[
agriculture.gouv.fr ]
-
agriculture.gouv.fr/index.html
- 27/07/2009
- 28/07/2009
- 30 août 2009 : Fête de la Moisson à Provins (Seine et Marne)
- Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, s'est rendu dans le Vaucluse, pour rencontrer des producteurs de fruits et légumes en difficulté.
- Fruits et légumes : Bruno Le Maire, annonce une table-ronde à la rentrée
- Fruits et légumes : Bruno Le Maire annonce une table-ronde à la rentrée
- Une table-ronde réunira, à la rentrée , producteurs, experts et représentants de la grande distribution pour réfléchir à une meilleure organisation de la filière dans la perspective de la loi de modernisation agricole.
-
agriculture.gouv.fr/sections/magazine/dossiers/bruno-maire-ministre
- Fruits et légumes : Bruno Le Maire, annonce une table-ronde à la rentrée
- Fruits et légumes : Bruno Le Maire annonce une table-ronde à la rentrée
-
agriculture.gouv.fr/sections/magazine/rendez-vous/30-aout-2009-fete
- 30 août 2009 : Fête de la Moisson à Provins (Seine et Marne)
[
ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
-
Actualités de la DDAF de la Manche
- (28/07/2009)
- Date limite d'envoi des projets complets à la DDAF pour le 30 septembre 2009 (cachet de la poste faisant foi) (28/07/2009)
- du 28 juillet 2009
- Elles sont disponibles auprès des laiteries et à la DDAF.
- les demandes doivent parvenir à la DDAF au plus tard le 31 août 2009.
- Les producteurs laitiers susceptibles de bénéficier de la redistribution des réserves laitières sont invités à retirer et à retourner les demandes avant le 31 août 2009.
- Optimisé pour Internet Explorer, nécessite le plugin "IeTab" avec Firefox
- Plan de Performance Energétique (PPE) : Appel à candidatures 2009.
- Redistribution laitière - campagne 2009/2010 :
-
ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Appel à candidatures 2009.
- campagne 2009/2010 :
- Date limite d'envoi des projets complets à la DDAF pour le 30 septembre 2009 (cachet de la poste faisant foi) (28/07/2009)
- du 28 juillet 2009
- Elles sont disponibles auprès des laiteries et à la DDAF.
- Les producteurs laitiers susceptibles de bénéficier de la redistribution des réserves laitières sont invités à retirer et à retourner les demandes avant le 31 août 2009.
- Plan de Performance Energétique (PPE) :
- Redistribution laitière
-
DDAF de la Manche
- Aide à la cessation d'activité laitière (ACAL) : Un nouveau programme d'aide à la cessation d'activité laitière est mis en oeuvre pour la campagne 2009/2010 ; les demandes doivent parvenir à la DDAF au plus tard le 31 août 2009.
-
DDAF de la Manche
- Redistribution laitière - campagne 2009/2010 :
-
DDAF de la Manche
- Appel à candidatures 2009 . Date limite d'envoi des projets complets à la DDAF pour le 30 septembre 2009 (cachet de la poste faisant foi) (28/07/2009)
- Plan de Performance Energétique (PPE) : Appel à candidatures 2009 . Date limite d'envoi des projets complets à la DDAF pour le 30 septembre 2009 (cachet de la poste faisant foi) (28/07/2009)
[
discours.vie-publique.fr ]
-
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 juillet 2009, sur l'état de santé du Président de la République. - vie-publique.fr
- Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 juillet 2009, sur l'état de santé du Président de la République.
-
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 juillet 2009, sur l'état de santé du Président de la République. - vie-publique.fr
- Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 juillet 2009, sur l'état de santé du Président de la République.
-
Interview de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports à France 2 le 27 juillet 2009, sur le Tour de France cycliste, la compétition sportive et el dopage et l'Euro de football 2016. - vie-publique.fr
- Interview de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports à France 2 le 27 juillet 2009, sur le Tour de France cycliste, la compétition sportive et el dopage et l'Euro de football 2016.
[
i.ville.gouv.fr ]
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5279
- Synthèse du rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5280
- Rapport du 15 juillet 2009 de M. Abdel AÏSSOU sur la mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue (CNEB)
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5281
- Réalité et avenir du dialogue social territorial
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5282
- Résultats du premier appel à projets Fonds d'expérimentations pour la jeunesse Martin HIRSCH 16 juillet 2009
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5283
- Bulletin mensuel de l\'Observatoire national de la délinquance : criminalité et délinquance enregistrée en juin 2009
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5285
- Décret 2009-747 du 22 juin 2009 relatif aux enveloppes minimales et maximales des emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction
-
i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=5286
- Décret n°2009-746 du 22 juin 2009 relatif aux emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction pris pour l'application de l'article L. 313-3 du code la construction et de l'habitation
-
i.ville.gouv.fr/index.html
- Bulletin mensuel de l\'Observatoire national de la délinquance : criminalité et délinquance enregistrée en juin 2009
- Décret 2009-747 du 22 juin 2009 relatif aux enveloppes minimales et maximales des emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction
- Décret n°2009-746 du 22 juin 2009 relatif aux emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction pris pour l'application de l'article L. 313-3 du code la construction et de l'habitation
- Rapport du 15 juillet 2009 de M. Abdel AÏSSOU sur la mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue (CNEB)
- Réalité et avenir du dialogue social territorial
- Résultats du premier appel à projets Fonds d'expérimentations pour la jeunesse Martin HIRSCH 16 juillet 2009
- Synthèse du rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
[
pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
-
Document pdf
- en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 8 espèces végétales du pollinier
-
Document pdf
- en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 8 espèces végétales du pollinier
-
les coquillages
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (28 juillet 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 8 espèces végétales du pollinier
-
pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (28 juillet 2009]
