[
alsace.sante.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Où se baigner en Alsace ? Edition 2009 (Juillet 2009)
-
Document pdf
- Diplôme d'Etat d'Assistant de Service Social : liste des admis 2009 (Juillet 2009)
-
Examen de niveau
- Examen de niveau : date du concours et documents à télécharger (Juillet 2009)
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Bien vieillir - 2009
- Appel à projet "Bien vieillir" 2009 (Juillet 2009)
-
alsace.sante.gouv.fr/index.html
- Appel à projet "Bien vieillir" 2009 (Juillet 2009)
- Diplôme d'Etat d'Assistant de Service Social : liste des admis 2009 (Juillet 2009)
- Edition 2009 (Juillet 2009)
- Examen de niveau : date du concours et documents à télécharger (Juillet 2009)
- Mise à jour : 08/07/2009
[
eit.europa.eu ]
-
eit.europa.eu/
- L'institut européen d'innovation et de technologie (EIT) a lancé le 2 avril 2009 et jusqu'au 27 août 2009 , un appel à propositions pour la constitution de ses premières communautés de la connaissance et de l'innovation.
[
pmv4.premier-ministre.gouv.fr ]
-
Français - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 10h00 : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres
- 15h00 : Assemblée Nationale - Questions d'actualité
- 16h00 : Cérémonie religieuse oecuménique organisée en la cathédrale Notre-Dame de Paris pour les familles et les proches des victimes de la catastrophe de l'airbus A 330 d'Air France disparu hier
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 09:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 11:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 13:25
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 15:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 17:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 20:24
-
Agenda - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 16h00 : Cérémonie religieuse oecuménique organisée en la cathédrale Notre-Dame de Paris pour les familles et les proches des victimes de la catastrophe de l'airbus A 330 d'Air France disparu hier Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
-
Délégation interministérielle pour l'Egalité des chances des Français d'outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 09:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 11:26
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 08/07/2009, 13:25
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tarn.pref.gouv.fr ]
-
tarn.pref.gouv.fr/4-la-prefete-du-Tarn
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
tarn.pref.gouv.fr/Arrete-prefectoral-relatif-a-la
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-mardi-9
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
tarn.pref.gouv.fr/Dossiers-de-demande-d-autorisation
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
tarn.pref.gouv.fr/essai
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action
- ) en savoir plus .
- Eté 2009 : les conseils vacances
- l'arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action
- la déclaration de la préfecture concernant les avis relatifs au projet (.
- Vous trouverez ci-dessous :
-
tarn.pref.gouv.fr/RAA-Juin-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-6-Juillet-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
[
www.achats.defense.gouv.fr ]
-
www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763
- 7/07/2009 9060 - reamenagement des batiments 289 et 290 a l'aia cp. reamenagement des batiments 289 et 290 pour accueillir la division radomes et composites et les laboratoires du pole cellules et materiaux de l'atelier industriel de l'aeronautique de cuers Lire la suite --> Pour voir l'intégralité des annonces, rendez-vous sur la PMI
[
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ]
-
DIREN Aquitaine - Commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest
- La commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest s'est réunie le 16 juin prochain à la garnison de Bordeaux, sous la co-présidence de JP Thibault et du Général de corps d'armée B Clément-Bollée. Cette commission concerne 4 DIREN : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes. Il a été fait le point des actions menées par les divers groupes de travail de cette commission et une définition des objectifs 2009 et 2010.
-
DIREN Aquitaine - J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels. La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
-
www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- Cette commission concerne 4 DIREN : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes.
- Commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest
- Il a été fait le point des actions menées par les divers groupes de travail de cette commission et une définition des objectifs 2009 et 2010.
- J'apprends la mer, les lacs et les rivières
- La campagne aura lieu du 15 juin à la mi-août 2009.
- La campagne "J'apprends la mer, les lacs et les rivières", qui concerne aussi bien le domaine maritime que l'eau douce, a pour but de sensibiliser le public à la nécessité de respecter les règles de sécurité et de prudence, tout en veillant aux écosystèmes et aux milieux naturels.
- La commission mixte locale Défense-Environnement Sud Ouest s'est réunie le 16 juin prochain à la garnison de Bordeaux, sous la co-présidence de JP Thibault et du Général de corps d'armée B Clément-Bollée.
[
www.aquitaine.equipement.gouv.fr ]
-
aquitaine.equipement.gouv.fr - Nouveaux radars aux feux rouges
- Nouveaux radars aux feux rouges
-
www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html
- Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le Climat, Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle Merli, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, annoncent la mise en service des nouveaux « dispositifs feux rouges » dès le 3 juillet 2009 et pour bordeaux le 10 juillet (Communiqué de presse) en savoir plus
- Mise à jour le 08/07/2009 : Plan du site
- Nouveaux radars aux feux rouges
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
-
//Prefécture des Ardennes - Portail des services de l'Etat
- Sécurité routière: appelle à la vigilance
-
//Prefécture des Ardennes - Portail des services de l'Etat
- Changement d adresse pour l inspection du travail Section agricole
-
www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- A LA UNE Fermeture des services des l Etat pour le pont du 14 juillet 2009
- Changement d adresse pour l inspection du travail Section agricole L'inspection du travail, Section agricole, chnage d'adresse: à compter.
- Epidémie de grippe A/H1N1 Prévention de la transmission en période estivale
- Interdiction de transports d enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes
- Les règles concernant la sécurité des piscines
- Sécurité routière: appelle à la vigilance Lundi 13 juillet, veille de la fête nationale du 14 juillet 2009, les .
- Tribunaux paritaires des baux ruraux Prochaine élection
-
Document pdf
- Tribunaux paritaires des baux ruraux Prochaine élection
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- Interdiction de transports d enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes
-
Document pdf
- Epidémie de grippe A/H1N1 Prévention de la transmission en période estivale
-
Document pdf
- Les règles concernant la sécurité des piscines
-
Document pdf
- Fermeture des services des l Etat pour le pont du 14 juillet 2009
[
www.auvergne.ecologie.gouv.fr ]
-
www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 8 juillet 2009 [
- aménagement du territoire et de l’
- Art 1-27 : Rapports et avis de l’
- Art 1-6 : Dossiers (.
- Cabinet de Dominique Voynet, ministre de l’
- Direction Cabinet
- DIRECTION : Service de l'inspection générale de l'environnement (SIGE)
- environnement (.
- environnement de 1997 à 2001
- Inspection générale de l’
- Répertoire d'archives détaillé : Cabinet Dominique Voynet : dossiers d'Alain Neveu, conseiller technique chargé de l'aménagement du territoire, transports et de l'environnement, 1996-1999
- Répertoire d'archives détaillé : rapports d'inspection générale concernant les crues, l'accident AZF, le naufrage du Prestige .
- répertoire détaillé en format pdf
- Répertoire détaillé en pdf
- SOMMAIRE :
[
www.auvergne.pref.gouv.fr ]
-
Pandémie grippale
- Toutes les informations utiles sur le grippe A
-
www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- En savoir + Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle concernant la commune de Coudes.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 8 juillet 2009
- Toutes les informations utiles sur le grippe A
- Toutes les informations utiles sur le grippe A Qualité des eaux de baignade : Allier / Cantal / Haute-Loire / Puy-de-Dôme Réglementation des feux de plein air et de l'écobuage dans le Puy-de-Dôme.
-
Document pdf
- Réglementation des feux de plein air et de l'écobuage dans le Puy-de-Dôme. En savoir +
[
www.bourgogne.ecologie.gouv.fr ]
-
www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 8 juillet 2009
- Répertoire d'archives détaillé : Cabinet Yves Cochet : discours.
- Répertoire d'archives détaillé : cabinets Dominique Voynet et Yves Cochet : courriers parlementaires.
- Répertoire d'archives détaillé : rapports d'inspection générale concernant les crues, l'accident AZF, le naufrage du Prestige .
[
www.bretagne.ecologie.gouv.fr ]
-
www.bretagne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 8 juillet 2009 [
- aménagement du territoire et de l’
- Art 1-27 : Rapports et avis de l’
- Art 1-3 : (.
- Cabinet d’
- Cabinets de Dominique Voynet, ministre de l’
- Direction Cabinet
- Direction Cabinet Sommaire
- DIRECTION : Service de l'inspection générale de l'environnement (SIGE)
- environnement (.
- environnement de 1997 à 2001 puis d’
- environnement de 2001 à 2002
- Inspection générale de l’
- Répertoire d'archives détaillé : Cabinet Yves Cochet : discours.
- Répertoire d'archives détaillé : cabinets Dominique Voynet et Yves Cochet : courriers parlementaires.
- Répertoire d'archives détaillé : rapports d'inspection générale concernant les crues, l'accident AZF, le naufrage du Prestige .
- répertoire détaillé en format pdf
- Répertoire détaillé en pdf
- Sommaire :
- Yves Cochet ministre de l’
[
www.budget.gouv.fr ]
-
www.budget.gouv.fr/
- Le site du ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
-
budget.gouv.fr : Actualités
- Voir toutes les actualités
-
www.budget.gouv.fr/cessions/
- Le site
-
www.budget.gouv.fr/directions_services/sircom/ram2008/budget/index.html
- Le rapport 2008
-
budget.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances
- Agenda
-
www.budget.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_budget.php?type=communique&id=3041&rub=2
- Communiqué de presse
-
budget.gouv.fr : Espace presse Rendez-vous salarial entre Eric Woerth et les huit organisations syndicales de la fonction publique
- Le communiqué
-
www.budget.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_budget.php?type=communique&id=3103&rub=2
- Communiqué de presse
-
budget.gouv.fr : Espace presse Éric Woerth annonce en conseil des ministres la revalorisation du traitement des fonctionnaires de 0,5
- Le communiqué
-
budget.gouv.fr : Espace presse Loyers de l'État à Paris : Éric Woerth a déjà engagé le mouvement de baisse
- Le communiqué
-
www.budget.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_budget.php?type=communique&id=3133&rub=2
- Le communiqué
-
www.budget.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_budget.php?type=discours&id=656&rub=501
- Discours du ministre
-
www.budget.gouv.fr/index.html
- 15 juin 2009 - Commission des comptes de la sécurité sociale : doublement du déficit du régime général en 2009
- 2 juillet 2009 - Loyers de l'État à Paris : Éric Woerth a déjà engagé le mouvement de baisse - Le communiqué
- 22 juin 2009 - Rapport d'activité 2008
- 24 juin 2009 - Remaniement gouvernemental
- 25 juin 2009 - Rendez-vous salarial entre Eric Woerth et les huit organisations syndicales de la fonction publique - Le communiqué - La vidéo
- 30 juin 2009 - Annonce en Conseil des ministres la revalorisation du traitement des fonctionnaires de 0,5 % - Le communiqué - La communication
- 30 juin 2009 - Augmentation de la dette publique au 1er trimestre 2009
- 30 juin 2009 - Débat d'orientation des finances publiques à l'Assemblée nationale
- 6 juillet 2009 - Les rencontres de la modernisation de l'État - Centre de conférence du Méridien Montparnasse
- 7 juillet 2009 - Levée du secret fiscal avec la Belgique
- Actualités
- Au centre de ce débat, figurent les deux tomes composant le rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques qui a été présenté au Parlement par le Gouvernement, conformément à l'article 48 de la LOLF.
- C'est de cet engagement que ce rapport entend témoigner.
- Celle-ci souligne la forte aggravation du déficit du régime général à prévoir pour 2009 (environ 20 MdÇ), en raison de la récession et la chute de l'emploi.
- Cessions immobilières de l’
- Cette 2e édition des Rencontres est organisée les 6, 7 et 8 juillet par Acteurs publics, la DGME est partenaire.
- Cette question structure les trois journées de rencontres, de débats et d'ateliers autour de la réforme de l' État.
- Cette signature s'inscrit dans le cadre des décisions du G20 pour lutter contre la fraude et l'évasion fiscales internationales.
- Comment mettre en oeuvre les réformes pour améliorer la performance du service public ?
- Communication presse
- Communiqué de presse
- Composition du cabinet
- Copyright ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État 2009 - Mentions légales
- De tels progrès n'ont pu être possibles que grâce à la mobilisation exemplaire du ministère, de ses agents, de tous ceux qui dans ses directions et services ont participé à l'effort, ont contribué à bouger les lignes pour mieux préparer l'avenir.
