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ameli.senat.fr ]
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PROJET DE LOI
- Les travaux de la commission des affaires sociales Texte de la commission Les amendements sur le texte Compte-rendu des débats du 12 mai , 13 mai , 14 mai , 15 mai , 18 mai Petite loi (articles déjà examinés)
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ]
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Document pdf
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [12 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (12 mai 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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- >> le résultat des observations, au fil de l'an [12 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (12 mai 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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- >> le résultat des observations, au fil de l'an [12 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (12 mai 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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les coquillages
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [12 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (12 mai 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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Environnement et santé- Ddass&Drass des Pays de la Loire - qualitéeau potable vendée - information facture d'eau 2005
- synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [13 mai 2009] PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 4 espèces végétales
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Environnement et santé - Ddass & Drass des Pays de la Loire - qualité eau potable vendée
- l'eau potable en vendée : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [13 mai 2009] PRSE 2005-2008 : la synthèse du bilan global des actions est présentée dans une brochure de 12 pages [12 mai 2009] prévention des allergies aux pollens : le pollinier sentinelle veille au grain, au Jardin des plantes de Nantes. En cours d'émission : 4 espèces végétales
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pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- l'eau potable en vendée : commune par commune, la synthèse 2008 du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau distribuée [13 mai 2009]
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Santépublique - Ddass&Drass pays de la loire -
- >> le résultat des observations, au fil de l'an [12 mai 2009] coquillages et pêche à pied de loisirs : les derniers bilans du contrôle sanitaire de la qualité des sites (12 mai 2009] en loire atlantique en vendée - alerte en cours : par arrêté préfectoral, la pêche à pied est interdite sur les sites des Sables d'Olonne
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
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DRE Alsace - Actualités
- En savoir plus
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DRE Alsace - Actualités
- Afin d'associer l'ensemble de la société française à ce projet, la consultation est ouverte à tous ceux qui le souhaitent par le biais d'un questionnaire en ligne.
- CONSULTATION SUR LA STRATEGIE NATIONALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : RELEVONS LES DEFIS DU DEVELOPPEMENT DURABLE !
- Dans la continuité du Grenelle de l'environnement, le ministère du développement durable organise une consultation des représentants des élus nationaux et locaux, des employeurs, des salariés et des associations.
- édité le 08-04-2009
- En savoir plus
- La Stratégie nationale du développement durable 2009-2012 est actuellement en cours d'élaboration.
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www.associations.gouv.fr ]
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associations.gouv.fr : L'instruction relative aux subventions attribuées pour 2009 par le CDVA est parue.
- Le processus d'attribution des subventions du conseil du développement de la vie associative, est désormais pour partie déconcentré, la gestion nationale demeure pour le financement d'actions de formations à caractère national ou interrégional au profits de bénévoles. L'instruction parue le 24 décembre 2008 fixe les critères d'admissibilité retenus pour l'année 2009 ainsi que les modalités de déroulement de la procédure. Lire la suite ?
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associations.gouv.fr : Le mécénat en nature à destination des associations progresse
- Depuis octobre 2006, le ministère en charge de la vie associative, désormais le Haut commissaire à la jeunesse, est partenaire de l'association Dons Solidaires afin de promouvoir une nouvelle forme de mécénat : le don de produits neufs par les entreprises aux associations. Un mécénat "en nature" qui convainc et multiplie les donateurs depuis quelques années. Lire la suite ?
- Le mécénat en nature à destination des associations progresse
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www.associations.gouv.fr/index.html
- Depuis octobre 2006, le ministère en charge de la vie associative, désormais le Haut commissaire à la jeunesse, est partenaire de l'association Dons Solidaires afin de promouvoir une nouvelle forme de mécénat : le don de produits neufs par les entreprises aux associations.
- Le mécénat en nature à destination des associations progresse
- Lire la suite ?
- Un mécénat "en nature" qui convainc et multiplie les donateurs depuis quelques années.
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www.auvergne.pref.gouv.fr ]
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www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- 18/05/2009
- Ce fut l'occasion de présenter les nouvelles prestations rendues possibles grâce à la fusion des services du Trésor public et ceux des Impôts, prestations qui répondent à des attentes fortes des élus locaux, en matière d'information, de conseil et d'expertise fiscale et financière.
- Frédéric VEAU, Secrétaire Général de la Préfecture du Puy-de-Dôme a installé le comité local du conseil fiscal et financier aux collectivités locales.
- Installation du Comité local du conseil fiscal et financier aux collectivités locales
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 18 mai 2009
- RDV aux Jardins les 5, 6 et 7 juin 2009 En savoir +
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- Installation du Comité local du conseil fiscal et financier aux collectivités locales
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www.bourgogne.drire.gouv.fr ]
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Accueil
- Résultats environnementaux
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Document doc
- Toutes les informations sur cette journée, organisée par les ingénieurs de l'industrie et des mines, sont disponibles à l'adresse suivante : www.lesdefisdelindustrie.com l'industrie est consacrée à "La maîtrise des risques dans l'industrie : quels partenariats publics/privés". DRIRE @n ligne : crise financière et crise économique Le crédit d'impôt recherche (CIR) - En savoir plus Avis de concours de Technici
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Document pdf
- Toutes les informations sur cette journée, organisée par les ingénieurs de l'industrie et des mines, sont disponibles à l'adresse suivante : www.lesdefisdelindustrie.com l'industrie est consacrée à "La maîtrise des risques dans l'industrie : quels partenariats publics/privés". DRIRE @n ligne : crise financière et crise économique Le crédit d'impôt recherche (CIR) - En savoir plus Avis de concours de Technici
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Nos résultats environnementaux
- Résultats environnementaux Plaquette de présentation des activités de métrologie légale Bilan 2008/objectifs 2009 de la DRIRE Lancement d'un appel à projets Eco-industries Etude et surveillance de la radioactivité dans l'environnement - En savoir plus Suppression des certificats d'obligation d'achat pour les installations phot
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www.bourgogne.pref.gouv.fr ]
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www.bourgogne.pref.gouv.fr/index.html
- Afin que les usagers puissent effectuer leurs démarches en temps utile, la préfecture les informe que de nombreux services de l'Etat dans le département seront fermés le vendredi 22 mai 2009.
- Fermeture des services de l'Etat le 22 mai 2009
- Pour en connaitre la liste, merci de consulter le communiqué de presse.
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www.civs.gouv.fr ]
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www.civs.gouv.fr/index.html
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
- Enfants issus d'un second mariage ?
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
- Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
- Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
- Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
- Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
- Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
- Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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www.culture.gouv.fr ]
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Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne - evenements
- La Nuit Des Musées a eu lieu le 16 mai dernier plus d'infos >
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Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne - evenements
- Les rendez-vous aux jardins 2009 se dérouleront les 5, 6 et 7 juin 2009 plus d'infos >
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www.culture.gouv.fr/bourgogne/index.html
- 5, 6 et 7 juin 2009
- La Nuit Des Musées a eu lieu le 16 mai dernier
- Les rendez-vous aux jardins 2009 se dérouleront les
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DRAC Champagne-Ardenne
- 5-6-7 juin 2009
- Rendez-vous aux jardins
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- voir le programme régional voir le site national
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Succès dans toute l’Europe pour la 5e nuit des musées - 18 mai 2009
- Plus de 1,8 million de visiteurs ont franchi dans la nuit de samedi à dimanche les portes des 1150 musées français ouverts jusqu'à 1 heure du matin, à l'occasion de la 5e nuit européenne des musées.
- Succès dans toute l'Europe pour la 5e nuit des musées 18 mai 2009
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Document pdf
- 13 mai : Signature de la convention Etat-Région-Agefiph sur l'emploi des travailleurs handicapés 16 mai :
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Document pdf
- 13 mai : Signature de la convention Etat-Région-Agefiph sur l'emploi des travailleurs handicapés 16 mai : Nuit des musées en Ile de France
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ministère de la Culture et de la Communication - 2009
- 18 mai 2009
- 19 mai 2009
- Cette présentation aura lieu à Cannes, à l'Hôtel Majestic et sera diffusée en direct sur le blog du CNC le mardi 19 mai 2009 à 11h.
