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agriculture.gouv.fr ]
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agriculture.gouv.fr/index.html
- 07/12/2009
- 09/12/2009
- De ces trois idéogrammes, lequel sera le prochain logo européen pour les produits de l'agriculture biologique?
- Du 7 décembre 2009 au 31 janvier 2010, la Commission européenne organise un grand vote en ligne sur son site Internet pour départager les trois projets en lice.
- Il y est notamment question de la réunion des ministres de l'agriculture des vingt-deux Etat membres appelant à une meilleure régulation des marchés agricoles, qui se tient le jeudi 10 décembre à Paris.
- Le nouveau logo choisi fera bientôt son apparition sur les emballages des produits alimentaires biologiques à travers toute l'Union européenne.
- Le quotidien Le Monde publie mercredi 9 décembre une interview de Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
- Média: Interview de Bruno Le Maire dans Le Monde
- Parmi les nombreux projets, un jury a sélectionné les 3 meilleurs et c'est maintenant aux citoyens européens de trancher.
- Pas de temps à perdre, votez!
- Plus de 3400 étudiants européens ont participé à ce concours de création d'un nouveau logo européen pour les produits de l'agriculture biologique.
- Votez en ligne dès maintenant et jusqu'au 31 janvier 2010, sur le site Internet de la Commission européenne!
- Votez pour le nouveau logo européen du bio!
- Vous aussi, donnez votre avis!
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agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-image/votez-pour-nouveau-logo
- Votez pour le nouveau logo européen du bio!
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ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr ]
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DDEA en Ariège - L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
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ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr/index.html
- Ce projet de loi a été évalué en 2008 selon les trois piliers du développement durable.
- Ce travail proposait ainsi un premier cadre méthodologique destinée à évaluer les coûts et les bénéfices économiques, environnementaux et sociaux induits par les engagements du Grenelle.
- Cette évaluation s'est focalisée sur les engagements les plus coûteux (une soixantaine).
- Enfin, l'analyse sous l'angle social est restée essentiellement qualitative.
- L'analyse suivant le pilier économique (évaluation des coûts financiers directs) est la partie la plus complète dans la mesure où elle a été menée sur l'ensemble des 60 engagements.
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'évaluation environnementale, qui s'est attachée à monétariser les impacts environnementaux des engagements, a été beaucoup plus partielle.
- Le 3 août 2008 était promulguée la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
- publié le mercredi 09 décembre 2009
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discours.vie-publique.fr ]
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Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la consultation, le 10 et le 24 janvier 2010, des populations de Martinique et de Guyane sur leur évolution institutionnelle, à l'Assemblée nationale le 7 décembre 2009. - vie-publique.fr
- Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la consultation, le 10 et le 24 janvier 2010, des populations de Martinique et de Guyane sur leur évolution institutionnelle, à l'Assemblée nationale le 7 décembre 2009.
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pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
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Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres
- 15h00 : Assemblée Nationale - Questions d'actualité
- 16h00 : Cérémonie religieuse oecuménique organisée en la cathédrale Notre-Dame de Paris pour les familles et les proches des victimes de la catastrophe de l'airbus A 330 d'Air France disparu hier
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 09:26
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 11:27
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 13:27
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 15:27
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 17:33
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 20:30
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Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 16h00 : Cérémonie religieuse oecuménique organisée en la cathédrale Notre-Dame de Paris pour les familles et les proches des victimes de la catastrophe de l'airbus A 330 d'Air France disparu hier Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les " .gouv.fr "
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Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 09:26
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 11:27
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 13:27
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 15:27
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 17:33
- République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/12/2009, 20:30
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www.alsace.pref.gouv.fr ]
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- A Geispolsheim, le chef de l'Etat a participé à une table ronde sur les priorités du grand emprunt avec MM.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Alain JUPPÉ et Michel ROCARD, Présidents de la Commission sur les priorités stratégiques d'investissement et l'emprunt national.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Au sein du Pôle de compétitivité Alsace Bio Valley, il a rencontré les chercheurs de l'entreprise Bioparc Novalix à Illkirch-Graffenstaden en présence des chercheurs de l'Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire (IGBMC) .
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Chiens dangereux
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le 3 décembre, le Premier ministre, François FILLON, a visité le site d'ALSTOM à Reichshoffen, où lui ont été présentées la fabrication des TER nouvelle génération (Régiolis) et les activités du site, notamment la ligne de finition des automotrices de grande capacité, l'atelier de chaudronnerie TGV ainsi que l'atelier d'habillage et de finition TGV.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le Président de la République, Nicolas SARKOZY, s'est rendu dans le Bas-Rhin le mardi 8 décembre pour échanger sur les priorités du Grand Emprunt.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- M. FILLON a été ensuite accueilli à la Chambre de Métiers d'Alsace à Schiltigheim à l'occasion du 110 anniversaire de la chambre consulaire.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- mise à jour le 9 décembre 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Visite du Premier ministre
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Visite du Président de la République
[
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations
- C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- 4ème Journée des Associations
- A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la forêt landaise dévastée par la dernière tempête ;
- C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable.
- Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire.
[
www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
-
www.aquitaine.pref.gouv.fr/index.html
- Cinq autres débats seront organisés d'ici la fin du mois de janvier dans le département lire la suite
- débat sur l'identité nationale en gironde
- Le premier débat girondin sur l'identité nationale aura lieu ce mercredi 9 décembre 2009 à 18h30 au palais des congrès d'Arcachon.
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- lire la suite
[
www.assemblee-nationale.fr ]
-
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
- - à 15 heures et 21 heures 30 :
- - déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- - discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009
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www.assemblee-nationale.fr/index.html
- à 15 heures et 21 heures 30 :
- déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009
- ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 9 DÉCEMBRE 2009
[
www.associations.gouv.fr ]
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associations.gouv.fr : Vers la création d'un haut conseil à la vie associative.
- Le Conseil National de la Vie Associative (CNVA), instance consultative placée auprès du Premier Ministre, a engagé une réflexion en vue de faire évoluer son rôle et ses missions. Au terme de plusieurs séances de travail, des propositions concrètes pour réformer le CNVA ont été élaborées. L'idée de créer un haut conseil à la vie associative a été lancée. Lire la suite ?
- Vers la création d'un haut conseil à la vie associative.
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www.associations.gouv.fr/index.html
- Au terme de plusieurs séances de travail, des propositions concrètes pour réformer le CNVA ont été élaborées.
- L'idée de créer un haut conseil à la vie associative a été lancée.
- Le Conseil National de la Vie Associative (CNVA), instance consultative placée auprès du Premier Ministre, a engagé une réflexion en vue de faire évoluer son rôle et ses missions.
- Lire la suite ?
- Vers la création d'un haut conseil à la vie associative.
[
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- 2009-DC-0164 (format PDF - 357,93 Ko)
- 2009-DC-0165 (format PDF - 169,46 Ko)
- À plus forte dose, il est aussi utilisé pour le traitement des hyperthyroïdies et pour les radiothérapies des cancers de la thyroïde.
- Bien que représentant moins de 1% des neutrons émis, ce sont eux qui, par ce décalage dans le temps, permettent in fine le pilotage des réacteurs
- Décision n° 2009-DC-0164 du 17 novembre 2009 de l'ASN
- Décision n° 2009-DC-0164 du 17 novembre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 139, n° 144 et n° 163 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Chooz (département des Ardennes)
- Décision n° 2009-DC-0165 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2009 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 139, n° 144 et n°163 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Chooz (département des Ardennes)
- Employé à faible dose pour les examens médicaux, l'iode-131 est un traceur idéal pour les applications médicales, notamment pour l'étude du fonctionnement de la thyroïde.
