[ discours.vie-publique.fr ] 
-
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 octobre 2009, sur la validation par le Conseil constitutionnel de la loi relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. - vie-publique.fr
- Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 octobre 2009, sur la validation par le Conseil constitutionnel de la loi relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.
-
Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à RTL le 22 octobre 2009, sur la situation en Afghanistan. - vie-publique.fr
- Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à RTL le 22 octobre 2009, sur la situation en Afghanistan.
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Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur l'enfance maltraitée, la prévention, la sanction contre les auteurs de maltraitance et l'accompagnement des victimes, Paris le 22 octobre 2009. - vie-publique.fr
- Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur l'enfance maltraitée, la prévention, la sanction contre les auteurs de maltraitance et l'accompagnement des victimes, Paris le 22 octobre 2009.
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- Infirmier calendrier des concours d'entrée en institut [26 octobre 2009]
- Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009]
- internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009]
- les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009]
- les dates d'inscriptions au concours d'entrée en instituts de formation d'aide-soignant [22 octobre 2009]
- masseur-kinésithérapeute Liste des terrains de stage agréés [26 octobre 2009]
-
Devenir aide-soignant
- les dates d'inscriptions au concours d'entrée en instituts de formation d'aide-soignant [22 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009]
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Les concours de la fonction publique hospitalière
- commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] le Plan régional santé environnement 2010-2013 en phase d'élaboration : toute l' actualité des groupes de travail [23 octobre 2009]
-
Document pdf
- calendrier des concours d'entrée en institut [26 octobre 2009] masseur-kinésithérapeute Liste des terrains de stage agréés [26 octobre 2009] les dates d'inscriptions au concours d'entrée en instituts de formation d'aide-soignant [22 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009
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L'internat en pharmacie
- internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] le Plan régional santé environnement 2010-2013 en phase d'élaboration : toute l' actualité des groupes de travail [23 octobre 2009] prévention des allergies aux pollens : fin de saison pour le pollinier sentinelle , au Jardin des plantes de Nantes.
-
L'internat en médecine
- Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] le Plan régional santé environnement 2010-2013 en phase d'élaboration : toute l' actualité des groupes de travail [23 octobre 2009] prévention des allergies aux pollens : fin de saison pour le
-
Devenir masseur-kinésithérapeute
- Liste des terrains de stage agréés [26 octobre 2009] les dates d'inscriptions au concours d'entrée en instituts de formation d'aide-soignant [22 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009
[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
-
Actualités sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
- Etat Auxiliaire de Vie Sociale
- Liste des candidats admis au diplôme d’
-
Menu gauche
- Légionelles et
-
Document pdf
- Liste des candidats admis au diplôme d’Etat Auxiliaire de Vie Sociale
-
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- L'air intérieur - L'ambroisie - L'amiante - Le bruit - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux d'alimentation de baignade - L'habitat - Légionelles et Légionellose
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Ambroisie
- - L'ambroisie - L'amiante - Le bruit - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux d'alimentation de baignade - L'habitat - Légionelles et Légionellose - Le radon
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L'amiante
- - L'amiante - Le bruit - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux d'alimentation de baignade - L'habitat - Légionelles et Légionellose - Le radon - Saturnisme
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Bruit
- - Le bruit - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux d'alimentation de baignade - L'habitat - Légionelles et Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale
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déchets d’activités de soins
- - Les déchets d'activité (DASRI) - Les eaux d'alimentation de baignade - L'habitat - Légionelles et Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Les grandes lignes
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eaux de baignade
- de baignade - L'habitat - Légionelles et Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Les grandes lignes - Accueil des étrangers et intégration - Prévention de l'exclusion et insertion -
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Les eaux d'alimentation
- d'alimentation de baignade - L'habitat - Légionelles et Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Les grandes lignes - Accueil des étrangers et intégration - Prévention de
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les eaux
- - Les eaux d'alimentation de baignade - L'habitat - Légionelles et Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Les grandes lignes - Accueil des étrangers et intégration
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habitat
- - L'habitat - Légionelles et Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Les grandes lignes - Accueil des étrangers et intégration - Prévention de l'exclusion et insertion - Protection sociale et CMU
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- - Légionelles et Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Les grandes lignes - Accueil des étrangers et intégration - Prévention de l'exclusion et insertion - Protection sociale et CMU - Régime des autorisations
- Légionellose - Le radon - Saturnisme La cohésion sociale Les grandes lignes - Accueil des étrangers et intégration - Prévention de l'exclusion et insertion - Protection sociale et CMU - Régime des autorisations et CROSMS
[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
-
DRIRE Alsace - Accueil
- 26/10/09 - Conférence de presse sur la "Campagne de contrôle des stations services en Alsace pour 2009" (Consulter le dossier de presse)
- Date de dernière publication : le 26.10.09
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- 26/10/09 - Conférence de presse sur la "Campagne de contrôle des stations services en Alsace pour 2009" (Consulter le dossier de presse)
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
-
DIREN Aquitaine - Vallée de la Vézère
- Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
-
DIREN Aquitaine - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
-
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu.
- Gypaete barbu
- Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
- Vallée de la Vézère
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
-
www.aquitaine.pref.gouv.fr/index.html
- Après les premiers jours de fonctionnement qui ont été marqués par des difficultés techniques liées à un afflux de connexions, le système est aujourd’
- Depuis le 15 octobre 2009 le SIV assure l’
- ensemble du parc automobile français (véhicules neufs + véhicules d’
- hui opérationnel >
- immatriculation de l’
- lire la suite
- Modification des horaires d'ouverture du service des cartes grises
-
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- >>> lire la suite
[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
-
www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009 11:12
- Bleuet de France - 11 Novembre 2009
- En savoir plus
- Le 11 novembre prochain, à l'occasion de la commémoration de l'Armistice de la « grande guerre », aura lieu la collecte du Bleuet de France, symbole des valeurs de Mémoire et de Solidarité que porte le monde combattant.
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/bleuet_de_france_-_1/view
- Bleuet de France - 11 Novembre 2009 26/10/2009 11:12
- Le 11 novembre prochain, à l'occasion de la commémoration de l'Armistice de la « grande guerre », aura lieu la collecte du Bleuet de France, symbole des valeurs de Mémoire et de Solidarité que porte le monde combattant. En savoir plus >>>
[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Bien qu'il ait une faible durée de demi.
- Biological Effects of Ionizing Radiation (comités de l'académie des sciences des États-Unis).
- Branche de la physique consacrée aux transferts de chaleur et à la mécanique des fluides
- COmpagnie GÉnérale des MAtières nucléaires (groupe AREVA, devenue AREVA-NC), ses activités couvrent l'ensemble du cycle du combustible nucléaire (exploitation minière, conversion, enrichissement, fabrication, retraitement des combustibles irradiés).
- Corps simple, de numéro atomique 53, dont les isotopes radioactifs sont présents dans les produits de fission (symbole I).
- Efficacité énergétique :
- ) et de quelques éléments légers (carbone 14, Krypton 40).
- Facteurs Organisationnels et Humains
- Gaz radioactif provenant de la désintégration de l'uranium et du thorium présents dans la croûte terrestre.
- Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité
- Institut National de l'Environnement industriel et des RISques
- L'efficacité énergétique vise à promouvoir des comportements, des méthodes de travail, des techniques de production ou d'utilisation moins coûteuses en énergie.
- L'iode naturel est composé de l'isotope stable 1271.
- Laboratoire d'Études et de Fabrications expérimentales de Combustibles nucléaires Avancés (CEA - Cadarache)
- Le rapport entre la puissance électrique et la puissance thermique de la centrale (
- Les autres, dont le nombre dépasse 1500, sont créés artificiellement en laboratoire pour des applications médicales ou dans les réacteurs nucléaires sous forme de produits de fission.
- Les autres isotopes de l'iode sont tous radioactifs.
- Les isotopes radioactifs sont produits en grande masse dans les produits de fission de l'uranium et du plutonium de l'industrie nucléaire.
- Megawatt thermique : unité de mesure de la puissance thermique (chaleur) d'une centrale, transformée en électricité.
- ou économies d'énergie.
- Radioélément :
- Sa présence doit être détectée et mesurée dans les lieux recevant du public et sur les lieux de travail.
- Seul un petit nombre de radioéléments existe naturellement : il s'agit de quelques éléments lourds (thorium, uranium, radium, etc.
- Textes juridiques
- Thermohydraulique :
- toute substance chimique radioactive.
[ www.auvergne.culture.gouv.fr ]
-
www.auvergne.culture.gouv.fr/index.html
- Arthur Nauzyciel - dont nous avons pu suivre le remarquable parcours jusqu'à Ordet (La Parole) la saison dernière - est le premier metteur en scène français à répondre en 2008 à l'invitation du prestigieux American Repertory Theatre à Boston, l'un des derniers bastions du théâtre d'art aux États-Unis.
- Il y monte Julius Caesar, sa quatrième création outre-Atlantique, avec une équipe américaine exceptionnelle, dont quinze comédiens partageant leur talent entre les plus grands théâtres, les séries télé cultes et le cinéma indépendant.