- Diffusion en direct de la présentation du bilan 2008 du CNC à 11h
- Le bilan du CNC, qui fait état des principales tendances économiques du secteur du cinéma et de l'audiovisuel, sera présenté à l'ensemble des professionnels et à la presse par Véronique Cayla, Directrice générale du CNC, en présence de Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication.
- Plus de 1,8 million de visiteurs ont franchi dans la nuit de samedi à dimanche les portes des 1150 musées français ouverts jusqu'à 1 heure du matin, à l'occasion de la 5e nuit européenne des musées.
- Succès dans toute l'Europe pour la 5e nuit des musées
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Diffusion en direct de la présentation du bilan 2008 du CNC à 11h - 19 mars 2009
- Diffusion en direct de la présentation du bilan 2008 du CNC à 11h 19 mai 2009
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Diffusion en direct de la présentation du bilan 2008 du CNC à 11h - 19 mars 2009
- Le bilan du CNC, qui fait état des principales tendances économiques du secteur du cinéma et de l'audiovisuel, sera présenté à l'ensemble des professionnels et à la presse par Véronique Cayla, Directrice générale du CNC, en présence de Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication. Cette présentation aura lieu à Cannes, à l'Hôtel Majestic et sera diffusée en direct sur le blog du CNC le mardi 19 mai 2009 à 11h.
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Ministère de la culture : Evénements culturels
- événements
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La une du site drac Rhône-Alpes
- Appel à projets Mémoire du XXème siècle en Rhône-Alpes - seconde session 2009
- En Rhône-Alpes, 144 Jardins ouvriront leurs portes dont 86 jardins sur rendez-vous pour les scolaires.
- La réutilisation de l'aile sud de l'abbaye d'Ambronay fait partie des 19 opérations de restauration soutenues par le plan de relance de l'économie en Rhône-Alpes.
- Le thème de l'édition 2009 est : Terre, terrain, territoire.
- Programme en ligne sur Jardins en Rhône-Alpes
- Régis Guyot, préfet de l'Ain a visité le chantier de restauration le mercredi 13 mai 2009 en présence notamment d'Alain Lombard, directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes, de Robert Greffet, maire d'Ambronay, d'Olivier Naviglio, architecte en chef des monuments historiques et d'Alain Brunet directeur du Centre culturel de rencontre d’
- Rendez-vous aux jardins 5, 6 et 7 juin 2009
- Restauration de l'aile sud et de la tour des archives de l'abbaye d'Ambronay (Ain)
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www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- CNDS Accompagnement Educatif : dernier délai 26 juin 2009 vous pouvez télécharger la note et les conventions en page sport CNDS
- dernière mise à jour le 18 mai 2009
- EMPLOI : RELANCE des CAE et CAV Des réunions d'informations sur les modalités de mises en oeuvre des contrats aidés sont organisées sur tout le département par la DDTEFP et le Pôle Emploi.
- pour en savoir plus, allez dans la rubrique Vie associative page emploi ou cliquer ici
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www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
- Dernière mise à jour 18 mai, 2009
- Diaporama présenté lors des réunions d'information
- GUIDE PRATIQUE DE L'ASSOCIATION
- LETTRE D'INFORMATION
- Mairies : PUBLICATION PAR VOIE ELECTRONIQUE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : Les nouvelles modalités pour 2009 seront mises en ligne fin juin.
- Mise à jour
- Nouvelle mesure du plan de relance
- Pour être destinataire par courrier électronique de l'actualité de la DDJS 71 :
- POUR LES ASSOCIATIONS
- RELANCE DES EMPLOIS AIDES
- Vie associative : Offre de formations
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr ]
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Site internet Préfecture des DEUX-SEVRES
- Agenda photos
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- - dans la commune de GEAY
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Document pdf
- Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse du 7 mai 2009
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Document pdf
- Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse du 18 mai 2009
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Document pdf
- - dans la commune de PAMPLIE le dimanche 7 juin prochain pour le premier tour et, en cas de deuxième tour le dimanche 14 juin 2009 pour pourvoir à la vacance de 4 sièges de conseiller municipal.
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- 200 conventions ont été signées dans le département.
- Bulletin d'informations quotidien >
- Consulter l'arrêté préfectoral du 7 mai 2009 >
- dans la commune de GEAY le dimanche 7 juin prochain pour le premier tour et, en cas de deuxième tour, le dimanche 14 juin 2009 pour pouvoir à la vacance d'un siège de conseiller municipal.
- dans la commune de PAMPLIE le dimanche 7 juin prochain pour le premier tour et, en cas de deuxième tour le dimanche 14 juin 2009 pour pourvoir à la vacance de 4 sièges de conseiller municipal.
- Dans le cadre du plan de relance de l'économie, le remboursement forfaitaire de TVA, avec une année d'anticipation, va permettre le soutien de l'investissement porté par les collectivités locales et leurs établissements publics.
- Des élections municipales complémentaires auront lieu :
- Elections municipales partielles dans les communes de GEAY et de PAMPLIE
- Epidémie de grippe A/H1N1
- Fermeture de certains services de l'Etat le vendredi 22 mai 2009
- La fusion simple pourra être prononcée par arrêté préfectoral si ce projet recueille l'accord de la majorité absolue des suffrages exprimés correspondant au nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits dans l'ensemble de la commune du Cormenier.
- La Préfète des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté préfectoral permettant la prolongation de la vaccination des bovins, ovins et caprinx contre la fièvre catarrhale ovine, obligatoire depuis le 16 décembre 2008, jusqu'au 30 juin 2009.
- Le dispositif de l'Etat pour répondre aux questions du grand public et des voyageurs :
- Le vendredi 22 mai 2009, certains services de l'Etat seront fermés.
- les collectivités signataires se sont engagées à hauteur de 284 935 780 euros.
- les sites internet des ministères de la santé et des affaires étrangères peuvent également être consultés.
- Plan de relance de l'économie : remboursement anticipé du FCTVA
- plateforme du ministère des affaires étrangères : 01 45 50 34 60 (numéro gratuit)
- plateforme téléphonique grippe aviaire : 0825 302 302 (numéro payant 0,15 la minute)
- Pour en savoir plus, consulter le communiqué de presse >
- Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse du 18 mai 2009
- Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse du 7 mai 2009
- Prolongation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine jusqu'au 30 Juin 2009
- Référendum local à Beauvoir sur Niort et Le Cormenier
- Un référendum local aura lieu le dimanche 7 juin prochain pour soumettre le projet de fusion simple entre la commune centre de Beauvoir sur Niort et la commune associée du Cormenier.Le scrutin sera ouvert de 8h à 18h.
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www.douane.gouv.fr ]
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www.douane.gouv.fr/index.html
- Lundi 18 mai 2009 Bienvenue sur le site internet de la Douane Version : Accédez à vos informations et services en cliquant sur l'espace qui vous est réservé : Accédez à l'espace réservé aux particuliers
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www.drdjs-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.drdjs-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 05-05-2009 - Dans le cadre de la formation (2008-2010) des coordonnateurs de Politique Educative Territoriale, cinq conférences sont organisées d'ici décembre 2009 dans les locaux du CNFPT à Toulouse.
- 15-05-2009 - Comme chaque année, le haut Commissaire à la Jeunesse met en place un jury chargé de choisir parmi une programmation spécifique, le Prix de la jeunesse à Cannes.
- La sélection pour ces 7 participants VIP a retenu Karine Moralès une jeune toulousaine qui avait déposé son dossier de candidature.
- Pratiquer une activité sportive La réglementation Le Centre National de Développement du Sport Sports de nature Protéger la santé du sportif Le sport de haut niveau Sport professionnel Sport et handicap Femme et sport Les équipements sportifs Fais-nous rêver CNDS équipements Jeunesse
- Une jeune toulousaine au jury du Festival de Cannes
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www.drdjs-nordpasdecalais.jeunesse-sports.gouv.fr ]
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DRE Alsace - Actualités
- C'est le seul événement associant des compétitions sportives et culturelles :
- Epreuves Sportives ' Epreuves Culturelles
- et sept épreuves culturelles : la chanson, le conte, la danse de création, la littérature, la photographie, la sculpture et la peinture.
