[
agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche
-
agriculture.gouv.fr/index.html
-
23/02/2010
-
Et les enfants seront à l'honneur puisqu'un large espace de jeux sera à leur disposition, pour apprendre en s'amusant.
-
Il intègre chaque année de nouveaux dispositifs dont en 2010 l'ensemble des aides du bilan de santé.
-
La télédéclaration présente de nombreux avantages.
-
Les animations proposées sur le stand permettront donc au public de s'informer de manière ludique et pédagogique.
-
Portail créé en 2005, TelePAC est un outil informatique géré par l'ASP qui permet aux exploitants agricoles de télédéclarer leur demande d'aides versées dans le cadre de la Politique agricole commune (PAC).
-
Pour cette édition 2010, le ministère de votre alimentation a choisi de rappeler la finalité de l'agriculture et de la pêche : produire pour nourrir.
-
Salon International de l'Agriculture : l'alimentation au c½ur du stand du ministère
-
TelePAC : un outil au service de la modernité
-
agriculture.gouv.fr/sections/magazine/focus/telepac-outil-au-service
-
TelePAC : un outil au service de la modernité
[
tarn.pref.gouv.fr ]
-
tarn.pref.gouv.fr/index.html
-
Aéroports : trafic perturbé du 23 au 27 février
-
Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels
-
Dernière mise à jour : 22/02/2010
-
Sécurité routière : quels moyens de prévention et de répression ?
[
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
DIREN Aquitaine
-
DIREN Aquitaine - Appel à projets
-
L'appel à projets porte sur la création et la gestion de centre(s) d'élevage et d'enclos d'acclimatation de Vison d'Europe en France qui permettront de produire des individus aptes à s'intégrer dans le milieu naturel. La date d'échéance de la remise des offres est le 30 avril 2010.
-
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
-
Appel à projets
-
L'appel à projets porte sur la création et la gestion de centre(s) d'élevage et d'enclos d'acclimatation de Vison d'Europe en France qui permettront de produire des individus aptes à s'intégrer dans le milieu naturel.
-
La date d'échéance de la remise des offres est le 30 avril 2010.
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
-
23/02/2010 07:25:
-
23/02/2010 10:33:
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23/02/2010 10:53:
-
23/02/2010 11:07:
-
A titre exceptionnel, le bureau de délivrance des cartes grises et permis de conduire de la préfecture est fermé au public, mardi 23 et mercredi 24 février 2010.
-
Agriculture : des formartions gratuites organisées pour les déclarations PAC sur internet
-
Dates et lieux de formations dans les centres multimédias auprès de certaines communes et de la Direction départementale des territoires.
-
Elections régionales des 14 et 21 mars 2010
-
Fermeture exceptionnelle au public du bureau de délivrance des cartes grises et permis de conduire
-
La préfecture remercie les usagers pour leur compréhension.
-
Les
élections régionales auront lieu le dimanche 14 mars 2010, pour le premier tour et le dimanche 21 mars 2010, pour le second tour.
-
Mardi 23 et mercredi 24 février 2010
-
Vous trouverez ci-après, toutes les informations relatives à c.
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/fermeture_exceptionn8806/view
-
Fermeture exceptionnelle au public du bureau de délivrance des cartes grises et permis de conduire 23/02/2010 10:53 : , 49 K
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/recrutement_sans_con/view
-
08/02/2010 14:10
-
: , 360 K
-
Recrutement sans concours d'un agent polyvalent à la sous-préfecture de Largentière
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/cp_agriculture___des/view
-
23/02/2010 07:25
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/cp_agriculture___des/view
-
: , 8 K
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/cp_agriculture___des/view
-
Agriculture : des formartions gratuites organisées pour les déclarations PAC sur internet
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_exceptionn8806/view
-
: , 1 K
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_exceptionn8806/view
-
23/02/2010 10:33
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_exceptionn8806/view
-
Fermeture exceptionnelle au public du bureau de délivrance des cartes grises et permis de conduire
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/elections/elections_regionales/view
-
Elections régionales des 14 et 21 mars 2010 23/02/2010 11:07 : , 347 K
[
www.ariege.equipement.gouv.fr ]
DDEA en Ariège
-
DDEA en Ariège - Télédéclaration
-
Télédéclaration
-
DDEA en Ariège - Paiements en 2009
-
Paiements en 2009
-
www.ariege.equipement.gouv.fr/index.html
-
dès le 16 octobre 2009 le paiement d'une avance, à hauteur de 70%, sur les DPU et certaines aides couplées de la PAC (Grandes cultures, protéagineux, PMTVA, PB, PAB) a été effectué.
-
En 2010, pensez à la télédéclaration de vos aides PAC : Aide aux ovins et caprins (à partir du 6 janvier), préparation des îlots RPG (à aprtir du 19 février), PMTVA (à partir du 1er mars).
-
La réforme de la PAC : le bilan de santé
-
Le paiement du solde de la part nationale de la PMTVA est intervenu les 16 et 17 février 2010.
-
Le solde des aides surfaces a été mis en paiement les 1er et 2 décembre 2009.
-
Mise à jour le 23/02/2010 : Plan du site
-
Paiements en 2009
-
Télédéclaration
[
www.ariege.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat
-
www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
-
23/02/2010 13:28
-
Demandes de Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (P.M.T.V.A.)
-
La Direction Départementale des Territoires (ex DDEA) informe les éleveurs de bovins de l'envoi des demandes de Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (P.M.T.V.A.) pour la campagne 2010 En savoir plus
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/demandes_de_prime_au/view
-
Demandes de Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (P.M.T.V.A.) 23/02/2010 13:28
-
La Direction Départementale des Territoires (ex DDEA) informe les éleveurs de bovins de l'envoi des demandes de Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (P.M.T.V.A.) pour la campagne 2010 En savoir plus >>>
[
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
Accueil - ASN - Autorité de Sûreté Nucléaire
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
-
16/02/2010 12:30
-
23/02/2010 14:54
-
A cette occasion, l'ASN et le ministère chargé de l'écologie lancent une large consultation auprès des exploitants, des experts, des associations de protection de l'environnement intéressées, des organisations syndicales ainsi que des autorités de sûreté européennes sur chaque projet d'arrêté ou de décision.
-
Cette circulaire est issue de travaux conjoints entre le MEEDDM, le ministère de l'intérieur, l'Autorité de sûreté nucléaire de défense et l'ASN.
-
De par son importance pour la sûreté des réacteurs, le contrôle des équipements sous pression nucléaires, tels que la cuve du réacteur ou les générateurs de vapeur, a toujours occupé une place à la fois importante et spécifique au sein de l'ASN.
-
En application de cette circulaire, le préfet informera les responsables de l'urbanisme des risques générés par les installations nucléaires.
-
L'ASN contribue à l'élaboration d'une circulaire ministérielle relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des INB
-
L'ASN et le ministère chargé de l'écologie lancent des consultations sur la refonte de la réglementation technique générale relative aux INB.
-
Le ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM) a signé le 17 février 2010 une circulaire relative à la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires de base (INB) susceptibles de présenter des dangers à l'extérieur du site.
-
Le numéro 186 de la revue Contrôle est paru le 16 février 2010
-
Maîtrise de l'urbanisation autour des installations nucléaires de base
-
Quand l'ASN a pris position en juillet 2009 sur la capacité d'EDF à maitriser la sûreté des réacteurs de 900 MWe jusqu'à 40 ans après leur première divergence, elle a rappelé que la poursuite d'exploitation des réacteurs ne peut s'envisager que pour un parc correctement entretenu et exploité de façon responsable dans l'objectif d'anticiper d'éventuelles anomalies [.
-
Thème du dossier : le contrôle des équipements sous pression nucléaires
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/content/view/full/900/(mot)/105295#definition
-
installations nucléaires de base
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/content/view/full/900/(mot)/3133#definition
-
divergence
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/content/view/full/900/(mot)/3560#definition
-
INB
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2010/Le-numero-186-de-la-revue-Controle-est-paru-le-16-fevrier-2010
-
16/02/2010 12:30
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2010/Le-numero-186-de-la-revue-Controle-est-paru-le-16-fevrier-2010
-
Le numéro 186 de la revue Contrôle est paru le 16 février 2010
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2010/Maitrise-de-l-urbanisation-autour-des-installations-nucleaires-de-base
-
23/02/2010 14:54
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2010/Maitrise-de-l-urbanisation-autour-des-installations-nucleaires-de-base
-
Maîtrise de l'urbanisation autour des installations nucléaires de base
[
www.basse-normandie.drire.gouv.fr ]
DRIRE Basse-Normandie
-
accueil DRIRE
-
Depuis le premier janvier 2010, la DRIRE a fusionné avec la Direction Régionale de l'Equipement (DRE) et la Direction Régionale de l'Environnement (DRE) pour constituer dans la cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) un nouveau service déconcentré :
-
la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement, du logement).
