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Nouveautés du 29.07.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 28/07/2009 - 29/07/2009 - Cet effort de transparence est la première étape du dispositif voulu par le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, pour aboutir à une meilleure organisation de la filière laitière. - Conformément aux engagements pris par Bruno Le Maire et Hervé Novelli le 15 juillet dernier, l'observatoire des prix et des marges a rendu ce matin les résultats de ses travaux sur la filière laitière. - Lait : l'observatoire des prix et des marges rend son rapport - Note aux rédactions : Déplacement de Bruno Le Maire en Espagne le jeudi 30 juillet - Note aux redactions : Réunion sur la surveillance sanitaire des coquillages du Bassin d'Arcachon - Publication des résultats de l'observatoire des prix et de marges - Filière laitière - Un travail équivalent sur les prix et les marges des fruits et légumes va être lancé à la rentrée.
- agriculture.gouv.fr/sections/magazine/dossiers/bruno-maire-ministre - Lait : l'observatoire des prix et des marges rend son rapport
- agriculture.gouv.fr/sections/presse5022/communiques/note-aux-redactions - Note aux rédactions : Déplacement de Bruno Le Maire en Espagne le jeudi 30 juillet
- agriculture.gouv.fr/sections/presse5022/communiques/note-aux-redactions2828 - Note aux redactions : Réunion sur la surveillance sanitaire des coquillages du Bassin d'Arcachon
- agriculture.gouv.fr/sections/presse5022/communiques/publication-resultats - Publication des résultats de l'observatoire des prix et de marges - Filière laitière
 

communaute.vie-publique.fr
[ communaute.vie-publique.fr ]
- communaute.vie-publique.fr/?p=30#comment-1139 - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par stéph
 

ddaf.nord.agriculture.gouv.fr
[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ]
- ddaf.nord.agriculture.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 29/07/2009 : Plan du site
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Europe 1 le 27 juillet 2009, sur le "délit de solidarité" ou l'aide humanitaire aux étrangers sans-papiers, la lutte contre l - Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Europe 1 le 27 juillet 2009, sur le "délit de solidarité" ou l'aide humanitaire aux étrangers sans-papiers, la lutte contre l'orpaillage clandestin en Guyane, et la santé du président de la République.
 

elections.interieur.gouv.fr
[ elections.interieur.gouv.fr ]
- elections.interieur.gouv.fr/index.html - Alain MARLEIX a présenté ce matin, en conseil des Ministres le projet de redécoupage des circonscriptions électorales. - Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales s'est rendu, mardi 21 juillet, dans le département des Hau. - Evolution de l'activité des services de police et de gendarmerie - juin 2009 - Grippe A/H1N1 - Grippe A/H1NI : Brice Hortefeux se déplace dans le département des Hauts-de-Seine. - « Ordonnance portant répartitio. - Projet de redécoupage des circonscriptions électorales - Publié le : 16/07/2009 11:50 ) - Publié le : 22/07/2009 10:05 ) - Publié le : 24/07/2009 16:54 ) - Publié le : 29/07/2009 13:27 ) - Toute l'actualité sur la nouvelle grippe A/H1N1
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/collectivites-locales/projet-redecoupage - Lire la suite
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/collectivites-locales/projet-redecoupage - Projet de redécoupage des circonscriptions électorales
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/grippe - Grippe A/H1N1
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/activite-juin-2009 - Evolution de l'activité des services de police et de gendarmerie - juin 2009
 

http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers
[ http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers ]
- http://www.deux-sevres.pref.gouv.fr/fichiers/gestion%20eau/ODE/ODE.htm - Consulter les arrêtés préfectoraux et le communique de presse >>
 

i.ville.gouv.fr
[ i.ville.gouv.fr ]
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5289 - Un indice de situation sociale régional (ISSR) pour la région Île-de-France, étude de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF) et de la Mission d'information sur la pauvreté et l'exclusion sociale en Ile-de-France (Mipes), juin 2009
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5296 - Des actions pour développer nos territoires! Recueil d'initiatives de l'Agence des Pratiques et Initiatives Locales (APRILES), 3 juillet 2009
- i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5297 - Rubrique "Prévention du décrochage scolaire" du site de la Direction de l'enseignement scolaire (EduSCOL)
- i.ville.gouv.fr/index.html - Des actions pour développer nos territoires! - Recueil d'initiatives de l'Agence des Pratiques et Initiatives Locales (APRILES), 3 juillet 2009 - Rubrique "Prévention du décrochage scolaire" du site de la Direction de l'enseignement scolaire (EduSCOL) - Un indice de situation sociale régional (ISSR) pour la région Île-de-France, étude de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF) et de la Mission d'information sur la pauvreté et l'exclusion sociale en Ile-de-France (Mipes), juin 2009
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : mercredi 29 juillet 2009
 

pmv4.premier-ministre.gouv.fr
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
- Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres - 15h00 : Assemblée Nationale - Questions d'actualité - 16h00 : Cérémonie religieuse oecuménique organisée en la cathédrale Notre-Dame de Paris pour les familles et les proches des victimes de la catastrophe de l'airbus A 330 d'Air France disparu hier - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 09:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 11:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 13:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 15:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 17:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 20:23
- Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 16h00 : Cérémonie religieuse oecuménique organisée en la cathédrale Notre-Dame de Paris pour les familles et les proches des victimes de la catastrophe de l'airbus A 330 d'Air France disparu hier Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 09:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 11:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 13:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 15:26 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 17:27 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 29/07/2009, 20:23
 

service-public.fr
[ service-public.fr ]
- Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? - Service-public.fr - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ?
- Garde d'enfant : aide renforcée pour les parents aux horaires décalés - Service-public.fr - --> Garde d'enfant : aide renforcée pour les parents aux horaires décalés
- Restriction d'eau dans 31 départements - Service-public.fr - Restriction d'eau dans 31 départements
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/Dotations-de-developpement-rural - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- tarn.pref.gouv.fr/Fonds-d-Intervention-pour-la - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- tarn.pref.gouv.fr/Fonds-Europeen-de-Developpement - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Arrêté modificatif portant composition du comité technique paritaire départemental des services de la (. - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009) - p 1 - ) en savoir plus . - Garde d'enfant : aide renforcée pour les parents aux horaires décalés - RAA JUILLET 2009 - Restriction d'eau dans 31 départements
- tarn.pref.gouv.fr/Le-Fonds-Europeen-Agricole-pour-le - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- tarn.pref.gouv.fr/organigramme-de-la-Prefecture-du - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-JUILLET-2009 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATION-ET - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ]
- www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763 - 27/07/2009 Operation no 2505, marche a clause : amelioration de la detection incendie sur les sites de l'ile longue et de guenvenez - base operationnelle de l'ile longue Lire la suite --> Pour voir l'intégralité des annonces, rendez-vous sur la PMI
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Juillet 2009 - Dernières adjudications - Juillet 2009
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- www.aft.gouv.fr/index.html - 09 : Dernières adjudications - Juillet 2009 - 09 : TEC 10 du jour
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
- Document pdf - Les dépenses environnementales des industries agroalimentaires - Priorité au traitement des eaux - Primeur N° 229 (pdf : 328.6 ko)
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/index.html - 28 juillet 2009 - L'analyse structurelle de la filière, fondée essentiellement sur la grille d'analyse de l'économie publique, permet d'identifier, parmi les particularités de ce secteur, celles qui justifient la mise en place de régulations. - L'eau et les déchets sont les principaux domaines d'action. - La crise profonde que traverse actuellement le secteur laitier tranche avec l'euphorie de l'année 2007. - Les dépenses environnementales des industries agroalimentaires - Priorité au traitement des eaux - Primeur N° 229 (pdf : 328.6 ko) - Les DPU et les aides végétales en 2008 par région, département - Les enjeux de la régulation du secteur laitier - Analyse n° 11 - juillet 2009 - Les industries agroalimentaires de 20 salariés et plus contribuent pour 671millions d'euros à la protection de l'environnement en 2007. - (pdf : 286 ko)
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/publications/analyse/article/les-enjeux-de-la-regulation-du - Les enjeux de la régulation du secteur laitier - Analyse n° 11 - juillet 2009 - (pdf : 286 ko)
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/./spip?article2 - Les DPU et les aides végétales en 2008 par région, département
 

www.alsace.pref.gouv.fr
[ www.alsace.pref.gouv.fr ]
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - 1er août - Grand week-end de départ : ne relâchons pas notre vigilance sur les routes !
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - A l'occasion de ce week-end, les services des forces de l'ordre seront particulièrement mobilisés et veilleront à la sécurité des usagers sur l'ensemble du réseau routier du département.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - A l'occasion de la présentation du deuxième bilan de l'application de la Révision générale des politiques politiques (RGPP) au mois de mai 2009, le gouvernement annonce de nouvelles pistes d'économies, touchant notamment les politiques sociales, ainsi que les opérateurs de l'Etat en charge de services publics.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Adapter sa vitesse aux circonstances et garder une distance de sécurité confortable:
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Aérez régulièrement l'habitacle, pensez à vous hydrater régulièrement
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Bison futé prévoit un trafic routier très difficile dans le Bas Rhin et extrêmement difficile au niveau national pour le 1er aout.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Campagne de prévention relative à la baignade
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - cliquez ici pour consulter l'affiche
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - cliquez ici pour consulter la brochure
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Dormez correctement les nuits précédant votre départ.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Durant les mois de juillet et d'août 2008, 10 personnes sont décédées et 254 personnes ont été blessées dans un accident de la circulation.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - en toute circonstance, et indépendamment de la vitesse pratiquée, penser à attacher sa ceinture de sécurité.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Faites des pauses fréquentes.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La sécurité routière appelle les automobilistes à la plus grande vigilance et au respect du code de la route pour le week-end du 1er août, où se produira le grand chassé croisé de juillet-août.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les premières conséquences mortelles apparaissent vers 25 km/h pour un usager non ceinturé et 40 km/h pour un usager ceinturé.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - "les trois réflexes simples pour un été en toute sécurité"
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les week-ends de grand départ sont malheureusement souvent les plus meurtriers.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Mise à jour : 29 juillet 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - "mode d'emploi de la baignade pour un été en toute sécurité".
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ne vous fixez pas d'heure d'arrivée.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Parlez avec les autres passagers.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus, cliquez ici pour consulter le dossier de la Documentation française consacré à la RGPP
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Réforme de l'Etat - RGPP Réforme de l'Etat - Accentuation de la Révision générale des politiques publiques (RGPP).
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - respecter les limitations de vitesse et se rappeler que lorsqu'il pleut la distance de freinage et la distance nécessaire à l'arrêt augmentent considérablement.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - savoir prendre la route reposé et garder la forme :
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Tous les itinéraires de longue distance vont être fortement sollicités, particulièrement le samedi 1er août.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - une visibilité insuffisante (forte averse) est un facteur de risque souvent aggravé par une vitesse excessive ou inadaptée aux conditions météorologiques.
- Document pdf - "mode d'emploi de la baignade pour un été en toute sécurité".
- Document pdf - "les trois réflexes simples pour un été en toute sécurité"
 

www.aquitaine.ecologie.gouv.fr
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Aquitaine - J'apprends la mer, les lacs et les rivières - La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
- DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc - Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - J'apprends la mer, les lacs et les rivières - La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009. - La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels.
 

