Auracom - Actualité institutionnelle - dimanche 5 septembre 2010

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Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

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Nouveautés du 05.09.2010

[ agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

- agriculture.gouv.fr/../4-et-5-septembre-2010-festival - 4 et 5 septembre 2010 : festival parcelles de son / moiss batt music (Eure et Loir)
- agriculture.gouv.fr/4-et-5-septembre-2010-festival - 4 et 5 septembre 2010 : festival parcelles de son / moiss batt music (Eure et Loir)
- agriculture.gouv.fr/../6-au-8-septembre-2010-ageng - 6 au 8 septembre 2010 : AgEng, conférence internationale sur les écotechnologies pour l'agriculture (Clermont-Ferrand)
- agriculture.gouv.fr/6-au-8-septembre-2010-ageng - 6 au 8 septembre 2010 : AgEng, conférence internationale sur les écotechnologies pour l'agriculture (Clermont-Ferrand)
- agriculture.gouv.fr/9-milliards-d-habitants-a-nourrir - â-Â Voir la réponse
- agriculture.gouv.fr/../bruno-le-maire-souhaite - Bruno Le Maire souhaite revaloriser l'enseignement agricole
- agriculture.gouv.fr/bruno-le-maire-souhaite - Bruno Le Maire souhaite revaloriser l'enseignement agricole
- agriculture.gouv.fr/comment-s-y-retrouver-entre-les - â-Â Voir la réponse
- agriculture.gouv.fr/../deplacement-de-bruno-le-maire-dans,12151 - Déplacement de Bruno LE MAIRE dans la Marne - 64e Foire de Châlons-en-Champagne
- agriculture.gouv.fr/deplacement-de-bruno-le-maire-dans,12151 - Déplacement de Bruno LE MAIRE dans la Marne - 64e Foire de Châlons-en-Champagne
- agriculture.gouv.fr/../du-10-au-12-septembre-2010-la - Du 10 au 12 septembre 2010, la finale des labours « Pays'en folie » à Hautvillers-Ouville (Somme)
- agriculture.gouv.fr/du-10-au-12-septembre-2010-la - Du 10 au 12 septembre 2010, la finale des labours « Pays'en folie » à Hautvillers-Ouville (Somme)
- agriculture.gouv.fr/../Du-7-au-9-septembre-2010-Innov - Du 7 au 9 septembre 2010, Innov-agri à Outarville (45)
- agriculture.gouv.fr/Du-7-au-9-septembre-2010-Innov - Du 7 au 9 septembre 2010, Innov-agri à Outarville (45)
- agriculture.gouv.fr/../Du-9-au-12-septembre-2010-le-salon - Du 9 au 12 septembre 2010 : le salon de l'animal de ferme au Compa (Chartres)
- agriculture.gouv.fr/Du-9-au-12-septembre-2010-le-salon - Du 9 au 12 septembre 2010 : le salon de l'animal de ferme au Compa (Chartres)
- agriculture.gouv.fr - 9 milliards d'habitants à nourrir en 2050 : est-ce si sûr ? - Comment s'y retrouver entre les différents signes de qualité ? - L'agriculture française se limite-t-elle à la métropole? - L'enseignement agricole forme-t-il à d'autres métiers que celui d'agriculteur ? - Quelle est la première espèce cultivée en Guadeloupe ?
- agriculture.gouv.fr/l-agriculture-francaise-se-limite - â-Â Voir la réponse
- agriculture.gouv.fr/l-enseignement-agricole-forme-t-il - â-Â Voir la réponse
- agriculture.gouv.fr/../la-rentree-2010-dans-l - La rentrée 2010 dans l'enseignement agricole : un nouveau cap
- agriculture.gouv.fr/la-rentree-2010-dans-l - La rentrée 2010 dans l'enseignement agricole : un nouveau cap
- agriculture.gouv.fr/../marches-appels-a-projets - Marchés / Appels à projets
- agriculture.gouv.fr/marches-appels-a-projets - Marchés / Appels à projets
- agriculture.gouv.fr/../media-interview-de-bruno-le-maire,12149 - Média : Interview de Bruno Le Maire dans la matinale de France Info
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- agriculture.gouv.fr/../mediatheque - Médiathèque
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- agriculture.gouv.fr/../ministere - Ministère
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- agriculture.gouv.fr/../parolesdejeunes - 100% nature : la rentrée de l'enseignement agricole
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- agriculture.gouv.fr/../presse - Presse
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- agriculture.gouv.fr/../publications - Publications
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- agriculture.gouv.fr/../Quelle-est-la-premiere-espece - â-Â Voir la réponse
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- agriculture.gouv.fr/../repertoire-des-informations - Répertoire des informations publiques
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- agriculture.gouv.fr/../thematiques - Thématiques
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[ competitivite.gouv.fr ] Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi

- competitivite.gouv.fr - Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller au menu secondaire - Aller au pied de page

[ giik.net ]

- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog

[ recherche.application.i2 ]

- recherche.application.i2/index.mno?site=http%3A%2F%2Fwww.aquitaine.equipement.gouv.fr - Recherche élargie

[ www.agora2spip.agora.gouv.fr ] Accueil - Agora → SPIP

- www.agora2spip.agora.gouv.fr - « Je n'ai pas eu le temps de faire court » - « On n'est pas assez riches pour acheter du bon marché. - « Un bien n'est agréable que si on le partage.

[ www.aube.gouv.fr ] Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - page_accueil

- www.aube.gouv.fr - Dimanche 05 Septembre 2010

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ] Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français

- www.cheminsdememoire.gouv.fr - Le 5 Septembre 1914 Mort du lieutenant Charles Péguy, du 276e RI, tué à l'ennemi à Villeroy (Seine-et-Marne) - Le 5 Septembre 1918 Le grand quartier général allemand a été transféré de Spa à Verviers. - Le 5 Septembre 1939 Les Etats-Unis déclarent leur neutralité dans le conflit européen.

[ www.civs.gouv.fr ] Site de la CIVS

- www.civs.gouv.fr - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?

[ www.conseil-etat.fr ]

- www.conseil-etat.fr/cde - Elle a été imprimée le 2010-09-05 à 09:37. - Elle a été imprimée le 2010-09-05 à 11:36. - Elle a été imprimée le 2010-09-05 à 13:35. - Elle a été imprimée le 2010-09-05 à 15:35. - Elle a été imprimée le 2010-09-05 à 17:36. - Elle a été imprimée le 2010-09-05 à 20:35.

[ www.culture.gouv.fr ] Accueil du site du Ministère de la Culture et communication - Ministère de la Culture et de la Communication

- Le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Site DRASSM
- www.culture.gouv.fr - Lundi 6 Septembre 13h00 Déjeuner avec Anthony Goicolea, photographe Mardi 7 Septembre 11h30 Réunion du groupe UMP, à l'Assemblée nationale 13h00 Déjeuner avec Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, et Daniel Canepa, Préfet d'Ile-de-France, Préfet de Paris 15h00 Séance de questions d'actualité, à l'Assemblée nationale 16h00 Entretien avec Bernard Brochand, député-maire de Cannes

[ www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr ] DAC/SO - Direction de l'Aviation Civile / Sud Ouest - Accueil

- www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr - les Chiffres clés 2009 sont en ligne - Pour se procurer un carnet de vol, adressez-vous désormais au SIA (tél. 05 57 92 56 68).
- www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr/index.php?option=com_docman&task=doc_download&gid=141 - les Chiffres clés 2009 sont en ligne

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports du Cher

- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr - Dimanche 5 septembre 2010

[ www.defense.gouv.fr ] Portail Défense

- www.defense.gouv.fr/content/view/sitemap - Plan du site
- www.defense.gouv.fr/content/view/sitemap/63 - Plan du site
- www.defense.gouv.fr/portail-defense/rubriques-complementaires/annuaire/annuaire - Annuaire
- www.defense.gouv.fr/portail-defense/rubriques-complementaires/faq - FAQ
- www.defense.gouv.fr/portail-defense/rubriques-complementaires/liens/liens - Liens

[ www.developpement-durable.gouv.fr ] Ministère du Développement durable

[ www.douane.gouv.fr ] Site internet de la Douane : Accueil

- www.douane.gouv.fr - Dimanche 5 septembre 2010 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www.drogues.gouv.fr ] Mildt - Mission interministérielle de la lutte contre la drogue et la toxicomanie

- www.drogues.gouv.fr - Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ? Fumer du cannabis endommage-t-il le cerveau ? Aucun des tests utilisés pour détecter des lésions cérébrales chez l'être humain n'a relevé de dommages liés a.
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_28 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=5#irfaq_7 - Fumer du cannabis endommage-t-il le cerveau ? Aucun des tests utilisés pour détecter des lésions cérébrales chez l'être humain n'a relevé de dommages liés a...

