[
agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche
-
agriculture.gouv.fr/index.html
-
05/02/2010
-
09/02/2010
-
Bruno Le Maire et
Chantal Jouanno présentent le Plan de lutte contre les algues vertes
-
Lancement d'une campagne de sensibilisation au risque de renversement de tracteur
-
Le coût de ce plan d'action est estimé à 134 millions d'euros sur la période 2010-2014, dont 94 millions pris en charge par l'État.
-
Lors d'un déplacement à Rennes, le ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche, et la secrétaire d'État à l'Écologie ont détaillé les mesures pour assurer une gestion irréprochable des algues vertes, et réduire les flux de nitrates de 30 à 40% à échéance de 2015.
-
Première cause d'accident mortel avec une machine chez les agriculteurs, les renversements de tracteurs peuvent en partie être évités en équipant les tracteurs de structures de sécurité anti-retournement, et en adoptant de bonnes pratiques de conduite.
-
agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/lancement-d-campagne
-
Lancement d'une campagne de sensibilisation au risque de renversement de tracteur
[
www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
-
www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html
-
24 février 2010
-
La statistique et la prospective agricoles vous accueillent au salon international de l'agriculture du 27 février au 7 mars 2010.
-
La statistique et la prospective agricoles vous accueillent au salon international de l'agriculture du 27 février au 7 mars 2010
-
(pdf : 281.7 ko)
-
Si vous souhaitez en savoir plus sur la campagne de collecte en vue du recensement agricole 2010 qui débutera en septembre, si vous êtes intéressé par un poste d'enquêteur pour ce recensement, si vous recherchez des compléments d'information sur les enquêtes et les études, venez nous rejoindre Pavillon 2, allée A, stand 21.
-
www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/article/la-statistique-et-la-prospective
-
La statistique et la prospective agricoles vous accueillent au salon international de l'agriculture du 27 février au 7 mars 2010.
-
www.agreste.agriculture.gouv.fr/recensement-agricole-2010/article/la-statistique-et-la-prospective-5505
-
La statistique et la prospective agricoles vous accueillent au salon international de l'agriculture du 27 février au 7 mars 2010 - (pdf : 281.7 ko)
[
www.ants@interieur.gouv.fr ]
Agence Nationale des Titres Sécurisés
-
www.ants@interieur.gouv.fr
-
Le nouveau système d'immatriculation des véhicules vous permet de ne plus systématiquement vous déplacer en préfecture ou sous-préfecture pour obtenir votre numéro d'immatriculation. En effet, si vous achetez un véhicule, les professionnels de l'automobile habilités par le préfet peuvent demander pour vous la nouvelle immatriculation de votre véhicule et vous délivrer après paiement des taxes un certificat provisoire d'immatriculation comportant le numéro définitif d'immatriculation et vous autorisant à
[
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
DDT des Ardennes
-
Seine 1910 - Centenaire de la grande crue
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html
-
Ce lien vous redirige directement vers ce nouveau site internet.
-
des liens et des informations relatives à cet événement.
-
des photographies d'époque illustrant la crue de 1910 dans différentes communes
-
L'Organisation des Nations Unies a proclamé 2010 année internationale de la biodiversité, pour alerter l'opinion publique sur l'état et les conséquences du déclin de la biodiversité dans le monde.
-
Le site www.crue1910.fr permet de visualiser sur l'ensemble du bassin de la Seine :
-
les manifestations commémoratives proposées par les communes et les associations durant l'année
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
publié le mercredi 24 février 2010
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Conseil supérieur de la magistrature: application de l'article 65 de la Constitution
-
Application de l'article 65 de la Constitution
-
Assemblée nationale - Santé publique : campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
-
Campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
-
Assemblée nationale - Sécurité publique : détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
-
Installation de détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
-
Assemblée nationale - Conseil supérieur de la magistrature : prorogation du mandat des membres
-
Prorogation du mandat des membres du
Conseil supérieur de la magistrature
-
Assemblée nationale - Médiateur de la République : prorogation de mandat
-
Prorogation du mandat du médiateur de la République
-
Assemblée nationale - Droit pénal : risque de récidive criminelle
-
Amoindrissement du risque de récidive criminelle
-
Assemblée nationale - Commerce : réforme des réseaux consulaires et de certaines professions réglementées
-
Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services
-
Assemblée nationale - Présentation en avant-première du documentaire, Simone Veil, une loi au nom des femmes, 16 février 2010
-
- présentation en avant-première du documentaire « Simone Veil, une loi au nom des femmes »
-
N° 2274 - Rapport d'information de MM. Serge Janquin et Patrick Labaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la situation au Soudan et la q
-
Situation au Soudan et question du Darfour (MM. Serge Janquin et Patrick Labaune)
-
N° 2312 - Rapport de MM. Patrick Ollier et Jean Gaubert déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie
-
Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie (MM. Jean Gaubert et Patrick Ollier)
-
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
-
- à 15 heures et 21 heures 30
-
- à 9 heures 30 :
-
- Débat sur le développement des transports ferroviaires publics
-
- discussion de la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
-
- - Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la grippe A
-
- questions orales sans débat
-
www.assemblee-nationale.fr/index.html
-
à 15 heures et 21 heures 30
-
à 9 heures 30 :
-
Amoindrissement du risque de récidive criminelle
-
Application de l'article 65 de la Constitution
-
Campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
-
consultation des partenaires sociaux sur les propositions de loi à caractère social
-
Consultation des partenaires sociaux sur les propositions de loi à caractère social
-
Débat sur le développement des transports ferroviaires publics
-
discussion de la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
-
- Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la grippe A
-
ÉVÉNEMENTS
-
Installation de détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
-
Jean Gaubert et Patrick Ollier)
-
Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie (MM.
-
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU JEUDI 25 FÉVRIER 2010
-
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 24 FÉVRIER 2010
-
présentation en avant-première du documentaire « Simone Veil, une loi au nom des femmes »
-
Prorogation du mandat des membres du
Conseil supérieur de la magistrature
-
Prorogation du mandat du médiateur de la République
-
questions orales sans débat
-
Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services
-
Serge Janquin et Patrick Labaune)
-
Situation au Soudan et question du Darfour (MM.
-
Assemblée nationale - Consultation des partenaires sociaux sur les propositions de loi « à caractère social »
-
- consultation des partenaires sociaux sur les propositions de loi à caractère social
-
Consultation des partenaires sociaux sur les propositions de loi à caractère social
[
www.aube.equipement-agriculture.gouv.fr ]
DDT de l'Aube
-
Seine 1910 - Centenaire de la grande crue
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
www.aube.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html
-
Ce lien vous redirige directement vers ce nouveau site internet.
-
des liens et des informations relatives à cet événement.
-
des photographies d'époque illustrant la crue de 1910 dans différentes communes
-
L'Organisation des Nations Unies a proclamé 2010 année internationale de la biodiversité, pour alerter l'opinion publique sur l'état et les conséquences du déclin de la biodiversité dans le monde.
-
Le site www.crue1910.fr permet de visualiser sur l'ensemble du bassin de la Seine :
-
les manifestations commémoratives proposées par les communes et les associations durant l'année
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
publié le mercredi 24 février 2010
[
www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html
-
24/02/2010 10:39
-
24/02/2010 17:12
-
24/02/2010 17:37
-
24/02/2010 18:08
-
Avis de recrutement sans concours à la DDTM du Calvados
-
Avis de recrutement sans concours pour l'accès au corps des adjoints administratifs : 3 postes à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados.
-
Cette édition intitulée «Dessine-moi un droit », célèbrera le 20ème anniversaire de la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant.
-
Date limite de dépôt des dossiers : 14 mars 2010 En savoir plus
-
Dessine moi un droit
-
En décembre dernier,
Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'Emploi a annoncé le lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance.
-
En savoir plus
-
L'objectif : lever les freins structurels qui entravent le développement de l'alternance en France et permettre d'atteindre en 2015 l'objectif d'un jeune sur cinq formé en alternance.
-
La
Commission européenne a lancé, fin novembre dernier et jusqu'au vendredi 19 mars 2010, la quatrième édition de son concours de posters pour les jeunes.
-
La Police Nationale recrute des Cadets de la République
-
Lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance
-
Mercredi 24 Février 2010
-
Pour la 5ème année consécutive, l'Ecole Nationale de Police de Rouen-Oissel lance le recrutement des cadets de la République.
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/avis_de_recrutement/view
-
Avis de recrutement sans concours à la DDTM du Calvados 24/02/2010 10:39
-
Avis de recrutement sans concours pour l'accès au corps des adjoints administratifs : 3 postes à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados. En savoir plus >>>
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/dessine_moi_un_droit/view
-
Dessine moi un droit 24/02/2010 17:37
-
La
Commission européenne a lancé, fin novembre dernier et jusqu'au vendredi 19 mars 2010, la quatrième édition de son concours de posters pour les jeunes. Cette édition intitulée «Dessine-moi un droit », célèbrera le 20ème anniversaire de la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant. En savoir plus >>>
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/la_police_nationale/view
-
La Police Nationale recrute des Cadets de la République 24/02/2010 17:12
-
Pour la 5ème année consécutive, l'Ecole Nationale de Police de Rouen-Oissel lance le recrutement des cadets de la République. Date limite de dépôt des dossiers : 14 mars 2010 En savoir plus >>>
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/lancement_d_ateliers/view
-
En décembre dernier,
Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'Emploi a annoncé le lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance. L'objectif : lever les freins structurels qui entravent le développement de l'alternance en France et permettre d'atteindre en 2015 l'objectif d'un jeune sur cinq formé en alternance. En savoir plus >>>
-
Lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance 24/02/2010 18:08
[
www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
Préfecture de la Région Bourgogne et de la Côte-d'Or
-
www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html
-
24/02/2010
-
Depuis le 15 janvier 2010, un site internet dédié à ces ateliers vous permet de témoigner sur votre expérience, et de vous exprimer sur ce que vous souhaitez améliorer ou changer sur l'Alternance.
-
Elle mérite donc d'être promue et développée.
-
La voie de l'alternance est une des voies d'excellence est une des voies d'excellence d'insertion sur le marché du travail : les formations en alternance offrent en effet un taux d'accès à l'emploi de plus de 70%.
-
Lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance
-
Lau rent WAUQUIEZ, Secrétaire d'Etat à l'Emploi, prend l'initiative de lancer les trois ateliers de l'apprentissage et de l'alternance pour répondre à des questions concrètes : comment aider les jeunes dans leur vie quotidienne (se loger, trouver une entreprise, se déplacer ), comment ouvrir la voie de l'alternance dans tous les métiers et à tous les niveaux de diplôme et enfin comment motiver les entreprises à avoir recours aux contrats en alternance notamment en simplifiant les démarches quand elles recourent aux contrats d'alternance.
-
Le grand emprunt
-
Pour en savoir plus sur le grand emprunt et les investissements d'avenir pour construire la France de demain, cliquer ici
-
Pour une réforme de l'apprentissage et de l'alternance, participez au débat sur www.ateliers-apprentissage.fr ou www.ateliers-alternance.fr
[
www.bretagne.drire.gouv.fr ]
DRIRE Bretagne - Direction Régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement
-
Accueil
-
--------------------
-
Développer les ventes de ses produits ou services est un enjeu majeur pour les entreprises.
-
Lancement du site internet : www.marketingpourpme.org
-
Soutenue par la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) l'Association nationale du marketing (ADETEM) a conçu une " boîte à outils marketing " pour accompagner les PME dans cette démarche
[
www.calvados.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
-
www.calvados.pref.gouv.fr/index.html
-
24/02/2010 10:39
-
24/02/2010 17:12
-
24/02/2010 17:37
-
24/02/2010 18:08
-
Avis de recrutement sans concours à la DDTM du Calvados
-
Avis de recrutement sans concours pour l'accès au corps des adjoints administratifs : 3 postes à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados.
-
Cette édition intitulée «Dessine-moi un droit », célèbrera le 20ème anniversaire de la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant.
-
Date limite de dépôt des dossiers : 14 mars 2010 En savoir plus
-
Dessine moi un droit
-
En décembre dernier,
Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'Emploi a annoncé le lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance.
-
En savoir plus
-
L'objectif : lever les freins structurels qui entravent le développement de l'alternance en France et permettre d'atteindre en 2015 l'objectif d'un jeune sur cinq formé en alternance.
-
La
Commission européenne a lancé, fin novembre dernier et jusqu'au vendredi 19 mars 2010, la quatrième édition de son concours de posters pour les jeunes.
-
La Police Nationale recrute des Cadets de la République
-
Lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance
-
Mercredi 24 Février 2010
-
Pour la 5ème année consécutive, l'Ecole Nationale de Police de Rouen-Oissel lance le recrutement des cadets de la République.
-
www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/avis_de_recrutement/view
-
Avis de recrutement sans concours à la DDTM du Calvados 24/02/2010 10:39
-
Avis de recrutement sans concours pour l'accès au corps des adjoints administratifs : 3 postes à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados. En savoir plus >>>
-
www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/dessine_moi_un_droit/view
-
Dessine moi un droit 24/02/2010 17:37
-
La
Commission européenne a lancé, fin novembre dernier et jusqu'au vendredi 19 mars 2010, la quatrième édition de son concours de posters pour les jeunes. Cette édition intitulée «Dessine-moi un droit », célèbrera le 20ème anniversaire de la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant. En savoir plus >>>
-
www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/la_police_nationale/view
-
La Police Nationale recrute des Cadets de la République 24/02/2010 17:12
-
Pour la 5ème année consécutive, l'Ecole Nationale de Police de Rouen-Oissel lance le recrutement des cadets de la République. Date limite de dépôt des dossiers : 14 mars 2010 En savoir plus >>>
-
www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/lancement_d_ateliers/view
-
En décembre dernier,
Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'Emploi a annoncé le lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance. L'objectif : lever les freins structurels qui entravent le développement de l'alternance en France et permettre d'atteindre en 2015 l'objectif d'un jeune sur cinq formé en alternance. En savoir plus >>>
-
Lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance 24/02/2010 18:08
[
www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Champagne-Ardenne
-
Seine 1910 - Centenaire de la grande crue
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
Objet non trouvé!
-
5èmes Assises Recherche & Entreprises le 1er mars 2010 à Reims
-
www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
-
5èmes Assises Recherche & Entreprises le 1er mars 2010 à Reims
-
Ce lien vous redirige directement vers ce nouveau site internet.
-
des liens et des informations relatives à cet événement.
-
des photographies d'époque illustrant la crue de 1910 dans différentes communes
-
L'Organisation des Nations Unies a proclamé 2010 année internationale de la biodiversité, pour alerter l'opinion publique sur l'état et les conséquences du déclin de la biodiversité dans le monde.
-
La division développement industriel de la DREAL y présentera les projets de "plate-forme d'innovation" attachés aux pôles de compétitivité.
-
Le rendez-vous annuel des chercheurs, chefs d'entreprises, porteurs de projets et investisseurs se tiendra le 1er mars 2010 au centre des congrès de Reims.
-
Le site www.crue1910.fr permet de visualiser sur l'ensemble du bassin de la Seine :
-
les manifestations commémoratives proposées par les communes et les associations durant l'année
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
[
www.charente.pref.gouv.fr ]
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
-
Autres démarches
-
www.charente.pref.gouv.fr/index.html
-
critères d'attribution Les dernières promotions Médailles d'honneur Armes Formulaires administratifs Taxi Vidéosurveillance Chiens dangereux Annonces judiciaires et légales Destruction véhicules Epreuves sportives Dépôt légal Offres d'emploi Permis de chasser Services en ligne Publications légales
-
Formulaires CERFA Téléservices Obtention d'une carte grise Habilitation des professionnels Permis de conduire Auto-écoles Passeport biometrique Carte nationale d'identité Associations Étrangers -Titres de séjour Autres démarches Services en ligne Publications légales
-
Les contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) Rénovation urbaine Santé et social
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
-
Permis de chasser
[
www.circulaires.gouv.fr ]
Circulaires
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
-
1) Les indemnités concernées par l'article 7 de la loi de finances pour 1998 Toutes les indemnités directement liées à un licenciement pour motif économique sont concernées par ce dispositif, et notamment : - l'indemnité prévue à l'article L. 1234-9 du
code du travail, aux termes duquel le salarié lié par un contrat de travail à durée indéterminée qui est licencié alors qu'il compte une année d'ancienneté ininterrompue au service du même employeur, a droit, sauf en cas de faute grave, à une indemnité minimum de licenciement, dont le taux et les modalités de calcul en fonction de la rémunération brute dont il bénéficiait antérieurement à la rupture du contrat de travail sont fixés aux articles R. 1234-1 à R. 1234-4 du même code ;
-
2) Les dépenses non visées par le nouveau dispositif 16.