-
REACH : Plan d'accompagnement des entreprises françaises
-
Publications et Informations
-
Actualités
[
www.budget.gouv.fr ]
Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État
-
www.budget.gouv.fr/index.html
-
Dossier du
Sénat
-
Jeux en ligne - 23 février 2010
-
Jeux en ligne : le
Sénat entame la discussion du projet de loi
-
Lancée en juillet 2007 par le Président de la République, la révision générale de politiques publiques conduit à examiner l'ensemble des missions de l'État et à s'interroger sur leur organisation, leur efficacité et la qualité du service rendu aux citoyens.
-
Le projet de loi privilégie une ouverture partielle et régulée du marché des jeux en ligne et un périmètre de jeux autorisés valorisant le savoir-faire des joueurs.
-
Présenté en
Conseil des ministres en mars 2009, adopté par l'
Assemblée nationale en octobre dernier, le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard vient en discussion au
Sénat.
[
www.cas.gouv.fr ]
- Conseil d'Analyse de la Société
-
Combattre l'illettrisme - Conseil d'Analyse de la Société
-
Madame Alliot-Marie, alors ministre de l'Intérieur et des collectivités territoriales, avait demandé en mars 2009 à Luc Ferry de présider la commission « ambition volontariat » qu'elle avait décidé de mettre en place pour dresser un bilan de la situation des sapeurs-pompiers volontaires et lui présenter des mesures propres à améliorer la situation de ce volontariat absolument indispensable au fonctionnement des secours en France. Les 200 000 volontaires assurent en effet plus de
-
Madame
Fadela Amara, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, rencontrera le conseil d'analyse de la société. Dernier rapport Combattre l'illettrisme
-
Jeudi 18 mars 2010 - Conseil d'Analyse de la Société
-
Jeudi 18 mars 2010 Politique de la ville
-
www.cas.gouv.fr/article.php3?id_article=116
-
Commission "Ambition-volontariat" Participation du Conseil d'analyse de la société aux suites de la Commission "Ambition-volontariat"
-
www.cas.gouv.fr/index.html
-
Commission "Ambition-volontariat"
-
Jeudi 18 mars 2010
-
Les 200 000 volontaires assurent en effet plus de la moitié des quatre millions d'interventions annuelles des services d'incendie et de secours, plus de 80 % de celles-ci dans les zones rurales.
-
Madame Alliot-Marie, alors ministre de l'Intérieur et des collectivités territoriales, avait demandé en mars 2009 à Luc Ferry de présider la commission « ambition volontariat » qu'elle avait décidé de mettre en place pour dresser un bilan de la situation des sapeurs-pompiers volontaires et lui présenter des mesures propres à améliorer la situation de ce volontariat absolument indispensable au fonctionnement des secours en France.
-
Madame
Fadela Amara, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, rencontrera le conseil d'analyse de la société.
-
Participation du Conseil d'analyse de la société aux suites de la Commission "Ambition-volontariat"
-
Politique de la ville
[
www.cete-nc.equipement.gouv.fr ]
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Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre - Services tutelaires
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Services tutelaires
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www.charente.pref.gouv.fr ]
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
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Pour en savoir plus...
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SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
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Chiens dangereux
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Elections des baux ruraux
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Document pdf
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Pharmacies de garde
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04/02/2010 La vaccination en Charente
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11/01/2010 Elections des baux ruraux
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17/02/2010 Le Frelon asiatique,une nouvelle espèce invasive
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Du 15 au 29 janvier 2010, 9 329 électeurs du monde agricole, ont été appelés à voter, par correspondance, leurs représentants aux tribunaux paritaires et aux commissions consultatives paritaires des baux ruraux.
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La loi du 20 juin 2008 qui renforce les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux rend obligatoire l'obtention d'un permis de détention pour les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie.
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Le dépouillement, public, a été effectué le jeudi 4 février 2010.
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Le frelon asiatique (Vespa velutina nigrithorax) est un frelon nouvellement introduit en France, et notamment dans le département de la Charente, en provenance du Sud Est asiatique.
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Les arrêtés approuvant les SDAGE Adour-Garonne et Loire-Bretagne ainsi que leurs programmes de mesures sont consultables sur les sites www.eau-adour-garonne.fr et www.eau-loire-bretagne.fr ainsi qu'à la Préfecture de la Charente -Bureau de l'Utilité Publique et des Procédures Environnementales -aux heures d'ouverture des services au public.
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Pour en savoir plus.
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Pour en savoir plus 18/01/2010 Chiens dangereux
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Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux
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Une procédure de recensement des nids est mise en place par le Muséum d'histoire naturelle.
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-
Le Frelon asiatique,une nouvelle espèce invasive
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SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
-
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux
[
www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
-
www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
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Le 23 Février 1942 Léon Maurice Nordmann, Georges Ithier, Jules Andrieu, René Sénéchal, Pierre Walter, Anatole Lewitsky et Boris Vildé, membres du réseau du Musée de l'Homme, sont fusillés au Mont-Valérien.
[
www.circulaires.gouv.fr ]
Circulaires
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
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Article 20 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 2008-1330 du 17 décembre 2008).
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Article 53 de la loi n° 2007-1824 de finances rectificative pour 2007.
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Ces évolutions entrent en vigueur à compter des exercices ouverts le 1er janvier 2008.
-
Cette mesure permet : - à la société bénéficiaire de l'apport, de former immédiatement un groupe avec les filiales apportées ;
-
D'autre part, trois aménagements techniques sont prévus afin d'améliorer le fonctionnement du régime en cas d'opérations réalisées entre sociétés d'un même groupe.
-
d'étendre, à des fins de coordination avec le régime des sociétés mères, les règles relatives à la neutralisation de la quote-part de frais et charges sur dividendes, comprise dans les résultats d'une société, à l'ensemble des produits des participations ;
-
D'une part, la principale mesure consiste à faciliter certaines opérations de restructuration, dites « scissions partielles ».
-
de neutraliser, symétriquement à la neutralisation des provisions pour dépréciation de titres éligibles au régime des plus ou moins-values à long terme, les provisions pour dépréciation de titres exclus du régime des plus ou moins-values à long terme.
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Dispositions diverses (BIC, IS, Dispositions communes).
-
Dispositions particulières.
-
Elle concerne les salariés de droit privé.
-
Etalement du profit.
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Evaluation forfaitaire des avantages en nature (nourriture et logement).
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Evaluation simplifiée des frais de repas dans le cadre du régime des frais réels.
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Exonération de l'avantage résultant de la prise en charge par l'employeur des frais de trajet entre le domicile et le lieu de travail.
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Il comporte deux volets : - une prise en charge obligatoire du coût de l'abonnement aux transports collectifs ou à un service public de location de vélos, prévue par l'article L. 3261-2 du
code du travail.
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Il s'agit : - d'étendre la neutralisation des dividendes, ne bénéficiant pas de l'exonération prévue par le régime des sociétés mères, à l'ensemble des produits des participations ;
-
Il s'agit des opérations effectuées sous la forme d'un apport de titres de filiales, suivies du désengagement de la société apporteuse par attribution au profit de ses associés, des titres reçus en rémunération de l'apport.
-
Impôt sur le revenu.
-
Impôt sur les sociétés.
-
L'article 20 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 améliore les conditions de prise en charge par l'employeur des frais de trajet entre la résidence habituelle et le lieu de travail des salariés.
-
L'article 53 de la loi de finances rectificative pour 2007 (n° 2007-1824 du 25 décembre 2007) aménage sur plusieurs points le régime fiscal des groupes de sociétés prévu aux articles 223 A et suivants du
code général des impôts.
-
L'avantage qui en résulte, pour les salariés, est exonéré d'impôt sur le revenu en application du a du 19° ter de l'article 81 du
code général des impôts (CGI) ;
-
l'évaluation simplifiée des frais de repas dans le cadre du régime des frais réels.
-
l'exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels servies au titre des dépenses supplémentaires de repas ou d'un « grand déplacement » en France métropolitaine.
-
l'imputation des déficits transférés sur une base élargie.
-
La présente instruction a pour objet de commenter les exonérations d'impôt sur le revenu prévues aux a et b du 19° ter de l'article 81 du CGI qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2009.
-
La présente instruction commente cette évolution, qui s'applique aux rachats de créances réalisés entre le 23 avril 2009 et le 31 décembre 2010.
-
La présente instruction indique les montants ou limites retenus au titre de l'imposition des revenus des années 2009 et 2010 pour : - l'évaluation forfaitaire des avantages en nature au titre du logement ou de la nourriture ;
-
Le 1 quinquies de l'article 39 quaterdecies du
code général des impôts, issu de l'article 2 de la loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2009-431 du 20 avril 2009), permet un étalement de l'imposition du profit constaté à l'occasion du rachat par son débiteur d'une créance liée à une dette à moyen et long termes auprès d'un établissement de crédit pour un prix inférieur à son montant nominal.