- Haute Activité et Vie Longue (déchets HAVL)
- Iode 131 :
- L'iode-131 est un élément radioactif dont la période est très courte (8,02 jours).
- Neutrons émis par les fragments de fission avec un retard de quelques secondes en moyenne après la fission.
- Neutrons retardés :
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- 2009-DC-0165
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2009-DC-0164-du-17-novembre-2009-de-l-ASN
- Décision n° 2009-DC-0164 du 17 novembre 2009 de l'ASN
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2009-DC-0165-du-17-novembre-2009-de-l-ASN2
- Décision n° 2009-DC-0165 du 17 novembre 2009 de l'ASN
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www.auvergne.culture.gouv.fr ]
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www.auvergne.culture.gouv.fr/index.html
- Avec en décor l'indispensable grand escalier, les deux éventails géants et mobiles en guise de rideau de scène, les Zoops et leurs fantasmes ont réussi à séduire le styliste Christian Lacroix entraînant ainsi le public dans un voyage plein de surprises et d'émotions.
- Concoctée en 1986 par deux jeunes compagnies, Beau Geste et Lotita, cette revue est une succession de tableaux dont l'unique règle est celle du rythme, du divertissement et de l'image.
- Ensemble, ils vont parcourir le monde, de Cabourg à Lisbonne, d'Espagne en Egypte.
- L'ESPRIT ZOOP : ZOOPSIE COMEDI
- Lire la suite
- Plus de 85 costumes surgiront ai.
- Un savant magicien à ses heures, tombe amoureux d'une star platinée qu'il a sans doute imprudemment fait naître.
- ZOOPSIE COMEDI
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ZOOPSIE COMEDI
- L'ESPRIT ZOOP : ZOOPSIE COMEDI Un savant magicien à ses heures, tombe amoureux d'une star platinée qu'il a sans doute imprudemment fait naître. Ensemble, ils vont parcourir le monde, de Cabourg à Lisbonne, d'Espagne en Egypte. Concoctée en 1986 par deux jeunes compagnies, Beau Geste et Lotita, cette revue est une succession de tableaux dont l'unique règle est celle du rythme, du divertissement et de l'image. Avec en décor l'indispensable grand escalier, les d
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ZOOPSIE COMEDI
- ZOOPSIE COMEDI
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- A Geispolsheim, le chef de l'Etat a participé à une table ronde sur les priorités du grand emprunt avec MM.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Alain JUPPÉ et Michel ROCARD, Présidents de la Commission sur les priorités stratégiques d'investissement et l'emprunt national.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Au sein du Pôle de compétitivité Alsace Bio Valley, il a rencontré les chercheurs de l'entreprise Bioparc Novalix à Illkirch-Graffenstaden en présence des chercheurs de l'Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire (IGBMC) .
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Chiens dangereux
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le 3 décembre, le Premier ministre, François FILLON, a visité le site d'ALSTOM à Reichshoffen, où lui ont été présentées la fabrication des TER nouvelle génération (Régiolis) et les activités du site, notamment la ligne de finition des automotrices de grande capacité, l'atelier de chaudronnerie TGV ainsi que l'atelier d'habillage et de finition TGV.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le Président de la République, Nicolas SARKOZY, s'est rendu dans le Bas-Rhin le mardi 8 décembre pour échanger sur les priorités du Grand Emprunt.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- M. FILLON a été ensuite accueilli à la Chambre de Métiers d'Alsace à Schiltigheim à l'occasion du 110 anniversaire de la chambre consulaire.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- mise à jour le 9 décembre 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Visite du Premier ministre
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Visite du Président de la République
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www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
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www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html
- Débat sur l'identité nationale à Montbard le 10 décembre
- Il traitera du thème suivant : «Pour vous, qu'est-ce qu'être Française ou Français aujourd'hui ?
- Le grand public y est convié.
- Le premier d'entre eux aura lieu à Montbard, le jeudi 10 décembre à 17H au centre socio-culturel, Maison des jeunes et de la culture, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
- Pour contribuer au grand débat sur l'identité nationale, lancé par M. Eric BESSON, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, Christian de Lavernée, Préfet de la Région Bourgogne, Préfet de la Côte-d'Or, organise trois débats locaux dans les trois arrondissements Côte-d'Oriens.
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www.budget.gouv.fr ]
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budget.gouv.fr : La révision générale des politiques publiques entre dans sa deuxième phase - 9 décembre 2009
- Lire l'article
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www.budget.gouv.fr/index.html
- 9 décembre - Mobilisation et rémunération des personnels de l'État dans le cadre de la campagne de vaccination contre la grippe A circulaire (pdf)
- Afin de mieux maîtriser la dépense publique et de moderniser l'administration, de nouvelles règles s'appliquent à l'Etat, notamment celles liées à la révision générale des politiques publiques (RGPP).
- Cette révision des politiques publiques est entrée dans sa seconde phase en septembre : elle privilégie rationalisation des dépenses et qualité de service.
- Finances - 8 décembre 2009
- La révision générale des politiques publiques entre dans sa deuxième phase
- Le dossier du Sénat
- Le Sénat adopte le projet de loi de finances pour 2010 modifié en 1ère lecture par 178 voix contre 153.
- Le Sénat adopte le projet de loi de finances pour 2010 (PLF)
- Lire l'article
- Modernisation de l'État - 9 décembre 2009
- Opérateurs de l'État : vers une gouvernance équilibrée avec des règles claires et communes
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budget.gouv.fr : les lois
- Lire l'article
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
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- Le 5è plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Champagne-Ardenne est approuvé
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Ce document d'urbanisme organise la cohabitation entre l'industrie et l'habitat et vise à protéger la population contre les risques que présentent certains établissements industriels.
- Cinq PPRT sont encore en cours d'élaboration en Champagne-Ardenne dont vous pouvez suivre les différentes étapes ici.
- Le 5è plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Champagne-Ardenne est approuvé
- Le PPRT du site Soufflet à Fontaine-Mâcon (10) -stockage de produits phytosanitaires- a été approuvé le 2 décembre 2009.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
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www.circulaires.gouv.fr ]
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www.circulaires.gouv.fr/index.html
- Cette mesure est applicable aux cessions réalisées du 23 avril 2009 au 31 décembre 2010.
- Etalement de la plus-value réalisée lors de la cession d'un immeuble par une entreprise à une société de crédit-bail - Article 3 de la Loi de Finances rectificative pour 2009.
- L'article 3 de la loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2009-431 du 20 avril 2009) instaure un nouveau dispositif optionnel d'étalement de la plus-value réalisée lors de la vente d'un immeuble par une entreprise à une société de crédit-bail, à condition que l'entreprise en retrouve immédiatement la jouissance en vertu d'un contrat de crédit-bail.
- Le 01-12-2009 Consulter
- Le 26-11-2009 Consulter
- Suspension de la mise en oeuvre de la prophylaxie de la tuberculose caprine
[
www.civs.gouv.fr ]
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www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.cncdh.fr ]
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Discours prononcé par le président de la CNCDH au ministère de l'immigration - Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Discours prononcé par le président de la CNCDH au ministère de l'immigration Le 19 novembre, le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, Eric Besson, recevait la CNCDH. A cette occasion, lui était remis l'avis sur l'aide à l'entrée, à la circulation et au séjour irréguliers adopté le matin même par la Commission à l'unanimité de ses membres. Un discours de M. Yves Repiquet, Président de la CNCDH, a évoqué un certain nombre de sujets
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Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 - Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 9 décembre 2009 Prix des droits de l'homme de la République française 2009 19 novembre 2009
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Remise du Prix des droits de l'homme par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 - Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Remise du Prix des droits de l'homme par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 Lire le communiqué de presse de la CNCDH Les derniers titres Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009 9 décembre 2009 Prix des droits de l'homme de la République française 2009 19 novembre 2009
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www.cncdh.fr/index.html
- 9 décembre 2009
- A cette occasion, lui était remis l'avis sur l'aide à l'entrée, à la circulation et au séjour irréguliers adopté le matin même par la Commission à l'unanimité de ses membres.
