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Nouveautés du 03.12.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 02/12/2009 - Assises de l'économie de la Mer - Bruno Le Maire a ouvert mardi 1er décembre à Brest (Finistère) les 5es Assises de l'économie de la Mer, organisées par Les Echos et Le Marin. - Le ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche a présenté dans son discours les conclusions des Assises de la pêche qui serviront à préparer la position française dans le cadre de la réforme de la Politique Commune de la Pêche (PCP).
 

alsace.sante.gouv.fr
[ alsace.sante.gouv.fr ]
- alsace.sante.gouv.fr/index.html - Mise à jour : 03/12/2009
 

archives.deux-sevres.com
[ archives.deux-sevres.com ]
- archives.deux-sevres.com/Archives79/default.aspx - Exposition A la conquête de l'eau. Petite histoire d'eau en Deux-Sèvres
 

ddaf.nord.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.nord.agriculture.gouv.fr/index.html - Direction Régionale de l' Agriculture et de la Forêt du Nord Pas de Calais Direction Départementale de l' Agriculture et de la Forêt du Nord - Direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Nord Pas de Calais Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Nord
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Conseil des ministres du 2 décembre 2009. Directions départementales interministérielles. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 2 décembre 2009. Directions départementales interministérielles.
- Conseil des ministres du 2 décembre 2009. Création de l'établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 2 décembre 2009. Création de l'établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie.
- Conseil des ministres du 2 décembre 2009. Conventions d'utilité sociale des organismes d'habitations à loyer modéré. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 2 décembre 2009. Conventions d'utilité sociale des organismes d'habitations à loyer modéré.
 

draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr
[ draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr ]
- draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr/index.html - Direction régionale et départementale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie et du Calvados - DRDAF de Basse-Normandie et du Calvados
 

draf.haute-normandie.agriculture.gouv.fr
[ draf.haute-normandie.agriculture.gouv.fr ]
- Sites MAP Haute-Normandie - Combinaison de protection chimique : parution de 2 arrêtés d'interdiction - Combinaison de protection chimique : parution de 2 arrêtés d'interdiction
- draf.haute-normandie.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site
 

draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr
[ draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ]
- Site internet de la DRIAAF Ile-de-France - Note de conjoncture mensuelle - Note de conjoncture mensuelle
- draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/index.html - Direction Régionale et Interdépartementale de l'Agriculture et de la Forêt d'Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Île-de-France - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site - Site internet de la DRIAAF Ile-de-France - Site internet de la DRIAF Ile-de-France
 

draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr
[ draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr ]
- draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr/index.html - Direction Régionale de l' Agriculture et de la Forêt du Nord Pas de Calais Direction Départementale de l' Agriculture et de la Forêt du Nord - Direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Nord Pas de Calais Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Nord
 

fr.cartes.com
[ fr.cartes.com ]
- fr.cartes.com/ - Cartes IDentification 2009
 

franceterme.culture.fr
[ franceterme.culture.fr ]
- franceterme.culture.fr/FranceTerme/ - Le site de la commission générale de terminologie
 

gers.pref.gouv.fr
[ gers.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - lire la suite
 

get.adobe.com
[ get.adobe.com ]
- get.adobe.com/fr/reader - Cliquer ici pour l'obtenir
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : jeudi 3 décembre 2009
 

mdapc.blogspot.com
[ mdapc.blogspot.com ]
- mdapc.blogspot.com - Tout autour de Babel
 

mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
- mesdemarches.agriculture.gouv.fr/index.html - Le portail des téléprocédures et des téléservices du ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche - MES DÉMARCHES
 

pays-de-la-loire.sante.gouv.fr
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- PRSE2 pays de la loire - les groupes de travail - l'actualité des groupes de travail 30 novembre 2009] internes en pharmacie : postes offerts et préadéquation régionale Nantes-Angers [26 novembre 2009] auxiliaires de puériculture : calendrier des inscriptions aux concours d'entrée en instituts de formation [18 novembre 2009] Journée des cadres de santé des Pays de la Loire : la 3 ème édition le 23 octobre 2009 [13 novem
- PRSE2 - Plan régional santéenvironnement Pays de la Loire 2009-2013 - Plan régional santé environnement 2010-2013 (PRSE2) en phase d'élaboration : toute l'actualité des groupes de travail 30 novembre 2009] internes en pharmacie : postes offerts et préadéquation régionale Nantes-Angers [26 novembre 2009] auxiliaires de puériculture : calendrier des inscriptions aux concours d'entrée en instituts de formation [18 novembre 2009] Journée des cad
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - [3 décembre 2009] - les sites web des préfectures - les sites web institutionnels - loire atlantique maine loire - mayenne sarthe vendée - Toutes les informations nationales ou locales sur.
 

pmv4.premier-ministre.gouv.fr
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
- Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 09:27 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 11:28 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 13:28 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 15:27 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 17:27 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 20:26
- Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 8-06-2009 00:00 En savoir plus sur Europe Actions Des mesures en faveur de l'emploi 28-04-2009 09:12 En savoir plus sur Des mesures en faveur de l'emploi En images Déplacement à Oradour-sur-Glane 11-06-2009 12:37 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le revenu de solidarité active ?
- Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 09:27 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 11:29 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 13:28 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 15:28 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 17:28 - République Française : SIG 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 03/12/2009, 20:26
 

rhone-alpes.sante.gouv.fr
[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Actualités sanitaires et sociales de Rhône-Alpes - P oint épidémiologique régional, Le numéro 13 du 2 décembre
- Document pdf - P oint épidémiologique régional, Le numéro 13
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Compte épargne-temps dans la fonction publique : vers de nouvelles règles au 31 décembre 2009 - Horaires Préfecture : Horaires Sous-Préfecture - "PédaGoJeux" : le site d'information sur le jeu vidéo pour les parents
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Engagement-de-service,85018 - Crédits : Plan du site : Engagement de service
- www.achats.defense.gouv.fr/index.html - Méthodologie des marchés publics et des accords-cadres - Politique d'acquisition du MINDEF - Procédures et documentation marchés publics
- www.achats.defense.gouv.fr/-Procedures-et-documentation- - Procédures et documentation marchés publics
- www.achats.defense.gouv.fr/-Prospective-Recherche-et- - Travailler avec la défense
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2009 - Emission de l'AFT : 5,450 milliards d'euros de BTAN et d'OAT - Emission de l'AFT : 5,450 milliards d'euros de BTAN et d'OAT
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Décembre 2009 - Dernières adjudications - Décembre 2009
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- www.aft.gouv.fr/index.html - 09 : Dernières adjudications - Décembre 2009 - 09 : Emission de l'AFT : 5,450 milliards d'euros de BTAN et d'OAT - 09 : TEC 10 du jour
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - Les indices de prix (IPI, ICA, IPP) trimestriels des IAA en base 2005 et le commerce extérieur en NAF Rev 2, de 1995 à 2009 - répertoire "conjoncture agricole / IAA " - Les statistiques Prodcom de production commercialisée dans les IAA, 2008 définitifs en NAF Rev 2 - Répertoire "industries agroalimentaires"
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/./spip?article2 - Les indices de prix (IPI, ICA, IPP) trimestriels des IAA en base 2005 et le commerce extérieur en NAF Rev 2, de 1995 à 2009 - répertoire "conjoncture agricole / IAA " - Les statistiques Prodcom de production commercialisée dans les IAA, 2008 définitifs en NAF Rev 2 - Répertoire "industries agroalimentaires"
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - 03/12/2009 20:11: - Contactez le Centre 15 uniquement en cas d'urgence. - De quoi s'agit-il ? - Grippe A H1N1 : informations et recommandations - La campagne de vaccination sera ouverte le jeudi 12 novembre après-midi dans l'Ain. - La vaccination est proposée à tous ceux . - Particuliers : - Quelle vaccination dans l'Ain ? - Quelles sont les recommandations ? - Si vous présentez des symptômes grippaux, contactez votre médecin traitant. - Toutes les informations sont disponibles ici.
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/epidemie_d_infection5910/view - Grippe A H1N1 : informations et recommandations 03/12/2009 20:11 : publish --> 10 kB -->
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/reforme_de_l_adminis/view - Réforme de l'administration départementale de l'Etat dans l'Ain au 1er janvier 2010
 

www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr
[ www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr ]
- DDEA Alpes Maritimes - Grenelle Environnement - Entrons dans le monde d'après - Grenelle Environnement - Entrons dans le monde d'après
- www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=306 - Transfert de l'ADS de Breil-sur-Roya à Plan-du-VAR
- www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr/index.html - Depuis le premier décembre l'antenne ADS située à Breil-sur-Roya à été transférée à Plan-du-VAr. - Deux ans après les conclusions du Grenelle Environnement, au lendemain du vote solennel au parlement de la loi Grenelle 1, et alors que débute au Sénat la loi Grenelle 2, le Ministère lance une campagne de communication afin de sensibiliser les Français sur toutes ces avancées. - Grenelle Environnement - Entrons dans le monde d'après - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site - Mise à jour le 06/11/2009 : Plan du site - publié le jeudi 03 décembre 2009 - publié le mardi 22 septembre 2009 - Transfert de l'ADS de Breil-sur-Roya à Plan-du-VAR
 

www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr
[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/http://www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/la_securite/securite_sanitaire/ - Grippe A/H1N1 Centres de vaccination Informations grippe H1N1 Serveur vocal 04 93 72 25 25 Standard grippe 04 93 72 22 44
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/http://www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/la_securite/securite_sanitaire/ - Informations grippe H1N1 Serveur vocal 04 93 72 25 25 Standard grippe 04 93 72 22 44
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/http://www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/la_securite/securite_sanitaire/liste_des_centres_de/ - Centres de vaccination Informations grippe H1N1 Serveur vocal 04 93 72 25 25 Standard grippe 04 93 72 22 44
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/http://www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/la_securite/securite_sanitaire/liste_des_centres_de/ - Grippe A/H1N1 Centres de vaccination Informations grippe H1N1 Serveur vocal 04 93 72 25 25 Standard grippe 04 93 72 22 44
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/http://www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/la_lettre_de_l_etat/ - Lire la lettre Publications Actes administratifs
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/index.html - 9h-12h 14h-17h - Actes administratifs - Déclaration de manifestation sur la voie publique - Du lundi au vendredi - Grippe A/H1N1 - Grippe A/H1N1 : vaccination dans le Haut Pays - Grippe A - information du public - Imprimé de déclaration de manifestation. - Info grippe : 7J/7 de 7h à 22h - La lettre de l'État - novembre 2009 - Les publications - Lettres du TA - Obligation de déclaration d'une manifestation sur la voie publique. - Serveur vocal 04 93 72 25 25
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- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/lettre_de_conjonctur/ - Lettres de conjoncture
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/lettres_de_services/ - Lettres du TA
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/publications/ - Dépot légal Grippe A/H1N1 Centres de vaccination Informations grippe H1N1 Serveur vocal 04 93 72 25 25 Standard grippe 04 93 72 22 44
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/ - Actes administratifs
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/statistique_de_l_emp/ - Statistiques de l'emploi Dépot légal Grippe A/H1N1 Centres de vaccination Informations grippe H1N1 Serveur vocal 04 93 72 25 25 Standard grippe 04 93 72
 

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- DRE Alsace - Actualités - chiffres sur le logement social - Deux projets alsaciens figurent au palmarès : - édité le 03-12-2009 - édité le 09-11-2009 - En savoir plus (site internet du Ministére) - l'économie du BTP dans la région : transport des matériaux de construction et données sur les entreprises. - L'édition de "Repères statistiques du logement, de la construction et de l'économie du BTP en Alsace" pour l'année 2007 vient de paraître. - L'utilisateur y trouvera l'essentiel des données sous forme de séries longues (tableaux et graphiques) sur : - la construction et le logement : mises en chantier de logements individuels et collectifs ; - Le cédérom peut être obtenu sur simple demande au Service de l'Information Statistique de la DRE. - Les frais de port sont à la charge du demandeur. - Les informations sont présentées sur cédérom, de manière très accessible, grâce à un système de navigation de type internet. - Lors de la conférence nationale Ville durable le 4 novembre dernier Jean-Louis Borloo et Benoist Apparu ont annoncé les résultats de la démarche Ecocité et de l'appel à projet Ecoquartier. - pour l'appel à projet " Ecoquartier ": Quartier durable " Danube " - pour la démarche " Ecocité, " destinée à inventer la Ville Durable du XXIème siècle: le projet Strasbourg/Kehl - Métropole des Deux-Rives ; - prix des terrains à bâtir, des maisons individuelles et des appartements neufs ; - REPERES STATISTIQUES DU LOGEMENT, DE LA CONSTRUCTION ET DE l'ECONOMIE DU BTP EN ALSACE - ANNEE 2007 - résultats de la démarche Ecocité et de l'appel à projet Ecoquartier9 : - Strasbourg / Communauté Urbaine de Strasbourg , primé sur l'enjeu mobilité durable.
- DRE Alsace - Statistiques - En savoir plus
 

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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - mise à jour le 3 décembre 2009
- Document pdf - (liste des vétérinaires habilités à l'évaluation comportementale)
 

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- DIREN Aquitaine - Gypaete barbu - Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu.
- DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
- DIREN Aquitaine - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets..". Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP) - Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - 4ème Journée des Associations - A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la forêt landaise dévastée par la dernière tempête ; - Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu. - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. - Gypaete barbu - « Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire : Outils et Méthodes (. - Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. - Séminaire "Les espaces Naturels agricoles et Forestiers dans les projets. - Suite au séminaire intitulé « Les espaces Naturels Agricoles et Forestiers dans les projets d'aménagement durable du territoire » qui s'est déroulé à Agen le 07 Février 2008, la Direction régionale de l'Environnement et la Direction Régionale de l'Equipement d'Aquitaine présentent le deuxième volet pour la prise en compte et l'intégration des espaces naturels agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme : - Volet 2 : outils et méthodes le 1er décembre à AGEN (ENAP)
 

www.aquitaine.equipement.gouv.fr
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- www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 03/12/2009 16:48: - 03/12/2009 18:43: - M. Michel MERCIER, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire se déplace en Ardèche, vendredi 4 décembre 2009. - Point de situation au 4 décembre 2009 - Visite en Ardèche du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/vendredi_4_decembre/view - 03/12/2009 16:48
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/vendredi_4_decembre/view - : , 46 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/vendredi_4_decembre/view - Visite en Ardèche du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/crise/cas_groupes_de_gripp9394/view - 03/12/2009 18:43 - : , 348 K
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - A LA UNE Vaccination Grippe AH1N1 Ouverture de tous les centres JEUDI 3 décembre 16h-20h - Centres de vaccination Grippe A H1N1 Lieux et Horaires DECEMBRE 2009
- Document pdf - Vaccination Grippe AH1N1 Ouverture de tous les centres JEUDI 3 décembre 16h-20h
 

www.assemblee-nationale.fr
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- Assemblée nationale - Création d'un service public bancaire et financier ainsi que d'un pôle public financier, afin de favoriser le développement humain - Création d'un service public bancaire et financier et d'un pôle public financier
- Assemblée nationale - Droit : simplification et amélioration de la qualité du droit - Simplification et amélioration de la qualité du droit
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - - à 9 heures 30, 15 heures et 21 heures 30 : - - discussion de la proposition de loi instaurant une planification écologique - - discussion de la proposition de loi pour un tiers secteur de l'habitat participatif - - discussion de la proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs - - discussion de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes pour le logement - - discussion de la proposition de résolution estimant urgente la création d'un service public bancaire et financier
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 9 heures 30, 15 heures et 21 heures 30 : - discussion de la proposition de loi instaurant une planification écologique - discussion de la proposition de loi pour un tiers secteur de l'habitat participatif - discussion de la proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs - discussion de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes pour le logement - discussion de la proposition de résolution estimant urgente la création d'un service public bancaire et financier - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU JEUDI 3 DÉCEMBRE 2009 - Simplification et amélioration de la qualité du droit
 

www.aube.pref.gouv.fr
[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Coordonnées - A compter du 1er décembre 2009, les services installés à Troyes bd du 1er RAM et à Romilly rue Arago seront ouverts du du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h15. Lire le communiqué du 30 novembre 2009
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Coordonnées - Services fiscaux et nouveaux horaires à Troyes et Romilly :
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Jeudi 03 Décembre 2009 - Lire le communiqué du 30 novembre 2009 - Services fiscaux et nouveaux horaires à Troyes et Romilly : A compter du 1er décembre 2009, les services installés à Troyes bd du 1er RAM et à Romilly rue Arago seront ouverts du du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h15. - Site mis à jour le 03/12/2009
 

www.aude.pref.gouv.fr
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- Préfecture de l'Aude : Actualités - Suite
- Préfecture de l'Aude : Actualités - Suite
- PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités - Chiens dangereux [3-12-2009] Suite - Fermeture du service carte grise les vendredis après-midis des 4, 11 et 18 décembre [3-12-2009] Suite
 

www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr
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- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - 03/12/2009 16:56 - à 6 heures 30EDF a levé, avec l'accord de l'ASN, son plan d'urgence interne (PUI) à la centrale nucléaire de Cruas le 2 décembre 2009 à 6 h 30.Ce plan avait été déclenché dans la nuit du 1er au 2 décembre 2009 par EDF sur le réacteur n°4 de la centrale nucléaire de Cruas (Ardèche) en raison de l'obturation de la prise d'eau alimentant le système de refroidissement de ce réacteur avec l'arrivée massive de débris végétaux charriés par le Rhône.L'ASN avait mis en place son organisation nationale d'urgence.L'incident, qui est maintenant terminé, a été classé. - C'est un gaz à effet de serre. - Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l'utilisation, de la mise à l'arrêt. - Commission Interministérielle des Installations Nucléaires de Base (remplacée en 2007 par la CCINB). - Conférence internationale sur la radioprotection des patients - dioxyde de soufre. - Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. - Gray (unité de dose absorbée) - La conférence internationale « défis et progrès dans le domaine de la radioprotection des patients » organisée par l'ASN en coopération avec l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique (AIEA), l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et la Commission européenne (CE) se tient du mercredi 2 au vendredi 4 décembre 2009 au palais des congrès de Versailles. - Levée du plan d'urgence interne à la centrale nucléaire de Cruas (Ardèche) - Personne Spécialisée en RadioPhysique Médicale - Réunissant plus de 350 congressistes venus de 33 pays différents, elle donne la parole à 50 orateurs choisis parmi les grands spécialistes internationaux du domaine de la radiothérapie et de la curiethérapie. - Sûreté nucléaire :
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/content/view/full/900/(mot)/2499 - AIEA
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/content/view/full/900/(mot)/3914 - OMS
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/content/view/full/900/(mot)/4126 - radioprotection
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Conference-internationale-sur-la-radioprotection-des-patients - Conférence internationale sur la radioprotection des patients
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Levee-du-plan-d-urgence-interne-a-la-centrale-nucleaire-de-Cruas-Ardeche - 02/12/2009 09:11
 

www.auvergne.drire.gouv.fr
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- Document doc - Le programme en Auvergne Inscrivez-vous à la restitution des éléments de diagnostic le 07/12/09 - Le programme en Auvergne Restitution des éléments de diagnostic le 07/12/2009
- Document doc - Le programme en Auvergne Inscrivez-vous à la restitution des éléments de diagnostic le 07/12/09 - Le programme en Auvergne Restitution des éléments de diagnostic le 07/12/2009
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www.auvergne.ecologie.gouv.fr
[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 2 décembre 2009 [ - 3 décembre 2009 [ - Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d'Etat - 2004-2005 Frédéric (. - DIRECTION : Cabinet du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire - Edito novembre 2009 - En savoir plus] - L'ONERC a piloté en 2008 et 2009, avec le Département de lutte contre l'effet (. - Rapport de l'ONERC : Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation, novembre 2009 - Répertoire d'archives détaillé : Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, 2004-2005 - Répertoire détaillé en format pdf - Sommaire :
 

