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Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

Dernières nouveautés


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Nouveautés du 09.10.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 - Bruno Le Maire inaugurera lundi 12 octobre à Paris la 20ème édition de la semaine du goût. - Comme chaque année au mois d'octobre, chefs-cuisiniers, agriculteurs, artisans et tous les métiers liés à l'alimentation se retrouvent pour célébrer avec le public, le plaisir des papilles et des bons produits. - Du 10 au 18 octobre, la semaine du goût fête ses 20 ans partout en France!
 

alsace.sante.gouv.fr
[ alsace.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - Actes des assises de la journée interrégionale sur la réforme de la protection juridique des majeurs (septembre 2009)
- alsace.sante.gouv.fr/index.html - Actes des assises de la journée interrégionale sur la réforme de la protection juridique des majeurs (septembre 2009) - Mise à jour : 09/10/2009
 

ameli.senat.fr
[ ameli.senat.fr ]
- PROJET DE LOI - Petite loi
 

blogs.senat.fr
[ blogs.senat.fr ]
- blogs.senat.fr/jeunes/ - Contribuez sur le blog
 

ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr ]
- DDEA en Ariège - Votre avis nous intéresse : grand débat national - Votre avis nous intéresse : grand débat national
- DDEA en Ariège - Recensement agricole 2010 - Recensement agricole 2010
- DDEA en Ariège - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- DDEA en Ariège - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr/index.html - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Ce tableau n'a pas pour vocation de transmettre une information complète (les exceptions et dérogations possibles n'étant pas indiquées) mais de donner une idée de l'importance des mesures en vigueur. - En septembre 2009, le nombre de personnes blessées sur les routes enregistre une baisse de 8,9 % (735 blessés en moins par rapport à septembre 2008). - Ensemble, parlons agriculture ! - Le prochaine recensement agricole sera lancé en octobre 2010 - Le tableau dans l'article est une synthèse des arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en vigueur. - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - Participons au Grand Débat en préparation de la loi de modernisation de l'agriculture qui sera déposée au Parlement en fin d'année. - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée publié le vendredi 09 octobre 2009 - publié le vendredi 09 octobre 2009 - Recensement agricole 2010 - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Toute l'actualité - Votre avis nous intéresse : grand débat national
 

ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site
 

elections.interieur.gouv.fr
[ elections.interieur.gouv.fr ]
- elections.interieur.gouv.fr/index.html - Intervention d'une délégation française d'experts de la Sécurité civile lors du séisme sur l'île de Sumatra - L'aide internationale s'est rapidement mobilisée, suite au fort séisme (7,6 de magnitude) qui a touché l'ouest de l'île de Sumatra le 30 septembre dernier. - Le dernier bilan officiel, mercredi 7 octobre, faisait état de 704 morts confirmés. - Lire la suite - Publié le : 09/10/2009 17:22 )
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-civile/aide-seisme-sumatra - Intervention d'une délégation française d'experts de la Sécurité civile lors du séisme sur l'île de Sumatra
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-civile/aide-seisme-sumatra - Lire la suite
 

gers.pref.gouv.fr
[ gers.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - lire la suite
 

giik.net
[ giik.net ]
- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog
 

i.ville.gouv.fr
[ i.ville.gouv.fr ]
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5281 - Réalité et avenir du dialogue social territorial. Rapport du Conseil économique, social et environnemental (CES) présenté par Jean-Louis Walter
- i.ville.gouv.fr/index.html - Rapport du Conseil économique, social et environnemental (CES) présenté par Jean-Louis Walter - Réalité et avenir du dialogue social territorial.
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- Document pdf - invitation
- Document pdf - coupon réponse
- Document pdf - coupon réponse
- Document pdf - invitation
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Assises Alzheimer dans l'Essonne : AIDER ET ACCOMPAGNER LES FAMILLES - Dernière mise à jour du site : vendredi 9 octobre 2009 - Le 15 octobre 2009 au Génocentre - Pour plus d'information : invitation / coupon réponse
 

intracom.metier.i2
[ intracom.metier.i2 ]
- Erreur sur le lien - Environnement Schéma des carrières Plan de protection de l'atmosphère Actions nationales 2009 Informations diverses Avancées découlant du Grenelle de l'environnement
- Erreur sur le lien - Environnement Schéma des carrières Plan de protection de l'atmosphère Actions nationales 2009 Informations diverses Avancées découlant du Grenelle de l'environnement Conférence de Copenhague
- Erreur sur le lien - Environnement Schéma des carrières Plan de protection de l'atmosphère Actions nationales 2009 Informations diverses Avancées découlant du Grenelle de l'environnement Conférence de Copenhague Campagne
 

moustiquesinfos.sante.gouv.fr
[ moustiquesinfos.sante.gouv.fr ]
- moustiquesinfos.sante.gouv.fr/index.html - / 09 Octobre 2009 - 3/ KASS'MOUSTIK 7ème édition du 31 octobre au 1er novembre 2009 Consultez toutes les informations de cette opération.
- Moustiques Infos, un site de l'Etat dédié au moustique et aux maladies transmises par le moustique. - 7ème édition du 31 octobre au 1er novembre 2009
 

pmv4.premier-ministre.gouv.fr
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
- Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 11h15 : Hôtel de Matignon Installation du Haut Conseil pour la Famille - 16h30 : Hôtel de Matignon Réunion du Comité Interministériel de la Coopération Internationale et du Développement (Cicid) - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 09:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 11:32 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 13:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 15:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 17:29 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 20:25
- Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 16h30 : Hôtel de Matignon Réunion du Comité Interministériel de la Coopération Internationale et du Développement (Cicid) Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 09:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 11:32 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 09/10/2009, 15:26
 

pro.douane.gouv.fr
[ pro.douane.gouv.fr ]
- pro.douane.gouv.fr/ - Vos formalités douanières
 

service-public.fr
[ service-public.fr ]
- Habitat : vers la création d'un label environnemental - Service-public.fr - --> Habitat : vers la création d'un label environnemental
- Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques - Service-public.fr - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Habitat : vers la création d'un label environnemental
 

www.ac-besancon.fr
[ www.ac-besancon.fr ]
- Espace cadres - Rectorat de l'académie de Besançon - Des ressources de proximité avec l'ESEN
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2009 - Prochaine émission de BTAN, d'OAT et de titres indexés : jeudi 15 octobre 2009 - Prochaine émission de BTAN, d'OAT et de titres indexés : jeudi 15 octobre 2009
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - Finances publiques - déficit et dette - Finances publiques : déficit et dette - Finances publiques : déficit et dette
- www.aft.gouv.fr/index.html - 09 : Finances publiques : déficit et dette - 09 : Prochaine émission de BTAN, d'OAT et de titres indexés : jeudi 15 octobre 2009 - 09 : TEC 10 du jour
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ]
- www.ain.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 16:59: - Ce numéro composé d'une série de 7 caractères alphanumériques (2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres) sera attribué chronologiquement dans une série nationale unique. - Depuis le 15 avril 2009, les véhicules neufs reçoivent un nouveau numéro d'immatriculation. - La nouvelle plaque, avec des caractères noirs sur fond blanc, pourra faire apparaître, sur sa partie. - Le SIV : le nouveau système d'immatriculation des véhicules - Nouvelle immatriculation des véhicules
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/epidemie_d_infection5910/view - --> - 10 kB - 24/09/2009 12:54 - Grippe A H1N1 : informations et recommandations - publish
- www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/le_siv___le_nouveau/view - Le SIV : le nouveau système d'immatriculation des véhicules 09/10/2009 16:59 : publish --> 10 kB -->
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ]
- www.allier.pref.gouv.fr/index.html - 09 octobre 2009 - Agriculture et de la Pêche, a annoncé les mesures suivantes pour répondre aux difficultés concrètes des éleveurs. - Alimentation, de l’ - Au Sommet de l’ - Auvergne, Bruno Le Maire, Ministre de l’ - Auvergne - les annonces - Communiqué de presse : Cournon-d’ - Crise économique et financière - de Bruno Le Maire pour les filières d’ - élevage de Cournon-d’ - Face à la crise économique, la Préfecture de l'Allier et le Conseil général unissent leurs forces pour défendre l'emploi. - L'Etat et le Conseil Général se mobilisent pour l'emploi - Vade-mecum à destination des entreprises qui rencontrent des difficultés économiques et financières.
- Document pdf - L'Etat et le Conseil Général se mobilisent pour l'emploi
- Document pdf - Communiqué de presse : Cournon-d’Auvergne - les annonces de Bruno Le Maire pour les filières d’élevage - de Bruno Le Maire pour les filières d’élevage
 

www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr
[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/index.html - Journée de la Sécurité Intérieure - Samedi 10 octobre à Nice .
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - -->
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - 10 kB
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - en
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - Journée de la Sécurité Intérieure
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - label_language
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - label_revision
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - label_since
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - Label Status
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - May 6,...
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - May28 pm
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - publish
- www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/linformation_de_letat/a_la_une/journee_de_la_securi8069/view - Work
 

www.alsace.pref.gouv.fr
[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Des aides aux agriculteurs, mais pour quoi faire ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Du bio pour tous, c'est possible ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - ENSEMBLE, PARLONS AGRICULTURE !
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Grand débat sur l'avenir de l'agriculture et de la pêche.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La ferme, une entreprise comme les autres ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Le « Grand Débat » sur l'avenir de l'agriculture et la pêche prépare la loi de modernisation qui sera déposée au Parlement à la fin de l'année.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Mise à jour : 9 octobre 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Parce que nous avons tous notre mot à dire sur ce que nous voulons manger, sur le rôle des agriculteurs et des pêcheurs, ce débat ne doit pas être réservé aux seuls spécialistes.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Peut-on produire plus et mieux ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus, cliquez ici
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Quel avenir pour la pêche ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Vous avez un avis ?
- Document pdf - cliquez ici
 

www.ants.interieur.gouv.fr
[ www.ants.interieur.gouv.fr ]
- www.ants.interieur.gouv.fr - Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) prendra effet le 15 octobre 2009 pour l'immatriculation des véhicules d'occasion. Un nouveau numéro d'immatriculation sera systématiquement attribué lors d'un changement de propriétaire, d'un changement d'adresse, d'une modification d'état-civil ou d'une modification des caractéristiques techniques du véhicule. Ces démarches peuvent être également accomplies auprès d'un professionnel de l'automobile habilité, dont vous trouverez les coordonnées
 

www.aquitaine.ecologie.gouv.fr
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc - Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
- DIREN Aquitaine - Vallée de la Vézère - Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
- DIREN Aquitaine - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde - 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
- Document pdf - Le Décret du 30 Avril 2009 relatif à l'autorité Environnementale de l'État compétente en matière d'Environnement prévue aux articles L 122-1 et L 122-7 du Code l'Environnement a complété et modifié la partie réglementaire de ce code (Articles R 122-1, R 122-1-1, R 122-13, R122-14, R 122-15, R 122-19).
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. - Avis de l'Autorité environnementale - Il est applicable depuis le 1er Juillet 2009. - Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte. - L'Evaluation Environnementale des Projets - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde - Le Décret du 30 Avril 2009 relatif à l'autorité Environnementale de l'État compétente en matière d'Environnement prévue aux articles L 122-1 et L 122-7 du Code l'Environnement a complété et modifié la partie réglementaire de ce code (Articles R 122-1, R 122-1-1, R 122-13, R122-14, R 122-15, R 122-19). - Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional. - Vallée de la Vézère - Vous trouverez en cliquant dans l'Espace "Grand Public" sur la rubrique "Avis de l'Autorité Environnementale" un tableau récapitulant les avis et donant accès à ces avis.
- DIREN Aquitaine - Avis de l'Autorité environnementale - Avis de l'Autorité environnementale
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ]
- www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 10:04: - Examen organisé par la préfecture de l'Ardèche le 7 octobre 2009. - Résultats de l'examen national de conducteurs de taxi
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/journee_de_la_securi/view - 06/10/2009 15:45 - : , 330 K - Samedi 10 octobre 2009 - journée de la sécurité intérieure
- www.ardeche.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/resultats_de_l_exame5097/view - Résultats de l'examen national de conducteurs de taxi 09/10/2009 10:04 : , 86 K
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ]
- www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html - A LA UNE Samedi 10 octobre (9h -18h) , Place Ducale à Charleville Mézières, Les Journées de la Sécurité Intérieure - A LA UNE SIV: généralisation au 15.10.2009 - Samedi 10 octobre (9h -18h) , Place Ducale à Charleville Mézières, Les Journées de la Sécurité Intérieure
- Document pdf - Samedi 10 octobre (9h -18h) , Place Ducale à Charleville Mézières, Les Journées de la Sécurité Intérieure
- Document pdf - SIV: généralisation au 15.10.2009
 

www.ariege.pref.gouv.fr
[ www.ariege.pref.gouv.fr ]
- www.ariege.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 15:23 - Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises - Le service des cartes grises de la préfecture de l'Ariège sera exceptionnellement fermé au public et aux professionnels En savoir plus
- www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_exceptionn4326/view - Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises 09/10/2009 15:23 - Le service des cartes grises de la préfecture de l'Ariège sera exceptionnellement fermé au public et aux professionnels En savoir plus >>>
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Ordre du jour de l'Assemblée nationale - à 15 heures : - à 21 heures 30 : - - discussion du projet de loi relatif à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés - - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pénitentiaire - - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux parcs et ateliers - - discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - - discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux parcs et ateliers - - explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne - - questions au Gouvernement
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - à 15 heures : - à 21 heures 30 : - discussion du projet de loi relatif à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pénitentiaire - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux parcs et ateliers - discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux parcs et ateliers - explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU MARDI 13 OCTOBRE 2009 - ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 9 OCTOBRE 2009 - questions au Gouvernement
 

