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Les démarches désormais simplifiées reposent sur trois principes : La carte nationale d'identité et le passeport sont désormais interchangeables : la présentation d'une carte nationale d'identité plastifiée permet sans difficulté d'obtenir un passeport. De même, la présentation d'un passeport électronique ou biométrique permet d'obtenir une carte nationale d'identité. Les démarches à accomplir en cas de renouve. Eco-construction : une journée d'information et d'échanges avec les professionnels du bâtiment 08/02/2010 11:54: Mercredi 10 février 2010 au lycée professionnel de Chomérac
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www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/eco-construction___u/view
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08/02/2010 11:54 : , 396 K Eco-construction : une journée d'information et d'échanges avec les professionnels du bâtiment
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www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/simplification_des_d/view
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Carte nationale d'identité et passeport : simplification des démarches administratives 19/03/2010 16:03 : , 5.04 M
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www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
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www.cheminsdememoire.gouv.fr
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Le 24 Avril 1918 Bombardement de Reims
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Le 24 Avril 1918 Offensive allemande sur Amiens. Prise de Villers-Bretonneux. Utilisation des gaz moutarde. Plus de mille Australiens tombent au champ d'honneur
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Le 24 Avril 1944 Création de la Gestapo, police secrète allemande.
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www.circulaires.gouv.fr ]
Circulaires
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www.circulaires.gouv.fr
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Conformément au II de l'article 1388 bis du
code général des impôts, les logements à usage locatif ayant fait l'objet d'une exonération de longue durée, situés en zones urbaines sensibles (ZUS) et appartenant aux organismes d'habitations à loyer modéré (HLM) ou à des sociétés d'économie mixte (SEM) ayant conclu avec l'Etat une convention relative à l'entretien et à la gestion de leur parc immobilier, ayant pour objet d'améliorer la qualité du service rendu aux locataires, bénéficient d'un abattement de 30 % sur la base d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Le VI de l'article 1er de la loi relative à la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (n° 2009-323 du 25 mars 2009) prolonge l'application de cet abattement aux impositions établies au titre de l'année 2010 lorsqu'une convention a été conclue ou renouvelée en 2009.
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Le 15-04-2010 Consulter Taxe foncière sur les propriétés bâties. Base d'imposition. Immeubles locatifs situes en zones urbaines sensibles (ZUS). Abattement de 30 %. Exonération des constructions de logements neufs a usage locatif financées au moyen de prêts aides par l'État. Des immeubles acquis en vue de leur location avec l'aide de l'État et des structures d'hébergement temporaire ou d'urgence. Prolongation des dispositifs. (articles 1er et 6 de la loi n° 2009- 323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion).
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Par ailleurs, conformément aux articles 1384 A et 1384 C du code précité, les constructions neuves de logements financées au moyen des prêts aidés par l'Etat, et, dans certaines conditions, les constructions neuves de logements locatifs de l'association « Foncière Logement », les acquisitions de logements en vue de leur location avec le concours financier de l'Etat ou au moyen d'une subvention de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) ainsi que certains logements sociaux faisant l'objet de travaux d'amélioration bénéficient d'une exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties de quinze ans. En outre et selon l'article 1384 D du même code, les locaux acquis, aménagés ou construits avec l'aide de l'Etat pour la création de structures d'hébergement temporaire ou d'urgence bénéficient également d'une exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties de quinze ans.
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Toutefois, dès lors que ces constructions ou logements ont bénéficié de prêts, aides ou subventions intervenus au cours de périodes propres à chaque dispositif, la durée de l'exonération a été portée à vingt-cinq ou trente ans. L'article 6 de la loi précitée prolonge la majoration de la durée de l'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur : - d'une part, des logements sociaux visés aux articles 1384 A et 1384 C du CGI pour lesquels la décision d'octroi de subvention ou de prêt intervient jusqu'au 31 décembre 2014 ; d'autre part, des logements, acquis aménagés ou construits pour la création de structures d'hébergement temporaire ou d'urgence visés à l'article 1384 D du CGI pour lesquels la décision d'octroi d'aide de l'Etat intervient jusqu'au 31 décembre 2014.
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www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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www.civs.gouv.fr
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Qu'est ce qu'un ayant droit ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.conseil-etat.fr ]
-
www.conseil-etat.fr/cde
-
Elle a été imprimée le 2010-04-24 à 09:17.
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Elle a été imprimée le 2010-04-24 à 11:17.
