[ agriculture.gouv.fr ] 
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agriculture.gouv.fr/index.html
- 21/10/2009
- Avec elles, le Ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche a fait le point sur la situation de l'agriculture française et sur les réponses étudiées actuellement pour sortir de la crise dans laquelle elle se trouve depuis plusieurs mois.
- Bruno Le Maire souhaite une loi de modernisation ambitieuse et volontariste pour l'agriculture et la pêche
- Bruno Le Maire veut trouver des solutions globales pour sortir l'ensemble des filières de la crise
- Le Ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche vient de recevoir les propositions émanant du Grand débat, large concertation qui s'est déroulée du 14 septembre au 15 octobre.
- Suite au Conseil des ministres européens de l'agriculture du 19 et octobre à Luxembourg, Bruno Le Maire a reçu au ministère les organisations syndicales agricoles représentatives.
[ ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr ]
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DDEA des Ardennes - Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
-
ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr/index.html
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
- En revanche, la situation réglementaire des aquifères se dégrade par rapport à la quinzaine précédente : deux aquifères non crayeux, la nappe de Brienne et les calcaires de l'Oxfordien, sont désormais en état d'alerte.
- Il faut noter toutefois le retour à l'état normal du bassin Craie Nord grâce à l'amélioration des écoulements de base de la Suippe à Orainville.
- La situation réglementaire très dégradée des masses d'eau superficielle évolue peu : neuf des quatorze bassins versants suivis ont un état anormal.
- Le Bulletin Réglementaire Sécheresse n°33 (bilan du 1er au 15 octobre 2009) est publié.
- Mise à jour le 21/10/2009 : Plan du site
- publié le mercredi 21 octobre 2009
[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
-
Actualités de la DDAF de la Manche
- Autorisation d'exploiter : liste des publications d'octobre 2009 (14ko 21/10/09)
- du 21 Octobre 2009
- Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement
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ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Autorisation d'exploiter : liste des publications d'octobre 2009 (14ko 21/10/09)
- du 21 Octobre 2009
- Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement
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DDAF de la Manche
- Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement
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DDAF de la Manche
- Crise agricole : mise en place d'un dispositif destiné aux agriculteurs touchés par la crise actuelle, prenant en compte les situations les plus dégradées (12ko 13/10/09)
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Document pdf
- Autorisation d'exploiter : liste des publications d'octobre 2009 (14ko 21/10/09)
[ discours.vie-publique.fr ]
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Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, premier vice-président de l'UMP, à France Info le 19 octobre 2009, sur la polémique concernant Jean Sarkozy, les violences urbaines à Poitiers, la crise du marché du lait et l'affaie Clearstream. - vie-publique.fr
- Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, premier vice-président de l'UMP, à France Info le 19 octobre 2009, sur la polémique concernant Jean Sarkozy, les violences urbaines à Poitiers, la crise du marché du lait et l'affaie Clearstream.
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Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à I-télévision le 19 octobre 2009, sur la taxe carbone, le rôle des medias dans les polémiques et l'interdiction du téléphone portable au collège. - vie-publique.fr
- Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à I-télévision le 19 octobre 2009, sur la taxe carbone, le rôle des medias dans les polémiques et l'interdiction du téléphone portable au collège.
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Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les décisions adoptées par la CEDEAO sur la Guinée et le Niger, Paris le 18 octobre 2009. - vie-publique.fr
- Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les décisions adoptées par la CEDEAO sur la Guinée et le Niger, Paris le 18 octobre 2009.
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
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- 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres
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- Marie-Dominique Aeschlimann 30-11-2007 Lumière sur... Journées Kreyol's à Bordeaux les 28, 29 et 30 octobre Programme : - 28 octobre à 18h30 : Vernissage de l'exposition à l'atelier de Michel Lemaitre (68, rue du Loup 33000 Bordeaux). Information : 05 56 44 80 02 - 29 octobre de 19h30 à 2h : Saveurs créoles au restaurant Délices des Antilles (29, rue Gouvéa 33000 (...) 28-10-2009 Contac
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- Nassimah Dindar 4-02-2008 Marie-Dominique Aeschlimann 30-11-2007 Lumière sur... Journées Kreyol's à Bordeaux les 28, 29 et 30 octobre Programme : - 28 octobre à 18h30 : Vernissage de l'exposition à l'atelier de Michel Lemaitre (68, rue du Loup 33000 Bordeaux). Information : 05 56 44 80 02 - 29 octobre de 19h30 à 2h : Saveurs créoles au restaurant Délices des Antilles (29, rue Gouvéa 33000 (...)
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- Michèle Alliot-Marie 14-03-2008 Nassimah Dindar 4-02-2008 Marie-Dominique Aeschlimann 30-11-2007 Lumière sur... Journées Kreyol's à Bordeaux les 28, 29 et 30 octobre Programme : - 28 octobre à 18h30 : Vernissage de l'exposition à l'atelier de Michel Lemaitre (68, rue du Loup 33000 Bordeaux). Information : 05 56 44 80 02 - 29 octobre de 19h30 à 2h : Saveurs créoles a
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- Le Président de la République rend hommage à Patrick Karam 19-12-2008 Michèle Alliot-Marie 14-03-2008 Nassimah Dindar 4-02-2008 Marie-Dominique Aeschlimann 30-11-2007 Lumière sur... Journées Kreyol's à Bordeaux les 28, 29 et 30 octobre Programme : - 28 octobre à 18h30 : Vernissage de l'exposition à l'atelier de Michel Lemaitre (68, rue du
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- Mgr Gilbert Aubry, évêque de La Réunion 21-01-2009 Le Président de la République rend hommage à Patrick Karam 19-12-2008 Michèle Alliot-Marie 14-03-2008 Nassimah Dindar 4-02-2008 Marie-Dominique Aeschlimann 30-11-2007 Lumière sur... Journées Kreyol's à Bordeaux les 28, 29 et 30 octobre Programme : - 28 octobre
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- Journées Kreyol's à Bordeaux les 28, 29 et 30 octobre Programme : - 28 octobre à 18h30 : Vernissage de l'exposition à l'atelier de Michel Lemaitre (68, rue du Loup 33000 Bordeaux). Information : 05 56 44 80 02 - 29 octobre de 19h30 à 2h : Saveurs créoles au restaurant Délices des Antilles (29, rue Gouvéa 33000 (...) 28-10-2009 Contacts
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Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 12-10-2009
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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 21/10/2009, 17:31
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 21/10/2009, 20:27
- 28-10-2009
- 29 octobre de 19h30 à 2h : Saveurs créoles au restaurant Délices des Antilles (29, rue Gouvéa 33000 (.
- À l'initiative de Patrick Karam, délégué interministériel pour l'Égalité des chances des Français d'outre-mer, deux conventions-cadre sur la mise en place de dispositifs spécifiques d'accueil des étudiants mahorais d'une part et des étudiants wallisiens et futuniens d'autre part dans les académies de l'Hexagone ont été signées lors d'une conférence de presse aujourd'hui.
- A titre d'exemple, avant la signature de cette convention, seuls 25% des étudiants boursiers mahorais et 15% des wallisiens et futuniens obtenaient un logement CROUS.
- Comme les Guadeloupéens et les Réunionnais -et d'autres ultramarins dans les semaines à venir-, les étudiants mahorais, wallisiens et futuniens pourront ainsi se consacrer pleinement à leurs études sans avoir à se préoccuper de questions matérielles.
- Information : 05 56 44 80 02
- Journées Kreyol's à Bordeaux les 28, 29 et 30 octobre
- Les étudiants mahorais, wallisiens et futuniens mieux accueillis dans l'Hexagone
- Leurs demandes seront désormais prioritaires de sorte à ce que 100% des demandes aboutissent.
- Patrick Karam s'est réjoui : « Nous avons le devoir de tout faire pour faciliter l'émergence d'une élite dans ces territoires français éloignés de l'Hexagone.
- Programme : - 28 octobre à 18h30 : Vernissage de l'exposition à l'atelier de Michel Lemaitre (68, rue du Loup 33000 Bordeaux).
- Quand on parcourt 22 000 Km pour se former, la mise en place de ce dispositif est tout simplement une question de bon sens au nom du principe d'égalité.
[ tarn.pref.gouv.fr ]
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tarn.pref.gouv.fr/Arrete-prefectoral-relatif-a-la
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Communiqué de presse - PRODUCTEURS LAITIERS : Le moment est venu de procéder aux demandes de transfert spécifique de quotas « SANS TERRE » en savoir plu
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tarn.pref.gouv.fr/Communique-de-presse-Operation
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tarn.pref.gouv.fr/Communique-de-presse-PRODUCTEURS
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tarn.pref.gouv.fr/demolisseurs-VHU
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tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010
- Communiqué de presse - PRODUCTEURS LAITIERS : Le moment est venu de procéder aux demandes de transfert spécifique de quotas « SANS TERRE »
- en savoir plus .
- Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009
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tarn.pref.gouv.fr/Nouvel-article,1364
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Communiqué de presse - PRODUCTEURS LAITIERS : Le moment est venu de procéder aux demandes de transfert spécifique de quotas « SANS TERRE » en savoir plu
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tarn.pref.gouv.fr/Rapport-d-activites-des-services,1363
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tarn.pref.gouv.fr/SIV-15-OCTOBRE-2009-La-nouvelle
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Communiqué de presse - PRODUCTEURS LAITIERS : Le moment est venu de procéder aux demandes de transfert spécifique de quotas « SANS TERRE » en savoir plu
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
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Le portail achats du ministère de la défense
- 20/10/2009 Marche a bons de commande relatif a l'approvisionnement en consommables informatiques au profit des bases aeriennes 105 evreux, 123 orleans, 279 chateaudun, 705 tours, du detachement air 273 romorantin-lanthenay et du groupement de soutien de la base Lire la suite --> Rechercher les dernières consultations du Ministère de la Défense
[ www.alsace.equipement.gouv.fr ]
-
www.alsace.equipement.gouv.fr/DRE/../achevementA35/index.html
- En savoir plus
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DRE Alsace - Actualités
- Afin de réduire la durée d'intervention pour la réalisation des travaux, la circulation de l'A.352 sera réduite sur une voie de circulation par sens du 26 au 30 octobre 2009 inclus.
- Après quelques mois de travaux hors circulation de l'A.352, le chantier du raccordement de la VRPV (A.35) à l'autoroute A.352 entre dans une nouvelle phase pour une durée d'une semaine.
- Cette phase consiste en la réalisation de la couche de roulement Nord de l'A.352 dans le sens Strasbourg vers Molsheim.
- édité le 21-10-2009
- En savoir plus (site dédié à l'opération)
- RACCORDEMENT DE LA VRPV (A35) A L'aUTOROUTE A352 : DU 26 AU 30 OCTOBRE 2009, REALISATION DE LA COUCHE DE ROULEMENT NORD DE L'A352 SENS STRASBOURG / MOLSHEIM :
[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Assister à des démonstrations canines ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- cliquez ici pour consulter toutes les informations sur la Journée de la Sécurité Intérieure
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour le programme de la journée
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- cliquez ici pour visualiser le plan des lieux
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Concours 2010, participez aux Trophées de l'eau L'agence de l'eau Rhin-Meuse, établissement public du ministère du développement durable, lance la 9ème édition des Trophées de l'eau.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- En savoir plus sur les métiers de la police, de la gendarmerie, des sapeurs-pompiers ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Journée de la sécurité intérieure
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a souhaité reconduire les Journées de la Sécurité Intérieure les samedi 10 et dimanche 11 octobre 2009 sur l'ensemble du territoire, sur la thématique "La sécurité, une responsabilité partagée".
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le plan contribue à l'aménagement et à la compétitivité des territoires.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les 1000 projets de la relance
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- mise à jour le 21 octobre 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus :
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus sur le plan de relance et les projets en Alsace, cliquez ici.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Un nouvel élan pour l'économie française Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Venez participer à la Journée de la Sécurité Intérieure qui se déroulera le samedi 10 octobre 2009 de 10h00 à 18h00 sur la Presqu'île Malraux / Espace Rivetoile-UGC à Strasbourg.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Vous souhaitez découvrir les différents services de votre sécurité ?
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- Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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Journée de la sécurité intérieure
- - cliquez ici pour consulter toutes les informations sur la Journée de la Sécurité Intérieure
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Plan de relance
- cliquez ici.
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
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DIREN Aquitaine - Vallée de la Vézère
- Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
-
DIREN Aquitaine - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
-
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde.
- Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
- Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
- Vallée de la Vézère
[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
-
www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
- 21/10/2009 09:53
- 21/10/2009 09:55
- 21/10/2009 09:56
- 21/10/2009 09:57
- Après le bassin d'emploi du Pays de Foix Haute-Ariège, c'est au tour d'Aulus les Bains de s'impliquer dans une réflexion forte autour de la problématique de groupement d'employeurs.
- En savoir plus
- Jacques Billant, préfet de l'Ariège a inauguré les Journées de la Sécurité Intérieure 2009 qui se sont tenues à Foix, le samedi 10 octobre 2009.
- Les groupements d'employeurs sont d'actualité en Ariège
- Les Journées de la sécurité intérieure 2009 en Ariège
- Les réflexions autour des groupements d'employeurs sont d'actualité en Ariège.
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www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/avez-vous_utilise_vo/view
- AVEZ-VOUS UTILISE VOS 200ñ DE CESU PREFINANCES ? 21/10/2009 09:57
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_groupements_d_em/view
- Les groupements d'employeurs sont d'actualité en Ariège 21/10/2009 09:53
- Les réflexions autour des groupements d'employeurs sont d'actualité en Ariège. Après le bassin d'emploi du Pays de Foix Haute-Ariège, c'est au tour d'Aulus les Bains de s'impliquer dans une réflexion forte autour de la problématique de groupement d'employeurs. En savoir plus >>>
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_journees_de_la_s/view
- Jacques Billant, préfet de l'Ariège a inauguré les Journées de la Sécurité Intérieure 2009 qui se sont tenues à Foix, le samedi 10 octobre 2009. En savoir plus >>>
- Les Journées de la sécurité intérieure 2009 en Ariège 21/10/2009 09:56
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/signature_du_dgo_200/view
- Signature du DGO 2008 - 2012 21/10/2009 09:55
[ www.asn.fr ]
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www.asn.fr/index.html
- Auxiliaires de la centrale :
- Décision de l'Autorité de sûreté nucléaire n° 2009-DC-160 du 14 octobre 2009 suspendant partiellement le fonctionnement de l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)
- Décision n° 2009-DC-160 de l'ASN du 14 octobre 2009 du 14 Octobre 2009
- Décision n° 2009-DC-161 de l'ASN du 19 octobre 2009 du 19 Octobre 2009
- Directeur de la Prévention des Pollutions et des Risques (jusqu'en 2008) Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (ministère chargé de l'environnement) (jusqu'en 2008)
- Eléments dont les atomes possèdent le même nombre d'électrons et de protons, mais un nombre différent de neutrons.
- Equipements indispensables au fonctionnement de la centrale, mais n'intervenant pas directement dans la production de l'électricité.
- Établissement public, placé sous la tutelle du ministère chargé de la Santé, l'InVS est chargé de surveiller l'état de santé la population et d'alerter les pouvoirs publics en cas de menace pour la santé.
- expérimentation de scellement des galeries par réalisation d'une clé d'ancrage (ANDRA - Bure)
- Il existe par exemple trois isotopes d'uranium : l'uranium 234 (92 protons, 92 électrons et 142 neutrons), l'uranium 235 (92 protons, 92 électrons et 143 neutrons) et l'uranium 238 (92 protons, 92 électrons et 146 neutrons).
- Il peut s'agir : d'auxiliaires classiques (moteurs, engins de manutention), ou d'auxiliaires nucléaires (assurant par exemple le traitement de l'eau du circuit primaire, le conditionnement des effluents radioactifs, ou la manipulation du combustible irradié).
- installation d'entreposage des effluents radioactifs aqueux (CEA - Saclay)
- Institut de Veille Sanitaire.
- Isotopes :
- L'Institut met en oeuvre cette mission dans tous les domaines de la santé publique (notamment maladies infectieuses, maladies chroniques, traumatismes, sa
- MégaBecquerel (million de Becquerels)
- On recense actuellement environ 325 isotopes nature
- oxyde d'uranium
- RESERVOIR :
- Société Industrielle de Combustible Nucléaire
-
www.asn.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2009-DC-160-de-l-ASN-du-14-octobre-2009
- Décision n° 2009-DC-160 de l'ASN du 14 octobre 2009 du 14 Octobre 2009
-
www.asn.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2009-DC-161-de-l-ASN-du-19-octobre-2009
- Décision n° 2009-DC-161 de l'ASN du 19 octobre 2009 du 19 Octobre 2009
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Incident-de-niveau-2-sur-l-installation-nucleaire-ATPu-site-CEA-de-Cadarache
- Incident de niveau 2 sur l'installation nucléaire ATPu (site CEA de Cadarache)
[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ]
-
www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- 12/10/2009 10:26
- 15/10/2009 17:15
- 16/10/2009 02:00
- 19/10/2009 17:00
- 20/10/2009 12:00
- 20/10/2009 16:14
- 21/10/2009 15:26
- Accédez au site de la conférence
- Activités de recherche
- Actualités
- Après le constat répété de nombreux écarts à la réglementation, traduisant une organisation défaillante, l'ASN a suspendu le renouvellement de l'autorisation de détenir et d'utiliser des sources radioactives du service de médecine nucléaire du centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes.L'ASN a procédé à deux inspections du service de médecine nucléaire du centre.
