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ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr ]
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DDEA des Ardennes - Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010
- Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010
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ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr/index.html
- Ces missions sont exercées pour le compte :
- Cette édition sera l'opportunité de valoriser les changements de comportements déjà observés, derrière un seul mot d'ordre : « Passez au durable, ça marche !
- Création de la DDT
- du ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, du ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche, du ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales.
- L'appel à projets 2010 est lancé.
- l'économie agricole et agro-alimentaire la connaissance, l'aménagement du territoire et l'urbanisme le logement et la rénovation urbaine l'eau, la forêt, l'environnement et la prévention des risques l'ingénierie d'appui territorial et l'aide technique aux collectivités (Atesat) la Sécurité routière et l'éducation routière
- Le 1er janvier 2010, une partie du bureau de l'urbanisme, de l'environnement et de la culture (BUEC) de la préfecture a rejoint les services de la direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) pour former une nouvelle direction : la direction départementale des Territoires (DDT).
- Les missions de la DDT
- Mise à jour le 05/01/2010 : Plan du site
- Placée sous l'autorité du Préfet, la direction départementale des Territoires des Ardennes regroupe l'ensemble des missions précédemment exercées par la DDEA et une partie de celles exercées par le BUEC de la préfecture.
- publié le mardi 05 janvier 2010
- Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010
- Ses principaux domaines de compétences sont :
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Assérac, Pornichet (Thermes) et la Turballe en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne Comités de protection des personnes le dossier-type de demande d'autorisation de lieu de recherche biomédicale [21 decembre 2009]
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Document pdf
- en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne Comités de protection des personnes le dossier-type de demande d'autorisation de lieu de recherche biomédicale [21 decembre 2009] pharma flash ouest, l'information des pharmaciens d'officine - au sommaire du pharma flash ouest n 4 : les préparations pharmaceutiques et la
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- aides soignants mise à jour de la fiche [4 janvier 2010]
- internat en pharmacie & internat en médecine : dates commissions & choix "semestre mai 2010" [26 novembre 2009]
- les acteurs de lutte contre les exclusions (ALCE) : nouveaux annuaires de loire atlantique, maine loire, mayenne et vendée [23 décembre 2009]
- les indicateurs médico-sociaux des établissements pour personnes handicapées de la région :[5 janvier 2010]
- Nouvelle liste des terrains de stages agréés pour la formation de masseur kinésitérapeute [4 janvier 2010]
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Devenir aide-soignant
- mise à jour de la fiche [4 janvier 2010] Nouvelle liste des terrains de stages agréés pour la formation de masseur kinésitérapeute [4 janvier 2010] internat en pharmacie & internat en médecine : dates commissions & choix "semestre mai 2010" [26 novembre 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point sur
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L'internat en pharmacie
- internat en pharmacie & internat en médecine : dates commissions & choix "semestre mai 2010" [26 novembre 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point sur la situation en maine loire [24 décembre 2009] le Plan régional santé environnement 2010-2013 (PRSE2) en phase d'élaboration : toute l'actualité des groupe
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L'internat en médecine
- internat en médecine : dates commissions & choix "semestre mai 2010" [26 novembre 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point sur la situation en maine loire [24 décembre 2009] le Plan régional santé environnement 2010-2013 (PRSE2) en phase d'élaboration : toute l'actualité des groupes de travail [24 décembr
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Document pdf
- Nouvelle liste des terrains de stages agréés pour la formation de masseur kinésitérapeute [4 janvier 2010] internat en pharmacie & internat en médecine : dates commissions & choix "semestre mai 2010" [26 novembre 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point sur la situation en maine loire [24 décembre 2009]
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Annuaire des acteurs de la lutte contre les exclusions (AALCE)
- les acteurs de lutte contre les exclusions (ALCE) : nouveaux annuaires de loire atlantique, maine loire, mayenne et vendée [23 décembre 2009] aides soignants mise à jour de la fiche [4 janvier 2010] Nouvelle liste des terrains de stages agréés pour la formation de masseur kinésitérapeute [4 janvier 2010] internat en pharmacie & internat en médecine : dates com
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Les indicateurs médico-sociaux secteur handicap
- les indicateurs médico-sociaux des établissements pour personnes handicapées de la région :[5 janvier 2010] les acteurs de lutte contre les exclusions (ALCE) : nouveaux annuaires de loire atlantique, maine loire, mayenne et vendée [23 décembre 2009] aides soignants mise à jour de la fiche [4 janvier 2010] Nouvelle liste des terrains de stages agréés pour la format
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- (printable version)
- (printable version)
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www.ain.pref.gouv.fr ]
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www.ain.pref.gouv.fr/index.html
- 28/10/2009 16:23:
- Cette campagne choc, la première en France parce.
- Courriers électroniques frauduleux : les services des impôts appellent à la vigilance
- En juillet dernier, après un incendie dramatique, le Gouvernement avait pris l'engagement de lancer avant la fin de l'année une campagne choc pour sensibiliser les français sur les risques d'incendies domestiques.
- Le nombre d'incendies a doublé ces vingt dernières années : 1 incendie toutes les deux minutes, plus de 10.000 blessés et 800 morts par an en France.
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www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/1_incendie_domestiqu/view
- 1 incendie domestique toutes les 2 minutes : une campagne est lancée pour sauver des vies 17/12/2009 10:52 : publish --> 10 kB -->
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www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/courriers_electroniq/view
- -->
- 10 kB
- 28/10/2009 16:23
- Courriers électroniques frauduleux : les services des impôts appellent à la vigilance
- publish
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations
- C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
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DIREN Aquitaine - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets..". Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)
- Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable
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DIREN Aquitaine - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010
- Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité. Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine.
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- 4ème Journée des Associations
- A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la forêt landaise dévastée par la dernière tempête ;
- C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable.
- Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité.
- La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010
- « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire : Outils et Méthodes (.
- Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine.
- Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr
- Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire.
- Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets.
- Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme :
- Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
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www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- A LA UNE Une nouvelle organisation de l Etat dans le departement: 2 directions departementales interministerielles
- Conformément à ce qu.
- Horaires Centres de vaccination Janvier 2010
- Nouveau numéro de téléphone du standard de la DDSV 03 24 33 66 00 Elections régionales et de l'Assemblée de Corse:
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Document pdf
- Une nouvelle organisation de l Etat dans le departement: 2 directions departementales interministerielles
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www.auvergne.pref.gouv.fr ]
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www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- (Mise à jour des horaires d'ouverture le 30/12/2009) Pour en savoir plus : www.pandemie-grippale.gouv.fr Appel à volontariat auprès des personnels médicaux pour le fonctionnement des équipes de vaccination
- Plan du site Mentions légales Mise à jour : 5 janvier 2010
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www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
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www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html
- Cette fusion s'inscrit dans le cadre de la réforme des structures territoriales de l'Etat.
- Depuis début janvier la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Basse-Normandie est créée (DREAL).
- elle remplace et reprend les compétences de ces trois directions.
- Elle résulte de la fusion de la DIREN de la DRE et de la DRIRE ;
- En attendant la mise en ligne du nouveau site Internet de la DREAL, le présent portail Équipement en Basse-Normandie reste actif.
- La DREAL est le service régional unifié du ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer.
- Mise à jour le 05/01/2010 : Plan du site
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www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
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INTERNET DIREN-BRETAGNE
- Arrêté de renouvellement des membres de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de la Vilaine
- En savoir plus
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INTERNET DIREN-BRETAGNE
- En savoir plus
- Subventions associations 2010
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INTERNET DIREN-BRETAGNE
- Arrêté du 18 novembre 2009 Nouveau SAGE Loire - Bretagne
- En savoir plus
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www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 15 décembre 2009
- 17 décembre 2009
- 18 décembre 2009 [
- 21 décembre 2009 [
- Actualités du Ministère de l'Ecologie du Développement et de l'Aménagement Durables
- Arrêté de renouvellement des membres de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de la Vilaine
- Arrêté du 18 novembre 2009 Nouveau SAGE Loire - Bretagne
- Arrêté du 18 novembre 2009 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures
- Bienvenue sur le site de la DIREN
- Cette plaquette est destinée à aider les entreprises, tout particulièrement les PME, à organiser l'échange de données dans REACH et à se tourner vers les bons interlocuteurs.
