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Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

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Nouveautés du 11.12.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 11/12/2009 - A l'occasion des manifestations organisées par la médiathèque intercommunale de Suippes "Ecrivains africains, escales en Champagne Ardenne", les classes de seconde et de bac pro du Lycée agricole de Somme-Suippe ont travaillé sur l'oeuvre d'Esther Mujawayo, SurVivantes, qu'ils ont eu la chance de pouvoir rencontrer le 20 novembre dernier. - Appel de Paris pour une politique agricole et alimentaire commune - La réunion de Paris pour l'avenir de la PAC a rassemblé 22 représentants des États membres favorables à une nouvelle régulation des marchés agricoles. - Les élèves du lycée agricole de Somme-Suippe ont rencontré l'auteure rwandaise Esther Mujawayo en novembre dernier - Les participants sont arrivés à un accord sur un texte prônant une politique agricole commune forte pour 2013.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/eleves-du-lycee-agricole - Les élèves du lycée agricole de Somme-Suippe ont rencontré l'auteure rwandaise Esther Mujawayo en novembre dernier
 

alsace.sante.gouv.fr
[ alsace.sante.gouv.fr ]
- Etudes régionales - La démog raphie 2009 des professionnels de santé - La démographie 2009 des professionnels de santé en Alsace
- alsace.sante.gouv.fr/index.html - La démographie 2009 des professionnels de santé en Alsace - Mise à jour : 11/12/2009 - raphie 2009 des professionnels de santé
 

ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr ]
- DDEA des Ardennes - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture (PSEA) - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture (PSEA)
- DDEA des Ardennes - Aire de service et de repos - Aire de service et de repos
- ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr/index.html - A34 : Mise en service de l'aire de « Ardennes-Woinic. - Aire de service et de repos - Dossier FAC et prêt de consolidation bonifié en banque publié le vendredi 11 décembre 2009 - Mise à jour le 11/12/2009 : Plan du site - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture (PSEA) - publié le vendredi 11 décembre 2009
 

ddaf.manche.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
- Actualités de la DDAF de la Manche - du 11 Décembre 2009 - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture et à l'ostréiculture(12ko 11/12/09)
- ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html - du 11 décembre 2009 - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture et à l'ostréiculture(12ko 11/11/09)
- DDAF de la Manche - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture et à l'ostréiculture (12ko 1 1 /1 2 /09) - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture et à l'ostréiculture (12ko 11/11/09)
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Tribune conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni, publiée dans "The Wall Street Journal" du 10 décembre 2009, en faveur d'une meilleure régulation du secteur financier international. - v - Tribune conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni, publiée dans "The Wall Street Journal" du 10 décembre 2009, en faveur d'une meilleure régulation du secteur financier international.
 

gers.pref.gouv.fr
[ gers.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - lire la suite
- Document pdf - lire la suite
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - Point de situation du 9 décembre 2009
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : vendredi 11 décembre 2009 - Flash info VAE DEEJE - Point de situation du 9 décembre 2009 - VAE - Résultats du Diplôme d'Etat de Médiateur Familial
- Flash info VAE DEEJE - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - Flash info VAE DEEJE
- VAE - Résultats du Diplôme d'Etat de Médiateur Familial - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat, DRASS et DDASS en Ile-de-France - VAE - Résultats du Diplôme d'Etat de Médiateur Familial
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 11/12/2009
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - 9 décembre 2009 - Présentations portail de l'armement et place de marché interministérielle (PMI) - La direction de projet Portail de l'armement a organisé les 07 et 08 décembre 2009 quatre sessions d'informations destinées aux (.
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - Panorama de décembre 2009 (pdf : 345.6 ko)
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Panorama de décembre 2009 (pdf : 345.6 ko) - Prix agricoles toujours en baisse malgré une légère reprise pour les grandes cultures
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - 11/12/2009 15:26:
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/epidemie_d_infection5910/view - Grippe A H1N1 : informations et recommandations 11/12/2009 15:26 : publish --> 10 kB -->
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- PREF03 - Spécial Grippe A - H1N1 - d'ouverture des centres de vaccination de Moulins, Montluçon et Vichy le samedi 12 décembre 2009 - et Vichy le samedi 12 décembre 2009 - Grippe A : communiqué annonçant l'élargissement des plages d'ouverture des centres de vaccination de Moulins, Montluçon
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - d'ouverture des centres de vaccination de Moulins, Montluçon - et Vichy le samedi 12 décembre 2009 - Grippe A : communiqué annonçant l'élargissement des plages
 

www.ape.bercy.gouv.fr
[ www.ape.bercy.gouv.fr ]
- www.ape.bercy.gouv.fr/index.html - Access to the 2009 report on the Government as a shareholder
 

www.ape.minefi.gouv.fr
[ www.ape.minefi.gouv.fr ]
- www.ape.minefi.gouv.fr/sections/rapports_sur_l_etat/annual_reports_on_go - Access to the 2009 report on the Government as a shareholder
 

www.aquitaine.ecologie.gouv.fr
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
- DIREN Aquitaine - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets..". Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP) - Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable
- DIREN Aquitaine - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010 - Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité. Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine.
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - 4ème Journée des Associations - A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la forêt landaise dévastée par la dernière tempête ; - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. - Elle aura pour thématique 2 axes forts : la croissance verte et la biodiversité. - La semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2010 - « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire : Outils et Méthodes (. - Les inscriptions pourront se faire jusqu'au 8 mars, si vous souhaitez paraître sur le dépliant programme régional aquitain et jusqu'au 31 mars pour être mentionné uniquement sur le site national de la semaine. - Pour vous inscrire, rendez vous sur le site : www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr - Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets. - Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : - Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 04/12/2009 16:16: - 11/12/2009 09:43: - 11/12/2009 13:34: - 11/12/2009 14:32: - 11/12/2009 14:34: - 11/12/2009 15:01: - 11/12/2009 16:28: - 11/12/2009 16:47: - Ce vendredi 4 décembre 2009, Michel MERCIER, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, a posé la première pierre de l'extension de l'entreprise de salaisons DEBROAS à Le Genestet (. - Déplacement en Ardèche de Mme Rama YADE, Secrétaire d'Etat chargée des sports - Examen organisé par la préfecture de l'Ardèche le 7 octobre 2009. - Lundi 14 décembre 2009 à LABLACHERE et à AUBENAS - Point de situation au 12 décembre 2009 - Résultats de l'examen national de conducteurs de taxi - Résultats de la 2ème session départementale 2009 des 8, 9 et 10 décembre 2009. - Résultats du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - Visite de Michel MERCIER, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/participez_au_grand/view - 11/12/2009 09:43 - Participez au grand débat sur l'identité nationale 11/12/2009 14:34 : , 232 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/visite_de_michel_mer/view - 04/12/2009 16:16 - : , 49 K - Visite de Michel MERCIER, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/deplacement_en_ardec/view - 11/12/2009 13:34
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/deplacement_en_ardec/view - : , 88 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/deplacement_en_ardec/view - Déplacement en Ardèche de Mme Rama YADE, Secrétaire d'Etat chargée des sports
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/resultats_de_l_exame5097/view - 11/12/2009 14:32
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/resultats_de_l_exame5097/view - : , 38 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/resultats_de_l_exame5097/view - Résultats de l'examen national de conducteurs de taxi
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/resultats_de_l_exame9868/view - 11/12/2009 16:28
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/resultats_de_l_exame9868/view - : , 8 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/resultats_de_l_exame9868/view - Résultats du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/crise/cas_groupes_de_gripp9394/view - 11/12/2009 15:01 - : , 61 K
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale - Budget : loi de finances rectificative 2009 (3) - Loi de finances rectificative pour 2009
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - - à 15 heures et 21 heures 30: - - discussion du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales - - questions au Gouvernement
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 heures et 21 heures 30: - discussion du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales - Loi de finances rectificative pour 2009 - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU MARDI 15 DÉCEMBRE 2009 - questions au Gouvernement
 

www.aube.pref.gouv.fr
[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Vendredi 11 Décembre 2009
 

www.aude.pref.gouv.fr
[ www.aude.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de l'Aude : Actualités - Tout ce qu'il faut savoir sur la grippe A (H1N1) [11-12-2009] Suite
- Préfecture de l'Aude : Actualités - Suite
- PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités - Centres de vaccinations nouveaux horaires à partir du 14 décembre [11-12-2009] Suite
- www.aude.pref.gouv.fr/index.html - Tout ce qu'il faut savoir sur la grippe A (H1N1) [11-12-2009] Suite
 

www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr
[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Ancienne cellule destinée à l'examen des combustibles du réacteur EL3 (CEA - Saclay). - Caloporteur : - CELIMENE : - Fluide (gaz ou liquide) circulant dans le coeur d'un réacteur nucléaire pour en évacuer la chaleur. - il peut s'agir de réacteurs à neutrons thermiques (quelques modèles ont été construits dans les années 70, de nouveaux modèles tels que le PBMR sud-africain ou le GT-MHR américain sont en phase de conception aujourd'hui) ou à neutrons rapides (concept étudié dans le cadre de l'initiative génération IV). - L'objectif de ces réacteurs est d'augmenter la température de la chaleur extraite. - Le fluide caloporteur permet de transporter l'énergie libérée par les réactions de fission sous forme de chaleur vers les organes de production d'électricité qui vont la transformer en une énergie mécanique (turbine) puis électrique (alternateur) selon un principe identique à celui des centrales. - Réacteurs à haute température :
 

www.auvergne.ecologie.gouv.fr
[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - Le bulletin mensuel complet de situation hydrologique de la Région Auvergne pour le mois de novembre 2009 est consultable (au format pdf) sur le serveur de situation hydrologique. - Le serveur de (.
 

