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ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr ]
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DDEA en Ariège - Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
-
ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr/index.html
- Eleveurs concernés, déposez votre dossier de demande d'aide à la DDEA avant le 31 août 2009.
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
- publié le lundi 10 août 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
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discours.vie-publique.fr ]
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 août 2009, annonçant une réunion le mardi 25 août 2009 avec les représentants du secteur bancaire et financier, afin de faire le point sur les obligations souscrites par les banques et les acteurs
- Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 août 2009, annonçant une réunion le mardi 25 août 2009 avec les représentants du secteur bancaire et financier, afin de faire le point sur les obligations souscrites par les banques et les acteurs financiers à l'occasion de la crise financière.
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Interview de M. Benoît Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à France Info le 5 août 2009, sur l'hégergement des sans-abri, la construction de logements sociaux et la relance du secteur du bâtiment. - vie-publique.fr
- Interview de M. Benoît Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à France Info le 5 août 2009, sur l'hégergement des sans-abri, la construction de logements sociaux et la relance du secteur du bâtiment.
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- >> le résultat des observations
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le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé- Ddass et Drass des Pays de la Loire
- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée [10 août 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée [10 août 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée [10 août 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée [10 août 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée [10 août 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée [10 août 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes
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les cyanobactéries - environnement&santé
- cyanobactéries : la baignade et certaines activités nautiques sont interdites à Champtocé et Pouancé (maine&loire)
-
les chenilles : effets sur la santé, moyens de lutte - Environnement et santé - Ddass & Drass pays de la loire
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles
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les chenilles en loire atlantique - Environnement et santé- Ddass&Drass pays de la loire
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la sant
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique
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Document pdf
- en loire atlantique en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-en-l'Ile (Fort-Larron) loisirs nautiques et cyanobactéries : la baignade et certaines activités nautiques sont interdites à Champtocé et Pouancé (maine&loire)
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique
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Document pdf
- en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-en-l'Ile (Fort-Larron) loisirs nautiques et cyanobactéries : la baignade et certaines activités nautiques sont interdites à Champtocé et Pouancé (maine&loire)
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée
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les coquillages
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (10 août 2009] en loire atlantique en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-en-l'Ile (Fort-Larron) loisirs nautiques et cyanobactéries : la baignade et certaines activités nautiques sont interdites à Champtocé et Pou
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs
-
pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (10 août 2009]
- en loire atlantique
- en vendée - alertes en cours : pêche à pied interdite aux Sables d'Olonne et à Noirmoutiers-en-l'Ile (Fort-Larron)
- les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique, maine&
- loire, mayenne, sarthe et vendée [10 août 2009]
- loisirs nautiques et cyanobactéries : la baignade et certaines activités nautiques sont interdites à Champtocé et Pouancé (maine&
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Devenir infirmier (e)
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la sant
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009] Crosm : arrêté modificatif au nouveau calendrier [29 juin 2009]
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L'internat en pharmacie
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la sant
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009] Crosm : arrêté modificatif au nouveau calendrier [29 juin 2009]
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L'internat en médecine
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la sant
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009] Crosm : arrêté modificatif au nouveau calendrier [29 juin 2009]
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Formation et mé tiers santé social , DDASS et DRASS des Pays de la loire
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la sant
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009] Crosm : arrêté modificatif au nouveau calendrier [29 juin 2009]
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Santé publique - Ddass & Drass Pays de la Loire - médecins agréés loire atlantique, maine & loire, mayenne, sarthe et vendée
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la sant
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009] Crosm : arrêté modificatif au nouveau calendrier [29 juin 2009]
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calendrier du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale - CROSMS
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la sant
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009] Crosm : arrêté modificatif au nouveau calendrier
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Programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie(PRIAC) 2007-2011
- >> le résultat des observations [7 août 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la sant
- >> le résultat des observations [7 août 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013
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pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
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Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 09:24
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 11:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 13:29
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 15:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 17:24
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 20:24
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Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 09:24
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 11:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 13:29
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 15:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 17:24
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 10/08/2009, 20:24
[
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
-
DIREN Aquitaine - J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
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DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels.