- Consultation en cours sur un projet de décret modifiant les dispositions du code de l'environnement relatives à certains fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques
- Elle vise particulièrement à améliorer le débat public et assurer la transparence tant sur l'état de l'environnement que sur l'aménagement durable du territoire, en favorisant l'information de tous.
- En savoir plus
- En savoir plus]
- L'article R. 543-93 du code de l'environnement dispose que les opérateurs peuvent réintroduire ou réutiliser les fluides frigorigènes récupérés à condition qu'ils soient conformes à leur (.
- La politique de diffusion de la connaissance environnementale est une priorité de la Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Bretagne.
- le présent site, qui est plus spécifiquement consacré à ses productions et à sa communication institutionnelle ;
- le site partenarial « Bretagne Environnement », mis en place par l'Etat et la Région Bretagne avec la collaboration de nombreux acteurs de l'environnement en Bretagne qui développe une vocation pédagogique en direction du grand public.
- Les demandes de subvention des associations doivent parvenir à la DIREN avant le 31 janvier 2010, afin de pouvoir bénéficier d'un versement avant la fin du premier semestre.
- Les dossiers présentés après cette date seront examinés en fonction de la disponibilité des crédits .
- Lettre de l'ONERC n°3 - décembre 2009
- Lettres de l'ONERC / actu
- Modifiant l'arrêté du 16 septembre 2008 renouvelant l'ensemble des membres de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de la Vilaine
- Pour être instruits, les dossiers doivent être déposés avec le formulaire CERFA et les pièces correspondantes .
- Pour l'accès à l'information environnementale, la DIREN Bretagne privilégie deux sites web :
- REACH : Formez vos SIEF
- Subventions associations 2010
- Un seul dossier par association doit être déposé, quelque soit le nombre d'actions présentées.
- Vous pouvez la télécharger ci (.
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www.budget.gouv.fr ]
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www.budget.gouv.fr/index.html
- 30 décembre 2009 - Publication de la loi de finances pour 2010 loi n 2009-1673
- 30 décembre 2009 - Publication de la loi de finances rectificative pour 2009 Loi n 2009-1674
- Cette loi, présentée le 14 octobre 2009 en Conseil des ministres et votée le 26 novembre par les Chambres, fait face à la plus grave récession de l'après-guerre : confronté à la baisse des recettes, le gouvernement poursuit l'effort de maîtrise de la dépense maladie et s'attaque aux niches sociales pour faire face aux dépenses.
- Finances - 30 décembre 2009
- La loi 2009-1646 de financement de la sécurité sociale pour 2010
- La loi de finances pour 2010 a été publiée au Journal officiel.
- La loi n° 2009-1673 de finances pour 2009
- La réforme de la taxe professionnelle coûtera près de 12 milliards d'euros à l'État en 2010.
- Le budget pour 2010 modifie profondément la fiscalité des entreprises.
- Le Parlement avait adopté définitivement le projet de loi le 18 décembre.
- Le projet prévoit un déficit supérieur à 110 milliards.
- Publication de la loi de finances pour 2010
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
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Objet non trouvé!
- Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010
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Objet non trouvé!
- Mettez vos talents de technicien au profit d'une mission de service public, devenez technicien de l'industrie et des mines
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Cette édition sera l'opportunité de valoriser les changements de comportements déjà observés, derrière un seul mot d'ordre : « Passez au durable, ça marche !
- L'appel à projets 2010 est lancé.
- Mettez vos talents de technicien au profit d'une mission de service public, devenez technicien de l'industrie et des mines
- Mise à jour le 05/01/2010 : Plan du site
- Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010
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www.charente.pref.gouv.fr ]
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www.charente.pref.gouv.fr/Alerte météo niveau orange
- Alerte météo niveau orange " neige et verglas"
-
www.charente.pref.gouv.fr/index.html
- 30/12/2009 Comment bénéficier des mesures ?
- Alerte météo niveau orange " neige et verglas"
- Des informations sur les conséquences des intempéries sur l'état des routes départementales ainsi que sur les transports scolaires sont en ligne sur le site internet du Conseil général 04/01/2010 Dispositif hivernal
- Les cumuls varieront de 2 à 5 cm.
- Météo France vient de placer le département en vigilance "orange" pour des chutes de neige et du verglas mercredi 6 janvier de 4 heures à 16 heures .
- Pour en savoir plus le site du ministère de l'agriculture Pour contacter le médiateur national 16/12/2009 Toutes les actualités
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www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
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www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 5 Janvier 1871 Bombardement de la Ville de Rocroi par les Prussiens.
- Le 5 Janvier 1915 Le général Foch prend le commandement du Groupe d'Armées du Nord.
- Le 5 Janvier 1918 Dissolution de l'assemblée constituante russe, dans laquelle les Russes étaient minoritaires.
- Proclamation de l'Union Soviétique.
[
www.circulaires.gouv.fr ]
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
- Calcul des tarifs pour les établissements accueillant des jeunes handicapés en internat, semi-internat et externat
- Ce dispositif est applicable aux opérations engagées avant le 31 décembre 2010.
- Cette même note précise également les laboratoires agréés pour le typage moléculaire des virus de la FCO.
- Cette note a pour objet de compléter la note de service DPMA/SDPM/N2009-9629 du 09 décembre 2009 en fixant une liste de navires supplémentaires retenus au plan de sortie de flotte et de préciser parmi eux la liste des navires inscrits à la bourse d'échange.
- Circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
- CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/1A/DGAS/5B/391 du 30 décembre 2009 relative au mode de tarification des établissements pour enfants et jeunes adultes handicapés mentionnés au 2° de l'article L. 312-1 du CASF et aux modalités de participation des usagers accueillis au titre des amendements
- Comme la précédente, cette nouvelle circulaire n'a aucune portée réglementaire.
- Commentaires de l'article 149 de la loi de finances pour 2009 (n°2008-1425 du 27 decembre 2008)
- Commentaires de l'article 150 de la loi de finances pour 2009 (n°2008-1425 du 27 décembre 2008)
- Crédit d'impôt pour dépenses de production d'oeuvre phonographiques
- Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2010.
- Elle constitue seulement, comme son nom l'indique, un guide de bonnes pratiques à l'usage des acheteurs publics, pour l'exercice de leurs nouvelles libertés.
- Elle sera, le cas échéant, complétée par une ou plusieurs notes ultérieures.
- Elle sera suivie d'une dernière note annonçant les derniers résultats de la bourse d'échange et fixant la liste définitive des navires retenus au plan de sortie de flotte
- Exonération de l'indemnité de départ volontaire versée aux ouvriers de l'Etat du ministère de la Défense.
- Exonération du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière au bénéfice de certains militaires.
- Impôt sur le revenu.
- L'annexe de l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin a été modifiée afin d'y inclure les procédures techniques nécessaires à l'identification des sangliers détenus au sein des établissements d'élevage, de vente ou de transit de catégorie A ou de catégorie B.
- L'article 52 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion étend le bénéfice du taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux ventes et à la construction de logements neufs destinés à être affectés à l'habitation principale de personnes physiques qui bénéficient d'un prêt à remboursement différé octroyé par un organisme collecteur associé de l'Union d'économie sociale du logement (UESL), si ces personnes accèdent pour la première fois à la propriété et respectent les plafonds de ressources prévus pour les titulaires de contrats de location-accession.
- La présente instruction commente ces dispositions.
- La présente note de service actualise la liste des laboratoires agréés pour une durée de 5 ans renouvelable pour le dépistage virologique de la fièvre catarrhale ovine par RT- PCR en temps réel.
- Le 28-12-2009 Consulter
- Le 29-12-2009 Consulter
- Le 30-12-2009 Consulter
- Le 31-12-2009 Consulter
- Les modifications apportées au droit de la commande publique depuis 2006 et, notamment le relèvement des seuils de passation des marchés publics et l'allègement des procédures de passation opérés dans le cadre du plan de relance de l'économie, ainsi que l'institution en 2009 du nouveau référé contractuel, rendent nécessaire une refonte de la circulaire du 3 avril 2006.