- en loire atlantique
- en vendée - alerte en cours : pêche à pied interdite par arrêté préfectoral sur les sites des Sables d'Olonne
-
Devenir infirmier (e)
- Alerte en cours en maine&loire : le Lac de Maine à Angers et le plan d'eau de Champtocé sont fermés en raison d'efflorescence de cyanobactéries [24 juillet 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009
-
L'internat en pharmacie
- Alerte en cours en maine&loire : le Lac de Maine à Angers et le plan d'eau de Champtocé sont fermés en raison d'efflorescence de cyanobactéries [24 juillet 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009
-
L'internat en médecine
- Alerte en cours en maine&loire : le Lac de Maine à Angers et le plan d'eau de Champtocé sont fermés en raison d'efflorescence de cyanobactéries [24 juillet 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009
-
Formation et mé tiers santé social , DDASS et DRASS des Pays de la loire
- Alerte en cours en maine&loire : le Lac de Maine à Angers et le plan d'eau de Champtocé sont fermés en raison d'efflorescence de cyanobactéries [24 juillet 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009
-
Santé publique - Ddass & Drass Pays de la Loire - médecins agréés loire atlantique, maine & loire, mayenne, sarthe et vendée
- Alerte en cours en maine&loire : le Lac de Maine à Angers et le plan d'eau de Champtocé sont fermés en raison d'efflorescence de cyanobactéries [24 juillet 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009
-
calendrier du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale - CROSMS
- Alerte en cours en maine&loire : le Lac de Maine à Angers et le plan d'eau de Champtocé sont fermés en raison d'efflorescence de cyanobactéries [24 juillet 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013 [21 juillet 2009
-
Programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie(PRIAC) 2007-2011
- Alerte en cours en maine&loire : le Lac de Maine à Angers et le plan d'eau de Champtocé sont fermés en raison d'efflorescence de cyanobactéries [24 juillet 2009] les chenilles : certaines espèces urticantes présentent des risques pour la santé. Le point en loire atlantique [16 juillet 2009] Mise à jour du PRIAC 2009-2013
[
pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
-
Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 09:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 11:24
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 13:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 15:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 17:27
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 20:37
-
Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 09:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 13:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 15:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 17:27
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 28/07/2009, 20:37
[
www.allier.pref.gouv.fr ]
-
COMMUNIQUÉ - L'obligation de déclaration et d'identification des mini-motos et mini-quads
- et mini-quads
- L'obligation de déclaration et d'identification des mini-motos et mini-quads
-
COMMUNIQUÉ - Campagne nationale de prévention des noyades
- Campagne nationale 2009 de prévention des noyades
-
www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 2008-491 du 26 mai 2008 prévoit la création d'une obligation de déclaration et d'identification des engins non soumis à réception.
- 28 juillet 2009
- Campagne nationale 2009 de prévention des noyades
- Carte de stationnement pour personnes
- Cet été encore, le ministère de la santé et des sports, le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et l'institut national de prévention et d'éducation pour la santé renouvellent la campagne de prévention des noyades.
- Conditions dans les États membres
- et mini-quads
- handicapées dans l'Union européenne :
- L'obligation de déclaration et d'identification des mini-motos
- La diffusion des mini-motos et des mini-quads non réceptionnés a connu un développement au cours des dernières années.
- La nouvelle réglementation, issue de la loi n°
-
Document pdf
- Carte de stationnement pour personnes handicapées dans l'Union européenne :
- Conditions dans les États membres
- handicapées dans l'Union européenne : Conditions dans les États membres
[
www.annuaires.justice.gouv.fr ]
-
www.annuaires.justice.gouv.fr
- > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le garde des Sceaux Le secrétaire d'État Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Pri
[
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
-
DIREN Aquitaine - J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
-
DIREN Aquitaine - Bienvenue au CPIE Médoc
- Bienvenue au 7ème CPIE en septembre : le CPIE Médoc L'association CURUMA située dans le Médoc au Verdon vient d'obtenir le label national « CPIE » (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement). Cette association a développé un lien très fort avec le territoire. Elle travaillera sur les aspects de gestion des marais, connaissance des espaces naturels et la sensibilisation du public. CPIE Médoc BP 9 - 15 Route de Soulac 33123 LE VERDON SUR MER Tel : (...)
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www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels.
[
www.calvados.equipement.gouv.fr ]
-
internet ddea calvados - Contamination de céréales par l'Ergot (Claviceps purpurea)
- Contamination de céréales par l'Ergot (Claviceps purpurea)
-
www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html
- cliquez ci-dessus pour lire le communiqué de presse.
- Contamination de céréales par l'Ergot (Claviceps purpurea)
- Il est demandé à tout producteur ou professionnel constatant un lot ou une parcelle fortement contaminé par l'Ergot de se rapprocher de la DRAAF/SRAL dans les meilleurs (.
- La présence d'Ergot (Claviceps purpurea) dans le blé a été observée début juillet 2009 dans certaines parcelles d'Ile de France.
- Le taux de contamination des épis varie de 1% à 17%.
- Mise à jour le 28/07/2009 : Plan du site
- publié le mardi 28 juillet 2009
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Offre d'emploi
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- un(e) chargé(e) de recherches
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Site de la CIVS - Offre d'emploi
- Offre d'emploi
[
www.conseil-economique-et-social.fr ]
-
www.conseil-economique-et-social.fr/index.html
- adopté en Assemblée plénière le 7 juillet 2009 et publié au Journal officiel, est en ligne.