[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Education nationale

[ www.eure.pref.gouv.fr ]

- www.eure.pref.gouv.fr - Il y a actuellement15 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement18 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement20 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement21 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement22 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement27 utilisateurs en ligne

[ www.handiguide.gouv.fr ] Handiguide

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[ www.haut-rhin.gouv.fr ] Accueil

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[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] Portail de la préfecture de la région Haute-Normandie, préfecture de la Seine-Maritime

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[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] - Intelligence Economique

- www.intelligence-economique.gouv.fr - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/09/2010, 09:30 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/09/2010, 11:30 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/09/2010, 13:29 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/09/2010, 15:29 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/09/2010, 17:30 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/09/2010, 20:30

[ www.interieur.gouv.fr ] Le site officiel du ministère de l'Intérieur de l'Outre-mer et des Collectivités Territoriales

- www.interieur.gouv.fr - Manifestations contre la politique sécuritaire - Brice HORTEFEUX : "je poursuivrai mon action déterminée pour faire reculer toutes les formes de délinquance" Mis à jour le : 04/09/2010 20:44 Communiqué de Presse du Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales : Bien qu'organisée par une soixantaine d'associations, collectifs, syndicats et partis politiques, les manifestations de ce jour dites " de défense des droits de l'homme " n'ont rassemblé, au total, sur l'ensemble du territoire,. Cliquez pour continuer ACTUALITES

[ www.journal-officiel.gouv.fr ] Journal Officiel - Accueil

- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.lapalene.fr ]

- La Palène - Erreur 404 - Les Sarabandes

[ www.legifrance.gouv.fr ] Legifrance - Le service public de l'accès au droit

- www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F15045FB19FFAD731776E424DE4E2E17.tpdjo17v_2?cidTexte=LEGITEXT000006074236&dateTexte=20080218 - Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes
- www.legifrance.gouv.fr - Sun Sep 05 09:31:07 CEST 2010 - Sun Sep 05 11:31:21 CEST 2010 - Sun Sep 05 13:30:32 CEST 2010 - Sun Sep 05 15:30:32 CEST 2010 - Sun Sep 05 17:31:29 CEST 2010 - Sun Sep 05 20:31:20 CEST 2010
- Erreur sur le lien - Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9000911A - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDD9200082A - Arrêté ministériel du 16 janvier 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTE9200176A - Arrêté ministériel du 25 mars 1992
- www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB9100482D - Décret d'application 91-1226

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Direction régionale de l'environnement de Lorraine

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Recommandations pour l'aménagement de la voirie aux personnes aveugles ou malvoyantes La marche est un mode de déplacement important pour les personnes aveugles ou malvoyantes. Pourtant l'aménagement de la voirie et des espaces publics peut leur poser des difficultés à cause (.

[ www.mer.equipement.gouv.fr ]

- Erreur sur le lien - affaires maritimes affaires maritimes

[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ] Maison de la sécurité routière du Var - MSR83

- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - - La MSR-Var recrute des bénévoles (IDSR) - - La MSR-Var recrute des bénévoles (IDSR)
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr - La MSR-Var recrute des bénévoles (IDSR) Les intervenants départementaux de sécurité routière IDSR) participent aux actions de prévention de la MSR. Rejoignez l'équipe !

[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Nord - Pas-de-Calais

[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs

- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_406 - Qu'est-ce que la LOLF La LOLF est la loi organique des lois de finance qui abroge l'ordonnance de 1958. Elle a été promulguée en 2001 et est devenue opérationnelle avec la loi de finances pour ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_682 - Combien d'accompagnateurs peut-on désigner ? Autant qu'on le souhaite. Dans ces circonstances, fournir sur papier libre les mêmes informations que celles requises sur le formulaire Cerfa 13946*01, et les joindre à la demande. ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_736 - Mon permis de chasser est détruit. J'ai formulé une déclaration de perte et demande de duplicata auprès de l'ONCFS, mais je n'ai pas encore reçu ce duplicata. Puis-je chasser ? Non, en action de chasse, le chasseur doit obligatoirement être porteur de son permis de chasser (original ou duplicata). Vous devez en effet être porteur de votre permis de chas ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_738 - J'ai perdu mon permis de chasser. Il m'avait été délivré en Sous-préfecture. Comment puis-je en obtenir un duplicata ? Il faut prendre tout d'abord contact avec la Sous-préfecture qui vous avait délivré votre permis de chasser, et donc attention, pas nécessairement celle de votre dom ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_747 - J'ai perdu mon attestation de participation à une session de formation spéciale à la chasse à l'arc. Que dois-je faire ? Pour pratiquer la chasse à l'arc, il est nécessaire, en plus d'être titulaire du permis de chasser validé pour le temps et le lieu de chasse, d'être ... Lire la suite