- Discours du ministre
- Données de l'Insee
- dossier de presse
- En savoir plus
- Éric Woerth
- Éric Woerth a exclu toute augmentation des prélèvements obligatoires ou de la CRDS.
- Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique devient, dans le cadre du remaniement gouvernemental, ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
- État - Le site
- Haut de page
- Informations express
- L'avenant signé sera soumis à la ratification du Parlement français.
- La branche maladie subit la plus forte dégradation.
- Le communiqué
- Le débat et les deux rapports
- Le ministre
- Le rapport 2008
- Le site du ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi
- Les ministres Roselyne Bachelot-Narquin, Éric Woerth et Nadine Morano, ont présidé la Commission des comptes de la sécurité sociale.
- Ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
- nombreux sont les chantiers qui ont progressé fortement en 2008.
- Photos et vidéos
- Plan du site / Aide / Forum / Statistiques
- Réforme de l'État au travers de la révision générale des politiques publiques, ambitieuse rénovation de la Fonction publique, réorganisation de l'administration pour mettre en place un guichet fiscal unique, lutte contre la fraude et ses multiples formes, meilleur service rendu aux entreprises fragilisées.
- Selon les informations publiées par l'Insee, la dette publique au sens de Maastricht augmente significativement (+86,5Md Ç) pour atteindre 1413,6 milliards d'euros à la fin de mois de mars.
- Site de l'Assemblée nationale
- Un avenant à la Convention fiscale franco-belge du 10 mars 1964 a été signé qui permettra à l'administration fiscale française d'obtenir des autorités belges des renseignements, y compris bancaires, sans limitation.
- Voir toutes les actualités
- Haut de page
-
budget.gouv.fr : Composition du cabinet du ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Composition du cabinet
-
www.budget.gouv.fr/ministere_budget/galerie_photos/woerth/index.htm
- Photos et vidéos
-
Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
- Éric Woerth
-
budget.gouv.fr : Aide
- Aide
-
budget.gouv.fr : Forum
- Forum
-
budget.gouv.fr : Mentions légales
- Mentions légales
-
Budget : Plan du site
- Plan du site
-
budget.gouv.fr : Statistiques
- Statistiques
-
Budget : 1er juillet 2009 - Rémunération des personnels civils et militaires de l’état, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
- La communication
-
15 juin 2009 - Comptes de la Sécurité sociale
- dossier de presse
-
www.budget.gouv.fr/presse/index.htm
- Communication presse
-
www.budget.gouv.fr/rss/
- Flux RSS
[
www.centre.equipement.gouv.fr ]
-
Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Sensibilisation des automobilistes aux émissions polluantes générées par leur véhicules
- Sensibilisation des automobilistes aux émissions polluantes générées par leur véhicules
-
Direction Régionale de l'Équipement de la Région Centre - Le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire (MEEDDAT) devient le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la me
- Le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire (MEEDDAT) devient le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat (MEEDDM)
-
www.centre.equipement.gouv.fr/index.html
- 23 juin 2009, le MEEDDAT change de nom.
- (Article publié le 8 juillet 2009)
- Il devient le Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
- La préfecture du Loiret organise dans les prochains jours, sur les principaux axes routiers de l'agglomération orléanaise, une opération de sensibilisation des automobilistes aux émissions polluantes générées par leurs véhicules.
- Le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire (MEEDDAT) devient le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat (MEEDDM)
- Mise à jour le 08/07/2009 : Plan du site
- Sensibilisation des automobilistes aux émissions polluantes générées par leur véhicules
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
-
Objet non trouvé!
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
-
www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Bulletin réglementaire sécheresse pour l'année 2009
- En revanche, la situation réglementaire des aquifères n'évolue pas par rapport à la quinzaine précédente.
- Le cinquième bulletin de la saison de suivi 2009 vient de paraître.
- Les principales évolutions réglementaires par rapport à la quinzaine précédente concernent les cours d'eau non crayeux : le bassin Aisne Amont passe en état de crise et le bassin Saulx-Ornain franchit l'état d'alerte.
- Mise à jour le 08/07/2009 : Plan du site
[
www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
-
www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 8 Juillet 1918 Echanges de tirs d'artillerie au sud de l'Aisne (Cutry et Montgobert).
- Le 8 Juillet 1918 Les Britanniques renforcent leur position sur le front de Somme.
- Le 8 Juillet 1943 Date vraisemblable de la mort de Jean Moulin.
- Le 8 Juillet 1943 Rencontre entre De Gaulle et Roosevelt.
- Le 8 Juillet 1944 Date vraisemblable de la mort de Jean Moulin.
- Leur offensive des derniers jours a permis de faire 1500 prisonniers.
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Les chiffres clefs - juin 2009
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
-
Site de la CIVS - Les chiffres clefs - juin 2009
- Les chiffres clefs - juin 2009
[
www.competitivite.gouv.fr ]
-
www.competitivite.gouv.fr/index.html
- L'appel à projets pour des communautés de la connaissance et de l'innovation, lancé par l'Institut européen d'innovation et de technologie
- L'institut européen d'innovation et de technologie (EIT) a lancé le 2 avril 2009 et jusqu'au 27 août 2009, un appel à propositions pour la constitution de ses premières communautés de la connaissance et de l'innovation.
- La 5ème Journée nationale des pôles de compétitivité s'est tenue le 30 juin 2009 à Bercy avec la participation de M. Christian Estrosi, ministre de l'Industrie et M. Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du Territoire.
- Lire la suite
-
Les pôles de compétitivité en France
- Lire la suite
[
www.conseil-etat.fr ]
-
www.conseil-etat.fr/cde/index.html
- Elle a été imprimée le 2009-07-08 à 09:25.
- Elle a été imprimée le 2009-07-08 à 11:24.
- Elle a été imprimée le 2009-07-08 à 13:24.
- Elle a été imprimée le 2009-07-08 à 15:25.
- Elle a été imprimée le 2009-07-08 à 17:25.
- Elle a été imprimée le 2009-07-08 à 20:23.
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Toute l'actualité
- Toute l'actualité
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité des piétons : le nouveau « dispositif feux rouges »
- Sécurité des piétons : le nouveau « dispositif feux rouges »
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité routière : week-end de grands départs
- Sécurité routière : week-end de grands départs
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne
- Liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Premières propositions de la table ronde sur les risques industriels
- Premières propositions de la table ronde sur les risques industriels
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Croissance verte : les 50 plus grandes entreprises du service public s'engagent
- Croissance verte : les 50 plus grandes entreprises du service public s'engagent
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Piscines privées : rappel des consignes de sécurité
- Piscines privées : rappel des consignes de sécurité
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Rapport sur le développement des autoroutes de la Mer
- Rapport sur le développement des autoroutes de la Mer
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Un comité opérationnel « Radiofréquences, santé, environnement »
- Un comité opérationnel « Radiofréquences, santé, environnement »
-
Conférence d'experts sur la contribution Climat et Energie
- Conférence Climat/Energie : découvrez toutes les propositions !
-
www.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Conférence Climat/Energie : découvrez toutes les propositions !
- Un comité opérationnel « Radiofréquences, santé, environnement »
[
www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- 08/07/2009Les agents de la direction des douanes de Marseille Fos Port Saint Louis du Rhône ont saisi 6.725 auto-radios et pièces détachées d'auto-radios.
- Mercredi 8 juillet 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
-
www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 08/07/2009 13:59:
- Aide à la cuve.
- C'est ainsi un montant global de 2 138 200 euros qui a été réparti par l'Etat dans le département, au bénéfice des familles les plus en difficulté.
- Dans le département de la Drôme 10 691 personnes ont perçu la prime de 200 euros pour l'aide à la cuve 2008-2009.
- Hiver 2008-2009
- Mercredi 08 Juillet 2009
- Pour ce qui est du remboursement de la TIPP aux agriculteurs, pour leur achats de fioul du 2ème semestre 2008, 1 009 dossiers ont été payés, représentant un montant total de 179 202 euros.
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/nouveautes/aide_a_la_cuve._hive/view
- 08/07/2009 13:59
- , 1 K
- Aide à la cuve. Hiver 2008-2009
- publié
[
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
-
Droits d'inscription pour la rentrée universitaire 2009/2010 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Mercredi 1er juillet, Ariane 5 a mis sur orbite de transfert géostationnaire TerreStar-1. Une véritable prouesse technologique puisque TerreStar-1, d’une masse au lancement de 6,7 tonnes, est le plus gros et le plus puissant satellite de télécommunication jamais lancé. En savoir plus
-
Signature d'un accord de coopération entre la France et la République populaire de Chine - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Santé et biotechnologies, urgence environnementale et écotechnologies, information, communication et nanotechnologies sont les trois axes prioritaires de recherche identifiés par les 600 personnalités membres des groupes de travail mis en place dans le cadre de la définition de la stratégie nationale de recherche et d'innovation. La stratégie va maintenant être soumise pour avis à plusieurs instances, avant d'être présentée en conseil des ministres.
-
Les 3 priorités de la stratégie nationale de recherche et d'innovation - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 08/07/2009
-
Les 3 priorités de la stratégie nationale de recherche et d'innovation - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Les 3 priorités de la stratégie nationale de recherche et d'innovation - 08/07/2009
-
Les 3 priorités de la stratégie nationale de recherche et d'innovation - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Santé et biotechnologies, urgence environnementale et écotechnologies, information, communication et nanotechnologies sont les trois axes prioritaires de recherche identifiés par les 600 personnalités membres des groupes de travail mis en place dans le cadre de la définition de la stratégie nationale de recherche et d'innovation. La stratégie va maintenant être soumise pour avis à plusieurs instances, avant d'être présentée en conseil des ministres.
-
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- 08/07/2009
- En savoir plus
- La stratégie va maintenant être soumise pour avis à plusieurs instances, avant d'être présentée en conseil des ministres.
- Les 3 priorités de la stratégie nationale de recherche et d'innovation
- Santé et biotechnologies, urgence environnementale et écotechnologies, information, communication et nanotechnologies sont les trois axes prioritaires de recherche identifiés par les 600 personnalités membres des groupes de travail mis en place dans le cadre de la définition de la stratégie nationale de recherche et d'innovation.
[
www.ensemble-simplifions.fr ]
-
www.ensemble-simplifions.fr
- Mise en place du lien :www.ensemble-simplifions.fr, organisé en 4 rubriques, une pour chaque profil d'usager de l'administration - particuliers, entreprises, collectivités locales et associations - le site www.ensemble-simplifions.fr s'adresse à tous.
[
www.entreprises.gouv.fr ]
-
www.entreprises.gouv.fr/index.html
- A la suite des débats au Parlement ce texte, adopté en seconde lecture dans la nuit du 8 juillet 2009, s'est enrichi de mesures nouvelles, parmi lesquelles figurent notamment des dispositions visant à moraliser le secteur des résidences de tourisme, à mettre en place un nouveau classement pour les chambres d'hôtes, à transposer la directive dite « time-share », à encadrer la commercialisation des coffrets cadeaux, à immatriculer sur un registre les exploitants de grande remise et à règlementer l'activité de moto-taxis.
- Adoption en seconde lecture du projet de loi de modernisation et de développement des services touristiques
- Cependant la plus emblématique d'entre elles est la mise en place de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration, avec un taux de 5.5% applicable depuis le 1er juillet.
- Le communiqué Le dossier législatif
[
www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
-
www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html
- A la suite des débats au Parlement ce texte, adopté en seconde lecture dans la nuit du 8 juillet 2009, s'est enrichi de mesures nouvelles, parmi lesquelles figurent notamment des dispositions visant à moraliser le secteur des résidences de tourisme, à mettre en place un nouveau classement pour les chambres d'hôtes, à transposer la directive dite « time-share », à encadrer la commercialisation des coffrets cadeaux, à immatriculer sur un registre les exploitants de grande remise et à règlementer l'activité de moto-taxis.
- Adoption en seconde lecture du projet de loi de modernisation et de développement des services touristiques
- Cependant la plus emblématique d'entre elles est la mise en place de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration, avec un taux de 5.5% applicable depuis le 1er juillet.