- JEUX DE LA FRANCOPHONIE
- Les Jeux de la Francophonie s'organiseront du 27 septembre au 6 octobre 2009 au Liban.
- sept compétitions sportives : athlétisme, football junior, basket-ball féminin, boxe, judo, tennis de table et le volley-ball de plage en animation
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www.drogues.gouv.fr ]
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Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie
- Le livre "Drogues et dépendances"
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Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie
- Crédits
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Accueil - MILDT Mission Interministerielle de Lutte Contre les Drogues et la Toxicomanie
- Transport personnel de médicaments stupéfiants détenus dans le cadre d'un traitement médical
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- Les drogues et les dépendances
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- Stages de sensibilisation
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- Ressources utiles pour les stages de sensibilisation
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- Décret no 2007-1388 du 26 septembre 2007
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- Les structures hospitalières en addictologie / tabacologie
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- Les traitements de substitution en France
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- Agenda de la MILDT du 4 au 8 mai 2009
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- Les douaniers de Cherbourg interceptent 4,32 tonnes de cigarettes dans un chargement de légumes
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- La GBL (gamma butyrolactone)
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- Formations tabacologie, addictologie, alcoologie
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- Il se présente sous forme liquide.
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- La GBL (gamma butyrolactone)
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- 18/05/2009 17:18
- 18/05/2009 17:25
- 18/05/2009 18:59
- A la suite de la publication, dans la République du Centre du 18 mai 2009, de l'article relatif au bilan en Eure-et-Loir du dispositif du versement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA), le Préfet tient à apporter trois précisions :
- Attention : La Préfecture d'Eure-et-Loir sera fermée le vendredi 22 mai 2009.
- En savoir plus
- Lundi 18 Mai 2009
- Par décret du 15 mai 2009, plusieurs euréliens viennent d'être promus dans l'Ordre national du Mérite
- Précisions sur le bilan du dispositif du versement anticipé du FCTVA
- Promotions dans l'Ordre national du Mérite
-
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/precisions/view
- A la suite de la publication, dans la République du Centre du 18 mai 2009, de l'article relatif au bilan en Eure-et-Loir du dispositif du versement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA), le Préfet tient à apporter trois précisions : --> En savoir plus >>>
- Précisions sur le bilan du dispositif du versement anticipé du FCTVA 18/05/2009 17:18
- Précisions sur le bilan du dispositif du versement anticipé du FCTVA 18/05/2009 18:59
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www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/sections/actualites/promotions_dans_l_or/view
- Par décret du 15 mai 2009, plusieurs euréliens viennent d'être promus dans l'Ordre national du Mérite --> En savoir plus >>>
- Promotions dans l'Ordre national du Mérite 18/05/2009 17:25
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- Agenda Europe 18/5/2009
- Dominique Reynié : "Les jeunes Européens croient moins dans le vote" 18/5/2009
- Geneviève Fraisse : "J'aimerais savoir qui ne s'intéresse pas à l'Europe" 18/5/2009
- Yves Bot : un parquet européen est "de plus en plus nécessaire" 18/5/2009
[
www.finistere.equipement.gouv.fr ]
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www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- Ces questionnaires sont disponibles du 18 mai 2009 au 7 juin 2009
- Cet hiver et jusque fin mars, vous avez peut-être eu la possibilité de voir au bord des routes du Finistère des panneaux représentant une personne en fauteuil roulant et/ou des panneaux "silhouettes" représentant une personne.
- Etude sur la perception des panneaux "Handicap"
- Etude sur la perception des panneaux "Silhouettes"
- Il n'y a pas de "bonnes" ou de "mauvaises" réponses, c'est votre avis qui nous intéresse.
- L'enquête à laquelle vous êtes invités à répondre nous permettra de connaître votre opinion sur ces panneaux.
- L'enregistrement de vos réponses ne contient aucune information d'identification sur vous.
- Mise à jour le 18/05/2009 : Plan du site
- Nous vous remercions pour votre participation.
- Remplir le questionnaire ne prend qu'une dizaine de minutes.
- Sécurité routière : votre avis nous intéresse
- Votre participation est bien évidemment libre et totalement anonyme.
- Vous pouvez répondre à l'un des questionnaires ou aux deux si vous le souhaitez.
[
www.franche-comte.drire.gouv.fr ]
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Sites des DRIRE - portail
- à la Recherche et à la Technologie
- Consultation sur la
- Délégation Régionale
- Développement à l'international : le site de la
- Direction Régionale du Commerce Extérieur Franche-Comté
- La cartographie des compétences ITER en Franche-Comté
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- LES DERNIERES PUBLICATIONS
- LES RUBRIQUES
- (projets liés au nucléaire)
- Stratégie nationale du développement durable 2009-2012
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- Appels à produits... - Les 10 ans de l'Observeur du design Appels à projets - Appels à propositions ou à projets en cours - Lancement d'un appel à projet Eco-industries
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Nouvelle page 1
- Presse... - Communiqués de presse de la DRIRE...
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Investissements
- La cartographie des compétences ITER en Franche-Comté
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www.franche-comte.drire.gouv.fr/di/recherche/index.htm
- Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie
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Espace pratique énergie
- 6 mars 2009 - depuis cette date , u ne personne demandant à bénéficier de l'obligation d'achat pour l'électricité produite par une installation photovoltaïque d'une puissance installée inférieure ou égale à 250 kW crête est dispensée de la production du dossier de demande et de l'obtention du certificat (CODOA) ouvrant droit à obligation d'achat - en savoir plus
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Organigramme simplifié de la DRIRE Franche-Comté
- Emploi... - Recrutement dans la fonction publique Marchés publics ...
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www.grippeaviaire.gouv.fr ]
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Le virus, la transmission, les traitements - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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La situation en France - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 18 mai, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 18 mai, 11h00
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Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire et directeur général de la santé - Paroles gouvernementales et d'experts - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 10 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 12 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Questions générales sur la grippe - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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La situation internationale - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Informations et recommandations aux voyageurs - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : conférence de presse du 5 mai 2009 en direct
- RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 18 mai, 11h00
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www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html
- 21 cas en cours d'investigation ;
- 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ;
- Aucune forme sévère n'a été observée.
- Date de publication : 18 mai
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ;
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 18 mai, 11h00
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
[
www.haute-savoie.pref.gouv.fr ]
-
www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- C'est une invitation à découvrir la richesse de 144 parcs et jardins privés ou publics de Rhône-Alpes qui ouvriront leurs portes les 5, 6 et 7 juin 2009 : jardins historiques, thématiques, de collection, collectifs, contemporains et jardins remarquables.
- Cette ouverture exceptionnelle est l'occasion unique de découvrir un véritable patrimoine arboré, totalement inconnu du public et qui fait cependant partie de l'environnement des Annéciens et des Hauts-Savoyards.
- dernière mise à jour le lundi 18 mai 2009
- En référence au thème des rendez-vous aux jardins 2009, "terre, terrain, territoire", la visite guidée du parc de la préfecture s'intitule "10 arbres de nos régions, en harmonie avec leur milieu".
- épidémie au 0825.302.302 ou depuis l’
- étranger au +33.1.53.56.73.23
- fermeture exceptionnelle le vendredi 22 mai 2009
- informations sur l’
- Inscription préalable obligatoire par téléphone à partir du 25 mai 2009 au 04 50 33 61 37 (se présenter 10 minutes avant le début de la visite)
- inscription préalable obligatoire par téléphone à partir du 25 mai 2009 au 04 50 33 61 37 (se présenter 10 minutes avant le début de la visite)
- L'opération "rendez-vous aux jardins" a été initiée par le ministère de la culture et de la communication en 2003 et elle est reconduite chaque année depuis cette date.
- Les services de la préfecture et des sous-préfectures de Haute-Savoie seront exceptionnellement fermés le vendredi 22 mai 2009 toute la journée.
- Pour la seconde année, la préfecture de la Haute-Savoie participera à cette manifestation la matinée du samedi 6 juin 2009 (3 visites guidées à 9h, 10h et 11h).
