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ameli.senat.fr ]
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Consultation des amendements
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements
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PROJET DE LOI
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 , 13 , 14 , 15 , 18 et 19 mai Petite loi (articles déjà examinés)
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 , 13 , 14 , 15 et 18 mai Petite loi (articles déjà examinés)
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discours.vie-publique.fr ]
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Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 15 mai 2009 sur la date des élections en Côte-d'Ivoire. - vie-publique.fr
- Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 15 mai 2009 sur la date des élections en Côte-d'Ivoire.
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Interivew de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche et tête de liste UMP aux européennes en Ile-de-France, à "France Info" le 15 mai 2009, sur l'abstention prévue aux élections européennes, et sur les intentions de vote des électeurs.
- Interivew de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche et tête de liste UMP aux européennes en Ile-de-France, à "France Info" le 15 mai 2009, sur l'abstention prévue aux élections européennes, et sur les intentions de vote des électeurs.
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Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec France Inter le 18 mai 2009, sur les avancées attendues de la rencontre israélo-américaine pour la paix au Proche-Orient et l'inquiétude suscitée par la situation en Af
- Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec France Inter le 18 mai 2009, sur les avancées attendues de la rencontre israélo-américaine pour la paix au Proche-Orient et l'inquiétude suscitée par la situation en Afghanistan et au Pakistan.
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http://www.developpement-durable.gouv.fr/article ]
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http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=5011
- site du ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire >>
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [19 mai 2009] chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
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le pollinier sentinelle - pollens, environnement et santé- Ddass et Drass des Pays de la Loire
- le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 5 espèces végétales
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- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] l'eau potable en vendée [18 mai 2009] le bilan 2008 de la qualité des eaux distribuées commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009]
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Document pdf
- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] l'eau potable en vendée : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [18 mai 2009] PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009] les Comités de protection des personnes (CPP) en
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les chenilles : effets sur la santé, moyens de lutte - Environnement et santé - Ddass & Drass pays de la loire
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [19 mai 2009] chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
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les chenilles en loire atlantique - Environnement et santé- Ddass&Drass pays de la loire
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [19 mai 2009] chenilles urticantes : le point en loire atlantique ...
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Document pdf
- en loire atlantique en vendée prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 5 espèces végétales
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Document pdf
- en vendée prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 5 espèces végétales
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les coquillages
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (19 mai 2009] en loire atlantique en vendée prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 5 espèces végétales
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Environnement et santé- Ddass&Drass des Pays de la Loire - qualitéeau potable vendée - information facture d'eau 2005
- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] l'eau potable en vendée [18 mai 2009] le bilan 2008 de la qualité des eaux distribuées commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009]
- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] l'eau potable en vendée : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [18 mai 2009] PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009] les Comités de protection des personnes (CPP) en
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- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] l'eau potable en vendée [18 mai 2009] le bilan 2008 de la qualité des eaux distribuées commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009]
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Environnement et santé - Ddass & Drass des Pays de la Loire - qualité eau potable vendée
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- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] l'eau potable en vendée : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [18 mai 2009] PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009] les Comités de protection des personnes (CPP) en
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- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] l'eau potable en vendée : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [18 mai 2009] PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009] les Comités de protection des personnes (CPP) en
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Plan régional santé-environnement PRSE 2005-2008 Pays de la Loire - prévention et réduction des risques sur la santéliés aux pollutions
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- chenilles urticantes : le point en loire atlantique.
- commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée
- coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (19 mai 2009]
- En cours d'émission : 5 espèces végétales
- en loire atlantique
- l'eau potable en vendée [18 mai 2009]
- l'eau potable en vendée : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [18 mai 2009]
- la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009]
- le bilan 2008 de la qualité des eaux distribuées
- le résultat des observations, au fil de l'an [19 mai 2009]
- prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes.
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Santépublique - Ddass&Drass pays de la loire -
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- >> la carte des risques liés aux processionnaires du pin [19 mai 2009] l'eau potable en vendée : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [18 mai 2009] PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009] les Comités de protection des personnes (CPP) en
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tarn.pref.gouv.fr ]
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tarn.pref.gouv.fr/index.html
- 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ?
- Permis de chasser : les montants des redevances 2009
- Qu'est-ce que l'écosubvention de l'Agence nationale de l'habitat ?
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www.achats.defense.gouv.fr ]
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www.achats.defense.gouv.fr/Avis-et-annonces,13763
- 16/05/2009 Travaux de couverture et de peinture de toiture - 9063 - refection toiture partie haute du batiment 27 de l'atelier industriel de l'aeronautique de clermont ferrand. 9063 - refection toiture partie haute du batiment 27 de l'atelier industriel de Lire la suite Voir toutes les annonces du MINDEF
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www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 16/05/2009 Navale de brest - mission d'assistance a maitrise d'ouvrage pour la remise a niveau de grues Lire la suite
- 16/05/2009 Travaux de couverture et de peinture de toiture - 9063 - refection toiture partie haute du batiment 27 de l'atelier industriel de l'aeronautique de clermont ferrand.
- 19/05/2009 Le present marche a pour objet les fournitures d'appareils d'eclairage de differentes marques ou equivalents pour les batiments de la marine nationale Lire la suite
- 9063 - refection toiture partie haute du batiment 27 de l'atelier industriel de Lire la suite
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www.ain.pref.gouv.fr ]
-
www.ain.pref.gouv.fr/index.html
- 19/05/2009 10:26:
- 19/05/2009 10:35:
- Il est versé à des personnes qui travaillent déjà et dont les revenus sont limités.
- Il peut être soumis à l'obligation d'entreprendre des actions favorisant une meilleure insertion professionnelle et sociale.
- L'Etat et les départements.
- Le revenu de Solidarité active : renseignez-vous
- Le revenu de solidarité active (rSa) entre en vigueur le 1er juin 2009 en France métropolitaine.
- Son montant dépend à la fois de la situation familiale et des revenus du travail.
-
www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/epidemie_d_infection5910/view
- -->
- 04/05/2009 09:23
- 10 kB
- Grippe A H1N1 : informations et recommandations
- publish
-
www.ain.pref.gouv.fr/sections/flash_info/le_revenu_de_solidar/view
- Le revenu de Solidarité active : renseignez-vous 19/05/2009 10:26 : publish --> 10 kB -->
- Le revenu de Solidarité active : renseignez-vous 19/05/2009 10:35 : publish --> 10 kB -->
[
www.assemblee-nationale.fr ]
-
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
- à 15 heures et à 21 heures 30 :
- - Fixation de l'ordre du jour
- - Questions au Gouvernement
- - Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires
-
www.assemblee-nationale.fr/index.html
- à 15 heures et à 21 heures 30 :
- Fixation de l'ordre du jour
- ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU MARDI 19 MAI 2009
- Questions au Gouvernement
- Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires
[
www.auvergne.pref.gouv.fr ]
-
Avis de consultation du public
- 4è programme d'action nitrates : consultation du public
-
www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- 19/05/2009
- 4è programme d'action nitrates : consultation du public
- 9 087 voitures particulières neuves immatriculées en Auvergne au 1er trimestre 2009.
- Consultation du 25 mai au 25 juin 2009.
- Elle concerne 41 communes du département, situées en nappe alluviale de la rivière Allier.
- L'ouverture d'une consultation du public concernant le 4ème programme d'action à mettre en oeuvre, en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole, est prescrite dans le département du Puy-de-Dôme.
- Les services de la Préfecture du Puy-de-Dôme et des Sous-Préfectures d'Ambert, d'Issoire, de Riom et de Thiers seront fermés le vendredi 22 mai 2009
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 19 mai 2009
- Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration En savoir +
[
www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr ]
-
Diren Basse-Normandie
- En savoir plus Documents de séance
-
www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr/index.html
- A la suite d'une opération de maintenance sur notre base de données communales, quelques liens ont été corrompus.
- En savoir plus Documents de séance
- ESPECES INVASIVES
- /iso_album/feuille_1.gif");
- Le 30 avril dernier, ont eu lieu à Caen les premières rencontres régionales sur la biodiversité, consacrées aux espèces invasives en Basse-Normandie.
- list000cd963{ list-style-image:url(".
- Nous nous efforçons de les rétablir au plus vite.
- NOUS VOUS CONSEILLONS, POUR PLUS DE FIABILITE, D'UTILISER NOTRE MODULE DE CARTOGRAPHIE DYNAMIQUE CARMEN .
