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- Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé
- Communiqué de presse - Opération tranquillité vacances
- démolisseurs VHU
- en savoir plus .
- ) en savoir plus .
- Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr"
- Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique
- Préfecture deALBI N° de département81 mise à jour04/ 06/ 07
- SARL VIDAL ALBI AUTO (.
- Société coordonnées n°d'agrément Date de l'agrément Date de fin de validité de l'agrément
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tarn.pref.gouv.fr/Nouvel-article,1364
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-Septembre-2009-affiche-le-2-10
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tarn.pref.gouv.fr/Rapport-d-activites-des-services,1363
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tarn.pref.gouv.fr/SIV-15-OCTOBRE-2009-La-nouvelle
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www.2015.eaureunion.fr ]
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www.2015.eaureunion.fr/consultation
- Du 15 décembre 2008 au 15 juin 2009, vous avez été consultés sur l'avenir de l'eau . Pour le bassin Réunion, vous avez été plus de 3700 à donner votre avis sur le projet de SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux) qui définit les objectifs fixés pour l'état des milieux aquatiques, et sur le projet de programme de mesures qui décrit les actions à mener pour atteindre les objectifs. Vous trouverez les résultats de cette consultation <
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www.alsace.pref.gouv.fr ]
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Animation flash pas de texte alternatif.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cet évènement récompense des acteurs, des actions et des projets en faveur de la protection de l'eau.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cet exercice est intervenu en amont de la campagne nationale de vaccination lancée par le gouvernement pour faire face à la pandémie grippale et a permis de montrer à la presse le fonctionnement du centre et les différentes composantes de la chaîne de vaccination.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour consulter la page spéciale "Grippe A H1/N1"
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour toutes les réponses aux questions que vous vous posez.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Comment se propage la nouvelle grippe A(H1N1) 2009 ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Concours 2010, participes aux Trophées de l'eau L'agence de l'eau Rhin-Meuse, établissement public du ministère du développement durable, lance la 9ème édition des Trophées de l'eau.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Grippe A H1/N1 - Exercice test d'un centre de vaccination Un exercice test d'un centre de vaccination à été mené à Haguenau le 6 octobre 2009 dans le cadre du plan départemental de vaccination dans le Bas-Rhin face au virus de la grippe A H1/N1.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Grippe A (H1N1) : toutes les recommandations des autorités sanitaires, cliquez ici
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La campagne de vaccination est prévue pour s'étendre sur quatre mois dans les centres de vaccinations identifiés par les maires du département.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les candidatures sont à envoyer avant le 31 janvier 2010.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Liste des personnes prioritaires pour la vaccination
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Localisation des centres de vaccination
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- mise à jour le 20 octobre 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Parallèlement, le plan de vaccination du département du Bas-Rhin a été présenté par Monsieur Pierre ORY, directeur de cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin, avec le professeur Daniel CHRISTMANN, chef du service de médecine interne et des maladies tropicales et infectieuses à l'hôpital de Strasbourg.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pèlerinage à la Mecque En lien avec le ministère du tourisme et le ministère des affaires étrangères, le ministère de l'intérieur a édité une brochure relative aux conseils et aux recommandations pratiques pour les pèlerins musulmans qui se rendent à La Mecque.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Plan du Bas Rhin pour la campagne de vaccination contre le Virus A (H1N1) 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour consulter la brochure en arabe, cliquez ici
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour consulter la brochure en français, cliquez ici
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus:
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus : http://www.lestropheesdeleau.fr
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Qu'est ce que la grippe ?
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Que sont les virus grippaux ?
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Quelle est la différence entre la grippe saisonnière et la nouvelle grippe A(H1N1) 2009 ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- QUESTIONS/RÉPONSES CONCERNANT LA GRIPPE A (H1N1)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Questions-réponses sur le vaccin contre le virus de la grippe A (H1/N1)
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Sectorisation des centres de vaccination
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Si je suis malade, qui dois-je contacter ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Vous pouvez télécharger le plugin flash permettant de visualiser cette animation à l'adresse suivante : http://www.macromedia.com/go/getflashplayer_fr
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Document pdf
- cliquez ici
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Document pdf
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www.alsace.pref.gouv.fr/site/../site/fichier.php?idFichier=1688&nomFichier=Localisation_centres_vaccination.xls
- Localisation des centres de vaccination
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Document pdf
- Plan du Bas Rhin pour la campagne de vaccination contre le Virus A (H1N1) 2009
-
Document doc
- Liste des personnes prioritaires pour la vaccination
-
Document pdf
- Questions-réponses sur le vaccin contre le virus de la grippe A (H1/N1)
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Document pdf
- Sectorisation des centres de vaccination
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Document doc
- Cliquez ici pour toutes les réponses aux questions que vous vous posez.
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Grippe A H1/N1 - Toutes les informations
- Cliquez ici pour consulter la page spéciale "Grippe A H1/N1"
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
-
DIREN Aquitaine - Vallée de la Vézère
- Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
-
DIREN Aquitaine - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
-
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde.
- Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
- Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
- Vallée de la Vézère
[
www.ariege.pref.gouv.fr ]
-
www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
- 20/10/2009 14:16
- AVEZ-VOUS UTILISE VOS 200ñ DE CESU PREFINANCES ?
- Dans le cadre du plan de relance, le gouvernement a décidé d'offrir 200 ñ de Cesu (Chèques emploi service universel) préfinancés à 1,5 million de foyers en France.
- En savoir plus
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/avez-vous_utilise_vo/view
- AVEZ-VOUS UTILISE VOS 200ñ DE CESU PREFINANCES ? 20/10/2009 14:16
- Dans le cadre du plan de relance, le gouvernement a décidé d'offrir 200 ñ de Cesu (Chèques emploi service universel) préfinancés à 1,5 million de foyers en France. En savoir plus >>>
[
www.asn.fr ]
-
www.asn.fr/index.html
- 08/10/2009 15:12
- 12/10/2009 10:26
- 15/10/2009 17:15
- 16/10/2009 02:00
- 19/10/2009 17:00
- 20/10/2009 12:00
- 20/10/2009 16:14
- 28/09/2009 15:51
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- Accessibilité
- Activités de recherche
- Actualités
- Après le constat répété de nombreux écarts à la réglementation, traduisant une organisation défaillante, l'ASN a suspendu le renouvellement de l'autorisation de détenir et d'utiliser des sources radioactives du service de médecine nucléaire du centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes.L'ASN a procédé à deux inspections du service de médecine nucléaire du centre.
- Après suspension des opérations de démantèlement, l'ASN publie la lettre de suite de l'inspection réalisée sur l'installation le 9 octobre 2009.
- Arrêt de la centrale Phénix : l'ASN contrôle des essais de fin de vie et des opérations de préparation à la mise à l'arrêt définitif précédant le démantèlement de l'installation
- Arrêt de réacteur
- Au 30 septembre, 41 % des personnes intéressées sont venues retirer leurs comprimés en pharmacie et plus de 275 000 boîtes ont été distribuées.
- Autres activités industrielles
- Avis d'incident
- Biosphère :
- Bulletin officiel ASN
- C'est ainsi un tiers des autorisations franciliennes de ce type qui a fait l'objet d'un contrôle relatif à la gestion des déchets et des e.
- Caloporteur :
- Campagne d'inspection sur la gestion des déchets et des effluents radioactifs en Ile-de-France dans les domaines de l'industrie et de la recherche : l'ASN relève de fortes disparités entre le secteur privé et le secteur public
- Ce résultat est encourageant mais il reste à améliorer ca.
- Cellule Mobile d'Intervention Radiologique.
- Centre d'info du public
- Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essones
- Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes
- CERCA (usine) :
- Cette installation nucléaire de base implantée sur le site de Romans-sur-Isère fait partie du groupe AREVA NC.
- Châlons-en-Champagne
- Commission d'Information auprès des Grands Équipements Énergétiques du Tricastin (nom de la CLI du site du Tricastin).
- Commission on Safety Standards (commission sur les normes de sûreté de l'AIEA).
- Compagnie pour l'Étude et la Réalisation des Combustibles Atomiques.
- Consulter toutes les actualités
- Contribuer à la réglementation générale, donner des avis et rendre des décisions.
- Decision-2009-DC-160
- Decision-2009-DC-161
- Décision de l'Autorité de sûreté nucléaire n° 2009-DC-0161 du 19 octobre 2009 portant prescriptions au Commissariat à l'énergie atomique pour l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)
- Décision de l'Autorité de sûreté nucléaire n° 2009-DC-160 du 14 octobre 2009 suspendant partiellement le fonctionnement de l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint- Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)
- Décision n° 2009-DC-160 du 14 octobre 2009 de l'ASN du 14 Octobre 2009
- Décision n° 2009-DC-161 du 19 octobre 2009 de l'ASN du 19 Octobre 2009
- Depuis l'arrêt définitif de production de la centrale électronucléaire Phénix situé sur le site nucléaire de Marcoule (Gard) et jusqu'à la fin de l'année 2009, le CEA réalise des essais dits de « fin de vie » qui font l'objet d'un contrôle de l'ASN.
- Dernière mise à jour le 20/10/2009
- Dernières informations et archives
- Dernières publications
- Distribution d'iode
- Division 12
- Dossiers pédagogiques sur la sûreté nucléaire
- doté de radioactivité, c'est-à-dire émettant spontanément des particules alpha, bêta ou un rayonnement gamma.
- Elle a été découverte par Irène Cu
- Ensemble des écosystèmes de la planète, comprenant tous les êtres vivants et les milieux où ils vivent
- Événements nationaux et régionaux
- Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection
- Fluide (gaz ou liquide) circulant dans le coeur d'un réacteur nucléaire pour en évacuer la chaleur.
- Gestion des déchets et des effluents radioactifs en Ile-de-France
- Gestion des situations d'urgence
- Il est composé de pompiers ayant reçu une formation spécifique et dotés d'un matériel adapté (appareils de mesures.
- Il existe 23 cellules mobiles d'intervention radiologiques installées dans les département
- Incident de niveau 2 sur l'installation nucléaire ATPu (site CEA de Cadarache)
- Incident sur l'installation nucléaire ATPu (CEA de Cadarache) : l'ASN classe au niveau 2, dresse procès-verbal et suspend les opérations de démantèlement
- International
- L'ASN, dans son premier état des lieux national, souligne la bonne prise en compte de la radioprotection des patients, mais relève des insuffisances en matière de radioprotection des travailleurs
- L'ASN dans votre région
- L'ASN instruit par ailleurs la demande d'autorisation de démantèlement du réacteur de recherche à neutrons rapides (.
- L'ASN prépare des recommandations pour améliorer la radioprotection des patients en radiologie interventionnelle après l'événement déclaré par les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- L'ASN suspend le renouvellement de l'autorisation de détenir et d'utiliser des sources radioactives du service de médecine nucléaire du centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (Essonne)
- L'ATPu est une installation dont le titulaire de l'au.