www.artisanat.info
[ www.artisanat.info ]
- L'Artisanat :: 250 fiches métiers - Tous les métiers, les formations c'est par ici !
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - Le Parlement est convoqué en session extraordinaire à compter du lundi 14 septembre 2009 par décret de M. le Président de la République en date du 29 juillet.
 

www.aude.pref.gouv.fr
[ www.aude.pref.gouv.fr ]
- Préfecture de l'Aude : Actualités - SUCCES AU GRENELLE DE LA MER DE PORT-LEUCATE [29-7-2009] Suite
- Préfecture de l'Aude : Actualités - Suite
- Préfecture de l'Aude : Actualités - Suite
- PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités - [29-7-2009] Suite - Signature d'une convention gestion de l'eau Anne Marie CHARVET, préfet de l'Aude et Marcel RAINAUD, président du Conseil Général ont signé le 28 juillet 2009 une convention pour une gestion durable de l'eau dans le département. - Signature de la convention de revenu de Solidarité active [29-7-2009] Suite
- www.aude.pref.gouv.fr/index.html - SUCCES AU GRENELLE DE LA MER DE PORT-LEUCATE [29-7-2009] Suite
 

www.aviation-civile.gouv.fr
[ www.aviation-civile.gouv.fr ]
- Document pdf - Bilan 2008 de la commission nationale de prévention des nuisances : poursuite de la baisse du nombre d'infractions commises par les compagnies aériennes
- www.aviation-civile.gouv.fr/index.html - 29 juillet 2009 - Bilan 2008 de la commission nationale de prévention des nuisances : poursuite de la baisse du nombre d'infractions commises par les compagnies aériennes
 

www.bas-rhin.pref.gouv.fr
[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
- Canicule - DDASS
- Canicule - du Bas-Rhin
- Canicule - site internet de la
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://stop-violences-femmes.gouv.fr - http://stop-violences-femmes.gouv.fr
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.2exvia.com - 2exvia.com
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.alsace-biovalley.com/fr/pole-de-competitivite/ - Alsace Biovalley, cluster des sciences de la vie et de la santé en Alsace
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.anah.fr/lecosubvention/ - Pour en savoir plus, cliquez ici
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 12.05.09 - Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer - cliquant ici
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.ensemble-simplifions.fr - http://www.ensemble-simplifions.fr - www.ensemble-simplifions.fr
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs/ - http://www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs/
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.lesjourneesdelamer.fr - http://www.lesjourneesdelamer.fr
- Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - - Cliquez ici pour consulter la rubrique du site du Ministère du logement "Investissez logement, investissez gagnant! "
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.masteredit.com - MasterEdit
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www.meteofrance.com - site internet de Meteo France
- Lundi 1er juin : déclenchement du niveau de veille saisonnière du plan national canicule 2009 - Les communiqués - Presse Santé - Actualité/Presse - Ministère de la Santé et des Sports - cliquez ici
- Canicule et chaleurs extrêmes - Canicule et chaleurs extrêmes - Santé - Dossiers - Ministère de la Santé et des Sports - Cliquez ici pour connaître les principales recommandations en cas de fortes chaleurs
- Troubles musculo-squelettiques (TMS) - Travailler Mieux - en cliquant ici
- RGPP, révision générale des politiques publiques, bilan, fonction publique, fonctionnaire, administration, justice, éducation nationale, défense, culture - Réforme de l'Etat : vers l'accentuation de la Révision générale des politiques publiques (RGPP) - Do - cliquez ici pour consulter le dossier de la Documentation française consacré à la
- RGPP, révision générale des politiques publiques, bilan, fonction publique, fonctionnaire, administration, justice, éducation nationale, défense, culture - Réforme de l'Etat : vers l'accentuation de la Révision générale des politiques publiques (RGPP) - Do - RGPP
- www.bas-rhin.pref.gouv.fr/site/lien.php?lien=http://www2.blog-police-recrutement.com - Cliquez ici
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - 1er août - Grand week-end de départ : ne relâchons pas notre vigilance sur les routes !
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - A l'occasion de ce week-end, les services des forces de l'ordre seront particulièrement mobilisés et veilleront à la sécurité des usagers sur l'ensemble du réseau routier du département.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - A l'occasion de la présentation du deuxième bilan de l'application de la Révision générale des politiques politiques (RGPP) au mois de mai 2009, le gouvernement annonce de nouvelles pistes d'économies, touchant notamment les politiques sociales, ainsi que les opérateurs de l'Etat en charge de services publics.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Adapter sa vitesse aux circonstances et garder une distance de sécurité confortable:
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Aérez régulièrement l'habitacle, pensez à vous hydrater régulièrement
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Campagne de prévention relative à la baignade
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- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Dormez correctement les nuits précédant votre départ.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Durant les mois de juillet et d'août 2008, 10 personnes sont décédées et 254 personnes ont été blessées dans un accident de la circulation.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - en toute circonstance, et indépendamment de la vitesse pratiquée, penser à attacher sa ceinture de sécurité.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Faites des pauses fréquentes.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - La sécurité routière appelle les automobilistes à la plus grande vigilance et au respect du code de la route pour le week-end du 1er août, où se produira le grand chassé croisé de juillet-août.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les premières conséquences mortelles apparaissent vers 25 km/h pour un usager non ceinturé et 40 km/h pour un usager ceinturé.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - "les trois réflexes simples pour un été en toute sécurité"
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Les week-ends de grand départ sont malheureusement souvent les plus meurtriers.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Mise à jour : 29 juillet 2009
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - "mode d'emploi de la baignade pour un été en toute sécurité".
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Ne vous fixez pas d'heure d'arrivée.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Parlez avec les autres passagers.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Pour en savoir plus, cliquez ici pour consulter le dossier de la Documentation française consacré à la RGPP
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Réforme de l'Etat - RGPP Réforme de l'Etat - Accentuation de la Révision générale des politiques publiques (RGPP).
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - respecter les limitations de vitesse et se rappeler que lorsqu'il pleut la distance de freinage et la distance nécessaire à l'arrêt augmentent considérablement.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - savoir prendre la route reposé et garder la forme :
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - Tous les itinéraires de longue distance vont être fortement sollicités, particulièrement le samedi 1er août.
- L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin - une visibilité insuffisante (forte averse) est un facteur de risque souvent aggravé par une vitesse excessive ou inadaptée aux conditions météorologiques.
- Document pdf - "mode d'emploi de la baignade pour un été en toute sécurité".
- Document pdf - "les trois réflexes simples pour un été en toute sécurité"
 

www.bretagne.drire.gouv.fr
[ www.bretagne.drire.gouv.fr ]
- Accueil - Avec "Performance 2 D" adoptez une stratégie industrielle de Développement Durable. - Consultez l'accompagnement proposé aux entreprises sur www.performance2d-bretagne.com
- Document pdf - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations
- Document doc - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient
- Document pdf - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations concernant la préparation de travaux à proximité de canalisations de gaz. <
- Document doc - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations concernant la préparation de travaux à proximité de canalisations de gaz. <
- www.bretagne.drire.gouv.fr/publications/portail-secteur/automobile/etude_auto/index.htm - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations concernant la préparation de travaux à proximité de canalisations de gaz. <
 

www.bretagne.equipement.gouv.fr
[ www.bretagne.equipement.gouv.fr ]
- Equipement Bretagne - Présentation et chiffres clés - Statistique logement : Les chiffres clés du logement 2008.
- Equipement Bretagne - Statistique logement : Les chiffres clés du logement 2008.
 

www.bretagne.pref.gouv.fr
[ www.bretagne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations concernant la préparation de travaux à proximité de canalisations de gaz. <
 

www.calvados.equipement.gouv.fr
[ www.calvados.equipement.gouv.fr ]
- www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 29/07/2009 : Plan du site
 

www.cantal.pref.gouv.fr
[ www.cantal.pref.gouv.fr ]
- Prefecture du Cantal - En savoir plus
- www.cantal.pref.gouv.fr/index.html - 24/07/2009 Déclaration et identification des mini-motos et mini-quads - 24/07/2009 Opération Tranquillité Vacances - Afin de prévenir les cambriolages durant l'été, le ministère de l'Intérieur renouvelle l'opération "Tranquillité Vacances" jusqu'au 31 août 2009. - Cette obligation concerne les engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique et n'excédant pas une vitesse de 25 km/h. - Depuis le 2 juin 2009, les propriétaires doivent déclarer ces véhicules au ministère de l'Intérieur. - En savoir plus - Sur simple demande au commissariat de Police ou auprès de la Gendarmerie, votre habitation ou votre commerce est surveillé pendant votre absence.
 