[
www.bretagne.drire.gouv.fr ]
-
www.bretagne.drire.gouv.fr/AAP%20(2).ppt
- GUIDE DES RÈGLES COMMUNAUTAIRES APPLICABLES AUX AIDES D'ÉTAT EN FAVEUR DES PME La DRIRE Bretagne lance un appel à projet pour permettre la diffusion et l'émergence de technologies clés pour l'environnement. "Energie: Information aux porteurs de projet répondant aux appels à projets CRE 3 et BCIA"
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Accueil
- Actualités.
- Du 8 au 14 juin 2009, « Les Journées de la Mer » permettront aux Français d'aller à la rencontre des acteurs du monde de la mer.
- Elles introduiront la campagne « j'apprends la mer » destinée à la sensibilisation aux bonnes pratiques à l'environnement marin et à la sécurité des loisirs nautiques qui associent les acteurs associatifs en particulier.
- La « Mer sauvera la Terre », telle est la conviction qui a conduit Jean-Louis Borloo à lancer le Grenelle de la Mer, mobilisation nationale pour définir une grande politique maritime française.
- Nouveautés sur le site
- Parce que nous sommes tous acteurs du développement durable !
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ETAT D'APPLICATION DU DOCUMENT
- GUIDE DES RÈGLES COMMUNAUTAIRES APPLICABLES AUX AIDES D'ÉTAT EN FAVEUR DES PME La DRIRE Bretagne lance un appel à projet pour permettre la diffusion et l'émergence de technologies clés pour l'environnement. "Energie: Information aux porteurs de projet répondant aux appels à projets CRE 3 et BCIA"
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www.bretagne.drire.gouv.fr/publications/portail-secteur/automobile/etude_auto/index.htm
- Semaine du développement durable : Vous avez au moins 18 ans mais moins de 25 ans! Participez au concours de créations organisé par le
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- GUIDE DES RÈGLES COMMUNAUTAIRES APPLICABLES AUX AIDES D'ÉTAT EN FAVEUR DES PME La DRIRE Bretagne lance un appel à projet pour permettre la diffusion et l'émergence de technologies clés pour l'environnement. "Energie: Information aux porteurs de projet répondant aux appels à projets CRE 3 et BCIA"
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
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Bienvenue sur le site de la DRIRE Centre
- Cette campagne démarre avec un évènement phare, les Journées de la Mer, qui permettront aux français de (re)découvrir du 8 au 14 juin les richesses de notre patrimoine maritime et fluvial
- J'apprends la mer, les lacs et les rivières : une campagne de sensibilisation du grand public sera menée tout l'été.
- Plus d'information
- Vous êtes commerçant, artisan, industriel ou consommateur,
- Vous êtes commerçant, artisant, industriel ou consommateur,
- vous utilisez les instruments de mesures pour vos transactions commerciales, pour la sécurité
[
www.cheminsdememoire.gouv.fr ]
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www.cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 19 Mai 1917 Le Nicaragua déclare la guerre à l'Allemagne
- Le 19 Mai 1918 Attaque aérienne allemande sur Londres.
- Le 19 Mai 1940 Victoire de la 4e division cuirassée de réserve du colonel de Gaulle à Crécy-sur-Serre (Somme).
- Le 19 Mai 1949 Les cendres de Félix Eboué sont transférées au Panthéon.
[
www.civs.gouv.fr ]
-
www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
[
www.cnml.gouv.fr ]
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Conseil national des missions locales
- Bernard Perrut souhaite recueillir l'avis des parlementaires sur le fonctionnement de leur mission locale
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Conseil national des missions locales
- Bernard Perrut souhaite recueillir l'avis des parlementaires sur le fonctionnement de leur mission locale
- Le député-maire de Villefranche-sur-Saône s'est engagé à développer l'action du Conseil national des missions locales, afin qu'il remplisse au mieux son rôle d'interface entre l'Etat et les élus.
[
www.culture.gouv.fr ]
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Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne - evenements
- La 28ème Fête de la musique célébrera, le dimanche 21 juin prochain , 50 ans de chanson française . plus d'infos >
-
www.culture.gouv.fr/bourgogne/index.html
- La 28ème Fête de la musique célébrera, le dimanche 21 juin prochain, 50 ans de chanson française.
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La Nuit des musà es
- Plus de 1,8 million de visiteurs ont franchi dans la nuit de samedi à dimanche les portes des 1150 musées français ouverts jusqu'à 1 heure du matin, à l'occasion de la 5e nuit européenne des musées.
- Succès dans toute l'Europe pour la 5e nuit des musées 18 mai 2009
-
ministère de la Culture et de la Communication - 2009
- 19 mai 2009
- A cette occasion Christine Albanel a prononcé un discours dans lequel elle rappelle notamment que d'après ce bilan 2008 « le cinéma français est dans une forme créative éblouissante qui lui permet de gagner la préférence du public.
- Bilan et perspectives
- La consultation internationale sur l'aménagement du territoire de la Région Capitale initiée par Nicolas Sarkozy a généré des propositions prometteuses de la part des 10 équipes d'architectes qui ont travaillé sur le sujet.
- Le bilan 2008 du CNC, qui fait état des principales tendances économiques du secteur du cinéma et de l'audiovisuel, a été présenté, durant le Festival de Cannes, à l'ensemble des professionnels et à la presse par Véronique Cayla, Directrice générale du CNC.
- Le cinéma en France.
-
Le cinéma en France. Bilan et perspectives - 19 mai 2009
- Le bilan 2008 du CNC, qui fait état des principales tendances économiques du secteur du cinéma et de l'audiovisuel, a été présenté, durant le Festival de Cannes, à l'ensemble des professionnels et à la presse par Véronique Cayla, Directrice générale du CNC. A cette occasion Christine Albanel a prononcé un discours dans lequel elle rappelle notamment que d'après ce bilan 2008 « le cinéma français est dans une forme créative éblouissante qui lui permet de gagner la préférence
-
Le cinéma en France. Bilan et perspectives - 19 mai 2009
- Le cinéma en France. Bilan et perspectives 19 mai 2009
[
www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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Sommaire des actualités
- Actualité insérée le : 14-05-2008
- Actualité insérée le : 18-05-2009
- Actualité insérée le : 31-03-2009
- "Allez les filles" : la Fondation de France soutient des projets concernant les femmes de 15 à 25 ans de territoires urbains ou ruraux sensibles.
- Cette liste doit être transmise à la DDJS avant le 30 avril de l'année qui suit la fin de l'exercice budgétaire concerné.
- cliquez ici .
- Contact : Renaud Gautron
- Document supplémentaires :"complément d'information" et "arrêté CAE 31 mars 2009" .
- Dossier à télécharger : cliquez ici .
- FEMMES ET SPORT
- L'article 22 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif, impose aux personnes morales accordant des subventions aux associations de rendre accessible au public une liste annuelle identifiant les noms, les adresses statutaires des organismes bénéficiaires ainsi que les montants et la nature des avantages accordés sous forme de subventions.
- Le dépôt des dossiers est fixé au 12 juin 2009.
- Les personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle peuvent bénéficier du dispositif dans le cadre du "Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE) et du Contrat d'Avenir (CA)".
- MAGAZINE RELAIS N° 122
- Ouverture du concours régional "Femmes et sport 2009".
- Pour en savoir plus, consulter le site : http://www.associations.gouv.fr
- Pour les collectivités territoriales, cliquez icipour connaitre la procédure et les délais
- Pour les services de l'Etat, cliquez icipour connaître la procédure et les délais.
- Retrouvez le magazine de mars-avril 2009 en cliquant sur l'image.
- Si vous avez contribué en 2008 au développement du sport féminin, ce concours vous concerne.
- TRANSPARENCE DES SUBVENTIONS PUBLIQUES AUX ASSOCIATIONS
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Document pdf
- "arrêté CAE 31 mars 2009" . Contact : Denis Robert ; Renaud Gautron
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Document pdf
- Pour les collectivités territoriales, cliquez ici pour connaitre la procédure et les délais
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Document pdf
- Pour les services de l'Etat, cliquez ici pour connaître la procédure et les délais.
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Document pdf
- "Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE) et du Contrat d'Avenir (CA)" . Document supplémentaires : "complément d'information" et "arrêté CAE 31 mars 2009" . Contact : Denis Robert ; Renaud Gautron
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Document pdf
- Dossier à télécharger : cliquez ici .