-
Bénéfices non commerciaux.
-
Ces dispositions, qui résultent de l'article 7 de la loi de finances pour 1998, ont été commentées dans l'instruction du 20 mars 1998, publiée au
bulletin officiel des impôts du 27 mars 1998 sous la référence 4 E-1-98.
-
Ces dispositions s'appliquent aux revenus perçus à compter de l'année 2009.
-
Cette option est subordonnée à la condition que les rémunérations perçues soient intégralement déclarées par l'entreprise qui les verse.
-
Des hésitations étant apparues quant au champ d'application de ces dispositions, les précisions figurant aux paragraphes 15 et 16 (premier alinéa) de cette instruction sont remplacées par les dispositions suivantes : « 15.
-
Imposition dans la catégorie des traitements et salaires des rémunérations perçues par les fonctionnaires autorisés à apporter leur concours scientifique à une entreprise.
-
Le 15-02-2010 Consulter
-
Le 16-02-2010 Consulter
-
Le I de l'article 87 de la loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2009-1674 du 30 décembre 2009) prévoit que les fonctionnaires qui sont autorisés à apporter leur concours scientifique à une entreprise qui assure la valorisation de leurs travaux au titre de l'article L. 413-8 du
code de la recherche peuvent demander que le revenu provenant de cette activité soit soumis à l'impôt sur le revenu selon les règles prévues en matière de traitements et salaires.
-
Les dispositions du 5° du 1 de l'article 39 du
code général des impôts interdisent la déduction des provisions constituées en vue de faire face au paiement d'indemnités de licenciement pour motif économique.
-
lorsqu'elles sont d'un montant supérieur à l'indemnité légale, les indemnités accordées aux salariés en application des conventions collectives, du contrat de travail, des usages ou sur tout autre fondement, comme par exemple sur le fondement des dispositions de l'article L. 1233-61 du
code du travail qui régit la mise en place du plan de sauvegarde de l'emploi.
-
Ne sont notamment pas concernées par le nouveau dispositif, les provisions constituées en vue de faire face aux versements suivants, dès lors qu'ils ne sont pas directement liés au licenciement pour motif économique : ».
-
Plusieurs types d'indemnités peuvent être versés à l'occasion d'un licenciement pour motif économique.
-
Provisions (BIC, IS, Dispositions communes).
-
Provisions pour indemnités de licenciement.
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
-
www.civs.gouv.fr/index.html
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Enfants issus d'un second mariage ?
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
-
Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.conseil-etat.fr ]
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
-
Elle a été imprimée le 2010-02-24 à 09:18.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-24 à 11:19.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-24 à 13:17.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-24 à 15:18.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-24 à 17:19.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-24 à 20:18.
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil du site du Ministère de la Culture et communication - Ministère de la Culture et de la Communication
-
Document pdf
-
- Communiqué de presse
-
Document pdf
-
- Fiche de participation
-
www.culture.gouv.fr/culture/sites-dracs/ile-de-france/index.html
-
_________________________________________________________________
-
Au delà de l'outil, qui nous renseigne sur les méthodes de culture, de taille, de plantation, etc.
-
Aujourd'hui encore, de nombreuses améliorations sont apportées aux outils, le jardinier a accès à de nouvelles techniques, comme l'informatique, pour s'occuper du jardin.
-
Certaines collections ont un intérêt esthétique indéniable.
-
Communiqué de presse
-
copyright Didier Plowy/DIC-MCC
-
Dans chaque région il existe des collections d'outils, plus ou moins anciens, qui peuvent être mises en avant à l'occasion de cette manifestation et permettre une déclinaison d'animations, notamment pour le jeune public.
-
Depuis les temps préhistoriques les hommes utilisent des outils pour cultiver la terre, les textes du Moyen Age les nomment et les décrivent mais c'est aux XVIIIe et XIXe siècles que les progrès sont les plus importants.
-
En montrant sa pratique, le jardinier est mis en avant et valorisé.
-
Fiche de participation à retourner avant le 30 mars
-
Il existe de nombreuses collections d'outils de jardin, elles ont donné lieu à des expositions et à des ouvrages.
-
il y a le geste du jardinier et son savoir-faire.
-
La thématique choisie pour l'édition 2010 de Rendez-vous aux jardins « Le jardinier et ses outils » nous propose de réfléchir à un métier, des savoir-faire, des gestes spécifiques, et aux outils et instruments mis en oeuvre dans ce métier d'art.
-
Le communiqué de presse
-
Le discours de
Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion d'une rencontre avec des lycéens du programme «Egalité des chances» à l'Ecole du Louvre le 23 février 2010.
-
« Le jardinier et ses outils »
-
les 4 - 5 - 6 juin 2010
-
LUC Chatel et
Frédéric Mitterrand se sont rendus à l'école du Louvre pour le programme de la Fondation Culture et Diversité
-
pour la 8e édition de Rendez-vous aux jardins
-
"Rendez-vous aux jardins" 2010
-
Sans jardinier, il n'y a pas de jardin et sans outil le jardinier est démuni.
-
thème national "le jardinier et ses outils"
-
www.culture.gouv.fr/index.html
-
20h00 35ème cérémonie des César
-
Déplacement en Russie
-
Jeudi 25 Février
-
Photo : Didier Plowy / MCC
-
Samedi 27 Février
-
Vendredi 26 Février
-
Document pdf
-
communiqué de presse
-
www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Discours/Discours-de-Frederic-Mitterrand-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-a-l-occasion-d-une-rencontre-avec-des-lyceens-du-programme-Egalite-des-chances-a-l-Ecole-du-Louvre
-
Le discours de
Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion d'une rencontre avec des lycéens du programme «Egalité des chances» à l'Ecole du Louvre le 23 février 2010.
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
www.developpement-durable.gouv.fr/
-
Accueil du site
-
30 millions d'euros pour la rénovation du Zoo de Vincennes - Ministère du Développement durable
-
03. 30 millions d'euros pour la rénovation du Zoo de Vincennes
-
30 millions d'euros pour la rénovation du Zoo de Vincennes
-
5 sociétés d'autoroutes signent leurs nouveaux engagements verts - Ministère du Développement durable
-
5 sociétés d'autoroutes signent leurs nouveaux engagements verts
-
Accès professionnels du secteur - Ministère du Développement durable
-
Accès professionnels du secteur
-
Accès professionnels du secteur - Ministère du Développement durable
-
Accès professionnels du secteur
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Accessibilité - Ministère du Développement durable
-
Accessibilité
-
Actualité - Ministère du Développement durable
-
Actualité
-
Actualité - Ministère du Développement durable
-
Actualité
-
Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Actualités - Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
-
Air et pollution atmosphérique
-
Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
-
Air et pollution atmosphérique
-
Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
-
Air et pollution atmosphérique
-
Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
-
Air et pollution atmosphérique
-
Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
-
Air et pollution atmosphérique
-
Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
-
Air et pollution atmosphérique
-
Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
-
Air et pollution atmosphérique
-
Air et pollution atmosphérique - Ministère du Développement durable
-
Air et pollution atmosphérique
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Associations - Ministère du Développement durable
-
Associations
-
Aviation civile magazine : N° 352 - janvier 2010 - Ministère du Développement durable
-
Aviation civile magazine : N° 352 - janvier 2010
-
Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
-
Bâtiment et construction
-
Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
-
Bâtiment et construction
-
Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
-
Bâtiment et construction
-
Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
-
Bâtiment et construction
-
Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
-
Bâtiment et construction
-
Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
-
Bâtiment et construction
-
Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
-
Bâtiment et construction
-
Bâtiment et construction - Ministère du Développement durable
-
Bâtiment et construction
-
Bilan 2008 des CROSS - Ministère du Développement durable
-
Bilan 2008 des CROSS
-
Bilan social annuel du transport routier de marchandises - Ministère du Développement durable
-
Bilan social annuel du transport routier de marchandises (2008)
-
Ministère du Développement durable
-
Biodiversité
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Biodiversité marine et littorale - Ministère du Développement durable
-
Biodiversité marine et littorale
-
Ministère du Développement durable
-
Bruit
-
Ministère du Développement durable
-
Changement climatique
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Commercialisation des logements neufs : résultats au quatrième trimestre 2009 - Ministère du Développement durable
-
Commercialisation des logements neufs : résultats au quatrième trimestre 2009
-
Concours et formations - Ministère du Développement durable
-
Concours et formations
-
Concours et formations - Ministère du Développement durable
-
Concours et formations
-
Concours et formations - Ministère du Développement durable
-
Concours et formations
-
Concours et formations - Ministère du Développement durable
-
Concours et formations
-
Concours et formations - Ministère du Développement durable
-
Concours et formations
-
Concours et formations - Ministère du Développement durable
-
Concours et formations
-
Concours et formations - Ministère du Développement durable
-
Concours et formations
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable - Ministère du Développement durable
-
CEDD - Conseil économique pour le développement durable
-
Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
-
Conseil et expertise
-
Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
-
Conseil et expertise
-
Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
-
Conseil et expertise
-
Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
-
Conseil et expertise
-
Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
-
Conseil et expertise
-
Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
-
Conseil et expertise
-
Conseil et expertise - Ministère du Développement durable
-
Conseil et expertise
-
Ministère du Développement durable
-
Consommation durable
-
Consultations publiques - Ministère du Développement durable
-
Consultations publiques
-
Consultations publiques - Ministère du Développement durable
-
Consultations publiques
-
Consultations publiques - Ministère du Développement durable
-
Consultations publiques
-
Consultations publiques - Ministère du Développement durable
-
Consultations publiques
-
Consultations publiques - Ministère du Développement durable
-
Consultations publiques
-
Consultations publiques - Ministère du Développement durable
-
Consultations publiques
-
Consultations publiques - Ministère du Développement durable
-
Consultations publiques
-
Contribution carbone : mode d'emploi - Ministère du Développement durable
-
Contribution carbone : mode d'emploi
-
Contrôle et sécurité - Ministère du Développement durable
-
Contrôle et sécurité
-
Contrôle, sécurité et circulation - Ministère du Développement durable
-
Contrôle, sécurité et circulation
-
Contrôleur des transports terrestres : un métier tout terrain - Ministère du Développement durable
-
Contrôleur des transports terrestres : un métier tout terrain
-
Ministère du Développement durable
-
Croissance verte
-
Ministère du Développement durable
-
Déchets
-
Découvrez « Les Héros de la Biodiversité » : des hommes et des femmes engagés - Ministère du Développement durable
-
Découvrez « Les Héros de la Biodiversité » : des hommes et des femmes engagés
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Développement durable - Ministère du Développement durable
-
Développement durable
-
Documentation - Ministère du Développement durable
-
Documentation
-
Documentation - Ministère du Développement durable
-
Documentation
-
Dominique Bussereau a ouvert les Etats généraux du Transport Routier de Marchandises - Ministère du Développement durable
-
Dominique Bussereau a ouvert les Etats généraux du Transport Routier de Marchandises
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données de référence - Ministère du Développement durable
-
Données de référence
-
Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
-
Données, indicateurs et statistiques
-
Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
-
Données, indicateurs et statistiques
-
Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
-
Données, indicateurs et statistiques
-
Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
-
Données, indicateurs et statistiques
-
Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
-
Données, indicateurs et statistiques
-
Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
-
Données, indicateurs et statistiques
-
Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
-
Données, indicateurs et statistiques
-
Données, indicateurs et statistiques - Ministère du Développement durable
-
Données, indicateurs et statistiques
-
Ministère du Développement durable
-
Eau
-
Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Eau et biodiversité
-
Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Eau et biodiversité
-
Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Eau et biodiversité
-
Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Eau et biodiversité
-
Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Eau et biodiversité
-
Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Eau et biodiversité
-
Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Eau et biodiversité
-
Eau et biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Eau et biodiversité
-
Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
-
Economie du développement durable
-
Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
-
Economie du développement durable
-
Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
-
Economie du développement durable
-
Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
-
Economie du développement durable
-
Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
-
Economie du développement durable
-
Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
-
Economie du développement durable
-
Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
-
Economie du développement durable
-
Economie du développement durable - Ministère du Développement durable
-
Economie du développement durable
-
Économie du secteur - Ministère du Développement durable
-
Économie du secteur
-
Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Économies d'énergie - Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Ministère du Développement durable
-
Économies d'énergie
-
Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
-
Effet de serre et changement climatique
-
Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
-
Effet de serre et changement climatique
-
Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
-
Effet de serre et changement climatique
-
Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
-
Effet de serre et changement climatique
-
Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
-
Effet de serre et changement climatique
-
Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
-
Effet de serre et changement climatique
-
Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
-
Effet de serre et changement climatique
-
Effet de serre et changement climatique - Ministère du Développement durable
-
Effet de serre et changement climatique
-
Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Énergie et Climat
-
Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Énergie et Climat
-
Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Énergie et Climat
-
Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Énergie et Climat
-
Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Énergie et Climat
-
Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Énergie et Climat
-
Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Énergie et Climat
-
Énergie et Climat - Ministère du Développement durable
-
Énergie et Climat
-
Énergies - Ministère du Développement durable
-
Énergies
-
Énergies - Ministère du Développement durable
-
Énergies
-
Énergies - Ministère du Développement durable
-
Énergies
-
Énergies - Ministère du Développement durable
-
Énergies
-
Énergies - Ministère du Développement durable
-
Énergies
-
Énergies - Ministère du Développement durable
-
Énergies
-
Énergies - Ministère du Développement durable
-
Énergies
-
Énergies - Ministère du Développement durable
-
Énergies
-
Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures - Ministère du Développement durable
-
Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures
-
Espace lecture - Ministère du Développement durable
-
Espace lecture
-
Espace lecture - Ministère du Développement durable
-
Espace lecture
-
Espace lecture - Ministère du Développement durable
-
Espace lecture
-
Espace lecture - Ministère du Développement durable
-
Espace lecture
-
Espace lecture - Ministère du Développement durable
-
Espace lecture
-
Espace lecture - Ministère du Développement durable
-
Espace lecture
-
Espace lecture - Ministère du Développement durable
-
Espace lecture
-
Espace lecture - Ministère du Développement durable
-
Espace lecture
-
Ethylotests anti-démarrage dans les autocars - Ministère du Développement durable
-
Ethylotests anti-démarrage dans les autocars
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Europe et international
-
Ministère du Développement durable
-
Fiscalité verte
-
Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
-
Gestion des déchets
-
Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
-
Gestion des déchets
-
Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
-
Gestion des déchets
-
Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
-
Gestion des déchets
-
Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
-
Gestion des déchets
-
Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
-
Gestion des déchets
-
Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
-
Gestion des déchets
-
Gestion des déchets - Ministère du Développement durable
-
Gestion des déchets
-
Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
-
Gestion des produits chimiques
-
Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
-
Gestion des produits chimiques
-
Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
-
Gestion des produits chimiques
-
Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
-
Gestion des produits chimiques
-
Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
-
Gestion des produits chimiques
-
Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
-
Gestion des produits chimiques
-
Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
-
Gestion des produits chimiques
-
Gestion des produits chimiques - Ministère du Développement durable
-
Gestion des produits chimiques
-
Gestion du réseau - Ministère du Développement durable
-
Gestion du réseau
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Grands projets - Ministère du Développement durable
-
Grands projets
-
Ministère du Développement durable
-
Habitat
-
le RIF ou Registre International Français
-
Immatriculer un navire au RIF
-
www.developpement-durable.gouv.fr/index.html
-
19 février 2010
-
24 février 2010
-
30 millions d'euros pour la rénovation du Zoo de Vincennes
-
Année internationale de la Biodiversité : le ministère du Développement durable engage plusieurs actions pour valoriser au près de grand public les initiatives mises en oeuvre par des milliers d'acteurs locaux qui contribuent à maintenir en bon état le patrimoine naturel de la France.
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Qu'est-ce qu'une zone humide ?
-
Site mis à jour le 24 février 2010
-
Un site internet entièrement dédié à la biodiversité !
-
Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et
Chantal Jouanno ont annoncé mercredi 24 février 2010 un engagement de l'Etat à hauteur de 30 millions d'euros pour la rénovation du Parc Zoologique de Paris, communément appelé Zoo de Vincennes.