- Arrêt de la centrale Phénix
- Arrêt de la centrale Phénix : l'ASN contrôle des essais de fin de vie et des opérations de préparation à la mise à l'arrêt définitif précédant le démantèlement de l'installation
- Arrêt de réacteur
- Au 30 septembre, 41 % des personnes intéressées sont venues retirer leurs comprimés en pharmacie et plus de 275 000 boîtes ont été distribuées.
- Autres activités industrielles
- Avis d'incident
- Bulletin officiel ASN
- C'est ainsi un tiers des autorisations franciliennes de ce type qui a fait l'objet d'un contrôle relatif à la gestion des déchets et des e.
- Campagne d'inspection sur la gestion des déchets et des effluents radioactifs en Ile-de-France dans les domaines de l'industrie et de la recherche : l'ASN relève de fortes disparités entre le secteur privé et le secteur public
- Ce résultat est encourageant mais il reste à améliorer ca.
- Centre d'info du public
- Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes
- Certains de ses électrons très faiblement liés à leurs atomes peuvent devenir des électrons de conduction.
- Châlons-en-Champagne
- Consulter toutes les actualités
- Contribuer à la réglementation générale, donner des avis et rendre des décisions.
- Dans sa démarche de développement de la transparence et de l'information des publics, l'ASN ouvre aujourd'hui une nouvelle version, plus accessible, de son site internet www.asn.fr, mettant en valeur l'actualité nationale et régionale du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et cherchant à mieux répondre aux préoccupations des publics.L'ASN met à dispositi.
- Decision-2009-DC-160
- Decision-2009-DC-161
- Décision de l'Autorité de sûreté nucléaire n° 2009-DC-0161 du 19 octobre 2009 portant prescriptions au Commissariat à l'énergie atomique pour l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)
- Décision de l'Autorité de sûreté nucléaire n° 2009-DC-160 du 14 octobre 2009 suspendant partiellement le fonctionnement de l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)
- Décision n° 2009-DC-160 de l'ASN du 14 octobre 2009 du 14 Octobre 2009
- Décision n° 2009-DC-161 de l'ASN du 19 octobre 2009 du 19 Octobre 2009
- Depuis l'arrêt définitif de production de la centrale électronucléaire Phénix situé sur le site nucléaire de Marcoule (Gard) et jusqu'à la fin de l'année 2009, le CEA réalise des essais dits de « fin de vie » qui font l'objet d'un contrôle de l'ASN.
- Dernières informations et archives
- Dernières publications
- Distribution d'iode
- Division 12
- Dossiers pédagogiques sur la sûreté nucléaire
- Événements nationaux et régionaux
- Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection
- Gestion des déchets et des effluents radioactifs en Ile-de-France
- Gestion des situations d'urgence
- GP (ou GPE) :
- Groupe Permanent d'experts (placé auprès de l'ASN)
- Incident de niveau 2 sur l'installation nucléaire ATPu (site CEA de Cadarache)
- Incident sur l'installation nucléaire ATPu (CEA de Cadarache) : l'ASN classe au niveau 2, dresse procès-verbal et suspend les opérations de démantèlement
- International
- L'ASN dans votre région
- L'ASN instruit par ailleurs la demande d'autorisation de démantèlement du réacteur de recherche à neutrons rapides (.
- L'ASN poursuit sa démarche de développement de la transparence en proposant une nouvelle version de son site Internet www.asn.fr
- L'ASN suspend le renouvellement de l'autorisation de détenir et d'utiliser des sources radioactives du service de médecine nucléaire du centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (Essonne)
- L'ATPu est une installation dont le titulaire de l'au.
- L'Autorité de sûreté nucléaire a classé le 12 octobre 2009, au niveau 2 de l'échelle internationale de gravité des événements nucléaires (échelle INES) qui en comporte 7, l'incident déclaré par le CEA le 6 octobre 2009, sur l'installation nucléaire ATPu (Atelier de Technologie du Plutonium), du site CEA de Cadarache.
- La 4ème compagne de distribution de comprimés d'iode stable a débuté le 15 juin dernier et se poursuit jusqu'à fin décembre 2009 autour des 19 centrales nucléaires françaises.
- La campagne de distribution de comprimés d'iode
- La campagne de distribution de comprimés d'iode aux populations situées autour des centrales nucléaires françaises se poursuit jusqu'au 31 décembre 2009
- La division de Paris1 a organisé du 16 au 18 juin 2009 une campagne d'inspections « coup de poing » de 32 sites totalisant 132 autorisations de détention et d'utilisation de sources non scellées2 dans le domaine industriel et de la recherche.
- La lettre de l'Autorité de sûreté nucléaire n°4
- La lettre de l'Autorité de sûreté nucléaire n°4 est parue le 1er octobre 2009.
- La réglementation
- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2008
- Le 14 octobre 2009 : l'ASN classe au niveau 2, dresse procès-verbal et suspend les opérations de démantèlement.
- Le 19 octobre 2009 : l'ASN prend une décision concernant l'accord préalable de l'ASN avant la reprise des opérations.
- Le 19 octobre 2009 : l'ASN publie la lettre de suite de l'inspection réalisée sur l'installation le 9 octobre 2009.
- Le contrôle
- le domainede la radioprotection des patients (Paris, 2 - 4 décembre 2009)
- Le rapport annuel 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire est paru le 7 avril 2009.
- Le silicium est le semiconducteur le plus répandu.
- Les actions de l'ASN
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- Matériau possédant une bande interdite, ni purement isolant ni purement conducteur à température non nulle.
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- Un semiconducteur est de type n (électrons porteurs de charges majoritaires) ou de type p (trous porteurs de charges major
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- 20/10/2009 16:14
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- La campagne de distribution de comprimés d'iode
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- La lettre de l'Autorité de sûreté nucléaire n°4
-
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- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2008
[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
-
DIREN-AUVERGNE
- Une nouvelle campagne sur la réduction des déchets
-
www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 15 plans climat-énergie territoriaux
- 21 octobre 2009
- 21 octobre 2009 [
- 6 septembre 2009
- Écologie, de l’
- En savoir plus]
- Énergie, du (.
- Et tout le monde doit changer de comportement.
- État, ministre de l’
- Il faut agrir !
- Initiatives locales
- Jean-Louis BORLOO, ministre d’
- Le bulletin mensuel complet de situation hydrologique de la Région Auvergne pour le mois de septembre 2009 est consultable (au format pdf) sur le serveur de situation hydrologique.
- Nous produisons trop de déchets.
- Une nouvelle campagne sur la réduction des déchets
[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Assister à des démonstrations canines ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- cliquez ici pour consulter toutes les informations sur la Journée de la Sécurité Intérieure
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour le programme de la journée
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- cliquez ici pour visualiser le plan des lieux
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Concours 2010, participez aux Trophées de l'eau L'agence de l'eau Rhin-Meuse, établissement public du ministère du développement durable, lance la 9ème édition des Trophées de l'eau.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- En savoir plus sur les métiers de la police, de la gendarmerie, des sapeurs-pompiers ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Journée de la sécurité intérieure
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a souhaité reconduire les Journées de la Sécurité Intérieure les samedi 10 et dimanche 11 octobre 2009 sur l'ensemble du territoire, sur la thématique "La sécurité, une responsabilité partagée".
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le plan contribue à l'aménagement et à la compétitivité des territoires.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les 1000 projets de la relance
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- mise à jour le 21 octobre 2009
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus :
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus sur le plan de relance et les projets en Alsace, cliquez ici.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Un nouvel élan pour l'économie française Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Venez participer à la Journée de la Sécurité Intérieure qui se déroulera le samedi 10 octobre 2009 de 10h00 à 18h00 sur la Presqu'île Malraux / Espace Rivetoile-UGC à Strasbourg.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Vous souhaitez découvrir les différents services de votre sécurité ?
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- Dispositifs d'aides aux entreprises mis en place depuis le début de la crise (octobre 2008)
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Journée de la sécurité intérieure
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[ www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
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- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
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Objet non trouvé!
- C'est le 2è PPRT approuvé en Champagne-Ardenne. Voir le communiqué de presse (format PDF - 123.2 ko) du 21 octobre 2009. La totalité des PPRT a été prescrite. Huit plans sont encore en cours d'élaboration en Champagne-Ardenne dont vous pouvez suivre les différentes étapes ici
-
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- 10è édition des assises nationales des déchets
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- C'est le 2è PPRT approuvé en Champagne-Ardenne. Voir le communiqué de presse
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- 10è édition des assises nationales des déchets
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
- C'est le 2è PPRT approuvé en Champagne-Ardenne.
- Deux thèmes principaux sont retenus : le Grenelle de l'environnement et la directive-cadre déchets.
- En revanche, la situation réglementaire des aquifères se dégrade par rapport à la quinzaine précédente : deux aquifères non crayeux, la nappe de Brienne et les calcaires de l'Oxfordien, sont désormais en état d'alerte.
- Huit plans sont encore en cours d'élaboration en Champagne-Ardenne dont vous pouvez suivre les différentes étapes ici.
- Il faut noter toutefois le retour à l'état normal du bassin Craie Nord grâce à l'amélioration des écoulements de base de la Suippe à Orainville.
- La dixième édition des assises nationales des déchets, organisée par le réseau des DREAL et des DRIRE, se tiendra du 21 au 22 octobre 2009 à La Baule (44).
- La situation réglementaire très dégradée des masses d'eau superficielle évolue peu : neuf des quatorze bassins versants suivis ont un état anormal.
- La totalité des PPRT a été prescrite.
- Le Bulletin Réglementaire Sécheresse n°33 (bilan du 1er au 15 octobre 2009) est publié.
- Le plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société TEREOS à Val-des Marais (51) est approuvé.
- Mise à jour le 21/10/2009 : Plan du site
- Voir le communiqué de presse (format PDF - 123.2 ko) du 21 octobre 2009.
[ www.circulaires.gouv.fr ]
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
- Crédit d'impôt en faveur des entreprises industrielles et commerciales ou agricoles effectuant des dépenses de recherche.
- Dispositions diverses (BIC, IS, dispositions communes).
- Elargissement de la notion de bénéfices agricoles aux activités de mise à disposition de droits à paiement unique
- Le 16-10-2009 Consulter
- Modalités d'application des dispositions introduites par les articles 27 et 101 de la loi de finances pour 2009.
[ www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
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- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
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- Enfants issus d'un second mariage ?
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- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[ www.conseil-etat.fr ]
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- Elle a été imprimée le 2009-10-21 à 09:25.
- Elle a été imprimée le 2009-10-21 à 11:27.
- Elle a été imprimée le 2009-10-21 à 13:24.
- Elle a été imprimée le 2009-10-21 à 15:26.
- Elle a été imprimée le 2009-10-21 à 17:29.
- Elle a été imprimée le 2009-10-21 à 20:24.
[ www.culture.gouv.fr ]
-
www.culture.gouv.fr/index.html
- 09h30 Entretien avec Roland Castro, architecte
- 09h30 Ouverture de la réunion du Haut-conseil des musées de France
- 11h30 Cérémonie à l'UNESCO
- 13h00 Déjeuner avec Vincent Bolloré, président directeur général du groupe Bolloré
- 15h00 Séance de questions d'actualité au Sénat
- 18h00 Inauguration de l'exposition Métiers d'art en scène "Mobilier, tapisserie, céramique" objets d'art, création et photographie au Palais Royal, suivie de la cérémonie de remise des insignes de Chevalier dans l'ordre des Arts et des Lettres à Michel Loison, chef de la Manufacture de la Savonnerie au Mobilier national, et Patrick Girardot, chef de l'atelier de tournage-calibrage à la Manufacture nationale de Sèvres
- Chantier-École Institut national du patrimoine Sauvetage des stucs enfouis sous les gravats de Santa Maria del Suffragio du 25 au 31 octobre 2009
- fichier pdf
- Frédéric Mitterrand a inauguré le 21 octobre une exposition consacrée aux métiers d'art dans les vitrines du Palais Royal.
- Jeudi 22 Octobre
- Le Mercredi 21 Octobre 2009
- Les métiers d'art à l'honneur dans les vitrines du Ministère
- Mercredi 21 Octobre 2009
- Sophie Zénon
- Vendredi 23 Octobre
-
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- Les métiers d'art à l'honneur dans les vitrines du Ministère
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- Chantier-École Institut national du patrimoine Sauvetage des stucs enfouis sous les gravats de Santa Maria del Suffragio du 25 au 31 octobre 2009
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Les immeubles protégés en Picardie en 2007
- Présentation des édifices
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Les immeubles protégés en Picardie en 2007
- protégés M.H. en 2007
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Festival du film d'archéologie d'Amiens 2010
- 23-27 mars 2010, Amiens
- Présentation du festival du film archéologique
-
www.culture.gouv.fr/picardie/index.html
- Journée archéologique de Picardie
- Journées européennes du Patrimoine en Picardie
- Les marchés sont mis en ligne sur la Place des marchés interministérielle
- Les publications du service régional de l'archéologie
- Présentation des édifices protégés M.H. en 2007
- samedi 28 novembre 2009 à Noyon (Oise) Programme bientôt disponible
- Vers le site : www.marche-publics.gouv.fr
- Vers le site : www.marches-publics.gouv.fr
[ www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 17 octobre 2009 : réunion des présidents des comités départementaux sportifs
- Accueils collectifs de mineurs
- Conférence sur l'arbitrage et prix du concours "seriez-vous un bon arbitre"
- Dans le cadre du plan départemental de prévention des incivilités et violences dans le sport, la DDJSde Saône et Loire, en partenariat avec le comité départemental de basket-ball , a organisé le 4 octobre dernier un jeux-concours sur le thème "Seriez-vous un bon arbitre de basket-ball".
- Dernière mise à jour 21 octobre, 2009
- Grippe a/H1N1 Note aux organisateurs d'accueils de mineurs pour les mesures à prendre.
- Guide pratique et lettre d'information
- Le calendrier et les inscriptions
- Les gagnants ont reçu leur prix le 17 octobre prochain à l'issue d'une conférence sur le thème "une certaine philosopie de l'arbitrage" animée par M. Castano, arbitre international.
- Les réponses du jeu concours
- Projets Jeunes -Défi Jeunes
- Quelques photos de la réunion
[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
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www.developpement-durable.gouv.fr/
- © Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une nouvelle campagne sur la réduction de déchets.
- Et tout le monde doit changer de comportement.
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ses publications
- L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ses publications
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 20.10.09 - Suivi de la réforme portuaire
- En savoir plus sur le site du ministère
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Un protocole pour la défense du Gypaète barbu
- Un protocole pour la défense du Gypaète barbu
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 21.10.09 - Signature d'un deuxième protocole de coopération pour la résorption de l'habitat indigne à Gennevilliers
- En savoir plus sur le site du ministère
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www.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ses publications
- Un protocole pour la défense du Gypaète barbu
[ www.douane.gouv.fr ]
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www.douane.gouv.fr/index.html
- Mercredi 21 octobre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
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Le CIR : un amortisseur pendant la crise et un tremplin pour l'après-crise - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le budget 2010 de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s’élève à 29,172 Md€, en progression de 1,8 Md€ par rapport à 2009 (+ 5,3 %). Ce budget privilégie trois axes : renforcer l’attractivité des carrières (+ 263,5 M€), soutenir la réforme de la recherche (+ 804 M€), accompagner la réforme des universités et favoriser la réussite les étudiants (+ 995 M€). Pour la 3eme année consécutive, il constitue la première priorité budgétaire
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Le CIR : un amortisseur pendant la crise et un tremplin pour l'après-crise - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a annoncé l’ouverture d’une concertation sur les recommandations du rapport de Bernard Larrouturou, au sujet de l'immobilier universitaire parisien, avec les collectivités locales concernées (Mairie de Paris et Région Ile-de-France, notamment) et avec les différents établissements. -->
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Budget 2010 : le budget des engagements tenus - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Créé il y a 70 ans, le CNRS est le symbole de l’excellence scientifique française. En s’ouvrant constamment à de nouveaux partenaires (universités, organismes de recherche, partenaires privés), il a irrigué l’ensemble de notre système de recherche et, à travers lui, la société et l’économie française. En s’affirmant davantage comme agence de moyens, tout en continuant d’exercer ses responsabilités de tutelle scientifique, il consolidera, dans les années à venir, s
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Budget 2010 : le budget des engagements tenus - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lors du colloque organisé pour les 70 ans du CNRS, la ministre a souligné la nécessité pour le C.N.R.S. de poursuivre son ouverture, en favorisant, notamment, ses partenariats avec les universités. Elle a également insisté sur le renforcement de son rôle de stratège, au coeur de son organisation en instituts, et de ses rapports avec les autres acteurs de la recherche (organismes, partenaires privés, universités).