- Discours prononcé par le président de la CNCDH au ministère de l'immigration
- Le 19 novembre, le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, Eric Besson, recevait la CNCDH.
- Lire le communiqué de presse de la CNCDH
- Remise du Prix des droits de l'homme de la République française 2009 par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009
- Remise du Prix des droits de l'homme par Bernard Kouchner le 10 décembre 2009
- Un discours de M. Yves Repiquet, Président de la CNCDH, a évoqué un certain nombre de sujets qui entrent dans le champ de compétences de la Commission et relève directement de celui du ministre.
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www.conseil-etat.fr ]
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www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- Elle a été imprimée le 2009-12-09 à 09:23.
- Elle a été imprimée le 2009-12-09 à 11:24.
- Elle a été imprimée le 2009-12-09 à 13:24.
- Elle a été imprimée le 2009-12-09 à 15:24.
- Elle a été imprimée le 2009-12-09 à 17:30.
- Elle a été imprimée le 2009-12-09 à 20:27.
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www.culture.gouv.fr ]
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www.culture.gouv.fr/index.html
- Didier Plowy/MCC
- fichier pdf
- Frédéric Mitterrand a rencontré lundi 7 décembre David Drummond, vice-président et directeur juridique de Google, et lui a exposé les axes de travail de la mission qu'il a confiée à Marc Tessier sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques
- Frédéric Mitterrand rencontre David Drummond, vice-président et directeur juridique de Google
- Grand Paris: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi
- Jean-Paul Cluzel nommé président de la Réunion des Musées nationaux
- Le 1er décembre, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi sur le Grand Paris, qui prévoit notamment un nouveau réseau de transport automatique en Ile-de-France.
- Le 7 décembre, Frédéric Mitterrand a rencontré David Drummond, vice-président et directeur juridique de Google, et lui a exposé les axes de travail.
- Le Mardi 1 Décembre 2009
- Le Mercredi 4 Novembre 2009
- Le Mercredi 9 Décembre 2009
- Mercredi 9 Décembre 2009
- Photo : Didier Plowy/MCC
- Remise du prix Raymond Devos de la langue française 2009 à François Rollin
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www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Frederic-Mitterrand-rencontre-David-Drummond-vice-president-et-directeur-juridique-de-Google
- Frédéric Mitterrand rencontre David Drummond, vice-président et directeur juridique de Google
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www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Grand-Paris-l-Assemblee-nationale-adopte-le-projet-de-loi
- Grand Paris: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi
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www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Jean-Paul-Cluzel-nomme-president-de-la-Reunion-des-Musees-nationaux
- Jean-Paul Cluzel nommé président de la Réunion des Musées nationaux
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Document pdf
- fichier pdf
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Document pdf
- fichier pdf
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Frederic-Mitterrand-a-rencontre-lundi-7-decembre-David-Drummond-vice-president-et-directeur-juridique-de-Google-et-lui-a-expose-les-axes-de-travail-de-la-mission-qu-il-a-confiee-a-Marc-Tessier-sur-la-numerisation-des-fonds-patrimoniaux-des-bibliotheques
- Frédéric Mitterrand a rencontré lundi 7 décembre David Drummond, vice-président et directeur juridique de Google, et lui a exposé les axes de travail de la mission qu'il a confiée à Marc Tessier sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques
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www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Remise-du-prix-Raymond-Devos-de-la-langue-francaise-2009-a-Francois-Rollin
- Remise du prix Raymond Devos de la langue française 2009 à François Rollin
[
www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
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Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
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Document pdf
- Ordre du jour
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Commission Départementale d'Aménagement Commercial du mardi 15 décembre 2009
- Consulter le dossier sur le site internet
- En raison de la clôture annuelle des comptes de la régie de recettes de la préfecture, les bureaux de la direction de la réglementation : Elections et administration générale, Circulation (cartes grises, permis de conduire) et Etat civil et étrangers (cartes nationales d'identité, cartes de séjours) seront fermés au public du mercredi 30 décembre 2009 à 15h45 au lundi 4 janvier 2010 à 9h00.
- Fermeture des services de la direction de la réglementation
- Ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA)
- Mise à disposition du public du dossier de demande d¿autorisation de défrichement pour la section Tours-Angoulême de la LGV SEA.
- Ordre du jour des commissions d'aménagement cinématographique et d'aménagement commercial du mardi 15 décembre 2009.
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 27.11.09 - Dominique BUSSEREAU se félicite de l'accord sur le survol de la Sibérie
- Dominique BUSSEREAU se félicite de l'accord sur le survol de la Sibérie
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 04.12.09 - Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
- En savoir plus sur le site du ministère
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague
- Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 380 millions d'euros pour la réhabilitation des quartiers anciens dégradés
- 380 millions d'euros pour la réhabilitation des quartiers anciens dégradés
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité routière : une nouvelle campagne de prévention contre l'alcool au volant
- Sécurité routière : une nouvelle campagne de prévention contre l'alcool au volant
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Document pdf
- Télécharger les éléments de l intervention
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www.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- 380 millions d'euros pour la réhabilitation des quartiers anciens dégradés
- A quoi ressemble une tonne de CO2 ?
- A un gros cube rouge à Copenhague
- Fréquence Climat en direct de Copenhague !
- Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague
- Retrouvez le ministère du Développement durable au salon Nautic 2009 avec Antoine !
- Sécurité routière : une nouvelle campagne de prévention contre l'alcool au volant
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www.diact.gouv.fr ]
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DIACT - Une nouvelle DATAR
- Une nouvelle DATAR
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www.diact.gouv.fr/index.html
- En reprenant son sigle d'origine, la DATAR adopte un nouvel intitulé : Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale.
- Le compte rendu en conseil des ministres du 9 décembre 2009 précise notamment que ce décret met l'accent sur les actions de la DATAR en matière de mutations économiques, de revitalisation des territoires et de pôles de compétitivité.
- Le décret, présenté aujourd'hui en Conseil des ministres, paraitra dans les prochains jours.
- Michel Mercier l'avait annoncé en octobre, lors de la présentation de son programme "une nouvelle ambition pour les territoires", la DIACT reprendrait sa précédente appellation, de DATAR !
- Une nouvelle DATAR
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www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Mercredi 9 décembre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
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www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 09/12/2009 09:45:
- 09/12/2009 15:34:
- DECLARATION DES CANDIDATURES
- Deux tables rondes sont organisées en Drôme sur la thématique de la sous-traitance industrielle le mercredi 16 décembre 2009 de 16 h à 18 h 30 à la Chambre de commerce et d'industrie de la Drôme à Valence .
- Elles sont recevables, pendant les jours ouvrables (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi), de la période allant du 5 décembre au 15 décembre 2009, selon les horaires suivants : du 5 décembre au 14 décembre 2009 de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures le 15 décembre 2009 de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures.