- Le communiqué Le dossier législatif
[
www.environnement.gouv.fr ]
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Toute l'actualité
- Toute l'actualité
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité des piétons : le nouveau « dispositif feux rouges »
- Sécurité des piétons : le nouveau « dispositif feux rouges »
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité routière : week-end de grands départs
- Sécurité routière : week-end de grands départs
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne
- Liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Premières propositions de la table ronde sur les risques industriels
- Premières propositions de la table ronde sur les risques industriels
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Croissance verte : les 50 plus grandes entreprises du service public s'engagent
- Croissance verte : les 50 plus grandes entreprises du service public s'engagent
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Piscines privées : rappel des consignes de sécurité
- Piscines privées : rappel des consignes de sécurité
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Rapport sur le développement des autoroutes de la Mer
- Rapport sur le développement des autoroutes de la Mer
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Un comité opérationnel « Radiofréquences, santé, environnement »
- Un comité opérationnel « Radiofréquences, santé, environnement »
-
Conférence d'experts sur la contribution Climat et Energie
- Conférence Climat/Energie : découvrez toutes les propositions !
-
www.environnement.gouv.fr/index.html
- Conférence Climat/Energie : découvrez toutes les propositions !
- Un comité opérationnel « Radiofréquences, santé, environnement »
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- 08 juillet 2009
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- La pratique du jet-ski est réglementée sur la Seine dans le département de l'Eure.
- Réglementation du jet ski
[
www.gironde.equipement.gouv.fr ]
-
site internet DDE 33 - Nouveaux radars aux feux rouges
- en savoir plus
- Nouveaux radars aux feux rouges
-
www.gironde.equipement.gouv.fr/index.html
- Ces nouveaux équipements ont pour objectif principal de réduire le nombre d'accidents aux carrefours dans nos villes en assurant le strict respect des feux tricolores.
- Ces radars visent en particulier à mieux protéger les piétons qui traversent sur les passages cloutés et les autres usagers vulnérables (cyclistes et deux-roues motorisés), qui s'engagent à bon droit dans un carrefour.
- Mise à jour le 08/07/2009 : Plan du site
- Mise en service sur Bordeaux le 10 juillet
- Nouveaux radars aux feux rouges
[
www.gouvernement.fr ]
-
www.gouvernement.fr/breves#node-55529
- Toutes les brèves
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/agriculture-peche/liste
- Agriculture & pêche
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www.gouvernement.fr/gouvernement/christian-estrosi?tab=biographie
- Christian Estrosi
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/citoyens-entreprises/liste
- Citoyens & entreprises
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www.gouvernement.fr/gouvernement/collectivites-territoriales/liste
- Collectivités territoriales
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- Commerce
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- Communication
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www.gouvernement.fr/gouvernement/consommation/liste
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www.gouvernement.fr/gouvernement/contrats-d-assurance-vie-non-reclames-publication-du-rapport-du-gouvernement
- [...]
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www.gouvernement.fr/gouvernement/contrats-d-assurance-vie-non-reclames-publication-du-rapport-du-gouvernement
- Contrats d'assurance vie non réclamés
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www.gouvernement.fr/gouvernement/cooperation-developpement/liste
- Coopération & développement
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- Culture
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- Défense
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- Economie numérique
- Économie numérique
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- Education et recherche
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- Emploi & formation professionnelle
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- Enseignement préscolaire et scolaire
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- Entreprise
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- Europe & monde
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- Famille
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- Finances publiques
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- Francophonie
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- Immigration
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- Industrie & innovation
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- Institutions
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- Jeunes
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- [...]
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www.gouvernement.fr/gouvernement/la-loi-de-modernisation-et-de-developpement-des-services-touristiques-definitivement-ad
- La loi sur le tourisme définitivement adoptée
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/logement/liste
- Logement
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- Lutte contre l'exclusion
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- Lutte contre les discriminations
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- Lutte contre les drogues
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- Médias
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- Outre-mer
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- Personnes âgées
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- Recherche
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www.gouvernement.fr/gouvernement/recherche-sante-et-urgence-environnementale-parmi-les-axes-prioritaires
- [...]
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/recherche-sante-et-urgence-environnementale-parmi-les-axes-prioritaires
- Stratégie nationale de recherche et d'innovation
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/reforme-de-l-etat/liste
- Réforme de l'Etat
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www.gouvernement.fr/gouvernement/reforme-du-droit/liste
- Réforme du droit
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www.gouvernement.fr/gouvernement/reforme-du-systeme-judiciaire/liste
- Réforme du système judiciaire
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- Réforme pénitentiaire
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www.gouvernement.fr/gouvernement/restructuration-de-defense/liste
- Restructuration de défense
-
www.gouvernement.fr/gouvernement/resultats-du-baccalaureat-2009
- [...]
- Résultats du baccalauréat 2009
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www.gouvernement.fr/gouvernement/sante/liste
- Santé
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www.gouvernement.fr/gouvernement/securite/liste
- Sécurité
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www.gouvernement.fr/gouvernement/securite-routiere/liste
- Sécurité routière
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- Sécurité sociale
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- Société de l'information
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- Sport
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www.gouvernement.fr/gouvernement/television-mobile-personnelle-nathalie-kosciusko-morizet-remet-ses-propositions-au-prem
- Télévision mobile personnelle : Nathalie Kosciusko-Morizet remet ses propositions au Premier ministre
-
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- Tourisme
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www.gouvernement.fr/gouvernement/transport/liste
- Transport
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www.gouvernement.fr/gouvernement/travail-economie-emploi
- Travail, économie, emploi
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- Travail & relations sociales
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www.gouvernement.fr/gouvernement/urbanisme/liste
- Urbanisme
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www.gouvernement.fr/index.html
- Agriculture &
- Christine Lagarde a transmis aux présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat le rapport [.
- Christine Lagarde et Hervé Novelli se sont félicités de l'adoption, dans la nuit du 7 au 8 [.
- Citoyens &
- Collectivités territoriales Élections Finances publiques Fonction publique Institutions Outre-mer Réforme de l'Etat
- Communication Culture Francophonie Médias Société de l'information
- Contrats d'assurance vie non réclamés
- Coopération &
- Défense Restructuration de défense Sécurité
- développement Droits de l'Homme Immigration Politique étrangère
- Economie numérique
- Education et recherche
- Emploi &
- Énergie Sécurité routière Transport Urbanisme
- Enseignement préscolaire et scolaire
- Enseignement supérieur
- Enseignement supérieur Enseignement préscolaire et scolaire Recherche
- Entreprise
- entreprises Europe &
- Famille Jeunes Logement Lutte contre les discriminations Lutte contre les drogues Politique de la ville Sport
- Finances publiques
- formation professionnelle
- formation professionnelle Industrie &
- François Fillon a défendu son Gouvernement face à la motion de censure déposée par l'opposition.
- François Fillon se déplacera, du 9 au 11 juillet, à la Réunion et à Mayotte accompagné de la secrétaire d'Etat chargée de l'Outre-Mer, Marie-Luce Penchard.
- innovation Tourisme Travail &
- juillet 2009
- Juillet 2009 En réponse à la troisième motion de censure déposée, le 8 juillet, par l'opposition, le Premier ministre a rappelé que ni le discours du Président de la République devant le congrès, ni le [.
- La loi sur le tourisme définitivement adoptée
- Le Premier ministre se rendra également en fin de semaine à Moroni, capitale de l'Union des Comores, afin de rendre hommage aux 141 disparus du crash de l'A310.
- Les résultats du baccalauréat ont été affichés le 7 juillet dans les établissements.
- Lire la suite
- Lutte contre l'exclusion Personnes âgées Personnes handicapées Santé Sécurité sociale
- monde Institutions européennes
- pêche Consommation Commerce Économie numérique Entreprise Emploi &
- Politique de la ville
- Protection des victimes Réforme du droit Réforme du système judiciaire Réforme pénitentiaire
- relations sociales
- Résultats du baccalauréat 2009
- Santé, environnement et technologies de l'information.
- Stratégie nationale de recherche et d'innovation
- Télévision mobile personnelle : Nathalie Kosciusko-Morizet remet ses propositions au Premier ministre
- Tels sont les trois axes prioritaires [.
- Toutes les brèves
- Travail, économie, emploi
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/declaration-a-la-suite-du-seminaire-gouvernemental-du-28-juin-2009
- séminaire
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-a-defendu-son-gouvernement-face-a-la-motion-de-censure-deposee-par-
- François Fillon a défendu son Gouvernement face à la motion de censure déposée par l'opposition.
-
www.gouvernement.fr/premier-ministre/francois-fillon-a-defendu-son-gouvernement-face-a-la-motion-de-censure-deposee-par-
- > Lire la suite
[
www.grippeaviaire.gouv.fr ]
-
Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 8 juillet, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 8 juillet, 11h00
-
Grippe A H1N1 : Conférence de presse du 1er juillet 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 403 cas confirmés, 233 cas en cours d'investigation et 19 épisodes de cas groupés dont 8 sans lien identifié avec un voyage. Date de publication : 8 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale Date de publication : 7 juillet Grippe A H1N1 : Conféren
-
Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 403 cas confirmés, 233 cas en cours d'investigation et 19 épisodes de cas groupés dont 8 sans lien identifié avec un voyage. Date de publication : 8 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale Date de publication : 7 juillet Grippe A H1N1 : Conféren
-
Grippe A/H1N1 : Conférence de presse du 10 juin 2009
- RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 8 juillet, 11h00
-
www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html
- Date de publication : 8 juillet
- En France, 403 cas confirmés, 233 cas en cours d'investigation et 19 épisodes de cas groupés dont 8 sans lien identifié avec un voyage.
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 8 juillet, 11h00
[
www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- 08/07/2009 15:50
- 08/07/2009 15:59
- 08/07/2009 16:53
- Bilan "accidentologie" au 5 juillet 2009 + bilan juin 2009 + bilan 1er semestre 2009 (Sécurité routière).
- En savoir plus
- Le 30 juin 2009 :Mise en place du lien :www.ensemble-simplifions.fr, organisé en 4 rubriques, une pour chaque profil d'usager de l'administration - particuliers, entreprises, collectivités locales et associations - le site www.ensemble-simplifions.fr s'adresse à tous.
- Le 7 juillet 2009 :
- Le 8 juillet 2009 :
- Le préfet de la région Guadeloupe Nicolas DESFORGES présidera la réunion du Comité de Suivi des fonds européens qui se tiendra le 9 juillet 2009 .
- Le préfet de la région Guadeloupe Nicolas DESFORGES rencontrera les élus et les socioprofessionnels le vendredi 10 juillet .
- Le Préfet Nicolas DESFORGES réunit le nouveau conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe le vendredi 10 juillet .
- Les États généraux de l'Outre-mer en Guadeloupe (Actu).
- Liste des associations de secourisme agréées (Sécurité civile/Secourisme).
- Marché à procédure adaptée, précâblage réseau du bâtiment récent de la préfecture à Basse-Terre ( Marchés publics).
- Mercredi 08 Juillet 2009
- Rencontre avec les élus et les socioprofessionnels à Jarry (Actu).
- Rencontre avec les élus et les socioprofessionnels au CWTC à Jarry (Baie-Mahault)
- Réunion du nouveau conseil d'administration du Parc national
- Réunion du nouveau conseil d'administration du parc national (Actu).
- Séance plénière du Comité National de Suivi des fonds européens
- Séance plénière du Comité National de Suivi des fonds européens (Actu).
- Site mis à jour le 08/07/2009
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/etats_generaux_de_l3418/view
- - Les États généraux de l'Outre-mer en Guadeloupe (Actu).
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/rencontre_avec_les_e/view
- Le préfet de la région Guadeloupe Nicolas DESFORGES rencontrera les élus et les socioprofessionnels le vendredi 10 juillet ... En savoir plus >>>
- - Rencontre avec les élus et les socioprofessionnels à Jarry (Actu).
- Rencontre avec les élus et les socioprofessionnels au CWTC à Jarry (Baie-Mahault) 08/07/2009 15:50
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/reunion_du_nouveau_c/view
- Le Préfet Nicolas DESFORGES réunit le nouveau conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe le vendredi 10 juillet ... En savoir plus >>>
- Réunion du nouveau conseil d'administration du Parc national 08/07/2009 15:59
- - Réunion du nouveau conseil d'administration du parc national (Actu).
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/seance_pleniere_du_c/view
- Le préfet de la région Guadeloupe Nicolas DESFORGES présidera la réunion du Comité de Suivi des fonds européens qui se tiendra le 9 juillet 2009 ... En savoir plus >>>
- Séance plénière du Comité National de Suivi des fonds européens 08/07/2009 16:53
- - Séance plénière du Comité National de Suivi des fonds européens (Actu).
