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discours.vie-publique.fr ]
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 avril 2010, sur les efforts en faveur de la médecine de proximité. - vie-publique.fr
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Communiqué de la
Présidence de la République, en date du 16 avril 2010, sur les efforts en faveur de la médecine de proximité.
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Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à Europe 1 le 16 avril 2010, sur les suites de la tempête Xynthia et sur l'
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Interview de M.
Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à Europe 1 le 16 avril 2010, sur les suites de la tempête Xynthia et sur l'éruption volcanique en Islande.
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Point de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les actions en faveur de la police de proximité, à Livry-Gargan le 16 avril 2010. - vie-publique.fr
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Point de presse de M.
Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les actions en faveur de la police de proximité, à Livry-Gargan le 16 avril 2010.
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tarn.pref.gouv.fr ]
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tarn.pref.gouv.fr
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Chômeurs en fin de droits : des aides spécifiques à la fin mai
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Dernière mise à jour : 21/04/2010
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Eruption volcanique en Islande : reprise du trafic aérien
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Permis de chasser : les montants des redevances 2010 Baisse du remboursement de 150 médicaments
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Alerte enlèvement : 18 nouveaux partenaires
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Alerte enlèvement : 18 nouveaux partenaires 20 avril 2010 Alerte enlèvement : 18 nouveaux partenaires Extension du plan Alerte Enlèvement L'union fait la force
Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, ministre de la justice et des libertés, garde des Sceaux a signé mardi 20 avril à la Chancellerie, l'extension du plan Alerte Enlèvement avec de nouveaux partenaires, dans le but de renforcer l'efficacité du dispositif en élargissant la diffusion du message d'alerte à de nouveaux médias. L'Alerte Enlèvement est un dispositif d'enquête qui a fait ses preuves : déclenché neuf fois depuis sa création en France, il a permis de retrouver l'enfant enlevé. La force du dispositif réside dans sa capacité à toucher la population la plus large dans un délai très court. La première convention, signée en 2006 avec des sociétés de transport et des média audiovisuels (TV, radios), permettait déjà un fort impact.
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Extension de l'Alerte Enlèvement envoyé par Ministere_de_la_Justice. L'info internationale vidéo.
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La Française des Jeux Bluefox Blogspirit Bouygues Telecom.fr France Télévisions Interactive Free.fr Lemonde.fr Newsweb Orange.fr Prisma Presse Rue89 Silicon sentier Skyrock SFR.fr TF1 News et LCI radio e-TF1 Radio Classique
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La Française des Jeux Bluefox Blogspirit Bouygues Telecom.fr France Télévisions Interactive Free.fr Lemonde.fr Newsweb Orange.fr Prisma Presse Rue89 Silicon sentier Skyrock SFR.fr TF1 News et LCI radio e-TF1 Radio Classique
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La nouvelle convention, signée avec les média internet et des afficheurs urbains sur écrans, permet de renforcer considérablement la visibilité du message. Sur internet, la nouveauté réside aussi dans la conception d'un système d'information mis à la disposition des partenaires, qui garantir une diffusion automatique et synchronisée du message pendant la durée de l'alerte. Autre innovation : la Fondation des Casques Rouges, présidée par Nicole Guedj, ancien ministre, vient de mettre au point une application visant à relayer l'alerte sur les téléphones mobile. Pour Alerte Enlèvement, l'union de tous les partenaires fait la force du dispositif. Voir le discours du ministre Voir le dossier de presse Lire l'ActuJustice spéciale ''alerte enlèvement'' Télécharger la convention DICOM / Patrick Sèbe Liste des nouveaux partenaires
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Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés, a signé mardi 20 avril à la Chancellerie, l'extension du plan Alerte Enlèvement avec de nouveaux partenaires, dans le but de renforcer l'efficacité du dispositif en élargissant la diffusion du message d'alerte à de nouveaux médias. DICOM / Caroline Montagné Sur internet, la nouveauté réside aussi dans la conception d'un système d'information mis à la disposition des partenaires, qui garantit une diffusion automatique et synchronisée du message pendant la durée de l'alerte. Autre innovation : la Fondation des Casques Rouges, présidée par Nicole Guedj, ancien ministre, vient de mettre au point une application visant à relayer l'alerte sur le téléphone mobile. Voir le discours du ministre Voir le dossier de presse Lire l'ActuJustice ''alerte enlèvement'' Télécharger la convention
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
DDT des Ardennes
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DDT des Ardennes - A304 - Enquête parcellaire
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A304 - Enquête parcellaire
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Document pdf
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COMMUNE_DE_BELVAL
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Document pdf
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COMMUNE_DE_LA_FRANCHEVILLE
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Document pdf
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COMMUNE_DE_PRIX_LES_MEZIERES
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Document pdf
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COMMUNE_DE_WARNECOURT
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Document pdf
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COMMUNE_LE_CHATELET_SUR_SORMONNE_planche 1
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Document pdf
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COMMUNES-LE-CHATELET_&_LAVAL-MORENCY
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
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A304 - Enquête parcellaire L'enquête parcellaire permet de déterminer avec précision : les parcelles à acquérir pour permettre les travaux d'aménagement de l'A304, leurs véritables propriétaires. L'enquête se déroulera du 19 avril 2010 au 21 mai 2010 inclus publié le mercredi 21 avril 2010 Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site
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L'enquête se déroulera du 19 avril 2010 au 21 mai 2010 inclusCOMMUNE_DE_LA_FRANCHEVILLE Plan parcellaire de la commune de LA-FRANCHEVILLE (format PDF - 408.6 ko)COMMUNE_DE_PRIX_LES_MEZIERES Plan parcellaire de la commune de PRIX-LES-MEZIERES (format PDF - 276.5 ko)COMMUNE_DE_WARNECOURT Plan parcellaire de la commune de WARNECOURT (format PDF - 130.3 ko)COMMUNE_DE_BELVAL Plan parcellaire de la commune de BELVAL (format PDF - 439.4 ko)COMMUNE_LE_CHATELET_SUR_SORMONNE_planche 1 Plan parcellaire de la commune de LE-CHATELET-SUR-SORMONNE planche 1 (format PDF - 334 ko)COMMUNES-LE-CHATELET_&_LAVAL-MORENCY Plan parcellaire des communes de LE-CHATELET-SUR-SORMONNE et de LAVAL-MORENCY (format PDF - 361.1 ko) publié le vendredi 16 avril 2010
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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Cinquième session de reconnaissance des agendas 21 locaux La France s'est engagée, lors de la conférence sur l'environnement et le développement de Rio, en 1992, à mettre en oeuvre l'Agenda 21, programme d'actions pour le 21ème siècle orienté vers le développement durable. La Déclaration de Rio mettait en particulier en avant le rôle essentiel qui revient aux territoires et aux collectivités locales en matière de développement durable. C'est ainsi qu'à chaque niveau de collectivité, revient la responsabilité d'élaborer, pour son territoire, et de mettre en oeuvre, un programme d'action répondant aux principes de l'Agenda 21.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
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Dans le cadre du lancement de la cinquième session de reconnaissance, le ministère du développement durable invite toutes les collectivités territoriales et territoires engagés dans une démarche de développement à lui faire connaître leur projet et la façon dont il contribue aux finalités et aux éléments de démarche déterminants tels qu'ils sont décrits dans le cadre de référence national. La date limite de dépôt des dossier est le 18 mai 2010. Toutes informations utiles sont disponibles à l'adresse suivante : j'y vais Cinquième session de reconnaissance des agendas 21 locaux
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www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
DRAC Bourgogne - FOCUS
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www.bourgogne.culture.gouv.fr
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La 29ème édition de la Fête de la Musique se déclinera au féminin ! Mercredi, 21 Avril 2010 08:43 Depuis l'antiquité, les femmes sont une source d'inspiration intarissable qui a insufflé les plus grandes mélodies. Qu'elles soient muses, chanteuses ou musiciennes, elles tiennent une part prépondérante dans la pratique de cet art. Afin de leur rendre hommage,
Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, a décidé de placer la 29ème édition de la Fête de la Musique sous le thème de « la musique au féminin ». La Fête de la Musique 2010 mettra ainsi en musique toutes les femmes, qu'elles soient compositrices, cantatrices ou chefs d'orchestre, chanteuses de rue, auteurs et interprètes, Djettes. Cette thématique fédératrice donnera l'occasion à tous les artistes, qu'ils soient amateurs ou professionnels, de célébrer la Fête de la Musique au féminin en interprétant des compositions faites par ou pour les femmes. Un vaste choix en perspective !
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La SACEM, Radio France, France Télévisions, A Nous et le Crédit Mutuel sont les partenaires officiels de la Fête de la Musique 2010. Pour inscrire votre manifestation au programme diffusé dans les media et sur le site internet de l'opération, reportez vous à cet article. les Rendez-vous aux Jardins 2010 Vendredi, 12 Mars 2010 17:35 Plus de 2 000 jardins participeront à la prochaine édition des « Rendez-vous aux jardins » organisés par le ministère de la Culture et de la Communication les vendredi 4 juin (journée destinée plus particulièrement aux scolaires), samedi 5 et dimanche 6 juin prochains sur le thème : Le jardinier et ses outils. Le jardinier et ses outils ou comment découvrir les savoir-faire du jardinier, ses gestes et les outils qu'il utilise pour cette pratique. Au-delà de l'outil et des méthodes de culture, ce thème nous propose un regard renouvelé sur ce métier essentiel, tant à la conservation d'un patrimoine très varié, qu'à l'expression d'une forme de création contemporaine.
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Le bulletin d'inscription pour participer aux Rendez-vous aux Jardins en Bourgogne est disponible dans la partie "'téléchargements" Lire la suite. Plus d'articles.
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"Un livre, une entreprise"
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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Diplôme d'Etat de professeur de musique : admissibilité
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les Rendez-vous aux Jardins 2010
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les Rendez-vous aux Jardins 2010
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Participants : La procédure d'inscription de vos monuments sera bientôt disponible, vous serez tenus régulièrement au courant sur ce site. Il vous sera notamment possible de vous inscrire directement en ligne, et le programme sera disponible dans les pages de vos quotidiens régionaux et sur le site national des Journées du Patrimoine . Lire la suite... les Rendez-vous aux Jardins 2010 Vendredi, 12 Mars 2010 17:35
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les thèmes des Journées du Patrimoine
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Participants : La procédure d'inscription de vos monuments sera bientôt disponible, vous serez tenus régulièrement au courant sur ce site. Il vous sera notamment possible de vous inscrire directement en ligne, et le programme sera disponible dans les pages de vos quotidiens régionaux et sur le site national des Journées du Patrimoine . Lire la suite... les Rendez-vous aux Jardins 2010 Vendredi, 12 Mars 2010 17:35
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Réouverture au public du Puits de Moïse de la Chartreuse de Champmol à Dijon
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Réouverture au public du Puits de Moïse de la Chartreuse de Champmol à Dijon
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Réouverture au public du Puits de Moïse de la Chartreuse de Champmol à Dijon
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Réouverture au public du Puits de Moïse de la Chartreuse de Champmol à Dijon
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La 29ème édition de la Fête de la Musique se déclinera au féminin !
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La 29ème édition de la Fête de la Musique se déclinera au féminin ! Mercredi, 21 Avril 2010 08:43
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Organisation de la fête de la Musique
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Pour inscrire votre manifestation au programme diffusé dans les media et sur le site internet de l'opération, reportez vous à cet article
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Téléchargements : les événements
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Le bulletin d'inscription pour participer aux Rendez-vous aux Jardins en Bourgogne est disponible dans la partie "' téléchargements "
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www.bourgogne.drire.gouv.fr ]
DRIRE Bourgogne - Direction Régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement
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Accueil
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Bienvenue sur le site de la DREAL-DIRECCTE Bourgogne Médiateur inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance 21000 DIJON
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www.budget.gouv.fr ]
Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'État
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budget.gouv.fr : lancement de la campagne Impôt sur le revenu - 19 avril 2010
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Lire l'article
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www.budget.gouv.fr
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Le délai de la déclaration papier est fixé au 31 mai. Lire l'article La vidéo de la conférence de presse
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Loi de finances - 21 avril 2010 Le projet de loi de finances rectificative pour 2010 devant le
Conseil des ministres Lors des récents Conseils européens, les chefs d'États et de Gouvernement de la zone euro ont affirmé le principe de la solidarité européenne avec la Grèce. Le Projet de loi de finances rectificative pour 2010 présenté au
Conseil des ministres permet à la France d'accorder, si nécessaire, un prêt pouvant s'élever jusqu'à 6,3 milliards d'euros. Compte rendu du
Conseil des ministres Impôt sur le revenu : la campagne 2010 démarre Plus de simplicité dans la déclaration de l'impôt sur le revenu, notamment par l'internet, est l'ambition de la campagne 2010 de l'impôt sur le revenu.
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www.cete-est.equipement.gouv.fr ]
Le MEEDDM en Lorraine
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www.cete-est.equipement.gouv.fr
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JT 16 Mars 2010 : Retrouvez les extraits des Discours d'ouverture de Mr LAROSE ET Mr HURSON
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Les interventions = Les extraits des Discours d'ouverture Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site
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Le MEEDDM en Lorraine - Téléchargements (accès restreint)
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* Journée Technique du 5 février 2010 : Matériaux Locaux pour les Infrastructures Lorraines * Journée Technique du 16 Mars 2010 :Couches de roulement : Quoi de Neuf? Les interventions => Les extraits des Discours d'ouverture
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* Journée Technique du 5 février 2010 : Matériaux Locaux pour les Infrastructures Lorraines * Journée Technique du 16 Mars 2010 :Couches de roulement : Quoi de Neuf? sur le site web de la COTITA Est JT 16 Mars 2010 : Retrouvez les extraits des Discours d'ouverture de Mr LAROSE ET Mr HURSON
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Champagne-Ardenne
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Objet non trouvé!
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A304 - Enquête parcellaire
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr
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Réunions départementales sur les aides fiscales et financières Les DDT et les acteurs du bâtiment invitent les professionnels à participer à des réunions d'information sur les mesures fiscales et financières en faveur de la réduction des consommations énergétiques. Les premières réunions ont eu lieu le 21 janvier 2010 pour les Ardennes, le 25 janvier 2010 pour la Marne et le 23 mars 2010 pour la Haute Marne. La réunion pour l'Aube est prévue le 27 avril 2010 à Troyes. Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site
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www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
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www.cheminsdememoire.gouv.fr
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Atlas de la France Libre De Gaulle et la France Libre, une aventure politique La France pendant la Seconde Guerre mondiale Cet Atlas de 250 cartes et 200 graphiques, constitue un ouvrage de référence sur l'histoire de la France pendant la Seconde Guerre mondiale Le 21 Avril 1945 Libération du camp de Flossenburg
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Le 21 Avril 1918 Mort du "Baron rouge" dans un combat aérien au dessus de la Somme
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Le 21 Avril 1945 La 1e armée française s'empare de Stuttgart (Allemagne).
