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Nouveautés du 13.07.2009

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]
- agriculture.gouv.fr/index.html - 13/07/2009 - Réunion des acteurs de la filière laitière : note aux rédactions
- agriculture.gouv.fr/sections/presse5022/communiques/reunion-acteurs-filiere - Réunion des acteurs de la filière laitière : note aux rédactions
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]
- Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, présentant le projet de loi sur la protection pénale de la propriété littéraire et artistique organisant la procédure judicaire mise oeuvre contre les atteintes au droit d'aut - Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, présentant le projet de loi sur la protection pénale de la propriété littéraire et artistique organisant la procédure judicaire mise oeuvre contre les atteintes au droit d'auteur sur internet, à Paris le 8 juillet 2009.
- Tribune commune de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni, dans le quotidien américain "The Wall Street Journal" du 8 juillet 2009, en faveur d'une régulation du marché pétrolier. - vie-publique.fr - Tribune commune de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni, dans le quotidien américain "The Wall Street Journal" du 8 juillet 2009, en faveur d'une régulation du marché pétrolier.
 

elections.interieur.gouv.fr
[ elections.interieur.gouv.fr ]
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieur/defense_et_securite_civiles/administration-logistique/view - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieur/defense_et_securite_civiles/autres_acteurs/view - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- elections.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieur/defense_et_securite_civiles/dossiers/view - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
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gers.pref.gouv.fr
[ gers.pref.gouv.fr ]
- Document pdf - lire la suite
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gidaf.developpement-durable.gouv.fr
[ gidaf.developpement-durable.gouv.fr ]
- gidaf.developpement-durable.gouv.fr/GIDAF/%20 - 06/05/09 - Télédéclaration GIDAF (Gestion Informatisée De l'Autosurveillance Fréquente des rejets aqueux).
 

giik.net
[ giik.net ]
- giik.net/ - Matthieu
- giik.net/blog/ - blog
 

haute-normandie.sante.gouv.fr
[ haute-normandie.sante.gouv.fr ]
- DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités - Alerte Dinophysis - pêche à pied interdite entre l'estuaire de la Seine et Veulettes-sur-Mer : - En savoir plus
- coquillages - - En savoir plus
- Document pdf - - Consulter l'annuaire Equivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la Fonction Publique Hospitalière :
 

ile-de-france.sante.gouv.fr
[ ile-de-france.sante.gouv.fr ]
- ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html - Dernière mise à jour du site : lundi 13 juillet 2009
 

pmv4.premier-ministre.gouv.fr
[ pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
- Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 09:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 11:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 13:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 15:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 17:23 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 20:24
- Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 09:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 13:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 15:25 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 17:24 - 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 13/07/2009, 20:24
 

service-public.fr
[ service-public.fr ]
- Simplification des démarches administratives : donnez votre avis en ligne - Service-public.fr - Simplification des démarches administratives : donnez votre avis en ligne
- Les métiers de l'internet - Service-public.fr - --> Les métiers de l'internet - Les métiers de l'internet
- Quelle est la qualité des eaux de baignade en France ? - Service-public.fr - Quelle est la qualité des eaux de baignade en France ?
- Que faire sans le bac ? - Service-public.fr - --> Que faire sans le bac ?
 

tarn.pref.gouv.fr
[ tarn.pref.gouv.fr ]
- tarn.pref.gouv.fr/index.html - Les métiers de l'internet - Que faire sans le bac ? - Quelle est la qualité des eaux de baignade en France ?
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ]
- Agence France Trésor - AFT - Chiffres clés - Archives chiffres-clés - Archives chiffres-clés
- Agence France Trésor - AFT - Indicateurs Temps et Allocation - Indicateurs 'Temps' et 'Allocation' - Indicateurs 'Temps' et 'Allocation'
- Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour - TEC 10 du jour
- Agence France Trésor - AFT - Finances publiques - déficit et dette - Finances publiques : déficit et dette - Finances publiques : déficit et dette
- www.aft.gouv.fr/index.html - 09 : Archives chiffres-clés - 09 : Finances publiques : déficit et dette - 09 : Indicateurs 'Temps' et 'Allocation' - Rapport d'activité 2008 (PDF, 3.2 Mo)
 

www.alsace.culture.gouv.fr
[ www.alsace.culture.gouv.fr ]
- DRAC - Coup de projecteur - Avis d'appel public à candidatures
- hp - Avis d'appel public à candidatures - Concours "Clic ton patrimoine" - Dossiers précédents - Fiches pratiques : Culture et handicap Culture en milieu carcéral Culture à l'hôpital - Liste des Monuments historiques protégés - Listes de structures culturelles
- DRAC - Service de la DRAC - Liste des
- DRAC - Service de la DRAC - Monuments historiques protégés
- DRAC - Service de la DRAC - Culture à l'hôpital
- DRAC - Service de la DRAC - Culture en milieu carcéral
- DRAC - Service de la DRAC - Culture et handicap
- DRAC - Service de la DRAC - Fiches pratiques :
- DRAC - Documentation - Listes de structures culturelles
- DRAC - Dossier du mois - Dossiers précédents
- DRAC - Dossier du mois - "Clic ton patrimoine"
- DRAC - Dossier du mois - Concours
 

www.alsace.drire.gouv.fr
[ www.alsace.drire.gouv.fr ]
- DRIRE Alsace - Accueil - 03/07/09 - Bilan 2008 de L'industrie et l'environnement en Alsace - 04/05/09 - Appel d'offres portant sur des installations au sol de production d'électricité à partir de l'énergie solaire (Télécharger le cahier des charges) - 06/05/09 - Télédéclaration GIDAF (Gestion Informatisée De l'Autosurveillance Fréquente des rejets aqueux). - 09/07/09 - 10ème Assises des Déchets (21-22 octobre 2009 - La Baule) : - 15/05/09 - Appel à candidatures de consultants - 19/06/09 - Bilan du Plan Régional Santé-Environnement (PRSE) 2006-2008 en Alsace - 20/03/09 - Lancement du 8ème appel à projets collaboratifs de R & - Date de dernière publication : le 13.07.09 - Dossier de presse (format Pdf) - Le Journal des Assises (format Pdf) - Site internet - Industrie et Environnement en Alsace (bilan 2008) - Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer (MEEDDM) - Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi (MEIE) - Missions de prédiagnostic - Transmission PME : Communiqué de l'APCE du 27 avril 2009 - Parrain PME - Remboursement anticipé du Crédit Impôt Recherche (CIR) - Plan de relance de l'économie : - Plaquette de présentation de l'outil GIDAF (format Pdf).
- Document doc - 15/05/09 - Appel à candidatures de consultants - Missions de prédiagnostic - Transmission PME : Communiqué de l'APCE du 27 avril 2009
- Document pdf - 04/05/09 - Appel d'offres portant sur des installations au sol de production d'électricité à partir de l'énergie solaire (Télécharger le cahier des charges)
- Document pdf - Plaquette de présentation de l'outil GIDAF
- Document pdf - 19/06/09 - Bilan du Plan Régional Santé-Environnement (PRSE) 2006-2008 en Alsace
- Document pdf - Dossier de presse (format Pdf) - Le Journal des Assises (format Pdf) - Site internet
- Document pdf - Dossier de presse (format Pdf) - Le Journal des Assises (format Pdf) - Site internet
 

