Auracom - Actualité institutionnelle - mercredi 17 février 2010

Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

Dernières nouveautés

Sélectionnez les nouveautés du jour Rapports / Documents seuls / Liens seuls / Texte seul /
Affaires étrangères / Affaires sociales / Agriculture / Aide au développement / Aménagement du territoire / Anciens combattants / Assemblée nationale / Budget / Chômage / Collectivité territoriale / Commerce / Communication / Conseil constitutionnel / Conseil d'Etat / Consommation / Culte / Culture / Décentralisation / Défense / Délinquance / Développement durable / Dialogue social / Direccte / Discriminations / Dreal / Droits / Environnement / Economie / Education / Egalité / Election / Elysée / Emploi / Energie / Entreprise / Environnement / Equipement / Europe / Famille / Fiscalité / Fonction publique / Formation / Francophonie / Gouvernement / Handicap / Immigration / Industrie / Institutions / Intérieur / Internet / Jeunesse / Justice / Logement / Mémoire / Mondialisation / Outre-mer / Police / Politique étrangère / Préfectures / Premier Ministre / Recherche / Réforme de l'Etat / Relance / Retraite / Revenus / Santé / Sécurité / Sécurité sociale / Sénat / Service public / Société / Solidarité / Sport / Technologie / Tourisme / Travail / Vie scolaire / Ville /

Nouveautés du 17.02.2010

[ 80.247.225.13 ]

- 80.247.225.13 - accueil - toute l'actualité - VOTRE ESPACE : - TARN PUBLIC - - VOTRE ESPACE - Police Gendarmerie 17 - Pompiers 18 - Urgences médicales 15 - Permis de conduire - (récupération de points) - Médecins agréés Permis de conduire - plan du site - La réforme de l'administration territoriale de l'Etat au 1er janvier 2010 - Carte Grise (tarif 01-02-2007) - Statistiques du site - index thématique - EN LIGNE - VOS DEMARCHES - EN LIGNE - VOS DEMARCHES

[ ameli.senat.fr ]

- Consultation des amendements - Amendements

[ archives.deux-sevres.com ]

- archives.deux-sevres.com/Archives79/default.aspx - : exposition A la conquête de l'eau. Petite histoire d'eau en Deux-Sèvres

[ contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr ]

- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/a-votre-avis-comment-encourager-les-entreprises-a-accueil-100034 - je suis conseillère en formation, je suis chargée de développer les contrats...
- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/apres-le-diplome-d-apprenti-100383 - Mon commentairepour ton info il existe un portail spécifiqueent dédié à...
- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/developpeur-de-l-apprentissage-100298 - Le secteur sanitaire et social est très porteur, manque croissant de...
- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/je-cherche-un-patron-pour-faire-un-cap-de-patisserie-100384 - Mon commentairepourquoi n'iriez vous pas sur des sites comme l'apprenti.com...
- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/l-apprentissage-ok-mais-ou-100330 - Bonjour MO,Avez vous contacté le CFA de la chambre des métiers du Var...

[ giik.net ]

- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog

[ kiosque.porte-parole.gouv.fr ]

- kiosque.porte-parole.gouv.fr/abo/cles-actu/ - S'abonner
- kiosque.porte-parole.gouv.fr/abo/cles-actu/#Changement_de_format - Gérer son abonnement

[ tarn.pref.gouv.fr ]

- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 17/02/2010 - Renouvellement simultané des conseils généraux et régionaux en mars 2014 - Rentrée 2010 : 12 internats d'excellence en place - Sécurité intérieure : quelles mesures contre la délinquance ? - Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours - Vers un renouvellement simultané des conseils généraux et régionaux en mars 2014

[ videos.senat.fr ]

- Sénat VIDEOS - Séance en direct - Séance en direct

[ vosdroits.service-public.fr ]

- vosdroits.service-public.fr/particuliers/N271.xhtml?&n=Justice&l=N14 - service-public.fr

[ www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]

- Affaires Maritimes en Méditerranée - Une nouvelle organisation en place depuis le 1er janvier 2010. - Une nouvelle organisation en place depuis le 1er janvier 2010.
- www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - Nouvelle organisation des services en charge de la Mer et du littoral. - Une nouvelle organisation en place depuis le 1er janvier 2010.

[ www.aft.gouv.fr ]

- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Février 2010 - Dernières adjudications - Février 2010
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- www.aft.gouv.fr/index.html - 10 : Dernières adjudications - Février 2010 - 10 : TEC 10 du jour

[ www.agora2spip.agora.gouv.fr ]

- www.agora2spip.agora.gouv.fr/index.html - « Je n'ai pas eu le temps de faire court » - « On n'est pas assez riches pour acheter du bon marché. - « Un bien n'est agréable que si on le partage.

[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ]

- www.alerte-enlevement.gouv.fr/index.html - 17 février 2010 - Fin de l'alerte enlèvement - L'enfant a été retrouvé, le dispositif ''alerte enlèvement'' est levé

[ www.allier.fr ]

- www.allier.fr - Conseil Général de l'Allier

[ www.allier.pref.gouv.fr ]

- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 17 février 2010

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]

[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr/ - site internet de la DREAL Alsace

[ www.alsace.pref.gouv.fr ]

- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - A compter du 1er janvier 2010, une nouvelle organisation territoriale de l'Etat
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Chaque année, le ministère du développement durable invite les entreprises, les associations, les services publics, les collectivités et les établissements scolaires à promouvoir, du 1er au 7 avril 2010, les principes du développement durable.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Cliquez ici pour en savoir plus
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En 2010, le ministère du développement durable souhaite valoriser les changements de comportements observés depuis le Grenelle Environnement.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La mise en place des directions départementales interministérielles, la nouvelle architecture des directions régionales et les articulations rénovées entre services permettront une administration resserrée, aux structures et aux missions clarifiées, à la cohérence et à l'efficacité accrues.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La Semaine du développement durable est un rendez-vous essentiel.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Objectif : inciter les Français à penser le développement durable dans toutes les situations de leur vie quotidienne et engager chacun à modifier ses comportements de façon pérenne et plus approfondie.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour plus de renseignements :
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Semaine du développement durable : grand appel à projets lancé par le Ministère du développement durable
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - site internet de la DREAL Alsace
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - site internet dédié du Ministère du développement durable
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Vous avez jusqu'au 31 mars 2010 pour participer !
- La réforme de l'administration territoriale de l'Etat - Cliquez ici pour en savoir plus

[ www.annuaires.justice.gouv.fr ]

- Ministère de la Justice - Annuaires et contacts : Annuaire des juridictions - Moteur de recherche : Trouver les coordonnées de la juridiction dont vous dépendez
- Ministère de la Justice - Annuaires et contacts - lieux d'accès au droit

[ www.ants.interieur.gouv.fr ]

- www.ants.interieur.gouv.fr/index.html - 41.998 demandes d'immatriculation ont été enregistrées le 16 février 2010. - Depuis le 16 avril 5.626.053 véhicules circulent avec leurs nouvelles plaques.

[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]

- DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
- DIREN Aquitaine - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets..". Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP) - Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable
- DIREN Aquitaine - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010 - Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité. Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine.
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - 4ème Journée des Associations - A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la forêt landaise dévastée par la dernière tempête ; - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. - Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité. - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010 - « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire : Outils et Méthodes (. - Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine. - Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr - Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets. - Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : - Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)

[ www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- DDT des Ardennes - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Le contrat de projets État-Région 2007-2013
- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Ce nouveau dispositif porte le nom de contrat de projets. - En cohérence avec la programmation européenne des fonds structurels pour la période 2007-2013, le Gouvernement a souhaité impulser une nouvelle génération de contrats État-Région en rénovant les principes de cette contractualisation en la concentrant sur un nombre limité de thématiques. - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - publié le mercredi 17 février 2010

[ www.assemblee-nationale.fr ]

- Assemblée nationale - Présentation en avant-première du documentaire, Simone Veil, une loi au nom des femmes, 16 février 2010 - - présentation en avant-première du documentaire «Simone Veil, une loi au nom des femmes»
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - - discussion du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - discussion du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée - l'Assemblée nationale s'associe à la Fondation de France pour venir en aide aux millions de sinistrés - ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 17 FÉVRIER 2010 - présentation en avant-première du documentaire «Simone Veil, une loi au nom des femmes» - SOLIDARITÉ POUR HAÏTI

[ www.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr ]

- www.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/ - www.ateliers-alternance.fr
- www.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/index.html - 0528Réponses - 549Suggestions - Bonjour MO,Avez vous contacté le CFA de la chambre des métiers du Var. - je suis conseillère en formation, je suis chargée de développer les contrats. - Le secteur sanitaire et social est très porteur, manque croissant de. - Mon commentairepour ton info il existe un portail spécifiqueent dédié à. - Mon commentairepourquoi n'iriez vous pas sur des sites comme l'apprenti.com.

[ www.aube.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- DDT de l'Aube - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Le contrat de projets État-Région 2007-2013
- www.aube.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Ce nouveau dispositif porte le nom de contrat de projets. - En cohérence avec la programmation européenne des fonds structurels pour la période 2007-2013, le Gouvernement a souhaité impulser une nouvelle génération de contrats État-Région en rénovant les principes de cette contractualisation en la concentrant sur un nombre limité de thématiques. - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - publié le mercredi 17 février 2010

[ www.aube.pref.gouv.fr ]

- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Elections : Elections des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres de la commission consultative paritaire départementale des baux ruraux - consultez les résultats Commission départementale d'aménagement commercial : pour connaître les décisions de la CDAC du 26 janvier 2010, cliquez ici Fermeture des centres de vaccination collective à compter du 1er février. - Mercredi 17 Février 2010 - Site mis à jour le 17/02/2010

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]

- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - 17/02/2010 14:04 - Assemblage combustible : - Bilan trimestriel des événements en radiothérapie, 4eme trimestre 2009 - Bilan trimestriel des événements en radiothérapie, déclarés à l'ASN, classés au niveau 1 de l'échelle ASN-SFRO entre le 1er octobre et le 31 décembre 2009 - Ces événements, sans conséquence attendue pour la santé des patients, sont néanmoins analysés pour en tirer les conséquences (notamment en termes d'organisation) et éviter qu'ils ne se reproduisent. - Chaque crayon est constitué d'un tube de zirconium étanche dans lequel sont empilées les pastilles d'oxyde d'uranium, constituant le combustible. - Chaque événement n'a concerné qu'un seul patient.6 événements ont pour origine une anomalie du positionnement du patient due à :la non prise en compte d'un décalage lors de la deuxième phase du traitement, pendant 7 séances ; - Critique : - Dans ce cas, le nombre de fissions observé pendant des intervalles de temps successifs reste constant. - Entre le 1er octobre et le 31 décembre 2009, 15 événements en radiothérapie ont été classés au niveau 1 de l'échelle ASN-SFRO. - exact entre les productions de neutrons par fission et les disparitions par absorption et. - La criticité est l'expression d'un équilibre. - Le combustible nucléaire se présente sous la forme d'assemblages constitués d'un faisceau de 264 crayons, liés par une structure rigide constituée de tubes et de grilles. - Les assemblages, chargés les uns à côté des autres dans la cuve du réacteur. - pour un patient. - Stockage de Produits de Fission (ateliers SPF - AREVA NC - La Hague) - Un système est qualifié de critique lorsque le nombre de neutrons émis par fission est égal au nombre de neutrons disparaissant par absorption et par fuite.
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2010/Bilan-trimestriel-des-evenements-en-radiotherapie-4eme-trimestre-2009 - 17/02/2010 14:04
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2010/Bilan-trimestriel-des-evenements-en-radiotherapie-4eme-trimestre-2009 - Bilan trimestriel des événements en radiothérapie, 4eme trimestre 2009

[ www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]

- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - RCEA (RN79) : enquête publique - RCEA (RN79) : enquête publique
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Autoroute A719 : enquête publique - Autoroute A719 : enquête publique
- DREAL- Auvergne - Création du premier Opérateur Ferroviaire de Proximité (OFP) à dimension régionale, en Auvergne - Création du premier Opérateur Ferroviaire de Proximité (OFP) à dimension régionale, en Auvergne
- DREAL- Auvergne - Développement Durable - Participez à la semaine du développement durable
- DREAL- Auvergne - Sécurité routière - Vacances d'hiver 2010 : période du 19 au 21 février 2010 - Sécurité routière - Vacances d'hiver 2010 : période du 19 au 21 février 2010
- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Autoroute A719 : enquête publique - Cet opérateur permettra de conforter la compétitivité économique en Auvergne et rendra la région plus attractive pour des implantations d'entreprises. - Création du premier Opérateur Ferroviaire de Proximité (OFP) à dimension régionale, en Auvergne - Déposez vos projets sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr - Développement Durable - Du 1er au 7 avril, c'est la semaine du développement durable. - L'enquête public concerne la section Vichy - Gannat et se déroulera du 25 janvier au 26 février. - L'enquête publique concerne la mise à 2x2 voies de la section entre Cressanges et Chemilly, elle se déroulera du 25 janvier au 25 février 2010. - Les prévisions de circulation et les conseils de sécurité de Bison Futé pour la période du 19 au 21 février 2010. - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - Participez à la semaine du développement durable - RCEA (RN79) : enquête publique - Sécurité routière - Vacances d'hiver 2010 : période du 19 au 21 février 2010 - Un opérateur Ferroviaire de Proximité a pour vocation de proposer des prestations, logistiques et de transport, à caractère durable.
- DREAL- Auvergne - Développement Durable - Développement Durable

[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ]

- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Quels sont les impacts de l'A75 sur nos territoires ? - Quels sont les impacts de l'A75 sur nos territoires ?
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - La lettre de la sécurité routière en Auvergne - La lettre de la sécurité routière en Auvergne
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Publications - Observation et statistiques : construction de logements - Fin juin 2009
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Les signataires de la charte en région - Objectif CO2 : les transporteurs auvergnats s'engagent
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Les 3éme Partenariales du Transport en Auvergne - Les 3éme Partenariales du Transport en Auvergne
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Quatre nouvelles entreprises s'engagent à reduire leur émissions de CO2 - Quatre nouvelles entreprises s'engagent à reduire leur émissions de CO2
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Publications - Statistique : la construction de logement en Auvergne - septembre 2009
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Autoroute A719 : enquête publique - Autoroute A719 : enquête publique
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - RCEA (RN79) : enquête publique - RCEA (RN79) : enquête publique
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Création du premier Opérateur Ferroviaire de Proximité (OFP) à dimension régionale, en Auvergne - Création du premier Opérateur Ferroviaire de Proximité (OFP) à dimension régionale, en Auvergne
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Sécurité routière - Vacances d'hiver 2010 : période du 19 au 21 février 2010 - Sécurité routière - Vacances d'hiver 2010 : période du 19 au 21 février 2010
- Document pdf - La construction en Auvergne au 2ème trimestre 2009
- Document pdf - La construction neuve en Auvergne au 3ème trimestre 2009
- www.auvergne.equipement.gouv.fr/index.html - 2008 très favorable en Auvergne, moins d'accidents et moins d'usagers tués ou blessés. - Après la signature des deux premières chartes le 7 septembre 2009 trois entreprises de l'Allier s'engagent à leur tour à réduire leurs émissions de CO2. - Autoroute A719 : enquête publique - Ce site va donc fermer, les informations disponibles sont reprises sur le nouveau site de la DREAL Auvergne : www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Cet opérateur permettra de conforter la compétitivité économique en Auvergne et rendra la région plus attractive pour des implantations d'entreprises. - Création du premier Opérateur Ferroviaire de Proximité (OFP) à dimension régionale, en Auvergne - Depuis le 4 janvier 2010, la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement), est le nouveau service unifié du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat. - Elle remplace la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement), la DRE (Direction Régionale de l'Equipement) et la DRIRE (Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement) dont elle reprend les missions. - L'enquête public concerne la section Vichy - Gannat et se déroulera du 25 janvier au 26 février. - L'enquête publique concerne la mise à 2x2 voies de la section entre Cressanges et Chemilly, elle se déroulera du 25 janvier au 25 février 2010. - L'Observatoire régional des transports se mobilise pour accompagner les transporteurs routiers dans leurs démarches de réduction des émissions de gaz à effet de serre a organisé Les 3eme partenariales du transport en Auvergne sur le thème « Réduisez vos coûts et préservez la planète » le 26 novembre 2009, salons Chartoire à l'aérogare d'Aulnat. - La conjoncture régionale s'inscrit dans la tendance de la métropole qui enregistre une diminution de 19 % en année mobile. - La construction en Auvergne au 2ème trimestre 2009 (format PDF - 23.6 ko) - La construction neuve en Auvergne au 3ème trimestre 2009 (format PDF - 23.6 ko) - La lettre de la sécurité routière en Auvergne - Les 3éme Partenariales du Transport en Auvergne - Les prévisions de circulation et les conseils de sécurité de Bison Futé pour la période du 19 au 21 février 2010. - Message de bienvenue - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - Objectif CO2 : les transporteurs auvergnats s'engagent - Observation et statistiques : construction de logements - Fin juin 2009 - Quatre nouvelles entreprises ont concrétisé leur engagement en signant la charte "Objectif CO2 : les transporteur s'engagent en conclusion des partenariales de l'ORT le 26 novembre à l'aéroport d'Aulnat. - Quatre nouvelles entreprises s'engagent à reduire leur émissions de CO2 - Quels sont les impacts de l'A75 sur nos territoires ? - RCEA (RN79) : enquête publique - Sécurité routière - Vacances d'hiver 2010 : période du 19 au 21 février 2010 - Statistique : la construction de logement en Auvergne - septembre 2009 - Sur les douze derniers mois, de juillet 2008 à juin 2009, 8 300 logements ont été autorisés en Auvergne ce qui représente une diminution de 22,5 % par rapport à la période de juillet 2007 à juin 2008. - Un opérateur Ferroviaire de Proximité a pour vocation de proposer des prestations, logistiques et de transport, à caractère durable. - Un point sur les conséquences de l'aménagement des territoires le long de l'axe autoroutier, tant sur le plan économique que sur les plans touristique et environnemental. - Une diminution de 19,5% du nombre de logements autorisés sur les douze derniers mois en Auvergne.

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]

- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - 31 605 demandes de créations en auto-entrepreneurs en janvier 2010 en France, soit plus d'une création sur deux. - En savoir + sur la création d'entreprise - Plan du site Mentions légales Mise à jour : 17 février 2010

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]

- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - A compter du 1er janvier 2010, une nouvelle organisation territoriale de l'Etat
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Chaque année, le ministère du développement durable invite les entreprises, les associations, les services publics, les collectivités et les établissements scolaires à promouvoir, du 1er au 7 avril 2010, les principes du développement durable.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Cliquez ici pour en savoir plus
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En 2010, le ministère du développement durable souhaite valoriser les changements de comportements observés depuis le Grenelle Environnement.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La mise en place des directions départementales interministérielles, la nouvelle architecture des directions régionales et les articulations rénovées entre services permettront une administration resserrée, aux structures et aux missions clarifiées, à la cohérence et à l'efficacité accrues.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La Semaine du développement durable est un rendez-vous essentiel.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Objectif : inciter les Français à penser le développement durable dans toutes les situations de leur vie quotidienne et engager chacun à modifier ses comportements de façon pérenne et plus approfondie.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour plus de renseignements :
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Semaine du développement durable : grand appel à projets lancé par le Ministère du développement durable
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - site internet de la DREAL Alsace
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - site internet dédié du Ministère du développement durable
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Vous avez jusqu'au 31 mars 2010 pour participer !
- La réforme de l'administration territoriale de l'Etat - Cliquez ici pour en savoir plus

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]

- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 17/02/2010 15:09 - Elections régionales 2010 - Listes déposées en préfecture du chef lieu de région Basse-Normandie au 15 février 2010 En savoir plus - Mercredi 17 Février 2010
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/elections_regionales/view - Elections régionales 2010 17/02/2010 15:09 - Listes déposées en préfecture du chef lieu de région Basse-Normandie au 15 février 2010 En savoir plus >>>

[ www.bourgogne.culture.gouv.fr ]

- "Un livre, une entreprise" - "Un livre, une entreprise"
- "Un livre, une entreprise" - "Un livre, une entreprise"
- "Un livre, une entreprise" - "Un livre, une entreprise"
- Les conférences du spectacle vivant en région - Les conférences du spectacle vivant en région
- Les conférences du spectacle vivant en région - Les conférences du spectacle vivant en région
- Les conférences du spectacle vivant en région - Les conférences du spectacle vivant en région
- La restauration du portail d'Autun - La restauration du portail d'Autun
- La restauration du portail d'Autun - La restauration du portail d'Autun
- La restauration du portail d'Autun - La restauration du portail d'Autun
- la journée des écoles d'art - la journée des écoles d'art
- la journée des écoles d'art - la journée des écoles d'art
- la journée des écoles d'art - la journée des écoles d'art
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ]

- Accueil - Le MEEDDM et l'UIC ont lancé un plan de formation et d'accompagnement individualisé pour aider les entreprises françaises à enregistrer leurs substances chimiques avant l'échéance du 30 novembre 2010 prévue par REACH. - Pour plus d'information sur les actions proposées et pour en bénéficier, contactez l'UIC : http://www.uic.fr/REACH-Accompagnement-Entreprises-Convention-MEEDDM-UIC.asp - Rappelons que le respect de cette échéance du règlement REACH est obligatoire pour que les entreprises concernées puissent continuer à fabriquer, importer et mettre sur le marché leurs substances chimiques.

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]

- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 17/02/2010 15:09 - Elections régionales 2010 - Listes déposées en préfecture du chef lieu de région Basse-Normandie au 15 février 2010 En savoir plus - Mercredi 17 Février 2010
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/elections_regionales/view - Elections régionales 2010 17/02/2010 15:09 - Listes déposées en préfecture du chef lieu de région Basse-Normandie au 15 février 2010 En savoir plus >>>

[ www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.cantal.equipement.gouv.fr ]

- www.cantal.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.certa.ssi.gouv.fr ]

- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2010-AVI-081 - Dernière mise à jour : le 17/02/2010 - Multiples vulnérabilités dans Adobe Reader et Adobe Acrobat (17 février 2010)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2010-AVI-081/index.html - CERTA-2010-AVI-081

[ www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]

- Objet non trouvé! - Le contrat de projets État-Région 2007-2013
- www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Ce nouveau dispositif porte le nom de contrat de projets. - En cohérence avec la programmation européenne des fonds structurels pour la période 2007-2013, le Gouvernement a souhaité impulser une nouvelle génération de contrats État-Région en rénovant les principes de cette contractualisation en la concentrant sur un nombre limité de thématiques. - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.charente.pref.gouv.fr ]

- Document pdf - Pharmacies de garde

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]

- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 17 Février 1877 Naissance à Paris d'André Maginot. - Le 17 Février 1918 Nouveaux raids aériens allemands sur Nancy. - Le musée de la Marine de Rochefort propose à partir du 1er mars 2010, "Mardi-Midi-Musée" la pause musée

[ www.cher.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- DDT du Cher - Contrôle des structures agricoles - formulaires - Contrôle des structures agricoles - formulaires
- DDT du Cher - Salon international de l'agriculture - Salon international de l'agriculture
- DDT du Cher - PAC 2010 - Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes - PMTVA - PAC 2010 - Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes - PMTVA
- Document pdf - Communiqué de presse du 17 février 2010
- www.cher.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Communiqué de presse du 17 février 2010. - Contrôle des structures agricoles - formulaires - du 27 février au 7 mars 2010 - Porte de Versailles - Paris - Les modifications concernent le ratio veaux/mères au niveau du caractère allaitant et le montant de la prime découplée à 25%. - Mise à jour des formulaires pour la déclaration préalable d'exploiter (reprise biens familiaux) et la demande d'autorisation d'exploiter. - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - PAC 2010 - Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes - PMTVA - Pour la campagne 2010, le dispositif d'octroi de la PMTVA repose sur les mêmes conditions que celles des autres années, à savoir l'éligibilité à la prime, la détention des animaux pendant 6 mois, le nombre de droits. - publié le mercredi 17 février 2010 - Salon international de l'agriculture - visitez le site internet officiel du Salon international de l'agriculture publié le mercredi 17 février 2010

[ www.circulaires.gouv.fr ]

- www.circulaires.gouv.fr/index.html - CIRCULAIRE N° DHOS/RH4/2010/57 du 11 février 2010 relative à la mise en oeuvre du congé de formation professionnelle des agents de la fonction publique hospitalière - Condition de ressources. - L'article 103 de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (JORF du 31 décembre 2009) modifie la condition de ressources du dispositif. - La présente instruction commente cette dernière mesure et précise, pour les trois dispositifs d'accession relevant du taux réduit (location-accession conventionnée et agréée, quartiers faisant l'objet d'une convention avec l'agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) et Pass-Foncier), les plafonds du prix de vente ou de construction des logements applicables à compter du 1er janvier 2010. - Le 09-02-2010 Consulter - Le 11-02-2010 Consulter - Le 6 du I de l'article 278 sexies du code général des impôts (CGI) soumet au taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) les ventes et livraisons à soi-même d'immeubles au sens du 7° de l'article 257 du CGI, à usage de résidence principale, destinés à des personnes physiques sous condition de ressources et situés dans des quartiers faisant l'objet d'une convention prévue à l'article 10 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine ou entièrement situés à une distance de moins de 500 mètres de la limite de ces quartiers. - Les aménagements apportés au dispositif par les dispositions des articles 52 et 53 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (publiée au JORF du 27 mars 2009) ont été commentés par l'instruction du 6 octobre 2009 publiée au bulletin officiel des impôts (BOI) 8 A-2-09 du 14 octobre 2009. - Plafond de prix des logements - régime applicable au congé de formation professionnelle des agents de la fonction publique hospitalière - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Taux réduit applicable aux opérations d'accession à la propriété.

[ www.cis.gouv.fr ]

- www.cis.gouv.fr/index.html - Carte scolaire 2010 - Carte scolaire 2010 : bilan de la rentrée scolaire dans le 1er degré - Musées de Lyon - Tricôté : Jules Turlet
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Musées de Lyon - Musées de Lyon
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Carte scolaire 2010 - Carte scolaire 2010
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Tricôté : Jules Turlet - Tricôté : Jules Turlet

[ www.civs.gouv.fr ]

- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.conseil-constitutionnel.fr ]

- Conseil Constitutionnel - Affaires en instance - Affaires en instance : Redécoupage électoral / Lutte contre les violences de groupes
- Conseil Constitutionnel - Décision n° 2009-593 DC du 19 novembre 2009 - décision du Conseil constitutionnel 20 octobre 2009 : saisine du Conseil constitutionnel 13 octobre 2009 : vote solennel de la loi par l'Assemblée Nationale et le Sénat 7 octobre 2009 : commission mixte paritaire 15-21 septembre 2009 : lecture à l'Assemblée Nationale 3- 6 mars : lecture au Sénat 28 juillet 2008 : présentation en Conseil des Ministres Juillet 2008
- www.conseil-constitutionnel.fr/index.html - Affaires en instance : Redécoupage électoral / Lutte contre les violences de groupes .

[ www.conseil-economique-et-social.fr ]

- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - adopté en Assemblée plénière le 10 février 2010 et publié au Journal officiel, est en ligne. - Jeudi 18 février 2010 Participation à la table ronde « 2010 : année européenne de lutte contre la pauvreté » - L'avis : Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire - Mercredi 17 février 2010 - Mercredi 17 février 2010 Entretien avec Julia Kristeva-Joyaux, membre du groupe des personnalités qualifiées du Conseil Economique, Social et Environnemental

[ www.conseil-etat.fr ]

- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - Elle a été imprimée le 2010-02-17 à 09:19. - Elle a été imprimée le 2010-02-17 à 11:22. - Elle a été imprimée le 2010-02-17 à 13:22. - Elle a été imprimée le 2010-02-17 à 15:19. - Elle a été imprimée le 2010-02-17 à 17:20. - Elle a été imprimée le 2010-02-17 à 20:18.