www.capital-poles.com
[ www.capital-poles.com ]
- www.capital-poles.com/ - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations concernant la préparation de travaux à proximité de canalisations de gaz. <
 

www.centre.equipement.gouv.fr
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- www.centre.equipement.gouv.fr/index.html - Mise à jour le 29/07/2009 : Plan du site
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2009-AVI-299 - CERTA-2009-AVI-300 - CERTA-2009-AVI-301 - CERTA-2009-AVI-302 - CERTA-2009-AVI-303 - Dernière mise à jour : le 29/07/2009 - Multiples vulnérabilités dans Cisco WLC (29 juillet 2009) - Multiples vulnérabilités dans Microsoft Internet Explorer (29 juillet 2009) - Multiples vulnérabilités dans Microsoft Visual Studio (29 juillet 2009) - Vulnérabilité dans des produits CISCO (29 juillet 2009) - Vulnérabilité dans ISC BIND (29 juillet 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-299/index.html - CERTA-2009-AVI-299
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-300/index.html - CERTA-2009-AVI-300
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-301/index.html - CERTA-2009-AVI-301
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-302/index.html - CERTA-2009-AVI-302
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-303/index.html - CERTA-2009-AVI-303
 

www.circulaires.gouv.fr
[ www.circulaires.gouv.fr ]
- www.circulaires.gouv.fr/index.html - Impôt sur le revenu - Réduction d'impôt en faveur des souscripteurs de parts de fonds d'investissement de proximité (FIP) dédiés aux entreprises corses (FIP corses) - Commentaires de l'article 76 de la loi de finances pour 2007 (loi n° 2006-1666 du 21 décembre 2006). - Le 24-07-2009 Consulter
 

www.cis.gouv.fr
[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Les sourds dans l'Egypte ancienne ? - Marlee Matlin - Marlee Matlin, célèbre actrice sourde américaine, vient de publier ses mémoires. - Quelques pistes de lecture pour aborder l'affaire Solar - Tallemant des Réaux (1619-1692), Historiettes - Un sourd (Bouclier)
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Quelques pistes de lecture pour aborder l'affaire Solar - Quelques pistes de lecture pour aborder l'affaire Solar
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Un sourd (Bouclier) - Un sourd (Bouclier)
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Les sourds dans l'Egypte ancienne ? - Les sourds dans l'Egypte ancienne ?
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Marlee Matlin - Marlee Matlin
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Tallemant des Réaux (1619-1692), Historiettes - Tallemant des Réaux (1619-1692), Historiettes
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.competitivite.gouv.fr
[ www.competitivite.gouv.fr ]
- www.competitivite.gouv.fr/index.html - D du fonds unique interministériel (FUI) - D émanant de 48 pôles de compétitivité, pour un montant de 109 millions d'euros. - Le Gouvernement annonce le finacement par l'Etat de 93 nouveaux projets de R& - Les résultats du 8e appel à projets de R& - Les résultats du 8ème appel à projets de R& - Lire la suite
- Les pôles de compétitivité en France - Les résultats du 8e appel à projets de R&D - Les résultats du 8ème appel à projets de R&D des pôles de compétitivité.
- Les pôles de compétitivité en France - Lire la suite
 

www.concours.agriculture.gouv.fr
[ www.concours.agriculture.gouv.fr ]
- www.concours.agriculture.gouv.fr/index.html - ADMISSIBILITE AUX CONCOURS EXTERNES ET INTERNE DES INGENIEURS DE RECHERCHE dans l'espace de téléchargement. - Les résultats du concours externe des élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement session 2009 sont consultables dans l'espace de téléchargement
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/?id=2625 - Lire
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Samedi 19 et dimanche 20 septembre 2009 Les Journées européennes du Patrimoine auront pour thème "le patrimoine accessible à tous".
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ]
- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - Elle a été imprimée le 2009-07-29 à 09:24. - Elle a été imprimée le 2009-07-29 à 11:24. - Elle a été imprimée le 2009-07-29 à 13:23. - Elle a été imprimée le 2009-07-29 à 15:25. - Elle a été imprimée le 2009-07-29 à 17:25. - Elle a été imprimée le 2009-07-29 à 20:22.
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN) - Les monédières - Les tours de Merle
 

www.culture.fr
[ www.culture.fr ]
- www.culture.fr - Le portail de la culture
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ]
- www.culture.gouv.fr/index.html - 15h30 Entretien avec Patrick Devedjian, ministre chargé de la Mise en oeuvre du Plan de relance - 18h30 Entretien avec Vincent Frèrebeau, président de l'Union des producteurs phonographiques français indépendants (Upfi), et Jérôme Roger, directeur général de l'association - Le portail de la culture - Le site FranceTerme - Mercredi 29 Juillet
 

www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - N'hésitez pas à consulter cette page en cliquant ici.
- Direction Départemental de la jeunesse et des sports de l'Orne : Actualités des ACMCE - Des informations pratiques ont été mises sur le site dans la rubrique Accueils Collectifs de Mineurs : Actualités des ACMCE par rapport au plan canicule, à la Grippe A - H1N1... N'hésitez pas à consulter cette page en cliquant ici .
 

www.deux-sevres.pref.gouv.fr
[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
- Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES - Agenda photos
- Document pdf - Deux nouveaux arrêtés préfectoraux viennent d'être signés concernant des mesures de limitation des usages de l'eau sur le bassin de la Boutonne.
- www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html - Consulter les arrêtés préfectoraux et le communique de presse > - Deux nouveaux arrêtés préfectoraux viennent d'être signés concernant des mesures de limitation des usages de l'eau sur le bassin de la Boutonne.
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Tout ce que vous voulez savoir sur le bonus écologique - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations concernant la préparation de travaux à proximité de canalisations de gaz. <
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Développement durable : la filière nautique s'implique - Développement durable : la filière nautique s'implique
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Pôles de compétitivité : l'État va financer 93 nouveaux projets de recherche et de développement - Pôles de compétitivité : l'État va financer 93 nouveaux projets de recherche et de développement
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Signature du protocole de financement de la Ligne à Grande Vitesse Le Mans-Rennes - Signature du protocole de financement de la Ligne à Grande Vitesse Le Mans-Rennes
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Découvrez tous les avantages du Bonus écologique pour l'achat de votre véhicule. - Développement durable : la filière nautique s'implique - Jean-Louis Borloo propose un plan pour les "villes durables" Une nouvelle façon de concevoir, construire, faire évoluer et gérer la ville. - Lancement du nouveau carburant SP95- E10 - Le bonus écologique, c'est facile et ça rapporte ! - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur - Pôles de compétitivité : l'État va financer 93 nouveaux projets de recherche et de développement - Signature du protocole de financement de la Ligne à Grande Vitesse Le Mans-Rennes - Tout sur l'éco-prêt à taux zéro Le prêt qui permet de financer les travaux de rénovation énergétique de votre logement !
 

www.dgcl.interieur.gouv.fr
[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
- www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html - 11 mars 2009 - Le CDROM DGF 2009 contenant l'intégralité des données est en vente. - LE RAPPORT DE L'OBSERVATOIRE DES FINANCES LOCALES (OFL) 2009 est paru. - REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Tableau Comparatif des propositions du comité pour la réforme  des collectivités territoriales;
 

www.diact.gouv.fr
[ www.diact.gouv.fr ]
- DIACT - Michel Mercier annonce que le zonage des aides à finalité régionale est étendu à plusieurs zones concernées par les restructurations de défense - Michel Mercier annonce que le zonage des aides à finalité régionale est étendu à plusieurs zones concernées par les restructurations de défense
- DIACT - Michel Mercier mobilise les commissaires à la réindustrialisation - Michel Mercier mobilise les commissaires à la réindustrialisation
- www.diact.gouv.fr/fr_1/actualites_50/kiosque_publications_54/ - Parus en 2009
- www.diact.gouv.fr/index.html - Bassin parisien : - de la DIACT 2008 - l'offre d'enseignement supérieur et de recherche face aux besoins de l'économie et de l'emploi - Le ministre demande à la Diact d'apporter toute son expertise à l'action des commissaires à la réindustrialisation. - Lien vers le Kiosque : Parus en 2009 et vers le module de recherche du Kiosque - Michel Mercier annonce que le zonage des aides à finalité régionale est étendu à plusieurs zones concernées par les restructurations de défense - Michel Mercier mobilise les commissaires à la réindustrialisation - Rapport d'activité
- www.diact.gouv.fr/../../rech_kiosque.php3?lang=fr - module de recherche du Kiosque
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Mercredi 29 juillet 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
 

www.doubs.pref.gouv.fr
[ www.doubs.pref.gouv.fr ]
- www.doubs.pref.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour le 29/07/2009 »
 

www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr/Actualites.asp?IDR=88024 - Grippe A / H1N1 Recommandations applicables aux accueils collectifs de mineurs (séjours à l'étranger) et à leurs organisateurs (mise à jour du 19 juin 2009)
 

www.drire.gouv.fr
[ www.drire.gouv.fr ]
- www.drire.gouv.fr/recrutement/index.html - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations concernant la préparation de travaux à proximité de canalisations de gaz. <
 

www.drome.pref.gouv.fr
[ www.drome.pref.gouv.fr ]
- www.drome.pref.gouv.fr/index.html - 29/07/2009 13:26 - 29/07/2009 13:26: - Mercredi 29 Juillet 2009
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/mode_d_emploi_de_la/view - 29/07/2009 13:26
- www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/mode_d_emploi_de_la/view - MODE D'EMPLOI DE LA BAIGNADE, POUR UN ETE EN TOUTE SECURITE 29/07/2009 13:26
 

www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
- activité : DTI - activité
- organisation : DTI - organisation
- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - mercredi 29 juillet 2009 - organisation DTI rapport activité
 

