[ agriculture.gouv.fr ] 
-
agriculture.gouv.fr/index.html
- 19 au 22 novembre 2009, l'enseignement agricole au Salon européen de l'Education (Paris, porte de Versailles)
- 23/10/2009
- 23-24 novembre 2009: colloque sur la volatilité des cours des produits agricoles (Paris)
- 27-28 novembre 2009 : "La Gastronomie vaut-elle le détour?
- 6 novembre 2009 : Les 1ères Rencontres Q@li-méditerranée consacrées à l'impact des intrants, à Montpellier (Herault)
- Des élèves de l'EPLEFPA de Beaune ont pris une part active à cette manifestation, entre lecture et dégustations.
- éditeurs régionaux et trois grandes librairies bourguignonnes ont été rassemblées, les 26 et 27 septembre derniers, au château du Clos de Vougeot, une des plus belles "vitrines" que la région Bourgogne puisse offrir aux amoureux du livre, du vin et de la qualité de vie.
- Livres en Vignes, à Clos Vougeot (21) les 26 et 27 septembre 2009
- Rencontres François Rabelais à l'Iehca de Tours (Indre-et-Loire)
- Sous la présidence de Bernard Pivot, plus de quatre-vingt auteurs dont Luc Ferry, Jean-Robert Pitte, Denis Tillinac, une dizaine d’
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agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/livres-en-vignes-clos
- Livres en Vignes, à Clos Vougeot (21) les 26 et 27 septembre 2009
[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
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Actualités de la DDAF de la Manche
- du 23 Octobre 2009
- Soutien à la crise agricole [plan d'aide aux agriculteurs] : mise en place d'un dispositif destiné aux agriculteurs touchés par la crise actuelle, prenant en compte les situations les plus dégradées (12ko 13/10/09)
- Soutien à la filière fruitière et légumière en crise : dépôt des dossiers à la DDAF pour le 30 octobre 2009 (13ko 22/10/09)
-
ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- du 23 Octobre 2009
- Soutien à la crise agricole [plan d'aide aux agriculteurs] : mise en place d'un dispositif destiné aux agriculteurs touchés par la crise actuelle, prenant en compte les situations les plus dégradées (12ko 13/10/09)
- Soutien à la filière fruitière et légumière en crise : dépôt des dossiers à la DDAF pour le 30 octobre 2009 (13ko 22/10/09)
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DDAF de la Manche
- Soutien à la c rise agricole [plan d'aide aux agriculteurs] : mise en place d'un dispositif destiné aux agriculteurs touchés par la crise actuelle, prenant en compte les situations les plus dégradées ( 12 ko 13 /10/09)
- Soutien à la crise agricole [plan d'aide aux agriculteurs] : mise en place d'un dispositif destiné aux agriculteurs touchés par la crise actuelle, prenant en compte les situations les plus dégradées (12ko 13/10/09)
- Soutien à la filière fruitière et légumière en crise : dépôt des dossiers à la DDAF pour le 30 octobre 2009 (13ko 22/10/09)
[ i.ville.gouv.fr ]
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5562
- Développement durable et politique de la ville : pour un enrichissement réciproque. Document de synthèse de Profession Banlieue
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5564
- Croissance, emploi et progrès social dans l'Union Européenne (UE). Synthèse du rapport 2009 du Comité de la protection sociale
-
i.ville.gouv.fr/index.html
- Croissance, emploi et progrès social dans l'Union Européenne (UE).
- Développement durable et politique de la ville : pour un enrichissement réciproque.
- Document de synthèse de Profession Banlieue
- Synthèse du rapport 2009 du Comité de la protection sociale
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- Marché à Procédure Adaptée pour la réalisation de formations sur la vaccination BCG destinées aux professionnels de santé en Ile-de-France
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ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour du site : vendredi 23 octobre 2009
- Marché à Procédure Adaptée pour la réalisation de formations sur la vaccination BCG destinées aux professionnels de santé en Ile-de-France
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/doc_stat/portailds_fichiers/statis09_pdl.xls
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé- Ddass et Drass des Pays de la Loire
- pollinier sentinelle , au Jardin des plantes de Nantes.
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- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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les coquillages
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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PRSE2 pays de la loire - les groupes de travail
- actualité des groupes de travail [23 octobre 2009] prévention des allergies aux pollens : fin de saison pour le pollinier sentinelle , au Jardin des plantes de Nantes.
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PRSE2 - Plan régional santéenvironnement Pays de la Loire 2009-2013
- Plan régional santé environnement 2010-2013 en phase d'élaboration : toute l' actualité des groupes de travail [23 octobre 2009] prévention des allergies aux pollens : fin de saison pour le pollinier sentinelle , au Jardin des plantes de Nantes.
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- composition de la commission régionale des addictions [22 octobre 2009]
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009]
- en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac.
- en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-en-l'Ile
- le dossier spécial grippe A/H1N1 sur le site web du ministère de la santé : toutes les informations pour grand public, professionnels de santé, presse et voyageurs [3 septembre 2009]
- le Plan régional santé environnement 2010-2013 en phase d'élaboration : toute l'actualité des groupes de travail [23 octobre 2009]
- le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009]
- les médecins agréés du dépatement de la Sarthe [23 octobre 2009]
- Liste des médecins agréés du dépatement de la Sarthe [23 octobre 2009]
- prévention des allergies aux pollens : fin de saison pour le pollinier sentinelle, au Jardin des plantes de Nantes.
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Devenir aide-soignant
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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Les concours de la fonction publique hospitalière
- commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] le mémento régional statiss 2009, dans ses deux versions : Acrobat (pdf) et Excel(xls) (nouveauté) [14 octobre 2009]
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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L'internat en pharmacie
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
- internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] le mémento régional statiss 2009, dans ses deux versions : Acrobat (pdf) et Excel(xls) (nouveauté) [14 octobre 2009] l'écho des stat' n°50 (septembre 2009)
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L'internat en médecine
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
- Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] le mémento régional statiss 2009, dans ses deux versions : Acrobat (pdf) et Excel(xls) (nouveauté) [14 octobre 2009] l'écho des stat' n°50 (septembre 2009)
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- composition de la commission régionale des addictions [22 octobre 2009] les dates d'inscriptions au concours d'entrée en instituts de formation d'aide-soignant [22 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 20
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
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Document pdf
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
- Liste des médecins agréés du dépatement de la Sarthe [23 octobre 2009] composition de la commission régionale des addictions [22 octobre 2009] les dates d'inscriptions au concours d'entrée en instituts de formation d'aide-soignant [22 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009]
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
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Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 11h15 : Hôtel de Matignon Installation du Haut Conseil pour la Famille
- 16h30 : Hôtel de Matignon Réunion du Comité Interministériel de la Coopération Internationale et du Développement (Cicid)
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 09:31
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 11:27
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 13:31
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 15:30
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 17:32
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 20:25
-
Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 16h30 : Hôtel de Matignon Réunion du Comité Interministériel de la Coopération Internationale et du Développement (Cicid) Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
-
Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 09:31
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 11:27
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 13:31
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 15:30
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 23/10/2009, 20:26
[ poles-excellence-rurale.diact.gouv.fr ]
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poles-excellence-rurale.diact.gouv.fr/
- Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation Plan de relance --> --
[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
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DRIRE Alsace - Accueil
- 23/10/09 - Dépose de 5,5 km de ligne électrique à 63 000 volts sur l'agglomération de Mulhouse
- Cette opération marque la suppression par RTE de 5,5 km de ligne et de 23 pylônes implantés sur les communes de Kingersheim, de Mulhouse, d'Illzach et de Sausheim.
- Date de dernière publication : le 23.10.09
- Jeudi 15 octobre 2009, RTE a démonté le dernier pylône de la ligne de 63 000 volts Anna-Ile Napoléon dans le cadre de la sécurisation électrique de l'agglomération de Mulhouse.
- (Lire la suite de l'article)
-
DRIRE - Faits marquants
- Jeudi 15 octobre 2009, RTE a démonté le dernier pylône de la ligne de 63 000 volts Anna-Ile Napoléon dans le cadre de la sécurisation électrique de l'agglomération de Mulhouse. Cette opération marque la suppression par RTE de 5,5 km de ligne et de 23 pylônes implantés sur les communes de Kingersheim, de Mulhouse, d'Illzach et de Sausheim. (Lire la suite de l'article)
[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- 10ème anniversaire du Centre Commun franco allemand de Coopération policière et Douanière Le 21 octobre, le 10ème anniversaire du Centre Commun franco allemand de Coopération policière et Douanière (CCPD) a été présidé par Monsieur Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin en présence de Monsieur Frédéric PERRIN, directeur central de la Police aux Frontières, de Monsieur Heribert RECH, Ministre de l'Intérieur du Bade-Wurtemberg et de Monsieur Peter ALTMAIER, secrétaire d'Etat du ministère fédéral de l'Intérieur.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- A l'occasion de la commémoration du 10ème anniversaire, le nouveau coordonnateur français, le commissaire de police Anne GINDENSPERGER a été installée dans ses fonctions et la salle de réunion a été baptisée du nom de l'ancien coordonnateur du CCPD le commissaire divisionnaire Jean-Jacques WILLEM.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cet accord pose les bases communes de la coopération policière et douanière entre les deux pays.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour visualiser un agrandissement de la photo
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Crédit photo: Centre Commun franco allemand de Coopération policière et Douanière
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- En l'espace de dix années, le CCPD est devenu l'emblème d'une coopération franco allemande de qualité et un modèle pour la mise en place d'autres centres communs en Europe.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le CCPD situé à Kehl résulte de l'accord de Mondorf signé le 9 octobre 1997 entre la République Française et la République Fédérale d'Allemagne.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- mise à jour le 23 octobre 2009
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www.alsace.pref.gouv.fr/site/../site/fichier.php?idFichier=1720&nomFichier=CCPD.jpg
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[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
-
DIREN Aquitaine - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
-
DIREN Aquitaine - Gypaete barbu
- Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu.
- Le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé hier un protocole d'accord pour la conservation du Gypaète barbu.
-
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- 33123 LE VERDON SUR MER
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde.
- Aprés une première initiative de la DIREN Aquitaine menée à l'échelon de la Région Terre Sud Ouest de l'armée de terre en 2008, le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé le 20 Octobre dernier un protocole national pour la conservation du Gypaète barbu.
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement).
- Bienvenue au CPIE Médoc
- BP 9 - 15 Route de Soulac
- Cette association a développé un lien très fort avec le territoire.
- CPIE Médoc
- CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : 05.56.09.65.57 (vendredi 23 octobre)
- Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public.
- Gypaete barbu
- Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
- L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement).
- Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- Le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), le ministère de la Défense et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) ont signé hier un protocole d'accord pour la conservation du Gypaète barbu.
- Tel : 05.56.09.65.57 (vendredi 23 octobre)
[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- 2009-DC-160
- 23/10/2009 16:30
- A l'occasion des Journées françaises de radiologie, Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et le Professeur Jean-Pierre Pruvo, Président du Conseil professionnel de la radiologie française (communément appelé G4 et qui fédère 7.500 professionnels de la radiologie en France) ont signé, le 20 Octobre 2009, un accord cadre de collaboration da.