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www.ariege.pref.gouv.fr ]
-
www.ariege.pref.gouv.fr/index.html
- 10/08/2009 10:19
- 10/08/2009 10:25
- Dispositif de soutien en faveur des éleveurs de porcs spécialisés
- Dispositif de soutien en faveur des exploitations laitières
- En savoir plus
- Le Ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche a décidé la mise en oeuvre d'un dispositif de soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur.
- Le ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche a décidé la mise en oeuvre d'un dispositif de soutien aux exploitations laitières fragilisées par la crise économique affectant ce secteur de production.
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/dispositif_de_soutie/view
- Dispositif de soutien en faveur des exploitations laitières 10/08/2009 10:19
- Le ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche a décidé la mise en oeuvre d'un dispositif de soutien aux exploitations laitières fragilisées par la crise économique affectant ce secteur de production. En savoir plus >>>
-
www.ariege.pref.gouv.fr/sections/actualites/dispositif_de_soutie5061/view
- Dispositif de soutien en faveur des éleveurs de porcs spécialisés 10/08/2009 10:25
- Le Ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche a décidé la mise en oeuvre d'un dispositif de soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur. En savoir plus >>>
[
www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
-
www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 10 août 2009 [
- des substances actives mises sur le marché avant le (.
- En savoir plus]
- La mise en oeuvre de la directive n° 98/8/CE concernant la mise sur le marché des produits biocides est passé, en 2003, par un état des lieux :
- Suivi du programme d'examen des substances actives existantes au niveau communautaire
[
www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
-
Objet non trouvé!
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
-
Objet non trouvé!
- L'étang de Belval en de bonnes mains
-
Objet non trouvé!
- Foire exposition de Châlons-en-Champagne 2009 : Venez découvrir la DREAL Champagne-Ardenne et ses domaines de compétence en matière de développement durable sur le stand interministériel de l'Etat mercredi 2 septembre 2009.
-
Objet non trouvé!
- Le profil environnemental régional
-
www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
- Des spécialistes DREAL et DDE de la Marne, partenaire de l'action, vous renseigneront.
- Elle résulte de la fusion de 3 services : la DIREN (environnement), la DRE(équipement) et la DRIRE (industrie).
- Foire exposition de Châlons-en-Champagne 2009 : Venez découvrir la DREAL Champagne-Ardenne et ses domaines de compétence en matière de développement durable sur le stand interministériel de l'Etat mercredi 2 septembre 2009.
- L'acte d'acquisition de l'étang de Belval (51) par la LPO, l'association Natuurpunt et la commune de Belval a été signé le 7 juillet 2009.
- L'étang de Belval en de bonnes mains
- La DREAL Champagne-Ardenne, en partenariat avec les autres services de l'État, les établissements publics et les associations environnementales, a pris l'initiative de réaliser un profil environnemental régional.
- La DREAL Champagne-Ardenne est une nouvelle administration née de la réforme de l'Etat.
- Le bilan réglementaire du 15 au 31 juillet 2009 vient de paraître.
- Le profil environnemental régional
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
- Nous vous attendons nombreux !
- Prenez connaissance du programme de la journée.
- Venez la découvrir et poser vos questions notamment en matière de transport ou de logement durable (PTZ, éco-prêt à taux zéro, économie d'énergie.
- Vous pouvez réagir aux priorités présentées lors de la réunion du 1er juillet en apportant vos contributions jusqu'au 10 septembre 2009.
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.conseil-etat.fr ]
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- Elle a été imprimée le 2009-08-10 à 09:22.
- Elle a été imprimée le 2009-08-10 à 11:23.
- Elle a été imprimée le 2009-08-10 à 13:27.
- Elle a été imprimée le 2009-08-10 à 15:24.
- Elle a été imprimée le 2009-08-10 à 17:23.
- Elle a été imprimée le 2009-08-10 à 20:23.
