du samedi 20 au mercredi 24 août 2011. Présente Ecrivains et éditeurs des îles de l'Outre-mer Le Salon du Livre insulaire de l'île d'Ouessant (Bretagne - Atlantique nord) présente depuis 1999 l'actualité de la littérature insulaire francophone. Avec ses amis et partenaires de monde du livre des îles ultra-marines, il permet au public pendant le salon de rencontrer des éditeurs et des écrivains venus des deux hémisphères. L'édition 2011 s'attache à mettre en valeur les écrivains des îles débutant par la lettre M, tout en recevant des délégations de tous les océans. Les partenariats noués au fil des ans avec les acteurs de la filière du livre assure le public de rencontrer à chaque édition à Ouessant des auteurs de l'Océan Indien, du Pacifique ou d'ailleurs.
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Organisant chaque année le "prix du livre insulaire" récompensant les nouveautés parues dans l'année, il met en lumière les auteurs et les éditeurs, en défendant la création littéraire francophone et en langues régionales. Pilotant une "résidence d'écrivain" consacrée à la littérature insulaire, il soutient les projets d'écritures des écrivains tout au long de l'année. Publiant une revue littéraire semestrielle : "L'archipel des Lettres", il fait connaître des textes originaux croisant les inspirations littéraires et géographiques. Depuis 2008, il a créé une dynamique intitulée "Numr'île", portant sur l'insularité et les écritures numériques. Le salon est gratuit, et propose de nombreuses activités pour tous les publics. Ouessant étant une île ! il suffit de réserver sa traversée. www.livre-insulaire.fr Page : 1 2 3 4 Le Salon du Livre Insulaire d'Ouessant Du samedi 20 au mercredi 24 août 2011. Page : 1 2 3 4
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Page : 1 2 3 Festival de cinéma de Douarnenez Du 19 au 27 août 2011 à Douarnenez. Page : 1 2 3
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2011, Année des Outre-mer - Littérature
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Littérature
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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Document pdf
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La production agricole mondiale à l'horizon 2050 : comparaison de quatre prospectives - Analyse n° 28 - juin 2011 (pdf : 310.4 ko)
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www.agreste.agriculture.gouv.fr
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La production agricole mondiale à l'horizon 2050 : comparaison de quatre prospectives - Analyse n° 28 - juin 2011 (pdf : 310.4 ko) De nombreuses études prospectives ont été produites récemment concernant la capacité du monde à se nourrir d'ici 2050. Les derniers chiffres de l'ipampa (juin 2011) sous Données en ligne - beyond - répertoire conjoncture agricole
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Prix, indices
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/./spip?article2
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Les derniers chiffres de l'ipampa (juin 2011) sous Données en ligne - beyond - répertoire conjoncture agricole
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/thematiques/prix-indices/
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Prix, indices
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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DREAL Alsace - 15e Nuit européenne de la chauve-souris
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15e Nuit européenne de la chauve-souris
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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15e Nuit européenne de la chauve-souris A l'occasion de la 15e Nuit européenne de la chauve-souris, plusieurs animations vous sont proposées pour mieux connaître ce mangeur d'insectes utile mais menacé. Dès le vendredi 26 août 2011 à 20h, le GEPMA organise une conférence puis une sortie nocturne au CINE de Bussière à Strasbourg. Diverses manifestation se déroulent tout au long de l'année, plus d'informations sur la programmation : www.sfepm.org/NuitChauveSour. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 août
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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DREAL Alsace - 15e Nuit européenne de la chauve-souris
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15e Nuit européenne de la chauve-souris
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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15e Nuit européenne de la chauve-souris A l'occasion de la 15e Nuit européenne de la chauve-souris, plusieurs animations vous sont proposées pour mieux connaître ce mangeur d'insectes utile mais menacé. Dès le vendredi 26 août 2011 à 20h, le GEPMA organise une conférence puis une sortie nocturne au CINE de Bussière à Strasbourg. Diverses manifestation se déroulent tout au long de l'année, plus d'informations sur la programmation : www.sfepm.org/NuitChauveSour. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 août
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www.budget.gouv.fr ]
Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'Etat
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www.budget.gouv.fr/actualites/815
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Fiscalité
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www.budget.gouv.fr/budget/lettres-dinformation-ministere-budget
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Les lettres d'information du ministère - 17/08/2011
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www.budget.gouv.fr/budget/marches-publics-consultation-pour-mise-a-jour-guide-bonnes-pratiques
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Marchés publics : une consultation pour la mise à jour du Guide de bonnes pratiques - 12/08/2011
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www.budget.gouv.fr/budget/paiement-des-amendes-en-ligne
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Paiement des amendes en ligne - 18/08/2011
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www.budget.gouv.fr/feed-item/37825
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Douane - Nouveautés
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www.budget.gouv.fr
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Dou@ne mag' est en ligne - 26/07/2011 Douane - Nouveautés
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Les lettres d'information du ministère 17/08/2011 Selon vous, la maîtrise de la dette publique est, pour les mois qui viennent, un sujet Votes totaux : 97 Anciens sondages
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Paiement des amendes en ligne 18/08/2011 Marchés publics : une consultation pour la mise à jour du Guide de bonnes pratiques 12/08/2011 La direction des Affaires juridiques lance, jusqu'au 15 septembre, une consultation sur la mise à jour du Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics. Publication des chiffres de la croissance au deuxième trimestre 2011 12/08/2011 Selon vous, la maîtrise de la dette publique est, pour les mois qui viennent, un sujet Votes totaux : 97 Anciens sondages
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Selon vous, la maîtrise de la dette publique est, pour les mois qui viennent, un sujet :
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www.budget.gouv.fr/poll
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Anciens sondages
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www.budget.gouv.fr/publication-chiffres-croissance-au-deuxieme-trimestre-2011
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Publication des chiffres de la croissance au deuxième trimestre 2011 - 12/08/2011
[
www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
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www.cheminsdememoire.gouv.fr
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Le 18 Août 1870 L'armée du maréchal Bazaine et celle du prince Frédéric-Charles de Prusse se heurtent à Gravelotte
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Le 18 Août 1916 Reprise de Fleury-devant-Douaumont (Meuse) par l'armée française
[
www.circulaires.gouv.fr ]
Circulaires
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www.circulaires.gouv.fr
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Le 10-08-2011 Consulter Autorisations européennes - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 08 août 2011. Le 10-08-2011 Consulter listes des autorisations nationales de pêche mises à jour au 08 août 2011 Le 10-08-2011 Consulter La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille Le 09-08-2011 Consulter adaptation du dispositif d'aide aux investissements des entreprises de première transformation du bois d'oeuvre au contexte de la Guyane Le 09-08-2011 Consulter Fonds de modernisation des scieries - mise en place des prêts participatifs de développement en faveur des petites et moyennes entreprises de la filière forêt - bois Le 09-08-2011 Consulter aides aux investissements des entreprises de première transformation du bois d'oeuvre
[
www.cis.gouv.fr ]
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Éditorial
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www.cis.gouv.fr
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Décret 2011-974 du 16 août 2011 : AAH et restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi Décret 2011-974 du 16 août 2011 : AAH et restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi Décret no 2011-974 du 16 août 2011 relatif à l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés aux personnes handicapées subissant une restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi et à certaines modalités d'attribution de cette allocation
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Décret 2011-974 du 16 août 2011 : AAH et restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi
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Décret 2011-974 du 16 août 2011 : AAH et restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi Décret 2011-974 du 16 août 2011 : AAH et restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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www.civs.gouv.fr
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Enfants issus d'un second mariage ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.conseil-etat.fr ]
Conseil d'État : Accueil
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www.conseil-etat.fr
-
Elle a été imprimée le 2011-08-18 à 09:13.
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Elle a été imprimée le 2011-08-18 à 11:14.
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Elle a été imprimée le 2011-08-18 à 13:13.
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Elle a été imprimée le 2011-08-18 à 15:14.
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Elle a été imprimée le 2011-08-18 à 17:13.
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Elle a été imprimée le 2011-08-18 à 20:13.
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www.doubs.gouv.fr ]
BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE -
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www.doubs.gouv.fr
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Dernière mise à jour le 18/08/2011 " Mentions légales
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www.dre.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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DREAL Alsace - 15e Nuit européenne de la chauve-souris
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15e Nuit européenne de la chauve-souris
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www.dre.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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15e Nuit européenne de la chauve-souris A l'occasion de la 15e Nuit européenne de la chauve-souris, plusieurs animations vous sont proposées pour mieux connaître ce mangeur d'insectes utile mais menacé. Dès le vendredi 26 août 2011 à 20h, le GEPMA organise une conférence puis une sortie nocturne au CINE de Bussière à Strasbourg. Diverses manifestation se déroulent tout au long de l'année, plus d'informations sur la programmation : www.sfepm.org/NuitChauveSour. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 août
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www.drogues.gouv.fr ]
Mildt - Mission interministérielle de la lutte contre la drogue et la toxicomanie
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www.drogues.gouv.fr
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Comment éviter que mon ado consomme ? Et si le dialogue est impossible ? Le dialogue est souvent conseillé aux personnes qui veulent aider quelqu'un qui prend des drogues mais plusieu.
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Je n'ai plus envie de rien, un ami m'a dit que c'était à cause du cannabis, c'est possible ? Le cannabis influence-t-il la motivation ? Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa.
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Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ? Existe-t-il des signes visibles d'un usage de cannabis ? L'usage de cannabis provoque des effets dont certains peuvent être apparents mais ils varient considérablement.
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On me propose des produits pour améliorer mes performances, y a-t-il des risques ? Fumer du cannabis endommage-t-il le cerveau ? Aucun des tests utilisés pour détecter des lésions cérébrales chez l'être humain n'a relevé de dommages liés a.
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Que faire en cas de malaise après avoir fumé du cannabis ? Peut-on être dépendant du cannabis ? Dès qu'il devient difficile de se passer de cannabis, on peut parler de dépendance. Avec les drogues, la .
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Quelqu'un insiste pour que je prenne un produit, dois-je accepter ?