- rendez-vous aux jardins
- www.diplomatie.gouv.fr
- www.pandemie-grippale.gouv.fr
- www.rhone-alpes.culture.gouv.fr, jardins en Rhône-Alpes
- www.sante-sports.gouv.fr
- www.who.int
[
www.herault.pref.gouv.fr ]
-
www.herault.pref.gouv.fr/actions/apprentissage/index.shtm#2008modif5
- Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Communiqué : Chantal JOUANNO, secrétaire d'Etat chargée de l'Écologie, en déplacement dans l'Hérault le jeudi 14 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Communiqué
-
www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- 15/05 Apprentissage : Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009
-
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- Cabanisation - Lunel-Viel rejoint les 16 communes ayant déjà signé la charte 12/05 RAA : Spécial Ze du 12 mai 2009 12/05 Communiqué : Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30
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- Chantal JOUANNO, secrétaire d'Etat chargée de l'Écologie, en déplacement dans l'Hérault le jeudi 14 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Communiqué : Cabanisation - Lunel-Viel rejoint les 16 communes ayant déjà signé la charte 12/05 RA
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- Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la cris
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- Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 30/04 Communi
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- Spécial Ze du 12 mai 2009 12/05 Communiqué : Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 30/04 Communiqué : Forums et Assises « vos libertés, votre sécurité : parlons-en ense
[
www.ile-de-france.culture.gouv.fr ]
-
www.ile-de-france.culture.gouv.fr/
- 13 mai : Signature de la convention Etat-Région-Agefiph sur l'emploi des travailleurs handicapés 16 mai : Nuit des musées en Ile de France - site de la nuit des musees 5 au 7 juin :
- 13 mai : Signature de la convention Etat-Région-Agefiph sur l'emploi des travailleurs handicapés 16 mai : Nuit des musées en Ile de France - site de la nuit des musees 5 au 7 juin : Les "Rendez-vous au jardin"
[
www.intelligence-economique.gouv.fr ]
-
www.intelligence-economique.gouv.fr/index.html
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/05/2009, 09:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/05/2009, 11:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/05/2009, 13:21
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/05/2009, 15:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/05/2009, 17:22
- 2006 : Webmestre : Infos Site : : Màj : 18/05/2009, 20:21
[
www.justice.gouv.fr ]
-
www.justice.gouv.fr/index.html
- 18/05 Congrès des notaires - Lille le 18 mai 2009
- Ce texte modifie l'accès des ressortissants communautaires à l'activité de vente de meubles aux enchères publiques en France.
- Ces quatre décrets ont un impact sur la plupart des professions du droit.
- Cette directive opére une distinction entre « libre prestation de services » et « liberté d'établissement ».
- Décret du 17 avril 2009
- Décret du 18 février 2009
- Décret du 22 avril 2009
- Décret du 9 février 2009
- Décret du 9 février 2009, du 18 février, du 17 avril et du 22 avril, l'actualité des professions juridiques et judiciaires est riche.
- Désormais, concernant la limitation du nombre de présentation à l'examen de contrôle des connaissances, il ne sera tenu compte que des examens passés à compter de la publication du décret du 9 juin 2008.
- Destiné à tirer les premières conséquences des rapports des commissions Attali et Darrois, il favorise l'augmentation du nombre de notaires et offre la possibilité au Garde des Sceaux de créer de nouveaux offices d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.
- Edition n°82 - Année 2009 Réalisée par D.A
- Il modifie également les règles d'accès à la profession de notaire.
- Il modifie les conditions d'accès à la profession d'avocat en France pour les avocats d'un autre Etat membre.
- Il offre la possibilité aux avoués stagiaires de passer plusieurs sessions d'examen en 2009 et ce, même s'ils n'ont pas achevé leur stage.
- Il transpose la directive 2005/36/CE qui constitue la première modernisation d'ensemble du système communautaire de reconnaissance des qualifications professionnelles.
- Il vise également à réduire les charges administratives inutiles pesant sur les huissiers de justice et les délais d'instructions des dossiers de nominations des officiers publics et ministériels.
- Jean Quintard, Sous-directeur des professions juridiques et judiciaires à la Direction des affaires civiles et du Sceau, revient sur l'évolution de ces professions.
- La procédure devant le Conseil national des barreaux est également rénovée.
- Le décret prévoit par ailleurs que le Conseil établit tous les deux ans un rapport comportant un relevé statistique des décisions prises en application du présent article et un bilan de son application.
- « Les décrets récemment publiés ouvrent ces professions et facilitent leur accès »
- Les professions juridiques et judiciaires se modernisent
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ]
-
www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/actions/apprentissage/index.shtm#2008modif5
- Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009 13/05 Communiqué : Chantal JOUANNO, secrétaire d'Etat chargée de l'Écologie, en déplacement dans l'Hérault le jeudi 14 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Communiqué
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www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- 15/05 Apprentissage : Arrêté n° 090276 du 15 mai 2009
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- Cabanisation - Lunel-Viel rejoint les 16 communes ayant déjà signé la charte 12/05 RAA : Spécial Ze du 12 mai 2009 12/05 Communiqué : Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30
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- Chantal JOUANNO, secrétaire d'Etat chargée de l'Écologie, en déplacement dans l'Hérault le jeudi 14 mai 2009 13/05 Allocations pour la diversité dans la fonction publique : Dossier de candidature pour l'année universitaire 2009-2010 13/05 Communiqué : Cabanisation - Lunel-Viel rejoint les 16 communes ayant déjà signé la charte 12/05 RA
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- Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la cris
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- Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 30/04 Communi
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- Spécial Ze du 12 mai 2009 12/05 Communiqué : Expérimentation de régulation de vitesse 11/05 RAA : Spécial Zd du 11 mai 2009 06/05 RAA : Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile
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Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Préfecture de région - N° 3 01/05 RAA : 30 avril 2009 01/05 Communiqué : Ressortissants étrangers sollicitant l'asile 30/04 Communiqué : Actions de l'Etat en région face à la crise : visites de chantiers suivies d'un point presse 30/04 Communiqué : Forums et Assises « vos libertés, votre sécurité : parlons-en ense
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www.logement.gouv.fr ]
-
Ministère du Logement - 07/05/09 : Une web-conférence pour promouvoir le « Pass-Foncier »
- Le communiqué
- Le communiqué
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- Pass-Foncier
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www.logement.gouv.fr/index.html
- élevée d'habitat indigne avec une situation économique et sociale des habitants
- En savoir plus sur le Pass-Foncier
- Jeudi 14 mai 2009
- La web conférence a été diffusée le 14 mai : retrouvez prochainement l'enregistrement de cette émission sur notre site.
- Le communiqué
- Le Pass-Foncier contribue au développement de l'accession sociale à la propriété : il apporte une aide conséquente aux ménages modestes souhaitant devenir propriétaires (jusqu'à 60 000 euros d'aide grâce à une TVA à 5,5%, le prêt à 0 % doublé et une aide du 1 % Logement).
- les quartiers anciens dégradés présentant des caractéristiques d'une concentration
- les quartiers anciens dégradés présentant des caractéristiques d'une concentration élevée d'habitat indigne avec une situation économique et sociale des habitants
- Mise à jour le 18/05/2009 :
- Une web conférence pour tout savoir sur le Pass-Foncier
[
www.loiret.pref.gouv.fr ]
-
Préfecture du Loiret
- Remplacement et peintures de 48 menuiseries extérieures de l'annexe Pothier de la Préfecture du Loiret
-
Préfecture du Loiret
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-
Préfecture du Loiret
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-
www.loiret.pref.gouv.fr/index.html
- Consultez les arrêtés instituant la commission locale de recensement des votes et instituant une commission de propagande.
- Consultez les derniers appels d'offres de la Préfecture
- Elections des représentants au Parlement Européen
- Lire la suite
- Marchés publics
- Remplacement et peintures de 48 menuiseries extérieures de l'annexe Pothier de la Préfecture du Loiret
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
-
www.lot.pref.gouv.fr/index.html
- [18/05/2009]
- FERMETURE DE SERVICES ADMINISTRATIFS LE VENDREDI 22 MAI 2009 [18/05/2009]
- Le vendredi 22 mai 2009, les services administratifs suivants seront fermés :
- Préfecture et sous-préfectures Trésorerie générale Inspection Académique Direction des Services fiscaux Direction d .