- Jazz en tête
- Jazz en Tête a été créé en 1988 par Xavier Felgeyrolles.
- Jazz en TêteDu 20 au 24 octobre
- Julius Caesar
- Julius CaesarLes 5 et 6 novembre
- La première édition du
- Le choc des cultures et des esthétiques est des plus vivifiants car celui qui dirige désormais le centre dramatique national d'Orléans n'hésite pas à tiss.
-
Jazz en tête
- Jazz en tête
-
Julius Caesar
- Julius Caesar
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Julius Caesar
- Julius CaesarLes 5 et 6 novembre Arthur Nauzyciel - dont nous avons pu suivre le remarquable parcours jusqu'à Ordet (La Parole) la saison dernière - est le premier metteur en scène français à répondre en 2008 à l'invitation du prestigieux American Repertory Theatre à Boston, l'un des derniers bastions du théâtre d'art aux États-Unis. Il y monte Julius Caesar, sa quatrième création outre-Atlantique, avec une équipe américaine exceptionnelle, dont quinze comédiens parta
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
-
Préfectures
- Dotation de développement rural 2010 : Appel à projets
-
www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009
- Dotation de développement rural 2010 : Appel à projets
- En 2006, près d'un Auvergnat sur sept se situe sous le seuil de pauvreté.
- En savoir +
- En savoir + Arrêté du 13 octobre 2009 autorisant une unité touristique nouvelle sur le territoire de la commune de Ceyssat Le CAE Passerelle : une opportunité pour les jeunes auvergnats, pour engager un parcours vers l'entreprise.
- En savoir + Une pauvreté plus marquée en Auvergne en 2006, INSEE Auvergne, La Lettre n°
- Fête de la science du 16 au 22 novembre 2009.
- L'Insee et le Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne ont réalisé en partenariat un diagnostic pour répondre à ces questions.
- L'opération tranquillité vacances étendue à l'ensemble des congés scolaires
- La DDR vise à financer des projets de développement économique et social ou des actions en faveur des espaces naturels ainsi que des opérations participant au maintien des services publics en milieu rural.
- La période des congés scolaires et des départs en vacances est traditionnellement propice aux cambriolages des particuliers ou des petits commerçants.
- Le Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne
- Les dossiers, en trois exemplaires, sont à déposer pour le 1er février 2010.
- Les services de gendarmerie et de police du Puy-de-Dôme, à travers l'opération "tranquillité vacances" désormais étendue à l'ensemble des congés scolaires, peuvent contribuer à limiter ce risque.
- Novembre, mois de l'économie sociale et solidaire.
- Plan du site Mentions légales Mise à jour : 26 octobre 2009
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 26 octobre 2009
- Quelle est la structure de son territoire et de son activité touristique ?
- Quelles sont les grandes tendances démographiques du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne ?
-
Opération Tranquillité Vacances 2009
- L'opération tranquillité vacances étendue à l'ensemble des congés scolaires
-
Document pdf
- Arrêté du 13 octobre 2009 autorisant une unité touristique nouvelle sur le territoire de la commune de Ceyssat
[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
-
RGPP, révision générale des politiques publiques, bilan, fonction publique, fonctionnaire, administration, justice, éducation nationale, défense, culture - Réforme de l'Etat : vers l'accentuation de la Révision générale des politiques publiques (RGPP) - Do
- - cliquez ici pour consulter le dossier de la Documentation française consacré à la
-
RGPP, révision générale des politiques publiques, bilan, fonction publique, fonctionnaire, administration, justice, éducation nationale, défense, culture - Réforme de l'Etat : vers l'accentuation de la Révision générale des politiques publiques (RGPP) - Do
- RGPP
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- A l'occasion de la présentation du deuxième bilan de l'application de la Révision générale des politiques politiques (RGPP) au mois de mai 2009, le gouvernement annonce de nouvelles pistes d'économies, touchant notamment les politiques sociales, ainsi que les opérateurs de l'Etat en charge de services publics.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquer ici pour consulter la page spéciale RGPP
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- cliquez ici pour consulter le dossier de la Documentation française consacré à la RGPP
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Réforme de l'Etat - Accentuation de la Révision générale des politiques publiques (RGPP).
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Révision générale des politiques publiques (RGPP) Réforme de l'Etat - Accentuation de la Révision générale des politiques publiques (RGPP).
-
Révision générale des politiques publiques
- - Cliquer ici pour consulter la page spéciale
-
Révision générale des politiques publiques
- RGPP
[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
-
www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009
- La présentation souvent ambiguë de ces sollicitations peut laisser croire qu'il s'agit d'une simple vérification d'adresse alors qu'il s'agit, en fait, d'une commande ferme pour figurer dans un annuaire.
- Pélerinage à la Mecque : recommandations des autorités sanitaires En raison de la pandémie de grippe A (H1N1), les autorités françaises et saoudiennes ont édité un fascicule regroupant les principales recommandations à detination de ceux qui vont accomplir le pélerinage à la Mecque.
- Pour accéder à ces informations, cliquer ici
- Pour en savoir plus, cliquez ici
- Une arnaque de plus en plus répandue : Par fax, courrier ou contact téléphonique, une société de marketing vous invite à insérer les coordonnées de votre entreprise dans un annuaire professionnel ou touristique.
[ www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
-
Objet non trouvé!
- Avec le Grenelle Environnement, entrons dans le monde d'après .
-
Objet non trouvé!
- Programme de formation MAIA
-
Objet non trouvé!
- La Lettre du Grenelle Environnement
-
www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Avec le Grenelle Environnement, entrons dans le monde d'après.
- La Lettre du Grenelle Environnement
- La lettre hors série de septembre 2009 est disponible sur le site national du Grenelle Environnement.
- Le Grenelle environnement est en train de révolutionner notre modèle de croissance et la mise en oeuvre de ses engagements inscrit progressivement la France dans un modèle de développement plus durable.
- Le programme départemental de formation 2009 / 2010 au service de la vie associative édité par la Mission d'Accueil et d'Information des Associations (MAIA) de l'Aube vient de paraître.
- Mise à jour le 26/10/2009 : Plan du site
- Programme de formation MAIA
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
-
www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 26 Octobre 1918 Les Anglais ont étendu leur front de bataille vers le nord jusqu'à l'Escaut, à Thiant.
- Le 26 Octobre 1918 Les troupes françaises, sur le front de l'Oise, ont franchi le canal à la hauteur de Longchamp et progressé sur la rive est.
- Le 26 Octobre 1940 Premier vol du chasseur américain P 51 Mustang, qui deviendra un des meilleurs chasseurs de la seconde guerre mondiale.
[ www.circulaires.gouv.fr ]
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
- CIRCULAIRE N°DHOS/F4/E3/2009/320 du 19 octobre 2009 relative au projet SEPA (single euro payments area - espace unique de paiement en euros)
- Délai de validité du permis de mise en exploitation des navires de pêche et prononcé de l'inactivité des navires de pêche pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.
- La négociation collective et les procédures d'extension dans les professions agricoles.
- Le 19-10-2009 Consulter
- Le 20-10-2009 Consulter
- Le 21-10-2009 Consulter
- Nouvelles mesures de police sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009
- Prise en compte des engagements agroenvironnementaux dans l'etablissement des DPU.
- Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
[ www.cis.gouv.fr ]
-
www.cis.gouv.fr/index.html
- Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux
- Arrêté du 16 octobre 2009 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
- Conte sur tes doigts (Signes de sens)
- Eric Woerth, ministre du Budget, et Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la Prospective et du Développement de l'économie numérique, ont présenté le 19 octobre (.
- Exonérations 2009 : taxe d'habitation et redevance audiovisuelle
- Francis Idrac, président du Conseil de la CNSA
- Francis Idrac, président du Conseil de la CNSA (Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie)
- Handicap rare : plan pluri-annuel
- le 26 octobre 2009
- Lettre d'information du C.I.S. n° 89
- Ouverture et renouvellement des droits pour les personnes handicapées
- Pour améliorer la qualité du service rendu aux usagers, l'Etat se met à leur écoute et s'appuie sur Internet pour leur permettre de contribuer à l'amélioration de ses services.
- Simplifions l'administration
- Xavier Darcos, Ministre du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité ont arrêté les axes de leur plan pluriannuel en faveur des personnes ayant un handicap rare, à l'issue d'un long travail de réflexion et concertation mené par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Conte sur tes doigts (Signes de sens)
- Conte sur tes doigts (Signes de sens)
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Lettre d'information du C.I.S. n° 89
- Lettre d'information du C.I.S. n° 89
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux
- Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Exonérations 2009 : taxe d'habitation et redevance audiovisuelle
- Exonérations 2009 : taxe d'habitation et redevance audiovisuelle
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Francis Idrac, président du Conseil de la CNSA
- Francis Idrac, président du Conseil de la CNSA
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Handicap rare : plan pluri-annuel
- Handicap rare : plan pluri-annuel
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Simplifions l'administration
- Simplifions l'administration
-
Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Ouverture et renouvellement des droits pour les personnes handicapées
- Ouverture et renouvellement des droits pour les personnes handicapées
[ www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[ www.competitivite.gouv.fr ]
-
www.competitivite.gouv.fr/
- www.competitivite.gouv.fr Evaluation des pôles de compétitivité --> --> --> --> --> --> --> --> Politique européenne de cohésion 4e rapport sur la cohésion Cadre de référence stratégique national Coopération territoriale Orate Régions / Interrégions Régions Massifs
[ www.conseil-etat.fr ]
-
Conseil d'État : Accueil
- Quelle tarification pour les services liés à l'usage d'infrastructures ?