www.aviation-civile.gouv.fr
[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Publications de la DTA - Publications de la DTA :
- Direction Générale de l'Aviation Civile / Les notes thématiques de la DAST - modale progresse encore - Note thématique - Le TGV et l'avion : la complémentarité
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 11 décembre 2009 - modale progresse encore - Note thématique - Le TGV et l'avion : la complémentarité - Publications de la DTA :
 

www.bdm.insee.fr
[ www.bdm.insee.fr ]
- www.bdm.insee.fr/ - Banque de données macro-économiques
 

www.bourgogne.culture.gouv.fr
[ www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
- Les conférences du spectacle vivant en région - Les conférences du spectacle vivant en région
- Les conférences du spectacle vivant en région - Les conférences du spectacle vivant en région
- Les conférences du spectacle vivant en région - Les conférences du spectacle vivant en région
- Les conférences du spectacle vivant en région - Les conférences du spectacle vivant en région
- La restauration du portail d'Autun - La restauration du portail d'Autun
- La restauration du portail d'Autun - La restauration du portail d'Autun
- La restauration du portail d'Autun - La restauration du portail d'Autun
- La restauration du portail d'Autun - La restauration du portail d'Autun
- Un nouveau musée du Pays Châtillonnais - Un nouveau musée du Pays Châtillonnais
- Un nouveau musée du Pays Châtillonnais - Un nouveau musée du Pays Châtillonnais
- Un nouveau musée du Pays Châtillonnais - Un nouveau musée du Pays Châtillonnais
- Un nouveau musée du Pays Châtillonnais - Un nouveau musée du Pays Châtillonnais
- la journée des écoles d'art - la journée des écoles d'art
- la journée des écoles d'art - la journée des écoles d'art
- la journée des écoles d'art - la journée des écoles d'art
- la journée des écoles d'art - la journée des écoles d'art
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
- Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon - Signature de la convention "ville d'Art et d'Histoire" pour la ville de Dijon
 

www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Document pdf - http://www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/download/cvl/orgaformation_bafabafd.pdf
 

www.bourgogne.pref.gouv.fr
[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
- www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html - Pour découvrir le numéro 19 (novembre 2009) en version électronique, cliquez ici.
- Document pdf - cliquez ici.
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ]
- budget.gouv.fr : Réforme de l'ÉNA : premier bilan - 10 décembre 2009 - Lire l'article
- budget.gouv.fr : Espace presse Eric Woerth salue l'action efficace des services de Bercy contre les tentatives d'escroquerie à la TVA sur le « marché carbone » - communiqué
- www.budget.gouv.fr/index.html - 11 décembre - Tentatives d'escroquerie à la TVA sur le marché carbone communiqué - À l'occasion du dernier Conseil d'administration de l'année, Éric Woerth dresse un premier bilan. - Afin de moderniser l'École natinale d'administration, le gouvernement a engagé depuis la fin mars une vaste réforme. - Cette réforme privilégie l'égalité des chances, une scolarité réduite, l'adéquation entre les besoins des administrations et les aspirations des élèves ainsi que l'accompagnement des hauts fonctionnaires. - Lire l'article - Réforme de l'Éna : premier bilan
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - Bulletin d'actualité numéro 050 de l'année 2009 (11 décembre 2009) - CERTA-2009-ACT-050 - CERTA-2009-ALE-022 - CERTA-2009-AVI-542 - CERTA-2009-AVI-543 - CERTA-2009-AVI-544 - Dernière mise à jour : le 11/12/2009 - Multiples vulnérabilités dans HP OpenView Network Node Manager (11 décembre 2009) - Vulnérabilité dans Ruby (11 décembre 2009) - Vulnérabilité dans TANDBERG MXP (11 décembre 2009) - Vulnérabilité des produits Symantec Veritas VRTSweb (11 décembre 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ACT-050/index.html - CERTA-2009-ACT-050
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ALE-022/index.html - CERTA-2009-ALE-022
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-542/index.html - CERTA-2009-AVI-542
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-543/index.html - CERTA-2009-AVI-543
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-544/index.html - CERTA-2009-AVI-544
 

www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
- Objet non trouvé! - Échangeur de Cormontreuil
- Objet non trouvé! - Aire de service et de repos
- www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html - A34 : Mise en service de l'aire de « Ardennes-Woinic. - Aire de service et de repos - Dans le cadre du raccordement de l'A34 avec l'A4, l'échangeur de Cormontreuil doit faire l'objet de modifications. - Échangeur de Cormontreuil - Mise à jour le 11/12/2009 : Plan du site
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Ce Cimetière de 12 hectares contient les dépouilles mortelles de 4 410 soldats. - Cimetière Américain de Bretagne (50) - En feuilletant ces pages comme on ouvrirait une malle au grenier, c'est toute l'histoire sous l'Occupation qui défile sous nos yeux. - L'auteur retrace tous les moments de l'engagement de ces militaires qui ont choisi de s'expatrier dans des terres lointaines. - La vie militaire aux colonies - Le 11 Décembre 1918 Création et parution au Journal Officiel de l'Union Nationale des Combattants. - Le 11 Décembre 1918 Le prix Goncourt est attribué à Georges Duhamel pour son livre Civilisation. - Le musée est installé dans les anciennes écuries du Cadre noir de l'école de cavalerie de Saumur. - Musée de la Cavalerie française (49) - Paroles de l'ombre
- Paroles de l'ombre (Livre) - Paroles de l'ombre
- La vie militaire aux colonies (Livre) - La vie militaire aux colonies
- Cimetière Américain de Bretagne (50) - Cimetière Américain de Bretagne (50)
- Musée de la Cavalerie française (49) - Musée de la Cavalerie française (49)
 

www.circulaires.gouv.fr
[ www.circulaires.gouv.fr ]
- www.circulaires.gouv.fr/index.html - Le 04-12-2009 Consulter - relative à la mobilisation et la rémunération des personnels de l'Etat dans le cadre de la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) - requisition vaccination
 