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Document pdf
- "complément d'information" et "arrêté CAE 31 mars 2009" . Contact : Denis Robert ; Renaud Gautron
[
www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
-
Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- A la suite de la réunion du premier comité national de suivi du Fonds National de Revitallisation des Territoires, le Sud Deux-Sèvres (arrondissement de Niort) va bénéficier d'une enveloppe de prêts de 2,5 M d'euros pour accompagner les projets de développement ou de reprise d'activité.
- Elections municipales partielles dans les communes de GEAY et de PAMPLIE les 7 et 14 juin 2009
- Le Sud Deux-Sèvres labellisé au titre du Fonds National de Revitalisation des Territoires
- Pour en savoir plus, lire le communiqué de presse du ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
- Référendum local au Cormenier le 7 juin 2009
- site du ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire >
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Tout ce que vous voulez savoir sur le bonus écologique
- Semaine du développement durable : Vous avez au moins 18 ans mais moins de 25 ans! Participez au concours de créations organisé par le
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Ouverture du site Internet « Forages domestiques » Déclaration des puits et forages réalisés pour les usages domestiques
- Ouverture du site Internet « Forages domestiques » Déclaration des puits et forages réalisés pour les usages domestiques
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Quatre premiers territoires labellisés au titre du Fonds National de Revitalisation des Territoires
- Quatre premiers territoires labellisés au titre du Fonds National de Revitalisation des Territoires
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Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Prix Entreprises et Environnement : lancement de l'appel à candidatures
- Prix Entreprises et Environnement : appel à candidatures
-
Site du ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Week-end de l'Ascension : prudence sur les routes !
- Week-end de l'Ascension : prudence sur les routes !
-
www.developpement-durable.gouv.fr/index.html
- Ouverture du site Internet « Forages domestiques » Déclaration des puits et forages réalisés pour les usages domestiques
- Prix Entreprises et Environnement : appel à candidatures
- Quatre premiers territoires labellisés au titre du Fonds National de Revitalisation des Territoires
- Week-end de l'Ascension : prudence sur les routes !
[
www.diact.gouv.fr ]
-
DIACT - « eActivités et développement durable »
- Agenda / « eActivités et développement durable »
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DIACT - Le Comité national de suivi du Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT) a labellisé quatre premiers territoires
- Le Comité national de suivi du Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT) a labellisé quatre premiers territoires
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DIACT - « Dynamiques et développement durable des territoires » Rapport de l'Observatoire des territoires (2009)
- Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire --> --> --> -->
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DIACT - Dynamique et diversité des territoires français. Rapport de l'Observatoire des territoires (2005)
- Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire --> --> --> -->
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- Métropoles Appel à coopération métropolitaine Evaluation de l'appel --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Mutations économiques Contrats de site et contrats territoriaux Carte des contrats de site et contrats territoriaux Restructurations Défense Commissaires à la réindustrialisation Autres dispositifs -->
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DIACT - Appel à coopération métropolitaine
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DIACT - Politique de la montagne
- Politique de la montagne Schémas de massif Conventions interrégionales --> --> --> --> Métropoles Appel à coopération métropolitaine Evaluation de l'appel --> --> --> --> --> --> --> --> --> --> Mutations économiques Contrats de site et contrats territori
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DIACT - Schémas de massif
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DIACT - Contrats de site et contrats territoriaux
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DIACT - Carte des contrats de site et contrats territoriaux
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- Observatoire des territoires Missions et organisation www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménageme
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DIACT - Axes de travail pour 2009
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DIACT - Missions et organisation
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DIACT - Une équipe à la DIACT
- Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire --> --> -
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www.diact.gouv.fr/index.html
- a été accordée à des territoires fragilisés et non couverts par des dispositifs de revitalisation classiques.
- Agenda / « eActivités et développement durable » Forum organisé par ACIDD, le 26 mai 2009
- Agenda / World Investment Conference 2009 - La Baule, les 3, 4 et 5 juin =http://www.labaulewic.org/
- Contrats de site et contrats territoriaux Carte des contrats de site et contrats territoriaux Restructurations Défense Commissaires à la réindustrialisation Autres dispositifs
- Le Comité national de suivi du Fonds national de revitalisation des territoires (FNRT) a labellisé quatre premiers territoires
- Missions et organisation www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009
- Une enveloppe globale de prêts de 6,5 M€
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www.diact.gouv.fr/restructurations_defense_785/
- Restructurations Défense Commissaires à la réindustrialisation Autres dispositifs --> --> Pôles d'excellence rurale Site dédié aux PER Carte des PER --> --> Pôles de compétitivité www.competitivite.gouv.fr Evaluation des pôles de compétitivité --> -->
[
www.douane.gouv.fr ]
-
www.douane.gouv.fr/index.html
- Mardi 19 mai 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
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www.drdjs-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.drdjs-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 18-05-2009 - Les 6e Jeux de la Francophonie se dérouleront du 27 septembre au 6 octobre 2009 à Beyrouth au Liban.
- C'est le seul événement international associant des compétitions sportives (athlétisme, football junior, basket-ball féminin, boxe, judo, tennis de table et le volley-ball de plage en animation) et des épreuves culturelles (la chanson, le conte, la danse de création, la littérature, la photographie, la sculpture et la peinture).
- La délégation française sera représentée par 250 sportifs et artistes.
- Les prochains jeux de la Francophonie : du 27 septembre au 6 octobre 2009
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www.drome.equipement.gouv.fr ]
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site internet DDE 26 - Cartothèque
- Cartothèque
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site internet DDE 26 - Mars 2009
- Mars 2009
-
site internet DDE 26 - Sécurité routière baromètre du mois d'Avril 2009
- Sécurité routière baromètre du mois d'Avril 2009
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site internet DDE 26 - Mobilisation pour les Journées de la Mer
- Mobilisation pour les Journées de la Mer
-
www.drome.equipement.gouv.fr/index.html
- A l'occasion du Grenelle de la Mer, une campagne de sensibilisation du grand public sera menée tout l'été, à la fois sur les aspects sécurité des loisirs nautiques et sur les aspects protection des milieux aquatiques.
- Au niveau du département de la Drôme, le nombre de tués sur les routes reste élevé ce mois d'avril.
- Cartothèque
- Ce document doit être compatible avec les grandes orientations définies par le SCOT schéma de cohérence territoriale (SCOT).
- Il est dénombré 6 morts, soit un nombre identique à celui observé en 2008.
- Il prend en compte le plan de déplacements urbains (PDU), et le projet d'aménagement et de développement durable (PADD).
- Le Programme Local de l'Habitat dresse l'état des lieux du parc de logements existant, privé comme public, et définit les solutions adaptées à chaque composante de son territoire.
- Mise à jour le 19/05/2009 : Plan du site
- Mobilisation pour les Journées de la Mer
- Observatoire du Logement, mise à jour de la carte PLH.
- Sécurité routière baromètre du mois d'Avril 2009
[
www.eure.pref.gouv.fr ]
-
www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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[
www.europe.gouv.fr ]
-
www.europe.gouv.fr/index.html
- Dominique Reynié : "Les jeunes Européens croient moins dans le vote" 19/5/2009
- Omar Slaouti : "Pour une Europe socialiste des peuples" 19/5/2009
- Yves Bot : un parquet européen est "de plus en plus nécessaire" 19/5/2009
[
www.europeidf.fr ]
-
www.europeidf.fr/
- Actualité Découvrez la nouvelle DRIAAF Un pôle régional pour coordonner et mettre en oeuvre les politiques publiques de l'alimentation, l'agriculture et la forêt Système de Conseil Agricole (SCA) Les réseaux habilités en Ile-de-France en 2009 publié le mardi 19 mai 2009
- Actualité l'Île-de-France : terre de richesses et de contrastes... Article publié dans "Rungis Actualités" Programme de Restructuration National sucre (PRN sucre) L'Ile-de-France est éligible aux aides du programme de restructuration national sucre financé par le FEAGA (Fonds e
- Actualité l'Île-de-France : terre de richesses et de contrastes... Article publié dans "Rungis Actualités" Système de Conseil Agricole (SCA) Les réseaux habilités en Ile-de-France en 2009 publié le mardi 19 mai 2009 "NOURRIR la Région Capita
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www.grippeaviaire.gouv.fr ]
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Le virus, la transmission, les traitements - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
-
La situation en France - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 19 mai, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 19 mai, 11h00
-
Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire et directeur général de la santé - Paroles gouvernementales et d'experts - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 10 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 12 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Questions générales sur la grippe - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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La situation internationale - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Informations et recommandations aux voyageurs - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
-
Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 5 mai 2009
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-
www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html
- 14 cas en cours d'investigation ;
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ;
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 19 mai, 11h00
-
Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
[
www.haute-marne.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-marne.pref.gouv.fr/index.html
- 19/05/2009 14:05:00
- 19/05/2009 17:00:00
- Aménagement –
- Certains services de l’
- Consommation –
- DDASS (Sanitaire –
- DDCCRF (Concurrence –
- DDEA (Equipement - Agriculture)
- DDJS (Jeunesse et Sports)
- DDPJJ (Protection Judiciaire de la Jeunesse)
- DDSF (tous les services des impôts)
- DDSV (Services Vétérinaires)
- DDTEFP (Travail –
- DMD (Délégué Militaire Départemental)
- DREAL (Environnement –
- Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances
- Emploi –
- Etat le 22 mai 2009
- Etat seront fermés au public vendredi 22 mai 2009 :
- Fermeture au public des services de l’
- Formation professionnelle)
- IA (Inspection Académique)
- Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer
- ONAC (Anciens Combattants)
- Patrimoine)
- Préfecture et sous-préfectures
- SDAP (Architecture –
- Trésor public
- Vendredi 22 mai 2009
[
www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
-
Haute-Savoie : F.N.A.D.T.
