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agriculture.gouv.fr ]
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agriculture.gouv.fr/index.html
- 09/10/2009
- Bruno Le Maire inaugurera lundi 12 octobre à Paris la 20ème édition de la semaine du goût.
- Comme chaque année au mois d'octobre, chefs-cuisiniers, agriculteurs, artisans et tous les métiers liés à l'alimentation se retrouvent pour célébrer avec le public, le plaisir des papilles et des bons produits.
- Du 10 au 18 octobre, la semaine du goût fête ses 20 ans partout en France!
[
alsace.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- Actes des assises de la journée interrégionale sur la réforme de la protection juridique des majeurs (septembre 2009)
-
alsace.sante.gouv.fr/index.html
- Actes des assises de la journée interrégionale sur la réforme de la protection juridique des majeurs (septembre 2009)
- Mise à jour : 09/10/2009
[
ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr ]
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DDEA en Ariège - Votre avis nous intéresse : grand débat national
- Votre avis nous intéresse : grand débat national
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DDEA en Ariège - Recensement agricole 2010
- Recensement agricole 2010
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DDEA en Ariège - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
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DDEA en Ariège - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
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ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr/index.html
- 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Ce tableau n'a pas pour vocation de transmettre une information complète (les exceptions et dérogations possibles n'étant pas indiquées) mais de donner une idée de l'importance des mesures en vigueur.
- En septembre 2009, le nombre de personnes blessées sur les routes enregistre une baisse de 8,9 % (735 blessés en moins par rapport à septembre 2008).
- Ensemble, parlons agriculture !
- Le prochaine recensement agricole sera lancé en octobre 2010
- Le tableau dans l'article est une synthèse des arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en vigueur.
- Mise à jour le 09/10/2009 : Plan du site
- Participons au Grand Débat en préparation de la loi de modernisation de l'agriculture qui sera déposée au Parlement en fin d'année.
- Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée
- Pour plus d'informations, un lien sur le nom du département renvoie vers le site Internet de la préfecture concernée publié le vendredi 09 octobre 2009
- publié le vendredi 09 octobre 2009
- Recensement agricole 2010
- Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- Toute l'actualité
- Votre avis nous intéresse : grand débat national
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intracom.metier.i2 ]
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- Environnement Schéma des carrières Plan de protection de l'atmosphère Actions nationales 2009 Informations diverses Avancées découlant du Grenelle de l'environnement
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- Environnement Schéma des carrières Plan de protection de l'atmosphère Actions nationales 2009 Informations diverses Avancées découlant du Grenelle de l'environnement Conférence de Copenhague
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Erreur sur le lien
- Environnement Schéma des carrières Plan de protection de l'atmosphère Actions nationales 2009 Informations diverses Avancées découlant du Grenelle de l'environnement Conférence de Copenhague Campagne
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www.allier.pref.gouv.fr ]
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www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 09 octobre 2009
- Agriculture et de la Pêche, a annoncé les mesures suivantes pour répondre aux difficultés concrètes des éleveurs.
- Alimentation, de l’
- Au Sommet de l’
- Auvergne, Bruno Le Maire, Ministre de l’
- Auvergne - les annonces
- Communiqué de presse : Cournon-d’
- Crise économique et financière
- de Bruno Le Maire pour les filières d’
- élevage de Cournon-d’
- Face à la crise économique, la Préfecture de l'Allier et le Conseil général unissent leurs forces pour défendre l'emploi.
- L'Etat et le Conseil Général se mobilisent pour l'emploi
- Vade-mecum à destination des entreprises qui rencontrent des difficultés économiques et financières.
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Document pdf
- L'Etat et le Conseil Général se mobilisent pour l'emploi
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Document pdf
- Communiqué de presse : Cournon-d’Auvergne - les annonces de Bruno Le Maire pour les filières d’élevage
- de Bruno Le Maire pour les filières d’élevage
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
-
www.ants.interieur.gouv.fr
- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) prendra effet le 15 octobre 2009 pour l'immatriculation des véhicules d'occasion. Un nouveau numéro d'immatriculation sera systématiquement attribué lors d'un changement de propriétaire, d'un changement d'adresse, d'une modification d'état-civil ou d'une modification des caractéristiques techniques du véhicule. Ces démarches peuvent être également accomplies auprès d'un professionnel de l'automobile habilité, dont vous trouverez les coordonnées
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
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DIREN Aquitaine - Vallée de la Vézère
- Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
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DIREN Aquitaine - Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde. Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
-
Document pdf
- Le Décret du 30 Avril 2009 relatif à l'autorité Environnementale de l'État compétente en matière d'Environnement prévue aux articles L 122-1 et L 122-7 du Code l'Environnement a complété et modifié la partie réglementaire de ce code (Articles R 122-1, R 122-1-1, R 122-13, R122-14, R 122-15, R 122-19).
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- 400 esturgeons européens, âgés de deux ans, ont été lachés le 9 septembre dans l'estuaire de la Gironde.
- Avis de l'Autorité environnementale
- Il est applicable depuis le 1er Juillet 2009.
- Ils regagneront ensuite l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord pour y grandir jusqu'au stade adulte.
- L'Evaluation Environnementale des Projets
- Lâcher de jeunes esturgeons dans l'estuaire de la Gironde
- Le Décret du 30 Avril 2009 relatif à l'autorité Environnementale de l'État compétente en matière d'Environnement prévue aux articles L 122-1 et L 122-7 du Code l'Environnement a complété et modifié la partie réglementaire de ce code (Articles R 122-1, R 122-1-1, R 122-13, R122-14, R 122-15, R 122-19).
- Une étude a été réalisée à la demande de la DIREN en vue de la gestion et de la protection paysagère de la Vallée de la Vézère dans le cadre de l'évaluation de la politique des sites et monuments naturels classés et inscrits à l'échelon régional.
- Vallée de la Vézère
- Vous trouverez en cliquant dans l'Espace "Grand Public" sur la rubrique "Avis de l'Autorité Environnementale" un tableau récapitulant les avis et donant accès à ces avis.
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DIREN Aquitaine - Avis de l'Autorité environnementale
- Avis de l'Autorité environnementale
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
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www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- A LA UNE Samedi 10 octobre (9h -18h) , Place Ducale à Charleville Mézières, Les Journées de la Sécurité Intérieure
- A LA UNE SIV: généralisation au 15.10.2009
- Samedi 10 octobre (9h -18h) , Place Ducale à Charleville Mézières, Les Journées de la Sécurité Intérieure
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Document pdf
- Samedi 10 octobre (9h -18h) , Place Ducale à Charleville Mézières, Les Journées de la Sécurité Intérieure
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Document pdf
- SIV: généralisation au 15.10.2009
[
www.assemblee-nationale.fr ]
-
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
- à 15 heures :
- à 21 heures 30 :
- - discussion du projet de loi relatif à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés
- - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pénitentiaire
- - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
- - discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux parcs et ateliers
- - discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
- - discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux parcs et ateliers
- - explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne
- - questions au Gouvernement
-
www.assemblee-nationale.fr/index.html
- à 15 heures :
- à 21 heures 30 :
- discussion du projet de loi relatif à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés
- discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pénitentiaire
- discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
- discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux parcs et ateliers
- discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
- discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux parcs et ateliers
- explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne
- ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU MARDI 13 OCTOBRE 2009
- ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 9 OCTOBRE 2009
- questions au Gouvernement
[
www.auvergne.pref.gouv.fr ]
-
www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- En conséquence, les services des cartes grises de la Préfecture et des sous-préfectures du Puy-de-Dôme seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 toute la journée.
- La mise en place de ce nouveau système d'immatriculation des véhicules nécessite l'arrêt au niveau national de l'application actuelle le mercredi 14 octobre 2009.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 9 octobre 2009
[
www.charente-maritime.pref.gouv.fr ]
-
menu recherche
- Pour disposer des informations sur ce dispositif, cliquer ici...