www.education.gouv.fr
[ www.education.gouv.fr ]
- www.education.gouv.fr/index.html - accompagnement - école ouverte - évaluation - fournitures scolaires - masterisation - professionnel
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=accompagnement - accompagnement
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=bac - bac
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=école - école
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=école ouverte - école ouverte
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=évaluation - évaluation
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=famille - famille
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=fournitures scolaires - fournitures scolaires
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=handicap - handicap
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=lycée - lycée
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=masterisation - masterisation
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=numérique - numérique
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=parent - parent
- www.education.gouv.fr/?pid=146&page=0&formSubmitted=1&contenttype=0&theme=0&Month=0&Year=0&acad=0&person=0&rubrique=0&numPublication=&author=&nuageTag=professionnel - professionnel
- Toute l'actualité - Ministère de l'Education Nationale - accompagnement
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www.elysee.fr
[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 28 juillet - 29 juillet - Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 29 juillet 2009 - Déclaration à l'issue du Conseil des ministres - Déclaration de M. le Président de la République à l'issue du Conseil des … - Le Président de la République se … - Mise à jour 29-07-2009 - Nomination du général Stéphane ABRIAL au poste de Commandant suprême allié de la Transformation. - PROJETS DE LOI ET ORDONNANCE …
- Communiqués : Conseil des ministres : Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 29 juillet 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République - Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 29 juillet 2009 - Lire
- Communiqués : Présidence : Ordre du jour du Conseil des ministres du mercredi 29 juillet 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République - Ordre du jour du Conseil des ministres du mercredi 29 juillet 2009
- Communiqués : Présidence : Nomination du général Stéphane ABRIAL au poste de Commandant suprême allié de la Transformation. : Elysee.fr : Présidence de la République - Lire
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- 16 millions d'euros pour développer le numérique à l'Université - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Les contrats quadriennaux signés avec les 14 universités, 5 écoles d'ingénieurs et 4 autres établissements, fixent les orientations stratégiques de chacun pour la période 2009-2012. Moyens alloués : 80 M€ pour les 4 ans à venir. A cette occasion, la ministre a annoncé la refonte du dialogue contractuel entre les établissements et le ministère. En savoir plus
- Autonomie des universités : lancement de la 3e vague d'audits - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Valérie Pécresse, attend le retour du rapport d’enquête administrative de l’inspection générale de l’Administration de l’Education Nationale et de la Recherche sur l'université de Toulon après la phase contradictoire pour tirer les conclusions et prendre les mesures nécessaires dans l'intérêt de l'université, de ses étudiants et de ses personnels. En savoir
- Précisions sur le rapport de l'IGAENR sur l'université de Toulon - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - - 29/07/2009
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- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - 29/07/2009 - Administration de l’ - Education Nationale et de la Recherche sur l'université de Toulon après la phase contradictoire pour tirer les conclusions et prendre les mesures nécessaires dans l'intérêt de l'université, de ses étudiants et de ses personnels. - En savoir plus - enquête administrative de l’ - inspection générale de l’ - Précisions sur le rapport de l'IGAENR sur l'université de Toulon - Valérie Pécresse, attend le retour du rapport d’
 

www.entreprises.gouv.fr
[ www.entreprises.gouv.fr ]
- www.entreprises.gouv.fr/index.html - Département de la Réunion : Dispositif exceptionnel de soutien en faveur des entreprises du secteur du Transport de matériaux , du Bâtiment et des Travaux Publics - L'article 1 du protocole prévoit la mise en oeuvre d'une commission d'examen individuel des situations pour les entreprises relevant des secteurs concernés. - Le protocole / Les modalités de saisine de la commission - Suite au déplacement le 10 juillet 2009 à la Réunion d'Hervé Novelli, un protocole a été signé le 27 juillet 2009 permettant aux entreprises réunionnaises du secteur du transport de matériaux, du bâtiment et des travaux publics, en retard de paiement de leurs obligations fiscales et sociales, de bénéficier de mesures spécifiques de soutien.
- www.entreprises.gouv.fr/jeunesactifs - site
- Document pdf - Le protocole
- Entreprises.gouv.fr : Protocole Novelli - Les modalités de saisine de la commission
 

www.entreprises.minefi.gouv.fr
[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html - Département de la Réunion : Dispositif exceptionnel de soutien en faveur des entreprises du secteur du Transport de matériaux , du Bâtiment et des Travaux Publics - L'article 1 du protocole prévoit la mise en oeuvre d'une commission d'examen individuel des situations pour les entreprises relevant des secteurs concernés. - Le protocole / Les modalités de saisine de la commission - Suite au déplacement le 10 juillet 2009 à la Réunion d'Hervé Novelli, un protocole a été signé le 27 juillet 2009 permettant aux entreprises réunionnaises du secteur du transport de matériaux, du bâtiment et des travaux publics, en retard de paiement de leurs obligations fiscales et sociales, de bénéficier de mesures spécifiques de soutien.
- Document pdf - Le protocole
- Entreprises.gouv.fr : Protocole Novelli - Les modalités de saisine de la commission
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ]
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Développement durable : la filière nautique s'implique - Développement durable : la filière nautique s'implique
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Pôles de compétitivité : l'État va financer 93 nouveaux projets de recherche et de développement - Pôles de compétitivité : l'État va financer 93 nouveaux projets de recherche et de développement
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[ www.essonne.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Prévention des incendies - feux de forêt
- Document pdf - Prévention des incendies - feux de récolte
- Document pdf - Récépissé n 91-2009-00005
- www.essonne.pref.gouv.fr/index.html - Le 29/07/2009 Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport - Le 29/07/2009 Prévention des incendies en Essonne - Prévention des incendies - feux de forêt - Prévention des incendies - feux de récolte - Récépissé n 91-2009-00005
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport
- Préfecture de l'Essonne - Accueil - Prévention des incendies en Essonne
 

www.eure-et-loir.pref.gouv.fr
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- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html - 29/07/2009 11:10 - Mercredi 29 Juillet 2009
- www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/reglementation_de_l5923/view - Règlementation de l'usage de l'eau dans le département d'Eure et Loir 29/07/2009 11:10
 

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- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/Default.aspx?SID=13094&DYN_VIEW=DETAIL&newsId=121 - 21/07/09 - Bureau de la protection sociale : fermeture au public le vendredi 31 juillet et durant le mois d'août mais maintien d'une permanence téléphonique
- www.expatries.diplomatie.gouv.fr/index.html - 21/07/09 - Bureau de la protection sociale : fermeture au public le vendredi 31 juillet et durant le mois d'août mais maintien d'une permanence téléphonique
 

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- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 09 : Dernières adjudications - Juillet 2009 - 09 : TEC 10 du jour
 

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- www.gouvernement.fr/gouvernement/collectivites-territoriales/liste - Collectivités territoriales
- www.gouvernement.fr/gouvernement/conseil-des-ministres-du-29-juillet-2009 - Conseil des ministres du 29 juillet 2009
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- www.gouvernement.fr/gouvernement/industrie-innovation/liste - Industrie & innovation
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- www.gouvernement.fr/gouvernement/loi-de-modernisation-de-l-economie-premier-bilan - Loi de modernisation de l'économie : premier bilan
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- www.gouvernement.fr/gouvernement/poles-de-competitivite-resultats-du-huitieme-appel-a-projets - Pôles de compétitivité
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- www.gouvernement.fr/gouvernement/projet-de-redecoupage-des-circonscriptions-electorales - Redécoupage des circonscriptions électorales
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- www.gouvernement.fr/index.html - Christian Blanc a présenté les options possibles en matière d'urbanisme, de [. - Christian Estrosi, ministre chargé de l'Industrie auprès de Christine Lagarde , a présenté ce [. - Collectivités territoriales - Conseil des ministres du 29 juillet 2009 - Consommation - Créer des emplois dans les centres d'appel - Emploi & - Etat et collectivités - formation professionnelle - Grand Paris : une réunion interministérielle en août pour définir les grandes orientations - Grand Paris : une réunion interministérielle pour définir les grandes orientations - Industrie & - innovation - juillet 2009 - L'Etat va débloquer plus de 6 millions d'euros d'ici à 2012 pour développer 50 000 emplois en [. - Le Gouvernement a annoncé le 29 juillet le financement par l'État de 93 nouveaux projets de [. - Le Premier ministre a présidé, le 28 juillet, une réunion sur le Grand Paris, consacrée aux grandes orientations du projet de loi, qui sera déposé à l'automne au Parlement. - Le secrétaire d'Etat à l'Intérieur et aux Collectivités territoriales, Alain Marleix, a [. - Loi de modernisation de l'économie : premier bilan - Pôles de compétitivité - Politique de la ville - Projet de loi relatif à La Poste - Redécoupage des circonscriptions électorales - Société de l'information - Succès du statut de l'auto-entrepreneur, diminutions de prix dans les grandes surfaces, [. - Travail, économie, emploi
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/grand-paris-une-reunion-interministerielle-en-aout-pour-definir-les-grandes-orienta - [...]
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- www.grippeaviaire.gouv.fr - site
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 28 juillet, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 28 juillet, 11h00
- Grippe A H1N1 : Conférence de presse du 1er juillet 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En métropole, l'augmentation modérée du nombre d'épisodes de cas groupés en collectivités se poursuit avec 14 nouveaux épisodes, soit au total 51 épisodes identifiés, dont 35 sans lien avec des cas importés. Aucun décès n'a été signalé et la maladie reste à ce jour bénigne. Date de publication : 29 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période
- Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En métropole, l'augmentation modérée du nombre d'épisodes de cas groupés en collectivités se poursuit avec 14 nouveaux épisodes, soit au total 51 épisodes identifiés, dont 35 sans lien avec des cas importés. Aucun décès n'a été signalé et la maladie reste à ce jour bénigne. Date de publication : 29 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période
- Grippe A/H1N1 : Conférence de presse du 10 juin 2009 - RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 28 juillet, 11h00
- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Aucun décès n'a été signalé et la maladie reste à ce jour bénigne. - Date de publication : 29 juillet - En métropole, l'augmentation modérée du nombre d'épisodes de cas groupés en collectivités se poursuit avec 14 nouveaux épisodes, soit au total 51 épisodes identifiés, dont 35 sans lien avec des cas importés. - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 28 juillet, 11h00 - Ministère de la Santé Espace d'information des professionnels de santé Institut de veille sanitaire (INVS) Ministère des Affaires étrangères Organisation mondiale de la Santé (OMS) Haut comité français pour la défense civile (HCFDC)
 

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- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html - Bilan "accidentologie" + carte des accidents mortels au 26 juillet ( Sécurité routière). - La lettre d'infos des états généraux de l'outre-mer, n° 7-8 du 10 juillet et n° 8 du 28 juillet (Etats généraux de l'outre-mer / Pour vos lectures). - Le 28 juillet 2009 : - Le 29 juillet 2009 : - Liste des entreprises de transport public routier au 15 juillet (Développement durable / Environnement /Aménagement / Transports). - Mercredi 29 Juillet 2009 - Régime d'aide à l'optimisation de la gestion des déchets (Europe / Fonds européens / FEDER), - Site mis à jour le 29/07/2009
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/environnement___amen/transports - - Liste des entreprises de transport public routier au 15 juillet (Développement durable / Environnement /Aménagement / Transports).
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/europe/fonds_europeens/feder/cpsdocument_view - - Régime d'aide à l'optimisation de la gestion des déchets (Europe / Fonds européens / FEDER),
- www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/securite_routiere - - Bilan "accidentologie" + carte des accidents mortels au 26 juillet ( Sécurité routière).
 