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- 23 octobre 2009
- Elle a été imprimée le 2009-10-26 à 09:23.
- Elle a été imprimée le 2009-10-26 à 11:25.
- Elle a été imprimée le 2009-10-26 à 13:23.
- Elle a été imprimée le 2009-10-26 à 15:26.
- Elle a été imprimée le 2009-10-26 à 17:24.
- Elle a été imprimée le 2009-10-26 à 20:23.
- Les prochains "entretiens du Conseil d'État", qui auront lieu le 16 décembre 2009 à l'ENA, seront consacrés à la…
- Quelle tarification pour les services liés à l'usage d'infrastructures ?
[ www.diact.gouv.fr ]
-
www.diact.gouv.fr/amenagement_competitivite_territoires_37/aides_aux_entreprises_626/aides_finalite_regionale_afr_719/
- Aides à finalité régionale Evaluation / Prospective --> --> Evaluation La Diact et l'évaluation Programmes européens Contrats Etat-régions Autres évaluations --> --> Prospective Prospec
-
www.diact.gouv.fr/amenagement_competitivite_territoires_37/aides_aux_entreprises_626/aides_finalite_regionale_afr_719/
- Aides à finalité régionale Evaluation / Prospective --> --> Evaluation La Diact et l'évaluation Programmes européens Contrats Etat-régions Autres évaluations --> --> Prospective Territoires 2040 Pros
-
www.diact.gouv.fr/amenagement_numerique_208/
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Aides aux entreprises Aménagement numérique
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DIACT - « Dynamiques et développement durable des territoires » Rapport de l'Observatoire des territoires (2009)
- Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
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DIACT - « Dynamiques et développement durable des territoires » Rapport de l'Observatoire des territoires (2009)
- Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire --> --> --> -->
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DIACT - Dynamique et diversité des territoires français. Rapport de l'Observatoire des territoires (2005)
- Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
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DIACT - Dynamique et diversité des territoires français. Rapport de l'Observatoire des territoires (2005)
- Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire --> --> --> -->
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DIACT - L'évaluation des pôles de compétitivité 2005-2008 (2008)
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- Villes moyennes Travaux préparatoires Appel à expérimentation Projets des 20 villes moyennes lauréates Rencontre nationale consacrée aux transports et à l'accessibilité, au Puy-en-Velay le 11 septembre 2009 www.villesmoyennestemoins.fr Zonages Zone de revitalisation rurale Aides à finalité régionale Evaluation / Prospecti
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DIACT - Appel à expérimentation
- Appel à expérimentation Projets des 20 villes moyennes lauréates Rencontre nationale consacrée aux transports et à l'accessibilité, au Puy-en-Velay le 11 septembre 2009 www.villesmoyennestemoins.fr Zonages Zone de revitalisation rurale Aides à finalité régionale Evaluation / Prospective
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DIACT - Rencontre nationale consacrée aux transports et à l'accessibilité, au Puy-en-Velay le 11 septembre 2009
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DIACT - Projets des 20 villes moyennes lauréates
- Projets des 20 villes moyennes lauréates Rencontre nationale consacrée aux transports et à l'accessibilité, au Puy-en-Velay le 11 septembre 2009 www.villesmoyennestemoins.fr Zonages Zone de revitalisation rurale Aides à finalité régionale Evaluation / Prospective --> -->
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DIACT - La Diact et l'évaluation
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DIACT - Territoires 2040
- Territoires 2040 Prospective info Mémoire de la Prospective Centre de ressources
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- Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
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- Le Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire La DIACT / Les partenaires --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> La DIACT Le Délégué Missions PLF 2010 Grands chantiers en cours Organigramme Présence en région Rapports d'activité Contact coordonnées
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- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques Aménagement numérique Pôles d'excellence rurale ZRR Pôles de compétitivité Le Bas
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- aménagement du territoire, organise jusqu'à fin janvier 2010, les Assises des territoires ruraux.
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- Bassin parisien, aire métropolitaine de Paris (études)
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- Toutes les unes / La Diact engage une nouvelle démarche de prospective intitulée «Territoires 2040, aménager le changement» Cet exercice qui mobilisera sept groupes de travail jusqu'en janvier 2011, a pour objectif d’
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[ www.douane.gouv.fr ]
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- 15/06/2009 12:16
- DEBAT PUBLIC sur le projet de GAZODUC entre St MARTIN de CRAU (13) et ST AVIT (26)
- La commission particulière du débat public du projet ERIDAN organise du 11 juin au 7 novembre 2009 un débat sur le projet de canalisation de transport de gaz naturel entre Saint Martin de Crau (Bouches du Rhône) et Saint Avit (Drôme).
- Le calendrier des réunions publiques organisées en juin et juillet 2009 est joint ci-après.
- Lundi 26 Octobre 2009
- Pour en savoir plus, un site est à votre disposition : www.debatpublic-eridan-gaz.org En savoir plus
-
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- DEBAT PUBLIC sur le projet de GAZODUC entre St MARTIN de CRAU (13) et ST AVIT (26) 15/06/2009 12:16
- La commission particulière du débat public du projet ERIDAN organise du 11 juin au 7 novembre 2009 un débat sur le projet de canalisation de transport de gaz naturel entre Saint Martin de Crau (Bouches du Rhône) et Saint Avit (Drôme). Le calendrier des réunions publiques organisées en juin et juillet 2009 est joint ci-après. Pour en savoir plus, un site est à votre disposition : www.debatpublic-eridan-gaz.org En savoir plus >>>
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
-
Point d'étape de la réforme de la recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’administration de l’université Paris VI. C’est le ministère qui assume l’intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’euros. Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’euros qui ont été engagés.
-
Point d'étape de la réforme de la recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus, l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atte
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Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’administration de l’université Paris VI. C’est le ministère qui assume l’intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’euros. Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’euros qui ont été engagés.