www.cis.gouv.fr
[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Garantir l'accessibilité et la non-discrimination aux personnes handicapées - Garantir l'accessibilité et la non-discrimination aux personnes handicapées - Guide d'information sur l'utilisation du Fonds de cohésion et des Fonds structurels européens - Surdité et sciences humaines, Benoît Virole
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Garantir l'accessibilité et la non-discrimination aux personnes handicapées - Garantir l'accessibilité et la non-discrimination aux personnes handicapées
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Surdité et sciences humaines, Benoît Virole - Surdité et sciences humaines, Benoît Virole
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.cncdh.fr
[ www.cncdh.fr ]
- Avis sur le projet de loi pénitentiaire et réponse du gouvernement - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Cet ouvrage, préparé par l'Association francophone des commissions nationales de promotion et de protection des droits de l'Homme (AFCNDH) avec le soutien de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), est un outil mis à la disposition des enseignant(e)s pour les aider à mieux appréhender les droits de l'Homme et à réaliser une meilleure éducation à ces droits dans l'enseignement primaire, moyen et secondaire. Avis au Gouvernement
- Prix des droits de l'homme de la République française 2009 - Commission nationale consultative des droits de l'homme - A l'occasion de la cérémonie de remise du prix des droits de l'homme de la République française, M. Bernard Koucher a prononcé un discours afin de saluer l'action des lauréats 2009 pour la promotion et la protection des droits de l'homme. Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 9 décembre 2009 Prix des droits de l'homme de la République française 2009 19 novembre 2009 - A l'occasion de la cérémonie de remise du prix des droits de l'homme de la République française, M. Bernard Kouchner a prononcé un discours afin de saluer l'action des lauréats 2009 pour la promotion et la protection des droits de l'homme. Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 9 décembre 2009 Prix des droits de l'homme de la République française 2009 19 novembre 2009
- Avis sur les mécanismes nationaux prévus par la Convention relative aux droits des personnes handicapées - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Cet ouvrage, préparé par l'Association francophone des commissions nationales de promotion et de protection des droits de l'Homme (AFCNDH) avec le soutien de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), est un outil mis à la disposition des enseignant(e)s pour les aider à mieux appréhender les droits de l'Homme et à réaliser une meilleure éducation à ces droits dans l'enseignement primaire, moyen et secondaire. Avis au Gouvernement
- Avis sur l'aide à l 'entrée à la circulation et au séjour irréguliers - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Cet ouvrage, préparé par l'Association francophone des commissions nationales de promotion et de protection des droits de l'Homme (AFCNDH) avec le soutien de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), est un outil mis à la disposition des enseignant(e)s pour les aider à mieux appréhender les droits de l'Homme et à réaliser une meilleure éducation à ces droits dans l'enseignement primaire, moyen et secondaire. Avis au Gouvernement
- Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 - Commission nationale consultative des droits de l'homme - A l'occasion de la cérémonie de remise du prix des droits de l'homme de la République française, M. Bernard Koucher a prononcé un discours afin de saluer l'action des lauréats 2009 pour la promotion et la protection des droits de l'homme. Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 9 décembre 2009 Prix des droits de l'homme de la République française 2009 19 novembre 2009 - A l'occasion de la cérémonie de remise du prix des droits de l'homme de la République française, M. Bernard Kouchner a prononcé un discours afin de saluer l'action des lauréats 2009 pour la promotion et la protection des droits de l'homme. Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 9 décembre 2009 Prix des droits de l'homme de la République française 2009 19 novembre 2009
- Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrangères, lors de la remise du prix des droits de l'homme - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrangères, lors de la remise du prix des droits de l'homme 11 décembre 2009 - Le président de la CNCDH, après avoir remercié le Ministère des affaires étrangères, a mis en valeur le travail effectué par les lauréats du prix : l'ONG "Spasiom Pokolenie" (Russie - Grozny), l'ONG "Voice of Children" (Népal - Katmandou), l'ONG "Citizens against Corruption" (Kirghizstan - Bishkek), l'ONG PNGO (Palestine - Cisjordanie/Gaza), et l'ONG Centre d'études légales et sociales "CELS" (Argentine - Buenos Aires). Comme chaque année, les lauréats du Prix des droits de l'homm
- Discours prononcé par M. Yves Repiquet, Président de la CNCDH, à l'occasion de la remise du prix des droits de l'homme de la République française - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Discours prononcé par M. Yves Repiquet, Président de la CNCDH, à l'occasion de la remise du prix des droits de l'homme de la République française
- Document pdf - Cet ouvrage, préparé par l'Association francophone des commissions nationales de promotion et de protection des droits de l'Homme (AFCNDH) avec le soutien de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), est un outil mis à la disposition des enseignant(e)s pour les aider à mieux appréhender les droits de l'Homme et à réaliser une meilleure éducation à ces droits dans l'enseignement primaire, moyen et secondaire. Avis au Gouvernement
- Document pdf - Cet ouvrage, préparé par l'Association francophone des commissions nationales de promotion et de protection des droits de l'Homme (AFCNDH) avec le soutien de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), est un outil mis à la disposition des enseignant(e)s pour les aider à mieux appréhender les droits de l'Homme et à réaliser une meilleure éducation à ces droits dans l'enseignement primaire, moyen et secondaire. Avis au Gouvernement
- Document pdf - Cet ouvrage, préparé par l'Association francophone des commissions nationales de promotion et de protection des droits de l'Homme (AFCNDH) avec le soutien de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), est un outil mis à la disposition des enseignant(e)s pour les aider à mieux appréhender les droits de l'Homme et à réaliser une meilleure éducation à ces droits dans l'enseignement primaire, moyen et secondaire. Avis au Gouvernement
- www.cncdh.fr/index.html - 11 décembre 2009 - A l'occasion de la cérémonie de remise du prix des droits de l'homme de la République française, M. Bernard Koucher a prononcé un discours afin de saluer l'action des lauréats 2009 pour la promotion et la protection des droits de l'homme. - A l'occasion de la cérémonie de remise du prix des droits de l'homme de la République française, M. Bernard Kouchner a prononcé un discours afin de saluer l'action des lauréats 2009 pour la promotion et la protection des droits de l'homme. - Comme chaque année, les lauréats du Prix des droits de l'homme sont placés sous la protection diplomatique des autorités françaises. - Discours de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrangères, lors de la remise du prix des droits de l'homme - Discours prononcé par M. Yves Repiquet, Président de la CNCDH, à l'occasion de la remise du prix des droits de l'homme de la République française - Le président de la CNCDH, après avoir remercié le Ministère des affaires étrangères, a mis en valeur le travail effectué par les lauréats du prix : l'ONG "Spasiom Pokolenie" (Russie - Grozny), l'ONG "Voice of Children" (Népal - Katmandou), l'ONG "Citizens against Corruption" (Kirghizstan - Bishkek), l'ONG PNGO (Palestine - Cisjordanie/Gaza), et l'ONG Centre d'études légales et sociales "CELS" (Argentine - Buenos Aires). - Lire le discours de M. Yves Repiquet, Président de la CNCDH
 

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- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - Elle a été imprimée le 2009-12-11 à 09:25. - Elle a été imprimée le 2009-12-11 à 11:24. - Elle a été imprimée le 2009-12-11 à 13:24. - Elle a été imprimée le 2009-12-11 à 15:25. - Elle a été imprimée le 2009-12-11 à 17:29. - Elle a été imprimée le 2009-12-11 à 20:23.
 

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- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - Le château de Sédières - Le lac de Seilhac - Les monédières - Les tours de Merle
 

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- www.culture.gouv.fr/index.html - 08h30 Petit-déjeuner avec Yves Coppens, paléontologue - 11h30 Entretien avec Jacques Martial, président de l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette - 18h30 Entretien avec Jean-Paul Cluzel, président de l'Etablissement Public du Grand Palais, et du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux (RMN) - 19h00 Entretien avec Éric de Chassey, directeur de l'Académie de France à Rome-Villa Médicis - Didier Plowy/MCC - La galerie photo - Le 10 décembre, Frédéric Mitterrand a assisté à la remise du portrait du Comte Mathieu-Louis Molé par Jean-Auguste-Dominique Ingres, acquis par l'É. - Le 10 décembre, Frédéric Mitterrand a installé le groupe de travail chargé de la réflexion sur les conditions d'évolution de l'Agence France-Presse (AFP). - Le Jeudi 10 Décembre 2009 - Le Vendredi 11 Décembre 2009 - Lundi 14 Décembre - Mardi 15 Décembre - Photo : Didier Plowy/MCC - Réflexion sur les conditions d'évolution de l'Agence France-Presse - Un nouveau chef-d'oeuvre d'Ingres entre au Louvre
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Colloque-sur-le-Grand-Paris-de-la-culture - Colloque sur le Grand Paris de la culture
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- www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.htm - ACCUEIL - 0811 000 671 - A l'attention des responsables d'équipements :dérogations pour la surveillance des piscines et des baignades d'accès payant par le titulaire d'un BNSSA - Accès à la pratique sportive - publics spécifiques - ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS DE JEUNES - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - Accueils collectifs de mineurs - ACCUEILS DE MINEURS EN CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS - Aide aux projets : Défi Jeunes, Projets Jeunes, , . - BAFA, BAFD, équivalences, aides à la formation - BSB - Brevet de surveillant de baignades - BSB : offres de formations qualifiantes - Ce diplôme permet toujour de surveiller une baignade dans le cadre d'un accueil collectif de mineurs déclaré. - CENTRE DE VACANCES - Ces formations, d'une durée de 8 jours seront accessibles aux stagiaires comme aux titulaires du BAFA. - cette formation sera organisée par des organismes habilités. - Chronos vacances, concours littéraires, . - (cliquez sur l'image ci-dessous) - Contrats éducatifs locaux (CEL) - Coordonnées - Déclaration des éducateurs - Déclaration, formulaires, caractéristiques des accueils - Déclaration, recensement - Déclarations éducateurs et établissements - Dernière mise à jour 12 novembre, 2009 - Dispositifs : chantiers jeunes, conseils de jeunes . - Dispositifs Politique de la ville - Distinctions honorifiques - Documents à télécharger - Dynamique Espoir Banlieue - Emploi : Emplois aidés CAE, CAV - EMPLOI/FORMATION - emplois aidés - EMPLOIS AIDES POUR LES ASSOCIATIONS - Equipements sportifs - Financement - Fonctionnement - FORMATIONS AQUATIQUES - Formations aquatiques - calendrier - Formations aux métiers du sport et de l'animation - Formations et diplômes - formations nautiques - Grippe A H1/N1 - Grippe a/H1N1 : mesures à prendre - Grippe a/H1N1 Note spécifique aux ACM - groupement d'employeurs - GUIDE PRATIQUE DE L'ASSOCIATION - Guide pratique et lettre d'information - http://www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/download/cvl/orgaformation_bafabafd.pdf - 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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Protocole d'accord pour garantir l'accès effectif aux droits fondamentaux des personnes les plus exclues - Protocole d'accord pour garantir l'accès effectif aux droits fondamentaux des personnes les plus exclues
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- DIACT - L'aménagement du territoire en images (2009) - Une publication de la Diact/Datar à la documentation française
 