-
Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")
-
Liste noire européenne des compagnies aériennes - Ministère du Développement durable
-
Liste noire européenne des compagnies aériennes
-
Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
-
Intégration des démarches de développement durable
-
L'adaptation au changement climatique - Ministère du Développement durable
-
L'adaptation au changement climatique
-
L'engagement national pour le fret ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
L'engagement national pour le fret ferroviaire
-
L'équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure - Ministère du Développement durable
-
L'équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
-
L'immatriculation des bateaux de plaisance en eaux intérieures : les nouveautés - Ministère du Développement durable
-
L'immatriculation des bateaux de plaisance en eaux intérieures : les nouveautés
-
L'organisation de la route en France - Ministère du Développement durable
-
L'organisation de la route en France
-
La charte d'engagement volontaires de réduction des émissions de Co2 - Ministère du Développement durable
-
La charte d'engagement volontaires de réduction des émissions de Co2
-
La construction amateur - Ministère du Développement durable
-
La construction amateur
-
La sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
La sécurité routière
-
Le marquage CE des bateaux de plaisance - Ministère du Développement durable
-
Le marquage CE des bateaux de plaisance
-
Le ministère - Ministère du Développement durable
-
Le ministère
-
Le ministère - Ministère du Développement durable
-
Le ministère
-
Le ministère - Ministère du Développement durable
-
Le ministère
-
Le ministère - Ministère du Développement durable
-
Le ministère
-
Le ministère - Ministère du Développement durable
-
Le ministère
-
Le ministère - Ministère du Développement durable
-
Le ministère
-
Le ministère - Ministère du Développement durable
-
Le ministère
-
Présentation du réseau routier national - Ministère du Développement durable
-
Présentation du réseau routier national
-
Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
-
Les dossiers transversaux
-
Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
-
Les dossiers transversaux
-
Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
-
Les dossiers transversaux
-
Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
-
Les dossiers transversaux
-
Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
-
Les dossiers transversaux
-
Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
-
Les dossiers transversaux
-
Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
-
Les dossiers transversaux
-
Les dossiers transversaux - Ministère du Développement durable
-
Les dossiers transversaux
-
Les enjeux européens et internationaux - Ministère du Développement durable
-
Les enjeux européens et internationaux
-
Les enjeux européens et internationaux - Ministère du Développement durable
-
Les enjeux européens et internationaux
-
Les enjeux européens et internationaux - Ministère du Développement durable
-
Les enjeux européens et internationaux
-
Les enjeux européens et internationaux - Ministère du Développement durable
-
Les enjeux européens et internationaux
-
Les enjeux européens et internationaux - Ministère du Développement durable
-
Les enjeux européens et internationaux
-
Les enjeux européens et internationaux - Ministère du Développement durable
-
Les enjeux européens et internationaux
-
Les enjeux européens et internationaux - Ministère du Développement durable
-
Les enjeux européens et internationaux
-
Les enjeux européens et internationaux - Ministère du Développement durable
-
Les enjeux européens et internationaux
-
Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
-
Les grandes orientations stratégiques
-
Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
-
Les grandes orientations stratégiques
-
Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
-
Les grandes orientations stratégiques
-
Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
-
Les grandes orientations stratégiques
-
Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
-
Les grandes orientations stratégiques
-
Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
-
Les grandes orientations stratégiques
-
Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
-
Les grandes orientations stratégiques
-
Les grandes orientations stratégiques - Ministère du Développement durable
-
Les grandes orientations stratégiques
-
Les grands débats - Ministère du Développement durable
-
Les grands débats
-
Les grands débats - Ministère du Développement durable
-
Les grands débats
-
Les grands débats - Ministère du Développement durable
-
Les grands débats
-
Les grands débats - Ministère du Développement durable
-
Les grands débats
-
Les grands débats - Ministère du Développement durable
-
Les grands débats
-
Les grands débats - Ministère du Développement durable
-
Les grands débats
-
Les grands débats - Ministère du Développement durable
-
Les grands débats
-
Les grands débats - Ministère du Développement durable
-
Les grands débats
-
Les héros de la biodiversité - Ministère du Développement durable
-
Les héros de la Biodiversité
-
Les implantations du ministère - Ministère du Développement durable
-
Contacts
-
Les métiers de la croissance verte - Ministère du Développement durable
-
Les métiers de la croissance verte
-
Projets routiers - Ministère du Développement durable
-
Projets routiers
-
Les projets de contrats de partenariat et de concessions autoroutières - Ministère du Développement durable
-
Les projets de contrats de partenariat et de concessions autoroutières
-
Les repères pour bien comprendre - Ministère du Développement durable
-
Les repères pour bien comprendre
-
Les repères pour bien comprendre - Ministère du Développement durable
-
Les repères pour bien comprendre
-
Les repères pour bien comprendre - Ministère du Développement durable
-
Les repères pour bien comprendre
-
Les repères pour bien comprendre - Ministère du Développement durable
-
Les repères pour bien comprendre
-
Les repères pour bien comprendre - Ministère du Développement durable
-
Les repères pour bien comprendre
-
Les repères pour bien comprendre - Ministère du Développement durable
-
Les repères pour bien comprendre
-
Les repères pour bien comprendre - Ministère du Développement durable
-
Les repères pour bien comprendre
-
Les repères pour bien comprendre - Ministère du Développement durable
-
Les repères pour bien comprendre
-
Liste des entreprises inscrites aux registres marchandises, voyageurs et commissionnaires - Ministère du Développement durable
-
Liste des entreprises inscrites aux registres marchandises, voyageurs et commissionnaires
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Le littoral - Ministère du Développement durable
-
Le littoral
-
Logement - Ministère du Développement durable
-
Logement
-
Logement - Ministère du Développement durable
-
Logement
-
Logement - Ministère du Développement durable
-
Logement
-
Logement - Ministère du Développement durable
-
Logement
-
Logement - Ministère du Développement durable
-
Logement
-
Logement - Ministère du Développement durable
-
Logement
-
Logement - Ministère du Développement durable
-
Logement
-
Logement - Ministère du Développement durable
-
Logement
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles - Ministère du Développement durable
-
Logement, aménagement durable et ressources naturelles
-
Ministère du Développement durable
-
Loisirs
-
Mentions légales - Ministère du Développement durable
-
Mentions légales
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Mer et littoral
-
Mer et littoral - Ministère du Développement durable
-
Site mis à jour le 24 février 2010
-
Mesures de sûreté dans les aéroports - Ministère du Développement durable
-
Mesures de sûreté dans les aéroports
-
Mesures pour la prévention des accidents de pétrolier - Ministère du Développement durable
-
Mesures pour la prévention des accidents de pétrolier
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Métiers et gens de mer - Ministère du Développement durable
-
Métiers et gens de mer
-
Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
-
Mobilité et transports durables
-
Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
-
Mobilité et transports durables
-
Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
-
Mobilité et transports durables
-
Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
-
Mobilité et transports durables
-
Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
-
Mobilité et transports durables
-
Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
-
Mobilité et transports durables
-
Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
-
Mobilité et transports durables
-
Mobilité et transports durables - Ministère du Développement durable
-
Mobilité et transports durables
-
Ministère du Développement durable
-
Mobilité
-
Moyens individuels de repérage - Ministère du Développement durable
-
Moyens individuels de repérage
-
Ministère du Développement durable
-
Nanotechnologies
-
Que faire en cas de perte ou détérioration de bagages en avion ? Réclamation ? - Ministère du Développement durable
-
Que faire en cas de perte ou détérioration de bagages en avion ? Réclamation ?
-
Déchets d'équipements électriques et électroniques : où en est-on ? - Ministère du Développement durable
-
Déchets d'équipements électriques et électroniques : où en est-on ?
-
Observatoire des ports de plaisance - Ministère du Développement durable
-
Observatoire des ports de plaisance
-
Organisation et réglementation - Ministère du Développement durable
-
Organisation et réglementation
-
Pacte de solidarité écologique : 10 objectifs à atteindre d'ici 2020 - Ministère du Développement durable
-
Pacte de solidarité écologique : 10 objectifs à atteindre d'ici 2020
-
Permis plaisance : formulaires et imprimés - Ministère du Développement durable
-
Permis plaisance : formulaires et imprimés
-
Perturbations du trafic aérien pour la période du mardi 23 février au samedi 27 février - Ministère du Développement durable
-
Perturbations du trafic aérien pour la période du mardi 23 février au samedi 27 février
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Plaisance et loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Plaisance et loisirs nautiques
-
Ministère du Développement durable
-
Pollution
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé - Ministère du Développement durable
-
Pollution, qualité de l'environnement et santé
-
Ports de plaisance exemplaires - Ministère du Développement durable
-
Ports de plaisance exemplaires
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
Ports et transport maritime - Ministère du Développement durable
-
Ports et transport maritime
-
www.developpement-durable.gouv.fr/Preserver-la-biodiversite-en.html
-
Préserver la biodiversité en favorisant la pollinisation aux bords des routes
-
Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Prévention des risques
-
Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Prévention des risques
-
Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Prévention des risques
-
Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Prévention des risques
-
Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Prévention des risques
-
Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Prévention des risques
-
Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Prévention des risques
-
Prévention des risques - Ministère du Développement durable
-
Prévention des risques
-
Agenda SSGM - Prise de rendez-vous
-
Agenda du Service de santé des gens de mer
-
Agenda du Service de santé des gens de mer
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels - Ministère du Développement durable
-
Professionnels
-
Professionnels du secteur - Ministère du Développement durable
-
Professionnels du secteur
-
Sociétés concessionnaires d'autoroutes - Ministère du Développement durable
-
Sociétés concessionnaires d'autoroutes
-
Professionnels du transport routier - Ministère du Développement durable
-
Professionnels du transport routier
-
Programmes de modernisation d'itinéraires du réseau routier national - Ministère du Développement durable
-
Programmes de modernisation d'itinéraires du réseau routier national
-
Prospective - Ministère du Développement durable
-
Prospective
-
Prospective - Ministère du Développement durable
-
Prospective
-
Prospective - Ministère du Développement durable
-
Prospective
-
Prospective - Ministère du Développement durable
-
Prospective
-
Prospective - Ministère du Développement durable
-
Prospective
-
Prospective - Ministère du Développement durable
-
Prospective
-
Prospective - Ministère du Développement durable
-
Prospective
-
Prospective - Ministère du Développement durable
-
Prospective
-
Publications - Ministère du Développement durable
-
Publications
-
Publications - Ministère du Développement durable
-
Publications
-
Publications - Ministère du Développement durable
-
Publications
-
Publications - Ministère du Développement durable
-
Publications
-
Publications - Ministère du Développement durable
-
Publications
-
Publications - Ministère du Développement durable
-
Publications
-
Publications - Ministère du Développement durable
-
Publications
-
Publications - Ministère du Développement durable
-
Publications
-
Que faire en cas de retard, refus d'embarquement, annulation d'un vol ? Réclamation ? - Ministère du Développement durable
-
Que faire en cas de retard, refus d'embarquement, annulation d'un vol ? Réclamation ?
-
Qui paie quoi en matière de transports urbains ? - Ministère du Développement durable
-
Qui paie quoi en matière de transports urbains ?
-
Rapport d'étape 2008-2009 du PREDIT : les engagements sont tenus - Ministère du Développement durable
-
Rapport d'étape 2008-2009 du PREDIT : les engagements sont tenus
-
Ministère du Développement durable
-
Recherche
-
Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
-
Recherche et innovation
-
Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
-
Recherche et innovation
-
Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
-
Recherche et innovation
-
Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
-
Recherche et innovation
-
Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
-
Recherche et innovation
-
Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
-
Recherche et innovation
-
Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
-
Recherche et innovation
-
Recherche et innovation - Ministère du Développement durable
-
Recherche et innovation
-
Réseau routier national - Ministère du Développement durable
-
Réseau routier national
-
Revalorisation des rémunérations conventionnelles de branche dans le transport routier de marchandises - Ministère du Développement durable
-
Revalorisation des rémunérations conventionnelles de branche dans le transport routier de marchandises
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques - Ministère du Développement durable
-
Risques naturels et ouvrages hydrauliques
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses - Ministère du Développement durable
-
Risques technologiques et transports de matières dangereuses
-
Routes et développement durable - Ministère du Développement durable
-
Routes et développement durable
-
Routes : Europe et international - Ministère du Développement durable
-
Routes : Europe et international
-
Une campagne pour découvrir le nouveau dispositif de Garantie des risques locatifs
-
Flux
-
RSS
-
Ministère du Développement durable
-
Santé
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien
-
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
-
Secteur Aérien
-
Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
Secteur Ferroviaire
-
Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
Secteur Ferroviaire
-
Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
Secteur Ferroviaire
-
Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
Secteur Ferroviaire
-
Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
Secteur Ferroviaire
-
Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
Secteur Ferroviaire
-
Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
Secteur Ferroviaire
-
Secteur Ferroviaire - Ministère du Développement durable
-
Secteur Ferroviaire
-
Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
-
Secteur Maritime et Fluvial
-
Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
-
Secteur Maritime et Fluvial
-
Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
-
Secteur Maritime et Fluvial
-
Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
-
Secteur Maritime et Fluvial
-
Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
-
Secteur Maritime et Fluvial
-
Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
-
Secteur Maritime et Fluvial
-
Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
-
Secteur Maritime et Fluvial
-
Secteur Maritime et Fluvial - Ministère du Développement durable
-
Secteur Maritime et Fluvial
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Secteur Routier
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Site mis à jour le 24 février 2010
-
Secteur Routier - Ministère du Développement durable
-
Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")
-
Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et émission des véhicules
-
Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et émission des véhicules
-
Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et émission des véhicules
-
Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et émission des véhicules
-
Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et émission des véhicules
-
Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et émission des véhicules
-
Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et émission des véhicules
-
Sécurité et émission des véhicules - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et émission des véhicules
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Sécurité et sûreté maritimes - Ministère du Développement durable
-
Sécurité et sûreté maritimes
-
Ministère du Développement durable
-
Sécurité
-
Sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Sécurité routière
-
Sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Sécurité routière
-
Sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Sécurité routière
-
Sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Sécurité routière
-
Sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Sécurité routière
-
Sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Sécurité routière
-
Sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Sécurité routière
-
Sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Sécurité routière
-
Services en ligne - Ministère du Développement durable
-
Services en ligne
-
Services en ligne - Ministère du Développement durable
-
Services en ligne
-
Services en ligne - Ministère du Développement durable
-
Services en ligne
-
Services en ligne - Ministère du Développement durable
-
Services en ligne
-
Services en ligne - Ministère du Développement durable
-
Services en ligne
-
Services en ligne - Ministère du Développement durable
-
Services en ligne
-
Services en ligne - Ministère du Développement durable
-
Services en ligne
-
Signature de 7 accords cadre pour la construction de logements sociaux - Ministère du Développement durable
-
Signature de 7 accords cadre pour la construction de logements sociaux
-
Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
-
Sites Portail "Risques"
-
Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
-
Sites Portail "Risques"
-
Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
-
Sites Portail "Risques"
-
Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
-
Sites Portail "Risques"
-
Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
-
Sites Portail "Risques"
-
Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
-
Sites Portail "Risques"
-
Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
-
Sites Portail "Risques"
-
Sites Portail "Risques" - Ministère du Développement durable
-
Sites Portail "Risques"
-
Démonstration du portail à ondes millimétriques à l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle pour une durée de trois mois - Ministère du Développement durable
-
Le dossier de presse
-
Ministère du Développement durable
-
Actualités
-
Ministère du Développement durable
-
Toutes les actualités
-
Ministère du Développement durable
-
Toutes les actualités
-
Ministère du Développement durable
-
Toutes les actualités
-
Ministère du Développement durable
-
Toutes les actualités
-
Ministère du Développement durable
-
Toutes les actualités
-
Ministère du Développement durable
-
Recherche avancée
-
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la mer
-
Appels à projets
-
- Ministère du Développement durable
-
Toutes les questions
-
- Ministère du Développement durable
-
Qu'est-ce qu'un écolabel ?
-
- Ministère du Développement durable
-
Qu'est-ce qu'une zone humide ?
-
- Ministère du Développement durable
-
Jeunesse
-
Flux RSS - Ministère du Développement durable
-
Flux
-
RSS
-
Toutes les vidéos - Ministère du Développement durable
-
Toutes les vidéos
-
Plan du site - Ministère du Développement durable
-
Plan du site
-
PRESSE - Ministère du Développement durable
-
Presse
-
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la mer
-
Salle de lecture
-
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la mer
-
Toutes les publications
-
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la mer
-
Toutes les publications
-
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la mer
-
Toutes les publications du pôle
-
Taxe poids lourds - Ministère du Développement durable
-
Taxe poids lourds
-
Ministère du Développement durable
-
Technologies vertes
-
Test du portail à ondes millimétriques à l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle - Ministère du Développement durable
-
Test du portail à ondes millimétriques à l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tour d'horizon - Ministère du Développement durable
-
Tour d'horizon
-
Tout ce qu'il faut savoir sur l'énergie solaire photovoltaïque - Ministère du Développement durable
-
Tout ce qu'il faut savoir sur l'énergie solaire photovoltaïque
-
Transport de marchandises - Ministère du Développement durable
-
Transport de marchandises
-
Transport de personnes - Ministère du Développement durable
-
Transport de personnes
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
23 février 2010
-
24 février 2010
-
Dominique Bussereau,
Chantal Jouanno, et Jean-Louis Léonard ont présenté mardi 23 février 2010 les conclusions du rapport d'étape 2008-2012 du Prédit, programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres.