- Les parties grisées identifient les compléments par rapport à la note qu'elle abroge et remplace
- liste de laboratoires agréés pour le dépistage virologique et le typage de la fièvre catarrhale ovine par RT- PCR en temps réel
- Mise en oeuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 2 octobre 2009 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anchois et le cabillaud (complément)
- Modification de l'instruction du 16 avril 2008 relative au crédit d'impôt pour dépenses de production d'oeuvre phonographiques, parue au bulletin officiel des impôts 4 A-8-09
- Notification du barèmes de retenue à la source sur les indemnités de fonction pour 2010
- Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin modifié par arrêté du 17 juillet 2009.
- Régime applicable en matière d'impôt sur le revenu
- Retenue à la source sur les indemnités de fonction des élus locaux
- Sont modifiés, la modulation par région des taux de taxe intérieure de consommation du gazole et des supercarburants, la valeur forfaitaire servant d'assiette à la taxe sur la valeur ajoutée de certains produits pétroliers, les taux de rémunération perçue au du Comité Professionnel des Stocks Stratégiques Pétroliers (CPSSP), le taux de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les lubrifiants.
- Taux applicable aux opérations d'accession à la propriété assortie d'un prêt à remboursement différé.
- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
- Traitements et salaires.
- traitements et salaires.
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.conseil-etat.fr ]
-
Conseil d'État : Accueil
- La régulation économique et financière après la crise : bilan et perspectives
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- 27 novembre 2009
- Elle a été imprimée le 2010-01-05 à 09:21.
- Elle a été imprimée le 2010-01-05 à 11:22.
- Elle a été imprimée le 2010-01-05 à 13:22.
- Elle a été imprimée le 2010-01-05 à 15:25.
- La régulation économique et financière après la crise : bilan et perspectives La quatrième et dernière conférence du cycle dédié à la "Régulation de crises, régulation en crise", aura lieu le 25 janvier 2010
[
www.ddm.gouv.fr ]
-
Promulgation de la loi n° 2010-1 du 4 janvier 2010 relative à la protection du secret des sources des journalistes
- Promulgation de la loi n° 2010-1 du 4 janvier 2010 relative à la protection du secret des sources des journalistes - 5/01/2010 Le projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes, modifié par le Sénat le 5 novembre 2008, a été adopté sans modification en 2e lecture par l'Assemblée Nationale le 21 décembre 2009 et publié au journal officiel du 5 janvier 2010.
-
www.ddm.gouv.fr/index.html
- Le projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes, modifié par le Sénat le 5 novembre 2008, a été adopté sans modification en 2e lecture par l'Assemblée Nationale le 21 décembre 2009 et publié au journal officiel du 5 janvier 2010.
- Promulgation de la loi n° 2010-1 du 4 janvier 2010 relative à la protection du secret des sources des journalistes
[
www.deux-sevres.com ]
-
www.deux-sevres.com
- Des informations sur les conséquences des intempéries sur l'état des routes départementales ainsi que sur les transports scolaires sont en ligne sur le site internet du Conseil général
[
www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
-
Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Alerte Météo France
- Des informations sur les conséquences des intempéries sur l'état des routes départementales ainsi que sur les transports scolaires sont en ligne sur le site internet du Conseil général ainsi que sur le téléphone messagerie au 05 49 06 76 00.
- La neige devrait atteindre le bocage en fin de nuit et il devrait neiger à Niort vers 6 ou 7 heures mercredi matin.
- La perturbation quittera le département vers midi par le mellois.
- Les cumuls varieront de 2 à 5 cm.
- Les six centres de vaccination sont ouverts les lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi de 09h00 à 13h00 et le mercredi après midi de 15h00 à 19h00 .
- Météo France
- Météo France vient de placer le département en vigilance "orange" pour des chutes de neige et du verglas mercredi 6 janvier au matin.
- Vaccination contre la grippe pandémique A (H1N1)
[
www.europe.gouv.fr ]
-
www.europe.gouv.fr/index.html
- Discours du Premier ministre au Congrès du Parti populaire européen 10/12/2009
- La présidence espagnole en chiffres 5/1/2010
- Les Trios présidentiels : "une mise en cohérence des stratégies européennes" selon Elvire Fabry 5/1/2010
[
www.gouv.nc ]
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=17662952
- Suite...
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- Déplacements dans les communes de l'intérieur et des Iles
- Le 27 novembre dernier, Philippe GERMAIN, membre du gouvernement en charge de l'économie, de l'industrie ...
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- 05-JAN-10 Economie et Finance
- 60 personnes ont trouvé la mort sur les routes de Nouvelle-Calédonie depuis le début .
- Déplacements dans les communes de l'intérieur et des Iles
- En Nouvelle-Calédonie on estime que près de 20 000 personnes seraient atteintes du diabète et la moitié d'entre elles l'ignorerait.
- Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie - 8 Route des Artifices - BP M2 - 98849 Nouméa Cedex : Plan du site : Mentions légales
- La journée de l'école
- La réforme de la Fonction Publique devant le Congrès
- Le 27 novembre dernier, Philippe GERMAIN, membre du gouvernement en charge de l'économie, de l'industrie .
- Le 27 novembre dernier, Philippe GERMAIN, membre du gouvernement en charge de l'économie, de l'industrie et du travail est venu à la rencontre des maires et des acteurs économiques des communes .
- Le gouvernement a organisé le 4 décembre à l'Université de Nouvelle-Calédonie à Nouville, la Journée de l'Ecole.
- Lundi 9 novembre, Simon Loueckhote, membre du gouvernement en charge de la fonction publique, a présenté devant le Congrès une réflexion sur l'évolution .
- Lutter contre le diabète
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- Economie et Finance
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www.gouvernement.fr/gouvernement/ce-qui-change-pour-les-consommateurs-et-les-salaries-au-1er-janvier-2010
- 05/01/2010 14:41:12
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- Article Travail, économie, emploi
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- Ce qui change pour les consommateurs et les salariés au 1er janvier 2010
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- 05/01/2010 16:39:19
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- Article FamilleDoublement du prêt à taux zéro maintenu, crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt plus favorable pour les logements basse consommation, maintien des 25 % d'avantage fiscal du dispositif Scellier, baisse des montants de
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- Ce qui change pour les ménages au 1er janvier 2010
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www.gouvernement.fr/gouvernement/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-mardi-5-janvier-2010
- Compte rendu du Conseil des ministres du mardi 5 janvier 2010
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www.gouvernement.fr/gouvernement/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-mardi-5-janvier-2010
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- 05/01/2010 13:57:15
- Conseil des ministres Convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre la France et la République dominicaine - Création de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail - Di
- Conseil des ministres du 5 janvier 2010
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www.gouvernement.fr/gouvernement/discours-du-premier-ministre-au-congres-du-parti-populaire-europeen
- [gouvernement.fr] Discours du Premier ministre au Congrès du Parti populaire européen 10/12/2009 Entretien du Premier ministre avec le président du Conseil européen 4/12/2009 L'Europe va se doter d'une supervision financière supranationale 3/12/2009 Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 1/12/2009
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www.gouvernement.fr/gouvernement/entree-en-vigueur-du-contrat-unique-d-insertion
- 05/01/2010 11:39:46
- Article Le contrat unique d'insertion, visant à harmoniser les actuels contrats aidés proposés par l'Etat, est entré en vigueur le 1er janvier. Plus équitable pour les salariés, plus simple pour les employeurs, le nouveau
- Entrée en vigueur du contrat unique d'insertion
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www.gouvernement.fr/gouvernement/entretien-du-premier-ministre-avec-le-president-du-conseil-europeen
- [gouvernement.fr] Discours du Premier ministre au Congrès du Parti populaire européen 10/12/2009 Entretien du Premier ministre avec le président du Conseil européen 4/12/2009 L'Europe va se doter d'une supervision financière supranationale 3/12/2009 Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 1/12/2009
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www.gouvernement.fr/gouvernement/famille/liste
- Famille
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www.gouvernement.fr/gouvernement/francois-fillon-a-pekin-plusieurs-decisions-importantes-ont-ete-prises-a-copenhague
- François Fillon à Pékin : "plusieurs décisions importantes ont été prises à Copenhague"
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www.gouvernement.fr/gouvernement/francois-fillon-a-pekin-plusieurs-decisions-importantes-ont-ete-prises-a-copenhague
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www.gouvernement.fr/gouvernement/hausse-du-smic-de-05
- 05/01/2010 11:30:41
- Article Le Smic est porté à 8,86 euros l'heure, soit une revalorisation de 0,5 % et une hausse annuelle totale de 1,7 %. Un salarié au niveau du Smic qui travaille 35 heures est donc rémunéré 1 343,77 euros brut par mois.