www.auvergne.drire.gouv.fr
[ www.auvergne.drire.gouv.fr ]
- www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/../environnement/documents/schema%20carriere - Environnement Schéma des carrières
- www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/../environnement/ppa%20web/index.htm - Environnement Schéma des carrières Plan de protection de l'atmosphère
- www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/index.html - Avancées découlant du Grenelle de l'environnement - Campagne de sécurité routière - Conférence de Copenhague - Informations diverses - Stratégie nationale de développement durable 2009-2012 :
- www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html - Dernière mise à jour : 09/10/2009
 

www.auvergne.ecologie.gouv.fr
[ www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
- www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 octobre 2009 [ - BRUITS DE VOISINAGE : UN GUIDE DEDIE AUX MAIRES - Ce guide vous apporte les outils et informations pratiques pour intervenir dans la lutte contre les nuisances sonores de voisinage - Bruit de voisinage - En savoir plus]
 

www.auvergne.pref.gouv.fr
[ www.auvergne.pref.gouv.fr ]
- www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html - En conséquence, les services des cartes grises de la Préfecture et des sous-préfectures du Puy-de-Dôme seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 toute la journée. - La mise en place de ce nouveau système d'immatriculation des véhicules nécessite l'arrêt au niveau national de l'application actuelle le mercredi 14 octobre 2009. - Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 9 octobre 2009
 

www.bas-rhin.pref.gouv.fr
[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Des aides aux agriculteurs, mais pour quoi faire ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Du bio pour tous, c'est possible ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - ENSEMBLE, PARLONS AGRICULTURE !
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Grand débat sur l'avenir de l'agriculture et de la pêche.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La ferme, une entreprise comme les autres ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Le « Grand Débat » sur l'avenir de l'agriculture et la pêche prépare la loi de modernisation qui sera déposée au Parlement à la fin de l'année.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Mise à jour : 9 octobre 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Parce que nous avons tous notre mot à dire sur ce que nous voulons manger, sur le rôle des agriculteurs et des pêcheurs, ce débat ne doit pas être réservé aux seuls spécialistes.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Peut-on produire plus et mieux ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus, cliquez ici
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Quel avenir pour la pêche ?
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Vous avez un avis ?
- Document pdf - cliquez ici
 

www.basse-normandie.equipement.gouv.fr
[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ]
- internet Basse Normandie - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - Vous pouvez consulter le site internet du ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer pour plus d'informations
 

www.bercy.gouv.fr
[ www.bercy.gouv.fr ]
- Le médiateur - Consultez le Médiateur des ministères économique et financiers pour résoudre votre situation
 

www.bourgogne.ecologie.gouv.fr
[ www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 octobre 2009 - BRUITS DE VOISINAGE : UN GUIDE DEDIE AUX MAIRES - En savoir plus
 

www.bretagne.ecologie.gouv.fr
[ www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
- www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 octobre 2009 [ - BRUITS DE VOISINAGE : UN GUIDE DEDIE AUX MAIRES - Ce guide vous apporte les outils et informations pratiques pour intervenir dans la lutte contre les nuisances sonores de voisinage - Bruit de voisinage - En savoir plus]
 

www.bretagne.pref.gouv.fr
[ www.bretagne.pref.gouv.fr ]
- www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html - En raison de la préparation au basculement vers le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), qui aura lieu le 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion, les guichets du service des cartes grises de la préfecture seront exceptionnellement fermés les mardi 13 et mercredi 14 octobre 2009. - En savoir plus - Fermeture exceptionnelle des services de la Préfecture le 13 et le 14 octobre 2009 - Les guichets du service des cartes grises de la préfecture seront exceptionnellement fermés les mardi 13 et mercredi 14 octobre 2009.
- www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/activ_emploi_35___nu/view - En savoir plus
- www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/la_journee_de_la_sec9032/view - La journée de la sécurité intérieure se déroulera le samedi 10 octobre, place Hoche à Rennes de 10 h 00 à 18 h 00 . En savoir plus
 

www.calvados.equipement.gouv.fr
[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- internet ddea calvados - Bilans mensuels et cartes de localisation des accidents mortels - Bilans mensuels et cartes de localisation des accidents mortels
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Bilans mensuels et cartes de localisation des accidents mortels - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - publié le vendredi 09 octobre 2009
 

www.cerfa.gouv.fr
[ www.cerfa.gouv.fr ]
- www.cerfa.gouv.fr - Vos formulaires
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - Bulletin d'actualité numéro 041 de l'année 2009 (09 octobre 2009) - CERTA-2009-ACT-041 - CERTA-2009-ALE-018 - CERTA-2009-AVI-430 - Dernière mise à jour : le 09/10/2009 - Vulnérabilité dans Adobe Reader et Adobe Acrobat (09 octobre 2009) - Vulnérabilité des systèmes IBM AIX et VIOS (09 octobre 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ACT-041/index.html - CERTA-2009-ACT-041
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ALE-018/index.html - CERTA-2009-ALE-018
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-430/index.html - CERTA-2009-AVI-430
 

www.ces.fr
[ www.ces.fr ]
- Document pdf - Lire
 

www.cesat.terre.defense.gouv.fr
[ www.cesat.terre.defense.gouv.fr ]
- www.cesat.terre.defense.gouv.fr/index.html - 9-10-2009 : Conférences - 9-10-2009 : Présentation détaillée de la bibliothèque - 9-10-2009 : SYFADIS et l'enseignement à distance - Elles se déroulent à l'Ecole Militaire, le troisième lundi de chaque mois, de septembre à juin, à 20h30, au centre de conférences Foch autour d'un thème central : - Le site Le fonds Le public Renseignements pratiques ECOLE MILITAIRE (.
- Présentation détaillée de la bibliothèque - Site du CESAT - Lire la suite
 

www.charente-maritime.pref.gouv.fr
[ www.charente-maritime.pref.gouv.fr ]
- menu recherche - Pour disposer des informations sur ce dispositif, cliquer ici...
- www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.html - Dernière minute - Le territoire de La Rochelle - Pays Rochefortais a été déclaré éligible au dispositif du fonds national de revitalisation des territoires visant à accompagner les entreprises porteuses de projet de développement ou d'extention créateur d'emploi. - Pour disposer des informations sur ce dispositif, cliquer ici. - Préfecture de la Charente-Maritime - 2009 - Site interministériel de la préfecture de la Charente-Maritime
 

www.charente.pref.gouv.fr
[ www.charente.pref.gouv.fr ]
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Dialoguez avec les acteurs de votre sécurité le 10 octobre
- www.charente.pref.gouv.fr/index.html - 04/08/2009 Toutes les actualités - 09/10/2009 Dialoguez avec les acteurs de votre sécurité le 10 octobre - 09/10/2009 Gestion de l'eau - carte des restrictions par bassin Pour en savoir + 15/09/2009 Les nouvelles dispositions du permis de chasser - Dans le cadre des "Journées de la Sécurité Intérieure 2009 ", les experts de votre sécurité vous donnent rendez-vous le samedi 10 octobre de 10 heures à 18 heures à Angoulême, Esplanade du Champ de Mars. - La mise en place de ce nouveau dispositif technique impose la fermeture du service des cartes grises de la préfecture le mardi 13 octobre 2009 à partir de 15 heures et le mardi 14 2009 octobre toute la journée. - Le service des cartes grises de la prefecture sera exceptionnellement fermé au public le mardi 13 octobre à partir de 15 heures et le mercredi 14 octobre 2009 toute la journéevous êtes ici: - Nouveau numéro d'immatriculation des véhicules (SIV) : mise en place au 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion
- SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE - Nouveau numéro d'immatriculation des véhicules (SIV) : mise en place au 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 9 Octobre 1870 Gambetta s'échappe de Paris en ballon et rejoint Bordeaux. - Le 9 Octobre 1918 Les troupes françaises se sont emparés de Berry-au-Bac. - Le 9 Octobre 1918 Une division navale française est entrée dans le port de Beyrouth.
 

www.cis.gouv.fr
[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Colloques en ORL - Handicap : concepts fondamentaux et panorama sur les déficiences - Handicap : concepts fondamentaux et panorama sur les déficiences, Formation au Conservatoire national des Arts et Métiers, Paris - Sociétés savantes médicales - Structures médicales
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Colloques en ORL - Colloques en ORL
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Handicap : concepts fondamentaux et panorama sur les déficiences - Handicap : concepts fondamentaux et panorama sur les déficiences
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Structures médicales - Structures médicales
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Sociétés savantes médicales - Sociétés savantes médicales
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.cnis.fr
[ www.cnis.fr ]
- www.cnis.fr/ASPDFL/AgendaFiche.asp?Fiche=410 - 12 octobre 2009 - Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi, Paris - Cnis, Commission Services publics et services aux publics
 

www.colloc.bercy.gouv.fr
[ www.colloc.bercy.gouv.fr ]
- www.colloc.bercy.gouv.fr/ - Collectivités locales
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Conseil économique, social et environnemental - Création d'un emploi de directeur de projet du 1er groupe - Jeudi 8 octobre 2009
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ]
- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 09:24. - Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 11:29. - Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 13:25. - Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 15:24. - Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 17:26. - Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 20:23.
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/nouvelle_immatriculation_appliquee_aux_vehicules_d_occasion - nouvelle immatriculation appliquée aux véhicules d'occasion
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - La Corrèze - Les monédières - Les tours de Merle - Marché de Brive - nouvelle immatriculation appliquée aux véhicules d'occasion - SIV : 15 OCTOBRE 2009 : La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ]
- www.culture.gouv.fr/index.html - De Byzance à Istanbul - Déplacement à Bordeaux - fichier pdf - Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, décide la restitution de cinq fragments de fresques issus d'un tombeau égyptien. - Il prévoit notamment la création d'une Société du Grand Paris (SGP) chargée de construire un métro automatique autour. - Le projet de loi sur le Grand Pari(s) : adopté en Conseil des ministres - Le projet de loi sur le Grand Pari(s) de l'agglomération parisienne a été adopté en Conseil des ministres du mercredi 7 octobre. - Le Vendredi 9 Octobre 2009 - Samedi 10 Octobre - Vendredi 9 Octobre 2009 - Vendredi 9 octobre, Frédéric Mitterrand était aux côtés du Président de la République Nicolas Sarkozy qui visitait avec Abdullah Gül, président de la République de Turquie, l'exposition « de Byzance à Istanbul, un port pour deux continents » aux G..
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/De-Byzance-a-Istanbul - De Byzance à Istanbul
- www.culture.gouv.fr/mcc/Actualites/A-la-une/Le-projet-de-loi-sur-le-Grand-Pari-s-adopte-en-Conseil-des-ministres - Le projet de loi sur le Grand Pari(s) : adopté en Conseil des ministres
- www.culture.gouv.fr/mcc/Espace-Presse/Communiques/Frederic-Mitterrand-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-decide-la-restitution-de-cinq-fragments-de-fresques-issus-d-un-tombeau-egyptien - Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, décide la restitution de cinq fragments de fresques issus d'un tombeau égyptien.
- www.culture.gouv.fr/mcc/export/pdf/full/2181 - fichier pdf
 

www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr
[ www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr ]
- Site internet de la DDEA de Seine et Marne - Bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de septembre 2009 - Bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de septembre 2009
- www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr/index.html - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %) publié le vendredi 09 octobre 2009 - Bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de septembre 2009 - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site
 

www.ddjs-aude.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.ddjs-aude.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-aude.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Le livre vert est en (. - POLITIQUE DE LA JEUNESSE : LE LIVRE VERT - Téléchargement des propositions, des annexes et de la synthèse de la commission de concertation sur la politique de jeunesse - Voir l'article complet
- POLITIQUE DE LA JEUNESSE : LE LIVRE VERT - Jeunesse et sports LR - POLITIQUE DE LA JEUNESSE : LE LIVRE VERT - Voir l'article complet
- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Mentions légales
- Plan du site - Jeunesse et sports LR - Plan du site
 

www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Après le tirage au sort, les gagnants seront invités à recevoir leur prix le 17 octobre prochain - Dans le cadre du plan départemental de prévention des incivilités et violences dans le sport, la DDJSde Saône et Loire, en partenariat avec le comité départemental de basket-ball , a organisé le 4 octobre dernier un jeux-concours sur le thème "Seriez-vous un bon arbitre de basket-ball" - Dernière mise à jour 9 octobre, 2009 - Jeux concours
 

www.deux-sevres.pref.gouv.fr
[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - En raison de la mise en place du nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (S.I.V.) pour les véhicules d'occasion le jeudi 15 octobre 2009, le service des cartes grises et la régie de recettes de la préfecture seront fermés au public toute la journée du mercredi 14 octobre 2009 pour permettre l'installation de l'application informatique du nouveau dispositif. - Fermeture du service des cartes grises de la préfecture le mercredi 14 octobre 2009
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2 - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière - Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière - Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2 - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Stratégie nationale du développement durable - Stratégie nationale de développement durable 2009-2012 :
 

www.diact.gouv.fr
[ www.diact.gouv.fr ]
- DIACT - 9,5 millions d'euros de prime d'aménagement du territoire attribués à 16 projets créant ou maintenant des emplois - Communiqués de presse / 9,5 millions d'euros de prime d'aménagement du territoire attribués à 16 projets créant ou maintenant des emplois
- DIACT - IHEDATE : les inscriptions pour la session 2010 sont ouvertes jusqu'à mi-octobre - En bref / Encore quelques jours pour postuler à la session 2010 de l'IHEDATE !
- www.diact.gouv.fr/index.html - Communiqués de presse / 9,5 millions d'euros de prime d'aménagement du territoire attribués à 16 projets créant ou maintenant des emplois - En bref / Encore quelques jours pour postuler à la session 2010 de l'IHEDATE !
 