- Jeudi 23 juillet 2009 Entretien avec Arnaud de Broca, Secrétaire Général de la FNATH, Association des accidentés de la vie
- Jeudi 27 aout 2009 Entretien avec Michèle Alliot-Marie, Ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés
- Mercredi 15 juillet 2009
[
www.conseil-etat.fr ]
-
Conseil d'État : Accueil
- Ordonnance relative à la nomination de Marc Robert : rejet pour défaut d'urgence
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- 28 juillet 2009
- Elle a été imprimée le 2009-07-28 à 09:24.
- Elle a été imprimée le 2009-07-28 à 11:23.
- Elle a été imprimée le 2009-07-28 à 13:24.
- Elle a été imprimée le 2009-07-28 à 15:24.
- Elle a été imprimée le 2009-07-28 à 17:25.
- Elle a été imprimée le 2009-07-28 à 20:35.
- Ordonnance relative à la nomination de Marc Robert : rejet pour défaut d'urgence Le juge des référés rejette pour défaut d'urgence la demande de suspension de l'exécution du décret nommant M. Marc Robert avocat général…
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Toute l'actualité
- > Voir toutes les actualités FRANCE/MONDE
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Création d'un nouveau parc national « entre Champagne et Bourgogne »
- Création d'un nouveau parc national « entre Champagne et Bourgogne »
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le Livre Bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
- Le Livre Bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
- Le livre bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 28.07.09 - Contribution climat-énergie : Michel ROCARD remet son rapport à Jean-Louis BORLOO, Christine LAGARDE et Chantal JOUANNO
- Contribution climat-énergie : remise du rapport par Michel Rocard
-
www.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Accessibilité
- Bientôt la construction de la plus grande usine de panneaux solaires en France
- Contribution climat-énergie : remise du rapport par Michel Rocard
- Création d'un nouveau parc national « entre Champagne et Bourgogne »
- Le Livre Bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
- Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Un espace dédié à la Sécurité aérienne sur le site internet de l'Aviation civile
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Accessibilité
- Accessibilité
[
www.dgcl.interieur.gouv.fr ]
-
www.dgcl.interieur.gouv.fr/
- Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales
- Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales
[
www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Mardi 28 juillet 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html
- Canal U, la vidéothèque numérique de l'enseignement supérieur
- Ces ressources peuvent être utilisées librement par les étudiants et enseignants afin de préparer la rentrée.
- Cours en ligne, conférences, documentaires.
- En savoir plus :
- Le site de Canal-U propose 5 000 vidéos dans toutes les disciplines universitaires.
- www.canal-u.tv
[
www.entreprises.gouv.fr ]
-
www.entreprises.gouv.fr/index.html
- Intervention de Christine Lagarde / La vidéo / Le dossier de presse
- Signature de l'accord de place pérennisant la Médiation du Crédit
- Signé le 27 juillet 2009 entre l'Etat, représenté par Christine Lagarde, René Ricol, le Médiateur du Crédit aux entreprises et les partenaires impliqués dont la Banque de France et l'IEDOM, ainsi que les établissements de crédit, l'accord de place inscrit le dispositif de Médiation du crédit dans un cadre conventionnel.
[
www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
-
www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html
- Intervention de Christine Lagarde / La vidéo / Le dossier de presse
- Signature de l'accord de place pérennisant la Médiation du Crédit
- Signé le 27 juillet 2009 entre l'Etat, représenté par Christine Lagarde, René Ricol, le Médiateur du Crédit aux entreprises et les partenaires impliqués dont la Banque de France et l'IEDOM, ainsi que les établissements de crédit, l'accord de place inscrit le dispositif de Médiation du crédit dans un cadre conventionnel.
[
www.environnement.gouv.fr ]
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Création d'un nouveau parc national « entre Champagne et Bourgogne »
- Création d'un nouveau parc national « entre Champagne et Bourgogne »
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le livre bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
- Le livre bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
- Le Livre Bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - 28.07.09 - Contribution climat-énergie : Michel ROCARD remet son rapport à Jean-Louis BORLOO, Christine LAGARDE et Chantal JOUANNO
- Contribution climat-énergie : remise du rapport par Michel Rocard
-
www.environnement.gouv.fr/index.html
- Accessibilité
- Bientôt la construction de la plus grande usine de panneaux solaires en France
- Contribution climat-énergie : remise du rapport par Michel Rocard
- Création d'un nouveau parc national « entre Champagne et Bourgogne »
- Le livre bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
- Le Livre Bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
- Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
- Un espace dédié à la Sécurité aérienne sur le site internet de l'Aviation civile
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Accessibilité
- Accessibilité
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement10 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement19 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement36 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement41 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement44 utilisateurs en ligne
[
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr ]
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr
- Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les pr
- Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/A-la-loupe
- Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les pr
- Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
-
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/A-votre-service
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- Baisse du nombre de demandeurs d'emploi en juin
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- Chômage : moins 18 600 demandeurs d'emploi
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- Mise en place des agences régionales de santé
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- François Fillon ambitionne de "faire de la France un modèle de développement durable"
- François Fillon ambitionne un nouvel élan pour "faire de la France un modèle de développement durable"
- juillet 2009
- Juillet 2009 Le Premier ministre, accompagné de Luc Chatel, Ministre de l'Education nationale, Porte-parole du Gouvernement et de Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, s'est rendu sur les [.
- Juillet 2009 Le Premier ministre, accompagné de Luc Chatel, ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement et de Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, s'est rendu sur les [.
- Lire la suite
- Mise en place des agences régionales de santé
- Politique de la ville
- Selon les statistiques publiées, le 27 juillet, par Pôle Emploi et la Direction de [.
- Travail, économie, emploi
- Xavier Darcos et Roselyne Bachelot ont présidé le 27 juillet la première réunion du Conseil [.
