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ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
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Actualités de la DDAF de la Manche
- 1er janvier 2010 - Une nouvelle organisation des services de l'État - Les objectifs de la réforme :
- Améliorer le service rendu au public en regroupant les services et en rassemblant les compétences.
- du 30 Décembre 2009
- Éviter les doublons et renforcer la mutualisation des fonctions support.
- Mieux associer entre elles les différentes cultures et les compétences ministérielles.
- Renforcer les services de l'État sur les missions prioritaires.
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- 1er janvier 2010 - Une nouvelle organisation des services de l'État - Les objectifs de la réforme :
- 1er janvier 2010 - Une nouvelle organisation des services de l'État - Les objectifs de la réforme : Améliorer le service rendu au public en regroupant les services et en rassemblant les compétences.
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ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- 1er janvier 2010 - Une nouvelle organisation des services de l'État - Les objectifs de la réforme : Améliorer le service rendu au public en regroupant les services et en rassemblant les compétences.
- du 30 décembre 2009
- Éviter les doublons et renforcer la mutualisation des fonctions support.
- Mieux associer entre elles les différentes cultures et les compétences ministérielles.
- Renforcer les services de l'État sur les missions prioritaires.
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tarn.pref.gouv.fr ]
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tarn.pref.gouv.fr/Circulaire-Ministerielle-NOR-INT-A
- en savoir plus ...
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tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 modifié portant création de la communauté (.
- Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn et Dadou (AP en date du 28 décembre 2009) - p 3
- Circulaire Ministèrielle NOR : INT/A/07/00122/C du 20-12-2007 en vigueur au 17-12-2009
- Dernière mise à jour : 30/12/2009
- ) en savoir plus .
- RAA Spéciale des actes administratifs de la préfecture - affiché le 30-12-2009
- Régionale 2010 - Circulaire NOR/IOC/A/09/30880/C sur l'organisation matérielle et déroulement des élections des conseillers régionaux des 14 et 21 mars 2010
- Vous trouverez ci-dessous le fichier (au format PDF) en savoir plus .
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-Speciale-des-actes
- en savoir plus ...
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tarn.pref.gouv.fr/Regionale-2010-Circulaire-NOR-IOC
- en savoir plus ...
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url...
- Le centre de LOCHES sera ouvert du lundi au vendredi de 13H00 à 20H30. 6 questions sur la vaccination - 27 K 2 and fields[2] or ''" tal:attributes="href string:${proxy_url}/preview_html?file=${field_id}&file_html=${field_html}" i18n:translate="cpsschema_link_preview"> (preview)
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations
- C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
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DIREN Aquitaine - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets..". Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)
- Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable
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DIREN Aquitaine - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010
- Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité. Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine.
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- 4ème Journée des Associations
- A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la forêt landaise dévastée par la dernière tempête ;
- C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable.
- Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité.
- La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010
- « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire : Outils et Méthodes (.
- Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine.
- Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr
- Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire.
- Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets.
- Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme :
- Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)
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www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
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www.aquitaine.pref.gouv.fr/index.html
- Ce même jour, les services effectuant des encaissements (timbres OMI et timbres fiscaux) n'accepteront que les règlements par chèques ou par cartes bancaires (pas de numéraire).
- Concernant les sous-préfectures, seront également fermés au public :
- De même, l'ensemble des services de la Direction de la Réglementation et des Services au Public (cartes grises, permis de conduire, bureau des étrangers, naturalisations) seront fermés au public le mardi 5 janvier 2010 à partir de 10h30.
- En raison de la clôture comptable, le service des cartes grises de la Préfecture de la Gironde (rue Abbé de l'Epée à Bordeaux) sera exceptionnellement fermé au public le jeudi 31 décembre 2009.
- Fermetures exceptionnelles au public
- le service des cartes grises, le lundi 4 janvier 2010 à Arcachon ;
- le service des cartes grises, le lundi 4 janvier 2010 à Langon.
- le service des cartes grises, permis de conduire, gens du voyage et marchands ambulants, le jeudi 31 décembre 2009 à Libourne ;
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www.aube.pref.gouv.fr ]
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Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - monoxyde de carbone
- Attention au monoxyde de carbone
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Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - monoxyde de carbone
- Le monoxyde de carbone, un gaz inodore, incolore, mais mortel. Pour en savoir plus, lire le communiqué du 18 décembre 2009.
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Document pdf
- A l'occasion des fêtes de fin d'année, certains services fermeront plus tôt au public le 24 et 31 décembre...lire le communiqué
- Fermeture exceptionnelle
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www.aube.pref.gouv.fr/articles/en-bref/nouvelle-campagne-contre-l-alcool-au-volant-h1252.html
- Nouvelle campagne contre l'alcool au volant :
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www.aube.pref.gouv.fr/articles/en-bref/nouvelle-campagne-contre-l-alcool-au-volant-h1252.html
- Tous responsable ! "Ne laissons pas une personne qui a bu prendre le volant...quelques mots peuvent suffire à sauver une vie". Des éthylotests seront mis à disposition du public dans certaines mairies. Plus de détails...
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Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Actualités
- Dans l'Aube, un tableau récapitulatif vous permet de connaître l'ensemble des aides : attention la date limite pour certaines aides est le 31 décembre.
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Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Actualités
- Plan de soutien à l'agriculture :
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www.aube.pref.gouv.fr/index.html
- Attention au monoxyde de carbone Le monoxyde de carbone, un gaz inodore, incolore, mais mortel.
- Des éthylotests seront mis à disposition du public dans certaines mairies.
- Fermeture exceptionnelle A l'occasion des fêtes de fin d'année, certains services fermeront plus tôt au public le 24 et 31 décembre.
- lire le communiqué Attention au monoxyde de carbone Le monoxyde de carbone, un gaz inodore, incolore, mais mortel.
- lire le communiqué Nouvelle campagne contre l'alcool au volant : Tous responsable !
- Mercredi 30 Décembre 2009
- "Ne laissons pas une personne qui a bu prendre le volant.
- Plan de soutien à l'agriculture : Dans l'Aube, un tableau récapitulatif vous permet de connaître l'ensemble des aides : attention la date limite pour certaines aides est le 31 décembre.
- Plus de détails.
- Pour en savoir plus, lire le communiqué du 18 décembre 2009.
- quelques mots peuvent suffire à sauver une vie".
- Site mis à jour le 30/12/2009
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- 29/12/2009 16:15
- Ce circuit comporte en particulier un dispositif double de filtration de l'iode qui serait utilisé lors d'un accident entraînant des rejets radioactifs sur le site.