www.aquitaine.ecologie.gouv.fr
[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
- DIREN Aquitaine - Grenelle Mer - Dans le cadre du grand débat national sur notre environnement marin et son avenir engagé à l'initiative de M JL Borloo, une consultation internet s'est déroulée du 9 juin au 24 juin 2009. Un débat décentralisé s'est tenu le 15 juin à Artigues près Bordeaux : le matin la réflexion s'est fait en ateliers et une restitution des ces travaux s'est réalisée dans l'après midi en séance publique.
- DIREN Aquitaine - Commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest - La commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest s'est réunie le 16 juin prochain à la garnison de Bordeaux, sous la co-présidence de JP Thibault et du Général de corps d'armée B Clément-Bollée. Cette commission concerne 4 DIREN : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes. Il a été fait le point des actions menées par les divers groupes de travail de cette commission et une définition des objectifs 2009 et 2010.
- DIREN Aquitaine - J'apprends la mer, les lacs et les rivières - La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
- www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html - Cette commission concerne 4 DIREN : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes. - Commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest - Dans le cadre du grand débat national sur notre environnement marin et son avenir engagé à l'initiative de M JL Borloo, une consultation internet s'est déroulée du 9 juin au 24 juin 2009. - Grenelle Mer - Il a été fait le point des actions menées par les divers groupes de travail de cette commission et une définition des objectifs 2009 et 2010. - J'apprends la mer, les lacs et les rivières - La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009. - La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. - La commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest s'est réunie le 16 juin prochain à la garnison de Bordeaux, sous la co-présidence de JP Thibault et du Général de corps d'armée B Clément-Bollée. - Un débat décentralisé s'est tenu le 15 juin à Artigues près Bordeaux : le matin la réflexion s'est fait en ateliers et une restitution des ces travaux s'est réalisée dans l'après midi en séance publique.
 

www.asn.fr
[ www.asn.fr ]
- www.asn.fr/index.html - 13/07/2009 - Dernière mise à jour le 13/07/2009 - L'ASN suspend l'autorisation du centre de radiothérapie IRIDIS de Croix (Nord) pour la prise en charge de nouveaux patients. - Radiothérapie
- www.asn.fr/lasn-suspend-lautorisation-du-centre-de-radiotherapie-iridis-de-croix-nord-pour-la-prise-en-charge-d - Radiothérapie
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ]
- Assemblée nationale ~ La Marseillaise - - 14 juillet : La Marseillaise, Histoire d'un hymne
- www.assemblee-nationale.fr/index.html - 14 juillet : La Marseillaise, Histoire d'un hymne
 

www.assises-dechets.org
[ www.assises-dechets.org ]
- www.assises-dechets.org/ - Dossier de presse (format Pdf) - Le Journal des Assises (format Pdf) - Site internet
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ]
- budget.gouv.fr : Espace presse Rencontre entre Éric Woerth et Tharman Shanmugaratnam, ministre des finances de Singapour - Le communiqué
- www.budget.gouv.fr/index.html - 9-10 juillet 2009 - Coopération franco-chinoise en matière de régulation des échanges : Éric Woerth à Pékin - Le communiqué - et à Singapour - Le communiqué
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ]
- www.certa.ssi.gouv.fr/index.html - CERTA-2009-ALE-011 - CERTA-2009-AVI-272 - Dernière mise à jour : le 13/07/2009 - Vulnérabilité dans Microsoft Office Web Components Control (13 juillet 2009) - Vulnérabilité de Apache mod_proxy (13 juillet 2009)
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-ALE-011/index.html - CERTA-2009-ALE-011
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTA-2009-AVI-272/index.html - CERTA-2009-AVI-272
 

www.chede.minefi.gouv.fr
[ www.chede.minefi.gouv.fr ]
- www.chede.minefi.gouv.fr - Hautes Études pour le Développement Économique (CHEDE)
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
[ www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
- www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html - Le 13 Juillet 1918 Allemagne : au Reichstag, les députés votent finalement les crédits de guerre (15 milliards de Marks). - Le 13 Juillet 1918 Cinq avions américains abattus dans les Vosges. - Le 13 Juillet 1918 Haïti déclare la guerre à l'Allemagne. - Le 13 Juillet 1918 Incursions des Gallois dans les tranchées allemandes près de Hamel.
 

www.circulaires.gouv.fr
[ www.circulaires.gouv.fr ]
- www.circulaires.gouv.fr/index.html - Amortissement accéléré du matériel acquis en 2009 par les entreprises de travaux forestiers. - Amortissements (BIC, IS, Dispositions communes). - Crédit d'impôt en faveur de l'intéressement - Le 10-07-2009 Consulter
 

www.cis.gouv.fr
[ www.cis.gouv.fr ]
- www.cis.gouv.fr/index.html - Accords d'entreprise sur l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés - Arrêté du 18 juin 2009 portant création par la direction générale de la modernisation de l'Etat d'un téléservice dénommé « mon.service-public.fr, Décret n° 2009-730 du 18 juin 2009 relatif à l'espace de stockage accessible en ligne pris en application de l'article 7 de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives - Circulaire DGEFP n° 2009-16 du 27 mai 2009 relative à l'évaluation des accords de groupe, d'entreprise ou d'établissement sur l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés conclus dans le cadre de l'article L 5212-8 du code du travail - Lettre d'information du C.I.S. n° 77 - Maladies rares : recommandations du Conseil de l'Europe - Mon service public - Prime pour l'emploi pour les personnes handicapées - Recommandation du Conseil de l'Union européenne du 9 juin 2009 relative à une action dans le domaine des maladies rares - Sourds aux parlements européens
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Maladies rares : recommandations du Conseil de l'Europe - Maladies rares : recommandations du Conseil de l'Europe
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Mon service public - Mon service public
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Lettre d'information du C.I.S. n° 77 - Lettre d'information du C.I.S. n° 77
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Sourds aux parlements européens - Sourds aux parlements européens
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Accords d'entreprise sur l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés - Accords d'entreprise sur l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés
- Centre d'Information sur la Surdité d'Aquitaine - Prime pour l'emploi pour les personnes handicapées - Prime pour l'emploi pour les personnes handicapées
 

www.civs.gouv.fr
[ www.civs.gouv.fr ]
- www.civs.gouv.fr/index.html - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? - Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
 

www.comite-histoire.minefi.gouv.fr
[ www.comite-histoire.minefi.gouv.fr ]
- www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/ - Histoire Économique et Financière de la France Développement économique Cycle des Hautes Études
 

www.conseil-economique-et-social.fr
[ www.conseil-economique-et-social.fr ]
- www.conseil-economique-et-social.fr/index.html - Mardi 14 juillet 2009 Cérémonie à l'occasion de la Fête Nationale
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ]
- www.conseil-etat.fr/cde/index.html - Elle a été imprimée le 2009-07-13 à 09:23. - Elle a été imprimée le 2009-07-13 à 11:24. - Elle a été imprimée le 2009-07-13 à 13:23. - Elle a été imprimée le 2009-07-13 à 15:24. - Elle a été imprimée le 2009-07-13 à 17:22. - Elle a été imprimée le 2009-07-13 à 20:23.
 