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-ambitionne-de-faire-de-la-france-un-modele-de-developpement-durable
- François Fillon ambitionne de "faire de la France un modèle de développement durable"
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www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-ambitionne-de-faire-de-la-france-un-modele-de-developpement-durable
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- 28/07/2009 11:37
- 28/07/2009 15:15
- 28/07/2009 15:51
- Au delà de la douleur et des lésions que peut générer la morsure ou la griffure d'un chien ou d'un chat, le risque de transmission de la rage ne doit pas être négligé, car cette maladie est systématiquement mortelle dès l'apparition des premiers symptômes chez l'homme.
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL
- En savoir plus
- ENSEMBLE-SIMPLIFIONS, pour des démarches plus simples, votre avis compte !
- Faciliter la vie quotidienne des français dans leur relation avec l'administration est un chantier prioritaire de l'Etat impulsé par le ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat.
- Il est organisé en quatre rubriques pour donner la parole à chaque profil d'usager : particulier, entreprises, collectivités locales et associations.
- Les suites vétérinaires obligatoires à donner
- Mardi 28 Juillet 2009
- MORSURE ou GRIFFURE de CHIEN ou de CHAT(28/07/2009 15:37)
- MORSURE ou GRIFFURE de CHIEN ou de CHAT : les suites vétérinaires obligatoires à donner
- Ordre du jour de la séance du 4 août 2009 En savoir plus
- Un nouveau site Internet www.ensemble-simplifions.fr à l'écoute des usagers pour simplifier l'administration a été créé.
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/commission_departeme3077/view
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL 28/07/2009 15:51
-
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- Ordre du jour de la séance du 4 août 2009 En savoir plus >>>
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- ENSEMBLE-SIMPLIFIONS, pour des démarches plus simples, votre avis compte ! 28/07/2009 11:37
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www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/morsure_ou_griffure6730/view
- Au delà de la douleur et des lésions que peut générer la morsure ou la griffure d'un chien ou d'un chat, le risque de transmission de la rage ne doit pas être négligé, car cette maladie est systématiquement mortelle dès l'apparition des premiers symptômes chez l'homme. En savoir plus >>>
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- MORSURE ou GRIFFURE de CHIEN ou de CHAT : les suites vétérinaires obligatoires à donner 28/07/2009 15:15
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- Arrêté n°2009-203-10 du 22 juillet 2009
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- Arrêté n°2009-203-9 du 22 juillet 2009
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- 2009-203-10 du 22 juillet 2009
- 2009-203-9 du 22 juillet 2009
- 322070 du 10 juillet 2009, qui a annulé les opérations électorales des 9 et 16 mars 2008 de la commune de Briançon.
- Arrêté n°
- Consultez le communiqué
- Elections des membres assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux
- et "1er Sprint Car", se déroulant les samedi 8 et dimanche 9 août 2009, sur le circuit du Serre des Aiguilles à Saint-Laurent du Cros.
- Installation de la Délégation Spéciale, en charge de la gestion de la commune de Briançon
- Le Ministère de l'Interieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales vient de recevoir notification de la décision du Conseil d'Etat n°
- les samedi 8 et dimanche 9 août 2009.
- Monsieur Jean-Philippe LEGUEULT, Secrétaire Général de la Préfecture des Hautes-Alpes, Sous-Préfet de l'arrondissement de Gap a pris ses fonctions à la Préfecture ce lundi 27 juillet 2009.
- relatif à l'autorisation d'organiser une manifestation sportive dénommée "35ème Auto-Cross"
- relatif à l'autorisation d'une manifestation automobile dénommée "14ème Trial 4*4 de Savournon",
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- jusqu'à fin 2009
- Les TE devront dans l'attente de leur passage stationner sur les zones suivantes : a) Pour le sens 1 (Montpellier Lodève) : sur les délaissés du RD 27 à St Georges d'orques ou sur les délaissés du plateau de la taillade (.
- Les transports exceptionnels sont interdits de circulation au droit du chantier en dehors des créneaux horaires fixés ci après : 6h à 8h et 19h à 20h.
- leur passage se fera en convoi escorté par la gendarmerie.
- (PR 21.800 au PR 29.700).
- TRAVAUX SUR A750 au niveau de La Taillade-Gignac
[
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-
www.immigration.gouv.fr/index.html
- Eric Besson, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, a été saisi le mercredi 24 juin 2009 (.
- Maîtres chiens en situation irrégulière : Eric Besson demande l'application de toutes les sanctions prévues par la loi
-
Actualités - IMMIG.FR - Actualités
- Maîtres chiens en situation irrégulière : Eric Besson demande l'application de toutes les sanctions prévues par la loi
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- A noter dans vos agendas : les 3èmes Assises nationales de la formation en Intelligence Economique
- ACCÈS AU CATALOGUE INTERMINISTÉRIEL DE FORMATION 2009
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- Accompagner les métiers de l'inspection: passer d'une fonction de contrôle à une fonction d'audit Lire.
- Accueil des responsables de formation interministériels
- Achat public
- Achats publics durables - Clauses d'insertion sociale
- Catalogue 2008-2009
- CATALOGUE DE FORMATION 2008-2009
- Ce numéro traite de la rémunération liée à la performance.
- Colloque "microfinance pour l'agriculture dans les PED"
- Communiquer de façon éco-responsable
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- Cycles RBOP
- Dans cet esprit, l'IGPDE et la CGPME souhaitent mener en commun des actions visant notamment à améliorer :
- Dans le contexte actuel des économies mondiales, l'intervention des acteurs publics et le rôle de la régulation se trouvent remis au premier plan.
- Dans un contexte économique difficile, les deux parties sont convaincues de la nécessité de multiplier les passerelles entre l'administration et les petites et moyennes entreprises et de favoriser leur connaissance réciproque.