- Remise des prix du concours pour l'Apprentissage Anticipé de la Conduite
- Succès renouvelé pour le concours 2009 pour l'Apprentissage Anticipé de la Conduite : le 6 mai dernier, Monsieur LACOMBE, inspecteur d'Académie et Monsieur QUENET, directeur de cabinet de la préfète, .
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www.marne.equipement.gouv.fr ]
-
DDE de la Marne - Filières Champagne et Transport routier réunis ensemble face à un même défi
- Filières Champagne et Transport routier réunis ensemble face à un même défi
-
www.marne.equipement.gouv.fr/index.html
- Circulaires.gouv.fr
- Filières Champagne et Transport routier réunis ensemble face à un même défi
- Objectif : sensibiliser les professionnels du terrain sur la coresponsabilité de tous les acteurs champenois face aux difficultés du transport des moûts lors des vendanges.
- Tel était le mot d'ordre de la rencontre qui a eu lieu le mercredi 6 mai dans les locaux de l'Institut Technique du Champagne à Epernay.
- Tous responsables.
- Une occasion unique pour l'Observatoire Régional des Transports (ORT) de rencontrer la filière Champagne réunie dans le cadre de l'Union Régionale des Oenologues.
[
www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
-
www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 05-05-2009 - Dans le cadre de la formation (2008-2010) des coordonnateurs de Politique Educative Territoriale, cinq conférences sont organisées d'ici décembre 2009 dans les locaux du CNFPT à Toulouse.
- 15-05-2009 - Comme chaque année, le haut Commissaire à la Jeunesse met en place un jury chargé de choisir parmi une programmation spécifique, le Prix de la jeunesse à Cannes.
- La sélection pour ces 7 participants VIP a retenu Karine Moralès une jeune toulousaine qui avait déposé son dossier de candidature.
- Pratiquer une activité sportive La réglementation Le Centre National de Développement du Sport Sports de nature Protéger la santé du sportif Le sport de haut niveau Sport professionnel Sport et handicap Femme et sport Les équipements sportifs Fais-nous rêver CNDS équipements Jeunesse
- Une jeune toulousaine au jury du Festival de Cannes
-
Santé Jeunesse et Sports en Midi-Pyrénées
- CNDS équipements
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www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
-
Document pdf
- Le communiqué du ministère de l'intérieur
-
www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 15 Avril 2009
- 16 mars au 18 mai 2009
- 27/04/2009
- 30/04/2009
- Agriculture-développement rural Développement économique-Recherche Education-Jeunesse-Sports Cohésion sociale Environnement Développement durable Europe Sécurité-Risques Santé Travail-Emploi-Insertion
- Après deux semaines complètes d'activité du nouveau Système d'immatriculation des véhicules (SIV) plus de 150 000 immatriculations ont été réalisées durant cette période, dont près des 2/3 chez des professionnels de l'automobile habilités.
- EN HAUTE-GARONNE
- Espace presse Enquêtes publiques Publications Recueil des Actes Administratifs Examens et Concours
- Grippe A/ H1N1
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- Nouveau système d'immatriculation des véhicules
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- Premier bilan du nouveau système d'immatriculation des véhicules
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www.pandemie-grippale.gouv.fr ]
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- Info'pandemie-grippale
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Le virus, la transmission, les traitements - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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La situation en France - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 18 mai, 11h00 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 18 mai, 11h00
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Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire et directeur général de la santé - Paroles gouvernementales et d'experts - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 10 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 12 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Questions générales sur la grippe - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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La situation internationale - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Informations et recommandations aux voyageurs - Nouvelle grippe A/H1N1 - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 - Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
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Grippe A/H1N1 : conférence de presse du 5 mai 2009 en direct
- RSS > Actualités sur la nouvelle grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 18 mai, 11h00
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www.pandemie-grippale.gouv.fr/index.html
- 21 cas en cours d'investigation ;
- 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ;
- Aucune forme sévère n'a été observée.
- Date de publication : 18 mai
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ;
- Grippe A/H1N1 : Bulletin épidémiologique du 18 mai, 11h00
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Les dernières actualités - Info' pandémie grippale
- En France, 15 cas confirmés, tous importés (10 du Mexique et 5 des Etats-Unis) ; 21 cas en cours d'investigation ; 5 cas sont non confirmables (ne pourront être ni infirmés ou confirmés) ; Aucune forme sévère n'a été observée..[...] Date de publication : 18 mai Grippe A/H1N1 : communiqué de presse de la cellule interministérielle de crise du 14 mai 2009 Date de publication : 14 mai
[
www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
-
Antennes administratives
- [30-04-2009]
-
Antennes administratives
- A compter du 23 mai, le service du samedi, assuré jusqu'ici dans les antennes administratives des 5e, 10e, 13e, 15e, 17e et 19e arrondissements, sera transféré sur le site central 12 quai de Gesvres.
-
Antennes administratives
- A compter du 23 mai, le service du samedi, assuré jusqu'ici dans les antennes administratives des 5e, 10e, 13e, 15e, 17e et 19e arrondissements, sera transféré sur le site central du 12 quai de Gesvres.
-
Antennes administratives
- Antennes administratives : nouveaux lieux, nouvelles horaires
-
Antennes administratives
- Enfin, à compter du 25 mai, les antennes des 1er, 2e et 4e arrondissements seront réunies sur le site unique du quai de Gesvres.
-
Antennes administratives
- L'antenne du 16e arrondissement sera fermée au public le 22 mai.
-
Antennes administratives
- Par ailleurs, à compter du 23 mai, le service du samedi, assuré jusqu'ici dans les antennes administratives des 5e, 10e, 13e, 15e, 17e et 19e arrondissements, sera transféré sur le site central du 12 quai de Gesvres.
-
Antennes administratives
- Par ailleurs, à compter du 25 mai, les antennes des 1er, 2e et 4e arrondissements seront réunies sur le site unique du quai de Gesvres.
-
www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- [30-04-2009]
- A compter du 23 mai, le service du samedi, assuré jusqu'ici dans les antennes administratives des 5e, 10e, 13e, 15e, 17e et 19e arrondissements, sera transféré sur le site central 12 quai de Gesvres.
- A compter du 23 mai, le service du samedi, assuré jusqu'ici dans les antennes administratives des 5e, 10e, 13e, 15e, 17e et 19e arrondissements, sera transféré sur le site central du 12 quai de Gesvres.
- Antennes administratives : nouveaux lieux, nouvelles horaires
- Enfin, à compter du 25 mai, les antennes des 1er, 2e et 4e arrondissements seront réunies sur le site unique du quai de Gesvres.
- L'antenne du 16e arrondissement sera fermée au public le 22 mai.
- Par ailleurs, à compter du 23 mai, le service du samedi, assuré jusqu'ici dans les antennes administratives des 5e, 10e, 13e, 15e, 17e et 19e arrondissements, sera transféré sur le site central du 12 quai de Gesvres.
- Par ailleurs, à compter du 25 mai, les antennes des 1er, 2e et 4e arrondissements seront réunies sur le site unique du quai de Gesvres.
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
-
www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Epaves - Principes généraux
- Le 15/09/2005
- Le 24/08/2004
- Le Préfet maritime
- Les moyens
- Lundi 18 mai 2009
- Manifestations aériennes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Manifestations aériennes
- Manifestations aériennes
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Epaves - Principes généraux
- Epaves - Principes généraux
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses
-
La Préfecture Maritime - Infos pratiques - Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,...)
-
La Préfecture Maritime - Le Préfet maritime
- Le Préfet maritime
-
La Préfecture Maritime - Les moyens
- Les moyens
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
-
Dossier : Les yeux du littoral - Préfecture maritime de la Méditerranée
- Accès au dossier complet
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr/index.html
- Avec l'aide de la France, son principe de fonctionnement est de plus en plus reproduit, notamment par les pays riverains de la Méditerranée (Maroc, Tunisie, Liban,…
- Certains évènements majeurs survenus au début des années 2000, tels que le naufrage de l'Erika ou l'échouage de l'EAST SEA, ont démontré le rôle majeur de ces tours dans la protection et la sauvegarde des approches maritimes.