www.diplomatie.gouv.fr
[ www.diplomatie.gouv.fr ]
- France.Diplomatie-Ministère des Affaires étrangères et européennes - [diplomatie.gouv.fr section Europe] La politique européenne de Sécurité et de Défense a 10 ans (1999 - 2009) 8/10/2009 "Le couple franco-allemand, uni au service de l'Europe" (06.10.09) 6/10/2009 B. Kouchner et P. Lellouche saluent le oui au référendum irlandais (03.10.09) 3/10/2009 Reprise des négociations d'adhésion de la Croatie à l'UE (02.10.09)
- France.Diplomatie-Ministère des Affaires étrangères et européennes - [diplomatie.gouv.fr section Europe] La politique européenne de Sécurité et de Défense a 10 ans (1999 - 2009) 8/10/2009 "Le couple franco-allemand, uni au service de l'Europe" (06.10.09) 6/10/2009 B. Kouchner et P. Lellouche saluent le oui au référendum irlandais (03.10.09)
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- France.Diplomatie-Ministère des Affaires étrangères et européennes - [diplomatie.gouv.fr section Europe] La politique européenne de Sécurité et de Défense a 10 ans (1999 - 2009)
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - 08 octobre 2009 - Eric WOERTH félicite les douaniers qui ont saisi 292 kg de résine de cannabis fortement concentrée 25 septembre 2009 - Eric Woerth félicite les douaniers garde-côtes de Boulogne-sur-Mer pour la saisie de 4 t de résine de cannabis - 09/10/2009Le SNDJ démantèle un réseau de prescription et de distribution de produits dopants dans le milieu culturiste. - 09/10/2009Les douaniers de Metz saisissent 43 000 contrefaçons de flacons de parfums de marque. - 43 000 contrefaçons de flacons de parfums saisis à Metz - Le SNDJ démantèle un réseau de distribution de produits dopants - Vendredi 9 octobre 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
- budget.gouv.fr : Espace presse Eric WOERTH félicite les douaniers qui ont saisi 292 kg de résine de cannabis fortement concentrée - 08 octobre 2009 - Eric WOERTH félicite les douaniers qui ont saisi 292 kg de résine de cannabis fortement concentrée
- Site internet de la Douane : Le SNDJ démantèle un réseau de prescription et de distribution de produits dopants dans le milieu culturiste - Le SNDJ démantèle un réseau de distribution de produits dopants
- Site internet de la Douane : Les douaniers de Metz saisissent 43 000 contrefaçons de flacons de parfums de marque - 43 000 contrefaçons de flacons de parfums saisis à Metz
 

www.doubs.pref.gouv.fr
[ www.doubs.pref.gouv.fr ]
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - - le dernier Recueil des Actes Administratifs du Doubs en date du 8 octobre vient de paraître dans la rubrique Publication du site...
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - - RAA du Doubs
- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 09/10/2009 » - RAA du Doubs le dernier Recueil des Actes Administratifs du Doubs en date du 8 octobre vient de paraître dans la rubrique Publication du site.
 

www.drogues.gouv.fr
[ www.drogues.gouv.fr ]
- www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#contenuprincipal - Aller au contenu
- www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d1 - Cannabis
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- www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#recherche - Aller au formulaire de recherche
- www.drogues.gouv.fr/index.html - C'est souvent la curiosité, l'envie de découvrir quelque chose dont on entend parler, la sollicitation de l'en. - Il est important à ce sujet de distinguer les troubles mentaux passagers, ou aigus, des maladies mentales. - Je n'ai plus envie de rien, un ami m'a dit que c'était à cause du cannabis, c'est possible ? - Le cannabis provoque-t-il des troubles mentaux ? - Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ? - Pourquoi les jeunes fument-ils ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3#irfaq_33 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4 - Tous les conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_28 - Nos conseils
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=6#irfaq_44 - Il est important à ce sujet de distinguer les troubles mentaux passagers, ou aigus, des maladies mentales. - Le cannabis provoque-t-il des troubles mentaux ?
- www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=7#irfaq_46 - C'est souvent la curiosité, l'envie de découvrir quelque chose dont on entend parler, la sollicitation de l'en... - Pourquoi les jeunes fument-ils ?
 

www.drome.equipement.gouv.fr
[ www.drome.equipement.gouv.fr ]
- site internet DDE 26 - Développement de l'énergie photovoltaïque dans la Drôme - Développement de l'énergie photovoltaïque dans la Drôme
- www.drome.equipement.gouv.fr/index.html - Développement de l'énergie photovoltaïque dans la Drôme - Les services de l'Etat ont organisé à l'échelle de chaque arrondissement une séance de travail consacrée au développement de l'énergie photovoltaïque dans la Drôme
 

www.drome.pref.gouv.fr
[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 10:59 - 09/10/2009 16:35: - 09/10/2009 16:51 - A compter du jeudi 15 octobre 2009, toutes les opérations d'immatriculation des véhicules seront réalisées sur le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV). - CDAC - Décisions du 05 octobre 2009 - Ce nouveau système s'accompagne de la mise en place de téléservices accessibles par Internet. - Ces courriels, accompagnés d'un formulaire, invitent les contribuables à communiquer des informations personnelles (nom, adresse, date de naissance, numéro de téléphone),ainsi qu'un numéro de carte bancaire en vue d'obtenir un remboursement d'impôt. - Courriers électroniques frauduleux - demander un certificat de situation (certificat de non-gage), - Déploiement du SIV aux véhicules d'occasion - En savoir plus - établir une pré-demande d'immatriculation d'un véhicule ( un bon d'opération valable 4 jours sera remis au demandeur), - Il sera possible d'effectuer les démarches suivantes: - La Commission Départementale d'Aménagement Commercial réunie le 5 octobre 2009, sous la présidence de Madame Marie-Paule BARDECHE, Secrétaire Générale de la Préfecture de la Drôme a autorisé : - la création et le changement de destination commerciale d'un ensemble commercial situé quartier Mi-Voie à AOUSTE SUR SYE, d'une surface totale de vente de 2 500 m², comprenant : - La direction générale des finances publiques (DGFiP) a été informée de la circulation de courriers électroniques frauduleux adressés à certains contribuables par un expéditeur utilisant la signature de l'administration fiscale et l'entête du ministère du Budget. - La direction générale des finances publiques, totalement étrangère à cet envoi, rappelle qu'en aucun . - pour les particuliers : effectuer un changement d'adresse pour un véhicule qui aura déjà été immatriculé d. - un bazar de 950 m², - un magasin d'habillement à l'enseigne DEFIMODE de 750 m², - un magasin de chaussures de 350 m², - un magasin de literie de 350 m². - un salon de coiffure et d'esthétique de 100 m², - Vendredi 09 Octobre 2009
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/cdac_-_decisions_du3109/view - 09/10/2009 16:35 - , 96 K - CDAC - Décisions du 05 octobre 2009 - publié
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom - La suite...
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/courriers_electroniq/view - Courriers électroniques frauduleux 09/10/2009 10:59 - La direction générale des finances publiques (DGFiP) a été informée de la circulation de courriers électroniques frauduleux adressés à certains contribuables par un expéditeur utilisant la signature de l'administration fiscale et l'entête du ministère du Budget. Ces courriels, accompagnés d'un formulaire, invitent les contribuables à communiquer des informations personnelles (nom, adresse, date de naissance, numéro de téléphone),ainsi qu'un numéro de carte bancaire en vue
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/deploiement_du_siv_a/view - A compter du jeudi 15 octobre 2009, toutes les opérations d'immatriculation des véhicules seront réalisées sur le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV). Ce nouveau système s'accompagne de la mise en place de téléservices accessibles par Internet. Il sera possible d'effectuer les démarches suivantes: - demander un certificat de situation (certificat de non-gage), - établir une pré-demande d'immatriculation d'un véhicule ( un bon d'opération valable 4 - Déploiement du SIV aux véhicules d'occasion 09/10/2009 16:51
 

www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
- DTI : DTI - DTI
- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - activité DTI organisation rapport - vendredi 09 octobre 2009
 

www.ecologie.gouv.fr
[ www.ecologie.gouv.fr ]
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables - BRUITS DE VOISINAGE : UN GUIDE DEDIE AUX MAIRES - En savoir plus
 

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- www.education.gouv.fr/index.html - Des ressources de proximité avec l'ESEN - école ouverte - évaluation - grippe A/H1N1 - professionnel
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- www.elysee.fr/accueil/index.html - 13h00 … - Agenda de M. le Président de la République du 12 octobre au 15 octobre 2009 - Au 09-10-09 : - Communiqué faisant suite à l'entretien de M. le Président de la République avec M. … - Correspondance disponible en téléchargement … - De Byzance… - est avec une … - exposition « - Lettre adressée à M. Manmohan SINGH, Premier ministre de la République d'Inde - Lettre de M. Le Président de la République adressée à M. Barack OBAMA, Président des Etats-Unis d'Amérique - Lettre de M. Le Président de la République adressée à M. Barack OBAMA, Président des … - LUNDI 12 OCTOBRE - Mise à jour 09-10-2009 - Monsieur le Président, - Visite de l’
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- Communiqués : Président : Lettre de M. Le Président de la République adressée à M. Barack OBAMA, Président des Etats-Unis d'Amérique : Elysee.fr : Présidence de la République - Lettre de M. Le Président de la République adressée à M. Barack OBAMA, Président des … - Lire
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- Communiqués : Présidence : Agenda de M. le Président de la République du 12 octobre au 15 octobre 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République - Agenda de M. le Président de la République du 12 octobre au 15 octobre 2009 - Lire
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- PR TV : A l'Elysée : Mme Christine Lagarde aux entreprises : "nous prolongeons la médiation du crédit : Elysee.fr : Présidence de la République - La vidéo
 