- Défi climat (lutte contre l'effet de serre)
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- L'IGPDE développe son expertise en matière d'audit comptable et financier
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- L'IGPDE recrute la 7e promotion du Cycle des Hautes Etudes pour le Développement Economique (CHEDE)
- L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), centre de formation du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État , propose aux agents publics ses formations, ses événements et ses préparations aux concours internes (ENA, IRA).
- L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ont .
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- Le numéro 30 de la revue Perspectives Gestion Publique vient de paraître.
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- Jeunes : tout savoir sur la radioactivité, l'énergie nucléaire.
- nanotechnologies, les sciences du vivant, la physique et la recherche : c'est ce que vous propose le site du Commissariat à l'Énergie atomique (CEA).
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www.jura.pref.gouv.fr ]
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Bienvenue à la Préfecture du Jura
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- Action nationale expérimentale de distribution, hors restauration scolaire, d'un fruit par semaine aux enfants dans les écoles primaires
- Brevet d'Aptitude à la Formation des Moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur (B.A.F.M.)
- Capture d’
- CHRYSOMELE DU MAÏS
- CHRYSOMÈLE DU MAÏS
- entomologie de Montpellier, a confirmé le 21 juillet la capture d’
- Le laboratoire national de la protection des végétaux, unité d’
- page mise à jour le mardi 28 juillet 2009
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- UN FRUIT POUR LA R
- une chrysomèle des racines du maïs (Diabrotica virgifera virgifera) dans la commune de Dommartin-les-Cuiseaux (71)
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Les communiqués de presse de la Préfecture du Jura
- ----------------------------------------- GRIPPE A - H1N1 : Informations et recommandations Les mesures relatives aux accueils collectifs de mineurs pour en savoir plus, cliquer ici>> ----------------------------------------- CHRYSOMÈLE DU MAÏS Capture d’une chrysomèle des racines du maïs
- ----------------------------------------- GRIPPE A - H1N1 : Informations et recommandations Les mesures relatives aux accueils collectifs de mineurs pour en savoir plus, cliquer ici>> ----------------------------------------- CHRYSOMELE DU MAÏS Le laboratoire national de la protection des végé
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www.jura.pref.gouv.fr/affiche.asp?arbo=1&num=301
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- La "boite à outils" pour les entreprises jurassiennes pour en savoir plus, cliquer ici>> ----------------------------------------- UN FRUIT POUR LA R É CR É Action nationale expérimentale de distribution, hors restauration scolaire, d'un fruit par semaine aux enfants dans les écoles primaires pour en savoir plus, cliquer sur l'image --------------------
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Epidémie Mexique
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Plan départemental de gestion d'une canicule
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- Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (B.E.P.E.C.A.S.E.R) Télécharger le calendrier ----------------------------------------- Brevet d'Aptitude à la Formation des Moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres a moteur (B.A.F.M.) Télécharger le calendrier -----------------------
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- Particuliers Professionnels
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- Professionnels
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- 23 juillet 2009
- 28/07 Agenda de M. Bockel, secrétaire d'Etat à la justice
- Dicom - Damien Arnaud
- Ecouter l'interview de Laurent Pfister :
- Ecouter l'interview de Thierry Revet :
- Edition n° 101 - Année 2009 Réalisée par D.A Toutes les éditions
- L'article 544 du code civil, clef de voûte du droit de propriété
- Laurent Pfister, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas, rappelle que la définition de la propriété au sens de l'article 544 du code civil résulte d'une longue évolution doctrinale.
- Quant à Thierry Revet, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne et Directeur de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Institut André Tunc), il souligne que cet article pose les bases de la propriété.
- Selon l'article 544 du code civil : « la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements ».
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- 28 juillet 2009 : Faune sauvage du Loir-et-Cher : un réservoir de maladies à surveiller
- Lire la suite.
- Lors de la saison de chasse 2008/2009, la Fédération départementale des Chasseurs de Loir-et-Cher (F.D.C.41), l'Office National de la Chasse et de la Faune sauvage (O.N.C.F.S), le Groupement de défense sanitaire, le Laboratoire de Touraine et la Direction départementale des Services vétérinaires (D.D.S.V.) ont uni leurs moyens pour réaliser une étude dans le Loir-et-Cher permettant d'évaluer l'impact de la faune sauvage sur certaines maladies d'élevage ou transmissibles à l'homme.
