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Dernières nouveautés


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Nouveautés du 14.10.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 13/10/2009 - 14/10/2009 - 22-23 octobre : 3èmes rencontres nationales des arbres et haies champêtres à Fourmies (Nord) - Bruno Le Maire reçoit son homologue italien Luca Zaia, Ministre des Politiques agricoles, alimentaires et forestières - Dans cette contribution, les 21 ministres tirent un bilan de la situation du marché du lait et demandent à la Commission européenne des mesures immédiates pour soutenir les producteurs de la filière laitière. - De retour de son déplacement en Autriche, Bruno Le Maire a reçu le mardi 13 octobre son homologue italien Luca Zaia au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche. - Des ingénieurs des Chambres d'Agricultures et des éleveurs et producteurs ont également participé à cette journée. - Du 1er au 3 décembre 2009, le Sitevi, le salon international de la vigne et des fruits et légumes à Montpellier (34) - Ils la soumettront le 19 octobre à Luxembourg, à l'occasion du prochain Conseil des ministres de l'agriculture. - L'occasion de dresser un état des lieux des dépenses énergétiques d'exploitations d'élevage herbivores et d'aborder les voies d'amélioration de leur bilan via les économies et les productions d'énergie. - Lait : Contribution commune de 21 États membres de l'Union Européenne au Conseil des ministres du 19 octobre - Les deux ministres sont déterminés à défendre l'idée d'une régulation européenne des marchés laitiers. - Organisée par l'Institut de l'Elevage, en partenariat avec l'ADEME, la journée « Performances énergétiques des exploitations d'élevage herbivore » s'est déroulée à la Maison de la RATP à Paris, le mardi 13 octobre 2009. - Performances énergétiques des exploitations d'élevage herbivores : un bilan emplit d'espoir - Que mangent chaque jour les Français ? - Suite à une réunion tenue le lundi 12 octobre à Vienne, en Autriche, à l'initiative de Bruno LE MAIRE, les 21 ministres de l'agriculture en faveur de la régulation européenne du marché du lait ont rédigé une contribution commune.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/en-bref/performances - Performances énergétiques des exploitations d'élevage herbivores : un bilan emplit d'espoir
 

ameli.senat.fr
[ ameli.senat.fr ]
- Consultation des amendements - Amendements
- Consultation des amendements - Amendement du gouvernement
 

ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.ardennes.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site
 

ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr/index.html - dès le 16 octobre 2009 le paiement d'une avance, à hauteur de 70%, sur les DPU et certaines aides couplées de la PAC (Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes, Prime à la brebis et prime supplémentaire, Prime à l'abattage) sera effectué - Eleveurs laitiers, vos demandes d'ACAL doivent parvenir à la DDEA avant le 31 août 2009, vos demandes d'attribution de référence supplémentaire avant le 31 juillet 2009 pour les demandes gratuites campagne 2009/2010 et le 31 octobre 2009 pour les demandes payantes campagne 2010/2011 et vos demandes de transfert de quantités de référence avant le 15 décembre 2009. - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site
 

ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site
 

ddaf.nord.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.nord.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site
 

ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - Le dernier bulletin
- Document pdf - Annexe
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à Radio Classique le 12 octobre 2009, sur les relations entre la Turquie et l'Arménie, la polémique au sujet de la nomination éventuelle de Jean Sarkozy à la présid - Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à Radio Classique le 12 octobre 2009, sur les relations entre la Turquie et l'Arménie, la polémique au sujet de la nomination éventuelle de Jean Sarkozy à la présidence de l'EPAD et sur l'utilisation des crédits du plan de relance.
- Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à Radio Classique le 13 octobre 2009, notamment sur la possible accession de Jean Sarkozy à la présidence de l'EPAD et sur la situation en Afghanistan. - vie-publique.fr - Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à Radio Classique le 13 octobre 2009, notamment sur la possible accession de Jean Sarkozy à la présidence de l'EPAD et sur la situation en Afghanistan.
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/ddass-95/index.html - DDASS 95
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 14 octobre 2009
 

pays-de-la-loire.sante.gouv.fr
[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - l'écho des stat' n°50 (septembre 2009)
- Document pdf - Acrobat (pdf) et Excel(xls) (nouveauté) [14 octobre 2009] l'écho des stat' n°50 (septembre 2009)
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/doc_stat/portailds_fichiers/statis09_pdl.xls - Excel(xls) (nouveauté) [14 octobre 2009] l'écho des stat' n°50 (septembre 2009)
- Document pdf - >> le résultat des observations 2009
- le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé- Ddass et Drass des Pays de la Loire - Enfants et adolescents handicapés dans les Pays de la Loire : poursuite du développement des services à domicile [7 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendri
- Document pdf - >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique
- Document pdf - >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (2 octobre 2009] en loire atlantique - alertes en cours : pêche à pied interdite à Pornichet et Assérac. en vendée
- les coquillages - >> le résultat des observations 2009 [12 octobre 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs
- pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html - Enfants et adolescents handicapés dans les Pays de la Loire : poursuite du développement des services à domicile [7 octobre 2009] - Instituts de formation aux soins infirmiers (Ifsi) : le prochain concours d'entrée aura lieu au printemps 2010 - Inscriptions dans les instituts en janvier 2010 [16 juillet 2009] - Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] - internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] - l'écho des stat' n°50 (septembre 2009) - le mémento régional statiss 2009, dans ses deux versions : Acrobat (pdf) et Excel(xls) (nouveauté) [14 octobre 2009] - les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009]
- Les concours de la fonction publique hospitalière - Enfants et adolescents handicapés dans les Pays de la Loire : poursuite du développement des services à domicile [7 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendri
- Devenir infirmier (e) - formation aux soins infirmiers (Ifsi) : le prochain concours d'entrée aura lieu au printemps 2010 - Inscriptions dans les instituts en janvier 2010 [16 juillet 2009] prévention des allergies aux pollens : fin de saison pour le pollinier sentinelle , au Jardin des plantes de Nantes.
- L'internat en pharmacie - Enfants et adolescents handicapés dans les Pays de la Loire : poursuite du développement des services à domicile [7 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendri - internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] Instituts de formation aux soins infirmiers (Ifsi) : le prochain concours d'entrée aura lieu au printemps 2010 - Inscriptions dans les instituts en janvier 2010 [16 juillet 2009] prévention des allergies aux pollens : fin de saison pour le pollinier sentinelle , au Jardin des plantes de Nantes.
- L'internat en médecine - Enfants et adolescents handicapés dans les Pays de la Loire : poursuite du développement des services à domicile [7 octobre 2009] les concours de la fonction publique hospitalière : commission d'équivalence de titres [14 octobre 2009] Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendri - Internat en médecine : postes ouverts pour la subdivision d'Angers [14 octobre 2009] internes en pharmacie : le calendrier des affectations - novembre 2009 [8 octobre 2009] Instituts de formation aux soins infirmiers (Ifsi) : le prochain concours d'entrée aura lieu au printemps 2010 - Inscriptions dans les instituts en janvier 2010 [16 juillet 2009] prévention des allergies
 

pmv4.premier-ministre.gouv.fr
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
- Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres - 15h00 : Assemblée Nationale - Questions d'actualité - 16h00 : Cérémonie religieuse oecuménique organisée en la cathédrale Notre-Dame de Paris pour les familles et les proches des victimes de la catastrophe de l'airbus A 330 d'Air France disparu hier - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 09:29 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 11:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 13:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 15:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 17:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 20:24
- Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 16h00 : Cérémonie religieuse oecuménique organisée en la cathédrale Notre-Dame de Paris pour les familles et les proches des victimes de la catastrophe de l'airbus A 330 d'Air France disparu hier Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 09:30 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 11:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 13:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 15:28 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 17:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 14/10/2009, 20:25
 

rhone-alpes.sante.gouv.fr
[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ]
- Actualités sanitaires et sociales de Rhône-Alpes - aide-soignant - Etat d’ - Liste des candidats admis au diplôme d’ - Statistiques - STATistiques et Indicateurs de la Santé et du Social 2009
- Document pdf - STAT istiques et I ndicateurs de la S anté et du S ocial 2009
- Document pdf - Liste des candidats admis au diplôme d’Etat d’aide-soignant
- Document pdf - - Liste des candidats admis au Diplôme d'Etat de technicien d'intervention sociale et familiale
 

service-public.fr
[ service-public.fr ]
- Paris et poker en ligne : quelles règles ? - Service-public.fr - Paris et poker en ligne : quelles règles ?
- La saison de la Turquie en France - Service-public.fr - La saison de la Turquie en France
- 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation - Service-public.fr - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation
- Indice de référence des loyers : + 0,32 % au 3ème trimestre 2009 - Service-public.fr - --> Indice de référence des loyers : + 0,32 % au 3ème trimestre 2009
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - 100 modèles de lettres types proposées par l'Institut national de la consommation - Indice de référence des loyers : + 0,32 % au 3ème trimestre 2009 - Paris et poker en ligne : quelles règles ?
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- Le portail achats du ministère de la défense - 13/10/2009 Approvisionnement courant, en carburants aeriens, des etablissements du service des essences des armees et de ses clients en france continentale et en corse Lire la suite --> Rechercher les dernières consultations du Ministère de la Défense
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Octobre 2009 - Dernières adjudications - Octobre 2009
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- www.aft.gouv.fr/index.html - 09 : Dernières adjudications - Octobre 2009 - 09 : TEC 10 du jour
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2009 - Les chiffres clé sur l'agriculture, les Iaa et la forêt : Mémento 2009 de la statistique agricole
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/article/les-chiffres-cle-sur-l-agriculture - Les chiffres clé sur l'agriculture, les Iaa et la forêt : Mémento 2009 de la statistique agricole
 

www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr
[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/index.html - La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre 2009
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - -->
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - 10 kB
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - en
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre 2009
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - label_language
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - label_revision
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - label_since
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - Label Status
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - May 6,...
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - May28 pm
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - publish
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/la_nouvelle_immatric/view - Work
 

www.alsace.pref.gouv.fr
[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.2exvia.com - 2exvia.com
- Immatriculer son véhicule : les professionnels habilités à l'immatriculation des véhicules - cliquez ici pour localiser les garagistes partenaires près de chez vous
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.debatpublic-nano.org - www.debatpublic-nano.org
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.masteredit.com - MasterEdit
- www.alsace.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.placedeurope.eu - http://www.placedeurope.eu
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - " DEBAT PUBLIC NANO TECHNOLOGIES "
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - mise à jour le 14 octobre 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Réunion publique ouverte à tous ayant pour thème les nanotechnologies Palais des Congrès Pierre Pflimlin - Auditorium A. Schweitzer - Place de Bordeaux Sortie autoroute Wacken ou arrêt de tram Wacken pour plus d'informations : www.debatpublic-nano.org
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - STRASBOURG ce jeudi 15 oct 2009 à 19h30 au Palais des Congrès
 

www.aquitaine.ecologie.gouv.fr
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc - Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
- DIREN Aquitaine - Vallée de la Vézère - Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
- DIREN Aquitaine - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde - 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. - Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte. - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde - Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional. - Vallée de la Vézère
 

www.aquitaine.equipement.gouv.fr
[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
- www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site
 