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- Entreprises.gouv.fr : Toutes les actualités - Voir toute l'actualité des entreprises
- www.entreprises.gouv.fr/index.html - 10 commissaires ont été nommés et installés dans les régions les plus - 1er bilan de l’ - A l'occasion de la présentation du premier bilan du nombre de déclarations imposables à l'impôt de solidarité sur la fortune, Eric Woerth a fait un point sur le bénéfice pour les PME des réductions d'impôts prévues par la loi TEPA : 102 000 réductions pour investissements dans une PME ou pour don à un organisme d'intérêt général ont été déclarées, générant un montant total de réductions d'impôts de 718 millions d'euros. - A partir du 1er janvier 2010, les entreprises et les établissements publics employant au moins 50 salariés risquent une pénalité si elles n'ont pas conclu un accord ou établi un plan d'action relatif à l'emploi des salariés âgés. - Accords et plans d’ - actions seniors - Aides, appuis, financements - Aller à l'accueil - Aller à la page sur accessibilité - Aller au contenu - Aller au menu - année, des mesures spécifiques pour aider les grands acteurs français de l’ - application de la loi LME - Après une première démarche auprès d'un service des deux ministères pour régler un litige, vous n'avez pas obtenu satisfaction : - Autodiagnostics - Autres portails des ministères économique et financiers - Basse-Normandie - Boîte à outils - budget.gouv.fr - Ces mesures prendront la forme d’ - Cet objectif est plus que jamais d'actualité. - Champagne-Ardenne - Chiffres clés - Choisir une région - Christian Estrosi, ministre chargé de l'Industrie, a reçu le 30 juin à Bercy les commissaires à la réindustrialisation pour faire le point sur l'ensemble des actions entreprises et leur donner leur feuille de route. - Christian Estrosi présentera, avant la fin de l’ - Collectivités locales - Consultez le Médiateur des ministères économique et financiers pour résoudre votre situation. - d'engagement - Département de la Réunion : Dispositif exceptionnel de soutien en faveur des entreprises du secteur du transport de matériaux , du bâtiment et des travaux publics - Développement durable - économie française, pour le bénéfice de tous les Français. - économie (LME) a pour objectif de réformer en profondeur les structures de l’ - En ce moment - entreprises.gouv.fr - Etude de marché - Étude du marché - Fil d'ariane - Fiscalité et Douane - Formalités et télé procédures - Formalités et téléprocédures - Franche-Comté - Guides pratiques - Haut de page - Haute-Normandie - Il s'agit d'un document préliminaire susceptible d'évolutions, destiné à faciliter en amont les échanges avec les parties intéressées, et qui ne préjuge pas de la position définitive que prendra le Gouvernement sur l'application de cette loi. - Ile-de-France - industrie pharmaceutique à prendre le virage des biotechnologies, secteur porteur de croissance et d’ - innovation dans le domaine des biotechnologies - Intelligence économique - Intelligence économique : se protéger, anticiper - Intervention de Christine Lagarde / La vidéo / Le dossier de presse - investissements dédié aux biotechnologies. - J'anticipe et je résous les difficultés de mon entreprise - Je crée ou je reprends une entreprise - Je développe mon entreprise - Je gère au quotidien - Je mets le cap sur l'international - Je transmets mon entreprise, je cesse mon activité - L'application de plusieurs réformes urgentes contenues dans cette loi est toutefois subordonnée à la publication de textes réglementaires. - L'article 1 du protocole prévoit la mise en oeuvre d'une commission d'examen individuel des situations pour les entreprises relevant des secteurs concernés. - La consultation - La consultation publique sur les textes d'application de cette loi a débuté. - La loi de développement et de modernisation des services touristiques a été publiée au Journal officiel le 24 juillet 2009. - La loi de modernisation de l’ - Languedoc-Roussillon - Le communiqué - Le communiqué du 5 août - Le dossier de presse - Le dossier de presse / Le site dédié - Le médiateur du crédit aux entreprises - Le ministre chargé de l'Industrie a affirmé sa volonté de créer dans les régions de véritables « commandos de la réindustrialisation » en rappelant que les commissaires avaient la responsabilité de montrer que l'Etat se bat au côté des élus, des entrepreneurs et des salariés. - Le protocole / Les modalités de saisine de la commission - Légifrance - Service Public - Les commentaires que chaque partie intéressée souhaiterait exprimer sur cet avant-projet de décret sont à transmettre pour le 10 août 2009. - Les entreprises qui ne respectent pas ces conditions sont soumises à une pénalité correspondant à 1% des rémunérations ou gains versés à leurs travailleurs salariés ou assimilés. - les régions - Leur feuille de route leur a été tracée par le Président de la République lors de la réunion qui s'est tenue à l'Elysée le 4 mai. - Liens utiles - Lois LME, TEPA - Lois récentes - Marchés publics, Partenariats Public Privé - Menu accessibilité - Menu principal - Midi-Pyrénées - minefe.gouv.fr - Ministère de l'Economie, de l'industrie et de l'emploi - Ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat - 2007 - Mobilisation des commissaires à la réindustrialisation - Modernisation et de développement des services touristiques - Nord-Pas-de-calais - Oser les réseaux d'entreprises - Pays-de-la-Loire - Plan de soutien au financement des PME - Plan du site - Plan du site / Aide / Glossaire / Votre avis nous intéresse / Mentions légales - Poitou-Charentes - Pour rendre opérationnelles l'ensemble des mesures de la loi, un travail considérable a été réalisé par les services de l'État : 25 ordonnances et plus d'une centaine de mesures réglementaires ont été ainsi été élaborées depuis la promulgation de cette loi le 5 août 2008. - Premier bilan de la campagne ISF 2009 - Provence-Alpes-Côte-d'Azur - Qualité, concurrence, sécurité - Questions fiscales - Questions sociales et emploi - Régler mes impayés fiscaux et sociaux - Reprendre une entreprise - Restructurer mon entreprise - Rhône-Alpes - Signature de l'accord de place pérennisant la Médiation du crédit - Signé le 27 juillet 2009 entre l'Etat, représenté par Christine Lagarde, René Ricol, le Médiateur du crédit aux entreprises et les partenaires impliqués dont la Banque de France et l'IEDOM, ainsi que les établissements de crédit, l'accord de place inscrit le dispositif de Médiation du crédit dans un cadre conventionnel. - Suite au déplacement le 10 juillet 2009 à la Réunion d'Hervé Novelli, un protocole a été signé le 27 juillet 2009 permettant aux entreprises réunionnaises du secteur du transport de matériaux, du bâtiment et des travaux publics, en retard de paiement de leurs obligations fiscales et sociales, de bénéficier de mesures spécifiques de soutien. - touchées ou les plus exposées, leur mission est de coordonner l'action de l'Etat dans chaque bassin d'emploi en difficulté. - Toutes les mesures seniors - Travailler avec Internet - Un an après, Christine Lagarde, avec Hervé Novelli, a dressé le 29 juillet un premier bilan sur 12 mesures phares de cette loi. - Un avant-projet de décret reprenant l'essentiel des dispositions d'application prévues par la loi est désormais consultable. - un dispositif destiné à encourager et favoriser les partenariats publics-privés dans la recherche biomédicale, et d’ - un fonds d’ - Voir toute l'actualité des entreprises - Vos formalités douanières - Vos formalités fiscales - 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Le protocole / Les modalités de saisine de la commission - Légifrance - Service Public - Les commentaires que chaque partie intéressée souhaiterait exprimer sur cet avant-projet de décret sont à transmettre pour le 10 août 2009. - Les entreprises qui ne respectent pas ces conditions sont soumises à une pénalité correspondant à 1% des rémunérations ou gains versés à leurs travailleurs salariés ou assimilés. - les régions - Leur feuille de route leur a été tracée par le Président de la République lors de la réunion qui s'est tenue à l'Elysée le 4 mai. - Liens utiles - Lois LME, TEPA - Lois récentes - Marchés publics, Partenariats Public Privé - Menu accessibilité - Menu principal - Midi-Pyrénées - minefe.gouv.fr - Ministère de l'Economie, de l'industrie et de l'emploi - Ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat - 2007 - Mobilisation des commissaires à la réindustrialisation - Modernisation et de développement des services touristiques - 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Suite au déplacement le 10 juillet 2009 à la Réunion d'Hervé Novelli, un protocole a été signé le 27 juillet 2009 permettant aux entreprises réunionnaises du secteur du transport de matériaux, du bâtiment et des travaux publics, en retard de paiement de leurs obligations fiscales et sociales, de bénéficier de mesures spécifiques de soutien. - touchées ou les plus exposées, leur mission est de coordonner l'action de l'Etat dans chaque bassin d'emploi en difficulté. - Toutes les mesures seniors - Travailler avec Internet - Un an après, Christine Lagarde, avec Hervé Novelli, a dressé le 29 juillet un premier bilan sur 12 mesures phares de cette loi. - Un avant-projet de décret reprenant l'essentiel des dispositions d'application prévues par la loi est désormais consultable. - un dispositif destiné à encourager et favoriser les partenariats publics-privés dans la recherche biomédicale, et d’ - un fonds d’ - Voir toute l'actualité des entreprises - Vos formalités douanières - Vos formalités fiscales - 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- Entreprises.gouv.fr : Vos formalités sociales - Vos formalités sociales
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/r08_liens_utiles/statistiques.htm - Vos statistiques
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2 - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière - Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie
- www.environnement.gouv.fr/index.html - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière - Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2 - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
 

www.essonne.pref.gouv.fr
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- Document pdf - Statistiques hebdomadaires de la semaine 38-2009
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - A partir du 15 octobre 2009, les horaires du lundi au vendredi seront les suivants : - Afin de basculer définitivement dans le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules - Le 09/10/2009 - le service des cartes grises de la Préfecture et des Sous-Préfectures seront fermées les : - lundi 12 octobre : toute la journée - mardi 13 octobre : à partir de 12H00 - mercredi 14 octobre: toute la journée - Statistiques hebdomadaires de la semaine 38-2009
 

www.eure-et-loir.pref.gouv.fr
[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 18:02 - 15 octobre 2009 : les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau système d'immatriculation (SIV) - Attention : Les services des cartes grises de la Préfecture et de la Sous-Préfecture de Dreux seront fermées le mardi après-midi 13 octobre 2009 et le mercredi 14 octobre 2009 toute la journée - En savoir plus - Vendredi 09 Octobre 2009
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/a/view - 15 octobre 2009 : les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau système d'immatriculation (SIV) 09/10/2009 18:02 - --> En savoir plus >>>
 

www.eure.pref.gouv.fr
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- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - 09 octobre 2009 - Capacité de taxi 2009 - 1ère partie - Il y a actuellement23 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement34 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement37 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement49 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement52 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement58 utilisateurs en ligne - Résultats du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2009 - 1ère partie
 

www.europe.gouv.fr
[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - David Lescot : "l'Europe, une danse hasardeuse" 9/10/2009 - François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 - La politique européenne de Sécurité et de Défense a 10 ans (1999 - 2009) 8/10/2009 - Publicité mensongère ou potion miracle?
 

www.exporter.gouv.fr
[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Agenda d'Anne-Marie Idrac - Dernière modification le 10/10/2009 à 01h18 - : En savoir plus :
- www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=1641&pex=1-11-1641 - En savoir plus
 

www.finistere.equipement.gouv.fr
[ www.finistere.equipement.gouv.fr ]
- DDEA du Finistère - Les éoliennes - Les éoliennes
- www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html - Les éoliennes - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - Tableau de bord au 30 septembre 2009 publié le vendredi 09 octobre 2009
 

www.francetresor.gouv.fr
[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 09 : Finances publiques : déficit et dette - 09 : Prochaine émission de BTAN, d'OAT et de titres indexés : jeudi 15 octobre 2009 - 09 : TEC 10 du jour
 

www.franche-comte.pref.gouv.fr
[ www.franche-comte.pref.gouv.fr ]
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - - le dernier Recueil des Actes Administratifs du Doubs en date du 8 octobre vient de paraître dans la rubrique Publication du site...
- BIENVENUE SUR LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DOUBS ET EN FRANCHE-COMTE - - RAA du Doubs
- www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 09/10/2009 » - RAA du Doubs le dernier Recueil des Actes Administratifs du Doubs en date du 8 octobre vient de paraître dans la rubrique Publication du site.
 

www.gers.equipement.gouv.fr
[ www.gers.equipement.gouv.fr ]
- Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Gers - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Gers - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- www.gers.equipement.gouv.fr/index.html - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Ce tableau n'a pas pour vocation de transmettre une information complète (les exceptions et dérogations possibles n'étant pas indiquées) mais de donner une idée de l'importance des mesures en vigueur. - En septembre 2009, le nombre de personnes blessées sur les routes enregistre une baisse de 8,9 % (735 blessés en moins par rapport à septembre 2008). - Le tableau dans l'article est une synthèse des arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en vigueur. - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
 

www.gers.pref.gouv.fr
[ www.gers.pref.gouv.fr ]
- Les services de l'Etat dans le Gers - [09/10/2009] 12 octobre 2009 : risque de fortes perturbations de la circulation autour d'Auch. - lire la suite
 

www.gironde.equipement.gouv.fr
[ www.gironde.equipement.gouv.fr ]
- www.gironde.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site
 

www.gouvernement.fr
[ www.gouvernement.fr ]
- www.gouvernement.fr/breves#node-57039 - Toutes les brèves
- www.gouvernement.fr/envoyer/node/56891 - Envoyer
- www.gouvernement.fr/envoyer/node/56989 - Envoyer
- www.gouvernement.fr/envoyer/node/57042 - Envoyer
- www.gouvernement.fr/gouvernement/g20-le-sommet-de-pittsburgh-a-pose-les-bases-d-une-nouvelle-gouvernance-economique-et-f - [gouvernement.fr] François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970 François Fillon adresse ses "plus sincères félicitations" à la chancelière allemande Angela Merkel 1/1/1970 François Fillon : créer "un grand espace économique et humain" entre l'Europe et la Russie 1/1/1970
- www.gouvernement.fr/gouvernement/justice - Justice
- www.gouvernement.fr/gouvernement/le-projet-de-budget-2010-de-la-justice-en-hausse-de-342 - Le projet de budget 2010 de la justice, en hausse de 3,42 %
- www.gouvernement.fr/gouvernement/les-grands-enjeux-du-plan-cancer-2009-2013-debattus-lors-des-rencontres-annuelles-de-l- - Les grands enjeux du Plan cancer 2009-2013 débattus lors des rencontres annuelles de l'Institut national du cancer
- www.gouvernement.fr/gouvernement/logement/liste - Logement
- www.gouvernement.fr/gouvernement/personnes-agees/liste - Personnes âgées
- www.gouvernement.fr/gouvernement/sante/liste - Santé
- www.gouvernement.fr/gouvernement/trente-deux-propositions-pour-adapter-l-habitat-au-vieillissement - Trente-deux propositions pour adapter l'habitat au vieillissement
- www.gouvernement.fr/index.html - + 17,7 % par rapport au même mois de 2008 : septembre a été marqué par une très forte hausse du nombre de personnes tuées sur les routes en France, et ce malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %). - En cause : vitesse excessive, abus d'alcool et incivilités au volant. - François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques - Le projet de budget 2010 de la justice, en hausse de 3,42 % - Les grands enjeux du Plan cancer 2009-2013 débattus lors des rencontres annuelles de l'Institut national du cancer - Les usagers de deux-roues motorisés représentent, depuis le début de l'année, près d'une victime de la route sur trois. - Lire la suite - octobre 2009 - Octobre 2009 A l'occasion des rencontres économiques franco-turques, qui se sont tenues vendredi 9 octobre à Paris, le Premier ministre a ouvert avec le président turc Abdullah Gül, l'un des rendez-vous les plus [. - Personnes âgées - Toutes les brèves - Trente-deux propositions pour adapter l'habitat au vieillissement
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-adresse-ses-plus-sinceres-felicitations-a-la-chanceliere-allemande- - [gouvernement.fr] François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970 François Fillon adresse ses "plus sincères félicitations" à la chancelière allemande Angela Merkel 1/1/1970 François Fillon : créer "un grand espace économique et humain" entre l'Europe et la Russie 1/1/1970
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-appelle-a-une-nouvelle-impulsion-des-relations-economiques-culturel - François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-appelle-a-une-nouvelle-impulsion-des-relations-economiques-culturel - [gouvernement.fr] François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970 François Fillon adresse ses "plus sincères félicitations" à la chancelière allemande Angela Merkel 1/1/1970 François Fillon : créer "un grand espace économique et humain" entre l'Europe et la Russie 1/1/1970
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-appelle-a-une-nouvelle-impulsion-des-relations-economiques-culturel - > Lire la suite
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-creer-un-grand-espace-economique-et-humain-entre-l-europe-et-la-rus - [gouvernement.fr] François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970 François Fillon adresse ses "plus sincères félicitations" à la chancelière allemande Angela Merkel 1/1/1970 François Fillon : créer "un grand espace économique et humain" entre l'Europe et la Russie 1/1/1970
 