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
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- Arrêté Préfectoral Ceou - 24 juillet 2009
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- Arrêté Général - 24 juillet 2009
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- Arrêté Préfectoral Mamoul - 24 juillet 2009
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- Arrêté Préfectoral Vert Masse - 24 juillet 2009
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- Arrêté Préfectoral Ceou - 28 juillet 2009
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- Arrêté Préfectoral Theze - 28 juillet 2009
-
www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Arrêté Général - 24 juillet 2009 (format PDF - 273.6 ko)
- Arrêté Préfectoral Ceou - 24 juillet 2009 (format PDF - 297.4 ko)
- Arrêté Préfectoral Ceou - 28 juillet 2009 (format PDF - 147.1 ko)
- Arrêté Préfectoral Mamoul - 24 juillet 2009 (format PDF - 168.8 ko)
- Arrêté Préfectoral Theze - 28 juillet 2009 (format PDF - 188.7 ko)
- Arrêté Préfectoral Vert Masse - 24 juillet 2009 (format PDF - 228.6 ko)
- Mise à jour le 28/07/2009 : Plan du site
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www.metiers.justice.gouv.fr ]
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www.outre-mer.gouv.fr ]
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- Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer
- Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer
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Agenda de Marie-Luce Penchard - L'Outre-Mer
- Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda
- Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda
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La Secrétaire d'État, Marie-Luce Penchard - L'Outre-Mer
- Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat
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Discours - L'Outre-Mer
- Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions
- Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions
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www.outre-mer.gouv.fr/./#formulaire_recherche
- Actualité
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www.outre-mer.gouv.fr/index.html
- 24 juillet 2009 Déplacement de Marie-Luce Penchard au théâtre d'Outre-Mer en Avignon
- Concurrence dans les DOM : France Télécom écope d'une amende de 27,6 M EUR Paris, 28 juillet 2009 (AFP)
- Emancipation de la Calédonie : Mme Penchard promet l'accompagnement de l'Etat Nouméa, 28 juillet 2009 (AFP)
- Les états généraux prônent un renforcement de l'autonomie de la Guadeloupe Paris, 28 juillet 2009 (AFP)
-
Organisation - L'Outre-Mer
- Le ministre : Biographie ; Agenda ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer
- Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer
-
www.outre-mer.gouv.fr/outremer#formulaire_recherche
- Actualité
-
Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer
- Emancipation de la Calédonie : Mme Penchard promet l'accompagnement de l'Etat
-
Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer
- Concurrence dans les
- DOM
- : France Télécom écope d'une amende de 27,6 M EUR
-
Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer
- Les états généraux prônent un renforcement de l'autonomie de la Guadeloupe
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
-
www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html
- 28 juillet 2009
- Contribution climat-énergie : remise du rapport par Michel Rocard
- Création d'un nouveau parc national « entre Champagne et Bourgogne »
- Le Livre Bleu des 138 engagements du Grenelle de la Mer est en ligne !
- Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur
[
www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ]
-
www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- année 2009 est accessible par le lien suivant.
- Campagne 2009 : la liste des formations professionnelles et technologiques habilitées à percevoir la taxe d’
- COMMUNIQUÉ Taxe d'apprentissage 2009 et 2010
- Pour la campagne 2010 et uniquement pour les nouvelles formations, compléter et transmettre le formulaire avant le 15 septembre, à la Préfecture de Région.
[
www.pref71.fr ]
-
www.pref71.fr/index3.php?mode=displaySousMenu2&idItem=665
- Nous ne sommes pas aujourd'hui en situation de pandémie grippale. Mais une pandémie pourrait se produire dans l'avenir. Se préparer c'est s'informer. Se préparer c'est préserver notre santé et freiner la pandémie. En Saône-et-Loire, la grippe A H1/N1 rime pour l'heure avec anticipation et prévention. Le préfet coordonne l'ensemble des actions avec un seul objectif : être capable de faire face à une gestion de crise si elle devait intervenir dans les semaines ou les mois qui viennent. Sur ce
[
www.presse.justice.gouv.fr ]
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www.presse.justice.gouv.fr
- Presse Particuliers Professionnels
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Ministère de la Justice - Presse : Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des sceaux
- Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 27/07 Déplacement de Mme Alliot-Marie Bouches du Rhone, 28 juillet 2009 24/07 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des sceaux
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Ministère de la Justice - Presse : Réunion des chefs de Cour - Hôtel de Bourvallais
- Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 27/07 Déplacement de Mme Alliot-Marie Bouches du Rhone, 28 juillet 2009 24/07 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des sceaux 20/07 Réunion des chefs de Cour - Hôtel de Bourvallais
-
Ministère de la Justice - Presse : Déplacement de Mme Alliot-Marie Bouches du Rhone, 28 juillet 2009
- Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 27/07 Déplacement de Mme Alliot-Marie Bouches du Rhone, 28 juillet 2009
-
Ministère de la Justice - Presse : Visite du ministre d'État dans une structure PJJ à Bagneux
- Toutes les vidéos... Actualités du ministre d'État 27/07 Déplacement de Mme Alliot-Marie Bouches du Rhone, 28 juillet 2009 24/07 Agenda de Mme Alliot-Marie, ministre d'Etat, garde des sceaux 20/07 Réunion des chefs de Cour - Hôtel de Bourvallais 13/07 Visite du ministre d'État dans une structure PJJ à Bagneux
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Ministère de la Justice - Presse : Agenda de M. Bockel, secrétaire d'Etat à la justice
- Agenda de M. Bockel, secrétaire d'Etat à la justice
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Ministère de la Justice - Presse : Agenda de M. Bockel, secrétaire d'Etat à la justice
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Ministère de la Justice - Presse : Déplacement de M. Bockel à l'EPM de Porcheville
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Ministère de la Justice - Presse : Réunion des chefs de cour - Hôtel de Bourvallais
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Ministère de la Justice - Presse : Visite du secrétaire d'État à Fleury-Mérogis
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
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www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A la reconquête de la qualité de l'eau [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Port 2000, port autonome du Havre [ suite ]
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- L'aquaculture en mer, un nouveau potentiel [ suite ]
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- Le froid en faveur de l'économie de la Martinique [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Belfort, les déchets ménagers prennent la route et le train [ suite ]
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- Accompagner les femmes vers de nouveaux métiers [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Dunkerque : Quand Neptune conquiert la ville [ suite ]
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- Beaurainville : Maçonner sans difficulté [ suite ]
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- A Mulhouse, un nouveau look pour les « casquettes » [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Une association au service de l'insertion, en Bretagne [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bonne Pratique SUIVI [ suite ]
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
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Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
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- A Belfort, les déchets ménagers prennent la route et le train
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- Une association au service de l'insertion, en Bretagne
- Une entreprise innovante fait son trou dans les nids d'abeille
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www.rhone-alpes.pref.gouv.fr ]
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www.rhone-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- 28/07/2009 : Ressource en eau : vigilance et restrictions
- La situation fortement déficitaire de l'ensemble des eaux superficielles du département, ainsi que des nappes du Garon et du pliocène Val de Saône, conduit le préfet du Rhône à imposer des mesures de restrictions.