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/
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Tous les conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_32
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_33
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-jeunes/#irfaq_34
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Nos conseils
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/faq-categorie/nos-conseils-aux-parents/
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Tous les conseils
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Nos conseils
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-la-sante/#irfaq_7
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Fumer du cannabis endommage-t-il le cerveau ? Aucun des tests utilisés pour détecter des lésions cérébrales chez l'être humain n'a relevé de dommages liés a...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-consequences-sur-le-comportement/#irfaq_40
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Le cannabis influence-t-il la motivation ? Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/les-effets-du-cannabis/#irfaq_12
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Peut-on être dépendant du cannabis ? Oui. Dès qu'il devient difficile de se passer de cannabis, on peut parler de dépendance. Avec les drogues, la ...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/quand-un-proche-consomme-du-cannabis/#irfaq_47
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Existe-t-il des signes visibles d'un usage de cannabis ? L'usage de cannabis provoque des effets dont certains peuvent être apparents mais ils varient considérablement...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/faq-categorie/quand-un-proche-consomme-du-cannabis/#irfaq_50
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Et si le dialogue est impossible ? Le dialogue est souvent conseillé aux personnes qui veulent aider quelqu'un qui prend des drogues mais plusieu...
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www.elysee.fr ]
Site officiel - Présidence de la République
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www.elysee.fr
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Publié le 18 aoû 2011 Déclaration conjointe de N. Sarkozy, A. Merkel et D. Cameron relative à la situation en Syrie Les autorités syriennes ont ignoré les appels pressants lancés au cours des derniers jours par le Conseil de sécurité, par de nombreux Etats de la région, le Conseil de coopération des Etats du Golfe et par les Secrétaires généraux de la Ligue des Etats arabes et de l'Organisation de la coopération islamique. Elles poursuivent la répression cruelle et violente de leur peuple, refusent obstinément de répondre à ses aspirations légitimes et continuent de le tromper, et avec lui la communauté internationale, avec des promesses vides [. Classé sous : International
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www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr ]
DIR Massif Central
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www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr
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Les prévisions concerne la période du vendredi 19 au dimanche 21 août 2011. Une fois passé le 15 août, les trafics sont plus importants dans le sens des retours que dans celui des départs. Les flux de trafic retour sont mieux répartis dans le temps, de manière plus homogène sur les trois journées de vendredi, samedi et dimanche. vendredi 19 août est classé VERT au niveau national samedi 20 août est classé ORANGE au niveau national dimanche 21 août est classé VERT au niveau national ; vendredi 19 août est classé VERT au niveau national ; ORANGE sur la moitié Est du pays samedi 20 août est classé ROUGE au niveau national dimanche 21 août est classé ORANGE au niveau national ; La Direction Interdépartementale des
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www.femmes-egalite.gouv.fr ]
Femmes/Egalité
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Femmes/Egalité
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« Partir en vacances : un droit pour tous »
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Femmes/Egalité
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Rencontre avec les représentantes des principales associations signataires de l'appel contre le sexisme
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www.femmes-egalite.gouv.fr
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« Partir en vacances : un droit pour tous » : 18 août 2011
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Rencontre avec les représentantes des principales associations signataires de l'appel contre le sexisme : 27 mai 2011
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www.fonction-publique.gouv.fr ]
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Après une première année d'activité des plates-formes régionales d'appui interministériel à la GRH (PFRH), le premier bilan de leur action fait apparaître des avancées sensibles, aussi bien dans le champ de la professionnalisation des acteurs de la GRH qu'en matière de mutualisation des bonnes pratiques ou de mise en place des plans régionaux interministériels de gestion prévisionnelle des ressources humaines (GPRH). 29 juillet 2011 Remise du rapport du CGIET : perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique À l'occasion du déplacement de
François Sauvadet à Mende, le Conseil général de l'Industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET) a remis au Ministre son rapport sur les perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique. 28 juillet 2011 Déontologie et prévention des conflits d'intérêts dans la vie publique
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François Sauvadet a présenté, le 27 juillet 2011 en
Conseil des ministres, une communication afférente à un projet de loi relatif à la déontologie et à la prévention des conflits d'intérêts dans la vie publique. 27 juillet 2011 Cycle des hautes études européennes, session 2012 L'inscription au cycle des hautes études européennes session 2012 sous le haut parrainage de M. Jean-Claude Trichet, président de la Banque centrale européenne, est ouverte jusqu'au 5 septembre 2011. 20 juillet 2011 Toute l'actualité Espace presse Publications Statistiques Documentation Ministère de la Fonction publique - 101 rue de Grenelle 75007- Paris cedex 07 Informations légales - Nous écrire - Archives - Statistiques
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Retrouvez ici toutes les prestations individuelles de l'action sociale interministérielle accessibles aux agents rémunérés sur le budget de l'Etat Atelier d'échanges public-privé du 20 septembre : l'efficacité des formations La refonte de la grille de la catégorie B La nouvelle grille indiciaire, harmonisée et revalorisée, sera mise en oeuvre au cours de la période 2009-2011. Actualités Supplément familial de traitement :
François Sauvadet, ministre de la Fonction publique apporte des précisions
François Sauvadet, ministre de la Fonction publique, tient à apporter des précisions sur le projet de réforme du supplément familial de traitement (SFT). De nouvelles propositions seront faites aux organisations syndicales à la rentrée de septembre afin de permettre à cette réforme d'être effective au 1er janvier 2012. 4 août 2011 Bilan d'activité 2010 des plates-formes régionales d'appui interministériel à la GRH
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Pour plus d'aide, veuillez contacter Jean-claude Son ( e n lau e.son@finan e ouv.
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www.haute-savoie.gouv.fr ]
site des services de l’État 74
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Haute-Savoie : vigilance météo
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voir la page vigilance météo
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Document pdf
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arrêté n°2011229-0014
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Document pdf
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communiqué du 17 août 2011
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Haute-Savoie : eau
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voir la page eau
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www.haute-savoie.gouv.fr
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En conclusion, il a été décidé de lever l'état d'alerte sur l'ensemble du département et d'abroger l'arrêté préfectoral du 26 mai 2011 prescrivant des mesures de restriction des usages de l'eau. L'ensemble du département est néanmoins placé en état de vigilance. Le suivi hydrologique et piézométrique des ressources en eau est maintenu. Il est demandé aux citoyens de veiller à ne pas gaspiller l'eau afin de garantir une gestion équilibrée de la ressource. voir la page vigilance météo voir la page eau arrêté n°2011229-0014 communiqué du 17 août 2011
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sécheresse Le comité sécheresse de Haute-Savoie s'est réuni une nouvelle fois mercredi 17 août 2011, sous la présidence du secrétaire général de la préfecture, Jean-François RAFFY, en présence de représentants des différents usagers de l'eau, des collectivités territoriales et des services de l'État. Cette réunion a été l'occasion de faire un point actualisé sur les conditions météorologiques, l'état des cours d'eau, des sources et des nappes souterraines, ainsi que le niveau de satisfaction des différents usages de l'eau. Il en ressort que les précipitations observées au cours des mois de juin et de juillet 2011 ont permis de limiter la situation fortement déficitaire des ressources en eau, mais n'ont pas permis de revenir à une situation normale. En effet, l'étiage de certains cours d'eau, notamment dans le Genevois et le Bas-Chablais, reste marqué. De même, le niveau des nappes d'eaux souterraines reste inférieure à la normale.
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www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
site des services de l’État 74
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www.haute-savoie.pref.gouv.fr
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En conclusion, il a été décidé de lever l'état d'alerte sur l'ensemble du département et d'abroger l'arrêté préfectoral du 26 mai 2011 prescrivant des mesures de restriction des usages de l'eau. L'ensemble du département est néanmoins placé en état de vigilance. Le suivi hydrologique et piézométrique des ressources en eau est maintenu. Il est demandé aux citoyens de veiller à ne pas gaspiller l'eau afin de garantir une gestion équilibrée de la ressource. voir la page vigilance météo voir la page eau arrêté n°2011229-0014 communiqué du 17 août 2011
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sécheresse Le comité sécheresse de Haute-Savoie s'est réuni une nouvelle fois mercredi 17 août 2011, sous la présidence du secrétaire général de la préfecture, Jean-François RAFFY, en présence de représentants des différents usagers de l'eau, des collectivités territoriales et des services de l'État. Cette réunion a été l'occasion de faire un point actualisé sur les conditions météorologiques, l'état des cours d'eau, des sources et des nappes souterraines, ainsi que le niveau de satisfaction des différents usages de l'eau. Il en ressort que les précipitations observées au cours des mois de juin et de juillet 2011 ont permis de limiter la situation fortement déficitaire des ressources en eau, mais n'ont pas permis de revenir à une situation normale. En effet, l'étiage de certains cours d'eau, notamment dans le Genevois et le Bas-Chablais, reste marqué. De même, le niveau des nappes d'eaux souterraines reste inférieure à la normale.
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www.herault.pref.gouv.fr ]
Préfecture du Languedoc Roussillon et de l'Hérault
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www.herault.pref.gouv.fr
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Communication des listes électorales par la Préfecture, 18/08/11
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Hérault : Spécial Zf, 18/08 - 12 août 2011 - 31 juillet 2011- Spécial Ze, 22/07 - Spécial Zd, 15/07
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Communication des listes électorales par la Préfecture , 18/08/11
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Hérault : Spécial Zf, 18/08 - 12 août 2011 - 31 juillet 2011 - Spécial Ze, 22/07 - Spécial Zd, 15/07
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Hérault : Spécial Zf, 18/08 - 12 août 2011 - 31 juillet 2011 - Spécial Ze, 22/07 - Spécial Zd, 15/07
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Hérault : Spécial Zf, 18/08 - 12 août 2011 - 31 juillet 2011 - Spécial Ze, 22/07 - Spécial Zd, 15/07
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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La documentation française
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Bibliothèque des rapports publics : Quelle gouvernance économique pour l'Union européenne ? - La sélection de la quinzaine - La Documentation françaisençaise
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Quelle gouvernance économique pour l'
Union européenne ?