-
www.charente-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière minute
- Le territoire de La Rochelle - Pays Rochefortais a été déclaré éligible au dispositif du fonds national de revitalisation des territoires visant à accompagner les entreprises porteuses de projet de développement ou d'extention créateur d'emploi.
- Pour disposer des informations sur ce dispositif, cliquer ici.
- Préfecture de la Charente-Maritime - 2009
- Site interministériel de la préfecture de la Charente-Maritime
[
www.charente.pref.gouv.fr ]
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- Dialoguez avec les acteurs de votre sécurité le 10 octobre
-
www.charente.pref.gouv.fr/index.html
- 04/08/2009 Toutes les actualités
- 09/10/2009 Dialoguez avec les acteurs de votre sécurité le 10 octobre
- 09/10/2009 Gestion de l'eau
- carte des restrictions par bassin Pour en savoir + 15/09/2009 Les nouvelles dispositions du permis de chasser
- Dans le cadre des "Journées de la Sécurité Intérieure 2009 ", les experts de votre sécurité vous donnent rendez-vous le samedi 10 octobre de 10 heures à 18 heures à Angoulême, Esplanade du Champ de Mars.
- La mise en place de ce nouveau dispositif technique impose la fermeture du service des cartes grises de la préfecture le mardi 13 octobre 2009 à partir de 15 heures et le mardi 14 2009 octobre toute la journée.
- Le service des cartes grises de la prefecture sera exceptionnellement fermé au public le mardi 13 octobre à partir de 15 heures et le mercredi 14 octobre 2009 toute la journéevous êtes ici:
- Nouveau numéro d'immatriculation des véhicules (SIV) : mise en place au 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- Nouveau numéro d'immatriculation des véhicules (SIV) : mise en place au 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.conseil-etat.fr ]
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 09:24.
- Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 11:29.
- Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 13:25.
- Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 15:24.
- Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 17:26.
- Elle a été imprimée le 2009-10-09 à 20:23.
[
www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Après le tirage au sort, les gagnants seront invités à recevoir leur prix le 17 octobre prochain
- Dans le cadre du plan départemental de prévention des incivilités et violences dans le sport, la DDJSde Saône et Loire, en partenariat avec le comité départemental de basket-ball , a organisé le 4 octobre dernier un jeux-concours sur le thème "Seriez-vous un bon arbitre de basket-ball"
- Dernière mise à jour 9 octobre, 2009
- Jeux concours
[
www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
-
Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
-
www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- En raison de la mise en place du nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (S.I.V.) pour les véhicules d'occasion le jeudi 15 octobre 2009, le service des cartes grises et la régie de recettes de la préfecture seront fermés au public toute la journée du mercredi 14 octobre 2009 pour permettre l'installation de l'application informatique du nouveau dispositif.
- Fermeture du service des cartes grises de la préfecture le mercredi 14 octobre 2009
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
- Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
- Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière
- Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière
- Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale
- L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie
- Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie
-
www.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière
- Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière
- L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale
- Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
- Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie
- Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Stratégie nationale du développement durable
- Stratégie nationale de développement durable 2009-2012 :
[
www.drogues.gouv.fr ]
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#contenuprincipal
- Aller au contenu
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d1
- Cannabis
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d2
- Cocaïne et crack
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d3
- Ecstasy
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d4
- Amphétamines
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d5
- Héroïne
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d6
- LSD
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d7
- Kétamine
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d8
- Champignons et plantes
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#d9
- GHB
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#menuprincipal
- Aller au menu principal
-
www.drogues.gouv.fr/?id_forum=486&deplier=486#recherche
- Aller au formulaire de recherche
-
www.drogues.gouv.fr/index.html
- C'est souvent la curiosité, l'envie de découvrir quelque chose dont on entend parler, la sollicitation de l'en.
- Il est important à ce sujet de distinguer les troubles mentaux passagers, ou aigus, des maladies mentales.
- Je n'ai plus envie de rien, un ami m'a dit que c'était à cause du cannabis, c'est possible ?
- Le cannabis provoque-t-il des troubles mentaux ?
- Mon ado consomme, quelle attitude dois-je avoir ?
- Pourquoi les jeunes fument-ils ?
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=3#irfaq_33
- Nos conseils
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4
- Tous les conseils
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/agir-ou-reagir/nos-conseils/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=4#irfaq_28
- Nos conseils
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=6#irfaq_44
- Il est important à ce sujet de distinguer les troubles mentaux passagers, ou aigus, des maladies mentales.
- Le cannabis provoque-t-il des troubles mentaux ?
-
www.drogues.gouv.fr/nc/etre-aide/faq/cannabis/?tx_irfaq_pi1%5Bcat%5D=7#irfaq_46
- C'est souvent la curiosité, l'envie de découvrir quelque chose dont on entend parler, la sollicitation de l'en...
- Pourquoi les jeunes fument-ils ?
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
-
www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 09/10/2009 10:59
- 09/10/2009 16:35:
- 09/10/2009 16:51
- A compter du jeudi 15 octobre 2009, toutes les opérations d'immatriculation des véhicules seront réalisées sur le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV).
- CDAC - Décisions du 05 octobre 2009
- Ce nouveau système s'accompagne de la mise en place de téléservices accessibles par Internet.
- Ces courriels, accompagnés d'un formulaire, invitent les contribuables à communiquer des informations personnelles (nom, adresse, date de naissance, numéro de téléphone),ainsi qu'un numéro de carte bancaire en vue d'obtenir un remboursement d'impôt.
- Courriers électroniques frauduleux
- demander un certificat de situation (certificat de non-gage),
- Déploiement du SIV aux véhicules d'occasion
- En savoir plus
- établir une pré-demande d'immatriculation d'un véhicule ( un bon d'opération valable 4 jours sera remis au demandeur),
- Il sera possible d'effectuer les démarches suivantes:
- La Commission Départementale d'Aménagement Commercial réunie le 5 octobre 2009, sous la présidence de Madame Marie-Paule BARDECHE, Secrétaire Générale de la Préfecture de la Drôme a autorisé :
- la création et le changement de destination commerciale d'un ensemble commercial situé quartier Mi-Voie à AOUSTE SUR SYE, d'une surface totale de vente de 2 500 m², comprenant :
- La direction générale des finances publiques (DGFiP) a été informée de la circulation de courriers électroniques frauduleux adressés à certains contribuables par un expéditeur utilisant la signature de l'administration fiscale et l'entête du ministère du Budget.
- La direction générale des finances publiques, totalement étrangère à cet envoi, rappelle qu'en aucun .
- pour les particuliers : effectuer un changement d'adresse pour un véhicule qui aura déjà été immatriculé d.
- un bazar de 950 m²,
- un magasin d'habillement à l'enseigne DEFIMODE de 750 m²,
- un magasin de chaussures de 350 m²,
- un magasin de literie de 350 m².
- un salon de coiffure et d'esthétique de 100 m²,
- Vendredi 09 Octobre 2009
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/cdac_-_decisions_du3109/view
- 09/10/2009 16:35
- , 96 K
- CDAC - Décisions du 05 octobre 2009
- publié
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom
- La suite...