www.correze.pref.gouv.fr
[ www.correze.pref.gouv.fr ]
- www.correze.pref.gouv.fr/index.html - Argentat et la Dordogne - La Corrèze - La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN - Le château de Sédières - Le lac de Seilhac
 

www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ]
- Sommaire des actualités - Actualité insérée le : 13-10-2008 - Actualité insérée le : 14-05-2009 - Actualité insérée le : 19-01-2009 - CHIFFRES CLES DU SPORT ET STATISTIQUES - En 2008 au niveau régional, 115 000 Euros ont été consacrés au développement d'une offre de formation la plus complète possible. - FORMATION DES BENEVOLES - Les projets départementaux de formation portés par les fédérations d'éducation populaire du département des Deux-Sèvres ont été financés pour environ 38 000 Euros. - Pour aider les bénévoles à créer et gérer leur association, comme chaque année, le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative finance des formations par l'intermédiaire du Conseil de développement de la Vie Associative. - Vous découvrirez, en cliquant ici, le programme des formations se déroulant d'octobre 2008 à juin 2009. - Vous pouvez consulter les "chiffres clés du sport en France de 2006 à 2008" ainsi qu'une étude sur "le poids économique du sport en 2006" en cliquant sur les mots en caractères gras.
- Document pdf - Vous découvrirez, en cliquant ici , le programme des formations se déroulant d'octobre 2008 à juin 2009.
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ]
- www.developpement-durable.gouv.fr/ - Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer (MEEDDM)
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Toute l'actualité - Toute l'actualité
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Préparation d'un plan pour restaurer et valoriser la nature en ville - Préparation d'un plan pour restaurer et valoriser la nature en ville
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Un comité opérationnel « Radiofréquences, santé, environnement » - Un comité opérationnel « Radiofréquences, santé, environnement »
- Conférence d'experts sur la contribution Climat et Energie - Conférence Climat/Energie : découvrez toutes les propositions !
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Efficacité énergétique : 10 ans de coopération franco-chinoise - Efficacité énergétique : 10 ans de coopération franco-chinoise
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Aucune décision prise sur le tarif de l'électricité - Aucune décision prise sur le tarif de l'électricité
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Départ en vacances : très grande vigilance sur les routes - Départ en vacances : très grande vigilance sur les routes - Départ en vacances : très grande vigilance sur les routes Aucune décision prise sur le tarif de l'électricité Préparation d'un plan pour restaurer et valoriser la nature en ville Effica
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Rénovation énergétique : les Ardennes, département pilote - Rénovation énergétique : les Ardennes, département pilote
- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le second « Plan national santé-environnement » est lancé - Le second « Plan national santé-environnement » est lancé
- www.developpement-durable.gouv.fr/index.html - Grenelle de la Mer : les premières décisions - Le second « Plan national santé-environnement » est lancé
 

www.dglf.culture.gouv.fr
[ www.dglf.culture.gouv.fr ]
- Accueil DGLFLF - gymnastique de forme
- Le mot du mois : débat-spectacle - forme (s) - gymnastique de forme
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ]
- www.douane.gouv.fr/index.html - Lundi 13 juillet 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
 

www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
- rapport : DTI - rapport
- www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr/dti/index.html - activité organisation rapport DTI - lundi 13 juillet 2009
 

www.elysee.fr
[ www.elysee.fr ]
- www.elysee.fr/accueil/index.html - 12 juillet - 13 juillet - Compte-rendu du Conseil des ministre du lundi 13 juillet 2009 - Fête nationale du 14 juillet 2009 - Dossier de presse - Le Président de la République recevra mercredi … - Mise à jour 13-07-2009 - Point de presse hebdomadaire du Porte-parole du gouvernement, Luc CHATEL - Rencontre avec des jeunes en contrats en alternance et des grandes entreprises qui s'engagent en faveur de leur emploi
- Communiqués : Conseil des ministres : Compte-rendu du Conseil des ministre du lundi 13 juillet 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République - Compte-rendu du Conseil des ministre du lundi 13 juillet 2009
- Communiqués : Présidence : Ordre du jour du Conseil des ministres du lundi 13 juillet 2009 : Elysee.fr : Présidence de la République - Ordre du jour du Conseil des ministres du lundi 13 juillet 2009
- Communiqués : Présidence : Fête nationale du 14 juillet 2009 - Dossier de presse : Elysee.fr : Présidence de la République - Fête nationale du 14 juillet 2009 - Dossier de presse
- Communiqués : Présidence : Rencontre avec des jeunes en contrats en alternance et des grandes entreprises qui s'engagent en faveur de leur emploi : Elysee.fr : Présidence de la République - Lire
 

www.emploi.agriculture.gouv.fr
[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ]
- Portail des offres d'emploi - La reconversion professionnelle : un nouveau départ dans la vie - La reconversion professionnelle : un nouveau départ dans la vie
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/index.html - C'est même un véritable enjeu de carrière, plébiscité par les salariés, comme en témoignent les 55% d'actifs qui ont changé d'orientation professionnelle au cours de leur carrière. - Changer de métier ou de secteur d'activité, c'est possible ! - La reconversion professionnelle : un nouveau départ dans la vie - Mise à jour le 13/07/2009 : Plan du site - publié le lundi 13 juillet 2009
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html - Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
 

www.environnement.gouv.fr
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- Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Toute l'actualité - Toute l'actualité
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www.etudiant.gouv.fr
[ www.etudiant.gouv.fr ]
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=0 - 80% des bacheliers déjà affectés
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=1 - Droits d'inscription 2009/2010
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=2 - Campus européens d'eté
- www.etudiant.gouv.fr/?aLaUne=3 - Campagne de lutte contre l'homophobie
- Portail Etudiant - 80% des bacheliers déjà affectés dans un établissement d'enseignement supérieur - En savoir plus
- www.etudiant.gouv.fr/index.html - 80% des bacheliers déjà affectés - 80% des bacheliers sont d'ores et déjà inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur pour la rentrée prochaine, via le site Admission Post Bac.
 