- Centre National d'Équipement Nucléaire (EDF).
- Centre Opérationnel de Gestion Interministérielle des Crises.
- Cette commission, composée de personnalités scientifiques, a pour mission d'évaluer les résultats des recherches sur la gestion des déchets radioactifs de haute activité à vie longue selon les trois axes prescrits par la loi : l'étude de la séparation - transmutation.
- Cette eau s'échauffe dans la cuve du réacteur au contact des éléments combustibles.
- Circuit primaire :
- Coopération dans le domaine de l'imagerie médicale entre l'ASN et le G4
- Dans les générateurs de vapeur, elle cède la chaleur acquise à l'eau du circuit secondaire pour produire la vapeur destinée à entrainer le groupe turboalternateur.
- Décision n° 2009-DC-0162 du 20 octobre 2009 de l'ASN
- Décision n° 2009-DC-0162 du 20 octobre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l'article R. 1333-19 du code de la santé publique (en attente d'homologation)
- Décision n° 2009-DC-161 de l'ASN du 19 octobre 2009
- Décisions de l'ASN Avis de l'ASN Délibérations de l'ASN Agréments d'organismes
- Direction de la Sécurité Civile (ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales) (depuis 2008).
- Direction des Équipements sous Pression nucléaires (ASN).
- Division de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection (dénomination des structures territoriales de l'ASN jusqu'à la réforme de novembre 2006)
- Elle est fonction du rapport existant entre la consommation des installations et le débit de l'ensemble de la source extérieure.
- Elle est notamment chargée au sein du CICNR, du personnel spécialisé et de la mise en oeuvre des moyens d'intervention.
- En cas d'incident nucléaire, elle utilise les cellules mobiles d'intervention radiologique (CMIR) : pompiers spécialisés dans la lutte contre l
- Haut Comité pour la Transparence et l'Information sur la Sécurité Nucléaire (créé par la loi du 13 juin 2006)
- Institut National de l'Environnement industriel et des RISques
- L'ASN et le Conseil professionnel de la radiologie française (G4) lancent une coopération dans le domaine de l'imagerie médicale
- L'eau du circuit primaire est mise en mouvement par trois p
- L'élévation de température du plan d'eau de rejet régie par la réglementation fait l'objet de contrôles.
- La Commission Nationale d'Evaluation des recherches pour la gestion des déchets radioactifs a été créée par la loi du 30 décembre 1991.
- Le 21 octobre 2009 : l'ASN a été auditionnée par la commission du développement durable à l'Assemblée Nationale au sujet de l'incident.
- Le 21 octobre 2009 : l'ASN a été auditionnée par la commission du développement durable au sujet de l'incident.
- Le circuit primaire est un circuit fermé, contenant de l'eau sous pression.
- Le même jour, l'ASN prend une décision concernant l'accord préalable de l'ASN avant la reprise des opérations.
- (PDF - 102,01 ko)
- prélèvement d'eau naturelle dans un cours d'eau ou la mer, destinée au refroidissement du condenseur d'une centrale thermique, qui retourne vers sa source d'origine après un transfert de chaleur.
- Prise et rejet d'eau :
- qualifie des réacteurs dotés de dispositifs de sûreté utilisant des technologies misant sur des phénomènes physiques naturels et n'étant donc pas soumises en théorie à une éventuelle défaillance extérieure : humaine, perte d'alimentation énergétique ou panne d'un appareil électromécanique.
- Réaction créant un flux de neutrons par bombardement d'une cible (du plomb par exemple) par des particules accélérées (protons).
- SéParation et INcinération en réacteur (programme de recherche sur l'incinération des actinides - CEA)
- Spallation :
- WAste Safety Standards Committee (comité de l'AIEA sur les normes pour la sûreté de la gestion des déchets radioactifs)
- World Association of Nuclear Operators (association mondiale des exploitants de réacteurs nucléaires
-
Document pdf
- 2009-DC-160
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Agrements-d-organismes
- Agréments d'organismes
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Avis-de-l-ASN
- Avis de l'ASN
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN
- Décisions de l'ASN
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2009-DC-0162-du-20-octobre-2009-de-l-ASN
- Décision n° 2009-DC-0162 du 20 octobre 2009 de l'ASN
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2009-DC-161-de-l-ASN-du-19-octobre-2009
- Décision n° 2009-DC-161 de l'ASN du 19 octobre 2009
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Deliberations-de-l-ASN
- Délibérations de l'ASN
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Cooperation-dans-le-domaine-de-l-imagerie-medicale-entre-l-ASN-et-le-G4
- 23/10/2009 16:30
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www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Cooperation-dans-le-domaine-de-l-imagerie-medicale-entre-l-ASN-et-le-G4
- Coopération dans le domaine de l'imagerie médicale entre l'ASN et le G4
[ www.auvergne.culture.gouv.fr ]
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www.auvergne.culture.gouv.fr/index.html
- Avec Alain Savouret, Benjamin de la Fuente, Bruno.
- Dans le cadre de la saison culturelle, la ville de Cébazat accueille son festival de chanson française : Sémaphore en chanson.
- Du 5 au 15 novembre, cette 11ème édition propose d'explorer les univers des créateurs d'aujourd'hui où l'on peut découvrir une nouvelle génération qui, sans renier les fondements, combinent plusieurs langages musicaux et revendiquent des pratiques transversales à la recherche de nouvelles énergies sonores.
- En musicologues irrésistibles et inter
- Être témoin des nouvelles perceptions culturelles du son et du musical, offrir une image composite des musiques hors norme qui s'inventent aujourd'hui, Musiques Démesurées s'engage dans cette aventure depuis 1999.
- Ils sont nombreux à vouloir s'affranchir des appartenances à des genres musicaux et à s'écarter de la vieille opposition « savant populaire».
- Lire la suite
- Musique Démesurée
- Musiques Démesurées
- Musiques démesurées Du 5 au 15 novembre
- Né en 2000, ce festival a la particularité, outre sa convivialité, de proposer une programmation éclectique de chanson et musique francophone.
- Offrant au public trois concerts par soir, Sémaphore en chanson associe à des gr.
- Sémaphore en chanson
- Sémaphore en chansonDu 6 au 13 novembre
- Une maison de poupées A l'intérieur des maisons de poupées, la vie se déroule dans l'insouciance et le bonheur appare
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Sémaphore en chanson
- Sémaphore en chanson
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Sémaphore en chanson
- Sémaphore en chansonDu 6 au 13 novembre Dans le cadre de la saison culturelle, la ville de Cébazat accueille son festival de chanson française : Sémaphore en chanson. Né en 2000, ce festival a la particularité, outre sa convivialité, de proposer une programmation éclectique de chanson et musique francophone. Offrant au public trois concerts par soir, Sémaphore en chanson associe à des gr... Lire la suite
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Musiques Démesurées
- Musique Démesurée
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Musiques Démesurées
- Musiques Démesurées
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Musiques Démesurées
- Musiques démesurées Du 5 au 15 novembre Être témoin des nouvelles perceptions culturelles du son et du musical, offrir une image composite des musiques hors norme qui s'inventent aujourd'hui, Musiques Démesurées s'engage dans cette aventure depuis 1999. Du 5 au 15 novembre, cette 11ème édition propose d'explorer les univers des créateurs d'aujourd'hui où l'on peut découvrir une nouvelle génération qui, sans renier les fondements, combinent plusieurs langages musicaux
[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN-AUVERGNE
- Le débat public national sur les nanotechnologies est lancé
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DIREN-AUVERGNE
- Avec le Grenelle Environnement, entrons dans le monde d'après.
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www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 1er octobre 2009
- 2 octobre 2009
- Avec le Grenelle Environnement, entrons dans le monde d'après.
- Demandé par le Gouvernement en application des engagements du Grenelle Environnement, le débat public sur les options générales en matière de développement et de régulation des nanotechnologies se déroulera du (.
- Le débat public national sur les nanotechnologies est lancé
- Le Grenelle environnement est en train de révolutionner notre modèle de croissance et la mise en oeuvre de ses engagements inscrit progressivement la France dans un modèle de développement plus (.
[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
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Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Des Conseils avant de la prendre la route pour les vacances de la Toussaint
- Des Conseils avant de la prendre la route pour les vacances de la Toussaint
-
Direction régionale de l'Equipement - Auvergne - Un accident n'arrive jamais par accident !
- Un accident n'arrive jamais par accident !
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www.auvergne.equipement.gouv.fr/index.html
- Des Conseils avant de la prendre la route pour les vacances de la Toussaint
- La campagne sur le site de la sécurité routière
- La conférence de Copenhague, organisée du 7 au 18 décembre prochain dans la capitale danoise, est une réunion internationale organisée sous l'égide de l'ONU.
- Les vacances scolaires de Toussaint se dérouleront du vendredi 23 octobre après la classe jusqu'au jeudi 5 novembre au matin.
- Message de bienvenue
- Mise à jour le 23/10/2009 : Plan du site
- Nouvelle campagne de sensibilisation lancée à l'occasion de la première édition de la Semaine de la mobilité et de la sécurité routière.
- Nouvelle campagne de sensibilisation lancée à l'occasion de la première édition de la Semaine de la mobilité et de la sécurité routière, lancement de la nouvelle campagne de sensibilisation de la Sécurité routière.
- Retrouvez les conditions de circulation et les recommandations sur le site du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
- Un accident n'arrive jamais par accident !
- Un site internet a été créé pour sensibiliser à ces enjeux.
- Vingt films d'une minute pour interpeller quotidiennement les Français sur ces manquements aux règles du Code de la route qui finissent en drames.
- Voici quelques conseils pour partir tranquille en vacances.
[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- 10ème anniversaire du Centre Commun franco allemand de Coopération policière et Douanière Le 21 octobre, le 10ème anniversaire du Centre Commun franco allemand de Coopération policière et Douanière (CCPD) a été présidé par Monsieur Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin en présence de Monsieur Frédéric PERRIN, directeur central de la Police aux Frontières, de Monsieur Heribert RECH, Ministre de l'Intérieur du Bade-Wurtemberg et de Monsieur Peter ALTMAIER, secrétaire d'Etat du ministère fédéral de l'Intérieur.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- A l'occasion de la commémoration du 10ème anniversaire, le nouveau coordonnateur français, le commissaire de police Anne GINDENSPERGER a été installée dans ses fonctions et la salle de réunion a été baptisée du nom de l'ancien coordonnateur du CCPD le commissaire divisionnaire Jean-Jacques WILLEM.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cet accord pose les bases communes de la coopération policière et douanière entre les deux pays.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour visualiser un agrandissement de la photo
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Crédit photo: Centre Commun franco allemand de Coopération policière et Douanière
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- En l'espace de dix années, le CCPD est devenu l'emblème d'une coopération franco allemande de qualité et un modèle pour la mise en place d'autres centres communs en Europe.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le CCPD situé à Kehl résulte de l'accord de Mondorf signé le 9 octobre 1997 entre la République Française et la République Fédérale d'Allemagne.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- mise à jour le 23 octobre 2009
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/../site/fichier.php?idFichier=1720&nomFichier=CCPD.jpg
- Cliquez ici pour visualiser un agrandissement de la photo
[ www.budget.gouv.fr ]
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www.budget.gouv.fr/cessions/
- Cessions immobilières de l'Etat
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www.budget.gouv.fr/index.html
- Adopté le 14 octobre en Conseil des ministres, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 repose sur de nouvelles mesures d'économies et des ressources supplémentaires.
