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i.ville.gouv.fr ]
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i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5316
- Décret n° 2009-930 du 29 juillet 2009 portant application de l'article 62 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
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i.ville.gouv.fr/index.html
- Décret n° 2009-930 du 29 juillet 2009 portant application de l'article 62 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- >> le résultat des observations [7 août 2009] loisirs nautiques et cyanobactéries : la baignade et certaines activités nautiques sont interdites à Champtocé et Pouancé (maine&loire) [6 août 2009]
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le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé- Ddass et Drass des Pays de la Loire
- le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée
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les cyanobactéries - environnement&santé
- >> le résultat des observations [7 août 2009] loisirs nautiques et cyanobactéries : la baignade et certaines activités nautiques sont interdites à Champtocé et Pouancé (maine&loire) [6 août 2009]
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les chenilles : effets sur la santé, moyens de lutte - Environnement et santé - Ddass & Drass pays de la loire
- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenille
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les chenilles en loire atlantique - Environnement et santé- Ddass&Drass pays de la loire
- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenille
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique
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- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée
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les coquillages
- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée coquillages et pêche à pied de loisirs
-
pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- le résultat des observations [7 août 2009]
- prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes
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Devenir infirmier (e)
- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenille
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L'internat en pharmacie
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L'internat en médecine
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Formation et mé tiers santé social , DDASS et DRASS des Pays de la loire
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-
Santé publique - Ddass & Drass Pays de la Loire - médecins agréés loire atlantique, maine & loire, mayenne, sarthe et vendée
- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenille
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calendrier du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale - CROSMS
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Programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie(PRIAC) 2007-2011
- >> les derniers résultats du contrôle sanitaire en loire atlantique , maine&loire , mayenne , sarthe et vendée coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (6 août 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne les chenille
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pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
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Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 11h15 : Hôtel de Matignon Installation du Haut Conseil pour la Famille
- 16h30 : Hôtel de Matignon Réunion du Comité Interministériel de la Coopération Internationale et du Développement (Cicid)
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 07/08/2009, 09:24
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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 07/08/2009, 20:23
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Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 16h30 : Hôtel de Matignon Réunion du Comité Interministériel de la Coopération Internationale et du Développement (Cicid) Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 07/08/2009, 13:24
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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 07/08/2009, 17:24
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tarn.pref.gouv.fr ]
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tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-21,1348
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
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tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-mardi-15
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
-
tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 29 décembre 1992 modifié portant création de (.
- Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn et Dadou + statuts (AP en date du 24 juillet 2009) - p 3
- ) en savoir plus .
- RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009
-
tarn.pref.gouv.fr/Le-Fonds-Europeen-Agricole-pour-le
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
-
tarn.pref.gouv.fr/organigramme-de-la-Prefecture-du
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-JUILLET-2009
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-COMMUNAUTES-DE
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATION-ET
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
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DIREN Aquitaine - J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
-
DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels.
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www.aube.pref.gouv.fr ]
-
Portail Internet des Services de l'Etat dans l'Aube - Les actualités - communiqués de presse
- Filière fruits et légumes :
- Un plan de soutien immédiat et ciblé a été décidé, le 06 août 2009. Les travaux relatifs à la compétitivité de la filière seront engagés en septembre. Lire le communiqué du 06 août 2009
-
www.aube.pref.gouv.fr/index.html
- Elle concerne neuf catégories de produits durant certains jours.
- Filière fruits et légumes : Un plan de soutien immédiat et ciblé a été décidé, le 06 août 2009.
- Les travaux relatifs à la compétitivité de la filière seront engagés en septembre.
- Lire le communiqué du 06 août 2009 Vente de fruits et légumes hors magasin.
- Pour facilité l'accès aux produits d'été, une autorisation exceptionnelle de vente de fruits et légumes hors magasins est donnée.
- Pour plus de détails, cliquez ici PMTVA (Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes) et quotas laitiers Echange de droits à prime contre quotas laitiers.
- Quotas laitiers : Aide à la cessation d'activité : Le dispositif d'aide à la cessation d'activité laitière (ACAL) est mis en oeuvre pour la campagne 2009 - 2010.Les demandes doivent parvenir à la DDEA au plus tard le 31 août 2009.
- Site mis à jour le 07/08/2009
- Vendredi 07 Août 2009
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- Aide à la cessation d'activité : Le dispositif d'aide à la cessation d'activité laitière (ACAL) est mis en oeuvre pour la campagne 2009 - 2010.Les demandes doivent parvenir à la DDEA au plus tard le 31 août 2009.
-
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- Pour facilité l'accès aux produits d'été, une autorisation exceptionnelle de vente de fruits et légumes hors magasins est donnée. Elle concerne neuf catégories de produits durant certains jours. Pour plus de détails, cliquez ici
- Vente de fruits et légumes hors magasin.
[
www.auvergne.pref.gouv.fr ]
-
www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Informations pandémie grippale Commission départementale d'aménagement commercial : ordre du jour de la réunion du 25 août 2009 Qualité des eaux de baignade : Allier / Cantal / Haute-Loire / Puy-de-Dôme Vacances confiance 2009.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 7 août 2009
-
Document pdf
- Commission départementale d'aménagement commercial : ordre du jour de la réunion du 25 août 2009
[
www.charente.pref.gouv.fr ]
-
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- Consultez la
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- Pour en savoir +
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- Gestion de l'eau
-
www.charente.pref.gouv.fr/index.html
- 07/08/2009 François BURDEYRON quitte le département de la Charente
- 10/06/2009 Toutes les actualités
- Bernard TOMASINI, Préfet de région vient d'éditer une brochure qui recense pour 2008 l'ensemble des engagements de l'État en Poitou-Charentes, tant en terme de dépenses, que de soutiens financiers aux collectivités locales.