-
Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’Université Sud Toulon Var. Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’intérêt de ses personnels et de ses étudiants. -->
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Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point sur l’avancement de la mise en place d‘un classement européen des universités, une des priorités portées par la France en matière d’enseignement supérieur lors de la Présidence de l’Union européenne. Ce classement prendra la forme d’une véritable cartographie des disciplines en Europe, conçue comme une aide aux étudiants pour leur choix d’inscription. Il doit devenir une référence dans le monde entier et supplanter par sa qualité et sa
-
1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’Université Sud Toulon Var. Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’intérêt de ses personnels et de ses étudiants. -->
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1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus, l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atte
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Prime d'excellence scientifique aux jeunes chercheurs lauréats de l'E.R.C. - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point sur l’avancement de la mise en place d‘un classement européen des universités, une des priorités portées par la France en matière d’enseignement supérieur lors de la Présidence de l’Union européenne. Ce classement prendra la forme d’une véritable cartographie des disciplines en Europe, conçue comme une aide aux étudiants pour leur choix d’inscription. Il doit devenir une référence dans le monde entier et supplanter par sa qualité et sa
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Prime d'excellence scientifique aux jeunes chercheurs lauréats de l'E.R.C. - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a insisté sur la nécessité d'une coopération internationale en matière d'exploration du système solaire, et de voir renforcée la collaboration avec l'ensemble des puissances spatiales mondiales. Elle souhaite que ce travail de coordination soit mené dans les mois à venir, dans la perspective de la prochaine conférence sur l'exploration spatiale. En savoir plus
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Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lancé en septembre 2008, le prêt étudiant garanti par l’État, sans caution parentale et sans condition de ressources est un succès : plus de 6 600 crédits ont été accordés. D’un montant moyen de 8 100 euros, ils représentent un financement total de 53 millions d’euros. En savoir plus
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Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse apprend avec tristesse le décès de Pierre Chaunu, historien, professeur des universités et membre de l’Académie des Sciences morales et politiques. Elle rend hommage à cet homme, spécialiste de l'histoire de l'Espagne du Siècle d'or, dont l'oeuvre est internationalement reconnue. -->
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Faire du classement européen des universités une référence pour la mobilité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’Université Sud Toulon Var. Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’intérêt de ses personnels et de ses étudiants. -->
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Pour une coopération mondiale en matière d'exploration spatiale - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, apprend avec tristesse le décès de Pierre Chaunu, historien, professeur des universités et membre de l’Académie des Sciences morales et politiques. Spécialiste internationalement reconnu de l’histoire de l’Espagne du Siècle d’or, il a largement contribué à l’introduction des méthodes quantitatives dans la science historique. Il a notamment fait des études démographiques l’une des clefs d’analyse d
-
Pour une coopération mondiale en matière d'exploration spatiale - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a annoncé la mise en place d’un indicateur d’insertion professionnelle. L’objectif est double : il s’agit d’une part, d’informer les étudiants, les lycéens et leurs familles sur l’insertion professionnelle des filières universitaires afin de les aider à choisir leur voie, et d’autre part, d’évaluer et de renseigner sur la performance de l’université car le nouveau système d’allocations des moyens en tiendra compte. À comp
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Pour une coopération mondiale en matière d'exploration spatiale - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse apprend avec tristesse le décès de Pierre Chaunu, historien, professeur des universités et membre de l’Académie des Sciences morales et politiques. Elle rend hommage à cet homme, spécialiste de l'histoire de l'Espagne du Siècle d'or, dont l'oeuvre est internationalement reconnue. En savoir plus
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Décès de Pierre Chaunu, historien - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 26/10/2009
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Décès de Pierre Chaunu, historien - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Décès de Pierre Chaunu, historien - 26/10/2009
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Décès de Pierre Chaunu, historien - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, apprend avec tristesse le décès de Pierre Chaunu, historien, professeur des universités et membre de l’Académie des Sciences morales et politiques. Spécialiste internationalement reconnu de l’histoire de l’Espagne du Siècle d’or, il a largement contribué à l’introduction des méthodes quantitatives dans la science historique. Il a notamment fait des études démographiques l’une des clefs d’analyse d
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Hommage à Pierre Chaunu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 26/10/2009
- Hommage à Pierre Chaunu - 26/10/2009
- Lancé en septembre 2008, le prêt étudiant garanti par l’État, sans caution parentale et sans condition de ressources est un succès : plus de 6 600 crédits ont été accordés. D’un montant moyen de 8 100 euros, ils représentent un financement total de 53 millions d’euros. En savoir plus
- Valérie Pécresse apprend avec tristesse le décès de Pierre Chaunu, historien, professeur des universités et membre de l’Académie des Sciences morales et politiques. Elle rend hommage à cet homme, spécialiste de l'histoire de l'Espagne du Siècle d'or, dont l'oeuvre est internationalement reconnue. En savoir plus
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Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 26/10/2009
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Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- A l'occasion du 4ème conseil stratégique des industries de Santé, Valérie Pécresse a souligné les avancées réalisées en matière de recherche partenariale en sciences de la vie et de la santé (création de l’Alliance, réforme du crédit impôt recherche, instauration du gestionnaire unique de brevet…) et à venir (sociétés de valorisation…). Elle a salué la volonté des laboratoires de doubler d'ici 2012 le montant de leur recherche partenariale.
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Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes - 26/10/2009
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Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a annoncé la mise en place d’un indicateur d’insertion professionnelle. L’objectif est double : il s’agit d’une part, d’informer les étudiants, les lycéens et leurs familles sur l’insertion professionnelle des filières universitaires afin de les aider à choisir leur voie, et d’autre part, d’évaluer et de renseigner sur la performance de l’université car le nouveau système d’allocations des moyens en tiendra compte. À comp
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Doubler en 3 ans le montant de la recherche partenariale dans le domaine médical - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 26/10/2009
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Doubler en 3 ans le montant de la recherche partenariale dans le domaine médical - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- A l'occasion du 4ème conseil stratégique des industries de Santé, Valérie Pécresse a souligné les avancées réalisées en matière de recherche partenariale en sciences de la vie et de la santé (création de l’Alliance, réforme du crédit impôt recherche, instauration du gestionnaire unique de brevet…) et à venir (sociétés de valorisation…). Elle a salué la volonté des laboratoires de doubler d'ici 2012 le montant de leur recherche partenariale.
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Doubler en 3 ans le montant de la recherche partenariale dans le domaine médical - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Doubler en 3 ans le montant de la recherche partenariale dans le domaine médical - 26/10/2009
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html
- 1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu
- 20/10/2009
- 23/10/2009
- 26/10/2009
- À compter du 1er décembre 2009, les universités procèderont à une collecte de données auprès de leurs diplômés.
- A l'occasion du 4ème conseil stratégique des industries de Santé, Valérie Pécresse a souligné les avancées réalisées en matière de recherche partenariale en sciences de la vie et de la santé (création de l’
- Académie des Sciences morales et politiques.
- administration de l’
- agit d’
- Alliance, réforme du crédit impôt recherche, instauration du gestionnaire unique de brevet…
- allocations des moyens en tiendra compte.
- analyse des sociétés passées et présentes.
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’
- autre part, d’
- avancement de la mise en place d‘
- Ce classement prendra la forme d’
- Décès de Pierre Chaunu, historien
- Doubler en 3 ans le montant de la recherche partenariale dans le domaine médical
- Elle a salué la volonté des laboratoires de doubler d'ici 2012 le montant de leur recherche partenariale.
- Elle rend hommage à cet homme, spécialiste de l'histoire de l'Espagne du Siècle d'or, dont l'oeuvre est internationalement reconnue.
- En savoir plus
- Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’
- Enseignement supérieur et de la Recherche, apprend avec tristesse le décès de Pierre Chaunu, historien, professeur des universités et membre de l’
- enseignement supérieur lors de la Présidence de l’
- Espagne du Siècle d’
- est le ministère qui assume l’
- ) et à venir (sociétés de valorisation…
- euros qui ont été engagés.
- évaluer et de renseigner sur la performance de l’
- Faire du classement européen des universités une référence pour la mobilité
- histoire de l’
- Hommage à Pierre Chaunu
- Il a notamment fait des études démographiques l’
- Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’
- Il doit devenir une référence dans le monde entier et supplanter par sa qualité et sa pertinence les classements actuels.
- informer les étudiants, les lycéens et leurs familles sur l’
- inscription.
- insertion professionnelle.
- insertion professionnelle des filières universitaires afin de les aider à choisir leur voie, et d’
- intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’
- intérêt de ses personnels et de ses étudiants.
- introduction des méthodes quantitatives dans la science historique.
- La ministre de l’
- objectif est double : il s’
- or, il a largement contribué à l’
- Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var
- Spécialiste internationalement reconnu de l’
- Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes
- Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’
- un classement européen des universités, une des priorités portées par la France en matière d’
- un indicateur d’
- une des clefs d’
- une part, d’
- une véritable cartographie des disciplines en Europe, conçue comme une aide aux étudiants pour leur choix d’
- Union européenne.
- université car le nouveau système d’
- université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’
- université Paris VI.
- Université Sud Toulon Var.
- Valérie Pécresse a annoncé la mise en place d’
- Valérie Pécresse a fait un point sur l’
- Valérie Pécresse apprend avec tristesse le décès de Pierre Chaunu, historien, professeur des universités et membre de l’
-
Agenda du Ministère - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point d’étape sur l’avancement de la réforme du système de recherche qui s’organise autour de grands principes d’action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’excellence, la confiance dans les acteurs et l’innovation ouverte. Ces principes s’appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
-
Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point d’étape sur l’avancement de la réforme du système de recherche qui s’organise autour de grands principes d’action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’excellence, la confiance dans les acteurs et l’innovation ouverte. Ces principes s’appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
[ www.eure.pref.gouv.fr ]
-
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[ www.gironde.pref.gouv.fr ]
-
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- Après les premiers jours de fonctionnement qui ont été marqués par des difficultés techniques liées à un afflux de connexions, le système est aujourd’
- Depuis le 15 octobre 2009 le SIV assure l’
- ensemble du parc automobile français (véhicules neufs + véhicules d’
- hui opérationnel >
- immatriculation de l’
- lire la suite
- Modification des horaires d'ouverture du service des cartes grises
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[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Accueil dans la citoyenneté française
- au nom du président de la République –
- des décrets de naturalisation à une vingtaine de personnes récemment naturalisées françaises.
- Parc national
- Vendredi 16 octobre dernier, M. Laurent PREVOST, préfet de la Haute-Marne, a remis solennellement –
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- Aïd El Adha 2009
- communiqué du 21 octobre 2009 (PDF 116 ko)
- communiqué du 22 octobre 2009 (PDF 97 ko)
- fermeture exceptionnelle des services de la circulation de la préfecture
- L'opération « tranquillité - vacances » a pour but d'enrayer l'augmentation du nombre de cambriolages durant les vacances scolaires et de contribuer à développer les relations entre les forces de sécurité intérieure et la population.
- La fête musulmane de l'Aïd El Adha devrait se dérouler cette année aux alentours du 27 novembre prochain, la date étant précisée par les autorités religieuses quelques jours avant la fête.
- Les guichets cartes grises et permis de conduire de la préfecture seront exceptionnellement fermés de 11h30 à 13h30 compte-tenu de l'afflux des usagers, afin de permettre le traitement des dossiers.