-
Rapport d'étape 2008-2009 du PREDIT : les engagements sont tenus
-
Revalorisation des rémunérations conventionnelles de branche dans le transport routier de marchandises
-
Site mis à jour le 24 février 2010
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Transports et sécurité routière
-
Transports et sécurité routière - Ministère du Développement durable
-
Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")
-
Un site internet entièrement dédié à la biodiversité ! - Ministère du Développement durable
-
Un site internet entièrement dédié à la biodiversité !
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage - Ministère du Développement durable
-
Ville durable, aménagement, urbanisme et paysage
-
Vos questions sur la plaisance et les loisirs nautiques - Ministère du Développement durable
-
Vos questions sur la plaisance et les loisirs nautiques
-
Who pays what for urban transport ? - Ministère du Développement durable
-
Who pays what for urban transport ?
[
www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
Portail Internet DGCL
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/accessibility
-
Informations d'accessibilité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/advanced_search_form
-
Aller au
moteur de recherche interne
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
-
A VOTRE SERVICE
-
Accès à la FPT
-
Accueil des gens du voyage
-
Accueil petite enfance
-
Acquisition
-
Action sociale
-
Action sociale et santé
-
Activités extra et périscolaires
-
Administration des collectivités locales
-
Agents non titulaires
-
Agriculture, agroalimentaire et pêche
-
Aide sociale
-
Aides à finalité régionale
-
Aides aux entreprises liées à la crise économique et financière
-
Ainsi, 94,8 % des communes et 89,1 % de la population appartiennent à un des quatre types de groupements à fiscalité propre.
-
Aller à la page d'accueil
-
Aller au contenu
-
Aller au menu
-
Aller au
moteur de recherche interne
-
Aspects budgétaires
-
Aspects fiscaux
-
Aspects institutionnels
-
Assainissement
-
Associations syndicales de propriétaires
-
Attributions
-
Au 1er janvier 2010, la France compte 34 773 communes regroupées dans les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, soit 607 communes de plus qu'un an auparavant (34.166).
-
Au
Conseil des ministres du mercredi 21 octobre 2009, le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et le secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales ont présenté la réforme des collectivités territoriales qui se compose de quatre projets de loi distincts.
-
Au cours de l'année, ce sont 303 communes isolées qui ont adhéré à des regroupements existants.
-
Autonomie financière des collectivités locales
-
Autorisations d' urbanisme
-
Autres contrôles exercés sur les collectivités locales
-
Avantages en nature
-
Bibliographie
-
BILAN DE L'INTERCOMMUNALITE AU 1er JANVIER 2010
-
BILAN SOCIAL
-
Bilan statistique
-
Budgets locaux en chiffres
-
Bulletin d'Information Statistique (BIS)
-
Cadre Juridique
-
Capital-investissement et ingénierie financière
-
Carrière (fonctionnaires)
-
Cartographie des EPCI à fiscalité propre
-
Ces moyens de saisie sont, de préférence, informatisés et permettent ainsi de stocker les informations sous forme numérique.
-
Cimetières et concessions
-
Circulaires
-
Code officiel géographique (COG)
-
Colloque 25 ans FPT - Bordeaux
-
Comité des finances locales (CFL)
-
Commandes publique et modes de gestion
-
Commission consultative d'évaluation des normes (CCEN)
-
Commission consultative sur l'évaluation des charges (CCEC)
-
Commission de déontologie de la fonction publique
-
Compétences des EPCI
-
Complémentaire
-
Composition
-
Compte rendus des réunions du CFL
-
Compte tenu du nombre important de connexions, pour vous permettre d'accéder plus rapidement et directement aux dotations 2010, la DGCL vient de mettre en place un site accessible à l'adresse: www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr, que nous vous conseillons d'ajouter dès maintenant à vos favoris.
-
Comptes-rendus des réunions du CFL
-
Comptes rendus du CNOF
-
Congés pour raisons familiales
-
Conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL)
-
Conseil national des opérations funéraires (CNOF)
-
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
-
Conseils de quartier
-
Conseils et Organismes
-
Consultation
-
Consulter les dotations 2010
-
Consulter les projets de loi
-
Contacter l'administrateur du site
-
Contrats de partenariat publics privé (PPP)
-
Contrats de projet Etat région
-
Contrôle de légalité
-
Coopération décentralisée
-
Coopération internationale
-
Coopération transfrontalière
-
Création des EPCI
-
Culture et sport
-
"de minimis"
-
Décentralisation
-
Définition
-
Dématérialisation : programme "ACTES"
-
Démocratie de proximité
-
Dénomination
-
Départements
-
Dépenses des collectivités locales
-
Développement des territoires
-
Discours de M.
François Fillon au 92ème congrès des maires et des présidents de communautés de France
-
Dispositions communautaires générales
-
Dissolution
-
Domanialité
-
Données de cadrage
-
Données démographiques / Recensement de la population
-
DOTATIONS Calendrier des dotations 2010
-
Dotations de compensation des transferts
-
Dotations de l'Etat
-
Droit budgétaire local
-
Droit funéraire
-
Droit national des interventions économiques des collectivités locales
-
Droit national et européen
-
Ecoles, collèges et lycées
-
Effectifs et rémunération
-
Elus locaux
-
Emploi, formation, création d'entreprise
-
Emploi, formation professionnelle
-
Enfance en danger
-
Enseignement et enfance
-
Entrée en vigueur et fin de l' acte
-
Environnement
-
Environnement et développement durable
-
Equipements funéraires
-
Exécution des dépenses
-
Exercice du contrôle budgétaire
-
Expérimentations
-
Extensions de périmètre
-
Financement des transferts de compétences
-
Financement des transferts de services
-
Financement des transferts par secteur (loi LRL)
-
Finances des autres EPCI et groupements de communes
-
Finances des communes
-
Finances des départements
-
Finances des EPCI
-
Finances des EPCI à fiscalité propre
-
Finances des groupements de communes
-
Finances des régions
-
Finances locales
-
Fiscalité locale
-
Fonction publique territoriale
-
Fonctionnement des EPCI
-
Fonds structurels européens
-
Formation professionnelle et apprentissage
-
Fusion / défusion
-
Fusion des EPCI
-
Groupements de communes
-
Guide pratique (décembre 2006)
-
Guide pratique ( février 2007)
-
Habitat et logement
-
Handicap et dépendance
-
Histoire et Typologie
-
Historique
-
Hygiène et sécurité du travail
-
Informations d'accessibilité
-
Infrastructures et transport
-
Insertion professionnelle
-
Institutions
-
Intercommunalité
-
Interventions économiques
-
Interventions par secteur économique ou forme d' aide
-
Jurisprudence
-
Jurisprudences
-
La commune
-
La formation dans la fonction publique territoriale
-
Le département
-
Le nombre d'EPCI à fiscalité propre s'élève à 2 611 au 1er janvier 2010 contre 2 601 un an auparavant.
-
Le président du CG
-
Le président du CR
-
Les chiffres
-
Les collectivités locales en chiffres
-
LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
-
Les rapports constituant les "bilans sociaux", présentés par les collectivités locales à leur comité technique paritaire, sont élaborés par les collectivités au moyen de leurs propres dispositifs.
-
Limites territoriales
-
Lire le communiqué du
Conseil des ministres
-
Liste et composition des EPCI à fiscalité propre
-
Loi libertés et responsabilités locales (LRL)
-
Lois, décrets, circulaires
-
Lu pour vous
-
Marchés publics
-
Mer, littoral
-
Mise en ligne de la D.G.F. des communes
-
Mise en ligne de la D.G.F. des départements
-
Mise en ligne de la D.G.F. des régions
-
Missions des Collectivités locales
-
Missions et Compétences
-
Modalités particulières
-
Modes de sépulture
-
Nomenclature des emplois territoriaux
-
Normes budgétaires et comptables des collectivités locales
-
Normes budgétaires et comptables des groupements de collectivités
-
Obligation de dépôt des fonds libres au trésor et ses dérogations
-
Obligations
-
Observatoire des finances locales
-
Organes de gestion
-
Organisation des transports publics
-
Outils d' aménagement
-
Patrimoine
-
Personnes handicapées
-
Perte d' emploi
-
Pôles d'excellence rurale
-
Pôles de compétitivité
-
Police des opérations funéraires
-
Politique de la ville
-
Pour consulter les modalités de transmission de ces "bilans sociaux", "A votre service/stats/FPT".
-
Pour en savoir plus.
-
Pour en savoir plus : site de la DIACT et interventions économiques
-
Pour lister et cartographier les périmètres auxquels appartient une commune
-
Présentation de la réforme
-
Prévention de la délinquance
-
Principe de la compensation
-
Principes généraux
-
Prise en charge des frais de déplacement
-
Protection des personnes et des biens
-
Protection sociale
-
Questions parlementaires
-
Rapport de l'OFL
-
Rapports du CFL
-
Rapports du CNFEL
-
Rapports et guides
-
Ratios obligatoires
-
Recettes des collectivités locales
-
Recherche, développement et innovation
-
Recouvrement des recettes
-
Recrutement
-
Recueil des bilans sociaux
-
Référendum local
-
Réforme des collectivités territoriales
-
REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
-
Regime des actes
-
Régime indemnitaire
-
Règles applicables aux transferts
-
Règles de fonctionnement
-
Règles de vote
-
Règles générales et documents d' urbanisme
-
Rémunérations
-
Résultat des bilans sociaux
-
Réunions 2006
-
Réunions 2007
-
Sauvetage et aides à la restructuration d'entreprises en difficulté
-
Schémas régionaux de développement économique
-
Sections de communes
-
Sécurité et prévention
-
Service des pompes funèbres
-
Services de police municipale
-
Services des EPCI
-
Services publics en milieu rural
-
SIEG et obligations de services publics
-
Sociétés d'économie mixte locales
-
Sociétés publiques locales d'aménagement
-
Statistiques
-
Statistiques relatives au droit d' option
-
Statut de l'élu
-
Statut et règlementation
-
TAXE PROFESSIONNELLE : simulation des effets de la réforme pour les collectivités territoriales
-
Territoires
-
Textes et rapports officiels
-
Textes législatifs et réglementaires
-
Traitement indiciaire, indemnité de résidence, SFT
-
Transferts des personnels
-
Transformations d' EPCI
-
Transport aérien
-
Travailleurs handicapés
-
Urbanisme et aménagement
-
Vie démocratique locale
-
Voies et recours
-
Aller au contenu
-
Aller au menu
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/decentralisation/comite_de_reflexion/
-
Consulter les projets de loi
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/decentralisation/comite_de_reflexion/reforme_des_collecti/downloadFile/attachedFile_3/compte_rendu_du_cdm_du_21-10-09.pdf?nocache=1256129099.06
-
Lire le communiqué du
Conseil des ministres Consulter les projets de loi
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/statistiques/fpt/
-
Les rapports constituant les " bilans sociaux ", présentés par les collectivités locales à leur comité technique paritaire, sont élaborés par les collectivités au moyen de leurs propres dispositifs. Ces moyens de saisie sont, de préférence, informatisés et permettent ainsi de stocker les informations sous forme numérique. Pour consulter les modalités de transmission de ces "bilans sociaux", " A votre service/stats/FPT
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/statistiques/intercommunalite/bilan_statistique/copy_of_bilan_statistique_20/view
-
Au 1er janvier 2010, la France compte 34 773 communes regroupées dans les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, soit 607 communes de plus qu'un an auparavant (34.166). Au cours de l'année, ce sont 303 communes isolées qui ont adhéré à des regroupements existants. Le nombre d'EPCI à fiscalité propre s'élève à 2 611 au 1er janvier 2010 contre 2 601 un an auparavant. Ainsi, 94,8 % des communes et 89,
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/dotations/consult/view
-
Consulter les dotations 2010
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/finances_locales/recettes_des_collect/fiscalite_locale/simulation_taxe_prof/view
-
TAXE PROFESSIONNELLE : simulation des effets de la réforme pour les collectivités territoriales
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/
-
Intercommunalité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/competences_des_epci/
-
Compétences des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/competences_des_epci/modalites_particulie/
-
Modalités particulières
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/competences_des_epci/principes_generaux/
-
Principes généraux
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/
-
Création des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/aspects_budgetair/
-
Aspects budgétaires
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/aspects_fiscaux/
-
Aspects fiscaux
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/aspects_instituti/
-
Aspects institutionnels
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/dotations_de_l_et/
-
Dotations de l'Etat
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/
-
Dissolution
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/aspects_budgetair/
-
Aspects budgétaires
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/aspects_fiscaux/
-
Aspects fiscaux
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/aspects_instituti/
-
Aspects institutionnels
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/dotations_de_l_et/
-
Dotations de l'Etat
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/elus_intercommunaux/
-
Elus
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/evolution_de_l_inter/
-
Evolution
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/evolution_de_l_inter/extensions_de_per/
-
Extensions de périmètre
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/evolution_de_l_inter/fusion_des_epci/
-
Fusion des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/evolution_de_l_inter/transformations_d/
-
Transformations d' EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/finances_des_epci/
-
Finances des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/finances_des_epci/finances_des_autr/
-
Finances des autres EPCI et groupements de communes
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/finances_des_epci/finances_des_epci/
-
Finances des EPCI à fiscalité propre
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/fonctionnement_des_e/
-
Fonctionnement des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/guide_pratique_de_l/
-
Guide pratique (décembre 2006)
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/
-
Les chiffres
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/banatic/
-
BANATIC
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/bilan_statistique/
-
Bilan statistique
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/cartographie_des_epc/
-
Cartographie des EPCI à fiscalité propre
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/finances_des_groupem/
-
Finances des groupements de communes
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/liste_et_composition/
-
Liste et composition des EPCI à fiscalité propre
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/presentation_general/
-
Histoire et Typologie
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/services_des_epci/
-
Services des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/
-
Textes et rapports officiels
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/circulaires/
-
Circulaires
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/jurisprudences/
-
Jurisprudences
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/lois_et_decrets/
-
Textes législatifs et réglementaires
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/rapports_et_guide/
-
Rapports et guides
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/
-
Missions des Collectivités locales
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/action_sociale_et_sa/
-
Action sociale et santé
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/action_sociale_et_sa/aide_sociale/
-
Aide sociale
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/action_sociale_et_sa/handicap_et_dependan/
-
Handicap et dépendance
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/action_sociale_et_sa/rmi___rsa/
-
RMI / RSA
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/cooperation_internat/
-
Coopération internationale
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/cooperation_internat/cooperation_decentra/
-
Coopération décentralisée
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/
-
Vie démocratique locale
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/democratie_de_proxim/
-
Démocratie de proximité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/democratie_de_proxim/conseils_de_quartier/
-
Conseils de quartier
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/democratie_de_proxim/consultation/
-
Consultation
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/democratie_de_proxim/referendum_local/
-
Référendum local
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/elus_locaux/
-
Elus locaux
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/elus_locaux/attributions/
-
Attributions
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/elus_locaux/statistiques/
-
Statistiques
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/elus_locaux/statut_de_l_elu/
-
Statut de l'élu
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/
-
La commune
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/composition/
-
Composition
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/election/
-
Election
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/le_maire/
-
Le maire
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/publicite/
-
Publicité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/regles_de_fonctionne/
-
Règles de fonctionnement
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/regles_de_vote/
-
Règles de vote
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/
-
La Région
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/composition/
-
Composition
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/election/
-
Election
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/le_president_du_cr/
-
Le président du CR
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/publicite/
-
Publicité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/regles_de_fonctionne/
-
Règles de fonctionnement
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/regles_de_vote/
-
Règles de vote
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/
-
Le département
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/composition/
-
Composition
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/election/
-
Election
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/le_president_du_cg/
-
Le président du CG
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/publicite/
-
Publicité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/regles_de_fonctionne/
-
Règles de fonctionnement
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/regles_de_vote/
-
Règles de vote
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/workspaces/members/documents_dgcl/doc_flae/fl2/calendrier_des_dotat/downloadFile/file/calendrier_dotations_2010.pdf?nocache=1263817952.26
-
DOTATIONS Calendrier des dotations 2010 Mise en ligne de la D.G.F. des régions Mise en ligne de la D.G.F. des départements Mise en ligne de la D.G.F. des communes
[
www.dila.premier-ministre.gouv.fr ]
Dila - Direction de l'information légale et administrative : Editer, Imprimer, Diffuser, Informer, Renseigne, Diffusion légale, Information administrative, Edition publique
-
Evénements - A la Une - DILA - Direction de l'information lgale et administrative
-
Lire la suite
-
JO+DF = DILA. Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA) au sein des services du Premier ministre -Presse - Dila - Direction de l'information légale et administrative
-
JO+DF = DILA. Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA) au sein des services du Premier ministre
-
www.dila.premier-ministre.gouv.fr/index.html
-
Autres actualités : Les usagers d'Allo Service Public 3939, satisfaits du service rendu
-
Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA) au sein des services du Premier ministre
-
Elle y présentera l'ensemble des publications des Editions La Documentation française et Les Journaux Officiels sur le stand K23 : Revues de référence telles que Questions internationales, Cahiers Français, Problèmes économiques, (.