[
www.cyberjeune.org ]
-
www.cyberjeune.org/ddj05/breves.php3#361
- > Vente d'alcool interdite aux mineurs 10-07-2009
-
www.cyberjeune.org/ddj05/breves.php3#362
- > Téléchargement illégal : le nouveau volet « sanctions ». 15-07-2009
-
www.cyberjeune.org/ddj05/breves.php3#363
- > Nouvelles mesures contre les violences scolaires. 20-07-2009
-
Le site des droits des jeunes
- 15-07-2009
- 20-07-2009
- Le projet de loi interdisant la vente d'alcool aux mineurs a été définitivement adopté le 24 juin 2009.
- Le projet de loi sur les sanctions en cas de téléchargement illégal a été présenté le 24 juin en conseil des ministres par Michèle Alliot-Marie, Garde des sceaux.
- Nouvelles mesures contre les violences scolaires.
- Téléchargement illégal : le nouveau volet « sanctions ».
- Une proposition de loi prévoit d'instaurer des peines d'amende et de prison à l'encontre des personnes coupables d'intrusion dans une école.
- Vente d'alcool interdite aux mineurs 10-07-2009
[
www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 11 mars 2009
- 20 propositions - Rapport - 5 mars 2009
- A VOTRE SERVICE
- Accès à la FPT
- Accueil des gens du voyage
- Accueil petite enfance
- Acquisition
- Action sociale
- Activités extra et périscolaires
- Administration des collectivités locales
- Agents non titulaires
- Agriculture, agroalimentaire et pêche
- Aides à finalité régionale
- Aides aux entreprises liées à la crise économique et financière
- Assainissement
- Associations syndicales de propriétaires
- Autonomie financière des collectivités locales
- Autorisations d' urbanisme
- Autres contrôles exercés sur les collectivités locales
- Avantages en nature
- Bibliographie
- Bilan statistique
- Budgets locaux en chiffres
- Bulletin d'Information Statistique (BIS)
- Cadre Juridique
- Capital-investissement et ingénierie financière
- Carrière (fonctionnaires)
- Cartographie des EPCI à fiscalité propre
- Cimetières et concessions
- Circulaires
- Code officiel géographique (COG)
- Colloque 25 ans FPT - Bordeaux
- Comité des finances locales (CFL)
- Commandes publique et modes de gestion
- Commission consultative d'évaluation des normes (CCEN)
- Commission consultative sur l'évaluation des charges (CCEC)
- Commission de déontologie de la fonction publique
- Complémentaire
- Compte rendus des réunions du CFL
- Comptes-rendus des réunions du CFL
- Comptes rendus du CNOF
- Congés pour raisons familiales
- Conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL)
- Conseil national des opérations funéraires (CNOF)
- Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
- Conseils et Organismes
- Contrats de partenariat publics privé (PPP)
- Contrats de projet Etat région
- Contrôle de légalité
- Coopération décentralisée
- Coopération transfrontalière
- Culture et sport
- "de minimis"
- Décentralisation
- Définition
- Dématérialisation : programme "ACTES"
- Dénomination
- Départements
- Dépenses des collectivités locales
- Développement des territoires
- Dispositions communautaires générales
- Domanialité
- Données de cadrage
- Données démographiques / Recensement de la population
- Dotations de compensation des transferts
- Droit budgétaire local
- Droit funéraire
- Droit national des interventions économiques des collectivités locales
- Droit national et européen
- Ecoles, collèges et lycées
- Effectifs et rémunération
- Emploi, formation, création d'entreprise
- Emploi, formation professionnelle
- Enfance en danger
- Enseignement et enfance
- Entrée en vigueur et fin de l' acte
- Environnement
- Environnement et développement durable
- Equipements funéraires
- Exécution des dépenses
- Exercice du contrôle budgétaire
- Expérimentations
- Financement des transferts de compétences
- Financement des transferts de services
- Financement des transferts par secteur (loi LRL)
- Finances des communes
- Finances des départements
- Finances des groupements de communes
- Finances des régions
- Finances locales
- Fiscalité locale
- Fonction publique territoriale
- Fonds structurels européens
- Formation obligatoire
- Formation professionnelle
- Formation professionnelle et apprentissage
- Fusion / défusion
- Groupements de communes
- Guide pratique ( février 2007)
- Habitat et logement
- Historique
- Hygiène et sécurité du travail
- Infrastructures et transport
- Insertion professionnelle
- Institutions
- Intercommunalité
- Intervention de M. Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, lors du débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales, Sénat - 30 juin 2009
- Interventions économiques
- Interventions par secteur économique ou forme d' aide
- Jurisprudence
- Le CDROM DGF 2009 contenant l'intégralité des données physiques et financières par collectivité est en vente.
