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Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

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Nouveautés du 05.11.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/sections/presse5022/communiques/remise-avis-du-haut - > Communiqué de presse "Remise de l'avis du Haut Conseil des biotechnologies sur la définition des filières dites « sans OGM »" du 03/11/2009 (sur agriculture.gouv.fr)
 

ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site
 

ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr ]
- internet ddea cantal - Mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009/2010 - Mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009/2010
- ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr/index.html - Afin de tenir compte des situations spécifiques de certaines exploitations, les producteurs dont le quota individuel est inférieur à 140 000 litres, seront exonérés de la taxe fiscale pour dépassement de quota individuel dans la limite de 10 000 litres, et selon les mêmes modalités que pour la campagne (. - Le Ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche a annoncé le 4 novembre 2009 les mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009/2010. - Mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009/2010 - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site - publié le jeudi 05 novembre 2009
 

ddaf.nord.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.nord.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Cour européenne des droits de l'Homme. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Cour européenne des droits de l'Homme.
- Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Regroupement du Centre national professionnel de la propriété forestière et des centres régionaux de la propriété forestière. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Regroupement du Centre national professionnel de la propriété forestière et des centres régionaux de la propriété forestière.
- Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Code du cinéma et de l'image animée. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Code du cinéma et de l'image animée.
 

ec.europa.eu
[ ec.europa.eu ]
- Europa - Public Health - Threats to health - Communicable diseases - Surveillance - Influenza - Commission Européenne, direction générale de la santé et des consommateurs (DG SANGO)
 

   http:
[ http: ]
- http://www.debatidentitenationale.fr/ - http://www.debatidentitenationale.fr/
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - Point de situation du 4 novembre 2009
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : jeudi 5 novembre 2009 - Point de situation du 4 novembre 2009
 

manufacturedesevres.culture.gouv.fr
[ manufacturedesevres.culture.gouv.fr ]
- manufacturedesevres.culture.gouv.fr/index.html - Un Noël renversant à Sèvres - Galerie de la Manufacture à Paris du 3 décembre 2009 au 9 janvier 2010
- La Manufacture de Sèvres : - Un Noël renversant à Sèvres - Galerie de la Manufacture à Paris
 

mdapc.blogspot.com
[ mdapc.blogspot.com ]
- mdapc.blogspot.com - Tout autour de Babel
 

pmv4.premier-ministre.gouv.fr
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
- Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 09:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 11:35 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 13:30 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 15:28 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 17:31 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 20:27
- Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 8-06-2009 00:00 En savoir plus sur Europe Actions Des mesures en faveur de l'emploi 28-04-2009 09:12 En savoir plus sur Des mesures en faveur de l'emploi En images Déplacement à Oradour-sur-Glane 11-06-2009 12:37 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le revenu de solidarité active ?
- Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 09:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 11:35 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 15:29 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 17:32 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 05/11/2009, 20:28
 

rhone-alpes.sante.gouv.fr
[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Actualités sanitaires et sociales de Rhône-Alpes - P oint épidémiologique régional, Le numéro 9 du 4 novembre
- Document pdf - P oint épidémiologique régional, Le numéro 9
 

service-public.fr
[ service-public.fr ]
- Majoration du prêt à 0 % sur les bâtiments à basse consommation énergétique - Service-public.fr - Majoration du prêt à 0 % sur les bâtiments à basse consommation énergétique
- Pour connaître la teneur en sucre, gras ou sel des aliments du quotidien - Service-public.fr - Pour connaître la teneur en sucre, gras ou sel des aliments du quotidien
- Médiateur de l'eau : comment y faire appel ? - Service-public.fr - Médiateur de l'eau : comment y faire appel ?
- Le comparateur en ligne des offres d'électricité et de gaz naturel - Service-public.fr - Le comparateur en ligne des offres d'électricité et de gaz naturel
- service-public.fr/rubrique-actualit-1-conserver/pr-ntation-projets-loi-syndication-avec-vie-publique-panorama-lois/?xtor=RSS-66 - Renforcer la lutte contre la contrefaçon
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Elle examinera deux projets : la création d'un cinéma à St Sulpice et la création d'un centre-automobile à (. - ) en savoir plus . - La commission départementale d'aménagement commercial se réunira le jeudi 12 novembre 2009 à 14 h 30 en salle Pompidou. - Le comparateur en ligne des offres d'électricité et de gaz naturel - Majoration du prêt à 0 % sur les bâtiments à basse consommation énergétique - Médiateur de l'eau : comment y faire appel ? - Ordre du jour de la CDAC du 12 novembre 2009 : Liste des dossiers soumis à l'autorisation - Pour connaître la teneur en sucre, gras ou sel des aliments du quotidien - Renforcer la lutte contre la contrefaçon
- tarn.pref.gouv.fr/Ordre-du-jour-de-la-CDAC-du-12 - en savoir plus ...
 

videos.senat.fr
[ videos.senat.fr ]
- Visualisation VIDEO - Les questions d'actualité - Vidéo des précédentes questions d'actualité
- Sénat VIDEOS - Séance en direct - Séance en direct - Suivre la séance en direct
- Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales - Vidéo "La loi en trois questions"
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- Le portail achats du ministère de la défense - 4/11/2009 Elimination des dechets produits par l'institut de recherche biomedicale des armees - antenne de la tronche - crssa (38) Lire la suite --> Rechercher les dernières consultations du Ministère de la Défense
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2009 - Emission de l'AFT : 7,710 milliards d'euros d'OAT - Emission de l'AFT : 7,710 milliards d'euros d'OAT
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Novembre 2009 - Dernières adjudications - Novembre 2009
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- www.aft.gouv.fr/index.html - 09 : Dernières adjudications - Novembre 2009 - 09 : Emission de l'AFT : 7,710 milliards d'euros d'OAT - 09 : TEC 10 du jour
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - 04/11/2009 10:51: - 09/04/2009 10:21: - Contactez le Centre 15 uniquement en cas d'urgence. - De quoi s'agit-il ? - Grippe A H1N1 : informations et recommandations - La campagne de vaccination sera très prochainement ouverte. - La vaccination est proposée à tous ceux qui le souhaitent. - Particuliers : - Quelle vaccination dans l'Ain ? - Quelles sont les recommandations ? - Si vous présentez des symptômes grippaux, contactez votre médecin traitant. - Toutes les informations sont disponibles ici. - Une mission interministérielle dans l'Ain pour lutter contre les toxicomanies
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/du_19_au_24_octobre/view - Du 19 au 24 octobre, 5 jours au coeur de l'embauche
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/epidemie_d_infection5910/view - Grippe A H1N1 : informations et recommandations 04/11/2009 10:51 : publish --> 10 kB -->
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/une_mission_intermin/view - --> - 09/04/2009 10:21 - 10 kB - publish - Une mission interministérielle dans l'Ain pour lutter contre les toxicomanies
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- Particuliers - Environnement - Chiens dangereux - Permis de détention de chiens dangereux - Pour tous les détails : cliquer ici...
 

www.alsace.pref.gouv.fr
[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Cet automne, une grande campagne de communication télévisuelle, intitulée « Un accident n'arrive jamais par accident », a été lancée afin de rappeler aux Français le bien fondé des règles du Code de la route et les inciter à se les approprier durablement.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Création d'une Compagnie de Sécurisation à Strasbourg Constituée de soixante agents dont six femmes, la Compagnie de Sécurisation de Strasbourg est la nouvelle unité de police alsacienne.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - En opération depuis le 1er octobre dernier, elle a été présentée publiquement le 4 novembre en présence du Préfet de la région Alsace, Préfet du Bas-Rhin, Pierre-Etienne BISCH et de M. Luc-Didier MAZOYER, Directeur Départemental de la Sécurité Publique du Bas-Rhin.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - id_article=3230
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ils reconstituent la mécanique d'un accident et établissent la relation entre la transgression de la règle et les dommages subis.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La Compagnie de Sécurisation du Bas-Rhin, constitue une unité polyvalente d'appui territorial qui sera exclusivement dédiée à la lutte contre la délinquance, notamment de proximité, ainsi qu'à la prévention et à la lutte contre les violences urbaines dans la périphérie strasbourgeoise.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - mise à jour le 5 novembre 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour voir et revoir les vingt films, consultez le site de la Sécurité routière en cliquant ici : http://www.securiteroutiere.gouv.fr/article.php3?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - « Un accident n'arrive jamais par accident »
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Vingt films courts d'une minute sont programmés aux heures de grande écoute sur les quatre grandes chaînes du groupe France Télévisions.
 

www.aquitaine.ecologie.gouv.fr
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Aquitaine - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde - 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
- DIREN Aquitaine - Gypaete barbu - Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu.
- DIREN Aquitaine - 4ème Journée des Associations - C'est au sein du Parc Régional des Landes de Gascogne, à l'écomusée de Marquèze que s'est déroulée la quatrième journée annuelle entre la DIREN et les associations liées à l'environnement et au développement durable. Près de 80 personnes sont venues de toute la région et ont assisté, le matin, à la présentation de la future DREAL, elles ont aussi posé de nombreuses questions sur des sujets souvent d'actualité concernant leur territoire. A l'heure du repas, le petit train nous a amenés à travers la
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. - Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu. - Gypaete barbu - Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte. - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2009 09:15: - 05/11/2009 16:16: - Octobre 2009 - Suivi mensuel des dispositions du plan de relance pour l'Ardèche
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/suivi_mensuel_des_di/view - 05/11/2009 09:15
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/suivi_mensuel_des_di/view - : , 61 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/suivi_mensuel_des_di/view - Suivi mensuel des dispositions du plan de relance pour l'Ardèche
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Erreur sur le lien - Financement de la sécurité sociale pour 2010
- Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de financement 2010 - Financement de la sécurité sociale pour 2010
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - à 15 heures - à 9 heures 30, 15 heures et 21 heures 30 - - questions au Gouvernement - - suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 - Mission : Outre-mer - - suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 - Mission : Outre-mer (suite) - - suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 - Mission : Travail et emploi - et Mission : Défense
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 heures - à 21 heures 30 - à 9 heures 30, 15 heures et 21 heures 30 - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU JEUDI 5 NOVEMBRE 2009 - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2009 - questions au Gouvernement - suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 - Mission : Outre-mer - suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 - Mission : Outre-mer (suite) - suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 - Mission : Travail et emploi - et Mission : Défense
 

www.associations.gouv.fr
[ www.associations.gouv.fr ]
- associations.gouv.fr : Préparation de la seconde Conférence de la Vie Associative (17/12/2009). - La seconde Conférence de la Vie Associative se tiendra le 17 décembre 2009. Elle réunira les acteurs et les partenaires du secteur associatif sur les thèmes de "la place des associations dans le dialogue civil", "la clarification du partenariat contractuel entre les pouvoirs publics et les associations", "la promotion de l'engagement et la reconnaissance du bénévolat". Trois groupes de travail préparent dès à présent cet évènement. Lire la suite ?
- associations.gouv.fr : Le Haut commissariat à la Jeunesse propose un guide pratique sur les associations - Le Haut commissariat à la Jeunesse propose un guide pratique en ligne sur les associations. Lire la suite ? - Le Haut commissariat à la Jeunesse propose un guide pratique sur les associations
- associations.gouv.fr : Création du répertoire national des associations (Arrêté du 14 octobre 2009). - Création du répertoire national des associations (Arrêté du 14 octobre 2009). - La création du répertoire national des associations a été annoncée dans le Journal Officiel du 24 octobre 2009. Ce répertoire sera mis à disposition des administrations, qui pourront ainsi consulter des informations relatives à chaque association. Lire la suite ?
- www.associations.gouv.fr/index.html - Ce répertoire sera mis à disposition des administrations, qui pourront ainsi consulter des informations relatives à chaque association. - Création du répertoire national des associations (Arrêté du 14 octobre 2009). - La création du répertoire national des associations a été annoncée dans le Journal Officiel du 24 octobre 2009. - Le Haut commissariat à la Jeunesse propose un guide pratique en ligne sur les associations. - Le Haut commissariat à la Jeunesse propose un guide pratique sur les associations - Lire la suite ?
 