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Elle a été imprimée le 2010-04-24 à 13:17.
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Elle a été imprimée le 2010-04-24 à 15:18.
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Elle a été imprimée le 2010-04-24 à 17:18.
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Elle a été imprimée le 2010-04-24 à 20:18.
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil du site du Ministère de la Culture et communication - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culture.gouv.fr/culture/fouilles
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Chantiers de fouilles archéologiques pour bénévoles 2010
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www.culture.gouv.fr
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Dimanche 25 Avril 20h30 24ème Nuit des Molières, à la Maison des arts de Créteil Lundi 26 Avril Déplacement à Tourcoing et Valenciennes : présentation de mesures en faveur du jeu vidéo (conférence de presse à 12h30 au Fresnoy à Tourcoing) Déplacement à Tourcoing et Valenciennes : présentation de mesures en faveur du jeu vidéo (conférence de presse à 12h30 au Fresnoy à Tourcoing)
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Accessibilité - Ministère du Développement durable
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Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
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Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
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CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
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Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
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Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
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Espace lecture - Ministère du Développement durable
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Europe et international - Ministère du Développement durable
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Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
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Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
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Grands projets - Ministère du Développement durable
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Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
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L'Union pour la Méditerranée (UPM) - Ministère du Développement durable
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La biodiversité et les milieux marins - Ministère du Développement durable
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La prise en compte du développement durable dans les activités internationales - Ministère du Développement durable
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Le changement climatique - Ministère du Développement durable
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Les activités européennes - Ministère du Développement durable
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Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
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Les échanges internationaux - Ministère du Développement durable
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Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
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Les grands débats - Ministère du Développement durable
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Le littoral - Ministère du Développement durable
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Logement - Ministère du Développement durable
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Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
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Mer et littoral - Ministère du Développement durable
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Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
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Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
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Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
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Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
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Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
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Prévention des risques - Ministère du Développement durable
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Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
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www.douane.gouv.fr ]
Site internet de la Douane : Accueil
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Samedi 24 avril 2010 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
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www.drtefp-paysdelaloire.travail.gouv.fr ]
direccte direction régionale des entreprises de la concurence et consommation du travail de l' emploi:Infos pratiques
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FSE:Fonds Social Européen
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La DRTEFP des Pays de Loire a édité en février 2009 une brochure "L'inaptitude en 50 questions" qui tente, à partir de plus de cinquante questions / réponses, de faire l'inventaire des demandes les plus courantes. Elles émanent de salariés, en majorité, mais aussi d'employeurs, en particulier des petites entreprises. Depuis cette publication, une abondante jurisprudence est venue apporter d'importantes précisions juridiques qu'une "fiche juridique" reprend dans le déta
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www.drtefp-paysdelaloire.travail.gouv.fr
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La DRTEFP des Pays de Loire a édité en février 2009 une brochure "L'inaptitude en 50 questions" qui tente, à partir de plus de cinquante questions / réponses, de faire l'inventaire des demandes les plus courantes. Depuis cette publication, une abondante jurisprudence est venue apporter d'importantes précisions juridiques qu'une "fiche juridique" reprend dans le détail, en avril 2010. Dernière mise à jour: 23/04/2010
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- Intelligence Economique
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/04/2010, 09:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/04/2010, 11:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/04/2010, 13:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/04/2010, 15:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/04/2010, 17:19
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/04/2010, 20:18
[
www.legifrance.gouv.fr ]
Legifrance - Le service public de l'accès au droit
-
www.legifrance.gouv.fr
-
Sat Apr 24 09:19:00 CEST 2010
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Sat Apr 24 11:18:33 CEST 2010
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Sat Apr 24 13:18:54 CEST 2010
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Sat Apr 24 15:18:45 CEST 2010
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Sat Apr 24 17:19:22 CEST 2010
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Sat Apr 24 20:18:54 CEST 2010
[
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr
-
Samedi 24 Avril 2010
[
www.martinique.ecologie.gouv.fr ]
DIREN Martinique
-
Document pdf
-
Retrouvez toutes les informations pratiques ici
-
www.martinique.ecologie.gouv.fr
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" Tè, bwa, dlo, moun, bet . " La biodiversité c'est la vie ! La Direction Régionale de l'Environnement (DIREN) met en place deux opérations pour célébrer l'Année Internationale de la Biodiversité : Un Appel à projet collectivités, entreprises, associations, étudiants, élèves et enseignants, la biodiversité a besoin de TOUS ! Vous souhaitez organiser un événement en 2010 sur la biodiversité (journée portes ouvertes, exposition, conférence. alors inscrivez votre projet sur www.biodiversite2010.fr Un Concours photo " Regards croisés sur notre biodiversité martiniquaise " est un concours photo qui se déroulera du 3 mai au 15 août 2010. Il est ouvert à tous les photographes amateurs, les 12 / 18 ans et les adultes. Retrouvez toutes les informations pratiques ici Pour tout savoir sur les manifestations labellisées en Martinique, www.biodiversite2010.fr Un grand MERCI à tous ceux qui ont participé à la semaine. À l'année prochaine.