- Hausse du Smic de 0,5 %
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www.gouvernement.fr/gouvernement/information-des-consommateurs-sur-les-numeros-surtaxes
- 05/01/2010 11:23:30
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www.gouvernement.fr/gouvernement/information-des-consommateurs-sur-les-numeros-surtaxes
- Article A compter du 1er janvier, les consommateurs qui appellent un numéro surtaxé en seront informés par une annonce gratuite en début d'appel, qui ne peut être inférieure à 10 secondes.
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www.gouvernement.fr/gouvernement/information-des-consommateurs-sur-les-numeros-surtaxes
- Information des consommateurs sur les numéros surtaxés
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www.gouvernement.fr/gouvernement/l-europe-va-se-doter-d-une-supervision-financiere-supranationale
- [gouvernement.fr] Discours du Premier ministre au Congrès du Parti populaire européen 10/12/2009 Entretien du Premier ministre avec le président du Conseil européen 4/12/2009 L'Europe va se doter d'une supervision financière supranationale 3/12/2009 Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 1/12/2009
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www.gouvernement.fr/gouvernement/la-baisse-des-montants-de-la-prime-a-la-casse-et-du-bonus-ecologique
- 05/01/2010 10:34:02
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www.gouvernement.fr/gouvernement/la-baisse-des-montants-de-la-prime-a-la-casse-et-du-bonus-ecologique
- Article Mis en place en 2007 par le Grenelle de l'environnement, les montants de la prime à la casse pour les véhicules de plus de 10 ans sont revus à la baisse depuis 1er janvier 2010. Un décret du 18 décembre 2009 revoit
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www.gouvernement.fr/gouvernement/la-baisse-des-montants-de-la-prime-a-la-casse-et-du-bonus-ecologique
- La baisse des montants de la prime à la casse et du bonus écologique
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-doublement-du-pret-a-taux-zero-maintenu-en-2010
- 05/01/2010 10:22:57
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-doublement-du-pret-a-taux-zero-maintenu-en-2010
- Article Le doublement du prêt à taux zéro dans le neuf a été annoncé, le 4 décembre 2008, par le président de la République dans le cadre du plan de relance. L'objectif est de soutenir les projets immobiliers des ménages dans une période
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-doublement-du-pret-a-taux-zero-maintenu-en-2010
- Le doublement du prêt à taux zéro maintenu en 2010
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-maintien-des-25-d-avantage-fiscal-du-dispositif-scellier
- 05/01/2010 10:31:49
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-maintien-des-25-d-avantage-fiscal-du-dispositif-scellier
- Article Le dispositif Scellier d'incitation à l'investissement locatif est maintenu en 2010. Le durcissement progressif des conditions liées au respect de normes environnementales, initialement prévu pour 2010, est différé d'un an.
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-maintien-des-25-d-avantage-fiscal-du-dispositif-scellier
- Le maintien des 25 % d'avantage fiscal du dispositif Scellier
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-traite-de-lisbonne-est-entre-en-vigueur-le-1er-decembre
- [gouvernement.fr] Discours du Premier ministre au Congrès du Parti populaire européen 10/12/2009 Entretien du Premier ministre avec le président du Conseil européen 4/12/2009 L'Europe va se doter d'une supervision financière supranationale 3/12/2009 Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 1/12/2009
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www.gouvernement.fr/gouvernement/periode-des-soldes
- 05/01/2010 11:21:08
- Article Les soldes d'hiver 2010 débuteront, sauf cas particulier, le mercredi 6 janvier pour une durée de 5 semaines. Les commerçants pourront également proposer, comme en 2009, deux semaines de soldes libres et des opérations de déstocka
- Période des soldes
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www.gouvernement.fr/gouvernement/un-credit-d-impot-sur-les-interets-d-emprunt-plus-favorable-pour-les-logements-basse-co
- 05/01/2010 10:28:39
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www.gouvernement.fr/gouvernement/un-credit-d-impot-sur-les-interets-d-emprunt-plus-favorable-pour-les-logements-basse-co
- Article Le crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt concerne les acquisitions signées et les constructions réalisées depuis le 6 mai 2007. En 2010, il est revu à la hausse pour l'acquisition de logements basse consommation.
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www.gouvernement.fr/gouvernement/un-credit-d-impot-sur-les-interets-d-emprunt-plus-favorable-pour-les-logements-basse-co
- Un crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt plus favorable pour les logements basse consommation
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www.gouvernement.fr/index.html
- A partir du 5 janvier, le ministère de l'Éducation nationale propose la vaccination contre la grippe A(H1N1) à tous les personnels des écoles et des établissements scolaires, publics et privés sous contrat, des services académiques et des établissements publics nationaux.
- Ce qui change pour les ménages au 1er janvier 2010
- Compte rendu du Conseil des ministres du mardi 5 janvier 2010
- Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 23 décembre 2009
- Conseil des ministres du 5 janvier 2010
- Décembre 2009 En marge d'un déplacement à Marseille sur le thème de l'insertion des jeunes en difficulté, le Premier ministre a répondu aux journalistes qui l'interrogeaient sur la place de la burqa en [.
- Décembre 2009 Luc Chatel, ministre de l'Education nationale et porte-parole du Gouvernement présente le compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 23 décembre 2009.
- Des équipes mobiles composées de médecins et d'infirmiers de l'Éducation nationale se déplaceront au sein de certains établissements.
- François Fillon : "La Burqa n'est pas la bienvenue en France"
- janvier 2010
- Janvier 2010 Luc Chatel, ministre de l'Education nationale et porte-parole du Gouvernement présente le compte rendu du Conseil des ministres du mardi 5 janvier 2010.
- Les élèves n'ayant pas encore été vaccinés pourront le faire.
- Lire le compte rendu du Conseil des [.
- Lire le compte rendu du Conseil des ministres [.
- Toutes les brèves
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-la-burqa-n-est-pas-la-bienvenue-en-france
- François Fillon : "La Burqa n'est pas la bienvenue en France"
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-la-burqa-n-est-pas-la-bienvenue-en-france
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www.grippeaviaire.gouv.fr ]
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Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010. - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a annoncé hier qu'elle allait faire appel, comme elle s'y était engagée en novembre, aux médecins libéraux pour participer au schéma de vaccination contre la grippe A (H1N1) en vaccinant dans leurs cabinets. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010
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Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins.
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministère de la Santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministère de la Santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse
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Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010.
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministère de la Santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne BACHELOT-NARQUIN a annoncé hier qu'elle avait donné instruction au directeur général de l'Etablissement public de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) de résilier unilatéralement, pour motif d'intérêt général, les commandes de vaccins contre la grippe A(H1N1) à hauteur de 50 millions de doses sur les 94 millions initialement commandées. Date de publication : 5 janvier
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#171; Ce vaccin a été fait dans l #8217;urgence : il n #8217;est pas fiable ! #187;ble ! »
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins.
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de public
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministère de la Santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministère de la Santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de public
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www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html
- Date de publication : 5 janvier
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux.
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministère de la Santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux.
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins.