www.aube.pref.gouv.fr
[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Actualités - Agriculture - Remise de l'avis du Haut-Conseil des biotechnologies sur la définition des filières dites "sans OGM" . Dialogue avec les organisations syndicales représentatives et mise en oeuvre du plan de soutien à l'agriculture. Lire les communiqués du 02 novembre 20
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - La FCO - Fièvre catarrhale ovine - La campagne de vaccination a été reconduite le 02 novembre 2009. Lire le communiqué et prendre connaissance des modalités.
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - grippe A - GRIPPE A/H1N1 : appel au volontariat
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - grippe A - Les centres de vaccination collective seront activés le 12 novembre, la préfecture recherche des volontaires pour aider à la gestion administrative (pour en savoir plus et voir les conditions de rémunérations, cliquez ici)
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Filière laitière, PMTVA - Offres et demandes de droits : Les dossiers doivent être déposés auprès de la Chambre d'Agriculture (CODASEA) avant le 30 novembre 2009. Pour plus de détails...
- Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Filière laitière, PMTVA - Prime au maintien des troupeaux de vaches allaitantes (PMTVA).
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Agriculture Remise de l'avis du Haut-Conseil des biotechnologies sur la définition des filières dites "sans OGM" . - Dialogue avec les organisations syndicales représentatives et mise en oeuvre du plan de soutien à l'agriculture. - GRIPPE A/H1N1 : appel au volontariat Les centres de vaccination collective seront activés le 12 novembre, la préfecture recherche des volontaires pour aider à la gestion administrative (pour en savoir plus et voir les conditions de rémunérations, cliquez ici) Fièvre catarrhale ovine La campagne de vaccination a été reconduite le 02 novembre 2009. - Jeudi 05 Novembre 2009 - Lire le communiqué et prendre connaissance des modalités. - Lire les communiqués du 02 novembre 20 Les Assises des territoires ruraux se tiendront, début 2010 : Dans l'Aube, trois réunions de consultation sont prévues pour engager une réflexion collective sur les mutations, les enjeux d'aménagement et de développement des territoires. - Offres et demandes de droits : Les dossiers doivent être déposés auprès de la Chambre d'Agriculture (CODASEA) avant le 30 novembre 2009. - Pour plus de détails. - Prime au maintien des troupeaux de vaches allaitantes (PMTVA). - Site mis à jour le 05/11/2009
 

www.aude.pref.gouv.fr
[ www.aude.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de l'Aude : Actualités - [2-11-2009] Suite
- www.aude.pref.gouv.fr/index.html - [2-11-2009] Suite - Vaccination
 

www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr
[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html - Centre de Stockage des déchets de Très Faible Activité (ANDRA - Morvilliers- Aube). - Ces installations doivent être autorisées par décret pris après avis de l'ASN et après enquête publique. - Cible de spallation : - COmité FRançais d'Accréditation. - Commission Locale d'Environnement (nom de la CLI de l'usine FBFC de Romans s/Isère). - Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l'ASN - Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n° 160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard) - Décroissance radioactive ou désactivation : - Deutérium : - Diminution d'activité nucléaire d'une substance radioactive par désintégrations spontanées. - Dispositif mettant en oeuvre un matériau lourd destiné à produire, par spallation, des neutrons constituant la source externe d'un système hybride. - Entreposage constitué de puits ou d'alvéoles enterrés, surmontés d'un bâtiment où s'effectue la conduite de l'installation. - Entreposage en surface : - Installations nucléaires de base : - Isotope de l'hydrogène (masse atomique 2). - Le cobalt 60 (symbole Co) est un élément radioactif dont les émissions gamma sont utilisées en radiothérapie ou en radiographie industrielle. - Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement. - Mise à l'Arrêt Définitif et Démantèlement (procédure INB) - On en trouve en faible dose dans le circuit primaire d'une centrale : il provient de l'activation des métaux composant ce circuit. - RTE est le gestionnaire unique de réseau public français de transport d'électricité à haute et très haute tension qui comprend l'ensemble des lignes électriques à haute et très haute tension et des postes de transformation qui relient les centrales de production d'électricité, les réseaux de distribution, des sites industriels. - Section Permanente Nucléaire de la CCAP - société gestionnaire du Réseau de Transport d'Électricité. - Une installation nucléaire de base (INB) est une dénomination réglementaire française pour une installation nucléaire fixée en un lieu (par opposition à une installation nucléaire mobile).
- www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2009-DC-0141-du-2-juin-2009-de-l-ASN - Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l'ASN
 

www.auvergne.equipement.gouv.fr
[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
- Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Les 3éme Partenariales du Transport en Auvergne - Les 3éme Partenariales du Transport en Auvergne
- www.auvergne.equipement.gouv.fr/index.html - L'Observatoire régional des transports se mobilise pour accompagner les transporteurs routiers dans leurs démarches de réduction des émissions de gaz à effet de serre en organisant : - le 26 novembre 2009, salons Chartoire à l'aérogare d'Aulnat, - Les 3éme Partenariales du Transport en Auvergne - les 3eme partenariales du transport en Auvergne sur le thème « Réduisez vos coûts et préservez la planète ». - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site
 

www.auvergne.pref.gouv.fr
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - Plan du site Mentions légales Mise à jour : 5 novembre 2009 - tous bénévoles disponibles capables d'effectuer des tâches de secrétariat ou d'accueil (retraités, étudiants, employés de bureaux, du secteur paramédical
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
[ www.aveyron.pref.gouv.fr ]
- www.aveyron.pref.gouv.fr/index.html - Payez par internet votre taxe d'habitation 2009, votre compte ne sera débité que le 26 novembre.
 

www.aviation-civile.gouv.fr
[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Direction Générale de l'Aviation Civile : Publications de la DTA - Publications de la DTA :
- Direction Générale de l'Aviation Civile / Observatoire de l'Aviation civile - Nouveau numéro des Tendances et derniers résultats du transport aérien international
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2009 - Nouveau numéro des Tendances et derniers résultats du transport aérien international - Publications de la DTA :
 

www.basse-normandie.equipement.gouv.fr
[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
- internet Basse Normandie - Un plan national pour développer les véhicules propres - Un plan national pour développer les véhicules propres
- www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Le ministère du Développement durable a présenté, le jeudi 1er octobre, un plan national avec 14 actions concrètes pour favoriser le développement de voitures électriques et hybrides rechargeables. - Mise à jour le 23/10/2009 : Plan du site - Un plan national pour développer les véhicules propres
 

www.basse-normandie.pref.gouv.fr
[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2009 11:58 - Jeudi 05 Novembre 2009 - Pour vous informer sur le risque de pandémie grippale et les mesures mise en oeuvre en France, vous pouvez utilement consulter le site mis en place par le gouvernement : En savoir plus - S'informer sur les risques de pandémie grippale
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/s_informer_sur_les_r/view - Pour vous informer sur le risque de pandémie grippale et les mesures mise en oeuvre en France, vous pouvez utilement consulter le site mis en place par le gouvernement : En savoir plus >>> - S'informer sur les risques de pandémie grippale 05/11/2009 11:58
 

www.bdangouleme.com
[ www.bdangouleme.com ]
- www.bdangouleme.com/actualite-31-concours-jeunes-talents-2010 - Envoi de vos planches avant 13 nov. 2009 ! - Vite ! envoi de vos planches avant 13 nov. 2009 !
 

www.bourgogne.ecologie.gouv.fr
[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour : 5 novembre 2009
 

www.bourgogne.pref.gouv.fr
[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
- www.bourgogne.pref.gouv.fr/ - La campagne de vaccination contre la grippe A débutera le 12 novembre. Les informations complètes figurent sur le site de la Préfecture de Région
- www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html - A noter que chacune et chacun pourra participer à cette consultation nationale, via Internet, dans le courant du mois de novembre 2009. - Assises des territoires ruraux - Avant de vous rendre dans ce centre, vous devrez prendre rendez-vous en appelant le 0 821 444 421 (0,12 Ç la minute). - document d'information sur la grippe A, élaboré par le Ministère de l'intérieur - En Côte-d'Or, la campagne de vaccination contre la grippe A H1N1 débutera le 12 novembre 2009. - fiches d'information à l'usage des professionnels de la petite enfance et des parents - Grippe A H1N1 : protégez-vous, protégez vos proches, vaccinez-vous ! - guide sur la vie en situation de pandémie grippale "Stop aux virus de la grippe" - L'objectif de cette consultation est d'établir un plan d'actions apportant des réponses concrètes pour favoriser l'attractivité des territoires ruraux aux plans économique, social et patrimonial et pour répondre aux besoins et attentes des habitants, notamment en termes d'accès aux services et aux commerces. - liste des sites Internet - Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, organise de fin octobre 2009 à janvier 2010, les Assises des territoires ruraux. - Neuf territoires et dix centres de vaccination ont été déterminés dans le département. - Pour obtenir des informations complètes sur la pandémie grippale, rendez-vous sur le site interministériel www.pandemie-grippale.gouv.fr. - Si vous souhaitez en savoir plus, cliquez ici - Vous pourrez vous faire vacciner dès réception par courrier d'un bon de l'Assurance Maladie précisant le centre de vaccination dont vous dépendez. - Vous pouvez aussi télécharger les documents suivants : - Vous pouvez consulter la carte des différents secteurs, les adresses des dix centres de vaccination, ainsi que la liste des communes rattachées à chaque centre de vaccination.
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ]
- budget.gouv.fr : Espace presse À Lyon, Éric Woerth constate l'accélération de la politique immobilière dans les régions - le communiqué
- www.budget.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2009 - La mise en oeuvre de la politique immobilière de l’ - Etat s'accélère dans les régions le communiqué
 

www.calvados.equipement.gouv.fr
[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site - Réponse attendue pour le 15 novembre 2009 (Il n'y aura pas d'exploitation individuelle sur ce questionnaire)
 

www.calvados.pref.gouv.fr
[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2009 11:58 - Jeudi 05 Novembre 2009 - Pour vous informer sur le risque de pandémie grippale et les mesures mise en oeuvre en France, vous pouvez utilement consulter le site mis en place par le gouvernement : En savoir plus - S'informer sur les risques de pandémie grippale
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/s_informer_sur_les_r/view - Pour vous informer sur le risque de pandémie grippale et les mesures mise en oeuvre en France, vous pouvez utilement consulter le site mis en place par le gouvernement : En savoir plus >>> - S'informer sur les risques de pandémie grippale 05/11/2009 11:58
 

www.cantal.equipement.gouv.fr
[ www.cantal.equipement.gouv.fr ]
- internet ddea cantal - Mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009/2010 - Mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009/2010
- www.cantal.equipement.gouv.fr/index.html - Afin de tenir compte des situations spécifiques de certaines exploitations, les producteurs dont le quota individuel est inférieur à 140 000 litres, seront exonérés de la taxe fiscale pour dépassement de quota individuel dans la limite de 10 000 litres, et selon les mêmes modalités que pour la campagne (. - Le Ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche a annoncé le 4 novembre 2009 les mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009/2010. - Mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009/2010 - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site - publié le jeudi 05 novembre 2009
 

www.cantal.pref.gouv.fr
[ www.cantal.pref.gouv.fr ]
- Prefecture du Cantal - En savoir plus
- www.cantal.pref.gouv.fr/index.html - En savoir plus - La campagne de vaccination contre la Grippe A (H1N1) pour l'ensemble de la population débutera le 12 novembre 2009 - Les informations sur les centres de vaccination dans le Cantal (adresse, dates et horaires d'ouverture) seront mises en ligne le 9 novembre 2009. - Vous pourrez vous faire vacciner dès réception par courrier d'un bon de l'assurance maladie dans le centre de vaccination dont dépend votre commune.
 