[ www.correze.pref.gouv.fr ]

- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Corrèze - Le lac de Seilhac - Les tours de Merle - Marché de Brive

[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - A 6 mois du championnat du monde qui se déroulera en terre bavaroise sur ce même site, les tireurs étaient venus s'échauffer. - Athlétisme : Bob Tahri, nouveau recordman d'Europe du 5000 m en salle - Bouabdellah Tahri a battu dimanche (le 14 février) le record d'Europe du 5000 m en salle, en 13'11''13, lors de la réunion de Metz. - Comme tous les ans depuis des décennies, Munich et son stand olympique, a rassemblé pour son match international l'élite du tir mondial. - Emmené sur d'excellentes bases par son compatriote Vincent Le Dauphin sur 2000 m puis par le Kényan Schedrack Korir jusqu'à 1600 m de la ligne, Tahri, pourtant légèrement handicapé par un refroidissement, a forcé l'allure sur les deux derniers tours pour couvrir les 400 derniers mètres en moins d'une minute. - Formations maître nageur sauveteur - L'ancienne marque était détenue par l'Espagnol Alberto Garcia depuis le 9 février 2003, à Gand (13'11''39). - Le niveau des compétitions a encore atteint un sommet, et c'est à se demander où cela s'arrêtera. - Lire la suite. - Mardi, 02 Février 2010 15:20 - Mercredi, 17 Février 2010 10:29 - Plus d'articles. - Source : L'EQUIPE.fr Bouabdellah Tahri a battu dimanche (le 14 février) le record d'Europe du 5000 m en salle, en 13'11''13, lors de la réunion de Metz. - Sources : "L'EQUIPE.fr" et "Pascal Lacombe, entraîneur du Pôle Espoir Athlétisme de Strasbourg". - Tir : match International Munich 2010
- Tir : Grand Prix de Plzen 2010 - Tir : Grand Prix de Plzen 2010
- Tir : match International Munich 2010 - Lire la suite...
- Athlétisme : Bob Tahri, nouveau recordman d'Europe du 5000 m en salle - Lire la suite...
- Formations maître nageur sauveteur - Formations maître nageur sauveteur

[ www.culture.gouv.fr ]

- Document pdf - Formulaire du dispositif d'aide individuelle à la création 2010
- www.culture.gouv.fr/culture/sites-dracs/ile-de-france/index.html - _________________________________________________________________ - Arts Plastiques - Formulaire du dispositif d'aide individuelle à la création 2010
- www.culture.gouv.fr/index.html - 21h00 Représentation de Miam Miam, d'Edouard Baer, au Théâtre Marigny - de Dominique Blanc, marraine de la manifestation ; - et de Matthieu Chedid, président du. - fichier pdf - Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, annonce l'acquisition par la Ville de Nancy, pour le musée Lorrain, du trésor de Pouilly-sur-Meuse. - La galerie photo - Le 9 février, Frédéric Mitterrand a lancé la 12e édition du Printemps des Poètes, en présence de Jean-Pierre Siméon, directeur artistique de la manifestation ; - Le Printemps des Poètes honore la poésie féminine
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/Actualite-en-images/Frederic-Mitterrand-s-est-rendu-a-Berlin-dans-le-cadre-du-festival-international-du-film-de-Berlin-la-Berlinale?width=667 - La galerie photo
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/Actualite-en-images/Un-tresor-d-orfevrerie-pour-le-musee-Lorrain-de-Nancy?width=667 - La galerie photo
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/Dossiers/Le-Printemps-des-Poetes-honore-la-poesie-feminine - Le Printemps des Poètes honore la poésie féminine
- Document pdf - fichier pdf
- www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Frederic-Mitterrand-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-annonce-l-acquisition-par-la-Ville-de-Nancy-pour-le-musee-Lorrain-du-tresor-de-Pouilly-sur-Meuse - Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, annonce l'acquisition par la Ville de Nancy, pour le musée Lorrain, du trésor de Pouilly-sur-Meuse.
- Festival du film d'archéologie d'Amiens 2010 - Festival du film d'Archéologie
- www.culture.gouv.fr/picardie/index.html - Festival du film d'Archéologie
- La une du site drac Rhône-Alpes - 12e Printemps des Poètes du 8 au 21 mars 2010, sur le thème Couleur femme - Programme en ligne - Sur la lancée des éditions précédentes qui ont consacré le retour de la poésie dans l'espace public, le 12e Printemps des Poètes sera encore et toujours l'occasion de faire partager au plus vaste public le plaisir du poème. - Un éclairage particulier sera porté sur l'oeuvre d'Andrée Chedid.

[ www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr ]

- www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr/index.html - Les Chiffres clés 2008 sont en ligne.
- www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr/index.php?option=com_docman&task=doc_download&gid=129 - Chiffres clés 2008

[ www.datar.gouv.fr ]

- DATAR - Six nouveaux territoires éligibles au Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT) - Six nouveaux territoires éligibles au Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT)
- www.datar.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/regions_interregions_797/ - Régions / Interrégions Régions Massifs Bassins fluviaux Bassin parisien --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Restructurations de la Défense CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haut
- www.datar.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/regions_interregions_797/bassin_parisien_794/ - Bassin parisien --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Restructurations de la Défense CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de la vallée de l'U
- www.datar.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/regions_interregions_797/bassins_fluviaux_346/ - Bassins fluviaux Bassin parisien --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Restructurations de la Défense CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de
- www.datar.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/regions_interregions_797/massifs_656/ - Massifs Bassins fluviaux Bassin parisien --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Restructurations de la Défense CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne)
- www.datar.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/regions_interregions_797/regions_350/ - Régions Massifs Bassins fluviaux Bassin parisien --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Restructurations de la Défense CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-e
- www.datar.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/restructurations_defense_785/ - Restructurations de la Défense CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de la vallée de l'Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) PLR de Château-Chinon (Nièvre) Carte CRSD / PLR Le rôle de coordination de la Datar Chronologie (dossiers de presse, discours...) --> --> --> --> --> -->
- DATAR - CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) - CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de la vallée de l'Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) PLR de Château-Chinon (Nièvre) Carte CRSD / PLR Le rôle de coordination de la Datar Chronologie (dossiers de presse, discours...) --> --> --> --> --> --> Santé Projets locaux de santé Territoires défici
- DATAR - CRSD de Givet (Ardennes) - CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de la vallée de l'Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) PLR de Château-Chinon (Nièvre) Carte CRSD / PLR Le rôle de coordination de la Datar Chronologie (dossiers de presse, discours...) --> --> --> --> --> --> Santé Projets locaux de santé Territoires déficitaires et aides à l'installation
- DATAR - Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) - Restructurations de la Défense / Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne)
- DATAR - Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) - Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de la vallée de l'Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) PLR de Château-Chinon (Nièvre) Carte CRSD / PLR Le rôle de coordination de la Datar Chronologie (dossiers de presse, discours...) --> --> --> --> --> --> Santé Projets locaux de santé Territoires déficitaires et aides à l'installation Coopérations inter CHU
- DATAR - CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) - CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de la vallée de l'Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) PLR de Château-Chinon (Nièvre) Carte CRSD / PLR Le rôle de coordination de la Datar Chronologie (dossiers de presse, discours...) --> --> --> --> --> --> Santé Projets locau
- www.datar.gouv.fr/index.html - CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de la vallée de l'Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) PLR de Château-Chinon (Nièvre) Carte CRSD / PLR Le rôle de coordination de la Datar Chronologie (dossiers de presse, discours. - Michel Mercier, Christian Estrosi et Laurent Wauquiez allouent une nouvelle enveloppe de prêts de 7,5 M€ à six nouveaux territoires : le pays de Lorient (Morbihan), la zone d'emploi de Sélestat/Sainte-Marie-aux-Mines (Bas-Rhin), l'arrondissement de Briey (Meurthe-et-Moselle), l'arrondissement de Thiers (Puy-de-Dôme), la vallée de la Bresle (Somme et Seine-Maritime), l'arrondissement de Lure (Haute-Saône). - Restructurations de la Défense / Signature du CRSD de Langres (Haute-Marne) - Six nouveaux territoires éligibles au Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT)

[ www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr ]

- Site internet de la DDEA de Seine et Marne - Aides à la surface et Déclarations - Aides à la surface et Déclarations
- www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr/index.html - Aides à la surface et Déclarations - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - publié le mercredi 17 février 2010 - Vous pouvez consulter les communiqués relatifs à la nouvelle réglementation de la campagne 2010.

[ www.ddaf05.agriculture.gouv.fr ]

- www.ddaf05.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 février 2010

[ www.ddjs-haut-rhin.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- DDJS68 page principale - Mise à jour 17/02/10

[ www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - C.N.D.S. Lancement de la campagne 2010 vous pouvez télécharger le dossier de demande de subvention et les fiches explicatives en page sport ou dans l'onglet Formulaires - dernière mise à jour le 17 Février 2010 - Des informations pratiques ont été mises sur le site dans la rubrique Accueils Collectifs de Mineurs : Actualités des ACMCE par rapport à la Grippe A - H1N1. - Donnez votre avis sur la future compétence de l'Union Européenne en matière de sport : pour ce faire, remplissez ce questionnaire : http://www.eusportfuture.eu/index.php? - option=com_wrapper view=wrapper Itemid=77
- Direction Départemental de la jeunesse et des sports de l'Orne : Actualités des ACMCE - Des informations pratiques ont été mises sur le site dans la rubrique Accueils Collectifs de Mineurs : Actualités des ACMCE par rapport à la Grippe A - H1N1... N'hésitez pas à consulter cette page en cliquant ici .

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]

- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ]

- www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html - Mise en ligne de la D.G.F. des départements
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/workspaces/members/documents_dgcl/doc_flae/fl2/calendrier_des_dotat/downloadFile/file/calendrier_dotations_2010.pdf?nocache=1263817952.26 - DOTATIONS Calendrier des dotations 2010 Mise en ligne de la D.G.F. des régions Mise en ligne de la D.G.F. des départements Mise en ligne de la D.G.F. des communes

[ www.dgefp.bercy.gouv.fr ]

- Généralisation de la formation compétences clés - Actualités - Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle - Économie.gouv.fr - Lire l'article
- www.dgefp.bercy.gouv.fr/index.html - Emploi - 15 février 2010 - Les arrêtés de nomination des nouveaux Directeurs Régionaux des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) ont été signés par la Ministre de l'Economie Christine Lagarde et le Ministre du Travail Xavier Darcos et prennent effet à compter du 15 février 2010. - Lire l'article - Nomination des DIRECCTE

[ www.dir.centre-est.developpement-durable.gouv.fr ]

- internet DIR Centre-Est - Accès stations de la Savoie - prévisions de trafic pour le 20 février 2010 - Accès stations de la Savoie - prévisions de trafic pour le 20 février 2010
- www.dir.centre-est.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Accès stations de la Savoie - prévisions de trafic pour le 20 février 2010

[ www.dir.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ]

- www.dir.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.douane.gouv.fr ]

- www.douane.gouv.fr/index.html - 17 février 2010 - Eric WOERTH félicite la douanière Marie-Laure Brunet pour sa médaille de bronze aux Jeux olympiques d'hiver 15 février 2010 - Éric Woerth félicite le douanier Jason Lamy-Chappuis pour sa médaille d'or aux Jeux olympiques d'hiver - Mercredi 17 février 2010 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
- www.douane.gouv.fr/link.asp?url=http%3A%2F%2Fwww%2Edouane%2Egouv%2Efr%2Fdata%2Ffile%2F6215%2Epdf - 17 février 2010 - Eric WOERTH félicite la douanière Marie-Laure Brunet pour sa médaille de bronze aux Jeux olympiques d'hiver

[ www.doubs.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- www.doubs.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - Sites locaux

[ www.doubs.equipement.gouv.fr ]

- www.doubs.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - Sites locaux

[ www.doubs.pref.gouv.fr ]

- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 17/02/2010 " Mentions légales

[ www.draaf.champagne-ardenne.agriculture.gouv.fr ]

- www.draaf.champagne-ardenne.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ]

- www.draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- phpMyVisites : Ð¿ÑÇÐ¸Ð»Ð¾ÐÂÐÁÐ½Ð¸ÐÁ Ñü Ð¾ÑéÐºÑÇÑïÑéÑïÐ¼ Ð¸ÑüÑ.Ð¾Ð´Ð½ÑïÐ¼ ÐºÐ¾Ð´Ð¾Ð¼ Ð´Ð»ÑÅ Ð²ÐÁÐ´ÐÁÐ½Ð¸ÑÅ ÑüÑéÐ°ÑéÐ¸ÑüÑéÐ¸ÐºÐ¸ Ð¸ Ð°Ð½Ð°Ð»Ð¸Ð·Ð° ÑéÑÇÐ°ÑäÑäÐ¸ÐºÐ° Ð½Ð° Ð²ÐÁÐ±-ÑüÐ°Ð¹ÑéÐ°Ñ. = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-s - Retrouvez l'ensemble des informations sur les pages suivantes suite >>
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[ www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
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[ www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/actualite.php?id=586 - Lire la suite >>
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Dans ce cadre, sont financées des actions de formation de bénévoles : - génériques (gestion de projet, de budget, co. - Le C.D.V.A. (Conseil de Développement de la Vie Associative) est un dispositif qui a pour objectif d'accompagner le développement de la vie associative. - Le C.D.V.A. en PICARDIE - Lire la suite

[ www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr ]

- Internet de la DREAL Picardie - REACH - REACH
- www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Lancement d'un plan de formation et d'accompagnement individualisé pour aider les entreprises françaises à enregistrer leur substances chimiques avant le 30 novembre 2010. - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

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- www.drogues.gouv.fr/index.html - Combien de temps durent les effets du cannabis ? - Comment éviter que mon ado consomme ? - Les composants actifs contenus dans la fumée de cannabis passent des poumons dans le sang et atteignent le cer. - Les études sur les risques de l'usage de cannabis pendant la grossesse sont rares et aucune ne fournit de répo. - Mon ado consomme, c'est grave ? - Quelles sont les conséquences de l'usage de cannabis chez la femme enceinte ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_118 - Nos conseils
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- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=2#irfaq_13 - Combien de temps durent les effets du cannabis ? - Les composants actifs contenus dans la fumée de cannabis passent des poumons dans le sang et atteignent le cer...
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=5#irfaq_36 - Les études sur les risques de l'usage de cannabis pendant la grossesse sont rares et aucune ne fournit de répo... - Quelles sont les conséquences de l'usage de cannabis chez la femme enceinte ?

