Auracom - Actualité institutionnelle - samedi 13 février 2010

Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

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Nouveautés du 13.02.2010

[ communaute.vie-publique.fr ]

- communaute.vie-publique.fr/?p=17#comment-1960 - Commentaires sur Politiques publiques: vos commentaires par lady

[ contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr ]

- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/comment-trouver-une-entreprise-100317 - Adressez vous a plusieurs centres de formation, élargissez vos candidatures...
- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/contrat-pro-au-smic-100352 - Un contrat pro payé au SMIC représente en tenant compte du temps que la...
- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/coordination-inspection-de-l-apprentissage-100351 - Il serait tout à fait possible que les contrats d'objectifs et de moyens...
- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/developper-l-apprentissage-dans-les-secteurs-ou-il-est-pe-100315 - Beaucoup de régions financent aujourd'huiEt d'autres pourraient le faire si...
- contribuez.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/debat/mon-experience-de-l-alternance-par-marion-100363 - moi aussi jaimerai faire un bts en alternance mais comment trouver une...

[ giik.net ]

- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog

[ tarn.pref.gouv.fr ]

- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 13/02/2010

[ www.agora2spip.agora.gouv.fr ]

- www.agora2spip.agora.gouv.fr/index.html - « On n'est pas assez riches pour acheter du bon marché. - « Un bien n'est agréable que si on le partage.

[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]

- DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
- DIREN Aquitaine - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets..". Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP) - Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable
- DIREN Aquitaine - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010 - Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité. Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine.
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - 4ème Journée des Associations - A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la forêt landaise dévastée par la dernière tempête ; - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. - Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité. - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010 - « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire : Outils et Méthodes (. - Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine. - Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr - Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets. - Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : - Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)

[ www.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr ]

- www.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/ - www.ateliers-alternance.fr
- www.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/index.html - 0469Réponses - 529Suggestions - Adressez vous a plusieurs centres de formation, élargissez vos candidatures. - Beaucoup de régions financent aujourd'huiEt d'autres pourraient le faire si. - Il serait tout à fait possible que les contrats d'objectifs et de moyens. - moi aussi jaimerai faire un bts en alternance mais comment trouver une. - Un contrat pro payé au SMIC représente en tenant compte du temps que la.

[ www.aube.pref.gouv.fr ]

- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www.aude.pref.gouv.fr ]

- Préfecture de l'Aude : Actualités - Suite
- PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités - Déclaration de nationalité française par le mariage [21-12-2009] Suite

[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]

- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www.bourgogne.culture.gouv.fr ]

- "Un livre, une entreprise" - "Un livre, une entreprise"
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- Les conférences du spectacle vivant en région - Les conférences du spectacle vivant en région
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- La restauration du portail d'Autun - La restauration du portail d'Autun
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- la journée des écoles d'art - la journée des écoles d'art
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- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon

[ www.calvados.pref.gouv.fr ]

- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]

- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 13 Février 1915 Lancement des souscriptions aux obligations de la Défense Nationale. - Le 13 Février 1917 Inculpation, et arrestation de Mata Hari pour espionnage à Paris. - Le 13 Février 1918 Déclaration d'indépendance de la Lithuanie. - Le 13 Février 1946 résolution des Nations unies prenant acte de la définition des crimes contre l'humanité figurant dans la charte du Tribunal Militaire International.

[ www.circulaires.gouv.fr ]