www.eure.pref.gouv.fr
[ www.eure.pref.gouv.fr ]
- www.eure.pref.gouv.fr/index.html - Il y a actuellement13 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement17 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement23 utilisateurs en ligne - Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne
 

www.europe.gouv.fr
[ www.europe.gouv.fr ]
- www.europe.gouv.fr/index.html - Frank Belfrage : "une diplomatie européenne" va se développer 13/7/2009
 

www.exporter.gouv.fr
[ www.exporter.gouv.fr ]
- www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html - Dernière modification le 13/07/2009 à 20h45
 

www.francetresor.gouv.fr
[ www.francetresor.gouv.fr ]
- www.francetresor.gouv.fr/index.html - 09 : Archives chiffres-clés - 09 : Finances publiques : déficit et dette - 09 : Indicateurs 'Temps' et 'Allocation' - Rapport d'activité 2008 (PDF, 3.2 Mo)
 

www.gendarmerie.interieur.gouv.fr
[ www.gendarmerie.interieur.gouv.fr ]
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/A-la-loupe - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/A-votre-service - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/Contacts - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/Jeunesse - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/Multimedias - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/Presentation - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/fre/sites/Gendarmerie/Sites-Gendarmerie - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; La Délégation Générale à l'Outre-Mer . Les préfectures : M
 

www.gers.pref.gouv.fr
[ www.gers.pref.gouv.fr ]
- Les services de l'Etat dans le Gers - [06/07/2009] Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat. - [09/07/2009] Prévenir les accidents de baignade dans les piscines privées. - lire la suite
- Prefecture Navigation - Mise à jour le 13/07/09
 

www.gouvernement.fr
[ www.gouvernement.fr ]
- www.gouvernement.fr/breves#node-55487 - Toutes les brèves
- www.gouvernement.fr/gouvernement/conseil-des-ministres-du-13-juillet-2009 - Conseil des ministres du 13 juillet 2009
- www.gouvernement.fr/gouvernement/developpement-durable - Développement durable
- www.gouvernement.fr/gouvernement/emploi-formation-professionnelle/liste - Emploi & formation professionnelle
- www.gouvernement.fr/gouvernement/le-grenelle-de-la-mer-1 - [...] - Le Grenelle de la mer
- www.gouvernement.fr/gouvernement/les-ardennes-departement-pilote-pour-la-renovation-energetique-des-batiments - Les Ardennes, département pilote pour la rénovation énergétique des bâtiments
- www.gouvernement.fr/gouvernement/les-etats-generaux-de-l-outre-mer-point-d-etape - [...] - Les Etats généraux de l'Outre-Mer : point d'étape
- www.gouvernement.fr/gouvernement/outre-mer/liste - Outre-mer
- www.gouvernement.fr/gouvernement/politique-de-la-ville/liste - Politique de la ville
- www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-economie-emploi - Travail, économie, emploi
- www.gouvernement.fr/gouvernement/urbanisme/liste - Urbanisme
- www.gouvernement.fr/index.html - A terme, 1,9 million de personnes en activité verront leurs revenus complétés par le RSA. - Avec la réforme des minima sociaux, les anciens bénéficiaires du Revenu minimum d'insertion (RMI) et de l'Allocation de parent isolé (API) le touchent automatiquement. - Conseil des ministres du 13 juillet 2009 - Développement durable - Emploi & - formation professionnelle - François Fillon à Mayotte pour la clôture des Etats généraux de l'Outre-Mer - François Fillon affirme que la "départementalisation" de Mayotte ne prendrait "aucun retard" - Jean-Louis Borloo a présenté, en Conseil des ministres du 13 juillet, une communication [. - Jean-Louis Borloo, Dominique Bussereau et Michèle Merli ont présenté, le 9 juillet, le bilan [. - juillet 2009 - Juillet 2009 En fin de matinée, samedi 11 juillet, le Premier ministre a conclu les ateliers des Etats généraux de l'Outre-Mer à Mayotte dont il a salué "la méthode et le déroulement", "le climat [. - Le Grenelle de la mer - Les Ardennes, département pilote pour la rénovation énergétique des bâtiments - Les Etats généraux de l'Outre-Mer : point d'étape - Les premiers versements au titre du Revenu de solidarité active (RSA) ont débuté, le 6 juillet, et vont concerner 1,4 million de personnes. - Politique de la ville - Sécurité routière - Sécurité routière : un bilan préoccupant en juin - Site participatif et plate-forme d'échanges, le site internet des Etats généraux de [. - Toutes les brèves - Travail, économie, emploi
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-a-mayotte-pour-la-cloture-des-etats-generaux-de-l-outre-mer - François Fillon à Mayotte pour la clôture des Etats généraux de l'Outre-Mer
- www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-affirme-que-la-departementalisation-de-mayotte-ne-prendrait-aucun-r - François Fillon affirme que la "départementalisation" de Mayotte ne prendrait "aucun retard"
 

www.grippeaviaire.gouv.fr
[ www.grippeaviaire.gouv.fr ]
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 13 juillet, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 13 juillet, 11h00
- Grippe A H1N1 : Conférence de presse du 1er juillet 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France, 5199 signalements, 464 cas confirmés, 37 cas en cours d'investigation et 23 épisodes de cas groupés dont 12 sans lien identifié avec un voyage.Cinq cas de grippe nécessitant une hospitalisation ont été rapportés. Date de publication : 13 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale Date de publ
- Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France, 5199 signalements, 464 cas confirmés, 37 cas en cours d'investigation et 23 épisodes de cas groupés dont 12 sans lien identifié avec un voyage.Cinq cas de grippe nécessitant une hospitalisation ont été rapportés. Date de publication : 13 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale Date de publ
- Grippe A/H1N1 : Conférence de presse du 10 juin 2009 - RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 13 juillet, 11h00
- www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html - Date de publication : 13 juillet - En France, 5199 signalements, 464 cas confirmés, 37 cas en cours d'investigation et 23 épisodes de cas groupés dont 12 sans lien identifié avec un voyage.Cinq cas de grippe nécessitant une hospitalisation ont été rapportés. - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 13 juillet, 11h00
 

www.haute-normandie.pref.gouv.fr
[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
- www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html - 13/07/2009 - Décisions de la CDAC en 2009 - Les dates des réunions de la CDAC - Mises à jour du site
- 404 - Les dates des réunions de la CDAC
- 404 - Décisions de la CDAC en 2009
 

www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
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www.immigration.gouv.fr
[ www.immigration.gouv.fr ]
- www.immigration.gouv.fr/index.html - Eric Besson, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire, a été saisi le mercredi 24 juin 2009 (. - Maîtres-chiens en situation irrégulière dans les gares parisiennes : Eric Besson transmet le dossier à la Justice
- Actualités - IMMIG.FR - Actualités - Maîtres-chiens en situation irrégulière dans les gares parisiennes : Eric Besson transmet le dossier à la Justice
 

www.industrie-environnement-alsace.fr
[ www.industrie-environnement-alsace.fr ]
- www.industrie-environnement-alsace.fr/ - 03/07/09 - Bilan 2008 de L'industrie et l'environnement en Alsace
 

www.industrie.gouv.fr
[ www.industrie.gouv.fr ]
- Industrie.gouv.fr - Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi (MEIE)
 