- Adopté le 14 octobre en Conseil des ministres, le projet de loi de financement de la sécurité sociale repose sur de nouvelles économies et des ressources supplémentaires.
- Cessions immobilières de l'Etat Flux RSS
- Date limite de paiement de la taxe d'habitation : lundi 16 novembre 2009
- Début de l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale devant l'Assemblée nationale, le 27 octobre
- L'Assemblée nationale l'examine du 27 au 30 octobre et le Sénat à la mi-novembre.
- L'Assemblée nationale l'examine du 27 au 30 octobre et le Sénat à la mi-novembre 2009.
- La communication d'Eric Woerth en Conseil des ministres
- Le projet de loi (pdf)
- Présentation du projet et annexes
- Sécurité sociale - 20 octobre 2009
- Sécurité sociale - 23 octobre 2009
- Un projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 marqué par la crise
-
Budget : 14 octobre 2009 - Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010
- La communication d'Eric Woerth en Conseil des ministres
[ www.cantal.pref.gouv.fr ]
-
Prefecture du Cantal
- En savoir plus
-
www.cantal.pref.gouv.fr/index.html
- Elle concerne tout d'abord les personnels des établissements de santé.
- Elle s'étendra progressivement, aux autres populations prioritaires, après les vacances de la Toussaint.
- En savoir plus
- La campagne de vaccination contre la grippe A(H1N1) est lancée.
- Lancement de la campagne de vaccination contre la Grippe A (H1N1)
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
-
www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Après un pilonnage de 6 fois 24 heures mené par 2000 pièces d'artillerie, L'armée française remporte un grand succès qui lui permet de s'emparer de tout le chemin des Dames.
- Le 23 Octobre 1917 Bataille de la Malmaison.
- Le 23 Octobre 1918 Début de la bataille de Vittorio Veneto, entre les Italiens et les Austro-Hongrois.
- Le 23 Octobre 1918 En Bulgarie, nos troupes ont atteint le Danube à Widdin.
[ www.circulaires.gouv.fr ]
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
- CIRCULAIRE N° DHOS/F4/2009/319 du 19 octobre 2009 relative aux règles de facturation des soins dispensées dans les établissements de santé.
- Le 19-10-2009 Consulter
- Le 21-10-2009 Consulter
- Publication de la convention entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république arabe syrienne en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (ensemble un protocole) signée à Paris le 17 juillet 1998, et de l'accord sous forme d'échange de lettres signées à Damas le 16 décembre 2004
[ www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[ www.conseil-etat.fr ]
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Conseil d'État : Accueil
- La communication publique au service de l'exigence démocratique
-
Conseil d'État : Accueil
- Les critères de la qualité de la Justice
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- Elle a été imprimée le 2009-10-23 à 09:28.
- Elle a été imprimée le 2009-10-23 à 11:25.
- Elle a été imprimée le 2009-10-23 à 13:29.
- Elle a été imprimée le 2009-10-23 à 15:27.
- Elle a été imprimée le 2009-10-23 à 17:30.
- Elle a été imprimée le 2009-10-23 à 20:23.
- La communication publique au service de l'exigence démocratique
[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
-
Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
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Document pdf
- Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse du 23 octobre 2009
-
www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Conformément à ce qui a été annoncé en conseil des ministres le mercredi 21 octobre dernier, les élections régionales se tiendront les 14 et, en cas de second tour, 21 mars 2010.
- consultez le site internet du ministère de l'Intérieur, de l'Outre Mer et des collectivités territoriales >
- Elections régionales
- Gestion de l'eau en Deux-Sèvres
- Il est applicable dès le 16 octobre 2009 jusqu'au 15 novembre 2009.
- L'Opération Tranquillité Vacances permet à ceux qui partent en vacances de demander une surveillance accrue de leur domicile par les services de la police et de la gendarmerie.
- L'Opération Tranquillité Vacances reconduite pour les vacances de la Toussaint et pour les fêtes de fin d'année
- La préfète des Deux-Sèvres vient de prendre un nouvel arrêté de limitation des usages de l'eau applicable dans 283 communes du département.
- Pour bénéficier de cette opération, il suffit d'en informer ces services.
- Pour consulter les arrêtés et les communiqués de presse, aller dans la rubrique "eau" >
- Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse du 23 octobre 2009
[ www.diact.gouv.fr ]
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www.diact.gouv.fr/amenagement_numerique_208/
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques Aménagement numérique
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DIACT - L'Observatoire des territoires publie son 2e diagnostic sur les grandes dynamiques territoriales en France
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques Aménagement numérique Pôles d'excellence rurale
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DIACT - La Diact engage une nouvelle démarche de prospective intitulée «Territoires 2040, aménager le changement»
- La Diact engage une nouvelle démarche de prospective intitulée «Territoires 2040, aménager le changement»
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DIACT - Elargissement des possibilités d'aider les entreprises dans le cadre du plan de relance
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/contrats_etat_regions_173/
- Contrats Etat-régions Contrats 2007/2013 Suivi et évaluation Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d
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DIACT - Bilan des CPER 2000-2006
- Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural frança
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DIACT - Contrats 2007/2013
- Contrats 2007/2013 Suivi et évaluation Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revi
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/contrats_etat_regions_173/cper_1984_2006_330/
- Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-
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DIACT - Evaluation des CPER 2000-2006
- Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/contrats_etat_regions_173/preparation_211/
- Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux
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DIACT - Principes
- Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoir
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DIACT - Suivi et évaluation
- Suivi et évaluation Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale A
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/cooperation_internationale_765/
- Coopération internationale Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/cooperation_internationale_765/acces_par_pays_339/
- Accès par pays Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> -->
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/cooperation_internationale_765/actualites_793/
- Actualités --> --> --> --> --> --> Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement
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www.diact.gouv.fr/fr_1/amenagement_du_territoire_44/developpement_rural_217/
- Développement rural Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation Plan de relance
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DIACT - Assises des territoires ruraux
- Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation Plan de relance --> --> --> --> --> -->
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DIACT - Assises des territoires ruraux
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux
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DIACT - Bassin parisien, aire métropolitaine de Paris
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques Aménagement numérique Pôles d'excellence rurale ZRR Pôles de compétitivité Le Bas
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Document pdf
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques Aménagement numérique Pôles d'excellence rurale ZRR Pôles de compétitivité Le Bas
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www.diact.gouv.fr/index.html
- aménagement qu’
- Assises des territoires ruraux
- Cet exercice qui mobilisera sept groupes de travail jusqu'en janvier 2011, a pour objectif d’
- Communiqués de presse / Lancement d'un appel à projet pour la couverture haut débit des zones rurales
- Communiqués de presse / Lancement d'un appel à projet pour la couverture haut débit des zones rurales Bruno Le Maire, Michel Mercier et Nathalie Kosciusko-Morizet lancent un appel à projets doté de 30 millions d’
- Communiqués de presse / Le FNRT soutient cinq nouveaux territoires affectés par des restructurations économiques
- euros de fonds européens (FEADER), dans le cadre du plan de relance européen, au profit de la couverture haut débit des zones rurales.
- identifier les enjeux auxquels les territoires français vont être confrontés dans les prochaines décennies et de concevoir les politiques d’
- il faudra mettre en oeuvre pour les relever et assurer le développement durable de notre pays.
- La Diact engage une nouvelle démarche de prospective intitulée «Territoires 2040, aménager le changement»
- Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français
- Tous les CIACT depuis 2002
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www.diact.gouv.fr/leciact_206/
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques Aménagement numérique Pôles d'excellence rurale ZRR Pôles de compétitivité Le Bas
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www.diact.gouv.fr/mutations_economiques_333/
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques
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www.diact.gouv.fr/poles_competitivite_349/
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques Aménagement numérique Pôles d'excellence rurale ZRR Pôles de compétitivité
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www.diact.gouv.fr/zone_revitalisation_rurale_230/
- Zones de revitalisation rurale Assises des territoires ruraux Leader 2007-2013 Réseau rural français --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation Plan de relance --> --> --> -->
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www.diact.gouv.fr/zrr
- Prospective des territoires Enseignement supérieur / Recherche Assises des territoires ruraux Aides aux entreprises Mutations économiques Aménagement numérique Pôles d'excellence rurale ZRR
[ www.drdjs-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.drdjs-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 03-07-2009 - La Cellule Interministérielle de Crise (CIC) s'est réunie le 1er juillet 2009 en présence de Brice Hortefeux, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer, et des Collectivités Territoriales et de Roselyne Bachelot, Ministre de la Santé et des Sports.
- 22-10-2009 - Visant à soutenir des projets innovants de politique sociale, le fonds d'expérimentations pour la Jeunesse vient de lancer une seconde vague nationale d'appels à projets.
- 23-10-2009 - Visant à soutenir des projets innovants de politique sociale, le fonds d'expérimentations pour la Jeunesse vient de lancer une seconde vague nationale d'appels à projets.
- A la suite de cette réunion, les recommandations suivantes ont été établies :
- améliorer l'accès au logement des jeunes,
- améliorer l'accès aux soins des jeunes
- Ces projets doivent contribuer à :
- Ces projets doivent s'inscrire dans l'un des trois axes : favoriser l'égalité des chances et lutter contre les discriminations, améliorer l'accès au logement des jeunes, améliorer l'accès aux soins des jeunes.
- Date limite de dépôt des dossiers : 30 novembre 2009.
- favoriser l'égalité des chances et lutter contre les discriminations,
- Fonds d'expérimentations pour la jeunesse : nouvelle vague d'appels à projets
- Recommandations face à la grippe A/H1N1 pour les accueils collectifs de mineurs
[ www.drome.pref.gouv.fr ]
-
www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 23/10/2009 10:22
- 23/10/2009 14:59:
- 23/10/2009 16:23:
- 52 morts depuis le début de l'année sur nos routes, victimes de leur propre inconscience ou de celle des autres.
- Ainsi, à compter du 27 octobre 2009, l'accueil au guichet des cartes grises se déroulera de la façon suivante :
- C'est possible et même recommandé depuis le 15 octobre 2009.
- Comment expliquer, que dans un département qui dispose d'autant d'atouts que la Drôme, et peut légitimement s'enorgueillir de la qualité de ses femmes et de ses hommes, les victimes de l'insécurité routière soient toujours plus nombreuses.
- Depuis le 15 octobre 2009, le nouveau système d'immatriculation des véhicules (S.I.V.) mis en place dans toute la France et jusque-là utilisé pour immatriculer les véhicules neufs, a été généralisé pour immatriculer les véhicules d'occasion.
- En savoir plus
- Il n'est donc plus nécessaire de se déplacer en préfecture pour .
- La mise en ½uvre du nouveau système d'immatriculation des véhicules (S.I.V.) sur l'ensemble du territoire français à compter du 15 octobre 2009 impose de mettre en place de nouvelles méthodes de travail et de réaménager les horaires d'accueil du public.