- Le comité sécheresse du département du Rhône, présidé par la direction départementale de l'agriculture et de la forêt s'est réuni le 16 juillet 2009 pour examiner les débits des cours d'eau et des nappes des eaux souterraines.
[
www.rhone.pref.gouv.fr ]
-
www.rhone.pref.gouv.fr/index.html
- 28/07/2009 : Ressource en eau : vigilance et restrictions
- La situation fortement déficitaire de l'ensemble des eaux superficielles du département, ainsi que des nappes du Garon et du pliocène Val de Saône, conduit le préfet du Rhône à imposer des mesures de restrictions.
- Le comité sécheresse du département du Rhône, présidé par la direction départementale de l'agriculture et de la forêt s'est réuni le 16 juillet 2009 pour examiner les débits des cours d'eau et des nappes des eaux souterraines.
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Préfecture du Rhône : Actualités
- Ressource en eau : vigilance et restrictions
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
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Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- En Saône-et-Loire, la grippe A H1/N1 rime pour l'heure avec anticipation et prévention.
- épisode infectieux qui a touché ces quatre animateurs.
- Grippe A H1/N1 : prévention et anticipation
- hygiène sont maintenues afin de limiter la propagation de l’
- Information déposée le 16/07/2009
- Information déposée le 28/07/2009
- La vigilance reste de mise et les mesures d’
- Le préfet coordonne l'ensemble des actions avec un seul objectif : être capable de faire face à une gestion de crise si elle devait intervenir dans les semaines ou les mois qui viennent.
- Les résultats des prélèvements effectués sur les quatre cas suspects de grippe A H1/N1 parmi les animateurs du centre de loisir du plateau Saint Jean sont négatifs.
- Mais une pandémie pourrait se produire dans l'avenir.
- Nous ne sommes pas aujourd'hui en situation de pandémie grippale.
- Pas de grippe A H1/N1 au centre de loisirs de Chalon-sur-Saône
- Pour en savoir +, cliquez ICI
- Se préparer c'est préserver notre santé et freiner la pandémie.
- Se préparer c'est s'informer.
- Sur ce site, nous avons choisi de créer un espace dédié à la grippe A H1/N1.
- Un site national est également à votre disposition : www.pandemie-grippale.gouv.fr
- Vous pourrez y retrouver au quotidien toute l'actualité avec les bulletins épidémiologiques, mais aussi les règles d'hygiène essentielles, les conseils pour la vie quotidienne et même l'information des enfants.
[
www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Imprimé de demande d'aide exceptionnelle
-
Document pdf
- Pouvoir pour les formes sociétaires
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www.seine-maritime.equipement.gouv.fr/index.html
- Communiqué de Presse (format PDF - 23.9 ko)
- Contact : 02 32 18 94 71 ou 02 32 18 94 70 publié le mardi 28 juillet 2009
- Dans le cadre du Plan d'accompagnement pour les exploitations laitières annoncé le 3 juin 2009, une mesure d'urgence de type Fonds d'Allègement des Charges (FAC) est mise en place afin de venir en aide aux exploitations les plus en difficulté.
- Imprimé de demande d'aide exceptionnelle (format PDF - 160.4 ko)
- Imprimé de demande d'aide exceptionnelle (format PDF - 166.6 ko)
- Mise à jour le 28/07/2009 : Plan du site
- Pouvoir pour les formes sociétaires (format PDF - 20.8 ko).
[
www.service-public.fr ]
-
www.service-public.fr/
- Ado Justice Service-Public L'article 544 du code civil, clef de voûte du droit de propriété
-
www.service-public.fr
- Site mis à jour le 28/07/2009
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Patients : améliorer la prévention et l'accès aux soins - Service-public.fr
- Santé publique - Patients : améliorer la prévention et l'accès aux soins Prix - Restauration : confirmation de la baisse de la TVA à 5,5 % Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Aviation civile - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Vacance
- Santé publique - Patients : améliorer la prévention et l'accès aux soins Prix - Restauration : confirmation de la baisse de la TVA à 5,5 % Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Convention Aeras - Emprunter avec un risque de santé Inc - Faire constru
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Restauration : confirmation de la baisse de la TVA à 5,5 % - Service-public.fr
- Prix - Restauration : confirmation de la baisse de la TVA à 5,5 % Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Aviation civile - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Vacances - Le calendrier des congés scolaires de 2010 à 2013 DECOU
- Prix - Restauration : confirmation de la baisse de la TVA à 5,5 % Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Convention Aeras - Emprunter avec un risque de santé Inc - Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne DECOUVRIR -
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Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir - Service-public.fr
- Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Aviation civile - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Vacances - Le calendrier des congés scolaires de 2010 à 2013 DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D
- Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Convention Aeras - Emprunter avec un risque de santé Inc - Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D
-
Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne - Service-public.fr
- Inc - Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D Agenda Perspectives Météo Information routière
-
Emprunter avec un risque de santé - Service-public.fr
- Convention Aeras - Emprunter avec un risque de santé Inc - Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D Agenda Perspectives Météo Information routière
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Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique - Service-public.fr
- Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Convention Aeras - Emprunter avec un risque de santé Inc - Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D Agenda Perspectives Météo Information routière
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Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? - Service-public.fr
- Aviation civile - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Vacances - Le calendrier des congés scolaires de 2010 à 2013 DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D Agenda Perspectives Météo Information routière
-
Le calendrier des congés scolaires de 2010 à 2013 - Service-public.fr
- Vacances - Le calendrier des congés scolaires de 2010 à 2013 DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D Agenda Perspectives Météo Information routière
- Vacances - Le calendrier des congés scolaires de 2010 à 2013 Santé publique - Patients : améliorer la prévention et l'accès aux soins Prix - Restauration : confirmation de la baisse de la TVA à 5,5 % Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Convention Aer
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1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % - Service-public.fr
- Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Aviation civile - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Vacances - Le calendrier des congés scolaires de 2010 à 2013 DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D Agenda Perspecti
- Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Convention Aeras - Emprunter avec un risque de santé Inc - Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D Agenda Perspectives
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Sécurité routière : la carte des radars fixes - Service-public.fr
- Routes - Sécurité routière : la carte des radars fixes Santé publique - Patients : améliorer la prévention et l'accès aux soins Prix - Restauration : confirmation de la baisse de la TVA à 5,5 % Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 % Aviation civile - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ? Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique Intempéries - Etat d
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Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes - Service-public.fr
- Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour environ 80 communes Convention Aeras - Emprunter avec un risque de santé Inc - Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne DECOUVRIR - Préhistoire - Grotte de Lascaux : une visite virtuelle en 3D Agenda Perspectives Météo Information routière
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-
www.service-public.fr/index.html
- 28 juillet 2009
- Aviation civile - Compagnies aériennes : quel niveau de sécurité ?