- ce sont des réacteurs susceptibles d'être déployés entre 2030 et 2045.
- Ces systèmes visent en particulier à répondre à la nécessité de réduire la quantité de déchets produits, d'économie des ressources, de sûreté et de fiabilité pour les réacteurs.
- Circuit de filtration d'iode de la salle de commande :
- Crayon combustible :
- Désintégration :
- Dont la vitesse de transformation est si faible qu'il paraît stable
- Dose extrême pouvant être absorbée pendant une durée déterminée
- Dose maximale admissible :
- EURopean ATOMic energy community treaty (traité de la Communauté européenne de l'énergie atomique)
- Facteur de multiplication :
- GW, GWe, GWh (Voir Watt et Wattheure) :
- Ils sont étudiés dans le cadre d'une collaboration internationale ( le forum international génération IV) à laquelle participe la France.
- International Nuclear Emergency eXercise (exercice nucléaire international conduit notamment par l'AEN)
- L'ASN a pris les 8 et 11 décembre 2009, 5 nouvelles décisions relatives à l'agrément des laboratoires mesurant la radioactivité dans l'environnement :La première décision concerne 22 laboratoires pour lesquels 76 agréments ont été attribués, renouvelés ou prolongés pour une durée maximale de 5 ans ;
- La disponibilité de ces deux dispositifs.
- la salle de commande d'un réacteur est équipée d'un circuit de ventilation et de filtration de l'air extérieur afin de maintenir des conditions ambiantes compatibles avec le séjour du personnel.
- Le crayon combustible est constitué de pastilles d'oxyde d'uranium ou d'oxyde mixte d'uranium et de plutonium (d'un diamètre et d'une hauteur d'environ 1 cm) empilées dans des tubes de métal (gaines en alliage de zirconium) fermés aux extrémités (étanchéité).
- le GWe (e pour électrique) est utilisé pour mesurer la puissance installée d'une centrale ou d'un réacteur.
- Métastable :
- National Nuclear Regulator (autorité de sûreté nucléaire d'Afrique du sud, depuis 1999)
- Nuclear Safety Working Group (groupe de sûreté nucléaire du G7)
- Programme de Reprise des Éléments Combustibles Irradiés entreposés en massif.
- Rapport, pour un intervalle de temps donné, du nombre de neutrons produits par fission au nombre de neutrons disparus
- Réacteurs de 4ème génération :
- Science and Technology Agency (Japon)
- Société d'Énergie Nucléaire franco-belge des Ardennes (exploitant de la centrale de Chooz jusqu'en 1996)
- Transformation d'un noyau instable en un noyau stable ou instable au cours de laquelle le nombre et la nature des nucléons sont modifiés.
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 30 Décembre 2009
- Vos démarches à la préfecture Certificat d'immatriculation de véhicule ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité.
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/elections_et_citoyen/dossiers/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/elections_et_citoyen/elections_regionales/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/chiffres_du_trimestr/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/communiques_et_dossi/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/discours/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/dossiers/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/etudes6436/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/publications/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/concours/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/distinctions_honorif/
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/liens_utiles/
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/marches_publics/
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/strategie_ministerie/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/taxe_d_apprentissage/
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www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
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"Un livre, une entreprise"
- "Un livre, une entreprise"
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"Un livre, une entreprise"
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Les conférences du spectacle vivant en région
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La restauration du portail d'Autun
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la journée des écoles d'art
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la journée des écoles d'art
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Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
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Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
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Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
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www.budget.gouv.fr ]
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www.budget.gouv.fr/index.html
- 30 décembre 2009
- Avec la crise économique que nous traversons, nos repères sont bouleversés mais nous restons mobilisés pour y faire face.
- « En 2009, jamais la politique budgétaire n'a été autant au coeur de notre débat public.
- En 2010 comme en 2009, l'implication du Président de la République, celle du gouvernement et la mienne seront toute entière tournée vers ces objectifs.
- Et c'est avec vous que nous réussirons.
- Notre prochain défi, c'est bien évidemment de réussir la sortie de crise et d'en sortir durablement.
- Pour ce faire, nous poursuivrons les objectifs qui ont toujours été les nôtres : maitrise des dépenses publiques, amélioration des services aux usagers, réforme de l'Administration.
- Pour cette nouvelle année, je vous souhaite donc, ainsi qu'à ceux qui vous sont chers, tous mes meilleurs voeux.
- Voeux d'Éric WOERTH
[
www.calvados.equipement.gouv.fr ]
-
www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html
- C'est une des trois directions interministérielles composant l'administration départementale de l'Etat sous l'autorité du Préfet.
- Création de la direction départementale des Territoires et de la Mer au 1er janvier 2010
- Les directions départementales de l'Equipement, de l'Agriculture et des Affaires maritimes fusionnent au 1er janvier 2010 pour constituer la direction départementale des Territoires et de la Mer du Calvados.
- Mise à jour le 30/12/2009 : Plan du site
[
www.calvados.pref.gouv.fr ]
-
www.calvados.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 30 Décembre 2009
- Vos démarches à la préfecture Certificat d'immatriculation de véhicule ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité.