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Le 21 Avril 1945 Libération du camp de Flossenburg
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La France pendant la Seconde Guerre mondiale (Livre)
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La France pendant la Seconde Guerre mondiale
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Atlas de la France Libre (Livre)
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Atlas de la France Libre
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www.circulaires.gouv.fr ]
Circulaires
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www.circulaires.gouv.fr
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l'encadrement renforcé des conditions de réalisation des contrôles ; la centralisation des données d'exposition afin de permettre leur étude et exploitation pour la mise en place de politiques de prévention ciblées. Concernant le contrôle des VLB, le changement majeur est le remplacement du dispositif d'agrément ministériel des organismes chargés des contrôles par un dispositif d'accréditation auprès du Cofrac qui permet de mieux garantir la qualité des résultats. La présente circulaire explicite les modalités de mise en oeuvre de ces nouveaux dispositifs de contrôle. Le 12-04-2010 Consulter Rapport du comité de l'abus de droit fiscal - Année 2009 Le rapport adressé par le Président du Comité au Ministre, au titre de l'année 2009 est ainsi porté à la connaissance du public.L'article L. 64 du Livre des procédures fiscales prévoit que les avis rendus par le Comité de l'abus de droit fiscal font l'objet d'un rapport annuel.
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Le 13-04-2010 Consulter CIRCULAIRE DGT 2010/03 du 13 avril 2010 relative au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail Le décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 relatif au contrôle du risque chimique et ses deux arrêtés d'application datés du même jour ont pour objectif de rationaliser la réglementation relative aux contrôles techniques permettant de mesurer l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux. Ces nouveaux textes réaménagent le dispositif concernant les contrôles techniques des valeurs limites d'exposition professionnelles (VLEP) et le contrôle des valeurs limites biologiques (VLB). Les principales modifications du nouveau dispositif de contrôle des VLEP s'articulent autour de trois axes : - le remplacement du dispositif d'agrément ministériel des organismes chargés des contrôles par un dispositif d'accréditation auprès du Comité français d'accréditation (Cofrac) ou par tout organisme équivalent ;
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Le rapport adressé par le Président du Comité au Ministre, au titre de l'année 2009 est ainsi porté à la connaissance du public. Le 12-04-2010 Consulter Le recours à la transaction pour la prévention et le règlement des litiges portant sur l'exécution des contrats de la commande publique Diffusion de la circulaire du 7 septembre 2009 et précisions sur l'étendue des contrôles du comptable en matière de transaction Le 12-04-2010 Consulter Avis rendus par le comité de l'abus de droit fiscal - Séance n° 1 de l'année 2010 Le présent BOI porte sur l'avis rendu au cours de la première séance de l'année 2010.
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www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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www.civs.gouv.fr
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Enfants issus d'un second mariage ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.cncdh.fr ]
- Commission nationale consultative des droits de l'homme
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L'éducation aux droits de l'Homme, Comprendre pour agir ensemble - Commission nationale consultative des droits de l'homme
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Alors que le projet de loi adaptant en droit interne la Convention d'Oslo sera débattu le 6 mai prochain au
Sénat, la CNCDH invite la France à aller au bout de son engagement et permette réellement l'élimination des armes à sous-munitions. L'éducation aux droits de l'Homme, Comprendre pour agir ensemble 16 avril 2010
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Avis sur l'adaptation de la législation pénale française au Statut de Rome relatif à la Cour pénale internationale - Commission nationale consultative des droits de l'homme
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Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure 15 avril 2010 Avis sur l'adaptation de la législation pénale fran
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Avis pour le 15ème anniversaire de la Conférence mondiale de Pékin sur les femmes - Commission nationale consultative des droits de l'homme
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Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure 15 avril 2010 Avis sur l'adaptation de la législation pénale fran
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Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Commission nationale consultative des droits de l'homme
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Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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La CNCDH a adopté un avis sur le projet de loi interdisant les armes à sous-munitions. - Commission nationale consultative des droits de l'homme
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A l'occasion de l'examen du rapport de la France le 27 avril par le Comité contre la torture des Nations Unies, organe de surveillance de l'application de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) réunie en assemblée plénière le 15 avril 2010 adresse au gouvernement français des recommandations concernant l'application de cette Convention par la France. L'avis
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Convention contre la torture : la CNCDH fait le bilan - Commission nationale consultative des droits de l'homme
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Convention contre la torture : la CNCDH fait le bilan
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Document pdf
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Alors que le projet de loi adaptant en droit interne la Convention d'Oslo sera débattu le 6 mai prochain au
Sénat, la CNCDH invite la France à aller au bout de son engagement et permette réellement l'élimination des armes à sous-munitions. L'éducation aux droits de l'Homme, Comprendre pour agir ensemble 16 avril 2010
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Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure 15 avril 2010 Avis sur l'adaptation de la législation pénale fran
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Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure 15 avril 2010 Avis sur l'adaptation de la législation pénale fran Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure 15 avril 2010 Avis sur l'adaptation de la législation pénale fran
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Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure 15 avril 2010 Avis sur l'adaptation de la législation pénale fran Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure 15 avril 2010 Avis sur l'adaptation de la législation pénale fran
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Le Président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ancien bâtonnier du barreau de Paris, M. Yves Repiquet, exprime sa satisfaction de voir que la Cour suprême Américaine a suspendu l'exécution de M. Hans Skinner. Avis au Gouvernement Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure 15 avril 2010 Avis sur l'adaptation de la législation pénale fran
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www.cncdh.fr
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Alors que le projet de loi adaptant en droit interne la Convention d'Oslo sera débattu le 6 mai prochain au
Sénat, la CNCDH invite la France à aller au bout de son engagement et permette réellement l'élimination des armes à sous-munitions.
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Convention contre la torture : la CNCDH fait le bilan A l'occasion de l'examen du rapport de la France le 27 avril par le Comité contre la torture des Nations Unies, organe de surveillance de l'application de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) réunie en assemblée plénière le 15 avril 2010 adresse au gouvernement français des recommandations concernant l'application de cette Convention par la France. L'avis adopté par la CNCDH porte notamment sur l'usage de certaines armes par les forces de l'ordre, les conditions de privation de liberté, le traitement applicable aux étrangers, en particulier aux demandeurs d'asile, et sur le fonctionnement des autorités administratives indépendantes dont le rôle est indispensable au contrôle d'une application de la Convention conforme aux engagements internationaux de la France.
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La CNCDH s'inquiète notamment de l'usage qui peut être fait du pistolet à impulsion électrique (généralement commercialisé en France sous la marque TASER) et du flashball. En effet, le manque de formation des personnels de police à l'utilisation de ces armes, notamment dans des lieux privatifs de liberté - établissements pénitentiaires et centres de rétention administrative - , peut s'avérer dangereux et constituer un traitement inhumain et dégradant contraire à la Convention. En conséquence, la CNCDH demande l'interdiction de ces armes dans des lieux privatifs de libertés et dans le cadre d'opérations d'éloignement forcé d'étrangers. Dans les autres situations, la CNCDH préconise que leur usage ne soit permis qu'en dernier (. La CNCDH a adopté un avis sur le projet de loi interdisant les armes à sous-munitions. 21 avril 2010
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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7, 8 et 9 mai 2010 : "Contre l'exclusion, oser la rencontre" - Le site du CNLE
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7, 8 et 9 mai 2010 : "Contre l'exclusion, oser la rencontre"
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www.cnle.gouv.fr
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7, 8 et 9 mai 2010 : "Contre l'exclusion, oser la rencontre" [21 avril 2010] L'association Aux captifs la libération organise, sur le Parvis Notre Dame de Paris, son 10e Festival de la rue. Cet évènement artistique, culturel et solidaire a pour vocation de donner une place aux personnes démunies et lutter ainsi contre l'exclusion, grâce à l'art. 12 avril 2010 Le dossier du mois de mars de la Lettre de la Mission régionale Rhône-Alpes (. Les fonds d'aide aux jeunes : une aide de dernier recours 31 mars 2010 La Lettre de la Drees de mars met en exergue le fonctionnement et les résultats des (.
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L'association de solidarité, membre vivant de la démocratie - Le site du CNLE
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L'association de solidarité, membre vivant de la démocratie
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www.comptes-publics.gouv.fr ]
Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'État
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budget.gouv.fr : lancement de la campagne Impôt sur le revenu - 19 avril 2010
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Lire l'article
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www.comptes-publics.gouv.fr
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Le délai de la déclaration papier est fixé au 31 mai. Lire l'article La vidéo de la conférence de presse
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Loi de finances - 21 avril 2010 Le projet de loi de finances rectificative pour 2010 devant le
Conseil des ministres Lors des récents Conseils européens, les chefs d'États et de Gouvernement de la zone euro ont affirmé le principe de la solidarité européenne avec la Grèce. Le Projet de loi de finances rectificative pour 2010 présenté au
Conseil des ministres permet à la France d'accorder, si nécessaire, un prêt pouvant s'élever jusqu'à 6,3 milliards d'euros. Compte rendu du
Conseil des ministres Impôt sur le revenu : la campagne 2010 démarre Plus de simplicité dans la déclaration de l'impôt sur le revenu, notamment par l'internet, est l'ambition de la campagne 2010 de l'impôt sur le revenu.
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www.conseil-etat.fr ]
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www.conseil-etat.fr/cde
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Elle a été imprimée le 2010-04-21 à 09:17.
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Elle a été imprimée le 2010-04-21 à 11:18.
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Elle a été imprimée le 2010-04-21 à 13:17.
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Elle a été imprimée le 2010-04-21 à 15:21.
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Elle a été imprimée le 2010-04-21 à 17:46.
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Elle a été imprimée le 2010-04-21 à 20:45.
[
www.cotita-est.fr ]
-
CoTITA Est
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* Journée Technique du 5 février 2010 : Matériaux Locaux pour les Infrastructures Lorraines * Journée Technique du 16 Mars 2010 :Couches de roulement : Quoi de Neuf? Les interventions => Les extraits des Discours d'ouverture
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* Journée Technique du 5 février 2010 : Matériaux Locaux pour les Infrastructures Lorraines * Journée Technique du 16 Mars 2010 :Couches de roulement : Quoi de Neuf? sur le site web de la COTITA Est JT 16 Mars 2010 : Retrouvez les extraits des Discours d'ouverture de Mr LAROSE ET Mr HURSON
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil du site du Ministère de la Culture et communication - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr
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Jeudi 22 Avril 09h00 Petit-déjeuner avec François Confino, scénographe et Serge Kirszbaum, consultant 12h00 Entretien avec Dominique Perrault, architecte, Richard Copans, cinéaste, Francis Rambert, directeur de l'Institut français d'architecture 13h00 Déjeuner avec Giovanni Caracciolo di Vietri, Ambassadeur d'Italie en France 15h00 Entretien avec Francis Rambert, directeur de l'Institut français d'architecture, Stéphane Demoustier et Benoît Martin 18h00 Réception en l'honneur des Conseillers culturels des Ambassades étrangères à Paris
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La galerie photo Les Molières 2010 Le 16 avril,
Frédéric Mitterrand a reçu au ministère de la Culture et de la Communication les nommés à la 24ème nuit des Molières. La cérémonie se tiendra dimanche 25 avril à la Maison des Arts et de la Culture de Créteil.
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Mercredi 21 Avril 10h00
Conseil des Ministres à l'Élysée 13h00 Déjeuner avec Hélène Carrère d'Encausse, Secrétaire perpétuel de l'Académie française 18h30 Réception en l'honneur des nommés au 63ème Festival de Cannes
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www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/Actualite-en-images/Les-Molieres-2010?width=667
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La galerie photo Les Molières 2010 8 photos
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www.culture.gouv.fr/mcc/Le-ministere2
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le ministère
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.developpement-durable.gouv.fr/
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MEEDDM
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www.developpement-durable.gouv.fr
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Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer
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www.developpement-durable.gouv.fr
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19 mai 2010 : colloque "Accessibilité, aménagement durable et développement durable" - Ministère du Développement durable
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19 mai 2010 : colloque "Accessibilité, aménagement durable et développement durable"
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Accessibilité - Ministère du Développement durable
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Accessibilité
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Accessibilité
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Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
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Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
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Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
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Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
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Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
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Associations - Ministère du Développement durable
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Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
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Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
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Biodiversité marine et littorale
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Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
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CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
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Données de référence - Ministère du Développement durable
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Concours et formations - Ministère du Développement durable
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Concours et formations
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Concours et formations - Ministère du Développement durable
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Concours et formations
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Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique en Bolivie - Ministère du Développement durable
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Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique , Bolivie .
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Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique en Bolivie
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Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
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Conseil et expertise
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Consultations publiques - Ministère du Développement durable
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Consultations publiques
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Consultations publiques - Ministère du Développement durable
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Développement durable - Ministère du Développement durable
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Développement durable
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Développement durable - Ministère du Développement durable
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Développement durable
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Développement durable - Ministère du Développement durable
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Développement durable
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Développement durable - Ministère du Développement durable
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Développement durable
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Données de référence - Ministère du Développement durable
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Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
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Données, indicateurs et statistiques
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Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
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Eau et biodiversité
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Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
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Economie du développement durable
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Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
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Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
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Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
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Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique
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Effet de serre et changement climatique
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Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique
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Site mis à jour le 21 avril 2010
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Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
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Énergie et Climat
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Énergies - Ministère du Développement durable
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Éruption volcanique en Islande : perturbation du trafic aérien en France - Ministère du Développement durable
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Mercredi 21 Avril 2010 Éruption volcanique en Islande : perturbation du trafic aérien en France
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Espace lecture - Ministère du Développement durable
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Espace lecture
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Europe et international - Ministère du Développement durable
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Europe et international
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Europe et international
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Europe et international
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La sécurité routière - l'expérience française
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Le ministère du Développement durable au 2e Congrès international de transport de Mexico Le ministère du Développement durable, l'Institut français de l'Amérique latine et le service économique régional de l´Ambassade de France au Mexique, Ubifrance, organisent le pavillon français à l'occasion du 2e Congrès international de transport organisé par l'Association mexicaine de transport et de mobilité. Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique en Bolivie Site mis à jour le 21 avril 2010
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Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
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Gestion des déchets
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Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
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Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
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Gestion des produits chimiques
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Grands projets - Ministère du Développement durable
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Grands projets
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Grands projets
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Grands projets - Ministère du Développement durable
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Grands projets
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Grands projets - Ministère du Développement durable
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Grands projets
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www.developpement-durable.gouv.fr
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21 avril 2010 Mise à jour mercredi 21 avril - L'espace aérien français est réouvert et le retour à la normale es progressif. Il est conseillé de contacter votre compagnie aérienne ou votre tour opérator pour se renseigner sur votre vol avant d'aller à l'aéroport.