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministère de la Santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a annoncé hier qu'elle allait faire appel, comme elle s'y était engagée en novembre, aux médecins libéraux pour participer au schéma de vaccination contre la grippe A (H1N1) en vaccinant dans leurs cabinets.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne BACHELOT-NARQUIN a annoncé hier qu'elle avait donné instruction au directeur général de l'Etablissement public de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) de résilier unilatéralement, pour motif d'intérêt général, les commandes de vaccins contre la grippe A(H1N1) à hauteur de 50 millions de doses sur les 94 millions initialement commandées.
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La vaccination - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Le virus A(H1N1) 2009, les traitements - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Vie économique / Approvisionnement - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Agents publics - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Continuité alimentaire - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Enseignement - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Transports - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Gestion des déchets domestiques - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
[
www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
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www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- 05/01/2010 10:22:57
- 05/01/2010 10:28:39
- 05/01/2010 10:31:49
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- 05/01/2010 11:21:08
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- 05/01/2010 13:57:15
- 05/01/2010 14:41:12
- 05/01/2010 16:39:19
- 17 € pour le demandeur mineur de moins de quinze ans (au lieu de 19 € en 2009).
- 20 € pour le mineur de moins de quinze ans.
- 42 € pour le demandeur mineur de quinze ans et plus (au lieu de 44 € en 2009),
- 45 € pour le demandeur mineur de quinze ans et plus,
- 86 € pour le demandeur majeur (au lieu de 88 € en 2009),
- 89 € pour le demandeur majeur,
- A compter du 1er janvier 2010, les demandes de passeport contenant des photographies d'identité "papier" doivent comprendre l'acquittement du droit de timbre suivant :
- Article A compter du 1er janvier, les consommateurs qui appellent un numéro surtaxé en seront informés par une annonce gratuite en début d'appel, qui ne peut être inférieure à 10 secondes.
- Article Le contrat unique d'insertion, visant à harmoniser les actuels contrats aidés proposés par l'Etat, est entré en vigueur le 1er janvier.
- Article Le crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt concerne les acquisitions signées et les constructions réalisées depuis le 6 mai 2007.
- Article Le dispositif Scellier d'incitation à l'investissement locatif est maintenu en 2010.
- Article Le doublement du prêt à taux zéro dans le neuf a été annoncé, le 4 décembre 2008, par le président de la République dans le cadre du plan de relance.
- Article Le Smic est porté à 8,86 euros l'heure, soit une revalorisation de 0,5 % et une hausse annuelle totale de 1,7 %.
- Article Les soldes d'hiver 2010 débuteront, sauf cas particulier, le mercredi 6 janvier pour une durée de 5 semaines.
- Article Mis en place en 2007 par le Grenelle de l'environnement, les montants de la prime à la casse pour les véhicules de plus de 10 ans sont revus à la baisse depuis 1er janvier 2010.
- Ce qui change pour les consommateurs et les salariés au 1er janvier 2010
- Ce qui change pour les ménages au 1er janvier 2010
- Conseil des ministres Convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre la France et la République dominicaine - Création de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail - Di
- Conseil des ministres du 5 janvier 2010
- En 2010, il est revu à la hausse pour l'acquisition de logements basse consommation.
- Entrée en vigueur du contrat unique d'insertion
- FamilleDoublement du prêt à taux zéro maintenu, crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt plus favorable pour les logements basse consommation, maintien des 25 % d'avantage fiscal du dispositif Scellier, baisse des montants de
- Hausse du Smic de 0,5 %
- Information des consommateurs sur les numéros surtaxés
- L'objectif est de soutenir les projets immobiliers des ménages dans une période
- La baisse des montants de la prime à la casse et du bonus écologique
- La loi de finances pour 2010 a diminué de deux euros le montant du droit de timbre dont doit s'acquitter le demandeur de passeport qui produit des photographies d'identité "papier" à l'appui de son dossier de demande.
- Le doublement du prêt à taux zéro maintenu en 2010
- Le droit de timbre n'est pas modifié pour les demandeurs bénéficiant d'une prise photographique en direct au moyen d'un dispositif de recueil, à savoir :
- Le durcissement progressif des conditions liées au respect de normes environnementales, initialement prévu pour 2010, est différé d'un an.
- Le maintien des 25 % d'avantage fiscal du dispositif Scellier
- Le niveau* 3 [température négative le jour et inférieure à 10 C la nuit] du plan grand froid 2009-2010 a été activé, dans notre département, mardi 5 janvier dernier.
- Les commerçants pourront également proposer, comme en 2009, deux semaines de soldes libres et des opérations de déstocka
- Les mesures prises adaptent le dispositif déjà en place : renforcement des équipes mobiles et du 115 (centre d'appel départementalisé accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7), ainsi qu'ouverture des accueils de jour durant la nuit et mobilisation de capacités d'hébergement supplémentaires.
- munis de photographies "papier"
- Nouveau montant des droits de timbre pour les demandeurs de passeport biométrique
- Période des soldes
- Plus équitable pour les salariés, plus simple pour les employeurs, le nouveau
- Travail, économie, emploi
- Un crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt plus favorable pour les logements basse consommation
- Un décret du 18 décembre 2009 revoit
- Un salarié au niveau du Smic qui travaille 35 heures est donc rémunéré 1 343,77 euros brut par mois.
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
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- Cerfa n 13390*02
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- Cerfa n 13447*02
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- Par arrêté publié au Journal Officiel du 3 janvier 2010, le Premier Ministre a nommé les directeurs départementaux interministériels. Lire la suite...
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Vaccination grippe A H1N1
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- AIDE A LA BREBIS - AIDE A LA CHEVRE - ANNEE 2010
- Cerfa n 13390*02
- Cerfa n 13447*02
- Consultez le communiqué
- Création des Directions départementales interministérielles (DDI) des Hautes-Alpes
- Dernière minute (mise à jour le 05/01/10) : Lire la suite.
- Imprimez la déclaration d'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie ouverte à la circulation publique,
- Imprimez la demande d'organisation de concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique.
- Imprimez la demande d'organisation de manifestation de véhicules terrestres à moteur.
- Lire la suite.
- Par arrêté publié au Journal Officiel du 3 janvier 2010, le Premier Ministre a nommé les directeurs départementaux interministériels.
- Protocole "Loup"
- sans classement final des participants
- Protocole "Loup"
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 05/01/2010
- Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans les Hautes-Pyrénées à fin Novembre 2009
- ASSOCIATIONS
- Les formalités déclaratives relatives aux associations précédemment effectuï¿¿es à la Prï¿¿fecture pour l'arrondissement de Tarbes, sont transfï¿¿rï¿¿es ï¿¿ partir du 1er janvier 2010 ï¿¿ la Direction
- Les formalités déclaratives relatives aux associations précédemment effectuï¿¿es à la Prï¿¿fecture pour l'arrondissement de Tarbes, sont transfï¿¿rï¿¿es ï¿¿ partir du 1er janvier 2010 ï¿¿ la Direction+ Lire la suite.
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Les services de l'état dans les hautes-pyrénées
- ASSOCIATIONS
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Les services de l'état dans les hautes-pyrénées
- Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans les Hautes-Pyrénées à fin Novembre 2009
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www.herault.pref.gouv.fr ]
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www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Hérault : Spécial A, 04/01 - Spécial Zar, 31/12 - Spécial Zaq, 15/12 - 30 novembre 2009
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Fermeture exceptionnelle de la préfecture le mardi 5 janvier 2010 de 10h 30 à 13h 30 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010 (site DRASS) Prix régional de la vocation scientifique et technique des filles , 18/12/09 Doss
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www.immigration.gouv.fr ]
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www.immigration.gouv.fr/index.html
- Eric BESSON participe à une réunion à la Cité des 4000 de La Courneuve à l'occasion du grand débat sur l'identité nationale A l'invitation du Collectif Banlieues Respect, qui regroupe une centaine d'associations impliquées dans l'action au sein des quartiers difficiles, et (.
- Eric BESSON se félicite de la validation de la plus grande partie du décret créant le fichier « ELOI » et annonce un texte remplaçant les dispositions annulées Le Conseil d'Etat a annoncé mercredi 30 décembre 2009 qu'il validait le décret n° 2007-1890 du 26 décembre 2007 portant création d'un traitement (.