-
Le 12-02-2010 Consulter
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Le 13-02-2010 Consulter
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Le 15-02-2010 Consulter
-
Le complément de rémunération qui en résulte, pour les salariés, est exonéré d'impôt sur le revenu dans la limite de 200 âé- par an, en application du b du 19° ter de l'article 81 du CGI.
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Le nouveau dispositif étend, à compter du 1er janvier 2009, à l'ensemble du territoire national la participation obligatoire de l'employeur dont bénéficiaient les salariés de la région parisienne et, corrélativement, supprime le chèque transport introduit par la loi n° 2006-1770 du 30 décembre 2006 pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié.
-
le transfert, sur agrément, d'une fraction des déficits d'ensemble du groupe apporteur au groupe bénéficiaire de l'apport ;
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Les textes réglementaires d'application de l'article 20 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 précitée aux employeurs publics n'étant pas parus, les modalités d'application des exonérations d'impôt sur le revenu prévues aux a et b 19° ter de l'article 81 du CGI aux agents des trois fonctions publiques feront l'objet d'une instruction ultérieure.
-
Limites d'exonération des indemnités forfaitaires pour frais professionnels (repas et grand déplacement).
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Montants applicables pour l'imposition des revenus de 2009 et de 2010.
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Rachat de créances pour un prix inférieur à leur montant nominal.
-
Régime fiscal des groupes de sociétés.
-
Sont également indiquées les modifications du tarif des indemnités de grand déplacement outre-mer ou à l'étranger intervenues au cours de l'année 2009 ;
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Statistiques sur la fiscalité directe locale en 2010 des régions
-
Sur option de l'entreprise et sous certaines conditions, ce profit peut, à concurrence de la partie du profit excédant celui lié à l'actualisation de la créance, être réparti par fractions égales, sur les cinq exercices suivant celui du rachat de la créance, chacune de ces fractions étant majorée au taux d'une fois et demie l'intérêt de retard.
-
Traitements et salaires.
-
une prise en charge facultative des frais de carburant ou d'alimentation électrique engagés par les salariés contraints d'utiliser leur véhicule personnel, du fait soit de la localisation de leur domicile habituel ou de leur lieu de travail en dehors de la région Ile-de-France et d'un périmètre de transports urbains défini par l'article 27 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs, soit de leurs horaires particuliers de travail ne leur permettant pas d'emprunter un mode collectif de transport.
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
-
www.civs.gouv.fr/index.html
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Enfants issus d'un second mariage ?
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.comptes-publics.gouv.fr ]
Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État
-
www.comptes-publics.gouv.fr/index.html
-
Dossier du
Sénat
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Jeux en ligne - 23 février 2010
-
Jeux en ligne : le
Sénat entame la discussion du projet de loi
-
Lancée en juillet 2007 par le Président de la République, la révision générale de politiques publiques conduit à examiner l'ensemble des missions de l'État et à s'interroger sur leur organisation, leur efficacité et la qualité du service rendu aux citoyens.
-
Le projet de loi privilégie une ouverture partielle et régulée du marché des jeux en ligne et un périmètre de jeux autorisés valorisant le savoir-faire des joueurs.
-
Présenté en
Conseil des ministres en mars 2009, adopté par l'
Assemblée nationale en octobre dernier, le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard vient en discussion au
Sénat.
[
www.conseil-economique-et-social.fr ]
Conseil economique et social, assemblee consultative placee aupres des pouvoirs publics
-
Societe civile France, representative, internationale, institution, statut
-
Tous les débats
-
Societe civile France, representative, internationale, institution, statut
-
Lire
-
www.conseil-economique-et-social.fr/index.html
-
Assemblée plénière des 23 et 24 février 2010 :
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Assemblée plénière des 23 et 24 février 2010 - La pédopsychiatrie : prévention et prise en charge - Rapporteur Jean-René BUISSON au nom de la section des affaires sociales - Note de présentation du projet d'avis
-
Débats d'actualité
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La pédopsychiatrie : prévention et prise en charge
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Le dossier de presse est en ligne
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Lire Tous les débats
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Mardi 23 et mercredi 24 février 2010 à 14 h 30 Assemblée plénière
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Mardi 23 février 2010
-
Mardi 23 février 2010 Entretien avec le groupe des Français établis hors de France, de l'Epargne et du Logement.
-
Mardi 23 février 2010 Réunion du Bureau
-
Mercredi 24 février 2010, après le vote sur le projet d'avis Présentation par Henri Lachmann, Président du Conseil de surveillance de Schneider Electric, et Christian Larose, Vice-Présid.
-
Notes d'Iéna - Informations du CESE n°2010-361
[
www.conseil-etat.fr ]
-
Conseil d'État : Accueil
-
Réforme de la justice administrative
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
-
23 février 2010
-
Elle a été imprimée le 2010-02-23 à 09:23.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-23 à 11:21.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-23 à 13:20.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-23 à 15:34.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-23 à 17:18.
-
Elle a été imprimée le 2010-02-23 à 20:17.
-
Réforme de la justice administrative Le décret n° 2010-164 du 22 février 2010 relatif aux compétences et au fonctionnement des juridictions administratives a été publié au journal
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil du site du Ministère de la Culture et communication - Ministère de la Culture et de la Communication
-
DRAC Champagne-Ardenne
-
www.dismoidixmots.culture.fr
-
www.culture.gouv.fr/culture/sites-dracs/ile-de-france/index.html
-
75011 Paris
-
98, rue de Charonne
-
Appel à candidature
-
Appel à candidatures passé en application de l'article 28 du
code des marchés public.
-
Date limite de remise des candidatures : Le 9 mars 2010 à 12 heures
-
Drac Ile-de-France
-
Objet : Etude d'opportunité et de faisabilité pour unécole supérieure d'art territoriale en Ile de France.
-
Réglement de consultation _________________________________________________________________
-
renseignements administratif : 0156065194
-
Renseignements et envoi des candidatures :
-
Renseignements Techniques : Isabelle Manci, Chef de service des arts plastiques Téléphone: 0156065012
-
Document pdf
-
Réglement de consultation
-
www.culture.gouv.fr/index.html
-
10h00
Conseil des Ministres, à l'Elysée
-
11h30 Réunion du groupe UMP à l'
Assemblée nationale
-
13h00 Déjeuner avec
Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants
-
15h00 Séance de questions d'actualité à l'
Assemblée nationale
-
16h45 Rencontre de
Luc Chatel, ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et
Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, et avec Marc Ladreit de Lacharrière, président de la Fondation Culture Diversité, des lycéens du programme «Egalité des chances» à l'Ecole du Louvre
-
20h00 35ème cérémonie des César
-
Démocratiser l'accès aux grandes Ecoles de la Culture
-
Déplacement en Russie
-
fichier pdf
-
Frédéric Mitterrand se rend sur le tournage de « The tourist » de Florian Henckel Von Donnersmarck
-
Jeudi 25 Février
-
La troisième édition de Monumenta, confiée cette année à Christian Boltanski, a attiré au Grand Palais à Paris exactement 149 717 visiteurs en 36 jours d'ouverture, du 13 janvier au 21 février 2010.
-
Le 23 février,
Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication,
Luc Chatel, ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du G..
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Le Mardi 23 Février 2010
-
Mardi 23 Février
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Mardi 23 Février 2010
-
Mercredi 24 Février
-
Photo : D.R.
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Samedi 27 Février
-
Vendredi 26 Février
-
www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Democratiser-l-acces-aux-grandes-Ecoles-de-la-Culture
-
Démocratiser l'accès aux grandes Ecoles de la Culture
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Document pdf
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fichier pdf
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Frederic-Mitterrand-se-rend-sur-le-tournage-de-The-tourist-de-Florian-Henckel-Von-Donnersmarck
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Frédéric Mitterrand se rend sur le tournage de « The tourist » de Florian Henckel Von Donnersmarck
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Commercialisation des logements neufs : résultats au quatrième trimestre 2009
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23 février 2010
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Commercialisation des logements neufs : résultats au quatrième trimestre 2009
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En raison d'un mouvement social, la DGAC a demandé aux compagnies aériennes pour la journée de mercredi 24 février de procéder à des réductions de vol.
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La grève est prévue jusqu'au samedi 27 février 2010.
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Le littoral
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Les ventes en France de logements neufs par les promoteurs ont augmenté de 33,9% en 2009 par rapport à 2008, mais les mises en chantier ont reculé de 7,4% et les permis de construire de 16,5% sur la période de novembre 2009 à janvier 2010.
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Logement, aménagement durable et ressources naturelles
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Prévision de trafic pour le mercredi 24 février.