- LE RAPPORT DE L'OBSERVATOIRE DES FINANCES LOCALES (OFL) 2009 est paru.
- Les chiffres
- Les collectivités locales en chiffres
- Limites territoriales
- Liste et composition des EPCI à fiscalité propre
- Loi libertés et responsabilités locales (LRL)
- Lois, décrets, circulaires
- Lu pour vous
- Marchés publics
- Mer, littoral
- Missions et Compétences
- Modes de sépulture
- Nomenclature des emplois territoriaux
- Normes budgétaires et comptables des collectivités locales
- Normes budgétaires et comptables des groupements de collectivités
- Obligation de dépôt des fonds libres au trésor et ses dérogations
- Obligations
- Observatoire des finances locales
- Organes de gestion
- Organisation des transports publics
- Outils d' aménagement
- Patrimoine
- Personnes handicapées
- Perte d' emploi
- Pôles d'excellence rurale
- Pôles de compétitivité
- Police des opérations funéraires
- Politique de la ville
- Pour en savoir plus : site de la DIACT et interventions économiques
- Pour lister et cartographier les périmètres auxquels appartient une commune
- Prévention de la délinquance
- Principe de la compensation
- Prise en charge des frais de déplacement
- Protection des personnes et des biens
- Protection sociale
- Questions parlementaires
- Rapport de l'OFL
- Rapports du CFL
- Rapports du CNFEL
- Ratios obligatoires
- Recettes des collectivités locales
- Recherche, développement et innovation
- Recouvrement des recettes
- Recrutement
- Recueil des bilans sociaux
- Réforme des collectivités territoriales
- REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- Regime des actes
- Régime indemnitaire
- Règles applicables aux transferts
- Règles générales et documents d' urbanisme
- Rémunérations
- Résultat des bilans sociaux
- Réunions 2006
- Réunions 2007
- Sauvetage et aides à la restructuration d'entreprises en difficulté
- Schémas régionaux de développement économique
- Sections de communes
- Sécurité et prévention
- Service des pompes funèbres
- Services de police municipale
- Services publics en milieu rural
- SIEG et obligations de services publics
- Sociétés d'économie mixte locales
- Sociétés publiques locales d'aménagement
- Statistiques
- Statistiques relatives au droit d' option
- Statut et règlementation
- Tableau Comparatif des propositions du comité pour la réforme  des collectivités territoriales;
- Territoires
- Textes législatifs et réglementaires
- Traitement indiciaire, indemnité de résidence, SFT
- Transferts des personnels
- Transport aérien
- Travailleurs handicapés
- Urbanisme et aménagement
- Voies et recours
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/
- Intercommunalité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/competences_des_epci/
- Compétences des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/competences_des_epci/modalites_particulie/
- Modalités particulières
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/competences_des_epci/principes_generaux/
- Principes généraux
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/
- Création des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/aspects_budgetair/
- Aspects budgétaires
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/aspects_fiscaux/
- Aspects fiscaux
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/aspects_instituti/
- Aspects institutionnels
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/creation_des_epci/dotations_de_l_et/
- Dotations de l'Etat
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/
- Dissolution
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www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/aspects_budgetair/
- Aspects budgétaires
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/aspects_fiscaux/
- Aspects fiscaux
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www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/aspects_instituti/
- Aspects institutionnels
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www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/dissolution_de_l_int/dotations_de_l_et/
- Dotations de l'Etat
-
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- Elus
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- Evolution
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www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/evolution_de_l_inter/extensions_de_per/
- Extensions de périmètre
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/evolution_de_l_inter/fusion_des_epci/
- Fusion des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/evolution_de_l_inter/transformations_d/
- Transformations d' EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/finances_des_epci/
- Finances des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/finances_des_epci/finances_des_autr/
- Finances des autres EPCI et groupements de communes
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/finances_des_epci/finances_des_epci/
- Finances des EPCI à fiscalité propre
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/fonctionnement_des_e/
- Fonctionnement des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/guide_pratique_de_l/
- Guide pratique (décembre 2006)
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/
- Les chiffres
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/banatic/
- BANATIC
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/bilan_statistique/
- Bilan statistique
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/cartographie_des_epc/
- Cartographie des EPCI à fiscalité propre
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/finances_des_groupem/
- Finances des groupements de communes
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/intercommunalite_en/liste_et_composition/