[ www.outre-mer.gouv.fr ] L'Outre-Mer

- www.outre-mer.gouv.fr/carte_polynesie.gif#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/d1299may.pdf#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/revue_presse&taille=5#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?id_article=783#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?idPage=1302#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/index.php#formulaire_recherche - Actualité

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] DIREN Provence Alpes Côte d'Azur

- www.paca.ecologie.gouv.fr - Toute l'info sur l'année de la Biodiversité. Proposez et faites labelliser vos projets.

[ www.passeursdimages-poitoucharentes.fr ]

- www.passeursdimages-poitoucharentes.fr - Passeurs d'Images

[ www.performance-publique.gouv.fr ] Accueil - Le Forum de la Performance

- www.performance-publique.gouv.fr - Dimanche 05 Septembre 2010

[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ] DRAC Poitou-Charentes

- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr - 18 et 19 septembre : Journées européennes du patrimoine Archéologie : Bilan scientifique régional 2009 - 18 et 19 septembre : Journées européennes du patrimoine Les résultats Concours des dix mots " Dis-moi dix mots " - Du 11 juin au 17 septembre : Passeurs d'Images Les résultats Concours des dix mots " Dis-moi dix mots " - Les résultats Concours des dix mots " Dis-moi dix mots " 18 et 19 septembre : Journées européennes du patrimoine - Les résultats Concours des dix mots " Dis-moi dix mots " Rendez-vous aux jardins - Rendez-vous aux jardins Du 5 juin au 2 octobre (Charente) Les Sarabandes
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/BSR2009 - Bilan scientifique régional 2009
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/les 10 mots - Concours des dix mots " Dis-moi dix mots "
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/JEP2010 - Journées européennes du patrimoine