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Site mis à jour le 21 avril 2010
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Informations aux voyageurs - Ministère du Développement durable
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Informations aux voyageurs
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Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
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Intégration des démarches de développement durable
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Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
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Journées de l'accessibilité de Sélestat : diaporamas des interventions - Ministère du Développement durable
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Journées de l'accessibilité de Sélestat : diaporamas des interventions
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L'éco-taxe poids-lourds sera mise en place - Ministère du Développement durable
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L'éco-taxe poids-lourds sera mise en place
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L'Union pour la Méditerranée (UPM) - Ministère du Développement durable
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L'Union pour la Méditerranée (UPM)
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La biodiversité et les milieux marins - Ministère du Développement durable
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La biodiversité et les milieux marins
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La biodiversité et les milieux marins - Ministère du Développement durable
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La biodiversité et les milieux marins - Ministère du Développement durable
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La prise en compte du développement durable dans les activités internationales - Ministère du Développement durable
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La prise en compte du développement durable dans les activités internationales
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La sécurité routière - l'expérience française - Ministère du Développement durable
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La sécurité routière - l'expérience française
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Le changement climatique - Ministère du Développement durable
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Le changement climatique
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Le changement climatique - Ministère du Développement durable
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Le Gouvernement confirme la mise en oeuvre de l'éco-redevance poids-lourds - Ministère du Développement durable
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Le Gouvernement confirme la mise en oeuvre de l'éco-redevance poids-lourds
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Le ministère du Développement durable au 2e Congrès international de transport de Mexico - Ministère du Développement durable
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Le ministère du Développement durable au 2° Congrès International de Transport de Mexico
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Le ministère du Développement durable au 2e Congrès international de transport de Mexico
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Le ministère du Développement durable au 2e Congrès international de transport de Mexico
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Le ministère - Ministère du Développement durable
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Le ministère
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Les activités européennes - Ministère du Développement durable
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Les activités européennes
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Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
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Les échanges internationaux - Ministère du Développement durable
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Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
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Les grands débats - Ministère du Développement durable
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Les grands débats
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Le littoral - Ministère du Développement durable
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Le littoral
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Le littoral
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Logement - Ministère du Développement durable
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Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
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Logement, aménagement durable et ressources naturelles
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Mer et littoral - Ministère du Développement durable
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Permis plaisance : formulaires et imprimés Site mis à jour le 21 avril 2010
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Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
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Métiers et gens de mer
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Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
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Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
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Permis plaisance : formulaires et imprimés - Ministère du Développement durable
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Permis plaisance : formulaires et imprimés
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Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
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Plaisance et loisirs nautiques
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Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
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Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
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Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
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Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
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Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
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Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
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Prévention des risques - Ministère du Développement durable
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Prospective - Ministère du Développement durable
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Publication des actes des premiers "Entretiens du Certu" - Ministère du Développement durable
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Publications - Ministère du Développement durable
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Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
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Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
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Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
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Site mis à jour le 21 avril 2010
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Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
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Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
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Sécurité routière - Ministère du Développement durable
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Sixième Forum des économies majeures (MEF) , Washington - Ministère du Développement durable
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Mardi 20 Avril 2010 Sixième Forum des économies majeures (MEF) , Washington
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Sixième Forum des économies majeures (MEF) , Washington
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Sixième Forum des économies majeures (MEF) , Washington - Ministère du Développement durable
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Sixième Forum des économies majeures (MEF) , Washington
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Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
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Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
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21 avril 2010 Mise à jour mercredi 21 avril - L'espace aérien français est réouvert et le retour à la normale es progressif. Il est conseillé de contacter votre compagnie aérienne ou votre tour opérator pour se renseigner sur votre vol avant d'aller à l'aéroport.
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Site mis à jour le 21 avril 2010
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Transports et sécurité routière
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Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
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Transports et sécurité routière
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Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
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Site mis à jour le 21 avril 2010
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Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
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Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
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Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
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Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Politiques de l'emploi et de la formation professionelle - Économie.gouv.fr
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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Emploi - 21 avril 2010 Laurent WAUQIEZ présente en
Conseil des ministres les mesures en faveur des demandeurs d'emploi en fin de droits Issu d'une concertation de plusieurs semaines entre l'État et les partenaires sociaux, le plan « Rebond pour l'emploi prévoit un effort exceptionnel de plus de 700 M pour les personnes épuisant leurs droits à l'assurance chômage en 2010 et qui ne pourront bénéficier ni de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) ni du revenu de solidarité active (RSA). Les partenaires sociaux se sont engagés à en assumer de façon équilibrée avec l'État la prise en charge. Le plan s'articule autour de deux priorités : accompagner les personnes en fin de droits à l'assurance chômage et garantir un filet de sécurité à ceux pour lesquels aucune autre solution n'aura pu être trouvée.
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Une aide exceptionnelle pour l'emploi sera attribuée, dans la limite de 6 mois par allocataire, aux chômeurs en fin de droits pour lesquels aucune solution de retour à l'activité n'aura pu être trouvée. Les personnes qui auront refusé un contrat aidé ou une formation rémunérée ne pourront bénéficier de cette aide. Le compte-rendu du
Conseil des ministres
[
www.doubs.gouv.fr ]
BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE -
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www.doubs.gouv.fr
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Dernière mise à jour le 21/04/2010 " Mentions légales
[
www.drogues.gouv.fr ]
Mildt - Mission interministérielle de la lutte contre la drogue et la toxicomanie
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www.drogues.gouv.fr/actualites/detail-actu/article/publication-le-20-avril-de-larrete-rendant-obligatoire-lapposition-dimages-sur-les-paquets-de-c-1/
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20/04/2010 : Publication de l'arrêté rendant obligatoire l'apposition d'images sur les paquets de cigarettes
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www.drogues.gouv.fr
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C'est quoi l'adolescence ? Qu'est-ce qu'un « bad trip » ? L'expression « bad trip » signifie, en anglais, mauvais voyage. Elle désigne un sentiment de malaise in.
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C'est quoi l'adolescence ? Quels sont les effets du cannabis sur le coeur ? Le cannabis peut provoquer une accélération du rythme cardiaque et être responsable de palpitations.
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Comment éviter que mon ado consomme ? Le cannabis influence-t-il la motivation ? Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa.
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Quelqu'un insiste pour que je prenne un produit, dois-je accepter ? Le cannabis est-il plus toxique que le tabac ? Tous les produits fumés (tabac, cannabis, etc. ) produisent des composants dangereux pour les voies respiratoir.
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Quelqu'un insiste pour que je prenne un produit, dois-je accepter ? Que sait-on des interactions avec d'autres drogues ? Peu de choses précises : les interactions entre les drogues produisent des effets mal connus car difficiles à . 20/04/2010 : Publication de l'arrêté rendant obligatoire l'apposition d'images sur les paquets de cigarettes
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3
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Tous les conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3#irfaq_34
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4
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Tous les conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_118
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_30
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Nos conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=2#irfaq_11
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Qu'est-ce qu'un « bad trip » ? L'expression « bad trip » signifie, en anglais, mauvais voyage. Elle désigne un sentiment de malaise in...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=5#irfaq_1
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Quels sont les effets du cannabis sur le coeur ? Le cannabis peut provoquer une accélération du rythme cardiaque et être responsable de palpitations. Par aille...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=5#irfaq_9
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Le cannabis est-il plus toxique que le tabac ? Tous les produits fumés (tabac, cannabis, etc.) produisent des composants dangereux pour les voies respiratoir...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=6#irfaq_40
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Le cannabis influence-t-il la motivation ? Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa...
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=6#irfaq_45
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Que sait-on des interactions avec d'autres drogues ? Peu de choses précises : les interactions entre les drogues produisent des effets mal connus car difficiles à ...
[
www.economie.gouv.fr ]
Économie.gouv.fr : Accueil
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www.economie.gouv.fr/
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Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi
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zoom sur : Réforme du crédit à la consommation et lutte contre le surendettement
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Réforme du crédit à la consommation et lutte contre le surendettement
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economie.gouv.fr : L'emprunt d'État - Un emprunt national pour préparer la France de demain -20 novembre 2009ovembre 2009
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L'Emprunt national
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economie.gouv.fr : Suppression de la taxe professionnelle et réforme de la fiscalité locale - 6 janvier 2010
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La taxe professionnelle
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bercy.gouv.fr : Espace presse Fonds national de Revitalisation des Territoires : Michel MERCIER, Christian ESTROSI et Laurent WAUQUIEZ allouent 3 Millions d'euros de prêts à la revitalisation des territoires à quatre territoires
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21 avril 2010 -Fonds national de Revitalisation des Territoires :
Michel MERCIER,
Christian ESTROSI et
Laurent WAUQUIEZ allouent 3 Millions d'euros de prêts à la revitalisation des territoires à quatre territoires
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www.economie.gouv.fr
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21 avril 2010 - Communication relative aux mesures en faveur des demandeurs d'emploi en fin de droits Économie Europe - 21 avril 2010 Projet de loi de finances rectificative pour 2010 : participation de la France au dispositif de soutien aux États-membres de la zone euro Présenté par
Christine LAGARDE et
François BAROIN, ministre du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l'État, ce projet de loi a pour objet de permettre à la France de participer, si nécessaire, à la mise en oeuvre du dispositif de soutien décidé par les États-membres de la zone euro au bénéfice de leurs membres. La France se met ainsi en position de pouvoir apporter à la Grèce un prêt pouvant s'élever jusqu'à 6,3 Md .
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21 avril 2010 -Fonds national de Revitalisation des Territoires :
Michel MERCIER,
Christian ESTROSI et
Laurent WAUQUIEZ allouent 3 Millions d'euros de prêts à la revitalisation des territoires à quatre territoires
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Emploi - 21 avril Laurent WAUQIEZ présente en
Conseil des ministres les mesures en faveur des demandeurs d'emploi en fin de droits Issu d'une concertation de plusieurs semaines entre l'État et les partenaires sociaux, le plan « Rebond pour l'emploi prévoit un effort exceptionnel de plus de 700 MÇ pour les personnes épuisant leurs droits à l'assurance chômage en 2010 et qui ne pourront bénéficier ni de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) ni du revenu de solidarité active (RSA). Lire l'article
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Présenté en
Conseil des ministres par
Christine LAGARDE et
François BAROIN, ministre du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l'État, ce projet de loi a pour objet de permettre à la France de participer, si nécessaire, à la mise en oeuvre du dispositif de soutien décidé par les États-membres de la zone euro au bénéfice de leurs membres. Le compte-rendu du
Conseil des ministres
-
www.economie.gouv.fr/ministere_finances/wauquiez.php#1
-
Lire l'article
[
www.emploi.gouv.fr ]
Politiques de l'emploi et de la formation professionelle - Économie.gouv.fr
-
www.emploi.gouv.fr
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Emploi - 21 avril 2010 Laurent WAUQIEZ présente en
Conseil des ministres les mesures en faveur des demandeurs d'emploi en fin de droits Issu d'une concertation de plusieurs semaines entre l'État et les partenaires sociaux, le plan « Rebond pour l'emploi prévoit un effort exceptionnel de plus de 700 M pour les personnes épuisant leurs droits à l'assurance chômage en 2010 et qui ne pourront bénéficier ni de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) ni du revenu de solidarité active (RSA). Les partenaires sociaux se sont engagés à en assumer de façon équilibrée avec l'État la prise en charge. Le plan s'articule autour de deux priorités : accompagner les personnes en fin de droits à l'assurance chômage et garantir un filet de sécurité à ceux pour lesquels aucune autre solution n'aura pu être trouvée.
-
Une aide exceptionnelle pour l'emploi sera attribuée, dans la limite de 6 mois par allocataire, aux chômeurs en fin de droits pour lesquels aucune solution de retour à l'activité n'aura pu être trouvée. Les personnes qui auront refusé un contrat aidé ou une formation rémunérée ne pourront bénéficier de cette aide. Le compte-rendu du
Conseil des ministres
[
www.essonne.pref.gouv.fr ]
Préfecture de l'Essonne - Accueil
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Document pdf
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Arrêté n° 2010-DDEA-SE-116 du 19 avril 2010 annulant et remplaçant l'arrêté n° 2010 - DDAF SE - 87 du 12 mars 2010 portant règlementation permanente de l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de l'ESSONNE
-
Document pdf
-
Avis annuel des périodes d'ouverture de la pêche dans le département de l'Essonne pour l'année 2010
-
www.essonne.pref.gouv.fr
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Avis annuel des périodes d'ouverture de la pêche dans le département de l'Essonne pour l'année 2010 Arrêté n° 2010-DDEA-SE-116 du 19 avril 2010 annulant et remplaçant l'arrêté n° 2010 - DDAF SE - 87 du 12 mars 2010 portant règlementation permanente de l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de l'ESSONNE
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Le 21/04/2010 DELAIS D'OBTENTION D'UNE CARTE NATIONALE D'IDENTITE OU D'UN PASSEPORT
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Préfecture de l'Essonne - Accueil
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DELAIS D'OBTENTION D'UNE CARTE NATIONALE D'IDENTITE OU D'UN PASSEPORT
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr
-
Il y a actuellement26 utilisateurs en ligne
-
Il y a actuellement35 utilisateurs en ligne Bilan de la délinquance dans l'Eure 21 avril 2010 Bilan de la délinquance dans le département de l'Eure 1er trimestre 2010
-
Il y a actuellement39 utilisateurs en ligne
-
Il y a actuellement43 utilisateurs en ligne
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Il y a actuellement51 utilisateurs en ligne
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Il y a actuellement54 utilisateurs en ligne
[
www.europe.gouv.fr ]
Site d'orientation sur l'Europe - Europe.gouv.fr
-
www.europe.gouv.fr
-
Entretiens de B. Kouchner et d'A. Joyandet avec Kristalina Georgieva, Commissaire européenne (21.04.10) 20/4/2010
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Michal Krejza : "Le sport a un rôle unique dans le rassemblement des européens" 21/4/2010
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Présidentielles en Pologne : qui succèdera à Lech Kaczynski ?
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Reprise fragile du transport aérien en Europe 21/4/2010
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Une Union à la hauteur des enjeux de l'âge global : peut-on relever le défi ? Michal Krejza : "Le sport a un rôle unique dans le rassemblement des européens" 21/4/2010
[
www.expatries.diplomatie.gouv.fr ]
Maison des Français de l'Etranger - Site institutionnel de l'expatriation
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www.expatries.diplomatie.gouv.fr
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Accueil téléphonique : conseils pour nous joindre par téléphone et rappels sur nos coordonnées La MFE rappelle que son numéro de téléphone =01 43 17 60 79= est joignable : de 9h30 à 12h30 : pour toute demande d'information sur l'expatriation de 14h à 17h : uniquement pour les prises. [ Actualités ] Prochaine consultation fiscale avec le Centre des Impôts des Non-Résidents (CINR) le 6 mai 2010 Le prochain rendez-vous téléphonique du conseiller du Centre des impôts des non-résidents (CINR) aura lieu de 14 à 17 heures : Jeudi 6 mai 2010 Le conseiller du CINR répondra à toutes vos.
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Conseil, étude et correction de curriculum vitae de langue anglaise, allemande, itali.