- opération tranquillité vacances
-
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- communiqué du 21 octobre 2009
-
Document pdf
- communiqué du 22 octobre 2009
[ www.immigration.gouv.fr ]
-
www.immigration.gouv.fr/index.html
- Eric BESSON lance un grand débat sur l'identité nationale
- Eric BESSON, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire a décidé l'ouverture le 2 novembre 2009 (.
- Eric BESSON, Ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire, et Mme Consuelo RUMI, Secrétaire (.
- La France et l'Espagne appellent l'Union Européenne à renforcer la lutte contre les filières d'immigration clandestine et à harmoniser les politiques d'asile
-
Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
- La France et l'Espagne appellent l'Union Européenne à renforcer la lutte contre les filières d'immigration clandestine et à harmoniser les politiques d'asile
-
Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
- Eric BESSON lance un grand débat sur l'identité nationale
[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/10/2009, 09:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/10/2009, 11:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/10/2009, 13:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/10/2009, 15:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/10/2009, 17:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/10/2009, 20:21
[ www.jeunes.gouv.fr ]
-
www.jeunes.gouv.fr/
- Haut Commissariat à la Jeunesse
-
www.jeunes.gouv.fr/index.html
- Bientôt "La Semaine Européenne de la Réduction des Déchets" !
- C'est un enjeu environnemental, sanitaire et financier qui s'adresse aussi bien aux institutions et collectivités qu'aux scolaires et au grand public !
- Cette BD retrace les pérégrinations de 2 adolescents, stagiaires au ministère du Budget, qui découvrent les enjeux du budget de l'Etat : pourquoi paye-t-on des impôts ?
- Cliquer pour en savoir plus !
- Du 21 au 29 novembre 2009, des actions de sensibilisation à la réduction des déchets seront organisées dans toute l'Europe.
- Jeunes : "Bob l'éponge, comme vous ne l'avez jamais vu !
- Jeunes "des métiers pour la planète" !
- Jeunes : "Pourquoi on paye des impôts?
- le déficit ?
- " (Pavillon de l'eau à Paris - entrée libre) 2800 Jeunes
- Plus d'infos ?
- Pour savoir ce qui vous correspond, informez-vous bien et venez découvrir les différents métiers de l'environnement et du développement durable.
- pourquoi faire ?
- qu'est-ce que la dette ?
- Toutes les réponses sont par ici !
- Vous vous sentez concerné par l'avenir de la planète, alors pourquoi pas en faire votre métier ?
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2800#2800
- Jeunes : "Bob l'éponge, comme vous ne l'avez jamais vu !" (Pavillon de l'eau à Paris - entrée libre)
[ www.justice.gouv.fr ]
-
www.justice.gouv.fr/index.html
- 26/10 Agenda de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la Justice
- 26/10 Agenda de Michèle Alliot-Marie du lundi 26 octobre 2009
- 26/10 Colloque 5ème anniversaire des JIRS
- 26/10 Exécution des peines - Programme immobilier de la Justice
- 26/10 Lutte contre la récidive des criminels
- 26/10 Réforme du Code de procédure pénale
- A l'occasion du 5ème anniversaire des JIRS, un séminaire a réuni le 26 octobre l'ensemble des acteurs qui ont fait la réussite de ces juridictions spécialisées : magistrats, responsables de l'administration fiscale ou des douanes, assistants spécialisés.
- Consciente que le bilan des JIRS est un encouragement à aller plus loin, Michèle Alliot-Marie, a annoncé la création d'un pôle génocide et crime contre l'humanité au sein du tribunal de grande instance de Paris.
- Crime organisé : les juridictions spécialisées font leurs preuves
- D'ailleurs, le contentieux traité par les JIRS ne peut que s'appuyer sur une meilleure coordination avec les acteurs de la coopération internationale.
- DICOM/Caroline Montagné Toutes les éditions
- DICOM R. Marinova, P. Sèbe - Musique : "Ruthless" de Craig Armstrong
- Elles ont montré que la Justice sait s'adapter aux évolutions contemporaines de la criminalité pour faire face aux enjeux internationaux.
- Il résulte de la spécialisation des atouts majeurs : centralisation des informations, mutualisation des compétences, meilleure réactivité face à l'extension géographique des réseaux.
- La Direction des affaires criminelles et des grâces, organisatrice de la journée, a d'ailleurs évoqué les perspectives d'avenir des JIRS face à l'émergence de nouveaux domaines d'action comme la piraterie.
- Les JIRS ont prouvé leur efficacité dans un domaine aussi sensible et complexe que la lutte contre le crime organisé.
- Plusieurs services de l'Etat concernés par la grande criminalité participent des réussites des JIRS.
- Pour Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux, les JIRS reposent sur un nouveau modèle de l'intervention judiciaire, fondé sur la spécialisation et la pluridisciplinarité.
- Voir la vidéo :
- Voir la vidéo du discours.
[ www.landes.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- L’Opération Tranquillité Vacances (OTV) étendue à toutes les périodes de congés scolaires ! L’OTV sera donc menée pour la 1 ère fois à l’occasion des vacances de la Toussaint du 24 octobre au 4 novembre inclus Si vous vous absentez de votre domicile, pensez à vous signaler auprès des services de police ou de gendarmerie nationale Communiqué de presse
-
www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Communiqué de presse
- En raison de contraintes techniques sur le système d'immatriculation des véhicules, le bureau des cartes grises de la sous-préfecture de Dax sera exceptionnellement fermé au public :
- En savoir plus .
- : Fermeture du bureau des cartes grises de la sous-préfecture :.
- Les autres bureaux resteront ouverts aux heures habituelles
- * mardi 27 octobre après-midi * jeudi 29 octobre après-midi * mardi 3 novembre après-midi * jeudi 5 novembre après-midi
- occasion des vacances de la Toussaint du 24 octobre au 4 novembre inclus
- : Opération Tranquillité Vacances :.
- Opération Tranquillité Vacances (OTV) étendue à toutes les périodes de congés scolaires !
- OTV sera donc menée pour la 1ère fois à l’
- Si vous vous absentez de votre domicile, pensez à vous signaler auprès des services de police ou de gendarmerie nationale
-
Préfecture des Landes & service de l'Etat
- En savoir plus ...
-
Préfecture des Landes & service de l'Etat
- En savoir plus ...
[ www.logement.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable. Octobre 2009, document pdf (1 162 ko)
-
www.logement.gouv.fr/index.html
- Octobre 2009, document pdf (1 162 ko)
- Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable.
[ www.loiret.pref.gouv.fr ]
-
Préfecture du Loiret
- Tarifs au 1er janvier 2009
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Préfecture du Loiret
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-
Préfecture du Loiret
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Préfecture du Loiret
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-
Préfecture du Loiret
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-
www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009
- Appel à projets national des infrastructures Internet à haut débit dans les zones rurales
- Cartes grises dans le Loiret
- Commission Départementale d'Aménagement Commercial
- L'Insee Centre vous informe de la parution du Dossier "Les femmes en région Centre"
- L'Insee Centre vous informe de la parution du Dossier "Transformation de l'appareil productif pharmaceutique régions Centre, Haute-Normandie, Basse-Normandie, département des Yvelines" réalisé en partenariat avec le Secrétariat généralaux affaires
- "Les femmes en région Centre" : Dossier INSEE
- Lien utile
- Lire la suite
- Ordre du jour de la prochaine commission du 09 novembre 2009
- Procédure d'appel à projets national concernant le soutien du FEADER au développement des infrastructures Internet à haut débit dans les zones rurales Dossiers à déposer avant le 31/01/2010.
- Tarifs au 1er janvier 2009
-
Préfecture de la région Centre et du Loiret
- Lien utile
[ www.lot.pref.gouv.fr ]
-
A la Une... Actualités
- A la une... Actualités FONDS D'EXPERIMENTATION POUR LA JEUNESSE [26/10/2009] Visant à soutenir des projets innovants de politique sociale, le fonds d'expérimentations pour la Jeunesse vient de lancer une seconde vague nationale d'appels à projets. Ces projets doivent s'inscrir ... Lire la suite >>
-
www.lot.pref.gouv.fr/index.html
- Ces projets doivent s'inscrir .
- FONDS D'EXPERIMENTATION POUR LA JEUNESSE [26/10/2009]
- Visant à soutenir des projets innovants de politique sociale, le fonds d'expérimentations pour la Jeunesse vient de lancer une seconde vague nationale d'appels à projets.
[ www.minefe.gouv.fr ]
-
Économie.gouv.fr : Mme Christine Lagarde ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi
- Lire l'article
-
www.minefe.gouv.fr/index.html
- 26 octobre 2009 - Diffusion en direct des Assises de la Consommation organisées à Bercy le 26 octobre à partir de 9h30
- 26 octobre 2009 - Hausse du nombre de demandeurs d'emploi en septembre 2009 (+21.600) - Le communiqué et les chiffres de la Darès
- » Bercy - 26 octobre 2009
- Ces assises, qui réunissent les acteurs du secteur, doivent répondre à une triple ambition : renforcer les associations et les institutions de la consommation en dynamisant ses modes de représentation ;
- Consommation - 26 octobre 2009
- instaurer de nouveaux modes de résolution des conflits entre entreprises et consommateurs et examiner les secteurs d'activité dans lesquels il pourrait être nécessaire de renforcer le droit de la consommation.