www.centre.equipement.gouv.fr
[ www.centre.equipement.gouv.fr ]
- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2009-AVI-479 - Dernière mise à jour : le 05/11/2009 - Vulnérabilité dans Asterisk (05 novembre 2009) - Vulnérabilité dans Snort (05 novembre 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-479/index.html - CERTA-2009-AVI-479
 

www.ces-asso.org
[ www.ces-asso.org ]
- Document pdf - 05 novembre 2009 - Collège de France, Paris - 4ème conférence du cycle économie de la santé et vieillissement sur le thème Santé et activité
 

www.ces.fr
[ www.ces.fr ]
- Document pdf - Télécharger le document (892 Ko)
 

www.charente.pref.gouv.fr
[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Les horaires d'ouverture des centres de vaccinations pour le mois de
- Document pdf - Pharmacies de garde
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2009 Inscription sur les listes électorales - Accueil du public sur présentation du bon de vaccination personnel envoyé par la CPAM. - L'Isle d'Espagnac Les horaires d'ouverture des centres de vaccinations pour le mois de novembre 2009 - La vaccination du grand public contre la grippe A(H1N1) débutera le jeudi 12 novembre 2009. - La vaccination en Charente - Pour y participer, pensez à vous inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2009 Affiche 40x60 couleur Dépliant complet 04/11/2009 Appel au volontariat - Centres de vaccination - Télécharger : La liste des centres de vaccination : Montmoreau, Barbezieux, la Couronne, Champniers, Châteaubernard, Ruffec, Confolens, la Rochefoucauld;
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - La vaccination en Charente
 

www.chede.minefi.gouv.fr
[ www.chede.minefi.gouv.fr ]
- www.chede.minefi.gouv.fr - Hautes Études pour le Développement Économique (CHEDE)
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Ils sont aux portes de Gand. - Le 5 Novembre 1914 La France et l'Angleterre déclarent la guerre à la Turquie. - Le 5 Novembre 1918 Les Américains franchissent la Meuse au Nord de Verdun. - Le 5 Novembre 1918 Les Belges ont progressé le long de la frontière hollandaise.
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.cncdh.fr
[ www.cncdh.fr ]
- Communiqué de presse de la Réunion technique sur la traite des êtres humains et le travail forcé - Commission nationale consultative des droits de l'homme - Communiqué de presse de la Réunion technique sur la traite des êtres humains et le travail forcé
- www.cncdh.fr/index.html - 5 novembre 2009 - Communiqué de presse de la Réunion technique sur la traite des êtres humains et le travail forcé
 

www.comite-histoire.minefi.gouv.fr
[ www.comite-histoire.minefi.gouv.fr ]
- www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/ - Histoire Économique et Financière de la France Développement économique Cycle des Hautes Études
 

www.concours.agriculture.gouv.fr
[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - 05/11/2009 Admissibilité à l'examen professionnel de secrétaire administratif.
- Résultats - 05/11/2009
 

www.conseil-constitutionnel.fr
[ www.conseil-constitutionnel.fr ]
- Conseil Constitutionnel - Commentaires des décisions depuis 1996 - Commentaires des décisions
- Conseil Constitutionnel - La Constitution en 20 questions - Dossier thématique en cours
- Conseil Constitutionnel - Sommaire 2009 - Décisions 2009
- Conseil Constitutionnel - Sommaire 2009 - Les décisions
- Conseil Constitutionnel - Les décisions depuis 1958 - Accès par date
- Conseil Constitutionnel - Les décisions depuis 1958 - Décisions depuis 1959
- Conseil Constitutionnel - Tables analytiques - Accès par thèmes
- Conseil Constitutionnel - Tables analytiques - Accès par thèmes (Tables)
- Conseil Constitutionnel - Tables analytiques - Tables d'analyses 1959-2009
- Conseil Constitutionnel - Affaires en instance - Affaires en instance
- Conseil Constitutionnel - Affaires en instance - Affaires en instance : Orientation et formation professionnelle / Loi pénitentiaire ....
- www.conseil-constitutionnel.fr/index.html - Accès par thèmes (Tables) - Commentaires des décisions - Décisions 2009 - Décisions depuis 1959
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - adopté en Assemblée plénière le 4 novembre 2009, dont la publication officielle interviendra le 10 novembre 2009, est en ligne. - Jeudi 5 novembre 2009 - L'avis : Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales - Télécharger le document (892 Ko) - Vendredi 6 novembre 2009 Discours prononcé par le Président de la République à l'occasion de la première réunion du Conseil interministériel de l'Outre-mer au Palais de l'Elysée - Vendredi 6 novembre 2009 Entretien avec Ghislaine Gasparetto, Directeur associé d'Euro RSCG C&O
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ]
- www.conseil-etat.fr/cde/fr/communiques-de-presse/ - Communiqués
- Conseil d'État : Accueil - Nomination
- www.conseil-etat.fr/cde/fr/marches-publics-1/ - Marchés - ublics
- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - 05 novembre 2009 - Communiqués - Elle a été imprimée le 2009-11-05 à 09:24. - Elle a été imprimée le 2009-11-05 à 11:32. - Elle a été imprimée le 2009-11-05 à 13:27. - Elle a été imprimée le 2009-11-05 à 15:26. - Elle a été imprimée le 2009-11-05 à 17:29. - Elle a été imprimée le 2009-11-05 à 20:25. - I nterventions Décisions du Conseil d'État Communiqués Rôle - Les principales affaires à venir Colloques, Sémin aires & - Nomination Olivier Schrameck, nouveau président de la section du rapport et des études du Conseil d'État
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/prefecture/grippe_a_h1n1/particuliers/Grippa_AH1N1__une_plateforme_d_information_grand_public - Grippe AH1N1, une plate-forme d'information grand public
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/prefecture/grippe_a_h1n1/particuliers/Grippa_AH1N1__une_plateforme_d_information_grand_public - Grippe AH1N1, une plateforme d'information grand public
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Eric BESSON, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire a ouvert le lundi 2 novembre 2009 le grand débat sur l'identité nationale. - Grand débat sur l'identité nationale - Grippe AH1N1, une plate-forme d'information grand public - Grippe AH1N1, une plateforme d'information grand public - Le lac de Seilhac - Les cascades de Gimel - Les dates et les heures de fonctionnement - Marché de Brive - Mise en place d'un numéro d'appel
 

www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Di Furia Sacha 2009-10 - Écrit par Administrateur - La vie du Pôle France Judo - saison 2009/2010 - Lesaulnier Frédéric 2009-10 - Loos Quentin 2009-10 - Menu de la semaine - Mondésir Grégory 2009-10 - Romano Camille 2009-10 - Rouhaud Aurélien 2009-10 - Tobrouki Méhdi 2009-10 - Vielle Marchiset Victor 2009-10
- La vie du Pôle France Judo - saison 2009/2010 - La vie du Pôle France Judo - saison 2009/2010
- Menu de la semaine - Menu de la semaine
- Lesaulnier Frédéric 2009-10 - Lesaulnier Frédéric 2009-10
- Mondésir Grégory 2009-10 - Mondésir Grégory 2009-10
- Romano Camille 2009-10 - Romano Camille 2009-10
- Rouhaud Aurélien 2009-10 - Rouhaud Aurélien 2009-10
- Tobrouki Méhdi 2009-10 - Tobrouki Méhdi 2009-10
- Vielle Marchiset Victor 2009-10 - Vielle Marchiset Victor 2009-10
- Di Furia Sacha 2009-10 - Di Furia Sacha 2009-10
- Loos Quentin 2009-10 - Loos Quentin 2009-10
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ]
- Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne - evenements - & - Plus d'infos >
- www.culture.gouv.fr/bourgogne/index.html - La campagne de vaccination contre la grippe A débutera le 12 novembre. - La journée nationale "Enseignement Culture" se déroulera le 20 novembre à Dijon - Les informations complètes figurent sur le site de la Préfecture de Région. - Plus d'infos
- www.culture.gouv.fr/index.html - 17h30 Entretien avec François-Régis Hutin, président-directeur général de la société Ouest France - 20h00 Concert d'ouverture de la saison de l'Opéra Comique, consacré à Hector Berlioz, avec l'Orchestre national de France sous la direction de Sir Colin Davis - Année Chopin 2010 en France - Frédéric Mitterrand rouvre le musée Jean-Jacques Henner - Le 5 novembre, Frédéric Mitterrand a lancé l'Année Chopin 2010 en France, célébration du bicentenaire de la naissance de Frédéric Chopin, en présence de son homologue polonais Bogdan Zdrojewski, ministre de la Culture et du Patrimoine national. - Le 5 novembre, Frédéric Mitterrand s'est rendu au musée Jean-Jacques Henner, à Paris. - Le Jeudi 5 Novembre 2009 - Le musée rouvre le 7 novembre après une campagne de travaux d'un an et demi. - RMN - Photo : Franck Raux
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Annee-Chopin-2010-en-France - Année Chopin 2010 en France
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Frederic-Mitterrand-rouvre-le-musee-Jean-Jacques-Henner - Frédéric Mitterrand rouvre le musée Jean-Jacques Henner
 

www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr
[ www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr ]
- Site internet de la DDEA de Seine et Marne - Bilan sécurité routière 2008 en Seine-et-Marne - Bilan sécurité routière 2008 en Seine-et-Marne
- www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr/index.html - Bilan sécurité routière 2008 en Seine-et-Marne - Développement durable - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site - Triptyques accidentalité 2008 publié le jeudi 24 septembre 2009
- Site internet de la DDEA de Seine et Marne - Développement durable - Développement durable
 

www.ddm.gouv.fr
[ www.ddm.gouv.fr ]
- La DDM - Bilan économique sur la circulation des oeuvres audiovisuelles patrimoniales en France et comparaisons européennes - Publication du décret n° 2009-1308 du 26 octobre 2009 pris pour l'application de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 et relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences - 5/11/2009 Ce décret isole notamment les coûts des réaménagements de fréquences liés au déploiement des services de la TMP, en vue d'une bonne répartition entre les éditeurs concernés.
- Consultation publique sur le régime applicable aux services de radio et de télévision distribués par les réseaux n'utilisant pas des fréquences assignées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (Décret « câble-satellite-ADSL ») - Publication du décret n° 2009-1308 du 26 octobre 2009 pris pour l'application de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 et relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences - 5/11/2009 Ce décret isole notamment les coûts des réaménagements de fréquences liés au déploiement des services de la TMP, en vue d'une bonne répartition entre les éditeurs concernés.
- Publication du décret n° 2009-1340 du 29 octobre 2009 pris pour application de l'article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse - Publication du décret n° 2009-1308 du 26 octobre 2009 pris pour l'application de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 et relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences - 5/11/2009 Ce décret isole notamment les coûts des réaménagements de fréquences liés au déploiement des services de la TMP, en vue d'une bonne répartition entre les éditeurs concernés.
- Publication du décret n° 2009-1308 du 26 octobre 2009 pris pour l'application de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 et relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences - Publication du décret n° 2009-1308 du 26 octobre 2009 pris pour l'application de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 et relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences
- www.ddm.gouv.fr/index.html - Ce décret isole notamment les coûts des réaménagements de fréquences liés au déploiement des services de la TMP, en vue d'une bonne répartition entre les éditeurs concernés. - Publication du décret n° 2009-1308 du 26 octobre 2009 pris pour l'application de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 et relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences
- Actualités - Publication du décret n° 2009-1308 du 26 octobre 2009 pris pour l'application de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 et relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences - 5/11/2009 Ce décret isole notamment les coûts des réaménagements de fréquences liés au déploiement des services de la TMP, en vue d'une bonne répartition entre les éditeurs concernés.
 

www.debatidentitenationale.fr
[ www.debatidentitenationale.fr ]
- www.debatidentitenationale.fr - organisation du grand débat sur l'identité nationale
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 02/11/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 02/11/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Les pilotes des métiers de la croissance verte se réunissent - Les pilotes des métiers de la croissance verte se réunissent
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Un comparateur et un médiateur pour l'électricité et le gaz - Un comparateur et un médiateur pour l'électricité et le gaz
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - 02/11/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Les pilotes des métiers de la croissance verte se réunissent - OGM : le Haut Conseil des biotechnologies rend son premier avis - Un comparateur et un médiateur pour l'électricité et le gaz
 

www.dgcl.interieur.gouv.fr
[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html - Cependant, des tendances de fond se dégagent comme l'augmentation des effectifs des titulaires alors que ceux des non-titulaires diminuent, notamment les emplois aidés. - Ces recettes de fiscalité sont prévues en hausse de 8,1% soit presque le double de la hausse de 2008 (4,4%) sous l'effet combiné du dynamisme des bases imposables (+4,7%) et d'une hausse importante des taux (+3,4%). - Cette augmentation des effectifs des titulaires est due pour plus du tiers aux transferts de compétences de l'État vers les régions et les départements alors qu'ils étaient minimes en 2005. - Cette hausse concerne toutes les collectivités mais surtout les départements et les communes. - Consulter notre dossier thématique - des produits votés en forte hausse. - En 2009, les produits votés par les collectivités locales au titre des 4 taxes devraient s'élever à 71 milliards d'euros desquels il convient de soustraire 1,11 milliard d'euros en prévision de la participation des collectivités au coût du dégrèvement de la taxe professionnelle en fonction de la valeur ajoutée. - L'analyse statistique des bilans sociaux dressés en 2008 par les collectivités locales (en référence au 31/12/2007) met d'abord en évidence la stabilité de la structure des effectifs des collectivités locales, par sexe, catégorie hiérarchique, filière, formation et emploi des travailleurs handicapés, ceci dans un contexte d'augmentation des effectifs. - LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE EN 2009 : - Pour en savoir plus lire le BIS 69 - Pour en savoir plus lire le BIS 70 - Synthèse des résultats des bilans sociaux 2007-2008
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/lu_pour_vous/les_grandes_metropol/view - Consulter notre dossier thématique
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/statistiques/bis/bis_69___synthese_de/downloadFile/file/BIS_69_synthese_des_resultats_des_bilans_sociaux_2007-2008.pdf?nocache=1257249807.5 - Pour en savoir plus lire le BIS 69
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/statistiques/bis/bis_70___la_fiscalit/downloadFile/file/BIS70_La_fiscalite_directe_locale_en_2009.pdf?nocache=1257330886.34 - Pour en savoir plus lire le BIS 70
 