- Les lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 08H30 à 14H00 sans interruption, Le mercredi, le guichet des cartes grises sera fermé au publi.
- Lettre ouverte aux Drômoises et Drômois
- Modification des conditions d'accueil du public
- Modification des conditions d'accueil du public au Bureau des cartes grises de la Préfecture de la Drôme :
- Obtenir sa carte grise sans venir en préfecture ?
- Pour faciliter les démarches des usagers et limiter leurs déplacements, la préfecture de la Drôme a agréé 145 garages dans tout le département afin qu'ils puissent délivrer les cartes grises.
- Près de 700 blessés, parmi lesquels des personnes lourdement handicapées dont la vie est définitivement brisée, sans compter les traumatismes pour leur entourage.
- Quelle tristesse pour notre départemen.
- Quels drames et quelle souffrance pour ces familles !
- Vendredi 23 Octobre 2009
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/modification_des_con/view
- , 102 K
- 23/10/2009 14:59
- Modification des conditions d'accueil du public
- publié
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www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/obtenir_sa_carte_gri/view
- , 179 K
- 23/10/2009 16:23
- Obtenir sa carte grise sans venir en préfecture ?
- publié
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www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/lettre_ouverte_aux_d/view
- Comment expliquer, que dans un département qui dispose d'autant d'atouts que la Drôme, et peut légitimement s'enorgueillir de la qualité de ses femmes et de ses hommes, les victimes de l'insécurité routière soient toujours plus nombreuses. 52 morts depuis le début de l'année sur nos routes, victimes de leur propre inconscience ou de celle des autres. Près de 700 blessés, parmi lesquels des personnes lourdement handicapées dont la vie est définitivement brisée, sans com
- Lettre ouverte aux Drômoises et Drômois 23/10/2009 10:22
[ www.elysee.fr ]
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- 16h00 Réunion …
- 23 octobre
- Agenda du Président de la République du lundi 26 octobre au vendredi 30 octobre 2009
- Communiqué faisant suite à l'entretien entre M. le Président de la République et les dirigeants du football français
- Communiqué faisant suite à l'entretien entre M. le Président de la République et les …
- Correspondance disponible en téléchargement …
- Election de M. Jean TODT à la Fédération Internationale de l'Automobile
- Le Président de la République a reçu ce …
- Lettre conjointe adressée par le Président de la République et M. Silvio BERLUSCONI, …
- Lettre conjointe adressée par le Président de la République et M. Silvio BERLUSCONI, Président du Conseil des ministres italiens, à M. Fredrik REINFELDT, Premier ministre du Royaume de Suède et Président du Conseil européen et à M. José Manuel BARROSO, Président de la Commission européenne
- LUNDI 26 OCTOBRE
- Mise à jour 23-10-2009
- Réunion du Conseil stratégique des industries de la santé, présidée par M. le Président …
- Validation, par le Conseil constitutionnel, de la Loi relative à la protection pénale de la …
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Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République
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Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République
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Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République
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Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République
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Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République
- 30
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Communiqués : Président : Lettre conjointe adressée par le Président de la République et M. Silvio BERLUSCONI, Président du Conseil des ministres italiens, à M. Fredrik REINFELDT, Premier ministre du Royaume de Suède et Président du Conseil européen et à M
- Lettre conjointe adressée par le Président de la République et M. Silvio BERLUSCONI, …
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Communiqués : Présidence : Validation, par le Conseil constitutionnel, de la Loi relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet : Elysee.fr : Présidence de la République
- Validation, par le Conseil constitutionnel, de la Loi relative à la protection pénale de la …
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Communiqués : Présidence : Communiqué faisant suite à l'entretien entre M. le Président de la République et les dirigeants du football français : Elysee.fr : Présidence de la République
- Communiqué faisant suite à l'entretien entre M. le Président de la République et les …
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Communiqués : Présidence : Election de M. Jean TODT à la Fédération Internationale de l'Automobile : Elysee.fr : Présidence de la République
- Election de M. Jean TODT à la Fédération Internationale de l'Automobile
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Communiqués : Présidence : Réunion du Conseil stratégique des industries de la santé, présidée par M. le Président de la République, au Palais de l'Elysée : Elysee.fr : Présidence de la République
- Réunion du Conseil stratégique des industries de la santé, présidée par M. le Président …
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Communiqués : Présidence : Agenda du Président de la République du lundi 26 octobre au vendredi 30 octobre 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République
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Le CIR : un amortisseur pendant la crise et un tremplin pour l'après-crise - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point d’étape sur l’avancement de la réforme du système de recherche qui s’organise autour de grands principes d’action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’excellence, la confiance dans les acteurs et l’innovation ouverte. Ces principes s’appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
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Budget 2010 : le budget des engagements tenus - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Créé il y a 70 ans, le CNRS est le symbole de l’excellence scientifique française. En s’ouvrant constamment à de nouveaux partenaires (universités, organismes de recherche, partenaires privés), il a irrigué l’ensemble de notre système de recherche et, à travers lui, la société et l’économie française. En s’affirmant davantage comme agence de moyens, tout en continuant d’exercer ses responsabilités de tutelle scientifique, il consolidera, dans les années à venir, s
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Budget 2010 : le budget des engagements tenus - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point d’étape sur l’avancement de la réforme du système de recherche qui s’organise autour de grands principes d’action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’excellence, la confiance dans les acteurs et l’innovation ouverte. Ces principes s’appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
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Point d'étape de la réforme de la recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Créé il y a 70 ans, le CNRS est le symbole de l’excellence scientifique française. En s’ouvrant constamment à de nouveaux partenaires (universités, organismes de recherche, partenaires privés), il a irrigué l’ensemble de notre système de recherche et, à travers lui, la société et l’économie française. En s’affirmant davantage comme agence de moyens, tout en continuant d’exercer ses responsabilités de tutelle scientifique, il consolidera, dans les années à venir, s
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Point d'étape de la réforme de la recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le budget 2010 de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s’élève à 29,172 Md€, en progression de 1,8 Md€ par rapport à 2009 (+ 5,3 %). Ce budget privilégie trois axes : renforcer l’attractivité des carrières (+ 263,5 M€), soutenir la réforme de la recherche (+ 804 M€), accompagner la réforme des universités et favoriser la réussite les étudiants (+ 995 M€). Pour la 3eme année consécutive, il constitue la première priorité budgétaire
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Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lancé en septembre 2008, le prêt étudiant garanti par l’État, sans caution parentale et sans condition de ressources est un succès : plus de 6 600 crédits ont été accordés. D’un montant moyen de 8 100 euros, ils représentent un financement total de 53 millions d’euros. En savoir plus
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1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus, l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atte
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Un CNRS ouvert et stratège pour le XXIe siècle - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’administration de l’université Paris VI. C’est le ministère qui assume l’intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’euros. Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’euros qui ont été engagés.
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Un CNRS ouvert et stratège pour le XXIe siècle - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus, l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atte
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Prime d'excellence scientifique aux jeunes chercheurs lauréats de l'E.R.C. - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’Université Sud Toulon Var. Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’intérêt de ses personnels et de ses étudiants. En savoir plus
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Prime d'excellence scientifique aux jeunes chercheurs lauréats de l'E.R.C. - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’Université Sud Toulon Var. Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’intérêt des ses personnels et de ses étudiants. En savoir plus
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Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 23/10/2009
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Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’Université Sud Toulon Var. Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’intérêt de ses personnels et de ses étudiants. En savoir plus
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Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’Université Sud Toulon Var. Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’intérêt des ses personnels et de ses étudiants. En savoir plus
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Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var - 23/10/2009
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Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point sur l’avancement de la mise en place d‘un classement européen des universités, une des priorités portées par la France en matière d’enseignement supérieur lors de la Présidence de l’Union européenne. Ce classement prendra la forme d’une véritable cartographie des disciplines en Europe, conçue comme une aide aux étudiants pour leur choix d’inscription. Il doit devenir une référence dans le monde entier et supplanter par sa qualité et sa
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Faire du classement européen des universités une référence pour la mobilité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 23/10/2009
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Faire du classement européen des universités une référence pour la mobilité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Faire du classement européen des universités une référence pour la mobilité - 23/10/2009
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Faire du classement européen des universités une référence pour la mobilité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point sur l’avancement de la mise en place d‘un classement européen des universités, une des priorités portées par la France en matière d’enseignement supérieur lors de la Présidence de l’Union européenne. Ce classement prendra la forme d’une véritable cartographie des disciplines en Europe, conçue comme une aide aux étudiants pour leur choix d’inscription. Il doit devenir une référence dans le monde entier et supplanter par sa qualité et sa
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Faire du classement européen des universités une référence pour la mobilité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a insisté sur la nécessité d'une coopération internationale en matière d'exploration du système solaire, et de voir renforcée la collaboration avec l'ensemble des puissances spatiales mondiales. Elle souhaite que ce travail de coordination soit mené dans les mois à venir, dans la perspective de la prochaine conférence sur l'exploration spatiale. En savoir plus
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Pour une coopération mondiale en matière d'exploration spatiale - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 23/10/2009
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Pour une coopération mondiale en matière d'exploration spatiale - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Pour une coopération mondiale en matière d'exploration spatiale - 23/10/2009
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Pour une coopération mondiale en matière d'exploration spatiale - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a insisté sur la nécessité d'une coopération internationale en matière d'exploration du système solaire, et de voir renforcée la collaboration avec l'ensemble des puissances spatiales mondiales. Elle souhaite que ce travail de coordination soit mené dans les mois à venir, dans la perspective de la prochaine conférence sur l'exploration spatiale. En savoir plus
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html
- 01/10/2009
- 1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu
- 15/10/2009
- 20/10/2009
- 23/10/2009
- ), accompagner la réforme des universités et favoriser la réussite les étudiants (+ 995 M€
- action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’
- administration de l’
- appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’
- attractivité des carrières (+ 263,5 M€
- avancement de la mise en place d‘
- avancement de la réforme du système de recherche qui s’
- Budget 2010 : le budget des engagements tenus
- Ce budget privilégie trois axes : renforcer l’
- Ce classement prendra la forme d’
- Ces principes s’
- élève à 29,172 Md€
- Elle souhaite que ce travail de coordination soit mené dans les mois à venir, dans la perspective de la prochaine conférence sur l'exploration spatiale.
- , en progression de 1,8 Md€
- En savoir plus
- Enseignement supérieur et de la Recherche a nommé Philippe Tchatmitchian administrateur provisoire de l’
- enseignement supérieur lors de la Présidence de l’
- est le ministère qui assume l’
- étape sur l’
- euros qui ont été engagés.
- excellence, la confiance dans les acteurs et l’
- Faire du classement européen des universités une référence pour la mobilité
- Il a pour mission de rétablir la sérénité à l’
- Il doit devenir une référence dans le monde entier et supplanter par sa qualité et sa pertinence les classements actuels.
- innovation ouverte.
- inscription.
- intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’
- intérêt de ses personnels et de ses étudiants.
- intérêt des ses personnels et de ses étudiants.