- Le dossier de presse
- Les assises en vidéo
- Lire l'article
- Premières assises de la consommation «Comment renforcer le pouvoir du consommateur ?
-
Document pdf
- Le dossier de presse
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
-
www.nouvelleuniversite.gouv.fr/index.html
- 23 octobre 2009 Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var
- 26 octobre 2009
- A compter du 1er décembre 2009, les universités procèderont à une collecte de données auprès de leurs diplômés.
- L'objectif est double : il s'agit d'une part, d'informer les étudiants, les lycéens et leurs familles sur l'insertion professionnelle des filières universitaires afin de les aider à choisir leur voie, et d'autre part, d'évaluer et de renseigner sur la performance de l'université car le nouveau système d'allocations des moyens en tiendra compte.
- Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes
- Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche, a annoncé la mise en place d'un indicateur d'insertion professionnelle.
-
Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes - Nouvelle Université
- Suivre l'insertion professionnelle des étudiants 30 mois après leurs diplômes
[ www.oise.pref.gouv.fr ]
-
www.oise.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009 09:41
- En savoir plus
- Guichets des cartes grises
- LE PRÉFET DE L'OISE VOUS INFORME QUE DU 26 OCTOBRE AU 4 NOVEMBRE 2009 INCLUS, LES GUICHETS DES CARTES GRISES DE LA PRÉFECTURE ET DES SOUS-PRÉFECTURES SERONT OUVERTS DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 A 12H00.
-
www.oise.pref.gouv.fr/sections/actualites/guichets_des_cartes/view
- Guichets des cartes grises
- LE PRÉFET DE L'OISE VOUS INFORME QUE DU 26 OCTOBRE AU 4 NOVEMBRE 2009 INCLUS, LES GUICHETS DES CARTES GRISES DE LA PRÉFECTURE ET DES SOUS-PRÉFECTURES SERONT OUVERTS DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 A 12H00. En savoir plus >>>
[ www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Déclaration d'une manifestation nautique
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Epaves - Principes généraux
- Le 15/09/2005
- Le 20/11/2002
- Le 24/08/2004
- Les missions
- Les moyens
- Lundi 26 octobre 2009
- Manifestations aériennes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique
- Déclaration d'une manifestation nautique
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
- Manifestations aériennes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
-
La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[ www.projetsdeurope.gouv.fr ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un parc, un nouveau look pour Aubervilliers [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Dourges, une plate-forme multimodale [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La recherche sur le stockage de l'énergie boostée par les fonds européens en Picardie [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un laboratoire européen d'analyses industrielles s'implante en Ile-de-France [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Frittage flash [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un festival de musique au coeur du Limousin [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Relance de la transmission d'entreprises dans les Cévennes [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'exploration cellulaire fédère la recherche en Auvergne [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Sport et handicap, c'est possible dans la Sarthe ! [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Oignies : L'écrin des mineurs [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Douai : Des mains de fées dans l'industrie [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- En Alsace, des boues sachant sécher... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Des formations corses en béton [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Déplacer un marché en Ile-de-France, c'est possible... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Lunel, redessine-moi ma cité... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'accueil des enfants pour l'accès à l'emploi en Moselle [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Coopérative de blé de Salvagnac : bon grain... bon pain... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les jardins de Valloires : la botanique pour tous [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Des chercheurs pour le CRITT horticole de Rochefort [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'étang des Landes au coeur du développement de l'Est Creusois [ suite ]
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www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html
- A Lunel, redessine-moi ma cité.
- Coopérative de blé de Salvagnac : bon grain.
- Déplacer un marché en Ile-de-France, c'est possible.
- Des chercheurs pour le CRITT horticole de Rochefort
- Des formations corses en béton
- Douai : Des mains de fées dans l'industrie
- Dourges, une plate-forme multimodale
- En Alsace, des boues sachant sécher.
- Frittage flash
- L'accueil des enfants pour l'accès à l'emploi en Moselle
- L'étang des Landes au coeur du développement de l'Est Creusois
- L'exploration cellulaire fédère la recherche en Auvergne
- La recherche sur le stockage de l'énergie boostée par les fonds européens en Picardie
- Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement
- Les jardins de Valloires : la botanique pour tous
- Oignies : L'écrin des mineurs
- Relance de la transmission d'entreprises dans les Cévennes
- Sport et handicap, c'est possible dans la Sarthe !
- Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes
- Un festival de musique au coeur du Limousin
- Un laboratoire européen d'analyses industrielles s'implante en Ile-de-France
- Un parc, un nouveau look pour Aubervilliers
- Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion
[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
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Préfectures
- Dotation de développement rural 2010 : Appel à projets
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009
- Dotation de développement rural 2010 : Appel à projets
- En 2006, près d'un Auvergnat sur sept se situe sous le seuil de pauvreté.
- En savoir +
- En savoir + Arrêté du 13 octobre 2009 autorisant une unité touristique nouvelle sur le territoire de la commune de Ceyssat Le CAE Passerelle : une opportunité pour les jeunes auvergnats, pour engager un parcours vers l'entreprise.
- En savoir + Une pauvreté plus marquée en Auvergne en 2006, INSEE Auvergne, La Lettre n°
- Fête de la science du 16 au 22 novembre 2009.
- L'Insee et le Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne ont réalisé en partenariat un diagnostic pour répondre à ces questions.
- L'opération tranquillité vacances étendue à l'ensemble des congés scolaires
- La DDR vise à financer des projets de développement économique et social ou des actions en faveur des espaces naturels ainsi que des opérations participant au maintien des services publics en milieu rural.
- La période des congés scolaires et des départs en vacances est traditionnellement propice aux cambriolages des particuliers ou des petits commerçants.
- Le Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne
- Les dossiers, en trois exemplaires, sont à déposer pour le 1er février 2010.
- Les services de gendarmerie et de police du Puy-de-Dôme, à travers l'opération "tranquillité vacances" désormais étendue à l'ensemble des congés scolaires, peuvent contribuer à limiter ce risque.
- Novembre, mois de l'économie sociale et solidaire.
- Plan du site Mentions légales Mise à jour : 26 octobre 2009
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 26 octobre 2009
- Quelle est la structure de son territoire et de son activité touristique ?
- Quelles sont les grandes tendances démographiques du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne ?
-
Opération Tranquillité Vacances 2009
- L'opération tranquillité vacances étendue à l'ensemble des congés scolaires
-
Document pdf
- Arrêté du 13 octobre 2009 autorisant une unité touristique nouvelle sur le territoire de la commune de Ceyssat
[ www.rhone-alpes.pref.gouv.fr ]
-
www.rhone-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009 : Appel à projets "lutte contre les drogues et les toxicomanies"
- Le président de la mission interministérielle de lutte contre les dépendances et les toxicomanies (Mildt) a souhaité lancer un appel à projet régional auprès de l'ensemble des organismes publics et privés.
[ www.rhone-alpes.travail.gouv.fr ]
-
www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/index.html
- Assises de la consommation Lundi 26 octobre Paris Bercy
- ) : cliquer ici
- Date de mise à jour de la page : 26/10/2009 10:02
- » En savoir plus : cliquer ici 15èmes rencontres Emploi Formation 22/10/09 E.N.S Lyon :
- Ministère de l'Économie de l'Industrie et de l'Emploi Centre de conférences Pierre Mendès France 139, rue de Bercy, Paris 12 Thème : « Comment renforcer le pouvoir du consommateur ?
[ www.rhone.pref.gouv.fr ]
-
www.rhone.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009 : Appel à projets "lutte contre les drogues et les toxicomanies"
- Le président de la mission interministérielle de lutte contre les dépendances et les toxicomanies (Mildt) a souhaité lancer un appel à projet régional auprès de l'ensemble des organismes publics et privés.
-
Préfecture du Rhône : Actualités
- Appel à projets "lutte contre les drogues et les toxicomanies"
[ www.service-public.fr ]
-
www.service-public.fr
- Site mis à jour le 26/10/2009
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Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre - Service-public.fr
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseill
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Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques - Service-public.fr
- Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Consommateurs - 6 janvier : début des soldes d'hiver 2010 Office national des forêts - Envie de so
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Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre - Service-public.fr
- Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Consommateurs - 6 janvier : début des soldes d'hiver 2010 Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseille
- Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrop
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100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation - Service-public.fr
- Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Consommateurs - 6 janvier : début des soldes d'hiver 2010 Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Ag
- Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010
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Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" - Service-public.fr
- Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - P
- Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Insti
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Les vidéos du CNRS - Service-public.fr
- Sciences - Les vidéos du CNRS Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Sciences - Les vidéos du CNRS Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? - Service-public.fr
- Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Envie de sortir en forêt ? - Service-public.fr
- Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre - Service-public.fr
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Consommateurs - 6 janvier : début des soldes d'hiver 2010 Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 commun
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Fioul - Chauffage
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Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 - Service-public.fr
- Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres t
- Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Office national des forêts - Envie de s
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Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 - Service-public.fr
- Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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6 janvier : début des soldes d'hiver 2010 - Service-public.fr
- Consommateurs - 6 janvier : début des soldes d'hiver 2010 Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ? Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes - Service-public.fr
- Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 Agenda Perspectives --> Météo Information routière
-
www.service-public.fr/index.html
- 26 octobre 2009
- Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques
- Consommateurs - 6 janvier : début des soldes d'hiver 2010
- Office national des forêts - Envie de sortir en forêt ?