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- Préfecture de Guyane - Bienvenue - Elections munucipales Papaïchton Météo : vigilance de niveau jaune Commémoration de la fête nationale Fermeture exceptionnelle des services
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- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html - 29/07/2009 15:03 - 29/07/2009 16:06 - CAMPAGNE NATIONALE 2009 DE PREVENTION DES DEFENESTRATIONS ACCIDENTELLES D'ENFANTS - Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées "défenestrations" font environ 250 victimes par an, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. - En savoir plus - Mercredi 29 Juillet 2009
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/campagne_nationale_2/view - CAMPAGNE NATIONALE 2009 DE PREVENTION DES DEFENESTRATIONS ACCIDENTELLES D'ENFANTS 29/07/2009 16:06
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/campagne_nationale_2/view - Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées "défenestrations" font environ 250 victimes par an, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. En savoir plus >>>
- www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/ensemble-simplifions/view - ENSEMBLE-SIMPLIFIONS, pour des démarches plus simples, votre avis compte ! 29/07/2009 15:03
 

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- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 29/07/2009 - Criquetot l'Esneval : projet de réalisation d'une zone artisanale au hameau de la forge - Nouvelles mises en ligne
- 404 - Criquetot l'Esneval : projet de réalisation d'une zone artisanale au hameau de la forge
 

www.haute-savoie.pref.gouv.fr
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- www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html - COMMUNIQUE prévention accidents montagne - Prévention des accidents en montagne Prevention accidents montagne août 2009 (PDF 99 ko)
- Document pdf - Prevention accidents montagne août 2009
 

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- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html - [05/06/09] - 16 visiteurs en ligne - 1ère partie : bilan 2008 plan de communication 2009 2ème partie : annexes - 28 visiteurs en ligne - [29/07/09] - 29 visiteurs en ligne - 41 visiteurs en ligne - 48 visiteurs en ligne - Communication interministérielle - En pièce jointe le cahier des charges de cette évaluation. - Evaluation des CUCS et du PLIE des Hautes-Purénées - La date lim. - Le GIP CUCS Grand Tarbes et Lourdes a décidé d'externaliser l'évaluation des CUCS et du PLIE Grand Tarbes et Lourdes. - Mercredi 29 Juillet 2009 - Plan départemental interministériel des actions de communication de l'Etat 2009.
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Communication interministérielle
- Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées - Evaluation des CUCS et du PLIE des Hautes-Purénées
 

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- L'Etat dans les Hauts-de-Seine - ACCUEIL - en savoir plus...
- L'Etat dans les Hauts-de-Seine - ACCUEIL - régie des recettes et cartes grises fermés du 27 juillet au 31 juillet inclusen savoir plus.
 

www.herault.pref.gouv.fr
[ www.herault.pref.gouv.fr ]
- www.herault.pref.gouv.fr/index.html - Conduite à tenir face à un agent présentant des signes de grippe A - Info'pandémie grippale : Site grippre A/H1N1 - Site DRASS - Prise en charge des patients -
- Document pdf - Et aussi en ce moment Consultez les dossiers d'actualité : Ensemble-simplifions : Pour des démarches plus simples, votre avis compte ! Sécurité des piscines Interdiction de brûlages, incinérations et utilisations du feu à l'air libre depuis le 16 juin Manifestations taurines Allocations pour la dive
 

www.idf.pref.gouv.fr
[ www.idf.pref.gouv.fr ]
- Une étude santé-environnement pour les populations riveraines des 3 plate-formes aéroportuaires d’Ile-de-France - 10 nouvelles stations T1 de la gare de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers les Courtilles - Prolongement de T1 : Début des travaux avec le réaménagement de l’ex-RN14 à Saint-Denis
- Les communiqués de la préfecture de région d'Ile-de-france - 10 nouvelles stations T1 de la gare de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers les Courtilles - 29/070/2009 - ex-RN14 à Saint-Denis - Prolongement de T1 : Début des travaux avec le réaménagement de l’
- www.idf.pref.gouv.fr/index.html - 19-20 septembre : Journées du patrimoine - 24 août : 65ème anniversaire de la libération de Paris - 26 septembre : Journée Alzheimer
 

www.ile-de-france.equipement.gouv.fr
[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ]
- Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau dispositif - La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau dispositif
- www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html - A compter du 10 septembre 2009 (décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007), le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de marchandises entrera en vigueur. - La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau dispositif - Mise à jour le 29/07/2009 : Plan du site
 

www.immigration.gouv.fr
[ www.immigration.gouv.fr ]
- www.immigration.gouv.fr/index.html - En effectuant un premier déplacement à Calais dès le 27 janvier 2009, Eric Besson, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité (. - Eric Besson, Ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire, a effectué les 23 et 24 juillet 2009 (. - Eric Besson propose au Brésil d'élargir à la circulation des personnes le partenariat stratégique franco-brésilien - Pression migratoire dans le Calaisis : Eric Besson présente le bilan des trois premiers mois de mise en oeuvre de son plan d'actions
- Actualités - IMMIG.FR - Actualités - Eric Besson propose au Brésil d'élargir à la circulation des personnes le partenariat stratégique franco-brésilien
- Actualités - IMMIG.FR - Actualités - Pression migratoire dans le Calaisis : Eric Besson présente le bilan des trois premiers mois de mise en oeuvre de son plan d'actions
 

www.indre-et-loire.pref.gouv.fr
[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html - 29/07/2009 10:15 - 29/07/2009 16:31 - A ce jour, aucun cas n'a été enregistré dans le département d'Indre-et-Loire. - alerte ayant déclenché les mesures de restriction sur ce cours d& - eau, ce qui a pour conséquence la prise de la mesure suivante : Le préfet a arrêté en date du 28 juillet la levée des mesures de limitation des usages de l'eau prélevée dans la Cisse et ses affluents, ainsi que dans leur nappe d'accompagnement. - En France, aujourd'hui, on dénombre chaque jour une cinquantaine de personnes malades du fait de la grippe A/H1N1. - En savoir plus - Grippe A/H1N1 : le point sur l'organisation mise en place en indre-et-Loire en cas de forte épidémie - LEVÉE DES MESURES DE LIMITATION DES USAGES DE L'EAU DANS LA CISSE ET SES AFFLUENTS - Mercredi 29 Juillet 2009 - Suite aux dernières pluies, le débit de la Cisse est remonté au dessus du seuil d& - Trois mois après le lancement de l'alerte par l'OMS, l'augmentation du nombre de cas confirmés au niveau mondial se poursuit. - Voir l'arrêté ci-joint.
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/grippe_a_h1n1___le_p/view - Grippe A/H1N1 : le point sur l'organisation mise en place en indre-et-Loire en cas de forte épidémie 29/07/2009 16:31 - Trois mois après le lancement de l'alerte par l'OMS, l'augmentation du nombre de cas confirmés au niveau mondial se poursuit. En France, aujourd'hui, on dénombre chaque jour une cinquantaine de personnes malades du fait de la grippe A/H1N1. A ce jour, aucun cas n'a été enregistré dans le département d'Indre-et-Loire. En savoir plus >>>
- www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/sections/actualites/levee_des_mesures_de/view - LEVÉE DES MESURES DE LIMITATION DES USAGES DE L'EAU DANS LA CISSE ET SES AFFLUENTS 29/07/2009 10:15 - Suite aux dernières pluies, le débit de la Cisse est remonté au dessus du seuil d’alerte ayant déclenché les mesures de restriction sur ce cours d’eau, ce qui a pour conséquence la prise de la mesure suivante : Le préfet a arrêté en date du 28 juillet la levée des mesures de limitation des usages de l'eau prélevée dans la Cisse et ses affluents, ainsi que dans leur nappe d'accompagnement. Voir l'arrêté ci-joint. En savoir plus >>>
 

www.inhes.interieur.gouv.fr
[ www.inhes.interieur.gouv.fr ]
- Document pdf - Identification, saisie et confiscation des avoirs criminels Sous le Haut patronnage de Jacques BARROT, Vice-Président de la Commission européenne Télécharger la plaquette
- www.inhes.interieur.gouv.fr/index.html - 15septembre 2009 - Colloque - Ecole de Management Strasbourg - Identification, saisie et confiscation des avoirs criminels - Mise à jour du 29/07/2009 - Selon la méthodologie adoptée par l'Observatoire nationale de la délinquance (OND), les données mensuelles suCimes et délits constatés par la police et la gendarmerie sont présentées sur 12 mois glissants, c'est à dire en comparant les statistiques sur les 12 derniers mois disponibles à celles des 12 mois précédents. - Sous le Haut patronnage de Jacques BARROT, Vice-Président de la Commission européenne - Télécharger la plaquette
- Document pdf - Selon la méthodologie adoptée par l'Observatoire nationale de la délinquance (OND), les données mensuelles suCimes et délits constatés par la police et la gendarmerie sont présentées sur 12 mois glissants, c'est à dire en comparant les statistiques sur les 12 derniers mois disponibles à celles des 12 mois précédents. Télécharger le Bulletin Mensuel
 

www.insee.fr
[ www.insee.fr ]
- www.insee.fr/fr/ppp/bases-de-donnees/recensement/populations-legales/ - Recencement de la population : l'INSEE met à disposition ses résultats (populations légales) par commune, EPCI, canton, département, région ... Appels à projets FEDER : Fiches d'Action 7, 8 et 9
 

www.intelligence-economique.gouv.fr
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- www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 29/07/2009, 09:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 29/07/2009, 11:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 29/07/2009, 13:19 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 29/07/2009, 15:21 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 29/07/2009, 17:20 - 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 29/07/2009, 20:19
 

www.interieur.gouv.fr
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- www.interieur.gouv.fr/index.html - Alain MARLEIX a présenté ce matin, en conseil des Ministres le projet de redécoupage des circonscriptions électorales. - Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales s'est rendu, mardi 21 juillet, dans le département des Hau. - Evolution de l'activité des services de police et de gendarmerie - juin 2009 - Grippe A/H1N1 - Grippe A/H1NI : Brice Hortefeux se déplace dans le département des Hauts-de-Seine. - « Ordonnance portant répartitio. - Projet de redécoupage des circonscriptions électorales - Publié le : 16/07/2009 11:50 ) - Publié le : 22/07/2009 10:05 ) - Publié le : 24/07/2009 16:54 ) - Publié le : 29/07/2009 13:27 ) - Toute l'actualité sur la nouvelle grippe A/H1N1
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/collectivites-locales/projet-redecoupage - Lire la suite
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/collectivites-locales/projet-redecoupage - Projet de redécoupage des circonscriptions électorales
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/demarches-administratives/operations-tranquillite-vacances - En savoir plus
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/grippe - Grippe A/H1N1
- www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/securite-interieure/activite-juin-2009 - Evolution de l'activité des services de police et de gendarmerie - juin 2009
 