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/securite___defense/secourisme
- - Liste des associations de secourisme agréées (Sécurité civile/Secourisme).
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/les_actions_de_l_eta/securite_routiere
- - Bilan "accidentologie" au 5 juillet 2009 + bilan juin 2009 + bilan 1er semestre 2009 (Sécurité routière).
[
www.haut-rhin.pref.gouv.fr ]
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- 07/07/2009 16:30
- 08/07/2009 16:08
- 08/07/2009 16:55
- 08/07/2009 17:15
- 08/07/2009 17:23
- 13 juillet 2009, fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat dans le Haut-Rhin(08/07/2009 16:20)
- 13ème étape Vittel-Colmar - Vendredi 17 juillet 2009
- 14ème étape Colmar-Besançon - Samedi 18 juillet 2009
- Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser les deux étapes du Tour de France dans le département du Haut-Rhin En savoir plus
- Avant toute adoption définitive, il est nécessaire de réfléchir aux conséquences de ce choix.
- Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC), séance du 7 juillet 2009(08/07/2009 11:25)
- En savoir plus
- Le plan de relance
- Le plan de relance concerne des projets répartis sur l'ensemble du territoire français, choisis pour leur capacité à démarrer immédiatement, à accélérer l'activité et à favoriser l'embauche, avec un effet multiplicateur permettant d'entraîner d'autres investissements.
- Mercredi 08 Juillet 2009
- Nouveaux Animaux de Compagnie
- Tour de France 2009
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/nouveaux_animaux_de/view
- Avant toute adoption définitive, il est nécessaire de réfléchir aux conséquences de ce choix. En savoir plus >>>
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/nouveaux_animaux_de/view
- Nouveaux Animaux de Compagnie 08/07/2009 16:08
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/tour_de_france_2009/view
- - 13ème étape Vittel-Colmar - Vendredi 17 juillet 2009 - 14ème étape Colmar-Besançon - Samedi 18 juillet 2009 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser les deux étapes du Tour de France dans le département du Haut-Rhin En savoir plus >>>
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/tour_de_france_2009/view
- Tour de France 2009 08/07/2009 17:15
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/dossiers_presse/tour_de_france_2009/view
- Tour de France 2009 08/07/2009 17:23
-
www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/les_dossiers_importa/grippe_a_h1n1/view
- Info grippe 08/07/2009 16:55
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www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_presse/les_dossiers_importa/grippe_a_h1n1/view
- La nouvelle grippe A/H1N1 dite grippe « porcine » est une infection humaine par un virus grippal qui infecte habituellement les porcs. Dans l'épidémie actuelle, les virus isolés chez les malades sont des virus qui appartiennent à la famille A/H1N1. Dans le cas présent, ce n'est pas une grippe porcine. C'est une infection à un virus qui s'est développé chez le porc mais qui maintenant se transmet d'homme à homme. Ce virus est différent du virus H1N1 de grippe saisonnière, vir
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www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Aménagement –
- apprête à prendre, d’
- Consommation –
- DDASS (Sanitaire –
- DDCCRF (Concurrence –
- DDEA (Equipement - Agriculture)
- DDJS (Jeunesse et Sports)
- DDPJJ (Protection Judiciaire de la Jeunesse)
- DDSV (Services Vétérinaires)
- DDTEFP (Travail –
- DMD (Délégué Militaire Départemental)
- DREAL (Environnement –
- DSF (tous les services des impôts)
- Emploi –
- En effet, M. GUILLOT –
- est dans la salle Claude ERIGNAC, mardi 7 juillet, en fin de matinée, que le préfet Yves GUILLOT a, en présence de son épouse, des deux sous-préfets, ainsi que du directeur de cabinet, réuni les agents de la préfecture et des sous-préfectures, à l’
- Etat le 13 juillet 2009
- FERME LE 16
- Fermeture au public des services de l’
- Formation professionnelle)
- IA (Inspection Académique)
- ici quelques jours, une retraite bien méritée, après une carrière des plus accomplies au service de l’
- Lundi 13 juillet 2009
- Moment de convivialité pour le départ du préfet Yves GUILLOT
- nommé préfet hors cadre par décret du président de la République, le 3 juillet dernier –
- occasion de son prochain départ.
- ONAC (Anciens Combattants)
- OUVERT LE 13
- Patrimoine)
- Préfecture et sous-préfectures
- SDAP (Architecture –
- Trésor public
[
www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- 08/07/2009
- Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Saint-Etienne-du-Rouvray
- Opération tranquillité vacances 2009
- Piscines et autres points d'eau : rappel des règles de sécurité
- Trois nouveaux cas de grippe A H1N1 en Seine-Maritime
-
404
- Cas d'infection invasive à méningocoque dans le canton de Saint-Etienne-du-Rouvray
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404
- Piscines et autres points d'eau : rappel des règles de sécurité
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404
- Opération tranquillité vacances 2009
-
404
- Trois nouveaux cas de grippe A H1N1 en Seine-Maritime
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www.herault.pref.gouv.fr ]
-
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- Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture, Lundi 13 juillet 2009
- Hérault : Spécial du 01/07, n° Zj (pdf)
-
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- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture, Lundi 13 juillet 2009 Visite de Monsieur Martin Hirsch, Lundi 29 juin 2009 à Montpellier Installation de l'Etat Major de Sécurité Pour une offre alimentaire sûre, diversifiée et issue d'une agriculture durable
-
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-
Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Dernières infos Consultez les dernières informations : Communiqués : Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture, Lundi 13 juillet 2009 Visite de Monsieur Martin Hirsch, Lundi 29 juin 2009 à Montpellier Installation de l'Etat Major de Sécurité Pour une offre alimentaire sûre, diversifiée et issue d'une agriculture durable
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www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/07/2009, 09:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/07/2009, 11:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/07/2009, 13:19
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/07/2009, 15:20
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/07/2009, 17:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 08/07/2009, 20:19
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www.interieur.gouv.fr ]
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- Accessibility
- Informations d'accessibilité
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- Informations d'accessibilité
- Publié le : 01/07/2009 14:06 )
- Publié le : 02/07/2009 17:53 )
- Publié le : 03/07/2009 15:58 )
- Publié le : 04/07/2009 13:25 )
- Publié le : 07/07/2009 11:12 )
- Publié le : 07/07/2009 19:08 )
- Publié le : 09/06/2009 10:56 )
- Publié le : 17/06/2009 12:43 )
- Publié le : 25/06/2009 09:14 )
- Publié le : 26/06/2009 09:16 )
- Publié le : 29/06/2009 17:56 )
- updated: 06/09/2009 10:56 AM )
- updated: 06/17/2009 12:43 PM )
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- updated: 07/04/2009 01:25 PM )
- updated: 07/07/2009 07:08 PM )
- updated: 07/07/2009 11:12 AM )
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www.jura.pref.gouv.fr ]
-
Bienvenue à la Préfecture du Jura
- Les mesures relatives aux accueils collectifs de mineurs
- page mise à jour le mercredi 8 juillet 2009
- pour en savoir plus, cliquer ici>
-
Epidémie Mexique
- ----------------------------------------- GRIPPE A - H1N1 : Informations et recommandations Les mesures relatives aux accueils collectifs de mineurs pour en savoir plus, cliquer ici>> -----------------------------------------
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Document pdf
- ----------------------------------------- GRIPPE A - H1N1 : Informations et recommandations Les mesures relatives aux accueils collectifs de mineurs pour en savoir plus, cliquer ici>> -----------------------------------------
[
www.justice.gouv.fr ]
-
www.justice.gouv.fr/index.html
- 01/07 Proposition de loi contre l'inceste sur les mineurs
- 08/07 Agenda de M. Jean-Marie Bockel pour le 9 juillet 2009
- 08/07 Projet loi - protection pénale propriété littéraire et artistique
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
-
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- Prise de fonction de M. Evence RICHARD, préfet des Landes, le 8 juillet 2009. M. Evence RICHARD a été nommé préfet des Landes par décret du Président de la République en date du 11 juin 2009. Notice biographique
-
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- Prise de fonction de M. Evence RICHARD, préfet des Landes, le 8 juillet 2009. M. Evence RICHARD a été nommé préfet des Landes par décret du Président de la République en date du 11 juin 2009. Notice biographique Organigramme de la préfecture
-
www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Des plaquettes de conseils utiles en matière de prévention des risques liés à la baignade en mer ou en piscine et à l'incendie en forêt sont téléchargeables (et imprimables) :
- En savoir plus .
- M. Evence RICHARD a été nommé préfet des Landes par décret du Président de la République en date du 11 juin 2009.
- * Mer, piscine, forêt * Baignade en piscine * Baignade en mer
- Notice biographique Organigramme de la préfecture
- : Prise de fonction :.
- Prise de fonction de M. Evence RICHARD, préfet des Landes, le 8 juillet 2009.
-
Préfecture des Landes & service de l'Etat
- En savoir plus ...
[
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
-
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture, Lundi 13 juillet 2009
- Hérault : Spécial du 01/07, n° Zj (pdf)
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
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www.limousin.ecologie.gouv.fr ]
-
www.limousin.ecologie.gouv.fr/index.html
- 8 juillet 2009
- aménagement du territoire et de (.
- Art 1-27 : Rapports et avis de (.
- Cabinet d’
- Cabinets de Dominique Voynet, ministre de l’
- Direction Cabinet
- Direction Cabinet Sommaire
- DIRECTION : Service de l'inspection générale de l'environnement (SIGE)
- Répertoire d'archives détaillé : Cabinet Yves Cochet : discours.
- Répertoire d'archives détaillé : cabinets Dominique Voynet et Yves Cochet : courriers parlementaires.
- Répertoire d'archives détaillé : rapports d'inspection générale concernant les crues, l'accident AZF, le naufrage du Prestige .
- répertoire détaillé en format pdf
- Répertoire détaillé en pdf
- Sommaire :
- Yves Cochet ministre de l’
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www.logement.gouv.fr ]
-
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - M. Benoîst Apparu nommé secrétaire d'Etat, chargé du logement et de l'urbanisme
- M. Benoîst Apparu nommé secrétaire d'Etat, chargé du logement et de l'urbanisme
-
www.logement.gouv.fr/index.html
- M. Benoîst Apparu nommé secrétaire d'Etat, chargé du logement et de l'urbanisme
- Sur la proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommé, mardi 23 juin 2009, M. Benoîst Apparu secrétaire d'Etat, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer.
[
www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
-
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-
Epidémie de grippe A/H1N1 : Maintien de la vigilance en période estivale
- Lire la suite.
-
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- Lire le communiqué de presse
-
www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- 7 juillet 2009 : Communiqué de presse : Le 7 juillet prochain à zéro heure, un nouveau radar automatisé fixe sera opérationnel sur les routes de Loir-et-Cher.
- 8 juillet 2009 : Avant de partir en vacances d'été, pour plus de tranquillité, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce.
- 8 juillet 2009 : Depuis l'émergence du virus de la nouvelle grippe A/H1N1 signalée par l'organisation mondiale de la santé, le 24 avril dernier, la France a enregistré 370 cas confirmés, de gravité modérée.
- Il est situé sur la RD n° 357, commune de Binas dans le sens Orléans-le Mans.
- Lire la suite.
- Lire le communiqué de presse
- Rappel de précaution et de vigilance individuelle.
[
www.loiret.pref.gouv.fr ]
-
Préfecture du Loiret
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-
Préfecture du Loiret
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-
Préfecture du Loiret
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-
Préfecture du Loiret
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-
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- Chiens dangereux
- Des avantages pour vous, une chance pour eux!
- des maîtres responsabilisés.
- Le gouvernement lance une opération nationale en faveur de la transmission-reprise d'entreprises
- Le Haut Commissaire à la jeunesse, Martin HIRSCH, a présenté, mardi 7 juillet le Livre vert, synthèse de 4 mois de débats sur la politique de la jeunesse
- Le livre vert
- Le livre vert est en ligne, donnez votre avis.
- Lire la suite
- Mesures jeunes actifs
- Pour la région Centre, une réunion d'information aura lieu à Tours le 29 octobre prochain à la CCI
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www.lot.pref.gouv.fr ]
-
A la Une... Clin d'oeil photographique
- A la une... Clin d'oeil photographique VELO D'UN JOUR A CAHORS, LE 1ER JUILLET [08/07/2009] Ce mercredi 1er juillet 2009, 9h30, l'ensemble du dispositif était opérationnel grâce à la mobilisation matinale de tous les agents de l'Observatoire de la Sécurité Routière à la Mission Sécurité Rout ... Lire la suite >>
-
www.lot.pref.gouv.fr/index.html
- Ce mercredi 1er juillet 2009, 9h30, l'ensemble du dispositif était opérationnel grâce à la mobilisation matinale de tous les agents de l'Observatoire de la Sécurité Routière à la Mission Sécurité Rout .