[ www.statistique-publique.fr ]
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www.statistique-publique.fr/index.html
- 23/10/09 Les parcours d'accompagnement vers l'emploi des salariés licenciés pour motif économique
- 26 octobre 2009
- Délinquance - Actualité conjoncturelle et évolution 26/10/09 Les infractions au droit de l'environnement constatées en 2008
- Emploi, travail, et formation professionnelle 23/10/09 Le reclassement professionnel des salariés licenciés pour motif économique
[ www.territoire-belfort.gouv.fr ]
-
www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/courriers_electroniq/view
- 26/10/2009 - Courriers électroniques frauduleux La Direction générale des finances publiques (DGFIP) informe les contribuables de l'existence de courriers électroniques frauduleux.-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/renforcement_des_con_1/view
- 26/10/2009 - Renforcement des contrôles de sécurité routière lors des vacances de la Toussaint Chaque année, le week-end de la Toussaint est endeuillé par une recrudescence d'accidents sur la route. En 2008, en France, le bilan de cette période ...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html
- Salle de presse 26/10/2009 - Courriers électroniques frauduleux 26/10/2009 - Renforcement des contrôles de sécurité routière lors des vacances de la Toussaint 20/10/2009 - Les véhicules d'occasion rejoignent le nouveau système d'immatriculation des véhicules 19/10/2009 - Journée de la Sécurité Intérieure : 10 octobre 2009, Place Corbis à Belfort 16/10/2009 - Sécheresse : des précautions supplémentaires pour préserver la ressource en eau
- Salle de presse 26/10/2009 - Renforcement des contrôles de sécurité routière lors des vacances de la Toussaint 20/10/2009 - Les véhicules d'occasion rejoignent le nouveau système d'immatriculation des véhicules 19/10/2009 - Journée de la Sécurité Intérieure : 10 octobre 2009, Place Corbis à Belfort 16/10/2009 - Sécheresse : des précautions supplémentaires pour préserver la ressource en eau 14/10/2009 - Déclaration des activités de tatouage et de perçage
[ www.territoires.gouv.fr ]
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www.territoires.gouv.fr
- www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
- www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire
[ www.touteleurope.fr ]
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] Merkel II : la nouvelle politique européenne de l'Allemagne 26/10/2009 Présidence du Conseil européen : the "usual suspects" 23/10/2009 1989 vue de loin . mais plus claire 23/10/2009 20 ans après la chute du Mur, un bilan géopolitique européen par Pierre Verluise 22/10/2009
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] Merkel II : la nouvelle politique européenne de l'Allemagne 26/10/2009 Présidence du Conseil européen : the "usual suspects" 23/10/2009 1989 vue de loin . mais plus claire 23/10/2009 20 ans après la chute du Mur, un bilan géopolitique européen par Pierre Verluise 22/10/2009
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] Merkel II : la nouvelle politique européenne de l'Allemagne 26/10/2009 Présidence du Conseil européen : the "usual suspects" 23/10/2009 1989 vue de loin . mais plus claire 23/10/2009 20 ans après la chute du Mur, un bilan géopolitique européen par Pierre Verluise 22/10/2009
[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
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Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés
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Adaptation des plans d'épargne interentreprises -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Adaptation des plans d'épargne interentreprises
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2009-44.1 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en septembre 2009 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des
- Les demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à Pôle emploi (septembre 2009)
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Salariés temporaires et en CDD -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Salariés temporaires et en CDD
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aides à l'emploi
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage de longue durée
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage partiel
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage technique
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Indemnisation du chômage
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recherche d'emploi
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reclassement
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reprise d'emploi
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'avenir
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
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www.travail-solidarite.gouv.fr/documentation-publications-videotheque/editions-du-ministere/indispensables/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=283
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Allègement des charges
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Cumul d'emploi
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- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
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- Contrat d'apprentissage
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- Contrat de professionnalisation
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- Contrat de travail
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- Vue d'ensemble
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- Apprentissage
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- Convention de formation
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- DIF (Droit Individuel à la Formation)
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- Formation en alternance
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation tout au long de la vie
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme de formation
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- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
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- Vue d'ensemble
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- Egalité professionnelle
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www.travail-solidarite.gouv.fr/documentation-publications-videotheque/editions-du-ministere/indispensables/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=310
- Licenciement
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- Pré-retraite
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- Retraite
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- Vue d'ensemble
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- Branche professionnelle
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- Négociation et convention collectives
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Inspection du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interim / Travail temporaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail illégal
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail saisonnier
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Bulletin de paie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi TPE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- SMIC
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Amiante
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Médecine du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Prévention des risques professionnels
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aménagement du temps de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Compte épargne temps
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Durée du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- RTT (Réduction du temps de travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Franchissement des seuils
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Epargne salariale
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Plan de santé au travail (PST)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le bruit au travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Télétravail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Services à la personne
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Salaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service universel (CESU)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/documentation-publications-videotheque/editions-du-ministere/indispensables/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=378
- PACTE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Gestion des âges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Minima sociaux
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Heures supplémentaires
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recodification du code du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Loi Pouvoir d'Achat
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Elections prudhomales
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pandémie grippale
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aides à l'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage de longue durée
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage partiel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage technique
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Indemnisation du chômage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reclassement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reprise d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'avenir
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Allègement des charges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Cumul d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de professionnalisation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Convention de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation en alternance
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation tout au long de la vie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Egalité professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Licenciement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pré-retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Branche professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conseil des Prud'hommes
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Election professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Litiges et conflits du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Lutte contre les discriminations
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Négociation et convention collectives
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Comité d'entreprise
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué du personnel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué syndical et Syndicats
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conditions de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Inspection du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interim / Travail temporaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail illégal
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail saisonnier
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Bulletin de paie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi TPE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- SMIC
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Amiante
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Médecine du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Prévention des risques professionnels
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aménagement du temps de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Compte épargne temps
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Durée du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- RTT (Réduction du temps de travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Franchissement des seuils
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Epargne salariale
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Plan de santé au travail (PST)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le bruit au travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Télétravail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Services à la personne
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Salaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service universel (CESU)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- PACTE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Gestion des âges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Minima sociaux
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Heures supplémentaires
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/dossiers/relations-professionnelles/conseils-prud-hommes/inscription-listes-electorales-prud-homales-mode-emploi/demandeurs-emploi/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=466
- Recodification du code du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Loi Pouvoir d'Achat
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Elections prudhomales
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pandémie grippale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=266
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=267
- ACCRE
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=268
- Aides à l'emploi
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=269
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=270
- Chômage de longue durée
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=271
- Chômage partiel
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=272
- Chômage technique
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=273
- Contrôle de la recherche d'emploi
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=274
- Indemnisation du chômage
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=276
- Recherche d'emploi
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=277
- Reclassement
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=278
- Reprise d'emploi
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=279
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=280
- Contrat d'avenir
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=282
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=283
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=284
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=285
- Allègement des charges
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=286
- Cumul d'emploi
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=287
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=289
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=290
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=291
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=292
- Contrat d'apprentissage
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=294
- Contrat de professionnalisation
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=295
- Contrat de travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=297
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=298
- Apprentissage
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=299
- Contrôle de la formation
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=300
- Convention de formation
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=302
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=303
- Formation en alternance
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=304
- Formation tout au long de la vie
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=305
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=306
- Organisme de formation
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=307
- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=308
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=309
- Egalité professionnelle
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=310
- Licenciement
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=311
- Pré-retraite
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=312
- Retraite
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=313
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=314
- Branche professionnelle
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=315
- Conseil des Prud'hommes
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=317
- Election professionnelle
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=318
- Litiges et conflits du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=319
- Lutte contre les discriminations
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=320
- Négociation et convention collectives
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=322
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=323
- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=324
- Comité d'entreprise
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=325
- Délégué du personnel
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=326
- Délégué syndical et Syndicats
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=327
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=328
- Conditions de travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=329
- Inspection du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=331
- Interim / Travail temporaire
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=333
- Travail illégal
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=334
- Travail saisonnier
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=335
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=336
- Bulletin de paie
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=337
- Chèque emploi service
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=338
- Chèque emploi TPE
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=339
- SMIC
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=340
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=341
- Accident du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=342
- Amiante
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=343
- Médecine du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=344
- Prévention des risques professionnels
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=345
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=346
- Aménagement du temps de travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=347
- Compte épargne temps
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=348
- Durée du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=349
- RTT (Réduction du temps de travail)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=363
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=364
- Franchissement des seuils
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=366
- Epargne salariale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=368
- Plan de santé au travail (PST)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=372
- Le bruit au travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=373
- Télétravail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=375
- Services à la personne
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=376
- Salaire
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=377
- Chèque emploi service universel (CESU)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=378
- PACTE
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=386
- Gestion des âges
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=387
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=425
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=444
- Minima sociaux
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=449
- Heures supplémentaires
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=466
- Recodification du code du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=467
- Loi Pouvoir d'Achat
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=473
- Elections prudhomales
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmlIMG/pdf/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=476
- Pandémie grippale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html
- 2009-44.1 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en septembre 2009 2009-43.3 - Le reclassement professionnel des salariés licenciés pour motif économique 2009-43.2 - Les parcours d'accompagnement vers l'emploi des salariés licenciés pour motif économique 2009-43.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2009
- (26 octobre 2009)
- (26 octobre 2009) En septembre 2009, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi et tenus de faire des actes positifs de recherche d'emploi (catégories A, B, C) augmente de 1,2 %.