www.diact.gouv.fr
[ www.diact.gouv.fr ]
- DIACT - Lancement d'un appel à projet pour la couverture haut débit des zones rurales - Communiqués de presse / Lancement d'un appel à projet pour la couverture haut débit des zones rurales
- DIACT - Grand emprunt : Michel Mercier propose de consacrer un milliard d'euros pour le déploiement du très haut débit - Communiqués de presse / Grand emprunt : Michel Mercier propose de consacrer un milliard d'euros pour le déploiement du très haut débit
- DIACT - Michel Mercier lance l'appel à projets de soutien aux grappes d'entreprises - Toutes les unes / Michel Mercier lance l'appel à projets de soutien aux grappes d'entreprises
- DIACT - Installation du nouveau Conseil national de la montagne - Installation du nouveau Conseil national de la montagne
- DIACT - Assises des territoires ruraux - Assises des territoires ruraux
- www.diact.gouv.fr/index.html - agriculture, du tourisme et des services au public. - articuler les impératifs de l’ - Assises des territoires ruraux - avancer des propositions sur la gouvernance des territoires de montagne ; - Communiqués de presse / Grand emprunt : Michel Mercier propose de consacrer un milliard d'euros pour le déploiement du très haut débit - François Fillon a installé, le 3 novembre 2009 à la DIACT, le nouveau Conseil national de la montagne (CNM) ainsi que sa commission permanente, en présence de plusieurs membres du gouvernement. - Installation du nouveau Conseil national de la montagne - Le Premier ministre a proposé au CNM un programme ambitieux : dresser le bilan de la loi Montagne, 25 ans après sa publication ; - Restitution des réflexions et des propositions : fin janvier 2010. - Toutes les unes / Michel Mercier lance l'appel à projets de soutien aux grappes d'entreprises - Voulues par Michel Mercier, les Assises des territoires ruraux ont pour objectif de mener une réflexion collective sur les mutations en cours et de formuler des propositions d'actions concrètes permettant d'anticiper, d'accompagner, voire de corriger certaines évolutions.
 

www.dirsudouest.fr
[ www.dirsudouest.fr ]
- www.dirsudouest.fr - Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Sud-Ouest
 

www.dordogne.pref.gouv.fr
[ www.dordogne.pref.gouv.fr ]
- www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html - Création d'un permis de détention pour les propriétaires de chiens dangereux - Fonds d'expérimentation pour la jeunesse : lancement de la 2ème session d'appel à projets
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fonds_d_experimentat/view - Fonds d'expérimentation pour la jeunesse : lancement de la 2ème session d'appel à projets
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fonds_d_experimentat/view - >>Suite
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/creation_d_un_permis/view - Création d'un permis de détention pour les propriétaires de chiens dangereux
- www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/creation_d_un_permis/view - >>Suite
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 05/11/2009Avant toute nouvelle avancée, il est apparu indispensable de définir plus complètement le référentiel permettant d'agréer des systèmes. - Jeudi 5 novembre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers - Systèmes de comptabilisation de la consommation de carburant (SCCC)
- Site internet de la Douane : Information sur les systèmes de comptabilisation de la consommation de carburant (SCCC) - Systèmes de comptabilisation de la consommation de carburant (SCCC)
 

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www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr
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- phpMyVisites : åpen kilde verktøy for visning av trafikk og statistikk av vevsider = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr - Vous souhaitez mieux connaître les métiers du sport et de l'animation ? En savoir plus sur les formations Jeunesse et Sports ? Avoir des précisions sur les équivalences des diplômes? Réunion le mercredi 25 novembre de 18H à 19H à la DRDJS suite >>
- phpMyVisites : open source web analytics, website statistics = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr - Afin de valoriser l'engagement des bénévoles et promouvoir le développement de la vie associative la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports en partenariat avec la Mairie de CAEN assistées d'un Comité d'organisation mettra l'accent sur la Journée Nationale du Bénévolat par la tenue d'une manifestation le 5 Décembre 2009 suite >>
- Document pdf - Afin de valoriser l'engagement des bénévoles et promouvoir le développement de la vie associative la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports en partenariat avec la Mairie de CAEN assistées d'un Comité d'organisation mettra l'accent sur la Journée Nationale du Bénévolat par la tenue d'une manifestation le 5 Décembre 2009 suite >>
- www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Afin de valoriser l'engagement des bénévoles et promouvoir le développement de la vie associative la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports en partenariat avec la Mairie de CAEN assistées d'un Comité d'organisation mettra l'accent sur la Journée Nationale du Bénévolat par la tenue d'une manifestation le 5 Décembre 2009 suite publié le 2009-11-05 - Avoir des précisions sur les équivalences des diplômes? - en savoir plus - En savoir plus sur les formations Jeunesse et Sports ? - Journée Nationale du Bénévolat - Réunion d'information sur les métiers de l'animation et du sport - Réunion le mercredi 25 novembre de 18H à 19H à la DRDJS suite publié le 2009-11-05 - Service associé de formation - Une formation au BPJEPS nautisme aura lieu en Basse-Normandie en 2010: - Une formation au BPJEPS nautisme en Basse-Normandie en 2010: - Vous souhaitez mieux connaître les métiers du sport et de l'animation ?
- phpMyVisites : пÑÇилоÐÂÐÁниÐÁ Ñü оÑéкÑÇÑïÑéÑïм иÑüÑ.однÑïм кодом длÑŠвÐÁдÐÁниÑÅ ÑüÑéаÑéиÑüÑéики и анализа ÑéÑÇаÑäÑäика на вÐÁб-ÑüайÑéаÑ. = Websites statistics for http://www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-s - Une formation au BPJEPS nautisme aura lieu en Basse-Normandie en 2010: en savoir plus - Une formation au BPJEPS nautisme en Basse-Normandie en 2010: en savoir plus
 

www.drdjs-centre.jeunesse-sports.gouv.fr
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- www.drdjs-centre.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Offre d'emploi Bafa/Bafd - Familles Rurales du Centre >
- Bienvenue sur le site Jeunesse et Sports en région Centre - > Offre d'emploi Bafa/Bafd - Familles Rurales du Centre
 

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- www.drogues.gouv.fr/actualites/detail-actu/article/de-nouveaux-locaux-pour-la-mildt/ - 05/11/2009 : De nouveaux locaux pour la Mildt
- www.drogues.gouv.fr/actualites/detail-actu/article/rapport-annuel-sur-letat-du-phenomene-de-la-drogue-en-europe/ - 03/11/2009 : Rapport annuel sur l'état du phénomène de la drogue en Europe
- www.drogues.gouv.fr/actualites/detail-actu/article/rapport-annuel-sur-letat-du-phenomene-de-la-drogue-en-europe/ - 05/11/2009 : Rapport annuel sur l'état du phénomène de la drogue en Europe
- www.drogues.gouv.fr/actualites/detail-actu/article/rapport-annuel-sur-letat-du-phenomene-de-la-drogue-en-europe/ - Plus d'informations sur le rapport annuel de l'OEDT
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- www.drogues.gouv.fr/?id_rubrique=91&envoyer=oui#d1 - Cannabis
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- www.drogues.gouv.fr/index.html - 03/11/2009 : Rapport annuel sur l'état du phénomène de la drogue en Europe - 05/11/2009 : De nouveaux locaux pour la Mildt - 05/11/2009 : Rapport annuel sur l'état du phénomène de la drogue en Europe - C'est souvent la curiosité, l'envie de découvrir quelque chose dont on entend parler, la sollicitation de l'en. - Comment éviter que mon ado consomme ? - Je n'ai plus envie de rien, un ami m'a dit que c'était à cause du cannabis, c'est possible ? - L'expérimentation animale a montré que les substances contenues dans le cannabis peuvent être à l'origine de p. - L'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) rend public le jeudi 5 novembre son nouveau rapport annuel sur l'état du phénomène de la drogue en Europe. - Le cannabis a-t-il une influence sur la fertilité ? - Le cannabis peut provoquer une accélération du rythme cardiaque et être responsable de palpitations. - Le THC (Tétra Hydro Cannabinol) est le principe actif du cannabis dont l'action sur le système nerveux modifie. - Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ? - Plus d'informations sur le rapport annuel de l'OEDT - Pourquoi les jeunes fument-ils ? - Qu'appelle-t-on le THC ? - Que faire en cas de malaise après avoir consommé de l'alcool ? - Que faire s'il refuse toute aide et ne veut pas arrêter ? - Quels sont les effets du cannabis sur le coeur ? - Rapport annuel sur l'état du phénomène de la drogue en Europe - Vouloir quelque chose pour quelqu'un qui ne le désire pas lui-même représente a priori une situation d'impasse. - Aller au contenu - Cannabis - Cocaïne et crack - Ecstasy - Amphétamines - Héroïne - LSD - Kétamine - Champignons et plantes - GHB - Aller au menu principal - Aller au formulaire de recherche
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3 - Tous les conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3#irfaq_31 - Nos conseils
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- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=5#irfaq_1 - Le cannabis peut provoquer une accélération du rythme cardiaque et être responsable de palpitations. Par aille... - Quels sont les effets du cannabis sur le coeur ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=5#irfaq_2 - L'expérimentation animale a montré que les substances contenues dans le cannabis peuvent être à l'origine de p... - Le cannabis a-t-il une influence sur la fertilité ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=7#irfaq_46 - C'est souvent la curiosité, l'envie de découvrir quelque chose dont on entend parler, la sollicitation de l'en... - Pourquoi les jeunes fument-ils ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=7#irfaq_52 - Que faire s'il refuse toute aide et ne veut pas arrêter ? - Vouloir quelque chose pour quelqu'un qui ne le désire pas lui-même représente a priori une situation d'impasse...
- www.drogues.gouv.fr/nc/haut-de-page/lexique/?tx_mbfpglossary%5Buid%5D=90&tx_mbfpglossary%5Bletter%5D=d - drogue
 

www.drome.pref.gouv.fr
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- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2009 11:53 - Jeudi 05 Novembre 2009
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/comment_se_proteger/view - GRIPPE A/H1N1 LA VACCINATION DEBUTE LE 12 NOVEMBRE 2009 05/11/2009 11:53
 

www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
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- activité : DTI - activité
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- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - DTI organisation activité rapport - jeudi 05 novembre 2009
 

www.economie.gouv.fr
[ www.economie.gouv.fr ]
- bercy.gouv.fr : Espace presse EDF : l'Etat percevra l'acompte sur dividende 2009 sous forme d'actions - 5 novembre 2009 - EDF : l'État percevra l'acompte sur dividende 2009 sous forme d'actions
 