- L'Autorité de sûreté nucléaire a classé le 12 octobre 2009, au niveau 2 de l'échelle internationale de gravité des événements nucléaires (échelle INES) qui en comporte 7, l'incident déclaré par le CEA le 6 octobre 2009, sur l'installation nucléaire ATPu (Atelier de Technologie du Plutonium), du site CEA de Cadarache.
- L'usine CERCA est constituée d'un ensemble d'ateliers destinés à la fabrication de combustibles à base d'uranium très enrichi pour les réacteurs expérimentaux.
- La 4ème compagne de distribution de comprimés d'iode stable a débuté le 15 juin dernier et se poursuit jusqu'à fin décembre 2009 autour des 19 centrales nucléaires françaises.
- La campagne de distribution de comprimes d'iode
- La campagne de distribution de comprimés d'iode
- La campagne de distribution de comprimes d'iode aux populations situées autour des centrales nucléaires françaises se poursuit jusqu'au 31 décembre 2009
- La campagne de distribution de comprimés d'iode aux populations situées autour des centrales nucléaires françaises se poursuit jusqu'au 31 décembre 2009
- La division de Paris1 a organisé du 16 au 18 juin 2009 une campagne d'inspections « coup de poing » de 32 sites totalisant 132 autorisations de détention et d'utilisation de sources non scellées2 dans le domaine industriel et de la recherche.
- La lettre de l'Autorité de sûreté nucléaire n°4
- La lettre de l'Autorité de sûreté nucléaire n°4 est parue le 1er octobre 2009.
- La radioactivité artificielle est un phénomène de même nature que la radioactivité naturelle, les noyaux émetteurs étant alors produits en laboratoire ou dans les réacteurs nucléaires.
- La radioactivté est un phénomène naturel qui existe dans l'univers depuis son origine et a été découverte en 1896 par le physicien français Henri Becquerel.
- La réglementation
- Le 14 octobre 2009 : l'ASN classe au niveau 2, dresse procès-verbal et suspend les opérations de démantèlement.
- Le 19 octobre 2009 : l'ASN prend une décision concernant l'accord préalable de l'ASN avant la reprise des opérations.
- Le 19 octobre 2009 : l'ASN publie la lettre de suite de l'inspection réalisée sur l'installation le 9 octobre 2009.
- Le 20 mars 2009, l'ASN a été informée par les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS) du cas de plusieurs patients de l'hôpital de Hautepierre présentant des effets indésirables, d'une intensité inhabituelle, consistant en une perte de cheveux localisée (alopécie) et/ou des rougeurs de la peau.
- Le contrôle
- le domainede la radioprotection des patients (Paris, 2 - 4 décembre 2009)
- Le fluide caloporteur permet de transporter l'énergie libérée par les réactions de fission sous forme de chaleur vers les organes de production d'électricité qui vont la transformer en une énergie mécanique (turbine) puis électrique (alternateur) selon un principe identique à celui des
- Les 94 inspections réalisées par l'ASN en 2008 dans les services de médecine nucléaire1 ont porté sur les thèmes suivants :Radioprotection des patients : les exigences réglementaires sont généralement prises en compte par les services de médecine nucléaire inspectés.Radioprotection des travailleurs : les exigences réglementaires relatives à la radioprotection des travailleurs ne s.
- Les actions de l'ASN
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- On désigne plus généralement sous cette appellation l'émission de rayonnement accompagnant la fission ou la désintégration d'un élément instable.
- Organisme faisant partie de la Protection civile dont le rôle est d'intervenir en cas d'accident avec contamination de l'environnement.
- Partager sa compétence et contribuer à l'harmonisation des normes internationales
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- Périodiques, rapports et guides professionnels
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- Production d'Électricité
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www.asn.fr/index.php/Les-activites-controlees-par-l-ASN/Transports-de-matieres-radioactives
- Transports de matières radioactives
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www.asn.fr/index.php/Les-activites-controlees-par-l-ASN/Utilisations-medicales
- Utilisations médicales
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites
- Actualités
- Consulter toutes les actualités
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Arret-de-la-centrale-Phenix
- 12/10/2009 10:26
- Arrêt de la centrale Phénix
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www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Centre-hospitalier-Sud-Francilien-de-Corbeil-Essones
- 15/10/2009 17:15
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Centre-hospitalier-Sud-Francilien-de-Corbeil-Essones
- Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essones
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www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Centre-hospitalier-Sud-Francilien-de-Corbeil-Essonnes
- 15/10/2009 17:15
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www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Centre-hospitalier-Sud-Francilien-de-Corbeil-Essonnes
- Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes
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www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Gestion-des-dechets-et-des-effluents-radioactifs-en-Ile-de-France
- 20/10/2009 16:14
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Gestion-des-dechets-et-des-effluents-radioactifs-en-Ile-de-France
- Gestion des déchets et des effluents radioactifs en Ile-de-France
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www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Incident-de-niveau-2-sur-l-installation-nucleaire-ATPu-site-CEA-de-Cadarache
- 16/10/2009 02:00
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Incident-de-niveau-2-sur-l-installation-nucleaire-ATPu-site-CEA-de-Cadarache
- Incident de niveau 2 sur l'installation nucléaire ATPu (site CEA de Cadarache)
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/La-campagne-de-distribution-de-comprimes-d-iode
- 20/10/2009 12:00
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/La-campagne-de-distribution-de-comprimes-d-iode
- La campagne de distribution de comprimes d'iode
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/La-campagne-de-distribution-de-comprimes-d-iode
- La campagne de distribution de comprimés d'iode
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Medecine-nucleaire
- 08/10/2009 15:12
- Médecine nucléaire
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Radioprotection-des-patients-en-radiologie-interventionnelle
- 28/09/2009 15:51
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2009/Radioprotection-des-patients-en-radiologie-interventionnelle
- Radioprotection des patients en radiologie interventionnelle
-
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- La lettre de l'Autorité de sûreté nucléaire n°4
-
www.asn.fr/index.php/S-informer/Publications/Rapport-annuel-de-l-ASN/La-surete-nucleaire-et-la-radioprotection-en-France-en-2008
- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2008
[
www.aube.pref.gouv.fr ]
-
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- Agriculture
- Un versement anticipé de 70% des aides sera effectué conformément aux dispositions réglementaires européennes. Lire le communiqué du 15 octobre 2009.
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- Cette base ne pourra en aucun cas comporter de données relatives aux origines raciales ou ethniques des personnes... Pour plus de détails, lire le communiqué.
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- La base de données de prévention des atteintes à la sécurité publique :
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- Elle permet à ceux qui y souscrivent de patir en vacances, l'esprit tranquille. Pour en savoir plus, lire le communiqué du 19 octobre 2009.
- Opération tranquilité vacances :
-
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- Le jeudi 22 octobre 2009 à la Préfecture de l'Aube. Pour plus de détails, lire le communiqué du 19 octobre 2009.
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- Une formation des élus sur les violences faites aux femmes.
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- Une formation des élus sur les violences faites aux femmes, le jeudi 22 octobre 2009 à la Préfecture de l'Aube. Pour plus de détails, lire le communiqué du 19 octobre 2009.
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- Agriculture Un versement anticipé de 70% des aides sera effectué conformément aux dispositions réglementaires européennes.
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- Le jeudi 22 octobre 2009 à la Préfecture de l'Aube.
- Lire le communiqué du 15 octobre 2009.
- Mardi 20 Octobre 2009
- Opération tranquilité vacances : Elle permet à ceux qui y souscrivent de patir en vacances, l'esprit tranquille.
- Pour en savoir plus, lire le communiqué du 19 octobre 2009.
- Pour plus de détails, lire le communiqué.
- Pour plus de détails, lire le communiqué du 19 octobre 2009.
- Sécurité routière : Les chiffres nationaux de septembre 2009.
- Site mis à jour le 20/10/2009
- Une formation des élus sur les violences faites aux femmes.
- Une formation des élus sur les violences faites aux femmes, le jeudi 22 octobre 2009 à la Préfecture de l'Aube.
[
www.auvergne.culture.gouv.fr ]
-
www.auvergne.culture.gouv.fr/index.html
- De la préhistoire au slam, en passant par le Moyen Âge, le Bas Âge, l'âge bête, l'âge de la tartine beurrée, l'âge de la vis en laiton, la Révolution française, les années 1900, les années folles, la guerre de 14, celle de 39, celle de mai 68, le choc des années 70, le kitch des années 80, 90, la nouvelle scène.
- Une histoire de la chanson française revue et corrigée.
- Vous saurez tout sur cet art noble qu'est la chanson.
-
Chanson Plus Bifluorée
- Chanson Plus Bifluorée Une histoire de la chanson française revue et corrigée. En musicologues irrésistibles et interprètes délirants, les artistes de Chanson Plus Bifluorée revisitent le patrimoine de la chanson : reprises déjantées et détournements désopilants sont de mise ! De la préhistoire au slam, en passant par le Moyen Âge, le Bas Âge, l'âge bête, l'âge de la tartine beurrée, l'âge de la vis en laiton, la Révolution française, les années 1900, les années fol
[
www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.lestropheesdeleau.fr
- http://www.lestropheesdeleau.fr
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Animation flash pas de texte alternatif.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cet évènement récompense des acteurs, des actions et des projets en faveur de la protection de l'eau.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cet exercice est intervenu en amont de la campagne nationale de vaccination lancée par le gouvernement pour faire face à la pandémie grippale et a permis de montrer à la presse le fonctionnement du centre et les différentes composantes de la chaîne de vaccination.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour consulter la page spéciale "Grippe A H1/N1"
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cliquez ici pour toutes les réponses aux questions que vous vous posez.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Comment se propage la nouvelle grippe A(H1N1) 2009 ?
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Concours 2010, participes aux Trophées de l'eau L'agence de l'eau Rhin-Meuse, établissement public du ministère du développement durable, lance la 9ème édition des Trophées de l'eau.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Grippe A H1/N1 - Exercice test d'un centre de vaccination Un exercice test d'un centre de vaccination à été mené à Haguenau le 6 octobre 2009 dans le cadre du plan départemental de vaccination dans le Bas-Rhin face au virus de la grippe A H1/N1.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Grippe A (H1N1) : toutes les recommandations des autorités sanitaires, cliquez ici
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- La campagne de vaccination est prévue pour s'étendre sur quatre mois dans les centres de vaccinations identifiés par les maires du département.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les candidatures sont à envoyer avant le 31 janvier 2010.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Liste des personnes prioritaires pour la vaccination
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Localisation des centres de vaccination
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- mise à jour le 20 octobre 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Parallèlement, le plan de vaccination du département du Bas-Rhin a été présenté par Monsieur Pierre ORY, directeur de cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin, avec le professeur Daniel CHRISTMANN, chef du service de médecine interne et des maladies tropicales et infectieuses à l'hôpital de Strasbourg.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pèlerinage à la Mecque En lien avec le ministère du tourisme et le ministère des affaires étrangères, le ministère de l'intérieur a édité une brochure relative aux conseils et aux recommandations pratiques pour les pèlerins musulmans qui se rendent à La Mecque.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Plan du Bas Rhin pour la campagne de vaccination contre le Virus A (H1N1) 2009
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour consulter la brochure en arabe, cliquez ici
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour consulter la brochure en français, cliquez ici
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus:
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus : http://www.lestropheesdeleau.fr
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Qu'est ce que la grippe ?