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime de l'Atlantique

- Communiqué de presse Naufrage d'un chalutier au large de l'ile de Bréhat (22) - Préfecture maritime de l'Atlantique - Naufrage d'un chalutier au large de l'ile de Bréhat (22)
- www.premar-atlantique.gouv.fr - 05 septembre 2010 : Naufrage d'un chalutier au large de l'ile de Bréhat (22) Déclaration d' une manifestation nautique Texte de référence : arrêté interministériel du 3 mai 1995 Par " manifestation nautique " il faut entendre toute activité exercée dans les eaux maritimes et susceptible d'appeler des mesures particulières d'organisation et d'encadrement en vue d'assurer la sécurité des participants et des spectateurs. Il peut s'agir de régates, de fêtes de la mer, de compétitions (natation), de défis individuels, etc Responsabilité : Toute manifestation nautique doit être le fait d'un organisateur unique et dûment identifié, qui sera responsable de la préparation, du déroulement, de la surveillance et de la sécurité de la manifestation. Pour cela, il doit disposer de moyens nautiques et de communication permettant une surveillance efficace et continue de la manifestation. - 1° Groupe K 1 : artifices qui ne présentent qu'un risque minime ; 2° Groupe K 2 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en oeuvre sous cette forme, exige seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; 3° Groupe K 3 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K 4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; 4° Groupe K 4 : artifices dont la mise en oeuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat. - Arrêté ministériel du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4. Arrêté ministériel du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990. Arrêté ministériel du 25 mars 1992 relatif au stockage momentané de pièces et feux d'artifices en vue d'un tir à proximité du lieu de ce tir. Circulaire n° 86-165 du ministère de l'Intérieur Autorisations nécessaires Pour un feu d'artifice contenant uniquement des produits de groupe K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière active est inférieure à 35 kg, il faut obligatoirement : demander l'autorisation à la mairie avertir les pompiers de la date et du lieu de tir. si le tir se déroule sur un lieu privé, demander l'autorisation au propriétaire du terrain Pour un feu d'artifice contenant au moins un produit du groupe K4 ou plus de 35 kg de matière active, il est obligatoire : d'effectuer une déclaration au moins 15 jours avant à la préfecture du département - au moins deux mois avant, dans le cas des manifestations nécessitant une dérogation aux règlements en vigueur ou des mesures de police particulières. Pour les manifestations nautiques d'engins non immatriculés (compétitions de surf ou de planches à voile ) et de natation se déroulant dans la bande côtière des trois cents mètres, l'organisateur doit adresser la déclaration préalable au maire. Rôle de l'Etat : Le directeur départemental des affaires maritimes instruit la déclaration et en accuse réception par délégation du préfet maritime. Il peut édicter certaines prescriptions particulières dans l'accusé de réception afin de renforcer la sécurité de la manifestation. L'absence d'accusé de réception avant le début de la manifestation vaut autorisation. Le préfet maritime est chargé de l'ordre public et du sauvetage. Il réglemente, le cas échéant, la circulation maritime sur le plan d'eau où se déroule la manifestation. - Cette réglementation s'applique dans une période de temps qui commence 45 minutes avant le début du tir et qui s'achève 45 minutes après et sur une zone définie par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par la partie d'un cercle sur la mer, dont le centre est le pas de tir et dont la longueur du rayon est fixée par les préconisations du bureau prévention du SDIS (artifices du groupe K4) ou selon les précautions d'emploi fournies par le constructeur de l'artifice le plus important qui sera tiré. Ces arrêtés préfectoraux sont permanents et s'appliquent à tous les spectacles pyrotechniques tirés sur le littoral. Rappel des principaux textes réglementaires concernant le tir de feux d'artifices : Décret n° 90-897 du 1er octobre 1990, portant sur la réglementation des artifices de divertissement. L'article 12 du décret définit le classement des artifices élémentaires de divertissement de la façon suivante : - d'avertir les pompiers de la date et du lieu du tir. - Déclaration d' une manifestation nautique Texte de référence : arrêté interministériel du 3 mai 1995 Par " manifestation nautique " il faut entendre toute activité exercée dans les eaux maritimes et susceptible d'appeler des mesures particulières d'organisation et d'encadrement en vue d'assurer la sécurité des participants et des spectateurs. Il peut s'agir de régates, de fêtes de la mer, de compétitions (natation), de défis individuels, etc Responsabilité : Toute manifestation nautique doit être le fait d'un organisateur unique et dûment identifié, qui sera responsable de la préparation, du déroulement, de la surveillance et de la sécurité de la manifestation. Pour cela, il doit disposer de moyens nautiques et de communication permettant une surveillance efficace et continue de la manifestation. Les manifestations nautiques doivent être organisées de telle sorte qu'elles soient compatibles avec la sécurité et les intérêts de tous les usagers. - Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) Fort Saint-Jean 13235 Marseille cedex 02 : 04.91.14.28.00 Fax : 04.91.14.28.14 Site DRASSM textes de référence : Code du Patrimoine : articles L 111-6, L 532-1 et suivants relatifs aux biens culturels maritimes Décret d'application 91-1226 du 5 décembre 1991 - Il peut interdire ou suspendre le déroulement d'une manifestation nautique, notamment en l'absence de