- Etats généraux de l'Industrie
- Les candidats ou leur mandataire (muni d'un mandat écrit du candidat) déclarent les candidatures à la Préfecture (Bureau des Élections 2ème étage porte 201)
- Mercredi 09 Decembre 2009
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/declaration_des_cand/view
- 09/12/2009 09:45
- , 53 K
- DECLARATION DES CANDIDATURES
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/etats_generaux_de_l/view
- 09/12/2009 15:34
- , 109 K
- Etats généraux de l'Industrie
- publié
[
www.elysee.fr ]
-
www.elysee.fr/accueil/index.html
- 8 décembre
- 9 décembre
- Au 09-12-09 :
- Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 9 décembre 2009
- Conseil des ministres au Palais de
- Déjeuner entre M. le Président de la République et M. Ilham ALIEV, Président de la
- "Le grand emprunt nous apporte des outils nouveaux"
- Le Président de la République recevra les
- Mise à jour 09-12-2009
- PROJET DE LOI
- Réunion de M. le Président de la République avec les organisations non gouvernementales au palais de l'Élysée
-
Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République
- Conseil des ministres au Palais de
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Communiqués : Conseil des ministres : Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 9 décembre 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République
- Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 9 décembre 2009
- Lire
-
Communiqués : Présidence : Entretien téléphonique avec M. Meles Zenawi, Premier ministre d'Ethiopie : Elysee.fr : Présidence de la République
- Entretien téléphonique avec M. Meles Zenawi, Premier ministre d'Ethiopie
-
Communiqués : Présidence : Déjeuner entre M. le Président de la République et M. Ilham ALIEV, Président de la République d'Azerbaïdjan : Elysee.fr : Présidence de la République
- Déjeuner entre M. le Président de la République et M. Ilham ALIEV, Président de la
-
Communiqués : Présidence : Réunion de M. le Président de la République avec les organisations non gouvernementales au palais de l'Élysée : Elysee.fr : Présidence de la République
- Lire
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- Michel Mercier l'avait annoncé en octobre, lors de la présentation de son programme "une nouvelle ambition pour les territoires", la DIACT reprendrait sa précédente appellation, de DATAR ! Le décret, présenté aujourd'hui en Conseil des ministres, paraitra dans les prochains jours. En reprenant son sigle d'origine, la DATAR adopte un nouvel intitulé : Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale. Le compte rendu en conseil des ministre
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www.essonne.pref.gouv.fr ]
-
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- ARRETE n° 2009 - DDEA - SEA - n° 1159 du 18 septembre 2009 constatant l'indice des fermages de l'Essonne et sa variation pour l'année 2008
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- les mesures nouvelles ouvertes par le bilan de sante de la pac ont ete adressees a la commission europeenne pour validation
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- Questions réponses bilan de santé de la pac
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www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- ARRETE n° 2009 - DDEA - SEA - n° 1159 du 18 septembre 2009 constatant l'indice des fermages de l'Essonne et sa variation pour l'année 2008
- Du mardi au vendredi, les usagers devront se présenter entre 9 heures et 9h15, pour recevoir un ticket permettant d'effectuer leurs démarches relatives aux cartes grises, dans la journée.
- les mesures nouvelles ouvertes par le bilan de sante de la pac ont ete adressees a la commission europeenne pour validation
- Questions réponses bilan de santé de la pac
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www.eure.pref.gouv.fr ]
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www.gers.equipement.gouv.fr ]
-
Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Gers - L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
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www.gers.equipement.gouv.fr/index.html
- Ce projet de loi a été évalué en 2008 selon les trois piliers du développement durable.
- Ce travail proposait ainsi un premier cadre méthodologique destinée à évaluer les coûts et les bénéfices économiques, environnementaux et sociaux induits par les engagements du Grenelle.
- Cette évaluation s'est focalisée sur les engagements les plus coûteux (une soixantaine).
- Enfin, l'analyse sous l'angle social est restée essentiellement qualitative.
- L'analyse suivant le pilier économique (évaluation des coûts financiers directs) est la partie la plus complète dans la mesure où elle a été menée sur l'ensemble des 60 engagements.
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'évaluation environnementale, qui s'est attachée à monétariser les impacts environnementaux des engagements, a été beaucoup plus partielle.
- Le 3 août 2008 était promulguée la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
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www.gironde.pref.gouv.fr ]
-
www.gironde.pref.gouv.fr/index.html
- Cinq autres débats seront organisés d'ici la fin du mois de janvier dans le département lire la suite
- débat sur l'identité nationale en gironde
- Le premier débat girondin sur l'identité nationale aura lieu ce mercredi 9 décembre 2009 à 18h30 au palais des congrès d'Arcachon.
-
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- lire la suite
[
www.grippeaviaire.gouv.fr ]
-
Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h
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Grippe A(H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (8 décembre 2009) - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre Grippe A(H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (8 décembre 2009)
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (8 décembre 2009)
-
Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
- Grippe A(H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
- Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
-
Grippe A (H1N1) : Risque de complications chez la femme enceinte
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A(H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
-
www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination.
- Date de publication : 9 décembre
- En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009).
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1).
- Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h
- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (8 décembre 2009)
- Grippe A(H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
- Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
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La vaccination - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
-
Le virus A(H1N1) 2009, les traitements - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Vie économique / Approvisionnement - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Agents publics - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Continuité alimentaire - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Enseignement - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Transports - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Gestion des déchets domestiques - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
[
www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- FERMETURE des SERVICES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL du HAUT-RHIN(09/12/2009 11:59)
- Les services de la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professi .
- Les services de la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Haut-Rhin seront exceptionnellement fermés le mercredi 16 décembre APRES-MIDI
- Mercredi 09 Décembre 2009
- Pierre-André PEYVEL, Préfet du Haut-Rhin, a réuni lundi 7 décembre après-midi, toutes les force .
- REUNION TRI NATIONALE DE POLICE(09/12/2009 19:38)
- Une ou deux réunions de ce type ont lieu tous les ans, à tour de rôle dans l'un des trois pays.
- Une réunion trinationale de police (Allemagne, Suisse, France) sous présidence française, a été organisée le 9 décembre 2009 par Pierre-André PEYVEL, Préfet du Haut-Rhin.
[
www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
-
Direction Departementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA) en Haute-Garonne - L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
-
www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Ce projet de loi a été évalué en 2008 selon les trois piliers du développement durable.
- Ce travail proposait ainsi un premier cadre méthodologique destinée à évaluer les coûts et les bénéfices économiques, environnementaux et sociaux induits par les engagements du Grenelle.
- Cette évaluation s'est focalisée sur les engagements les plus coûteux (une soixantaine).
- Enfin, l'analyse sous l'angle social est restée essentiellement qualitative.
- L'analyse suivant le pilier économique (évaluation des coûts financiers directs) est la partie la plus complète dans la mesure où elle a été menée sur l'ensemble des 60 engagements.
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'évaluation environnementale, qui s'est attachée à monétariser les impacts environnementaux des engagements, a été beaucoup plus partielle.
- Le 3 août 2008 était promulguée la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
- publié le mercredi 09 décembre 2009
[
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
-
DDEA Hautes-Pyrénées - L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
-
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html
- Ce projet de loi a été évalué en 2008 selon les trois piliers du développement durable.
- Ce travail proposait ainsi un premier cadre méthodologique destinée à évaluer les coûts et les bénéfices économiques, environnementaux et sociaux induits par les engagements du Grenelle.
- Cette évaluation s'est focalisée sur les engagements les plus coûteux (une soixantaine).
- Enfin, l'analyse sous l'angle social est restée essentiellement qualitative.
- L'analyse suivant le pilier économique (évaluation des coûts financiers directs) est la partie la plus complète dans la mesure où elle a été menée sur l'ensemble des 60 engagements.
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'évaluation environnementale, qui s'est attachée à monétariser les impacts environnementaux des engagements, a été beaucoup plus partielle.