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Budget 2010 : le budget des engagements tenus - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a annoncé l’ouverture d’une concertation sur les recommandations du rapport de Bernard Larrouturou, au sujet de l'immobilier universitaire parisien, avec les collectivités locales concernées (Mairie de Paris et Région Ile-de-France, notamment) et avec les différents établissements. -->
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Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le budget 2010 de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s’élève à 29,172 Md€, en progression de 1,8 Md€ par rapport à 2009 (+ 5,3 %). Ce budget privilégie trois axes : renforcer l’attractivité des carrières (+ 263,5 M€), soutenir la réforme de la recherche (+ 804 M€), accompagner la réforme des universités et favoriser la réussite les étudiants (+ 995 M€). Pour la 3eme année consécutive, il constitue la première priorité budgétaire
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Renouvellement du laboratoire commun INRIA-Microsoft - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a présenté les premiers résultats quantitatifs de la réforme 2008 du Crédit impôt recherche (CIR). Ils montrent que le CIR est un amortisseur pendant la crise et un tremplin pour l’après-crise. -->
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Point d'étape de la réforme de la recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après avoir pris connaissance du rapport complémentaire de la mission de l’Inspection diligentée suite à des présomptions de dysfonctionnements consécutifs à la décision de lancement d’une procédure disciplinaire contre le Président de l’université de Toulon, la ministre a pris des décisions qui seront mises en oeuvre immédiatement. Elle a ainsi demandé à ce que le président, le vice-président du conseil d’administration, et le vice-président du conse
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Point d'étape de la réforme de la recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point d’étape sur l’avancement de la réforme du système de recherche qui s’organise autour de grands principes d’action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’excellence, la confiance dans les acteurs et l’innovation ouverte. Ces principes s’appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
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Point d'étape de la réforme de la recherche - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus, l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atte
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Appel à projets pour les Campus d'été 2010 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Appel à projets
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Appel à projets pour les Campus d'été 2010 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Date limite de dépôts des dossiers de candidature : 22 décembre 2009
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Université de Toulon : la ministre suspend le président - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après avoir pris connaissance du rapport complémentaire de la mission de l’Inspection diligentée suite à des présomptions de dysfonctionnements consécutifs à la décision de lancement d’une procédure disciplinaire contre le Président de l’université de Toulon, la ministre a pris des décisions qui seront mises en oeuvre immédiatement. Elle a ainsi demandé à ce que le président, le vice-président du conseil d’administration, et le vice-président du conse
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Université de Toulon : la ministre suspend le président - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point d’étape sur l’avancement de la réforme du système de recherche qui s’organise autour de grands principes d’action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’excellence, la confiance dans les acteurs et l’innovation ouverte. Ces principes s’appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
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Un CNRS ouvert et stratège - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après avoir pris connaissance du rapport complémentaire de la mission de l’Inspection diligentée suite à des présomptions de dysfonctionnements consécutifs à la décision de lancement d’une procédure disciplinaire contre le Président de l’université de Toulon, la ministre a pris des décisions qui seront mises en oeuvre immédiatement. Elle a ainsi demandé à ce que le président, le vice-président du conseil d’administration, et le vice-président du conse
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est attei
-
Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’administration de l’université Paris VI. C’est le ministère qui assume l’intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’euros. Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’euros qui ont été engagés.
-
Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a inauguré mardi 20 octobre 2009 la Tour centrale du site de Jussieu, dite Tour Zamansky, qui abrite une partie de l'administration de l'Université Paris VI. En savoir plus
-
Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lancé en septembre 2008, le prêt étudiant garanti par l’État, sans caution parentale et sans condition de ressources est un succès : plus de 6 600 crédits ont été accordés. D’un montant moyen de 8 100 euros, ils représentent un financement total de 53 millions d’euros. En savoir plus
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Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus, l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atte
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Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est attei
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1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- 1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu - 20/10/2009
-
1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 20/10/2009
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1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’administration de l’université Paris VI. C’est le ministère qui assume l’intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’euros. Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’euros qui ont été engagés.
-
1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lancé en septembre 2008, le prêt étudiant garanti par l’État, sans caution parentale et sans condition de ressources est un succès : plus de 6 600 crédits ont été accordés. D’un montant moyen de 8 100 euros, ils représentent un financement total de 53 millions d’euros. En savoir plus
-
Inauguration de la Tour Zamansky de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 21/10/2009
-
Inauguration de la Tour Zamansky de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Inauguration de la Tour Zamansky de Jussieu - 21/10/2009
-
Inauguration de la Tour Zamansky de Jussieu - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a inauguré mardi 20 octobre 2009 la Tour centrale du site de Jussieu, dite Tour Zamansky, qui abrite une partie de l'administration de l'Université Paris VI. En savoir plus
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Plus de 6 600 prêts étudiants accordés en un an - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 21/10/2009
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Plus de 6 600 prêts étudiants accordés en un an - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’administration de l’université Paris VI. C’est le ministère qui assume l’intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’euros. Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’euros qui ont été engagés.
-
Plus de 6 600 prêts étudiants accordés en un an - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lancé en septembre 2008, le prêt étudiant garanti par l’État, sans caution parentale et sans condition de ressources est un succès : plus de 6 600 crédits ont été accordés. D’un montant moyen de 8 100 euros, ils représentent un financement total de 53 millions d’euros. En savoir plus
-
Plus de 6 600 prêts étudiants accordés en un an - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Plus de 6 600 prêts étudiants accordés en un an - 21/10/2009
-
Un CNRS ouvert et stratège pour le XXIe siècle - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après avoir pris connaissance du rapport complémentaire de la mission de l’Inspection diligentée suite à des présomptions de dysfonctionnements consécutifs à la décision de lancement d’une procédure disciplinaire contre le Président de l’université de Toulon, la ministre a pris des décisions qui seront mises en oeuvre immédiatement. Elle a ainsi demandé à ce que le président, le vice-président du conseil d’administration, et le vice-président du conse
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html
- 05/10/2009
- 1,6 milliard d'euros pour la réhabilitation du campus de Jussieu
- 19/10/2009
- 20/10/2009
- 21/10/2009
- administration de l’
- administration, et le vice-président du conseil des études et de la vie universitaire de l’
- affirmant davantage comme agence de moyens, tout en continuant d’
- Annuaire des Ecoles doctorales et des unités de recherche
- Appel à projets
- Après avoir pris connaissance du rapport complémentaire de la mission de l’
- Après plusieurs années de travaux (la phase de désamiantage a débuté en 2004), Valérie Pécresse a inauguré la Tour centrale du site de Jussieu qui abrite une partie de l’
- Créé il y a 70 ans, le CNRS est le symbole de l’
- Date limite de dépôts des dossiers de candidature : 22 décembre 2009
- De plus, l’
- économie française.
- Elle a ainsi demandé à ce que le président, le vice-président du conseil d’
- Elle a également insisté sur le renforcement de son rôle de stratège, au coeur de son organisation en instituts, et de ses rapports avec les autres acteurs de la recherche (organismes, partenaires privés, universités).
- En s’
- En savoir plus
- ensemble de notre système de recherche et, à travers lui, la société et l’
- est le ministère qui assume l’
- État, sans caution parentale et sans condition de ressources est un succès : plus de 6 600 crédits ont été accordés.
- euros qui ont été engagés.
- excellence scientifique française.
- exercer ses responsabilités de tutelle scientifique, il consolidera, dans les années à venir, sa fonction de stratège au niveau national.
- Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde
- Inauguration de la Tour Zamansky de Jussieu
- Inspection diligentée suite à des présomptions de dysfonctionnements consécutifs à la décision de lancement d’
- intégralité du coût des travaux du campus, soit au total 1,6 milliard d’
- La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a inauguré mardi 20 octobre 2009 la Tour centrale du site de Jussieu, dite Tour Zamansky, qui abrite une partie de l'administration de l'Université Paris VI.
- Lancé en septembre 2008, le prêt étudiant garanti par l’
- Les liens utiles
- Les sociétés savantes
- Lors du colloque organisé pour les 70 ans du CNRS, la ministre a souligné la nécessité pour le C.N.R.S. de poursuivre son ouverture, en favorisant, notamment, ses partenariats avec les universités.
- Opération Campus
- ouverture d’
- ouvrant constamment à de nouveaux partenaires (universités, organismes de recherche, partenaires privés), il a irrigué l’
- Plus de 6 600 prêts étudiants accordés en un an
- Sur la seule année 2009, ce sont près de 250 millions d’
- toute l'actualité
- Un CNRS ouvert et stratège
- Un CNRS ouvert et stratège pour le XXIe siècle
- un montant moyen de 8 100 euros, ils représentent un financement total de 53 millions d’
- Un plan pour faire émerger 12 campus d'excellence
- une concertation sur les recommandations du rapport de Bernard Larrouturou, au sujet de l'immobilier universitaire parisien, avec les collectivités locales concernées (Mairie de Paris et Région Ile-de-France, notamment) et avec les différents établissements.
- une procédure disciplinaire contre le Président de l’
- université de Toulon, la ministre a pris des décisions qui seront mises en oeuvre immédiatement.
- Université de Toulon : la ministre suspend le président
- université de Toulon soient suspendus de leurs fonctions électives.
- université Paris VI.
- Valérie Pécresse a annoncé l’
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Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Après avoir pris connaissance du rapport complémentaire de la mission de l’Inspection diligentée suite à des présomptions de dysfonctionnements consécutifs à la décision de lancement d’une procédure disciplinaire contre le Président de l’université de Toulon, la ministre a pris des décisions qui seront mises en oeuvre immédiatement. Elle a ainsi demandé à ce que le président, le vice-président du conseil d’administration, et le vice-président du conse
- Valérie Pécresse a fait un point d’étape sur l’avancement de la réforme du système de recherche qui s’organise autour de grands principes d’action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’excellence, la confiance dans les acteurs et l’innovation ouverte. Ces principes s’appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
-
L'opération campus : un plan exceptionnel en faveur de l'immobilier universitaire - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Un plan pour faire émerger 12 campus d'excellence
[ www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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- Il y a actuellement52 utilisateurs en ligne
[ www.europe.gouv.fr ]
-
www.europe.gouv.fr/index.html
- Elargissement de l'UE : la Turquie à la croisée des chemins 21/10/2009
- Environnement : accord sur une réduction des émissions d'au moins 80% d'ici 2050 21/10/2009
- L'euro franchit le cap de 1,50 dollar 21/10/2009
- Parafes permettra un passage des frontières automatisé dans les aéroports 1/1/1970
[ www.gers.pref.gouv.fr ]
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Les services de l'Etat dans le Gers
- [08/10/2009] Système d'immatriculation des véhicules (SIV) : la nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion.
- [12/10/2009] En route vers le développement durable !
- [16/10/2009] Evolution du prix des fermages en 2009 dans le Gers.
- [19/10/2009] Fermeture exceptionnelle des services fiscaux du Gers.
- [19/10/2009] ITGG - Passage de l'A380 dans le département du Gers les 27 et 28 octobre 2009.
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Prefecture Navigation
- Mise à jour le 21/10/09
[ www.gouvernement.fr ]
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/anne-marie-idrac-facilite-le-recrutement-des-volontaires-internationaux-en-entreprise-p
- [gouvernement.fr] Parafes permettra un passage des frontières automatisé dans les aéroports 1/1/1970 Anne-Marie Idrac facilite le recrutement des volontaires internationaux en entreprise par les PME 1/1/1970 Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970 François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970
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www.gouvernement.fr/gouvernement/conseil-des-ministres-du-21-octobre-2009
- Conseil des ministres du 21 octobre 2009
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/culture/liste
- Culture
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/deux-nouvelles-bases-de-donnees-policieres-pour-ameliorer-la-securite-publique
- Deux nouvelles bases de données policières pour améliorer la sécurité publique
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/developpement-durable
- Développement durable
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www.gouvernement.fr/gouvernement/emploi-formation-professionnelle/liste
- Emploi & formation professionnelle
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www.gouvernement.fr/gouvernement/energies-renouvelables-un-second-appel-a-projet-pour-la-production-de-chaleur-est-lance
- Energies renouvelables : un second appel à projet pour la "production de chaleur" est lancé
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/entreprise/liste
- Entreprise
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www.gouvernement.fr/gouvernement/entretien-de-francois-fillon-avec-le-premier-ministre-hongrois-1
- [gouvernement.fr] Parafes permettra un passage des frontières automatisé dans les aéroports 1/1/1970 Anne-Marie Idrac facilite le recrutement des volontaires internationaux en entreprise par les PME 1/1/1970 Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970 François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/europe
- Europe
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/europe-monde/liste
- Europe & monde
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/immigration/liste
- Immigration
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/logement/liste
- Logement
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/nouveau-record-historique-de-creations-d-entreprise-avec-56-548-creations-en-septembre
- Nouveau record historique de créations d'entreprise avec 56 548 créations en septembre
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/parafes-permettra-un-passage-des-frontieres-automatise-dans-les-aeroports
- [gouvernement.fr] Parafes permettra un passage des frontières automatisé dans les aéroports 1/1/1970 Anne-Marie Idrac facilite le recrutement des volontaires internationaux en entreprise par les PME 1/1/1970 Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970 François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/parafes-permettra-un-passage-des-frontieres-automatise-dans-les-aeroports
- Parafes permettra un passage des frontières automatisé dans les aéroports
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/plus-de-3-millions-de-residents-sont-concernes-par-les-chantiers-de-la-renovation-urbai
- Plus de 3 millions de résidents sont concernés par les chantiers de la rénovation urbaine
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/securite/liste
- Sécurité
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/societe
- Société
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-economie-emploi
- Travail, économie, emploi
-
www.gouvernement.fr/index.html
- Catherine Dumas remet à François Fillon le rapport sur les métiers d'art
- Conseil des ministres du 21 octobre 2009
- Deux nouvelles bases de données policières pour améliorer la sécurité publique
- Développement durable
- Emploi &
- Energies renouvelables : un second appel à projet pour la "production de chaleur" est lancé
- Entreprise
- Europe &
- formation professionnelle
- Immigration
- Nouveau record historique de créations d'entreprise avec 56 548 créations en septembre
- octobre 2009
- Parafes permettra un passage des frontières automatisé dans les aéroports
- Plus de 3 millions de résidents sont concernés par les chantiers de la rénovation urbaine
- Travail, économie, emploi
- Un neuvième appel à projets par les pôles de compétitivité est lancé, le 20 octobre, par l'ensemble des ministères concernés.
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/catherine-dumas-remet-a-francois-fillon-le-rapport-sur-les-metiers-d-art
- [...]
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/catherine-dumas-remet-a-francois-fillon-le-rapport-sur-les-metiers-d-art
- Catherine Dumas remet à François Fillon le rapport sur les métiers d'art
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-appelle-a-une-nouvelle-impulsion-des-relations-economiques-culturel
- [gouvernement.fr] Parafes permettra un passage des frontières automatisé dans les aéroports 1/1/1970 Anne-Marie Idrac facilite le recrutement des volontaires internationaux en entreprise par les PME 1/1/1970 Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970 François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
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www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'Etat chargé des transports, a présenté le plan global pour l'amélioration de la desserte ferroviaire de la Haute Normandie
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- Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'Etat chargé des transports, a présenté le plan global pour l'amélioration de la desserte ferroviaire de la Haute Normandie
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
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www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- fermeture exceptionnelle des services de la circulation de la préfecture
- Les guichets cartes grises et permis de conduire de la préfecture seront exceptionnellement fermés de 11h30 à 13h30 les jeudi 22 et vendredi 23 octobre compte-tenu de l'afflux des usagers, afin de permettre le traitement des dossiers.
[ www.hci.gouv.fr ]
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Avis - Haut Conseil à l'Intégration
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Avis - Haut Conseil à l'Intégration
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Avis - Haut Conseil à l'Intégration
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Avis - Haut Conseil à l'Intégration
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Présentation - Haut Conseil à l'Intégration
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation
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Avis - Haut Conseil à l'Intégration
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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www.hci.gouv.fr/index.html
- 21-10-2009
[ www.herault.pref.gouv.fr ]
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www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- innovation, 21/10/09
- Passage d'une perturbation pluvio-orageuse, 21/10/09
- Premier conseil de l’
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Premier conseil de l’innovation , 21/10/09 Passage d'une perturbation pluvio-orageuse , 21/10/09 Modification des limites territoriales des arrondissements de Montpellier et Lodève , 16/10/09 Table ronde sur l'endettement des exploitations et des entreprises agricoles , 15/
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Passage d'une perturbation pluvio-orageuse , 21/10/09 Modification des limites territoriales des arrondissements de Montpellier et Lodève , 16/10/09 Table ronde sur l'endettement des exploitations et des entreprises agricoles , 15/10/09 Déplacement de Luc Chatel, ministre de l'Ed
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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Prévention de la délinquance
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[ www.idf.pref.gouv.fr ]
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Fin de la campagne de surveillance 2009
- Fin de la campagne de surveillance de la chrysomèle des racines du maïs, aucune capture enregistrée en Île-de-France
- Fin de la campagne de surveillance de la chrysomèle des racines du maïs pour 2009
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Eole cap à l'Ouest
- 20 octobre :
- Comité de pilotage pour le prolongement d'Eole à l'Ouest
- RER E : Cap à l’Ouest pour Eole
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Les communiqués de la préfecture de région d'Ile-de-france
- 20/10/2009
- 21/10/2009
- Fin de la campagne de surveillance de la chrysomèle des racines du maïs, aucune capture enregistrée en Île-de-France
- Ouest pour Eole
- RER E : Cap à l’
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La Préfecture de la région Ile-de-France
- Rapport d'activité des services de l'Etat en Ile-de-France 2008
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www.idf.pref.gouv.fr/index.html
- Fin de la campagne de surveillance de la chrysomèle des racines du maïs pour 2009
- Guide des lieux d'accueil pour personnes en difficulté 2008-2009
- Ouest pour Eole
- Rapport d'activité des services de l'Etat en Ile-de-France 2008
- RER E : Cap à l’
[ www.immigration.gouv.fr ]
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www.immigration.gouv.fr/index.html
- Eric BESSON annonce la mise en oeuvre mercredi 21 octobre 2009 de mesures d'éloignement contraint à destination de l'Afghanistan
- Eric BESSON, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, confirme la mise en oeuvre mercredi 21 (.
