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abo2.ems6.net ]
-
CAS - Gestion d'abonnement
- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass. nat. : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
[
ameli.senat.fr ]
-
Consultation des amendements
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements
-
PROJET DE LOI
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 mai , 13 mai , 14 mai , 15 mai , 18 mai , 19 mai , 20 mai , 25 mai et 26 mai Petite loi (articles déjà examinés)
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 mai , 13 mai , 14 mai , 15 mai , 18 mai , 19 mai , 20 mai , 25 mai Petite loi (articles déjà examinés)
[
ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ]
-
Actualités de la DDAF de la Manche
- Autorisation d'exploiter : liste des publications de mai 2009 (63ko 26/05/09)
- DPU : mise en place de 2 programmes départementaux permettant une potentielle revalorisation des DPU
- du 26 mai 2009
- Les demandes doivent impérativement parvenir en DDAF avant le 15 mai 2009
-
ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Autorisation d'exploiter : liste des publications de mai 2009(63ko 26/05/09)
- DPU : mise en place de 2 programmes départementaux permettant une potentielle revalorisation des DPU
- du 26 mai 2009
- Les demandes doivent impérativement parvenir en DDAF avant le 15 mai 2009
-
Document pdf
- Autorisation d'exploiter : liste des publications de mai 2009 (63ko 26/05/09)
-
Document pdf
- Autorisation d'exploiter : liste des publications de mai 2009 (63ko 26/05/09 )
[
discours.vie-publique.fr ]
-
Conférence de presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accord de défense entre la France et le Cameroun et la maîtrise des flux migratoires, Yaoundé le 22 mai 2009. - vie-publique.fr
- Conférence de presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accord de défense entre la France et le Cameroun et la maîtrise des flux migratoires, Yaoundé le 22 mai 2009.
-
Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations entre la France et le Cameroun, la signature d'accords bilatéraux et sur le rôle de la France pour l'avenir de l'Afrique, Yaoundé le 22 mai 2009. - vie-publique.fr
- Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations entre la France et le Cameroun, la signature d'accords bilatéraux et sur le rôle de la France pour l'avenir de l'Afrique, Yaoundé le 22 mai 2009.
[
francenumerique2012.fr ]
-
francenumerique2012.fr/
- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass. nat. : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
[
pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
-
Document pdf
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [26 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (19 mai 2009] en loire atlantique en vendée chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
-
Document pdf
- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] les Comités de protection des personnes (CPP) encadrent les projets de recherche biomédicale
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les chenilles : effets sur la santé, moyens de lutte - Environnement et santé - Ddass & Drass pays de la loire
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [26 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (19 mai 2009] en loire atlantique en vendée chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
-
les chenilles en loire atlantique - Environnement et santé- Ddass&Drass pays de la loire
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [26 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (19 mai 2009] en loire atlantique en vendée chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
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Document pdf
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [26 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (19 mai 2009] en loire atlantique en vendée chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
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Document pdf
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [26 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (19 mai 2009] en loire atlantique en vendée chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
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les coquillages
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [26 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (19 mai 2009] en loire atlantique en vendée chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
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Environnement et santé - Ddass & Drass des Pays de la Loire - qualité eau potable loire atlantique - information facture d'eau 2005
- synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [26 mai 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 6 espèces végétales
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Environnement et santé - Ddass & Drass des Pays de la Loire - qualité eau potable loire atlantique
- l'eau potable en loire atlantique : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [26 mai 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 6 espèces végétales
-
pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- l'eau potable en loire atlantique : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [26 mai 2009]
- le résultat des observations, au fil de l'an [26 mai 2009]
-
Santépublique - Ddass&Drass pays de la loire -
- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] les Comités de protection des personnes (CPP) encadrent les projets de recherche biomédicale
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tarn.pref.gouv.fr ]
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tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-15-juin
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009 Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du
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tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-lundi-8
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009 Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du
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tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-mardi-2,1317
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009 Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du
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tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-Mardi-9,1320
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009 Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du
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tarn.pref.gouv.fr/Elections-europeennes-du-7-juin
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009 Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du
-
tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur André Crocherie, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (AP en date du 18 mai 2009) en savoir plus .
- Arrêté portant agrément de l'emplacement provisoire pour l'accueil des gens du voyage de Graulhet (AP en date du 13 mai 2009) - p 1
- Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du Tarn » en date du 25 mai 2009 avec les statuts en savoir plus .
- Avis enquete publique du 15 juin 2009 au 15 juillet 2009 inclus sur le territoire des communes de Cambounet-sur-le-Sor et Soual
- Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME
- Création d'une régie d'avances auprès de la (.
- ) en savoir plus .
- la peinture des menuiseries extérieures neuves (.
- le remplacement des menuiseries extérieures des fenêtres et des volets,
- MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES
- RAA Mai 2009
- RAA SPECIAL - DELEGATION DE SIGNATURE DREAL
- RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009
- Services des moyens et de la logistique
- Signaler les enfants disparus au 116 000
- Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfecture de Castres (rue Camille Rabaud) pour :
- une enquête publique d'un mois est ouverte du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME (Tarn), sur la demande présentée par la SAS CARRIERES PLO, sise à Sardagne 81490 (.
- une enquête publique est ouverte sur le territoire des communes de Cambounet-sur-le-Sor et Soual, du 15 juin 2009 au 15 juillet 2009 inclus, sur la demande présentée par la SA PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, au titre des rubriques numéros 1432, 1510, 2260, (.
- Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires
-
tarn.pref.gouv.fr/MARCHE-DE-TRAVAUX-PREFECTURE-DU
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
-
tarn.pref.gouv.fr/RAA-Mai-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATION-DE,1322
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009 Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du
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tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-LES-PORTES-DU-TARN-25
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009 Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du
[
www.achats.defense.gouv.fr ]
-
www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763
- 23/05/2009 Entretien des espaces verts au profit des forces armees dans la zone sud de l'ocean indien (fazsoi) a la reunion Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
-
www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 23/05/2009 Entretien des espaces verts au profit des forces armees dans la zone sud de l'ocean indien (fazsoi) a la reunion Lire la suite
- 23/05/2009 L'achat et la mise en place des systemes de climatisation au profit des locaux de la chaine des telecommunications et de l'informatique en region ile de france Lire la suite
- 23/05/2009 Services de reparation et d'entretien d'appareils d'essai - maintenance d'accumulateurs pour batteries de sous-marins Lire la suite
[
www.alsace.pref.gouv.fr ]
-
Elections européennes 2009
- Elections européennes 2009
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Autant de manifestations qui permettront aux Français, dans toutes les régions, d'apprendre à mieux connaitre la mer et toutes ses facettes : biodiversité, richesse du patrimoine, diversité des métiers.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cette communication accompagne la publication ce même jour du 2ème rapport d'étape sur l'avancement de la réforme, rendant compte ministère par ministère et mesure par mesure de la conduite de chaque réforme, mais aussi de son degré d'ambition et de ses premiers résultats, dans l'intérêt des citoyens, des fonctionnaires et des finances publiques.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Dans le département du Bas-Rhin, les bureaux de vote seront ouverts de 8h00 à 18h00 sauf pour la ville de Strasbourg où ils fermeront à 20h00.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- ELECTIONS EUROPÉENNES
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Elections européennes 2009
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Elles offriront au public la possibilité de partir à la découverte de la mer, de ses richesses et de ses fragilités.
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le programme complet des manifestations est disponible sur le site http://www.lesjourneesdelamer.fr
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L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les élections européennes se dérouleront le dimanche 7 juin, sur le territoire national (hors DOM-TOM).
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer Les Journées de la mer, lancées par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, sont une opération grand public qui permettra aux Français du 8 au 14 juin, d'aller à la rencontre des acteurs du monde de la mer.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Mise à jour : 26 mai 2009
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- ouvriront leurs portes, proposeront des manifestations, organiseront des conférences.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pendant une semaine, les acteurs du monde maritime - associations, collectivités, établissements publics.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus consultez le site du ministère du développement durable en cliquant ici.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour lire l'intégralité du rapport, cliquez ici
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Révision générale des politiques publiques Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction public, rapporteur général de la révision générales des politiques publiques a présenté le 13 mai 2009 lors du conseil des ministres le deuxième point d'étape de la mise en oeuvre des 374 décisions prises dans le cadre de la RGPP.
-
Comprendre la démarche
- Pour lire l'intégralité du rapport, cliquez ici
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Master européen de gouvernance et d'administration
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
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www.ardennes.pref.gouv.fr/content,325,398,0,agriculture@
- • Agriculture
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www.ardennes.pref.gouv.fr/content,326,399,0,tourisme@
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www.ardennes.pref.gouv.fr/content,337,423,0,horaires@
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DIREN-AUVERGNE
- Symposium européen sur l'intégration des politiques en matière de pollution atmosphérique Et de (...)
-
DIREN-AUVERGNE
- Tableau de bord régional Natura 2000 - opérateurs des sites et état d'avancement des (...)
- Tableau de bord régional Natura 2000 - opérateurs des sites et état d'avancement des DOCOB
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www.auvergne.ecologie.gouv.fr/index.html
- 26 mai 2009
- invitation de M. le Préfet de région, quelques 300 personnes se sont réunies le 26 novembre 2008 (.
- Le tableau de bord régional présente l'état d'avancement des travaux pour chacun des sites Natura 2000 d'Auvergne : désignation du site, préfet coordonnateur, état d'avancement du (.
- Symposium européen sur l'intégration des politiques en matière de pollution atmosphérique Et de (.
- Tableau de bord régional Natura 2000 - opérateurs des sites et état d'avancement des (.
- Tableau de bord régional Natura 2000 - opérateurs des sites et état d'avancement des DOCOB
[
www.auvergne.pref.gouv.fr ]
-
www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- 21/05/2009
- 25/05/2009
- 26/05/2009
- Il succède à Dominique SCHMITT, nommé Préfet de la région Aquitaine, Préfet de la Gironde.
- Patrick STEFANINI, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme
- Patrick STEFANINI, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme a pris ses fonctions le lundi 25 mai.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 26 mai 2009
-
Document pdf
- Patrick STEFANINI, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme
[
www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
-
Elections européennes 2009
- Elections européennes 2009
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Autant de manifestations qui permettront aux Français, dans toutes les régions, d'apprendre à mieux connaitre la mer et toutes ses facettes : biodiversité, richesse du patrimoine, diversité des métiers.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Cette communication accompagne la publication ce même jour du 2ème rapport d'étape sur l'avancement de la réforme, rendant compte ministère par ministère et mesure par mesure de la conduite de chaque réforme, mais aussi de son degré d'ambition et de ses premiers résultats, dans l'intérêt des citoyens, des fonctionnaires et des finances publiques.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Dans le département du Bas-Rhin, les bureaux de vote seront ouverts de 8h00 à 18h00 sauf pour la ville de Strasbourg où ils fermeront à 20h00.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- ELECTIONS EUROPÉENNES
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Elections européennes 2009
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Elles offriront au public la possibilité de partir à la découverte de la mer, de ses richesses et de ses fragilités.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Le programme complet des manifestations est disponible sur le site http://www.lesjourneesdelamer.fr
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les élections européennes se dérouleront le dimanche 7 juin, sur le territoire national (hors DOM-TOM).
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Les Journées de la mer du Grenelle de la Mer Les Journées de la mer, lancées par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, sont une opération grand public qui permettra aux Français du 8 au 14 juin, d'aller à la rencontre des acteurs du monde de la mer.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Mise à jour : 26 mai 2009
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- ouvriront leurs portes, proposeront des manifestations, organiseront des conférences.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pendant une semaine, les acteurs du monde maritime - associations, collectivités, établissements publics.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour en savoir plus consultez le site du ministère du développement durable en cliquant ici.
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Pour lire l'intégralité du rapport, cliquez ici
-
L'Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin
- Révision générale des politiques publiques Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction public, rapporteur général de la révision générales des politiques publiques a présenté le 13 mai 2009 lors du conseil des ministres le deuxième point d'étape de la mise en oeuvre des 374 décisions prises dans le cadre de la RGPP.
-
Comprendre la démarche
- Pour lire l'intégralité du rapport, cliquez ici
-
Master européen de gouvernance et d'administration
- cliquez ici
[
www.cae.gouv.fr ]
-
www.cae.gouv.fr/
- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass. nat. : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
-
Bienvenue sur le site de la DRIRE Centre
- 11ème édition de l'Observateur du design : l'agence pour la promotion de la création industrielle (APCI) organise chaque année, avec le soutien de la Direction Générale de la Compétitivité de l'Industrie st des Services, un concours des produits et services particilièrement remarquable grâce au design.
- Clôture des inscriptions le 5 juin 2009
- Plus d'information
[
www.charente.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- l'ordre de présentation
-
Document pdf
- listes candidates dans l'ordre de présentation
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- Pour en savoir plus
-
SITE INTERNET DES SERVICES DE L'ETAT EN CHARENTE
- Gestion de l'eau
-
www.charente.pref.gouv.fr/index.html
- Compte tenu du niveau des nappes, le préfet de la Charente a été amené à prendre les premières mesures de restriction : les prélèvements pour irrigation sont réduits de 40% des volumes autorisés sur les bassins de l'Argence et de l'Auge et du Bief.
