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Circulaires
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Afin de permettre à l'administration de disposer des moyens de lutter plus efficacement contre la fraude réalisée par le biais d'Etats ou territoires avec lesquels la France n'échange pas de renseignements de nature bancaire, l'article 52 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative pour 2008 porte de trois à dix ans le délai de reprise prévu à l'article L. 169 du livre des procédures fiscales (LPF) lorsque les obligations déclaratives prévues aux articles 123 bis, 209 B, 1649 A et 1649 AA du
code général des impôts n'ont pas été respectées et concernent un Etat ou un territoire qui n'a pas conclu avec la France une convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales permettant l'accès aux renseignements bancaires. L'allongement du délai de reprise est destiné à compenser la difficulté d'obtenir de l'information, notamment bancaire, de la part de ces juridictions.
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Ainsi, le présent article porte de 750 âé- à 1 500 âé- l'amende prévue à l'article 1736 IV du
code général des impôts en cas de défaut de déclaration des références des comptes ouverts, utilisés ou clos à l'étranger par des personnes physiques, des associations ou des sociétés n'ayant pas la forme commerciale. Il en est de même en cas de défaut de déclaration par les établissements financiers des avances remboursables ne portant pas intérêt. Le montant de l'amende est porté à 10 000 âé- par compte non déclaré lorsque ce compte est détenu dans un Etat ou un territoire qui n'a pas conclu avec la France une convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales permettant l'accès aux renseignements bancaires.
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L'article 86 de la loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2009-1674 du 30 décembre 2009) précise les conséquences fiscales de l'apport d'un élément d'actif ou d'une exploitation agricole à un groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC). L'apport d'un élément d'actif à un GAEC est désormais constitutif d'une cession et l'apport d'une exploitation agricole à un GAEC entraîne l'imposition des bénéfices non encore taxés chez l'exploitant individuel. Cette mesure s'applique à l'impôt sur le revenu dû au titre de l'année 2009 et des années suivantes.
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Le 01-04-2010 Consulter Augmentation du montant des pénalités fiscales prévues aux articles 1736 IV et 1766 du
Code Général des Impôts - Article 52 de la loi de finances rectificative pour 2008 L'article 52 de la loi de finances rectificative pour 2008 augmente le montant des pénalités fiscales prévues aux articles 1736 IV et 1766 du
code général des impôts. Le législateur a notamment souhaité sanctionner plus lourdement les manquements aux obligations déclaratives se rapportant à des actifs localisés dans des Etats ou territoires qui n'ont pas conclu avec la France une convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales permettant l'accès aux renseignements bancaires.
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Par ailleurs, ce même article porte de 750 âé- à 1 500 âé- le plafond de la pénalité réduite prévue à l'article 1766 du
code général des impôts et applicable aux contribuables qui, bien que n'ayant pas respecté l'obligation de déclarer les contrats d'assurance-vie souscrits à l'étranger, ont apporté la preuve que le Trésor n'a subi aucun préjudice. La présente instruction modifie sur ces points les paragraphes 151 et 202 du BOI 13 N-1-07 n°29 du 19 février 2007 qui expose l'ensemble du dispositif des pénalités fiscales. Le 01-04-2010 Consulter Contrôle et rectifications - Cadre juridique - Délais de reprise - Délais spéciaux - Commentaire de l'article 52 de la loi de finances rectificative pour 2008
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Par mesure de cohérence, ce même article porte de six à dix ans les délais de reprise respectivement prévus aux articles L. 169, L. 174 et L. 176 du LPF lorsque le contribuable exerce une activité occulte au sens de l'article L. 169 du LPF ou lorsque l'administration a dressé un procès-verbal de flagrance fiscale dans les conditions prévues à l'article L. 16-0 BA du LPF. Le délai de prescription de droit commun de six ans prévu à l'article L. 186 du LPF est inchangé. Néanmoins, la rédaction de cet article est modifiée pour tenir compte de l'existence de délais plus longs. La présente instruction commente ces nouvelles dispositions qui entrent en vigueur pour les délais de reprise venant à expiration postérieurement au 31 décembre 2008. Le 01-04-2010 Consulter Bénéfices agricoles - Apports à un groupement agricole d'exploitation en commun.