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- www.isere.pref.gouv.fr/index.html - Appels à projets FEDER : Fiches d'Action 7, 8 et 9 - ATTENTION : à partir du mercredi 15 juillet, les guichets des cartes grises de la préfecture seront ouverts et recevront le public de 8h30 à 12h30. - Dispositif Prévisionnel de Secours - Vols à main armée : nos conseils - Zonage Les chiffres Les liens utiles Les actions engagées Guide de votre sécurité Chiens dangereux Prévention de la délinquance Secours - 1ère urgence Prévention montagne
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- www.jeunes.gouv.fr/index.html - "1899-1949, 50 ans de courses et de records automobiles" au musée national du sport (Paris 13e) 2820 "1899-1949, - 1ère entreprise de France, l'artisanat c'est 250 métiers, le site vous propose d'écouter des chroniques sur les métiers et de découvrir tous les métiers de l'artisanat autour de 11 grands thèmes (gourmandise, service à la personne, travail du bois, mode, beauté. - 2817 Journées - Découvrir le site ! - "Exposition Art urbain" au pavillon Carré de Baudouin (Paris 20e - entrée libre) 2819 "Exposition - Exposition "Tête à tête avec les insectes" sur les grilles de l'École de botanique à Paris (Accès libre) 2818 Exposition "Tête - Forum initialis salon de recrutement de la fonction commerciale Porte de Versailles à Paris 2824 Forum - Jeunes : "Bob l'éponge, comme vous ne l'avez jamais vu ! - Jeunes, découvrez "Gustave Eiffel, le magicien du fer" à l'Hôtel de Ville à Paris (entrée libre - 10h/19h) 2799 Jeunes, - Jeunes : l'artisanat représente 100 000 embauches par an ! - Jeunes : "Objectif emploi avec La Maison de l'Emploi de Paris" - Journées européennes du patrimoine Un patrimoine accessible à tous ! - l'école Duperré" (expo gratuite pour les jeunes de moins de 26 ans) 2801 "La - L'objectif est d'améliorer le service rendu tant aux entreprises qu'aux demandeurs d'emploi parisiens, à l'aide notamment de repères et d'adresses à Paris, d'information sur les métiers, les formations, les VAE, la recherche d'emploi. - "La Poste vue par. - "Paris pour l'Emploi" Entrée libre et gratuite sans pré-inscription 2822 "Paris - " (Pavillon de l'eau à Paris - entrée libre) 2800 Jeunes - Salon de recrutement des métiers de l'Assurance, de la Banque, des Finance 2823 Salon - Salon Prest'ho salon des métiers de l'hôtellerie gratuit ouvert à tous Espace Champerret à Paris 2825 Salon - ) Tous les métiers, les formations c'est par ici ! - "Vraoum" Bande dessinée et art contemporain à La Maison rouge - Paris 12ème (entrée libre) 2821 "Vraoum"
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- Préfecture de la Mayenne - Précautions pour l'usage de l'eau
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- minefe.gouv.fr : Espace presse Faire de La Poste un service public de référence et l'un des tout premiers opérateurs en Europe - Le communiqué du 29 juillet
- www.minefe.gouv.fr/index.html - 1er bilan de l'application de la loi LME - Cet objectif est plus que jamais d'actualité. - Comme le souhaitaient Christine Lagarde et Christian Estrosi, ce projet de loi a pour objectif de donner à La Poste les moyens de relever les défis auxquels elle doit faire face. - L'objectif, a souligné le ministre, est de faire de la Poste un service public de référence et l'un des tout premiers opérateurs européens. - La communication en Conseil des ministres - La loi de modernisation de l'économie (LME) a pour objectif de réformer en profondeur les structures de l'économie française, pour le bénéfice de tous les Français. - Le communiqué du 29 juillet - Le dossier de presse - Le projet de loi modifie le statut de l'entreprise, qui devient une société anonyme, afin de permettre à l'État et à la Caisse des dépôts et consignations de souscrire à une augmentation de capital à hauteur de 2,7 milliards d'euros. - Le projet de loi sur La Poste, présenté en Conseil des ministres du 29 juillet par Christian Estrosi, vise à donner à la Poste les moyens d'assurer son avenir et son développement autour d'une véritable ambition industrielle. - Le site dédié - Pour rendre opérationnelles l'ensemble des mesures de la loi, un travail considérable a été réalisé par les services de l'État : 25 ordonnances et plus d'une centaine de mesures réglementaires ont été ainsi été élaborées depuis la promulgation de cette loi le 5 août 2008. - Projet de loi sur La Poste - Un an après, Christine LAGARDE a dressé le 29 juillet un premier bilan sur 12 mesures phares de cette loi.
- minefe.gouv.fr : 29 juillet 2009 - Entreprise publique la poste et activités postales - La communication en Conseil des ministres
- Document pdf - Le dossier de presse
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- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Juillet 2008 : Gilet fluo et triangle obligatoires en France - Juillet 2008 : Gilet fluo et triangle obligatoires en France
- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Eté 2009 : campagne Conduire en France pour les étrangers - Eté 2009 : campagne Conduire en France pour les étrangers
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- L'Etat dans l'Oise - Dernière mise à jour du site le 29 juillet 2009
 

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- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 28 juillet, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 28 juillet, 11h00
- Grippe A H1N1 : Conférence de presse du 1er juillet 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En métropole, l'augmentation modérée du nombre d'épisodes de cas groupés en collectivités se poursuit avec 14 nouveaux épisodes, soit au total 51 épisodes identifiés, dont 35 sans lien avec des cas importés. Aucun décès n'a été signalé et la maladie reste à ce jour bénigne. Date de publication : 29 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période
- Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En métropole, l'augmentation modérée du nombre d'épisodes de cas groupés en collectivités se poursuit avec 14 nouveaux épisodes, soit au total 51 épisodes identifiés, dont 35 sans lien avec des cas importés. Aucun décès n'a été signalé et la maladie reste à ce jour bénigne. Date de publication : 29 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période
- Grippe A/H1N1 : Conférence de presse du 10 juin 2009 - RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 28 juillet, 11h00
- www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html - Aucun décès n'a été signalé et la maladie reste à ce jour bénigne. - Date de publication : 29 juillet - En métropole, l'augmentation modérée du nombre d'épisodes de cas groupés en collectivités se poursuit avec 14 nouveaux épisodes, soit au total 51 épisodes identifiés, dont 35 sans lien avec des cas importés. - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 28 juillet, 11h00 - Ministère de la Santé Espace d'information des professionnels de santé Institut de veille sanitaire (INVS) Ministère des Affaires étrangères Organisation mondiale de la Santé (OMS) Haut comité français pour la défense civile (HCFDC)
 

www.pas-de-calais.pref.gouv.fr
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- Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais - Mesures en faveur des personnes économiquement fragiles
- www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html - 04 mai 2009 - Fiches explicatives - Mesures en faveur des personnes économiquement fragiles
 

www.performance-publique.gouv.fr
[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Le débat d'orientation des finances publiques s'est déroulé le mardi 30 juin à l'Assemblée nationale et le jeudi 16 juillet au Sénat. - Mercredi 29 Juillet 2009
 

www.performance2d-bretagne.com
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- www.performance2d-bretagne.com - Consultez l'accompagnement proposé aux entreprises sur www.performance2d-bretagne.com
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008 - Des mots pour demain » - du 29 mai au 1er juin à Angoulême (Charente) 34ème festival Musiques Métisses - Journées européennes du patrimoine 2009 - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - Les résultats Concours des dix mots « - Rendez-vous aux jardins
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section1/chapitre_3/bilanrvj08/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/les 10 mots - Concours des dix mots « Des mots pour demain »
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/JEP2009 - Journées européennes du patrimoine 2009
 

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- Document pdf - Pour en savoir plus sur les bénéficiaires et les critères d'attribution
- www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/datas/File/Imprime__alloc_diversite.rtf - imprimé à télécharger
- www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html - ACTUALITÉ Grenelle de la mer - ACTUALITÉ S'organiser face à l'épidémie dans les entreprises - année 2009 est accessible par le lien suivant. - apprentissage pour l’ - Campagne 2009 : la liste des formations professionnelles et technologiques habilitées à percevoir la taxe d’ - Cette manifestation a permis de recueillir les avis des acteurs locaux et du public sur les enjeux qui touchent à la préservation et au développement de cet espace. - COMMUNIQUÉ Mesures pour les jeunes actifs - COMMUNIQUÉ Taxe d'apprentissage 2009 et 2010 - En cas de pandémie grippale, comment prévenir les risques, anticiper les effets sur l'organisation du travail, maintenir la vie économique de l'entreprise ? - Le samedi 20 juin, s'est tenue à La Rochelle la réunion publique régionale du Grenelle de la Mer. - Médiateur du Crédit aux entreprises - Ministère de la Relance - Plus largement, un site et une ligne téléphonique 0 825 302 302 dédiés à ce problème sanitaire apportent à tous informations et conseils. - Pour aider à l'insertion professionnelle des jeunes et inciter les entreprises à les recruter, le Gouvernement met en place sept mesures exceptionnelles et immédiates : apprentissage, contrat d'insertion et de professionnalisation, aide à l'embauche. - Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site dédié au dispositif. - Pour la campagne 2010 et uniquement pour les nouvelles formations, compléter et transmettre le formulaire avant le 15 septembre, à la Préfecture de Région. - Télécharger la synthèse des travaux. - Téléchargez : procédure de déclaration - Une plaquette du ministère du travail fait le point sur les mesures à prendre.
 