- Le 3 août 2008 était promulguée la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
[
www.hci.gouv.fr ]
-
Actualité - Haut Conseil à l'Intégration
- communiqué de presse
-
www.hci.gouv.fr/index.html
- Actualité communiqué de presse
- Cet échange est distinct du débat sur l'identité nationale pour se concentrer sur la seule pédagogie de la République et de ses valeurs.
- Cette réunion fait suite à plusieurs réunions à travers la France qui se poursuivront en 2010.
- En effet, (.
- Le Haut Conseil à l'intégration (HCI) a organisé mardi 8 décembre 2009, sous l'égide de la préfecture du Val d'Oise, une réunion avec des représentants d'associations sur la connaissance, la transmission et l'adhésion aux valeurs de la République.
[
www.herault.pref.gouv.fr ]
-
Elections régionales : Appel d'offre pour la mise sous pli des documents
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
-
Inscription sur les listes électorales pour les élections de 2010
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
-
www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Adresses et horaires des centres de vaccination dans l'Hérault jusqu'au 13 décembre 2009
- Grand débat sur l'Identité Nationale, 09/12/09
- Visites des centres de vaccination de l'Hérault, 08/12/09
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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Document pdf
- Visites des centres de vaccination de l'Hérault , 08/12/09
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Document pdf
- Adresses et horaires des centres de vaccination dans l'Hérault jusqu'au 13 décembre 2009
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
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www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/12/2009, 09:21
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/12/2009, 11:22
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/12/2009, 13:22
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/12/2009, 15:22
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/12/2009, 17:23
- République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/12/2009, 20:22
[
www.justice.gouv.fr ]
-
www.justice.gouv.fr/index.html
- 05/12 Déplacement de Mme Michèle Alliot-Marie au Qatar
- 09/12 Agenda de M. Jean-Marie Bockel du mercredi 9 décembre 2009
- 09/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du mercredi 9 décembre 2009
- 09/12 Communiqué de presse de Jean-Marie Bockel
- 09/12 La Justice face à la crise
- 09/12 Prévention de la délinquance des mineurs et jeunes majeurs
- La MIVILUDES
[
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
-
Elections régionales : Appel d'offre pour la mise sous pli des documents
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
-
Inscription sur les listes électorales pour les élections de 2010
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
-
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Adresses et horaires des centres de vaccination dans l'Hérault jusqu'au 13 décembre 2009
- Grand débat sur l'Identité Nationale, 09/12/09
- Visites des centres de vaccination de l'Hérault, 08/12/09
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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- Visites des centres de vaccination de l'Hérault , 08/12/09
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- Adresses et horaires des centres de vaccination dans l'Hérault jusqu'au 13 décembre 2009
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www.lot.equipement.gouv.fr ]
-
Site Internet de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA ) du Lot - L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
-
www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Ce projet de loi a été évalué en 2008 selon les trois piliers du développement durable.
- Ce travail proposait ainsi un premier cadre méthodologique destinée à évaluer les coûts et les bénéfices économiques, environnementaux et sociaux induits par les engagements du Grenelle.
- Cette évaluation s'est focalisée sur les engagements les plus coûteux (une soixantaine).
- Enfin, l'analyse sous l'angle social est restée essentiellement qualitative.
- L'analyse suivant le pilier économique (évaluation des coûts financiers directs) est la partie la plus complète dans la mesure où elle a été menée sur l'ensemble des 60 engagements.
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'évaluation environnementale, qui s'est attachée à monétariser les impacts environnementaux des engagements, a été beaucoup plus partielle.
- Le 3 août 2008 était promulguée la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
- publié le mercredi 09 décembre 2009
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
-
www.lot.pref.gouv.fr/index.html
- Grippe A (H1N1) : fermeture de l'école élémentaire de GRAMAT [09/12/2009]
- Le Préfet du Lot a pris la décision de fermer l'école élémentaire « Clément Brouqui » de GRAMAT, en raison du nombre important d'élèves présentant les symptômes de la grippe A (H1N1) au sein de l'étab .
-
A la Une... Communiqués de presse
- A la une... Communiqués de presse Grippe A (H1N1) : fermeture de l'école élémentaire de GRAMAT [09/12/2009] Le Préfet du Lot a pris la décision de fermer l'école élémentaire « Clément Brouqui » de GRAMAT, en raison du nombre important d'élèves présentant les symptômes de la grippe A (H1N1) au sein de l'étab ... Lire la suite >>
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www.manche.equipement.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Télécharger le coupon d'invitation
-
www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- 04.12.09 - Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement - A la veille de Copenhague, et comme il s y était engagé, Jean-Louis BORLOO rend public le premier rapport officiel du ministère du Développement durable.
- Ce bilan obligatoire, inscrit à l initiative des parlementaires dans l article 1er de la loi Grenelle 1 , témoigne de l intérêt qu ils portent à la poursuite, sur le long terme, de la mutation initiée par le Grenelle.
- Ce rapport, récemment transmis au Parlement, fait le point sur la mise en uvre du Grenelle Environnement, depuis son lancement à l été 2007.
- Dernière mise à jour de la page : 09 décembre 2009
- Eléments de langage de Jean-Louis BORLOO : ouverture du sommet de Copenhague - Télécharger les éléments de l intervention [pdf - 130.8 ko]
- En savoir plus sur le site du ministère
- La DDE de la Manche, en partenariat avec le Conseil Régional, la FFB, la CAPEB, l'Ordre des architectes, l'ADEME et l'Espace Info-Energie, invite tous les professionnels de la construction et de l'immobilier à prendre connaissance et à échanger sur les mesures incitatives en faveur de la performance énergétique des logements (Eco-prêt à taux zéro et autres aides financières) le 21 janvier 2010 de 9h00 à 11h30 dans ses locaux.
- Télécharger le coupon d'invitation [pdf - 222,5 ko]
[
www.minefe.gouv.fr ]
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Économie.gouv.fr : Un site Internet dédié au design 8 décembre 2009
- Lire l'article
-
www.minefe.gouv.fr/index.html
- 8 décembre 2009 - Introduction au colloque " Après la crise, les nouveaux contours du social " Maison de la Chimie
- 8 décembre 2009 - Versement de l'" indemnité de reclassement rapide " pour les ex-Molex embauchés par Villemur-Industrie et Manufacturing Services
- 9 décembre 2009 - Redevances aéroportuaires Aéroports de Paris : Jean-Louis BORLOO et Christine LAGARDE valident leur stabilité en 2010
- Entreprises - 9 décembre 2009
- Face à cette situation, le Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi a jugé utile de diffuser une information la plus claire et la plus complète possible, qui bat en brèche bien des idées reçues, par le biais d'un site Internet.
- Lire l'article
- Peu connu, voire considéré comme superflu, le design n'a pas encore trouvé toute sa place au sein des PME et des PMI françaises.
- Pourtant, la France compte de nombreux designers de renommée internationale.
- Un site Internet dédié au design : faire du design un atout pour les entreprises
- Une minorité d'entre elles ont déjà fait appel à un designer alors qu'en Suède, par exemple, une large majorité de petites entreprises ont déjà sauté le pas.
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
-
www.paca.ecologie.gouv.fr/-Bulletin-Hydro-Novembre-2009-
- Bulletin Hydro-Novembre 2009
-
www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html
- 380 millions d'euros pour la réhabilitation des quartiers anciens dégradés
- 9 décembre 2009
- Bulletin Hydro-Novembre 2009
- Dernière mise à jour : 9 décembre 2009
- Sécurité routière : une nouvelle campagne de prévention contre l'alcool au volant
- Un automne un peu trop clément L'automne se poursuit sous la clémence des cieux : températures légèrement supérieures aux noumales de saison et des précipitations moyennement abondantes, réparties en (.