www.dordogne.pref.gouv.fr
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- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Grippe A H1/N1 : point de situation au 10 décembre - Grippe A H1/N1 : point de situation au 11 décembre - Lancement de la campagne nationale "Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant"
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- www.douane.gouv.fr/index.html - 11/12/2009Jérôme Fournel, directeur général des douanes et droits indirects, a appris avec une grande tristesse la disparition hier de Michel Danet, ancien secrétaire général de l'organisation mondiale des douanes. - Décès de Michel Danet, secrétaire général de l'Organisation Mondiale des Douanes de 1998 à 2008 - Vendredi 11 décembre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
- Site internet de la Douane : Décès de Michel Danet, secrétaire général de l'Organisation Mondiale des Douanes de 1998 à 2008 - Décès de Michel Danet, secrétaire général de l'Organisation Mondiale des Douanes de 1998 à 2008
 

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- www.drogues.gouv.fr/index.html - Le cannabis influence-t-il la motivation ? - Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa. - On me propose des produits pour améliorer mes performances, y a-t-il des risques ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3#irfaq_35 - Nos conseils
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- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 11/12/2009 15:23: - 11/12/2009 18:08: - 11/12/2009 18:11: - Après avoir été mise en place pendant les vacances d'automne, elle se poursuit aux vacances d'hiver du 19 décembre au 3 janvier 2010. - Depuis la rentrée 2009, l'Opération tranquillité Vacances O.T.V. est étendue désormais à toutes les vacances scolaires. - Depuis maintenant un mois sept centres de vaccination sont ouverts quotidiennement dans le département. - François-Xavier CECCALDI, Préfet de la Drôme, a pris la décision, sur proposition de Monsieur l'Inspecteur d'Académie, de fermer une classe dans un établissement scolaire, suite à la survenue de cas groupés de syndromes grippaux. - Grippe - fermeture d'une classe - Grippe - point et dispositions diverses - L'établissement scolaire dont le nom suit fait l'objet d'une fermeture partielle du vendredi 11 décembre à la fin des cours jusqu'au jeudi 17 décembre inclus. - Le dispositif mis en place lors de l'ouverture des centres vient d'être conforté par : l'augmentation du nombre de chaines de vaccination dans les centres de Crest, Montélimar, Romans et Valence (3 chaines sont actuellement en fonctionnement par centre contre 2 lors de leur ouverture), l'augmentation de la plage d'accueil de l'après-midi, ouverture à 14 heures à compter de lundi 14 décembre 2009, au lieu de 15 heures précédemment. - Les personnes doivent se présenter, munies de leur bon de vaccination, dans. - Les personnes partant en vacances peuvent communiquer leur adresse et la durée de leur absence en se présentant : Dans les Commissariats de Police : Valence, 21 rue Farnerie Romans sur Isère, quai Ste Claire Montélimar, rue Paul Loubet. - LIVRON SUR DROME : école élémentaire A. DAUDET, classe de CM2 - ou également, pour l'agglomération de Valence, dans un des postes de police : PORTES LES VALENCE BOURG LES VALENCE -. - Partez en vacances tranquilles - Vendredi 11 Decembre 2009
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/grippe_-_fermeture_d6696/view - 11/12/2009 15:23 - , 117 K - Grippe - fermeture d'une classe - publié
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/grippe_-_point_et_di/view - 11/12/2009 18:11 - , 110 K - Grippe - point et dispositions diverses - publié
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- DTI : DTI - DTI
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- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - organisation DTI activité rapport - vendredi 11 décembre 2009
 

www.economie.gouv.fr
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- bercy.gouv.fr : Espace presse Un nouveau contrat de service public avec GDF Suez - 11 décembre 2009 - Un nouveau contrat de service public avec GDF Suez
 

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- Réforme du lycée : l'histoire-géographie en terminale scientifique - Ministère de l'Education nationale - / image
- Réforme du lycée : l'histoire-géographie en terminale scientifique - Ministère de l'Education nationale - Réforme du lycée : l'hist...
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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Protocole d'accord pour garantir l'accès effectif aux droits fondamentaux des personnes les plus exclues - Protocole d'accord pour garantir l'accès effectif aux droits fondamentaux des personnes les plus exclues
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- www.europe.gouv.fr/index.html - Agriculture : 22 ministres réunis à Paris pour la réforme de la PAC 11/12/2009 - Conseil européen : les 27 adoptent le programme de Stockholm 11/12/2009 - Sommet de Copenhague : l'Union européenne leader sur l'aide aux pays en développement 11/12/2009
 

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- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Déplacement d'Anne-Marie IDRAC en Thaïlande et au Laos - Dernière modification le 11/12/2009 à 15h44 - Dernière modification le 12/12/2009 à 00h44 - : En savoir plus : - Spécialisations à l'exportation de la France et de l'Allemagne : similitude ou divergence?
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1674&pex=1-11-1674 - En savoir plus
- www.exporter.gouv.fr/exporter/showimagevb.aspx?IDPieceJointe=1675 - Spécialisations à l'exportation de la France et de l'Allemagne : similitude ou divergence?
 

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- www.ffss.fr/ - http://www.ffss.fr/ - la qualification "surveillance des baignades" du BAFA. cette formation sera organisée par des organismes habilités. Les calendriers de formation seront disponibles auprès des organismes début 2009. Ces formations, d'une durée de 8 jours seront accessibles aux stagiaires comme aux titulaires du BAFA. S'adresser directement aux organismes suivants : http://www.bourgogne.jeunesse-sp
 

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- DDEA du Finistère - Droit au logement opposable - Plus d'informations, sur le site internet de la DDEA en suivant le lien ci-dessous. Plus d'informations
 

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- Document pdf - Le droit au logement opposable concerne aussi le droit à être accueilli dans un centre d'hébergement, un logement temporaire, un logement-foyer ou une résidence hôtelière à vocation sociale. - Formulaire de recours devant la commission de médiation en vue d'une offre de logement . Formulaire logement (format PDF) Notice explicative - Formulaire de recours devant la commission de médiation en vue d'u
- Document pdf - Le droit au logement opposable concerne aussi le droit à être accueilli dans un centre d'hébergement, un logement temporaire, un logement-foyer ou une résidence hôtelière à vocation sociale. - Formulaire de recours devant la commission de médiation en vue d'une offre de logement . Formulaire logement (format PDF) Notice explicative - Formulaire de recours devant la commission de médiation en vue d'u
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- ACTUALITES - 11 décembre 2009 - d'entreposage de matériels de la centrale nucléaire du site des Monts d'Arrée - DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE - Enquête publique : mise à l'arrêt définitif et démantèlement complet de l'installation - Formulaire de recours devant la commission de médiation en vue d'une offre d'hébergement, d'un logement de transition, d'un logement-foyer ou d'une résidence hôtelière à vocation sociale. - Formulaire de recours devant la commission de médiation en vue d'une offre de logement. - Formulaire Hebergement (format PDF) - Formulaire logement (format PDF) - Il vise à garantir dans les conditions précisées par les textes en vigueur1 le droit à un logement décent et indépendant, à toute personne qui n'est pas en mesure d'y accéder par ses propres moyens ou de s'y maintenir. - Le droit au logement opposable a été instauré par la loi du 5 mars 2007, modifi ée par la loi du 25 mars 2009. - Le droit au logement opposable concerne aussi le droit à être accueilli dans un centre d'hébergement, un logement temporaire, un logement-foyer ou une résidence hôtelière à vocation sociale. - Notice explicative - Plus d'informations - Plus d'informations, sur le site internet de la DDEA en suivant le lien ci-dessous.
 