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Site mis à jour le 23 février 2010
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Intégration des démarches de développement durable - Ministère du Développement durable
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L'Institut de Formation de l'Environnement a été créé par un arrêté interministériel du 9 juillet 2001, sous la forme d'un service à compétence nationale du ministère chargé de l'environnement. 2010/01/29 Parution de l'ouvrage Ethique et développement durable En savoir +
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L'Institut de Formation de l'Environnement a été créé par un arrêté interministériel du 9 juillet 2001, sous la forme d'un service à compétence nationale du ministère chargé de l'environnement. 2010/01/29 Parution de l'ouvrage Ethique et développement durable En savoir + 2009/12/03 Programmation 2010 En savoir + 2009/06/17 Actes des conférences 2009 En
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- Intelligence Economique
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www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/02/2010, 09:20
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/02/2010, 11:20
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/02/2010, 13:20
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/02/2010, 15:26
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/02/2010, 17:18
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République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 23/02/2010, 20:17
[
www.interieur.gouv.fr ]
Le site officiel du ministère de l'Intérieur de l'Outre-mer et des Collectivités Territoriales
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www.interieur.gouv.fr/index.html
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Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, s'est rendu mardi 23 février 2010 à Saint-Ouen, pour assister à l'incinération de 7 tonnes de résine de cannabis.
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Dans un communiqué de presse en date du 22 févier 2010,
Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, a annoncé le démantèlement par la gendarmerie nationale d'un important réseau international de trafic de stupéfiants, dans la région de Dreux.
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Démantèlement par la gendarmerie nationale d'un important réseau international de trafic de stupéfiants
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Incinération de 7 tonnes de résine de cannabis à Saint-Ouen
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Lire la suite
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Publié le : 22/02/2010 19:35 )
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Publié le : 23/02/2010 15:35 )
[
www.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice -
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www.justice.gouv.fr/index.html
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08 Victimes: être écouté, être aidé
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"08VICTIMES": Un numéro national pour accompagner les victimes
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17/02 Projet loi : amoindrir le risque de récidive criminelle -
Sénat
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18 février 2010
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23/02 Agenda de Mme Alliot-Marie du Mardi 23 Février 2010
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23/02 Agenda de Monsieur
Jean-Marie Bockel du mardi 23 février 2010
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Autour de
Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et du président de l'Inavem, Hubert Bonin, plusieurs personnalités ont apporté leur soutien, par leur présence ou par un message : les comédiens Philippe Torreton, Michel Boujenah, Vincent Perez, Line Renaud, la sportive Isabelle Demangeot, le chanteur Ycare en encore des personnalités politiques telles que Dominique Perben ou Nicole Guedj.
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C'est surtout : un point d'entrée unique pour toutes les victimes, une plateforme d'écoutants professionnels un service qui oriente vers les associations d'aide aux victimes de proximité un service qui rassure et qui informe la victime sur ses droits
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Cette journée a permis de mettre en lumière le travail des associations et de rappeler l'efficacité du numéro d'appel national 08VICTIMES.
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Cette plateforme téléphonique s'adresse à toutes les victimes d'infractions, quelle que soit la forme de l'agression ou le préjudice subi.
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DICOM -Caroline Montagné
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DICOM - Michel Lavie
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DICOM - Rada Marinova et Patrick Sébe
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En savoir plus sur le 08VICTIMES
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"Je me réjouis que grâce au 08VICTIMES et à toutes les associations, les victimes puissent recevoir aide et écoute" a-t-elle déclaré.
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L'INAVEMet le Ministère de la Justice et des libertés ont souhaité redonner force et sens à cette journée.
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La journée européenne des victimes
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Le 08VICTIMES (soit le 08 842 846 37) est un numéro non surtaxé, disponible 7 jours sur 7.
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Le 22 février 1990, la journée européenne des victimes était célébrée pour la première fois en France et dans d'autres pays d'Europe.
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Le 22 février 2010, à l'occasion de la Journée européenne des victimes, près d'une centaine de participants se sont réunis au Palais de Justice de Paris pour apporter leur soutien aux victimes d'infractions et rappeler l'utilité du numéro d'appel national "08VICTIMES".
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Le musée Carnavalet présente une sélection inédite de clichés sur l'univers carcéral
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Les participants étaient invités à venir y apposer une trace, une signature.
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Michèle Alliot-Marie a tenu à rendre hommage au travail des associations d'aide aux victimes.
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Organisée par l'INAVEM, fédération nationale des associations d'aide aux victimes avec le soutien du Ministère de la justice et des libertés, cette journée a suscité une forte mobilisation.
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Télécharger l'affiche
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Télécharger la fiche pratique
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Temps fort de cet évènement: la création d'une fresque picturale dédiée aux personnes victimes.
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Visionner les interviews
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Zoom sur les photographies de prisons parisiennes
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Ministère de la Justice - Portail : Zoom sur les photographies de prisons parisiennes
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Zoom sur les photographies de prisons parisiennes
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Préfecture des Landes & service de l'Etat
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Document pdf
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- le développement économique - l'aménagement du territoire - l'enseignement - la formation - la culture et le sport Les conseillers régionaux élus en 2010 le sont pour 4 ans. Arrêté déterminant l'état des listes de candidats
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www.landes.pref.gouv.fr/index.html
-
Arrêté déterminant l'état des listes de candidats
[
www.legifrance.gouv.fr ]
Legifrance - Le service public de l'accès au droit
-
Legifrance - Le service public de l'accès au droit
-
Projet de loi
-
Legifrance - Dernières actualités
-
Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique (Lettre rectificative au projet de loi) LOI n° 2010-123 du 9 février 2010 relative à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales LOI n° 2010-121 du 8 février 2010 tendant à inscrire l'inceste commis sur les mineurs dans le
code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d'actes incestueux
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www.legifrance.gouv.fr/index.html
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Tue Feb 23 09:20:39 CET 2010
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Tue Feb 23 11:20:53 CET 2010
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Tue Feb 23 13:20:32 CET 2010
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Tue Feb 23 15:27:52 CET 2010
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Tue Feb 23 17:18:38 CET 2010
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Tue Feb 23 20:18:01 CET 2010
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
DDT 42 - Direction départementale des Territoires de la Loire
-
DDT 42 - Direction départementale des Territoires de la Loire - Bilan 2009 des accidents de la route dans le département de la Loire
-
Bilan 2009 des accidents de la route dans le département de la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
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Bilan 2009 des accidents de la route dans le département de la Loire
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Depuis la fin des années 90 le nombre de tués n'a cessé de diminuer dans le département de la Loire.
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Globalement, en 2009, le nombre de tués est en légère diminution (-4 tués).
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Jean-Paul Peronnet - SAT, Sécurité Routière - Gestion de Crise
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La Direction Départementale des Territoires de la Loire recrute sur dossier cinq adjoints administratifs.
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Les renseignements relatifs à ce concours sont disponibles sur le site Concours et examens administratifs et techniques du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
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Mise à jour le 23/02/2010 : Plan du site
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publié le mardi 23 février 2010
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publié le mercredi 10 février 2010
-
Recrutement visant à pourvoir 5 postes d'Adjoints Administratifs de l'Etat.
-
Toutefois le nombre de blessés hospitalisés est resté stable.
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction régionale de l'environnement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html
-
Commercialisation des logements neufs : résultats au quatrième trimestre 2009
-
Les ventes en France de logements neufs par les promoteurs ont augmenté de 33,9% en 2009 par rapport à 2008, mais les mises en chantier ont reculé de 7,4% et les permis de construire de 16,5% sur la (.
-
Retour sur l'accord du 14 décembre 2009, étendu par arrêté du 12 février 2010 Le 14 décembre 2009, un accord portant revalorisation des rémunérations conventionnelles minimales et un avenant relatif aux (.
-
Revalorisation des rémunérations conventionnelles de branche dans le transport routier de marchandises
[
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
Portail internet des services de l'Etat en Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
-
Mardi 23 Février 2010
[
www.marne.developpement-durable.gouv.fr ]
DDT de la Marne
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DDT de la Marne - Le plan départemental pour le logement des jeunes (PDLJ)
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Le plan départemental pour le logement des jeunes (PDLJ)
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www.marne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
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Le plan départemental pour le logement des jeunes (PDLJ)
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Mise à jour le 23/02/2010 : Plan du site
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publié le mardi 23 février 2010
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Suite à la circulaire n° 2006-75 du 13 octobre 2006 relative à l'amélioration de l'accès au logement des jeunes, il a été demandé à chaque Préfet de département de réaliser un Plan départemental pour le logement des jeunes (PDLJ), avec l'assistance de la Direction Départementale de l'Équipement et de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, et en concertation avec les principaux partenaires locaux impliqués dans le logement des jeunes.