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Politique de la ville : bilan et perspectives des Zones franches urbaines
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Quelle gouvernance économique pour l'
Union européenne ? 18 août 2011 La gouvernance économique européenne repose actuellement sur deux grands principes : d'une part, l'existence de règles communes, telles que le Pacte de stabilité et de croissance, adopté en 1997, dont l'objectif est de promouvoir la stabilité monétaire et financière de la zone euro ; d'autre part, la mise en oeuvre de politiques économiques coordonnées, telles que la " Stratégie de Lisbonne ", pour la période 2000-2010. De récents rapports dressent un bilan mitigé de ces dispositifs, remettant en cause leur efficacité, plus particulièrement dans le contexte de crise économique et financière. Alors que s'est tenu, le 16 août, un sommet bilatéral franco-allemand, appelant à la création d'un " véritable gouvernement de la zone euro ", la BRP vous propose un panorama de rapports réalisés sur le sujet depuis 2000.
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
Préfecture du Languedoc Roussillon et de l'Hérault
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Communication des listes électorales par la Préfecture, 18/08/11
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Hérault : Spécial Zf, 18/08 - 12 août 2011 - 31 juillet 2011- Spécial Ze, 22/07 - Spécial Zd, 15/07
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Communication des listes électorales par la Préfecture , 18/08/11
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DDT de la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr/archives-r279.html
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Archives
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Le 7 juin 2011, la commission départementale de la consommation des espaces agricoles (CDCEA) a été installée dans la Loire par Philippe Estingoy, le directeur départemental des territoires. Cette instance a été rendue obligatoire par la loi de modernisation agricole du 27 juillet 2010. Hubert Heyraud / Chargé de communication publié le mercredi 8 juin 2011
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Le département de la Loire, en son entier, reconnu en état de calamité sécheresse agricole. La procédure d'indemnisation pour les agriculteurs Le 28 juillet 2011, le CNAA (comité national de l'assurance en agriculture) a reconnu le département de la Loire, en son entier, en état de calamité sécheresse agricole. La Loire, avec 14 autres départements retenus en tout ou partie, vient s'ajouter à la liste des 37 départements français déjà reconnus dans cette situation par le CNAA depuis le 12 juillet. Les informations, recommandations pratiques sur la procédure d'indemnisation, la télédéclaration sur "téléCALAM", le formulaire papier de demande d'indemnisation sont disponibles dans les mairies, . Hubert Heyraud / chargé de communication Le 7 juin 2011, installation dans la Loire de la commission départementale de la consommation des espaces agricoles (CDCEA)
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DDT de la Loire - Le 7 juin 2011, installation dans la Loire de la commission départementale de la consommation des espaces agricoles (CDCEA)
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Le 7 juin 2011, installation dans la Loire de la commission départementale de la consommation des espaces agricoles (CDCEA)
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DDT de la Loire - Le département de la Loire, en son entier, reconnu en état de calamité sécheresse agricole. La procédure d'indemnisation pour les agriculteurs
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Le département de la Loire, en son entier, reconnu en état de calamité sécheresse agricole. La procédure d'indemnisation pour les agriculteurs
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www.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.pref.gouv.fr
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Jeudi 18 Août 2011
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www.mariage.gouv.fr ]
Justice / Portail / Mariage civil
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www.mariage.gouv.fr
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Défenseur des droits : pour la protection des citoyens
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Le Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familales (CECCOF) Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le bureau des victimes du TGI des Sables d'Olonne Le bureau des victimes des Sables-d? Olonne : un relais victime au c? ur du tribunal Point visio-public à la Maison de justice et du droit d'Orléans Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007 Reconstitution d'une signature sur support éléctronique chez M.Blanchet, notaire à Paris Lancement du premier acte authentique sur support électronique Lancement du premier acte authentique sur support électronique L'acte authentique sur support électronique Mieux protéger les personnes vulnérables à l'échelle internationale Radio en ligne Les atouts de l'acte authentique sur support électronique Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant Pour une meilleure anticipation des difficultés des entreprises
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Le métier de mandataire et administrateur judiciaire La profession de greffier des tribunaux de commerce se modernise Une table de référence pour le calcul des pensions alimentaires Un nouveau label qualité pour la Justice Réforme du surendettement : le débiteur mieux protégé Les origines de la propriété littéraire et artistique ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' TOILE - JUSTICE
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Service-public.fr Famille.org Association des maires de France Unions nationales des associations de familles Liste des articles 23 novembre 2010 Présentation du mariage civil 23 novembre 2010 Avant le mariage 23 novembre 2010 Après le mariage 23 novembre 2010 Questions/reponses à destination du grand public 23 novembre 2010 Informations pour les officiers d'état civil : Contenu spécifique et Questions/reponses à destination des officiers d'état civil Justice civile Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles Enlèvement parental 8 articles Mariage civil 5 articles Tutelles 9 articles Vidéos associées Défenseur des droits, une autorité indépendante de protection des citoyens Diiscours de Jean-Pierre Ferret à l'occasion du 106ème congrès des notaires de France Faciliter l'accès à la Justice pour tous Médiation en ligne pour litiges du Net !
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www.meuse.gouv.fr ]
Les services de l'Etat en Meuse
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www.meuse.gouv.fr
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18/08/2011 Avis d'ouverture d'enquête publique : Projet de defusion de la commune de Loisey-Culey
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Avis d'ouverture d'enquête publique : Projet de defusion de la commune de Loisey-Culey
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18/08/2011 Avis d'ouverture d'enquête publique : Projet de defusion de la commune de Loisey-Culey
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www.midi-pyrenees.gouv.fr ]
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Cet appel à projets, dans la continuité de celui lancé en 2010 ayant permis de financer 100 Laboratoires d'excellence, a pour objectif de sélectionner des laboratoires à visibilité internationale et à leur attribuer des moyens significatifs leur permettant de faire jeu égal avec leurs homologues étrangers, d'attirer des chercheurs et enseignants-chercheurs de renommée internationale, et de construire une politique intégrée de recherche, de formation et de valorisation de haut niveau. Les propositions, inscrites dans la stratégie des établissements qui les défendent, devront répondre à plusieurs critères qui seront appréciés par un jury international de haut niveau : une vision et une ambition scientifique de très haut niveau structurante pour le site, et créant un effet d'entraînement significatif sur le plan de l'excellence de la recherche, de la formation et des interactions avec les sphères économiques, sociales et culturelles, notamment au regard des priorités nationales et européennes.
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La date limite pour le dépôt des candidatures est fixée au Mercredi 12 Octobre 2011 pour une publication de la liste des lauréats au premier trimestre de l'année 2012. Lire la suite Débat interdépartemental dépendance 30 Mai 2011
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Débat interdépartemental dépendance
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Cet appel à projets, dans la continuité de celui lancé en 2010 ayant permis de financer 100 Laboratoires d'excellence, a pour objectif de sélectionner des laboratoires à visibilité internationale et à leur attribuer des moyens significatifs leur permettant de faire jeu égal avec leurs homologues étrangers, d'attirer des chercheurs et enseignants-chercheurs de renommée internationale, et de construire une politique intégrée de recherche, de formation et de valorisation de haut niveau. Les propositions, inscrites dans la stratégie des établissements qui les défendent, devront répondre à plusieurs critères qui seront appréciés par un jury international de haut niveau : une vision et une ambition scientifique de très haut niveau structurante pour le site, et créant un effet d'entraînement significatif sur le plan de l'excellence de la recherche, de la formation et des interactions avec les sphères économiques, sociales et culturelles, notamment au regard des priorités nationales et européennes.
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La date limite pour le dépôt des candidatures est fixée au Mercredi 12 Octobre 2011 pour une publication de la liste des lauréats au premier trimestre de l'année 2012. Lire la suite Débat interdépartemental dépendance 30 Mai 2011
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Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_406
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Qu'est-ce que la LOLF La LOLF est la loi organique des lois de finance qui abroge l'ordonnance de 1958. Elle a été promulguée en 2001 et est devenue opérationnelle avec la loi de finances pour ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_687
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Peut-on pratiquer la chasse à l'arc en chasse accompagnée ? Oui, l'accompagnateur devant justifier de sa participation à une session de formation de chasse à l'arc.
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_736
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Mon permis de chasser est détruit. J'ai formulé une déclaration de perte et demande de duplicata auprès de l'ONCFS, mais je n'ai pas encore reçu ce duplicata. Puis-je chasser ? Non, en action de chasse, le chasseur doit obligatoirement être porteur de son permis de chasser (original ou duplicata). Vous devez en effet être porteur de votre permis de chas ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_737
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Quelles photographies d'identité dois-je fournir pour la mise en place de mon permis de chasser (original ou duplicata) ? Les deux photographies doivent être récentes, identiques et normalisées au format 35 x 45 mm. Pour obtenir plus de détails, vous pouvez cliquez ici.
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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Communiqué de presse Incident de plongée au large de Saint Raphaël - Préfecture maritime de la Méditerranée
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Incident de plongée au large de Saint Raphaël
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat.
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18 août 2011 : Incident de plongée au large de Saint Raphaël Duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur Pour obtenir un duplicata d'un titre de conduite des navires de plaisance à moteur (permis mer), il vous appartient d'adresser un dossier de demande de duplicata à : la direction départementale des affaires maritimes qui a délivré le titre de conduite. Les coordonnées des services sont disponibles sur le site du ministère de l'Ecologie, de l'Energie , du Développement durable et de la Mer, à l'adresse suivante : http://www.developpement-durable.gouv.fr(. pour les permis obtenus dans des départements non littoraux ou à l'étranger, au : Département des systèmes d'information Service des permis plaisance 27 quai Solidor 35408 Saint-Malo Cedex.
