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agriculture.gouv.fr ]
-
agriculture.gouv.fr/index.html
- 09/12/2009
- Aux entreprises, aux artisans, et plus généralement, à tous les acteurs de l'économie locale, ces assises doivent apporter des réponses pour renforcer, à leurs côtés, l'attractivité des territoires ruraux, et les gisements de création d'emplois.
- Aux femmes et aux hommes qui y vivent, ces assises vont permettent d'exprimer leurs souhaits: par exemple de bénéficier d'un accès aux services, aux commerces, aux soins, à la culture.
- équivalent à celui des populations urbaines.
- Il y est notamment question de la réunion des ministres de l'agriculture des vingt-deux Etats membres appelant à une meilleure régulation des marchés agricoles, qui se tient le jeudi 10 décembre à Paris.
- Les Assises des territoires ruraux, ce sont des attentes qui s'expriment, des idées qui émergent, des énergies qui se libèrent, dans la perspective de dessiner de nouvelles ambitions pour les territoires ruraux.
- Média : Interview de Bruno Le Maire dans Le Monde
- Michel Mercier organise les assises des territoires ruraux
- Mieux appréhender les attentes pour établir un plan d'actions pérennes, c'est toute l'ambition de cette consultation.
- Pour en savoir plus: http://www.assises-territoires-ruraux.gouv.fr/
-
agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/michel-mercier-organise
- Michel Mercier organise les assises des territoires ruraux 09/12/2009 Les Assises des territoires ruraux, ce sont des attentes qui s'expriment, des idées qui émergent, des énergies qui se libèrent, dans la perspective de dessiner de nouvelles ambitions pour les territoires ruraux. Aux entreprises, aux artisans, et plus généralement, à tous les acteurs de l'économie locale, ces assises doivent apporter des réponses pour renforcer, à leurs côtés, l'attractivité des territoires r
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bourgogne.sante.gouv.fr ]
-
bourgogne.sante.gouv.fr/index.html
- Dans la majorité des cas, ces accidents sont dus à l'utilisation d'une installation défectueuse de chauffage ou de production d'eau chaude, quel que soit le combustible utilisé : gaz, fuel, bois ou charbon.
- Intoxications par le monoxyde de carbone : En France, chaque année, environ 6 000 personnes sont hospitalisées et 300 décèdent à cause de ce gaz, incolore, inodore et mortel.
-
DRASS de Bourgogne - Santé et Environnement - L habitat - Monoxyde de carbonearbone
- Intoxications par le monoxyde de carbone : En France, chaque année, environ 6 000 personnes sont hospitalisées et 300 décèdent à cause de ce gaz, incolore, inodore et mortel. Dans la majorité des cas, ces accidents sont dus à l'utilisation d'une installation défectueuse de chauffage ou de production d'eau chaude, quel que soit le combustible utilisé : gaz, fuel, bois ou charbon...
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discours.vie-publique.fr ]
-
Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres et la Bosnie-et-Herzégovine. - vie-publique.fr
- Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres et la Bosnie-et-Herzégovine.
-
Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Création de l'Ecole normale supérieure de Lyon. - vie-publique.fr
- Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Création de l'Ecole normale supérieure de Lyon.
-
Tribune de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, publiée dans "Le Monde" du 9 décembre 2009, sur le débat autour de l'identité nationale, sous le titre "L'identité nationale, antidote au communautarisme: respecter ceux qui arrivent, respecter ceu
- Tribune de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, publiée dans "Le Monde" du 9 décembre 2009, sur le débat autour de l'identité nationale, sous le titre "L'identité nationale, antidote au communautarisme: respecter ceux qui arrivent, respecter ceux qui accueillent".
[
tarn.pref.gouv.fr ]
-
tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Cliquer ICI pour voir (.
- Contrat aidé : entrée en vigueur du Contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010
- Documentation française : plus de 600 cartes géographiques en accès libre sur internet
- ) en savoir plus .
- Entrée en vigueur du Contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010
- Faciliter le passage à la Télévision numérique terrestre sur l'ensemble du territoire
- Inscription sur les listes électorales jusqu'au 31 décembre
- Le CFA Départemental de l'Education Nationale du Tarn
- Né d'une double volonté de l'Etat (Ministère de l'Education Nationale) et du Conseil Régional Midi-Pyrénées, le CFA Départemental du Tarn de l'Education Nationale a vu officiellement le jour au 1er septembre 2007.
-
tarn.pref.gouv.fr/Le-CFA-Departemental-de-l
- en savoir plus ...
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
-
www.annuaires.justice.gouv.fr
- Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le garde des Sceaux Le secrétaire d'État Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Pri
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - Gypaete barbu
- Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu.
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DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations
- C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
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DIREN Aquitaine - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets..". Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)
- Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- 4ème Journée des Associations
- A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la forêt landaise dévastée par la dernière tempête ;
- Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu.
- C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable.
- Gypaete barbu
- « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire : Outils et Méthodes (.
- Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire.
- Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets.
- Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme :
- Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
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www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- 08/12/2009 15:20:
- 10/12/2009 13:58:
- 10/12/2009 16:15:
- 10/12/2009 17:18:
- 10/12/2009 17:30:
- Dans ce cadre, des débats locaux sont organisés afin de recueillir au plus près des citoyens leur vision d.
- Direction de la Sécurité Publique
- Direction sécurité publique
- Fermeture des guichets du bureau de la circulation de la préfecture au public
- Le jeudi 31 décembre 2009
- Participez au grand débat sur l'identité nationale
- Point de situation au 11 décembre 2009
- Résultats de la 2ème session départementale 2009 des 8, 9 et 10 décembre 2009.
- Résultats du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
- Un grand débat sur l'identité nationale est ouvert depuis le 2 décembre dans toute la France.
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/participez_au_grand/view
- 10/12/2009 16:15
- : , 185 K
- Participez au grand débat sur l'identité nationale
- Participez au grand débat sur l'identité nationale 08/12/2009 15:20 : , 184 K
- Participez au grand débat sur l'identité nationale 10/12/2009 16:15 : , 185 K
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www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/resultats_de_l_exame9868/view
- Résultats du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 10/12/2009 17:30 : , 56 K
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/visite_de_michel_mer/view
- 04/12/2009 16:16
- : , 49 K
- Visite de Michel MERCIER, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_des_guiche7356/view
- : , 1 K
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www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_des_guiche7356/view
- 10/12/2009 13:58
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_des_guiche7356/view
- Fermeture des guichets du bureau de la circulation de la préfecture au public
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/crise/cas_groupes_de_gripp9394/view
- 10/12/2009 17:18
- : , 348 K
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/services_de_letat/les_services_deconcentres/direction_securite_p/
- Direction de la Sécurité Publique
-
www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/services_de_letat/les_services_deconcentres/direction_securite_p/
- Direction sécurité publique
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www.assemblee-nationale.fr ]
-
2012 et après : la Conférence de Copenhague
- - de Kyoto à Copenhague
-
Assemblée nationale - Préparation de la conférence de Copenhague
- - rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes : Conférence de Copenhague, quelle réponse à l'urgence climatique ?
-
www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i2124.asp#TopOfPage
- Conférence de Copenhague, quelle réponse à l'urgence climatique ?
-
N° 2127 - Rapport d'information de MM. Yves Vandewalle et Jean-Claude Viollet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les
- Les drones (MM. Yves Vandewalle et Jean-Claude Viollet)
-
N° 2130 - Rapport d'information de M. Michel Zumkeller déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une m
- Les drones (MM. Yves Vandewalle et Jean-Claude Viollet)
-
Assemblée nationale - Débat sur l'identité nationale - Vidéo à la demande de la séance publique
- - VOD du débat sur l'identité nationale
-
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
- - à 9 heures 30 :
- - questions orales sans débat
- - suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009
-
www.assemblee-nationale.fr/index.html
- à 9 heures 30 :
- CONFÉRENCE DE COPENHAGUE
- Conférence de Copenhague, quelle réponse à l'urgence climatique ?
- de Kyoto à Copenhague
- Il décrit ensuite les avancées nécessaires pour faire de Copenhague un succès.
- La Conférence de Copenhague qui s'ouvrira le 7 décembre 2009 doit définir l'accord qui succédera après 2012 au protocole de Kyoto.
- Le rapport souligne que la position de l'Union européenne dans les négociations lui confère le rôle de leader au plan mondial, mais que le niveau d'ambition de la plupart de ses partenaires reste insuffisant.
- Les enjeux sont immenses : si le réchauffement climatique dépasse 2 degrés d'ici 2050, il sera très difficile de s'adapter à ses multiples impacts.
- ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU JEUDI 10 DÉCEMBRE 2009
- questions orales sans débat
- rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes : Conférence de Copenhague, quelle réponse à l'urgence climatique ?
- suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009
- VOD du débat sur l'identité nationale
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- 03/12/2009 16:56
- 10/12/2009 12:01
- 2007-DC-0072 (format PDF - 188,00 Ko)
- Absorption d'un neutron libre (par un noyau) ne conduisant pas à une fission.
- Bilan de la 1ère conférence internationale sur la radioprotection des patients
- C'est un des gaz à effet de serre produit notamment par la combustion des énergies fossiles (pétrole, charbon et gaz naturel).
- Capture neutronique :
- Circuit d'eau brute secourue :
- Conférence internationale sur la radioprotection des patients
- Décision n° 2007-DC-0072 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2007 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommations d'eau, de transferts et rejets d'effluents liquides, de rejets d'effluents gazeux, de surveillance de l'environnement pour l'exploitation par la Société d'Enrichissement du Tricastin de l'installation de séparation isotopique de l'uranium par centrifugation implantée sur le site du Tricastin.
- Décision n° 2007-DC-0072 du 6 novembre 2007 de l'ASN
- Démantèlement :
- Dioxyde de carbone.
- Direction Générale de la Santé (ministère de la santé et des sports).
- Elle a regroupé tous les professionnels ou organisations impliqués dans le domaine de la sécurité en radiothérapie, en particulier les professionnels de la santé, les associations de patients, les autorités représentatives et les constructeurs de matériel.
- Ensemble des opérations techniques qui conduisent une installation nucléaire à un niveau de déclassement choisi.
- Imagerie par Résonance Magnétique
- Ion négatif
- L'ASN a organisé à Versailles, du 2 au 4 décembre 2009, avec l'appui de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), de l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique (AIEA) et de la Commission Européenne et la participation des nombreux organismes et associations professionnelles et associations de patients, une première conférence internationale sur la radioprotection des patients dans le domaine de la radiothérapie.
- L'ASN engage le débat sur la radioprotection des patients en radiothérapie
- La conférence a réuni plus de 330 congressistes représentant 34 pays différents, fait appel à 50 orateurs choisis parmi les spécialistes mondiaux et permis d'exposer près de 70 posters.
- La conférence internationale « défis et progrès dans le domaine de la radioprotection des patients » organisée par l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) en coopération avec l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique (AIEA), l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et la Commission européenne (CE) se tient du mercredi 2 au vendredi 4 décembre 2009 au palais des congrès de Versailles.Réunissant plus de 350 congressistes venus de 33 pays différents, elle donne la parole à 50 orateurs choisis parmi les grands spécialistes internationaux du domaine de la radiothérapie.
