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Nouveautés du 31.12.2010

[ 10.248.15.18 ]   

- 10.248.15.18/english/portail-defense - English - Espanol - English - Espanol

[ archives.deux-sevres.com ]   

- archives.deux-sevres.com/Archives79/default.aspx - Exposition Les archives font leur pub. La publicité en Deux-Sèvres, des prémices à la consommation de masse

[ boutique.assemblee-nationale.fr ]   

- L' Abécédaire de l'Assemblée nationale : Librairie : Objets : La Boutique de l'Assemblée nationale - L'abécédaire de l'Assemblée

[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- Agence France Trésor - AFT - Calendriers prévisionnels - Calendrier mensuel d'adjudication - Calendrier mensuel d'adjudication
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - Historique de l'indice TEC 10 - Historique de l'indice TEC 10
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - Récapitulatif mensuel des opérations - Récapitulatif mensuel des opérations 2010 - Récapitulatif mensuel des opérations 2010
- www.aft.gouv.fr - 10 : Calendrier mensuel d'adjudication 10 : Historique de l'indice TEC 10 - 10 : Récapitulatif mensuel des opérations 2010

[ www.agora2spip.agora.gouv.fr ] Accueil - Agora → SPIP  

- www.agora2spip.agora.gouv.fr - « On n'est pas assez riches pour acheter du bon marché. - « Un bien n'est agréable que si on le partage.

[ www.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire  

- www.agriculture.gouv.fr/../19-janvier-2011-seminaire-de - 19 janvier 2011 : Séminaire de restitution Agriculture Energie 2030
- www.agriculture.gouv.fr/../22-janvier-2011-une-session-d - 22 janvier 2011 : une session d'information « pour partir vivre à la campagne », à Paris
- www.agriculture.gouv.fr/../24-janvier-coup-d-envoi-de-vet - 24 janvier : coup d'envoi de Vet 2011, l'année mondiale vétérinaire
- www.agriculture.gouv.fr/../christine-lagarde-et-bruno-le,13129 - Christine LAGARDE et Bruno LE MAIRE se félicitent de l'accord sur la reprise d'ENTREMONT
- www.agriculture.gouv.fr/combien-existe-t-il-actuellement-d - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr/../deplacement-de-bruno-le-maire-et - Déplacement de Bruno Le Maire et Pierre Lellouche à Rungis, le Mercredi 22 décembre 2010
- www.agriculture.gouv.fr/../du-21-au-30-janvier-2011-la-grune - 21-30 janvier 2011 : la Grûne Woche à Berlin (Allemagne)
- www.agriculture.gouv.fr - 31/12 Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes Combien existe-t-il actuellement d'AOC différentes en France ? - L'enseignement agricole forme-t-il à d'autres métiers que celui d'agriculteur ? - Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes 31/12/2010 Les décrets rendant obligatoire la contractualisation entre les producteurs et leurs acheteurs dans les secteurs du lait et des fruits et légumes ont été publiés ce jour au Journal Officiel, en application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (LMAP) du 27 juillet 2010. Quel est le premier exportateur mondial de produits agroalimentaires transformés ? - Quelle part du territoire français est occupée par l'agriculture ?
- www.agriculture.gouv.fr/../jusqu-au-9-janvier-2011-la-france - Jusqu'au 9 janvier 2011 : la France de Raymond Depardon à la Bibliothèque nationale de France (Paris)
- www.agriculture.gouv.fr/l-enseignement-agricole-forme-t-il - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr/../marches-appels-a-projets - Marchés / Appels à projets
- www.agriculture.gouv.fr/../mediatheque - Médiathèque
- www.agriculture.gouv.fr/../mesures-de-gestion-des-quotas - Mesures de gestion des quotas laitiers pour la fin de la campagne 2010-2011
- www.agriculture.gouv.fr/../ministere - Ministère
- www.agriculture.gouv.fr/../presse - Presse
- www.agriculture.gouv.fr/publication-au-journal-officiel - Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes
- www.agriculture.gouv.fr/../publication-au-journal-officiel - Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes
- www.agriculture.gouv.fr/../publications - Publications
- www.agriculture.gouv.fr/Quel-est-le-premier-exportateur - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr/../quelle-part-du-territoire-francais - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr/../questions-d-actualite-au,13136 - Questions d'actualité au gouvernement - Réponse de Bruno LE MAIRE à Jean AUCLAIR
- www.agriculture.gouv.fr/../repertoire-des-informations - Répertoire des informations publiques
- www.agriculture.gouv.fr/../thematiques - Thématiques