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Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités
- Eric BESSON annonce la mise en oeuvre mercredi 21 octobre 2009 de mesures d'éloignement contraint à destination de l'Afghanistan
[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
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www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/10/2009, 09:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/10/2009, 11:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/10/2009, 13:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/10/2009, 15:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/10/2009, 17:23
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 21/10/2009, 20:21
[ www.jeunes.gouv.fr ]
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www.jeunes.gouv.fr/index.html
- ) 2950 "Professions
- Consulter le dossier !
- En savoir plus ?
- "Foire aux étoiles" portes ouvertes au Commissariat à l'Énergie Atomique (CEA) à Saclay -91 2952 "Foire
- Jeunes :"bienvenue sur Eurodesk"
- Jeunes : conseils pour se loger avec le Cidj !
- Jeunes : créer une entreprise ?
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- Journée Portes Ouvertes à l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière Accueil à partir de 10h à Noisy-le-Grand (93)
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- "Foire aux étoiles" portes ouvertes au Commissariat à l'Énergie Atomique (CEA) à Saclay -91
[ www.justice.gouv.fr ]
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- 21/10 Agenda de Jean-Marie Bockel du mercredi 21 octobre 2009
- 21/10 Agenda de Michèle Alliot-Marie du mercredi 21 octobre 2009
- 21/10 Compte-rendu : réunion avec des députés et l'ANDEVA sur l'amiante
- 21/10 Conférence Stockolm : droit européen des contrats
- 21/10 Rencontre consacrée aux dossiers 'amiante'
- La Directive 2008/52/CE du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation civile et commerciale, garantie l'accès aux modes de résolution amiable des litiges, notamment en favorisant l'offre des services de médiation, tant judiciaires qu'extrajudiciaires.
- La réinsertion par le travail : le point de vue des détenus.
-
Ministère de la Justice - Portail : La réinsertion par le travail et la formation
- La réinsertion par le travail : le point de vue des détenus.
[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
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Taxe carbone : un nouvel outil de la fiscalité environnementale ?
- DUMAS Catherine.
- Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté.
- Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les savoir-faire traditionnels : l'avenir entre nos mains
- Premier ministre;
- Premier ministre.
- Rapport au Parlement - Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en 5 ans
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Les parcours d'intégration - La Documentation française
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Le contrat et l'intégration : rapport à Monsieur le Premier ministre - La Documentation française
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Observatoire statistique de l'immigration et de l'intégration - Groupe permanent chargé des statistiques : rapport 2002-2003 - La Documentation française
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005 - La Documentation française
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis - La Documentation française
- Présidé par M. Patrick Gaubert depuis le 3 novembre 2008, le Haut conseil à l'intégration a été créé par le décret du 19 décembre 1989 du Premier ministre M. Michel Rocard. Il a successivement été présidé par Mme Blandine Kriegel, M. Marceau Long, Mme Simone Veil, M. Roger Fauroux. Le collège, dont le Président est issu est composé au maximum de 20 membres et a été renouvelé le 4 avril 2006. 21-10-2009 Présentation Publications
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Rapport au Parlement - Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en 5 ans - La Documentation française
- > Rapport au Parlement - Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en 5 ans
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Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les savoir-faire traditionnels : l'avenir entre nos mains - La Documentation française
- > Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les savoir-faire traditionnels : l'avenir entre nos mains
[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- innovation, 21/10/09
- Passage d'une perturbation pluvio-orageuse, 21/10/09
- Premier conseil de l’
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Premier conseil de l’innovation , 21/10/09 Passage d'une perturbation pluvio-orageuse , 21/10/09 Modification des limites territoriales des arrondissements de Montpellier et Lodève , 16/10/09 Table ronde sur l'endettement des exploitations et des entreprises agricoles , 15/
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Passage d'une perturbation pluvio-orageuse , 21/10/09 Modification des limites territoriales des arrondissements de Montpellier et Lodève , 16/10/09 Table ronde sur l'endettement des exploitations et des entreprises agricoles , 15/10/09 Déplacement de Luc Chatel, ministre de l'Ed
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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Prévention de la délinquance
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Prévention de la délinquance
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-
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- • Constatation de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Nérac et Sainte-Livrade sur Lot.
- Extension de l'opération "tranquillité vacances" : pour les vacances de la Toussaint, des contrôles du domicile pendant l'absence du propriétaire peuvent être faits par la brigade de gendarmerie ou du commissariat de police.
- Les assurés disposent de 10 jours à partir du 21 octobre pour déclarer à leurs assureurs tout sinistre susceptible de faire jouer la garantie «catastrophes naturelles».
- Plus d'infos
[ www.manche.equipement.gouv.fr ]
-
www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- 20.10.09 - Suivi de la réforme portuaire - Dominique BUSSEREAU, Secrétaire d Etat chargé des Transports, a tenu le 20 octobre 2009, une réunion du comité de suivi de réforme portuaire, en présence des dirigeants des grands ports maritimes français et de leurs principaux partenaires.
- 21.10.09 - Signature d un deuxième protocole de coopération pour la résorption de l habitat indigne à Gennevilliers - Benoist Apparu, Secrétaire d Etat en charge du logement et de l urbanisme s est rendu ce matin à Gennevilliers à l occasion de la signature d un deuxième protocole de coopération pour la résorption de l habitat indigne.
- Cette réunion a été l occasion d évoquer les progrès réalisés par les grands ports depuis la promulgation de la loi de réforme en juillet 2008.
- Dernière mise à jour de la page : 21 octobre 2009
- En savoir plus sur le site du ministère
[ www.marne.equipement.gouv.fr ]
-
DDE de la Marne - Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
-
www.marne.equipement.gouv.fr/index.html
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
- En revanche, la situation réglementaire des aquifères se dégrade par rapport à la quinzaine précédente : deux aquifères non crayeux, la nappe de Brienne et les calcaires de l'Oxfordien, sont désormais en état d'alerte.
- Il faut noter toutefois le retour à l'état normal du bassin Craie Nord grâce à l'amélioration des écoulements de base de la Suippe à Orainville.
- La situation réglementaire très dégradée des masses d'eau superficielle évolue peu : neuf des quatorze bassins versants suivis ont un état anormal.
- Le Bulletin Réglementaire Sécheresse n°33 (bilan du 1er au 15 octobre 2009) est publié.
- Mise à jour le 21/10/2009 : Plan du site
[ www.minefe.gouv.fr ]
-
Économie.gouv.fr :Compte rendu de l'ECOFIN du 20 octobre 2009
- L'article
-
www.minefe.gouv.fr/index.html
- Christine LAGARDE et ses 26 homologues ont analysé et approuvé les termes de référence communs en vue du G20 des Ministres des finances à Saint Andrews en novembre.
- Christine LAGARDE et ses homologues ont échangé, lors de la réunion Eurogroupe, sur la situation économique qui reste fragile dans la zone euro et justifie le maintien des mesures de relance prises en réponse à la crise.
- Compte rendu de l'ECOFIN du 20 octobre 2009
- Europe et internationnal - 21 octobre 2009
- Par ailleurs, Christine LAGARDE et ses homologues ont examiné les questions qui seront à l'ordre du jour du Conseil européen des 29-30 octobre à Bruxelles.
-
Économie.gouv.fr : Ministère : Mr Laurent Wauquiez
- Laurent WAUQUIEZ
[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html
- 19 et 20 octobre 2009 - Exercice cyclone 2009 à la Résidence du Haut-Commissariat
- 19 octobre 2009 - Le Haut-Commissaire rencontre M. Yves Bellec
- 20/10/2009 20:59:
- 20/10/2009 23:31:
- 21/10/2009 01:25:
- 21/10/2009 01:40:
- 21/10/2009 02:19:
- 21/10/2009 02:26:
- 21/10/2009 02:36:
- 21/10/2009 03:28:
- 21/10/2009 04:31:
- Campagne d'analyse des eaux usées du Centre pénitentiaire de FAA'A Nuutania
- Code des marchés publics
- Consultez nos dernières publications
- , directeur inter-régional pour l'Outre-mer de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) en mission en Polynésie française du samedi 17 octobre au l.
- La cérémonie de la pose de la première pierre de la future gare maritime des ferries du port de Papeete a eu lieu vendredi 16 octobre 2009 en présence.
- Lettre mensuelle de l'IEOM - Octobre 2009 - Agence de Papeete.
- Livre III, marchés passés au nom des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.
- Revue de presse du 12/10/09
- Revue de presse du 13/10/09
- Revue de presse du week-end du 10 et 11/10/09
- Tous les ans, le haut-commissariat en coordination avec les forces armées, les secours, les services de l'Etat et de la Polynésie française organisen.
- Version 1 Langue Français Statut
- Version 2 Langue Français Statut
- Version 3 Langue Français Statut
-
www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/16_octobre_2009_-_ce/view
- 16 octobre 2009 - Cérémonie de la pose de la 1ère pierre de la future gare maritime des ferries
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- 20/10/2009 20:59
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- , 555 K
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- publié
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- Version 3 Langue Français Statut
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- 19 et 20 octobre 2009 - Exercice cyclone 2009 à la Résidence du Haut-Commissariat 21/10/2009 01:40 : Version 1 Langue Français Statut publié , 116 K
-
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- 19 octobre 2009 - Le Haut-Commissaire rencontre M. Yves Bellec
-
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- 21/10/2009 01:25
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- , 71 K
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- publié
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- Version 2 Langue Français Statut
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- 20/10/2009 23:31
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- , 307 K
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- Lettre mensuelle de l'IEOM - Octobre 2009 - Agence de Papeete.
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- publié
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- Version 2 Langue Français Statut
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- , 1 K
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- 21/10/2009 02:36
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- Campagne d'analyse des eaux usées du Centre pénitentiaire de FAA'A Nuutania
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- publié
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- Version 1 Langue Français Statut
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- , 2.55 M
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- 21/10/2009 02:19
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- publié
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- Revue de presse du week-end du 10 et 11/10/09
-
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- Version 1 Langue Français Statut
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- , 1.50 M
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- 21/10/2009 02:26
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- publié
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- Revue de presse du 12/10/09
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- Version 1 Langue Français Statut
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- , 2.60 M
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- 21/10/2009 03:28
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- publié
-
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- Revue de presse du 13/10/09
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- 21/10/2009 04:31
-
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- , 229 K
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- Code des marchés publics
-
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- publié
-
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- Version 1 Langue Français Statut
[ www.pref71.fr ]
-
www.pref71.fr/download.php?id=1256125063A0.pdf
- Le monoxyde de carbone est le résultat d'une mauvaise combustion, quel que soit le type de combustible et d'appareil utilisé (appareils de chauffage ou de production d'eau chaude, chauffe-bains, moteurs thermiques…). Il est impératif de respecter les règles suivantes avec les appareils à combustion : - faire entretenir les appareils de chauffage ou de production d'eau chaude au moins une fois par an par un professionnel ; - faire effectuer le ramonage des conduits de fumée par un professionne
-
Document pdf
- Le monoxyde de carbone est le résultat d'une mauvaise combustion, quel que soit le type de combustible et d'appareil utilisé (appareils de chauffage ou de production d'eau chaude, chauffe-bains, moteurs thermiques…). Il est impératif de respecter les règles suivantes avec les appareils à combustion : - faire entretenir les appareils de chauffage ou de production d'eau chaude au moins une fois par an par un professionnel ; - faire effectuer le ramonage des conduits de fumée par un professionne
[ www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Epaves archéologiques
- Epaves - Principes généraux
- Le 15/09/2005
- Le 19/09/2005
- Le 29/06/2004
- Le Préfet maritime
- Les missions
- Les moyens
- Mercredi 21 octobre 2009
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques
- Epaves archéologiques
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts
-
La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
- Le Préfet maritime
-
La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
-
Dossier : Les interventions en cas de pollution par hydrocarbures - Préfecture maritime de la Méditerranée
- Accès au dossier complet
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html
- 164/2009 du 21 octobre 2009 (PDF de : 24.52 Kio)
- Actions à la source
- Allégement du navire accidenté : mise à couple d'une barge ou d'un pétrolier allégeur.
- Appareils des douanes, en particulier les avions spécialement affectés à la détection des pollutions marines (avion POLMAR), qui sur demande du préfet maritime, rallient la zone qui leur est prescrite (délai de 4 à 6 heures de jour, et de 6 à 8 heures de nuit).
- Avions de patrouille maritime de l'aéronautique navale adaptés aux missions au large avec détection visuelle de la pollution, et éventuellement détection infrarouge (l'ATL2 et le FALCON 50 sont dotés du système de détection infrarouge FLIR)
- C'est la méthode d'intervention la plus rapide et leur épandage se fait à partir de navires ou d'aéronefs.
- Ces moyens sont mis en oeuvre par le Centre Opérationnel des Douanes (COD).
- Confinement de la nappe : mise en place d'un barrage flottant d'un navire pour éviter la dispersion de la nappe et faciliter la récupération ultérieure des produits.
- Dérive des nappes Une nappe se déplace à la surface des mers sous l'effet des vents et des courants.
- Elle a des citernes à eaux mazouteuses qui peuvent servir à la récupération des hydrocarbures pour des quantités limitées.
- Elle nécessite une logistique importante en mer ou pour le stockage à terre.
- Elle peut nécessiter le recours à des moyens maritimes spécialisés, ainsi qu'à des navires de pêche.
- Elles s'obtiennent en activant le ou les moyens aériens suivants :
- En vigueur dans : Hérault
- Epandage de produits dispersants Les dispersants sont des additifs chimiques qui permettent la dispersion des hydrocarbures dans l'eau et favorisent leur dégradation par les bactéries du milieu marin.
- Hélicoptères des administrations en fonction de leur rayon d'action
- La cellule anti-pollution du GSSM de la Base Navale de Toulon dispose de matériels et produits pour ces interventions.
- La décision d'utilisation des dispersants doit être prise en concertation avec le CEDRE et le CEPPOL (sont pris en compte la quantité du déversement, la profondeur des eaux, la distance entre la nappe et la côte et la sensibilité écologique du milieu).
- Les interventions en cas de pollution par hydrocarbures
- Les produits récupérés sont placés dans les citernes de stockage : POLLUTANK (100 m3), BSAD (400 à 500 m3) et dans les citernes à eaux mazouteuses (CIEM) appartenant à la base navale.
- Portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n° 6/89 du 7 mars 1989 modifié et à l'arrêté préfectoral n° 56/91 du 22 octobre 1991 réglementant les plans d'eau de Marseillan et des Aresquiers (Hérault).
- Récupération des hydrocarbures Lorsqu'elle est possible, cette action doit être préférée à celle du traitement de l'hydrocarbure par produits dispersants.
- Suivi de l'évolution de la pollution La surveillance et reconnaissance aérienne permettent d'une part d'investiguer de grandes surfaces en peu de temps et d'autre part d'obtenir une vue d'ensemble des zones contaminées.
- Sur demande des préfectures, le CEDRE demande à Météo France d'effectuer une prévision de dérive de nappe (grâce au système MOTHY) et retransmet les résultats à la préfecture.
- Transferts de produits de citerne à citerne à bord du navire
- Un marquage des nappes peut être effectué par des bouées détectables.
-
Document pdf
- Arrêté préfectoral nº 164/2009
[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[ www.projetsdeurope.gouv.fr ]
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- Brèves
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Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Dernières publications de la DARES
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- Dernières publications de la DREES
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010 -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010
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Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
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- Communiqués
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Déplacement de Nora BERRA pour la semaine bleue Jeunes et vieux connectez-vous - Pour vivre ensemble nos âges et nos cultures, restons connectés ! -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Soli
- Déplacement de Nora BERRA pour la semaine bleue "Jeunes et vieux connectez-vous - Pour vivre ensemble nos âges et nos cultures, restons connectés !"