- Le circuit d'eau brute secourue sert, via un circuit de refroidissement intermédiaire, à assurer le refroidissement de matériels importants pour la sûreté du réacteur.
- le stockage en formation géologique profonde permet de placer définitivement les déchets radioactifs à vie longue dans un site garantissant leur confinement, tout en réservant une possibilité de les reprendre si cela s'avérait nécessaire ou opportun (réversibilité).
- Mission d'Appui à la gestion du Risque Nucléaire (ministère de l'Intérieur/DDSC)
- Rapport Préliminaire de Sûreté (procédure INB)
- réacteur « école» (CEA - Saclay)
- Société Française de RadioProtection
- Stockage géologique :
-
Document pdf
- - 188,00
-
Document pdf
- 2007-DC-0072
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- (format
-
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- Ko
-
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- PDF
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/content/view/full/900/(mot)/2499
- AIEA
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/content/view/full/900/(mot)/3914
- OMS
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2007-DC-0072-du-6-novembre-2007-de-l-ASN
- Décision n° 2007-DC-0072 du 6 novembre 2007 de l'ASN
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Bilan-de-la-1ere-conference-internationale-sur-la-radioprotection-des-patients
- Bilan de la 1ère conférence internationale sur la radioprotection des patients
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Conference-internationale-sur-la-radioprotection-des-patients
- 03/12/2009 16:56
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Conference-internationale-sur-la-radioprotection-des-patients
- Conférence internationale sur la radioprotection des patients
[
www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
-
www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 10 décembre 2009 [
- Bureau : Affaires foncières de l'aménagement
- Direction : Urbanisme et paysages
- En savoir plus]
- Ministère : Urbanisme, logement et transports
- Répertoire d'archives détaillé : affaires foncières de l'aménagement.
- Répertoire détaillé en format pdf
- Sommaire : (.
- Sous-direction : Aménagement
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www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
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internet Basse Normandie - Toute l'actualité
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internet Basse Normandie - Conférence de Copenhague
- Conférence de Copenhague
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internet Basse Normandie - COMMUNIQUE DE PRESSE (Caen, le 16 octobre 2009)
- COMMUNIQUE DE PRESSE (Caen, le 16 octobre 2009)
-
internet Basse Normandie - Semaine européenne des déchets, du 21 au 29 novembre 2009
- Semaine européenne des déchets, du 21 au 29 novembre 2009
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internet Basse Normandie - Salon des Maires et des Collectivités Locales
- Salon des Maires et des Collectivités Locales
-
internet Basse Normandie - Electricité et gaz : comparateur des prix à destination des consommateurs
- Electricité et gaz : comparateur des prix à destination des consommateurs
-
internet Basse Normandie - Le 1000 ème chantier du plan de relance en Basse Normandie
- Le 1000 ème chantier du plan de relance en Basse Normandie
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internet Basse Normandie - Lancement d'une consultation sur les filières vertes
- Lancement d'une consultation sur les filières vertes
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internet Basse Normandie - Site : Tout sur l'environnement
- Site : Tout sur l'environnement
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www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html
- Accès aux informations environnementales
- Aller au contenu
- Aménagement, urbanisme et ingénierie publique
- Bienvenue sur le site internet de l'Équipement en Basse-Normandie.
- Bison Futé
- Cartographie DSL
- CETE Normandie Centre
- Chambre régionale de commerce et d'industrie
- Circulaires.gouv.fr
- Circulation sur le boulevard périphérique de Caen
- COMMUNIQUE DE PRESSE (Caen, le 16 octobre 2009)
- Conférence de Copenhague
- Conseil régional de Basse-Normandie
- : Contactez-nous
- DDE de l'Orne
- DDE de la Manche
- DDE du Calvados
- Découvrez le dossier sur la taxe carbone qui entre en vigueur le 1er janvier 2010
- Délégation régionale au tourisme (DRT)
- Deux ans après l'ouverture du marché de l'énergie à la concurrence, le médiateur national de l'énergie vient de lancer un comparateur des prix de l'électricité et du gaz naturel à destination des consommateurs.
- Direction régionale de l'agriculture de la forêt (DRAF)
- Direction régionale de l'Environnement en Basse-Normandie
- Direction régionale de l'Équipement de Basse-Normandie
- Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
- DRE de Basse-Normandie
- Droit d'accès
- Education et sécurité routières
- Electricité et gaz : comparateur des prix à destination des consommateurs
- Elles impactent de nombreux champs de notre ministère (aménagement durable des territoires, transports intelligents, gestion de l'énergie des logements.
- Ensemble simplifions
- Étudiants - Chercheurs
- Habitat, ville
- Haut de page
- : Info éditeur
- Investissements routiers
- L'information public environnementale.
- La documentation française
- La Semaine Européenne de la Réduction des Déchets, inscrite dans le cadre de la campagne nationale "Réduisons nos déchets, ça déborde", est un moment fort de mobilisation.
- Lancement d'une consultation sur les filières vertes
- Le 1000 ème chantier du plan de relance en Basse Normandie
- Le 3 novembre dernier, Patrick Devedjian, Ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, est venu à Loucelles dans la Calvados poser la 1ère pierre du 1000 ème chantier du plan de relance.
- Le guichet des formulaires
- Le Salon des Maires et des Collectivités Locales se déroulera du 17 au 19 novembre 2009 à Paris-Porte de versailles.
- Le site internet du ministère
- Légifrance
- Les marchés publics en ligne
- Les sites départementaux État
- Les sites partenaires
- Les sites régionaux État
- Les Technologies de l'information et de la communication ont révolutionné de nombreux domaines.
- Menu de droite
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- Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
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- Notre nouvelle adresse internet est :
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internet Basse Normandie - Étudiants - Chercheurs
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www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
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www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 10 décembre 2009 [
- Bureau : Affaires foncières de l'aménagement
- Direction : Urbanisme et paysages
- En savoir plus]
- Ministère : Urbanisme, logement et transports
- Répertoire d'archives détaillé : affaires foncières de l'aménagement.
- Répertoire détaillé en format pdf
- Sommaire : (.
- Sous-direction : Aménagement
[
www.budget.gouv.fr ]
-
www.budget.gouv.fr/index.html
- A l'occasion du dernier conseil d'administration de l'année, Éric Woerth dresse un premier bilan.
- Afin de mieux maîtriser la dépense publique et de moderniser l'administration, de nouvelles règles s'appliquent à l'État, notamment celles liées à la révision générale des politiques publiques (RGPP).
- Cette réforme privilégie quatre axes : l'égalité des chances, la scolarité, l'adéquation entre les besoins des administrations et les aspirations des élèves et l'accompagnement des hauts fonctionnaires.
- Fonction publique - 10 décembre 2009
- Le gouvernement a engagé fin mars la réforme de l'ÉNA.
- Réforme de l'ÉNA : premier bilan
[
www.cadastre.gouv.fr ]
-
www.cadastre.gouv.fr/index.html
- 2007 Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- 241907 plans images
- 359176 plans vecteurs
- Aller à l'en-tête
- Aller à la connexion à Mon Compte
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- Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral.
- Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan.
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- Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 601083 feuilles de plan aux formats image ou vecteur.
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- Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant... quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. »
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Aménager durablement : le projet et son environnement
- La conférence du 24 novembre 2009 à Charleville-Mézières - Porte de Flandre
- Le dispositif de cette fin d'année 2009 comprend un film TV, des spots radio, un site interactif sur Internet et un dispositif événementiel.
- Mise à jour le 10/12/2009 : Plan du site
- Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant.
- Nouvelle campagne de prévention grand public pour combattre le fléau de l'alcool au volant, incitant les Français à changer en profondeur leur comportement tant pour eux-mêmes que pour leurs proches.
- quelques mots peuvent suffire à sauver une vie.
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www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
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www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Ce nouvel opus présente pour la première fois les ultimes témoins civils et militaires anglo-saxons des guerres contre Napoléon.
- Ils ont vaincu Napoléon et le temps
- Le 10 Décembre 1873 Le Maréchal Bazaine, par le conseil de guerre du Trianon, est condamné à la dégradation et à la peine de mort pour avoir rendu la place de Metz.
- Le 10 Décembre 1941 Débarquement japonais aux Philippines.
- Le général Séré de Rivières était le rapporteur de ce conseil.
- Sa peine sera commuée à 20 ans de détention.
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Ils ont vaincu Napoléon et le temps (Livre)
- Ils ont vaincu Napoléon et le temps
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www.circulaires.gouv.fr ]
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www.circulaires.gouv.fr/
- Circulaires.gouv.fr
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
- Conséquences à tirer de la délibération du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) révisant la liste des pays considérés au niveau national comme des pays d'origine sûrs, en application des dispositions des articles L.722-1 et L.741-4-2° du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA).
- Dans la suite de la circulaire du 28 octobre 2009 relative à l'organisation de la campagne de vaccination contre le nouveau virus A(H1N1), la présente circulaire précisent les modalités d'intervention propres aux équipes mobiles de vaccination dans le champ social et medico-social
- Le 03-12-2009 Consulter
- Modification de la liste des pays d'origine sûrs par une délibération du conseil d'administration de l'OFPRA du 13 novembre 2009 (Journal officiel du 3 décembre 2009)
- Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A(H1N1) dans le champ social et médico social
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www.cis.gouv.fr ]
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www.cis.gouv.fr/index.html
- Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé
- Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires, modifié par l'arrêté du 9 mars 2004 et l'arrêté du 27 septembre 2005 : Enseignement en langue des signes française
- Augustin, De magistro
- Augustin, De quantitate animae
- Certification complémentaire : Enseignement en langue des signes française (arrêté du 30/11/09)
- Chaîne de télévision sur la TNT et le câble cherche journalistes Sourds pour présenter les informations en L.S.F.
- Envoyer une photo de bonne qualité, CV et lettre de motivation à
- LPC, tenants et aboutissants (12/12/09)
- Mention des sourds chez Aristote
- Par arrêté du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et de la ministre de la santé et des sports en date du 28 novembre 2009, est approuvée la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé » (ASIP Santé).
- Signe et surdité, saint Augustin, un nouveau regard sur les sourds au XVIIIè siècle.
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Augustin, De quantitate animae
- Augustin, De quantitate animae
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Augustin, De magistro
- Augustin, De magistro
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Signe et surdité, saint Augustin, un nouveau regard sur les sourds au XVIIIè siècle.
- Signe et surdité, saint Augustin, un nouveau regard sur les sourds au XVIIIè siècle.
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - LPC, tenants et aboutissants (12/12/09)
- LPC, tenants et aboutissants (12/12/09)
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé
- Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Mention des sourds chez Aristote
- Mention des sourds chez Aristote
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Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Certification complémentaire : Enseignement en langue des signes française (arrêté du 30/11/09)
- Certification complémentaire : Enseignement en langue des signes française (arrêté du 30/11/09)
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www.civs.gouv.fr ]
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www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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www.competitivite.gouv.fr ]
-
www.competitivite.gouv.fr/
- www.competitivite.gouv.fr Evaluation des pôles de compétitivité 2005-2008 --> --> --> --> --> --> --> --> Politique européenne de cohésion 4e rapport sur la cohésion Cadre de référence stratégique national Coopération territoriale Orate Régions / Interrégions Région
[
www.conseil-etat.fr ]
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- Elle a été imprimée le 2009-12-10 à 09:27.