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/elections_et_citoyen/dossiers/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/elections_et_citoyen/elections_regionales/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/chiffres_du_trimestr/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/communiques_et_dossi/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/discours/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/dossiers/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/etudes6436/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
-
www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/communication/publications/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/concours/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/distinctions_honorif/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/liens_utiles/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/marches_publics/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
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www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/strategie_ministerie/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
-
www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/taxe_d_apprentissage/
- ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles Marchés publics
-
www.calvados.pref.gouv.fr/sections/information_et_commu/informations/vos_demarches_a_la_p/
- Vos démarches à la préfecture Certificat d'immatriculation de véhicule ( ex carte grise), permis de conduire, passeport, carte d'identité...) Téléprocédures Information et communication Information Concours Distinctions honorifiques Liens utiles
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.cncdh.fr ]
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Avis sur les mécanismes nationaux prévus par la Convention relative aux droits des personnes handicapées - Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) a appelé mercredi les autorités britanniques et françaises à faire preuve de la plus grande prudence avant de renvoyer des ressortissants afghans en situation irrégulière vers l'Afghanistan, en raison des problèmes d'insécurité, d'atteintes aux droits de l'homme mais également des sévères conditions climatiques dans ce pays pendant les mois d'hiver. Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrang
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Avis sur l'aide à l 'entrée à la circulation et au séjour irréguliers - Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) a appelé mercredi les autorités britanniques et françaises à faire preuve de la plus grande prudence avant de renvoyer des ressortissants afghans en situation irrégulière vers l'Afghanistan, en raison des problèmes d'insécurité, d'atteintes aux droits de l'homme mais également des sévères conditions climatiques dans ce pays pendant les mois d'hiver. Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrang
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Avis sur la traite et l'exploitation des êtres humains en France - Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) a appelé mercredi les autorités britanniques et françaises à faire preuve de la plus grande prudence avant de renvoyer des ressortissants afghans en situation irrégulière vers l'Afghanistan, en raison des problèmes d'insécurité, d'atteintes aux droits de l'homme mais également des sévères conditions climatiques dans ce pays pendant les mois d'hiver. Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrang
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La CNCDH vous souhaite bonne année - Commission nationale consultative des droits de l'homme
- La CNCDH vous souhaite bonne année 30 décembre 2009 Arrestation de M. Emadeddin Baghi 28 décembre 2009
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Document pdf
- Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) a appelé mercredi les autorités britanniques et françaises à faire preuve de la plus grande prudence avant de renvoyer des ressortissants afghans en situation irrégulière vers l'Afghanistan, en raison des problèmes d'insécurité, d'atteintes aux droits de l'homme mais également des sévères conditions climatiques dans ce pays pendant les mois d'hiver. Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrang
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Document pdf
- Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) a appelé mercredi les autorités britanniques et françaises à faire preuve de la plus grande prudence avant de renvoyer des ressortissants afghans en situation irrégulière vers l'Afghanistan, en raison des problèmes d'insécurité, d'atteintes aux droits de l'homme mais également des sévères conditions climatiques dans ce pays pendant les mois d'hiver. Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrang
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- Le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (UNHCR) a appelé mercredi les autorités britanniques et françaises à faire preuve de la plus grande prudence avant de renvoyer des ressortissants afghans en situation irrégulière vers l'Afghanistan, en raison des problèmes d'insécurité, d'atteintes aux droits de l'homme mais également des sévères conditions climatiques dans ce pays pendant les mois d'hiver. Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrang
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www.cncdh.fr/index.html
- 30 décembre 2009
- La CNCDH vous souhaite bonne année
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www.conseil-etat.fr ]
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Conseil d'État : Accueil
- Représentation syndicale
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Conseil d'État : Accueil
- Immigration
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www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- 30 décembre 2009
- Elle a été imprimée le 2009-12-30 à 09:22.
- Elle a été imprimée le 2009-12-30 à 11:21.
- Elle a été imprimée le 2009-12-30 à 13:22.
- Elle a été imprimée le 2009-12-30 à 15:22.
- Elle a été imprimée le 2009-12-30 à 17:21.
- Elle a été imprimée le 2009-12-30 à 20:22.
- Immigration Le fichier « ELOI » des étrangers faisant l'objet d'une mesure d'éloignement du territoire est partiellement
- Immigration Le fichier « ELOI » des étrangers faisant l'objet d'une mesure d'éloignement est partiellement invalidé.
- Représentation syndicale La représentation des syndicats au sein du Conseil économique, social et environnemental devra faire l'objet d'un réexamen.
- Représentation syndicale La représentation des syndicats au sein du Conseil économique, social et environnemental et des conseils économiques et sociaux régionaux devra
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www.ddjs-manche.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.ddjs-manche.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- ATTENTION: au 1er janvier 2010, une nouvelle organisation
- Bienvenue à la Direction départementale
- de la Cohésion Sociale
- Grippe AH1N1 :
- Pour en savoir plus: http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/manche/docup/reforme erritoriale.pdf
- pour les services de l'Etat
- recommandations pour les accueils collectifs de mineurs
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
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Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Au vu des prévisions de Météo France, les services de prévisions des crues ont placé la Sèvre niortaise, la Sèvre nantaise et le Thouet en vigilance Jaune.
- Consulter le site national pour laisser une contribution au débat et connaître les dates des réunions publiques.
- Crues de la Sèvre niortaise, de la Sèvre nantaise et du Thouet : vigilance Jaune
- Débat public sur l'identité nationale
- En raison de la clôture annuelle des comptes de la régie de recettes de la préfecture, les bureaux de la direction de la réglementation : Elections et administration générale, Circulation (cartes grises, permis de conduire) et Etat civil et étrangers (cartes nationales d'identité, cartes de séjours) seront fermés au public du mercredi 30 décembre 2009 à 15h45 au lundi 4 janvier 2010 à 9h00.
- Fermeture des services de la direction de la réglementation
- Grand débat sur l'identité nationale
- Il invite chacun à rester particulièrement vigilant et à signaler les paquets abandonnés dans les lieux de grand passage.
- la mise en place de dispositifs de sécurisation des événements et manifestations locales de type marché de Noël.
- Le décret du 18 décembre 2008 prévoit des périodes de soldes d'hiver fixes.
- le filtrage des entrées et le contrôle des sacs et des bagages de manière aléatoire dans les grands magasins et centres commerciaux du département ;
- Le Préfet demande à l'ensemble des personnes concernées de mettre en oeuvre ces mesures dans un esprit civique et de responsabilité.
- Le rapport annuel d'activité des services de l'Etat dans le département est un outil de dialogue entre l'Etat et les élus et est un instrument d'information de nos conitoyens intéressés par l'action de l'Etat.
- Les crues de ces 3 rivières sont normales pour la saison, dues aux pluies annoncées pour toute cette semaine survenant sur des sols saturés.
- Les soldes d'hiver 2010 débuteront le mercredi 6 janvier 2010 et prendront fin le mardi 9 février 2010 au soir.
- Les soldes d'hiver 2010 : du 6 janvier 2010 au 9 février 2010 au soir
- Parmi elles, figurent :
- Plan Vigipirate niveau rouge : renforcement des mesures de précaution
- Pour en savoir plus, cliquez sur le lien ci-après
- Pour vous tenir informé de l'évolution de la situation, vous pouvez consulter les cartes de vigilance sur le site internet vigicrues en cliquant sur le lien ci-après
- Rapport d'activité des services de l'Etat en 2008
- rubrique soldes
- site Vigicrues
- Suite aux événements survenus à Paris le 16 décembre 2008 et dans le cadre du plan Vigipirate niveau rouge, le Préfet des Deux-Sèvres a demandé aux maires et aux responsables de la grande distribution et des lieux publics de renforcer les mesures de précaution à respecter durant la période de fêtes.
- Vous pouvez le consulter en ligne.