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Prochaine consultation fiscale avec le Centre des Impôts des Non-Résidents (CINR) le 6 mai 2010 Le prochain rendez-vous téléphonique du conseiller du Centre des impôts des non-résidents (CINR) aura lieu de 14 à 17 heures : Le conseiller du CINR répondra à toutes vos. [ Actualités ] S'expatrier aux États-Unis. Quel visa ? Prochaine consultation le mercredi 5 mai 2010 (en matinée de 10h à 12h40). S'expatrier aux États- Unis En matière d'immigration, le droit américain a instauré un nombre important de types de visas différents. A la Maison des Français de l'étranger, un avocat vous consei. Nouveau Service : Atelier sur les CV et lettre de motivation en italien, espagnol, allemand, portugais ou destinés à des pays asiatiques ou Moyen Orient (anglais) : prochain RV à la MFE le lundi 10 mai 2010. La Maison des Français de l'Étranger vous propose un atelier gratuit (entretien individuel) avec un conseiller de la société ISP. [ Actualités ]
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www.expatries.diplomatie.gouv.fr/index.php/Actualites/Accueil-telephonique-conseils-pour-nous-joindre-par-telephone-et-rappels-sur-nos-coordonnees
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Accueil téléphonique : conseils pour nous joindre par téléphone et rappels sur nos coordonnées
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www.expatries.diplomatie.gouv.fr/index.php/Actualites/Nouveau-Service-Atelier-sur-les-CV-et-lettre-de-motivation-en-italien-espagnol-allemand-portugais-ou-destines-a-des-pays-asiatiques-ou-Moyen-Orient-anglais-prochain-RV-a-la-MFE-le-lundi-10-mai-2010
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Nouveau Service : Atelier sur les CV et lettre de motivation en italien, espagnol, allemand, portugais ou destinés à des pays asiatiques ou Moyen Orient (anglais) : prochain RV à la MFE le lundi 10 mai 2010.
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Prochaine consultation fiscale avec le Centre des Impôts des Non-Résidents (CINR) le 6 mai 2010
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S'expatrier aux États-Unis. Quel visa ? Prochaine consultation le mercredi 5 mai 2010 (en matinée de 10h à 12h40).
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www.francetresor.gouv.fr ]
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10 : Dernières adjudications - Avril 2010
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10 : Durée de vie moyenne de la dette
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10 : Projet de loi de finances rectificative pour 2010 Bulletin mensuel n°239 - Avril 2010 (PDF, 396.3 ko) 10 : Projet de loi de finances rectificative pour 2010 Encours de la dette négociable de l'État au 31 mars 2010 1 183 541 962 849 EUR Durée de vie moyenne de la dette négociable au 31 mars 2010 6 ans et 352 jours
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1 183 541 962 849 EUR Durée de vie moyenne de la dette négociable au 31 mars 2010 6 ans et 352 jours Coefficients d'indexation : OATi OAT€i
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www.francetresor.gouv.fr/rubrique_166
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6 ans et 352 jours Coefficients d'indexation : OATi OAT€i
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www.gouv.nc ]
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Ecole des Métiers de la Mer Communiqué du Président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, du Vice-président, en charge de la formation professionnelle continue et du membre du gouvernement en charge du transport, membre du conseil d'administration de l'Ecole des Métiers de la Mer.
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Portail du Gouvernement
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Compte rendu du
Conseil des ministres du mercredi 21 avril 2010 Lire la suite
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Conseil des ministres du mercredi 21 avril 2010 Vidéo Institutions 21/04/2010 18:30:22
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Conseil des ministres du 21 avril 2010
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Conseil des ministres du 21 avril 2010
Conseil des ministres Loi de finances rectificative pour 2010 - L'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de vidéogrammes - Accords internationaux et autres textes - La situation du trafic aérien suite à l'éruption volcanique en Isl 21/04/2010 12:51:39
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Encadrement et surveillance du marché européen du CO2 Article Energie 21/04/2010 14:57:31
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Justice
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La réforme des retraites 2010 Dossier Travail, économie, emploi 21/04/2010 12:47:42
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Le compte-rendu du
Conseil des ministres
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Le compte-rendu du
Conseil des ministres
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Michèle Alliot-Marie étend le dispositif Alerte enlèvement
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Michèle Alliot-Marie étend le dispositif Alerte enlèvement Article Justice 21/04/2010 09:55:09
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Personnes handicapées
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Santé et solidarité
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Santé
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Une nouvelle étape dans l'évolution de la prise en charge des personnes atteintes d'Alzheimer
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Une nouvelle étape dans l'évolution de la prise en charge des personnes atteintes d'Alzheimer Article Santé et solidarité 21/04/2010 09:11:38
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Développement durable
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Développement durable
Michèle Alliot-Marie étend le dispositif Alerte enlèvement Personnes handicapées avril 2010 Une nouvelle étape dans l'évolution de la prise en charge des personnes atteintes d'Alzheimer avril 2010
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Interdiction du voile intégral : "le vrai sujet, ce n'est pas une question de sécurité, c'est la protection de la femme" avril 2010Le Premier ministe a répondu à la presse sur l'interdiction du voile intégral et sur les mesures pour l'emploi des jeunes, à l'issue de la visite du centre PSA Peugeot Citroën de Vélizy-Villacoublay. Lire la suite Compte rendu du
Conseil des ministres du mercredi 21 avril 2010 avril 2010Luc Chatel, ministre de l'Education nationale, porte parole du Gouvernement, présente le compte rendu du
Conseil des ministres du mercredi 21 avril 2010. Lire le compte rendu du
conseil des ministres Lire la suite Développement durable Personnes handicapées
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Personnes handicapées
Conseil des ministres du 21 avril 2010
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Travail, économie, emploi Santé et solidarité
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Interdiction du voile intégral : "le vrai sujet, ce n'est pas une question de sécurité, c'est la protection de la femme" Lire la suite
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Interdiction du voile intégral : "le vrai sujet, ce n'est pas une question de sécurité, c'est la protection de la femme" Vidéo Société 21/04/2010 17:49:11
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DDT de la Haute-Marne
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DDT de la Haute-Marne - A304 - Enquête parcellaire
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A304 - Enquête parcellaire
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COMMUNE_DE_LA_FRANCHEVILLE
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A304 - Enquête parcellaire L'enquête parcellaire permet de déterminer avec précision : les parcelles à acquérir pour permettre les travaux d'aménagement de l'A304, leurs véritables propriétaires. L'enquête se déroulera du 19 avril 2010 au 21 mai 2010 inclus publié le mercredi 21 avril 2010 Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site
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L'enquête se déroulera du 19 avril 2010 au 21 mai 2010 inclusCOMMUNE_DE_LA_FRANCHEVILLE Plan parcellaire de la commune de LA-FRANCHEVILLE (format PDF - 408.6 ko) publié le vendredi 16 avril 2010
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Portail internet de la Préfecture de la Haute-Marne 52 : - Une
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Compte rendu du
Conseil des ministres du mercredi 21 avril 2010 Institutions 21/04/2010 18:30:22 Interdiction du voile intégral : "le vrai sujet, ce n'est pas une question de sécurité, c'est la protection de la femme" 21/04/2010 17:49:11 La réforme des retraites 2010 Travail, économie, emploi 21/04/2010 12:47:42
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Conseil des ministres du 21 avril 2010
Conseil des ministres Loi de finances rectificative pour 2010 - L'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de vidéogrammes - Accords internationaux et autres textes - La situation du trafic aérien suite à l'éruption volcanique en Isl 21/04/2010 12:51:39
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Encadrement et surveillance du marché européen du CO2 21/04/2010 14:57:31
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Michèle Alliot-Marie étend le dispositif Alerte enlèvement 21/04/2010 09:55:09
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Une nouvelle étape dans l'évolution de la prise en charge des personnes atteintes d'Alzheimer Santé et solidarité 21/04/2010 09:11:38
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site des services de l’État 74
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journée nationale de la déportation A l'occasion du 65ème anniversaire de la libération des camps de la déportation, la journée nationale du souvenir des déportés sera marquée, en différents lieux du département, par les manifestations dont vous trouverez le programme ci-après. communiqué du 21 avril 2010 (PDF 68 ko) circulaire préfectorale 2010-26
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communiqué du 21 avril 2010
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La demande HLM au 31.12.2008 (rapport et présentation power point)
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Réunions des auto-écoles : réformes du permis de conduire et apprentissage conduite....
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Le Préfet de l'Hérault et du Languedoc-Roussillon visite le Canal du Midi
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Site INTERNET de la DREAL Languedoc-Roussillon - Le mot de la Directrice Régionale Languedoc-Roussillon
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DREAL LR
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DIRECTION REGIONALE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DE LANGUEDOC-ROUSSILLON
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DRAAF LR
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Réaliser un volet littoral et maritime de SCOT : questions réponses pour avancer dans le projet
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Le MAAP
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Ministère du Développement durable
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MEEDDM
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Agriculture : mes démarches
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La DREAL
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DIRECTION REGIONALE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DE LANGUEDOC-ROUSSILLON
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La DRAAF
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Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault - Agriculture : Point presse téléPAC du 07 avril 2010 à Clermont-l'Hérault
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Agriculture : Point presse téléPAC du 07 avril 2010 à Clermont-l'Hérault
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HYDROREEL CARTO
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Hydroréel (sécheresse, crue, pluvio)
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Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault - Réaliser un volet littoral et maritime de SCOT : questions réponses pour avancer dans le projet
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Réaliser un volet littoral et maritime de SCOT : questions réponses pour avancer dans le projet
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Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault - Convention de partenariat avec la Maison de la Sécurité Routière de Montpellier
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Tableaux de bord mensuels accidents 2010
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Sécurité et éducation routières : point presse "réforme de l'évaluation du permis de conduire" du 19 avril 2010
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Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault - Conférence de presse : "Réforme de l'examen pratique du permis de conduire"
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Conférence de presse : "Réforme de l'examen pratique du permis de conduire"
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Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault - Communiqué de presse de la DDTM 34 : nouvelles coordonnées
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Communiqué de presse de la DDTM 34 : nouvelles coordonnées
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Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault - Conférence de presse : "la télédéclaration (téléPAC) des demandes d'aides agricoles de la PAC
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Conférence de presse : "la télédéclaration (téléPAC) des demandes d'aides agricoles de la PAC
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Création et coordonnées DDTM : le communiqué
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Création et coordonnées DDTM : le communiqué le télécharger : CP_DDTM34 (format PDF - 320.8 ko) publié le jeudi 15 avril 2010 Tableaux de bord mensuels accidents 2010 observatoire de l'accidentalité publié le mardi 13 avril 2010 Agriculture : Point presse téléPAC du 07 avril 2010 à Clermont-l'Hérault télécharger les documents publié le jeudi 08 avril 2010 en savoir plus publié le mercredi 07 avril 2010 en savoir plus publié le vendredi 19 mars 2010 Convention de partenariat avec la Maison de la Sécurité Routière de Montpellier en savoir plus publié le jeudi 25 février 2010 Carte des opérations routières de l'Etat Retrouvez l'actualité des principales opérations routières de l'Etat en Région Languedoc-Roussillon. Partenaires locaux DIR Méditerranée Préfecture de l'Hérault Conseil Général 34 Les Maires de l'Hérault Concours - recrutement Portails Marchés Publics Légifrance Modernisation de l'Etat Hydroréel (sécheresse, crue, pluvio)
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Menu principal Urbanisme - Cartographie Permis de construire Agriculture PAC2010 Pôle Education et Sécurité Routières Transports - Circulation Habitat - Financements - Aides au logement Risques - Environnement Aides aux collectivités territoriales Recherche sur le site Recherche élargie Menu de gauche La DDTM 34 : en savoir plus qu'est-ce que c'est la plaquette de présentation les coordonnés de la DDTM Les micro-organigrammes Plans d'accès Communication Domaines d'activités Accessibilité Urbanisme - Cartographie Permis de construire Pôle Education et Sécurité Routières Transports - Circulation Habitat - Financements - Aides au logement Risques - Environnement Aides aux collectivités territoriales Sites thématiques Concours - recrutement Portails Marchés Publics Légifrance Modernisation de l'Etat Partenaires locaux DIR Méditerranée Préfecture de l'Hérault Conseil Général 34 Les Maires de l'Hérault
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Message de bienvenue 520, allée Henri II de Montmorency CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2 Téléphone : 04.34.46.60.00 - Télécopie : 04.34.46.61.00 Accueil du public : du lundi au vendredi : 8h30 - 12h30 et 13h30 - 17h30 A compter du 1er janvier 2010 : la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (hors volet social du logement), la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF), la Direction Départementale des Affaires Maritimes (DIDAM) et une partie des services de la Préfecture fusionnent et deviennent La Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault (DDTM 34) ATTENTION LE SITE INTERNET EST ACTUELLEMENT EN COURS DE CONSTRUCTION Communiqué de presse de la DDTM 34 : nouvelles coordonnées le télécharger Conférence de presse : "Réforme de l'examen pratique du permis de conduire" télécharger le communiqué et le dossier de presse tout savoir
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Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
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Mise à jour le 15/04/2010 : Plan du site : Webmestre : Contactez-nous : Info éditeur Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault
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Réaliser un volet littoral et maritime de SCOT : questions réponses pour avancer dans le projet Contribution des acteurs du Languedoc Roussillon à la construction d'une doctrine nationale : SCOT_Litto_et_Mer-Novembre2009-final (format PDF - 2.3 Mo) Conférence de presse : "la télédéclaration (téléPAC) des demandes d'aides agricoles de la PAC télécharger le communiqué et le dossier de presse Le Préfet de l'Hérault et du Languedoc-Roussillon visite le Canal du Midi Le canal du midi est classé au patrimoine mondial de l'humanité de l'unesco. en savoir plus Tableaux de bord mensuels accidents 2010 Observatoire de l'accidentalité Réunions des auto-écoles : réformes du permis de conduire et apprentissage conduite. Les 10 et 11 février 2010, la DDTM de l'Hérault a réuni à Montpellier et Béziers les auto-écoles pour leur présenter. Salon International de l'Agriculture. du 27 février au 7 mars. Tout savoir. La demande HLM au 31.12.2008 (rapport et présentation power point)
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Toute l'actualité Toutes les modalités de la PAc 2010 Les routes dans l'Hérault Les routes départementales de l'Hérault sont de la compétence du Conseil Général 34. La RN 113 est gérée par la DIR Méditerranée, la RN 9, la RN 109, l'A75 dépendent de la DIR Massif Central. Radars fixes Tous les radars de l'Hérault. Grenelle de l'environnement L'organisation du Grenelle Environnement est portée par
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Dominique BUSSEREAU et
Chantal JOUANNO. Validation W3C Menu de droite Sites utiles Vos démarches administratives La parole aux usagers Bison futé CANDHIS données de houles in-situ Service Public . Trafic Autoroutes Géoportail 3D Vigilances - Alertes Vigilance METEO Vigilance CRUES Qualité de l'AIR Qualité des eaux de baignades Pied de page Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site : Validation W3C : Authentification
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Formulaires à télécharger
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Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault - Habitat - Financements - Aides au logement
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Habitat - Financements - Aides au logement
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Habitat Logement
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Risques
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Risques - Environnement
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Site INTERNET de la DDTM de l'Hérault - Radars fixes
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Radars fixes
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Authentification
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Préfecture du Languedoc Roussillon et de l'Hérault
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Prix de la vocation scientifique et technique des filles - édition 2010
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Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Prix de la vocation scientifique et technique des filles - édition 2010 Trafic aérien (www.montpellier.aeroport.fr) Aménagement provisoire des horaires d'ouverture des guichets de délivrance de cartes grises au public Du 26 avril au 10 mai 2010 Chantiers ouverts sur les autoroute
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Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Prix de la vocation scientifique et technique des filles - édition 2010 Trafic aérien (www.montpellier.aeroport.fr) Aménagement provisoire des horaires d'ouverture des guichets de délivrance de cartes grises au public Du 26 avril au 10 mai 2010 Chantiers ouverts sur les autoroutes A75 et A7
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Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Prix de la vocation scientifique et technique des filles - édition 2010 Trafic aérien (www.montpellier.aeroport.fr) Aménagement provisoire des horaires d'ouverture des guichets de délivrance de cartes grises au public Du 26 avril au 10 mai 2010 Chantiers ouverts sur les autoroute
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- Intelligence Economique
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www.intelligence-economique.gouv.fr
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/04/2010, 09:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/04/2010, 11:19
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/04/2010, 13:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/04/2010, 15:20
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/04/2010, 17:28
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/04/2010, 20:27
[
www.interieur.gouv.fr ]
Le site officiel du ministère de l'Intérieur de l'Outre-mer et des Collectivités Territoriales
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www.interieur.gouv.fr/accessibility
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Accessibility
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Accessibility Got to to the homepage Go to the content Go to the menu Go to search engine Cérémonie d'adieu aux armes :
Brice HORTEFEUX rend hommage au général Roland GILLES Mis à jour le : 04/21/2010 07:17 PM Mercredi 21 avril 2010,
Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, a assisté à la cérémonie d'adieu aux armes du général d'armée Roland GILLES à la Caserne des Célestins. Lire la suite ACTUALITES Mis à jour le : 04/21/2010 07:07 PM Mis à jour le : 04/15/2010 05:11 PM Mis à jour le : 04/16/2010 05:20 PM Mis à jour le : 04/14/2010 05:13 PM Mis à jour le : 04/12/2010 06:27 PM Mis à jour le : 03/19/2010 09:01 AM
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Brice HORTEFEUX aux côtés du Président de la République en Seine-Saint-Denis Mis à jour le : 21/04/2010 11:09
Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a accompagné, mardi 20 avril, le Président de la République à la préfecture de la Seine-Saint-Denis à Bobigny, à l'occasion de l'installation du nouveau préfet du département, Christian LAMBERT. Lire la suite ACTUALITES
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www.jeunes.gouv.fr ]
Portail jeunes : Le portail interministériel jeunesse
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www.jeunes.gouv.fr
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Allez les filles ! collections du Musée National du Sport (gratuit - de 18 ans) 3211 Allez "spécial jobs d'été : animation " au CRIJPA à Marseille 3265 Les "L'Europe, les champs et l'assiette" Envoyez vos photos ! 3318 "L'Europe, Les "mardis jeunes" au musée du Jeu de Paume à Paris de 17h à 21h(gratuit pour les étudiants et les - de 26 ans) 3179 Les Contrefaçon, la vraie expo qui parle du faux ! à la Cité des Sciences à Paris 3281 Contrefaçon, Expo : "Il était une fois Playmobil" au musée des arts décoratifs à Paris 3199 Expo Jeunes : "serial semeur" ? Parce que 2010 est l'année de la biodiversité : laissons les fleurs pousser entre les pavés ! Avec l'association Laissons Pousser ! et l'Agence régionale pour la nature et la biodiversité en Ile-de-France. Où trouver un sachet de graines ?