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- Préfectures - DDR et DGE 2010 : Appel à projets
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - (0,15€ttc / min depuis un poste fixe. - 0,15€ttc / min depuis un poste fixe. - 01/12/2009 - 12 M€ attribués lors de la réunion du comité de programmation des fonds européens le 30 novembre 2009. - Accessible depuis l'étranger (+33 (0) 825 302 302). - Date limite de dépôt des dossiers : 28 janvier 2010. - DDR et DGE 2010 : Appel à projets - Dossier d'inscription à l'examen de taxi 2010. - En savoir + - La clôture des inscriptions est fixée au lundi 8 février 2010 inclus. - La dotation de développement rural vise à financer des projets de développement économique et social ou des actions en faveur des espaces naturels ainsi que des opérations participant au maintien des services publics en milieu rural. - La dotation globale d'équipement est une aide de l'Etat aux investissements des collectivités locales. - Ouverture des inscriptions au Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 2010. - Plan du site Mentions légales Mise à jour : 3 décembre 2009 - Service ouvert 7jours / 7 de 7h à 22h - Service ouvert 7jours / 7 de 7h à 22h Accessible depuis l'étranger (+33 (0) 825 302 302).
- Document pdf - Ouverture des inscriptions au Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 2010. Date limite de dépôt des dossiers : 28 janvier 2010. En savoir +
- Document pdf - La clôture des inscriptions est fixée au lundi 8 février 2010 inclus. En savoir +
 

www.bas-rhin.pref.gouv.fr
[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - mise à jour le 3 décembre 2009
- Document pdf - (liste des vétérinaires habilités à l'évaluation comportementale)
 

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- www.bourgogne.culture.gouv.fr/index.html - affaires ainsi artistique bourgogne cette conseiller création culture danse dijon drac ministère monuments musique musées patrimoine plus région service également - ainsi artistique bourgogne centre cette conseiller création culture danse dijon drac ministère monuments musique musées patrimoine plus région également été - ainsi artistique bourgogne cette conseiller création culture danse dijon drac ministère monuments musique musées patrimoine plus région service également été - Annuaire Histoire des arts - Label Villes et Pays d'Art et d'Histoire - Ressources et documentation
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- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 15 octobre 2009 - 3 décembre 2009 - En savoir plus - La pluie est tombée en faibles quantités en ce mois de septembre, en particulier sur les extrémités Nord et Sud de la (. - Les rivières présentent des valeurs de débit légèrement inférieures à la normale. - Octobre 2009 - Répertoire d'archives détaillé : Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, 2004-2005
- DIREN Bourgogne - En savoir plus - Octobre 2009
 

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[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue ! - Destinée aux responsables des associations sportives pour les activités et manifestations qu'ils organisent. - Le compte-rendu de la soirée du Jeudi 26 novembre 2009 est disponible. - Soirée d'information et de sensibilisation à la protection de l'environnement 03/12/2009
 

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- www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html - Accessible depuis l'étranger (+33 (0) 825 302 302). - communiqué de presse du Ministère de l'Intérieur et du Ministère de la Santé : "Poursuite de l'amélioration du dispositif national de vaccination contre le virus A (H1N1) - Débats sur l'identité nationale - Les personnes concernées peuvent continuer à envoyer leurs contributions aux Assises des Territoires Ruraux en envoyant un courriel à atr@cote-dor.pref.gouv.fr - Pour contribuer au grand débat sur l'identité nationale, lancé par M. Eric BESSON, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, Christian de Lavernée, Préfet de la Région Bourgogne, Préfet de la Côte-d'Or, organise trois débats locaux dans les trois arrondissements Côte-d'Oriens dans le courant du mois de décembre 2009. - Pour en savoir plus, cliquez ici. - Service ouvert 7jours/7 de 7h à 22h. - Vous pouvez aussi appeler le numéro INFO GRIPPE : 0.825.302.302 (0,15Ç ttc/min depuis un poste fixe.
 

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- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 2 décembre 2009 [ - 3 décembre 2009 [ - Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d'Etat - 2004-2005 Frédéric (. - DIRECTION : Cabinet du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire - Edito novembre 2009 - En savoir plus] - L'ONERC a piloté en 2008 et 2009, avec le Département de lutte contre l'effet (. - Rapport de l'ONERC : Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation, novembre 2009 - Répertoire d'archives détaillé : Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, 2004-2005 - Répertoire détaillé en format pdf - Sommaire :
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ]
- budget.gouv.fr : Le projet de loi de finances rectificative pour 2009 - Le PLFR 2009
- budget.gouv.fr : Espace presse Présentation de la nouvelle gouvernance aux opérateurs de l'État - Consulter le discours d'Eric Woerth
- budget.gouv.fr : Espace presse Présentation de la nouvelle gouvernance aux opérateurs de l'État - Lire le discours
- www.budget.gouv.fr/index.html - Afin de mieux maîtriser la dépense publique, de nouvelles règles de gouvernance vont s'appliquer aux opérateurs de l'État. - Biographie (Fr) (An) (Al) - Ces règles reposent sur une tutelle unique, un meilleur pilotage stratégique et l'adoption de règles communes avec les administrations (plafond d'emplois et de dépenses, mutualisation des fonctions supports, qualité comptable). - De nouvelles règles de gouvernance vont s'appliquer aux opérateurs de l'État - Écrire au Ministère - - ) et employant plus de 250 000 personnes. - Finances - 3 décembre 2009 - Le PLFR 2009 - Les opérateurs de l'État sont des entités au nombre de 500 bénéficiant de 33 milliards d'euros de financements publics (Pôle emploi, ONF, INPI . - Lire le discours - Plan du site - Aide - Statistiques - Abonnement - Contact - Twitter
- Eric Woerth, Minister for the Budget, Public Accounts, the Civil Service and State Reform - (An)
- budget.gouv.fr : Statistiques - Statistiques
- Document pdf - 03-12-2009 : De nouvelles règles de gouvernance pour les - Consulter le dossier de presse - opérateurs de l'Etat
- budget.gouv.fr : Courrier - Écrire au Ministère
 

www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr
[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Base CRDALN - Base CRDALN derniers documents reçus au CRDALN - Bases coproduites par le CRDALN - Dossiers du CRDALN - Le fonds ancien du CRDALN
- Centre de documentation de l'urbanisme - Le fonds ancien du CRDALN - Le fonds ancien du CRDALN
- Centre de documentation de l'urbanisme - Base CRDALN - Base CRDALN
 

www.centre.equipement.gouv.fr
[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Le permis à 1 Ç par jour. - l'Indre (19 auto-écoles)
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Les auto-écoles signataires des conventions dans le département du Cher (20 auto-écoles), d'Eure-et-Loir (37 auto-écoles) de l'Indre (19 auto-écoles), de l'Indre-et-Loire (37 auto-écoles), du Loiret (49 auto-écoles) et du Loir-et-Cher (26 auto-écoles). - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site
 

www.cereq.fr
[ www.cereq.fr ]
- Nouveautés - 03 décembre 2009 - Institut du Monde Arabe, Paris - 2ème Biennale Formation - Emploi - Travail : Salariés et employeurs face à la formation continue
 

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[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2009-AVI-527 - CERTA-2009-AVI-528 - Dernière mise à jour : le 03/12/2009 - Multiples vulnérabilités des systèmes FreeBSD (03 décembre 2009) - Vulnérabilité dans Asterisk (03 décembre 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-527/index.html - CERTA-2009-AVI-527
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-528/index.html - CERTA-2009-AVI-528
 

www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr
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- Objet non trouvé! - Le 4è plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Champagne-Ardenne est approuvé
- Objet non trouvé! - REACH : plus qu'un an avant l'enregistrement des substances
- Objet non trouvé! - L'atlas industriel de la région Champagne-Ardenne
- www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Ce document d'urbanisme organise la cohabitation entre l'industrie et l'habitat et vise à protéger la population contre les risques que présentent certains établissements industriels. - Cette publication vient d'être mise à jour, elle donne un panorama par département, thème et secteur de l'industrie en Champagne-Ardenne. - déposés auprès de l'Agence européenne des produits chimiques avant le 1er décembre 2010. - Édition 2009 - L'atlas industriel de la région Champagne-Ardenne - La mise en oeuvre du règlement européen REACH entrera dans une nouvelle phase dans un an : les dossiers d'enregistrement des substances produites ou importées devront être - Le 4è plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Champagne-Ardenne est approuvé - Le PPRT du site Seveso YARA France à Vitry-le-François (51) -dépôt d'engrais- a été approuvé le 20 novembre 2009. - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site - REACH : plus qu'un an avant l'enregistrement des substances - Six PPRT sont encore en cours d'élaboration en Champagne-Ardenne dont vous pouvez suivre les différentes étapes ici.
 

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- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Edgard de Larminat, né le 29 novembre 1895 à Alès et mort le 1er juillet 1962 à Paris, général français combattant des deux guerres - Larminat (1895-1962) - Le 3 Décembre 1916 Démission du général Joffre. - Le 3 Décembre 1918 La 3e armée américaine a franchi la frontière allemande
- Edgard de Larminat (1895-1962) - Larminat (1895-1962)
 

www.circulaires.gouv.fr
[ www.circulaires.gouv.fr ]
- www.circulaires.gouv.fr/index.html - Cette circulaire précise la mise en oeuvre par la France du règlement communautaire n1342/2008, des dispositions du R(CE) n43/2009 modifié notamment par le R(CE) n753/2009 du 27 juillet 2009 concernant le cabillaud en Manche Est et mer du Nord. - Cette circulaire précise les pénalités appliquées à l'aide en cas d'absence de déclaration de surface. - Cette note a pour objet de fixer une liste complémentaire des navires retenus au plan de sortie de flotte. - Circulaire DGEFP n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l'entrée en vigueur du contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010 - Contrôle des conditions de paiement des pensions - Contrôle des droits à pension d'ascendant, supplément exceptionnel et secours de compagne. - Contrôle des exonérations de la contribution sociale généralisée et de la contribution pour le remboursement de la dette sociale - déplafonnement des heures supplémentaires en situation de pandémie grippale - Elle abroge la circulaire DPMA/SDRH/C2009/9608 du 13 mai 2009. - INSTRUCTION N°DHOS/RH4/2009/355 du 27 novembre 2009 relative au déplafonnement des heures supplémentaires pendant la période pandémie grippale - Le 02-12-2009 Consulter - Le 05-11-2209 Consulter - Le 25-11-2009 Consulter - Le 26-11-2009 Consulter - Le 27-11-2009 Consulter - Mise en oeuvre de la Convention nationale pour l'intégration de la santé sécurité au travail. - Mise en oeuvre du contrat unique d'insertion - Mise en oeuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles - Mise en oeuvre nationale des mesures de contrôle du cabillaud. - Programme communautaire POSEI-banane France : pénalités en cas d'absence de déclaration de surface. - Suspension de la mise en oeuvre de la prophylaxie de la tuberculose caprine
 

www.cis.gouv.fr
[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Mille mains dans un monde - Mille mains dans un monde : un groupe de reporters amateurs sourds qui va à la rencontre des sourds dans le monde. - Partir à la découverte de différents modes de vie, de cultures et y étudier la place des langues des signes des pays visités. - Société Française d'ORL et de Chirurgie de la Face et du Cou (SFORL) - VIH, emploi et handicap - VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte des personnes vivant avec le VIH dans les politiques du handicap
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - SFORL - SFORL
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - VIH, emploi et handicap - VIH, emploi et handicap
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Mille mains dans un monde - Mille mains dans un monde
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.cncdh.fr
[ www.cncdh.fr ]
- Prix des droits de l'homme de la République française 2009 - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Le 19 novembre, M. Eric Besson, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, recevait la Commission nationale consultative des droits de l'homme. A cet occasion, lui était remis un avis sur le délit de solidarité. Un discours de M. Yves Repiquet, Président de la CNCDH fut également prononcé. Version imprimable du discours prononcé par le président de la CNCDH le 19 novembre Les derniers titre
- Discours prononcé par le président de la CNCDH au ministère de l'immigration - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Discours prononcé par le président de la CNCDH au ministère de l'immigration
- www.cncdh.fr/index.html - A cet occasion, lui était remis un avis sur le délit de solidarité. - Discours prononcé par le président de la CNCDH au ministère de l'immigration - Le 19 novembre, M. Eric Besson, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, recevait la Commission nationale consultative des droits de l'homme. - Un discours de M. Yves Repiquet, Président de la CNCDH fut également prononcé. - Version imprimable du discours prononcé par le président de la CNCDH le 19 novembre
 

www.concours.agriculture.gouv.fr
[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - 03/12/2009 Admission à l'examen professionnel de secrétaire administratif.
- Résultats - 03/12/2009
 

www.conseil-constitutionnel.fr
[ www.conseil-constitutionnel.fr ]
- Conseil Constitutionnel - Séance plénière du 3 décembre 2009 - 3 décembre : Séance plénière, décisions 2009-594 DC et 2009-595 DC
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 3 décembre 2009 - Le Conseil au 3 déc 2009
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 3 décembre 2009 - Le Conseil au jour le jour
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 3 décembre 2009 - Le Conseil en 2009
- Conseil Constitutionnel - Affaires en instance - Affaires en instance : Financement de la sécurité sociale pour 2010 ....
- www.conseil-constitutionnel.fr/index.html - 3 décembre : Séance plénière, décisions 2009-594 DC et 2009-595 DC - Affaires en instance : Financement de la sécurité sociale pour 2010 . - Le Conseil au 3 déc 2009
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Jeudi 3 et vendredi 4 décembre 2009 Assemblée Générale de l'Association Internationale des Conseils Economiques et Sociaux et Institutions Similaires (AICESIS)à Moscou - Mardi 8 décembre 2009 Entretien avec Nicolas Adagbe, Président du Conseil économique et social du Bénin
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ]
- Conseil d'État : Accueil - Lettre de la justice administrative n°21
- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - 03 décembre 2009 - Elle a été imprimée le 2009-12-03 à 09:24. - Elle a été imprimée le 2009-12-03 à 11:25. - Elle a été imprimée le 2009-12-03 à 13:25. - Elle a été imprimée le 2009-12-03 à 15:24. - Elle a été imprimée le 2009-12-03 à 17:24. - Elle a été imprimée le 2009-12-03 à 20:22. - Il revient aussi notamment sur le bilan - Lettre de la justice administrative n°21 Ce numéro consacre sa Une et un dossier au rapport du Conseil d'État sur le droit au logement.
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Les monédières - Marché de Brive
 

www.cotes-darmor.pref.gouv.fr
[ www.cotes-darmor.pref.gouv.fr ]
- Accueil - Certificat d'immatriculation
- www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/index.html - Horaires-Accueil Carte d'identité Certificat d'immatriculation Passeport Permis de conduire Certificat de non-gage en ligne Associations Taxis Débits de boissons Armes Chasse Pêche Sécurité privée Agents de recherches privées Liquidation de stock Gardes particuliers Vente au déballage Manifestations sportives Habilitations funéraires Organisation de spectacles Autres démarches
- mentionlegale - Préfecture des Côtes-d'Armor - Mentions légales
 