www.education.gouv.fr
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- Enseignants : Info mobilité 0 810 111 110 - Ministère de l'Education nationale - Enseignants : tout sur votre mutation
- Prêt à taux zéro pour les enseignants - Ministère de l'Education nationale - Prêt à taux zéro
- Grippe A/H1N1 - Ministère de l'Education nationale - Grippe A/H1N1
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- www.elysee.fr/accueil/index.html - 5 novembre - Au 05-11-09 : - Conférence de presse à l'occasion du Sommet franco-polonais - Conférence de presse conjointe à l'occasion du Sommet franco-polonais - Elysée – - Jeudi 5 … - L'ambassadeur de Pologne en France présente le Sommet franco-polonais - Mise à jour 05-11-2009 - Palais de … - Palais de l’ - Présentation synthétique des déclarations lors du Sommet Franco-polonais - Sommet franco-polonais - Sommet franco-polonais: déclaration commune sur l'agriculture - Sommet franco-polonais: déclaration commune sur l'énergie, l'environnement et le climat - Sommet franco-polonais: déclaration commune sur l'énergie, l'environnement et le … - Sommet franco-polonais: déclaration commune sur la culture - Sommet franco-polonais: déclaration commune sur la défense - Sommet franco-polonais suivi d’
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www.emploi.agriculture.gouv.fr
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- www.emploi.agriculture.gouv.fr/index.html - agricultur - Assistant(e) - Administratif(ve) / Logistique - CDD temps plein 8 mois - Cat C de la convention collective agricole de la Gironde rémunération (. - CDD temps plein - Agent d'entretien - CDD temps plein - Agent serriste - CDI temps plein - Agent de cultures légumières - CDI temps plein - Agent tractoriste en viticulture - CDI temps plein - Technicien(ne) d'élevage porcin - Contrat proposé : CDD temps plein Secteur d'activité : Maraîchage Intitulé du poste : Agent d'entretien URGENT Entreprise maraîchère recherche 2 personnes pour aider au débarrassage et nettoyage des serres de tomates et concombres - Poste à pourvoir de suite - Avoir une bonne condition physique - CDD temps (. - Contrat proposé : CDD temps plein Secteur d'activité : Maraîchage Intitulé du poste : Agent serriste Région Brestoise, exploitation maraîchère spécialisée en production de tomates sous serre, recrute 2 ouvriers d'exécution affectés au vide sanitaire. - Contrat proposé : CDD temps plein Secteur d'activité : Vigne & Vin Intitulé du poste : Agent viticole Pour une propriété viticole, vous serez en charge des travaux manuels de la vigne : taille, façons et entretien. - Contrat proposé : CDI temps plein Secteur d'activité : Elevage Porcin Intitulé du poste : Technicien(ne) d'élevage porcin Vous interviendrez sur les différents postes de l'atelier porcin (post-sevrage, maternité, gestante et engraissement) - Horaires : 39 H hebdomadaires - 1 week-end de garde toutes les 5 (. - Contrat proposé : CDI temps plein Secteur d'activité : Maraîchage Intitulé du poste : Agent de cultures légumières Canton de ST Renan, dans le cadre de la création de nouvelles serres (mises en culture en décembre 2009) exploitation maraîchère spécialisée en production de tomates sous serres recrute, pour embauche en (. - Contrat proposé : CDI temps plein Secteur d'activité : Vigne & Vin Intitulé du poste : Agent tractoriste en viticulture Pour une exploitation viticole, vous réaliserez l'ensemble des travaux viticoles (taille et façons . - * Elaborer la stratégie de communication (. - équipe de collaborateurs. - Etat, les collectivités et les organisations économiques. - FUTUR DIRECTEUR H/F - * Gérer les ressources humaines. - Important Domaine Viticole - Côte de Beaune et Côte de Nuits - 60 ha recherche en CDI TRACTORISTE QUALIFIE / CHEF DE CULTURE Missions : Conduite de tracteurs, entretien du matériel, Tous travaux manuels aux vignes, suivi du vignoble Organisation du calendrier des interventions tracteurs Connaissance de (. - Les domaines Paul Mas recherche leur Assistant(e)-Administratif (ve) / Logistique pour un poste basé sur Limoux (11) Sa mission : assister le responsable au niveau administratif et logistique. - ) les travaux mécanisés (traitements, travaux du sol . - * Manager, encadrer et coordonner l? - Missions : * Appui et conseil au Président et aux administrateurs. - Ouvrier de chai (h/f) - Possibilité de formation sur (. - Poste qui nécessite une très bonne condition physique car travaux (. - Propriété viticole proche de Bordeaux, Cherche ouvrier viticole avec expérience pour les vinification. - * Relations avec les OPA, les services de l? - Son profil : Expérience d - TRACTORISTE QUALIFIE / CHEF DE CULTURE (h/f)
 

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- Hommage à Claude Lévi-Strauss - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Au lendemain de la présentation du plan Cancer II par le Président de la République, Valérie Pécresse et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports, ont inauguré le nouvel institut de cancérologie Gustave Roussy (IGR) à Villejuif. A cette occasion, les ministres ont précisé que dans le cadre du programme ProCan 2007-2010 d'aide aux canceropôles, cet institut avait bénéficié de plus de 10 M€ de l'Etat pour pouvoir offrir aux patients des services plus spécialisés dans tous les do
- Un nouvel institut de cancérologie à Villejuif - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Au lendemain de la présentation du plan Cancer II par le Président de la République, Valérie Pécresse et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports, ont inauguré le nouvel institut de cancérologie Gustave Roussy (IGR) à Villejuif. A cette occasion, les ministres ont précisé que dans le cadre du programme ProCan 2007-2010 d'aide aux canceropôles, cet institut avait bénéficié de plus de 10 M€ de l'Etat pour pouvoir offrir aux patients des services plus spécialisés dans tous les do
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - A cette occasion, les ministres ont précisé que dans le cadre du programme ProCan 2007-2010 d'aide aux canceropôles, cet institut avait bénéficié de plus de 10 M€
 

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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 02/11/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 02/11/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Les pilotes des métiers de la croissance verte se réunissent - Les pilotes des métiers de la croissance verte se réunissent
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Un comparateur et un médiateur pour l'électricité et le gaz - Un comparateur et un médiateur pour l'électricité et le gaz
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- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/aout_2009/ - Août 2009 Septembre 2009 Octobre 2009 Novembre 2009
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- Prefecture Navigation - Mise à jour le 05/11/09
 

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- www.gouvernement.fr/breves#node-57652 - Toutes les brèves
- www.gouvernement.fr/gouvernement/christine-lagarde-annonce-l-entree-en-vigueur-des-nouvelles-regles-d-encadrement-des-bo - Christine Lagarde annonce l'entrée en vigueur des nouvelles règles d'encadrement des bonus
- www.gouvernement.fr/gouvernement/conseil-des-ministres - Lien utile
- www.gouvernement.fr/gouvernement/creation-d-un-comite-interministeriel-du-handicap - Création d'un Comité interministériel du handicap
- www.gouvernement.fr/gouvernement/developpement-durable - Développement durable
- www.gouvernement.fr/gouvernement/emploi-des-seniors-un-millier-d-accords-ont-deja-ete-signes-dans-les-entreprises - Emploi des seniors : un millier d'accords ont déjà été signés dans les entreprises
- www.gouvernement.fr/gouvernement/emploi-formation-professionnelle/liste - Emploi & formation professionnelle
- www.gouvernement.fr/gouvernement/entreprise/liste - Entreprise
- www.gouvernement.fr/gouvernement/justice - Justice
- www.gouvernement.fr/gouvernement/le-president-de-la-republique-presente-le-plan-cancer-2009-2013 - Le président de la République présente le Plan cancer 2009-2013
- www.gouvernement.fr/gouvernement/lutte-contre-les-discriminations/liste - Lutte contre les discriminations
- www.gouvernement.fr/gouvernement/michele-alliot-marie-presente-le-projet-de-loi-pour-lutter-contre-la-recidive - Michèle Alliot-Marie présente le projet de loi pour lutter contre la récidive
- www.gouvernement.fr/gouvernement/personnes-handicapees/liste - Personnes handicapées
- www.gouvernement.fr/gouvernement/pour-une-meilleure-protection-des-consommateurs-de-produits-et-de-services-financiers - Pour une meilleure protection des consommateurs de produits et de services financiers
- www.gouvernement.fr/gouvernement/sante/liste - Santé
- www.gouvernement.fr/gouvernement/un-plan-global-d-intervention-pour-lutter-contre-la-propagation-des-algues-vertes-a-la- - Un plan global d'intervention pour lutter contre la propagation des algues vertes à la fin de l'année
- www.gouvernement.fr/index.html - Christine Lagarde annonce l'entrée en vigueur des nouvelles règles d'encadrement des bonus - Création d'un Comité interministériel du handicap - des étudiants d'écoles d'architecture l'ont fait, en travaillant en atelier sur une ou plusieurs opérations Campus. - Développement durable - Emploi & - Emploi des seniors : un millier d'accords ont déjà été signés dans les entreprises - Entreprise - formation professionnelle - Le président de la République présente le Plan cancer 2009-2013 - Le "service civique" pourrait bénéficier de 40 millions d'euros dès 2010 - Les meilleurs projets, issus de 9 écoles, portent sur 8 opérations Campus et sont exposés pour un mois sur la grande pelouse de la Cité internationale universitaire de Paris. - Lutte contre les discriminations - Michèle Alliot-Marie présente le projet de loi pour lutter contre la récidive - novembre 2009 - Personnes handicapées - Redessiner les campus de demain, modernes, animés et dotés d'une forte identité. - Toutes les brèves - Un plan global d'intervention pour lutter contre la propagation des algues vertes à la fin de l'année - Valérie Pécresse inaugure cette exposition le 6 novembre.
 

www.guadeloupe.pref.gouv.fr
[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Carte des accidents mortels au 1er novembre (Sécurité routière). - Jeudi 05 Novembre 2009 - Le 5 novembre 2009 : - Site mis à jour le 05/11/2009
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/securite_routiere - - Carte des accidents mortels au 1er novembre (Sécurité routière).
 

www.haute-garonne.equipement.gouv.fr
[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- Direction Departementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA) en Haute-Garonne - Carte d'information sur les conditions de viabilité hivernale - Carte d'information sur les conditions de viabilité hivernale
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - Carte d'information sur les conditions de viabilité hivernale - La Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Sud-Ouest met à disposition, une carte d'informations en temps réel sur les conditions de circulation du réseau de la DIR Sud-Ouest en période de viabilité hivernale. - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site - publié le jeudi 05 novembre 2009
 

www.haute-marne.pref.gouv.fr
[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - action fondé sur une large consultation, les objectifs et les moyens de l’ - action publique susceptibles de répondre aux grandes évolutions des territoires ruraux au cours des vingt dernières années et développer leur attractivité. - administration fiscale et l’ - aménagement du territoire - année 2010 à l’ - Assises des Territoires Ruraux - au début de l’ - Ces courriers, accompagnés d’ - de l’ - de M. Michel Mercier, Ministre de l’ - Elles engagent fortement les usagers à ne pas répondre à ces messages. - elles ne font jamais d'envoi sous cette forme aux contribuables pour leur demander des informations. - Elles recommandent également de ne pas les ouvrir pour éviter une diffusion automatique à un nombre plus important de destinataires et invitent à les supprimer systématiquement. - En effet, touchés par la mondialisation, l’ - en-tête du ministère du Budget. - Eric WOERTH, ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’ - espace rural et de l’ - est jamais exigé pour le paiement d’ - Etat, et qu’ - Etat, les mutations démographiques, l’ - évolution du rôle de l’ - existence de courriers électroniques frauduleux - extension du mode de vie urbain, les défis environnementaux et énergétiques, le développement des technologies de l’ - information et de la communication, les territoires ruraux et les populations qui les composent ont beaucoup changé. - initiative - intégration européenne, l’ - La direction des services fiscaux et la trésorerie générale de la Haute-Marne informent les usagers de l'envoi de courriers électroniques frauduleux adressés par un expéditeur utilisant la signature de l’ - La direction des services fiscaux et la trésorerie générale de la Haute-Marne précisent enfin que la direction générale des finances publiques a déposé plainte à la demande d’ - La direction des services fiscaux et la trésorerie générale de la Haute-Marne rappellent qu’ - La Direction générale des finances publiques informe les contribuables - Les assises des territoires ruraux sont engagées pour redéfinir, par un plan d’ - Lire la suite - obtenir un remboursement d’ - Par ailleurs, le numéro de carte bancaire n’ - Participez à ce grand débat engagé jusqu’ - un crédit d’ - un formulaire, invitent les contribuables à communiquer des informations personnelles, notamment un numéro de carte bancaire, en vue d’ - un impôt ou le remboursement d’ - une enquête judiciaire est en cours.
- Portail internet de la Préfecture de la Haute-Marne 52 : - Assises TR - Lire la suite
 

www.haute-saone.pref.gouv.fr
[ www.haute-saone.pref.gouv.fr ]
- www.haute-saone.pref.gouv.fr/index.html - En raison du déploiement du Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV), les services de délivrance des cartes grises seront temporairement fermés au public - En raison du déploiement du Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV), les services de délivrance des cartes grises seront temporairement fermés au public les jeudis après-midi durant le mois de novembre - Fermeture des services cartes grises de la Préfecture de la Haute-Saône et de la sous-préfecture de Lure - les jeudis après-midi durant le mois de novembre
 