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Que sont les virus grippaux ?
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Quelle est la différence entre la grippe saisonnière et la nouvelle grippe A(H1N1) 2009 ?
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- QUESTIONS/RÉPONSES CONCERNANT LA GRIPPE A (H1N1)
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Questions-réponses sur le vaccin contre le virus de la grippe A (H1/N1)
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Sectorisation des centres de vaccination
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Si je suis malade, qui dois-je contacter ?
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Vous pouvez télécharger le plugin flash permettant de visualiser cette animation à l'adresse suivante : http://www.macromedia.com/go/getflashplayer_fr
-
Document pdf
- cliquez ici
-
Document pdf
- cliquez ici
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/../site/fichier.php?idFichier=1688&nomFichier=Localisation_centres_vaccination.xls
- Localisation des centres de vaccination
-
Document pdf
- Plan du Bas Rhin pour la campagne de vaccination contre le Virus A (H1N1) 2009
-
Document doc
- Liste des personnes prioritaires pour la vaccination
-
Document pdf
- Questions-réponses sur le vaccin contre le virus de la grippe A (H1/N1)
-
Document pdf
- Sectorisation des centres de vaccination
-
Document doc
- Cliquez ici pour toutes les réponses aux questions que vous vous posez.
-
Document pdf
- cliquez ici
-
Grippe A H1/N1 - Toutes les informations
- Cliquez ici pour consulter la page spéciale "Grippe A H1/N1"
[
www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
-
www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 20 octobre 2009
- Dernière mise à jour : 20 octobre 2009
- En savoir plus
- existent pas à l’
- Les PCB dans l'eau en Bourgogne
- Les PCB n’
- Les PCB, ou PolyChloroBiphényles sont des dérivés chimiques chlorés plus connus en France sous le nom de pyralènes.
- PCB : de quoi parle t’
-
DIREN Bourgogne
- En savoir plus
- Les PCB dans l'eau en Bourgogne
[
www.bretagne.pref.gouv.fr ]
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html
- Appel à projets pour une mission d'appui au chef de projet régional «drogues et toxicomanie»
- Dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008/2001, le Préfet de Région, Préfet d'Ille-et-Vilaine lance un appel d'offres pour une mission d'appui au chef de projet régional "drogues et toxicomanie".
- En savoir plus
- Le contexte et les objectifs de cet appel à projets sont précisés dans le cahier des charges ci-joint.
- Les réponses sont attendues pour le 31 octobre 2009.
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/activ_emploi_35___nu/view
- Le numéro vert est ouvert à l'ensemble des responsables d'entreprises du département : • En besoin d'information générale sur les réponses possibles en situation difficile • En besoin d'éclairage dans les domaines juridique, social, fiscal. En savoir plus
-
www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/appel_a_projets_pour/view
- En savoir plus
[
www.budget.gouv.fr ]
-
budget.gouv.fr : Actualités
- Présentation de la campagne
-
Cessions immobilières de l'Etat
- Présentation de la vente
-
budget.gouv.fr : Espace presse Eric Woerth - Validation des périodes d'activité ancienne au titre de la retraite
- le communiqué
-
budget.gouv.fr : Espace presse Éric WOERTH : Discours devant l'Assemblée Nationale sur le Projet de Loi de Finances 2010
- Discours d'Éric WOERTH
-
www.budget.gouv.fr/index.html
- 14 octobre 2009 - Conseil des ministres : Eric woerth présente le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 la communication
- 14 octobre 2009 - La vente de tabac par internet n'est pas autorisée en France le communiqué
- 15 octobre 2009 - Validation des périodes d'activité ancienne au titre de la retraite le communiqué
- 20 octobre 2009 - Discours d'Éric WOERTH devant l'Assemblée Nationale sur le Projet de Loi de Finances 2010
- Administration numérique - 19 octobre 2009
- Agir contre la fraude, c'est agir pour plus de justice : les fraudeurs portent atteinte aux valeurs de solidarité de toute notre société, et toute attitude complaisante à l'égard de la fraude « ordinaire » est dangereuse.
- Aujourd'hui, 150 000 personnes disposent déjà d'un compte personnel sur ce site.
- Cette opération, présentée par Éric Woerth le 6 octobre, et menée en partenariat avec l'Urssaf, s'inscrit dans un plan de lutte qui a déjà prouvé son efficacité.
- Conforter la sortie de crise, maîtriser la dépense et inscrire la compétitivité économique (suppression de la taxe professionnelle) et l'environnement (taxe carbone) dans la fiscalité sont les trois axes du projet que défendront les ministres Éric Woerth et Christine Lagarde devant les déptutés.
- Date limite de paiement de la taxe d'habitation : lundi 16 novembre 2009
- Date limite de paiement de la taxe d'habitation : lundi 16 novembre 2009 Flux RSS
- Du 12 octobre au 12 novembre 2009 : première campagne de communication contre la fraude
- économie numérique, ont présenté cette nouvelle offre en ligne.
- Elle s'étendra d'ici la fin de l'année à l'assurance-maladie et à l'assurance chômage.
- Finances - 20 octobre 2009
- La communication en Conseil des ministres
- Lancement du site «
- Le Projet de loi de finances pour 2010 (PLF) en discussion à l'Assemblée nationale
- Le projet de loi et les documents annexes
- Les députés entament à partir d'aujourd'hui l'examen en séance du projet de budget pour 2010.
- Mon.service-public.fr
- Présentation de la campagne
- Présentation de la vente
- Quinze nouvelles démarches administratives pourront désormais s'effectuer en ligne, notamment l'inscription sur les listes électorales, la demande d'extrait d'acte d'état civil et la déclaration de perte de ses papiers d'identité.
- Voilà ce qu'illustre, par des spots et des témoignages radiophoniques, la campagne de sensibilisation du grand public aux risques liés aux fraudes fiscales et sociales.
-
Budget : 30 septembre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010
- La communication en Conseil des ministres
[
www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
-
www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 20 Octobre 1915 Une explosion dans une usine de fabrication de grenades, à Paris, fait 38 morts.
- Le 20 Octobre 1918 L'infanterie belge occupe Ostende et a atteint les abords de Bruges.
- Le 20 Octobre 1918 La 2e armée britannique a pris Roubaix et Tourcoing.
[
www.circulaires.gouv.fr ]
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
- Dispositif de préparation au concours interne de recrutement des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (section Education Socio-Culturelle)
- INSTRUCTION N°DHOS/MOPRC/E2/2009/318 du 19 octobre 2009 relative au programme de recherche en qualité hospitalière pour 2010
- Le 15-10-2009 Consulter
- Le 19-10-2009 Consulter
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.cnml.gouv.fr ]
-
Conseil national des missions locales
- La Marine nationale s'engage avec le Conseil national des missions locales pour favoriser l'emploi des jeunes
-
Conseil national des missions locales
- La Marine nationale s'engage avec le Conseil national des missions locales pour favoriser l'emploi des jeunes
- Vendredi 16 octobre, le commandant de la FAA JEAN BART et le service de recrutement de la Marine (SRM) ont accueilli une délégation du Conseil national des missions locales (CNML), des Associations régionales des présidents des (.
[
www.conseil-etat.fr ]
-
Conseil d'État : Accueil
- Les critères de la qualité de la Justice
-
Conseil d'État : Accueil
- Lettre de la justice administrative n°20
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- 01 juillet 2009
- 20 octobre 2009
- Elle a été imprimée le 2009-10-20 à 09:28.
- Elle a été imprimée le 2009-10-20 à 11:27.
- Elle a été imprimée le 2009-10-20 à 13:27.
- Elle a été imprimée le 2009-10-20 à 15:29.
- Elle a été imprimée le 2009-10-20 à 17:30.
- Elle a été imprimée le 2009-10-20 à 20:24.
- Il propose également un article…
- La liberté et l'égalité au coeur des droits tous les discours et interventions
- Les critères de la qualité de la Justice
- Les critères de la qualité de la Justice Célébration des vingt ans du Tribunal de première instance des Communautés européennes, Luxembourg le 25 septembre 2009
- Lettre de la justice administrative n°20 Ce numéro consacre sa Une et un dossier au rapport du Conseil d'État sur la révision des lois de bioéthique.
[
www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
-
Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
-
www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- En raison de travaux de réaménagement d'une station service située entre le rond-point de la MAAF et le centre commercial Niort-Est à Chauray, et afin d'assurer la sécurité des usagers et des entreprises chargées du chantier, le Conseil général des Deux-Sèvres a décidé de réduire la vitesse autorisée pour les véhicules circulant sur cette portion de la RD 611 de 110 km/h à 90 km/h pendant toute la durée des travaux soit environ deux mois.
- L'attention des automobilistes est appelée sur le fait que le contrôle automatique (radar), situé dans la zone concernée par les travaux, sera réglé sur la nouvelle vitesse autorisée soit 90km/h.
- RD 611 à Chauray : limitation de la vitesse en raison de travaux
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Toute l'actualité
- Toute l'actualité
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur Projet de ligne Paris - Normandie et RER E "Le logement d'abord" : signature des premières conventions d'intermédiation locative
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Lancement des réunions publiques sur les nanotechnologies
- Lancement des réunions publiques sur les nanotechnologies
- Lancement des réunions publiques sur les nanotechnologies L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ces publications 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Installation du Conseil de coordination interportuaire de la Seine
- Installation du Conseil de coordination interportuaire de la Seine
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - "Le logement d'abord" : signature des premières conventions d'intermédiation locative
- "Le logement d'abord" : signature des premières conventions d'intermédiation locative
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Projet de ligne Paris - Normandie et RER E
- Projet de ligne Paris - Normandie et RER E
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Radiofréquences, santé, environnement : installation du Comité de suivi
- Radiofréquences, santé, environnement : installation du Comité de suivi
- Radiofréquences, santé, environnement : installation du Comité de suivi Lancement des réunions publiques sur les nanotechnologies L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ces publications
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Rencontres nationales de la Recherche sur les sites et sols pollués
- Rencontres nationales de la Recherche sur les sites et sols pollués
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ces publications
- L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ces publications
- L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ces publications 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur Projet de ligne Paris - Normandie et RER E
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Fonds Chaleur : Bilan et perspectives
- Fonds Chaleur : Bilan et perspectives
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Aider les citoyens à faire des gestes pour l'environnement - article pep
- Aider les citoyens à faire des gestes pour l'environnement
-
www.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Aider les citoyens à faire des gestes pour l'environnement
- Fonds Chaleur : Bilan et perspectives
- L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ces publications
- Lancement des réunions publiques sur les nanotechnologies
- Qui sommes-nous ?
[
www.diact.gouv.fr ]
-
DIACT - PLF 2010 : consultez le document de politique transversale consacré à l'aménagement du territoire
- PLF 2010 : consultez le document de politique transversale consacré à l'aménagement du territoire
-
www.diact.gouv.fr/index.html
- aménagement du territoire.