- Consultez le règlement 19/04/2009 Gestion de l'eau
- Le 7 juin, votons pour les élections européennes
- Pour en savoir plus 17/04/2009 Toutes les actualités
- Pour en savoir plus une campagne civique d'incitation au vote à travers un spot TV .
- Pour la région OUEST (Bretagne - Pays de la Loire - Poitou Charentes) 9 sièges seront à pourvoir.
- Retrouvez les 20 listes candidates dans l'ordre de présentation résultant du tirage au sort et pour chaque liste, l'ordre de présentation des candidats.
[
www.circulaires.gouv.fr ]
-
www.circulaires.gouv.fr/
- Circulaires.gouv.fr
-
www.circulaires.gouv.fr/index.html
- Arrêté du 12 mai 2009 portant nomination des membres du Comité de l'abus de droit fiscal
- Le 19-05-2009 Consulter
- Le 21-05-2009 Consulter
- Le 22-05-2009 Consulter
- Le 25-05-2009 Consulter
- Mise à jour de la fiche d'accompagnement des souches de salmonelles au L.N.R.
- mise en production de la gestion des Produits Phytopharmaceutiques Non Utilisables ;
- Modification des contrôles officiels et à l'initiative de l'exploitant chez les reproducteurs.
- Note de présentation du dispositif d'accompagnement des gestionnaires locaux agricoll (GLA) pour améliorer la gestion des annuaires Melagri et Agricoll.
- Note de service portant appel de candidature 2009-2010 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC)
- Note de service relative à l'adhésion à la Charte sanitaire des troupeaux de reproducteurs mâles.
- Note de service relative à la mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignant ou d'éducation ainsi que des agents contractuels de l'enseignement technique (ACET) de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2009.
- Note de service relative à la retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP) Recensement des rémunérations complémentaires.
- Note de service relative au suivi de la campagne de vaccination 2009 contre la fièvre catarrhale ovine par les groupements de défense sanitaire et paiement des vétérinaires sanitaires.
- Pandémie grippale.
- Préparation de la rentrée 2009
- Remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé par les véhicules routiers de 7, 5 tonnes et plus, destinés au transport de marchandises.
- révision de la gestion des droits utilisateurs.
- SIPV-GEUDI v 3.4 - mise en production de la nouvelle gestion des prélèvements et analyses ainsi que des fonctionnalités liées ;
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
-
Circulaires
- Consulter
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.cor-retraites.fr ]
-
www.cor-retraites.fr/
- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass. nat. : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
[
www.cre.fr ]
-
www.cre.fr
- Publication de l'appel d'offres portant sur des installations au sol de production d'électricité à partir de l'énergie solaire. Les réponses sont attendues avant le 21 décembre 2009
[
www.creps-houlgate.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.creps-houlgate.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 9h30 - 11h : rencontres mini FB et Triathlon pour enfants des écoles de Houlgate, Dives-sur-mer, Cabourg et Villers-sur-mer 11h - 12h : Cérémonie protocolaire 12h - 12h30 : démonstration Sapeurs Pompiers 12h30 - 13h : spectacle percussion
- atelier escalade sur mur mobile
- atelier multimédia « blue box »
- Cérémonie de clôture samedi 20 juin 2009 10h à 13h
- des stands d'informations sur les activités du Creps : histoire, vie du sport et de l'animation en Basse-Normandie.
- En présence de champions et de nombreuses personnalités politiques régionales
- et pour tous, de 10h à 13h :
- Nombreuses animations gratuites pour tous
- Renseignements : 02 31 28 80 00
- Suite à l'annonce de la fermeture du Centre Régional d'Education Populaire et de Sport (C.R.E.P.S) de Houlgate par le Secrétaire d'Etat aux sports, Bernard Laporte, le collectif du personnel du C.R.E.P.S organise le 20 juin 2009 toute une matinée d'animations pour sensibiliser à la fois les habitants de la Communauté de Communes de l'Estuaire de la Dives et le monde sportif, politique et de la jeunesse bas-normand.
[
www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Accueil de l'enfant handicapé dans les Accueils Collectifs de Mineurs de l'Orne
- De plus, vous pouvez télécharger le guide de l'accueil de l'enfant handicapé dans les ACM réalisé par les directeurs, animateurs de structures en 2008.
- Renseignements au : 02 33 32 50 21
- samedi 20 juin 2009 à la salle Pierre Curie d'Argentan
- TELECHARGER LE GUIDE
- Une journée d'information à destination des animateurs d'accueils collectifs de mineurs aura lieu le :
- Vous pouvez télécharger le programme et la fiche d'inscription (à remplir avant le 12 juin prochain)
[
www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Mardi 26 mai 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
[
www.doubs.pref.gouv.fr ]
-
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- À compter du lundi 4 mai 2009
- les travaux de sécurisation des falaises de Jougne sur la RN 57 entraîneront des restrictions de circulation...
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- Un programme exceptionnel d'investissement public de 33,4 millions d'euros de crédits d'État et d'environ 200 millions d'euros de crédits des entreprises publiques (EDF - SNCF).
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www.drome.pref.gouv.fr ]
-
www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 26/05/2009 14:49
- Ce second appel à projets régional couvre la période du contrat de projets Etat-Région (CPER) 2010-2013.
- CPER 2007-2013 - 2em Appel à Projets Régional
- En savoir plus
- Il s'inscrit dans la mise en oeuvre du volet territorial du CPER Etat-Région 2007-2013 qui prévoit, en particulier, le financement de projets structurants intègrant une démarche territoriale forte portée par l'intercommunalité, les pays ou les parcs naturels régionaux (PNR) et sur certaines thématiques prioritaires arrêtées au CIACT du 6 mars 20062 telles l'adaptation des services au public notamment dans le domaine des services à la personne et du développement durable.
- Mardi 26 Mai 2009
-
www.drome.pref.gouv.fr/sections/zoom/cper_2007-2013_-_2em/view
- Ce second appel à projets régional couvre la période du contrat de projets Etat-Région (CPER) 2010-2013. Il s'inscrit dans la mise en oeuvre du volet territorial du CPER Etat-Région 2007-2013 qui prévoit, en particulier, le financement de projets structurants intègrant une démarche territoriale forte portée par l'intercommunalité, les pays ou les parcs naturels régionaux (PNR) et sur certaines thématiques prioritaires arrêtées au CIACT du 6 mars 20062 telles l'adaptation de
- CPER 2007-2013 - 2em Appel à Projets Régional 26/05/2009 14:49
[
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
-
Présentation du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 2009 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
-
Première édition du prix Claude Lévi-Strauss - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- «Le Collège de France constitue une force d’appui considérable à la structuration du réseau francilien de recherche et de formation», a souligné Valérie Pécresse lors de l’inauguration du bâtiment de chimie et de biologie de la prestigieuse institution. La rénovation a permis de restaurer et d’équiper près de 9 300 m2 de locaux au service des professeurs, des élèves et des auditeurs du Collège.
-
Première édition du prix Claude Lévi-Strauss - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Une enquête lancée par le ministère témoigne de l'impact positif du nouveau dispositif du crédit d’impôt recherche. Elle révèle que 66 % des entreprises ont renforcé leurs dépenses de R&D grâce au CIR. Autre enseignement : la réforme va inciter 83% des entreprises qui n’utilisaient pas le dispositif à y recourir. En savoir plus
-
Examens décalés : accompagnement des étudiants des universités - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Une enquête lancée par le ministère témoigne de l'impact positif du nouveau dispositif du crédit d’impôt recherche. Elle révèle que 66 % des entreprises ont renforcé leurs dépenses de R&D grâce au CIR. Autre enseignement : la réforme va inciter 83% des entreprises qui n’utilisaient pas le dispositif à y recourir. En savoir plus
-
De plus en plus d'entreprises séduites par le crédit impôt recherche (CIR) - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- « Le Collège de France constitue une force d’appui considérable à la structuration du réseau francilien de recherche et de formation », a souligné Valérie Pécresse lors de l’inauguration du bâtiment de chimie et de biologie de la prestigieuse institution. Elle a également rappelé la décision du gouvernement de ne pas supprimer d’emplois en 2010 dans les universités et les organismes de recherche.
-
De plus en plus d'entreprises séduites par le crédit impôt recherche (CIR) - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Une enquête lancée par le ministère témoigne de l'impact positif du nouveau dispositif du crédit d’impôt recherche. Elle révèle que 66 % des entreprises ont renforcé leurs dépenses de R&D grâce au CIR. Autre enseignement : la réforme va inciter 83% des entreprises qui n’utilisaient pas le dispositif à y recourir. En savoir plus
-
De plus en plus d'entreprises séduites par le crédit impôt recherche (CIR) - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a annoncé la décision du gouvernement de ne pas supprimer d'emplois en 2010 et 2011, ni dans les universités, ni dans les organismes de recherche, lors de l’inauguration du bâtiment de chimie et de biologie du Collège de France. En savoir plus
-
Collège de France : inauguration du bâtiment de chimie et de biologie - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- « Le Collège de France constitue une force d’appui considérable à la structuration du réseau francilien de recherche et de formation », a souligné Valérie Pécresse lors de l’inauguration du bâtiment de chimie et de biologie de la prestigieuse institution. Elle a également rappelé la décision du gouvernement de ne pas supprimer d’emplois en 2010 dans les universités et les organismes de recherche.
-
Collège de France : inauguration du bâtiment de chimie et de biologie - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Lors de ses entretiens avec les organisations représentatives étudiantes, Valérie Pécresse a réaffirmé sa volonté d'accompagner toutes les universités afin que les examens se déroulent dans de bonnes conditions, et tous les étudiants afin qu'ils ne ressentent pas les effets du rallongement de l'année universitaire. En savoir plus
-
Recherche : pas de suppression d'emplois en 2010 et 2011 dans les organismes - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- - 26/05/2009
-
Recherche : pas de suppression d'emplois en 2010 et 2011 dans les organismes - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Recherche : pas de suppression d'emplois en 2010 et 2011 dans les organismes - 26/05/2009
-
Recherche : pas de suppression d'emplois en 2010 et 2011 dans les organismes - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Valérie Pécresse a annoncé la décision du gouvernement de ne pas supprimer d'emplois en 2010 et 2011, ni dans les universités, ni dans les organismes de recherche, lors de l’inauguration du bâtiment de chimie et de biologie du Collège de France. En savoir plus
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/index.html
- 18/05/2009
- 26/05/2009
- , a souligné Valérie Pécresse lors de l’
- appui considérable à la structuration du réseau francilien de recherche et de formation »
- appui considérable à la structuration du réseau francilien de recherche et de formation»
- Autre enseignement : la réforme va inciter 83% des entreprises qui n’
- Collège de France : inauguration du bâtiment de chimie et de biologie
- D grâce au CIR.
- De plus en plus d'entreprises séduites par le crédit impôt recherche (CIR)
- Elle a également rappelé la décision du gouvernement de ne pas supprimer d’
- Elle révèle que 66 % des entreprises ont renforcé leurs dépenses de R&
- emplois en 2010 dans les universités et les organismes de recherche.
- En savoir plus
- équiper près de 9 300 m2 de locaux au service des professeurs, des élèves et des auditeurs du Collège.
- Examens décalés : accompagnement des étudiants des universités
- impôt recherche.
- inauguration du bâtiment de chimie et de biologie de la prestigieuse institution.
- inauguration du bâtiment de chimie et de biologie du Collège de France.
- La rénovation a permis de restaurer et d’
- Le Collège de France constitue une force d’
- Lors de ses entretiens avec les organisations représentatives étudiantes, Valérie Pécresse a réaffirmé sa volonté d'accompagner toutes les universités afin que les examens se déroulent dans de bonnes conditions, et tous les étudiants afin qu'ils ne ressentent pas les effets du rallongement de l'année universitaire.
- Recherche : pas de suppression d'emplois en 2010 et 2011 dans les organismes
- Une enquête lancée par le ministère témoigne de l'impact positif du nouveau dispositif du crédit d’
- utilisaient pas le dispositif à y recourir.