- FNADT
-
www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- adaptation des services au public notamment dans le domaine des services à la personne et du développement durable.
- Ce second appel à projets régional couvre la période du contrat de projets État-Région (CPER) 2010-2013.
- dernière mise à jour le mardi 19 mai 2009
- Il s’
- inscrit dans la mise en oeuvre du volet territorial du CPER État-région 2007-2013 qui prévoit, en particulier, le financement de projets structurants intègrant une démarche territoriale forte portée par l’
- intercommunalité, les pays ou les parcs naturels régionaux (PNR) et sur certaines thématiques prioritaires arrêtées au CIACT du 6 mars 2002 telles l’
- Retrouvez toutes les informations concernant cet appel sur la page FNADT.
- second appel à projets régional pour une mise en oeuvre 2010-2013
[
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
-
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [19/05/09]
- 29 visiteurs en ligne
- 35 visiteurs en ligne
- 36 visiteurs en ligne
- 40 visiteurs en ligne
- 42 visiteurs en ligne
- Evaluation 2009 des contrats urbains de cohésion sociale et du PLIE du Grand Tarbes et de Lourdes
- Le GIP CUCS Grand Tarbes et Lourdes a décidé d¿externaliser l¿évaluation des CUCS et du PLIE Grand Tarbes et Lourdes.
- Mardi 19 Mai 2009
- Vous trouverez ci-joint le cahier des charges de cette évaluation.
-
Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Evaluation 2009 des contrats urbains de cohésion sociale et du PLIE du Grand Tarbes et de Lourdes
[
www.herault.pref.gouv.fr ]
-
www.herault.pref.gouv.fr/actions/apprentissage/index.shtm#2008modif5
- Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Communiqué : Cabanisation - Lunel-Viel rejoint les 16 communes ayant déjà signé la charte 12/05 RAA : Spécial Ze du 12 mai 2009
-
www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- 19/05 Communiqué : Autoroute A9 : entretien des ouvrages d'art
- 19/05 Communiqué : Bouclage du tour de table de la société aéroportuaire de Montpellier
- 19/05 RAA : Spécial Zf du 15 mai 2009
- Spot d'information de la campagne
- (www.premier-ministre.gouv.fr)
-
Document pdf
- Autoroute A9 : entretien des ouvrages d'art 15/05 Apprentissage : Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Communiqué : Cabanisation - Lunel-Viel rejoint les 16 communes ayant déjà signé la
-
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- Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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Document pdf
- Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Bouclage du tour de table de la société aéroportuaire de Montpellier 19/05 RAA : Spécial Zf du 15 mai 2009 19/05 Communiqué : Autoroute A9 : entretien des ouvrages d'art 15/05 Apprentissage : Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique :
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- 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Informa
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Document pdf
- Spécial Zf du 15 mai 2009 19/05 Communiqué : Autoroute A9 : entretien des ouvrages d'art 15/05 Apprentissage : Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Commu
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
[
www.ile-de-france.drire.gouv.fr ]
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Accueil Drire IDF
- Arc de Seine Entreprises organise périodiquement à Issy-les- Moulineaux des rencontres destinées aux entreprises, les "Matinales de l'innovation".
- Dernière mise à jour le 19 mai 2009 ©
- l'invitation-programme.
- La prochaine matinale du 11 juin portera sur la sécurité informatique :
- La prochaine matinale, jeudi 11 juin, portera sur la sécurité informatique : voir l'invitation-programme.
- Le colloque organisé avec le soutien de Seine-et-Marne Développement et du Pôle de compétitivité Advancity vous attend le Mardi 23 Juin 2009 à 14h30.
- le déroulé explicatif
- Les Éco-Technologies :
- Les Éco-Technologies : les innovations d'aujourd'hui, votre business de demain.
- les innovations d'aujourd'hui, votre business de demain
- Les Journées de la Mer permettent aux français de (re)découvrir, du 8 au 14 juin, les richesses de notre patrimoine maritime et fluvial : téléchargez le formulaire d'inscription en cliquant sur l'image « J'apprends la mer, les lacs et les rivières ».
- Mobilité Durables.
- organise périodiquement à Issy-les- Moulineaux des rencontres destinées aux entreprises, les " Matinales de l'innovation ".
- Pour tout savoir, allez cliquer sur le logo advancity, Ville &
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 19/05/2009, 09:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 19/05/2009, 11:23
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 19/05/2009, 13:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 19/05/2009, 15:23
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 19/05/2009, 17:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 19/05/2009, 20:21
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www.japprendslamer.fr ]
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www.japprendslamer.fr
- www.japprendslamer.fr
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www.japprendslamer.fr/japprendslamer/
- Du 8 au 14 juin 2009 , « Les Journées de la Mer » permettront aux Français d'aller à la rencontre des acteurs du monde de la mer. Elles introduiront la campagne « j'apprends la mer » destinée à la sensibilisation aux bonnes pratiques à l'environnement marin et à la sécurité des loisirs nautiques qui associent les acteurs associatifs en particulier.
- Plus d'information
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www.justice.gouv.fr ]
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www.justice.gouv.fr/index.html
- 08/05 « Ne jamais oublier ce qui s'est passé »
- 11 mai 2009
- · 12 septembre 2007 : la signature électronique sécurisée est certifiée par la DCSSI (Direction centrale de Sécurité des Systèmes d'Information), service placé sous l'autorité du Premier ministre.
- 18 mai 2009
- · 20 août 2007: le Conseil supérieur du notariat devient officiellement autorité de certification électronique, et la société REAL.not, filiale de l'ADSN, prestataire de services de certification électronique.
- Avec pour thème les propriétés incorporelles de l'entreprise, le 105ème congrès des notaires a été l'occasion pour le Garde des sceaux de souligner l'intervention de la profession « comme acteur essentiel dans la constitution, la gestion et la transmission » de ce type de patrimoine.
- Cela renforcerait la valeur juridique de l'acte ainsi conclu.
- Ces biens constituent des richesses stratégiques pour l'entreprise.
- Cet acte sera légalement tenu pour reconnu par son client : il ne serait plus possible pour celui-ci de contester sa signature et son contenu.
- Cette certification est renouvelée chaque année entre juin et juillet.
- Dans son rapport remis au Président de la République le 8 mars 2009, la commission Darrois a proposé la création de l'acte contresigné par un avocat.
- Edition n°83 - Année 2009 Réalisée par N.D Arrangements graphiques V.R
- En savoir plus : lire l'édition du 28 octobre 2008
- Etapes clés de la mise en place technique de l'acte authentique électronique : · Début 2006 : le projet de signature électronique voit le jour.
- Insistant sur la « sécurité juridique inégalée » des actes authentiques pour tous les domaines, y compris ceux des propriétés incorporelles, le ministre a réaffirmé la volonté d'en préserver le statut spécifique et unique.
- L'acte authentique sur support électronique :
- L'avocat serait présumé avoir examiné cet acte (s'il ne l'a pas rédigé lui-même) et avoir conseillé les parties.
- L'entreprise ne possède pas seulement des biens corporels tels que les machines, bureaux ou immeubles.