- Comme de véritables yeux sur la mer, la totalité des 19 sémaphores de la Méditerranée assurera une veille permanente sur le littoral de la grande bleue d'ici à 2011.
- De la surveillance générale du littoral à des actions plus ciblées telles que la sauvegarde de la vie humaine, le respect des règles de circulation (la police du passage) dans les eaux territoriales, les missions des sémaphores sont aussi variées que la lutte contre la pollution accidentelle ou les trafics illicites en mer, l'information nautique et météorologique et encore le concours aux autres administrations dans le cadre des missions de l'AEM ou de la participation à la posture permanente de sauvegarde maritime (PPSM) qu'ils mènent en collaboration avec les éléments navals et aéronavals,…
- Des outils informatiques centralisés permettant la mise en réseau des informations collectées (SPATIONAV) complètent désormais un régime de veille permanente assuré par des militaires.
- En plus d'être des moyens d'information et d'action participant à la sécurité maritime du littoral, les sémaphores représentent donc une force de dissuasion pour d'éventuels navires ou usagers mal intentionnés.
- En tant qu'oeil intelligent, la présence de personnel humain est également indispensable pour traduire les informations recueillies au prix d'une fouille visuelle optique, radar et d'une écoute permanente des émissions radio VHF marine, VHF ASN,…
- Et ces guetteurs ont du mérite.
- Et surtout, il peut alerter les autorités et organismes concernés, comme cela aurait été le cas lors de l'échouage de l'EAST SEA.
- Grâce aux jumelles, ils sont capables de surveiller une bande littorale large de 3 km qui concentre 80% du trafic en mer.
- Il les analyse et les met en corrélation avec ses connaissances pointues du secteur, de la région et des acteurs.
- Ils se relaient tout au long de l'année, 24h/24 par tour de quart, pour repérer les détails omis par l'électronique.
- Les yeux du littoral
- Leur importance est certes reconnue à chaque nouvelle catastrophe ;
- Leur rôle n'est ainsi plus à démontrer.
- mais n'oublions pas de mentionner toutes celles qui sont évitées grâce à leur simple présence et action de fonctionnement.
- On comprend aussi pourquoi, aujourd'hui, on renforce en personnel militaire et en matériels de pointe, la chaîne sémaphorique, qui compte pour la France 59 sémaphores.
- Quand on a été sensibilisé à l'activité d'un sémaphore, on a du mal à comprendre comment il a été question d'abandonner ces tours de guet de nos littoraux, il y a quelques années.
- Son concept est unique dans le monde.
[
www.prix-carburants.gouv.fr ]
-
www.prix-carburants.gouv.fr/index.html
- Le carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
- Le nouveau carburant SP95-E10 vient de sortir, il sera progressivement distribué dans les stations-service à partir du 1er avril 2009.
[
www.publicsenat.fr ]
-
Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- C'est la crise et alors - Régime maigre au restaurant
-
Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Deshabillons-les - Les scènes parlementaires
-
Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Jeu de dames - Henri Guaino et Philippe Carli
-
Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Evenement - Mission sénatoriale sur les collectivités territoriales - Montauban
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Public Sénat : Public Sénat, direct, debat, documentaire, evenement, video, Bibliothèque Médicis, Déshabillons-les, Un monde de bulles, Bouge la France, Face à nous, Faces à faces, Parlement Hebdo
- Seance - La réforme de l'Hôpital au Sénat
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- 18/05/2009
- Ce fut l'occasion de présenter les nouvelles prestations rendues possibles grâce à la fusion des services du Trésor public et ceux des Impôts, prestations qui répondent à des attentes fortes des élus locaux, en matière d'information, de conseil et d'expertise fiscale et financière.
- Frédéric VEAU, Secrétaire Général de la Préfecture du Puy-de-Dôme a installé le comité local du conseil fiscal et financier aux collectivités locales.
- Installation du Comité local du conseil fiscal et financier aux collectivités locales
- Plan du site Moteur de recherche Mentions légales Mise à jour : 18 mai 2009
- RDV aux Jardins les 5, 6 et 7 juin 2009 En savoir +
-
Document pdf
- Installation du Comité local du conseil fiscal et financier aux collectivités locales
[
www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ]
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Préfecture et Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
- INTERDICTION DE CANYONING Le fort débit d'eau dans les canyons du Massif du Canigou prévu jusqu'à la fin de la fonte des neiges rend la pratique du canyoning particulièrement dangereuse.
- La descente de canyon est en conséquence interdite par arrêté préfectoral dans le massif du Canigou jusqu'au 26 juin 2009, y compris le canyon du Finestret.
- Les autres canyons du département restent accessibles dans les conditions prévues par l'arrêté préfectoral du 6 juin 2007 portant réglementation de la descente des canyons dans le département des Pyrénées-Orientales.
[
www.rhone-alpes.travail.gouv.fr ]
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www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/index.html
- bannière web
- Date de mise à jour de la page : 18/05/2009 10:55
- En donnant la parole aux Français qui ont déjà bénéficié de ces mesures, il propose des réponses aux différentes questions que peuvent se poser les employeurs, les salariés, les personnes en reconversion professionnelle ou en recherche d'emploi.
- Le Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi a crée un site internet qui explicite l'ensemble des mesures prises par le Gouvernement dans le domaine de l'emploi pour faire face à la crise.
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- [ 18 mai 2009 ] A l'occasion de la journée internationale contre l'homophobie, dont l'axe central cette année est la transphobie, Roselyne Bachelot-Narquin a annoncé avoir saisi la Haute autorité de santé afin de publier un décret pour sortir la transsexualité de la catégorie des affections psychiatriques de longue durée.
- Cette classification au titre d'affection psychiatrique de longue durée (ALD 23) est vécue par les transexuels de manière très stigmatisante en ce qu'elle introduit une confusion entre trouble de l'identité de genre et affection psychiatrique.
- Discussion générale au Sénat sur le projet de loi "Hôpital, santé patients et territoires"
- Questions d'actualité : Bernard Laporte à l'Assemblée nationale
- Signal fort à l'égard des transexuels
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www.service-public.fr ]
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Le point sur les élections européennes 2009 - Service-public.fr
- Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assembl
- Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin
- Repères - Le point sur les élections européennes 2009 Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin Parents - Trouver un mode de garde adapté sur "www.mon-enfant.fr" Dro
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Un guide en ligne pour surfer sans frontière en Europe - Service-public.fr
- Droits numériques - Un guide en ligne pour surfer sans frontière en Europe DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films européens Agenda Perspectives Météo Information routière
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Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin - Service-public.fr
- Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants
- Zoom - Revenu de solidarité active : entrée en vigueur du RSA au 1er juin Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin Parents - Trouver un mode de garde adapté sur "www.mo
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Trouver un mode de garde adapté sur "www.mon-enfant.fr" - Service-public.fr
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Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin - Service-public.fr
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Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration - Service-public.fr
- Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films européens Agenda Perspectives Météo Information routière
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Les trésors des films européens - Service-public.fr
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500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé - Service-public.fr
- Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films européens Agenda Perspectives Météo Information routière
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1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? - Service-public.fr
- Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films européens Agenda Perspectives Météo Information routière
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Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai - Service-public.fr
- Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ? Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films europ
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- Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai Droit - Vers de nouvelles mesures de simplifications pour les usagers de l'administration Expatriés - Assemblée des Français de l'étranger : élections des représentants le 7 juin Parents - Trouver un mode de garde adapté sur "www.mon-enfant.fr" Droits numériques - Un guide en ligne pour surfer sans frontière en Europe DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films e
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- 18 mai 2009
- Accident - 1er juin : que faire en cas de véhicule endommagé ?
- Calendrier - Impôt sur le revenu : paiement en ligne du 2ème acompte jusqu'au 20 mai
- Consultation - 500 000 internautes recherchés pour l'étude Nutrinet Santé
- DECOUVRIR - Cinéma - Les trésors des films européens
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www.statistique-publique.fr ]
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- 18/05/09 L'offre en établissements d?