- Valérie Pécresse a annoncé la décision du gouvernement de ne pas supprimer d'emplois en 2010 et 2011, ni dans les universités, ni dans les organismes de recherche, lors de l’
-
Agenda du Ministère - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le voilier "La Boudeuse" va partir pour une série de missions scientifiques. À l'étude notamment : la biosphère, le réchauffement climatique, la protection de l'environnement, les rapports entre les hommes et leurs milieux. Réponse à l'appel à projets avant le 30 mai 2009. Toute l'actualité
-
Toute l'actualité - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
- Le voilier "La Boudeuse" va partir pour une série de missions scientifiques. À l'étude notamment : la biosphère, le réchauffement climatique, la protection de l'environnement, les rapports entre les hommes et leurs milieux. Réponse à l'appel à projets avant le 30 mai 2009. Toute l'actualité
- Lors de ses entretiens avec les organisations représentatives étudiantes, Valérie Pécresse a réaffirmé sa volonté d'accompagner toutes les universités afin que les examens se déroulent dans de bonnes conditions, et tous les étudiants afin qu'ils ne ressentent pas les effets du rallongement de l'année universitaire. En savoir plus
- Une enquête lancée par le ministère témoigne de l'impact positif du nouveau dispositif du crédit d’impôt recherche. Elle révèle que 66 % des entreprises ont renforcé leurs dépenses de R&D grâce au CIR. Autre enseignement : la réforme va inciter 83% des entreprises qui n’utilisaient pas le dispositif à y recourir. En savoir plus
[
www.essonne.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- acte d'engagement
-
Document pdf
- arrêté préfectoral n°2009-DDEA-SEA-119 du 5 mai 2009 -annexe3
-
Document pdf
- Arrêté n° 2009-DDEA-SE-128 du 15 mai 2009 définissant des mesures coordonnées de surveillance des rivières et des nappes phréatiques du département de l'Essonne et de limitation provisoire des usages de l'eau
-
Document pdf
- Arrêté n° 2009-DDEA-SE-129 du 15 mai 2009 définissant les mesures de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau dans le complexe aquifère de Beauce et ses cours d'eau tributaires dans le département de l'Essonne pour l'année 2009
-
Document pdf
- Arrêté n° 2009-DDEA-SE-130 du 15 mai 2009 définissant des mesures de surveillance de la nappe du Champigny du Nord Essonne et de limitation provisoire des usages de l'eau
-
Document pdf
- Arrêté n° 2009-DDEA-SE-131 du 15 mai 2009 fixant les mesures de restriction des usages de l'eau dans les communes concernées par la nappe du Champigny
-
Document pdf
- Cahier des clauses administratives particulières
-
Document pdf
- Cahier des clauses techniques particulières
-
Document pdf
- Récépissé n° 91-2008-00067 : Travaux de curage d'un bras mort de l'Essonne au droit de l'usine de production d'eau potable d'Itteville.
-
Document pdf
- R.A.A. avril 2009
-
Document pdf
- R.A.A. spécial Mai 2009 n 3
-
Document pdf
- règlement de consultation
-
www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- acte d'engagement
- Arrêté n° 2009-DDEA-SE-128 du 15 mai 2009 définissant des mesures coordonnées de surveillance des rivières et des nappes phréatiques du département de l'Essonne et de limitation provisoire des usages de l'eau
- Arrêté n° 2009-DDEA-SE-129 du 15 mai 2009 définissant les mesures de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau dans le complexe aquifère de Beauce et ses cours d'eau tributaires dans le département de l'Essonne pour l'année 2009
- Arrêté n° 2009-DDEA-SE-130 du 15 mai 2009 définissant des mesures de surveillance de la nappe du Champigny du Nord Essonne et de limitation provisoire des usages de l'eau
- Arrêté n° 2009-DDEA-SE-131 du 15 mai 2009 fixant les mesures de restriction des usages de l'eau dans les communes concernées par la nappe du Champigny
- arrêté préfectoral n°2009-DDEA-SEA-119 du 5 mai 2009 -annexe3
- Cahier des clauses administratives particulières
- Cahier des clauses techniques particulières
- Le 26/05/2009 Marchés Publics - Plan de Relance Etat Exemplaire
- R.A.A. avril 2009
- R.A.A. spécial Mai 2009 n 3
- Récépissé n° 91-2008-00067 : Travaux de curage d'un bras mort de l'Essonne au droit de l'usine de production d'eau potable d'Itteville.
- règlement de consultation
-
Préfecture de l'Essonne - Accueil
- Marchés Publics - Plan de Relance Etat Exemplaire
[
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
-
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- 18/05/2009 18:59
- A la suite de la publication, dans la République du Centre du 18 mai 2009, de l'article relatif au bilan en Eure-et-Loir du dispositif du versement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA), le Préfet tient à apporter trois précisions :
- En savoir plus
- Mardi 26 Mai 2009
- Précisions sur le bilan du dispositif du versement anticipé du FCTVA
-
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/precisions/view
- A la suite de la publication, dans la République du Centre du 18 mai 2009, de l'article relatif au bilan en Eure-et-Loir du dispositif du versement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA), le Préfet tient à apporter trois précisions : --> En savoir plus >>>
- Précisions sur le bilan du dispositif du versement anticipé du FCTVA 18/05/2009 18:59
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- 26 mai 2009
- Bilan contrôles routiers de l'Ascension
- Du 20 mai au 24 mai les services de police et de gendarmerie ont réalisé de nombreux contrôles sur la route.
- Il y a actuellement20 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement25 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement29 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement35 utilisateurs en ligne
- Il y a actuellement46 utilisateurs en ligne
[
www.europe.gouv.fr ]
-
www.europe.gouv.fr/index.html
- 116 000, le numéro unique pour les enfants disparus 26/5/2009
- Européennes 2009 : les propositions des partis classées par thèmes 26/5/2009
- José Manuel Barroso : "L'Europe ne doit pas être trop partisane" 26/5/2009
- Qui sont les candidats français aux élections européennes ?
[
www.finistere.equipement.gouv.fr ]
-
DDEA du Finistère - Le PPRI de Daoulas
- Le PPRI de Daoulas
-
DDEA du Finistère - PAC 2009
- PAC 2009
-
www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- Il a donné lieu à plusieurs réunions d'association avec les élus.
- L'arrêté préfectoral N° 2009-0696, du 14 mai 2009, précise :
- * l'entretien des parcelles mises en jachère dans le cadre du régime communautaire de soutien à certaines cultures arables
- La seconde réunion publique aura lieu le jeudi 14 mai 2009 à partir de 18 heures dans la nouvelle mairie .
- Le Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) de Daoulas est actuellement en cours d'élaboration.
- Le PPRI de Daoulas
- * les normes locales en matière de prise en compte des éléments de bordure des parcelles agricoles dans l'évaluation des surfaces déclarées dans le cadre du régime communautaire de soutien à certaines cultures arables et des surfaces fourragères,
- * les règles d'admissibilité des terres agricoles aux droits à paiement unique (DPU)
- * les règles de couvert environnemental prévues dans le cadre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)
- (lien sur le site de la préfecture) publié le mercredi 29 avril 2009
- Mise à jour le 26/05/2009 : Plan du site
- publié le mercredi 29 avril 2009
[
www.france2025.gouv.fr ]
-
www.france2025.gouv.fr/
- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass. nat. : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
[
www.francetresor.gouv.fr ]
-
www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 25 mai 09 : TEC 10 du jour
- 26 mai 09 : Rendement de l'OATÇi 1,6% juillet 2015 et point mort d'inflation dans la zone euro
- 26 mai 09 : Rendement de l'OATi 2,5% juillet 2013 et point mort d'inflation en France
- 26 mai 09 : TEC 10 du jour
[
www.franche-comte.pref.gouv.fr ]
-
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- À compter du lundi 4 mai 2009
- les travaux de sécurisation des falaises de Jougne sur la RN 57 entraîneront des restrictions de circulation...
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- Un programme exceptionnel d'investissement public de 33,4 millions d'euros de crédits d'État et d'environ 200 millions d'euros de crédits des entreprises publiques (EDF - SNCF).
- Une mise à jour de la liste des conseillers chargés d'assister le salarié lors de l'entretien préalable à un licenciement pour le département du Doubs est disponible sur le site.
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- 25/05/2009 22:11
- 26/05/2009 13:52
- Commémoration de l'abolition de l'esclavage
- Commission de suivi du protocole d'accord signé le 4 mars 2009
- En savoir plus
- Le préfet a convoqué le lundi 25 mai 2009 en préfecture une réunion de la commission de suivi du protocole d'accord signé le 4 mars 2009, en présence du président du conseil régional, du premier vice-président du conseil général et d'une délégation du LKP En savoir plus
- Mardi 26 Mai 2009
- Site mis à jour le 26/05/2009
- Une cérémonie commémorative de l'abolition de l'esclavage aura lieu le mercredi 27 mai 2009 à 10 heures 45, au Fort Delgrès à Basse-Terre.
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/commemoration_de_l_a/view
- Commémoration de l'abolition de l'esclavage 25/05/2009 22:11
- Une cérémonie commémorative de l'abolition de l'esclavage aura lieu le mercredi 27 mai 2009 à 10 heures 45, au Fort Delgrès à Basse-Terre. En savoir plus >>>
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/sections/actualites/commission_de_suivi/view
- Commission de suivi du protocole d'accord signé le 4 mars 2009 26/05/2009 13:52
- Le préfet a convoqué le lundi 25 mai 2009 en préfecture une réunion de la commission de suivi du protocole d'accord signé le 4 mars 2009, en présence du président du conseil régional, du premier vice-président du conseil général et d'une délégation du LKP En savoir plus >>>
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www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
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- 20/05/2009 13:08:00
- 20/05/2009 13:41:00
- 2009-137 du 9 février 2009, les salariés exerçant une activité de surveillance et gardiennage, transport de fonds et protection physique des personnes doivent solliciter auprès du préfet une carte professionnelle.
- 22/05/2009 11:19:00
- 25/05/2009 15:51:00
- 25/05/2009 17:13:00
- 26/05/2009 16:37:00
- 26/05/2009 18:55:00
- 26/05/2009 18:56:00
- 26/05/2009 19:08:00
- A partir de cette année, elle est également préremplie des revenus de capitaux mobiliers.
- a plus qu’
- à vérifier les informations préremplies, les corriger si nécessaire, compléter s’
- accueil du Gouvernement, rubrique "Les Actions").
- Accueil »
- achats de services à la personne de 200 euros pour les ménages bénéficiaires de l’
- actualité économique et de leurs préoccupations en la matière.
- Actualités Internet
- adresser à l’
- affiche et du graphisme.
- Affiche (MLA - "Les Silos") des affiches anciennes et prendre connaissance de l’
- Affiche Prix de la Vocation Scientifique et Technique 2009
- Agents de sécurité privée
- allocation adulte handicapé.
- allocation de parent isolé, des allocations logement ou du revenu de solidarité active expérimental.
- allocation personnalisée d’
- aménagement du territoire.
- analyse contradictoire qui sera adressé, début juin, par les deux préfets, au ministre de l’
- Arrondissement de Chaumont :
- Arrondissement de Langres :
- Arrondissement de Saint-Dizier :
- Assises régionales "alzheimer" à CHALONS-en-CHAMPAGNE le 9 juin 2009
- assistance réunie pour l’
- augmentation de 4,4 % de l’
- augmentation de 6,9 % du minimum vieillesse,
- automobile
- autonomie à domicile.
- autres encore - sont détaillées sur le site :
- autres revenus ou des réductions d’
- Avec le dispositif Scellier : acheter un logement pour investir
- avril-septembre
- bons d’
- Carte Nationale d'Identité - Passeport
- Ce document-clé, issu en droite ligne des multiples concertations menées ces prochaines semaines, servira à éclairer le Président de la République dans son choix, puisqu’
- Ces filières habituelles, si elles permettent de faire émerger des dossiers de qualité, ne nous assurent pas cependant de trouver toutes les personnes méritantes par la qualité et la durée de leur action, leur générosité et leur disponibilité.
- chacun d’
- Chaumont (2 stations) - Châteauvillain (1 station) - Rimaucourt (1 station)
- Cliquez ici pour en savoir plus
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- Comme les années précédentes, la déclaration sera préremplie de la situation de famille et des principaux revenus déclarés par les employeurs et les organismes sociaux : salaires, retraites, allocations chômage, indemnités journalières de maladie.
- Contactez l'administrateur.
- dans la zone de Châtillon, Châteauvillain et Arc-en-Barrois
- Dans le cadre de la loi du 14 avril 2006 et en application directe des actes du Grenelle de l’
- Déclaration de revenus 2009 : le calendrier
- Des masques et des médicaments sont pré-positionnés, dans le département, pour être distribués en cas de besoin.
- Des mesures sociales exceptionnelles
- Des réunions publiques auront lieu sur tout le territoire, au plus prés des citoyens, du mois de mars au mois de mai 2009.
- Dossier de candidature
- Dossiers d'info
- écologie, de l’
- Education numérique dans les écoles rurales : l'école de Vermenton entre en lice
- Elle devra être renvoyée au centre des impôts ou au service des impôts des particuliers avant le vendredi 29 mai 2009 (ou le jeudi 25 juin 2009 en cas de déclaration par internet).
- Elles donneront lieu à des assises nationales à Paris le 15 juin 2009.
- En application du décret n°
- En Haute-Marne, à ce jour, aucun cas avéré de grippe A/H1/N1, ni aucun de suspicion, n’
- énergie, du développement durable et de l’
- ensemble des acteurs de la vie locale, à élaborer un rapport d’
- entrer progressivement en action en fonction de l’
- environnement, il est, en effet, prévu de compléter le réseau des parcs français, afin de parvenir à protéger 2 % du territoire terrestre métropolitain.
- ESPACES RESERVES
- est rendu aux Forges de Bologne où, après avoir parcouru quelques unes des unités qui composent cette entreprise, il a rencontré les salariés et échangé avec eux au sujet de l’
- Etat chargé de l’
- eux a alors pu s’
- évolution d’
- Forums et Assises "Vos libertés, votre sécurité : parlons-en ensemble"
- François FILLON à Bologne et à Chaumont
- François FILLON à Bologne et à Chaumont (fin)
- François FILLON à Bologne et à Chaumont (suite)
- Grippe A/H1N1
- honneur et l’
- Horaires et plan
- http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/carte-nationale-d-identite
- http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/carte-professionnelle/agents-securite-privee/view
- http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/passeport
- il a d’
- Immatriculation des Véhicules (SIV) - Professionnels de l’
- importance pour notre département sur le site suivant :
- impôt et signer sa déclaration (ou la valider sur Internet) avant de l’
- industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, maire de Chaumont - a effectué une visite officielle dans notre département.