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/courriers_electroniq/view
- Courriers électroniques frauduleux 09/10/2009 10:59
- La direction générale des finances publiques (DGFiP) a été informée de la circulation de courriers électroniques frauduleux adressés à certains contribuables par un expéditeur utilisant la signature de l'administration fiscale et l'entête du ministère du Budget. Ces courriels, accompagnés d'un formulaire, invitent les contribuables à communiquer des informations personnelles (nom, adresse, date de naissance, numéro de téléphone),ainsi qu'un numéro de carte bancaire en vue
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/deploiement_du_siv_a/view
- A compter du jeudi 15 octobre 2009, toutes les opérations d'immatriculation des véhicules seront réalisées sur le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV). Ce nouveau système s'accompagne de la mise en place de téléservices accessibles par Internet. Il sera possible d'effectuer les démarches suivantes: - demander un certificat de situation (certificat de non-gage), - établir une pré-demande d'immatriculation d'un véhicule ( un bon d'opération valable 4
- Déploiement du SIV aux véhicules d'occasion 09/10/2009 16:51
[
www.entreprises.gouv.fr ]
-
www.entreprises.gouv.fr
- entreprises.gouv.fr
-
Entreprises.gouv.fr : Toutes les actualités
- Voir toute l'actualité des entreprises
-
www.entreprises.gouv.fr/index.html
- 10 commissaires ont été nommés et installés dans les régions les plus
- 1er bilan de l’
- A l'occasion de la présentation du premier bilan du nombre de déclarations imposables à l'impôt de solidarité sur la fortune, Eric Woerth a fait un point sur le bénéfice pour les PME des réductions d'impôts prévues par la loi TEPA : 102 000 réductions pour investissements dans une PME ou pour don à un organisme d'intérêt général ont été déclarées, générant un montant total de réductions d'impôts de 718 millions d'euros.
- A partir du 1er janvier 2010, les entreprises et les établissements publics employant au moins 50 salariés risquent une pénalité si elles n'ont pas conclu un accord ou établi un plan d'action relatif à l'emploi des salariés âgés.
- Accords et plans d’
- actions seniors
- Aides, appuis, financements
- Aller à l'accueil
- Aller à la page sur accessibilité
- Aller au contenu
- Aller au menu
- année, des mesures spécifiques pour aider les grands acteurs français de l’
- application de la loi LME
- Après une première démarche auprès d'un service des deux ministères pour régler un litige, vous n'avez pas obtenu satisfaction :
- Autodiagnostics
- Autres portails des ministères économique et financiers
- Basse-Normandie
- Boîte à outils
- budget.gouv.fr
- Ces mesures prendront la forme d’
- Cet objectif est plus que jamais d'actualité.
- Champagne-Ardenne
- Chiffres clés
- Choisir une région
- Christian Estrosi, ministre chargé de l'Industrie, a reçu le 30 juin à Bercy les commissaires à la réindustrialisation pour faire le point sur l'ensemble des actions entreprises et leur donner leur feuille de route.
- Christian Estrosi présentera, avant la fin de l’
- Collectivités locales
- Consultez le Médiateur des ministères économique et financiers pour résoudre votre situation.
- d'engagement
- Département de la Réunion : Dispositif exceptionnel de soutien en faveur des entreprises du secteur du transport de matériaux , du bâtiment et des travaux publics
- Développement durable
- économie française, pour le bénéfice de tous les Français.
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- Il s'agit d'un document préliminaire susceptible d'évolutions, destiné à faciliter en amont les échanges avec les parties intéressées, et qui ne préjuge pas de la position définitive que prendra le Gouvernement sur l'application de cette loi.
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- industrie pharmaceutique à prendre le virage des biotechnologies, secteur porteur de croissance et d’
- innovation dans le domaine des biotechnologies
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- investissements dédié aux biotechnologies.
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- L'application de plusieurs réformes urgentes contenues dans cette loi est toutefois subordonnée à la publication de textes réglementaires.
- L'article 1 du protocole prévoit la mise en oeuvre d'une commission d'examen individuel des situations pour les entreprises relevant des secteurs concernés.
- La consultation
- La consultation publique sur les textes d'application de cette loi a débuté.
- La loi de développement et de modernisation des services touristiques a été publiée au Journal officiel le 24 juillet 2009.
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- Le médiateur du crédit aux entreprises
- Le ministre chargé de l'Industrie a affirmé sa volonté de créer dans les régions de véritables « commandos de la réindustrialisation » en rappelant que les commissaires avaient la responsabilité de montrer que l'Etat se bat au côté des élus, des entrepreneurs et des salariés.
- Le protocole / Les modalités de saisine de la commission
- Légifrance - Service Public
- Les commentaires que chaque partie intéressée souhaiterait exprimer sur cet avant-projet de décret sont à transmettre pour le 10 août 2009.
- Les entreprises qui ne respectent pas ces conditions sont soumises à une pénalité correspondant à 1% des rémunérations ou gains versés à leurs travailleurs salariés ou assimilés.
- les régions
- Leur feuille de route leur a été tracée par le Président de la République lors de la réunion qui s'est tenue à l'Elysée le 4 mai.
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- Pour rendre opérationnelles l'ensemble des mesures de la loi, un travail considérable a été réalisé par les services de l'État : 25 ordonnances et plus d'une centaine de mesures réglementaires ont été ainsi été élaborées depuis la promulgation de cette loi le 5 août 2008.
- Premier bilan de la campagne ISF 2009
- Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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- Signature de l'accord de place pérennisant la Médiation du crédit
- Signé le 27 juillet 2009 entre l'Etat, représenté par Christine Lagarde, René Ricol, le Médiateur du crédit aux entreprises et les partenaires impliqués dont la Banque de France et l'IEDOM, ainsi que les établissements de crédit, l'accord de place inscrit le dispositif de Médiation du crédit dans un cadre conventionnel.
- Suite au déplacement le 10 juillet 2009 à la Réunion d'Hervé Novelli, un protocole a été signé le 27 juillet 2009 permettant aux entreprises réunionnaises du secteur du transport de matériaux, du bâtiment et des travaux publics, en retard de paiement de leurs obligations fiscales et sociales, de bénéficier de mesures spécifiques de soutien.
- touchées ou les plus exposées, leur mission est de coordonner l'action de l'Etat dans chaque bassin d'emploi en difficulté.
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- Un an après, Christine Lagarde, avec Hervé Novelli, a dressé le 29 juillet un premier bilan sur 12 mesures phares de cette loi.
- Un avant-projet de décret reprenant l'essentiel des dispositions d'application prévues par la loi est désormais consultable.
- un dispositif destiné à encourager et favoriser les partenariats publics-privés dans la recherche biomédicale, et d’
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- 10 commissaires ont été nommés et installés dans les régions les plus
- 1er bilan de l’
- A l'occasion de la présentation du premier bilan du nombre de déclarations imposables à l'impôt de solidarité sur la fortune, Eric Woerth a fait un point sur le bénéfice pour les PME des réductions d'impôts prévues par la loi TEPA : 102 000 réductions pour investissements dans une PME ou pour don à un organisme d'intérêt général ont été déclarées, générant un montant total de réductions d'impôts de 718 millions d'euros.
- A partir du 1er janvier 2010, les entreprises et les établissements publics employant au moins 50 salariés risquent une pénalité si elles n'ont pas conclu un accord ou établi un plan d'action relatif à l'emploi des salariés âgés.
- Accords et plans d’
- actions seniors
- Aides, appuis, financements
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- année, des mesures spécifiques pour aider les grands acteurs français de l’
- application de la loi LME
- Après une première démarche auprès d'un service des deux ministères pour régler un litige, vous n'avez pas obtenu satisfaction :
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- Autres portails des ministères économique et financiers
- Basse-Normandie
- Boîte à outils
- budget.gouv.fr
- Ces mesures prendront la forme d’
- Cet objectif est plus que jamais d'actualité.
- Champagne-Ardenne
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- Choisir une région
- Christian Estrosi, ministre chargé de l'Industrie, a reçu le 30 juin à Bercy les commissaires à la réindustrialisation pour faire le point sur l'ensemble des actions entreprises et leur donner leur feuille de route.
- Christian Estrosi présentera, avant la fin de l’
- Collectivités locales
- Consultez le Médiateur des ministères économique et financiers pour résoudre votre situation.