- 18 mai 2009
- D09-5.Développement et usage des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans la société Téléphone portable, informatique, Internet.
- hébergement pour personnes âgées en 2007
- : les nouvelles technologies de l'information et de la communication bouleversent les habitudes de travail et de communication.
- Pour plus de références, rechercher avec le mot-clé : D09-5
- Santé et solidarité - Vient de paraître 18/05/09 L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 31 décembre 2008
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Portail de la statistique publique
- D09-5.Développement et usage des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans la société
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ]
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- 15/05/2009 18:06
- 18/05/2009 09:27
- 18/05/2009 09:43
- 18/05/2009 13:18
- Elections européennes
- En conséquence, les administrés sont invités à anticiper leurs démarches éventuelles auprès des services publics et notamment ceux qui souhaitent se présenter en préfecture et sous-préfecture pour des demandes de titres.
- En savoir plus
- Fermeture des services administratifs à l'occasion du pont de l'ascension
- Les prochaines élections au parlement européen auront lieu le 7 juin 2009.
- Les services de la préfecture, de la sous-préfecture de Castelsarrasin, de même que les services déconcentrés de l'Etat seront fermés au public le vendredi 22 mai 2009 à l'exception de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse et le service territorial de milieu ouvert.
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/sections/actualites/copy_of_forums_vos_libertes/view
- Épidémie grippe A 18/05/2009 09:43
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/sections/actualites/fermeture_des_servic/view
- Fermeture des services administratifs à l'occasion du pont de l'ascension 18/05/2009 09:27
- Fermeture des services administratifs à l'occasion du pont de l'ascension 18/05/2009 13:18
- Les services de la préfecture, de la sous-préfecture de Castelsarrasin, de même que les services déconcentrés de l'Etat seront fermés au public le vendredi 22 mai 2009 à l'exception de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse et le service territorial de milieu ouvert. En conséquence, les administrés sont invités à anticiper leurs démarches éventuelles auprès des services publics et notamment ceux qui souhaitent se présenter en préfecture e
-
www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/sections/actualites/requalification_de_s/view
- Lors de la réunion publique du lundi 11 mai, au théâtre Olympe de Gouge à Montauban, les habitants de Sapiac et de Villebourbon ont pu s'informer sur le projet urbain de requalification des quartiers de Sapiac et de Villebourbon, la révision partielle du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI), la révision simplifiée du Plan local d'Urbanisme (PLU) et les moyens proposés aux administrés pour s'informer et s'exprimer sur ce projet. Des ateliers d'information ouverts
- Requalification de Sapiac et Villebourbon - inscription aux ateliers d'information 14/05/2009 09:54
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www.territoire-belfort.gouv.fr ]
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/
- Actualité des services de l'Etat
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/51_nouveaux_francais/view
- 06/05/2009 - 51 nouveaux Français accueillis solennellement dans la citoyenneté Mercredi 6 mai 2009, Philippe LERAÎTRE, Secrétaire Général de la préfecture du Territoire de Belfort, a reçu les nouveaux citoyens français à la Pré...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/concours_administrat/view
- 05/05/2009 - Concours administratif : résultats Des concours pour le recrutement externe et interne de secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer étaient ouverts en Franche-Comté de...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/deviation_dune_cana/view
- 29/04/2009 - Déviation d'une canalisation de gaz à Grandvillars
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/journee_d8217info_1/view
- 18/05/2009 - Journée d'information et de recrutement pour les jeunes
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/journee_d8217info_1/view
- 18/05/2009 - Journée d'information et de recrutement pour les jeunes Le mercredi 10 juin 2009, de 9 H à 18 H, est organisée une journée d’ information et de recrutement destinée au jeunes de moins de 26 ans, en vu...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/vos_libertes_votre/view
- 13/05/2009 - Vos libertés, votre sécurité En présentant les statistiques 2008 de la délinquance, le 19 janvier dernier, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/cp_sonas_a_beaucourt/view
- 12/05/2009 - Sonas à Beaucourt Les scénarios d'évolution concernant les entreprises en difficulté de notre département entrent dans une phase cruciale, dans le cadre des procédures ...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/decision_cdac/view
- 14/05/2009 - Décision CDAC- Création d'un magasin de bricolage La Commission Départementale d'Aménagement Commercial s'est réunie le 14 mai 2009 et a décidé d'autoriser la création d'un magasin de bricolage sur la...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/fermeture_des_servic/view
- 18/05/2009 - Fermeture des services administratifs à l'occasion du pont de l'Ascension Les services de la préfecture, de même que les services déconcentrés de l'Etat seront fermés au public le vendredi 22 mai 2009 à l'exception de la dir...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/le_prefet_visite_deu9738/view
- 13/05/2009 - Le Préfet visite deux exploitations agricoles. Mercredi 13 mai 2009, Jean-Benoît ALBERTINI, Préfet du Territoire de Belfort, a visité plusieurs exploitations agricoles pour faire le point sur l'act...-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/mouvement_social_a_v/view
- 06/05/2009 - Mouvement social à Visteon (Rougegoutte) Un mouvement social est en cours sur l'entreprise VISTEON à Rougegoutte depuis le 4 mai, centré sur des revendications salariales.-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/prochaine_nomination/view
- 14/05/2009 - Prochaine nomination de M. Rémy Darroux Monsieur Rémy Darroux, actuellement directeur des services du Cabinet de la préfecture, sera prochainement nommé dans le corps des Sous-préfets.-->
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www.territoire-belfort.gouv.fr/index.html
- 12/05/2009 - Sonas à Beaucourt
- Actualité des services de l'Etat 18/05/2009 - Journée d'information et de recrutement pour les jeunes 13/05/2009 - Vos libertés, votre sécurité 06/05/2009 - 51 nouveaux Français accueillis solennellement dans la citoyenneté 05/05/2009 - Concours administratif : résultats 29/04/2009 - Déviation d'une canalisation de gaz à Grandvillars
- Salle de presse 18/05/2009 - Fermeture des services administratifs à l'occasion du pont de l'Ascension 14/05/2009 - Prochaine nomination de M. Rémy Darroux 14/05/2009 - Décision CDAC- Création d'un magasin de bricolage 13/05/2009 - Le Préfet visite deux exploitations agricoles.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
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Ministère de la Justice - Textes et réformes : Décret sur l'accès des communautaires à la profession d'avocat
- Il modifie les conditions d'accès à la profession d'avocat en France pour les avocats d'un autre Etat membre. La procédure devant le Conseil national des barreaux est également rénovée. Le décret prévoit par ailleurs que le Conseil établit tous les deux ans un rapport comportant un relevé statistique des décisions prises en application du présent article et un bilan de son application. Lire la suite...
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Ministère de la Justice - Textes et réformes : Décret relatif à l'accès aux professions d'avoué et de notaire
- Il offre la possibilité aux avoués stagiaires de passer plusieurs sessions d'examen en 2009 et ce, même s'ils n'ont pas achevé leur stage. Il modifie également les règles d'accès à la profession de notaire. Désormais, concernant la limitation du nombre de présentation à l'examen de contrôle des connaissances, il ne sera tenu compte que des examens passés à compter de la publication du décret du 9 juin 2008. Lire la suite...
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Ministère de la Justice - Textes et réformes : Décret sur l'évolution des professions juridiques et judiciaires
- Destiné à tirer les premières conséquences des rapports des commissions Attali et Darrois, il favorise l'augmentation du nombre de notaires et offre la possibilité au Garde des Sceaux de créer de nouveaux offices d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il vise également à réduire les charges administratives inutiles pesant sur les huissiers de justice et les délais d'instructions des dossiers de nominations des officiers publics et ministériels. Lire la suite...
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Ministère de la Justice - Textes et réformes : Décret sur l'accès à l'activité de vente aux enchères publiques
- Ce texte modifie l'accès des ressortissants communautaires à l'activité de vente de meubles aux enchères publiques en France. Il transpose la directive 2005/36/CE qui constitue la première modernisation d'ensemble du système communautaire de reconnaissance des qualifications professionnelles. Cette directive opére une distinction entre « libre prestation de services » et « liberté d'établissement ». Lire la suite...