- Epargne - 1er août : taux du livret A fixé à 1,25 %
- Etudiants - Les règles applicables aux stagiaires dans la fonction publique
- Inc - Faire construire sa maison : des conseils pratiques en ligne
- Routes - Sécurité routière : la carte des radars fixes
- Vacances - Le calendrier des congés scolaires de 2010 à 2013
[
www.ssi.gouv.fr ]
-
www.ssi.gouv.fr/index.html
- Ces missions sont confiées à la nouvelle Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), qui reprend également les missions de l'ancienne direction centrale de la sécurité des systèmes d'information (DCSSI).
- L'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) a été créée par le décret n° 2009-834 du 7 juillet 2009 (Journal officiel du 8 juillet 2009).
- L'ANSSI a remis à la société Gemalto un certificat "Critères communs" au niveau EAL 4+ pour son Application Basic Access Control (BAC) des cartes eTravel EAC version 1.1 (version 01 02) sur composants P5CD080 et P5CD144.
- La création d'une Agence de la sécurité des systèmes d'information permet à la France de renforcer significativement sa capacité de défense de ses systèmes d'information.
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
-
www.textes.justice.gouv.fr
- > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le garde des Sceaux Le secrétaire d'État Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Pri
[
www.transports.equipement.gouv.fr ]
-
www.transports.equipement.gouv.fr/index.html
- Jean-Louis BORLOO et Dominique Bussereau signeront le protocole de financement de la LGV Le-Mans-Rennes le mercredi 29 juillet 2009 à 12h00 en présence des Vice -présidents des Conseils régionaux de Bretagne et de Pays de la Loire, du Président de RFF et des élus concernés.
- Mise à jour le 28/07/2009 : Plan du site
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www.vie-publique.fr ]
-
Taxe carbone : rapport Rocard, consommation énergie, impot economie d'energie, fiscalité écologique, protection de l'environnement, prix de l'essence. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Environnement : le "Grenelle 1" évalué par les associations
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www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/proposition-loi-reaffirmant-principe-du-repos-dominical-visant-adapter-derogations-ce-principe-communes-zones-touristiques-thermales-ainsi-que-certaines-grandes-agglomerations-pour-salaries-volontaires.html
- Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires
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www.vie-publique.fr/index.html
- 26/07 : Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 juillet 2009, sur l'état de santé du Président de la République.
- 27/07 : Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 juillet 2009, sur l'état de santé du Président de la République.
- 27/07 : Interview de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports à France 2 le 27 juillet 2009, sur le Tour de France cycliste, la compétition sportive et el dopage et l'Euro de football 2016.
- 28/07 : Environnement : le "Grenelle 1" évalué par les associations
- 28/07 : Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires
- Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par sylvain
- Développement durable
- Environnement : le "Grenelle 1" évalué par les associations
- La lettre de vie-publique.fr, n° 162, 28 juillet 2009
- Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires
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Vie Publique - Archive Lettre de diffusion.
- La lettre de vie-publique.fr, n° 162, 28 juillet 2009
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Erreur sur le lien
- Développement durable
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le mardi 28 juillet 2009 à 09h45
- Actualisation le mardi 28 juillet 2009 à 15h51
- Bulletin émis le : 28/07/2009 à 09:01:10
- Bulletin émis le : 28/07/2009 à 15:51:16
- Carte de référence : 28072009_10
- Carte de référence : 28072009_16
- Prochain bulletin le : 28/07/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 29/07/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le mardi 28 juillet 2009 à 16h00
- Prochaine édition le mercredi 29 juillet 2009 à 10h00
[
www.volontariat.gouv.fr ]
-
www.volontariat.gouv.fr/index.html
- Après un Master1 en droit privé, Laure Martin a choisi de donner une année pour venir en aide aux enfants d'Asie du Sud-Est en s'engageant auprès de l'association "Les enfants du Mékong".
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- Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil
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- Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance…
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
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www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
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- > Recherche avancée Espaces dédiés Vos droits et démarches Annuaires et contacts Métiers et concours Textes et réformes Navigation principale Le garde des Sceaux Le secrétaire d'État Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Pri
[
www2.culture.gouv.fr ]
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www2.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap49/index.html
- Du 19/09/2009 au 20/09/2009
- Le 11/09/2009 Château d'Angers:date limite des appels d'offres - Tour n°3
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- Salon international du patrimoine culturel
- Salon Maison Bois Du 05/11/2009 au 08/11/2009
- Tour n° 3 - porte de Ville - travaux de schiste, de maçonnerie et de pierre de taille conservation de la façade extérieure