[
www.marne.equipement.gouv.fr ]
DDT de la Marne
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DDT de la Marne - Le plan départemental pour le logement des jeunes (PDLJ)
-
Le plan départemental pour le logement des jeunes (PDLJ)
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www.marne.equipement.gouv.fr/index.html
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Le plan départemental pour le logement des jeunes (PDLJ)
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Mise à jour le 23/02/2010 : Plan du site
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publié le mardi 23 février 2010
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Suite à la circulaire n° 2006-75 du 13 octobre 2006 relative à l'amélioration de l'accès au logement des jeunes, il a été demandé à chaque Préfet de département de réaliser un Plan départemental pour le logement des jeunes (PDLJ), avec l'assistance de la Direction Départementale de l'Équipement et de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, et en concertation avec les principaux partenaires locaux impliqués dans le logement des jeunes.
[
www.mecenat.culture.gouv.fr ]
Mission du mécénat - Ministère de la culture et de la communication
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www.mecenat.culture.gouv.fr/index.html
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18 février 2010
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Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, a signé avec le représentant de la famille propriétaire le contrat d'acquisition d'un ensemble exceptionnel de manuscrits de Giacomo Casanova (1725-1798) pour la Bibliothèque nationale de France (BnF).
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Le communiqué
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Le discours du ministre
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Document pdf
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Le communiqué
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Document pdf
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Le discours du ministre
[
www.npdc.travail.gouv.fr ]
Direction Départementale et Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
-
Document pdf
-
Du chômage partiel à l'activité partielle en Nord-Pas-de-Calais (793Ko)
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
Prix des carburants en France, site gouvernemental
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
-
Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
-
Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
Projets d'Europe - La politique européenne de cohésion
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Port 2000, port autonome du Havre [ suite ]
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La Somme veut sortir des eaux [ suite ]
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rubrique en erreur
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Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
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rubrique en erreur
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Quand matelas rime avec emplois ! [ suite ]
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rubrique en erreur
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Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne [ suite ]
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rubrique en erreur
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Le développement d'une filière qualité : la clémentine de Corse [ suite ]
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Adapter la demande d'emploi aux profils des postes proposés = la clé de la réussite [ suite ]
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Le Groupement d'employeurs, un levier pour l'emploi agricole [ suite ]
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rubrique en erreur
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Voir, être vu et moins consommer : Roz-sur-Coueson, une commune bretonne éclairée [ suite ]
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rubrique en erreur
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Etroeungt : Des fromages et des yaourts [ suite ]
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Douai : Des mains de fées dans l'industrie [ suite ]
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Une association au service de l'insertion, en Bretagne [ suite ]
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Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher [ suite ]
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Avec l'APADAG, les sourds se font entendre en Guyane [ suite ]
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Quand deux ambitions se rencontrent en Nord-Pas-de-Calais [ suite ]
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A Marseille, les médias font un tabac... [ suite ]
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Les Fermes relais à la reconquête des territoires ardéchois [ suite ]
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Bonne Pratique ANIMATION [ suite ]
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Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA [ suite ]
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L'étang des Landes au coeur du développement de l'Est Creusois [ suite ]
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www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html
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A Marseille, les médias font un tabac.
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Adapter la demande d'emploi aux profils des postes proposés = la clé de la réussite
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Avec l'APADAG, les sourds se font entendre en Guyane
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Bonne Pratique ANIMATION
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Douai : Des mains de fées dans l'industrie
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Etroeungt : Des fromages et des yaourts
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L'étang des Landes au coeur du développement de l'Est Creusois
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La Somme veut sortir des eaux
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Le développement d'une filière qualité : la clémentine de Corse
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Le Groupement d'employeurs, un levier pour l'emploi agricole
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Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement
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Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher
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Les Fermes relais à la reconquête des territoires ardéchois
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Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne
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Port 2000, port autonome du Havre
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Quand deux ambitions se rencontrent en Nord-Pas-de-Calais
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Quand matelas rime avec emplois !
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Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA
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Une association au service de l'insertion, en Bretagne
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Voir, être vu et moins consommer : Roz-sur-Coueson, une commune bretonne éclairée
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www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]
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Mardi 23 Février 2010
[
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]
Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Actualités
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement
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[Recrutement]
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/281-montagne-information-recrutement
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Le CIRFA de Tarbes à Saint Lary de Soulan le 22.02.10
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/281-montagne-information-recrutement
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/actualites-recrutement/285-ornexpo-2010
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ORNEXPO 2010 du 24 février au 1er mars 2010
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/faq/faq-categorie/article/faq/39-operations-exterieures/237-la-projection-en-opex-repose-t-elle-sur-volontariat
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Affecté dans une cellule d'éducation physique militaire et sportive (EPMS), l'aide moniteur.
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Agent de circulation
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Appelé aux fonctions hors du commun de chef militaire, l'officier est un homme d'action à la.
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Attention, pendant votre formation initiale, il est obligatoire de loger à la caserne.
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Au quotidien, au centre médical, le brancardier secouriste assure des fonctions plutôt techniques.
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Au sein d'un centre de secours, le sapeur-pompier de Paris exécute des missions variées.
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Au sein d'un groupe, le spécialiste recherche humaine, aéroportée ou actions spéciales est un.
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Au sein de son équipe de protection balisage, le parqueur baliseur assure la reconnaissance et la.
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Au sein des organismes de restauration de l'armée de terre, des cafétérias et organismes.
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Au volant d'un poids lourd voire d'un super poids lourd (SPL), le conducteur poids lourd.
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Brancardier secouriste
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Ce n'est pas une question de diplômes.
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Certaines seront un atout précieux si vous continuez votre carrière dans le civil.
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Conducteur poids lourd
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De plus, elle est un révélateur de talent qui est en vous mais dont vous n'avez pas conscience.
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Écrit par CIRFA d' Alençon
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Écrit par CIRFA de Tarbes
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Écrit par Sous-lieutenant Zoghbi
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Electromécanicien frigoriste
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Elle ne regarde ni vos origines, ni votre religion.
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En savoir plus
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« En tant que sous-officier, quels sont les domaines d'activité dans lesquels je pourrai exercer mon métier de sold.
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Entraîneur sportif
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Entre 2 descentes venez rencontrer nos conseillers en recrutement et échanger avec eux sur les différents parcours de l'armée de terre.
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Equipier recherche aéroportée et actions spéc.
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Il assure le suivi du courrier envoyé et.
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Il doit assurer l'entretien.
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Il en existe beaucoup et tous les militaires y ont droit.
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Il le dirige durant les missions de protection.
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Indispensable à la mise en oeuvre du char ou de l'engin blindé, le tireur est plus.
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« J'ai un BAC +5, puis-je m'engager en tant qu'EVAT ?
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L'agent de circulation participe à l'exécution d'une mission d'appui mouvement.
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L'armée de terre attache une grande importance à la qualité de ses formations.
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L'armée de terre est soucieuse de promouvoir l'égalité des chances.
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L'électromécanicien frigoriste installe et répare les matériels de cuisson, de conservation et.
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L'opérateur canon participe à la mise en oeuvre d'un canon au sein d'une « équipe de.
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L'opérateur coordination appuis feux participe à la mise en oeuvre d'un véhicule d'observation de.
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L'opérateur des réseaux de télécommunications tactiques met en oeuvre, exploite et maintient.
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L'opérateur participe à.
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L'opérateur réseau radio est responsable de l'exploitation des équipements de radio.
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L'opérateur réseaux informatiques a pour mission d'installer des réseaux de.
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« La projection en OPEX repose-t-elle sur le volontariat ?
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le 07.02.2010 :
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le 22.02.2010 :
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le 23.02.2010 :
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Le cavalier de manège a la charge d'un certain nombre de chevaux.
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Le Centre d'Information et de Recrutement des Forces Armées d'Alençon sera présent à la 81ème Foire Nationale d'Alençon "ORNEXPO" du 24 février au 1er mars 2010
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Le CIRFA de Tarbes à Saint Lary de Soulan le 22.02.10
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Le drone est un avion de surveillance du champ de bataille sans pilote.
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Le maître de chien dresse et entraîne son chien.
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Le manutentionnaire par air exécute les opérations de conditionnement, de chargement et de travail.
-
Le mécanicien automobile exécute les opérations de manipulation et de réparation des matériels.
-
Le mécanicien en maintenance électronique est affecté au sein d'une équipe qui assure le.
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Le métier de soldat s'accompagne toujours d'une spécialité.
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Le musicien prépare et réalise les activités musicales lors des protocoles et des manifestations.
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Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin.
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Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie.
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Le tireur missile peut exercer son activité dans deux domaines très différents : soit la mise en.
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Mais n'oubliez pas, vous serez d'abord soldat.
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Mais, passée cette période favorisant l'adaptation à la vie militaire, vous bénéficierez de sorties (quartiers libres) et de week-ends de permissions.
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Maître de chien
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Manutentionnaire par air
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Mécanicien armement
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Mécanicien automobile
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Mécanicien de maintenance électronique
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Officier sous contrat "Encadrement"
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Officier sous contrat "Spécialiste"
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Opérateur canon
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Opérateur coordination appuis feux
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Opérateur des réseaux de télécommunications t.