déclaration préalable ou lorsque les dispositions retenues par l'organisateur ne s'avèrent pas conformes à celles qui avaient été prévues. Rôle du maire : En application de l'article L 2212-2 du code des collectivités territoriales, le maire exerce la police de la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins nautiques non immatriculés dans la bande des trois cents mètres. A ce titre, il prend toutes les dispositions nécessaires afin d'assurer la sécurité des activités nautiques et la mise en place des mesures d'assistance et de secours. - L'organisateur doit mettre en place, du début de l'épreuve à l'arrivée du dernier participant, une structure opérationnelle qui est le correspondant permanent du CROSS géographiquement compétent. Il doit être en mesure de suspendre ou d'annuler la manifestation si les conditions dans lesquelles elle s'engage ou se déroule ne présentent pas toutes les garanties de sécurité souhaitables. Procédure : Toute manifestation nautique doit faire l'objet d'une déclaration préalable auprès des services des affaires maritimes. Le modèle de déclaration est disponible à la direction des ports et de la navigation maritime, bureau de la plaisance ou auprès des directions départementales des affaires maritimes. au moins quinze jours avant la date prévue ; au moins deux mois avant, dans le cas des manifestations nécessitant une dérogation aux règlements en vigueur ou des mesures de police particulières. - Les épaves Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. Définition : Est considéré comme épave : tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, les marchandises tombées ou jetées à la mer, tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. Cas général : Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. A défaut, l'épave sera mise en vente. Cas des épaves dangereuses : - Les épaves Toute personne découvrant une épave doit la mettre en sécurité, sauf si des dangers sont encourus, et en faire la déclaration à l'administration des affaires maritimes dans un délai de 48 heures. Est considéré comme épave : tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison, les embarcations, machines, engins de pêche abandonnés, les marchandises tombées ou jetées à la mer, tout objet dont le propriétaire a perdu la possession, qui est échoué sur le rivage ou trouvé en mer. Cas général : Après signalement de l'épave, cette dernière sera placée sous la surveillance de la douane et de l'administration des affaires maritimes qui tentera d'en trouver le propriétaire. A défaut, l'épave sera mise en vente. Cas des épaves dangereuses : - Les feux d'artifice sur le littoral Des spectacles pyrotechniques sont régulièrement organisés sur le littoral et les artifices utilisés peuvent, lors de leur chute, générer des risques pour les personnes et les navires situés à proximité du pas de tir. En conséquence, la baignade, la plongée sous-marine, la navigation et le mouillage sont interdits dans la zone maritime connexe au pas de tir par : pour la région Atlantique, l'arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005 pour la région Méditerranée, l'arrêté 2005/13 du 21 avril 2005 - Les manifestations nautiques doivent être organisées de telle sorte qu'elles soient compatibles avec la sécurité et les intérêts de tous les usagers. L'organisateur doit mettre en place, du début de l'épreuve à l'arrivée du dernier participant, une structure opérationnelle qui est le correspondant permanent du CROSS géographiquement compétent. Il doit être en mesure de suspendre ou d'annuler la manifestation si les conditions dans lesquelles elle s'engage ou se déroule ne présentent pas toutes les garanties de sécurité souhaitables. Procédure : Toute manifestation nautique doit faire l'objet d'une déclaration préalable auprès des services des affaires maritimes. Le modèle de déclaration est disponible à la direction des ports et de la navigation maritime, bureau de la plaisance ou auprès des directions départementales des affaires maritimes. au moins quinze jours avant la date prévue ; - Lorsqu'une épave présente un caractère dangereux pour la navigation, la pêche, l'environnement, l'autorité responsable met en demeure le propriétaire de faire cesser le danger. Cette autorité peut agir d'office aux frais et risques du propriétaire en cas de danger grave et imminent, ou en cas de carence de ce dernier après mise en demeure. Cas des épaves archéologiques : Toute personne qui découvre un bien culturel maritime est tenue de le laisser en place et de ne pas y porter atteinte. Elle doit dans les 48 heures de la découverte ou de l'arrivée au port, en faire la déclaration au service des affaires maritimes. Les gisements, épaves ou vestiges qui présentent un intérêt préhistorique, archéologique ou historique et qui sont situés sur le domaine public maritime constituent des biens culturels maritimes. Toute prospection, sondage, fouille ou prélèvement de biens culturels maritimes est soumis à autorisation du ministère de la Culture : - Pour les manifestations nautiques d'engins non immatriculés (compétitions de surf ou de planches à voile ) et de natation se déroulant dans la bande côtière des trois cents mètres, l'organisateur doit adresser la déclaration préalable au maire. Rôle de l'Etat : Le directeur départemental des affaires maritimes instruit la déclaration et en accuse réception par délégation du préfet maritime. Il peut édicter certaines prescriptions particulières dans l'accusé de réception afin de renforcer la sécurité de la manifestation. L'absence d'accusé de réception avant le début de la manifestation vaut autorisation. Le préfet maritime est chargé de l'ordre public et du sauvetage. Il réglemente, le cas échéant, la circulation maritime sur le plan d'eau où se déroule la manifestation.
- Document pdf - arrêté 2005/31 du 1er juillet 2005