www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Document pdf - Plaquette Executive MBA
- www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Badminton : 2 médailles aux Championnats d'Europe U17 - Badminton : résultats du Danish Cup 2009 - Badminton : Trophée Elite Jeunes à Pont-à-Mousson - " Début Préc 12345SuivantFin " - Écrit par Administrateur - En pôle France, sur les 19 disciplines jouées, les joueurs obtiennent 17 médailles dont 8 titres. - La première étape des Trophée élite Jeune vient de se terminer à Pont à Mousson. - Le Centre de Ressources et d'Expertise pour Sportifs et Entraîneurs (CRESE) du CREPS d'Alsace organise une rencontre autout du thème "sport, prévention, santé ; - le rachis lombaire" - le rachis lombaire", le Jeudi, 17 décembre 2009, de 9H30 à 12H00 à l'amphithéâtre du CREPS d'Alsace. - Les championnats d'Europe cadet viennent de se terminer et la campagne slovène a été fructueuse pour les joueurs des pôles France et Espoirs de Strasbourg. - Lire la suite. - Mise à jour le Jeudi, 03 Décembre 2009 11:06 - Mise à jour le Vendredi, 27 Novembre 2009 14:14 - On notera le triplé de Léa Palermo en cadet et les doublés de Charlie Sehier (DMx, DD junior) et Joris Grosjean (DH, DMx). - Page 1 de 5 - Par équipe, la France échoue en 1/4 finale contre la Turquie (2e meilleure nation de cette compétition) en ayant fait un sans faute sur les matchs de poule. - Prochain événement CRESE : "Sport, prévention, santé ; - Tous les joueurs des pôles France et Espoirs de Strasbourg, à l'exception de Julien Maio blessé, y étaient présents. - Voici le programme la liste des intervenants :
- CREPS Alsace - Fin
- Badminton : résultats du Danish Cup 2009 - Badminton : résultats du Danish Cup 2009
- Prochain événement CRESE : "Sport, prévention, santé ; le rachis lombaire" - Lire la suite...
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ]
- Exposition : Dévotion baroque - Trésors du musée de Chaumont - du 19 décembre 2009 au 29 juin 2010 - jusqu'au 29 juin 2010
- Inauguration des nouveaux locaux de Césaré - Centre national de création musicale de Reims - Centre national de création musicale à Reims
- Restauration de l'abbaye de Clairvaux - Aube. Bâtiment des convers - Transfert de propriété au ministère de la Culture
- Centre national des arts du cirque de Châlons-en-Champagne : Spectacle de la 21e promotion 2009/2010 - Spectacle de la 21e promotion du CNAC
- Création L'ïle des esclaves de Marivaux par la compagnie Ici et maintenant Théâtre - une création de la Cie Ici et maintenant Théâtre
- Dynamique espoir banlieue en Champagne-Ardenne : Pour une dynamique culturelle dans les quartiers - les projets culturels de Champagne-Ardenne en 2009-2011
- Le Fonds régional d'acquisition pour les fonds patrimoniaux des bibliothèques de Champagne-Ardenne - acquisitions 2009
- Restauration de l'église de Saint-Julien de Luyères - 2006-2009 - découvrir
- Le Christ au tombeau de Claus de Werve (début du XVe s.) - Inauguration le 23 novembre 2009
- DRAC Champagne-Ardenne - acquisitions 2009 - Ancienne abbaye de Clairvaux - Centre national de création musicale à Reims - De nouveaux locaux pour Césaré - Dévotion baroque. - Inauguration le 23 novembre 2009 - jusqu'au 29 juin 2010 - L'ancienne chapelle de l'intendance de Châlons - L'île des esclaves - La lettre électronique de la DRAC (Décembre 2009, n 31) - Le fonds régional d'acquisition pour les bibliothèques (FRAB) - les projets culturels de Champagne-Ardenne en 2009-2011 - Plan Dynamique Espoir Banlieues - Restauration de l'église de Luyères (Aube) - Spectacle de la 21e promotion du CNAC - Transfert de propriété au ministère de la Culture - Trésors du musée de Chaumont - une création de la Cie Ici et maintenant Théâtre - Urban Rabbits
- www.culture.gouv.fr/index.html - 15h00 Entretien avec Marie-Dominique Hagelsteen, présidente de section du Conseil d'Etat, chargée d'une mission sur les relations d'exclusivité entre activités d'opérateurs de communications électroniques et de distribution de contenus et de services - Déplacement à Lens à l'occasion de la pose de la première pierre du Louvre-Lens, et visite de la maison du projet - Jeudi 3 Décembre - Sur la proposition de Frédéric Mitterrand, le Premier ministre a confié à Christine Albanel, ancien ministre, le soin de conduire une mission destinée à préparer les conditions de l'entrée de l'économie du livre dans l'ère numérique. - Vendredi 4 Décembre
- www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Sur-la-proposition-de-Frederic-Mitterrand-le-Premier-ministre-a-confie-a-Christine-Albanel-ancien-ministre-le-soin-de-conduire-une-mission-destinee-a-preparer-les-conditions-de-l-entree-de-l-economie-du-livre-dans-l-ere-numerique. - Sur la proposition de Frédéric Mitterrand, le Premier ministre a confié à Christine Albanel, ancien ministre, le soin de conduire une mission destinée à préparer les conditions de l'entrée de l'économie du livre dans l'ère numérique.
 

www.deux-sevres.pref.gouv.fr
[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - Une restitution des ateliers a eu lieu en présence de Christiane BARRET, préfète, à Parthenay le 30 novembre 2009. Consultez la synthèse des 3 ateliers
- Document pdf - - valoriser les atouts économiques des territoires (Bressuire le 20 novembre 2009 - Atelier 1 : synthèse des débats)
- Document pdf - - répondre aux besoins quotidiens (Parthenay le 23 novembre 2009 - Atelier 2 : synthèse des débats)
- Document pdf - - organiser et animer les territoires (Melle le 24 novembre 2009 - Atelier 3 : synthèse des débats)
- Document pdf - Une restitution des ateliers a eu lieu en présence de Christiane BARRET, préfète, à Parthenay le 30 novembre 2009. Consultez la synthèse des 3 ateliers et le power point
- Nouvelle page 1 - Consultez la Lettre de l'Etat en Deux-Sèvres spéciale Grippe A (H1N1).
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - A la demande de Michel Mercier, ministre de l'Espace Rural et de l'Aménagement du Territoire, des assises des territoires ruraux se tiennent actuellement partout en France. - Assises des Territoires Ruraux - Ces équipes sont présentes tous les jours dans les centres de Niort, Bressuire et Parthenay et uniquement le mercredi et le samedi dans les autres centres. - Consulter le site national - Consultez la Lettre de l'Etat en Deux-Sèvres spéciale Grippe A (H1N1). - Consultez la synthèse des 3 ateliers et le power point présentés au cours de cette réunion. - Elles ont pour objectif de lancer un grand débat public, afin de définir l'avenir des territoires ruraux, la nature des projets à adopter pour valoriser les richesses locales et déterminer la cohésion territoriale la plus pertinente pour nos campagnes. - En Deux-Sèvres, des ateliers de discussion ont été organisés autour des thèmes suivants : - Il est rappelé qu'une seule injection est nécessaire pour les personnes âgées de plus de 10 ans et que les enfants de moins de 10 ans doivent recevoir une seconde injection 3 semaines après la première. - Il est rappelé que seules les personnes munies du bon de vaccination individuel émis par l'assurance maladie peuvent se présenter dans les centres de vaccination. - La survenance régulière d'accidents graves, parfois mortels, causés le plus souvent par des chiens dits d'attaque ou de défense, a conduit le ministère de l'Intérieur à compléter et à améliorer le dispositif de prévention et de protection relatif aux chiens dangereux. - La vaccination des enfants âgés de 6 à 36 mois est assurée par des équipes de la PMI. - Les centres sont désormais ouverts du lundi au vendredi de 09h00 à 13h00, le mercredi après midi de 15h00 à 19h00 et le samedi matin de 9h00 à 13h00. - Lettre de l'Etat en Deux-Sèvres - Loi sur les chiens dangereux - organiser et animer les territoires (Melle le 24 novembre 2009 - Atelier 3 : synthèse des débats) - Pour connaître les mesures prises ainsi que les dispositions prévues dans le département,consultez la fiche sur les plans de continuité d'activité consultez le carnet de préparation relatif aux plans de continuité d'activité consultez la fiche sur le niveau 6 du plan pandémie grippale consultez le questions/réponse concernant la grippe A actualisé au 26 novembre 2009 consultez la liste des sites d'information Internet à votre disposition - Pour en savoir plus consulter la rubrique "vos démarches - chiens dangereux" - Pour plus d'informations consulter le communiqué de presse de la préfecture et le dépliant. - Pour voter en 2010, pensez à vous inscrire ! - Pour voter en 2010, pensez à vous inscrire dans votre mairie jusqu'au 31 décembre 2009. - répondre aux besoins quotidiens (Parthenay le 23 novembre 2009 - Atelier 2 : synthèse des débats) - Tout en maintenant les mesures existantes, la loi du 20 juin 2008 rend notamment obligatoire l'obtention, avant le 31 décembre 2009, d'un permis de détention pour les propriétaires ou les détenteurs de chiens des catégories 1 et 2. - Une restitution des ateliers a eu lieu en présence de Christiane BARRET, préfète, à Parthenay le 30 novembre 2009. - Vaccination contre la grippe pandémique A (H1N1) - valoriser les atouts économiques des territoires (Bressuire le 20 novembre 2009 - Atelier 1 : synthèse des débats)
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 01.12.09 Prix Entreprises et Environnement : 8 entreprises distinguées pour leurs initiatives innovantes en matière de développement durable - En savoir plus sur le site du ministère
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Les éthylotests anti-démarrage obligatoires dans les autocars transportant des enfants - En savoir plus sur le site du ministère
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague - Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une meilleure coordination des maraudes à Paris - Une meilleure coordination des maraudes à Paris
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Signature d' une convention sur l'extension d'une expérimentation testée avec succès - Signature d' une convention sur l'extension d'une expérimentation testée avec succès
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le ministère au salon Pollutec - Le ministère au salon Pollutec
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - 8 entreprises distinguées pour leurs initiatives innovantes en matière de développement durable - Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague - Journée de mobilisation pour la sauvegarde des gorilles - Le ministère au salon Pollutec - Signature d' une convention sur l'extension d'une expérimentation testée avec succès - Une meilleure coordination des maraudes à Paris
 

www.diact.gouv.fr
[ www.diact.gouv.fr ]
- DIACT - Observatoire des territoires : les dernières mises à jour - En bref / Observatoire des territoires : les dernières mises à jour
- www.diact.gouv.fr/index.html - En bref / Observatoire des territoires : les dernières mises à jour - Le portail www.toutsurlenvironnement.fr, réalisé suite au Grenelle Environnement, vous oriente vers les informations, documents et données environnementales, disponibles sur les sites publics.
 

www.dordogne.pref.gouv.fr
[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Grippe A H1/N1 : point de situation le 3 décembre 2009 - Ouverture du site dédié aux assises des territoires ruraux
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/grippe_a_h1_n1___poi_1/view - Grippe A H1/N1 : point de situation le 3 décembre 2009
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/grippe_a_h1_n1___poi_1/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/ouiverture_du_site_d/view - Ouverture du site dédié aux assises des territoires ruraux
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/ouiverture_du_site_d/view - >>Suite
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 03/12/2009Le week-end dernier a été couronné de succès pour deux sportifs de haut niveau sous contrat avec la Douane : le ski et le judo. - Jeudi 3 décembre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers - La direction générale des douanes et droits indirects félicite ses sportifs sous contrat
- Site internet de la Douane : La direction générale des douanes et droits indirects félicite ses sportifs de haut niveau sous contrat pour les résultats du week-end - La direction générale des douanes et droits indirects félicite ses sportifs sous contrat
 

www.doubs.pref.gouv.fr
[ www.doubs.pref.gouv.fr ]
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Bulletins de santé du végétal - Grande culture n° 30 publié par la DRAAF de Franche-Comté est disponible sur le site à la rubrique Publications/Agriculture. Dernière parution de l'année. Rendez-vous 2ème quinzaine de février...
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Bulletins de santé du végétal - Le bulletin de santé du végétal
- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 03/12/2009 " Mentions légales - Dernière parution de l'année. - Le bulletin de santé du végétal Grande culture n° 30 publié par la DRAAF de Franche-Comté est disponible sur le site à la rubrique Publications/Agriculture. - Pour consulter le communiqué, cliquez ici Examen Taxi 2010 Le calendrier de l'examen 2010 de capacité professionnelle de conducteur de taxi et les dossiers d'inscription sont disponibles en cliquant ici Chiens dangereux Retrouvez les coordonnées des formateurs des maîtres de chiens de 1ère et 2ème catégories habilités dans le département du Doubs. - Rendez-vous 2ème quinzaine de février.
 

www.dracinfo-champagne-ardenne.org
[ www.dracinfo-champagne-ardenne.org ]
- www.dracinfo-champagne-ardenne.org/ - La lettre électronique de la DRAC (Décembre 2009, n 31)
 

www.drogues.gouv.fr
[ www.drogues.gouv.fr ]
- www.drogues.gouv.fr/index.html - Le cannabis influence-t-il la motivation ? - Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa. - Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_28 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=6#irfaq_40 - Le cannabis influence-t-il la motivation ? - Les effets du cannabis, notamment la sensation de « planer » souvent décrite par les usagers, limitent la capa...
 

www.drome.equipement.gouv.fr
[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Information des Acquéreurs et des Locataires (pour les communes ayant un PPR ou assimilé)
- site internet DDE 26 - IAL - IAL
 