- Lancée à l'automne 2008, la signature électronique des notaires de France conjugue modernité et sécurité.
- Le 18 mai à Lille, Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, participait au Congrès des Notaires de France.
- Le décret du 22 avril 2009 favorise l'augmentation du nombre de notaires.
- Le décret du 22 avril 2009 : un texte essentiel
- Les propriétés incorporelles d'une société
- Lire le discours du Garde des Sceaux.
- Pour autant, cet acte n'aurait pas les effets d'un acte authentique passé devant notaire.
- Prisons : protocole d'accord avec les deux syndicats majoritaires
- Projet d'acte contresigné par un avocat : quelle articulation avec l'acte authentique ?
- Seul un acte authentique a date certaine et, dans certaines hypothèses, force exécutoire, c'est-à-dire qu'il permet d'en faire assurer l'exécution sans avoir besoin de recourir à une décision de Justice.
- Son patrimoine peut être également constitué de biens incorporels, notamment les marques, brevets, droits d'auteur.
- Sources : Conseil supérieur du notariat - dossier presse
- Toutes les éditions
- Vidéos : Dicom - Rada Marinova
- Visionner les vidéos
-
Ministère de la Justice - Portail : Lancement du premier acte authentique sur support électronique
- En savoir plus : lire l'édition du 28 octobre 2008
-
Ministère de la Justice - Portail : Professions du droit : quelles perspectives de modernisation ?
- Dans son rapport remis au Président de la République le 8 mars 2009 , la commission Darrois a proposé la création de l'acte contresigné par un avocat. L'avocat serait présumé avoir examiné cet acte (s'il ne l'a pas rédigé lui-même) et avoir conseillé les parties. Cet acte sera légalement tenu pour reconnu par son client : il ne serait plus possible pour celui-ci de contester sa signature et son contenu. Cela renforcerait la valeur juridique de l'acte ainsi conclu. Pour autant, cet acte
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Ministère de la Justice - Portail : « Ne jamais oublier ce qui s'est passé »
- 08/05 « Ne jamais oublier ce qui s'est passé »
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Ministère de la Justice - Portail : Prisons : protocole d'accord avec les deux syndicats majoritaires
- Prisons : protocole d'accord avec les deux syndicats majoritaires
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Ministère de la Justice - Portail : Les professions juridiques et judiciaires se modernisent
- Les professions juridiques et judiciaires se modernisent
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/actions/apprentissage/index.shtm#2008modif5
- Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Communiqué : Cabanisation - Lunel-Viel rejoint les 16 communes ayant déjà signé la charte 12/05 RAA : Spécial Ze du 12 mai 2009
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- 19/05 Communiqué : Autoroute A9 : entretien des ouvrages d'art
- 19/05 Communiqué : Bouclage du tour de table de la société aéroportuaire de Montpellier
- 19/05 RAA : Spécial Zf du 15 mai 2009
- Spot d'information de la campagne
- (www.premier-ministre.gouv.fr)
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- Autoroute A9 : entretien des ouvrages d'art 15/05 Apprentissage : Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Communiqué : Cabanisation - Lunel-Viel rejoint les 16 communes ayant déjà signé la
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Document pdf
- Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Bouclage du tour de table de la société aéroportuaire de Montpellier 19/05 RAA : Spécial Zf du 15 mai 2009 19/05 Communiqué : Autoroute A9 : entretien des ouvrages d'art 15/05 Apprentissage : Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique :
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- 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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- Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Informa
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- Spécial Zf du 15 mai 2009 19/05 Communiqué : Autoroute A9 : entretien des ouvrages d'art 15/05 Apprentissage : Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Commu
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 29/04 Information : Grippe porcine (DRASS) - Restriction déplacement vers Mexique
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www.loiret.pref.gouv.fr ]
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Préfecture du Loiret
- Consultation des instructions et circulaires applicables adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat.
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Préfecture du Loiret
- Lire la suite
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Préfecture du Loiret
- Lire la suite
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www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
- Commission Départementale d'Aménagement Commercial
- Consultation des instructions et circulaires applicables adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat.
- Fermeture des services le 22 mai 2009
- Les services de la Préfecture et des sous-préfectures seront fermés le vendredi 22 mai 2009 toute la journée.
- Lien utile
- Lire la suite
- Ordre du jour du 25 mai 2009 à 10h30 à la Préfecture
- Ouverture du site circulaires.gouv.fr
- Ouverture du site www.circulaires.gouv.fr
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html
- Ouverture du site Internet « Forages domestiques » Déclaration des puits et forages réalisés pour les usages domestiques
- Prix Entreprises et Environnement : appel à candidatures
- Quatre premiers territoires labellisés au titre du Fonds National de Revitalisation des Territoires
- Week-end de l'Ascension : prudence sur les routes !
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
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Document pdf
- • Michel Barnier et Luc Chatel mettent en place une médiation pour faciliter les discussions privées sur le prix du lait
-
Document pdf
- • Villeneuvois-Fumélois: un des quatre premiers territoires labellisé par le comité national de suivi du Fonds National de Revitalisation des Territoires (FNRT)
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- Michel Barnier et Luc Chatel mettent en place une médiation pour faciliter les discussions privées sur le prix du lait
- Villeneuvois-Fumélois: un des quatre premiers territoires labellisé par le comité national de suivi du Fonds National de Revitalisation des Territoires (FNRT)
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www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 18-05-2009 - Les 6e Jeux de la Francophonie se dérouleront du 27 septembre au 6 octobre 2009 à Beyrouth au Liban.
- C'est le seul événement international associant des compétitions sportives (athlétisme, football junior, basket-ball féminin, boxe, judo, tennis de table et le volley-ball de plage en animation) et des épreuves culturelles (la chanson, le conte, la danse de création, la littérature, la photographie, la sculpture et la peinture).
- La délégation française sera représentée par 250 sportifs et artistes.
- Les prochains jeux de la Francophonie : du 27 septembre au 6 octobre 2009
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www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
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www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19/05/2009
- A compter de ce jour-là, les demandes de passeport ne pourront plus être déposées qu’
- auprès des mairies équipées d’
- Espace presse Enquêtes publiques Publications Recueil des Actes Administratifs Examens et Concours Marchés publics
- Le passeport biométrique sera mis en oeuvre en Haute-Garonne à compter du 2 juin 2009
- Lire la suite
- un ou de plusieurs dispositifs de recueil des demandes de passeport
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
-
www.paca.ecologie.gouv.fr/index.html
- 19 mai 2009
- Ouverture du site Internet « Forages domestiques » Déclaration des puits et forages réalisés pour les usages domestiques
- Prix Entreprises et Environnement : appel à candidatures
- Quatre premiers territoires labellisés au titre du Fonds National de Revitalisation des Territoires
- Week-end de l'Ascension : prudence sur les routes !
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www.pandemie-grippale.gouv.fr ]
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www.pandemie-grippale.gouv.fr/
- Info'pandemie-grippale
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Le virus, la transmission, les traitements - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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La situation en France - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 19 mai, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 19 mai, 11h00
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Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire et directeur général de la santé - Paroles gouvernementales et d'experts - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 10 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 12 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Questions générales sur la grippe - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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La situation internationale - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Informations et recommandations aux voyageurs - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 5 mai 2009
- RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 19 mai, 11h00
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www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html
- 14 cas en cours d'investigation ;
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ;
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 19 mai, 11h00
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 16 cas confirmés, tous importés (11 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 14 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
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Communiqué de presse 30EME ANNIVERSAIRE DE L'ACCORD RAMOGE - Préfecture maritime de la Méditerranée
- 30 ans
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Dossier : INTERVENIR : PARTICIPATION AUX MISSIONS FRONTEX - Préfecture maritime de la Méditerranée
- dossier
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Dossier : L'Europe ancrée dans les mers - Préfecture maritime de la Méditerranée
- Accès au dossier complet
-
Dossier : PROTEGER L'ENVIRONNEMENT - Préfecture maritime de la Méditerranée
- dossier
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Dossier : Coopération européenne : LION PLAN et RAMOGEPOL - Préfecture maritime de la Méditerranée
- LION PLAN et RAMOGEPOL
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html
- Cette année, la commission européenne organisera une conférence à Rome qui abordera notamment la mise en oeuvre de la politique maritime intégrée de l'UE, le tourisme et le changement climatique.
- Cette dernière affrète 2 navires anti-pollution à La Valette .