- La ministre de l’
- Le budget 2010 de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s’
- organise autour de grands principes d’
- par rapport à 2009 (+ 5,3 %).
- Philippe Tchatmitchian nommé administrateur provisoire de l'Université Sud Toulon Var
- Point d'étape de la réforme de la recherche
- Pour la 3eme année consécutive, il constitue la première priorité budgétaire du Gouvernement.
- Pour une coopération mondiale en matière d'exploration spatiale
- ), soutenir la réforme de la recherche (+ 804 M€
- Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’
- toute l'actualité
- un classement européen des universités, une des priorités portées par la France en matière d’
- une véritable cartographie des disciplines en Europe, conçue comme une aide aux étudiants pour leur choix d’
- Union européenne.
- université de Toulon pour lui permettre de fonctionner normalement, dans l’
- université Paris VI.
- Université Sud Toulon Var.
- Valérie Pécresse a fait un point d’
- Valérie Pécresse a fait un point sur l’
- Valérie Pécresse a insisté sur la nécessité d'une coopération internationale en matière d'exploration du système solaire, et de voir renforcée la collaboration avec l'ensemble des puissances spatiales mondiales.
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Agenda du Ministère - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le budget 2010 de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s’élève à 29,172 Md€, en progression de 1,8 Md€ par rapport à 2009 (+ 5,3 %). Ce budget privilégie trois axes : renforcer l’attractivité des carrières (+ 263,5 M€), soutenir la réforme de la recherche (+ 804 M€), accompagner la réforme des universités et favoriser la réussite les étudiants (+ 995 M€). Pour la 3eme année consécutive, il constitue la première priorité budgétaire
-
Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lancé en septembre 2008, le prêt étudiant garanti par l’État, sans caution parentale et sans condition de ressources est un succès : plus de 6 600 crédits ont été accordés. D’un montant moyen de 8 100 euros, ils représentent un financement total de 53 millions d’euros. En savoir plus
- Le budget 2010 de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s’élève à 29,172 Md€, en progression de 1,8 Md€ par rapport à 2009 (+ 5,3 %). Ce budget privilégie trois axes : renforcer l’attractivité des carrières (+ 263,5 M€), soutenir la réforme de la recherche (+ 804 M€), accompagner la réforme des universités et favoriser la réussite les étudiants (+ 995 M€). Pour la 3eme année consécutive, il constitue la première priorité budgétaire
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus, l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atte
[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
-
www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- A compter du lundi 26 octobre 2009, les services des cartes grises de la Préfecture d'Evry et des Sous-Préfectures d'Etampes et de Palaiseau seront fermés tous les lundis
- Du mardi au vendredi, les usagers devront se présenter entre 9 heures et 13 heures
- La fermeture du lundi permettra de traiter les dossiers reçus par courrier
- Le 23/10/2009
[ www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- 23 octobre 2009
- Changement provisoire des horaires d'ouverture des guichets de délivrance des cartes grises à la sous-préfecture des Andelys
- Horaires modifiés à la sous-préfecture des Andelys
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[ www.europe.gouv.fr ]
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www.europe.gouv.fr/index.html
- 1989 vue de loin .
- Jacques Delors "La chute du mur, un défi incroyable" (22.10.09) 22/10/2009
- Jacques Delors répond à vos questions (20.10.09) 15/10/2009
- mais plus claire 23/10/2009
- Présidence du Conseil européen : the "usual suspects" 23/10/2009
[ www.gouvernement.fr ]
-
www.gouvernement.fr/breves#node-57407
- Toutes les brèves
-
www.gouvernement.fr/breves#node-57410
- Toutes les brèves
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/culture/liste
- Culture
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www.gouvernement.fr/gouvernement/developpement-durable
- Développement durable
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/economie-numerique/liste
- Economie numérique
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www.gouvernement.fr/gouvernement/famille/liste
- Famille
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www.gouvernement.fr/gouvernement/les-avancees-de-la-reforme-des-ports-francais
- Les avancées de la réforme des ports français
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www.gouvernement.fr/gouvernement/mettre-en-place-une-politique-structuree-d-education-aux-medias-pour-les-enfants-et-les
- Mettre en place une politique structurée d'éducation aux médias pour les enfants et les parents
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/nathalie-kosciusko-morizet-emmene-les-elus-sur-le-web-20
- Nathalie Kosciusko-Morizet emmène les élus sur le Web 2.0
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/recherche/liste
- Recherche
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www.gouvernement.fr/gouvernement/societe-de-l-information/liste
- Société de l'information
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www.gouvernement.fr/gouvernement/transport/liste
- Transport
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www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-economie-emploi
- Travail, économie, emploi
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www.gouvernement.fr/gouvernement/volet-recherche-du-grenelle-de-l-environnement-15-milliard-seront-engages-d-ici-a-2012
- Volet recherche du Grenelle de l'environnement, 1,5 milliard seront engagés d'ici à 2012
-
www.gouvernement.fr/index.html
- Bernard Kouchner a reçu son homologue chypriote, Markos Kyprianou, le 21 octobre.
- Développement durable
- Economie numérique
- En septembre dernier lors de la visite en France de Demetris Christofias, président de la République de Chypre, il a été décidé de renforcer la coopération entre les deux pays.
- Ils ont jugé que rien ne s'y opposait mais qu'il revenait à la loi de fixer ces dispositions et non à un décret.
- L'échange a porté sur les questions européennes et la lutte contre l'immigration clandestine.
- La loi dite "Hadopi 2" sur la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet a été validée pour l'essentiel par le Conseil constitutionnel, le 22 octobre.
- Les avancées de la réforme des ports français
- Les Sages ont censuré les dispositions de l'article 6.II permettant au juge de statuer par ordonnance pénale sur la demande de dommages et intérêts.
- Mettre en place une politique structurée d'éducation aux médias pour les enfants et les parents
- Nathalie Kosciusko-Morizet emmène les élus sur le Web 2.0
- octobre 2009
- Plus de 3 millions de résidents sont concernés par les chantiers de la rénovation urbaine
- Société de l'information
- Tous au numérique : plus de français auront accès à la TNT
- Toutes les brèves
- Travail, économie, emploi
- Une réunion bilatérale des secrétaires généraux des ministères des Affaires étrangères est prévue le 27 octobre.
- Volet recherche du Grenelle de l'environnement, 1,5 milliard seront engagés d'ici à 2012
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/tous-au-numerique-plus-de-francais-auront-acces-a-la-tnt
- Tous au numérique : plus de français auront accès à la TNT
[ www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
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- Cliquez ici
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www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- C'est ainsi qu'au titre de 2010 vont être recrutés des inspecteurs, contrôleurs et agents administratifs des impôts.
- Cliquez ici pour consulter un document qui apporte des précisions sur cette opération, la date limite de dépôt des candidatures étant fixée au 27 novembre 2009.
- La Direction Générale des Finances Publiques recrute, par voie contractuelle, des travailleurs handicapés.
- Recrutement de travailleurs handicapés à la Direction Générale des Finances Publiques
[ www.herault.pref.gouv.fr ]
-
www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Candidats admis à l'examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2009
- Hérault : Spécial Zai, 23/10 - Spécial Zah, 15/10
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Premier conseil de l’innovation , 21/10/09 Modification des limites territoriales des arrondissements de Montpellier et Lodève , 16/10/09 Table ronde sur l'endettement des exploitations et des entreprises agricoles , 15/10/09 Sécurité routière : contrôle deux roues motorisé
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Premier conseil de l’innovation , 21/10/09 Modification des limites territoriales des arrondissements de Montpellier et Lodève , 16/10/09 Table ronde sur l'endettement des exploitations et des entreprises agricoles , 15/10/09 Sécurité routière : contrôle deux roues motorisé
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Premier conseil de l’innovation , 21/10/09 Modification des limites territoriales des arrondissements de Montpellier et Lodève , 16/10/09 Table ronde sur l'endettement des exploitations et des entreprises agricoles , 15/10/09 Sécurité routière : contrôle deux roues motorisé
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Prévention de la délinquance
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Premier conseil de l’innovation , 21/10/09 Modification des limites territoriales des arrondissements de Montpellier et Lodève , 16/10/09 Table ronde sur l'endettement des exploitations et des entreprises agricoles , 15/10/09 Sécurité routière : contrôle deux roues motorisé
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- Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte !
[ www.institut.minefi.gouv.fr ]
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- A noter dans vos agendas : les 3èmes Assises nationales de la formation en Intelligence Economique
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- Accès réservé
- Accompagner les métiers de l'inspection: passer d'une fonction de contrôle à une fonction d'audit Lire.
- Accueil des responsables de formation interministériels
- Achat public
- Achats publics durables - Clauses d'insertion sociale
- Alain Juppé et Ralph Dassa devant les auditeurs de la 6e promotion du CHEDE.
- Catalogue 2008-2009
- CATALOGUE DE FORMATION 2008-2009
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- Crise : les administrations en première ligne.
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- Cycle des Rencontres économiques
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- Dans le contexte actuel des économies mondiales, l'intervention des acteurs publics et le rôle de la régulation se trouvent remis au premier plan.
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- Développement durable
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- L'IGPDE développe son expertise en matière d'audit comptable et financier
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- L'IGPDE recrute la 7e promotion du Cycle des Hautes Etudes pour le Développement Economique (CHEDE)
- L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), centre de formation du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État , propose aux agents publics ses formations, ses événements et ses préparations aux concours internes (ENA, IRA).
- L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ont .
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- Expo : La légende du Roi Arthur à la Bibliothèque François Mitterrand (Paris 13e - Gratuit pour les - de 18 ans) 2957 Expo
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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Prévention de la délinquance
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- Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte !
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A la Une... Clin d'oeil photographique
- A la une... Clin d'oeil photographique Cérémonie de remise de la médaille de la Jeunesse et des Sports [23/10/2009] Ce 15 Octobre 2009,dans les salons de la préfecture,a eu lieu la cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse et des Sports. Monsieur Jean-Luc MARX,préfet du Lot et Monsieur Jean-Marc SALEMME,d ... Lire la suite >>
- A la une... Clin d'oeil photographique Cérémonie de remise de la médaille de la Jeunesse et des Sports [23/10/2009] Ce 15 Octobre 2009,dans les salons de la préfecture,a eu lieu la cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse et des Sports. Monsieur Jean-Luc MARX,préfet du Lot et Monsieur Jean-Marc SALEMME,dir ... Lire la suite >>
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- Ce 15 Octobre 2009,dans les salons de la préfecture,a eu lieu la cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse et des Sports.
- Cela signifie qu'elle est indésirable dans notre milieu naturel (sa propagation est notamment susceptible de créer une situation de concurrence défavorable .
- Cérémonie de remise de la médaille de la Jeunesse et des Sports [23/10/2009]
- Le vison d'Amérique est une espèce invasive.
- Monsieur Jean-Luc MARX,préfet du Lot et Monsieur Jean-Marc SALEMME,d .
- Monsieur Jean-Luc MARX,préfet du Lot et Monsieur Jean-Marc SALEMME,dir .