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3179#3179
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Les "mardis jeunes" au musée du Jeu de Paume à Paris de 17h à 21h(gratuit pour les étudiants et les - de 26 ans)
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3199#3199
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Expo : "Il était une fois Playmobil" au musée des arts décoratifs à Paris
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3211#3211
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Allez les filles ! collections du Musée National du Sport (gratuit - de 18 ans)
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Les Mercredis du JEDi, ça me dit ! "spécial jobs d'été : animation " au CRIJPA à Marseille
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3281#3281
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Contrefaçon, la vraie expo qui parle du faux ! à la Cité des Sciences à Paris
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3318#3318
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"L'Europe, les champs et l'assiette" Envoyez vos photos !
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www.journeesdupatrimoine.culture.fr ]
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www.journeesdupatrimoine.culture.fr/
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Participants : La procédure d'inscription de vos monuments sera bientôt disponible, vous serez tenus régulièrement au courant sur ce site. Il vous sera notamment possible de vous inscrire directement en ligne, et le programme sera disponible dans les pages de vos quotidiens régionaux et sur le site national des Journées du Patrimoine . Lire la suite... les Rendez-vous aux Jardins 2010 Vendredi, 12 Mars 2010 17:35
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www.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice -
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www.justice.gouv.fr
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21/04 Agenda de Mme Alliot-Marie du Mercredi 21 Avril 2010 21/04 Agenda de M. Bockel du Mercredi 21 Avril 2010
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21 avril 2010 Clic droit, l'actualité juridique en un clic Le ministère lance une lettre électronique
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En 10 ans, le nombre des avocats a augmenté de 43% Regard sur l'évolution décennale d'une profession 21 avril 2010
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La Française des Jeux Bluefox Blogspirit Bouygues Telecom.fr France Télévisions Interactive Free.fr Lemonde.fr Newsweb Orange.fr Prisma Presse Rue89 Silicon sentier Skyrock SFR.fr TF1 News et LCI radio e-TF1 Radio Classique
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Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés, a signé mardi 20 avril à la Chancellerie, l'extension du plan Alerte Enlèvement avec de nouveaux partenaires, dans le but de renforcer l'efficacité du dispositif en élargissant la diffusion du message d'alerte à de nouveaux médias. Sur internet, la nouveauté réside aussi dans la conception d'un système d'information mis à la disposition des partenaires, qui garantit une diffusion automatique et synchronisée du message pendant la durée de l'alerte. Autre innovation : la Fondation des Casques Rouges, présidée par Nicole Guedj, ancien ministre, vient de mettre au point une application visant à relayer l'alerte sur le téléphone mobile. Voir le discours du ministre Voir le dossier de presse Lire l'ActuJustice ''alerte enlèvement'' Télécharger la convention DICOM/caroline Montagné
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Voir aussi : Article sur le portail du Gouvernement
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Ministère de la Justice - Portail : En 10 ans, le nombre des avocats a augmenté de 43
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En 10 ans, le nombre des avocats a augmenté de 43%
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Ministère de la Justice - Portail : Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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Clic droit, l'actualité juridique en un clic
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
Préfecture du Languedoc Roussillon et de l'Hérault
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Prix de la vocation scientifique et technique des filles - édition 2010
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[
www.legifrance.gouv.fr ]
Legifrance - Le service public de l'accès au droit
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www.legifrance.gouv.fr
-
Wed Apr 21 09:18:57 CEST 2010
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Wed Apr 21 11:19:25 CEST 2010
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Wed Apr 21 13:18:31 CEST 2010
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Wed Apr 21 15:20:19 CEST 2010
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Wed Apr 21 17:28:53 CEST 2010
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Wed Apr 21 20:28:23 CEST 2010
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction régionale de l'environnement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
Le ministère du Développement durable au 2e Congrès international de transport de Mexico Le ministère du Développement durable, l'Institut français de l'Amérique latine et le service économique régional de l´Ambassade de France au Mexique, Ubifrance, organisent le pavillon français à (. Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique en Bolivie La Bolivie accueille, du 20 au 22 avril, la première Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique, à Cochabamba.
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site internet DDT de Maine-et-Loire
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Remboursement partiel de la TIPP et de la TICGN en faveur des exploitants agricoles
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15 mai 2010 - remboursement partiel de la TTIP/TICGN
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Demande ICHN (Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels) Campagne 2010
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17 mai 2010 - Demande ICHN
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage
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20 mai 2010 - PMBE 2010 2e appel à candidature
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
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29 avril 2010 - plan de soutien exceptionnel agriculture
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
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30 juin 2010 - PVE 2010 2e appel à candidature
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Erreur sur le lien
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17 mai 2010 - Découplage
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - La biodiversité en Maine-et-Loire
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17 mai 2010 - Enquête déclarative zone vulnérable 2010
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Dossier PAC Campagne 2010
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17 mai 2010 - Dépot dossier PAC surface
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Droits à Paiement Unique (DPU) - Campagne 2010
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17 mai 2010 - DPU
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Navigation - Avis à la batellerie
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Navigation - Avis à la batellerie
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Site internet DDT de Maine-et-Loire - Les travaux en cours dans le département de Maine-et-Loire
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Les travaux en cours dans le département de Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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29 avril 2010 - plan de soutien exceptionnel agriculture 15 mai 2010 - remboursement partiel de la TTIP/TICGN 17 mai 2010 - Demande ICHN 17 mai 2010 - Découplage 17 mai 2010 - Enquête déclarative zone vulnérable 2010 17 mai 2010 - DPU 17 mai 2010 - Dépot dossier PAC surface 20 mai 2010 - PMBE 2010 2e appel à candidature 30 juin 2010 - PVE 2010 2e appel à candidature Navigation - Avis à la batellerie Diffusion des avis relatifs à la navigation publié le mercredi 21 avril 2010 Les travaux en cours dans le département de Maine-et-Loire du 19 au 23 avril 2010 publié le lundi 19 avril 2010 publié le lundi 19 avril 2010 Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site
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www.marne.developpement-durable.gouv.fr ]
DDT de la Marne
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DDT de la Marne - A304 - Enquête parcellaire
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A304 - Enquête parcellaire
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Document pdf
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COMMUNE_DE_BELVAL
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COMMUNE_DE_LA_FRANCHEVILLE
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Document pdf
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COMMUNE_DE_PRIX_LES_MEZIERES
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COMMUNE_DE_WARNECOURT
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www.marne.developpement-durable.gouv.fr
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A304 - Enquête parcellaire L'enquête parcellaire permet de déterminer avec précision : les parcelles à acquérir pour permettre les travaux d'aménagement de l'A304, leurs véritables propriétaires. L'enquête se déroulera du 19 avril 2010 au 21 mai 2010 inclus publié le mercredi 21 avril 2010 Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site
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L'enquête se déroulera du 19 avril 2010 au 21 mai 2010 inclusCOMMUNE_DE_LA_FRANCHEVILLE Plan parcellaire de la commune de LA-FRANCHEVILLE (format PDF - 408.6 ko)COMMUNE_DE_PRIX_LES_MEZIERES Plan parcellaire de la commune de PRIX-LES-MEZIERES (format PDF - 276.5 ko)COMMUNE_DE_WARNECOURT Plan parcellaire de la commune de WARNECOURT (format PDF - 130.3 ko)COMMUNE_DE_BELVAL Plan parcellaire de la commune de BELVAL (format PDF - 439.4 ko) publié le vendredi 16 avril 2010
[
www.marne.equipement.gouv.fr ]
DDT de la Marne
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DDT de la Marne - A304 - Enquête parcellaire
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A304 - Enquête parcellaire
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COMMUNE_DE_BELVAL
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COMMUNE_DE_LA_FRANCHEVILLE
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COMMUNE_DE_PRIX_LES_MEZIERES
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COMMUNE_DE_WARNECOURT
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www.marne.equipement.gouv.fr
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A304 - Enquête parcellaire L'enquête parcellaire permet de déterminer avec précision : les parcelles à acquérir pour permettre les travaux d'aménagement de l'A304, leurs véritables propriétaires. L'enquête se déroulera du 19 avril 2010 au 21 mai 2010 inclus publié le mercredi 21 avril 2010 Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site
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L'enquête se déroulera du 19 avril 2010 au 21 mai 2010 inclusCOMMUNE_DE_LA_FRANCHEVILLE Plan parcellaire de la commune de LA-FRANCHEVILLE (format PDF - 408.6 ko)COMMUNE_DE_PRIX_LES_MEZIERES Plan parcellaire de la commune de PRIX-LES-MEZIERES (format PDF - 276.5 ko)COMMUNE_DE_WARNECOURT Plan parcellaire de la commune de WARNECOURT (format PDF - 130.3 ko)COMMUNE_DE_BELVAL Plan parcellaire de la commune de BELVAL (format PDF - 439.4 ko) publié le vendredi 16 avril 2010
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www.minefe.gouv.fr ]
Économie.gouv.fr : Accueil
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zoom sur : Réforme du crédit à la consommation et lutte contre le surendettement
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Réforme du crédit à la consommation et lutte contre le surendettement
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economie.gouv.fr : L'emprunt d'État - Un emprunt national pour préparer la France de demain -20 novembre 2009ovembre 2009
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L'Emprunt national
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economie.gouv.fr : Suppression de la taxe professionnelle et réforme de la fiscalité locale - 6 janvier 2010
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La taxe professionnelle
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www.minefe.gouv.fr
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21 avril 2010 - Communication relative aux mesures en faveur des demandeurs d'emploi en fin de droits Économie Europe - 21 avril 2010 Projet de loi de finances rectificative pour 2010 : participation de la France au dispositif de soutien aux États-membres de la zone euro Présenté par
Christine LAGARDE et
François BAROIN, ministre du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l'État, ce projet de loi a pour objet de permettre à la France de participer, si nécessaire, à la mise en oeuvre du dispositif de soutien décidé par les États-membres de la zone euro au bénéfice de leurs membres. La France se met ainsi en position de pouvoir apporter à la Grèce un prêt pouvant s'élever jusqu'à 6,3 Md .