www.aquitaine.pref.gouv.fr
[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ]
- www.aquitaine.pref.gouv.fr/index.html - A partir du 15 octobre, les véhicules d’ - actualité de l’ - adresse, etc). - Aquitaine : le grand contournement autoroutier de Bordeaux, la Ligne Grande Vitesse, les difficultés du monde ostréicole. - Dominique SCHMITT, Préfet de la Région Aquitaine, Préfet de la zone de défense Sud-Ouest, Préfet de la Gironde, s’ - exprimera sur les dossiers qui font l’ - Il évoquera également sa politique en matière de sécurité et commentera la réforme des collectivités territoriales > - L'avenir de la région en question - La nouvelle immatriculation des véhicules d’ - Le véhicule recevra un nouveau numéro au format SIV : AA-123-AA. - Les services des cartes grises seront fermés au public en préfecture et sous préfecture le mercredi 14 octobre pour mise en place de ce dispositif sur le plan technique. - lire la suite - occasion seront immatriculés dans le nouveau système SIV en cas de cession ou de modification d’ - Samedi 17 octobre 2009 à 11h30 sur France 3 Aquitaine - une donnée figurant sur la carte grise (changement de titulaire, changement d’
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www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 10:56: - 14/10/2009 11:19: - 14/10/2009 12:21: - A l'horizon 2020, la part des énergies renouvelables dans notre consommation d'énergie doit être portée à 23 %, pour relever le défi du changement climatique. - Consultez les dates ci-après - Fermeture des guichets du bureau de la circulation au public - La filière photovoltaïque en Ardèche - Le préfet de l'Ardèche organise des réunions d'information-sensibilisation en direction des élus, des professionnels du bâtiment, des agriculteurs et des industriels. - Les engagements internationaux de la France pour la réduction des gaz à effet de serre conduisent à une croissance très importante des énergies renouvelables, en remplacement de l'énergie fossile. - M. Pierre Guiguet correspondant local de la HALDE en Ardèche - Toute les filières sont concernées : les bioénergies, l'éolien.
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_des_guiche/view - 14/10/2009 10:56
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/fermeture_des_guiche/view - Fermeture des guichets du bureau de la circulation au public
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/m.pierre_guiguet_cor/view - 14/10/2009 11:19
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/m.pierre_guiguet_cor/view - : , 38 K
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/m.pierre_guiguet_cor/view - M. Pierre Guiguet correspondant local de la HALDE en Ardèche
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/la_filiere_photovolt/view - La filière photovoltaïque en Ardèche 14/10/2009 12:21 : , 1.00 M
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/suive_des_episodes_d/view - 06/10/2009 13:56
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/suive_des_episodes_d/view - : , 2.34 M
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/suive_des_episodes_d/view - Suivi des épisodes de pénurie d'eau en Ardèche
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- //Prefécture des Ardennes - Portail des services de l'Etat - Samedi 10 octobre a eu lieu la deuxième édition des JSI
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - Samedi 10 octobre a eu lieu la deuxième édition des JSI Samedi 10 octobre a eu lieu la deuxième édition des Journées Sécurité .
 

www.ariege.pref.gouv.fr
[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
- www.ariege.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 11:43 - 14/10/2009 14:19 - En savoir plus - Jacques Billant, préfet de l'Ariège a inauguré les Journées de la Sécurité Intérieure 2009 qui se sont tenues à Foix, le samedi 10 octobre 2009. - L'article 5 de la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 a institué un nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée : la rupture conventionnelle En savoir plus - La rupture conventionnelle du Contrat de Travail est entrée en application depuis le 18 juillet 2008. - Les Journées de la sécurité intérieure 2009 en Ariège - Modernisation du marché du travail
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_journees_de_la_s/view - Jacques Billant, préfet de l'Ariège a inauguré les Journées de la Sécurité Intérieure 2009 qui se sont tenues à Foix, le samedi 10 octobre 2009. En savoir plus >>> - Les Journées de la sécurité intérieure 2009 en Ariège 14/10/2009 11:43
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/modernisation_du_mar/view - La rupture conventionnelle du Contrat de Travail est entrée en application depuis le 18 juillet 2008. L'article 5 de la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 a institué un nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée : la rupture conventionnelle En savoir plus >>> - Modernisation du marché du travail 14/10/2009 14:19
 

www.asn.fr
[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/incident-sur-linstallation-nucleaire-atpu-site-cea-de-cadarache-lasn-classe-au-niveau-2-dresse-proce - Incident sur l'installation nucléaire ATPu (site CEA de Cadarache)
- www.asn.fr/index.html - 14/10/2009 - Dernière mise à jour le 14/10/2009 - Incident sur l'installation nucléaire ATPu (site CEA de Cadarache) - L'ASN classe au niveau 2, dresse procès-verbal et suspend les opérations de démantèlement.
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale - Economie : jeux d'argent et de hasard en ligne - Le dossier de l'Assemblée nationale
- Assemblée nationale - Formation professionnelle : orientation et formation professionnelle tout au long de la vie - Formation professionnelle tout au long de la vie
- Assemblée nationale - Collectivités territoriales : transfert des parcs de l'équipement - Parcs de l'équipement et évolution de la situation des parcs et ateliers
- Assemblée nationale - Justice : loi pénitentiaire - Loi pénitentiaire
- N° 1953 - Rapport d'information de M. Gilles d'Ettore déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inu - Optimisation des dépenses publiques et suppression des structures publiques inutiles (M. Gilles d'Ettore)
- Assemblée nationale - Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne - Vidéo à la demande de la séance publique - Voir les vidéos des débats
- Texte adopté n° 348 - Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne - a adopté en première lecture
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - à 15 heures et 21 heures 30 : - - déclaration du Gouvernement et débat préalable au Conseil européen - - suite de la discussion du projet de loi relatif à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 heures et 21 heures 30 : - déclaration du Gouvernement et débat préalable au Conseil européen - Formation professionnelle tout au long de la vie - Loi pénitentiaire - Optimisation des dépenses publiques et suppression des structures publiques inutiles (M. Gilles d'Ettore) - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 14 OCTOBRE 2009 - Parcs de l'équipement et évolution de la situation des parcs et ateliers - suite de la discussion du projet de loi relatif à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés
 

www.aube.pref.gouv.fr
[ www.aube.pref.gouv.fr ]
- www.aube.pref.gouv.fr/index.html - Mercredi 14 Octobre 2009 - Site mis à jour le 14/10/2009
 

www.auvergne.culture.gouv.fr
[ www.auvergne.culture.gouv.fr ]
- www.auvergne.culture.gouv.fr/index.html - Cependant, le réseau de bibliothèques de Riom Communauté a décidé de perpétuer, à son échelle, l'initiative qui a, depuis longtemps acquis ses. - Dix neuf ans plus tard, l'Association pour le festival de jazz de Clermont-Ferrand a présenté plus de 300 concerts internationaux et organise annuellement une manifestation qui attire quelque 5000 personnes. - Entre légendes et nouveaux talents, la majorité des musiciens du jazz actuel est passé au festival Jazz en Tête, de Miles Davis et Herbie Hancock à Wynton Marsalis et Michel Petrucciani, sans oublier les divas Dee Dee Bridgewater, Dianne Reeves ou Casandra Wilson. - Jazz en Tête a été créé en 1988 par Xavier Felgeyrolles. - La première édition du festival réunit quelque 2500 spectateurs. - Le public du festival a grandi avec une génération de musiciens qu'i. - Le thème retenu cette année est celui de la lune et des étoiles, un thème pour rêver, apprendre et s'enthousiasmer, aborder sous un angle à la fois ludique, scientifique, littéraire, et qui fait écho à l'année internationale de l'astronomie.
- Jazz en tête - Jazz en TêteDu 20 au 24 octobre Jazz en Tête a été créé en 1988 par Xavier Felgeyrolles. La première édition du festival réunit quelque 2500 spectateurs. Dix neuf ans plus tard, l'Association pour le festival de jazz de Clermont-Ferrand a présenté plus de 300 concerts internationaux et organise annuellement une manifestation qui attire quelque 5000 personnes. Entre légendes et nouveaux talents, la majorité des musiciens du jazz actuel est passé au festival Jazz en
- Lire en fête à Riom - Lire en fête à Riom les 16 et 17 octobre 2009 L'opération Lire en fête n'a pas été reconduite au niveau national par le Ministère de la Culture désirant moderniser le concept. De ce fait, le Ministère a préféré faire une année blanche pour cette manisfestation. Cependant, le réseau de bibliothèques de Riom Communauté a décidé de perpétuer, à son échelle, l'initiative qui a, depuis longtemps acquis ses... lettres de noblesses. Le thème retenu cette année est celui de
 

www.auvergne.pref.gouv.fr
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Les tarifs des cartes grises dans le Puy-de-Dôme. En savoir +
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - En savoir + Le CAE Passerelle : une opportunité pour les jeunes auvergnats, pour engager un parcours vers l'entreprise. - Les rencontres de l'emploi et de la formation du 19 au 23 octobre 2009. - Les tarifs des cartes grises dans le Puy-de-Dôme. - Novembre, mois de l'économie sociale et solidaire. - Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 14 octobre 2009
 

www.bas-rhin.pref.gouv.fr
[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - " DEBAT PUBLIC NANO TECHNOLOGIES "
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - mise à jour le 14 octobre 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Réunion publique ouverte à tous ayant pour thème les nanotechnologies Palais des Congrès Pierre Pflimlin - Auditorium A. Schweitzer - Place de Bordeaux Sortie autoroute Wacken ou arrêt de tram Wacken pour plus d'informations : www.debatpublic-nano.org
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - STRASBOURG ce jeudi 15 oct 2009 à 19h30 au Palais des Congrès
 

www.basse-normandie.pref.gouv.fr
[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 16:49 - En savoir plus - Médaille d'honneur du travail - Mercredi 14 Octobre 2009
- www.basse-normandie.pref.gouv.fr/sections/actualites/medaille_d_honneur_d/view - En savoir plus >>> - Médaille d'honneur du travail 14/10/2009 16:49
 

www.bretagne.ecologie.gouv.fr
[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- INTERNET DIREN-BRETAGNE - En savoir plus - Le nouveau bilan sur l'eau est paru : édition 2008
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2009 - Cette répartition inhabituelle en 2008 s'est traduite par un remplissage des nappes supérieur à la moyenne en sortie d'été 2008 sur le Finistère et le Morbihan. - En savoir plus - Globalement la recharge a permis d'atteindre des niveaux supérieurs ou égaux à la moyenne pour les deux derniers mois de l'année. - L'année 2008 présente une pluviométrie annuelle proche de la moyenne sur l'ensemble de la Bretagne avec cependant un été très arrosé spécialement sur l'ouest de la région. - Le nouveau bilan sur l'eau est paru : édition 2008 - Les débits des rivières en début 2008, présentaient des valeurs très basses dans l'ouest, l'importance des précipitations de printemps et de l'été a provoqué des débits estivaux et automnaux globalement supérieurs à la moyenne sur l'ensemble de la région.
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ]
- budget.gouv.fr : Actualités - Lutte contre la fraude
- budget.gouv.fr : Espace presse Budget - La taxe carbone
- budget.gouv.fr : Espace presse Éric Woerth rappelle que la vente de tabac par internet n'est pas autorisée en France et qu'il n'est pas envisagé de l'autoriser prochainement - le communiqué
- www.budget.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2009 - Conseil des ministres : Eric woerth a présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - La communication - 14 octobre 2009 - la vente de tabac par internet n'est pas autorisée en France le communiqué - 64e Congrès de l’ - A compter du 1er janvier 2010, les opérateurs de jeux proposant, sur Internet, une offre de paris sportifs, de paris hippiques ou encore de poker, pourront obtenir un agrément d'une durée de 5 ans renouvelable, sous réserve de respecter un cahier des charges dont le projet de loi détermine les principes. - De la comptabilité à la finance : la relance par la confiance - Elles bénéficieront en 2010 à 400 jeunes. - L'Assemblée nationale a adopté en première lecture le projet de loi qui vise à ouvrir à la concurrence, de manière maîtrisée, les jeux d'argent et de hasard sur Internet. - La création de classes préparatoires intégrées concerne également d'autres écoles. - Le dossier de l'Assemblée nationale - Lutte contre la fraude - Ordre des experts-comptables du 15 au 17 octobre à Nantes - Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne : adoption en 1ère lecture par l'Assemblée nationale - Réglementation - 13 octobre 2009 - Son thème : De la comptabilité à la finance : la relance par la confiance - Voir les vidéos des débats
 