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www.drome.pref.gouv.fr ]
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www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 30/12/2009 14:04
- 30/12/2009 15:56
- 30/12/2009 16:02:
- Attention : A l'exception du Bureau de la Circulation Routière et de la régie de recettes, tous les.
- Attention : A l'exception du Bureau de la Circulation Routière et de la régie de recettes, tous les services de la préfecture fonctionneront normalement le.
- Ces services réouvriront le lundi 4 janvier 2010 à 8h30.
- Compte tenu de l'interruption des applications nationales au niveau comptable, la régie de recettes de la préfecture sera fermée le :
- En conséquence, le Bureau de la Circulation Routière sera fermé au public.
- En savoir plus
- FERMETURE DE LA REGIE DES RECETTES LE JEUDI 31 DECEMBRE 2009
- JEUDI 31 DECEMBRE 2009.
- Les demandes de certificats d'immatriculation de véhicules, de permis de conduire, de permis de chasser et la délivrance des timbres fiscaux ne pourront pas être traitées pendant cette journée.
- Mercredi 30 Decembre 2009
- PREFECTURE DE LA DROME
- PREFECTURE : FERMETURE DE LA REGIE DES RECETTES LE 31-12-09
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www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/prefecture___fermetu7632/view
- , 101 K
- 30/12/2009 16:02
- PREFECTURE : FERMETURE DE LA REGIE DES RECETTES LE 31-12-09
- publié
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www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom
- La suite...
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www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/fermeture_de_la_regi/view
- FERMETURE DE LA REGIE DES RECETTES LE JEUDI 31 DECEMBRE 2009 30/12/2009 14:04
- FERMETURE DE LA REGIE DES RECETTES LE JEUDI 31 DECEMBRE 2009 30/12/2009 15:56
- PREFECTURE DE LA DROME Compte tenu de l'interruption des applications nationales au niveau comptable, la régie de recettes de la préfecture sera fermée le : JEUDI 31 DECEMBRE 2009. En conséquence, le Bureau de la Circulation Routière sera fermé au public. Les demandes de certificats d'immatriculation de véhicules, de permis de conduire, de permis de chasser et la délivrance des timbres fiscaux ne pourront pas être traitées pendant cette journée. Attention : A l
- PREFECTURE DE LA DROME Compte tenu de l'interruption des applications nationales au niveau comptable, la régie de recettes de la préfecture sera fermée le : JEUDI 31 DECEMBRE 2009. En conséquence, le Bureau de la Circulation Routière sera fermé au public. Les demandes de certificats d'immatriculation de véhicules, de permis de conduire, de permis de chasser et la délivrance des timbres fiscaux ne pourront pas être traitées pendant cette journée. Ces services réouvri
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www.eure.pref.gouv.fr ]
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www.gironde.pref.gouv.fr ]
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www.gironde.pref.gouv.fr/index.html
- Ce même jour, les services effectuant des encaissements (timbres OMI et timbres fiscaux) n'accepteront que les règlements par chèques ou par cartes bancaires (pas de numéraire).
- Concernant les sous-préfectures, seront également fermés au public :
- De même, l'ensemble des services de la Direction de la Réglementation et des Services au Public (cartes grises, permis de conduire, bureau des étrangers, naturalisations) seront fermés au public le mardi 5 janvier 2010 à partir de 10h30.
- En raison de la clôture comptable, le service des cartes grises de la Préfecture de la Gironde (rue Abbé de l'Epée à Bordeaux) sera exceptionnellement fermé au public le jeudi 31 décembre 2009.
- Fermetures exceptionnelles au public
- le service des cartes grises, le lundi 4 janvier 2010 à Arcachon ;
- le service des cartes grises, le lundi 4 janvier 2010 à Langon.
- le service des cartes grises, permis de conduire, gens du voyage et marchands ambulants, le jeudi 31 décembre 2009 à Libourne ;
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www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
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www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- 30/12/2009 19:27:48
- Outre-merLe premier Conseil interministériel de l'Outre-Mer, qui s'est tenu le 6 novembre 2009, a annoncé un nouvel élan pour la politique éducative, par le biais des programmes scolaires et universitaires, de l'éducation arti
- Premier Conseil interministériel de l'Outre-Mer (4/5) : de nouveaux fronts pour l'égalité des chances
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
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- Arrêté n 2009-363-7 du mardi 29 décembre 2009
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté n 2009-363-7 du mardi 29 décembre 2009
- autorisant l'organisation d'une épreuve de régularité de
- Le bureau des usagers de la route (cartes-grises, permis de conduire) sera fermé au public le lundi 4 janvier 2010, toute la journée.
- les samedi 2 et dimanche 3 janvier 2010
- voitures historiques sur le circuit de glace de Serre-Chevalier, dénommée " 57ème Coupe Glacée DAF "
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www.herault.pref.gouv.fr ]
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Inscription sur les listes électorales pour les élections de 2010
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises le 31/12/2009 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010 (site DRASS) Prix régional de la vocation scientifique et technique des filles , 18/12/09 Dossier de presse
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www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises le 31/12/2009
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Opération Campus : Signature de la convention partenariale de site
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises le 31/12/2009 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010 (site DRASS) Prix régional de la vocation scientifique et technique des filles , 18/12/09 Dossier de presse
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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www.immigration.gouv.fr ]
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www.immigration.gouv.fr/index.html
- Eric BESSON se félicite de la validation de la plus grande partie du décret créant le fichier "ELOI" et annonce un texte remplaçant les dispositions annulées Le Conseil d'Etat a annoncé mercredi 30 décembre 2009 qu'il validait le décret n° 2007-1890 du 26 décembre 2007 portant création d'un traitement (.
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Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
- Eric BESSON se félicite de la validation de la plus grande partie du décret créant le fichier "ELOI" et annonce un texte remplaçant les dispositions annulées
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/12/2009, 09:21
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/12/2009, 11:20
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/12/2009, 13:20
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/12/2009, 15:21
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/12/2009, 17:20
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 30/12/2009, 20:20
[
www.jura.pref.gouv.fr ]
-
Bienvenue à la Préfecture du Jura
- ATTENTION, en raison de la clôture des comptes de l'année par la régie des recettes, le service des cartes grises sera fermé au public le jeudi 31 décembre 2009 ----------
- Débat public national sur les nanotechnologies du 15 octobre 2009 au 24 février 2010 www.debatpublic-nano.org Consultation de documents : Préfecture du Jura - bureau de l'environnement et du cadre de vie ----------
- Les véhicules d'occasion rejoignent le nouveau système d'immatriculation des véhicules Communiqué de presse Les départements et les régions les plus présents sur les nouvelles plaques Communiqué de presse ---------
- page mise à jour le mercredi 30 décembre 2009
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- Communiqué de presse ---------
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www.justice.gouv.fr ]
-
www.justice.gouv.fr/index.html
- 14 décembre 2009
- 15/12 Déplacement de Jean-Marie Bockel en Guadeloupe et à Saint-Martin
- 21/12 Lutte contre la récidive et établissements à réinsertion active
- 22 décembre 2009
- Ce contreseing fera pleine foi de l'écriture et de la signature des parties.