- informations, toutes ces dispositions - et d’
- initiative des citoyens.
- Jean-Louis Borloo et Bernard Kouchner présentent le Forum des économies majeures sur la négociation climatique internationale
- L'Etat recrute
- La déclaration des revenus sera adressée aux contribuables entre le 24 avril et le 6 mai 2009.
- La démarche consiste, dans un premier temps et après un travail partenarial avec l’
- La Haute-Marne
- La préfecture
- La table ronde "Radiofréquences, santé, environnement"
- Langres (1 station) - Fayl-Billot (1 station) - Prauthoy (1 station) - Val-de-Meuse (1 station)
- Le contribuable n’
- Le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales vient de mettre en place sur son site deux nouveaux liens dans la rubrique "vos démarches" concernant les demandes de carte nationale d'identité et de passeport afin d'harmoniser les informations à l'attention des usagers.
- Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ouvre pour la première fois le dialogue entre les français et les forces de l'ordre autour des libertés et de la sécurité des citoyens.
- Le Président de la République a donc décidé d’
- Le président de la République a inauguré la base interarmées française Abou Dabi
- Le retrait du dossier de candidature peut se faire au lycée, ou bien en le téléchargeant sur le site www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr
- Le RSA ça sert à ça
- Les actions
- Les dossiers dûment complétés devront être adressés avant le 31 juillet prochain à la préfecture de la Haute-Marne, à l'attention de Mme Catherine MAILLOT, chargée de mission aux droits des femmes et à l'égalité.
- Les passeports biométriques sont délivrés depuis le 17 mars dans les dix communes haut-marnaises qui ont été retenues :
- Les personnes souhaitant se former à l'une de ces activités doivent demander une autorisation préalable ou provisoire.
- Les premières aides accordées se déclinent comme suit :
- Les propositions pour la Légion d’
- Les services de l'Etat
- Les travaux du Louvre Abou Dabi sont lancés
- Liens utiles
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- Lors de ce déplacement, M. FILLON s’
- Lundi 16 mars, le préfet, Yves GUILLOT, a donné une conférence de presse - simultanément à celle organisée par son homologue de la Côte d’
- M. CHATEL a également présenté à M. FILLON le projet de réaménagement du quartier de la gare, depuis la terrasse panoramique du bâtiment.
- M. le Premier ministre a ensuite regagné la ville chef-lieu du département pour découvrir à la Maison du Livre et de l’
- Mentions légales
- Mise en place du passeport biométrique en Haute-Marne le 17 mars 2009
- Néanmoins, le Centre Opérationnel de Défense reste en veille à la Préfecture.
- Notice explicative à destination des professionnels de l'automobile pour le renseignement de la convention individuelle d'habilitation, de son annexe technique et de la convention d'agrément
- Notice explicative à destination des sociétés d'assurance pour le renseignement de la convention individuelle d'habilitation et de son annexe technique
- ont été recensés.
- Or - concernant le projet de parc national de forêt feuillue de plaine en France métropolitaine, commun aux deux départements.
- Ordre National du Mérite sont faites par les départements ministériels.
- organisation, à Chaumont, du festival international de l’
- ouvrir une nouvelle filière recourant aux capacités d’
- Pour plus d’
- Pour rechercher les citoyens les plus méritants dans leur champ de compétence, les Ministères font appel à leurs services centraux ou déconcentrés, aux préfectures, aux établissements publics, aux élus ou au monde associatif.
- prime de 150 euros pour les familles modestes.
- prime de 200 euros pour les bénéficiaires du RMI, de l’
- prime de 500 euros pour les travailleurs précaires,
- Prix de la Vocation Scientifique et Technique - session 2009
- Projet de parc national de forêt feuillue de plaine en France métropolitaine
- Propositions pour la Légion d'Honneur : la nouvelle procédure d'initiative citoyenne
- Publications
- Puis, M. Luc CHATEL a reçu le Premier ministre dans sa mairie;
- Quelle est la procédure?
- Réalisation SZSIC Metz - 2008
- Réforme de l'Etat local
- Remise au Premier ministre du rapport Victoria
- Retrouvez ci-dessous les liens CNI et passeport du ministère de l'intérieur :
- Retrouvez le détail de cet enjeu d’
- rubrique Droits des Femmes - Prix de la Vocation Scientifique et Technique.
- Saint-Dizier (2 stations) - Joinville (1 station) - Montier-en-Der (1 station)
- Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Système d’
- Téléchargement
- Tract informatif Prix de la Vocation Scientifique et Technique 2009
- Un nouveau lanceur spatial européen à l'horizon 2020/2025 ?
- Un plan ORSEC (Organisation de la Réponse de SEcurité Civile) "Pandémie grippale" est susceptible d’
- un seul des trois projets actuellement en lice dans la catégorie "forêt feuillue" sera, en définitive, retenu.
- Une erreur est survenue sur le site.
- une éventuelle pandémie, et sur décision de la Cellule Interministérielle de Crise.
- Vendredi 17 avril dernier, M. François FILLON, Premier ministre - accompagné par M. Luc CHATEL, secrétaire d’
- Vendredi 24 avril dernier, M. Yves GUILLOT, préfet, a présenté à la presse les décisions prises récemment par le président de la République en faveur de nos concitoyens les plus modestes.
- Vos démarches
- Votre sécurité
- Vous êtes invités à participer à ces forums publics pour parler de vos libertés et de votre sécurité avec tous ceux qui y contribuent.
- Vous trouverez ci-dessous le lien vers le site internet du Ministère de l'Intérieur qui vous permettra de télécharger les différentes demandes et attestations :
- Vous trouverez la liste des forums dans le département de la Haute-Marne sur le site :
- www.developpement-durable.gouv.fr à la rubrique "consultations publiques".
- www.premier-ministre.gouv.fr (portail d’
- www.voslibertesvotresecurite.interieur.gouv.fr.
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- Notice explicative à destination des professionnels de l'automobile pour le renseignement de la convention individuelle d'habilitation, de son annexe technique et de la convention d'agrément
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- Tract informatif Prix de la Vocation Scientifique et Technique 2009
[
www.haute-normandie.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- 26/05/2009
- L'avancement du plan de relance de l'économie en Haute-Normandie
- La déclaration et l'identification des mini-motos et des mini-quads : une nouvelle obligation
- La protection du patrimoine économique, technologique et scientifique
- Orages et chutes de grêle : rappel des procédures d'indemnisation
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404
- Orages et chutes de grêle : rappel des procédures d'indemnisation
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404
- La déclaration et l'identification des mini-motos et des mini-quads : une nouvelle obligation
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404
- L'avancement du plan de relance de l'économie en Haute-Normandie
-
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- La protection du patrimoine économique, technologique et scientifique
[
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
-
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [26/05/09]
- 33 visiteurs en ligne
- 38 visiteurs en ligne
- 41 visiteurs en ligne
- 50 visiteurs en ligne
- 56 visiteurs en ligne
- A compter du 2 juin 2009, un nouveau dispositif rend obligatoire la déclaration et .
- à la 12e Journée du Patrimoine de Pays et Journée des Moulins : samedi 13 juin et dimanche 14 juin 2009 Cette journée a pour vocation de sensibiliser le public a.
- Déclaration et identification des mini-motos et mini-quads
- Journée du Patrimoine de Pays et Journée des Moulins
- Mardi 26 Mai 2009
- Vous êtes invités à participer :
- Vous trouverez dans le document joint toutes les modalités nécessaires à la déclaration et identification de ces v.
-
Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Déclaration et identification des mini-motos et mini-quads
-
Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Journée du Patrimoine de Pays et Journée des Moulins
[
www.herault.pref.gouv.fr ]
-
www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- 25/05 Communiqué : A75 tunnel du Pas de l'Escalette : restrictions de circulation
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- Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- A75 tunnel du Pas de l'Escalette : restrictions de circulation 25/05 Communiqué : RN 116 - virage du Pallat 25/05 Communiqué : Manifestations taurines - Circulaire 19/05 Communiqué : Bouclage du tour de table de la société aéroportuaire de Montpellier 19/05 RAA : Spécial Zf du 15 mai 2009 19/05 Comm
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- 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Spécial Ze du 12 mai 2009 12/05 Communiqué : Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mex
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
[
www.immigration.gouv.fr ]
-
www.immigration.gouv.fr/index.html
- Eric Besson, Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire a proposé le 22 mai 2009 à Abuja, lors (.
- La France et le Nigeria engagent des négociations afin de conclure un accord de gestion concertée des flux migratoires
-
Actualités - IMMIG.FR - Actualités
- La France et le Nigeria engagent des négociations afin de conclure un accord de gestion concertée des flux migratoires
[
www.impots.gouv.fr ]
-
www.impots.gouv.fr
- La date limite de dépôt de la déclaration papier est fixée au vendredi 29 mai à minuit. Tous les contribuables qui choisissent de déclarer leurs revenus sur www.impots.gouv.fr
[
www.inpes.sante.fr ]
-
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www.inpes.sante.fr/
- Vous êtes un particulier, un professionnel de santé ou un voyageur et avez des questions relatives à l'épidémie : consultez le site de l'INPES: http://www.inpes.sante.fr/ Consultez également les informations pratiques en matière de règles essentielles d'hygiène, d'organisation de la vie quotidienne et de soins en cas de pandémie sur le site : http://www.pandemie-grippale.gouv.fr/monquotidienenpandemie/index.php
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
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- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 26/05/2009, 09:21
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[
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www.invs.sante.fr/
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- Institut de veille sanitaire Fonds Pacifique : appel à projet pour l'année budgétaire 2009
[
www.isere.pref.gouv.fr ]
-
www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- ATTENTION : en raison du lundi de pentecôte, le 1er juin 2009, la préfecture et les sous-préfectures de l'Isère seront fermées.
- Les services de la préfecture et des sous-préfectures seront à nouveau ouverts dès le mardi 2 juin à partir 9 heures.
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www.jura.pref.gouv.fr ]
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Bienvenue à la Préfecture du Jura
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- page mise à jour le mardi 26 mai 2009
- pour en savoir plus, cliquer ici>
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www.jura.pref.gouv.fr/affiche.asp?arbo=1&num=301
- La "boite à outils" pour les entreprises jurassiennes pour en savoir plus, cliquer ici>> ----------------------------------------- ÉLECTIONS EUROPÉENNES 2009 19 listes candidates aux élections européennes du dimanche 7 juin 2009 pour la circonscription EST pour en savoir plus, cliquer ici>>
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Elections europénnes 2009
- La "boite à outils" pour les entreprises jurassiennes pour en savoir plus, cliquer ici>> ----------------------------------------- ÉLECTIONS EUROPÉENNES 2009 19 listes candidates aux élections européennes du dimanche 7 juin 2009 pour la circonscription EST pour en savoir plus, cliquer ici>>
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www.justice.gouv.fr ]
-
www.justice.gouv.fr/index.html
- A ce titre, les pays membres doivent réserver dans leurs plans nationaux de numérotation, la série de numéros commençant par 116.
- A la demande de la Commission européenne, un numéro d'appel gratuit réservé aux signalements de disparitions d'enfants a été crée: le 116000.
- A la demande de la Commission européenne, un numéro d'appel gratuit réservé aux signalements de disparitions d'enfants a été créé : le 116000.
- Commun à tous les Etats de l'Union européenne, il est destiné à remplacer le numéro national de SOS Enfants Disparus.
- Communiqué de presse
- décision de la Commission sur la réservation de la série nationale des numéros commençant par «116» à des numéros harmonisés pour des services à valeur sociale harmonisés
- Depuis le 25 mai, le 116 000 est actif dans 9 pays : Grèce, Hongrie, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Italie, Belgique, Slovaquie, Pologne et France.
- Edition n°84 - Année 2009 Réalisée par N.D Arrangements graphiques J.C D Toutes les éditions
- Elle rappelle entre autres, les finalités du 116 000, les missions de l'INAVEM et de la Fondation pour l'Enfance et le financement du 116 000.
- En France, sa gestion a été confiée conjointement à l'INAVEM et à la Fondation pour l'Enfance.
- En savoir plus :
- En savoir plus : lire l'article sur le site de l'INAVEM
- Entièrement gratuit, accessible tous les jours, 24h/24, le 116 000 apporte l'information, et le soutien aux familles.
- Le 116 000 en 3 points :
- Le 116 000 est soutenu financièrement par les ministères de la Justice, du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.
- Le 116 000 est soutenu financièrement par les ministères de la Justice, du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville.
- Le 116 000, le 1er numéro européen pour des services à valeur sociale harmonisés
- Le 15 février 2007, la Commission européenne publiait une décision tendant à développer des numéros européens pour des services harmonisés à valeur sociale.
- Le 20 mai 2009, une convention était signée entre les différents acteurs du dispositif.