[ www.premar-manche.gouv.fr ] La Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord

- www.premar-manche.gouv.fr - Dimanche 5 septembre 2010 Le 15/09/2005 Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Le 19/09/2005 Epaves archéologiques - Le Préfet maritime Déclaration d'une manifestation nautique - Le Préfet maritime Le 29/06/2004 Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Les missions Le 20/11/2002 Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Les missions Manifestations aériennes
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[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée

- Communiqué de presse Accident de plongée au Cap Camarat - Préfecture maritime de la Méditerranée - Accident de plongée au Cap Camarat
- www.premar-mediterranee.gouv.fr - 05 septembre 2010 : Accident de plongée au Cap Camarat
- Document PDF - arrêté 2005/13 du 21 avril 2005

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- www.prix-carburants.gouv.fr - Entretenir son véhicule Un filtre à air encrassé consomme 3 % de plus et un moteur mal entretenu, encore plus. Je pense aux pneus basse consommation : jusqu'à 5 % d'économie. - Eviter de pousser les vitesses La route n'est pas un circuit de compétition ! Je peux économiser ainsi jusqu'à 20 % de carburant. - Gonfler correctement ses pneus Rouler sous gonflé, c'est dangereux et ça consomme plus. - Ne pas oublier d'enlever sa galerie Même à vide, elle fait consommer 10 % de plus. - Utiliser les équipements permettant de mieux maîtriser sa consommation Indicateur de consommation, régulateur limiteur, système de navigation et info trafic.

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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr - Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. - Pas besoin d'être un champion olympique pour s'engager dans l'armée ! Certes non, il n'est pas forcément nécessaire d'être très fort en sport pour pouvoir s'engager dans l'armée de terre. Une bonne condition physique est un élément important de la compétence d'un soldat mais cela s'acquiert. Ce n'est donc pas le critère de sélection. Attention quand même : car certaines spécialités nécessitent d'avoir un niveau sportif élevé. « Que font les militaires quand ils ne sont pas en opération extérieure ? Electromécanicien L'électromécanicien réalise des chantiers de production et de distribution d'électricité ou. Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. Le cuisinier prépare les repas dans les conditions d'hygiène fixées par la règlementation. Aide-soignant Placé au contact des malades et collaborateur direct de l'infirmier, l'aide soignant contribue. - Saviez-vous que l'armée de terre donne sa chance à chacun ? L'armée de terre est soucieuse de promouvoir l'égalité des chances. Elle ne regarde ni vos origines, ni votre religion. De plus, elle est un révélateur de talent qui est en vous mais dont vous n'avez pas conscience. Ce n'est pas une question de diplômes. Mécanicien aéronautique Le mécanicien aéronautique contrôle les performances des matériels aériens au sol et en vol et. Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Sapeur-pompier de Paris Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées. Mécanicien automobile Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels. - Saviez-vous que quelle que soit la spécialité que vous détenez, vous partirez en opération extérieure (OPEX) ? Statutairement, tous les militaires sont amenés à partir en opération extérieure. Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo. « Que signifie VDAT ? Mécanicien automobile Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels. Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux. Il doit assurer l'entretien. En savoir plus Opérateur canon L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de. Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. - Saviez-vous que quelle que soit la spécialité que vous détenez, vous partirez en opération extérieure (OPEX) ? Statutairement, tous les militaires sont amenés à partir en opération extérieure. Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo. « Quel est le rôle des sous-officiers de l'armée de terre ? Opérateur canon L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de. Parqueur baliseur Au sein de son équipe de protection balisage, le parqueur baliseur assure la reconnaissance et la. Opérateur réseaux radio L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Conducteur poids lourd Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. - Saviez-vous que tout au long de votre carrière, l'armée de terre vous formera continuellement ? L'armée de terre attache une grande importance à la qualité de ses formations. Il en existe beaucoup et tous les militaires y ont droit. Certaines seront un atout précieux si vous continuez votre carrière dans le civil. « J'ai un BAC +5, puis-je m'engager en tant qu'EVAT ? Opérateur canon L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de. En savoir plus Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. En savoir plus Cavalier blindé Pour combattre, les chars ont besoin d'informations diverses, en particulier sur l'ennemi. Le plongeur est spécialisé dans les opérations en milieu aquatique suivantes : la reconnaissance. - Saviez-vous que tout au long de votre carrière, l'armée de terre vous formera continuellement ? L'armée de terre attache une grande importance à la qualité de ses formations. Il en existe beaucoup et tous les militaires y ont droit. Certaines seront un atout précieux si vous continuez votre carrière dans le civil. « Je souhaite m'engager dans l'armée de terre, à combien s'élèvera ma solde ? Opérateur réseaux radio L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. Opérateur canon L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de.
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