- www.circulaires.gouv.fr/index.html - Actualisation du seuil de tolérance administrative - Aménagement des dispositions relatives à la déduction pour aléas. - Article 91 de la loi de finances pour 2010 - Au titre de l'année 2010, la condition selon laquelle le prix de location doit demeurer fixé dans des limites raisonnables est réputée remplie si le loyer annuel par mètre carré de surface habitable, charges non comprises, n'excède pas un plafond fixé à 173 euros en Ile-de-France et 126 euros dans les autres régions. - Avant le 1er janvier 2009 étaient notamment soumises à cette retenue à la source les rémunérations correspondant à des prestations artistiques. - Bénéfices agricoles. - Commentaire de l'article 25 de la loi de finances rectificative pour 2008 (loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008, JO du 31 décembre 2008) - Conformément aux dispositions de l'article 182 B du code général des impôts (CGI), les sommes payées en rémunération des prestations de toute nature fournies ou utilisées en France donnent lieu à l'application d'une retenue à la source lorsqu'elles sont payées par un débiteur qui exerce une activité en France à des personnes ou des sociétés, relevant de l'impôt sur le revenu ou de l'impôt sur les sociétés, qui n'ont pas dans ce pays d'installation professionnelle permanente. - Conformément aux dispositions du I de l'article 35 bis du code général des impôts, les profits provenant de la location ou de la sous-location en meublé sont exonérés : - si les pièces louées ou sous-louées font partie de la résidence principale du bailleur, étant précisé que l'exonération s'applique, en principe, aux personnes qui réduisent le nombre de pièces qu'elles occupent dans leur logement principal ; - Depuis 2006, les plafonds sont réévalués en tenant compte du nouvel indice de référence des loyers, issu de l'article 35 de la loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 et modifié par l'article 9 de la loi n° 2008-111 du 8 février 2008 pour le pouvoir d'achat, publié par l'Institut national de la statistique et des études économiques. - Dispositions générales. - Dispositions particulières. - Exonération des produits de la location ou de la sous-location d'une partie de la résidence du bailleur consentie à un prix raisonnable. - Impôt sur le revenu. - L'article 25 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative pour 2008 institue une retenue à la source spécifique, codifiée à l'article 182 A bis du CGI, pour les sommes payées, y compris les salaires, en contrepartie de prestations artistiques fournies ou utilisées en France, par un débiteur qui exerce une activité en France à des personnes ou des sociétés, relevant de l'impôt sur le revenu ou de l'impôt sur les sociétés, qui n'ont pas dans ce pays d'installation professionnelle permanente. - L'article 91 de la loi de finances pour 2010 (loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009) a ajouté un nouveau cas d'utilisation de l'épargne professionnelle constituée dans le cadre de la déduction pour aléas prévue à l'article 72 D bis du code général des impôts, tel que réformé par l'article 78 de la loi de finances rectificative pour 2008 (n° 2008-1443 du 30 décembre 2008). - L'ensemble de ce dispositif est commenté dans la documentation administrative 4 F 1113 en date du 7 juillet 1998, nos 14 à 21. - la retenue à la source est libératoire de l'impôt sur le revenu, pour la fraction de rémunération qui n'excède pas la limite supérieure fixée aux III et IV de l'article 182 A du CGI (40 553 âé- pour les sommes perçues en 2009) ; - la retenue à la source est restituable lorsque son montant total excède le montant de l'impôt dû sur l'ensemble des revenus du contribuable, calculé selon les modalités prévues au a de l'article 197 A. Ces nouvelles dispositions, spécifiques aux artistes non-résidents, sont applicables aux sommes versées à compter du 1er janvier 2009. - La retenue à la source n'est ni libératoire de l'impôt sur le revenu, ni restituable lorsqu'elle excède le montant de l'impôt dû. - Le 05-02-2010 Consulter - Le 08-02-2010 Consulter - Le taux de la retenue à la source, fixé en principe à 33,33 %, est, s'agissant des prestations artistiques, ramené à 15 % du montant brut des sommes payées. - Les modalités pour calculer l'actualisation des plafonds restent inchangées (instruction administrative 4 F-1-06 du 2 février 2006). - Les principales caractéristiques de cette retenue à la source sont les suivantes : - la base de la retenue à la source est diminuée des frais professionnels, sous la forme d'un abattement forfaitaire de 10 % non plafonné ; - Les revenus provenant de la location de locaux d'habitation meublés effectuée à titre habituel sont imposables à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux. - Location en meublé. - Modalités de mise en oeuvre du règlement (CE) n°1005/2008 du Conseil du 29.09.08 établissant un système communautaire destiné à prévenir, décourager et éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN). - Modification de la liste des produits exclus. - Notion de prix raisonnable. - Outre les cas déjà prévus, commentés aux paragraphes 30 et suivants de l'instruction administrative du 6 octobre 2009 publiée au bulletin officiel des impôts du 14 octobre 2009 sous la référence 5 E-6-09, l'épargne professionnelle peut désormais être également utilisée en cas de survenance d'un aléa d'origine économique. - Politique commune de la pêche - Modalités de mise en oeuvre du règlement (CE) n°1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN). - Pour apprécier si le prix de location remplit la troisième condition, l'administration publie deux plafonds selon les régions, réévalués chaque année, en deçà desquels le loyer est réputé raisonnable. - Règles particulières applicables aux personnes non domiciliées en France. - Retenue à la source applicable aux sommes versées en rémunération de prestations artistiques. - si le prix de location demeure fixé dans des limites raisonnables. - si les pièces louées constituent, pour les personnes accueillies, leur résidence principale ;