www.guadeloupe.pref.gouv.fr
[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - 08/10/2009 21:04 - 09/10/2009 17:46 - COMMUNIQUE DE PRESSE : RECTIFICATIF En savoir plus - Journée de la sécurité intérieure - Journée de la sécurité intérieure (JSI) (Actu). - Journée de la sécurité intérieure samedi 10 octobre 2009 au centre commercial de Destrellan à Baie-Mahault En savoir plus - Le 8 octobre 2009 : - Le 9 octobre 2009 : - Site mis à jour le 08/10/2009 - Site mis à jour le 09/10/2009 - Stratégie régionale de l'innovation, comptes-rendus ateliers session 2 (Stratégie régionale de l'innovation / ateliers). - Système d'immatriculation des véhicules [rectificatif] (Actu). - Système d'immatriculation des véhicules (SIV) - Vendredi 09 Octobre 2009
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/journee_de_la_securi8256/view - Journée de la sécurité intérieure 08/10/2009 21:04 - - Journée de la sécurité intérieure (JSI) (Actu). - Journée de la sécurité intérieure samedi 10 octobre 2009 au centre commercial de Destrellan à Baie-Mahault En savoir plus >>>
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/systeme_d_immatricul/view - COMMUNIQUE DE PRESSE : RECTIFICATIF En savoir plus >>> - - Système d'immatriculation des véhicules [rectificatif] (Actu). - Système d'immatriculation des véhicules (SIV) 09/10/2009 17:46
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/stategie_regionale_d/ateliers - - Stratégie régionale de l'innovation, comptes-rendus ateliers session 2 (Stratégie régionale de l'innovation / ateliers).
 

www.haut-rhin.pref.gouv.fr
[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - CONSEIL DEPARTEMENTAL de L'ENVIRONNEMENT, des RISQUES SANITAIRES et TECHNOLOGIQUES (CoDERst)(09/10/2009 16:29) - Dialoguez avec les acteurs de votre sécurité au Centre Commercial CARREFOUR "Ile Napoléon" le s . - en liaison avec la Société PEC-RHIN d'OTTMARSHEIM le vendredi 16 octobre 2009. - ORGANISATION D'UN EXERCICE DE SECURITE CIVILE(09/10/2009 15:27) - séance du 8 octobre 2009 - Vendredi 09 Octobre 2009
 

www.haute-garonne.equipement.gouv.fr
[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
- Direction Departementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA) en Haute-Garonne - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Direction Departementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA) en Haute-Garonne - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Ce tableau n'a pas pour vocation de transmettre une information complète (les exceptions et dérogations possibles n'étant pas indiquées) mais de donner une idée de l'importance des mesures en vigueur. - En septembre 2009, le nombre de personnes blessées sur les routes enregistre une baisse de 8,9 % (735 blessés en moins par rapport à septembre 2008). - Le tableau dans l'article est une synthèse des arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en vigueur. - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée publié le vendredi 09 octobre 2009 - publié le vendredi 09 octobre 2009 - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
 

www.haute-saone.pref.gouv.fr
[ www.haute-saone.pref.gouv.fr ]
- www.haute-saone.pref.gouv.fr/index.html - 10 octobre 2009 : Journée de la sécurité intérieure 2009 - A partir du 15 octobre 2009 : le SIV pour les véhicules d'occasion - Grippe A/H1N1 : A partir du 12 octobre 2009, la préfecture de la Haute-Saône met en place une cellule info-public au numéro 03 84 77 71 60
 

www.haute-savoie.pref.gouv.fr
[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - A partir du 15 octobre 2009, il sera étendu à l'immatriculation des véhicules d'occasion. - immatriculation des véhicules: les nouveautés à partir du 15 octobre 2009 - Le 15 avril 2009, un nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) a été mis en service pour l'immatriculation des véhicules neufs. - lire le communiqué (PDF 80 ko)
- Document pdf - lire le communiqué
 

www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Consultez le communiqué de presse relatif à la généralisation de ce nouveau Système d'Immatriculation à compter du 15 octobre 2009. - Consultez le communiqué de presse relatif à la généralisation de ce nouveau système d'Immatriculation à compter du 15 octobre 2009.
- Document doc - Arrêté n°2009-279-8 du mardi 6 octobre 2009
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html - 2009-279-8 du mardi 6 octobre 2009 - autorisant d'organiser une manifestation d'enduro moto loisir - Consultez le communiqué de presse relatif à la généralisation de ce nouveau Système d'Immatriculation à compter du 15 octobre 2009. - Consultez le communiqué de presse relatif à la généralisation de ce nouveau système d'Immatriculation à compter du 15 octobre 2009. - dénommée "3ème Enduro Family des VIllages Perchés", le dimanche 18 octobre 2009. - Système d'Immatriculation des Véhcules (SIV)
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
- DDEA Hautes-Pyrénées - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- DDEA Hautes-Pyrénées - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Ce tableau n'a pas pour vocation de transmettre une information complète (les exceptions et dérogations possibles n'étant pas indiquées) mais de donner une idée de l'importance des mesures en vigueur. - En septembre 2009, le nombre de personnes blessées sur les routes enregistre une baisse de 8,9 % (735 blessés en moins par rapport à septembre 2008). - Le tableau dans l'article est une synthèse des arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en vigueur. - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
 

www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
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- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [17/09/09] - 19 visiteurs en ligne - 22 visiteurs en ligne - 27 visiteurs en ligne - 28 visiteurs en ligne - 30 visiteurs en ligne - 41 visiteurs en ligne - En raison d'impératifs techniques liés à l'évolution des conditions de délivrance des titres de circulation pour les véhicules d'occasion à partir du 15 octobre 2009, tous les services de délivrance d. - Préfecture : accueil du public pour la délivrance des titres - Vendredi 9 Octobre 2009
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Immatriculation des véhicules
 

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- Préfecture de l'Hérault - Manifestations taurines - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte ! Manifestations taurines
- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - Hérault : Spécial Zag, 09/10 - Spécial Zaf, 02/10 - RAA du 30/09 - Spécial Zae, 29/09 - Nouvelle immatriculation des véhicules, 09/10/09 - Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence, - Table ronde de concertation sur la filière viticole, 07/10/09 - Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault, 05/10/09
- Plan de relance : mobilisation pour l'emploi - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Nouvelle immatriculation des véhicules , 09/10/09 Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault , 05/10/09 Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence , 13/10/09 Table ronde de concertation sur la filière viticole
- Document pdf - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Nouvelle immatriculation des véhicules , 09/10/09 Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault , 05/10/09 Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence , 13/10/09 Table ronde de concertation sur la filière viticole
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- Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Nouvelle immatriculation des véhicules , 09/10/09 Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault , 05/10/09 Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence , 13/10/09 Table ronde de concertation sur la filière viticole
- La sécurité lors des fêtes votives - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte ! Manifestations taurines La sécurité lors d
 

www.idf.pref.gouv.fr
[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- Europe - Le schéma régional de l'intelligence Economique
- www.idf.pref.gouv.fr/index.html - Le schéma régional de l'intelligence Economique
 

www.ille-et-vilaine.equipement.gouv.fr
[ www.ille-et-vilaine.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Ille et Vilaine - Inscriptions au BEPECASER - BEPECASER session 2009 : Résultats à l'issue des épreuves de la mention "Groupe Lourd".
- Equipement Ille et Vilaine - BEPECASER session 2009 : Résultats à l'issue des épreuves de la mention "Groupe Lourd".
 

www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr
[ www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr ]
- www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html - En raison de la préparation au basculement vers le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), qui aura lieu le 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion, les guichets du service des cartes grises de la préfecture seront exceptionnellement fermés les mardi 13 et mercredi 14 octobre 2009. - En savoir plus - Fermeture exceptionnelle des services de la Préfecture le 13 et le 14 octobre 2009 - Les guichets du service des cartes grises de la préfecture seront exceptionnellement fermés les mardi 13 et mercredi 14 octobre 2009.
- www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/activ_emploi_35___nu/view - En savoir plus
- www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/la_journee_de_la_sec9032/view - La journée de la sécurité intérieure se déroulera le samedi 10 octobre, place Hoche à Rennes de 10 h 00 à 18 h 00 . En savoir plus
 

www.impots.gouv.fr
[ www.impots.gouv.fr ]
- www.impots.gouv.fr - Vos formalités fiscales
 

www.indre-et-loire.pref.gouv.fr
[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 14:23 - 09/10/2009 15:56 - En août 2009, le département comptait 20 700 demandeurs d'emploi de catégorie A, soit une augmentation de 280 personnes sur un mois (+1,4%). - En savoir plus - Le marché de l'emploi en Indre-et-Loire : données du mois d'août 2009 - Le préfet Joël FILY s'est déplacé jeudi 8 octobre 2009 au forum de l'emploi de Chambray-lès-Tours, où il a signé, en présence du maire Christian GATARD, de la députée Marisol TOURAINE et du député Jean-Patrick GILLE, la charte de la diversité avec 11 entreprises du département. - Lutte contre les discriminations à l'emploi : des entreprises signent la Charte de la diversité - Vendredi 09 Octobre 2009
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/charte-diversite-oct/view - Le préfet Joël FILY s'est déplacé jeudi 8 octobre 2009 au forum de l'emploi de Chambray-lès-Tours, où il a signé, en présence du maire Christian GATARD, de la députée Marisol TOURAINE et du député Jean-Patrick GILLE, la charte de la diversité avec 11 entreprises du département. En savoir plus >>> - Lutte contre les discriminations à l'emploi : des entreprises signent la Charte de la diversité 09/10/2009 15:56
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/marche-emploi-aout-0/view - En août 2009, le département comptait 20 700 demandeurs d'emploi de catégorie A, soit une augmentation de 280 personnes sur un mois (+1,4%). En savoir plus >>> - Le marché de l'emploi en Indre-et-Loire : données du mois d'août 2009 09/10/2009 14:23
 

www.intelligence-economique.gouv.fr
[ www.intelligence-economique.gouv.fr ]
- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 09:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 11:24 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 13:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 15:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 17:23 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 20:20
 

www.interieur.gouv.fr
[ www.interieur.gouv.fr ]
- www.interieur.gouv.fr/index.html - Intervention d'une délégation française d'experts de la Sécurité civile lors du séisme sur l'île de Sumatra - L'aide internationale s'est rapidement mobilisée, suite au fort séisme (7,6 de magnitude) qui a touché l'ouest de l'île de Sumatra le 30 septembre dernier. - Le dernier bilan officiel, mercredi 7 octobre, faisait état de 704 morts confirmés. - Lire la suite - Publié le : 09/10/2009 17:22 )
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-civile/aide-seisme-sumatra - Intervention d'une délégation française d'experts de la Sécurité civile lors du séisme sur l'île de Sumatra
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-civile/aide-seisme-sumatra - Lire la suite
 

www.isere.pref.gouv.fr
[ www.isere.pref.gouv.fr ]
- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Arrêté N°2009-05196 relatif à l' ouverture et à la cloture de la CHASSE pour la campagne 2009/2010 dans le département de l'Isère (pdf, 400 Ko) - Arrêté N°2009-05319 relatif à la commercilaisation du gibier (pdf, 85 Ko) - Samedi 10 octobre : journée de la sécurité intérieure
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/vie_institutionnelle/evenements/journee_de_la_securi/cpsdocument_view - Samedi 10 octobre : journée de la sécurité intérieure
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/service_public_local/ap_ouverture_chasse6433/downloadFile/attachedFile_1/2009-2010%20Arr%C3%AAt%C3%A9%20commercialisation%20du%20gibier.pdf?nocache=1248329382.24 - Arrêté N°2009-05319 relatif à la commercilaisation du gibier (pdf, 85 Ko)
- www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/service_public_local/ap_ouverture_chasse6433/downloadFile/attachedFile/2009-2010%20Arr%C3%AAt%C3%A9%20ouverture%20chasse.pdf?nocache=1248329372.36 - Arrêté N°2009-05196 relatif à l' ouverture et à la cloture de la CHASSE pour la campagne 2009/2010 dans le département de l'Isère (pdf, 400 Ko)
 