- Des coopérations entre européens : la France coopère avec ses voisins à travers des plans d'intervention comme le LION PLAN et RAMOGEPOL (30 ans à Monaco) testés annuellement comme en 2008 à l'occasion de l'exercice majeur antipollution Mediterraneo.
- En dehors des missions d'exercice, l'armateur est tenu de mettre le navire à disposition, dans sa configuration anti-pollution, en moins de 24h (voir le cadre de coopération européen).
- L'Europe ancrée dans les mers
- La mer, capitale pour l'Union : près de la moitié de la population de l'UE vit à moins de 50 km des côtes, qui représentent 70 000 Km.
- Le ministre français de l'agriculture et de la pêche, Michel Barnier a salué la publication du livre bleu et a ajouté qu'il était convaincu "que la mer est une ressource productive que les européens doivent valoriser de manière durable".
- Les journées européennes de la mer ont été célébrées pour la première fois le 20 mai 2008.
- Les opérations de surveillance maritime visent à sauver des vies en mer autant qu'à réduire l'immigration clandestine et à combattre le trafic d'êtres humains.
- Les régions maritimes produisent plus de 40 % du PNB et fournissent environ 5 millions d'emplois.
- Livre Bleu : l'union européenne a entériné en décembre 2007 un livre bleu.
- Lutte contre l'immigration illégale (dossier) : l'agence européenne FRONTEX a été également créée pour améliorer la coopération opérationnelle.
- "notre proposition de politique maritime intégrée a été conçue pour produire de la croissance, des emplois et de la durabilité" a déclaré José Manuel Barroso, président de la commission européenne.
- Pour M. Joe Borg, commissaire chargé des affaires maritimes et de la pêche "réserver une journée spécifique tous les ans souligne l'importance des océans et des mers".
- Protection de l'environnement (dossier) : à la suite des accidents de l'Erika et du Prestige, l'Union a voté trois séries de directives pour renforcer la sécurité des navires et protéger l'environnement maritime (paquets "Erika 1" ,"Erika 2" et "Erika 3") et créé l'Agence européenne de sécurité maritime (EMSA).
- Un enjeu de développement durable (dossier) : une approche intégrée doit contribuer à éviter les conflits et à optimiser les synergies entre les diverses activités maritimes de façon à dynamiser leur potentiel économique et à protéger l'environnement.
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www.premier-ministre.gouv.fr ]
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www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agenda_818/
- 15h00 : Assemblée Nationale : Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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Discours - Usine Georges-Besse II Tricastin - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances Lors d'un discours prononcé à la Banque de France, le 18 mai, Xavier Darcos s'est félicité de la réussite du volet "Éducation" de la dynamique Espoir Banlieues, un an après son lancement par le président de la République. 19-05-2009 13:05 Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour
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Discours - Usine Georges-Besse II Tricastin - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer Retour sur les mesures économiques phares de la loi pour le développement économique des outre-mer (Lodeom). Définitivement adoptée par le Parlement le 13 mai 2009, la loi prévoit notamment la possibilité pour l'Etat de réglementer les prix de produits ou de familles de produits de première nécessité. Elle crée des
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Discours - Usine Georges-Besse II Tricastin - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour la fusion de régions sur la seule base du "volontariat"
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Collectivités territoriales - Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 19/05/2009 17:00:00
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Collectivités territoriales - Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer Retour sur les mesures économiques phares de la loi pour le développement économique des outre-mer (Lodeom). Définitivement adoptée par le Parlement le 13 mai 2009, la loi prévoit notamment la possibilité pour l'Etat de réglementer les prix de produits ou de familles de produits de première nécessité. Elle crée des
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Collectivités territoriales - Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer
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Education - Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 19/05/2009 14:05:00
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Education - Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances
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Education - Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances Lors d'un discours prononcé à la Banque de France, le 18 mai, Xavier Darcos s'est félicité de la réussite du volet "Éducation" de la dynamique Espoir Banlieues, un an après son lancement par le président de la République. 19-05-2009 13:05 Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour
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Education - Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer Retour sur les mesures économiques phares de la loi pour le développement économique des outre-mer (Lodeom). Définitivement adoptée par le Parlement le 13 mai 2009, la loi prévoit notamment la possibilité pour l'Etat de réglementer les prix de produits ou de familles de produits de première nécessité. Elle crée des
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/europe_864/
- 15-05-2009 00:00 En savoir plus sur Europe Actions Des mesures en faveur de l'emploi 28-04-2009 09:12 En savoir plus sur Des mesures en faveur de l'emploi En images Déplacement du Premier ministre à Tricastin 19-05-2009 10:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Les avancées pour l'égalité des chances des Ultramarin
- 15-05-2009 00:00 En savoir plus sur Europe Actions Des mesures en faveur de l'emploi 28-04-2009 09:12 En savoir plus sur Des mesures en faveur de l'emploi En images Déplacement du Premier ministre à Tricastin 19-05-2009 10:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le revenu de solidarité active ?
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Europe - 9 mai : lancement de la campagne d'information et d'incitation au vote pour les élections européennes 2009 - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Spot d'information de la campagne
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/mesures_sociales_exceptionnelles_1424/mesures_faveur_emploi_1441/
- 15-05-2009 00:00 En savoir plus sur Europe Actions Des mesures en faveur de l'emploi 28-04-2009 09:12 En savoir plus sur Des mesures en faveur de l'emploi En images Déplacement du Premier ministre à Tricastin 19-05-2009 10:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Les avancées pour l'égalité des chances des Ultramarin
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www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/mesures_sociales_exceptionnelles_1424/mesures_faveur_emploi_1441/
- 15-05-2009 00:00 En savoir plus sur Europe Actions Des mesures en faveur de l'emploi 28-04-2009 09:12 En savoir plus sur Des mesures en faveur de l'emploi En images Déplacement du Premier ministre à Tricastin 19-05-2009 10:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le revenu de solidarité active ?
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www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- 11h30 : Assemblée Nationale : Réunion du groupe UMP
- 15h00 : Assemblée Nationale : Questions d'actualité
- 18-05-2009 23:05
- 19-05-2009 10:46
- 19-05-2009 13:05
- 19-05-2009 16:00
- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 19/05/2009, 07:53
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- 2007 : Plan du site : Infos Site : Version mobile : : Màj : 19/05/2009, 18:48
- Accompagné d'Anne Lauvergeon, le Premier ministre a souligné l'audace française en matière d'énergie : "Le nucléaire est une chance historique pour la France (.
- Accompagné d'Annne Lauvergeon, le Premier ministre a réaffirmé l'audace française en matière d'énergie : "Le nucléaire est une chance historique pour la France (.
- Accompagné d'Annne Lauvergeon, le Premier ministre a souligné l'audace française en matière d'énergie : "Le nucléaire est une chance historique pour la France (.
- Agenda du jour
- Agenda du Premier ministre
- "Cette réforme du conseiller territorial unique serait probablement un levier majeur pour parvenir à une rationalisation pragmatique des compétences", a-t-il ajouté.
- Déclaration du Premier Ministre à Tricastin
- Définitivement adoptée par le Parlement le 13 mai 2009, la loi prévoit notamment la possibilité pour l'Etat de réglementer les prix de produits ou de familles de produits de première nécessité.
- Déplacement du Premier ministre à Tricastin
- Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances
- Elle crée des "zones franches d'activités" à fortes réductions fiscales.
- François Fillon
- François Fillon s'est rendu lundi 18 mai à Tricastin (Drôme) pour une visite du chantier de l'usine d'enrichissement d'uranium Georges-Besse II.
- Il a réaffirmé sa volonté de créer un conseiller territorial.
- ), il est la clé de notre indépendance énergétique".
- La vidéo de l'intervention du Premier ministre
- Le discours, en version écrite
- Les avancées pour l'égalité des chances des Ultramarins de la métropole
- Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer
- Lors d'un discours prononcé à la Banque de France, le 18 mai, Xavier Darcos s'est félicité de la réussite du volet "Éducation" de la dynamique Espoir Banlieues, un an après son lancement par le président de la République.
- Nucléaire : François Fillon réaffirme l'atout majeur de la filière pour la compétitivité de l'économie française
- Nucléaire : un atout majeur pour la compétitivité de l'économie française
- Qu'est-ce que le revenu de solidarité active ?
- Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour la fusion de régions sur la seule base du "volontariat".
- Retour sur les mesures économiques phares de la loi pour le développement économique des outre-mer (Lodeom).