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Faits de maltraitance constatés sur le lieu de vie Les Colombes à Bayonne -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Faits de maltraitance constatés sur le lieu de vie "Les Colombes" à Bayonne
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Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
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Xavier Darcos exprime sa profonde émotion après le suicide d'un salarié de France Telecom à Lannion -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Xavier Darcos exprime sa profonde émotion après le suicide d'un salarié de France Telecom à Lannion
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- Discours
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- Numéros utiles
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- Centre de documentation
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- Guides pratiques - Chartes
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- Publications de la DARES
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- Publications de la DIIESES
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- Rapports
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- Vidéothèque
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www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/enquete-acemo-negociation-representation-salaries/
- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/enquete-acemo-participation-interessement-pee-actionnariat-salaries-pipa/
- Enquête ACEMO sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (PIPA)
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/enquete-mouvements-main-oeuvre-emmo/
- Enquête sur les Mouvements de Main-d'Oeuvre (EMMO)
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/enquete-trimestrielle-acemo/
- Enquête trimestrielle ACEMO
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/voir-aussi-dmmo/
- Voir aussi DMMO
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/2009-42.1-travail-du-dimanche-2008-.html
- 2009-42.1 - Le travail du dimanche en 2008
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/appels-projets/
- Appels à projets
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/manifestations-colloques-dares/
- Journées d'études et colloques de la Dares
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/publications-dares/
- Publications Dares
-
2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la F
- 2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008
-
2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relatio
- 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003
-
2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations socia
- 2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/recherche/
- Recherche
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/programme-travail-bilan-activite/bilans-activite-dares/
- Bilan d'activité de la Dares
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/programme-travail/programme-travail-dares-2008/
- Programme de travail de la Dares
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/chomage/
- Chômage
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/conditions-travail/
- Conditions de travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/duree-du-travail/
- Durée du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/emploi/
- Emploi
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www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/metiers-qualifications/
- Métiers et qualifications
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/politique-emploi-formation-professionnelle/
- Politique de l'emploi et formation professionnelle
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www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/relations-professionnelles/
- Relations professionnelles
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/salaires-epargne-salariale/
- Salaires et épargne salariale
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/sante-au-travail/
- Santé au travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/synthese-regionale/
- Synthèse régionale
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/travailleurs-handicapes/
- Les travailleurs handicapés
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/donnees-statistiques/allocation-personnalisee-autonomie-apa/
- Allocation personnalisée d'autonomie ( APA)
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www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/donnees-statistiques/epargne-retraite/
- Epargne retraite
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/donnees-statistiques/minima-sociaux/
- Minima sociaux
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/enquetes/handicap-sante/
- Handicap-Santé
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/documents-travail/
- Documents de travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/dossiers-solidarite-sante/
- Dossiers Solidarité et Santé
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/etudes-resultats/
- Etudes et résultats
-
N° 698 - Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Vi
- N° 698 - Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007
-
N° 696 - Les étudiants se préparant aux diplômes de travail social en 2006 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- N° 696 - Les étudiants se préparant aux diplômes de travail social en 2006
-
N° 699 - Les résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées en 2007 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la
- N° 699 - Les résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées en 2007
-
N° 700 - Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- N° 700 - Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008
-
N° 705 - Santé dégradée, surexposition aux violences et parcours biographiques difficiles pour un tiers de la population -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de
- N° 705 - Santé dégradée, surexposition aux violences et parcours biographiques difficiles pour un tiers de la population
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/ouvrages-rapports/
- Ouvrages et rapports
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/revue-francaise-affaires-sociales/
- Revue française des affaires sociales
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/recherche-par-themes/famille/
- Famille
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/recherche-par-themes/handicap/
- Handicap
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/recherche-par-themes/personnes-agees/
- Personnes âgées
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/recherche-par-themes/retraites/
- Retraites
-
www.prudhommes.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/recherche-par-themes/social/
- Social
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-international/
- Europe / International
-
www.prudhommes.gouv.fr/formulaires/
- Formulaires
-
www.prudhommes.gouv.fr/index.html
- (14 octobre 2009) N° 705 - Santé dégradée, surexposition aux violences et parcours biographiques difficiles pour un tiers de la population
- (15 octobre 2009) Xavier Darcos, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, exprime sa profonde émotion après le suicide d'un salarié de France Telecom ce 15 octobre, à son domicile de Lannion.
- (1er octobre 2009) Xavier Darcos : "La crise économique que nous traversons nous met face à un double défi.
- (20 octobre 2009) Xavier Darcos, a installé avec Nadine Morano et Nora Berra, le nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA).
- 2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009 2009-42.1 - Le travail du dimanche en 2008 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008
- (21 octobre 2009) A l'occasion de la Semaine Bleue, Nora Berra, Secrétaire Etat chargée des Aînés, rencontrera le 22 octobre l'association « Fraternité Numérique ».
- (7 octobre 2009) Suite aux faits intolérables de maltraitance constatés sur le lieu de vie "les Colombes" à Bayonne, Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, tient à préciser que les premiers éléments rassemblés font apparaître des manquements très graves, au-delà d'une propreté de façade qui semble avoir trompé les familles
- (8 octobre 2009)
- (9 octobre 2009) A l'occasion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail du 9 octobre 2009, Xavier Darcos a annoncé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail.
- Accident du travail
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- Bilan d'activité de la Dares
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- Bulletins officiels
- C'est une attente prioritaire des Français.
- C'est une exigence de justice sociale.
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ce plan comprend :
- Centre de documentation
- Chèque emploi service
- Chèque emploi service universel (CESU)
- Chèque emploi TPE
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- Contrat d'avenir
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- Contrôle de la recherche d'emploi
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- Déplacement de Nora BERRA pour la semaine bleue "Jeunes et vieux connectez-vous - Pour vivre ensemble nos âges et nos cultures, restons connectés !
- Dernières publications de la DARES
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- DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Documentation - Publications - Vidéothèque
- Documents de travail
- Données statistiques
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- Droit du travail
- Durée du travail
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- Editions du Ministère
- Egalité professionnelle
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- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
- Enquête ACEMO sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête sur les Mouvements de Main-d'Oeuvre (EMMO)
- Enquête trimestrielle ACEMO
- Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
- Epargne retraite
- Epargne salariale
- Et c'est à ce double défi que répondent les différentes mesures présentées dans ce PLFSS.
- Etudes et recherche
- Etudes et résultats
- Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES
- Etudes, recherche, statistiques de la DREES
- Europe / International
- Faits de maltraitance constatés sur le lieu de vie "Les Colombes" à Bayonne
- Formation en alternance
- Formation professionnelle
- Formation tout au long de la vie
- Formulaires
- Franchissement des seuils
- Francis Idrac, ancien préfet de région, a été élu président de la caisse, Jean-Marie Barbier et Janine Dujay-Blaret, respectivement président de l'association des paralysés de France (APF) et présidente de la fédération des aînés ruraux, ont été élus vice-présidents.
- Gestion des âges
- Gestion des ressources humaines
- Guides pratiques - Chartes
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- Heures supplémentaires
- Il invite donc les partenaires sociaux de France Telecom à intensifier les échanges entrepris dans le cadre de la négociation sur la prévention du stress au travail et à s'accorder dans les meilleurs délais sur la mise en place de procédures adaptées.
- Indemnisation du chômage
- Informations pratiques
- Infos site :
- Inspection, contrôle, évaluation (IGAS)
- Inspection du travail
- Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Interim / Travail temporaire
- Journées d'études et colloques de la Dares
- L'emploi des seniors
- l'ouverture de négociations sur les stress dans toutes les entreprises de plus de 1000 salariés, des actions d'informations et des outils de diagnostics pour les PME et TPE, une prise en compte par les DIRRECTE de la prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises engagées dans un processus de restructuration.
- La diminution des recettes fiscales et sociales, d'une part, appelle incontestablement à une plus grande maîtrise de la dépense publique.
- la reprise des éléments de ce plan d'action dans le cadre du second Plan Santé au travail qui sera élaboré d'ici fin 2009
- La santé et la sécurité au travail
- La sécurité des jeunes sur Internet
- La Semaine Bleue est un événement annuel destiné à sensibiliser les Français sur la place des aînés dans notre société et les liens entre les générations.
- Le bruit au travail
- Le centre de ressources documentaires multimédia
- Le Comité d'Histoire
- Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
- Le Ministère
- Le Ministre constate que ce triste événement survient au moment où l'entreprise s'est engagée dans une démarche de lutte active contre les risques psychosociaux.
- Le ministre et les secrétaires d'Etat
- Le portail des métiers de la santé et du social
- Le Revenu de Solidarité active
- Les retraites
- Les travailleurs handicapés
- Les violences faites aux femmes
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- Litiges et conflits du travail
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- Lutte contre les discriminations
- Mais les incertitudes qui pèsent sur la vie quotidienne des Français, d'autre part, rendent d'autant plus nécessaire le renforcement de nos dispositifs de protection sociale.
- Manifestations
- Médecine du travail
- Merci de votre compréhension.
- Métiers et concours
- Métiers et qualifications
- Minima sociaux
- N° 696 - Les étudiants se préparant aux diplômes de travail social en 2006
- N° 698 - Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007
- N° 699 - Les résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées en 2007
- N° 700 - Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008
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- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
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- Pandémie grippale
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- Télédéclarations
-
www.prudhommes.gouv.fr/web/inspection-controle-evaluation-igas/actualites-igas/
- Actualités de l'IGAS
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www.prudhommes.gouv.fr/web/inspection-controle-evaluation-igas/presentation-igas/
- Présentation de l'IGAS
-
www.prudhommes.gouv.fr/web/inspection-controle-evaluation-igas/rapports-igas/
- Rapports de l'IGAS
[ www.rhone-alpes.pref.gouv.fr ]
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www.rhone-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- 21/10/2009 : Vacances de Toussaint : opération "tranquillité vacances"
- L'opération "tranquillité vacances", organisée depuis plusieurs années pour prévenir les cambriolages pendant les vacances d'été, est pour la première fois étendue aux vacances de Toussaint.
[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 21 octobre 2009
- Grippe - L'espace d'information des professionnels de santé [octobre 2009]
- Inauguration du nouveau bâtiment d'ergothérapie du Centre hospitalier d'Ainay-le-Château et visite du CREPS de Vichy
- Installation du groupe de suivi du deuxième Plan National Santé Environnement (PNSE2) Jeudi 22 octobre
- Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la santé et des sports, soutient la création d'un institut de formation « cuisine santé » destiné aux professionnels de la cuisine et de la santé
[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/index3.php
- Attention au risque d'intoxication au monoxyde de carbone
- Consultez le dépliant relatif au monoxyde de carbone Lire la suite
- disposer des ventilations nécessaires dans la pièce où est installé l'appareil et ne jamais les boucher.
- faire effectuer le ramonage des conduits de fumée par un professionnel ;
- faire entretenir les appareils de chauffage ou de production d'eau chaude au moins une fois par an par un professionnel ;
- Il est impératif de respecter les règles suivantes avec les appareils à combustion :
- Information déposée le 21/10/2009
- Le monoxyde de carbone est le résultat d'une mauvaise combustion, quel que soit le type de combustible et d'appareil utilisé (appareils de chauffage ou de production d'eau chaude, chauffe-bains, moteurs thermiques…
- Les bons gestes de prévention aussi.
- Les intoxications au monoxyde de carbone concerrnent tout le monde .
- Téléchargez le dossier de presse : «
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Des droits mieux garantis pour les prisonniers - Service-public.fr
- Détention - Des droits mieux garantis pour les prisonniers Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Un accès facilité à la formation - Service-public.fr
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Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre - Service-public.fr
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 Détention - Des droits mieux garantis pour les prisonniers Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Fichier - Mise en place d'une base de données pour p
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009
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Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques - Service-public.fr
- Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heu
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Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre - Service-public.fr
- Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 Détention - Des droits mieux garantis pour les prisonniers Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Agenda
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100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation - Service-public.fr
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Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique - Service-public.fr
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Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé - Service-public.fr
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Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre - Service-public.fr
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Vigilance météo orange - Service-public.fr
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- Fortes précipitations - Vigilance météo orange Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Fioul - Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 Impôts locaux - Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 Portab
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Taxe d'habitation et redevance audiovisuelle 2009 - Service-public.fr
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Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010 - Service-public.fr
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- 21 octobre 2009
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- Jeudi 22 octobre 2009, de 9 à 13 heures
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- Message aux internautes : du fait d'une opération de maintenance sur nos serveurs, il est possible que vous rencontriez certaines difficultés pour consulter service-public.fr
- Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée.
- Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation
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- 21/09/09 Enseigner en collège et lycée en 2008
- 21 octobre 2009
- 21 octobre 2009 - Irdes, Paris - Politiques et organisation des soins primaires : concepts, outils et pratiques en Europe et aux Etats-Unis.
- Colloque à l'adresse des différents acteurs impliqués dans l'action des futures ARS.
- Éducation, formation 21/09/09 L'éducation nationale en chiffres - Édition 2009
- Environnement - Nouveautés statistiques 21/10/09 Population et tourisme dans les "communes Natura 2000"
- Organisé par la Drees et l'Irdes
- Quels enseignements pour la France ?
[ www.strategie.gouv.fr ]
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Remise du rapport sur « la mesure du déclassement : informer et agir sur les nouvelles réalités sociales » - Centre d'Analyse Stratégique
- Sommet de Copenhague - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
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Programme « Neurosciences et politiques publiques » du Centre d'analyse stratégique - Centre d'Analyse Stratégique
- Sommet de Copenhague - Péage urbain - Neurosciences - Déclassement social - Numérique - Taxe carbone - Biodiversité - Véhicule du futur - FRANCE 2025 - Europe - Mondialisation
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Contributions du Centre d'analyse stratégique au rapport Tirole - Centre d'Analyse Stratégique
- RAPPORT Tirole "Politique climatique : une nouvelle architecture internationale" Une collaboration entre le Conseil d'analyse économique, le Conseil économique du développement durable et le Centre d'analyse stratégique Partant du constat que la réaction institutionnelle au défi climatique n'a jusqu'à présent pas été à la hauteur des enjeux, Jean Tirole fixe le cadre de ce que serait, du point de vue d'un économiste, un bon accord à Copenhague en décembre 2009.
- Sommet de Copenhague : contributions du Centre d'analyse stratégique au rapport Tirole A la Une !
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Rapport "Sortie de crise : vers l'émergence de nouveaux modèles de croissance ?" - Centre d'Analyse Stratégique
- RAPPORT "Sortie de crise : vers l'émergence de nouveaux modèles de croissance ?" réalisé sous la présidence de Daniel Cohen De nouveaux comportements émergent, plus respectueux de l'environnement, plus économes en ressources et plus technologiques, qui pourtant ne concernent pas encore l'ensemble de nos concitoyens. À quelles conditions les Français pourraient-ils se convertir massivement à une consommation responsable qui serait le gage d'un nouveau modèle de croi
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Péage urbain : Principes pour une loi - Centre d'Analyse Stratégique
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Le véhicule « grand public » d'ici 2030 - Centre d'Analyse Stratégique
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Rapport Biodiversité : « L'approche économique de la biodiversité et des services liés aux éco systèmes " - Centre d'Analyse Stratégique
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La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique - Centre d'Analyse Stratégique
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- RAPPORT "Sortie de crise : vers l'émergence de nouveaux modèles de croissance ?
- RAPPORT Tirole "Politique climatique : une nouvelle architecture internationale" Une collaboration entre le Conseil d'analyse économique, le Conseil économique du développement durable et le Centre d'analyse stratégique Partant du constat que la réaction institutionnelle au défi climatique n'a jusqu'à présent pas été à la hauteur des enjeux, Jean Tirole fixe le cadre de ce que serait, du point de vue d'un économiste, un bon accord à Copenhague en décembre 2009.
- Sommet de Copenhague : contributions du Centre d'analyse stratégique au rapport Tirole
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- Chauffage : la prime à la cuve non reconduite pour l'hiver 2009-2010
- Communiqué de presse - PRODUCTEURS LAITIERS : Le moment est venu de procéder aux demandes de transfert spécifique de quotas « SANS TERRE »
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Accueil des stagiaires étrangers -Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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CTP : extension à de nouveaux bassins d'emploi -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Brice Hortefeux dévoile les objectifs de la politique menée avec Valérie Létard en faveur des personnes handicapées -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Commission des comptes de la sécurité sociale - Allocution de Nadine Morano. 1er octobre 2009 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Visite de l'IME Notre école. Bilan d'étape du plan autisme 2008-2010. Discours de Valérie Létard. 28 mai 2009 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Bilan satisfaisant pour la négociation collective en 2008 -Dossiers de presse - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Bilan satisfaisant pour la négociation collective en 2008
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Quatre ans après la loi du 11 février 2005 : le bilan d'étape -Dossiers de presse - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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- Chômage de longue durée
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- Chômage partiel
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- Chômage technique
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- Contrôle de la recherche d'emploi
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- Indemnisation du chômage
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- Recherche d'emploi
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- Reclassement
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- Reprise d'emploi
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- Vue d'ensemble
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- Contrat d'avenir
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- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
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- CIE (Contrat Initiative Emploi)
-
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- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
-
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- Allègement des charges
-
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- Cumul d'emploi
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- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
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- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
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- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
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- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
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- Contrat d'apprentissage
-
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- Contrat de professionnalisation
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- Contrat de travail
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- Vue d'ensemble
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- Apprentissage
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- Contrôle de la formation
-
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- Convention de formation
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- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
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- Formation en alternance
-
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- Formation tout au long de la vie
-
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- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
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- Organisme de formation
-
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- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
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- Vue d'ensemble
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- Egalité professionnelle
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- Licenciement
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- Pré-retraite
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- Retraite
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- Vue d'ensemble
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- Branche professionnelle
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- Conseil des Prud'hommes
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- Election professionnelle
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- Litiges et conflits du travail
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- Lutte contre les discriminations
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- Négociation et convention collectives
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- Vue d'ensemble
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- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
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www.travail-solidarite.gouv.fr/documentation-publications-videotheque/rapports/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=324
- Comité d'entreprise
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- Délégué du personnel
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- Délégué syndical et Syndicats
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- Vue d'ensemble
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- Conditions de travail
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- Inspection du travail
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- Interim / Travail temporaire
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- Travail illégal
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- Travail saisonnier
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- Vue d'ensemble
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- Bulletin de paie
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- Chèque emploi service
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- Chèque emploi TPE
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- SMIC
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- Vue d'ensemble
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- Accident du travail
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- Amiante
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- Médecine du travail
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- Prévention des risques professionnels
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- Vue d'ensemble
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- Aménagement du temps de travail
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- Compte épargne temps
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- Durée du travail
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- RTT (Réduction du temps de travail)
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- Franchissement des seuils
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- Epargne salariale
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- Plan de santé au travail (PST)
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- Le bruit au travail
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Les Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) - Info pratiques - Handicap - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Le 3977 : le numéro national d'appel contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées. -Maltraitance - Grands dossiers - Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et d
- Le 3977 : le numéro national d'appel contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Les cinq orientations prioritaires de la politique de prévention et de lutte contre la maltraitance -Maltraitance - Grands dossiers - Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Les cinq orientations prioritaires de la politique de prévention et de lutte contre la maltraitance
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La gestion des risques de maltraitance en établissement -Guides pratiques - Chartes - Documentation - Publications - Vidéothèque - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Guide de la gestion des risques de maltraitance en établissement
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La maltraitance des adultes vulnérables : une réalité complexe -Maltraitance - Grands dossiers - Personnes âgées - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- La maltraitance des adultes vulnérables : une réalité complexe
-
Plan de développement de la bientraitance et de renforcement de la lutte contre la maltraitance -Dossiers de presse - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Un plan de développement pour la bientraitance en dix mesures
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Les aides et prestations -Les prestations - Grands dossiers - Handicap - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Les aides et prestations
-
Complément de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ou prestation de compensation… Comment choisir ? -Les prestations - Grands dossiers - Handicap - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité e
- Complément de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ou prestation de compensation… Comment choisir ?