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- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Réglementation - la liste des formateurs des maîtres de chiens de 1ère et 2ème catégories habilités dans le département du Doubs vient d'être modifiée. Cliquez sur cet article pour en prendre connaissance.
- www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html - Chiens dangereux la liste des formateurs des maîtres de chiens de 1ère et 2ème catégories habilités dans le département du Doubs vient d'être modifiée. - Cliquez sur cet article pour en prendre connaissance. - Dernière mise à jour le 11/12/2009 " Mentions légales - Examen Taxi 2010 Le calendrier de l'examen 2010 de capacité professionnelle de conducteur de taxi et les dossiers d'inscription sont disponibles en cliquant ici Ordre du jour de la CDAC retrouvez l'ordre du jour de la prochaine commission qui aura lieu le 16 décembre en préfecture. - Vous pouvez y retrouver toutes les informations relatives à vos démarches et les formulaires nécessaires Révision des listes électorales 2009-2010 pour en savoir plus sur vos démarches, cliquez ici Plan de relance économique dans notre région Franche-Comté.
 

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- Les services de l'Etat dans le Gers - [10/12/2009] Mise en service d'un radar contrôle sanction automatisé. - [11/12/2009] Passage de l'A380 du samedi 19 au mardi 22 décembre. - lire la suite
 

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- www.gouvernement.fr/gouvernement/un-nouveau-projet-de-transports-pour-le-grand-paris-0 - Article TransportAujourd'hui, la région capitale souffre d'un déficit d'investissement dans les transports et d'une absence d'anticipation et de vision à long terme. L'un des défis du Grand Paris est de répondre aux urgences de déseng
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- www.gouvernement.fr/gouvernement/un-objectif-de-10-d-economies-sur-trois-ans-pour-la-seconde-phase-de-la-revision-genera - Article Finances publiquesLa révision générale des politiques publiques (RGPP) est entrée dans sa seconde phase.
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- www.gouvernement.fr/gouvernement/une-charte-de-bonne-conduite-pour-encadrer-les-emprunts-consentis-aux-collectivites - 09/12/2009 10:52:50
- www.gouvernement.fr/gouvernement/une-charte-de-bonne-conduite-pour-encadrer-les-emprunts-consentis-aux-collectivites - Article Etat et collectivitésChristine Lagarde,
- www.gouvernement.fr/gouvernement/une-charte-de-bonne-conduite-pour-encadrer-les-emprunts-consentis-aux-collectivites - Une charte de bonne conduite pour encadrer les emprunts consentis aux collectivités
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- www.gouvernement.fr/index.html - 10% d'économies sur trois ans pour la seconde phase de la Révision générale des politiques publiques, RGPP - A compter du 1er janvier 2010, les autocars neufs transportant des enfants seront obligatoirement équipés d'éthylotests antidémarrage (arrêté du 25 novembre 2009). - Abonnement infolettres - Accéder directement à gouvernement.fr - Accueil Premier ministre Gouvernement Salle de presse - Agriculture pêche Consommation Commerce Économie numérique Entreprise Emploi formation professionnelle Industrie innovation Tourisme Travail relations sociales - Assurant que le débat n'est "ni de droite ni de gauche" et que "chacun a [. - auprès des délégations régionales à la recherche et à la technologie et des directions régionales d'Oséo. - Balado/Podcast - Cette tendance se confirme au cours du premier semestre 2009. - Chercher dans ce site : - Christian Estrosi se félicite dans un communiqué de la très forte hausse du marché automobile français qui, avec + 48, 4 % en novembre et + 7,6 % sur les 11 derniers mois, a bénéficié à plein des mesures prises par le Gouvernement, notamment de la prime à la casse (plus de 500 000 primes distribuées) et du bonus malus. - Citoyens entreprises Europe monde Institutions européennes - Collectivités territoriales Élections Finances publiques Fonction publique Institutions Outre-mer Réforme de l'Etat - Communication Culture Francophonie Médias Société de l'information - Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 9 décembre 2009 - Conseil des ministres du 9 décembre 2009 - Contacter le webmestre - Coopération développement Droits de l'Homme Immigration Politique étrangère - Culture et communication - Culture et communication Développement durable Éducation et recherche État et collectivités Europe Justice Monde Santé et solidarité Sécurité et défense Société Travail, économie, emploi - Dans son discours de clôture du colloque "Qu'est-ce qu'être français ? 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- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/alerte_tiede/vaccination/downloadFile/attachedFile_2/fiche-technique-T9-B.pdf?nocache=1260544518.71 - Questionnaire préalable à la vaccination
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- www.ined.fr/fr/rendez_vous/lundis_ined/bdd/rendez_vous/407/ - 14 décembre 2009 - Ined, Paris - Conséquences démographiques à court et long terme de la Grande famine en Ukraine
 

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- La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2007 - La Documentation française - Cet ouvrage, préparé par l'Association francophone des commissions nationales de promotion et de protection des droits de l'Homme (AFCNDH) avec le soutien de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), est un outil mis à la disposition des enseignant(e)s pour les aider à mieux appréhender les droits de l'Homme et à réaliser une meilleure éducation à ces droits dans l'enseignement primaire, moyen et secondaire. Avis au Gouvernement
 

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- Document pdf - Lire le communiqué de presse
- www.landes.pref.gouv.fr/index.html - : Champignons : cas d'atteinte musculaire sévère :. - Deux cas d'atteinte musculaire sévère, dont un décès, ont été constaté le 7 décembre. - En savoir plus . - Il est important de prendre connaissance des recommandations générale avant de consommer des champignons. - Lire le communiqué de presse
- Préfecture des Landes & service de l'Etat - En savoir plus ...
 

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- www.legifrance.gouv.fr - legifrance.gouv.fr
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021446446&dateTexte=&categorieLien=id - LOI organique n° 2009-1523
- www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021446470&dateTexte=&categorieLien=id - Décision
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- Legifrance - Dernières actualités - LOI organique n° 2009-1523 du 10 décembre 2009 relative à l'application de l'article 61-1 de la Constitution Décision du Conseil constitutionnel n° 2009-595 DC du 3 décembre 2009 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2009-1530 du 10 décembre 2009 modifiant la partie législative du code général des collectivités territoriales - Ordonnance n° 2009-1530 du 10 décembre 2009 modifiant la partie législative du code général des collectivités territoriales
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- Document pdf - Nombre de personnes vaccinées depuis le début de la campagne
- Document pdf - • Visite du chantier des écluses de Vianne
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 11/12/09 Débats sur l'identité nationale - dossier de presse • Visite du chantier des écluses de Vianne - • Grippe A: nouvelle adresse du centre de vaccination à Villeneuve-sur-Lot • - Nombre de personnes vaccinées depuis le début de la campagne : mise à jour le 11/12/2009 à 17h
 

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- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Compte tenu de la baisse des températures annoncée pour les prochains jours par Météo France, le préfet a décidé d'activer le niveau 2 du plan grand froid à compter de ce jour, vendredi 11 décembre 20. - Invitation des enfants de l'ecole du Massegros aux fêtes de Noël du Palais de l'Elysée. - Le président de la République et son épouse Mme Carla Bruni-Sarkozy accueilleront les enfants au Palais de l'Elysée le mercredi 16 décembre 2009 à l'occasion des fêtes de Noël. - Plan grand froid - déclenchement du niveau 2
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- DDE de la Marne - Aire de service et de repos - Aire de service et de repos
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- Préfecture de la Mayenne - Opération "tranquillité vacances" Noël 2009
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- Économie.gouv.fr : Les Français et le numérique - 11 décembre 2009 - Lire l'article
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- Document pdf - - Appel à projets national concernant le soutien du FEADER au développement des infra...
- Document pdf - Etats généraux de l'industrie
 