[
www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
DRAC Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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Avril 2010 Mois de l'architecture en Poitou-Charentes La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres)
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Chantiers de fouilles archéologiques pour bénévoles 2010 Avril 2010 Mois de l'architecture en Poitou-Charentes
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Du 21 au 23 mai à Angoulême Musiques métisses La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres)
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La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) Avril 2010 Mois de l'architecture en Poitou-Charentes
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La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) Chantiers de fouilles archéologiques pour bénévoles 2010
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La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne) Archéologie : Bilan scientifique régional 2008
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DRAC Poitou-Charentes/Actualités/les 10 mots
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Mois de l'architecture en Poitou-Charentes
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DRAC Poitou-Charentes/Actualités/BSR2008
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Bilan scientifique régional 2008
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
Prix des carburants en France, site gouvernemental
-
www.prix-carburants.gouv.fr
-
Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
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Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
Projets d'Europe - La politique européenne de cohésion
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Les entreprises en biotechnologies ont enfin leur bâtiment [ suite ]
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L'aquaculture en mer, un nouveau potentiel [ suite ]
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Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
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Un laboratoire européen d'analyses industrielles s'implante en Ile-de-France [ suite ]
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Reconquête des espaces agricoles et des paysages dans la Vallée de la Bruche [ suite ]
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La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze [ suite ]
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Un festival de musique au coeur du Limousin [ suite ]
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L'accueil périscolaire, une chance pour le milieu rural [ suite ]
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Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi [ suite ]
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Douai : Des mains de fées dans l'industrie [ suite ]
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En Alsace, des boues sachant sécher... [ suite ]
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A Mulhouse, un nouveau look pour les « casquettes » [ suite ]
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Embarquement pour la culture à Lorient [ suite ]
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En Champagne-Ardenne, une pomme de terre mieux irriguée [ suite ]
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La régie technique de proximité de Lille-Sud : insérer autrement [ suite ]
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Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise [ suite ]
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Bonne Pratique GESTION [ suite ]
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Samedi 24 Avril 2010
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Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
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L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Pompier aéronautique Subordonné au chef de la SSIS (Section Sécurité Incendie Sauvetage), le pompier aéronautique. Opérateur réseaux radio L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio.
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Le conducteur d'engin du BTP est chargé de conduire un engin sur un chantier et en exercice ou en. Opérateur réseaux radio L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio. Sapeur-pompier de Paris Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées.
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Le musicien prépare et réalise les activités musicales lors des protocoles et des manifestations. Officier sous contrat "Pilote" Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la. Opérateur coordination appuis feux L'opérateur coordination appuis feux participe à la mise en oeuvre d'un véhicule d'observation de. Agent de circulation L'agent de circulation participe à l'exécution d'une mission d'appui mouvement.
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Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Exploitant imagerie L'exploitant imagerie aide l'analyste d'interprétation d'images en participant à la mise.
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Opérateur risques nucléaires, biologiques et . L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très. Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur.
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« Que signifie VDAT ? Exploitant imagerie L'exploitant imagerie aide l'analyste d'interprétation d'images en participant à la mise. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Equipier sécurité civile L'équipier sécurité civile est capable de remplir à tout moment des missions majeures :. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. Officier sous contrat "Encadrement" Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la. En savoir plus Tireur char et engin blindé Indispensable à la mise en oeuvre du char ou de l'engin blindé, le tireur est plus.