www.drome.pref.gouv.fr
[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 02/12/2009 12:21 - 03/12/2009 11:36 - 03/12/2009 13:55: - 03/12/2009 13:58: - 03/12/2009 16:05 - 03/12/2009 16:07: - 12/11/2009 10:05 - 23/11/2009 17:58 - 28/10/2009 16:48 - Afin de poursuivre la démarche de sensibilisation engagée et de fournir des outils concrets pour les gestionnaires, l'équipe d'Hygiène et d'épidémiologie du Centre Hospit. - Afin de répondre à la demande des usagers qui souhaitent se faire vacciner contre le virus de la grippe A (H1N1), la préfecture de la Drôme a mis en place, dès le jeudi 12 novembre, sept centres de vaccination, répartis sur tout le territoire et a organisé l'accueil dans ces centres de façon quotidienne, en alternant matinée et soirée pour couvrir un spectre le plus large possible. - Ainsi, depuis le début de la campagne de vaccination, et jusqu'au mercredi 2 décembre inclus, ce sont 11. - AVERTISSEMENT : Messages frauduleux - BUIS LES BARONNIES, salle des fêtes à La Palun - C'est possible et même recommandé depuis le 15 octobre 2009. - Ces avis doivent obligatoirement être téléréglés au moyen du serveur de paiement en ligne En savoir plus - Ces courriers, accompagnés d'un formulaire, invitent les contribuables à communiquer des informations personnelles, notamment un numéro de carte bancaire en vue d'obtenir un remboursement d'impôt. - CREST, espace Soubeyrand, salle coloriages - Dans le cadre du Programme Régional Santé Environnement 2006-2010 de la région Rhône-Alpes, le service Santé-Environnement de la DDASS de la Drôme a réalisé le 17 juin 2008, en coordination étroite avec l'équipe d'hygiène et d'épidémiologie du Centre hospitalier de Valence, une demi-journée d'information afin de sensibiliser le personnel et les responsables d'établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement au risque lié aux légionelles. - Depuis le 15 octobre 2009, le nouveau système d'immatriculation des véhicules (S.I.V.) mis en place dans toute la France et jusque-là utilisé pour immatriculer les véhicules neufs, a été généralisé pour immatriculer les véhicules d'occasion. - Des courriers électroniques frauduleux circulent actuellement. - DIE, rue Joseph Reynaud, salle Reynaud - En complément, les équipes mobiles, ont commencé à vacciner dans les établissements scolaires, dès le mercredi 25 novembre. - En savoir plus - François-Xavier CECCALDI, Préfet de la Drôme, a pris la décision de fermer plusieurs classes dans des établissements scolaires, suite à la survenue de cas groupés de syndromes grippaux du jeudi 3 décembre 2009 à la fin des cours jusqu'au mercredi 9 décembre 2009 inclus - GRIPPE A/H1N1 LA VACCINATION DEBUTE LE 12 NOVEMBRE 2009 - GRIPPE - Fermetures de classes - Il n'est donc plus nécessaire de se déplacer en préfecture pour . - Ils sont adressés par un expéditeur utilisant la signature de l'administration fiscale et l'entête du Ministère du Budget. - Jeudi 03 Decembre 2009 - La direction générale des finances publiques vous informe de l'existence de courriers électroniques frauduleux et vous recommande quelques consignes de sécurité. - La synthèse des travaux départementaux et nationaux, ainsi que des contributions déposées sur le site, premettront d'élaborer un plan d'action dont le Ministre de l'Espace Rural et de l'Aménagement du Territoire annoncera la teneur début 2010. - La synthèse des travaux issus des différents groupes et des consultations diverses a fait l'objet d'une restitution et d'un échange lors d'un forum, qui s'est déroulé à DIE, le 30 novembre dernier. - La vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) est faite selon les modalités suivantes : la majorité de la population est vaccinée dans les centres installés dans des bâtiments communaux. - La vaccination, prévue le samedi, se déroulera le vendredi 4 décembre 2009, de 13 heures à 16 heures. - Le centre de vaccination de BUIS LES BARONNIES sera fermé, à titre très exceptionnel le samedi 5 décembre 2009, la salle ayant été retenue de longue date pour l'organisation d'un mariage. - Les documents présentés à cette occasion sont joints. - Modification ponctuelle concernant l'accueil au centre de vaccination de BUIS LES BARONNIES - MONTELIMAR, avenue du 14 juillet 1789, salle espace Mistral - Nous vous informons que la direction générale des finances publiques (. - Nous vous remercions pour votre compréhension. - Obtenir sa carte grise sans venir en préfecture ? - Pour faciliter les démarches des usagers et limiter leurs déplacements, la préfecture de la Drôme a agréé 145 garages dans tout le département afin qu'ils puissent délivrer les cartes grises. - Pour la Drôme ils sont au nombre de 7, répartis sur le territoire, dans les communes de : - RAPPEL VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA GRIPPE A (H1N1) - Risque lié aux légionelles en EHPAD - ROMANS SUR ISERE, allée Pascal (ancien pôle emploi) - SAINT VALLIER, rue Maladière, Maison des associations - Solde de taxe professionnelle 2009 - Entreprises relevant de la DGE - Vaccination : fermeture exceptionnelle du centre de BUIS LES BARONNIES - Vaccination : la Drôme s'est mise en marche dès le premier jour et conforte son dispositif - VALENCE, 16 avenue. - Votre entreprise relève de la DGE et vous venez de recevoir les avis de solde de taxe professionnelle portant les références du comptable de la DGE et payables au plus tard au 15 décembre 2009.
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/grippe_-_fermetures2139/view - 03/12/2009 16:07 - , 142 K - GRIPPE - Fermetures de classes - publié
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/vaccination___fermet/view - 03/12/2009 13:58 - , 98 K - publié - Vaccination : fermeture exceptionnelle du centre de BUIS LES BARONNIES
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/vaccination___la_dro/view - 03/12/2009 13:55 - , 106 K - publié - Vaccination : la Drôme s'est mise en marche dès le premier jour et conforte son dispositif
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/assises_des_territoi/view - Assises des territoires ruraux 03/12/2009 16:05 - La synthèse des travaux issus des différents groupes et des consultations diverses a fait l'objet d'une restitution et d'un échange lors d'un forum, qui s'est déroulé à DIE, le 30 novembre dernier. Les documents présentés à cette occasion sont joints. La synthèse des travaux départementaux et nationaux, ainsi que des contributions déposées sur le site, premettront d'élaborer un plan d'action dont le Ministre de l'Espace Rural et de l'Aménagement du Territoire annoncer
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/comment_se_proteger/view - GRIPPE A/H1N1 LA VACCINATION DEBUTE LE 12 NOVEMBRE 2009 12/11/2009 10:05 - La vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) est faite selon les modalités suivantes : la majorité de la population est vaccinée dans les centres installés dans des bâtiments communaux. Pour la Drôme ils sont au nombre de 7, répartis sur le territoire, dans les communes de : BUIS LES BARONNIES, salle des fêtes à La Palun CREST, espace Soubeyrand, salle coloriages DIE, rue Joseph Reynaud, salle Reynaud MONTELIMAR, avenue du 14 juillet 1789, salle espace
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/messages_frauduleux/view - AVERTISSEMENT : Messages frauduleux 02/12/2009 12:21 - La direction générale des finances publiques vous informe de l'existence de courriers électroniques frauduleux et vous recommande quelques consignes de sécurité. Des courriers électroniques frauduleux circulent actuellement. Ils sont adressés par un expéditeur utilisant la signature de l'administration fiscale et l'entête du Ministère du Budget. Ces courriers, accompagnés d'un formulaire, invitent les contribuables à communiquer des informations personnelles, notamment u
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/obtenir_sa_carte_gri/view - Obtenir sa carte grise sans venir en préfecture ? 23/11/2009 17:58 - Obtenir sa carte grise sans venir en préfecture ? C'est possible et même recommandé depuis le 15 octobre 2009. Depuis le 15 octobre 2009, le nouveau système d'immatriculation des véhicules (S.I.V.) mis en place dans toute la France et jusque-là utilisé pour immatriculer les véhicules neufs, a été généralisé pour immatriculer les véhicules d'occasion. Pour faciliter les démarches des usagers et limiter leurs déplacements, la préfecture de la Drôme a agréé 145 garages
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/risque_lee/view - Dans le cadre du Programme Régional Santé Environnement 2006-2010 de la région Rhône-Alpes, le service Santé-Environnement de la DDASS de la Drôme a réalisé le 17 juin 2008, en coordination étroite avec l'équipe d'hygiène et d'épidémiologie du Centre hospitalier de Valence, une demi-journée d'information afin de sensibiliser le personnel et les responsables d'établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement au risque lié aux légionelles. Afin de poursuivre la démarch - Risque lié aux légionelles en EHPAD 28/10/2009 16:48
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/x/view - Solde de taxe professionnelle 2009 - Entreprises relevant de la DGE 03/12/2009 11:36 - Votre entreprise relève de la DGE et vous venez de recevoir les avis de solde de taxe professionnelle portant les références du comptable de la DGE et payables au plus tard au 15 décembre 2009. Ces avis doivent obligatoirement être téléréglés au moyen du serveur de paiement en ligne En savoir plus >>>
 

www.ecologie.gouv.fr
[ www.ecologie.gouv.fr ]
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - Edito novembre 2009 - En savoir plus
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - En savoir plus - Répertoire d'archives détaillé : Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, 2004-2005
 

www.economie.gouv.fr
[ www.economie.gouv.fr ]
- bercy.gouv.fr : Espace presse Stabilité du taux de chômage au 3e trimestre 2009 à 9,1 - 3 décembre 2009 - Stabilité du taux de chômage au 3e trimestre 2009 à 9,1 %
 

www.education.gouv.fr
[ www.education.gouv.fr ]
- Prêt à taux zéro pour les enseignants - Ministère de l'Education nationale - Enseignants : Prêt à taux zéro
- Grippe A/H1N1 - Ministère de l'Education nationale - Pour les écoliers, la vaccination est organisée dans les centres de vaccination de proximité dès début décembre. Les élèves des écoles maternelles et élémentaires s'y rendent accompagnés par leurs parents. Le centre de rattachement est indiqué sur le bon de vaccination transmis aux familles. En savoir +
- www.education.gouv.fr/index.html - école ouverte - Enseignants : Prêt à taux zéro - évaluation - grippe A/H1N1 - professionnel - réforme du lycée
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=bac - bac
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=école - école
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=école ouverte - école ouverte
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- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=famille - famille
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- www.elysee.fr/accueil/index.html - 2 décembre - 3 décembre - Au 03-12-09 : - Communiqué faisant suite à l'entretien téléphonique entre M. le Président de la République et M. Laurent GBAGBO, Président de la République de Côte d'Ivoire - Entretien de M. le Président de la - Le Président de la République a eu ce jour un - Le Président de la République recevra M. - Mise à jour 03-12-2009 - Rencontre avec Mme Tzipi LIVNI, chef de l'Opposition et Présidente du Parti Kadima - Rencontre entre M. le Président de la République et M. Herman VAN ROMPUY, Président du - Rencontre entre M. le Président de la République et M. Thomas BONI YAYI, Président de la - Rencontre entre M. le Président de la République et M. Thomas BONI YAYI, Président de la République du Bénin
- Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République - Entretien de M. le Président de la
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- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 02/12/2009 - 02/12/2009 Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 2010
- Liens utiles - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Annuaire
 

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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague - Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une meilleure coordination des maraudes à Paris - Une meilleure coordination des maraudes à Paris
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- Document pdf - visite d'une PME innovante christian ESTROSI
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- www.eure.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site
 

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- [Site Fonction Publique] Eric Woerth réunit les opérateurs de l'Etat pour présenter les nouvelles règles de gouvernance - > Lire
- www.fonction-publique.gouv.fr/index.html - 3 décembre 2009 - Ces derniers représentent, hors universités et ARS, 250 000 emplois et 33 milliards d'euros de crédits et de taxes affectées par l'Etat, soit 10% du budget et des effectifs de l'Etat. - Eric Woerth a réuni jeudi 3 décembre les opérateurs de l'Etat. - Eric Woerth réunit les opérateurs de l'Etat pour présenter les nouvelles règles de gouvernance
 

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- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 09 : Dernières adjudications - Décembre 2009 - 09 : Emission de l'AFT : 5,450 milliards d'euros de BTAN et d'OAT - 09 : TEC 10 du jour
 

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- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Bulletins de santé du végétal - Grande culture n° 30 publié par la DRAAF de Franche-Comté est disponible sur le site à la rubrique Publications/Agriculture. Dernière parution de l'année. Rendez-vous 2ème quinzaine de février...
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Bulletins de santé du végétal - Le bulletin de santé du végétal
- www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 03/12/2009 " Mentions légales - Dernière parution de l'année. - Le bulletin de santé du végétal Grande culture n° 30 publié par la DRAAF de Franche-Comté est disponible sur le site à la rubrique Publications/Agriculture. - Pour consulter le communiqué, cliquez ici Examen Taxi 2010 Le calendrier de l'examen 2010 de capacité professionnelle de conducteur de taxi et les dossiers d'inscription sont disponibles en cliquant ici Chiens dangereux Retrouvez les coordonnées des formateurs des maîtres de chiens de 1ère et 2ème catégories habilités dans le département du Doubs. - Rendez-vous 2ème quinzaine de février.
 

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- www.gard.pref.gouv.fr/index.html - Avis de l'autorité environnementale - Informez-vous sur le virus de la grippe A H1N1 et sur les horaires des centres gardois de vaccination en cliquant sur le logo "Stop au virus de la grippe" ou composez le 0 825 302 302 (0,15 cts ñ/minute, ouvert 7j/7 et de 7h à 22h)
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/l_etat_dans_le_gard/avis_de_l_autorite_e/ - Avis de l'autorité environnementale
 

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- Les services de l'Etat dans le Gers - [03/12/2009] Autorisation d'exploiter. - lire la suite
- Prefecture Navigation - Mise à jour le 02/12/09
 

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- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=17662952 - Suite...
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=17911439 - Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie lance un avis d'appel public à la concurrence pour la ... - Lire la suite... - Médipôle de Koutio : Avis d'appel public à la concurrence - ...suite
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/index.html - 03-DEC-09 Santé et Social - La réforme de la Fonction Publique devant le Congrès - Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a décidé d'instaurer la Semaine de . - Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie lance un avis d'appel public à la concurrence pour la . - Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie lance un avis d'appel public à la concurrence pour la construction du lot numéro 3 du futur Médipôle de Koutio. - Lundi 9 novembre, Simon Loueckhote, membre du gouvernement en charge de la fonction publique, a présenté devant le Congrès une réflexion sur l'évolution . - Médipôle de Koutio : Avis d'appel public à la concurrence
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/themes/sante_social - Santé et Social
 

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- www.gouvernement.fr/breve/61898 - 02/12/2009 15:51:15 - Brève - Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
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- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - 02/12/2009 15:51:15 - 02/12/2009 21:14:59 - 03/12/2009 07:41:32 - 03/12/2009 07:47:49 - 03/12/2009 13:26:07 - 03/12/2009 17:34:44 - 03/12/2009 17:58:12 - 03/12/2009 19:13:13 - 03/12/2009 21:07:33 - Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes - Créée en 1992, elle a pour but de favoriser l'intégration et l'accès à la vie économique, sociale et politique des personnes h - Développement durableÀ quelques jours du grand rendez-vous de Copenhague sur le climat, le ministre du Développement durable, - Discours du Premier ministre - Clôture des 5èmes Assises "Economie de la mer" - Discours du Premier ministre pour la clôture des 5e assises "Economie de la mer" à Brest - Discours du Premier ministre pour le dernier départ du porte-hélicoptères "Jeanne d'Arc" - EuropeLes ministres des Finances de l'Union européenne se sont mis d'accord le 2 décembre pour mettre en place de nouvelles autorités de surveillance des services financiers au sein de l'UE, afin de tirer les leçons de la cris - Grippe A(H1N1) : montée en puissance du dispositif de vaccination - Ils ont salué les résult - Intervention du Premier ministre Monsieur le Maire, Monsieur le président du groupe Ouest France et du Marin, Monsieur le Président de l'Institut de la mer et du Cluster maritime français, Monsieur le Ministre, Mesdames et Messieurs les élus, Mes - Jean-Louis Borloo plaide à l'Assemblée nationale pour un accord ambitieux à Copenhague - L'Europe va se doter d'une supervision financière supranationale - La Journée internationale des personnes handicapées - Personnes handicapéesLa Journée internationale des personnes handicapées s'est tenue le 3 décembre. - Politique de la villeXavier Darcos et Fadela Amara ont réuni le conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), le 2 décembre à Garges-lès-Gonesse (Seine-Saint-Denis). - Rénovation urbaine : des résultats visibles et concrets - SantéLe point hebdomadaire sur la grippe A(H1N1) s'est tenu, le 3 décembre, au ministère de l'Intérieur en présence de Brice Ho - Travail, économie, emploiEn déplacement à Brest le mercredi 2 décembre 2009, le Premier ministre François Fillon a clôturé les 5e Assises "Economie de la mer". - Vidéo A l'occasion du départ du porte-hélicoptères "Jeanne d'Arc", le mercredi 2 décembre, pour sa dernière campagne en tant qu'école d'application des officiers de marine, le Premier ministre François Fillon a prononcé un discours à Brest.
 

www.haute-normandie.pref.gouv.fr
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 03/12/2009 - B.E.P.E.C.A.S.E.R.
- 404 - B.E.P.E.C.A.S.E.R.
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- DDEA Hautes-Pyrénées - L'amélioration thermique des logements - L'amélioration thermique des logements
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - L'amélioration thermique des logements - Le 26 novembre 2009, la DDEA des Hautes-Pyrénées a organisé une table ronde sur les incitations financières pour l'amélioration thermique des logements destinée aux professionnels du bâtiment, à l'École Nationale des Ingénieurs (ENIT) à Tarbes. - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site - Pour en savoir plus sur les présentations du dispositif et des aides financières.
 

www.herault.pref.gouv.fr
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- Elections régionales : Appel d'offre pour la mise sous pli des documents - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature du protocole de financement de la ligne de contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier , 02/12/09 Nouvelle Immatriculation des véhicules , 02/12/09 2ème conférence régionale de l'agriculture biologique le 2 déc
- Inscription sur les listes électorales pour les élections de 2010 - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature du protocole de financement de la ligne de contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier , 02/12/09 Nouvelle Immatriculation des véhicules , 02/12/09 2ème conférence régionale de l'agriculture biologique le 2 déc
- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - Cérémonie d'accueil de la nationalité française - Débat sur l'identité nationale - Nouvelle Immatriculation des véhicules, 02/12/09 - Signature du protocole de financement de la ligne de contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier, 02/12/09
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- Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature du protocole de financement de la ligne de contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier , 02/12/09 Nouvelle Immatriculation des véhicules , 02/12/09 2ème conférence régionale de l'agriculture biologique le 2 déc
 

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- www.immigration.gouv.fr/index.html - Dérapages xénophobes en marge du grand débat sur l'identité nationale : Eric BESSON dénonce des propos inacceptables En marge d'une réunion locale organisée dans le cadre du grand débat sur l'identité nationale, André Valentin, Maire de la commune de Gussainville (19 (. - La France et le Kosovo renforcent leur coopération dans la lutte contre les filières d'immigration irrégulière et de la traite des êtres humains A l'occasion de sa visite à Pristina, le 2 décembre 2009, Eric BESSON, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du (.
- Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités - Dérapages xénophobes en marge du grand débat sur l'identité nationale : Eric BESSON dénonce des propos inacceptables
- Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités - La France et le Kosovo renforcent leur coopération dans la lutte contre les filières d'immigration irrégulière et de la traite des êtres humains
 

www.indre-et-loire.pref.gouv.fr
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- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - (0,15€ttc/min depuis un poste fixe. - 0.825.302.302 - 03/12/2009 11:39 - Accessible depuis l'étranger (+33 (0) 825 302 302). - Amboise : le centre est ouvert les mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 15h00 à 20h00 (accueil jusqu'à 19h30) - Chinon : le centre est ouvert les mercredi, jeudi et vendredi de 15h00 à 20h00 (accueil jusqu'à 19h30) - Efficacité énergétique : un levier de croissance pour les PME - Rencontre débat le 3 décembre 2009, à 17 heures 30 à la CCI de Touraine En savoir plus - En Indre-et-Loire, six centres de vaccination seront ouverts de 15h à 20h. - Etats généraux de l'industrie - Informations sur la nouvelle grippe A(H1N1) en appelant INFO GRIPPE - Service ouvert 7jours/7 de 7h à 22h" - - Jeudi 03 Décembre 2009 - Loches : le centre est ouvert les mercredi, jeudi et vendredi de 15h00 à 20h00 (accueil jusqu'à 19h30) - Mise en ligne : 03 décembre 2009 - Pour le département d'Indre-et-Loire, les vaccinations se déroulent : - Tours : les centres sont ouverts les mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 15h00 à 20h00 (accueil jusqu'à 19h30)
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/etats-generaux-indus/view - Efficacité énergétique : un levier de croissance pour les PME - Rencontre débat le 3 décembre 2009, à 17 heures 30 à la CCI de Touraine En savoir plus >>> - Etats généraux de l'industrie 03/12/2009 11:39
 

www.intelligence-economique.gouv.fr
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- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/12/2009, 09:22 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/12/2009, 11:22 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/12/2009, 13:22 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/12/2009, 15:22 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/12/2009, 17:21 - République Française : HRIE 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 03/12/2009, 20:20
 

www.interieur.gouv.fr
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- www.interieur.gouv.fr/index.html - Au 31 décembre 2009, les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) et de chiens de garde et de défense (catégorie 2) devront être titulaires d'un permis de détention. - Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a tenu une conférence de presse sur le déroulement de la campagne de vaccination contre la grippe A jeudi 3 décembre 2009 avec Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la santé. - Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales s'est rendu à Bièvres mardi 1er décembre 2009 pour officialiser la création de la force d'intervention de la police nationale. - Chiens dangereux: un permis de détention au 31 décembre 2009 - Conférence de presse sur la grippe A - Lancement de la force d'intervention de la police nationale - Lire la suite - Publié le : 01/12/2009 15:44 ) - Publié le : 02/12/2009 17:58 ) - Publié le : 03/12/2009 16:20 )
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/demarches-administratives/permis-chiens-dangereux - Lire la suite
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/grippea-h1n1/point-presse-grippe - Conférence de presse sur la grippe A
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www.jeunes.gouv.fr
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- www.jeunes.gouv.fr/index.html - Ecole nationale supérieure des Beaux-arts de Paris, Braderie de livres d'art de 10h à 19h (entrée libre) 3020 Ecole - Forum pour l'emploi avec un espace consacré à l'emploi des jeunes mairie du 17e de 10 à 18 h 3016 Forum - Journée portes ouvertes École nationale supérieure du paysage à Versailles (78) 3019 Journée
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3016#3016 - Forum pour l'emploi avec un espace consacré à l'emploi des jeunes mairie du 17e de 10 à 18 h
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=3019#3019 - Journée portes ouvertes École nationale supérieure du paysage à Versailles (78)
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- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour
 

www.jura.pref.gouv.fr
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- Bienvenue à la Préfecture du Jura - page mise à jour le jeudi 3 décembre 2009
- Document pdf - ---------- SIV : 15 octobre 2009 La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion Information sur les délais de traitement des dossiers de cartes grises
- Système d'immatriculation des véhicules (S.I.V.) - ---------- SIV : 15 octobre 2009 La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion Information sur les délais de traitement des dossiers de cartes grises
 