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- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - activité organisation DTI rapport - mercredi 17 février 2010

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- economie.gouv.fr : L'emprunt d'État - Un emprunt national pour préparer la France de demain -20 novembre 2009ovembre 2009 - Zoom sur l'emprunt national
- www.economie.gouv.fr/index.html - Dans l'après midi le Sénat avait adopté la Taxe sur les bonus, élargie à toute la chaîne hiérarchique jusqu'au patron de la banque de financement et d'investissement (avec l'accord du Gouvernement). - Économie finances - 17 février 2010 - L'adoption de cette loi va permettre au Gouvernement de lancer l'emprunt national. - La petite loi - Le Sénat a achevé et adopté cette nuit l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010. - Loi de finances rectificative pour 2010 - Zoom sur l'emprunt national

[ www.education.gouv.fr ]

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- www.elysee.fr/accueil/index.html - Allocution de M. le Président de la République à Port-au-Prince - Allocution du Président de la République à l'occasion de la réception du Nouvel an - Au 17-02-10 : - Compte rendu du Conseil des ministres du mardi 16 février 2010 - Conférence de presse à Port-au-Prince - Déplacement de M. le Président de la - Le Président de la République a reçu - Réunion de M. le Président de la République avec le Comité national des Etats généraux de l'Industrie
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- Communiqués : Conseil des ministres : Compte rendu du Conseil des ministres du mardi 16 février 2010 : Elysee.fr : Présidence de la République - Compte rendu du Conseil des ministres du mardi 16 février 2010
- Elyséethèque : Discours : Allocution du Président de la République à l'occasion de la réception du Nouvel an chinois et vietnamien : Elysee.fr : Présidence de la République - Allocution du Président de la République à l'occasion de la réception du Nouvel an
- Communiqués : Présidence : Réunion de M. le Président de la République avec le Comité national des Etats généraux de l'Industrie : Elysee.fr : Présidence de la République - Lire

[ www.emploi.gouv.fr ]

- Généralisation de la formation compétences clés - Actualités - Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle - Économie.gouv.fr - Lire l'article
- www.emploi.gouv.fr/index.html - Emploi - 15 février 2010 - Les arrêtés de nomination des nouveaux Directeurs Régionaux des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) ont été signés par la Ministre de l'Economie Christine Lagarde et le Ministre du Travail Xavier Darcos et prennent effet à compter du 15 février 2010. - Lire l'article - Nomination des DIRECCTE

[ www.enroute.centre-est.developpement-durable.gouv.fr ]

- internet DIR Centre-Est - Accès stations de la Savoie - prévisions de trafic pour le 20 février 2010 - Accès stations de la Savoie - prévisions de trafic pour le 20 février 2010
- www.enroute.centre-est.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Accès stations de la Savoie - prévisions de trafic pour le 20 février 2010

[ www.enroute.centre-est.equipement.gouv.fr ]

- internet DIR Centre-Est - Accès stations de la Savoie - prévisions de trafic pour le 20 février 2010 - Accès stations de la Savoie - prévisions de trafic pour le 20 février 2010
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- DIR Massif Central - L'A75...une autoroute d'exception... !!! - L'A75...une autoroute d'exception... !!!
- www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr/index.html - exposition à Pézenas - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - une autoroute d'exception.

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[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=0#me_blockUne - Des bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=1#me_blockUne - 200 millions d'euros pour le PRES Université Paris Cité
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=10#me_blockUne - Autonomie, moyens et incitation : les trois leviers de l'excellence universitaire
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=11#me_blockUne - Budget 2010 des universités : une progression moyenne de 6%
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=12#me_blockUne - 20 janvier 2010 : début des préinscriptions dans le supérieur sur admission Post-Bac
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=13#me_blockUne - Grandes écoles et écoles d'ingénieurs : objectif de 30 % de boursiers d'ici 3 ans
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=14#me_blockUne - Valérie Pécresse félicite les lauréats de l'appels à projets "Chercheurs confirmés 2 - 2010" de l'E.R.C.
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=15#me_blockUne - Pour des sciences humaines et sociales au coeur des universités
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=16#me_blockUne - Agression à l'université de Perpignan
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=17#me_blockUne - La valorisation de la recherche publique
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=18#me_blockUne - Grandes écoles : objectif de 30 % de boursiers
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=2#me_blockUne - Présentation du rapport sur "L'état des lieux de l'emploi scientifique en France"
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=3#me_blockUne - AllEnvi, l'Alliance pour l'Environnement
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=4#me_blockUne - Hausse moyenne de 6% des dotations attribuées aux écoles d'ingénieurs en 2010
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=5#me_blockUne - Alain Aspect, lauréat du Prix Wolf 2010 de Physique
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=6#me_blockUne - Des universités attractives au niveau international
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=7#me_blockUne - Signature de la convention sur la diversité et l'égalité des chances
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=8#me_blockUne - Renforcer le dispositif des Cordées de la Réussite
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/?alaune=9#me_blockUne - Université Européenne de Bretagne, un PRES pionnier en matière de valorisation de la recherche
- Des bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - En savoir plus
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 17/02/2010 - 17/02/2010 Des bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps - A l'occasion de son déplacement à l'université de Paris XIII, à Bobigny, Valérie Pécresse a présenté son plan pour le renouveau des bibliothèques universitaires. - Au total, 31 bibliothèques labellisées "NoctamBU" ouvriront plus de 65 heures par semaine en 2010. - bibliothèques universitaires - Ce plan prévoit notamment, à court terme, l'élargissement massif des horaires d'ouverture. - Des bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps - En 2010, 82 B.U. ouvrent plus de 60 heures par semaine. - En savoir plus - sont implantées en France soit 91 000 places assises.

[ www.essonne.pref.gouv.fr ]

- Document pdf - Statistiques hebdomadaires semaine 06 - 2010
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Le 17/02/2010 Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport - Statistiques hebdomadaires semaine 06 - 2010
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport

[ www.etatsgeneraux.industrie.gouv.fr ]

- www.etatsgeneraux.industrie.gouv.fr/index.html - 16 février 2010 - Consulter le communiqué Réseau Entreprendre et les résultats de l'enquête en ligne. - Réseau Entreprendre a interrogé ses lauréats industriels dans le cadre d'une enquête sur les créations et reprises d'entreprises industrielles.

[ www.etudiant.gouv.fr ]

- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=0 - Les bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=1 - 20 janvier au 20 mars 2010 : inscriptions en ligne dans le supérieur
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=2 - Des préservatifs à 20 centimes d'euros
- Les bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps - Portail Etudiant - En savoir plus
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - Le plan pour le renouveau des B.U. prévoit à court terme l'élargissement massif des horaires d'ouverture. - Les bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]

- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 février 2010

[ www.eure.pref.gouv.fr ]

- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement27 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement34 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement35 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement55 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement58 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement71 utilisateurs en ligne

[ www.europe.gouv.fr ]

- www.europe.gouv.fr/index.html - Alexandre Mirlesse : "L'identité européenne repose sur la contradiction" 17/2/2010

[ www.eusportfuture.eu ]

- EU:SPORT:FUTURE - pour ce faire, remplissez ce questionnaire : http://www.eusportfuture.eu/index.php?option=com_wrapper view=wrapper Itemid=77

[ www.fonction-publique.gouv.fr ]

- [Site Fonction Publique] La présentation du troisième rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques - La présentation du troisième rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques
- www.fonction-publique.gouv.fr/index.html - 16 février 2010 - La présentation du troisième rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques - Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État a présenté le 16 février 2010 en Conseil des ministres une communication relative à la présentation du troisième rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques.

[ www.formulaires.modernisation.gouv.fr ]

- www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13960.do - demande de permis de visite

[ www.francetresor.gouv.fr ]

- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 10 : Dernières adjudications - Février 2010 - 10 : TEC 10 du jour

[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ]

- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ]

- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - 17 février 2010 - Bulletins hydrologiques et températures 2010 - Dernière mise à jour : 17 février 2010 - Disponible sur le nouveau site de la DREAL : - Disponible sur le nouveau site de la DREAL - http://www-dreal-franche-comte.application.i2/rubrique.php3 ? - id_rubrique=45
- DIREN Franche-Comté - Bulletins hydrologiques et températures 2010 - En savoir plus

[ www.franche-comte.pref.gouv.fr ]

- www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 17/02/2010 " Mentions légales

[ www.gard.equipement.gouv.fr ]

- www.gard.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.gendarmerie.interieur.gouv.fr ]

[ www.gers.pref.gouv.fr ]

- Espace presse - Espace presse
- Prefecture Navigation - Espace presse - Qui fait quoi ?
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[ www.gouvernement.fr ]

- www.gouvernement.fr/envoyer/node/63790 - Envoyer
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- www.gouvernement.fr/gouvernement/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-mardi-16-fevrier-2010 - Compte rendu du Conseil des ministres du mardi 16 février 2010
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- www.gouvernement.fr/gouvernement/la-mediation-du-credit-a-contribue-a-preserver-plus-de-180-000-emplois-dans-les-tpe-pme - La médiation du crédit a contribué à préserver plus de 180 000 emplois, dans les TPE-PME principalement
- www.gouvernement.fr/gouvernement/service-civique-les-jeunes-pourront-bientot-s-engager-dans-des-missions-d-interet-gener - Service civique : les jeunes pourront bientôt s'engager dans des missions d'intérêt général
- www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-relations-sociales/liste - Travail relations sociales
- www.gouvernement.fr/index.html - Compte rendu du Conseil des ministres du mardi 16 février 2010 - Entreprise - février 2010 - Février 2010 Lors de la séance de questions d'actualité à l'Assemblée nationale le 17 février, le Premier ministre a rappelé que "Marie-Luce Penchard est la ministre de tous les Outre-Mer, et qu'elle y est [. - Février 2010 Luc Chatel, ministre de l'Education nationale, porte parole du Gouvernement, présente le compte rendu du Conseil des ministres du mardi 16 février 2010. - François Fillon veut mieux intégrer la prévention des risques psychosociaux dans les politiques des entreprises - La médiation du crédit a contribué à préserver plus de 180 000 emplois, dans les TPE-PME principalement - Les auteurs [. - Les propositions du rapport "Bien-être et efficacité au travail", remis le 17 février à François Fillon, visent à mieux intégrer la prévention du stress dans la démarche de prévention des risques professionnels dans les entreprises. - Lire le compte rendu du Conseil des ministres [. - "Marie-Luce Penchard est la ministre de tous les Outre-Mer" - Service civique : les jeunes pourront bientôt s'engager dans des missions d'intérêt général - Travail relations sociales
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-veut-mieux-integrer-la-prevention-des-risques-psychosociaux-dans-le - [...]
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-veut-mieux-integrer-la-prevention-des-risques-psychosociaux-dans-le - François Fillon veut mieux intégrer la prévention des risques psychosociaux dans les politiques des entreprises
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/marie-luce-penchard-est-la-ministre-de-tous-les-outre-mer - Lire la suite
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/marie-luce-penchard-est-la-ministre-de-tous-les-outre-mer - "Marie-Luce Penchard est la ministre de tous les Outre-Mer"

[ www.grippe-aviaire.gouv.fr ]

- Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- Chronigrippe-janvier 2010. - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 16 février 2010 à 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 16 février 2010 à 11h
- #171; Je suis en parfaite santé : même si j #8217;attrape la grippe, je serai juste malade quelques jours ! #187;! » - RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 16 février 2010 à 11h
- www.grippe-aviaire.gouv.fr/index.html - Date de publication : 17 février - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. - Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 16 février 2010 à 11h
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[ www.grippeaviaire.gouv.fr ]

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- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Date de publication : 17 février - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. - Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 16 février 2010 à 11h
- Enseignement : Généralités, voyages scolaires, vaccination - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- Questions générales concernant la grippe - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
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- L'organisation de la vaccination - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- La vaccination / Les vaccins / La pharmacovigilance - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- Système de soin / Prise en charge des malades - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- La situation en France et à l'international - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]

- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 Février 2010

[ www.handiguide.gouv.fr ]

- www.handiguide.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 février 2010

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]

- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 Fevrier 2010

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]

- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]

- www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html - En savoir plus.
- Le Portail des services de l'Etat en Haute-Loire - En savoir plus...

[ www.haute-marne.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- DDT de la Haute-Marne - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Le contrat de projets État-Région 2007-2013
- www.haute-marne.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Ce nouveau dispositif porte le nom de contrat de projets. - En cohérence avec la programmation européenne des fonds structurels pour la période 2007-2013, le Gouvernement a souhaité impulser une nouvelle génération de contrats État-Région en rénovant les principes de cette contractualisation en la concentrant sur un nombre limité de thématiques. - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - publié le mercredi 17 février 2010

[ www.haute-saone.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- internet Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation du 17 février 2010 à 7h00 - Etat des routes et conditions de circulation du 17 février 2010 à 7h00
- www.haute-saone.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Etat des routes et conditions de circulation du 17 février 2010 à 7h00

[ www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- DDT 74 internet de service - La Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010 : un rendez-vous attendu ! - La Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010 : un rendez-vous attendu !
- www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - entreprises, associations, établissements scolaires, collectivités locales à participer à la Semaine du développement durable qui se tiendra du 1er au 7 avril 2010. - Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat invite les - La Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010 : un rendez-vous attendu ! - publié le mercredi 17 février 2010

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]

- Document pdf - Consultez le communiqué
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - Consultez le communiqué - Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public - Le jeudi 18 février 2010 après-midi

[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]

- DDT Hautes-Pyrénées - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]

- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture

[ www.herault.pref.gouv.fr ]

- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers, 17/02/10 - Hérault : Spécial M, 16/02 - Spécial L, 10/02 - Spécial K, 08/02 - Spécial J, 05/02 - Spécial I, 02/02
- Document pdf - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 17/02/10 A750 - La Taillade - Dernier tir de mine , 15/02/10 Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 10/02/10 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010
- Document pdf - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 17/02/10 A750 - La Taillade - Dernier tir de mine , 15/02/10 Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 10/02/10 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010
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- Document pdf - Dossier de presse : Réforme de la taxe professionnelle , 29/01/10 RAA : Hérault : Spécial M, 16/02 - Spécial L, 10/02 - Spécial K, 08/02 - Spécial J, 05/02 - Spécial I, 02/02 n°1 Affaires sanitaires et sociales , 01/02
- Document pdf - Dossier de presse : Réforme de la taxe professionnelle , 29/01/10 RAA : Hérault : Spécial M, 16/02 - Spécial L, 10/02 - Spécial K, 08/02 - Spécial J, 05/02 - Spécial I, 02/02 n°1 Affaires sanitaires et sociales , 01/02
- Document pdf - Dossier de presse : Réforme de la taxe professionnelle , 29/01/10 RAA : Hérault : Spécial M, 16/02 - Spécial L, 10/02 - Spécial K, 08/02 - Spécial J, 05/02 - Spécial I, 02/02 n°1 Affaires sanitaires et sociales , 01/02
- Document pdf - Dossier de presse : Réforme de la taxe professionnelle , 29/01/10 RAA : Hérault : Spécial M, 16/02 - Spécial L, 10/02 - Spécial K, 08/02 - Spécial J, 05/02 - Spécial I, 02/02 n°1 Affaires sanitaires et sociales , 01/02
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- Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Dossier de presse : Réforme de la taxe professionnelle , 29/01/10 RAA : Hérault : Spécial M, 16/02 - Spécial L, 10/02 - Spécial K, 08/02 - Spécial J, 05/02 - Spécial I, 02/02 n°1 Affaires sanitaires et sociales , 01/02
- Réforme de la taxe professionnelle - Dossier de presse : Réforme de la taxe professionnelle , 29/01/10 RAA : Hérault : Spécial M, 16/02 - Spécial L, 10/02 - Spécial K, 08/02 - Spécial J, 05/02 - Spécial I, 02/02 n°1 Affaires sanitaires et sociales , 01/02
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- sommaire RAA n 2 g;2 - RAA 1ère quinzaine de Février
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- www.ifore.developpement-durable.gouv.fr/?arbo=actualites - L'Institut de Formation de l'Environnement a été créé par un arrêté interministériel du 9 juillet 2001, sous la forme d'un service à compétence nationale du ministère chargé de l'environnement. 2010/01/29 Parution de l'ouvrage Ethique et développement durable En savoir + 2009/12/03 Programmation 2010 En savoir + 2009/06/17 Actes des conférences 2009 En
- www.ifore.developpement-durable.gouv.fr/?arbo=lecture-actualites&sel=ID&val=306 - L'Institut de Formation de l'Environnement a été créé par un arrêté interministériel du 9 juillet 2001, sous la forme d'un service à compétence nationale du ministère chargé de l'environnement. 2010/01/29 Parution de l'ouvrage Ethique et développement durable En savoir + 2009/12/03 Programmation 2010 En savoir + 2009/06/17 Actes des conférences 2009 En
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- sommaire RAA n 2 g;2 - RAA 1ère quinzaine de Février
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- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/fonds-europeens-37/view - Fonds européens et régional : 3 millions d'euros à 13 projets à l'Indre-et-Loire 17/02/2010 15:10 - Lors du comité de programmation régional du contrat de projets Etat-Région et des fonds européens du 4 février 2010, l'Union européenne, l'Etat et le Conseil régional ont attribué 3 millions d'euros à 13 projets du département d'Indre-et-Loire En savoir plus >>>