[
www.pandemie-grippale.gouv.fr ]
-
www.pandemie-grippale.gouv.fr/
- http://www.pandemie-grippale.gouv.fr/
- Site Info' pandémie grippale
-
Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h
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Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (7 décembre 2009) - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (7 décembre 2009)
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Grippe A(H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (8 décembre 2009) - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre Grippe A(H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (8 décembre 2009)
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 9 décembre Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (8 décembre 2009)
-
Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009). Date de publication : 9 décembre Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
- Grippe A(H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
- Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
-
Grippe A (H1N1) : Risque de complications chez la femme enceinte
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A(H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
- RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
-
www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html
- Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination.
- Date de publication : 9 décembre
- En France métropolitaine, la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l'ensemble du territoire (entre le 30 novembre au 6 décembre 2009).
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1).
- Grippe A (H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 8 décembre 2009, 11h
- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (7 décembre 2009)
- Grippe A (H1N1) : Point presse sur la campagne de vaccination (8 décembre 2009)
- Grippe A(H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
- Grippe A (H1N1) : visionnez le point presse du 9 décembre
-
La vaccination - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
-
Le virus A(H1N1) 2009, les traitements - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
-
Vie économique / Approvisionnement - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Agents publics - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Continuité alimentaire - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Enseignement - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
-
Transports - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
-
Gestion des déchets domestiques - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, et Didier Houssin, directeur général de la santé ont tenu un point presse sur l'évolution de la grippe A (H1N1). La mobilisation et l'effort sur le terrain se poursuivent. Date de publication : 8 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1)
- Le Professeur Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé, et Gérard GACHET, porte-parole du ministère de l'Intérieur, ont tenu ce jour un point presse sur la situation épidémiologique et le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 7 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus
[
www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
-
www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html
- Du 27 novembre 2009 au 30 avril 2010 Exposition A la conquête de l'eau.
- du 4 au 12 décembre 32èmes Rencontres Henri-Langlois Festival international des écoles de cinéma
- du 4 au 12 décembre 32èmes Rencontres Henri-LangloisFestival international des écoles de cinéma
- La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres)
- La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente)
- La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente)
- La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne)
- La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne)
- Petite histoire d'eau en Deux-Sèvres aux Archives départementales des Deux-Sèvres
- Petite histoire d'eau en Deux-Sèvresaux Archives départementales des Deux-Sèvres
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Arrêté préfectoral n° 50/2009
- Arrêté préfectoral n° 54/2009
- Déclaration d'une manifestation nautique
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Le 15/09/2005
- Le 19/10/2009
- Le 21/10/2009
- Le 24/08/2004
- Les missions
- Les moyens
- Manifestations aériennes
- Mercredi 9 décembre 2009
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique
- Déclaration d'une manifestation nautique
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
- Manifestations aériennes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
-
La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
-
www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2E/1B/telecharger.php?cle_doc_attach=4220
- Arrêté préfectoral n° 50/2009
-
www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2E/1C/telecharger.php?cle_doc_attach=4221
- Arrêté préfectoral n° 54/2009
-
www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2E/1C/telecharger.php?cle_doc_attach=4221
- Arrêté préfectoral n° 54/2009 Le 19/10/2009 Arrêté préfectoral n° 50/2009
-
www.premar-manche.gouv.fr/services/reglementation/arrete/e-docs/00/00/2E/90/telecharger.php?cle_doc_attach=4323
- Arrêté préfectoral n° 63/2009 Le 21/10/2009 Arrêté préfectoral n° 54/2009
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
-
Dossier : Natura 2000 en mer Méditerranée: instance de concertation - Préfecture maritime de la Méditerranée
- Accès au dossier complet
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html
- Cette méthode est proposée par la Préfecture maritime, garante de la cohérence des comités de pilotage des sites de toute la façade.
- Ils vont ensuite débattre sur une méthode de travail commune à la façade Méditerranée.
- L'instance de concertation du 9 décembre Rassemblée à l'Ecole de la Marine marchande, à Marseille, cette instance de concertation compte cinq collèges : Etat, collectivités territoriales, associations, usagers et experts.
- La mer est un milieu mouvant par nature, qui s'accommode mal des limites administratives.
- Le mercredi 9 décembre 2009, le Préfet maritime de la Méditerranée réunit les acteurs du réseau Natura 2000 en mer de la façade Méditerranée.
- Le Préfet maritime préside en effet de droit les comités de pilotage des sites Natura 2000 exclusivement situés en mer, et il co-préside avec le Préfet de département les comités de pilotage des sites mixtes, marin et terrestre (décret du Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire du 15 mai 2008 relatif aux sites Natura 2000).
- Le rôle du Préfet maritime dans la constitution du réseau Natura 2000 en mer Cette instance de concertation a pour objectif de permettre aux acteurs de la façade Méditerranée de réfléchir sur une méthode de gestion des sites Natura 2000 en mer.
- Les acteurs de la façade se sont donc réunis pour s'accorder sur une méthode de gestion globale.
- Les acteurs du réseau Natura 2000 en mer Méditerranée se verront présenter les travaux sur l'établissement de l'état initial biologique des sites, ainsi que les outils et les calendriers de mise en gestion.
- Natura 2000 en mer Méditerranée: instance de concertation
[
www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
-
Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- Arrondissement de Perpignan : janvier 2010
- Initiative citoyenne : la Légion d'honneur et l'ordre national du Mérite sont la récompense de services rendus au pays dans tous les domaines de son activité.
- Pour rechercher les citoyens les plus méritants dans leur champ de compétence, le Président de la République a décidé d'ouvrir une nouvelle filière faisant appel à l'initiative citoyenne.
-
Document pdf
- Renouvellement des commissions de lieutenants de louveterie dans les PO : dépôt de candidature - charte des lieutenants de louveterie
-
Document pdf
- Renouvellement des commissions de lieutenants de louveterie dans les PO : dépôt de candidature
[
www.rgpp.modernisation.gouv.fr ]
-
www.rgpp.modernisation.gouv.fr/index.html
- 09/12/2009
- Eric Woerth a présenté lors du Conseil des ministres du 9 décembre 2009 une communication relative à la deuxième phase de la révision générale des politiques publiques.