- PRESENCE PROBABLE DU VISON D'AMERIQUE DANS LE DEPARTEMENT DU LOT [23/10/2009]
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A la Une... Communiqués de presse
- A la une... Communiqués de presse PRESENCE PROBABLE DU VISON D'AMERIQUE DANS LE DEPARTEMENT DU LOT [23/10/2009] Le vison d'Amérique est une espèce invasive. Cela signifie qu'elle est indésirable dans notre milieu naturel (sa propagation est notamment susceptible de créer une situation de concurrence défavorable ... Lire la suite >>
[ www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 03-07-2009 - La Cellule Interministérielle de Crise (CIC) s'est réunie le 1er juillet 2009 en présence de Brice Hortefeux, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer, et des Collectivités Territoriales et de Roselyne Bachelot, Ministre de la Santé et des Sports.
- 22-10-2009 - Visant à soutenir des projets innovants de politique sociale, le fonds d'expérimentations pour la Jeunesse vient de lancer une seconde vague nationale d'appels à projets.
- 23-10-2009 - Visant à soutenir des projets innovants de politique sociale, le fonds d'expérimentations pour la Jeunesse vient de lancer une seconde vague nationale d'appels à projets.
- A la suite de cette réunion, les recommandations suivantes ont été établies :
- Ces projets doivent s'inscrire dans l'un des trois axes : favoriser l'égalité des chances et lutter contre les discriminations, améliorer l'accès au logement des jeunes, améliorer l'accès aux soins des jeunes.
- Date limite de dépôt des dossiers : 30 novembre 2009.
- Fonds d'expérimentations pour la jeunesse : nouvelle vague d'appels à projets
- Recommandations face à la grippe A/H1N1 pour les accueils collectifs de mineurs
[ www.minefe.gouv.fr ]
-
Économie.gouv.fr : Mme Christine Lagarde ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi
- Lire l'article
-
bercy.gouv.fr : Espace presse Hausse de la consommation des ménages en septembre (+2,3%)
- Le communiqué
-
bercy.gouv.fr : Espace presse Rapport sur les normes comptables
- rapport de Pascal MORAND et Didier MARTEAU
-
www.minefe.gouv.fr/index.html
- 23 octobre 2009 - Christine LAGARDE publie le rapport de Pascal MORAND et Didier MARTEAU sur les normes comptables
- 23 octobre 2009 - Publication de l'arrêté portant nomination à la médiation du crédit aux entreprises
- Après avoir terminé le vote de l'article 2 sur la réforme de la Taxe Professionnelle vendredi 23 octobre matin, Christine LAGARDE a défendu l'article 3 sur le financement des Chambres de Commerce et d'Industrie qui a été voté dès le début d'après midi.
- Cette visite s'inscrit dans un contexte de reprise à haut niveau du dialogue avec les autorités chinoises et fait suite aux rencontres de Londres (le 2 avril 2009) et de New York (le 21 septembre 2009) entre le Président Chinois HU JINTAO et le Président Français Nicolas SARKOZY.
- Christine LAGARDE constate que les effets de la prime à la casse sur les achats d'automobiles restent sensibles.
- Christine LAGARDE se rend en Chine du 28 au 30 octobre 2009
- Conformément aux anticipations du Gouvernement, la consommation continue de résister en France.
- Dans le projet de loi de finances actuellement en discussion à l'Assemblée nationale, le Gouvernement propose de prolonger ce dispositif en 2010, tout en le recentrant progressivement.
- Économie - 23 octobre 2009
- Hausse de la consommation des ménages en septembre (+2,3%)
- Le communiqué
- Les chiffres de l'INSEE
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- Relations internationales - 23 octobre 2009
[ www.oise.pref.gouv.fr ]
-
www.oise.pref.gouv.fr/index.html
- 23/10/2009 11:32
- CHARTE DE PARTENARIAT SUR LA SÉCURITÉ ROUTIERE
- Charte départementale de partenariat sur la sécurité routière conclue entre L'ÉTAT représenté par Monsieur Philippe GRÉGOIRE, préfet de l'Oise et L'UNION DES MAIRES DU DÉPARTEMENT DE L'OISE représentée par Monsieur Alain VASSELLE, son président.
- En savoir plus
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- CHARTE DE PARTENARIAT SUR LA SÉCURITÉ ROUTIERE
- Charte départementale de partenariat sur la sécurité routière conclue entre L'ÉTAT représenté par Monsieur Philippe GRÉGOIRE, préfet de l'Oise et L'UNION DES MAIRES DU DÉPARTEMENT DE L'OISE représentée par Monsieur Alain VASSELLE, son président. En savoir plus >>>
[ www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Epaves archéologiques
- Epaves - Principes généraux
- Le 15/09/2005
- Le 17/07/2003
- Le 19/09/2005
- Le 24/08/2004
- Le Préfet maritime
- Les missions
- Les moyens
- Pratique des loisirs nautiques
- Vendredi 23 octobre 2009
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques
- Epaves archéologiques
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques
- Pratique des loisirs nautiques
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
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La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
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La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
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La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
-
Dossier : Bilan de la campagne des loisirs nautiques 2009 - Préfecture maritime de la Méditerranée
- Accès au dossier complet
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html
- A cela s'ajoute une augmentation de 20% du nombre de blessés.
- a été le respect de la réglementation par les plaisanciers, la prévention sur les dangers des zones non surveillées.
- Au terme de ces 3 mois de campagne, le bilan est lourd avec 23 morts et 5 disparus malgré une baisse de 10% du nombre d'interventions.
- Bilan de la campagne des loisirs nautiques 2009
- Chaque année, à l'initiative du Secrétariat Général de la Mer, une campagne d'information est menée, au cours de la saison estivale, à l'intention des nombreux touristes et plaisanciers.
- Dans l'exercice de sa mission de garant de l'action de l'Etat en mer, le préfet maritime bénéficie du concours et coordonne les moyens des administrations intervenant en mer (affaires maritimes, douanes, gendarmeries maritime et départementale, marine nationale et sécurité civile) et ceux de la société nationale de sauvetage en mer.
- La multiplication des activités nautiques de loisirs sur le littoral a en effet conduit l'Etat à renforcer les dispositifs de sécurité, tant sur le plan réglementaire que matériel.
- Le mot d'ordre de l'été &
[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[ www.projetsdeurope.gouv.fr ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A la reconquête de la qualité de l'eau [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La Somme veut sortir des eaux [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- "Ca roule pour le bébé - bus" [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Dans le Nord, l'innovation réduit les pollutions [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Réduire les inégalités Hommes / Femmes en Corse [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Quand le haut débit gravit les sommets du Vercors ... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Dunkerque : Quand Neptune conquiert la ville [ suite ]
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- Arras : Des surfeurs dans les quartiers [ suite ]
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- Etroeungt : Des fromages et des yaourts [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Mulhouse, un nouveau look pour les « casquettes » [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- En Champagne-Ardenne, une pomme de terre mieux irriguée [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- En Champagne-Ardenne, favoriser l'intégration par l'alphabétisation [ suite ]
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- Le comté : produit agricole et touristique [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les machines sauvent les emplois en Corrèze [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- En Loire-Atlantique : faire du commerce à la ferme [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Désenclaver les zones rurales du Tarn-et-Garonne via les réseaux SARAPP [ suite ]
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- A la reconquête de la qualité de l'eau
- A Mulhouse, un nouveau look pour les « casquettes »
- Arras : Des surfeurs dans les quartiers
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- "Ca roule pour le bébé - bus"
- Dans le Nord, l'innovation réduit les pollutions
- Désenclaver les zones rurales du Tarn-et-Garonne via les réseaux SARAPP
- Dunkerque : Quand Neptune conquiert la ville
- En Champagne-Ardenne, favoriser l'intégration par l'alphabétisation
- En Champagne-Ardenne, une pomme de terre mieux irriguée
- En Loire-Atlantique : faire du commerce à la ferme
- Etroeungt : Des fromages et des yaourts
- La Somme veut sortir des eaux
- La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze
- Le comté : produit agricole et touristique
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- Peinture et respect de l'environnement : un pari réussi pour une entreprise bourguignonne
- Quand le haut débit gravit les sommets du Vercors .
- Réduire les inégalités Hommes / Femmes en Corse
- Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe
- Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes
[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
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- [23 octobre 2009] UNITAID lance une campagne internationale pour remercier les pays contributeurs qui ont permis, en 3 ans, la mise à disposition de 12 millions de traitements dans 93 pays.
- Inauguration d'un jardin éphémère, dans le cadre de la journée mondiale du don d'organes et de la greffe
- Lancé en 2006 par le Brésil, le Chili, la France, la Norvège et le Royaume-Uni, UNITAID est un mécanisme international faisant appel à des financements innovants et à long-terme pour améliorer l'accès aux traitements contre le VIH/sida, le paludisme et la tuberculose dans les pays en développement.
- Un programme innovant pour promouvoir l'accès aux traitements dans les pays pauvres.
- UNITAID lance une campagne internationale de remerciements aux pays contributeurs
[ www.sante-sports.gouv.fr ]
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www.sante-sports.gouv.fr
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
- ministère de la santé : toutes les informations pour grand public, professionnels de santé, presse et voyageurs [3 septembre 2009] Liste des médecins agréés du dépatement de la Sarthe [23 octobre 2009] composition de la commission régionale des addictions [22 octobre 2009] les dates d'inscriptions au concours d'entrée en instituts de formation d'aide-soignant
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Inauguration d'un jardin éphémère, dans le cadre de la journée mondiale du don d'organes et de la greffe - Les brèves - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports
- Inauguration d'un jardin éphémère, dans le cadre de la journée mondiale du don d'organes et de la greffe
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UNITAID lance une campagne internationale de remerciements aux pays contributeurs - Campagnes - Ministère de la Santé et des Sports
- UNITAID lance une campagne internationale de remerciements aux pays contributeurs
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- dossier spécial grippe A/H1N1 sur le site web du ministère de la santé : toutes les informations pour grand public, professionnels de santé, presse et voyageurs [3 septembre 2009] Liste des médecins agréés du dépatement de la Sarthe [23 octobre 2009] composition de la commission régionale des addictions [22 octobre 2009] les dates d'inscripti
- >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-e
[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
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L'Etat à votre service dans le Nord
- Cette année, les journées de la sécurité intérieure ont été organisées à Mâcon et à Autun.
- Cette année, les journées de la sécurité intérieure ont été organisées à Mâcon et à Autun.
- Enquête publique porcherie Lamarre à Reclesne
- est pour cette raison que la vaccination contre ce virus particulier vous sera proposée prochainement Lire la suite
- Etude d'impact
- Etude des dangers
- Information déposée le 13/10/2009
- Information déposée le 13/10/2009
- Information déposée le 23/10/2009
- La deuxième édition des journées de la sécurité intérieure s'est tenue dans le département de Saône-et-Loire le samedi 10 octobre 2009.
- La deuxième édition des journées de la sécurité intérieure s'est tenue dans le département de Saône-et-Loire le samedi 10 octobre 2009.
- Les services de sécurité civile, du service départemental d'incendie et de secours, de l'éducation nationale, de la police et de la gendarmerie ont présenté de nombreuses démonstrations dynamiques et statiques sur les deux sites.