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Opérateur drones
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Opérateur réseaux informatiques
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Opérateur réseaux radio
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ORNEXPO 2010 du 24 février au 1er mars 2010
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Parqueur baliseur
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Partenaires
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Pilote de char et engin blindé
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Pompier aéronautique
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Pourtant, c'est vous qui choisissez.
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« Que font les militaires quand ils ne sont pas en opération extérieure ?
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« Que signifie EVAT ?
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[Recrutement]
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Sapeur-pompier de Paris
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Saviez-vous qu'autour du métier de soldat, l'armée de terre propose 400 spécialités différentes ?
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Saviez-vous que l'armée de terre donne sa chance à chacun ?
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Saviez-vous que tous les soldats n'habitent pas forcément en caserne ?
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Saviez-vous que tout au long de votre carrière, l'armée de terre vous formera continuellement ?
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Secrétaire
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Selon sa spécialité, le mécanicien armement exécute les opérations de manipulation et de.
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Soldat des sports équestres
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Subordonné au chef de la SSIS (Section Sécurité Incendie Sauvetage), le pompier aéronautique.
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Tireur char et engin blindé
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Tireur missile
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Une fois cette formation terminée, vous pourrez vivre hors de la caserne.
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Vous êtes en vacances au ski ?
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Vous pourrez donc choisir celle qui vous correspond le plus parmi les 400 que l'armée de terre propose.
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Vous pouvez être logés dans le régiment où vous êtes affectés ou vous pouvez choisir d'habiter hors de la caserne si vous le préférez.
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/partenaires
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Partenaires
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Opérateur canon
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60
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Tireur char et engin blindé
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Opérateur des réseaux de télécommunications t...
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Pilote de char et engin blindé
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Opérateur réseaux radio
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Serveur
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Opérateur réseaux informatiques
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Equipier recherche aéroportée et actions spéc...
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Musicien
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Opérateur drones
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En savoir plus
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Parqueur baliseur
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Pompier aéronautique
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/158-tireur-missile
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/158-tireur-missile
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Tireur missile
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/169-agent-circulation
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/169-agent-circulation
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Agent de circulation
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/171-conducteur-poids-lourd
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98
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/171-conducteur-poids-lourd
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Conducteur poids lourd
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/171-conducteur-poids-lourd
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En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/174-manutentionnaire-par-air
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En savoir plus
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Manutentionnaire par air
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/180-electromecanicien-frigoriste
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11
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/180-electromecanicien-frigoriste
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Electromécanicien frigoriste
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/181-mecanicien-armement
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/181-mecanicien-armement
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Mécanicien armement
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/183-mecanicien-automobile
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42
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/183-mecanicien-automobile
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En savoir plus
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Mécanicien automobile
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/184-mecanicien-maintenance-electronique
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10
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/184-mecanicien-maintenance-electronique
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/184-mecanicien-maintenance-electronique
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Mécanicien de maintenance électronique
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/194-officier-sous-contrat-encadrement
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/194-officier-sous-contrat-encadrement
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Officier sous contrat "Encadrement"
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/196-officier-sous-contrat-specialiste
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Officier sous contrat "Spécialiste"
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/197-officier-sous-contrat-pilote
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/197-officier-sous-contrat-pilote
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/197-officier-sous-contrat-pilote
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Officier sous contrat "Pilote"
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/199-ma-tre-chien
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/199-ma-tre-chien
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/199-ma-tre-chien
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Maître de chien
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/200-sapeur-pompier-paris
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/200-sapeur-pompier-paris
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/200-sapeur-pompier-paris
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Sapeur-pompier de Paris
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/203-soldat-sports-equestres
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/203-soldat-sports-equestres
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Soldat des sports équestres
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/211-entra-neur-sportif
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/211-entra-neur-sportif
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Entraîneur sportif
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/249-secretaire
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50
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/249-secretaire
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En savoir plus
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/249-secretaire
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Secrétaire
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/253-brancardier-secouriste
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44
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/253-brancardier-secouriste
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Brancardier secouriste
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/253-brancardier-secouriste
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En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux
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18
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux
-
En savoir plus
-
www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux
-
Opérateur coordination appuis feux
[
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
Ministère de la Santé et des Sports
-
Déplacement de Roselyne BACHELOT-NARQUIN à l'hôpital des Diaconesses sur le thème des soins palliatifs - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
-
Déplacement de
Roselyne BACHELOT-NARQUIN à l'hôpital des Diaconesses sur le thème des soins palliatifs
-
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) - Etudes recherches et statistiques - DREES - Ministère de la Santé et des Sports
-
Etudes recherches et statistiques - DREES
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
-
[16 février 2010] Outre sa présence auprès des membres de la délégation française sur les principaux sites de compétition,
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, a également profité de son séjour à Vancouver pour soutenir, lundi 15 février, la candidature d'Annecy à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2018.
-
[22 février 2010]
Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports a effectué un déplacement sur le thème des soins palliatifs à l'hôpital des Diaconesses, lundi 22 février.
-
[23 février 2010] A l'issue des épreuves classantes nationales (ECN) de 2009, environ 5 400 étudiants sont entrés en troisième cycle des études médicales, soit 400 de plus que l'année précédente.
-
Déplacement de
Roselyne BACHELOT-NARQUIN à l'hôpital des Diaconesses sur le thème des soins palliatifs
-
Etudes recherches et statistiques - DREES
-
Invitation de presse
-
L'année 2009 est marquée par deux faits importants.
-
Les affectations des étudiants en médecine à l'issue des épreuves classantes nationales en 2009
-
Roselyne Bachelot-Narquin au côté de la can-di-da-ture d'Annecy 2018 à Vancouver
-
Les affectations des étudiants en médecine à l'issue des épreuves classantes nationales en 2009 - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
-
Les affectations des étudiants en médecine à l'issue des épreuves classantes nationales en 2009
-
Roselyne Bachelot-Narquin au côté de la can-di-da-ture d'Annecy 2018 à Vancouver - Les brèves - Presse Sports - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
-
Roselyne Bachelot-Narquin au côté de la can-di-da-ture d'Annecy 2018 à Vancouver
-
Soins palliatifs - Déplacement de Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Lundi 22 février 2010 à l'hôpital des Diaconesses (du Groupe hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon) - Les invitations presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des S
-
Invitation de presse
[
www.sante-sports.gouv.fr ]
Ministère de la Santé et des Sports
-
Adresse postale du ministère - Santé - Adresses et numéros utiles - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports
-
Adresse postale du ministère
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Adresse postale du ministère - Santé - Adresses et numéros utiles - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports
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Adresse postale du ministère
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Agenda - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Agenda
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Contacts - Ministère de la Santé et des Sports
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Contacts
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Contacts - Ministère de la Santé et des Sports
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Contacts
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Déplacement de Roselyne BACHELOT-NARQUIN à l'hôpital des Diaconesses sur le thème des soins palliatifs - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
-
Déplacement de
Roselyne BACHELOT-NARQUIN à l'hôpital des Diaconesses sur le thème des soins palliatifs
-
Accueil et prise en charge des usagers en établissement de santé
-
Espace échanges entre établissements de santé
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Accueil et prise en charge des usagers en établissement de santé
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Espace échanges entre établissements de santé
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Hôpital - Ministère de la Santé et des Sports
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Espace hospitalisation et organisation des soins
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Hôpital - Ministère de la Santé et des Sports
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Espace hospitalisation et organisation des soins
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Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) - Etudes recherches et statistiques - DREES - Ministère de la Santé et des Sports
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Etudes recherches et statistiques - DREES
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Grippe - Ministère de la Santé et des Sports
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Grippe - Espace d'information des professionnels de santé
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Grippe - Ministère de la Santé et des Sports
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Grippe - Espace d'information des professionnels de santé
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www.sante-sports.gouv.fr/index.html
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[16 février 2010] Outre sa présence auprès des membres de la délégation française sur les principaux sites de compétition,
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, a également profité de son séjour à Vancouver pour soutenir, lundi 15 février, la candidature d'Annecy à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2018.
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[22 février 2010]
Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports a effectué un déplacement sur le thème des soins palliatifs à l'hôpital des Diaconesses, lundi 22 février.
-
[23 février 2010] A l'issue des épreuves classantes nationales (ECN) de 2009, environ 5 400 étudiants sont entrés en troisième cycle des études médicales, soit 400 de plus que l'année précédente.
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Déplacement de
Roselyne BACHELOT-NARQUIN à l'hôpital des Diaconesses sur le thème des soins palliatifs
-
Etudes recherches et statistiques - DREES
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Invitation de presse
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L'année 2009 est marquée par deux faits importants.