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Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur Autorisations nécessaires Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : demander l'autorisation à la mairie avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département
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Centre de Sauvegarde, Responsable : Jean-Claude Austruy, 39, Avenue Edouard Alfred Martel, 12100 MILLAU - Tél : 05.65.60.61.02 ou 05.65.59.09.87 Centre de Sauvegarde LPO TARN, Responsable : Gilles Mariambourg Place de la mairie, 81290 LABRUGUIERE - Tél. : 05.63.73.08.38 LPO Aude, Responsable : Henri-Pierre Roche Ecluse Mandirac, 11100 NARBONNE - Tél. : 04.6849.12.12 LPO Hérault, Responsable : Françis Fornairon, 14 La croix des Aiguillons, 34140 MEZE - Tél. : 04.67.18.09.32 Départements 13,83 et 06 : Centre de Sauvegarde, Responsables : Messieurs Uriot et Hameau P.N.R. du Lubéron, 60 place J. Jaurès, B.P. 122, 84404 APT Cedex - Tél. : 04.90.74.52.44 LPO PACA, Responsable : Benjamin Kabouche Rond-Point Beauregard, Villa La Paix, 83400 HYERES - Tél. : 04.94.12.79.52 Départements 20A et 20B : Centre de Sauvegarde, Responsable : Monsieur Leschi P.N.R. de Corse, Route de la Restonica, 20250 CORTE - Tél. : 04.95.46.08.31
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Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante :
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d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir.
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d'une manière générale, même avec des engins pyrotechniques en cours de validité ou d'apparence en très bon état, la manipulation de ces explosifs doit s'effectuer avec précaution et, compte tenu d'un risque toujours présent, uniquement en cas de nécessité. Pour la sécurité maritime en général (la vôtre et celle des autres) : ne jamais percuter d'engin sans qu'un besoin de secours ou d'assistance le justifie ! l'observation d'un tir de fusée parachute, correspondant à un signal de détresse, déclenche la mise en oeuvre immédiate de l'ensemble de la chaîne de sauvetage en mer : le CROSS:Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage? met en oeuvre des moyens de recherches nautiques et aériens, ainsi que des patrouilles terrestres sur le littoral. dans le cas d'un tir inconsidéré (ce que les CROSS ne peuvent évidemment pas présupposer en cas d'utilisation d'un outil de signalement des détresses), ces moyens sont mobilisés pour rien.
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Découverte d'engins explosifs en mer ou sur le rivage Toute personne ayant découvert un engin suspect a obligation de le signaler sans délai et doit respecter certaines règles de sécurité. La marine nationale est responsable de la neutralisation des engins explosifs découverts en mer et sur l'estran (partie du rivage soumise au balancement des marées). Mesures de sécurité : Toujours considérer l'engin comme dangereux, éviter les manipulations et tout choc. Si l'engin est remonté à bord : se tenir éloigné des autres navires, ne pas se rapprocher du rivage ni pénétrer dans un port et attendre l'arrivée d'une équipe d'intervention. Si l'engin est immergé : relever les coordonnées géographiques du point d'immersion et si possible, baliser le point de mouillage. Signalement immédiat aux autorités compétentes : Cross, sémaphore ou capitainerie du port les plus proches en précisant : Nom et immatriculation du navire Nature et description de l'engin SUR LE RIVAGE
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Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine Conduite à tenir : Si un oiseau, victime de pollution marine, est découvert vivant ou mort il faut contacter d'urgence le Centre de Sauvegarde de la Faune Sauvage le plus proche (Cf. rubrique contacts). Respecter les mesures suivantes : Dans le cas d'un oiseau mort : ramasser l'oiseau, en vous munissant de gants et de sacs plastiques, et le transférer au centre de sauvegarde le plus proche où il sera identifié, comptabilisé et enregistré. Dans le cas d'un oiseau vivant : ne jamais prendre de risques inconsidérés afin d'atteindre l'animal. approcher l'oiseau côté mer pour ne pas le repousser à l'eau et l'attraper le plus doucement possible ; utiliser une couverture, une veste, un tissu afin d'immobiliser l'animal sans risque en veillant à maintenir les ailes collées au corps et à couvrir la tête ; lors de la manipulation, tenir l'oiseau écarté de votre visage et faire attention au bec et aux griffes,
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Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) Fort Saint-Jean 13235 Marseille cedex 02 : 04.91.14.28.00 Fax : 04.91.14.28.14 Site DRASSM textes de référence :
Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes Décret d'application 91-1226 du 5 décembre 1991
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Ecole Nationale Vétérinaire de Nantes, Responsable : Monique l'Hostis Centre de Sauvegarde, Atlanpole, La Chantrerie, 44307 NANTES CEDEX 03 - Tél. : 02.40.68.77.76 Département 17 : Centre de Sauvegarde du Marais aux Oiseaux, Responsable : Christian Bavoux, Le Marais aux oiseaux,17550 DOLUS D'OLERON - Tél. : 05.46.75.37.54 Département 33 : LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux), Responsable : Marie Lagarde, Centre de Sauvegarde, Domaine de Certes, 33980 AUDENGES - Tél. : 05.56.26.20.52 Département 40 : Fédération Départementale des Chasseurs des Landes, Responsable : Mathieu Branère, Centre de Sauvegarde Alca Torda, 149 Chemin de faisans, 40120 POUYESSEAUX - Tél. : 05.58.93.92.33 Département 64 : Centre de Sauvegarde de la Faune sauvage Helgalaldia, Responsables : Stéphan Maury et Laurence Goyeneche, Quartier Arrauntz-Chemin Bereterrenborda, 64480 USTARITZ - Tél. : 05.59.43.08.51 - 06.76.83.13.31 Pour le littoral méditerranéen : Départements 66, 11, 34 et 30 :
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en attendant son transport placer l'oiseau à l'abri dans un carton percé de trous et garni de papier et le maintenir au chaud et au calme ; en aucun cas il ne faut lui donner à boire ou à manger, ni tenter de le laver vous-même. Attention : Le transport des espèces protégées est réglementé (1) et les particuliers qui veulent acheminer un(ou des) oiseau(x) vers un centre de sauvegarde doivent obligatoirement : prévenir le centre de sauvegarde de leur arrivée, en précisant le nombre d'oiseaux, et les espèces transportées (si possible), effectuer le transport dans les plus brefs délais et par l'itinéraire le plus direct. (1) Le transport d'espèces protégées est soumis à autorisation préfectorale.
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En cas d'accident affectant un grand nombre d'oiseaux, des structures d'urgence peuvent être installées sur la ou les Zones polluées : Unité mobile de soins pour oiseaux mazoutés (UMSOM), Responsable : Bretagne Vivante, Société pour l'Etude et la Protection de la Nature en Bretagne (SEPNB), 186, rue Anatole France, BP 63121, 29231 BREST - Tél. : 02.98.49.07.18 Unité mobile de soins aux oiseaux en détresse de la Ligue de Protection des Oiseaux (UMS LPO), Responsable : Ligue pour la Protection des Oiseaux (L.P.O.), Siège national : Corderie Royale, BP 90263, 17305 ROCHEFORT Cedex - Tél. : 05.46.82.12.34 Unité mobile de soins aux oiseaux en détresse LPO/Wildpeace, Responsable : Ligue pour la Protection des Oiseaux (L.P.O.) Siège national : Corderie Royale, BP 90263, 17305 ROCHEFORT Cedex - Tél. : 05.46.82.12.34 Unité mobile du GIE Fast Oil Spill Team (FOST) Quartier de la tête noire, RN 113, 13340 ROGNAC - Tél. : 04.42.87.59.37
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Fiche rédigée avec l'aimable participation de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) : Ligue pour la Protection des Oiseaux - Mission "Oiseaux en Détresse" La Corderie Royale - BP 90263 Tél. : 05 46 82 12 34 - Fax : 05 46 82 12 50 Sites Internet Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) http://www.lpo.fr Direction des Services Vétérinaires (DSV) http://www.veterinaire.fr Union Française des Centres de Sauvegarde de la Faune Sauvage http://www.chez.com/uncs/
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Le formulaire de demande de duplicata n°11329-, ainsi que la notice explicative sont disponibles sur notre site dans la rubrique " Formulaires " , ou sur le site du ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables dans la rubrique Naviguer en un clic, plaisance et loisirs nautiques, foire aux questions ". Pour faciliter les recherches qui seront nécessaires pour l'édition du duplicata, il est conseillé d'indiquer dans la demande le plus de précisions possibles : date d'examen et/ou de délivrance, centre d'examen, nature du titre (permis hauturier, permis côtier, ancien permis A, B ) ainsi que l'ensemble des coordonnées d'état civil. Le timbre fiscal correspondant au droit de délivrance d'un duplicata de permis de mer côtier est de 60 Euros.
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Le maire et les services de la sécurité civile sont chargés de la neutralisation des engins explosifs découverts sur le rivage du littoral de leur commune. Mesure de sécurité : considérer l'engin suspect comme dangereux, s'en tenir éloigné, éviter les manipulations et tout choc. Signalement immédiat aux autorités compétentes : Gendarmerie, commissariat de police, mairie, Cross les plus proches en précisant : Nature et description de l' engin Lieu exact où il se trouve Textes de référence : Décret n°76-225 du 4 mars 1976 Article L2211-1 et suivants du Code des collectivités territoriales
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Les épaves Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. Définition : Est considéré comme épave : tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, les marchandises tombées ou jetées à la mer, tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. Cas général : Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. A défaut, l'épave sera mise en vente. Cas des épaves dangereuses :
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Les feux d'artifice sur le littoral Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005
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Lorsqu'une épave présente un caractère dangereux pour la navigation, la pêche, l'environnement, l'autorité responsable met en demeure le propriétaire de faire cesser le danger. Cette autorité peut agir d'office aux frais et risques du propriétaire en cas de danger grave et imminent, ou en cas de carence de ce dernier après mise en demeure. Cas des épaves archéologiques : Toute personne qui découvre un bien culturel maritime est tenue de le laisser en place et de ne pas y porter atteinte. Elle doit dans les 48 heures de la découverte ou de l'arrivée au port, en faire la déclaration au service des affaires maritimes. Les gisements, épaves ou vestiges qui présentent un intérêt préhistorique, archéologique ou historique et qui sont situés sur le domaine public maritime constituent des biens culturels maritimes. Toute prospection, sondage, fouille ou prélèvement de biens culturels maritimes est soumis à autorisation du ministère de la Culture :
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Outre le coût que ces fausses alertes représentent pour la collectivité, elles ont surtout pour effet de rendre indisponible une partie des unités de sauvetage pour un événement réel simultané qui surviendrait dans une zone proche, et peuvent mettre en danger la vie même des sauveteurs. En 2005, pour les seules régions de responsabilité sauvetage des CROSS Corsen et Etel, 127 des 190 alertes par fusées rouges correspondaient à des tirs intempestifs et irraisonnés (soit près de 70 %). L'utilisation d'engins pyrotechniques à des fins autres que le signalement d'une détresse (détruire un engin périmé, fêter une victoire, se distraire ) est une infraction pénale de rang délictuel.