- Noyade de neuf migrants tentant de rejoindre la Grèce : Eric BESSON dénonce les filières d'immigration clandestine et appelle l'Union Européenne à accélérer le renforcement de la surveillance des frontières européennes Les corps de neuf migrants morts noyés en tentant de gagner la Grèce à partir de la Turquie ont été découverts depuis cinq jours au large du port grec (.
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Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
- Eric BESSON se félicite de la validation de la plus grande partie du décret créant le fichier « ELOI » et annonce un texte remplaçant les dispositions annulées
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Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
- Eric BESSON participe à une réunion à la Cité des 4000 de La Courneuve à l'occasion du grand débat sur l'identité nationale
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Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
- Noyade de neuf migrants tentant de rejoindre la Grèce : Eric BESSON dénonce les filières d'immigration clandestine et appelle l'Union Européenne à accélérer le renforcement de la surveillance des frontières européennes
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
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www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/01/2010, 09:20
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/01/2010, 11:20
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/01/2010, 13:21
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/01/2010, 15:21
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/01/2010, 17:21
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 05/01/2010, 20:19
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www.jeunes.gouv.fr ]
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www.jeunes.gouv.fr/index.html
- 2010 : l'année internationale de la biodiversité !
- 3046 "Destins
- 3079 Année
- (Accès gratuit et gants obligatoires) 3028 Glissez
- Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale !
- Attention date limite d'inscription selon votre académie !
- Concours VIH Pocket Films concours national de vidéos sur Internet ouvert à tous (2 catégories : -de 18 et +de 18 ans) 3001 Concours VIH
- "Destins croisés, racines mêlées du 20e arrondissement de Paris" Concours littéraire : jeunes participez avant le 15 fév 2010 !
- "Générations, un siècle d'histoire culturelle des Maghrébins en France" (gratuit pour les - 26 ans) à Paris 3024 "Générations,
- Glissez sur les patinoires à Paris !
- Jeunes : le Prix Alexandre Varenne 2010 !
- Le 4e concours national de journaux scolaires et lycéens organisé par le Clemi, la Fondation Varenne et l'association Jets d'encre est lancé.
- Si vous n'avez pas de journal, lancez-vous dans l'aventure !
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3001#3001
- Concours VIH Pocket Films concours national de vidéos sur Internet ouvert à tous (2 catégories : -de 18 et +de 18 ans)
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3024#3024
- "Générations, un siècle d'histoire culturelle des Maghrébins en France" (gratuit pour les - 26 ans) à Paris
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3028#3028
- Glissez sur les patinoires à Paris ! (Accès gratuit et gants obligatoires)
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3046#3046
- "Destins croisés, racines mêlées du 20e arrondissement de Paris" Concours littéraire : jeunes participez avant le 15 fév 2010 !
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www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3078#3078
- 2010 : l'année internationale de la biodiversité !
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3079#3079
- Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale !
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Hérault : Spécial A, 04/01 - Spécial Zar, 31/12 - Spécial Zaq, 15/12 - 30 novembre 2009
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Fermeture exceptionnelle de la préfecture le mardi 5 janvier 2010 de 10h 30 à 13h 30 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010 (site DRASS) Prix régional de la vocation scientifique et technique des filles , 18/12/09 Doss
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- ACTIVATION du NIVEAU 2 du PLAN GRAND FROID [05/01/2010]
- Compte-tenu des prévisions de Météo France pour le département du Lot, le niveau 2 du dispositif « GRAND FROID » est activé sur l'ensemble du département du LOT à partir de mardi 5 janvier 2010, 16 .
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A la Une... Communiqués de presse
- A la une... Communiqués de presse ACTIVATION du NIVEAU 2 du PLAN GRAND FROID [05/01/2010] Compte-tenu des prévisions de Météo France pour le département du Lot, le niveau 2 du dispositif « GRAND FROID » est activé sur l'ensemble du département du LOT à partir de mardi 5 janvier 2010, 16 ... Lire la suite >>
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www.marne.equipement.gouv.fr ]
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DDE de la Marne - Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010
- Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010
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www.marne.equipement.gouv.fr/index.html
- Cette édition sera l'opportunité de valoriser les changements de comportements déjà observés, derrière un seul mot d'ordre : « Passez au durable, ça marche !
- du ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, du ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche, du ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des collectivités territoriales.
- L'appel à projets 2010 est lancé.
- l'économie agricole et le développement rural l'urbanisme, l'habitat et la planification (logement social, renouvellement urbain, urbanisme) la territorialité et le portage des politiques (politiques transversales, analyse et prospective territoriale, appui territorial) l'eau, la forêt, l'environnement et la prévention des risques l'ingénierie et les bâtiments durables (ingénierie publique concurrentielle, constructions publiques, subdivision base aérienne) la sécurité et la prévention des risques naturels, technologiques et routiers.
- Le 1er janvier 2010, la direction départementale de l'équipement (DDE), la direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) et le bureau environnement et développement durable de la Préfecture ont fusionné pour former une nouvelle direction : la direction départementale des Territoires (DDT).
- Les missions de la DDT
- Mise à jour le 05/01/2010 : Plan du site
- Placée sous l'autorité du Préfet, la direction départementale des Territoires de la Marne exerce des missions pour le compte :
- Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2010
- Ses principaux domaines de compétences sont :
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www.martinique.sante.gouv.fr ]
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- La grippe A (H1N1) n'est pas une maladie anodine. Elle peut avoir des conséquences graves. Nous pouvons tous faire quelque chose pour en limiter la propagation. Contre la grippe, la meilleure protection, c'est la vaccination. Les centres de vaccination Courrier du ministre relatif à l'implication des médecins dans la campagne de vaccination
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www.minefe.gouv.fr ]
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www.minefe.gouv.fr/5 janvier 2010 - Niveau record des immatriculations de véhicules neufs en décembre après un an d'application de la prime à la casse
- 5 janvier 2010 - Niveau record des immatriculations de véhicules neufs en décembre après un an d'application de la prime à la casse
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www.minefe.gouv.fr/index.html
- 5 janvier 2009 - La réforme de la taxe professionnelle - Communication présentée en Conseil des ministres du 5 janvier 2010
- 5 janvier 2010 - En décembre, les immatriculations de véhicules particuliers neufs augmentent de 7,5 % avant la baisse de la prime à la casse (Insee)
- 5 janvier 2010 - Niveau record des immatriculations de véhicules neufs en décembre après un an d'application de la prime à la casse
- Ces chiffres reflètent notamment le succès de la prime à la casse mise en place en 2009.
- Cette mesure de relance a permis de dynamiser le secteur automobile qui traversait fin 2008 une crise particulièrement grave.
- Christine LAGARDE et Christian ESTROSI notent que le redressement des ventes a tout particulièrement bénéficié aux marques françaises (+56,3% sur un an).
- Comme l'an passé, Christine LAGARDE a souhaité retracer les principaux points de l'action du Ministère de l'Économie de l'Industrie et de l'Emploi en 2009 et notamment les dates clés de l'année.
- Économie Industrie - 5 janvier 2010
- EmploiTaux de chancellerie Frais de mission Marchés publics Fonds de dotation Médiation Concours ComptabilitéDC4 DC5 La taxe professionnelle Abonnement Textes en cours Contact Publications Taux d'intérêtProduits alimentairesCimentPrix des carburants
- Ils soulignent que les constructeurs français ont su prendre le virage d'une gamme adaptée aux attentes, tout particulièrement en matière de respect de l'environnement puisque 55 % des véhicules neufs vendus en 2009 ont bénéficié d'un bonus écologique, contre 45 %
- La prime à la casse sera maintenue, de façon adaptée, en 2010.