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Enfants issus d'un second mariage ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Elle a été imprimée le 2010-04-10 à 09:18.
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Elle a été imprimée le 2010-04-10 à 17:19.
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Elle a été imprimée le 2010-04-10 à 20:19.
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www.correze.pref.gouv.fr ]
Préfecture de la Corrèze
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Argentat et la Dordogne
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Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)
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La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN
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Le château de Sédières
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Le lac de Seilhac
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Ministère du Développement durable
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Accessibilité - Ministère du Développement durable
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Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
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Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
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Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
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Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
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Associations - Ministère du Développement durable
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Baisse de 6,2 % des personnes tuées sur les routes au premier trimestre 2010 - Ministère du Développement durable
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Baisse de 6,2 % des personnes tuées sur les routes au premier trimestre 2010
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Vendredi 09 Avril 2010 Baisse de 6,2 % des personnes tuées sur les routes au premier trimestre 2010
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Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
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Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
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Biodiversité marine et littorale
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CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
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CEDD - Conseil économique pour le développement durable
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Concours et formations - Ministère du Développement durable
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Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
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Consultations publiques - Ministère du Développement durable
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Développement durable - Ministère du Développement durable
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Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
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Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
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Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
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Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
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Effet de serre et changement climatique
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Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
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Énergies - Ministère du Développement durable
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Espace lecture - Ministère du Développement durable
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Europe et international - Ministère du Développement durable
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Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
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Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
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Grands projets - Ministère du Développement durable
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Baisse de 6,2 % des personnes tuées sur les routes au premier trimestre 2010 9 avril 2010 Transports et sécurité routière Avec 55 décès en moins, les trois premiers mois de l'année 2010 enregistrent une baisse de l'insécurité routière, par rapport au premier trimestre 2009 (- 6,2 %). 827 personnes ont néanmoins perdu la vie entre le 1er janvier et le 31 mars 2010 (882 au cours du premier trimestre 2009).
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Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
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L'Union pour la Méditerranée (UPM) - Ministère du Développement durable
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La biodiversité et les milieux marins - Ministère du Développement durable
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La prise en compte du développement durable dans les activités internationales - Ministère du Développement durable
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Le changement climatique - Ministère du Développement durable
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Le changement climatique
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Le ministère - Ministère du Développement durable
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Les activités européennes - Ministère du Développement durable
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Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
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Les échanges internationaux - Ministère du Développement durable
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Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
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Le littoral - Ministère du Développement durable
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Mer et littoral - Ministère du Développement durable
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Mer et littoral
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Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
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Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
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Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
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Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
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Prévention des risques - Ministère du Développement durable
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Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
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Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
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Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
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Samedi 10 avril 2010 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
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www.elysee.fr ]
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Accueil - Présidence de la République
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Publié le 10 avr 2010 Condoléances du Président au nom de la France suite au décès M. Lech Kaczynski,Président de la République de Pologne Le Président de la République a appris avec une très grande émotion et une profonde tristesse la disparition du Président de la République de Pologne, Lech Kaczynski, de son épouse et des autres passagers de l'avion qui s'est [. Classé sous : Nation Condoléances du Président au nom de la France suite au décès M. Lech Kaczynski,Président de la République de Pologne
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
Accueil - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=1#me_blockUne
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Objectif : 50% de diplômés du supérieur en 2012
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=10#me_blockUne
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Le premier portail Internet global qui facilite les rencontres entreprises-recherche publique
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Améliorer la restauration universitaire
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Une charte pour garantir la transparence en matière d'expertise scientifique
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=13#me_blockUne
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Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible !