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Que faire des feux à main et des fusées de détresse périmés ? Les engins pyrotechniques de signalement des détresses maritimes (fusées parachutes, feux à main, fumigènes) ont une durée de validité limitée à quelques années en raison des matériaux potentiellement dangereux et instables dans le temps utilisés pour leur fabrication. Ces engins pyrotechniques doivent donc être éliminés et remplacés lorsqu'ils arrivent en fin de vie. Pour votre sécurité : ne jamais percuter d'engin dont la limite de validité à expiré ! leur enveloppe peut être endommagée (rouille, exposition aux rayons solaires ultraviolets ) et fragilisée au point de ne plus pouvoir contenir correctement la mise à feu (risque de brûlure grave pour l'utilisateur) leur réactif chimique peut avoir été exposé à l'humidité, entraînant un retard d'allumage générateur d'accident (départ différé inopiné de la fusée par exemple)
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Toutefois, l'instruction PN/S2 n° 93-3 du 14 mai 1993 précise que dans les cas d'urgence, c'est à dire si la survie de l'animal ou sa capacité à être réinséré dans la nature sont manifestement menacées, et en l'absence de meilleure solution, le transport par un particulier du lieu de découverte jusqu'à un centre relais ou de sauvegarde est admis s'il est effectué dans les plus brefs délais et par l'itinéraire le plus direct. Elle stipule aussi que cela ne dispense pas le conducteur de devoir se justifier s'il y a lieu devant un agent de la force publique (Source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, 1996). Contacts : Pour le littoral atlantique : Départements 22, 29, 35 et 56 : LPO (Ligue pour la Protection des oiseaux), Responsable : Gilles Bentz - Station ornithologique, Ile Grande, 22560 PLEUMEUR-BODOU - Tél. : 02.96.91.91.40 Départements 44 et 85 :
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Document PDF
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arrêté 2005/13 du 21 avril 2005
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
Prix des carburants en France, site gouvernemental
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www.prix-carburants.gouv.fr
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Diminuer sa vitesse de 10 km/h sur autoroute C'est bon pour ma sécurité et je gagne 7 € sur un trajet de 500 km.
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Eviter de pousser les vitesses La route n'est pas un circuit de compétition ! Je peux économiser ainsi jusqu'à 20 % de carburant.
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Gonfler correctement ses pneus Rouler sous gonflé, c'est dangereux et ça consomme plus.
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Limite les petits trajets urbains Je prends les transports en commun quand je peux ou j'y vais à vélo ou à pied.
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Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.
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www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
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www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr
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Jeudi 18 Août 2011
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]
Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
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[CIRFA]
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Foire TATIN à LAMOTTE-BEUVRON Lire la suite...
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[Recrutement]
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Focus sur la spécialté "officier systèmes d'information et de communication" Lire la suite...
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Focus sur la spécialité du lieutenant Pierre Sancier, chef de section de chasseurs alpins Lire la suite...
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Actualités
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Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. Plieur de parachute Le plieur est affecté dans une équipe au sein de laquelle il participe au pliage et à la remise.
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Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. Electromécanicien L'électromécanicien réalise des chantiers de production et de distribution d'électricité ou. Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de.
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Le mécanicien aéronautique contrôle les performances des matériels aériens au sol et en vol et.
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Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. En savoir plus Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi.
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Saviez-vous que 75% des militaires sont contractuels ? Eh oui, on ne s'engage pas forcément dans l'armée de terre pour la vie ! Plus de la moitié des militaires s'engagent pour une durée de 3 à 5 ans (renouvelables). Un parcours dans l'armée de terre peut donc être un véritable tremplin et de révéler un vrai plus pour la suite de votre carrière. « Je ne suis pas très sportif, est-ce que je peux quand même rentrer dans l'armée de terre ? Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Plieur de parachute Le plieur est affecté dans une équipe au sein de laquelle il participe au pliage et à la remise. Mécanicien aéronautique
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Saviez-vous que 75% des militaires sont contractuels ? Eh oui, on ne s'engage pas forcément dans l'armée de terre pour la vie ! Plus de la moitié des militaires s'engagent pour une durée de 3 à 5 ans (renouvelables). Un parcours dans l'armée de terre peut donc être un véritable tremplin et de révéler un vrai plus pour la suite de votre carrière. « Je souhaite devenir sapeur pompier de Paris, quelles sont les conditions générales d'admission ? Écrit par CIRFA de Blois le 18.08.2011 : Actualités Foire TATIN à LAMOTTE-BEUVRON Les 10 et 11 septembre 2011, le CIRFA de blois tiendra son stand autour du canal de LAMOTTE - BEUVRON et sera à votre disposition pour vous renseigner sur toutes les carrières de l'Armée de Terre. Lire la suite. Opérateur canon L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de. Plieur de parachute Le plieur est affecté dans une équipe au sein de laquelle il participe au pliage et à la remise.
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Saviez-vous que l'armée de Terre aide ses soldats à retrouver du travail dans le civil quand arrive la fin du contrat ? Effectivement, l'armée de Terre ne vous laisse pas tomber après la fin de votre engagement. A l'approche de la fin de votre contrat, elle vous aidera à retrouver du travail dans le civil : c'est l'aide à la reconversion. « Où puis-je retirer les dossiers d'inscription aux concours d'officiers ? le 18.08.2011 : [Recrutement] Actualités Focus sur la spécialité du lieutenant Pierre Sancier, chef de section de chasseurs alpins Depuis toujours, la montagne fait partie des terrains favoris de Pierre Sancier. Il a donc choisi d'exercer son métier de soldat dans ce milieu particulier. Aujourd'hui lieutenant, il commande une section de chasseurs alpins. Lire la suite. Écrit par Fabien Ciomyk Plieur de parachute Le plieur est affecté dans une équipe au sein de laquelle il participe au pliage et à la remise. Conducteur poids lourd
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Saviez-vous que l'armée de Terre aide ses soldats à retrouver du travail dans le civil quand arrive la fin du contrat ? Effectivement, l'armée de Terre ne vous laisse pas tomber après la fin de votre engagement. A l'approche de la fin de votre contrat, elle vous aidera à retrouver du travail dans le civil : c'est l'aide à la reconversion. « Si j'ouvre un dossier, suis-je obligé de m'engager ? Sapeur-pompier de Paris Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées. Mécanicien aéronautique Le mécanicien aéronautique contrôle les performances des matériels aériens au sol et en vol et. Opérateur canon L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi.
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Saviez-vous que l'armée de Terre donne sa chance à chacun ? L'armée de Terre est soucieuse de promouvoir l'égalité des chances. Elle ne regarde ni vos origines, ni votre religion. De plus, elle est un révélateur de talent qui est en vous mais dont vous n'avez pas conscience. Ce n'est pas une question de diplômes. « Je n'ai pas de diplôme, pourrai-je quand même évoluer au sein de l'armée de terre ? Écrit par Fabien Ciomyk le 12.08.2011 : [Recrutement] Actualités Focus sur la spécialté "officier systèmes d'information et de communication" Le capitaine Sandro Esther est officier sous contrat spécialiste en informatique. Il nous fait découvrir son quotidien en vidéo. Lire la suite. Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. Equipier sécurité civile L'équipier sécurité civile est capable de remplir à tout moment des missions majeures :. Conducteur poids lourd
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Saviez-vous que quelle que soit la spécialité que vous détenez, vous partirez en opération extérieure (OPEX) ? Statutairement, tous les militaires sont amenés à partir en opération extérieure. Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo. « Est-ce que je logerai à la caserne pendant la formation initiale ? Mécanicien armement Selon sa spécialité, le mécanicien armement exécute les opérations de manipulation et de. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Equipier sécurité civile L'équipier sécurité civile est capable de remplir à tout moment des missions majeures :.
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/102-combattant
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333 Combattant En savoir plus
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Opérateur canon En savoir plus
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Serveur En savoir plus
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Opérateur réseaux informatiques En savoir plus
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Electromécanicien En savoir plus
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Tireur missile En savoir plus
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Conducteur poids lourd En savoir plus
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13 Magasinier En savoir plus
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21 Mécanicien armement En savoir plus
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Mécanicien aéronautique En savoir plus
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Mécanicien de maintenance électronique En savoir plus
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Plieur de parachute En savoir plus
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46 Equipier sécurité civile En savoir plus
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76 Sapeur-pompier de Paris En savoir plus
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr ]
Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-cirfa
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[CIRFA]
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-cirfa/2426-foire-tatin-a-lamotte-beuvron
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Foire TATIN à LAMOTTE-BEUVRON Lire la suite...
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[Recrutement]
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Focus sur la spécialté "officier systèmes d'information et de communication" Lire la suite...
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/2430-focus-sur-la-specialite-du-lieutenant-pierre-sancier-chef-de-section-de-chasseurs-alpins
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Focus sur la spécialité du lieutenant Pierre Sancier, chef de section de chasseurs alpins Lire la suite...
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Actualités
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre/210-je-n-ai-pas-dipl-me-puis-je-quand-meme-m-engager-dans-l-armee-terre
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/30-les-parcours-jusqu-au-bac/213-que-signifie-evat
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/36-qui-sommes-nous/232-y-a-t-il-quotas-recrutement
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/36-qui-sommes-nous/236-pourrai-je-reutiliser-dans-civil-formation-que-j-aurai-acquise-a-l-armee-terre
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www.rt519.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/42-sport/243-je-ne-suis-pas-tres-sportif-est-ce-que-je-peux-quand-meme-rentrer-dans-l-armee-de-terre
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Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées. En savoir plus Opérateur risques nucléaires, biologiques et . L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très.
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Aujourd'hui lieutenant, il commande une section de chasseurs alpins. Lire la suite. Écrit par Fabien Ciomyk Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien. Il le dirige durant les missions de protection. Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. Electromécanicien frigoriste L'électromécanicien frigoriste installe et répare les matériels de cuisson, de conservation et.