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21 avril 2010 -Fonds national de Revitalisation des Territoires :
Michel MERCIER,
Christian ESTROSI et
Laurent WAUQUIEZ allouent 3 Millions d'euros de prêts à la revitalisation des territoires à quatre territoires
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Emploi - 21 avril Laurent WAUQIEZ présente en
Conseil des ministres les mesures en faveur des demandeurs d'emploi en fin de droits Issu d'une concertation de plusieurs semaines entre l'État et les partenaires sociaux, le plan « Rebond pour l'emploi prévoit un effort exceptionnel de plus de 700 MÇ pour les personnes épuisant leurs droits à l'assurance chômage en 2010 et qui ne pourront bénéficier ni de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) ni du revenu de solidarité active (RSA). Lire l'article
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Présenté en
Conseil des ministres par
Christine LAGARDE et
François BAROIN, ministre du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l'État, ce projet de loi a pour objet de permettre à la France de participer, si nécessaire, à la mise en oeuvre du dispositif de soutien décidé par les États-membres de la zone euro au bénéfice de leurs membres. Le compte-rendu du
Conseil des ministres
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www.minefe.gouv.fr/ministere_finances/wauquiez.php#1
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www.montpellier.aeroport.fr ]
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Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Prix de la vocation scientifique et technique des filles - édition 2010 Trafic aérien (www.montpellier.aeroport.fr) Aménagement provisoire des horaires d'ouverture des guichets de délivrance de cartes grises au public Du 26 avril au 10 mai 2010 Chantiers ouverts sur les autoroutes A75 et A7
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Nord - Pas-de-Calais
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A21 section Lens-Dourges
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Actualités
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Air, sols, carrières, déchets, sols pollués
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Aire métropolitaine lilloise
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Atlas des paysages de la région Nord - Pas-de-Calais
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Atlas Polmar du Nord et du Pas-de-Calais
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Bâtiment
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Biodiversité, année internationale
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Biodiversité, Eau et Milieux
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Bulletin hydrologique
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Bulletin sécheresse
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Cartographie
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Catalogue des cartes
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Consultation des avis
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Contactez nous
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Contrôle des transports terrestres
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Contrôle des véhicules
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Crédits
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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Développement industriel
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Divers
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Dossiers archivés
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Eau
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Elaboration du volet éolien
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Energie, climat, aménagement et logement
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Enjeux pour l'industrie du Nord - Pas-de-Calais
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Ensemble, construisons durable
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Espace presse
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Évaluation environnementale
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Gestion des transports terrestres
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Glossaire
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Organigramme de la DREAL NPDC
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Plaquette de la DREAL NPDC
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Accueil La DREAL ? Fermer le menu Qui sommes nous ? Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique Les services de la DREAL Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique Unités territoriales de la DREAL Mission métrologie Organigramme de la DREAL NPDC Document PDF (. pdf) - 230.2 ko Plaquette de la DREAL NPDC Document PDF (. pdf) - 4.8 Mo Espace presse Semaine Développement Durable du 1er au 7 avril 2010 A21 section Lens-Dourges
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Cartographie Grâce à des indicateurs (date, domaine, titre, ), consultez et téléchargez nos cartes traitant de thèmes différents. Catalogue des cartes Les dossiers Le réseau Natura 2000 Le réseau Natura 2000 a pour objectif de contribuer à préserver la (. La semaine du développement durable - 3 avril La semaine du développement durable 2010 sera l'opportunité de valoriser (. Les zones inondables La région Nord - Pas de Calais connaît des phénomènes hydrologiques moins (. Atlas Polmar du Nord et du Pas-de-Calais Les atlas de sensibilité du Nord et du Pas de Calais aux pollutions marines (. Dossiers archivés - 30 mars Vous trouverez dans cette rubrique, une liste de dossiers archivés (.
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Couche d'informations Natura2000 - Natura 2000 PNR - Parc Naturel Régional RB - Réserve Biologique forestière RN - Réserve naturelle ZICO - Zone d'Intérêt Communautaire pour les Oiseaux ZPS - Zone de Protection Spéciale ZNIEFF1 - Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de Type 1 ZNIEFF2 - Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de Type 2 Veuillez laisser ce champ vide : Évaluation environnementale En France, depuis plus de trente ans, il est devenu obligatoire de prendre en considération l'environnement lors de l'élaboration de projets d'aménagement susceptibles d'engendrer des impacts. L'évaluation environnementale a pour objectif de traduire cette exigence d'intégration de l'environnement dans les projets. Retrouvez toutes les informations portant sur l'évaluation environnementale réparties dans deux sous rubriques : "Informations générales" et "Consultation des avis". Informations générales Consultation des avis
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Développement industriel Le développement industriel du Nord - Pas-de-Calais est le fruit d'une histoire qui a fait de la région, pendant un temps, la première région industrielle française. Les Derniers articles Réclamation installations classées Les Transports Exceptionnels Zones Développement Eolien (ZDE) Elaboration du volet éolien Instance relative au volet Eolien 18 février Réunions territoire Wateringues SDAGE et Programme de mesures Partie faîtière plan gestion (PFPG) 22 janvier Numéro appel contrôle technique véhicules Décembre 2009 Résultats Examen attestation de capacité de transporteur routier Accueil S'informer Fermer le menu Ressources et Partenaires Vous trouverez un catalogue descriptif d'acteurs oeuvrant dans le domaine environnemental, classé par thématique, ainsi que les informations qu'ils gèrent ou produisent en régie comme des données brutes, bancarisées, publications et autres. Ressources Annuaire des partenaires
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Ensemble, construisons durable Atlas des paysages de la région Nord - Pas-de-Calais Enjeux pour l'industrie du Nord - Pas-de-Calais Industrie au regard de l environnement (IRE) Plan du site de la DREAL NPDC Qui sommes-nous ? Les services de la DREAL Nos missions Contactez nous Mentions légales Actualités Espace presse Les thématiques Biodiversité, Eau et Milieux Energie, climat, aménagement et logement Prévention des risques Transports et véhicules Déplacements, intermodalité, infrastructures Développement industriel S'informer Les dossiers Évaluation environnementale Portail des données communales Ressources et Partenaires Statistiques Statistiques transports Statistiques logement Les publications Cartographie Photothèque Annuaire web : Mentions légales : Contactez nous : Espace privé DREAL Nord - Pas-de-Calais 44, rue de Tournai - BP 259 - 59019 LILLE Cedex : Tel : 03 20 40 54 54 : Fax : 03 20 13 48 78
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Espace presse Plan du site Contactez nous Rechercher Qui sommes-nous ? Les services de la DREAL Nos missions Contactez nous Portail données communales Statistiques Données SIG Données IRE Profil Environnemental Portail des ressources Publications Photothèque Portail Carmen MEEDDM Catalogue de cartes DREAL GeoPortail IGN Cartorisque MEEDDM Portail EauFrance SANDRE Portail Ppige NPDC Portail Sigale Région NPDC Schéma régional des énergies renouvelables - Volet éolien Le volet éolien du schéma régional des énergies renouvelables du Nord Pas-de-Calais doit permettre d'évaluer la contribution de la région à l'objectif national de 19000 MW de puissance éolienne terrestre à mettre en oeuvre sur le territoire. Soutien partenariats associatifs Le ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer, entretient de longue date un partenariat solide avec les acteurs de (. Séminaire changement climatique, qualité de l'air, santé
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Le ministère du Développement durable au 2e Congrès international de transport de Mexico Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique en Bolivie
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Les prochaines "rencontres du comité régional" se se tiendront le 16 mars prochain à Lille (Nouveau Siècle), de 9h à 17h et auront pour (. Aire métropolitaine lilloise Le poids de population important de l'AML pour Aire métropolitaine lilloise (3 millions d'habitants), corrélé à sa morphologie urbaine (. Biodiversité, année internationale Qu'est-ce que l'Année internationale de la biodiversité ? Nous vous invitons à découvrir en quelques mots pourquoi les Nations unies (. Événements Ressources web Le site du ministère du développement durable sur la Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP15) Semaine du développement durable 2010 Le Grenelle de la Mer Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer Le site du Grenelle de l'environnement Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi Préfecture du Nord Préfecture du Pas de Calais Mission Environnement Réseau Régional
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Les publications Consultez et téléchargez les publications et les bulletins publiés par la DREAL NPDC. Bulletin hydrologique Bulletin sécheresse Publication en ligne Profil environnemental Annuaire web Vous trouverez un catalogue de liens vers les sites web de nos partenaires. Statistiques La DREAL Nord - Pas-de-Calais collecte, traite et diffuse des données régionales dans le domaine des transports et du logement. Statistiques transports Statistiques logement Photothèque Vous trouverez dans cette photothèque, quelques 3000 photos de 1970 à nos jours provenant de la DREAL Nord - Pas-de-Calais. Inondation, Urbain, Risque, Paysage, Nature, Divers, Eau, Industrie, Bâtiment Portail des données communales L'interface données communales vous permet de sélectionner une ou plusieurs communes, et d'afficher la liste des zonages de protection ou d'inventaire s'y rattachant. A partir de la liste vous pourrez afficher les documents relatifs aux différents zonages.
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Natura2000_SIC_ZSC - Natura 2000 SIC et ZSC (Directive Habitats) Natura2000_ZPS - Natura 2000 ZPS (Directive Oiseaux) RB - Réserve biologique forestière
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Semaine du développement durable du 1er au 7 avril Semaine développement durable Travaux RN225 Bierne Nous contacter Recrutement Mentions légales Actualités Semaine développement durable 2010 - 1er février Enjeux pour l'industrie du Nord - Pas-de-Calais - 7 janvier Schéma régional des énergies renouvelables - Volet éolien Soutien partenariats associatifs Séminaire changement climatique, qualité de l'air, santé Aire métropolitaine lilloise 18 février Biodiversité, année internationale Accueil Les thématiques Fermer le menu Biodiversité, Eau et Milieux La richesse et la diversité des paysages et des milieux sont soumis aux fortes pressions humaines. La gestion et la protection doivent enrayer l'érosion de la biodiversité et être accompagnées d'une gestion économe de l'espace. Nature et biodiversité Protection des ressources en eau Air, sols, carrières, déchets, sols pollués Sites et Paysages Energie, climat, aménagement et logement
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SIGALE Nord Pas-de-Calais Actualités MEEDDM NATIONALES Le ministère du Développement durable au 2° Congrès International de Transport de Mexico Conférence mondiale des peuples sur le changement climatique , Bolivie . Sixième Forum des économies majeures (MEF) , Washington Sixième Forum des économies majeures (MEF) , Washington Le Gouvernement confirme la mise en oeuvre de l'éco-redevance poids-lourds L'éco-taxe poids-lourds sera mise en place 19 mai 2010 : colloque "Accessibilité, aménagement durable et développement durable" Journées de l'accessibilité de Sélestat : diaporamas des interventions Publication des actes des premiers "Entretiens du Certu" Informations aux voyageurs Actualités DREAL RÉGIONALES Schéma régional des énergies renouvelables - Volet éolien Soutien partenariats associatifs Séminaire changement climatique, qualité de l'air, santé Aire métropolitaine lilloise Biodiversité, année internationale Semaine développement durable 2010
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Vous trouverez dans cette rubrique, des informations et ressources pour cette thématique. Vous pourriez être dirigés vers d'autres sites au cours de votre navigation. Prévention des risques Une région fortement soumise aux risques, tant naturels que technologiques. Une culture de la prise en compte, de la gestion et de l'information se conforte et se développe. Service de Prévision des Crues Risques naturels Risques miniers Risques technologiques Risques sanitaires Transports et véhicules La gestion, le suivi et le contrôle de l'accès aux métiers liés au transport routier et le contrôle de véhicules sont soumis à une réglementation complexe. Contrôle des transports terrestres Contrôle des véhicules Gestion des transports terrestres Déplacements, intermodalité, infrastructures Les transports exercent un impact important sur l'environnement. Des avancées se dessinent par la recherche de modes de transports plus respectueux de l'environnement.
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Industrie
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Données IRE
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Industrie au regard de l environnement (IRE)
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Informations générales
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Inondation
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Instance relative au volet Eolien
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La semaine du développement durable
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Le réseau Natura 2000
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Les dossiers
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Les publications
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Publications
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Les services de la DREAL
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Les services de la DREAL Risques Energie climat habitat logement aménagement des territoires Préservation des milieux, prévention des pollutions Connaissance et évaluation Transports et véhicules Déplacement intermodalité infrastructures Développement industriel et technologique Unités territoriales de la DREAL Mission métrologie
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Les Transports Exceptionnels
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Les zones inondables
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Mentions légales
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Nature
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Nature et biodiversité
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Nos-missions,1281
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Nos missions
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Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Numero-appel-controle-technique
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Numéro appel contrôle technique véhicules
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Partie faîtière plan gestion (PFPG)
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Paysage,1432-
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Paysage
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Photothèque
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Portail données communales
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Prévention des risques
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Profil Environnemental
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Profil environnemental
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Protection-des-ressources-en-eau
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Protection des ressources en eau
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Publication en ligne
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Accueil La DREAL ?
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La DREAL ?
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Qui sommes-nous ?
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Qui sommes nous ?
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Réclamation installations classées
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Recrutement
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Portail des ressources
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Ressources
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Ressources et Partenaires
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Résultats Examen attestation de capacité de transporteur routier
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Réunions territoire Wateringues
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Risque
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Risques miniers
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Risques sanitaires
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Risques technologiques
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Schéma régional des énergies renouvelables - Volet éolien
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Semaine Développement Durable du 1er au 7 avril 2010
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Semaine du développement durable du 1er au 7 avril
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Séminaire changement climatique, qualité de l'air, santé
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Travaux RN225 Bierne
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Urbain
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Zones Développement Eolien (ZDE)
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Préfecture maritime de l'Atlantique
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www.premar-atlantique.gouv.fr
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Arrêté préfectoral n 038/2010 du 20 avril 2010 (PDF de : 30.33 Kio) En vigueur dans : Ille et Vilaine Arrêté réglementant la navigation, le stationnement, le mouillage et toute activité nautique à l'occasion des opérations de dépollution pyrotechnique dans l'anse de Solidor - Cité d'Alet - Saint Malo, le 21 avril 2010.
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Arrêté préfectoral n 039/2010 du 20 avril 2010 (PDF de : 30.26 Kio)
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Arrêté préfectoral n 040/2010 du 21 avril 2010 (PDF de : 412 Kio) En vigueur dans : Tout Atlantique Arrêté interpréfectoral relatif au régime d'autorisation préalable des opérations de prospection et de recherche effectuées par tout navire, embarcation, engin, plate-forme ou aéronef dans les eaux territoriales, la zone contiguë, la zone économique et sur le plateau continental français au large des côtes françaises de l'Atlantique et de la Manche et de la Mer du Nord.
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Arrêté préfectoral n 038/2010
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Arrêté préfectoral n 039/2010
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Arrêté préfectoral n 040/2010
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
La Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord
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www.premar-manche.gouv.fr
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Arrêté prefectoral n° 11/2010. Le 08/04/2010 Les moyens Le 15/09/2005 Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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Le 21/04/2010 Arrêté préfectoral n° 12/2010 Le Préfet maritime Le 20/11/2002 Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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Le Préfet maritime Déclaration d'une manifestation nautique
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Les missions Le 24/08/2004 Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
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Mercredi 21 avril 2010 Les missions Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique
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Déclaration d'une manifestation nautique
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
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Le Préfet maritime
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La Préfecture Maritime - Les missions
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Les missions
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La Préfecture Maritime - Les moyens
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Les moyens
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www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2F/56/telecharger.php?cle_doc_attach=4671
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Arrêté préfectoral n° 10/2010
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www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2F/5F/telecharger.php?cle_doc_attach=4709
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Arrêté prefectoral n° 11/2010.
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www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2F/5F/telecharger.php?cle_doc_attach=4709
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Arrêté prefectoral n° 11/2010. Le 08/04/2010 Arrêté préfectoral n° 10/2010
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www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2F/60/telecharger.php?cle_doc_attach=4711
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Arrêté préfectoral n° 12/2010 Le 08/04/2010 Arrêté prefectoral n° 11/2010.