- Consultez la 07/08/2009 Gestion de l'eau
- Gestion de l'eau
- Jacques MILLON, actuellement Préfet de l'Indre, lui succèdera à compter du 31 août 2009 (consultez son curriculum vitae) 06/08/2009 Le Frelon asiatique,une nouvelle espèce invasive
- L'Etat s'engage en Poitou-Charentes : + 5% en 2008
- Le niveau des nappes a conduit le préfet de la Charente à interdire les prélèvements pour irrigation sur les bassins de l'Auzonne et de la Tude et du Clain et à limiter les volumes autorisés sur 17 autres bassins.
- Pour en savoir +
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- L'Etat s'engage en Poitou-Charentes : + 5% en 2008
[
www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
-
www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 7 Août 1918 En Macédoine, canonnade sur la Strouma et le Vardar.
- Le 7 Août 1918 Fismes est en possession des troupes françaises.
- Le 7 Août 1940 Accord Churchill -de Gaulle fixant les bases de la France Libre
- Le 7 Août 1940 Annexion de l'Alsace et de la Lorraine par l'Allemagne
- Le 7 Août 1942 Bataille de Guadalcanal dans le pacifique Sud.
[
www.circulaires.gouv.fr ]
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
- Contrôles des poissons pélagiques : hareng, maquereau, chinchard
- Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Saisie des données vaccinales
- Fonds d'allègement des charges (FAC) et prise en charge des cotisations sociales agricoles en faveur des chefs d'exploitations ou d'entreprises agricoles touchés par les conséquences de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.
- Le 03-08-2009 Consulter
- Mise en oeuvre du contrat PACTE (corrections et précisions).
- Rémunération des agents sanitaires apicoles - Taux de l'acte
- Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services régionaux de l'alimentation (SRAL) secteur protection des végétaux.
- Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services vétérinaires
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.conseil-etat.fr ]
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- Elle a été imprimée le 2009-08-07 à 09:23.
- Elle a été imprimée le 2009-08-07 à 11:24.
- Elle a été imprimée le 2009-08-07 à 13:22.
- Elle a été imprimée le 2009-08-07 à 15:24.
- Elle a été imprimée le 2009-08-07 à 17:23.
- Elle a été imprimée le 2009-08-07 à 20:22.
[
www.essonne.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Arrêté n 2009 - DDEA -- SE -- 745 du 7 août 2009 fixant les mesures de restriction des usages de l'eau dans le bassin versant de l Orge et de ses affluents
-
Document pdf
- R.A.A. Spécial n°Aout 2009
-
www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté n 2009 - DDEA -- SE -- 745 du 7 août 2009 fixant les mesures de restriction des usages de l'eau dans le bassin versant de l Orge et de ses affluents
- Le 07/08/2009 Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport
- R.A.A. Spécial n°Aout 2009
-
Préfecture de l'Essonne - Accueil
- Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement14 utilisateurs en ligne
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- Il y a actuellement26 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement27 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement29 utilisateurs en ligne
[
www.fonction-publique.gouv.fr ]
-
Fonction Publique - Actualités
- 06 Août 2009
- Depuis le 1er juillet 2009, les stages organisés dans les administrations et les établissements publics de l'État ne peuvent être supérieurs à six mois, sauf s'ils sont intégrés à un cursus pédagogique prévoyant une durée de stage supérieure.
- État ne peuvent être supérieurs à six mois, sauf s’
- ils sont intégrés à un cursus pédagogique prévoyant une durée de stage supérieure.
- Lorsque cette durée est supérieure à deux mois consécutifs, le stage fait l’
- objet d’
- une gratification.
[
www.gouvernement.fr ]
-
www.gouvernement.fr/envoyer/node/55830
- Envoyer
-
www.gouvernement.fr/envoyer/node/55967
- Envoyer
-
www.gouvernement.fr/envoyer/node/55978
- Envoyer
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/16-millions-d-euros-pour-developper-le-numerique-a-l-universite-0
- 16 millions d'euros pour développer le numérique à l'Université
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/16-millions-d-euros-pour-developper-le-numerique-a-l-universite-0
- > Lire la suite
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/benoist-apparu-en-deplacement-sur-le-theme-de-l-hebergement-des-sans-abri
- [...]
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/benoist-apparu-en-deplacement-sur-le-theme-de-l-hebergement-des-sans-abri
- Accueil et hébergement des sans-abri
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/commerce/liste
- Commerce
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www.gouvernement.fr/gouvernement/consommation/liste
- Consommation
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/culture-et-communication
- Culture et Communication
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www.gouvernement.fr/gouvernement/culture/liste
- Culture
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/deplacement-du-secretaire-d-etat-charge-des-affaires-europeennes-a-reykjavik
- [gouvernement.fr] Troisième sommet France-Océanie 1/1/1970 Déplacement du secrétaire d?Etat chargé des Affaires Européennes à Reykjavik 1/1/1970
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/developpement-durable
- Développement durable
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/energie/liste
- Energie
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www.gouvernement.fr/gouvernement/la-relance-au-jour-le-jour-chantiers-navals-de-saint-nazaire-0
- > Lire la suite
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www.gouvernement.fr/gouvernement/la-relance-au-jour-le-jour-chantiers-navals-de-saint-nazaire-0
- La relance au jour le jour : Chantiers navals de Saint-Nazaire
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www.gouvernement.fr/gouvernement/logement/liste
- Logement
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www.gouvernement.fr/gouvernement/monde
- Monde
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www.gouvernement.fr/gouvernement/plans-d-eau-le-ministre-de-l-interieur-rappelle-les-regles-de-securite
- [...]
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www.gouvernement.fr/gouvernement/plans-d-eau-le-ministre-de-l-interieur-rappelle-les-regles-de-securite
- Règles de sécurité des plans d'eau
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www.gouvernement.fr/gouvernement/recul-du-deficit-du-commerce-exterieur-au-premier-semestre-2009
- [...]
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www.gouvernement.fr/gouvernement/recul-du-deficit-du-commerce-exterieur-au-premier-semestre-2009
- Commerce extérieur
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www.gouvernement.fr/gouvernement/securite-et-defense
- Sécurité et défense
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www.gouvernement.fr/gouvernement/securite/liste
- Sécurité
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www.gouvernement.fr/gouvernement/situation-de-la-filiere-fruits-et-legumes
- [...]