- Les conseillers d'insertion et de probation aident à la prise de décision judiciaire et permettent l'exécution les décisions pénales, privatives de liberté ou restrictives - Interview de S. Dumont
- Ses objectifs sont l'amélioration de la coopération européenne en matière de recherches d'enfants disparus et une meilleure prise en charge des alertes.
- Un accompagnement immédiat aux familles
- Un suivi en liaison avec les administrations et les associations, pour chaque cas de disparition
- Une convention pour officialiser le 116 000
- Une information aux services de police et de gendarmerie
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- 25/05 Communiqué : A75 tunnel du Pas de l'Escalette : restrictions de circulation
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- Demande de subvention européenne
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- Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- A75 tunnel du Pas de l'Escalette : restrictions de circulation 25/05 Communiqué : RN 116 - virage du Pallat 25/05 Communiqué : Manifestations taurines - Circulaire 19/05 Communiqué : Bouclage du tour de table de la société aéroportuaire de Montpellier 19/05 RAA : Spécial Zf du 15 mai 2009 19/05 Comm
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- 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Spécial Ze du 12 mai 2009 12/05 Communiqué : Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mex
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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www.limousin.drire.gouv.fr ]
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Les liens utiles
- http://www.porte-parole.gouv.fr/wp-content/uploads/2009/05/428.pdf
- La participation du Limousin sera active notamment en tant que territoire d'expérimentations et de validation et en tant que valorisation des formations « nouveaux métiers, nouveaux produits, nouveaux services.
- Le 22 mai 2009, Luc Chatel annonce la création d'un centre de référence national pour la prise en charge de la santé à domicile et de l'autonomie.
- Le centre retenu est celui porté par les quatre pôles de compétitivité Elopsys, Cancer Bio Santé, SCS, et Minalogic, et les quatre CHU de Limoges, Toulouse, Nice et Grenoble,et aura pour siège la ville de Nice.
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- > L'espace PME de la délégation générale pour l'armement a pour but d'apporter aux PME une information accessible, adaptée et claire, leur donnant une meilleure visibilité sur les besoins de la Défense et sur les dispositifs mis en oeuvre
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www.manche.equipement.gouv.fr ]
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www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- Accéder au site APPORT - Paysages Agricoles
- Agriculture et Paysages - Colloque à Clermont-Ferrand les 3 et 4 juin 2009 - Ces deux journées de colloque proposent des conférences et des ateliers pédagogiques aux conseillers agricoles, aux agents de développement territorial, aux paysagistes et aux enseignants.
- Au moment où se déroule la réunion du MEF (Major Economies Forum) à Paris (25 et 26 mai) et à l occasion du G8 énergie à Rome (24 mai), Jean-Louis BORLOO, ministre d État, ministre de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de l Aménagement du territoire, vient de signer le partenariat international pour la coopération en matière d efficacité énergétique IPEEC, (International Partnership for Energy Efficiency Cooperation).
- Conférence de presse de Jean-Louis BORLOO et Bernard KOUCHNER du 20 mai 2009 - Forum des Economies Majeures sur la négociation climatique internationale.
- Dernière mise à jour de la page : 26 mai 2009
- Journées de fermeture au public 2009 - Nous vous informons que les bureaux de la Direction Départementale de l'Equipement seront fermés au public le lundi 13 juillet prochain.
- Lutte contre le changement climatique et renforcement de l efficacité énergétique - Signature du Partenariat pour la coopération en matière d efficacité énergétique (IPEEC)
- Prévisions de circulation - Vous pouvez vous rendre sur le site Internet de Bison Futé ou appeler le n°
- Télécharger le dossier de presse (format PDF - 320.9 ko)
- Télécharger le programme des négociations climatiques de 2009 (format PDF - 56.4 ko)
- Télécharger le programme et le bulletin d'inscription (format PDF - 1,7 Mo)
- Télécharger le programme prévisionnel du MEF (format PDF - 290.2 ko)
- vert 0-800-100-200 (appel gratuit depuis un poste fixe).
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www.meuse.pref.gouv.fr ]
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- Lire le communiqué de presse
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- Les nouvelles règles applicables
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- Plaquette informative pour les employeurs
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- Plaquette informative pour les employés
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- Plus d'informations
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- PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE : Au 30 mars le montant total des investissements de l'Etat en Meuse est évalué à plus de 11.3 millions d'euros
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- Voir le dossier de presse.
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- Pour en savoir plus
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- Nouvelle signalétique lumineuse pour les taxis
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- Appel à projets MILDT
- Déclaration de revenus
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- Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
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- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules
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- renforcement des contrôles routiers
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- Le Dispositif Local d'Accompagnement
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Actualites - NOUVEAU PASSEPORT ELECTRONIQUE
- En savoir plus
-
Vos démarches - SIV
- En savoir plus
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- 01/04/2009
- 02/04/2009
- 04/05/2009
- 07/05/2009
- 09/04/2009
- 15/04/2009
- 23/03/2009
- A qui signaler un courriel ou un site d'escroquerie?
- Accéder au document
- Appel à projets MILDT
- Au fil du mois de mars, de nouveaux financements ont été identifiés et d'autres ont été précisés pour permettre, au 30 mars, d'évaluer le total des investissements de l'Etat en Meuse à 11.3 millions d'euros, soit 2.3 millions supplémentaires par rapport à la première estimation.
- Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
- Christine LAGARDE et Hervé NOVELLI viennent d'autoriser la mise en place d'une nouvelle signalétique lumineuse pour les taxis.
- Dans le cadre du second volet du plan de relance, destiné à inciter les collectivités locales à contribuer à l'effort de relance, nombreuses sont celles qui pourront bénéficier en 2009, au titre du Fonds de Compensation de la TVA, du remboursement par anticipation des sommes dues au titre de l'année 2008, dès lors qu'elles se sont engagées à investir en 2009 au moins un euro de plus que la moyenne des investissements réalisés sur la période 2004-2007.
- Déclaration de revenus
- Escroquerie, que dit la loi?
- Fièvre Catarrhale Ovine Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la fièvre cattarhale ovine Accéder au document
- Grippe aviaire Vous trouverez sur cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant la grippe aviaire En savoir plus
- http://www.voslibertesvotresecurite.interieur.gouv.fr/
- La déclaration de revenus encore plus simple en 2009.
- Le Dispositif Local d'Accompagnement
- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules
- Les escroqueries, n'en payez pas le prix Michèle Alliot-Marie, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des collectivités territoriales a lancé une campagne d'information sur la lutte contre les escroquries.
- Les forums "vos libertés, votre sécurité, parlons ensemble"
- Lire le communiqué de presse Les nouvelles règles applicables Plaquette informative pour les employeurs Plaquette informative pour les employés
- Madame Michèle ALLIOT-MARIE, Minsitre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, souhaite créer les conditions d'un rapprochement et d'une meilleure compréhension réciproque entre la population et les services de sécurité intérieure, police et gendarmerie.
- Mémento à l'usage des maires nouvellement élus Ce guide apporte les réponses essentielles aux interrogations immédiates liées à la prise de fonction, en savoir plus
- Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules Le 15 avril 2009 le nouveau système d'immatriculation des véhicules entre en application En savoir plus
- Nouvelle signalétique lumineuse pour les taxis
- Nouvelles règles applicables à l'immigration professionnelle La volonté du Gouvernement de favoriser l'immigration professionnelle en France, d'attirer les talents étrangers, de contribuer au développement économique de la France et à terme de leur pays d'origine, s'est récemment traduite par une adaptation du cadre législatif et règlementaire des procédures applicables à l'immigration professionnelle.
- Passeport Biométrique Le 14 mai 2009 la délivrance du passeport biométrique est opérationnelle en Meuse En savoir plus
- PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE : Au 30 mars le montant total des investissements de l'Etat en Meuse est évalué à plus de 11.3 millions d'euros Lors de la conférence de presse du vendredi 13 février, le Préfet avait détaillé les premiers projets soutenus par le plan de relance de l'économie en Meuse dont le montant d'élevait à 7 millions d'euros.
- Plus d'informations
- Pour ce faire des forums ouverts au public se tiendront partout en France.
- Pour connaître les dates et lieux de déroulement de ces rencontres en Meuse, cliquez sur le lien "pour en savoir plus" ou visitez le site "vos libértés, votre sécurité".
- Pour de plus amples informations sur le plan de relance, consultez le site: http://www.relance.gouv.fr
- Pour en savoir plus
- Pour télécharger le DGO, cliquez ici (PDF 3.7 Mo)
- Que faire lorsqu' on a été victime d'une escroquerie?
- Recueil des Actes Administratifs Retrouvez l'ensemble des actes réglementaires de portée générale pris par les services de l'Etat dans le département.
- renforcement des contrôles routiers
- SECURITE ROUTIERE: Les nouvelles orientations départementales ont été présentées Le Document Général d'Orientation en matière de sécurité routière a été présenté à la presse jeudi 19 février 2009 par le Préfet.
- Voir le dossier de presse.
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Les services de l'Etat en Meuse
- Elections
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- Ce guide apporte les réponses essentielles aux interrogations immédiates liées à la prise de fonction, en savoir plus
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- Pour télécharger le DGO, cliquez ici (PDF 3.7 Mo)
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www.meuse.pref.gouv.fr/publication/raa
- Retrouvez l'ensemble des actes réglementaires de portée générale pris par les services de l'Etat dans le département. Accéder au document
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www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr ]
-
DRIRE Pays de la Loire
- Appel à candidatures de consultants spécialisés
- Date limite d'envoi des candidatures : lundi 8 juin 2009 10h à la CRCI des Pays de la Loire
- Dinamic Entreprises adapte ses prestations pour mieux prendre en compte les difficultés rencontrées par les entreprises.
- Le cahier des charges détaille les compétences attendues.
- Page mise à jour le 26.05.2009
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www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Epaves - Principes généraux
- Le 15/09/2005
- Le 17/07/2003
- Le 24/08/2004
- Le Préfet maritime
- Les missions
- Les moyens
- Mardi 26 mai 2009
- Pratique des loisirs nautiques
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes
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La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Pratique des loisirs nautiques
- Pratique des loisirs nautiques
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
-
La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
- Le Préfet maritime
-
La Préfecture Maritime - Les missions
- Les missions
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
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www.premier-ministre.gouv.fr ]
-
www.premier-ministre.gouv.fr
- www.premier-ministre.gouv.fr
-
www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/
- 18h00 Hôtel de Matignon Réunion de ministres sur les Grands équipements sportifs Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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Communiqués - Remise du rapport sur l'avenir de la politique spatiale européenne en matière de lanceurs - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le communiqué de presse 25-05-2009 14:51 Sécurisation du delta du Niger : François Fillon propose l'assistance de la France
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Discours - Mise en oeuvre du programme « Ordi 2.0 » - 11 décembre 2008 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Mise en oeuvre du programme « Ordi 2.0 » - 11 décembre 2008 12-12-2008 00:00 Ouverture de la Conférence sur la solidarité numérique - Lyon 24 novembre 2008 26-11-2008 16:08 Missions Rapport sur la formation des prix alimentaires - 16 décembre 2008 16-12-2008 17:37 Rapport "Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions" - décembre 2008 4-12-2008 11:53 Rapport sur
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Discours - Ouverture de la Conférence sur la solidarité numérique - Lyon 24 novembre 2008 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Ouverture de la Conférence sur la solidarité numérique - Lyon 24 novembre 2008 26-11-2008 16:08 Missions Rapport sur la formation des prix alimentaires - 16 décembre 2008 16-12-2008 17:37 Rapport "Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions" - décembre 2008 4-12-2008 11:53 Rapport sur le Droit au logement opposable 1er-12-2008 11:01 Agen
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Discours - Personnes handicapées et téléphonie mobile - 15 décembre 2008 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Personnes handicapées et téléphonie mobile - 15 décembre 2008 15-12-2008 12:25 Mise en oeuvre du programme « Ordi 2.0 » - 11 décembre 2008 12-12-2008 00:00 Ouverture de la Conférence sur la solidarité numérique - Lyon 24 novembre 2008 26-11-2008 16:08 Missions Rapport sur la formation des prix alimentaires - 16 décembre 2008 16-12-2008 17:37 Rapport "Evaluation des grands projets pub
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Missions - Rapport "Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions" - décembre 2008 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Rapport "Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions" - décembre 2008 4-12-2008 11:53 Rapport sur le Droit au logement opposable 1er-12-2008 11:01 Agenda
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- Rapport sur le Droit au logement opposable 1er-12-2008 11:01 Agenda
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Missions - Rapport sur la formation des prix alimentaires - 16 décembre 2008 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Rapport sur la formation des prix alimentaires - 16 décembre 2008 16-12-2008 17:37 Rapport "Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions" - décembre 2008 4-12-2008 11:53 Rapport sur le Droit au logement opposable 1er-12-2008 11:01 Agenda
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 08:29
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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 10:21
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 12:17
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 14:06
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 16:01
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 18:41
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- 26-05-2009 15:37
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- À l'initiative des pouvoirs publics, la table ronde "Radiofréquences, santé, environnement", s'est tenue le 25 mai afin de répondre à l'inquiétude exprimée par la population sur les installations de téléphonie mobile : antennes-relais ou téléphones (.