- Dans le cadre du Plan départemental d'Actions Sécurité routière (PDASR), les Autoroutes du Sud de la France organisent, en partenariat avec la Préfecture du Lot, le Groupement de Gendarmerie et le S .
- Sécurité routière [08/07/2009]
- VELO D'UN JOUR A CAHORS, LE 1ER JUILLET [08/07/2009]
-
A la Une... Communiqués de presse
- A la une... Communiqués de presse Sécurité routière [08/07/2009] Dans le cadre du Plan départemental d'Actions Sécurité routière (PDASR), les Autoroutes du Sud de la France organisent, en partenariat avec la Préfecture du Lot, le Groupement de Gendarmerie et le S ... Lire la suite >>
[
www.manche.equipement.gouv.fr ]
-
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- communiqué de presse
-
www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- A noter, que ce long week-end est classé ORANGE le vendredi 10 et ROUGE le samedi 11 juillet dans le sens des départs au niveau national, ORANGE le mardi 14 juillet dans le sens des retours au niveau national.
- Dernière mise à jour de la page : 08 juillet 2009
- Prévisions de circulation pour le week-end du 10 au 14 juillet 2009 - Vous pouvez consultez le communiqué de presse [pdf - 377,2 ko], le site Internet de Bison Futé ou encore appeler le n°
- vert 0-800-100-200 (appel gratuit depuis un poste fixe).
[
www.medad.gouv.fr ]
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Toute l'actualité
- Attention pics d'ozone dans plusieurs régions françaises Toute l'actualité
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Le Tour de France du Grenelle au Puy-en-Velay - article pep
- Le Tour de France du Grenelle au Puy-en-Velay
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité des piétons : le nouveau « dispositif feux rouges »
- Sécurité des piétons : le nouveau « dispositif feux rouges » Liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne Sécurité routière : week-end de grands départs Le Tour de
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Sécurité routière : week-end de grands départs
- Sécurité routière : week-end de grands départs Le Tour de France du Grenelle au Puy-en-Velay
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne
- Liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne Sécurité routière : week-end de grands départs Le Tour de France du Grenelle au Puy-en-Velay
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Premières propositions de la table ronde sur les risques industriels
- Premières propositions de la table ronde sur les risques industriels Sécurité des piétons : le nouveau « dispositif feux rouges » Liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Croissance verte : les 50 plus grandes entreprises du service public s'engagent
- Croissance verte : les 50 plus grandes entreprises du service public s'engagent Rapport sur le développement des autoroutes de la Mer Premières propositions de la table ronde sur les risques industriels
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Piscines privées : rappel des consignes de sécurité
- Piscines privées : rappel des consignes de sécurité Croissance verte : les 50 plus grandes entreprises du service public s'engagent Rapport sur le développement des autoroutes de la Mer
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer - Rapport sur le développement des autoroutes de la Mer
- Rapport sur le développement des autoroutes de la Mer Premières propositions de la table ronde sur les risques industriels Sécurité des piétons : le nouveau « dispositif feux rouges »
-
www.medad.gouv.fr/index.html
- J'apprends la Mer, les lacs et les rivières et je les respecte
- Le Tour de France du Grenelle au Puy-en-Velay
[
www.minefe.gouv.fr ]
-
www.minefe.gouv.fr
- Le site du ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi
-
minefe.gouv.fr : Actualités
- Voir toutes les actualités
-
www.minefe.gouv.fr/discours-presse/
- Pour en savoir + : http://www.minefe.gouv.fr/discours-presse/
-
minefe.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances
- Agenda
-
www.minefe.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_finances.php?type=communique&id=3103&rub=1
- Le communiqué du 30 juin 2009
-
www.minefe.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_finances.php?type=communique&id=3126&rub=1
- Le communiqué
-
minefe.gouv.fr : Espace presse Christine LAGARDE se félicite de l'approbation par le conseil d'administration du FMI du contrat de prêt proposé par la France au titre de ses engagements pris lors du G20 de Londres
- Le communiqué
-
minefe.gouv.fr : Espace presse Suite du G 20 - La France et la Belgique signent un accord d'échange de renseignements permettant la levée du secret fiscal
- Le communiqué
-
minefe.gouv.fr : Espace presse Situation de l'emploi et mobilisation du Gouvernement pour faire face à la hausse du chômage
- Le communiqué
-
minefe.gouv.fr : Espace presse Christine LAGARDE et Hervé NOVELLI - La loi NOVELLI sur le tourisme est définitivement adoptée lors de sa seconde lecture au Sénat
- Le communiqué
-
www.minefe.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_finances.php?type=communique&id=3140&rub=1
- Le communiqué
-
minefe.gouv.fr : Espace presse Christine LAGARDE publie le rapport du Gouvernement sur les contrats d'assurance vie non réclamés
- Le communiqué et les documents associés
-
www.minefe.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_finances.php?type=discours&id=659&rub=500
- Le discours
-
www.minefe.gouv.fr/index.html
- 7 juillet 2009 -Christine Lagarde se félicite de l’
- 7 juillet 2009 - Situation de l'emploi et mobilisation du Gouvernement pour faire face à la hausse du chômage - Le communiqué
- 7 juillet 2009 - Suite du G 20 - La France et la Belgique signent un accord d’
- 8 juillet 2009 - Christine Lagarde et Hervé Novelli - La loi Novelli sur le tourisme est définitivement adoptée lors de sa seconde lecture au Sénat - Le communiqué
- 8 juillet 2009 - Christine Lagarde publie le rapport du Gouvernement sur les contrats d’
- À compter du 1er juillet, le taux de la TVA sur la restauration est fixé à 5,5 %
- À l'issue d'une réunion du conseil d'administration du Fonds stratégique d'investissement (FSI) qui s'est tenue le 5 juillet 2009, la Caisse des dépôts, l'État et le FSI ont signé un traité d'apport précisant le contenu et les modalités d'une dotation en capital au FSI sous la forme d'apports de 14 milliards d'euros de titres de participations.
- À la suite des débats au Parlement ce texte, adopté en seconde lecture dans la nuit du 8 juillet, est enrichi de mesures nouvelles, parmi lesquelles figurent notamment des dispositions visant à moraliser le secteur des résidences de tourisme, à mettre en place un nouveau classement pour les chambres d'hôtes, à transposer la directive dite « time-share », à encadrer la commercialisation des coffrets cadeaux, à immatriculer sur un registre les exploitants de grande remise et à règlementer l'activité de moto-taxis.
- À partir du 1er janvier 2010, les entreprises et les établissements publics employant au moins 50 salariés risquent une pénalité si elles n'ont pas conclu un accord ou établi un plan d'action relatif à l'emploi des salariés âgés.
- Accords et plans d'actions seniors
- Actualités
- administration du FMI du contrat de prêt proposé par la France au titre de ses engagements pris lors du G20 de Londres - Le communiqué
- Adoption en seconde lecture du projet de loi de modernisation et de développement des services touristiques
- Anne-Marie Idrac
- approbation par le conseil d’
- assurance vie non réclamés - Le communiqué et les documents associés
- Augmentation de la dette publique au 1er trimestre 2009.
- Avec les 6 milliards d'euros que l'État et la Caisse des Dépôts se sont déjà engagés à apporter au FSI en numéraire, ces 14 milliards d'euros apportés sous forme de titres de participations permettent d'atteindre l'objectif d'une dotation totale de 20 milliards d'euros annoncé par le Président de la République dans son discours de Montrichard le 20 novembre 2008.
- avenir »
- Cependant la plus emblématique d'entre elles est la mise en place de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration, avec un taux de 5.5% applicable depuis le 1er juillet.
- Cet engagement implique pour les signataires d'appliquer une baisse des prix pour le consommateur dès l'entrée en vigueur du taux réduit de TVA, soit le 1er juillet.
- Cette loi rend possible le rapprochement voulu par les 2 groupes et annoncé en février 2009.
- Christian Estrosi
- Christine Lagarde
- Christine Lagarde a présidé le 25 juin 2009 la conférence internationale de haut niveau sur la crise actuelle et ses implications pour les pays émergents et en voie de développement, organisée en collaboration par le Club de Paris et l'Institute of International finance (IFF).
- Communication presse,
- contrat d’
- Copyright ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi 2008 - Mentions légales
- Dans le cadre du plan de relance, il a été doté fin février 2009 de 1 Md d'apports en numéraire par ses deux actionnaires.
- Dans son discours Christine Lagarde a présenté l'ambition de la France et l'engagement de la communauté internationale afin de construire une réponse coordonnée à la crise et soutenir les pays en difficultés.
- Dette trimestrielle de Maastricht des administrations publiques
- Dotation en capital au Fonds stratégique d'investissement (FSI)
- échange de renseignements permettant la levée du secret fiscal - Le communiqué
- Économie, de l’
- emploi, chargé de l’
- emploi, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
- emploi, chargée du commerce extérieur
- En contrepartie de la baisse de la TVA obtenue par le Gouvernement à Bruxelles, Christine Lagarde et Hervé Novelli ont demandé aux professionnels de la restauration de s’
- Enfin ils notent enfin que l'augmentation de la dette nette des administrations (nette de la trésorerie, des crédits et titres de créances négociables détenus pas les administrations sur les autres acteurs) est beaucoup plus contenue au 1er trimestre 2009 (+37,2MdÇ) que la hausse de la dette brute.
- Enfin le dernier volet des engagements porte sur les mesures en faveur de la modernisation des entreprises du secteur.
- engager dans le cadre d’
- État auprès du ministre de l’
- Haut de page
- Hervé Novelli
- Il est détenu à 51% par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et à 49% par l'État.
- industrie et de l’
- Informations express
- L'État a par ailleurs souhaité accompagner la naissance du futur 2e groupe bancaire français par un apport de 5Mds d'euros dans le cadre de la 2e tranche de renforcement des fonds propres des banques pour le financement de l'économie.
- La loi 2009-715
- La loi n° 2009-715, relative à l'organe central des Caisses d'Épargne et des Banques Populaires, publiée au Journal officiel du 19 juin, permet la création d'un organe central commun aux réseaux Caisses d'Épargne d'un côté et Banques Populaires de l'autre, réseaux qui garderont leur marque et leur autonomie.
- La mise en oeuvre rapide du plan de relance au er trimestre 2009, comme il l'a été annoncé lors du séminaire gouvernemental du 28 juin, devrait permettre, ainsi que le soulignent les organisations internationales, de sortir notre économie de la récession au cours des prochains mois.
- La vidéo du discours
- Laurent Wauquiez
- Le communiqué
- Le communiqué du 30 juin 2009
- Le contrat d'avenir fixe par ailleurs un objectif de création de 40 000 emplois supplémentaires en 2 ans et prévoit aussi l'ouverture d'une négociation sociale visant à améliorer la situation des salariés du secteur.
- Le discours
- Le dossier
- Le dossier législatif
- Le FSI a été constitué dès le 19 décembre 2008.
- Le ministre
- Le site du FSI
- Le site du ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
- Légifrance - Service Public
- Les entreprises qui ne respectent pas ces conditions sont soumises à une pénalité correspondant à 1% des rémunérations ou gains versés à leurs travailleurs salariés ou assimilés.
- Les ministres financiers constatent par ailleurs qu'une partie importante de la hausse de l'endettement au 1er trimestre 2009 reflète l'octroi de prêts par la Société de financement de l'économie française aux banques afin d'assurer le bon fonctionnement de l'économie.
- Les pays émergents et en développement face à la crise
- Les photos
- Ministre auprès du ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'Industrie
- Ministre de l’
- Plan du site / Aide / Forum / Statistiques
- Rapprochement des groupes Caisses d'Épargne et Banques Populaires
- Secrétaire d’
- , signé en avril dernier à l'occasion des États généraux de la restauration.