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Il doit assurer l'entretien.
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L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio.
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Saviez-vous, qu'avec un BAC, vous pouvez devenir officier pilote d'hélicoptère (OSC/P) ? Quel que soit votre BAC, vous pouvez devenir officier sous contrat pilote d'hélicoptère (OSC/P) dans l'Aviation légère de l'armée de Terre (ALAT). Formé au combat aéroterrestre par l'armée de Terre, vous serez recruté pour un premier contrat de 10 ans. vous piloterez un hélicoptère de combat et participerez à l'utilisation des armes de bord. « Que signifie EVAT ? Secrétaire Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie. Il assure le suivi du courrier envoyé et. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. Sapeur-pompier de Paris Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées. Mécanicien automobile Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels. Opérateur réseaux radio
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Saviez-vous que l'armée de Terre aide ses soldats à retrouver du travail dans le civil quand arrive la fin du contrat ? Effectivement, l'armée de Terre ne vous laisse pas tomber après la fin de votre engagement. A l'approche de la fin de votre contrat, elle vous aidera à retrouver du travail dans le civil : c'est l'aide à la reconversion. « Pourrai-je réutiliser dans le civil la formation que j'aurai acquise à l'armée de Terre ? Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Electromécanicien L'électromécanicien réalise des chantiers de production et de distribution d'électricité ou. Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux.
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Saviez-vous que l'on peut être militaire et avoir une vie de famille ? Beaucoup de militaires sont en couple. Etre soldat ne signifie pas renoncer à une vie privée, une vie de famille. Vous aurez d'ailleurs 52 jours de permissions, soit 9 semaines de congés. Il y a également des possibilités de rapprochement de conjoint, si vous venez à être muté. « Combien d'heures de sport devrai-je pratiquer par semaine ? Equipier sécurité civile L'équipier sécurité civile est capable de remplir à tout moment des missions majeures :. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Brancardier secouriste Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques.
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Saviez-vous que quelle que soit la spécialité que vous détenez, vous partirez en opération extérieure (OPEX) ? Statutairement, tous les militaires sont amenés à partir en opération extérieure. Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo. « Je n'ai pas de diplôme, puis-je quand même m'engager dans l'armée de terre ? Écrit par Fabien Ciomyk le 12.08.2011 : [Recrutement] Actualités Focus sur la spécialté "officier systèmes d'information et de communication" Le capitaine Sandro Esther est officier sous contrat spécialiste en informatique. Il nous fait découvrir son quotidien en vidéo. Lire la suite. Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux. Il doit assurer l'entretien. Opérateur réseaux radio L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio. Sapeur-pompier de Paris
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Saviez-vous que tous les soldats n'habitent pas forcément en caserne ? Pourtant, c'est vous qui choisissez. Vous pouvez être logés dans le régiment où vous êtes affectés ou vous pouvez choisir d'habiter hors de la caserne si vous le préférez. Attention, pendant votre formation initiale, il est obligatoire de loger à la caserne. Mais, passée cette période favorisant l'adaptation à la vie militaire, vous bénéficierez de sorties (quartiers libres) et de week-ends de permissions. Une fois cette formation terminée, vous pourrez vivre hors de la caserne. « Je ne suis pas très sportif, est-ce que je peux quand même rentrer dans l'armée de terre ? le 18.08.2011 : [Recrutement] Actualités Focus sur la spécialité du lieutenant Pierre Sancier, chef de section de chasseurs alpins Depuis toujours, la montagne fait partie des terrains favoris de Pierre Sancier. Il a donc choisi d'exercer son métier de soldat dans ce milieu particulier.
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« Y a-t-il des quotas de recrutement ? Écrit par CIRFA de Blois le 18.08.2011 : Actualités Foire TATIN à LAMOTTE-BEUVRON Les 10 et 11 septembre 2011, le CIRFA de blois tiendra son stand autour du canal de LAMOTTE - BEUVRON et sera à votre disposition pour vous renseigner sur toutes les carrières de l'Armée de Terre. Lire la suite. Electromécanicien L'électromécanicien réalise des chantiers de production et de distribution d'électricité ou. Mécanicien aéronautique Le mécanicien aéronautique contrôle les performances des matériels aériens au sol et en vol et. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. Opérateur canon L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de.
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officier sous contrat pilote d'hélicoptère (OSC/P)
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16 Pilote de char et engin blindé En savoir plus
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Le répertoire des métiers de la Fonction publique hospitalière
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www.science.gouv.fr ]
Science.gouv.fr
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www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/4154/premiere-etude-globale-sur-le-role-des-forets-comme-puits-de-carbone/
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Première étude globale sur le rôle des forêts comme puits de carbone Lire la suite ...
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18 août 2011 Première étude globale sur le rôle des forêts comme puits de carbone Une étude internationale a compilé l'ensemble des mesures réalisées sur toute la planète des quantités de carbone absorbées par les forêts, entre 1990 et 2007. C'est la première étude globale pour cette composante majeure du cycle du carbone. Pour les régions tropicales, les résultats surprennent les chercheurs : le bilan carbone forestier serait quasiment nul car le puits de carbone qu'elles constituent est contrebalancé par les émissions de carbone liées . Lire la suite .
[
www.seine-maritime.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet DDTM 76
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Internet DDTM 76 - Dispositif d'échange quotas laitiers - droits vaches allaitantes - campagne 2012
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Dispositif d'échange quotas laitiers - droits vaches allaitantes - campagne 2012
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Communiqué de presse
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Communiqué de presse
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www.seine-maritime.equipement-agriculture.gouv.fr
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Dispositif d'échange quotas laitiers - droits vaches allaitantes - campagne 2012 La procédure d'échange quotas laitiers/droits vaches allaitantes est reconduite pour la campagne 2012. Communiqué de presse (format PDF - 11 ko) du 1er août 2011. publié le vendredi 5 août 2011
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Plan de Performance Énergétique (PPE) - 2ème appel à projet 2011 Le deuxième appel à projet « Plan de Performance Énergétique » de l'année 2011 est lancé à compter du 15 juillet 2011. Les dossiers complets sont à déposer à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime jusqu'au 31 août 2011, délai de rigueur. Communiqué de presse (format PDF - 10.6 ko) publié le jeudi 18 août 2011 Retour sur l'étape à Dieppe du tour de France à la voile les 1er, 2 et 3 juillet 2011 Parce que le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement était partenaire du Tour de France à la voile, édition 2011, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer, à la demande de la Direction des Affaires Maritimes, a tenu un stand sur le village du tour. publié le mardi 9 août 2011 Mise à jour le 18/08/2011 : Plan du site
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Internet DDTM 76 - Plan de Performance Énergétique (PPE) - 2ème appel à projet 2011
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Plan de Performance Énergétique (PPE) - 2ème appel à projet 2011
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Internet DDTM 76 - Retour sur l'étape à Dieppe du tour de France à la voile les 1er, 2 et 3 juillet 2011
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Retour sur l'étape à Dieppe du tour de France à la voile les 1er, 2 et 3 juillet 2011
[
www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ]
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Internet DDTM 76 - Dispositif d'échange quotas laitiers - droits vaches allaitantes - campagne 2012
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Dispositif d'échange quotas laitiers - droits vaches allaitantes - campagne 2012
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Dispositif d'échange quotas laitiers - droits vaches allaitantes - campagne 2012 La procédure d'échange quotas laitiers/droits vaches allaitantes est reconduite pour la campagne 2012. Communiqué de presse (format PDF - 11 ko) du 1er août 2011. publié le vendredi 5 août 2011
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Plan de Performance Énergétique (PPE) - 2ème appel à projet 2011 Le deuxième appel à projet « Plan de Performance Énergétique » de l'année 2011 est lancé à compter du 15 juillet 2011. Les dossiers complets sont à déposer à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime jusqu'au 31 août 2011, délai de rigueur. Communiqué de presse (format PDF - 10.6 ko) publié le jeudi 18 août 2011 Retour sur l'étape à Dieppe du tour de France à la voile les 1er, 2 et 3 juillet 2011 Parce que le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement était partenaire du Tour de France à la voile, édition 2011, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer, à la demande de la Direction des Affaires Maritimes, a tenu un stand sur le village du tour. publié le mardi 9 août 2011 Mise à jour le 18/08/2011 : Plan du site
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Plan de Performance Énergétique (PPE) - 2ème appel à projet 2011
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Internet DDTM 76 - Retour sur l'étape à Dieppe du tour de France à la voile les 1er, 2 et 3 juillet 2011
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Retour sur l'étape à Dieppe du tour de France à la voile les 1er, 2 et 3 juillet 2011
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Derniers communiqués de presse - Sénat
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Propositions franco-allemandes du 16 août sur la crise de la dette en Europe. (18/08/2011)
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Sénat sur Twitter
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Hier : Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivité.
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Il y a 43 minutes : Jean Arthuis : «L'Europe a besoin d'un gouvernement économique» http://t.co/WKs9yWl via @Le_Figaro
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Il y a environ 17 heures : Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivité.
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Il y a environ 19 heures : Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivité.
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Il y a environ 21 heures : Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivité. Il y a 2 jours : UE : Arthuis fustige le pacte de stabilité http://t.co/v2FOHvv #Europe1
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Il y a environ 23 heures : Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivité.
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Rapports les plus consultés
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De la pyramide aux réseaux : une
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Rapports les plus consultés
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Propositions franco-allemandes du 16 août sur la crise de la dette en Europe.