www.calvados.pref.gouv.fr
[ www.calvados.pref.gouv.fr ]
- www.calvados.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 16:49 - En savoir plus - Médaille d'honneur du travail - Mercredi 14 Octobre 2009
- www.calvados.pref.gouv.fr/sections/actualites/medaille_d_honneur_d/view - En savoir plus >>> - Médaille d'honneur du travail 14/10/2009 16:49
 

www.cantal.equipement.gouv.fr
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- www.cantal.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site
 

www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr
[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2 (8 octobre 2009)
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2009-ALE-015 - CERTA-2009-ALE-016 - CERTA-2009-AVI-432 - CERTA-2009-AVI-433 - CERTA-2009-AVI-434 - CERTA-2009-AVI-435 - CERTA-2009-AVI-436 - CERTA-2009-AVI-438 - CERTA-2009-AVI-439 - CERTA-2009-AVI-440 - CERTA-2009-AVI-441 - CERTA-2009-AVI-442 - CERTA-2009-AVI-443 - CERTA-2009-AVI-444 - CERTA-2009-AVI-445 - Dernière mise à jour : le 14/10/2009 - Multiples vulnérabilités dans Adobe Reader et Acrobat (14 octobre 2009) - Multiples vulnérabilités dans Microsoft . - Multiples vulnérabilités dans Microsoft Active Template Library ActiveX controls pour Microsoft Office (14 octobre 2009) - Multiples vulnérabilités dans Microsoft Windows Media Runtime (14 octobre 2009) - Multiples vulnérabilités de Microsoft Internet Explorer (14 octobre 2009) - Multiples vulnérabilités de SMBv2 dans Microsoft Windows (14 octobre 2009) - Multiples vulnérabilités des produits Microsoft utilisant GDI+ (14 octobre 2009) - NET Common Language Runtime (14 octobre 2009) - Vulnérabilité dans Adobe Reader et Adobe Acrobat (Corrigée le 09 octobre 2009) - Vulnérabilité dans Local Security Authority Subsystem Service (14 octobre 2009) - Vulnérabilité dans Microsoft Windows (14 octobre 2009) - Vulnérabilité dans Microsoft Windows Media Player (14 octobre 2009) - Vulnérabilité de SMBv2 dans Microsoft Windows (Corrigée le 14 octobre 2009) - Vulnérabilité des composants ActiveX utilisant la bibliothèque ATL (14 octobre 2009) - Vulnérabilités dans Windows CryptoAPI (14 octobre 2009) - Vulnérabilités du serveur FTP de Microsoft IIS (14 octobre 2009) - Vulnérabilités du serveur FTP de Microsoft IIS (Corrigée le 14 octobre 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ALE-015/index.html - CERTA-2009-ALE-015
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ALE-016/index.html - CERTA-2009-ALE-016
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-432/index.html - CERTA-2009-AVI-432
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- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-445/index.html - CERTA-2009-AVI-445
 

www.chede.minefi.gouv.fr
[ www.chede.minefi.gouv.fr ]
- www.chede.minefi.gouv.fr - Hautes Études pour le Développement Économique (CHEDE)
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 14 Octobre 1918 La 4e armée a armée a achevé de libérer la boucle de l'Aisne en réoccupant trente-six localités. - Le 14 Octobre 1939 Le cuirassé "Royal Oak" est coulé en pleine base navale de Scapa Flow par le sous-marin allemand U-47. - Le 14 Octobre 1943 Révolte au camp de Sobibor
 

www.circulaires.gouv.fr
[ www.circulaires.gouv.fr ]
- www.circulaires.gouv.fr/index.html - Accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB. - Avances sur frais de déplacements temporaires - Bénéfices agricoles - Aménagement des dispositions relatives aux déductions pour investissement et pour aléas - Article 78 de la loi de finances rectificative pour 2008. - CIRCULAIRE N°DSS/SD1MCGR/2009/308 du 8 octobre 2009 relative à l'admission ou au renouvellement d'une affection de longue durée hors liste au titre de l'article L. 322-3 4° du code de la sécurité sociale - Concours de recrutement de personnels d'enseignement de l'enseignement technique agricole public et de l'enseignement maritime (session 2010). - Impôt sur le revenu - Régime dérogatoire de déduction des charges afférentes aux immeubles historiques et assimilés - Nouvelles conditions d'éligibilité au dispositif - Article 85 de la loi de finances pour 2009 (Loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008). - Le 06-10-2009 Consulter - Le 07-10-2009 Consulter - Le 08-10-2009 Consulter - listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 05 octobre 2009 - Mise en oeuvre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée, défini par Arrêté ministériel du 18 juin 2009 - Sursis de paiement - Taxe sur la valeur ajoutée - Taux applicable aux ventes et livraisons à soi-même de logements situés dans les zones faisant l'objet d'une convention de rénovation urbaine
 

www.cis.gouv.fr
[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Balades Urbaines en LSF à Lyon - Commission nationale de la naissance - Décret n° 2009-1216 du 9 octobre 2009 relatif à la création et aux missions de la Commission nationale de la naissance - Elle distingue ainsi 110 initiatives innovantes, exemplaires et durables soutenues en 2008 dans toute la France. - Pour la sixième année consécutive, la Fondation de France remet ses trophées et prix S'unir pour agir. - S'unir pour agir
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - S'unir pour agir - S'unir pour agir
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Commission nationale de la naissance - Commission nationale de la naissance
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Balades Urbaines en LSF à Lyon - Balades Urbaines en LSF à Lyon
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.cnml.gouv.fr
[ www.cnml.gouv.fr ]
- Conseil national des missions locales - Jeunes entrepreneurs : 2e salon 20 et 21 novembre 2009
- Conseil national des missions locales - Jeunes entrepreneurs : 2e salon 20 et 21 novembre 2009
 

www.comite-histoire.minefi.gouv.fr
[ www.comite-histoire.minefi.gouv.fr ]
- www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/ - Histoire Économique et Financière de la France Développement économique Cycle des Hautes Études
 

www.concours.agriculture.gouv.fr
[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - Concours enseignants 2010 Ouverture des pré-inscriptions
 

www.concours.educagri.fr
[ www.concours.educagri.fr ]
- www.concours.educagri.fr - Ouverture des pré-inscriptions
 

www.conseil-constitutionnel.fr
[ www.conseil-constitutionnel.fr ]
- Conseil Constitutionnel - Séance plénière du 14 octobre 2009 - Séance plénère du 14 octobre 2009 : décisions 2009-589 DC, 2009-218 L et 2009-4533
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 14 octobre 2009 - Le Conseil au 14 oct 2009
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 14 octobre 2009 - Le Conseil au jour le jour
- Conseil Constitutionnel - Le Conseil au 14 octobre 2009 - Le Conseil en 2009
- Conseil Constitutionnel - Affaires en instance - Affaires en instance : Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet / Enseignement privé, parité de financement des écoles ....
- www.conseil-constitutionnel.fr/index.html - Affaires en instance : Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet / Enseignement privé, parité de financement des écoles . - Le Conseil au 14 oct 2009 - Séance plénère du 14 octobre 2009 : décisions 2009-589 DC, 2009-218 L et 2009-4533
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Le dossier de presse et le cr analytique de la séance du mardi sont en ligne - Mercredi 14 octobre 2009
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ]
- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - Elle a été imprimée le 2009-10-14 à 09:27. - Elle a été imprimée le 2009-10-14 à 11:24. - Elle a été imprimée le 2009-10-14 à 13:25. - Elle a été imprimée le 2009-10-14 à 15:25. - Elle a été imprimée le 2009-10-14 à 17:25. - Elle a été imprimée le 2009-10-14 à 20:22.
 

www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Aurélie DUVAL : championne d'Europe en - 21 ans Michaël D'HALLUIN : 3ème en -21 ans 10m. - Championnats d'Europe d'arbalète du 29 septembre au 3 octobre 2009 à Thaon les Vosges - Des résultats sur tous les fronts - La tête et les jambes pour les sportifs du CREPS - Les deux font champions d'Europe -21 ans par équipe. - Les jeunes sportifs inscrits en filière d'accès au sport de haut niveau au CREPS d'Alsace ont montré qu'ils savaient se mobiliser tout au long de la saison sportive puisqu'ils sont plus de 60 à avoir décroché un titre national, mais également . - Les résultats des championnats d'Europe de tir à Thaon les Vosges - Lire la suite. - Plus d'articles.
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- Course à pied pour le Pôle France Badminton de Strasbourg - Course à pied pour le Pôle France Badminton de Strasbourg
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www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ]
- Document pdf - Le magazine de la culture
- www.culture.gouv.fr/index.html - 14ème Festival international des jeunes réalisateurs à Saint-Jean-Luz - 4ème édition des Rencontres cinématographiques de Dijon - CRÉATION : L'art contemporain en effervescence - Déplacement à Francfort à l'occasion de la 61ème édition de la Foire du livre - Déplacement à Rome et entretien avec Gianni Letta, sous-secrétaire d'Etat à la Présidence du Conseil Italien, suivi de l'entretien avec Sandro Bondi, ministre italien des Biens et Activités Culturelles - DRAC Aquitaine. - F.Desmesure - fichier pdf - Frédéric Mitterrand et Alain Juppé ont inauguré Evento - Jeudi 15 Octobre - La galerie photo - Le 9 octobre, Frédéric Mitterrand était accueilli par le maire de Bordeaux et ancien Premier ministre Alain Juppé pour inaugurer « Evento », biennale consacrée à la création urbaine contemporaine. - Le Mardi 13 Octobre 2009 - Le Mercredi 14 Octobre 2009 - Les pratiques culturelles des Français à l'ère numérique : enquête exclusive - Mercredi 14 Octobre 2009 - Olivier Donnat, sociologue au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la Culture et de la Communication présente le 14 octobre l'enquête qu'il a dirigée sur les pratiques culturelles des Français à l'èr. - Publication des résultats de l'enquête « Pratiques culturelles des Français à l'ère numérique, Enquête 2008 » - Samedi 17 Octobre - Vendredi 16 Octobre
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Frederic-Mitterrand-et-Alain-Juppe-ont-inaugure-Evento - Frédéric Mitterrand et Alain Juppé ont inauguré Evento
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Les-pratiques-culturelles-des-Francais-a-l-ere-numerique-enquete-exclusive - Les pratiques culturelles des Français à l'ère numérique : enquête exclusive
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/Actualite-en-images/Colloque-du-50e-anniversaire-du-ministere-de-la-Culture-et-de-la-Communication?width=667 - La galerie photo
- Document pdf - fichier pdf
- www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Publication-des-resultats-de-l-enquete-Pratiques-culturelles-des-Francais-a-l-ere-numerique-Enquete-2008 - Publication des résultats de l'enquête « Pratiques culturelles des Français à l'ère numérique, Enquête 2008 »
 

www.cyberjeune.org
[ www.cyberjeune.org ]
- www.cyberjeune.org/ddj05/breves.php3#377 - > Téléchargement illégal : le volet « sanctions » adopté ! 12-10-2009
- Le site des droits des jeunes - 12-10-2009 - Le 15 septembre dernier, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi HADOPI 2 organisant les sanctions pour lutter contre téléchargement illégal. - Téléchargement illégal : le volet « sanctions » adopté !
 