- d'engagement
- Département de la Réunion : Dispositif exceptionnel de soutien en faveur des entreprises du secteur du transport de matériaux , du bâtiment et des travaux publics
- Développement durable
- économie française, pour le bénéfice de tous les Français.
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- 09/10/09 - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
- Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
- Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- Bientôt les biocarburants de deuxième génération
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière
- Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière
- Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale
- L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie
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-
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- Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
[
www.essonne.pref.gouv.fr ]
-
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- Statistiques hebdomadaires de la semaine 38-2009
-
www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- A partir du 15 octobre 2009, les horaires du lundi au vendredi seront les suivants :
- Afin de basculer définitivement dans le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules
- Le 09/10/2009
- le service des cartes grises de la Préfecture et des Sous-Préfectures seront fermées les :
- lundi 12 octobre : toute la journée
- mardi 13 octobre : à partir de 12H00
- mercredi 14 octobre: toute la journée
- Statistiques hebdomadaires de la semaine 38-2009
[
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
-
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- 09/10/2009 18:02
- 15 octobre 2009 : les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau système d'immatriculation (SIV)
- Attention : Les services des cartes grises de la Préfecture et de la Sous-Préfecture de Dreux seront fermées le mardi après-midi 13 octobre 2009 et le mercredi 14 octobre 2009 toute la journée
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- Vendredi 09 Octobre 2009
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- 15 octobre 2009 : les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau système d'immatriculation (SIV) 09/10/2009 18:02
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- 09 octobre 2009
- Capacité de taxi 2009 - 1ère partie
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- Résultats du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2009 - 1ère partie
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www.europe.gouv.fr ]
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www.europe.gouv.fr/index.html
- David Lescot : "l'Europe, une danse hasardeuse" 9/10/2009
- François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970
- La politique européenne de Sécurité et de Défense a 10 ans (1999 - 2009) 8/10/2009
- Publicité mensongère ou potion miracle?
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www.gouvernement.fr ]
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www.gouvernement.fr/breves#node-57039
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- [gouvernement.fr] François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970 François Fillon adresse ses "plus sincères félicitations" à la chancelière allemande Angela Merkel 1/1/1970 François Fillon : créer "un grand espace économique et humain" entre l'Europe et la Russie 1/1/1970
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www.gouvernement.fr/gouvernement/justice
- Justice
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www.gouvernement.fr/gouvernement/le-projet-de-budget-2010-de-la-justice-en-hausse-de-342
- Le projet de budget 2010 de la justice, en hausse de 3,42 %
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www.gouvernement.fr/gouvernement/les-grands-enjeux-du-plan-cancer-2009-2013-debattus-lors-des-rencontres-annuelles-de-l-
- Les grands enjeux du Plan cancer 2009-2013 débattus lors des rencontres annuelles de l'Institut national du cancer
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www.gouvernement.fr/gouvernement/logement/liste
- Logement
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www.gouvernement.fr/gouvernement/personnes-agees/liste
- Personnes âgées
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www.gouvernement.fr/gouvernement/sante/liste
- Santé
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www.gouvernement.fr/gouvernement/trente-deux-propositions-pour-adapter-l-habitat-au-vieillissement
- Trente-deux propositions pour adapter l'habitat au vieillissement
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- + 17,7 % par rapport au même mois de 2008 : septembre a été marqué par une très forte hausse du nombre de personnes tuées sur les routes en France, et ce malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %).
- En cause : vitesse excessive, abus d'alcool et incivilités au volant.
- François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques
- Le projet de budget 2010 de la justice, en hausse de 3,42 %
- Les grands enjeux du Plan cancer 2009-2013 débattus lors des rencontres annuelles de l'Institut national du cancer
- Les usagers de deux-roues motorisés représentent, depuis le début de l'année, près d'une victime de la route sur trois.
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- octobre 2009
- Octobre 2009 A l'occasion des rencontres économiques franco-turques, qui se sont tenues vendredi 9 octobre à Paris, le Premier ministre a ouvert avec le président turc Abdullah Gül, l'un des rendez-vous les plus [.
- Personnes âgées
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- Trente-deux propositions pour adapter l'habitat au vieillissement
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-adresse-ses-plus-sinceres-felicitations-a-la-chanceliere-allemande-
- [gouvernement.fr] François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970 François Fillon adresse ses "plus sincères félicitations" à la chancelière allemande Angela Merkel 1/1/1970 François Fillon : créer "un grand espace économique et humain" entre l'Europe et la Russie 1/1/1970
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-appelle-a-une-nouvelle-impulsion-des-relations-economiques-culturel
- François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-appelle-a-une-nouvelle-impulsion-des-relations-economiques-culturel
- [gouvernement.fr] François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970 François Fillon adresse ses "plus sincères félicitations" à la chancelière allemande Angela Merkel 1/1/1970 François Fillon : créer "un grand espace économique et humain" entre l'Europe et la Russie 1/1/1970
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-appelle-a-une-nouvelle-impulsion-des-relations-economiques-culturel
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-creer-un-grand-espace-economique-et-humain-entre-l-europe-et-la-rus
- [gouvernement.fr] François Fillon appelle à une nouvelle impulsion des relations économiques, culturelles et politiques franco-turques 1/1/1970 G20 : le sommet de Pittsburgh a posé les bases d'une nouvelle gouvernance économique et financière mondiale 1/1/1970 François Fillon adresse ses "plus sincères félicitations" à la chancelière allemande Angela Merkel 1/1/1970 François Fillon : créer "un grand espace économique et humain" entre l'Europe et la Russie 1/1/1970
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
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- 08/10/2009 21:04
- 09/10/2009 17:46
- COMMUNIQUE DE PRESSE : RECTIFICATIF En savoir plus
- Journée de la sécurité intérieure
- Journée de la sécurité intérieure (JSI) (Actu).
- Journée de la sécurité intérieure samedi 10 octobre 2009 au centre commercial de Destrellan à Baie-Mahault En savoir plus
- Le 8 octobre 2009 :
- Le 9 octobre 2009 :
- Site mis à jour le 08/10/2009
- Site mis à jour le 09/10/2009
- Stratégie régionale de l'innovation, comptes-rendus ateliers session 2 (Stratégie régionale de l'innovation / ateliers).
- Système d'immatriculation des véhicules [rectificatif] (Actu).
- Système d'immatriculation des véhicules (SIV)
- Vendredi 09 Octobre 2009
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/journee_de_la_securi8256/view
- Journée de la sécurité intérieure 08/10/2009 21:04
- - Journée de la sécurité intérieure (JSI) (Actu).
- Journée de la sécurité intérieure samedi 10 octobre 2009 au centre commercial de Destrellan à Baie-Mahault En savoir plus >>>
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/systeme_d_immatricul/view
- COMMUNIQUE DE PRESSE : RECTIFICATIF En savoir plus >>>
- - Système d'immatriculation des véhicules [rectificatif] (Actu).
- Système d'immatriculation des véhicules (SIV) 09/10/2009 17:46
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/stategie_regionale_d/ateliers
- - Stratégie régionale de l'innovation, comptes-rendus ateliers session 2 (Stratégie régionale de l'innovation / ateliers).
[
www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- CONSEIL DEPARTEMENTAL de L'ENVIRONNEMENT, des RISQUES SANITAIRES et TECHNOLOGIQUES (CoDERst)(09/10/2009 16:29)
- Dialoguez avec les acteurs de votre sécurité au Centre Commercial CARREFOUR "Ile Napoléon" le s .
- en liaison avec la Société PEC-RHIN d'OTTMARSHEIM le vendredi 16 octobre 2009.