- La deuxième phase de la RGPP - communication en Conseil des ministres du 9 décembre
-
Révision générale des politiques publiques -www.rgpp.modernisation.gouv.fr
- Lire la suite Le deuxième conseil de modernisation des politiques publiques 10/04/08 Hanc regionem praestitutis celebritati diebus invadere parans dux ante edictus per solitudines Aboraeque amnis herbidas ripas, suorum indicio proditus, qui admissi flagitii metu exagitati ad. Lire la suite réorganisation [Interview / Alexandre Montay] « Les fonctions soutien, qui admissi flagitii metu absque ullo » 12/04/08
[
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
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Conférence de presse : Point de situation sur la grippe A(H1N1) - Les dossiers de presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Conférence de presse : Point de situation sur la grippe A(H1N1)
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Conférence de presse : Point de situation sur la grippe A(H1N1) - mercredi 9 décembre 2009 - Les dossiers de presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Conférence de presse : Point de situation sur la grippe A(H1N1) - mercredi 9 décembre 2009
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Conférence de presse : Point presse Grippe A(H1N1) - Discours de Brice Hortefeux, mercredi 9 décembre 2009 - Les discours - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Brice HORTEFEUX
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Conférence de presse : Point presse Grippe A(H1N1) - Discours de Roselyne Bachelot-Narquin, mercredi 9 décembre 2009 - Les discours - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Roselyne BACHELOT-NARQUIN
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Conférence de presse : qualité et sécurité des soins : tableau de bord 2008 des infections nosocomiales et publication des indicateurs de qualité des soins - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Conférence de presse : qualité et sécurité des soins : tableau de bord 2008 des infections nosocomiales et publication des indicateurs de qualité des soins
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CONFÉRENCE de PRESSE : TABLEAU de BORD des INFECTIONS NOSOCOMIALES 2008 et PRÉSENTATION des INDICATEURS QUALHAS, Discours de Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN Ministre de la santé et des sports - Les discours - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère
- CONFÉRENCE de PRESSE : TABLEAU de BORD des INFECTIONS NOSOCOMIALES 2008 et PRÉSENTATION des INDICATEURS QUALHAS, Discours de Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN Ministre de la santé et des sports
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Dossier de presse : Qualité et sécurité des soins : tableau de bord 2008 des infections nosocomiales publication d'indicateurs de qualité des soins - Les dossiers de presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sportsorts
- Dossier de presse : Qualité et sécurité des soins : tableau de bord 2008 des infections nosocomiales publication d'indicateurs de qualité des soins
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 9 décembre 2009
- [9 décembre 2009] Roselyne BACHELOT-NARQUIN a tenu une conférence de presse, mercredi 09 décembre 2009, au ministère de la Santé et des Sports, en présence de Laurent DEGOS, président de la Haute Autorité de Santé, sur les thèmes des infections nosocomiales - maladies contractées par les patients au sein des établissements de santé - et des indicateurs de qualité des soins.
- [9 décembre 2009] Visionner la conférence de presse
- Brice HORTEFEUX
- Conférence de presse Grippe H1N1 du 10/12/09
- Conférence de presse : Point de situation sur la grippe A(H1N1)
- Conférence de presse : Point de situation sur la grippe A(H1N1) - mercredi 9 décembre 2009
- Conférence de presse : qualité et sécurité des soins : tableau de bord 2008 des infections nosocomiales et publication des indicateurs de qualité des soins
- CONFÉRENCE de PRESSE : TABLEAU de BORD des INFECTIONS NOSOCOMIALES 2008 et PRÉSENTATION des INDICATEURS QUALHAS, Discours de Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN Ministre de la santé et des sports
- Dossier de presse : Qualité et sécurité des soins : tableau de bord 2008 des infections nosocomiales publication d'indicateurs de qualité des soins
- Lire les discours de :
- Roselyne BACHELOT-NARQUIN
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www.securite-routiere.gouv.fr ]
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Le site de la Sécurité Routière - 9 décembre 2009 - Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant... quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. »
- 9 décembre 2009 - Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant... quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. »
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Le site de la Sécurité Routière - 9 décembre 2009 - Le bilan mensuel de l'accidentalité routière de novembre 2009
- 9 décembre 2009 - Le bilan mensuel de l'accidentalité routière de novembre 2009
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www.securite-routiere.gouv.fr/index.html
- 9 décembre 2009 - Le bilan mensuel de l'accidentalité routière de novembre 2009
- 9 décembre 2009 - Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant.
- Avec 343 personnes qui ont perdu la vie sur les routes de France, soit 10 personnes tuées de plus qu'en novembre 2008, le mois de novembre 2009 est le mois le moins meurtrier depuis 7 mois (avril 2009).
- Comme ils s'y étaient engagés, Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le Climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent une nouvelle campagne de prévention grand public pour combattre le fléau de l'alcool au volant, en incitant les Français à changer en profondeur leur comportement tant pour eux-mêmes que pour leurs proches.
- Le dispositif de cette fin d'année 2009 comprend un film TV, des spots radio, un site interactif sur Internet et un dispositif événementiel.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
- quelques mots peuvent suffire à sauver une vie.
[
www.securiteroutiere.gouv.fr ]
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Le site de la Sécurité Routière - Les dossiers de la route
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Grand débat sur l'Identité Nationale , 09/12/09 Fusion des 3 communautés de communes de l'Orthus, du Pic Saint-Loup et Séranne Pic Saint-Loup , 07/12/09 Les inégalités de rémunération et de carrière entre hommes et
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Le site de la Sécurité Routière - 9 décembre 2009 - Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant... quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. »
- 9 décembre 2009 - Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant... quelques mots peuvent suffire à sauver une vie. »
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Le site de la Sécurité Routière - 9 décembre 2009 - Le bilan mensuel de l'accidentalité routière de novembre 2009
- 9 décembre 2009 - Le bilan mensuel de l'accidentalité routière de novembre 2009
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www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- 9 décembre 2009 - Le bilan mensuel de l'accidentalité routière de novembre 2009
- 9 décembre 2009 - Nouvelle campagne de prévention à partir du 11 décembre : « Ne laissons pas une personne qui a bu reprendre le volant.
- Avec 343 personnes qui ont perdu la vie sur les routes de France, soit 10 personnes tuées de plus qu'en novembre 2008, le mois de novembre 2009 est le mois le moins meurtrier depuis 7 mois (avril 2009).
- Comme ils s'y étaient engagés, Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le Climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent une nouvelle campagne de prévention grand public pour combattre le fléau de l'alcool au volant, en incitant les Français à changer en profondeur leur comportement tant pour eux-mêmes que pour leurs proches.
- Le dispositif de cette fin d'année 2009 comprend un film TV, des spots radio, un site interactif sur Internet et un dispositif événementiel.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
- quelques mots peuvent suffire à sauver une vie.
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www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ]
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www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/index.html
- Chaque année, du 1er au 7 avril, entreprises, associations, services publics, collectivités et établissements scolaires organisent des événements (villages associatifs, projections de films, expositions, ateliers.
- Du 1er au 7 avril 2010, c'est la Semaine du développement durable !
- En 2009, plus de 4300 participants se sont inscrits.
- En 2010, le ministère souhaite valoriser les changements de comportements observés depuis le Grenelle Environnement.
- L'objectif : inciter les Français à favoriser le développement durable dans toutes les situations de leur vie quotidienne et les engager à modifier leurs comportements de façon pérenne, en profitant des moyens mis à leur disposition.
- La Semaine du développement durable est le rendez-vous annuel majeur pour la promotion des changements de comportements en faveur du développement durable.
- : Les outils de communication : Le site de l'édition 2009
- Site en construction
- ) sur les sujets du développement durable, et s'inscrivent dans l'appel à projets lancé par le ministère.
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Semaine du développement durable - édition 2010 : Le ministère soutient les participants inscrits
- Les outils de communication
-
Semaine du développement durable - édition 2010 : Comment participer ?
- Comment participer ?
- s'inscrivent dans l'appel à projets lancé par le ministère
[
www.statistique-publique.fr ]
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www.statistique-publique.fr/index.html
- 09 décembre 2009
- 09 décembre 2009 - Press Club, Paris - Point d'information de l'Assurance Maladie
- Commerce extérieur de la France : dernières données 09/12/09 Le solde du commerce extérieur de marchandises de la France : déficit de 4,389 milliards d'euros - octobre 2009
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www.strategie.gouv.fr ]
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Journée d'études fermée « Neuroloi : Perspectives scientifiques, éthiques et légales sur l'utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires » - Centre d'Analyse Stratégique
- Journée d'études fermée « Neuroloi : Perspectives scientifiques, éthiques et légales sur l'utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires » Aura lieu le 10 décembre 2009
- Journée d'études fermée « Perspectives scientifiques, éthiques et légales sur l'utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires » Aura lieu le 10 décembre 2009
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www.strategie.gouv.fr/index.html
- Aura lieu le 10 décembre 2009
- Aux États-Unis, la thématique de la « neuroloi » est l'objet d'un programme de coopération inter-universitaire et inter-administration sans précédent intitulé « The Law and Neuroscience Project » .