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
Prix des carburants en France, site gouvernemental
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www.prix-carburants.gouv.fr
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Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
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Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
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www.projetsdeurope.gouv.fr ]
Projets d'Europe - La politique européenne de cohésion
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Caféine : un stimulant pour la créativité [ suite ]
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Du blé à la Martinique ... [ suite ]
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Dynamiser le lien social pour mieux vivre son quartier [ suite ]
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Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
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La cartographie géologique de l'Oyapock, au service du développement durable de ce territoire transfrontalier [ suite ]
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Un parcours de découverte touristique original pour dynamiser l'économie touristique de la Guadeloupe [ suite ]
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Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes [ suite ]
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L'étang cantalien de Cheyrouse remis à flots ! [ suite ]
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Embarquement pour la culture à Lorient [ suite ]
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En Champagne-Ardenne, une pomme de terre mieux irriguée [ suite ]
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Barrage à la pénurie d'eau potable en Corse [ suite ]
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Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe [ suite ]
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Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION [ suite ]
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La viande bovine se démarque en Lorraine [ suite ]
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Commercial, une nouvelle fonction de l'agriculteur [ suite ]
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Investir dans le parpaing pour reconstruire l'Ouest guyanais [ suite ]
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L'Ecomusée d'Alsace, un puits de connaissances du patrimoine local [ suite ]
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La métamorphose du Cygne renforce l'accueil touristique en Basse-Normandie [ suite ]
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Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA [ suite ]
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Des tenues de protection haut de gamme pour les soldats du feu [ suite ]
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Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre [ suite ]
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Port et imports à la pointe des technologies à la Guadeloupe [ suite ]
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L'étang des Landes au coeur du développement de l'Est Creusois [ suite ]
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Caféine : un stimulant pour la créativité En Champagne-Ardenne, une pomme de terre mieux irriguée Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses Des tenues de protection haut de gamme pour les soldats du feu
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L'étang cantalien de Cheyrouse remis à flots ! Des tenues de protection haut de gamme pour les soldats du feu Du blé à la Martinique . Embarquement pour la culture à Lorient
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La cartographie géologique de l'Oyapock, au service du développement durable de ce territoire transfrontalier Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION Investir dans le parpaing pour reconstruire l'Ouest guyanais Dynamiser le lien social pour mieux vivre son quartier
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La métamorphose du Cygne renforce l'accueil touristique en Basse-Normandie Un parcours de découverte touristique original pour dynamiser l'économie touristique de la Guadeloupe Barrage à la pénurie d'eau potable en Corse Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe
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Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes L'étang des Landes au coeur du développement de l'Est Creusois Commercial, une nouvelle fonction de l'agriculteur
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Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA Port et imports à la pointe des technologies à la Guadeloupe La viande bovine se démarque en Lorraine L'Ecomusée d'Alsace, un puits de connaissances du patrimoine local
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www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
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Mercredi 21 Avril 2010
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Nouvelle thématique sur le forum Lire la suite...
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10 000 personnes : 17.5% 5 000 personnes : 9.9% 50 000 personnes : 10.9% 15 000 personnes : 61.7% Total des votes : 634 Saviez-vous que 75% des militaires sont contractuels ? Eh oui, on ne s'engage pas forcément dans l'armée de terre pour la vie ! Plus de la moitié des militaires s'engagent pour une durée de 3 à 5 ans (renouvelables). Un parcours dans l'armée de terre peut donc être un véritable tremplin et de révéler un vrai plus pour la suite de votre carrière. « J'ai un BAC non scientifique. Pourrai-je devenir pilote d'hélicoptère ? Opérateur des réseaux de télécommunications t. L'opérateur des réseaux de télécommunications tactiques met en oeuvre, exploite et maintient. Mécanicien automobile Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels. Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien. Il le dirige durant les missions de protection. Manutentionnaire par air
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L'exploitant imagerie aide l'analyste d'interprétation d'images en participant à la mise. Conducteur poids lourd Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd. Opérateur réseaux radio L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio.
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L'exploitant imagerie aide l'analyste d'interprétation d'images en participant à la mise. Equipier sécurité civile L'équipier sécurité civile est capable de remplir à tout moment des missions majeures :. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Le cuisinier prépare les repas dans les conditions d'hygiène fixées par la règlementation. Conducteur d'engin Le conducteur d'engin du BTP est chargé de conduire un engin sur un chantier et en exercice ou en. Manutentionnaire par air Le manutentionnaire par air exécute les opérations de conditionnement, de chargement et de travail.
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Le coiffeur effectue des soins capillaires, des shampoings et des coupes d'entretien. Sapeur-pompier de Paris Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées. Opérateur coordination appuis feux L'opérateur coordination appuis feux participe à la mise en oeuvre d'un véhicule d'observation de.
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Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. Agent de circulation L'agent de circulation participe à l'exécution d'une mission d'appui mouvement. Le musicien prépare et réalise les activités musicales lors des protocoles et des manifestations. Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien. Il le dirige durant les missions de protection.
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Le manutentionnaire par air exécute les opérations de conditionnement, de chargement et de travail. Mécanicien armement Selon sa spécialité, le mécanicien armement exécute les opérations de manipulation et de. Tireur char et engin blindé Indispensable à la mise en oeuvre du char ou de l'engin blindé, le tireur est plus. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Parqueur baliseur Au sein de son équipe de protection balisage, le parqueur baliseur assure la reconnaissance et la.
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Pas besoin d'être un champion olympique pour s'engager dans l'armée ! Certes non, il n'est pas forcément nécessaire d'être très fort en sport pour pouvoir s'engager dans l'armée de terre. Une bonne condition physique est un élément important de la compétence d'un soldat mais cela s'acquiert. Ce n'est donc pas le critère de sélection. Attention quand même : car certaines spécialités nécessitent d'avoir un niveau sportif élevé. « J'ai un BAC +5, puis-je m'engager en tant qu'EVAT ? le 21.04.2010 : [Recrutement] Nouvelle thématique sur le forum Une nouvelle thématique vous est proposée sur le forum :" Le monde de l'emploi et ses valeurs? Lire la suite. Écrit par Sous-lieutenant Zoghbi 16.04.2010 : L'armée de Terre au centre commercial « Auchan » de Buchelay (78) du 14 au 17 avril Secrétaire Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie. Il assure le suivi du courrier envoyé et. Mécanicien armement
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Pas besoin d'être un champion olympique pour s'engager dans l'armée ! Certes non, il n'est pas forcément nécessaire d'être très fort en sport pour pouvoir s'engager dans l'armée de terre. Une bonne condition physique est un élément important de la compétence d'un soldat mais cela s'acquiert. Ce n'est donc pas le critère de sélection. Attention quand même : car certaines spécialités nécessitent d'avoir un niveau sportif élevé. « Je détiens déjà une spécialité, pourrai-je continuer à l'exercer si je m'engage ? Officier sous contrat "Pilote" Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi. En savoir plus Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Exploitant imagerie
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Saviez-vous qu'autour du métier de soldat, l'armée de terre propose 400 spécialités différentes ? Le métier de soldat s'accompagne toujours d'une spécialité. Vous pourrez donc choisir celle qui vous correspond le plus parmi les 400 que l'armée de terre propose. Mais n'oubliez pas, vous serez d'abord soldat. « Tout le monde peut-il être réserviste ? Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. Opérateur drones Le drone est un avion de surveillance du champ de bataille sans pilote. L'opérateur participe à. Equipier recherche aéroportée et actions spéc. Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un. Electromécanicien frigoriste L'électromécanicien frigoriste installe et répare les matériels de cuisson, de conservation et. Opérateur des réseaux de télécommunications t. L'opérateur des réseaux de télécommunications tactiques met en oeuvre, exploite et maintient.
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Saviez-vous que l'armée de terre aide ses soldats à retrouver du travail dans le civil quand arrive la fin du contrat ? Effectivement, l'armée de terre ne vous laisse pas tomber après la fin de votre engagement. A l'approche de la fin de votre contrat, elle vous aidera à retrouver du travail dans le civil : c'est l'aide à la reconversion. « Je détiens déjà une spécialité, pourrai-je continuer à l'exercer si je m'engage ? Equipier recherche aéroportée et actions spéc. Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un. Manutentionnaire par air Le manutentionnaire par air exécute les opérations de conditionnement, de chargement et de travail. Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes. Opérateur coordination appuis feux L'opérateur coordination appuis feux participe à la mise en oeuvre d'un véhicule d'observation de. Combattant
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Saviez-vous que l'on peut être militaire et avoir une vie de famille ? Beaucoup de militaires sont en couple. Etre soldat ne signifie pas renoncer à une vie privée, une vie de famille. Vous aurez d'ailleurs 52 jours de permissions, soit 9 semaines de congés. Il y a également des possibilités de rapprochement de conjoint, si vous venez à être muté. « Combien d'heures de sport devrai-je pratiquer par semaine ? le 21.04.2010 : [Recrutement] Les armées au centre commercial d'Avignon Les armées étaient présentes en avril dernier dans la galerie du centre commercial Auchan d'Avignon pour informer les jeunes et leurs familles sur les parcours professionnel et stages proposés par les armées. Lire la suite. Écrit par Sous-lieutenant Zoghbi Opérateur coordination appuis feux L'opérateur coordination appuis feux participe à la mise en oeuvre d'un véhicule d'observation de. En savoir plus Officier sous contrat "Encadrement" Exploitant imagerie
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Selon sa spécialité, le mécanicien armement exécute les opérations de manipulation et de. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. Le musicien prépare et réalise les activités musicales lors des protocoles et des manifestations. Manutentionnaire par air Le manutentionnaire par air exécute les opérations de conditionnement, de chargement et de travail. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Brancardier secouriste Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques.
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436 Combattant En savoir plus
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60 Tireur char et engin blindé En savoir plus
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24 Exploitant imagerie En savoir plus
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82 Opérateur des réseaux de télécommunications t... En savoir plus
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Opérateur réseaux radio En savoir plus
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26 Serveur En savoir plus
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37 Cuisinier En savoir plus
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Opérateur réseaux informatiques En savoir plus
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12 Equipier recherche aéroportée et actions spéc... En savoir plus
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Coiffeur En savoir plus
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Opérateur drones En savoir plus
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15 Parqueur baliseur En savoir plus
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25 Agent de circulation En savoir plus
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98 Conducteur poids lourd En savoir plus
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45 Magasinier En savoir plus
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Manutentionnaire par air En savoir plus
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11 Electromécanicien frigoriste En savoir plus
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42 Mécanicien automobile En savoir plus
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96 Officier sous contrat "Encadrement" En savoir plus
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40 Equipier sécurité civile En savoir plus
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22 Maître de chien En savoir plus
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92 Sapeur-pompier de Paris En savoir plus
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Entraîneur sportif En savoir plus
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50 Secrétaire En savoir plus
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44 Brancardier secouriste En savoir plus
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18 Opérateur coordination appuis feux En savoir plus
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Amélioration des pensions de retraite des femmes Amélioration des pensions de retraite des femmes L'écart de durée d'assurance entre les hommes et les femmes s'est résorbé pour les jeunes générations. Lire la suite
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Amélioration des pensions de retraite des femmes L'écart de durée d'assurance entre les hommes et les femmes s'est quasiment totalement résorbé pour les jeunes générations. Lire la suite
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Amélioration des pensions de retraite des femmes L'écart de durée d'assurance entre les hommes et les femmes s'est résorbé pour les jeunes générations.
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de retraites lun, 04/19/2010 - 14:25 - administrateur LES RETRAITES, COMMENT ÇA MARCHE ? Les retraites en chiffres clés Chaque mercredi,
Eric Woerth débat avec des experts des différents enjeux de la réforme des retraites. Parce que la réforme des retraites. lun, 04/19/2010 - 17:15 - administrateur
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Notre système des retraites est au coeur de la solidarité nationale. Tous les Français y sont très attachés. Il est cependant confronté à des déséquilibres financiers très importants, en raison du vieillissement de la population française. La crise économique a accéléré l'apparition de ces déséquilibres : en 2010, nous avons atteint le niveau de déficit qui était attendu pour 2030. La réforme des retraites est en conséquence indispensable pour sauvegarder notre régime par répartition, garantir le niveau de vie des retraites et assurer l'avenir des générations futures. Cette réforme, le Gouvernement entend la mener dans un esprit de justice et de dialogue. C'est tout l'enjeu de la concertation engagée le 12 avril entre le Gouvernement et les partenaires sociaux. lun, 04/19/2010 - 16:50 - administrateur DES EXPERTS Les mercredis de la retraite , en direct à 18h30 lun, 04/19/2010 - 16:23 - administrateur POURQUOI RÉFORMER MAINTENANT ? Le déficit de notre système
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DES EXPERTS L'AVIS Les mercredis de la retraite , en direct à 18h30 Les mercredis de la retraite , en direct à 18h30
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MAINTENANT ? POURQUOI RÉFORMER de retraites Le déficit de notre système
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COMMENT ÇA MARCHE ? LES RETRAITES, en chiffres clés Les retraites
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www.rsa.gouv.fr ]
Le revenu de Solidarité active
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www.rsa.gouv.fr
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Le rSa « activiteÌü » permet, depuis sa mise en oeuvre, d'encourager de façon continue le travail en peÌüriode de crise.
Marc-Philippe Daubresse, Ministre de la Jeunesse et des SolidariteÌüs actives, indique qu'au titre du mois de feÌüvrier 2010, 1,756 million de foyers (.
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Le rSa « activiteÌü » permet, depuis sa mise en oeuvre, d'encourager de façon continue le travail en peÌüriode de crise. - Le revenu de Solidarité active
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Le rSa « activiteÌü » permet, depuis sa mise en oeuvre, d'encourager de façon continue le travail en peÌüriode de crise.
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
Ministère de la Santé et des Sports
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5 mai 2010 : La mission mains propres invite tous les professionnels de santé à se mobiliser ! - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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5 mai 2010 : La mission mains propres invite tous les professionnels de santé à se mobiliser !
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Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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Sports.gouv.fr - Agenda de Rama Yade
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Agenda - Semaine Du 19 avril au 25 avril 2010 - Roselyne Bachelot-Narquin - Agenda - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Agenda - Semaine Du 19 avril au 25 avril 2010 - Roselyne Bachelot-Narquin - Agenda - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Alcool Info Service : pour faire le point sur sa consommation - Campagnes - Ministère de la Santé et des Sports
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Biographie - La secrétaire d'Etat chargée des sports. - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Biographie - La Ministre de la santé et des sports. - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Sports.gouv.fr - Le Cabinet de la secrétaire d'Etat chargé des Sports
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Campagne budgétaire 2009 des établissements de santé - Campagnes budgétaires - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
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Campagne budgétaire 2009 des établissements de santé
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Contacter Mme Roselyne Bachelot-Narquin - La Ministre de la santé et des sports. - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Contacter Mme Roselyne Bachelot-Narquin - La Ministre de la santé et des sports. - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Roselyne Bachelot-Narquin et Michèle Alliot-Marie en visite à la maison d'arrêt de Bois d'Arcy - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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Roselyne Bachelot-Narquin et
Michèle Alliot-Marie en visite à la maison d'arrêt de Bois d'Arcy
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Emploi-formations pour le secteur sports - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports
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Emploi-formations pour le secteur sports
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Emploi-formations pour le secteur sports - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports
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Hôpital - Ministère de la Santé et des Sports
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Etudes et chiffres - Sports - Etudes et chiffres - Sports - Ministère de la Santé et des Sports
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Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) - Etudes recherches et statistiques - DREES - Ministère de la Santé et des Sports
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Évaluation de l'impact sanitaire de l'éruption volcanique en Islande - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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Évaluation de l'impact sanitaire de l'éruption volcanique en Islande
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5 mai 2010 : La mission mains propres invite tous les professionnels de santé à se mobiliser ! [21 avril 2010] Le ministère de la santé et des sports est engagé depuis plusieurs années dans la promotion de l'hygiène des mains. Son objectif est d'informer et de sensibiliser aussi bien les patients que les professionnels de santé aux gestes permettant de réduire les transmissions de maladies et les risques d'infection associés aux soins, grâce à la friction des mains avec des produits hydro-alcooliques. Espace usagers [avril 2010]
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Roselyne Bachelot-Narquin et
Michèle Alliot-Marie en visite à la maison d'arrêt de Bois d'Arcy [20 avril 2010] Lundi 19 avril 2010,
Roselyne Bachelot-Narquin et
Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, Garde des sceaux, ministre de la justice et des Libertés, ont fait un déplacement commun à la maison d'arrêt de Bois d'Arcy, pour visiter le service médico-psychologique régional et l'unité de consultations et de soins ambulatoires (UCSA). Remise du Livre Blanc des 1ers États Généraux des personnes touchées par la maladie de Parkinson - Discours de
Roselyne BACHELOT-NARQUIN [12 avril 2010] L'association France Parkinson et les associations concernées, ont remis à la ministre, lundi 12 avril 2010, un Livre Blanc, avec des propositions issues des premiers Etat généraux des personnes touchées par la maladie de Parkinson, organisés dans toute la France. 16 avril 2010 Évaluation de l'impact sanitaire de l'éruption volcanique en Islande
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Infirmiers infirmières : Votre métier évolue, votre formation aussi ! - LMD - Infirmiers - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sportsorts
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Infirmiers infirmières : Votre métier évolue, votre formation aussi !