- (26 octobre 2009) Modification de la liste de certains travaux interdits aux salariés en CDD et aux salariés temporaires.
- Dernières publications de la DARES
- Les demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à Pôle emploi (septembre 2009)
- Parmi eux, le nombre de ceux qui sont sans emploi (catégorie A) est en hausse de 0,8 %.
- Salariés temporaires et en CDD
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aides à l'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage de longue durée
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage partiel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage technique
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Indemnisation du chômage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reclassement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reprise d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recheche/publication-dares/documents-etudes/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=280
- Contrat d'avenir
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Allègement des charges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Cumul d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de professionnalisation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Convention de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation en alternance
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation tout au long de la vie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Egalité professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Licenciement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pré-retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Branche professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conseil des Prud'hommes
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Election professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Litiges et conflits du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Lutte contre les discriminations
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Négociation et convention collectives
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Comité d'entreprise
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué du personnel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué syndical et Syndicats
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conditions de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Inspection du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interim / Travail temporaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail illégal
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail saisonnier
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Bulletin de paie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi TPE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- SMIC
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Amiante
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Médecine du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Prévention des risques professionnels
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recheche/publication-dares/documents-etudes/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=345
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aménagement du temps de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Compte épargne temps
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Durée du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- RTT (Réduction du temps de travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Franchissement des seuils
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Epargne salariale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recheche/publication-dares/documents-etudes/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=368
- Plan de santé au travail (PST)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le bruit au travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Télétravail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Services à la personne
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Salaire
-
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- Chèque emploi service universel (CESU)
-
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- PACTE
-
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- Gestion des âges
-
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- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
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- Minima sociaux
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Heures supplémentaires
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recodification du code du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Loi Pouvoir d'Achat
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Elections prudhomales
-
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- Pandémie grippale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/publications-dares/
- Emploi, travail, et formation professionnelle
-
2009-44.1 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en septembre 2009 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des
- 2009-44.1 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en septembre 2009
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
-
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- Aides à l'emploi
-
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- Vue d'ensemble
-
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- Chômage de longue durée
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage partiel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage technique
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
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- Indemnisation du chômage
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- Recherche d'emploi
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- Reclassement
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- Reprise d'emploi
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- Contrat d'avenir
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- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
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- CIE (Contrat Initiative Emploi)
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- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
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- Cumul d'emploi
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- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
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- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
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- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
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- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
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- Contrat d'apprentissage
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- Contrat de travail
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- Vue d'ensemble
-
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- Apprentissage
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- Contrôle de la formation
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- DIF (Droit Individuel à la Formation)
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- Formation en alternance
-
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- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
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- Organisme de formation
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- Egalité professionnelle
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- Litiges et conflits du travail
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- Lutte contre les discriminations
-
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-
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- Vue d'ensemble
-
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-
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- Délégué du personnel
-
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- Délégué syndical et Syndicats
-
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- Vue d'ensemble
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- Inspection du travail
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- Interim / Travail temporaire
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- Travail illégal
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- SMIC
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-
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- RTT (Réduction du temps de travail)
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- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
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- Epargne salariale
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- Services à la personne
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- Salaire
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- Chèque emploi service universel (CESU)
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- PACTE
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- Vue d'ensemble
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- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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- Heures supplémentaires
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- Recodification du code du travail
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- Loi Pouvoir d'Achat
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- Elections prudhomales
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- Pandémie grippale
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www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- 2009-44.1 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en septembre 2009 2009-43.3 - Le reclassement professionnel des salariés licenciés pour motif économique 2009-43.2 - Les parcours d'accompagnement vers l'emploi des salariés licenciés pour motif économique 2009-43.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2009
- (26 octobre 2009)
- (26 octobre 2009) Modification de la liste de certains travaux interdits aux salariés en CDD et aux salariés temporaires.
- Dernières publications de la DARES
- Salariés temporaires et en CDD
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- Contrat d'avenir
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- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
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- CIE (Contrat Initiative Emploi)
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- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
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- Allègement des charges
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- Cumul d'emploi
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- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
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- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
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- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
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- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
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- Contrat d'apprentissage
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- Contrat de professionnalisation
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- Contrat de travail
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- Vue d'ensemble
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- Apprentissage
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- Contrôle de la formation
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- DIF (Droit Individuel à la Formation)
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- Formation tout au long de la vie
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- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
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- Organisme de formation
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- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
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- Chèque emploi service
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- Chèque emploi TPE
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- SMIC
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- Vue d'ensemble
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www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/contrats-travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=341
- Accident du travail
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- Amiante
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- Médecine du travail
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- Prévention des risques professionnels
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- Aménagement du temps de travail
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- RTT (Réduction du temps de travail)
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- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
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- Franchissement des seuils
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- Epargne salariale
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- Plan de santé au travail (PST)
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- Le bruit au travail
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- Salaire
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- Chèque emploi service universel (CESU)
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- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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- Minima sociaux
-
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- Heures supplémentaires
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/contrats-travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=466
- Recodification du code du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/contrats-travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=467
- Loi Pouvoir d'Achat
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Elections prudhomales
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pandémie grippale
[ www.vendee.pref.gouv.fr ]
-
www.vendee.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009 17:58
- Après avoir visité l'entreprise COUGNAUD à Mouilleron-le-Captif, il a remis les insignes de chevalier de la Légion d'Honneur à son fondateur, Monsieur Yves COUGNAUD.
- En savoir plus
- Hervé NOVELLI, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, était en Vendée vendredi 23 octobre 2009.
- Le secrétaire d'Etat chargé du commerce de l'artisanat en déplacement dans le département
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/le_secretaire_d_etat/view
- Hervé NOVELLI, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, était en Vendée vendredi 23 octobre 2009. Après avoir visité l'entreprise COUGNAUD à Mouilleron-le-Captif, il a remis les insignes de chevalier de la Légion d'Honneur à son fondateur, Monsieur Yves COUGNAUD... En savoir plus >>>
- Le secrétaire d'Etat chargé du commerce de l'artisanat en déplacement dans le département 26/10/2009 17:58
[ www.vie-publique.fr ]
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 22/10 : Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 octobre 2009, sur la validation par le Conseil constitutionnel de la loi relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.
- 22/10 : Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur l'enfance maltraitée, la prévention, la sanction contre les auteurs de maltraitance et l'accompagnement des victimes, Paris le 22 octobre 2009.
- 22/10 : Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à RTL le 22 octobre 2009, sur la situation en Afghanistan.
[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le lundi 26 octobre 2009 à 09h54
- Actualisation le lundi 26 octobre 2009 à 15h53
- Bulletin émis le : 26/10/2009 à 08:58:24
- Bulletin émis le : 26/10/2009 à 14:50:19
- Carte de référence : 26102009_10
- Carte de référence : 26102009_16
- Prochain bulletin le : 26/10/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 27/10/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le lundi 26 octobre 2009 à 16h00
- Prochaine édition le mardi 27 octobre 2009 à 10h00
[ www.volontariat.gouv.fr ]
-
www.volontariat.gouv.fr/index.html
- Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong".
- Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds.
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes.
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu.
- Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe.
- Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin.
- Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso"
- Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS).
- Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong"
- Mélodie Forin, volontaire au CICOS
- Pierre Gerslte &
- Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.
- Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
-
www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/2009 15:21
- Anne Boquet, préfète des Yvelines a présenté vendredi 23 octobre 2009 le bilan de la délinquance dans le département pour les 9 premiers mois de l'année.
- Bilan de la délinquance dans les Yvelines depuis janvier 2009
- En savoir plus
- Lundi 26 Octobre 2009
-
www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/bilan_de_la_delinqua/view
- Anne Boquet, préfète des Yvelines a présenté vendredi 23 octobre 2009 le bilan de la délinquance dans le département pour les 9 premiers mois de l'année. En savoir plus >>>
- Bilan de la délinquance dans les Yvelines depuis janvier 2009 26/10/2009 15:21
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