[ www.civs.gouv.fr ]

- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?

[ www.conseil-etat.fr ]

- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - Elle a été imprimée le 2010-02-13 à 09:20. - Elle a été imprimée le 2010-02-13 à 11:19. - Elle a été imprimée le 2010-02-13 à 13:18. - Elle a été imprimée le 2010-02-13 à 15:19. - Elle a été imprimée le 2010-02-13 à 18:43. - Elle a été imprimée le 2010-02-13 à 21:50.

[ www.correze.pref.gouv.fr ]

- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - Le lac de Seilhac - Les tours de Merle - Marché de Brive

[ www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr ]

- www.dac-so.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 05 57 92 56 68). - Consultez le calendrier 2010 des examens théoriques pilote privé BB, ULM et/ou IULM, PPL/A et PPL/H qui seront organisés au siège de la DAC/SO dans la rubrique L'aviation générale -- Examens théoriques. - Pour se procurer un carnet de vol, adressez-vous désormais au SIA (tél.

[ www.ddjs-aude.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Plan du site

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Samedi 13 février 2010

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]

- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos

[ www.developpement-durable.gouv.fr ]

[ www.douane.gouv.fr ]

- www.douane.gouv.fr/index.html - Samedi 13 février 2010 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers

[ www-drdjs-languedoc-roussillon-jeunesse-sports-gouv-fr.aw.atosorigin.com ]

- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Plan du site

[ www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Plan du site

[ www.drogues.gouv.fr ]

- www.drogues.gouv.fr/index.html - C'est quoi l'adolescence ? - Existe-t-il des signes visibles d'un usage de cannabis ? - L'usage de cannabis provoque des effets dont certains peuvent être apparents mais ils varient considérablement.
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4 - Tous les conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_30 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=7#irfaq_47 - Existe-t-il des signes visibles d'un usage de cannabis ? - L'usage de cannabis provoque des effets dont certains peuvent être apparents mais ils varient considérablement...

[ www.drome.pref.gouv.fr ]

- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Fevrier 2010

[ www.drtefp-paysdelaloire.travail.gouv.fr ]

- FSE:Fonds Social Européen - Consultez: - la liste
- FSE:Fonds Social Européen - Consultez: - la liste des structures conventionnées - la DEUXIEME campage de labellisation
- www.drtefp-paysdelaloire.travail.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour: 12/02/2010

[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]

- DTI : DTI - DTI
- organisation : DTI - organisation
- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - rapport activité DTI organisation - samedi 13 février 2010

[ www.education.gouv.fr ]

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]

- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - Agenda de la Préfecture. - Samedi 13 février 2010
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/pref/sections/services_etat/agenda - Agenda de la Préfecture.