[ www.aisne.gouv.fr ] Portail des services de l'Etat dans l'Aisne  

- www.aisne.gouv.fr - Dernière mise à jour le 31 décembre 2010 - Fermeture exceptionnelle au public le vendredi 31 décembre 2010 Les services de la préfecture, des sous-préfectures, de la Direction Départementale des Territoires (DDT), et de la Direction Départementale de la Protection de la Population (DDPP) seront exceptionnellement fermés au public le vendredi 31 décembre 2010. Ils seront rouverts le lundi 3 janvier 2011 aux horaires habituels d'ouverture au public : Préfecture et sous-préfectures : 8h45-12h00 et 13h30-16h15 Direction Départementale des Territoires (DDT) : 9h15 11h30 et 14h00 16h00 (sans rendez-vous) et 8h30 12h00 et 13h30 17h00 (sur rendez-vous) Direction Départementale de la Protection de la Population (DDPP) : 9h00 12h00 et 14h00 16h30 Recueil des actes administratifs - Décembre 2010 - édition spéciale n 2 Suspension provisoire de la chasse des colombidés, des turdidés, des alaudidés, des bécasses et des limicoles Recueil des actes administratifs - Décembre 2010 - parties 1 et 2 et édition spéciale

[ www.aisne.pref.gouv.fr ] Portail des services de l'Etat dans l'Aisne  

- Document pdf - Suspension provisoire de la chasse des colombidés, des turdidés, des alaudidés, des bécasses et des limicoles
- Portail des services de l'Etat dans l'Aisne - Recueil des actes administratifs - Décembre 2010 - édition spéciale n 2 - Recueil des actes administratifs - Décembre 2010 - parties 1 et 2 et édition spéciale
- www.aisne.pref.gouv.fr - Dernière mise à jour le 31 décembre 2010 - Fermeture exceptionnelle au public le vendredi 31 décembre 2010 Les services de la préfecture, des sous-préfectures, de la Direction Départementale des Territoires (DDT), et de la Direction Départementale de la Protection de la Population (DDPP) seront exceptionnellement fermés au public le vendredi 31 décembre 2010. Ils seront rouverts le lundi 3 janvier 2011 aux horaires habituels d'ouverture au public : Préfecture et sous-préfectures : 8h45-12h00 et 13h30-16h15 Direction Départementale des Territoires (DDT) : 9h15 11h30 et 14h00 16h00 (sans rendez-vous) et 8h30 12h00 et 13h30 17h00 (sur rendez-vous) Direction Départementale de la Protection de la Population (DDPP) : 9h00 12h00 et 14h00 16h30 Recueil des actes administratifs - Décembre 2010 - édition spéciale n 2 Suspension provisoire de la chasse des colombidés, des turdidés, des alaudidés, des bécasses et des limicoles Recueil des actes administratifs - Décembre 2010 - parties 1 et 2 et édition spéciale

[ www.alimentation.gouv.fr ] Portail public de l'alimentation : Bien manger, c'est l'affaire de tous !  