- Ce document de politique transversale, annexé au projet de loi de finances 2010, offre un aperçu complet de l’
- Communiqués de presse / Michel Mercier s'engage en faveur de la revitalisation de la vallée de la moyenne Durance (Alpes-de-Haute-Provence) La Prime d'aménagement du territoire (PAT) soutient la création de 139 emplois à Manosque
- effort budgétaire de l’
- État en matière d’
- PLF 2010 : consultez le document de politique transversale consacré à l'aménagement du territoire
- Prospective info / Le compte rendu du séminaire du 8 octobre 2009, consacré à l'économie des services, est disponible
[
www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Mardi 20 octobre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[
www.drogues.gouv.fr ]
-
www.drogues.gouv.fr/actualitespresse/toutes-les-actualites/
- Actualités/Presse
-
www.drogues.gouv.fr/index.html
- A qui peut-on demander de l'aide ?
- Actualités/Presse : Qui sommes-nous ?
- Comment savoir si son enfant fume du cannabis ?
- De plus, le THC dilate les bro.
- Fumer du cannabis favorise-t-il le cancer du poumon ?
- Il existe plusieurs possibilités d'aide, d'accompagnement, parfois de soins pour faire face aux problèmes posé.
- Je n'ai plus envie de rien, un ami m'a dit que c'était à cause du cannabis, c'est possible ?
- L'usage de cannabis revêt-il des risques particuliers au moment de l'adolescence ?
- Le plus simple est de lui poser la question, même si la réponse peut être difficile à entendre, et d'entamer u.
- Les effets du cannabis fumé sur les poumons sont proches de ceux du tabac.
- Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ?
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- Que faire en cas de malaise après avoir consommé de l'alcool ?
- Toutes les sciences de l'homme (psychologie, neurologie, biologie, sociologie, etc.
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3
- Tous les conseils
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3#irfaq_31
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=5#irfaq_8
- Fumer du cannabis favorise-t-il le cancer du poumon ?
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=7#irfaq_48
- Comment savoir si son enfant fume du cannabis ?
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www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=7#irfaq_53
- A qui peut-on demander de l'aide ?
- Il existe plusieurs possibilités d'aide, d'accompagnement, parfois de soins pour faire face aux problèmes posé...
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www.eaureunion.fr ]
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www.eaureunion.fr/
- Le portail SIE Réunion est géré par l’Office de l’eau Réunion en relation avec la Direction régionale de l’environnement de La Réunion (DIREN), l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) et l’Office international de l’eau (OIEau).
[
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
-
Budget 2010 : le budget des engagements tenus - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a annoncé l’ouverture d’une concertation sur les recommandations du rapport de Bernard Larrouturou, au sujet de l'immobilier universitaire parisien, avec les collectivités locales concernées (Mairie de Paris et Région Ile-de-France, notamment) et avec les différents établissements. En savoir plus
-
Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a fait un point d’étape sur l’avancement de la réforme du système de recherche qui s’organise autour de grands principes d’action : le décloisonnement et la simplification, la promotion de l’excellence, la confiance dans les acteurs et l’innovation ouverte. Ces principes s’appliquent de la même façon aux universités, aux organismes de recherche, à la recherche sur projets et la recherche privée.
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Création de la première unité mixte internationale du CNRS en Asie avec un partenaire industriel - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le budget 2010 de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s’élève à 29,172 Md€, en progression de 1,8 Md€ par rapport à 2009 (+ 5,3 %). Ce budget privilégie trois axes : renforcer l’attractivité des carrières (+ 263,5 M€), soutenir la réforme de la recherche (+ 804 M€), accompagner la réforme des universités et favoriser la réussite les étudiants (+ 995 M€). Pour la 3eme année consécutive, il constitue la première priorité budgétaire
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Appel à projets pour les Campus d'été 2010 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Appel à projets
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Appel à projets pour les Campus d'été 2010 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Date limite de dépôts des dossiers de candidature : 22 décembre 2009
-
Université de Toulon : la ministre suspend le président - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lors du colloque organisé pour les 70 ans du CNRS, la ministre a souligné la nécessité pour le C.N.R.S. de poursuivre son ouverture, en favorisant, notamment, ses partenariats avec les universités. Elle a également insisté sur le renforcement de son rôle de stratège, au coeur de son organisation en instituts, et de ses rapports avec les autres acteurs de la recherche (organismes, partenaires privés, universités).
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Un CNRS ouvert et stratège - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lors du colloque organisé pour les 70 ans du CNRS, la ministre a souligné la nécessité pour le C.N.R.S. de poursuivre son ouverture, en favorisant, notamment, ses partenariats avec les universités. Elle a également insisté sur le renforcement de son rôle de stratège, au coeur de son organisation en instituts, et de ses rapports avec les autres acteurs de la recherche (organismes, partenaires privés, universités).
- Un an après la remise du rapport du comité opérationnel « Recherche » issu du Grenelle de l’environnement, Valérie Pécresse, Ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, et Chantal Jouanno, Secrétaire d’État chargée de l’Écologie, ont fait un point d’étape sur sa mise en oeuvre. En savoir plus
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atteint.
-
Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 20/10/2009
-
Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - 20/10/2009
-
Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Un an après la remise du rapport du comité opérationnel « Recherche » issu du Grenelle de l’environnement, Valérie Pécresse, Ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, et Chantal Jouanno, Secrétaire d’État chargée de l’Écologie, ont fait un point d’étape sur sa mise en oeuvre. En savoir plus
-
Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’étape un an après la remise du rapport du comité opérationnel Recherche issu du Grenelle de l’environnement. Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’un milliard et demi d’euros seront investis dans le volet Recherche du Grenelle, d’ici 2012. De plus l’équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atteint.
-
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- 05/10/2009
- 20/10/2009
- Appel à projets
- Date limite de dépôts des dossiers de candidature : 22 décembre 2009
- De plus l’
- Écologie, ont fait un point d’
- Elle a également insisté sur le renforcement de son rôle de stratège, au coeur de son organisation en instituts, et de ses rapports avec les autres acteurs de la recherche (organismes, partenaires privés, universités).
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- Enseignement supérieur et de la recherche, et Chantal Jouanno, Secrétaire d’
- environnement.
- environnement, Valérie Pécresse, Ministre de l’
- équilibre des dépenses entre recherche nucléaire et recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie est atteint.
- étape sur sa mise en oeuvre.
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- État chargée de l’
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- Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde
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- Les engagements de financement sont dépassés puisque plus d’
- Lors du colloque organisé pour les 70 ans du CNRS, la ministre a souligné la nécessité pour le C.N.R.S. de poursuivre son ouverture, en favorisant, notamment, ses partenariats avec les universités.
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- Recherche et Grenelle de l'environnement : engagements dépassés
- Recherche »
- toute l'actualité
- Un an après la remise du rapport du comité opérationnel «
- un milliard et demi d’
- une concertation sur les recommandations du rapport de Bernard Larrouturou, au sujet de l'immobilier universitaire parisien, avec les collectivités locales concernées (Mairie de Paris et Région Ile-de-France, notamment) et avec les différents établissements.
- Valérie Pécresse a annoncé l’
- Valérie Pécresse et Chantal Jouanno ont fait un point d’
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Toute l'actualité
- Toute l'actualité
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Lancement des réunions publiques sur les nanotechnologies
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Installation du Conseil de coordination interportuaire de la Seine
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - "Le logement d'abord" : signature des premières conventions d'intermédiation locative
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Projet de ligne Paris - Normandie et RER E
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Radiofréquences, santé, environnement : installation du Comité de suivi
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Rencontres nationales de la Recherche sur les sites et sols pollués
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - L'ONISEP va mettre en avant la sécurité routière dans ces publications
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- 16/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
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- 280 millions d'euros pour sortir de la crise agricole 20/10/2009
- Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970
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www.francetresor.gouv.fr ]
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- 09 : Durée de vie moyenne de la dette
- 09 : Encours détaillé des BTAN
- 09 : Encours détaillé des BTF
- 09 : Encours détaillé des OAT
- 09 : TEC 10 du jour
- 09 : Total de la dette négociable
- Bulletin mensuel n°233 - Octobre 2009 (PDF, 478.8 ko)
- Durée de vie moyenne de la dette négociable au 30 septembre 2009 6 ans et 242 jours
- Encours de la dette négociable de l'État au 30 septembre 2009 1 134 363 325 844 EUR
-
www.francetresor.gouv.fr/rubrique_159/index.html
- 1 134 363 325 844 EUR Durée de vie moyenne de la dette négociable au 30 septembre 2009 6 ans et 242 jours Coefficients d'indexation : OATi OAT€i
-
www.francetresor.gouv.fr/rubrique_166/index.html
- 6 ans et 242 jours Coefficients d'indexation : OATi OAT€i
[
www.gouvernement.fr ]
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www.gouvernement.fr/breves#node-57307
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- Toutes les brèves
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www.gouvernement.fr/gouvernement/anne-marie-idrac-facilite-le-recrutement-des-volontaires-internationaux-en-entreprise-p
- [gouvernement.fr] Anne-Marie Idrac facilite le recrutement des volontaires internationaux en entreprise par les PME 1/1/1970 Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970 François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/culture/liste
- Culture
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www.gouvernement.fr/gouvernement/de-nouvelles-demarches-administratives-en-ligne-simplifient-la-vie-de-tous-les-usagers
- De nouvelles démarches administratives en ligne simplifient la vie de tous les usagers
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www.gouvernement.fr/gouvernement/emploi-formation-professionnelle/liste
- Emploi & formation professionnelle
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www.gouvernement.fr/gouvernement/entreprise/liste
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www.gouvernement.fr/gouvernement/entretien-de-francois-fillon-avec-le-premier-ministre-hongrois-1
- [gouvernement.fr] Anne-Marie Idrac facilite le recrutement des volontaires internationaux en entreprise par les PME 1/1/1970 Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970 François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/europe-monde/liste
- Europe & monde
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/g20-le-sommet-de-pittsburgh-a-pose-les-bases-d-une-nouvelle-gouvernance-economique-et-f
- [gouvernement.fr] Anne-Marie Idrac facilite le recrutement des volontaires internationaux en entreprise par les PME 1/1/1970 Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970 François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/la-reforme-du-lycee
- [...]
- La réforme du lycée
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www.gouvernement.fr/gouvernement/lancement-de-la-campagne-de-vaccination-contre-la-grippe-ah1n1-dans-les-etablissements-
- Lancement de la campagne de vaccination contre la grippe A(H1N1) dans les établissements de santé
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/les-metiers-d-art-la-haute-couture
- > Lire la suite
- Les métiers d'art : la haute-couture
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www.gouvernement.fr/gouvernement/sante/liste
- Santé
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www.gouvernement.fr/gouvernement/societe-de-l-information/liste
- Société de l'information
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www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-economie-emploi
- Travail, économie, emploi
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- Anne-Valérie Hasch, [.
- Catherine Dumas a rendu au Premier ministre, le 19 octobre, son rapport "Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les savoir-faire traditionnels : l'avenir entre nos mains" devant un parterre de professionnels du secteur, dont de nombreux [.