www.institut.minefi.gouv.fr
[ www.institut.minefi.gouv.fr ]
- www.institut.minefi.gouv.fr/index.html - A noter dans vos agendas : les 3èmes Assises nationales de la formation en Intelligence Economique - ACCÈS AU CATALOGUE INTERMINISTÉRIEL DE FORMATION 2009 - Accès réservé - Accompagner les métiers de l'inspection: passer d'une fonction de contrôle à une fonction d'audit Lire. - Accueil des responsables de formation interministériels - Achat public - Achats publics durables - Clauses d'insertion sociale - Catalogue 2008-2009 - CATALOGUE DE FORMATION 2008-2009 - Ce numéro traite de la rémunération liée à la performance. - Cette séance aura lieu jeudi 2 juillet de 9h30 à 12h30 au ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, 139 rue de Bercy - Paris 12e. - Colloque "microfinance pour l'agriculture dans les PED" - Communiquer de façon éco-responsable - Comptes rendus - "Comptes rendus" d'événements - Congé de formation - Cycle des Hautes Études - Cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) - Cycle des Rencontres économiques - Cycle Regards croisés sur l'entreprise - Cycles RBOP - Dans cet esprit, l'IGPDE et la CGPME souhaitent mener en commun des actions visant notamment à améliorer : - Dans le contexte actuel des économies mondiales, l'intervention des acteurs publics et le rôle de la régulation se trouvent remis au premier plan. - Dans un contexte économique difficile, les deux parties sont convaincues de la nécessité de multiplier les passerelles entre l'administration et les petites et moyennes entreprises et de favoriser leur connaissance réciproque. - Défi climat (lutte contre l'effet de serre) - Dernières actualités - Développement durable - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Cycle "Défi Climat" 2009-2010 concernant la lutte contre l'effet de serre - Développement économique - École de la LOLF - Économie, de l'Industrie et de l’ - Emploi - Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’ - En vous identifiant ici, vous accédez à vos espaces privés : - ENA 3e concours - ENA externe - vente de fascicules - ENA interne - Etat - IGPDE - Études & publications - Études & rapports - "Études, rapports. - Événements - Foire aux questions - Formation en ligne tuteurée (e-formation) - Formations - Gestion Publique Réactives - Gestion Publique Réactives - numéro 17 liste les mesures prises en Espagne pour lutter contre les effets de la crise financière et économique. - Haut de page - Histoire économique - Histoire Économique et Financière de la France - Historique - Identifiant - Il témoigne de l'effort soutenu que consacrent les ministères en matière de formation per. - Imprimer la page - information - Informations pratiques - Inscriptions - International - IRA interne généraliste - J'ai oublié mon mot de passe ! - L'IGPDE développe son expertise en matière d'audit comptable et financier - L'IGPDE et la CGPME favorisent les contacts entre l'administration et le monde de l'entreprise - L'IGPDE recrute la 7e promotion du Cycle des Hautes Etudes pour le Développement Economique (CHEDE) - L'IGPDE se présente - L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), centre de formation du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État , propose aux agents publics ses formations, ses événements et ses préparations aux concours internes (ENA, IRA). - L'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ont . - l'nformation des PME sur les éventuelles évolutions réglementaires la sensi. - LA LETTRE D'INFORMATION "IGPDE ACTUALITÉS" JUILLET/AOUT 2009 EST PARUE - Le numéro 30 de la revue Perspectives Gestion Publique vient de paraître. - Le rapport d'activité 2008 de l'IGPDE - Le rapport d'activité de l'IGPDE pour l'année 2008 est paru. - Les rendez-vous de l'innovation publique (R-VIP) - LETTRE MENSUELLE IGPDE Actualités - Lettres d’ - Lire d'autres actualités - Mentions légales : - Ministère de l’ - Mot de passe - Nos coordonnées - Organisation - Organisées en partenariat par le Service de coordination de l'intelligence économique et l'Institut de la gestion publique et du développement économi. - Partenaires - Parution de Gestion Publique Réactives n°17 - Perspective Gestions Publiques - pour le Développement Économique (CHEDE) - Pré-concours ENA - Préparations aux concours - Public Management Outlook - Publications - Rapport d'activités - Regards croisés sur l'entreprise - Rencontres économiques - Rencontres économiques du 2 juillet 2009 : Pourquoi la finance islamique ne connait pas la crise? 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www.jeunesse-sports.gouv.fr
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- www.jeunesse-sports.gouv.fr/sports_1/sport-haut-niveau-sport-professionnel_69/les-evenements-sportifs-internationaux_388/index.html - Les événements sportifs internationaux
 

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- www.justice.gouv.fr/index.html - 09 juillet 2009 - 24èmes Assises de l'INAVEM - Accéder au téléservice sur le site service.public.fr - Après avoir exposé la logique du barème, J.C. Bardout témoigne d'une plus value du barème pour pacifier les contentieux de pensions alimentaires. - Avec l'augmentation des séparations et divorces, les pensions alimentaires représentent une part importante du contentieux familial. - Consulter la fiche pratique. - Edition n° - Année 2009 Réalisée par ND Arrangements graphiques - ML Toutes les éditions - En application de l'article 371-2 du code civil, le montant des contributions à l'entretien et à l'éducation des enfants est fixé en fonction des ressources parentales et des besoins de l'enfant. - En application de la loi, les juges aux affaires familiales fixent son montant en tenant compte de la demande et de l'offre, des ressources et des charges respectives des parties. - En savoir plus sur les pensions alimentaires - « Harmoniser notre jurisprudence et tenir compte de manière plus objective des besoins de l'enfant » - Issu des propositions du rapport Guinchard, un barème indicatif en matière de contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants est en cours d'expérimentation dans les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Toulouse. - Jean-Claude Bardout, vice-président du TGI de Saint-Gaudens et juge aux affaires familiales retrace l'origine de l'expérience. - Le barème comme outil de référence : lire l'article . - Le recouvrement de la pension alimentaire - Les jugements qui fixent les pensions alimentaires prévoient que les montants doivent être révisés chaque année. - Lorsqu'un débiteur ne verse pas la pension alimentaire fixée par décision de Justice, le créancier dispose de plusieurs moyens pour en obtenir le paiement. - Quant aux besoins de l'enfant, également visés par la loi et liés aux ressources des familles, ils restent difficiles à évaluer. - Revalorisation des pensions alimentaires : un téléservice pour son calcul - Un barème indicatif pour fixer les pensions alimentaires
- Ministère de la Justice - Portail : 24èmes Assises de l'INAVEM - 24èmes Assises de l'INAVEM
 

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- Rapport sur la négociation collective et les branches professionnelles / JEAN-FREDERIC POISSON - La Documentation française - > Rapport sur la négociation collective et les branches professionnelles
- Port du voile intégral : faut-il légiférer ? - GRESY Brigitte. - Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville; - Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Rapport sur la négociation collective et les branches professionnelles - Rapports officiels - Secrétariat d'Etat à la solidarité. - Simplifions nos lois pour guérir un mal français
- Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - La Documentation française - > Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
 

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[ www.legifrance.gouv.fr ]
- www.legifrance.gouv.fr/index.html - Mon Jul 13 09:20:15 CEST 2009 - Mon Jul 13 11:20:37 CEST 2009 - Mon Jul 13 13:20:12 CEST 2009 - Mon Jul 13 15:20:13 CEST 2009 - Mon Jul 13 17:19:39 CEST 2009 - Mon Jul 13 20:20:10 CEST 2009
 