www.journal-officiel.gouv.fr
[ www.journal-officiel.gouv.fr ]
- Espace utilisateur - des sous-préfectures Le JO du jour
 

www.jura.pref.gouv.fr
[ www.jura.pref.gouv.fr ]
- Bienvenue à la Préfecture du Jura - page mise à jour le vendredi 9 octobre 2009
- Journée de la sécurité intérieure - SIV : 15 octobre 2009 La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion ------------- Samedi 10 octobre 2009 à DOLE – Avenue de Lahr de 10 h 00 à 17 h 00 pour en savoir plus, cliquer ici>> -------
- Document pdf - SIV : 15 octobre 2009 La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion ------------- Samedi 10 octobre 2009 à DOLE – Avenue de Lahr de 10 h 00 à 17 h 00 pour en savoir plus, cliquer ici>> -------
 

www.justice.gouv.fr
[ www.justice.gouv.fr ]
- www.justice.gouv.fr/index.html - 03/10 Déplacement de M. Jean-Marie Bockel au TGI de Colmar - 05/10 Conseil constitutionnel - lundi 5 octobre - 08/10 Jean-Marie Bockel au nouveau tribunal de commerce de Reims - 09/10 Agenda de M. Jean-marie Bockel, secrétaire d'Etat à la Justice - 09/10 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux - 09/10 Dialogue social au ministère de la Justice et des Libertés - 09/10 Dossier amiante - 09/10 Interview de Michèle Alliot-Marie sur RMC Info et BFM TV
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]
- Taxe carbone : un nouvel outil de la fiscalité environnementale ? - Conseil des prélèvements obligatoires. - Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000484/ - Intérêt de l'enfant, autorité parentale et droits des tiers
- Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée - La Documentation française - > Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée
 

www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr
[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de l'Hérault - Manifestations taurines - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte ! Manifestations taurines
- www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html - Hérault : Spécial Zag, 09/10 - Spécial Zaf, 02/10 - RAA du 30/09 - Spécial Zae, 29/09 - Nouvelle immatriculation des véhicules, 09/10/09 - Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence, - Table ronde de concertation sur la filière viticole, 07/10/09 - Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault, 05/10/09
- Plan de relance : mobilisation pour l'emploi - Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Nouvelle immatriculation des véhicules , 09/10/09 Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault , 05/10/09 Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence , 13/10/09 Table ronde de concertation sur la filière viticole
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www.legifrance.gouv.fr
[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/home.jsp - Légifrance
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Fri Oct 09 09:21:57 CEST 2009 - Fri Oct 09 11:25:12 CEST 2009 - Fri Oct 09 13:21:43 CEST 2009 - Fri Oct 09 15:21:00 CEST 2009 - Fri Oct 09 17:23:19 CEST 2009 - Fri Oct 09 20:20:41 CEST 2009
 

www.legiondhonneur.fr
[ www.legiondhonneur.fr ]
- Grande Chancellerie de la Légion d'honneur - « Honneur et Patrie » - Site officiel - Initiative citoyenne : la Légion d’honneur et l’ordre national du Mérite sont la récompense de services rendus au pays dans tous les domaines de son activité. Pour rechercher les citoyens les plus méritants dans leur champ de compétence, le Président de la République a décidé d'ouvrir une nouvelle filière faisant appel à l'initiative citoyenne. + d'infos Nouvelle immatriculation des véhicules : à compter du 15 octobre, comme les véhicules neufs,
 

www.limousin.ecologie.gouv.fr
[ www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
- www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 octobre 2009 - BRUITS DE VOISINAGE : UN GUIDE DEDIE AUX MAIRES - Ce guide vous apporte les outils et informations pratiques pour intervenir dans la lutte contre les nuisances sonores de voisinage - Bruit de (. - En savoir plus
 

www.logement.gouv.fr
[ www.logement.gouv.fr ]
- www.logement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 09/10/2009 :
 

www.loir-et-cher.pref.gouv.fr
[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
- Document doc - Lire le communqiué de presse
- Document doc - lire le communiqué
- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html - 09 octobre 2009 : journée de la sécurité intérieure - 09 octobre 2009 : Suivi des cas de suspicion de grippe dans le département - Chaque vendredi après-midi, la préfecture communique un tableau de bord de suivi des suspicions de cas de grippe pour la semaine écoulée.Pour la semaine du 02 au 10 octobre 2009 inclus (lire le communiqué) - la journée de la sécurité intérieure pour le département de loir-et-Cher Cette manifestation se déroulera exceptionnellement dans le département à Blois, le 17 octobre prochain. - Lire le communqiué de presse.
 

www.loiret.pref.gouv.fr
[ www.loiret.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Loiret - Lire la suite
- www.loiret.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 - Ces journées s'organiseront autour du thème "la sécurité, une responsabilité partagée". - Elles auront lieu le samedi 10 octobre, de 11h à 18h, Place du Martroi à ORLEANS. - Journées de la Sécurité Intérieure 2009 - Lire la suite
 

www.lorraine.ecologie.gouv.fr
[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
- www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière - Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière - Dernière mise à jour : 9 octobre 2009 - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
 

www.lot.equipement.gouv.fr
[ www.lot.equipement.gouv.fr ]
- Site Internet de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA ) du Lot - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Site Internet de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA ) du Lot - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- www.lot.equipement.gouv.fr/index.html - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Ce tableau n'a pas pour vocation de transmettre une information complète (les exceptions et dérogations possibles n'étant pas indiquées) mais de donner une idée de l'importance des mesures en vigueur. - En septembre 2009, le nombre de personnes blessées sur les routes enregistre une baisse de 8,9 % (735 blessés en moins par rapport à septembre 2008). - Le tableau dans l'article est une synthèse des arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en vigueur. - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée publié le vendredi 09 octobre 2009 - publié le vendredi 09 octobre 2009 - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Toute l'actualité
 

www.lot.pref.gouv.fr
[ www.lot.pref.gouv.fr ]
- A la Une... Clin d'oeil photographique - A la une... Clin d'oeil photographique Réception des étudiants du master patrimoine à la préfecture [09/10/2009] Octobre, c'est la rentrée pour de nombreux étudiants, dont ceux qui ont opté pour la formation « master patrimoine » dispensée à Cahors. C'est dans un cadre convivial que Monsieur Jean-Luc MARX, pr ... Lire la suite >>
- www.lot.pref.gouv.fr/index.html - C'est dans un cadre convivial que Monsieur Jean-Luc MARX, pr . - ENTREE EN VIGUEUR DE LA NOUVELLE IMMATRICULATION DES VEHICULES D'OCCASION [09/10/2009] - Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) s'appliquera aux véhicules d'occasion à partir du 15 octobre 2009. - Le SIV se caractérise par l'attribution définitive d'un nouveau numéro . - Octobre, c'est la rentrée pour de nombreux étudiants, dont ceux qui ont opté pour la formation « master patrimoine » dispensée à Cahors. - Réception des étudiants du master patrimoine à la préfecture [09/10/2009]
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www.lozere.pref.gouv.fr
[ www.lozere.pref.gouv.fr ]
- www.lozere.pref.gouv.fr/index.html - Afin de mettre en place le dispositif informatique nécessaire, les guic. - Fermeture des guichets des cartes grises et des permis de conduire - La seconde étape du déploiement du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) sera engagée le jeudi 15 octobre 2009. - « La sécurité, une responsabilité partagée » - Les jeunes et la sécurité intérieure Journée de la sécurité intérieure- samedi 10 octobre 2009 Centre commercial Hyper U Coeur Lozère MENDE Questionnaire anonyme
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/fermeture_des_guiche/view - Fermeture des guichets des cartes grises et des permis de conduire
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques_de_press/fermeture_des_guiche/view - >>Suite
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/la_securite_une_r/view - « La sécurité, une responsabilité partagée »
- www.lozere.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_dossiers_d_actua/la_securite_une_r/view - >>Suite
 

www.medad.gouv.fr
[ www.medad.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 32 propositions pour améliorer l'habitat des personnes âgées - 32 propositions pour améliorer l'habitat des personnes âgées
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2 - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- www.medad.gouv.fr/index.html - 32 propositions pour améliorer l'habitat des personnes âgées - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2 - Tara Océans : un voyage aux sources de la biodiversité Qui sommes-nous ? - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Tara Océans : un voyage aux sources de la biodiversité - Tara Océans : un voyage aux sources de la biodiversité
 

www.mediateur-republique.fr
[ www.mediateur-republique.fr ]
- www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-252 - Victimes des essais nucléaires français : le Médiateur de la République a préconisé des améliorations au projet de loi pour un dispositif d'indemnisation plus juste et indépendant (09/10/2009)
- www.mediateur-republique.fr/index.html - A la veille de l'examen du texte au Sénat, le Médi. - Dernière mise à jour le 09/10/2009 - Victimes des essais nucléaires français : le Médiateur de la République a préconisé des améliorations au projet de loi pour un dispositif d'indemnisation plus juste et indépendant (09/10/2009)
 

www.mediateurducredit.fr
[ www.mediateurducredit.fr ]
- www.mediateurducredit.fr/ - Le médiateur du crédit aux entreprises
 

www.meuse.pref.gouv.fr
[ www.meuse.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Journée sécurité intérieure - 10 octobre 2009 -
- Document pdf - Dégations de signatures
- Document pdf - Journée sécurité intérieure - 10 octobre 2009 -
- Document pdf - nouveau système d'immatriculation pour les véhicules d'occasion
- www.meuse.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 - Dégations de signatures - Journée sécurité intérieure - 10 octobre 2009 - - nouveau système d'immatriculation pour les véhicules d'occasion
 

www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr
[ www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_catteau_20091009_144140_systmedimmatriculationdes.txt - Système d'immatriculation des véhicules (SIV) : généralisation de la procédure à partir du 15 octobre 2009
- L'Etat à votre service dans le Nord - Système d'immatriculation des véhicules (SIV) : généralisation de la procédure à partir du 15 octobre 2009
 

www.nord.pref.gouv.fr
[ www.nord.pref.gouv.fr ]
- www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P=data/actualites/communiques_de_presse/homepage/theme2/en_bref/&Item=itm_ccc_catteau_20091009_144140_systmedimmatriculationdes.txt - Système d'immatriculation des véhicules (SIV) : généralisation de la procédure à partir du 15 octobre 2009
- L'Etat à votre service dans le Nord - Système d'immatriculation des véhicules (SIV) : généralisation de la procédure à partir du 15 octobre 2009
 

www.oise.pref.gouv.fr
[ www.oise.pref.gouv.fr ]
- www.oise.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 11:56 - 09/10/2009 12:02 - Compte tenu de la généralisation du nouveau système d'immatriculation des véhicules, les guichets des cartes grises seront fermés le 13 octobre 2009 à partir de 15h00 et le 14 octobre toute la journée. - En savoir plus - FERMETURE DES GUICHETS DES CARTES GRISES - Merci de votre compréhension. - Réouverture le 15 octobre 2009 aux heures habituelles.
- www.oise.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/fermeture_des_guiche/view - Compte tenu de la généralisation du nouveau système d'immatriculation des véhicules, les guichets des cartes grises seront fermés le 13 octobre 2009 à partir de 15h00 et le 14 octobre toute la journée. Réouverture le 15 octobre 2009 aux heures habituelles. Merci de votre compréhension. En savoir plus >>> - FERMETURE DES GUICHETS DES CARTES GRISES
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www.orne.pref.gouv.fr
[ www.orne.pref.gouv.fr ]
- www.orne.pref.gouv.fr/index.html - Installations classées Pour l'Environnement-Avis de l'autorité
- www.orne.pref.gouv.fr/sections/pubsite/publications7136/icpe/ - Installations classées Pour l'Environnement-Avis de l'autorité
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
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- www.paca.ecologie.gouv.fr/-acces-au-telechargement-du-dossier- - Accès au téléchargement du dossier de demande de subvention pour les Associations
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- www.paca.ecologie.gouv.fr/-Bulletin-Hydro-Septembre-2009- - Bulletin Hydro-Septembre 2009
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 9 octobre 2009 - Accès au téléchargement du dossier de demande de subvention pour les Associations - Associations agréées - Avec une température moyenne supérieure à 1.3 - Bientôt les biocarburants de deuxième génération - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière - Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière - Bulletin Hydro-Septembre 2009 - Crue et Sécheresse ! - Dernière mise à jour : 9 octobre 2009 - ici - resume de evenements 20090930 ici - resume de evenements 20090929 ici - resume de evenements 20090928 - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2 - Octobre 2009 - Réseau Régional des Espaces Naturels - Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA) - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise - Voir tous les zooms
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www.pas-de-calais.pref.gouv.fr
[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - SIV : mise en place le 15 octobre
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 09 octobre 2009 - Fermeture des services des cartes grises le 14 octobre - SIV : mise en place le 15 octobre
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - 32èmes Rencontres Henri-Langlois Festival international des écoles de cinéma - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne) - La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne) - Page mise à jour le 09/10/2009 - DRAC de Poitou-Charentes
 