- Situation de la filière fruits et légumes
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-economie-emploi
- Travail, économie, emploi
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-le-dimanche-l-essentiel-de-la-reforme-valide
- Travail le dimanche : l'essentiel de la réforme validé
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/troisieme-sommet-france-oceanie
- [gouvernement.fr] Troisième sommet France-Océanie 1/1/1970 Déplacement du secrétaire d?Etat chargé des Affaires Européennes à Reykjavik 1/1/1970
-
www.gouvernement.fr/index.html
- 16 millions d'euros pour développer le numérique à l'Université
- A la demande du Premier ministre, François Fillon, une réunion s'est tenue ce jour à Matignon avec les dirigeants des principaux groupes bancaires français, un représentant de la Médiation du crédit et le Gouverneur de la Banque de France, [.
- A la suite de la réunion technique sur la filière "fruits et légumes" qui s'est tenue le 6 [.
- Accueil et hébergement des sans-abri
- Août 2009 L'anticipation de plusieurs années de cet investissement public majeur, de l'ordre de 400 Mâé-, est l'une des mesures emblématiques du plan de relance.
- Août 2009 Plan de relance en faveur du développement du numérique à l'Université : 10 millions d'euros permettront d'achever la couverture Wifi des campus et 6 millions d'euros seront consacrés aux [.
- Après l'accident de jet ski qui a causé la mort du petit Yanis, neuf ans, Brice Hortefeux en [.
- Au cours du premier semestre 2009, le déficit commercial a diminué, passant de 26,5 milliards [.
- Benoist Apparu a effectué son premier déplacement sur le thème de l'accueil et l'hébergement [.
- Commerce extérieur
- Consommation
- Culture et Communication
- Développement durable
- La réalisation d'un troisième BPC constitue un [.
- La relance au jour le jour : Chantiers navals de Saint-Nazaire
- Le Premier ministre a réuni les représentants du monde bancaire
- Lire la suite
- Règles de sécurité des plans d'eau
- Sécurité et défense
- Situation de la filière fruits et légumes
- Travail, économie, emploi
- Travail le dimanche : l'essentiel de la réforme validé
-
www.gouvernement.fr/presse/le-premier-ministre-a-reuni-les-representants-du-monde-bancaire
- [...]
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www.gouvernement.fr/presse/le-premier-ministre-a-reuni-les-representants-du-monde-bancaire
- Le Premier ministre a réuni les représentants du monde bancaire
[
www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- 06/08/2009 21:09
- 07/08/2009 14:37
- 07/08/2009 16:14
- 59ème tour cycliste de Guadeloupe
- Communiqué de Presse : Une campagne de sensibilisation et de prévention à la Sécurité routière sera menée du 7 au 16 août 2009 à l'occasion du 59ème tour cycliste international de la Guadeloupe.
- En savoir plus
- Fiche passeport biométrique, ajoutée à "passeport biométrique, communiqué de Presse" (Actu).
- Le 7 août 2009 :
- Le 7 août 2009 : Fiche passeport biométrique, ajoutée à "passeport biométrique, communiqué de Presse" (Actu).
- Site mis à jour le 07/08/2009
- Une campagne de sensibilisation "sécurité routière" sera menée à l'occasion du 59è tour cycliste de Guadeloupe (Actu).
- Vendredi 07 Août 2009
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/59eme_tour_cycliste/view
- 59ème tour cycliste de Guadeloupe 07/08/2009 16:14
- Communiqué de Presse : Une campagne de sensibilisation et de prévention à la Sécurité routière sera menée du 7 au 16 août 2009 à l'occasion du 59ème tour cycliste international de la Guadeloupe. En savoir plus >>>
- - Une campagne de sensibilisation "sécurité routière" sera menée à l'occasion du 59è tour cycliste de Guadeloupe (Actu).
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/passeport_biometriqu6460/view
- Fiche passeport biométrique, ajoutée à "passeport biométrique, communiqué de Presse" (Actu).
- Passeport biométrique, communiqué de Presse 07/08/2009 14:37
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/securite_routiere9137/view
- Étienne DESPLANQUES, Directeur du cabinet du préfet, et sous-préfet chargé de la sécurité routière, a rencontré l'équipe de "VAKANS O PEYI ". En savoir plus >>>
- Sécurité routière 06/08/2009 21:09
- - Sécurité routière (Actu).
[
www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- Il a déposé ce même jour une gerbe au Monument aux morts de Colmar, Jardin du Souvenir - rue du Ladhof.
- INSTALLATION DU PREFET PIERRE-ANDRE PEYVEL(07/08/2009 15:29)
- Le nouveau Préfet du Haut-Rhin, Pierre-André PEYVEL a pris ses fonctions dans le département le vendredi 7 août 2009.
- Vendredi 07 Aout 2009
[
www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- " a énoncé M. FILLON dans son discours.
- à la cascade d’
- à la mobilisation des élus …
- à Leuglay (Côte d’
- accompagné par M. Luc CHATEL, ministre de l’
- accueil du maire de la commune et la visite de la maison de la forêt située au coeur du village, le Premier ministre a, lors de son intervention devant l’
- agence de l’
- Après le mot d’
- Arc-en-Barrois a ensuite fait une allocution, en présence des élus haut-marnais concernés par le périmètre du projet de parc national et sa possible extension.
- assemblée constituée de personnalités haut-marnaises et côte d’
- Au pied de cette tuffière, la délégation ministérielle s’
- Au pied de la cascade pétrifiante, la délégation ministérielle s’
- aux environs de la maison forestière "Les Essarts"
- Dans le cadre de la création du futur parc national "entre Champagne et Bourgogne", M. François FILLON, Premier ministre –
- de l‘
- ] de son onzième parc national.