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- La table ronde "Radiofréquences, santé, environnement"
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- Le volet numérique du plan de relance 6-05-2009 14:16
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- Lundi 18 mai M. Manardo, président de la Fédération du service au particulier 11h45 C. Viguier, responsable de la mission TMP : point sur la mission sur la télévision mobile personnelle 12h
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- Mardi 19 mai P. Hérisson, sénateur de la Haute-Savoie, président de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques (CSSPPCE) 11h Ass.
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass.
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- : questions au Gouvernement 15h
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/secretariat_etat_prospective_evaluation_m621/index.html
- : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur 19h
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/
- Les actions - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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Pour une politique du patrimoine ambitieuse - Les travaux du Louvre Abou Dabi sont lancés - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 26/05/2009 18:55:00
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Pour une politique du patrimoine ambitieuse - Les travaux du Louvre Abou Dabi sont lancés - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Les travaux du Louvre Abou Dabi sont lancés
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Pour une politique du patrimoine ambitieuse - Les travaux du Louvre Abou Dabi sont lancés - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Télécharger le rapport au format pdf 26-05-2009 17:56 Le président de la République a inauguré la base interarmées française Abou Dabi Nicolas Sarkozy, accompagné de plusieurs ministres, a inauguré, le 26 mai, la base interarmées française d'Abou Dabi, à l'occasion d'un déplacement aux Emirats arabes unis. Un nouvel accord de défense prévoit que les deux pays décident "en commun de réponses spécifiques et adaptées, y compris militaires, l
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Défense - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 26/05/2009 19:08:00
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Défense - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le président de la République a inauguré la base interarmées française Abou Dabi
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Défense - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Télécharger le rapport au format pdf 26-05-2009 17:56 Le président de la République a inauguré la base interarmées française Abou Dabi Nicolas Sarkozy, accompagné de plusieurs ministres, a inauguré, le 26 mai, la base interarmées française d'Abou Dabi, à l'occasion d'un déplacement aux Emirats arabes unis. Un nouvel accord de défense prévoit que les deux pays décident "en commun de réponses spécifiques et adaptées, y compris militaires, l
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Climat : les Européens ouvrent la voie à un accord mondial - Jean-Louis Borloo et Bernard Kouchner présentent le Forum des économies majeures sur la négociation climatique internationale - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 22/05/2009 11:19:00
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Climat : les Européens ouvrent la voie à un accord mondial - Jean-Louis Borloo et Bernard Kouchner présentent le Forum des économies majeures sur la négociation climatique internationale - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Jean-Louis Borloo et Bernard Kouchner présentent le Forum des économies majeures sur la négociation climatique internationale
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Education - Education numérique dans les écoles rurales : l'école de Vermenton entre en lice - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 20/05/2009 13:41:00
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Education - Education numérique dans les écoles rurales : l'école de Vermenton entre en lice - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Education numérique dans les écoles rurales : l'école de Vermenton entre en lice
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/europe_864/
- 25-05-2009 14:51 En savoir plus sur Europe Actions Des mesures en faveur de l'emploi 28-04-2009 09:12 En savoir plus sur Des mesures en faveur de l'emploi En images Remise du rapport sur les "propositions de mise en oeuvre du RSA et du CUI en outre-mer" 26-05-2009 18:38 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine La loi po
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Europe - Un nouveau lanceur spatial européen à l'horizon 2020/2025 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 25/05/2009 15:51:00
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Europe - Un nouveau lanceur spatial européen à l'horizon 2020/2025 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Télécharger le rapport au format pdf 26-05-2009 17:56 Le président de la République a inauguré la base interarmées française Abou Dabi Nicolas Sarkozy, accompagné de plusieurs ministres, a inauguré, le 26 mai, la base interarmées française d'Abou Dabi, à l'occasion d'un déplacement aux Emirats arabes unis. Un nouvel accord de défense prévoit que les deux pays décident "en commun de réponses spécifiques et adaptées, y compris militaires, l
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Politique du numérique - Pôles de compétitivité : Nathalie Kosciusko-Morizet en déplacement pour réaffirmer le soutien financier de l'Etat - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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Politique du numérique - Pôles de compétitivité : Nathalie Kosciusko-Morizet en déplacement pour réaffirmer le soutien financier de l'Etat - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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Politique du numérique - Le volet numérique du plan de relance - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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Santé - La table ronde "Radiofréquences, santé, environnement" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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Santé - La table ronde "Radiofréquences, santé, environnement" - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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Santé - Téléphonie mobile et antennes-relais : organisation d'une table ronde, fin avril - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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Santé - Téléphonie mobile et antennes-relais : organisation d'une table ronde, fin avril - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Téléphonie mobile et antennes-relais : organisation d'une table ronde, fin avril 9-03-2009 16:24 Nathalie Kosciusko-Morizet lance une mission sur la télévision mobile personnelle 3-03-2009 14:31 Les technologies de l'information et de la communication peuvent-elles contribuer à résoudre la crise économique ? 16-02-2009 12:24 Discours Personnes handicapées et téléphonie mobile - 15 décembre 2008 15-12-2008 12
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Solidarité - Remise au Premier ministre du rapport Victoria - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 26/05/2009 18:56:00
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Solidarité - Remise au Premier ministre du rapport Victoria - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Remise au Premier ministre du rapport Victoria
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Le revenu de solidarité active - Le RSA, ça sert à ça - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 20/05/2009 13:08:00
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Le revenu de solidarité active - Le RSA, ça sert à ça - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le RSA ça sert à ça
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Ville et logement - Avec le dispositif Scellier : acheter un logement pour investir - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 25/05/2009 17:13:00
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Ville et logement - Avec le dispositif Scellier : acheter un logement pour investir - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Avec le dispositif Scellier : acheter un logement pour investir
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Ville et logement - Avec le dispositif Scellier : acheter un logement pour investir - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Télécharger le rapport au format pdf 26-05-2009 17:56 Le président de la République a inauguré la base interarmées française Abou Dabi Nicolas Sarkozy, accompagné de plusieurs ministres, a inauguré, le 26 mai, la base interarmées française d'Abou Dabi, à l'occasion d'un déplacement aux Emirats arabes unis. Un nouvel accord de défense prévoit que les deux pays décident "en commun de réponses spécifiques et adaptées, y compris militaires, l
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- 11H30 Assemblée Nationale Réunion du Groupe UMP
- 15H00 Assemblée Nationale Questions d'actualité
- 16H30 Hôtel de Matignon Remise du rapport de René-Paul Victoria, député de la Réunion, sur les "Propositions de mise en oeuvre du revenu de solidarité active (RSA) et du contrat unique d'insertion (CUI) en Outre-mer"
- 18h00 Hôtel de Matignon Réunion de ministres sur les Grands équipements sportifs
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 08:46
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 10:24
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 12:22
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 14:10
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 15:59
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 26/05/2009, 19:36
- 25-05-2009 16:13
- 26-05-2009 15:37
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- 26-05-2009 18:08
- 26-05-2009 18:38
- À l'initiative des pouvoirs publics, la table ronde "Radiofréquences, santé, environnement", s'est tenue le 25 mai afin de répondre à l'inquiétude exprimée par la population sur les installations de téléphonie mobile : antennes-relais ou téléphones portables.
- Applicable dès 2009, la réduction d'impôt "Scellier" se substituera aux dispositifs "Robien" et "Borloo populaire" en 2010.
- Avec le dispositif Scellier : acheter un logement pour investir
- Il permet d'investir dans un logement neuf pour le louer et de bénéficier d'une réduction de 25 % sur l'impôt sur le revenu.
- L'avantage fiscal est encore plus important si le locataire a des revenus modestes.
- La table ronde "Radiofréquences, santé, environnement"
- Le plan de relance agit en faveur du soutien à l'accession à la propriété et particulièrement au profit du logement neuf et durable.
- Le président de la République a inauguré la base interarmées française Abou Dabi
- Les travaux du Louvre Abou Dabi sont lancés
- Lors de leur visite aux Emirats arabes unis, les 25 et 26 mai, le président de la République et Christine Albanel ont notamment lancé les travaux de construction du Louvre Abou Dabi.
- Nicolas Sarkozy, accompagné de plusieurs ministres, a inauguré, le 26 mai, la base interarmées française d'Abou Dabi, à l'occasion d'un déplacement aux Emirats arabes unis.
- Remise au Premier ministre du rapport Victoria
- Remise du rapport sur les "propositions de mise en oeuvre du RSA et du CUI en outre-mer"
- René-Paul Victoria, député de La Réunion, a remis à François Fillon le rapport relatif à la mise en oeuvre du RSA et du CUI en outre-mer.
- Télécharger le rapport au format pdf
- Un nouvel accord de défense prévoit que les deux pays décident "en commun de réponses spécifiques et adaptées, y compris militaires, lorsque la sécurité, la souveraineté, l'intégrité territoriale et l'indépendance des Émirats arabes unis sont affectées".
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Français - Sécurisation du delta du Niger : François Fillon propose l'assistance de la France - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le communiqué de presse 25-05-2009 14:51 Sécurisation du delta du Niger : François Fillon propose l'assistance de la France
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- Télécharger le rapport au format pdf 26-05-2009 17:56 Le président de la République a inauguré la base interarmées française Abou Dabi Nicolas Sarkozy, accompagné de plusieurs ministres, a inauguré, le 26 mai, la base interarmées française d'Abou Dabi, à l'occasion d'un déplacement aux Emirats arabes unis. Un nouvel accord de défense prévoit que les deux pays décident "en commun de réponses spécifiques et adaptées, y compris militaires, l
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- Mgr Gilbert Aubry, évêque de La Réunion 21-01-2009 Le Président de la République rend hommage à Patrick Karam 19-12-2008 Michèle Alliot-Marie 14-03-2008 Nassimah Dindar 4-02-2008 Marie-Dominique Aeschlimann 30-11-2007 Contacts
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www.prix-carburants.gouv.fr ]
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www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
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www.projetsdeurope.gouv.fr ]
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- L'europe des idees - La dépendance en Suède
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- Parlons blogs - La net campagne des européennes
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- Bibliotheque medicis - J. Moulin, D. Cordier, la Résistance 2/2
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- Face a nous - François Rebsamen
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- L'europe en debats - Pervenche Bérès, Jacques Généreux, J-Pierre Audy et J-Luc Bennahmias
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- Il ne faut jurer de rien - Philippe Lioret
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- 26/05/2009
- Il succède à Dominique SCHMITT, nommé Préfet de la région Aquitaine, Préfet de la Gironde.
- Patrick STEFANINI, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme
- Patrick STEFANINI, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme a pris ses fonctions le lundi 25 mai.
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 26 mai 2009
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- Patrick STEFANINI, Préfet de la région Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme
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- 27 mai 2009 - Date limite de dépôts de contribution à deux projets de recherche lancés par la DREES et le CNSA - L'aide au domicile des personnes fragiles à l'étranger ; Mesure de la qualité de l'aide
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- [ 12 mai 2009 ] â-ª Consultez le dernier bulletin épidémiologique
- [ 22 mai 2009 ] Bernard Laporte lancera l'opération nationale « Savoir Nager » 2009 vendredi 29 mai à Aubergenville dans le département des Yvelines.
- [ 25 mai 2009 ] La table ronde radiofréquences est née de la volonté des pouvoirs publics d'ouvrir le débat sur un sujet cristallisant interrogations voire peurs de la part de nombreux acteurs de la société civile.
- 26 mai 2009
- â-ª Depuis l'étranger : + 33.1.53.56.73.23
- â-ª Depuis la France : 0.825.302.302 de 7h à 22 h (0.15âé-/min depuis un poste fixe en France)
- â-ª En savoir plus
- Appelez le 15 ou votre médecin traitant
- C'est à l'AFSSET qu'est confiée la mission de trancher sur le fond du problème.
- De retour d'une zone où circule le virus, si vous présentez des symptômes grippaux,
- Nouvelle grippe A/H1N1
- Opération « Savoir Nager » 2009
- Plusieurs principes ont prévalu durant les tables rondes : la transparence, l'attention à tous les commentaires, la précaution, la délibération démocratique, et enfin la cohérence de l'action publique.