- Toutes les mesures seniors
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- baisse de la TVA
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MINEFE : 25 juin 2009 - Conférence sur la crise mondiale et ses implications pour les pays émergents et en voie de développement
- Les photos
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minefe.gouv.fr : Anne-Marie Idrac
- Anne-Marie Idrac
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minefe.gouv.fr : Christine Lagarde
- Christine Lagarde
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minefe.gouv.fr : Plan du site
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Juin-juillet 2009 - Dossier sur la baisse à 5,5% du taux de TVA dans la restauration
- baisse de la TVA
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Juin-juillet 2009 - Dossier sur la baisse à 5,5% du taux de TVA dans la restauration
- Le dossier
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- Communication presse
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- Vous pouvez également télécharger le texte relatif à la "pratique des A.P.S. en AC.M." (arrêté du 20 juin 2003) en cliquant ici MESURES RELATIVES A LA CIRCULATION ACTIVE DU VIRUS DE LA GRIPPE A/H1N1 Vous pouvez télécharger les informations relatives aux recommandations sanitaires, destinées aux accueils de mineurs en cliquant ici
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Document
- Vous pouvez également télécharger le texte relatif à la "pratique des A.P.S. en AC.M." (arrêté du 20 juin 2003) en cliquant ici MESURES RELATIVES A LA CIRCULATION ACTIVE DU VIRUS DE LA GRIPPE A/H1N1 Vous pouvez télécharger les informations relatives aux recommandations sanitaires, destinées aux accueils de mineurs en cliquant ici
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Document
- Vous pouvez télécharger la note d'information relative à la grippe A/H1N1 destinée, aux organisateurs d'accueil collectif de mineurs en cliquant ici
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MJS PACA - Accueil
- MESURES RELATIVES A LA CIRCULATION ACTIVE DU VIRUS DE LA GRIPPE A/H1N1
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MJS PACA - Accueil
- Les massifs boisés de Vaucluse sont soumis à des restrictions de circulation pendant la période d'été consultez la réglementation la plaquette d'information 2009
[
www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr ]
-
www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/index.html
- 39ème congrès
- Benoîst Apparu, Secrétaire d'Etat chargé du Logement et de
- l'Urbanisme s'adresse aux promoteurs-constructeurs lors de leur
- M. Benoîst Apparu nommé secrétaire d'Etat,
- Sur la proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommé, mardi 23 juin 2009, M. Benoîst Apparu secrétaire d'Etat, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer.
[
www.pandemie-grippale.gouv.fr ]
-
www.pandemie-grippale.gouv.fr/
- Info'pandemie-grippale
-
Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 8 juillet, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 8 juillet, 11h00
-
Grippe A H1N1 : Conférence de presse du 1er juillet 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 403 cas confirmés, 233 cas en cours d'investigation et 19 épisodes de cas groupés dont 8 sans lien identifié avec un voyage. Date de publication : 8 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale Date de publication : 7 juillet Grippe A H1N1 : Conféren
-
Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 403 cas confirmés, 233 cas en cours d'investigation et 19 épisodes de cas groupés dont 8 sans lien identifié avec un voyage. Date de publication : 8 juillet Grippe A/H1N1 : communiqué de presse du ministére de la santé du 7 juillet 2009 sur la prévention en période estivale Date de publication : 7 juillet Grippe A H1N1 : Conféren
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Grippe A/H1N1 : Conférence de presse du 10 juin 2009
- RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 8 juillet, 11h00
-
www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html
- Date de publication : 8 juillet
- En France, 403 cas confirmés, 233 cas en cours d'investigation et 19 épisodes de cas groupés dont 8 sans lien identifié avec un voyage.
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 8 juillet, 11h00
[
www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
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Formulaire Cerfa - Formulaire Cession véhicule - Préfecture du Pas de Calais : Portail des services de l'Etat dans le département du Pas-de-Calais
- FORMALITÉS ADMINISTRATIVES (carte grise, permis de conduire, carte d'identité,titres de séjour...)
- FORMALITÉS ADMINISTRATIVES (carte grise, permis de conduire, carte d'identité, titres de séjour...)
-
www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html
- FORMALITÉS ADMINISTRATIVES (carte grise, permis de conduire, carte d'identité,titres de séjour.
- FORMALITÉS ADMINISTRATIVES (carte grise, permis de conduire, carte d'identité, titres de séjour.
[
www.picardie.drire.gouv.fr ]
-
www.picardie.drire.gouv.fr/index.html
- Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement de Picardie
- Dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) mise en oeuvre par le gouvernement ,
- la délégation régional e du tourisme (DRT), de la direction régionale du commerce et artisanat (DRCA), de
- La DIRECCTE sera constituée de 3 pôles :
- la direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DRCCRF), de la mission Métrologie de la DRIRE, de
- la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE )
- la direction régionale du commerce extérieur (DRCE) et du chargé de mission régional d'intelligence économique (CRIE).
- le pôle 3 E : Entreprises - emploi - économie
- le pôle C : Concurrenc e, consommation et répression des fraudes.
- le pôle T : Politique et inspection du travail ;
- v a naître courant 2010 de la fusion de l'actuelle division développement industriel de la DRIRE, de la direction régionale et départementale de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle (DRTEFP et DDTEFP), de la mission concurrence de
[
www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ]
-
www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- ACTUALITÉ Du nouveau pour le FISAC
- ACTUALITÉ Grenelle de la mer
- cette manifestation a permis de recueillir les avis des acteurs locaux et du public sur les enjeux qui touchent à la préservation et au développement de cet espace.
- Le détail des nouvelles dispositions sur le site pme.gouv.fr
- Le samedi 20 juin, s'est tenue à La Rochelle la réunion publique régionale du Grenelle de la Mer qui vise à compléter les engagements du Grenelle de l'Environnement pour la mer et le littoral.
- Les conditions d'accès au FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) sont étendues : pour en bénéficier, le plafond du chiffre d'affaires est dorénavant porté à 1 M d'euros HT et la population des communes concernés à 3000 habitants.
- Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site national.
-
Environnement - Grenelle de la mer - PREFECTURE DE LA REGION POITOU-CHARENTES
- réunion publique régionale du Grenelle de la Mer
[
www.pref71.fr ]
-
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- Le revenu de solidarité active (rSa) entre en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine. Téléchargez la plaquette d’information L'application du dispositif RSA en Saône-et-Loire Deux choses à retenir : > Il est versé à des personnes qui travaillent déjà et dont les revenus sont limités. Son montant dépend à la fois de la situation familiale et des revenus du travail. Il peut être soumis à l’obligation
-
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- Le revenu de solidarité active (rSa) entre en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine. Téléchargez la plaquette d’information L'application du dispositif RSA en Saône-et-Loire Deux choses à retenir : > Il est versé à des personnes qui travaillent déjà et dont les revenus sont limités. Son montant dépend à la fois de la situation familiale et des revenus du travail. Il peut être soumis à l’obligation
-
www.pref71.fr/download.php?id=1247045320A14.pdf
- Voir le détail
-
www.pref71.fr/download.php?id=1247070703A14.pdf
- Le nouveau numéro d'Etat d'avenir, la lettre des services de l'Etat en Saône-et-Loire, est en ligne. Au sommaire : la signature d'un protocole cadre des bonnes pratiques entre les parquets et les services de l'Etat en Saône-et-Loire, la sécurité routière avec une opération hypovigilance sur l'A6, la démolition des tours de Marbé à Mâcon vue sous l'angle de la sécurité ou encore la démarche qualité des douanes de Bourgogne. Le dossier est consacré au plan de relance et particulièrement au plan
-
www.pref71.fr/index3.php?mode=displayItem&idItem=641
- Les services réouvriront le mercredi 15 juillet au matin, aux horaires habituels. Voir les horaires d'ouverture
-
www.pref71.fr/index3.php?mode=displaySousMenu2&idItem=590
- Le nouveau numéro d'Etat d'avenir, la lettre des services de l'Etat en Saône-et-Loire, est en ligne. Au sommaire : la signature d'un protocole cadre des bonnes pratiques entre les parquets et les services de l'Etat en Saône-et-Loire, la sécurité routière avec une opération hypovigilance sur l'A6, la démolition des tours de Marbé à Mâcon vue sous l'angle de la sécurité ou encore la démarche qualité des douanes de Bourgogne. Le dossier est consacré au plan de relance et particulièrement au plan
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www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Epaves - Principes généraux
- Le 15/09/2005
- Le 20/11/2002
- Le 24/08/2004
- Le Préfet maritime
- Les moyens
- Manifestations aériennes
- Mercredi 8 juillet 2009
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
- Manifestations aériennes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
-
La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
- Le Préfet maritime
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
[
www.projetsdeurope.gouv.fr ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un parc, un nouveau look pour Aubervilliers [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La Somme veut sortir des eaux [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Une école de la deuxième chance [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Dans le Nord, l'innovation réduit les pollutions [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Frittage flash [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le mariage réussi entre bien être animal, qualité de l'élevage et des produits [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Le Cateau-Cambrésis : A la découverte de Matisse [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un manège hivernal en Suisse Normande [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Barrage à la pénurie d'eau potable en Corse [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Santé de quartier, au Havre [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Déplacer un marché en Ile-de-France, c'est possible... [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Tourisme local, pensée globale...dans les Pyrénées-Orientales [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Coopérative de blé de Salvagnac : bon grain... bon pain... [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- A Marseille, les médias font un tabac... [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Nouvelles espèces, filières nouvelles à la Réunion [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Bonne Pratique GESTION [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Commercial, une nouvelle fonction de l'agriculteur [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- La métamorphose du Cygne renforce l'accueil touristique en Basse-Normandie [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre [ suite ]
-
Projets d'Europe : C'est moi qui l'ai fait
- Un moulin dédié aux jeunes et à la culture [ suite ]
-
www.projetsdeurope.gouv.fr/index.html
- A Marseille, les médias font un tabac.
- Barrage à la pénurie d'eau potable en Corse
- Bonne Pratique GESTION
- Commercial, une nouvelle fonction de l'agriculteur
- Coopérative de blé de Salvagnac : bon grain.
- Dans le Nord, l'innovation réduit les pollutions
- dans les Pyrénées-Orientales
- Déplacer un marché en Ile-de-France, c'est possible.
- Frittage flash
- La métamorphose du Cygne renforce l'accueil touristique en Basse-Normandie
- La Somme veut sortir des eaux
- Le Cateau-Cambrésis : A la découverte de Matisse
- Le mariage réussi entre bien être animal, qualité de l'élevage et des produits
- Les entreprises se mobilisent contre l'illétrisme dans le Cher
- Nouvelles espèces, filières nouvelles à la Réunion
- Santé de quartier, au Havre
- Tourisme local, pensée globale.
- Un manège hivernal en Suisse Normande
- Un moulin dédié aux jeunes et à la culture
- Un parc, un nouveau look pour Aubervilliers
- Un soutien formateur à la création d'entreprise dans l'Indre
- Une école de la deuxième chance
- Vers une meilleure qualité du lait A.O.C. Epoisses
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
-
Pandémie grippale
- Toutes les informations utiles sur le grippe A
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- En savoir + Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle concernant la commune de Coudes.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 8 juillet 2009
- Toutes les informations utiles sur le grippe A
- Toutes les informations utiles sur le grippe A Qualité des eaux de baignade : Allier / Cantal / Haute-Loire / Puy-de-Dôme Réglementation des feux de plein air et de l'écobuage dans le Puy-de-Dôme.
-
Document pdf
- Réglementation des feux de plein air et de l'écobuage dans le Puy-de-Dôme. En savoir +
[
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 8 juillet 2009
- Commission administrative paritaire nationale du 3 juillet 2009 : report du conseil de discipline
- Conférence nationale de santé (C.N.S.) [juillet 2009]
- Petit-déjeuner/débat avec Claude EVIN sur les ARS dans le cadre de la 2ème édition des Rencontres de la Modernisation de l'État et des acteurs publics 2009 - Discours de Roselyne BACHELOT-NARQUIN
- Rama Yade à l'inauguration du championnat du monde de Basket-ball Handisport
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
-
ACTUALITES
- A l'occasion du pont du 14 juillet, la plupart des services de l'Etat ( à l'exception des services douaniers et de la direction départementale de la jeunesse et des sports) seront fermés au public le lundi 13 juillet 2009.
- aire de repos de Mâcon Saint-Albain dans le sens Paris-Lyon.
- allocation de parent isolé (API) et certaines aides forfaitaires temporaires comme la prime de retour à l’
- allocations familiales ou les Caisses de mutualité sociale agricole.