- Ce contreseing par un avocat ne pourra en aucune façon être confondu avec l'authentification par un notaire.
- Dernier volet du futur projet de loi, il sera bientôt possible pour des avocats, des notaires, des huissiers de Justice et des commissaires-priseurs judiciaires de créer une même société de participations financières détenant des parts dans des sociétés ayant pour objet l'exercice de deux ou plusieurs de ces professions.
- DICOM - Rada Marinova
- Documentaire réalisé à l'occasion du cinquantenaire de l'école nationale de la magistrature .
- En savoir plus : Article et vidéo sur le Rapport de la commission Darrois pour la modernisation des professions du droit ;
- En savoir plus : Discours de Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, de la Justice et des Libertés, prononcé le 22 décembre 2009 ;
- L'acte contresigné par avocat
- L'acte contresigné par avocat offrira aux particuliers et aux entreprises qui le solliciteront une sécurité juridique supplémentaire et une meilleure information sur les effets.
- La garde à vue
- Le blog de la commision Darrois Toutes les éditions
- Par son contreseing, l'avocat attestera avoir éclairé pleinement la partie qu'il conseille sur les conséquences juridiques de l'acte.
- photo_pochette_dvd
- Rubrique « Lu Vu et Entendu » sur les professions du droit et acte contresigné par un avocat.
- Un projet de loi sera déposé au début de l'année 2010
- Vers une sécurité juridique supplémentaire
- Voir la vidéo :
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Ministère de la Justice - Portail : La garde à vue
- La garde à vue
-
Ministère de la Justice - Portail : « L'ENM par ceux qui l'ont vécue » Témoignages 1958-2008
- Suite
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
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Inscription sur les listes électorales pour les élections de 2010
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- Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises le 31/12/2009
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Opération Campus : Signature de la convention partenariale de site
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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www.loiret.pref.gouv.fr ]
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Préfecture du Loiret
- Tarifs au 1er janvier 2010
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Préfecture du Loiret
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Préfecture du Loiret
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Préfecture du Loiret
- Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant !
-
www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
- 24/12/2009
- 30/12/2009
- Alcool au volant
- Cartes grises dans le Loiret
- Conclusions et avis du commissaire enquêteur
- Consultez les chiffres du marché du travail pour le mois de novembre 2009.
- Election d'un conseiller municipal le dimanche 10 janvier 2010
- Fermeture du service les mercredi 30 et jeudi 31 décembre 2009
- La délinquance est en diminution dans le Loiret
- La situation de l'emploi en région Centre
- Lien utile
- Lire la suite
- Lutte contre la grippe AH1N1
- Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant !
- rappel des horaires des centres de vaccination jusqu'au 09 janvier 2010
- Rappel des horaires des centres de vaccination jusqu'au 09 janvier 2010
- Tarifs au 1er janvier 2010
- Tarifs des cartes grises au 01.01.2010
-
Préfecture de la région Centre et du Loiret
- Lien utile
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Préfecture de la région Centre et du Loiret
- Tarifs des cartes grises au 01.01.2010
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
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Dossiers de presse
- • Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la préfecture et l'association laïque de gestion d'établissements dossier de presse
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- > horaires d'ouverture des centres de vaccination pour les vacances scolaires
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- > communiqué de presse du 18/12/2009 > horaires d'ouverture des centres de vaccination pour les vacances scolaires
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- > communiqué de presse > horaires de chaque centre
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- > horaires de chaque centre
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- • Nombre de personnes vaccinées depuis le début de la campagne : mise à jour le 29/12/2009 à 11h
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- • F ermetures des classes et écoles (mise à jour 08/12/2009 à 17h30)
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- • Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la préfecture et l'association laïque de gestion d'établissements dossier de presse
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- • Campagne de vaccination pour les adolescents
- communiqué de presse • Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre la préfecture et l'association laïque de gestion d'établissements
- • En cas d'allergie supposée à l'oeuf, s'adresser au Centre Hospitalier d'Agen en composant le 05 53 69 78 41
- Fermetures des classes et écoles (mise à jour 08/12/2009 à 17h30)
- • Horaires d'ouverture des centres à partir du 4 janvier 2010 communiqué de presse horaires de chaque centre
- • Horaires d'ouverture des centres de vaccination pour les vacances scolaires à compter du 21 décembre 2009 communiqué de presse du 18/12/2009 horaires d'ouverture des centres de vaccination pour les vacances scolaires
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www.manche.equipement.gouv.fr ]
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- En savoir plus sur les objectifs et la nature de la nouvelle organisation
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www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- 1er janvier 2010 - Une nouvelle organisation des services de l'État - Les objectifs de la réforme :
- Améliorer le service rendu au public en regroupant les services et en rassemblant les compétences
- Dernière mise à jour de la page : 30 décembre 2009
- En savoir plus sur les objectifs et la nature de la nouvelle organisation [pdf - 2,8 Mo]
- Éviter les doublons et renforcer la mutualisation des fonctions support
- Mieux associer entre elles les différentes cultures et les compétences ministérielles
- Renforcer les services de l État sur les missions prioritaires
[
www.paca.pref.gouv.fr ]
-
www.paca.pref.gouv.fr/index.html
- Commande publique de Bruno Peinado pour la friche la Belle de Mai
- Label jardin remarquable
- Pose de la 1ère pierre du Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée.
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Document pdf
- - Réunion du comité de massif du 14 décembre 2009
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- - Label jardin remarquable
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- - Commande publique de Bruno Peinado pour la friche la Belle de Mai
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- Pose de la 1ère pierre du Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée...
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html
- 28 déc 09 - Une aide médicale à la mer au profit du câblier ILE DE RE
- 29/12/2009 22:18:
- 29/12/2009 22:31:
- 29/12/2009 22:49:
- 29/12/2009 23:03:
- 29 déc 09 - Accord entre l'État et la Polynésie française
- concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale
- En pratique, l'article 15 de la LODEOM conditionne le bénéfice de la défiscalisation pour tous les investissements réalisés à compter du 1er janvier 2010 à l'exi.