- Déplacement du Premier ministre en Haute-Marne
- Durant une courte promenade, un responsable local de l’
- écologie –
- éducation nationale, porte-parole du Gouvernement et Mme Chantal JOUANNO, secrétaire d’
- ensemble de la société civile, …
- est rendu en Côte d’
- est venu dans notre département, puis s’
- est vu détailler la biodiversité des lieux par le directeur de l’
- [et] …
- Etat chargée de l’
- Etuf (territoire de la commune de Rouvres-sur-Aube)
- "Grâce […
- la France va bientôt disposer […
- Le maire d’
- ONF a explicité la richesse de la forêt.
- ONF départementale de la Haute-Marne.
- Or, le lundi 27 juillet.
- oriennes, impliquées dans le projet du futur parc national, confirmé sa création prochaine.
[
www.herault.pref.gouv.fr ]
-
www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- alco à l’
- Dispositif POZ’
- occasion de la fête votive de Mauguio, 07/08/09
-
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Dispositif POZ’alco à l’occasion de la fête votive de Mauguio , 07/08/09 Fusion de la communauté d'agglomération de Montpellier et de la communauté de communes du nord du bassin de Thau , 31/07/09 Evasion à la maison d'arrêt de Béziers , 30/07/09 Projet de redécoupage
-
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-
Projet de redécoupage des circonscriptions législatives
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[
www.immigration.gouv.fr ]
-
www.immigration.gouv.fr/index.html
- Alain Mabanckou et Christian Eboulé intitulée « (.
- C'est avec intérêt que j'ai pris connaissance de l'article de Libération daté de vendredi 31 juillet 2009, portant sur la lutte contre l'immigratioN (.
- C'est avec intérêt que j'ai pris connaissance de l'article de Libération daté de vendredi 31 juillet 2009, portant sur la lutte contre l'immigration (.
- Délivrance des visas aux artistes africains - Le ministère répond à Libération
- Immigration irrégulière à Mayotte - Eric Besson répond à Libération
- Vous avez publié dans l'édition de Libération datée du 29 juillet dernier, une tribune signée par MM.
-
Actualités - IMMIG.FR - Actualités
- Délivrance des visas aux artistes africains - Le ministère répond à Libération
-
Actualités - IMMIG.FR - Actualités
- Immigration irrégulière à Mayotte - Eric Besson répond à Libération
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 07/08/2009, 09:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 07/08/2009, 11:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 07/08/2009, 13:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 07/08/2009, 15:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 07/08/2009, 17:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 07/08/2009, 20:19
[
www.jeunes.gouv.fr ]
-
www.jeunes.gouv.fr/index.html
- "1899-1949, 50 ans de courses et de records automobiles" au musée national du sport (Paris 13e) 2820 "1899-1949,
- Jeunes : "Bob l'éponge, comme vous ne l'avez jamais vu !
- Jeunes, découvrez "Gustave Eiffel, le magicien du fer" à l'Hôtel de Ville à Paris (entrée libre - 10h/19h) 2799 Jeunes,
- " (Pavillon de l'eau à Paris - entrée libre) 2800 Jeunes
- "Vraoum" Bande dessinée et art contemporain à La Maison rouge - Paris 12ème (entrée libre) 2821 "Vraoum"
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2799#2799
- Jeunes, découvrez "Gustave Eiffel, le magicien du fer" à l'Hôtel de Ville à Paris (entrée libre - 10h/19h)
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2800#2800
- Jeunes : "Bob l'éponge, comme vous ne l'avez jamais vu !" (Pavillon de l'eau à Paris - entrée libre)
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2820#2820
- "1899-1949, 50 ans de courses et de records automobiles" au musée national du sport (Paris 13e)
-
www.jeunes.gouv.fr/?q=agenda&myevent=2821#2821
- "Vraoum" Bande dessinée et art contemporain à La Maison rouge - Paris 12ème (entrée libre)
[
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
-
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- alco à l’
- Dispositif POZ’
- occasion de la fête votive de Mauguio, 07/08/09
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Projet de redécoupage des circonscriptions législatives
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www.lot.pref.gouv.fr ]
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A la Une... Actualités
- A la une... Actualités AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE [07/08/2009] un nouvel avis d'enquete publique vient d'ètre publié sur un projet d'extension de carrière (commune de LISSAC-ET-MOURET) Le détail de cet avis est consultable dans la rubrique <''DOSSIER, ENQUETE ... Lire la suite >>
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www.lot.pref.gouv.fr/index.html
- AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE [07/08/2009]
- Le détail de cet avis est consultable dans la rubrique ''DOSSIER, ENQUETE .
- un nouvel avis d'enquete publique vient d'ètre publié sur un projet d'extension de carrière (commune de LISSAC-ET-MOURET)
[
www.mayenne.pref.gouv.fr ]
-
Préfecture de la Mayenne
- Restrictions provisoires de certains usages de l'eau dans le sud est du département
-
Préfecture de la Mayenne
- Elections au tribunal paritaire des baux ruraux
- Restrictions provisoires de certains usages de l'eau dans le sud est du département
- Situation de la filière fruits et légumes
-
www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Elections au tribunal paritaire des baux ruraux
- Restrictions provisoires de certains usages de l'eau dans le sud est du département
- Situation de la filière fruits et légumes
[
www.minefe.gouv.fr ]
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www.minefe.gouv.fr/index.html
- Anne-Marie Idrac incite les exportateurs français à tirer parti des opportunités offertes par les plans de relance dans les secteurs où la France est bien placée (infrastructures, énergie, environnement, transports) et à utiliser l'ensemble des dispositifs mis en place par le gouvernement, via Ubifrance et la Coface.
- Au cours du premier semestre 2009, le déficit commercial a diminué, passant de 26,5 MdsÇ au second semestre 2008 à 25,4 MdsÇ.
- Dans un contexte mondial défavorable, les exportations françaises ont connu une évolution similaire à celle de nos partenaires, notamment en Europe.
- En présentant ces résultats, Anne-Marie Idrac a précisé: « Il faut rester très vigilant pour garder les marchés ouverts : une vague de protectionnisme, que nous avons réussi à éviter jusqu'à présent, aurait un impact majeur ».