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[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/index.html - 03/12 Agenda de M. Bockel du jeudi 3 décembre 2009 - 03/12 Agenda de Mme Alliot-Marie du jeudi 3 décembre 2009 - 03/12 Conseil Constitutionnel : Question prioritaire constitutionnalité - 03/12 Inauguration du tribunal administratif de Montreuil
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
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- Taxe carbone : un nouvel outil de la fiscalité environnementale ? - CHAMPSAUR Paul. - Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. - Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - décembre 2009
- Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - décembre 2009 - La Documentation française - Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - décembre 2009
 

www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr
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- Elections régionales : Appel d'offre pour la mise sous pli des documents - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature du protocole de financement de la ligne de contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier , 02/12/09 Nouvelle Immatriculation des véhicules , 02/12/09 2ème conférence régionale de l'agriculture biologique le 2 déc
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www.legifrance.gouv.fr
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- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Thu Dec 03 09:22:09 CET 2009 - Thu Dec 03 11:22:54 CET 2009 - Thu Dec 03 13:22:26 CET 2009 - Thu Dec 03 15:22:19 CET 2009 - Thu Dec 03 17:21:39 CET 2009 - Thu Dec 03 20:21:04 CET 2009
 

www.limousin.ecologie.gouv.fr
[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 2 décembre 2009 - 3 décembre 2009 - Cabinet de Frédéric de (. - DIRECTION : Cabinet du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire - Edito novembre 2009 - En savoir plus - L'ONERC a piloté en 2008 et 2009, avec (. - Rapport de l'ONERC : Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation, novembre 2009 - Répertoire d'archives détaillé : Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, 2004-2005 - Répertoire détaillé en format pdf - Sommaire :
 

www.logement.gouv.fr
[ www.logement.gouv.fr ]
- www.logement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 03/12/2009 :
 

www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr
[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ]
- Internet DDEA de Loire-Atlantique - Tableau de bord des radars automatiques (octobre 2009) - Tableau de bord des radars automatiques (octobre 2009)
- www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html - Ce document présente un inventaire des radars automatiques en service en Loire Atlantique au 30/09/09, un bilan des infractions constatées et une analyse de l'évolution de l'accidentologie sur les secteurs équipés. - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site - publié le jeudi 03 décembre 2009 - Tableau de bord des radars automatiques (octobre 2009)
 

www.lorraine.ecologie.gouv.fr
[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Le ministère au salon Pollutec - Signature d' une convention sur l'extension d'une expérimentation testée avec succès - Une meilleure coordination des maraudes à Paris
 

www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Nombre de personnes vaccinées dans les centres depuis le début de la campagne : mise à jour le 03/12/2009 à 14h
- Document pdf - fermetures des classes et écoles
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 03/12/09 Visite du chantier des écluses de Vianne le vendredi 4 décembre 2009 - GRIPPE A : fermetures des classes et écoles (mise à jour 03/12/2009 à 14h) - Nombre de personnes vaccinées dans les centres depuis le début de la campagne : mise à jour le 03/12/2009 à 14h
 

www.lot.pref.gouv.fr
[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - A l'occasion de la Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, Monsieur Jean-Luc MARX, préfet du Lot, invite les loto . - Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie [03/12/2009]
- A la Une... Communiqués de presse - A la une... Communiqués de presse Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie [03/12/2009] A l'occasion de la Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, Monsieur Jean-Luc MARX, préfet du Lot, invite les loto ... Lire la suite >>
 

www.maine-et-loire.pref.gouv.fr
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- Document sans titre - loire atlantique maine loire
 

www.manche.equipement.gouv.fr
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- Document pdf - Arrêté complémentaire
- Document pdf - Arrêté complémentaire
- Document pdf - Notice
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- www.manche.equipement.gouv.fr/index.html - 01.12.09 - Prix Entreprises et Environnement : 8 entreprises distinguées pour leurs initiatives innovantes en matière de développement durable - Michèle Pappalardo, Commissaire générale au développement durable, et François Moisan, Directeur Stratégie Recherche de l ADEME, ont décerné le 1er décembrei les Prix Entreprises et Environnement, lors du Salon Pollutec. - Ainsi tout service social peut aider le pétitionnaire à présenter son dossier de recours devant la commission de médiation. - Arrêté complémentaire [pdf - 67,4 ko] - Commission de Médiation - Arrêté complémentaire [pdf - 74,4 ko] - Commission de Médiation - D'autre part, les bailleurs, services sociaux des collectivités territoriales ou des caf sont sollicités afin de donner tout élément d'information nécessaire à l'instruction dossier du ménage. - Depuis la loi du 25 mars 2009 (dite Loi de Mobilisation pour le logement et de lutte contre l'exclusion) des dispositions pour faciliter l'accès à la commission de médiation et l'instruction des dossiers ont été prises. - Dernière mise à jour de la page : 03 décembre 2009 - En savoir plus sur le site du ministère - La loi Molle lève partiellement le secret professionnel prévu à l'article 226-13 du code pénal auquel sont soumis ces personne et soumet également les membres de la commission de médiation au secret professionnel. - Les éthylotests anti-démarrage obligatoires dans les autocars transportant des enfants - Suite à la demande de Jean-Louis Borloo, et Dominique Bussereau,les autocars transportant des enfants seront obligatoirement équipés d éthylotests anti-démarrage à compter du 1er janvier 2010. - Note d'information relative à la mise en oeuvre du Droit Au Logement Opposable [pdf - 31,5 ko] Décret n 2002-120 [pdf - 12,3 ko] du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent Formulaire logement [pdf - 113,8 ko] - Notice [pdf - 85,9 ko] Formulaire hébergement [pdf - 89,3 ko] - Notice [pdf - 69 ko]
 

www.marne.pref.gouv.fr
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- www.marne.pref.gouv.fr/index.html - 03/12/2009 - site: 03/12/2009
 

www.mayenne.pref.gouv.fr
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- Préfecture de la Mayenne - Grand débat sur l'identité nationale
- Préfecture de la Mayenne - Grand débat sur l'identité nationale
- Préfecture de la Mayenne - mayenne sarthe vendée
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - Grand débat sur l'identité nationale
 

www.mediateur-republique.fr
[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-278 - en savoir plus
- www.mediateur-republique.fr/index.html - (03/12/2009) : La médiation, nécessité ou alibi? - Colloque organisé par le Médiateur de la République et le CMAP le mardi 19 janvier 2010 à Paris en savoir plus - mise à jour du 03/12/2009
 

www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr
[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
- www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html - Installations classées Information environnementale Développement éolien Anciens sites industriels Commmissaires enquêteurs Eau
 

www.minefe.gouv.fr
[ www.minefe.gouv.fr ]
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 3 décembre 2009 - Stabilité du taux de chômage au 3e trimestre 2009 à 9,1 %
 

www.modernisation.gouv.fr
[ www.modernisation.gouv.fr ]
- www.modernisation.gouv.fr/acceder-aux-infographies/index.html - Accéder aux infographies
- www.modernisation.gouv.fr/bloc-a-savoir/index.html - Créez vous aussi votre compte
- www.modernisation.gouv.fr/index.html - A voir cette semaine - Accéder aux infographies - C'est le nombre de comptes personnels créés depuis le lancement de mon.service-public.fr - Créez vous aussi votre compte - La réforme territoriale de l'Etat au niveau départemental - Le point en animations sur le volet départemental de la RéATE.
 

www.observatoire-pesticides.gouv.fr
[ www.observatoire-pesticides.gouv.fr ]
- www.observatoire-pesticides.gouv.fr/index.html - 8 décembre 2009. - Lire la suite - Rencontres scientifiques Santé-Travail organisées .
- Observatoire des Résidus de Pesticides - Lire la suite
 

www.outre-mer.gouv.fr
[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/?id_article=300#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - 3 décembre 2009 Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer, se déplacera en Guyane les jeudi 10 et vendredi 11 décembre. - 3 décembre 2009 Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer, se rendra à Mayotte samedi 5 et dimanche 6 décembre prochains - 3 décembre 2009 Report du déplacement de Marie-Luce Penchard en Guyane - Mme Penchard se rend à Mayotte samedi et dimanche PARIS, 3 déc 2009 (AFP) - Penchard appelle les Mahorais au calme, renforts dépêchés de La Réunion PARIS, 2 déc 2009 (AFP)
- Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer, se déplacera en Guyane les jeudi 10 et vendredi 11 décembre. - L'Outre-Mer - Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer, se déplacera en Guyane les jeudi 10 et vendredi 11 décembre.
- Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer, se rendra à Mayotte samedi 5 et dimanche 6 décembre prochains - L'Outre-Mer - Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer, se rendra à Mayotte samedi 5 et dimanche 6 décembre prochains
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Penchard appelle les Mahorais au calme, renforts dépêchés de La Réunion
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Mme Penchard se rend à Mayotte samedi et dimanche
- Report du déplacement de Marie-Luce Penchard en Guyane - L'Outre-Mer - Report du déplacement de Marie-Luce Penchard en Guyane
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 3 décembre 2009 - Jean-Louis Borloo fait le point sur les enjeux de la conférence de Copenhague - Le ministère au salon Pollutec - Signature d' une convention sur l'extension d'une expérimentation testée avec succès - Une meilleure coordination des maraudes à Paris
 

www.pandemie-grippale.gouv.fr
[ www.pandemie-grippale.gouv.fr ]
- Grippe A(H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 1er décembre 2009, 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont fait le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 3 décembre Grippe A(H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 1er décembre 2009, 11h - Comment vous protéger et protéger votre bébé ? Quels sont les possibilités d'adaptation de vos conditions de travail ? Date de publication : 3 décembre Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre Date de publication : 3 décembre Grippe A(H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 1er décembre 2009, 11h - Grippe A(H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 1er décembre 2009, 11h
- Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre
- Grippe A(H1N1) : suivez en direct la conférence de presse du 3 décembre à 11h30 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A(H1N1) : suivez en direct la conférence de presse du 3 décembre à 11h30
- Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus
- Grippe A(H1N1) : Risque de complications chez la femme enceinte - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. Date de publication : 3 décembre Grippe A(H1N1) : Risque de complications chez la femme enceinte - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre Grippe A(H1N1) : Risque de complications chez la femme enceinte
- Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Comment vous protéger et protéger votre bébé ? Quels sont les possibilités d'adaptation de vos conditions de travail ? Date de publication : 3 décembre Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre Date de publication : 3 décembre Grippe A(H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 1er décembre 2009, 11h - Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre Date de publication : 3 décembre Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre
- Grippe A(H1N1) : la femme enceinte et son bébé - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A(H1N1) : la femme enceinte et son bébé
- Cas probable de syndrome de Guillain-Barré - RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A(H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 1er décembre 2009, 11h - RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A(H1N1) : la femme enceinte et son bébé - RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A(H1N1) : suivez en direct la conférence de presse du 3 décembre à 11h30 - RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre - RSS Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre Date de publication : 3 décembre Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre
- www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html - 0,15Çttc/min depuis un poste fixe. - Accessible depuis l'étranger : + 33 (0) 825 302 302. - Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, font le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. - Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, ont fait le point sur le déroulement de la campagne de vaccination. - Comment vous protéger et protéger votre bébé ? - Date de publication : 3 décembre - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. - Grippe A(H1N1) : Bulletin épidémiologique : point au 1er décembre 2009, 11h - Grippe A(H1N1) : la femme enceinte et son bébé - Grippe A(H1N1) : suivez en direct la conférence de presse du 3 décembre à 11h30 - Point sur la grippe A(H1N1) : visionner la conférence de presse du 3 décembre - Quels sont les possibilités d'adaptation de vos conditions de travail ? - (semaine du 23 au 29 novembre 2009). - Service ouvert 7 jours sur 7, de 7 heures à 22 heures.
- www.pandemie-grippale.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=110 - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Le virus A(H1N1) 2009, les traitements - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Vie économique / Approvisionnement - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Agents publics - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Continuité alimentaire - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Enseignement - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Transports - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Gestion des déchets domestiques - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Activités collectives, rassemblements - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
- Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, la circulation du virus A(H1N1) continue à progresser sur l'ensemble du territoire. (semaine du 23 au 29 novembre 2009). Date de publication : 3 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique / Approvisionnement - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre Grippe A(H1N1) : François Fillon annonce un renforcement du dispositif de vaccination Date de publication : 2 décembre toutes les actus - Les femmes enceintes ou venant d'accoucher seraient 4 à 5 fois plus susceptibles de présenter une forme grave d'infection A(H1N1)2009 que le reste de la population. Date de publication : 2 décembre toutes les actus Questions / réponses La vaccination Le virus A(H1N1) 2009, les traitements Vie économique /
 

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- Document pdf - Consulter le communiqué de presse
- Accueil - Le Forum de la Performance - opérateurs de l'Etat
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 03-12-2009 : De nouvelles règles de gouvernance pour les opérateurs de l'Etat - Accueil Dernière mise à jour le 03/12/09 - Consulter le dossier de presse Consulter le communiqué de presse - Consulter le dossier de presse Consulter le communiqué de presse Consulter le discours d'Eric Woerth - Eric Woerth a réuni mercredi 3 décembre à Paris les opérateurs de l'Etat pour présenter les nouvelles règles de gouvernance ; - Jeudi 03 Décembre 2009 - les règles appliquées aux administrations d'Etat en matière de réduction des effectifs, de maitrise des dépenses de fonctionnement ou encore de mutualisation des achats devront notamment être étendues aux opérateurs.
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Du 17 octobre au 28 novembre Tout autour de Babel à la Maison de l'Architecture de Poitiers - Du 17 octobre au 28 novembre Tout autour de Babelà la Maison de l'Architecture de Poitiers - Du 27 novembre 2009 au 30 avril 2010 Exposition A la conquête de l'eau. - du 4 au 12 décembre 32èmes Rencontres Henri-Langlois Festival international des écoles de cinéma - du 4 au 12 décembre 32èmes Rencontres Henri-LangloisFestival international des écoles de cinéma - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - Petite histoire d'eau en Deux-Sèvresaux Archives départementales des Deux-Sèvres
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/BSR2008 - Bilan scientifique régional 2008
 

www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - 02/12/2009 20:21: - 02/12/2009 22:13: - 02 dec 09 - Escale à Papeete du destroyer lance-missiles américain USS O'KANE - 03/12/2009 00:33: - Calendrier des concours nationaux délocalisés en Polynésie française - Cette circulaire reprend la note du Secrétariat d'Etat à l'outre-mer faisant le point sur le tourisme nuptial et les nouvelles possibilités issues de . - Circulaire relative au mariage des étrangers en Polynésie française - Consultez nos dernières publications - Le destroyer lance-missiles américain USS O'KANE effectuera une escale à Papeete du vendredi 4 au mardi 8 décembre 2009. - Son accostage est prévu vend. - Version 1 Langue Français Statut - Version 4 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/02_dec_09_-_escale_a/view - 02 dec 09 - Escale à Papeete du destroyer lance-missiles américain USS O'KANE
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/02_dec_09_-_escale_a/view - 02 dec 09 - Escale à Papeete du destroyer lance-missiles américain USS O'KANE 03/12/2009 00:33 : Version 1 Langue Français Statut publié , 77 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/02_dec_09_-_escale_a/view - 03/12/2009 00:33
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/02_dec_09_-_escale_a/view - , 77 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/02_dec_09_-_escale_a/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/02_dec_09_-_escale_a/view - Version 1 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/nov_09_-_bulletin_d/view - 02/12/2009 03:20
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/nov_09_-_bulletin_d/view - , 1.78 M
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/nov_09_-_bulletin_d/view - Nov 09 - Bulletin d'Information Maritime de Polynésie française n°19
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/nov_09_-_bulletin_d/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/nov_09_-_bulletin_d/view - Version 1 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/ressources_humaines/concours/calendrier_des_conco_1/view - 02/12/2009 20:21
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/ressources_humaines/concours/calendrier_des_conco_1/view - , 44 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/ressources_humaines/concours/calendrier_des_conco_1/view - Calendrier des concours nationaux délocalisés en Polynésie française
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/ressources_humaines/concours/calendrier_des_conco_1/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/ressources_humaines/concours/calendrier_des_conco_1/view - Version 4 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/circulaires/circulaire_relative7561/view - 02/12/2009 22:13
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/circulaires/circulaire_relative7561/view - , 847 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/circulaires/circulaire_relative7561/view - Circulaire relative au mariage des étrangers en Polynésie française
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/circulaires/circulaire_relative7561/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/circulaires/circulaire_relative7561/view - Version 1 Langue Français Statut
 