- La loi d'orientation pour le développement économique des Outre-Mer (LODEOM), votée en mai 2009, institue comme préalable à la poursuite des agréments accordés pour les programmes de défiscalisation outre-mer une collaboration effective en matière fiscale.
- Revue de presse du 22/12/09
- Revue de presse du 23/12/09
- Version 2 Langue Français Statut
-
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- 28 déc 09 - Une aide médicale à la mer au profit du câblier ILE DE RE
-
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- 29/12/2009 22:31
-
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- , 46 K
-
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- publié
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- Version 2 Langue Français Statut
-
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- 29/12/2009 23:03
-
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- 29 déc 09 - Accord entre l'État et la Polynésie française
-
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- 29 déc 09 - Accord entre l'État et la Polynésie française 29/12/2009 23:03 : Version 2 Langue Français Statut publié , 383 K
-
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- , 383 K
-
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- publié
-
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- Version 2 Langue Français Statut
-
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- 24/12/2009 05:02
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- , 311 K
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- publié
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- Version 1 Langue Français Statut
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- 29/12/2009 23:03
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- 29 déc 09 - Accord entre l'État et la Polynésie française
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- 29/12/2009 22:18
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- publié
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- Revue de presse du 22/12/09
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- 29/12/2009 22:49
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- Revue de presse du 23/12/09
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www.pref71.fr ]
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- Au 1er janvier 2010, l'Etat en Saône-et-Loire montre son nouveau visage avec trois nouvelles directions départementales interministérielles : - la direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - la direction départementale de la protection des populations (DDPP) - la direction départementale des territoires (DDT) Pour en savoir +, consultez Etat d'avenir spécial réforme de l'administration territoriale de l'Etat (décembre 2009)
-
www.pref71.fr/download.php?id=1261990638A14.pdf
- Compte tenu de la période de congés, il convient d'adapter l'offre de vaccination contre la grippe A (H1N1) en raison des mouvements de population liés à ces congés. Les horaires des dix centres de vaccination de Saône-et-Loire sont adaptés en fonction de cette période : Consultez les horaires d'ouverture des centres de vaccination de Saône-et-Loire du 28 décembre 2009 au 3 janvier 2010
- Consultez les horaires d'ouverture des centres de vaccination de Saône-et-Loire du 28 décembre 2009 au 3 janvier 2010
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- Consultez les horaires d'ouverture des centres de vaccination de Saône-et-Loire du 28 décembre 2009 au 3 janvier 2010 Consultez la liste et horaires des centres de vaccination de Saône-et-Loire
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Déclaration d'une manifestation nautique
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Le 15/09/2005
- Le 24/08/2004
- Le Préfet maritime
- Les missions
- Les moyens
- Manifestations aériennes
- Mercredi 30 décembre 2009
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique
- Déclaration d'une manifestation nautique
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
- Manifestations aériennes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
- Le Préfet maritime
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La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
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La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../actualite-presse.html
- Actualité/Presse
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- Adresse postale du ministère
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- Adresses et numéros utiles
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- Agenda
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- Agenda
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- Biographie
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- Cabinet
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- Campagnes
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- Contacter Mme Roselyne Bachelot-Narquin
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- Contacts
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- Emploi-formations pour le secteur sports
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- Espace échanges entre établissements de santé
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- Espace hospitalisation et organisation des soins
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- Etudes et chiffres - Sports
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../etudes-recherches-et-statistiques-sante.html
- Etudes recherches et statistiques - Santé
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- Formulaires
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../grippe-espace-d-information-des-professionnels-de-sante.html
- Grippe - Espace d'information des professionnels de santé
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../grippe-l-espace-d-information-des-professionnels-de-sante.html
- Grippe - L'espace d'information des professionnels de santé
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../info-ministere-sante-0-820-03-33-33.html
- Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../infos-site.html
- Infos site
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../inspection-controle-evaluation-igas.html
- Inspection, contrôle, évaluation (IGAS)
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../l-acces-au-sport-pour-le-plus-grand-nombre.html
- L'accès au sport pour le plus grand nombre
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../l-action-de-la-france-a-l-international.html
- L'action de la France à l'international
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../l-organisation-du-sport-en-france.html
- L'organisation du sport en France
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../la-loi-hopital-patients-sante-et-territoires.html
- La loi « Hôpital, patients, santé et territoires »
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../la-ministre-de-la-sante-et-des-sports.html
- La Ministre de la santé et des sports.
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../la-prevention-par-le-sport-et-la-protection-des-sportifs.html
- La prévention par le sport et la protection des sportifs
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../le-musee-national-du-sport.html
- Le Musée National du Sport
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../le-repertoire-des-informations-publiques.html
- Le répertoire des informations publiques
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../le-repertoire-des-metiers-de-la-fonction-publique-hospitaliere.html
- Le répertoire des métiers de la Fonction publique hospitalière
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../le-sport-de-haut-niveau.html
- Le sport de haut niveau
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../le-sport-professionnel.html
- Le sport professionnel
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../les-alertes-sanitaires.html
- Les alertes sanitaires
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../les-dossiers-de-la-sante-de-a-a-z.html
- Les dossiers de la santé de A à Z
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../les-equipements-sportifs.html
- Les équipements sportifs
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../les-intoxications-au-monoxyde-de-carbone.html
- Les intoxications au monoxyde de carbone
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../les-manifestations-et-les-colloques.html
- Les manifestations et les colloques
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../les-viemes-jeux-de-la-francophonie.html
- Les VIèmes Jeux de la Francophonie
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../metiers-concours-examens-et-recrutements.html
- Métiers, concours, examens et recrutements
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../nouveau-site-de-l-inspection-generale-des-affaires-sociales-igas.html
- Nouveau site de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../plan-du-site.html
- Plan du site
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../presentation-et-organigrammes.html
- Présentation et organigrammes
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../publications-et-documentation.html
- Publications et documentation
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../recommandations-sanitaires-en-periode-de-grand-froid,4360.html
- Recommandations sanitaires en période de grand froid
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../services-et-liens-utiles.html
- Services et liens utiles
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../toute-l-actualite-de-la-sante.html
- Toute l'actualité de la santé
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../toute-l-actualite-des-sports.html
- Toute l'actualité des sports
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../videotheque.html
- Vidéothèque
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
-
L'Etat à votre service dans le Nord
- Au 1er janvier 2010, l'Etat en Saône-et-Loire montre son nouveau visage avec trois nouvelles directions départementales interministérielles :
- Au 1er janvier 2010, l'Etat montre son nouveau visage
- Compte tenu de la période de congés, il convient d'adapter l'offre de vaccination contre la grippe A (H1N1) en raison des mouvements de population liés à ces congés.