- Les chiffres de l'Insee
- Niveau record des immatriculations de véhicules neufs en décembre après un an d'application de la prime à la casse
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www.pandemie-grippale.gouv.fr ]
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www.pandemie-grippale.gouv.fr
- Pour en savoir plus : www.pandemie-grippale.gouv.fr
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Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010. - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a annoncé hier qu'elle allait faire appel, comme elle s'y était engagée en novembre, aux médecins libéraux pour participer au schéma de vaccination contre la grippe A (H1N1) en vaccinant dans leurs cabinets. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a annoncé qu'elle allait faire appel, comme elle s'y était engagée en novembre, aux médecins libéraux pour participer au schéma de vaccination contre la grippe A (H1N1) en vaccinant dans leurs cabinets. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010.
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Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins.
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministère de la Santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministère de la Santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse
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Grippe A (H1N1) : communiqué de presse de la ministre de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse de la ministre de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux.
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010.
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministère de la Santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse sur la campagne de vaccination entre le 28 décembre et le 3 janvier 2010.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne BACHELOT-NARQUIN a annoncé hier qu'elle avait donné instruction au directeur général de l'Etablissement public de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) de résilier unilatéralement, pour motif d'intérêt général, les commandes de vaccins contre la grippe A(H1N1) à hauteur de 50 millions de doses sur les 94 millions initialement commandées. Date de publication : 5 janvier
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#171; Cette grippe A (H1N1) 2009 est une "grippette" et le virus est anodin #187;mp;#187;
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : communiqué de presse de la ministre de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux.
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins.
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de public
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministère de la Santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins. Date de publication : 5 janvier Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministère de la Santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux. Date de public
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- Date de publication : 5 janvier
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse de la ministre de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux.
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministére de la santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux.
- Grippe A (H1N1) : communiqué de presse du ministère de la Santé sur l'ouverture de la vaccination dans les cabinets médicaux.
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministére de la santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins.
- Grippe A (H1N1) : Communiqué de presse du ministère de la Santé sur la résiliation de commandes de 50 millions de doses de vaccins.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a annoncé hier qu'elle allait faire appel, comme elle s'y était engagée en novembre, aux médecins libéraux pour participer au schéma de vaccination contre la grippe A (H1N1) en vaccinant dans leurs cabinets.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne BACHELOT-NARQUIN a annoncé hier qu'elle avait donné instruction au directeur général de l'Etablissement public de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) de résilier unilatéralement, pour motif d'intérêt général, les commandes de vaccins contre la grippe A(H1N1) à hauteur de 50 millions de doses sur les 94 millions initialement commandées.
- La ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin, a annoncé qu'elle allait faire appel, comme elle s'y était engagée en novembre, aux médecins libéraux pour participer au schéma de vaccination contre la grippe A (H1N1) en vaccinant dans leurs cabinets.
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La vaccination - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Le virus A(H1N1) 2009, les traitements - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Vie économique / Approvisionnement - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Agents publics - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Continuité alimentaire - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Enseignement - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Transports - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Gestion des déchets domestiques - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Afin d'assurer une remontée en puissance progressive du dispositif de vaccination après la période de fin d'année, la Cellule interministérielle de Crise a décidé que les centres de vaccination seront ouverts du 4 au 10 janvier 2010. Date de publication : Décembre 2009 toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
- Du lundi 28 décembre 2009 au dimanche 3 janvier 2010 inclus, le dispositif de vaccination a permis de vacciner pendant la semaine 267 847 personnes. Le cap des 5 millions de personnes vaccinées devrait donc être franchi ce lundi 4 janvier. Date de publication : 4 janvier toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le vir
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www.premar-manche.gouv.fr ]
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www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- Epaves - Principes généraux
- Le 15/09/2005
- Le 20/11/2002
- Le 24/08/2004
- Le 29/06/2004
- Le Préfet maritime
- Les missions
- Les moyens
- Manifestations aériennes
- Mardi 5 janvier 2010
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
- Manifestations aériennes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
-
La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
- Le Préfet maritime
-
La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- (Mise à jour des horaires d'ouverture le 30/12/2009) Pour en savoir plus : www.pandemie-grippale.gouv.fr Appel à volontariat auprès des personnels médicaux pour le fonctionnement des équipes de vaccination
- Plan du site Mentions légales Mise à jour : 5 janvier 2010
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www.sports.gouv.fr ]
-
www.sports.gouv.fr/francais/sport-et-competition/le-calendrier-des-grandes/#calendrier
- Consulter cet agenda
-
www.sports.gouv.fr/index.html
- : AUSTRALIE
- BOBSLEIGH/SKELETON - Championnats d'Europe :
- Consulter cet agenda
- CYCLO-CROSS - Championnats de France :
- CYCLO-CROSS - Championnats du Monde :
- : Dresde - ALLEMAGNE
- du 12/1/2010 au 23/1/2010
- du 16/1/2010 au 17/1/2010
- du 18/1/2010 au 24/1/2010
- du 30/1/2010 au 31/1/2010
- du 9/1/2010 au 10/1/2010
- : Igls - AUTRICHE
- JUDO - Championnats de France :
- le 13/1/2010
- le 28/1/2010
- : Liévin - FRANCE
- : Montbéliard - FRANCE
- : Musée National du Sport - PARIS
- NATATION - Meetings Nationanux (Grands Bassins) :
- : Obihiro - JAPON
- PATINAGE ARTISTIQUE - Championnats d'Europe :
- PATINAGE VITESSE - Championnats d'Europe :
- PATINAGE VITESSE- Championnats du Monde de sprint :
- : Rio de Janeiro - BRESIL
- Sport scolaire et handicap :
- : Tabor - REPUBLIQUE TCHEQUE
- : Tallin - ESTONIE
- TENNIS - Open d'Australie :
- VOILE - Championnats du Monde :
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www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 05/01/10 En décembre, l'opinion des ménages sur la situation économique se dégrade légèrement
- 05 janvier 2010
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 05/01/10 En décembre, l'opinion des ménages sur la situation économique se dégrade légèrement
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 05/01/10 En décembre, les immatriculations de véhicules particuliers neufs augmentent de 7,5 % avant la baisse de la prime à la casse
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www.touteleurope.fr ]
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] La présidence espagnole en chiffres 5/1/2010 Présidence espagnole du Conseil : un agenda déterminé, une place à définir 4/1/2010 Agenda 2010 4/1/2010 Retour sur 2009, l'année européenne de la nouveauté ! 31/12/2009
-
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- [touteleurope.fr] Les Trios présidentiels : "une mise en cohérence des stratégies européennes" selon Elvire Fabry 5/1/2010 La présidence espagnole en chiffres 5/1/2010 Présidence espagnole du Conseil : un agenda déterminé, une place à définir 4/1/2010 Agenda 2010 4/1/2010
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- [touteleurope.fr] Les Trios présidentiels : "une mise en cohérence des stratégies européennes" selon Elvire Fabry 5/1/2010 La présidence espagnole en chiffres 5/1/2010 Présidence espagnole du Conseil : un agenda déterminé, une place à définir 4/1/2010 Agenda 2010 4/1/2010
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html
- (05/01/2010 09:25)Prévisions grand froid, le Préfet du Val-de-Marne décide le passage en vigilance maximale
- A compter du 1er Janvier 2010, en application de l'article 12 de la loi du 12 Mai 2009, les préfectures assureront la réception des déclarations de nationalité souscrites par un étranger en raison de son mariage avec un conjoint de nationalité française, et ce en lieu et place des tribunaux d'instance.
- Pour en savoir plus
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/les_services_deconce
- (05/01/2010 09:25) Prévisions grand froid, le Préfet du Val-de-Marne décide le passage en vigilance maximale (31/12/2009 14:43) Horaires des centres de vaccination du 04 au 10 janvier 2010 (29/12/2009 11:22) Horaires d'accueil du public à partir du 4 janvier (23/12/2009 11:30) Fermetures annuelles des services au public...