- Elle a été imprimée le 2009-12-10 à 11:35.
- Elle a été imprimée le 2009-12-10 à 13:25.
- Elle a été imprimée le 2009-12-10 à 15:26.
- Elle a été imprimée le 2009-12-10 à 17:30.
- Elle a été imprimée le 2009-12-10 à 20:23.
[
www.culture.gouv.fr ]
-
www.culture.gouv.fr/cathedrales/
- « Les cathédrales en héritage »
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Document pdf
- Le magazine de la culture
-
www.culture.gouv.fr/index.html
- 15e Salon international du patrimoine culturel
- 1959-2009 : le ministère de la Culture et de la Communication a 50 ans
- 50 ans du ministère
- 500 000 livres pour Alexandrie
- Accès refusé
- Accessibilité
- actualités
- Année Chopin 2010 en France
- appel d'offres
- Aucun évènement
- bases de données
- Colloque sur le Grand Paris de la culture
- Culture et développement durable : une alliance pleine d'avenir
- culture et recherche
- Décembre 2009
- développement culturel
- Didier Plowy/MCC
- documentation thématique
- espace presse
- études et statistiques
- Face à la pandémie grippale, le Gouvernement diffuse conseils et mesures préventives qui sont accessibles directement sur le site dédié.
- fichier pdf
- Forum d'Avignon 2009
- Forum d'avignon 2009 - La numérisation du patrimoine
- «Forum d'Avignon» : dialogue entre les acteurs de la culture, de l'économie et des médias
- France-Russie, la nouvelle impulsion
- Frédéric Mitterrand a rencontré lundi 7 décembre David Drummond, vice-président et directeur juridique de Google, et lui a exposé les axes de travail de la mission qu'il a confiée à Marc Tessier sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques
- Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, installe le groupe de travail chargé de la réflexion sur les conditions d'évolution de l'Agence France-Presse (AFP)
- Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, salue les initiatives récentes prises par plusieurs pays européens en faveur du renforcement de la protection du droit d'auteur sur Internet.
- Frédéric Mitterrand pose la première pierre du Louvre Lens
- Frédéric Mitterrand pose la première pierre du MUCEM
- Frédéric Mitterrand remet le prix «Musées pour tous»
- Frédéric Mitterrand remet le prix Raymond Devos
- Frédéric Mitterrand rouvre le musée Jean-Jacques Henner
- Frédéric Mitterrand suspend de ses fonctions le directeur du conservatoire national supérieur de musique de Paris
- Grand Paris: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi
- guide des manifestations
- Histoire des arts
- infos pratiques
- Jeudi 10 Décembre 2009
- L'agenda de la semaine du 7 Décembre
- L'utilisateur actuel n'a pas les droits nécessaires pour accéder à cette page.
- La culture pour chacun
- La galerie photo
- Le 10 décembre, Frédéric Mitterrand a installé le groupe de travail chargé de la réflexion sur les conditions d'évolution de l'Agence France-Presse.
- Le 10 décembre, Frédéric Mitterrand s'est rendu au Cabaret Sauvage, Parc de la Villette à Paris, où se tenait un colloque sur le Grand Paris de la culture à l'invitation du préfet de la région Ile-de-France
- Le 18 septembre, à la veille des Journées européennes du patrimoine, la Galerie d'Orléans dans les jardins du Palais-Royal à Paris accueille une grande exposition photographique sur les chantiers de restauration des cathédrales françaises.
- Le 4 décembre, Frédéric Mitterrand s'est rendu à Lens pour poser la première pierre du Louvre-Lens et visiter la Maison du projet.
- Le 8 décembre, Frédéric Mitterrand a remis à François Rollin le grand prix Raymond Devos de la langue française 2009.
- Le 9 décembre Frédéric Mitterrand a remis le prix « Musées pour tous » qui distingue une réalisation d'excellence et de bonne pratique en matière d'accessibilité pour les visiteurs handicapés.
- Le grand paris
- le guide culturel 2009 des Festivals et Expositions
- Le Jeudi 10 Décembre 2009
- Le Jeudi 5 Novembre 2009
- Le Lundi 23 Novembre 2009
- Le Lundi 30 Novembre 2009
- Le Lundi 9 Novembre 2009
- Le magazine de la culture
- Le Mardi 1 Décembre 2009
- Le Mardi 24 Novembre 2009
- Le Mardi 8 Décembre 2009
- Le Mercredi 18 Novembre 2009
- Le Mercredi 25 Novembre 2009
- Le Mercredi 4 Novembre 2009
- le ministère
- : le ministère de la Culture et de la Communication s'engage activement pour le développement durable.
- Le Ministre inaugure le salon du livre et de la presse jeunesse
- Le site FranceTerme
- Le Vendredi 4 Décembre 2009
- Le Vendredi 6 Novembre 2009
- Les Archives nationales
- Les Belles Etrangères
- « Les cathédrales en héritage »
- « Les cathédrales en héritage: un défi pour les métiers du patrimoine »
- Les derniers communiqués
- Les Enfants modèles au musée de l'Orangerie
- Les raisons possibles pour cela sont:
- Les sites web du Ministère
- Lors de l'ouverture du Forum d'Avignon, Frédéric Mitterrand a redit sa volonté d'« intensifier » la politique de numérisation des biens culturels en France en rappelant que celle qui est « déjà en cours en France » concerne notamment « les trésors de nos grands musées tels que le Louvre ou Orsay.
- Lundi 7 Décembre 2009
- Mardi 8 Décembre 2009
- Mentions légales
- Mercredi 9 Décembre 2009
- ministère en régions
- Pandémie grippale : prévention et conseils
- « Paris Photo », salon international de la photographie
- Photo : D.R.
- Pour célébrer le cinquantenaire du ministère de la Culture et de la Communication, un site internet lui est entièrement dédié :
- Professions culture
- « Professions Culture »:un vif succès partout en France
- Publications
- Réflexion sur les conditions d'évolution de l'Agence France-Presse
- Relations culturelles
- Remise du prix Raymond Devos de la langue française 2009 à François Rollin
- Samedi 5 Décembre 2009
- SANAA / Imrey-Culbert / Catherine Mosbach
- Séminaire, stratégie ministérielle, plan « administration exemplaire », comité stratégique, Forum culturel.
- Signature d'une convention «Culture et Tourisme»
- Tous les communiqués
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- Tous les sites web du Ministère
- Toutes les actualités
- Toutes les informations événementielles
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- Vendredi 11 septembre, François Fillon, Premier ministre et Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, posent la première pierre du nouveau bâtiment des Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine.
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- 15e Salon international du patrimoine culturel
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- 500 000 livres pour Alexandrie
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- Année Chopin 2010 en France
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- Colloque sur le Grand Paris de la culture
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- «Forum d'Avignon» : dialogue entre les acteurs de la culture, de l'économie et des médias
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- Frédéric Mitterrand pose la première pierre du Louvre Lens
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- Frédéric Mitterrand pose la première pierre du MUCEM
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- Frédéric Mitterrand remet le prix «Musées pour tous»
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www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Frederic-Mitterrand-remet-le-prix-Raymond-Devos
- Frédéric Mitterrand remet le prix Raymond Devos
-
www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Frederic-Mitterrand-rouvre-le-musee-Jean-Jacques-Henner
- Frédéric Mitterrand rouvre le musée Jean-Jacques Henner
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- Grand Paris: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi
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- Le Ministre inaugure le salon du livre et de la presse jeunesse
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- Les Enfants modèles au musée de l'Orangerie
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- « Paris Photo », salon international de la photographie
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- « Professions Culture »:un vif succès partout en France
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- Réflexion sur les conditions d'évolution de l'Agence France-Presse
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- Signature d'une convention «Culture et Tourisme»
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- La galerie photo
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- 1959-2009 : le ministère de la Culture et de la Communication a 50 ans
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- Culture et développement durable : une alliance pleine d'avenir
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- « Les cathédrales en héritage: un défi pour les métiers du patrimoine »
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www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/Dossiers/Pandemie-grippale-prevention-et-conseils
- Pandémie grippale : prévention et conseils
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- Toutes les vidéos
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www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/L-actualite-en-video/Liste-Videos/Forum-d-avignon/Forum-d-avignon-2009-La-numerisation-du-patrimoine
- Forum d'avignon 2009 - La numérisation du patrimoine
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- espace presse
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Agenda
- L'agenda de la semaine du 7 Décembre
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques
- Tous les communiqués
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Frederic-Mitterrand-a-rencontre-lundi-7-decembre-David-Drummond-vice-president-et-directeur-juridique-de-Google-et-lui-a-expose-les-axes-de-travail-de-la-mission-qu-il-a-confiee-a-Marc-Tessier-sur-la-numerisation-des-fonds-patrimoniaux-des-bibliotheques
- Frédéric Mitterrand a rencontré lundi 7 décembre David Drummond, vice-président et directeur juridique de Google, et lui a exposé les axes de travail de la mission qu'il a confiée à Marc Tessier sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Frederic-Mitterrand-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-installe-le-groupe-de-travail-charge-de-la-reflexion-sur-les-conditions-d-evolution-de-l-Agence-France-Presse-AFP
- Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, installe le groupe de travail chargé de la réflexion sur les conditions d'évolution de l'Agence France-Presse (AFP)
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Frederic-Mitterrand-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-salue-les-initiatives-recentes-prises-par-plusieurs-pays-europeens-en-faveur-du-renforcement-de-la-protection-du-droit-d-auteur-sur-Internet
- Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, salue les initiatives récentes prises par plusieurs pays européens en faveur du renforcement de la protection du droit d'auteur sur Internet.