- Hervé Novelli a établi un bilan d'étape de cette opération qui informe les vacanciers sur leurs droits en tant que consommateurs et prévient tout abus ou infraction.
- Le dossier de presse du 6 août
- Le dossier de presse du 7 août
- Le site du Commerce extérieur
- Les contrôles effectués font ressortir une baisse significative du nombre d'infractions par rapport à 2008.
- Les priorités de cette action interministérielle coordonnée par la DGCCRF sont pour cette année la bonne protection des consommateurs et la sécurité des vacanciers.
- Nos importations ont moins diminué, reflétant la meilleure résistance à la crise de la France par rapport à nos voisins.
- Opération interministérielle « vacances confiance » 2009
- Résultats du commerce extérieur au premier semestre 2009
- Une relative stabilisation du niveau des exportations est observée depuis le mois de février.
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- Le dossier de presse du 6 août
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- Le dossier de presse du 7 août
[
www.miviludes.gouv.fr ]
-
www.miviludes.gouv.fr/-Actions-de-la-Miviludes-?iddiv=6
- La Miviludes à l'international
-
www.miviludes.gouv.fr/-Activites-peri-educatives-?iddiv=3
- Activités péri-éducatives
-
www.miviludes.gouv.fr/-Bibliographie-?iddiv=3
- Bibliographie
-
www.miviludes.gouv.fr/-Collectivites-territoriales-?iddiv=3
- Collectivités territoriales
-
www.miviludes.gouv.fr/-Comment-reagir-face-au-risque-?iddiv=3
- Identifier le risque sectaire
-
www.miviludes.gouv.fr/-Commission-d-enquete-parlementaire-?iddiv=6
- Commission d'enquête parlementaire
-
www.miviludes.gouv.fr/-Composition-?iddiv=2
- Présentation
-
www.miviludes.gouv.fr/-Dans-la-presse-?iddiv=4
- La lettre bimestrielle
-
www.miviludes.gouv.fr/-Domaines-a-risque-?iddiv=3
- Domaines à risque
-
www.miviludes.gouv.fr/-Education-?iddiv=3
- Éducation
-
www.miviludes.gouv.fr/-Entreprises-?iddiv=3
- Entreprises
-
www.miviludes.gouv.fr/-Etudes-?iddiv=5
- Études
-
www.miviludes.gouv.fr/-Groupe-d-etudes-sur-les-sectes-de-?iddiv=6
- Groupe d'études sur les sectes de l'Assemblée nationale
-
www.miviludes.gouv.fr/-Guide-de-l-agent-public-face-aux-?iddiv=5
- Guide de l'agent public face aux dérives sectaires
-
www.miviludes.gouv.fr/-Guide-L-entreprise-face-aux-?iddiv=5
- Guide : L'entreprise face aux dérives sectaires
-
www.miviludes.gouv.fr/-Guides-?iddiv=5
- Guides
-
www.miviludes.gouv.fr/-Historique-?iddiv=2
- Historique
-
www.miviludes.gouv.fr/index.html
- ACTUALITES
- Article 4 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
- Bibliographie Lois, règlements et circulaires
- Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
- Composée d'experts attachés au respect des valeurs républicaines et des droits fondamentaux, la Miviludes ambitionne chaque jour de prévenir le plus grand nombre des risques inhérents à certaines pratiques dangereuses pour la liberté, l'intégrité physique et mentale et la dignité de l'homme.
- Georges Fenech, Président de la Miviludes
- Identifier le risque sectaire Domaines à risque
- "Jeune institution de la République, la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires a acquis une solide expérience, ce qui lui vaut d'être abondamment consultée y compris par des autorités étrangères.
- La lettre bimestrielle Les actualités de la mission
- "La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société, la jouissance de ces mêmes droits.
- LA MIVILUDES
- La Miviludes sur le territoire La Miviludes à l'international Nominations Informations parlementaires
- Le dispositif juridique français Textes des ministères
- Les collectivités territoriales face aux dérives sectaires Guide de l'agent public face aux dérives sectaires Guide : L'entreprise face aux dérives sectaires Le satanisme : un risque de dérive sectaire Études Colloques et Séminaires
- Les lettres bimestrielles Rapports annuels
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- L'entreprise
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- La formation professionnelle
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www.miviludes.gouv.fr/La-lettre-bimestrielle-de-la
- Format PDF - 1.6 Mo >> ACTUALITES La lettre bimestrielle de la Miviludes : juin 2009
- Format PDF - 1.6 Mo >> ACTUALITES La lettre bimestrielle de la Miviludes : juin 2009 Miviludes lettre bimestrielle numéro 2 juin 2009 Editorial de Georges Fenech, président de la Miviludes Le 19 mai (...)