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
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- Actualité Découvrez la nouvelle DRIAAF Un pôle régional pour coordonner et mettre en oeuvre les politiques publiques de l'alimentation, l'agriculture et la forêt "NOURRIR la Région Capitale", Réalités et défis Colloque Jeudi 4 juin 2009 de 9 h 30 à 17 h 30 Conseil régional
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Equipement et Agriculture en Vaucluse - Le 4ème programme d'action nitrates (dossier de consultation du public)
- Le dossier de consultation du public concernant le quatrième programme d'action nitrates est en ligne
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Equipement et Agriculture en Vaucluse
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- Beaumes de Venise ;
- Carpentras ;
- Le dossier de consultation du public concernant le quatrième programme d'action nitrates est en ligne
- Les communes concernées dans notre département sont : Aubignan ;
- Mise à jour le 18/05/2009 : Plan du site
- publié le lundi 18 mai 2009
- Saint Didier ;
- Saint Hyppolyte le Graveyron ;
- Saint Pierre de Vassols ;
- Sarrians et Venasque.
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- Actualité Découvrez la nouvelle DRIAAF Un pôle régional pour coordonner et mettre en oeuvre les politiques publiques de l'alimentation, l'agriculture et la forêt "NOURRIR la Région Capitale", Réalités et défis Colloque Jeudi 4 juin 2009 de 9 h 30 à 17 h 30 Conseil régional
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- 14/05/2009 11:04
- 18/05/2009 15:08
- 18/05/2009 16:49
- Ces 3 jours vous permettront de visiter plus de 2000 jardins publics et privés, jardins protégés au titre des monuments historiques, jardins contemporains, parcs botaniques.
- Comment déclarer vos revenus 2008.
- En 2009, déclarer ses revenus, c'est encore plus simple
- En savoir plus
- Les allocations pour la diversité dans la fonction publique permettent à des demandeurs d'emploi ou à des étudiants de bénéficier d'une aide à la préparation des concours de catégorie A ou B, sous conditions de mérite et de ressources.
- Rendez-vous aux jardins les 5, 6 et 7 juin 2009
- Vous êtes étudiant ou demandeur d'emploi : vous voulez intégrer la fonction publique
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/en_2009_declarez_se/view
- Comment déclarer vos revenus 2008... En savoir plus >>>
- En 2009, déclarer ses revenus, c'est encore plus simple 14/05/2009 11:04
-
www.vendee.pref.gouv.fr/sections/rendez-vous_aux_jard/view
- Ces 3 jours vous permettront de visiter plus de 2000 jardins publics et privés, jardins protégés au titre des monuments historiques, jardins contemporains, parcs botaniques... En savoir plus >>>
- Rendez-vous aux jardins les 5, 6 et 7 juin 2009 18/05/2009 15:08
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www.vendee.pref.gouv.fr/sections/vous_etes_etudiant_o/view
- Les allocations pour la diversité dans la fonction publique permettent à des demandeurs d'emploi ou à des étudiants de bénéficier d'une aide à la préparation des concours de catégorie A ou B, sous conditions de mérite et de ressources... En savoir plus >>>
- Vous êtes étudiant ou demandeur d'emploi : vous voulez intégrer la fonction publique 18/05/2009 16:49
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élections européennes 2009 : candidats, dépôt des listes, candidatures, députés européens, parlement européen. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
- Européennes 2009 : dépôt des candidatures jusqu'au 22 mai
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- 13/05 : 29ème rapport d'activité 2008 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
- 13/05 : Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 17ème rapport 2008
- 14/05 : Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les missions du Conseil Culturel de l'Union pour la Méditerranée, Paris le 14 mai 2009.
- 14/05 : Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France
- 18/05 : Européennes 2009 : dépôt des candidatures jusqu'au 22 mai
- Elections européennes 2009
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- Actualisation le lundi 18 mai 2009 à 09h55
- Actualisation le lundi 18 mai 2009 à 15h56
- Bulletin émis le : 18/05/2009 à 09:25:31
- Bulletin émis le : 18/05/2009 à 15:00:28
- Carte de référence : 18052009_10
- Carte de référence : 18052009_16
- Ces pluies pourront prendre un caractère orageux cette après-midi sur les reliefs.
- Des pluies faibles à modérées sont en cours en ce début de matinée et se cantonnent essentiellement au Jura et à une partie de Rhônes-Alpes.
- La perturbation qui a traversé une large partie du pays hier et cette nuit a finit d'évacuer le pays par les frontières de l'est ce matin.
- La perturbation qui a traversé une large partie du pays hier et cette nuit finit d'évacuer par les frontières de l'est ce matin.
- La situation reste stationnaire sur les cours d'eau pyrénéens placés en vigilance jaune.
- Le risque d'averses s'estompe rapidement en début de nuit.
- Le temps est sec en ce début d'après-midi sur la plupart des régions, excepté quelques averses isolées encore présentes du Nord-Pas de Calais au nord de l'Aquitaine.
- Le temps redevient plus calme aujourd'hui sur la plupart des régions.
- Partout ailleurs, le temps est sec dans l'ensemble, excepté quelques averses isolées présentes ce matin sur la Bretagne et le nord de l'Aquitaine.
- Plus à l'ouest, des averses résiduelles concernent encore un bon quart nord-ouest cet après-midi.
- Plus à l'ouest, quelques averses résiduelles concernent la façade atlantique ainsi que les côtes de la Manche et de la Mer du Nord.
- Prochain bulletin le : 18/05/2009 à 16:00:00
- Prochain bulletin le : 19/05/2009 à 10:00:00
- Prochaine édition le lundi 18 mai 2009 à 16h00
- Prochaine édition le mardi 19 mai 2009 à 10h00
- Quelques averses sont prévues de se développer par effet diurne cet après-midi près des massifs, elles peuvent être localement orageuses sur le Massif-Central.
- Quelques pluies sont prévues en journée près des frontières de l'est et du Massif-Central aux Pyrénées.
- Sur les cours d'eau pyrénéens maintenus en vigilance jaune, les débits restent soutenus par la fonte des neiges ou les lachures de barrages.
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- 04/05/2009 15:43
- 18/05/2009 08:18
- 18/05/2009 11:35
- 18/05/2009 17:13
- Cantons de Guerville et de Poissy Sud : Les élections cantonales partielles ont lieu les 17 et 24 mai 2009 - Consulter les résultats du 1er tour En savoir plus
- En savoir plus
- La Préfecture des Yvelines prépare la seconde phase de déploiement du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) pour les véhicules d'occasion.
- Le 4 mai 2009, la préfecture des Yvelines, la commune de Maisons-Laffitte et le PACT Yvelines ont lancé l'opération MOUS (maîtrise d'œuvre urbaine et sociale) insalubrité concernant 80 logements potentiellement insalubres à Maisons-Laffitte.
- Lundi 18 Mai 2009
- Lutte contre l'insalubrité : L'Etat et la commune de Maisons-Laffitte s'engagent !
- Modification des horaires de l'accueil des cartes grises
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www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/actualites/cantonales_partielle/view
- Cantonales partielles 2009 18/05/2009 11:35
- Cantons de Guerville et de Poissy Sud : Les élections cantonales partielles ont lieu les 17 et 24 mai 2009 - Consulter les résultats du 1er tour En savoir plus >>>
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- La Préfecture des Yvelines prépare la seconde phase de déploiement du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) pour les véhicules d'occasion. En savoir plus >>>
- Modification des horaires de l'accueil des cartes grises 18/05/2009 08:18
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- Le 4 mai 2009, la préfecture des Yvelines, la commune de Maisons-Laffitte et le PACT Yvelines ont lancé l'opération MOUS (maîtrise d'œuvre urbaine et sociale) insalubrité concernant 80 logements potentiellement insalubres à Maisons-Laffitte. En savoir plus >>>
- Lutte contre l'insalubrité : L'Etat et la commune de Maisons-Laffitte s'engagent ! 04/05/2009 15:43