- Liste et composition des EPCI à fiscalité propre
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/presentation_general/
- Histoire et Typologie
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/services_des_epci/
- Services des EPCI
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/
- Textes et rapports officiels
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/circulaires/
- Circulaires
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/jurisprudences/
- Jurisprudences
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/lois_et_decrets/
- Textes législatifs et réglementaires
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/intercommunalite/textes_et_rapports_o/rapports_et_guide/
- Rapports et guides
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/
- Missions des Collectivités locales
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/action_sociale_et_sa/
- Action sociale et santé
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/action_sociale_et_sa/aide_sociale/
- Aide sociale
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/action_sociale_et_sa/handicap_et_dependan/
- Handicap et dépendance
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/action_sociale_et_sa/rmi___rsa/
- RMI / RSA
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/cooperation_internat/
- Coopération internationale
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/missions_collectivit/cooperation_internat/cooperation_decentra/
- Coopération décentralisée
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/
- Vie démocratique locale
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/democratie_de_proxim/
- Démocratie de proximité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/democratie_de_proxim/conseils_de_quartier/
- Conseils de quartier
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/democratie_de_proxim/consultation/
- Consultation
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/democratie_de_proxim/referendum_local/
- Référendum local
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/elus_locaux/
- Elus locaux
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/elus_locaux/attributions/
- Attributions
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/elus_locaux/statistiques/
- Statistiques
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/elus_locaux/statut_de_l_elu/
- Statut de l'élu
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/
- La commune
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/composition/
- Composition
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/election/
- Election
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/le_maire/
- Le maire
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/publicite/
- Publicité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/regles_de_fonctionne/
- Règles de fonctionnement
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/regles_de_vote/
- Règles de vote
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/
- La Région
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/composition/
- Composition
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/election/
- Election
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/le_president_du_cr/
- Le président du CR
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/publicite/
- Publicité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/regles_de_fonctionne/
- Règles de fonctionnement
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_region/regles_de_vote/
- Règles de vote
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/
- Le département
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/composition/
- Composition
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/election/
- Election
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/le_president_du_cg/
- Le président du CG
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/publicite/
- Publicité
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/regles_de_fonctionne/
- Règles de fonctionnement
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/le_departement/regles_de_vote/
- Règles de vote
[
www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Lundi 10 août 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
-
Autonomie des universités : lancement de la 3e vague d'audits - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le CEA, le CNRS et l’Institut français du pétrole créent une Alliance dans le domaine de l’énergie. Sa mission : proposer une politique de recherche et développement commune et favoriser les partenariats entre organismes publics de recherche, universités et entreprises. En savoir plus
-
Création d'une Alliance dans le domaine de l'énergie - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse apprend avec tristesse le décès du Professeur de droit public François Luchaire et adresse ses plus sincères condoléances à sa famille, à ses proches ainsi qu'à la communauté universitaire. Une figure emblématique qui a marqué à la fois la vie politique et universitaire de notre pays en mettant son expertise en droit public au service de la rédaction de notre Constitution.
-
Décès de François Luchaire - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 10/08/2009
- Décès de François Luchaire - 10/08/2009
- Valérie Pécresse apprend avec tristesse le décès du Professeur de droit public François Luchaire et adresse ses plus sincères condoléances à sa famille, à ses proches ainsi qu'à la communauté universitaire. Une figure emblématique qui a marqué à la fois la vie politique et universitaire de notre pays en mettant son expertise en droit public au service de la rédaction de notre Constitution.