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- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009) - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont fait un point la situation de la Grippe A (H1N1) un mois après le lancement de la campagne de vaccination. Date de publication : 11 décembre Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009)
- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (11 décembre 2009) - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (11 décembre 2009)
- Point sur la grippe A (H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre - RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (11 décembre 2009)
- www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html - Date de publication : 11 décembre - Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont fait un point la situation de la Grippe A (H1N1) un mois après le lancement de la campagne de vaccination. - Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (11 décembre 2009)
- La vaccination - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
- Le virus A(H1N1) 2009, les traitements - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
- Vie économique / Approvisionnement - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
- Agents publics - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
- Continuité alimentaire - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
- Enseignement - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
- Transports - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
- Gestion des déchets domestiques - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
- Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique
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www.performance-publique.gouv.fr
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- Document pdf - Circulaire 1BLF-09-3042 du 11 décembre 2009 relative à la définition d'une nouvelle procédure de gestion des habilitations dans Farandole
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Accueil Dernière mise à jour le 11/12/09 - Dernière circulaire : Circulaire 1BLF-09-3042 du 11 décembre 2009 relative à la définition d'une nouvelle procédure de gestion des habilitations dans Farandole Consulter toutes les circulaires Être informé des dernières circulaires mises en ligne - Vendredi 11 Décembre 2009
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Du 14 novembre au 31 décembre Exposition Marc Hamandjian à la Chapelle Jeanne d'Arc de Thouars (79) - du 4 au 12 décembre 32èmes Rencontres Henri-Langlois Festival international des écoles de cinéma - du 4 au 12 décembre 32èmes Rencontres Henri-LangloisFestival international des écoles de cinéma - Du 9 au 13 décembre Cirque en décembre à l'Ecole du cirque de Châtellerault (Vienne) - Du 9 au 13 décembre Cirque en décembreà l'Ecole du cirque de Châtellerault (Vienne) - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - Parcs et jardins en Poitou-Charentes
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Parcs et jardins en Poitou-Charentes
 

www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr
[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - 09 déc 09 - Entretien avec le Général de brigade Olivier TRAMOND, COMSUP de Nouvelle-Calédonie - 11/12/2009 00:23: - Version 2 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/entretien_avec_le_ge/view - 09 déc 09 - Entretien avec le Général de brigade Olivier TRAMOND, COMSUP de Nouvelle-Calédonie
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/entretien_avec_le_ge/view - 11/12/2009 00:23
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/entretien_avec_le_ge/view - Version 2 Langue Français Statut
 

www.pref71.fr
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- Document pdf - Dans un mois, au 31 décembre 2009, les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) et de chiens de garde et de défense (catégorie 2) devront être titulaires d'un permis de détention , qui remplace la simple déclaration en mairie exigée jusqu'à présent : telle est la disposition essentielle de la loi du 20 juin 2008 sur la prévention et la protection des personnes contre les chiens dangereux. Afin de vous informer plus complètement sur cette nouvelle loi et sur la faç
- www.pref71.fr/download.php?id=1259862789A0.pdf - Consultez la liste des centres de vaccination (horaires et lieux) (mise à jour le 8 décembre 2009) Voir l'affiche "je me fais vacciner" Voir le dossier de presse : point presse sur le déroulement de la campagne de vaccination - 3 décembre 2009 - Paris
- Document pdf - Consultez la liste des centres de vaccination (horaires et lieux)
- www.pref71.fr/download.php?id=1260435385A14.pdf - Consultez la liste des centres de vaccination (horaires et lieux) (mise à jour le 8 décembre 2009) Voir l'affiche "je me fais vacciner"
- www.pref71.fr/download.php?id=1260526322A14.pdf - Dans un mois, au 31 décembre 2009, les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) et de chiens de garde et de défense (catégorie 2) devront être titulaires d'un permis de détention , qui remplace la simple déclaration en mairie exigée jusqu'à présent : telle est la disposition essentielle de la loi du 20 juin 2008 sur la prévention et la protection des personnes contre les chiens dangereux. Afin de vous informer plus complètement sur cette nouvelle loi et sur la faç
- www.pref71.fr/index3.php?mode=displaySousMenu3&idParent=665&idItem=722 - numéro d'information
 

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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Epaves archéologiques - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 19/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Vendredi 11 décembre 2009
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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- Ministère de la Justice - Presse : Agenda de Mme Alliot-Marie du vendredi 11 décembre 2009 - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du vendredi 11 décembre 2009 - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du vendredi 11 décembre 2009
- Ministère de la Justice - Presse : Clôture du colloque « La justice face à la crise » - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du vendredi 11 décembre 2009 08/12 Clôture du colloque « La justice face à la crise »
- Ministère de la Justice - Presse : Clôture du colloque « La justice face à la crise » - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du vendredi 11 décembre 2009 08/12 Clôture du colloque « La justice face à la crise »
- Ministère de la Justice - Presse : Prévention de la délinquance des mineurs et jeunes majeurs - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du vendredi 11 décembre 2009 08/12 Clôture du colloque « La justice face à la crise » 05/12 Déplacement de Mme Michèle Alliot-Marie au Qatar Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 10/12 Déplac
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- Ministère de la Justice - Presse : Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux
- Ministère de la Justice - Presse : Agenda de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la Justice - Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 11/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du vendredi 11 décembre 2009 08/12 Clôture du colloque « La justice face à la crise » 05/12 Déplacement de Mme Michèle Alliot-Marie au Qatar Toute l'actualité Actualités du secrétaire d'État 11/12 Agenda
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www.prix-carburants.gouv.fr
[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
 

www.projetsdeurope.gouv.fr
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- Projets d'Europe : Actualité - A la une - 11 décembre 2009 Information européenne Regio Flash : les dernières nouvelles de la politique régionale Le nouveau numéro de Régio Flash, la lettre d'information de la Commission européenne dédiée à la politique de cohésion, vient de paraître. ... [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Caféine : un stimulant pour la créativité [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Cap' Découverte : des mineurs aux skieurs [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les entreprises en biotechnologies ont enfin leur bâtiment [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une école de la deuxième chance [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un château d'eau au coeur de la forêt amazonienne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'agriculture Cantalienne se diversifie [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'eau en Lorraine, c'est aussi de l'énergie ! [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le transport fluvial, pour un gain économique et des atouts environnementaux [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Des transports à la demande en centre Bretagne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Promouvoir le fromage pour redynamiser l'espace rural [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Etroeungt : Des fromages et des yaourts [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Beaurainville : Maçonner sans difficulté [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les truffes à la conquête des friches agricoles [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une association au service de l'insertion, en Bretagne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un projet très bien vu : le musée de la lunette de Morez [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un village cybercentre dans les Vosges [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Bonne Pratique EVALUATION [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Au coeur de la stratégie économique du port de Sète [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un moulin dédié aux jeunes et à la culture [ suite ]
- www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html - 11 décembre 2009 - Au coeur de la stratégie économique du port de Sète - Beaurainville : Maçonner sans difficulté - Bonne Pratique EVALUATION - Caféine : un stimulant pour la créativité - Cap' Découverte : des mineurs aux skieurs - Des transports à la demande en centre Bretagne - Etroeungt : Des fromages et des yaourts - Information européenne - L'agriculture Cantalienne se diversifie - L'eau en Lorraine, c'est aussi de l'énergie ! - Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne - Le nouveau numéro de Régio Flash, la lettre d'information de la Commission européenne dédiée à la politique de cohésion, vient de paraître. - Le transport fluvial, pour un gain économique et des atouts environnementaux - Les entreprises en biotechnologies ont enfin leur bâtiment - Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher - Les truffes à la conquête des friches agricoles - Promouvoir le fromage pour redynamiser l'espace rural - Regio Flash : les dernières nouvelles de la politique régionale - Un château d'eau au coeur de la forêt amazonienne - Un moulin dédié aux jeunes et à la culture - Un projet très bien vu : le musée de la lunette de Morez - Un village cybercentre dans les Vosges - Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA - Une association au service de l'insertion, en Bretagne - Une école de la deuxième chance - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses
 

www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr
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- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - Horaires du 14 au 19 décembre 2009 - : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue vendredi 18 décembre - liste des classes réouvrant lundi 14 et mardi 15 décembre - Vendredi 11 décembre
- Document pdf - 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 14 au 19 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre
- Document pdf - 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 14 au 19 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Vendredi 11 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue vendredi 18 décembre - liste des classes réouvrant lundi 14 et mardi 15 décembre Jeudi 10 décembre : liste des classes ferm
- Document pdf - 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 14 au 19 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Vendredi 11 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue vendredi 18 décembre - liste des classes réouvrant lundi 14 et mardi 15 décembre Jeudi 10 décembre : liste des classes ferm
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
- Vers la DDT en Saone-et-Loire - 3.1 Nouvelles dispositions pour mini-quads et mini-motos - 3.1 Nouvelles dispositions pour mini-quads et mini-motos
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Des engagements contre l'habitat indigne - Des engagements contre l'habitat indigne
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - 3.1 Nouvelles dispositions pour mini-quads et mini-motos - Benoist Apparu, Secrétaire d'Etat en charge du logement et de l'urbanisme s'est engagé pour la résorption de l'habitat indigne. - Des engagements contre l'habitat indigne - Jean-Jacques Franc - Sécurité routière - Mise à jour le 11/12/2009 : Plan du site
 