- Pour toute information
- Rapport d'étape du comité national de suivi de la radiothérapie
- Repérage des matériaux amiantés - Rappel du dispositif règlementaire en vigueur
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- Les travaux de contrôle du Sénat
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La fonction de contrôle - Questions orales sans débat
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Sénat - Compte rendu analytique officiel du 12 mai 2009
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Sénat - Compte rendu analytique officiel du 14 mai 2009
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PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL ET RELATIF AUX PATIENTS, À LA SANTÉ ET AUX TERRITOIRES - comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales
- Les travaux de la commission
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PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL ET RELATIF AUX PATIENTS, À LA SANTÉ ET AUX TERRITOIRES
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- Compte-rendu des débats du 12 mai ,13 mai, 14 mai, 15 mai, 18 mai, 19 mai, 20 mai, 25 mai Petite loi (articles déjà examinés)
- En séance mardi 26 mai : suite du p rojet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
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projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
- Hôpital, patients, santé et territoires En séance mardi 26 mai : suite du p rojet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
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projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
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- Questions orales Mardi 26 mai 2009 - Séance publique : dix-huit questions orales
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Le point sur les élections européennes 2009 - Service-public.fr
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- Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Indemnité - Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires Aide aux victimes - Signaler les enfants disparus au 116 000 Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chô
- Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées échéance - ISF : déclaration et paiement Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 DECOU
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Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin - Service-public.fr
- Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Aide aux victimes - Signaler les enfants disparus au 116 000 Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées échéance - ISF : déclaration et paiement DECOUVRIR - Lycées - Baccalauréat : les annales en ligne
- Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Indemnité - Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires Aide aux victimes - Signaler les enfants disparus au 116 000 Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées DECOUVRIR - Lycées - B
- Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées échéance - ISF : déclaration et paiement Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 DECOUVRIR - Lycées - Baccalauréat : les annales en ligne
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1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? - Service-public.fr
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Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées - Service-public.fr
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Signaler les enfants disparus au 116 000 - Service-public.fr
- Aide aux victimes - Signaler les enfants disparus au 116 000 Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées DECOUVRIR - Lycées - Baccalauréat : les annales en ligne Agenda Perspectives Météo Information routière
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SNCF : les prévisions de trafic - Service-public.fr
- Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Aide aux victimes - Signaler les enfants disparus au 116 000 Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées échéance
- Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Indemnité - Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires Aide aux victimes - Signaler les enfants disparus au 116 000 Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de co
- Mouvement social - SNCF : les prévisions de trafic Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées échéance - ISF : déclaration et paiement Chasse - Permis de chasser :
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Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? - Service-public.fr
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- Repères - Impôt sur le revenu : quoi de neuf pour la déclaration 2009 ? Intempéries - Etat de catastrophe naturelle pour une centaine de communes Unédic - Les règles d'indemnisation des chômeurs précisées échéance - ISF : déclaration et paiement Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 DECOUVRIR - Lycées - Baccalauréat : les annales en ligne Agenda Perspectives Météo Information routière
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Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires - Service-public.fr
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- 26 mai 2009
- Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ?
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- Indemnité - Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires
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www.sgcipd.interieur.gouv.fr ]
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- page de garde agenda - Agenda du SGCIPD
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- Documents de politique transversale (DPT)
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- page de garde questions - Foires aux Questions
- Foires aux Questions
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- Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
- Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
-
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- 2006-52 du 17 janvier 2006.
- 2007-297 du 5 mars 2007 a consacré la prévention de la délinquance comme une politique publique permanente.
- application et les circulaires interministérielles.
- application, sensibilisation à l’
- échange d’
- éducation nationale, de la justice, des transports, de la santé, de l’
- En plus de ces missions transversales, le SGCIPD concentre son action sur les thématiques suivantes d’
- ensemble des textes d’
- essence interministérielle : la complète mise en oeuvre de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance (publication de l’
- Etat en matière de prévention, encourage et finance les initiatives locales dans ce domaine au moyen d’
- évaluation), le développement de la vidéosurveillance et de la prévention situationnelle, le renforcement des dispositifs de suivi individualisé des publics les plus exposés à la délinquance, et une approche prospective de la prévention de la délinquance.
- expérimentation.
- Il anime et coordonne la politique de l’
- Il coordonne l'action des ministères et l'utilisation des moyens budgétaires consacrés à la politique de prévention de la délinquance.
- Il fixe les orientations de la politique gouvernementale en matière de prévention de la délinquance et veille à leur mise en oeuvre .
- Il organise l’
- information sur les pratiques les plus efficaces et favorise l’
- inscrire dans la durée et lui donner les moyens de se développer de façon cohérente et efficace, des innovations institutionnelles et administratives ont été nécessaires.
- intérieur, de l’
- intérieur, de la défense, de la cohésion sociale, de l’
- La loi n°
- Le comité interministériel de prévention de la délinquance a ainsi été créé par décret n°
- Le Secrétariat Général Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance (SGCIPD) prépare les travaux et délibérations du CIPD, rédige chaque année le rapport au Parlement retraçant les résultats de la politique de prévention de la délinquance et exposant les orientations de l'Etat en ce domaine.
- Mentions légales
- outre-mer, et de la jeunesse.
- outre-mer et des collectivités territoriales, le CIPD comprend, outre le Premier ministre, les ministres chargés de l’
- Pour l’
- Présidé par le Premier ministre ou, par délégation, par le ministre de l’
- Prévention de la délinquance Secrétariat général du CIPD Loi sur la prévention du 5 mars 2007 et ses textes d'application Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Documents de politique transversale (DPT) Dispositifs en vigueur Les rapports du CIPD La coopération internationale et les exemples étrangers Thématiques spécifiques Vidéoprotection Foires aux Questions Revue de Presse Agenda du SGCIPD Liens utiles Retour accueil
- » Nouveau Secrétaire Général, Monsieur le Préfet Philippe de LAGUNE
- Sous la conduite du Secrétaire général du CIPD, les administrations concernées ont préparé conjointement la loi relative à la prévention de la délinquance, ses décrets d’
- un fonds interministériel.
- utilisation des dispositions législatives nouvelles et mise en place de mécanismes d’
-
- Loi du 5 mars 2007 - Loi sur la prévention du 5 mars 2007 et ses textes d'application
- loi n° 2007-297 du 5 mars 2007
-
- Création CIPD - Secrétariat général du CIPD
- décret
- n° 2006-52 du 17 janvier 2006
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- Cooperation - La coopération internationale et les exemples étrangers
- La coopération internationale et les exemples étrangers
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- Page de garde Rapport du CIPD - Les rapports du CIPD
- Les rapports du CIPD
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- Loi sur la prévention du 5 mars 2007 et ses textes d'application
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- - Nouveau Secrétaire Général, Monsieur le Préfet Philippe de LAGUNE
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- prévention de la délinquance présentation - Prévention de la délinquance
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- articles de presse - Revue de Presse
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- sg-cipd - Secrétariat général du CIPD
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- Vidéoprotection
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Tour de contrôle - Présentation générale
- Tours de contrôle
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www.stac.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- à présent, ces études s’
- art est de faire un point, non seulement sur les méthodes existantes d’
- attachaient à démontrer que les systèmes matériels étaient fiables, elles n’
- Cette composante est rendue obligatoire par la parution de ce nouveau règlement.
- évaluation de la sûreté de fonctionnement des logiciels (détermination d’
- Évaluation et maîtrise de la sûreté de fonctionnement des logiciels - État de l'art
- intégraient pas toujours de démonstration d’
- La prise en compte des logiciels dans les études de sécurité menées par les prestataires de services de navigation aérienne est une nouvelle composante introduite par le règlement CE 482/2008 paru le 1er mai 2008.
- Le but de cet état de l’
- Lire la suite de l'étude
- Mise en ligne de l'étude Évaluation et maîtrise de la sûreté de fonctionnement des logiciels - État de l'art
- Si, jusqu’
- Tours de contrôle
- une confiance justifiée dans le fait que les logiciels étaient sûrs.
- une fiabilité logicielle ou approche par les processus), mais également sur les outils permettant de donner la confiance justifiée de cette sûreté.
-
Publications sur la navigation aérienne
- Lire la suite de l'étude
- Mise en ligne de l'étude Évaluation et maîtrise de la sûreté de fonctionnement des logiciels - État de l'art
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www.statistique-publique.fr ]
-
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- 26 mai 2009
- 27 mai 2009 - Date limite de dépôts de contribution à deux projets de recherche lancés par la DREES et le CNSA - L'aide au domicile des personnes fragiles à l'étranger ;
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 26/05/09 Dépenses de consommation des ménages en produits manufacturés - avril 2009
- Mesure de la qualité de l'aide Dans le prolongement d'une première vague de travaux sur la qualité de l'aide au domicile des personnes fragiles, la Mission recherche (MiRe) de la direction de la recherche de l'évaluation et des statistiques (DREES) lance en collaboration avec différents partenaires institutionnels deux appels à projets de recherche
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- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass. nat. : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
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- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass. nat. : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
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- Mercredi 20 mai Conseil des ministres 10h Ass. nat. : questions au Gouvernement 15h P. Gault, président, et M. Quetel, vice-président du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) 16h30 Ange Santini, président du conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse 17h30 P. Studnia : remise des insignes de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
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Colloque "Une société numérique solidaire" - Centre d'Analyse Stratégique
- Colloque "Une société numérique solidaire" Aura lieu le 28 mai 2009
-
www.strategie.gouv.fr/index.html
- à l'Atelier de l'économie solidaire
- Amphithéâtre Serge Antoine 20 ave de Ségur 75007 Paris
- Aura lieu le 28 mai 2009
- avec la participation de
- Colloque "Une société numérique solidaire"
- MADAME CHRISTINE BOUTIN Ministre du Logement
- NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET Secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et du Développement de l'économie numérique
- "UNE SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE SOLIDAIRE"
- vous invite le jeudi 28 mai de 9h00 à 12h00
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-de-consultation-du-public-sur
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME une enquête publique d'un mois e
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www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-15-juin
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA Mai 2009 Cabinet Arrêté portant agrément de l'emplacement provisoire pour l'accueil des gens du voyage de Graulhet (AP en date du 13 mai 2009) - p 1 Services d
-
www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-lundi-8
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME une enquête publique d'un mois e
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA Mai 2009 Cabinet Arrêté portant agrément de l'emplacement provisoire pour l'accueil des gens du voyage de Graulhet (AP en date du 13 mai 2009) - p 1 Services d
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www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-mardi-2,1317
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME une enquête publique d'un mois e
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www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-mardi-9
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME une enquête publique d'un mois e
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www.tarn.pref.gouv.fr/Avis-enquete-publique-du-Mardi-9,1320
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME une enquête publique d'un mois e
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA Mai 2009 Cabinet Arrêté portant agrément de l'emplacement provisoire pour l'accueil des gens du voyage de Graulhet (AP en date du 13 mai 2009) - p 1 Services d
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www.tarn.pref.gouv.fr/Elections-europeennes-du-7-juin
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- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 RAA Mai 2009 Cabinet Arrêté portant agrément de l'emplacement provisoire pour l'accueil des gens du voyage de Graulhet (AP en date du 13 mai 2009) - p 1 Services d
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www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur André Crocherie, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (AP en date du 18 mai 2009) en savoir plus .
- Arrêté portant agrément de l'emplacement provisoire pour l'accueil des gens du voyage de Graulhet (AP en date du 13 mai 2009) - p 1
- Arrêté portant création du syndicat mixte pour l'étude de l'aménagement du parc d'activités économiques « les Portes du Tarn » en date du 25 mai 2009 avec les statuts en savoir plus .
- Avis enquete publique du 15 juin 2009 au 15 juillet 2009 inclus sur le territoire des communes de Cambounet-sur-le-Sor et Soual
- Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME
- Création d'une régie d'avances auprès de la (.
- ) en savoir plus .
- la peinture des menuiseries extérieures neuves (.
- le remplacement des menuiseries extérieures des fenêtres et des volets,
- MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES
- RAA Mai 2009
- RAA SPECIAL - DELEGATION DE SIGNATURE DREAL
- RAA SPECIAL - LES PORTES DU TARN - 25 mai 2009
- Services des moyens et de la logistique
- Signaler les enfants disparus au 116 000
- Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfecture de Castres (rue Camille Rabaud) pour :
- une enquête publique d'un mois est ouverte du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME (Tarn), sur la demande présentée par la SAS CARRIERES PLO, sise à Sardagne 81490 (.
- une enquête publique est ouverte sur le territoire des communes de Cambounet-sur-le-Sor et Soual, du 15 juin 2009 au 15 juillet 2009 inclus, sur la demande présentée par la SA PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, au titre des rubriques numéros 1432, 1510, 2260, (.
- Une garantie individuelle du pouvoir d'achat pour les fonctionnaires
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www.tarn.pref.gouv.fr/MARCHE-DE-TRAVAUX-PREFECTURE-DU
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
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www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-Mai-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
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www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-DELEGATION-DE,1322
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
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www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-LES-PORTES-DU-TARN-25
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 MARCHE DE TRAVAUX PREFECTURE DU TARN ET SOUS-PREFECTURE DE CASTRES Travaux décomposé en deux lots sur les sites de la préfecture (aile Timbal) et de la sous-préfectu
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-
www.tarn.pref.gouv.fr/RAA-SPECIAL-SUPPLEANCE-MAI-2009
- les nouveautés Nombre d'article à afficher - 7 15 25 Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME une enquête publique d'un mois e
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
-
www.textes.justice.gouv.fr/index.html
- 19 mai 2009
- Décret relatif à la déclaration de nationalité française
- Lire la suite
- Publication au JORF n°0117 du 21 mai 2009.
-
Ministère de la Justice - Textes et réformes : Décret relatif à la déclaration de nationalité française
- Décret relatif à la déclaration de nationalité française
- Lire la suite
- Publication au JORF n°0117 du 21 mai 2009...