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Les affectations des étudiants en médecine à l'issue des épreuves classantes nationales en 2009
-
Roselyne Bachelot-Narquin au côté de la can-di-da-ture d'Annecy 2018 à Vancouver
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Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33 - Santé - Adresses et numéros utiles - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports
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Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33
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Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33 - Santé - Adresses et numéros utiles - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports
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Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33
-
Infos site - Ministère de la Santé et des Sports
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Infos site
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Infos site - Ministère de la Santé et des Sports
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Infos site
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Sports.gouv.fr - Faire du sport
-
L'accès au sport pour le plus grand nombre
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Sports.gouv.fr - Faire du sport
-
L'accès au sport pour le plus grand nombre
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Sports.gouv.fr - L'action de la France à l'international
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L'action de la France à l'international
-
Sports.gouv.fr - L'action de la France à l'international
-
L'action de la France à l'international
-
Sports.gouv.fr - Acteurs du sport
-
L'organisation du sport en France
-
Sports.gouv.fr - Acteurs du sport
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L'organisation du sport en France
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La Ministre de la santé et des sports. - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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La Ministre de la santé et des sports.
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La Ministre de la santé et des sports. - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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La Ministre de la santé et des sports.
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Sports.gouv.fr - Sport, santé et prévention
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La prévention par le sport et la protection des sportifs
-
Sports.gouv.fr - Sport, santé et prévention
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La prévention par le sport et la protection des sportifs
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Sports.gouv.fr - Le Musée National du Sport
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Le Musée National du Sport
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Sports.gouv.fr - Le Musée National du Sport
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Le Musée National du Sport
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www.sante-sports.gouv.fr/../../../le-repertoire-des-metiers-de-la-fonction-publique-hospitaliere.html
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Le répertoire des métiers de la Fonction publique hospitalière
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www.sante-sports.gouv.fr/le-repertoire-des-metiers-de-la-fonction-publique-hospitaliere.html
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Le répertoire des métiers de la Fonction publique hospitalière
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Sports.gouv.fr - Sport de haut niveau
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Le sport de haut niveau
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Sports.gouv.fr - Le sport professionnel
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Le sport professionnel
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Les affectations des étudiants en médecine à l'issue des épreuves classantes nationales en 2009 - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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Les affectations des étudiants en médecine à l'issue des épreuves classantes nationales en 2009
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Alertes sanitaires - Ministère de la Santé et des Sports
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Les alertes sanitaires
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Liste des dossiers de A à Z - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
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Les dossiers de la santé de A à Z
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Sports.gouv.fr - Les équipements sportifs
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Les équipements sportifs
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Les manifestations et les colloques - Les manifestations et les colloques - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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Les manifestations et les colloques
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Sports.gouv.fr - Les VIes Jeux de la Francophonie
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Les VIèmes Jeux de la Francophonie
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Plan du site - Ministère de la Santé et des Sports
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Présentation, attributions et organigrammes du ministre de la santé et des sports - Présentation et organigrammes - Le Ministère - Rubrique technique - Ministère de la Santé et des Sports
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Présentation et organigrammes
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Résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau potable - Eau Potable - Eau - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports
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Etudes recherches et statistiques - DREES
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Roselyne Bachelot-Narquin au côté de la can-di-da-ture d'Annecy 2018 à Vancouver - Les brèves - Presse Sports - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
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Roselyne Bachelot-Narquin au côté de la can-di-da-ture d'Annecy 2018 à Vancouver
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Services et liens utiles - Ministère de la Santé et des Sports
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Services et liens utiles
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Soins palliatifs - Déplacement de Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Lundi 22 février 2010 à l'hôpital des Diaconesses (du Groupe hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon) - Les invitations presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des S
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Invitation de presse
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Toute l'actualité de la santé
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www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ]
L'Etat en Seine-Saint-Denis
-
L'Etat en Seine-Saint-Denis
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en savoir plus
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www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html
-
Allocation différentielle aux conjoints survivants
-
Cette allocation différentielle s'ajoute à l'ensemble des ressources, de quelque nature que ce soit, de façon à assurer un revenu de 800 euros mensuels.
-
Elle n'est pas obligatoire.
-
en savoir plus
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La campagne de vaccination a commencé le 12 novembre 2009 et se poursuit.
-
La vaccination contre la grippe A (H1N1) est proposée à chacun.
-
Les services départementaux de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC), sous la tutelle du ministère de la Défense, sont chargés d'instruire les demandes d'allocation différentielle en faveur des conjoints survivants de ressortissants de l'ONAC.
-
Où se faire vacciner en Seine-Saint-Denis ?
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VACCINATION-GRIPPE A
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www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ]
Semaine du développement durable 2010
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Déposez vos projets
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Déjà 682 inscrits !
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www.senat.fr ]
Bienvenue au Sénat français - Accueil
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www.senat.fr/controle/index.html
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Les travaux de contrôle du
Sénat
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Sénat - Compte rendu analytique officiel du 23 février 2010
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Compte rendu des débats
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PROJET DE LOI RELATIF À L'ACTION EXTÉRIEURE DE L'ÉTAT
-
Le
Sénat a adopté le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État
-
PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'APPLICATION DU CINQUIÈME ALINÉA DE L'ARTICLE 13 DE LA CONSTITUTION
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PJL organique
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PROJET DE LOI RELATIF À L'APPLICATION DU CINQUIÈME ALINÉA DE L'ARTICLE 13 DE LA CONSTITUTION
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PJL ordinaire
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PROJET DE LOI RELATIF À L'OUVERTURE À LA CONCURRENCE ET À LA RÉGULATION DU SECTEUR DES JEUX D'ARGENT ET DE HASARD EN LIGNE
-
Article 13 de la Constitution
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Dossier du
Sénat
-
Lire le dossier
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Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
-
PROJET DE LOI TENDANT À AMOINDRIR LE RISQUE DE RÉCIDIVE CRIMINELLE ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS DE PROCÉDURE PÉNALE
-
CMP Récidive criminelle
-
PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2010
-
CMP Loi de finances rectificative 2010
-
PROPOSITION DE LOI VISANT À RENDRE OBLIGATOIRE L'INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE FUMÉE DANS TOUS LES LIEUX D'HABITATION
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CMP Détecteurs de fumée
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PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU SERVICE CIVIQUE
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Service civique
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www.senat.fr/index.html
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(23/02/2010)
-
" (23/02/2010)
-
Amendements
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Chaque groupe politique dispose au minimum d'une question à chaque séance.
-
Compte rendu des débats
-
Entreprises
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Jeudi 25 février 2010 - 9 h 30, 14 h 30 et éventuellement le soir Article 13 de la Constitution (PJL organique - PJL ordinaire) - CMP Détecteurs de fumée
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Jeudi 25 février 2010 - 9 h 30, 14 h 30 et éventuellement le soir (suite) CMP Loi de finances rectificative 2010 - CMP Récidive criminelle - Service civique
-
Jeux d'argent et de hasard en ligne
-
L'ordre du jour du
Sénat comporte deux fois par mois des questions cribles thématiques.
-
La mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les internautes.
-
Le
Sénat a adopté le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État
-
Les travaux de contrôle du
Sénat
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Lire le dossier
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Lundi 22 février 2010
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Mardi 23 février 2010 - 18 h, le soir et la nuit Jeux d'argent et de hasard en ligne (suite)
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Mardi 23 février 2010 à 17 heures - Séance publique
-
Mardi 23 février 2010 - Séance publique
-
Petite loi
-
Pour Gérard Larcher, "Didier Migaud, nouveau président de la
cour des comptes est un des plus fins connaisseurs des finances publiques.
-
Pour Gérard Larcher, "Didier Migaud, nouveau président de la
Cour des comptes est un des plus fins connaisseurs des finances publiques.
-
Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
-
Questions cribles thématiques
-
Questions cribles thématiques sur l'avenir des territoires ruraux
-
Récidive criminelle - rapport n° 308 (23/02/2010)
-
Scrutin public ordinaire - texte n° 261 (23/02/2010)
-
Séance en direct
-
Télécharger le dérouleur (discussion générale - discussion des articles)
-
Texte de la commission
-
texte n° 302 (23/02/2010)
-
projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
-
Texte de la commission
-
projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée
-
Entreprises - texte n° 302
-
proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour limiter à un, outre le sien, le nombre de jetons nominatifs de vote que chaque sénateur peut mettre dans l'urne à l'occasion d'un scrutin public ordinaire
-
Scrutin public ordinaire - texte n° 261
-
PROJET DE LOI
-
Petite loi
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www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/210_jeux_argent_da.rtf
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discussion des articles)
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www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/210_jeux_argent_dg.rtf
-
(discussion générale
-
Sénat [communiques de presse]
-
La mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les internautes.
-
Sénat [communiques de presse]
-
Pour Gérard Larcher, "Didier Migaud, nouveau président de la
cour des comptes est un des plus fins connaisseurs des finances publiques."
-
Pour Gérard Larcher, "Didier Migaud, nouveau président de la
Cour des comptes est un des plus fins connaisseurs des finances publiques."