- Consultez la liste et horaires des centres de vaccination de Saône-et-Loire (à compter du 4 janvier 2010)
- Consultez les horaires d'ouverture des centres de vaccination de Saône-et-Loire du 28 décembre 2009 au 3 janvier 2010
- Depuis le 15 octobre 2009, le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) est ouvert aux véhicules d'occasion.
- Dispositif de vaccination contre la grippe A adapté à la période de fin d'année
- Fermeture du service des cartes grises (des demi-journées) de la préfecture de Saône-et-Loire et de la sous-préfecture de Charolles
- Horaires des centres de vaccination de Saône-et-Loire
- Information déposée le 20/11/2009
- Information déposée le 21/12/2009
- Information déposée le 29/12/2009
- la direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)
- la direction départementale de la protection des populations (DDPP)
- la direction départementale des territoires (DDT)
- La nouvelle application informatique entraîne des délais d'attente inhabituels aux guichets pour obtenir un titre de circulation et satisfaire la demande des usagers en temps réel.
- Les horaires des dix centres de vaccination de Saône-et-Loire sont adaptés en fonction de cette période :
- Lire la suite
- Pour en savoir +, consultez Etat d'avenir spécial réforme de l'administration territoriale de l'Etat (décembre 2009) Lire la suite
[
www.securite-routiere.gouv.fr ]
-
Le site de la Sécurité Routière - 30 décembre 2009 - À la veille du réveillon du Nouvel An : Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU appellent les Français à la plus grande prudence sur les routes
- 30 décembre 2009 - À la veille du réveillon du Nouvel An : Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU appellent les Français à la plus grande prudence sur les routes
-
www.securite-routiere.gouv.fr/index.html
- 30 décembre 2009 - À la veille du réveillon du Nouvel An : Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU appellent les Français à la plus grande prudence sur les routes
- À quelques heures du réveillon du Nouvel An, Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le Climat, Dominique BUSSEREAU, Secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, rappellent les consignes de sécurité liées aux conditions de circulation hivernale et réaffirment l'incompatibilité de l'alcool et de la conduite.
- Mise à jour le 30/12/2009 :
[
www.securiteroutiere.gouv.fr ]
-
Le site de la Sécurité Routière - Les dossiers de la route
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises le 31/12/2009 Le dispositif d'accueil d'urgence et de veille sociale en période hivernale 2009 - 2010 (site DRASS) Prix régional de la vocation scientifique et technique des filles , 18/12/09 Dossier de presse
-
Le site de la Sécurité Routière - 30 décembre 2009 - À la veille du réveillon du Nouvel An : Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU appellent les Français à la plus grande prudence sur les routes
- 30 décembre 2009 - À la veille du réveillon du Nouvel An : Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU appellent les Français à la plus grande prudence sur les routes
-
www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- 30 décembre 2009 - À la veille du réveillon du Nouvel An : Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU appellent les Français à la plus grande prudence sur les routes
- À quelques heures du réveillon du Nouvel An, Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le Climat, Dominique BUSSEREAU, Secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, rappellent les consignes de sécurité liées aux conditions de circulation hivernale et réaffirment l'incompatibilité de l'alcool et de la conduite.
- Mise à jour le 30/12/2009 :
[
www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 29/12/09 Hausse du PIB au troisième trimestre 2009 (+0,3 %) et nouvelle progression du revenu disponible des ménages (+0,8 %)
- 30 décembre 2009
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 30/12/09 la dette publique de Maastricht s'établit à 1 457,4 MdsÇ à la fin du troisième trimestre 2009, en hausse de 29,4 MdsÇ
[
www.vie-publique.fr ]
-
Réforme de l'inspection du travail : modernisation, PMDIT, inspecteur du travail, contrôleur du travail, licenciement, direction générale du travail. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Inspection du travail : bilan 2008 du plan de réforme
-
PLF 2010 : budget de l'état, projet de loi, déficit public, dette publique, mesures fiscales.Projet de loi de finances pour 2010 Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi de finances pour 2010
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : dépenses de l'Etat , déficit budgétaire, économie, paradis fiscaux .Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 18/12 : Contrôle de l'application des lois 2009 - Rapport annuel de contrôle de l'application des lois
- 28/12 : L'Inspection du travail en France en 2008 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la Convention N° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)
- 28/12 : Pauvreté, précarité, solidarité en milieu rural
- 30/12 : Inspection du travail : bilan 2008 du plan de réforme
- 30/12 : Projet de loi de finances pour 2010
- 30/12 : Projet de loi de finances rectificative pour 2009
- Inspection du travail : bilan 2008 du plan de réforme
- Projet de loi de finances pour 2010
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009
-
Travail, conditions de travail - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Travail
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le mercredi 30 décembre 2009 à 07h06
- Actualisation le mercredi 30 décembre 2009 à 09h57
- Actualisation le mercredi 30 décembre 2009 à 13h04
- Actualisation le mercredi 30 décembre 2009 à 13h31
- Actualisation le mercredi 30 décembre 2009 à 16h44
- Actualisation le mercredi 30 décembre 2009 à 19h53
- Au cours des dernières 36 heures, des pluies modérées ont affecté les régions du Centre-Est et de l'Est de la France apportant une lame d'eau conséquentes sur les bassins alsaciens et franc-comtois qui subissent actuellement des réactions modérées.
- Au nord et nord-est de la France, ils ont contribué à maintenir des niveaux élevés sur les bassins de Normandie, de Lorraine.
- Au nord et nord-est de la France, ils ont contribué à maintenir des niveaux élevés sur les bassins de Normandie, de Lorraine et ont entrainé des réactions modérées sur certains bassins alsaciens et du Nord-pas-de-calais.
- Au nord et nord-est de la France, ils ont contribué à maintenir des niveaux élevés sur les bassins de Normandie et de Lorraine notamment.
- Aujourd'hui mercredi, le temps perturbé se maintient sur la plupart des régions.