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Saviez-vous qu'autour du métier de soldat, l'armée de terre propose 400 spécialités différentes ? Le métier de soldat s'accompagne toujours d'une spécialité. Vous pourrez donc choisir celle qui vous correspond le plus parmi les 400 que l'armée de terre propose. Mais n'oubliez pas, vous serez d'abord soldat. « Combien de temps dure le processus d'engagement ? Le cuisinier prépare les repas dans les conditions d'hygiène fixées par la règlementation. Opérateur drones Le drone est un avion de surveillance du champ de bataille sans pilote. L'opérateur participe à. Conducteur d'engin Le conducteur d'engin du BTP est chargé de conduire un engin sur un chantier et en exercice ou en. Electromécanicien frigoriste L'électromécanicien frigoriste installe et répare les matériels de cuisson, de conservation et. Opérateur canon L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de. Opérateur réseaux informatiques
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Saviez-vous qu'autour du métier de soldat, l'armée de terre propose 400 spécialités différentes ? Le métier de soldat s'accompagne toujours d'une spécialité. Vous pourrez donc choisir celle qui vous correspond le plus parmi les 400 que l'armée de terre propose. Mais n'oubliez pas, vous serez d'abord soldat. « Quelles qualités faut-il avoir pour entrer dans l'armée de terre ? Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux. Il doit assurer l'entretien. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. Le musicien prépare et réalise les activités musicales lors des protocoles et des manifestations. Manutentionnaire par air Le manutentionnaire par air exécute les opérations de conditionnement, de chargement et de travail. Conducteur d'engin
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Saviez-vous que l'armée de terre aide ses soldats à retrouver du travail dans le civil quand arrive la fin du contrat ? Effectivement, l'armée de terre ne vous laisse pas tomber après la fin de votre engagement. A l'approche de la fin de votre contrat, elle vous aidera à retrouver du travail dans le civil : c'est l'aide à la reconversion. « Quel est le rôle des sous-officiers de l'armée de terre ? Conducteur d'engin Le conducteur d'engin du BTP est chargé de conduire un engin sur un chantier et en exercice ou en. Opérateur risques nucléaires, biologiques et . L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très. Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Pilote de char et engin blindé Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin.
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Saviez-vous que l'armée de terre aide ses soldats à retrouver du travail dans le civil quand arrive la fin du contrat ? Effectivement, l'armée de terre ne vous laisse pas tomber après la fin de votre engagement. A l'approche de la fin de votre contrat, elle vous aidera à retrouver du travail dans le civil : c'est l'aide à la reconversion. « Tout le monde peut-il être réserviste ? Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Opérateur coordination appuis feux L'opérateur coordination appuis feux participe à la mise en oeuvre d'un véhicule d'observation de. Officier sous contrat "Pilote" Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la. Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien. Il le dirige durant les missions de protection.
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Saviez-vous que quelle que soit la spécialité que vous détenez, vous partirez en opération extérieure (OPEX) ? Statutairement, tous les militaires sont amenés à partir en opération extérieure. Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo. « Je détiens déjà une spécialité, pourrai-je continuer à l'exercer si je m'engage ? Agent de circulation L'agent de circulation participe à l'exécution d'une mission d'appui mouvement. Opérateur réseaux radio L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio. Conducteur poids lourd Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. Secrétaire Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie. Il assure le suivi du courrier envoyé et. Pompier aéronautique Subordonné au chef de la SSIS (Section Sécurité Incendie Sauvetage), le pompier aéronautique.
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436 Combattant En savoir plus
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Opérateur risques nucléaires, biologiques et ... En savoir plus
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18 Opérateur canon En savoir plus
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60 Tireur char et engin blindé En savoir plus
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24 Exploitant imagerie En savoir plus
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23 Pilote de char et engin blindé En savoir plus
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Opérateur réseaux radio En savoir plus
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26 Serveur En savoir plus
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37 Cuisinier En savoir plus
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Opérateur réseaux informatiques En savoir plus
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12 Musicien En savoir plus
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Conducteur d'engin En savoir plus
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]
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reglementation tourisme site de commerce transport
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le samedi 24 avril 2010 à 09h55 Actualisation le samedi 24 avril 2010 à 09h55 Prochaine édition le samedi 24 avril 2010 à 16h00 Carte de référence : 24042010_10 Bulletin émis le : 24/04/2010 à 09:54:47 Prochain bulletin le : 24/04/2010 à 16:00:00
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Actualisation le samedi 24 avril 2010 à 15h52 Actualisation le samedi 24 avril 2010 à 15h52 Prochaine édition le dimanche 25 avril 2010 à 10h00 Carte de référence : 24042010_16 Bulletin émis le : 24/04/2010 à 15:52:02 Prochain bulletin le : 25/04/2010 à 10:00:00