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- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Elections des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux - Proclamation des résultats - Lancement de la campagne de sensibilisation au risque de renversement des tracteurs - Lire la suite - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture - Dispositif d'accompagnement spécifique des agriculteurs
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Elections_des_assesseurs_des_tribunaux_paritaires_des_baux_ruraux_-_Proclamation_des_resultats - Elections des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux - Proclamation des résultats - 17/02/10
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- Insee - Indicateur - Les créations d'entreprises en baisse en janvier 2010 - 31 605 demandes de créations en auto-entrepreneurs en janvier 2010 en France, soit plus d'une création sur deux. En savoir + sur la création d'entreprise

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- www.interieur.gouv.fr/index.html - Aller à la page d'accueil - Aller au contenu - Aller au menu - Aller au moteur de recherche interne - Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a assisté à la cérémonie d'hommage aux morts de la gendarmerie, mardi 16 février 2010 à l'Hôtel National des Invalides. - Cérémonie d'hommage aux morts de la gendarmerie - Contacter l'administrateur du site - Informations d'accessibilité - Lire la suite - Mercredi 17 février 2010, Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a présenté, dans un communiqué de presse, le nouveau tableau de bord de la sécurité, élaboré en étroite collaboration avec l'observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP). - Présentation du tableau de bord de la sécurité - Publié le : 11/02/2010 18:26 ) - Publié le : 15/01/2010 09:52 ) - Publié le : 15/02/2010 12:40 ) - Publié le : 16/02/2010 17:08 ) - Publié le : 17/02/2010 09:23 ) - Publié le : 17/02/2010 18:39 ) - Publié le : 27/01/2010 10:53 ) - Aller au contenu - Aller au menu

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- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/service_public_local/ap_ouverture_chasse6433/downloadFile/attachedFile/2009-2010%20Arr%C3%AAt%C3%A9%20ouverture%20chasse.pdf?nocache=1248329372.36 - Arrêté N 2009-05196 relatif à l' ouverture et à la cloture de la CHASSE pour la campagne 2009/2010 dans le département de l'Isère (pdf, 400 Ko)

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- www.jeunes.gouv.fr/index.html - 37 journées pour s'ouvrir aux différences 3160 La - En 2010 : 10 000 jeunes seront concernés ! - Exposition "Toujours plus vite! - Jeunes : le nouveau service civique ? - La Campagne Handivalides 2010 ! - Le Haut commissaire à la jeunesse lance " Le Service Civique : un projet pour les jeunes" : les + de 16 ans pourront donner de leur temps au service d'une mission d'intérêt général pendant 6 à 12 mois. - Les défis du rail" Musée des arts et métiers à Paris (gratuit - de 18 ans) 3156 Exposition
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3156#3156 - Exposition "Toujours plus vite! Les défis du rail" Musée des arts et métiers à Paris (gratuit - de 18 ans)
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3160#3160 - La Campagne Handivalides 2010 ! 37 journées pour s'ouvrir aux différences

[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]

- Document pdf - Téléchargez le cahier des charges
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/index.html - du 17 février - Elle est établie pour 3 ans. - La présente mise en concurrence concerne la certification des comptes de l'Agence française du programme européen « Jeunesse en Action » (AFPEJA). - Mise en concurrence : Certification des comptes de l'AFPEJA - Téléchargez le cahier des charges
- Le Haut commissaire à la Jeunesse - Mise en concurrence : Certification des comptes de l'AFPEJA - Mise en concurrence : Certification des comptes de l'AFPEJA

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- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

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- Bienvenue à la Préfecture du Jura - page mise à jour le mardi 16 février 2010 - page mise à jour le mercredi 17 février 2010
- Document pdf - Numéro spécial sur la nouvelle organisation de l'Etat dans le Jura --------- GRIPPE A - H1N1 N Vert : 0811 000 639
- Document pdf - LETTRE DE L'ETAT DANS LE JURA : Numéro spécial sur la nouvelle organisation de l'Etat dans le Jura --------- GRIPPE A - H1N1 N Vert : 0811 000 639 - Numéro spécial sur la nouvelle organisation de l'Etat dans le Jura --------- GRIPPE A - H1N1 N Vert : 0811 000 639

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- www.justice.gouv.fr/index.html - 17/02 Agenda de M. Bockel du mercredi 17 février 2010 - 17/02 Agenda de Mme Alliot-Marie du mercredi 17 février 2010 - 17/02 Projet loi : amoindrir le risque de récidive criminelle - Sénat - 17/02 Remise du rapport sur la prévention de la délinquance des mineurs - 17 février 2010 - Actualité des règles pénitentiaires européennes - Carte judiciaire : l'exemple de Coutances - L'enfant a été retrouvé: fin de l'alerte enlèvement - Lettre d'information n°5
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- www.la-coursive.com/ - La Coursive

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- Taxe carbone : un nouvel outil de la fiscalité environnementale ? - Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail - - LACHMANN Henri, LAROSE Christian, PENICAUD Muriel, MOLEUX Marguerite. - Premier ministre.
- Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail - - La Documentation française - Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail -

[ www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ]

- Document pdf - plaquette de présentation de la DREAL LR
- www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - Téléchargez la plaquette de présentation de la DREAL LR (format PDF - 6.8 Mo)

[ www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
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[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]

- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers, 17/02/10
- Document pdf - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 17/02/10 A750 - La Taillade - Dernier tir de mine , 15/02/10 Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 10/02/10 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010
- Document pdf - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 17/02/10 A750 - La Taillade - Dernier tir de mine , 15/02/10 Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 10/02/10 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010
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- www.languedoc-roussillon.sante.gouv.fr/front?id=drass/ddass_herault/publi_P_dd__unedhu_1132213133360 - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 17/02/10 A750 - La Taillade - Dernier tir de mine , 15/02/10 Audience avec un comité de soutien aux sans-papiers , 10/02/10 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010

[ www.lebarts.com ]

- LEB communication - LEB communication

[ www.legifrance.gouv.fr ]

- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021312171&dateTexte= - loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 19 novembre 2009 : décision du Conseil constitutionnel 20 octobre 2009 : saisine du Conseil constitutionnel 13 octobre 2009 : vote solennel de la loi par l'Assemblée Nationale et le Sénat 7 octobre 2009 : commission mixte paritaire 15-21 septembre 2009 : lecture à l'Assemblée Nationale 3- 6 mars : lecture au
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021838381&dateTexte=&categorieLien=id - LOI n° 2010-145
- Legifrance - Dernières actualités - LOI n° 2010-145 du 16 février 2010 organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux LOI n° 2010-123 du 9 février 2010 relative à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales LOI n° 2010-121 du 8 février 2010 tendant à inscrire l'inceste commis sur les mineurs dans le code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d'actes incestueux
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Wed Feb 17 09:19:33 CET 2010 - Wed Feb 17 11:20:13 CET 2010 - Wed Feb 17 13:19:58 CET 2010 - Wed Feb 17 15:19:08 CET 2010 - Wed Feb 17 17:20:19 CET 2010 - Wed Feb 17 20:18:57 CET 2010

[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr/index.html - 08 décembre 2009 - 13 octobre 2009 : vote solennel de la loi par l'Assemblée Nationale et le Sénat - 15-21 septembre 2009 : lecture à l'Assemblée Nationale - 19 novembre 2009 : décision du Conseil constitutionnel - 20 janvier 2010 : loi pénitentiaire : une nouvelle vision de la prison - 20 octobre 2009 : saisine du Conseil constitutionnel - 25 novembre 2009 : Le Journal officiel publie la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 - 28 juillet 2008 : présentation en Conseil des Ministres - 3- 6 mars : lecture au Sénat - 7 octobre 2009 : commission mixte paritaire - Accessibilité l Contact l Mentions légales - Accueil Page d'accueil - Article 1er de la loi pénitentiaire - Avancées du projet de loi - Cadre européen - Comité d'orientation - Contributions - DICOM / Caroline Montagné - DICOM / interview : Damien Arnaud - Photo : Caroline Montagné - Imprimer la page - Interview de Guillaume Didier, Porte-parole du ministère de la Justice et des Libertés - Juillet 2008 : examen de l'avant-projet de loi par le Conseil d'Etat - l Plan du site - « Le régime d'exécution de la peine de privation de liberté concilie la protection de la société, la sanction du condamné et les intérêts de la victime avec la nécessité de préparer l'insertion ou la réinsertion de la personne détenue afin de lui permettre de mener une vie responsable et de prévenir la commission de nouvelles infractions ». - Loi pénitentiaire - Mise en oeuvre budgétaire - pied de page - Se doter d'une loi fondatrice - Service-Public - Textes français de référence - Toutes les actualités pénitentiaires

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]

- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 février 2010

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ]

- DDTM 44 - Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique - Comment construire sans fissures sur sols argileux ? - Comment construire sans fissures sur sols argileux ?
- www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html - Comment construire sans fissures sur sols argileux ? - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - publié le lundi 15 février 2010 - Une plaquette de conseils et de recommandations vous précise les mesures constructives qu'il convient de prendre sur un sol argileux.

[ www.loire.equipement.gouv.fr ]

- DDT 42 - Direction départementale des Territoires de la Loire - Statistiques - Statistiques
- DDT 42 - Direction départementale des Territoires de la Loire - Adresses - Plans d'accès - Adresses - Plans d'accès
- DDT 42 - Direction départementale des Territoires de la Loire - Proposer un article - Rédiger un article
- DDT 42 - Direction départementale des Territoires de la Loire - Info Editeur - Info Editeur
- DDT 42 - Direction départementale des Territoires de la Loire - Nous écrire
- www.loire.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Jean-Louis Borloo et Valérie Létard ont présenté, mercredi 17 février 2010, les 10 volets du pacte de solidarité écologique. - L'Europe adopte le règlement sur le contrôle du commerce du bois - L'objectif de ce règlement : réduire le plus (. - Le Conseil de l'Union européenne a donné, le 15 février 2010, son aval au règlement sur le contrôle les importations de bois dans l'Union européenne. - Objectif : tracer les contours d'une nouvelle société à responsabilité (. - Pacte de solidarité écologique : 10 objectifs à atteindre d'ici 2020

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]

- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - dossier de presse • Projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

[ www.lozere.pref.gouv.fr ]

- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Election cantonale partielle des 21 et 28 mars 2010 - retour niveau 1 16 02 10
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/election_cantonale_p/view - Election cantonale partielle des 21 et 28 mars 2010
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/election_cantonale_p/view - >>Suite
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/retour_niveau_1_16_0/view - retour niveau 1 16 02 10
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/retour_niveau_1_16_0/view - >>Suite

[ www.macromedia.com ]

- www.macromedia.com/ - Les services Naturalisation (par décret ou par mariage) de la Préfecture et des Sous-Préfectures de Nogent sur Marne et de l'Hay les Roses seront fermés au public du 22 février au 5 mars 2010 inclus. Macromedia Flash Plugin

[ www.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]

- www.maine-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 Février 2010

[ www.mariage.gouv.fr ]

- www.mariage.gouv.fr/ - Mariage civil

[ www.marne.developpement-durable.gouv.fr ]

- DDT de la Marne - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Le contrat de projets État-Région 2007-2013
- www.marne.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Ce nouveau dispositif porte le nom de contrat de projets. - En cohérence avec la programmation européenne des fonds structurels pour la période 2007-2013, le Gouvernement a souhaité impulser une nouvelle génération de contrats État-Région en rénovant les principes de cette contractualisation en la concentrant sur un nombre limité de thématiques. - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - publié le mercredi 17 février 2010

[ www.marne.equipement.gouv.fr ]

- DDT de la Marne - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Le contrat de projets État-Région 2007-2013
- www.marne.equipement.gouv.fr/index.html - Ce nouveau dispositif porte le nom de contrat de projets. - En cohérence avec la programmation européenne des fonds structurels pour la période 2007-2013, le Gouvernement a souhaité impulser une nouvelle génération de contrats État-Région en rénovant les principes de cette contractualisation en la concentrant sur un nombre limité de thématiques. - Le contrat de projets État-Région 2007-2013 - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - publié le mercredi 17 février 2010

[ www.marne.pref.gouv.fr ]

- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - La sous-préfecture d'Epernay - le 17/02/2010 - site: 17/02/2010
- www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/l_etat_dans_la_marne/les_services_de_la_p/la_sous-prefecture_d7422/copy_of_la_sous-prefecture_d/view - La sous-préfecture d'Epernay

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ]

- Préfecture de la Mayenne - Information préventive sur les risques majeurs
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - La météo Les partenaires Information préventive sur les risques majeurs Social - LEB communication - Agence de Communication : Aide à la navigation - Crédits - Mentions légales

[ www.mecenat.culture.gouv.fr ]