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Frederic-Mitterrand-suspend-de-ses-fonctions-le-directeur-du-conservatoire-national-superieur-de-musique-de-Paris
- Frédéric Mitterrand suspend de ses fonctions le directeur du conservatoire national supérieur de musique de Paris
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Remise-du-prix-Raymond-Devos-de-la-langue-francaise-2009-a-Francois-Rollin
- Remise du prix Raymond Devos de la langue française 2009 à François Rollin
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www.culture.gouv.fr/mcc/export/pdf/full/2829
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www.culture.gouv.fr/mcc/Liens-pied-de-page/Accessibilite
- Accessibilité
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- Tous les sites web du Ministère
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www.culture.gouv.fr/nav/evenements.htm
- le guide culturel 2009 des Festivals et Expositions
-
Marchés publics - Appels d'offres - 2008
- appel d'offres
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Bases de données, documentation
- bases de données
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Ministère de la culture et de la communication : Développement culturel 2009
- développement culturel
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Ministère de la culture et de la communication : recherche, études et statistiques
- culture et recherche
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Dossiers thémathiques du ministère
- documentation thématique
-
www.culture.gouv.fr/nav/index-eve.html
- guide des manifestations
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Ministère de la culture et de la communication : infos pratiques
- infos pratiques
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Le ministère de la Culture et de la Communication
- le ministère
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Les DRAC - 2008
- ministère en régions
-
Actualités 2008
- études et statistiques
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www.diact.gouv.fr ]
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DIACT - Dynamiques et développement durable des territoires. Rapport de l'Observatoire des territoires (2009)
- Rapport 2008 Axes de travail pour 2009/2010 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire --> --> --> -->
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DIACT - Dynamique et diversité des territoires français. Rapport de l'Observatoire des territoires (2005)
- Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009/2010 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire --> --> --> -->
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DIACT - L'évaluation des pôles de compétitivité 2005-2008 (2008)
- Evaluation des pôles de compétitivité 2005-2008 --> --> --> --> --> --> --> --> Politique européenne de cohésion 4e rapport sur la cohésion Cadre de référence stratégique national Coopération territoriale Orate Régions / Interrégions Régions Massifs Bassins fluviaux
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DIACT - Lancement de l'appel à projets de sélection de nouveaux pôles d'excellence rurale
- Appel à projets PER 2e génération Programme de recherche évaluative Site dédié aux PER Carte des PER --> --> Pôles de compétitivité www.competitivite.gouv.fr Evaluation des pôles de compétitivité 2005-2008 --> --> --> --> --> --> --> --> Politique européenne de cohésion
-
www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/contrats_etat_regions_173/
- Contrats Etat-régions Contrats 2007/2013 Suivi et évaluation Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 --> --> Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> -->
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DIACT - Bilan des CPER 2000-2006
- Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 --> --> Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développement rural Assises des territoires ruraux Pôles d'excellence rurale Zones d
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DIACT - Contrats 2007/2013
- Contrats 2007/2013 Suivi et évaluation Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 --> --> Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développe
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/contrats_etat_regions_173/cper_1984_2006_330/
- Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 --> --> Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développement rural Assises des territoires ruraux Pôles d'e
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DIACT - Evaluation des CPER 2000-2006
- Evaluation des CPER 2000-2006 --> --> Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développement rural Assises des territoires ruraux Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale L
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/contrats_etat_regions_173/preparation_211/
- Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 --> --> Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développement rural Assises des territoires rura
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DIACT - Principes
- Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 --> --> Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développement rural Assises des territ
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DIACT - Suivi et évaluation
- Suivi et évaluation Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 --> --> Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développement rural
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_655/cooperation_internationale_765/
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- Actualités Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développement rural Assises des territoires ruraux Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
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DIACT - Missions de la DATAR à l'international
- Missions de la DATAR à l'international --> --> --> --> --> --> Développement rural Assises des territoires ruraux Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
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DIACT - Autres dispositifs
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DIACT - FNRT
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- Pôles d'excellence rurale Appel à projets PER 2e génération Programme de recherche évaluative Site dédié aux PER Carte des PER --> --> Pôles de compétitivité www.competitivite.gouv.fr Evaluation des pôles de compétitivité 2005-2008 --> --> --> --> --> --> --> --> Politiq
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DIACT - Carte des PER
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DIACT - Programme de recherche évaluative
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- Observatoire des territoires Missions et organisation www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009/2010 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Amén
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DIACT - Missions et organisation
- Missions et organisation www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009/2010 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire
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DIACT - Axes de travail pour 2009/2010
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DIACT - Une équipe à la DIACT
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www.diact.gouv.fr/index.html
- Le compte rendu en conseil des ministres précise notamment que ce décret met l'accent sur les actions de la DATAR en matière de mutations économiques, de revitalisation des territoires et de pôles de compétitivité.
- Le décret, présenté en Conseil des ministres le 9 décembre, paraitra dans les prochains jours.
- Michel Mercier avait annoncé le 7 octobre dernier, lors de la présentation de son programme "une nouvelle ambition pour les territoires", qu'il avait demandé à ce que la DIACT reprenne sa précédente appellation DATAR.
- Missions et organisation www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009/2010
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www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Jeudi 10 décembre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
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www.drome.pref.gouv.fr ]
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www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 10/12/2009 09:44:
- 10/12/2009 11:52:
- 10/12/2009 14:36:
- 10/12/2009 15:59:
- 10/12/2009 16:15:
- 28/10/2009 16:48
- Afin de permettre aux agents de se consacrer pleinement au traitement des dossiers, ce service sera fermé à titre très exceptionnel, quatre jours :
- Afin de poursuivre la démarche de sensibilisation engagée et de fournir des outils concrets pour les gestionnaires, l'équipe d'Hygiène et d'épidémiologie du Centre Hospit.
- Avant les vacances scolaires de Noël, tous les établissements scolaires auront bénéficié de l'intervention des équipes mobiles chargées de la vaccination des jeunes scolarisés, dans les collèges et les lycées des établissements publics et privés sous contrat, ainsi que des établissements agricoles.
- BEAUREGARD BARRET : école élémentaire, classe GS/CP BOURG LES VALENCE : école élémentaire l'Armailler, classe CE1/CE2 CHATUZANGE LE GOUBET (PIZANCON) : école primaire, classe CE1/CE2 ROMANS SUR ISERE : école élémentaire les Arnauds, classes CP/CE1 + CP VAL.
- Canalisation de transport de pétrole brut,exploitée par la SPSE
- Dans le cadre du Programme Régional Santé Environnement 2006-2010 de la région Rhône-Alpes, le service Santé-Environnement de la DDASS de la Drôme a réalisé le 17 juin 2008, en coordination étroite avec l'équipe d'hygiène et d'épidémiologie du Centre hospitalier de Valence, une demi-journée d'information afin de sensibiliser le personnel et les responsables d'établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement au risque lié aux légionelles.
- Elle peut être jointe au : 04 75 79 28 38
- En savoir plus
- François-Xavier CECCALDI, Préfet de la Drôme, a pris la décision de fermer plusieurs classes dans des établissements scolaires, suite à la survenue de cas groupés de syndromes grippaux.
- Grippe - fermetures de classes
- Jeudi 10 Decembre 2009
- l'ouverture de capacités d'hébergement supplémentaires : 15 places supplémentaires (en plus des 146 ouvertes toute l'année) sur l'ensemble du département la mise en place d'équipes mobiles d'aide de type « SAMU social » : 4 équipes opérationnelles sur les villes de Valence, Romans, Montélimar et une équipe d'éducateurs de rue à Valence le renforcement du 115
- Le communiqué de presse est joint.
- le lundi 7 décembre 2009, le mardi 8 décembre 2009, le lundi 14 décembre 2009, le mardi 15 décembre 2009.
- Le Plan hivernal, mis en place dans tous les départements entre le 1er novembre et le 31 mars, prévoit :
- Le planning d'intervention de la semaine 51 est joint.
- Le service des cartes grises accueille le public :
- Les équipes mobiles de vaccination (EMV) ont été constituées par l'Inspection Académique avec un médecin et une infirmière de cette administration.
- Les établissements scolaires dont les noms suivent font l'objet d'une fermeture partielle du jeudi 10 décembre à la fin des cours jusqu'au mercredi 16 décembre inclus.
- Mesures hivernales 2009-2010
- MODIFICATION PROVISOIRE DES HEURES D'OUVERTURE DU SERVICE DES CARTES GRISES
- Par ailleurs, une permanence téléphonique est mise en place, depuis le jeudi 26 novembre 2009, tous les jours de 9 heures à 12 heures.
- Pour la Drôme 39 communes sont concernées.
- Risque lié aux légionelles en EHPAD
- soit au total 161 places d'hébergement d'urgence, couplées à un renforcement des nuitées d'hôtel notamment en direction des femmes seules avec ou .
- Une réunion d'information ouverte aux représentants des communes dont le territoire est traversé par la canalisation de transport de pétrole brut exploitée par SPSE s'est tenue le 4 décembre 2009 à Lyon afin de faire le point sur la situation née de l'incident qu'à connu cette canalisation le 7 août dernier.
- Vaccination : planning d'intervention des équipes mobiles en milieu scolaire
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/chaude/modifications_provis/view
- MODIFICATION PROVISOIRE DES HEURES D'OUVERTURE DU SERVICE DES CARTES GRISES 10/12/2009 15:59 : publié , 114 K
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/canalisation_de_tran/view
- 10/12/2009 14:36
- , 145 K
- Canalisation de transport de pétrole brut,exploitée par la SPSE
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/grippe_-_fermetures3023/view
- 10/12/2009 16:15
- , 119 K
- Grippe - fermetures de classes
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/mesures_hivernales_2/view
- 10/12/2009 11:52
- , 112 K
- Mesures hivernales 2009-2010
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/vaccination___planni/view
- 10/12/2009 09:44
- , 65 K
- publié
- Vaccination : planning d'intervention des équipes mobiles en milieu scolaire
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/risque_lee/view
- Dans le cadre du Programme Régional Santé Environnement 2006-2010 de la région Rhône-Alpes, le service Santé-Environnement de la DDASS de la Drôme a réalisé le 17 juin 2008, en coordination étroite avec l'équipe d'hygiène et d'épidémiologie du Centre hospitalier de Valence, une demi-journée d'information afin de sensibiliser le personnel et les responsables d'établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement au risque lié aux légionelles. Afin de poursuivre la démarch
- Risque lié aux légionelles en EHPAD 28/10/2009 16:48
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www.economie.gouv.fr ]
-
Document pdf
- 10 décembre 2009 - Rappel : consultation publique sur les propositions du rapport de la mission de Bruno DELETRÉ sur la commercialisation des produits financiers échéance le 31 décembre 2009
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www.elysee.fr ]
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www.elysee.fr/accueil/index.html
- 10 décembre
- Au 10-12-09 :
- Décès de M. Francis Blanchard
- JOINT ARTICLE OF M. NICOLAS SARKOZY PRESIDENT OF THE FRENCH REPUBLIC AND M. GORDON BROWN PRIME
- Le Président de la République salue la
- Mise à jour 10-12-2009
- Pour Jean Jouzel, le Président a pris en compte le "diagnostic" du GIEC
- Publication dans le WALL STREET JOURNAL
- Réunion avec les organisations non gouvernementales
- Réunion de M. le Président de la
- Réunion de M. le Président de la République avec les organisations non gouvernementales au
- TRIBUNE CONJOINTE DE M. NICOLAS SARKOZY,PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET DE M. GORDON BROWN
- TRIBUNE CONJOINTE DE M. NICOLAS SARKOZY,PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET DE M. GORDON BROWN PREMIER MINISTRE DU ROYAUME-UNI
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Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République
- Réunion de M. le Président de la
-
Communiqués : Président : JOINT ARTICLE OF M. NICOLAS SARKOZY PRESIDENT OF THE FRENCH REPUBLIC AND M. GORDON BROWN PRIME MINISTER OF THE UNITED KINGDOM : Elysee.fr : Présidence de la République
- JOINT ARTICLE OF M. NICOLAS SARKOZY PRESIDENT OF THE FRENCH REPUBLIC AND M. GORDON BROWN PRIME
-
Communiqués : Président : TRIBUNE CONJOINTE DE M. NICOLAS SARKOZY,PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET DE M. GORDON BROWN PREMIER MINISTRE DU ROYAUME-UNI : Elysee.fr : Présidence de la République
- Lire
- TRIBUNE CONJOINTE DE M. NICOLAS SARKOZY,PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET DE M. GORDON BROWN
-
Communiqués : Présidence : Réunion de M. le Président de la République avec les organisations non gouvernementales au palais de l'Élysée : Elysee.fr : Présidence de la République
- Réunion de M. le Président de la République avec les organisations non gouvernementales au
-
Communiqués : Présidence : Réunion avec les organisations non gouvernementales : Elysee.fr : Présidence de la République
- Réunion avec les organisations non gouvernementales
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Communiqués : Présidence : Décès de M. Francis Blanchard : Elysee.fr : Présidence de la République
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-
Document pdf
- Michel Mercier avait annoncé le 7 octobre dernier, lors de la présentation de son programme "une nouvelle ambition pour les territoires", qu'il avait demandé à ce que la DIACT reprenne sa précédente appellation DATAR. Le décret, présenté en Conseil des ministres le 9 décembre, paraitra dans les prochains jours. En reprenant son sigle d'origine, la DATAR adopte un nouvel intitulé : Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale. Le c
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
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[
www.europe.gouv.fr ]
-
www.europe.gouv.fr/index.html
- 10/12/2009
- Agriculture : 22 ministres réunis à Paris pour la réforme de la PAC 10/12/2009
- Conclusions du Conseil des Affaires étrangères de l'UE sur la situation au Proche-Orient (09.12.09) 9/12/2009
- Députés européens : le Premier ministre adresse une lettre au Président de l'Assemblée nationale 30/11/2009
- Entretien du Premier ministre avec le président du Conseil européen 4/12/2009
- Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 10/12/2009
- L'Europe va se doter d'une supervision financière supranationale 3/12/2009
- Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 1/12/2009
- Planifions notre avenir écologique!