- En Inde, en juin 2008, pour la première fois des données d'imagerie cérébrale ont été utilisées comme preuve à charge pour condamner un individu dans une affaire de meurtre.
- Journée d'études fermée « Neuroloi : Perspectives scientifiques, éthiques et légales sur l'utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires »
- Journée d'études fermée « Perspectives scientifiques, éthiques et légales sur l'utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires »
- Pris parmi d'autres, ces exemples montrent comment, dans les nations les plus technologiquement développées, le recours à la « neuroloi » est devenu une réalité qu'il convient de questionner dès à présent.
- Sur invitation uniquement.
[
www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr ]
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Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Tarn et Garonne - L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
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www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Ce projet de loi a été évalué en 2008 selon les trois piliers du développement durable.
- Ce travail proposait ainsi un premier cadre méthodologique destinée à évaluer les coûts et les bénéfices économiques, environnementaux et sociaux induits par les engagements du Grenelle.
- Cette évaluation s'est focalisée sur les engagements les plus coûteux (une soixantaine).
- Enfin, l'analyse sous l'angle social est restée essentiellement qualitative.
- L'analyse suivant le pilier économique (évaluation des coûts financiers directs) est la partie la plus complète dans la mesure où elle a été menée sur l'ensemble des 60 engagements.
- L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1
- L'évaluation environnementale, qui s'est attachée à monétariser les impacts environnementaux des engagements, a été beaucoup plus partielle.
- Le 3 août 2008 était promulguée la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Mise à jour le 09/12/2009 : Plan du site
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www.territoire-belfort.gouv.fr ]
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/24_heures_pour_lemp/view
- 09/12/2009 - 24 heures pour l'emploi France Bleu Belfort-montbéliard les acteurs locaux se mobilisent pour une journée exceptionnelle, le 10 décembre dès 6 heures.-->
-
www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/grand_froid_les_pre/view
- 09/12/2009 - Grand froid, les précautions à prendre Une brochure sur le dispositif hivernal a été élaborée par les services de la DDASS.-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/vaccination_contre_l/view
- 09/12/2009 - Vaccination contre la grippe A (H1N1) Pour faire face au nouveau virus grippal A (H1N1), une stratégie vaccinale, fondée sur l'avis du Haut Conseil de la Santé publique, a été arrêtée par ...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html
- Actualité des services de l'Etat 09/12/2009 - 24 heures pour l'emploi 08/12/2009 - 72 nouveaux citoyens accueillis solennellement dans la citoyenneté 04/12/2009 - Visite de M. Pierre SALLENAVE, directeur général de l'ANRU 26/11/2009 - Le fonctionnement du système d'immatriculation des véhicules 09/11/2009 - Nouvelles mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux
- Actualité des services de l'Etat 09/12/2009 - Grand froid, les précautions à prendre 09/12/2009 - 24 heures pour l'emploi 08/12/2009 - 72 nouveaux citoyens accueillis solennellement dans la citoyenneté 04/12/2009 - Visite de M. Pierre SALLENAVE, directeur général de l'ANRU 26/11/2009 - Le fonctionnement du système d'immatriculation des véhicules
- Salle de presse 09/12/2009 - Vaccination contre la grippe A (H1N1) 08/12/2009 - Tribunaux paritaires des baux ruraux : Élections 2010 08/12/2009 - Handicap : l'Etat soutien la modernisation et la restructuration des établissements du département 02/12/2009 - Identité nationale : le débat continue 01/12/2009 - Fermeture exceptionnelle, vendredi 4 décembre, des guichets d'accueil du public de la Préfecture
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www.touteleurope.fr ]
-
Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] Avec sa stratégie de réduction des émissions de dioxyde de carbone, la Grande-Bretagne naviguerait-elle trop près du vent ? 9/12/2009 Planifions notre avenir écologique! 9/12/2009 Planning to tackle climate change! 8/12/2009 Copenhague : par-delà la question du financement global, des avancées concrètes déjà à l'oeuvre 8/12/2009
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] Avec sa stratégie de réduction des émissions de dioxyde de carbone, la Grande-Bretagne naviguerait-elle trop près du vent ? 9/12/2009 Planifions notre avenir écologique! 9/12/2009 Planning to tackle climate change! 8/12/2009 Copenhague : par-delà la question du financement global, des avancées concrètes déjà à l'oeuvre 8/12/2009
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] Avec sa stratégie de réduction des émissions de dioxyde de carbone, la Grande-Bretagne naviguerait-elle trop près du vent ? 9/12/2009 Planifions notre avenir écologique! 9/12/2009 Planning to tackle climate change! 8/12/2009 Copenhague : par-delà la question du financement global, des avancées concrètes déjà à l'oeuvre 8/12/2009
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www.vie-publique.fr ]
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Retraites : CNAV, Caisse nationale d'assurance vieillesse, prévisions, pensions, retraités, 2009 2013. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Retraites : les prévisions pour 2009-2013
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PLF 2010 : budget de l'état, projet de loi, déficit public, dette publique, mesures fiscales.Projet de loi de finances pour 2010 Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi de finances pour 2010
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Train, transport ferroviaire, SNCF, Autorité pour la régulation des activités ferroviaires, libéralisation du marché, ARAF.Loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses disposi
- Loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 7/12 : Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la consultation, le 10 et le 24 janvier 2010, des populations de Martinique et de Guyane sur leur évolution institutionnelle, à l'Assemblée nationale le 7 décembre 2009.
- 9/12 : Loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports
- 9/12 : Projet de loi de finances pour 2010
- 9/12 : Retraites : les prévisions pour 2009-2013
- Budget de l'Etat
- Finances locales
- Loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports
- Projet de loi de finances pour 2010
- Retraites : les prévisions pour 2009-2013
-
Budget de l'Etat, lolf - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Budget de l'Etat
-
Finances locales, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Finances locales
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Retraites, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Retraites
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le mercredi 09 décembre 2009 à 09h57
- Actualisation le mercredi 09 décembre 2009 à 15h52
- Bulletin émis le : 09/12/2009 à 09:43:28
- Bulletin émis le : 09/12/2009 à 15:04:04
- Carte de référence : 09122009_10
- Carte de référence : 09122009_16
- Cependant, vu les conditions hydrologiques actuelles, ils peuvent engendrer une nouvelle montée modérée mais rapide de la Hem (dép62), qui reste donc placée en vigilance jaune.
- Dans la grisaille généralisée, de nouvelles pluies et averses sont attendues aujourd'hui et la nuit prochaine.
- Ils restent cependant très sensibles aux passages pluvieux successifs qui affectent la région en raison de la saturation des sols.
- La tendance générale à la décrue se maintient sur ce département.
- La tendance générale à la décrue se poursuit sur ce département.
- Les pluies de ces dernières 24 heures qui ont traversé les régions de la frange côtière de la Manche ont été sans effets notables sur les cours d'eau du Pas-de-Calais.
- Pour plus d'informations, veuillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues Artois-Picardie.
- Prochain bulletin le : 09/12/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 10/12/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le jeudi 10 décembre 2009 à 10h00
- Prochaine édition le mercredi 09 décembre 2009 à 16h00
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www.volontariat.gouv.fr ]
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www.volontariat.gouv.fr/index.html
- A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA".
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes.
- Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe.
- Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin.
- Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS).
- Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires.
- Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat.
- Mélodie Forin, volontaire au CICOS
- Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA"
- Pierre Gerslte Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso"
- Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.
- Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes.
- Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil