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Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33 - Santé - Adresses et numéros utiles - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports
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IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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Inspection, contrôle, évaluation (IGAS)
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L'accès au sport pour le plus grand nombre
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L'organisation du sport en France
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La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
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Le répertoire des métiers de la Fonction publique hospitalière
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Remise du Livre Blanc des 1ers États Généraux des personnes touchées par la maladie de Parkinson - Discours de Roselyne BACHELOT-NARQUIN - Les discours - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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5 mai 2010 : La mission mains propres invite tous les professionnels de santé à se mobiliser ! - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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Bio terrorisme : vers un traitement contre les effets de la ricine? Lire la suite ...
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21 avril 2010 Bio terrorisme : vers un traitement contre les effets de la ricine? La ricine a été impliquée dans des affaires de meurtre politique, de bio-crime et de suicides. Ses effets sont généralement irréversibles et la mort survient en quelques jours. Des chercheurs du Commissariat à l'énergie atomique, de l'Institut Curie, du CNRS, de l'Agence française de sécurité sanitaire des médicaments et de l'Université de Montpellier viennent de découvrir les toutes premières molécules efficaces contre la toxicité de cette substance. Lire la suite .
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www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ]
Internet DDTM 76
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Droits à paiement unique (DPU) 2010 - découplage - subrogations
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Dossier PAC (Politique Agricole Commune) campagne 2010 - Mesure Agro-Environnementale (MAE)
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Dossier PAC (Politique Agricole Commune) campagne 2010 - Mesure Agro-Environnementale (MAE) Les producteurs souhaitant souscrire une mesure agro-environnementale (MAE) doivent compléter les deux imprimés suivants : la demande d'engagement (format PDF - 293.6 ko) et la liste des éléments (format PDF - 311.8 ko). publié le mercredi 21 avril 2010 Droits à paiement unique (DPU) 2010 - découplage - subrogations En cas de subrogation intervenue depuis le 1er janvier 2005 (changement de situation juridique/reprise par conjoint, fusion, scission, héritage, donation), les montants de référence (découplage 2010) des exploitations initiales sont transférables à l'exploitation résultante en remplissant le formulaire correspondant à la situation de l'exploitation. Les subrogations se traitent dans l'ordre chronologique de leur date d'effet (il est possible d'avoir un enchaînement de plusieurs subrogations depuis le 1er janvier 2005). publié le mercredi 21 avril 2010
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Droits à paiement unique (DPU) 2010 - découplage - rectification des références initiales Les montants de référence initiale (découplage 2010) ont été envoyés aux exploitations concernées début avril 2010. Les données prises en compte pour le calcul de ce montant de référence peuvent être erronées. Les exploitants constatant une anomalie dans leur montant de référence peuvent en demander la correction en envoyant un courrier détaillant l'erreur constatée à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Service Économie Agricole avant le 17 mai 2010. publié le mercredi 21 avril 2010 Mise à jour le 21/04/2010 : Plan du site
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www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ]
Semaine du développement durable 2010
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www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr
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Semaine du développement durable 2010
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www.service-civique.gouv.fr ]
Service Civique : Accueil
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www.service-civique.gouv.fr/
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Le Service Civique, qu'est-ce que c'est ? Le Service Civique permet à tous ceux qui le souhaitent de s'engager pour une durée déterminée dans une mission au service de la collectivité et de l'intérêt général. Il s'adresse plus particulièrement aux jeunes de 16 à 25 ans. http://www.service-civique.gouv.fr/
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D'ECUME/ECOSCIENCE PROVENCE Sport dans la Ville Starting-Block Télécom sans frontières UDAF 12 Union Chrétienne des jeunes gens union sportive ledonienne Unis-Cité Volontariat International au Service des Autres VISA-AD Foire aux Questions
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Pour votre impôt sur le revenu, inutile d'attendre ! 21/04/2010 14:38 Payez par internet votre 2ème acompte dès maintenant, votre compte ne sera débité que le 27 mai. En savoir plus Permis à points, faisons le point 12/04/2010 16:26 Un permis pour sauver des vies - Vrai ou faux : faisons le point sur les idées reçues - Le permis à points : mieux comprendre pour mieux rouler. En savoir plus
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Le 11 janvier 2010, le comité de pilotage des Grands Projets du Sud Ouest (GPSO) a décidé de retenir un fuseau de 1 000 m de large environ, dans la partie ouest du Tarn-et-Garonne (de Dunes au franchissement de la Garonne, au sud de Castelsarrasin). C'est à l'intérieur de ce fuseau que sera recherché, courant 2010, un fuseau de 500 m devant accueillir les variantes de tracé possible. Pour le centre et le sud du département (du franchissement de la Garonne à Pompignan), p La ligne à grande vitesse (LGV) en Tarn-et-Garonne : état d'avancement 19/04/2010 16:27
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Payez par internet votre 2ème acompte dès maintenant, votre compte ne sera débité que le 27 mai. En savoir plus >>> Pour votre impôt sur le revenu, inutile d'attendre ! 21/04/2010 14:38
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Chômeurs en fin de droits : des aides spécifiques à la fin mai
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Eruption volcanique en Islande : reprise du trafic aérien
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Permis de chasser : les montants des redevances 2010 Baisse du remboursement de 150 médicaments
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20 avril 2010 Convention étendant le dispositif ''alerte enlèvement'' Lire la suite
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Ministère de la Justice - Textes et réformes : Convention étendant le dispositif ''alerte enlèvement''
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[touteleurope.fr] Michal Krejza : "Le sport a un rôle unique dans le rassemblement des européens" 21/4/2010 Reprise fragile du transport aérien en Europe 20/4/2010 CESE: Une simulation pour apprendre l'Europe aux jeunes 19/4/2010 Nuage de cendres : vers une réouverture du ciel européen ? 19/4/2010
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[touteleurope.fr] Présidentielles en Pologne : qui succèdera à Lech Kaczynski ? 21/4/2010 Une Union à la hauteur des enjeux de l'âge global : peut-on relever le défi ? 21/4/2010 Michal Krejza : "Le sport a un rôle unique dans le rassemblement des européens" 21/4/2010 Reprise fragile du transport aérien en Europe 21/4/2010
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Déplacement de Nora Berra dans le Morbihan
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Déplacement de
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Retraites 2010 - Retraites / Emploi des seniors
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Dossier d'information sur les retraites
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Eric Woerth lance la concertation sur les retraites
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Débat sur les retraites au Sénat sur le thème « Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ? ». Discours de Xavier Darcos. 12 janvier 2010
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"Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite" : Débat au
Sénat
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2010-022 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2009
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Publication de la Dares : Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2009
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N° 724 - La durée de perception de l'APA : 4 ans en moyenne
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Les retraités et les retraites en 2008
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Adoption.gouv.fr La sécurité des jeunes sur Internet Les violences faites aux femmes Le portail des métiers de la santé et du social La santé et la sécurité au travail Plan du site Mentions légales Nous contacter Pôle-emploi Premier Ministre Informations publiques
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Cette première réunion constitue le lancement d'une concertation approfondie qui sera marquée par plusieurs nouvelles rencontres avec les partenaires sociaux au niveau interprofessionnel ainsi qu'une concertation spécifique sur les sujets relatifs à la fonction publique qui débutera le 22 avril prochain. Derniers articles Publications de la DREES - La durée de perception de l'APA : 4 ans en moyenne : 19 avril 2010 Publications de la DREES - Les retraités et les retraites en 2008 - Ouvrage : 19 avril 2010 Publications de la DREES - Les retraités et les retraites en 2008 - Etudes Résultats 722 : 19 avril 2010 Publication de la Dares : Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2009 : 16 avril 2010 Huitième rapport du Conseil d'orientation des retraites : 15 avril 2010 Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel : 14 avril 2010
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Eric Woerth, Ministre du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique a lancé le 21 avril "les Mercredis des Retraites". Parce que la réforme des retraites concerne l'avenir de notre société,
Eric Woerth souhaite échanger et débattre avec des experts de tous horizons, sociologues, économistes, éditorialistes, des différents enjeux de cette réforme. Retraites / Emploi des seniors 14 avril 2010 Dossier d'information sur les retraites Découvrez le cadre général des retraites en France : système par répartition, âge de la retraite, calcul, différents régimes. Pourquoi faut-il une réforme des retraites. Et le détail des mécanismes de solidarité de notre système. Retraites / Emploi des seniors 12 avril 2010
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Eric Woerth a reçu le 12 avril les partenaires sociaux pour lancer la concertation sur la réforme des retraites.
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Nora Berra lance la mission « Vivre chez soi : autonomie, inclusion et projet de vie » 18 février 2010
Nora Berra, Secrétaire d'Etat chargée des Aînés, a lancé ce matin la mission « Vivre chez soi » pour permettre à nos aînés qui sont pour 90 % d'entre eux à domicile de vivre chez eux le plus longtemps possible. Un Espace Emploi Handicap et Compétences 4 février 2010 Le 2 février,
Xavier Darcos, Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville a inauguré le premier Espace Emploi Handicap et Compétences d'Adecco, dédié exclusivement à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées.
Nadine Morano s'indigne de l'agression contre Rayhana 15 janvier 2010
Nadine Morano s'indigne de l'agression dont a été victime la scénariste comédienne Rayhana qui s'est toujours engagée en faveur de la promotion des droits des femmes. Déplacement de
Nora Berra dans le Morbihan 13 janvier 2010
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Nora Berra, Secrétaire d'Etat chargée des aînés, s'est rendu le jeudi 14 janvier dans le Morbihan pour notamment poser la première pierre du futur établissement pour personnes âgées dépendantes à Guilliers. "Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite" : Débat au
Sénat 12 janvier 2010 Intervention de
Xavier Darcos : "la question des retraites, qui est au croisement de trois enjeux fondamentaux pour notre société : le vieillissement de la population, une chance pour chacun de nous mais aussi un véritable défi pour la pérennité financière de nos régimes ; le travail bien sûr, et notamment l'enjeu de l'emploi des seniors ; la solidarité et la justice enfin, qui se sont traduites par notre effort en faveur des retraités les plus modestes, et qui devront trouver un prolongement dans une meilleure prise en compte de la pénibilité. ARCHIVES A LA UNE Haut de page Retraites 2010 - comprendre les enjeux de la réforme Les Etats généraux de l'enfance L'emploi des seniors
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Retraites / Emploi des seniors
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Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel
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Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l'État des indemnités de chômage partiel
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Les services de l'Etat dans le Val-d'Oise
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Les cinq premiers radars permettant de contrôler le franchissement des feux rouges ont été mis en service dans le Val d'Oise le 5 février 2010. En savoir plus Perfectionnement conduite deux roues motorisées 01/04/2010
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16/04 : Interview de M.
Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à Europe 1 le 16 avril 2010, sur les suites de la tempête Xynthia et sur l'éruption volcanique en Islande. 16/04 : Point de presse de M.
Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les actions en faveur de la police de proximité, à Livry-Gargan le 16 avril 2010. 16/04 : Communiqué de la
Présidence de la République, en date du 16 avril 2010, sur les efforts en faveur de la médecine de proximité.
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Commentaires sur Programmation éditoriale semaine 16 par j-etienne
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Médecins libéraux : contrer la hausse des inégalités régionales Projet de parc éolien en mer des Deux-côtes La grande consultation de la nouvelle génération Où siège le Congrès ? Quelle est la composition du Congrès ? A quoi sert le Congrès ? La dissolution de la chambre basse depuis la IIIe République La motion de censure : véritable moyen de contrôle ? 21/04 : Médecins libéraux : contrer la hausse des inégalités régionales 20/04 : Où siège le Congrès ? 20/04 : Quelle est la composition du Congrès ? (133) débats publics 21/04 : Projet de parc éolien en mer des Deux-côtes 21/04 : La grande consultation de la nouvelle génération
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Jeunesse, - Accès thématique - Vie-publique.fr
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Jeunesse
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Santé, - Accès thématique - Vie-publique.fr
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 21 avril 2010 à 09h53 Actualisation le mercredi 21 avril 2010 à 09h53 Prochaine édition le mercredi 21 avril 2010 à 16h00 Carte de référence : 21042010_10 Bulletin émis le : 21/04/2010 à 09:53:15 Prochain bulletin le : 21/04/2010 à 16:00:00
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Actualisation le mercredi 21 avril 2010 à 15h53 Actualisation le mercredi 21 avril 2010 à 15h53 Prochaine édition le jeudi 22 avril 2010 à 10h00 Carte de référence : 21042010_16 Bulletin émis le : 21/04/2010 à 15:52:54 Prochain bulletin le : 22/04/2010 à 10:00:00
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www.ville.gouv.fr ]
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21 avril 2010 I Marché de travaux relatifs à la réalisation de réaménagement de (. 21 avril 2010 I Sarcelles - Quartier des Lochères I 21 avril 2010 I Perpignan - Quartier Saint-Jacques I 21 avril 2010 I Vieux-Condé - Quartier Solitude-Hermitage I 21 avril 2010 I Melun - Hauts Mézereaux I
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ANRU 21 avril 2010 I Marché de travaux relatifs à la réalisation de réaménagement de (...) I 21 avril 2010 I Sarcelles - Quartier des Lochères I 21 avril 2010 I Perpignan - Quartier Saint-Jacques I 21 avril 2010 I Vieux-Condé - Quartier Solitude-Hermitage I 21 avril 2010 I Melun - Hauts Mézereaux I Marchés publics
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