www.deux-sevres.pref.gouv.fr
[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - Election municipale complémentaire - Le premier tour de l'élection se déroulera le dimanche 15 novembre 2009 et, en cas de second tour, le dimanche 22 novembre 2009. - Pour plus d'informations, consulter le communiqué de presse > - Une élection municipale complémentaire aura lieu dans la commune de Brétignolles pour pourvoir à la vacance de 13 sièges de conseiller municipal.
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Mercredi 14 octobre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
 

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- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Infos de sécurité civile - Infos sécurité civile
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Infos de sécurité civile - Questions et réponses sur les risques liés à la grippe A (H1N1)...
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www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr
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- www.drogues.gouv.fr/autres-consommations/conduites-dopantes/ - Conduites dopantes
- www.drogues.gouv.fr/index.html - Les études sur les risques de l'usage de cannabis pendant la grossesse sont rares et aucune ne fournit de répo. - Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ? - Quelles sont les conséquences de l'usage de cannabis chez la femme enceinte ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4 - Tous les conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_28 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=5#irfaq_36 - Les études sur les risques de l'usage de cannabis pendant la grossesse sont rares et aucune ne fournit de répo... - Quelles sont les conséquences de l'usage de cannabis chez la femme enceinte ?
 

www.drome.pref.gouv.fr
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- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 01/10/2009 17:13 - 13/10/2009 14:01: - 13/10/2009 14:10: - 14/10/2009 11:15 - 14/10/2009 16:09 - Cet exercice, à dominante sûreté nucléaire, a pour objectif de tester le dispositif d'alerte et l'organisation de crise qui seraient déployés par les pouvoirs publics et EDF afin d'assurer la protection de la population dans l'hypothèse d'un accident nucléaire. - En savoir plus - éviter tout contact avec une personne malade ; - Exercice national de crise nucléaire du 26 novembre 2009 - Il est demandé à chacun de respecter les mesures d'hygiènes de base, qui sont conseillées pour se protéger, quel que soit le type de microbes ou de virus concerné. - Il faut donc : - INFORMATIONS SUR LA GRIPPE A/H1N1 - La centrale du Tricastin simulera, à partir d'un scénario fictif non connu des participants, un accident technique. - La transmission du virus se fait principalement par voie aérienne (par la toux, l'éternuement ou les postillons) mais peut également être manu portée (transmission par les mains et les objets touchés et donc contaminés). - Le 26 novembre 2009, les pouvoirs publics et EDF organisent un exercice national de crise nucléaire au Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) du Tricastin. - Le commandant de compagnie coordonne l'ensemble du dispositif extérieur au CNPE (bouclage, contrôle de zone, renseignement) et assure le commandement dans un local placé au sein du CNPE et où un moyen fixe de communication est pré installé et mis à sa disposition. - Le Peloton Spécialisé de Protection de la Gendarmerie (PSPG) du Tricastin - Le PSPG est doté de moyens humains et matériels qui lui permettent d'assurer une surveillance continue du site. - Le PSPG (Peloton Spécialisé de Protection de la Gendarmerie) est placé auprès des installations d'importance vitale. - Les populations ne sont pas appelées à prendre part à cet exercice. - Mercredi 14 Octobre 2009 - Sa compétence judiciaire est zonale. - se laver régulièrement les mains au savon ou les désinfecter avec une solution hydro-alcoolique (disponible en pharmacies et grandes surfaces), notamment après.
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/exercice_national_de/view - 13/10/2009 14:01 - , 745 K - Exercice national de crise nucléaire du 26 novembre 2009 - publié
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/pspg/view - 13/10/2009 14:10 - , 74 K - Le Peloton Spécialisé de Protection de la Gendarmerie (PSPG) du Tricastin - publié
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/1_semaine_pour_l_em/view - "1 semaine pour 1 emploi" du 19 au 23 octobre 2009 14/10/2009 16:09
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/comment_se_proteger/view - Il est demandé à chacun de respecter les mesures d'hygiènes de base, qui sont conseillées pour se protéger, quel que soit le type de microbes ou de virus concerné. La transmission du virus se fait principalement par voie aérienne (par la toux, l'éternuement ou les postillons) mais peut également être manu portée (transmission par les mains et les objets touchés et donc contaminés). Il faut donc : éviter tout contact avec une personne malade ; se laver régulière - INFORMATIONS SUR LA GRIPPE A/H1N1 01/10/2009 17:13
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/deploiement_du_siv_a/view - Déploiement du SIV aux véhicules d'occasion 14/10/2009 11:15
 

www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
- rapport : DTI - rapport
- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - mercredi 14 octobre 2009 - organisation DTI rapport activité
 

www.eaupotable.sante.gouv.fr
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- www.eaupotable.sante.gouv.fr - http://www.eaupotable.sante.gouv.fr
 

www.education.gouv.fr
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- Agenda de l'éducation - Ministère de l'Education nationale - Journée du refus de la misère
- Grippe A/H1N1 - Ministère de l'Education nationale - Grippe A/H1N1 - / image
- 35e Conférence générale de l'Unesco - Ministère de l'Education nationale - 35e Conférence générale d... - / image
- Vers un nouveau lycée en 2010 - Ministère de l'Education nationale - / image - Vers un nouveau lycée en ...
- Réforme du lycée : rencontre avec le C.N.V.L. - Ministère de l'Education nationale - > Réforme du lycée : rencontre avec le C.N.V.L.
- www.education.gouv.fr/index.html - 17 octobre Journée du refus de la misère - 35e Conférence générale d. - école ouverte - évaluation - grippe A/H1N1 - Grippe A/H1N1 / image - Le ministre a présenté le projet de réforme à l’ - occasion d’ - Présentation de la réform. - professionnel - réforme du lycée - Réforme du lycée : rencon. - Réforme du lycée : rencontre avec le C.N.V.L. - une session exceptionnelle du Conseil national de la vie lycéenne . - Vers un nouveau lycée en .
- Toute l'actualité - Ministère de l'Education nationale - bac
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- www.elysee.fr/accueil/index.html - Au 14-10-09 : - Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 14 octobre 2009 - Conseil des ministres au Palais de l'Elysée - Discours de M. le Président de la République sur la réforme du lycée - Mise à jour 14-10-2009 - Point de presse hebdomadaire du Porte-parole du gouvernement, Luc CHATEL - PROJET DE LOI Financement de la …
- Agenda : Elysee.fr : Présidence de la République - Conseil des ministres au Palais de l'Elysée
- Communiqués : Conseil des ministres : Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 14 octobre 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République - Lire
- Elyséethèque : Discours : Discours de M. le Président de la République sur la réforme du lycée : Elysee.fr : Présidence de la République - Discours de M. le Président de la République sur la réforme du lycée
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- www.environnement.gouv.fr/index.html - Mobilisation en faveur des métiers de la croissance verte
 

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- Document pdf - Arrêté n°2009.PREF.DCI3/BE0189 du 7 octobre 2009 autorisant temporairement le Réseau Ferré de France à effectuer les travaux de remplacement du pont rail situé sur la rivière Essonne sur la commune de Villabé.
- Document pdf - Dossier de l'Opération Autorisée (DOA) par l'arrêté préfectoral n°2009.PREF.DCI3/BE0189 du 7 octobre 2009 autorisant temporairement le Réseau Ferré de France à effectuer les travaux de remplacement du pont rail situé sur la rivière Essonne sur la commune
- Document pdf - Arrête n°2009/sp2/baieu/010 du 9 octobre 2009 portant ouverture de l'enquête dup + parcellaire relative a l'acquisition du bois de l'Hurepoix par la région d'île de France agissant par l'agence des espaces verts avec le concours de l'aftrp sur le territo
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Arrêté n°2009.PREF.DCI3/BE0189 du 7 octobre 2009 autorisant temporairement le Réseau Ferré de France à effectuer les travaux de remplacement du pont rail situé sur la rivière Essonne sur la commune de Villabé. - Arrête n°2009/sp2/baieu/010 du 9 octobre 2009 portant ouverture de l'enquête dup + parcellaire relative a l'acquisition du bois de l'Hurepoix par la région d'île de France agissant par l'agence des espaces verts avec le concours de l'aftrp sur le territo - Dossier de l'Opération Autorisée (DOA) par l'arrêté préfectoral n°2009.PREF.DCI3/BE0189 du 7 octobre 2009 autorisant temporairement le Réseau Ferré de France à effectuer les travaux de remplacement du pont rail situé sur la rivière Essonne sur la commune - Le 14/10/2009 Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport
 

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- www.experts-comptables.com - De la comptabilité à la finance : la relance par la confiance - le site
 

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- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 09 : Dernières adjudications - Octobre 2009 - 09 : TEC 10 du jour
 

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- www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2009 - Bulletins hydrologiques 2009 - Dernière mise à jour : 14 octobre 2009 - En savoir plus - Les deuxièmes Assises Nationales de l'Éducation à l'Environnement vers un Développement Durable se dérouleront les 27, 28 et 29 octobre 2009, à Caen, en région Basse-Normandie. - Mille participants sont attendus, répartis sur différents sites de la ville de Caen : le Centre des congrès, les Auditoriums du conservatoire de musique et le Lycée Malherbe. - septembre 2009 août 2009 juillet 2009 juin 2009 mai 2009 avril 2009 mars 2009 février 2009 janvier 2009
- DIREN Franche-Comté - Bulletins hydrologiques 2009 - En savoir plus
- DIREN Franche-Comté - En savoir plus - Les deuxièmes Assises Nationales de l'Éducation à l'Environnement vers un Développement Durable se dérouleront les 27, 28 et 29 octobre 2009, à Caen, en région Basse-Normandie.
 