- Catherine Dumas remet au Premier ministre le rapport sur les métiers d'art, créateurs de richesses économique, humaine et culturelle
- Cet appel concerne l'ensemble des secteurs économiques, industriels, agro-alimentaires et de services.
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- De nouvelles démarches administratives en ligne simplifient la vie de tous les usagers
- Economie numérique
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- Enseignement préscolaire et scolaire
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- Europe &
- formation professionnelle
- Ils seront sélectionnés sur le développement de création valeur, d'activité économique et d'emplois, le développement de nouveaux produits et un contenu technologique innovant.
- L'accompagnement personnalisé, l'apprentissage des langues, l'ouverture culturelle et artistique sont également au [.
- La Commission européenne a annoncé la création d'un "fonds laitier" de 280 millions d'euros pour venir en aide au secteur.
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- Lancement de la campagne de vaccination contre la grippe A(H1N1) dans les établissements de santé
- Le rééquilibrage des séries, notamment en faveur de la voie technologique, permettra au lycée une meilleure relation avec l'enseignement supérieur et le monde du travail.
- Les métiers d'art : la haute-couture
- Les projets retenus recevront des aides au financement gérées par Oseo.
- octobre 2009
- Octobre 2009 En réponse à une question du député UMP Dominique Perben, le Premier ministre est revenu sur la réforme des collectivités territoriales évoqué le matin même par le président de la République lors [.
- octobre 2009 La réforme du lycée
- Octobre 2009 La remise du rapport sur les métiers d'art par Catherine Dumas au Premier ministre a été l'occasion de présenter des portraits d'artisans du secteur, passionnés par leur métier.
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- Un neuvième appel à projets par les pôles de compétitivité est lancé, le 20 octobre par l'ensemble des ministères concernés.
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-appelle-a-une-nouvelle-impulsion-des-relations-economiques-culturel
- [gouvernement.fr] Anne-Marie Idrac facilite le recrutement des volontaires internationaux en entreprise par les PME 1/1/1970 Entretien de François Fillon avec le Premier ministre hongrois 1/1/1970 François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/reformer-la-gouvernance-des-collectivites-locales-pour-redonner-de-l-attractivite-a
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/reformer-la-gouvernance-des-collectivites-locales-pour-redonner-de-l-attractivite-a
- "Réformer la gouvernance des collectivités locales" pour "redonner de l'attractivité à nos territoires"
[
www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
-
www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- 20/10/2009 11:51
- Alors que ce projet sera discuté au Parlement dans les prochaines semaines, le Premier ministre a adressé, vendredi 16 octobre dernier, une lettre à tous les maires de France pour les informer du contenu de cette réforme.
- En savoir plus
- Le Conseil des ministres a adopté le 29 juillet 2009 le projet de loi réformant le statut de La Poste.
- Mardi 20 Octobre 2009
- Statut de la Poste
-
www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/statut-la-poste/view
- Le Conseil des ministres a adopté le 29 juillet 2009 le projet de loi réformant le statut de La Poste. Alors que ce projet sera discuté au Parlement dans les prochaines semaines, le Premier ministre a adressé, vendredi 16 octobre dernier, une lettre à tous les maires de France pour les informer du contenu de cette réforme. En savoir plus >>>
- Statut de la Poste 20/10/2009 11:51
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/10/2009, 09:23
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/10/2009, 11:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/10/2009, 13:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/10/2009, 15:23
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/10/2009, 17:23
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 20/10/2009, 20:21
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www.jeunes.gouv.fr ]
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- Etudiant, jeune actif, votre Caisse d'allocations familiales (Caf) vous accompagne dans vos études et votre indépendance par les aides au logement mais elle peut aussi vous donner un coup de pouce en prenant en charge une partie des coûts de la formation Bafa.
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www.justice.gouv.fr ]
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- 19/10 Vers l'action globale de l'UE contre la traite des êtres humains
- 20/10 Agenda de Jean-Marie Bockel du mardi 20 octobre 2009
- 20/10 Agenda de Michèle Alliot-Marie du mardi 20 octobre 2009
- 20/10 Les chiffres-clés de la Justice
- 27 pays pour les premières assises internationales de la médiation judiciaire
- Arman Molavi
- Conclusions d'un groupe de travail pluridisciplinaire présidé par J.C Magendie, premier président de la cour d'appel de Paris.
- Consulter les fiches pratiques
- D'autres dispositions plus spécifiques sont incluses dans les codes civil (matière familiale), du travail (harcèlement moral).
- Ecouter l'interview
- Edition - Année 2009 Réalisée par ND Arrangements graphiques JCD Toutes les éditions
- Elle est visée au nouveau code de procédure civile, articles 131-1 et suivants.
- En savoir plus :
- Ils fixent les modalités de la médiation (durée, pouvoir, mise en oeuvre et fin de la médiation) et visent également la personne du médiateur et sa rémunération.
- Interrogée sur la transposition de la législation-cadre européenne pour la médiation, elle a souligné les avancées en droit français « aujourd'hui le cadre est sécurisé lorsque la médiation intervient dans le cadre judiciaire ».
- L'ensemble de ses prescriptions devront être transposées dans les législations des états membres au plus tard au 21 mai 2011.
- La Directive 2008/52/CE du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation civile et commerciale, garantit l'accès aux modes de résolution amiable des litiges, notamment en favorisant l'offre des services de médiation, tant judiciaires qu'extrajudiciaires.
- La médiation judiciaire
- « La médiation, langage universel de règlement des conflits »
- Les 16, 17 octobre, au Sénat, à Paris, les premières assises internationales de la médiation judiciaire ont rassemblé des experts de la résolution alternative des conflits.
- Les articles 131-1 et suivants du NCPC permettent au juge, aprés accord des parties, de désigner un médiateur.
- Lire la suite de l'article
- Médiation familiale, le témoignage du juge aux affaires familiales et du médiateur Ecouter les interviews
- Organisées par le Groupement Européen des Magistrats pour la Médiation -GEMME-sous le haut patronage de Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux, ces assises marquent la naissance de la Confédération Internationale pour la Médiation Judiciaire.
- Pascale Fombeur, Directrice des affaires civiles et du Sceau, a représenté le ministre d'Etat aux assises.
-
Ministère de la Justice - Portail : Les chiffres-clés de la Justice
- Les chiffres-clés de la Justice
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www.minefe.gouv.fr ]
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Économie.gouv.fr : 19 octobre 2009 - Début à l'Asemblée nationale de l'examen du projet de loi de finances 2010
- L'article
-
Économie.gouv.fr : Actualités
- Toutes les actualités
-
Économie.gouv.fr : Réforme du crédit à la consommation et lutte contre le surendettement
- Le crédit à la consommation
-
economie.gouv.fr : Réforme de la taxe professionnelle
- La taxe professionnelle
-
Économie.gouv.fr : Mme Christine Lagarde ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi
- Le compte rendu
-
bercy.gouv.fr : Espace presse Intervention d'Hervé Novelli - 64e congrès de l'ordre des experts-comptables - Nantes
- Le discours de Christine LAGARDE prononcé lors la discussion du Projet de Loi de Finances 2010 Assemblée nationale - le mardi 20 octobre 2009
-
bercy.gouv.fr : Espace presse Discours de Christine LAGARDE, Ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi lors la discussion du Projet de Loi de Finances 2010 - Assemblée nationale le mardi 20 octobre 2009
- Le discours de Christine LAGARDE prononcé lors la discussion du Projet de Loi de Finances 2010 Assemblée nationale - le mardi 20 octobre 2009
-
www.minefe.gouv.fr/index.html
- 20 octobre 2009
- 20 octobre 2009 - Les Assises de la Consommation sont organisées à Bercy le 26 octobre 2009
- Ce nouveau record reflète une nouvelle augmentation sensible du nombre de créations d'auto-entrepreneurs, mais aussi des créations d'entreprises hors auto-entrepreneurs (+21,1%).
- Christine LAGARDE et ses 26 homologues ont échangé, lors de la réunion Eurogroupe, sur la situation économique qui reste fragile dans la zone euro et justifie le maintien des mesures de relance prises en réponse à la crise.
- Christine LAGARDE présente, conjointement avec Éric WOERTH, devant le Parlement, le Budget de la France.
- Compte rendu de l'Eurogroupe du 19 octobre 2009 à Luxembourg
- Début à l'Assemblée nationale de l'examen du projet de loi de finances (PLF) 2010
- Économie - 19 octobre 2009
- Économie - 20 octobre 2009
- Entreprises - 20 octobre 2009
- Europe et internationnal - 20 octobre 2009
- La page dédiée
- Le compte rendu
- Le crédit à la consommation
- Le discours de Christine LAGARDE prononcé lors la discussion du Projet de Loi de Finances 2010 Assemblée nationale - le mardi 20 octobre 2009
- Le nombre mensuel de créations d'entreprises atteint un nouveau record historique à 56.548 en septembre
- Les chiffres publiés par l'INSEE
- Les Ministres, tout au long des prochaines semaines, débattront avec les Députés puis les Sénateurs du projet loi de finances 2010.
- Toutes les actualités
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www.oieau.fr ]
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www.oieau.fr/
- Le portail SIE Réunion est géré par l’Office de l’eau Réunion en relation avec la Direction régionale de l’environnement de La Réunion (DIREN), l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) et l’Office international de l’eau (OIEau).
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www.onema.fr ]
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www.onema.fr/
- Le portail SIE Réunion est géré par l’Office de l’eau Réunion en relation avec la Direction régionale de l’environnement de La Réunion (DIREN), l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) et l’Office international de l’eau (OIEau).
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www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ]
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Document pdf
- Grenelle de l'environnement
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Document pdf
- Grenelle de la mer
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Document pdf
- Discours du Préfet de région
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Document pdf
- Discours du Préfet de région
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www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- À compter de 2010, toutes les entreprises employant au moins 50 salariés, doivent avoir conclu un accord ou établi un plan d'action sur l'emploi des séniors.
- Académie de Poitiers : le plan de relance soutient les constructions universitaires et le secteur économique du BTP en Poitou-Charentes Le plan de relance permet d’
- accélérer le démarrage de deux chantiers de constructions universitaires importants du contrat de projet Etat-Région 2007-2013 (CPER).
- accélérer le démarrage de deux chantiers importants du contrat de projet Etat-Région 2007-2013 (CPER).
- activité de recherche scientifique et technique;
- activité industrielle ;
- ACTUALITÉ Du nouveau pour le FISAC
- ACTUALITÉ Entreprises : favorisez l'emploi des seniors
- ACTUALITÉ L'État avance en Poitou-Charentes
- ACTUALITÉ Le Grenelle de l'environnement en région
- ACTUALITÉ Le mémento de la statistique agricole - Edition 200
- ACTUALITÉ le plan de relance pour les universités
- ACTUALITÉ Le plan de relance pour les universités
- ACTUALITÉ le plan de relance soutient les constructions unive
- ACTUALITÉ Liste des ostéopathes agréés
- ACTUALITÉ Plan pour la maîtrise énergétique des exploitations
- ACTUALITÉ Présentation du Plan de Performance Énergétique (PP
- ACTUALITÉ Soutien aux entreprises dans les zones d'emplois en
- ACTUALITÉ Zones en difficulté : mesures pour l'emploi
- Ainsi, par ce dispositif, l'État en région renforce son action en faveur de l'emploi et des PME les plus en difficulté, conformément à l'engagement pris par le préfet de région.