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html
- 10 millions d'euros supplémentaires pour les Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
- (11 juin 2009) Répondant à la question de Mme Dupont, sénatrice, Valérie Létard a donné de nouvelles précisions concernant la mise en oeuvre du plan autisme 2008-2010.
- (13 février 2009) Le gouvernement remet un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique du handicap, 4 ans après le vote de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
- (13 juillet 2009) Afin de célébrer la victoire de l'équipe CECIFOOT au championnat d'Europe, Xavier Darcos, Roselyne Bachelot, Nadine Morano et Rama Yade recevront l'équipe le 15 juillet
- (15 septembre 2009) Une fiche a été élaborée pour indiquer les bonnes pratiques à mettre en oeuvre afin d'éviter que ne se propagent des épidémies dans les établissements accueillant des personnes handicapées.
- (16 juin 2009) Lors d'une conférence de presse qui s'est tenue le 16 juin, le Secrétariat d' Etat chargé de la Solidarité et l'Observatoire sur la Responsabilité Sociétale des entreprises (ORSE) ont rendu public un répertoire sur "les pratiques d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans les entreprises".
- (16 septembre 2009) Nadine Morano se rendra sur le site Thalès d'Elancourt, le mercredi 16 septembre à 14 h.
- (17 septembre 2009) Nora Berra, secrétaire d'État chargée des Aînés, Laurent Vachey, directeur de la CNSA et Patrick Kanner, président de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) ont signé le16 septembre une convention de modernisation, de professionnalisation et de structuration du réseau des CCAS.
- (18 juin 2009) Patrick Gohet, délégué Interministériel aux Personnes Handicapées et Jean-Louis Faure, président du Conseil d'Orientation de l'observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap ont présenté le rapport 2008 à la presse le 18 juin.
- (19 mai 2009) Valérie Létard a participé à l'inauguration du train "laboratoire de l'accessiblité" qui était installé sur la parvis de la gare de l'Est le 12 mai.
- (1er avril 2009) Ce forum, placé sous le haut patronage de Nicolas Sarkozy, sous le patronage de Valérie Pécresse, ainsi que de Nathalie Kosciusko-Morizet, s'est tenu à la Cité des Sciences de La Villette (Paris), dans une salle accessible aux personnes à mobilité réduite.
- 1er octobre 2009
- (1er octobre 2009)
- (1er octobre 2009) Nadine Morano s'est rendu au congrès de la Fédération des Aphasiques de France le vendredi 18 septembre à La Colle sur Loup (Alpes-Maritimes).
- (1er octobre 2009) Nadine Morano sera aux côtés du Comité National pour la Promotion Sociale des Aveugles et des Amblyopes (CNPSAA) lors du lancement de la journée nationale des associations d'aveugles et de malvoyants Jeudi 1er octobre, à 10 h 45 à Paris (15è)
- (1er octobre 2009) Xavier Darcos : "La crise économique que nous traversons nous met face à un double défi.
- (2 juillet 2009) Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille et de la Solidarité, a commencé à engager des consultations avec les grandes associations actives dans la définition de la politique du handicap dans notre pays.
- (2 juin 2009) A l'occasion des élections au Parlement européen, le ministère fait paraître plusieurs documents informatifs pour favoriser une meilleure autonomie des personnes handicapées lors du vote.
- (20 octobre 2009) Xavier Darcos, a installé avec Nadine Morano et Nora Berra, le nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA).
- (22 mai 2009) Le référentiel général d'accessibilité pour les administrations (RGAA), dont le décret de création n° 2009-546 a été publié au Journal officiel du 16 mai 2009, a pour objectif d'aider les responsables de sites Internet publics à rendre les contenus et les services en ligne plus accessibles aux personnes handicapées.
- (24 février 2009) Recevant Jean-Marie Barbier, président de l'Association des paralysés de France, Brice Hortefeux a rappelé les trois objectifs de la politique qu'il conduit avec Valérie Létard, afin de mettre en oeuvre sur le terrain, la loi du 11 février 2005.
- (25 mars 2009) A l'occasion d'un déplacement avec Hervé Morin, Valérie Létard a salué le plan handicap 2009-2011 mis en place par le ministère de la défense qui prévoit notamment que ce ministère recrute 590 personnes handicapées en trois ans.
- (28 août 2009) Nadine Morano confirme la revalorisation de 2.2% de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) au 1er septembre 2009, ce qui porte son montant mensuel à 681,63 euros, et correspond à une augmentation totale de près de 10% depuis 2007 soit plus de 60 euros.
- (28 mai 2009) Lors d'un déplacement à l'Institut Médico Educatif "Notre école" (Paris XVè) Valérie Létard a fait un bilan d'étape du plan autisme en cours : "en 2008, ce sont 1158 places nouvelles autorisées et financées" (soit 160 places de plus que l'objectif fixé).
- (29 mai 2009) Le décret n° 2009-596 du 26 mai 2009 modifie l'article D6222-1 (V) du code du travail : il n'y a donc plus de limite d'âge pour les personnes handicapées qui veulent entreprendre une formation par l'apprentissage.
- (3 juillet 2009) Comme elle s'y était engagée en début de la semaine dans le cadre des consultations qu'elle mène avec les associations actives sur la politique du handicap, Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille et de la Solidarité, confirme la garantie apportée aux familles de la continuité de l'accompagnement individualisé des enfants handicapés scolarisés
- (3 juin 2009) Brice Hortefeux et Valérie Létard ont présenté une communication sur le pacte national pour l'emploi des personnes handicapées.
- (31 juillet 2009) Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille et de la Solidarité, a tenu l'engagement pris par Valérie LETARD d'assurer financièrement la continuité du personnel au sein des MDPH.
- (4 juin 2009) Inaugurant des foyers pour personnes handicapées de la Fondation Michelle Darty à Malakoff, Brice Hortefeux a détaillé la politique du gouvernement en matière d'hébergement des personnes handicapées : "La construction de 50 000 places sera engagée en 5 ans et l'ouverture au public garantie à horizon de 7 ans.
- (4 mars 2009) L'Education nationale recrute 400 personnels enseignants -handicapés- d'éducation et d'orientation.
- (5 octobre 2009) Le Plan Handicap visuel, dont Gilbert Montagné a la charge du suivi, fait appel à des questions d'inter-ministérialité.
- (7 mai 2009) Valérie Létard, Laurent Wauquiez, Tanguy du Chene, Président de l'Agefiph et Jean-Louis Garcia, Président de la Fédération des APAJH ont signé ce mardi 5 mai la convention « PASSerelle vers le Milieu Ordinaire » (PASSMO) dont l'objectif est de favoriser l'accès à l'emploi en milieu ordinaire des personnes handicapées accueillies en milieu protégé dans les Etablissements et Services d'aide par le travail (ESAT).
- (7 octobre 2009) Xavier Darcos a nommé Hélène Gisserot, Francis Idrac et Jean-Marie Schléret au conseil de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), en tant que personnalités qualifiées.
- Accès à la culture, aux sports et aux loisirs
- Actualité/Presse
- Attention : un problème technique (serveur MySQL) empêche l'accès à cette partie du site.
- Au total, 1,45 milliard d'euros sont mobilisés pour ce projet".
- Avec Xavier Darcos, elle a obtenu aujourd'hui un premier versement de 10 millions d'euros pour garantir le bon fonctionnement des MDPH, en compensant les mouvements des personnels de l'Etat et pour répondre à l'ensemble des besoins constatés.
- Brice Hortefeux dévoile les objectifs de la politique menée avec Valérie Létard en faveur des personnes handicapées
- C'est pourquoi Nadine Morano souhaite que ce plan, soit l'un des sujets prioritaires du Secrétaire général du Comité interministériel du Handicap.
- C'est une attente prioritaire des Français.
- C'est une exigence de justice sociale.
- Calendrier des événements
- Comment choisir ?
- Commission des comptes de la sécurité sociale - Allocution de Nadine Morano.
- Communiqués
- Complément de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ou prestation de compensation…
- Conduite à tenir en cas de grippe dans les établissements accueillant des personnes handicapées
- Continuité de l'accompagnement individualisé des enfants handicapés scolarisés
- Département d'Outre Mer
- Déplacement de Nadine Morano à Elancourt
- Des précisions sur la mise en oeuvre du plan autisme 2008-2010
- Des trains plus accessibles aux personnes handicapées
- Dossiers de presse
- Dossiers Travail
- Emploi des personnes handicapées
- Emploi des personnes handicapées : Valérie Létard salue l'implication du ministère de la défense
- Enquête Handicap-Santé
- Et c'est à ce double défi que répondent les différentes mesures présentées dans ce PLFSS.
- Etudes, recherches, statistiques
- Evénements
- Femmes / Egalité :
- Fin de la limite d'âge pour l'apprentissage chez les personnes handicapées
- Forum européen pour l'accessibilité numérique - les nouvelles innovations
- Francis Idrac, ancien préfet de région, a été élu président de la caisse, Jean-Marie Barbier et Janine Dujay-Blaret, respectivement président de l'association des paralysés de France (APF) et présidente de la fédération des aînés ruraux, ont été élus vice-présidents.
- Grands dossiers
- Groupe de travail "PCH enfants"
- Groupes de travail
- Guide de la gestion des risques de maltraitance en établissement
- Handicap :
- Hébergement des personnes handicapées : 50 000 places engagées en 5 ans
- Info pratiques
- Infos site :
- Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
- L'accessibilité
- L'accessibilité aux élections
- L'accessibilité aux élections pour les personnes handicapées
- L'audiodescription
- L'équipe de la DIPH
- L'organisation des MDPH
- La charte de l'audiodescription
- La diminution des recettes fiscales et sociales, d'une part, appelle incontestablement à une plus grande maîtrise de la dépense publique.
- La formation à l'accessibilté
- La maltraitance des adultes vulnérables : une réalité complexe
- La MDPH : un lieu unique d'accueil
- La secrétaire d'Etat chargée de la Famille et de la Solidarité, a proposé une série de mesures pour accompagner les malades et leurs familles.
- La secrétaire d'Etat s'est réjouie que ces nouveaux équipements apportent un peu plus d'autonomie aux personnes handicapées.
- La traduction en langue des signes et la vélotypie étaient assurées tout au long des conférences.
- Le 3977 : le numéro national d'appel contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées
- Le comité d'histoire
- Le Conseil national Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH)
- Le Délégué
- Le Ministère
- Le thème de ce déplacement est l'accessibilité à l'emploi pour les personnes handicapées.
- Les acteurs de l'audiodescription
- Les aides et prestations
- Les aides techniques
- Les cinq orientations prioritaires de la politique de prévention et de lutte contre la maltraitance
- Les engagements des entreprises en matière d'égalité professionnelle : un répertoire sur les pratiques
- Les établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Les formulaires utiles
- Les guides pratiques
- Les instances consultatives
- Les Maisons départementales des personnes handicapées
- Les Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
- Les MDPH en région
- Les ministres
- Les postes sont à pourvoir dans la France entière.
- Les prestations
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- Mais les incertitudes qui pèsent sur la vie quotidienne des Français, d'autre part, rendent d'autant plus nécessaire le renforcement de nos dispositifs de protection sociale.
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- Le Conseil national Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH)
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- Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH)
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-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/
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-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html
- (11 juin 2009) En ouvrant les assises parlementaires sur l'emploi des seniors, Brice Hortefeux a souligné combien il était important d'augmenter très vite le taux d'emploi des seniors en précisant : "si la proportion des personnes de 55 à 64 ans disposant d'un emploi était la même en France que dans certains pays européens, nous aurions 800 000 personnes en activité de plus.
- (12 mai 2009) Le gouvernement vient de lancer le 2è volet de la campagne de sensibilisation aux troubles musculo-squelettiques.
- (12 septembre 2009) Après s'être entretenu avec le Président de l'entreprise Didier Lombard, dans la journée de jeudi et hier dans la soirée, il doit le rencontrer en début de semaine pour évoquer avec lui la situation au sein de l'entreprise suite à ce nouveau drame qui intervient le lendemain du plan présenté aux partenaires sociaux de l'entreprise pour lutter contre les risques psychosociaux et prévenir les suicides liés au travail.
- (13 juillet 2009) L'extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d'emploi d'Hagetmau est régie par le décret et l'arrêté du 8 juillet 2009.
- (15 octobre 2009) Suite aux investigations menées par l'Inspection générale des finances et l'Inspection générale des affaires sociales, Xavier Darcos et Eric Woerth ont demandé aux caisses régionales d'assurance maladie et aux caisses de mutualité sociale agricole de réexaminer certains dossiers de régularisations de cotisations retraite prescrites.
- (15 octobre 2009) Xavier Darcos, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, exprime sa profonde émotion après le suicide d'un salarié de France Telecom ce 15 octobre, à son domicile de Lannion.
- (15 septembre 2009) L'amélioration de la prise en compte de la situation personnelle des salariés dans l'organisation du travail sera le thème du déplacement de Xavier Darcos au Creusot le 17 septembre.
- (15 septembre 2009) Xavier Darcos lancera ce réseau lors d'une conférence de presse qui se déroulera le mercredi 16 septembre à l'Hôtel du Châtelet.
- (15 septembre 2009) Xavier Darcos, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, a reçu ce matin M. Didier Lombard, Président de France Telecom.
- (16 juillet 2009) Suite au décès par électrocution de deux salariés travaillant sur un chantier de Marseillan (Hérault), Xavier Darcos souhaite que toute la lumière soit faite sur les circonstances et les carences éventuelles qui ont pu conduire à ce dramatique accident du travail.
- (16 juin 2009) Les trois mesures suivantes s'inscrivent dans le cadre de la politique engagée au plan national afin de réduire le poids des charges administratives pesant sur les entreprises.
- (16 juin 2009) Lors d'une conférence de presse qui s'est tenue le 16 juin, le Secrétariat d' Etat chargé de la Solidarité et l'Observatoire sur la Responsabilité Sociétale des entreprises (ORSE) ont rendu public un répertoire sur "les pratiques d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans les entreprises".
- (16 septembre 2009) Avec la préparation du 2ème Plan Santé au Travail qui sera menée cet automne en lien avec les partenaires sociaux, ce réseau est révélateur de la politique que mène le Gouvernement, avec l'ensemble des acteurs concernés, pour poursuivre la modernisation du système de santé au travail et faire reculer les grands risques professionnels.
- (17 juillet 2009) Xavier Darcos adresse ses plus sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes de cet accident mortel du travail et a une pensée toute particulière pour l'ensemble des personnes blessées.
- (17 juin 2009) Quatre nouvelles mesures viennent d'être prises par le gouvernement dans le cadre du Plan d'urgence pour l'emploi des jeunes.
- (18 septembre 2009) La Direction Générale du Travail (DGT), l'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) et l'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (AFSSET) ont organisé une journée de réflexion et d'information sur le thème "préparer son plan de continuation d'activité lors de pandémie grippale".
- (19 octobre 2009) Dans le cadre de l'accord engagé entre PSA et cinq syndicats sur la prévention du stress au travail Xavier Darcos se rendra jeudi 22 octobre 2009 sur le site de Peugeot PSA à Vélizy-Villacoublay.