- ORGANISATION D'UN EXERCICE DE SECURITE CIVILE(09/10/2009 15:27)
- séance du 8 octobre 2009
- Vendredi 09 Octobre 2009
[
www.haute-saone.pref.gouv.fr ]
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www.haute-saone.pref.gouv.fr/index.html
- 10 octobre 2009 : Journée de la sécurité intérieure 2009
- A partir du 15 octobre 2009 : le SIV pour les véhicules d'occasion
- Grippe A/H1N1 : A partir du 12 octobre 2009, la préfecture de la Haute-Saône met en place une cellule info-public au numéro 03 84 77 71 60
[
www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- A partir du 15 octobre 2009, il sera étendu à l'immatriculation des véhicules d'occasion.
- immatriculation des véhicules: les nouveautés à partir du 15 octobre 2009
- Le 15 avril 2009, un nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) a été mis en service pour l'immatriculation des véhicules neufs.
- lire le communiqué (PDF 80 ko)
-
Document pdf
- lire le communiqué
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Consultez le communiqué de presse relatif à la généralisation de ce nouveau Système d'Immatriculation à compter du 15 octobre 2009.
- Consultez le communiqué de presse relatif à la généralisation de ce nouveau système d'Immatriculation à compter du 15 octobre 2009.
-
Document doc
- Arrêté n°2009-279-8 du mardi 6 octobre 2009
-
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- 2009-279-8 du mardi 6 octobre 2009
- autorisant d'organiser une manifestation d'enduro moto loisir
- Consultez le communiqué de presse relatif à la généralisation de ce nouveau Système d'Immatriculation à compter du 15 octobre 2009.
- Consultez le communiqué de presse relatif à la généralisation de ce nouveau système d'Immatriculation à compter du 15 octobre 2009.
- dénommée "3ème Enduro Family des VIllages Perchés", le dimanche 18 octobre 2009.
- Système d'Immatriculation des Véhcules (SIV)
[
www.herault.pref.gouv.fr ]
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Préfecture de l'Hérault - Manifestations taurines
- Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte ! Manifestations taurines
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www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Hérault : Spécial Zag, 09/10 - Spécial Zaf, 02/10 - RAA du 30/09 - Spécial Zae, 29/09
- Nouvelle immatriculation des véhicules, 09/10/09
- Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence,
- Table ronde de concertation sur la filière viticole, 07/10/09
- Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault, 05/10/09
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Plan de relance : mobilisation pour l'emploi
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Nouvelle immatriculation des véhicules , 09/10/09 Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault , 05/10/09 Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence , 13/10/09 Table ronde de concertation sur la filière viticole
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Nouvelle immatriculation des véhicules , 09/10/09 Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault , 05/10/09 Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence , 13/10/09 Table ronde de concertation sur la filière viticole
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La sécurité lors des fêtes votives
- Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte ! Manifestations taurines La sécurité lors d
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www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
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www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- 09/10/2009 14:23
- 09/10/2009 15:56
- En août 2009, le département comptait 20 700 demandeurs d'emploi de catégorie A, soit une augmentation de 280 personnes sur un mois (+1,4%).
- En savoir plus
- Le marché de l'emploi en Indre-et-Loire : données du mois d'août 2009
- Le préfet Joël FILY s'est déplacé jeudi 8 octobre 2009 au forum de l'emploi de Chambray-lès-Tours, où il a signé, en présence du maire Christian GATARD, de la députée Marisol TOURAINE et du député Jean-Patrick GILLE, la charte de la diversité avec 11 entreprises du département.
- Lutte contre les discriminations à l'emploi : des entreprises signent la Charte de la diversité
- Vendredi 09 Octobre 2009
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www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/charte-diversite-oct/view
- Le préfet Joël FILY s'est déplacé jeudi 8 octobre 2009 au forum de l'emploi de Chambray-lès-Tours, où il a signé, en présence du maire Christian GATARD, de la députée Marisol TOURAINE et du député Jean-Patrick GILLE, la charte de la diversité avec 11 entreprises du département. En savoir plus >>>
- Lutte contre les discriminations à l'emploi : des entreprises signent la Charte de la diversité 09/10/2009 15:56
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www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/marche-emploi-aout-0/view
- En août 2009, le département comptait 20 700 demandeurs d'emploi de catégorie A, soit une augmentation de 280 personnes sur un mois (+1,4%). En savoir plus >>>
- Le marché de l'emploi en Indre-et-Loire : données du mois d'août 2009 09/10/2009 14:23
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
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www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 09:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 11:24
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 13:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 15:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 17:23
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 09/10/2009, 20:20
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www.jura.pref.gouv.fr ]
-
Bienvenue à la Préfecture du Jura
- page mise à jour le vendredi 9 octobre 2009
-
Journée de la sécurité intérieure
- SIV : 15 octobre 2009 La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion ------------- Samedi 10 octobre 2009 à DOLE – Avenue de Lahr de 10 h 00 à 17 h 00 pour en savoir plus, cliquer ici>> -------
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Document pdf
- SIV : 15 octobre 2009 La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion ------------- Samedi 10 octobre 2009 à DOLE – Avenue de Lahr de 10 h 00 à 17 h 00 pour en savoir plus, cliquer ici>> -------
[
www.justice.gouv.fr ]
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www.justice.gouv.fr/index.html
- 03/10 Déplacement de M. Jean-Marie Bockel au TGI de Colmar
- 05/10 Conseil constitutionnel - lundi 5 octobre
- 08/10 Jean-Marie Bockel au nouveau tribunal de commerce de Reims
- 09/10 Agenda de M. Jean-marie Bockel, secrétaire d'Etat à la Justice
- 09/10 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des Sceaux
- 09/10 Dialogue social au ministère de la Justice et des Libertés
- 09/10 Dossier amiante
- 09/10 Interview de Michèle Alliot-Marie sur RMC Info et BFM TV
[
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
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Préfecture de l'Hérault - Manifestations taurines
- Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Les entreprises confrontées à des difficultés de financement peuvent saisir le Médiateur du Crédit aux entreprises Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte ! Manifestations taurines
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- Hérault : Spécial Zag, 09/10 - Spécial Zaf, 02/10 - RAA du 30/09 - Spécial Zae, 29/09
- Nouvelle immatriculation des véhicules, 09/10/09
- Signature du premier protocole d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violence,
- Table ronde de concertation sur la filière viticole, 07/10/09
- Travaux sur l'A75 dans le département de l'Hérault, 05/10/09
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Plan de relance : mobilisation pour l'emploi
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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La sécurité lors des fêtes votives
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www.legiondhonneur.fr ]
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Grande Chancellerie de la Légion d'honneur - « Honneur et Patrie » - Site officiel
- Initiative citoyenne : la Légion d’honneur et l’ordre national du Mérite sont la récompense de services rendus au pays dans tous les domaines de son activité. Pour rechercher les citoyens les plus méritants dans leur champ de compétence, le Président de la République a décidé d'ouvrir une nouvelle filière faisant appel à l'initiative citoyenne. + d'infos Nouvelle immatriculation des véhicules : à compter du 15 octobre, comme les véhicules neufs,
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www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
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Document doc
- Lire le communqiué de presse
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Document doc
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www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- 09 octobre 2009 : journée de la sécurité intérieure
- 09 octobre 2009 : Suivi des cas de suspicion de grippe dans le département
- Chaque vendredi après-midi, la préfecture communique un tableau de bord de suivi des suspicions de cas de grippe pour la semaine écoulée.Pour la semaine du 02 au 10 octobre 2009 inclus (lire le communiqué)
- la journée de la sécurité intérieure pour le département de loir-et-Cher Cette manifestation se déroulera exceptionnellement dans le département à Blois, le 17 octobre prochain.