- www.mecenat.culture.gouv.fr/index.html - 16 février 2010 - Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, a présenté officiellement le Trésor de Pouilly-sur-Meuse, Trésor national acquis pour le musée Lorrain avec l'aide de l'Etat, de la Région Lorraine, de la Ville de Nancy, de la Société d'Histoire de la Lorraine et du musée Lorrain, et grâce au mécénat de CNP Assurances. - Le dossier
- Document pdf - Le dossier

[ www.mer.equipement.gouv.fr ]

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- www.minefe.gouv.fr/index.html - Dans l'après midi le Sénat avait adopté la Taxe sur les bonus, élargie à toute la chaîne hiérarchique jusqu'au patron de la banque de financement et d'investissement (avec l'accord du Gouvernement). - Économie finances - 17 février 2010 - L'adoption de cette loi va permettre au Gouvernement de lancer l'emprunt national. - La petite loi - Le Sénat a achevé et adopté cette nuit l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010. - Loi de finances rectificative pour 2010 - Zoom sur l'emprunt national

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[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]

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- Des bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps - Nouvelle Université - Des bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps
- www.nouvelleuniversite.gouv.fr/index.html - 17 février 2010 - 9 février 2010 200 millions d'euros pour le PRES Université Paris Cité - À l'occasion de son déplacement à l'université de Paris XIII, à Bobigny,Valérie Pécresse a présenté son plan pour le renouveau des bibliothèques universitaires. - Au total, 31 bibliothèques labellisées "NoctamBU" ouvriront plus de 65 heures par semaine en 2010. - Ce plan prévoit notamment, à court terme, l'élargissement massif des horaires d'ouverture. - Des bibliothèques universitaires ouvertes plus longtemps

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- Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- Chronigrippe-janvier 2010. - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est faible et peut être considérée comme sporadique. Date de publication : 17 février Grippe A (H1N1) : La vaccination chez les médecins libéraux volontaires Date de publication : 5 février Chronigrippe-janvier 2010. Date de publication : 5 février
- Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 16 février 2010 à 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 16 février 2010 à 11h
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[ www.performance-publique.gouv.fr ]

- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Mercredi 17 Février 2010

[ www.picardie.developpement-durable.gouv.fr ]

- Internet de la DREAL Picardie - REACH - REACH
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Lancement d'un plan de formation et d'accompagnement individualisé pour aider les entreprises françaises à enregistrer leur substances chimiques avant le 30 novembre 2010. - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]

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[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]

- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Du 27 novembre 2009 au 30 avril 2010 : exposition A la conquête de l'eau. - Journées européennes du patrimoine 2009 : le bilan - Jusqu'au 30 mars Concours « Dis-moi dix mots » - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - Petite histoire d'eau en Deux-Sèvres aux Archives départementales des Deux-Sèvres - Rendez-vous aux jardins 2009 : le bilan
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[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]

- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - 17/02/2010 01:48: - RDP du 12/02/10 - Version 1 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/revue_de_presse/copy9_of_rdp_du_01_02_10_1/view - 17/02/2010 01:48
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[ www.porte-parole.gouv.fr ]

- www.porte-parole.gouv.fr - Site du Porte-parole du Gouvernement Luc Chatel
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- www.porte-parole.gouv.fr/?p=2306 - Conseil des Ministres du 16 février 2010 - Voir les vidéos
- www.porte-parole.gouv.fr/?p=763 - Les Assises des territoires ruraux - Télécharger

[ www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ]

- www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Actualites/Evenement/De-nouvelles-activites-pour-VVV-! - De nouvelles activités pour VVV !
- www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Actualites/Evenement/Un-concert-citoyen-pour-les-collegiens - Un "concert citoyen" pour les collégiens
- www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Actualites/Prevention/OTV-c-est-aussi-en-fevrier-! - OTV : c'est aussi en février !
- www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/index.html - Afin de prévenir les cambriolages pendant les congés scolaires, l'opération tranquillité vacances (OTV) est renouvelée du 21 février au 7 mars. - De nouvelles activités pour VVV ! - Du 22 février au 6 mars et comme à chaque période de vacances scolaires, la préfecture de police propose à des jeunes parisiens de nombreuses activités. - Enseignants, parents d'élèves, bijoutiers, pharmaciens, personnes âgées, associations, etc. - L'opération tranquillité vacances - , la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne met à votre écoute, au sein des commissariats, des fonctionnaires de police spécialement affectés à des missions de prévention et de communication. - La Musique des gardiens de la paix se produit, le 19 février à 10h, à l'occasion d'un "concert citoyen", dans le gymnase Doudeauville du collège. - Les missions de prévention et de communication - OTV : c'est aussi en février ! - Un "concert citoyen" pour les collégiens
- www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Prevention/Les-commissariats/Les-missions-de-prevention-et-de-communication - Les missions de prévention et de communication

[ www.premar-manche.gouv.fr ]

- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Le 15/09/2005 - Le 24/08/2004 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Mercredi 17 février 2010
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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[ www.presse.justice.gouv.fr ]

- www.presse.justice.gouv.fr/index.html - 17/02 Projet loi : amoindrir le risque de récidive criminelle - Sénat - 17/02 Remise du rapport sur la prévention de la délinquance des mineurs
- Ministère de la Justice - Presse : Agenda de Mme Alliot-Marie du mercredi 17 février 2010 - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 17/02 Agenda de Mme Alliot-Marie du mercredi 17 février 2010 - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 17/02 Projet loi : amoindrir le risque de récidive criminelle - Sénat 17/02 Agenda de Mme Alliot-Marie du mercredi 17 février 2010
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[ www.printempsdespoetes.com ]

- www.printempsdespoetes.com - Programme en ligne

[ www.prix-carburants.gouv.fr ]

- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.

[ www.projetsdeurope.gouv.fr ]

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- Le cuisinier prépare les repas dans les conditions d'hygiène fixées par la règlementation. - Le leadership - Le maître de chien dresse et entraîne son chien. - Le musicien prépare et réalise les activités musicales lors des protocoles et des manifestations. - Le pilote de char ou d'engin blindé est responsable de la conduite de son char ou de son engin. - Le saviez-vous ? - Le secrétaire est chargé de travaux de dactylographie. - Le site de recrutement de l'armée de Terre est actuellement en maintenance. - Légion étrangère - Les 28 et 29 janvier derniers, dans le cadre du lancement de sa nouvelle campagne de communication recrutement, l'armée de terre a immergé 5 blogueurs en régiment pour vivre au rythme des soldats et en témoigner sur la toile. - Les soldats français sont actuellement déployés dans différentes régions du monde : Liban, Afghanistan, Côte d'Ivoire, Kosovo. - Les spécialités qui recrutent - lire la suite - Lire la suite. - Lycées militaires - Lyon, l'armée de terre a lancé sa nouvelle campagne de communication de recrutement avec un bivouac au beau milieu des magasins du centre commercial de la Part Dieu. - M'INSCRIRE - Mais, passée cette période favorisant l'adaptation à la vie militaire, vous bénéficierez de sorties (quartiers libres) et de week-ends de permissions. - Maître de chien - Mécanicien armement - Médiathèque - Mentions légales - Merci de votre patience - MOT DE PASSE - Nous faisons le maximum pour qu'il soit de nouveau disponible. - Officier sous contrat "Encadrement" - Officier sous contrat "Pilote" - Opérateur coordination appuis feux - Opérateur des réseaux de télécommunications t. - Opérateur réseaux informatiques - Opérateur réseaux radio - Opérateur risques nucléaires, biologiques et . - Où nous rencontrer - Paris, Clermont-Ferrand. - Parqueur baliseur - Pas besoin d'être un champion olympique pour s'engager dans l'armée ! - Personnaliser le site; - Perte identifiant - Pilote de char et engin blindé - Plus de la moitié des militaires s'engagent pour une durée de 3 à 5 ans (renouvelables). - Pourtant, c'est vous qui choisissez. - Prescripteurs / Parents - Processing . - Pseudo ou mot de passe oublié ? 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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux - 18
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux - En savoir plus
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/les-specialites-qui-recrutent/article/2-spe-recrute/256-operateur-coordination-appuis-feux - Opérateur coordination appuis feux
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/rechercher-une-specialite - Rechercher une spécialité
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/trouvez-votre-specialite/rechercher-une-specialite - Trouvez votre spécialité
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-bac-0-2/carriere - Devenez Sous-officier - Vous êtes bac +0/2
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-bac-0-2/circuit-recrutement/etape1 - Circuit de recrutement
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-bac-0-2/faites-un-essai - Faites un essai
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-bac-2-5/carriere - Devenez officier - Vous êtes bac +2/5
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-bac-2-5/circuit-recrutement/etape1 - Circuit de recrutement
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-bac-2-5/faites-un-essai - Faites un essai
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-sans-bac/carriere - Devenez EVAT - Vous êtes sans bac
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-sans-bac/circuit-recrutement/etape1 - Circuit de recrutement
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/vous-etes-sans-bac/faites-un-essai - Faites un essai

[ www.reseau-entreprendre.org ]

- Création entreprise, reprise de société : Réseau Entreprendre association reconnue d'utilité publique - Consulter le communiqué Réseau Entreprendre et les résultats de l'enquête en ligne

[ www.rhone-alpes.culture.gouv.fr ]

- La une du site drac Rhône-Alpes - 12e Printemps des Poètes du 8 au 21 mars 2010, sur le thème Couleur femme - Programme en ligne - Sur la lancée des éditions précédentes qui ont consacré le retour de la poésie dans l'espace public, le 12e Printemps des Poètes sera encore et toujours l'occasion de faire partager au plus vaste public le plaisir du poème. - Un éclairage particulier sera porté sur l'oeuvre d'Andrée Chedid.

[ www.rhone.equipement.gouv.fr ]

- internet Rhône - PPRi du Val de Saône - PPRi du Val de Saône : réunions publiques et expositions
- www.rhone.equipement.gouv.fr/index.html - PPRi du Val de Saône : réunions publiques et expositions - Présentation des réunions publiques d'information des 3, 10 et 11 février 2010 et dates des expositions .

[ www.route.equipement.gouv.fr ]

- www.route.equipement.gouv.fr/_archive_article.php3?lang=fr&forcer_lang=true - Toute l'actualité
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Coordonnées du ministère - Coordonnées du ministère : Info Editeur : Crédits photos : Contactez-nous
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Crédits photos - Crédits photos : Contactez-nous
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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - ECOPHYTO R&D : une étude pour évaluer les marges de progrès en matière de limitation de l'usage des pesticides - ECOPHYTO R&D : une étude pour évaluer les marges de progrès en matière de limitation de l'usage des pesticides
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Nouvelle baisse des émissions de gaz à effet de serre en 2008 - Nouvelle baisse des émissions de gaz à effet de serre en 2008
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[ www.salon-agriculture.com ]

- www.salon-agriculture.com/ExposiumCms/do/admin/visu?reqCode=accueil - site internet officiel du Salon international de l'agriculture

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]

- Bienvenue à la Préfecture du Jura - A l'issue d'un bref discours, monsieur le préfet a rencontré la presse avec laquelle il a pu échanger sur ses objectifs et sa mission de préfet de Saône-et-Loire. - Ainsi, le niveau 2 est déclenché. - Comme le veut la tradition républicaine, il a déposé une gerbe devant le monument aux morts à Mâcon, en hommage à ceux qui ont servi la France et lui ont donné leur vie. - Compte tenu de la baisse des températures aggravée par les conditions climatiques (épisodes neigeux), une mobilisation renforcée des structures d'urgence dans le cadre du plan grand froid a été mise en oeuvre. - En cas de présence d'une personne en détresse dans la rue, il est nécessaire de la signaler au 115. - Information déposée le 09/02/2010 - Information déposée le 15/02/2010 - Le 115 est autorisé à avoir un recours renforcé aux nuitées d'hôtel, pour toute personne sans solution d'hébergement - Les mesures concernent notamment la mise à disposition de places d'hébergement supplémentaires, l'accentuation de la vigilance des équipes mobiles des Samu Sociaux de Mâcon, Chalon sur Saône et de la communauté le Creusot-Montceau-les-Mines à l'égard des Sans Résidence Stable qui ne sollicitent pas habituellement d'hébergement. - Par ailleurs, la vigilance de l'ensemble des opérateurs de l'urgence sociale (115, accueils de jour, abris hivernaux, CHRS) doit être renforcée durant cette période. - Plan grand froid : niveau 2 activé - Prise de fonction de M. Lataste, nouveau préfet de Saône-et-Loire - Thierry Lataste, préfet de Saône-et-Loire, a officiellement pris ses fonctions dans le département lundi 15 février 2010.

[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ]

- Direction Départementale de l'Equipement de la Sarthe - Mentions légales - Mentions légales
- Erreur sur le lien - Authentification
- Direction Départementale de l'Equipement de la Sarthe - 2010 - Année internationale de la BIODIVERSITE - 2010 - Année internationale de la BIODIVERSITE
- Direction Départementale de l'Equipement de la Sarthe - Semaine du développement durable - 1er au 7 avril 2010 - Semaine du développement durable - 1er au 7 avril 2010
- www.sarthe.equipement.gouv.fr/index.html - 2010 - Année internationale de la BIODIVERSITE - À l'occasion de l'Année Internationale de la Biodiversité, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de la Mer lance, en partenariat avec de nombreuses associations et établissements publics, un large appel à projets à destination des associations, des collectivités, des établissements publics et scolaires, des entreprises. - afin de sensibiliser le grand public à l'enjeu de la préservation de la biodiversité. - La semaine du développement durable 2010, organisée par le ministère de l'énergie, de l'écologie, du développement durable et de la Mer du 1er au 7 avril 2010, est consacrée aux changements de comportements nés des engagements du Grenelle Environnement - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - Semaine du développement durable - 1er au 7 avril 2010

[ www.savoie.pref.gouv.fr ]

- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Elections régionales 2010 : 9 listes candidates - La préfecture de région Rhône-Alpes a validé 9 listes pour le premier tour des élections régionales le 14 mars prochain. - Le 17/02/2010 - Vous trouverez le détail de .
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/elections_regionales/view - Elections régionales 2010 : 9 listes candidates

[ www.science.gouv.fr ]

- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3537/evolution-et-biodiversite-5-minutes-pour-comprendre/ - Évolution et biodiversité : 5 minutes pour comprendre
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3537/evolution-et-biodiversite-5-minutes-pour-comprendre/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/index.html - 17 février 2010 - Cinq petites minutes d'évolution, chaque mardi matin jusqu'à mi avril : à ce régime, vous allez devenir incollable ! - Évolution et biodiversité : 5 minutes pour comprendre - Il y a de quoi y prendre goût : le menu est proposé gratuitement en vidéo, téléchargeable sur votre baladeur et concocté par les spécialistes du Muséum national d'histoire naturelle et du Centre national de la recherche scientifique. - Lire la suite . - Une nouvelle collection à découvrir dans le cadre de l'année de la Biodiversité. - Universcience.tv Biodiversité : La planète revisitée Sciences et techniques : les Jalons de l'INA Archéologie du Sel Les vidéos de Neopodia

[ www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr ]

- Site internet de la DDEA de Seine et Marne - Aides à la surface et Déclarations - Aides à la surface et Déclarations
- www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Aides à la surface et Déclarations - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site - publié le mercredi 17 février 2010 - Vous pouvez consulter les communiqués relatifs à la nouvelle réglementation de la campagne 2010.