- Les services de sécurité civile, du service départemental d'incendie et de secours, de l'éducation nationale, de la police et de la gendarmerie ont présenté de nombreuses démonstrations dynamiques et statiques sur les deux sites.
- Notice d'hygiène et de sécurité
- Parcellaire épandable
- Présentation de la demande
- Téléchargez les éléments du dossier ci-dessous :
- Une enquête publique est en cours sur la porcherie lamarre à Reclesne (71540).
- Vif succès de la journée de la sécurité intérieure en Saône-et-Loire
- Voir quelques photos de démonstrations à Autun Lire la suite
- Voir quelques photos de démonstrations à Autun Lire la suite
- Voir quelques photos de démonstrations à Mâcon
- Voir quelques photos de démonstrations à Mâcon
[ www.science.gouv.fr ]
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www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3390/-io-ganymede-europe-et-callisto-vont-hanter-vos-nuits/
- Io, Ganymède, Europe et Callisto vont hanter vos nuits
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www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3390/-io-ganymede-europe-et-callisto-vont-hanter-vos-nuits/
- Lire la suite ...
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www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/3391/70-ans-du-cnrs-le-regard-des-scientifiques/
- 70 ans du CNRS : le regard des scientifiques
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www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/3391/70-ans-du-cnrs-le-regard-des-scientifiques/
- Lire la suite ...
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www.science.gouv.fr/index.html
- 23 octobre 2009
- 70 ans du CNRS : le regard des scientifiques
- A vos jumelles !
- Au cours de ces Nuits Galiléennes, les associations, clubs d'astronomie, planétariums ou observatoires se mobilisent pour inviter le public à venir observer le ciel.
- Comment a-t-il évolué ?
- Du 23 au 25 octobre, il est possible de découvrir, comme le grand astronome l'a fait il y a 400 ans, les cratères de la Lune et le ballet de quatre satellites de Jupiter.
- Io, Ganymède, Europe et Callisto vont hanter vos nuits
- La parole est aux chercheurs .
- Lire la suite .
- Pourquoi nous l'envie-t-on ?
- Qu'est-ce qui rend le Centre national de la recherche scientifique unique ?
- Suivez Galilée du regard !
[ www.senat.fr ]
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Sénat - Compte rendu analytique officiel du 22 octobre 2009
- Compte rendu des débats
-
Sénat - Compte rendu analytique officiel du 22 octobre 2009
- Le Sénat a débattu des prélèvements obligatoires : face à l'ampleur des déficits, comment rééquilibrer les budgets et sortir de la crise ?
-
www.senat.fr/index.html
- 17 et 18 octobre 2009 dans le Jardin du Luxembourg.
- (23/10/2009)
- Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la réforme des collectivités territoriales.
- Compte rendu des débats
- Etude de législation comparée : le port de la burqa dans les lieux publics.
- Fonds propres - rapport n° 58 (23/10/2009)
- Jeudi 22 octobre 2009 de 18 h à 20 h 45
- Le port de la burqa dans les lieux publics - Étude de législation comparée n° 201 (23/10/2009)
- Le Sénat a débattu des prélèvements obligatoires : face à l'ampleur des déficits, comment rééquilibrer les budgets et sortir de la crise ?
- Le Sénat a débattu sur les prélèvements obligatoires.
- Mardi 27 octobre 9 h 30
- Poste et activités postales - rapport n° 50 (23/10/2009)
- Questions orales
- Rapport de la commission des Affaires sociales : "Prélèvements sociaux, les limites de l'attentisme"
- Rapport de la commission des Finances : "Quels prélèvements obligatoires pour la sortie de crise"
- Talents des Cités 2009 : Cérémonie de remise des prix en direct dans l'hémicycle du Sénat - 24 octobre 2009 de 9h30 à 12h30
- Une Pensée pour y penser : sensibilisation en faveur de la greffe et du don d’
-
Le port de la burqa dans les lieux publics
- Le port de la burqa dans les lieux publics - Étude de législation comparée n° 201
-
Sénat [communiques de presse]
- Etude de législation comparée : le port de la burqa dans les lieux publics.
-
Sénat [communiques de presse]
- Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la réforme des collectivités territoriales.
-
Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Poste et activités postales - rapport n° 50
-
Proposition de résolution portant sur la proposition de directive du 13 juillet 2009 relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération (E 4
- Fonds propres - rapport n° 58
[ www.service-public.fr ]
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Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre - Service-public.fr
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et rég
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Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre - Service-public.fr
- Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vi
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100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation - Service-public.fr
- Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation
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Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" - Service-public.fr
- Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Bison Futé - Prévisions de circulation du 23 au 25 octobre Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre R
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Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre - Service-public.fr
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Collectivités - Démocratie locale : des conseillers territoriaux pour remplacer les conseillers généraux et régionaux ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour plus de 150 communes Sciences - Les vidéos du CNRS Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010
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Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 - Service-public.fr
- Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Collectivités - Démocratie locale : des
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Prévisions de circulation du 23 au 25 octobre - Service-public.fr
- Bison Futé - Prévisions de circulation du 23 au 25 octobre Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consom
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www.service-public.fr/index.html
- 23 octobre 2009
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre
- L'équipe de service-public.fr Fin d'avertissement internaute
- Message aux internautes : du fait d'une opération de maintenance sur nos serveurs, il est possible que vous rencontriez certaines difficultés pour consulter service-public.fr
- Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée.
- Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation
- Vendredi 23 octobre 2009, de 9 à 11 heures
[ www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 23 octobre 2009 - Conseil économique social et environnemental, Paris - Dix ans d'observation de la pauvreté et de l'exclusion sociale Les conditions d'analyse de la pauvreté en Europe, dans un contexte de crise économique ;
- évolutions constatées tant du point de vue des systèmes d'observation que du regard porté sur ce phénomène.
[ www.touteleurope.fr ]
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] 1989 vue de loin . mais plus claire 23/10/2009 20 ans après la chute du Mur, un bilan géopolitique européen par Pierre Verluise 22/10/2009 Philippe Demenet : "Le 9 novembre 1989, l'impossible est arrivé" 22/10/2009 Cyril Buffet : "Face à la chute du Mur, des sentiments européens mitigés" 22/10/2009
- [touteleurope.fr] Présidence du Conseil européen : the "usual suspects" 23/10/2009 1989 vue de loin . mais plus claire 23/10/2009 20 ans après la chute du Mur, un bilan géopolitique européen par Pierre Verluise 22/10/2009 Philippe Demenet : "Le 9 novembre 1989, l'impossible est arrivé" 22/10/2009
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
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- [touteleurope.fr] Présidence du Conseil européen : the "usual suspects" 23/10/2009 1989 vue de loin . mais plus claire 23/10/2009 20 ans après la chute du Mur, un bilan géopolitique européen par Pierre Verluise 22/10/2009 Philippe Demenet : "Le 9 novembre 1989, l'impossible est arrivé" 22/10/2009
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Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes
- [touteleurope.fr] 1989 vue de loin . mais plus claire 23/10/2009 20 ans après la chute du Mur, un bilan géopolitique européen par Pierre Verluise 22/10/2009 Philippe Demenet : "Le 9 novembre 1989, l'impossible est arrivé" 22/10/2009 Cyril Buffet : "Face à la chute du Mur, des sentiments européens mitigés" 22/10/2009
- [touteleurope.fr] Présidence du Conseil européen : the "usual suspects" 23/10/2009 1989 vue de loin . mais plus claire 23/10/2009 20 ans après la chute du Mur, un bilan géopolitique européen par Pierre Verluise 22/10/2009 Philippe Demenet : "Le 9 novembre 1989, l'impossible est arrivé" 22/10/2009
[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
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Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés
-
Adaptation des plans d'épargne interentreprises -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Adaptation des plans d'épargne interentreprises
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Déplacement de Xavier Darcos sur le thème de la prévention du stress au travail -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Déplacement de Xavier Darcos sur le thème de la prévention du stress au travail
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Un plan pluri-annuel de 35 millions d'euros en faveur des personnes souffrant d'un handicap rare -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Un plan pluri-annuel de 35 millions d'euros en faveur des personnes souffrant d'un handicap rare
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Validation des périodes d'activité ancienne au titre de la retraite -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Validation des périodes d'activité ancienne au titre de la retraite
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Xavier Darcos exprime sa profonde émotion après le suicide d'un salarié de France Telecom à Lannion -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Xavier Darcos exprime sa profonde émotion après le suicide d'un salarié de France Telecom à Lannion
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aides à l'emploi
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage de longue durée
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage partiel
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage technique
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Indemnisation du chômage
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recherche d'emploi
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reclassement
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reprise d'emploi
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'avenir
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Allègement des charges
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Cumul d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de professionnalisation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Convention de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation en alternance
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation tout au long de la vie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Egalité professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Licenciement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pré-retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/chaine-web-apprentissage/decouverte/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=314
- Branche professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conseil des Prud'hommes
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Election professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Litiges et conflits du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Lutte contre les discriminations
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Négociation et convention collectives
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Comité d'entreprise
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué du personnel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué syndical et Syndicats
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conditions de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Inspection du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interim / Travail temporaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail illégal
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail saisonnier
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Bulletin de paie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi TPE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- SMIC
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/chaine-web-apprentissage/decouverte/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=342
- Amiante
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Médecine du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Prévention des risques professionnels
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aménagement du temps de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Compte épargne temps
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Durée du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- RTT (Réduction du temps de travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Franchissement des seuils
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Epargne salariale
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Plan de santé au travail (PST)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le bruit au travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Télétravail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Services à la personne
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Salaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service universel (CESU)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- PACTE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Gestion des âges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/chaine-web-apprentissage/decouverte/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=425
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Minima sociaux
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Heures supplémentaires
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recodification du code du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Loi Pouvoir d'Achat
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Elections prudhomales
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pandémie grippale
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aides à l'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage de longue durée
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage partiel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage technique
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Indemnisation du chômage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reclassement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reprise d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'avenir
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Allègement des charges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Cumul d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de professionnalisation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la formation
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/dist/icones_barre/sw..i/sildenafil-kaufen.html/design/css/design/css/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=300
- Convention de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation en alternance
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation tout au long de la vie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Egalité professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Licenciement
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/dist/icones_barre/sw..i/sildenafil-kaufen.html/design/css/design/css/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=311
- Pré-retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Branche professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conseil des Prud'hommes
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Election professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Litiges et conflits du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Lutte contre les discriminations
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Négociation et convention collectives
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Comité d'entreprise
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué du personnel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué syndical et Syndicats
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conditions de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Inspection du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interim / Travail temporaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail illégal
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail saisonnier
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Bulletin de paie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi TPE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- SMIC
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Amiante
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Médecine du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Prévention des risques professionnels
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aménagement du temps de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Compte épargne temps
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Durée du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- RTT (Réduction du temps de travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Franchissement des seuils
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Epargne salariale
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Plan de santé au travail (PST)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le bruit au travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Télétravail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Services à la personne
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Salaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service universel (CESU)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- PACTE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Gestion des âges
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Minima sociaux
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Heures supplémentaires
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recodification du code du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Loi Pouvoir d'Achat
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/dist/icones_barre/sw..i/sildenafil-kaufen.html/design/css/design/css/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=473
- Elections prudhomales
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pandémie grippale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/
- Handicap
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aides à l'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage de longue durée
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage partiel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage technique
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Indemnisation du chômage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reclassement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reprise d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'avenir
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Allègement des charges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Cumul d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de professionnalisation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Convention de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation en alternance
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation tout au long de la vie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Egalité professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Licenciement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pré-retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Branche professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conseil des Prud'hommes
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Election professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Litiges et conflits du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Lutte contre les discriminations
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Négociation et convention collectives
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Comité d'entreprise
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué du personnel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Délégué syndical et Syndicats
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conditions de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Inspection du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interim / Travail temporaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail illégal
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail saisonnier
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Bulletin de paie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi TPE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- SMIC
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Amiante
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Médecine du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Prévention des risques professionnels
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aménagement du temps de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Compte épargne temps
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Durée du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- RTT (Réduction du temps de travail)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Franchissement des seuils
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Epargne salariale
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Plan de santé au travail (PST)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le bruit au travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Télétravail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Services à la personne
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Salaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service universel (CESU)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- PACTE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Gestion des âges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Minima sociaux
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Heures supplémentaires
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recodification du code du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Loi Pouvoir d'Achat
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Elections prudhomales
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pandémie grippale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html
- (23 octobre 2009) A l'issue d'un long travail de réflexion et concertation mené par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), Xavier Darcos et Nadine Morano ont arrêté les axes de leur plan pluriannuel en faveur des personnes ayant un handicap rare.