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- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Infos de sécurité civile - Infos sécurité civile
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - Infos de sécurité civile - Questions et réponses sur les risques liés à la grippe A (H1N1)...
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- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - - Vous pouvez saisir un mot ou groupe de mots
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- internet DDE Gard - Etude Développement Territorial et Gouvernance : Appel à candidature - Etude Développement Territorial et Gouvernance : Appel à candidature
- www.gard.equipement.gouv.fr/index.html - Appel d'offre (DCE) - Au-delà du conseil à l'élaboration des projets de territoire et des documents d'urbanisme, les services de l'État souhaitent disposer d'outils d'analyse sur la gouvernance territoriale afin d'identifier les éventuels freins et difficultés à la mise en oeuvre de ces projets. - Etude Développement Territorial et Gouvernance : Appel à candidature - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site
 

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- www.gard.pref.gouv.fr/index.html - Ce nouvel equipement est implante sur la route nationale 106 sur la com. - Depuis le jeudi 10 septembre 2009 à 0 heures, le departement compte un 16eme radar fixe de controle automatique des vitesses. - Entrée en fonction du 16ème radar automatique de contrôle des vitesses le jeudi 10 septembre 2009 - Face a ce constat, le Gouvernement a decide d un effort exceptionnel pour l emploi des jeunes permettant d offrir une r. - Les jeunes subissent plus fortement le chomage que le reste de la population. - Mesures en faveur de l'emploi des jeunes : Une mobilisation nécessaire
- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/dernieres_actualites/entree_en_fonction_d/view - Entrée en fonction du 16ème radar automatique de contrôle des vitesses le jeudi 10 septembre 2009
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- www.gard.pref.gouv.fr/sections/actualites/dernieres_actualites/mesures_en_faveur_de/view - Mesures en faveur de l'emploi des jeunes : Une mobilisation nécessaire
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- www.gironde.pref.gouv.fr/index.html - A partir du 15 octobre, les véhicules d’ - actualité de l’ - adresse, etc). - Aquitaine : le grand contournement autoroutier de Bordeaux, la Ligne Grande Vitesse, les difficultés du monde ostréicole. - Dominique SCHMITT, Préfet de la Région Aquitaine, Préfet de la zone de défense Sud-Ouest, Préfet de la Gironde, s’ - exprimera sur les dossiers qui font l’ - Il évoquera également sa politique en matière de sécurité et commentera la réforme des collectivités territoriales > - L'avenir de la région en question - La nouvelle immatriculation des véhicules d’ - Le véhicule recevra un nouveau numéro au format SIV : AA-123-AA. - Les services des cartes grises seront fermés au public en préfecture et sous préfecture le mercredi 14 octobre pour mise en place de ce dispositif sur le plan technique. - lire la suite - occasion seront immatriculés dans le nouveau système SIV en cas de cession ou de modification d’ - Samedi 17 octobre 2009 à 11h30 sur France 3 Aquitaine - une donnée figurant sur la carte grise (changement de titulaire, changement d’
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www.gouvernement.fr
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- www.gouvernement.fr/breves#node-57163 - Toutes les brèves
- www.gouvernement.fr/gouvernement/conseil-des-ministres-du-14-octobre-2009 - Conseil des ministres du 14 octobre 2009
- www.gouvernement.fr/index.html - Conseil des ministres du 14 octobre 2009 - La vente au détail du tabac relève exclusivement du réseau des 29 000 buralistes installés sur l'ensemble du territoire national, sous le contrôle de la direction générale des douanes et droits indirects. - La vente de tabac par internet n'est pas autorisée en France et il n'est pas envisagé de l'autoriser prochainement, rappelle Eric Woerth dans un communiqué du 14 octobre. - octobre 2009 - Toutes les brèves
 

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- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique : point au 13 octobre 2009, 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique : point au 13 octobre 2009, 11h
- Enseignement - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Transports - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Gestion des déchets domestiques - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Le virus A(H1N1) 2009, les traitements, la vaccination - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Vie économique / Approvisionnement - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Agents publics - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Chronigrippe - Septembre 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Conférence de presse : "La vaccination contre la grippe A/H1N1" - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Grippe A/H1N1 : Conférence de presse du 27 août 2009 - RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique : point au 13 octobre 2009, 11h
- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. - Conférence de presse : "La vaccination contre la grippe A/H1N1" - Date de publication : 14 octobre - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique : point au 13 octobre 2009, 11h - Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable.
- Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
 

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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 17:27 - Cet exercice a pour objectif de tester le Plan Particulier d'Intervention et l'organisation de crise qui seraient déployés par les pouvoirs publics en cas d'accident chimique dont les conséquences auraient un impact à l'extérieur de l'usine. - En savoir plus - EXERCICE DE SECURITE CIVILE avec l'USINE PEC-RHIN à OTTMARSHEIM - Le 16 octobre 2009, le Préfet du Haut-Rhin organise un exercice avec l'usine PEC-RHIN d'OTTMARSHEIM soumise à la Directive SEVESO. - Les moyens engagés sur le terrain ne devront pas inquiéter les habitants d'OTTMARSHEIM, ni les populations des communes voisines susceptibles d'entendre la sirène d'alerte. - Mercredi 14 Octobre 2009 - MOIS de L'ORIGINE et de la QUALITE(14/10/2009 11:35) - Par ailleurs, cet exercice n'entraînera pas de coupures d'axes routier. - Pour la 2ème année consécutive, le ministère de l'alimentation, de l'agricuture et de la pêche et l'institut national de l'origine et de la qualité lancent le "mois de l'origine et de la qualité". - Pour permettre l'installation du nouveau système informatique, les guichets des cartes grises d .
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/exercice_de_securite/view - EXERCICE DE SECURITE CIVILE avec l'USINE PEC-RHIN à OTTMARSHEIM 14/10/2009 17:27
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/exercice_de_securite/view - Le 16 octobre 2009, le Préfet du Haut-Rhin organise un exercice avec l'usine PEC-RHIN d'OTTMARSHEIM soumise à la Directive SEVESO. Cet exercice a pour objectif de tester le Plan Particulier d'Intervention et l'organisation de crise qui seraient déployés par les pouvoirs publics en cas d'accident chimique dont les conséquences auraient un impact à l'extérieur de l'usine. Les moyens engagés sur le terrain ne devront pas inquiéter les habitants d'OTTMARSHEIM, ni les populat
 

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- Document pdf - Vendredi 16/10/09 :Risque perturbatin trafic
- www.haute-garonne.pref.gouv.fr/index.html - agglomération toulousaine. - agglomération toulousaine est disponible en temps réel sur le site de Toulouse Déplacements : http://www.toulouse-deplacements.com/traficTempsReel.html - Aussi compte tenu des fortes perturbations qui risquent d’ - ), de différer tout déplacement non indispensable et d’ - échelle régionale est attendu pour toute la journée du vendredi 16 octobre dans l’ - état de la circulation sur l’ - être engendrées et afin que la circulation à Toulouse et dans ses environs se déroule dans les meilleures conditions possible, la préfecture de la Haute-Garonne recommande aux conducteurs de prendre les précautions d'usage qui s’ - être particulièrement vigilant sur la route. - imposent (co-voiturage, transports en commun, deux-roues … - Le Vendredi 16 octobre 2009 : Risque de perturbation du trafic toulousain - Lire la suite - Un mouvement de protestation du monde agricole à l’ - Vendredi 16/10/09 :Risque perturbatin trafic
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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- www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html - 12/10/2009 - Considérant les précipitations de la semaine dernière et leur impact significatif sur les débits des rivières qui retrouvent un niveau normal pour la saison, le préfet décide de lever, par arrêté du 12 octobre 2009, les restrictions pour les usages de l'eau. - SECHERESSE : Levée des restrictions d'usage de l'eau
 

www.haute-marne.pref.gouv.fr
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- www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html - En raison de l'extension aux véhicules d'occasion du dispositif appelé "Système d'Immatriculation des Véhicules" (SIV), les services des cartes grises seront fermés - à Chaumont et à Saint-Dizier - aux particuliers comme aux professionnels, le mardi 13 octobre, à partir de 16 h 00, ainsi que toute la journée du mercredi 14 octobre prochain. - Les guichets rouvriront au public dès le lendemain, jeudi 15, à 8 h 30 à Chaumont et à 9 h 00 à Saint-Dizier. - les services des cartes grises fermés mercredi 14 octobre - Préfecture à Chaumont et sous-préfecture de Saint-Dizier :
 

www.haute-normandie.pref.gouv.fr
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 - Commune de SAINT NICOLAS D'ALIERMONT - ouvrage hydraulique secteur Bel air - Commune de SAINT NICOLAS D'ALIERMONT - ouvrage hydraulique secteur Croixmare
- 404 - Commune de SAINT NICOLAS D'ALIERMONT - ouvrage hydraulique secteur Croixmare
- 404 - Commune de SAINT NICOLAS D'ALIERMONT - ouvrage hydraulique secteur Bel air
 

www.haute-savoie.pref.gouv.fr
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- Haute-Savoie : système d'immatriculation des véhicules - système d'immatriculation des véhicules
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - dernière mise à jour le mercredi 14 octobre 2009 - élaboration du règlement local de publicité de la commune de Pringy - Les entreprises de publicité et d'enseignes, les chambres consulaires ainsi que les associations locales d'usagers agréées intéressées sont invitées à consulter les journaux locaux et le recueil des actes administratifs pour savoir quand poser leur candidature. - PROCHAINEMENT, une procédure de constitution d'un groupe de travail chargé d'élaborer le règlement local de publicité de la commune de Pringy va être lancée. - recueils des actes administratifs 2009 - système d'immatriculation des véhicules - urgence et aide aux victimes
- Haute-Savoie : recueil des actes administratifs 2009 - recueils des actes administratifs 2009
- Haute-Savoie : numéros d'urgence et aide aux victimes - numéros d’urgence et aide aux victimes
 

www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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- Document pdf - Consultez le communiqué de presse
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- DDEA Hautes-Pyrénées - Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement : SISPEA - Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement : SISPEA
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - [ ] » Article (. - « Au titre de la réalisation du système d'information, l'office recueille les données et indicateurs relatifs à l'eau, aux milieux aquatiques et à leurs usages ainsi qu'aux services publics de distribution d'eau et d'assainissement. - La loi sur l'eau et les milieux aquatiques n° 2006-1772 du 30 décembre 2006, dite LEMA, a confié à l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA) la mise en place du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (SISPEA). - Mise à jour le 13/10/2009 : Plan du site - Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement : SISPEA
 

www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
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- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [01/10/09] - 16 visiteurs en ligne - 25 visiteurs en ligne - 29 visiteurs en ligne - 34 visiteurs en ligne - 37 visiteurs en ligne - Mercredi 14 Octobre 2009 - Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement : SISPEA - Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement SISPEA La loi sur l'eau et les milieux aquatiques n° 2006-1772 du 30 décembre 2006, dite LEMA, a confié à l'Office National de l'Eau et.
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement : SISPEA
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Immatriculation des véhicules
 

www.herault.pref.gouv.fr
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- Lettre info Europe - Programme européens (2007-2013) - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe
- Préfecture de l'Hérault - Manifestations taurines - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte !
- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - Lettres info Europe
- Document pdf - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte !
- La sécurité lors des fêtes votives - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte !
 

www.idf.pref.gouv.fr
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- Sécurité des canalisations de gaz - Sécurité des canalisations de gaz : « La DRIRE Ile-de-France renforce ses actions de prévention et de surveillance »
- Les communiqués de la préfecture de région d'Ile-de-france - 14/10/2009 - La DRIRE Ile-de-France renforce ses actions de prévention et de surveillance » - Sécurité des canalisations de gaz : «
 

www.immigration.gouv.fr
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- www.immigration.gouv.fr/index.html - Eric BESSON, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire, a reçu M. Carmelo MIFSUD BONNICI, (. - L'attention d'Eric BESSON, Ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire, a été appelée sur la (. - La France et Malte appellent l'Union Européenne à renforcer son action contre l'immigration irrégulière et à harmoniser les politiques d'asile - Nationalité de MM. - Ounoussou Guissé et Amara Guissé
- Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités - Nationalité de MM. Ounoussou Guissé et Amara Guissé
- Actualités - Immigration.gouv.fr - Actualités - La France et Malte appellent l'Union Européenne à renforcer son action contre l'immigration irrégulière et à harmoniser les politiques d'asile
 

www.inhes.interieur.gouv.fr
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- www.inhes.interieur.gouv.fr/ - Délinquance - Actualité conjoncturelle et évolution
- Bienvenue sur le site de l'INHES - Présentation - Délinquance - Actualité conjoncturelle et évolution
 