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Français - Nucléaire : François Fillon réaffirme l'atout majeur de la filière pour la compétitivité de l'économie française - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- Nucléaire : François Fillon réaffirme l'atout majeur de la filière pour la compétitivité de l'économie française
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- Nucléaire : un atout majeur pour la compétitivité de l'économie française
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- Déclaration du Premier Ministre à Tricastin 18-05-2009 23:05 Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour la fusion de régions sur la seule base du "volontariat"
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Français - Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour la fusion de régions sur la seule base du "volontariat". Il a réaffirmé sa volonté de créer un conseiller territorial. - Portail du Gouvernement - site du Premier m
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Éducation : une action forte en faveur de l'égalité des chances Lors d'un discours prononcé à la Banque de France, le 18 mai, Xavier Darcos s'est félicité de la réussite du volet "Éducation" de la dynamique Espoir Banlieues, un an après son lancement par le président de la République. 19-05-2009 13:05 Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour
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Français - Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour la fusion de régions sur la seule base du "volontariat". Il a réaffirmé sa volonté de créer un conseiller territorial. - Portail du Gouvernement - site du Premier m
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Les mesures phares de la loi pour le développement économique des outre-mer Retour sur les mesures économiques phares de la loi pour le développement économique des outre-mer (Lodeom). Définitivement adoptée par le Parlement le 13 mai 2009, la loi prévoit notamment la possibilité pour l'Etat de réglementer les prix de produits ou de familles de produits de première nécessité. Elle crée des
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Français - Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour la fusion de régions sur la seule base du "volontariat". Il a réaffirmé sa volonté de créer un conseiller territorial. - Portail du Gouvernement - site du Premier m
- Le discours , en version écrite 18-05-2009 23:05 Réforme des collectivités territoriales : François Fillon se prononce pour la fusion de régions sur la seule base du "volontariat"
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Questions Réponses - Qu'est-ce que le revenu de solidarité active ? - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
- 15-05-2009 00:00 En savoir plus sur Europe Actions Des mesures en faveur de l'emploi 28-04-2009 09:12 En savoir plus sur Des mesures en faveur de l'emploi En images Déplacement du Premier ministre à Tricastin 19-05-2009 10:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le revenu de solidarité active ?
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Questions Réponses - Les avancées pour l'égalité des chances des Ultramarins de la métropole - Portail du Gouvernement - site du Premier ministre
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- C'est la crise et alors - Troc, échange, bons plans : le temps des consommateurs malins
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- Bibliotheque medicis - J. Moulin, D. Cordier, la Résistance 1/2
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- Face a nous - Roger Karoutchi
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- Face a nous - François Rebsamen
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- Evenement - Mission sénatoriale sur les collectivités territoriales - Tarbes
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- Seance - La réforme de l'Hôpital au Sénat
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
-
Avis de consultation du public
- 4è programme d'action nitrates : consultation du public
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- 19/05/2009
- 4è programme d'action nitrates : consultation du public
- 9 087 voitures particulières neuves immatriculées en Auvergne au 1er trimestre 2009.
- Consultation du 25 mai au 25 juin 2009.
- Elle concerne 41 communes du département, situées en nappe alluviale de la rivière Allier.
- L'ouverture d'une consultation du public concernant le 4ème programme d'action à mettre en oeuvre, en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole, est prescrite dans le département du Puy-de-Dôme.
- Les services de la Préfecture du Puy-de-Dôme et des Sous-Préfectures d'Ambert, d'Issoire, de Riom et de Thiers seront fermés le vendredi 22 mai 2009
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 19 mai 2009
- Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration En savoir +
[
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- [ 18 mai 2009 ] A l'occasion de la journée internationale contre l'homophobie, dont l'axe central cette année est la transphobie, Roselyne Bachelot-Narquin a annoncé avoir saisi la Haute autorité de santé afin de publier un décret pour sortir la transsexualité de la catégorie des affections psychiatriques de longue durée.
- 19 mai 2009
- [ 19 mai 2009 ] « Permettre à tous les Français d'avoir accès à l'information la plus fiable, la plus objective et la plus récente sur les médicaments : tel est le grand projet commun qui nous rassemble aujourd'hui.
- [19 mai 2009] Prévention de l'hépatite E - recommandations aux consommateurs
- » C'est par ces mots que Roselyne Bachelot-Narquin ouvrait son discours lors de la signature de la convention de partenariat pour le portail d'information sur les médicaments.
- Cette classification au titre d'affection psychiatrique de longue durée (ALD 23) est vécue par les transexuels de manière très stigmatisante en ce qu'elle introduit une confusion entre trouble de l'identité de genre et affection psychiatrique.
- Le portail est accessible depuis les URLs suivantes :
- Portail d'information sur les médicaments
- Recrutement exceptionnel en juin 2009 de l'INSTN à une formation de physicien médical
- Signal fort à l'égard des transexuels
- www.medicfrance.sante.gouv.fr www.portailmedicaments.sante.gouv.fr
[
www.securite-routiere.gouv.fr ]
-
Le site de la Sécurité Routière - 19 mai 2009 - Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau appellent chaque Français à la plus grande prudence sur les routes pour le week-end de l'Ascension
- 19 mai 2009 - Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau appellent chaque Français à la plus grande prudence sur les routes pour le week-end de l'Ascension
-
www.securite-routiere.gouv.fr/index.html
- 19 mai 2009 - Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau appellent chaque Français à la plus grande prudence sur les routes pour le week-end de l'Ascension
- À la veille de ce long week-end de mai, Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et Michèle Merli, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, appellent chaque Français à un strict respect des règles pour circuler en sécurité.
- Mise à jour le 19/05/2009 : Plan du site
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www.senat.fr ]
-
LES DEPLACEMENTS DE LA MISSION COMMUNE D'INFORMATION OUTRE MER
- Mission d'information Outremer
-
Sénat - Compte rendu analytique officiel du 12 mai 2009
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12
-
Sénat - Compte rendu analytique officiel du 13 mai 2009
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 , 13
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Sénat - Compte rendu analytique officiel du 14 mai 2009
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 , 13 , 14
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Sénat - Compte rendu analytique officiel du 15 mai 2009
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 , 13 , 14 , 15
-
Sénat - Compte rendu analytique officiel du 18 mai 2009
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 , 13 , 14 , 15 , 18
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 , 13 , 14 , 15 et 18 mai
-
Sénat - Compte rendu analytique officiel du 19 mai 2009
- Les travaux de la commission Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 , 13 , 14 , 15 , 18 et 19
-
www.senat.fr/index.html
- À 14 heures 30 et le soir :
- Collectivités territoriales et développement économique : Déplacement à Tarbes de la mission collectivités territoriales - Suivez en direct les tables rondes
- Collectivités territoriales et développement économique : Déplacement à Tarbes et à Montauban de la mission collectivités territoriales - les vidéos des tables rondes
- Compte-rendu des débats du 12, 13, 14, 15, 18 et 19 mai
- Compte-rendu des débats du 12, 13, 14, 15 et 18 mai
- Couverture numérique du territoire - texte N° 394 (19/05/2009)
- En séance mardi 19 mai : suite du p rojet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
- Filippo et Filippino Lippi - La Renaissance à Prato : exposition au Musée du Luxembourg 25 mars-2 août 2009
- L'Europe sociale, état des lieux et perspectives - rapport d'information n° 413 (19/05/2009)
- Les travaux de la commission
- Mardi 19 mai
- Mission d'information Outremer : Déplacement en Guyane du 18 au 21 mai, suivez au jour le jour les réunions des sénateurs sur le terrain
- Vin rosé - rapport n° 392 (11/05/2009)
-
projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
- Hôpital, patients, santé et territoires En séance mardi 19 mai : suite du p rojet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
-
projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
- Les travaux de la commission Texte de la commission
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proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
- Couverture numérique du territoire - texte N° 394
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Sénat - mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales - déplacement en Midi-Pyrénées
- Collectivités territoriales et développement économique
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Senat - Mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales- 19 mai 2009
- Collectivités territoriales et développement économique
-
l'Europe sociale, état des lieux et perspectives
- L'Europe sociale, état des lieux et perspectives - rapport d'information n° 413
-
Aujourd'hui sur Public Sénat
- Bibliotheque medicis - J. Moulin, D. Cordier, la Résistance 1/2
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- Senat mode d'emploi - La conférence des présidents
-
Proposition de résolution sur le projet de règlement relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent
- Vin rosé - rapport n° 392
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www.service-public.fr ]
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Le point sur les élections européennes 2009 - Service-public.fr
- Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Propriétaires - Qu'est-ce que l'écosubvention de l'Agence nationale de l'habitat ? Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 Accident - 1er juin : que fai
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Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin - Service-public.fr
- Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Propriétaires - Qu'est-ce que l'écosubvention de l'Agence nationale de l'habitat ? Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Droit - Vers de nou
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Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration - Service-public.fr
- En savoir +
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500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé - Service-public.fr
- Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Propriétaires - Qu'est-ce que l'écosubvention de l'Agence nationale de l'habitat ? Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin
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1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? - Service-public.fr
- Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films européens Agenda Perspectives Météo Information routière
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Qu'est-ce que l'écosubvention de l'Agence nationale de l'habitat ? - Service-public.fr
- Propriétaires - Qu'est-ce que l'écosubvention de l'Agence nationale de l'habitat ? Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films européens
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Permis de chasser : les montants des redevances 2009 - Service-public.fr
- Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films européens Agenda Perspectives Météo Information routière
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Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai - Service-public.fr
- Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Propriétaires - Qu'est-ce que l'écosubvention de l'Agence nationale de l'habitat ? Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009 Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expa
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www.service-public.fr/index.html
- 19 mai 2009
- Chasse - Permis de chasser : les montants des redevances 2009
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[
www.statistique-publique.fr ]
-
www.statistique-publique.fr/index.html
- 19 mai 2009
- 19 mai 2009 - Centre Pierre Mendes-France - Ministère de l'Economie, Paris - Le Pib ne fait pas le bonheur : pour de nouveaux indicateurs de richesse ?