www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/index.html - 24 juillet 2009 - Passation de commandement au RIMaP-P - 28/07/2009 23:19: - 28/07/2009 23:46: - 28/07/2009 23:48: - 28 juillet 2009 - Journée récréative de "Social police 2000" - 29/07/2009 09:16: - Créée en 1988 par les fonctionnaires de police, l'association "social police 2000" a pour vocation d'aider les enfants des quartiers défavorisés de 5 . - Équipement de bâtiments communaux en panneaux photovoltaïques - Mode d'emploi : Les modalités techniques, administratives et financières auxquelles doivent se conformer les communes de Polynésie française désireuse. - Version 2 Langue Français Statut - Version 5 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/24_juillet_2009_-_pa/view - 28/07/2009 23:46
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/24_juillet_2009_-_pa/view - , 360 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/24_juillet_2009_-_pa/view - Version 2 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/25_juillet_2009_-_pa/view - 27 juillet 2009 - Passeport biométrique
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/25_juillet_2009_-_pa/view - 28/07/2009 23:48
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/25_juillet_2009_-_pa/view - , 444 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/25_juillet_2009_-_pa/view - publié
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/25_juillet_2009_-_pa/view - Version 5 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/28-07-09_-_journee_r/view - 28 juillet 2009 - Journée récréative de "Social police 2000"
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/28-07-09_-_journee_r/view - 28 juillet 2009 - Journée récréative de "Social police 2000" 29/07/2009 09:16 : Version 2 Langue Français Statut publié , 815 K
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/28-07-09_-_journee_r/view - 29/07/2009 09:16
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/archives/28-07-09_-_journee_r/view - Version 2 Langue Français Statut
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/missions/environnement_et_dev/energie/equipement_de_batime/view - 28/07/2009 23:19
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/missions/environnement_et_dev/energie/equipement_de_batime/view - , 4.28 M
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/missions/environnement_et_dev/energie/equipement_de_batime/view - Équipement de bâtiments communaux en panneaux photovoltaïques
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/missions/environnement_et_dev/energie/equipement_de_batime/view - publié
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/missions/urbanisme_et_amenage/equipement_de_batime/view - 28/07/2009 23:19
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- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/missions/urbanisme_et_amenage/equipement_de_batime/view - Équipement de bâtiments communaux en panneaux photovoltaïques
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www.premar-manche.gouv.fr
[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Déclaration d'une manifestation nautique - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Epaves archéologiques - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 19/09/2005 - Le 20/11/2002 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les moyens - Mercredi 29 juillet 2009 - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Déclaration d'une manifestation nautique - Déclaration d'une manifestation nautique
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
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www.prix-carburants.gouv.fr
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- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
 

www.projetsdeurope.gouv.fr
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- Projets d'Europe : Actualité - A la une - 27 juillet 2009 Information européenne Simplification de la gestion de la politique de cohésion La Commission européenne a présenté le 22 juillet dernier de nouvelles mesures visant à simplifier la gestion des Fonds structurels européens. Ces ... [ suite ]
- Projets d'Europe : Actualité - A la une - 24 juillet 2009 Offre d'emploi Adjoint au Chef du Service Affaires européennes Le conseil général du Vaucluse recherche un adjoint au chef de service affaires européennes pour sa direction de l'économie. ... [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un parc, un nouveau look pour Aubervilliers [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Dourges, une plate-forme multimodale [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'agriculture Cantalienne se diversifie [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Des randonneurs sur les rails dans le Morbihan [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La cartographie géologique de l'Oyapock, au service du développement durable de ce territoire transfrontalier [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'exploration cellulaire fédère la recherche en Auvergne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La RN 106 à 2 x 2 voies, nouvelle épine dorsale du réseau routier gardois [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Etroeungt : Des fromages et des yaourts [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les truffes à la conquête des friches agricoles [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Des gardiens bien formés en Aquitaine [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Pierre-de-Bresse se refait une beauté [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les Volontaires d'Assistance Technique Régionale en Guadeloupe [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - En Aveyron : le tourisme rural se professionnalise [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - En Loire-Atlantique : faire du commerce à la ferme [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les jardins de Valloires : la botanique pour tous [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Bonne Pratique EVALUATION [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Auxiliaire de vie sociale, une formation diplômante pour un secteur en quête de revalorisation [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Le Pas-de-Calais protège durablement son littoral [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - A la reconquête des quais de Bordeaux [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - En Haute-Marne, emploi agricole rime avec temps libre [ suite ]
- www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html - 24 juillet 2009 - 27 juillet 2009 - A la reconquête des quais de Bordeaux - Adjoint au Chef du Service Affaires européennes - Auxiliaire de vie sociale, une formation diplômante pour un secteur en quête de revalorisation - Bonne Pratique EVALUATION - Des gardiens bien formés en Aquitaine - Des randonneurs sur les rails dans le Morbihan - Dourges, une plate-forme multimodale - En Aveyron : le tourisme rural se professionnalise - En Haute-Marne, emploi agricole rime avec temps libre - En Loire-Atlantique : faire du commerce à la ferme - Etroeungt : Des fromages et des yaourts - L'agriculture Cantalienne se diversifie - L'exploration cellulaire fédère la recherche en Auvergne - La cartographie géologique de l'Oyapock, au service du développement durable de ce territoire transfrontalier - La RN 106 à 2 x 2 voies, nouvelle épine dorsale du réseau routier gardois - Le conseil général du Vaucluse recherche un adjoint au chef de service affaires européennes pour sa direction de l'économie. - Le Pas-de-Calais protège durablement son littoral - Les jardins de Valloires : la botanique pour tous - Les truffes à la conquête des friches agricoles - Les Volontaires d'Assistance Technique Régionale en Guadeloupe - Offre d'emploi - Pierre-de-Bresse se refait une beauté - Un Cd-rom pour mieux glisser sur les pistes - Un parc, un nouveau look pour Aubervilliers - Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA - Une entreprise s'installe sur un territoire en reconversion
 

www.relance.gouv.fr
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- www.relance.gouv.fr - Ministère de la Relance
 

www.savoie.pref.gouv.fr
[ www.savoie.pref.gouv.fr ]
- www.savoie.pref.gouv.fr/index.html - Dans le cadre du plan de soutien gouvernemental à l'économie, l'abbaye d'Hautecombe a bénéficié d'un financement pour poursuivre les travaux de restau. - Le 29/07/2009 - Réinsertion de détenus - Signature d'une convention à l'Abbaye d'Hautecombe - Signature d'une convention pour la réinsertion de détenus à l'Abbaye d'Hautecombe
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/actualite/signature_d_une_conv/view - Réinsertion de détenus
- www.savoie.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/signature_d_une_conv/view - Signature d'une convention pour la réinsertion de détenus à l'Abbaye d'Hautecombe
 

www.seine-et-marne.pref.gouv.fr
[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ]
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html - 29/07/2009 - La lettre de l'Etat en Seine-et-Marne n°8 - juillet 2009
- www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossier_du_mois/la_lettre_de_l_etat_1/view - La lettre de l'Etat en Seine-et-Marne n°8 - juillet 2009
 

www.seine-maritime.pref.gouv.fr
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- www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html - 29/07/2009 - Criquetot l'Esneval : projet de réalisation d'une zone artisanale au hameau de la forge - Nouvelles mises en ligne
- phpMyVisites : open source statistik og analyser af hjemmesidetrafik = Websites statistics for http://www.seine-maritime.pref.gouv.fr - Criquetot l'Esneval : projet de réalisation d'une zone artisanale au hameau de la forge
 

www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr
[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ]
- Semaine du développement durable - édition 2009 : Concours Jeunes créatifs - Sécurité des canalisations de gaz: La DRIRE intervient et vous informe sur vos obligations concernant la préparation de travaux à proximité de canalisations de gaz. <
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ]
- PROJET DE LOI PÉNITENTIAIRE - Pénitentiaire
- PROJET DE LOI RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE - Orientation et formation professionnelle
- Document pdf - Session extraordinaire (ordre du jour)
- www.senat.fr/index.html - Contrats de la commande publique - texte n° 601 (29/07/2009) - Hadopi 2 (propriété littéraire et artistique sur Internet) - La rémunération des inventeurs salariés (29/07/2009) - La rémunération des inventeurs salariés - Étude de législation comparée n° 199 (29/07/2009) - Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? - Orientation et formation professionnelle - Par décret en date du 29 juillet 2009, le Président de la République a convoqué le Parlement en session extraordinaire le 14 septembre 2009. - Pénitentiaire Repos dominical - rapport n° 567 (29/07/2009) - Session extraordinaire (ordre du jour) - Sociétés locales de partenariat - texte n° 594 (29/07/2009) - texte n° 600 (29/07/2009)
- projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009 717 du 18 juin 2009 relative à l'adaptation aux personnes exerçant la profession de marin de la loi n° 2008 596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail - Marins - texte n° 600
- projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique - Contrats de la commande publique - texte n° 601
- proposition de loi tendant à créer des sociétés locales de partenariat - Sociétés locales de partenariat - texte n° 594
- La rémunération des inventeurs salariés - La rémunération des inventeurs salariés - Étude de législation comparée n° 199
- Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? - Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? - rapport n° 567
- Sénat [communiques de presse] - La rémunération des inventeurs salariés
 

www.service-public.fr
[ www.service-public.fr ]
- Patients : améliorer la prévention et l'accès aux soins - Service-public.fr - Santé publique - Patients : améliorer la prévention et l'accès aux soins Prix - Restauration : confirmation de la baisse de la TVA à 5,5 % Sécheresse - Restriction d'eau dans 31 départements Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Paje - Garde d'enfant : aide renforcée pour les parents aux horaires décalés Aviation civile - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publiq
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- www.service-public.fr/index.html - 29 juillet 2009 - Bison Futé - Prévisions de circulation du 31 juillet au 2 août - Paje - Garde d'enfant : aide renforcée pour les parents aux horaires décalés - Sécheresse - Restriction d'eau dans 31 départements - Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir
 

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- www.statistique-publique.fr/index.html - 29 juillet 2009 - Emploi, travail, et formation professionnelle 29/07/09 La participation, l'intéressement et l'épargne salariale en 2007 - Santé et solidarité - Vient de paraître 29/07/09 Études et Résultats : Les structures d'hospitalisation à domicile en 2006
 

www.strategie.gouv.fr
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- Note de Veille n°148 (juillet 2009) - Analyse : L'externalisation des services publics : un moyen efficace pour réduire les dépenses de fonctionnement ? - Centre d'Analyse Stratégique - Note de Veille n°148 L'externalisation des services publics : un moyen efficace pour réduire les dépenses de fonctionnement ? - Note de Veille n°148 L'externalisation des services publics : un moyen efficace pour réduire les dépenses de fonctionnement ? La publication de la Note de veille reprendra en septembre 2009
- www.strategie.gouv.fr/index.html - La publication de la Note de veille reprendra en septembre 2009 - Note de Veille n°148 L'externalisation des services publics : un moyen efficace pour réduire les dépenses de fonctionnement ?
 