www.institut.minefi.gouv.fr
[ www.institut.minefi.gouv.fr ]
- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - A noter dans vos agendas : les 3èmes Assises nationales de la formation en Intelligence Economique - ACCÈS AU CATALOGUE INTERMINISTÉRIEL DE FORMATION 2009 - Accès réservé - Achat public - Alain Juppé et Ralph Dassa devant les auditeurs de la 6e promotion du CHEDE. - CATALOGUE DE FORMATION 2008-2009 - Ce séminaire « Regards croisés » du 15 octobre 2009 va aborder les différents aspects de la protection de la propriété intellectuelle et ses enjeux in. - Comptes rendus - "Comptes rendus" d'événements - Crise : les administrations en première ligne. - Cycle des Hautes Études - Cycle des Rencontres économiques - Cycle Regards croisés sur l'entreprise - Cycles RBOP - Dans le contexte actuel des économies mondiales, l'intervention des acteurs publics et le rôle de la régulation se trouvent remis au premier plan. - Dernières actualités - Développement durable - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Cycle "Défi Climat" 2009-2010 concernant la lutte contre l'effet de serre - Développement économique - École de la LOLF - Économie, de l'Industrie et de l’ - Emploi - Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’ - En vous identifiant ici, vous accédez à vos espaces privés : - Etat - IGPDE - Études & rapports - "Études, rapports. - Formation en ligne tuteurée (e-formation) - Gestion Publique Réactives - Haut de page - Histoire économique - Histoire Économique et Financière de la France - Identifiant - Il témoigne de l'effort soutenu que consacrent les ministères en matière de formation per. - Imprimer la page - International - J'ai oublié mon mot de passe ! - L'IGPDE et la CGPME favorisent les contacts entre l'administration et le monde de l'entreprise - L'IGPDE recrute la 7e promotion du Cycle des Hautes Etudes pour le Développement Economique (CHEDE) - L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), centre de formation du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État , propose aux agents publics ses formations, ses événements et ses préparations aux concours internes (ENA, IRA). - L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ont . - LA LETTRE D'INFORMATION "IGPDE ACTUALITÉS" OCTOBRE/NOVEMBRE 2009 EST PARUE - Le rapport d'activité 2008 de l'IGPDE - Le rapport d'activité de l'IGPDE pour l'année 2008 est paru. - LETTRE MENSUELLE IGPDE Actualités - Lire d'autres actualités - M. Alain Juppé clôture le CHEDE - M. Alain Juppé, maire de Bordeaux et ancien Premier ministre, a clôturé mercredi 30 septembre la session 2009 du Cycle des hautes études pour le dével. - Mentions légales : - Ministère de l’ - Mot de passe - Organisées en partenariat par le Service de coordination de l'intelligence économique et l'Institut de la gestion publique et du développement économi. - Parution du N° 31 de la revue "Perspective gestions Publiques" - Parution du numéro 32 de la revue Perspective Gestions Publiques (PGP) - PME et innovation : les enjeux de la propriété intellectuelle et de sa protection (15/10/2009) - pour le Développement Économique (CHEDE) - Public Management Outlook - Publications - "Quels dirigeants publics pour demain? - Responsables de formation - Revue "Perspective Gestions Publiques" - Ses études et publications (gestion publique, histoire économique) sont consultables par tous. - Statistiques :: - " tel était le thème des 8èmes rencontres internationales de la gestion publique les 25 et 26 mai à Bercy. - Votre avis sur le site : - Votre espace dédié pour comprendre comment inscrire un stagiaire, organiser un stage sur mesure ou bénéficier de tarifs remisés - Vous pouvez consulter les principaux chiffres de son activité en 2008. - Webmestre : - Haut de page
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- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/themes - Thèmes
- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/themes/achat-public - Achat public
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- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/themes/histoire-economique - Histoire économique
- www.institut.minefi.gouv.fr/sections/themes/international - International
 

www.intelligence-economique.gouv.fr
[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/10/2009, 09:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/10/2009, 11:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/10/2009, 13:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/10/2009, 15:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/10/2009, 17:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 14/10/2009, 20:20
 

www.isere.pref.gouv.fr
[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Arrêté N°2009-05196 relatif à l' ouverture et à la cloture de la CHASSE pour la campagne 2009/2010 dans le département de l'Isère (pdf, 400 Ko)
 

www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ]
- www.jeunes.gouv.fr/index.html - 6e édition du Forum "Entreprises et Etudiants du Val d'Oise" de 10h à 17h à l'ENSEA à Cergy (95) 2943 6e - " au Cidj à Paris - de 14h à 18h - entrée libre et gratuite 2944 Jeunes "Avis - "Energy Day" découverte des métiers du groupe EDF - Grande Halle de la Villette à Paris 2940 "Energy - (entrée gratuite avec un CV ou préinscription en ligne) 2942 Le - Forum "emploi et diversité" pour les diplômes Bac+2 à à +5 de 9 h à 17 h à Paris (entrée gratuite sur présélection) 2939 Forum - Jeunes "Avis aux amateurs de vélo ! - "jobs d'hiver" de 9 h 30 à 16 h 30 - Hall d'exposition du Crous (Paris 5e) 2941 "jobs - Le 1er salon emploi environnement et développement durable !
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2939#2939 - Forum "emploi et diversité" pour les diplômes Bac+2 à à +5 de 9 h à 17 h à Paris (entrée gratuite sur présélection)
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2940#2940 - "Energy Day" découverte des métiers du groupe EDF - Grande Halle de la Villette à Paris
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2941#2941 - "jobs d'hiver" de 9 h 30 à 16 h 30 - Hall d'exposition du Crous (Paris 5e)
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2942#2942 - Le 1er salon emploi environnement et développement durable ! (entrée gratuite avec un CV ou préinscription en ligne)
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2943#2943 - 6e édition du Forum "Entreprises et Etudiants du Val d'Oise" de 10h à 17h à l'ENSEA à Cergy (95)
- www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2944#2944 - Jeunes "Avis aux amateurs de vélo !" au Cidj à Paris - de 14h à 18h - entrée libre et gratuite
 

www.journal-officiel.gouv.fr
[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour
 

www.justice.gouv.fr
[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/index.html - 14/10 Agenda de M. Jean-Marie Bockel du mercredi 14 octobre 2009 - 14/10 Agenda de Mme Alliot-Marie du mercredi 14 octobre 2009 - 14/10 déplacement de M.Bockel à l'IRCGN - 14/10 Interview de Michèle Alliot-Marie sur France 2, Prise directe
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000489/ - L'adaptation de l'habitat à l'évolution démographique : un chantier d'avenir
 

www.landes.pref.gouv.fr
[ www.landes.pref.gouv.fr ]
- www.landes.pref.gouv.fr/index.html - 41 personnes ont perdu la vie sur les routes du département depuis le début de l’ - A ce facteur s’ - a commenté le Préfet des Landes, Evence Richard lors d’ - accidentologie dans les Landes reste « - affaire de tous. - alcool est présent et les taux sont conséquents. - alcoolémie auront systématiquement lieu à la sortie des établissements de nuit (discothèques, bars… - année 2009. - autres, aggravant le risque : le défaut de ceinture de sécurité, la vitesse inappropriée ou l’ - Ce bilan est inacceptable. - Chaque week-end, des contrôles d’ - Depuis janvier 2009, les fonctionnaires de Gendarmerie ont effectué 83 000 heures au profit de la sécurité routière. - diffuse, sans sociologie définie, avec des causes extrêmement variées, nous distinguons des faits saillants. - Elle est de la responsabilité de chacun. - en ajoutent d’ - En effet, dans 40% des accidents mortels, l’ - En savoir plus . - endormissement au volant dans 10% des cas. - Enfin, en zone de gendarmerie, les radars embarqués, jusque là mis en oeuvre le jour seront déployés la nuit sur l’ - enrayer la hausse de la mortalité constatée sur les routes landaises, Evence Richard a décidé de prendre trois mesures fortes. - ensemble du réseau routier du département. - est considérable. - évidence pas suffi » - La sécurité routière est l’ - Le barème des sanctions en cas de rétention de permis de conduire est revu à la hausse : 45 jours deviennent 2 mois, 2 mois deviennent 3 mois, etc. - Les mesures qui avaient été prises ces derniers mois n’ - ont à l’ - Pourtant, afin d’ - : Renforcement des mesures pour lutter contre l'insécurité routière :. - Si l’ - un point presse le 13 octobre 2009.
- Préfecture des Landes & service de l'Etat - En savoir plus ...
 

www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr
[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- Lettre info Europe - Programme européens (2007-2013) - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe
- Préfecture de l'Hérault - Manifestations taurines - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte !
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - Lettres info Europe
- Document pdf - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte !
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www.legifrance.gouv.fr
[ www.legifrance.gouv.fr ]
- Legifrance - Le service public de l'accès au droit - Projet de loi
- Legifrance - Dernières actualités - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Wed Oct 14 09:24:50 CEST 2009 - Wed Oct 14 11:21:24 CEST 2009 - Wed Oct 14 13:21:53 CEST 2009 - Wed Oct 14 15:21:49 CEST 2009 - Wed Oct 14 17:22:16 CEST 2009 - Wed Oct 14 20:20:17 CEST 2009
 

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[ www.legiondhonneur.fr ]
- Grande Chancellerie de la Légion d'honneur - « Honneur et Patrie » - Site officiel - Initiative citoyenne : la Légion d’honneur et l’ordre national du Mérite sont la récompense de services rendus au pays dans tous les domaines de son activité. Pour rechercher les citoyens les plus méritants dans leur champ de compétence, le Président de la République a décidé d'ouvrir une nouvelle filière faisant appel à l'initiative citoyenne. + d'infos
 

www.lemois-ess.org
[ www.lemois-ess.org ]
- www.lemois-ess.org/accueil - l'économie sociale et solidaire . En savoir +
 

www.limousin.ecologie.gouv.fr
[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2009 - A ce titre, l'agence de l'eau Loire-Bretagne encourage les enseignants et les jeunes des écoles primaires (CM1 et CM2) et collèges à s'associer à cette journée en organisant un concours d'affiches sur le thème "Il y a de la vie dans l'eau". - Concours d'affiches pour la journée mondiale de l'eau - La 18ème édition de la journée mondiale de l'eau se déroulera le 22 mars 2010. - Sélectionnés par un jury, les meilleurs projets seront publiés et mis à disposition des établissements scolaires du bassin Loire-Bretagne pour la journée mondiale de l'eau. - Vous pourrez trouver le règlement du concours et toute information pratique sur le site : (.
- DIREN Limousin - Concours d'affiches pour la journée mondiale de l'eau
 

www.litteratures-europeennes.com
[ www.litteratures-europeennes.com ]
- www.litteratures-europeennes.com/fr - Salon de la littérature européenne
 

www.loir-et-cher.pref.gouv.fr
[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
- Document doc - Cliquez ici
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- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2009 : Appel à candidature aux fonctions de lieutenant de louveterie dans le département de Loir-et-Cher - 14 octobre 2009 : Journée de la Sécurité Intérieure Blois le 17 octobre 2009 - 14 octobre 2009 : SIV : 15 OCTOBRE 2009 La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion - Cliquez ici pour en savoir plus et/ou pour déposer votre candidature. - Désormais, comme pour les véhicules neufs, les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV). - Les commissions de l'ensemble des lieutenants de louveterie arrivant à expiration le 31 décembre 2009, le Préfet de Loir-et-Cher procédera à la nomination des lieutenants de louveterie pour la période allant du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014. - Lire le communiqué de presse. - Retrouvez tout le programme de la manifestation organisée à Blois le 17 octobre prochain, dans le cadre de la journée de la Sécurité Intérieure - Vous aurez la possibilité, à partir du 15 octobre 2009, d'effectuer ses démarches auprès d'un professionnel de l'automobile habilité et, agréé ou non, tout comme pour les véhicules neufs, depuis le 15 avril 2009.
 