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www.minefe.gouv.fr
[ www.minefe.gouv.fr ]
- www.minefe.gouv.fr/index.html - Elle améliore par ailleurs l'information des consommateurs sur les opérations de paiement. - Elle se fonde sur la loi de modernisation de l'économie (LME) et la directive européenne instaurant une réglementation homogène et sécurisée pour les paiement en Europe. - Fourniture de services de paiement et création des établissements de paiement : Communication en Conseil des ministres du 13 juillet 2009 - L'ordonnance autorise la création d'établissements de paiement qui pourront offrir des services aux côtés des banques. - L'ordonnance présentée par Christine Lagarde définit un cadre moderne et sécurité de régulation et de contrôle pour les services de paiement. - La communication en Conseil des ministres
- minefe.gouv.fr : 13 juillet 2009 - Fourniture de services de paiement et création des établissements de paiement - La communication en Conseil des ministres
 

www.musiques-metisses.com
[ www.musiques-metisses.com ]
- FESTIVAL MUSIQUES METISSES - 34ème festival Musiques Métisses
 

www.oecd.org
[ www.oecd.org ]
- www.oecd.org/progress/ict/statknowledge - 15-16 juillet 2009 - Washington, États-Unis - Innovative Approaches to Turn Statistics into Knowledge
 

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- Discours - L'Outre-Mer - Le ministre : Biographie ; Interventions ; Cabinet . Le ministère : Missions ; Organigramme ; Histoire ; Intérieur et Collectivités territoriales : Le Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions ; Activités ; Cabinet ; La Direction Générale des Collectivités Locales . L'Outre-Mer : La Secrétaire d'Etat ; Agenda ; Interventions
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- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Outre-mer : convention de partenariat en faveur des petites entreprises
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Le Sénat adopte un projet de loi organique sur Mayotte et la Nouvelle Calédonie
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Une mission du Sénat propose d'ajuster certaines sur-rémunérations Outre-Mer
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Fillon tente de rassurer des Réunionnais inquiets d'une économie en panne
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Fillon à la Réunion : l'avenir ne passe pas par "l'emploi public"
- Dépêches A.F.P. - L'Outre-Mer - Marie-Luce Penchard en Guyane vendredi et samedi prochain
- www.outre-mer.gouv.fr/thickbox.js#formulaire_recherche - Actualité
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
[ www.paca.ecologie.gouv.fr ]
- www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html - 13 juillet 2009 - Le second « Plan national santé-environnement » est lancé
 

www.pandemie-grippale.gouv.fr
[ www.pandemie-grippale.gouv.fr ]
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 13 juillet, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 13 juillet, 11h00
- Grippe A H1N1 : Conférence de presse du 1er juillet 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France, 5199 signalements, 464 cas confirmés, 37 cas en cours d'investigation et 23 épisodes de cas groupés dont 12 sans lien identifié avec un voyage.Cinq cas de grippe nécessitant une hospitalisation ont été rapportés. Date de publication : 13 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale Date de publ
- Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale - En France, 5199 signalements, 464 cas confirmés, 37 cas en cours d'investigation et 23 épisodes de cas groupés dont 12 sans lien identifié avec un voyage.Cinq cas de grippe nécessitant une hospitalisation ont été rapportés. Date de publication : 13 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale Date de publ
- Grippe A/H1N1 : Conférence de presse du 10 juin 2009 - RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 13 juillet, 11h00
- www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html - Date de publication : 13 juillet - En France, 5199 signalements, 464 cas confirmés, 37 cas en cours d'investigation et 23 épisodes de cas groupés dont 12 sans lien identifié avec un voyage.Cinq cas de grippe nécessitant une hospitalisation ont été rapportés. - Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 13 juillet, 11h00
 

www.performance-publique.gouv.fr
[ www.performance-publique.gouv.fr ]
- www.performance-publique.gouv.fr/index.html - Accueil Dernière mise à jour le 13/07/09 - Dernière circulaire : Circulaire 1BLF-09-3029 du 9 juillet 2009 relative au Projet de loi de finances pour 2010 : finalisation des projets annuels de performances Consulter toutes les circulaires Être informé des dernières circulaires mises en ligne - Lundi 13 Juillet 2009
- Accueil - Le Forum de la Performance - Circulaire 1BLF-09-3029 du 9 juillet 2009 relative au Projet de loi de finances pour 2010 : finalisation des projets annuels de performances
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008 - du 29 mai au 1er juin à Angoulême (Charente) 34ème festival Musiques Métisses - Journées européennes du patrimoine 2009 - La saison de La Coursive à La Rochelle (Charente-Maritime) - La saison du Moulin du Roc à Niort (Deux-Sèvres) - La saison du Théâtre d'Angoulême(Charente) - La saison du Théâtre d'Angoulême (Charente) - Rendez-vous aux jardins
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section1/chapitre_3/bilanrvj08/index.html - Bilan des Rendez-vous aux jardins 2008
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/pages/section6/jardins/fr/index.html - Rendez-vous aux jardins
- DRAC Poitou-Charentes/Actualités/JEP2009 - Journées européennes du patrimoine 2009
 

www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr
[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
- Erreur sur le lien - [10-07-2009]
- Erreur sur le lien - A l'occasion du feu d'artifice du 14 juillet, la préfecture de police rappelle l'utilisation interdite des pétards sur la voie publique et dans les immeubles d'habitation, ainsi que quelques précautions d'usage.
- Erreur sur le lien - Pétards = danger !
- Erreur sur le lien - [10-07-2009] - La préfecture de police organise à l'opération " Ville vie vacances " qui permet à des milliers de jeunes Parisiens ne partant pas en vacances de bénéficier gratuitement d'activités culturelles et sportives, sur simple inscription en commissariat. - Opération " Ville vie vacances " : des vacances pour tous
- Document pdf - [13-07-2009]
- Document pdf - A l'occasion de la fête nationale, l'orchestre d'harmonie et la batterie-fanfare de la Musique des gardiens de la paix de la préfecture de police se produit mardi 14 juillet 2009 à 16 h, sur le parvis de la cathédrale Notre-Dame (4e arr.).
- Document pdf - Découvrez le programme du concert
- Document pdf - La Musique des gardiens de la paix fête le 14 juillet
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html - [10-07-2009] - [13-07-2009] - 14 juillet - A l'occasion de la fête nationale, l'orchestre d'harmonie et la batterie-fanfare de la Musique des gardiens de la paix de la préfecture de police se produit mardi 14 juillet 2009 à 16 h, sur le parvis de la cathédrale Notre-Dame (4e arr. - A l'occasion du feu d'artifice du 14 juillet, la préfecture de police rappelle l'utilisation interdite des pétards sur la voie publique et dans les immeubles d'habitation, ainsi que quelques précautions d'usage. - Découvrez le programme du concert - La Musique des gardiens de la paix fête le 14 juillet - La préfecture de police organise à l'opération " Ville vie vacances " qui permet à des milliers de jeunes Parisiens ne partant pas en vacances de bénéficier gratuitement d'activités culturelles et sportives, sur simple inscription en commissariat. - Opération " Ville vie vacances " : des vacances pour tous - Pétards = danger !
 