- www.alimentation.gouv.fr/agricole - agricole
- www.alimentation.gouv.fr/agriculture - agriculture
- www.alimentation.gouv.fr/agro-alimentaire - agro-alimentaire
- www.alimentation.gouv.fr/aliments - aliments
- www.alimentation.gouv.fr/appelations - appelations
- www.alimentation.gouv.fr/associations - associations
- www.alimentation.gouv.fr/bio - Bio
- www.alimentation.gouv.fr/circuits-courts - circuits courts
- www.alimentation.gouv.fr/comportements-alimentaires - comportements alimentaires
- www.alimentation.gouv.fr/cuisine - cuisine
- www.alimentation.gouv.fr/durable - durable
- www.alimentation.gouv.fr/environnement - environnement
- www.alimentation.gouv.fr/equilibre - équilibre
- www.alimentation.gouv.fr/gaspillage - gaspillage
- www.alimentation.gouv.fr/gout - goût
- www.alimentation.gouv.fr/hopital - hopital
- www.alimentation.gouv.fr - Super Marmite, un reséau social pour gourmands pressés ! Un reste de pot-au-feu, de gâteau fait maison ? Ne les jetez pas, et faites plutôt appel à Super Marmite, le 1er réseau social fondé sur un échange de petits plats gourmands. Créé afin de favoriser un lien social de proximité autour de la thématique de la cuisine et du repas, le site Super Marmite permet aussi de lutter contre le gaspillage alimentaire. Astuces, recettes, bons plans, n'hésitez plus avant d'enfiler votre tablier, inscrivez-vous et faites partager aux plus pressés des gourmets vos petits plats mijotés ! gaspillage produits laitiers environnement circuits courts associations agriculture comportements alimentaires agro-alimentaire innovation appelations Savez-vous distinguer un fruit d'un légume?
- www.alimentation.gouv.fr/innovation - innovation
- www.alimentation.gouv.fr/legumes - légumes
- www.alimentation.gouv.fr/manger - manger
- www.alimentation.gouv.fr/nutrition - nutrition
- www.alimentation.gouv.fr/pain - pain
- www.alimentation.gouv.fr/peche - pêche
- www.alimentation.gouv.fr/plaisir - plaisir
- www.alimentation.gouv.fr/plats - plats
- www.alimentation.gouv.fr/poisson - poisson
- www.alimentation.gouv.fr/produits - produits
- www.alimentation.gouv.fr/produits-laitiers - produits laitiers
- www.alimentation.gouv.fr/proximite - proximité
- www.alimentation.gouv.fr/qualite - qualité
- www.alimentation.gouv.fr/saveur - saveur
- www.alimentation.gouv.fr/savez-vous-distinguer-un-fruit-d - Savez-vous distinguer un fruit d'un légume?
- www.alimentation.gouv.fr/terroir - terroir

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] Portail des services de l'Etat en 06  

- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr - Détention d'artifices de divertissement interdite sur la voie publique le 31.12 et 1er.01.2011
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/detention_d_artifice/view - --> --> 10 kB Détention d'artifices de divertissement interdite sur la voie publique le 31.12 et 1er.01.2011 en en label_language label_revision label_since Label Status May 6,... May28 pm publish Work

[ www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Aquitaine  

- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr - Mise à jour le 31/12/2010 : Plan du site

[ www.ariege.pref.gouv.fr ] Portail internet des services de l'Etat  

- www.ariege.pref.gouv.fr - PREVENTION ET RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE L'INSECURITE ROUTIERE LORS DU REVEILLON DU NOUVEL AN 31/12/2010 11:50 En 2009 en France, 1280 vies auraient pu être épargnées si aucun conducteur n'avait bu avant de prendre le volant ; et chaque semaine 6 jeunes de 18 à 24 ans décèdent dans un accident lié à l'abus d'alcool. Ces chiffres dramatiques doivent amener chacun à adopter une attitude responsable et à être tout particulièrement vigilant pendant les fêtes : ne pas conduire après un repas arrosé ou une soirée festive et ne pas laisser quelqu'un qui a bu prendre le volant. En savoir plus
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/prevention_et_renfor/view - En 2009 en France, 1280 vies auraient pu être épargnées si aucun conducteur n'avait bu avant de prendre le volant ; et chaque semaine 6 jeunes de 18 à 24 ans décèdent dans un accident lié à l'abus d'alcool. Ces chiffres dramatiques doivent amener chacun à adopter une attitude responsable et à être tout particulièrement vigilant pendant les fêtes : ne pas conduire après un repas arrosé ou une soirée festive et ne pas laisser quelqu'un qui a bu prendre le volant. En sav PREVENTION ET RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE L'INSECURITE ROUTIERE LORS DU REVEILLON DU NOUVEL AN 31/12/2010 11:50

[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français  

- www.assemblee-nationale.fr - L'abécédaire de l'Assemblée Pour aider les 8-12 ans à comprendre ce qui se passe au Palais-Bourbon, l'Assemblée et Gallimard Jeunesse ont édité en 2010 dans la collection "Giboulées" un petit livre illustré qui explique avec humour le vocabulaire du Parlement. Texte de Cécile Dutheil de La Rochère et dessins de Sandrine Martin. Cinquante-deux auditions ont conduit à établir un bilan insuffisant sur certains points .