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- Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique - La grippe A (H1N1) - Mardi 13 octobre : fermeture d'une classe de moyenne section de l'école maternelle de la Bottière à Nantes en raison de cas groupés présentant des symptômes de grippe A/H1N1 - Pour en savoir plus
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- Préfecture de la Loire-Atlantique : Santé et consommation : La lutte contre le bruit - >> - >> Pour en savoir plus
 

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- Préfecture du Loiret - Lire la suite
- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 - LES DELEGUES DU PREFET - Lire la suite - NOUVELLEMENT INSTALLES DANS LE DEPARTEMENT
 

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- www.lorraine.pref.gouv.fr/index.html - année, la préparation du 2ème plan destiné à protéger la santé-environnement en Lorraine (PRSE 2) entre dans sa phase active avec l’ - Après la consultation préliminaire sur le projet de plan national santé-environnement 2009-2013 lancée par le préfet de région Lorraine en début d’ - ////Cartographie ADSL de la Lorraine - ////Coopération transfrontalière sur l'environnement en Lorraine - élaborer le 2ème plan adapté à la Lorraine (PRSE 2) - élaborer les mesures (GRSE). - installation du groupe de travail chargé d’ - Mise à jour le 14/10/2009 - Mise en place du groupe régional chargé d’ - PLAN NATIONAL SANTE-ENVIRONNEMENT 2009-2013
- Site Région Lorraine - Liste des études sur la Lorraine - Documents de référence - ////Coopération transfrontalière sur l'environnement en Lorraine
- Site Région Lorraine - Aménagement Numériquedu Territoire - Préfecture de la région Lorraine - ////Cartographie ADSL de la Lorraine
- Site Région Lorraine - Plan National Santé Environnement 2009-2013 - Les grands dossiers régionaux - Pour en savoir + ...
 

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- Document pdf - • Journées de la sécurité intérieure
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/09 Un forum sur l'agriculture - dossier de presse • Journées de la sécurité intérieure
 

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- A la Une... Actualités - A la une... Actualités LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES INFORME LES CONTRIBUABLES DE L'EXISTENCE DE COURRIERS ELECTRONIQUES FRAUDULEUX (TECHNIQUE DITE DU « PHISHING ») [14/10/2009] La direction générale des finances publiques a été informée de la circulation de courriers électroniques frauduleux adressés à certains contribuables par un expéditeur utilisant la signature de l'admi ... Lire la suite >>
- A la Une... Clin d'oeil photographique - A la une... Clin d'oeil photographique JOURNEE DE LA SECURITE INTERIEURE [14/10/2009] Samedi 10 octobre, place Chapou, le public était bien présent pour découvrir les animations organisées à l'occasion de la Journée de la sécurité intérieure. Reconduite pour la deuxième année conséc ... Lire la suite >>
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - JOURNEE DE LA SECURITE INTERIEURE [14/10/2009] - LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES INFORME LES CONTRIBUABLES DE L'EXISTENCE DE COURRIERS ELECTRONIQUES FRAUDULEUX (TECHNIQUE DITE DU « PHISHING ») [14/10/2009] - Reconduite pour la deuxième année conséc . - Samedi 10 octobre, place Chapou, le public était bien présent pour découvrir les animations organisées à l'occasion de la Journée de la sécurité intérieure.
 

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- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - LES ASSISES DEPARTEMENTALES DE LA BIENTRAITANCE - Mardi 20 octobre 2009 à l'IFSI Mende, une journée d'échanges, de sensibilisation et de promotion de la bientraitance en Lozère. - Programme complet ci-joint.
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/les_assises_departem/view - LES ASSISES DEPARTEMENTALES DE LA BIENTRAITANCE
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/les_assises_departem/view - >>Suite
 

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- www.manche.equipement.gouv.fr/index.html - 13.10.2009 - Mise en place du comité national de pilotage pour les métiers de la croissance verte - Mardi 13 octobre 2009, Valérie Létard a installé le comité de pilotage du plan de mobilisation des territoires et des filières des métiers de la croissance verte. - Dernière mise à jour de la page : 14 octobre 2009 - En savoir plus sur le site du ministère
 

www.marches.achats.defense.gouv.fr
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- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1471938 - Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1471939 - 13/10/2009 Prestations de controle et de verification periodiques reglementaires de securite des installations, equipements et appareils dive 800 rs au profit de l'hopital sainte anne Lire la suite
- www.marches.achats.defense.gouv.fr/SACD/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=1471940 - 13/10/2009 Approvisionnement courant, en carburants aeriens, des etablissements du service des essences des armees et de ses clients en france continentale et en corse Lire la suite
 

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- Préfecture de la Mayenne - Les véhicules d'occasion rejoignent le nouveau système d'immatriculation
- www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html - Les véhicules d'occasion rejoignent le nouveau système d'immatriculation
 

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- www.mediateur-republique.fr/index.html - Dernière mise à jour le 14/10/2009
 

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- www.mediateurducredit.fr - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Lettres info Europe Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises
 

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- Document pdf - Brochure de présentation du salon
- www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - 16 et 17 octobre 2009 - 5ème édition du salon FORM'AVENIR - Avenir destiné aux demandeurs d’ - Brochure de présentation du salon - emploi, salariés et responsables d’ - entreprise afin de les informer sur la totalité des dispositifs existants en matière de formation pour l'emploi. - Les 16 et 17 octobre 2009, au Parc des Expositions de Toulouse, la DRTEFP et les DDTEFP de Midi-Pyrénées seront présentes au Salon Form’ - Lire la suite
- Portail de la préfecture et des services de l'État en Midi-Pyrénées : Actualités - 5ème édition du salon FORM'AVENIR
- Document pdf - Lire la suite>>
 

www.minefe.gouv.fr
[ www.minefe.gouv.fr ]
- Économie.gouv.fr :Taxe professionnelle, réponses sur le projet de réforme de la TP - La taxe professionnelle
- bercy.gouv.fr : Espace presse Christine Lagarde et Laurent Wauquiez visiteront 2 plateformes de Pôle Emploi - Invitation presse - 15 octobre 2009, à partir de 9H30
- bercy.gouv.fr : Espace presse Premier forum des « Emplois Verts » - Mardi 24 novembre 2009 - Premier forum des « Emplois Verts » - Mardi 24 novembre 2009
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 13 octobre 2009 - Christine Lagarde et Laurent Wauquiez visiteront 2 plateformes de Pôle Emploi - Jeudi 15 octobre 2009, à partir de 9H30 - 14 octobre 2009 - Premier forum des « - Débat à l'Assemblée nationale sur le sommet du G20 de Pittsburgh - Emplois Verts » - Mardi 24 novembre 2009
 

www.msr83.var.equipement.gouv.fr
[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Liste des auto-écoles pour le permis de conduire à 1 Ç par jour. - Liste des auto-écoles pour le permis de conduire à 1 Ç par jour.
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Moto Tour 2009 - Moto Tour 2009
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr/index.html - Les auto-écoles concernées par ce programme dans le Var (la dernière mise à jour) - Liste des auto-écoles pour le permis de conduire à 1 Ç par jour. - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site - Moto Tour 2009 - Stand sécurité routière sur le village d'arrivée.
 

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- www.observatoire-pesticides.gouv.fr/index.html - L´InVS publie son étude sur la répartition spatiale des cancers . - L´InVS publie un nouveau dossier thématique : les pesticides - Lire la suite
- Observatoire des Résidus de Pesticides - Lire la suite
 

www.oise.pref.gouv.fr
[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- www.oise.pref.gouv.fr/index.html - 17/06/2009 14:41 - En savoir plus - Le plan départemental de prévention de la délinquance dans l'Oise - Après cinq années successives de baisse de la délinquance, 2008 a été marquée dans ce département de la troisième couronne parisienne par cette même tendance. - Prévention de la délinquance
- www.oise.pref.gouv.fr/sections/actualites/prevention_de_la_del/view - Le plan départemental de prévention de la délinquance dans l'Oise - Après cinq années successives de baisse de la délinquance, 2008 a été marquée dans ce département de la troisième couronne parisienne par cette même tendance. En savoir plus >>> - Prévention de la délinquance
 

www.pandemie-grippale.gouv.fr
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- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique : point au 13 octobre 2009, 11h - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique : point au 13 octobre 2009, 11h
- Enseignement - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Transports - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Gestion des déchets domestiques - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Le virus A(H1N1) 2009, les traitements, la vaccination - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Vie économique / Approvisionnement - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Agents publics - Nouvelle grippe A(H1N1) 2009 - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Chronigrippe - Septembre 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Conférence de presse : "La vaccination contre la grippe A/H1N1" - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
- Grippe A/H1N1 : Conférence de presse du 27 août 2009 - RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique : point au 13 octobre 2009, 11h
- www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html - Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. - Conférence de presse : "La vaccination contre la grippe A/H1N1" - Date de publication : 14 octobre - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique : point au 13 octobre 2009, 11h - Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable.
- Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France métropolitaine, le virus A (H1N1) 2009 continue à circuler. Le recours aux soins en médecine de ville pour grippe clinique et infections respiratoires aiguës reste élevé mais stable. Ceci s'explique notamment par une circulation du virus A (H1N1) 2009 qui reste modérée, et celle d'autres virus respiratoires saisonniers non grippaux. Date de publication : 14 octobre Conférence de presse : "La vaccination
 

www.performance-publique.gouv.fr
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- Document pdf - Agences de l'eau
- Document pdf - Rapport sur la gestion du fonds de solidarité
- Document pdf - État récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits (2007/2008)
- Document pdf - Outre-mer
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- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - 14 octobre 2009 : PLF 2010 - Jaunes : - Accueil Dernière mise à jour le 14/10/09 - Agences de l'eau [PDF - 2Mo] - État récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits (2007/2008) [PDF - 296Ko] - Mercredi 14 Octobre 2009 - Outre-mer [PDF - 2Mo] - Politique française de l'immigration et de l'intégration [PDF - 444Ko] - Rapport sur la gestion du fonds de solidarité [PDF - 688Ko] 14 octobre 2009 : PLF 2010 - DPT :
 

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- Internet de la DREAL Picardie - Présent à COPENHAGUE pour l'avenir - Présent à COPENHAGUE pour l'avenir
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/index.html - La Conférence de Copenhague se déroulera du 7 au 18 décembre 2009 - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site - Présent à COPENHAGUE pour l'avenir
 

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- Appel à projets 2006 "bien vieillir" en Picardie - en savoir plus
- Autorisations établissements médico-sociaux - procédure d'autorisation
- DRASS de Picardie DDASS de Picardie Directions régionale et départementales des Affaires Sanitaires et Sociales de Picardie DRASS Picardie - en savoir plus
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- Grippe A/H1N1 - Grippe Picardie : en savoir plus
- www.picardie.sante.gouv.fr/index.html - Appel à projets en Picardie : Programme national d'expérimentation pour la jeunesse : en savoir plus - dernière mise à jour le14-oct-09 - Maladie d'Alzheimer: téléchargez la plaquette d'information sur la situation épidémiologique en Picardie.
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - 32èmes Rencontres Henri-Langlois Festival international des écoles de cinéma - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008 - Du 14 au 23 octobre en Poitou-Charentes Passeurs de monde(s) - Du 19 au 22 novembre Salon de la littérature européenne à Cognac (16) - Du 19 au 22 novembre Salon de la littérature européenneà Cognac (16) - La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne) - Rendez-vous aux jardins
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section1/chapitre_3/bilanrvj08/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
 

www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 06:12: - 14/10/2009 06:34: - 14/10/2009 06:50: - 2009 - Le Président de la Croix Rouge française en visite en Polynésie française - Consultez nos dernières publications - Exercice Incendie à bord du navire Paul Gauguin - JSI en images - Le Haut-Commissaire de la République a reçu ce jour, lundi 12 octobre, M. Jean-François MATTEI, Président de la Croix Rouge française, accompagné par . - Un exercice incendie a été déclenché ce jour mardi 13 octobre 2009 à 13h, à bord du navire de croisière Paul Gauguin dans le port de Papeete. - Version 1 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/12_oct._2009_-_le_pr/view - 12 Oct. 2009 - Le Président de la Croix Rouge française en visite en Polynésie française
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/12_oct._2009_-_le_pr/view - 14/10/2009 06:34
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- Préfecture des Pyrénées-Orientales - Plan de relance ECO - Plan de relance de l'économie dans les PO - Plan de relance de l'économie dans les PO Nouvelle immatriculation des véhicules : à compter du 15 octobre, comme les véhicules neufs, les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) - toutes les infos
 