- Ainsi, pour le nouvel appel à projets lancé au titre du second semestre 2009, les candidats retenus pourront bénéficier d'un cofinancement européen à travers le Fonds Européen Agricole pour le Developpement Rural (FEADER).
- Au plan national, onze dossiers de bancs d'essai moteur (dont un en Poitou-Charentes) et 82 dossiers de méthanisation (dont deux en Poitou-Charentes) ont été sélectionnés pour un montant de 18 M €
- Ce site permettra de disposer de la liste des accords de branches en vigueur, régulièrement actualisée, ainsi que d'un catalogue d'actions et d'indicateurs associés.
- Ces crédits permettent de mettre aux nouvelles normes (accessibilité, thermique, sécurité, NTIC) des bâtiments d'enseignement et de recherche à Poitiers (Université et ENSMA), La Rochelle (Université dont l'IUT), Angoulême (IUT) et Niort (IUT) ainsi que des résidences étudiantes à Poitiers (résidence M. Foucault, résidence Marie Curie).
- Ces crédits permettent de mettre aux nouvelles normes (accessibilité, thermique, sécurité, TIC) des bâtiments d'enseignement et de recherche à Poitiers (Université et ENSMA), La Rochelle (Université dont l'IUT), Angoulême (IUT) et Niort (IUT) ainsi que des résidences étudiantes à Poitiers (résidence M. Foucault, résidence Marie Curie).
- Ces deux premiers types d'investissements relèvent du volet régional.
- COMMUNIQUÉ Consultation publique sur les forêts domaniales
- COMMUNIQUÉ Entreprises : favorisez l'emploi des seniors
- COMMUNIQUÉ L'État avance en Poitou-Charentes
- COMMUNIQUÉ Le Préfet présente le bilan du contrat de projets
- COMMUNIQUÉ Mémento agricole 2009
- COMMUNIQUÉ Mesures pour les jeunes actifs
- Concernant la modernisation des constructions universitaires, le plan de relance a permis en 2009 d'engager 8,8 M.€
- Concernant la modernisation des constructions universitaires, le plan de relance a permis en 2009 d'engager 8,8 M€
- Concernant le CPER, le plan de relance a permis d'avancer d'un an le démarrage de l'opération de restructuration des 950 logements des résidences étudiantes Marie-Curie et Descartes à Poitiers.
- Constitué de 28 pages de chiffres clés dans un format de poche, ce document fourmille d'informations sur les départements de la région Poitou-Charentes.
- Contact DRAAF.
- Contact DRAAF : sylvain.blondeau@agriculture.gouv.fr
- Dans le cas contraire, elles seront soumises à une pénalité financière équivalente à 1 % de leur masse salariale.
- de crédits d'Etat qui auront été injectés dans l'économie du BTP dès 2009, alors qu'ils n'étaient initialement programmés qu'en 2010.
- de crédits d'Etat (soit environ 6,8 M.€
- de crédits d'Etat (soit environ 6,8 M€
- de plus que la moyenne annuelle).
- Edition 2009 est paru Constitué de 28 pages de chiffres clés dans un format de poche, le mémento 2009 de la statistique agricole fourmille d'informations sur les départements de la région Poitou-Charentes.
- emploi en grande difficulté.
- emplois en grande difficulté : le crédit de taxe professionnelle pour le Montmorillonnais et le Nord Deux Sèvres Le dispositif de crédit de taxe professionnelle a pour objet de soutenir des entreprises industrielles ou réalisant certaines activités de services implantées dans des zones d’
- En Poitou-Charentes, les exploitations bénéficiaires des aides PPE sont essentiellement tournées vers l'élevage (par ordre d'importance : volailles, caprins, bovins lait et bovins viande).
- enseignement supérieur ainsi que le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de financements supplémentaires sans précédent afin de moderniser.
- enseignement supérieur ainsi que le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de financements supplémentaires sans précédent afin de moderniser leurs bâtiments.
- id_article=432
- Il a également permis d'anticiper le début de la 2ème tranche de travaux de l'opération de restructuration de l'UFR des sciences humaines et arts de Poitiers.
- Il convient enfin de souligner que le PPE s'adosse au dispositif 121C1 du programme de développement rural hexagonal (PDRH).
- Il n'est pas accordé aux établissements exerçant dans les activités de la construction automobile, la construction navale, de la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques et de la sidérurgie.
- Il permet également de doter les établissements d’
- L'accord de branche, d'entreprise ou de groupe, ainsi que le plan d'action en faveur de l'emploi des seniors doit aborder au moins trois des domaines d'action suivants : Recrutement des seniors dans l'entreprise Anticipation de l'évolution des carrières professionnelles Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité Développement des compétences et des qualifications et accès à la formation Aménagement des fins de carrière et de la transition entre activité et retraite Transmission des savoirs et des compétences et développement du tutorat.
- L'accord de branche, d'entreprise ou de groupe, ainsi que le plan d'action en faveur de l'emploi des seniors doit aborder au moins trois des domaines d'action suivants : recrutement des seniors dans l'entreprise, anticipation de l'évolution des carrières professionnelles, amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité, développement des compétences et des qualifications et accès à la formation, aménagement des fins de carrière et de la transition entre activité et retraite, transmission des savoirs et des compétences et développement du tutorat.
- L'arrêté du 24 juin 2009 a arrêté les zones d'emploi éligibles au niveau national pour 2009 : en font partie la zone d'emploi de Montmorillon (53 communes) et la zone d'emploi du Nord Deux Sèvres (110 communes).
- L'édition du mémento de la statistique agricole 2009 est paru.
- l'environnement.
- L'essentiel est détaillé en treize thèmes :
- L'essentiel est détaillé en treize thèmes : la population et l'emploi agricole, la météorologie, le territoire, le prix des terres, les exploitations, les productions animales, la pêche et l'aquaculture, les productions végétales, la viticulture, la forêt et le bois, les industries agroalimentaires, les données économiques, l'environnement.
- La durée de ces accords ou plans d'action ne peut excéder trois ans.
- la forêt et le bois,
- la météorologie,
- la pêche et l'aquaculture,
- la population et l'emploi agricole,
- la viticulture,
- Le 19 octobre dernier, Bernard Tomasini, préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne a présenté aux élus du conseil régional le bilan des grands dossiers en cours dans la région.
- Le 19 octobre dernier, Bernard Tomasini, préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne, a présenté aux élus du conseil régional le bilan du contrat de plan 2000-2006, du contrat de projets 2007-2013 et des grands dossiers d'aménagement en cours.
- Le 19 octobre dernier, Bernard Tomasini, préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne, a présenté aux élus du conseil régional les bilans 2008 du contrat de plan 2000-2006 et du contrat de projets 2007-2013.
- Le 5 octobre dernier, Bernard Tomasini, préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne, a présenté aux membres du Conseil économique et social régional le bilan des grands dossiers en cours dans la région.
- Le crédit leur est versé soit directement, soit par dégrèvement.
- Le détail des nouvelles dispositions sur le site pme.gouv.fr
- Le dispositif de crédit de taxe professionnelle a pour objet de soutenir des entreprises industrielles ou réalisant certaines activités de services implantées dans des zones d’
- Le Grenelle Environnement crée une accélération pour notre société vers une consommation et une production plus durable, sobre en carbone, constituant une rupture technologique porteuse de nouvelles compétences et compétitivités.
- Le mardi 8 septembre 2009, le préfet de la région Poitou-Charentes a présenté au bureau du CESR les suites et incidences du Grenelle de l'environnement et du Grenelle de la mer en région Poitou-Charentes.
- Le mémento de la statistique agricole –
- Le plan de performance énergétique (PPE) est un nouveau dispositif dont l'objectif vise à accroitre la maitrise énergétique des exploitations afin d'atteindre un taux de 30% d'exploitations agricoles à faible dépendance énergétique d'ici 2013.
- Le plan de performance énergétique (PPE) est un nouveau dispositif dont l'objectif vise à accroitre la maitrise énergétique des exploitations agricoles afin d'atteindre un taux de 30% d'exploitations à faible dépendance énergétique d'ici 2013.
- Le plan de relance permet d’
- Le PPE doit ainsi permettre aux entreprises agricoles d'être accompagnées financièrement pour les investissements liés, d'une part, aux économies d'énergie et, d'autre part, à la production d'énergie renouvelable.
- le prix des terres,
- le territoire,
- les bancs d'essai moteurs des engins agricoles et les projets de méthanisation agricole qui ressortent du volet national.
- Les conditions d'accès au FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) sont étendues : pour en bénéficier, le plafond du chiffre d'affaires est dorénavant de 1 M d'euros HT et le seuil de population des communes pour les opérations rurales porté de 2000 à 3000 habitants.
- les diagnostics énergétiques des exploitations agricoles qui sont des préalables à toute demande d'aide au titre des investissements matériels ;
- les données économiques,
- Les entreprises doivent en faire la demande sur leur déclaration de taxe professionnelle ou, à défaut, sur papier libre.
- les exploitations,
- les industries agroalimentaires,
- Les investissements aidés au titre de ce dispositif peuvent être classés en 3 catégories :
- Les investissements aidés au titre de ce dispositif sont les diagnostics énergétiques des exploitations agricoles qui sont des préalables à toute demande d'aide au titre des investissements matériels, les investissements matériels liés aux économies d'énergie et à la production d'énergie renouvelable.
- les investissements matériels liés aux économies d'énergie et à la production d'énergie renouvelable.
- Les praticiens en exercice lors de la parution des décrets sur l'ostéopathie devaient déposer un dossier de demande d'autorisation d'user du titre professionnel d'ostéopathe auprès du Préfet de Région, afin de pouvoir exercer légalement cette activité.
- les productions animales,
- les productions végétales,
- liée au plan de relance de l'économie française (PRE).
- Liste des ostéopathes agréés en région
- Panorama des initiatives prises en région.
- par salarié employé depuis au moins un an au 1er janvier dans les établissements exerçant l'une des activités suivantes :
- par salarié employé depuis au moins un an au 1er janvier dans les établissements exerçant l'une des activités suivantes : activité industrielle, activité de recherche scientifique et technique, service de direction, service d'études et d'ingénierie, service d'informatique.
- Pour aider à l'insertion professionnelle des jeunes et inciter les entreprises à les recruter, le Gouvernement met en place sept mesures exceptionnelles et immédiates : apprentissage, contrat d'insertion et de professionnalisation, aide à l'embauche.
- Pour bénéficier de ce dispositif : renseignez vous auprès de votre Trésorerie Générale.
- Pour chaque année d'imposition, le crédit est égal à 1 000 €
- Pour en savoir plus : http://draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/statistique-agricole/article.php3?
- Pour en savoir plus, informez-vous sur le site de la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.
- Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site dédié au dispositif.
- Pris en charge par l'État, ces crédits d'impôts n'ont pas d'incidence sur les ressources fiscales des collectivités locales.
- Retrouvez ici l'intégralité de son discours.
- Retrouvez l'intégralité de son discours.
- Sa mise en oeuvre, au premier semestre 2009, a bénéficié d'une dotation exceptionnelle de 30 M €
- Sa réussite passe par sa territorialisation pour parvenir à des réalisations concrètes.
- service d'études et d'ingénierie;
- service d'informatique .
- service de direction;
- Soutien aux entreprises dans les zones d’
- Sur ces deux opérations, c'est au total 5,6 M. €
- Sur ces deux opérations, c'est au total 5,6 M€
- Sur le volet régional, trente trois dossiers, dont douze constitués du seul diagnostic énergétique, ont été retenus, ce qui s'est traduit par une aide totale d'environ 417 000€
- Téléchargez :
- Téléchargez : Discours du Préfet de région
- Un appel à projets sur chaque volet a ainsi été lancé en février dernier.
- Un arrêté du 24 juin 2009 a arrêté les zones d'emploi éligibles au niveau national pour 2009 : en font partie.
- Un arrêté du 24 juin 2009 a arrêté les zones d'emploi éligibles au niveau national pour 2009 : en font partie la zone d'emploi de Montmorillon (53 communes) et la zone d'emploi du Nord Deux Sèvres (110 communes).
- Un site internet a été ouvert par les ministères en charge de l'emploi et du travail afin d'accompagner au mieux les entreprises.
- Voici, par département, la liste des praticiens agréés.
- Voir toutes les actus
- Vous souhaitez bénéficier de ce dispositif : renseignez vous auprès de votre Trésorerie Générale
- www.emploidesseniors.gouv.fr
-
Santé - Liste des ostéopathes agréés en région - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- Liste des ostéopathes agréés en région
- liste des praticiens
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.prudhommes.gouv.fr ]
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualite-presse/breves/xavier-darcos-annonce-plan-urgence-pour-prevention-du-stress-au-travail.html
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
-
Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
-
www.prudhommes.gouv.fr/index.html
- (20 octobre 2009)
- (20 octobre 2009) Xavier Darcos, a installé avec Nadine Morano et Nora Berra, le nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA).
- (9 octobre 2009) A l'occasion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail du 9 octobre 2009, Xavier Darcos a annoncé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail.
- Ce plan comprend :
- Francis Idrac, ancien préfet de région, a été élu président de la caisse, Jean-Marie Barbier et Janine Dujay-Blaret, respectivement président de l'association des paralysés de France (APF) et présidente de la fédération des aînés ruraux, ont été élus vice-présidents.
- Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
- l'ouverture de négociations sur les stress dans toutes les entreprises de plus de 1000 salariés, des actions d'informations et des outils de diagnostics pour les PME et TPE, une prise en compte par les DIRRECTE de la prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises engagées dans un processus de restructuration.
- la reprise des éléments de ce plan d'action dans le cadre du second Plan Santé au travail qui sera élaboré d'ici fin 2009
- Personnes âgées
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
[
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- [19 octobre 2009] Cueillir une pensée pour le don d'organes et de la greffe :
- [1er octobre 2009] Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 est marqué par la crise.
- 20 octobre 2009
- [20 octobre 2009] Roselyne Bachelot-Narquin a lancé, mardi 20 octobre, lors d'une conférence de presse au ministère de la santé et des sports, la campagne de vaccination contre le virus de la grippe A/H1N1.
- [24 juin 2009] Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports est confirmée dans ses fonctions.
- 2ème congrès de l'Union régionale hospitalière du sud-est (URHSE) : déplacement de Roselyne Bachelot-Narquin à Clermont-Ferrand
- A cette occasion, les participants pouvaient cueillir une ou plusieurs fleurs, en échange d'un don.
- A l'issue de la conférence de presse, la ministre s'est rendue à l'hôpital Necker, pour voir comment se déroulaient les premières vaccinations.
- A l'occasion de la journée mondiale du don d'organes et de la greffe, Roselyne Bachelot-Narquin a inauguré un jardin éphémère, dans les jardins du Luxembourg, samedi 17 octobre 2009.
- Cette campagne a commencé dans les établissements de santé et elle s'étendra progressivement dans plus de 3000 établissements, sur tout le territoire.
- Face à la dégradation économique, le Gouvernement a cherché en priorité à soutenir le pouvoir d'achat des Français et à favoriser la croissance et l'emploi.
- Inauguration d'un jardin éphémère, dans le cadre de la journée mondiale du don d'organes et de la greffe
- Lancement de la campagne de vaccination dans les établissements de santé
- Le Gouvernement a, dans ce contexte, exclu la voie de la hausse massive des prélèvements, qui pourrait handicaper l'activité économique, ou de la diminution forte des prestations qui aggraverait les difficultés des Français.
- M. Bernard Laporte quitte ses fonctions.
- Médecins, infirmiers et aides soignants ont donné l'exemple.
- Mme Rama Yade est nommée secrétaire d'Etat chargée des Sports, auprès de la ministre de la Santé et des Sports.
- [octobre 2009] Actualité : Visionnez la vidéo de la conférence de presse du 20 octobre 2009
- PLFSS 2010 : gérer la crise et continuer à réformer la sécurité sociale
- Remaniement ministériel
- Si vous présentez des symptômes grippaux, contactez votre médecin traitant.
[
www.securite-routiere.gouv.fr ]
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Le site de la Sécurité Routière - 22 septembre 2009 - Signature d'un partenariat pour sensibiliser les professeurs stagiaires au risque routier.
- 22 septembre 2009 - Signature d'un partenariat pour sensibiliser les professeurs stagiaires au risque routier.
-
Le site de la Sécurité Routière - 19 octobre 2009 - La Sécurité routière et l'Onisep signent une convention pour mieux sensibiliser élèves, parents et professeurs au risque routier dans les différents métiers.
- 19 octobre 2009 - La Sécurité routière et l'Onisep signent une convention pour mieux sensibiliser élèves, parents et professeurs au risque routier dans les différents métiers.
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www.securite-routiere.gouv.fr/index.html
- 19 octobre 2009 - La Sécurité routière et l'Onisep signent une convention pour mieux sensibiliser élèves, parents et professeurs au risque routier dans les différents métiers.
- 22 septembre 2009 - Signature d'un partenariat pour sensibiliser les professeurs stagiaires au risque routier.
- Cette initiative s'inscrit dans la volonté du gouvernement de développer une éducation à la sécurité routière tout au long de la vie.
- Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, et Gilles BAILLAT, président de la Conférence des directeurs d'IUFM (Instituts universitaires de formation des maîtres) signent une convention-cadre avec un double objectif : sensibiliser les professeurs stagiaires à la problématique de la sécurité routière, et par leur intermédiaire, transmettre les messages de prévention à leurs futurs élèves.
- Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, et Pascal CHARVET, directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions(Onisep), signent pour une durée de trois ans une convention-cadre pour sensibiliser les jeunes, les enseignants et les parents d'élèves aux enjeux de sécurité routière à travers l'importante documentation de l'Onisep.
- Mise à jour le 08/10/2009 : Plan du site
- Mise à jour le 20/10/2009 : Plan du site
- Pour la première fois, la dimension prévention du risque routier apparaîtra dans les documents d'information sur les métiers présentés par l'Onisep.
[
www.securiteroutiere.gouv.fr ]
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Le site de la Sécurité Routière - 22 septembre 2009 - Signature d'un partenariat pour sensibiliser les professeurs stagiaires au risque routier.
- 22 septembre 2009 - Signature d'un partenariat pour sensibiliser les professeurs stagiaires au risque routier.
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Le site de la Sécurité Routière - 19 octobre 2009 - La Sécurité routière et l'Onisep signent une convention pour mieux sensibiliser élèves, parents et professeurs au risque routier dans les différents métiers.
- 19 octobre 2009 - La Sécurité routière et l'Onisep signent une convention pour mieux sensibiliser élèves, parents et professeurs au risque routier dans les différents métiers.
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www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- 19 octobre 2009 - La Sécurité routière et l'Onisep signent une convention pour mieux sensibiliser élèves, parents et professeurs au risque routier dans les différents métiers.
- 22 septembre 2009 - Signature d'un partenariat pour sensibiliser les professeurs stagiaires au risque routier.
- Cette initiative s'inscrit dans la volonté du gouvernement de développer une éducation à la sécurité routière tout au long de la vie.
- Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, et Gilles BAILLAT, président de la Conférence des directeurs d'IUFM (Instituts universitaires de formation des maîtres) signent une convention-cadre avec un double objectif : sensibiliser les professeurs stagiaires à la problématique de la sécurité routière, et par leur intermédiaire, transmettre les messages de prévention à leurs futurs élèves.
- Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, et Pascal CHARVET, directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions(Onisep), signent pour une durée de trois ans une convention-cadre pour sensibiliser les jeunes, les enseignants et les parents d'élèves aux enjeux de sécurité routière à travers l'importante documentation de l'Onisep.
- Mise à jour le 08/10/2009 : Plan du site
- Mise à jour le 20/10/2009 : Plan du site
- Pour la première fois, la dimension prévention du risque routier apparaîtra dans les documents d'information sur les métiers présentés par l'Onisep.
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www.service-public.fr ]
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www.service-public.fr
- Site mis à jour le 20/10/2009
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Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables - Service-public.fr
- Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir - Service-public.fr
- Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Portabilité - Chômage : maintien des dro
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Un accès facilité à la formation - Service-public.fr
- Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades - Service-public.fr
- Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre - Service-public.fr
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaire
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'h
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Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques - Service-public.fr
- Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Parcours professionnels - Un accès
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Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre - Service-public.fr
- Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une ba
- Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Procès - Conseil constitutionnel : le droit
- Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiv
- Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une pr
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100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation - Service-public.fr
- Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Fichier - Mise en place d'une base de données p
- Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Portabilité - Chômage : maintien des droits à u
- Réclamations - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Simplifications - Le point sur les démarches en
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Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique - Service-public.fr
- Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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- Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Inf
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Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" - Service-public.fr
- Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé - Service-public.fr
- Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet - Service-public.fr
- Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage
- Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables Parcours professionnels - Un accès facilité à la f
- Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation
- Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisin
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Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre - Service-public.fr
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre Radiations - Essais nucléaires français : une procédure d'indemnisation pour les malades Procès - Conseil constitutionnel : le droit de saisine bientôt étendu aux justiciables Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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SNCF : les prévisions de trafic - Service-public.fr
- Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique Changement d'heure - Passage à l'heure d'hiver
- Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Portabilité - Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-
- Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Banques - Moyens de paiement : les droits des consommateurs renforcés à partir du 1er novembre Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr" Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir
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- 20 octobre 2009
- Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques
- Fichier - Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique
- Parcours professionnels - Un accès facilité à la formation
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- Simplifications - Le point sur les démarches en ligne avec "mon.service-public.fr"
- Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir
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www.statistique-publique.fr ]
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www.statistique-publique.fr/index.html
- 20 octobre 2009
- 20 octobre 2009 - Irdes, Paris - Réforme du remboursement des dépenses d'Assurance Maladie : Passer de l'égalité à l'équité Dans le cadre des Mardis de l'Irdes
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 20/10/09 Les créations d'entreprises en hausse en septembre 2009
- Tourisme 20/10/09 Les résultats de l'hôtellerie de tourisme pour le mois d'août 2009
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www.strategie.gouv.fr ]
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Rapport "Sortie de crise : vers l'émergence de nouveaux modèles de croissance ?" - Centre d'Analyse Stratégique
- Vient de paraître : RAPPORT "Sortie de crise : vers l'émergence de nouveaux modèles de croissance ?" réalisé sous la présidence de Daniel Cohen De nouveaux comportements émergent, plus respectueux de l'environnement, plus économes en ressources et plus technologiques, qui pourtant ne concernent pas encore l'ensemble de nos concitoyens. À quelles conditions les Français pourraient-ils se convertir massivement à une consommation responsable qui serait le ga
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www.strategie.gouv.fr/index.html
- " réalisé sous la présidence de Daniel Cohen De nouveaux comportements émergent, plus respectueux de l'environnement, plus économes en ressources et plus technologiques, qui pourtant ne concernent pas encore l'ensemble de nos concitoyens.