www.pref71.fr
[ www.pref71.fr ]
- Document pdf - Un séminaire sur les mutilations sexuelles et les mariages forcés organisé par la déléguée régionale aux droits des femmes et les chargées de mission départementales de Bourgogne aura lieu vendredi 11 décembre à Dijon (IRTESS - 2 rue du professeur Marion) de 9H30 à 17H00. Consultez le programme du séminaire
 

www.prefecture66.com
[ www.prefecture66.com ]
- Préfecture des Pyrénées-Orientales - Santé animale - A compter du 31décembre 2009, renforcement du dispositif répréssif et développement d'une action préventive des accidents + d'info
- Préfecture des Pyrénées-Orientales - Grippe A H1N1 - 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 30 novembre au 5 decembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 3 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 10 décembre - liste des établissements et classes réouvrant vendredi 4 et lundi 7 décembre Mercredi 2 décembre :
 

www.premar-manche.gouv.fr
[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Epaves archéologiques - Jeudi 3 décembre 2009 - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 19/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques - Epaves archéologiques
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- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...) - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - Arrêté préfectoral n 179/2009 du 03 décembre 2009 (PDF de : 28.63 Kio) - En vigueur dans : Hérault - Portant réglementation temporaire de la navigation et du mouillage des navires et engins dans les lotissements conchylicoles de la lagune de Thau.
- Document pdf - Arrêté préfectoral n 179/2009
 

www.prix-carburants.gouv.fr
[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
 

www.projetsdeurope.gouv.fr
[ www.projetsdeurope.gouv.fr ]
- Projets d'Europe : Actualité - A la une - 3 décembre 2009 Etats d'avancement 2007 / 2013 - crédits européens Les états d'avancement 2007/2013 : situation au 1er décembre 2009 L'état d'avancement financier réalisé et publié mensuellement permet d'apprécier l'avancement de la programmation et de la ... [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - En route vers l'emploi [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La Somme veut sortir des eaux [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un « itinéraire-promenade-musée » dans un village typique de Lorraine [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un laboratoire pharmaceutique au service de la santé animale [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Sur le chemin de l'insertion... à mobylette, dans les Ardennes [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Insertion et nouvelles technologies font bon ménage à Amiens [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'aide à la mobilité, un préalable à l'emploi en Ardèche [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La RN 106 à 2 x 2 voies, nouvelle épine dorsale du réseau routier gardois [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Boulogne-sur-Mer : Il est frais mon poisson ! [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Bruay-La-Buissière, Auchel, Lillers : En selle pour les études [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Oignies : L'écrin des mineurs [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le Cateau-Cambrésis : A la découverte de Matisse [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les truffes à la conquête des friches agricoles [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Renforcer la vocation trimodale du port de Bayonne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un projet très bien vu : le musée de la lunette de Morez [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un village cybercentre dans les Vosges [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - En Aveyron : le tourisme rural se professionnalise [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les jardins de Valloires : la botanique pour tous [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Rhône-Alpes : la logique de l'innovation [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'Ecomusée d'Alsace, un puits de connaissances du patrimoine local [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un moulin dédié aux jeunes et à la culture [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Désenclaver les zones rurales du Tarn-et-Garonne via les réseaux SARAPP [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - En Haute-Marne, emploi agricole rime avec temps libre [ suite ]
- www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html - 3 décembre 2009 - à mobylette, dans les Ardennes - Boulogne-sur-Mer : Il est frais mon poisson ! - Bruay-La-Buissière, Auchel, Lillers : En selle pour les études - Désenclaver les zones rurales du Tarn-et-Garonne via les réseaux SARAPP - En Aveyron : le tourisme rural se professionnalise - En Haute-Marne, emploi agricole rime avec temps libre - En route vers l'emploi - Etats d'avancement 2007 / 2013 - crédits européens - Insertion et nouvelles technologies font bon ménage à Amiens - L'aide à la mobilité, un préalable à l'emploi en Ardèche - L'Ecomusée d'Alsace, un puits de connaissances du patrimoine local - L'état d'avancement financier réalisé et publié mensuellement permet d'apprécier l'avancement de la programmation et de la . - La RN 106 à 2 x 2 voies, nouvelle épine dorsale du réseau routier gardois - La Somme veut sortir des eaux - Le Cateau-Cambrésis : A la découverte de Matisse - Les états d'avancement 2007/2013 : situation au 1er décembre 2009 - Les jardins de Valloires : la botanique pour tous - Les truffes à la conquête des friches agricoles - Oignies : L'écrin des mineurs - Renforcer la vocation trimodale du port de Bayonne - Rhône-Alpes : la logique de l'innovation - Sur le chemin de l'insertion. - Un « itinéraire-promenade-musée » dans un village typique de Lorraine - Un laboratoire pharmaceutique au service de la santé animale - Un moulin dédié aux jeunes et à la culture - Un projet très bien vu : le musée de la lunette de Morez - Un village cybercentre dans les Vosges - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses
 

www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
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- Préfectures - DDR et DGE 2010 : Appel à projets
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - (0,15€ttc / min depuis un poste fixe. - 0,15€ttc / min depuis un poste fixe. - 01/12/2009 - 12 M€ attribués lors de la réunion du comité de programmation des fonds européens le 30 novembre 2009. - Accessible depuis l'étranger (+33 (0) 825 302 302). - Date limite de dépôt des dossiers : 28 janvier 2010. - DDR et DGE 2010 : Appel à projets - Dossier d'inscription à l'examen de taxi 2010. - En savoir + - La clôture des inscriptions est fixée au lundi 8 février 2010 inclus. - La dotation de développement rural vise à financer des projets de développement économique et social ou des actions en faveur des espaces naturels ainsi que des opérations participant au maintien des services publics en milieu rural. - La dotation globale d'équipement est une aide de l'Etat aux investissements des collectivités locales. - Ouverture des inscriptions au Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 2010. - Plan du site Mentions légales Mise à jour : 3 décembre 2009 - Service ouvert 7jours / 7 de 7h à 22h - Service ouvert 7jours / 7 de 7h à 22h Accessible depuis l'étranger (+33 (0) 825 302 302).
- Document pdf - Ouverture des inscriptions au Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 2010. Date limite de dépôt des dossiers : 28 janvier 2010. En savoir +
- Document pdf - La clôture des inscriptions est fixée au lundi 8 février 2010 inclus. En savoir +
 

www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr
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- www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/index.html - 03/12/2009 10:49 - 03/12/2009 17:06 - Grippe A - Ouverture des centres de vaccination - Fermeture d'établissements scolaires dans le 64
- www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr/sections/actualites/flash_info/grippe_a_-_fermeture/view - Grippe A - Ouverture des centres de vaccination - Fermeture d'établissements scolaires dans le 64
 

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- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - A compter du 31décembre 2009, renforcement du dispositif répréssif et développement d'une action préventive des accidents + d'info - Chiens dangereux - Jeudi 3 décembre - : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 10 décembre - liste des établissements et classes réouvrant vendredi 4 et lundi 7 décembre
- Document pdf - 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 30 novembre au 5 decembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 3 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 10 décembre - liste des établissements et classes réouvrant vendredi 4 et lundi 7 décembre Mercredi 2 décembre :
- Document pdf - 8 centres de vaccination sont ouverts : Horaires du 30 novembre au 5 decembre 2009 Classes fermées pour suspicion de grippe Jeudi 3 décembre : liste des classes fermées dont la réouverture est prévue jeudi 10 décembre - liste des établissements et classes réouvrant vendredi 4 et lundi 7 décembre Mercredi 2 décembre :
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- Conférence de presse : Grippe A/H1N1 - Discours de Brice HORTEFEUX : Jeudi 3 Novembre 2009 - Les discours - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - Brice HORTEFEUX
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- Conférence de presse : Point hebdomadaire sur la grippe A(H1N1) - jeudi 3 décembre 2009 - Les dossiers de presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - Conférence de presse : Point hebdomadaire sur la grippe A(H1N1) - jeudi 3 décembre 2009
- Conférence de presse : Point hebdomadaire sur la grippe A(H1N1) - jeudi 3 décembre 2009 - Les dossiers de presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - Visionner la conférence de presse
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- Dossier de presse : Déroulement de la campagne de vaccination contre la grippe A(H1N1) jeudi 3 décembre 2009 - Les dossiers de presse - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - Consulter le dossier de presse
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- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - (0.15âé- ttc/min depuis un poste fixe. - 0 825 302 302 - [2 décembre 2009] L'Institut National du Cancer publie un rapport sur la situation de la chimiothérapie des cancers en 2009. - [3 décembre 2009] Mercredi 25 novembre s'est tenu, à l'initiative de Roselyne Bachelot-Narquin, Ministre de la santé et des sports et de André ROSSINOT, Président de la Communauté urbaine du Grand Nancy, Maire de Nancy le premier colloque des "villes actives du Programme National Nutrition Santé (P.N.N.S.) : la concrétisation de l'action des communes pour la nutrition". - [3 décembre 2009] Roselyne BACHELOT-NARQUIN et Brice HORTEFEUX, Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ont tenu un point presse sur le déroulement de la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1, jeudi 3 décembre 2009, au ministère de l'Intérieur. - [3 décembre 2009] Visionner en direct la conférence de presse - [3 décembre 2009] Visionner la conférence de presse - Accessible depuis l'étranger (+33 (0) 825 302 302) - Brice HORTEFEUX - Conférence de presse Grippe H1N1 du 03/12/09 - Conférence de presse : Point hebdomadaire sur la grippe A(H1N1) - jeudi 3 décembre 2009 - Consulter le dossier de presse - Il s'inscrit dans le cadre de la mesure 21 du Plan cancer 2009-2013 (garantir un égal accès aux traitements et aux innovations). - La situation de la chimiothérapie des cancers en 2009 - Lire les discours de : - Plateforme téléphonique d'information grand public - Point presse : Grippe A(H1N1) de Brice Hortefeux et de Roselyne Bachelot-Narquin - Jeudi 3 décembre 2009 - Point presse sur le déroulement de la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1, jeudi 3 décembre 2009 - Premier colloque des "villes actives du Programme National Nutrition Santé (P.N.N.S.) : la concrétisation de l'action des communes pour la nutrition" - Réalisé par l'INCa en collaboration avec les équipes de l'Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (ATIH), ce rapport recense et analyse les évolutions récentes de la pratique de la chimiothérapie des cancers dans les établissements de santé. - Roselyne BACHELOT-NARQUIN - Service ouvert 7jours/7 de 7h à 22h - Streaming by Mediatech - Visionner la conférence de presse
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../info-ministere-sante-0-820-03-33-33.html - Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../../info-ministere-sante-0-820-03-33-33.html - Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33
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- Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33 - Santé - Adresses et numéros utiles - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports - Info' Ministère Santé : 0 820 03 33 33
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../infos-site.html - Infos site
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- l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) - Inspection, contrôle, évaluation (IGAS) - Ministère de la Santé et des Sports - Inspection, contrôle, évaluation (IGAS)
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../inspection-controle-evaluation-igas.html - Inspection, contrôle, évaluation (IGAS)
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- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../l-acces-au-sport-pour-le-plus-grand-nombre.html - L'accès au sport pour le plus grand nombre
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- Sports.gouv.fr - Faire du sport - L'accès au sport pour le plus grand nombre
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../l-action-de-la-france-a-l-international.html - L'action de la France à l'international
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../../l-action-de-la-france-a-l-international.html - L'action de la France à l'international
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- Sports.gouv.fr - L'action de la France à l'international - L'action de la France à l'international
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../l-organisation-du-sport-en-france.html - L'organisation du sport en France
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- Sports.gouv.fr - Acteurs du sport - L'organisation du sport en France
- La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports - La loi « Hôpital, patients, santé et territoires »
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../../la-loi-hopital-patients-sante-et-territoires.html - La loi « Hôpital, patients, santé et territoires »
- La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports - La loi « Hôpital, patients, santé et territoires »
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../la-ministre-de-la-sante-et-des-sports.html - La Ministre de la santé et des sports.
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- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../la-prevention-par-le-sport-et-la-protection-des-sportifs.html - La prévention par le sport et la protection des sportifs
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- La situation de la chimiothérapie des cancers en 2009 - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - La situation de la chimiothérapie des cancers en 2009
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/../../le-musee-national-du-sport.html - Le Musée National du Sport
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- Le répertoire des informations publiques - Le répertoire des informations publiques - Informations pratiques - Ministère de la Santé et des Sports - Le répertoire des informations publiques
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- Point presse : Grippe A(H1N1) de Brice Hortefeux et de Roselyne Bachelot-Narquin - Jeudi 3 décembre 2009 - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - Point presse : Grippe A(H1N1) de Brice Hortefeux et de Roselyne Bachelot-Narquin - Jeudi 3 décembre 2009
- Point presse sur le déroulement de la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1, jeudi 3 décembre 2009 - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - Point presse sur le déroulement de la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1, jeudi 3 décembre 2009
- Premier colloque des "villes actives du Programme National Nutrition Santé (P.N.N.S.) : la concrétisation de l'action des communes pour la nutrition" - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - Premier colloque des "villes actives du Programme National Nutrition Santé (P.N.N.S.) : la concrétisation de l'action des communes pour la nutrition"
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- Vers la DDT en Saone-et-Loire - L'ATESAT assistance technique - L'ATESAT assistance technique
- Vers la DDT en Saone-et-Loire - Les bénéficiaires de l'ATESAT - Les bénéficiaires de l'ATESAT
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html - de l'environnement - Développement Durable - en Saône et Loire - Ingénierie d'appui territorial - L'ATESAT assistance technique - Les bénéficiaires de l'ATESAT
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- Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue ! - 0811 000 671 - Afin de vous informer plus complètement sur cette nouvelle loi et sur la façon dont elle sera mise en application, vous pouvez consulter : - Avant de vous déplacer, composez le - Campagne de vaccination pour les écoliers : début décembre 2009 - Consultez le programme du séminaire. - Consultez le programme du séminaire. - Depuis une semaine, l'adhésion de la population à la vaccination contre le virus A(H1N1) est en forte augmentation. - Elargissement des horaires des centres de vaccination - En savoir + - Information déposée le 01/12/2009 - Information déposée le 03/12/2009 - Information déposée le 03/12/2009 - Information déposée le 30/05/2010 - Le centre de rattachement est indiqué sur le bon de vaccination transmis aux familles. - Le centre de vaccination de Chalon-sur-Saône sera désormais ouvert : - Le centre de vaccination de Charolles sera ouvert les lundi de 15h à 20h, les mardi de 13h à 18h, les mercredi de 15h à 20h, les jeudi de 8h à 13h, les vendredi de 14h à 19h et les samedi de 10h à 15h. - Le centre de vaccination de Geugnon sera ouvert les lundi de 14h à 19h, les mardi de 14h à 19h, les mercredi de 8h à 13h, les jeudi de 8h à 13h, les vendredi de 14h à 19h et les samedi de 8h à 13h. - Le centre de vaccination de Mâcon sera ouvert les mercredis et les samedis de 9h à 17h. - Les centres de vaccination sont ouverts depuis le jeudi 12 novembre 2009. - Les élèves des écoles maternelles et élémentaires s'y rendent accompagnés par leurs parents. - Les horaires des autres jours restent inchangés. - Les jours et horaires des autres centres de vaccination du département restent inchangés pour l'instant et seront adaptés en temps voulu. - les mercredi de 9h à 13h et de 16h à 20h et les samedi de 9h à 17h - pour connaitre les nouveaux horaires d'ouverture du centre près de chez vous. - Pour les écoliers, la vaccination est organisée dans les centres de vaccination de proximité dès début décembre. - Pour répondre à la demande croissante en Saône-et-Loire, les centres de vaccination de Mâcon, Chalon-sur-Saône, Geugnon et Charolles vont élargir leurs horaires. - Pour répondre à la demande croissante en Saône-et-Loire, les horaires des 10 centres de vaccination ont été élargis et continueront à être adaptés en fonction des besoins. - Séminaire sur les mutilations sexuelles et les mariages forcés : vendredi 11 décembre 2009 - Séminaire sur les mutilations sexuelles et les mariages forcés : vendredi 11 décembre 2009 - Un séminaire sur les mutilations sexuelles et les mariages forcés organisé par la déléguée régionale aux droits des femmes et les chargées de mission départementales de Bourgogne aura lieu vendredi 11 décembre à Dijon (IRTESS - 2 rue du professeur Marion) de 9H30 à 17H00. - Un séminaire sur les mutilations sexuelles et les mariages forcés organisé par la déléguée régionale aux droits des femmes et les chargées de mission départementales de Bourgogne aura lieu vendredi 11 décembre à Dijon (IRTESS - 2 rue du professeur Marion) de 9H30 à 17H00. - Une fiche d'inscription est jointe au programme. - Une fiche d'inscription est jointe au programme. - Vaccination contre la grippe A (H1N1)
 