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=14#me_blockUne
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Installation de l'Atelier des campus universitaires
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Des bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=16#me_blockUne
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200 millions d'euros pour le PRES Université Paris Cité
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=17#me_blockUne
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Hausse moyenne de 6% des dotations attribuées aux écoles d'ingénieurs en 2010
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=18#me_blockUne
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Des universités attractives au niveau international
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=19#me_blockUne
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Université Européenne de Bretagne, un PRES pionnier en matière de valorisation de la recherche
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=2#me_blockUne
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Crédit impôt recherche 2008 : doublement du montant reçu par les P.M.E. en un an
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=20#me_blockUne
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Autonomie, moyens et incitation : les trois leviers de l'excellence universitaire
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=21#me_blockUne
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Budget 2010 des universités : une progression moyenne de 6%
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=22#me_blockUne
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Grandes écoles et écoles d'ingénieurs : objectif de 30 % de boursiers d'ici 3 ans
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=3#me_blockUne
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Faire de la médecine une priorité de notre système de recherche, de formation et de soins
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=4#me_blockUne
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Changement climatique : la ministre saisit l'Académie des Sciences
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=5#me_blockUne
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Grand Emprunt : mode d'emploi
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=6#me_blockUne
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Admission Post-Bac : plus de 688 000 élèves préinscrits
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=7#me_blockUne
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Les étudiants désignent leurs représentants dans les CROUS
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=8#me_blockUne
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Relogement provisoire de la MSH, de l'EHESS et de l'EPHE sur la zone Tolbiac
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=9#me_blockUne
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Un million d'euros pour la création du PRES Centre-Val de Loire Université
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Objectif : 50% de diplômés du supérieur en 2012 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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En savoir plus
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
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09/04/2010 Objectif : 50% de diplômés du supérieur en 2012 09/04/2010 Objectif : 50% de diplômés du supérieur en 2012
Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche, a reçu Androulla Vassiliou, Commissaire européen en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse. Elle a indiqué à cette occasion que la France se fixait pour objectif national d'atteindre les 50% de diplômés du supérieur d'ici 2012. En savoir plus
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www.eure.pref.gouv.fr ]
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www.handiguide.gouv.fr ]
Handiguide
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Samedi 10 avril 2010 Île-de-France - Val-d'Oise (95) 05/06/2010 Handi-découverte - 3ème édition Samedi 5 juin de 10h à 18h sur la parvis de la préfecture de Cergy-Pontoise Valides ou non, venez découvrir de nouveaux sports ! Basket en fauteuil, tennis de table, escrime, tir laser, base- ball, athlétisme, handbikes, joelettes, vélos tandem. Plus d'infos: 01 34 35 33 33 ou sur le site : http://handidecouverte.e3b.org
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- Intelligence Economique
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www.intelligence-economique.gouv.fr
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/04/2010, 09:19
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/04/2010, 11:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/04/2010, 13:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/04/2010, 15:19
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/04/2010, 17:19
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/04/2010, 20:19
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www.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice -
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www.justice.gouv.fr
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02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux
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Ministère de la Justice - Portail : Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 09/04
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Ministère de la Justice - Portail : Au coeur de la justice pénale des mineurs
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 09/04
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Ministère de la Justice - Portail : L'aide de mineurs sous mandat judiciaire aux sinistrés de Vendée
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 09/04
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Ministère de la Justice - Portail : Ouverture du nouveau CP de Rennes-Vézin
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Ministère de la Justice - Portail : De nouvelles dispositions pour prévenir les actes incestueux
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[
www.legifrance.gouv.fr ]
Legifrance - Le service public de l'accès au droit
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www.legifrance.gouv.fr
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Sat Apr 10 09:19:13 CEST 2010
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Sat Apr 10 11:18:53 CEST 2010
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Sat Apr 10 13:19:09 CEST 2010
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Sat Apr 10 15:19:13 CEST 2010
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Sat Apr 10 17:19:43 CEST 2010
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Sat Apr 10 20:19:13 CEST 2010
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction régionale de l'environnement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
Baisse de 6,2 % des personnes tuées sur les routes au premier trimestre 2010 Avec 55 décès en moins, les trois premiers mois de l'année 2010 enregistrent une baisse de l'insécurité routière, par rapport au premier trimestre 2009 (- 6,2 %). 827 personnes ont néanmoins perdu la (.