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- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,. - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes - Epaves archéologiques - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 19/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le 24/08/2004 - Le Préfet maritime - Les moyens - Manifestations aériennes - Mercredi 14 octobre 2009
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
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- Communiqué de presse Sauvetage de deux plaisanciers en baie de Cannes - Préfecture maritime de la Méditerranée - Sauvetage de deux plaisanciers en baie de Cannes
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- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
 

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- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La télé-médecine réduit la fracture sanitaire [ suite ]
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- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La deuxième vie d'un bâtiment industriel en Franche-Comté [ suite ]
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- Document pdf - Les tarifs des cartes grises dans le Puy-de-Dôme. En savoir +
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- Page d'accueil de la DDE de la Réunion - DDE de la Réunion - 14/10/2009 - Retrouvez toutes les informations sur le forum organisé les 29 et 30 octobre en partenariat avec le Conseil Régional, le Conseil Général, et la Caisse des Dépôts.
- Carte des radars fixes - Carte des radars fixes
 

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- Direction Régionale de l'Equipement en Rhone-Alpes - Développement du photovoltaïque en Rhône-Alpes - Développement du photovoltaïque en Rhône-Alpes
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- Actualités - Festival international des écoles de cinéma - POITIERS - Festival international des écoles de cinéma
 

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- Internet DDEA 76 - Déplacement à Rouen et au Havre de Monsieur Dominique BUSSEREAU jeudi 15 octobre 2009 - Déplacement à Rouen et au Havre de Monsieur Dominique BUSSEREAU - jeudi 15 octobre 2009
- Document pdf - Communiqué de presse
- www.seine-maritime.equipement.gouv.fr/index.html - A Rouen pour une table ronde sur la desserte ferroviaire de Haute-Normandie. - Au Havre pour l'installation du Conseil de Coordination inter portuaire. - Communiqué de presse (format PDF - 120.8 ko) publié le mercredi 14 octobre 2009 - Déplacement à Rouen et au Havre de Monsieur Dominique BUSSEREAU jeudi 15 octobre 2009 - Mise à jour le 14/10/2009 : Plan du site
 

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- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 14/10/2009 - Commune de SAINT NICOLAS D'ALIERMONT - ouvrage hydraulique secteur Bel air - Commune de SAINT NICOLAS D'ALIERMONT - ouvrage hydraulique secteur Croixmare
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- Sénat - Compte rendu analytique officiel du 14 octobre 2009 - Compte rendu
- PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD DE COOPÉRATION ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DE L'INDE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES UTILISATIONS PACIFIQUES DE L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE - Accord France-Inde énergie nucléaire
- PROJET DE LOI RELATIF À LA RECONNAISSANCE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS - Lire le dossier - Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
- PROJET DE LOI RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE - Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie - Lire le dossier
- www.senat.fr/index.html - Amendement du gouvernement - Associations faisant appel à la générosité publique - texte n° 28 (14/10/2009) - Code du cinéma - texte n° 31 (14/10/2009) - Conférence de presse de M. Gérard Larcher : Retrouvez la conférence de presse du 7 octobre 2009 en vidéo - Conseil général - texte n° 26 (14/10/2009) - Cumul des fonctions et des rémunérations - texte n° 8 (14/10/2009) - Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie - Indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 15 octobre 9 h 30, 15 h et le soir Conventions internationales - Accord France-Inde énergie nucléaire - Art. - L'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) - rapport d'information n° 403 (14/10/2009) - La commission de l'Économie adopte le rapport du groupe de travail sur les pôles de compétitivité (14/10/2009) - La commission des lois constitue en son sein un groupe de travail sur la législation applicable aux campagnes électorales (14/10/2009) - La loi en 3 questions (vidéo) - Les cinquante ans du Sénat - actes de colloque (14/10/2009) - Mardi 20 octobre 14 h 30 Débat situation des départements d'outre-mer - Mercredi 14 octobre 14 h 30 et, éventuellement, le soir Victimes essais nucléaires - CMP orientation et formation professionnelle - Mercredi 14 octobre 2009 à 14 heures 30 - Séance publique - Mercredi 14 octobre 2009 à 19 heures 30 - Séance publique - Orientation et formation professionnelle - Première séance de questions cribles thématiques au Sénat : retrouvez la VOD des questions cribles du mardi 13 octobre sur les crises agricoles - Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Rapport de la commission mixte paritaire - Talents des Cités 2009 : cérémonie de remise des prix dans l'hémicycle du Sénat - 24 octobre 2009 - Télécharger le "dérouleur" de séance (format .
- projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Texte de la commission
- projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-901 du 24 juillet 2009 relative à la partie législative du code du cinéma et de l'image animée - Code du cinéma - texte n° 31
- proposition de loi tendant à interdire ou à réglementer le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et d'une entreprise du secteur privé - Cumul des fonctions et des rémunérations - texte n° 8
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- Le Sénat de la Vème République - Les cinquante ans d'une assemblée bicentenaire - Les cinquante ans du Sénat - actes de colloque
- sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) - L'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) - rapport d'information n° 403
- www.senat.fr/plateau/derouleurs/2009-2010/19_victimes_nucleaires_dg.rtf - Télécharger le "dérouleur" de séance (format rtf)
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- Sénat [communiques de presse] - La commission de l'Économie adopte le rapport du groupe de travail sur les pôles de compétitivité
- Sénat [communiques de presse] - La commission des lois constitue en son sein un groupe de travail sur la législation applicable aux campagnes électorales
- Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie - Rapport de la commission mixte paritaire
 

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- www.service-public.fr - Site mis à jour le 14/10/2009
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- Congrès mondial de Stockholm (Suède) - 21 au 25 septembre 2009 - Internet Sétra - Congrès mondial de Stockholm (Suède) - 21 au 25 septembre 2009 - >>
- www.setra.equipement.gouv.fr/index.html - Ce congrès, qui a eu lieu à Stockholm, du 21 au 25 septembre 2009, avait pour thème : "ITS(*) in daily life". - Congrès mondial de Stockholm (Suède) - 21 au 25 septembre 2009 - Il avait pour objectif de dresser le panorama des technologies, des produits, systèmes et services dans le monde (. - Jeudi 24 septembre 2009, la direction des infrastructures du ministère de l'Ecologie (MEEDDM) a profité de la célébration des 60 ans (.
 

www.somme.pref.gouv.fr
[ www.somme.pref.gouv.fr ]
- www.somme.pref.gouv.fr/index.html - 05/10/2009 Pélerinage à la Mecque - 09/10/2009 Le samedi 10 octobre, journée de la sécurité intérieure - 14/10/2009 - A compter du 15 octobre 2009, les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) déjà utilisé depuis le 15 avril. - Dans le cadre de la journée de la. - (lire la suite) - Lire la suite » - Nouveau système d'immatriculation étendu aux véhicules d'occasion à compter du 15 octobre
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- www.statistique-publique.fr/index.html - 14 octobre 2009 - Délinquance - Actualité conjoncturelle et évolution 14/10/09 Bulletin mensuel : Criminalité et délinquance enregistrées en septembre 2009 - Tourisme 14/09/09 Mémento du tourisme - édition 2009 :
 

www.strategie.gouv.fr
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- Note de Veille n°152 (octobre 2009) - Analyse : Le contentieux du permis à points : origines et perspectives d'un contentieux de masse - Centre d'Analyse Stratégique - Vient de paraître : (Note de Veille N°152) - Lien ouvrant interne" target="_blank" class="spip_blank">Le contentieux du permis à points : origines et perspectives d'un contentieux de masse (Note de Veille N°152)
 

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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/declaration_des_acti/view - 14/10/2009 - Déclaration des activités de tatouage et de perçage -->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/le_monoxyde_de_carbo/view - 14/10/2009 - Le monoxyde de carbone : un polluant toxique de l'air intérieur Le monoxyde de carbone (CO) est un gaz très dangereux. En France, le CO est la première cause de mortalité par intoxication avec près de 300 morts et ...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - Salle de presse 14/10/2009 - Déclaration des activités de tatouage et de perçage 14/10/2009 - Le monoxyde de carbone : un polluant toxique de l'air intérieur 13/10/2009 - Les véhivules d'occasion rejoignent le nouveau système d'immatriculation des véhicules 13/10/2009 - Mercredi 14 octobre 2009 : Fermeture exceptionnelle des guichets cartes grises de la préfecture 02/10/2009 - Journée de la Sécurité Intérieure : 10 octobre 2009, Place Corbis à Belfort
 

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- Toulouse déplacements - http://www.toulouse-deplacements.com/traficTempsReel.html
 

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- industrie mécanique : CESE, industrie, États Généraux. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Entreprises : comment renforcer l'industrie mécanique ?
- article 61-1, saisine du Conseil constitutionnel, réforme constitutionnelle 2008, projet de loi, .Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution
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- www.vie-publique.fr/index.html - 12/10 : Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à Radio Classique le 12 octobre 2009, sur les relations entre la Turquie et l'Arménie, la polémique au sujet de la nomination éventuelle de Jean Sarkozy à la présidence de l'EPAD et sur l'utilisation des crédits du plan de relance. - 13/10 : Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à Radio Classique le 13 octobre 2009, notamment sur la possible accession de Jean Sarkozy à la présidence de l'EPAD et sur la situation en Afghanistan. - 14/10 : Entreprises : comment renforcer l'industrie mécanique ? - 14/10 : Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution - 14/10 : Projet de loi pénitentiaire - 14/10 : Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne - 8/10 : L'adaptation de l'habitat à l'évolution démographique : un chantier d'avenir - Entreprise - Entreprises : comment renforcer l'industrie mécanique ? - Institutions - Projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution - Projet de loi pénitentiaire - Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne - Sport, loisirs
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- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 14 octobre 2009 à 09h53 - Actualisation le mercredi 14 octobre 2009 à 15h56 - Bulletin émis le : 14/10/2009 à 08:55:15 - Bulletin émis le : 14/10/2009 à 15:14:37 - Carte de référence : 14102009_10 - Carte de référence : 14102009_16 - Prochain bulletin le : 14/10/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 15/10/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 15 octobre 2009 à 10h00 - Prochaine édition le mercredi 14 octobre 2009 à 16h00
 

www.volontariat.gouv.fr
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- www.volontariat.gouv.fr/index.html - A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA". - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat. - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires… - Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA" - Pierre Gerslte & - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance… - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle. - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil
 

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- www.yonne.equipement.gouv.fr/index.html - Le bilan du mois de septembre est publié.
 

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