- (1er juillet 2009) Neuf combinaisons sur dix ne sont pas conformes.
- 1er octobre 2009
- (1er octobre 2009) séminaire sur les pensions de l'Association Internationale de la Sécurité Sociale (AISS) organisé par la CNAV, la CCMSA et le RSI « Quels systèmes de retraite et quelles réformes pour quel niveau de pension ?
- (1er octobre 2009) Xavier Darcos : "La crise économique que nous traversons nous met face à un double défi.
- (2 juin 2009) Le décret n° 2009-607 du 29 mai 2009 prévoit une extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) à de nouveaux bassins d'emploi et une modification de délimitation de certains bassins d'emplois.
- (2 juin 2009) Le décret n° 2009-608 du 29 mai 2009 institue, à titre exceptionnel, une « allocation équivalent retraite », dont le régime est assez proche du dispositif précédemment en vigueur, abrogé, depuis le 1er janvier 2009, par la loi de finances pour 2008.
- (2 juin 2009) Le décret n° 2009-609 du 29 mai 2009 fixe les conditions de délivrance d'une carte de séjour spécifique.
- (2 octobre 2009) "Dans cette période délicate pour les salariés comme pour l'entreprise, je souhaite que l'inspection du travail soit très vigilante à l'égard de France Télécom dans sa démarche d'amélioration des conditions de travail de ses salariés".
- (2 octobre 2009) Le décret du 1er octobre 2009 prévoit que les dispositions relatives au CTP s'appliquent désormais aux procédures de licenciement pour motif économique engagées avant le 1er décembre 2009 et à compter du 3 octobre 2009 dans les bassins d'emploi de Briey-bassin houiller, Marne moyenne, Thiers et Saint-Étienne.
- (2 septembre 2009) Le ministre du travail a rendu hommage à la mémoire des deux contrôleurs du travail assassinés dans l'exercice de leurs fonctions.
- (2 septembre 2009) Une circulaire, signée par Xavier Darcos, réaffirme le principe du repos dominical et deux fiches donnent le mode d'emploi pour adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques/ thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires.
- (20 mai 2009) Le décret n° 2009-552 du 19 mai précise la composition et les modalités de fonctionnement du groupe d'experts sur le SMIC prévu par la loi du 3 décembre 2008 « en faveur des revenus du travail »
- 2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009 2009-42.1 - Le travail du dimanche en 2008 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008
- (22 juin 2009)
- (22 mai 2009) Par les décrets n° 2009-560 et n° 2009-564 du 20 mai 2009, les entreprises (y compris les établissements publics) d'au moins 50 salariés qui ne sont pas couvertes par un accord ou un plan d'action relatif à l'emploi des salariés âgés, seront -sauf cas particuliers- redevables d'une pénalité spécifique à compter du 1er janvier 2010.
- (22 septembre 2009) Pour l'essentiel, le décret n° 2009-1134 du 21 septembre 2009 précise les conditions de mise en oeuvre des dérogations au repos dominical prévues par la loi du n° 2009-974 du 10 août 2009 et applicables dans les « Puce » et dans les communes d'intérêt touristique ou thermales et les zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente.
- (22 septembre 2009) Xavier Darcos, dans le cadre de la mise en place d'un PCA se rendra aux Grands moulins de Paris le 23 septembre
- (23 juillet 2009) Xavier Darcos, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, se félicite de l'adoption par le Sénat de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à instituer des dérogations à ce principe dans certaines communes et zones d'intérêt touristique, ainsi que dans les périmètres d'usage de consommation exceptionnelle.
- (25 mai 2009) L'arrêté du 18 mai fixe les modalités de l'attribution exceptionnelle de CESU préfinancés aux demandeurs d'emploi et le montant de l'aide.
- (26 août 2009) La dernière publication mensuelle sur les demandeurs d'emploi inscrits et les offres collectées par Pôle emploi : juillet 2009.
- (26 juin 2009) A la suite de la saisie de l'AFSSET, Xavier Darcos, Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la Famille de la Solidarité et de la Ville, prend de nouvelles mesures de prévention et de protection des travailleurs exposés au formaldéhyde, substance cancérogène avérée.
- (27 août 2009) Les employeurs doivent laisser aux salariés de leur entreprise, membres d'un conseil de prud'hommes, le temps nécessaire pour se rendre et participer aux activités prud'homales déterminées par décret.
- (28 mai 2009) La loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 (JO du 28 mai) comporte un certain nombre de mesures d'ordre social pour le développement économique des régions françaises d'Outre Mer dont la mise en place d'une aide financière de l'Etat dénommée « aide au projet initiative-jeune.
- (28 septembre 2009) Organisée par le groupe régional d'Ile de France du Comité d'histoire cette conférence se déroulera le 14 octobre à 14 h 30 au Ministère de la Santé.
- (29 juillet 2009) Afin de mieux informer les dirigeants des PME/ PMI et de TPE sur la pandémie grippale et ses conséquences, Xavier DARCOS a demandé aux services du ministère du travail de préparer une plaquette explicative simplifiée afin de permettre aux chefs d'entreprises concernés de préparer un Plan de Continuité d'activité (PCA).
- (29 juin 2009) La DGT vient de faire paraître une circulaire relative au rôle des acteurs de la santé au travail en cas de pandémie grippale.
- (29 juin 2009) Le montant du SMIC brut horaire est porté à 8,82 en métropole, dans les DOM et dans les collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon (soit 1337,70 mensuels sur la base de la durée légale du travail de 35 heures hebdomadaires)
- (29 juin 2009) Les contribuables fiscalement domiciliés en France bénéficient d'une réduction d'impôt au titre de l'aide bénévole qu'ils apportent à certains créateurs ou repreneurs d'entreprise.
- (29 juin 2009) Un décret qui vient de paraître fixe le régime du « revenu supplémentaire temporaire d'activité » mis en oeuvre dans les DOM et dans les collectivités d'Outre-Mer.
- (29 mai 2009) L'arrêté du 26 mai fixe le taux de la cotisation d'accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP) applicable dans le cadre du « titre emploi-forain ».
- (3 septembre 2009) D'ici au 1er janvier 2010 toutes les entreprises (ou groupes d'entreprises) employant au moins 50 salariés, doivent avoir conclu un accord ou établi un plan d'action sur l'emploi des salariés âgés.
- (3 septembre 2009) L'arrêté du 2 septembre fixe à 1000 heures le contingent d'heures indemnisables au titre de l'allocation spécifique de chômage partiel à compter du 1er janvier 2009.
- (30 mars 2009) Parution du décret n° 2009-324 du 25 mars 2009 (JO du 27)
- (31 mars 2009) Le décret du 27 mars 2009 institue une prime exceptionnelle de 500 en faveur de certains salariés privés d'emploi.
- (4 juin 2009) Un décret du 2 juin fixe les conditions d'application de l'exonération de cotisations patronales « accidents du travail/ maladies professionnelles » au titre des contrats de professionnalisation conclus par des groupements d'employeurs.
- (5 août 2009) Publication, au JO du samedi 1er août 2009, de l'Arrêté du 23 juillet 2009 "portant création et répartition de sections d'inspection du travail".
- (6 août 2009) La loi n° 2009-972 du 3 août 2009 (JO du 6 août) comporte quelques dispositions modifiant le code du travail en matière de travail temporaire et de transfert de contrat de travail.
- (6 octobre 2009)
- (7 août 2009) Le Conseil constitutionnel déclare conformes à la Constitution les principales dispositions de la loi adaptant les dérogations au repos dominical.
- (7 juillet 2009) La circulaire DGT 2009/16 du 3 juillet complète la circulaire parue le 18 décembre 2007 relative à continuité des activités des entreprises et aux conditions de travail et d'emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale.
- (7 juillet 2009) Les prévisions de l'UNEDIC laisse présager une hausse de 639 000 chômeurs pour 2009.
- (7 octobre 2009) Le décret n° 2009-1184 du 5 octobre 2009 (JO du 7) fixe les conditions et modalités de la garantie et de la consignation des droits épargnés par un salarié sur son compte épargne-temps (CET)
- (8 juin 2009) Le rapport du groupe d'experts sur le SMIC est en ligne.
- (8 octobre 2009)
- (9 octobre 2009) A l'occasion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail du 9 octobre 2009, Xavier Darcos a annoncé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail.
- Accident au stade vélodrome de Marseille…
- Accident du travail
- Accueil des stagiaires étrangers
- Actualité / Presse
- Adoption de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical par le Sénat
- Aide à la création ou à la reprise d'entreprise
- Aides à l'emploi
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- Aménagement du temps de travail
- Apprentissage
- Attention : un problème technique (serveur MySQL) empêche l'accès à cette partie du site.
- Bilan satisfaisant pour la négociation collective en 2008
- Branche professionnelle
- Bulletin de paie
- Bulletins officiels
- C'est ce que révèlent les premiers résultats de la campagne de contrôle des combinaisons destinées à la protection des travailleurs contre le risque chimique.
- C'est une attente prioritaire des Français.
- C'est une exigence de justice sociale.
- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
- Ce dispositif permet à certains assurés, moyennant le versement d'une cotisation minimale, de valider des périodes d'activité ancienne non déclarées par l'employeur au titre de la retraite, ce qui leur ouvre, dans certains cas, le bénéfice de la retraite anticipée pour carrière longue.
- Ce dispositif persistera jusqu'à l'entrée en vigueur du RSA dans ces territoires.
- Ce document tiré à plus d'un million d'exemplaires sera envoyé à tous les employeurs cotisant aux URSSAFF grâce au réseau ACOSS.
- Ce plan comprend :
- CESU : modalité d'attribution aux bénéficiaires
- Cette deuxième phase de communication s'adresse plus particulièrement aux employeurs et aux cadres dirigeants et sera déclinée en presse et en radio au cours des mois de mai et juin.
- Chèque emploi service
- Chèque emploi service universel (CESU)
- Chèque emploi TPE
- Chômage de longue durée
- Chômage partiel
- Chômage technique
- CHSCT (Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail)
- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
- CIE (Contrat Initiative Emploi)
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
- Comité d'entreprise
- Comité d'histoire
- Communiqués
- Compte épargne temps
- Conditions d'attribution de l'allocation spécifique et d'indemnisation complémentaire de chômage partiel
- Conditions de travail
- Conseil des Prud'hommes
- Consultez tout le dispositif, la liste des accords de branche, des exemples de bonnes pratiques,…
- Contact Presse
- Contingent annuel d'heures indemnisables au titre du chômage partiel
- Contrat d'apprentissage
- Contrat d'avenir
- Contrat de professionnalisation
- Contrat de travail
- Contrôle de la formation
- Contrôle de la recherche d'emploi
- Convention de formation
- Création d'un groupe d'experts sur l'évolution du SMIC
- Création de sections d'inspection du travail
- Création du Réseau Francophone de formation en santé au travail
- CTP : extension à de nouveaux bassins d'emploi
- Cumul d'emploi
- Dans le cas contraire ces entreprises seront soumises à une pénalité financière équivalente à 1 % de leur masse salariale.
- de contrôleur du travail et de contrôleur de la mutualité sociale agricole le 2 septembre 2004.
- De nouvelles dispositions concernant le contrat de transition professionnelle
- Délégué du personnel
- Délégué syndical et Syndicats
- Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi : juillet 2009
- Déplacement de Xavier Darcos au Creusot
- Déplacement de Xavier Darcos sur le thème de la mise en place d'un plan de continuité d'activité
- Déplacement de Xavier Darcos sur le thème de la prévention du stress au travail
- Dernières publications de la DARES
- Des fiches pratiques sont d'ores et déjà disponibles sur ce site :
- Des mesures sont en cours.
- Deux décrets fixent les modalités d'indemnisation des conseillers prud'hommes
- Développement économique d'Outre Mer
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
- Dossiers de presse
- Durée du travail
- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
- Editions du Ministère
- Egalité professionnelle
- Election professionnelle
- Elections prudhomales
- Electrocution sur un chantier : Xavier Darcos adresse ses condoléances aux familles des victimes
- Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
- Entretien de Xavier Darcos et Didier Lombard, président de France Telecom suite à la série de suicides
- Epargne salariale
- Et c'est à ce double défi que répondent les différentes mesures présentées dans ce PLFSS.
- Et enfin, une fiche pratique du droit du travail synthétise toutes ces données.
- Etudes et recherche
- Etudes/Recherche, Statistiques
- Extension du CTP
- Face à cette situation, le travail du Gouvernement est de tout faire pour accompagner ceux qui sont touchés par la crise.
- Femmes / Egalité :
- Fiches pratiques du droit du travail
- Foire aux questions
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- Formulaires
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- Gestion des ressources humaines
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- Heures supplémentaires
- Hygiène, sécurité et santé au travail.
- IDCC - Identification des conventions collectives
- Identification des conventions collectives
- Il invite donc les partenaires sociaux de France Telecom à intensifier les échanges entrepris dans le cadre de la négociation sur la prévention du stress au travail et à s'accorder dans les meilleurs délais sur la mise en place de procédures adaptées.
- Il lui indiqué que face à la série de suicides ou de tentatives de suicides qui a récemment touché des salariés de France Telecom, il appartenait à l'entreprise de prendre toute la mesure du problème et de se doter d'une véritable stratégie d'accompagnement des femmes et des hommes de l'entreprise.
- Indemnisation du chômage
- Informations pratiques
- Infos site :
- Inspection du travail
- Instruction de Xavier Darcos à Jean-Denis Combrexelle - directeur General du Travail - sur la situation de France Telecom
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Interim / Travail temporaire
- Intervention de Xavier Darcos.
- L' aide à l'embauche d'apprentis pour les employeurs de 11 salariés et plus
- L'aide à l'embauche des jeunes de moins de 26 ans en contrat de professionnalisation
- L'aide à l'embauche pour les employeurs de moins de 50 salariés recrutant des apprentis supplémentaires
- L'allocation équivalent retraite rétablie par décret
- l'ouverture de négociations sur les stress dans toutes les entreprises de plus de 1000 salariés, des actions d'informations et des outils de diagnostics pour les PME et TPE, une prise en compte par les DIRRECTE de la prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises engagées dans un processus de restructuration.
- La diminution des recettes fiscales et sociales, d'une part, appelle incontestablement à une plus grande maîtrise de la dépense publique.
- La France doit augmenter son taux d'emploi des seniors
- La prime pour l'embauche de jeunes stagiaires en CDI
- la reprise des éléments de ce plan d'action dans le cadre du second Plan Santé au travail qui sera élaboré d'ici fin 2009
- La santé et la sécurité au travail
- Lancement du Réseau Francophone de formation en santé au travail
- Le bruit au travail
- Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
- Le décret relatif à l'organisation du travail dominical est paru
- Le Ministère
- Le Ministre constate que ce triste événement survient au moment où l'entreprise s'est engagée dans une démarche de lutte active contre les risques psychosociaux.
- Le ministre et les secrétaires d'Etat
- Le Revenu de Solidarité Active
- Le SMIC horaire à 8,82 brut au 1er juillet
- Le travail social
- Les conditions d'exonération de cotisations patronales « accidents du travail/ maladies professionnelles »…
- Les dispositions de ces deux décrets entrent en vigueur le 1er septembre.
- Les engagements des entreprises en matière d'égalité professionnelle : un répertoire sur les pratiques
- Les expérimentations d'accompagnement renforcé des demandeurs d'emploi conduites par l'UNEDIC et l'ANPE en 2007 : Rapport de synthèse du comité de pilotage de l'évaluation
- Les modalités d'indemnisation de ces activités sont également fixées par décret.
- Les prud'hommes
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- Litiges et conflits du travail
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- Lutte contre les discriminations
- Mais les incertitudes qui pèsent sur la vie quotidienne des Français, d'autre part, rendent d'autant plus nécessaire le renforcement de nos dispositifs de protection sociale.
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- Plan d'urgence pour l'emploi des jeunes : quatre nouvelles fiches du droit du travail
- « Plan de continuité d'activité » dans les entreprises en situation de pandémie grippale
- Plan de santé au travail (PST)
- Plan du site :
- plus d'un siècle d'évolution".
- Pour Xavier Darcos, qui s'en félicite, Cette loi apporte de nouvelles garanties aux salariés et plus de souplesse pour les commerces et les consommateurs et la décision du conseil constitutionnel permet l'entrée en vigueur de la loi dans ses trois grands volets.