[ www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- Site internet de la DDEA de Seine et Marne - Aides à la surface et Déclarations - Aides à la surface et Déclarations
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[ www.seine-et-marne.equipement.gouv.fr ]

- Site internet de la DDEA de Seine et Marne - Aides à la surface et Déclarations - Aides à la surface et Déclarations
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[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]

- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 17/02/2010 17:55 - En savoir plus - Mercredi 17 Février 2010 - Nomination de Maurice TUBUL, nouveau directeur du cabinet du Préfet de Seine-et-Marne - Objets 1 - 10 sur 19 - Par Décret du Président de la République du 29 janvier 2010, Monsieur Maurice TUBUL est nommé Directeur du Cabinet du Préfet de Seine-et-Marne.
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/nomination_de_mauric/view - Nomination de Maurice TUBUL, nouveau directeur du cabinet du Préfet de Seine-et-Marne 17/02/2010 17:55 - Par Décret du Président de la République du 29 janvier 2010, Monsieur Maurice TUBUL est nommé Directeur du Cabinet du Préfet de Seine-et-Marne. En savoir plus >>>

[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ]

- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/ - site internet dédié du Ministère du développement durable
- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr - www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr - Déjà 482 inscrits ! - Déjà 514 inscrits ! - Déjà 515 inscrits ! - Déjà 517 inscrits !
- www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/?rubrique6 - Déjà 482 inscrits ! - Déjà 514 inscrits ! - Déjà 515 inscrits ! - Déjà 517 inscrits !

[ www.senat.fr ]

- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 17 février 2010 - 17/02
- PROJET DE LOI PÉNITENTIAIRE - vote solennel de la loi par l'Assemblée Nationale et le Sénat 7 octobre 2009 : commission mixte paritaire 15-21 septembre 2009 : lecture à l'Assemblée Nationale 3- 6 mars : lecture au Sénat 28 juillet 2008 : présentation en Conseil des Ministres Juillet 2008 : examen de l'avant-projet de loi par le Conseil d'Etat
- PROJET DE LOI TENDANT À AMOINDRIR LE RISQUE DE RÉCIDIVE CRIMINELLE ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS DE PROCÉDURE PÉNALE - Lire le dossier - Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale
- PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2010 - Le Sénat a achevé l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010
- PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA PERFORMANCE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE - Loppsi 2 - Sécurité intérieure
- www.senat.fr/index.html - Arabie saoudite - rapport n° 293 (17/02/2010) - Compte rendu des débats - Compte rendu des débats : 17/02 - Garde à vue - texte n° 286 (17/02/2010) - Le Sénat a achevé l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010 - Loppsi 2 - Sécurité intérieure Réforme territoriale (les 4 projets) - Mercredi 17 février 2010 - Séance publique - Petite loi - Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale - rapport n° 246 (17/02/2010) - rapport n° 295 (17/02/2010) - Récidive criminelle - Séance en direct - Télécharger le dérouleur de la séance (format rtf) - Texte de la commission
- projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale - Texte de la commission
- proposition de loi tendant à encadrer la garde à vue - Garde à vue - texte n° 286
- PROJET DE LOI - La petite loi - Petite loi
- www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/258_recidive_criminelle_da.rtf - Télécharger le dérouleur de la séance (format rtf)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - Grèce - rapport n° 246
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Arabie saoudite relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure et de défense civile - Arabie saoudite - rapport n° 293
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela sur l'emploi des personnes à charge des membres des missions officielles - Venezuela - rapport n° 295

[ www.service-civique.gouv.fr ]

- www.service-civique.gouv.fr/ - En 2010 : 10 000 jeunes seront concernés !
- www.service-civique.gouv.fr/content/candidature - lire la suite
- www.service-civique.gouv.fr/index.html - candidature - Comment s'inscrire pour une mission? - couchinave - Je tombe systématiquement sur une page=accès refusé. - lire la suite

[ www.service-public.fr ]

- www.service-public.fr - Site mis à jour le 17/02/2010
- Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours - Actualités - Service-public.fr - Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours
- Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours - Actualités - Service-public.fr - Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours
- TNT : quelle couverture ? - Actualités - Service-public.fr - TNT : quelle couverture ?
- Lancement de la plateforme participative "le Médiateur et vous" - Actualités - Service-public.fr - Lancement de la plateforme participative "le Médiateur et vous"
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- Renouvellement simultané des conseils généraux et régionaux en mars 2014 - Actualités - Service-public.fr - Renouvellement simultané des conseils généraux et régionaux en mars 2014 - Vers un renouvellement simultané des conseils généraux et régionaux en mars 2014
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- www.service-public.fr/formulaires/ - * Formulaires en ligne
- www.service-public.fr/index.html - Administration numérique - Fêtes de fin d'année : les conseils pratiques de la DGCCRF - 22.12.2009 - ï»¿ La durée de conservation des papiers administratifs - 12.02.2010 Lancement de la plateforme participative "le Médiateur et vous" - 10.02.2010 TNT : quelle couverture ? - Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours - 17.02.2010

[ www.service-public.gouv.fr ]

- Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours - Actualités - Service-public.fr - Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours
- TNT : quelle couverture ? - Actualités - Service-public.fr - TNT : quelle couverture ?
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[ www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]

- www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr/index.html - reglementation transport site de commerce tourisme - site de commerce tourisme reglementation transport - site de commerce transport reglementation tourisme - site de commerce transport tourisme reglementation - tourisme site de commerce transport reglementation - transport site de commerce reglementation tourisme

[ www.somme.pref.gouv.fr ]

- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - 17/02/2010 Paiement par internet du 1er acompte provisionnel 2010. - Lire la suite " - Si vous n'êtes pas mensualisé, vous avez encore jusqu'au 20 février.
- Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme - Lire la suite " - Paiement par internet du 1er acompte provisionnel 2010.

[ www.ssi.gouv.fr ]

- www.ssi.gouv.fr/index.html - 15 février 2010 : 8 mars 2010 - Journée méthodes formelles et sécurité - 16 février 2010 : Offres d'emploi en cours (mise à jour) - À l'occasion de la soutenance de thèse de Eric Jaeger, du laboratoire "réseaux protocoles et preuves" de l'ANSSI, une journée d'exposés autour des méthodes formelles aura lieu le lundi 8 mars 2010 au LIP6.
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - 8 mars 2010 - Journée méthodes formelles et sécurité - 8 mars 2010 - Journée méthodes formelles et sécurité
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - Sous-direction Assistance, conseil et expertise (ACE) - laboratoire
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - L'ANSSI recrute - Offres d'emploi en cours (mise à jour)

[ www.statistique-publique.fr ]

- www.statistique-publique.fr/index.html - 17 février 2010 - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 17/02/10 Les créations d'entreprises en baisse en janvier 2010

[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ]

- Observation & statistiques - Année 2008 - Le transport routier de marchandises en 2008
- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Le transport routier de marchandises en 2008 - Mise à jour des données détaillées du transport routier de marchandises. - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.statistiques.equipement.gouv.fr ]

- Observation & statistiques - Année 2008 - Le transport routier de marchandises en 2008
- www.statistiques.equipement.gouv.fr/index.html - Le transport routier de marchandises en 2008 - Mise à jour des données détaillées du transport routier de marchandises. - Mise à jour le 17/02/2010 : Plan du site

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]

- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 17/02/2010 - Renouvellement simultané des conseils généraux et régionaux en mars 2014 - Rentrée 2010 : 12 internats d'excellence en place - Sécurité intérieure : quelles mesures contre la délinquance ? - Simplification des démarches administratives : le point sur les mesures en cours - Transsexualité : déclassification comme maladie mentale - Vers un renouvellement simultané des conseils généraux et régionaux en mars 2014

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]

- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/depot_des_candidatur/view - 28/01/2010 - Dépôt des candidatures pour les élections régionales
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/volet_enfance_et_ado/view - 17/02/2010 - Volet enfance et adolescence du schéma en faveur des personnes handicapées 2009/2013 -->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/attention_prudence/view - 17/02/2010 - Attention prudence, nids de poule en formation Des nids de poule (déformations de chaussée) sont apparus sur l'ensemble des routes ces dernières semaines. Ce phénomène, normal en cette saison, a ce...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/dispositif_hivernal2003/view - 08/02/2010 - Dispositif hivernal : déclenchement du niveau 2 En raison de la baisse des températures prévue par Météo France, la préfecture du Territoire de Belfort a décidé le déclenchement, à compter du mardi ...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/interdiction_de_circ/view - 29/01/2010 - Interdiction de circulation des poids lourds sur le tronçon Langres-Belfort de la RN19
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/levee_des_mesures_de1802/view - 01/02/2010 - Levée des mesures de stockage des poids-lourds sur la RN 1019 En raison de l'évolution favorable des conditions de circulation sur la RN 1019, les mesures d'interdiction des poids lourds de plus de 7,5 t ont été ...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/tribunaux_paritaires3588/view - 08/02/2010 - Tribunaux paritaires des baux ruraux : résultats des élections de 2010 Résultats des élections des représentants de la commission consultative paritaire des baux ruraux et des assesseurs du tribunal paritaire des baux rur...-->
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[ www.territoires.gouv.fr ]

- Observatoire des territoires - Dernière mise à jour le 18 février 2010

[ www.textes.justice.gouv.fr ]

- www.textes.justice.gouv.fr/index.html - Conformément à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il ne . - Crédits photo : DICOM - De nouvelles dispositions pour prévenir les actes incestueux - De nouvelles garanties pour les journalistes - Elle inscrit le principe du secret des sources dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. - « L'inceste est désormais défini dans le code pénal » - « L'objectif principal est de protéger le secret des sources » - La loi visant à lutter contre l'inceste et à améliorer l'accompagnement des victimes a été signée le 8 février . - Poupée - Crédits photo : DICOM Caroline Montagné - Publiée au Journal Officiel du 5 janvier 2010, la loi relative à la protection du secret des sources des journalistes représente une avancée majeure.
- Ministère de la Justice - Textes et réformes : De nouvelles garanties pour les journalistes - Lire la suite
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[ www.touteleurope.fr ]

- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Alexandre Mirlesse : "L'identité européenne repose sur la contradiction" 17/2/2010 La Grèce à l'essai pendant 30 jours 16/2/2010 Objectif 'zéro pauvreté' pour l'année européenne 2010 16/2/2010 Ophélie Latil : "L'Europe ne parvient pas à intégrer les jeunes générations" 16/2/2010
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[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]

- Nadine Morano participera au lancement de la version numérique de la Carte Enfant Famille le 18 Février 2010 - Nadine Morano participera au lancement de la version numérique de la Carte Enfant Famille le 18 Février 2010
- Xavier DARCOS a réuni un séminaire de travail consacré aux femmes en situation de précarité - Xavier DARCOS a réuni un séminaire de travail consacré aux femmes en situation de précarité
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/femmes-egalite,772/index.html - 17 février 2010 - Ce séminaire s'inscrit dans le cadre de la Mission sur la précarité des femmes confiée à Djida Tazdait en décembre dernier. - Il permettra d'élaborer un diagnostic sur les facteurs de précarité qui touchent plus particulièrement les femmes, d'analyser la performance des politiques publiques et d'échanger sur les bonnes pratiques relevées sur le terrain. - Intervention de Nadine Morano au colloque de Gynécologie Sans Frontières - Xavier DARCOS a réuni un séminaire de travail consacré aux femmes en situation de précarité
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces,770/travail,771/index.html - Xavier Darcos pre sente le projet de Plan de Sante au Travail 2010-2014
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - Nadine Morano participera au lancement de la version numérique de la Carte Enfant Famille le 18 Février 2010 : 17 février 2010

[ www.universcience.tv ]

- www.universcience.tv/ - Universcience.tv

[ www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]

- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - Les services Naturalisation (par décret ou par mariage) de la Préfecture et des Sous-Préfectures de Nogent sur Marne et de l'Hay les Roses seront fermés au public du 22 février au 5 mars 2010 inclus.

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]

- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - ( 29/01/2010 ) préfet MACCIONI en civil - Nouveau Préfet du Val d'Oise ( 29/01/2010 ) préfet MACCIONI en civil
- www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html - préfet MACCIONI en civil

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]

- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Evolution de la délinquance pour le mois de janvier 2010. - Le Préfet informe de la mise en service d'un septième radar feu rouge en Vaucluse. - Le Préfet lève le niveau 2 du plan grand froid. - Recrutement de Cadets de la République, option police nationale.Dossier de candidature à déposer avant le 8 mars 2010.