- année 2009 a tendance à se tasser, comme l’
- arrivée de l’
- arrivée de l’
- associent pour mettre en place cette nouvelle prestation, dont le premier versement interviendra le 6 juillet 2009.
- attestent les chiffres des 4 derniers mois.
- Au cours de cette séance, il sera procédé à l'examen des dossiers suivants :
- Au sommaire :
- Commission départementale d'aménagement commercial
- demande de création d'un complexe cinématographique à l'enseigne CINE MARIVAUX, avenue de Lattre de Tassigny à MACON.
- demande de modification substantielle d'un ensemble commercial "CHALON SUD 2 " , rue René Cassin à CHALON SUR SAONE.
- Depuis l’
- Depuis l’
- Deux choses à retenir :
- Du 1er juin au 31 août, le monistère de la Santé active le niveau de veille saisonnière du plan national canicule.
- Du 1er juin au 31 août, le monistère de la Santé active le niveau de veille saisonnière du plan national canicule.
- émergence du virus de la nouvelle grippe A/H1N1 signalée par l’
- émergence du virus de la nouvelle grippe A/H1N1 signalée par l’
- En ce qui concerne les véhicules neufs, on constate une nette reprise du nombre des immatriculations et une forte augmentation par rapport aux chiffres observés en 2008.
- Entrée en vigueur du Revenu de Solidarité Active (RSA)
- entreprendre des actions favorisant une meilleure insertion professionnelle et sociale.
- Epidémie de grippe A/H1N1 : Prévention de la transmission de l'épidémie en période estivale
- Epidémie de grippe A/H1N1 : Prévention de la transmission de l'épidémie en période estivale
- état et les départements s’
- été, le virus continue sa progression.
- été, le virus continue sa progression.
- Fermeture des services de l'Etat le 13 juillet 2009
- hygiène ainsi que des consignes de protection individuelles visant à limiter le risque de transmission du virus : Lire la suite
- hygiène ainsi que des consignes de protection individuelles visant à limiter le risque de transmission du virus : Lire la suite
- Il concerne plus de 3 millions de ménages.
- Il est versé à des personnes qui travaillent déjà et dont les revenus sont limités.
- Il peut être soumis à l’
- Il remplace le revenu minimum d’
- importance du respect, dans son cadre quotidien comme sur son lieu de vacances, des mesures d’
- importance du respect, dans son cadre quotidien comme sur son lieu de vacances, des mesures d’
- information
- Information
- Information déposée le 04/07/2009
- Information déposée le 04/07/2009
- Information déposée le 08/07/2009
- Information déposée le 08/07/2009
- Information déposée le 08/07/2009
- Information déposée le 19/05/2009
- Information déposée le 29/06/2009
- insertion (RMI), l’
- instant de gravité modérée.
- instant de gravité modérée.
- L'application du dispositif RSA en Saône-et-Loire
- La forte diminution du nombre d'immatriculations de voitures d'occasion observée depuis le début de l’
- La lettre des services de l'Etat - juillet 2009
- La prochaine réunion de la CDAC se tiendra le vendredi 10 juillet 2009 à la préfecture de SAONE ET LOIRE .
- la signature d'un protocole cadre des bonnes pratiques entre les parquets et les services de l'Etat en Saône-et-Loire, la sécurité routière avec une opération hypovigilance sur l'A6, la démolition des tours de Marbé à Mâcon vue sous l'angle de la sécurité ou encore la démarche qualité des douanes de Bourgogne.
- Le dossier est consacré au plan de relance et particulièrement au plan pour l'emploi des jeunes.
- Le nouveau numéro d'Etat d'avenir, la lettre des services de l'Etat en Saône-et-Loire, est en ligne.
- Le principe de cette action est d'accueillir sur les stands installés sur l'aire les automobilistes et leur famille afin de les sensibiliser à l'occasion de leur départ en vacances aux questions relatives à la sécurité routière, plus particulièrement à l'hypovigilance (baisse de l'attention et de la vigilance), à la préparation du voyage dont la vérification de l'état du véhicule et au chargement du véhicule.
- Le revenu de solidarité active (rSa) entre en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine.
- Le rSa, ça sert à ça !
- Le rSa est versé par les Caisses d’
- Les chiffres de l'immatriculation de voitures retrouvent le sourire en juin !
- Les services de la préfecture de Saône-et-Loire, à Mâcon, ainsi que les sous-préfectures d'Autun, Chalon-sur-Saône, Charolles et Louhans seront également fermés.
- Les services réouvriront le mercredi 15 juillet au matin, aux horaires habituels.
- Lire la suite
- Malgré l’
- Malgré l’
- obligation d’
- occasion des premiers départs en vacances, les autorités sanitaires restent donc mobilisées et tiennent à rappeler l’
- occasion des premiers départs en vacances, les autorités sanitaires restent donc mobilisées et tiennent à rappeler l’
- occasion du 1er grand week-end de départs en vacances, une action de sensibilisation à la sécurité routière sera organisée le samedi 11 juillet 2009 sur l’
- Organisation Mondiale de la Santé, le 24 avril dernier, la France a enregistré environ 370 cas confirmés, pour l’
- Organisation Mondiale de la Santé, le 24 avril dernier, la France a enregistré environ 370 cas confirmés, pour l’
- Pour connaître les recommandations et la conduite à tenir en cas de fortes chaleurs en particulier vis-à-vis des personnes âgées et des enfants en bas âge, appelez le 0800 066 666 ou connectez-vous sur www.sante-sports.gouv.fr
- Pour connaître les recommandations et la conduite à tenir en cas de fortes chaleurs en particulier vis-à-vis des personnes âgées et des enfants en bas âge, appelez le 0800 066 666 ou connectez-vous sur www.sante-sports.gouv.fr
- Pour le consulter, cliquez ICI
- Sensibilisation à l'hypovigilance à l'occasion des départs en vacances
- Son montant dépend à la fois de la situation familiale et des revenus du travail.
- Téléchargez la plaquette d’
- Vigilance en période de forte chaleur
- Vigilance en période de forte chaleur
- Voir le détail
- Voir les horaires d'ouverture
- Voir les numéros précédents
[
www.senat.fr ]
-
Sénat - Compte rendu analytique officiel du 8 juillet 2009
- Compte-rendu des débats
-
PROJET DE LOI DE DÉVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES SERVICES TOURISTIQUES
- Le dossier législatif
-
PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2009 À 2014 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DÉFENSE
- Programmation militaire
-
PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION PÉNALE DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE SUR INTERNET
- le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet
- Lire le dossier
- Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet
-
PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT DES COMPTES ET RAPPORT DE GESTION POUR L'ANNÉE 2008
- Budget (projet de loi de règlement)
-
www.senat.fr/index.html
- (08/07/2009)
- Budget : contributions des rapporteurs spéciaux - rapport n° 542 tome II (08/07/2009)
- Compte-rendu des débats
- Conseil économique, social et environnemental - texte de la commission n° 536 (08/07/2009)
- Élection de Muguette Dini : une femme accède pour la première fois sous la Ve République à la présidence d'une des commissions permanentes du Sénat.
- Etats-Unis
- Grande-Bretagne
- Jeudi 16 juillet à 15 h et, éventuellement, le soir : Questions d'actualité - Déclaration du Gouvernement sur l'orientation des finances publiques
- Jeudi 16 juillet à 9 h 30 : Programmation militaire (suite)
- Jeudi 9 juillet à 15 h et, éventuellement le soir : Questions d'actualité - Propriété littéraire et artistique sur internet (suite)
- Jeudi 9 juillet à 15 h : Questions d'actualité
- Jeudi 9 juillet à 9 h 30 : Propriété littéraire et artistique sur internet (suite)
- La loi en 3 questions (vidéo)
- Le groupe de travail du Sénat sur les pôles d'excellence rurale se déplace dans le Cher et dans le Gers.
- Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet ("Hadopi 2")
- Mercredi 15 juillet à 9 h 30 et le soir : Budget (projet de loi de règlement) - Programmation militaire
- Mercredi 8 juillet 2009 à 14 heures 30 et éventuellement le soir - Séance publique
- Mercredi 8 juillet à 14 h 30 et éventuellement le soir : Propriété littéraire et artistique sur internet (Hadopi 2)
- Mme Michèle André se réjouit que l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie recommande aux différents parlements francophones de se doter de délégations aux droits des femmes.
- Nouvelle Calédonie (PJLO) - Nouvelle Calédonie (PJL)
- Petite loi
- Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet ("Hadopi 2")
- Propriété littéraire et artistique sur Internet
- rapport n° 520 (07/07/2009)
- rapport n° 522 (07/07/2009)
- rapport n° 524 (07/07/2009)
- Renseignement maritime - rapport n° 528 (08/07/2009)
- Renseignement maritime - texte de la commission n° 529 (07/07/2009)
- Télécharger le "dérouleur" de séance
-
projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
- Texte de la commission
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projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre l'Irlande, les Pays-Bas, l'Espagne, l'Italie, le Portugal, la France et le Royaume-Uni , établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants
- Renseignement maritime - texte de la commission n° 529
-
projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental
- Conseil économique, social et environnemental - texte de la commission n° 536
-
www.senat.fr/plateau/derouleurs/2008-2009/512_Hadopi_II.rtf
- Télécharger le "dérouleur" de séance
-
Sénat [communiques de presse]
- Le groupe de travail du Sénat sur les pôles d'excellence rurale se déplace dans le Cher et dans le Gers.
-
Sénat [communiques de presse]
- Élection de Muguette Dini : une femme accède pour la première fois sous la Ve République à la présidence d'une des commissions permanentes du Sénat.
-
Sénat [communiques de presse]
- Mme Michèle André se réjouit que l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie recommande aux différents parlements francophones de se doter de délégations aux droits des femmes.
-
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Royaume-Uni en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur les gains en capital
- Grande-Bretagne - rapport n° 520
-
Projet de loi convention France/États-Unis d'Amérique en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
- Etats-Unis - rapport n° 522
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur les revenus
- Belgique - rapport n° 524
-
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre l'Irlande, les Pays-Bas, l'Espagne, l'Italie, le Portugal, la France et le Royaume-Uni , établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants
- Renseignement maritime - rapport n° 528
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www.service-public.fr ]
-
www.service-public.fr/
- Service Public
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www.service-public.fr
- Site mis à jour le 08/07/2009
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Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir - Service-public.fr
- Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Outre-mer - Le revenu supplémentaire temporaire d'activité versé à partir de juillet Veille sanitaire - Le plan canicule 2009 Révisions - Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" Dgccrf - Eté 2009 : les conseils vacances Autocars - Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet Lycées - 7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv.fr" Intempéries - Etat de catastrophe
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Le revenu supplémentaire temporaire d'activité versé à partir de juillet - Service-public.fr
- Outre-mer - Le revenu supplémentaire temporaire d'activité versé à partir de juillet Veille sanitaire - Le plan canicule 2009 Révisions - Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" Dgccrf - Eté 2009 : les conseils vacances Autocars - Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet Lycées - 7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv.fr" Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes
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Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" - Service-public.fr
- Révisions - Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" Dgccrf - Eté 2009 : les conseils vacances Autocars - Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet Lycées - 7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv.fr" Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes DECOUVRIR - Données personnelles - CNIL : s'informer et faire valoir ses droits Agenda Pe
- Révisions - Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" Dgccrf - Eté 2009 : les conseils vacances Autocars - Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet Lycées - 7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv.fr" Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes DECOUVRIR - Unesco - Les nouveaux sites inscrits sur la liste du patrimoine mondial Agenda
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CNIL : s'informer et faire valoir ses droits - Service-public.fr
- DECOUVRIR - Données personnelles - CNIL : s'informer et faire valoir ses droits Agenda Perspectives Météo Information routière
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Le plan canicule 2009 - Service-public.fr
- Veille sanitaire - Le plan canicule 2009 Révisions - Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" Dgccrf - Eté 2009 : les conseils vacances Autocars - Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet Lycées - 7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv.fr" Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes DECOUVRIR - Données personnelles - CNIL : s'informer et faire valoir ses droi
- Veille sanitaire - Le plan canicule 2009 Révisions - Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" Dgccrf - Eté 2009 : les conseils vacances Autocars - Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet Lycées - 7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv.fr" Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes DECOUVRIR - Unesco - Les nouveaux sites inscrits sur la liste du patrimoine mon
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Ce qui change au 1er juillet - Service-public.fr
- Repères - Ce qui change au 1er juillet Virus - Grippe A/H1N1 : ce qu'il faut savoir Outre-mer - Le revenu supplémentaire temporaire d'activité versé à partir de juillet Veille sanitaire - Le plan canicule 2009 Révisions - Des cours d'été gratuits sur "www.academie-en-ligne.fr" Dgccrf - Eté 2009 : les conseils vacances Autocars - Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet Lycées - 7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv
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7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv.fr" - Service-public.fr
- Lycées - 7 juillet : les résultats du bac 2009 sur "www.education.gouv.fr" Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes DECOUVRIR - Données personnelles - CNIL : s'informer et faire valoir ses droits Agenda Perspectives Météo Information routière
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Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes - Service-public.fr
- Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes DECOUVRIR - Données personnelles - CNIL : s'informer et faire valoir ses droits Agenda Perspectives Météo Information routière
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Eté 2009 : les conseils vacances - Service-public.fr
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Interdiction des transports d'enfants le 11 juillet - Service-public.fr
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-
www.service-public.fr/index.html
- 08 juillet 2009
- DECOUVRIR - Données personnelles - CNIL : s'informer et faire valoir ses droits
- Dgccrf - Eté 2009 : les conseils vacances
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www.sports.gouv.fr ]
-
www.sports.gouv.fr/index.html
- Madame Rama YADE, secrétaire d'Etat chargée des Sports, a assisté à la cérémonie d'inauguration du championnat du Monde de Basket-ball Handisport catégorie « Espoirs » (- 23 ans), mardi 7 juillet, à la Halle Carpentier à Paris 13e, en présence de Gérard Masson, président de la Fédération Française Handisport.