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- Prévention des risques au travail : 1ers résultats de la campagne de contrôle des combinaisons de travail
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- Contrat d'avenir
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- CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
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- CIE (Contrat Initiative Emploi)
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- CI-RMA (Contrat Insertion - Revenu Minimum d'Activité)
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- Allègement des charges
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- Cumul d'emploi
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- EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CIVIS (Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CJE (Contrat Jeunes en Entreprise)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CNE (Contrat Nouvelles Embauches)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat d'apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de professionnalisation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrat de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Apprentissage
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Contrôle de la formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Convention de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- DIF (Droit Individuel à la Formation)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation en alternance
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Formation tout au long de la vie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme collecteur de la taxe d'apprentissage (OCTA)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organisme de formation
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- VAE (Validation des acquis de l'Expérience)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Egalité professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Licenciement
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pré-retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Retraite
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Branche professionnelle
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conseil des Prud'hommes
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Election professionnelle
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=318
- Litiges et conflits du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Lutte contre les discriminations
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Conditions de travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Inspection du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interim / Travail temporaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail illégal
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travail saisonnier
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Bulletin de paie
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- SMIC
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Durée du travail
-
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Franchissement des seuils
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Epargne salariale
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Plan de santé au travail (PST)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Travailleur étranger
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le bruit au travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Télétravail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=375
- Services à la personne
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Salaire
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Chèque emploi service universel (CESU)
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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-
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Vue d'ensemble
-
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- Syndicats
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/spip.php?page=sous-dossiers&id_mot=433
- Famille - Enfance
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Personnes agées
-
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-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Recodification du code du travail
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Loi Pouvoir d'Achat
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Elections prudhomales
-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Pandémie grippale
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/ville/
- Ville
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/enquete-acemo-negociation-representation-salaries/
- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/enquete-acemo-participation-interessement-pee-actionnariat-salaries-pipa/
- Enquête ACEMO sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (PIPA)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/enquete-mouvements-main-oeuvre-emmo/
- Enquête sur les Mouvements de Main-d'Oeuvre (EMMO)
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/enquete-trimestrielle-acemo/
- Enquête trimestrielle ACEMO
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/entreprises-aide-reponse-aux-enquetes/voir-aussi-dmmo/
- Voir aussi DMMO
-
2009-42.1 - Le travail du dimanche en 2008 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité
- 2009-42.1 - Le travail du dimanche en 2008
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/appels-projets/
- Appels à projets
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/manifestations-colloques-dares/
- Journées d'études et colloques de la Dares
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/publications-dares/
- Publications Dares
-
2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la F
- 2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008
-
2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relatio
- 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003
-
2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations socia
- 2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009
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- Recherche
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- Bilan d'activité de la Dares
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- Programme de travail de la Dares
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- Emploi
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- Politique de l'emploi et formation professionnelle
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- Relations professionnelles
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- Salaires et épargne salariale
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- Santé au travail
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- Les travailleurs handicapés
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- Allocation personnalisée d'autonomie ( APA)
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- Epargne retraite
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- Minima sociaux
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- Handicap-Santé
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- Dossiers Solidarité et Santé
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N° 698 - Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Vi
- N° 698 - Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007
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N° 696 - Les étudiants se préparant aux diplômes de travail social en 2006 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- N° 696 - Les étudiants se préparant aux diplômes de travail social en 2006
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N° 699 - Les résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées en 2007 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la
- N° 699 - Les résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées en 2007
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N° 700 - Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008 -Etudes et résultats - Publications - Etudes, recherche, statistiques de la DREES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- N° 700 - Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008
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www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/publications/etudes-resultats/no-705-sante-degradee-surexposition-aux-violences-parcours-biographiques-difficiles-pour-tiers-population.html
- N° 705 - Santé dégradée, surexposition aux violences et parcours biographiques difficiles pour un tiers de la population
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- Ouvrages et rapports
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- Revue française des affaires sociales
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- Famille
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www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-drees/recherche-par-themes/social/
- Social
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www.travail-solidarite.gouv.fr/europe-international/
- Europe / International
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www.travail-solidarite.gouv.fr/formulaires/
- Formulaires
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www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- (14 octobre 2009) N° 705 - Santé dégradée, surexposition aux violences et parcours biographiques difficiles pour un tiers de la population
- (15 octobre 2009) Xavier Darcos, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, exprime sa profonde émotion après le suicide d'un salarié de France Telecom ce 15 octobre, à son domicile de Lannion.
- (1er octobre 2009) Xavier Darcos : "La crise économique que nous traversons nous met face à un double défi.
- (20 octobre 2009) Xavier Darcos, a installé avec Nadine Morano et Nora Berra, le nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA).
- 2009-42.2 - Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009 2009-42.1 - Le travail du dimanche en 2008 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008
- (21 octobre 2009) A l'occasion de la Semaine Bleue, Nora Berra, Secrétaire Etat chargée des Aînés, rencontrera le 22 octobre l'association « Fraternité Numérique ».
- (7 octobre 2009) Suite aux faits intolérables de maltraitance constatés sur le lieu de vie "les Colombes" à Bayonne, Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, tient à préciser que les premiers éléments rassemblés font apparaître des manquements très graves, au-delà d'une propreté de façade qui semble avoir trompé les familles
- (8 octobre 2009)
- (9 octobre 2009) A l'occasion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail du 9 octobre 2009, Xavier Darcos a annoncé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail.
- Accident du travail
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- C'est une attente prioritaire des Français.
- C'est une exigence de justice sociale.
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- Ce plan comprend :
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- Déplacement de Nora BERRA pour la semaine bleue "Jeunes et vieux connectez-vous - Pour vivre ensemble nos âges et nos cultures, restons connectés !
- Dernières publications de la DARES
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- DIF (Droit Individuel à la Formation)
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- Documentation - Publications - Vidéothèque
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- Droit du travail
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- Egalité professionnelle
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- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
- Enquête ACEMO sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête sur les Mouvements de Main-d'Oeuvre (EMMO)
- Enquête trimestrielle ACEMO
- Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
- Epargne retraite
- Epargne salariale
- Et c'est à ce double défi que répondent les différentes mesures présentées dans ce PLFSS.
- Etudes et recherche
- Etudes et résultats
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- Europe / International
- Faits de maltraitance constatés sur le lieu de vie "Les Colombes" à Bayonne
- Femmes / Egalité :
- Formation en alternance
- Formation professionnelle
- Formation tout au long de la vie
- Formulaires
- Franchissement des seuils
- Francis Idrac, ancien préfet de région, a été élu président de la caisse, Jean-Marie Barbier et Janine Dujay-Blaret, respectivement président de l'association des paralysés de France (APF) et présidente de la fédération des aînés ruraux, ont été élus vice-présidents.
- Gestion des âges
- Gestion des ressources humaines
- Guides pratiques - Chartes
- Handicap :
- Handicap-Santé
- Heures supplémentaires
- Il invite donc les partenaires sociaux de France Telecom à intensifier les échanges entrepris dans le cadre de la négociation sur la prévention du stress au travail et à s'accorder dans les meilleurs délais sur la mise en place de procédures adaptées.
- Indemnisation du chômage
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- Inspection, contrôle, évaluation (IGAS)
- Inspection du travail
- Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Interim / Travail temporaire
- Journées d'études et colloques de la Dares
- L'emploi des seniors
- l'ouverture de négociations sur les stress dans toutes les entreprises de plus de 1000 salariés, des actions d'informations et des outils de diagnostics pour les PME et TPE, une prise en compte par les DIRRECTE de la prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises engagées dans un processus de restructuration.
- La diminution des recettes fiscales et sociales, d'une part, appelle incontestablement à une plus grande maîtrise de la dépense publique.
- la reprise des éléments de ce plan d'action dans le cadre du second Plan Santé au travail qui sera élaboré d'ici fin 2009
- La santé et la sécurité au travail
- La sécurité des jeunes sur Internet
- La Semaine Bleue est un événement annuel destiné à sensibiliser les Français sur la place des aînés dans notre société et les liens entre les générations.
- Le bruit au travail
- Le centre de ressources documentaires multimédia
- Le Comité d'Histoire
- Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
- Le Ministère
- Le Ministre constate que ce triste événement survient au moment où l'entreprise s'est engagée dans une démarche de lutte active contre les risques psychosociaux.
- Le ministre et les secrétaires d'Etat
- Le portail des métiers de la santé et du social
- Le Revenu de Solidarité active
- Les retraites
- Les travailleurs handicapés
- Les violences faites aux femmes
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- Litiges et conflits du travail
- Loi Pouvoir d'Achat
- Lutte contre les discriminations
- Mais les incertitudes qui pèsent sur la vie quotidienne des Français, d'autre part, rendent d'autant plus nécessaire le renforcement de nos dispositifs de protection sociale.
- Manifestations
- Médecine du travail
- Merci de votre compréhension.
- Métiers et concours
- Métiers et qualifications
- Minima sociaux
- N° 696 - Les étudiants se préparant aux diplômes de travail social en 2006
- N° 698 - Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007
- N° 699 - Les résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées en 2007
- N° 700 - Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008
- Négociation et convention collectives
- Nos services en régions
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L' aide à l'embauche d'apprentis pour les employeurs de 11 salariés et plus -Embauche - Fiches pratiques - Informations pratiques - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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La prime pour l'embauche de jeunes stagiaires en CDI -Embauche - Fiches pratiques - Informations pratiques - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Accident du travail
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- Amiante
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- Médecine du travail
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- Prévention des risques professionnels
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- Vue d'ensemble
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- Aménagement du temps de travail
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- Compte épargne temps
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- Durée du travail
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- RTT (Réduction du temps de travail)
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- Difficultés de recrutement / Métiers sous tension
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- Franchissement des seuils
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- Epargne salariale
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- Plan de santé au travail (PST)
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- Services à la personne
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- Chèque emploi service universel (CESU)
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- Gestion des âges
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- Vue d'ensemble
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- Interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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- Minima sociaux
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- Heures supplémentaires
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- Recodification du code du travail
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- Loi Pouvoir d'Achat
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- Elections prudhomales
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- Pandémie grippale
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www.travail-solidarite.gouv.fr/teledeclarations/
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-
www.travail-solidarite.gouv.fr/web/inspection-controle-evaluation-igas/actualites-igas/
- Actualités de l'IGAS
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/web/inspection-controle-evaluation-igas/presentation-igas/
- Présentation de l'IGAS
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/web/inspection-controle-evaluation-igas/rapports-igas/
- Rapports de l'IGAS
[ www.var.pref.gouv.fr ]
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www.var.pref.gouv.fr/index.html
- en savoir plus
- L'opération tranquillité vacances étendue à toutes les périodes de congés scolaires
- le 21.10.2009
- Pour la Toussaint, elle se déroulera du 25 octobre au 4 novembre, signalez-vous auprès de la police ou de la gendarmerie nationales
[ www.vie-publique.fr ]
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France télévisions : rapport cour des comptes, télévision publique, financement, redevance, objectifs d'audience, . En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Cour des comptes : la délicate réforme de France Télévisions
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Etablissement public de coopération intercommunale : projet de loi, code électoral, élection membres des conseils, collectivités territoriales.Projet de loi organique relatif à l'élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des étab
- Projet de loi organique relatif à l'élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale
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Conseil régional, conseil général : projet de loi, réforme des collectivités territoriales, conseiller général, conseiller régional, élus locaux.Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux Pa
- Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
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Réforme des collectivités territoriales : projet de loi, conseiller territorial, métropole, conseil régional, conseil général, mille-feuille administratif, conseiller régionaux, conseiller généraux, élus locaux, intercommunalité.Projet de loi de réforme de
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales
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Conseillers territoriaux : projet de loi, réforme des collectivités territoriales, élus locaux, conseiller régional, conseiller général .Projet de loi relatif à l'élection des conseillers territoriaux et au renforcement de la démocratie locale Panorama des
- Projet de loi relatif à l'élection des conseillers territoriaux et au renforcement de la démocratie locale
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Découpage électoral, Révision constitutionnelle du 23 juillet 2008.Projets de loi ratifiant les ordonnances du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés et élection des députés par les F
- Projets de loi ratifiant les ordonnances du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés et élection des députés par les Français établis hors de France
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 18/10 : Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les décisions adoptées par la CEDEAO sur la Guinée et le Niger, Paris le 18 octobre 2009.
- 19/10 : Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, premier vice-président de l'UMP, à France Info le 19 octobre 2009, sur la polémique concernant Jean Sarkozy, les violences urbaines à Poitiers, la crise du marché du lait et l'affaie Clearstream.
- 19/10 : Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à I-télévision le 19 octobre 2009, sur la taxe carbone, le rôle des medias dans les polémiques et l'interdiction du téléphone portable au collège.
- 21/10 : Cour des comptes : la délicate réforme de France Télévisions
- 21/10 : La formation professionnelle continue (1971-2009) : Individualisation et personnalisation des parcours de formation
- 21/10 : Projet de loi organique relatif à l'élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale
- 21/10 : Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
- 21/10 : Projet de loi relatif à l'élection des conseillers territoriaux et au renforcement de la démocratie locale
- Acteurs et gouvernance de la formation professionnelle continue
- Chronologie
- Collectivités territoriales
- Cour des comptes : la délicate réforme de France Télévisions
- De l'objectif de promotion sociale à l'individualisation de la formation
- La consécration de l'individualisation et de la personnalisation des parcours de formation
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Projet de loi organique relatif à l'élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale
- Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
- Projet de loi relatif à l'élection des conseillers territoriaux et au renforcement de la démocratie locale
- Projets de loi ratifiant les ordonnances du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés et élection des députés par les Français établis hors de France
- Publics et financements
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- Acteurs et gouvernance de la formation professionnelle continue
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- Chronologie
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- La formation professionnelle continue (1971-2009)
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- La consécration de l'individualisation et de la personnalisation des parcours de formation
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- Publics et financements
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- Glossaire
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- De l'objectif de promotion sociale à l'individualisation de la formation
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- Collectivités territoriales
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Elections, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Elections
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Média, information - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Média
[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- A l'ouest du Rhône, la situation devrait se calmer en fin d'après-midi, mais des averses sont toujours attendues jusqu'en journée de jeudi.
- Actualisation le mercredi 21 octobre 2009 à 09h57
- Actualisation le mercredi 21 octobre 2009 à 15h57
- Actualisation le mercredi 21 octobre 2009 à 19h07
- Bulletin émis le : 21/10/2009 à 09:49:21
- Bulletin émis le : 21/10/2009 à 15:25:12
- Carte de référence : 21102009_10
- Carte de référence : 21102009_16
- Ce mercredi en début d'après-midi, Météo France est en vigilance orange pour des fortes précipitations et orages sur l'Hérault, la Lozère, le Gard, les Bouches du Rhône et le Var.
- Ces hausses, bien que rapides, restent pour l'instant modérées.
- Ces pluies ayant été d'intensité assez régulières, les réactions des cours d'eau sont pour l'instant très modérées, très en-deçà des premiers débordements, et limitées aux bassins amont du Languedoc.
- Compte tenu de ces pluies totales sur 48h, de l'état initial de sécheresse des sols et des rivières, des hausses rapides des niveaux sont attendues sur les cours d'eau placés en vigilance jaune.
- Compte tenu des pluies totales sur 48h, de l'état initial de sécheresse des sols et des rivières, des hausses rapides des niveaux sont attendues sur les cours d'eau placés en vigilance jaune.
- Depuis ce matin, on observe les premières hausses de niveaux sur de nombreux cours d'eau, en particulier Dourdou, Sorgues, Rance (12, 81), Tarn amont (48, 12), Orb amont et Hérault amont (34), ainsi que les Gardons (30).
- Depuis le début de l'évènement jusqu'à 8h ce mercredi matin, il est tombé de 50 à 80mm sur les reliefs du Languedoc, du massif de l'Espinouse aux Cévennes, localement jusqu'à 120mm sur le Mont Aigoual.
- Depuis le début de l'événement, on observe des cumuls de pluie de 100 à 150mm sur les massifs de l'Espinouse et des Cévennes, localement plus de 200mm au Mont-Aigoual.
- Des pluies importantes sont également en cours sur les bassins du Tarn et du Lot.
- Elle va toucher principalement les Cévennes, mais plus largement le sud du Massif Central, le Languedoc et la région PACA.
- En soirée, la perturbation concernera surtout la région PACA.
- La perturbation se décale vers l'Est.
- Les crues devraient rester modérées, pouvant provoquer des premiers débordements localisés, mais non dommageables.
- Les pluies vont s'intensifier dans la journée de mercredi, en circulant d'ouest en est, du Languedoc vers l'Italie.
- Malgré une accalmie dans la nuit, des averses sont également attendues dans la journée de jeudi.
- Météo France est en vigilance orange pour des fortes précipitations et orages sur l'Hérault, la Lozère, le Gard, les Bouches du Rhône et le Var.
- Pour aujourd'hui, Météo France annonce des cumuls de pluie de 70 à 100mm sur les Cévennes, pouvant atteindre localement 120 à 150mm.
- Prochain bulletin le : 21/10/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 22/10/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le jeudi 22 octobre 2009 à 10h00
- Prochaine édition le mercredi 21 octobre 2009 à 16h00
- Sur le reste du Languedoc et sur PACA, on attend de 30 à 50mm, localement jusqu'à 100mm
- Une ligne orageuse finit de traverser le département de l'Hérault et se décale vers l'Est.
[ www.volontariat.gouv.fr ]
-
www.volontariat.gouv.fr/index.html
- A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA".
- Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong".
- Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds.
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu.
- Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil
- Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat.
- Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires…
- Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes.
- Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong"
- Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA"
- Plus de 13510 missions sont proposées par 1187 associations agréées pour vous accueillir comme volontaire
- Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance…
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
- Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
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www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2010 Plan sécheresse : extension des restrictions des usages de l'eau et prorogation jusqu'au 31 octobre 2009 Recrutement par voie contractuelle de travailleurs handicapés Formation obligatoire des propriétaires ou détenteurs de chiens dangereux de 1ere et 2eme catégorie
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Recrutement par voie contractuelle de travailleurs handicapés
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