-
Evénements (15 février 2010)
-
JO+DF = DILA.
-
Salon du Livre - Mars 2010 La Direction de l'administration légale et administrative sera présente au Salon du Livre qui aura lieu Porte de Versailles du 26 au 31 mars 2010.
[
www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr ]
-
www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr/
-
Compte tenu du nombre important de connexions, pour vous permettre d'accéder plus rapidement et directement aux dotations 2010, la DGCL vient de mettre en place un site accessible à l'adresse: www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr , que nous vous conseillons d'ajouter dès maintenant à vos favoris.
[
www.doubs.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet de la DDT du Doubs
-
Internet de la DDT du Doubs - WEBADS, au service des usagers
-
WEBADS, au service des usagers
-
Internet de la DDT du Doubs - PPE : lancement du premier appel à candidature pour 2010
-
PPE : lancement du premier appel à candidature pour 2010
-
Internet de la DDT du Doubs - PMBE : lancement du premier appel à candidature 2010
-
PMBE : lancement du premier appel à candidature 2010
-
www.doubs.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html
-
A la suite de la réunion du Comité de pilotage régional du 17 décembre 2009 un premier appel à candidature est lancé dans chacun des départements de Franche Comté dans le cadre réglementaire du PMBE :
-
A la suite de la réunion du Comité de pilotage régional du 17 décembre 2009 un premier appel à candidature est lancé dans chacun des départements de Franche Comté dans le cadre réglementaire suivant :
-
arrêté interministériel en date du 11 octobre 2007 publié au JORF du 25 octobre
-
arrêté interministériel en date du 4 février 2009 publié au JORF du 8 février 2009
-
arrêté préfectoral régional du 9 février 2010
-
arrêté préfectoral régional en date du 9 février 2010.
-
Calendrier
-
Depuis le 1er février 2008, la Direction Départementale des territoires du Doubs dispose d'un nouveau service, WEBADS, permettant un accès, par l'Internet, à certaines informations concernant l'avancement de l'instruction d'une demande de permis de construire, d'aménager ou de démolir.
-
Le demandeur peut ainsi, sans avoir à se déplacer ou à téléphoner, connaître le niveau d'instruction de son dossier.
-
Les déclarations préalables et les certificats d'urbanisme ne sont pas consultables.
-
mesure 121 A1 du document régional de développement rural (DRDR)
-
mesure 121 C1-1 du document régional de développement rural (DRDR)
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Période de dépôt des dossiers : 1 février au 31 mars 2010
-
Période de dépôt des dossiers : 1 février au 31 mars 2010 : Période de sélection et d'instruction des dossiers : 1er avril au 15 (.
-
Période de sélection et d'instruction des dossiers : 1er (.
-
PMBE : lancement du premier appel à candidature 2010
-
PPE : lancement du premier appel à candidature pour 2010
-
publié le mercredi 24 février 2010
-
WEBADS, au service des usagers
[
www.doubs.equipement.gouv.fr ]
Internet de la DDT du Doubs
-
Internet de la DDT du Doubs - WEBADS, au service des usagers
-
WEBADS, au service des usagers
-
Internet de la DDT du Doubs - PPE : lancement du premier appel à candidature pour 2010
-
PPE : lancement du premier appel à candidature pour 2010
-
Internet de la DDT du Doubs - PMBE : lancement du premier appel à candidature 2010
-
PMBE : lancement du premier appel à candidature 2010
-
www.doubs.equipement.gouv.fr/index.html
-
A la suite de la réunion du Comité de pilotage régional du 17 décembre 2009 un premier appel à candidature est lancé dans chacun des départements de Franche Comté dans le cadre réglementaire du PMBE :
-
A la suite de la réunion du Comité de pilotage régional du 17 décembre 2009 un premier appel à candidature est lancé dans chacun des départements de Franche Comté dans le cadre réglementaire suivant :
-
arrêté interministériel en date du 11 octobre 2007 publié au JORF du 25 octobre
-
arrêté interministériel en date du 4 février 2009 publié au JORF du 8 février 2009
-
arrêté préfectoral régional du 9 février 2010
-
arrêté préfectoral régional en date du 9 février 2010.
-
Calendrier
-
Depuis le 1er février 2008, la Direction Départementale des territoires du Doubs dispose d'un nouveau service, WEBADS, permettant un accès, par l'Internet, à certaines informations concernant l'avancement de l'instruction d'une demande de permis de construire, d'aménager ou de démolir.
-
Le demandeur peut ainsi, sans avoir à se déplacer ou à téléphoner, connaître le niveau d'instruction de son dossier.
-
Les déclarations préalables et les certificats d'urbanisme ne sont pas consultables.
-
mesure 121 A1 du document régional de développement rural (DRDR)
-
mesure 121 C1-1 du document régional de développement rural (DRDR)
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Période de dépôt des dossiers : 1 février au 31 mars 2010
-
Période de dépôt des dossiers : 1 février au 31 mars 2010 : Période de sélection et d'instruction des dossiers : 1er avril au 15 (.
-
Période de sélection et d'instruction des dossiers : 1er (.
-
PMBE : lancement du premier appel à candidature 2010
-
PPE : lancement du premier appel à candidature pour 2010
-
publié le mercredi 24 février 2010
-
WEBADS, au service des usagers
[
www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Basse-Normandie, DDICS Calvados, Jeunesse, Sports, Vie Associative
-
Soutien financier des associations loi 1901... , DRJSCS Basse-Normandie, DDICS Calvados, Jeunesse, Sports, Vie Associative
-
A l'exception du sport, tout domaine est concerné par cet appel à projets : éducation populaire ; développement durable ; aide à la personne ; défense des droits des citoyens ; solidarité internationale. suite >>
-
www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
-
A l'exception du sport, tout domaine est concerné par cet appel à projets : éducation populaire ;
-
aide à la personne ;
-
avant le 15 mars 2010.
-
défense des droits des citoyens ;
-
Depuis 2009 en Basse-Normandie, les crédits du Développement de la Vie Associative sont déconcentrés.
-
développement durable ;
-
Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale - Pôle social - service Jeunesse, 6 av.
-
Dominique Mas, conseillère, se tient à votre disposition pour de plus amples informations.
-
du Maréchal Montgomery- BP 5185 - 14075 CAEN Cedex
-
Ils concernent les actions de formation de bénévoles et certaines actions expérimentales.
-
Les critères d'éligibilité et la procédure (annexes 1 et 2 de l'instruction du 10.12.2009), sont téléchargeables x.
-
Les dossiers de candidature (CERFA 2010, téléchargeables x) doivent être envoyés à la
-
publié le 2010-02-23
-
solidarité internationale.
-
Soutien financier des associations loi 1901 qui mettent en place des formations pour leurs bénévoles
-
suite publié le 2010-02-23
-
Tel : 02 31 43 26 72 et dominique.mas@jeunesse-sports.gouv.fr
-
Document pdf
-
Venez participer * Prochain Jury Défi Jeunes le 4 juin 2010 à la DRJSCS de Caen *
[
www.essonne.pref.gouv.fr ]
Préfecture de l'Essonne - Accueil
-
Document pdf
-
Arrêté modifiant l'heure de clôture du scrutin.
-
Document pdf
-
Le certificat provisoire d'immatriculation
-
Document pdf
-
Liste des centres agréés par la préfecture de l'Essonne pour la restitution des points.
-
www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
-
Arrêté modifiant l'heure de clôture du scrutin.
-
Le certificat provisoire d'immatriculation
-
Liste des centres agréés par la préfecture de l'Essonne pour la restitution des points.
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
-
Il y a actuellement20 utilisateurs en ligne
-
Il y a actuellement35 utilisateurs en ligne
-
Il y a actuellement40 utilisateurs en ligne
-
Il y a actuellement53 utilisateurs en ligne
-
Il y a actuellement57 utilisateurs en ligne
-
Il y a actuellement59 utilisateurs en ligne
[
www.europe.gouv.fr ]
Site d'orientation sur l'Europe - Europe.gouv.fr
-
www.europe.gouv.fr/index.html
-
Accord "SWIFT": le Parlement protège les citoyens européens 24/2/2010
-
Alain Bazot: "le consommateur est un régulateur naturel du marché" 24/2/2010
-
László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010
-
Le "bio" en Europe : un luxe ?
-
Vers une 'CIA' européenne ?
[
www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ]
DIREN Franche-Comté
-
www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html
-
24 février 2010
-
Dans le cadre de la réforme de l'Etat, les directions (.
-
Dernière mise à jour : 24 février 2010
-
des compétences regroupées au service du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
En savoir plus
-
La DREAL Franche-Comté .
-
Site internet de la DREAL de Franche-Comté
-
DIREN Franche-Comté
-
En savoir plus
-
Site internet de la DREAL de Franche-Comté
[
www.gard.equipement.gouv.fr ]
DDTM du Gard
-
DDTM du Gard - Salon International de l'Agriculture, du 27 février au 7 mars 2010 - PARIS PORTE DE VERSAILLES
-
Salon International de l'Agriculture, du 27 février au 7 mars 2010 - PARIS PORTE DE VERSAILLES
-
www.gard.equipement.gouv.fr/index.html
-
A cette occasion, tous les représentants du monde agricole se rassemblent : plus de 600 000 visiteurs, plus de 1000 exposants, 17 pays représentés, 22 régions françaises, 700 producteurs de France (métropole et Outre-mer) et du monde, 1 000 éleveurs.
-
Le Salon International de l'Agriculture est le rendez-vous de la diversité de l'agriculture française et internationale.
-
Le Salon International de l'Agriculture (SIA) se déroule Porte de Versailles, du samedi 27 février au dimanche 7 mars 2010 (9 jours, dont 2 week-ends).
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Salon International de l'Agriculture, du 27 février au 7 mars 2010 - PARIS PORTE DE VERSAILLES
-
Une nocturne jusqu'à 23h est organisée le vendredi 5 mars.
[
www.haute-marne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
DDT de la Haute-Marne
-
Seine 1910 - Centenaire de la grande crue
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
www.haute-marne.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html
-
Ce lien vous redirige directement vers ce nouveau site internet.
-
des liens et des informations relatives à cet événement.
-
des photographies d'époque illustrant la crue de 1910 dans différentes communes
-
L'Organisation des Nations Unies a proclamé 2010 année internationale de la biodiversité, pour alerter l'opinion publique sur l'état et les conséquences du déclin de la biodiversité dans le monde.
-
Le site www.crue1910.fr permet de visualiser sur l'ensemble du bassin de la Seine :
-
les manifestations commémoratives proposées par les communes et les associations durant l'année
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
publié le mercredi 24 février 2010
[
www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
Portail de la préfecture de la région Haute-Normandie, préfecture de la Seine-Maritime
-
www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
-
24/02/2010
-
Concours externe de secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
-
Concours interne de secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
-
Elections régionales 2010 en Haute-Normandie
-
Listes des candidatures pour le premier tour de l'élection des conseillers régionaux en Haute-Normandie
-
404
-
Concours interne de secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
-
404
-
Concours externe de secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer
-
404
-
Listes des candidatures pour le premier tour de l'élection des conseillers régionaux en Haute-Normandie
[
www.immigration.gouv.fr ]
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
-
www.immigration.gouv.fr/index.html
-
Lutte contre l'immigration irrégulière en Méditerranée : réunion spéciale des ministres européens Face à la dégradation de la situation en Méditerranée, théâtre de drames quotidiens de l'immigration irrégulière, la France n'a eu de cesse, depuis l'été (.
-
Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
-
Lutte contre l'immigration irrégulière en Méditerranée : réunion spéciale des ministres européens
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- Intelligence Economique
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
-
République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/02/2010, 09:18
-
République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/02/2010, 11:18
-
République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/02/2010, 13:18
-
République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/02/2010, 15:18
-
République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/02/2010, 17:18
-
République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 24/02/2010, 20:18
[
www.interieur.gouv.fr ]
Le site officiel du ministère de l'Intérieur de l'Outre-mer et des Collectivités Territoriales
-
www.interieur.gouv.fr/index.html
-
Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, a réuni mercredi 24 février 2010 les directeurs départementaux de la sécurité publique et les commandants de région et de groupements de gendarmerie.
-
Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales s'est rendu au commissariat du XIXème arrondissement de Paris, mercredi 24 février 2010, afin de rencontrer les policiers sur le thème de la garde à vue.
-
Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, s'est rendu mardi 23 février 2010 à Saint-Ouen, pour assister à l'incinération de 7 tonnes de résine de cannabis.
-
Incinération de 7 tonnes de résine de cannabis à Saint-Ouen
-
La publication des listes de candidatures pour le premier tour des
élections régionales vient d'être effectuée.
-
Lire la suite
-
Mercredi 24 février 2010,
Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, s'est exprimé au sujet de la présentation de quatre véhicules saisis lors d'une opération de lutte contre la drogue dans la région de Dreux, le 18 février dernier.
-
Présentation de voitures saisies dans le cadre de la lutte contre le trafic de stupéfiants
-
Publication des listes de candidatures pour le 1er tour des
élections régionales 2010
-
Publié le : 23/02/2010 15:35 )
-
Publié le : 24/02/2010 10:37 )
-
Publié le : 24/02/2010 11:52 )
-
Publié le : 24/02/2010 16:59 )
-
Publié le : 24/02/2010 19:25 )
-
Rencontre avec les policiers sur le thème de la garde à vue
-
Réunion des directeurs départementaux de la sécurité publique et des commandants de région et de groupements de gendarmerie
-
Vous pouvez les consulter sur http://elections.interieur.gouv.fr
-
www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/actualites-elections/candidatures-1-regionales-2010
-
Lire la suite
-
www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/actualites-elections/candidatures-1-regionales-2010
-
Publication des listes de candidatures pour le 1er tour des
élections régionales 2010
[
www.jeunes.gouv.fr ]
Portail jeunes : Le portail interministériel jeunesse
-
www.jeunes.gouv.fr/index.html
-
2010 l'année Chopin Le programme complet sur le site internet !
-
3079 Année
-
37 journées pour s'ouvrir aux différences 3160 La
-
(Accès gratuit et gants obligatoires) 3028 Glissez
-
Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale !
-
En savoir plus ?
-
Exposition : L'AFGHANISTAN ET NOUS, 2001-2009 au Musée de l'Armée (Paris 7e entrée gratuite - de 18 ans) 2956 Exposition
-
Glissez sur les patinoires à Paris !
-
Il a pour vocation de rendre service à tous, partout, tout le temps.
-
Jeunes :
élections régionales 2010 ?
-
Jeunes : Proxima Mobile !
-
La Campagne Handivalides 2010 !
-
Le 1er portail de services aux citoyens sur téléphone mobile coordonné par la Délégation aux Usages de l'Internet.
-
Les Globes de Louis XIV à la Bibliothèque Nationale François-Mitterrand accès libre 3125 Les
-
Les "mardis jeunes" au musée du Jeu de Paume à Paris (gratuit pour les étudiants et les - de 26 ans) 3179 Les
-
Portes Ouvertes à COTRAVAUX - Paris 9e de 10h à 17h 3197 Portes
-
Pour quelle durée sont élus les conseillers régionaux ?
-
Quel est leur rôle ?
-
Qui peut être candidat ?
-
Qui peut voter ?
-
Rendez-vous sur le site Vie Publique pour tout savoir sur les élections organisées en 2010 : quand ?
-
Toutes les réponses !