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
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Le 116 000 : un numéro d'appel européen pour les enfants disparus -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Le 116 000 : un numéro d'appel européen pour les enfants disparus
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Salon Geront Expo - Handicap Expo. Discours d'ouverture de Brice Hortefeux. 26 mai 2009 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Brice Hortefeux inaugure le salon Geront Expo - Handicap Expo
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Brice Hortefeux lance le titre emploi-forain lors d'une visite à la foire du Trône -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Brice Hortefeux lance le titre emploi-forain lors d'une visite à la foire du Trône
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CESU : modalité d'attribution aux bénéficiaires -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- CESU : modalité d'attribution aux bénéficiaires
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Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Dernières publications de la DARES
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Obligations de l'entreprise en matière d'emploi des seniors -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Obligations de l'entreprise en matière d'emploi des seniors
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Référentiel général d'accessibilité pour les administrations : le décret est paru -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Référentiel général d'accessibilité pour les administrations : le décret est paru
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Des trains plus accessibles aux personnes handicapées -Brèves - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Des trains plus accessibles aux personnes handicapées
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Remise du rapport relatif à la négociation collective dans les branches professionnelles -Communiqués - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Remise du rapport relatif à la négociation collective dans les branches professionnelles
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Salon Geront Expo - Handicap Expo. Discours d'ouverture de Brice Hortefeux. 26 mai 2009 -Discours - Actualité - Presse - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Lire le discours de Brice Hortefeux
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/famille/
- Famille
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/
- Handicap
-
Qu'est-ce que l'audiodescription -L'audiodescription - Grands dossiers - Handicap - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Qu'est-ce que l'audiodescription
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Les acteurs de l'audiodescription -L'audiodescription - Grands dossiers - Handicap - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Les acteurs de l'audiodescription
-
La charte de l'audiodescription -L'audiodescription - Grands dossiers - Handicap - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- La charte de l'audiodescription
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Documents -L'audiodescription - Grands dossiers - Handicap - ESPACES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- Documents
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap/index.html
- (19 mai 2009) Valérie Létard a participé à l'inauguration du train "laboratoire de l'accessiblité" qui était installé sur la parvis de la gare de l'Est le 12 mai.
- (26 mai 2009) En inaugurant ce 26 mai le salon Geront Expo - Handicap Expo, Brice Hortefeux a fait un bilan de la politique menée par le Gouvernement en faveur des personnes âgées et handicapées.
- Brice Hortefeux inaugure le salon Geront Expo - Handicap Expo
- Des trains plus accessibles aux personnes handicapées
- Il a notamment évoqué les efforts envisagés pour mieux prendre en compte la dépendance.
- L'audiodescription
- La charte de l'audiodescription
- La secrétaire d'Etat s'est réjouie que ces nouveaux équipements apportent un peu plus d'autonomie aux personnes handicapées.
- Les acteurs de l'audiodescription
- Lire le discours de Brice Hortefeux
- Qu'est-ce que l'audiodescription
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/personnes-agees/
- Personnes âgées
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/
- Travail
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www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/travail/index.html
- (11 mai 2009) Jean-Frédéric Poisson, député des Yvelines, a remis à Brice Hortefeux un rapport portant sur la négociation collective dans les branches professionnelles.
- (18 mai 2009) Brice Hortefeux s'est rendu le 18 mai à la foire du Trône afin de lancer le "titre emploi forain" qui est la déclinaison spécifique du titre emploi simplifié entreprise.
- 2009-20.3 - Les bas salaires dans les entreprises du secteur concurrentiel en 2006
- 2009-21.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC au 1er juillet 2008
- 2009-22.1 - Les salariés rémunérés sur la base du Smic en 2006
- (25 mai 2009) 2009-22.2 - Horaires atypiques et contraintes dans le travail : une typologie en six catégories
- Brice Hortefeux lance le titre emploi-forain lors d'une visite à la foire du Trône
- Concrètement, le « titre emploi-forain » prend la forme d'un carnet à souches que l'employeur détache pour déclarer son employé auprès de l'Urssaf, le jour même de l'embauche.
- Dernières publications de la DARES
- En plus d'un état des lieux de la situation actuelle, ce rapport émet des propositions concrètes pour dynamiser le dialogue social et notamment dans les plus petites entreprises.
- Remise du rapport relatif à la négociation collective dans les branches professionnelles
-
2009-20.3 - Les bas salaires dans les entreprises du secteur concurrentiel en 2006 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations so
- 2009-20.3 - Les bas salaires dans les entreprises du secteur concurrentiel en 2006
-
2009-21.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC au 1er juillet 2008 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations social
- 2009-21.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC au 1er juillet 2008
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2009-22.1 - Les salariés rémunérés sur la base du Smic en 2006 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famill
- 2009-22.1 - Les salariés rémunérés sur la base du Smic en 2006
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2009-22.2 - Horaires atypiques et contraintes dans le travail : une typologie en six catégories -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques de la DARES - Ministère du Travail, des
- 2009-22.2 - Horaires atypiques et contraintes dans le travail : une typologie en six catégories
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/index.html
- (18 mai 2009) Brice Hortefeux s'est rendu le 18 mai à la foire du Trône afin de lancer le "titre emploi forain" qui est la déclinaison spécifique du titre emploi simplifié entreprise.
- (20 mai 2009) Brice Hortefeux et Nadine Morano lancent un numéro d'appel européen, le 116 000 qui permettra aux familles d'enfants disparus d'obtenir des information, une écoute, un soutien.
- 2009-20.3 - Les bas salaires dans les entreprises du secteur concurrentiel en 2006
- 2009-21.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC au 1er juillet 2008
- 2009-22.1 - Les salariés rémunérés sur la base du Smic en 2006
- (22 mai 2009) Le référentiel général d'accessibilité pour les administrations (RGAA), dont le décret de création n° 2009-546 a été publié au Journal officiel du 16 mai 2009, a pour objectif d'aider les responsables de sites Internet publics à rendre les contenus et les services en ligne plus accessibles aux personnes handicapées.
- (25 mai 2009) 2009-22.2 - Horaires atypiques et contraintes dans le travail : une typologie en six catégories
- (26 mai 2009) En inaugurant ce 26 mai le salon Geront Expo - Handicap Expo, Brice Hortefeux a fait un bilan de la politique menée par le Gouvernement en faveur des personnes âgées et handicapées.
- Brice Hortefeux inaugure le salon Geront Expo - Handicap Expo
- Brice Hortefeux lance le titre emploi-forain lors d'une visite à la foire du Trône
- Ce dispositif permettra également de mieux coordonner le suivi des dossiers à l'échelle européenne.
- Concrètement, le « titre emploi-forain » prend la forme d'un carnet à souches que l'employeur détache pour déclarer son employé auprès de l'Urssaf, le jour même de l'embauche.
- Dernières publications de la DARES
- Il a notamment évoqué les efforts envisagés pour mieux prendre en compte la dépendance.
- Le 116 000 : un numéro d'appel européen pour les enfants disparus
- Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
- Lire le discours de Brice Hortefeux
- Notre photo : Brice Hortefeux et Nadine Morano entourent Anne-Aymone Giscard Destaing, présidente de la fondation pour l'enfance
- Personnes âgées
- Référentiel général d'accessibilité pour les administrations : le décret est paru
-
Le titre emploi-service entreprise (TESE) -Embauche - Fiches pratiques - Informations pratiques - Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
- titre emploi simplifié entreprise
-
www.travail-solidarite.gouv.fr/ministere/conseil-orientation-conditions-travail-coct/
- Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
-
www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Cette opération a pour objectifs :
- cliquez sur l'image !
- de mieux faire connaître la mer aux Français, ses richesses et ses fragilités de valoriser les activités maritimes professionnelles d'inciter les français à adopter des comportements respectueux de l'environnement maritime de promouvoir les nouvelles découvertes
- Formez-vous !
- Les Journées de la mer sont organisées par le ministère du Développement durable.
- Mise à jour le 26/05/2009 : Plan du site
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- A l'arrière des forts orages, une perturbation traverse le pays d'ouest en est aujourd'hui et la nuit prochaine apportant jusqu'à 10 mm sur le nord-est.
- Actualisation le mardi 26 mai 2009 à 06h35
- Actualisation le mardi 26 mai 2009 à 09h58
- Actualisation le mardi 26 mai 2009 à 15h57
- Après une relative accalmie ce matin, l'activité pluvio-orageuse a repris sur la façade est du pays en ce début d'après-midi.
- Bulletin émis le : 26/05/2009 à 09:39:47
- Bulletin émis le : 26/05/2009 à 15:53:50
- Carte de référence : 26052009_10
- Carte de référence : 26052009_16
- Cette après-midi, l'activité orageuse s'intensifie sur les régions frontalières de l'est, des orages ponctuellement forts sont de nouveau à craindre, notamment sur les Alpes.
- Conjuguées à une fonte nivale marquée au cours des derniers jours, les précipitations attendues pourraient générer une hausse des niveaux sur le tronçon Isère Amont placé en vigilance jaune.
- Demain mercredi, retour d'un temps plus calme avec l'établissement de conditions anticycloniques sur la plupart des régions.
- En soirée, des orages ponctuellement forts sont de nouveau à craindre sur la façade est du pays, notamment sur les Alpes.
- Les cumuls de précipitations pourraient être localement forts sur les Alpes du Nord cette après-midi et la nuit prochaine.
- Les forts cumuls de pluie prévus sur les Alpes du Nord ce soir et la nuit prochaine sont susceptibles d'alimenter les débits déjà soutenus à la faveur d'une fonte nivale marquée ces derniers jours : le tronçon Isère Amont est placé en vigilance jaune ce matin.
- Les forts orages qui ont affecté les régions du Sud-Ouest hier après-midi puis celles du Nord la nuit dernière n'ont pas engendré de réactions significatives sur le réseau réglementaire surveillé par l'état.
- Les précipitations associées sont généralement faibles, plus modérées dans sa partie nord près des frontières belges.
- Plus à l'ouest, une perturbation affecte les régions allant du Pays Basque aux Ardennes et se décale vers l'est.
- Pour plus d'informations sur les cours d'eau concernés par la vigilance jaune, se référer aux Bulletins des Services de Prévision des Crues concernés.
- Près des pyrénées, les secteurs amont du Gave de Pau (65), de l'Ariège (09) et de la Garonne (65 et 31) sont en décrue avec des niveaux qui restent tout de même élevés.
- Près des Pyrénées, les secteurs amont du Gave de Pau (65) et de la Garonne (65 et 31) sont en décrue avec des niveaux qui restent élevés.
- Prochain bulletin le : 26/05/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 27/05/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le mardi 26 mai 2009 à 16h00
- Prochaine édition le mercredi 27 mai 2009 à 10h00
[
www.volontariat.gouv.fr ]
-
www.volontariat.gouv.fr/index.html
- Au sein de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders", le recours à 12 volontaires est une chance : renforcement de l'équipe, brassage culturel et linguistique, et développement de projets, rien de moins selon le Président, Thierry Ragu.
- Chargée de développer un relai associatif dans le Vaucluse, elle voit dans cet engagement l'opportunité d'acquérir une expérience pratique et l'occasion d'assister juridiquement les associations qui en ont besoin.
- Diego Padilla Vassaux, volontaires "d'aves de paso"
- Diplomée en droit privé et préparant le concours de la Magistrature, Mélodie Forin a choisi de devenir volontaire au sein du Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS).
- Mélodie Forin, volontaire au CICOS
- Pierre Gerslte &
- Qu'ils s'agisse de mettre en place un site internet ou de développer des relations internationales, Pierre et Diego, volontaires au sein de l'association universitaire de l'Institut d'Amérique Latine, se réjouissent de leur mission, du travail en équipe, des contacts et relations sociales, ainsi que de l'expérience professionnelle qui en découle.
- Responsable d'une équipe d'accompagnateurs de soutien scolaire au sein de l'association IFAC, Sandrine Hinkela voit dans son volontariat une véritable source d'épanouissement : un engagement citoyen tourné vers les autres, l'expérience valorisante et l'enrichissement personnel.
- Sandrine Hinkela, volontaire au sein de l'association "IFAC"
- Thierry Ragu, Président de l'association "Jeunes Décideurs Europe Young Leaders"
[
www.yonne.pref.gouv.fr ]
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www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Design : Idylyk / ©
- Inscription sur les listes électorales : modification des articles L.30, L.32 et L.33 du code électoral et création d'un article L.33-1 Candidats à l'élection des représentants au Parlement européen du 7 juin 2009 de la circonscription électorale Est : mise en place des panneaux d'affichage Organisation matérielle et déroulement des Européennes Entrée en vigueur du rSa (Revenu de Solidarité Active)
- Inscription sur les listes électorales : modification des articles L.30, L.32 et L.33 du code électoral et création d'un article L.33-1 Election cantonale partielle canton d'Auxerre Nord-Ouest - 21 et 28 JUIN 2009 Candidats à l'élection des représentants au Parlement européen du 7 juin 2009 de la circonscription électorale Est : mise en place des panneaux d'affichage Organisation matérielle et déroulement des Européennes Entrée en vigueur du rSa (Revenu de Solidarité Active)
- Photos : Josette Laliaux (Mairie d'Auxerre)
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Organisation matérielle et déroulement des Européennes
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Entrée en vigueur du rSa (Revenu de Solidarité Active)
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Candidats à l'élection des représentants au Parlement européen du 7 juin 2009 de la circonscription électorale Est : mise en place des panneaux d'affichage
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Services de l'Etat dans l'Yonne
- Inscription sur les listes électorales : modification des articles L.30, L.32 et L.33 du code électoral et création d'un article L.33-1
-
Services de l'Etat dans l'Yonne
- Election cantonale partielle canton d'Auxerre Nord-Ouest - 21 et 28 JUIN 2009