www.tarn.pref.gouv.fr
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- www.tarn.pref.gouv.fr/Dotations-de-developpement-rural - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- www.tarn.pref.gouv.fr/Fonds-d-Intervention-pour-la - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- www.tarn.pref.gouv.fr/Fonds-Europeen-de-Developpement - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Arrêté modificatif portant composition du comité technique paritaire départemental des services de la (. - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009) - p 1 - ) en savoir plus . - Garde d'enfant : aide renforcée pour les parents aux horaires décalés - RAA JUILLET 2009 - Restriction d'eau dans 31 départements
- www.tarn.pref.gouv.fr/Le-Fonds-Europeen-Agricole-pour-le - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- www.tarn.pref.gouv.fr/organigramme-de-la-Prefecture-du - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-JUILLET-2009 - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
- www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATION-ET - les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA JUILLET 2009 Cabinet Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009 (AP en date du 29 juin 2009)
 

www.territoire-belfort.gouv.fr
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- www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/revision_des_listes/view - 29/07/2009 - Révision des listes électorales Aux termes de l'article L.9 du Code Electoral, l'inscription sur les listes électorales est obligatoire.-->
- www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html - Salle de presse 29/07/2009 - Révision des listes électorales 10/07/2009 - Epidémie de grippe A/H1N1 : prévention en période estivale 09/07/2009 - Opération Alimentation Vacances 09/07/2009 - Rappel des règles concernant la sécurité des piscines 07/07/2009 - Fermeture des services administratifs le 13 juillet 2009
 

www.territoires.gouv.fr
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- Observatoire des territoires - 29 juillet 2009 - Dernière mise à jour le 29 juillet 2009 - Mise à jour des AFR
 

www.textes.justice.gouv.fr
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- www.textes.justice.gouv.fr/index.html - L'Assemblée nationale a discuté le texte en séance . - L'Assemblée nationale a discuté le texte en séance publique
 

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- Objet non trouvé! - Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU signent le protocole de financement de la Ligne à Grande Vitesse Le Mans-Rennes
- www.transports.equipement.gouv.fr/index.html - En précisant les conditions de financement par les partenaires publics de la nouvelle ligne à grande vitesse entre Le Mans et Rennes (182 kilomètres), cette signature marque une étape décisive dans l'avancement de ce projet emblématique du Grenelle Environnement et du plan de relance de l'économie française. - Jean-Louis BORLOO et Dominique BUSSEREAU signent le protocole de financement de la Ligne à Grande Vitesse Le Mans-Rennes - Jean-Louis BORLOO et Dominique Bussereau signeront le protocole de financement de la LGV Le-Mans-Rennes le mercredi 29 juillet 2009 à 12h00 en présence des vice-présidents des Conseils régionaux de Bretagne et de Pays de la Loire, du Président de RFF et des élus concernés. - Mise à jour le 29/07/2009 : Plan du site
 

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- Déplacement de Nora Berra dans le Val-de-Marne - RECTIFICATIF - -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Déplacement de Nora Berra dans le Val-de-Marne - RECTIFICATIF -
- Xavier DARCOS se félicite de l'adoption de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical par le Sénat -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Xavier DARCOS se félicite de l'adoption de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical par le Sénat
- Xavier DARCOS soutient les chefs d'entreprises des PME et TPE dans leur préparation à la pandémie grippale -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Xavier DARCOS soutient les chefs d'entreprises des PME et TPE dans leur préparation à la pandémie grippale
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html - Organigramme de la DIPH
- Organigramme de la DIPH -La DIPH - Navigation bloc 1 - Handicap - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Organigramme de la DIPH
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html - 2009-31.1 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juin 2009 - (23 juillet 2009) Xavier DARCOS, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, se félicite de l'adoption par le Sénat de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à instituer des dérogations à ce principe dans certaines communes et zones d'intérêt touristique, ainsi que dans les périmètres d'usage de consommation exceptionnelle. - (29 juillet 2009) 2009-31.2 - La participation, l'intéressement et l'épargne salariale en 2007 : une hausse de 15 % des montants distribués - (29 juillet 2009) Afin de mieux informer les dirigeant des PME/ PMI et de TPE sur la pandémie grippale et ses conséquences, Xavier DARCOS a demandé aux services du ministère du travail de préparer une plaquette explicative simplifiée afin de permettre aux chefs d'entreprises concernés de préparer un Plan de Continuité d'activité (PCA). - Ce document tiré à plus d'un million d'exemplaires sera envoyé à tous les employeurs cotisant aux URSSAFF grâce au réseau ACOSS. - Xavier DARCOS se félicite de l'adoption de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical par le Sénat - Xavier DARCOS soutient les chefs d'entreprises des PME et TPE dans leur préparation à la pandémie grippale
- www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/etudes-recherche/publications-dares/ - Emploi, travail, et formation professionnelle
- 2009-31.2 - La participation, l'intéressement et l'épargne salariale en 2007 : une hausse de 15 % des montants distribués -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - - 2009-31.2 - La participation, l'intéressement et l'épargne salariale en 2007 : une hausse de 15 % des montants distribués
- www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html - (16 juillet 2009) Xavier Darcos demande que toute la lumière soit faite sur les circonstances de l'accident de la plateforme Carling et que tous les enseignements en soient tirés en termes de prévention. - 2009-31.1 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juin 2009 - (29 juillet 2009) 2009-31.2 - La participation, l'intéressement et l'épargne salariale en 2007 : une hausse de 15 % des montants distribués - (29 juillet 2009) Afin de mieux informer les dirigeant des PME/ PMI et de TPE sur la pandémie grippale et ses conséquences, Xavier DARCOS a demandé aux services du ministère du travail de préparer une plaquette explicative simplifiée afin de permettre aux chefs d'entreprises concernés de préparer un Plan de Continuité d'activité (PCA). - (29 juillet 2009) Nora Berra, Secrétaire d'Etat chargée des Aînés, se rendra le mercredi 29 juillet à Saint-Mandé dans le Val-de-Marne. - Accident de la plateforme Carling : Xavier Darcos demande que toute la lumière soit faite - Ce document tiré à plus d'un million d'exemplaires sera envoyé à tous les employeurs cotisant aux URSSAFF grâce au réseau ACOSS. - Déplacement de Nora Berra dans le Val-de-Marne - RECTIFICATIF - - En pleine période estivale, cette visite sera l'occasion de rappeler que nous ne devons pas oublier nos aînés et rester mobilisés pour lutter contre l'isolement qui touche un aîné sur trois en France. - Nora Berra reprécisera également les actions de prévention mises en place par les pouvoirs publics en cas de fortes chaleurs et de canicule. - Xavier DARCOS soutient les chefs d'entreprises des PME et TPE dans leur préparation à la pandémie grippale
 

www.val-de-marne.pref.gouv.fr
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- www.val-de-marne.pref.gouv.fr/index.html - ATTENTION : Le bureau de la Vie Associative (Associations et Affaires Militaires) sera exceptionnellement fermé au public les mercredis 12, 19 et 26 août 2009 de 13h00 à 16h00. - La permanence téléphonique de 9h00 à 12h00 ne sera pas assurée ces jours.
 

www.var.pref.gouv.fr
[ www.var.pref.gouv.fr ]
- www.var.pref.gouv.fr/index.html - en savoir plus - Initiative citoyenne - le 29.07.2009 - Procédure pour l'obtention de la Légion d'Honneur ou de l'Ordre National du Mérite dans le cadre d'une l'initiative citoyenne
 

www.vie-publique.fr
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- LOPPSI : loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, sécurité intérieure, CNIL, droit. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Projet LOPPSI : la CNIL craint de possibles dérives
- Taxe carbone : rapport Rocard, contribution climat energie, impot vert, consommation énergie, impot economie d'energie, fiscalité écologique, protection de l'environnement, prix de l'essence . En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Taxe carbone : un prochain impôt "vert" ?
- La Poste : société anonyme, projet de loi, ouverture à la concurrence.Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- www.vie-publique.fr/index.html - 27/07 : Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Europe 1 le 27 juillet 2009, sur le "délit de solidarité" ou l'aide humanitaire aux étrangers sans-papiers, la lutte contre l'orpaillage clandestin en Guyane, et la santé du président de la République. - 29/07 : Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales - 29/07 : Projet LOPPSI : la CNIL craint de possibles dérives - 29/07 : Taxe carbone : un prochain impôt "vert" ? - Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par stéph - Droits fondamentaux - Entreprise - Nouvelles technologies - Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales - Projet LOPPSI : la CNIL craint de possibles dérives - Taxe carbone : un prochain impôt "vert" ?
- Erreur sur le lien - Droits fondamentaux
- Energie, - Accès thématique - Vie-publique.fr - Energie
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- Nouvelles technologies, communication - Accès thématique - Vie-publique.fr - Nouvelles technologies
 

www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le mercredi 29 juillet 2009 à 09h51 - Actualisation le mercredi 29 juillet 2009 à 15h51 - Bulletin émis le : 29/07/2009 à 09:01:32 - Bulletin émis le : 29/07/2009 à 15:03:55 - Carte de référence : 29072009_10 - Carte de référence : 29072009_16 - Prochain bulletin le : 29/07/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 30/07/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le jeudi 30 juillet 2009 à 10h00 - Prochaine édition le mercredi 29 juillet 2009 à 16h00
- Carte de vigilance "crues" - Cotes de Loire DIREN
 

www.volontariat.gouv.fr
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- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance… - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
 

www.vosges.pref.gouv.fr
[ www.vosges.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - Pharmacies de garde
 

www.yonne.pref.gouv.fr
[ www.yonne.pref.gouv.fr ]
- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - Activation du plan sécheresse pour faire face à une dégradation de la situation hydrologique : restrictions dans le Nord du département Circulaire pour le versement du fonds de compensation de la TVA 2010 Interdiction de céder, vendre et utiliser des artifices de divertissement Le mandat des délégués de l'administration à la commission administrative de révision des listes électorales de l'arrondissement d'Auxerre est prorogé jusqu'à la prochaine refonte (date non communiquée par le ministère) Grippe A H1N1 : Préparation au 23/07/2009 à une pandémie grippale Elections tribunaux paritaires des baux ruraux protection des eaux contre les nitrates d'origine agricole Délivrance passeports d'urgence pour les Etats-Unis Baignade : avez-vous les bons réflexes ?
- Services de l'Etat dans l'Yonne - Le mandat des délégués de l'administration à la commission administrative de révision des listes électorales de l'arrondissement d'Auxerre est prorogé jusqu'à la prochaine refonte (date non communiquée par le ministère)
 

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