www.haute-savoie.pref.gouv.fr
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - 91ème anniversaire de l'Armistice de 1918 - Commémoration du 91ième anniversaire de l'Armistice de 1918, le mercredi 11 novembre 2009. - dernière mise à jour le jeudi 05 novembre 2009 - En raison de la pandémie de grippe A(H1N1), nous vous recommandons de prendre connaissance des éléments contenus dans la brochure ci-dessous. - Liste des abatoires habilités pour procéder à l'abattage rituel des animaux le jour de la fête. - Liste des abattoirs habilités à procéder à l'abattage rituel des animaux le jour de la fête. - Liste des abattoirs (PDF 110 ko) - organisation du grand débat sur l'identité nationale - recommandations des autorités sanitaires saoudiennes
- Document pdf - Liste des abattoirs
 

www.haute-vienne.pref.gouv.fr
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- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html - Actualités - en savoir plus - Eric BESSON, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire a ouvert le lundi 2 novembre 2009 le g. - La détention de chiens dits "dangereux" est désormais subordonnée à la délivrance d'un permis de détention. - La grippe A/H1N1 - Le débat sur l'identité nationale - Toute l'actualité sur la grippe A/H1N1 - Un permis de détention pour les chiens dits "dangereux"
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/la_grippe_a_h1n1/view - >> en savoir plus - La grippe A/H1N1
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/actualites/le_debat_sur_l_8217/view - >> en savoir plus - Le débat sur l'identité nationale
- www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/actualites/un_permis_de_detenti9099/view - >> en savoir plus - Un permis de détention pour les chiens dits "dangereux"
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
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- DDEA Hautes-Pyrénées - Carte d'information sur les conditions de viabilité hivernale - Carte d'information sur les conditions de viabilité hivernale
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - Carte d'information sur les conditions de viabilité hivernale - La Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Sud-Ouest met à disposition, une carte d'informations en temps réel sur les conditions de circulation du réseau de la DIR Sud-Ouest en période de viabilité hivernale. - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site
 

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- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [04/11/09] - 23 visiteurs en ligne - 26 visiteurs en ligne - 33 visiteurs en ligne - 34 visiteurs en ligne - 39 visiteurs en ligne - 40 visiteurs en ligne - Fièvre catarrhale ovine : campagne de vaccination 2009 ¿ 2010 - Jeudi 5 Novembre 2009 - Pour les modalités pratiques, consultez le dépliant ci-joint.
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Campagne d'inscription sur les listes électorales
 

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- Elections régionales : Appel d'offre pour la mise sous pli des documents - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature de la convention relative à la création de la cellule technique départementale de recherche des causes des incendies de forêts (CTRC34) , 04/11/09 Résultats du 11ème concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes Réunion du conseil de b
- Inscription sur les listes électorales pour les élections de 2010 - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature de la convention relative à la création de la cellule technique départementale de recherche des causes des incendies de forêts (CTRC34) , 04/11/09 Résultats du 11ème concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes Réunion du conseil de b
- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - Signature de la convention relative à la création de la cellule technique départementale de recherche des causes des incendies de forêts (CTRC34),
- Document pdf - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature de la convention relative à la création de la cellule technique départementale de recherche des causes des incendies de forêts (CTRC34) , 04/11/09 Résultats du 11ème concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes Réunion du conseil de b
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- Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature de la convention relative à la création de la cellule technique départementale de recherche des causes des incendies de forêts (CTRC34) , 04/11/09 Résultats du 11ème concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes Réunion du conseil de b
- Prévention de la délinquance - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Signature de la convention relative à la création de la cellule technique départementale de recherche des causes des incendies de forêts (CTRC34) , 04/11/09 Résultats du 11ème concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes Réunion du conseil de b
 

www.indre-et-loire.pref.gouv.fr
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- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - Elections régionales 2010 - Jeudi 05 Novembre 2009
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/liberte_publique_et/elections-regionales - Elections régionales 2010
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/vaccination - Grippe A : se faire vacciner en Indre-et-Loire - Vos démarches
 

www.indre.pref.gouv.fr
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- www.indre.pref.gouv.fr/index.html - Collecte du Bleuet de France le 11 novembre 2009 - Création d'un permis de détention pour les propriétaires de chiens dangereux - Evaluation comportementale des chiens dangereux - Exposition "Le Bleuet de France" dans le hall de la préfecture - Grippe H1N1 - Lire la suite - Vidanges des plans d'eau
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Bleuet - Exposition "Le Bleuet de France" dans le hall de la préfecture - 05/11/09 - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Chiens_dangereux - Création d'un permis de détention pour les propriétaires de chiens dangereux - 05/11/09 - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Collecte_du_Bleuet_de_France - Collecte du Bleuet de France le 11 novembre 2009 - 05/11/09
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Collecte_du_Bleuet_de_France - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/communiquespresse/Vidanges_des_plans_d_eau - Lire la suite
- www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/H1N1 - Grippe H1N1
 

www.inhes.interieur.gouv.fr
[ www.inhes.interieur.gouv.fr ]
- www.inhes.interieur.gouv.fr/index.html - 26 octobre 2009 - Visite d'une délégation brésilienne à l'INHES - En savoir plus - Etat de Bahia (Brésil), conduite par les colonels GOMES et TEIXEIRA. - INHES a reçu le 26 octobre 2009 une délégation de l’ - Mise à jour du 05/11/2009 - Visite d'une délégation brésilienne - 26/10/2009
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Visite d'une délégation brésilienne - 26/10/2009 - Visite d'une délégation brésilienne - 26/10/2009
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Visite d'une délégation brésilienne - 26/10/2009 - En savoir plus
 

www.insee.fr
[ www.insee.fr ]
- Insee - Les chiffres et les cartes - Statistiques pour les collectivités locales et les acteurs locaux
 

www.institut.minefi.gouv.fr
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- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - 3 e Assises de l'intelligence économique - A noter dans vos agendas : les 3èmes Assises nationales de la formation en Intelligence Economique - ACCÈS AU CATALOGUE INTERMINISTÉRIEL DE FORMATION 2009 - Accès réservé - Accompagner les métiers de l'inspection: passer d'une fonction de contrôle à une fonction d'audit Lire. - Accueil des responsables de formation interministériels - Achat public - Achats publics durables - Clauses d'insertion sociale - Catalogue 2008-2009 - CATALOGUE DE FORMATION 2008-2009 - Cette dernière formation est déployée par les IRA dans les régions. - Communiquer de façon éco-responsable - Comptes rendus - "Comptes rendus" d'événements - Congé de formation - Crise : les administrations en première ligne. - Cycle des Hautes Études - Cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) - Cycle des Rencontres économiques - Cycle Regards croisés sur l'entreprise - Cycles RBOP - Dans le contexte actuel des économies mondiales, l'intervention des acteurs publics et le rôle de la régulation se trouvent remis au premier plan. - Défi climat (lutte contre l'effet de serre) - Dernières actualités - Développement durable - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Cycle "Défi Climat" 2009-2010 concernant la lutte contre l'effet de serre - Développement économique - École de la LOLF - Économie, de l'Industrie et de l’ - Emploi - Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’ - En vous identifiant ici, vous accédez à vos espaces privés : - ENA 3e concours - ENA externe - vente de fascicules - ENA interne - Etat - IGPDE - Études & publications - Études & rapports - "Études, rapports. - Événements - Foire aux questions - Formation en ligne tuteurée (e-formation) - Formations - Gestion Publique Réactives - Haut de page - Histoire économique - Histoire Économique et Financière de la France - Historique - Identifiant - Il témoigne de l'effort soutenu que consacrent les ministères en matière de formation per. - Imprimer la page - information - Informations pratiques - Inscriptions - International - IRA interne généraliste - J'ai oublié mon mot de passe ! - L'IGPDE développe son expertise en matière d'audit comptable et financier - L'IGPDE et la CGPME favorisent les contacts entre l'administration et le monde de l'entreprise - L'IGPDE recrute la 7e promotion du Cycle des Hautes Etudes pour le Développement Economique (CHEDE) - L'IGPDE se présente - L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), centre de formation du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État , propose aux agents publics ses formations, ses événements et ses préparations aux concours internes (ENA, IRA). - L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ont . - LA LETTRE D'INFORMATION "IGPDE ACTUALITÉS" NOVEMBRE/DÉCEMBRE 2009 EST PARUE - Le label concerne cette fois les cursus « responsable formation » et « conseiller mobilité carrière ». - Le label « école de la GRH » récompense deux nouveaux cursus de l'IGPDE - Le rapport d'activité 2008 de l'IGPDE - Le rapport d'activité de l'IGPDE pour l'année 2008 est paru. - LETTRE MENSUELLE IGPDE Actualités - Lettres d’ - Lire d'autres actualités - M. Alain Juppé clôture le CHEDE - M. Alain Juppé, maire de Bordeaux et ancien Premier ministre, a clôturé mercredi 30 septembre la session 2009 du Cycle des hautes études pour le dével. - Mentions légales : - Ministère de l’ - Mot de passe - Nos coordonnées - Nouveau label pour l'IGPDE - Organisation - Organisées en partenariat par le Service de coordination de l'intelligence économique et l'Institut de la gestion publique et du développement économi. - Partenaires - Parution du numéro 32 de la revue Perspective Gestions Publiques (PGP) - Perspective Gestions Publiques - Pour la deuxième année consécutive, l'IGPDE a obtenu le label « École de la GRH », décerné par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique. - pour le Développement Économique (CHEDE) - Pré-concours ENA - Préparations aux concours - Public Management Outlook - Publications - Rapport d'activités - Regards croisés sur l'entreprise - Rencontres économiques - Rencontres internationales de la gestion publique (RIGP) - Responsables de formation - Revue de presse - Revue "Perspective Gestions Publiques" - Séminaire-atelier mutations économiques - Ses études et publications (gestion publique, histoire économique) sont consultables par tous. - Statistiques :: - Tarifs 2009 - 2010 - Veille en brèves - Votre avis sur le site : - Votre espace dédié pour comprendre comment inscrire un stagiaire, organiser un stage sur mesure ou bénéficier de tarifs remisés - Vous pouvez consulter les principaux chiffres de son activité en 2008. - Webmestre : - Haut de page
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- www.minefe.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2009 - Christine Lagarde reçoit jeudi 5 novembre, pour le déjeuner, les députés français élus au Parlement Européen, membres de la Commission Economie et monnaie et de la Commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale. - 5 novembre 2009 - EDF : l'État percevra l'acompte sur dividende 2009 sous forme d'actions - Ces règles nationales vont permettre de mettre en oeuvre les règles décidées par le G20 de Pittsburgh sous l'impulsion de la France. - Christine LAGARDE a présenté ce 5 novembre à Bercy les règles nationales relatives à l'encadrement des bonus des opérateurs de marché en présence de Baudoin PROT, Président de la Fédération bancaire française. - Christine LAGARDE présente ce 5 novembre à Bercy les règles nationales relatives à l'encadrement des bonus des opérateurs de marché en présence de Baudoin PROT, Président de la Fédération bancaire française. - Économie 5 novembre 2009 - Économie - 5 novembre 2009 - Encadrement des bonus des opérateurs de marché - L'arrêté ministériel sur l'encadrement des bonus - Le dossier de presse et les vidéos
 