- Planning to tackle climate change!
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www.fonction-publique.gouv.fr ]
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[Site Fonction Publique] La révision générale des politiques publiques entre dans sa deuxième phase
- La révision générale des politiques publiques entre dans sa deuxième phase
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[Site Fonction Publique] À l'issue du conseil d'administration de l'ÉNA, Éric Woerth fait un premier bilan de la réforme de l'ÉNA
- À l'issue du conseil d'administration de l'ÉNA, Éric Woerth fait un premier bilan de la réforme de l'ÉNA
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[Site Fonction Publique] Challenge Administration 2020
- Challenge Administration 2020
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[Site Fonction Publique] Ouverture de la bourse régionale de l'emploi public Île-de-France
- Ouverture de la bourse régionale de l'emploi public Île-de-France
-
[Site Fonction Publique] Textes de référence
- Textes de référence
-
www.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- 10 décembre 2009
- 9 décembre 2009
- À l'issue du conseil d'administration de l'ÉNA, Éric Woerth fait un premier bilan de la réforme de l'ÉNA
- Challenge Administration 2020
- Il met en compétition des équipes d'étudiants d'une trentaine d'écoles préparant aux carrières du service public défendant un projet novateur de transformation et de modernisation de l'État.
- La préfecture de région Île-de-France ouvre à compter du 10 décembre 2009, le site Internet
- La révision générale des politiques publiques entre dans sa deuxième phase
- Le dernier conseil d'administration de l'ÉNA de l'année au cours duquel a été présenté et approuvé le contrat d'objectifs et de performance de l'ÉNA pour la période 2009-2011 a permis de faire un bilan sur l'avancement de la réforme de l'ÉNA.
- Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État a présenté le 9 décembre 2009 en Conseil des ministres une communication relative à la deuxième phase de la révision générale des politiques publiques.
- Le premier « Challenge Administration 2020 » piloté par la direction générale de la modernisation de l'État (DGME) a été lancé le 25 novembre dernier.
- Ouverture de la bourse régionale de l'emploi public Île-de-France
- Pour participer et suivre le Challenge Administration 2020, rendez-vous sur www.administration2020.fr.
- Textes de référence
- un site portail dédié aux offres d'emploi public en Île-de-France pour un bassin d'emploi estimé à plus d'un million d'agents publics, toutes fonctions publiques confondues (État, territoriale, hospitalière).
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr,
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www.grippeaviaire.gouv.fr ]
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Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1). Date de publication : 10 décembre Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h
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Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009) - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009)
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Chronigrippe - Novembre 2009
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009)
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www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html
- Date de publication : 10 décembre
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1).
- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009)
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La vaccination - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Le virus A(H1N1) 2009, les traitements - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Vie économique / Approvisionnement - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Agents publics - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Continuité alimentaire - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Enseignement - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Transports - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Gestion des déchets domestiques - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
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www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- 10/12/2009 10:38
- En savoir plus
- Jeudi 10 Décembre 2009
- LE PLAN DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL à l'AGRICULTURE EST OPERATIONNEL(10/12/2009 10:17)
- Le Président de la République a proposé le 27 octobre dernier un plan de soutien massif à l'agriculture.
- Les mesures bancaires et d'allègement des chartes ont été présentées par Pierre-André PEYVEL, Préfet du Haut-Rhin le 9 décembre 2009 lors d'un comité en présence notamment des représentants des organisations professionnelles agricoles.
- Pour en savoir plus, voir en pièces jointes le communiqué de presse du Préfet du Haut-Rhin du 10 décembre 2009, ainsi que les arrêtés préfectoraux des 23 juin et 23 décembre 2008.
- RAPPEL de la REGLEMENTATION PETARDS et ARTIFICES(10/12/2009 10:11)
- Rappel de la réglementation relative à la vente, au stockage, au transport et à l'utilisation d .
- RAPPEL de la REGLEMENTATION RELATIVE AUX PETARDS et ARTIFICES
- Une réunion trinationale de police (Allemagne, Suisse, France) sous présidence française, a été .
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/rappel_de_la_regleme8220/view
- Pour en savoir plus, voir en pièces jointes le communiqué de presse du Préfet du Haut-Rhin du 10 décembre 2009, ainsi que les arrêtés préfectoraux des 23 juin et 23 décembre 2008. En savoir plus >>>
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/rappel_de_la_regleme8220/view
- RAPPEL de la REGLEMENTATION RELATIVE AUX PETARDS et ARTIFICES 10/12/2009 10:38
[
www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
-
Haute-Savoie : maîtres chiens
- en savoir plus sur la page maîtres de chiens dangereux
-
www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- chiens dangereux : le permis de détention est obligatoire avant le 31/12/2009
- communiqué du 10 décembre 2009 (PDF 107 ko) liste des vétérinaires comportementalistes habilités à réaliser les études comportementales (PDF 200 ko)
- en savoir plus sur la page maîtres de chiens dangereux
- La loi du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux, remplace la déclaration en mairie des chiens dangereux de 1ère et 2ème catégorie par l'obligation pour leurs maîtres d'obtenir un permis de détention, et ce, avant le 31/12/2009, auprès du maire de la commune où le propriétaire ou le détenteur de l'animal réside.
-
Document pdf
- communiqué du 10 décembre 2009
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Document pdf
- liste des vétérinaires comportementalistes habilités à réaliser les études comportementales
[
www.herault.pref.gouv.fr ]
-
Elections régionales : Appel d'offre pour la mise sous pli des documents
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Exercice de spéléo-secours , 09/12/09 Travaux de démolition d'office du bâtiment « Bain de Minuit » , 09/12/09 Accueil des étudiants et chercheurs inte
-
Inscription sur les listes électorales pour les élections de 2010
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Exercice de spéléo-secours , 09/12/09 Travaux de démolition d'office du bâtiment « Bain de Minuit » , 09/12/09 Accueil des étudiants et chercheurs inte
-
www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Accueil des étudiants et chercheurs internationaux, 08/12/09
- Adresses et horaires des centres de vaccination dans l'Hérault du 10 au 13 décembre 2009
- Exercice de spéléo-secours, 09/12/09
- Les délégués du Préfet
- Travaux de démolition d'office du bâtiment « Bain de Minuit », 09/12/09
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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- Adresses et horaires des centres de vaccination dans l'Hérault du 10 au 13 décembre 2009
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Délégues du Préfet - Préfecture du Languedoc-Roussillon et de l'Hérault
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- Invitation presse : Eric BESSON inaugure le nouvel espace d'accueil des étrangers de la préfecture des Hauts-de-Seine Eric BESSON, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire inaugurera vendredi 11 décembre 2009 le (.
- Invitation presse : Eric BESSON organise le séminaire ministériel « Migrations en Méditerranée : pour une prospérité partagée » Eric BESSON, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire, présidera à Paris, le lundi 14 (.
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Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
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- Jeudi 10 décembre 2009 de 9h à 12h30 139, rue de Bercy - Paris 12e (Amphithéâtre du CASC) Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et.
- L'ancien Premier ministre a longuement commenté l'ordonnance de 1986 dont il est à l'origine et qui a instauré la liberté des prix et la concurrence.
- L'édition 2010 du catalogue de l'IGPDE vient de paraître
- L'IGPDE développe son expertise en matière d'audit comptable et financier
- L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), centre de formation du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État , propose aux agents publics ses formations, ses événements et ses
- L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), centre de formation du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État , propose aux agents publics ses formations, ses événements et ses préparations aux concours internes (ENA, IRA).
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- La conclusion du cycle de Doha serait pourtant le meilleur plan de relance, selon le directeur général de l'OMC.
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- Le cycle actuel des négociations commerciales multilatérales, lancé en 2001, devait aboutir en quatre ans.
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- Les échecs successifs pour un accord final ont fait craindre la fin du multilatéralisme.
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- M. Alain Juppé clôture le CHEDE
- M. Alain Juppé, maire de Bordeaux et ancien Premier ministre, a clôturé mercredi 30 septembre la session 2009 du Cycle des hautes études pour le dével.
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- Parution du numéro 32 de la revue Perspective Gestions Publiques (PGP)
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- Crédits politique ville GUSP La Réussite éducative Egalité des chances La COPEC Lutte..discriminations Charte de la diversité Dev. économique L'industrie en Isère Aménag. commercial Aides aux entreprises Médiation du crédit Agir pour nos entreprises Statut Auto-entrepreneur Chômage partiel Tourisme Schémas - Plans Sécurité
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- 3004 Salon
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- Chats Booster Tour '09 5 jours, 10 chats !
- Concours VIH Pocket Films concours national de vidéos sur Internet ouvert à tous (2 catégories : -de 18 et +de 18 ans) 3001 Concours VIH
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- Jeunes : « Concours de Strips » !
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- Le portail des informations environnementales des services publics a été réalisé suite au Grenelle Environnement, chacun y trouvera des informations correspondant à ses préoccupations à l'aide de documents d'une grande diversité à même de concerner les spécialistes comme les novices !
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- Ouverture des inscriptions sur le site national de coordination des admissions PostBac !
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- 08 décembre 2009
- 10/12 Agenda de M. Jean-Marie Bockel du 10 décembre 2009
- 10/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du jeudi 10 décembre 2009
- 10/12 Déplacement de M. Bockel à la maison centrale d'Ensisheim
- C'est pour évoquer cette question et contribuer à mettre en oeuvre une justice adaptée aux situations de crise qu'à l'initiative de Jean-Claude Magendie, premier président de la cour d'appel de Paris, les acteurs judiciaires, économiques, et universitaires se sont réunis pour en débattre librement, de manière pragmatique.
- ce phénomène entraîne une évaluation des outils dont dispose la justice pour jouer pleinement son rôle.