www.premar-manche.gouv.fr
[ www.premar-manche.gouv.fr ]
- www.premar-manche.gouv.fr/index.html - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Epaves - Principes généraux - Le 15/09/2005 - Le 17/07/2003 - Le 20/11/2002 - Le 29/06/2004 - Le Préfet maritime - Les missions - Les moyens - Lundi 13 juillet 2009 - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux - Epaves - Principes généraux
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques - Pratique des loisirs nautiques
- La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Echouage de mammifères marins vivants ou morts - Echouage de mammifères marins vivants ou morts
- La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime - Le Préfet maritime
- La Préfecture Maritime - Les missions - Les missions
- La Préfecture Maritime - Les moyens - Les moyens
 

www.prix-carburants.gouv.fr
[ www.prix-carburants.gouv.fr ]
- www.prix-carburants.gouv.fr/index.html - Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009. - Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
 

www.projetsdeurope.gouv.fr
[ www.projetsdeurope.gouv.fr ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Dourges, une plate-forme multimodale [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - L'artisanat d'art au service du développement de quartiers défavorisés en Guyane [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Sur le chemin de l'insertion... à mobylette, dans les Ardennes [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Sport et handicap, c'est possible dans la Sarthe ! [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Voir, être vu et moins consommer : Roz-sur-Coueson, une commune bretonne éclairée [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Dunkerque : Quand Neptune conquiert la ville [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Boulogne-sur-Mer : Il est frais mon poisson ! [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Des gardiens bien formés en Aquitaine [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un manège hivernal en Suisse Normande [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une association au service de l'insertion, en Bretagne [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Dans le Cher, de l'école vers l'entreprise [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les Volontaires d'Assistance Technique Régionale en Guadeloupe [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Bonne Pratique SUIVI [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Bonne Pratique COMMUNICATION [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une BALISE dans la Manche [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - La technopole de l'Aube en Champagne, un tremplin pour l'innovation [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Friche industrielle rénovée pour entreprises du tertiaire à Châteauroux [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre [ suite ]
- Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait - Les légumes de la Guadeloupe, à la conquête d'un nouveau marché [ suite ]
- www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html - à mobylette, dans les Ardennes - Bonne Pratique COMMUNICATION - Bonne Pratique SUIVI - Boulogne-sur-Mer : Il est frais mon poisson ! - Dans le Cher, de l'école vers l'entreprise - Des gardiens bien formés en Aquitaine - Dourges, une plate-forme multimodale - Dunkerque : Quand Neptune conquiert la ville - Friche industrielle rénovée pour entreprises du tertiaire à Châteauroux - L'artisanat d'art au service du développement de quartiers défavorisés en Guyane - La technopole de l'Aube en Champagne, un tremplin pour l'innovation - Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher - Les légumes de la Guadeloupe, à la conquête d'un nouveau marché - Les Volontaires d'Assistance Technique Régionale en Guadeloupe - Mobilisation charentaise pour la croissance d'une entreprise - Sport et handicap, c'est possible dans la Sarthe ! - Sur le chemin de l'insertion. - Un manège hivernal en Suisse Normande - Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre - Une AOC obtenue grâce à l'Europe en PACA - Une association au service de l'insertion, en Bretagne - Une BALISE dans la Manche - Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses - Voir, être vu et moins consommer : Roz-sur-Coueson, une commune bretonne éclairée
 

www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr
[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
- Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales - Curriculum Vitae - Il sera remplacé dans ses fonctions par M. Jean-François DELAGE, Préfet des Hautes-Pyrénées. - La date de prise de prise de poste n'est pas encore connue. - M. Hugues BOUSIGES, Préfet des Pyrénées-Orientales depuis le 23 juillet 2007, a été nommé en conseil des ministres du 13 juillet Préfet du Gard. - NOMINATION DU PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES DANS LE GARD
- Préfecture des Pyrénées-Orientales - Le Préfet - NOMINATION DU PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES DANS LE GARD M. Hugues BOUSIGES, Préfet des Pyrénées-Orientales depuis le 23 juillet 2007, a été nommé en conseil des ministres du 13 juillet Préfet du Gard. Curriculum Vitae Il sera remplacé dans ses fonctions par M. Jean-François DELAGE, Préfet des Hautes-Pyrénées. La date de prise de prise de poste n'est pas encore connue.
 

www.rhone-alpes.travail.gouv.fr
[ www.rhone-alpes.travail.gouv.fr ]
- Document pdf - Télécharger le dépliant
- www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/index.html - Date de mise à jour de la page : 13/07/2009 10:06 - Mesures jeunes pour l'emploi - Télécharger le dépliant En savoir plus : cliquer ici Le Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi a crée un site internet qui explicite l'ensemble des mesures prises par le Gouvernement dans le domaine de l'emploi pour faire face à la crise.
 

www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html - Deuxième plan national santé-environnement (PNSE 2) 2009 - 2013
 

www.securite-routiere.gouv.fr
[ www.securite-routiere.gouv.fr ]
- Le site de la Sécurité Routière - 9 juillet 2009 - 408 personnes tuées en juin 2009 sur les routes : une hausse de 33,3 % par rapport à juin 2008. - 9 juillet 2009 - 408 personnes tuées en juin 2009 sur les routes : une hausse de 33,3 % par rapport à juin 2008.
- Le site de la Sécurité Routière - 3 juillet 2009 - Mazamet, le 30 juin 2009 « 12 000 lumières pour 12 000 vies sauvées, continuons. » - 3 juillet 2009 - Mazamet, le 30 juin 2009 « 12 000 lumières pour 12 000 vies sauvées, continuons. »
- www.securite-routiere.gouv.fr/index.html - 3 juillet 2009 - Mazamet, le 30 juin 2009 « 12 000 lumières pour 12 000 vies sauvées, continuons. - 9 juillet 2009 - 408 personnes tuées en juin 2009 sur les routes : une hausse de 33,3 % par rapport à juin 2008. - Découvrez un extrait de l'événement sur Youtube. - En ce début de grandes migrations estivales et à la veille d'un long week-end, ce mauvais chiffre doit alerter tous les Français. - Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, accompagne les Mazamétains qui illuminent leur ville pour symboliser les 12 000 vies sauvées en 6 ans sur les routes de France. - Mise à jour le 13/07/2009 : Plan du site - Ne relâchons pas notre vigilance sur les routes !
 

www.securiteroutiere.gouv.fr
[ www.securiteroutiere.gouv.fr ]
- Le site de la Sécurité Routière - 9 juillet 2009 - 408 personnes tuées en juin 2009 sur les routes : une hausse de 33,3 % par rapport à juin 2008. - 9 juillet 2009 - 408 personnes tuées en juin 2009 sur les routes : une hausse de 33,3 % par rapport à juin 2008.
- Le site de la Sécurité Routière - 3 juillet 2009 - Mazamet, le 30 juin 2009 « 12 000 lumières pour 12 000 vies sauvées, continuons. » - 3 juillet 2009 - Mazamet, le 30 juin 2009 « 12 000 lumières pour 12 000 vies sauvées, continuons. »
- www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html - 3 juillet 2009 - Mazamet, le 30 juin 2009 « 12 000 lumières pour 12 000 vies sauvées, continuons. - 9 juillet 2009 - 408 personnes tuées en juin 2009 sur les routes : une hausse de 33,3 % par rapport à juin 2008. - Découvrez un extrait de l'événement sur Youtube. - En ce début de grandes migrations estivales et à la veille d'un long week-end, ce mauvais chiffre doit alerter tous les Français. - Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, accompagne les Mazamétains qui illuminent leur ville pour symboliser les 12 000 vies sauvées en 6 ans sur les routes de France. - Mise à jour le 13/07/2009 : Plan du site - Ne relâchons pas notre vigilance sur les routes !
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ]
- PROJET DE LOI RELATIF À LA MOBILITÉ ET AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DANS LA FONCTION PUBLIQUE - Mobilité et parcours professionnels
- PROJET DE LOI ORGANIQUE PROROGEANT LE MANDAT DES MEMBRES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - Conseil économique, social et environnemental
- www.senat.fr/index.html - Conseil économique, social et environnemental - Loi de règlement - Mobilité et parcours professionnels - Programmation militaire (2009-2014)
 