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
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www.tarn.pref.gouv.fr/Arrete-prefectoral-relatif-a-la
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- Chômage : maintien des droits à une complémentaire santé
- Communiqué de presse - Opération tranquillité vacances
- démolisseurs VHU
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- Mise en place d'une base de données pour prévenir les atteintes à la sécurité publique
- Préfecture deALBI N° de département81 mise à jour04/ 06/ 07
- SARL VIDAL ALBI AUTO (.
- Société coordonnées n°d'agrément Date de l'agrément Date de fin de validité de l'agrément
- Tableau de recensement des entreprises agréées au titre démolisseurs de VHU
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www.tarn.pref.gouv.fr/Nouvel-article,1364
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www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Septembre-2009-affiche-le-2-10
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www.tarn.pref.gouv.fr/Rapport-d-activites-des-services,1363
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www.tarn.pref.gouv.fr/SIV-15-OCTOBRE-2009-La-nouvelle
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www.territoire-belfort.gouv.fr ]
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/les_vehivules_docca/view
- 20/10/2009 - Les véhicules d'occasion rejoignent le nouveau système d'immatriculation des véhicules Après le lancement, le 15 avril dernier, du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) pour les véhicules neufs, le 15 octobre 2009 est la ...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html
- Salle de presse 20/10/2009 - Les véhicules d'occasion rejoignent le nouveau système d'immatriculation des véhicules 19/10/2009 - Journée de la Sécurité Intérieure : 10 octobre 2009, Place Corbis à Belfort 16/10/2009 - Sécheresse : des précautions supplémentaires pour préserver la ressource en eau 14/10/2009 - Déclaration des activités de tatouage et de perçage 14/10/2009 - Le monoxyde de carbone : un polluant toxique de l'air intérieur
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www.textes.justice.gouv.fr ]
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www.textes.justice.gouv.fr/index.html
- 13 octobre 2009
- Adoption définitive du texte.
- Lire la suite
- Projet de loi pénitentiaire
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Ministère de la Justice - Textes et réformes : Projet de loi pénitentiaire
- Adoption définitive du texte...
- Lire la suite
- Projet de loi pénitentiaire
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
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www.travail-solidarite.gouv.fr
- Social
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Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
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Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/personnes-agees/
- Personnes âgées
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/retraite/
- Retraites
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www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- (20 octobre 2009) Xavier Darcos, a installé avec Nadine Morano et Nora Berra, le nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA).
- (9 octobre 2009) A l'occasion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail du 9 octobre 2009, Xavier Darcos a annoncé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail.
- Ce plan comprend :
- Francis Idrac, ancien préfet de région, a été élu président de la caisse, Jean-Marie Barbier et Janine Dujay-Blaret, respectivement président de l'association des paralysés de France (APF) et présidente de la fédération des aînés ruraux, ont été élus vice-présidents.
- Installation du nouveau conseil de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
- l'ouverture de négociations sur les stress dans toutes les entreprises de plus de 1000 salariés, des actions d'informations et des outils de diagnostics pour les PME et TPE, une prise en compte par les DIRRECTE de la prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises engagées dans un processus de restructuration.
- la reprise des éléments de ce plan d'action dans le cadre du second Plan Santé au travail qui sera élaboré d'ici fin 2009
- Personnes âgées
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
-
www.vendee.pref.gouv.fr/index.html
- 20/10/2009 14:57
- 20/10/2009 15:33
- à 3 heures du matin il sera 2 heures.
- En savoir plus
- Menée par les forces de sécurité pour prévenir les cambriolages, cette opération vient d'être étendue à toutes les périodes de congés scolaires et ce dès les vacances d'automne.
- Partez en vacances en toute tranquillité avec «l'opération tranquillité vacances»
- Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre 2009
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/partez_en_vacances_e/view
- Menée par les forces de sécurité pour prévenir les cambriolages, cette opération vient d'être étendue à toutes les périodes de congés scolaires et ce dès les vacances d'automne... En savoir plus >>>
- Partez en vacances en toute tranquillité avec «l'opération tranquillité vacances» 20/10/2009 15:33
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/passage_a_l_heure_d/view
- à 3 heures du matin il sera 2 heures... En savoir plus >>>
- Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre 2009 20/10/2009 14:57
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www.vie-publique.fr ]
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Haut Conseil de la famille - Répertoire des acteurs publics - Vie-publique.fr
- Haut Conseil de la famille
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Police : fichiers, délinquants, sécurité publique, Edvige, donnees personnelles. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Police : création de deux nouveaux fichiers
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crédit : banques, marchés financiers,PME.Loi du 19 octobre 2009 tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Loi du 19 octobre 2009 tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers
-
www.vie-publique.fr/forums/
- Tous les forums publics sur le site Vie publique.
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 15/10 : Loi du 19 octobre 2009 tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers
- 19/10 : Haut Conseil de la famille
- 20/10 : Loi du 19 octobre 2009 tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers
- 20/10 : Police : création de deux nouveaux fichiers
- Droits fondamentaux
- Haut Conseil de la famille
- La lettre de vie-publique, n° 168, 20 octobre 2009
- Loi du 19 octobre 2009 tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers
- Police : création de deux nouveaux fichiers
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Vie Publique - Archive Lettre de diffusion.
- La lettre de vie-publique, n° 168, 20 octobre 2009
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Droits fondamentaux, droit, libertés publiques - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Droits fondamentaux
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Sécurité, délinquance - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Sécurité
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- 7 à 15 mm de l'Aquitaine à la Bretagne et la Basse-Normandie.
- 7 à 15 sur le Languedoc en moyenne avec des pointes locales à 50 à 80 mm, voire 70 à 100 mm sur les Cévennes.
- A l'heure actuelle, des montées rapides sont envisagées sur les bassins amont du Tarn et de ses affluents (cf.
- Actualisation le mardi 20 octobre 2009 à 10h02
- Actualisation le mardi 20 octobre 2009 à 16h10
- Ailleurs, les pluies resteront modérées (15 mm en moyenne 24h, 30 mm localement), sauf sur l'ouest des Pyrénées où des cumuls en soirée de mardi et nuit suivante pourrait atteindre localement 70 mm.
- Aucune réaction significative des cours d'eau du réseau réglementaire de prévision des crues n'est observée actuellement.
- bulletin du SPC Tarn - Lot).
- Bulletin émis le : 20/10/2009 à 10:01:56
- Bulletin émis le : 20/10/2009 à 16:07:35
- Carte de référence : 20102009_10
- Carte de référence : 20102009_16
- Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux.
- Ces pluies prendront un caractère orageux demain matin avec des intensités pouvant atteindre 40 mm/h.
- Commentaire général sur la situation nationale actuelle :
- Conformez-vous à la signalisation routière.
- Conseils de comportement :
- Conséquences possibles :
- Côté météorologie, les pluies sur le Languedoc vont s'intensifier dans la nuit, engendrant des cumuls pouvant atteindre 40 à 80 mm en moyenne en 24h, localement jusqu'à 120 mm sur les reliefs cévenols.
- Dans les prochaines 24h, on attend :
- Du point de vue des cours d'eau, aucune réaction notable à ces pluies n'est notée à 16h ce mardi.
- Du point de vue météorologique, une perturbation atlantique est entrée sur le pays par la Bretagne et touche actuellement la façade atlantique.
- Elle provoque un flux de sud sur les régions méditerranéennes qui apporte de l'air chaud et humide et des précipitations continues mais peu intenses (qq mm/h) sur les départements du Gard et de l'Hérault.
- Elles vont encore et surtout toucher le Languedoc (dpt 34, 30 et 48) puis se décaler vers la région PACA en cours de journée.
- En conséquence, la majorité des tronçons amont des cours d'eau cévenols et le Gave de Pau est placée en vigilance JAUNE.
- Etat maximal de vigilance sur la France :
- Evolution prévue :
- La perturbation atlantique va traverser le pays au cours des deux prochains jours.
- Le risque devrait s'accentuer demain mercredi sur le Languedoc et PACA.
- Les pluies de cette soirée de mardi et de la nuit suivante induisent des risques notables de montées et de débordements modérés des cours d'eau des régions cévenoles, du bas Languedoc et des Gaves.
- Les premiers débordements peuvent être constatés.
- Prochain bulletin le : 20/10/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 21/10/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le mardi 20 octobre 2009 à 16h00
- Prochaine édition le mercredi 21 octobre 2009 à 10h00
- Se référer aux bulletins des SPC Grand Delta, Tarn Lot, Méditerranée-ouest et Adour pour plus de précision.
- Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable.
- Sur l'arc méditerranéen, le flux de sud / sud-est va apporter de l'air humide et les pluies principalement orographiques vont s'intensifier la nuit prochaine.
- Sur le Languedoc, de petites pluies sont observées.
- Sur les 12 dernières heures, on a relevé jusqu'à 30 mm en Bretagne (29 mm à Trégunc) et en Languedoc (30 mm aux Plans, 26 mm au Mont-Aigual).
- Tenez-vous informé de la situation.
- Une perturbation atlantique est entrée sur le pays par la Bretagne dans la nuit donnant de modestes cumuls (moins de 15 mm sur les dernières 6h).
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www.volontariat.gouv.fr ]
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www.volontariat.gouv.fr/index.html
- Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong".
- Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds.
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu.
- Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil
- Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso"
- Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes.
- Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong"
- Pierre Gerslte &
- Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance…
- Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
- Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
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www2-reunion-ecologie-gouv-fr.aw.atosorigin.com ]
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Document pdf
- Vous pouvez télécharger les informations associées à cette opération : La charte en images (dépliant recto) (PDF - 2.5 Mo) Des informations complémentaires (dépliant verso) (PDF - 2.9 Mo)
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- Vous pouvez la télécharger également l'intégralité de la charte signée (PDF - 400Ko).