- Différentes propositions ont été formulées par les intervenants : étudier l'impact économique des décisions judiciaires, revisiter les textes existants pour perfectionner les procédures peu utilisées, dématérialiser les démarches afin d'accélérer le fonctionnement de la justice, ou encore renforcer le rôle du juge en tant que régulateur.
- DSJ - Florent Rives
- Elle trouvera son issue dans le droit ».
- Entretiens :
- il a été clôturé le mardi 8 décembre par Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés.
- Ils doivent avoir une connaissance fine des mécanismes économiques pour appréhender au mieux les conséquences de leurs décisions au plan macroéconomique.
- La justice dispose-t-elle des outils lui permettant de lutter contre les effets de la crise ?
- La justice face à la crise, colloque à la cour d'appel de Paris
- Le colloque a été ouvert le lundi 7 décembre par Jean-Claude Trichet, président de la Banque centrale européenne ;
- Les dossiers liés à la crise s'entassent dans les juridictions ;
- Lire le communiqué de presse
- Malgré des points de vue parfois assez éloignés, tous les intervenants ont fait valoir la nécessité pour les juges de s'ouvrir au milieu économique.
- Soucieuse de la modernisation de la justice, Michèle Alliot-Marie a conclu ainsi son allocution : « La crise a trouvé son origine dans la finance.
- Surendettement, licenciements, délits d'initiés, fraudes, faillites.
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- La documentation française
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Bibliothèque des rapports publics : Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi : quel bilan ? - La sélection de la quinzaine - La Documentation françaisençaise
- Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi : quel bilan ?
-
Taxe carbone : un nouvel outil de la fiscalité environnementale ?
- 10 décembre 2009
- Alors que la consultation sur une nouvelle Stratégie post-2010 vient d'être lancée par la Commission européenne, la BRP vous propose un panorama de rapports sur ce thème, notamment les publications du Conseil économique, social et environnemental, qui s'est impliqué, depuis 2003, dans le suivi de cette Stratégie.
- De récents rapports dressent un bilan mitigé de l'action initiée en 2000, plus particulièrement dans le contexte de crise économique et financière.
- En mars 2000, lors du Conseil européen de Lisbonne, les chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union européenne se sont fixés pour objectif de faire de l'Europe, d'ici à 2010, "l'économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde".
- Reposant à l'origine sur trois piliers, économique, social et environnemental, la Stratégie de Lisbonne a été recentrée, lors du Conseil européen de mars 2005, sur deux objectifs principaux : la croissance et l'emploi.
- Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi : quel bilan ?
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000582/
- Rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
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Elections régionales : Appel d'offre pour la mise sous pli des documents
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Inscription sur les listes électorales pour les élections de 2010
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- Accueil des étudiants et chercheurs internationaux, 08/12/09
- Adresses et horaires des centres de vaccination dans l'Hérault du 10 au 13 décembre 2009
- Exercice de spéléo-secours, 09/12/09
- Les délégués du Préfet
- Travaux de démolition d'office du bâtiment « Bain de Minuit », 09/12/09
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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- Adresses et horaires des centres de vaccination dans l'Hérault du 10 au 13 décembre 2009
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- Nombre de personnes vaccinées depuis le début de la campagne
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- 17/11/09 Consultation du public sur la réalisation du projet de création d'une plate forme de tri et de valorisation des déchets du bâtiment et des travaux publics à BON-ENCONTRE
- Nombre de personnes vaccinées depuis le début de la campagne : mise à jour le 10/12/2009 à 14h30
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- GRAND DEBAT SUR L'IDENTITE NATIONALE : trois réunions publiques sont organisées dans le Lot (14-15-16 décembre 2009) [10/12/2009]
- - « Identité nationale et Sports », le lundi 14 décembre 2009 à 17h30 à la salle polyvalente de Saint-Projet .
- Les habitants du Lot sont invités aux 3 réunions-débats organisées dans le département:
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- Les centres de vaccination
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- Retrouvez les informations concernant la grippe A/H1N1: Le dernier bulletin CIRE-DSDS Septembre 2009 Le dernier point épidémiologique en Martinique Le dernier point épidémiologique des Antilles Guyane Nouveau dispositif de prise en charge de la grippe A(H1N1) à partir du 23 juillet 2009 Les informations pratiques pour les professionnels de santé
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Économie.gouv.fr : Lancement des ateliers de l'apprentissage et de l'alternance 10 décembre 2009écembre 2009
- Lire l'article
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www.minefe.gouv.fr/index.html
- 10 décembre 2009 - L'emploi salarié au troisième trimestre 2009
- 10 décembre 2009 - Rappel : consultation publique sur les propositions du rapport de la mission de Bruno DELETRÉ sur la commercialisation des produits financiers échéance le 31 décembre 2009 10 décembre 2009 - L'emploi salarié au troisième trimestre 2009
- A l'occasion de la remise, le 10 décembre 2009, du rapport d'Henri PROGLIO « Promouvoir et Développer l'Alternance », Laurent WAUQUIEZ a annoncé le lancement d'ateliers de l'apprentissage et de l'alternance.
- Emploi - 10 décembre 2009
- Lancement des ateliers de l'apprentissage et de l'alternance
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www.pandemie-grippale.gouv.fr ]
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www.pandemie-grippale.gouv.fr/
- Info pandémie grippale
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Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1). Date de publication : 10 décembre Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h
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Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009) - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009)
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Chronigrippe - Novembre 2009
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009)
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- Date de publication : 10 décembre
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1).
- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (10 décembre 2009)
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La vaccination - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Le virus A(H1N1) 2009, les traitements - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Vie économique / Approvisionnement - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Agents publics - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Continuité alimentaire - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
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Enseignement - Info' pandémie grippale
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Transports - Info' pandémie grippale
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Gestion des déchets domestiques - Info' pandémie grippale
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Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Ap
[
www.pas-de-calais.equipement.gouv.fr ]
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- Consultez le baromètre sécurité routière
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- Consultez le communiqué de presse sécurité routière
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- Consultez le communiqué de presse synthèse alcool
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- Consultez le dossier de presse alcool
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Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Consultez le baromètre sécurité routière
- Consultez le communiqué de presse sécurité routière
- Consultez le communiqué de presse synthèse alcool
- Consultez le dossier de presse alcool
- l'accidentalité du mois de novembre 2009.
- La Délégation à la Sécurité et à la Circulation Routières vous prie de trouver
- * Le communiqué de presse et le baromètre relatifs aux chiffres de
- * Le communiqué et le dossier de presse relatifs à la nouvelle campagne de
- prévention de l'alcool au volant : "/Ne laissons pas une personne qui a bu
- Publié le jeudi 10 décembre 2009
- quelques mots peuvent suffire à sauver une vie/.
- reprendre le volant.
- SECURITE ROUTIERE
[
www.pref71.fr ]
-
www.pref71.fr/download.php?id=1259862789A0.pdf
- Consultez la liste des centres de vaccination (horaires et lieux) (mise à jour le 8 décembre 2009) Voir l'affiche "je me fais vacciner" Voir le dossier de presse : point presse sur le déroulement de la campagne de vaccination - 3 décembre 2009 - Paris
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- Consultez la liste des centres de vaccination (horaires et lieux)
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- A Copenhague, les chefs d'État et de Gouvernement de 192 pays se retrouveront pour tenter de trouver un accord sur le climat succédant au Protocole de Kyoto. L'objectif est de limiter la hausse des températures à 2 C maximum et d'aider les pays les plus vulnérables à s'adapter aux conséquences du changement climatique. Consultez le dossier de presse relatif au sommet de Copenhague "comprendre les enjeux".
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www.pref71.fr/download.php?id=1260435385A14.pdf
- Consultez la liste des centres de vaccination (horaires et lieux) (mise à jour le 8 décembre 2009) Voir l'affiche "je me fais vacciner"
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www.pref71.fr/download.php?id=1260436378A0.pdf
- Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : " Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. " Consultez le dossier de presse de la nouvelle campagne de prévention Voir le communiqué de presse
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www.pref71.fr/download.php?id=1260436440A14.pdf
- Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : " Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. " Consultez le dossier de presse de la nouvelle campagne de prévention Voir le communiqué de presse
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Epaves - Principes généraux
- Jeudi 10 décembre 2009
- Le 15/09/2005
- Le 20/11/2002
- Le 24/08/2004
- Le Préfet maritime
- Les missions
- Les moyens
- Manifestations aériennes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
- Manifestations aériennes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
-
La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
- Le Préfet maritime
-
La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/files.me.com/com.med/72w44k
- L'établissement de l'état initial (présentation des Agences des Aires marine protégées)
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/files.me.com/com.med/tsyx9x
- Référentiels pour la gestion des activités (présentation des l'Agence des Aires marines protégées)
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html
- Arrêté préfectoral n 184/2009 du 10 décembre 2009 (PDF de : 132.89 Kio)
- En vigueur dans : Hérault
- Portant création d'une zone interdite à la navigation, au mouillage, à la plongée sous-marine et à la baignade autour de l'épave du chalutier "Sam Boat", au droit du littoral de la commune de Palavas-les-Flots (Hérault).
- Télécharger les présentations: Instance de concertation Natura 2000 façade Méditerranée (présentation de la Préfecture maritime) Référentiels pour la gestion des activités (présentation des l'Agence des Aires marines protégées)
- Télécharger les présentations: Instance de concertation Natura 2000 façade Méditerranée (présentation de la Préfecture maritime) Référentiels pour la gestion des activités (présentation des l'Agence des Aires marines protégées) L'établissement de l'état initial (présentation des Agences des Aires marine protégées)
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- Arrêté préfectoral n 184/2009
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
-
Projets d'Europe : Actualité - A la une
- 10 décembre 2009 Séminaire sur le suivi du volet urbain des PO 8 décembre 2009, Paris Le 8 décembre dernier, un séminaire technique sur la thématique des mesures d'efficacité énergétique dans le logement social a été organisé à ... [ suite ]
-
Projets d'Europe : Actualité - A la une
- 10 décembre 2009 Etats d'avancement 2000 / 2006 - crédits européens Les états d'avancement 2000/2006 : situation au 1er décembre 2009 Les états d'avancement 2009 sont constitués de deux types de documents : les états financiers les états qualitatifs . Réalisés et ... [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Port 2000, port autonome du Havre [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Du blé à la Martinique ... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La Somme veut sortir des eaux [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les "blousons oranges" au service des usagers des transports lillois [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Réduire les inégalités Hommes / Femmes en Corse [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un festival de musique au coeur du Limousin [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La connaissance du terroir pour un vin de qualité dans le bergeracois [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un parcours de découverte touristique original pour dynamiser l'économie touristique de la Guadeloupe [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Quand l'électricité modernise le trafic ferroviaire sur les lignes vosgiennes [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Dunkerque : Quand Neptune conquiert la ville [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Boulogne-sur-Mer : Il est frais mon poisson ! [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Mulhouse, un nouveau look pour les « casquettes » [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Rully : le château-école de l'hôtellerie [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un projet très bien vu : le musée de la lunette de Morez [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Tourisme local, pensée globale...dans les Pyrénées-Orientales [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La régie technique de proximité de Lille-Sud : insérer autrement [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Des chercheurs pour le CRITT horticole de Rochefort [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bonne Pratique SUIVI [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Auxiliaire de vie sociale, une formation diplômante pour un secteur en quête de revalorisation [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les droits des femmes, une priorité partagée en Île-de-France [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le Baudet du Poitou, une race en voie de réapparition [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre [ suite ]
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www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html
- 10 décembre 2009
- 8 décembre 2009, Paris
- A Mulhouse, un nouveau look pour les « casquettes »
- Auxiliaire de vie sociale, une formation diplômante pour un secteur en quête de revalorisation
- Bonne Pratique SUIVI
- Boulogne-sur-Mer : Il est frais mon poisson !