www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - 08/10/2009 22:39: - 08/10/2009 23:18: - 08 octobre 2009 - Journée de la Sécurité Intérieure (JSI) - Programme de ce samedi 11 octobre 2009 - 08 octobre 2009 - Parution du Te Vea n°5 - La lettre aux communes - 08 octobre 2009 - Présentation de la Journée de la Sécurité Intérieure (JSI) - Dossier de presse - 09/10/2009 03:00: - 09/10/2009 03:07: - 09/10/2009 03:34: - 09/10/2009 04:29: - Octobre 2009 - Te Vea n° 5 - La lettre aux communes - Revue de presse du 06/10/09 - Version 1 Langue Français Statut - Version 2 Langue Français Statut - Version 3 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/07_octobre_2009_-_ar/view - 07 octobre 2009 - Arrivée du nouveau Trésorier-Payeur Général
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/07_octobre_2009_-_ar/view - 08/10/2009 22:39
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/07_octobre_2009_-_ar/view - , 161 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/07_octobre_2009_-_ar/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/07_octobre_2009_-_ar/view - Version 3 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_juillet_2009_-_pa_3/view - 08/10/2009 23:18
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_juillet_2009_-_pa_3/view - 08 octobre 2009 - Parution du Te Vea n°5 - La lettre aux communes
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_juillet_2009_-_pa_3/view - , 1.15 M
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_juillet_2009_-_pa_3/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_juillet_2009_-_pa_3/view - Version 1 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo/view - 08 octobre 2009 - Journée de la Sécurité Intérieure (JSI) - Programme de ce samedi 11 octobre 2009
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo/view - 09/10/2009 03:07
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo/view - , 254 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo/view - Version 2 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo3623/view - 08 octobre 2009 - Présentation de la Journée de la Sécurité Intérieure (JSI) - Dossier de presse
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo3623/view - 09/10/2009 04:29
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo3623/view - , 2.61 M
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo3623/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/08_octobre_2009_-_jo3623/view - Version 2 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_communiques/08_octobre_2009_-_jo3623/view - 08 octobre 2009 - Présentation de la Journée de la Sécurité Intérieure (JSI) - Dossier de presse
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_communiques/08_octobre_2009_-_jo3623/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_communiques/08_octobre_2009_-_jo3623/view - Version 2 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/revue_de_presse/copy3_of_revue_de_presse_du_0/view - 09/10/2009 03:00
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/revue_de_presse/copy3_of_revue_de_presse_du_0/view - , 1.73 M
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/revue_de_presse/copy3_of_revue_de_presse_du_0/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/revue_de_presse/copy3_of_revue_de_presse_du_0/view - Revue de presse du 06/10/09
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/revue_de_presse/copy3_of_revue_de_presse_du_0/view - Version 1 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/lettre_aux_communes/octobre_2009_-_te_ve/view - 09/10/2009 03:34
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/lettre_aux_communes/octobre_2009_-_te_ve/view - , 1.13 M
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/lettre_aux_communes/octobre_2009_-_te_ve/view - Octobre 2009 - Te Vea n° 5 - La lettre aux communes
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/lettre_aux_communes/octobre_2009_-_te_ve/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/cedic/lettre_aux_communes/octobre_2009_-_te_ve/view - Version 1 Langue Français Statut
 

www.pref71.fr
[ www.pref71.fr ]
- www.pref71.fr/download.php?id=1254897124A14.pdf - Pour en savoir plus, consultez le dépliant SIV.
 

www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr
[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation - [09-10-2009]
- Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation - A compter du 15 octobre 2009, toutes les opérations d'immatriculation se feront exclusivement dans le système d'immatriculation des véhicules (SIV). Le fichier national des immatriculations (FNI) cessera d'être en service. Pour des raisons techniques, aucune opération d'immatriculation ne pourra être effectuée le 13 octobre, à partir de 14h, et le 14 octobre, toute la journée, au bureau des cartes grises (à la Cité) et dans les antennes de police administrative. Les opérations reprendront le 15 octobre 2
- Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation - Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - [09-10-2009] - A compter du 15 octobre 2009, toutes les opérations d'immatriculation se feront exclusivement dans le système d'immatriculation des véhicules (SIV). - Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation - Le fichier national des immatriculations (FNI) cessera d'être en service. - Les opérations reprendront le 15 octobre 2009 au matin. - Pour des raisons techniques, aucune opération d'immatriculation ne pourra être effectuée le 13 octobre, à partir de 14h, et le 14 octobre, toute la journée, au bureau des cartes grises (à la Cité) et dans les antennes de police administrative.
 

www.prefecture66.com
[ www.prefecture66.com ]
- Préfecture des Pyrénées-Orientales - Les Concours - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : toutes les infos dans la rubrique concours
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
[ www.premar-atlantique.gouv.fr ]
- Communiqué de presse Hélitreuillage d'un passager du paquebot Indépendance of the Seas au large de Penmarc'h (29) - Préfecture maritime de l'Atlantique - Hélitreuillage d'un passager du paquebot Indépendance of the Seas au large de Penmarc'h (29)
- www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html - 085/2009 du 09 octobre 2009 (PDF de : 28.66 Kio) - 09 octobre 2009 : Hélitreuillage d'un passager du paquebot Indépendance of the Seas au large de Penmarc'h (29) - Arrêté portant restriction temporaire du mouillage, de la pêche et de la plongée sous-marine autour de l’ - Da Viken 2 » - En vigueur dans : Côtes d'Armor - épave du navire de pêche «
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 085/2009
 

www.premar-manche.gouv.fr
[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Epaves archéologiques - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 19/09/2005 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les moyens - Manifestations aériennes - Pratique des loisirs nautiques - Vendredi 9 octobre 2009
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes - Manifestations aériennes
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux - Epaves - Principes généraux
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves archéologiques - Epaves archéologiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
- Communiqué de presse Une vedette coulée au large de Porquerolles - Préfecture maritime de la Méditerranée - Une vedette coulée au large de Porquerolles
- www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html - 09 octobre 2009 : Une vedette coulée au large de Porquerolles - 160/2009 du 09 octobre 2009 (PDF de : 101.63 Kio) - Réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation à l'arrêté préfectoral n° 24 / 2000 du 24 mai 2000 au droit du littoral de la commune de Bastia (Haute Corse) à l'occasion du "Championnat de Corse 2009" les 24 et 25 octobre 2009 (Bastia).
- Document pdf - Arrêté préfectoral nº 160/2009
 

www.prix-carburants.gouv.fr
[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
 

www.projetsdeurope.gouv.fr
[ www.projetsdeurope.gouv.fr ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La télé-médecine réduit la fracture sanitaire [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Cap' Découverte : des mineurs aux skieurs [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'agriculture Cantalienne se diversifie [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le multimédia : source de diversification économique [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'aide à la création d'entreprises, un moteur de développement territorial [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Etroeungt : Des fromages et des yaourts [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le comté : produit agricole et touristique [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - A Marseille, les médias font un tabac... [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La viande bovine se démarque en Lorraine [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les droits des femmes, une priorité partagée en Île-de-France [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La réhabilitation d'un refuge de montagne au service du développement territorial [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Investir dans le parpaing pour reconstruire l'Ouest guyanais [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - "Le Carreau des Métiers d'Art", une association au service de la promotion des métiers d'art [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Des tenues de protection haut de gamme pour les soldats du feu [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le bois voyage en première classe en Bourgogne [ suite ]
- www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html - A Marseille, les médias font un tabac. - Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION - Cap' Découverte : des mineurs aux skieurs - Des tenues de protection haut de gamme pour les soldats du feu - Etroeungt : Des fromages et des yaourts - Investir dans le parpaing pour reconstruire l'Ouest guyanais - L'agriculture Cantalienne se diversifie - L'aide à la création d'entreprises, un moteur de développement territorial - La réhabilitation d'un refuge de montagne au service du développement territorial - La télé-médecine réduit la fracture sanitaire - La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze - La viande bovine se démarque en Lorraine - Le bois voyage en première classe en Bourgogne - "Le Carreau des Métiers d'Art", une association au service de la promotion des métiers d'art - Le comté : produit agricole et touristique - Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi - Le multimédia : source de diversification économique - Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne - Les droits des femmes, une priorité partagée en Île-de-France - Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement - Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe - Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses
 

www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html - En conséquence, les services des cartes grises de la Préfecture et des sous-préfectures du Puy-de-Dôme seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 toute la journée. - La mise en place de ce nouveau système d'immatriculation des véhicules nécessite l'arrêt au niveau national de l'application actuelle le mercredi 14 octobre 2009. - Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 9 octobre 2009
 

www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr
[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - du 15 octobre, comme les véhicules neufs, les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) - Nouvelle immatriculation des véhicules :
 

www.rihl.org
[ www.rihl.org ]
- Actualités - Festival international des écoles de cinéma - POITIERS - Festival international des écoles de cinéma
 

www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - 9 octobre 2009 - Actualisation : 2 septembre 2009 - [ août 2009 ] Actualité : Visionnez la vidéo de la conférence de presse du 8 octobre 2009 - Note aux rédactions : déplacement de Roselyne Bachelot-Narquin au Conseil extraordinaire des ministres de la santé européens sur le thème de la grippe A/H1N1 - Roselyne Bachelot-Narquin présente le rapport sur les accidents vasculaires cérébraux
 

www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Afin d'effectuer la mise en place informatique de cette nouvelle application, les services des cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 toute la journée. - Ces démarches peuvent être également accomplies auprès d'un professionnel de l'automobile habilité, dont vous trouverez les coordonnées en consultant le site www.ants.interieur.gouv.fr. - Fermeture du service des cartes grises le mercredi 14 octobre 2009 : Mis en place du nouveau SIV - Information déposée le 09/10/2009 - Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) prendra effet le 15 octobre 2009 pour l'immatriculation des véhicules d'occasion. - Lire la suite - Pour en savoir plus, consultez le dépliant SIV. - Un nouveau numéro d'immatriculation sera systématiquement attribué lors d'un changement de propriétaire, d'un changement d'adresse, d'une modification d'état-civil ou d'une modification des caractéristiques techniques du véhicule.
 

www.savoie.pref.gouv.fr
[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Le 09/10/2009 - Le service santé-environnement de la DDASS de Savoie met à votre disposition les résultats d'analyses effetcuées en 2009 et les bilans annuels des rés. - Qualité des eaux d'alimentation en Savoie
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/qualite_des_eaux_d_a/view - Qualité des eaux d'alimentation en Savoie
 

www.science.gouv.fr
[ www.science.gouv.fr ]
- www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3372/la-lune-a-ete-bombardee-/ - La Lune a été "bombardée" - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/fr/agenda/bdd/res/3370/argos-30-ans-deja/ - Argos, 30 ans déjà - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/3371/chimie-le-mystere-des-reactions-oscillantes/ - Chimie : le mystère des réactions oscillantes
- www.science.gouv.fr/fr/telesciences/bdd/res/3371/chimie-le-mystere-des-reactions-oscillantes/ - Lire la suite ...
- www.science.gouv.fr/index.html - 09 octobre 2009 - A la Cité des sciences et de l'industrie, le systeme Argos révèle les secrets de la localisation et de la collecte de données par satellites . - Argos, 30 ans déjà - Authentifiée par des scientifiques du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), cette découverte révèle le passage dans la région de sauropodes, des dinosaures herbivores au long cou. - Chimie : le mystère des réactions oscillantes - Curieusement, certaines réactions sont oscillantes. - Dans les prochaines heures, l'analyse de ces données permettra peut-être de savoir si de la glace se trouve à l'ombre des cratères. - La Lune a été "bombardée" - La plupart des réactions chimiques sont des oxydo réductions dont le point d'équilibre est irréversible. - Le but de cette mission sans retour : la quête d'eau. - Les projections dégagées par l'impact ont été observées par divers instruments. - Lire la suite . - Un double crash organisé par la Nasa sur le sol lunaire s'est produit aujourd'hui en début d'après-midi.
 

www.securite-routiere.gouv.fr
[ www.securite-routiere.gouv.fr ]
- Le site de la Sécurité Routière - 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %) - 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %)
- www.securite-routiere.gouv.fr/index.html - 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %) - Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de septembre 2009.
 

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- Le site de la Sécurité Routière - 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %) - 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %)
- www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html - 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %) - Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de septembre 2009.
 