[ www.aube.gouv.fr ] Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - page_accueil  

- www.aube.gouv.fr/articles/en-bref/fermeture-de-certains-services-de-l-etat-h1436.html - Fermeture de certains services de l'Etat
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Actualités Sécurité Routière - pour la période des fêtes de fin d'année. Lire le communiqué de presse
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Actualités Sécurité Routière - Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant ! Les éthylotests permettent de savoir si vous pouvez reprendre le volant. Pour savoir où s'en procurer gratuitement, cliquez ici... Téléchargez gratuitement l'application "Sauvez un ami" sur iphone et androïd.
- Le site de la Sécurité Routière - 31 décembre 2010 - À partir du 1er janvier 2011, 7 heures de formation sont obligatoires avant de conduire un 125 cm³ ou un « scooter à trois roues » - Le dispositif de sécurité sera renforcé pour la nuit du 31 décembre 2010 au 1er janvier 2011. Des contrôles seront organisés... Lire le communiqué de presse. - Nuit du nouvelle an :
- www.aube.gouv.fr - Nuit du nouvelle an : Le dispositif de sécurité sera renforcé pour la nuit du 31 décembre 2010 au 1er janvier 2011. Des contrôles seront organisés. Lire le communiqué de presse. Fermeture de certains services de l'Etat pour la période des fêtes de fin d'année. Lire le communiqué de presse Professionnels de l'automobile : demandez le renouvellement du certificat W garage avant le 30 décembre 2010 Fermeture exceptionnelle de la trésorerie d'Aix-en-Othe : fermeture le lundi 3 janvier au matin (ouverture l'après midi). Lire le communiqué. Dispositif d'urgence hivernale Pour en savoir plus sur les places d'hébergement.

[ www.aube.pref.gouv.fr ] Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - page_accueil  

- www.aube.pref.gouv.fr/articles/en-bref/fermeture-de-certains-services-de-l-etat-h1436.html - Fermeture de certains services de l'Etat
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Actualités Sécurité Routière - pour la période des fêtes de fin d'année. Lire le communiqué de presse
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Actualités Sécurité Routière - Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant ! Les éthylotests permettent de savoir si vous pouvez reprendre le volant. Pour savoir où s'en procurer gratuitement, cliquez ici... Téléchargez gratuitement l'application "Sauvez un ami" sur iphone et androïd.
- Le site de la Sécurité Routière - 31 décembre 2010 - À partir du 1er janvier 2011, 7 heures de formation sont obligatoires avant de conduire un 125 cm³ ou un « scooter à trois roues » - Le dispositif de sécurité sera renforcé pour la nuit du 31 décembre 2010 au 1er janvier 2011. Des contrôles seront organisés... Lire le communiqué de presse. - Nuit du nouvelle an :
- www.aube.pref.gouv.fr - Nuit du nouvelle an : Le dispositif de sécurité sera renforcé pour la nuit du 31 décembre 2010 au 1er janvier 2011. Des contrôles seront organisés. Lire le communiqué de presse. Fermeture de certains services de l'Etat pour la période des fêtes de fin d'année. Lire le communiqué de presse Professionnels de l'automobile : demandez le renouvellement du certificat W garage avant le 30 décembre 2010 Fermeture exceptionnelle de la trésorerie d'Aix-en-Othe : fermeture le lundi 3 janvier au matin (ouverture l'après midi). Lire le communiqué. Dispositif d'urgence hivernale Pour en savoir plus sur les places d'hébergement.

[ www.aveyron.gouv.fr ] Accueil  

- www.aveyron.gouv.fr/fr/actualites/les-actualites.php#actualite109_actus_actusAccueil - > En savoir plus
- www.aveyron.gouv.fr - Sécurité routière : formation obligatoire des conducteurs de 2 roues ( 31-12-2010 )

[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Bretagne  

- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Approbation de 8 PPRT en Bretagne.

[ www.bretagne.gouv.fr ] Accueil - Portail de l'Etat en Bretagne  

- www.bretagne.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Taxe-d-apprentissage-2011 - Taxe d'apprentissage 2011
- www.bretagne.gouv.fr - Taxe d'apprentissage 2011 Taxe au titre de l'année 2011.