- dans les Pyrénées-Orientales
- Des chercheurs pour le CRITT horticole de Rochefort
- Du blé à la Martinique .
- Dunkerque : Quand Neptune conquiert la ville
- Etats d'avancement 2000 / 2006 - crédits européens
- La connaissance du terroir pour un vin de qualité dans le bergeracois
- La régie technique de proximité de Lille-Sud : insérer autrement
- La Somme veut sortir des eaux
- Le 8 décembre dernier, un séminaire technique sur la thématique des mesures d'efficacité énergétique dans le logement social a été organisé à .
- Le Baudet du Poitou, une race en voie de réapparition
- Les "blousons oranges" au service des usagers des transports lillois
- Les droits des femmes, une priorité partagée en Île-de-France
- Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement
- Les états d'avancement 2000/2006 : situation au 1er décembre 2009
- Les états d'avancement 2009 sont constitués de deux types de documents : les états financiers les états qualitatifs
- Port 2000, port autonome du Havre
- Quand l'électricité modernise le trafic ferroviaire sur les lignes vosgiennes
- Réalisés et .
- Réduire les inégalités Hommes / Femmes en Corse
- Rully : le château-école de l'hôtellerie
- Séminaire sur le suivi du volet urbain des PO
- Tourisme local, pensée globale.
- Un festival de musique au coeur du Limousin
- Un parcours de découverte touristique original pour dynamiser l'économie touristique de la Guadeloupe
- Un projet très bien vu : le musée de la lunette de Morez
- Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre
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www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
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Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Jeudi 10 décembre
- : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre
- liste des classes réouvrant jeudi 10 et vendredi 11 décembre
- Me rcredi 9 décembre :
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre <
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Me rcredi 9 décembre : liste des classes réouvrant jeudi 10 et vendredi 11 décembre Mardi 8 décembre : liste des classes fermé
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre <
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Me rcredi 9 décembre : liste des classes réouvrant jeudi 10 et vendredi 11 décembre Mardi 8 décembre : liste des classes fermé
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre <
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Me rcredi 9 décembre : liste des classes réouvrant jeudi 10 et vendredi 11 décembre Mardi 8 décembre : liste des classes fermé
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- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre <
- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 10 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 17 décembre - liste des classes réouvrant vendredi 11 et lundi 14 décembre Me rcredi 9 décembre
- 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 07 au 13 décembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Me rcredi 9 décembre : liste des classes réouvrant jeudi 10 et vendredi 11 décembre Mardi 8 décembre : liste des classes fermé
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
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Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- A Copenhague, les chefs d'État et de Gouvernement de 192 pays se retrouveront pour tenter de trouver un accord sur le climat succédant au Protocole de Kyoto.
- Comprendre les enjeux du sommet de Copenhague
- Consultez le dossier de presse de la nouvelle campagne de prévention
- Consultez le dossier de presse relatif au sommet de Copenhague "comprendre les enjeux".
- Information déposée le 10/12/2009
- L'objectif est de limiter la hausse des températures à 2 C maximum et d'aider les pays les plus vulnérables à s'adapter aux conséquences du changement climatique.
- " Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant quelques mots peuvent suffire à sauver une vie.
- Nouvelle campagne de prévention
- Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre :
- Voir l'affiche "je me fais vacciner"
- Voir le communiqué de presse Lire la suite
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www.senat.fr ]
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- Amendements déposés
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Sénat - Compte rendu analytique officiel du 10 décembre 2009
- Compte-rendu des débats en séance
-
Sénat - Compte rendu analytique officiel du 10 décembre 2009
- Compte rendu
-
PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2009-935 DU 29 JUILLET 2009 PORTANT RÉPARTITION DES SIÈGES ET DÉLIMITATION DES CIRCONSCRIPTIONS POUR L'ÉLECTION DES DÉPUTÉS
- Projet de loi sur le redécoupage électoral
-
PROJET DE LOI ORGANISANT LA CONCOMITANCE DES RENOUVELLEMENTS DES CONSEILS GÉNÉRAUX ET DES CONSEILS RÉGIONAUX
- Projet de loi sur la concomitance des renouvellements des conseils généraux et régionaux
-
PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA LUTTE CONTRE LA FRACTURE NUMÉRIQUE
- Lire le dossier
- Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
-
PROPOSITION DE LOI VISANT À RÉGULER LA CONCENTRATION DANS LE SECTEUR DES MÉDIAS
- Lire le dossier
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias
-
PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'AMÉLIORATION DES QUALITÉS URBAINES, ARCHITECTURALES ET PAYSAGÈRES DES ENTRÉES DE VILLES
- Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes
- Lire le dossier
-
PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 73 QUINQUIES DU RÈGLEMENT, PORTANT SUR LE RESPECT DU DROIT À L'ACTION COLLECTIVE ET DES DROITS SYNDICAUX EN EUROPE DANS LE CADRE DU DÉTACHEMENT DE TRAVAILLEURS, ENVOYÉE À LA COMMISSION DES AFF
- Lire le dossier
- Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe
- Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe (ordre du jour réservé au groupe socialiste)
-
www.senat.fr/index.html
- (10/12/2009)
- Améliorer les entrées de villes
- Amendements
- Amendements : texte et sorts Compte-rendu des débats en séance
- Compte rendu
- Compte rendu 17/11, 10/12
- Constitution
- Dérouleur de séance
- Droits syndicaux en Europe
- Fracture numérique
- Jeudi 10 décembre 2009 à 15 heures - Séance publique
- Jeudi 10 décembre 2009 - Séance publique
- La régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière - Étude économique n° 5 (10/12/2009)
- Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes
- Lire le dossier
- Lundi 14 décembre à 14 h 30 et le soir Projet de loi sur le redécoupage électoral
- Mardi 15 décembre à 9 h 30, 14 h 30 et le soir Questions orales - Projet de loi sur la concomitance des renouvellements des conseils généraux et régionaux
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales : la commission des lois adopte la création du conseiller territorial, l'élection au suffrage universel direct des délégués communautaires et l'institution des métropoles.
- Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
- Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe
- Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe (ordre du jour réservé au groupe socialiste)
- Rapport de M. Michel Thiollière au nom de la commission de la culture
- rapport n° 141 (10/12/2009)
- rapport n° 151 (10/12/2009)
- Réguler la concentration dans le secteur des médias
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias
- Suivre la séance en direct
- Suivre la séance en direct (à partir de 15 h)
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- Texte adopté
- Texte de la commission
- Texte de la proposition de résolution - Amendements déposés
- Texte initial de la proposition
-
proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes
- Texte initial de la proposition
-
proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
- Texte de la commission
-
proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs, envoyée à la commission des aff
- Texte de la proposition de résolution
-
La régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière
- La régulation bancaire à l'épreuve de la crise financière - Étude économique n° 5
-
PROPOSITION
- Texte adopté
-
www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/138_fracture_numerique.rtf
- Télécharger le "dérouleur" de séance (format rtf)
-
www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/590_concentration_media.rtf
- Dérouleur de séance
-
Sénat [communiques de presse]
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales : la commission des lois adopte la création du conseiller territorial, l'élection au suffrage universel direct des délégués communautaires et l'institution des métropoles.
-
Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias
- Rapport de M. Michel Thiollière au nom de la commission de la culture
-
Projet de loi relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
- Constitution - rapport n° 141
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
- Djibouti - rapport n° 151
-
Séance du 17 novembre 2009 (compte rendu intégral des débats)
- 17/11
[
www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 10/12/09 Chiffres clés de l'énergie - Édition 2009
- 10/12/09 Le transport collectif routier de voyageurs
- 10 décembre 2009
- 10 décembre 2009 - Ined, Paris - Premiers résultats de l'enquête démo-épidémiologique ExH sur la pratique de l'excision en France Dans le cadre des journées de valorisation de l'Ined
- Construction, logement, transport et énergie 10/12/09 Bulletin statistique transport : Plus de 250 séries statistiques couvrantles principaux aspects économiques et statistiques des transports de marchandises ou de voyageurs au niveau national
- Construction, logement, transport et énergie 10/12/09 Chiffres clés de l'énergie -Édition 2009
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
-
www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
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- Documentation française : plus de 600 cartes géographiques en accès libre sur internet
- ) en savoir plus .
- Entrée en vigueur du Contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010
- Faciliter le passage à la Télévision numérique terrestre sur l'ensemble du territoire
- Inscription sur les listes électorales jusqu'au 31 décembre
- Le CFA Départemental de l'Education Nationale du Tarn
- Né d'une double volonté de l'Etat (Ministère de l'Education Nationale) et du Conseil Régional Midi-Pyrénées, le CFA Départemental du Tarn de l'Education Nationale a vu officiellement le jour au 1er septembre 2007.
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www.tarn.pref.gouv.fr/Le-CFA-Departemental-de-l
- en savoir plus ...