- Lire le communqiué de presse.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html
- Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- Bientôt un plan d'action pour enrailler la hausse de la mortalité routière
- Bientôt un plan d'actions pour enrayer la hausse de la mortalité routière
- Dernière mise à jour : 9 octobre 2009
- L'autorité environnementale rend deux avis sur l'évaluation environnementale
- Sécurité routière : le nombre de personnes tuées sur les routes augmente
- Une étape décisive pour le développement du ferroutage entre la France et l'Italie
- Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
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www.lot.pref.gouv.fr ]
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A la Une... Clin d'oeil photographique
- A la une... Clin d'oeil photographique Réception des étudiants du master patrimoine à la préfecture [09/10/2009] Octobre, c'est la rentrée pour de nombreux étudiants, dont ceux qui ont opté pour la formation « master patrimoine » dispensée à Cahors. C'est dans un cadre convivial que Monsieur Jean-Luc MARX, pr ... Lire la suite >>
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www.lot.pref.gouv.fr/index.html
- C'est dans un cadre convivial que Monsieur Jean-Luc MARX, pr .
- ENTREE EN VIGUEUR DE LA NOUVELLE IMMATRICULATION DES VEHICULES D'OCCASION [09/10/2009]
- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) s'appliquera aux véhicules d'occasion à partir du 15 octobre 2009.
- Le SIV se caractérise par l'attribution définitive d'un nouveau numéro .
- Octobre, c'est la rentrée pour de nombreux étudiants, dont ceux qui ont opté pour la formation « master patrimoine » dispensée à Cahors.
- Réception des étudiants du master patrimoine à la préfecture [09/10/2009]
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A la Une... Communiqués de presse
- A la une... Communiqués de presse ENTREE EN VIGUEUR DE LA NOUVELLE IMMATRICULATION DES VEHICULES D'OCCASION [09/10/2009] Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) s'appliquera aux véhicules d'occasion à partir du 15 octobre 2009. Le SIV se caractérise par l'attribution définitive d'un nouveau numéro ... Lire la suite >>
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www.medad.gouv.fr ]
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 32 propositions pour améliorer l'habitat des personnes âgées
- 32 propositions pour améliorer l'habitat des personnes âgées
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
- Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
- Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- Bientôt les biocarburants de deuxième génération
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www.medad.gouv.fr/index.html
- 32 propositions pour améliorer l'habitat des personnes âgées
- Bientôt les biocarburants de deuxième génération
- Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle 2
- Tara Océans : un voyage aux sources de la biodiversité Qui sommes-nous ?
- Une taxe carbone intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Tara Océans : un voyage aux sources de la biodiversité
- Tara Océans : un voyage aux sources de la biodiversité
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www.oise.pref.gouv.fr ]
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www.oise.pref.gouv.fr/index.html
- 09/10/2009 11:56
- 09/10/2009 12:02
- Compte tenu de la généralisation du nouveau système d'immatriculation des véhicules, les guichets des cartes grises seront fermés le 13 octobre 2009 à partir de 15h00 et le 14 octobre toute la journée.
- En savoir plus
- FERMETURE DES GUICHETS DES CARTES GRISES
- Merci de votre compréhension.
- Réouverture le 15 octobre 2009 aux heures habituelles.
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www.oise.pref.gouv.fr/sections/actualites/breves/fermeture_des_guiche/view
- Compte tenu de la généralisation du nouveau système d'immatriculation des véhicules, les guichets des cartes grises seront fermés le 13 octobre 2009 à partir de 15h00 et le 14 octobre toute la journée. Réouverture le 15 octobre 2009 aux heures habituelles. Merci de votre compréhension. En savoir plus >>>
- FERMETURE DES GUICHETS DES CARTES GRISES
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www.oise.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_des_guiche/view
- Compte tenu de la généralisation du nouveau système d'immatriculation des véhicules, les guichets des cartes grises seront fermés le 13 octobre 2009 à partir de 15h00 et le 14 octobre toute la journée. Réouverture le 15 octobre 2009 aux heures habituelles. Merci de votre compréhension. En savoir plus >>>
- FERMETURE DES GUICHETS DES CARTES GRISES
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html
- 32èmes Rencontres Henri-Langlois Festival international des écoles de cinéma
- La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres)
- La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente)
- La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente)
- La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente)
- La saison du Théâtre de Poitiers(Vienne)
- La saison du Théâtre de Poitiers (Vienne)
- Page mise à jour le 09/10/2009 - DRAC de Poitou-Charentes
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www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
-
Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation
- [09-10-2009]
-
Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation
- A compter du 15 octobre 2009, toutes les opérations d'immatriculation se feront exclusivement dans le système d'immatriculation des véhicules (SIV). Le fichier national des immatriculations (FNI) cessera d'être en service. Pour des raisons techniques, aucune opération d'immatriculation ne pourra être effectuée le 13 octobre, à partir de 14h, et le 14 octobre, toute la journée, au bureau des cartes grises (à la Cité) et dans les antennes de police administrative. Les opérations reprendront le 15 octobre 2
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Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation
- Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation
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www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- [09-10-2009]
- A compter du 15 octobre 2009, toutes les opérations d'immatriculation se feront exclusivement dans le système d'immatriculation des véhicules (SIV).
- Interruption exceptionnelle des opérations d'immatriculation
- Le fichier national des immatriculations (FNI) cessera d'être en service.
- Les opérations reprendront le 15 octobre 2009 au matin.
- Pour des raisons techniques, aucune opération d'immatriculation ne pourra être effectuée le 13 octobre, à partir de 14h, et le 14 octobre, toute la journée, au bureau des cartes grises (à la Cité) et dans les antennes de police administrative.
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
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www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
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www.projetsdeurope.gouv.fr ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La télé-médecine réduit la fracture sanitaire [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Cap' Découverte : des mineurs aux skieurs [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'agriculture Cantalienne se diversifie [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le multimédia : source de diversification économique [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'aide à la création d'entreprises, un moteur de développement territorial [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Etroeungt : Des fromages et des yaourts [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le comté : produit agricole et touristique [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Marseille, les médias font un tabac... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La viande bovine se démarque en Lorraine [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les droits des femmes, une priorité partagée en Île-de-France [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La réhabilitation d'un refuge de montagne au service du développement territorial [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Investir dans le parpaing pour reconstruire l'Ouest guyanais [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- "Le Carreau des Métiers d'Art", une association au service de la promotion des métiers d'art [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Des tenues de protection haut de gamme pour les soldats du feu [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le bois voyage en première classe en Bourgogne [ suite ]
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www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html
- A Marseille, les médias font un tabac.
- Bonne Pratique CONTROLE QUALITE-GESTION
- Cap' Découverte : des mineurs aux skieurs
- Des tenues de protection haut de gamme pour les soldats du feu
- Etroeungt : Des fromages et des yaourts
- Investir dans le parpaing pour reconstruire l'Ouest guyanais
- L'agriculture Cantalienne se diversifie
- L'aide à la création d'entreprises, un moteur de développement territorial
- La réhabilitation d'un refuge de montagne au service du développement territorial
- La télé-médecine réduit la fracture sanitaire
- La téléphonie avance, les zones d'ombres reculent en Corrèze
- La viande bovine se démarque en Lorraine
- Le bois voyage en première classe en Bourgogne
- "Le Carreau des Métiers d'Art", une association au service de la promotion des métiers d'art
- Le comté : produit agricole et touristique
- Le Groupement d'employeurs des pays de Dinan et Saint-Malo, un atout pour l'emploi
- Le multimédia : source de diversification économique
- Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne
- Les droits des femmes, une priorité partagée en Île-de-France
- Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement
- Un carrefour pour les entreprises nouvelles dans la Sarthe
- Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes
- Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- En conséquence, les services des cartes grises de la Préfecture et des sous-préfectures du Puy-de-Dôme seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 toute la journée.