[ www.bretagne.pref.gouv.fr ] Accueil - Portail de l'Etat en Bretagne  

- www.bretagne.pref.gouv.fr/Actualites-Agenda/Breves/Taxe-d-apprentissage-2011 - Taxe d'apprentissage 2011
- www.bretagne.pref.gouv.fr - Taxe d'apprentissage 2011 Taxe au titre de l'année 2011.

[ www.btp.equipement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- www.btp.equipement.gouv.fr/Accueil-des-sans-abri-pendant-les.html - Accueil des sans abri pendant les grands froids : tous les acteurs sont mobilisés
- www.btp.equipement.gouv.fr - Voeux 2011 du ministère du Développement durable 31 décembre 2010 Développement durable Nathalie Kosciusko-Morizet, Thierry Mariani, Benoist Apparu et tout le ministère du Développement durable vous présentent ses meilleurs voeux pour l'année 2011. Accueil des sans abri pendant les grands froids : tous les acteurs sont mobilisés 27 décembre 2010 Face à la vague de grand froid, l'ensemble des acteurs se mobilisent : services de l'Etat, associations, collectivité locales avec l'aide de tous les citoyens. Un seul objectif : 100% des demandes de mise à l'abri doivent être pourvues.
- www.btp.equipement.gouv.fr/Voeux-2011-du-ministere-du.html - Voeux 2011 du ministère du Développement durable

[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ] Justice / Portail  

- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - 31/12 Agenda : Semaine du 3 au 7 janvier 2011

[ www.centre.gouv.fr ] Accueil - Le portail des services de l'Etat en région Centre  

- www.centre.gouv.fr - Le contrat de projets État-Région La nouvelle réorganisation de l'Etat en région Centre Le catalogue des études édition 2009-2010 RN154-RN12 Demain ? Le 3 décembre 2010, le Préfet de région, M. Gérard Moisselin, installait à Chartres le comité de suivi du projet d'aménagement de la RN154 et de la RN12 En savoir plus Lettre d'information de la Plate-Forme Régionale d'Appui Interministériel à la GRH N°1 Décembre 2010 En savoir plus
- www.centre.gouv.fr/news/la-nouvelle-reorganisation-de-l-etat-en-region-centre - La nouvelle réorganisation de l'Etat en région Centre
- www.centre.gouv.fr/news/le-catalogue-des-etudes-edition-2009-2010 - Le catalogue des études édition 2009-2010
- www.centre.gouv.fr/news/le-contrat-de-projets-etat-region - Le contrat de projets État-Région
- www.centre.gouv.fr/news/lettre-d-information-de-la-plate-forme-regionale-d-appui-interministeriel-a-la-grh_1 - Lettre d'information de la Plate-Forme Régionale d'Appui Interministériel à la GRH En savoir plus
- www.centre.gouv.fr/news/rn154-rn12-demain - RN154-RN12 Demain ? En savoir plus

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ] Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français  

- www.cheminsdememoire.gouv.fr - Le 31 Décembre 1918 Les troupes françaises sont à Odessa et l'escadre britannique à Batoum. - Le 31 Décembre 1944 Hitler lance avec l'opération Nordwind la dernière contre-offensive massive sur le front de l'Ouest. - Opération "Jubilée", Dieppe - 19 août 1942 Avec l'attaque allemande de l'Union soviétique le 22 juin 1941, l'agression japonaise de la base américaine de Pearl Harbor le 7 décembre suivant et l'entrée subséquente des Etats-Unis dans la guerre, le conflit devient mondial. Au début de l'année 1942, les forces de l'Axe - Allemagne, Italie, Japon - sont victorieuses sur tous les fronts. Les Soviétiques, en particulier, rencontrent de sérieuses difficultés face aux troupes allemandes.
- Opération "Jubilée", Dieppe - 19 août 1942 - Plus d'information...