www.science.gouv.fr
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- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3443/tuberculose-un-facteur-genetique-de-resistance-a-l-infection-identifie/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3443/tuberculose-un-facteur-genetique-de-resistance-a-l-infection-identifie/ - Tuberculose : un facteur génétique de résistance à l'infection identifié
- www.science.gouv.fr/fr/formations/bdd/res/3122/master-communication-scientifique-et-technique-stendhal-grenoble-iii-/ - Master Communication scientifique et technique (Stendhal-Grenoble III)
- www.science.gouv.fr/fr/formations/bdd/res/3364/master-journalisme-scientifique-diderot-paris-vii-/ - Master Journalisme scientifique (Diderot-Paris VII)
- www.science.gouv.fr/fr/formations/bdd/res/3444/master-communication-scientifique-universite-de-strasbourg-/ - Master Communication Scientifique (Université de Strasbourg)
- www.science.gouv.fr/index.html - 03 décembre 2009 - L'équipe du Dr Erwin Schurr de l'Institut de recherche du Centre universitaire de santé McGill (IR-CUSM-Canada) en collaboration avec le Dr Alexandre Alcais de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM-France), clarifie la question. - Les résultats montrent qu'un ou plusieurs gènes seraient à l'origine d'une telle résistance à l'infection tuberculeuse. - Lire la suite . - Master Communication scientifique et technique (Stendhal-Grenoble III) - Master Communication Scientifique (Université de Strasbourg) - Master Journalisme scientifique (Diderot-Paris VII) - Pourquoi certaines personnes exposées à la tuberculose ne sont-elles pas infectées ? - Tuberculose : un facteur génétique de résistance à l'infection identifié
 

www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr
[ www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr ]
- www.sdtefp-languedocroussillon.travail.gouv.fr/index.html - Demandes et offres d'emploi en Languedoc-Roussillon : août 2009
 

www.securiteroutiere.gouv.fr
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- Le site de la Sécurité Routière - Les dossiers de la route - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature du protocole de financement de la ligne de contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier , 02/12/09 Nouvelle Immatriculation des véhicules , 02/12/09 2ème conférence régionale de l'agriculture biologique le 2 déc
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ]
- Projet de loi de finances pour 2010 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Rapporteurs et rapports par mission budgétaire
- Projet de loi de finances pour 2010 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Administration générale et territoriale de l'État
- Projet de loi de finances pour 2010 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales
- Projet de loi de finances pour 2010 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - compte spécial : avances aux collectivités territoriales
- Projet de loi de finances pour 2010 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - compte spécial : développement agricole et rural
- Projet de loi de finances pour 2010 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 55 à 58)
- Projet de loi de finances pour 2010 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Sécurité
- Projet de loi de finances pour 2010 - Liste des missions, des rapporteurs et rapports - Sécurité civile
- Document pdf - La Constitution (pdf) Les Pouvoirs publics Règlement du Sénat Rapport d'activité 2008 A quoi sert le Sénat ?
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 3 décembre 2009 - 3/12
- Sénat - dossiers d'histoire - Incendie de la salle des séances - L'actualité du passé
- www.senat.fr/index.html - (03/12/2009) - Budget 2010 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Examen des articles - rapport général n° 101 tome III (03/12/2009) - Budget 2010 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Tableau comparatif - rapport général n° 101 tome III (03/12/2009) - Certificat successoral européen - texte n° 126 (03/12/2009) - Compte rendu des débats 19/11 , 20/11 , 21/11 , 23/11 , 24/11 , 25/11 , 26/11 , 27/11 , 30/11, 1/12 , 2/12 , 3/12 - Etude de législation comparée : le curriculum vitae anonyme (03/12/2009) - Jeudi 3 décembre 10 h 30, 14 h 30 et le soir (suite) Budget 2010 seconde partie : Administration générale et territoriale de l'Etat - Sécurité civile - Jeudi 3 décembre 11 h, 14 h 30 et le soir Budget 2010 seconde partie : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Sécurité - Relations avec les collectivités territoriales - Jeudi 3 décembre 11 h, 14 h 30 et le soir (suite) Budget 2010 seconde partie : Administration générale et territoriale de l'Etat - Sécurité civile - Jeudi 3 décembre 2009 - Séance publique - L'actualité du passé : 28 octobre 1859 : l'hémicycle s'enflamme. - Le curriculum vitae anonyme - Étude de législation comparée n° 203 (03/12/2009) - Le Sénat poursuit l'examen de la réforme des collectivités locales. - Le Sénat poursuit l'examen de la réforme des collectivités territoriales. - Lutte contre le changement climatique : la commission de l'économie en faveur d'un mécanisme d'inclusion carbone aux frontières de l'Europe. - Marché des quotas de CO² - rapport n° 129 (03/12/2009) - Mission : Administration générale et territoriale de l'État (amendements - dérouleur) - Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (amendements) et compte spécial : développement agricole et rural (dérouleur) - Mission : Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 55 à 58) (amendements) et compte spécial : avances aux collectivités territoriales ( dérouleur) - Mission : Sécurité (amendements - dérouleur) - Mission : Sécurité civile (dérouleur) - Politique énergétique européenne - rapport d'information n° 108 (03/12/2009) - Rapporteurs et rapports par mission budgétaire - Récidive criminelle - texte n° 111 (03/12/2009) - Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux - texte de la commission n° 132 (03/12/2009) - Systèmes de transports intelligents - texte n° 124 (03/12/2009) - texte n° 121 (03/12/2009) - Un dossier réalisé par les Archives du Sénat. - Vendredi 4 décembre matin, 14 h 30 et le soir Budget 2010 seconde partie : Aide publique au développement - Plan de relance de l'économie -Provisions - Engagements financiers de l'État - Vendredi 4 décembre matin, 14 h 30 et le soir (suite) Budget 2010 seconde partie : Sport,jeunesse et vie associative - Solidarité, insertion et égalité des chances - Ville et logement
- projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale - Récidive criminelle - texte n° 111
- projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux - Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux - texte de la commission n° 132
- proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique - Numérique - texte n° 121
- proposition de résolution sur le déploiement de systèmes de transport intelligents (STI) dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200) - Systèmes de transports intelligents - texte n° 124
- proposition de résolution sur la proposition de règlement relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions et des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen ( - Certificat successoral européen - texte n° 126
- Le curriculum vitae anonyme - Le curriculum vitae anonyme - Étude de législation comparée n° 203
- Politique énergétique européenne - Politique énergétique européenne - rapport d'information n° 108
- www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/100_admin_general_Etat.rtf - dérouleur
- www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/100_agriculture.rtf - dérouleur
- www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/100_relations_colter.rtf - dérouleur
- www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/100_securite_civile.rtf - dérouleur
- www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/100_securite.rtf - dérouleur
- Sénat [communiques de presse] - Le Sénat poursuit l'examen de la réforme des collectivités locales. - Le Sénat poursuit l'examen de la réforme des collectivités territoriales.
- Sénat [communiques de presse] - Lutte contre le changement climatique : la commission de l'économie en faveur d'un mécanisme d'inclusion carbone aux frontières de l'Europe.
- Sénat [communiques de presse] - Etude de législation comparée : le curriculum vitae anonyme
- Projet de loi de finances pour 2010 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Tableau comparatif - Budget 2010 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Tableau comparatif - rapport général n° 101 tome III
- Projet de loi de finances pour 2010 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Examen des articles - Budget 2010 : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Examen des articles - rapport général n° 101 tome III
- Proposition de résolution , présentée au nom de la commission des affaires européennes, sur le marché des quotas de CO² et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières - Marché des quotas de CO² - rapport n° 129
- Séance du 30 novembre 2009 (compte rendu intégral des débats) - 30/11
 

www.service-public.fr
[ www.service-public.fr ]
- www.service-public.fr - Site mis à jour le 03/12/2009
- "PédaGoJeux" : le site d'information sur le jeu vidéo pour les parents - Actualités - Service-public.fr - "PédaGoJeux" : le site d'information sur le jeu vidéo pour les parents
- "PédaGoJeux" : le site d'information sur le jeu vidéo pour les parents - Actualités - Service-public.fr - "PédaGoJeux" : le site d'information sur le jeu vidéo pour les parents
- Compte épargne-temps dans la fonction publique : vers de nouvelles règles au 31 décembre 2009 - Actualités - Service-public.fr - Compte épargne-temps dans la fonction publique : vers de nouvelles règles au 31 décembre 2009
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- www.service-public.fr/index.html -  Compte épargne-temps dans la fonction publique : vers de nouvelles règles au 31 décembre 2009 - 3.12.2009 "Sida Info Service" en ligne - 30.11.2009 Concours publics : calendrier prévisionnel 2009-2010 - 20.11.2009 -  Concours publics : calendrier prévisionnel 2009-2010 - 20.11.2009 Cyber-consommateurs : le guide des achats en ligne - 19.11.2009 La prime de Noël 2009 confirmée - 17.11.2009 -  "PédaGoJeux" : le site d'information sur le jeu vidéo pour les parents - 3.12.2009 Compte épargne-temps dans la fonction publique : vers de nouvelles règles au 31 décembre 2009 - 3.12.2009 "Sida Info Service" en ligne - 30.11.2009
 

www.somme.pref.gouv.fr
[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - Pour répondre à l'augmentation de la fréquentation dans la Somme, Michel.
 

www.sports.gouv.fr
[ www.sports.gouv.fr ]
- www.sports.gouv.fr/francais/accueil-844/a-la-une/inauguration-du-pom-s - Inauguration du Pom's et visite du futur centre équestre
- www.sports.gouv.fr/francais/acteurs-du-sport/autres-acteurs/ - Le Musée National du Sport
- www.sports.gouv.fr/francais/acteurs-du-sport/l-action-de-la-france-a-l/ministres-charges-des-sports-dans/ministres-charges-des-sports-dans-2479 - Annuaires
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- www.sports.gouv.fr/francais/qui-sommes-nous/en-regions/les-services-deconcentres - Services déconcentrés
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- www.sports.gouv.fr/index.html - 95, avenue de France 75650 Paris CEDEX 13 tél. - ATHLETISME - Championnats d'Europe Cross country : - C'est en présence de Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des sports, que le Préfet de la région Basse-Normandie, au nom de l'Etat, le Président du Conseil régional et plusieurs autres collectivités, ainsi que le Président du CROS de Basse-Normandie, ont signé, lundi 30 novembre 2009, le protocole d'accord sur les modalités de reprise et de continuation d'activités sur le site libéré par la fermeture du CREPS d'Houlgate. - Consulter cet agenda - Contacts : Annuaires : Services déconcentrés : Marchés publics : Mentions légales - du 10/12/2009 au 13/12/2009 - du 27/11/2009 au 5/12/2009 - du 5/12/2009 au 20/12/2009 - : Dublin - IRLANDE - HANDBALL - Championnats du monde féminin : - Inauguration du Pom's et visite du futur centre équestre - : Istambul - TURQUIE - le 13/12/2009 - Le Musée National du Sport - Marchés publics - NATATION - Championnats d'Europe Petit bassin : - Secrétariat d'État aux Sports - SQUASH - Championnats du Monde Femmes :
 

www.ssi.gouv.fr
[ www.ssi.gouv.fr ]
- www.ssi.gouv.fr/index.html - 1er décembre 2009 : Offres d'emploi en cours (mise à jour le 01/12/2009) - 2 septembre 2009 : Certification de plusieurs microcontrôleurs sécurisés ATMEL - 23 septembre 2009 : RAID - ESORICS 2009 - 29 septembre 2009 : Remise d'un certificat EAL 5 à Bertin Technologie pour son logiciel PolyXene - 9 septembre 2009 : Certification au titre de la CSPN du logiciel Netfilter - Administrateur système et sécurité. - Auditeur en sécurité des systèmes d'information ; - B ", "AT90SC13612RCU (AT58U30) rév. - C ", "AT90SC20818RCU (AT58U37) rév. - Chargé de mission animation d'applications web sécurisées ; - Chargé de mission déploiement d'un intranet sécurisé ; - Chargé de mission pour la gestion technique du réseau RIMBAUD ; - Chef du bureau Inspections en sécurité des systèmes d'information ; - Ingénieur projet - développement ; - L'ANSSI a remis à la Netfilter Core Team un certificat au titre de la CSPN pour le logiciel Netfilter sur un noyau Linux v2.6.27 - iptables v1.4.2. - L'ANSSI a remis à la société Atmel SMS plusieurs certificats "Critères communs" au niveau EAL 5+ pour les microcontrôleurs sécurisés "AT90SC24036RCU (AT58U48) rév. - L'ANSSI soutient l'organisation de la conférence internationale RAID 2009 Recent Advances in Intrusion Detection qui se déroule à Saint-Malo du 23 au 25 septembre 2009. - Le 19 novembre 2009, à l'occasion du salon mondial "Cartes IDentification 2009", Patrick Pailloux, directeur général de l'ANSSI, a remis cinq certificats "critères communs" à Oberthur Technologies pour des cartes à puce développées par cette société. - Le 29 septembre 2009, l'amiral Michel BENEDITTINI, directeur général adjoint de l'ANSSI, a remis un certificat CC-EAL5 à Bertin Technologies et à la DGA (Délégation Générale pour l'Armement) pour le logiciel PolyXene dans sa version 1.1. - Responsable de la mise en oeuvre de la "Cryptophonie Nouvelle Génération" ; - Responsable de la sécurité du système d'information ISIS ; - Spécialiste en protocoles cryptographiques ;
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - Certification de plusieurs microcontrôleurs sécurisés ATMEL - Certification de plusieurs microcontrôleurs sécurisés ATMEL
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - Certification au titre de la CSPN du logiciel Netfilter - Certification au titre de la CSPN du logiciel Netfilter
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - Remise d'un certificat EAL 5 à Bertin Technologie pour son logiciel PolyXene - Remise d'un certificat EAL 5 à Bertin Technologie pour son logiciel PolyXene
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - RAID - ESORICS 2009 - RAID - ESORICS 2009
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - Certification tierce partie - certificats "critères communs"
- Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - L'ANSSI recrute - Offres d'emploi en cours (mise à jour le 01/12/2009)
 

www.statistique-publique.fr
[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 03/12/09 Le chômage marque le pas au troisième trimestre 2009 - 03 décembre 2009 - 03 décembre 2009 - Institut du Monde Arabe, Paris - 2ème Biennale Formation - Emploi - Travail : Salariés et employeurs face à la formation continue Pour des PME plus formatrices ? - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 03/12/09 La conjoncture industrielle s'améliore encore en zone euro - Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 03/12/09 Le chômage marque le pas au troisième trimestre 2009 - Inégalité et/ou discrimination face à la formation continue ? - Le partage des responsabilités dans l'entreprise.
 

www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ]
- 16ème Rendez-Vous "Mondialisation et environnement" - Centre d'Analyse Stratégique - 16ème Rendez-Vous "Mondialisation et environnement" Aura lieu le 9 décembre 2009
- www.strategie.gouv.fr/index.html - 16ème Rendez-Vous "Mondialisation et environnement" - Aura lieu le 9 décembre 2009 - Centre d'analyse stratégique 18 rue de Martignac 75007 Paris - D'où l'intérêt de prendre la mesure de ces défis environnementaux et de réfléchir au rôle que peuvent jouer les politiques publiques pour les réguler. - Esquissée dans les années 70, une large mobilisation internationale s'est organisée à partir du sommet de la terre de Rio (1992), et sera prochainement marquée par la tenue du sommet de Copenhague (7-18 décembre 2009) dédié au changement climatique. - Il s'agit également de faire écho au débat récurrent sur l'éventuelle mise en place d'un « protectionnisme vert », mais aussi de traiter l'enjeu émergent des réfugiés climatiques. - Il s'agit tout d'abord de présenter une évaluation globale de l'impact des modèles de croissance sur l'environnement, mais aussi d'évoquer les différents modes de coopération possibles afin d'endiguer le changement climatique. - La mondialisation a accéléré la prise de conscience des défis environnementaux auxquels sont confrontés les gouvernements et les opinions publiques. - Le séminaire aborde les interactions entre mondialisation et environnement en combinant plusieurs angles d'approche. - Mercredi 9 décembre 2009 17h00 à 19h30
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Compte épargne-temps dans la fonction publique : vers de nouvelles règles au 31 décembre 2009 - "PédaGoJeux" : le site d'information sur le jeu vidéo pour les parents
- www.tarn.pref.gouv.fr/La-prefecture - Horaires Préfecture
- www.tarn.pref.gouv.fr/la-sous-prefecture - Horaires Sous-Préfecture
 

www.touteleurope.fr
[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Copenhague : par-delà la question du financement global, des avancées concrètes déjà à l'oeuvre 3/12/2009 Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 2/12/2009 Sondage : le changement climatique est le deuxième problème le plus grave auquel le monde est confronté 2/12/2009 Au sommaire du deuxième numéro du "Mag vert : cap sur Copenhague !" : l'aide aux Pays en développements 1/12/2009
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Copenhague : par-delà la question du financement global, des avancées concrètes déjà à l'oeuvre 3/12/2009 Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 2/12/2009 Sondage : le changement climatique est le deuxième problème le plus grave auquel le monde est confronté 2/12/2009 Au sommaire du deuxième numéro du "Mag vert : cap sur Copenhague !" : l'aide aux Pays en développements 1/12/2009
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Copenhague : par-delà la question du financement global, des avancées concrètes déjà à l'oeuvre 3/12/2009 Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 2/12/2009 Sondage : le changement climatique est le deuxième problème le plus grave auquel le monde est confronté 2/12/2009 Au sommaire du deuxième numéro du "Mag vert : cap sur Copenhague !" : l'aide aux Pays en développements 1/12/2009
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Copenhague : par-delà la question du financement global, des avancées concrètes déjà à l'oeuvre 3/12/2009 Immigration et asile : le Parlement européen récompense le film "Welcome" 2/12/2009 Sondage : le changement climatique est le deuxième problème le plus grave auquel le monde est confronté 2/12/2009 Au sommaire du deuxième numéro du "Mag vert : cap sur Copenhague !" : l'aide aux Pays en développements 1/12/2009
 