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Rapports les plus consultés
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Réforme de l'hôpital
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Rapports les plus consultés
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De la pyramide aux réseaux : une Réforme de l'hôpital
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www.service-civique.gouv.fr ]
Service Civique : Accueil
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www.service-civique.gouv.fr/content/animateurtrice-de-mission-%C3%A9venementiel
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Animateur/trice de mission évenementiel voir la mission
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www.service-civique.gouv.fr/content/d%C3%A9veloppement-de-la-convivialit%C3%A9-et-de-la-vie-sociale-au-sein-dune-maison-de-retraite
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de la convivialité et de la vie sociale au sein d'une... voir la mission
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www.service-civique.gouv.fr/content/intervenir-aupr%C3%A8s-de-jeunes-d%C3%A9scolaris%C3%A9s-en-obligation-scolaire-en-se-centrant-sur-le-volet-
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auprès de jeunes déscolarisés, en obligation scolaire, en se... voir la mission
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www.service-civique.gouv.fr/content/organiser-une-manifestation-d%C3%A9partementale-du-handball-0
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Organiser une manifestation départementale du handball voir la mission
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www.service-civique.gouv.fr/content/promotion-et-accompagnement-dactivit%C3%A9s-culturelles-15
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Promotion et accompagnement d'activités culturelles voir la mission
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www.service-civique.gouv.fr/content/sensibilisation-et-formation-aux-technologies-de-linformation-et-de-la-communication-1
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et formation aux technologies de l'information et de la... voir la mission
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www.service-civique.gouv.fr
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Education Sportive de Tours (CEST) CERCLE DE L'AVIRON DE MARSEILLE CESAP CFA-BTP DE L'YONNE CHAMBERY 73 CHAMBRE d'AGRICULTURE de la HAUTE-MARNE Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (C.H.A.M) Château de Monthelon CHRS La Trame CHRS SOLEN CIAS du Coeur des Bauges cidj Cie du Chant des Possibles CIN'ECRAN CINE du Rothenbach Cinéma Gérard Philippe Cinémas et Cultures d'Afrique Circus Virus CISED cité des Métiers de l'Orne CLID (Centre lorrain d'information pour le développement et la solidarité internationale) CLLAJ 45 Club Cycliste de VILLENEUVE ST GERMAIN Club de l'ESpérance Club Nautique Neuvillois (CNN) Club Obalie du Bocage (COB 79) Club Omnisports de Valbonne Club Pugilistique Bisontin (CPB) CLUB VELOCIO PERNOIS CMJCF CNOSF cojep international COLINEO-ASSENEMCE collectif animateurs 30 Collectif Caritatif d'Insertion de Bilière Collectif Fraternité Salonaise COLLECTIF INTER ASSOCIATIF SUR LA SANTE Collectif TOMAHAWK Collège DENFERT ROCHEREAU Collège Albert Thomas Collège Claude Bernard Collège d'A
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etc CREF CREN CREPAQ (Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine) CREPMM Sports pour tous Languedoc-roussillon CREPS CREPS de Strasbourg CREPS POITOU CHARENTES CRESCENDO CREUSOT CYCLISME CRI-BIJ CRICAO CRIJ Provence Alpes Croix-Rouge Française CULTURE ANIMATION PREVENTION SPORTS (CAPS) Culture Contact Cultures du Coeur Cultures du Coeur Alpes du Sud CULTURES ET COMMUNICATION DANSE A TOUS LES ETAGES Département des Landes departement du morbihan DES ENFANTS UN QUARTIER LA VIE Deutsch-Französisches Jugendwerk / Office franco-allemand pour la Jeunesse Développement Accompagnement Animation Coopération (D.A.A.C Guyane) Développement solidaire et durable (DSD) DIACONAT PROTESTANT DIACONAT PROTESTANT (Maison de l'Automne) DIGNE-LES-BAINS BASKET CLUB DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE District de la Sarthe de football District du Gers de Football Echanges Découvertes Eclaireuses Eclaireurs de France Eclaireuses Eclaireurs israelites de France Ecole d'échecs de Saint Affrique Ecole des
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Guadeloupe Univers Montagne Esprit Nature Université Populaire Ventoux UNSS URIOPSS Champagne Ardenne US CIVRAY BASKET US FORBACH ATHLETISME US SAINT PIERRE DES CORPS FOOTBALL USO ROGNONAISE varenne VEFA (Volontariat Ecologique Franco-Allemand) Veille au grain - Bourgogne vierzon roller hockey Village Répit Famille - Pôle Yolaine de Kepper - Association Française contre les Myopathies Ville d'Arras Ville d'Eckbolsheim VILLE DE BAILLEUL VILLE DE BEZIERS Ville de Bordeaux Ville de Brunoy VILLE DE CALAIS Ville de Conflans-Sainte-Honorine Ville de Feyzin VILLE DE FORBACH VILLE DE GAP ville de gray VILLE DE GRENOBLE Ville de Kingersheim Ville de La Rochelle Ville de Lyon Ville de Mirecourt Ville de Mons en Baroeul VILLE DE PACÉ Ville de Quiberon Ville de Saint Maur des Fossés VILLE DE TOUL VILLE DE WITTENHEIM Ville Le Pecq VIMOUTIERS FOOTBALL CLUB VITRE COMMUNAUTE WWF
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l'Accès au Droit de l'Ariège (CDAD09) Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Loir et Cher (CDAD41) conseil départemental des associations familiales laiques Conseil Général Conseil général de l'Ain Conseil Général de l'Ardèche Conseil Général de Loir-et-Cher Conseil général de Meurthe-et-Moselle Conseil général de Saône-et-Loire Conseil général des Alpes-Maritimes Conseil Général du Bas-Rhin Conseil général du Doubs Conservatoire Botanique de Mascarin Conservatoire Botanique de Mascarin (CBM) Conservatoire Botanique de Mascarin - CBM Conservatoire Départemental de la Nature Paul Bert (CDNPB) CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE Consortium ( Association le Coin du Miroir) Coopération Internationale pour les Equilibres Locaux (C.I.E.LO) Coopérative associative Arc en Ciel Coordination française pour la Décennie CORAC Corner Shop COTRAVAUX CPIE BRENNE PAYS D'AZAY CPIE du Haut-Jura CPIE ILES DE LERINS PAYS D'AZUR CPIE Loire Océane CPIE PAYS D'AIX CPIE Val d'Authie CPIE Villes de l'Artois CR4C Roanne
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l'enseignement public des Yvelines 78 LES TETES DE L'ART Lethe Musicale LIBERTE COULEURS Lignes d'écritures Ligue Centre Val de Loire d'Echecs LIGUE CONTRE LE CANCER DE L ARDECHE Ligue contre le cancer des côtes d'Armor Ligue d'Alsace de Football Association (LAFA) Ligue de Franche Comté des Sports de Glace Ligue de l'enseignement Ligue de l'enseignement 93 Ligue de l'enseignement 95 Ligue de l'enseignement de l'Oise Ligue de l'enseignement de Meurthe-et-Moselle Ligue de l'enseignement Fédération du Doubs Ligue de Voile de Haute-Normandie LIGUE FSGT ALPES MEDITERRANEE LIGUE LIMOUSIN DE SKI NAUTIQUE Ligue Nord Pas de Calais de Football Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) logis la pacifique Loisirs Jeunesse Castellane LOISIRS PLURIEL LE MANS LOISIRS PLURIEL NANTES LOISIRS PLURIEL PARIS 19 LOISIRS PLURIEL QUIMPER LOISIRS PLURIEL RENNES LOISIRS PLURIEL SAINT BRIEUC LOISIRS PLURIEL SAINT MALO LOISIRS PLURIEL VITRE Loisirs Populaires Dolois LOISIRS SEJOURS COTE D'AZUR Lorraine Association Nature LPO LUDOPIT
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la Sécurité de Proximité de la Seine-Saint-Denis POLICE SPORTS PREVENTION Pompiers Sans Frontières Préfecture du Pas-de-Calais Primtoit PRisonniers Sans Frontières (PRSF) PRIVAS EQUITATION Profession sport PROFESSION SPORT 54 Projets échanges et développement PROJETS-19 Protection Judiciaire de la Jeunesse Proxité QSOPH RACING CLUB TOURNON-TAIN ( RCTT) Radio 48 FM Radio HAG' FM Radio Laser Radio Shalom Besançon Radio Shalom Dijon Regard Nomade Regards de Femmes REGION POITOU-CHARENTES Reims Handisport relais orleanais REMAID REMPART Rencontres Audiovisuelles Rennes Etudiants Club Rugby REPERAGES Reporters sans frontières Réseau d'Echanges Réciproques de Savoirs du Pays de Murat ( RERS ) Réseau des CREFAD Réseau Education Environnement Lozère Réseau information jeunesse Résidence la Trinité respir bourgogne RESTAURANTS DU COEUR RESTAURANTS DU COEUR DE LA SARTHE REUSSIR EN SAMBRE (Mission Locale Sambre Avesnois) REVEIL SPORTIF DE ST CYR SUR LOIRE (RSSC) REZO 1901 Roubaix Futsal Roubaix Sports et Culture Rouen
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municipal de la jeunesse et des sports Office Municipal de la Jeunesse et des Sports (OMJS) OGEC FENELON OHASIS (organisation handicap axonais de soins et d'interventions spécialisées) Olympique Centre Ardeche olympique haussonville OMASE OMFAF oraison sport Orchestre Lamoureux Ordre de Malte France Organisme de Gestion des Foyers Amitié PACT de la Région Dunkerquoise PACT HD Pays Basque PACT Métropole Nord parc national de la vanoise parc national de la vanoise Parc national de Port-Cros Parc national du Mercantour Parc naturel régional du Luberon PARENTHESE Pari Multi Glisse (PMG) PARTAGE PATRIMOINE DES PAYS DE L'AIN PAYS BOURGOGNE NIVERNAISE Pays d'Apt Handball Pays d'art et d'histoire Mende Lot en Gévaudan pays de montbeliard agglomération PEGAZZ ET L'HELICON PERONNE GYMNASTIQUE PEUPLE ET CULTURE GARD Peuple et Culture Marseille Pistes solidaires Planétarium Peiresc (APAP) PLANETE AUTISME Planète Montessori PLASTICS VALLEE FOOTBALL CLUB Pole CADA ADDSEA Police Nationale / Direction Territoriale d
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Proposition de mission à partir du 01 Octobre 2011 au 30 Juin 2012 Promotion et accompagnement d'activités culturelles Proposition de mission à partir du 01 Septembre 2011 au 31 Mai 2012 et formation aux technologies de l'information et de la. Proposition de mission à partir du 01 Septembre 2011 au 31 Août 2012 Animateur/trice de mission évenementiel Proposition de mission à partir du 05 Septembre 2011 au 30 Juin 2012 auprès de jeunes déscolarisés, en obligation scolaire, en se. Proposition de mission à partir du 01 Octobre 2011 au 30 Juin 2011 de la convivialité et de la vie sociale au sein d'une. Proposition de mission à partir du 01 Septembre 2011 au 01 Août 2012 Organiser une manifestation départementale du handball