[
www.lsta.upmc.fr ]
-
Page d'accueil
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10-12 avril 2010 - Sidi Bel Abbes, Algérie - JISTA 2010 Journées Internationales de Statistique Théorique et Appliquée 2010
[
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr
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Samedi 10 Avril 2010
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
DRAC Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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Avril 2010 Mois de l'architecture en Poitou-Charentes Du 27 novembre 2009 au 30 avril 2010 : exposition A la conquête de l'eau. Petite histoire d'eau en Deux-Sèvres aux Archives départementales des Deux-Sèvres
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Du 21 au 23 mai à Angoulême Musiques métisses La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente)
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Du 27 novembre 2009 au 30 avril 2010 : exposition A la conquête de l'eau. Petite histoire d'eau en Deux-Sèvresaux Archives départementales des Deux-Sèvres Avril 2010 Mois de l'architecture en Poitou-Charentes
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Du 27 novembre 2009 au 30 avril 2010 : exposition A la conquête de l'eau. Petite histoire d'eau en Deux-Sèvresaux Archives départementales des Deux-Sèvres La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente)
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La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) Avril 2010 Mois de l'architecture en Poitou-Charentes
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La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) Du 27 novembre 2009 au 30 avril 2010 : exposition A la conquête de l'eau. Petite histoire d'eau en Deux-Sèvres aux Archives départementales des Deux-Sèvres
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DRAC Poitou-Charentes/Actualités/les 10 mots
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Mois de l'architecture en Poitou-Charentes
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Polynésie Française
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr
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Remise de 25 diplômes à 25 détenus de Nuutania 10/04/2010 06:19: Version 2 Langue Français Statut Mme Martine Boisson, Directrice des établissements pénitentiaires en Polynésie française, a accueilli M. Moana Greig, Ministre de l'éducation , de l'e. Remise de 25 diplômes à 25 détenus de Nuutania 10/04/2010 06:19: Version 2 Langue Français Statut Mme Martine Boisson, Directrice des établissements pénitentiaires en Polynésie française, a accueilli M. Moana Greig, Ministre de l'éducation , de l'e.
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/7_avril_2010_-_m._je/view
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08/04/2010 05:20 , 1 K 7 avril 2010 - M. Jean-Michel JUMEZ nommé chef des subdivisions administratives des IDV et des ISLV publié Version 1 Langue Français Statut
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/remise_de_25_diplome2174/view
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, 1.16 M 10/04/2010 06:19 publié Remise de 25 diplômes à 25 détenus de Nuutania Version 2 Langue Français Statut
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/remise_de_25_diplome2174/view
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Remise de 25 diplômes à 25 détenus de Nuutania 10/04/2010 06:19 : Version 2 Langue Français Statut publié , 1.16 M
[
www.porte-parole.gouv.fr ]
Site du Porte-parole du Gouvernement, Ministre de l'Education nationale Luc Chatel
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www.porte-parole.gouv.fr
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Le bouclier fiscal Le bouclier fiscal est l'affirmation d'un principe fort : en France, on ne travaille pas plus d'un jour sur deux pour payer ses impôts. Ce dispositif incarne notre conception de la fiscalité : l'impôt ne doit pas être confiscatoire.