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- Internet DDEA 76 - Commune d'Aumale - Arrêté de déclaration d'utilité publique - Commune d'Aumale - Arrêté de déclaration d'utilité publique
- www.seine-maritime.equipement.gouv.fr/index.html - Commune d'Aumale - Arrêté de déclaration d'utilité publique
 

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- www.senat.fr/commission/missions/jeunes/index.html - Lire le dossier - travaux de la mission
- PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - Adoption du projet de loi portant engagement national pour l'environnement
- PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'APPLICATION DE L'ARTICLE 65 DE LA CONSTITUTION - Art. 65 Constitution - Magistrature
- PROJET DE LOI RELATIF À L'ENTREPRISE PUBLIQUE LA POSTE ET AUX ACTIVITÉS POSTALES - La Poste
- PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'APPLICATION DE L'ARTICLE 61-1 DE LA CONSTITUTION - Art. 61-1 Constitution - Conseil constitutionnel
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- proposition de loi tendant à dispenser les communes de moins de 1 500 habitants de l'obligation de service d'accueil des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires - Accueil dans les écoles - texte n° 6
- France, ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune - rapport
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- Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie - Formation professionnelle - rapport n° 7
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- Projet de loi autorisant l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana sur l'éducation et la langue française - Botswana - rapport n° 13
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- www.service-public.fr/index.html - 09 octobre 2009 - Développement durable - Habitat : vers la création d'un label environnemental - Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves - Université - Canal-U : la vidéothèque numérique de l'enseignement supérieur
 

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- www.sports.gouv.fr/francais/accueil-844/video/rally-des-mille-pistes - Réunion d'urgence et de concertation sur la violence dans le football
- www.sports.gouv.fr/francais/qui-sommes-nous/evenements-ministeriels-862/#calendrier - Consulter cet agenda
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www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr
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- Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Tarn et Garonne - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Tarn et Garonne - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr/index.html - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Ce tableau n'a pas pour vocation de transmettre une information complète (les exceptions et dérogations possibles n'étant pas indiquées) mais de donner une idée de l'importance des mesures en vigueur. - En septembre 2009, le nombre de personnes blessées sur les routes enregistre une baisse de 8,9 % (735 blessés en moins par rapport à septembre 2008). - Le tableau dans l'article est une synthèse des arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en vigueur. - Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site - Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente - Toute l'actualité
 

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- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Habitat : vers la création d'un label environnemental
 

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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/recepisse_loi_sur_l2743/view - 05/10/2009 - Récépissé loi sur l'eau ruisseau Les Gouttes à Fontaine
- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/un_village_securite/view - 09/10/2009 - Un village sécurité routière pour les armées du Territoire Initialement prévue pour l'ouverture de la semaine de la sécurité routière (16-22 septembre 2009), cette manifestation s'adresse aux militaires engagé...-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - Actualité des services de l'Etat 09/10/2009 - Un village sécurité routière pour les armées du Territoire 08/10/2009 - 75 nouveaux citoyens accueillis à la préfecture 08/10/2009 - Mémoire : le maquis du Chérimont 07/10/2009 - Recrutement par voie du PACTE d'un adjoint administratif 05/10/2009 - Récépissé loi sur l'eau ruisseau Les Gouttes à Fontaine
 

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- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Et toi, combien tu paies ta banque? 9/10/2009 Publicité mensongère ou potion miracle? 9/10/2009 David Lescot : "l'Europe, une danse hasardeuse" 9/10/2009 Meglena Kuneva: "Un portefeuille citoyen" 8/10/2009
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- Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010 -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html - (1er octobre 2009) Xavier Darcos : "La crise économique que nous traversons nous met face à un double défi. - C'est une attente prioritaire des Français. - C'est une exigence de justice sociale. - Et c'est à ce double défi que répondent les différentes mesures présentées dans ce PLFSS. - La diminution des recettes fiscales et sociales, d'une part, appelle incontestablement à une plus grande maîtrise de la dépense publique. - Mais les incertitudes qui pèsent sur la vie quotidienne des Français, d'autre part, rendent d'autant plus nécessaire le renforcement de nos dispositifs de protection sociale. - Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010
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- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html - (1er octobre 2009) Xavier Darcos : "La crise économique que nous traversons nous met face à un double défi. - 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008 2009-41.2 - Les expérimentations d'accompagnement renforcé de l'Unédic et de l'ANPE : Contenu des accompagnements et opinion des bénéficiaires 2009-41.1 - Les expérimentations d'accompagnement renforcé de l'Unédic et de l'ANPE : Analyse du processus d'entrée en parcours d'accompagnement 2009-40.3 - Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2009 - Résultats de l'enquête trimestrielle - Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre - (9 octobre 2009) A l'occasion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail du 9 octobre 2009, Xavier Darcos a annoncé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail. - C'est une attente prioritaire des Français. - C'est une exigence de justice sociale. - Ce plan comprend : - Et c'est à ce double défi que répondent les différentes mesures présentées dans ce PLFSS. - l'ouverture de négociations sur les stress dans toutes les entreprises de plus de 1000 salariés, des actions d'informations et des outils de diagnostics pour les PME et TPE, une prise en compte par les DIRRECTE de la prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises engagées dans un processus de restructuration. - La diminution des recettes fiscales et sociales, d'une part, appelle incontestablement à une plus grande maîtrise de la dépense publique. - la reprise des éléments de ce plan d'action dans le cadre du second Plan Santé au travail qui sera élaboré d'ici fin 2009 - Mais les incertitudes qui pèsent sur la vie quotidienne des Français, d'autre part, rendent d'autant plus nécessaire le renforcement de nos dispositifs de protection sociale. - Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010 - Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
- 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relatio - 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003
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- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/fermeture_des_servic/view - Fermeture des services à la Préfecture du Val de Marne le jeudi 8 octobre (07/10/2009 14:18) Propriétaire de chiens dangereux: liste des formateurs habilités (07/10/2009 11:56) Journée de la Sécurité Intérieure le samedi 10 octobre 2009 (07/10/2009 11:45) BRICE HORTEFEUX sera à Cannes dès 9 heures ce matin pour rendre hommage aux deux policiers décédés
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- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/actualites/police_municipale_et2998/view - Police municipale et police nationale contre le trafic de stupéfiants (05/10/2009 13:01) Appel au volontariat pour la campagne de vaccination contre loe virus A (H1N1) (29/09/2009 15:58) Fermeture Exceptionnelle du service des Etrangers de la Préfecture du Val-de-Marne à Créteil
 

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- www.var.pref.gouv.fr/index.html - JSI - Journée de la Sécurité Intérieure - le 8.10.2009 - Samedi 10 octobre de 10h à 17 h, dans la cour intérieure de la sous-préfecture de Draguignan et du Conseil général
 

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- www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html - Augmentation du nombre de demandeurs d'emploi en Vaucluse pour le mois d'août 2009. - chiens dangeureux - Cité administrative d'Avignon : un nouvel accès pour les usagers. - Levée du niveau de vigilance jaune pour les cours d'eau de l'Aygues et de l'Ouvèze - Retrouvez la législation sur le portail de l'Etat en Vaucluse - Risque crues : niveau de vigilance jaune pour les cours d'eau de l'Aygues et de l'Ouvèze.
- thème défense et sécurité publique - Retrouvez la législation sur le portail de l'Etat en Vaucluse
 

www.vendee.pref.gouv.fr
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- www.vendee.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 09:51 - 09/10/2009 12:04 - 09/10/2009 16:59 - A la suite du Comité vigilance sécheresse qui s'est tenu le 7 octobre dernier, Monsieur Thierry LATASTE, préfet de la Vendée a pris de nouvelles mesures de restriction des usages de l'eau en Vendée. - Cette manifestation organisée, pour la première fois, par l'association des maires de Vendée a été l'occasion pour la préfecture et les services de l'Etat appelés à se regrouper dans les trois futures directions départementales interministérielles, de présenter aux élus la nouvelle organisation départementale qui sera mise en place au 1er janvier 2010 autour du préfet de la Vendée. - En savoir plus - Les services de l'Etat présents au carrefour des maires le vendredi 2 octobre 2009 à Challans
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/fermeture_temporaire/view - Fermeture temporaire des services des cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures 09/10/2009 16:59
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/les_services_de_l_et/view - Cette manifestation organisée, pour la première fois, par l'association des maires de Vendée a été l'occasion pour la préfecture et les services de l'Etat appelés à se regrouper dans les trois futures directions départementales interministérielles, de présenter aux élus la nouvelle organisation départementale qui sera mise en place au 1er janvier 2010 autour du préfet de la Vendée... En savoir plus >>> - Les services de l'Etat présents au carrefour des maires le vendredi 2 octobre 2009 à Challans 09/10/2009 12:04
- www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/nouvelle_mesures_de/view - A la suite du Comité vigilance sécheresse qui s'est tenu le 7 octobre dernier, Monsieur Thierry LATASTE, préfet de la Vendée a pris de nouvelles mesures de restriction des usages de l'eau en Vendée... En savoir plus >>> - Nouvelles mesures de restriction des usages de l'eau en Vendée 09/10/2009 09:51
 

www.vie-publique.fr
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- Absentéisme scolaire : lycée, expérimentation, académie de Créteil. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Lycée : comment lutter contre l'absentéisme scolaire ?
- Grenelle 2 : grenelle de l'environnement, projet de loi, mesures législatives, Jean-Louis Borloo.Projet de loi portant engagement national pour l'environnement Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi portant engagement national pour l'environnement
- Souffrance au travail, . A la une, vie-publique.fr - Souffrance au travail
- www.vie-publique.fr/index.html - 8/10 : Intérêt de l'enfant, autorité parentale et droits des tiers - 9/10 : Lycée : comment lutter contre l'absentéisme scolaire ? - 9/10 : Projet de loi portant engagement national pour l'environnement - Environnement - Lycée : comment lutter contre l'absentéisme scolaire ? - Projet de loi portant engagement national pour l'environnement - Souffrance au travail
- Erreur sur le lien - Environnement
 

www.vienne.pref.gouv.fr
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- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2009/10/09/journee-de-la-securite-interieure-la-securite-une-responsabilite-partagee/ - JOURNEE DE LA SECURITE INTERIEURE: "LA SECURITE, UNE RESPONSABILITE PARTAGEE"
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - JOURNEE DE LA SECURITE INTERIEURE: "LA SECURITE, UNE RESPONSABILITE PARTAGEE" publiée le 09/10/2009 VENEZ ECHANGER AVEC TOUS LES ACTEURS DE VOTRE SECURITE LE SAMEDI 10 OCTOBRE. - Le 09 Octobre 2009
 

www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le jeudi 08 octobre 2009 à 23h46 - Actualisation le vendredi 09 octobre 2009 à 09h57 - Actualisation le vendredi 09 octobre 2009 à 15h56 - Bulletin émis le : 08/10/2009 à 23:43:13 - Bulletin émis le : 09/10/2009 à 08:35:18 - Bulletin émis le : 09/10/2009 à 15:09:47 - Carte de référence : 08102009_23 - Carte de référence : 09102009_10 - Carte de référence : 09102009_16 - Des orages persistent pendant quelques heures, touchant surtout les bassins du Lez, du Vidourle et du Vistre. - faits nouveaux : passage en vigilance jaune du Lez et du Vistre. - La situation météo devrait s'améliorer rapidement dans la nuit, les réactions des cours d'eau resteront limitées, sans débordement dommageable. - Le Lez et le Vistre sont donc placés en vigilance jaune. - Météo France est passé en vigilance orange pour des fortes précipitations sur les départements du Gard et de l'Hérault. - On observe les premières montées sur le fleuve Lez à Montpellier. - Pas de vigilance particulière requise. - Prochain bulletin le : 09/10/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 10/10/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le samedi 10 octobre 2009 à 10h00 - Prochaine édition le vendredi 09 octobre 2009 à 16h00 - Une cellule orageuse a donné des cumuls de précipitations très importants en plaine entre Montpellier et Nimes en soirée de jeudi.
 

www.volontariat.gouv.fr
[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong". - Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso" - Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires. - Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong" - Pierre Gerslte & - Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle. - Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel. - Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC" - Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes. - Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil
 

www.yonne.pref.gouv.fr
[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - 10 octobre 2009 : journée de la sécurité intérieure dans le centre ville d'Auxerre Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2010 Plan sécheresse : extension des restrictions des usages de l'eau et prorogation jusqu'au 31 octobre 2009 - 10 octobre 2009 : journée de la sécurité intérieure dans le centre ville d'Auxerre Mise en place du SIV occasion : fermeture des services des cartes grises le 14 10 2009 Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2010 Plan sécheresse : extension des restrictions des usages de l'eau et prorogation jusqu'au 31 octobre 2009
- Services de l'Etat dans l'Yonne - 10 octobre 2009 : journée de la sécurité intérieure dans le centre ville d'Auxerre
- Services de l'Etat dans l'Yonne - Mise en place du SIV occasion : fermeture des services des cartes grises le 14 10 2009
 

www.yvelines.pref.gouv.fr
[ www.yvelines.pref.gouv.fr ]
- www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html - 09/10/2009 12:43 - 09/10/2009 14:40 - 09/10/2009 15:14 - En raison de la mise en oeuvre du nouveau système d'immatriculation des véhicules neufs et occasion, les guichets cartes grises de la préfecture des Yvelines à Versailles et des sous-préfectures de Saint-Germain-en-Laye, de Rambouillet et de Mantes-la Jolie seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 En savoir plus - Fermeture des guichets cartes grises le 14 octobre 2009 - Les dossiers peuvent être récupéré à compter du 12 octobre 2009 à la sous-préfecture de Saint Germain en Laye En savoir plus - Vendredi 09 Octobre 2009
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_auto-ecole/view - Fermeture d'une auto-école à St Germain en Laye 09/10/2009 12:43 - Fermeture d'une auto-école à St Germain en Laye 09/10/2009 15:14 - L'auto-école Saint Germain, située 36 rue de Pologne à Saint Germain en Laye, est définitivement fermée. Un mandataire judiciaire a été nommé. Les dossiers peuvent être récupéré à compter du 12 octobre 2009 à la sous-préfecture de Saint Germain en Laye En savoir plus >>>
- www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_des_guiche/view - En raison de la mise en oeuvre du nouveau système d'immatriculation des véhicules neufs et occasion, les guichets cartes grises de la préfecture des Yvelines à Versailles et des sous-préfectures de Saint-Germain-en-Laye, de Rambouillet et de Mantes-la Jolie seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 En savoir plus >>> - Fermeture des guichets cartes grises le 14 octobre 2009 09/10/2009 14:40
 

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