www.toutsurlenvironnement.fr
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- www.toutsurlenvironnement.fr - www.toutsurlenvironnement.fr
 

www.transports.equipement.gouv.fr
[ www.transports.equipement.gouv.fr ]
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Annonces de Nadine Morano lors de la journée Internationale du Handicap -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Annonces de Nadine Morano lors de la journée Internationale du Handicap
- Des changements concernant la prime à l'embauche de jeunes stagiaires en CDI -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Des changements concernant la prime à l'embauche de jeunes stagiaires en CDI
- Equipements professionnels : deux modèles de combinaisons interdits parce que non conformes -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Equipements professionnels : deux modèles de combinaisons interdits parce que non conformes
- Nadine Morano et Hervé Novelli ont installé la commission Handi-vacances -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Nadine Morano et Hervé Novelli ont installé la commission Handi-vacances
- Réunion du COCT sur la réforme des services de santé au travail le 4 décembre -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Réunion du COCT sur la réforme des services de santé au travail le 4 décembre
- Téléthon : Xavier Darcos et Nadine Morano adressent leurs encouragements aux professionnels et aux bénévoles. -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Téléthon : Xavier Darcos et Nadine Morano adressent leurs encouragements aux professionnels et aux bénévoles.
- Créer une dynamique en faveur de l'emploi des personnes handicapées -Dossiers de presse - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Créer une dynamique en faveur de l'emploi des personnes handicapées
- Rapport du groupe d'experts sur le SMIC -Rapports concernant le champ du travail - Rapports - Documentation - Publications - Vidéothèque - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Rapport du groupe d'experts sur le SMIC
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html - (13 novembre 2009) Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille et de la Solidarité, a réuni les entreprises du CAC 40, le 13 novembre, pour créer une dynamique en faveur de l'emploi des personnes handicapées. - (3 décembre 2009) - (3 décembre 2009) A la veille de la Journée Internationale du Handicap, Hervé Novelli, Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des PME, du Tourisme, des Services et de la consommation et Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille et de la Solidarité, ont installé la Commission Handi-Vacances. - (3 décembre 2009) A la veille du Téléthon, Xavier Darcos et Nadine Morano adressent leurs plus vifs encouragements à tous les professionnels et bénévoles qui sont mobilisés pour la réussite de ce rendez-vous annuel. - A cette occasion a aussi été signée avec les entreprises une charte d'engagement en faveur de l'insertion professionnelle des personnes handicapées. - Annonces de Nadine Morano lors de la journée Internationale du Handicap - Créer une dynamique en faveur de l'emploi des personnes handicapées - Les premières labellisations seront lancées avant les vacances d'été - Nadine Morano et Hervé Novelli ont installé la commission Handi-vacances - Téléthon : Xavier Darcos et Nadine Morano adressent leurs encouragements aux professionnels et aux bénévoles.
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html - (2 décembre 2009) - 2009-49.2 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2007 2009-49.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er juillet 2009 2009-48.3 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en octobre 2009 2009-48.2 - Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2008 - (3 décembre 2009) Un point presse aura lieu suite à la réunion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) sur la réforme des services de santé au travail qui se déroulera le 4 décembre au ministère du travail. - Dernières publications de la DARES - Réunion du COCT sur la réforme des services de santé au travail le 4 décembre
- 2009-49.2 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2007 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Tra - 2009-49.2 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2007
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (2 décembre 2009) - 2009-49.2 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2007 2009-49.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er juillet 2009 2009-48.3 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en octobre 2009 2009-48.2 - Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2008 - Dernières publications de la DARES
 

www.val-d-oise.equipement.gouv.fr
[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ]
- DDEA du Val d'Oise - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
- www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html - Le Président de la République a, le 27 octobre dernier, annoncé un plan d'urgence pour l'agriculture sous la forme de mise à disposition aux exploitations agricoles d'un milliard d'euros de prêts bancaires et d'un soutien exceptionnel de l'État à hauteur de 650 millions d'euros sous forme de mesures d'allègement de charges. - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site - Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture - publié le jeudi 03 décembre 2009
 

www.val-de-marne.equipement.gouv.fr
[ www.val-de-marne.equipement.gouv.fr ]
- www.val-de-marne.equipement.gouv.fr/index.html - La signature officielle du Document Général d'Orientations Sécurité Routière du Val de Marne 2008-2012, en présence de Monsieur le Préfet du Val-de-Marne, de Monsieur Christian Favier, Président de Conseil général et de Monsieur Pierre Gosnat, Président de l'Association des Maires du Val de Marne a eu lieu le 20 novembre 2009. - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site
 

www.val-de-marne.pref.gouv.fr
[ www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - (03/12/2009 15:04)Le Préfet du Val-de-Marne renforce le dispositif de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1 - (03/12/2009 16:23)Les centres de vaccination contre la grippeA/H1N1 - Retrouvez facilement l'adresse du centre de vaccination contre la grippe A/H1N1 dont vous dépendez ainsi que s .
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/les_services_deconce - (03/12/2009 15:04) Le Préfet du Val-de-Marne renforce le dispositif de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1 (02/12/2009 16:39) Nomination de Monsieur Patrick DALLENNES, Directeur de Cabinet à la Préfecture du Val-de-Marne (02/12/2009 12:55) Déplacement de Laurent WAUQUIEZ à Nogent-sur-Marne Jeudi 3 décembre 2009 (01/12/2009 11:26) Le Grand Paris, un - (03/12/2009 16:23) Les centres de vaccination contre la grippeA/H1N1
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/alertes/systeme_d_8217_imma/view - la Préfecture du Val-de-Marne prend des dispositions pour améliorer l'accueil du public dans le cadre du ... (26/11/2009 16:51) Fermeture d'une école élémentaire et de 2 classes d'un collège du Val-de-Marne (26/11/2009 14:25) Signature du Document Général d #8217;Orientation (DGO) Sécurité Routière
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/amenagement_des_hora/view - Retrouvez facilement l'adresse du centre de vaccination contre la grippe A/H1N1 dont vous dépendez ainsi que s ... (03/12/2009 15:04) Le Préfet du Val-de-Marne renforce le dispositif de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1 (02/12/2009 16:39) Nomination de Monsieur Patrick DALLENNES, Directeur de Cabinet à la Préfecture du Val-de-Marne (02/12/2009 12:55) Dépla
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/deplacement_de_laure/view - Retrouvez facilement l'adresse du centre de vaccination contre la grippe A/H1N1 dont vous dépendez ainsi que s ... (03/12/2009 15:04) Le Préfet du Val-de-Marne renforce le dispositif de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1 (02/12/2009 16:39) Nomination de Monsieur Patrick DALLENNES, Directeur de Cabinet à la Préfecture du Val-de-Marne (02/12/2009 12:55) Dépla
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/dossiers_dactualites/les_centres_de_vacci/view - Les centres de vaccination contre la grippeA/H1N1
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/fermeture_d_une_ecol3033/view - la Préfecture du Val-de-Marne prend des dispositions pour améliorer l'accueil du public dans le cadre du ... (26/11/2009 16:51) Fermeture d'une école élémentaire et de 2 classes d'un collège du Val-de-Marne (26/11/2009 14:25) Signature du Document Général d #8217;Orientation (DGO) Sécurité Routière
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/le_grand_paris_une/view - Retrouvez facilement l'adresse du centre de vaccination contre la grippe A/H1N1 dont vous dépendez ainsi que s ... (03/12/2009 15:04) Le Préfet du Val-de-Marne renforce le dispositif de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1 (02/12/2009 16:39) Nomination de Monsieur Patrick DALLENNES, Directeur de Cabinet à la Préfecture du Val-de-Marne (02/12/2009 12:55) Dépla
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/le_prefet_du_val-de-/view - Le Préfet du Val-de-Marne renforce le dispositif de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1 (02/12/2009 16:39) Nomination de Monsieur Patrick DALLENNES, Directeur de Cabinet à la Préfecture du Val-de-Marne (02/12/2009 12:55) Déplacement de Laurent WAUQUIEZ à Nogent-sur-Marne Jeudi 3 décembre 2009 (01/12/2009 11:26) Le Grand Paris, une idée qui a besoin
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/le_prefet_du_val-de-/view - Retrouvez facilement l'adresse du centre de vaccination contre la grippe A/H1N1 dont vous dépendez ainsi que s ... (03/12/2009 15:04) Le Préfet du Val-de-Marne renforce le dispositif de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1 (02/12/2009 16:39) Nomination de Monsieur Patrick DALLENNES, Directeur de Cabinet à la Préfecture du Val-de-Marne (02/12/2009 12:55) Dépla
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/nomination_de_monsie3495/view - Retrouvez facilement l'adresse du centre de vaccination contre la grippe A/H1N1 dont vous dépendez ainsi que s ... (03/12/2009 15:04) Le Préfet du Val-de-Marne renforce le dispositif de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1 (02/12/2009 16:39) Nomination de Monsieur Patrick DALLENNES, Directeur de Cabinet à la Préfecture du Val-de-Marne (02/12/2009 12:55) Dépla
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/signature_du_documen/view - la Préfecture du Val-de-Marne prend des dispositions pour améliorer l'accueil du public dans le cadre du ... (26/11/2009 16:51) Fermeture d'une école élémentaire et de 2 classes d'un collège du Val-de-Marne (26/11/2009 14:25) Signature du Document Général d #8217;Orientation (DGO) Sécurité Routière
 

www.var.pref.gouv.fr
[ www.var.pref.gouv.fr ]
- www.var.pref.gouv.fr/index.html - Cliquer ici pour l'obtenir - Nécessite la version 9 d'Adobe Reader
 

www.vaucluse.pref.gouv.fr
[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Des erreurs relatives aux lieux et dates du débat d'identité nationale en Vaucluse - Dispositif d'accueil et d'hébergement pour la période hivernale 2009/2010 en Vaucluse. - (données de novembre 2009). - et le PPRIF d'UCHAUX soumis à enquête publique au cours du 1er semestre 2010. - Fermeture des guichets des cartes grises de la Préfecture au public les jeudis 3 et 10 décembre et le mardi 15 décembre 2009. - Le PPRI du bassin versant de l'AYGUES, de la MEYNE et du RIEU - Le Préfet programme une phase de concertation avec la population. - Merci de veiller à la réalité des dates et lieux indiqués dans le communiqué ci-joint. - Mesures de relance de l'activité, de soutien de l'emploi et de justice sociale. - PPRI AYGUES - PPRIF Uchaux - se sont glissées dans la presse écrite et audiovisuelle. - Situation de l'emploi au mois d'octobre 2009.
 

www.vendee.pref.gouv.fr
[ www.vendee.pref.gouv.fr ]
- www.vendee.pref.gouv.fr/ - mayenne sarthe vendée
- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - 03/12/2009 17:45 - Implantation des 11 centres de vaccination contre la grippe A (H1N1) en Vendée, voir la carte en cliquant ICI - Planning d'ouverture des centres de vaccination contre la grippe A (H1N1) en Vendée, voir le dispositif en cliquant ICI
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/grippe_porcine/view - La grippe A (H1N1) 03/12/2009 17:45
- Document pdf - ICI
- Document pdf - ICI
 

www.vie-publique.fr
[ www.vie-publique.fr ]
- Conseil européen - Répertoire des acteurs publics - Vie-publique.fr - Conseil européen
- Qu'est-ce que l'expérimentation locale ? - Quels sont les pouvoirs des collectivités territoriales ? Découverte des institutions - Repères - Vie-publique.fr - Qu'est-ce que l'expérimentation locale ?
- Quelles sont les nouvelles compétences transférées aux collectivités en 2004 ? - Quels sont les pouvoirs des collectivités territoriales ? Découverte des institutions - Repères - Vie-publique.fr - Quelles sont les nouvelles compétences transférées aux collectivités en 2004 ?
- Compétences des régions Quels sont les domaines d'intervention de la région ? - Quels sont les pouvoirs des collectivités territoriales ? Découverte des institutions - Repères - Vie-publique.fr - Quels sont les domaines d'intervention de la région ?
- La réforme des collectivités locales en 2009 - Approfondissements Découverte des institutions - Repères - Vie-publique.fr - La réforme des collectivités locales en 2009
- Moi et mon parc - Débats et forums publics - Vie-publique.fr - Moi et mon parc
- Le projet du Grand Paris - Débats et forums publics - Vie-publique.fr - Le projet du Grand Paris
- www.vie-publique.fr/index.html - (123) débats publics - 2/12 : Conseil des ministres du 2 décembre 2009. - 2/12 : La réforme des collectivités locales en 2009 - 3/12 : Conseil européen - 3/12 : Le projet du Grand Paris - 3/12 : Moi et mon parc - 3/12 : Qu'est-ce que l'expérimentation locale ? - 3/12 : Quelles sont les nouvelles compétences transférées aux collectivités en 2004 ? - 3/12 : Quels sont les domaines d'intervention de la région ? - 3/12 : Transport express régional : bilan de la réforme (2002-2008) Dans un rapport rendu public le 25 novembre 2009, la Cour des comptes présente un bilan (. - Aménagement du territoire - Conseil européen - Conventions d'utilité sociale des organismes d'habitations à loyer modéré. - Création de l'établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie. - Développement durable - Directions départementales interministérielles. - La réforme des collectivités locales en 2009 - Le projet du Grand Paris - Moi et mon parc - Qu'est-ce que l'expérimentation locale ? - Quelles sont les nouvelles compétences transférées aux collectivités en 2004 ? - Quels sont les domaines d'intervention de la région ? - Transport express régional : bilan de la réforme (2002-2008)
- TER, évaluation, rapport cour des comptes, transport, décentralisation, régions, SNCF. Evaluation des politiques publiques - Repères et analyses - Vie-publique.fr - Transport express régional : bilan de la réforme (2002-2008)
- Aménagement du territoire, aménagement, urbanisme - Accès thématique - Vie-publique.fr - Aménagement du territoire
- Développement durable, - Accès thématique - Vie-publique.fr - Développement durable
- Transport, - Accès thématique - Vie-publique.fr - Transport
 

www.vienne.pref.gouv.fr
[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Grippe-A-H1N1-Prevenir-la-pandemie-dans-la-Vienne - [ Lire la suite ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Le 03 Décembre 2009 - MARNAY -Ecole de MARNAY du 27 novembre au 3 décembre 2009 - Pour en savoir plus sur la vaccination, connaitre le centre de vaccination dont vous dépendez et les horaires d'ouverture, veuillez télécharger les documents: Je me fais vacciner centres de vaccinations et horaires d'ouverture - Pour en savoir plus sur la vaccination, connaître le centre de vaccination dont vous dépendez et les horaires d'ouverture , veuillez télécharger les documents : "Je me fais vacciner" centres de vaccinations et horaires d'ouverture du lundi 7 au samedi 12 décembre inclus
- Document pdf - centres de vaccinations et horaires d'ouverture
 

www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le jeudi 03 décembre 2009 à 09h52 - Actualisation le jeudi 03 décembre 2009 à 16h02 - Actualisation le mercredi 02 décembre 2009 à 22h28 - Bien que météorologiquement parlant ce soit le quart Sud-Est du territoire hexagonal qui ait été le plus touché par les pluies dans les dernières douze heures, au palmarès des zones aussi touchées par les pluies, deux zones ressortent : - Bulletin émis le : 03/12/2009 à 09:52:15 - Bulletin émis le : 03/12/2009 à 16:01:33 - C'est 'Peu' à comparer à la moyenne de 20 à 30 millimètres qui est tombée dans le même temps sur les Alpes du Sud et le côtier PACA, mais 'suffisant' pour alimenter significativement les cours d'eau. - Carte de référence : 03122009_10 - Carte de référence : 03122009_16 - Dans ces deux zones, on rèleve entre 3h00 ce matin et 15h00 cet après-midi des cumuls atteignant 15 mm. - et la pointe Nord du pays. - Il n'y a pas d'évènement anormal pour la saison. - L'ensemble des évènements hydrologiques est bien vu. - le quart Sud-Ouest - Le tronçon Adour maritime est lui aussi en jaune pour cause de conjonction de la rémontée des marées (en augmentation de coefficient) et de descente des ondes de crues générées sur les différents bassins amont qui localement induisent une remontée significative des niveaux. - Les tronçons de la Liane et de l'Hem sont donc en vigilance jaune pour les niveaux élevés qu'ils ont atteint ou sont en passe d'atteindre. - Prochain bulletin le : 03/12/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 04/12/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 03 décembre 2009 à 16h00 - Prochaine édition le vendredi 04 décembre 2009 à 10h00 - Se reporter au bulletin spécifique du Service de Prévision des Crues Artois-Picardie, pas de conséquences notables attendues pour l'évènement suivi. - Tronçon Liane en jaune (ARTOIS-PICARDIE) en cours de montée rapide.
 

www.volontariat.gouv.fr
[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel. - Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
 

www.yonne.equipement.gouv.fr
[ www.yonne.equipement.gouv.fr ]
- Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture de l'Yonne - Rencontre avec les professionnels de la construction et de l'immobilier - Rencontre avec les professionnels de la construction et de l'immobilier
- www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html - Mercredi 9 novembre 2009 à la DDEA de 9h00 à 12h00 - Mise à jour le 03/12/2009 : Plan du site - Rencontre avec les professionnels de la construction et de l'immobilier
 

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- formulaires accueil - Formulaires en ligne
 
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