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/demarches_administra/demarches_courantes?id=naturalisation_par_m
- A compter du 1er Janvier 2010, en application de l'article 12 de la loi du 12 Mai 2009, les préfectures assureront la réception des déclarations de nationalité souscrites par un étranger en raison de son mariage avec un conjoint de nationalité française, et ce en lieu et place des tribunaux d'instance. Pour en savoir plus
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/des_enfants_du_val-d/view
- Des enfants du Val-de-Marne invités à l'Arbre de Noël de l'Elysée (11/12/2009 10:39) Pour voter en 2010, pensez à vous faire inscrire avant le 31 décembre 2009
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/horaires_des_centres/view
- Horaires des centres de vaccination du Val-de-Marne du 21 décembre au 5 janvier (11/12/2009 11:56) Des enfants du Val-de-Marne invités à l'Arbre de Noël de l'Elysée (11/12/2009 10:39) Pour voter en 2010, pensez à vous faire inscrire avant le 31 décembre 2009
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/pour_voter_en_2010/view
- Pour voter en 2010, pensez à vous faire inscrire avant le 31 décembre 2009 (30/12/09) Accueil du public
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/previsions_grand_fro/view
- Prévisions grand froid, le Préfet du Val-de-Marne décide le passage en vigilance maximale (31/12/2009 14:43) Horaires des centres de vaccination du 04 au 10 janvier 2010 (29/12/2009 11:22) Horaires d'accueil du public à partir du 4 janvier (23/12/2009 11:30) Fermetures annuelles des services au public... (18/12
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www.vie-publique.fr ]
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Présidence du Conseil de l'Union européenne - Répertoire des acteurs publics - Vie-publique.fr
- Présidence du Conseil de l'Union européenne
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Guyane, Martinique : référendum, élection, statut, outre-mer, autonomie, collectivités territoriales, Dom, Tom. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Guyane et Martinique : vers un nouveau statut ?
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PLF 2010 : budget de l'état, projet de loi, déficit public, dette publique, mesures fiscales, taxe carbone.Loi du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Loi du 30 décembre 2009 de finances pour 2010
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : dépenses de l'Etat , déficit budgétaire, économie, paradis fiscaux .Loi du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Loi du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009
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Journaliste : protection des sources, procedure penale, liberte de la presse, perquisition, cour européenne des droits de l'homme.Loi du 4 janvier 2010 relative à la protection du secret des sources des journalistes Panorama des lois - Actualités - Vie-pub
- Loi du 4 janvier 2010 relative à la protection du secret des sources des journalistes
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 1er/01 : Présidence du Conseil de l'Union européenne
- 31/12 : Loi du 30 décembre 2009 de finances pour 2010
- 31/12 : Loi du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009
- 4/01 : Référentiel de missions du service civique volontaire
- 5/01 : Guyane et Martinique : vers un nouveau statut ?
- 5/01 : Loi du 4 janvier 2010 relative à la protection du secret des sources des journalistes
- Collectivités territoriales
- Commentaires sur Accès thématiques : à vos commentaires par PANELLE-KARAM
- Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par dubuisson
- Guyane et Martinique : vers un nouveau statut ?
- La lettre de vie-publique, n° 173, 29 décembre 2009
- Loi du 30 décembre 2009 de finances pour 2010
- Loi du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009
- Loi du 4 janvier 2010 relative à la protection du secret des sources des journalistes
- Présidence du Conseil de l'Union européenne
- Statistiques de consultation
- Union européenne
-
Statistiques de consultation - Information vie-publique.fr
- Statistiques de consultation
-
Vie Publique - Archive Lettre de diffusion.
- La lettre de vie-publique, n° 173, 29 décembre 2009
-
Collectivités territoriales, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Collectivités territoriales
-
Union européenne, Europe, institutions européennes - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Union européenne
[
www.vienne.pref.gouv.fr ]
-
www.vienne.pref.gouv.fr/index.html
- Alerte météorologique NEIGE-VERGLAS
- Des chutes de neige s'étenderont assez rapidement sur le Poitou-Charentes demain mercredi, avec une faible intensité.
- Le 05 Janvier 2010
- Les cumuls attendus sont de l'ordre de 2 à 5 cm en général.
- Privilégiez les transports en commun.
- Prudence et vigilance si vous devez absolument vous déplacer.
- Renseignez-vous sur les conditions de circulation auprès du centre régional d'information et de circulation routière(CRICR).
- Une perturbation va progresser dans la nuit du mardi 5 au mercredi 6 janvier vers le nord-ouest du Poitou-Charentes.
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le mardi 05 janvier 2010 à 09h55
- Actualisation le mardi 05 janvier 2010 à 15h58
- Bulletin émis le : 05/01/2010 à 09:30:20
- Bulletin émis le : 05/01/2010 à 15:37:50
- Carte de référence : 05012010_10
- Carte de référence : 05012010_16
- De même, les décrues se poursuivent sur la Boutonne et sur la Charente, qui sont maintenues en vigilance jaune, les ondes de crues se propageant vers l'aval.
- De même, les décrues se poursuivent sur la Boutonne et sur la Charente, qui sont toutefois maintenues en vigilance jaune, les ondes de crues se propageant vers l'aval.
- Elles ne sont pas de nature à faire réagir les cours d'eau.
- Faits nouveaux : les niveaux de la Douze, du Midour et de la Midouze sont en baisse.
- La décrue se poursuit ou se termine donc sur les cours d'eau ayant réagit ces derniers jours.
- La décrue se poursuit ou se termine sur les cours d'eau ayant réagit ces derniers jours.
- La décrue se termine, ces cours d'eau ne sont donc plus placés en vigilance jaune.
- La Saône va poursuivre sa lente décrue.
- Le niveau des rivières placées en vigilance jaune, la Boutonne et la Charente, va continuer à baisser sur l'amont et amorcer la décrue plus en aval.
- Les décrues vont donc se poursuivre.
- Les décrues vont se poursuivre, les niveaux des rivières placées en vigilance jaune vont continuer à baisser sur l'amont et se stabiliser plus en aval.
- Les pluies des dernières 24 heures ont été faibles.
- Les pluies prévues pour les prochaines 24 heures sont faibles.
- Prochain bulletin le : 05/01/2010 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 06/01/2010 à 10:00:00
- Prochaine édition le mardi 05 janvier 2010 à 16h00
- Prochaine édition le mercredi 06 janvier 2010 à 10h00
- Sur la Saône, la lente décrue continue, le niveau restant élevé sur la partie lyonnaise de cette rivière, justifiant le maintient en vigilance jaune de ce tronçon.
[
www.volontariat.gouv.fr ]
-
www.volontariat.gouv.fr/index.html
- A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA".
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu.
- Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires.
- Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat.
- Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA"
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
- Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes.
- Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil
[
www.yonne.pref.gouv.fr ]
-
www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent SOLDES HIVER 2010 - du mercredi 6 janvier 2010 au mardi 9 février 2010 Inscription sur les listes électorales - tableaux rectificatifs
- Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent SOLDES HIVER 2010 - du mercredi 6 janvier 2010 au mardi 9 février 2010 Inscription sur les listes électorales - tableaux rectificatifs Organisation matérielle et deroulement des élections des conseillers régionaux et des conseillers à l'assemblée de Corse des 14 et 21 mars 2010
- Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent SOLDES HIVER 2010 - du mercredi 6 janvier 2010 au mardi 9 février 2010 Inscription sur les listes électorales - tableaux rectificatifs Organisation matérielle et deroulement des élections des conseillers régionaux et des conseillers à l'assemblée de Corse des 14 et 21 mars 2010 Naturalisation des conjoints de français : déclaration en préfecture au 1er janvier 2010
- Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent SOLDES HIVER 2010 - du mercredi 6 janvier 2010 au mardi 9 février 2010 Inscription sur les listes électorales - tableaux rectificatifs Organisation matérielle et deroulement des élections des conseillers régionaux et des conseillers à l'assemblée de Corse des 14 et 21 mars 2010 Naturalisation des conjoints de français : déclaration en préfecture au 1er janvier 2010 Délivrance du permis de détention aux propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ere et 2eme catégorie
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Organisation matérielle et deroulement des élections des conseillers régionaux et des conseillers à l'assemblée de Corse des 14 et 21 mars 2010
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Naturalisation des conjoints de français : déclaration en préfecture au 1er janvier 2010
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Délivrance du permis de détention aux propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ere et 2eme catégorie