- (23 octobre 2009) Le décret n° 2009-1272 du 21 octobre 2009 modifie certaines dispositions réglementaires du code du travail relatives à l'accessibilité des lieux de travail aux personnes handicapées et à leur sécurité
- Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés
- Doté de plus de 35 millions d'euros sur 5 ans, ce plan permettra d'améliorer très sensiblement la connaissance de ces handicaps, leur dépistage ainsi que l'accompagnement des personnes et de leurs familles.
- Un plan pluri-annuel de 35 millions d'euros en faveur des personnes souffrant d'un handicap rare
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmleconomie-solidaire/actualite/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=268
- Aides à l'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmleconomie-solidaire/actualite/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=270
- Chômage de longue durée
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage partiel
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chômage technique
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Indemnisation du chômage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reclassement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reprise d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'avenir
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Allègement des charges
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Cumul d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de professionnalisation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Convention de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation en alternance
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation tout au long de la vie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
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- Organisme de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Egalité professionnelle
-
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- Licenciement
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- Pré-retraite
-
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- Retraite
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- Vue d'ensemble
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- Branche professionnelle
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- Conseil des Prud'hommes
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- Election professionnelle
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- Litiges et conflits du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Lutte contre les discriminations
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Négociation et convention collectives
-
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- Vue d'ensemble
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- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
-
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- Comité d'entreprise
-
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- Délégué du personnel
-
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- Délégué syndical et Syndicats
-
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- Vue d'ensemble
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- Conditions de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Inspection du travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmleconomie-solidaire/actualite/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=331
- Interim / Travail temporaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail illégal
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail saisonnier
-
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- Vue d'ensemble
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- Bulletin de paie
-
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- Chèque emploi service
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- Chèque emploi TPE
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmleconomie-solidaire/actualite/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=339
- SMIC
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident du travail
-
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- Amiante
-
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- Médecine du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Prévention des risques professionnels
-
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- Vue d'ensemble
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- Aménagement du temps de travail
-
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- Compte épargne temps
-
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- Durée du travail
-
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- RTT (Réduction du temps de travail)
-
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- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
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- Franchissement des seuils
-
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- Epargne salariale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmleconomie-solidaire/actualite/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=368
- Plan de santé au travail (PST)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le bruit au travail
-
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- Télétravail
-
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- Services à la personne
-
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- Salaire
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmleconomie-solidaire/actualite/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=377
- Chèque emploi service universel (CESU)
-
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- PACTE
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/social/793.htmleconomie-solidaire/actualite/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=386
- Gestion des âges
-
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- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Minima sociaux
-
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- Heures supplémentaires
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recodification du code du travail
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- Loi Pouvoir d'Achat
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- Elections prudhomales
-
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- Pandémie grippale
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- 2009-43.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2009 2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009 2009-42.1 - Le travail du dimanche en 2008 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003
- 2009-43.3 - Le reclassement professionnel des salariés licenciés pour motif économique 2009-43.2 - Les parcours d'accompagnement vers l'emploi des salariés licenciés pour motif économique 2009-43.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2009 2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009
- (22 octobre 2009)
- (23 octobre 2009)
- Adaptation des plans d'épargne interentreprises
- Dernières publications de la DARES
-
2009-43.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2009 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de
- 2009-43.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2009
-
2009-43.2 - Les parcours d'accompagnement vers l'emploi des salariés licenciés pour motif économique -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail
- 2009-43.2 - Les parcours d'accompagnement vers l'emploi des salariés licenciés pour motif économique
-
2009-43.3 - Le reclassement professionnel des salariés licenciés pour motif économique -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relation
- 2009-43.3 - Le reclassement professionnel des salariés licenciés pour motif économique
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- ACCRE
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Aides à l'emploi
-
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- Vue d'ensemble
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- Chômage partiel
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- Chômage technique
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Indemnisation du chômage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recherche d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reclassement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Reprise d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'avenir
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
-
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- CIE (Contrat Initiative Emploi)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
-
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- Allègement des charges
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- Cumul d'emploi
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
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- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
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- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
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- Contrat d'apprentissage
-
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- Contrat de professionnalisation
-
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- Contrat de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
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- Apprentissage
-
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- Contrôle de la formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Convention de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation en alternance
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www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/conditions-travail/resultats-enquetes-1984-2005/b-organisation-du-travail/3-collectif-travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=322
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- 2009-43.3 - Le reclassement professionnel des salariés licenciés pour motif économique 2009-43.2 - Les parcours d'accompagnement vers l'emploi des salariés licenciés pour motif économique 2009-43.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2009 2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009
- (21 octobre 2009) "Jeunes et vieux connectez-vous !
- (23 octobre 2009)
- (23 octobre 2009) A l'issue d'un long travail de réflexion et concertation mené par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), Xavier Darcos et Nadine Morano ont arrêté les axes de leur plan pluriannuel en faveur des personnes ayant un handicap rare.
- (23 octobre 2009) Le décret n° 2009-1272 du 21 octobre 2009 modifie certaines dispositions réglementaires du code du travail relatives à l'accessibilité des lieux de travail aux personnes handicapées et à leur sécurité
- Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés
- " C'est le message de l'association "Fraternité numérique" qu'a rencontré Nora Bera, le 22 octobre à l'occasion de la semaine bleue.
- Doté de plus de 35 millions d'euros sur 5 ans, ce plan permettra d'améliorer très sensiblement la connaissance de ces handicaps, leur dépistage ainsi que l'accompagnement des personnes et de leurs familles.
- Pour vivre ensemble nos âges et nos cultures, restons connectés !
- Un plan pluri-annuel de 35 millions d'euros en faveur des personnes souffrant d'un handicap rare
-
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- Comité d'entreprise
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- Epargne salariale
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Elargissement de l'Union européenne : Turquie, Croatie, ancienne République yougoslave de Macédoine, Albanie, Bosnie-Herzégovine, Monténégro, Serbie, Kosovo, Islande, adhesion. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Union européenne : les perspectives d'élargissement
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Hadopi : dispositif judiciaire, propriété littéraire et artistique, droits d'auteurs, internet.Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
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Ecole publique - école privée : financement, projet de loi, commune de résidence.Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves s
- Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence
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- 23/10 : Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
- 23/10 : Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence
- 23/10 : Union européenne : les perspectives d'élargissement
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- Union européenne
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- Union européenne
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- Actualisation le vendredi 23 octobre 2009 à 09h54
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- Bulletin émis le : 23/10/2009 à 09:01:29
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- Prochain bulletin le : 23/10/2009 à 16:00:00
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- Prochaine édition le samedi 24 octobre 2009 à 10h00
- Prochaine édition le vendredi 23 octobre 2009 à 16h00
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- Déplacement de Fadela Amara à Villeneuve-la-Garenne (92)
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- Afin de préparer la prochaine conférence de la vie associative qui aura lieu le 17 décembre prochain, trois groupes de travail ont été mis en place par Martin Hirsch, le haut commissaire à la Jeunesse.
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- Fadela Amara et Martial Passi, président de la Fédération des entreprises publiques locales (FedEPL) ont signé une convention par laquelle les entreprises publiques locales s'engagent à recruter 1 000 jeunes issus des ZUS Lire la suite
- L'appel à projet "Culture dans les quartiers", lancé pour l'année 2009, par le ministère de la Culture et de la Communication dans le cadre de la dynamique Espoir banlieues a permis de soutenir des projets pérennes et structurants sur les territoires de la politique de la ville et d'aider à l'émergence de projets innovants portés par des structures associatives Lire la suite
- Les entreprises publiques locales s'engagent dans la dynamique Espoir banlieues
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- Un blog pour préparer la conférence de la vie associative
[ www.volontariat.gouv.fr ]
-
www.volontariat.gouv.fr/index.html
- A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA".
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu.
- Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin.
- Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso"
- Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS).
- Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat.
- Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires.
- Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires…
- Mélodie Forin, volontaire au CICOS
- Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA"
- Pierre Gerslte &
- Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.
- Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes.
- Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil
[ www.vosges.pref.gouv.fr ]
-
www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- A compter du lundi 26 octobre 2009, les horaires d'ouverture au public des guichets des cartes grises et de la régie de recettes seront ouverts : de 9h00 à 13h00
- Modification temporaire des horaires d'ouverture au public des guichets cartes grises.
[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
-
www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html
- 23/10/2009 11:58
- 23/10/2009 14:39
- Comme pour les véhicules neufs, le 15 avril dernier, les véhicules d'occasion sont entrés dans le nouveau système d'immatriculation des véhicules SIV, le 15 octobre 2009.
- En savoir plus
- Signature d'une convention d'orientation du RSA
- Un nouveau système d'enregistrement pour l'immatriculation des véhicules
- Vendredi 23 Octobre 2009
- Vendredi 23 octobre 2009, Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté a signé une convention d'orientation du RSA avec Alain Schmitz, président du conseil général et Anne Boquet, préfète des Yvelines.
-
www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_des_guiche/view
- Comme pour les véhicules neufs, le 15 avril dernier, les véhicules d'occasion sont entrés dans le nouveau système d'immatriculation des véhicules SIV, le 15 octobre 2009. En savoir plus >>>
- Un nouveau système d'enregistrement pour l'immatriculation des véhicules 23/10/2009 11:58
-
www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/signature_d_une_conv/view
- Signature d'une convention d'orientation du RSA 23/10/2009 14:39
- Vendredi 23 octobre 2009, Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté a signé une convention d'orientation du RSA avec Alain Schmitz, président du conseil général et Anne Boquet, préfète des Yvelines. En savoir plus >>>
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