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- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Coordonnées de la Maison de la sécurité routière du Var - Coordonnées de la Maison de la sécurité routière du Var
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- www.msr83.var.equipement.gouv.fr/index.html - Contacter la MSR-Var - Contactez-nous par courriel - : Contactez-nous par courriel - Coordonnées de la Maison de la sécurité routière du Var - : Info éditeur - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site - VarLib : tout le Var en autocar pour 2Ç - Voir les Dossiers de la route : cliquez sur l'image
 

www.ogm.gouv.fr
[ www.ogm.gouv.fr ]
- Document pdf - > Présentation de l'avis par Christine Noiville , présidente du Comité économique, éthique et social du HCB
- www.ogm.gouv.fr/index.html - Avis du HCB (23/10/2009) - Communiqué de presse "Remise de l'avis du Haut Conseil des biotechnologies sur la définition des filières dites « - " du 03/11/2009 (sur agriculture.gouv.fr) - Présentation de l'avis par Christine Noiville, présidente du Comité économique, éthique et social du HCB - sans OGM »
- Document pdf - > Avis du HCB (23/10/2009)
 

www.outre-mer.gouv.fr
[ www.outre-mer.gouv.fr ]
- Dotation globale de développement économique - L'Outre-Mer - Dotation globale de développement économique
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/actualite/communiques_presse#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/decouvrir_outre_mer/mayotte#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/front?id=outremer/dossiers_thematiques/octroi_de_mer_1050065754428#formulaire_recherche - Actualité
- www.outre-mer.gouv.fr/index.html - 4 novembre 2009 L'Assemblée nationale adopte les crédits de la mission outre-mer pour 2010 - 5 novembre 2009 Dotation globale de développement économique - L'Assemblée nationale adopte les crédits de la mission outre-mer pour 2010 PARIS, 4 nov 2009 (AFP) - La DGDE versée à la Polynésie pourrait être portée à 150 millions d'euros en 2010 PARIS, 4 nov 2009 (AFP)
- L'Assemblée nationale adopte les crédits de la mission outre-mer pour 2010 - L'Outre-Mer - L'Assemblée nationale adopte les crédits de la mission outre-mer pour 2010
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - L'Assemblée nationale adopte les crédits de la mission outre-mer pour 2010
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - DGDE - La - versée à la Polynésie pourrait être portée à 150 millions d'euros en 2010
- www.outre-mer.gouv.fr/thickbox.css#formulaire_recherche - Actualité
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2009 - Les pilotes des métiers de la croissance verte se réunissent - Un comparateur et un médiateur pour l'électricité et le gaz
 

www.pandemie-grippale.gouv.fr
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- www.pandemie-grippale.gouv.fr - www.pandemie-grippale.gouv.fr
 

www.picardie.sante.gouv.fr
[ www.picardie.sante.gouv.fr ]
- www.picardie.sante.gouv.fr/index.html - dernière mise à jour le5-nov-09
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Archéologie : Bilan scientifique régional 2008 - Du 14 au 23 octobre en Poitou-Charentes Passeurs de monde(s) - Du 17 octobre au 28 novembre Tout autour de Babel à la Maison de l'Architecture de Poitiers - du 4 au 12 décembre 32èmes Rencontres Henri-Langlois Festival international des écoles de cinéma - du 4 au 12 décembre 32èmes Rencontres Henri-LangloisFestival international des écoles de cinéma - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne)
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/BSR2008 - Bilan scientifique régional 2008
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
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- Communiqué de presse Un baigneur en difficulté hélitreuillé à Trégana (29) - Préfecture maritime de l'Atlantique - Un baigneur en difficulté hélitreuillé à Trégana (29)
- Communiqué de presse Evacuation médicale d'un marin-pêcheur (29) - Préfecture maritime de l'Atlantique - Evacuation médicale d'un marin-pêcheur (29)
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - 05 novembre 2009 : Evacuation médicale d'un marin-pêcheur (29) - 05 novembre 2009 : Un baigneur en difficulté hélitreuillé à Trégana (29) - 091/2009 du 04 novembre 2009 (PDF de : 30.18 Kio) - Arrêté portant création d'une zone interdite à la circulation maritime, au mouillage et à la plongée sous-marine à l'occasion des travaux de réparation du câble électrique haute tension reliant le Fort Enet et l'île d'Aix. - En vigueur dans : Charente-Maritime
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 091/2009
 

www.premar-manche.gouv.fr
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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Epaves archéologiques - Epaves - Principes généraux - Jeudi 5 novembre 2009 - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 19/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le Préfet maritime - Les moyens - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux - Epaves - Principes généraux
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques - Epaves archéologiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens
 

www.prix-carburants.gouv.fr
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- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
 

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- Projets d'Europe : Actualité - A la une - 4 novembre 2009 Information nationale La lettre de l'Europe en Alsace Vous pouvez télécharger le nouveau numéro de la lettre des fonds européens en Alsace en cliquant ici. ... [ suite ] - 5 novembre 2009 Information nationale La lettre de l'Europe en Alsace Vous pouvez télécharger le nouveau numéro de la lettre des fonds européens en Alsace en cliquant ici. ... [ suite ]
- Projets d'Europe : Actualité - A la une - 5 novembre 2009 Enquête en ligne Le plan pour la relance dans les régions et les villes Les régions et les villes européennes sont invitées à prendre part à une enquête électronique, lancée par le Comité des régions le 5 novembre 2009. ... [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Port 2000, port autonome du Havre [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Dynamiser le lien social pour mieux vivre son quartier [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'agriculture Cantalienne se diversifie [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le transport fluvial, pour un gain économique et des atouts environnementaux [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - A Belfort, les déchets ménagers prennent la route et le train [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le village du Cruzeau, au coeur du tourisme durable en Charente limousine [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'endive en force à La Réunion [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Adapter la demande d'emploi aux profils des postes proposés = la clé de la réussite [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'aide à la mobilité, un préalable à l'emploi en Ardèche [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Lave et artisanat entrent en fusion à la Réunion [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Houplin-Ancoisne : Une mosaïque de jardins [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Beaurainville : Maçonner sans difficulté [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - En Alsace, des boues sachant sécher... [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Renforcer la vocation trimodale du port de Bayonne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La deuxième vie d'un bâtiment industriel en Franche-Comté [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - En Loire-Atlantique : faire du commerce à la ferme [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Rhône-Alpes : la logique de l'innovation [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les droits des femmes, une priorité partagée en Île-de-France [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le Baudet du Poitou, une race en voie de réapparition [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un moulin dédié aux jeunes et à la culture [ suite ]
- www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html - 4 novembre 2009 - 5 novembre 2009 - A Belfort, les déchets ménagers prennent la route et le train - Adapter la demande d'emploi aux profils des postes proposés = la clé de la réussite - Beaurainville : Maçonner sans difficulté - Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION - Dynamiser le lien social pour mieux vivre son quartier - En Alsace, des boues sachant sécher. - En Loire-Atlantique : faire du commerce à la ferme - Enquête en ligne - Houplin-Ancoisne : Une mosaïque de jardins - Information nationale - L'agriculture Cantalienne se diversifie - L'aide à la mobilité, un préalable à l'emploi en Ardèche - L'endive en force à La Réunion - La deuxième vie d'un bâtiment industriel en Franche-Comté - La lettre de l'Europe en Alsace - Lave et artisanat entrent en fusion à la Réunion - Le Baudet du Poitou, une race en voie de réapparition - Le plan pour la relance dans les régions et les villes - Le transport fluvial, pour un gain économique et des atouts environnementaux - Le village du Cruzeau, au coeur du tourisme durable en Charente limousine - Les droits des femmes, une priorité partagée en Île-de-France - Les régions et les villes européennes sont invitées à prendre part à une enquête électronique, lancée par le Comité des régions le 5 novembre 2009. - Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise - Port 2000, port autonome du Havre - Renforcer la vocation trimodale du port de Bayonne - Rhône-Alpes : la logique de l'innovation - Un moulin dédié aux jeunes et à la culture - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses - Vous pouvez télécharger le nouveau numéro de la lettre des fonds européens en Alsace en cliquant ici.
 

www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - Plan du site Mentions légales Mise à jour : 5 novembre 2009 - tous bénévoles disponibles capables d'effectuer des tâches de secrétariat ou d'accueil (retraités, étudiants, employés de bureaux, du secteur paramédical
 

www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr
[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - http://www.debatidentitenationale.fr/ - Le grand débat sur l'identité nationale - Pour en savoir en plus cliquez sur le lien ci-dessous
 

www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 5 novembre 2009 - Lancement de la campagne de vaccination grippe A/H1N1 dans les centres de vaccination
 

www.securiteroutiere.gouv.fr
[ www.securiteroutiere.gouv.fr ]
- Le site de la Sécurité Routière - Les dossiers de la route - http://www.securiteroutiere.gouv.fr/article.php3?id_article=3230 - Voir les Dossiers de la route : cliquez sur l'image
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ]
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 3 novembre 2009 - 3/11
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 4 novembre 2009 - 4/11
- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 5 novembre 2009 - 5/11
- PROJET DE LOI RELATIF À L'ENTREPRISE PUBLIQUE LA POSTE ET AUX ACTIVITÉS POSTALES - La poste (suite) - Lire le dossier - Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- www.senat.fr/index.html - (05/11/2009) - Amendements - Bilan de l'application des lois au 30 septembre 2009. - Compte rendu des 2/11 , 3/11 , 4/11 - Compte rendu des 2/11 , 3/11 , 4/11, 5/11 - Entrées de villes - texte n° 64 (05/11/2009) - Jeudi 5 novembe 2009 - Séance publique - Jeudi 5 novembre - 15 h et le soir Questions d'actualité - La poste (suite) - Jeudi 5 novembre 2009 à 15 heures - Séance publique - Jeudi 5 novembre 2009 - Séance publique - L'auteur de la question et le ministre disposent chacun d'un temps de parole de deux minutes trente. - L'ordre du jour du Sénat comporte, deux fois par mois, des questions au Gouvernement en liaison avec l'actualité. - Les questions d'actualité - Lire le dossier - Petite loi (articles déjà examinés) - Pour une gestion transparente des caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics. - Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales - Questions d'actualité au Gouvernement - Samedi 7 novembre - 9 h 30, 14 h 30 et le soir La poste (suite) - Séance en direct - Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - rapport n° 90 tome VI (04/11/2009) - Sécurité sociale : Assurance vieillesse - rapport n° 90 tome V (04/11/2009) - Sécurité sociale : Famille - rapport n° 90 tome IV (04/11/2009) - Sécurité sociale : Secteur médico-social - rapport n° 90 tome III (04/11/2009) - Sécurité sociale : Tableau comparatif - rapport n° 90 tome VIII (05/11/2009) - Suivre la séance en direct - Télécharger le "dérouleur" de séance (format rtf) - Texte de la commission - Vendredi 6 novembre - 9 h 30, 14 h 30 et le soir La poste (suite) - Vidéo des précédentes questions d'actualité - Vidéo "La loi en trois questions"
- projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales - Texte de la commission
- proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Entrées de villes - texte n° 64
- PROJET DE LOI - Petite loi (articles déjà examinés)
- www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/51_laposte_da_titreI.rtf - Télécharger le "dérouleur" de séance (format rtf)
- Sénat [communiques de presse] - Bilan de l'application des lois au 30 septembre 2009.
- Sénat [communiques de presse] - Pour une gestion transparente des caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics.
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Secteur médico-social - Sécurité sociale : Secteur médico-social - rapport n° 90 tome III
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Famille - Sécurité sociale : Famille - rapport n° 90 tome IV
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Assurance vieillesse - Sécurité sociale : Assurance vieillesse - rapport n° 90 tome V
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Accidents du travail et maladies professionnelles - Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - rapport n° 90 tome VI
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Tableau comparatif - Sécurité sociale : Tableau comparatif - rapport n° 90 tome VIII
- Séance du 2 novembre 2009 (compte rendu intégral des débats) - 2/11
 

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- www.service-public.fr - Site mis à jour le 05/11/2009
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www.statistique-publique.fr
[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 05 novembre 2009 - 05 novembre 2009 - Collège de France, Paris - 4ème conférence du cycle économie de la santé et vieillissement sur le thème Santé et activité Programme et le coupon d'inscription en ligne. - Statistiques pour les collectivités locales et les acteurs locaux Des chiffres, des études et analyses régionales et locales, la composition des territoires, les activités de collecte entre l'Insee et les collectivités
 

www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ]
- www.strategie.gouv.fr/index.html - SciencesPo Amphithéâtre Emile Boutmy 27,rue Saint Guillaume 75007 Paris
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
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- www.tarn.pref.gouv.fr/Ordre-du-jour-de-la-CDAC-du-12 - en savoir plus ...
 