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html
- 10/08/2009
- Décès de François Luchaire
- En savoir plus
- Une figure emblématique qui a marqué à la fois la vie politique et universitaire de notre pays en mettant son expertise en droit public au service de la rédaction de notre Constitution.
- Valérie Pécresse apprend avec tristesse le décès du Professeur de droit public François Luchaire et adresse ses plus sincères condoléances à sa famille, à ses proches ainsi qu'à la communauté universitaire.
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
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[
www.gers.equipement.gouv.fr ]
-
Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Gers - Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
-
www.gers.equipement.gouv.fr/index.html
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
[
www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ]
-
Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) en Haute-Garonne - Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
-
www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
- publié le lundi 10 août 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
[
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
-
DDEA Hautes-Pyrénées - Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
-
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr/index.html
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/08/2009, 09:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/08/2009, 11:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/08/2009, 13:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/08/2009, 15:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/08/2009, 17:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 10/08/2009, 20:19
[
www.jeunes.gouv.fr ]
-
www.jeunes.gouv.fr/index.html
- Ce concours est organisé par la Commission européenne, il a pour thème "J'â Ñ l'Europe".
- Jeunes : Créez une affiche pour la journée de l'Europe 2010 !
- Outre la traduction en 23 langues et la distribution de son affiche dans les 27 États membres, le gagnant sera également convié à la remise de prix à Bruxelles et recevra 2000 âé-.
- Renseignez-vous vite !
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
-
Site Internet de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA ) du Lot - Mesures restrictives des prélèvements d'eau pour l'irrigation
- Cliquez ici pour consulter des arrêtés préfectoraux.
- Mesures restrictives des prélèvements d'eau pour l'irrigation
-
Site Internet de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA ) du Lot - Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
-
www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- 2 arrêtés Préfectoraux ont été mis à jour : Général et Mamoul.
- Cliquez ici pour consulter des arrêtés préfectoraux.
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Mesures restrictives des prélèvements d'eau pour l'irrigation
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
- publié le lundi 10 août 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
-
Dossiers de presse
- • Toutes les piscines privatives doivent être équipées d'un dispositif de sécurité dossier de presse
-
Document pdf
- • Toutes les piscines privatives doivent être équipées d'un dispositif de sécurité dossier de presse
-
Document pdf
- • Signature de la convention triennale 2009/2011 entre l'Etat et la ville d'AGEN
-
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 10/08/09 Mode d'emploi de la baignade, pour un été en toute sécurité
- communiqué de presse • Toutes les piscines privatives doivent être équipées d'un dispositif de sécurité
- dossier de presse • Signature de la convention triennale 2009/2011 entre l'Etat et la ville d'AGEN
[
www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ]
-
Sites des DRIRE - Actualites
- le guide à l'élaboration d'un Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter (DDAE) pour les ICPE est mis à jour.
- Pour les entreprises de dix salariés et plus, ce prédiagnostic prendra la forme d'une journée de consultant expérimenté qui sera facturé 200 TTC tous frais inclus (Alors que sont coût réel est de 2000 ) Mercredi 8 avril 2009 :
- Présentation faite aux bureaux d'étude le 7 mai 2009.
- Vendredi 07 Août 2009 :
[
www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
-
Grand Paris de la sécurité
- [10-08-2009]
-
Grand Paris de la sécurité
- A compter du 14 septembre prochain, l'ensemble des missions de police de la « PP » s'étendra aux départements de la petite couronne (92-93-94).
-
Grand Paris de la sécurité
- De nouvelles compétences pour la préfecture de police
-
Grand Paris de la sécurité
- Une intégration de l'organisation policière de Paris et des départements de la petite couronne va prochainement être mise en oeuvre. Découvrez les modalités pratiques du projet du Grand Paris de la sécurité.
-
www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- [10-08-2009]
- A compter du 14 septembre prochain, l'ensemble des missions de police de la « PP » s'étendra aux départements de la petite couronne (92-93-94).
- De nouvelles compétences pour la préfecture de police
- Découvrez les modalités pratiques du projet du Grand Paris de la sécurité.