[ www.eure.pref.gouv.fr ]

- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement15 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement17 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement20 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement23 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement8 utilisateurs en ligne

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]

- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www.handiguide.gouv.fr ]

- www.handiguide.gouv.fr/index.html - Samedi 13 février 2010

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]

- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Fevrier 2010

[ www.haute-saone.equipement-agriculture.gouv.fr ]

- internet Haute-Saône - Etat des routes et conditions de circulation du 13 février 2010 à 7h00 - Etat des routes et conditions de circulation du 13 février 2010 à 7h00
- www.haute-saone.equipement-agriculture.gouv.fr/index.html - Etat des routes et conditions de circulation du 13 février 2010 à 7h00 - Mise à jour le 13/02/2010 : Plan du site - publié le samedi 13 février 2010

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]

- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 février 2010

[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]

- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/02/2010, 09:19 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/02/2010, 11:19 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/02/2010, 13:18 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/02/2010, 15:19 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/02/2010, 17:51 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 13/02/2010, 20:53

[ www.interieur.gouv.fr ]

- www.interieur.gouv.fr/accessibility - Informations d'accessibilité
- www.interieur.gouv.fr/advanced_search_form - Aller au moteur de recherche interne
- www.interieur.gouv.fr/index.html - Aller à la page d'accueil - Aller au contenu - Aller au menu - Aller au moteur de recherche interne - Contacter l'administrateur du site - Informations d'accessibilité - Publié le : 06/02/2010 12:20 ) - Publié le : 08/02/2010 09:26 ) - Publié le : 09/02/2010 18:11 ) - Publié le : 11/02/2010 18:26 ) - Publié le : 15/01/2010 09:52 ) - Publié le : 27/01/2010 10:53 ) - Aller au contenu - Aller au menu

[ www.journal-officiel.gouv.fr ]

- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour

[ www.justice.gouv.fr ]

- www.justice.gouv.fr/index.html - 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ?
- Ministère de la Justice - Portail : La Justice face à la Crise - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
- Ministère de la Justice - Portail : Aide juridictionnelle : les nouveaux barèmes 2010 - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
- Ministère de la Justice - Portail : « L'ENM par ceux qui l'ont vécue » Témoignages 1958-2008 - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
- Ministère de la Justice - Portail : Les condamnations en 2008 - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
- Ministère de la Justice - Portail : Les chiffres-clés de la Justice - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
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[ www.la-coursive.com ]

- www.la-coursive.com/ - La Coursive

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]

- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/104000077/ - Inégalités et discriminations - Pour un usage critique et responsable de l'outil statistique : rapport du comité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations (COMEDD)

[ www.languedoc-roussillon.jeunesse-sport.gouv.fr ]

- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Plan du site

[ www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ]

- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Plan du site

[ www.legifrance.gouv.fr ]

- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Sat Feb 13 09:20:06 CET 2010 - Sat Feb 13 11:19:14 CET 2010 - Sat Feb 13 13:18:39 CET 2010 - Sat Feb 13 15:19:09 CET 2010 - Sat Feb 13 17:55:43 CET 2010 - Sat Feb 13 20:54:57 CET 2010

[ www.letheatre-poitiers.com ]

- www.letheatre-poitiers.com/ - Théâtre de Poitiers

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]

- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 février 2010

[ www.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]

- www.maine-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www.mecenat.culture.gouv.fr ]

- www.mecenat.culture.gouv.fr/index.html - 12 février 2010 - 3 février 2010 - Le dossier - Rencontre professionnelle France Suisse : "Le mécénat et les fondations culturelles en France et en Suisse : convergences et spécificités", une initiative du ministère de la Culture et de la Communication et de l'Office fédéral de la culture, menée en collaboration avec les deux ambassades.
- Document pdf - Le dossier

[ www.moulinduroc.asso.fr ]

- Moulin du Roc (CAC) - Moulin du Roc

[ www.outre-mer.gouv.fr ]

- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/communiques_presse#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/communiques_presse&print=true#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/dossiers_thematiques#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/logo.jpg#formulaire_recherche - Actualité

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]

- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - Proposez et faites labelliser vos projets. - Toute l'info sur l'année de la Biodiversité.