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2956#2956
-
Exposition : L'AFGHANISTAN ET NOUS, 2001-2009 au Musée de l'Armée (Paris 7e entrée gratuite - de 18 ans)
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3028#3028
-
Glissez sur les patinoires à Paris ! (Accès gratuit et gants obligatoires)
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3079#3079
-
Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale !
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3125#3125
-
Les Globes de Louis XIV à la Bibliothèque Nationale François-Mitterrand accès libre
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3139#3139
-
2010 l'année Chopin Le programme complet sur le site internet !
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3160#3160
-
La Campagne Handivalides 2010 ! 37 journées pour s'ouvrir aux différences
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3179#3179
-
Les "mardis jeunes" au musée du Jeu de Paume à Paris (gratuit pour les étudiants et les - de 26 ans)
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3197#3197
-
Portes Ouvertes à COTRAVAUX - Paris 9e de 10h à 17h
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction régionale de l'environnement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html
-
30 millions d'euros pour la rénovation du Zoo de Vincennes
-
Dominique Bussereau,
Chantal Jouanno, et Jean-Louis Léonard ont présenté mardi 23 février 2010 les conclusions du rapport d'étape 2008-2012 du Prédit, programme de recherche et d'innovation dans les (.
-
Quelques jours après la présentation (.
-
Rapport d'étape 2008-2009 du PREDIT : les engagements sont tenus
-
Sept grands groupes du Logement social s'engagent mercredi 24 février 2010 à travers la signature d'accords cadre, sur des objectifs concrets de construction.
-
Signature de 7 accords cadre pour la construction de logements sociaux
-
Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et
Chantal Jouanno ont annoncé mercredi 24 février 2010 un engagement de l'Etat à hauteur de 30 millions d'euros pour la (.
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
L'état dans le Lot
-
A la Une... Actualités
-
A la une... Actualités AVIS D'ENQUETES PUBLIQUES [24/02/2010] Deux avis d'enquêtes publiques viennent de paraître sur le site des services de l'Etat dans le Lot. Ils concernent les communes de ALBIAC, BIARS et GAGNAC-SUR-CERE. Vous pouvez les consulter dans ... Lire la suite >>
-
www.lot.pref.gouv.fr/index.html
-
AVIS D'ENQUETES PUBLIQUES [24/02/2010]
-
Deux avis d'enquêtes publiques viennent de paraître sur le site des services de l'Etat dans le Lot.
-
Ils concernent les communes de ALBIAC, BIARS et GAGNAC-SUR-CERE.
-
Vous pouvez les consulter dans .
[
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
-
(24/02/2010 15:57)
-
Communiqué de la DDTEFP(14/01/2010 11:08)
-
La télévision numérique dans le Maine-et-Loire, c'est donc à partir du 18 mai 2010.
-
LE CSA A FIXÉ AU 18 MAI 2010 LE PASSAGE AU TOUT NUMÉRIQUE DE LA RÉGION PAYS DE LA LOIRE.
-
Mercredi 24 Février 2010
-
Sécurité publique
-
Tout ce qu'il faut savoir, ce qu'il va se passer, tout ce qu'il faut faire, comment procéder.
-
Vous le saurez en .
-
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/communique_de_la_ddt/view
-
(14/01/2010 11:08)
-
Communiqué de la DDTEFP
-
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/le_csa_a_fixe_au_18/view
-
(24/02/2010 15:57)
-
La télévision numérique dans le Maine-et-Loire, c'est donc à partir du 18 mai 2010. Tout ce qu'il faut savoir, ce qu'il va se passer, tout ce qu'il faut faire, comment procéder.... Vous le saurez en ...
-
LE CSA A FIXÉ AU 18 MAI 2010 LE PASSAGE AU TOUT NUMÉRIQUE DE LA RÉGION PAYS DE LA LOIRE...
[
www.marne.developpement-durable.gouv.fr ]
DDT de la Marne
-
Seine 1910 - Centenaire de la grande crue
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
DDT de la Marne - Formulaire de la CCUSR
-
Formulaire de la CCUSR
-
www.marne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
-
Ce formulaire en ligne est à votre disposition pour vous permettre de signaler toute incohérence ou inadaptation de la signalisation routière.
-
Ce lien vous redirige directement vers ce nouveau site internet.
-
des liens et des informations relatives à cet événement.
-
des photographies d'époque illustrant la crue de 1910 dans différentes communes
-
Formulaire de la CCUSR
-
L'Organisation des Nations Unies a proclamé 2010 année internationale de la biodiversité, pour alerter l'opinion publique sur l'état et les conséquences du déclin de la biodiversité dans le monde.
-
Le site www.crue1910.fr permet de visualiser sur l'ensemble du bassin de la Seine :
-
les manifestations commémoratives proposées par les communes et les associations durant l'année
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
publié le mercredi 24 février 2010
-
Si vous avez rencontré un problème de signalisation routière dans le département de la Marne, vous pouvez en faire part à l'aide du formulaire ci-après à la Commission Consultative des Usagers pour la Signalisation Routière (CCUSR) de ce même département.
[
www.marne.equipement.gouv.fr ]
DDT de la Marne
-
Seine 1910 - Centenaire de la grande crue
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
DDT de la Marne - Formulaire de la CCUSR
-
Formulaire de la CCUSR
-
www.marne.equipement.gouv.fr/index.html
-
Ce formulaire en ligne est à votre disposition pour vous permettre de signaler toute incohérence ou inadaptation de la signalisation routière.
-
Ce lien vous redirige directement vers ce nouveau site internet.
-
des liens et des informations relatives à cet événement.
-
des photographies d'époque illustrant la crue de 1910 dans différentes communes
-
Formulaire de la CCUSR
-
L'Organisation des Nations Unies a proclamé 2010 année internationale de la biodiversité, pour alerter l'opinion publique sur l'état et les conséquences du déclin de la biodiversité dans le monde.
-
Le site www.crue1910.fr permet de visualiser sur l'ensemble du bassin de la Seine :
-
les manifestations commémoratives proposées par les communes et les associations durant l'année
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Ouverture du site internet pour le centenaire de la crue de 1910
-
publié le mercredi 24 février 2010
-
Si vous avez rencontré un problème de signalisation routière dans le département de la Marne, vous pouvez en faire part à l'aide du formulaire ci-après à la Commission Consultative des Usagers pour la Signalisation Routière (CCUSR) de ce même département.
[
www.meuse.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat en Meuse
-
fond.jpg
-
Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture (PSEA)
-
Document pdf
-
Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (PMTVA)
-
www.meuse.pref.gouv.fr/index.html
-
24/02/2010
-
Mesures d'accompagnement des exploitations agricoles en situation difficile.
-
Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture (PSEA)
-
Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (PMTVA)
[
www.minefe.gouv.fr ]
Économie.gouv.fr : Accueil
-
www.minefe.gouv.fr/index.html
-
24 février 2010 - Emploi : les chiffres de janvier 2010
-
Marchés publics Fonds de dotation Médiation Concours ComptabilitéDC4 DC5DC7Automobiles Abonnement Carte des usines Contact Publications Taux d'intérêt Prix des carburants
[
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Nord - Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/index.html
-
30 millions d'euros pour la rénovation du Zoo de Vincennes
-
8h30 Accueil des (.
-
Détail du programme :
-
Le poids de population important de l'AML pour Aire métropolitaine lilloise (3 millions d'habitants), corrélé à sa morphologie urbaine (.
-
Les prochaines "rencontres du comité régional" se se tiendront le 16 mars prochain à Lille (Nouveau Siècle), de 9h à 17h et auront pour thème "Changement climatique, qualité de l'air et santé".
-
Rapport d'étape 2008-2009 du PREDIT : les engagements sont tenus
-
Séminaire changement climatique, qualité de l'air, (.
-
Séminaire changement climatique, qualité de l'air, santé
-
Signature de 7 accords cadre pour la construction de logements sociaux
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Seminaire-changement-climatique
-
Séminaire changement climatique, qualité de l'air, (...)
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Seminaire-changement-climatique
-
Séminaire changement climatique, qualité de l'air, santé
[
www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr ]
internet DDT Oise
-
internet DDT Oise - La semaine du développement durable
-
La semaine du développement durable
-
www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html
-
Cette année encore, du 1er au 7 avril, entreprises, associations, services publics, collectivités locales et établissements scolaires organiseront, partout en France, une multitude de manifestations : parcours pédagogiques, visites de sites, conférences (.
-
La semaine du développement durable
-
La semaine du développement durable se tiendra du 1er au 7 avril 2010.
-
Mise à jour le 24/02/2010 : Plan du site
-
Pour sa 8e édition, la Semaine du développement durable s'attachera à travers de nombreuses initiatives à expliquer aux Français comment passer durablement à un comportement éco-responsable.
-
publié le mercredi 24 février 2010
[
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Polynésie Française
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html
-
23/02/2010 22:25:
-
23/02/2010 22:46:
-
23 fev 2010 - Comité des Finances Locales
-
24/02/2010 02:03:
-
24/02/2010 03:53:
-
24/02/2010 04:18:
-
24/02/2010 19:43:
-
Circonscription des îles du vent
-
Circonscription des îles Sous Le Vent
-
Circonscription des Marquises
-
COMMUNES et Communes associées
-
COMMUNES et communes associées
-
Importation d'un animal domestique
-
Le comité des finances locales a eu lieu au Haut-Commissariat ce jour co-présidé par M. Gaston TONG SANG, Président de la Polynésie française et M. Ad.
-
Version 1 Langue Français Statut
-
Version 2 Langue Français Statut
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_fev_2010_-_lettre/view
-
16/02/2010 20:13
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_fev_2010_-_lettre/view
-
, 316 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_fev_2010_-_lettre/view
-
publié
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/15_fev_2010_-_lettre/view
-
Version 1 Langue Français Statut
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
, 171 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
, 173 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
23 fev 2010 - Comité des Finances Locales
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
23 fev 2010 - Comité des Finances Locales 24/02/2010 04:18 : Version 1 Langue Français Statut publié , 171 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
23 fev 2010 - Comité des Finances Locales 24/02/2010 19:43 : Version 2 Langue Français Statut publié , 173 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
24/02/2010 04:18
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
24/02/2010 19:43
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
publié
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
Version 1 Langue Français Statut
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/23_fev_2010_-_comite/view
-
Version 2 Langue Français Statut
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des4038/view
-
, 2 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des4038/view
-
23/02/2010 22:46
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des4038/view
-
Circonscription des îles Sous Le Vent
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des4038/view
-
publié
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des4038/view
-
Version 1 Langue Français Statut
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des8224/view
-
, 1 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des8224/view
-
23/02/2010 22:25
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des8224/view
-
Circonscription des Marquises
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des8224/view
-
publié
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des8224/view
-
Version 1 Langue Français Statut
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des9150/view
-
, 2 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des9150/view
-
24/02/2010 02:03
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des9150/view
-
Circonscription des îles du vent
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des9150/view
-
publié
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/administration/communes_associees/circonscription_des9150/view
-
Version 1 Langue Français Statut
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/services_de_letat/douanes/particuliers/arrivee_en_polynesie/transfert_de_residen/entree_d_un_animal_d/importation_d_un_ani/view
-
, 1 K
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/services_de_letat/douanes/particuliers/arrivee_en_polynesie/transfert_de_residen/entree_d_un_animal_d/importation_d_un_ani/view
-
24/02/2010 03:53
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/services_de_letat/douanes/particuliers/arrivee_en_polynesie/transfert_de_residen/entree_d_un_animal_d/importation_d_un_ani/view
-
Importation d'un animal domestique
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/services_de_letat/douanes/particuliers/arrivee_en_polynesie/transfert_de_residen/entree_d_un_animal_d/importation_d_un_ani/view
-
publié
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/services_de_letat/douanes/particuliers/arrivee_en_polynesie/transfert_de_residen/entree_d_un_animal_d/importation_d_un_ani/view
-
Version 1 Langue Français Statut
[
www.porte-parole.gouv.fr ]
Site du Porte-parole du Gouvernement, Ministre de l'Education nationale Luc Chatel
-
www.porte-parole.gouv.fr/index.html
-
En près de 3 ans, des résultats concrets ont été obtenus : la qualité de service s'est améliorée, les missions de l'État ont été repensées et l'organisation administrative centrale et déconcentrée a été simplifiée.
-
Eric WOERTH a présenté mardi 16 février le troisième rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques.
-
Il répond à plusieurs grands objectifs.
-
La réforme de la procédure pénale : orientations et méthode
-
Michèle ALLIOT-MARIE a présenté en
Conseil des ministres le 23 février une communication qui définit les orientations et la méthode de la réforme de la procédure pénale.
-
Mise en oeuvre de la RGPP : troisième rapport d'étape
-
Un premier texte sur la phase d'enquête sera présenté au début du mois de mars.
-
www.porte-parole.gouv.fr/?p=2330
-
Mise en oeuvre de la RGPP : troisième rapport d'étape
-
Télécharger
-
www.porte-parole.gouv.fr/?p=2342
-
La réforme de la procédure pénale : orientations et méthode
-
Télécharger
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
La Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
-
Déclaration d'une manifestation nautique
-
Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
-
Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
-
Le Préfet maritime
-
Les missions
-
Les moyens
-
Mercredi 24 février 2010
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique
-
Déclaration d'une manifestation nautique
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
-
Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
-
Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
-
La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
-
Le Préfet maritime
-
La Préfecture Maritime - Les missions
-
Les missions
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
-
Les moyens
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
Prix des carburants en France, site gouvernemental
-
www.prix-carburants.gouv.fr/
-
Le site gouvernemental sur les prix des carburants en France
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
-
Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
-
Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
Projets d'Europe - La politique européenne de cohésion
-
Projets d'Europe : Actualité - A la une
-
24 février 2010 Information européenne Un nouveau commissaire pour la politique régionale Le 14 janvier dernier, Johannes Hahn, commissaire désigné à la politique régionale, avait été auditionné par le Parlement européen (cliquer ici ... [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Du blé à la Martinique ... [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
L'agriculture Cantalienne se diversifie [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
L'artisanat d'art au service du développement de quartiers défavorisés en Guyane [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Un laboratoire pharmaceutique au service de la santé animale [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Le développement d'une filière qualité : la clémentine de Corse [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Quand l'électricité modernise le trafic ferroviaire sur les lignes vosgiennes [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Les truffes à la conquête des friches agricoles [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
La deuxième vie d'un bâtiment industriel en Franche-Comté [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Un projet très bien vu : le musée de la lunette de Morez [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Le comté : produit agricole et touristique [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
En Ile-de-France, du "MIEL" pour les Très Petites Entreprises [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
En Aveyron : le tourisme rural se professionnalise [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Un vrai "coup de pouce" pour l'emploi, en Picardie [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Les jardins de Valloires : la botanique pour tous [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Désenclaver les zones rurales du Tarn-et-Garonne via les réseaux SARAPP [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Les légumes de la Guadeloupe, à la conquête d'un nouveau marché [ suite ]
-
rubrique en erreur
-
Port et imports à la pointe des technologies à la Guadeloupe [ suite ]
-
www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html
-
24 février 2010
-
Désenclaver les zones rurales du Tarn-et-Garonne via les réseaux SARAPP
-
Du blé à la Martinique .
-
En Aveyron : le tourisme rural se professionnalise
-
En Ile-de-France, du "MIEL" pour les Très Petites Entreprises
-
Information européenne
-
L'agriculture Cantalienne se diversifie
-
L'artisanat d'art au service du développement de quartiers défavorisés en Guyane
-
La deuxième vie d'un bâtiment industriel en Franche-Comté
-
La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze
-
Le 14 janvier dernier, Johannes Hahn, commissaire désigné à la politique régionale, avait été auditionné par le Parlement européen (cliquer ici .
-
Le comté : produit agricole et touristique
-
Le développement d'une filière qualité : la clémentine de Corse
-
Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi
-
Les jardins de Valloires : la botanique pour tous
-
Les légumes de la Guadeloupe, à la conquête d'un nouveau marché
-
Les truffes à la conquête des friches agricoles
-
Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise
-
Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne
-
Port et imports à la pointe des technologies à la Guadeloupe
-
Quand l'électricité modernise le trafic ferroviaire sur les lignes vosgiennes
-
Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe
-
Un laboratoire pharmaceutique au service de la santé animale
-
Un nouveau commissaire pour la politique régionale
-
Un projet très bien vu : le musée de la lunette de Morez
-
Un vrai "coup de pouce" pour l'emploi, en Picardie
-
Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses
[
www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
-
www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
-
Mercredi 24 Février 2010
[
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]
Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-cirfa
-
[CIRFA]
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-cirfa/291-forum-des-colleges-au-college-delaunoy-a-gray-70-le-25022010
-
Forum des collèges au collège Delaunoy à GRAY (70) le 25/02/2010
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-cirfa/291-forum-des-colleges-au-college-delaunoy-a-gray-70-le-25022010
-
Lire la suite...