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www.porte-parole.gouv.fr/?p=2480
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Le bouclier fiscal Télécharger
[
www.presse.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice -
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Ministère de la Justice - Presse : Déplacement de Jean-Marie Bockel à Vesoul
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 09/04
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Ministère de la Justice - Presse : Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé
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Ministère de la Justice - Presse : Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux
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Ministère de la Justice - Presse : Visite de Jean-Marie Bockel à la maison centrale de Poissy
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 09/04
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Ministère de la Justice - Presse : Agenda de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la Justice
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 09/04
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Ministère de la Justice - Presse : Modernisation de la justice
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 09/04
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Ministère de la Justice - Presse : Réforme de la procédure pénale
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Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 09/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, Garde des sceaux 07/04 Prise d'otage à la maison d'arrêt de la Santé 02/04 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 09/04
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
Prix des carburants en France, site gouvernemental
-
www.prix-carburants.gouv.fr
-
Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
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Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
Projets d'Europe - La politique européenne de cohésion
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Caféine : un stimulant pour la créativité [ suite ]
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rubrique en erreur
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Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion [ suite ]
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Cap' Découverte : des mineurs aux skieurs [ suite ]
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rubrique en erreur
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Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
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rubrique en erreur
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A Belfort, les déchets ménagers prennent la route et le train [ suite ]
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rubrique en erreur
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L'endive en force à La Réunion [ suite ]
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rubrique en erreur
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Relance de la transmission d'entreprises dans les Cévennes [ suite ]
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rubrique en erreur
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Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi [ suite ]
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rubrique en erreur
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Le Cateau-Cambrésis : A la découverte de Matisse [ suite ]
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rubrique en erreur
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Douai : Des mains de fées dans l'industrie [ suite ]
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rubrique en erreur
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La culture s'installe dans les abattoirs de Langeac [ suite ]
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Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher [ suite ]
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En Champagne-Ardenne, favoriser l'intégration par l'alphabétisation [ suite ]
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Barrage à la pénurie d'eau potable en Corse [ suite ]
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Déplacer un marché en Ile-de-France, c'est possible... [ suite ]
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Tourisme local, pensée globale...dans les Pyrénées-Orientales [ suite ]
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Bonne Pratique COMMUNICATION [ suite ]
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Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION [ suite ]
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L'Ecomusée d'Alsace, un puits de connaissances du patrimoine local [ suite ]
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Les vergers du Maine-et-Loire portent les fruits de la réinsertion [ suite ]
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RESINTER : la formation en ligne à la Réunion [ suite ]
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A la reconquête des quais de Bordeaux [ suite ]
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www.projetsdeurope.gouv.fr
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Bonne Pratique COMMUNICATION L'endive en force à La Réunion La culture s'installe dans les abattoirs de Langeac RESINTER : la formation en ligne à la Réunion
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Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION A la reconquête des quais de Bordeaux A Belfort, les déchets ménagers prennent la route et le train Les vergers du Maine-et-Loire portent les fruits de la réinsertion
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Cap' Découverte : des mineurs aux skieurs Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement Bonne Pratique COMMUNICATION L'Ecomusée d'Alsace, un puits de connaissances du patrimoine local
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Déplacer un marché en Ile-de-France, c'est possible. Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher Douai : Des mains de fées dans l'industrie Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion
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En Champagne-Ardenne, favoriser l'intégration par l'alphabétisation Le Cateau-Cambrésis : A la découverte de Matisse Caféine : un stimulant pour la créativité Barrage à la pénurie d'eau potable en Corse
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Tourisme local, pensée globale. dans les Pyrénées-Orientales Caféine : un stimulant pour la créativité Relance de la transmission d'entreprises dans les Cévennes Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi
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www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
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www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr
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Samedi 10 Avril 2010
[
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]
Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre/209-quelles-qualites-faut-il-avoir-pour-entrer-dans-l-armee-terre
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/33-les-periodes-militaires-et-stages/223-je-voudrais-decouvrir-milieu-militaire-comment-faire
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/34-la-reserve/225-etre-reserviste-est-il-compatible-avec-l-exercice-mon-metier
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/34-la-reserve/229-peut-on-etre-convoque-a-l-improviste
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/39-operations-exterieures/237-la-projection-en-opex-repose-t-elle-sur-volontariat
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/42-sport/243-je-ne-suis-pas-tres-sportif-est-ce-que-je-peux-quand-meme-rentrer-dans-l-armee-de-terre
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/34-la-reserve
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Toutes les sujets
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/39-operations-exterieures
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Toutes les sujets
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/42-sport
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Toutes les sujets
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
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Indispensable à la mise en oeuvre du char ou de l'engin blindé, le tireur est plus. Mécanicien armement Selon sa spécialité, le mécanicien armement exécute les opérations de manipulation et de.
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Le conducteur d'engin du BTP est chargé de conduire un engin sur un chantier et en exercice ou en. Mécanicien de maintenance électronique Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le. Magasinier Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi.
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Le cuisinier prépare les repas dans les conditions d'hygiène fixées par la règlementation. En savoir plus Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de.