- La mise en place de ce nouveau système d'immatriculation des véhicules nécessite l'arrêt au niveau national de l'application actuelle le mercredi 14 octobre 2009.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 9 octobre 2009
[
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 9 octobre 2009
- Actualisation : 2 septembre 2009
- [ août 2009 ] Actualité : Visionnez la vidéo de la conférence de presse du 8 octobre 2009
- Note aux rédactions : déplacement de Roselyne Bachelot-Narquin au Conseil extraordinaire des ministres de la santé européens sur le thème de la grippe A/H1N1
- Roselyne Bachelot-Narquin présente le rapport sur les accidents vasculaires cérébraux
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Afin d'effectuer la mise en place informatique de cette nouvelle application, les services des cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 toute la journée.
- Ces démarches peuvent être également accomplies auprès d'un professionnel de l'automobile habilité, dont vous trouverez les coordonnées en consultant le site www.ants.interieur.gouv.fr.
- Fermeture du service des cartes grises le mercredi 14 octobre 2009 : Mis en place du nouveau SIV
- Information déposée le 09/10/2009
- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) prendra effet le 15 octobre 2009 pour l'immatriculation des véhicules d'occasion.
- Lire la suite
- Pour en savoir plus, consultez le dépliant SIV.
- Un nouveau numéro d'immatriculation sera systématiquement attribué lors d'un changement de propriétaire, d'un changement d'adresse, d'une modification d'état-civil ou d'une modification des caractéristiques techniques du véhicule.
[
www.securite-routiere.gouv.fr ]
-
Le site de la Sécurité Routière - 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %)
- 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %)
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www.securite-routiere.gouv.fr/index.html
- 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %)
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de septembre 2009.
[
www.securiteroutiere.gouv.fr ]
-
Le site de la Sécurité Routière - 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %)
- 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %)
-
www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- 8 octobre 2009 - Augmentation du nombre de personnes tuées (+ 17,7 %) en septembre 2009, malgré une baisse des accidents corporels (- 6,5 %) et une diminution des blessés (- 8,9 %)
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de septembre 2009.
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www.service-public.fr ]
-
www.service-public.fr/
- Service Public
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Habitat : vers la création d'un label environnemental - Service-public.fr
- Développement durable - Habitat : vers la création d'un label environnemental Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr" Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves Fraude - Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels Agenda Perspe
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Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir - Service-public.fr
- Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Santé au travail - Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr" Retour en France - Impôts : le service d'accueil des non-résidents et expatriés
- Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Santé au travail - Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Développement durable - Habitat : vers la création d'un label environnemental Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr"
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Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre - Service-public.fr
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Santé au travail - Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions ave
- Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Santé au travail - Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Développement durable - Habitat : vers la création d'un label environnemental Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité
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Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels - Service-public.fr
- Fraude - Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Fraude - Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? - Service-public.fr
- Santé au travail - Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr" Retour en France - Impôts : le service d'accueil des non-résidents et expatriés Fraude - Caisses d'allocations familiales :
- Santé au travail - Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Développement durable - Habitat : vers la création d'un label environnemental Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr" Scolarité - 16-17 octobre : élections des rep
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Impôts : le service d'accueil des non-résidents et expatriés - Service-public.fr
- Retour en France - Impôts : le service d'accueil des non-résidents et expatriés Fraude - Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques - Service-public.fr
- Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr" Retour en France - Impôts : le service d'accueil des non-résidents et expatriés Fraude - Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves Agenda Pers
- Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr" Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves Fraude - Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels Agenda Perspectives --> Météo Information routière
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Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet - Service-public.fr
- Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité avec les courriers électroniques Drogues - Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr" Retour en France - Impôts : le service d'accueil des non-résidents et expatriés Fraude - Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels Scolarité - 16-17 octobre : électi
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Tout savoir sur les addictions avec "www.drogues.gouv.fr" - Service-public.fr
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Canal-U : la vidéothèque numérique de l'enseignement supérieur - Service-public.fr
- Université - Canal-U : la vidéothèque numérique de l'enseignement supérieur Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Santé au travail - Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Avertissement - Administration fiscale : le rappel des consignes de sécurité av
- Université - Canal-U : la vidéothèque numérique de l'enseignement supérieur Certificat d'immatriculation - Nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion à partir du 15 octobre Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Santé au travail - Comment améliorer les conditions de travail et prévenir les suicides ? Impôts locaux - Taxe foncière : paiement jusqu'au 20 octobre sur internet Développement durable - Habitat : vers la création d'un label environnemental
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16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves - Service-public.fr
- Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves Agenda Perspectives --> Météo Information routière
- Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves Fraude - Caisses d'allocations familiales : mise en garde contre la circulation de faux courriels Agenda Perspectives --> Météo Information routière
-
www.service-public.fr/index.html
- 09 octobre 2009
- Développement durable - Habitat : vers la création d'un label environnemental
- Scolarité - 16-17 octobre : élections des représentants des parents d'élèves
- Université - Canal-U : la vidéothèque numérique de l'enseignement supérieur
[
www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 09/10/09 1,2 million d'enfants de moins de 18 ans vivent dans une famille recomposée
- 09/10/09 L'ICC baisse de 4,10 % sur un an - 2ème trimestre 2009
- 09/10/09 L'indice des loyers commerciaux augmente de 0,84 % sur un an - 2ème trimestre 2009
- 09/10/09 Pratiques locales de mécénat culturel
- 09 octobre 2009
- 12 octobre 2009 - Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi, Paris - Cnis, Commission Services publics et services aux publics Inscription en ligne
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 09/10/09 En août, la production manufacturière augmente de 1,9 %
- Culture et communication 09/10/09 Les événements culturels : essai de typologie
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010 -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010
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Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/emploi-seniors/v2/
- Le site
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html
- (1er octobre 2009) Xavier Darcos : "La crise économique que nous traversons nous met face à un double défi.
- C'est une attente prioritaire des Français.
- C'est une exigence de justice sociale.
- Et c'est à ce double défi que répondent les différentes mesures présentées dans ce PLFSS.
- La diminution des recettes fiscales et sociales, d'une part, appelle incontestablement à une plus grande maîtrise de la dépense publique.
- Mais les incertitudes qui pèsent sur la vie quotidienne des Français, d'autre part, rendent d'autant plus nécessaire le renforcement de nos dispositifs de protection sociale.
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/
- Travail
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html
- (1er octobre 2009) Xavier Darcos : "La crise économique que nous traversons nous met face à un double défi.
- 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008 2009-41.2 - Les expérimentations d'accompagnement renforcé de l'Unédic et de l'ANPE : Contenu des accompagnements et opinion des bénéficiaires 2009-41.1 - Les expérimentations d'accompagnement renforcé de l'Unédic et de l'ANPE : Analyse du processus d'entrée en parcours d'accompagnement 2009-40.3 - Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2009 - Résultats de l'enquête trimestrielle - Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre
- (9 octobre 2009) A l'occasion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail du 9 octobre 2009, Xavier Darcos a annoncé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail.
- C'est une attente prioritaire des Français.
- C'est une exigence de justice sociale.
- Ce plan comprend :
- Et c'est à ce double défi que répondent les différentes mesures présentées dans ce PLFSS.
- l'ouverture de négociations sur les stress dans toutes les entreprises de plus de 1000 salariés, des actions d'informations et des outils de diagnostics pour les PME et TPE, une prise en compte par les DIRRECTE de la prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises engagées dans un processus de restructuration.
- La diminution des recettes fiscales et sociales, d'une part, appelle incontestablement à une plus grande maîtrise de la dépense publique.
- la reprise des éléments de ce plan d'action dans le cadre du second Plan Santé au travail qui sera élaboré d'ici fin 2009
- Mais les incertitudes qui pèsent sur la vie quotidienne des Français, d'autre part, rendent d'autant plus nécessaire le renforcement de nos dispositifs de protection sociale.