-
Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale
-
Récidive criminelle - rapport n° 308
[
www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
-
www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr/index.html
-
reglementation transport site de commerce tourisme
-
site de commerce reglementation transport tourisme
-
site de commerce transport reglementation tourisme
-
tourisme reglementation site de commerce transport
-
tourisme reglementation transport site de commerce
-
transport tourisme site de commerce reglementation
[
www.stac.aviation-civile.gouv.fr ]
Service technique de l'aviation civile - STAC
-
www.stac.aviation-civile.gouv.fr/index.html
-
Démonstration du scanner corporel à Roissy
-
En savoir plus
-
La démonstration "portail à ondes millimétriques" (scanner corporel) au terminal 2E de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle a été lancée le 22 février 2010 par Patrick GANDIL, directeur général de l'aviation civile.
-
Le STAC est chargé de l'évaluation technique de cette opération.
[
www.statistique-publique.fr ]
Portail de la statistique publique
-
www.statistique-publique.fr/index.html
-
23/02/10 En janvier, la consommation en biens manufacturés baisse (- 2,7 %)
-
23/02/10 Les prix à la consommation sont en baisse de 0,2 % en janvier 2010
-
23 février 2010
-
Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 23/02/10 En janvier, la consommation en biens manufacturés baisse (- 2,7 %)
-
Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 23/02/10 Les prix des produits de grande consommation dans la grande distribution sont stables en janvier 2010
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
-
www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
-
Aéroports : trafic perturbé du 23 au 27 février
-
Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels
-
Carte enfant famille : demande directe sur "www.voyages-sncf.com"
-
Dernière mise à jour : 22/02/2010
-
Sécurité routière : quels moyens de prévention et de répression ?
[
www.touteleurope.fr ]
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
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[touteleurope.fr] Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010 L'Europe s'inquiète de l'utilisation frauduleuse de ses passeports 22/2/2010 L'UE à la rescousse de l'ours des Pyrénées 22/2/2010 Pour un pacte de stabilité, version sociale 22/2/2010
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[touteleurope.fr] László Andor sera la voix des citoyens oubliés en Europe 23/2/2010 Frederico Steinberg : "Nous devons montrer que l'Europe peut résoudre ses problèmes seule" 23/2/2010 L'Europe s'inquiète de l'utilisation frauduleuse de ses passeports 22/2/2010 L'UE à la rescousse de l'ours des Pyrénées 22/2/2010
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[
www.videoprotection.interieur.gouv.fr ]
Vidéo Protection
-
www.videoprotection.interieur.gouv.fr/index.html
-
Huit caméras sont installées sur deux des espaces publiques, et la municipalité a déjà exprimé le souhait de voir ce système se développer.
-
Le 2010-02-23 17:34:14
-
Nombre de visites : 341935
-
Nombre de visites : 342171
-
Nombre de visites : 342365
-
Nombre de visites : 342639
-
Nombre de visites : 342934
-
Nombre de visites : 343204
-
Première installation de caméras en Charente
-
Soyaux est la première commune Charentaise à s'équiper en vidéoprotection.
[
www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
-
www.vie-publique.fr/index.html
-
18/02 : Déclaration de Mme
Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les charges des entreprises après la suppression de la taxe professionnelle, Paris le 18 février 2010.
-
22/02 : Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 4ème rapport
-
Commentaires sur Panorama des lois : à vos commentaires par teb
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Carte de vigilance "crues"
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
-
Actualisation le mardi 23 février 2010 à 10h07
-
Actualisation le mardi 23 février 2010 à 14h47
-
Actualisation le mardi 23 février 2010 à 16h01
-
Bulletin émis le : 23/02/2010 à 09:56:52
-
Bulletin émis le : 23/02/2010 à 15:45:17
-
Carte de référence : 23022010_10
-
Carte de référence : 23022010_16
-
Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux.
-
Commentaire général sur la situation nationale actuelle :
-
Conformez-vous à la signalisation routière.
-
Conseils de comportement :
-
Conséquences possibles :
-
Dans les 72 heures passées, l'Avenois a reçu un cumul de pluie important, les cours d'eau ont réagi de manière significative.
-
Des ondées arrivent par vagues sur le territoire où les tronçons sont en jaune.
-
Etat maximal de vigilance sur la France :
-
Evolution prévue :
-
Les masses d'air sont assez perturbées et circulent rapidement dans un flux de Sud Ouest.
-
Les premiers débordements peuvent être constatés.
-
Or, les cours d'eau sont maintenant gorgés, et l'incertitude qui plane sur les précipitations attendues en terme de quantité, pourrait dans les prévisions les plus pessimistes conduire aux seuils de premiers débordements.
-
Pas de vigilance particulière requise.
-
Passage en jaune des tronçons :
-
Prochain bulletin le : 23/02/2010 à 16:00:00
-
Prochain bulletin le : 24/02/2010 à 10:00:00
-
Prochaine édition le mardi 23 février 2010 à 16h00
-
Prochaine édition le mercredi 24 février 2010 à 10h00
-
Sambre Helpe Mineure Helpe Majeure
-
( Se reporter au bulletin produit par le Service de Prévision des Crues Artois-Picardie.
-
Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable.
-
Tenez-vous informé de la situation.
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr
-
www.ville.gouv.fr/./?11-futurs-Internats-d-excellence
-
Fadéla Amara et
Xavier Darcos ont réuni, à Paris, ce mercredi 17 février, les préfets, sous-préfets, préfets délégués à l'égalité des chances à l'occasion d'une réunion d'information et d'échanges sur les programmes d'intervention, le budget et l'organisation de l'Acsé. La réorganisation territoriale de l'agence, qui fait suite à la Révision générale des politiques publiques, a conduit à intégrer, au 1er janvier 2010, les directions régionales de l'Acsé aux directions régionales de la jeunesse, des sp
-
www.ville.gouv.fr/./?3eme-Forum-Espoir-Banlieues-le-9
-
Fadéla Amara et
Xavier Darcos ont réuni, à Paris, ce mercredi 17 février, les préfets, sous-préfets, préfets délégués à l'égalité des chances à l'occasion d'une réunion d'information et d'échanges sur les programmes d'intervention, le budget et l'organisation de l'Acsé. La réorganisation territoriale de l'agence, qui fait suite à la Révision générale des politiques publiques, a conduit à intégrer, au 1er janvier 2010, les directions régionales de l'Acsé aux directions régionales de la jeunesse, des sp
-
www.ville.gouv.fr/./?9e-edition-du-concours-Talents-des
-
23 février / 9e édition du concours Talents des cités
-
9e édition du concours Talents des cités
-
Ouvert aux créateurs d'entreprises de moins de 40 ans, installés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville et/ou en zone franche urbaine (ZFU), le concours Talents des cités lance sa 9e édition.
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www.ville.gouv.fr/./?-Acteurs-
-
Acteurs
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www.ville.gouv.fr/./?Fadela-Amara-et-Xavier-Darcos,574000104
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Fadéla Amara et
Xavier Darcos réunissent les délégués territoriaux de l'Acsé
-
www.ville.gouv.fr/./?Fadela-Amara-reunit-les
-
21 janvier /
Fadela Amara réunit les entreprises du Cneb
-
www.ville.gouv.fr/index.html
-
11 février / Le nouveau conseil d'administration de l'Acsé est installé
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21 janvier /
Fadela Amara réunit les entreprises du Cneb
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23 février / 9e édition du concours Talents des cités
-
9e édition du concours Talents des cités Ouvert aux créateurs d'entreprises de moins de 40 ans, installés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville et/ou en zone franche urbaine (ZFU), le concours Talents des cités lance sa 9e édition.
-
Fadéla Amara et
Xavier Darcos ont réuni, à Paris, ce mercredi 17 février, les préfets, sous-préfets, préfets délégués à l'égalité des chances à l'occasion d'une réunion d'information et d'échanges sur les programmes d'intervention, le budget et l'organisation de l'Acsé.
-
Fadéla Amara et
Xavier Darcos réunissent les délégués territoriaux de l'Acsé
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La réorganisation territoriale de l'agence, qui fait suite à la Révision générale des politiques publiques, a conduit à intégrer, au 1er janvier 2010, les directions régionales de l'Acsé aux directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS).
-
www.ville.gouv.fr/./?Le-nouveau-conseil-d
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11 février / Le nouveau conseil d'administration de l'Acsé est installé
-
www.ville.gouv.fr/./?-Urbact,111000043-
-
Urbact
[
www.yonne.pref.gouv.fr ]
Préfecture de l'Yonne
-
www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
-
Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent Tarifs des passeports DDCSPP : conditions d'accueil du public pendant le déménagement Conservation des archives publiques Convocation des électeurs pour l'élection des conseillers régionaux Déménagement du service de l'économie agricole de la Direction départementale des territoires Cérémonies de citoyenneté