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www.territoire-belfort.gouv.fr ]
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/
- Actualité des services de l'Etat
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/24_heures_pour_lemp/view
- 09/12/2009 - 24 heures pour l'emploi
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/24_heures_pour_lemp/view
- 09/12/2009 - 24 heures pour l'emploi France Bleu Belfort-montbéliard les acteurs locaux se mobilisent pour une journée exceptionnelle, le 10 décembre dès 6 heures.-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/72_nouveaux_citoyens/view
- 08/12/2009 - 72 nouveaux citoyens accueillis solennellement dans la citoyenneté
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- 08/12/2009 - 72 nouveaux citoyens accueillis solennellement dans la citoyenneté Lundi 7 décembre 2009, Jean-Benoît ALBERTINI, Préfet du Territoire de Belfort, a reçu les nouveaux citoyens français à la Préfecture de Belfort, à l'o...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/grand_froid_les_pre/view
- 09/12/2009 - Grand froid, les précautions à prendre
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/grand_froid_les_pre/view
- 09/12/2009 - Grand froid, les précautions à prendre Une brochure sur le dispositif hivernal a été élaborée par les services de la DDASS.-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/le_fonctionnement_du/view
- 26/11/2009 - Le fonctionnement du système d'immatriculation des véhicules
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- 26/11/2009 - Le fonctionnement du système d'immatriculation des véhicules Les pannes techniques et les retards accumulés se traduisent aujourd'hui par une prestation dégradée, avec notamment des temps d'attente dans les préf...-->
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- 04/12/2009 - Visite de M. Pierre SALLENAVE, directeur général de l'ANRU
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- 04/12/2009 - Visite de M. Pierre SALLENAVE, directeur général de l'ANRU Le directeur général de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU), Pierre SALLENAVE, était hier, jeudi 3 décembre 2009, à Belfort. Au programme...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/info_crise/paiement_cartes_gris/view
- 10/12/2009 - Paiement cartes grises : panne informatique
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- Info Crise
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/
- Salle de presse
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/fermeture_exceptionn5650/view
- 01/12/2009 - Fermeture exceptionnelle, vendredi 4 décembre, des guichets d'accueil du public de la Préfecture
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/fermeture_exceptionn5650/view
- 01/12/2009 - Fermeture exceptionnelle, vendredi 4 décembre, des guichets d'accueil du public de la Préfecture -->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/handicap__letat_so/view
- 08/12/2009 - Handicap : l'Etat soutien la modernisation et la restructuration des établissements du département
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/handicap__letat_so/view
- 08/12/2009 - Handicap : l'Etat soutien la modernisation et la restructuration des établissements du département Le préfet du Territoire de Belfort a annoncé hier un important soutien financier de l'Etat à la modernisation et à la restructuration des structures d...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/identite_nationale/view
- 02/12/2009 - Identité nationale : le débat continue
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/identite_nationale/view
- 02/12/2009 - Identité nationale : le débat continue -->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/tribunaux_paritaires9019/view
- 08/12/2009 - Tribunaux paritaires des baux ruraux : Élections 2010
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/tribunaux_paritaires9019/view
- 08/12/2009 - Tribunaux paritaires des baux ruraux : Élections 2010 -->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/vaccination_contre_l/view
- 09/12/2009 - Vaccination contre la grippe A (H1N1)
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/vaccination_contre_l/view
- 09/12/2009 - Vaccination contre la grippe A (H1N1) Pour faire face au nouveau virus grippal A (H1N1), une stratégie vaccinale, fondée sur l'avis du Haut Conseil de la Santé publique, a été arrêtée par ...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html
- Info Crise 10/12/2009 - Paiement cartes grises : panne informatique
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www.territoires.gouv.fr ]
-
www.territoires.gouv.fr
- www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009/2010 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire
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www.textes.justice.gouv.fr ]
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- Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le garde des Sceaux Le secrétaire d'État Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Pri
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www.touteleurope.fr ]
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] Agriculture : 22 ministres réunis à Paris pour la réforme de la PAC 10/12/2009 Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 10/12/2009 Planning to tackle climate change! 10/12/2009 Planifions notre avenir écologique! 10/12/2009
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- [touteleurope.fr] Planning to tackle climate change! 10/12/2009 Planifions notre avenir écologique! 10/12/2009 Avec sa stratégie de réduction des émissions de dioxyde de carbone, la Grande-Bretagne naviguerait-elle trop près du vent ? 9/12/2009 Copenhague : par-delà la question du financement global, des avancées concrètes déjà à l'oeuvre 8/12/2009
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IGAS - Inspection générale des affaires sociales
- Nouveau : le site de l'IGAS
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Xavier Darcos et Fadela Amara réunissent le conseil d'administration de l'ANRU -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Xavier Darcos et Fadela Amara réunissent le conseil d'administration de l'ANRU
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Les nouvelles technologies au service de l'accessibilité et de l'autonomie des personnes handicapées -Dossiers de presse - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Les nouvelles technologies au service de l'accessibilité et de l'autonomie des personnes handicapées
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www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/dossiers-presse/nouvelles-technologies-au-service-accessibilite-autonomie-personnes-handicapees.html
- Les nouvelles technologies au service de l'accessibilité et de l'autonomie des personnes handicapées
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Signature du contrat d'objectifs et de moyens d'EPARECA -Dossiers de presse - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Signature du contrat d'objectifs et de moyens d'EPARECA
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html
- (4 décembre 2009) Le 3 décembre dernier avait lieu la journée internationale du handicap, Nadine Morano a choisi de mettre en valeur des actions positives et de montrer comment les progrès technologiques pouvaient être mis au service du handicap.
- Les nouvelles technologies au service de l'accessibilité et de l'autonomie des personnes handicapées
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html
- 2009-50.4 - L'emploi salarié au troisième trimestre 2009 2009-50.3 - Le contrat d'insertion dans la vie sociale (civis) : 720 000 jeunes bénéficiaires en quatre ans 2009-50.2 - L'exposition des salariés aux accidents du travail en 2007 2009-50.1 - Les conditions de travail des non-salariés en 2005
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/ville/
- Ville
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2009-50.4 - L'emploi salarié au troisième trimestre 2009 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de
- 2009-50.4 - L'emploi salarié au troisième trimestre 2009
-
Document pdf
- 10 décembre 2009 - L'emploi salarié au troisième trimestre 2009
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- (10 décembre 2009) A l'issue de la visite du quartier des hauts champs a Hem (59) en cours de rénovation urbaine et sur lequel est également intervenu l'EPARECA, Xavier Darcos s'est rendu à Marcq en Baroeul (59) pour signer aux cotés d'Hervé Novelli et de Bernard Gérard, députe maire et président de l'EPARECA le contrat d'objectifs et de moyens de cet établissement.
- (2 décembre 2009) A l'occasion du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) qu'ils ont réuni à Garges-lès-Gonesse, Xavier Darcos et Fadela Amara ont salué les résultats visibles et concrets obtenus pour les habitants des quartiers prioritaires de la politique de la Ville, par l'ANRU dans le cadre du Programme National de Rénovation Urbaine (PNRU) et conformément aux priorités du Président de la République.
- 2009-50.4 - L'emploi salarié au troisième trimestre 2009 2009-50.3 - Le contrat d'insertion dans la vie sociale (civis) : 720 000 jeunes bénéficiaires en quatre ans 2009-50.2 - L'exposition des salariés aux accidents du travail en 2007 2009-50.1 - Les conditions de travail des non-salariés en 2005
- (4 décembre 2009) L'Inspection générale des Affaires sociales -IGAS- vient d'ouvrir son site www.igas.gouv.fr
- (4 décembre 2009) Le 3 décembre dernier avait lieu la journée internationale du handicap, Nadine Morano a choisi de mettre en valeur des actions positives et de montrer comment les progrès technologiques pouvaient être mis au service du handicap.
- Les nouvelles technologies au service de l'accessibilité et de l'autonomie des personnes handicapées
- Nouveau : le site de l'IGAS
- Signature du contrat d'objectifs et de moyens d'EPARECA
- Xavier Darcos et Fadela Amara réunissent le conseil d'administration de l'ANRU
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www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ]
-
DDEA du Val d'Oise - Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant ... quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. »
- Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant ... quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. »
-
www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Comme ils s'y étaient engagés, Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le Climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent une nouvelle campagne de prévention grand public pour combattre le fléau de l'alcool au volant, en incitant les Français à changer en profondeur leur comportement tant pour eux-mêmes (.
- Mise à jour le 10/12/2009 : Plan du site
- Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant .
- ) publié le jeudi 10 décembre 2009
- quelques mots peuvent suffire à sauver une vie.
[
www.val-doise.pref.gouv.fr ]
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www.val-doise.pref.gouv.fr
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
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www.vendee.pref.gouv.fr/index.html
- 03/12/2009 17:45
- 10/12/2009 11:07
- 10/12/2009 11:29
- 10/12/2009 11:38
- 10/12/2009 11:57
- A l'occasion d'une réception organisée à la préfecture, le 8 décembre 2009, le préfet de la Vendée Thierry Lataste a remis au docteur Jean Liégeois, les insignes de chevalier de l'ordre national du mérite.
- Chiens dangereux : les propriétaires ont jusqu'au 31 décembre 2009 pour obtenir leur permis
- Consultez les dernières informations actualisées.
- Dans le cadre du grand débat sur l'identité nationale, ouvert par le Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, 3 réunions se tiendront dans le département de la Vendée.
- En savoir plus
- La grippe A (H1N1)
- Le préfet remet au docteur Liégeois les insignes de chevalier de l'Ordre national du mérite
- Les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux ont été renforcées ;
- les propriétaires de chiens de première et de deuxième catégorie doivent obtenir un permis de détention à demander auprès de la mairie de leur domicile jusqu'au 31 décembre 2009.
- Participez au débat sur l'identité nationale
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www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/chiens_dangereux___l/view
- Chiens dangereux : les propriétaires ont jusqu'au 31 décembre 2009 pour obtenir leur permis 10/12/2009 11:29
- Les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux ont été renforcées ; les propriétaires de chiens de première et de deuxième catégorie doivent obtenir un permis de détention à demander auprès de la mairie de leur domicile jusqu'au 31 décembre 2009. En savoir plus >>>
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www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/grippe_porcine/view
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- La grippe A (H1N1) 03/12/2009 17:45
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www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/le_grand_debat_sur_l/view
- Dans le cadre du grand débat sur l'identité nationale, ouvert par le Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, 3 réunions se tiendront dans le département de la Vendée... En savoir plus >>>
- Participez au débat sur l'identité nationale 10/12/2009 11:57
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www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/le_prefet_de_la_vend/view
- A l'occasion d'une réception organisée à la préfecture, le 8 décembre 2009, le préfet de la Vendée Thierry Lataste a remis au docteur Jean Liégeois, les insignes de chevalier de l'ordre national du mérite. En savoir plus >>>
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- Le préfet remet au docteur Liégeois les insignes de chevalier de l'Ordre national du mérite 10/12/2009 11:07
- Le préfet remet au docteur Liégeois les insignes de chevalier de l'Ordre national du mérite 10/12/2009 11:38
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www.vie-publique.fr ]
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www.vie-publique.fr/index.html
- 4/12 : Rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
- 9/12 : Conseil des ministres du 9 décembre 2009.
- 9/12 : Tribune de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, publiée dans "Le Monde" du 9 décembre 2009, sur le débat autour de l'identité nationale, sous le titre "L'identité nationale, antidote au communautarisme: respecter ceux qui arrivent, respecter ceux qui accueillent".
- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres et la Bosnie-et-Herzégovine.
- Création de l'Ecole normale supérieure de Lyon.
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le jeudi 10 décembre 2009 à 05h48
- Actualisation le jeudi 10 décembre 2009 à 09h52
- Actualisation le jeudi 10 décembre 2009 à 15h53
- Bulletin émis le : 10/12/2009 à 09:08:52
- Bulletin émis le : 10/12/2009 à 15:17:05
- Carte de référence : 10122009_10
- Carte de référence : 10122009_16
- Pas de vigilance particulière requise.
- Prochain bulletin le : 10/12/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 11/12/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le jeudi 10 décembre 2009 à 16h00
- Prochaine édition le vendredi 11 décembre 2009 à 10h00
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www.volontariat.gouv.fr ]
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www.volontariat.gouv.fr/index.html
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes.
- Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe.
- Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin.
- Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS).
- Mélodie Forin, volontaire au CICOS
- Pierre Gerslte Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso"
- Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
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www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
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www.yonne.pref.gouv.fr ]
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- Grippe A H1N1, les services de l'état vous informent Dotation globale d'équipement (DGE) - exercice 2010 SOLDES HIVER 2010 - du mercredi 6 janvier 2010 au mardi 9 février 2010 Liste des personnes agréées à dispenser la formation des maitres de chiens dangereux Vaccination contre la grippe A H1N1 : priorité aux personnes munies d'un bon