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Le plieur est affecté dans une équipe au sein de laquelle il participe au pliage et à la remise. Pompier aéronautique Subordonné au chef de la SSIS (Section Sécurité Incendie Sauvetage), le pompier aéronautique. Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très.
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Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Opérateur réseaux informatiques L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de. Officier sous contrat "Encadrement" Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la. Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien. Il le dirige durant les missions de protection. Manutentionnaire par air Le manutentionnaire par air exécute les opérations de conditionnement, de chargement et de travail.
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Saviez-vous qu'autour du métier de soldat, l'armée de terre propose 400 spécialités différentes ? Le métier de soldat s'accompagne toujours d'une spécialité. Vous pourrez donc choisir celle qui vous correspond le plus parmi les 400 que l'armée de terre propose. Mais n'oubliez pas, vous serez d'abord soldat. « La projection en OPEX repose-t-elle sur le volontariat ? Opérateur des réseaux de télécommunications t. L'opérateur des réseaux de télécommunications tactiques met en oeuvre, exploite et maintient. Sapeur-pompier de Paris Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées. Equipier recherche aéroportée et actions spéc. Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un. Officier sous contrat "Pilote" Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la. Le musicien prépare et réalise les activités musicales lors des protocoles et des manifestations.
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Saviez-vous que 75% des militaires sont contractuels ? Eh oui, on ne s'engage pas forcément dans l'armée de terre pour la vie ! Plus de la moitié des militaires s'engagent pour une durée de 3 à 5 ans (renouvelables). Un parcours dans l'armée de terre peut donc être un véritable tremplin et de révéler un vrai plus pour la suite de votre carrière. « Je ne suis pas très sportif, est-ce que je peux quand même rentrer dans l'armée de terre ? Soldat des sports équestres Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux. Il doit assurer l'entretien. En savoir plus Tireur char et engin blindé Indispensable à la mise en oeuvre du char ou de l'engin blindé, le tireur est plus. En savoir plus Equipier sécurité civile L'équipier sécurité civile est capable de remplir à tout moment des missions majeures :. Secrétaire Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie. Il assure le suivi du courrier envoyé et. Plieur de parachute
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Saviez-vous que l'armée de terre donne sa chance à chacun ? L'armée de terre est soucieuse de promouvoir l'égalité des chances. Elle ne regarde ni vos origines, ni votre religion. De plus, elle est un révélateur de talent qui est en vous mais dont vous n'avez pas conscience. Ce n'est pas une question de diplômes. « Peut-on être convoqué à l'improviste ? Parqueur baliseur Au sein de son équipe de protection balisage, le parqueur baliseur assure la reconnaissance et la. Combattant Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très. Brancardier secouriste Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques. Tireur missile Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en. Secrétaire Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie. Il assure le suivi du courrier envoyé et. Conducteur d'engin
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Saviez-vous que quelle que soit la spécialité que vous détenez, vous partirez en opération extérieure (OPEX) ? Statutairement, tous les militaires sont amenés à partir en opération extérieure. Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo. « Quelles qualités faut-il avoir pour entrer dans l'armée de terre ? Officier sous contrat "Spécialiste" Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la. Brancardier secouriste Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques. Le cuisinier prépare les repas dans les conditions d'hygiène fixées par la règlementation. Electromécanicien frigoriste L'électromécanicien frigoriste installe et répare les matériels de cuisson, de conservation et. Agent de circulation L'agent de circulation participe à l'exécution d'une mission d'appui mouvement. Tireur char et engin blindé
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Saviez-vous que tous les soldats n'habitent pas forcément en caserne ? Pourtant, c'est vous qui choisissez. Vous pouvez être logés dans le régiment où vous êtes affectés ou vous pouvez choisir d'habiter hors de la caserne si vous le préférez. Attention, pendant votre formation initiale, il est obligatoire de loger à la caserne. Mais, passée cette période favorisant l'adaptation à la vie militaire, vous bénéficierez de sorties (quartiers libres) et de week-ends de permissions. Une fois cette formation terminée, vous pourrez vivre hors de la caserne. « Etre réserviste est-ce compatible avec l'exercice de mon métier ? Opérateur des réseaux de télécommunications t. L'opérateur des réseaux de télécommunications tactiques met en oeuvre, exploite et maintient. En savoir plus Equipier sécurité civile L'équipier sécurité civile est capable de remplir à tout moment des missions majeures :. En savoir plus Tireur missile
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Saviez-vous que tout au long de votre carrière, l'armée de terre vous formera continuellement ? L'armée de terre attache une grande importance à la qualité de ses formations. Il en existe beaucoup et tous les militaires y ont droit. Certaines seront un atout précieux si vous continuez votre carrière dans le civil. « Je voudrais découvrir le milieu militaire. Comment faire ? Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien. Il le dirige durant les missions de protection. Entraîneur sportif Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur. En savoir plus Opérateur risques nucléaires, biologiques et . L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très. Equipier recherche aéroportée et actions spéc. Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un. En savoir plus
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Tireur char et engin blindé Indispensable à la mise en oeuvre du char ou de l'engin blindé, le tireur est plus. Maître de chien Le maître de chien dresse et entraîne son chien. Il le dirige durant les missions de protection. Parqueur baliseur Au sein de son équipe de protection balisage, le parqueur baliseur assure la reconnaissance et la.