- publié le: 02/07/2009
- RAMA YADE A L'INAUGURATION DU CHAMPIONNAT DU MONDE DE BASKET-BALL HANDISPORT publié le: 8/07/2009
- RAMA YADE AUX JEUX MEDITARRANÉENS DE PESCARA POUR ENCOURAGER LES SPORTIFS FRANÇAIS
- Rama YADE, secrétaire d'Etat chargée des Sports, a assisté à la cérémonie d'inauguration du championnat du Monde de Basket-ball Handisport catégorie « Espoirs » (- 23 ans), mardi 7 juillet, à la Halle Carpentier à Paris 13e, en présence de Gérard Masson, président de la Fédération Française Handisport.
[
www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 08-10 juillet - Agrocampus-Ouest, Rennes - Congrès de statistique UseR'2009
- 08 juillet 2009
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 08/07/09 Prix du pétrole et des matières premières importées - juin 2009
- Votre région - Portrait économique 08/07/09 Ile-de-France : Le marché du travail francilien n'est plus épargné par la crise
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
-
www.tarn.pref.gouv.fr/4-la-prefete-du-Tarn
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Arrete-prefectoral-relatif-a-la
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-mardi-9
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Dossiers-de-demande-d-autorisation
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
www.tarn.pref.gouv.fr/essai
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action
- ) en savoir plus .
- Eté 2009 : les conseils vacances
- l'arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action
- la déclaration de la préfecture concernant les avis relatifs au projet (.
- Vous trouverez ci-dessous :
-
www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Juin-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
-
www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-6-Juillet-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 4ème programme d'action Vous trouverez ci-dessous : l'arr
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
-
Organiser la vie de l'entreprise en cas de pandémie grippale -Pandémie grippale - Santé et sécurité au travail - Dossiers - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organiser la vie de l'entreprise en cas de pandémie grippale
-
Brigitte Grésy remet son rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Brigitte Grésy remet son rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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Discussion relative à la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe. Discours de Xavier Darcos à l'Assemblée Nationale. 7 juillet 2009 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Trav
- Travail dominical : Xavier Darcos s'exprime devant l'Assemblée Nationale
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Continuité de l'accompagnement individualisé des enfants handicapés scolarisés -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Continuité de l'accompagnement individualisé des enfants handicapés scolarisés
-
Prévention des risques au travail : 1ers résultats de la campagne de contrôle des combinaisons de travail -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Prévention des risques au travail : 1ers résultats de la campagne de contrôle des combinaisons de travail
-
Situation de l'emploi et mobilisation du Gouvernement pour faire face à la hausse du chômage -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Situation de l'emploi et mobilisation du Gouvernement pour faire face à la hausse du chômage
-
Xavier Darcos et Nadine Morano félicitent l'équipe de France de Cécifoot pour leur victoire à l'Euro 2009 -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Xavier Darcos et Nadine Morano félicitent l'équipe de France de Cécifoot pour leur victoire à l'Euro 2009
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/femmes-egalite/
- Femmes / Egalité
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html
- (3 juillet 2009) Comme elle s'y était engagée en début de la semaine dans le cadre des consultations qu'elle mène avec les associations actives sur la politique du handicap, Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille et de la Solidarité, confirme la garantie apportée aux familles de la continuité de l'accompagnement individualisé des enfants handicapés scolarisés
- (8 juillet 2009) Xavier Darcos et Nadine Morano félicitent chaleureusement l'équipe de France de Cécifoot pour sa victoire contre l'Espagne, le 4 juillet dernier, lors de l'Euro 2009 à Nantes.
- Afin de permettre aux personnes handicapées de pratiquer un sport, le gouvernement engagera des moyens importants pour rendre accessible d'ici 2015, tous les établissements et notamment les équipements sportifs.
- Continuité de l'accompagnement individualisé des enfants handicapés scolarisés
- Xavier Darcos et Nadine Morano félicitent l'équipe de France de Cécifoot pour leur victoire à l'Euro 2009
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html
- (1er juillet 2009) Neuf combinaisons sur dix ne sont pas conformes.
- 2009-07-28.1 - La formation professionnelle des demandeurs d'emploi en 2007
- 2009-27.3 - L'emploi intérimaire au premier trimestre 2009 : des effectifs encore en forte baisse
- 2009-27.5 - Les heures supplémentaires au 1er trimestre 2009 - Résultats de l'enquête trimestrielle - Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre
- (7 juillet 2009) Les prévisions de l'UNEDIC laisse présager une hausse de 639 000 chômeurs pour 2009.
- (8 juillet 2009) 2007-28.2 - Conditions de travail et précarité dans l'emploi
- (8 juillet 2009) Xavier Darcos s'est exprimé le 7 juillet devant les députés lors de la discussion relative à la proposition de loi "réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe".
- C'est ce que révèlent les premiers résultats de la campagne de contrôle des combinaisons destinées à la protection des travailleurs contre le risque chimique.
- Dernières publications de la DARES
- Des mesures sont en cours.
- Face à cette situation, le travail du Gouvernement est de tout faire pour accompagner ceux qui sont touchés par la crise.
- Il a notamment souligné "la qualité des échanges [que nous avons eus] avec les partenaires sociaux".
- Organiser la vie de l'entreprise en cas de pandémie grippale
- Prévention des risques au travail : 1ers résultats de la campagne de contrôle des combinaisons de travail
- Situation de l'emploi et mobilisation du Gouvernement pour faire face à la hausse du chômage
- Travail dominical : Xavier Darcos s'exprime devant l'Assemblée Nationale
-
Organiser la vie de l'entreprise en cas de pandémie grippale -Rubrique technique - Travail - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Organiser la vie de l'entreprise en cas de pandémie grippale
-
2007-28.2 - Conditions de travail et précarité dans l'emploi -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille,
- 2007-28.2 - Conditions de travail et précarité dans l'emploi
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- 2009-07-28.1 - La formation professionnelle des demandeurs d'emploi en 2007
- (8 juillet 2009) 2007-28.2 - Conditions de travail et précarité dans l'emploi
- (8 juillet 2009) Xavier Darcos et Nadine Morano félicitent chaleureusement l'équipe de France de Cécifoot pour sa victoire contre l'Espagne, le 4 juillet dernier, lors de l'Euro 2009 à Nantes.
- (8 juillet 2009) Xavier Darcos et Nadine Morano ont pris connaissance du rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes réalisé par Brigite Grésy, inspectrice générale des affaires sociales.
- Afin de permettre aux personnes handicapées de pratiquer un sport, le gouvernement engagera des moyens importants pour rendre accessible d'ici 2015, tous les établissements et notamment les équipements sportifs.
- Brigitte Grésy remet son rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Ce rapport servira de base aux discussions qui se dérouleront à l'automne, dans le cadre de l'agenda social 2009.
- Femmes / Egalité
- Xavier Darcos et Nadine Morano félicitent l'équipe de France de Cécifoot pour leur victoire à l'Euro 2009
[
www.urbanisme.equipement.gouv.fr ]
-
www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- 39ème congrès
- Benoîst Apparu, Secrétaire d'Etat chargé du Logement et de
- l'Urbanisme s'adresse aux promoteurs-constructeurs lors de leur
- M. Benoîst Apparu nommé secrétaire d'Etat,
- Sur la proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommé, mardi 23 juin 2009, M. Benoîst Apparu secrétaire d'Etat, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer.
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www.vie-publique.fr ]
-
Commission Hirsh : livre vert, jeunes, insertion professionnelle, dotation autonomie, recommandations, commentaires, consultation. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Commission Hirsch : votre avis sur la politique des 16-25 ans
-
tourisme, modernisation, services, Hervé Novelli, économie.Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques
-
Nouvelle-Calédonie Mayotte : réforme institutionnelle, projet de loi, transfert de compétence, collectivités territoriales, département.Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte Panorama des lois
- Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte
-
Gendarmerie nationale : projet de loi, statuts de gendarme, police, rapprochement police gendarmerie.Projet de loi relatif à la gendarmerie nationale Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi relatif à la gendarmerie nationale
-
Fonction publique : parcours professionnels, mobilité professionnelle, fonctionnaires.Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
- Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 6/07 : Déclaration franco-britannique en faveur d'une ambition industrielle européenne, le 6 juillet 2009.
- 6/07 : Déclaration franco-britannique sur l'immigration, le 6 juillet 2009
- 6/07 : Déclaration franco-britannique sur la gouvernance mondiale et le développement, le 6 juillet 2009
- 8/07 : Commission Hirsch : votre avis sur la politique des 16-25 ans
- 8/07 : Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte
- 8/07 : Projet de loi relatif à la gendarmerie nationale
- 8/07 : Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique
- Collectivités territoriales
- Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par delli
- Commentaires sur Découverte des institutions : vos commentaires par Jori
- Commission Hirsch : votre avis sur la politique des 16-25 ans
- Fonction publique
- Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques
- Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte
- Projet de loi relatif à la gendarmerie nationale
- Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique
-
Collectivités territoriales, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Collectivités territoriales
-
Economie, finances, politique économique, commerce extérieur, secteurs - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Economie
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Fonction publique, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Fonction publique
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Jeunesse, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Jeunesse
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le mercredi 08 juillet 2009 à 09h51
- Actualisation le mercredi 08 juillet 2009 à 15h51
- Bulletin émis le : 08/07/2009 à 09:08:02
- Bulletin émis le : 08/07/2009 à 14:44:37
- Carte de référence : 08072009_10
- Carte de référence : 08072009_16
- Prochain bulletin le : 08/07/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 09/07/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le jeudi 09 juillet 2009 à 10h00
- Prochaine édition le mercredi 08 juillet 2009 à 16h00
[
www.ville.gouv.fr ]
-
www.ville.gouv.fr/index.html
- Fadela Amara, et Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'Emploi, poursuivent la signature de conventions au titre de l'engagement national de l'emploi des jeunes dans les quartiers.
[
www.volontariat.gouv.fr ]
-
www.volontariat.gouv.fr/index.html
- A 19 ans, Pauline a souhaité apporter son soutien à la lutte contre le sida et s'est engagée comme volontaire au sein de l'association "solidarité SIDA".
- Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin.
- Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS).
- Engagement et polyvalence caractérisent son volontariat.
- Fortement mobilisée autour du volontariat, la municipalité de Montfermeil a lancé une campagne d'information sur le dispositif et retenu 7 volontaires.
- Gestion du planning des bénévoles, nuit du zapping, actions en foyers et interventions en établissements scolaires…
- Mélodie Forin, volontaire au CICOS
- Pauline Gausi, volontaire dans l'association "Solidarité SIDA"
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
- Xavier Lemoine, maire de la ville, conçoit les missions proposées comme des périodes actives, de réelles mises en situation de responsabilités et d'initaitves pour ces jeunes.
- Xavier Lemoine, Maire de Montfermeil