www.textes.justice.gouv.fr
[ www.textes.justice.gouv.fr ]
- www.textes.justice.gouv.fr/index.html - 03 novembre 2009 - Discussion du texte en séance publique à partir du 17 novembre 2009. - Lire la suite - Projet de loi visant à amoindrir le risque de récidive
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- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Accord sur le Paquet Telecom : l'Europe protège les internautes quand les Etats sévissent 5/11/2009 Pierre Lellouche : "Une page de l'histoire franco-allemande se tourne" 3/11/2009 M. Klaus a signé : le traité de Lisbonne est ratifié! 3/11/2009 Yves Gingras : "On ne peut pas considérer que les universités européennes sont à la traîne" 3/11/2009
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www.transports.equipement.gouv.fr
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- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - Présentation de l'appel à contribution relatif à la définition du service de télépéage applicable au projet d'éco-redevance poids lourds nationale - Mise à jour 2 novembre 2009
 

www.transports.var.fr
[ www.transports.var.fr ]
- www.transports.var.fr/index.php/cg83/ - VarLib : tout le Var en autocar pour 2Ç
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés
- Opération sur le CV Anonyme. Discours de Xavier Darcos. 3 novembre 2009 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Lancement de l'expérimentation sur le CV anonyme
- Un plan pluri-annuel de 35 millions d'euros en faveur des personnes souffrant d'un handicap rare -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Un plan pluri-annuel de 35 millions d'euros en faveur des personnes souffrant d'un handicap rare
- Mobilisation pour l'emploi des seniors -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Mobilisation pour l'emploi des seniors
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html - (3 novembre 2009) Xavier Darcos et Laurent Wauquiez, ont organisé une réunion de mobilisation pour l'emploi des seniors, le mardi 3 novembre. - (5 novembre 2009) Xavier Darcos a lancé, le 3 novembre en présence de Yazid Sabeg, commissaire à la Diversité et à l'Egalité des chances, une expérimentation sur le CV anonyme. - Ce type de CV ne comporte aucune information qui puisse, le cas échéant, conduire un recruteur à écarter un candidat d'un dispositif de recrutement pour un motif discriminatoire. - Lancement de l'expérimentation sur le CV anonyme - Mobilisation pour l'emploi des seniors
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (23 octobre 2009) A l'issue d'un long travail de réflexion et concertation mené par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), Xavier Darcos et Nadine Morano ont arrêté les axes de leur plan pluriannuel en faveur des personnes ayant un handicap rare. - (23 octobre 2009) Le décret n° 2009-1272 du 21 octobre 2009 modifie certaines dispositions réglementaires du code du travail relatives à l'accessibilité des lieux de travail aux personnes handicapées et à leur sécurité - Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés - Doté de plus de 35 millions d'euros sur 5 ans, ce plan permettra d'améliorer très sensiblement la connaissance de ces handicaps, leur dépistage ainsi que l'accompagnement des personnes et de leurs familles. - Un plan pluri-annuel de 35 millions d'euros en faveur des personnes souffrant d'un handicap rare
 

www.val-de-marne.pref.gouv.fr
[ www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - (05/11/2009 17:01)Visite de Bruno LE MAIRE à l'Ecole élémentaire Tillion de Saint Mandé
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/les_services_deconce - (05/11/2009 17:01) Visite de Bruno LE MAIRE à l'Ecole élémentaire Tillion de Saint Mandé (29/10/2009 18:25) Le PVe, Procès Verbal électronique est testé sur le Val de Marne
- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/visite_de_bruno_le_m/view - Visite de Bruno LE MAIRE à l'Ecole élémentaire Tillion de Saint Mandé (29/10/2009 18:25) Le PVe, Procès Verbal électronique est testé sur le Val de Marne
 

www.val-doise.pref.gouv.fr
[ www.val-doise.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 05/11/2009 En savoir plus Sous-préfecture de Sarcelles: Informations sur le fonctionnement des services hall accueil sous préfecture sarcelles
- Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise - 05/11/2009 En savoir plus Sous-préfecture de Sarcelles: Informations sur le fonctionnement des services hall accueil sous préfecture sarcelles
- www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2009 - mise à jour : 05/11/2009
 

www.var.equipement.gouv.fr
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- www.var.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site
 

www.vaucluse.equipement.gouv.fr
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- www.vaucluse.equipement.gouv.fr/index.html - 3 conditions : - avoir entre 14 et 28 ans être représenté par une association proposer une action sur le thème de la sécurité routière En 2009, plusieurs projets ont vu le jour : - Campagne de communication lancée en novembre 2009 - Inscription et dépôt du projet sur le site label-vie.net - la vidéo de Jean-Marc, Dorian et Benjamin (article ci-après) l'animation d'un simulateur auto sur une journée de sensibilisation à l'Isle sur la Sorgue . - Le programme Label-vie permet d'aider financièrement un jeune à réaliser une action de sécurité routière. - Mise à jour le 05/11/2009 : Plan du site - Plus d'informations auprès de la coordination sécurité routière de Vaucluse : 04.90.03.06.02.
 

www.vaucluse.pref.gouv.fr
[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Grippe A H1N1 - localisation des 12 centres de vaccination de Vaucluse - Lire le communiqué de presse.
- Grippe A H1N1 - Grippe A H1N1 - localisation des 12 centres de vaccination de Vaucluse
 

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- www.vendee.pref.gouv.fr/./advanced_search_form?sort-limit:int=100&direction=desc&cps_filter_sets=searchable&portal_type:list=News&folder_prefix=sections/actus_du_site&sort-on=effective&title_search=Derni%E8res%20actualit%E9s&search_within_results:int=1&path=/inter85/sections/actus_du_site&sort_by=effective&hide_folder:int=1&sort-order=reverse - La suite...
- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - 05/11/2009 17:58 - 05/11/2009 18:19 - 05/11/2009 18:32 - 23/07/2009 11:14 - Après une réunion de travail avec le président du Conseil Général de la Vendée et les élus, à la Roche-sur-Yon, le ministre s'est rendu à Fontenay-le-Comte. - Christian ESTROSI, ministre chargé de l'industrie en Vendée, le jeudi 29 octobre 2009 - Consultez les dernières informations actualisées. - En savoir plus - Exprimez-vous En savoir plus - La détention de chiens dangereux fait désormais l'objet d'un permis de détention - La grippe A/H1N1 - Lancement de la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) en Vendée, voir le dispositif en cliquant ICI - Le grand débat sur l'identité nationale est lancé - Tout propriétaire de chiens de première et de deuxième catégorie devra suivre avant le 31 décembre 2009 une formation de 7 heures à l'issue de laquelle une attestation lui sera remise par un formateur agréé par la préfecture. - Tout savoir sur la campagne de vaccination en Vendée en cliquant ICI
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/christian_estrosi_m/view - Après une réunion de travail avec le président du Conseil Général de la Vendée et les élus, à la Roche-sur-Yon, le ministre s'est rendu à Fontenay-le-Comte... En savoir plus >>> - Christian ESTROSI, ministre chargé de l'industrie en Vendée, le jeudi 29 octobre 2009 05/11/2009 18:19
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/grippe_porcine/view - Consultez les dernières informations actualisées. En savoir plus >>> - La grippe A/H1N1 23/07/2009 11:14
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/la_detention_de_chie/view - La détention de chiens dangereux fait désormais l'objet d'un permis de détention 05/11/2009 18:32 - Tout propriétaire de chiens de première et de deuxième catégorie devra suivre avant le 31 décembre 2009 une formation de 7 heures à l'issue de laquelle une attestation lui sera remise par un formateur agréé par la préfecture... En savoir plus >>>
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/le_grand_debat_sur_l/view - Exprimez-vous En savoir plus >>> - Le grand débat sur l'identité nationale est lancé 05/11/2009 17:58
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/thematiques/sante/la_nouvelle_grippe_a5752/ - ICI
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/thematiques/sante/la_nouvelle_grippe_a5752/carte_des_centres_de/view - ICI
 

www.vie-publique.fr
[ www.vie-publique.fr ]
- loi DALO : droit au logement, rapport Comité de suivi du droit au logement opposable, logement social, obligation de résultat. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Droit au logement : obligation de résultat mal respectée
- Evolution institutionnelle et statutaire en outre-mer. Chronologies thématiques - Repères et analyses - Vie-publique.fr - Evolution institutionnelle et statutaire en outre-mer
- www.vie-publique.fr/index.html - 2/11 : L'an II du Dalo : priorité à la bataille de l'offre - 4/11 : Conseil des ministres du 4 novembre 2009. - 5/11 : Droit au logement : obligation de résultat mal respectée - 5/11 : Le principe de précaution : retour sur quatre ans d'application Quel bilan dresser de l'application du principe de précaution depuis son introduction en 2005 (. - Code du cinéma et de l'image animée. - Cour européenne des droits de l'Homme. - Droit au logement : obligation de résultat mal respectée - Environnement - Evolution institutionnelle et statutaire en outre-mer 1946 - Le principe de précaution : retour sur quatre ans d'application - Regroupement du Centre national professionnel de la propriété forestière et des centres régionaux de la propriété forestière.
- Principe de précaution : OPECST, bilan, sante publique, OGM, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques . Evaluation des politiques publiques - Repères et analyses - Vie-publique.fr - Le principe de précaution : retour sur quatre ans d'application
- www.vie-publique.fr/politiques-publiques/evaluation/principe-precaution-retour-quatre-ans-application.html - Le principe de précaution : retour sur quatre ans d'application
- Environnement, protection de l'environnement, risques - Accès thématique - Vie-publique.fr - Environnement
- Logement, - Accès thématique - Vie-publique.fr - Logement
- www.vie-publique.fr/th/acces-thematique/sante.html - Santé
 

www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le jeudi 05 novembre 2009 à 09h54 - Actualisation le jeudi 05 novembre 2009 à 15h50 - Actualisation le mercredi 04 novembre 2009 à 23h31 - Aucune réaction hydrologique d'ampleur n'est cependant attendue sur ces secteurs pour les prochaines 24 heures, les niveaux d'eau pourront s'accroître mais en restant habituels pour la saison. - Bulletin émis le : 05/11/2009 à 09:45:20 - Bulletin émis le : 05/11/2009 à 15:50:02 - Carte de référence : 05112009_10 - Carte de référence : 05112009_16 - Cependant, d'ici samedi de nouvelles précipitations sont attendues sur le sud de l'Aquitaine. - Il reste très actif sur la Manche et le Sud-Ouest. - La traîne va progressivement s'atténuer sur le Sud-Ouest, sauf sur les reliefs Pyrénéens où les pluies persisteront. - La vigilance jaune est donc maintenue sur les tronçons Nive, Nivelle et Saison ainsi que sur le tronçon Adour Maritime (pour l'influence des conditions maritimes défavorables). - La vigilance jaune est donc maintenue sur plusieurs tronçons de cours d'eau du département 64 (SPC Adour). - Le régime d'averses perdure sur le pays toute la journée. - Les bassins versants du Pas-de-Calais repassent tous en vigilance verte, les pluies attendues ne concernant que la frange côtière du département 76. - Les cumuls de pluie observés n'ont cependant pas été de nature à faire réagir significativement les cours d'eau concernés. - Les cumuls des dernières 36 heures sur les plaines du Pays Basque sont importants. - Les pluies ont encore été soutenues, ces dernières heures, sur le Pays Basque ainsi que le long d'un axe allant de l'embouchure de la Seine à la frontière belge. - Les précipitations des dernières 24 heures ont été soutenues sur le Sud-Ouest, une partie du Cotentin ainsi que sur la bande littorale allant de l'embouchure de la Seine jusqu'à celle de la Somme. - Les quantités de pluie annoncées sont encore notables sur le Pays Basque et l'ouest de la chaîne des Pyrénées. - Les réactions hydrologiques restent toutefois limitées. - Par ailleurs, des pluies ponctuellement soutenues pourront encore concerner le littoral de la Manche cette nuit. - Par ailleurs, le tronçon maritime de l'Adour passe également en vigilance jaune à cause des conditions maritimes défavorables. - Prochain bulletin le : 05/11/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 06/11/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 05 novembre 2009 à 16h00 - Prochaine édition le vendredi 06 novembre 2009 à 10h00 - Sur la Nivelle, l'action du barrage de Lurberria a atténué efficacement les réactions. - Sur le Nord, plusieurs bassins du Pas-de-Calais restent également placés en vigilance jaune étant données les quantités de pluie annoncées pour la journée et la nuit prochaine. - Sur tous ces secteurs, les réactions devraient toutefois rester confinées à des niveaux habituels pour la saison, bien que la hausse des niveaux d'eau puisse être rapide.
 

www.volontariat.gouv.fr
[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pierre Gerslte & - Plus de 13630 missions sont proposées par 1292 associations agréées pour vous accueillir comme volontaire - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance… - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle. - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil
 

www2.culture.gouv.fr
[ www2.culture.gouv.fr ]
- www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html - « Concours du meilleur petit journal du patrimoine 2010 pour les élèves de CM1, CM2, 6ème & 5ème». - Le 19/04/2010 Dernier jour: Concours du meilleur petit journal du patrimoine 2010 - lire la suite
 
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