- Grand Paris de la sécurité
- Une intégration de l'organisation policière de Paris et des départements de la petite couronne va prochainement être mise en oeuvre.
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
-
Projets d'Europe : Actualité - A la une
- 10 août 2009 Mise en concurrence Interventions dans le domaine de l'évaluation de la communication publique L'Agence de services et de paiement recherche des intervenants dans le domaine de l'évaluation de la communication publique pour des ... [ suite ]
-
Projets d'Europe : Actualité - A la une
- 5 août 2009 Offre d'emploi Chargé(e) de mission « Coopération territoriale européenne » Le Conseil régional Poitou-Charentes recherche un(e) chargé(e) de mission pour sa Direction de l'Europe et des Coopérations. ... [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A la reconquête de la qualité de l'eau [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Du blé à la Martinique ... [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un laboratoire européen d'analyses industrielles s'implante en Ile-de-France [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Quand matelas rime avec emplois ! [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Réduire les inégalités Hommes / Femmes en Corse [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'accueil périscolaire, une chance pour le milieu rural [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'exploration cellulaire fédère la recherche en Auvergne [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Sport et handicap, c'est possible dans la Sarthe ! [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bruay-La-Buissière, Auchel, Lillers : En selle pour les études [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Arras : Des surfeurs dans les quartiers [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Etroeungt : Des fromages et des yaourts [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- En Champagne-Ardenne, une pomme de terre mieux irriguée [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- En Champagne-Ardenne, favoriser l'intégration par l'alphabétisation [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Lunel, redessine-moi ma cité... [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Comment obtenir un diplôme sans formation en Martinique ? [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Coopérative de blé de Salvagnac : bon grain... bon pain... [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Rhône-Alpes : la logique de l'innovation [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bonne Pratique GESTION [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- En Haute-Marne, emploi agricole rime avec temps libre [ suite ]
-
www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html
- 10 août 2009
- 5 août 2009
- A la reconquête de la qualité de l'eau
- A Lunel, redessine-moi ma cité.
- Arras : Des surfeurs dans les quartiers
- Bonne Pratique GESTION
- Bruay-La-Buissière, Auchel, Lillers : En selle pour les études
- Chargé(e) de mission « Coopération territoriale européenne »
- Comment obtenir un diplôme sans formation en Martinique ?
- Coopérative de blé de Salvagnac : bon grain.
- Du blé à la Martinique .
- En Champagne-Ardenne, favoriser l'intégration par l'alphabétisation
- En Champagne-Ardenne, une pomme de terre mieux irriguée
- En Haute-Marne, emploi agricole rime avec temps libre
- Etroeungt : Des fromages et des yaourts
- Interventions dans le domaine de l'évaluation de la communication publique
- L'accueil périscolaire, une chance pour le milieu rural
- L'Agence de services et de paiement recherche des intervenants dans le domaine de l'évaluation de la communication publique pour des .
- L'exploration cellulaire fédère la recherche en Auvergne
- Le Conseil régional Poitou-Charentes recherche un(e) chargé(e) de mission pour sa Direction de l'Europe et des Coopérations.
- Mise en concurrence
- Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise
- Offre d'emploi
- Quand matelas rime avec emplois !
- Réduire les inégalités Hommes / Femmes en Corse
- Rhône-Alpes : la logique de l'innovation
- Sport et handicap, c'est possible dans la Sarthe !
- Un laboratoire européen d'analyses industrielles s'implante en Ile-de-France
- Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
-
Jeunesse, Sports et Vie Associative en Bourgogne, Bienvenue !
- à ST CYR (PK : PR 30 + 375) sur la RNIL 6, dans le sens Chalon-sur-Saône vers Tournus, sur une zone où la vitesse limite autorisée est fixée à 90 km/h.
- Bilan de la sécurité routière et de la délinquance en Saône-et-Loire pour le mois de juillet 2009
- Concernant la sécurité routière, les résultats sont contrastés.
- En juillet 2009, en comparaison du mois de juillet 2008, les services de police et de gendarmerie de Saône-et-Loire observent une baisse de la délinquance générale et une légère baisse de la délinquance de proximité.