[ www.performance-publique.gouv.fr ]

- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www.picardie.pref.gouv.fr ]

- www.picardie.pref.gouv.fr/index.html - 13/02/2010

[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]

- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Journées européennes du patrimoine 2009 : le bilan - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - Rendez-vous aux jardins 2009 : le bilan
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section1/chapitre_3/bilanjep09/index.html - le bilan
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section1/chapitre_3/bilanrvj09/index.html - le bilan

[ www.premar-manche.gouv.fr ]

- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Pratique des loisirs nautiques - Samedi 13 février 2010
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux - Epaves - Principes généraux
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...) - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens

[ www.presse.justice.gouv.fr ]

- Ministère de la Justice - Presse : Quelles perspectives pour un ministère public européen ? - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ?
- Ministère de la Justice - Presse : Déplacement en Martinique du secrétaire d'Etat - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
- Ministère de la Justice - Presse : Agenda de M. Bockel, secrétaire d'Etat à la justice - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
- Ministère de la Justice - Presse : Agenda de M. Bockel, secrétaire d'Etat à la Justice - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
- Ministère de la Justice - Presse : Interview de Michèle Alliot-Marie à Sud Ouest le 1er février 2010 - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02
- Ministère de la Justice - Presse : Garde à vue - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 12/02 Agenda de Mme Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux 12/02 Clôture des 5e assises sur les prisons en France 11/02 Quelles perspectives pour un ministère public européen ? Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 12/02

[ www.prix-carburants.gouv.fr ]

- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.

[ www.projetsdeurope.gouv.fr ]

- rubrique en erreur - A la reconquête de la qualité de l'eau [ suite ]
- rubrique en erreur - Une école de la deuxième chance [ suite ]
- rubrique en erreur - Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
- rubrique en erreur - Le froid en faveur de l'économie de la Martinique [ suite ]
- rubrique en erreur - A Saint-Dizier, la route n'est plus un obstacle [ suite ]
- rubrique en erreur - Sur le chemin de l'insertion... à mobylette, dans les Ardennes [ suite ]
- rubrique en erreur - Lave et artisanat entrent en fusion à la Réunion [ suite ]
- rubrique en erreur - La RN 106 à 2 x 2 voies, nouvelle épine dorsale du réseau routier gardois [ suite ]
- rubrique en erreur - Calais : Du vent dans les voiles [ suite ]
- rubrique en erreur - Douai : Des mains de fées dans l'industrie [ suite ]
- rubrique en erreur - Houplin-Ancoisne : Une mosaïque de jardins [ suite ]
- rubrique en erreur - En Alsace, des boues sachant sécher... [ suite ]
- rubrique en erreur - Des gardiens bien formés en Aquitaine [ suite ]
- rubrique en erreur - Rully : le château-école de l'hôtellerie [ suite ]
- rubrique en erreur - Dans le Cher, de l'école vers l'entreprise [ suite ]
- rubrique en erreur - En Champagne-Ardenne, favoriser l'intégration par l'alphabétisation [ suite ]
- rubrique en erreur - L'accueil des enfants pour l'accès à l'emploi en Moselle [ suite ]
- rubrique en erreur - Quand deux ambitions se rencontrent en Nord-Pas-de-Calais [ suite ]
- rubrique en erreur - Bonne Pratique EVALUATION [ suite ]
- rubrique en erreur - Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION [ suite ]
- rubrique en erreur - La technopole de l'Aube en Champagne, un tremplin pour l'innovation [ suite ]
- rubrique en erreur - RESINTER : la formation en ligne à la Réunion [ suite ]
- rubrique en erreur - A la reconquête des quais de Bordeaux [ suite ]
- rubrique en erreur - L'étang des Landes au coeur du développement de l'Est Creusois [ suite ]
- www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html - A la reconquête de la qualité de l'eau - A la reconquête des quais de Bordeaux - à mobylette, dans les Ardennes - A Saint-Dizier, la route n'est plus un obstacle - Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION - Bonne Pratique EVALUATION - Calais : Du vent dans les voiles - Dans le Cher, de l'école vers l'entreprise - Des gardiens bien formés en Aquitaine - Douai : Des mains de fées dans l'industrie - En Alsace, des boues sachant sécher. - En Champagne-Ardenne, favoriser l'intégration par l'alphabétisation - Houplin-Ancoisne : Une mosaïque de jardins - L'accueil des enfants pour l'accès à l'emploi en Moselle - L'étang des Landes au coeur du développement de l'Est Creusois - La RN 106 à 2 x 2 voies, nouvelle épine dorsale du réseau routier gardois - La technopole de l'Aube en Champagne, un tremplin pour l'innovation - Lave et artisanat entrent en fusion à la Réunion - Le froid en faveur de l'économie de la Martinique - Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement - Quand deux ambitions se rencontrent en Nord-Pas-de-Calais - RESINTER : la formation en ligne à la Réunion - Rully : le château-école de l'hôtellerie - Sur le chemin de l'insertion. - Une école de la deuxième chance