www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
- L'Etat à votre service dans le Nord - Afin de vous informer plus complètement sur cette nouvelle loi et sur la façon dont elle sera mise en application, vous pouvez consulter : - Centres de vaccination de Saône-et-Loire : Elargissement des horaires et changements d'adresses - Consultez la liste des centres de vaccination (horaires et lieux) (mise à jour le 8 décembre 2009) - Dans un mois, au 31 décembre 2009, les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) et de chiens de garde et de défense (catégorie 2) devront être titulaires d'un permis de détention, qui remplace la simple déclaration en mairie exigée jusqu'à présent : telle est la disposition essentielle de la loi du 20 juin 2008 sur la prévention et la protection des personnes contre les chiens dangereux. - Depuis le 15 octobre 2009, le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) est ouvert aux véhicules d'occasion. - Détenteurs de chiens de catégorie 1 et 2 devront être titulaires d'un permis de détention - Fermeture du service des cartes grises de la préfecture de Saône-et-Loire deux demi-journées - Information déposée le 01/12/2009 - Information déposée le 02/12/2009 - Information déposée le 20/11/2009 - La nouvelle application informatique entraîne des délais d'attente inhabituels aux guichets pour obtenir un titre de circulation et satisfaire la demande des usagers en temps réel. - Lire la suite - Liste des formateurs habilités à dispenser la formation destinée aux propriétaires ou chiens de 1ère et 2ème catégorie Lire la suite - un dépliant de présentation, réalisé par les ministères de l'Agriculture et de l'Intérieur. - Voir l'affiche "je me fais vacciner" - Voir le dossier de presse : point presse sur le déroulement de la campagne de vaccination - 3 décembre 2009 - Paris
 

www.savoie.pref.gouv.fr
[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - A compter du samedi 12 décembre et jusqu'au jeudi 17 décembre 2009 inclus. - Fermeture de l'école élémentaire de Montagny et de l'école maternelle de Cessens - Le 11/12/2009
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/actualite/fermeture_de_l_ecole/view - Fermeture de l'école élémentaire de Montagny et de l'école maternelle de Cessens
 

www.science.gouv.fr
[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/fr/agenda/bdd/res/3452/100-000-ans-sous-les-rails/ - 100 000 ans sous les rails - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/3454/comment-modeliser-le-climat-/ - Comment modéliser le climat ? - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/index.html - 100 000 ans sous les rails - Au musée de Soissons, venez découvrir les résultats des fouilles archéologiques préventives menées sur le chantier de la Ligne à Grande Vitesse Est européenne. - Comment modéliser le climat ? - Les chercheurs utilisent des ordinateurs très puissants pour naviguer dans la complexité des systèmes climatiques.
 

www.seine-et-marne.pref.gouv.fr
[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 11/12/2009 - Afin d'assurer des maintenances informatiques, le service des cartes grises de la préfecture de Melun et de la sous-préfecture de Fontainebleau seront. - Débats sur l'Identité Nationale - Fermeture du service des cartes grises à Melun et Fontainebleau les lundis 14 et 21 décembre - Nouveaux Horaires des centres de vaccination contre la grippe A
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/demarches_administra/debats_sur_l_identit6029/view - Débats sur l'Identité Nationale
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/demarches_administra/fermeture_du_service/view - Fermeture du service des cartes grises à Melun et Fontainebleau les lundis 14 et 21 décembre
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/grippe_a/horaires_des_centres/view - Nouveaux Horaires des centres de vaccination contre la grippe A
 

www.seine-maritime.equipement.gouv.fr
[ www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ]
- Internet DDEA 76 - Conférence de Copenhague du 5 au 18 décembre 2009. - Conférence de Copenhague du 5 au 18 décembre 2009.
- Document pdf - Formulaire FAC 2010
- www.seine-maritime.equipement.gouv.fr/index.html - ATTENTION ! - Communiqué de presse (format PDF - 40.6 ko). - Délais de dépôt des dossiers : 15/01/2010 - Formulaire FAC 2010 (format PDF - 63.9 ko). - Mise à jour le 11/12/2009 : Plan du site - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture (PSEA) - publié le vendredi 11 décembre 2009
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ]
- www.senat.fr/doctrav/index.html#autres - Les autres documents d'étude du Sénat
- PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2009-935 DU 29 JUILLET 2009 PORTANT RÉPARTITION DES SIÈGES ET DÉLIMITATION DES CIRCONSCRIPTIONS POUR L'ÉLECTION DES DÉPUTÉS - Délimitation des circonscriptions
- www.senat.fr/index.html - (11/12/2009) - Ce document décrit les principaux outils existants de régulation du secteur bancaire, présente leur évolution avant la crise ainsi que les pistes de réforme aujourd'hui envisagées au niveau international. - Constitution - Cours d'appel - rapport n° 139 (11/12/2009) - Délimitation des circonscriptions - Financement de la sécurité sociale 2010 - La régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière - Le Sénat a rendu public une étude économique sur la régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière. - Le Sénat a rendu publique une étude économique sur la régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière. - Le Sénat adopte définitivement la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique. - Les autres documents d'étude du Sénat - texte de la commission n° 143 (09/12/2009) - texte n° 123 (11/12/2009)
- projet de loi relatif au Grand Paris - Paris - texte n° 123
- La régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière - L'étude
- Sénat [communiques de presse] - Le Sénat adopte définitivement la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique.
- Projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel - Cours d'appel - rapport n° 139
 

www.service-public.fr
[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr - service-public.fr
- Majoration du prêt à 0 % sur les bâtiments à basse consommation énergétique - Actualités - Service-public.fr - Majoration du prêt à 0 % sur les bâtiments à basse consommation énergétique
- www.service-public.fr/index.html -  Entrée en vigueur du Contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010 - 9.12.2009 Majoration du prêt à 0 % sur les bâtiments à basse consommation énergétique - 7.12.2009 Chiens dangereux : permis de détention obligatoire au 1er janvier 2010 - 4.12.2009
 

www.somme.pref.gouv.fr
[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme - Grand débat sur l'identité nationale - (lire la suite)
- Préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme - Le grand débat sur l'identité nationale dans la Somme - (lire la suite)
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - 11/12/2009 - Eric Besson, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire a ouvert le lundi 2 novembre 2009 le grand débat sur. - Grand débat sur l'identité nationale - Le grand débat sur l'identité nationale dans la Somme - Pour vous, qu'est-ce qu'être Français aujourd'hui ? - Pourquoi nous sentons-nous proches des autres Français, même sans les connaître ? - Quelles sont les.
 

www.statistique-publique.fr
[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 11 décembre 2009 - 14 décembre 2009 - Ined, Paris - Conséquences démographiques à court et long terme de la Grande famine en Ukraine - Banque de données macro-économiques Mise à jour en temps réel - Plus de 130 000 séries et indices sur l'ensemble des domaines économiques et sociaux. - Ined, Paris - Conséquences démographiques à court et long terme de la Grande famine en Ukraine - Les immigrés en France
- Portail de la statistique publique - Les immigrés en France
 

www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ]
- Remise du rapport sur « la mesure du déclassement : informer et agir sur les nouvelles réalités sociales » - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Programme « Neurosciences et politiques publiques » du Centre d'analyse stratégique - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Contributions du Centre d'analyse stratégique au rapport Tirole - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Note de Veille n°152 (octobre 2009) - Analyse : Le contentieux du permis à points : origines et perspectives d'un contentieux de masse - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Rapport "Sortie de crise : vers l'émergence de nouveaux modèles de croissance ?" - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Droit à l'oubli numérique - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Note de Veille n°157 (novembre 2009) - Analyse : Accueil de la petite enfance : comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ? - Centre d'Analyse Stratégique - (Note de Veille n 157) - Lien ouvrant interne" target="_blank" class="spip_blank"> Accueil de la petite enfance : comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ? (Note de Veille n°157) DOSSIERS
- Remise du rapport "La santé mentale, l'affaire de tous" à Nathalie Kosciusko-Morizet - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- RAPPORT " le développement du télétravail dans la société numérique de demain" - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Note de Veille n°159 (décembre 2009) - Analyse : Perspectives scientifiques et éthiques de l'utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires - Centre d'Analyse Stratégique - Perspectives scientifiques et éthiques de l'utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires (Note de Veille n°159)
- Péage urbain : Principes pour une loi - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Sortie des Rapports thématiques "France 2025" - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Le véhicule « grand public » d'ici 2030 - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Rapport Biodiversité : « L'approche économique de la biodiversité et des services liés aux éco systèmes " - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- Tableau de bord "Dépenses publiques européennes" - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- www.strategie.gouv.fr/index.html - " Dans la perspective d'un nouvel accord international pour lutter contre le changement climatique au-delà de 2012,le Centre d'analyse stratégique présente les points clefs de la négociation. - Perspectives scientifiques et éthiques de l'utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires (Note de Veille n°159) - RAPPORT "Les négociations sur le changement climatique : vers une nouvelle donne internationale ? - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
- - Centre d'Analyse Stratégique - Télétravail - Santé mentale - Sortie de crise : nouveaux modèles de croissance - Politique climatique - Droit à l'oubli numérique - Permis à points - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 11/12/2009
 