[ www.videoprotection.interieur.gouv.fr ]

- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/index.html - Nombre de visites : 333757 - Nombre de visites : 334004 - Nombre de visites : 334280 - Nombre de visites : 334504 - Nombre de visites : 334802 - Nombre de visites : 334962

[ www.vie-publique.fr ]

- Conseil régional, conseil général : projet de loi, réforme des collectivités territoriales, conseiller général, conseiller régional, élus locaux.Loi 16 février 2010 organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils région - Loi 16 février 2010 organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
- www.vie-publique.fr/index.html - 12/02 : Loi 16 février 2010 organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux - Loi 16 février 2010 organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]

- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Annonces-judiciaires-et-legales-pour-2010 - Annonces judiciaires et légales pour 2010
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Grippe-A-H1N1-Prevenir-la-pandemie-dans-la-Vienne - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Mobilisation-pour-l-Emploi-Lancement-du-contrat-unique-d-insertion-et-reconduction-du-contrat-d-accompagnement-a-l-emploi - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Mobilisation-pour-l-Emploi-Lancement-du-contrat-unique-d-insertion-et-reconduction-du-contrat-d-accompagnement-a-l-emploi - Mobilisation pour l'Emploi : Lancement du contrat unique d'insertion et reconduction du contrat d'accompagnement à l'emploi
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Reforme-de-lapprentissage-et-de-lalternance-Participez-au-debat-sur-le-site-wwwateliers-alternancefr - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Reforme-de-lapprentissage-et-de-lalternance-Participez-au-debat-sur-le-site-wwwateliers-alternancefr - Réforme de l'apprentissage et de l'alternance
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Ainsi, toute personne souhaitant se protéger contre le virus, peut se faire vacciner : - Annonces judiciaires et légales pour 2010 - chez un médecin libéral, qui peut se procurer les vaccins dans les pharmacies d'officine ; - dans le centre de vaccination du CHU de Poitiers, qui se situe dans les locaux de la médecine du travail, Pavillon Le Blaye, à compter du mercredi 3 février 2010 : - Grippe A H1N1: Prévenir la pandémie dans la Vienne - L'objectif est de favoriser l'accès rapide à un emploi durable des personnes sans emploi rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle, dans le cadre d'un contrat aidé simpl. - Le 17 Février 2010 - Le jeudi de 13 heures 30 à 16 heures 30 - Le mercredi de 13 heures 30 à 16 heures 30 - Mobilisation pour l'Emploi : Lancement du contrat unique d'insertion et reconduction du contrat d'accompagnement à l'emploi - Nouveau dispositif de vaccination Depuis le 12 janvier 2010, les médecins libéraux et le CHU de Poitiers prennent le relais pour assurer la vaccination. - Participez au débat sur le site www.ateliers-alternance.fr - Pour en savoir plus sur la vaccination, veuillez télécharger les documents : Je me fais vacciner centres de vaccinations et horaires d'ouverture : Fermeture définitive de tous les centres le 30 janvier 2010. - Réforme de l'apprentissage et de l'alternance
- Document pdf - centres de vaccinations et horaires d'ouverture
- Document pdf - Je me fais vacciner

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]

- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 17 février 2010 à 09h56 - Actualisation le mercredi 17 février 2010 à 16h43 - Bulletin émis le : 17/02/2010 à 09:23:08 - Bulletin émis le : 17/02/2010 à 15:48:56 - Carte de référence : 17022010_10 - Carte de référence : 17022010_16 - Comme prévu par Météo-France, les pluies se sont légèrement intensifiées en deuxième partie de nuit de mardi à mercredi - Des pluies d'origine méditerranéenne touchent le Languedoc et les Cévennes depuis hier après-midi. - Des pluies d'origine méditerranéenne touchent le Languedoc et les Cévennes depuis mardi après-midi. - Des réactions hydrologiques sont en cours sur l'amont des cours d'eau sus-cités. - Elles se décaleront ensuite à l'est de la vallée du Rhône. - Etant donné la saturation des bassins, des montées parfois rapides sont envisagées sur les cours d'eau placés en vigilance jaune. - Hormis sur l'Hérault, les niveaux de premiers débordements ne devraient pas être atteints. - Le niveau des premiers débordements ne devrait pas être atteint. - Les cumuls de pluie relevés sur l'amont des bassins de l'Orb et de l'Hérault sont de l'ordre de 40 mm en 24 heures, de l'ordre de 30 mm sur l'amont du Lez, du Vidourle, des Gardons, de l'Ardèche et de la Céze. - Les cumuls de pluie relevés sur l'amont des bassins de l'Orb et de l'Hérault sont de l'ordre de 60 mm depuis le début de l'événement, de l'ordre de 40/50 mm sur l'amont du Lez, du Vidourle, des Gardons, de l'Ardèche et de la Céze. - Les pluies vont continuer jusqu'en première partie de nuit de mercredi à jeudi. - Pour des informations complémentaires, vous pouvez consulter les bulletins des services de prévision des crues Méditerranée Ouest et Grand Delta, en cliquant sur la carte ci-dessus. - Prochain bulletin le : 17/02/2010 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 18/02/2010 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 18 février 2010 à 10h00 - Prochaine édition le mercredi 17 février 2010 à 16h00 - Sur l'Hérault amont, les niveaux de premiers débordement son atteints. - Sur les autres tronçons placés en vigilance jaune, les montées, parfois rapides sont en cours. - Toutefois, les niveaux de premiers débordements ne sont pas atteints. - Toutefois, les réactions resteront modérées.

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- www.ville.gouv.fr/./?11-futurs-Internats-d-excellence - 11 futurs Internats d'excellence dès la rentrée 2010
- www.ville.gouv.fr/./?20-000-places-d-internat-d - 23 décembre 2009 / 20 000 places d'internat d'excellence supplémentaires grâce au grand emprunt national
- www.ville.gouv.fr/./?200-postes-pour-les-jeunes - 4 février / 200 postes pour les jeunes diplômés des quartiers défavorisés
- www.ville.gouv.fr/./?3eme-Forum-Espoir-Banlieues - La Secrétaire d'Etat a rappelé que « ces internats seraient réservés aux jeunes qui sont motivés, qui méritent, travaillent, ont des bons résultats scolaires mais dont on sait que les conditions de travail à la maison sont un peu compliquées. Le nouveau conseil d'administration de l'Acsé est installé Le nouveau conseil d'administration de l'Acsé a été installé, le 10 février 2010, par
- www.ville.gouv.fr/./?3eme-Forum-Espoir-Banlieues-le-9 - La Secrétaire d'Etat a rappelé que « ces internats seraient réservés aux jeunes qui sont motivés, qui méritent, travaillent, ont des bons résultats scolaires mais dont on sait que les conditions de travail à la maison sont un peu compliquées. Le nouveau conseil d'administration de l'Acsé est installé Le nouveau conseil d'administration de l'Acsé a été installé, le 10 février 2010, par
- www.ville.gouv.fr/./?-Acse- - Acsé
- www.ville.gouv.fr/./?-ACTUALITES- - Archives
- www.ville.gouv.fr/./?-Anru- - Anru
- www.ville.gouv.fr/./?Appel-a-projets-national - 4 février / Appel à projets national
- www.ville.gouv.fr/./?-Associations- - Associations
- www.ville.gouv.fr/./?Biographie - Biographie
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- www.ville.gouv.fr/./?-Cahiers-et-Guides-pratiques- - Cahiers et Guides pratiques
- www.ville.gouv.fr/./?-Centres-de-ressources-regionaux- - Centres de ressources régionaux
- www.ville.gouv.fr/./?Comite-interministeriel-des-villes - Comité interministériel des villes
- www.ville.gouv.fr/./?-Comme-la-Ville- - Comme la Ville
- www.ville.gouv.fr/./?Comportements-et-mode-de-vie - Comportements et mode de vie
- www.ville.gouv.fr/./?-Conseil-national-des-villes- - Conseil national des villes
- www.ville.gouv.fr/./?Contact - Contact
- www.ville.gouv.fr/./?-Contrats-urbains- - Contrats urbains
- www.ville.gouv.fr/./?-Demain-la-ville- - Demain la ville
- www.ville.gouv.fr/./?Demographie - Démographie
- www.ville.gouv.fr/./?Des-bus-et-des-tramways-pour - 12 janvier / Des bus et des tramways pour désenclaver les quartiers
- www.ville.gouv.fr/./?Discrimination - Discrimination
- www.ville.gouv.fr/./?Economie-et-emploi - Economie et emploi
- www.ville.gouv.fr/./?Education,292000000 - Education
- www.ville.gouv.fr/./?-Ensemble-la-ville- - Ensemble la ville
- www.ville.gouv.fr/./?-Epareca- - Epareca
- www.ville.gouv.fr/./?-Epide- - Epide
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- www.ville.gouv.fr/./?EUKN-bibliotheque-europeenne - EUKN : bibliothèque européenne
- www.ville.gouv.fr/./?Europe - Europe
- www.ville.gouv.fr/./?Fadela-Amara-a-New-York - 4 février / Fadela Amara à New-York
- www.ville.gouv.fr/./?Fadela-Amara-reunit-les - 10 février / Fadela Amara réunit les entreprises du Cneb
- www.ville.gouv.fr/./?Glossaire - Glossaire
- www.ville.gouv.fr/./?-Hors-collection- - Hors collection
- www.ville.gouv.fr/./?I-Ville-base-documentaire - I-Ville : base documentaire
- www.ville.gouv.fr/index.html - 3ème Forum « Espoir Banlieues », le 9 avril à Nice Acropolis
- www.ville.gouv.fr/./?-Indicateurs-statistiques- - Indicateurs statistiques
- www.ville.gouv.fr/./?Internats-d-excellence - Internats d'excellence - Le dispositif « internats d'excellence » consiste à accueillir les collégiens et les lycéens issus de l'éducation prioritaire ou des zones urbaines sensibles en internat.
- www.ville.gouv.fr/./?-La-Lettre-electronique-d- - La Lettre électronique d'information bimensuelle
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- www.ville.gouv.fr/./?-La-lettre-mensuelle-du-reseau-EUKN- - La lettre mensuelle du réseau EUKN
- www.ville.gouv.fr/./?La-prospective-au-service-de-la - La prospective au service de la politique de la ville
- www.ville.gouv.fr/./?La-prospective-et-les-territoires - La prospective et les territoires de la politique de la ville - Rapport Futuribles
- www.ville.gouv.fr/./?-La-Secretaire-d-Etat- - La Secrétaire d'Etat
- www.ville.gouv.fr/./?Le-nouveau-conseil-d - La Secrétaire d'Etat a rappelé que « ces internats seraient réservés aux jeunes qui sont motivés, qui méritent, travaillent, ont des bons résultats scolaires mais dont on sait que les conditions de travail à la maison sont un peu compliquées. Le nouveau conseil d'administration de l'Acsé est installé
- www.ville.gouv.fr/./?Le-prochain-Comite - 12 janvier / Le prochain Comité interministériel des villes se tiendra au printemps
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- www.ville.gouv.fr/./?-Observatoire-national-des-ZUS- - Observatoire national des ZUS
- www.ville.gouv.fr/./?Organigramme - Organigramme
- www.ville.gouv.fr/./?Premieres-Journees-de-l-excellence - 29 janvier / Premières Journées de l'excellence et de la réussite - Premières Journées de l'excellence et de la réussite - Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et Fadela Amara se sont rendues, ce 29 janvier, au lycée de la plaine de Neauphle, à Trappes, à l'occasion des Journées de l'excellence et de la réussite.
- www.ville.gouv.fr/./?-Presse- - Presse
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- www.ville.gouv.fr/./?-rubrique1- - Acteurs
- www.ville.gouv.fr/./?-Services-locaux-de-l-Etat- - Services locaux de l'Etat
- www.ville.gouv.fr/./?SIG-Ville - SIG Ville
- www.ville.gouv.fr/./?Societe - Société
- Erreur sur le lien - Au service des acteurs de la politique de la ville, le S.I.G du CIV diffuse de l'information statistique territorialisée sur les quartiers. - Etudes, veille scientique et exercices de prospective du secrétariat général à la Ville - La base de données documentaires IVille permet, par recherche multicritère, l'accès à plus de 5000 documents en texte intégral. - Le secrétariat général à la Ville vous propose d'accéder à ses éditions en version électronique.
- www.ville.gouv.fr/./?-Territoires-prioritaires- - Territoires prioritaires
- www.ville.gouv.fr/./?Transports-et-mobilite - Transports et mobilité
- www.ville.gouv.fr/./?Urbanisme-Territoires - Urbanisme / Territoires
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- Document pdf - demande de permis de visite
- www.vos-droits.justice.gouv.fr/index.html - 17 février 2010 - Accéder à vos démarches - Accueil Page d'accueil - Administration pénitentiaire : Demande de permis de visite - Besoin d'une information juridique, les Maisons de Justice et du Droit (MJD) vous accueillent et vous assistent dans certaines de vos démarches. - Biens et créances : - Déclaration au greffe - Demande en injonction de faire - Demande en injonction de payer - Droit et procédures liés à la famille et aux personnes : - Etat civil - FACILITER VOS DEMARCHES en utilisant les formulaires administratifs adaptés ou les procédures en ligne - Faire exécuter une décision de justice avec titre exécutoire - fiche : Adoption - fiche : Aide juridictionnelle - fiche : Autorité parentale - fiche : Casier judiciaire - fiche : Divorce - fiche : La conciliation - fiche : La médiation judiciaire - fiche : PACS - fiche : Pension alimentaire - Fichier national des empreintes génétiques - formulaire : Attestation de témoin - formulaire : Demande adressée au JAF en modification des dispositions fixées dans la décision de divorce ou de séparation de corps - formulaire : Demande adressée au juge délégué aux victimes - formulaire : Demande d'aide juridictionnelle - formulaire : Demande d'effacement de données biologiques enregistrées au FNAEG - formulaire : Demande d'indemnisation par la Commission d'indemnisation des victimes - formulaire : Demande d'inscription de gage - formulaire : Demande de copie d'une décision de justice - formulaire : Demande de copie d'une décision de justice formulaire : Demande de certificat de non appel ou de non opposition - formulaire : Demande de copie de pièces fournies lors de l'établissement d'un mariage formulaire : Demande relative à la contribution aux charges du mariage - formulaire : Demande de délivrance de certificat de propriété - Formulaire : demande de permis de visite Téléservice : demande de permis de visite - formulaire : Demande de tentative préalable de conciliation auprès du juge - formulaire : Demande du bulletin B3 - formulaire : Demande en exercice conjoint de l'autorité parentale - formulaire : Demande en rectification d'une erreur ou omission matérielle d'un acte d'état civil formulaire : Demande de consultation de pièces annexes d'un acte d'état civil - formulaire : Obtenir des certificats de non PACS - formulaire : Obtenir les consentements nécessaires : Conjoint de l'adoptant - L'adopté - Parent de l'adopté - formulaires pour : - Garantir le remboursement d'une dette - Imprimer la page - Les fiches pratiques de la Justice - Non exécution des obligations du condamné en faveur de la victime - Obtenir un titre exécutoire - Produire des témoignages - Protéger des biens successoraux de nature mobilière - Rechercher la MJD proche de votre domicile en consultant l'annuaire des lieux d'accès au droit - Règlement des conflits à l'amiable : - Réparation du préjudice par un fond de garantie - Requêtes auprès de l'institution : - S'informer, s'orienter et faciliter ses démarches. - Saisir les juridictions civiles : fiche : A quel tribunal s'adresser Moteur de recherche : Trouver les coordonnées de la juridiction dont vous dépendez - service-public.fr - Site : Mariage civil - Sur les litiges entre particuliers : - Téléservice : Demande en revalorisation de pension alimentaire - Victimes : Rubrique aide aux victimes - Voir aussi - Vos droits et démarches - VOUS INFORMER par le biais de fiches thématiques et notices - Vous pouvez télécharger les fiches pratiques Pour plus d'information cliquer ici
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