www.service-public.fr
[ www.service-public.fr ]
- Les informations pratiques à connaître avant d'embarquer en avion - Service-public.fr - Passagers aériens - Les informations pratiques à connaître avant d'embarquer en avion Orientation - Que faire sans le bac ? Recrutement - Les métiers de l'internet Consultation - Simplification des démarches administratives : donnez votre avis en ligne Autocars - Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet et le 1er août DECOUVRIR - Données personnelles - Cnil : s'informer et faire valoir ses droits Agenda
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- www.service-public.fr/calcul-pension/index.html - Accéder au téléservice sur le site service.public.fr
- www.service-public.fr/index.html - 13 juillet 2009 - Contrôle - Quelle est la qualité des eaux de baignade en France ? - Orientation - Que faire sans le bac ? - Passagers aériens - Les informations pratiques à connaître avant d'embarquer en avion - Recrutement - Les métiers de l'internet
 

www.sports.gouv.fr
[ www.sports.gouv.fr ]
- www.sports.gouv.fr/index.html - Les événements sportifs internationaux
 

www.statistique-publique.fr
[ www.statistique-publique.fr ]
- www.statistique-publique.fr/index.html - 15-16 juillet 2009 - Washington, États-Unis - Innovative Approaches to Turn Statistics into Knowledge The OECD and the US Census Bureau are jointly organising this seminar. - The purpose of the seminar is to contribute to the development of tools to help people transform statistics into knowledge.
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ]
- www.tarn.pref.gouv.fr/index.html - Les métiers de l'internet - Que faire sans le bac ? - Quelle est la qualité des eaux de baignade en France ?
 

www.textes.justice.gouv.fr
[ www.textes.justice.gouv.fr ]
- www.textes.justice.gouv.fr/index.html - Décret règlementant l'exercice des activités sur les immeubles
- Ministère de la Justice - Textes et réformes : Décret règlementant l'exercice des activités sur les immeubles - Décret règlementant l'exercice des activités sur les immeubles - Lire la suite - Publication au JORF n°0144 du 24 juin 2009...
 

www.touteleurope.fr
[ www.touteleurope.fr ]
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Frank Belfrage : "une diplomatie européenne" va se développer
- Toute l'Europe: le portail français sur les questions européennes - [touteleurope.fr] Frank Belfrage : "une diplomatie européenne" va se développer 13/7/2009 G8 : les dirigeants restent frileux sur le climat
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
[ www.travail-solidarite.gouv.fr ]
- Extension du CTP -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Extension du CTP
- Une réception en l'honneur de l'équipe CECIFOOT -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Une réception en l'honneur de l'équipe CECIFOOT
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html - (13 juillet 2009) Afin de célébrer la victoire de l'équipe CECIFOOT au championnat d'Europe, Xavier Darcos, Roselyne Bachelot, Nadine Morano et Rama Yade recevront l'équipe le 15 juillet - Une réception en l'honneur de l'équipe CECIFOOT
- www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html - (13 juillet 2009) L'extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d'emploi d'Hagetmau est régie par le décret et l'arrêté du 8 juillet 2009. - Extension du CTP
 

www.vie-publique.fr
[ www.vie-publique.fr ]
- www.vie-publique.fr/index.html - 8/07 : Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, présentant le projet de loi sur la protection pénale de la propriété littéraire et artistique organisant la procédure judicaire mise oeuvre contre les atteintes au droit d'auteur sur internet, à Paris le 8 juillet 2009. - 8/07 : Tribune commune de MM. - Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni, dans le quotidien américain "The Wall Street Journal" du 8 juillet 2009, en faveur d'une régulation du marché pétrolier.
 

www.vienne.pref.gouv.fr
[ www.vienne.pref.gouv.fr ]
- www.vienne.pref.gouv.fr/a-la-une/2009/07/13/operationles-plus-jeunes-porte-drapeaux-francais-a-l-honneur/ - Opération"les plus jeunes porte-drapeaux français à l 'honneur"
- www.vienne.pref.gouv.fr/index.html - Le 13 Juillet 2009 - Opération"les plus jeunes porte-drapeaux français à l 'honneur" (publiée le 13/07/2009)
 

www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
- www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html - Actualisation le lundi 13 juillet 2009 à 09h54 - Actualisation le lundi 13 juillet 2009 à 15h50 - Bulletin émis le : 13/07/2009 à 09:53:42 - Bulletin émis le : 13/07/2009 à 15:46:14 - Carte de référence : 13072009_10 - Carte de référence : 13072009_16 - Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. - Commentaire général sur la situation nationale actuelle : - Conformez-vous à la signalisation routière. - Conseils de comportement : - Conséquences possibles : - De faibles précipitations touchent aujourd'hui lundi, un secteur allant du Nord du Massif Central au Nord-Est sans réactions hydrologiques notables. - Elle est susceptible de faire réagir modérément les cours d'eau de la Meuse amont (88,55) , du Madon (88, 54), et du Zinzel du Sud (67). - Etat maximal de vigilance sur la France : - Evolution prévue : - Les premiers débordements peuvent être constatés. - Pour plus d'informations, se référer aux bulletins des Services de Prévision des Crues concernés. - Prochain bulletin le : 13/07/2009 à 16:00:00 - Prochain bulletin le : 14/07/2009 à 10:00:00 - Prochaine édition le lundi 13 juillet 2009 à 16h00 - Prochaine édition le mardi 14 juillet 2009 à 10h00 - Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. - Tenez-vous informé de la situation. - Une perturbation active et localement orageuse est attendue à partir du début de soirée lundi et jusqu'à mardi matin sur ce même secteur.
 

www.volontariat.gouv.fr
[ www.volontariat.gouv.fr ]
- www.volontariat.gouv.fr/index.html - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", il oeuvre pour informer et sensibiliser les jeunes aux questions européennes. - Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu. - Aurore Dazard, volontaire à la mairie de Montfermeil - Boris Venon, volontaire dans l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders" - C'est dans le prolongement de ses études et en accord avec son cursus et son expérience que Boris a décidé de s'engager au service de l'Europe. - Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin. - Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS). - Grâce au volontariat sa vie a changé et les perspectives se sont ouvertes. - Mélodie Forin, volontaire au CICOS - Pour Aurore, 19 ans, le volontariat c'est l'acquisition de connaissances et de compétences, mais aussi une nouvelle chance… - Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
 

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- www.yonne.pref.gouv.fr/index.html - Fermeture des services de l'Etat le lundi 13 juillet 2009 Circulaire révision des listes électorales 2009 Deploiement du passeport biometrique dans le departement de l'Yonne Appel d'offres pour salle opérationnelle à la Préfecture.
 

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