www.territoire-belfort.gouv.fr
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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/dispositif_hivernal/view - 11/12/2009 - Dispositif hivernal: Déclenchement du niveau 2 En raison de la baisse des températures communiqués par Météo France, la Préfecture du Territoire de Belfort a décidé le déclenchement, à compter du s...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/vaccination_contre_l/view - 11/12/2009 - Vaccination contre la grippe A (H1N1) Pour faire face au nouveau virus grippal A (H1N1), une stratégie vaccinale, fondée sur l'avis du Haut Conseil de la Santé publique, a été arrêtée par ...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - Salle de presse 11/12/2009 - Dispositif hivernal: Déclenchement du niveau 2 11/12/2009 - Vaccination contre la grippe A (H1N1) 08/12/2009 - Tribunaux paritaires des baux ruraux : Élections 2010 08/12/2009 - Handicap : l'Etat soutien la modernisation et la restructuration des établissements du département 02/12/2009 - Identité nationale : le débat continue - Salle de presse 11/12/2009 - Vaccination contre la grippe A (H1N1) 08/12/2009 - Tribunaux paritaires des baux ruraux : Élections 2010 08/12/2009 - Handicap : l'Etat soutien la modernisation et la restructuration des établissements du département 02/12/2009 - Identité nationale : le débat continue 01/12/2009 - Fermeture exceptionnelle, vendredi 4 décembre, des guichets d'accueil du public de la Préfecture
 

www.territoires.gouv.fr
[ www.territoires.gouv.fr ]
- www.territoires.gouv.fr - www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DATAR Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009/2010 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire
 

www.touteleurope.fr
[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Agriculture : 22 ministres réunis à Paris pour la réforme de la PAC 11/12/2009 Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 10/12/2009 Planning to tackle climate change! 10/12/2009 Planifions notre avenir écologique! 10/12/2009 - [touteleurope.fr] Conseil européen : les 27 adoptent le programme de Stockholm 11/12/2009 Sommet de Copenhague : l'Union européenne leader sur l'aide aux pays en développement 11/12/2009 Agriculture : 22 ministres réunis à Paris pour la réforme de la PAC 11/12/2009 Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 10/12/2009 - [touteleurope.fr] Sommet de Copenhague : l'Union européenne leader sur l'aide aux pays en développement 11/12/2009 Agriculture : 22 ministres réunis à Paris pour la réforme de la PAC 11/12/2009 Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 10/12/2009 Planning to tackle climate change! 10/12/2009
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www.transports.equipement.gouv.fr
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- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 11/12/2009 : Plan du site
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Créateur d'entreprise
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Demandeur d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Employeur
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Jeune
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Salarié
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travailleur handicapé
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - + de 50 ans
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - ACCRE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Aides à l'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chômage de longue durée
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chômage partiel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Indemnisation du chômage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recherche d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Reclassement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Reprise d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'avenir
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CIE (Contrat Initiative Emploi)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Allègement des charges
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Cumul d'emploi
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat d'apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de professionnalisation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrat de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Apprentissage
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Contrôle de la formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Convention de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Formation en alternance
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Formation tout au long de la vie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organisme de formation
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Egalité professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Licenciement
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Pré-retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retraite
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Branche professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Conseil des Prud'hommes
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Election professionnelle
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Litiges et conflits du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Lutte contre les discriminations
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Négociation et convention collectives
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué du personnel
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Délégué syndical et Syndicats
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Conditions de travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Inspection du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interim / Travail temporaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail illégal
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Travail saisonnier
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Bulletin de paie
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi service
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi TPE
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - SMIC
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Accident du travail
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Médecine du travail
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=344 - Prévention des risques professionnels
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Vue d'ensemble
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Epargne salariale
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Salaire
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Chèque emploi service universel (CESU)
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - PACTE
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Heures supplémentaires
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Recodification du code du travail
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Loi Pouvoir d'Achat
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Elections prudhomales
- Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Pandémie grippale
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr
[ www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
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[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
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www.vienne.pref.gouv.fr
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- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2009/12/11/soldes-dhiver-du-6-janvier-au-9-fevrier-2010-inclus/ - SOLDES D'HIVER : Du 6 janvier au 9 février 2010 inclus
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Adresses des centres de vaccination - Le 11 Décembre 2009 - Pour en savoir plus sur la vaccination, connaitre le centre de vaccination dont vous dépendez et les horaires d'ouverture, veuillez télécharger les documents: Je me fais vacciner centres de vaccinations et horaires d'ouverture : les horaires d'ouvertures des centres de vaccination du samedi 12 décembre sont identiques à ceux établis pour le 19 décembre. - SOLDES D'HIVER : Du 6 janvier au 9 février 2010 inclus publiée le 11/12/2009 En application de l'article L130-3 du code du commerce, les soldes d'hiver se dérouleront penda.
- Document pdf - centres de vaccinations et horaires d'ouverture
 

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www.ville-thouars.fr
[ www.ville-thouars.fr ]
- Document pdf - Exposition Marc Hamandjian
 

www.villesmoyennestemoins.fr
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- www.villesmoyennestemoins.fr/ - www.villesmoyennestemoins.fr Zonages Zone de revitalisation rurale Aides à finalité régionale Evaluation / Prospective --> --> Evaluation La DATAR et l'évaluation Programmes européens Contrats Etat-régions Aut
 

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- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Pierre Gerslte Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle. - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
 

www.vosges.pref.gouv.fr
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- Préfecture des Vosges - Débat sur l'Identité Nationale
 

www.yonne.equipement.gouv.fr
[ www.yonne.equipement.gouv.fr ]
- Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture de l'Yonne - LOGEMENT : 9 mesures clés pour 2009 - LOGEMENT : 9 mesures clés pour 2009
- Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture de l'Yonne - Arrêté définissant les règles relatives à l'entretien des terres agricoles - Arrêté définissant les règles relatives à l'entretien des terres agricoles
- www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html - 9 mesures clés sur l'accession populaire à la propriété, la rénovation et l'amélioration des logements et sur l'investissement locatif. - Arrêté définissant les règles relatives à l'entretien des terres agricoles - L'arrêté préfectoral du 27 mai 2009 - LOGEMENT : 9 mesures clés pour 2009
 

www.yonne.pref.gouv.fr
[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - Grippe A H1N1, les services de l'état vous informent Dotation globale d'équipement (DGE) - exercice 2010 SOLDES HIVER 2010 - du mercredi 6 janvier 2010 au mardi 9 février 2010 Liste des personnes agréées à dispenser la formation des maitres de chiens dangereux
 

www.yvelines.pref.gouv.fr
[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - 11/12/2009 14:22 - Déte de clotûre des inscriptions : 29 décembre 2009 En savoir plus - Recrutement d'un cuisinier à la préfecture - Vendredi 11 Décembre 2009
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/recrutement_d_un_cui/view - Déte de clotûre des inscriptions : 29 décembre 2009 En savoir plus >>> - Recrutement d'un cuisinier à la préfecture 11/12/2009 14:22
 

www2.culture.gouv.fr
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- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - 11/12/2009 - A lire ici - A lire ici Au sommair. - Du 16/02/2010 au 18/02/2010 Salon du végétal - Fondation du patrimoine - Imago n°46 - L'architecture, dès l'école est paru A lire ici - La 24ème lettre des Pays de la Loire vient de paraître. - La 27ème lettre de l'Anjou d'octobre à décembre 2009. - La lettre de la FFAM est parue 11/12/2009 Site internet 23/11/2009 Publication du CAUE 17/11/2009 Rubans du Patrimoine 2010 02/11/2009 - lire la suite - Pour cette 25e édition, le Salon du Végétal vous donne rendez-vous dès 8h les mardi 16, mercredi 17 et jeudi 18 févr. - Publication Départementale de la Fondation du Patrimoine - Publication du CAUE Maine et Loire - Publication Régionale de la Fondation du Patrimoine 11/12/2009 La lettre de la FFAM est parue 11/12/2009 Site internet 23/11/2009 Publication du CAUE 17/11/2009
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/?page=news&even=11&mois_affiche=12 - 11
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