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VIVRE A SAINT MORAND MILLE COULEURS MIRABEL Lorraine Nature Environnement Mission d'Insertion des Jeunes de la province Sud (MIJ) Mission Etudiante Catholique de Metz Mission locale MISSION LOCALE BE RENNES mission locale portes de provence mission test mjc amidonniers MJC AUBOUE MJC BERLIOZ MJC BERNAY MJC de Flers MJC de Mazamet MJC de Montauban MJC de Saint-Benoît MJC de Ste Geneviève des Bois MJC DU MONTBRISONNAIS MJC Duclair MJC GAILLAC MJC Pamiers MJC RIVES DE CHARENTE MJC Serge Gainsbourg Mobile En Ville Moldavenir MOUNTAIN RIDERS Mouvement Rural de Jeunesse Chrétienne (MRJC) Mozaïk RH MPT/ CS de Rivery Musée de l'Ecole en Chalonnais MUSIQUES EN LIBERTE NANGIS LUDE NANTES PORT ACCUEIL naturAgora Naturama NI PUTES NI SOUMISES Nice Côte d'Azur Athlétisme Norlha France Objectif Développement Durable office de tourisme Office de Tourisme Intercommunal du Sud Office du Tourisme du Grand Lyon Office franco-allemand pour la Jeunesse office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) OFFICE INTERCOMMUNAL SPORTS L
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www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
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www.sn-nord-est.developpement-durable.gouv.fr
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr
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www.somme.gouv.fr ]
Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme
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www.somme.gouv.fr
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Prévisions de Bison Futé pour la période du vendredi 19 au dimanche 21 août 2011 : Une fois passé le week-end du 15 août ;
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www.somme.pref.gouv.fr ]
Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme
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www.somme.pref.gouv.fr
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Prévisions de Bison Futé pour la période du vendredi 19 au dimanche 21 août 2011 : Une fois passé le week-end du 15 août ;
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr
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Prévisions et Conseils de Bison futé pour la période du vendredi 19 au dimanche 21 août 2011 18/08/2011 18:04 Une fois passé le week-end du 15 août ; les trafics seront plus importants dans le sens des retours que dans celui des départs. Les flux de trafic "retour" seront mieux répartis dans le temps, de manière plus homogène sur les trois journées de vendredi 19, samedi 20 et dimanche 21 août. En savoir plus
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/sections/actualites/previsions_et_co/view
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Une fois passé le week-end du 15 août ; les trafics seront plus importants dans le sens des retours que dans celui des départs. Les flux de trafic "retour" seront mieux répartis dans le temps, de manière plus homogène sur les trois journées de vendredi 19, samedi 20 et dimanche 21 août. En savoir plus >>> Prévisions et Conseils de Bison futé pour la période du vendredi 19 au dimanche 21 août 2011 18/08/2011 18:04
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Justice / Textes et réformes
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Justice / Textes et réformes / Note relative aux examinateurs spécialisés adjoints au jury ENM
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Note relative aux examinateurs spécialisés adjoints au jury ENM
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Justice / Textes et réformes / Convention pour la défense des mineurs en matière pénale
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Convention pour la défense des mineurs en matière pénale
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Justice / Textes et réformes / Décret relatif aux procédures de résiliation de baux d'habitation
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Décret relatif aux procédures de résiliation de baux d'habitation Décret relatif aux procédures de résiliation de baux d'habitation
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www.textes.justice.gouv.fr
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10/08 Décret relatif aux procédures de résiliation de baux d'habitation Défenseur des droits : pour la protection des citoyens
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16 août 2011 Note relative aux examinateurs spécialisés adjoints au jury ENM Pas de publication au JORF ni au BO Madame Nathalie Demorand, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon, est nommée examinateur spécialisé adjoint au jurys des concours de recutement de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM).
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18 août 2011 Convention pour la défense des mineurs en matière pénale Le ministère de la Justice et des Libertés et le Conseil National des Barreaux (CNB) ont signé, le 8 juillet 2011, une convention ayant pour objectif de développer la défense personnalisée des mineurs en matière pénale. Madame Nathalie Demorand, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon, est nommée examinateur spécialisé adjoint aux jurys des concours de recutement de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM). 10 août 2011 Décret relatif aux procédures de résiliation de baux d'habitation Publication au JORF n°0186 du 12 août 2011 Le décret n° 2011-945 du 10 août 2011 relatif aux procédures de résiliation de baux d'habitation et de reprise des lieux en cas d'abandon a été publié au
Journal officiel du 12 août 2011. Il organise les modalités de résiliation du bail ainsi que la reprise des lieux abandonnés.
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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LE DIRECTEUR DE CABINET DU PREFET RENCONTRE LES RENFORTS SAISONNIERS A LA TRANCHE SUR MER 17/08/2011 15:58 Sébastien CAUWEL, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet a rencontré les renforts saisonniers de la Gendarmerie Nationale sur la commune de la Tranche sur Mer le jeudi 11 août 2011. En savoir plus
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www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/le_directeur_de_cabi5884/view
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Sébastien CAUWEL, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet a rencontré les renforts saisonniers de la Gendarmerie Nationale sur la commune de la Tranche sur Mer le jeudi 11 août 2011. En savoir plus >>> LE DIRECTEUR DE CABINET DU PREFET RENCONTRE LES RENFORTS SAISONNIERS A LA TRANCHE SUR MER 17/08/2011 15:58
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www.vienne.pref.gouv.fr ]
Préfecture de la Vienne
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www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/ACTIVATION-DU-PLAN-CANICULE-2011-1er-juin-au-31-aout-2011-
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www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/AVIS-DE-RECRUTEMENT-SANS-CONCOURS-D-ADJOINT-ADMINISTRATIF-AU-TITRE-DE-L-ANNEE-2011
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AVIS DE RECRUTEMENT SANS CONCOURS D'ADJOINT ADMINISTRATIF AU TITRE DE L'ANNEE 2011
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www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/AVIS-DE-RECRUTEMENT-SANS-CONCOURS-D-ADJOINT-ADMINISTRATIF-AU-TITRE-DE-L-ANNEE-2011
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www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/RAPPORT-D-ACTIVITE-2010-DES-SERVICES-DE-L-ETAT-DANS-LA-VIENNE
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RAPPORT D'ACTIVITE 2010 DES SERVICES DE L'ETAT DANS LA VIENNE
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www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/SUR-LES-ROUTES-DE-LA-VIENNE-SOYONS-TOUS-RESPONSABLES
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www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/TARIF-DES-CERTIFICATS-D-IMMATRICULATION-2011
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www.vienne.pref.gouv.fr
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ACTIVATION DU PLAN CANICULE 2011 -1er juin au 31 août 2011- Malgré l'absence d'épisode de canicule depuis 2006, il est indispensable de rester mobilisé. C'est pourquoi, depuis 2004 et sa première mise en oeuvre, le plan canicule est révisé et amélioré annue.
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ACTIVATION DU PLAN CANICULE 2011 -1er juin au 31 août 2011- Malgré l'absence d'épisode de canicule depuis 2006, il est indispensable de rester mobilisé. C'est pourquoi, depuis 2004 et sa première mise en oeuvre, le plan canicule est révisé et amélioré annue. AVIS DE RECRUTEMENT SANS CONCOURS D'ADJOINT ADMINISTRATIF AU TITRE DE L'ANNEE 2011
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AVIS DE RECRUTEMENT SANS CONCOURS D'ADJOINT ADMINISTRATIF AU TITRE DE L'ANNEE 2011 Un recrutement sans concours pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 2ème classe du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration est ouvert. RAPPORT D'ACTIVITE 2010 DES SERVICES DE L'ETAT DANS LA VIENNE
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"SUR LES ROUTES DE LA VIENNE, SOYONS TOUS RESPONSABLES" En 2010, 36 personnes ont perdu la vie sur les routes de la Vienne et depuis le début de l'année 2011, on dénombre déjà 7 tués lors d'accidents de la circulation. Une situation qui s'expli.
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TARIF DES CERTIFICATS D'IMMATRICULATION - 2011 La grille tarifaire des certificats d'immatriculation pour la région Poitou-Charentes, en téléchargeant les documents joints. Ces tarifs, applicables depuis octobre 2009, restent inchangés.
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TARIF DES CERTIFICATS D'IMMATRICULATION - 2011 La grille tarifaire des certificats d'immatriculation pour la région Poitou-Charentes, en téléchargeant les documents joints. Ces tarifs, applicables depuis octobre 2009, restent inchangés. Le 18 Août 2011
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le jeudi 18 août 2011 à 09h58 Actualisation le jeudi 18 août 2011 à 09h58 Prochaine édition le jeudi 18 août 2011 à 16h00 Carte de référence : 18082011_10 Bulletin émis le : 18/08/2011 à 09:57:31 Prochain bulletin le : 18/08/2011 à 16:00:00
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Actualisation le jeudi 18 août 2011 à 15h55 Actualisation le jeudi 18 août 2011 à 15h55 Prochaine édition le vendredi 19 août 2011 à 10h00 Carte de référence : 18082011_16 Bulletin émis le : 18/08/2011 à 15:55:08 Prochain bulletin le : 19/08/2011 à 10:00:00
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le jeudi 18 août 2011 à 09h58 Actualisation le jeudi 18 août 2011 à 09h58 Prochaine édition le jeudi 18 août 2011 à 16h00 Carte de référence : 18082011_10 Bulletin émis le : 18/08/2011 à 09:57:31 Prochain bulletin le : 18/08/2011 à 16:00:00
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Actualisation le jeudi 18 août 2011 à 15h55 Actualisation le jeudi 18 août 2011 à 15h55 Prochaine édition le vendredi 19 août 2011 à 10h00 Carte de référence : 18082011_16 Bulletin émis le : 18/08/2011 à 15:55:08 Prochain bulletin le : 19/08/2011 à 10:00:00