[ www.qualif.guadeloupe.pref.gouv.fr ]

- www.qualif.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr ]

- www.qualif.maine-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]

[ www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]

- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr/accueil/index.html#contenu_page - Aller au contenu - Aller au sommaire

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]

- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 05/02/2010 12:17 - 28/01/2010 11:07 - En savoir plus - Fermeture du service des cartes grises à Melun et à Fontainebleau les 8 et 15 février 2010 - Les Lundis 8 et 15 février 2010, le service des cartes grises de la Préfecture de Seine-et-Marne à Melun et de la Sous-Préfecture à Fontainebleau seront fermés au public. - Pour tout savoir sur la réforme des collectivités territoriales, veuillez cliquer sur "En savoir plus". - Réforme des collectivités territoriales - Samedi 13 Février 2010 - Un nouveau site Internet vient d'être créé : www.lareformedescollectivites.fr.
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_exceptionn/view - Fermeture du service des cartes grises à Melun et à Fontainebleau les 8 et 15 février 2010 05/02/2010 12:17 - Les Lundis 8 et 15 février 2010, le service des cartes grises de la Préfecture de Seine-et-Marne à Melun et de la Sous-Préfecture à Fontainebleau seront fermés au public. En savoir plus >>>
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/reforme_des_collecti/view - Réforme des collectivités territoriales 28/01/2010 11:07 - Un nouveau site Internet vient d'être créé : www.lareformedescollectivites.fr. Pour tout savoir sur la réforme des collectivités territoriales, veuillez cliquer sur "En savoir plus". En savoir plus >>>

[ www.senat.fr ]

- PROJET DE LOI RELATIF À L'ACTION EXTÉRIEURE DE L'ÉTAT - Action extérieure de l'État
- www.senat.fr/index.html - Action extérieure de l'État Jeux d'argent et de hasard

[ www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]

- www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr/index.html - reglementation site de commerce tourisme transport - reglementation tourisme site de commerce transport - reglementation transport site de commerce tourisme - reglementation transport tourisme site de commerce - site de commerce reglementation transport tourisme

[ www.sports.gouv.fr ]

- www.sports.gouv.fr/index.html - du 12/2/2010 au 28/2/2010 - Jeux Olympiques d'Hiver : - : Vancouver (Canada)

[ www.tarn.pref.gouv.fr ]

- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 13/02/2010

[ www.videoprotection.interieur.gouv.fr ]

- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/index.html - Nombre de visites : 328931 - Nombre de visites : 329010 - Nombre de visites : 329116 - Nombre de visites : 329170 - Nombre de visites : 329357 - Nombre de visites : 329455