- Information déposée le 10/08/2009
- Information déposée le 10/08/2009
- Le préfet de Saône-et-Loire, en accord avec monsieur le procureur de la République près du tribunal de grande instance de CHALON-SUR-SAONE, a décidé de mettre en service un nouveau radar automatique, installé dans le cadre du programme national le mercredi 12 août 2009 à 00 heure.
- Retrouvez tous les chiffres de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire en cliquant ici
- Un nouveau radar fixe en service le 12 août 2009 à Saint-Cyr (RNIL 6)
- Un panneau de signalisation avertit les usagers de la route de la présence de ce radar.
- Voir le détail
[
www.savoie.equipement.gouv.fr ]
-
Savoie - ministère de l'équipement - 2002
- Attention, ce site va être prochainement fermé.
- http://www.savoie.equipement-agriculture.gouv.fr/
- Le nouveau site de la DDEA de la Savoie est publié.
- Mise à jour : 10/08/2009
- Retrouvez toutes les informations et accédez au nouveau site en cliquant sur le lien suivant :
[
www.securite-routiere.gouv.fr ]
-
Le site de la Sécurité Routière - 10 août 2009 - Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
- 10 août 2009 - Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
-
www.securite-routiere.gouv.fr/index.html
- 10 août 2009 - Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
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www.securiteroutiere.gouv.fr ]
-
Le site de la Sécurité Routière - 10 août 2009 - Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
- 10 août 2009 - Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
-
www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- 10 août 2009 - Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
[
www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 10 août 2009
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 10/08/09 Légère hausse de la production industrielle en juin
- Environnement - Nouveautés statistiques 10/08/09 Nouvel outil de cartographie interactive Géoïdd (Géographie et indicateurs liés au développement durable)
[
www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr ]
-
Site Internet de la direction departementale de l'equipement et de l'agriculture (DDEA) du Tarn et Garonne - Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
-
www.tarn-et-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
- Sécurité routière : baisse du nombre de tués sur les routes en juillet 2009
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www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ]
-
DDEA du Val d'Oise - Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
- Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
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www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Baisse de la mortalité routière (- 6,5 %) et diminution du nombre de personnes hospitalisées (- 11,9 %) en juillet 2009
- Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Dominique BUSSEREAU, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle MERLI, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, présentent le bilan provisoire de la sécurité routière pour le mois de juillet 2009.
- Mise à jour le 10/08/2009 : Plan du site
- publié le lundi 10 août 2009
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www.vie-publique.fr ]
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population : Démographie , UE, Européens, Eurotest, . En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Démographie : près de 500 millions d'européens
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www.vie-publique.fr/index.html
- 10/08 : Démographie : près de 500 millions d'européens
- 5/08 : Interview de M. Benoît Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à France Info le 5 août 2009, sur l'hégergement des sans-abri, la construction de logements sociaux et la relance du secteur du bâtiment.
- 7/08 : Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 août 2009, annonçant une réunion le mardi 25 août 2009 avec les représentants du secteur bancaire et financier, afin de faire le point sur les obligations souscrites par les banques et les acteurs financiers à l'occasion de la crise financière.
- Démographie : près de 500 millions d'européens
- Politiques communes
- Population
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Politiques communes, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Politiques communes
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Population, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Population
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le lundi 10 août 2009 à 07h11
- Actualisation le lundi 10 août 2009 à 09h51
- Actualisation le lundi 10 août 2009 à 15h55
- Bulletin émis le : 10/08/2009 à 09:50:49
- Bulletin émis le : 10/08/2009 à 15:54:42
- Carte de référence : 10082009_10
- Carte de référence : 10082009_16
- Pas de vigilance particulière requise.
- Prochain bulletin le : 10/08/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 11/08/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le lundi 10 août 2009 à 16h00
- Prochaine édition le mardi 11 août 2009 à 10h00
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www.volontariat.gouv.fr ]
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www.volontariat.gouv.fr/index.html
- A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA".
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes.
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu.
- Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil
- Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
- C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe.
- Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso"
- Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat.
- Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires…
- Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes.
- Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA"
- Pierre Gerslte &
- Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance…
- Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.
- Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"