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement
-
[Recrutement]
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/285-ornexpo-2010
-
Lire la suite...
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/285-ornexpo-2010
-
ORNEXPO 2010 du 24 février au 1er mars 2010
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/288-25022010-evenements-recrutement-de-larmee-de-terre
-
25.02.2010 : Evènements recrutement de l'armée de terre
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/288-25022010-evenements-recrutement-de-larmee-de-terre
-
Lire la suite...
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre/206-une-fois-militaire-puis-je-quitter-l-armee-terre-quand-je-veux
-
lire la suite
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/33-les-periodes-militaires-et-stages/224-a-partir-quel-ge-est-il-possible-d-effectuer-une-pm
-
lire la suite
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/34-la-reserve/225-etre-reserviste-est-il-compatible-avec-l-exercice-mon-metier
-
lire la suite
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/35-sapeur-pompiers-paris/231-je-souhaite-devenir-sapeur-pompier-paris-quelles-sont-conditions-generales-d-admission
-
lire la suite
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/36-qui-sommes-nous/234-les-femmes-peuvent-elles-garder-cheveux-longs
-
lire la suite
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/29-le-recrutement-dans-l-armee-terre
-
Toutes les sujets
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/33-les-periodes-militaires-et-stages
-
Toutes les sujets
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/34-la-reserve
-
Toutes les sujets
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/35-sapeur-pompiers-paris
-
Toutes les sujets
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/liste/faq/36-qui-sommes-nous
-
Toutes les sujets
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/index.html
-
25.02.2010 : Evènements recrutement de l'armée de terre
-
A l'approche de la fin de votre contrat, elle vous aidera à retrouver du travail dans le civil : c'est l'aide à la reconversion.
-
« A partir de quel âge est-il possible d'effectuer une PM ?
-
A votre avis, quel est le pourcentage de femmes dans l'armée de terre :
-
Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur.
-
Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la.
-
Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques.
-
Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées.
-
Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un.
-
Au sein de son équipe de protection balisage, le parqueur baliseur assure la reconnaissance et la.
-
Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes.
-
Au sein du collège Delaunoy, de 8h30 à 12h00 : toutes les informations sur nos débouchés et stages afin de parfaire une bonne orientation scolaire.
-
Beaucoup de militaires sont en couple.
-
Brancardier secouriste
-
Ce n'est pas une question de diplômes.
-
Combattant
-
Conducteur d'engin
-
De plus, elle est un révélateur de talent qui est en vous mais dont vous n'avez pas conscience.
-
Écrit par CIRFA d' Alençon
-
Écrit par Major SOUVIGNY
-
Écrit par Sous-lieutenant Zoghbi
-
Effectivement, l'armée de terre ne vous laisse pas tomber après la fin de votre engagement.
-
Electromécanicien frigoriste
-
Elle ne regarde ni vos origines, ni votre religion.
-
En savoir plus
-
Entraîneur sportif
-
Environ 12 %
-
Environ 19 %
-
Environ 27 %
-
Environ 5 %
-
Equipier recherche aéroportée et actions spéc.
-
« Etre réserviste est-ce compatible avec l'exercice de mon métier ?
-
Etre soldat ne signifie pas renoncer à une vie privée, une vie de famille.
-
Exploitant imagerie
-
Forum des 3° des collèges du bassin de Gray organisé par le Rotary club et le CIO de Vesoul-Gray.
-
Forum des collèges au collège Delaunoy à GRAY (70) le 25/02/2010
-
Il assure le suivi du courrier envoyé et.
-
Il doit assurer l'entretien.
-
Il le dirige durant les missions de protection.
-
Il y a également des possibilités de rapprochement de conjoint, si vous venez à être muté.
-
Indispensable à la mise en oeuvre du char ou de l'engin blindé, le tireur est plus.
-
« Je souhaite devenir sapeur pompier de Paris, quelles sont les conditions générales d'admission ?
-
L'armée de terre est soucieuse de promouvoir l'égalité des chances.
-
L'électromécanicien frigoriste installe et répare les matériels de cuisson, de conservation et.
-
L'exploitant imagerie aide l'analyste d'interprétation d'images en participant à la mise.
-
L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de.
-
L'opérateur coordination appuis feux participe à la mise en oeuvre d'un véhicule d'observation de.
-
L'opérateur des réseaux de télécommunications tactiques met en oeuvre, exploite et maintient.
-
L'opérateur risques nucléaires, biologiques et chimiques participe au sein d'une équipe très.
-
le 07.02.2010 :
-
le 24.02.2010 :
-
Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux.
-
Le Centre d'Information et de Recrutement des Forces Armées d'Alençon sera présent à la 81ème Foire Nationale d'Alençon "ORNEXPO" du 24 février au 1er mars 2010
-
Le coiffeur effectue des soins capillaires, des shampoings et des coupes d'entretien.
-
Le combattant met en oeuvre prioritairement son armement individuel et remplit des missions très.
-
Le conducteur d'engin du BTP est chargé de conduire un engin sur un chantier et en exercice ou en.
-
Le magasinier participe à la fonction logistique en assurant le stockage et la répartition ainsi.
-
Le maître de chien dresse et entraîne son chien.
-
Le manutentionnaire par air exécute les opérations de conditionnement, de chargement et de travail.
-
Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels.
-
Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le.
-
Le musicien prépare et réalise les activités musicales lors des protocoles et des manifestations.
-
Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin.
-
Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie.
-
Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en.
-
« Les femmes peuvent-elles garder les cheveux longs ?
-
Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo.
-
Lire la suite.
-
Magasinier
-
Maître de chien
-
Manutentionnaire par air
-
Mécanicien automobile
-
Mécanicien de maintenance électronique
-
Officier sous contrat "Encadrement"
-
Officier sous contrat "Spécialiste"
-
Opérateur canon
-
Opérateur coordination appuis feux
-
Opérateur des réseaux de télécommunications t.
-
Opérateur risques nucléaires, biologiques et .
-
ORNEXPO 2010 du 24 février au 1er mars 2010
-
Parqueur baliseur
-
Pilote de char et engin blindé
-
Pompier aéronautique
-
[Recrutement]
-
Retrouvez-nous le jeudi 25 février 2010, lors des divers évènements recrutement de l'armée de terre.
-
Sapeur-pompier de Paris
-
Saviez-vous que l'armée de terre aide ses soldats à retrouver du travail dans le civil quand arrive la fin du contrat ?
-
Saviez-vous que l'armée de terre donne sa chance à chacun ?
-
Saviez-vous que l'on peut être militaire et avoir une vie de famille ?
-
Saviez-vous que quelle que soit la spécialité que vous détenez, vous partirez en opération extérieure (OPEX) ?
-
Secrétaire
-
Soldat des sports équestres
-
Statutairement, tous les militaires sont amenés à partir en opération extérieure.
-
Subordonné au chef de la SSIS (Section Sécurité Incendie Sauvetage), le pompier aéronautique.
-
Tireur char et engin blindé
-
Tireur missile
-
« Une fois militaire, puis-je quitter l'armée de terre quand je veux ?
-
Venez nombreux!
-
Vous aurez d'ailleurs 52 jours de permissions, soit 9 semaines de congés.
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/102-combattant
-
436
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/102-combattant
-
Combattant
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/102-combattant
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/105-operateur-risques-nucleaires-biologiques-et-chimiques
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/105-operateur-risques-nucleaires-biologiques-et-chimiques
-
Opérateur risques nucléaires, biologiques et ...
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/106-operateur-canon
-
18
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/106-operateur-canon
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/106-operateur-canon
-
Opérateur canon
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/108-tireur-char-et-engin-blinde
-
60
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/108-tireur-char-et-engin-blinde
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/108-tireur-char-et-engin-blinde
-
Tireur char et engin blindé
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/111-exploitant-imagerie
-
24
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/111-exploitant-imagerie
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/111-exploitant-imagerie
-
Exploitant imagerie
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/112-operateur-reseaux-telecommunications-tactiques
-
82
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/112-operateur-reseaux-telecommunications-tactiques
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/112-operateur-reseaux-telecommunications-tactiques
-
Opérateur des réseaux de télécommunications t...
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/114-pilote-char-et-engin-blinde
-
23
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/114-pilote-char-et-engin-blinde
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/114-pilote-char-et-engin-blinde
-
Pilote de char et engin blindé
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/117-serveur
-
26
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/117-serveur
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/117-serveur
-
Serveur
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/123-equipier-recherche-aeroportee-et-actions-speciales
-
12
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/123-equipier-recherche-aeroportee-et-actions-speciales
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/123-equipier-recherche-aeroportee-et-actions-speciales
-
Equipier recherche aéroportée et actions spéc...
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/125-coiffeur
-
Coiffeur
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/125-coiffeur
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/132-musicien
-
12
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/132-musicien
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/132-musicien
-
Musicien
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/154-parqueur-baliseur
-
15
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/154-parqueur-baliseur
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/154-parqueur-baliseur
-
Parqueur baliseur
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/155-pompier-aeronautique
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/155-pompier-aeronautique
-
Pompier aéronautique
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/156-conducteur-d-engin
-
Conducteur d'engin
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/156-conducteur-d-engin
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/158-tireur-missile
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/158-tireur-missile
-
Tireur missile
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/172-magasinier
-
45
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/172-magasinier
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/172-magasinier
-
Magasinier
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/174-manutentionnaire-par-air
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/174-manutentionnaire-par-air
-
Manutentionnaire par air
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/180-electromecanicien-frigoriste
-
11
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/180-electromecanicien-frigoriste
-
Electromécanicien frigoriste
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/180-electromecanicien-frigoriste
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/183-mecanicien-automobile
-
42
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/183-mecanicien-automobile
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/183-mecanicien-automobile
-
Mécanicien automobile
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/184-mecanicien-maintenance-electronique
-
10
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/184-mecanicien-maintenance-electronique
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/184-mecanicien-maintenance-electronique
-
Mécanicien de maintenance électronique
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/194-officier-sous-contrat-encadrement
-
96
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/194-officier-sous-contrat-encadrement
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/194-officier-sous-contrat-encadrement
-
Officier sous contrat "Encadrement"
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/196-officier-sous-contrat-specialiste
-
16
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/196-officier-sous-contrat-specialiste
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/196-officier-sous-contrat-specialiste
-
Officier sous contrat "Spécialiste"
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/199-ma-tre-chien
-
22
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/199-ma-tre-chien
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/199-ma-tre-chien
-
Maître de chien
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/200-sapeur-pompier-paris
-
92
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/200-sapeur-pompier-paris
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/200-sapeur-pompier-paris
-
Sapeur-pompier de Paris
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/203-soldat-sports-equestres
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/203-soldat-sports-equestres
-
Soldat des sports équestres
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/211-entra-neur-sportif
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/211-entra-neur-sportif
-
Entraîneur sportif
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/249-secretaire
-
50
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/249-secretaire
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/249-secretaire
-
Secrétaire
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/253-brancardier-secouriste
-
44
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/253-brancardier-secouriste
-
Brancardier secouriste
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/253-brancardier-secouriste
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux
-
18
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux
-
Opérateur coordination appuis feux
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Préfecture de Saône-et-Loire - Les services de l'État chez vous
-
Legifrance - Dernières actualités
-
A l'issue d'un bref discours, monsieur le préfet a rencontré la presse avec laquelle il a pu échanger sur ses objectifs et sa mission de préfet de Saône-et-Loire.
-
Clôture des candidatures pour les
élections régionales 2010
-
Clôture des candidatures pour les
élections régionales 2010
-
Comme le veut la tradition républicaine, il a déposé une gerbe devant le monument aux morts à Mâcon, en hommage à ceux qui ont servi la France et lui ont donné leur vie.
-
Consultez ICI les candidatures pour la région Bourgogne.
-
Consultez ICI les candidatures pour la région Bourgogne.
-
En cas de non distribution du titre (adresse erronée, absence, non retrait à la poste.
-
En effet, si vous achetez un véhicule, les professionnels de l'automobile habilités par le préfet peuvent demander pour vous la nouvelle immatriculation de votre véhicule et vous délivrer après paiement des taxes un certificat provisoire d'immatriculation comportant le numéro définitif d'immatriculation et vous autorisant à circuler immédiatement et pendant un mois avec le véhicule.
-
Information déposée le 15/02/2010
-
Information déposée le 24/02/2010
-
L'arrêté du 23 février 2010 fixe l'état des listes de candidats en présence pour le premier tour de scrutin des
élections régionales du 14 mars 2010
-
L'arrêté du 23 février 2010 fixe l'état des listes de candidats en présence pour le premier tour de scrutin des
élections régionales du 14 mars 2010
-
), l'usager ne doit pas s'adresser à la préfecture ou à la sous-préfecture, mais contacter directement l'agence nationale des titres sécurisés au 0811 105 716, ou se connecter sur le site de l'ANTS www.ants@interieur.gouv.fr pour le suivi de sa carte.
-
Le nouveau système d'immatriculation des véhicules vous permet de ne plus systématiquement vous déplacer en préfecture ou sous-préfecture pour obtenir votre numéro d'immatriculation.
-
Prise de fonction de M. Lataste, nouveau préfet de Saône-et-Loire
-
Sous une dizaine de jours, la carte grise vous parviendra à domicile, par courrier sécurisé.
-
Sur le même site, la liste des professionnels de l'automobile du département habilités, est consultable.
-
Thierry Lataste, préfet de Saône-et-Loire, a officiellement pris ses fonctions dans le département lundi 15 février 2010.
-
Voir son parcours
-
Vous voulez éviter une attente aux guichets pour l'immatriculation de votre véhicule
[
www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ]
Semaine du développement durable 2010
-
www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/index.html
-
24 février 2010
-
Déjà 770 inscrits !
-
Déjà 776 inscrits !
-
Déjà 779 inscrits !
-
Installation de panneaux photovoltaïques : les formations se multiplient - 24 février 2010
-
www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/?rubrique6
-
Déjà 770 inscrits !
-
Déjà 776 inscrits !
-
Déjà 779 inscrits !
[
www.statistique-publique.fr ]
Portail de la statistique publique
-
www.statistique-publique.fr/index.html
-
09 mars 2010 - Press Club, Paris - Point d'information de l'Assurance Maladie
-
24 février 2010
-
Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 24/02/10 Femmes et hommes en début de carrière : les femmes commencent à tirer profit de leur réussite scolaire
[
www.touteleurope.fr ]
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
-
[touteleurope.fr] Alain Bazot: "le consommateur est un régulateur naturel du marché" 24/2/2010 Accord "SWIFT": le Parlement protège les citoyens européens 24/2/2010 Vers une 'CIA' européenne ? 24/2/2010 Le "bio" en Europe : un luxe ? 24/2/2010
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
-
[touteleurope.fr] László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010 L'Europe s'inquiète de l'utilisation frauduleuse de ses passeports 22/2/2010 L'UE à la rescousse de l'ours des Pyrénées 22/2/2010
-
[touteleurope.fr] Vers une 'CIA' européenne ? 24/2/2010 Le "bio" en Europe : un luxe ? 24/2/2010 László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
-
[touteleurope.fr] Alain Bazot: "le consommateur est un régulateur naturel du marché" 24/2/2010 Accord "SWIFT": le Parlement protège les citoyens européens 24/2/2010 Vers une 'CIA' européenne ? 24/2/2010 Le "bio" en Europe : un luxe ? 24/2/2010
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
-
[touteleurope.fr] László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010 L'Europe s'inquiète de l'utilisation frauduleuse de ses passeports 22/2/2010 L'UE à la rescousse de l'ours des Pyrénées 22/2/2010
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
-
[touteleurope.fr] László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010 L'Europe s'inquiète de l'utilisation frauduleuse de ses passeports 22/2/2010 L'UE à la rescousse de l'ours des Pyrénées 22/2/2010
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
-
[touteleurope.fr] László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010 L'Europe s'inquiète de l'utilisation frauduleuse de ses passeports 22/2/2010 L'UE à la rescousse de l'ours des Pyrénées 22/2/2010
-
[touteleurope.fr] Vers une 'CIA' européenne ? 24/2/2010 Le "bio" en Europe : un luxe ? 24/2/2010 László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
-
[touteleurope.fr] Alain Bazot: "le consommateur est un régulateur naturel du marché" 24/2/2010 Accord "SWIFT": le Parlement protège les citoyens européens 24/2/2010 Vers une 'CIA' européenne ? 24/2/2010 Le "bio" en Europe : un luxe ? 24/2/2010
-
[touteleurope.fr] Vers une 'CIA' européenne ? 24/2/2010 Le "bio" en Europe : un luxe ? 24/2/2010 László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
-
[touteleurope.fr] Alain Bazot: "le consommateur est un régulateur naturel du marché" 24/2/2010 Accord "SWIFT": le Parlement protège les citoyens européens 24/2/2010 Vers une 'CIA' européenne ? 24/2/2010 Le "bio" en Europe : un luxe ? 24/2/2010
-
[touteleurope.fr] Vers une 'CIA' européenne ? 24/2/2010 Le "bio" en Europe : un luxe ? 24/2/2010 László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 24/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
-
2010-009 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en janvier 2010
-
Publication DARES : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées à Pôle emploi en janvier 2010
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
2010-009 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en janvier 2010
-
Publication DARES : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées à Pôle emploi en janvier 2010
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
Xavier Darcos et Hervé Novelli annoncent l'extension des accords sociaux dans le secteur de l'hôtellerie-restauration
-
Xavier Darcos et
Hervé Novelli annoncent l'extension des accords sociaux dans le secteur de l'hôtellerie-restauration
-
Rapport sur le Bien-être et l'efficacité au travail - Lachmann, Larose, Penicaud
-
Rapport sur le Bien-être et l'efficacité au travail - Lachmann, Larose, Penicaud
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Sources et définitions
-
Sources et définitions
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/relations-professionnelles,308/index.html
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/relations-professionnelles,308/index.html
-
Sources et définitions
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
Réunion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) sur le premier bilan du plan d'urgence contre le stress au travail. Discours de Xavier Darcos. 24 février 2010.