-
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- Les lettres bimestrielles
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- Les actes du colloque à la documentation française
-
www.miviludes.gouv.fr/-Les-actes-du-seminaire-?iddiv=5
- Les actes du séminaire
-
www.miviludes.gouv.fr/-Les-actualites-de-la-mission-?iddiv=4
- Les actualités de la mission
-
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- Les collectivités territoriales face aux dérives sectaires
-
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- Les Français à l'étranger
-
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- Les mineurs
-
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- Lois, règlements et circulaires
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- Nominations
-
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- Premier ministre
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- Présentation du séminaire
-
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- Protection des mineurs
-
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- Questions parlementaires 2003
-
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- Questions parlementaires 2004
-
www.miviludes.gouv.fr/-Questions-parlementaires-2005-?iddiv=6
- Questions parlementaires 2005
-
www.miviludes.gouv.fr/-Questions-parlementaires-2006-?iddiv=6
- Questions parlementaires 2006
-
www.miviludes.gouv.fr/-Questions-parlementaires-2008-?iddiv=6
- Questions parlementaires 2008
-
www.miviludes.gouv.fr/-Questions-parlementaires-?iddiv=6
- Questions parlementaires 2007
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-2003-?iddiv=5
- Rapport 2003
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-2004-?iddiv=5
- Rapport 2004
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-2005-?iddiv=5
- Rapport 2005
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-2006-?iddiv=5
- Rapport 2006
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-2007-?iddiv=5
- Rapport 2007
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-2008-?iddiv=5
- Rapport 2008
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-Mils-1999-?iddiv=5
- Rapport Mils 1999
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-Mils-2000-?iddiv=5
- Rapport Mils 2000
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapport-Mils-2001-?iddiv=5
- Rapport Mils 2001
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapports-de-la-Mils-?iddiv=5
- Rapports de la Mils
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapports-de-la-Miviludes-?iddiv=5
- Rapports de la Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/-Rapports-?iddiv=5
- Rapports annuels
-
www.miviludes.gouv.fr/-S-informer-se-defendre-?iddiv=3
- Qui contacter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/-Sante-?iddiv=3
- Santé
-
www.miviludes.gouv.fr/-Seminaire-Sectes-Laicite-2003-2004-?iddiv=5
- Séminaire Sectes & Laïcité 2003-2004
-
www.miviludes.gouv.fr/-Seminaires-?iddiv=5
- Colloques et Séminaires
-
Mission Interministérielle de VIgilance et de LUtte contre les DÉrives Sectaires
- Format PDF - 1.6 Mo >> ACTUALITES La lettre bimestrielle de la Miviludes : juin 2009 Miviludes lettre bimestrielle numéro 2 juin 2009 Editorial de Georges Fenech, président de la Miviludes Le 19 mai (...) >> Focus Dernières mises en ligne
-
www.miviludes.gouv.fr/-Textes-des-ministeres-?iddiv=3
- Textes des ministères
[
www.picardie.sante.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et médicaux sociaux de la région : calendrier modifié des fenêtres de dépôt et d'examen des dossiers de demandes d'autorisations 2009 , pour en savoir plus...
-
Document pdf
- Système Alerte Canicule et Santé - Surveillance sanitaire en Picardie : télécharger le dernier Point Epidémiologique
-
www.picardie.sante.gouv.fr/index.html
- Système Alerte Canicule et Santé - Surveillance sanitaire en Picardie : télécharger le dernier Point Epidémiologique
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Port 2000, port autonome du Havre [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La Somme veut sortir des eaux [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Une école de la deuxième chance [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le froid en faveur de l'économie de la Martinique [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Régime sans sel pour les terrils alsaciens [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Dans le Nord, l'innovation réduit les pollutions [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Réduire les inégalités Hommes / Femmes en Corse [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un festival de musique au coeur du Limousin [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Lave et artisanat entrent en fusion à la Réunion [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bruay-La-Buissière, Auchel, Lillers : En selle pour les études [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Houplin-Ancoisne : Une mosaïque de jardins [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Beaurainville : Maçonner sans difficulté [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Renforcer la vocation trimodale du port de Bayonne [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- L'étang cantalien de Cheyrouse remis à flots ! [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Rully : le château-école de l'hôtellerie [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A la recherche de l'igname sain en Guadeloupe [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Déplacer un marché en Ile-de-France, c'est possible... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Lunel, redessine-moi ma cité... [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un village cybercentre dans les Vosges [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bonne Pratique ANIMATION [ suite ]
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- A la recherche de l'igname sain en Guadeloupe
- A Lunel, redessine-moi ma cité.
- Beaurainville : Maçonner sans difficulté
- Bonne Pratique ANIMATION
- Bruay-La-Buissière, Auchel, Lillers : En selle pour les études
- Dans le Nord, l'innovation réduit les pollutions
- Déplacer un marché en Ile-de-France, c'est possible.
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- L'étang cantalien de Cheyrouse remis à flots !
- La Somme veut sortir des eaux
- Lave et artisanat entrent en fusion à la Réunion
- Le froid en faveur de l'économie de la Martinique
- Le musée du Veygoux, une nouvelle étape touristique en Auvergne
- Les entreprises de la Loire soucieuses de l'environnement
- Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise
- Port 2000, port autonome du Havre
- Réduire les inégalités Hommes / Femmes en Corse
- Régime sans sel pour les terrils alsaciens
- Renforcer la vocation trimodale du port de Bayonne
- Rully : le château-école de l'hôtellerie
- Un festival de musique au coeur du Limousin
- Un village cybercentre dans les Vosges
- Une école de la deuxième chance
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Informations pandémie grippale Commission départementale d'aménagement commercial : ordre du jour de la réunion du 25 août 2009 Qualité des eaux de baignade : Allier / Cantal / Haute-Loire / Puy-de-Dôme Vacances confiance 2009.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 7 août 2009
-
Document pdf
- Commission départementale d'aménagement commercial : ordre du jour de la réunion du 25 août 2009
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/index3.php
- Chrysomèle du maïs : mis en place de mesures de lutte et détection d'un deuxième foyer
- Information déposée le 07/08/2009
- Lire la suite
- Suite à la capture d’
- une chrysomèle du maïs (Diabrotica virgifera virgifera) le 21 juillet dernier sur la commune de Dommartin-lès-Cuiseaux, le préfet de Saône-et-Loire a pris un arrêté le 24 juillet définissant le périmètre et les mesures de lutte contre la chrysomèle dans la zone focus (distance de 1 km du champ dans lequel la chrysomèle a été capturée), la zone de sécurité (distance de 5 km autour de la zone focus) et la zone tampon.
[
www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ]
-
Internet DDEA 76 - Arrêté préfectoral énonçant le 4ème programme d'actions en Seine-Maritime
- Arrêté préfectoral du 4ème programme d'actions
- Arrêté préfectoral énonçant le 4ème programme d'actions en Seine-Maritime
-
www.seine-maritime.equipement.gouv.fr/index.html
- Arrêté préfectoral du 4ème programme d'actions, rapport d'évaluation environnementale, résumé non technique et avis de l'autorité environnementale sur celui-ci.