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
-
2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relatio
- 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003 2009-41.3 - L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2008 2009-41.2 - Les expérimentations d'accompagnement renforcé de l'Unédic et de l'ANPE : Contenu des accompagnements et opinion des bénéficiaires 2009-41.1 - Les expérimentations d'accompagnement renforcé de l'Unédic et de l'ANPE : Analyse du processus d'entrée en parcours d'accompagnement 2009-40.3 - Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2009 - Résultats de l'enquête trimestrielle - Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre
- (9 octobre 2009) A l'occasion du Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail du 9 octobre 2009, Xavier Darcos a annoncé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail.
- Ce plan comprend :
- l'ouverture de négociations sur les stress dans toutes les entreprises de plus de 1000 salariés, des actions d'informations et des outils de diagnostics pour les PME et TPE, une prise en compte par les DIRRECTE de la prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises engagées dans un processus de restructuration.
- la reprise des éléments de ce plan d'action dans le cadre du second Plan Santé au travail qui sera élaboré d'ici fin 2009
- Xavier Darcos annonce un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Augmentation du nombre de demandeurs d'emploi en Vaucluse pour le mois d'août 2009.
- chiens dangeureux
- Cité administrative d'Avignon : un nouvel accès pour les usagers.
- Levée du niveau de vigilance jaune pour les cours d'eau de l'Aygues et de l'Ouvèze
- Retrouvez la législation sur le portail de l'Etat en Vaucluse
- Risque crues : niveau de vigilance jaune pour les cours d'eau de l'Aygues et de l'Ouvèze.
-
thème défense et sécurité publique
- Retrouvez la législation sur le portail de l'Etat en Vaucluse
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
-
www.vendee.pref.gouv.fr/index.html
- 09/10/2009 09:51
- 09/10/2009 12:04
- 09/10/2009 16:59
- A la suite du Comité vigilance sécheresse qui s'est tenu le 7 octobre dernier, Monsieur Thierry LATASTE, préfet de la Vendée a pris de nouvelles mesures de restriction des usages de l'eau en Vendée.
- Cette manifestation organisée, pour la première fois, par l'association des maires de Vendée a été l'occasion pour la préfecture et les services de l'Etat appelés à se regrouper dans les trois futures directions départementales interministérielles, de présenter aux élus la nouvelle organisation départementale qui sera mise en place au 1er janvier 2010 autour du préfet de la Vendée.
- En savoir plus
- Les services de l'Etat présents au carrefour des maires le vendredi 2 octobre 2009 à Challans
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/fermeture_temporaire/view
- Fermeture temporaire des services des cartes grises de la préfecture et des sous-préfectures 09/10/2009 16:59
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/les_services_de_l_et/view
- Cette manifestation organisée, pour la première fois, par l'association des maires de Vendée a été l'occasion pour la préfecture et les services de l'Etat appelés à se regrouper dans les trois futures directions départementales interministérielles, de présenter aux élus la nouvelle organisation départementale qui sera mise en place au 1er janvier 2010 autour du préfet de la Vendée... En savoir plus >>>
- Les services de l'Etat présents au carrefour des maires le vendredi 2 octobre 2009 à Challans 09/10/2009 12:04
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/actus_du_site/nouvelle_mesures_de/view
- A la suite du Comité vigilance sécheresse qui s'est tenu le 7 octobre dernier, Monsieur Thierry LATASTE, préfet de la Vendée a pris de nouvelles mesures de restriction des usages de l'eau en Vendée... En savoir plus >>>
- Nouvelles mesures de restriction des usages de l'eau en Vendée 09/10/2009 09:51
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le jeudi 08 octobre 2009 à 23h46
- Actualisation le vendredi 09 octobre 2009 à 09h57
- Actualisation le vendredi 09 octobre 2009 à 15h56
- Bulletin émis le : 08/10/2009 à 23:43:13
- Bulletin émis le : 09/10/2009 à 08:35:18
- Bulletin émis le : 09/10/2009 à 15:09:47
- Carte de référence : 08102009_23
- Carte de référence : 09102009_10
- Carte de référence : 09102009_16
- Des orages persistent pendant quelques heures, touchant surtout les bassins du Lez, du Vidourle et du Vistre.
- faits nouveaux : passage en vigilance jaune du Lez et du Vistre.
- La situation météo devrait s'améliorer rapidement dans la nuit, les réactions des cours d'eau resteront limitées, sans débordement dommageable.
- Le Lez et le Vistre sont donc placés en vigilance jaune.
- Météo France est passé en vigilance orange pour des fortes précipitations sur les départements du Gard et de l'Hérault.
- On observe les premières montées sur le fleuve Lez à Montpellier.
- Pas de vigilance particulière requise.
- Prochain bulletin le : 09/10/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 10/10/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le samedi 10 octobre 2009 à 10h00
- Prochaine édition le vendredi 09 octobre 2009 à 16h00
- Une cellule orageuse a donné des cumuls de précipitations très importants en plaine entre Montpellier et Nimes en soirée de jeudi.
[
www.volontariat.gouv.fr ]
-
www.volontariat.gouv.fr/index.html
- Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong".
- Au programme : actions de sensibilisation, projet de dispensaire et recherche de fonds.
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes.
- Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe.
- Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso"
- Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires.
- Laure Martin, volontaire dans l'association "Les enfants du Mékong"
- Pierre Gerslte &
- Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
- Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes.
- Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil
[
www.yonne.pref.gouv.fr ]
-
www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- 10 octobre 2009 : journée de la sécurité intérieure dans le centre ville d'Auxerre Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2010 Plan sécheresse : extension des restrictions des usages de l'eau et prorogation jusqu'au 31 octobre 2009
- 10 octobre 2009 : journée de la sécurité intérieure dans le centre ville d'Auxerre Mise en place du SIV occasion : fermeture des services des cartes grises le 14 10 2009 Examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2010 Plan sécheresse : extension des restrictions des usages de l'eau et prorogation jusqu'au 31 octobre 2009
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- 10 octobre 2009 : journée de la sécurité intérieure dans le centre ville d'Auxerre
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Mise en place du SIV occasion : fermeture des services des cartes grises le 14 10 2009
[
www.yvelines.pref.gouv.fr ]
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www.yvelines.pref.gouv.fr/index.html
- 09/10/2009 12:43
- 09/10/2009 14:40
- 09/10/2009 15:14
- En raison de la mise en oeuvre du nouveau système d'immatriculation des véhicules neufs et occasion, les guichets cartes grises de la préfecture des Yvelines à Versailles et des sous-préfectures de Saint-Germain-en-Laye, de Rambouillet et de Mantes-la Jolie seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 En savoir plus
- Fermeture des guichets cartes grises le 14 octobre 2009
- Les dossiers peuvent être récupéré à compter du 12 octobre 2009 à la sous-préfecture de Saint Germain en Laye En savoir plus
- Vendredi 09 Octobre 2009
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www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_auto-ecole/view
- Fermeture d'une auto-école à St Germain en Laye 09/10/2009 12:43
- Fermeture d'une auto-école à St Germain en Laye 09/10/2009 15:14
- L'auto-école Saint Germain, située 36 rue de Pologne à Saint Germain en Laye, est définitivement fermée. Un mandataire judiciaire a été nommé. Les dossiers peuvent être récupéré à compter du 12 octobre 2009 à la sous-préfecture de Saint Germain en Laye En savoir plus >>>
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www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_des_guiche/view
- En raison de la mise en oeuvre du nouveau système d'immatriculation des véhicules neufs et occasion, les guichets cartes grises de la préfecture des Yvelines à Versailles et des sous-préfectures de Saint-Germain-en-Laye, de Rambouillet et de Mantes-la Jolie seront fermés au public le mercredi 14 octobre 2009 En savoir plus >>>
- Fermeture des guichets cartes grises le 14 octobre 2009 09/10/2009 14:40