-
Réunion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) sur le premier bilan du plan d'urgence contre le stress au travail. Discours de
Xavier Darcos. 24 février 2010.
-
Rapport sur le Bien-être et l'efficacité au travail - Lachmann, Larose, Penicaud
-
Rapport sur le Bien-être et l'efficacité au travail - Lachmann, Larose, Penicaud
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Sources et définitions
-
Sources et définitions
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/index.html
-
24 février 2010.
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/index.html
-
Discours de
Xavier Darcos.
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/index.html
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/index.html
-
Rapport sur le Bien-être et l'efficacité au travail - Lachmann, Larose, Penicaud
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/index.html
-
Réunion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) sur le premier bilan du plan d'urgence contre le stress au travail.
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/index.html
-
Sources et définitions
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/index.html
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Sources et définitions
-
Sources et définitions
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/index.html
-
24 février 2010
-
A cette occasion
Xavier Darcos s'est réjoui du caractère très encourageant de la très forte mobilisation qu'a généré le Plan d'urgence sur la prévention du stress qu'il a engagé à droit constant.
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
Il a invité les membres du COCT à débattre sur ce bilan et précisé qu'il entend poursuivre son action dans ce domaine notamment dans le cadre du second Plan de santé au travail (2010-2014) qui cible en particulier les risques psychosociaux.
-
Publication DARES : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées à Pôle emploi en janvier 2010 : 24 février 2010
-
Rapport sur le Bien-être et l'efficacité au travail - Lachmann, Larose, Penicaud : 17 février 2010
-
Sources et définitions
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
Xavier Darcos et
Hervé Novelli annoncent l'extension des accords sociaux dans le secteur de l'hôtellerie-restauration : 24 février 2010
-
N° 719 - Conditions d'attribution des agréments des assistants maternels
-
N° 719 - Conditions d'attribution des agréments des assistants maternels
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
-
24 février 2010
-
A cette occasion
Xavier Darcos s'est réjoui du caractère très encourageant de la très forte mobilisation qu'a généré le Plan d'urgence sur la prévention du stress qu'il a engagé à droit constant.
-
Famille - Travail
-
Il a invité les membres du COCT à débattre sur ce bilan et précisé qu'il entend poursuivre son action dans ce domaine notamment dans le cadre du second Plan de santé au travail (2010-2014) qui cible en particulier les risques psychosociaux.
-
N° 719 - Conditions d'attribution des agréments des assistants maternels : 24 février 2010
-
Publication DARES : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées à Pôle emploi en janvier 2010 : 24 février 2010
-
Travail - Famille
-
Xavier Darcos a réuni le COCT afin de dresser un premier bilan du Plan d'urgence sur la prévention du stress
-
Travail
-
Travail
-
Famille
-
Famille
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Travailler Mieux
-
Campagnes - Conduites addictives en milieu de travail : répondez à notre questionnaire. - Travailler Mieux
-
Conduites addictives en milieu de travail : répondez à notre questionnaire.
-
www.travailler-mieux.gouv.fr/index.html
-
Ce questionnaire a pour objectif de recueillir des informations liées aux risques induits par la consommation de drogues illicites en milieu professionnel au travers des expériences des différents acteurs de l'entreprise afin de mieux connaître le phénomène au travers de situations concrètes.
-
Ce questionnaire s'adresse aux employeurs, salariés et médecins du travail.
-
Conduites addictives en milieu de travail : répondez à notre questionnaire.
-
Dans le cadre de la campagne européenne pour des lieux de travail sains, l'Agence de Bilbao lance un appel à candidatures pour le concours des prix européens de bonnes pratiques de santé et de sécurité au travail .
-
En y répondant, vous contribuez ainsi au débat national organisé dans le cadre des états généraux sur les conduites addictives en milieu professionnel.
-
Il est possible d'y répondre jusqu'au 1er avril 2010.
-
Il s'agit, cette année, de récompenser les entreprises, ou les organisations ayant contribué, de façon remarquable et innovante, à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles occasionnés dans le cadre des travaux de maintenance.
-
Lancement de la campagne européenne pour des travaux de maintenance plus sûrs - 2010
-
Les résultats seront diffusés dans le cadre de la manifestation qui se tiendra à Paris en 2010.
-
Les résultats seront traités de façon anonyme par les services du Ministère du Travail.
-
Temps estimé pour répondre au questionnaire : 5 minutes - Nous vous remercions de votre participation
-
Campagnes - Lancement de la campagne européenne pour des travaux de maintenance plus sûrs - 2010 - Travailler Mieux
-
Lancement de la campagne européenne pour des travaux de maintenance plus sûrs - 2010
[
www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
-
www.vie-publique.fr/
-
Toutes les réponses !
-
Industrie française : DGTPE, desindustrialisation, etude, petites et moyennes industries, politique industrielle, emploi industriel. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
-
Economie : les causes de la désindustrialisation (1980-2007)
-
PLF 2010 : projet de loi de finances rectificative, budget de l'Etat, déficit budgétaire.Projet de loi de finances rectificative pour 2010 Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2010
-
Conseil supérieur de la magistrature, CSM.Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil supérieur de la magistrature Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du
Conseil supérieur de la magistrature
-
CSM, Conseil supérieur de la magistrature, présidence.Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la Constitution (sur le Conseil supérieur de la magistrature) Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la Constitution (sur le
Conseil supérieur de la magistrature)
-
Fonction publique : projet de loi sur le dialogue social, partenaires sociaux, représentativité des syndicats, négociations, élection sprofessionnelles, infirmier.Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique Panorama d
-
Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
-
Récidive : justice, procédure pénale, crime, rétention de sûreté.Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
-
Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale
-
Découpage électoral, Révision constitutionnelle du 23 juillet 2008.Loi du 23 février 2010 ratifiant l'ordonnance du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés Panorama des lois - Actualit
-
Loi du 23 février 2010 ratifiant l'ordonnance du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés
-
www.vie-publique.fr/index.html
-
22/02 : Prévenir la délinquance des jeunes : un enjeu pour demain - Rapport d'étape
-
23/02 :
Conseil des ministres du 23 février 2010.
-
24/02 : Economie : les causes de la désindustrialisation (1980-2007)
-
24/02 : Projet de loi de finances rectificative pour 2010
-
24/02 : Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la Constitution (sur le
Conseil supérieur de la magistrature)
-
24/02 : Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
-
24/02 : Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale
-
Accord internationaux et autres textes.
-
Echange de renseignements en matière fiscale.
-
Economie : les causes de la désindustrialisation (1980-2007)
-
Fonction publique
-
La lettre de vie-publique.fr, n° 177, 23 février 2010
-
Loi du 23 février 2010 ratifiant l'ordonnance du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés
-
Mise en oeuvre du protocole d'accord sur l'insertion des infirmiers dans le dispositif « licence, master, doctorat ».
-
Programmation éditoriale 2010 - semaine 8
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2010
-
Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du
Conseil supérieur de la magistrature
-
Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la Constitution (sur le
Conseil supérieur de la magistrature)
-
Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
-
Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale
-
vie-publique dans le moteur de l'Education nationale
-
Vie Publique - Archive Lettre de diffusion.
-
La lettre de vie-publique.fr, n° 177, 23 février 2010
-
Fonction publique, - Accès thématique - Vie-publique.fr
-
Fonction publique
-
Industrie, - Accès thématique - Vie-publique.fr
-
Industrie
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Carte de vigilance "crues"
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
-
Actualisation le mercredi 24 février 2010 à 04h56
-
Actualisation le mercredi 24 février 2010 à 10h01
-
Actualisation le mercredi 24 février 2010 à 16h53
-
Bulletin émis le : 24/02/2010 à 10:00:17
-
Bulletin émis le : 24/02/2010 à 15:44:57
-
Carte de référence : 24022010_10
-
Carte de référence : 24022010_16
-
Ces pluies sont susceptibles de renforcer les niveaux déjà hauts des cours d'eau du bassin de la Sambre.
-
Côté cours d'eau, l'accalmie observée sur les affluents de la Sambre risque d'être remise en cause par les averses de la nuit prochaine (mercredi à jeudi) puis par les pluies attendues en soirée de jeudi.
-
Côté météo, le front pluvieux qui a traversé la France depuis la fin de nuit de mardi à mercredi s'évacue par les frontières de l'Est d'ici ce mercredi soir, donnant jusqu'à 10/15 mm par endroit.
-
Côté météo, le front pluvieux sur le centre de la France ce mercredi matin est en maintenant (16h ce mercredi) sur une ligne Charleville - Toulon.
-
Côté météo, un front pluvieux traverse actuellement la France et se situe grossièrement à 10h sur une ligne brisée Lille-Chartres-Montpellier.
-
Dans l'Avesnois, les cours d'eau du bassin de la Sambre ont bien réagi aux pluies des dernières 24h et restent en vigilance jaune.
-
Enfin, le bassin de l'Allan et le Doubs moyen voient leur niveau monter avec les pluies d'hier associées à la fonte d'un manteau neigeux encore important sur les massifs.
-
Étant données les pluies des derniers jours, les sols relativement humides et les pluies annoncées pour les prochaines heures en Normandie, l'Epte et l'Andelle pourraient réagir.
-
Fait nouveau : en Franche-Comté, passage en vigilance jaune du Doubs en amont de la Loue et du bassin de l'Allan.
-
Fait nouveau : passage en vigilance jaune de l'Andelle et de l'Epte (dpt 76), affluents de rive droite de la Seine.
-
La perturbation entrée sur l'ouest en matinée va traverser la France sous un régime d'averses donnant quelques millimètres de pluie supplémentaires sur la moitié nord d'ici demain matin.
-
La perturbation qui traverse actuellement la France va s'évacuer dans un flux d'ouest à sud-ouest, arrosant principalement les 3/4 nord du pays d'ici demain matin.
-
Les affluents normands de rive droite de la Seine reste en vigilance jaune du fait des pluies annoncées pour la fin d'après-midi et la nuit prochaine.
-
Les pluies annoncées pour la soirée ne feront qu'entretenir cette hausse, d'autant que la limite pluie-neige sur les Vosges et le Nord Jura est prévue vers 1200 m jusqu'à demain matin.
-
Prochain bulletin le : 24/02/2010 à 16:00:00
-
Prochain bulletin le : 25/02/2010 à 10:00:00
-
Prochaine édition le jeudi 25 février 2010 à 10h00
-
Prochaine édition le mercredi 24 février 2010 à 16h00
-
Se référer aux informations locales des services de prévision des crues Artois-Picardie et Seine aval côtiers normands pour de plus amples précisions.
-
Se référer aux informations locales des services de prévision des crues pour de plus amples précisions.
-
Une autre perturbation arrive sur le sud-ouest par la péninsule ibérique dans la nuit de mercredi à jeudi, apportant jusqu'à 10/15 mm sur le Limousin et le Poitou-Charente.
-
Une autre perturbation est entrée sur le nord-ouest du pays ce matin, donnant principalement des averses.
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr
-
www.ville.gouv.fr/./?11-futurs-Internats-d-excellence
-
10 février / 11 futurs Internats d'excellence dès la rentrée 2010
-
www.ville.gouv.fr/./?3eme-Forum-Espoir-Banlieues-le-9
-
Dans le cadre de la dynamique Espoir banlieues, et en présence de
Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi,
Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'Emploi, et
Fadéla Amara ont participé, le 23 février, à Paris, à la 5e session de signature de l'Engagement national pour l'emploi des jeunes des quartiers. Dix nouvelles entreprises et fédérations ont décidé de s'engager, pendant trois ans, avec l'aide de Pôle emploi, à consacrer une partie de leurs embauches aux jeu
-
www.ville.gouv.fr/./?-Agendas-et-communiques-
-
Agendas et communiqués
-
www.ville.gouv.fr/./?-Cahiers-et-guides-pratiques-
-
Cahiers et guides pratiques
-
www.ville.gouv.fr/./?Engagement-national-pour-l-emploi
-
Engagement national pour l'emploi des jeunes des quartiers : 5ème session de signature
-
www.ville.gouv.fr/./?Fadela-Amara-et-Xavier-Darcos,574000104
-
23 février /
Fadéla Amara et
Xavier Darcos réunissent les délégués territoriaux de l'Acsé
-
www.ville.gouv.fr/index.html
-
10 février / 11 futurs Internats d'excellence dès la rentrée 2010
-
23 février /
Fadéla Amara et
Xavier Darcos réunissent les délégués territoriaux de l'Acsé
-
Agendas et communiqués
-
Cahiers et guides pratiques
-
Dans le cadre de la dynamique Espoir banlieues, et en présence de
Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi,
Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'Emploi, et
Fadéla Amara ont participé, le 23 février, à Paris, à la 5e session de signature de l'Engagement national pour l'emploi des jeunes des quartiers.
-
Dix nouvelles entreprises et fédérations ont décidé de s'engager, pendant trois ans, avec l'aide de Pôle emploi, à consacrer une partie de leurs embauches aux jeunes des quartiers prioritaires.
-
Engagement national pour l'emploi des jeunes des quartiers : 5ème session de signature
-
Les nouveaux membres du Conseil national des villes (CNV) viennent d'être installés par arrêté du 16 février 2010.
-
Les nouveaux membres du Conseil national des villes sont installés
-
Placé auprès du Premier ministre, le CNV, créé par décret le 28 octobre 1988, et modifié par le décret du 14 mai 2009, concourt à l'élaboration de la politique de la ville.
-
www.ville.gouv.fr/./?Les-nouveaux-membres-du-Conseil
-
Dans le cadre de la dynamique Espoir banlieues, et en présence de
Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi,
Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'Emploi, et
Fadéla Amara ont participé, le 23 février, à Paris, à la 5e session de signature de l'Engagement national pour l'emploi des jeunes des quartiers. Dix nouvelles entreprises et fédérations ont décidé de s'engager, pendant trois ans, avec l'aide de Pôle emploi, à consacrer une partie de leurs embauches aux jeu
[
www.yonne.pref.gouv.fr ]
Préfecture de l'Yonne
-
www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
-
Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent Tarifs des passeports DDCSPP : conditions d'accueil du public pendant le déménagement Conservation des archives publiques Convocation des électeurs pour l'élection des conseillers régionaux Déménagement du service de l'économie agricole de la Direction départementale des territoires Cérémonies de citoyenneté
Elections régionales - affiches pour le bureau de vote
-
Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent Tarifs des passeports DDCSPP : conditions d'accueil du public pendant le déménagement Conservation des archives publiques Convocation des électeurs pour l'élection des conseillers régionaux Déménagement du service de l'économie agricole de la Direction départementale des territoires Cérémonies de citoyenneté
Elections régionales - affiches pour le bureau de vote Nouvelles dispositions concernant la délivrance des passeports et des CNI
-
Services de l'Etat dans l'Yonne
-
Elections régionales - affiches pour le bureau de vote
-
Services de l'Etat dans l'Yonne
-
Nouvelles dispositions concernant la délivrance des passeports et des CNI