- Arrêté préfectoral énonçant le 4ème programme d'actions en Seine-Maritime
- Il a été arrêté par le Préfet le 30 juin 2009.
- La mise en oeuvre du quatrième programme d'action intervient entre juillet 2009 et juin 2013.
- Le quatrième programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole dans la zone vulnérable de la Seine-Maritime définit les mesures nécessaires pour limiter le lessivage de composés azotés par des pratiques agricoles adéquates.
- Le territoire de la zone vulnérable s'étend à la totalité du département de la Seine-Maritime.
- Mise à jour le 07/08/2009 : Plan du site
- publié le vendredi 07 août 2009
[
www.senat.fr ]
-
www.senat.fr/index.html
- Chambres de commerce et d'industrie - texte n° 565 (06/08/2009)
- Elle expose les règles qui régissent la rémunération des inventeurs salariés dans huit pays européens et montre que seuls quelques pays admettent, comme la France, le principe général selon lequel toutes les inventions liées à l'activité professionnelle des salariés doivent donner lieu à une compensation financière, même si elles résultent de l'exécution normale du contrat de travail.
- L'étude de législation comparée de juillet 2009
- La rémunération des inventeurs salariés
- Le Sénat publie
- une étude de législation comparée sur la rémunération des inventeurs salariés
-
proposition de loi relative à la modernisation du réseau des chambres de commerce et d'industrie
- Chambres de commerce et d'industrie - texte n° 565
-
La rémunération des inventeurs salariés
- L'étude de législation comparée
- Lire le dossier
[
www.service-public.fr ]
-
www.service-public.fr
- Site mis à jour le 07/08/2009
-
Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir - Service-public.fr
- Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Caf - Allocation de rentrée scolaire 2009 : les montants annoncés Fonction publique - La mobilité des fonctionnaires Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 Etrangers - Aide médicale d'Etat : une nouvelle carte d'admission à partir de 2010 DECOUVRIR - Radiofréquence - Les ondes et leurs effets
-
Aide médicale d'Etat : une nouvelle carte d'admission à partir de 2010 - Service-public.fr
- Etrangers - Aide médicale d'Etat : une nouvelle carte d'admission à partir de 2010 DECOUVRIR - Radiofréquence - Les ondes et leurs effets Agenda Perspectives Météo Information routière
-
Allocation de rentrée scolaire 2009 : les montants annoncés - Service-public.fr
- Caf - Allocation de rentrée scolaire 2009 : les montants annoncés Fonction publique - La mobilité des fonctionnaires Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 Etrangers - Aide médicale d'Etat : une nouvelle carte d'admission à partir de 2010 DECOUVRIR - Radiofréquence - Les ondes et leurs effets Agenda Perspecti
-
1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % - Service-public.fr
- Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Bison Futé - Prévisions de circulation du 7 au 9 août 2009 Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Caf - Allocation de rentrée scolaire 2009 : les montants annoncés Fonction publique - La mobilité des fonctionnaires Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 Etrangers - Aide médicale d'Etat : un
-
Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 - Service-public.fr
- Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 Etrangers - Aide médicale d'Etat : une nouvelle carte d'admission à partir de 2010 DECOUVRIR - Radiofréquence - Les ondes et leurs effets Agenda Perspectives Météo Information routière
-
Prévisions de circulation du 7 au 9 août 2009 - Service-public.fr
- Bison Futé - Prévisions de circulation du 7 au 9 août 2009 Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Caf - Allocation de rentrée scolaire 2009 : les montants annoncés Fonction publique - La mobilité des fonctionnaires Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 Etrangers - Aide médicale d'Etat : une nouvelle carte d'admission à partir de 2010
-
La mobilité des fonctionnaires - Service-public.fr
- Fonction publique - La mobilité des fonctionnaires Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 Etrangers - Aide médicale d'Etat : une nouvelle carte d'admission à partir de 2010 DECOUVRIR - Radiofréquence - Les ondes et leurs effets Agenda Perspectives Météo Information routière
-
Sécurité routière : la carte des radars fixes - Service-public.fr
- Routes - Sécurité routière : la carte des radars fixes Bison Futé - Prévisions de circulation du 7 au 9 août 2009 Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Caf - Allocation de rentrée scolaire 2009 : les montants annoncés Fonction publique - La mobilité des fonctionnaires Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 Etrangers - Aide médicale d'Etat :
- Routes - Sécurité routière : la carte des radars fixes Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Bison Futé - Prévisions de circulation du 7 au 9 août 2009 Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Caf - Allocation de rentrée scolaire 2009 : les montants annoncés Fonction publique - La mobilité des fonctionnaires Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée un
-
La mise en place du Grenelle de l'environnement - Service-public.fr
- Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement Etudiants - Les frais d'inscription pour la rentrée universitaire 2009 Etrangers - Aide médicale d'Etat : une nouvelle carte d'admission à partir de 2010 DECOUVRIR - Radiofréquence - Les ondes et leurs effets Agenda Perspectives Météo Information routière
-
www.service-public.fr/index.html
- 07 août 2009
- Caf - Allocation de rentrée scolaire 2009 : les montants annoncés
- Développement durable - La mise en place du Grenelle de l'environnement
- Fonction publique - La mobilité des fonctionnaires
[
www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 07 août 2009
- Commerce extérieur de la France : dernières données 07/08/09 Le commerce extérieur de la France au premier semestre 2009
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 07/08/09 La demande globale se replie de nouveau dans l'industrie, mais moins fortement
[
www.strmtg.equipement.gouv.fr ]
-
Objet non trouvé!
- Arrêté du 13 juillet 2009
-
Objet non trouvé!
- Certification ISO 9001 du Système de Management de la Qualité du STRMTG
-
www.strmtg.equipement.gouv.fr/index.html
- A l'issu de l'audit d'extension de certification du 4 et 5 mai 2009, le STRMTG obtient la certification ISO 9001 version 2008 par le DNV pour l'ensemble de ses activités.