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436 Combattant En savoir plus
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60 Tireur char et engin blindé En savoir plus
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82 Opérateur des réseaux de télécommunications t... En savoir plus
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37 Cuisinier En savoir plus
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Opérateur réseaux informatiques En savoir plus
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12 Equipier recherche aéroportée et actions spéc... En savoir plus
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12 Musicien En savoir plus
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15 Parqueur baliseur En savoir plus
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Pompier aéronautique En savoir plus
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Tireur missile En savoir plus
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25 Agent de circulation En savoir plus
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Mécanicien armement En savoir plus
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les coquillages et les crabes de la baie de l'Aiguillon peuvent de nouveau être consommés 09/04/2010 22:29 Le Préfet de la Vendée lève les interdictions de pêche professionnelle et de vente des coquillages et des crabes provenant du littoral de la Baie de l'Aiguillon-sur-Mer à l'exception d'une zone de production conchylicole située sur la côte des communes de La Tranche-sur-Mer et de La Faute-sur-Mer.
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www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/les_coquillages_de_l8101/view
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Le Préfet de la Vendée lève les interdictions de pêche professionnelle et de vente des coquillages et des crabes provenant du littoral de la Baie de l'Aiguillon-sur-Mer à l'exception d'une zone de production conchylicole située sur la côte des communes de La Tranche-sur-Mer et de La Faute-sur-Mer. En savoir plus >>> les coquillages et les crabes de la baie de l'Aiguillon peuvent de nouveau être consommés 09/04/2010 22:29
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le samedi 10 avril 2010 à 09h45 Actualisation le samedi 10 avril 2010 à 09h45 Prochaine édition le samedi 10 avril 2010 à 16h00 Carte de référence : 10042010_10 Bulletin émis le : 10/04/2010 à 09:28:04 Prochain bulletin le : 10/04/2010 à 16:00:00
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Actualisation le samedi 10 avril 2010 à 15h50 Actualisation le samedi 10 avril 2010 à 15h50 Prochaine édition le dimanche 11 avril 2010 à 10h00 Carte de référence : 10042010_16 Bulletin émis le : 10/04/2010 à 15:11:32 Prochain bulletin le : 11/04/2010 à 10:00:00
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9 avril 2010 I Rapport 2009 du CES de l'ANRU : « La rénovation urbaine à l'épreuve (. 9 avril 2010 I Mission d'évaluation et d'actualisation du Pôle d'Appui (.
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ANRU 9 avril 2010 I Rapport 2009 du CES de l'ANRU : « La rénovation urbaine à l'épreuve (...) I 9 avril 2010 I Mission d'évaluation et d'actualisation du Pôle d'Appui (...) I 8 avril 2010 I Poitiers - Quartier Saint-Cyprien I 8 avril 2010 I Agglomération Drouaise - Dreux-Vernouillet I 8 avril 2010 I Cherbourg-Octeville - Quartier Les Provinces I