- Bulletin émis le : 30/12/2009 à 06:08:50
- Bulletin émis le : 30/12/2009 à 09:50:16
- Bulletin émis le : 30/12/2009 à 15:57:36
- Carte de référence : 30122009_06
- Carte de référence : 30122009_10
- Carte de référence : 30122009_16
- Ce matin, des pluies modérées circulent d'ouest en est sur le pays, depuis le littoral charentais et vendéen jusqu'à l'Alsace et le Nord des Alpes.
- Certains cours d'eau ont réagit brusquement à ces pluies, c'est le cas notamment des secteurs amont du Sioulet (63), du Bandiat et de la Tardoire (16), de l'Isle et de la Dronne (24).
- Certains cours d'eau ont réagit brusquement à ces pluies, c'est le cas notamment du Sioulet (63), du Bandiat et de la Tardoire(16).
- Ces nouveaux apports sont susceptibles de faire réagir modérément les cours d'eau placés en vigilance, situés sur des bassins rendus sensibles, et qui avaient pour certains déjà réagi aux pluies de ces derniers jours.
- Ces nouvelles précipitations devraient apporter une lame d'eau supplémentaire sur les bassins déjà bien arrosés la nuit dernière et ainsi contribuer à soutenir les débits des cours d'eau ayant réagi en deuxième partie de nuit.
- Ces pluies devraient se décaler lentement vers les régions plus au nord en journée.
- Ces pluies sont plus soutenues sur le sud du Massif-Central.
- Ces précipitations devraient apporter une lame d'eau supplémentaire sur les bassins déjà bien arrosés en première partie de nuit et ainsi contribuer à soutenir les débits des cours d'eau ayant réagi.
- Cette après-midi et la nuit prochaine, des pluies faibles à modérées vont s'attarder sur les régions du nord-est en particulier sur l'Alsace, la Lorraine et la Franche-Comté.
- De nouvelles pluies faibles à modérées sont également attendues en cours de nuit de mercredi à jeudi sur les bassins situés à l'ouest du Massif Central avant d'évacuer rapidement vers le nord-est en seconde partie de nuit.
- Des pluies à caractère instable concernent encore le Nord-Pas-de-Calais en se décalant progressivement vers les frontières belges.
- Des réactions modérées sont en cours sur certains bassins alsaciens, franc-comtois et du Nord-pas-de-calais.
- En ce milieu d'après-midi de mercredi, les pluies modérées concernent désormais les régions allant des Pays de la Loire à l'Alsace en s'attardant également sur la Franche-Comté où les cumuls atteignent environ 15 à 25 mm en 24h.
- En journée de jeudi, le temps reste globalement perturbé avec des précipitations en atténuation et qui concerneront essentiellement les régions situées au nord de la Loire et celles proches des frontières de l'est.
- En journée de mercredi, le temps reste perturbé avec des précipitations plus marquées sur un axe allant du Poitou-Charentes à la Franche-Conté.
- L'activité pluvieuse la plus marquée se retrouve sur les régions allant du Poitou-Charentes à la Franche-Comté.
- La nuit dernières, des pluies modérées ont affecté les régions du Centre-Est et de l'Est de la France apportant une lame d'eau supplémentaire sur les bassins alsaciens et franc-comtois.
- Les pluies de première partie de nuit de mardi à mercredi ont été particulièrement soutenues sur l'ouest du Massif Central.
- Les pluies de première partie de nuit de mardi à mercredi ont été plus soutenues que prévu initialement sur l'ouest du Massif Central.
- Les pluies modérées présentes ce matin du Poitou-Charentes à la Franche-Comté se sont décalées vers les régions plus au nord.
- Malgré une accalmie temporaire en milieu de nuit sur les régions allant des Charentes au Massif Central, de nouvelle pluies arrivent par l'atlantique.
- Par ailleurs, les cumuls de pluie survenus durant la nuit de lundi à mardi et en matinée de mardi ont entrainé des réactions modérées sur certains bassins du nord-ouest notamment la Vilaine médiane (35), l'Oudon (53,49), la Sèvre Nantaise (44,85) et la Sèvre Niortaise (79).
- Par ailleurs, les cumuls des dernières 36 heures ont entrainé des réactions modérées sur certains bassins du nord-ouest notamment la Vilaine médiane (35), l'Oudon (53,49), la Sèvre Nantaise (44,85) et la Sèvre Niortaise (79).
- Plus au nord, les cours d'eau du Pas-de-Calais ont également réagi modérément suite aux pluies de la nuit dernière et de ce matin.
- Plus au nord, les cours d'eau du Pas-de-Calais ont également réagi suite aux pluies de la nuit dernière.
- Plus au nord, près des frontières belges un régime d'averses déjà présent ce matin perdure cette après-midi et ce soir.
- Prochain bulletin le : 30/12/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 31/12/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le jeudi 31 décembre 2009 à 10h00
- Prochaine édition le mercredi 30 décembre 2009 à 16h00
- Sur ces deux cours d'eau, les seuils de premiers débordements sont atteints, en conséquence de quoi, les tronçons "Sioulet - Sioule amont", "Bandiat" et "Tardoire" sont placés en vigilance jaune.
- Sur de nombreux bassins concernés par les pluies prévues, les nouveaux apports sont susceptibles de faire réagir modérément les cours d'eau placés en vigilance, situés sur des bassins rendus très réactifs, et qui avaient pour certains déjà réagi aux pluies de ces derniers jours.
- Sur l'ensemble des bassins concernés par les pluies attendues, les nouveaux apports sont susceptibles de faire réagir modérément les cours d'eau placés en vigilance, situés sur des bassins rendus sensibles, et qui avaient pour certains déjà réagi aux pluies de ces derniers jours.
- Une dégradation plus franche et plus organisée est prévue en fin de journée de jeudi par le sud-ouest.
- Une dégradation plus franche par le sud-ouest est prévue en soirée.
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www.volontariat.gouv.fr ]
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www.volontariat.gouv.fr/index.html
- A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA".
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes.
- Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil
- Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe.
- Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat.
- Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA"
- Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes.
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www.yonne.pref.gouv.fr ]
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www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Grippe A H1N1, les services de l'Etat vous informent SOLDES HIVER 2010 - du mercredi 6 janvier 2010 au mardi 9 février 2010 Inscription sur les listes électorales - tableaux rectificatifs Lundi 4 janvier 2010 : fermeture des guichets de la prefecture d'Auxerre Interdiction de la cession, de la vente et de l'utilisation des artifices de divertissement Arrêté portant interdiction de vente au détail de carburant
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Lundi 4 janvier 2010 : fermeture des guichets de la prefecture d'Auxerre