[ www.circulaires.gouv.fr ] Circulaires  

- www.circulaires.gouv.fr - Le 29-12-2010 Consulter Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2011. Le 28-12-2010 Consulter Abrogation du dispositif de cessation progressive d'activité ; possibilité de renoncer à une CPA en cours

[ www.cis.gouv.fr ] Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Éditorial  

- www.cis.gouv.fr - Michel et Danièle COURTIN, ses parents Stéphane et Isabelle, son frère et sa belle-soeur,Clara, sa nièce et toute la famille ont la profonde tristesse d'annoncer le décès de Cyril (.
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Chèque emploi associatif - Chèque emploi associatif
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1014 - Circulaire DGAS : dates de mise en oeuvre des évaluations
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1015 - Jurisprudence : signalement de maltraitance
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - L'association Tourisme et handicap - L'association Tourisme et handicap
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1017 - Arrêté du 3 mars 2010 : taxe foncière et taxe d'habitation
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1018 - Limitations budgétaires
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1019 - "Mauvais parents" et scolarisation. Point de vue...
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Flash - Flash
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Aéro-club des sourds de France - Aéro-club des sourds de France
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - samedi 25 mars 2006 - samedi 25 mars 2006
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - samedi 01 avril 2006 (foot) - samedi 01 avril 2006 (foot)
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - samedi 01 avril 2006 (volley) - samedi 01 avril 2006 (volley)
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - 1ère Journée scientifique du GDR CNRS GRAEC - 1ère Journée scientifique du GDR CNRS GRAEC
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Subventions et obligations des associations - Subventions et obligations des associations
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1027 - Citoyen sourd : point de vue
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1028 - Signalement (protection de l'enfance) : les bonnes pratiques
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Visuel - Visuel
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1030 - Décret 2005-1732 : modification Code du travail
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1031 - Décret 2005-1694 : modification Code du travail
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1032 - Décret 2005-1203 : Comité économique des produits de santé
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1033 - Décret du 24/06/05 : Directeur de la CNSA
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1034 - Décret 2005-223 : SAVS et SAMS
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1035 - Décret 2005-198 : Etablissements de formation et diplômes
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1036 - Arrêté du 27-12-07 : aides techniques
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1037 - Arrêté du 25 juillet 2005 : article 100
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1038 - Arrêté du 30 juin 2005 : CNSA et Etat
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1039 - Circulaire 137 du 08/08/2005 : Impôts
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Communication - Communication
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1040 - Circulaire du 29 juillet 2005 : Fonds de concours
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1041 - Circulaire du 24 juin 2005 : fonctionnement des MDPH
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1042 - Circulaire DGAS/SD 3 A n° 2005-140 du 11 mars 2005 : besoins d'aides humaines
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1043 - Circulaire 2006-37 : complément de ressources
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1044 - Circulaire DGAS 2005-560 du 19 décembre 2005 : revalorisations
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1045 - Circulaire DGAS/DGEFP 2005-433 : impossibilité de se procurer un emploi
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1046 - Circulaire n°DGAS/1C/2005/411 du 7 septembre 2005 : AAH
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1047 - Décret 2006-361 du 24 mars 2006 : prévention du bruit
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1048 - Peut-on parler d'une "identité sourde" ? Point de vue...
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Etudiants sourds : séminaire - Etudiants sourds : séminaire
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article105 - Langue des signes et pensée visuelle
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1050 - Rachat de rentes Accidents du travail/Maladies professionnelles
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1051 - Mésaventures législatives
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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Jeux Olympiques des Sourds - Jeux Olympiques des Sourds
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Circulaire interministérielle DGAS/SD 4 no 2006-283 et no 06-115 JS du 27 juin 2006 : pratique physique et sportive - Circulaire interministérielle DGAS/SD 4 no 2006-283 et no 06-115 JS du 27 juin 2006 : pratique physique et sportive
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Déclaration des séjours agréés - Déclaration des séjours agréés
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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - ASBAINSM (Bordeaux) : 09/06 - ASBAINSM (Bordeaux) : 09/06
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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Sang Blues - Sang Blues
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Colloque Typologie, Gestes et Signes, 10-11 mai 2007 - Colloque Typologie, Gestes et Signes, 10-11 mai 2007
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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Associations nationales - Associations nationales
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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Les établissements et services accueillant des adultes handicapés - Les établissements et services accueillant des adultes handicapés
- www.cis.gouv.fr/spip.php?article1272 - L'Âge d'or de l'Institution des Sourdes-Muettes
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- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Fabricants / revendeurs de prothèses auditives - Fabricants / revendeurs de prothèses auditives
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