- Arrêté du 13 juillet 2009
- Certification ISO 9001 du Système de Management de la Qualité du STRMTG
- Mise à jour le 07/08/2009 : Plan du site
- relatif à la mise en accessibilité des véhicules de transport public guidé urbain aux personnes handicapées et à mobilité réduite
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-21,1348
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-mardi-15
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 29 décembre 1992 modifié portant création de (.
- Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn et Dadou + statuts (AP en date du 24 juillet 2009) - p 3
- ) en savoir plus .
- RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Le-Fonds-Europeen-Agricole-pour-le
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr/organigramme-de-la-Prefecture-du
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-JUILLET-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-COMMUNAUTES-DE
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATION-ET
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL COMMUNAUTES DE COMMUNES - 7 août 2009 Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 novembre 1992 modifié portant création de la communauté de communes Tarn
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- des mesures de prévention et prise en charge des clients et membres du personnel
- Les contrôles routiers du 8 au 14 août 2009 en Vaucluse
- Prévention de la transmission de l'épidémie de grippe A/H1N1 en période estivale - La Préfecture informe les responsables des lieux et structures d'hébergement touristique
[
www.vie-publique.fr ]
-
Aide au développement : rapport Martinez, APD, aide publique, financement, Coordination des organisations de recherche d'un développement équitable et efficace (CORDEE), Comité interministériel de la coopération Internationale et du développement (CICID).
- Aide au développement : inventer des financements innovants
-
Gendarmerie nationale : projet de loi, statuts de gendarme, police, rapprochement police gendarmerie.Loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale
-
www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/proposition-loi-reaffirmant-principe-du-repos-dominical-visant-adapter-derogations-ce-principe-communes-zones-touristiques-thermales-ainsi-que-certaines-grandes-agglomerations-pour-salaries-volontaires.html
- Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires
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- Services publics : la sous-traitance, une mesure efficace et économique ?
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 3/08 : Interview de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, à "Europe 1" le 3 août 2009, sur les restructurations et fermetures de sites industriels et le souci d'aider à la revitalisation économique de certains territoires.
- 5/08 : Conseil d'Etat - Rapport public 2009 - Volume 2 : droit au logement, droit du logement
- 6/08 : Conseil d'Etat - Rapport public 2009 - Volume 1 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives
- 6/08 : Loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale
- 7/08 : Aide au développement : inventer des financements innovants
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- Loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale
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- Réforme de l'Etat
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Coopération, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Coopération
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Défense, - Accès thématique - Vie-publique.fr
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Economie, finances, politique économique, commerce extérieur, secteurs - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Economie
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Réforme de l'Etat, service public - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Réforme de l'Etat
[
www.vienne.pref.gouv.fr ]
-
www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Info-pandemie-grippale
- Info'pandémie grippale
- [ Lire la suite ]
-
www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Le-passeport-electronique
- Le passeport biométrique
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-
www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Partez-en-vacances-tranquilles
- [ Lire la suite ]
- Partez en vacances tranquilles
-
www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Renouvellement-de-la-campagne-de-distribution-de-comprimes-d-iode-dans-la-Vienne
- [ Lire la suite ]
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www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Renouvellement-de-la-campagne-de-distribution-de-comprimes-d-iode-dans-la-Vienne
- Renouvellement de la campagne de distribution de comprimés d'iode dans la Vienne
-
www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Salaries-etrangers-verification-prealable-dautorisation-de-travail
- [ Lire la suite ]
-
www.vienne.pref.gouv.fr/dossiers/Vous-etes-ressortissant-etranger-telechargez-vos-formulaires
- [ Lire la suite ]
-
www.vienne.pref.gouv.fr/index.html
- autorisation de travail
- Comme chaque année, les services de l'État dans la Vienne renouvelle l'opération "partez en vacances tranquilles".
- Connectez-vous sur le site Info'pandemie-grippale
- Depuis le 15 juin, les habitants des 19 communes qui se situent dans un périmètre de 10km autour de la centrale nucléaire de Civaux reçoivent un courrier des autorités publiques les invitant à retirer gratuitement, via un bon de retrait, des comprimés d'iode dans l'une des pharmacie dépositaires.
- Depuis le 1er juillet 2007, tout employeur a l'obligation d'effectuer une vérification préalable, auprès de l'administration, de l'existence d'une autorisation de travail avant toute embauche d'un salarié étranger.
- Depuis le 29 juin 2009, les Poitevins bénéficient des services offerts par le nouveau passeport biométrique.
- Il s'agit de permettre aux poitevins d'avoir les informations nécessaires pour préparer, puis passer de bonnes vacances sans mauvaise surprise.
- Info'pandémie grippale
- Le 07 Août 2009
- Le passeport biométrique
- Partez en vacances tranquilles
- Plusieurs rubriques de ce site vous permettent d'avoir accès aux démarches qu'il vous appartient de faire selon votre situation et de télécharger les formulaires correspondants: Vous êtes étudia.
- Pour l'obtenir, ils s'adresseront à l'une des quinze communes dont les mairies sont équipées de stations de recueil permettant de numériser le formulaire, la photographie et les empreintes digitales du demandeur
- Renouvellement de la campagne de distribution de comprimés d'iode dans la Vienne
- Salariés étrangers : vérification préalable d’
- Vous êtes ressortissants étrangers: téléchargez vos formulaires
- Vous souhaitez des informations sur la grippe A/H1N1.
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le vendredi 07 août 2009 à 10h10
- Actualisation le vendredi 07 août 2009 à 15h55
- Bulletin émis le : 07/08/2009 à 09:51:11
- Bulletin émis le : 07/08/2009 à 15:55:27
- Carte de référence : 07082009_10
- Carte de référence : 07082009_16
- Prochain bulletin le : 07/08/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 08/08/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le samedi 08 août 2009 à 10h00
- Prochaine édition le vendredi 07 août 2009 à 16h00
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www.volontariat.gouv.fr ]
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www.volontariat.gouv.fr/index.html
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu.
- Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil
- Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin.
- Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS).
- Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes.
- Mélodie Forin, volontaire au CICOS
- Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance…
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
- Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