[ www.vie-publique.fr ]

- www.vie-publique.fr/index.html - 12/02 : Inégalités et discriminations - Pour un usage critique et responsable de l'outil statistique : rapport du comité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations (COMEDD) - Commentaires sur Politiques publiques: vos commentaires par lady

[ www.vienne.pref.gouv.fr ]

- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Annonces-judiciaires-et-legales-pour-2010 - Annonces judiciaires et légales pour 2010
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Grippe-A-H1N1-Prevenir-la-pandemie-dans-la-Vienne - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Mobilisation-pour-l-Emploi-Lancement-du-contrat-unique-d-insertion-et-reconduction-du-contrat-d-accompagnement-a-l-emploi - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Mobilisation-pour-l-Emploi-Lancement-du-contrat-unique-d-insertion-et-reconduction-du-contrat-d-accompagnement-a-l-emploi - Mobilisation pour l'Emploi : Lancement du contrat unique d'insertion et reconduction du contrat d'accompagnement à l'emploi
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Reforme-de-lapprentissage-et-de-lalternance-Participez-au-debat-sur-le-site-wwwateliers-alternancefr - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Reforme-de-lapprentissage-et-de-lalternance-Participez-au-debat-sur-le-site-wwwateliers-alternancefr - Réforme de l'apprentissage et de l'alternance
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Ainsi, toute personne souhaitant se protéger contre le virus, peut se faire vacciner : - Annonces judiciaires et légales pour 2010 - chez un médecin libéral, qui peut se procurer les vaccins dans les pharmacies d'officine ; - dans le centre de vaccination du CHU de Poitiers, qui se situe dans les locaux de la médecine du travail, Pavillon Le Blaye, à compter du mercredi 3 février 2010 : - Grippe A H1N1: Prévenir la pandémie dans la Vienne - L'objectif est de favoriser l'accès rapide à un emploi durable des personnes sans emploi rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle, dans le cadre d'un contrat aidé simpl. - Le 13 Février 2010 - Le jeudi de 13 heures 30 à 16 heures 30 - Le mercredi de 13 heures 30 à 16 heures 30 - Mobilisation pour l'Emploi : Lancement du contrat unique d'insertion et reconduction du contrat d'accompagnement à l'emploi - Nouveau dispositif de vaccination Depuis le 12 janvier 2010, les médecins libéraux et le CHU de Poitiers prennent le relais pour assurer la vaccination. - Participez au débat sur le site www.ateliers-alternance.fr - Pour en savoir plus sur la vaccination, veuillez télécharger les documents : Je me fais vacciner centres de vaccinations et horaires d'ouverture : Fermeture définitive de tous les centres le 30 janvier 2010. - Réforme de l'apprentissage et de l'alternance
- Document pdf - centres de vaccinations et horaires d'ouverture
- Document pdf - Je me fais vacciner

[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]

- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le samedi 13 février 2010 à 09h54 - Actualisation le samedi 13 février 2010 à 15h53 - Bulletin émis le : 13/02/2010 à 09:06:20 - Bulletin émis le : 13/02/2010 à 15:51:24 - Carte de référence : 13022010_10 - Carte de référence : 13022010_16 - Prochain bulletin le : 13/02/2010 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 14/02/2010 à 10:00:00 - Prochaine édition le dimanche 14 février 2010 à 10h00 - Prochaine édition le samedi 13 février 2010 à 16h00

[ www.volontariat.gouv.fr ]

- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Aurore Dazard, volontaire Ã la mairie de Montfermeil - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pierre Gerslte Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle. - Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel. - Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"

[ www.yonne.pref.gouv.fr ]

- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent Tarifs des passeports DDCSPP : conditions d'accueil du public pendant le déménagement Conservation des archives publiques Convocation des électeurs pour l'élection des conseillers régionaux

[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]

- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 13 Février 2010

[ www2.culture.gouv.fr ]

- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=13&mois_affiche=2 - 13