- Conjoncture - Tableau de bord, analyse mensuelle et indicateurs 19/05/09 Créations d'entreprises - avril 2009
- Dans le cadre des "rencontres économiques" de l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), avec le concours du Conseil d'analyse économique (CAE)
[
www.strategie.gouv.fr ]
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Rapport Biodiversité : « L'approche économique de la biodiversité et des services liés aux éco systèmes " - Centre d'Analyse Stratégique
- (du groupe de travail présidé par Bernard Chevassus-au-Louis) « L'approche économique de la biodiversité et des services liés aux éco systèmes » - Lien ouvrant interne" target="_blank" class="spip_blank"> Rapport "Biodiversité" (du groupe de travail présidé par Bernard Chevassus-au-Louis) « L'approche économique de la biodiversité et des services liés aux éco systèmes » Contribution à la décision publique
- (du groupe de travail présidé par Bernard Chevassus-au-Louis) « L'approche économique de la biodiversité et des services liés aux éco systèmes » - Lien ouvrant interne" target="_blank" class="spip_blank"> Rapport "Biodiversité" (du groupe de travail présidé par Bernard Chevassus-au-Louis) « L'approche économique de la biodiversité et des services liés aux éco systèmes » Contribution à la décision publique
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- Les Dossiers de la Mondialisation N°13 - mai 2009 : Quelle gouvernance mondiale après la crise ? A Noter
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www.strategie.gouv.fr/index.html
- Les Dossiers de la Mondialisation N°13 - mai 2009 : Quelle gouvernance mondiale après la crise ?
[
www.territoires.gouv.fr ]
-
www.territoires.gouv.fr
- www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DIACT Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009 --> --> --> --> --> --> --> --> Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire
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www.val-de-marne.pref.gouv.fr ]
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- (19/05/2009 11:57)Forums "vos libertés, votre sécurité, parlons en ensemble"
- (19/05/2009 14:34)Fermeture de la Préfecture et des Sous-Préfectures le vendredi 22 mai 2009
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- Commémoration de la Victoire du 8 mai 1945 (08/04/09) Installation agricol ...
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- Passeport biométrique (08/04/09) Installation agricol ...
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- La conférence départementale du logement du Val-de-Marne (07/05/2009 16:01) Passeport biométrique (06/05/2009 10:05) La grippe A/H1N1: Point à la Préfecture (05/05/2009 15:58) Passeport biométrique
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www.vendee.pref.gouv.fr/index.html
- 14/05/2009 11:23
- 19/05/2009 10:28
- 19/05/2009 15:00
- Consultez les informations actualisées, fournies par le ministère de la santé sur cette infection ainsi que les conseils à ne pas négliger avant d'entreprendre tout voyage à l'étranger.
- Elections européennes 2009
- En savoir plus
- La Nouvelle Grippe A/H1N1
- Les élections européennes se dérouleront le dimanche 7 juin 2009.
- Toutes les informations disponibles le site Internet du ministère de l'Intérieur.
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/consultation_du_publ/view
- Consultation du public sur le projet du 4ème programme NITRATES du 18 mai au 19 juin 2009 inclus 19/05/2009 10:28
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www.vendee.pref.gouv.fr/sections/elections_europeenne/view
- Elections européennes 2009 19/05/2009 15:00
- Les élections européennes se dérouleront le dimanche 7 juin 2009. Toutes les informations disponibles le site Internet du ministère de l'Intérieur. En savoir plus >>>
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/grippe_porcine/view
- Consultez les informations actualisées, fournies par le ministère de la santé sur cette infection ainsi que les conseils à ne pas négliger avant d'entreprendre tout voyage à l'étranger. En savoir plus >>>
- La Nouvelle Grippe A/H1N1 14/05/2009 11:23
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www.vie-publique.fr ]
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Sectes : miviludes 2008, rapport 2008, liste des sectes, minission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, liste des sectes, Georges Fenech. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Société : avancées et défis de la lutte contre les sectes
-
loi Hadopi, piratage : internet, droit d'auteur, sanctions, Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur l'internet, Denis Olivennes.Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Panorama
- Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
-
www.vie-publique.fr/index.html
- 15/05 : Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 15 mai 2009 sur la date des élections en Côte-d'Ivoire.
- 15/05 : Interivew de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche et tête de liste UMP aux européennes en Ile-de-France, à "France Info" le 15 mai 2009, sur l'abstention prévue aux élections européennes, et sur les intentions de vote des électeurs.
- 18/05 : Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2008
- 18/05 : Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec France Inter le 18 mai 2009, sur les avancées attendues de la rencontre israélo-américaine pour la paix au Proche-Orient et l'inquiétude suscitée par la situation en Afghanistan et au Pakistan.
- 19/05 : Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
- 19/05 : Société : avancées et défis de la lutte contre les sectes
- La lettre de vie-publique.fr, n° 157, 19 mai 2009
- Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
- Société : avancées et défis de la lutte contre les sectes
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Vie Publique - Archive Lettre de diffusion.
- La lettre de vie-publique.fr, n° 157, 19 mai 2009
-
Discrimination, - Accès thématique - Vie-publique.fr
- Discrimination
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/index.html
- Actualisation le mardi 19 mai 2009 à 09h55
- Actualisation le mardi 19 mai 2009 à 15h49
- Bulletin émis le : 19/05/2009 à 09:39:22
- Bulletin émis le : 19/05/2009 à 15:46:37
- Carte de référence : 19052009_10
- Carte de référence : 19052009_16
- En conséquence, les débits restent soutenus, en particulier sur le tronçon amont de la Garonne (Garonne amont-Nestes) qui reste en vigilance jaune.
- La situation hydrologique va donc rester stable.
- La situation météorologique reste peu perturbée pour la nuit prochaine et la journée de mercredi.
- La vigilance jaune est maintenue sur le tronçon Garonne amont-Nestes, les débits restant soutenus en raison de la fonte des neiges.
- Le phénomène de fonte des neiges se poursuit sur les Pyrénées.
- Le phénomène de fonte des neiges se poursuivra à la faveur de la hausse des températures engagée ces derniers jours.
- Le temps est globalement sec sur le pays.
- Les cumuls de pluie des dernières 24 heures sont restés très modérés.
- Les débits resteront toutefois soutenus sur le secteur amont de la Garonne, les températures restant élevées dans les prochains jours.
- Les pluies associées resteront faibles.
- Peu de précipitations sont à prévoir dans les prochaines 24 heures.
- Prochain bulletin le : 19/05/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 20/05/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le mardi 19 mai 2009 à 16h00
- Prochaine édition le mercredi 20 mai 2009 à 10h00
- Quelques averses éparses sont cependant observées sur le Centre.
- Quelques averses resteront toutefois possibles sur les côtes de la Manche et dans le Massif Central.
- Quelques ondées éparses seront possibles sur le Nord-Ouest du pays demain.
- Quelques rares précipitations sont encore observées sur le Centre-Ouest.
